brevets d'invention · 2018-01-05 · soies., (inv. : gerspacher helmut) , dép. en de le 31...

ROYAUME DE BELGIQUE - KONINKRIJK BELGIEMINISTERE DES AFFAIRES ECONOMIQUESMINISTERIE VAN ECONOMISCHE ZAKEN

ADMINISTRATION DE LA POLITIQUE COMMERCIALE - BESTUUR HANDELSBELEID

OFFICE DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE (OPRI)DIENST VOOR DE INDUSTRIELE EIGENDOM (DIE)

RECUEIL DES

Brevets d'invention

OCTOBRE 2001

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VERZAMELING VAN DE

UitvindingsoctrooienOKTOBER 2001

BREVETS D'INVENTIONBREVETS BELGESOCTOBRE 2001

UITVINDINGSOCTROOIENBELGISCHE OCTROOIEN

OKTOBER 2001

ERFINDUNGS-PATENTEBELGISCHE PATENTE

OKTOBER 2001

PATENTS FOR INVENTIONSBELGIAN PATENTSOCTOBER 2001

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SECTION A : NECESSITES COURANTES DE LA VIESECTIE A : LEVENSBEHOEFTEN________________________________________________________________________________

6 ANS A 01 B DEPOT 2000/0011 06 JANVIER 2000 PUBLICATION 1013206A6 02 OCTOBRE 2001 >DROSCH NORBERT Hufengasse 2, B-4700 EUPEN PFLANZSPATEN. (009,006) Die erfindung betrifft einen

pflanzpaten mit stiehl (11) undspatenwerkzeug (15) wobei der stiehl(11) uber eine gelenkverbindung (17) mitrastverschluss (33) beweglich an dasspatenwerkzeug (15) angebracht ist, undwenigstens ein federelement (19)zwischen stiehl (11) und spatenwerkzeug(15) gespannt ist. Der rastverschluss(33) besteht aus einem in ein amspatenwerkzeug (15) befestigteseinrastprofil (37) einrastbarenverschlussbolzen (35) , der in ein amstiehl (11) befestigtes U-formigesprofil (41) gefuhrt ist, und dortmittels einer feder (39) gehalten ist.

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6 JAAR A 01 C NEERLEGGING 99 00770 26 NOVEMBER 1999 PUBLICATIE 1013156A6 02 OKTOBER 2001 >D'HOOGHE EDDY Oude Heirweg 1, B-8890 MOORSLEDE, vert.door Cardoen Marnick, De Voerman 13, B-8980 ZONNEBEKE (BE) INRICHTING EN WERKWIJZE VOOR HET PLANTEN VAN EEN IN EEN PLANTHOUDER VOORZIEN PLANTJE, EN PLANTMACHINE. (021,003) Plantmachine, werkwijze en inrichting voor het planten van een in een planthouder (20) voorzien plantje, waarbij een planthouder (20) door een stoter (25) langsheen een steungeleiding (18) wordt verplaatst terwijl de planthouder (20) tussen nabij de steungeleiding (18) opgestelde zijgeleidingen (21, 22) wordt aangedrukt, waardoor de planthouder (20) zonder kantelen op de grond kan geplaatst worden.

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6 ANS A 01 M DEPOT 99 00804 09 DECEMBRE 1999 PUBLICATION 1013173A6 02 OCTOBRE 2001 >NEW IDEA RESEARCH S.P.R.L. DE COOMAN CARINNE rue du Villez 9, B-5032 GEMBLOUX SYSTEME ELECTRONIQUE DISSUASIF ANTI-HERON. (004,001) Le module compact qui sans problème peut être placé autour des étangs ou pièces d'eau apporte une solution efficace pour garder à distance respective les hérons. La détection se fait quand le héron s'approche de la berge. Le système se déclenche et l'oiseau ne peut accomplir son "méfait". Cette invention est par conséquent appropriée pour les hérons mais peut également être utilisée pour les chats et peut servir au rappel à l'ordre (protection) pour un enfant trop téméraire...

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6 ANS A 41 D DEPOT 99 00779 01 DECEMBRE 1999 PUBLICATION 1013161A6 02 OCTOBRE 2001 >DUQUE FREDERIC drève Pittoresque 43, B-1180 BRUXELLES PROTEGE-CRAVATTE. (002,001) La carvate est un élément de l'halillement qui est très vulnérable aux altérations accidentelles (telles que tâches, trou , accros, brûlures, ...) de par son positionnement central et sa mobilité par rapport au buste de la personne qui la porte. Par ailleurs, la cravate est dans la pulpart des cas un accessoire vestimentaire onéreux, fait dans des matières délicates (comme la soie) et dès lors très difficile à nettoyer. Le protège-cravate est une serviette recouvrante entièrement la cravatte permettant ainsi une protection optimale: il se pose facilement et reste solidaire de la cravate grâce à sa forme et à son système de fixation.

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20 ANS A 46 D DEPOT 97 00575 04 JUILLET 1997 PUBLICATION 1013118A3 02 OCTOBRE 2001 >ANTON ZAHORANSKY G.M.B.H. & CO. Schwarzwaldstrasse 8, D-79674 TODTNAU (DE), repr.par QUINTELIER Claude GEVERS & VANDER HAEGHEN DISPOSITIF ET PROCEDE DESTINES A USINER DES ZONES D'UN ENSEMBLE DES SOIES DE BROSSES., (Inv. : Horl Otmar) , dép. en DE le 6 juillet 1996, no DEA19627273 (011,001) Dans un dispsotif destiné à usiner des zones d'un ensemble de soies est prévu un dispostif de déviation (1) pourvu d'un coulisseau (2) pouvant être inséré latéralement dans l'ensemble de soies (3). Ledit coulisseau est placé en position d'insertion de telle manière qu'il saisit exclusivement les faisceaux de soies plus longs (4a) faisant saillie au delà des faisceaux de soies à usiner et qu'il s'éloigne des faisceaux de soies restants par l'intermédiaire de chanfreins de déviation (7). Ensuite, les faisceaux de soies à usiner sont libérés par abaissement du coulisseau (2), dans la mesure où ils passent par une ouverture de passage (8), les faisceaux de soies plus longs (4a) déjà déviés latéralement et ne devant pas être usinés étant encore pivotés latéralement et abaissés avec leurs extrémités (fig3);________________________________________________________________________________

20 ANS A 46 D DEPOT 97 00780 26 SEPTEMBRE 1997 PUBLICATION 1013119A3 02 OCTOBRE 2001 >ANTON ZAHORANSKY G.M.B.H. & C. Schwarzwaldstrasse 8, D-79674 TODTNAU (DE), repr.par QUINTELIER Claude GEVERS & VANDER HAEGHEN PROCEDE ET DISPOSITIF DESTINES A USINER DES SOIES., (Inv. : Gerspacher Helmut) , dép. en DE le 31 octobre 1996, no DEA19644025 (014,001) Un dispositif sert à usiner des soies plus particulièrement des brosses à dents, un outil d'usinage étant prévu afin d'uniser au moins partiellement les surfaces latérales des extrémités de soies. A cet effet est préférentiellement prévu un disque rotatif (3) qui, sur son côté (6) tourné vers l'ensemble de soies, présente des élévations (5) faisant saillie au-delà de la surface du disque, qui est conçu au moins partiellement comme un outil d'usinage pour l'usinage des surfaces latérales des extrémités de soies. Les saillies (5) peuvent être garnies de moyens abrasifs (8) (fig.3)

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20 ANS A 46 D B 29 C DEPOT 98 00411 28 MAI 1998 PUBLICATION 1013123A3 02 OCTOBRE 2001VOIR : B29C________________________________________________________________________________

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20 ANS A 47 B A 47 F DEPOT 99 00733 09 NOVEMBRE 1999 PUBLICATION 1013131A3 02 OCTOBRE 2001 >WIMO N.V. Blauwsteenstraat 97, B-2550 KONTICH, repr.par DONNE Eddy BUREAU M.F.J. BOCKSTAEL

SCHABDISPLAY. (015,005) Schabdisplay, welke hoofdzakelijk is samengesteld uit plaatvormig displaymateriaal, daardoor gekenmerkt dat hij minstens bestaat uit twee zijpanelen (2) en minstens één hiertussen aangebracht schab (4) dat uit minstens twee gedeelten (6-7) bestaat die onderling vouwbaar zijn, zodanig dat minstens het geheel dat gevormd wordt door de voornoemde zijpanelen (2) en het schab (4) , respectievelijk de schabben (4) , openvouwbaar , respectievelijk samenvouwbaar is.

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20 ANS A 47 B DEPOT 99 00750 18 NOVEMBRE 1999 PUBLICATION 1013142A5 02 OCTOBRE 2001 S.A. >CSD avenue Vésale 22, B-1300 WAVRE, repr.par VANDEBERG Marie-Paule OFFICE KIRKPATRICK S.A.

SYSTEME DE FIXATION AJUSTABLE SUR DES PROFILES. (009,005) Système de fixation axialement ajustable sur des profilés, comprenant au moins un profilé (2) présentant des perforations (3) en vis-à-vis, au moins une barrette (4) amovible apte à être insérée dans les perforations (3), au moyen de calage de barrette (4), au moins une patte (5) comportant un élément de support et un élément de retenue apte à être inséré entre le profilé (2) et la barrette (4) introduite dans une paire de perforations en vis-à-vis. Le système de fixation utilisable notamment pour des crémaillères, des étagères, des penderies, des rayonnages, des échafaudages, des échelles, etc., peut aisément monté, démonté ou modifié sans outil.

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6 ANS A 47 B A 47 C DEPOT 99 00801 07 DECEMBRE 1999 PUBLICATION 1013171A6 02 OCTOBRE 2001 >URBAN GUNTER Kleiner Ohler 2, D-59909 BESTWIG (DE), vert.door VAN MALDEREN Michel OFFICE VAN MALDEREN

UNTERGESTELL FUR TISCHE, HOCKER ODER DGL. , inged. in DE de 19 Mei 1999, nr DEA29908789 en inged. in DE de 22 Juni 1999, nr DEA29910603 (009,002) Die vorliegende Erfindung betrifft ein Untergestell fur Tische, Hocker oder dgl. mit einem Stutzelement (3) das tischseitig zur Abstutzung an einer Unterseite eines Flachenelements und bodenseitig mit einer Aufnahmeeinrichtung (7) zur festen aber losbaren Aufnahme wenigstens eines Standbeines in einer zur Wirkrichtung des stutzelements (3) im wesentlichen senkrechten ausrichtung aufweist.

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6 ANS A 47 C A 47 B DEPOT 99 00801 07 DECEMBRE 1999 PUBLICATION 1013171A6 02 OCTOBRE 2001ZIEN : A47B________________________________________________________________________________

6 JAAR A 47 D NEERLEGGING 2000/0008 05 JANUARI 2000 PUBLICATIE 1013203A7 02 OKTOBER 2001 >VAN SANDE JOZEF Vrijheid 121, 2320 HOOGSTRATEN WIEG-BABYBOX-COMBINATIE. (001,003) Tussen een voor deze toepassing ontworpen front- en achterpaneel, die kunnen varieren in stijl en afwerking, worden de lange zijden van een babybox (park) geplaatst. Door een bodem te leggen in deze in rechthoek opgestelde delen ontstaat een structuur die als wieg fungeert. Als de baby ongeveer 4 maanden oud is worden de panelen vervangen door de korte zijden van de babybox en men plaatst de originele bodem. Zodoende word de wieg babybox. De boxmatras met opstaande hoofdbeschermers is zo ontworpen dat deze eveneens gebruikt wordt als binnenbekleding voor de wieg. Aan dit geheel kan eventueel een hemelstang en een hemel worden toegevoegd.

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20 ANS A 47 F A 47 B DEPOT 99 00733 09 NOVEMBRE 1999 PUBLICATION 1013131A3 02 OCTOBRE 2001VOIR : A47B________________________________________________________________________________

6 JAAR A 61 B NEERLEGGING 98 00103 11 FEBRUARI 1998 PUBLICATIE 1013121A6 02 OKTOBER 2001 >CURAME Marie V. Eijsden-Vinkstraat 478, NL-3066 HG ROTTERDAM (NL), vert.door LEHERTE Georges K.O.B. N.V.

METHODE VOOR HET IMPLEMENTEREN VAN OPDRACHTEN. (010,001) De uitvinding betreft een

methode voor het implementeren vanopdrachten waarbij gegevens metbetrekking tot de opdrachten en deuitvoering ervan in eenhiërarchisch gegroepeerde ordeningworden opgeslagen en de opdrachtenen de uitvoering ervan sequentieelgestuurd worden in functie van deopgeslagen gegevens en hunhiërarchie, en van interactievetussenkomsten van gebruikers van demethode.

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20 JAAR A 61 H H 04 N G 08 C NEERLEGGING 99 00828 21 DECEMBER 1999 PUBLICATIE 1013189A3 02 OKTOBER 2001ZIEN : G08C________________________________________________________________________________

6 ANS A 61 K DEPOT 99 00787 03 DECEMBRE 1999 PUBLICATION 1013166A6 02 OCTOBRE 2001 >SMITHKLINE BEECHAM P.L.C. New Horizons Court, GB-BRENTFORD, MIDDLESEX TW8 9EP (GB), repr.par QUINTELIER Claude GEVERS & VANDER HAEGHEN

COMPOSITIONS NOUVELLES DE METHANESULFONATE DE PAROXETINE., (Inv. : Elder David Philip et al.) , dép. en GB le 22 juin 1999, no GBA 9914601 et dép. en GB le 23 juin 1999, no GBA 9914709 et dép. en GB le 19 novembre 1999, no GBA 9927501(015,000) L'invention concerne une composition pharmaceutique comprenant duméthanesulfonate de paroxétine. Elle comprend également un diluant hydrophile, telqu'un diluant glucidique. Application: utilisation d'une telle composition pour letraitement de diverses affections.

