guide méthodologique destiné aux etablissements d...
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SERVICE DHYGIENE ETDEPIDEMIOLOGIE
SECTEUR EHPAD
Guide mthodologique destin aux Etablissements dHbergementpour Personnes ges Dpendantes
Juin 2009
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Ce guide dcrit lensemble des dispositions permettant dassurer la gestion du
risque li aux lgionelles en EHPAD.
Il constitue une aide mthodologique favorisant lapplication de la circulaire n
DGS/SD7A/DHOS/E4/DGAS/SD2/2005/493 du 28 octobre 2005 relative la prvention
du risque li aux lgionelles dans les tablissements sociaux et mdico-sociaux
dhbergement pour personnes ges.
Sur le Cd Rom accompagnant ce guide de gestion du risque li aux lgionelles,
vous trouverez :
- le document complet sous format numrique,
- les documents assortis du logo , destins tre reproduits ou adapts en
vue de llaboration de votre carnet sanitaire.
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COMITE DE REDACTION
Monsieur G. ALLIGIER DDASS Sant Environnement
Madame Le Docteur N. ARMAND Centre Hospitalier de Valence
Madame C. COMTE Hpital local de Tournon
Madame C. FAURE Centre Hospitalier de Valence
Monsieur C. LAMBERT Laboratoire CERES
Madame A. MERCUROL DDASS Sant Environnement
Madame M. ROCHE Centre Hospitalier de Valence
Madame V. SIBUT Centre Hospitalier de Valence
COMITE DE RELECTURE
Madame B. VITRY DDASS Sant Environnement
Monsieur le Docteur HAJJAR Centre Hospitalier de Valence
REMERCIEMENTS
Le comit de rdaction remercie, tout particulirement, pour leur travail de mise enforme :
Madame S. PRADON Centre Hospitalier de Valence
Mademoiselle J. SERVIEN-REY DDASS Sant Environnement
Ainsi que Monsieur B.LEONARD pour sa participation.
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Guide de gestion du risque li aux lgionelles en EHPAD- 1 -
SOMMAIRE
PARTIE I - CONNAISSANCE DU RESEAU DEAU SANITAIRE p. 05
1. PRESENTATION DE LETABLISSEMENT p. 06
1.1. RENSEIGNEMENTS ADMINISTRATIFS p. 06
1.2. INTERVENANTS p. 07
1.2.1. Intervenants internes p. 071.2.2. Intervenants externes p. 08
1.3. GROUPE EAU p. 091.4. CELLULE DE CRISE p. 09
2. LES INSTALLATIONS p. 10
2.1. CONNAISSANCE DES INSTALLATIONS DE PRODUCTION ET DE DISTRIBUTION DE LEAUFROIDE SANITAIRE ET DE LEAU CHAUDE SANITAIRE - ETAT DES LIEUX p. 10
2.1.1. Alimentation en eau de ltablissement p. 102.1.2. Distribution deau froide sanitaire p. 112.1.3. Distribution deau chaude sanitaire p. 13
2.2. DIAGNOSTIC DU RESEAU p. 162.3. PLAN DES RESEAUX p. 16
PARTIE II - ORGANISATION INTERNE DE LA GESTION DU RISQUELIE AUX LEGIONELLES p. 17
1. PRESENTATION p. 18
2. MAINTENANCE ET SURVEILLANCE DES INSTALLATIONS p. 18
2.1.MAINTENANCE DES INSTALLATIONS p. 18
2.1.1. Maintenance des installations de production p. 182.1.2. Maintenance des installations de distribution p. 20
2.2.SURVEILLANCE DES INSTALLATIONS p. 22
2.2.1. La surveillance physique p. 222.2.2. La surveillance analytique p. 26
2.3. TRAVAUX REALISES SUR LE RESEAU DEAU SANITAIRE p. 26
3. GESTION DES NON CONFORMITES p. 27
3.1.PROCEDURE DE GESTION DUNE CONTAMINATION DE RESEAU DEAU CHAUDE SANITAIREEN LEGIONELLES EN EHPAD p. 27
3.2. FICHE DE SIGNALEMENT AU SERVICE SANTE ENVIRONNEMENT DE LA DDASS p. 283.3.IMPORTANCE DUN DIAGNOSTIC DE RESEAU p. 28
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Guide de gestion du risque li aux lgionelles en EHPAD- 2 -
PARTIE III - FICHES OUTILS p. 29
1. OUTILS DE TRAABILITE DES MAINTENANCES DES INSTALLATIONS DE PRODUCTIONET DE DISTRIBUTION DEAU SANITAIRE p. 30
A. Suivi des maintenances hebdomadaires p. 30
B. Suivi des maintenances mensuelles p. 31
C. Suivi des maintenances trimestrielles p. 32
D. Suivi des maintenances semestrielles p. 33
E. Suivi des maintenances annuelles p. 34
F. Relev des TH de ladoucisseur p. 35
G.Relev des compteurs deau p. 37
H. Surveillance des tempratures EFS p. 38
I. Suivi de traitement : chlore p. 39
2. OUTILS DE TRAABILITE DES ACTIONS DE SURVEILLANCE p. 40
J. Surveillance des tempratures - Dpart et Retour de boucle ECS1er et 2nd semestre p. 40
K. Surveillance des tempratures aux points dutilisation p. 44
L. Surveillance de leau chaude un point homogne : temprature et aspect p. 46
3. PROCEDURE DENTRETIEN DE LA ROBINETTERIE p. 48
4. PROCEDURE DE PRELEVEMENTS POUR RECHERCHE DE LEGIONELLES p. 50
5. PROCEDURE DECOULEMENT DEAU p. 53
6. TABLEAU RECAPITULATIF DES RESULTATS DE PRELEVEMENTSPOUR RECHERCHE DE LEGIONELLES p. 54
7. DESCRIPTION DES TRAVAUX, MODIFICATIONS, RENOVATIONS REALISES p. 55
8. CAHIER DES CHARGES POUR LA REALISATION DUN DIAGNOSTIC DE RESEAU DEAU p. 56
9. FICHE DE SIGNALEMENT A LA DDASS EN CAS DE CONTAMINATION DU RESEAUDEAU PAR LEGIONELLA PNEUMOPHILA p. 57
10. MESSAGE DINFORMATION DESTINE AUX RESIDENTS ET AUX FAMILLES p. 59
11. SUIVI DU PLAN DACTION ISSU DUN DIAGNOSTIC DE RESEAU p. 60
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Guide de gestion du risque li aux lgionelles en EHPAD- 3 -
ANNEXES p.61
CONTACTS UTILES p. 62
LISTE INDICATIVE ET NON EXHAUSTIVE DES LABORATOIRES COMPETENTSPOUR LES PRELEVEMENTS ET LES ANALYSES POUR RECHERCHE DE LEGIONELLES p. 62
LISTE INDICATIVE ET NON EXHAUSTIVE DES PRESTATAIRES DE DIAGNOSTIC OU DETRAITEMENT DES CONTAMINATIONS DES RESEAUX DEAU CHAUDE SANITAIREPAR LES LEGIONELLES p. 63
REGLEMENTATION p. 64
REFERENTIELS TECHNIQUES p. 64
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Guide de gestion du risque li aux lgionelles en EHPAD- 4 -
GLOSSAIRE
A.S. Aide Soignante
A.S.H. Agent de Service Htelier
C.A.T. Conduite tenir
T Diffrentiel de temprature de leau chaude sanitaire entre le dpart deboucle et le retour de boucle gnral
D.D.A.S.S. Direction Dpartementale des Affaires Sanitaires et Sociales
E.C.S. Eau Chaude Sanitaire
E.F.S. Eau Froide Sanitaire
E.H.P.A.D. Etablissement dHbergement pour Personnes Ages Dpendantes
E.O.H. Equipe Oprationnelle dHygine
I.D.E. Infirmier(e) Diplm(e) dEtat
I.n.V.S Institut de Veille Sanitaire
Lp Legionella pneumophila
Legionella sp. Legionella species
UFC / l Unit Formant Colonie par litre
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Guide de gestion du risque li aux lgionelles en EHPAD- 5 -
PARTIE I - CONNAISSANCE DU RESEAU DEAU SANITAIRE
1. PRESENTATION DE LETABLISSEMENT p. 06
1.1. RENSEIGNEMENTS ADMINISTRATIFS p. 06
1.2. INTERVENANTS p. 07
1.2.1. Intervenants internes p. 07
1.2.2. Intervenants externes p. 08
1.3. GROUPE EAU p. 09
1.4. CELLULE DE CRISE p. 09
2. LES INSTALLATIONS p. 10
2.1. CONNAISSANCE DES INSTALLATIONS DE PRODUCTION ET DE DISTRIBUTION DE LEAUFROIDE SANITAIRE ET DE LEAU CHAUDE SANITAIRE - ETAT DES LIEUX p. 10
2.1.1. Alimentation en eau de ltablissement p. 10
2.1.2. Distribution deau froide sanitaire p. 11
2.1.3. Distribution deau chaude sanitaire p. 13
2.2. DIAGNOSTIC DU RESEAU p. 16
222...333... PLAN DES RESEAUX p. 1
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Guide de gestion du risque li aux lgionelles en EHPAD- 6 -
1. PRESENTATION DE LETABLISSEMENT
1.1. RENSEIGNEMENTS ADMINISTRATIFS1
Nom de ltablissement : |__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__|
Statut juridique : |__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__|
Adresse : |__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__|
Code Postal : |__/__/__/__/__|
Commune : |__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__|
: |__/__|__/__|__/__|__/__|__/__| Fax : |__/__|__/__|__/__|__/__|__/__|
@ :
Directeur : |__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__|
Gestionnaire : |__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__|
Nombre de btiments : |__/__/__|
Btiment 1
Nom :
Nombre de lits : |__/__/__/__/__|
Btiment 2
Nom :
Nombre de lits : |__/__/__/__/__|
Nombre de places ambulatoires : |__/__/__/__/__|
Nombre de professionnels : |__/__/__/__/__|
Mdecin coordonnateur : |__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/__|
: |__/__|__/__|__/__|__/__|__/__| Fax : |__/__|__/__|__/__|__/__|__/__|
@ :
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Guide de gestion du risque li aux lgionelles en EHPAD- 7 -
1.2. INTERVENANTS
1.2.1. Intervenants internes
Nom Fonction / Qualification / Fax @
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Guide de gestion du risque li aux lgionelles en EHPAD- 8 -
1.2.2. Intervenants externes
Socit / Fax @ Domaine dintervention
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Guide de gestion du risque li aux lgionelles en EHPAD- 9 -
1.3. GROUPE EAU
Il est conseill de constituer un Groupe Eau dont les objectifs sont les suivants :
Mettre en place le carnet sanitaire ; Assurer le suivi du carnet sanitaire ; Etablir le plan de surveillance du rseau deau ; Faire un bilan des actions menes et des rsultats obtenus ; Participer la cellule de crise en cas de non-conformit et mettre en place un plan
daction.
