délibérations - jean moulin university lyon 3
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Conseil d’Administration
Mardi 05 juillet 2016
Salle CAILLEMER
Délibérations
Délibérations signées. Pages
Délibération n° D-2016-07-01-Ins : Procès-verbal 15 décembre 2015. 3
Délibération n° D-2016-07-02-Ins : Procès-verbal 29 février 2016. 4
Délibération n° D-2016-07-03-Ins : Procès-verbal 29 mars 2016. 5
Délibération n° D-2016-07-04-Ins : Procès-verbal 10 mai 2016. 6
Délibération n° D-2016-07-05-Ins : Accréditation 2016-2020. 7
Délibération n° D-2016-07-06-Ins : Charte de fonctionnement des collèges académiques. 8
Délibération n° D-2016-07-07-Ins : Déclaration d'intention en faveur de la Charte européenne du chercheur
et au Code de bonne conduite en matière de recrutement. 9
Délibération n° D-2016-07-08-Ins : Approbation de la Charte européenne du chercheur et au Code de
bonne conduite en matière de recrutement. 10
Délibération n° D-2016-07-09-Ins : Vote en faveur du projet e-factory UdL (projet fabrique de
l'innovation). 11
Délibération n° D-2016-07-10-Fin : Création d'un poste de Professeur des universités en section 06. 12
Délibération n° D-2016-07-11-Ins : Composition du Bureau plénier. 13
Délibération n° D-2016-07-12-Ins : Rattachement des comptes de la filiale LV3 aux comptes de
l'établissement. 14
Délibération n° D-2016-07-13-Fin : Remise gracieuse. 15
Délibération n° D-2016-07-14-Fin : Remise commerciale 01. 16
Délibération n° D-2016-07-15-Fin : Remise commerciale 02. 17
Délibération n° D-2016-07-16-Fin : Remise commerciale 03. 18
Délibération n° D-2016-07-17-Fin : Remise commerciale 04. 19
Délibération n° D-2016-07-18-Acc : Conventions. 20 à 24
Délibération n° D-2016-07-19-Sco : Validation des maquettes d'enseignement de licences, licences pro et
master présentées par l'établissement au titre de l'année université 2016-2017. 25 à 37
2
Délibération n° D-2016-07-20-Fin : Prise en charge par le Pôle universitaire de proximité des demandes de
remboursement des frais de déplacements des usagers inscrits au programme "classe d'été" sessions 2015 et
2016. 38
Délibération n° D-2016-07-21-Fin : Tarifs tickets cinéma. 39
Délibération n° D-2016-07-22-Fin : Tarifs insertion publicitaire Memento - guide des personnels. 40
Délibération n° D-2016-07-23-Fin : Tarifs de rémunération pour les actions de formation continue proposés
par la faculté de droit au titre de l'année 2016-2017 41 à 43
Délibération n° D-2016-07-25-Fin : Tarifs voyage d'études SCD. 44
Délibération n° D-2016-07-26-Fin : Tarifs promotion du DBA BSI. 45
Délibération n° D-2016-07-27-Fin : Tarifs de formation continue proposée par l'IAE. 46 à 47
Délibération n° D-2016-07-28-Fin : Tarifs de formation continue proposée par l'IAE dans le cadre de la
certification voltaire. 48
Délibération n° D-2016-07-29-Fin : Tarifs horaires des "contrats de professionnalisation jeunes" proposés
par l'IAE. 49 à 50
Délibération n° D-2016-07-30-Fin : Tarifs de formation continue proposés par l'IUT au titre de l'année
2015-2016. 51 à 54
Délibération n° D-2016-07-31-Fin : Tarifs de formation continue proposés par l'IUT au titre de l'année
2016-2017. 55 à 58
Délibération n° D-2016-07-32-Fin : Tarifs de formation continue proposés par l'université au titre de
l'année 2016-2017. 59 à 63
Délibération n° D-2016-07-33-Fin : Tarifs de formation continue proposés par la faculté de droit au titre de
l'année 2016-2017. 64 à 74
Délibération n° D-2016-07-34-Fin : Taux de rémunération horaire pour des actions de formation continue
proposés par le service FC3 au titre de l'année 2016-2017. 75 à 76
Délibération n° D-2016-07-35-Fin : Tarifs des actions de formation continue proposés par le service de
formation continue FC3/Lettres/Langues/Philosophie au titre de l'année 2016-2017. 77 à 82
Délibération n° D-2016-07-36-Fin : Tarifs de participation à la manifestation "les 3eme éditions de village
des partenaires". 83
Délibération n° D-2016-07-37-Sco : approbation des conditions d'exonération des frais d'inscription. 84 à 90
Délibération n° D-2016-07-38-Sco : approbation des capacités d'accueil. 84 à 85
Délibération n° D-2016-07-39-Sco : approbation des taux de rémunération pour la participation à la chaine
d'inscription. 91
Délibération n° D-2016-07-40-Sco : organisation pédagogique faculté des langues. 92 à 95
Délibération n° D-2016-07-41-Sco : organisation pédagogique faculté des lettres et civilisations. 96
Délibération n° D-2016-07-42-Sco : organisation pédagogique IAE. 97
Délibération n° D-2016-07-43-Sco : approbation de la convention pluriannuelle d'objectifs entre l'université
et l'association Nouvel institut franco-chinois. 98 à 104
Délibération n° D-2016-07-44-Sco : organisation pédagogique SGRI. 105
Délibération n° D-2016-07-45-Sco : Approbation des règles d'attribution des bourses pour une mobilité
d'études. 106 à 108
CONSEIL D’ADMINISTRATION 05 juillet 2016
SERVICE DES AFFAIRES JURIDIQUES, GÉNÉRALES ET DES ARCHIVES (SAJGA) UNIVERSITE JEAN MOULIN LYON 3 | 6 COURS ALBERT THOMAS | BP 8242 | 69355 LYON CEDEX 08 | WWW.UNIV-LYON3.FR
Délibération présentée sur les panneaux d’informations, mise en ligne sur intranet et consultable auprés du SAJGA. Page 1 sur 6
Délibération n° D2016-07-18-Fin
Le Conseil d’Administration de l’Université Jean Moulin Lyon 3
en séance du 05 juillet 2016
Vu le code de l’éducation, notamment l’article L. 712-3 et L. 712-6-1 ;
Vu la délibération n°D2015-07-10 du 06 juillet 2015 portant approbation par le conseil
d’administration des statuts de l’université Jean Moulin Lyon 3 ;
Vu la délibération n°D2015-07-11 du 06 juillet 2015 portant approbation du règlement intérieur ;
Vu la délibération n°2016-05-04-Ins attribuant délégation de pouvoir du conseil d’administration au
président, approuvée par le CA de l’université Jean Moulin Lyon 3 réuni le 17 mai 2016 ;
Vu l’avis favorable de la Commission formation du Conseil académique de l’université Jean Moulin
Lyon 3 du 31 mai 2016 et du 21 juin 2016 ;
Sur proposition de M. le Président de l’Université Jean Moulin Lyon 3 ;
Après en avoir délibéré,
Décide
- d’approuver les conventions suivantes :
PARTIE B
Conventions
Convention cadre relative à l'utilisation d'installations sportives par les associations sportives entre l'université Jean
Moulin et la commune de Bron. 2016-2807
Règlement intérieur du site Cavenne. 2016-2809
Convention cadre entre les universités et les lycées privés sous contrat d'association avec l'État à classe préparatoires
aux grandes écoles (CPGE) de l'académie de Lyon. 2016-2803
Convention type de partenariat CPGE : Filière littéraire et filière économique et commerciale hors académie. 2016-
2804
Convention type de partenariat CPGE : Filière économique et commerciale de l'Académie de Lyon. 2016-2805
Convention type de partenariat CPGE : Filière littéraire de l'Académie de Lyon. 2016-2806
Convention de prestation de conférence scientifique entre l'université Jean Moulin et M. David CRYSTAL. 2016-
2810
A titre d’information les conventions suivantes signées par le Président, par délégation de pouvoir du
conseil d’administration ont été présentées aux membres :
Conventions
Université
Convention pour l'organisation de la participation des mutuelles étudiantes aux opérations d'inscription des
étudiants sur les sites universitaires.
Convention de refacturation n° 2016-TICE-63 en faveur de l'abonnement annuel EUPHORUS entre
l'Université Jean Moulin et l'Université de Lyon. 2016-2758
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Délibération présentée sur les panneaux d’informations, mise en ligne sur intranet et consultable auprés du SAJGA. Page 2 sur 6
Convention de mise à disposition de locaux entre l'université Jean Moulin et l'université Lumière Lyon 2.
2016-2773
Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de locaux entre l'université Jean Moulin et l'université
Lumière Lyon 2 n°2016-2773. 2016-2808
Convention concernant la restauration des personnels dans les locaux de la DGFIP entre l'université Jean
moulin et l'Association du Comité d'organisation du restaurant administratif informatique de Lyon. 2016-2763
Convention entre l'université Jean Moulin et la SAS RH éditions en faveur de l'organisation de la 10eme
édition "Esprit d'entreprendre". 2016-2774
Avenant de prolongation entre l'université Jean Moulin et le Centre français d'exploitation. 2016-2766
Convention de renversement - Licence ESRI entre L'université Jean Moulin et L'université de Lyon. 2016-
2780
Convention d'occupation temporaire de locaux Salle Béjart et la Salle combat entre l'université Jean moulin et
l'association Désoblique. 2016-2790
Avenant n°1 à la convention d'accès du personnel de l'université Jean Moulin au restaurant de la Manufacture
des tabacs du CROUS de Lyon. 2016-2788
Convention de prestation de l'université Jean Moulin dans le cadre du bal du droit 2016. 2016-2757.