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20 JAAR A 61 K NEERLEGGING 99 00820 20 DECEMBER 1999 PUBLICATIE 1013184A3 02 OKTOBER 2001 >SOLLIE PHILIPPE Handelslei 120, B-2980 ZOERSEL, vert.door BUREAU CALLEWAERT

WONDHELEND MEDISCH FARMACEUTISCH PRODUCT. (013,000) De uitvinding heeft betrekking op een medisch farmaceutisch product voor topisch gebruik , met een medisch aanvaardbaar hydrofoob polymeer dat, wanneer het op een wonde aangebracht wordt, ermee samenwerkt en met het gevormde wondvocht reageert zodanig dat dit hydrofoob polymeer gedeetelijk wordt omgezet in een hydrofiel polymeer dat een dispersie vormt dat wondvocht kan opnemen en dit laatste doseert.

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20 ANS A 61 K C 07 D DEPOT 2001/0136 28 FEVRIER 2001 PUBLICATION 1013210A3 02 OCTOBRE 2001VOIR : C07D________________________________________________________________________________

SECTION B : TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES - TRANSPORTSSECTIE B : DIVERSE INDUSTRIELE TECHNIEKEN - TRANSPORT________________________________________________________________________________

20 JAAR B 01 D NEERLEGGING 99 00761 24 NOVEMBER 1999 PUBLICATIE 1013150A3 02 OKTOBER 2001 >ATLAS COPCO AIRPOWER N.V. Boomsesteenweg 957, B-2610 WILRIJK, vert.door DONNE Eddy BUREAU M.F.J. BOCKSTAEL INRICHTING EN WERKWIJZE VOOR HET KOELDROGEN., (Uitv. :Vanderstraeten Bart Etienne Agnes) (038,004) De uitvinding betreft een

inrichting voor het koeldrogen, dieeen warmtewisselaar (1) bezit waarvanhet primaire gedeelte de verdamper (2)is van een koelcircuit (3) dat tevenseen compressor (5) bevat dieaangedreven wordt door een elektrischemotor (4) en die overbrugd is door eenbypass (17) met daarin een bypass-afsluiter (18) en een open/toe-afsluiter (19) . Het secundairegedeelte (1A) van de warmtewisselaar(1) maakt deel uit van een leiding (9)voor het gas en aan de uitgang van dewarmtewiselaar (1) is eenvloeistofascheider (11) opgesteld. Deinrichting bevat middelen (15) om hettoerental van de motor (4) t regelendie door een besturingsinrichting (16)bestuurd worden in functie van de doormeetmiddelen (22;22A) gemeten waarde.

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6 JAAR B 03 B NEERLEGGING 99 00795 07 DECEMBER 1999 PUBLICATIE 1013169A7 02 OKTOBER 2001 >LAMOTTE LIEVEN Inkelstraat 6, 8830 HOOGLEDE PRODUCTSCHEIDER : SYSTEEM OM PRODUCTEN MET EEN VERSCHILLEND SOORTELIJK GEWICHT VAN ELKAAR TE SCHEIDEN IN STROMEND WATER. (000,000) Systeem om producten met een verschillend soortgelijk gewicht traploos van elkaar te scheiden door ze in een bak met stromend water te brengen waar ze door hun verschillende zinksnelheid onderaan uitgespreid worden en op een horizontale kettingband terechtkomen, die haaks op de waterstroom de producten zijdelings meeneemt tot voorbij de bak met stromend water en ze vervolgens omhoog brengt tot boven het waterpeil. Lichtere producten worden opgevist door een kettingband, geplaatst voorbij de eerste kettingband van beneden mee oplopend naar boven met de waterstroom tot boven het waterpeil.

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20 ANS B 05 B DEPOT 99 00791 03 DECEMBRE 1999 PUBLICATION 1013168A3 02 OCTOBRE 2001 >UNIVERSITE CATHOLIQUE DE LOUVAIN HALLES UNIVERSITAIRES place de l'Université 1, B-1348 LOUVAIN-LA-NEUVE, repr.par VAN MALDEREN Joëlle OFFICE VAN MALDEREN PULVERISATEUR COMPRENANT UNE EXTREMITE ACTIVE DE FORME SPECIFIQUE ET EXTREMITE ACTIVE DE PULVERISATEUR UTLTRASONIQUE., (Inv. : Bolle Léon et al.) (009,001) La présente invention se rapporte à une extrémité active de pulvérisation ultrasonique comprenant une tige (3) destinée à amplifier la vibration ultrasonique et une surface active d'extrémité (6), caractérisé en ce que cette surface active d'extrémité se présente essentiellement sous la forme d'un élément convexe dont la base (7) dépasse sensiblement la section de la tige (3).

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20 JAAR B 05 D B 63 B NEERLEGGING 99 00824 21 DECEMBER 1999 PUBLICATIE 1013187A3 02 OKTOBER 2001ZIEN : B63B________________________________________________________________________________

20 ANS B 08 B DEPOT 99 00790 03 DECEMBRE 1999 PUBLICATION 1013167A3 02 OCTOBRE 2001 >UNIVERSITE CATHOLIQUE DE LOUVAIN HALLES UNIVERSITAIRES place de l'Université 1, B-1348 LOUVAIN-LA-NEUVE, repr.par VAN MALDEREN Joëlle OFFICE VAN MALDEREN PROCEDE D'ALIMENTATION D'UN ORGANE PIEZOELECTRIQUE DESTINE A UN PULVERISATEUR ULTRASONIQUE ET DISPOSTIF DESTINE A CET EFFET., (Inv. : François Bernard)(011,003) La présente invention se rapport procédé de commande d'un pulvérisateurultrasonique qui comprend un élément piézo-électrique (11) et un amplificateurmécanique qui permet d'amplifier la vibration générée au sein de l'élément piézo-électrique (11), caractérisé en ce que l'on stabilise la fréquence de résonance duditpulvérisateur en faisant passer le courant d'excitation de l'élément piézo-électrique(11) au maximum de sa résonance par une résistance (R5), en transmettant le signal desortie aux bornes de la résistance (R5) à un premier amplificateur (U1), le signalétant ensuite envoyé sur l'entrée d'un amplificateur de sortie (U2/U3), un bouclagede la sortie de l'amplificateur de sortie (U2/U3) étant enfin assuré par le passagepar l'élément piézo-électrique (11).

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6 JAAR B 23 Q NEERLEGGING 99 00734 10 NOVEMBER 1999 PUBLICATIE 1013132A6 02 OKTOBER 2001 >VAN KUYK RENE Nijverheidstraat 48, 2160 WOMMELGEM MONTEERSYSTEEM. (003,001) De uitvinding is een buitenmal

en heeft tot doel verschillende gelijkedelen samen te voegen in de vorm van eenpyramide. Het toestel is nietmaatgebonden en bruikbaar voordrie/vier/vijf/zeven/elf/dertien delenof een veelvoud daar van alsook voorelke diameter van het te vervaardigenstuk.

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6 ANS B 26 B DEPOT 99 00772 30 NOVEMBRE 1999 PUBLICATION 1013158A6 02 OCTOBRE 2001 >JOSZ THIERRY;>DELTENDRE ANDRE Vieille Rue du Moulin 340, B-1180 BRUXELLES et rue Emile Banning 89, B-1050 BRUXELLES RASOIR ELECTRIQUE A CYLINDRE DE COUPE HORIZONTAL MULTI-LAMES ROTADE. (004,002) Les rasoirs électriques existent sur base de procédés de coupe: un ensemble de nombreuses lames oscillant horizontalement ou un ensemble de deux ou trois disques équipés de lames tournant sur un axe perpendiculaire à la surface à raser. L'invention porte sur un système de coupe différent: un cylindre muni de multiples lames qui tourne sur son axe transversal (soit parallèlement à la surface à raser).

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20 JAAR B 26 B NEERLEGGING 2000/0663 18 OKTOBER 2000 PUBLICATIE 1013207A3 02 OKTOBER 2001 >REMINGTON CORP. L.L.C. 60 Main Street, Bridgeport, CONNECTICUT 06604 (US), vert.door ADYNS Gilbert OFFICE KIRKPATRICK S.A. EEN SCHEERSYSTEEM MET INSTELBARE TONDEUSES. , inged. in US de 22 October 1999, nr USA 422771 (031,009) Door een scheersysteem (20) te verschaffen dat ten minste over één aparte en onafhankelijk werkende tondeuse (26,27) beschikt, die samen met de scheerbladen (28,29) onder de fijnmazige folie (24,25) kan worden gebruikt en die met behulp van één bedieningsknop (60) in verschillende standen kan worden gezet, zort men voor een uniek scheersysteem (20) waarmee zowel korte als lange haren kunnen worden afgeschoren. Het systeem biedt een oplossing door de ploblemen waarmee de meeste gebruikers van een elektrisch droogscheersysteem - mannen zowel als vrouwen bij het scheren worden geconfronteerd, doordat de tondeuses (26,27) met behulp van één knop of schakelaar (60) snel en gemakkelijk in ten minste drie verschillende standen kunnen worden gezet. Bovendien past het systeem (20) zich aan de welving van de te scheren huid aan, met een aangename, comfortabele en grondige scheerbeurt als resultaat.

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6 JAAR B 28 B NEERLEGGING 99 00737 12 NOVEMBER 1999 PUBLICATIE 1013133A6 02 OKTOBER 2001 >EBEMA N.V. Dijkstraat 3, 3690 ZUTENDAAL, vert.door René THEWISSEN, Lindebosstraat 33, B-3600 GENK WIJZE VAN VERVAARDIGEN VAN EEN PREFAB BETONPRODUCT MET EEN OF MEERDERE UITSPARINGEN, BEDOELD VOOR FUNCTIONELE OF DECORATIEVE DOELEINDEN, OP EEN AUTOMATISCHE MACHINE.(003,002) Wijze van vervaardigen van een prefab betonproduct met één of meerdereuitsparingen met een functioneel of decoratief doel, op een automatischesteenmachine. De uitsparing wordt aangebracht met een stempelplaat die voorzien isvan een doorn met een aangepaste conische vorm .

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20 ANS B 29 C A 46 D DEPOT 98 00411 28 MAI 1998 PUBLICATION 1013123A3 02 OCTOBRE 2001 >ZAHORANSKY FORMENBAU G.M.B.H. Elsässerstrasse 11, D-79110 FREIBURG (DE), repr.par QUINTELIER Claude GEVERS & VANDER HAEGHEN MACHINE DE FABRICATION DE BROSSES., (Inv.: Wolfgang

Duffner) , dép. en DE le 28 mai 1997, no DEA19722366(014,006) Une machine de fabriquation de brosses présente un moule pour injection (6)destiné à la fabrication de corps de brosses en matière plastique, en particulier debrosses à dents. Les corps de brosses sont constitués de plusieurs composants couléspar injection les uns à la suite des autres. Les processus de coulage par injectionont lieu les uns après les autres dans les zones de poches de moulage (15,16) disposées les unes à côté des autres.

Un dispositif de transport séparé dumoule pour injection et pourvu d'unegriffe (12) est prévu pour ledéplacement des manches d'une zone depoche de moulage à la suivante. Pourl'orientation exacte de la griffe(12) et/ou de la pièce injectée (2a)retenue des moyens de centrage sontprévus dans les cavités de moulagedestinées au coulage par injectiond'un deuxième composant ou plus. Depréférence, des tiges de centrage(18) sont utilisées à cet effet pourvenir en prise dans les trous deréception de faisceaux de poils (23)formés dans le corps principal decorps de brosse (pièce injectée 2a)lors du coulage par injection de cedernier.

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20 ANS B 29 C DEPOT 99 00830 22 DECEMBRE 1999 PUBLICATION 1013191A3 02 OCTOBRE 2001 >SOLVAY (S.A.) Rue du Prince Albert 33, B-1050 BRUXELLES, repr.par EISCHEN Roland SOLVAY S.A. - Resarch and Technology Brussels Center PROCEDE DE FABRICATION DE CORPS CREUX EN MATIERE PLASTIQUE., (Inv. : Van Schaftingen Jules-Joseph et al.) (011,000) Procédé de fabrication de corps creux en matière plastique, notamment de réservoir à carburant pour automobile, à partir d'une paraison extrudée de section fermée, selon lequel on pratique au moins une découpe de la paraison que l'on met ensuite en forme par moulage.

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6 JAAR B 41 F NEERLEGGING 99 00630 21 SEPTEMBER 1999 PUBLICATIE 1013128A6 02 OKTOBER 2001 >DE VOLDER L. Ambachtenlaan 12, 9880 AALTER, vert.door VAN CUTSEM Paul

INRICHTING VOOR HET BEDRUKKEN VAN VOORWERPEN VAN HET TYPE TABLETTEN, IN HET BIJZONDER MEDISCHE TABLETTEN. (012,004) Drukinrichting voor het bedrukken van kleinschalige, lichte voorwerpen met een zekere broosheid en/of porositeit, in het bijzonder medische tabletten (6) omvattende een verplaatsbare drukkop (25) , een bedrukkingsvloeistofreservoir (30), en een transporteenheid (32) die de te bedrukken voorwerpen (6) aan- en afvoert naar resp. van de drukkop (25) merkwaardig doordat de drukkop (25) opgenomen is in een lineair tampondruksysteem met een gesloten inktsysteem waarin het bedrukkingsvloeistofreservoir (30) is opgenomen, waarbij genoemde transporteenheid (32) gevormd is door een draaitafel (14, 17) die voorafbepaalde plaatsen (24) vertoont dewelke bestemd zijn voor het tijdelijk opnemen van de voorwerpen (6) tijdens de bedrukkingsfase en werkwijze hiervoor.

