1er semestre 2013
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Brevets ameublement Français, européens, mondiaux
Premier semestre 2013
Votre contact : Valérie Gourvès
FCBA - 10 Av. de Saint Mandé - 75012 PARIS
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SOMMAIRE
SOMMAIRE .................................................................................................................................. 2
SIEGES ........................................................................................................................................... 3
MEUBLES MEUBLANTS ......................................................................................................... 41
CUISINES ET BAINS ................................................................................................................ 52
LITS ............................................................................................................................................... 55
MATELATS LITERIE ................................................................................................................ 64
BUREAU ...................................................................................................................................... 74
MATERIAUX - PROCESS ....................................................................................................... 80
QUINCAILLERIE ..................................................................................................................... 100
ELEMENTS DE MEUBLES .................................................................................................... 116
DIVERS ...................................................................................................................................... 133
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SIEGES
1. EP2569216A1 - TABLETTE DE SIÈGE À TRAJECTOIRE CONTRÔLÉE ET OPTIMISÉE ET MEUBLE DE SIÈGE ASSOCIÉ
L'invention concerne essentiellement une tablette (110) de siège d'avion caractérisée en ce qu'elle comporte
: un plateau (1 ) apte à se déplacer suivant une trajectoire horizontale entre une position déployée et une
position rangée, un bras (4) de maintien de longueur variable présentant une première extrémité (4.1)
reliée au meuble (8) par l'intermédiaire d'une première liaison pivot à axe vertical et une deuxième
extrémité (4.2) reliée au plateau (1) par l'intermédiaire d'une deuxième liaison pivot à axe vertical, et un
dispositif (121) de guidage contrôlant la trajectoire du plateau (1) suivant une trajectoire unique.
Image :
Priorité : FR201053725A | EP2010305984A | WO2011FR51066A - 2010-05-12 | 2010-09-14 | 2011-05-12
Application : EP2011725161A - 2011-05-12
Date de publication : 2013-03-20
Inventeur(s): LIGONNIERE, Laurent | ERHMANN, Charles
Déposant (s) : Sicma Aero Seat,36100 Issoudun,FR,101284005
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2. EP2592971A1 - AGENCEMENT DE SIÈGE
La présente invention concerne une chaise longue, comprenant un bâti de sofa (2), une partie de siège (4) et
un dossier (3). La partie de siège (4) comprend des barres latérales (9a, b), des barres transversales (10a, b),
et des ressorts de siège (7). La partie de siège (4) est reliée, de manière à pouvoir tourner, au bâti de sofa (2)
au moyen de dispositifs de montage (8a, b) en dessous de la surface d'assise de la partie de siège. Un ou
plusieurs ressorts d'équilibrage (14) sont agencés entre la partie de siège (4) et le bâti de sofa (2). Un
obturateur ou volet (16) est monté, de manière à pouvoir tourner, sur la partie de siège avec des joints
pouvant pivoter (17a, b). Le volet est en outre relié, de manière à pouvoir tourner, au bâti de sofa en un
point situé à l'extrémité opposée par rapport aux joints.
Image :
Priorité : NO20101008A | WO2010NO369A | WO2011NO209A - 2010-07-15 | 2010-10-19 | 2011-07-15
Application : EP2011743377A - 2011-07-15
Date de publication : 2013-05-22
Inventeur(s): SOLHEIM, Albert
Déposant (s) : Ekornes ASA,6222 Ikornnes,NO,101295614
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3. EP2586652A1 - DISPOSITIF DE MESURE DE LA DISTANCE ENTRE UNE TÊTE ET UN APPUI-TÊTE, DISPOSITIF DE RÉGLAGE DE POSITION D'APPUI-TÊTE À L'AIDE DUDIT DISPOSITIF, PROCÉDÉ DE MESURE DE LA DISTANCE ENTRE UNE TÊTE ET UN APPUI-TÊTE, ET PROCÉDÉ DE RÉGLAGE DE POSITION D'APPUI-TÊTE UTILISANT LEDIT PROCÉDÉ
Le dispositif de réglage de position d'appui-tête décrit mesure de façon exacte la distance entre une tête et
un appui-tête sans être influencé par le bruit extérieur, évite les déplacements inutiles de l'appui-tête, et
règle automatiquement la position de celui-ci. Ledit dispositif de réglage de position d'appui-tête (100) est
pourvu d'un dispositif de mesure de distance (10) et d'unités de moteur d'entraînement (30A et 30B). Le
dispositif de mesure de distance (10) est pourvu d'une pluralité d'électrodes de détection (11 à 15) et d'un
circuit de détection (20). Le circuit de détection (20) est pourvu d'une pluralité de circuits de détection de
capacité (21 à 25) et d'un circuit de calcul (28). Le circuit de calcul (28) utilise des valeurs de capacité, des
informations de position provenant des électrodes de détection (11 à 15), et d'une fonction de degré élevé
ayant un degré d'au moins 3 pour calculer une courbe à degrés élevés dans un système de coordonnées en
deux dimensions ayant la capacité sur l'axe y et la position d'électrode de détection sur l'axe x. Le circuit
de calcul calcule le coefficient de degré le plus élevé de la courbe à degrés élevés précitée et détermine la
distance (L) entre une tête (49) et une partie avant (43c) d'un appui-tête sur la base du coefficient de degré
le plus élevé calculé. Sur la base du résultat de mesure, le dispositif de réglage de position d'appui-tête
(100) déplace la partie avant (43c) de l'appui-tête vers l'avant ou l'arrière d'un véhicule.
Image :
Priorité : JP2010142589A | WO2011JP62474A - 2010-06-23 | 2011-05-31
Application : EP2011797961A - 2011-05-31
Date de publication : 2013-05-01
Inventeur(s): YAMAGUCHI, Yuichiro | SAKURAI, Ryouhei | OSAKI, Takuya | NOGUCHI, Yuki
Déposant (s) : Fujikura Co. Ltd.,Tokyo 135-8512,JP,101226472
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4. EP2598000A1 - SIÈGE AVEC DOSSIER À PRÉ-CINTRAGE RÉGLABLE
L'invention concerne un dossier conçu pour un siège, réglable pour permettre un pré-cintrage. Le dossier
possède un porte-dossier (40) comportant une chaîne d'éléments (41) constituée d'une multitude
d'éléments (410, 411) enchaînés de façon mobile les uns aux autres. Un élément de réglage flexible (47) de
longueur rigide s'étend d'un point fixe supérieur (415) prévu sur un des éléments (410, 411), dans la partie
supérieure du porte-dossier (40,) le long du porte-dossier (40) jusqu'à un point fixe inférieur. Chaque
élément (410, 411) a un entraîneur (412) qui vient en prise avec l'élément (411) disposé en dessous.
L'élément de réglage flexible (47) est incorporé dans un guide (46), prévu sur le porte-dossier (40), qui
s'étend d'un emplacement à proximité du point fixe supérieur (415) jusqu'à un espace intermédiaire
précédant le point fixe inférieur. Des moyens (43, 45) permettant le déplacement de l'élément de réglage
(47) dans le guide (46) et un pré-cintrage du point fixe supérieur (415) avec l'élément associé (410, 411)
servent au réglage du dossier. L'entraîneur (412) de l'élément (410, 411) appartenant au point fixe
supérieur (415), qui vient en prise avec l'élément (411) suivant disposé en dessous est destiné à déplacer cet
élément suivant (411) dans la position pré-cintrée. Les autres entraîneurs (412) dans la chaîne d'éléments
(41) servent à amener l'élément accouplé (411) respectif dans la position pré-cintrée.
Image :
Priorité : CH20101252A | WO2011CH175A - 2010-07-31 | 2011-07-30
Application : EP2011745478A - 2011-07-30
Date de publication : 2013-06-05
Inventeur(s): GERWIG, Harald
Déposant (s) : Vitra Patente AG,4132 Muttenz,CH,100250414
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5. EP2595506A1 - SUPPORTS CONCAVES POUR DES PERSONNES
L'invention concerne des supports (P) sur lesquels des utilisateurs s'assoient. Les supports se caractérisent
par une forme concave d'un angle (Y), dans la zone de leur surface avec laquelle les ischions (A) et (B) et le
bassin (D) des utilisateurs sont en contact. Ils comprennent également deux parties ou demi-plans (R) et (S)
rigides et à inclinaison réciproque. Ils sont non déformables et supportent le poids de l'utilisateur ; ils sont
situés sur le support (P), et présentent ainsi des angles convexes (X) en leur centre (E). En faisant varier
l'angle (X) dans une plage de (0 ° + 1 °) à (180 ° - 1 °), selon les besoins, il est possible, selon des concepts
géométriques et mathématiques, de dégager la zone périnéale, délimitée par les deux ischions (A) et (B) et
les parties génitales (G), et le centre (E) des parties (R) et (S) du support (P). Il est donc possible de créer
une situation de bien-être pour les utilisateurs.
Image :
Priorité : IT2010PN40A | WO2011IT251A - 2010-07-22 | 2011-07-15
Application : EP2011754940A - 2011-07-15
Date de publication : 2013-05-29
Inventeur(s): Pasqualini, Aureliano
Déposant (s) : Pasqualini Aureliano,33097 Spilimbergo,IT,100768386
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6. EP2542120A1 - DISPOSITIF D'ASSISE
La présente invention se rapporte à un système d'assise comprenant au moins deux modules d'assise reliés
l'un à l'autre, chaque module d'assise comprenant un cadre tubulaire et un siège supporté par le cadre
tubulaire. La présente invention se rapporte également à un module d'assise séparé faisant partie du
système d'assise. Le système d'assise selon la présente invention est caractérisé en ce que chaque cadre
tubulaire définit une boucle (5) qui se projette en saillie au-delà de l'un des côtés du siège (12) ; en ce que le
siège (12) est prévu sur le côté opposé avec une ouverture (21) et des moyens de retenue (24) associés à
l'ouverture (21) ; et en ce que la boucle (5) de l'un des modules d'assise est adaptée pour se mettre en prise
avec les moyens de retenue (24) d'un module d'assise adjacent. Le module d'assise situé à l'une des
extrémités de la rangée de modules d'assise reliés les uns aux autres comprend un support spécial pour ses
moyens de raccordement.
Image :
Priorité : SE2010189A | WO2011SE36A - 2010-03-01 | 2011-02-24
Application : EP2011750983A - 2011-02-24
Date de publication : 2013-01-09
Inventeur(s): FAHLSTEDT, Andreas
Déposant (s) : Andreas Fahlstedt Design,129 33 Hägersten,SE,101269975
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7. EP2543280A1 - CHAISE
A chair 2010 has a supporting frame 2011, a seat portion 2013, a back portion 2015, and a recline
mechanism. The mechanism moves the seat portion 2013 upon a reclining action of the back portion 2015.
The mechanism has a rear deformable member 2351 and a front deformable member 2353 operatively
connecting the seat portion and the supporting frame. The recline mechanism also has a lower deformable
member operatively connecting a lower part of the back portion and the supporting frame, and a puller
member 2361 above the lower deformable member. The recline mechanism is configured such that as the
back portion 2015 is reclined, the lower deformable member deforms and the puller member 2361 applies a
rearward pulling action which causes the seat portion 2013 to move and the front and rear deformable
members to deform.
Image :
Priorité : US2006849504P | US2006849622P | US2006849524P | US2006849540P | US2006849585P |
US2006829646P | EP2007860934A - 2006-10-04 | 2006-10-04 | 2006-10-04 | 2006-10-04 | 2006-10-04 | 2006-
10-16 | 2007-10-04
Application : EP2012187031A - 2007-10-04
Date de publication : 2013-01-09
Inventeur(s): Wilkinson, Paul Michael | Stewart, Lyall Douglas | Parker, Kent Wallace | Neal, Daryl Owen | Collings, Martyn | Tierney, Peter | Baum, Gregory William | Mcneill, Noah Juniper Rainbow
Déposant (s) : Formway Furniture Limited,5010 Lower Hutt,NZ,101342871
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8. EP2554075A1 - CHAISE DOTEE D'UN MECANISME DE BASCULE
The chair has a rocking mechanism (120) having a fixed base support (121) with a conical receptacle (122).
An upper mechanism (125) is pivotally connected to base support and is arranged adjacent to conical
receptacle, for fastening rocking mechanism to a seat, a seat support, or frame of the chair. A spring
element (128) is interconnected with upper mechanism and base support for returning upper mechanism
from a pivoted position into a starting position. | Der erfindungsgemäße Stuhl (100) umfaßt eine
Wippmechanik (120), wobei die Wippmechanik (120) einen feststehenden Basisträger (121) mit einer
Konusaufnahme (122) aufweist, der mittels der Konusaufnahme (122) auf einer Stuhlsäule (1) des Stuhls
(100) plazierbar ist, wobei der Basisträger (121) mit einem Mechanikoberteil (125, 140) schwenkbar
verbunden ist, das ein den Basisträger (121) wenigstens teilweise umfassendes Gehäuse ausbildet, wobei
die quer zu der Stuhllängsrichtung (5) verlaufende Schwenkachse (4) des Mechanikoberteils (125, 140) in
Stuhllängsrichtung (5) gesehen r.eben der Konusaufnahme (122) angeordnet ist, wobei wenigstens ein mit
dem Mechanikoberteil (125, 140) einerseits und dem Basisträger (121) andererseits zusammenwirkendes
Federelement (128, 129) vorgesehen ist zur Rückführung des Mechanikoberteils (125, 140) von einer
verschwenkten Stellung in eine Ausgangsstellung und wobei die Wippmechanik (120) mit dem
Mechanikoberteil (125) an einem Sitz (110), Sitzträger oder Rahmen des Stuhles (100) befestigt ist oder die
Wippmechanik (120) in den Sitz, Sitzträger oder Rahmen des Stuhles (100) integriert ist derart, daß das
Mechanikoberteil (140) durch einen Teil des Sitzes, Sitzträgers oder Stuhlrahmens gebildet wird.
Image :
Priorité : DE102011109374A - 2011-08-04
Application : EP20125261A - 2012-07-18
Date de publication : 2013-02-06
Inventeur(s): Bock, Hermann
Déposant (s) : Bock 1 GmbH & Co. KG,92353 Postbauer-Heng,DE,100089421
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9. EP2583590A1 - CHAISE POURVUE D'UN DOSSIER ET MATÉRIAU SOUS FORME DE FEUILLE UTILISÉ DANS LA CHAISE POURVUE D'UN DOSSIER
L'invention concerne une chaise confortable pourvue d'un dossier, caractérisée en ce qu'elle comprend des
feuilles de base (9, 12, 13, 14) et un matériau de chaise sous forme de feuille (103), et en ce que le matériau
de chaise sous forme de feuille (103) est fixé à des cadres de support de chaise (20, 21, 22, 23, 24, 25). Les
feuilles de base (9, 12, 13, 14) se composent d'un matériau déformable élastiquement, elles présentent une
résilience élastique de façon à prendre naturellement la forme d'un dossier, et peuvent aussi être déplacées
élastiquement par une force d'étirage en cours d'utilisation tout en restant sous la forme d'un dossier. Le
matériau de chaise sous forme de feuille (103) est pourvu de feuilles intermédiaires (15, 16) qui
chevauchent la surface des feuilles de base sur le côté qui fait face au dos d'un utilisateur assis. Les cadres
de support de chaise (20, 21, 22, 23, 24, 25) sont situés plus bas qu'une surface de siège et le matériau de
chaise sous forme de feuille est fixé auxdits cadres de façon à ce que les feuilles de base et les feuilles
intermédiaires soient positionnées au niveau de la surface postérieure du dos et de la tête de l'utilisateur
assis.
Image :
Priorité : JP2010215433A | WO2011JP4828A - 2010-09-27 | 2011-08-30
Application : EP2011828310A - 2011-08-30
Date de publication : 2013-04-24
Inventeur(s): Miyamoto, Seizou
Déposant (s) : Miyamoto Seizou,Osakasayama-shi, Osaka 589-0022,JP,101308248
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10. EP2557977A1 - CHAISE DE BAIGNOIRE
La présente invention porte sur un siège de baignoire. Le siège de baignoire présente une partie supérieure
et une paire de trous de drainage disposés de manière centrale et espacés en communication avec la partie
supérieure. La partie supérieure du siège comprend un canal s'étendant entre les trous de drainage. Le
canal a une première extrémité élargie, une seconde extrémité élargie et une partie de liaison reliant les
extrémités du canal ensemble. Un fluide entrant le canal est dirigé vers les trous de drainage et est ainsi
drainé à partir du siège.
Image :
Priorité : US13050681A | WO2012CA50156A - 2011-03-17 | 2012-03-14
Application : EP2012757932A - 2012-03-14
Date de publication : 2013-02-20
Inventeur(s): LIU, Julian
Déposant (s) : Evolution Technologies Inc.,Port Coquitlam, British Columbia V3C 2J9,CA,101174879
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11. WO2013044335A1 - CHAISES MULTIUSAGES
L'invention concerne des chaises assorties d'accessoires spécifiques, comprenant un porte-crayons (1) pour
chaises universitaires, solidaire aux plateformes d'écriture, en position transversale appropriée pour
l'équilibre des crayons et des stylos placés sur celui-ci. L'invention comprend également une plateforme
spécifique pour l'utilisation d'ordinateurs portables (3) et une plateforme additionnelle plane (4), toutes
deux destinées aux chaises universitaires. Elle comprend en outre des tiroirs (2) solidaires de n'importe
quel type de chaise.
Image :
Priorité : BRMU9102747U - 2011-09-29
Application : WO2012BR366A - 2012-09-24
Date de publication : 2013-04-04
Inventeur(s): FERREIRA DE ALMEIDA, Giovani
Déposant (s) : FERREIRA DE ALMEIDA Giovani,BR
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12. WO2013051951A1 - CHAISE ET SUPPORTS
L'invention porte sur une chaise, qui a un cadre de support (1), une partie siège (101), une partie dossier
(201) qui a une extrémité supérieure, une extrémité inférieure, et qui est montée de façon à pouvoir pivoter
par rapport au cadre de support en une position au-dessus de son extrémité inférieure, et un mécanisme
d'inclinaison (601). Le mécanisme d'inclinaison (601) soulève la partie siège (101) lors d'une action
d'inclinaison de la partie dossier (201), et a une liaison fonctionnelle (603, 611) entre la partie siège et le
cadre de support et une liaison de traction (602) reliée de façon à pouvoir pivoter à la partie siège (101) et
reliée de façon à pouvoir pivoter à la partie dossier (201) en une position au-dessous du montage pivotant
de la partie dossier par rapport au cadre de support. Quand la partie dossier (201) de la chaise est inclinée,
l'extrémité inférieure de la partie dossier (201) se déplace vers l'avant et la liaison de traction (602) tire la
partie siège (101) vers le haut par rapport au cadre de support (1).
Image :
Priorité : US2011543088P - 2011-10-04
Application : WO2012NZ179A - 2012-10-04
Date de publication : 2013-04-11
Inventeur(s): PARKER, Kent Wallace | BAUM, Gregory William | STEWART, Lyall Douglas | BATEMAN, Gavin James | CRAZE, Leon Harley | FIFIELD, Jon Leonard | PENNINGTON, Mark Rundle | O'HARA, Wayne Douglas | COLLINGS, Martyn Walter Goodwin | STEVENSON, Paul James
Déposant (s) : FORMWAY FURNITURE LIMITED,NZ
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13. WO2013088207A1 - CHAISE À MONTER FACILE À ASSEMBLER ET À SUPPORT STRUCTUREL ÉLEVÉ
La présente invention concerne une chaise à monter, facile à installer et à transporter, qui comprend une
structure fabriquée en une matière très résistante, de préférence en fibre de carbone ou en acier, laquelle
comporte une section inférieure qui correspond à un tube plié qui comprend une partie plate au niveau de
la partie la plus basse et une section circulaire au niveau de sa partie supérieure, la partie circulaire se liant
à la section supérieure de la chaise, la partie supérieure étant en une seule pièce continue composée d'un
tube plié. La partie plate de la section inférieure se lie au support horizontal qui offre la rigidité à la chaise
et empêche que celle-ci ne se démonte à l'improviste.
Image :
Priorité : WO2011IB55685A - 2011-12-14
Application : WO2011IB55685A - 2011-12-14
Date de publication : 2013-06-20
Inventeur(s): CARVAJAL, Jose Manuel | ARISTIZABAL, Daniel
Déposant (s) : CARVAJAL Jose Manuel,CO | ARISTIZABAL Daniel,CO
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14. EP2559357A1 - CHAISE INCLINABLE
The invention relates to a reclining chair (1) comprising: - a support base (2); - a reclining frame (7)
movable arranged to the support base (2) by a mechanism (6); - a seat (8) arranged to the reclining frame
(7); and - a back (9) arranged to the reclining frame (7); wherein the mechanism (6) is positioned below
the seat (8) and wherein the reclining frame (7) has a virtual reclining axis (18) positioned above the seat (8)
and in front of the back (9).
Image :
Priorité : EP2011177573A - 2011-08-15
Application : EP2011177573A - 2011-08-15
Date de publication : 2013-02-20
Inventeur(s): Jansonius, Sander Nanco Jan
Déposant (s) : BMA Ergonomics B.V.,8042 PJ Zwolle,NL,100089219
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15. WO2013032346A1 - CHAISE AMÉLIORÉE
L'invention porte sur une chaise, qui peut être facilement empilée et reliée à d'autres chaises similaires
pour former des agencements stables comprenant des agencements reliés en arc ou circulaires. La chaise
comprend une paire d'éléments de cadre de patte et un cadre de support de siège pour la liaison à un siège
comprenant une paire d'éléments de cadre latéraux. Au moins l'un des éléments de cadre latéraux est relié
à un élément de cadre de patte adjacent selon une relation espacée, de telle sorte que l'espace créé est apte
à recevoir un élément de cadre de patte d'une chaise adjacente similaire pendant la liaison. Les éléments de
cadre latéraux opposés sont configurés de façon à être disposés sur des éléments de cadre latéraux
adjacents d'une chaise similaire pendant l'empilement. Les éléments de cadre de patte sont fabriqués à
partir d'un tube de section carrée ou rectangulaire afin de permettre une butée stable avec l'élément de
cadre de patte d'une chaise similaire adjacente.
Image :
Priorité : NZ594929A - 2011-08-31
Application : WO2012NZ151A - 2012-08-30
Date de publication : 2013-03-07
Inventeur(s): BRINDLE, Lance
Déposant (s) : ASPAC IMPORTS LIMITED,NZ | BRINDLE Lance,NZ
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16. FR2977462A1 - DISPOSITIF POUR ENTREPOSER UNE CHAISE EN APPUI SUR LE BORD D'UNE TABLE
L'invention concerne un dispositif permettant d'entreposer une chaise sur le bord d'une table en libérant
de l'espace sous ses pieds pour l'entretien du sol et sans que les parties arrière de la chaise débordent
beaucoup du périmètre du plateau de la table. Il est constitué d'un dossier et d'une assise (1 et 2)
supportés par deux montants (3 et 3) et deux patins au sol (4 et 4) avec lesquels deux patins intermédiaires
(5 et 5) forment un dégagement (6) pour pouvoir reposer le dispositif en appui sur le bord d'une table, son
centre de gravité (8) surplombant le plateau (7) de celle-ci. Le dispositif selon l'invention est
particulièrement destiné à faciliter l'entretien des sols de salles de collectivités équipées de tables et chaises
en nombre.
