5. wco dm introduction and background
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Organisation mondiale des douanesOrganisation mondiale des douanes
DES TRANSACTIONS TRANSFRONTIERES A GRANDE VITESSE
Modèle de données de Modèle de données de l’OMDl’OMD
Introduction et Introduction et généralitésgénéralités
Modèle de données de Modèle de données de l’OMDl’OMD
Introduction et Introduction et généralitésgénéralités
© 2009, World Customs Organization © 2009, World Customs Organization 22
Oh non, pas encore le Modèle de données
© 2009, World Customs Organization © 2009, World Customs Organization 33
Modèle de données
Organismes de réglementation des flux transfrontières
© 2009, World Customs Organization © 2009, World Customs Organization 44
Modèle de données de l’OMD : en quelques mots
Modèle de données de l’OMD : en quelques mots
…offre un cadre maximal de jeux de données normalisées et harmonisées et de messages électroniques normalisés à transmettre par les entreprises aux organismes de réglementation des flux transfrontières comme la douane pour accomplir les formalités à l’arrivée, au départ, en transit et pour la mainlevée des marchandises en trafic transfrontalier international
© 2009, World Customs Organization © 2009, World Customs Organization 55
Historique et fondementsHistorique et fondements
• A commencé avec l’Initiative du G7
‒ La Version 21 du G7 est devenue la Version 1.0 de l’OMD
Limitée aux “marchandises ordinaires” de la douane
• Transfert à l’OMD
‒ Attire davantage de pays et d’entreprises
• Version 1.1 du Modèle de données douanières de l’OMD
‒ Après 9/11, exigences sécuritaires accrues
• Version 2.0 du Modèle de données douanières de l’OMD
‒ Couvre mainlevée totale douane et transport aux frontières
• Version 3 du Modèle de données douanières de l’OMD
‒ GU initial –douane, sécurité maritime, statistiques, agriculture, sécurité alimentaire, environnement
‒ Correctif 3.1 en 2010
• Version 4 ; à déterminer par les Membres
© 2009, World Customs Organization © 2009, World Customs Organization 66
Principes du Modèle de données de l‘OMD
Principes du Modèle de données de l‘OMD
• Jeux de données communs et messages électroniques uniformes pour le rapport sur le moyen de transport, le rapport de chargement, les déclarations à l’importation, à l’exportation et en transit, et les messages de réponse
• Données maximales exigées pour l’échange d’informations entre les entreprises et les ORFT
• Les pays doivent exiger le moins d’informations possible aux fins des contrôles douaniers
• Mainlevée sur base d’informations minimales
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Composantes du Modèle de données de l’OMD
Composantes du Modèle de données de l’OMD
Mo
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e do
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Jeux de données maximales harmonisées
Modèles d’informations
Codes internationaux normalisés
Directives de mise en oeuvre des messages
Modèle de données OMD – Version 3.0
Messages / Schémas XML Autres doc., Directives, etc.
Modèles de processus opérationnels
© 2009, World Customs Organization © 2009, World Customs Organization 88
Travail d’équipe
Le Modèle de données n’est pas conçu de manière isolée, mais avec les entreprises, le secteur des transports et les services publics transfrontaliers partenaires. Et le résultat
obtenu n’en est que meilleur !
Travail d’équipe
Le Modèle de données n’est pas conçu de manière isolée, mais avec les entreprises, le secteur des transports et les services publics transfrontaliers partenaires. Et le résultat
obtenu n’en est que meilleur !