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6 JAAR B 41 N D 06 P B 44 C NEERLEGGING 99 00745 16 NOVEMBER 1999 PUBLICATIE 1013139A6 02 OKTOBER 2001ZIEN : D06P________________________________________________________________________________

6 JAAR B 42 D G 09 F NEERLEGGING 99 00756 22 NOVEMBER 1999 PUBLICATIE 1013146A7 02 OKTOBER 2001 >VAN DER STUYFT LIEVEN Graaf van Landaststraat 28, 9700 OUDENAARDE VAKANTIE-DISCO-ZONNE-SPAARKAART. (006,000) De vakantie disco zonne spaarkaart is een aanvulling van een reis, geldig evenredig aan de geboekte reis. Die kaart is er om besparend op te treden ten voordele van de consument in zijn uitgangsleven en bijkomende aktiviteiten wat hij nog verrichten wil. Vrije entree gegarandeerd in de beste discotheken van zijn vakantieplaats en andere aktiviteiten , plus bepaalde winkels, restaurents en verhuurzaken krijgt hij kortingen met zijn kaart.

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20 JAAR B 43 K E 03 F E 06 B NEERLEGGING 99 00740 16 NOVEMBER 1999 PUBLICATIE 1013136A3 02 OKTOBER 2001 >BREUKINK GERHARDUS JOHANNES Eikenstraat 34, B-2550 KONTICH, vert.door DONNE Eddy BUREAU M.F.J. BOCKSTAEL

SCHRIJFINSTRUMENT. (011,002) Schrijfinstrument, daardoor gekenmerkt dat het minstens bestaat uit een bevestigingsmiddel (1) voor het aanbrengen vandit schrijfinstrument op een vinger (2) , en een eigenlijk schrijfgerief (3) dat op het bevestigingsmiddel (1) is aangebracht.

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6 JAAR B 44 C B 41 N D 06 P NEERLEGGING 99 00745 16 NOVEMBER 1999 PUBLICATIE 1013139A6 02 OKTOBER 2001ZIEN : D06P________________________________________________________________________________

20 JAAR B 44 C B 44 F NEERLEGGING 99 00782 01 DECEMBER 1999 PUBLICATIE 1013163A3 02 OKTOBER 2001 >TECHNI-COAT INTERNATIONAL N.V. Franseweg 31, B-2920 KALMTHOUT, vert.door DONNE Eddy BUREAU M.F.J. BOCKSTAEL WERKWIJZE VOOR HET DECORATIEF BEHANDELEN VAN VOORWERPEN. (007,001) Werkwijze voor het decoratief behandelen van voorwerpen, daardoor gekenmerkt dat men uitgaat van een transparante drager (1) ; het voorzien van deze drager (1) van een eerste laag verf, respectievelijk een basislaag (3); het verwijderen van delen (4) uit de basislaan (3) ; en het voorzien van het aldus bekomen oppervlak van een tweede laag verf (5).

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20 JAAR B 44 F B 44 C NEERLEGGING 99 00782 01 DECEMBER 1999 PUBLICATIE 1013163A3 02 OKTOBER 2001ZIEN : B44C________________________________________________________________________________

20 JAAR B 60 B NEERLEGGING 99 00757 23 NOVEMBER 1999 PUBLICATIE 1013147A3 02 OKTOBER 2001 >SPRINT N.V. Terbekehofdreef 63, B-2610 WILRIJK, vert.door DONNE Eddy BUREAU M.F.J. BOCKSTAEL NIPPEL VOOR EEN WIELSPAAK EN WERKWIJZE VOOR HET VERVAARDIGEN ERVAN. (013,001) Nippel voor een wielspaak, van het type dat hoofdzakelijk bestaat uit een lichaan dat gevormd wordt door een romp (2) die overgaat in een kop (3) , waarbij dit lichaam is voorzien van een axiale opening (4) met inwendige schroefdraad (5) die toelaat dat de nippel (1) op het schroefdraadeinde (6) van een spaak (7) kan worden geschroefd, daardoor gekenmerkt dat het lichaam minstens één vervorming (15) vertoont waardoor de gebruikelijke schroefdraad (5) minstens naar binnen toe vervormd is.

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20 ANS B 60 J B 62 D DEPOT 99 00753 19 NOVEMBRE 1999 PUBLICATION 1013144A3 02 OCTOBRE 2001 >GLAVERBEL chaussée de la Hulpe 166, B-1170 BRUXELLES WATERMAEL-BOITSFORT), repr.par VANDENBERGHEN Lucienne GLAVERBEL Centre R. & D. Départ. Propriété Industrielle VITRAGE "CLIPSABLE" DANS UN CHASSIS RIGIDE., (Inv. : LEGRAND Denis) (013,003) La présente invention concerne un mode de mise en place d'un vitrage dans le logement correspondant d'un châssis rigide, mise en place qui comprend la déformation élastique momentanée du vitrage pour atteindre des dimensions compatible avec celles du logement dans lequel il doit être inséré, le positionnement dans le logement, et le relâchement des forces conduisant

à la déformation du vitrage,relâchement qui permet le retourdu vitrage à sa forme initiale.La mise en oeuvre proposée parl'invention permet notammentl'insertion de vitrage de formeen U qui peuvent pas être mis enplace selon les modalitésusuelles.

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20 ANS B 60 P B 62 D DEPOT 99 00829 22 DECEMBRE 1999 PUBLICATION 1013190A3 02 OCTOBRE 2001 >VAN EECKHAUTE IVAN Rue du Menil194, B-1410 BRAINE L'ALLEUD, repr.par CLAEYS Pierre GEVERS & VANDER HAEGHEN VEHICULE DE TRANSPORT DE BETON FRAIS.(014,004) Véhicule de transport (1) de béton frais, comprenant une cuve d'agitation(2) de béton, des moyens d'entraînement (6) qui sont capables d'entraîner la cuve enrotation autour d'un axe (4), dans un premier sens (F1) pour introduire le béton dansla cuve et l'agiter à l'arrêt et pendant le transport par le véhicule, et dans undeuxième sens, opposé au premier, pour décharger le béton de la cuve, un châssis porteur (3) supportant la cuve (2) de

façon que l'axe de rotation (4) decelle-ci soit disposé dans un planvertical qui divise le châssis (3) enun premier côté, où la cuve est enrotation ascendante dans le premiersens de rotation, et en un deuxièmecôté, où la cuve est en rotationdescendante dans ce premier sens derotation, et au moins une rouesupplèmentaire (21) montée sous lepremier côté susdit du châssis (3) etcapable de supporter le châssisporteur (3) sur un sol lorsque la cuvetourne dans ledit premier sens derotation.

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6 JAAR B 60 R NEERLEGGING 99 00769 26 NOVEMBER 1999 PUBLICATIE 1013155A7 02 OKTOBER 2001 >BROOTHAERS EDILBERT; >VERHAEGEN JORIS Hoevelei 167, B-2630 AARTSELAAR et Meiselaan 105, B-1880 KAPELLE-OP-DEN-BOS INDIVIDUEEL IMMOBILISATIESYSTEEM. (000,000) Voorgestelde uitvinding heeft betrekking op het immobiliseren van alle motoraangedreven voertuigen, vaartuigen en machine d;m;v; een zender-ontvanger-systeem, geen gebruik makende van telefonie, semafonie of GPS. Het systeem heeft tot doel om bij noodsituaties sneller te kunnen ingrijpen om bv motoren stil te leggen en machines uit te schakelen d;m;v; een draadloze

afstandsbediening . Een universeelbesturingssysteem werd door ons zelfontworpen en omvat de nodigevertragingsschakelingen, eenonmiddellijk te activerenuitschakelsysteem alsmede eengeluidsalarm, afhankelijk van detoepassing inschakelbaar. Integenstelling met de bestaandesystemen maken wij voor deaansturing van het besturingssysteemgebruik van een hoogfrequentafstandsbediening type rollingcodemet bijbehorende gesynchroniseerdeontvanger.

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6 ANS B 60 R G 09 F DEPOT 99 00818 20 DECEMBRE 1999 PUBLICATION 1013182A6 02 OCTOBRE 2001 >MAYEUR MARC RENE; >NORRIDGE TERNCE HOWARD; >BOTTEMAN THIERRY FELICIEN; >DE FROMONT JOHN JACQUES chaussée Romaine 239, B-1800 VILVORDE et rue de Vergnies 26, B-1050 BRUXELLES et clos du Colbie 24, B-1420 BRAINE-L'ALLEUD et rue de Tournai 155, B-7333 TERTRE UN SYSTEME DE DIFFUSION AUDIOVISUEL INSTALLE A L'INTERIEUR D'UN MOYEN DE LOCOMOTION.(000,000) Nouveau concept publicitaire ayant comme support un système audiovisuelleindépendant composé d'un moniteur (LCD, ou autres) et un système de lecture soit(VCD,DVD,VCP, Hertzien, ou satellite) installé à l'intérieur des taxis, soit à l'aided'un bras pivotant fixé à l'appui-tête de la voiture soit fixé au plafond soit fixésur un pied à la console centrale. Un programme audiovisuel serra diffusé par cesupport en boucle. Ce programme serra composé de publi-reportage, d'annonces pour lessorties de nouveaux films ainsi que des nouveaux disques. Des programmesd'informations et de promotions, ainsi que des publicités plus générales serontdiffusées et reliés par un personnage dessiné qui ferra l'objet d'un dépôt de modèle.

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6 JAAR B 60 R H 04 B NEERLEGGING 99 00837 24 DECEMBER 1999 PUBLICATIE 1013196A6 02 OKTOBER 2001ZIEN : H04B________________________________________________________________________________

6 JAAR B 60 S NEERLEGGING 2000/0009 06 JANUARI 2000 PUBLICATIE 1013204A6 02 OKTOBER 2001 >LAMBRECHT PIETER Harmoniestraat 31, B-2018 ANTWERPEN, vert.door DONNE Eddy BUREAU M.F.J. BOCKSTAEL

RUITENWISSER. (011,003) Ruitenwisser, die hoofdzakelijk bestaat uit een wisserarm (2) en een wisserblad (3) daardoor gekenmerkt dat het wisserblad (3) minstens een uitsteeksel (14-22-23) voor het wegvegen van vloeistof bevat, waarbij aan weerszijden van het uitsteeksel (14-22-23) in het wisserblad (14-22-23) kanaaltjes (15-16), respectievelijk (29-30-31-32) voorzien zijn, die via een leiding (19-37) in verbinding staan met een pomp (20).

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20 ANS B 62 D B 60 J DEPOT 99 00753 19 NOVEMBRE 1999 PUBLICATION 1013144A3 02 OCTOBRE 2001VOIR : B60J________________________________________________________________________________

20 ANS B 62 D B 60 P DEPOT 99 00829 22 DECEMBRE 1999 PUBLICATION 1013190A3 02 OCTOBRE 2001VOIR : B60P________________________________________________________________________________

20 JAAR B 63 B B 05 D NEERLEGGING 99 00824 21 DECEMBER 1999 PUBLICATIE 1013187A3 02 OKTOBER 2001 >VAN ROMPAY BOUDEWIJN GABRIEL Hensbergelei 17, B-2930 BRASSCHAT, vert.door DONNE Eddy BUREAU M.F.J. BOCKSTAEL

WERKWIJZE VOOR HET BESCHERMEN TEGEN BEVUILING DOOR AANGROEI VAN ONDERWATER-OPPERVLAKKEN EN DAARBIJ GEBRUIKTE BORSTEL EN BEKLDINGSMIDDEL. (011,001) De uitvinding betreft een werkwijze voor het beschermen tegen bevuiling door aangroei van een onderwater-oppervlak (3) , in het bijzonder uit metaal, waarop een bekleding (4) aangebracht is, waarbij de bekleding (4) in de aanwezigheid van water wordt glad geborsteld of geboend met minstens één borstel (8) die haren (9) uit kunststof bezit waarin een slijpmiddel (10) is ingebed. In de bekleding (4) zijn glasvlokken (5) waaraan zilver gebonden is.

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20 ANS B 65 B B 65 G DEPOT 96 00749 05 SEPTEMBRE 1996 PUBLICATION 1013117A3 02 OCTOBRE 2001 >MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL CO. LTD 1006 Oaza Kadoma, Kadoma-dhi, OSAKA 571 (JP), repr.par COLENS Alain BUREAU COLENS S.P.R.L. PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LE RANGEMENT DE CELLULES DANS DES BOITES., (Inv. : Sanukiya Toshio et al.) , dép. en JP le 6 septembre 1995, no JPA 7228767 (030,006) Un procédé et un dispositif pour le

rangement de cellules cylindriques petites et finesdans une boîte dans un état aligné est proposé. Enutilisant la force magnétique d'un aimant, demultiples cellules sont suspendues à la surfaceinférieure d'une courroie de convoyage au travers dela courroie de convoyeur, et sont alignées etmaintenues dans cet état. En relâchant la forcemagnétique, les cellules tombent, de manière à ce quedes centaines de cellules puissent être misessimultanèment dans un container de cellules attendantau-dessous, dans un état suspendu et aligné.

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20 JAAR B 65 D NEERLEGGING 99 00780 01 DECEMBER 1999 PUBLICATIE 1013162A3 02 OKTOBER 2001 >MAES PATRICK Patrijzenstraat 11, B-9940 EVERGEM DOOR INEENKLIKKEN VAN HET MATERIAAL VAN HET FLES, BOKAAL ENZ, ZAL MEN MINDER AFVAL (VOLUME) HEBBEN. (005,001) Door het ineenklikken van het verpakkingsmateriaal zoals flessen, bokalen enz. zoals men kan zien op fig. 2 tot en met 4 zal men minder afval hebben. Het is gemakkelijker te recycleren. Het zal hygynischer zijn. De etenswaren zullen langer goedblijven. Men zal meer plaats krijgen in de ijskast of voorraadkast. Men zal direct kunnen zien hoeveel u nog in huis heeft.