Image :
Priorité : FR20112133A - 2011-07-05
Application : FR20113872A - 2011-12-15
Date de publication : 2013-01-11
Inventeur(s): JOSSE, FRANCOIS
Déposant (s) : JOSSE FRANCOIS,LANGUIDIC,FR
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17. FR2977461A1 - DISPOSITIF POUR ENTREPOSER UNE CHAISE SUR LE BORD D'UNE TABLE
L'invention concerne un dispositif permettant d'entreposer une chaise sur le bord d'une table en libérant
de l'espace sous ses pieds pour l'entretien du sol et sans que les parties arrière de la chaise débordent
beaucoup du périmètre du plateau de la table. Il est constitué d'un dossier et d'une assise (1 et 2)
supportés par deux montants (3 et 3) et deux patins au sol (4 et 4) avec lesquels deux patins intermédiaires
(5 et 5) forment un dégagement (6) pour pouvoir reposer le dispositif en appui sur le bord d'une table, son
centre de gravité (8) surplombant le plateau (7) de celle-ci. Le dispositif selon l'invention est
particulièrement destiné à faciliter l'entretien des sols de salles de collectivités équipées de tables et chaises
en nombre.
Image :
Priorité : FR20112133A - 2011-07-05
Application : FR20112133A - 2011-07-05
Date de publication : 2013-01-11
Inventeur(s): JOSSE, FRANCOIS
Déposant (s) : JOSSE FRANCOIS,LANGUIDIC,FR
Copyright FCBA 2013 -20-
18. EP2552283A1 - DISPOSITIF PLIABLE ET TRANSPORTABLE DE MAINTIEN DE LA POSTURE ASSISE
L'invention concerne un dispositif (1) pliable et transportable pour le maintien de la posture assise,
comprenant : une garniture (14) de fond adaptée pour pouvoir être placée sur un siège (10), ladite
garniture (14) de fond comprenant une assise (3) et un dossier (2) rigides, le dossier (2) et l'assise (3) étant
reliés l'un à l'autre dans le prolongement l'un de l'autre par un lien (4) formant charnière; au moins une
pièce (8) de soutien orthopédique adaptée pour supporter et maintenir une partie corporelle d'un
utilisateur, des moyens (18) de fixation de chaque pièce (8) de soutien orthopédique sur la garniture (14) de
fond, lesdits moyens (18) de fixation étant adaptés pour permettre de rapporter, en ajustant sa position la
pièce (8) de soutien orthopédique sur la garniture (14) de fond.
Image :
Priorité : FR20101389A | WO2011FR50731A - 2010-04-02 | 2011-03-31
Application : EP2011717699A - 2011-03-31
Date de publication : 2013-02-06
Inventeur(s): COSTES, Mireille
Déposant (s) : Centre Hospitalier Universitaire De Toulouse,31059 Toulouse Cedex 9,FR,101275903
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19. WO2013088826A1 - DISPOSITIF D'UN COUSSIN DE SIÈGE
La présente invention se rapporte à un dispositif d'un coussin de siège qui permet de régler la dureté d'un
coussin de siège doté d'une surface d'assise sur laquelle un utilisateur s'assoit. Ledit dispositif d'un coussin
de siège comporte : des évidements situés dans la surface du côté opposé à la surface d'assise dudit
coussin de siège ; une plaque de gauche qui est en regard de la surface du côté opposé à une section de
maintien de cuisse gauche de la surface d'assise et qui peut se déplacer verticalement dans l'évidement,
ladite section de maintien de cuisse gauche étant celle sur laquelle repose la cuisse gauche de l'utilisateur ;
une plaque de droite qui est en regard de la surface du côté opposé à une section de maintien de cuisse
droite de la surface d'assise et qui peut se déplacer verticalement dans l'évidement, la section de maintien
de cuisse droite étant celle sur laquelle repose la cuisse droite de l'utilisateur ; et des mécanismes de
réglage d'espacement qui peuvent déplacer verticalement et individuellement la plaque de gauche et la
plaque de droite afin de régler l'espacement entre la surface du côté opposé à la surface d'assise et chacune
des plaques de gauche et de droite.
Image :
Priorité : JP2011274650A - 2011-12-15
Application : WO2012JP76221A - 2012-10-10
Date de publication : 2013-06-20
Inventeur(s): SEKI, Kunio | YAHAGI, Tsubasa
Déposant (s) : UD TRUCKS CORPORATION,JP
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20. WO2013068784A1 - SIÈGE ORTHOPÉDIQUE CONFORTABLE POUR PRÉVENTION DE MALADIES DE LA COLONNE VERTÉBRALE
L'invention porte sur un siège, qui a une forme qui correspond aux contours naturels des fesses, des
cuisses et du haut des jambes d'un occupant. La partie arrière concave du siège est reliée à la partie
inférieure concave dudit dossier, ce qui crée une zone concave dédiée qui entoure étroitement les fesses de
l'occupant; la partie arrière concave du siège a, dans son centre, une petite bosse qui entoure étroitement le
sacrum et le coccyx d'un occupant si ses fesses sont adaptées à l'intérieur de la zone concave dédiée; la
partie avant du siège a une forme en W large qui entoure le haut des jambes de l'occupant. Le dossier de
siège s'incline vers l'arrière de façon à rester à un angle de 135 degrés par rapport au siège et à entourer le
dos de l'occupant.
Image :
Priorité : WO2011IB54990A - 2011-11-09
Application : WO2011IB54990A - 2011-11-09
Date de publication : 2013-05-16
Inventeur(s): PHAM THI KIM, Loan
Déposant (s) : PHAM THI KIM Loan,VN
Copyright FCBA 2013 -23-
21. WO2013058538A1 - SIÈGE DE CORRECTION DE POSTURE UTILISANT UN MOYEN À COULISSE
La présente invention porte sur un siège de correction de posture qui utilise un moyen à coulisse et qui
comporte : un pied support ; une plaque de siège qui est combinée sur ledit pied support et sur laquelle
s'assied un utilisateur ; un dossier qui présente une partie inférieure combinée à une partie supérieure
dudit pied support et qui porte le dos de l'utilisateur lorsque celui-ci est assis sur ladite plaque de siège,
une coulisse étant interposée entre ledit pied support et ladite plaque de siège, et comportant : des rails de
guidage qui sont combinés aux deux côtés d'un côté supérieur dudit pied support et qui sont inclinés vers
ledit dossier, de telle sorte que le côté dudit dossier est bas et que le côté opposé audit dossier est haut ; des
blocs de guidage ayant des parties inférieures qui sont combinées auxdits rails de guidage pour coulisser
sur ceux-ci, les blocs de guidage étant positionnés sur le côté opposé audit dossier parmi lesdits rails de
guidage dans un état initial, les parties supérieures des blocs de guidage étant combinées à un côté
inférieur de ladite plaque de siège ; des corps élastiques, chaque corps élastique ayant un côté qui est
combiné au côté inférieur à l'avant de ladite plaque de siège et l'autre côté qui est combiné au côté
supérieur dudit pied support, si bien que, lorsque l'utilisateur s'assied sur ladite plaque de siège, lesdits
blocs de guidage coulissent dans la direction inclinée desdits rails de guidage et lesdits corps élastiques
sont comprimés de façon à déplacer ladite plaque de siège vers le côté dudit dossier, de telle sorte que le
dos de l'utilisateur est en contact avec ledit dossier et que, lorsque l'utilisateur se lève de ladite plaque de
siège, lesdits corps élastiques retournent à leur état original, de telle sorte que lesdits blocs de guidage et
ladite plaque de siège reviennent à l'état original. Selon la présente invention, étant donné que les rails de
guidage sont positionnés d'une façon inclinée, la plaque de siège se déplace vers l'arrière, vers le dossier,
lorsque l'utilisateur s'assied sur la plaque de siège, ce qui permet au dos de l'utilisateur de venir en contact
avec le dossier, de façon à permettre ainsi aux parties dorsales du tronc de l'utilisateur, telles que le pelvis
et la taille, ou autres, de se redresser même si l'utilisateur s'assied de façon inconsciente sur le siège et, par
conséquent, la posture de l'utilisateur peut être corrigée de telle manière que l'utilisateur peut travailler en
s'asseyant sur le siège avec une posture correcte.
Image :
Priorité : KR2011107842A - 2011-10-21
Application : WO2012KR8477A - 2012-10-17
Date de publication : 2013-04-25
Inventeur(s): LEE, Jae hyun
Déposant (s) : LEE Jae hyun,KR
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22. WO2013039755A2 - SIÈGE PLIANT POUR BÉBÉ MUNI D'UN TOIT
Un siège pliable pour bébé comprend un cadre de support qui comporte deux éléments de support ayant
globalement une forme de U, chaque élément de support en forme de U étant relié pivotant à l'autre à un
emplacement central de sorte que le cadre de support puisse être plié et adopter une première
configuration, où les extrémités correspondantes des éléments de support en forme de U sont écartées
l'une de l'autre, ou une seconde configuration, où les extrémités correspondantes des éléments de support
en forme de U sont très proches l'une de l'autre. Un élément siège flexible peut être fixé au cadre de
support. Selon un mode de réalisation, un toit est fixé pivotant audit cadre de support. Le toit peut
présenter au moins une poche conçue pour ranger un ou plusieurs objets.
Image :
Priorité : US2011533462P - 2011-09-12
Application : WO2012US53881A - 2012-09-06
Date de publication : 2013-03-21
Inventeur(s): HUNTSBERGER, Kurt, J. | VAN HUYSTEE, Maarten | YOUNG, Gregory, S.
Déposant (s) : MATTEL INC.,US | HUNTSBERGER Kurt J.,US | VAN HUYSTEE Maarten,US | YOUNG Gregory S.,US
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23. WO2013023365A1 - SIÈGE PLIANT
L'invention concerne un siège pliant comportant une structure (1) et un panneau souple (2) attaché à la
structure. La structure (1) comprend des pieds tubulaires avant droit et gauche (11a, 11b), des pieds arrière
droit et gauche (12a, 12b), des barres formant accoudoirs droite et gauche (13a, 13b) raccordées à
pivotement aux pieds respectifs avant droit et arrière droit et aux pieds respectifs avant gauche et arrière
gauche, des pieds inférieurs avant droit et gauche insérés de manière coulissante dans les pieds tubulaires
respectifs avant droit et gauche, des embouts avant droit et gauche fixés aux pieds inférieurs avant droit et
gauche (14a, 14b), des éléments de support avant droit et gauche (102a, 102b) fixés respectivement aux
pieds avant droit et gauche, une paire de barres croisées articulées avant (15a, 15b), des barres d'assise
droite et gauche (16a, 16b), des barres de dossier droite et gauche (17a, 17b), des premières douilles droite
et gauche (103a, 103b), des barres de renfort droite et gauche (18a, 18b), des embouts arrière droit et gauche
(104a, 104b) et une paire de barres croisées articulées arrière (19a, 19b).
Image :
Priorité : WO2011CN78495A - 2011-08-16
Application : WO2011CN78495A - 2011-08-16
Date de publication : 2013-02-21
Inventeur(s): CHEN, Libin
Déposant (s) : CHEN Libin,CN
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24. WO2013029807A1 - SIÈGE À FONCTION DE TABLE INTÉGRÉE
L'invention concerne un siège sous forme d'un banc (10) présentant un dossier (11) et une surface d'assise
(12), deux pieds (13) arrière disposés dans le plan du dossier (11) et deux pieds (14) avant disposés dans à
chaque fois les zones de coin extérieures avant de la surface d'assise (12). La surface d'assise (12) est divisée
perpendiculairement au plan du dossier (11) et chaque partie (25) d'assise ainsi formée présente en plus de
son pied (14) avant au moins un pied (16) interne. Les deux parties (25) de surface d'assise peuvent être
pivotées vers l'extérieur autour de leur pied (13) arrière respectif dans une position d'assise latérale par
rapport au dossier (11) et le dossier (11) logé de manière à pouvoir pivoter sur un châssis de base peut être
pivoté de sa position de dossier entre les parties (25) de surface d'assise pivotées vers l'extérieur dans une
position de table horizontale et à une distance verticale des surfaces d'assise des parties (25) de surface
d'assise. Dans cette position de table, ledit dossier peut être fixé au moyen d'un support (21) logé sur le
châssis de base (18).
Image :
Priorité : DE202011051177U - 2011-09-01
Application : WO2012EP53389A - 2012-02-29
Date de publication : 2013-03-07
Inventeur(s): TRAUT, Andreas
Déposant (s) : GUSTO PRODUCTS & SERVICES GMBH,DE | TRAUT Andreas,DE
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25. FR2984704A1 - SIEGE A DOSSIER DOUBLE FACE.
Meuble formant siège à au moins deux places normales, destiné à recevoir en position assise au moins
deux personnes en utilisation normale, le meuble comportant au moins deux dossiers (5, 6, 7) pour les au
moins deux places, caractérisé en ce que chaque dossier des au moins deux dossiers est monté pivotant
entre deux positions opposées, de sorte que dans la première position du dossier la personne assise
regarde dans une première direction et dans la deuxième position du dossier la personne assise regarde
dans une deuxième direction différente de la première direction, et chaque dossier des au moins deux
dossiers est monté pivotant indépendamment de la position d'autres dossiers, notamment des autres
dossiers.
Image :
Priorité : FR20114094A - 2011-12-23
Application : FR20114094A - 2011-12-23
Date de publication : 2013-06-28
Inventeur(s): DE LA CHAISE, CHLOE
Déposant (s) : DE LA CHAISE CHLOE,PARIS,FR
Copyright FCBA 2013 -28-
26. WO2013005089A1 - ÉLÉMENT DE SIÈGE ERGONOMIQUE TEL QU'UN CANAPÉ, UN FAUTEUIL, OU ANALOGUE
L'invention porte sur un élément de siège ergonomique, tel qu'un canapé, un fauteuil, ou analogue, lequel
élément comprend une structure de support (50) comportant au moins une première ossature (51),
disposée de façon sensiblement horizontale lors de l'utilisation, et une seconde ossature (52), disposée de
façon sensiblement verticale lors de l'utilisation, fermement associée à la première ossature (51), ladite
première (51) et ladite seconde (52) ossatures étant aptes à supporter, respectivement, un coussin de siège
(1) et un coussin de dossier (2). Au moins l'une soit de la première ossature (51) soit de la seconde ossature
(52) comporte au moins un panneau respectif (57, 66) sur lequel le coussin de siège (1) et/ou,
respectivement, le coussin de dossier (2), est associé, le panneau (57, 66) comportant un premier bord
d'extrémité (58) pivotant par rapport à la première ossature (51) et/ou, respectivement, par rapport à la
seconde ossature (52), à l'aide de moyens de pivotement (61), et un second bord d'extrémité (59), opposé
au premier bord d'extrémité (58), à proximité duquel des moyens de suspension (60 ; 160 ; 260) sont aptes à
agir pour commander l'oscillation du panneau (57, 66) autour des moyens de pivotement (61).
Image :
Priorité : IT2011PZ2A | IT2012PZ5A - 2011-07-01 | 2012-06-29
Application : WO2012IB1298A - 2012-06-29
Date de publication : 2013-01-10
Inventeur(s): DAL MONTE, Antonio
Déposant (s) : CONSORZIO PER L'AREA DI RICERCA SCIENTIFICA E TECNOLOGICA DI TRIESTE,IT |
DAL MONTE Antonio,IT
Copyright FCBA 2013 -29-
27. FR2983157A1 - DOSSIER DE SIEGE, NOTAMMENT DE VEHICULE FERROVIAIRE, SIEGE COMPRENANT UN TEL DOSSIER ET PROCEDE DE REGLAGE D'UNE ZONE DE SUPPORT DE LA TETE D'UN UTILISATEUR DU SIEGE.
L'invention concerne un dossier (2) de siège (1), notamment de siège (1) de véhicule ferroviaire, présentant
une zone de support (10) de la tête d'un utilisateur (7), ledit dossier (2) présentant une hauteur fixe. Selon
l'invention, dossier (2) comprend des moyens d'ajustement (11) configurés pour rendre ladite zone de
support (10) réglable en hauteur (H) et/ou en profondeur (P). L'invention concerne aussi un siège (1)
comprenant un tel dossier (2) et un procédé de réglage d'une zone de support (10) de la tête d'un
utilisateur (7) d'un tel dossier (2).
Image :
Priorité : FR201160937A - 2011-11-30
Application : FR201160937A - 2011-11-30
Date de publication : 2013-05-31
Inventeur(s): GALLAIS, CEDRIC
Déposant (s) : SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS SNCF,PARIS,FR,552049447
Copyright FCBA 2013 -30-
28. EP2563186A1 - ENSEMBLE SIÈGE POUR CHAISE DE BUREAU
La présente invention se rapporte à une structure de fixation améliorée destinée à fixer une protection (22),
selon une relation de protection par recouvrement, à un coussin de siège (25). Dans la chaise, la chaise
comprend un ensemble siège/dossier (14) comportant un ensemble siège (17) et un ensemble dossier (16)
qui sont supportés sur une base porteuse conçue pour être supportée sur un sol. La structure de fixation
offre un procédé amélioré de fixation d'une protection (27) autour de son bord périphérique à des coques
extérieure (40) et intérieure (32) situées sur un ensemble siège (17), des sections canaux et nervures (50) de
coopération formant des convolutions dans le bord de tissu et maintenant le bord de tissu entre les coques
intérieure et extérieure.
Image :
Priorité : US2010343265P | WO2011US33942A - 2010-04-26 | 2011-04-26
Application : EP2011720350A - 2011-04-26
Date de publication : 2013-03-06
Inventeur(s): PANOZZO, Tony | MELOCHE, Robert
Déposant (s) : HAWORTH INC.,Holland, Michigan 49423,US,100137142
Copyright FCBA 2013 -31-
29. WO2013045481A1 - STRUCTURE DE SIÈGE THÉRAPEUTIQUE ERGONOMIQUE
L'invention porte sur une structure de siège thérapeutique ergonomique, laquelle structure comprend un
plan de siège rigide (2) incliné à la partie avant de cinq à quinze degrés nanogésimaux, de préférence dix,
par rapport à l'horizontale (3) et formé avec au moins quatre dépressions, une (12) dans la zone avant
centrale au niveau du pubis (13) de l'utilisateur, deux (14, 15) le long d'une paire de bandes latérales
intermédiaires symétriques au niveau des saillies (16, 17) de l'os ischiasique de l'utilisateur et une (18) dans
la zone arrière centrale au niveau du coccyx (19) de l'utilisateur.
Image :
Priorité : IT2011PS12A - 2011-09-29
Application : WO2012EP68942A - 2012-09-26
Date de publication : 2013-04-04
Inventeur(s): PERLINI, Andrea
Déposant (s) : PERLINI Andrea,IT
Copyright FCBA 2013 -32-
30. FR2982467A1 - MEUBLE D'ASSISE PERMETTANT UNE PLURALITE DE POSITIONS
La présente invention a pour objet un meuble d'assise (1) autorisant de multiples positions pour au moins
une personne (2), comportant d'une part au moins un premier siège (4) s'étendant dans une orientation
selon un premier axe horizontal X et autorisant au moins une première position, dite "occidentale", dans
laquelle ladite personne (2) est assise sur les fesses, ses jambes tombant vers le sol à l'avant de son corps, et
d'autre part un piétement (6) agencé pour supporter au moins ledit premier siège (4). Il est caractérisé en ce
que ce qu'il comporte une plate-forme (3) comportant ledit premier siège (4) et au moins un second siège
(5) intégré au moins en partie audit premier siège (4) et s'étendant dans une orientation selon un second
axe horizontal X perpendiculaire au premier axe horizontal Z dudit premier siège (4) pour autoriser au
moins une seconde position assise sur les talons, dite "orientale", ledit piétement (6) étant agencé pour
supporter ladite plate-forme (3), et en ce que ledit meuble d'assise (1) comporte en outre une coque (7)
s'étendant au moins partiellement autour de ladite plate-forme (3) pour former un habitacle (8) pour ladite
personne (2) et comportant au moins une ouverture frontale (9) permettant un accès à ladite plate-forme
(3).
Image :
Priorité : FR201160338A - 2011-11-14
Application : FR201160338A - 2011-11-14
Date de publication : 2013-05-17
Inventeur(s): KLEIN, HUGUES FRANCOIS
Déposant (s) : SARL HUGUES KLEIN ARCHITECTS,MULHOUSE,FR,432241388
Copyright FCBA 2013 -33-
31. DISPOSITIFS DE SUPPORT POUR AMÉLIORER LE CONFORT D'UN UTILISATEUR DANS UNE POSITION ASSISE
L'invention porte sur des dispositifs de support de tête, portatifs et compacts, qui maintiennent la tête d'un
utilisateur dans une position adéquate pour améliorer le confort de l'utilisateur dans une position assise.
Le dispositif de support de tête comporte un premier élément configuré de façon à être au moins
partiellement pris en sandwich entre un utilisateur et un siège, et un appareil de support couplé au
premier élément et configuré de façon à maintenir la tête de l'utilisateur par rapport au premier élément.
Image :
Priorité : US2011551591P - 2011-10-26
Application : WO2012US61995A - 2012-10-25
Date de publication : 2013-05-02
Inventeur(s): MARGALEF-VALLDEPEREZ, Pere | ZAOUK, Rabih, Bachir
Déposant (s) : IPNOS TECHNOLOGIES LLC,US
Copyright FCBA 2013 -34-
32. WO2013061259A1 - DISPOSITIF PERMETTANT LE MOUVEMENT DE COMPOSANTS DE REPOS D'UN CANAPÉ, D'UNE CHAISE ET ANALOGUES
La présente invention se rapporte à un dispositif (2) permettant le mouvement de composants de repos
d'un canapé, d'un fauteuil ou analogues, tels qu'un repose-tête (3) mobile entre une position abaissée et
une position soulevée, un dossier (4) mobile entre une configuration sensiblement droite et une
configuration inclinée vers le bas, un siège (5) mobile entre une position arrière et une position avant, et un
repose-pieds (6) mobile entre une position abaissée sensiblement verticale et une position soulevée. Un tel
dispositif (2) comprend un élément télescopique (7) pourvu d'une partie mobile (7A) commandée par un
moteur et qui peut, conjointement avec d'autres éléments de liaison (12, 11, 10, 9, 13, 14, 15), être mis en
relation réciproque et déplacer ledit repose-tête (3), ledit dossier (4), ledit siège (5) et ledit repose-pieds (6).
Image :
Priorité : IT2011RM166U - 2011-10-26
Application : WO2012IB55847A - 2012-10-24
Date de publication : 2013-05-02
Inventeur(s): NATUZZI, Pasquale
Déposant (s) : NATUZZI S.P.A.,IT
Copyright FCBA 2013 -35-
33. WO2013029575A1 - DISPOSITIF D'ASSISE DOTÉ D'UNE PARTIE DE SIÈGE RABATTABLE
La présente invention concerne un dispositif d'assise doté d'une partie de siège rabattable qui est fixée aux
fins de rabattement à l'aide d'une articulation de basculement (2) placée sur une partie supérieure (31) d'un
élément de support (3), afin de pouvoir réaliser un mouvement de rabattement à partir de sa position
horizontale - neutre, une partie inférieure (32) de l'élément de support (3) étant fixée sur une base (4) et un
premier élément élastique (5) étant agencé entre la partie de siège (1) et l'élément de support (3) afin de
provoquer une résistance à l'encontre du mouvement de rabattement de la partie de siège (1) à partir de sa
position neutre comprenant comme caractéristique essentielle le fait que le premier élément élastique (5)
prenne la forme d'un ressort (51) fin, à alignement droit, fixé à la verticale, dont l'extrémité supérieure est
fixée au niveau de la région centrale de la partie de siège (1) ou de son cadre (11) et dont l'extrémité
inférieure est fixée à l'intérieur de la partie de support (3) le long d'un axe vertical (O) traversant le centre
de l'articulation de basculement (2) de la partie de siège (1).