Composition :
Membres Permanents Membres invits
Reprsentant lgal de ltablissement Equipe Oprationnelle dHygine Mdecin coordonnateur Responsable technique Infirmier (e) Diplm (e) dEtat :
I.D.E. coordinateur Ou Cadre
Reprsentant du Laboratoiredanalyses
Reprsentant de la DDASS, serviceSant Environnement
Et toute personne pouvant apporterune aide technique
1.4. CELLULE DE CRISE
Le directeur de ltablissement, dans le cadre du Plan Bleu, met en place une cellule de crise. Ilen dfinit les missions et nomme ses membres.
Cette cellule est partie intgrante de lorganigramme de ltablissement et peut tre mobilisetrs rapidement.
Les membres du Groupe Eau qui ne font pas partie de la cellule de crise peuvent tre invits y participer en cas dvnement indsirable pouvant faire courir un risque sanitaire auxrsidents. La cellule de crise dfinit le plan daction mis en uvre par le Groupe Eau.
Par souci defficacit, il est propos dannexer au carnet sanitaire la composition de la cellulede crise.
Le Groupe Eau se runit en session plnire une fois par an pour dfinir le programme delanne venir et le bilan de lanne coule. Des sous-groupes de travail sont constitus pourla ralisation des objectifs.
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Guide de gestion du risque li aux lgionelles en EHPAD- 10 -
2. LES INSTALLATIONS
La matrise du risque li aux lgionelles passe par la connaissance de la conception et dufonctionnement des installations de production et de distribution de leau froide sanitaire et deleau chaude sanitaire.
Vous trouverez dans cette partie, remplir par vos soins en interne ou sur la base dundiagnostic de rseau ralis par un prestataire extrieur, les lments renseignerconcernant vos installations. De mme vous adjoindrez vos plans ractualiss votre carnetsanitaire (Cf. 2.3 Plan des rseaux).
2.1. CONNAISSANCE DES INSTALLATIONS DE PRODUCTION ET DE DISTRIBUTION DE LEAUFROIDE SANITAIRE ET DE LEAU CHAUDE SANITAIRE - ETAT DES LIEUX
Ltat des lieux de vos rseaux vous aidera slectionner les Fiches Outils les plusappropries pour raliser votre suivi.
2.1.1. Alimentation en eau de ltablissement
Distribution publique
Forage : voir autorisation prfectorale pour leau usage de consommation humaine
Archivage de lautorisation :
...
Autorisation prfectorale annexe au prsent document
Autre
Descriptif :
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Guide de gestion du risque li aux lgionelles en EHPAD- 11 -
2.1.2. Distribution deau froide sanitaire1
Matriaux constitutifs des rseaux
Cuivre Acier galvanis Inox
PVC Autre
Existence dinterconnexions entre le rseau deau froide sanitaire etdautres rseaux
Non Oui Si oui, localisation : ..
Existence de manchettes tmoins Non Oui
Appareils aliments en eau
Centrales de nettoyage, nettoyeurs pression
Fontaine rfrigre - Nombre : |__|__|
Machine glace - Nombre : |__|__|
Alimentaire : Non Oui
Fontaine dcorative - Nombre : |__|__|
Intrieure Extrieure
Distributeur boisson - Nombre : |__|__|
Frigo amricain - Nombre : |__|__|
Autre : ..
Calorifugeage des canalisations dEF Intgral Partiel Inexistant
Type de traitement (s) install (s) sur le rseau deau froide sanitaire *
Filtration Dsinfection
Nom du produit : .Utilisation : continue discontinue
Adoucissement - Nom du produit : .. Filmogne Nom du produit : .. Autre :
* Les traitements sur l'eau froide des rseaux intrieurs de distribution sont tolrs pour les installations ralisesavant le 22 dcembre 2001, sous rserve que le consommateur final puisse disposer d'une "eau froide non soumise un traitement complmentaire. Dans ce cas, le contrle sanitaire de l'eau du rseau doit tre adapt pour prendreen compte les modifications de qualit induites par le traitement (article R. 1321-53 du Code de la Sant Publique).
RE
SE
AU
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RA
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Guide de gestion du risque li aux Lgionelles en EHPAD
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Mitigeur (s) collectif (s)
Non Oui
Mitigeur (s) au niveau de chaque point dusage (type prciser)
Non Oui
Si Oui, type de mitigeurs prciser :
Changement rgulier des priphriques (pommeaux de douches,flexibles, arateurs)
Non OuiFrquence moyenne : .
Existence de dispositifs de protection contre les retours deau lamontde chaque :
Arrive gnrale deau froide Non OuiInterconnexion entre rseaux Non OuiBtiment Non OuiAppareil aliment par le rseau deau Non OuiDispositif de traitement Non Oui
Mesures de tempratures
Non Oui
Si oui, mesures effectues sur eau froide sanitaire, au niveau :
du rseau des points dusage loigns
Si oui, frquence : .
Vrification de ltat de corrosion des rseaux : manchettes tmoins
Non Oui
Mesures de paramtres physico-chimiques de leau Non Oui
Si oui, lesquels :
TH pH Autre (mtaux) : . Dsinfectant (chlore, autres): ..
DIS
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Guide de gestion du risque li aux Lgionelles en EHPAD
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2.1.3. Distribution deau chaude sanitaire1
Matriaux constitutifs des rseaux
Cuivre Acier galvanis Inox PVC Autre
Existence dinterconnexions entre le rseau dECS et dautresrseaux
Non Oui
Si oui, description : ..
Appareils aliments en eau chaude
Lave-vaisselle - Nombre : |__/__| Lave-linge - Nombre : |__/__| Lave bassin - Nombre : |__/__| Baignoire balnothrapie - Nombre : |__/__| Spa Autres : ..
Calorifugeage des canalisations dECS
Intgral Partiel Inexistant
Cble chauffant
Non Oui
Type de rseau dECS
Linaire Boucl partiellement. Nombre de boucles : .... Boucl intgralement. Si le rseau est boucl, temprature en retour de
boucle et dpart :.. C.
RE
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Guide de gestion du risque li aux Lgionelles en EHPAD
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Type de production dECS
Par capteurs solaires Par accumulation (ballon - nombre : |__|__|) Semi instantane (changeur + ballon < 400 L - nombre : |__|__|) Semi instantane (changeur + ballon > 400 L - nombre : |__|__|) Instantane (changeur - nombre : |__|__||)
Temprature de leau chaude sanitaire en sortie de production : ...C
Ballons
Avec vanne de vidange en point bas
Avec accs (trappe de visite) : Non Oui
Avec purge dair
Type de traitement (s) install (s) sur le rseau deau chaude sanitaire
Adoucissement - Nom du produit : .. Anti-corrosion / filmogne - Nom du produit : Dsinfection :
Nom du produit : .