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20 ANS B 65 D DEPOT 99 00808 10 DECEMBRE 1999 PUBLICATION 1013176A3 02 OCTOBRE 2001 >GLAVERBEL Chaussée de La Hulpe 166, 1170 BRUXELLES (WATERMAEL-BOITSFORT), repr.par VANDENBERGHEN Lucienne GLAVERBEL Centre R. & D. Départ. Propriété Industrielle CONTENEUR POUR LE TRANSPORT DE FEUILLES DE MATERIAUX RIGIDES., (Inv. : Lommel Bernard et al.) (007,004) L'invention est relative aux

conteneurs destinés au transport defeuilles de matériaux rigides. Il s'agitnotamment d'articles tels que lesvitrages d'automobiles. Chaque feuillerepose sur chant dans l'indentation d'aumoins une crémaillère disposéetransversalement relativement auditchant, chaque crémaillère étant fixéeaux éléments constituant le plancher duconteneur, caractérisé en ce qu'au moinsune crémaillère comprend des dents dontla longueur n'est pas sensiblement plusimportante que l'épaisseur.

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6 JAAR B 65 D NEERLEGGING 99 00823 21 DECEMBER 1999 PUBLICATIE 1013186A6 02 OKTOBER 2001 >TANK SHOP JAN VERBEECK B.V.B.A. Fabriekstraat 1-Industrieterrein 2105, B-3980 TESSENDERLO, vert.door DONNE Eddy BUREAU M.F.J. BOCKSTAEL BRANDSTOFTANK VOOR ONDERGRONDS GEBRUIK. (009,002) Brandstoftank voor ondergronds

gebruik, die bestaat uit een eigenlijketank (1) met een mantel (2) , een reeksverstevigende ribben (3 en 4) , een mangat(5) met een steunkraag (8) , een deksel(6) dat rechtstreeks op de mantel (2) isbevestigd, en een reeks hijsogen (15)daardoor gekenmerkt dat de tank ééndeligen naadloos uit een thermoplastischmateriaal vervaardigd is;

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20 ANS B 65 D DEPOT 99 00841 27 DECEMBRE 1999 PUBLICATION 1013199A3 02 OCTOBRE 2001 >HSU LILLY 5F1 NO 8 Alley 5 Lane 217 Sec 3 Chunghsiao East Road, TAIPEI (TW), repr.par LEHERTE Georges K.O.B. N.V.

CONTENEUR POUR RENFERMER SEPAREMENT DEUX SUBSTANCES DIFFERENTES. (021,008) On procure un conteneur pour renfermer séparément deux substances différentes. Un élémentde capuchon qui contient un assemblage de fermeture hermétique pour encapsuler hermétiquement une deuxième substance, est placé de manière à pouvoir être enlevé, sur un corps. Le corps est formé d'une pièce, d'un cou sur lequel l'élément de capuchon est placé de' manière à pouvoir être enlevé, et présente un espace de stockage pour recevoir une première substance. Pour prévenir la fuite de la première substance depuis le corps, l'assemblage de fermeture hermétique est adapté pour être compatible au cou du corps, ce qui permet à l'espace de stockage d'être scellé hermétiquement pour prévenir les fuites.Pour libérer la deuxième substance de l'assemblage de fermeture hermétique, un élément de coupe est procurè pour ouvrir l'assemblage de fermeture hermétique, ce qui est accompli par déplacement descendant de l'élément de capuchon pour mettre l'assemblage de fermeture hermétique en contact avec l'élément de coupe.

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20 ANS B 65 G B 65 B DEPOT 96 00749 05 SEPTEMBRE 1996 PUBLICATION 1013117A3 02 OCTOBRE 2001VOIR : B65B________________________________________________________________________________

SECTION C : CHIMIE ET METALLURGIESECTIE C : CHEMIE EN METALLURGIE________________________________________________________________________________

20 ANS C 07 C DEPOT 97 00982 03 DECEMBRE 1997 PUBLICATION 1013120A5 02 OCTOBRE 2001 >BAYER A.G. D-51368 LEVERKUSEN (DE), repr.par de KEMMETER François CABINET BEDE

PROCEDE POUR LA PREPARATION DE 2-AMINO-5-ALKYL-PHENOLS., (Inv. : Behre Horst et al.) , dép. en DE le 9 décembre 1996, no DEA19651040 (013,000) On peut préparer des 2-amino-5-alkyl-phénols qui sont appropriés comme produits intermédiaires pour la préparation d'agents de protection des plantes ou de copulants photographiques en soumettant des acides 2-amino-5-alkyl-benzénesulfoniques ou leurs sels à une hydrolyse alcaline.

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20 ANS C 07 C C 09 K DEPOT 98 00425 05 JUIN 1998 PUBLICATION 1013124A3 02 OCTOBRE 2001 >CIBA SPECIALTY CHEMICALS HOLDING INC Klybeckstrasse 141, CH-4057 BASEL (CH), repr.par KEUTERICKX Joseph OFFICE PARETTE (Fred. Maes) S.c.A. MELANGE DE DIPHENYLAMINES NONYLEES, PROCEDE POUR LE PREPARER ET COMPOSITION LE CONTENANT. , dép. en CH le 6 juin 1997, no CHA 1377/97 (030,000) L'invention concerne un mélange de diphénylamines noylées. Le mélange comprend, d'après un diagramme de chromatographie en phase gazeuse, au moins 68,0 % en aire de dinonyldiphénylamines; 20,0 à 30,0 % en aire de nonyldiphénylamine; pas plus de 3,5 % en aire de trinonyldiphénylamine; et pas plus de 1,0 % en aire de diphénylamine. Le mélange peut être produit par un procédé consistant à alkyler de la diphénylamine avec un excés de nonéne en présence de 2,0 à 25,0 % en poids d'une argile acide et en l'absence d'acide protonique libre. Il est utile comme additif stabilisant pour matières organiques sujettes à une dégradation provoquée par l'oxydation, la chaleur et/ou la lumière. Domaine d'application: Stabilisants pour lubrifiants, élastoméres, polymères synthétiques, etc.

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6 ANS C 07 C DEPOT 2001/0440 03 JUILLET 2001 PUBLICATION 1013214A6 02 OCTOBRE 2001 >SUN PHARMACEUTICALS INDUSTRIES LTD Acme Plaza, Andheri-Kurla road, Andheri (E) MUMBAI-400059 MAHARASHTRA (IN), repr.par GOEGEBEUR Erik BUGNION S.A. PROCEDE DE CONVERSION DE STEREO-ISOMERES DE SERTRALINE EN SERTRALINE., (Inv. : Jadav Kanaksinh Jesingbhai;Chitturi Trinadha Rao;Thennati Rajamannar et al.) (004,001) Procédé de conversion des stéréo-isomères cis (1R,4R), trans (1S,4R) et trans (1R, 4S) de la sertraline impliquant, moyennant un mélange réactif initial contenant au moins un de ces stéréo-isomères, la conversion des stéréo-isomères de la sertraline en une forme imine de la sertraline. La forme imine de la sertraline est ensuite réduite de telle sorte que la sertraline et au moins un sous-produit de stéréo-isomère de la sertraline soient produits dans le mélange réactif. La sertraline est ensuite reconstituée à partir du mélange réactif, par cristallisation fractionnelle par exemple (suivie de la résolution de la sertraline à partir du stéréo-isomère cis (1R, 4R), si nécessaire). Le mélange réactif est ensuite recyclé en suivant les mêmes étapes de telle sorte que la sertraline soit produite à partir de ses stéréo-isomères, dans des quantités asymptotiques.

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20 ANS C 07 D A 61 K DEPOT 2001/0136 28 FEVRIER 2001 PUBLICATION 1013210A3 02 OCTOBRE 2001 H. >LUNDBECK A/S Ottiliavej 9, DK-2500 VALBY-COPENHAGEN (DK), repr.par QUINTELIER Claude GEVERS & VANDER HAEGHEN BASE CRISTALLINE DE CITALOPRAM ET SES APPLICATIONS., (Inv. : Petersen Hans et al.) , dép. en DK le 13 mars 2000, no DKA 0000402 et dép. en DK le 13 avril 2000, no DKA 0000183 (024,000) Base cristalline du médicament antidépresseur citalopram, le 1-(-3-(diméthylamino)propyl)-1-(4-fluorophényl) -1,3-dihydro-5-isobenzo-furanne carbonitrile, formulations deladite basse, procédé de préparation de sels de citalopram purifiés, tels que le bromhydrate, utilisant la base, les sels obtenus par ledit procédé et formulations contenant ces sels.

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6 ANS C 07 D DEPOT 2001/0188 22 MARS 2001 PUBLICATION 1013212A6 02 OCTOBRE 2001 H. >LUNDBECK A/S Ottiliavej 9, DK-2500 VALBY-COPENHAGEN (DK), repr.par QUINTELIER Claude GEVERS & VANDER HAEGHEN PROCEDE DE PREPARATION DE CITALOPRAM PUR., (Inv. : Villa Marco et al.) , dép. en DK le 22 décembre 2000, no DKA20001929 (016,000) Procédé de préparation et de purification de citalopram, dans lequel un composé de formule: (voir dessin) dans laquelle Z est un groupe iodo, bromo, chloro ou CF3-(CF2)n-SO2-O-, n valant 0,1,2,3,4,5,6,7, ou 8, est soumis à une réaction d'échange au cyanure avec une source de cyanure; le produit de citalopram brut résultant est éventuellement soumis à une certaine purification initiale et ensuite traité par un agent de formation d'amide, le mélange réactionnel est alors soumis à un lavage à l'acide/base et/ou une cristallisation et une recristallisation de citalopram afin d'éliminer les amides formés du mélange de citalopram brut, et le produit de citalopram résultant est éventuellement à nouveau purifié, traité et isolé sous la forme de la base ou d'un sel pharmaceutiquement acceptable de celle-ci.

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6 ANS C 07 D DEPOT 2001/0435 26 JUIN 2001 PUBLICATION 1013213A6 02 OCTOBRE 2001 H. >LUNDBECK A/S Ottiliavej 9, DK-2500 VALBY-COPENHAGEN (DK), repr.par QUINTELIER Claude GEVERS & VANDER HAEGHEN PROCEDE DE PREPARATION DE CITALOPRAM PUR., (Inv. : Villa Marco et al.) , dép. en DK le 22 décembre 2000, no DKA20001929 (017,000) Procédé de préparation et de purification de citalopram, dans lequel un composé de formule: dans laquelle Z est un groupe iodo, bromo, chloro ou CF3-(CF2)n-SO2-O-, n valant 0,1,2,3,4,5,6,7 ou 8, est soumis à une réaction d'échange au cyanure avec une source de cyanure; le produit de citalopram brut résultant est éventuellement soumis à une certaine purification initiale et ensuite traité par un agent de formation d'amide, lemélange réactinnel est alors soumis à un lavage à l'acide/base et/ou une cristallisation et une recristallisation de citalopram afin d'éléiminer les amides formés du mélange de citalopram brut, et le produit de citalopram résultant est éventuellement à nouveau purifié, traité et isolé sous la forme de la base ou d'un sel pharmaceutiquement acceptable de celle-ci.

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6 ANS C 08 K C 08 L DEPOT 99 00783 01 DECEMBRE 1999 PUBLICATION 1013164A6 02 OCTOBRE 2001VOIR : C08L________________________________________________________________________________

6 ANS C 08 L C 08 K DEPOT 99 00783 01 DECEMBRE 1999 PUBLICATION 1013164A6 02 OCTOBRE 2001 >SCAME-MASTAF S.P.A. via Einstein 7, I-24040 SUISIO (BG) (IT), repr.par de KEMMETER François CABINET BEDE ARTICLES AYANT DES PROPRIETES ELASTIQUES., (Inv. : Musitelli Andrea et al.) , dép. en IT le 9 septembre 1999, no ITA99001887 (016,000) Articles moulés ayant des propriétés élastiques, comprenant: (1) 100 parties en poids d'un copolymère séquencé styrène-isoprène-styrène (S-I-S); (2) de 0 à 40 parties en poids, de préférence de 5 à 30 parties, de manière plus préférence de 8 à 20 paries, d'huile pharmaceutique; (3) de 0 à 30 parties, de préférence de 1 à 25 parties en poids, de manière plus préférée de 2 à 15 parties en poids, de composés inorganiques inertes, finement divisés.

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20 ANS C 09 K C 07 C DEPOT 98 00425 05 JUIN 1998 PUBLICATION 1013124A3 02 OCTOBRE 2001VOIR : C07C________________________________________________________________________________

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SECTION D : TEXTILES ET PAPIERSECTIE D : TEXTIEL EN PAPIER________________________________________________________________________________

20 JAAR D 03 C NEERLEGGING 99 00803 08 DECEMBER 1999 PUBLICATIE 1013172A5 02 OKTOBER 2001 >MICHEL VAN DE WIELE N.V. Michel Vandewielestraat 7/17, B-8510 KORTRIJK/MARKE, vert.door OSTYN Frans freddy K.O.B. N.V. WERKWIJZE EN INRICHCTING VOOR HET STUREN VAN EEN SELECTIE-INRICHTING MET ELEKTROMAGNETISCHE SPOELEN VOOR EEN WEEFMACHINE.

(014,001) Een werkwijze en een inrichtingvoor het bekrachtigen van een spoel(1) van een haakselectie-inrichting vooreen weefmachine, waarbij in opeenvolgendefases van de bekrachtigingelektromagnetische krachten vanverschillende grootte worden uitgeoefendop een haak, en waarbij deelektromagnetische kracht automatischgeregeld wordt door een rechtstreekseregeling van de stroomsterkte in de spoel(1) en niet via een spanningssturing.