Image :
Priorité : CZ2011532A - 2011-08-29
Application : WO2012CZ84A - 2012-08-27
Date de publication : 2013-03-07
Inventeur(s): ORM, Michal
Déposant (s) : ORM Michal,CZ
Copyright FCBA 2013 -36-
34. WO2013032858A2 - MEUBLE MUNI DE MÉCANISME POUR ÉLÉVATION D'OCCUPANT MOTORISÉE
L'invention porte sur un meuble, qui produit une élévation d'occupant motorisée, lequel meuble
comprend un mécanisme comprenant une base de support de mécanisme, un côté de base de support relié
de façon mobile à la base de support de mécanisme, et une partie interne de mécanisme reliée au côté de
base de support. La partie interne de mécanisme comprend une partie dossier de siège ; une partie repose-
jambes ; et un premier ensemble d'entraînement relié à la partie interne de mécanisme, fonctionnant
séquentiellement de façon à étendre la partie repose-jambes à partir d'une position stockée jusqu'à une
position complètement étendue, ceci étant suivi par une rotation de partie dossier de siège à partir d'une
position dressée vers le haut à une position totalement inclinée. Un second ensemble d'entraînement relié
entre la base de support de mécanisme et le côté de base de support déplace le côté de base de support et
la partie interne de mécanisme par rapport à la base de support de mécanisme. Une structure de cadre
reliée au côté de base de support est déplacée vers au moins une position totalement élevée vers l'avant
par l'actionnement du mécanisme d'élévation/entraînement.
Image :
Priorité : US13218740A - 2011-08-26
Application : WO2012US52069A - 2012-08-23
Date de publication : 2013-03-07
Inventeur(s): LAPOINTE, Larry P.
Déposant (s) : LA-Z-BOY INCORPORATED,US | LAPOINTE Larry P.,US
Copyright FCBA 2013 -37-
35. WO2013043834A1 - APPUI-TÊTE À DEUX NIVEAUX, STRUCTURE DE SUPPORT CORPOREL ET PROCÉDÉ DE SUPPORT DU CRÂNE D'UN UTILISATEUR
La présente invention concerne un procédé de support du crâne d'un utilisateur, le procédé comprenant le
support direct d'au moins une partie des vertèbres T1 à T6 d'un premier utilisateur avec un support
primaire et le support direct d'une jonction entre l'occipital du premier utilisateur et la vertèbre C1 avec un
support secondaire espacé du support primaire. Les positions du support primaire et du support
secondaire peuvent être ajustées de manière indépendante. Diverses structures de support corporel et
diverses structures d'appui-tête sont également décrites.
Image :
Priorité : US2011537177P - 2011-09-21
Application : WO2012US56275A - 2012-09-20
Date de publication : 2013-03-28
Inventeur(s): WALKER, Brock | ALDRICH, John, F. | INSALACO, Robert, W.
Déposant (s) : ALDRICH John F.,US | WALKER Brock,US | HERMAN MILLER INC.,US | INSALACO Robert W.,US
Copyright FCBA 2013 -38-
36. WO2013031311A1 - PROCÉDÉ ET DISPOSITIF DE RÉGLAGE DE POSITION D'APPUIE-TÊTE
Un dispositif (100) de réglage de position d'appuie-tête est pourvu : d'une unité de détection de capacité
(10) qui comprend plusieurs électrodes de détection (11-15) ; et d'une unité de commande (30) qui
commande l'entraînement d'un moteur d'entraînement (44) sur la base d'un résultat de détection
provenant de l'unité de détection de capacité (10). L'unité de commande (30) calcule une position (P) de
tête d'une tête (49a) à partir d'une sortie de capteur dans un circuit de traitement arithmétique (28) et
déplace un appuie-tête (43) de sorte que la position (P) de tête tombe dans une bonne région (PS) délimitée
d'une distance prédéfinie préréglée de l'appuie-tête (43) et d'une plage prédéfinie dans la direction de
hauteur de l'appuie-tête (43). Au cours d'une opération de réglage de position durant laquelle une position
centrale (43P) de l'appuie-tête (43) est déplacée jusqu'à une position de réglage cible pour la tête (49a), un
traitement consistant à recalculer la position de réglage cible est effectué, et l'opération de réglage de
position de l'appuie-tête est changée en fonction du résultat du calcul.
Image :
Priorité : JP2011184276A - 2011-08-26
Application : WO2012JP63439A - 2012-05-25
Date de publication : 2013-03-07
Inventeur(s): YAMAGUCHI, Yuichiro | NOGUCHI, Yuki | TOGURA, Takeshi
Déposant (s) : NOGUCHI Yuki,JP | FUJIKURA LTD.,JP | YAMAGUCHI Yuichiro,JP | TOGURA Takeshi,JP
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37. WO2013020088A2 - ENSEMBLES ET PROCÉDÉS DE SIÈGES ERGONOMIQUES
L'invention porte sur des ensembles et sur des procédés de sièges. Un ensemble de siège comprend un
siège, un support de dos et un élément de cadre. L'élément de cadre peut s'étendre à partir d'une partie
inférieure, positionnée au voisinage d'un côté inférieur du siège, jusqu'à une partie supérieure, configurée
de façon à maintenir le support de dos en une position au-dessus du siège. Le support de dos peut
s'étendre latéralement à partir d'une partie de bord gauche jusqu'à une partie de bord droite et peut
comprendre un élément de ressort à chacune des parties de bord gauche et droite ou au voisinage de
celles-ci. L'élément de ressort peut comprendre au moins une ondulation ou un arc produisant une
adaptation de compression intégrée pour un utilisateur. L'ensemble de siège peut de plus comprendre un
mécanisme d'inclinaison, venant en prise avec l'élément de cadre, comprenant un ou plusieurs ressorts à
lame et un ensemble de contact à ressort. L'ensemble de contact à ressort peut être positionné sur un côté
supérieur du ou des ressorts à lame.
Image :
Priorité : US2011515138P - 2011-08-04
Application : WO2012US49599A - 2012-08-03
Date de publication : 2013-02-07
Inventeur(s): CHRISTIANSON, Nicholas, M. | GOMREE, Jean Francois | SCHOENFELDER, Rodney, C. | WEBER, Jeffrey | MONITOR, Shawn
Déposant (s) : CHRISTIANSON Nicholas M.,US | CRAMER LLC,US | GOMREE Jean Francois,US | SCHOENFELDER Rodney C.,US | WEBER Jeffrey,US | MONITOR Shawn,US
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38. WO2013057749A1 - CHAISE LONGUE
L'invention concerne une chaise longue comprenant au moins un cadre (15, 62) et au moins un tissu (20)
qui s'étend sur ledit cadre. La présente invention est caractérisée en ce que cette chaise longue est équipée
d'au moins un dispositif d'extension (45, 60) effectuant au moins un mouvement (R) destiné à étendre ledit
tissu, et comporte en outre au moins un dispositif de verrouillage (50, 68) pour empêcher ou permettre
ledit mouvement (R). De préférence, ce mouvement comprend la rotation d'une partie du cadre par
rapport à une autre partie du cadre.
Image :
Priorité : IT2011FO16A - 2011-10-18
Application : WO2012IT318A - 2012-10-18
Date de publication : 2013-04-25
Inventeur(s): CORVINI, Fulvio
Déposant (s) : BE BED SRL UNINOMINALE,IT
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MEUBLES MEUBLANTS
39. WO2013014221A1 - TABLE À LANGER LES BÉBÉS AYANT UNE SURFACE SUPÉRIEURE ORIENTABLE
L'invention concerne une table à langer les bébés (10) comprenant une partie inférieure (11) reposant sur le
plancher (P) et une partie supérieure (12) pour langer le bébé. Ladite partie supérieure (12) comprend une
plateforme de support inférieure (13) et une plateforme à langer supérieure (14), associée à ladite
plateforme de support inférieure (13) prévue pour coucher et langer le bébé. Ladite plateforme à langer
supérieure (14) est accouplée à ladite plateforme de support inférieure (13) de façon à tourner par rapport
à ladite plateforme de support inférieure (13).
Image :
Priorité : IT2011MI1410A - 2011-07-27
Application : WO2012EP64659A - 2012-07-26
Date de publication : 2013-01-31
Inventeur(s): TATOLI, Savino
Déposant (s) : ITALBABY S.R.L.,IT | TATOLI Savino,IT
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WO2013052589A1 - MEUBLE DOTÉ DE STOCKAGE INTÉGRÉ POUR DE L'EAU OU UN AUTRE MATÉRIAU
L'invention porte sur des meubles, qui comprennent une capacité de stockage intégrée pour stocker de
l'eau ou un autre matériau. En comprenant cette capacité de stockage à l'intérieur d'un meuble, un
utilisateur peut tirer parti d'un espace qui serait, sinon, inutilisé ou inutilisable de façon à stocker de façon
discrète et pratique une alimentation d'eau de secours ou un autre matériau souhaité.
Image :
Priorité : US13268083A - 2011-10-07
Application : WO2012US58631A - 2012-10-04
Date de publication : 2013-04-11
Inventeur(s): WALSTAD MILLER, Tonia
Déposant (s) : WALSTAD MILLER Tonia,US
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40. WO2013003320A2 - SUPPORT RECONFIGURABLE POUR NOURRISSON
La présente invention concerne de manière générale un support reconfigurable pour nourrisson et
concerne, en particulier, un parc. Le parc comprend une table à langer. La table à langer est reconfigurable,
et peut passer d'une position rentrée à l'intérieur du parc à une position déployée au-dessus du parc, et
vice-versa.
Image :
Priorité : US2011503195P - 2011-06-30
Application : WO2012US44153A - 2012-06-26
Date de publication : 2013-01-03
Inventeur(s): VAN HUYSTEE, Maarten
Déposant (s) : MATTEL INC.,US | VAN HUYSTEE Maarten,US
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41. FR2982469A1 - ENSEMBLE A LANGER ET PARC A BEBE EQUIPE D'UNE TABLE A LANGER ESCAMOTABLE
L'invention concerne un ensemble à langer (14) et parc à bébé. L'ensemble à langer (14) est conçu pour une
installation sur un squelette (12) d'un parc à bébé et comprend une base de fixation (142) et un bâti de table
à langer (144). La base de fixation (142) comprend une structure de montage (1422) assujettie au squelette
(12) et une structure de guidage reliée à la structure de montage (1422) et s'étendant vers l'extérieur par
rapport à un côté périphérique (124) du squelette (12). Le bâti de table à langer (144) est relié de manière
pivotante et coulissante à la structure de guidage et engage de manière amovible avec un côté supérieur
(122) du squelette (12) pour pouvoir passer d'une première position au-dessus du côté supérieur (122) à
une seconde position à côté du côté périphérique (124) par dégagement du côté supérieur (122) et par un
mouvement pivotant sur et coulissant le long de la structure de guidage. Ainsi, le parc à bébé équipé de
l'ensemble à langer (14) n'exige pas de place supplémentaire à l'extérieur du parc à bébé pour le rangement
du bâti de table à langer (144).
Image :
Priorité : US2011629296P - 2011-11-16
Application : FR201260884A - 2012-11-15
Date de publication : 2013-05-17
Inventeur(s): GILLETT, MICHAEL H. | GILLETT, SHARON A. | PACELLA, JONATHAN M. | MOUNTZ, JONATHAN K.
Déposant (s) : WONDERLAND NURSERYGOODS CO. LTD.,HONG-KONG,CN
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42. FR2984703A1 - MEUBLE AMOVIBLE AVEC DISPOSITIF ELEVATEUR
Dispositif élévateur intégré dans un meuble en position verticale pouvant diriger un appareil tel un
téléviseur (ou tout autre appareil), en position haute (ouverte) ou basse (fermée) entièrement
télécommandé. Il comprend un double chassis métallique ((B2-B 3) installé dans le meuble. La partie
supérieure du chassis (B2) est la partie amovible ou se fixe le téléviseur et qui porte également le moteur
(Bi). La partie inférieure du chassis (B 3) est la partie fixée au meuble ou se trouve le mécanisme de
soulevage et de transmission (B1-B4) avec une chaine crantée (B5) sur toute la longueur du dispositif pour
guider la montée et la descente du téléviseur. Ce dispositif qui est le point essentiel de l'invention est à
utilité variable ou fonctions multiples aussi bien à usage personnel que professionnel. Son adaptation est
indéfinie comme la position horizontale, verticale, la taille ou la puissance d'élévation. Adaptable par
exemple comme élément dans une cuisine équipée pouvant ainsi guider tout type d'appareil. | Dispositif
élévateur intégré dans un meuble en position verticale pouvant diriger un appareil tel un téléviseur (ou
tout autre appareil), en position haute (ouverte) ou basse (fermée) entièrement télécommandé. Il comprend
un double chassis métallique ((B2-B ) installé dans le meuble. La partie supérieure du chassis (B2) est la
partie amovible ou se fixe le téléviseur et qui porte également le moteur (Bi). La partie inférieure du chassis
(B ) est la partie fixée au meuble ou se trouve le mécanisme de soulevage et de transmission (B1-B ) avec
une chaine crantée (B ) sur toute la longueur du dispositif pour guider la montée et la descente du
téléviseur. Ce dispositif qui est le point essentiel de l'invention est à utilité variable ou fonctions multiples
aussi bien à usage personnel que professionnel. Son adaptation est indéfinie comme la position
horizontale, verticale, la taille ou la puissance d'élévation. Adaptable par exemple comme élément dans
une cuisine équipée pouvant ainsi guider tout type d'appareil.
Image :
Priorité : FR20114017A - 2011-12-22
Application : FR20114017A - 2011-12-22
Date de publication : 2013-06-28
Inventeur(s): TUNCER, KORKUT
Déposant (s) : TUNCER KORKUT,CENON,FR
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43. WO2013052131A1 - SYSTÈME AUTOMATIQUE DE MEUBLE PLIABLE ET DÉPLOYABLE
La présente invention se rapporte à un meuble auto-déployable qui comprend un panneau supérieur et
une base pliante qui est mobile entre une position pliée et une position déployée. La base comprend des
panneaux latéraux opposés espacés lorsqu'ils se trouvent en position déployée et sont mutuellement
adjacents lorsqu'ils se trouvent en position pliée. Une bride supérieure s'étend entre les parois latérales
opposées et est fixée au panneau supérieur au niveau d'une partie décentrée. Le mouvement de la base
entre la position déployée et la position pliée provoque le pliage ou le déploiement automatique de la
bride supérieure au niveau de la partie intermédiaire, ce qui permet de faire pivoter automatiquement le
panneau supérieur par rapport à la base. En position, déployée, le panneau supérieur est sensiblement
perpendiculaire à l'axe longitudinal de la base et en position plate repliée, le panneau supérieur est
parallèle à l'axe longitudinal.
Image :
Priorité : US2011542368P - 2011-10-03
Application : WO2012US496A - 2012-10-03
Date de publication : 2013-04-11
Inventeur(s): MCADAM, Christine
Déposant (s) : MCADAM Christine,US
Copyright FCBA 2013 -47-
44. WO2013079199A2 - MEUBLE PLIANT
L'invention concerne un meuble pouvant être plié entre une position utilisable et une position de stockage
et comprenant au moins trois éléments reliés de manière pivotante par des joints respectifs lequel meuble
se caractérise en ce que les éléments sont généralement plats et, lorsque le meuble se trouve dans une
position de stockage, ils sont positionnés les uns au dessus des autres et les uns à côté des autres, les
contours d'au moins deux éléments adjacents entrant en contact les uns avec les autres par déplacement à
distance égale.
Image :
Priorité : DE102011119722A - 2011-11-30
Application : WO2012EP4927A - 2012-11-29
Date de publication : 2013-06-06
Inventeur(s): ZGONC, Simon
Déposant (s) : ELISANA SARL,LU
Copyright FCBA 2013 -48-
45. WO2013060380A1 - MEUBLE
La présente invention porte sur un meuble (1), qui a une première pièce (4) attachée à des seconde et
troisième pièces (2) qui sont perpendiculaires à la première pièce (4), et dans lequel deux bords opposés (5)
de la première pièce (4) sont chacun attachés à l'une des seconde et troisième pièces (2). Les bords (5) de la
première pièce (4) sont reçus dans une rainure (10) de chacune des seconde et troisième pièces (2), de telle
sorte que la première pièce (1) est perpendiculaire aux seconde et troisième pièces (2) et que les seconde et
troisième pièces (2) sont disposées parallèlement l'une par rapport à l'autre. L'invention porte également
sur le montage d'un dos d'une armoire. Le montage est effectué de telle sorte que deux bords verticaux
opposés du dos sont chacun reçus dans une rainure verticale au bord de deux pièces latérales, lesquelles
deux pièces latérales sont disposées aux deux bords verticaux opposés du dos.
Image :
Priorité : WO2011EP68981A - 2011-10-28
Application : WO2011EP68981A - 2011-10-28
Date de publication : 2013-05-02
Inventeur(s): ANDERSSON, Benny
Déposant (s) : IKEA SUPPLY AG,CH | ANDERSSON Benny,SE
Copyright FCBA 2013 -49-
46. WO2013058346A1 - GARDE-ROBE À DISPOSITIF DE PRODUCTION D'ION
La présente invention concerne une garde-robe présentant une porte (8) s'ouvrant et se fermant librement à
l'avant, et stockant des vêtements (1) suspendus à partir d'une barre (9). Un dispositif de production d'ion
(3) produisant des ions est disposé sur un panneau supérieur (4) et le dispositif de production d'ion (3) est
positionné au-dessus des vêtements (1). Le dispositif de production d'ion (3) présente une sortie (21)
destinée à évacuer les ions par soufflage et une ouverture d'aspiration (20) destinée à aspirer l'air à
l'intérieur de la garde-robe, et l'ouverture d'aspiration (20) est positionnée à l'avant, plus près de la porte
(8) que de la sortie (21). Le flux d'air contenant des ions provenant de la sortie (21) sort par soufflage au
niveau de la partie supérieure des vêtements (1) et le flux d'air circule vers le bas. Une désodorisation et
une élimination totales des bactéries des vêtements (1) sont mises en œuvre par les ions. L'utilisation des
ions provenant du dispositif de production d'ion permet de mettre en œuvre avec efficacité une
désodorisation et une élimination des bactéries de l'intérieur de la garde-robe contenant des vêtements et
similaire. | La présente invention concerne une garde-robe présentant une porte (8) s'ouvrant et se
fermant librement à l'avant, et stockant des vêtements (1) suspendus à partir d'une barre (9). Un dispositif
de production d'ion (3) produisant des ions est disposé sur un panneau supérieur (4) et le dispositif de
production d'ion (3) est positionné au-dessus des vêtements (1). Le dispositif de production d'ion (3)
présente une sortie (21) destinée à évacuer les ions par soufflage et une ouverture d'aspiration (20) destinée
à aspirer l'air à l'intérieur de la garde-robe, et l'ouverture d'aspiration (20) est positionnée à l'avant, plus
près de la porte (8) que de la sortie (21). Le flux d'air contenant des ions provenant de la sortie (21) sort par
soufflage au niveau de la partie supérieure des vêtements (1) et le flux d'air circule vers le bas. Une
désodorisation et une élimination totales des bactéries des vêtements (1) sont mises en oeuvre par les ions.
L'utilisation des ions provenant du dispositif de production d'ion permet de mettre en oeuvre avec
efficacité une désodorisation et une élimination des bactéries de l'intérieur de la garde-robe contenant des
vêtements et similaire.
Image :
Priorité : JP2011230968A - 2011-10-20
Application : WO2012JP77036A - 2012-10-19
Date de publication : 2013-04-25
Inventeur(s): URUSHISAKI, MASATO | MAMIYA, TOSHIO | MORITA, MASANORI | NAKABAYASHI, TAKASHI
Déposant (s) : SHARP KABUSHIKI KAISHA,JP | URUSHISAKI MASATO | MAMIYA TOSHIO | MORITA MASANORI | NAKABAYASHI TAKASHI
Copyright FCBA 2013 -50-
47. WO2013067778A1 - GARDE-ROBE AYANT UNE FONCTION D'AFFICHAGE D'INFORMATIONS D'INDICE D'HABILLAGE
L'invention concerne une garde-robe (1) ayant la fonction d'affichage d'informations d'indice d'habillage.
La garde-robe (1) a un dispositif d'affichage électronique (3) pour afficher des informations à un
utilisateur. Le dispositif d'affichage électronique (3) comprend un écran d'affichage (4) et un dispositif de
réception d'informations (5) connecté à l'écran d'affichage (4) pour recevoir des informations de tierce
partie. La garde-robe (1) reçoit et affiche des informations provenant d'une tierce partie par l'intermédiaire
du dispositif d'affichage électronique (3), de telle sorte que l'utilisateur peut acquérir des informations,
telles qu'un indice d'habillage en temps réel, permettant ainsi à l'utilisateur de s'habiller correctement. En
outre, un hygrothermographe électronique disposé à l'intérieur du dispositif d'affichage électronique (3)
affiche la température intérieure et l'humidité intérieure en temps réel, permettant ainsi d'informer
l'utilisateur de l'environnement intérieur.
Image :
Priorité : CN201110349264A - 2011-11-07
Application : WO2012CN70979A - 2012-02-09
Date de publication : 2013-05-16
Inventeur(s): SHE, Xuebin | TAN, Hongwei
Déposant (s) : GUANG DONG YINGRAN WOOD INDUSTRY CO. LTD.,CN | SHE Xuebin,CN | TAN Hongwei,CN
Copyright FCBA 2013 -51-
48. WO2013045940A1 - AGENCEMENT DE VENTE AU DÉTAIL
On décrit un agencement de vente au détail comprenant au moins trois modules de présentation. Chaque
module de présentation comprend une section transversale en forme de polygone et au moins une face de
présentation au moins partiellement ouverte pour permettre la présentation des marchandises. Les
modules de présentation sont articulés ensemble et configurés de manière à pivoter autour d'axes
verticaux entre i) une configuration de polygone solide fermé dans laquelle les faces de présentation des
modules sont bien dissimulées à l'intérieur du polygone solide fermé, et ii) une configuration ouverte dans
laquelle une ou plusieurs faces de présentation des modules sont visibles de l'extérieur.