Convention évènement "Fête de la musique" -21 juin 2016 entre l'université Jean Moulin et l'Académie
musicale NOVA. 2016-2789
Fondation
Convention de mécénat entre la Fondation CERA et la fondation Université Jean Moulin abritée par la
Fondation pour l'université de Lyon. 2016-2600 V2.
SACSO
convention de partenariat entre l'université Jean Moulin et ski loisir diffusion pour l'inscription et l'utilisation
de la billetterie "ReducCE sérénité". 2016-2775
Service des affaires culturelles
Convention entre l'Université Jean Moulin et l'association Rivarts en faveur de la production d'un spectacle de
contes et musiques d'Afrique. 2016-2798
Convention entre l'Université Jean Moulin et l'association Marco decorpeliada en faveur de la préparation
d'une exposition et d'une conférence-performance. 2016-2799
Service commun de la documentation
Contrat d'abonnement " open édition Freemium " entre l'université Jean Moulin et Protisvalor méditerranée
SAS, filiale de l'université d'Aix-Marseille. 2016-2767
Service de la recherche
Avenant n°1 à la convention quinquennale de site Lyon - Saint-Etienne. 2016-2768
contrat de collaboration de recherche dans le cadre de la CIFRE n°2015/1017 entre l'université Jean Moulin et
la société Tripalio SAS. 2016-2769
Avenant 1 à la convention de création du groupement d'intérêt scientifique (GIS) "Moyen orient et mondes
musulmans" 2016-2770
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Délibération présentée sur les panneaux d’informations, mise en ligne sur intranet et consultable auprés du SAJGA. Page 3 sur 6
Convention pour le financement d'un poste de doctorant du programme "thématique : Régime juridique et
enjeux stratégiques des câbles sous-marins". 2016-2771
Service des relations internationales
Convention en faveur de la participation au fonctionnement du Département francophone d'étude juridique
conclue entre l'université jean moulin et l'ambassade de France.
Convention de coopération pour un diplôme délocalisé entre l'université jean Moulin et l'université Ouaga 1 - Pr Joseph
Ki-Zerbo (Burkina Faso).
Convention de coopération pour un diplôme délocalisé entre l'université jean Moulin et l'université Felix Houphouët-
Boigny d'Abidjan (Côte d'Ivoire).
Convention de coopération pour un diplôme délocalisé entre l'université jean Moulin et l'université des sciences
techniques et économiques de Budapest (Hongrie).
Avenant n°1 à la convention de partenariat entre l'université Jean Moulin et l'université South-central for
nationalities (Chine). 2016-2762
Renouvellement du protocole d'échange d'étudiants entre l'université Jean Moulin et l'université de LAVAL.
2016-2761
Convention d'échange d'étudiants entre l'université Pontificia universidad catolica del Peru (Pérou) et
l'université Jean Moulin. 2016-2760
Accord de coopération entre l'université Pontificia universidad catolica del Peru (Pérou) et l'université Jean
Moulin. 2016-2759
Faculté des langues
Convention conclue entre l'université Jean Moulin et l'université d'Alicante - Faculté de philosophie et lettres.
2015-2517
Convention de partenariat dans le cadre de l'organisation du congrès SAES entre l'université Jean Moulin et la
société Cengage learning EMEA Limited. 2016-2779
Convention de mécénat entre l'université Jean Moulin et le Crédit Mutuel enseignant Sud-Est. 2016-2778
Convention de mécénat entre l'université Jean Moulin et la section départementale du Rhône de la Mutuelle
générale éducation nationale. 2016-2777
Faculté des lettres et civilisations
Convention de parrainage entre l'université Jean Moulin et l'agence "Nouveau monde" dans le cadre de la
préparation des "72h de la Com".
Convention de parrainage entre l'université Jean Moulin et la société " Cotton textiles pour matériaux
innovants" dans le cadre de la préparation des "72h de la Com".
Convention pédagogique relative à la préparation commune aux concours externes d'agrégation de lettres modernes,
lettres classiques grammaire entre l'université Jean Moulin et l'université Lumière.
Convention de participation à la publication d'ouvrage "Nouvelles psychogéographies" entre l'université Jean
Moulin et la société d'édition Mim Edizioni srl". 2016-2764
Convention de participation à la publication d'ouvrage "Corippe, Johannide IV: introduction édition critique et
commentaire" entre l'université Jean Moulin et l'organisme d'intérêt culturel et scientifique " L'institut d'études
Augustiniennes". 2016-2772
CONSEIL D’ADMINISTRATION 05 juillet 2016
SERVICE DES AFFAIRES JURIDIQUES, GÉNÉRALES ET DES ARCHIVES (SAJGA) UNIVERSITE JEAN MOULIN LYON 3 | 6 COURS ALBERT THOMAS | BP 8242 | 69355 LYON CEDEX 08 | WWW.UNIV-LYON3.FR
Délibération présentée sur les panneaux d’informations, mise en ligne sur intranet et consultable auprés du SAJGA. Page 4 sur 6
Convention d'aide à la publication d'ouvrage "Des protestants à l'époque moderne. Une approcha
anthropologique" entre l'université Jean Moulin et les Presses universitaire de Rennes. 2016-2791
Convention de partenariat entre l'université Jean Moulin (GADGES-IHRIM Lyon 3 ) et l'association des Têtes
chercheuses pour l'organisation de colloque "recomposition" les 20 et 21 mai 2016. 2016-2802
Convention de partenariat entre l'université Jean Moulin (équipe MARGE) et l'association des Têtes
chercheuses pour l'organisation de colloque "recomposition" les 20 et 21 mai 2016. 2016-2801
Convention de partenariat: aide à l'organisation d'un colloque "Le Palatin, émergence de la colline du pouvoir à
Rome, de la mort d'Auguste au règne de Vespasien, 14-79 ap JC" entre l'université Jean Moulin et l'École
française de Rome. 2016-2800
Faculté de droit
Convention de prestation d'enseignement conclue entre l'Université Jean Moulin et l'École nationale supérieure
de police.
Convention de coopération conclue entre l'Université Jean Moulin l'École nationale supérieure de la police.
Accord d'échange universitaire pour la création d'un diplôme entre l'université Jean Moulin et l'université
d'Essex. 2016-2730
Avenant n°1 à l'accord d'échange d'étudiants conclue entre l'université Jean Moulin et l'université d'Essex.
2016-2731
Protocole d'entente entre l'office européen des brevets et l'université Jean Moulin Lyon 3 pour la coopération
dans le domaine de la sensibilisation et l'éducation à la propriété intellectuelle dans le cadre du Pan european
seal.
Convention de mise en place de la licence professionnelle "Métiers du notariat" à distance entre l'université
Jean Moulin, le Centre national de l'enseignement professionnel notarial et le Centre national d'enseignement à
distance.
Convention de prestation d'enseignement entre l'université Jean moulin et l'École nationale supérieur de police
en faveur de la mise en place de formation juridique dans le cadre de la Classe préparatoire intégrée (CPI).
2016-2765
IAE
Convention entre FORMASUP Ain Rhône Loire et l'université Jean Moulin Lyon 3 pour la mise en œuvre du
master 2 " géographie aménagement et développement territorial"
Convention de partenariat entre l'Institut d'enseignement supérieur et de recherche en alimentation santé
animale sciences agronomiques et de l'environnement VetAgro Sup et l'université Jean Moulin pour le
développement du cursus "Management et communication en structure vétérinaires libérales".
Convention de partenariat entre Cegid et l'université Jean Moulin pour la licence professionnelle " gestion des
systèmes d'information de la paie"
Convention de partenariat entre l'université Jean Moulin et l'association "Passeport Avenir".
Convention de partenariat en formation continue entre l'Université Jean Moulin et l'IFOR SAS.
Convention de partenariat en formation continue entre Master 1 management et administration des entreprises entre
l'Université Jean Moulin Lyon 3 et le Groupement de coopération sanitaire Institut de formation des cadres de santé de
territoire lyonnais.
Convention de partenariat entre l'université Jean Moulin Lyon 3 et BNP Paribas.
Conseil de la Faculté de Droit en date du 23 mai 2016
Tarifs horaires de rémunération des enseignants pour les formations diplômantes et non diplômantes et tarifs perçus
au titre de la manifestation ponctuelle des petits déjeuners
2016/2017 Tarif horaire de rémunération enseignante et
tarifs perçus 2015/2016
Tarif horaire de rémunération enseignante et tarifs perçus
2016/2017
Formations diplômantes DU LL.M in International and European
Business Law - En présentiel
CM : 110€ - TD : 55€
901101CLLM – Faculté de Droit
CM : 110€ - TD : 55€
901101CLLM – Faculté de Droit
DU Postgraduate Diploma in International
and European Business Law - En présentiel
CM : 110€ - TD : 55€
901101CLLM – Faculté de Droit
CM : 110€ - TD : 55€
901101CLLM – Faculté de Droit
Formations non diplômantes Convention caisse d’allocations familiales
du Rhône et Fédération des centres sociaux
du Rhône - Formation continue
80€
901101C – Faculté de Droit
80€
901101C – Faculté de Droit
Manifestation ponctuelle
Petit déjeuner de formation
100€ pour 1 petit déjeuner
175€ pour 2 petits déjeuners
250€ pour 3 petits déjeuners
901101C - Faculté de Droit
100€ pour 1 petit déjeuner
175€ pour 2 petits déjeuners
250€ pour 3 petits déjeuners
Ces tarifs dégressifs s’entendent dans les cas où une même personne
s’inscrit à 2 ou 3 petits déjeuners différents et dans le cas où plusieurs
collaborateurs d’une même structure (cabinet d’avocats, étude
notariale, agence immobilière…) s’inscrivent à 2 ou 3 petits déjeuners,
qu’ils soient identiques ou différents.
Le tarif horaire des heures d’enseignement est de 100€ brut de l’heure.