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20 JAAR D 03 C NEERLEGGING 99 00833 23 DECEMBER 1999 PUBLICATIE 1013193A3 02 OKTOBER 2001 >MICHEL VAN DE WIELE N.V. Michel Vandewielestraat 7/17, B-8510 KORTRIJK/MARKE, vert.door OSTYN Frans freddy K.O.B. N.V. GAAPVORMINGSINRICHTING VOOR EEN WEEFMACHINE., (Uitv. :Puype Lode)

(023,013) Een gaapvormingsinrichting, in hetbijzonder aan elektronisch bestuurde jacquardmachine,met een aantal combinaties van minstens tweeselectiesystemen (3,6,7), (5,8,9) metrespectievelijke boven elkaar voorziene selectie-elementen waarbij elk selectie-systeem tweesamenwerkende en door hefmiddelen (13), (14) op enneer beweegbare haken (6,7) (8,9), omvat die door eenselectie-element (3), (5) kunnen geselecteerd wordenwaarbij haken van verschillende selectiesystemen vaneen combinatie los van elkaar op en neer kunnenbewogen worden. Hierdoor kunnen eenvoudige selectie-elementen gebruikt worden. Bij voorkeur worden tweeselectiesystemen per combinatie voorzien. Dit laattoe het aantal selectiesystemen bij gelijke machine-afmetingen nagenoeg te verdubbelen ten opzichte vande gekende inrichtingen. Bij voorkeur zijn de hakenvan selectiesystemen van een zelfde combinatie dooréénzelde paar hefmiddelen (13, 14) beweegbaar enheeft elk hefmiddel (13), (14) minstens twee delen omrespectievelijke haken van verschillendeselectieystemen van dezelfde combinatie goed vanelkaar gescheiden te kunnen meenemen.

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20 JAAR D 03 D NEERLEGGING 99 00806 10 DECEMBER 1999 PUBLICATIE 1013174A3 02 OKTOBER 2001 >PICANOL N.V. Polenlaan 3-7, B 8900 IEPER, vert.door CARDOEN Marnick Albert PICANOL N.V.

WERKWIJZE EN AANDRIJFSYSTEEM VOOR EEN MACHINE. (026,004) Werkwijze en aandrijfsysteem voor het aandrijven van een elektrische aandrijfmotor (8) van een machine (2,3,4) die deel uitmaakt van een groep machines (2,3,4) volgens een periodisch bewegingsverloop (12,13,14) zodat een bepaalde waarde voor een representatieve parameter voor de groep machines (2,3,4) beperkt wordt.

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20 JAAR D 03 D NEERLEGGING 99 00807 10 DECEMBER 1999 PUBLICATIE 1013175A3 02 OKTOBER 2001 >PICANOL N.V. Polenlaan 3-7, B-8900 IEPER, vert.door CARDOEN Marnick Albert PICANOL N.V.

AANDRIJFSYSTEEM VOOR EEN MACHINE. (019,005) Aandrijfsysteem voor het aandrijven van een groep qmachines (2,3,4) die elk een AC/DC omvormer (6) kunnen bevatten waarvan de uitgang een aandrijfmotor (9) van een machine (2,3,4) met gelijkstroom voedt , waarbij de ingangen (7) van de stuurmiddelen (8) voor een aandrijfmotor (9) van elke machine (2,3,4) onderling door een elektrische leiding (14) zijn verbonden, zodat gelijkstroom van de ene machine (2,3,4) naar een andere machine (2,3,4) van de groep machines (2,3,4) kan stromen.

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6 ANS D 03 D DEPOT 2001/0064 25 JANVIER 2001 PUBLICATION 1013208A6 02 OCTOBRE 2001 >VUTS LIBEREC A/S U jezu 4, CS-461 19 LIBEREC (CS), repr.par KUBORN Jacques OFFICE HANSSENS S.P.R.L. MECANISME DE COMMANDE DES BUSES AUXILIAIRES A UN METIER A TISSER PNEUMATIQUE., (Inv. : Dvorak Josef et al.) , dép. en CS le 7 février 2000, no CSA 2000437 (015,001) La trajectoire (T) du mouvement des orifices de sortie (80) des buses auxiliaires (8) entre leurs positions de chasse et de serrage intersecte dans la zone devant la position de serrage du peigne (3) la trajectoire (p) du mouvement de la ligne d'intersection des parois inférieure (54) et postérieure (53) du canal de chasse (5) lors du mouvement du peigne (3) entre son extrême position postérieure et sa position de serrage, les buses auxiliaires (8) dans leur position de serrage, se trouvant au moins partiellement dans la fente entre les lames (4) du peingne (3).

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20 JAAR D 06 F NEERLEGGING 2000/0001 03 JANUARI 2000 PUBLICATIE 1013201A3 02 OKTOBER 2001 >ATELIERS MECANIQUES DE FONTVIEILLE rue du Gabian 1, MC- 98000 MONACO (MC), vert.door HOORWEG Petrus OCTROOIBUREAU ARNOLD & SIEDSMA B.V.B.A. INRICHTING VOOR HET STRIJKEN VAN WASGOED EN VEERELEMENT DAARVOOR, (Uitv. :Vanderheyden Herman Emiel)(009,002) Een inrichting voor het strijken van wasgoed, welke inrichting bestaat uiteen verwarmde halfcilindrische kuip en een daarin draaibaar opgenomen rol, waarvan debuitenomtrek op enige afstand van de kuipwand is gelegen, waarbij de naar de kuipgekeerde omtrek van de rol is bedekt met een verend meegevende laag textiel, waarbijtussen de rolwand en de laag textiel veerelementen zijn aangebracht, die elk zijngevormd door een langwerpige drager met een aantal parallelle dwars daarop gerichteen door de drager onder een hoek ten opzichte van de rolwand vastgehoudenstrookvormige veerorganen, welke dragers in axiale richting op de rolwand zijnvastgehouden, waarmee een betere veerwerking en een betere hechting van de bekledingop de rol wordt verzekerd.

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6 JAAR D 06 P B 44 C B 41 N NEERLEGGING 99 00745 16 NOVEMBER 1999 PUBLICATIE 1013139A6 02 OKTOBER 2001 >VERSTRAETE GUY Overbekeplein 15, B-8500 KORTRIJK, vert.door OSTYN Frans freddy K.O.B. N.V. DECORATIEMATERIAAL EN WERKWIJZE VOOR HET DECOREREN VAN EEN WAND. (011,001) Een decoratiemateriaal met een oppervlak dat eerste (4) en tweede zones (5) omvat met een verschillende absorptievermogen voor een kleurmiddel (6) , zodat door het gelijkmatig aanbrengen van het kleurmiddel (6) een decoratief patroon of een figuur of een tekening met kleurschakeringen zichtbaar wordt. In het geval van een decoratiemateriaal dat voorzien is om op een wand (1) gekleefd te worden wordt rugzijde bedekt met een coating (7) om de indrining van lijm (2) te reduceren. Met dit decoratiemateriaal kan zonder ervaring vakmanschap of hulpmiddelen een gevarieerde decoratie verwezenlijkt worden, terwijl de gebruiker zelf de kleur van deze decoratie kan bepalen.________________________________________________________________________________

SECTION E : CONSTRUCTIONS FIXESSECTIE E : VASTE CONSTRUCTIES________________________________________________________________________________

20 JAAR E 03 B NEERLEGGING 99 00744 16 NOVEMBER 1999 PUBLICATIE 1013138A5 02 OKTOBER 2001 >DE VALCK FILIP Bellevoorde 1, 9230 WETTEREN LADDERPAAL MET TOEBEHOREN IN REGENWATERTANK. (005,001) Paal in regenwatertank gemonteerd en voorzien van een ladder, voorfilter, bevestigingsmiddelen.

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20 JAAR E 03 F E 06 B B 43 K NEERLEGGING 99 00740 16 NOVEMBER 1999 PUBLICATIE 1013136A3 02 OKTOBER 2001ZIEN : B43K________________________________________________________________________________

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20 JAAR E 04 D E 04 F NEERLEGGING 99 00800 07 DECEMBER 1999 PUBLICATIE 1013170A3 02 OKTOBER 2001 >OROPLASTIC N.V. Hoogstraat 110, B-8780 OOSTROZEBEKE, vert.door DONNE Eddy BUREAU M.F.J. BOCKSTAEL KUNSTSTOF PLANCHET EN BEKLEDING GEVORMD DOOR PLANCHETTEN. (007,001) De uitvinding betreft een kunststof planchet dat in een langse zijrand (7) van een groef (8) is voorzien en op de tegenoverliggende langse zijrand (9) een overeenstemmende tand (10) bezit. Tussen zijn tand (10) en zijn groef (8) is het planchet van verluchtingsopeningen (3) voorzien.

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20 JAAR E 04 F NEERLEGGING 99 00759 23 NOVEMBER 1999 PUBLICATIE 1013148A3 02 OKTOBER 2001 >UNILIN BEHEER B.V. Hoogeveenenweg 28, NL-2913 LV NIEUWERKERK A/D IJSSEL (NL), vert.door DONNE Eddy BUREAU M.F.J. BOCKSTAEL BEKLEDING ALSMEDE ELEMENTEN VOOR HET VORMEN VAN DERGELIJKE BEKLEDING. (027,008) Bekleding meer speciaal plafond- of

wandbekleding, daardoor gekenmerkt dat zij minstensbestaat uit, enerzijds, een aantal opeenvolgendepanelen (2) en , anderzijds, bevestigingsmiddelen (3)daarvoor, welke bevestigingsmiddelen houders (4)omvatten die de panelen (2) door middel vanbevestigingsgedeelten (10-11-12-13) losmaakbaaromgeven, zulks over een deel van de dikte van depanelen.

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20 JAAR E 04 F E 04 D NEERLEGGING 99 00800 07 DECEMBER 1999 PUBLICATIE 1013170A3 02 OKTOBER 2001ZIEN : E04D________________________________________________________________________________

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6 JAAR E 04 H NEERLEGGING 99 00812 14 DECEMBER 1999 PUBLICATIE 1013178A6 02 OKTOBER 2001 >SCHEPERS JOHAN HENRI Frans Van Heymbeecklaan 2, B-2100 ANTWERPEN (DEURNE), vert.door DONNE Eddy BUREAU M.F.J. BOCKSTAEL WERKWIJZE VOOR HET AUTOMATISCH PARKEREN VAN VOERTUIGEN EN INRICHTING DIE DEZE WERKWIJZE TOEPAST. (018,007) Werkwijze voor het automatisch

parkeren van voertuigen daardoorgekenmerkt dat zij hoofdzakelijk bestaatin het registreren van een voertuig (3) ;het correct positioneren van dit voertuig(3) ; het van de vloer vrijmaken van hetvoertuig (3) ; het verplaatsen van hetvoertuig (3) naar een transferstation(17) het door middel van dit laatsteverplaatsen van het voertuig (3) naar eengeschikte parkeerplaats (9) enuiteindelijk het vanaf hettransferstation (17) verwijderen van hetvoertuig (3) tot in de bedoeldeparkeerplaats (9).

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20 JAAR E 05 B NEERLEGGING 99 00838 24 DECEMBER 1999 PUBLICATIE 1013197A3 02 OKTOBER 2001 >INSETEC N.V. Heidedreef 58, B-2970 SCHILDE, vert.door DONNE Eddy BUREAU M.F.J. BOCKSTAEL ELEKTRO-MECHANISCH SLOT. (016,004) Elektro-mechanisch slot, dat bestaat uit een eigenlijk slot (1) en een sluitplaat (2) , waarbij het eigenlijk slot (1) hoofdzakelijk bestaat uit een basisplaat (5) waarin een opening (6) is voorzien en waarin een schoot (7) scharnierbaar is bevestigd die doorheen de voornoemde opening (6) kan uitgestoten worden, waarbi op de basisplaat (5) verder een elektrische bediening en een mechanische bediening voor de schoot (7) zijn aangebracht, daardoor gekenmerkt dat het elektro-mechanisch slot voorzien is van een transpondersysteem (17-23) warmeen een code kan uitgewisseld worden tussen het eigenlijk slot (1) en de sluitplaat (2).

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20 JAAR E 05 C E 05 G NEERLEGGING 99 00751 18 NOVEMBER 1999 PUBLICATIE 1013143A3 02 OKTOBER 2001ZIEN : E05G________________________________________________________________________________

20 JAAR E 05 G E 05 C NEERLEGGING 99 00751 18 NOVEMBER 1999 PUBLICATIE 1013143A3 02 OKTOBER 2001 >BENELUX PAYMENT SYSTEMS BPS B.V.B.A. Helststraat 156, B-2630 AARTSELAAR, vert.door DONNE Eddy BUREAU M.F.J. BOCKSTAEL KAST VOOR MINSTENS EEN WAARDE-AUTOMAAT., (Uitv. :Van Der Steen Cornelis) (016,005) Kast die een hol lichaam (1)

bevat dat minstens één uiteinde openis en minstens één beweegbare eindwand(7,8) die in gesloten stand ditlichaam (1) afsluit en die door eenvergrendelinrichting (14) in geslotenstand vergrendelbaar is, daardoorgekenmerkt dat de beweegbare eindwand(7,8) in gesloten stand nabij elk vantwee tegenoverliggende randen met hetlichaam (1) verbonden is door middelvan minstens één vergrendelinrichting(14) aan beide randen zich inontgrendelde stand bevinden van hetlichaam (1) losneembaar is, waarbij devergrendelinrichtingen (14) invergrendelstand blokkeerbaar zijn doormiddel van minstens één slotmechanisme(24).

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6 JAAR E 06 B NEERLEGGING 99 00739 16 NOVEMBER 1999 PUBLICATIE 1013135A6 02 OKTOBER 2001 >VAN DEN BUYS JOZEF Statiestraat 79, B-2920 KALMTHOUT, vert.door DONNE Eddy BUREAU M.F.J. BOCKSTAEL HOR EN CONSTRUCTIE DIE MET DERGELIJKE HOR IS UITGERUST. (018,005) Hor, daardoor gekenmerkt dat zij hoofdzakelijk bestaat uit een samenvouwbaar gaas (5) en bevestigingsmiddelen (6-7) om dit gaas (5) in een opening van een raam, deur, koepel of dergeljke aan te brengen.