Image :
Priorité : GB201116805A - 2011-09-29
Application : WO2012GB52407A - 2012-09-28
Date de publication : 2013-04-04
Inventeur(s): DART, Paul
Déposant (s) : JAMES GLANCY DESIGN LTD,GB
Copyright FCBA 2013 -52-
CUISINES ET BAINS
49. EP2590793A1 - PROCEDE DE REALISATION D'UNE VASQUE INTEGREE A UN PLAN RECEPTEUR, PLAN RECEPTEUR POUR LA MISE EN OEUVRE DU PROCEDE ET ENSEMBLE MONOBLOC OBTENU PAR LE PROCEDE
L'invention concerne un procédé de réalisation d'une vasque (1) intégrée à un plan de travail, dit plan
récepteur (2), comportant une face supérieure (2a) et une face inférieure (2b), procédé selon lequel on perce
de part en part le plan récepteur et on forme une ouverture (3) adaptée pour recevoir la vasque, on installe
ce plan récepteur dans un moule (10) et on moule la vasque par injection de matière synthétique
directement sur le chant (3a) de l'ouverture du plan récepteur. L'invention concerne également un plan
récepteur adapté pour la mise en œuvre du procédé et un ensemble monobloc plan / vasque ainsi obtenu.
Image :
Priorité : FR20102838A | WO2011FR51597A - 2010-07-06 | 2011-07-05
Application : EP2011743299A - 2011-07-05
Date de publication : 2013-05-15
Inventeur(s): GALINIER, Benoît
Déposant (s) : Chêne Vert,81000 Albi,FR,101293787
Copyright FCBA 2013 -53-
50. EP2552280A1 - MODULE DE CUISINE
L'invention concerne un module de cuisine (10), en particulier destiné à être monté dans une cuisine à
éléments préfabriqués, comprenant deux éléments armoires (12, 14) dont un premier élément armoire (12)
est destiné à être disposé contre un mur (16) de la pièce, le second élément armoire (14) étant isolé du
premier élément armoire (12) et un passage (20) subsistant entre les deux éléments armoires (12, 14), et le
module de cuisine (10) comprenant en outre un élément pont (26) en forme de boîte qui relie les parties
supérieures des éléments armoires (12, 14) et qui couvre le passage (20).
Image :
Priorité : DE102010013768A | WO2011EP1644A - 2010-03-31 | 2011-03-31
Application : EP2011712489A - 2011-03-31
Date de publication : 2013-02-06
Inventeur(s): TEHERANI, Hadi
Déposant (s) : Poggenpohl Möbelwerke GmbH,32051 Herford,DE,101275541
Copyright FCBA 2013 -54-
51. WO2013011712A1 - SYSTÈME DE CUISINE
L'invention porte sur un système de cuisine (1), lequel système comporte un dispositif de désodorisation
(5) apte à éliminer efficacement des odeurs qui sont générées à partir de débris alimentaires, et analogues,
et lequel est apte à être configuré pour la disposition sur la surface de côté droit ou la surface de côté
gauche à l'aide des mêmes éléments structurels, et comporte un corps de système de cuisine principal (4)
avec un four à gaz (30) et un évier (31). Le système de cuisine est caractérisé en ce que : le dispositif de
désodorisation (5), dont une partie fait saillie au-dessus de la surface supérieure (3a) du corps de système
de cuisine principal, est disposé sur l'extrémité d'évier (2a) du corps de système de cuisine principal ; et le
dispositif de désodorisation comprend un premier orifice d'admission (6a) qui s'ouvre sur le côté d'évier
(31) en une position qui correspond à ladite partie, un second orifice d'admission (6b) qui s'ouvre en bas de
la zone de travail de cuisine du corps de système de cuisine principal, et un orifice de sortie d'air (7) pour
évacuer l'air qui a été aspiré vers l'intérieur à partir des premier et second orifices d'admission et
désodorisé.Image :
Priorité : JP2011159839A | JP2011182986A - 2011-07-21 | 2011-08-24
Application : WO2012JP55022A - 2012-02-29
Date de publication : 2013-01-24
Inventeur(s): NAKAJIMA, Satoshi | KAWATA, Souichiro | ADACHI, Shinji
Déposant (s) : NAKAJIMA Satoshi | PANASONIC CORPORATION,JP | KAWATA Souichiro | ADACHI Shinji
Copyright FCBA 2013 -55-
LITS
52. EP2548473A2 - SYSTEME DE DETECTION D'HUMIDITE POUR UTILISER AVEC UN LIT D'HOPITAL
A moisture detection and alarming system connected to a person-support apparatus has been described.
The system comprises a moisture detection sheet connected to at least one pressure sensor, at least
moisture sensor and a controller. The pressure sensor can be configured to send a signal to the controller.
The controller can be configured to receive the pressure signal from the pressure sensor and determine the
presence of a person supported on the person support apparatus. If a person is supported on the person-
support apparatus then a moisture sensor is activated by the controller to sense the moisture content on a
mattress pad. If the moisture content on the mattress pad is out of a predefined range then an alarming
unit can be activated. The controller may further be connected to at least one of a hospital network,
communication station and nurse call system.
Image :
Priorité : US13185751A - 2011-07-19
Application : EP2012177071A - 2012-07-19
Date de publication : 2013-01-23
Inventeur(s): Flanagan, Joseph | Newport, Chris
Déposant (s) : Hill-Rom Services Inc.,Batesville, IN 47006-9167,US,100139427
Copyright FCBA 2013 -56-
53. EP2560523A1 - LIT D'ENFANT
L'invention concerne un lit d'enfant qui a une pluralité de côtés, au moins un côté étant constitué d'un
matériau souple. Un ou plusieurs côtés peuvent être escamotables. Le côté escamotable peut avoir un
premier bord et un deuxième bord, chacun des bords étant reçu dans une voie. Le lit d'enfant comporte
également au moins un mécanisme de verrouillage et un mécanisme d'actionnement pour libérer le
mécanisme de verrouillage. Lorsque le mécanisme d'actionnement est actionné, le côté escamotable se
déplace le long de la voie depuis une première position verrouillée où le côté escamotable est entièrement
déployé jusqu'à une deuxième position où le côté escamotable se recourbe sous la base ou s'enroule de
manière à former une bobine.
Image :
Priorité : US2010765058A | WO2011US467A - 2010-04-22 | 2011-03-15
Application : EP2011772344A - 2011-03-15
Date de publication : 2013-02-27
Inventeur(s): SCHWARTZ, David | MCWEENY, Peter, D. | GROCHOWSKI, Jason
Déposant (s) : Baby Revolution LLC,Chicago, IL 60618,US,101280113
Copyright FCBA 2013 -57-
54. WO2013068849A2 - LIT MULTIFONCTION POUR BÉBÉ
L'invention concerne un lit configuré pour contenir un sujet, tel qu'un bébé. Le lit comprend un pare-chocs
en forme de ventre capable de serrer ou comprimer le sujet. Le pare-chocs est réglable entre une
configuration serrée et une configuration non serrée. Un mécanisme d'ajustement et, facultativement, une
sangle peuvent être utilisés pour maintenir le pare-chocs dans la configuration serrée.
Image :
Priorité : US2011557757P - 2011-11-09
Application : WO2012IB2888A - 2012-11-09
Date de publication : 2013-05-16
Inventeur(s): FURULAND, Lisa
Déposant (s) : ENFANT TERRIBLE DESIGN AB,SE | FURULAND Lisa,SE
Copyright FCBA 2013 -58-
55. WO2013052452A1 - LIT RÉGLABLE
Selon l'invention, un exemple de cadre de plateforme de lit comprend des premier et second ensembles
cadre de support, comprenant chacun une paire de rails mutuellement espacés, une entretoise s'étendant
entre la paire de rails mutuellement espacés et un élément de support d'actionneur couplé à l'entretoise.
Les rails mutuellement espacés du premier ensemble cadre de support sont reliés aux rails mutuellement
espacés du second ensemble cadre de support quand le premier ensemble cadre de support est assemblé
avec le second ensemble cadre de support. L'élément de support d'actionneur du premier ensemble cadre
de support est couplé à l'entretoise du second ensemble cadre de support lorsque le premier ensemble
cadre de support est assemblé avec le second ensemble cadre de support. L'élément de support
d'actionneur du second ensemble cadre de support est couplé à l'entretoise du premier ensemble cadre de
support lorsque le premier ensemble cadre de support est assemblé avec le second ensemble cadre de
support.
Image :
Priorité : US2011542255P | US2012640180P - 2011-10-02 | 2012-04-30
Application : WO2012US58414A - 2012-10-02
Date de publication : 2013-04-11
Inventeur(s): BLY, Robert, R. | WYSOCKI, Kevin, S.
Déposant (s) : INVACARE CORPORATION,US
Copyright FCBA 2013 -59-
56. WO2013082861A1 LIT POUR BÉBÉ
La présente invention concerne un lit pour bébé comprenant une première planche inférieure (1), une
seconde planche inférieure (2), une première planche latérale (3), une deuxième planche latérale (4), une
troisième planche latérale (5), un premier garde-corps (7), un second garde-corps (8), une première planche
de couchage (9), une seconde planche de couchage (10), une tablette (11), un arbre de crémaillère (12) et
une planche de séparation (13). Les composants du lit pour bébé peuvent être démontés et remontés pour
former un bureau, un coffre et une étagère, ce qui permet de trouver d'autres applications au lit pour bébé,
de prolonger sa durée d'utilisation et de réduire les coûts domestiques.
Image :
Priorité : CN201110406103A - 2011-12-08
Application : WO2012CN776A - 2012-06-07
Date de publication : 2013-06-13
Inventeur(s): YASUHIRO, Asai
Déposant (s) : ASAKAI ARCHITECTURAL DESIGN FIRM LIMITED,CN | YASUHIRO Asai,CN
Copyright FCBA 2013 -60-
57. WO2013051332A1 - LIT ÉLECTRIQUE
Le problème à résoudre dans le cadre de la présente invention consiste à accroître la liberté de conception
parce que les lits électriques classiques ont peu de liberté de conception y compris en ce qui concerne la
position d'installation de la poignée de manivelle. La solution proposée consiste en un lit qui utilise un
actionneur (9) qui comprend un mécanisme de conversion d'un mouvement de rotation en un mouvement
linéaire afin de soulever une section de plancher et d'effectuer une action onduleuse, le côté rotatif du
mécanisme de conversion d'un mouvement de rotation en un mouvement linéaire de l'actionneur étant
configuré par un moteur à courant continu (CC) et un mécanisme de décélération et le lit présentant une
configuration de telle sorte que la puissance transmise au moteur à courant continu soit sélectivement
fournie par un dispositif de commande (18) connecté à une alimentation électrique commerciale et par un
générateur manuel (1) entraîné par une poignée de manivelle (7). Le générateur manuel reçoit un moteur à
courant continu qui peut effectuer une opération inverse, ainsi qu'un mécanisme d'accélération dans un
boîtier (5) et présente une configuration de telle sorte qu'un câble d'alimentation électrique (8) et la poignée
de manivelle raccordée à l'arbre d'entrée du mécanisme d'accélération soient placés à l'extérieur du boîtier.
Le mécanisme d'accélération présente une taille et un poids fortement réduits du fait qu'il est composé
d'un mécanisme d'engrenage à vis sans fin utilisant le côté poignée de manivelle comme roue à vis sans fin
et le côté moteur à courant continu comme vis sans fil à filets multiples.
Image :
Priorité : JP2011219647A - 2011-10-03
Application : WO2012JP69595A - 2012-08-01
Date de publication : 2013-04-11
Inventeur(s): NAGAOKA, hiroshi | ISHIBASHI, yoshinori | NAGASE, kazuyuki | MATSUMOTO, takaki
Déposant (s) : PARAMOUNT BED CO. LTD.,JP | NAGAOKA hiroshi,JP | ISHIBASHI yoshinori,JP | NAGASE kazuyuki,JP | MATSUMOTO takaki,JP
Copyright FCBA 2013 -61-
58. FR2982750A1 - LIT D'ENFANT A BARRIERE COULISSANTE
Lit d'enfant à barrière coulissante, comportant quatre montants (2-5), une surface de couchage (1), une tête
de lit (6), un pied de lit (7) et deux barrières (8, 9) constituant les côtés longitudinaux du lit, au moins l'une
(8) desdites barrières étant coulissante, ladite barrière coulissante (8) étant constituée d'une traverse
supérieure (10), d'une traverse inférieure (11) et de barreaux verticaux régulièrement disposés entre les
deux traverses (10, 11) ladite traverse supérieure (10) comportant à chaque extrémité un manchon (28)
portant deux bras latéraux (29, 30) portant chacun un rabat (15, 16), lesdits rabats (15, 16) étant aptes à
coulisser dans des glissières (13,14) des montants (2, 3) du lit.
Image :
Priorité : FR201160485A - 2011-11-17
Application : FR201160485A - 2011-11-17
Date de publication : 2013-05-24
Inventeur(s): ROUGIER, JEAN-CHARLES
Déposant (s) : CREATIONS MATHOU JEAN-PIERRE,ONET-LE-CHATEAU,FR,776729477
Copyright FCBA 2013 -62-
59. FR2982468A1 - SOMMIER A LATTES POUR ELEMENT DE LITERIE ET ELEMENT DE LITERIE COMPORTANT UN TEL SOMMIER A LATTES
L'invention concerne un sommier à lattes pour élément de literie, du type comportant un cadre (10) de
support de lattes, caractérisé en ce que le cadre (10) est formé de profilés et comprend au moins trois
parties indépendantes, une partie avant (11) transversale formant têtière, une partie arrière (12)
transversale formant repose-pieds et une partie centrale (13) reliant les parties avant (11) et arrière (12),
lesdites parties (11, 12, 13) étant reliées entre elles par des organes de liaison temporaires..
Image :
Priorité : FR201160308A - 2011-11-14
Application : FR201160308A - 2011-11-14
Date de publication : 2013-05-17
Inventeur(s): VIET, JEAN-BAPTISTE
Déposant (s) : VALCO,LOGNES,FR,493502504
Copyright FCBA 2013 -63-
60. FR2983050A1 - LIT BEBE A PANNEAU DE SECURITE GAIN DE PLACE AVEC BUREAU MODULABLE
L'invention concerne un système permettant de replié la structure du lit grâce à des axes de rotations
horizontaux et verticaux qui se font manuellement en toute sécurité et de pouvoir laisser le matelas sans
avoir à le sortir de sa structure et sans avoir à le stoker dans un autre endroit tout en gardant le sens
horizontal du lit. Il est constitué d'un panneau de sécurité, auquel est fixé son sommier qui le tout est
maintenu par deux axes de rotation horizontal de part et d'autre. Il est aussi constitué d'une tête de lit et
d'un pied de lit qui viennent se solidariser en toute sécurité avec le sommier et le panneau de sécurité. Et
de plus sur ces parties vient se fixé un bureau repliable par axes de rotation horizontal et vertical afin de
permettre lui aussi un pliage simple, fonctionnel, fiable. Le dispositif selon l'invention est particulièrement
destiné au gain de place et de pouvoir obtenir un bureau modulable afin d'optimiser ce gain. De plus tout
ce système offre une sécurité totale car la structure peut se fixer sur le mur d'une pièce afin d'éviter tout
risques de chutes de celles-ci et sécurisé toutes personnes présentes. Ce dispositif est différent des modèles
déjà existant car il offre un rangement horizontal et qu'il concerne un dispositif pour lit bébé avec panneau
de sécurité.
Image :
Priorité : FR20113642A - 2011-11-30
Application : FR20113642A - 2011-11-30
Date de publication : 2013-05-31
Inventeur(s): ARCHET, MAGALI STEPHANIE CHRISTELLE
Déposant (s) : ARCHET MAGALI STEPHANIE CHRISTELLE,GRAVESON,FR
Copyright FCBA 2013 -64-
MATELATS LITERIE
61. EP2575553A1 - UNITÉS DE MATELAS INDÉPENDANTES MUNIS D'UNE ZONE DE TRANSITION
L'invention porte sur un matelas qui comprend une première unité de ressort ayant un premier degré de
fermeté, une seconde unité de ressort ayant un second degré de fermeté différent du premier degré de
fermeté, et une zone de transition qui est disposée entre les première et seconde unités de ressort. Un
périmètre en mousse entoure les première et seconde unités de ressort et la zone de transition. La zone de
transition présente une première rangée de ressorts adjacente à la première unité de ressort, ainsi qu'un
degré de fermeté entre les premier et second degrés de fermeté, qui est plus proche du premier degré de
fermeté que du second degré de fermeté. La zone de transition présente également une seconde rangée de
ressorts adjacente à la seconde unité de ressort, ainsi qu'un degré de fermeté entre les premier et second
degrés de fermeté, qui est plus proche du second degré de fermeté que du premier degré de fermeté.
Image :
Priorité : US2010348233P | WO2011US37935A - 2010-05-25 | 2011-05-25
Application : EP2011787342A - 2011-05-25
Date de publication : 2013-04-10
Inventeur(s): HINSHAW, Lee
Déposant (s) : Kingsdown Inc.,Mebane, NC 27302,US,100158027
Copyright FCBA 2013 -65-
62. EP2571401A2 - SYSTÈME ET PROCÉDÉ DE LITERIE THERMOÉLECTRIQUE COMMANDÉE PAR UN SYSTÈME DE CONFORT PERSONNEL
L'invention porte sur un système de répartition qui est conçu pour être utilisé avec un matelas et un
système de confort personnel présentant un système de climatisation utilisable pour émettre un
écoulement d'air climatisé. Le système de répartition comprend au moins des couches supérieure et
inférieure de tissu et une structure d'entretoise disposée entre les couches inférieure et supérieure. La
structure d'entretoise, qui définit un volume interne dans la couche de répartition, est configurée pour
permettre à l'écoulement d'air climatisé reçu de circuler à travers celle-ci. Cet écoulement d'air climatisé a
un effet de refroidissement ou de chauffage sur un corps sur le matelas. Un système et un procédé de
commande de ventilation dans un lit (matelas) comprennent un système de commande de climatisation
commandé par l'utilisateur pour générer et fournir un écoulement d'air climatisé à une couche/un système
de répartition se trouvant sur un matelas ou près de celui-ci. La couche/le système de répartition, qui
comprend une structure d'entretoise entourée par un ou par des tissus, est configuré(e) pour recevoir
l'écoulement d'air climatisé et fournir un effet de refroidissement ou de chauffage à un corps adjacent au
matelas.
Image :
Priorité : US2010349677P | US2011444965P | US13149630A | US13149685A | WO2011US38639A - 2010-05-
28 | 2011-02-21 | 2011-05-31 | 2011-05-31 | 2011-05-31
Application : EP2011787565A - 2011-05-31
Date de publication : 2013-03-27
Inventeur(s): PARISH, Overton | RECINE, Leonard | GARRETT, Kevin | KUTCH, Mark L.
Déposant (s) : Marlow Industries Inc.,Dallas, Texas 75238,US,101286388
Copyright FCBA 2013 -66-
63. EP2567637A1 - LIT DE CONDITIONNEMENT D'AIR
A climate controlled bed comprises a cushion member having an outer surface comprising a first side for
supporting an occupant and a second side, the first side and the second side generally facing in opposite
directions. In some embodiments, the cushion member includes one or more recessed areas along its first
side or its second side. In one embodiment, the bed further includes a support structure having a top side
configured to support the cushion member, a bottom side and an interior space generally located between
the top side and the bottom side, the top side and the bottom side of the support structure generally facing
in opposite directions, a flow conditioning member that may be at least partially positioned with the
recessed area of the cushion member, an air-permeable topper member positioned along the first side of
the cushion member and a fluid temperature regulation system. The fluid temperature regulation system
includes a fluid transfer device, a thermoelectric device and a conduit system generally configured to
transfer a fluid from the fluid transfer device to the thermoelectric device. The fluid temperature
regulation system is configured to receive a volume of fluid and deliver it to the flow conditioning
member and the topper member.
Image :
Priorité : US2006851574P | US2007971197P | EP2007844306A - 2006-10-13 | 2007-09-10 | 2007-10-15
Application : EP2012186706A - 2007-10-15
Date de publication : 2013-03-13
Inventeur(s): Brykalski, Michael J | Clark, Jay Christopher | Comiskey, Brian D
Déposant (s) : Gentherm Incorporated,Northville, MI 48167,US,101336927
Copyright FCBA 2013 -67-
64. EP2567640A1 - SAC DE COUCHAGE APTE A RECEVOIR UN MATELAS, ET ENSEMBLE COMPRENANT UN SAC DE COUCHAGE ET UN MATELAS
L'invention concerne un sac de couchage apte à recevoir un matelas, et trouve notamment une application
au domaine des loisirs de plein air comme le camping. Le sac de couchage (1) est apte à être utilisé dans
une première configuration avec un matelas (2) et dans une deuxième configuration sans matelas, le sac de
couchage comprenant d'une part un panneau souple ou plusieurs panneaux souples assemblés, le ou les
panneaux souples étant aptes à constituer un espace de couchage pour un utilisateur, et d'autre part une
poche de réception (3) apte à recevoir le matelas dans la première configuration, cette poche de réception
étant solidaire du panneau souple ou d'un des panneaux souples assemblés, du côté de sa face externe (4)
opposée à l'espace de couchage, la poche de réception présentant une ouverture d'introduction (5) du
matelas et étant munie de moyens de maintien (6, 7, 8) aptes à maintenir le matelas dans la poche de
réception dans la première configuration. La poche de réception est pourvue de premiers moyens de
solidarisation (9) répartis sur le pourtour de l'ouverture d'introduction, la face externe du panneau souple
étant pourvue de deuxièmes moyens de solidarisation (10). Les premiers et deuxièmes moyens de
solidarisation sont aptes à coopérer dans la deuxième configuration en sorte que l'ouverture d'introduction
soit fermée.
Image :
Priorité : FR201158068A - 2011-09-12
Application : EP2012182930A - 2012-09-04
Date de publication : 2013-03-13
Inventeur(s): Kelkel, Yohann | Gue, Adrien | Lafoux, Benjamin
Déposant (s) : DECATHLON,59650 Villeneuve d'Ascq,FR,100108344
Copyright FCBA 2013 -68-
65. WO2013079118A1 - SYSTÈME DESTINÉ À DÉTERMINER LES CARACTÉRISTIQUES OPTIMALES DES MATELAS POUR DES INDIVIDUS
La présente invention se rapporte à un système destiné à déterminer un type de matelas optimal pour un
individu, le système se compose d'un ensemble de mesure de la forme du corps et d'un moyen de
détermination du type de matelas optimal. L'ensemble de mesure de la forme du corps comprend une
pluralité de lignes de mesure de référence (110) et une caméra (112) faisant face à la pluralité de lignes de
mesure de référence pour mesurer la forme du corps d'un individu dans une zone de réception dans le
système, en numérisant une image de face et une image de côté de l'individu et en analysant les images
numérisées par rapport à la pluralité de lignes de mesure de référence de sorte à déterminer un profil de
face et un profil du côté de l'individu. Ensuite, les profils sont utilisés pour construire un modèle
tridimensionnel de l'individu et en association avec les habitudes de sommeil de l'individu, le système
classe l'individu dans une catégorie comprenant un ensemble prédéfini de types d'individus différents et
sélectionne un type de matelas optimal parmi un ensemble prédéfini de types de matelas différents en se
basant sur le type d'individu.