© 2009, World Customs Organization © 2009, World Customs Organization 99
Modèle de données : Eléments constitutifs –
Codes internationaux normalisés
Modèle de données : Eléments constitutifs –
Codes internationaux normalisés• SYSTEME HARMONISE• RUE
• CODES DE PAYS ISO 3166 • CODES DE DEVISES ISO 4217 • CODES DE CONTENEURS ISO 6346
• RECOMMANDATIONS CEE/ONU– No. 5 - INCOTERMS– No. 7 – REPRESENT. DES DATE ET HEURE– No. 16 – LOCODE/ONU– No. 28 – MODE ET TYPE DE TRANSPORT– No. 20 - UNITES DE MESURE
• EDIFACT/ONU
© 2009, World Customs Organization © 2009, World Customs Organization 1010
Hiérarchie/Relations du Modèle de donnéesHiérarchie/Relations du Modèle de donnéesRépertoire des éléments de données commerciales des
Nations Unies - UNTDEDRéférence/dictionnaire mondial de base des noms, définitions et codes des
éléments de données Géré par le Centre des Nations Unies pour la facilitation du commerce et les
transactions électroniques – CEFACT/ONU
V. 3.0 du Modèle de données de l’OMD (MD OMD)Exigences du Guichet unique des administrations participantes
Sous-ensemble de l’UNTDED
Exigences du GU à l’importation, à l’exportation et en transit propres à chaque pays
Sous-ensemble du MD OMD
Cadre des éléments de données du SAFE de l’OMDSous-ensemble du MD OMD
Exigences de notification en matière de sécurité propres à chaque pays
Sous-ensemble du Cadre SAFE de l’OMD
© 2009, World Customs Organization © 2009, World Customs Organization 1111
Version 3 du MD OMD – Version 3 du MD OMD – Mise à jourMise à jourVersion 3 du MD OMD – Version 3 du MD OMD – Mise à jourMise à jour Eléments de base finalisés en juin 2008 :Eléments de base finalisés en juin 2008 : - Jeu de données - Jeu de données - Modèles de processus opérationnels- Modèles de processus opérationnels Découlant du : Découlant du : - Modèle d’information général- Modèle d’information général
> > Documentation – Directives/recueils de textes sur le MD OMD Documentation – Directives/recueils de textes sur le MD OMD (presque finalisée)(presque finalisée)
> Production de modèles d’informations pour différents régimes > Production de modèles d’informations pour différents régimes douaniers (finalisée)douaniers (finalisée)
> Message électronique EDIFACT reposant sur le MD OMD (projet > Message électronique EDIFACT reposant sur le MD OMD (projet d’UNSM GOVCBR conçu, première évaluation réalisée et d’UNSM GOVCBR conçu, première évaluation réalisée et évaluation finale à Rome fin avril)évaluation finale à Rome fin avril)
> Alignement mutuel entre CCL du CEFACT/ONU et Modèle de > Alignement mutuel entre CCL du CEFACT/ONU et Modèle de données (dernière phase) données (dernière phase)
> Messages XML pour refléter le thème du GOVCBR (finalisé pour > Messages XML pour refléter le thème du GOVCBR (finalisé pour examen)examen)
> > Plan de communication – comment promouvoir la V 3 du MD OMD (dernière phase)
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Version 3 du MD OMDVersion 3 du MD OMD - Perspectives- PerspectivesVersion 3 du MD OMDVersion 3 du MD OMD - Perspectives- Perspectives
Plusieurs administrations se préparent à utiliser la Version Plusieurs administrations se préparent à utiliser la Version 3.0 du Modèle de données de l’OMD3.0 du Modèle de données de l’OMD NL fait reposer son nouveau système sur la Version 3 NL fait reposer son nouveau système sur la Version 3 TH, KR, IL, NZ, CA envisagent de l’utiliser dans leurs TH, KR, IL, NZ, CA envisagent de l’utiliser dans leurs
nouveaux projetsnouveaux projets De nombreux autres Membres envisagent activement De nombreux autres Membres envisagent activement
de l’utiliserde l’utiliser e-TIR - e-ATAe-TIR - e-ATA UPU – Modernisation des messages électroniquesUPU – Modernisation des messages électroniques D’autres projets internationaux se proposent de l’employer: D’autres projets internationaux se proposent de l’employer:
ISO 28005 (Norme pour le dédouanement ISO 28005 (Norme pour le dédouanement
électronique dans les ports)électronique dans les ports) Guichet unique de l’ANASE Guichet unique de l’ANASE ITAIDEITAIDE
Une Recommandation de l’OMD sur le Modèle de données Une Recommandation de l’OMD sur le Modèle de données de l’OMD contribuerait à promouvoir son utilisation !de l’OMD contribuerait à promouvoir son utilisation !