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20 JAAR E 06 B B 43 K E 03 F NEERLEGGING 99 00740 16 NOVEMBER 1999 PUBLICATIE 1013136A3 02 OKTOBER 2001ZIEN : B43K________________________________________________________________________________

6 ANS E 06 B DEPOT 99 00764 24 NOVEMBRE 1999 PUBLICATION 1013151A6 02 OCTOBRE 2001 S.A.>VANHULEN rue Haute Claire, Z.I. des Hauts Sarts (zone II), B-4040 HERSTAL, repr.par POWIS de TENBOSSCHE Roland CABINET BEDE

DISPOSITIF DE MAINTIEN POUR MOUSTIQUAIRE. (020,005) Dispositif de maintien d'un moustiquaire comportant un cadre constitué de profils sur lequel est fixé une toile, ledit dispositif comportant au moins une partie présentant un profil adapté pour être engagé partiellement dans la groge du profilé du cadre du moustiquaire, ledit profil présentant en section transversale une première courbure formant un canal destiné à recevoir la première aile de la gorge, une deuxième courbure reliée à la première courbure et adaptée pour s'engager dans ladite gorge du profilé, une troisième courbure reliée à ladite deuxième courbure et formant un canal destiné à recevoir la deuxième aile de la gorge, et une patte reliée à ladite troisième courbure, ladite patte étant destinée à servir de moyen de liaison avec le bâti de la fenêtre ou une pièce solidaire de celui-ci.

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6 ANS E 21 B DEPOT 2001/0531 06 AOUT 2001 PUBLICATION 1013216A6 02 OCTOBRE 2001 >DIAMANT DRILLING SERVICE 91 chaussée de Charleroi, B-6060 GILLY, repr.par LEHERTE Georges K.O.B. N.V.

OUTIL DE FORAGE., (Inv. : Delwiche Robert et al.) (008,001) L'invention concerne un outil de forage, muni d'éléments de coupe disposés sur des paliers concentriques successifs, décalés vers l'extérieur, l'un par rapport à l'autre, dans la direction du nez de l'outil vers la garde de l'outil, présentant une distribution de fluides de forage telle qu'une gorge hydraulique se crée autour de l'outil, la pression du fluide de forage étant, de préférence, la plus élevée au centre de l'outil, tout en favorsant une augmentation de la pression de pore en surface. A cet effet, des latéraux pour les fluides de forage sont disposés au niveau de paliers concentriques entre le nez et la garde de l'outil, et munis de tuyères d'extension favorisant un impact proche de la surface forée.

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6 ANS E 21 B DEPOT 2001/0532 06 AOUT 2001 PUBLICATION 1013217A6 02 OCTOBRE 2001 >DIAMANT DRILLING SERVICE 91 chaussée de Charleroi, B-6060 GILLY, repr.par LEHERTE Georges K.O.B. N.V.

OUTIL DE FORAGE ET METHODE POUR LA CONCEPTION D'UN TEL OUTIL., (Inv. : Delwiche Robert et al.) (011,000) L'invention concerne un outil de forage à comportement directionnel contrôlé ou contrôlable, par l'agencement de la géométrie de l'outil et par le rapport de forces générées suite à l'agencement d'éléments de coupe diamantés, comprenant au moins un élément de coupe diamanté autre qu'un élément du type "PDC" notamment de type "TSP" ou de type diamanté "impreg". L'invention concerne également une méthode pour la conception de tels outils de forage.

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20 JAAR E 21 D NEERLEGGING 99 00426 18 JUNI 1999 PUBLICATIE 1013126A3 02 OKTOBER 2001 >SOCEA N.V. Vaartstraat 126, B-2520 RANST, vert.door DEBRABANDERE René BUREAU DE RYCKER WERKWIJZE EN INRICHTING VOOR HET IN DE GROND BRENGEN VAN EEN SCHACHT. (010,001) Deze uitvinding betreft een werkwijze voor het in de grond (2) brengen van een schacht die één of meer ringen (1) bevat, waarbij een frame (4) boven de schacht wordt aangebracht, dit frame (4) ten opzichte van de grond (2) wordt verankerd en door middel van meerdere vijzels (7) gelijktijdig de schacht van dit frame (4) weg en dus in de grond (2) wordt geperst. De uitvinding betreft ook een inrichting voor het toepassen van deze werkwijze die een frame (4) bevat, een verankering (5) voor dit frame (4) en een persinstallatie met vijzels (7).

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SECTION F : MECANIQUE,ECLAIRAGE,CHAUFFAGE,ARMEMENT,SAUTAGESECTIE F : WERKTUIGBOUW,VERLICHTING,VERWARMING,WAPENS,SPRINGMIDDELEN________________________________________________________________________________

6 ANS F 02 B DEPOT 99 00748 18 NOVEMBRE 1999 PUBLICATION 1013140A6 02 OCTOBRE 2001 >MALANDA PASCAL Artoisstraat 13, B-8000 BRUGGE THERMOCOMPRESSEUR ET MOTEUR A PISTONS ROTATIFS. (004,002) L'invention présente un système comportant un thermocomprésseur et un moteur à pistons rotatifs. Le thermocomprésseur (7) utilise la chaleur non convertie en énergie mécanique du temps moteur et celle des gaz d'échappement pour gazéifier le comburant liquide en provenance du réservoir (8). La gazéification se passant dans un volume réduit (7), la préssion des gaz obetenus est énorme. Ces gaz sont envoyés dans les chambres combustion (1) et(2) où le carburant est injecté par les injecteurs (17) et(18). L'explosion est initié par des bougies (19) et (20) ou par le température élevée des gaz frais. Les gaz consumés et sous très haute pression passent dans les chambres d'expansion où ils poussent les pistons rotatifs (15) et (16). A la fin de l'expansion les gaz consumés sont expulsés par l'autre face des pistons rotatifs et le cycle recommence. Le système peut aussi fonctionner en régime diesel si les gaz atteignent la préssion nécessaire et la température d'autocombustion des carburants lourds. Le système peut enfin fonctionner avec de l'hydrogène liquide comme carburant,

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20 ANS F 03 B DEPOT 98 00862 26 NOVEMBRE 1998 PUBLICATION 1013125A5 02 OCTOBRE 2001 >OSTROWSKI REAL rue d'Havré 99, B-7000 MONS SYSTEME QUI IMPOSE ALTERNATIVEMENT LA FORCE DE GRAVITE PUIS, LE PRINCIPE D'ARCHIMEDE A UN OBJET FLOTTANT AFIN DE PRODUIRE UN MOUVEMENT QUASI-PERPETUEL DONC UNE ENERGIE. (032,010) Système faisant circuler alternativement d'un milieu aérien vers une colonne liquide un ou des corps de masse "M" et de poids volumique le plus petit possible (les rendant flottants) afin qu'ils y subissent, dans un premier temps la force de gravité, puis une poussée vers le haut égale au volume de liquide déplacé (Principe d'Archimède), les ramenant à leur point de départ. Ce mouvement quasi-spontané et perpétuel engendre une force résultante transmise par n'importe quel moyen à des gènérateurs et destinée à produire de l'énergie électrique. Utilisation de deux forces naturelles non polluantes et immuables, afin de produire de l'énergie.

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20 ANS F 16 B DEPOT 99 00817 17 DECEMBRE 1999 PUBLICATION 1013181A5 02 OCTOBRE 2001 S.A.>SONACA route Nationale 5, B-6041 GOSSELIES, repr.par VAN MALDEREN Joëlle OFFICE VAN MALDEREN

JONCTION COMPOSITE POUR LE MONTAGE D'AU MOINS UN ORGANE EXTERIEUR SUR UN PANNEAU SANDWICH, ET PANNEAU INTEGRANT AU MOINS UNE TELLE JONCTION., (Inv. : Bertin André) (022,003) Jonction composite (10), pour le montage d'au moins un organe extrérieur sur un panneau sandwich (18) comprenant une âme alvéolée (20) et deux couches de revêtement (22) placées de part et d'autre de celle-ci, ladite jonction étant caractérisée en ce qu'elle comprend une pluralité de cellules tubulaires élémentaires (12) juxtaposées aptes à être orientées dans le sens de l'épaisseur du panneau, à l'intérieur d'un évidement (24) formé dans l'âme du panneau sandwich, et au moins une cellule d'introduction d'efforts (12a) dans laquelle est logée une pièce rigide (14) de fixation dudit organe extérieur, chaque cellule d'introduction d'efforts (12a) étant séparée d'un bord périphérique de la jonction, dans toutes les directions, par au moins une cellule tubulaire élémentaire (12), et chacune des des cellules tubulaires élémentaires (12) comprenant une paroi composite (13) formée de mèches de fibres tressées et de résine.

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20 JAAR F 24 F NEERLEGGING 99 00768 25 NOVEMBER 1999 PUBLICATIE 1013154A3 02 OKTOBER 2001 >ARALCO N.V. Evangeliestraat 124, B-9220 HAMME, vert.door DONNE Eddy BUREAU M.F.J. BOCKSTAEL

SUSKAST. (012,004) Suskast die hoofdzakelijk bestaat uit een behuizing (1) waarin een ventilatiekanaal (2) is voorzien dat een inlaatopening (3) en een uitlaatopening (4) definieert, waarbij de grootte van de doorgang het ventilatiekanaal (2) regelbaar; respectievelijk instelbaar , is en waarbij de wanden (8-9) van het ventilatiekanaal (2) minstens gedeeltelijk uit geluiddempend materiaal (7-10) bestaan, daardoor gekenmerkt dt minstens een deel van minstens één van deze wanden (8-9) verplaatsbaar is in de richting van de tegenoverliggende wand (9-8).

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6 JAAR F 24 F NEERLEGGING 99 00775 30 NOVEMBER 1999 PUBLICATIE 1013159A6 02 OKTOBER 2001 >KESTRAL ORGANISATION LTD 21 Kipling Road Bletchley Milton Keynes, BUCKINGHAMSHIRE MK3 5AT (GB), vert.door PIERAERTS Jacques GEVERS & VANDER HAEGHEN

VENTILATIEROOSTER UITGERUST MET EEN HANDBEDIENBARE REGELKLEP. (007,000) De uitvinding betreft een ventilatierooster die is uitgerust met een handbedienbare regelklep die in verschillende standen, tussen een volledig open en een volledig gesloten stand kan worden ingesteld, met het kenmerk dat het is uitgerust met middelen in de te ventileren ruimte aangeeft.

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6 JAAR F 24 F NEERLEGGING 99 00778 30 NOVEMBER 1999 PUBLICATIE 1013160A6 02 OKTOBER 2001 >OFFRINGA DIRK DOOITZE; >DUTCH TRADING CENTER TIEL B.V. Bulkensteinsteinlaan 39, NL-4003 TM TIEL(NL) et Beatrixlaan 19, NL-4001 AG TIEL (NL), vert.door DONNE Eddy BUREAU M.F.J. BOCKSTAEL

WERKWIJZE EN INRICHTING VOOR HET KOELEN VAN LUCHT. (017,004) Werkwijze voor het koeln van lucht, daardoor gekenmerkt dat deze koeling minstens wordt gerealiseerd door de te koelen lucht door een eerste kanalisatie (3) van een warmtewisselaar (2) te leiden, terwijl in een tweede kanalisatie (4) van deze warmtewisselaar (2) een verdamping wordt gerealiseerd door de wanden (6) van deze tweede kanalisatie (4) te bevochtigen en daarbij een luchtstroom (8) doorheen de tweede kanalisatie (4) te leiden.

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SECTION G : PHYSIQUESECTIE G : NATUURKUNDE________________________________________________________________________________

20 JAAR G 01 B G 01 M NEERLEGGING 99 00765 24 NOVEMBER 1999 PUBLICATIE 1013152A3 02 OKTOBER 2001ZIEN : G01M________________________________________________________________________________

20 JAAR G 01 G NEERLEGGING 99 00821 21 DECEMBER 1999 PUBLICATIE 1013185A3 02 OKTOBER 2001 >VAN DE VLIET RONNY steenweg op Tielen 14, B-2300 TURNHOUT, vert.door DONNE Eddy BUREAU M.F.J. BOCKSTAEL

DUBBEL BUIGSTAAF WEEGELEMENT OPGEBOUWD UIT TWEE ENKELBUIGSTAAF KRACHTOPNEMERS. (004,001) Het bouwen van een weegelement uit twee enkelbuigweegstaven (Single ended Beam's) zodat het weegelement de positieve eigenschappen heeft van een dubbelbuigstaaf (Dubbel ended Beam) en de benodigde weegvermogens flexibel kunnen worden samengesteld zoals bij enkelbuigstaven. Het weegelement bestaat uit de combinatie van -2enkelbuigweegstaven (Single ended beam's) op een welbepaalde manier geplaatst. -cylindrische delen I (die een geheel vormen met montage deel B) welke met geleidende passing, passen in het krachtinleidingsgat van de krachtopnemers en zorgen voor een zeer goede overbrenging van de aanwezige horizontale krachten zonder de verticale (te meten) krachten te beinvloeden. -schotelveren en de afstellingsbouten welke zorgen voor de goede weging en de optilbeveiliging.