Image :
Priorité : WO2011EP71569A - 2011-12-01
Application : WO2011EP71569A - 2011-12-01
Date de publication : 2013-06-06
Inventeur(s): O'MAHONEY, Eoin | BAIN, Duncan
Déposant (s) : KAYFOAM WOOLFSON,IE | O'MAHONEY Eoin,IE | BAIN Duncan,GB
Copyright FCBA 2013 -69-
66. WO2013085264A1 - PROCÉDÉ ET APPAREIL DE RÉGLAGE DE LA PRESSION D'UN MATELAS
La présente invention concerne un procédé et un appareil de réglage de la pression d'un matelas, qui
règlent la pression pour chaque zone de façon à permettre à l'utilisateur se sentir bien. Ledit procédé de
réglage de la pression d'un matelas comprend : une étape antérieure qui consiste à mesurer la pression
interne avant que l'utilisateur ne s'allonge sur ledit matelas dans lequel des cellules ayant un espace
intérieur fermé rempli d'un liquide sont disposées sur au moins zones de celui-ci ; et une étape postérieure
qui consiste à mesurer l'augmentation de la pression interne de chacune desdites cellules, qui est générée
lorsque l'utilisateur s'allonge sur ledit matelas ; et une étape de réglage de la pression moyenne qui
consiste à régler une quantité de liquide introduite dans chacune desdites cellules dudit matelas sur la base
d'une valeur de changement de pression générée en raison de la différence entre la pression interne de la
cellule détectée lors de ladite étape antérieure et la pression interne de la cellule détectée lors de ladite
étape postérieure.
Image :
Priorité : KR2011129271A - 2011-12-05
Application : WO2012KR10452A - 2012-12-05
Date de publication : 2013-06-13
Inventeur(s): CHOI, Jin Young | PARK, Seong Chan | YU, Young Jun | KIM, Sung Gon | KIM, Dong Jin
Déposant (s) : CERAGEM CELLUPEDIC. CO. LTD,KR
Copyright FCBA 2013 -70-
67. WO2013077313A1 - MATELAS, PROCÉDÉ D'ÉTALONNAGE DE CAPTEUR DE PRESSION ET DISPOSITIF DE LIT
Selon l'invention, lorsque la pression détectée par un capteur de pression, qui est connecté à une cellule de
référence étalonnage, est comprise en continu dans une plage de pression de période d'étalonnage
prescrite pendant une durée d'étalonnage prescrite, l'étalonnage du point zéro est effectué sur la base de la
valeur de pression détectée par le capteur de pression. De multiples cellules sont autorisées à
communiquer et, sur la base de la valeur de pression détectée par le capteur de pression connecté à la
cellule de référence d'étalonnage, les pressions internes des multiples cellules sont ajustées à une valeur de
pression interne spécifiée. Les capteurs de pression respectifs connectés aux multiples cellules sont
étalonnés sur la base de la pression interne ajustée. Un matelas, etc., est ainsi fourni, pour lequel un
étalonnage du point zéro est possible par réalisation d'étalonnages du point zéro similaires sans mettre le
capteur de pression de chaque cellule à la pression atmosphérique, même lorsque le matelas est configuré
à partir de multiples systèmes.
Image :
Priorité : JP2011253769A - 2011-11-21
Application : WO2012JP80047A - 2012-11-20
Date de publication : 2013-05-30
Inventeur(s): MORIMURA Hisao | TANAKA Makoto | WATANABE Shinsuke
Déposant (s) : PARAMOUNT BED CO. LTD.,JP
Copyright FCBA 2013 -71-
68. WO2013040543A2 - SOUTIEN CORPOREL MODIFIÉ AVEC DU GEL VISQUEUX ET PROCÉDÉ DE FABRICATION D'UN SOUTIEN CORPOREL AU MOYEN DE CELUI-CI
L'invention concerne un coussin de soutien corporel, tel qu'un matelas, un sur-matelas ou une housse de
matelas, ou un coussin, lequel est constitué d'une couche d'une mousse souple et présente également un
volume d'un matériau gélatineux, par exemple, un gel élastomère, appliqué sur la surface de celui-ci. Le
matériau gélatineux modifie une propriété physique, telle que la fermeté ou le toucher, de la couche de
mousse souple. Le matériau gélatineux peut être appliqué de différentes manières, y compris, entre autres,
par pulvérisation, la force de la pulvérisation pouvant être utilisée pour réguler la quantité de matériau
gélatineux pénétrant dans la couche de mousse. La couche de mousse peut être constituée d'une mousse
réticulée ou non réticulée. La couche de mousse peut être constituée d'une mousse viscoélastique ou non
viscoélastique.
Image :
Priorité : US2011535045P - 2011-09-15
Application : WO2012US55730A - 2012-09-17
Date de publication : 2013-03-21
Inventeur(s): MIKKELSEN, Tom
Déposant (s) : TEMPUR-PEDIC MANAGEMENT INC.,US | MIKKELSEN Tom,US
Copyright FCBA 2013 -72-
69. WO2013070693A1 - SYSTÈMES ET PROCÉDÉS PERMETTANT DE SUPPORTER DES MATELAS
La présente invention concerne des systèmes et des procédés permettant de supporter des matelas dans un
environnement de santé médicale, de façon à donner facilement accès au-dessus des lits qui sont
normalement couverts par des matelas. Dans un mode de réalisation, un système de support de matelas
est configuré pour supporter un bord d'un matelas. Le système de support comprend un élément de
support principal et un pied accouplé à une extrémité de l'élément de support principal pour former une
surface de contact antidérapante entre l'élément de support principal et une surface de sol. Le système de
support comprend également une traverse accouplée de manière rotative à l'élément de support principal,
et l'élément transversal comprend un bras gauche et un bras droit configurés pour supporter une paire
correspondante de bandes d'un matelas. L'élément transversal peut comprendre une paire optionnelle de
crochets destinés à supporter une paire correspondante de bandes de matelas. L'élément de support
principal peut comprendre une poignée optionnelle qui assure une manière sûre et pratique de lever et de
repositionner le système de support. L'élément de support principal peut également comprendre un
élément de retenue optionnel, tel qu'une agrafe-ressort, configuré pour fixer l'élément transversal à
l'élément de support principal pour le stockage.
Image :
Priorité : US13292019A - 2011-11-08
Application : WO2012US63854A - 2012-11-07
Date de publication : 2013-05-16
Inventeur(s): HILTON, Randall, D.
Déposant (s) : HILTON Randall D.,US
Copyright FCBA 2013 -73-
70. WO2013060983A1 - CHAPELET DE RESSORTS
La présente invention concerne un chapelet de ressorts ensachés, suspension pour matelas de literie
comprenant une pluralité de tels chapelet et matelas comportant une telle suspension. Selon l'invention, le
chapelet est principalement caractérisé en ce que chaque ligne transversale de raccordement (9) est divisée,
dans une zone située à mi- hauteur entre deux poches adjacentes (6) du chapelet et au niveau d'une spire
de plus petit diamètre (14), en deux parties reliées l'une à l'autre par deux lignes de raccordement
sensiblement (17) espacées l'une de l'autre pour définir un contour fermé et allongé parallèlement à la ligne
transversale de raccordement (9), et un évidement (18) approximativement ovale est formé par enlèvement
de matière d'étoffe entre les deux lignes de raccordement sensiblement arquées (17). L'invention trouve
application dans le domaine de la literie.
Image :
Priorité : FR201159855A - 2011-10-28
Application : WO2012FR52438A - 2012-10-24
Date de publication : 2013-05-02
Inventeur(s): HUGER, Pascal | COISSARD, Michel | REBEYROL, Guillaume
Déposant (s) : CAUVAL INDUSTRIES,FR
Copyright FCBA 2013 -74-
BUREAU
71. 543279A1 - UNITE DE TABLE DE CONFERENCE
The present invention relates to a conference table unit (10) adapted for placement under an opening in a
table top (42). The conference table unit (10) comprising: attachment devices attached to the conference
table unit and adapted to abut the underside (43) of the table top and attach the conference table unit (10)
to the table top (42); at least one connector for electricity and/or data; a projector (24) arranged such that
beams directed from the projector pass through said opening; a mirror (31) arranged to reflect the beam
from the projector (24) to a wall or ceiling surface where the image from the projector (24) is to be shown;
and a connecting means (37) for connecting electricity to the conference table unit.
Image :
Priorité : SE201150655A - 2011-07-08
Application : EP2012175399A - 2012-07-06
Date de publication : 2013-01-09
Inventeur(s): Frisell, Jan
Copyright FCBA 2013 -75-
72. EP2557966A1 - STRUCTURE DE SIÈGE DOTÉE D'UN DOSSIER FLEXIBLE DONT LES COURBES ONT ÉTÉ TRACÉES
La présente invention a trait à une structure de siège qui inclut un élément de dossier doté d'un bord
supérieur, de bords latéraux opposés et d'un bord inférieur. L'élément de dossier est doté d'une forme
convexe faisant face vers l'avant constituée le long d'un axe vertical dudit élément de dossier entre les
bords supérieur et inférieur. Le bord inférieur est doté d'une forme concave faisant face vers l'avant. Le
bord inférieur est doté de parties extérieures placées vers l'avant de l'ensemble du bord supérieur.
Image :
Priorité : US2010323635P | US2010390903P | WO2011US32106A - 2010-04-13 | 2010-10-07 | 2011-04-12
Application : EP2011769436A - 2011-04-12
Date de publication : 2013-02-20
Inventeur(s): BEHAR, Yves | RECOR, Bret | EDAHIRO, Naoya | LI, Qin | KURRASCH, Andrew, J. | HILL, Christopher, C. | MATTHAI, John | WALKER, Brock
Déposant (s) : Herman Miller Inc.,Zeeland, MI 49464,US,101104495
Copyright FCBA 2013 -76-
73. WO2013015526A1 FAUTEUIL POURVU DE CELLULE DE PLAQUE DE DOSSIER INTÉGRÉE
La présente invention porte sur un fauteuil qui est pourvu d'une cellule de plaque de dossier intégrée, de
telle sorte que la position des accoudoirs et d'une plaque de dossier peut être réglée simultanément. Un
mode de réalisation de la présente invention porte sur un fauteuil qui est pourvu de la cellule de plaque de
dossier intégrée, et qui comporte : la cellule de plaque de dossier intégrée ayant une partie de support de
dos et une partie accoudoir, qui est couplée à la partie de support de dos et qui s'étend vers l'avant ; un
cadre inférieur ayant une partie de support de plaque de siège et une partie de support d'accoudoirs, qui
est couplée à la partie de support de plaque de siège et qui s'étend vers le haut ; un bloc de plaque de
dossier, qui est disposé entre la partie accoudoir et la partie de support d'accoudoirs, la cellule de plaque
de dossier intégrée pouvant se déplacer selon une certaine inclinaison par rapport au cadre inférieur.
Image :
Priorité : KR201174237A | KR201249243A - 2011-07-26 | 2012-05-09
Application : WO2012KR4845A - 2012-06-19
Date de publication : 2013-01-31
Inventeur(s): RYU, Tae Hee | SHIM, Young Soo | KIM, Seong Mi
Déposant (s) : SHIM Young Soo,KR | KIM Seong Mi,KR | SIDIZ INC.,KR | RYU Tae Hee,KR
Copyright FCBA 2013 -77-
74. EP2575540A2 - ENSEMBLES TABLE DE TYPE À CHÂSSIS
L'invention concerne un ensemble table comprenant au moins un premier élément pied formant une
ouverture de pied et un élément canal allongé rigide formant un canal qui s'étend entre les première et
seconde extrémités, au moins la première extrémité formant une ouverture pour le passage d'un câble
laquelle est conçue pour permettre le passage de câbles à l'intérieur et à l'extérieur du canal, la première
extrémité est maintenue par la première surface portante à au moins des première et seconde positions
différentes, lorsque le canal est maintenu par la surface portante à l'une ou l'autre des première et seconde
positions différentes, l'ouverture pour le passage de câbles étant aligné avec l'ouverture du pied de sorte
que les câbles peuvent passer à travers l'ouverture du pied et dans le canal.
Image :
Priorité : US2010350736P | US13092504A | WO2011US38899A - 2010-06-02 | 2011-04-22 | 2011-06-02
Application : EP2011726566A - 2011-06-02
Date de publication : 2013-04-10
Inventeur(s): MARTIN, Kirt | EBERLEIN, David, C.
Déposant (s) : Steelcase Inc.,Grand Rapids, Michigan 49508,US,101287731
Copyright FCBA 2013 -78-
75. EP2575539A1 - ENSEMBLE TABLE RECONFIGURABLE
L'invention concerne un ensemble meuble comprenant des premiers et seconds éléments pieds espacés
comprenant des portions d'extrémité avant et arrière et un espace de châssis ménagé entre les surfaces
opposées, un premier ensemble meuble comprenant un premier élément de meuble rigide ayant une
première et une seconde extrémité ainsi qu'une portion avant et une portion arrière. Une première
configuration de meuble peut être obtenue, laquelle comprend le premier ensemble meuble maintenu
entre les éléments pieds et généralement contenu dans l'espace de châssis, les portions avant et arrière du
premier ensemble meuble étant adjacentes aux portions avant et arrière des éléments pieds,
respectivement. Dans une seconde configuration, le premier ensemble meuble est maintenu entre les
éléments pieds et généralement contenu dans l'espace de châssis, les portions avant et arrière du premier
ensemble meuble étant adjacentes aux portions d'extrémité avant et arrière des éléments pieds,
respectivement.
Image :
Priorité : US2010350713P | US13092448A | WO2011US38892A - 2010-06-02 | 2011-04-22 | 2011-06-02
Application : EP2011725579A - 2011-06-02
Date de publication : 2013-04-10
Inventeur(s): MARTIN, Kirt | EBERLEIN, David, C.
Déposant (s) : Steelcase Inc.,Grand Rapids, Michigan 49508,US,101287731
Copyright FCBA 2013 -79-
76. WO2013093658A1 - SYSTÈME DE BUREAU
La présente invention concerne un système de bureau pouvant être déployé pour recevoir un ordinateur et
un équipement périphérique en vue de leur stockage et de leur transport. Le système de bureau est
également conçu pour un stockage dans une configuration compacte, et de préférence emboîté avec des
systèmes de bureau similaires.
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Priorité : NZ597385A | AU2012201420A | AU2011905416A - 2011-12-23 | 2011-12-23 | 2011-12-23
Application : WO2012IB56078A - 2012-11-01
Date de publication : 2013-06-27
Inventeur(s): BOURNEVILLE, Mark Trevor | CAMERON, Andrew
Déposant (s) : CLIFTON OPERATIONS PTY LIMITED,AU | BOURNEVILLE Mark Trevor,NZ | CAMERON Andrew,CN
Copyright FCBA 2013 -80-
MATERIAUX - PROCESS
77. WO2013072146A1 - COMPOSITE BIOLOGIQUE OU MATÉRIAU BIOLOGIQUE À BASE DE COQUES/D'ÉCORCES DE GRAINES DE TOURNESOL
L'invention concerne un matériau biologique ou un composite biologique à base de coques/d'écorces de
graines de tournesol. L'invention consiste à utiliser des coques/écorces de graines de tournesol au lieu de
bois, de bambou, ou d'autres produits fibreux similaires au bois comme matériau de départ pour la
production de produits composites biologiques, de manière à améliorer les produits biologiques actuels,
en particulier à les rendre plus économiques, et à améliorer les propriétés du matériau
Image :
Priorité : DE102011086319A | DE102012209482A - 2011-11-14 | 2012-06-05
Application : WO2012EP70348A - 2012-10-12
Date de publication : 2013-05-23
Inventeur(s): WENDELN, Ulrich | MEYER, Ulrich
Déposant (s) : WENDELN Ulrich,DE | MEYER Ulrich,DE
Copyright FCBA 2013 -81-
78. WO2013078566A1 - DISPOSITIFS DE MATELASSAGE DOTÉS D'UNE COUCHE INTERNE D'ABSORPTION DU CISAILLEMENT
L'invention concerne des dispositifs de matelassage à réduction de cisaillement destinés à prévenir les
blessures liées au cisaillement. Les dispositifs de matelassage comprennent des couches de matelassage
supérieure et inférieure qui viennent en contact l'une avec l'autre par l'intermédiaire d'au moins une
couche de réduction de cisaillement interne ménagée entre les couches de matelassage et s'étendant sur
une région de réduction de cisaillement, de telle sorte qu'une translation dynamique relative des deux
couches de matelassage est permise au sein de la région de réduction de cisaillement tout en absorbant de
façon interne le frottement et le cisaillement. L'interface entre les couches de matelassage (où se trouve la
couche de réduction de cisaillement) peut être inclinée par rapport à une surface externe du dispositif de
matelassage. Les couches de matelassage peuvent être fixées ou aptes à être fixées l'une à l'autre au-delà de
la région de réduction de cisaillement, afin de limiter l'importance de la translation relative des couches de
matelassage et de recentrer ou remettre en place les couches de matelassage après utilisation.
Image :
Priorité : US2011565573P - 2011-12-01
Application : WO2012CA50869A - 2012-12-03
Date de publication : 2013-06-06
Inventeur(s): SAUNDERS, Kevin | ATKINSON, Jenifer
Déposant (s) : 5 MINDS MOBILITY INC.,CA
Copyright FCBA 2013 -82-
79. WO2013072448A1 - PRODUCTION DE BILLES DE GEL ET INCORPORATION DE CELLES-CI DANS UNE MOUSSE
L'invention concerne des billes de gel, de préférence faites d'un copolymère séquencé de styrène ; un
procédé de production de billes de gel par la dissolution du copolymère séquencé de styrène dans un
liquide, à une température supérieure au point de fusion du copolymère séquencé de styrène ; un procédé
d'incorporation de billes de gel et d'une matière de mousse synthétique, par l'ajout d'un précurseur de
mousse, dans des matières de mousse liquide ou dans une mousse partiellement liquide avant la mise en
réaction et le refroidissement du précurseur de mousse ; et des produits de calage comprenant une mousse
synthétique incorporant de telles billes de gel.
Image :
Priorité : US2011560567P | WO2012EP50530A - 2011-11-16 | 2012-01-13
Application : WO2012EP72806A - 2012-11-15
Date de publication : 2013-05-23
Inventeur(s): ROSE, Robert | HAWKINS, Steve | CROCCO, Guy L.
Déposant (s) : CARPENTER CO.,US | WESTON Robert,GB
Copyright FCBA 2013 -83-
80. WO2013085945A1 - ELÉMENT DE SUPPORT DE CORPS COMPOSITE ET PROCÉDÉS POUR LA FABRICATION ET LE RECYCLAGE DE CET ÉLÉMENT
L'invention concerne une structure de support de corps qui comprend une grille de support en polymère
moulé ayant un contour moulé tridimensionnel. La grille de support comprend une région de support de
corps ayant une pluralité d'ouvertures de traversée séparées par une pluralité de portées. Selon un mode
de réalisation, une aire des ouvertures est supérieure à une aire des portées. Selon un autre mode de
réalisation, le rapport d'une aire de surface des portées par rapport à une aire définie par un bord
périphérique extérieur est inférieur ou égal à 0,74. Une couche de tissu est collée à la pluralité de portées et
couvre la pluralité d'ouvertures. L'invention concerne également des procédés de fabrication et de
recyclage de la structure de corps.
Image :
Priorité : US2011568348P - 2011-12-08
Application : WO2012US67849A - 2012-12-05
Date de publication : 2013-06-13
Inventeur(s): SCHMITZ, Johann, Burkhard | PLIKAT, Claudia | ZWICK, Carola, E.M. | ZWICK, Roland, R.O. | KURRASCH, Andrew
Déposant (s) : HERMAN MILLER INC.,US
Copyright FCBA 2013 -84-
81. WO2013062036A1 - STRUCTURE D'ÉTIREMENT POUR ÉLÉMENT ÉTIRÉ
L'invention porte sur une structure d'étirement pour un élément étiré, par laquelle structure un cadre peut
être fabriqué de façon peu coûteuse sans l'utilisation de matrices complexes et coûteuses, et un matériau
étiré ayant un aspect externe attractif, en particulier l'aspect externe en vue arrière et en vue latérale, est
obtenu par une opération d'étirement simple. Dans une structure d'étirement pour un élément étiré (28)
étiré sur un cadre arrière (27) jouant le rôle de cadre, le cadre arrière (27) comporte un élément de cadre
principal (32), dont la surface butte sur l'élément étiré (28) ; et un élément de cadre auxiliaire supérieur (33)
fixé à la surface arrière d'au moins une partie de l'élément de cadre principal (32). L'élément étiré (28) est
bouclé en succession autour de la surface périphérique extérieure de l'élément de cadre principal (32) à
partir du côté avant, et le long de la surface périphérique extérieure, de la surface arrière et de la surface
périphérique intérieure de l'élément de cadre auxiliaire supérieur (33), fixant la partie de bord
périphérique extérieure de l'élément étiré (28) à l'élément de cadre auxiliaire supérieur (33) au niveau de la
surface supérieure de celui-ci opposée à la surface arrière de l'élément de cadre principal (32).
Image :
Priorité : JP2011237834A - 2011-10-28
Application : WO2012JP77564A - 2012-10-25
Date de publication : 2013-05-02
Inventeur(s): NAITOU Shinya | IZAWA Syouichi
Déposant (s) : OKAMURA CORPORATION,JP
Copyright FCBA 2013 -85-
82. WO2013084143A2 - ENSEMBLE DE PANNEAUX EMBALLÉ
L'invention concerne un ensemble de panneaux emballé, tel que des panneaux de mobilier, de sol, de
plafond et/ou de mur, constitué d'un emballage, cet emballage étant au moins composé, d'une part, d'un
ou plusieurs panneaux (2) qui, au moins sur une paire de bords de panneau opposés (3-4-5-6), comportent
des pièces d'accouplement (7-8-9-10), ou des carreaux d'un matériau similaire à la pierre, comportant ou
non des pièces d'accouplement et, d'autre part, d'un emballage (11) constitué d'une ou plusieurs pièces
d'emballage (12-13-14-15), caractérisé en ce que l'emballage comprend au moins une zone déformable (16).
Image :
Priorité : BE2011704A - 2011-12-05
Application : WO2012IB56939A - 2012-12-04
Date de publication : 2013-06-13
Inventeur(s): NAEYAERT, Christophe | MEERSSEMAN, Laurent | DEPRAETERE, Steven
Déposant (s) : UNILIN BVBA,BE
Copyright FCBA 2013 -86-
83. WO2013071251A1 - COUSSIN ALVÉOLAIRE
L'invention concerne un système d'amortissement alvéolaire (200) comprenant des alvéoles ou des unités
de support (204) organisées en un ou plusieurs groupes empilés (206, 208). Les alvéoles sont des chambres
creuses qui résistent à la déformation grâce à des forces de compression de façon similaire aux ressorts de
compression. Les groupes sont attachés à une ou plusieurs couches intermédiaires de jonction (210). La ou
les couches intermédiaires de jonction relient les alvéoles ensemble tout en permettant aux alvéoles de se
déformer indépendamment les unes des autres. Une charge extérieure comprime une des alvéoles vides
dans une plage de compression indépendante sans comprimer significativement au moins une alvéole
vide adjacente à l'alvéole vide comprimée. La plage de compression indépendante est la plage de
mouvement de l'alvéole vide comprimée qui n'influence pas significativement la compression des alvéoles
vides adjacentes (205, 207). Si l'alvéole vide est comprimée au-delà de la plage de compression
indépendante, il se peut que les couches intermédiaires de jonction soient déformées et/ou que les alvéoles
vides adjacentes à l'alvéole vide comprimée soient comprimées.
Image :
Priorité : US2011558564P - 2011-11-11
Application : WO2012US64697A - 2012-11-12
Date de publication : 2013-05-16
Inventeur(s): SUGANO, Eric W. | METZER, Collin | FOLEY, Peter M. | DIFELICE, Eric T. | HADDEN, Bryant R.
