aménagement forestier modèles de certification spéciaux
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Version:09-02-2008. Aménagement forestier Modèles de certification spéciaux. Contenu. Certification de groupe. 1. Certification FPDAFI. 2. 3. Certification PFNL. 4. Certification de groupe. Certificat à plusieurs propriétaires ou aménagistes Un certificat est émis à l’entité de groupe - PowerPoint PPT PresentationTRANSCRIPT
Aménagement forestier
Modèles de certification spéciaux
Version:09-02-2008
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Contenu
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2
3
4
Certification de groupe
Certification FPDAFI
Certification PFNL
3
4
Certification de groupe
Certificat à plusieurs propriétaires ou aménagistes• Un certificat est émis à l’entité
de groupe• Des sous-certificats sont émis
aux membres du groupe
Meilleur accès à la certification • Moindres coûts par membre• Certificat ouvert à l’expansion
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Glossaire
Gestionnaire de groupe : Fait la demande de certification, détient le certificat, est responsable de la conformité aux normes FSC de tout le groupe
Membres du groupe : Propriétaires forestiers ou clients dont les UAF sont certifiées sous le certificat de groupe
Portée du certificat : Un territoire défini couvert par le certificat de groupe
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Quelques suppositions importantes…
Tous les membres du groupe devront être
conformes aux normes de certification FSC
Le gestionnaire de groupe est responsable de la conformité de tous
les membres
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Modèles de certification de groupe
ENTITÉ DE GROUPE CERTIFIÉE
Ingénieur forestier consultantEntreprise d’aménagement forestier Entreprise de produits forestiers
MEMBRE DU GROUPE
Propriétaire privé individuel
(travaillant avec l’ingénieur forestier de
l’entité de groupe)
MEMBRE DU GROUPE
Compagnie d’investissements
Timberland (travaillant avec
l’ingénieur forestier de l’entité de groupe)
MEMBRE DU GROUPE
Agence ou comité du gouvernement
local (travaillant avec
l’ingénieur forestier de l’entité de groupe)
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Modèles de certification de groupe
ENTITÉ DE GROUPE CERTIFIÉE
Association de forêt communautaireCoopérativeOrganisme à but non-lucratif
MEMBRE DU GROUPE
Territoire appartenant au gouvernement
municipalUtilise son propre
personnel forestier
MEMBRE DU GROUPE
Forêt communautaire Territoire appartenant
au gouvernement Utilise le personnel
forestier de l’entité de groupe
MEMBRE DU GROUPE
Propriétaire privéUtilise le personnel
forestier de l’entité de groupe ou l’ingénieur forestier consultant de
l’entité de groupe
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Association de propriétaires ou de producteurs ou coopérative • Tous les membres utilisent le même système de gestion • Les membres maintiennent un contrôle opérationnel• Les membres s’assurent que les normes soient respectées
Différences dans la gestion
Gestionnaire forestier certifié • Gère des propriétés de propriétaires différents• Doit mainternir un contrôle des opérations et s’assurer que les normes soient respectées
Avertissement :Avertissement : Si la performance d’UNE UAF fait échec à la certification,
TOUTES les forêts certifiées du groupe pourraient perdre leur certification.
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Exigences de la certification de groupe
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Normes additionnelles pour les gestionnaires de groupe
Le gestionnaire de groupe est « l’entité légale »Le gestionnaire de groupe a une autorité légale et de gestion suffisante Personnel qualifiéSystèmes d’AFVue d’ensemble administrativePersonne-ressource
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Catégorie d’UAF membres définieFormulaires de consentement signés par les membres participantsDivulgation de forêts non comprises dans la catégorie (politique de certification partielle)Exigences de membres documentéesResponsabilités des gestionnaires et des membres documentéesProcédures de suivi de groupeTenue de registres des activités et des documents de gestion du groupe
Normes additionnelles pour la certification de groupe
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Un ajout au processus de certification d’AF
• Portée (catégorie certifiée)• Taille de l’échantillon• Stratification de l’échantillon• Échelles de performance au
sein du groupe• Suivi à l’interne par le
gestionnaire/groupe• Évaluation du
fonctionnement et de la stabilité du groupe
Processus d’audit d’enregistrement de groupe
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Échantillonage de l’audit d’enregistrement
Moins de 100 membres: 1/3 des propriétés doivent être visitées par un auditeur
Plus de 100 membres : Pas de % fixe L’équipe d’audit d’enregistrement doit déterminer et justifier le # de sites visités dans le rapport
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Stratification de l’audit d’enregistrement
Homogénéité géographique (ex.: type de forêt)
Homogénéité de la gestion (ex.: systèmes de silviculture, systèmes de gestion, personnel impliqué dans la gestion)
Les échelles d’échantillons doivent être basées sur une stratification justifiée :
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Échantillonage d’audit annuel et de ré-enregistrement
Au cours des audits annuels de surveillance & de ré-enregistrement, le nombre d’UAF visitées doit être au moins la moitié du nombre visité au cours de l’audit d’enregistrement.
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FPDAFI
Forêt de
petite
dimension ou
d’aménagement de
faible
intensité
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La certification est plus accessible & abordables aux plus petites opérations
Procédures simplifiées
Intensité d’audit réduite
Coûts moindres
FPDAFI – CARACTÉRISTIQUES CLEFS
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Classification FPDAFI Seuil international
Petites UAF Superficie < 1000ha
UAF à faible intensité
Taux de récolte :• < 20% de la croissance
annuelle moyenne• pas plus de 5000 m3/an
Groupes de FPDAFI Tous les membres du groupe
sont des UAF de petite taille ou de faible intensité.
Classement FPDAFI
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PFNL
Produits forestiers non ligneuxTous les produits sauf le bois, y compris d’autres
matériaux obtenus des arbres tels la résine et les feuilles, ainsi que tout autre produit végétal
ou animal.
Source : FSC-STD-01-002, FSC Glossary of terms, July 2004
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PFNL - Évaluation
Quand la gestion de PFNL doit-elle être évaluée?
TOUJOURS!
Les auditeurs doivent tenir compte des impacts potentiels de la récolte de PFNL en tant qu'élément de l'évaluation normale pour la conformité de l’EAF selon la norme FSC applicable…
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MERCI !