Utilisation : continue discontinue
Mitigeur (s) collectif (s)
Non Oui
Mitigeur (s) au niveau de chaque point dusage (type prciser)
Non Oui
Changement rgulier des priphriques (pommeaux de douches,flexibles, arateurs, mousseurs)
Non OuiFrquence moyenne : .
Nombre de douches Individuelles |__|__|__| Collectives |__|__|__|
PR
OD
UC
TIO
NT
RA
ITE
ME
NT
SD
IST
RIB
UT
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Guide de gestion du risque li aux Lgionelles en EHPAD
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Existence de dispositifs de protection contre les retours deau lamont de chaque :
Appareil aliment par le rseau deau chaude sanitaire Non OuiDispositif de traitement Non OuiMitigeurs Non Oui
Mesures de tempratures
Non OuiSi oui, mesures effectues sur eau chaude, au niveau :
de la production des points dusage loigns du retour de boucle autre
Si oui, frquence :
Vrification de ltat de corrosion des rseaux sur eau mitige,au niveau des points dusage :
Manchette tmoin : Non Oui
Analyses mtallographiques : Non Oui
Recherche de Legionella pneumophila : Non Oui
Si oui, frquence :
Une fois par an autre
Mesures de paramtres physico-chimiques de leau
Non OuiSi oui, lesquels :
TH pH Silicate Phosphate Dsinfectant (prciser) : .. Autre : .
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Guide de gestion du risque li aux Lgionelles en EHPAD
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2.2. DIAGNOSTIC DU RESEAU
Un diagnostic est une expertise du rseau effectue par un prestataire externe.Une liste non exhaustive de ces prestataires vous est propose en annexe.
Ce diagnostic devient obligatoire dans le cas dune contamination en lgionelles du rseaudeau (Cf. Partie II, chapitre 3. Gestion des non conformits ).
Le diagnostic externe est :
Non ralis
Ralis Date :
Archiv dans :
.
Annex au prsent document
2.3. PLAN DES RESEAUX
Il sagit dun lment essentiel de la gestion du risque li aux Lgionelles. Il mentionne larrivedeau froide gnrale, les diffrentes qualits deau, la configuration de la production, lesbouclages, les lments de rglage, les points deau utiliss, condamns, les douches, lesrobinets,
Il peut tre ralis en interne.
Tous travaux de maintenance, de rnovation, dextension et autres doivent entraner uneractualisation du plan du secteur concern et larchivage dment dat de celui-ci.Un archivage de lancien plan dat doit tre ralis.
Plan actualis : non oui
Plan annex au carnet sanitaire : non oui
Si non, lieu de larchivage :
Ancien plan dat archiv : ..
1Daprs Carnet sanitaire de votre installation deau DDASS et DRASS du Nord Pas De Calais ; Ministre de lemploi de la
cohsion sociale et du logement, Ministre de la sant et des solidarits - novembre 2005
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Guide de gestion du risque li aux Lgionelles en EHPAD
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PARTIE II - ORGANISATION INTERNE DE LA GESTION DU RISQUELIE AUX LEGIONELLES
1. PRESENTATION p. 18
2. MAINTENANCE ET SURVEILLANCE DES INSTALLATIONS p. 18
2.1.MAINTENANCE DES INSTALLATIONS p. 18
2.1.1. Maintenance des installations de production p. 18
2.1.2. Maintenance des installations de distribution p. 20
2.2.SURVEILLANCE DES INSTALLATIONS p. 22
2.2.1. La surveillance physique p. 22
2.2.2. La surveillance analytique p. 26
2.3. TRAVAUX REALISES SUR LE RESEAU DEAU SANITAIRE p. 26
3. GESTION DES NON CONFORMITES p. 27
3.1. PROCEDURE DE GESTION DUNE CONTAMINATION DE RESEAU DEAU CHAUDE SANITAIREEN LEGIONELLES EN EHPAD p. 27
3.2. FICHE DE SIGNALEMENT AU SERVICE SANTE ENVIRONNEMENT DE LA DDASS p. 28
3.3. IMPORTANCE DUN DIAGNOSTIC DE RESEAU p. 28
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Guide de gestion du risque li aux Lgionelles en EHPAD
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1. PRESENTATION
Cette seconde partie a pour objectif de vous guider dans les oprations de maintenance et desurveillance de vos installations de production et de distribution deau sanitaire.
Vous trouverez en Partie III Fiches Outils les lments de traabilit de ces diffrentesoprations.
De faon gnrale, il est ncessaire :
dagir sur la conception et lentretien rgulier de vos rseaux pour viter la stagnation etainsi assurer la bonne circulation de leau,
de lutter contre la corrosion et lentartrage, de maitriser la temprature de leau dans vos installations.
2. MAINTENANCE ET SURVEILLANCE DES INSTALLATIONS
2.1. MAINTENANCE DES INSTALLATIONS
La maintenance des installations de production et de distribution contribue fortement ladiminution du risque li aux lgionelles. Cette maintenance peut se dcomposer en deuxparties distinctes, les installations de production et les installations de distribution.
Les procs verbaux dinterventions de maintenance ralises par des prestataires extrieurssont annexer au carnet sanitaire.
2.1.1. Maintenance des installations de production
Le tableau suivant Oprations de maintenance des installations de production vousfournit les frquences et les actions mener pour une maintenance correcte de vosinstallations de production.
Vous pouvez y indiquer, par action, si celle-ci est dlgue ou assure en interne.Ce tableau vous permet davoir une vision densemble de la maintenance raliser.Il est modulable en fonction de vos installations.
Des tableaux permettant la traabilit des actions de maintenance vous sont propossen Partie III.
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Guide de gestion du risque li aux Lgionelles en EHPAD
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Oprations de maintenance des installations de production deau 1
Intervenant ProtocoleFrquence des actionsdentretien
Semaine Mois Trimestre Semestre AnInt. Ext. Traabilit
Chasse basse ballon (en pointbas)
1 Outil de traabilit A
Mesures des taux de TH 1 Outil de traabilit F
Suivi du traitement Chlore 1 Outil de traabilit I
Vrification des taux detraitement (hors chlore)
1 Outil de traabilit B
Vrification de fonctionnementdes pompes de circulation
1 Outil de Traabilit B
Rinage des by-pass 1 Outil de traabilit B
Vrification de ltat descanalisations : fuites,corrosion extrieure
1 Outil de traabilit C
Manuvre sur les systmesde scurit des ballons purgeschasses
1 Outil de traabilit C
Vrification de ltanchit deschangeurs
1 Outil de traabilit C
Relev des consommationsdeau au niveau descompteurs
1 Outil de traabilit G
Nettoyage et dsinfection dubac saumure deladoucisseur
1 Outil de traabilit D
Mesure des tempratures deleau froide (saison)
1 Outil de traabilit H
Vrification et entretien desdispositifs anti-retour
1 Outil de traabilit D
Vrification de lquilibragedes colonnes distributricesdeau chaude
1 Outil de traabilit E
Etalonnage des thermomtres 1 Outil de traabilit E
Examen des manchettestmoins
1 Outil de traabilit E
Vrification des anodessacrificielles
1 Outil de traabilit E
Vrification des organeshydrauliques et de scurit :vanne purge automatique
1 Outil de traabilit E
Vidange, nettoyage etdsinfection des ballons destockage
1 Outil de traabilit E
Dtartrage des changeurs 1 Outil de traabilit E
Vrification de ltat du ou descompteurs deau
1 Outil de traabilit E
Dsinfection et rinage desrsines et des adoucisseurs
1 Outil de traabilit E
1Daprs Eau des tablissements pour Personnes ges ; Matrise des risques sanitaires - Groupe EAU SANTE- dit par Le L.E.N.
MEDICAL.
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Guide de gestion du risque li aux Lgionelles en EHPAD
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2.1.2. Maintenance des installations de distribution
Le tableau Oprations de maintenance des installations de distribution en pagesuivante, vous fournit les frquences et les actions raliser.Bien que pouvant tre dlgues, ces actions sont majoritairement ralises en interne dans laplupart des EHPAD.
Des tableaux permettant la traabilit des actions de maintenance vous sont proposs enPartie III.
Un mode opratoire concernant laction prioritaire, savoir le nettoyage, dtartrage et ladsinfection des priphriques de distribution (Robinetterie, Flexible, Pommeau de douche,..)vous est galement fourni en Partie III, Fiche Outil n3 Procdure dentretien de larobinetterie .