Déposant (s) : SKYDEX TECHNOLOGIES INC.,US | SUGANO Eric W.,US | METZER Collin,US | FOLEY Peter M.,US | DIFELICE Eric T.,US | HADDEN Bryant R.,US
Copyright FCBA 2013 -87-
84. WO2013062927A1 - PROCÉDÉ ET APPAREIL POUR FORMER UNE SURFACE INSCRIPTIBLE ET EFFAÇABLE SUR UN OBJET
L'invention porte sur un procédé de formation d'une surface inscriptible et effaçable sur un objet, lequel
procédé comprend la sélection d'une feuille de verre ayant une surface avant et une surface arrière, la
surface avant étant opposée à la surface arrière et parallèle à celle-ci. Une zone de l'objet où doit être située
la surface inscriptible et effaçable est sélectionnée. La zone sélectionnée a une forme non plate sélectionnée.
La forme de la feuille de verre est conformée à la forme non plate sélectionnée. La feuille de verre est
ensuite montée sur l'objet de telle sorte la feuille de verre est disposée au niveau de la zone sélectionnée de
l'objet et que sa forme se conforme à la zone sélectionnée de l'objet.
Image :
Priorité : US13280921A - 2011-10-25
Application : WO2012US61408A - 2012-10-23
Date de publication : 2013-05-02
Inventeur(s): DOMEY, Jeffrey J | FENTON, Matthew Wade
Déposant (s) : CORNING INCORPORATED,US | DOMEY Jeffrey J,US | FENTON Matthew Wade,US
Copyright FCBA 2013 -88-
85. WO2013044939A1 - JOINT A LANGUETTES POUR ASSEMBLAGE DE PIECES EN MATIERES FIBREUSES
La présente invention se rapporte à un produit structurel de construction comprenant une succession de
pièces longitudinales ménagées parallèlement bout à bout et fabriquées à partir d'un matériau fibreux
essentiellement constitué de fibres naturelles. Les pièces sont solidarisées l'une à l'autre par un agent
adhésif et à l'aide de languettes et d'entailles multiples présentes en alternance dans les faces des abouts
des pièces. Dans chacune de deux parties latérales et opposées de la face d'un about de pièce, chaque
partie couvrant au moins 1/4 de la surface totale de la face de 1 ' about de pièce, la disposition des
languettes et des entailles est telle que les languettes successives ont des extrémités ménagées dans un
premier plan imaginaire. Le premier plan imaginaire est oblique par rapport à un plan perpendiculaire à la
direction longitudinale de la pièce.
Image :
Priorité : WO2011EP66750A - 2011-09-27
Application : WO2011EP66750A - 2011-09-27
Date de publication : 2013-04-04
Inventeur(s): HARGOT, Benoît
Déposant (s) : 3B STRUCTURE SPRL,BE | HARGOT Benoît,BE
Copyright FCBA 2013 -89-
86. WO2013023736A1 - BAGUETTE PROFILÉE
La présente invention concerne une baguette profilée, en particulier une baguette de bordure destinée à
l'industrie du meuble. Les baguettes profilées de ce type sont utilisées pour décorer des objets tels que des
plaques de structures de meubles, des éléments de meubles ou similaires. Cette baguette profilée présente
une couche de base et une couche fonctionnelle disposée sur cette dernière, la couche de base et/ou la
couche fonctionnelle étant constituée(s) au moins partiellement d'un matériau polymère et la couche
fonctionnelle présentant un poids d'éléments constitutifs représentant environ 2 à 80 % en poids, de
préférence 5 à 25 % en poids. Ces éléments constitutifs sont fabriqués en un matériau polymère ayant un
poids moléculaire moyen Mw d'au moins 800 kg/mol, le rapport des indices de fluidité MFI selon la norme
ASTM D-1238 entre le matériau polymère de la couche fonctionnelle et celui de la couche de base étant
supérieur à deux, les éléments constitutifs étant au moins partiellement recouverts du matériau polymère
de la couche fonctionnelle et la transmission lumineuse selon la norme ASTM D-1003 du matériau
polymère de la couche fonctionnelle et/ou de la couche de base étant d'au moins 80 %.
Image :
Priorité : DE202011051022U - 2011-08-18
Application : WO2012EP3128A - 2012-07-25
Date de publication : 2013-02-21
Inventeur(s): ENGELBRECHT, Thorsten | EIBL, Stefan | GLASER, Peter
Déposant (s) : REHAU AG + CO,DE | GLASER Peter,DE | EIBL Stefan,DE | ENGELBRECHT Thorsten,DE
Copyright FCBA 2013 -90-
87. WO2013031207A1 - CELLULE DE COUSSIN ET CORPS DE COUSSIN L'UTILISANT
La présente invention vise à procurer : une cellule de coussin avec une nouvelle structure, qui est conçue
pour répartir une contrainte quand la cellule de coussin est dans un état gonflé, de telle sorte qu'une
excellente durée de vie est obtenue, et avec laquelle une grande surface de support pour le corps humain
peut être obtenue avec un excellent rendement spatial vis-à-vis d'un espace de forme carrée pour la
disposition dans un état gonflé ; et un corps de coussin avec une nouvelle structure l'utilisant. A cet effet,
l'invention porte sur une cellule de coussin (10), laquelle cellule est formée avec une chambre de fluide (36)
à l'intérieur, et la hauteur de la cellule de coussin (10) pouvant être modifiée par réglage de la pression
dans la chambre de fluide (36). La forme plane de la cellule de coussin (10) dans un état dégonflé est une
forme carrée, et chaque partie latérale (46) a une forme incurvée faisant saillie vers l'extérieur.
Image :
Priorité : JP2011186410A - 2011-08-29
Application : WO2012JP5434A - 2012-08-29
Date de publication : 2013-03-07
Inventeur(s): MISAKI, Akitsugu | KODA, Takahiro
Déposant (s) : TOKAI RUBBER INDUSTRIES LTD.,JP | MISAKI Akitsugu,JP | KODA Takahiro,JP
Copyright FCBA 2013 -91-
88. WO2013004433A1 - PANNEAU SANDWICH, NOTAMMENT POUR UN MEUBLE, AINSI QUE PROCÉDÉ DE FABRICATION
L'invention concerne un panneau sandwich (1), notamment pour un meuble, comportant une plaque en
matériaux dérivés du bois (2) s'étendant dans une direction longitudinale (L) laquelle est constituée de
particules pourvues d'un liant et agglomérées sous pression et laquelle présente une face supérieure (2a)
s'étendant dans une direction longitudinale (L) et une face inférieure (2b) en parallèle à cette dernière, la
distance entre la face supérieure (2a) et la face inférieure (2b) définissant une épaisseur de panneau, et une
première couche de couverture (3) s'étendant dans une direction longitudinale (L) laquelle est collée à la
face supérieure de la plaque en matériaux dérivés du bois (2) et laquelle présente une épaisseur inférieure
à l'épaisseur de plaque de la plaque en matériaux dérivés du bois (2). Afin de fournir un panneau
sandwich optimisé pour la fabrication de meubles, la plaque en matériaux dérivés du bois (2) selon
l'invention comporte une première partie (2.1) dans laquelle la densité de la plaque en matériaux dérivés
du bois (2) est supérieure par rapport à au moins une deuxième partie (2.2) de la plaque en matériaux
dérivés du bois (2) laquelle y est adjacente dans la direction longitudinale (L). En outre, l'invention
concerne un procédé correspondant, destiné à la fabrication d'un panneau sandwich (1).
Image :
Priorité : DE102011107830A - 2011-07-01
Application : WO2012EP59732A - 2012-05-24
Date de publication : 2013-01-10
Inventeur(s): RIEPERTINGER, Manfred | SCHELLER, Michael
Déposant (s) : RIEPERTINGER Manfred,DE | EGGER GMBH & CO. OG,AT | SCHELLER Michael,DE
Copyright FCBA 2013 -92-
89. WO2013012305A1 - MODULES À LANGUETTE ET RAINURE, ÉCLAIRÉS ET/OU ASSUJETTIS ET LEURS ACCESSOIRES POUR ASSEMBLER DES MEUBLES MODULAIRES
Les modules à languette et rainure, éclairés et/ou assujettis et leurs accessoires destinés à assembler des
meubles modulaires constituent un ensemble de polyèdres de formes différentes dont les faces externes
comprennent au moins une partie saillante qui constitue une des parties d'un mécanisme à languette et
rainure, et la contrepartie du mécanisme se trouve dans l'autre des modules, de sorte que la liaison d'au
moins deux modules est réalisée au moyen du mécanisme de parties saillantes et de rainures, ce qui
permet d'obtenir une butée qui empêche les parties saillantes de se désolidariser complètement de l'arrière
vers l'avant. Cette butée représente un élément esthétique avant. En outre, l'invention permet d'intégrer
des modules en forme de "L" pour armer des tablettes ou des supports latéraux de manière à conférer une
plus grande rigidité souhaitée au meuble. Cette configuration des meubles assemblables permet à la
personne mettant en oeuvre l'invention d'adapter ses meubles à des espaces de formes, tailles et
caractéristiques diverses.
Image :
Priorité : MX20117581A - 2011-07-15
Application : WO2012MX22A - 2012-02-29
Date de publication : 2013-01-24
Inventeur(s): SOTO VELASCO, Servando | GONZALEZ BELMONTE, Victor Javier
Déposant (s) : SOTO VELASCO Servando,MX | GONZALEZ BELMONTE Victor Javier,MX
Copyright FCBA 2013 -93-
90. DEPOSANT (S) : EFAB ERIK FRISELL AB,122 40 ENSKEDE,SE,100115081 EP2547235A2 - APPAREILLAGE DE MOTORISATION POUR SYSTÈME DE RANGEMENT À ARMOIRES MOBILES
L'invention porte sur un appareillage de motorisation pour système de rangement à armoires mobiles, cet
appareillage comprenant un corps (7) en forme de boîte destiné à fixer l'appareillage de motorisation à une
armoire mobile (2), et qui renferme : un moteur électrique (9), un pignon mené (5) conçu pour être claveté
sur la barre d'entraînement (4) de l'armoire mobile (2), des moyens d'entraînement mécanique servant à
relier cinématiquement en rotation l'arbre du moteur électrique (9) et le pignon mené (5), des moyens de
réglage et de commande électroniques destinés à gérer le fonctionnement du moteur, des moyens
d'actionnement destinés à appliquer un signal d'autorisation aux moyens de réglage et de commande
électronique pour actionner le moteur en rotation, et des moyens de sécurité destinés à arrêter le moteur en
réponse à un signal émis lorsqu'un obstacle est repéré sur le trajet de l'armoire mobile (2).
Image :
Priorité : IT2010MI441A | WO2011IB51078A - 2010-03-18 | 2011-03-15
Application : EP2011718780A - 2011-03-15
Date de publication : 2013-01-23
Inventeur(s): TRAVERSO, Mario
Déposant (s) : Addicalco Concessionaria Srl,20138 Milano,IT,101184947
Copyright FCBA 2013 -94-
91. EP2556811A1 - PANNEAU D'EXTREMITE DESTINE A UN APPAREIL DE SUPPORT DE PATIENT
An end panel (312) for a patient-support apparatus (310) includes a main portion (316) and one or more
movable portions (330, 332). The movable portions (330, 332) are movable to provide a barrier (318) in a
gap between a siderail (360) of the patient-support apparatus (310) and the main portion (316) of the end
panel (312).
Image :
Priorité : US2006771318P | EP2007763571A - 2006-02-08 | 2007-02-07
Application : EP2012188561A - 2007-02-07
Date de publication : 2013-02-13
Inventeur(s): Newkirk, David C. | Meyer, Kenneth W. | Wilker, John B., Jr. | Heimbrock, Richard, Henry | Walke, James, L. | Zerhusen, Robert, Mark | Frondorf, Michael, M.
Déposant (s) : Hill-Rom Services Inc.,Batesville, IN 47006,US,100139426
Copyright FCBA 2013 -95-
92. WO2013068858A1 - SURFACE DE TRAVAIL À ZONE INTERACTIVE POUR ENVIRONNEMENT DE LABORATOIRE
L'invention concerne une surface de travail à zone interactive pour accès à un dispositif informatisé,
trouvant une application dans les laboratoires, les salles blanches, les environnements présentant un risque
d'explosion et les espaces de santé, notamment dans un environnement contrôlé en termes de conditions
aseptiques, de résistance chimique, thermique et/ou mécanique. Elle consiste en une surface de travail
possédant une plaque supérieure (1) et une plaque complémentaire (3), à utilisation normale dans un
laboratoire; un système de détection tactile (2, 6) intégré dans une enceinte (5) appropriée; un écran (7) et
d'autres composants dans l'enceinte (5) sous la surface de travail; ainsi que des éléments de support (4, 8).
Cette surface de travail trouve une application dans des tables, des hottes chimiques, des meubles de
laboratoire ou des panneaux verticaux, avec utilisation de matériaux aseptiques ou facilité de
décontamination, ou dans des environnements présentant moins de restrictions, ou dans des zones
hospitalières, lorsque les utilisateurs doivent travailler avec des gants et, simultanément, enregistrer des
informations, dans des zones à charges chimiques et/ou thermiques élevées.
Image :
Priorité : PT105999A - 2011-11-11
Application : WO2012IB53122A - 2012-10-22
Date de publication : 2013-05-16
Inventeur(s): MOITA GORGULHO SOARES BRANCO, José Carlos
Déposant (s) : LABORIAL SOLUÇÕES PARA LABORATÓRIO S.A.,PT | MOITA GORGULHO SOARES BRANCO José Carlos,PT
Copyright FCBA 2013 -96-
93. WO2013059625A1 - DISPOSITIF D'AIDE AU SOMMEIL/À LA TRANQUILLISATION DE BÉBÉ ET PROCÉDÉ D'UTILISATION
L'invention porte sur un dispositif d'aide au sommeil/à la tranquillisation de bébé, lequel dispositif
comprend une plateforme de déplacement principale qui se déplace selon un mode en va-et-vient et un
actionneur qui actionne le mouvement de va-et-vient de la plateforme de déplacement principale. La
plateforme de tête à déplacement est reliée à la plateforme de déplacement principale et au moins l'un d'un
dispositif de détection de mouvement et d'un dispositif de détection de son sont soit au niveau soit à
proximité d'une plateforme de tête à déplacement qui est reliée de façon à pouvoir pivoter à la plateforme
de déplacement principale. Un circuit logique relie au moins l'un des dispositifs de détection de
mouvement et de son du dispositif d'aide au sommeil/à la tranquillisation de bébé à la plateforme de
déplacement principale, ce par quoi des signaux détectés modulent un mouvement de la plateforme de
déplacement principale. Un dispositif de génération de son est relié au circuit logique.
Image :
Priorité : US2011549627P - 2011-10-20
Application : WO2012US61069A - 2012-10-19
Date de publication : 2013-04-25
Inventeur(s): KARP, Harvey, Neil | BERLIN, Matthew, R. | GRAY, Jesse, V. | WASHABAUGH, Bill, Walter | ROY, Deb, Kumar
Déposant (s) : UNACUNA LLC,US
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94. WO2013049583A1 - ACCESSOIRE PORTEUR POUR PERSONNE
Accessoire porteur pour personne comportant une première structure porteuse, une deuxième structure
porteuse et une troisième structure porteuse. La première structure porteuse est configurée pour être
couplée à un appareil porteur pour personne via au moins un coupleur d'accessoire couplé à l'appareil
porteur pour personne. La première structure porteuse s'étend sensiblement verticalement à partir de
celui-ci. La deuxième structure porteuse est configurée pour être couplée à l'appareil porteur pour
personne via un coupleur d'accessoire couplé à l'appareil porteur pour personne. La deuxième structure
porteuse s'étend sensiblement verticalement à partir de celui-ci. La troisième structure porteuse est
configurée pour être couplée à la première structure porteuse et à la deuxième structure porteuse, et pour
s'étendre suivant la longueur de l'appareil porteur pour personne.
Image :
Priorité : US2011540168P - 2011-09-28
Application : WO2012US57940A - 2012-09-28
Date de publication : 2013-04-04
Inventeur(s): TURNER, Jonathan D. | HORNBACH, David W.
Déposant (s) : HILL-ROM SERVICES INC.,US | TURNER Jonathan D.,US | HORNBACH David W.,US
Copyright FCBA 2013 -98-
95. FR2979211A1 - TRANSAT DONT UNE PARTIE DE LA STRUCTURE EST FLEXIBLE ET PLIABLE
L'invention concerne un transat pourvu d'une structure ayant la particularité d'être soit résistante, soit
flexible selon le sens dans lequel elle est utilisée. Il est constitué d'une assise souple (1), tendue par un
système de structures flexibles et amovibles (2). Chaque structure flexible (2) est composée d'une sangle
(3) sur laquelle sont solidarisés plusieurs parallélépipèdes (4) alignés les uns contre les autres. Une bande
élastomère (5) est fixée sur la surface opposée à celle sur laquelle est positionnée la sangle. Les parties
femelles (6) et mâles (8) de boucles à clips servent de jonction entre l'assise souple (1) et les structures
flexibles (2). Les parties femelles (6) sont fixées à une barre (7). Le transat selon l'invention est
particulièrement destinée à la conception de transats facilement démontable, pliable et transportable.
Image :
Priorité : FR20112559A - 2011-08-22
Application : FR20112559A - 2011-08-22
Date de publication : 2013-03-01
Inventeur(s): ROBERT, TEDDY JEAN ALAIN
Déposant (s) : ROBERT TEDDY JEAN ALAIN,STE CLOTILDE,FR
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96. FR2979052A1 - REPOSE-JAMBES REPLIABLE
Ce repose-jambes repliable comprend une embase (10), un premier ensemble de repliage (20) et un
deuxième ensemble de repliage (30). L'embase (10) présente une plaque de montage (11) et un mécanisme
d'entraînement de premier niveau monté sur la plaque de montage (11). Le premier ensemble de repliage
(20) est relié de façon pivotante à l'embase (10) et comprend un premier châssis (21) et un mécanisme
d'entraînement de deuxième niveau monté dans le premier châssis (21). Le deuxième ensemble de repliage
(30) est relié de façon pivotante au premier ensemble de repliage (20). Lors de l'utilisation, le mécanisme
d'entraînement de premier niveau est actionné pour entraîner le premier ensemble de repliage (20) de
manière à ce qu'il pivote par rapport à l'embase (10), et le mécanisme d'entraînement de deuxième niveau
est mis en fonctionnement pour entraîner le deuxième ensemble de repliage (30) de manière à ce qu'il
pivote par rapport au premier ensemble de repliage (20). Par conséquent, les jambes d'une personne assise
peuvent être allongées et placées sur les ensembles de repliage (20, 30).
Image :
Priorité : CN201120298478U - 2011-08-17
Application : FR201255577A - 2012-06-14
Date de publication : 2013-02-22
Inventeur(s): YIN, QING-KUN | CHANG, CHIN-CHEN
Déposant (s) : LI WAN-YU,TAIPEI CITY,TW
Copyright FCBA 2013 -100-
QUINCAILLERIE
97. WO2013053188A1 - MÉCANISME DE TABLE PLIANTE
L'invention porte sur un mécanisme de table pliante portable, lequel mécanisme comprend des surfaces de
table (1) et un dispositif de pliage. Le dispositif de pliage comprend au moins une unité de support (32) et
plusieurs pieds (31). Le pied (31) comprend plusieurs unités de segment mobile (311, 312), et les unités de
segment mobile sont reliées de façon pivotante. L'unité de support (32) est disposée entre les surfaces de
table (1). L'unité de support (32) est reliée de façon mobile à l'unité de segment mobile (311, 312). Le pied
supporte et fixe les surfaces de table (1) dans un état déplié, et est reçu entre les surfaces de table (1) dans
un état plié. Le produit a une structure simple, et il peut être plié et utilisé de façon souple, il est pratique à
porter et à transporter, il est apte à l'utilisation dans certains sites avec un petit espace, par exemple des
sites tels que des restaurants de type familial et de petits restaurants, et il est également apte à être déplacé
et utilisé pendant des activités extérieures.
Image :
Priorité : CN201110306521A - 2011-10-11
Application : WO2012CN75A - 2012-01-16
Date de publication : 2013-04-18
Inventeur(s): WEN, Hao
Déposant (s) : WEN Hao,CN
Copyright FCBA 2013 -101-
98. EP2571398A1 - DISPOSITIF D'ENTRAÎNEMENT SERVANT À DÉPLACER UN ÉLÉMENT DE MEUBLE MOBILE
Dispositif d'entraînement (10) servant à déplacer un élément de meuble (11) mobile, notamment un tiroir,
ledit dispositif d'entraînement (10) fonctionnant d'une part en tant que dispositif d'éjection (8) sollicité par
un ressort, verrouillable et déverrouillable, servant à éjecter l'élément de meuble (11) à partir d'une
position de fermeture (SS) dans une direction d'ouverture (OR) et d'autre part en tant que dispositif de
rétraction (9), sollicité par un ressort, servant à faire rentrer l'élément de meuble (11) en position de
fermeture, le même ressort (12) sollicitant le dispositif d'entraînement (10) aussi bien dans sa fonction de
dispositif d'éjection (8) que dans sa fonction de dispositif de rétraction (9
Image :
Priorité : AT2010828A | WO2011AT232A - 2010-05-20 | 2011-05-19
Application : EP2011725305A - 2011-05-19
Date de publication : 2013-03-27
Inventeur(s): DUBACH, Fredi
Déposant (s) : Julius Blum GmbH,6973 Höchst,AT,101261042
Copyright FCBA 2013 -102-
99. WO2013075875A1 - MOTEUR ÉLECTRIQUE POUR DISPOSITIF DE TYPE MEUBLE, SYSTÈME D'ENTRAÎNEMENT POUR DISPOSITIF DE TYPE MEUBLE ET DISPOSITIF DE TYPE MEUBLE
L'invention concerne un moteur électrique (1) et un système d'entraînement (3) pour un dispositif de type
meuble (5), ledit moteur électrique comprenant un stator (10) et un rotor (12) conçu pour être mis en
rotation par rapport au stator. Le moteur comprend en outre un arbre de moteur (14) allongé comprenant
une première partie d'extrémité (30) et une seconde partie d'extrémité (32) attachées de manière fixe au
rotor de telle sorte que la première partie d'extrémité, la seconde partie d'extrémité et le rotor tournent à la
même vitesse, et un boîtier (36) renfermant le stator et le rotor. Le boîtier comprend une première
ouverture (38) à travers laquelle la première partie d'extrémité de l'arbre s'étend dans une première
direction et une seconde ouverture (40) à travers laquelle la seconde partie d'extrémité de l'arbre de moteur
s'étend dans une seconde direction. La seconde direction est opposée à la première direction.