901101C – Faculté de Droit
IDCEL
Formation continue
70€/heure
420€ pour une journée - 210€ pour une ½ journée
901111 - IDCEL
70€/heure
420€ pour une journée - 210€ pour ½ journée
901111 - IDCEL IFROSS
Cycles intra établissements
Pour des publics de personnels exécutants : 113€
Pour des publics de cadres : 160€
Pour des publics de dirigeants : 225€
Pour des publics de personnels exécutants : 113€
Pour des publics de cadres : 160€
Pour des publics de dirigeants : 225€
901124 - IFROSS 901124 - IFROSS
IUT Jean Moulin Lyon 3 - Tarifs formation continue et alternance 2015-2016
Mise à jour février 2015
Page 1 sur 3
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IUT Jean Moulin Lyon 3 - Tarifs formation continue et alternance 2015-2016
Mise à jour février 2015
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IUT Jean Moulin Lyon 3 - Tarifs formation continue et alternance 2015-2016
Mise à jour février 2015
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IUT Jean Moulin Lyon 3 - Tarifs formation continue et alternance 2016-2017
Mise à jour février 2016
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Légende des modes de financement :
- Organisme : Financement effectué dans le cadre :
D’un contrat de professionnalisation (entreprise et OPCA)
D’une période de professionnalisation (entreprise et OPCA)
D’un congé individuel de formation (CIF)
- Individuel : Financement effectué par l’étudiant.
Application du décret D. 714-62 du Code de l’Education :
Individuel FI : Etudiant intégré à un diplôme en formation initiale
Individuel FC : Etudiant intégré à un diplôme en formation continue
- La tarification individuelle FC peut être appliquée aux étudiants mobilisant leurs heures CPF.
- Public prioritaire : Mission de service public de l’IUT : demandeurs d’emploi en fin de droit.
Public prioritaire FI : Etudiant intégré à un diplôme en formation initiale
Public prioritaire FC : Etudiant intégré à un diplôme en formation continue
- Public prioritaire sur financement région : Financement par l’étudiant (salarié ou demandeur d’emploi)
complété par une subvention du Conseil Régional Rhône-Alpes (Tableau d’accord de subvention en annexe).
Tous les tarifs s’entendent hors droits universitaires Diplôme universitaire de technologie (Diplômant sur 2 ou 3 ans)
Mode de financement Première année Deuxième année
Organisme 2 500,00 € 2 500,00 €
Individuel FI (Formation permanente) 0,00 € 0,00 €
Individuel FC (Formation permanente) 1 500,00 € 1 500,00 €
Public prioritaire FI (Formation permanente) 0,00 € 0,00 €
Public prioritaire FC (Formation permanente) 750,00 € 750,00 €
Diplôme universitaire de technologie en alternance (Diplômant sur 2 ou 3 ans)
Volume horaire
Tarif Horaire
Montant
DUT Carrières Juridiques (deuxième année) 450 9,15 € 4 117,50 €
(*) Le financement s'effectue sur la base des forfaits fixés par accord conventionnel, ou à défaut d'un tel accord, sur la base d’un minimum de 9,15 euros de l’heure pour la formation théorique. Diplômes universitaires (DU – Diplômant sur 1 ou 2 ans)
Forfait
Formation initiale 250,00 €
Formation continue :
- Financement par un organisme 3 000,00 €
- Financement individuel 1 500,00 €
IUT Jean Moulin Lyon 3 - Tarifs formation continue et alternance 2016-2017
Mise à jour février 2016
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Diplôme universitaire d'études technologiques internationales (DUETI – Diplômant sur 1 an)
Forfait
Formation initiale (non boursier) 250,00 €
Formation initiale (boursier) 125,00 €
Diplôme universitaire de professionnalisation (DUP – Diplômant sur 1 an) :
Mode financement Forfait
Organisme 520,00 €
Individuel 520,00 €
Public prioritaire sur financement région Demandeur d’emploi : 0,00 €
Licences Professionnelles (Diplômant sur 1 ou 2 ans)
- Financement par un organisme :
Diplôme Volume horaire
Tarif Horaire
Montant
Assistant de gestion administrative et financière (AGAF) 440 9,15 € 4 026,00 €
Marchés émergents (CIME) 445 9,15 € 4 071,75 €
Droit et gestion des entreprises associatives (DGEA) 450 9,15 € 4 117,50 €
Chargé(e) des Ressources Humaines (CRH) 440 9,15 € 4 026,00 €
Création, reprise, gestion et développement des PMO (CRGDPMO) 450 9,15 € 4 117,50 €
Management de la communication (MC) 447 9,15 € 4 090,05 €
Communication digitale (CD) 440 9,15 € 4 026,00 €
Management des petites entreprises et des entreprises artisanales 430 12,00 € 5 160,00 €
Le financement s'effectue sur la base des forfaits fixés par accord conventionnel, ou à défaut d'un tel accord, sur la base d’un minimum de 9,15 euros de l’heure pour la formation théorique.
- Autres modes de financement :
Forfait
Individuel FI (Formation permanente) 0,00 €
Individuel FC (Formation permanente) 1 500,00 €
Public prioritaire FI (Formation permanente) 0,00 €
Public prioritaire FC (Formation permanente) 500,00 €
IUT Jean Moulin Lyon 3 - Tarifs formation continue et alternance 2016-2017
Mise à jour février 2016
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Formations qualifiantes
Forfait
Modules spécifiques :
- Financement par un organisme 520,00 €
- Financement individuel (Formation permanente)
520,00 €
- Public prioritaire (Formation permanente) 200,00 €
Stages qualifiants :
- Financement par un organisme 800,00 €
- Financement individuel (Formation permanente)
500,00 €
- Public prioritaire (Formation permanente) 200,00 €
Tarification par matière ou par module
Mode de financement Coût horaire
Organisme 9,15 €
Individuel FI (Formation permanente) 0,00 €
Individuel FC (Formation permanente) 3,75 €
Informations :
Formation continue : les frais spécifiques ne sont pas renseignées dans le tableau. Ils sont généralement présentés en annexe des maquettes de diplômes, ou font l'objet d'une présentation distincte.
Composante Code diplôme LibelléType
formationType de tarif
Droits de scolarité
(part composante)
Habilité à recevoir
des boursiers
Droits de scolarité boursier
(part composante)
1010410JL D.U. Préparation aux études de Droit en Français (à distance) pour étudiants Lyon3 DU DI1 + Droits de scolarité 350-DI1 NON
1010420JL D.U. Préparation aux études de Droit en Français (à distance) pour étudiants hors Lyon3 DU DI1 + Droits de scolarité 950-DI1 NON
1010430JL D.U. Préparation aux études de Droit en Français (à distance) pour étudiants égyptiens - Année 1 DU DI1 + Droits de scolarité 200-DI1 NON
D.U. Préparation aux études de Droit en Français (à distance) pour étudiants égyptiens - Années 2, 3, 4 DU Droits de scolarité uniquement 200 NON
1101101EL Certificat Contrat de réussite DU Gratuit 0 NON
1101110EL Certificat Collège de droit DU Gratuit 0 NON
3010600JL D.U. de Droit Anglais DU DI1 + Droits de scolarité sauf FC 285 NON
3010601JL D.U. de Droit Allemand DU DI1 + Droits de scolarité sauf FC 285 NON
3010602JL D.U. de Droit Espagnol DU DI1 + Droits de scolarité sauf FC 285 NON
3010603JL D.U. de Droit Italien DU DI1 + Droits de scolarité sauf FC 285 NON
3010604JL D.U. de Droit Américain DU DI1 + Droits de scolarité sauf FC 285 NON
3010605JL D.U. de Droit Asiatique DU DI1 + Droits de scolarité sauf FC 285 NON
3010690JL D.U. Allemand Juridique DU DI1 + Droits de scolarité 200 NON
4010400JL DU Professionnels du droit A distance – Formation initiale DU DI1 + Droits de scolarité sauf FC 1300-DI1 NON
4010820JL D.U. Diplôme de Juriste d'Affaires DU DI1 + Droits de scolarité 900 NON
4010821JL D.U. Diplôme Juriste Droit Public des Affaires 1 DU DI1 + Droits de scolarité 900 NON
4011201DL D.U. Qualité, Evaluation et Management de Projet dans les Structures Sanitaires et Sociales (FC) DU DI1 0 NON
D.U. Management Restauration Nutrition (FC) DU DI1 0 NON
5011200DL D.U. Management médical et des risques dans les structures sanitaires et médico-sociales DU DI1 0 NON
D.U. Pharmacien Manager (FC) DU DI1 0 NON
4011202DL D.U. Droit, Expertise et Soins (FC) DU DI1 0 NON
5001171JL Diplôme Supérieur de Notariat DSN-1 DU DI2 0 NON
5001172JL Diplôme Supérieur de Notariat DSN 1-2 DU DI2 0 NON
5001173JL Diplôme Supérieur de Notariat DSN-2 DU DI2 0 NON
5010400JL D.U. Ecole de Droit de Lyon année 2 (à distance) DU Gratuit 0 NON
5010543JL D.U. Assurances DU DI1 + Droits de scolarité 1020 OUI 510
5010543DL D.U. Assurances - cursus 4 ans - Année 1 (FC) DU DI1 + Droits de scolarité 390-DI1 (pour 3 modules) NON
5010544DL D.U. Assurances - cursus 4 ans - Années 2, 3, 4 (FC) DU Droits de scolarité uniquement 260 (pour deux modules) NON
5010800JL D.U. de Juriste Conseil d'Entreprise (DJCE) DU DI1 + Droits de scolarité 900 NON
5010821JL D.U. Diplôme de Juriste Droit Public des Affaires niveau Master DU DI1 + Droits de scolarité 900 NON
5010831DL D.U. de Juriste Conseil en Entreprise (DJCE) (FC) DU DI1 0 NON
5011200DL D.U. Management médical et gestion des risques dans les Structures Sanitaires et Sociales (FC) DU DI1 0 NON
5011400JL D.U. Professions du Marché de l'Art DU DI1 + Droits de scolarité 1300 NON
5011401JL D.U. Professions du Cinéma, de l'Audiovisuel et du Multimédia DU DI1 + Droits de scolarité 1300 NON
5011620JL D.U. Postgraduate Diploma in International and European Business Law DU DI1 0 NON
5011621JL D.U. LL.M in International and European Business Law (1 semestre ) DU DI1 0 NON
5011622JL D.U. LL.M in International and European Business Law (2 semestres) DU DI1 0 NON
8010001DL Diplôme universitaire de droit notarial international ( Année A ) DU DI2 0 NON
8010002DL Diplôme universitaire de droit notarial international ( Année B ) DU DI2 0 NON
4011101PL Préparation à l'examen d'accès au C.R.F.P.A. PREPA DI1 + Droits de scolarité 550 OUI 275
4011107PL Préparation Concours Métiers de la Sécurité (Police et Gendarmerie nationales, Inspecteur des Douanes) PREPA DI1 + Droits de scolarité 550 OUI 275
4011108PL Préparation Concours des métiers de l'Administration: Pénitentiaire et de la Protection Judiciaire de la jeunesse PREPA DI1 + Droits de scolarité 550 OUI 275
4011111EL Inscription à l'examen d'accès à C.R.F.P.A. PREPA Droits de scolarité uniquement 130 OUI 130
4011112PL Préparation Concours des Métiers en Juridiction PREPA DI1 + Droits de scolarité 1300 OUI 650
5109502EL Université d'été de la francophonie DU Droits de scolarité uniquement 360 NON
5109502JL D.U. Francophonie Nouvelle Economie et Développement Durable (plein tarif) DU DI1 + Droits de scolarité 980-DI1 NON
5109512JL D.U. Francophonie Nouvelle Economie et Développement Durable (demi tarif) DU DI1 + Droits de scolarité 490-DI1 NON
5109522EL Université d'été de la francophonie Délocalisé DU Droits de scolarité uniquement 360 NON
Tarifs des diplômes d'établissement pour 2016-2017
FAC
ULT
E D
E D
RO
ITType de tarif : Les tarifs des diplômes d'établissements se composent de droits d'inscription (fixés par référence aux diplômes nationaux de Licence (DI1) et de Master (DI2), en fonction du niveau du DE, "TN") et de droits de scolarité proposés par la composante ("Part Universitaire"). Pour information, les taux normaux pour 2015-2016 étaient de 189,10€ pour le DI1, et
de 261,10€ pour le DI2. Sauf exception, les droits d'inscriptions, qui contribuent au financement des charges communes de l'université, sont obligatoires.
