a2.2 - quest fraude

8/18/2019 A2.2 - Quest Fraude

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DOSSIER :

Exercice clos le

QUESTIONNAIRE DE PRISE EN CONSIDE

1. FACTEUR

1.1 Facteurs de risques relatis ! la "r#"arati$% de c$&"tes %e d$

Direction et environnement de contrôle

Questi$% N)A OUI NON

. !é"u#ératio#s $orte"e#t liées au résultat

. Tra#sactio#s si%#i$icatives avec des &arties liées

. '"&orta#ce excessive accordée ( la valeur de l)e#tité ou (so# résultat da#s la &ers&ective d)u#e cessio#

. E#%a%e"e#t vis ( vis des tiers ( te#ir des &révisio#sirréalistes

. Te#da#ce ( "i#orer les résultats &u*liés &our des raiso#s$iscales

. !elatio#s te#dues e#tre la directio# et le co""issaire auxco"&tes

. Co"&tes et o&ératio#s &erso##els du &ro&riétaire ou dudiri%ea#t "al sé&arés des co"&tes et o&ératio#s del)e#tre&rise

. Esti"atio#s si%#i$icatives *asées sur des +u%e"e#tssu*+ecti$s ou des i#certitudes


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Secteur d'activité de l'entité


. ,ecteur d)activité e# décli# ou e# di$$iculté

. !ecettes i"&orta#tes e# es&ces

. Préso"&tio# de $raude sur le ci$$re d)a$$aires

si NN +usti$ier la raiso# da#s le dossier NEP-2403 15

. 6ive co#curre#ce ou "arcé co#duisa#t ( u#e cute des

"ar%es co""erciales

. Ca#%e"e#ts da#s le secteur d)activité e#tra7#a#tvul#éra*ilité ou o*solesce#ce


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Structure financière


1.* Facteurs de risques relatis ! des d#t$ur%e&e%ts d+actis

Degré d'exposition des actifs aux risques de détournement


. '"&orta#tes so""es e# es&ces e# caisse ou utilisées

Fraudes liées aux contrôles


. Pressio# i"&orta#te &our o*te#ir des $i#a#ce"e#ts

co"&lé"e#taires

. E#dette"e#t a#or"ale"e#t lourd et ca&acité dere"*ourse"e#t $ra%ile

. ,ituatio# $i#a#cire $ra%ile alors 9ue la directio# a&erso##elle"e#t %ara#ti des dettes si%#i$icatives de l)e#tité

. Nature des stocks tels 9ue articles de &etite taille associés (u#e valeur i"&orta#te

. :ai*le &rotectio# des es&ces3 titres3 stocks oui""o*ilisatio#s

. '""o*ilisatio#s co#stituées de *ie#s de &etite taille3$acile"e#t #é%ocia*les et sa#s ide#ti$icatio# du &ro&riétaire


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. ;a#9ue de surveilla#ce de la directio#

. ,é&aratio# i#su$$isa#te des t


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*. ENTRETIEN A CONDUIRE A/EC LA DI


. @a directio# a-t-elle a&&récié le ris9ue 9ue les co"&tesco"&orte#t des a#o"alies si%#i$icatives résulta#t de $raudes

. A$$ir"e-t-elle l)a*se#ce de ris9ue d)a#o"alies si%#i$icativesrésulta#t de $raudes

. ,i #o#3 les co#trBles de l)e#tre&rise liés aux ris9ues ide#ti$iéso#t-ils été a#al=sés

. A-t-elle "is e# &lace des &rocédures &our ide#ti$ier lesris9ues de $raudes et &our = ré&o#dre

. A-t-elle co""u#i9ué aux e"&lo=és des i#$or"atio#s sur savisio# de la co#duite des a$$aires et sur la &oliti9ue éti9ue del)e#tité

. A-t-elle co##aissa#ce de $raudes avérées3 sus&ectées ousi"&le"e#t allé%uées

. ,)il = a u# or%a#e d)ad"i#istratio# ou de surveilla#ce3 ladirectio# a-t-elle co""u#i9ué ( ses "e"*res les i#$or"atio#ssur les &rocédures "ises e# &lace &our ide#ti$ier les ris9uesde $raude et = ré&o#dre

. Par ailleurs3 cet or%a#e a-t-il été é%ale"e#t été i#terro%é surla $ao# do#t il exerce sa surveilla#ce sur ce &oi#t


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Risques de raudes OUI NON

. :raude aux états $i#a#ciers

. Détour#e"e#t d)acti$s

C0cle

OUI NON

Trésorerie / $i#a#ce"e#t

Acats / $our#isseurs

Clie#ts / ve#tes

,tocks

'""o*ilisatio#s

Perso##el

Etat

Ca&itaux &ro&res et &rovisio#s

Dé*iteurs créditeurs divers

Pré&aré &ar FFFFFFFFFFFFFFFFF.

CONCLUSIONS : IPLICATION SU

Risque 2


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APPROBATION DU COISSAIRE AU3 COPTES :

Co""e#taires


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!é$

RATION DE LA POSSIBILITE DE FRAUDES

DE RISQUES

%%a%t "as u%e i&a'e id(le

C$&&e%taires sur l+i%cide%ce #-e%tuelle sur les tra-au 4 R#.


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e%ts



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ECTION SUR LES ASPECTS DE FRAUDE



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O5ser-ati$%s

Ra""el des risques ) I&"licati$% sur l+$rie%tati$% des c$%tr6les

"$i%ts $rts tests de &rocédures / co#trBles de su*sta#ce

Date Si'%ature

L+ORIENTATION DES CONTROLES

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