Image :
Priorité : EP2011189918A - 2011-11-21
Application : WO2012EP69468A - 2012-10-02
Date de publication : 2013-05-30
Inventeur(s): VIBERG, Michael
Déposant (s) : PASS OF SWEDEN AB,SE | VIBERG Michael,SE
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100. WO2013057686A1 - AMORTISSEUR DE CHOCS
Amortisseur de chocs (1) pour éléments de meubles, comprenant une chemise (2) de forme sensiblement
tubulaire à l'intérieur de laquelle est délimité un siège de logement (6) s'étendant entre une première et une
seconde extrémité (4, 5) de la chemise (2) et pouvant contenir un fluide ; l'amortisseur de chocs (1)
comprend en outre un piston (7) qui comprend lui-même un corps mobile (8) logé à l'intérieur du siège de
logement (6) et délimitant à l'intérieur de celui-ci une première et une seconde chambre (A, B) en
communication fluidique l'une avec l'autre. Le piston (7) comprend en outre une tige (9) qui est reliée
solidement au corps mobile (8) et sort de la chemise (2). Le piston (7) est mobile de façon coulissante par
rapport à la chemise (2) dans une direction longitudinale principale (3) de celle-ci et est configuré pour
définir une condition d'amortissement dans laquelle, consécutivement à l'amenée de la tige par une force
de poussée externe (Fs) présentant une direction d'entrée dans le siège de logement (6), le corps mobile (8)
se déplace et, par interaction avec le fluide, permet au fluide de passer de la première à la seconde
chambre (A, B), ce qui génère une force de résistance (Fr) qui s'oppose à la force de poussée externe (Fs). Le
corps mobile (8) comprend un premier et un second élément (10, 11) qui, dans la condition
d'amortissement, sont configurés pour générer respectivement une première et une seconde force de
résistance (F1, F2) qui contribuent à la formation de la force de résistance (Fr).
Image :
Priorité : IT2011MI1890A - 2011-10-18
Application : WO2012IB55690A - 2012-10-18
Date de publication : 2013-04-25
Inventeur(s): CAIMI, Adele
Déposant (s) : CAIMI EXPORT S.P.A.,IT
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101. EP2605685A1 - GLISSIÈRE DE TIROIR
| L'invention concerne une glissière de tiroir, destinée en particulier à des appareils ménagers, ladite
glissière comportant un rail de guidage (4) et au moins un rail supplémentaire (2, 3) qui sont montés
coulissants l'un par rapport à l'autre, par l'intermédiaire de corps de roulement (6) logés dans une cage de
corps de roulement (5), et qui présentent au moins une butée, afin de limiter le trajet de coulissement du
ou des rails supplémentaires (2, 3). La ou les butées sont réalisées sous la forme d'un élément de liaison (21,
32, 41) estampé sur le rail de guidage (4) ou sur au moins un des rails supplémentaires (2, 3) et dépassant
sur le trajet de coulissement de la cage de corps de roulement (5) ou d'un corps de roulement (6) extérieur
vu dans la direction (x) de coulissement jusqu'à proximité de l'axe de rotation ou jusqu'à au moins la
moitié du rayon de corps de roulement (6).
Image :
Priorité : DE102010037097A | WO2011EP64244A - 2010-08-20 | 2011-08-18
Application : EP2011746534A - 2011-08-18
Date de publication : 2013-06-26
Inventeur(s): JÄHRLING, Peter | BUDDE, Sven
Déposant (s) : Paul Hettich GmbH & Co. KG,32278 Kirchlengern,DE,100196511
Copyright FCBA 2013 -105-
102. EP2586332A1 - ADAPTATEUR POUR LIER UN ECRAN FRONTAL A UN CHASSIS LATERAL D'UNE PARTIE DE MEUBLE AINSI QUE LA PARTIE DE MEUBLE EQUIPEE D'UN TEL ADAPTATEUR
The adapter (2) has a socket (21) comprising passages for fastening the adapter to a rear side of a front
diaphragm (1) such that the adapter projects into a direction (R) from the rear side of the diaphragm. A nut
is supported with respect to the direction, and has an inclined surface that is inclined in the direction, and
a ramp bevel is formed such that the nut is pushed into another direction that is opposite to the former
direction when the nut runs on the bevel with the inclined surface. The nut is provided with a screw hole
(27), where the adapter is made from plastic. An independent claim is also included for a piece of
furniture. | Ein Adapter (2) zum Anbinden einer Frontblende (1) an eine Seitenzarge (3) eines Möbelteils
besitzt zusätzlich zu den üblichen Mitteln zum Befestigen des Adapters (2) an einer Rückseite der
Frontblende desweiteren ein schwimmend gelagertes Element (25), insbesondere eine schwimmend
gelagerte Schraube, mit einer Schrägfläche (28), die gegen eine Auflaufschräge (29) des Adapters (2)
aufläuft und daran entlang gleitet, wenn das schwimmend gelagerte Element (25) - und damit gleichzeitig
der Adapter (2) - gegen die Zarge (3) angezogen wird. Dabei verlagert sich das schwimmend gelagerte
Element (25) - und mit ihm die gesamte Zarge (3) - gegen die Rückseite der Frontblende (1).
Image :
Priorité : DE102011085456A - 2011-10-28
Application : EP2012190010A - 2012-10-25
Date de publication : 2013-05-01
Inventeur(s): Bauer, Stefan
Déposant (s) : Bulthaup GmbH & Co. KG,84155 Bodenkirchen,DE,100092804
Copyright FCBA 2013 -106-
103. EP2583588A1 - PROCEDE DE FABRICATION D'UNE PIECE DE MOBILIER DE TYPE CAISSON EN TOLE METALLIQUE
The method involves providing a rectangular sheet (1). Two-fold edges of the rectangular sheet are
provided to produce main portion with a rear wall (4) and two side walls (3). The edges of rectangular
sheet are folded to form circumferential folds (5) for attaching bottom wall and top wall. The tilting regions
of rectangular sheet at corners and wall transition points are released. The bottom wall and top wall are
fastened by bend portion. The top wall is made up of timber. | Es wird ein Verfahren zur Herstellung
eines Kastenmöbelstücks aus Metallblech beschrieben. Durch zweifaches Kanten eines Rechteckbleches
wird ein Korpus hergestellt, der dann mit einer Deckwand, Bodenwand und ggf. einer Front versehen
wird. Es gelingt auf diese Weise, Kastenmöbelstücke im Wesentlichen verschnittfrei auf besonders
einfache Weise und mit besonders geringem Zeitaufwand zu fertigen.
Image :
Priorité : DE102011116506A - 2011-10-19
Application : EP20127206A - 2012-10-18
Date de publication : 2013-04-24
Inventeur(s): Gumpert, Heinz
Déposant (s) : Gumpert Heinz,40667 Meerbusch,DE,101095056
Copyright FCBA 2013 -107-
104. EP2579744A1 - APPAREIL DE FIXATION DE COMPOSANT DE MEUBLE, SYSTÈME DE MEUBLE ET PROCÉDÉ D'ASSEMBLAGE DE MEUBLE POUR UN ESPACE DE TRAVAIL
La présente invention concerne un système de meuble, un procédé d'assemblage de meuble pour un
espace de travail et un appareil de fixation permettant de raccorder des composants de meuble
comprenant un ou plusieurs dispositifs de fixation. Chaque dispositif de fixation comprend un corps qui
présente un conduit dimensionné et configuré pour recevoir un premier rail. Chaque dispositif de fixation
comprend également un ensemble raccord et/ou une ouverture formée dans le corps pour fixer le
dispositif de fixation à au moins un autre composant de meuble. L'ensemble raccord et l'ouverture dans le
corps sont dimensionnés et configurés de sorte que les autres composants de meuble sont positionnés de
telle sorte que leur hauteur et/ou leur longueur s'étendent dans une direction sensiblement
perpendiculaire à la longueur du premier rail. D'autres modes de réalisation du dispositif de fixation
peuvent comprendre des variations de configurations par rapport à l'ensemble raccord ou au corps.
Image :
Priorité : US2010352468P | WO2011US39065A - 2010-06-08 | 2011-06-03
Application : EP2011726573A - 2011-06-03
Date de publication : 2013-04-17
Inventeur(s): UDAGAWA, Masamichi | BULLWINKLE, Wallace | MOESLINGER, Sigrid
Déposant (s) : Knoll Inc.,East Greenville, PA 18041,US,101153040
Copyright FCBA 2013 -108-
105. WO2013072671A1 - ENSEMBLE DE FIXATION POUR UN PANNEAU
L'invention concerne un ensemble de fixation de panneau permettant de fixer un panneau à un substrat,
comprenant un élément de maintien (100) et un élément de réception (100). L'élément de maintien
comprend : une surface d'appui (106), qui peut être fixée à une surface soit du substrat soit du panneau qui
doivent être fixés ensemble; et soit une nervure soit une rainure (104). L'élément de réception (200)
comprend : au moins une surface d'appui (210), qui peut être fixée à une surface de l'autre parmi le
substrat et le panneau; et l'autre parmi la nervure (208) et la rainure; et une ouverture (202) permettant de
loger l'élément de maintien. La nervure ou la rainure complémentaire comprend des éléments mobiles de
façon élastique possédant une forme créant une ouverture (204) de largeur réduite par rapport à la largeur
maximum de l'ouverture mesurée parallèlement à l'ouverture, l'ouverture de largeur réduite étant conçue
pour produire une force de retenue qui empêche le mouvement de l'élément de maintien.
Image :
Priorité : GB201119713A - 2011-11-15
Application : WO2012GB52798A - 2012-11-09
Date de publication : 2013-05-23
nventeur(s): WILLS, Anthony Arthur | WATSON, Brian John | GORE, Richard Nicholas | HALL, Philip Mark
Déposant (s) : BUTTONFIX LIMITED,GB
Copyright FCBA 2013 -109-
106. WO2013020678A1 - SYSTÈME DE FERRURE POUR LE GUIDAGE D'UN VOLET DE FERMETURE D'UN MEUBLE
La présente invention concerne un système de ferrure amélioré pour le guidage d'un volet de fermeture
(200) d'un meuble. Le système de ferrure selon l'invention comprend un dispositif d'amortissement (120,
122) qui est encastré dans une partie d'extrémité (100') d'un corps de ferrure (100) dans le cors de ferrure
(100) ou de manière essentiellement parallèle à la partie d'extrémité d'une coulisse de guidage (110) dans
une paroi latérale du meuble. Une tige de guidage (210a) disposée dans une région latérale du volet de
fermeture (200) peut être amenée au contact du dispositif d'amortissement (120, 122) et le dispositif
d'amortissement (120, 122) peut être sollicité par un poids du volet de fermeture qui est exercé par la tige
de guidage (210a) lorsque le volet de fermeture (200) est amené dans sa position finale en parcourant une
course d'amortissement, ce qui lui fait exercer sur la tige de guidage (210a) une force opposée qui est plus
petite que le poids exercé par la tige de guidage (210a) sur le dispositif d'amortissement (120, 122).
Image :
Priorité : DE102011109552A - 2011-08-05
Application : WO2012EP3305A - 2012-08-02
Date de publication : 2013-02-14
Inventeur(s): SCHIMANSKY, Robert
Déposant (s) : STEELCASE WERNDL AG,DE | SCHIMANSKY Robert,DE
Copyright FCBA 2013 -110-
107. WO2013017279A1 - MÉCANISME DE RÉGLAGE PERMETTANT DE DÉTERMINER UNE FORCE DE RAPPEL QUI AGIT SUR UN DOSSIER D'UNE CHAISE, ET CHAISE DE BUREAU QUI COMPORTE UN MÉCANISME DE RÉGLAGE DE CE TYPE
La présente invention se rapporte à un mécanisme de réglage qui sert à déterminer en fonction du poids
une force de rappel qui agit sur un dossier (4) d'une chaise de bureau qui est configurée avec un
mécanisme synchrone. Le mécanisme synchrone comprend un support (12), un support de siège (10) et un
support de dossier (8) qui sont raccordés les uns aux autres par l'intermédiaire d'axes d'articulation (A1-
A4), la force de rappel étant exercée par l'intermédiaire d'un élément ressort (18). Afin d'obtenir une
conception aussi plate que possible, la force de rappel est transmise à l'aide d'un levier qui peut pivoter
(16), par l'intermédiaire d'un tourillon avant (L1) à un premier axe d'articulation avant (A1), une longueur
de levier active (h) qui peut être modifiée à l'aide d'un élément de réglage (20) étant définie par
l'espacement entre le tourillon (LI) et le second axe d'articulation avant (A2). Le réglage du poids est réalisé
en variant la longueur de levier active (h).
Image :
Priorité : DE202011103999U - 2011-08-03
Application : WO2012EP3291A - 2012-08-02
Date de publication : 2013-02-07
Inventeur(s): POTRYKUS, Martin
Déposant (s) : HAWORTH INC.,US | POTRYKUS Martin,DE
Copyright FCBA 2013 -111-
108. WO2013012027A1 – MÉCANISME DE PIED DE SUPPORT
La présente invention concerne un mécanisme de pied de support innovant permettant de maintenir de
manière stable une enseigne ou un autre objet devant être supporté même si la surface d'installation est
inégale ou irrégulière ; et permettant de réaliser le placement de sections de pied avec une facilité
exceptionnelle. Le présent mécanisme de pied de support est caractérisé en ce qu'il comprend : un corps
principal doté d'un objet devant être supporté ; un corps mobile conçu de manière à pouvoir coulisser le
long de la direction d'installation par rapport au corps principal ; et une pluralité de pieds mobiles
raccordés individuellement et dans une direction radiale par rapport au corps mobile par le biais d'un joint
de verrouillage unidirectionnel ; le corps principal étant doté d'un corps de définition de position de butée
permettant de stopper le coulissement du corps mobile en une position appropriée ; et, dans le support de
l'objet devant être supporté, une tolérance étant créée en matière d'écarts concernant le moment auquel les
pieds mobiles entrent en contact avec le sol, sous la forme d'actions de coulissement individuelles des
joints de verrouillage unidirectionnels ou d'une action de coulissement du corps mobile par rapport au
corps principal, et la fixation finale des pieds mobiles en contact avec le sol étant accomplie de sorte que le
corps mobile est amené en contact avec le corps de définition de position de butée et les orientations des
pieds mobiles sont fixées en une seule action.
Image :
Priorité : JP2011158867A - 2011-07-20
Application : WO2012JP68286A - 2012-07-19
Date de publication : 2013-01-24
Inventeur(s): SUZUKI Masahiko
Déposant (s) : SUZUKI Masahiko,JP
Copyright FCBA 2013 -112-
109. FR2981836A1 - CHAPELET DE RESSORTS ENSACHES, SUSPENSION POUR MATELAS DE LITERIE COMPRENANT UNE PLURALITE DE TELS CHAPELETS ET MATELAS COMPORTANT UNE TELLE SUSPENSION
La présente invention concerne un chapelet de ressorts ensachés, suspension pour matelas de literie
comprenant une pluralité de tels chapelet et matelas comportant une telle suspension. Selon l'invention, le
chapelet est principalement caractérisé en ce que chaque ligne transversale de raccordement (9) est divisée,
dans une zone située à mi-hauteur entre deux poches adjacentes (6) du chapelet et au niveau d'une spire
de plus petit diamètre (14), en deux parties reliées l'une à l'autre par deux lignes de raccordement
sensiblement (17) espacées l'une de l'autre pour définir un contour fermé et allongé parallèlement à la ligne
transversale de raccordement (9), et un évidement (18) approximativement ovale est formé par enlèvement
de matière d'étoffe entre les deux lignes de raccordement sensiblement arquées (17). L'invention trouve
application dans le domaine de la literie.
Image :
Priorité : FR201159855A - 2011-10-28
Application : FR201159855A - 2011-10-28
Date de publication : 2013-05-03
Inventeur(s): HUGER, PASCAL | COISSARD, MICHEL | REBEYROL, GUILLAUME
Déposant (s) : CAUVAL INDUSTRIES,LOGNES,FR,389819459
Copyright FCBA 2013 -113-
110. WO2013091671A1 - MEUBLE AVEC AMORTISSEMENT DES VIBRATIONS SOUS LA FORME D'UNE TABLE
L'invention concerne un meuble sous la forme d'une table, qui comprend un bâti de table (100) avec deux
structures de pieds de table (2a, 2b) qui sont reliées entre elles par au moins une traverse de liaison (130).
Les structures de pieds de table (2a, 2b) portent des consoles de fixation (140) pour la fixation de la traverse
de liaison (130). Le bâti de table (100) possède un dispositif d'amortissement des vibrations agissant entre
la traverse de liaison (130) et au moins une console de fixation (140), afin d'amortir les vibrations latérales
du meuble
Image :
Priorité : WO2011EP6532A - 2011-12-22
Application : WO2011EP6532A - 2011-12-22
Date de publication : 2013-06-27
Inventeur(s): WIDHOLZER, Georg | WIDHOLZER, Josef
Déposant (s) : STEELCASE WERNDL AG,DE | WIDHOLZER Georg,DE | WIDHOLZER Josef,DE
Copyright FCBA 2013 -114-
111. WO2013003146A1 - POIGNÉE DE TABLETTE ÉLECTRONIQUE MULTIFONCTION AYANT UNE BOUCLE POUR DOIGT TOURNANT À 360 DEGRÉS
L'invention concerne une poignée de tablette électronique multifonction tournant à 360 degrés qui permet
à des utilisateurs de tenir et de manipuler une tablette électronique à l'aide d'une main. La poignée de
tablette électronique comprend des poignées de pression caoutchoutées ou des points de contact
caoutchoutés sur chaque extrémité pour fixer la plaque support de la poignée à une tablette électronique.
La plaque arrière de la poignée comprend un disque tournant à 360 degrés muni d'une boucle rabattable à
travers laquelle les doigts de l'utilisateur sont insérés, positionnée pour permettre à l'utilisateur de saisir et
de commander la tablette électronique. En outre, une béquille est fixée à l'arrière de la plaque support par
une fixation de type charnière sur un côté.
Image :
Priorité : US2011501723P - 2011-06-27
Application : WO2012US43289A - 2012-06-20
Date de publication : 2013-01-03
Inventeur(s): SOLOW, Michael, L. | DIFONZO, Robert, J.
Déposant (s) : IDEA HARVEST LLC,US | SOLOW Michael L.,US | DIFONZO Robert J.,US
Copyright FCBA 2013 -115-
112. FR2982134A1 - SUPPORT DE TABLETTE TACTILE
Dispositif de support (10) d'une tablette tactile (12) comportant un réceptacle (16) et un couvercle (14)
monté à rotation autour d'un axe transversal (X) porté par le réceptacle (16) entre une position relevée
d'utilisation et une position horizontale de fermeture du réceptacle (16), caractérisé en ce qu'un bord avant
(148) du couvercle (14) opposé à l'axe transversal (X) comporte une barre transversale (20) montée
coulissante entre une position escamotée dans laquelle elle est disposée contre le bord libre (148) et une
position sortie dans laquelle elle s'étend à distance et sensiblement perpendiculairement au bord libre
(148), la barre en position sortie formant, lorsque le couvercle (14) est en position relevée, un dispositif de
maintien d'un bord supérieur (120) de la tablette tactile (12), une paroi avant (160) du réceptacle (16)
opposée à l'axe de rotation (X) étant destinée à recevoir un bord inférieur (122) de l'écran tactile (12).
Image :
Priorité : FR201160066A - 2011-11-07
Application : FR201160066A - 2011-11-07
Date de publication : 2013-05-10
Inventeur(s): LEGRAND, JEAN PIERRE | MEUNIER, HERVE
Déposant (s) : RENAULT S.A.S.,BOULOGNE-BILLANCOURT,FR,780129987
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ELEMENTS DE MEUBLES
113. EP2588694A2 - DISPOSITIF POUR DÉPLACER UNE PARTIE DE MEUBLE MONTÉE SUR UN MEUBLE
L'invention concerne un dispositif qui, à l'état monté sur un meuble (3), exerce une force sur une partie de
meuble (2) guidée mobile sur ledit meuble, dans le sens de l'ouverture. Ce dispositif comporte un
accumulateur de force (4) servant à déplacer la partie de meuble et un mécanisme de charge (7) destiné à
l'accumulateur de force. Le dispositif est caractérisé en ce que, dans un premier mode de réalisation, des
premiers moyens de commande de charge (8) commandent le mécanisme de charge de manière à charger
l'accumulateur de force lorsque la partie de meuble se déplace dans le sens de l'ouverture (5). Dans un
second mode de réalisation, le dispositif est caractérisé en ce que des moyens de sélection de mode servent
à activer ou à désactiver des moyens de limitation de trajectoire d'ouverture de la partie de meuble.
Image :
Priorité : DE202010009797U | WO2011EP3192A - 2010-07-02 | 2011-06-29
Application : EP2011730215A - 2011-06-29
Date de publication : 2013-05-08
Inventeur(s): AHLFELD, Jürgen | SCHMIDT, Klaus-Dieter | HENSCHEID, Heinz-Josef | HIRTSIEFER, Artur | RÖDDER, Bernd | SCHNELL, Jürgen
Déposant (s) : Grass GmbH,6973 Höchst,AT,100768711
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114. EP2591701A1 - DISPOSITIF D'EXTRACTION POUR MEUBLE
The pullout (1) has multiple pull-out rails (2-5), which are arranged and formed to cooperate with guide
rails (12-15) of a body of a furniture piece to form pullout guides with the guide rails. One pull-out rail is
arranged in the region of a side of a pullout and another pull-out rail is arranged in the region of another
side of the pullout opposite to the former side. A third pull-out rail is arranged between the former and
latter pull-out rails. The pull-out rails comprise telescopic rails or roller guides. An independent claim is
included for a furniture piece with an intermediate base. | Ein Auszug (1), insbesondere Schublade, für
ein Möbelstück (10), insbesondere für ein Küchenmöbel, umfasst mehrere Auszugsschienen (2, 3, 4, 5),
welche dazu eingerichtet und ausgebildet sind, mit Führungsschienen (12, 13, 14, 15) eines Korpus eines
Möbelstücks (10) zusammenzuwirken, um mit den Führungsschienen (12, 13, 14, 15) Auszugsführungen
(22, 23, 24, 25) zu bilden. Dabei ist eine erste Auszugsschiene (2) im Bereich einer ersten Seite (6) des
Auszugs (1) und eine zweite Auszugsschiene (3) im Bereich einer der ersten Seite (6) gegenüberliegenden
zweiten Seite (7) des Auszugs (1) angeordnet. Des Weiteren ist zumindest eine weitere Auszugsschiene (4,
5) zwischen der ersten Auszugsschiene (2) und der zweiten Auszugsschiene (3) vorgesehen.
Image :
Priorité : DE202011107700U - 2011-11-09
Application : EP2012191777A - 2012-11-08
Date de publication : 2013-05-15
Inventeur(s): Die Erfindernennung liegt noch nicht vor
Déposant (s) : Bulthaup GmbH & Co. KG,84155 Bodenkirchen,DE,100092804
Copyright FCBA 2013 -118-
115. EP2575542A2 - ELÉMENT COMPOSÉ ET JOINT D'ANGLE APPLIQUÉ AVEC CELUI-CI
La présente invention a trait à un élément composé qui comprend au moins deux éléments en forme de
panneau (2), qui, au moyen d'une languette de verrouillage et d'une connexion de rainure, peuvent être
couplés l'un à l'autre suivant un certain angle, que ce soit directement ou indirectement au moyen d'une
pièce intermédiaire, laquelle connexion comprend, au moins sur l'un des éléments en forme de panneau
(2), une languette (15) ou une rainure (16), pouvant coopérer avec une rainure (16) ou une languette (15)
sur l'autre élément en forme de panneau (2) ou sur la pièce intermédiaire; la languette (15) est constituée
d'une languette fendue (15), avec, de la sorte, au moins une première partie (21) et une seconde partie (22),
ainsi qu'une fente (23) située entre ces dernières; et du côté extérieur au moins de ladite première partie
(21), une partie de verrouillage (17) est présente et est caractérisée en ce que la fente (23), lorsqu'elle est
observée en coupe transversale de la languette (15), comprend au moins un côté (24, 25), dont la course,
lorsqu'elle est observée en coupe transversale, dévie de la direction principale (D1) appartenant à la
languette (15).
