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MAITRE D'OUVRAGE : Commune de BUELLAS REFERENCE DOSSIER : 01 06513 01/ 13308_10-04-2015 BPU rev1 Travaux de réhabilitation des réseaux d’assainissement EU / EP – RD 936 Route de Corgenon Dossier de Consultation des Entreprises Bordereau des prix unitaires MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Bordereau des prix unitaires (BPU) - Maitre de l’ouvrage : COMMUNE DE BUELLAS 10, Place de la mairie - 01 310 BUELLAS - Maitre d’œuvre : ARPEGE Géomètres experts 401, rue de la Sidoine - BP 115 - 01601 TREVOUX Cedex - Objet de la consultation : TRAVAUX D’ASSAINISSEMENT - Désignation du Marché 13308_RD936_CORGENON Réhabilitation des réseaux d’assainissement Eaux Usées / Eaux Pluviales RD936 Rte de Corgenon à Buellas (01)

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MAITRE D'OUVRAGE :

Commune de BUELLAS

REFERENCE DOSSIER :

01 06513 01/ 13308_10-04-2015 BPU rev1

Travaux de réhabilitation des réseaux d’assainissement EU / EP – RD 936 – Route de Corgenon

Dossier de Consultation des Entreprises Bordereau des prix unitaires

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX

Bordereau des prix unitaires (BPU)

- Maitre de l’ouvrage :

COMMUNE DE BUELLAS 10, Place de la mairie - 01 310 BUELLAS

- Maitre d’œuvre :

ARPEGE Géomètres experts

401, rue de la Sidoine - BP 115 - 01601 TREVOUX Cedex

- Objet de la consultation :

TRAVAUX D’ASSAINISSEMENT

- Désignation du Marché

13308_RD936_CORGENON Réhabilitation des réseaux d’assainissement Eaux Usées / Eaux Pluviales – RD936 – Rte de Corgenon

à Buellas (01)

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Réhabilitation des réseaux EU / EP - RD936 - route de Corgenon à BUELLAS

N° Libellé Unité PU

1 TRAVAUX PREPARATOIRES

1.1 Préparation de chantier

Cette prestation comprend :• La réalisation des documents administratifs (arrêtés de voirie, permission de voirie, DICT,...),• La réalisation du dossier d'exploitation sous chant ier,• La présentation par l'entreprise de l'organisation générale du chantier,• La validation des résultats des études préliminaires, du choix des matériaux et des fournitures,• La réalisation de planches d'essai pour la mise en œuvre du compactage s'il y a lieu,• La prise en compte des différentes contraintes (circulation, réseaux et ouvrage existants, services publics,...),• Les conditions d'installation du chantier, du stockage, du bardage et le choix de la décharge.• Si nécessaire, la mise au point pour chaque phase du chantier : - des procédures techniques et des mesures préventives, - des consignes d'exécution pour le personnel, orales ou écrites• La définition préalable du plan de suivi et de contrôle du chantier, comprenant : - l'identification des points sensibles, notamment ceux nécessitant soit l'information préalable du Maître d'Œuvre, soit son accord formel pour la poursuite du chantier, - le type de contrôle à effectuer et la désignation des personnes qui en sont chargées, - les documents de suivi, dont ceux à produire après contrôle, - l'organisation à adopter pour les gestions du chantier en cas de non-conformité.• Le calendrier de l'exécution des travaux et des réu nions de chantier,• La réalisation du plan qualité et du schéma d'organ isation et de suivi des déchets de chantier (SOSED) ,• La réalisation des études d’exécution , y compris la reprise des documents jusqu’à obtention du visa par le maitre d’œuvre.Ces études comprennent notamment les plans d’implantation et d’exécution, les notes de calcul de structure et de dimensionnement des ouvrages et canalisations, les schémas détaillés, les notices techniques des constructeurs, les références des fournisseurs.

Ce prix sera réglé de la façon au prorata de l’avancement la validation par le maitre d’œuvre des différents élements, listés ci-dessus, à produire par l'entrepriseRemarque : Toutes modifications du projet se fera en accord avec le maître d'œuvre.Le forfait : F

1.2 Installation de chantier, sécurité et signalisation

Ce prix rémunère au forfait les installations de chantier, de sécurité et de signalisation conformément à la législation actuelle y compris nettoyage et fauchage des terrains selon nécessité.

Installations de chantier :Comprennent les prestations pour les besoins des installations de chantier (WC, douches, lavabos, salle de réunion, bureau du Maître d’œuvre) sur un site mis à disposition par la commune dans ou à proximité immédiate de l’emprise du chantier :• La réalisation d'une plateforme base-vie "tous temps" pour recevoir les bungalows de chantier sans fondations complémentaires, la circulation et le parking des véhicules du personnel de chantier, et le petit stockage provisoire de matériaux ;• La voie d'accès provisoire à cette plateforme si nécessaire ;• Le drainage de cette plateforme et de sa voirie d'accès y compris canalisation, fossés, etc ;• La fourniture et mise en place des bungalows de base-vie communs aux différents lots travaux comprenant 2 WC, 2 douches, 4 lavabos, une salle de réunion pour 10 personnes, un bureau commun pour le MOE et le CSPS ;• La fourniture et mise en place des bungalows nécessaires ou réglementaires éclairés et chauffés pour un usage de réfectoire, vestiaires, laboratoire de chantier et bureau de chantier ;• La constitution d’une aire de stockage (sur le chantier) permettant notamment le stockage des différentes fournitures pour les usages de tous les lots ;• La mise en place du dispositif de nettoyage des véhicules à la sortie du chantier sur les voies publiques ;• Les frais de fermeture des accès aux chantiers, les frais de gardiennage, d’éclairage ;• Les frais de clôtures du chantier ;• Les frais de branchement aux réseaux divers privés des installations avec sous-comptage, leurs consommations et équipements (eau, eaux usées, électricité, téléphone, fax, photocopieur ) ;• L’installation d’un système d’assainissement autonome si nécessaire ;• La cloture de la base-vie ;• L’entretien des installations pendant la durée du chantier ;• La fourniture et la mise en place de panneaux de chantier conformes au CCTP.