© 2009, World Customs Organization © 2009, World Customs Organization 1313
Le Modèle de données contient les éléments
de données exigés sur le plan juridique et
approuvés par nos administrations
membres et par d’autres Organismes de
réglementation des flux transfrontières
impliqués, en nombre suffisant pour
l’exportation, l’importation et le transport du
fret, des marchandises, des moyens de
transport et du mouvement transfrontières
des membres d’équipage.
Version 3 du MD OMDVersion 3 du MD OMD : ce qu’elle couvre
Version 3 du MD OMDVersion 3 du MD OMD : ce qu’elle couvre
© 2009, World Customs Organization © 2009, World Customs Organization 1414
V.3 du MD OMD : ce qu’elle ne couvre pas (I)
V.3 du MD OMD : ce qu’elle ne couvre pas (I)
Ne sont pas encore couverts :• Exigences liées à des régimes douaniers spécifiques
mentionnés dans la CKR tels que :
– Réimportation en l’état
– Perfectionnement actif
– Perfectionnement passif
– Traitement pour mise à la consommation
– Admission temporaire
– Trafic postal
© 2009, World Customs Organization © 2009, World Customs Organization 1515
Ne sont pas encore couverts :• Transactions/mouvements particuliers de
marchandises tels que : • Marchandises militaires transportées avec un
BOAR spécial ou une formule 302 • Véhicules (de course/de rallye) avec un Carnet
de Passages en Douane • Marchandises transportées sous le couvert de
la Convention ATA *• Envois postaux avec un document CN *• Marchandises transportées par voie ferrée
avec des documents de transport ferroviaire
• Toutes les informations visant à effectuer un audit douanier a posteriori.
V.3 du MD OMD : ce qu’elle ne couvre pas (II)
V.3 du MD OMD : ce qu’elle ne couvre pas (II)
© 2009, World Customs Organization © 2009, World Customs Organization 1616
Permet aux différents systèmes d’information
de travailler ensemble de la manière la plus
efficace possibleFavorise des frontières sûres et sécuriséesOffre aux opérateurs agréés des régimes haut
de gamme d’un bout à l’autre Contribue à une mainlevée rapideSupprime les données redondantes et
répétitivesRéduit la quantité de données Réduit le coût du respect de la loiFavorise une meilleure coopération douanière
Modèle de données - AvantagesModèle de données - Avantages
© 2009, World Customs Organization © 2009, World Customs Organization 1717
Alignement des données exigées à l’exportation et à
l’importation
Crée une structure électronique unique
Echange d’informations plus efficace entre
l’exportation et l’importation
Informations à l’exportation réutilisées à
l’importation
Comprend les données exigées par les Organismes
de réglementation des flux transfrontières (ORFT)
partenaires
└> Environnement de Guichet unique
└> Les entreprises ne transmettent les
informations qu’une seule fois
Modèle de données - Avantages IIModèle de données - Avantages II
© 2009, World Customs Organization © 2009, World Customs Organization 1818
Organismes de réglementation des flux transfrontières comme la douane
Rapport sur le moyen de transport Rapport de chargement (manifeste) Déclarations de marchandises
– importation et exportation – régimes normaux et simplifiés
Transit (y compris e-TIR) Message de réponse (pas uniquement pour
la douane)
Version 3 pleine et entièreVersion 3 pleine et entière
© 2009, World Customs Organization © 2009, World Customs Organization 1919
Ne couvre que les régimes directement liés à la mainlevée (“dédouanement” pour les entreprises)
Couvre le fret, les moyens de transport, les équipages et les marchandises