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Informations :
Formation continue : les frais spécifiques ne sont pas renseignées dans le tableau. Ils sont généralement présentés en annexe des maquettes de diplômes, ou font l'objet d'une présentation distincte.
Composante Code diplôme LibelléType
formationType de tarif
Droits de scolarité
(part composante)
Habilité à recevoir
des boursiers
Droits de scolarité boursier
(part composante)
Tarifs des diplômes d'établissement pour 2016-2017
FAC
ULT
E D
E D
RO
ITType de tarif : Les tarifs des diplômes d'établissements se composent de droits d'inscription (fixés par référence aux diplômes nationaux de Licence (DI1) et de Master (DI2), en fonction du niveau du DE, "TN") et de droits de scolarité proposés par la composante ("Part Universitaire"). Pour information, les taux normaux pour 2015-2016 étaient de 189,10€ pour le DI1, et
de 261,10€ pour le DI2. Sauf exception, les droits d'inscriptions, qui contribuent au financement des charges communes de l'université, sont obligatoires.
1005000EL Certificat d'initiation de Langue et Culture Arabes DU DI1 + Droits de scolarité 80 NON
1005004EL Certificat d'initiation de Langue et Culture Chinoises DU DI1 + Droits de scolarité 80 NON
1005005EL Certificat d'initiation de Langue et Culture Coréennes DU DI1 + Droits de scolarité 80 NON
1005008EL Certificat d'initiation de Langue et Culture Grecques DU DI1 + Droits de scolarité 80 NON
1005009EL Certificat d'initiation de Langue et Culture Hébraïques DU DI1 + Droits de scolarité 80 NON
1005010EL Certificat d'initiation de Langue et Culture Indiennes modernes DU DI1 + Droits de scolarité 80 NON
1005011EL Certificat d'initiation de Langue et Culture Japonaises DU DI1 + Droits de scolarité 80 NON
1005012EL Certificat d'initiation de Langue et Culture Polonaises DU DI1 + Droits de scolarité 80 NON
1005013EL Certificat d'initiation de Langue et Culture Portugaises DU DI1 + Droits de scolarité 80 NON
1005014EL Certificat d'initiation de Langue et Culture Russes DU DI1 + Droits de scolarité 80 NON
1005015EL Certificat d'initiation de Langue et Culture Indiennes classiques DU DI1 + Droits de scolarité 80 NON
1005016EL Certificat d'initiation de Langue et Culture Turques DU DI1 + Droits de scolarité 80 NON
2005000JL D.U. de Langue et Culture Arabes Niveau A1-A2 DU DI1 + Droits de scolarité 180 NON
2005004JL D.U. de Langue et Culture Chinoises Niveau A1-A2 DU DI1 + Droits de scolarité 180 NON
2005005JL D.U. de Langue et Culture Coréennes Niveau A1-A2 DU DI1 + Droits de scolarité 180 NON
2005008JL D.U. de Langue et Culture Grecques Niveau A1-A2 DU DI1 + Droits de scolarité 180 NON
2005009JL D.U. de Langue et Culture Hébraïques Niveau A1-A2 DU DI1 + Droits de scolarité 180 NON
2005010JL D.U. de Langue et Culture Indiennes modernes Niveau A1-A2 DU DI1 + Droits de scolarité 180 NON
2005011JL D.U. de Langue et Culture Japonaises Niveau A1-A2 DU DI1 + Droits de scolarité 180 NON
2005012JL D.U. de Langue et Culture Polonaises Niveau A1-A2 DU DI1 + Droits de scolarité 180 NON
2005013JL D.U. de Langue et Culture Portugaises Niveau A1-A2 DU DI1 + Droits de scolarité 180 NON
2005014JL D.U. de Langue et Culture Russes Niveau A1-A2 DU DI1 + Droits de scolarité 180 NON
2005015JL D.U. de Langue et Culture Indiennes classiques Niveau A1-A2 DU DI1 + Droits de scolarité 180 NON
2005016JL D.U. de Langue et Culture Turques Niveau A1-A2 DU DI1 + Droits de scolarité 180 NON
300500AJL D.U. de Langue et Culture Indiennes modernes Niveau B1-B2 DU DI1 + Droits de scolarité 180 NON
300500CJL D.U. de Langue et Culture Japonaises Niveau B1-B2 DU DI1 + Droits de scolarité 180 NON
300500EJL D.U. de Langue et Culture Polonaises Niveau B1-B2 DU DI1 + Droits de scolarité 180 NON
300500FJL D.U. de Langue et Culture Portugaises Niveau B1-B2 DU DI1 + Droits de scolarité 180 NON
300500HJL D.U. de Langue et Culture Russes Niveau B1-B2 DU DI1 + Droits de scolarité 180 NON
300500LJL D.U. de Langue et Culture Indiennes classiques Niveau B1-B2 DU DI1 + Droits de scolarité 180 NON
300500NJL D.U. de Langue et Culture Turques Niveau B1-B2 DU DI1 + Droits de scolarité 180 NON
3005000JL D.U. de Langue et Culture Arabes Niveau B1-B2 DU DI1 + Droits de scolarité 180 NON
3005004JL D.U. de Langue et Culture Chinoises Niveau B1-B2 DU DI1 + Droits de scolarité 180 NON
3005005JL D.U. de Langue et Culture Coréennes Niveau B1-B2 DU DI1 + Droits de scolarité 180 NON
3005008JL D.U. de Langue et Culture Grecques Niveau B1-B2 DU DI1 + Droits de scolarité 180 NON
3005009JL D.U. de Langue et Culture Hébraiques Niveau B1-B2 DU DI1 + Droits de scolarité 180 NON
1005017JL D.U. de Culture et Langue Romanes - Espagnol Niveau A1-A2 DU DI1 + Droits de scolarité 150 NON
1005018JL D.U. de Culture et Langue Romanes - Italien Niveau A1-A2 DU DI1 + Droits de scolarité 150 NON
2005017JL D.U. de Culture et Langue Romanes - Espagnol Niveau A2-B1 DU DI1 + Droits de scolarité 150 NON
2005018JL D.U. de Culture et Langue Romanes - Italien Niveau A2-B1 DU DI1 + Droits de scolarité 150 NON
3005017JL D.U. de Culture et Langue Romanes - Espagnol Niveau B1-B2 DU DI1 + Droits de scolarité 150 NON
3005018JL D.U. de Culture et Langue Romanes - Italien Niveau B1-B2 DU DI1 + Droits de scolarité 150 NON
310500RJL D.U. Histoire et littératures Indiennes DU DI1 + Droits de scolarité 130 NON
3105040JL D.U. de Langue des Affaires : Allemand DU DI1 + Droits de scolarité 130 NON
3105041JL D.U. de Langue des Affaires: Anglais DU DI1 + Droits de scolarité 130 NON
3105042JL D.U. de Langue des Affaires: Espagnol DU DI1 + Droits de scolarité 130 NON
3105043JL D.U. de Langue des Affaires: Italien DU DI1 + Droits de scolarité 130 NON
5059401PL Préparation Capes Anglais PREPA DI2 + Droits de scolarité 50 OUI 50
5059404PL Préparation Capes Italien PREPA DI2 + Droits de scolarité 50 OUI 50
5059411PL Préparation Agreg Anglais PREPA DI2 + Droits de scolarité 50 OUI 50
5059412PL Préparation Agreg Italien PREPA DI2 + Droits de scolarité 50 OUI 50
5059413PL Préparation Agreg Allemand PREPA DI2 + Droits de scolarité 50 OUI 50
5059414PL Préparation Agreg Russe PREPA DI2 + Droits de scolarité 50 OUI 50
FAC
ULT
E D
ES L
AN
GU
ES
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Informations :
Formation continue : les frais spécifiques ne sont pas renseignées dans le tableau. Ils sont généralement présentés en annexe des maquettes de diplômes, ou font l'objet d'une présentation distincte.