Sécurité sanitaire:Concernant les éventuels travaux sur les canalisations enterrées en amiante ciment, toutes les mesures de sécurité devront être prises, conformément à la recommandation R.376 du 05 novembre 1996 modifiée par le Comité Technique National du Bâtiment et des Travaux Publics lors de sa réunion du 04 juin 1998

Signalisation de chantier :Comprend la signalisation de chantier mise en place suivant les prescriptions réglementaires en vigueur (direction des routes et de la circulation Tome I,II,III) pendant toute la durée des travaux de toute la signalisation du chantier pour garantir une sécurité parfaite des ouvriers, usagers de la RD936 (et voiries adjacentes) et des riverains. Y compris la mise en place, l'exploitation, la surveillance, le remplacement s'il y a lieu de jour comme de nuit et le repliement en fin de chantier,

La signalisation de chantier devra être conforme au dossier d'exploitation sous chantier validé conjointement par le maître d'oeuvre et la Direction des routes du Conseil Général de l'Ain, et aux autres autorisations et arrêtés qui seront délivrés par la comme et/ou les services concessionnaires comprenant :• le marquage provisoire au sol,• les feux tricolores mobiles du chantier avec minuterie,• les panneaux,• les cônes,• les barrières métalliques ou plastiques,• les flaches de nuit,• la signalisation mobile,• les déviations de la circulation sur voies communales et routes départementales• l'accès aux riverains,• le personnel, le transport, le nettoyage et l'entretien,• toutes sujétions de main d'œuvre, de fourniture et de pose.

Le forfait : F

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Commune de Buellas

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Réhabilitation des réseaux EU / EP - RD936 - route de Corgenon à BUELLAS

N° Libellé Unité PU

1.3 Sondage de reconnaissance, marquage et maintien du tracé pendant le chantier : présence de cable et de canalisations

Réalisation de sondages et de traçages des réseaux existants en vue de la réalisation des travaux de pose de canalisationsLes sondages ont pour objectif de repérer et confirmer la présence de réseaux existants y compris les branchements non répertoriés en classe A sur les DR et DICT et ce pendant toute la durée du chantier

L'entreprise reportera sur le plan d'implantation les ouvrages relevés en coordonnées x, y, zCe prix comprend :• la mise en place de la signalisation de chantier complète et sans limitation pendant toute la durée des sondages suivant les prescriptions réglementaires en vigueur (direction des routes et de la circulation Tome I,II,III) pour garantir une sécurité parfaite des ouvriers et utilisateurs. Y compris la mise en place, l'exploitation, la surveillance, le remplacement s'il y a lieu de jour comme de nuit et le repliement •La géolocalisation/investigations complémentaires sans tranchée•Le droit de retrait/Travail en sécurité•La géolocalisation/investigations complémentaires sans tranchée• les terrassements mécaniques et manuels• le dégagement à la main des réseaux• le brise roche• le pompage•La protection et le souténement des réseaux croisés sans dépose • la remise en place de matériaux d'enrobage identique à l'existant• le béton d'enrobage• la remise en place de gaines de protection• le grillage avertisseur• le remblaiement de la tranchée par couche de 0.20 m maximum soigneusement compactée• la réfection de surface suivant état initial du terrain• toutes fournitures et sujétions

Le forfait : F

1.4 Constat d'huissier

Constat d'huissier après accord du maître d’œuvre, de l'état des infrastructures viaires visibles et des constructions riveraines

Ce prix comprend :• le déplacement d'huissier sur place avant démarrage des travaux et à l'issue de ces derniers,• la description de l'état des ouvrages réseaux, équipements et constructions de toutes natures• les photos ou le film des imperfections• la fourniture d'un constat détaillé et illustré avant et après travaux en trois exemplaires chacun.

Le forfait : F

1.5 Arrachage et dessouchage de haie

Ce prix s'applique au mètre linéaire et comprend :• L'abattage de haies et arbustes marqués avec le maitre d'œuvre• Le dessouchage complet ou le grignotage des souches • Le remblayage de la fouille• L'évacuation de l'ensemble des déchets

Le mètre linéaire : ml

1.6 Arrachage et dessouchage d'arbres

Ce prix s'applique à l'unité (U) et comprend :• l'abattage des arbres marqués avec le maitre d'œuvre• Le débitage du tronc et branchage supérieur à 15cm en élélement de 1m à 2m• Le dessouchage complet ou le grignotage des souches • Le remblayage de la fouille• l'évacuation de l'ensemble des déchets

L'unité : u

1.7 Démolition de revêtements en enrobés et en béton

Ce prix rémunère, au mètre carré de surface effective, la démolition des anciennes chaussées en enrobés ou en béton, quelque soit l’épaisseur.Ce prix comprend :• les démolitions de chaussée, le chargement et l'évacuation des matériaux à la décharge,• la démolition, y compris le découpage d'armatures de béton armé ou de métal ou de bois ou autre matériau, le chargement, le transport et le déchargement des produits de la démolition.• La découpe soignée le long des chaussées conservées sera rémunérée selon le prix Les travaux de démolition de chaussées seront effectués au coup par coup en fonction de l'avancement du chantier et de la libération des voies. Le présent prix prend en compte ces sujétions.Le prix s'applique aux revêtements de chaussées y compris aux sous couches qui sont traitées aux liants hydrauliques ou hydrocarbonés, quelle que soit l'épaisseur.