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Guide de gestion du risque li aux Lgionelles en EHPAD
- 21 -
Oprations de maintenance des installations de distribution de leau1
Intervenant ProtocoleFrquenceconseille des
actions dentretien
Responsablede
linterventionSemaine Mois Trimestre Semestre An
Int. Ext. Traabilit
Ecoulement despoints dusage
1Outil detraabilitA
Vrification de ltatdes canalisations :fuite, corrosionextrieure
1Outil detraabilitC
Entretien de larobinetterie,pommeaux dedouche
1Outil detraabilitD
Vrification desdisconnecteurs(fuites)
1Outil detraabilitD
Vrification de ltatdu calorifugeage
1Outil detraabilitD
Contrle desdisconnecteurs parune personnequalifie
1Outil detraabilitE
Contrle desmitigeurs collectifs
1Outil detraabilitE
Contrle des clapetsanti-retour
1Outil detraabilitE
1Daprs Eau des tablissements pour Personnes ges ; Matrise des risques sanitaires - Groupe EAU SANTE- dit par Le L.E.N.
MEDICAL
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Guide de gestion du risque li aux Lgionelles en EHPAD
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2.2. SURVEILLANCE DES INSTALLATIONS
La surveillance de vos installations est un lment important vous permettant de dtecter leplus tt possible la prsence dun dysfonctionnement.La surveillance prend deux aspects distincts : la surveillance physique et la surveillanceanalytique.
Pour que vos surveillances soient les plus homognes possibles, il convient de dterminer lespoints appropris en fonction de la configuration de votre rseau.Il est conseill lors dune runion du Groupe Eau de dfinir vos points de surveillance. Ils sontle reflet de votre installation ; ce sont des points critiques comme des points reprsentatifs.Le diagnostic de rseau et / ou les plans de rseau sont des aides dcisionnelles.
Il est conseill de retenir minima les points suivants :
Dpart de distribution ECS ;
Retour Gnral de bouclage ;
Rseau boucl :
Un point par zone homogne en terme de qualit deau, savoir, au moins unpoint par boucle (cf. plan de vos installations) ;
Rseau non boucl :
Un point par antenne ;
Le point de distribution le plus loign de votre production deau chaude sanitaire(Cf. plan de vos installations) :
Des points peu utiliss.
2.2.1. La surveillance physique
Elle consiste surveiller ltat de fonctionnement de vos rseaux de production et dedistribution.
Le tableau Actions de surveillance et critres dintervention vous indique la liste despoints de surveillance et les actions correctives mener en cas de dysfonctionnements.
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Guide de gestion du risque li aux Lgionelles en EHPAD
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Actions de surveillance et critres dintervention
Points desurveillance
ActionsFrquencesconseilles
AnomaliesProblmesprobables
Actions prioritaires
Dpart ECSMesure de
TChebdomadaire
Tempratureinfrieure
55C
Problme defonctionnement de
linstallation deproduction.
Faire intervenir lamaintenancetechnique.
Retour ECSMesure de
TChebdomadaire
-Tempratureinfrieure
50C-Diffrence detempratureentre dpart
ECS et retourgnral ECSsuprieure 5C (T > 5)
- Problme decirculation dans le
bouclage.- Problme deretour deau
chaude sur eaufroide.
Dterminer la causedu
dysfonctionnementhydraulique(quilibrage,
entretien) et yremdier. Possibilitde faire appel un
bureau dtude.
Mesures deTC
hebdomadaire
-Tempratureinfrieure
50C-Temps de
stabilisation dela tempraturesuprieur 1
minute.
- Problme decirculation dans laboucle concerne.
- Problme deretour deau
chaude sur eaufroide.
Dterminer la causedu
dysfonctionnementhydraulique(quilibrage,
entretien) et yremdier. Possibilitde faire appel un
bureau dtude
Pointshomognes
ECS
Aspect etcouleur de
leauhebdomadaire
- Eau decouleur rougeou jauntre- Particulesprsentesdans leau
- Problme dequalit des
canalisations,- Problme de
corrosion ou derelargage de
biofilm,- Problme de
qualitdalimentation en
eau deconsommation
humaine- Prsence detravaux sur lerseau ville ou
interne
Dterminer la causede lanomalie
(corrosion, biofilm,qualit de
lalimentationgnrale en eau de
consommationhumaine, travaux)Possibilit de faireappel un bureau
dtude.
-
Guide de gestion du risque li aux Lgionelles en EHPAD
- 24 -
Points desurveillance
ActionsFrquencesconseilles
AnomaliesProblmesprobables
Actions prioritaires
Mesuresde TC
hebdomadaire
-Tempratureinfrieure 50
C-Temps de
stabilisation dela tempraturesuprieur 1
minute.
- Problme decirculation dans
la boucleconcerne
- Problme deretour deau
chaude sur eaufroide.
Dterminer la causedu
dysfonctionnementhydraulique(quilibrage,
entretien) et yremdier. Possibilitde faire appel un
bureau dtude
Points loignsECS
Aspect etcouleur de
leau
hebdomadaire
- Eau decouleur rougeou jauntre- Particules
prsentes dansleau
- Problme dequalit des
canalisations,- Problme de
corrosion ou derelargage de
biofilm,- Problme de
qualitdalimentation
en eau deconsommation
humaine- Prsence detravaux sur lerseau ville ou
interne
Dterminer la causede lanomalie
(corrosion, bio film,qualit de
lalimentationgnrale en eau de
consommationhumaine, travaux)Possibilit de faireappel un bureau
dtude.
Mesures deTC hebdomadaire
- TCsuprieure
25c
- Problme decirculation ou
retour eauchaude sur eau
froide- Problme decalorifugeage
Dterminer la causedu
dysfonctionnementhydraulique(entretien...)
Points loignsEFS
Aspect etcouleur de
leau
- Eau decouleur rougeou jauntre- Particules
prsentes dansleau
- Problme decorrosion ou derelargage du Bio
film
Dterminer la causedu
dysfonctionnementhydraulique(entretien...)
-
Guide de gestion du risque li aux Lgionelles en EHPAD
- 25 -
Points desurveillance
ActionsFrquencesconseilles
AnomaliesProblmesprobables
Actions prioritaires
Mesures deTC
hebdomadaire
Tempratureinfrieure 50
C- Temps de
stabilisation dela tempraturesuprieur 1
minute.
- Problme decirculation dans
la boucleconcerne
- Problme deretour deau
chaude sur eaufroide.
Dterminer la causedu dysfonctionnement
hydraulique(quilibrage,
entretien) et yremdier. Possibilitde faire appel un
bureau dtude
Points peuutiliss ECS
Aspect etcouleur de
leauhebdomadaire
- Eau de couleurrouge oujauntre
- Particulesprsentes dans
leau
- Problme dequalit des
canalisations,- Problme de
corrosion ou derelargage de bio
film,- Problme de
qualitdalimentation en
eau deconsommation
humaine- Prsence detravaux sur lerseau ville ou
interne
Dterminer la causede lanomalie
(corrosion, bio film,qualit de
lalimentationgnrale en eau de
consommationhumaine, travaux)Possibilit de faireappel un bureau
dtude.
NOTA : En ce qui concerne les points peu utiliss, la surveillance est ncessaire.La frquence dcoulement doit tre renforce.
-
Guide de gestion du risque li aux Lgionelles en EHPAD
- 26 -
2.2.2. La surveillance analytique
La circulaire DGS/SD7A/DHOS/E4/DGAS/SD2/2005/493 du 28 octobre 2005 relative laprvention du risque li aux lgionelles dans les tablissements sociaux et mdico-sociauxd'hbergement pour personnes ges, prconise dans votre tablissement la ralisation dunplan de surveillance analytique annuel pour la bactrie Legionella .
La mutualisation des comptences dun Groupe Eau permet dlaborer ce plan, qui doit tre leplus reprsentatif possible de la configuration de votre rseau.
La procdure de prlvements pour recherche de lgionelles Fiche Outil n 4, devra trerespecte pour une surveillance analytique correcte.
Les rsultats obtenus ne doivent pas dpasser la valeur cible de 1000 UFC / l pour laLegionella pneumophila.
Un dpassement de ce seuil dclenche la procdure de gestion de non conformit dcrite dansla Partie II-3.
Cependant, la dtection de la bactrie montre un dysfonctionnement de vos installations. Ilconviendra de dterminer les causes probables et dy remdier.
Dans ce cas, les services de la DDASS souhaitent tre informs via la Fiche de signalementque vous retrouverez en Partie III Fiche Outil n 9.
Rsultats des analyses pour recherche de Lgionelles
Les rsultats sont archiver et annexer au carnet sanitaire.Un tableau synthtique est propos pour le recueil des rsultats : Fiche Outil n 6.
Une analyse de ces rsultats est ncessaire en Groupe Eau.
En cas de non-conformit, se reporter au chapitre 3 de la Partie II Gestion des NonConformits .
2.3. TRAVAUX REALISES SUR LE RESEAU DEAU SANITAIRE
Chaque rnovation ou modification effectue sur le rseau de production ou de distributiondeau doit tre consigne dans votre carnet sanitaire.
Un tableau vous est propos en Partie III, Fiche Outil n 7.
Les procs verbaux dinterventions de travaux, effectus ou planifis, doivent tre archivs etannexs au carnet sanitaire.
