BOURSE DE CASABLANCABVC entre fonctionnement et progression

Réalisé par :

Section A : BAHREDDINE Asmaa MOFAKKIR Lamyaà RHAITI Adel Section B : HMAOUI Saloua SERBOUTI Laila

Proposé par :

M. Hamid Ait Lmqeddem

Université Ibn-TofailEcole National de commerce et de gestion-Kenitra

INTRODUCTION

PARTIE I : PRESENTATION DE LA BOURSE DE CASABLANCA

DéfinitionDes réformes règlementairesLa structure du MarchéLes intervenants Mesure des performances du marché financier 

• Le flottant• Les indices

PARTIE II : FONCTIONNEMENT DE LA BOURSE DE CASABLANCA

Le rôle de la bourse de Casablanca

• Rôle Réglementaire • Rôle dans l’économie Marocaine

Processus de cotation en bourse     

Vision 2015 

CONCLUSION

SOMMAIRE

INTRODUCTION:

La Bourse de valeurs de Casablanca, un marché financier, un lieu de rencontre entre les bailleurs et les demandeurs de fonds, qui garde toujours sa forte position dans l’économie Marocaine.

Répartie sous forme de deux axes, pour principale cause, le rôle que jouent ces derniers (Présentation, Fonctionnement) dans la détermination de notion de Bourse. Au niveau de ce projet nous allons nous approfondir en la raison d’être de cet organisme, sa structure, ses performances et les principaux intervenants. Nous allons également mettre le point sur son fonctionnement, ce dernier qui a connu une considérable évolution, la BVC est aujourd’hui sur informatique avec le fameux système CAC (Cotation Assistée en Continu).

PARTIE I :

PRESENTATION DE LA BOURSE DE CASABLANCA

Définition La Bourse des Valeurs de Casablanca (BVC) est le marché officiel des actions au Maroc.

→ Fiche technique

Organigramme:

Réformes Réglementaires:

Juillet 1994• création du Conseil déontologique des valeurs mobilières (CDVM);

Octobre 1994• agrément des douzes premières sociétés de Bourse;

Février 1995•création de l'Association professionnelle des sociétés de Bourse (APSB);

Août 1995•création de la société gestionnaire, Société de la Bourse des valeurs mobilières;

Novembre 1995•création des Organismes de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM);

Décembre 1996•amendement de la loi de 1993 et création du Dépositoire central Maroclcar;

Août 1998•publication du Règlement général de la Bourse dans le Bulletin officiel;

Avril 2004•amendement de la loi de 1993 et création de nouveaux marchés.

Réformes techniques

La réforme technique a démarré dès l'année 1997, avec notamment:

La mise en place d'un système de cotation entièrement électronique afin d'assurer une certaine rapidité dans l'exécution des ordres et une transparence et sécurité pour l'investisseur;

L'institution de procédures de dénouement des opérations conformes aux standards internationaux avec un délai de j+3 (3 jours suivant le jour de la transaction);

La délocalisation des stations de négociation. Ainsi, les sociétés de Bourse négocient à partir de leur siège en se connectant au serveur central de la Bourse;

Le démarrage du système de garantie de bonne fin des opérations;

Le lancement de nouveaux indices et l'adoption de la capitalisation flottante dans leur mode de calcul.

la structure du marché

Marché primaire

Marché secondair

e

Le Marché Central

Le Marché de blocs

Les intervenants

Les sociétés

de bourse

CDVM

Les banquesMaroclear

OPCVM

Le capital social SDV

OPC

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LES SOCIÉTÉS DE BOURSEM

aroc

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CDVM

• les seules habilitées à exercer directement le métier d’intermédiation et de négociation en bourse. • bénéficient d’un monopole de négociation des valeurs mobilières inscrites à la bourse des valeurs

1,5 millions de Dh

5 millions de Dh

l’exécution des

opérations de bourse

la garde des titres et la

contrepartie

Les sociétés de bourse ont pour rôle : • D’exécuter les opérations de bourse ;• De placer les titres émis par des personnes morales faisant appel public à l’épargne ;• D’assurer la garde des titres ;• D’entreprendre le démarchage de la clientèle

Le Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières :établissement public de surveillance et de contrôle des opérateurs de bourse

Protéger l'épargne investie en valeurs mobilières ou en autres placements suite à un appel public à l'épargne ;

Veiller au respect de la loi par les intermédiaires financiers (sociétés de bourse, banques et OPCVM).

Instruire les demandes d'agrément des SICAV et des fonds communs de placement (FCP).