Le mètre carré : m2

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N° Libellé Unité PU

1.8 Dépose et repose de bordure et bordurette

Ces prix rémunèrent au mètre linéaire en place la dépose de bordures, bordurettes et caniveaux fil d’eau en béton, y compris :La démolition des fondations et solins en béton,l'évacuation des produits issus de la démolition vers des centres de recyclage habilités.Les éléments réutilisables seront nettoyés et transportés jusqu’au dépôt de la Ville de villeneuve ou tout autre lieu de stockage indiqué par le maître d’œuvre pour un réemploi ultérieur.

Le mètre linéaire : ml

1.9 Dépose et repose de mobilier / signalisation

Ce prix rémunère à l'unité, la dépose et, soit la mise en stock d'équipements de mobilier urbain ou assimilé dans les dépôts désigné par le maitre d'oeuvre ou selon les indications du Maître d’Ouvrage, soit l’évacuation du mobilier urbain.Ce prix tiendra compte de toutes les sujétions d’exécution, y compris l’enlèvement et mises en décharge des massifs de scellement, de la mise en place d’une signalisation éventuelle et du phasage des travaux.Il comprend la reprise au lieu de stockage et la repose des équipements conservés y compris découpe de revêtement, terrassement, massif et fixation sur un lieu désigné par la maitrise d'ouvrage

L'unité : U

1.10 Dépose de réseau en amiante

Ce prix rémunère au mètre linéaire la dépose de canalisation en Amiante Ciment existante de Ø200 conformément à la réglementation en vigueurIl comprend toutes les sujetions techniques et frais induits nécessaires.

Le métre linéaire : ml

2 TERRASSEMENT

2.1 Terrassement profondeur jusqu'à 2m50

Tranchée à ouvrir en terrain de toute nature y compris rocher, exécutée par tous moyens pour la pose des canalisations à une profondeur variable jusqu'à 2m50

Ce prix comprend :• les frais de piquetage complémentaires, • le découpage soigné à la scie des chaussées et trottoirs• le décapage des terres végétales sur 30cm et stockage provoire.• l'utilisation du brise roche si nécessaire• la fouille, le rejet sur berge, la mise en dépôt provisoire des déblais et leur entretien,• le réglage et le nivellement du fond de fouille,• la façon des niches et l'entretien du fond et parois avant la pose des tuyaux,• l'épuisement, le détournement des eaux pluviales, souterraines ou usées, quels que soient leurs origines et pour un débit inférieur à 30m3/h, avec fourniture du matériel, de la main-d'œuvre et de l'énergie nécessaire,• le boisage des parois s'il y a lieu,• la remise en place soignée de la couche superficielle préalablement mise à part,• la remise en état des accotements, fossés, talus et clôtures• le transport et le traitement en centre agréé des déblaisLe prix de base s'applique au volume global des déblais. Les volumes à prendre à compte pour le règlement sont obtenus selon le mode de mesurage ci-après :• Les profondeurs des fouilles de tranchées seront mesurées au droit de chaque regard, ou à chaque point caractéristique du profil, • Les largeurs seront les largeurs conformes aux prescriptions du fascicule 70,• La longueur sera mesurée horizontalement suivant l'axe des canalisations sans déduction des regards de visite et des culottes de branchement,• Les terrassements nécessaires au lit de pose et à la façon des niches pour collerettes sont réputées intégrées au prix du terrassement,• Les terrassements à la main en cas de nécessité (proximité de bâtiments, ouvrages, ...).

2.1.1 Terrassement tranchées 160 mmTerrassement en tranchées pour canalisation 160 mm y compris évacuation des matériaux non réutilisables conformément au CCTP

Le mètre cube : m3

2.1.2 Terrassement tranchées 200 mmTerrassement en tranchées pour canalisation 200 mm y compris évacuation des matériaux non réutilisables conformément au CCTP

Le mètre cube : m3

2.1.3 Terrassement tranchées 300 mmTerrassement en tranchées pour canalisation 300 mm y compris évacuation des matériaux non réutilisables conformément au CCTP

Le mètre cube : m3

2.1.4 Terrassement tranchées 400 mmTerrassement en tranchées pour canalisation 400 mm y compris évacuation des matériaux non réutilisables conformément au CCTP

Le mètre cube : m3

2.1.5 Terrassement tranchées 500 mmTerrassement en tranchées pour canalisation 500 mm y compris évacuation des matériaux non réutilisables conformément au CCTP

Le mètre cube : m3

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N° Libellé Unité PU

2.2 Terrassement profondeur de 2m50 à 3m50

Tranchée à ouvrir en terrain de toute nature y compris rocher, exécutée par tous moyens pour la pose des canalisations à une profondeur variable entre 2m50 et 3m50

Ce prix comprend :• les frais de piquetage complémentaires, • le découpage soigné à la scie des chaussées et trottoirs sur le périmètre de la tranchée à réaliser• le décapage des terres végétales sur 30cm et stockage provisoire.• l'utilisation du brise roche si nécessaire• la fouille, le rejet sur berge, la mise en dépôt provisoire des déblais et leur entretien,• le réglage et le nivellement du fond de fouille,• la façon des niches et l'entretien du fond et parois avant la pose des tuyaux,• l'épuisement, le détournement des eaux pluviales, souterraines ou usées, quels que soient leurs origines et pour un débit inférieur à 30m3/h, avec fourniture du matériel, de la main-d'œuvre et de l'énergie nécessaire,• le boisage des parois s'il y a lieu,• la remise en place soignée de la couche superficielle préalablement mise à part,• la remise en état des accotements, fossés, talus et clôtures• le transport et le traitement en centre agréé des déblaisLe prix de base s'applique au volume global des déblais. Les volumes à prendre à compte pour le règlement sont obtenus selon le mode de mesurage ci-après :• Les profondeurs des fouilles de tranchées seront mesurées au droit de chaque regard, ou à chaque point caractéristique du profil, • Les largeurs seront les largeurs conformes aux prescriptions du fascicule 70 • La longueur sera mesurée horizontalement suivant l'axe des canalisations sans déduction des regards de visite et des culottes de branchement.• Les terrassements nécessaires au lit de pose et à la façon des niches pour collerettes sont réputées intégrées au prix du terrassement.• Les terrassements à la main en cas de nécessité (proximité de bâtiments, ouvrages, ...).