Composante Code diplôme LibelléType
formationType de tarif
Droits de scolarité
(part composante)
Habilité à recevoir
des boursiers
Droits de scolarité boursier
(part composante)
Tarifs des diplômes d'établissement pour 2016-2017
FAC
ULT
E D
E D
RO
ITType de tarif : Les tarifs des diplômes d'établissements se composent de droits d'inscription (fixés par référence aux diplômes nationaux de Licence (DI1) et de Master (DI2), en fonction du niveau du DE, "TN") et de droits de scolarité proposés par la composante ("Part Universitaire"). Pour information, les taux normaux pour 2015-2016 étaient de 189,10€ pour le DI1, et
de 261,10€ pour le DI2. Sauf exception, les droits d'inscriptions, qui contribuent au financement des charges communes de l'université, sont obligatoires.
1022103JL D.U. 1 Ingénierie de l'espace rural DU
2022103JL D.U. 2 Ingénierie de l'espace rural DU DI1 + Droits de scolarité 3000-DI1-MPU NON
3022103JL D.U. 3 Ingénierie de l'espace rural DU DI1 + Droits de scolarité 3000-DI1-MPU NON
5029401PL Préparation Capes Lettres Modernes PREPA DI2 + Droits de scolarité 50 OUI 0
5029402PL Préparation Capes Lettres Classiques PREPA DI2 + Droits de scolarité 50 OUI 0
5029403PL Préparation Capes Documentation PREPA DI2 + Droits de scolarité 50 OUI 0
5029404PL Préparation Capes Histoire - Géographie PREPA DI2 + Droits de scolarité 50 OUI 0
5029411PL Préparation Agreg Lettres Modernes PREPA DI2 + Droits de scolarité 50 OUI 0
5029412PL Préparation Agreg Lettres Classiques PREPA DI2 + Droits de scolarité 50 OUI 0
5029413PL Préparation Agreg Grammaire PREPA DI2 + Droits de scolarité 50 OUI 0
5029414PL Préparation Agreg Histoire PREPA DI2 + Droits de scolarité 50 OUI 0
5029415PL Préparation Agreg Géographie PREPA DI2 + Droits de scolarité 50 OUI 0
5029420PL Préparation au concours CRPE (Professeur des Ecoles) PREPA DI2 + Droits de scolarité 50 OUI 0
3166003JL D.U. de Professionnalisation DU DI1 + Droits de scolarité sauf FC 520 NON
3166500JL D.U. d'Etudes Technologiques Internationales DU DI1 + Droits de scolarité 250 OUI 125
5033001JL D.U. Ethique et Développement Durable DU DI1 + Droits de scolarité sauf FC 400 NON
5033002JL D.U. Philosophie du Vivant DU DI1 + Droits de scolarité sauf FC 400 NON
5039401PL Préparation Agreg Philosophie PREPA DI2 + Droits de scolarité 150 OUI 0
2109131EL Certificat d' Initiation à la Culture Indienne DU Droits de scolarité uniquement 200 NON
3010202JL DU d'Etudes Juridiques Françaises - Année 4 (Egypte) DU Gratuit 0 NON
3010212JL DU d'Etudes Juridiques Françaises - Année 1 (Egypte) DU Gratuit 0 NON
3010222JL DU d'Etudes Juridiques Françaises - Année 2 (Egypte) DU Gratuit 0 NON
3010232JL DU d'Etudes Juridiques Françaises - Année 3 (Egypte) DU Gratuit 0 NON
3109101JL DEUF Annuel DU DI1 + Droits de scolarité 6000-DI1-MPU NON
3109103JL SELF semester program DU DI1 + Droits de scolarité 3000-DI1-MPU NON
3109104JL SELF annual program DU DI1 + Droits de scolarité 6000-DI1-MPU NON
3109105JL DEUF Semestriel DU DI1 + Droits de scolarité 3000-DI1-MPU NON
5109900ZL Diplôme d'Université en Droit international - niveau 2 (Laos) DU Gratuit 0 NON
5109916JL DU Français de Droit Foncier, Droit du Patrimoine - niveau M1 (Cambodge) DU Gratuit 0 NON
5109926JL DU Français de Droit Foncier, Droit du Patrimoine - niveau M2 (Cambodge) DU Gratuit 0 NON
5109999JL Formation à l'étranger Master of Law (L.L.M.) DU DI2 0 NON
8109901ZL Diplôme d'Université en Administration des affaires - DU DBA Année 1 (Iran) DU Gratuit 0 NON
8109902ZL Diplôme d'Université en Administration des affaires - DU DBA Année 2 (Iran) DU Gratuit 0 NON
8109903ZL Diplôme d'Université en Administration des affaires - DU DBA Année 3 (Iran) DU Gratuit 0 NON
8109911ZL Diplôme d'Université en Administration des affaires - DU DBA Année 1 (Liban) DU Gratuit 0 NON
8109912ZL Diplôme d'Université en Administration des affaires - DU DBA Année 2 (Liban) DU Gratuit 0 NON
8109913ZL Diplôme d'Université en Administration des affaires - DU DBA Année 3 (Liban) DU Gratuit 0 NON
Serv
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Gén
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Les inscriptions en 1ère année de DU ne sont pas proposées pour l'année 2016-2017
FAC
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Faculté de Philosophie
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Informations :
Formation continue : les frais spécifiques ne sont pas renseignées dans le tableau. Ils sont généralement présentés en annexe des maquettes de diplômes, ou font l'objet d'une présentation distincte.
Composante Code diplôme LibelléType
formationType de tarif
Droits de scolarité
(part composante)
Habilité à recevoir
des boursiers
Droits de scolarité boursier
(part composante)
Tarifs des diplômes d'établissement pour 2016-2017
FAC
ULT
E D
E D
RO
ITType de tarif : Les tarifs des diplômes d'établissements se composent de droits d'inscription (fixés par référence aux diplômes nationaux de Licence (DI1) et de Master (DI2), en fonction du niveau du DE, "TN") et de droits de scolarité proposés par la composante ("Part Universitaire"). Pour information, les taux normaux pour 2015-2016 étaient de 189,10€ pour le DI1, et
de 261,10€ pour le DI2. Sauf exception, les droits d'inscriptions, qui contribuent au financement des charges communes de l'université, sont obligatoires.