Informer les investisseurs par la délivrance d'un visa aux notes d'information qui sont mises à la disposition du public.

Les s

ocié

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CDVMM

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OPC

VM

Une intervention centrée autour de la conservation de valeurs mobilières et de la collecte des ordres des clients pour les acheminer vers les sociétés de bourse.

OPC

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bou

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LES BANQUES M

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CDVM

Les banques ne bénéficient pas d’un accès direct au marché boursier.

Réaliser tout acte de conservation adaptés à la nature et à la forme des titres qui lui sont confiés (action, obligations,…)

Administrer les comptes courants de valeurs mobilières ouverts au nom de ses affiliés (banques, émetteurs, sociétés de bourse et OPCVM)

Exercer des contrôles sur la tenue de la comptabilité titres des banques et sociétés de bourse.

OPC

VMLe

s ban

ques

MAROCLEARLe

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bou

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CDVM

• Les OPCVM se répartissent en quatre types :

Les s

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OPCVMM

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lear

CDVM

•Assurer une répartition des risques inhérents aux valeurs mobilières pour une meilleure gestion des portefeuilles, surtout ceux des particuliers qui n’ont pas une connaissance approfondie sur les différents marchés boursiers ;

•Décharger les épargnants des soucis liés à la complexité du suivi des valeurs mobilières

•Offrir des produits permettant de bénéficier d’avantages fiscaux.

Les O.P.C.V.M sont composés des:

- Sociétés d’Investissement à Capital Variable (S.I.C.A.V) ;- Fonds Communs de Placement (F.C.P).

- les OPCVM actions.- les OPCVM obligations ;- les OPCVM diversifiés ;

- les OPCVM monétaires ;

Mesure de la performance financiére:

Flottant:• Adopté récemment par la BVC• la part du capital d'une société

cotée, détenue par le public et composant la partie circulante de son capital

Les indices:

L’indice MASI :

• (Moroccan All Shares Index) est un indice large qui a pour objectifs de présenter l’évolution du marché dans son ensemble et de fournir une mesure à long terme pour la gestion des portefeuilles des actions.

• C’est un indice global de capitalisation composé de toutes les valeurs de type "actions" cotées à la Bourse de Casablanca ,calculé sur la base 1000 au 31-12-1991 .

• Donc on peut dire que le MASI est un indice général de la Bourse de Casablanca. Il permet de mesurer l'évolution globale de la bourse sur la base d'un volume d'affaires réalisé pendant une période déterminée. Le Masi se calcule chaque jour, à l'issue de chaque séance de cotation.

L’indice MADEX :

• (Moroccan Most Active Shares Index) indice compact, est composé des valeurs les plus actives de la côte, en terme de liquidité mesurée sur le semestre précédent. (BCM, BMCE, CIOR, Managem, ONA, La Samir, SNI; Sonasid, Wafa Assurance, Wafabank).

• La révision de cet échantillon est décidée chaque semestre sur la base des éléments suivants :

• le volume de transactions enregistrées ;

• Nombre de contrats ;• La fréquence de cotation.• MADEX un indice boursier qui

constitue seulement une partie de l'indice Masi. Son calcul consiste à mesurer l'évolution boursière d'une sélection de titres les plus liquides du marché.

L’indice CFG25

• Dénomination complète : Casablanca Finance Group 25.

• C’est un indice calculé et diffusé par la société « CASABLANCA FINANCE GROUP ». Il permet de mesurer la variation moyenne des cours des valeurs composant son échantillon.

• L’échantillon de l’indice est composé de 25 actions choisies rigoureusement en respectant les trois critères suivants :

• La comptabilisation boursière ;• La liquidité ; • La représentation sectorielle.

PARTIE 2 :

FONCTIONNEMMENT DE LA BVC

Les différents rôles de la bourse de Casablanca

Un Rôle Réglementaire

La Bourse joue le double rôle d'être à la fois un lieu de financement pour les Entreprises mais également un lieu de Placement .

le marché boursier est scindé en deux sous Marchés qui sont respectivement :

Le marché Primaire

Le marché secondaire

Rôle dans l’économie Marocaine :

