ccrat 2011 col cichowski , bureau réserve de la drhat le 3 décembre 2011
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CCRAT 2011CCRAT 2011COL CICHOWSKI , Bureau réserve de la DRHAT
le 3 décembre 2011
CONTEXTE
Dernière phase de la manœuvre RH ; près de 4500 réservistes déjà concernés entre 2009 et 2011.
Etudes et travaux menés en interarmées et au niveau de l’armée de terre pour une «rénovation de la réserve militaire» en termes d’emploi, d’organisation, de gestion et de formation.
Objectif 2012 : constituer et entretenir une réserve opérationnelle d’emploi
atteinte des objectifs en effectif recrutement finalisation manœuvre RH optimisation nouvelle gouvernance RH/réserve
LA GESTION DE LA RÉSERVELA GESTION DE LA RÉSERVE
Situation de la réserve 2011-2012
Montée en puissance des effectifs Manœuvre RH
Nouvelle gouvernance RH des réserves
Nouvelle gouvernance Problèmes rencontrés
Actions au profit de la réserve
Limites d’âge Avancement d’échelon Equivalence diplômes réserve/active Compensation des astreintes
Chantiers et études en cours
MONTÉE EN PUISSANCE DES EFFECTIFS
2010 2011 2012 2013 2014 2015
19 900 20 300 20 700 21 100 21 500 22 000
Objectifs annuels de montée en puissance des ESR (Terre)Objectifs annuels de montée en puissance des ESR (Terre)
NB : en 2015 - 18 408 BOP 178 11 C - 3 592 hors BOP
NB : en 2015 - 18 408 BOP 178 11 C - 3 592 hors BOP
OBJECTIF de RECRUTEMENT 2012
ETATS-MAJORS
80 %80 %
UNITESNON
RESTRUCTUREES
75 %
UNITES RESTRUCTUREES
60 %
Objectif global 2012 : 20 700 réservistes sous ESR.
Effort sur les volontaires issus de la société civile, jeunes sous-officiers et EVAT quittant le service actif.
Taux minimum de réalisation des effectifs/DO au 31 décembre 2012 pour les formations placées sous commandement du CFT :
Objectif global 2012 : 20 700 réservistes sous ESR.
Effort sur les volontaires issus de la société civile, jeunes sous-officiers et EVAT quittant le service actif.
Taux minimum de réalisation des effectifs/DO au 31 décembre 2012 pour les formations placées sous commandement du CFT :
RO1 Effectifs réalisés par catégorie par rapport à la RO1 Effectifs réalisés par catégorie par rapport à la ciblecible
2009
2010 2011
Effectifs globaux
MDR
SOFF
OFF
≈≈
EFFECTIFS DE LA RO1 DU BOP 178 11C ET HORS BOP AU EFFECTIFS DE LA RO1 DU BOP 178 11C ET HORS BOP AU 30/11/201130/11/2011
Taux de réalisation des effectifs de la RO1 BOP terre au Taux de réalisation des effectifs de la RO1 BOP terre au 30/11/201130/11/2011
RECRUTEMENT / PERTE - ROPS1 RECRUTEMENT / PERTE - ROPS1 2010/20112010/2011
217233
208
313
205
162173
188 176
134
233
278270
294
180
226 216
302
236 221
PERTE
PERTE
220
253
326339
22532253
2539
2539
20772077
2546
2546
Cumul novembre 2011RECRUTEMEN
T
RECRUTEMENT 331
97
177
353
105
158
302
164
308
160
205
166
Cumul novembre 2010
Cumul novembre 2010
Cumul novembre 2011
150
282
225
174
58
137
152
108
Afin de préserver les effectifs, faire évoluer la ressource vers la maquette de manière progressive et pragmatique. Traitement des réservistes à l’instar de l’active :- mise en place d’un officier référent au BRES ;- visites dans les formations restructurées (2 fois dans l’année) ; - dialogue permanent avec les acteurs RH et les administrés.
Taux de conservation moyen des effectifs dans les organismes restructurés :- 2010 : 75 %- 2011 : 74 %
EXECUTION DE LA MANŒUVRE RH
Impact quantitatif des restructurations
2010 335 375 690 1400
2012 OFF S/OFF MDRR TOTAL
Unités fermées 25 70 94 189
Unités transférées 69 111 164 344
Unités réorganisées 33 96 87 216
TOTAL 127 277 345 749
2009 185 240 375 800
2011 633 702 801 2136
COMPARAISONCOMPARAISON
PREVISIONS 2012
IMPLANTATION des UER
UIR
USR
USR transférée en 2012 (origine)
USR transférée en 2012 (destination)
AdT absente du département (CIRFA au maximum)
Département sans UER
UIR transférée en 2012 (destination)
UIR transférée en 2012 (origine)
Dissolutions Transferts Réorganisation de la composante réserve
2009 12° RA : 2UIR 41° RT : 1UIR 57° RA : 1 UIR 601° RCR : 1 USR
2° RH : 1 UIR
16° BC :1UIR sur BITCHE en avance de phase 6° RCS : 1 USR CIRCU 2° RH : 2 UIR
2010
18° RT : 2UIR 2° RG : 1UIR 22° BIMA : 1UIR 1° RG : 1USR 5° RG : 1 USR + 1 UIR
RMT : 2 UIR
Transfert USR FRT sur 3°RG Transfert USR TVX VF sur 19°RG détachement Mourmelon Transfert UIR 22°BIMA sur 6°RG
2011
519°RT : 1USR 42°RT : 2 UIR 16°GA : 1 UIR 8° RT : 1 UIR 43° RI : 1 UIR 526° BT / 1 USR 57° BI : 1 UIR
503° RT : 1 USR 13° RDP : 1 USR
Réorganisation des EM/RT en EMSD Mise en œuvre des GSBdD Réorganisation des USR de la maintenance 3° RH : création UIR (ex 2° RG) 519° GTM : création USR
2012 à
2014
517° RT : 1 USR 402° RA : 1 UIR 8° RA : 1 UIR (2013 ?)
