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  • 1 Quand et comment facturer un acte intellectuel et technique ? Consultation et ostodensitomtrie Dr Maravic Hpital Bellan, Dpartement dInformation Mdicale Hpital Lariboisire, Rhumatologie, Paris Septembre 2008
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  • 2 Quand facturer lacte intellectuel et technique ? Le rhumatologue code et facture des actes intellectuel et technique raliss au cours de sa consultation, car il sagit dune association autorise. Il sagit de : Actes communs aux mdecins et auxiliaires mdicaux et CCAM technique ; Consultation et ostodensitomtrie.
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  • 3 Comment facturer lacte intellectuel et technique ? Le rhumatologue utilise la NGAP et la CCAM. Il doit renseigner les modalits du parcours de soins en plus des informations renseignes sur la partie suprieure de la feuille de soins ou les codes spcifiques en cas de tltransmission. ( quand et comment facturer un acte intellectuel ?).
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  • 4 Ostodensitomtrie Association de la consultation et de lostodensitomtrie (dcision du 29/06/06 publi le 30/06/06) En cas de ralisation dune lostodensitomtrie pour une indication non prise en charge par lassurance maladie, cette dernire ne pourra tre consigne sur la feuille de maladie avec de la consultation. Lostodensitomtrie sera facture selon des honoraires libres. Il sera dlivr au patient une note dhonoraires.
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  • 5 Indications prises en charge : 1 er examen (A) Femmes mnopauses (avec un FdR dostoporose) : ATCD de fracture du col sans trauma majeur chez un patient du 1 er degr, IMC < 19 kg/m2, Mnopause < 40 ans, ATCD corticothrapie au moins 3 mois, dose > 7,5mg/jr Population gnrale : signes dostoporose : ATCD fractures priphriques sans trauma majeur ou TV prouv par une radio pathologie ou tt potentiellement inducteur dostoporose : corticothrapie prolonge, hypogonadisme prolong, hyperthyrodie volutive non traite, hypercorticisme, hyperparathyrodie primitive, ostogense imparfaite
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  • 6 Indications prises en charge : 2 me examen (B) Femme mnopause sans fracture avec ostodensitomtrie antrieure normale ou ostoponie en fonction de lapparition de nouveaux facteurs de risque (3 5 ans aprs la 1 re ostodensitomtrie) Arrt du traitement anti- ostoporotique en dehors deffets secondaires
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  • 7 Conditions de ralisation de lostodensitomtrie Formation spcifique en plus de la formation initiale, formation technique et formation linterprtation Comptence en radioprotection Environnement spcifique, contrle de qualit de lostodensitomtrie
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  • 8 Note dinformation avant de lire les prochaines diapositives La majoration MPC (majoration prexistante) sera indique entre parenthse. La MPC ne peut tre applique que si la consultation a lieu en secteur priv.
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  • 9 DATE P A Q K 0 0 7 1 X 39,96 67,96 ou 83,96 en secteur priv OU C2 44,00 DATE CS + (MPC) + MCS 26 28 Mention du X car remboursement conditionn par lindication. Consultation selon les rgles tarifaires Pas de code dassociation Avis ponctuel : C2 (C3 si PUPH), Avis non ponctuel : CS+MPC+MCS Examen pris en charge, patient dans le parcours de soins, rhumatologue secteur 1 Xxx Yyy Code MTO en cas de tltransmission 65,96 ou 83,96 en secteur public
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  • 10 DATE P A Q K 0 0 7 1 X 45,94 DM 73,94 ou 89,94 en secteur priv OU C2 44,00 DATECS + (MPC) + MCS 26 28 Mention du X car remboursement conditionn par lindication. Consultation selon les rgles tarifaires Pas de code dassociation Avis ponctuel : C2 (C3 si PUPH), Avis non ponctuel : CS+MPC+MCS DM : dpense matrise (majoration du tarif de 15%) Xxx Yyy Examen pris en charge, patient dans le parcours de soins, rhumatologue secteur 2 ayant opt pour la coordination Code MTO en cas de tltransmission 71,94 ou 89,94 en secteur public
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  • 11 DATE P A Q K 0 0 7 1 X 46,95 DA 79,95 en secteur priv DATE CS + (MPC) 31 33 DA Mention du X car remboursement conditionn par lindication. Consultation selon les rgles tarifaires Pas de code dassociation DA : dpassement autoris (majoration jusqu 17,5% du tarif de base de lacte) Examen pris en charge, patient en dehors parcours de soins, rhumatologue secteur 1 Code HCS en cas de tltransmission 77,95 en secteur public
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  • 12 DATE P A Q K 0 0 7 1 X 39,96 (tarif libre) Tarif avec tact et mesure DATE CS Tarif avec tact et mesure Mention du X car remboursement conditionn par lindication. Consultation selon les rgles tarifaires Pas de code dassociation Tarif libre avec tact et mesure, sauf dans les conditions o les tarifs opposables sont appliqus. Examen pris en charge, patient en dehors parcours de soins, rhumatologue secteur 2 ayant opt pour la coordination Code HCS en cas de tltransmission
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  • 13 DATE P A Q K 0 0 7 1 X 39,96 (tarif libre) Tarif avec tact et mesure DATE CS ou C2* (ou C3)* Tarif avec tact et mesure Mention du X car remboursement conditionn par lindication. Consultation selon les rgles tarifaires Pas de code dassociation Tarif libre avec tact et mesure, sauf dans les conditions o les tarifs opposables sont appliqus. * Uniquement si le patient est dans le parcours de soins. Nom et prnom du mdecin traitant renseigner ou cocher la case de laccs hors coordination selon le contexte Code MTO ou HCS selon le contexte en cas de tltransmission Examen pris en charge, patient dans le parcours ou en dehors parcours de soins, rhumatologue secteur 2

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