présente optitaxes lors des rencontres fiscales 2014 avec le retour d’expérience des tests avec...
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Présente Optitaxeslors des rencontres fiscales 2014
avec le retour d’expérience des tests avec ETAFI loyer
Bureau GF3A
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Introduction
Les tests en chiffres
Les solutions informatiques et techniques
- Henry de BRYAS, présentation d’OPTITAXES
Retours d’expérience : AUCHAN & AUTODISTRIBUTION- Madame DELSALLE, Responsable service taxes AUCHAN France- Monsieur GIBARU, Directeur Fiscal AUTODISTRIBUTION
Les problèmes rencontrés depuis le 4 novembre (ouverture du serveur EDI-Requête)Questions/Réponses
Rencontre fiscale 2014
- Interaction des différents modules : TF – BAUX – SURFACES : Réconciliation avec les données cadastrales de 2013. Module DÉCLARATION DES LOYERS pour calculer les valeurs locatives foncières en CFE et de la TF
- Etape 1 : fichier d’appel EDI requête et intégration réussie (25 sociétés) - Etape 2 : Appareillage des données laborieux et chronophage
Les tests en chiffres
Solutions informatique
set
techniques
Les constats
Questions
Réponses
Retours d’expériences Introductio
n
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Un outil global de gestion et d’optimisation dans le traitement de l’information et l’optimisation des bases en fiscalité locale
Rencontre fiscale 2014
Les tests en chiffres
Solutions informatique
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Les constats
Questions
Réponses
Retours d’expériences Introductio
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Des références exigeantes :
Rencontre fiscale 2014
Les tests en chiffres
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Les constats
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Retours d’expériences Introductio
n
/ 29Rencontre fiscale 2014 5
Les tests en chiffres
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Les constats
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Retours d’expériences Introductio
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/ 29Rencontre fiscale 2014 6
Les tests en chiffres
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Les constats
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Retours d’expériences Introductio
n
/ 29Rencontre fiscale 2014 7
La réforme : l’invariant comme nouveau dénominateur commun entre la TF et la CFE
Les tests en chiffres
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Les constats
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Retours d’expériences Introductio
n
/ 29Rencontre fiscale 2014 8
Les tests en chiffres
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Retours d’expériences Introductio
n
/ 29Rencontre fiscale 2014 9
Les tests en chiffres
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Retours d’expériences Introductio
n
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Introduction
Rencontre fiscale 2014 10
Phase 1 : EDI requête : traitement de la DGFIP de 15 minutes à 3 heures pour le retour du fichier pour près de 25 sociétés en mode test
Parfaite synergie entre EtafiLoyer et Optitaxes
Les phases
Phase 2 : DECLOYER : un seule société ayant effectuée sa déclaration car difficulté de faire le lien en interne entre le site – l’invariant – le loyer
Les tests en chiffres
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Les constats
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Retours d’expériences
/ 29Rencontre fiscale 2014 11
Les tests en chiffres
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Les constats
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Retours d’expériences Introductio
n
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Introduction
Rencontre fiscale 2014 12
Une solution transversale faisant appel à différentes directions
Immobilière et juridique pour les loyers et les surfaces
Comptable et fiscale pour la déclaration et les incidences fiscales
Modules
Parc immobilier - Baux - Gestion des Surfaces - Déclaration des loyers
Les solutions
Les tests en chiffres
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Retours d’expériences
/ 29Rencontre fiscale 2014 13
Gestion des baux comme solution pour gérer les baux et effectuer la déclaration des loyers
Les tests en chiffres
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Les constats
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Retours d’expériences Introductio
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Les solutions transversales
/ 29Rencontre fiscale 2014 14
Gestion des baux
Les tests en chiffres
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Retours d’expériences Introductio
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/ 29Rencontre fiscale 2014 15
Rattachement des surfaces par invariant pour contrôler les déclarations des propriétaires
Les tests en chiffres
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Retours d’expériences Introductio
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/ 29Rencontre fiscale 2014 16
Liaison Invariant Manuelle
Module de de déclaration des loyers pour réconcilier le TOUT
Les tests en chiffres
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Retours d’expériences Introductio
n
/ 29Rencontre fiscale 2014 17
Liaison ROF Manuelle /Semi
Automatique
Étape 3 : Liaison assistée pour la CFE et la TF pour calculer les incidences
Les tests en chiffres
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Retours d’expériences Introductio
n
/ 29Rencontre fiscale 2014 18
Avec notre mission d’accompagnement : trois
incidences
Récupération des identifiants, importation, réconciliation de toutes les sources d’informations
Mise à jour auprès du SIE et cadastre (6660 – CBD –Il..)
Analyse et intégration des loyers à importer
Les tests en chiffres
Les constats
Questions
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Retours d’expériences Introductio
n
RETOURS D’EXPÉRIENCES DEPUIS LE 4 NOVEMBRE 2014
Mme Delsalle Auchan
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Phase préparatoire depuis 2013 en collaboration avec le propriétaire
Collaboration avec d’autres services pour récupérer les loyers. Quel loyer ?
Les travaux doivent permettre de gérer et contrôler avec les surfaces renseignées : les baux, la CFE, TF, TASCOM, TEOM, les provisions et les engagements hors bilan (IFRS).
Problématique technique et d’analyse. Témoignage Mme DELSALLE - AUCHAN
Les tests en chiffres
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Les constats
Questions
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Retours d’expériences Introductio
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Les tests en chiffres
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Les constats
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Retours d’expériences Introductio
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/ 29Rencontre fiscale 2014 22
Questions pratiques
Qu’est-ce qu’une occupation partielle/totale et qu’est-ce que cela engendre (58 occupations partielles ) ?
Pourquoi autant de différences entre les établissements réels, connus de l’administration et les identifiants (562 identifiants pour 314 établissements) ?
Quel loyer et quelle méthode retenue ?
D’où viennent ces données ?
Les tests en chiffres
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Les constats
Questions
Réponses
Retours d’expériences Introductio
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Directeur Fiscal AUTODISTRIBUTION
POURQUOI BIEN GÉRER
Mr Gibaru Autodistribution
Télécharger l’article de Révision des VLF
/ 29Rencontre fiscale 2014 24
Le contexte Autodistribution.
Création d’une base de données des baux et des taxes.
Prévoir de maitriser les informations concernant la description des locaux au travers du souhait d’obtenir le descriptif du cadastre aux travers de l’invariant.
Obtenir les informations de l’invariant, contrôler Les données foncières puis déclarer les loyers des locaux aux travers des déclarations EDI Requête.
Coopération entre la direction fiscale, la direction juridique et les Back Offices Comptable du groupe avec une base de données commune pour l’ensemble des informations.
Délégation de gestion avec Optitaxes
Mieux contrôler les impositions et Prévoir le contrôle des bases d’imposition dans le cadre de la réforme qui entrera en vigueur en 2016.
Les tests en chiffres
Solutions informatique
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techniques
Les constats
Questions
Réponses
Retours d’expériences Introductio
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QuestionsRéponsesCf la FAQ
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