1° RAMA : 1 USR 7° BCA : 1 UIR
Transfert UIR 33° RIMa sur GT Proterre Martinique Transfert UIR 41° BIMa sur GT Proterre Guadeloupe Transfert UIR RIMAP P sur GT Proterre Polynésie
LES RESTRUCTURATIONS DES UER (2009-2014)
FE
B.RES
GSBDD(OA)GSBDD(OA)
Mémento RH des Formations embaséesN° 601694/DEF/RH-AT/CCB/CB du 27 avril 2011
CPCSCPCS CFTCFT
Directive RH du CPCS (en cours de rédaction)
Directives budgétaire et plan d’action OPS 2011
DUG 2011
Equipe RRH(1/3/1)
Equipe RRH(1/3/1)
SAPSAP
NOUVELLE GOUVERNANCE RH DE LA RESERVE
PROBLÈMES RENCONTRÉSPROBLÈMES RENCONTRÉS
CONSTAT
- équipe RRH des FE réduite à 1/3/1- pas de traitant identifié réserve- problèmes constatés en termes de : recrutement, souscription et renouvellement de contrat, orientation et mise en formation, avancement et décoration, administration (solde, FD).
Piste de réflexionOutre la fonction de conseiller technique réserve du chef de corps, l’OAR doit s’impliquer dans le recrutement (avec les CIRFA) et la RH de commandement (orientation, mise en formation, notation, avancement) de même que les CDU d’UER.Actualisation du programme de formation à l’ESORSEM
ALM des réservistes est celui militaires d’active de même grade augmenté de 5 ans. Celui des MdR/R reste fixé à 50 ans.
Décret n°2011-754 du 28 juin 2011 relatif au relèvement des limites d’âge : application des mesures transitoires aux réservistes
Mise en œuvre :- traitement automatisé dans Concerto pour la mise à jour des ALM
- durée supplémentaire : fonction de l’année au cours de laquelle était atteinte la LA pour les réservistes : du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011 : + 4 mois du 1er janvier 2012 au 31 décembre 2012 : + 8 mois du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2013 : + 12 mois du 1er janvier 2014 au 31 décembre 2014 : + 16 mois du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2015 : + 20 mois à partir du 1er janvier 2016 : + 24 mois
- renouvellement de contrat : avenant si < 12 mois ; autorisation DRHAT nouveau contrat si >=12mois
Impact avancement d’un an annoncé par 1er ministre ?
ACTIONS AU PROFIT DE LA RÉSERVEACTIONS AU PROFIT DE LA RÉSERVE : LIMITES D’AGE
Deux notes de référence :
- n°486106/DEF/RH-AT/RESERVE/CDB du 1er juin 2010;- n° 486069/DEF/RH-AT/RESERVE/CDB du 1er juin 2010.
Deux dates de référence :
- 1er janvier 2008 pour les officiers sous contrat au 31 décembre 2007- 27 octobre 2009 pour les sous-officiers et MDR sous contrat au 26 octobre 2009.
Trois temps dans la manœuvre :
- 1er temps : point de situation OFF 1er décembre 2010;- 2eme temps : point de situation S/OFF et MDR 1er juin 2011 ;- 3ème temps : point de situation MDR au 15 décembre 2011.
AVANCEMENT D’ECHELON DE SOLDE
Modification du code de la défense (DRHMD, EMA) seuil d’activité pour notation : passage de 5 jours à 10 jours délégation de l’homologation des contrats ESR aux
commandants de formation administrative résiliation facilitée si non activité
RO 2 passage astreinte à 2 ans au lieu de 5 ans ; nouvelles modalités de rappel et d’emploi.
Création 4 (5 ?) UER en ZT IDF A/C 2012
Nouveau concept d’emploi de la réserve (chantier réserve 2011-2012 piloté par l’EMAT) : plus d’OPEX ou MCD (décision EMAT) ; recentrage des missions sur le TN.
ETUDES EN COURS
TRAVAUX EN COURS
DECORATIONS :
MM : les citations exigées actuellement excluent de fait les réservistes opérationnels ; seul le BCAAM peut présenter des candidats.
LH : le faible nombre de décorés résulte de la nécessité être cité ou d’occuper un poste à responsabilité, en plus d’être chevalier ONM et MDN or ou MSMV or. A défaut réorienté vers l’ONM.
ONM : récompense les services distingués au titre des services rendus à la nation, notamment par le lien armée-nation pour les réservistes.
VOLUME TA 2011 :
Officiers de réserve : ≈ - 10 % par rapport à 2010 (315)
Sous-officiers de réserve : ≈ au tableau 2010 (269)
Diffusion prévue : 1ère quinzaine de décembre
QUESTIONS ?QUESTIONS ?QUESTIONS ?QUESTIONS ?
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