2.2.1 Terrassement tranchées 160 mmTerrassement en tranchées pour canalisation 160 mm y compris évacuation des matériaux non réutilisables conformément au CCTP

Le mètre cube : m3

2.2.2 Terrassement tranchées 200 mmTerrassement en tranchées pour canalisation 200 mm y compris évacuation des matériaux non réutilisables conformément au CCTP

Le mètre cube : m3

2.2.3 Terrassement tranchées 300 mmTerrassement en tranchées pour canalisation 300 mm y compris évacuation des matériaux non réutilisables conformément au CCTP

Le mètre cube : m3

2.2.4 Terrassement tranchées 400 mmTerrassement en tranchées pour canalisation 400 mm y compris évacuation des matériaux non réutilisables conformément au CCTP

Le mètre cube : m3

2.2.5 Terrassement tranchées 500 mmTerrassement en tranchées pour canalisation 500 mm y compris évacuation des matériaux non réutilisables conformément au CCTP

Le mètre cube : m3

2.3 Plus-value pour longements et croisements d'obstacl es

Ce prix rémunère le travail de recherche et de localisation de canalisation, câbles et branchements transversaux par terrassement manuel, ainsi que leur maintien, protection et soutènement si nécessaire pour :• Le longement de conduite et mur pour ouvrage de D<0,40m;• Le longement de conduite et mur pour ouvrage à moins de 1,00 m;• Le passage sous mur, canalisations, bordures;• Toutes sujetionsle forfait : F

2.4 Plus-value pour terrassement manuel

Ce prix rémunère au mètre cube les terrassement manuel en tranchée.Le présent prix prend en compte toutes sujétions.

Le mètre cube : m3

2.5 Blindage

Ces prix rémunérés la prestation de blindage quels que soient leur nature et leur mode d'exécution suivant le linéaire de tranchée.Le linéaire pris en compte est celui pour lequel le terrain est soutenu, qu'il soit en contact ou non avec les éléments constitutifs du blindage, des deux côtés de la tranchée.

Les blindages seront obligatoirement du type jointif pour éviter les entraînements de "fines".

L´entrepreneur définit les types de blindage conformément à l´article V.6.3 du fascicule 70.2.5.1 Blindage profondeur < 2m50

Blindage de la tranchée pour une profondeur < à 2m50

Le mètre linéaire : ml

2.5.2 Blindage profondeur > 2m50 Blindage de la tranchée pour une profondeur > à 2m50

Le mètre linéaire : ml

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Réhabilitation des réseaux EU / EP - RD936 - route de Corgenon à BUELLAS

N° Libellé Unité PU

2.6 Nivellement du fond de fouille avec lit de pose en 0/20 - 0/40

Ce prix rémunère la fourniture des matériaux conformes au CCTP et la confection du lit de pose et de la zone d'enrobage des canalisations conformément aux prescriptions du CCTP. Il inclut le compactage suivant prescriptions du CCTP.

Le mètre cube : m3

2.7 Stabilisation / Remblaiement en matériaux d'apport 0/80

Ce prix rémunère fourniture, apport et mise en œuvre d'une grave silico-calcaire 0/80 (type B1, B2, D1 ou D3, VSB<0,1) constituant la partie inférieure de remblai au dessus de la couche d'enrobage y compris compactage par couche successive de 0,20 m

Le mètre cube : m3

3 CANALISATIONS REGARDS ET ACCESSOIRES

3.1 Canalisations EU EP

La fourniture, le transport et la pose en tranchée ou en élévation des canalisations sont payés suivant la longueur en place en fonction du diamètre nominal.La longueur est mesurée suivant l'axe de la canalisation sans déduction des regards de visite, culottes de raccordement. Les prix comprennent la descente des tuyaux et des raccords en fouille, leur calage, la confection des joints, le lit de pose, l'enrobage en sable, le grillage avertisseur, l'exécution des coupes nécessaires.

3.1.1 Canalisations EU EP PVC CR8 / SN8Les tuyaux sont titulaires d´une certification NF de conformité aux normes XP P 16-362 et NF EN 1401-1 et de l'agrément SP ou d´une certification européenne équivalente, ou sont titulaires d´une certification CSTBat associée à un avis technique favorable en cours de validité

Les tuyaux PVC à paroi structurée doivent faire l'objet d'un avis technique favorable (ATEC) et de l'agrément SP.