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Guide de gestion du risque li aux Lgionelles en EHPAD
- 27 -
3. GESTION DES NON CONFORMITES
3.1. PROCEDURE DE GESTION DUNE CONTAMINATION DE RESEAU DEAU CHAUDE SANITAIRE ENLEGIONELLES EN EHPAD
Alerte Legionella pneumophila
103UFC/L
Information :- DDASS Sant
Environnement- DDASS Cellule de
Veille Sanitaire
Scurisation desUsages risque*
Cellule de crise
Informer le personnel, les rsidents et leurs familles grce la Fiche Outil n10, afficher dans les points stratgiquesde lEHPAD
Rechercher les symptmes de pneumopathies ventuelschez les rsidents
Rechercher lorigine des carts et les causes deprolifration ; en valuer l'tendue
Mettre en uvre les mesures ncessaires la matrise desconcentrations en lgionelles
Mettre en place des actions curatives, les valuer par unesurveillance adapte l'importance de la contamination
Le cas chant, adopter un plan dactions
Nouveaux prlvements
< 103UFC/L Lp
Leve dalerte par la DDASS Entretien rgulier rseau et quipements Surveillance des paramtres physiques
et microbiologiques Suivi du Carnet sanitaire
* Usages risque: Douches (salle de bain des rsidents, salle de bain commune, salon
de coiffure, cuisine) Bains remous et / ou jets Eventuellement, les dispositifs mdicaux doxygnothrapie et / ou
arosolthrapie Humidificateurs, brumisateurs
non
oui
-
Guide de gestion du risque li aux Lgionelles en EHPAD
- 28 -
3.2. FICHE DE SIGNALEMENT AU SERVICE SANTE ENVIRONNEMENT DE LA DDASS
Vous trouverez cette fiche de signalement dans la Partie III, Fiche Outil n 9. Elle est remplirpar le responsable de ltablissement en cas de prsence de Legionella pneumophila :
cas n 1 : rsultats compris entre 250 et 1000 Units Formant Colonies par litre(UFC/l)
cas n 2 : rsultats suprieurs ou gaux 1000 Units Formant Colonies par litre(UFC/l)
- Dans le cas n 1, il sagit dune information qui ncessite la runion du Groupe Eau.
- Dans le cas n 2, il sagit dune alerte. La procdure de gestion dune contamination durseau deau chaude par des lgionelles dfinie au 3.1. du prsent document doit tre mise enplace.
3.3. IMPORTANCE DUN DIAGNOSTIC DE RESEAU
Lors dune alerte sanitaire, la matrise de la contamination passe par une connaissanceapprofondie des installations de production et de distribution deau chaude sanitaire.
Pour ce faire, la ralisation dun diagnostic technique et sanitaire de vos installations peut treprconise par les autorits sanitaires dans le cadre de la circulaire DGS / 493 du 28 octobre2005.
Pour vous aider dans la ralisation de ce diagnostic, un cahier des charges (Fiche Outil n 8)et une liste non exhaustive de prestataires (en annexe) vous sont proposs.
Lorsque vous aurez effectu votre diagnostic de rseau, une fiche de synthse vous permettradtablir et de prioriser un plan daction (Fiche Outil n 11).
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Guide de gestion du risque li aux Lgionelles en EHPAD
- 29 -
PARTIE - FICHES OUTILS
1. OUTILS DE TRAABILITE DES MAINTENANCES DES INSTALLATIONS DE PRODUCTIONET DE DISTRIBUTION DEAU SANITAIRE p. 30
A. Suivi des maintenances hebdomadaires p. 30
B. Suivi des maintenances mensuelles p. 31
C. Suivi des maintenances trimestrielles p. 32
D. Suivi des maintenances semestrielles p. 33
E. Suivi des maintenances annuelles p. 34
F. Relev des TH de ladoucisseur p. 35
G.Relev des compteurs deau p. 37
H. Surveillance des tempratures EFS p. 38
I. Suivi de traitement : chlore p. 39
2. OUTILS DE TRAABILITE DES ACTIONS DE SURVEILLANCE p. 40
J. Surveillance des tempratures - Dpart et Retour de boucle ECS1er et 2nd semestre p. 40
K. Surveillance des tempratures aux points dutilisation p. 44
L. Surveillance de leau chaude un point homogne : temprature et aspect p. 46
3. PROCEDURE DENTRETIEN DE LA ROBINETTERIE p. 48
4. PROCEDURE DE PRELEVEMENTS POUR RECHERCHE DE LEGIONELLES p. 50
5. PROCEDURE DECOULEMENT DEAU p. 53
6. TABLEAU RECAPITULATIF DES RESULTATS DE PRELEVEMENTSPOUR RECHERCHE DE LEGIONELLES p. 54
7. DESCRIPTION DES TRAVAUX, MODIFICATIONS, RENOVATIONS REALISES p. 55
8. CAHIER DES CHARGES POUR LA REALISATION DUN DIAGNOSTIC DE RESEAU DEAU p. 56
9. FICHE DE SIGNALEMENT A LA DDASS EN CAS DE CONTAMINATION DU RESEAUDEAU PAR LEGIONELLA PNEUMOPHILA p. 57
10. MESSAGE DINFORMATION DESTINE AUX RESIDENTS ET AUX FAMILLES p. 59
11. SUIVI DU PLAN DACTION ISSU DUN DIAGNOSTIC DE RESEAU p. 60
-
Guide de gestion du risque li aux Lgionelles en EHPAD
- 30 -
Outil de traabilit des maintenances des installations de productionet de distribution deau sanitaire - A -
SUIVI DES MAINTENANCES HEBDOMADAIRES
Anne : .
Date Nom delintervenant
Chasse basse ballon(en point bas)
(1 fois par semaine)
Ecoulement des pointsdusage
(1 fois par semaine)
-
Guide de gestion du risque li aux Lgionelles en EHPAD
- 31 -
Outil de traabilit des maintenances des installations de productionet de distribution deau sanitaire - B -
SUIVI DES MAINTENANCES MENSUELLES
Anne : ..
DateNom de
lintervenantVrification dufonctionnementdes pompes de
traitement
Vrificationfonctionnementdes pompes de
circulation
Rinage desby-pass
Vrificationdes taux detraitement
-
Guide de gestion du risque li aux Lgionelles en EHPAD
- 32 -
Outil de traabilit des maintenances des installations de productionet de distribution deau sanitaire - C -
SUIVI DES MAINTENANCES TRIMESTRIELLES
Anne :
DateNom de
lintervenantVrification de ltatdes canalisations :fuites, corrosion
extrieure.En production
Vrification deltat des
canalisations :fuites, corrosion
extrieure
Manuvre surles systmes
de scurit desballons purges
chasses
Vrification deltanchit
deschangeurs
-
Guide de gestion du risque li aux Lgionelles en EHPAD
- 33 -
Outil de traabilit des maintenances des installations de productionet de distribution deau sanitaire - D -
SUIVI DES MAINTENANCES SEMESTRIELLES
Anne : .
Interventions Date Nom de lintervenant
Nettoyage etdsinfection du bac saumure deladoucisseur
.
.
Vrification etentretien desdispositifs anti retour
.
.
Entretien de larobinetterie
.
.
Entretien pommeauxde douches
.
.
Vrification desdisconnecteurs(fuites)
.
.
Vrification de ltatdu calorifugeage
.
.
-
Guide de gestion du risque li aux Lgionelles en EHPAD
- 34 -
Outil de traabilit des maintenances des installations de productionet de distribution deau sanitaire - E -
SUIVI DES MAINTENANCES ANNUELLES
Anne :
Interventions Date Nom de lintervenant
Equilibrage des colonnesdistributrices dECS
Etalonnage des thermomtres
Examen des manchettes tmoins
Vrification des anodessacrificielles
Vrification des organeshydrauliques et de scurit :vanne purge automatique
Vidange des ballons de stockageEtNettoyage et dsinfection desballons de stockage
Dtartrage des changeurs
Vrification de ltat descompteurs deau
Dsinfection et rinage desrsines et des adoucisseurs
Contrle des disconnecteurs (parune personne qualifie)
Contrle des mitigeurs collectifs
Contrle des clapets anti-retour
-
Guide de gestion du risque li aux Lgionelles en EHPAD
- 35 -
Outil de traabilit des maintenances des installations de productionet de distribution deau sanitaire - F -
1er semestre
RELEVE DE TH DE LADOUCISSEUR
Nom de lintervenant : Anne : .. Lieu : .
Semaines 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26
15
14
13
12
11
10
9
8
7
6
5
Si anomalie, la Conduite Tenir doit tre dfinie en Groupe Eau -C.A.T. :
TH relev lentrede ladoucisseur : ........................................TH de sortie attendu : Mthode de mesure :
-
Guide de gestion du risque li aux Lgionelles en EHPAD
- 36 -
Outil de traabilit des maintenances des installations de productionet de distribution deau sanitaire - F -
2me semestre
RELEVE DE TH DE LADOUCISSEUR
Nom de lintervenant : .Anne : .. Lieu : .
