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origine du fond de plan : CG14 © 2015
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commune de COLLEVILLE-MONTGOMERY
commune de SAINT-AUBIN D'ARQUENAY
commune de BÉNOUVILLE
commune de AMFRÉVILLE
commune de SALLENELLES
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Tracé indicatif du futur franchissement du canal
Tracé indicatif de la future liaison Troarn-Courseulles
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Zones affectées à l'habitation et aux commerces, services et équipements
1AUh Zone d'habitat à urbaniser "constructible"2AUh Zone d'habitat à urbaniser "inconstructible"UHa Zone urbaine de forte densitéUHb Zone urbaine de moyenne densitéUHc Zone urbaine de faible densité (UHch : zone humide, UHcf : forages,
UHcfa : agricole ou habitat)UHt Zone urbaine à vocation touristique
Zones destinées à accueillir des activités commerciales, artisanales ou industrielles
1AUe Zone d'activités à urbaniser "constructible"2AUe Zone d'activités à urbaniser "inconstructible"UE Zone d'activités (UEa : artisanales et commerciales, UEp : portuaires)
Zones destinées à accueillir des activités touristiques ou de loisirs
2AUtpl Zone d'activités touristiques à urbaniser "inconstructible" (plaisance et espaces associés)
UT Zone d'activités touristiques (UTpl : plaisance)
Zones agricoles
A Zone naturelle protégée au titre de l 'activité agricole (Ae : entreprise existante,Ar : habitat existant)
Zones naturelles et forestières
N Zone naturelle protégée au titre de l'environnement et du paysage(Na : aire d'accueil pour les gens du voyage, Ner : espace naturel remarquable de la Pointe du siège, Nh : zone humide, Nf : forages, Nl : littoral, Nm : maritime, Np : portuaire, Nr : habitat existant)
Évolution du POS partiel Ouest Évolution du POS partiel EstPOS initial approuvé le 25 mai 1978 POS initial approuvé le 24 juin 1988Modification approuvée le 28 juin 1985Mise à jour le 30 avril 1986REVISION n°1 approuvée le 24 juin 1988REVISION n°2 approuvée le 1er février 2002Mise à jour n°1 le 22 octobre 2008Mise à jour n°2 le 2 juin 2009Mise à jour n°3 le 17 janvier 2013
COMMUNAUTÉ URBAINE DE CAEN LA MER
COMMUNE DE OUISTREHAM
Plan Local d’Urbanisme APPROBATIONvu pour être annexé à la délibérationdu Conseil Communautaire en date du :
LE PRÉSIDENTJoël BRUNEAU
3b REGLEMENT GRAPHIQUE COULEUR échelle : 1/5000è
LIMITE DE ZONE
RÈGLEMENT GRAPHIQUE :
ÉLÉMENTS ou ENSEMBLES protégés en application des articles L151-19 et L151-23 du code de l'urbanisme
Maillage de haies ou alignement d'arbres > symbole figuratif
EMPLACEMENTS RÉSERVÉS
ESPACES BOISÉS À CONSERVER, À PROTÉGER OU À CRÉER classés en application des articles L113-1 et suivants du Code de l'urbanismeNota: pour les haies et les alignements d'arbres le symbole est figuratif
ZONES DE RISQUES AUTOUR DE LA CANALISATION DE GAZ
POUR INFORMATION :
Constructions
Ensembles bâtis
CAVITÉS SOUTERRAINES INVENTORIÉES > symbole figuratif
Espaces verts
ZONES DE RISQUES AUTOUR DU DÉPÔT PÉTROLIER ET DE LA CANALISATION TRAPIL
ZONE INONDABLE : voir le PPR de la Basse Vallée de l'OrneLes documents en application lors de l'élaboration du PLU sont dans la pièce 4a1 Annexes documentaires.
ZONE SPÉCIALE D'IMPLANTATION
PRISE EN COMPTE DE L'ARRÊTÉ PREFECTORAL EN DATE DU 26 SEPTEMBRE 2016> voir pièces 4a1 et 4b
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