L'assemblage des canalisations est réalisé par joints caoutchouc.3.1.1.1 DN 160 PVC CR8 / SN8

Fourniture et pose de canalisations d'eaux pluviales en PVC sur lit de pose sable conformément au fascicule 70 :

- Diamètre 160 classe CR8 / SN8

Le mètre linéaire : ml

3.1.1.2 DN 200 PVC CR8 / SN8Fourniture et pose de canalisations d'eaux pluviales en PVC sur lit de pose sable conformément au fascicule 70 :

- Diamètre 200 classe CR8 / SN8

Le mètre linéaire : ml

3.1.1.3 DN 300 PVC CR8 / SN8Fourniture et pose de canalisations d'eaux pluviales en PVC sur lit de pose sable conformément au fascicule 70 :

- Diamètre 300 classe CR8 / SN8

Le mètre linéaire : ml

3.1.1.4 DN 400 PVC CR8 / SN8Fourniture et pose de canalisations d'eaux pluviales en PVC sur lit de pose sable conformément au fascicule 70 :

- Diamètre 400 classe CR8 / SN8

Le mètre linéaire : ml

3.1.1.5 DN 500 PVC CR8 / SN8Fourniture et pose de canalisations d'eaux pluviales en PVC sur lit de pose sable conformément au fascicule 70 :

- Diamètre 500 classe CR8 / SN8

Le mètre linéaire : ml

3.2 Regard et accessoires

Regards titulaires de la norme NF P 16343Donnant dans tous les cas, toutes les garanties de solidité et d'étanchéité à tous les niveaux et dans le sens intérieur vers l'extérieur, comme extérieur vers l'intérieur • tous terrassements et façons nécessaires, en tous terrains, yc enlèvement et transport des terres excédentaires ;• fond de regard avec cunette préfabriquée incorporée à joints ;• façon de radier avec forme de pentes et arrondis ;• tous dispositifs d'étanchéité et notamment aux entrées et sorties des collecteurs, manchons scellés dans la paroi, prémontés en usine ;• regard proprement dit, avec dalle de couverture en béton armé (préfabriquée) ou élément de tête et ou dalle réductrice avec feuillure destinée à recevoir le cadre et son tampon;• fourniture et pose du bouchon obturateur et du manchon de raccordement côté privé• toutes fournitures et toutes sujétions.

3.2.1 Regard de visite Ø800

Ce prix rémunère élément de fond, cheminée, dalle de répartition avec ouverture circulaire et échelons. Radier et forme de cunette sur le fond. Passage des canalisations par joint Forscheda. Les branchements supplémentaires se font par carottage et pose d'un joint Forscheda hors regards ppréfabriqués. Profondeur < 2,00 my compris fourniture et pose du cadre - tampon conforme aux prescriptions du CCTP

L'unité : u

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Commune de Buellas

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Réhabilitation des réseaux EU / EP - RD936 - route de Corgenon à BUELLAS

N° Libellé Unité PU

3.2.2 Regard de visite Ø800

Ce prix rémunère élément de fond, cheminée, dalle de répartition avec ouverture circulaire et échelons. Radier et forme de cunette sur le fond. Passage des canalisations par joint Forscheda. Les branchements supplémentaires se font par carottage et pose d'un joint Forscheda hors regards ppréfabriqués. Profondeur > 2,00 my compris fourniture et pose du cadre - tampon conforme aux prescriptions du CCTP

L'unité : u

3.2.3 Boite de branchement à passage direct 40 x40 a vec tampon fonteBoite de branchement titulaires de la norme NF P 16343 donnant dans tous les cas, toutes les garanties de solidité et d'étanchéité à tous les niveaux et dans le sens intérieur vers l'extérieur, comme extérieur vers l'intérieur, d'une profondeur conforme au plan des travaux minimum de 1,00 m mesurée du fond de la cunette au niveau du terrain en place ou de la chaussée

Ce prix comprend :• tous terrassements et façons nécessaires, en tous terrains, yc enlèvement et transport des terres excédentaires ;• fond de regard avec cunette préfabriquée incorporée à joints ;• façon de radier avec forme de pentes et arrondis ;• tous dispositifs d'étanchéité et notamment aux entrées et sorties des collecteurs, manchons scellés dans la paroi, prémontrés en usine ;• regard proprement dit, avec dalle de couverture en béton armé (préfabriquée) ou élément de tête et ou dalle réductrice avec feuillure destinée à recevoir le cadre et son tampon;• fourniture et pose du bouchon obturateur et du manchon de raccordement côté privé.

L'unité : u

3.2.4 Regard à grille

Ces prix rémunèrent la réalisation d’ouvrages d’engouffrement en béton armé, préfabriqués ou coulés en place, y compris:L’implantation des ouvrages,Les terrassements complémentaires ainsi que le remblaiement méthodiquement compactés par couches en périphérie des ouvrages,La mise en œuvre d’un béton de propreté d’une épaisseur de 5 cm mini sur un fond de forme soigneusement compacté,Le raccordement à l’ouvrage des canalisations prévues au projet y compris les coupes, emboîtement de tuyaux, joints, raccordements et ragréages intérieurs,La fourniture et mise en œuvre du cadre, grille, capot et dispositif de fermeture, en fonte G.S. conforme à la norme EN 124.La grille sera de dimension 50x50

L'unité : u

3.2.5 Caniveau grille Fourniture et mise en place de caniveaux grilles fonte DN 150

Le mètre linéaire : ml

3.2.6 Raccordement de branchement, grille et/ou cani veau par piquage sur canalisation béton existantece prix rémunère le raccordement d'une canalisation Ø160 à Ø200, y compris fourniture et mise en œuvre de joint type Forscheda, découpe, étanchéité et toutes sujetions, sur canalisation béton éxistante

L'unité : u

3.2.7 Raccordement de branchement, grille et/ou cani veau par culotte ou selle sur canalisation PVC exis tante ou crééece prix rémunère le raccordement d'une canalisation Ø160 à Ø200, par pièce de piquage étanche sur canalisation PVC existante ou créé

L'unité : u

3.2.8 Raccordement de branchement, grille et/ou cani veau par carottage sur regard bétonce prix rémunère le raccordement d'une canalisation Ø160 à Ø200, y compris fourniture et mise en œuvre de joint type Forscheda, découpe, étanchéité et toutes sujétions sur regard en béton existant ou créé