ESCE 3048700EL Certificat Fondamentaux du Management DU Droits de scolarité (+MPU+BU+sport) 250-MPU-BU -sport NON
3044000SL Séminaire de sensibilisation à l'esprit d'entreprendre -- Gratuit 0 NON
5044000SL Séminaire d'approfondissement sur le processus entrepreneurial -- Gratuit 0 NON
3044404DL Diplôme d'université Négociation et Pilotage de l'Action Commerciale (FC) DU DI1 0 NON
3044732EL Certificat de Management International niveau L2 DU Droits de scolarité uniquement 300 NON
3044742EL Certificat de Management International niveau L3 DU Droits de scolarité uniquement 300 NON
5004001EL Certificat Professionnel Année de Césure en Entreprise niveau M1 DU Droits de scolarité uniquement 500 NON
5004002EL Certificat Professionnel Année de Césure en Entreprise niveau M2 DU Droits de scolarité uniquement 500 NON
5004005EL Certificat de Langue Non Débutant Allemand niveau M1 DU Droits de scolarité uniquement 150 NON
5004006EL Certificat de Langue Non Débutant Anglais niveau M1 DU Droits de scolarité uniquement 150 NON
5004007EL Certificat de Langue non Débutant Espagnol niveau M1 DU Droits de scolarité uniquement 150 NON
5004008EL Certificat de Langue non Débutant Italien niveau M1 DU Droits de scolarité uniquement 150 NON
5004012EL Certificat Professionnel Année de Césure Etudes à l'International - niveau M1 DU Droits de scolarité uniquement 500 NON
5004016EB Certificat de Langue Non Débutant Anglais - niveau M1 (Ceuba) DU Droits de scolarité uniquement 150 NON
5004032EL Certificat Professionnel Année de Césure Etudes à l'International - niveau M2 DU Droits de scolarité uniquement 500 NON
5044402DL Diplôme d'université Coaching en Entreprise (FC) DU DI2 0 NON
5044403DL Diplôme d'université Management de la qualité de vie au travail et santé (FC) DU DI2 0 NON
8004000DL Diplôme d'université Doctorate in Business Administration - Programme BSI (FC) DU DI2 0 NON
3044602JL Diplôme d'Université Préparation au DCG (Diplôme de Comptabilité et de Gestion) - niveau Licence PCC DI1 + Droits de scolarité sauf FC 900 OUI 450
3044612KB Diplôme d'Université Préparation au DCG (Diplôme de Comptabilité et de Gestion) - niveau L2 en Alternance PCC DI1 0 NON
3044612KL Diplôme d'Université Préparation au DCG (Diplôme de Comptabilité et de Gestion) - niveau L2 en Alternance PCC DI1 0 NON
3044622KB Diplôme d'Université Préparation au DCG (Diplôme de Comptabilité et de Gestion) - niveau L3 en Alternance PCC DI1 0 NON
3044622KL Diplôme d'Université Préparation au DCG (Diplôme de Comptabilité et de Gestion) - niveau L3 en Alternance PCC DI1 0 NON
4044822KL Diplôme d'Université Préparation DSCG (Diplôme Supérieur de Comptabilité et de Gestion) - niveau M1 (Alternance) PCC DI2 0 NON
5004122KL Diplôme d'Université Préparation DSCG (Diplôme Supérieur de Comptabilité et de Gestion) - niveau M2 (Alternance) PCC DI2 0 NON
5044852JL Diplôme d'Université Préparation DSCG (Diplôme Supérieur de Comptabilité et de Gestion) - niveau Master PCC DI2 + Droits de scolarité sauf FC 1200 OUI 600
IAE
Lyo
n
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Conseil de la Faculté de Droit en date du 23 mai 2016
Tarifs des diplômes d’université et préparations de la Faculté de Droit pour l’année universitaire 2016/2017
DIPLOMES ET PREPARATIONS RATTACHES A LA FACULTE DE DROIT (Unité Budgétaire (UB) : 901)
autres que les diplômes nationaux en formation initiale en présentiel
Tarifs 2016/2017
Diplômes Centres
financiers
Tarifs 2015/2016 Tarifs 2016/2017
Inscriptions
Frais annexes
Inscriptions Frais annexes
INSTITUT DE DROIT PATRIMONIAL ET IMMOBILIER (IDPI))
Licence professionnelle Métiers de l’immobilier
Gestion et Administration de biens
Formation continue
901121A
TN1 + 4 504,92€ (soit 6,92€/heure)
à distance
TN1 + 5 956,65€ (soit 9,15€//heure)
en présentiel
/ TN1 + 4 325€ (soit 6,92€/heure)
à distance
TN1 + 5 718,75€ (soit 9,15€/heure)
en présentiel
/
/
Licence professionnelle Métiers de l’immobilier
Gestion et développement de patrimoine immobilier
Formation continue
/ / TN1 + 5 169,75€ (soit 9,15€/heure)
en présentiel
/
INSTITUT DE DROIT COMPARE EDOUARD LAMBERT (IDCEL)
Diplômes de droit étranger
DU de droit allemand
DU de droit anglais
DU de droit américain
DU de droit asiatique
DU de droit espagnol
DU de droit italien
901111
TN1 + 285€
pour les étudiants (L3-Doctorat)
TN1 + 605€
pour les professionnels
En cas d’inscription à deux diplômes de
droit étranger au cours d’une même année
universitaire, les droits d’inscription ne sont
perçus qu’une seule fois
/
TN1 + 285€
Pour les étudiants (L3-Doctorat)
TN1 + 605€
Pour les professionnels
En cas d’inscription à deux diplômes de
droit étranger au cours d’une même année
universitaire, les droits d’inscription ne sont
perçus qu’une seule fois
/
Formation pour traducteur
(attestation de suivi) : l’adaptation des contrats
anglo-saxon aux cultures juridiques différentes/la
structure des décisions de justice en common
law/spécificité et traduction des clauses
contractuelles en droit allemand/le contentieux de la
séparation et du divorce en droit espagnol
400€ pour 1 journée
200€ pour ½ journée
/ 400€ pour 1 journée
200€ pour ½ journée
/
INSTITUT D’ETUDES JUDICIAIRES (IEJ) Préparation aux concours des métiers en juridiction
(magistrat-greffier en chef-greffier)
901123
TN1 + 1 300€ / TN1 + 1 300€ /
Préparation à l’examen d’accès au C.R.F.P.A.
TN1 + 550€ / TN1 + 550€ /
Préparation aux concours des métiers de la sécurité
(police - gendarmerie nationale - douanes)
TN1 + 550€ / TN1 + 550€ /
Préparation aux concours des métiers de
l’administration pénitentiaire et de la protection
judiciaire de la jeunesse
TN1 + 550€ / TN1 + 550€ /
Inscription à l’examen d’accès au C.R.F.P.A.
(les droits d’inscription à l’examen devront être
acquittés par tous les étudiants y compris ceux qui
s’inscrivent à la préparation à l’examen d’accès au
C.R.F.P.A.)
130€ / 130€ /
FORMATION CONTINUE
Formation à distance
Passerelle pour accéder à la profession d’avocat
1 250€ / 1 250€ /
INSTITUT DES ASSURANCES DE LYON (IAL)
DU assurances Formation initiale
DU assurances Formation continue
901122 TN1+ 1 020€
TN1 + 2 300€
/ TN1 + 1 020€
TN1 + 2 300€
/
INSTITUT DE DROIT ET D’ECONOMIE DES AFFAIRES (IDEA)
DU - Diplôme juriste d’affaires
901120
TN1 + 900€ / TN1 + 900€ /
DU – Diplôme juriste droit public des affaires
niveau 1
TN1 + 900€
/ TN1 + 900€ /
DU - Diplôme de Juriste Conseil d’Entreprise
(DJCE)
TN1 + 900€ /
TN1 + 900€ /
DU Diplôme juriste droit public des affaires
niveau master
TN1 + 900€
/ TN1 + 900€ /
INSTITUT DE DROIT DE L’ART ET DE LA CULTURE (IDAC)
DU professions du marché de l’art
901126
TN1 + 1 300€
/
TN1 + 1 300€ /
DU professions du cinéma, de l’audiovisuel et
du multimédia
TN1+ 1 300€
/ TN1 + 1 300€ /
ENSEIGNEMENT A DISTANCE (EAD) – SCIENCE POLITIQUE
Master 2 à distance - E.learning
Mention : Relations internationales
Master Relations internationales 2ème
année
Parcours :
- Sécurité Internationale et Défense (SID)
- Relations Internationales et Diplomatie (RID)
- Gestion de Programmes Internationaux,
Intergouvernementaux et Non Gouvernementaux
(GPI-ING)
- Intelligence Stratégique et Risques Internationaux
(ISRI)
901130
Formation continue
A/pour les étudiants qui disposent d’une
prise en charge financière par une structure
tiers :
TN2 + 3 100€ à distance
B/pour les étudiants qui ne disposent pas
d’une prise en charge financière par une
structure tiers, réduction de 50% du tarif
possible sur demande de l’intéressé soit :
TN2 + 1 550€ à distance
/
/
Formation continue
A/ pour les étudiants qui disposent d’une
prise en charge financière par une
structure tiers :
TN2 + 3 900€ à distance
B/pour les étudiants qui ne disposent pas
d’une prise en charge financière par une
structure tiers, réduction de 50% du tarif
possible sur demande de l’intéressé, soit :
TN2 + 1 950€ à distance
/
/
INSTITUT DE FORMATION ET DE RECHERCHE SUR LES ORGANISATIONS SANITAIRES ET SOCIALES (IFROSS)
DU – Droit, expertise et soins
Formation continue (sur 1 an)
901124
TN1 + 3 200€ / TN1 + 3 200€ /
DU – Qualité, évaluation et management de projet
dans les structures sanitaires et sociales
Formation continue (sur 1 an)
TN1 + 3 200€ / TN1 + 3 200€ /
DU – Management Restauration Nutrition
Formation continue (sur 4 mois)
TN1 + 2 500€ / TN1 + 2 500€ /
DU – Management médical et des risques dans les
structures sanitaires et médico-sociales
Formation continue
TN1 + 2 000€ / TN1 + 2 000€ /
DU – Pharmacien – Manager
Formation continue
/ / TN1 + 4 300€ /
Master 1 - Management des Pôles Hospitaliers et
des fonctions transversales
Formation continue
/
/ TN2 + 4 000 € la 1ère
année
TN2 + 2 100€ la 2ème
année
/
Master 1 – Direction, organisation et stratégie des
structures sanitaires et sociales
Formation continue – 18 mois
TN2 + 3 050€ la 1ère
année
TN2 + 3 050€ la 2ème
année
/ TN2 + 4 000€ la 1ère
année
TN2 + 2 100€ la 2ème
année
/
Master 2 - Contrôle de gestion sanitaire et social
Formation continue – 18 mois
TN2 + 3 200€ la 1ère
année
TN2 + 3 200€ la 2ème
année
/ TN2 + 4 000€ la 1ère
année
TN2 + 2 400€ la 2ème
année /
Master 2 – Direction, organisation et stratégie des
structures sanitaires et sociales
Formation continue – 18 mois
TN2 + 3 200€ la 1ère
année
TN2 + 3 200€ la 2ème
année
