Prsent par :Abdou Ganiyi ABDOUChristelle FOULONEva LEPRAVanessa DELAVENNEDirig par:M. ANDREINIUniversit de Franche- Comt Master Gestion 1re anneI.A.E de Besanon Anne 2005 - 2006

Systme de contrle interne: Ensemble de politiques et de procdures Gestion rigoureuse, stricte et efficace Composition du systme de contrle interne: Environnement gnral du contrle interne Procdures de contrle interne Risque daudit

II/ Procdure du contrle interneIII/ Risques lis au contrle interneI/ Approche du contrle dans la mission du commissaire aux comptes

SCHEMA GENERALRdaction du rapportAcceptation du mandat

A/ Principes sur lesquels repose le contrle interneB/ Objectifs du contrle interneC/ Composantes du contrle interne

A/ Principes sur lesquels repose le contrle internePrincipe dorganisationPrincipe dintgrationPrincipe de permanencePrincipe duniversalitPrincipe dindpendancePrincipe dinformationPrincipe dharmonie

B/ Objectifs du contrle interne

C/ Composantes du contrle internePhilosophie et style de direction, Structure de lentit et mthodes de dlgation de pouvoirs et de responsabilits,Systme de contrle de direction.

A/ Apprciation de lexistence du contrle interne1. Prise de connaissance des systmes2. Apprciation des risques gnraux Environnement conomique Secteur dactivit Attitude de la direction Facteurs des risques gnraux lis : Entretiens

A/ Apprciation de lexistence du contrle interne3. Tests de conformit Vrification de lexistence des systmes mise en place par les tests de conformit Si non modification des procdures.

Si modifications => correction du descriptif du CAC.

A/ Apprciation de lexistence du contrle interne4. Risques dus la conception des systmes contrle interne chaque point du circuit o une erreur pourrait survenir. 2 possibilits: examiner chaque point du circuit recourir des questionnaires prtablis

B/ Vrification de la fiabilit des contrles internes utiles laudit1. Choix des contrles vrifier Seul le fonctionnement des contrles internes sur lesquels le CAC souhaite sappuyer Contrles de prvention Contrles de dtection effectus a posteriori privilgis par les CAC effectus avant leur enregistrement dans les comptes caractriss par des visas

2. Techniques utilises pour vrifier le fonctionnement du systme Examen de lvidence du contrle Rptition des contrles Observation de lexcution dun contrle Sondages en auditB/ Vrification de la fiabilit des contrles internes utiles laudit

3. Personnes contrler et priode de contrle B/ Vrification de la fiabilit des contrles internes utiles laudit Personnes Priode exhaustivit homognit toute la priode couverte par les comptes annuels

4. Sondages B/ Vrification de la fiabilit des contrles internes utiles lauditConclusion Choix selon lutilit des contrles, Dmonstration que les contrles limitent les risques derreurs pour la priode, Contrles internes fiables.

C/ Apprciation de la fonction informatique Apprciation de : la qualit de lorganisation de la fonction informatique lenvironnement informatique Matrise des principaux risques spcifiques

D/ Incidences des risques sur la mission La connaissance des risques, lors de la planification des travaux, permet au CAC dorganiser les contrles vers les zones risque. La connaissance des risques permet au CAC de donner avis et conseils lentreprise.

E/ valuation finale et incidence sur le contrle des comptes valuation globale de la qualit du contrle interne. Confirmation ou non du degr de confiance accord au contrle interne. Formulation dfinitive du jugement.

A/ Le risque inhrent

B/ Le risque li au contrle

C/ Le risque de non-dtection

D/ Le risque li aux fonctions informatiques

A/ Le risque inhrent Le Commissaire aux comptes value le risque inhrent : Au niveau des comptes: lintgrit de la direction, pressions inhabituelles, nature des activits Au niveau des soldes des comptes: les comptes pouvant comporter des anomalies, la complexit des oprations, le degr de jugement, la vulnrabilit des actifs

B/ Le risque li au contrle valuation prliminaire du risque li au contrle Tests de procdures Qualit et date dobtention des lments probants valuation finale du risque li au contrle

C/ Le risque de non-dtection

RISQUES INHERENTS

ELEVEMOYENFAIBLERISQUE

LIE AU

CONTRLE

INTERNEELEVEFAIBLEFAIBLEMOYENMOYENFAIBLEMOYENELEVEFAIBLEMOYENELEVEELEVE

D/ Le risque li aux fonctions informatiques1. Les risques gnraux La puissance et la fragilit La technicit et lvolution permanente des systmes Lapplication systmatique des oprations programmes La capacit de certains systmes gnrer des informations sans intervention humaine

D/ Le risque li aux fonctions informatiques2. Les risques spcifiques Phnomnes naturels ou accidentels Dfaillances techniques Erreurs et ngligences Manipulations frauduleuses

Le contrle interne sadapte aux spcificits de chaque entreprise. Produits finis du CAC : rapport gnral; rapport spcial sur conventions rglementes; rapport sur contrle interne (uniquement SA); rapport sur une justification de lapprciation de lopinion. Communication aux dirigeants.