L'unité : u

3.2.9 Raccordement de canalisation principale exista ntece prix rémunère le raccordement d'une canalisation principale Ø200 à Ø400, y compris fourniture et mise en œuvre de joint type Forscheda, découpe, étanchéité et toutes sujétions sur regard en béton

L'unité : u

3.2.10 Raccordement sur fossé par tête d'aqueduc Fourniture et pose de tête d’aqueduc pour DN 500, préfabriqué type sécuritéY compris terrassement et évacuation des exédents en déchargeet toutes sujetions

L'unité : u

3.2.11 Béton de propretéFourniture et mise en œuvre de béton de propreté, ancrages, butées, dosé à 250 kg de C.P.A. 250 pour 0.400 m3 de sable et 0.850 m3 de gravillons concassés, y compris la fourniture, le transport, la manutention et malaxage, la mise en œuvre et toutes sujétions.

Le mètre cube : m3

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4 REHABILITATION DE RESEAU SANS TRANCHEE

4.1 PREPARATION

4.1.1 Dérivation des effluents < 300 m3/hMise en place et fonctionnement de la dérivation des effluents pendant toute la durée du chantier pour un volume horaire inférieur à 300 m3/hMise en place d'une sauterelle permettant le pompage des effluents à l'amont et un rejet à l'aval Ce prix comprend :• Pompage et batardage de la conduite • Toutes sujétions relatives à l'évacuation des eaux pompées • Mise en sécurité de l'installation et déplacement éventuel à l'avancée du chantier • Toutes sujétions relatives à la mise en place des pompes dans les regards ou la canalisation, y compris démolition des têtes, parties de regard ou canalisation et reconstruction en fin de pompage • Toutes sujétions relatives à la sécurité des employés travaillant à l'aval du pompage.

La journée : j

4.2 CHEMISAGE

4.2.1 Curage des réseaux avant fraisage

Curage hydrodynamique soigné de réseau de toute nature et diamètre

Ce prix comprend : • l'amené et repli du matériel• la mise en œuvre• la descente du tuyau en fond de regard • la mise en œuvre de l'eau sous pression • le pompage des déchets par moyens mécaniques et manuels• l'évacuation des déchets en décharge agréée à la charge de l'entreprise •la fourniture du BSDI au maître d’œuvre• toutes sujétions relatives au curage

Le mètre linéaire : ml

4.2.2 Fraisage des désordres du réseau y compris curage a près fraisage

Ce prix rémunère le fraisage des racines, des dépôts durs, du béton, des branchements pénétrants et excroissances, des décalages, des joints rompus,...

Ce prix comprend :

• l’amenée et le repli du robot• la mise en station du matériel par tronçon compris entre deux regards de visite consécutifs, • la fourniture d’eau, • Le curage des réseaux après fraisage• toutes sujétions liées à la réalisation des travaux

Ce décapage ne devra en aucun cas affecter la structure des ouvrages

4.2.2.1 Canalisations DN 250

La journée : J

4.2.2.2 Canalisations DN 300La journée : J

4.2.3 Inspection caméra de réception des travaux de frais ageInspection caméra (essai COPREC) comprenant la fourniture d'un rapport d'inspection caméra en trois exemplaires avec photographies et CD complet d'inspection.Ce prix rémunère l'entreprise pour le contrôle caméra de l'ensemble du réseau assainissement.

Ce prix comprend :• les interruptions de chantier• la fourniture de matériel et de personnel• la reprise des malfaçons éventuelles• toutes fournitures et sujétions quel que soit le diamètre

Pour les contrôles négatifs, une nouvelle inspection télévisée de contrôle des reprises sera effectuée aux frais de l'entrepreneur sur l'ensemble des réseaux et pour toutes profondeurs

Le mètre linéaire : ml

4.2.4 Curage des réseau tout diamètre avant chemisage Curage hydrodynamique soigné du réseau Ce prix comprend : • l'amené et repli du matériel• la mise en œuvre• la descente du tuyau en fond de regard • la mise en œuvre de l'eau sous pression • le pompage des déchets par moyens mécaniques et manuels• l'évacuation des déchets en décharge agréée à la charge de l'entreprise • toutes sujétions relatives au curageLe mètre linéaire : ml

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4.2.5 Fourniture et mise en œuvre du chemisage structuran t et polymérisation aux UV

Fourniture et pose du chemisage structurant et polymérisation aux UV : avec gaine possédant au minimum les caractéristiques suivantes: • Tension de traction par flexion à long terme (quantile de 5%) de 140 MPa• Coefficient d'élasticité à long terme (quantile de 5%) de 5 100 MPaCe prix comprend : • Amené et repli du matériel et de la gaine• La mise en station • la mise en œuvre du procédé • la fourniture des matériaux nécessaires • La polymérisation • Le recouvrement nécessaire • Toutes sujétions de réalisation pour une parfaite exécution dans les règles de l'art.