/ TN2 + 4 000€ la 1ère
année
TN2 + 2 400€ la 2ème
année /
Master 2 – Management des Pôles Hospitaliers et
des fonctions transversales
Formation continue - 18 mois
TN2 + 3 200€ la 1ère
année
TN2 + 3 200€ la 2ème
année
/ TN2 + 4 000€ la 1ère
année
TN2 + 2 400€ la 2ème
année
/
Master 2 – Management stratégique des risques et
de la qualité
Formation continue – 18 mois
TN2 + 3 200€ la 1ère
année
TN2 + 3 200€ la 2ème
année
/ TN2 + 4 000€ la 1ère
année
TN 2 + 2 400€ la 2ème
année /
Module de formation permanente de 3 jours
Module de formation permanente de 4 jours
Module de formation permanente de 5 jours
Validation des acquis de l’expérience (VAE)
900€ le module
950€ le module
1 000€ le module
1 500€ la demande de validation
/
/
/ 120€ frais de dossier
900€ le module
950€ le module
1 000€ le module
1 500€ la demande de validation
/
120€ frais de
dossier
FACULTE DE DROIT
DU – LL.M in International and European Business
Law
En présentiel
901101
CLLM
TN1 + 10 000€ pour 1 an
(dès septembre 2015 ou dès janvier 2016)
Versement d’un acompte non remboursable
de 20% à la réception de la lettre de
confirmation d’admission
(juillet 2015 ou novembre 2015)
TN1 + 5 000€ pour 1 semestre
(dès septembre 2015 ou dès janvier 2016)
Versement d’un acompte non remboursable
de 20% à la réception de la lettre de
confirmation d’admission
(juillet 2015 ou novembre 2015)
Module (un cours de 18H) : 2 000€
/
/
/
TN1 + 10 000€ pour 1 an
(dès septembre 2016 ou dès janvier 2017)
Versement d’un acompte non
remboursable de 20% à la réception de la
lettre de confirmation d’admission
(juillet 2016 ou novembre 2016)
TN1 + 5 000€ pour 1 semestre
(dès septembre 2016 ou dès janvier 2017)
Versement d’un acompte non
remboursable de 20% à la réception de la
lettre de confirmation d’admission
(juillet 2016 ou novembre 2016)
Module (un cours de 18H) : 2 000€
/
/
/
DU – Postgraduate Diploma in International and
European Business Law
En présentiel
Gratuit pour les étudiants d’échange
préalablement inscrits en DEUF
/ Gratuit pour les étudiants d’échange
préalablement inscrits en DEUF ou
en DU LL.M in International and
European Business Law (1 semestre)
/
DU vocabulaire juridique en allemand
901101C
TN1 + 200€ (1ère
année)
TN1 + 200€ (2ème
année)
/
TN1 + 200€ (1ère
année)
TN1 + 200€ (2ème
année)
/
DU Professionnels du droit
A distance – Formation initiale
901101
CCDN
1 300€ la 1ère
année / 1 300€ la 1ère
année /
DU Professionnels du droit
A distance – Formation continue
TN1 + 3 500€ la 1ère
année / TN1 + 3 500€ la 1ère
année /
DU de préparation aux études de droit en français
A distance
350€
Pour les étudiants inscrits dans un diplôme
délocalisé de l’Université Lyon 3
950€
Pour les étudiants inscrits ou ayant été
inscrits dans une université étrangère et
n’ayant aucune inscription à l’Université
Lyon 3
200€ par an soit 800€ pour les 4 années :
2015/2016-2016/2017-2017/2018-
2018/2019 pour les étudiants égyptiens
/ 350€
Pour les étudiants inscrits dans un
diplôme délocalisé de l’Université Lyon 3
950€
Pour les étudiants inscrits ou ayant été
inscrits dans une université étrangère et
n’ayant aucune inscription à l’Université
Lyon 3
200€ par an soit 800€ pour les 4 années :
2016/2017-2017/2018-2018/2019-
2019/2020 pour les étudiants égyptiens
/
Certification C2i niveau 2 – Métiers du Droit
Gratuit pour les étudiants inscrits durant
l’année en cours à l’Université LYON 3
50€ pour les étudiants inscrits durant
l’année en cours dans une autre Université
400€ pour les autres
/ Gratuit pour les étudiants inscrits durant
l’année en cours à l’Université LYON 3
50€ pour les étudiants inscrits durant
l’année en cours dans une autre Université
400€ pour les autres
/
AUTRES
DU droit notarial international
x
TN2 + 3 500€ la 1ère
année
TN2 + 3 500€ la 2ème
année
Les TN2 reviennent à l’Université LYON 3
Les frais d’inscription (3 500€) reviennent
au CFPN
/ TN2 + 3 500€ la 1ère
année
TN2 + 3 500€ la 2ème
année
Les TN2 reviennent à l’UniversitéLYON3
Les frais d’inscription (3 500€) reviennent
au CFPN
/
DU religion, liberté religieuse et laïcité
Tarif : 1 500€
Tarif réduit pour les étudiants de LYON 3
et de l’Université Catholique : 900€
Tarif formation continue par module : 350€
Tarif auditeur libre par module : 250€
Tarif étudiant par module : 125€
Tous ces tarifs sont perçus par l’Université
Catholique
/ Tarif : 1 500€
Tarif réduit pour les étudiants de LYON 3
et de l’Université Catholique : 250€
Tarif formation continue par module :
350€
Tarif agent public de l’Etat et des
collectivités : 750€
Tous ces tarifs sont perçus par
l’Université Catholique
/
N : Point 8h - Faculté de Droit - tarifs FC dans rép. Tarifs formations et taux rémunérations. 29/06/2016 - 1 -
TARIFS DES ACTIONS DE LA FORMATION APPLIQUEE CONTINUE
Année 2016-2017
II – INSCRIPTIONS DE FORMATION INITIALE AU TITRE DE LA FORMATION CONTINUE
POUR LES REPRISES D’ETUDES FINANCEES - 2016-2017
VENTILATION DE LA TARIFICATION :
1° la part réservée aux services centraux : les droits nationaux d’inscription de formation initiale
2° la part revenant à FC3 :
Pour les diplômes : 310 €
Pour les modules de diplôme : 8 % du montant total
3° la part revenant aux U.F.R.
N : Point 8h - Faculté de Droit - tarifs FC dans rép. Tarifs formations et taux rémunérations. 29/06/2016 - 2 -
Faculté de Droit :
Licence : 152 €
Master 1ère
année : 152 €
Master 2 Recherche : 152 € Cette part sera divisée par deux pour les demandeurs d'emploi avec possibilité pour le Doyen d'exonérer les
demandeurs d'emploi après examen de leur dossier.
Licence professionnelle Métiers du Notariat en présentiel 2 000 € (y compris la part revenant à la FC3) + les droits nationaux d’inscriptions
Master 2 Professionnel : 3 780 € (y compris la part revenant à la FC3) + les droits universitaires
Chaque module de Master 2 professionnel peut être délivré au tarif de 12,20 €/h
Sauf Master 2 contrats publics : 3 049 € (congés formations, entreprises) 1 830 € (demandeurs d’emploi)
(y compris la part revenant à la FC3) + les droits universitaires Chaque module de ce Master 2 professionnel peut être délivré au tarif de 9,15 €/h.
N : Point 8h - Faculté de Droit - tarifs FC dans rép. Tarifs formations et taux rémunérations. 29/06/2016 - 3 -
IDEA :
Master 1 Droit des Affaires et fiscalité et Diplôme de Juriste d'Affaires : 4000 € (y compris la part revenant à la FC3) + les droits universitaires
Master 1 Droit Public des Affaires et Diplôme de Juriste Droit Public des Affaires : 4000 € (y compris la part revenant à la FC3) + les droits universitaires
Master 2 professionnel Droit des Affaires et Fiscalité en formation permanente sur 2 ans : Pour une inscription au titre de 2016.2017 : 6 000 € + les droits universitaires par thème : 1 500 € le thème
Master 2 professionnel Droit Social et Relations du Travail en formation permanente sur 2 ans : Pour une inscription au titre de 2016.2017 : 6 000 € + les droits universitaires par module : 1 500 € le module
D.J.C.E. en formation continue : 4 300 € + les droits universitaires
N : Point 8h - Faculté de Droit - tarifs FC dans rép. Tarifs formations et taux rémunérations. 29/06/2016 - 4 -
III – INSCRIPTIONS DE FORMATION INITIALE AU TITRE DE LA FORMATION CONTINUE
POUR LES REPRISES D’ETUDES NON FINANCEES - 2016-2017
Seules les inscriptions de reprise d’études non financées exigeant un contrat de formation professionnelle pour ingénierie
spécifique, sont gérées par la FC 3 (Pôle emploi par exemple)
En contrepartie, le stagiaire verse : 310 € en frais de gestion à la FC3
et les droits nationaux d’inscription
c:TAUX DE REMUNERATIONS 16-17 Rép. formulaire
Le 4 avril 2016
TAUX HORAIRES DE REMUNERATIONS DES INTERVENANTS
de la FC3 Langues | Lettres | Philosophie
de l'UNIVERSITE JEAN MOULIN LYON 3
Pour l’année universitaire 2016-2017
De septembre 2016 à août 2017
DOMAINES
D'INTERVENTION
N°
DOMAINE
2011-2012
2012-2013 2013-2014 2014-2015 2015-2016 2016-2017
LANGUES
TD
01
40,50 €
41 €
41 €
41 €
41 €
41 €
CYCLES CULTURELS -
CONFERENCES
CM
03
63,50 €
64 €
64 €
64 €
64 €
64 €
D. A. E. U. (Diplôme d'Accès aux Etudes Universitaires)
TD
04
46 €
46 €
46 €
46 €
46 €
46 €
AUTRES TYPES DE REMUNERATIONS :
- FORFAIT : article 6 du décret n° 85-1118 du 18 octobre 1985.
- Paiement sur FACTURES et CONVENTIONS : tarif négocié selon types d’interventions proposés. Pour information rappel des taux de rémunération des heures complémentaires en vigueur :
CM = 61,35 €
TD = 40,91 €
TP = 27,26 €
N : TARIFS DES ACTIONS Fac des langues 16-17 (2) dans rép. Tarifs formations et taux rémunérations. 13/05/2016 - 1 -
TARIFS DES ACTIONS DE FORMATION de la FC3 Langues | Lettres | Philosophie
Année 2016-2017
I - CYCLES SPECIFIQUES DE FORMATION CONTINUE
TITRE STAGE ANNEE 2015-2016 ANNEE 2016-2017
INDIVIDUEL ENTREPRISE INDIVIDUEL ENTREPRISE
ANGLAIS, ALLEMAND,
ESPAGNOL, ITALIEN Extensif 50 h
420 € 735 € 390 € 705 €
Préparation au TOEIC 21 h
300 € 410 € 300 € 410 €
Stage intensif de langue en mini
groupe 15h
500 € 670 € 500 € 670 €
Cours individuels de langues 10h
650 € 800 € 650 € 800 €
Anglais des affaires
10 % de réduction à partir du 3ème
atelier
130 €/atelier 175 €/atelier 130 €/atelier 175 €/atelier
Certificat d’initiation langue et culture
semestre 2 30 h
- avec diplôme 280 € + Droits d'Ins.univ.