Semaines 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49 50 51 52
15
14
13
12
11
10
9
8
7
6
5
Si anomalie, la Conduite Tenir doit tre dfinie en Groupe Eau -C.A.T. :
TH relev lentrede ladoucisseur : ........................................TH de sortie attendu : Mthode de mesure :
-
Guide de gestion du risque li aux Lgionelles en EHPAD
- 37 -
Outil de traabilit des maintenances des installations de productionet de distribution deau sanitaire - G -
RELEVE DES COMPTEURS DEAU
Date Nom de lintervenant Volume relev (m3) Commentaires
Si anomalie, la Conduite Tenir doit tre dfinie en Groupe Eau C.A.T. :
-
Guide de gestion du risque li aux Lgionelles en EHPAD
- 38 -
Outil de traabilit des maintenances des installations de productionet de distribution deau sanitaire - H -
SURVEILLANCE DES TEMPERATURES DEAU FROIDE SANITAIRE - POINTS DUTILISATION ELOIGNES
Anne :
Semaine n 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26Aspect conformeEau claire et sans
particule
Po
ints
de
su
rveil
lan
ce
Semaine n 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49 50 51 52Aspect conformeEau claire et sans
particule
Po
ints
de
su
rveil
lan
ce
Si anomalie, la Conduite Tenir doit tre dfinie en Groupe Eau -C.A.T. :
Rfrence de qualit : 25C
-
Guide de gestion du risque li aux Lgionelles en EHPAD
- 39 -
Outil de traabilit des maintenances des installations de productionet de distribution deau sanitaire - I -
SUIVI DE TRAITEMENT : CHLORE LIBRE OU RESIDUEL
Anne : Lieu :
Semaines 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26
Semaines 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49 50 51 52
Si anomalie, la Conduite Tenir doit tre dfinie en Groupe Eau C.A.T. :
Paramtres mesurs : .Mthode de mesure : ...Matriel utilis : .Valeur de rfrence :
-
Guide de gestion du risque li aux Lgionelles en EHPAD
- 40 -
Outil de traabilit des actions de surveillance - J -
SURVEILLANCE DES TEMPERATURES - DEPART ECS
1er semestre
Anne : . Lieu :
Dpart Eau Chaude SanitaireSemaine n 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26
Intervenant
Heure
62c61c60c59c58c57c56c55c54c53c52c51c50c49c48c47c46c
Dpart> ou =
55c
45c
Si anomalie, la Conduite Tenir doit tre dfinie en Groupe Eau C.A.T. :
-
Guide de gestion du risque li aux Lgionelles en EHPAD
- 41 -
Outil de traabilit des actions de surveillance - J -
SURVEILLANCE DES TEMPERATURES - DEPART ECS
2me semestre
Anne : . Lieu :
Dpart Eau Chaude SanitaireSemaine n 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49 50 51 52
Intervenant
Heure
62c61c60c59c58c57c56c55c54c53c52c51c50c49c48c47c46c
Dpart> ou =
55c
45c
Si anomalie, la Conduite Tenir doit tre dfinie en Groupe Eau C.A.T. :
-
Guide de gestion du risque li aux Lgionelles en EHPAD
- 42 -
Outil de traabilit des actions de surveillance - J -
SURVEILLANCE DES TEMPERATURES - RETOUR DE BOUCLE ECS
1er semestre
Anne : . Lieu :
Retour de boucle
Semaine n 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26
Intervenant
Heure
62c61c60c59c58c57c56c55c54c53c52c51c50c49c48c47c46c
Retour> 50C
45c
Si anomalie, la Conduite Tenir doit tre dfinie en Groupe Eau -C.A.T. :
-
Guide de gestion du risque li aux Lgionelles en EHPAD
- 43 -
Outil de traabilit des actions de surveillance - J -
SURVEILLANCE DES TEMPERATURES - RETOUR DE BOUCLE ECS
2me semestre
Anne : . Lieu :
Retour de boucleSemaine n 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49 50 51 52
Intervenant
Heure
62c61c60c59c58c57c56c55c54c53c52c51c50c49c48c47c46c
Retour> 50C
45c
Si anomalie, la Conduite Tenir doit tre dfinie en Groupe Eau -C.A.T. :
-
Guide de gestion du risque li aux Lgionelles en EHPAD
- 44 -
Outil de traabilit des actions de surveillance - K
SURVEILLANCE DES TEMPERATURES ECS - POINTS DUTILISATION : ELOIGNES, PEU UTILISES
1er semestre
Anne : ... Lieu :
Semaines n 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26Intervenant
Heure
Aspect conformeClaire et sans particule
53c
52c
51c
50c
49c
48c
47c
46c
45c
44c
43c
42c
41c
Point :..
LaTemprature
Cible doit tredtermine enGroupe Eau.
Cettetemprature
doit treobtenue en
..sec oumin.
Sinonsignaler
comme uneanomalie. 40c
Si anomalie, la Conduite Tenir doit tre dfinie en Groupe Eau -C.A.T. :
-
Guide de gestion du risque li aux Lgionelles en EHPAD
- 45 -
Outil de traabilit des actions de surveillance - K
SURVEILLANCE DES TEMPERATURES ECS - POINTS DUTILISATION : HOMOGENES, ELOIGNES, PEU UTILISES
2me semestre
Anne : . Lieu :
Semaines n27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49 50 51 52
Intervenant
Heure
Aspect conformeClaire et sans particule
53c
52c
51c
50c
49c
48c
47c
46c
45c
44c
43c
42c
41c
Point :.
LaTemprature
Cible doit tredtermine enGroupe Eau.
Cettetemprature
doit treobtenue en
..sec oumin.
Sinonsignaler
comme uneanomalie.
40c
Si anomalie, la Conduite Tenir doit tre dfinie en Groupe Eau -C.A.T. :
-
Guide de gestion du risque li aux Lgionelles en EHPAD
- 46 -
Outil de traabilit des actions de surveillance - L -
SURVEILLANCE DE LEAU CHAUDE A UN POINT HOMOGENE : TEMPERATURE ET ASPECT - 1ER SEMESTRE
Anne : . Lieu :
Semaines n 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26
Intervenant
Heure
Aspect : C ou NC
60c59c58c57c56c55c54c53c52c51c50c49c48c47c46c45c44c43c42c41c40c39c38c
Si anomalie, la Conduite Tenir doit tre dfinie en Groupe Eau C.A.T. :
-
Guide de gestion du risque li aux Lgionelles en EHPAD
- 47 -
Outil de traabilit des actions de surveillance - L -
SURVEILLANCE DE LEAU CHAUDE A UN POINT HOMOGENE : TEMPERATURE ET ASPECT - 2EME SEMESTRE
Anne : Lieu :
Semaines n 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49 50 51 52
Intervenant
Heure
Aspect : C ouNC
60c59c58c57c56c55c54c53c52c51c50c49c48c47c46c45c44c43c42c41c40c39c38c
Si anomalie, la Conduite Tenir doit tre dfinie en Groupe EauC.A.T. :
-
Guide de gestion du risque li aux Lgionelles en EHPAD
- 48 -
Fiche Outil n 3
PROCEDURE DENTRETIEN DE LA ROBINETTERIE
Rappel
Privilgier :
Les matriaux non mtalliquesLes arateurs de type toilsLes flexibles non cannels
1. Objectif
Participer la maitrise des lgionelles par des actions prventives de nettoyage / dtartrage etdsinfection des lments de la robinetterie.
2. Recommandations
Entretien au minimum une fois par semestre aprs valuation de lentartrage desinstallations, pour tablir la priodicit dentretien ;Vrifier la vtust des priphrique, tablir un chancier de remplacements ;Privilgier le remplacement des flexibles de douche par du matriel neuf.
3. Mode opratoire
Nettoyage / dtartrage
Dmontage, nettoyage / dtartrage priodique des accessoires Immerger les accessoires dans une solution acide
PRODUITDILUTION
TEMPS DECONTACT ENMINUTES
OBSERVATIONS
Vinaigre blanc A moiti 15 30 minutes
DtartrantRespecter les
recommandations duproduit
Observer le tempsindiqu
Dtrioration dumatriel
Protection duprofessionnel
Rinage, Schage
Soigneux, leau du rseau Laisser scher
-
Guide de gestion du risque li aux Lgionelles en EHPAD
- 49 -
Dsinfection
Plonger les accessoires dans une solution dsinfectante
Il est recommand aprs la dsinfection :
De rincer et de scher les lments de la robinetterie et de les repositionner directementsans stockage
Rinage
Soigneux, leau du rseau
Schage
Le schage doit tre soigneux si les lments sont stocks avant dtre repositionns
Stockage
A labri de la poussire, dans un contenant pouvant tre nettoy et dsinfect
Traabilit
Remplir la fiche stockage dans le carnet sanitaire, sur 5 ans.