4.2.5.1 Canalisations DN 250

Le mètre linéaire : ml

4.2.5.2 Canalisations DN 300

Le mètre linéaire : ml

4.2.6 Réalisation des masques d'embout chemise-collecteur après travauxReprise de l'étanchéité regard / Canalisation réhabilité par chapeau Ce prix comprend : • L'amené et repli du matériel • La mise en œuvre • toutes sujétions

L'unité : u

4.2.7 Réouverture des branchements après chemisage Réouverture des piquages directs par l'intérieur à l'aide d'un robot quel que soit le diamètre de la gaine Ce prix comprend : • L'amené et repli du matériel • La mise en œuvre • toutes sujétions relative à la réouverture des piquages

L'unité : u

4.2.8 Étanchement des liaisons canalisation réhabilitée / branchement intermédiairesReprise de l'étanchéité par chapeau ou résine entre le collecteur et le piquage au droit d'un branchement effectuée à l'aide d'un robotCe prix comprend : • L'amené et repli du matériel • Mise en œuvre • toutes sujétionsL'unité : u

4.2.9 Réhabilitation de regards en enduit manuel La réhabilitation de regards de visite par enduit manuel Quelque soit la profondeur des regardsCe prix comprend • L'amené et repli du matériel • la mise en œuvre et toutes sujétions relatives à la réhabilitation

L'unité : u

5 REFECTION DE CHAUSSEELes réfections de chaussées et trottoirs sont rémunérées suivant la surface.La largeur prise en compte est la largeur de la tranchée définie au CCTP augmentée de 10cm par côté.La longueur prise en compte est celle des canalisations sans déduction des regards.• Y compris sciage, décapage et évacuation des déblais• Y compris la mise à niveau des ouvrages (tampons divers, bouches à clés,...)• Y compris le traitement du joint de liaison avec l'enrobé existant par une émulsion de bitume avec sablage final du joint par

5.1 Bordure, caniveau, maçonnerie diverses

Le prix rémunère, au mètre linéaire, la fourniture de bordures ou caniveaux granit, droites ou courbes, conformes au fascicule 70-91 bis du CCTG applicables aux marchés de travaux publics relevant du Ministères de l'Equipement et du Logement, et leur pose sur solin en béton d'épaisseurs minimum de 20cm (Béton C16/20 suivant la norme NF EN 206-1) et de largeur au moins égale à la largeur de la bordure majoré d'au moins 0.10m de chaque côté de la bordure.Les prix incluent le façonnement de pièces d'abaissement ou de remontées pour l'accès des piétons et toutes autres découpes spécifiques.

5.1.1 Bordure type AC2Bordure de type AC2

Le mètre linéaire : ml

5.1.2 Bordure type P1Bordure de type P1

Le mètre linéaire : ml

5.1.3 Caniveau type CC1Caniveau de type CC1

Le mètre linéaire : ml

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5.1.4 Mur de type L bétonFouniture et pose de L béton préfabriqué de Ht variable.La finition sera en béton brut.Ce prix comprend :• Tous les mouvements de terre pour la pose du mur en fond de fouille;• L'évacuation des terres exédentaires en décharge;• La réalisation d'un béton de propreté en fond de fouille;• Le drainage des EP au réseau le plus proche• Toutes sujétions de pose

Le mètre linéaire : ml

5.2Revêtement en enrobés dosage 180kg/m² et couche de réglage 0/31,5 sur voirie, parking, trottoir commun aux et accès privés (hors emprise de la chaussée de la RD)Couche de roulement sur voirie, parking, trottoir et accès en enrobés dense à chaud BB 0/10 (dosage 180kg/m²) et couche de réglage 0/31,5 sur une épaisseur de 0,05m (hors emprise de la chaussée de la RD).Fourniture, transport et pose.Ce prix comprend : • La fabrication au centrale des enrobés, leur chargement, leur transport en camions calorifugés bâchés sur le chantier, leur déchargement• La fourniture, le transport , le stockage, la reprise , le dosage des granulats, du liant, du filer et des additifs de composition;• La mise en oeuvre des enrobés et leur compactage;• La fourniture et mise en place de joint au niveau des raccords avec le sciage (enrobés existant, etc..);• Sa mise en place selon le plan des travaux et indaction du maitre d'oeuvre (ex. : aux entrée charretière, etc...);• La remise à niveau entre le terrain naturel et les enrobés pour épaulement; • La fermeture des loints à l'émulsion;• Les engravures transversales;• La couche d'accrochage à l'émulsion;• La couche d'imprégnation;• Fourniture, transport et pose de GNT 0/31,5 pour réalisation de la couche de réglage de 0,05 m, son réglage et son compactage;• Toutes sujetions à une parfaite éxécution des travaux.Le mètre carré : m²

5.3 Réfections provisoire et définitive de tranchée

Les réfections de chaussées et trottoirs sont rémunérées suivant la surface.La largeur prise en compte est la largeur de la tranchée définie au CCTP augmentée de 10cm par côté.La longueur prise en compte est celle des canalisations sans déduction des regards.

5.3.1 Réfections provisoire et définitive sur RD

Réfection provisoire par empierrement et émulsion bi-couche

Y compris couche de réglage et remise à niveau préalableY compris toutes sujétions

Réfection définitive suivant prescriptions du CG015 cm de GNT 0/31,5, 2 couches de GB 0/20 d'ép.12cm chacune et 1 couche de BBSG d' ép. 6cm dosé à 210 kg/m2Y compris décaissement de la réfection provisoire et évacuation des excédents en déchargeY compris couche d'accrochage 300g/m² et remise à niveau préalableY compris toutes sujétions de réalisation pour remise en état de chaussée à l'identique

Le mètre carré : m²

5.3.2 Réfections provisoire et définitive sur voies commu nales

Réfection provisoire par empierrementRéfection définitive suivant prescriptions du concessionnaireOu à défaut 5 cm de GNT 0/31,5 et 5 cm de BBSG 0/10 dosé à 120 kg/m2Y compris décaissement de la réfection provisoire et évacuation des excédents en décharge

Y compris couche d'accrochage 300g/m² et remise à niveau préalableY compris toutes sujétions de réalisation pour remise en état de chaussée à l'identique

Le mètre carré : m²

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5.3.3 Réfections provisoire et définitive sur accotement et cour intérieure privative en sable stabilisé

Réfection définitive de 10 cm de GNT 0/31,5 et 10 cm de sable stabilisé dosé à 6 % de chauxY compris remise à niveau préalableY compris toutes sujétions de réalisation pour remise en état de chaussée à l'identique

Le mètre carré : m²

5.3.4 Mise en œuvre de terre végétale à engazonnerEngazonnement des espaces verts avec un gazon rustique y compris :Préparation du terrain par reprise des terres végétales en stock, si nécessaire apport de terre végétale enlèvement des mauvaises herbes, des racines, des pierres , ameublissement de la terre végétale, dressement des surfaces, réglage définitif au râteau dans les deux sens, ensemencement ,ratissage, roulage, traitement sélectif des mauvaises herbes et 1ere tonte , semi complémentaire des zones peu denses.