400 € + Droits d'ins.univ
150 € + Droits
d'Ins.univ.
250 € + Droits
d'Ins.univ.
- sans diplôme 280€ 400€
150 € 250 €
D.U.de Langue et culture
Niveau A1-A2, semestres 1 et 2 72 h
- avec diplôme 280 € + Droits d'Ins.univ.
400 € + Droits d'ins.univ
300 € + Droits
d'Ins.univ.
450 € + Droits
d'Ins.univ.
- sans diplôme 280€ 400€
300 € 450 €
N : TARIFS DES ACTIONS Fac des langues 16-17 (2) dans rép. Tarifs formations et taux rémunérations. 13/05/2016 - 2 -
Niveau B1-B2, semestres 1 et 2 72 h
- avec diplôme 280 € + Droits d'Ins.univ.
400 € + Droits d'ins.univ
300 € + Droits
d'Ins.univ.
450 € + Droits
d'Ins.univ.
- sans diplôme 280€ 400€
300 € 450 €
D.U. d’histoire et littérature indiennes en 3 ans
Par année
- avec diplôme 280 € + Droits d'Ins.univ.
400 € + Droits d'ins.univ
280 € + Droits
d'Ins.univ.
400 € + Droits
d'ins.univ
- sans diplôme 280€ 400€
280€ 400€
DU culture et langue romanes
(espagnol ou italien) 60h/an
X + droits
universitaires
X + droits
universitaires
Travailler avec la Chine 1 jour
500 € 500 €
Travailler avec le Japon 1 jour
500 € 500 €
Travailler avec la Corée : maîtrise
des codes socio-culturels 2 jours
900 € 900 €
L’Allemagne, un partenaire
économique méconnu ? 1 jour
500 € 500 €
Communiquer efficacement avec
des partenaires allemands 2 jours
900 € 900 €
Partir travailler en entreprise en
Allemagne : comment réussir son
installation ? 2 jours
900 € 900 €
Formations interculturelles avec
d’autres pays 1 jour
500 € 500 €
Formations interculturelles avec
d’autres pays 2 jours
900 € 900 €
N : TARIFS DES ACTIONS Fac des langues 16-17 (2) dans rép. Tarifs formations et taux rémunérations. 13/05/2016 - 3 -
STAGE INTRA-ENTREPRISE
INSCRIPTIONS MULTIPLES EN
PROVENANCE D'UNE MEME
STRUCTURE
SUR DEVIS ET CONVENTION SPECIFIQUE
SUR DEVIS ET CONVENTION SPECIFIQUE
SUR DEVIS ET CONVENTION SPECIFIQUE
SUR DEVIS ET CONVENTION SPECIFIQUE
Le tarif individuel des formations proposées par la FC3 est aussi applicable aux personnes dont tout ou partie de la formation est financée par un organisme à caractère social dans le cadre de ses missions de soutien au public en difficulté.
GRATUITES ET REDUCTIONS Gratuité, dans la limite des places disponibles, pour une inscription en cycle culturel pour le personnel administratif et enseignant statutaire de l'Université Lyon 3. Demi-tarif pour les étudiants de Lyon 3 dans la limite des places disponibles, sauf pour les cours intensifs, individuels de langue et DU : inscription plein tarif.
REMBOURSEMENTS
Toute demande de remboursement de la part d’un stagiaire fera l’objet d’une retenue de 20 % du montant de l’inscription augmentée du prorata du nombre d’heures de cours suivies.
N : TARIFS DES ACTIONS Fac des langues 16-17 (2) dans rép. Tarifs formations et taux rémunérations. 13/05/2016 - 4 -
II – INSCRIPTIONS DE FORMATION INITIALE AU TITRE DE LA FORMATION CONTINUE
POUR LES REPRISES D’ETUDES FINANCEES - 2016-2017
VENTILATION DE LA TARIFICATION :
1° la part réservée aux services centraux : les droits universitaires de formation initiale
2° la part revenant à la FC3 :
Pour les diplômes : 350 €
Pour les modules de diplôme : 8 % du montant total
3° la part revenant aux U.F.R.
- Faculté des Langues :
Licence : 500 €/an
Master : 1 500 €/an
Préparation Concours : CAPES – AGREGATION : 1 500 €
Chaque module de Licence peut être délivré au tarif de 9,15 €/h.
Chaque module de Master peut être délivré au tarif de 15 €/h.
N : TARIFS DES ACTIONS Fac des langues 16-17 (2) dans rép. Tarifs formations et taux rémunérations. 13/05/2016 - 5 -
III – INSCRIPTIONS DE FORMATION INITIALE AU TITRE DE LA FORMATION CONTINUE
POUR LES REPRISES D’ETUDES NON FINANCEES - 2016-2017
Seules les inscriptions de reprise d’études non financées exigeant un contrat de formation professionnelle pour ingénierie
spécifique, sont gérées par la FC3
En contrepartie, le stagiaire verse : 300€ en frais de gestion à la FC3.
et les droits d’inscription universitaires.
Service des relations internationales Màj 17/06/2016
RÈGLES D’ATTRIBUTION DES BOURSES
POUR UNE MOBILITÉ D’ETUDES EN 2016-2017 Avis favorable en CFVU du 21 juin 2016
RÈGLE GENERALE D’ATTRIBUTION DES BOURSES D’ÉTUDES
Les bourses de mobilité sont attribuées dans la limite de l’enveloppe dont bénéficie l’Université.
Le dossier de candidature doit être déposé au Service des Relations Internationales avant le début de la
mobilité.
Seule la bourse AMI est cumulable avec la bourse Erasmus+ Mobilité d’études ou avec la bourse
Explora’Sup. En effet en raison d’une diminution de l’enveloppe dont l’université dispose pour 2016-2017,
la bourse Erasmus+ Mobilité d’études et la bourse Explora’Sup ne sont plus automatiquement cumulables.
1. BOURSE ERASMUS+ MOBILITÉ D’ÉTUDES
Critères d’éligibilité
- Effectuer une mobilité d’études d’une durée de 3 à 12 mois.
- Ne pas dépasser 12 mois de mobilité d’études financés par cycle (licence et master), formation et
stage cumulés.
- Effectuer sa mobilité dans un pays participant du programme Erasmus+.
- Ne pas effectuer sa mobilité dans le cadre d’une césure
Règles d’attribution
La mobilité est financée en fonction du pays de destination selon le cadre établi par la Commission
Européenne :
Groupe Pays 1 : Autriche, Danemark, Finlande, Irlande, Italie, Lichtenstein, Norvège, Royaume-Uni, Suède.
Groupe Pays 2 : Allemagne, Belgique, Croatie, Chypre, Espagne, Grèce, Islande, Luxembourg, Pays-Bas,
Portugal, République Tchèque, Slovénie, Turquie.
Groupe Pays 3 : Bulgarie, Estonie, Ex République Yougoslave de Macédoine, Hongrie, Lettonie, Lituanie,
Malte, Pologne, Roumanie, Slovaquie.
Le montant de la bourse est le suivant :
200 € par mois au prorata du nombre de jours (9 mois maximum), pour les pays du Groupe 1.
150 € par mois au prorata du nombre de jours (9 mois maximum), pour les pays du Groupe 2 ou 3.
Les étudiants en situation de handicap doivent se rapprocher du Service des relations internationales pour
déposer un dossier spécifique.
2. BOURSE EXPLORA’SUP
Critères d’éligibilité
- Avoir validé 2 semestres d’études supérieures en Auvergne-Rhône-Alpes.
- Partir en mobilité au minimum 2 mois.
- Ne pas partir dans son pays d’origine (si l’étudiant est étranger).
- Ne pas effectuer sa mobilité dans le cadre d’une césure
- Ne pas dépasser 48 semaines de mobilité financées, tout cycle confondu (licence et master).
Service des relations internationales Màj 17/06/2016
Règles d’attribution
Si la mobilité a lieu hors Europe1 :
L’étudiant reçoit 10 semaines de bourse pour une mobilité d’un semestre.
L’étudiant reçoit 21 semaines de bourse pour une mobilité d’une année.
Si la mobilité a lieu en Europe2 :
L’étudiant ne perçoit pas de bourse.
Si la Région Auvergne-Rhône-Alpes attribue une enveloppe supplémentaire en septembre 2016, les règles
d’attribution seront adaptées pour redistribuer les nouveaux fonds.
La Région a fixé le montant de la bourse à 95 € par semaine.
Une aide forfaitaire de 530 € est allouée en complément pour les étudiants boursiers sur critères sociaux
(échelon zéro compris) l'année précédant leur mobilité et/ou l'année de la mobilité.
Une aide forfaitaire de 530 € est allouée en complément pour les étudiants en situation de handicap.
3. AIDE À LA MOBILITÉ INTERNATIONALE (AMI)
Critère d’éligibilité
- Bénéficier d’une bourse d’enseignement supérieur sur critères sociaux pour l’année de la mobilité
(y compris échelon 0) ou d'une aide d'urgence annuelle.
- Préparer un diplôme national relevant de la compétence du ministère chargé de l'enseignement
supérieur.
- Ne pas bénéficier d'une aide à la mobilité internationale cumulée supérieure à neuf mois au cours
de l'ensemble des études supérieures,
Règles d’attribution
La bourse est forfaitaire, l’étudiant perçoit 800 €, quelque soit la durée de sa mobilité.
Les versements de la bourse AMI sont effectués selon les règles suivantes :
- Les étudiants partant seulement au semestre d’automne perçoivent 800 € en janvier.
- Les étudiants partant à l’année perçoivent les 800 € en un ou deux versements en janvier et/ou en
avril.
- Les étudiants partant seulement au semestre de printemps perçoivent les 800 € en avril.
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