PRODUIT DILUTIONTEMPS DECONTACT ENMINUTES
OBSERVATIONS
Chlore actif : 0.1 %Eau de javel 2.6%200ml dans 4800 ml
deau froide60 minutes
Dtergent / DsinfectantSelon les
recommandations dulaboratoire
Selon les indications dulaboratoire
Dtrioration du matriel
Protection duprofessionnel
-
Guide de gestion du risque li aux Lgionelles en EHPAD
- 50 -
Fiche Outil n 4
PROCEDURE DE PRELEVEMENT POUR RECHERCHE DE LEGIONELLES
Validation du plan dchantillonnage lgionelle par le Groupe Eau, CLIN(En fonction de ltablissement).
Plan dchantillonnage programm annuelPlan dchantillonnage tabli en cas dinvestigation, dvaluationdune procdure de dsinfection
Volume : 1 litre sur flacon avec neutralisant chlore si ncessaire (thiosulfate de Na) =rseaux deau traitePrlvement de 1er jet : sur le premier litre deau ds louverture (Montre unecontamination au point dusage)Prlvement de 2me jet : aprs dsinfection du point de prlvement si ncessaireet coulement de 2 3 minutes jusqu la stabilisation de la temprature. (Montreltat de contamination du rseau)
Lors des prlvements faire un suivi du paramtre temprature de lECS.
Temprature de sortie (1er jet)Temprature stabilise (2me jet), si eau mitige aller au point dusage le plusproche non mitigTemps de stabilisation
Plan dchantillonnage programm annuel
Points prlever 2me jet
Sortie de production si ballon Retour de boucle Fond de ballon
Au point dusage
Raliser lchantillonnage distance dun choc thermique, chlor ou chimique. Programmer les prlvements en milieu de journe
Si leau est mitige, fermer larrive deau froide (vanne accessible) oupositionner le mitigeur au plus chaud.
Choix des points de prlvement.
Ce sont des points rgulirement utiliss et mettant des arosols (ex :douche dune chambre patient autonome, douche collective, douchettesalon de coiffure) : 1er jet
Prlever en 1er et 2me jet un point dusage dfavoris (loignphysiquement de la production deau chaude sanitaire) maisrgulirement utilis
Ils peuvent tre variables dune anne sur lautre
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Cas particulier des productions dECS individuelles (cumulus,chauffe eau )
Choisir des points dusage rgulirement utiliss et mettant des arosols (ex :douche dune chambre de patient autonome se douchant, salon de coiffure,douche vestiaire)
Si la temprature est suprieure 60 C, faire uniquement un prlvement de1er jet
Si la temprature est infrieure 60 C, analyse au cas par cas et raliserquelques prlvements au 2me jet
Consignes lors dun plan particulier
Investigation Evaluation dune procdure
Les choix des points et du type de jet sont dfinis en Groupe Eau.
Conservation du flacon temprature ambiante durant les premires 24 h. Au-del,rfrigrer lchantillon pour le transport.
Traitement de lchantillon deau dans les 24 48 heures (sous drogation).
Selon la norme NFT 90-431Identification et srogroupage de la Legionella pneumophiia.Conservation de la souche pendant 6 mois si investigation dun cas dclar
Comporte les renseignements suivants :
Nom du point chantillonn (douche, robinet, douchette, production) Btiment, tage et localisation La date et lheure de prlvement, date danalyse Nature de leau ECS, EFS Frquence dutilisation Le type de prlvement (1er ou 2me jet) Le volume trait Observation (tartre, boue, dpt, traitements pralables) La temprature de leau au 1er jet, au 2me jet, le temps de stabilisation Le nombre de Legionella sp. Le nombre de Legionella pneumophila et le srogroupe
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Guide de gestion du risque li aux Lgionelles en EHPAD
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Rsultats dfinitifs adresss au responsable de ltablissement Duplicata adress par courriel et par fax ou papier (selon la politique dfinie) :
Au responsable du carnet sanitaire
RAPPEL :
Lobjectif cible est de maintenir la concentration en lgionelles un niveauinfrieur 1 000 UFC Legionella pneumophila / litre deau
Le fait datteindre 1 000 UFC Legionella pneumophila / litre deau doitdclencher lalerte
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Fiche Outil n 5
PROCEDURE DECOULEMENT DEAUEN CAS DE CONTAMINATION DU RESEAU ECS EN LEGIONELLES
OBJECTIF
Limiter la stagnation de leau. Favoriser la circulation de leau dans le rseau : En prventif ; En curatif
LIEU
Appartements ou chambres
Points dusages :
Sous utiliss (moins dune fois par jour) Inutiliss Ayant une temprature < 50
VestiairesVidoirs
EXUTOIRES
Robinets dvier, de douche, de lavaboWCBaignoires
QUI
IDE, AS, ASH, Agents de maintenance
ACTIONS
Etablir la liste des points dusageEtablir la planification des chasses et leur traabilit
Les vidanges :
Pratiquer une chasse deau chaude jusqu stabilisation de la temprature puis unechasse deau froide au minimum une fois par semaine de tous les points deau
Vrifier la position du robinet sur leau froide pour limiter le risque de brlure Rappel : Avant la douche, faire couler au sol leau pendant au moins 15 secondes
TRAABILITE
Prvoir lenregistrement des actions
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Fiche Outil n 6
TABLEAU RECAPITULATIF DES RESULTATS DE PRELEVEMENTS
Date : //.
Production n : .
Heure :
Laboratoire danalyses : Nom de lintervenant : ..
Localisation duprlvement
Nature de leauECS ou EFS
Temprature C Mode de prlvement1
erjet ou 2
mejet
Rsultat en Legionellapneumophila
Srogroupe
Lister les diffrents points de prlvements dans le tableau ci-dessous.Si plusieurs sites de production existent sur ltablissement,renseigner une fiche par site.
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Fiche Outil n 7
DESCRIPTION DES TRAVAUX, RENOVATIONS, MODIFICATIONS REALISES1
Date : / / Intervenant :
Description des travaux raliss :
Date : / / Intervenant :
Description des travaux raliss :
Date : / / Intervenant :
Description des travaux raliss :
1Daprs Carnet sanitaire de votre installations deau DDASS et DRASS du Nord Pas De Calais ; Ministre de lemploi de
la cohsion sociale et du logement, Ministre de la sant et des solidarits novembre 2005
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Fiche Outil n 8
CAHIER DES CHARGES POUR LA REALISATION DUN DIAGNOSTIC DE RESEAU DEAU
OBJECTIFS
Etablir un cahier des charges pour la ralisation dun diagnostic technique et sanitaire, des installationsdeau de ltablissement, afin dassurer la qualit de leau, par la connaissance technique desinstallations
Laudit raliser doit comprendre :
Identification de lensemble des rseaux deau de lEHPAD
Etat des lieux des installations de production et de distribution de leau avec :
Description du systme de production de leau chaude sanitaire Un schma de principe et les plans des rseaux deau froide et chaude, incluant la production
deau chaude (ballons, changeurs, etc.), et le mode de circulation de leau La liste des diffrents points de puisage de leau raccords sur les diffrents rseaux Une analyse des diffrents besoins en eau (qualit et quantit) Le recensement des appareils susceptibles de produire des arosols
Recensement des points critiques lis des dfauts :
De conception De ralisation : bras morts, absence dlment de protection adapte, communication entre les
diffrents rseaux, temprature basse sur les retours de boucle des rseaux deau chaudesanitaire, lvation des tempratures deau froide, etc.
Dexploitation, dentretien et de maintenance
Description du rseau deau chaude sanitaire :
Dispositif de traitement deau : adoucisseurs (rseau et installation desservies, entretien etqualit des rsines)
Identification des matriaux constitutifs des canalisations et analyse de la compatibilit(recherche des canalisations en plomb ou en acier noir)
Identification des bras morts, locaux inoccups, bouts dantenne Identification de niches bactriennes , comme certains brise-jets, les flexibles de douche, les
douchettes, les joints dfectueux Relevs simultan de tempratures en diffrents points du rseau
Examen des procdures de maintenance, dentretien et dauto surveillance
Evaluation de laptitude du rseau supporter les traitements de choc.