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6 JAAR G 01 G NEERLEGGING 2000/0002 05 JANUARI 2000 PUBLICATIE 1013202A6 02 OKTOBER 2001 >VAN DE VLIET RONNY Stwg op Tielen 14, 2300 TURNHOUT KRACHTINLEIDING MET HORIZONTALE KRACHTCOMPENSATIE VOOR BUIGSTAAFOPNEMERS. (004,003) Krachtinleidingselement voor (enkel of dubbel) buigstaafkrachtopnemers met horizontale krachtcompensatie. Door het elastisch deel in het krachtinleidingselement worden de aanwezige horizontale krachten X en Y zonder hefboomeffect of torsie overgebracht op het wegende gedeelte van de buigstaafkrachtopnemer welke hier vrij ongevoelig voor is. Geintegreerd in het krachtinleidingselement zitten geharde krachtinleidingsdelen welke de te meten kracht Z perfect in het lastinleidingsgat van de krachtopener brengen. Door combinatie van 1 of meerdere van deze elementen kunnen alle horizontale krachten in een systeem van het wegende naar het niet wegende deel overgebracht worden zonder gebruik te maken van extra begrenzingselementen welke bijkomende fouten kunnen veroorzaken.36 ___________________________________________________________________________

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20 JAAR G 01 L NEERLEGGING 99 00827 21 DECEMBER 1999 PUBLICATIE 1013188A3 02 OKTOBER 2001 >STUVEX INTERNATIONAL N.V. Heiveldekens 8, 2550 KONTICH, vert.door HOORWEG Petrus OCTROOIBUREAU ARNOLD & SIEDSMA B.V.B.A.

INRICHTING VOOR HET DETECTEREN VAN AFZETTING HET GEBRUIK VAN EEN DERGELIJKE INRICHTING IN EEN EXPLOSIE-EN/OF DRUKSENSOR EN HET ALDUS VERKREGEN SAMENSTEL. (007,002) De uitvinding heeft betrekking op

een inrichting voor het detecteren vanafzetting omvattende een open ruimtetenminste gedeeltelijk insluitend frame endetectormiddelen voorzien op het frame voorhet detecteren van afzetting in de openruimte. De uitvinding betreft tevens hetgebruik van een dergelijke inrichting en eensamenstel uit een inrichting en eenexplosie- en/of druksensor, waarbij desensor is ingericht voor het bewaken van dedruk en/of het beheersen van hetexplosierisico in een procesvat of -inrichting.

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20 JAAR G 01 M G 01 B NEERLEGGING 99 00765 24 NOVEMBER 1999 PUBLICATIE 1013152A3 02 OKTOBER 2001 >N.V. KRYPTON ELECTRONIC ENGINEERING Interleuvenlaan 86, B-3001 LEUVEN, vert.door BUREAU CALLEWAERT

WERKWIJZE VOOR HET BEPALEN VAN HET DYNAMISCH GEDRAG VAN EEN VOERTUIG OP EEN TESTBANK. (010,002) De uitvinding heeft betrekking op een werkwijze voor het meten van de relatieve verplaatsing van een wiel (2) van een voertuig (3) ten opzichte van het frame (5) ervan, of ten opzichte van een vaste referentie, wanneer dit voertuig (3) zich op een testbank bevindt, waarbij het voertuig (3) , bij voorkeur via genoemd wiel (2) , statisch of dynamisch wordt belast en waarbij, in een eerste stap, de positie van minstens drie, niet op een rechte gelegen, referentiepunten (4) die voorzien zijn op genoemd wiel (2) gemeten wordt door middel van een meetsysteem (7) dat camera's (8) bevat , waarbij vervolgens, in een tweede stap, genoemde relatieve verplaatsing berekend wordt.

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6 ANS G 01 N DEPOT 99 00831 22 DECEMBRE 1999 PUBLICATION 1013192A6 02 OCTOBRE 2001 >UNIVERSITE DE MONS-HAINAUT Place du Parc 22, B-7000 MONS, repr.par VAN MALDEREN Joëlle OFFICE VAN MALDEREN

PROCEDE DE CARACTERISATION MORPHOLOGIQUE DE POLYMERES; (014,002) La présente invention se rapporte

à un procédé de caractérisationmorphologique et/ou structurel defractions cristallines et semi-cristallines présentes dans un polymèrebrut issu d'un procédé de polymérisationcaractérisé en ce que l'on soumet: Lepolymère brut à une opération deségrégation moléculaire dans le fondu parcristallisations multiples à destempératures décroissantes par palliersisothermes successifs dans une premièrecolonne, Les cristaux obtenus à l'étape(a) à une opération d'extraction sélectiveà différents intervalles de températureprédéterminées par un solvant dans unedeuxième colonne et les solutions obtenuesen (b) à une opération d'analyse etéventuellement d'isolement desconstituants (pics) indentifiés.

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6 JAAR G 01 N NEERLEGGING 99 00834 24 DECEMBER 1999 PUBLICATIE 1013194A6 02 OKTOBER 2001 >K.U. LEUVEN RESEARCH & DEVELOPMENT Benedenstraat 59 A Groot Begijnhof, B-3000 LEUVEN, vert.door BUREAU CALLEWAERT

WERKWIJZE EN INRICHTING VOOR HET METEN VAN DE CONCENTRATIE VAN EEN BESTANDDEEL IN EEN WORTELGEWAS., (Uitv. :Missotten Bart et al.) (014,004) De uitvinding heeft betrekking op een werkwijze en een inrichting voor het bepalen van de concentratie van minstens méén bestanddeel van een wortelgewas, meer bepaald het suikergehalte van suikerbieten voor of tijdens het rooien van desbetreffend wortelgewas.

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20 JAAR G 01 N NEERLEGGING 99 00836 24 DECEMBER 1999 PUBLICATIE 1013195A3 02 OKTOBER 2001 >ATLAS COPCO AIRPOWER N.V. Boomsesteenweg 957, B-2610 WILRIJK, vert.door DONNE Eddy BUREAU M.F.J. BOCKSTAEL

WERKWIJZE EN INRICHTING VOOR HET METEN VAN DE GELEIDBAARHEID VAN EEN VLOEISTOF., (Uitv. :Talboom Bart Anton Lode) (011,001) De uitvinding betreft een werkwijze en inrichting voor het meten van de geleidbaarheid van een vloeistof, waarbij de weerstand van de vloeistof tussen twee elektroden (1,2) gemeten wordt door middel van een R-C keten waarvan de weerstand (R) deze weerstand is van de vloeistof. Over deze weerstand (R) en de in serie ermee geschakelde condensator (3) wordt een gelijkspanning aangelegd waarop een blokgolf geplaatst is en het spanningsverschil (U2) tussen de elektroden (1,2) wordt gemeten, éénmaal tijdens de hoge periode en eenmaal tijdens de lage periode van de blokgolf, telkens op hetzelde tijdstip ten opzichte van de opgaande, respectievelijk neergaande, flank. Uit deze metingen worden de weerstand (R) en dus de geleidbaarheid afgeleid.

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6 ANS G 01 S DEPOT 99 00771 29 NOVEMBRE 1999 PUBLICATION 1013157A6 02 OCTOBRE 2001 >SAGNIER JOSPEH JEAN-BAPTISTE ARMAND GHISLAIN avenue du Panorama 42, B-6001 MARCINELLE / CHARLEROI DETECTION ET SIGNALISATION AUTOMATIQUE DE VEHICULE "SUIVEUR" TROP RAPPROCHE. (003,000) L'invention consiste en un dispositif de détection et de signalisation automatique par affichage lumineux lorsqu'un véhicule se rapproche trop près du véhicule précédent. Ce dispositif se compose d'un boîtier de détection agissant, soit par ondes radar ou par infrarouge, et d'un boîtier lumineux porteur de l'inscription (inscription informant le conducteur <<suiveur>> qu'il se rapporche trop près du véhicule qui le précède). L'ensemble pouvant éventellement être aussi incorporé au 3ème feu stop, mais agissant séparément.

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6 ANS G 02 C DEPOT 99 00749 18 NOVEMBRE 1999 PUBLICATION 1013141A6 02 OCTOBRE 2001 S.A. >NET OPTIC boulevard Jules Graindor 32, B-1070 BRUXELLES-ANDERLECHT, repr.par VIEJO CELSO, boulevard Jules Graindor 32, B-1070 BRUXELLES-ANDERLECHT (BE) SYSTEME DE FIXATION DE VERRES A UNE LUNETTE. (006,003) L'invention se caractérise par la fixation du verre à l'aide d'un clip. En pinçant le clip, on déforme celui-ci afin qu'il puisse pénétrer dans deux trous percés au préalable dans le verre de lunette. L'invention se caractérise par la forme du clip et aussi par le fait de percer dans le verre deux trous inclinés dans un sens opposé.

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20 ANS G 02 C DEPOT 99 00760 24 NOVEMBRE 1999 PUBLICATION 1013149A3 02 OCTOBRE 2001 >NET OPTIC S.A. Boulevard Jules Graindor 32, 1070 BRUXELLES ANDERLECHT, repr.par Viejo Celso, 32 Boulevard Jules Graindor, B-1070 ANDERLECHT SYSTEME DE FIXATION DE VERRES A UNE LUNETTE. (009,000) L'invention se caratérise par la fixation du verre à l'aide d'un clip. En pinçant le clip, on déforme celui-ci afin qu'il puisse pénétrer dans deux trous percés au préalable dans le verre de lunette. L'invention se caractérise par la forme du clip et aussi par le fait de percer dans le verre deux trous inclinés dans un sens opposé.

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6 JAAR G 02 C NEERLEGGING 99 00784 01 DECEMBER 1999 PUBLICATIE 1013165A6 02 OKTOBER 2001 >VANDEPUTTE DIRK Broechemsesteenweg 35, B-2531 VREMDE, vert.door DONNE Eddy BUREAU M.F.J. BOCKSTAEL

BRILMONTUUR VOOR GASMASKER. (011,003) Deze uitvinding betreft een brilmontuur (3) dat een montuurgedeelte (5) voor het dragen van de glazen bevat en een frame (4) waaraan het montuurgedeelte (5) instelbaar is bevestigd. Het montuurgedeelte (5) is instelbaar aan het frame (4) bevestigd door regelmiddelen (6) die een fixering van de ingestelde positie toelaten.

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6 ANS G 02 C DEPOT 99 00813 15 DECEMBRE 1999 PUBLICATION 1013179A6 02 OCTOBRE 2001 S.A.>NET OPTIC boulevard Jules Graindor 32, B-1070 ANDERLECHT, repr.par Viejo Celso, Boulevard Jules Graindor 32, 1070 Bruxelles CLIP DE PROTECTION ADAPTABLE A TOUTES LES FORMES DE LUNETTES.(009,006) L'invention se caractérise par deux pièces A (figures 1 à 3) assemblées depart et d'autre d'un axe flexible et percées chacune d'un tunel permettant le passaged'un cable (différent dans chaque pièce). Le tunel dans les pièces est fait demanière à laisser passer le cable et à maintenir les pièces contre le verre. Lepassage du cable dans le tunel des pièces permet de positionner les pièces n'importeoù sur le verre. L'invention se caractérise par 2 autre pièces B assemblées par unécrou (figure 5 à 7). Les trous percés dans ces pièces permettent le passage d'uncable. Une fois le cable passé d'une certaine manière dans ces deux pièces, et queles deux pièces sont serrées ensemble par un écrou, le cable est bloqué et ne saitplus se défaire. Une fois le cable adapté à la forme de la lunette on coupe lalongueur de cable non utilisée. Ces deux pièces sont assemblées autour de chaqueverre.

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20 ANS G 06 F DEPOT 99 00767 25 NOVEMBRE 1999 PUBLICATION 1013153A3 02 OCTOBRE 2001 S.A.>DATASTAT route d'Arlon 81, L-8083 CAPELLEN (LU), repr.par GEVERS François GEVERS & VANDER HAEGHEN

PROCEDE ET SYSTEME DE PRELEVEMENT D'INFORMATION.(010,006) L'invention concerne un procédé de prélèvement d'information d'une base dedonnée, comprenant les étapes de: a)lecture d'au moins un mot clef choisi parl'utilisateur; b) comparaison du mot clef avec les données de la base de données; c)génération d'une liste d'éléments descriptifs, le mot clef choisi étant associé àchacun des éléments descriptifs; et d) représentation de la liste d'éléments descriptifs. Le procédé comprend en

outre l'étape de :e) génération d'uneliste de mots clefs, chaque mot clefde la liste de mots clefs étantassociè à au moins un élémentdescriptif de la liste d'élémentsdescriptifs; et f) représentation dela liste de mots clefs en indiquantune fréquence d'attribution du motclef dans la liste d'élémentsdescriptifs. L'invention concerneégalement un système pour la mise enoeuvre du procédé.

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20 ANS G 07 F DEPOT 99 00730 09 NOVEMBRE 1999 PUBLICATION 1013129A3 02 OCTOBRE 2001 >CATALINA MARKETING INTERNATIONAL INC. 11300 9th Street North, ST. PETERSBURG FLORIDA 33716 (US), repr.par DONNE Eddy BUREAU M.F.J. BOCKSTAEL PROCESSUS, SYSTEME ET SUPPORT EN LANGAGE MACHINE POUR PROCURER UNE CARTE DE CARBURANT PAYE A L'AVANCE ET UTILISER UNE IDENTIFICATION PERSONELLE COMME CARTE DE CARBURANT PAYE A L'AVANCE. , dép. en US le 2 septembre 1999, no USA 389086 (038,008) Un processus, un système et un support en

langage machine pour utiliser une identification declient telle qu'une carte de fidélité comme carte decarburant payé à l'avance de manière conjointe avecun certificat de transfert contenant uneidentification de certificat de transfert. Un clientest en mesure de recevoir un crédit pour du carburantpayé à l'avance par le fait que le client présenteson identification et l'identification du certificatde transfert à une pompe de carburant lorsqu'ilachète du carburant. Un compte pour un crédit decarburant associè à l'identification de client et àl'identification de certificat de transfert estalimenté.

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6 JAAR G 07 F NEERLEGGING 99 00755 19 NOVEMBER 1999 PUBLICATIE 1013145A6 02 OKTOBER 2001 >CLAEYS STEFAN Heidestraat 115, B-2660 ANTWERPEN, vert.door DONNE Eddy BUREAU M.F.J. BOCKSTAEL

VERDEELAPPARAAT VOOR CONSUMPTIEGOEDEREN. (015,003) Verdeelapparaat voor een comsumptiegoederen dat hoofdzakelijk bestaat uit een behuizing (1) die een magazijn (2) bevat dat gevormd wordt door een aantal schabben (10) ; een loopwagen (4) die voorzien is van een grijpinrichting (5) en een besturingsinrichting (6) , daardoor gekenmerkt dat de schabben (10) een lengte vertonen die gelijk is aan of slechts ingeringe mate groter is dat de totale dikte van de consumptiegoederen die zich op zulk schab (10) kunnen bevinden, waarbij tegenover de consumptiegoederen middelen zijn voorzien die deze consumtpiegoederen individueel kunnen vasthouden.