Un rôle de liquidité de l'épargne et des

capitaux

Un rôle de financement des

entreprises

Un rôle d'évaluation des sociétés

Un rôle de baromètre de l'économie

LE PROCESSUS DE L’INTRODUCTION

EN BOURSE

Conditions d’admission

Sur le marché OBLIGATAIRE

Sur le marché DES ACTIONS

Sur le marché DES ACTIONSMarché principale Marché

Développement Marché croissance

Grandes entreprises

Entreprises de taille moyenne

Entreprises en forte croissance

Profil des entreprises

50 Pas de limite fixée Pas de limite fixéeCapitaux propres

minimum en million de DH

Pas de limite fixée Plus de 50 MDH Pas de limite fixéeChiffre d’affaires

minimum en million de DH

3 2 1 Nombre d’exercices

certifiés

Sur le marché OBLIGATAIRE

Nombre d’exercices certifiés 2

Comptes consolidés Oui (si l’entreprise dispose de filiales)

Montant minimum à émettre en millions de DH 20 MDH

Maturité minimale 2 années

Les Modalités d’introduction

• CONSTITUTION DU DOSSIER

DE L’OPERATIONEtape 1

• L’ORGANISATION DES

SOUSCRIPTIONS

Etape 2• COTATION DES

TITRES

Etape 3

Etape 1CONSTITUTION DU DOSSIER

DE L’OPERATION

• Le conseiller financier et coordinateur global de l’opération (banque d’affaires) vous assistera et vous conseillera avant et pendant l’opération à travers :

• L’évaluation de votre entreprise ;• la réalisation d’aménagements juridiques, comptables et fiscaux ;• l’établissement du calendrier indicatif de l’opération ;• la détermination du prix de l’action offerte;• le choix de la date de première cotation ;• l’élaboration de la Note d’Information

Les Préalables

• certifier les comptes sociaux des exercices précédant l’introduction en bourse de votre entreprise;

• conseiller dans la réalisation de restructurations préalables et les modifications statutaires nécessaires à l’opération.

Les commissaires aux comptes

•Etant l’autorité de contrôle du marché boursier, le CDVM reçoit en premier le dossier d’introduction en bourse de votre entreprise. Celui-ci comprend un ensemble de documents, notamment la Note d’Information.  •Le CDVM se charge de l’instruction de l’opération en vérifiant que celle-ci est conforme aux règles en vigueur. A la fin de cette étape, le CDVM donne son visa, après approbation de l’opération par la Bourse de Casablanca.  •Toutefois, ce visa ne cautionne aucunement l’approbation du CDVM quant à l’opportunité de l’opération ou l’authentification des informations présentées, mais plutôt la pertinence et la cohérence de l’information donnée par l’entreprise sur l’opération d’introduction en bourse proposée au public.   

Le Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières

• Il s’agit de la société gestionnaire du marché. Elle intervient, dans un premier temps, avant l’obtention du visa du CDVM, dans le cadre de :

• l’assistance dans le choix de procédure de la première cotation

• l’émission de l’avis d’approbation de l’opération ;• la fixation du calendrier définitif de l’opération

La Bourse de Casablanca

Etape 2L’ORGANISATION DES

SOUSCRIPTIONS

Après validation du dossier de l’opération, votre conseiller financier désignera le syndicat de placement qui se chargera de placer les titres de votre entreprise auprès du public. Le syndicat de placement est constitué :

o d’un chef de file à l’image d’un chef d’orchestreo des sociétés de bourse et/ou banques désignées pour collecter les souscriptions

Durant la période de souscription, les membres du syndicat de placement collectent les bulletins de souscription.

La Bourse de Casablanca centralise les souscriptions remises par les membres du syndicat de placement et prépare les résultats techniques qui seront rendus publics.  Ces résultats présentent de manière globale et détaillée l’opération, notamment le nombre de souscripteurs par type d’ordres, par catégorie de souscripteurs, par nationalité et par région.

 

Etape 3

COTATION DES TITRES

Il s’agit de l’introduction effective de votre entreprise en bourse,

appelée également premier jour de cotation. A partir de cet instant, votre société sera officiellement

cotée.

STRATÉGIE 2009 -2015Objectifs

Avantages

Défis

O B J E C T I F S :

Devenir un hub financier sur le plan régional

Décrocher 75 nouvelles introductions

Améliorer la liquidité avec une augmentation de 10 %

AVA N TA G E S :

Fiscalité adaptée

aux besoins

des E/ses

Implication des

principaux opérateurs

Libéralisation des

changes

D É F I S :

Conc

urre

nce

CONSTAT• Plusieurs réformes mises en

œuvre en but d’améliorer la performance de la place casablancaise, concernant le facteur humain en matière de direction, d’organisation et de formation

Conclusion:

MERCI POUR VOTRE ATTENTION