Dtermination des mesures prventives et correctives :
Chiffrage financier des cots des travaux pour la scurisation du rseau Tableau des actions mener court, moyen et long terme en prenant en compte le niveau de
risque
PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES SOUHAITABLES
Proposition de carnet sanitaire Proposition des procdures de maintenance et dentretien Proposition de formation du personnel
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Fiche Outil n 9
FICHE DE SIGNALEMENT transmise la DDASS en cas deCONTAMINATION DU RESEAU DEAU CHAUDE SANITAIRE PAR
Legionella pneumophila en EHPAD
A transmettre la DDASS / sant-environnement par tlcopie au 04.75.40.16.90
ou par courriel dd26-sante-environnement@sante.gouv.fr
Nom de ltablissement :
Adresse/ Coordonnes :
Commune :
Personne Contact / Fonction :
Courriel :
Nombre de lits :
RESULTATS DES PRELEVEMENTS:
DATE LIEUX1
erjet /2
nd
jetRsultats UFC/l Type Srogroupe
INFORMATION 250 < rsultats
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ELEMENTS TECHNIQUES RELATIFS AU(X) RESEAU(X) DEAU :
Mode de Production :
Existence dun carnet sanitaire :
Existence dun diagnostic antrieur :
Gestion actuelle (relevs de temprature,) :
Documents existants :
Plan de rseau
Analyses antrieures
Diagnostic de rseau
Procdure de gestion du risque :
Merci de transmettre les documents utliles (relevs de TC, interventions sur rseau,analyses antrieures), dans la mesure du possible, avec lalerte sanitaire.
SUITES DONNEES PAR LETABLISSEMENT :
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Fiche Outil n 10
MESSAGE DINFORMATION AUX RESIDENTS ET AUX FAMILLES
Des analyses ont t effectues sur le rseau deau chaude sanitaire.Certains rsultats sont non conformes la rglementation.
La Direction, par principe de prcaution, a dcid de restreindre lusage de leau.Il est donc interdit de se servir des douches compter de ce jour, le //.
Lusage des lavabos et des toilettes est sans danger.Il ny a aucun risque li la consommation de leau du robinet.
Les rsidents peuvent continuer utiliser le lavabo pour leur toilette, et les WC.
Des analyses complmentaires sont en cours.
Nous vous tiendrons informs de tout changement de ces directives.
Merci.
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Fiche Outil n 11
SUIVI DU PLAN DACTION ISSU DUN DIAGNOSTIC DE RESEAU
Proposition damnagementsLocalisatio
nPoints amliore
r CourttermeEchancier
Socits
MoyentermeEchancier
Socits
LongtermeEchancier
Socits
Production
Rseau
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ANNEXES
CONTACTS UTILES p. 62
LISTE INDICATIVE ET NON EXHAUSTIVE DES LABORATOIRES COMPTENTSPOUR LES PRLVEMENTS ET LES ANALYSES DE LGIONELLES p. 62
LISTE INDICATIVE ET NON EXHAUSTIVE DES PRESTATAIRES DE DIAGNOSTIC OU DETRAITEMENT DES CONTAMINATIONS DES RSEAUX DEAU CHAUDE SANITAIREPAR LES LGIONELLES p. 63
RGLEMENTATION p. 64
RFRENTIELS TECHNIQUES p. 64
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CONTACTS UTILES
Direction Dpartementale des Affaires Sanitaires et Sociales
Service Sant EnvironnementOuCellule de Veille sanitaire13, avenue Maurice Faure26 011 VALENCETl : 04 75 79 71 60 ou 33 Fax : 04 75 40 16 90
Email : dd26-sante-environnement@sante.gouv.rf
Centre Hospitalier de Valence
Service dHygine et dEpidmiologieEquipe EHPAD Drme-Ardche179, boulevard Marchal Juin26 953 Valence Cedex 9Tl : 04 75 75 72 05 Fax : 04 75 75 72 72
LISTE INDICATIVE ET NON EXHAUSTIVE DES LABORATOIRES COMPETENTS POUR LES PRELEVEMENTS ETLES ANALYSES DE LEGIONELLES
La Drme Laboratoire (LDA26)37, avenue de Lautagne B.P. 11826000 VALENCETl : 04.75.81.70.70Fax : 04.75.81.70.71
Laboratoire Sant EnvironnementHygine321, avenue Jean Jaurs69007 LYON
Tl : 04.72.76.16.16
CERESPlaine de la chapelle07170 VILENEUVE DE BERGTl : 04.75.94.31.90Fax : 04.75.94.33.40
Laboratoire WOLFF Environnement1, alle de la ChartreuseZI Petite Montagne NordCE 144191020 EVRY CedexTel : 01 69 36 51 80Tel : 04 72 37 31 14 Antenne Lyon
Laboratoire BOUISSON BertrandSige socialParc Euromdecine778, rue de la Croix Verte34196 MONTPELLIER Cedex 5Tel : 04 67 84 74 00Fax : 04 67 04 17 67
Laboratoire MrieuxBIOMNIS19 avenue Tony Garnier69007 LYON04 72 80 23 54
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LISTE INDICATIVE ET NON EXHAUSTIVE DES PRESTATAIRES DE DIAGNOSTIC OU DE TRAITEMENT DESCONTAMINATIONS DES RESEAUX DEAU CHAUDE SANITAIRE PAR LES LEGIONELLES
ATECH Traitement des eaux13, rue du Mont Blanc38230 CHAVANOZTel : 04 78 32 42 00
LPF Diffusion SARL13, Chemin du Levant01210 FERNEY VOLTAIRETel : 04 50 28 04 93
AVIPUR854, rue de Saint Cyr42210 SAINT ANDRE LE PUYTel : 04 77 94 55 22
OFISAgence Rhne-Alpes109, rue du 1er mars 194369100 VILLEURBANNETel : 04 37 91 69 69
EDACERE SCA12 bis, rue Louis Maynard69100 VILLEURBANNETel : 04 72 04 91 80
SOLSYSAcropolis Bat B171 bis, Chemin de la Madrague Ville13002 MARSEILLETel : 04 96 16 23 45
GULDAGILTraitement des eaux Rgion Rhne-Alpes30, rue Claude Jusseaux69110 ST FOY LES LYONTel : 04 78 25 40 40
SOREDEP GIE VITALISImmeuble le Charlebourg14, rue de Mantes92700 COLOMBESTel : 01 47 84 31 79
IRH Environnement et laboratoireAgence Rhne-Alpes69360 SEREZIN DU RHONETel : 04 78 02 17 42
LABORATOIRE WOLFF Environnement1, alle de la ChartreuseZI Petite Montagne NordCE 144191020 EVRY CedexTel : 01 69 36 51 80Tel : 04 72 37 31 14 antenne Lyon
ITGA3, rue Armand Herpin LacroixCS 4653735065 RENNES CedexTel : 02 99 35 41 41
Laboratoire BOUISSON BertrandParc Euromdecine778, rue de la Croix Verte34196 MONTPELLIER Cedex 5Tel : 04 67 84 74 00Fax : 04 67 04 17 67
AQUAfluencePhilippe Harmand6 bis rue Louis Desavis78570 ANDRESYhttp://www.aquafluence.euTl : 01 39 27 03 76Fax : 01 39 27 03 76
Audit ProcessAvenue Frdric Mistral13111 COUDOUXTel : 04 42 52 18 25Fax : 04 42 52 09 18Email : audit_process@yahoo.fr
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REGLEMENTATION
Loi n 2004-806 du 9 aot 2004, relative la politique de sant publique
Code de la Sant Publique, articles R.1321-23 ; R.1321-25 ; L. 1321-1 ; R.1321-2 ;L.1321-4 ; R.1321-44 46 et R.1321-49
Dcret n 2007-49 du 11 janvier 2007 relatif la scurit sanitaire des eaux destines la consommation humaine
Circulaire n DGS/SD7A/DHOS/E4/DGAS/SD2/2005/493 du 28 octobre 2005 relative la prvention du risque li aux lgionelles dans les tablissements sociaux et mdico-sociaux dhbergement pour personnes ges.
Circulaire n DGS/SD7A/SD5C-DHOS/E4 n 2002/243 du 22 avril 2002, relative laprvention du risque li aux lgionelles dans les tablissements de sant
REFERENTIELS TECHNIQUES
Eau des tablissements pour Personnes ges ; Matrise des risques sanitaires -Groupe EAU SANTE- dit par Le L.E.N. MEDICAL 2008
Carnet sanitaire de votre installations deau DDASS et DRASS du Nord Pas DeCalais ; Ministre de lemploi de la cohsion sociale et du logement, Ministre de lasant et des solidarits novembre 2005
Guide technique DHOS/ DGS LEau dans les tablissements de sant juillet 2005
Guide technique de maintenance des rseaux deau destins la consommationhumaine lintrieur des btiments - CSTB dition 2005
Guide technique Comment grer le risque li aux Lgionelles DDASS de lEure etDDASS de la Seine Maritime ; DRASS de haute Normandie - juin 2002
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Guide de gestion du risque li aux Lgionelles en EHPAD
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Ce guide est le rsultat dun travail de collaboration entre le
service dHygine et dEpidmiologie du Centre Hospitalier de
Valence Secteur EHPAD et le service Sant Environnement de
la Direction Dpartementale des
Affaires Sanitaires et Sociales de la Drme.
Il est le reflet dune organisation mise en place au sein des EHPAD
participant au Programme pilote de prvention du risque infectieux
lanc en mars 2007 sur les dpartements de la Drme et de lArdche.
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