Image :
Priorité : BE2010341A | BE2011106A | WO2011IB51276A | US2011468902P | WO2011IB52240A - 2010-06-
03 | 2011-02-17 | 2011-03-25 | 2011-03-29 | 2011-05-23
Application : EP2011743345A - 2011-05-23
Date de publication : 2013-04-10
Inventeur(s): CAPPELLE, Mark | DEMAN, Luc
Déposant (s) : Unilin BVBA,8710 Wielsbeke,BE,101073845
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116. EP2588693A2 - DISPOSITIF DOTÉ D'UN ACCUMULATEUR DE FORCE ET D'UN ÉLÉMENT D'OUVERTURE MONTÉ MOBILE, ET MEUBLE
L'invention concerne un dispositif qui, à l'état monté sur un meuble, déplace un élément de meuble (2) qui
est guidé mobile sur le meuble, d'une position de fermeture à une position d'ouverture de l'élément de
meuble (2), comprenant un accumulateur de force et un élément d'ouverture qui est monté mobile et qui,
après un déverrouillage par déplacement de l'élément de meuble (2) dans une direction de fermeture et
après une pression exercée sur une section de déverrouillage, peut être amené à quitter une position
d'attente verrouillée sous l'action de l'accumulateur de force, une section de contact (10) de l'élément
d'ouverture en contact avec l'élément de meuble (2) ouvrant ainsi ce dernier. Le dispositif (1) est conçu de
telle façon que, lors de l'ouverture de l'élément de meuble (2) et avant que ne soit atteinte une position
d'ouverture totale de l'élément de meuble (2), le contact entre la section de contact (10) de l'élément
d'ouverture (8) et l'élément de meuble (2) est interrompu et l'élément d'ouverture se trouve dans la
position d'attente pour une prochaine opération d'ouverture de l'élément de meuble (2). Selon l'invention,
un élément d'appui (35) qui est apte à être déplacé et est présent sur l'élément d'ouverture, peut être
amené, par un moyen de déplacement (37) qui dépend du mouvement de l'élément d'ouverture (8), à
quitter une position de base d'une manière telle que, simultanément lors d'un mouvement de fermeture de
l'élément de meuble (2) guidé mobile et de l'exercice d'une pression sur l'élément d'ouverture, dans le cas
où l'élément d'ouverture n'a pas été amené dans la position d'attente, l'élément d'appui (35) retient
l'élément de meuble (2) tant que, lors de cette opération, l'élément de meuble (2) dans une position de
fermeture si possible maximale n'atteint pas la section de déverrouillage
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Priorité : DE202010009794U | WO2011EP3191A - 2010-07-02 | 2011-06-29
Application : EP2011730214A - 2011-06-29
Date de publication : 2013-05-08
Inventeur(s): HENSCHEID, Heinz-Josef | HIERTSIEFER, Artur | RÖDDER, Bernd | SCHNELL, Jürgen | SCHMIDT, Klaus-Dieter
Déposant (s) : Grass GmbH,6973 Höchst,AT,100768711
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117. EP2583588A1 - PROCEDE DE FABRICATION D'UNE PIECE DE MOBILIER DE TYPE CAISSON EN TOLE METALLIQUE
The method involves providing a rectangular sheet (1). Two-fold edges of the rectangular sheet are
provided to produce main portion with a rear wall (4) and two side walls (3). The edges of rectangular
sheet are folded to form circumferential folds (5) for attaching bottom wall and top wall. The tilting regions
of rectangular sheet at corners and wall transition points are released. The bottom wall and top wall are
fastened by bend portion. The top wall is made up of timber. | Es wird ein Verfahren zur Herstellung
eines Kastenmöbelstücks aus Metallblech beschrieben. Durch zweifaches Kanten eines Rechteckbleches
wird ein Korpus hergestellt, der dann mit einer Deckwand, Bodenwand und ggf. einer Front versehen
wird. Es gelingt auf diese Weise, Kastenmöbelstücke im Wesentlichen verschnittfrei auf besonders
einfache Weise und mit besonders geringem Zeitaufwand zu fertigen.
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Priorité : DE102011116506A - 2011-10-19
Application : EP20127206A - 2012-10-18
Date de publication : 2013-04-24
Inventeur(s): Gumpert, Heinz
Déposant (s) : Gumpert Heinz,40667 Meerbusch,DE,101095056
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118. EP2574322A2 - SURFACE DE SUPPORT DE PERSONNE
A person support surface configured to maximize pressure relief when the various portions of the support
surface are at an angle with respect to a reference plane.
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Priorité : US13249689A - 2011-09-30
Application : EP2012186258A - 2012-09-27
Date de publication : 2013-04-03
Inventeur(s): Frondorf, Michael M. | O'Keefe, Christopher R. | Lanning, Mark
Déposant (s) : Hill-Rom Services Inc.,Batesville, IN 47006-9167,US,100139427
Copyright FCBA 2013 -122-
119. EP2582266A1 - STRUCTURE RÉSISTANTE AUX CHOCS
La présente invention concerne des structures résistantes aux chocs. Les structures comprennent une
armature de support présentant au moins deux châssis latéraux, comprenant chacun au moins deux
éléments verticaux raccordés au niveau de leur extrémité supérieure à l'aide d'un élément horizontal.
L'armature de support comprend en outre un châssis arrière présentant au moins un montant structurel
vertical dont la hauteur est supérieure à celle des éléments verticaux. Les structures comprennent
également un ensemble porteur comprenant au moins un montant porteur vertical espacé du montant
structurel, au moins une poutre porteuse horizontale s'étendant au moins entre le ou les montants porteurs
verticaux et ledit montant structurel ; et au moins deux poutres porteuses inclinées s'étendant
sensiblement depuis la ou les poutres porteuses horizontales vers les deux ou plus de deux châssis
latéraux.
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Priorité : US2010356696P | US2011468449P | WO2011IL494A - 2010-06-21 | 2011-03-28 | 2011-06-21
Application : EP2011733916A - 2011-06-21
Date de publication : 2013-04-24
Inventeur(s): BRUTTER, Arthur | BRUNO, Ido
Déposant (s) : Bezalel Laboratories Ltd.,91240 Jerusalem,IL,101158726
Copyright FCBA 2013 -123-
120. EP2548478A1 - RACK POUR UNE ARMOIRE DE STOCKAGE ET ARMOIRE DE STOCKAGE REFRIGEREE DE BOISSON OU TEMPEREE
The supply cabinet (1) has a frame (6) formed of two transverse struts and two longitudinal struts, where
the longitudinal struts connect the transverse struts. The frame has a presentation block for a beverage
bottle. The presentation block is detachably fitted on the frame or inserted in the frame. The presentation
block has a trough-shaped contact surface with a surface adapted to the geometry of the beverage bottle.
The contact surface has a support surface in its lower area for attaching the bottle base. |
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Priorité : DE102011052086A - 2011-07-22
Application : EP2012401146A - 2012-07-10
Date de publication : 2013-01-23
Inventeur(s): Kretschmer, Sascha | Linke, Patrick | Ludwig, Michael | Stüker, Stefan | Süggeler, René
Déposant (s) : Miele & Cie. KG,33332 Gütersloh,DE,100178438
Copyright FCBA 2013 -124-
121. EP2558785A1 TABLE DE CUISSON
La présente invention se rapporte à une table de cuisson (1) qui comprend une plaque de support de
casseroles (101), une pluralité d'éléments chauffants (102a-102d) qui peuvent coulisser sous ladite plaque
de support, et une interface utilisateur destinée à commander ladite pluralité d'éléments chauffants (102a-
102d). L'interface utilisateur comprend une pluralité d'éléments mobiles (104a-104d) qui peuvent coulisser
sous ladite plaque de support (101).
Image :
Priorité : IT2010TO292A | WO2011IB51439A - 2010-04-13 | 2011-04-04
Application : EP2011724455A - 2011-04-04
Date de publication : 2013-02-20
Inventeur(s): PALMETO, Stefano | FARALDI, Paolo | MARCHETTI, Rodolfo | SEMERARO, Antonio
Déposant (s) : Indesit Company S.p.A.,60044 Fabriano (AN),IT,100145612
Copyright FCBA 2013 -125-
122. WO2013096752A1 - SUPPORT FLEXIBLE POUR ORDINATEURS DE STYLE TABLETTE
Le système de support selon l'invention pour des dispositifs informatiques, par exemple des ordinateurs
de style tablette, comprend une base qui peut être vissée ou boulonnée à un objet stationnaire ou qui peut
être attaché au corps d'une personne par des brides. La base comporte une charnière, et un bras extensible
qui supporte la base à laquelle l'ordinateur de style tablette est fixé, de manière immobile ou rotative. Le
système de support permet à une personne d'utiliser un ordinateur de style tablette sans avoir à le tenir en
main, les mains étant libre pour passer rapidement de l'usage de l'ordinateur à d'autres tâches.
Image :
Priorité : US2011579848P | US13722344A - 2011-12-23 | 2012-12-20
Application : WO2012US71210A - 2012-12-21
Date de publication : 2013-06-27
123. INVENTEUR(S): AVGANIM, MEIR
Déposant (s) : NOBLE SECURITY INC.,US | AVGANIM Meir,IL
Copyright FCBA 2013 -126-
124. WO2013065750A1 - UNITÉ DE CANAPÉ
Unité de canapé (1) comprenant au moins un meuble (2, 3) qui comprend des éléments de support (10, 20)
et des éléments supportés (11, 21) qui sont supportés à un endroit d'une hauteur prescrite par rapport à
une surface de sol par les éléments de support (10, 20). Les éléments de support (10, 20) comprennent en
outre des éléments pieds (15) et des plaques d'ancrage (16) qui sont formées sur les parties supérieures des
éléments pieds (15). Les plaques d'ancrage (16) comprennent en outre des éléments d'ancrage (34a, 34b)
destinés à ancrer les éléments de support (10, 20) aux éléments supportés (11, 21), et des éléments de
fixation (34b, 36a, 36b, 37a, 37b, N2) d'objet auxquels dont fixés des éléments secondaires (4, 5, 6) qui sont
utilisés en association avec l'utilisation du meuble (2, 3).
Image :
Priorité : JP2011239696A | JP2011239695A - 2011-10-31 | 2011-10-31
Application : WO2012JP78191A - 2012-10-31
Date de publication : 2013-05-10
Inventeur(s): NAGATA Agato
Déposant (s) : OKAMURA CORPORATION,JP
Copyright FCBA 2013 -127-
125. O2013079245A1 - TABLE ÉLARGISSABLE
L'invention concerne une table élargissable (1) comportant un plateau principal de table (2) et au moins un
plateau complémentaire qui peut être placé à côté du plateau principal de table (2). Afin d'obtenir un
élargissement relativement important d'une telle table, malgré un plateau de table principal étroit, ledit au
moins un plateau complémentaire est configuré comme une rallonge intégrée (7) pouvant s'engager en
biais en direction du bas, sous le plateau principal de table (2). La rallonge intégrée (7) porte à son
extrémité inférieure (7d), sur ses deux côtés transversaux, un élément (15) respectif d'une liaison pivotante
dans lequel, lorsque la rallonge intégrée (7) est sortie, s'engage un autre élément respectif (16, 17) de la
liaison pivotante, solidaire du plateau principal de table (2), complétant ainsi la liaison pivotante (15; 16,
17). | Die Erfindung betrifft einen verbreiterbaren Tisch (1) mit einer Grund-Tischplatte (2) und mit
mindestens einer neben der Grund-Tischplatte (2) platzierbaren Ergänzungs-Tischplatte. Um einen
solchen Tisch trotz schmaler Grund-Tischplatte relativ stark verbreitern zu können, ist die mindestens eine
Ergänzungs-Tischplatte als eine schräg nach unten unter die Grund-Tischplatte (2) führbare
Einschubplatte (7) ausgebildet. Die Einschubplatte (2) trägt an ihrem unteren Ende (7d) an beiden
Querseiten jeweils eine Komponente (15) jeweils eines Schwenklagers, in die im herausgezogenen Zustand
der Einschubplatte (7) jeweils eine mit der Grund-Tischplatte (2) verbundene, weitere Komponente (16,17)
des Schwenklagers unter Vervollständigung des Schwenklagers (15; 16, 17) eingreift.
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Priorité : DE102011087346A - 2011-11-29
Application : WO2012EP69312A - 2012-10-01
Date de publication : 2013-06-06
Inventeur(s): SCHIEFER, Benno
Déposant (s) : SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT,DE
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126. WO2013020721A1 - APPAREIL MODULAIRE POUR LA RÉALISATION D'ARMOIRES COMPRENANT UNE STRUCTURE EN PLASTIQUE
La présente invention concerne un appareil modulaire constitué d'une pluralité de modules obtenus par
moulage de matières plastiques et conçus de telle sorte que l'utilisateur peut les combiner comme il le
souhaite afin d'obtenir des meubles de différentes formes et dimensions, de préférence des armoires.
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Priorité : IT2011AN56U - 2011-08-10
Application : WO2012EP57354A - 2012-04-23
Date de publication : 2013-02-14
Inventeur(s): TONTARELLI, Sergio
Déposant (s) : TONTARELLI Sergio,IT
Copyright FCBA 2013 -129-
127. WO2013017792A1 - VITRAGE MULTIPLE LUMINEUX DE MEUBLE
La présente invention porte sur un vitrage multiple lumineux de porte de meuble notamment réfrigéré
comportant: -une première feuille en verre minéral ou organique(1), -une deuxième feuille (1') espacée de
la première feuille par des moyens périphériques, -une source lumineuse périphérique(2) avec un profilé
support dit support de source (3), -des moyens d'extraction de la lumière guidée(12') pour former au
moins une zone lumineuse, -le support de source étant dans un logement (70) entouré par de la matière
(7), formant un entourage, incluant un élément d'assemblage (7), couvert par un capot (4), -le capot (6) et le
support de diodes étant démontables du vitrage.
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Priorité : FR201157013A - 2011-07-29
Application : WO2012FR51794A - 2012-07-30
Date de publication : 2013-02-07
Inventeur(s): KLEO, Christophe | GRANDGIRARD, Bastien | RICHARD, Alexandre | VERRAT-DEBAILLEUL, Adèle | BÄUERLE, Pascal
Déposant (s) : SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE,FR | BÄUERLE Pascal,FR | KLEO Christophe,FR | GRANDGIRARD Bastien,FR | RICHARD Alexandre,FR | VERRAT-DEBAILLEUL Adèle,FR
Copyright FCBA 2013 -130-
128. WO2013000157A1 - STRUCTURE DE PLIAGE DE PIEDS DE TABLE
L'invention concerne une structure de pliage de pieds de table. La structure de pliage de pieds de table
comprend deux barres transversales (11) fixées sur le dessous d'un plateau de table (1) et deux ensembles
d'armature (2) reliés de manière mobile aux deux barres transversales (11) près des extrémités des deux
barres transversales (11). Chaque ensemble d'armature (2) comprend une barre longitudinale (22)
comportant deux extrémités pivotées vers les deux barres longitudinales (11) et deux pieds de table (21)
reliés à la barre longitudinale (22). Une barre de raidissement (23) est disposée transversalement entre les
deux pieds de table (21) de la même armature (2). Une barre de support (3) est disposée entre chaque pied
de table (21) et sa barre transversale (11) adjacente. L'extrémité supérieure de la barre de support (3) est
disposée de façon pivotante sur la barre transversale (11), et l'extrémité inférieure de la barre de support
(3) est reliée de manière coulissante au pied de table (21). Un dispositif de blocage de position (41) est
disposé sur l'extrémité inférieure de la barre de support (3). Le dispositif de blocage de position (41) bloque
le pied de table (21) lorsque la table est ouverte. Un manchon coulissant (4) sur l'extrémité inférieure de la
barre de support (3) se déplace le long du pied de table (21), de sorte que la barre de support (3) supporte
le pied de table (21). Ainsi, le pied de table (21) est droit. Ensuite, le manchon coulissant (4) est positionné
au moyen du dispositif de blocage de position (41). Lorsque le manchon coulissant (4) se sépare du
dispositif de blocage de position (41) et coulisse pour s'éloigner de celui-ci, le pied de table (21) se déplace
avec la barre de support (3) pour se rapprocher du dessous de la table, et ainsi le pied de table (21) est plié.
La structure de pliage de pieds de table n'affecte pas la taille de la table lorsque les pieds de table sont
pliés. Elle a une structure simple et est facile à actionner.
Image :
Priorité : WO2011CN76686A - 2011-06-30
Application : WO2011CN76686A - 2011-06-30
Date de publication : 2013-01-03
Inventeur(s): JIN, Kiho
Déposant (s) : CAMPVALLEY (XIAMEN) CO. 0 LTD.,CN | JIN Kiho,KR
Copyright FCBA 2013 -131-
129. FR2978525A1 - VITRAGE MULTIPLE LUMINEUX DE MEUBLE
La présente invention porte sur un vitrage multiple lumineux de porte de meuble notamment (réfrigéré)
comportant : - une première feuille en verre minéral ou organique (1), - une deuxième feuille espacée de
la première feuille par des moyens périphériques, - une source lumineuse périphérique (2, 2') avec un
profilé support dit support de source (3), - des moyens d'extraction de la lumière guidée pour former au
moins une zone lumineuse, - le support de source étant dans un logement (70) entouré par de la matière
(7), formant un entourage, notamment incluant un élément d'assemblage (6), couvert par un capot (4), - le
capot et le support de diodes étant démontables du vitrage. L'invention concerne aussi la fabrication de ce
vitrage.
Image :
Priorité : FR201157013A - 2011-07-29
Application : FR201157013A - 2011-07-29
Date de publication : 2013-02-01
Inventeur(s): KLEO, CHRISTOPHE | GRANDGIRARD, BASTIEN | RICHARD, ALEXANDRE | VERRAT DEBAILLEUL, ADELE | BAUERLE, PASCAL
Déposant (s) : SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE,COURBEVOIE,FR,998269211
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130. FR2978335A1 - TIROIR TELESCOPIQUE POUR MEUBLE
La juxtaposition de trois de ces tiroirs (3) ;encastrés dans le socle d'un canapé trois places ;permet l'assise
de trois personnes, leur relaxation, le couchage de deux personnes ensemble ou individuellement. Le
dispositif permet aussi de créer un petit canapé d'angle, de dégager le choix de trois surfaces en guise de
table basse et d'avoir trois poufs à disposition. La partie contenante du tiroir (3) coulisse sur un chassis. Il
comporte un panneau avant (9) et en son intérieur ,un plateau coulissant (10), une tablette coulissante (11)
,une planchette verticale (20) ,permettant la retenue du contenu ; qu' est le coussin d'appoint (18) ; lors des
différentes manipulations. L'extraction et la stabilité du tiroir est facilitée par des roulettes (5). Des butées
empêche qu'il se désolidarise. Le dispositif selon l'invention est un tiroir télescopique destiné à être
contenant et support.
Image :
Priorité : FR20112361A - 2011-07-27
Application : FR20112361A - 2011-07-27
Date de publication : 2013-02-01
Inventeur(s): GUAY, AURORE BEATRICE
Déposant (s) : GUAY AURORE BEATRICE,AMIENS,FR
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DIVERS
131. EP2598261A1 - PROCÉDÉ DE RECYCLAGE DE MEUBLES, NOTAMMENT DE SOMMIERS, NAPPE DE MATÉRIAU OBTENUE PAR UN TEL PROCÉDÉ, ET INSTALLATION DE RECYCLAGE ASSOCIÉE.
Procédé de recyclage de meubles, notamment de sommiers, nappe de matériau obtenue par un tel
procédé, et installation de recyclage associée L'invention concerne un procédé de recyclage de meubles
contenant des parties en bois, notamment de sommiers, le procédé comprenant les étapes suivantes : - une
étape (20) de broyage des parties en bois pour former du bois broyé; - une étape (22) de mélange, dans
laquelle un mélange est préparé, le mélange comprenant une quantité prédéterminée de bois broyé et une
quantité prédéterminée de fibres bi- composantes; - une étape (24) de formation d'une nappe de matériau
non consolidée à partir du mélange; - une étape (26) de consolidation thermique de la nappe de matériau
non consolidée; - une étape (27) de calandrage de la nappe de matériau consolidée.
Image :
Priorité : FR201056248A | WO2011FR51796A - 2010-07-29 | 2011-07-26
Application : EP2011752295A - 2011-07-26
Date de publication : 2013-06-05
Inventeur(s): LANZA, Rémy | TOUATI, Salim
Déposant (s) : Ecoval Environnement,77185 Lognes,FR,101297421
Copyright FCBA 2013 -134-
132. EP2598259A1 - PROCÉDÉ D'ASSAINISSEMENT DE MATÉRIAUX ISSUS DU RECYCLAGE DE MEUBLES, NOTAMMENT DE MATELAS, DE SOMMIERS ET DE SIÈGES
L'invention concerne un procédé d'assainissement de matériaux recyclés issus du recyclage de meubles, le
procédé comprenant les étapes suivantes : - une étape d'approvisionnement de matériaux recyclés issus du
recyclage de meubles, ces matériaux recyclés contenant une quantité initiale d'au moins un composé
chimique de la liste suivante : les COV (composés organiques volatiles), le formaldéhyde, le
dimethylformamide, le chlorophénol; - une étape de broyage des matériaux recyclés; - une étape de
traitement thermique, au cours de laquelle les matériaux recyclés broyés sont portés à une température
supérieure à 150°C, les matériaux recyclés broyés à l'issu de l'étape de traitement thermique ayant une
quantité finale dudit composé chimique inférieure à la quantité initiale.
Image :
Priorité : FR201056250A | WO2011FR51786A - 2010-07-29 | 2011-07-25
Application : EP2011752287A - 2011-07-25
Date de publication : 2013-06-05
Inventeur(s): LANZA, Rémy | TOUATI, Salim
Déposant (s) : Ecoval Environnement,77185 Lognes,FR,101297421
Copyright FCBA 2013 -135-
133. EP2582779A1 - COMPOSITION NETTOYANTE ANTIBACTÉRIENNE
La présente invention concerne une composition nettoyante multi-surfaces comportant un composant
antibactérien pour le nettoyage des surfaces du mobilier. Les composants de nettoyage antibactérien
incluent un chlorure d'ammonium quaternaire ou des combinaisons dudit chlorure. La composition inclut
en outre un agent d'ajustement de pH pour obtenir un pH globalement neutre dans un intervalle d'environ
6 à environ 9, ainsi qu'une combinaison de composants, préférentiellement du vinaigre blanc distillé et une
amine. La composition nettoyante permet d'obtenir un bon nettoyage et une bonne désinfection des
surfaces boisées et des autres surfaces du mobilier sans laisser de traces.
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Priorité : US2010344238P | WO2011US1076A - 2010-06-17 | 2011-06-15
Application : EP2011729193A - 2011-06-15
Date de publication : 2013-04-24
Inventeur(s): POLZIN, Thomas, E. | WERKOWSKI, Lynn, M.
Déposant (s) : S.C. Johnson & Son Inc.,Racine, WI 53403,US,100211974