“Environnement de Guichet unique” – Couvre exigences de la douane– Couvre “Agriculture” = sanitaire et phytosanitaire,
vétérinaire, sécurité alimentaire (e-Cert)– Couvre exigences de la sécurité maritime (ISPS)– Couvre exigences statistiques– Couvre la protection de l’environnement (déchets
dangereux)– Couvre exigences de l’immigration (équipages)– Couvre produits pharmaceutiques
Version 3 pleine et entière (II)Version 3 pleine et entière (II)
© 2009, World Customs Organization © 2009, World Customs Organization 2020
Directives de l’OMD sur l’“Harmonisation des données de l’OMD et la V2 du Guichet unique”
Directives de mise en œuvre des messages pour l’EDIFACT et le XML (Directives XML plus schémas plus exemples de messages)
Procédure de tenue à jour du MD OMD Modèles de processus opérationnels de la
douane Modèles d’informations Examen de la mise en œuvre Directives pour les Correspondants du MD
OMD Etc. etc.
Version 3 pleine et entière (III)Version 3 pleine et entière (III)
© 2009, World Customs Organization © 2009, World Customs Organization 2121
Exemple de données d’“ORFT” : e-CertExemple de données d’“ORFT” : e-Cert
Echange normalisé de données sanitaires & phytosanitaires d’un produit exporté qui :
1. satisfait aux exigences de l’accès aux marchés étrangers,
2. répond aux normes légales intergouvernementales internationales,
3. accélère le traitement à la frontière,4. protège les entreprises et les gouvernements
participants contre la fraude,5. est fiable, souple et extensible,6. est d’un emploi simple et facile à adopter,7. entraîne de faibles coûts de mise en oeuvre et
de fonctionnement.
© 2009, World Customs Organization © 2009, World Customs Organization 2222
E-Cert et MD OMDE-Cert et MD OMD
Inclusion des éléments de données de l’e-Cert dans le MD OMD afin d’inclure les données à transmettre dans le secteur agricole.
L’e-Cert n’est pas réellement transmis au point d’exportation/importation* mais il est pris en compte car les données se chevauchent.
* C’est un permis classique qui est approuvé avant l’exportation
© 2009, World Customs Organization © 2009, World Customs Organization 2323
RéponseRéponse
Compte tenu du message UNSM CUSRES (et WCORES de la V2.0)
Rendu aussi générique que possible pour être utilisé par tous les ORFT
Débats conduits par le RU, les Pays-Bas, la Finlande et l’Allemagne
© 2009, World Customs Organization © 2009, World Customs Organization 2424
Transit douanierTransit douanier
Portée plus large que celle de la Version 2.0 qui reposait largement sur le NSTI de l’UE
Couvre l’e-TIR et les exigences de l’Amérique du nord et de l’Australie en matière de transit
Ne couvre pas encore d’autres formes d’admission temporaire à ce stade comme les carnets ATA
Débats conduits par la CEE/ONU, l’IATA, la Commission de l’UE, le Canada, les Etats-Unis et l’Australie.
© 2009, World Customs Organization © 2009, World Customs Organization 2525
ebXMLebXML
Nouvelle question issue de la Version 2.0
Couvre des questions de données
complexes, dont structure, modélisation,
assurance qualité, règles de noms,
alignement sur la bibliothèque des éléments
de base de l’ONU et les schémas XML
Débats conduits par l’Inde, Hong Kong, la
Suède, l’Irlande et le CEFACT/ONU
© 2009, World Customs Organization © 2009, World Customs Organization 2626
Notre produit final ne prête pas à confusion et ne présente aucune ambiguïté
Notre produit final ne prête pas à confusion et ne présente aucune ambiguïté
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