Le mètre carré : m²

5.4 Marquage Horizontale

La signalisation horizontale sera rigoureusement conforme à l'instruction interministérielle sur la signalisation routière.Le cas échéant, le marquage au sol sera effectué au minimum 3 semaines après la réalisation des enrobès.Le prix comprend :• La fourniture de tous les produits homologués nécessaires et leur mise en oeuvre;• Les frais d'implantation et de pré-marquage;• Les frais relatifs au nettoyage des chaussées avant l'application;• Les frais relatifs à la reprise de marquage défectueux pendant le délai de garantie.

5.4.1 Marquage bande de rive, stationnementMarquage de la bande de rive et stationnement à la résine blanche renforcée spéciale voirie y compris discontinuité pour la bande

Le mètre linèaire : ml

5.4.2 Marquage bande stopMarquage à la résine blanche renforcée spéciale voirie d'une bande stop

Le mètre linèaire : ml

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5.5 Divers

5.5.1 Reprofilage et renforcement de fosséCe prix rémunère le reprofilage et le renforcement d'un fossé enherbé tel qu'indiqué sur les plansy compris :• Le terrassement en déblais des terre éxédentaires en décharge approprié ou sur un lieu défini par le maitre d'ouvrage• Le nivellement du fond du fossé; • le renforcement des talus avec application dune géogrille;• Le compage sucessif des remblais;• L'engazonnement Le forfait : F

5.5.2 Collage des lèvres de tranchéeCe prix rémunnère le traitement du joint de liaison avec l'enrobé existant par une émulsion de bitume avec sablage final du joint par percolation

Le mètre linèaire : ml

5.5.3 Remise à niveauRemise à niveau de tous les ouvrages existants dans la zone concernée sous voirie (VC et RD), accés, parking, trottoir et partie

Le forfait : F

6 Essais et plan de récolement

6.1 Plans de récolement - Dossier des Ouvrages Executés

6.1.1 Plans de recolementCe prix comprend :• le rétablissement des limites de propriétés contradictoirement avec les propriétaires,• le relevé et nivellement des ouvrages (fil d'eau - TN - planimétrie) objet du marché,• la réalisation des plans de récolement géoréférencés en classe A conformément à la régelementation en vigueurCes plans de récolement comprendront :• les caractéristiques des tuyaux, sections, nature et classe, permettant de définir précisément la côte de la génératrice supérieure du réseau • le repérage des réseaux non répertoriés et découverts en cours de travaux• les ouvrages et équipements annexes rattachés en plan dans le système de projection RGF CC46 et nivellement rattaché au NGF I.G.N. 69• le repérage des ouvrages cachés, des branchements avec des distances par rapport aux ouvrages apparents,• les renseignements pour les traversées spéciales,• Etablissement et fourniture du plan en 3 exemplaires papier et sur support numérique de type CD rom, aux formats : . EDITOP, . DWG AUTOCAD version 2000 / 2004 minimum . PDF, . compatible avec le SIG de la maîtrise d'ouvrage gestion des réseaux et de l'infrastructure viaire.Le forfait : F

6.1.2 Dossier des Ouvrages ExecutésCe prix comprend l'élaboration du dossier des ouvrages executés; dossier précisant explicitement :• la nature, la description des matériaux et des matériels utilisés ainsi que leur provenance ;• les mesures nécessaires aux interventions de maintenance ainsi que tous documents et notices techniques des constructeurs ;• Compilera l'ensemble des résultats de contrôle (essais de toute nature décrit au BPU et CCTP) ;• et tout autre élément énuméré au CCTC.Le DOE sera établi par l'entreprise et transmis au maître d'oeuvre en 3 exemplaire papier et 1 exemplaire informatique sur support Le Forfait : F

6.2 Essais de compactage

Ce prix concerne :• Les essais de compactage du remblai de la tranchée. Ils sont réalisés par essais pénétromètriques ou gammadensimétriques, conformément au guide technique de remblayage des tranchées et de réfection des chaussées (SETRA - LCPC de Mai 1994) et à la norme NFP98-331.Un point tous les 50 mètres de tranchée ou au minimum 1 essai par tronçon de réseau ainsi qu’un essai pour 5 branchements sera Le forfait : F

6.3 Essais à l'air et passage caméra des réseaux EU et EP préalable à la réception des travaux

Ce prix concerne :• La réalisation des essais à l'air des réseaux EU et EP. Ils sont réalisés sur la conduite, les branchements et les regards conformément à la norme NF EN 1610,• L'inspection télévisuelle conforme au Fascicule 70.Ces inspections et essais seront réalisés par une entreprise compétente et certifiée préalablement à la réception des travaux.Le résultats de ses essais et inspections seront transmis au maître d'oeuvre en 3 exemplaire papier et 1 exemplaire informatique sur support CD

En aucun cas, ce prix ne rémunère les essais et ITV réalisés par l'entreprise au cours du chantier au titre de l'autocontrole et de vérification suite aux différ entes interventions tant sur les tronçons de réseau x réhabilités que sur les tronçons de réseaux neufs.

le mètre linéaire: ml

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