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20 JAAR G 08 C A 61 H H 04 N NEERLEGGING 99 00828 21 DECEMBER 1999 PUBLICATIE 1013189A3 02 OKTOBER 2001 >IMAGE LINE B.V.B.A. Kortrijksesteenweg 281, 9830 SINT MARTENS LATEM, vert.door HOORWEG Petrus OCTROOIBUREAU ARNOLD & SIEDSMA B.V.B.A. WERKWIJZE EN INRICHTING VOOR HET OP EEN AFSTAND AANSTUREN VAN EEN VOORWERP EN BEELD VOOR EEN BEELDDRAGER GESCHIKT OM TE WORDEN TOEGEPAST IN DE, (Uitv. :Cannie Jean-Marie et al.) (000,000) De uitvinding heeft betrekking op een werkwijze voor het op een afstand aansturen van een voorwerp met ten minste één variable functie via een stuursignaal, dat een signaal is met een varierende grootheid in de tijd en wordt verschaft via een beeld op een beelddrager, welk signaal vervolgens wordt behandeld en verwerkt tot een elektrische grootheid en wordt overgebracht aan het voorwerp, waarbij het ontvangen signaal de variabele functie van het voorwerp beheerst. De uitvinding betreft tevens een inrichting voor het aansturen of afstand van een voorwerp met ten minste één variabele functie en een beeld voor een beelddrager geschikt om te worden toegepast in de werkwijze.

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6 JAAR G 09 B NEERLEGGING 99 00514 28 JULI 1999 PUBLICATIE 1013127A7 02 OKTOBER 2001 >CYBEREXCITE WILLEMSE GCV Brusselsesteenweg 402, B-3090 OVERIJSE, vert.door Willemse Hubertus, Brusselsesteenweg 402, B-3090 OVERIJSE (BE) MULTIMEDIA LESLABORATORIUM. (006,002) Een combinatie van meerdere

lementen (multi-media, video enz.)tot één overkoepelend en interactiefgeheel, door het aanbrengen vanschakelingen en swiches. Via decentrale switchbox kunnen signalendie door een computer of door eenvideo-apparaat verzonden worden nietalleen beluisterd en rechtstreeks opeen scherm of op een monitor gezienworden, maar kunnen bovendien dooreen volledige groep interactiefbewerkt worden, hetzij door elkepersoon afzonderlijk hetzijgezamenlijk, via het omschakelen vande signalen. De resultaten van elkebewerking zijn eveneens door degehele groep te zien en tebeluisteren. Behalve voor hetonderwijs ook voor andere doeleinden.

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20 ANS G 09 F DEPOT 99 00741 16 NOVEMBRE 1999 PUBLICATION 1013137A3 02 OCTOBRE 2001 >CATALINA MARKETING INTERNATIONAL INC. 11300 9TH Street North, ST. PETERSBURG FLORIDA 33716 (US), repr.par DONNE Eddy BUREAU M.F.J. BOCKSTAEL SYSTEME DE PROMOTIONS INTERNE A UN VEHICULE. , dép. en US le 9 juin 1999, no USA 138500 et dép. en

US le 13 Aout 1999, no USA 373625(046,004) Un système de promotions interne à un véhicule et un procédé pourdistrubuer des informations de promotions. Un système est monté dans un véhicule, quiest capable d'afficher des informations de promotions à partir de magasins de détailou d'autres commerces abonnés au système. Lorsque le véhicule pénètre dans unecertaine zone de proximité du magazin de détail, les informations de promotions quipeuvent englober des coupons sont affichées de manière automatique. Le système peutégalement englober une imprimante pour imprimer les promotions ou d'autres informations, soit à la demande, soit de

manière automatique. La position duvéhicule peut être surveillée avec unrécepteur GPS ou loran et lesinformations de promotions peuvent êtreaffichées lorsque le système déterminele fait que la position du véhiculerentre dans les limites d'une zonedéfinie d'un magasin de détail auquelsont associées les informations depromotions. Le magasin de détail peutégalement émettre les informationsconcernant des coupons qui sont reçuespar le système interne à un véhiculelorsque le véhicule pénètre dans unezone d'émission définie du magasin dedétail.

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6 JAAR G 09 F B 42 D NEERLEGGING 99 00756 22 NOVEMBER 1999 PUBLICATIE 1013146A7 02 OKTOBER 2001ZIEN : B42D________________________________________________________________________________

6 ANS G 09 F B 60 R DEPOT 99 00818 20 DECEMBRE 1999 PUBLICATION 1013182A6 02 OCTOBRE 2001VOIR : B60R________________________________________________________________________________

20 ANS G 09 F DEPOT 99 00819 20 DECEMBRE 1999 PUBLICATION 1013183A3 02 OCTOBRE 2001 >PERON PHILIPPE LOUIS GILBERT avenue Foestraets 51, B-1180 BRUXELLES, repr.par CLAEYS Pierre GEVERS & VANDER HAEGHEN PROCEDE DE POSE D'AFFICHES SUR UN PANNEAU D'AFFICHAGE ET PANNEAU D'AFFICHAGE MIS EN OEUVRE. (015,001) Procédé de pose d'affiche sur panneau d'affichage formé de prismes rotatifs (1) à plusieurs

faces (2) présentant chacune deux bords longitudinaux(6,7) en hauteur et deux bords frontaux (8,9) enlargeur, comprenant une insertion d'un bout de banded'affiche découpée entre au moins un élément deretenue (13,14) s'étendant depuis chacun des bordslongitudinaux (6,7) d'au moins une face d'au moins unprisme de panneau d'affichage de manière à recouvrirladite au moins une face sur une distance (d)inférieure à une moitié de la largeur de cette face,et ladite au moins une face, et un entraînement parcoulissement de la bande d'affiche découpée, ainsiinsérée, à plat sur ladite au moins une face jusqu'àce qu'elle soit appliquée sur celle-ci pour permettrela fixation.

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6 JAAR G 09 F NEERLEGGING 2001/0176 19 MAART 2001 PUBLICATIE 1013211A6 02 OKTOBER 2001 >SPIELER ANDREA Schlühslmayrstrasse 80, A-4400 STEYR (AT), vert.door VAN MALDEREN Joêlle OFFICE VAN MALDEREN RECLAMESPIEGEL., (Uitv. :Bauer Manfred) , inged. in AT de 17 Maart 2000, nr ATA 003697 (004,001) Beschreven wordt een

reclamespiegel die is voorzien van eenachter de spiegel gemonteerdbeeldscherm voor het door de spiegelheen projecteren beelden. Wanneer despiegel door midel van hetbeeldscherm, terwijl bij donkerbeeldscherm de spiegel alsconventionele spiegel werkt. Dereclamespiegel kan worden gecombineerdmet een wastafelelement, en ditsamenstel kan verplaatsbaar zijn.

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6 JAAR G 11 B NEERLEGGING 2001/0129 27 FEBRUARI 2001 PUBLICATIE 1013209A7 02 OKTOBER 2001 >VAN HOOF PAUL Sluisstraat 29A, 2400 MOL-SLUIS COMPACT-DISC. (002,001) De nieuwigheid van deze uitvinding zoals omschreven in de beschrijving conclusie en tekening wordt weergegeven bestaat erin dat men een vinylschijf neemt met daarop een ingebrande magnetische stof waarop via opnameapparatuur muziek of tekst wordt ingebrand.

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20 ANS G 11 C DEPOT 99 00815 17 DECEMBRE 1999 PUBLICATION 1013180A3 02 OCTOBRE 2001 >TOMY COMPANY LTD; >THERMAL CO. LTD 9-10, Tateishi 7-chome, Katsushika-ku, TOKYO 124-8511(JP) et 24-9, oyata 5-chome, Adachi-ku, Tokyo 120-0001 (JP), repr.par QUINTELIER Claude GEVERS & VANDER HAEGHEN

DISPOSITIF D'ECHANGE DE COURRIER., (Inv. : Higashida Mitsuru) , dép. en JP le 18 décembre 1998, no JPA10361273 et dép. en JP le 9 juillet 1999, no JPA11196466 et dép. en JP le 13 octobre 1999, no JPA11291544 (048,013) Dispisitf d'échange de courrier, comportant : une ouverture d'insertion pour insérer et extraire une carte de mémoire, une unité d'écriture pour écrire un courrier sur la carte de mémoire insérée dans l'ouverture d'insertion et une unité de lecture pour lire le courrier sur la carte de mémoire qui a été insérée dans l'ouverture d'insertion et sur laquelle le courrier a été écrit.

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SECTION H : ELECTRICITESECTIE H : ELEKTRICITEIT________________________________________________________________________________

20 ANS H 01 H DEPOT 99 00839 24 DECEMBRE 1999 PUBLICATION 1013198A5 02 OCTOBRE 2001 >POWER CONTROLS IBERICA S.L. Marqués de Comillas 1, E-08225 TARRASA (BARCELONA) (ES), repr.par OVERATH Philippe CABINET BEDE

DISJONCTEUR AUTOMATIQUE A MISE A LA TERRE., (Inv. : BONILLA HERNANDEZ et al.) , dép. en ES le 30 décembre 1998, no ESA 9802709(014,015) Disjoncteur automatique à mise à la terre comprenant un ensemble modulairequi renferme des mécanismes indépendants mais combinés pour un pôle neutre et pourchacune des phases électriques utilisées. Le mécanisme de chaque phase comprenant uncircuit qui comprend un dispositif magnétique en série avec un ensemble parallèleformé d'un dispositif d'étalonnage et d'un dispositif de déclenchement thermique enfonction de l'intensité, le dispositif d'étalonnage pouvant être réglé au moyen d'unélément commun pour toutes les phases, tandis que le dispositif de déclenchementthermique est composé d'un bimétal (15) qui agit en combinaison avec un autre bimétal(16), lequel compense les variations résultant des changements de la températureambiante.

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20 ANS H 01 J H 05 G H 02 K DEPOT 99 00809 13 DECEMBRE 1999 PUBLICATION 1013177A3 02 OCTOBRE 2001VOIR : H02K________________________________________________________________________________

6 JAAR H 02 J NEERLEGGING 2001/0493 20 JULI 2001 PUBLICATIE 1013215A6 02 OKTOBER 2001 >VAN HOOF PAUL Sluisstraat 29 A, B-2400 MOL-SLUIS ELEKTRICITFIT. (003,000) Op een bepaalde plaats bevindt zich een motor gevoed door stookolie of gas. In deze motor bevinden zich kopere draden welke door het draaien van de motor opwarmen en een geleidende warmte afgeven. Deze kopere draden verbindt men met andere kopere draden met de huiskamers om aldus de lampen te doen branden en de elektrische toestellen in werking te stellen.

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6 ANS H 02 K DEPOT 99 00731 09 NOVEMBRE 1999 PUBLICATION 1013130A6 02 OCTOBRE 2001 >MALANDA PASCAL Artoisstraat 13, B-8000 BRUGGE GENERATEUR ELECTRIQUE A FLUX DOUBLEMENT VARIABLE. (005,001) Générateur électrique dans lequel la

vitesse de variation du flux magnétique estintensifiée par variation simultanée de l'inductionmagnétique de l'inducteur et de la surface del'induit traversée par les lignes de champ dans lescondtions optimales qui sont: a/une vitessespécifique du rotor V=2C/nT avec: C circonférence durotor, T période du courant alternatif del'intérieur, n nombre d'inducteurs ou d'induits. b/àla vitesse V susmentionnée, le début du passage del'induit devant l'inducteur doit correspondre audébut de l'installation de la sinisoïde del'induction magnétique qui elle-même dépend de latension alternative de l'inducteur. Dans cesconditions, la force électromotrice du générateur estproportionelle au carré de la fréquence du courantalternatif de l'inducteur:

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20 ANS H 02 K H 01 J H 05 G DEPOT 99 00809 13 DECEMBRE 1999 PUBLICATION 1013177A3 02 OCTOBRE 2001 >INDUSTRIAL CONTROL MACHINES S.A. Avenue Pré-Aily Centre Socran, B-4031 ANGLEUR, repr.par GEVERS François GEVERS & VANDER HAEGHEN DISPOSITIF D'ALIMENTATION POUR FILAMENT D'UN TUBE A RAYONS X., (Inv. : Paulus Alain) (011,005) L'invention concerne un dispositif d'alimentation d'un filament de tube à rayon X comprenant un circuit primaire agencé à recevoir de l'énergie électrique d'une source d'énergie et à transformer l'énergie électrique reçu en une énergie mécanique. Des moyens de transmission comprennent un organe mobile agencé à transmettre l'énergie mécanique du circuit primaire au circuit secondaire. Un circuit secondaire est agencé à tranformer l'énergie mécanique en énergie électrique.

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6 JAAR H 04 B B 60 R NEERLEGGING 99 00837 24 DECEMBER 1999 PUBLICATIE 1013196A6 02 OKTOBER 2001 >GABRIELS DIRK Snijwitstraat 13, B-3530 HOUTHALEN, vert.door DONNE Eddy BUREAU M.F.J. BOCKSTAEL

INRICHTING VOOR HET GEBRUIK VAN EEN DRAAGBARE TELEFOON IN EEN VOERTUIG, VOERTUIG HIERMEE UITGERUST EN HULPMIDDEL HIERBIJ AANGEWEND. (012,001) Inrichting voor het gebruik van een draagbare telefoon in een voertuig, meer speciaal van een GSM of dergelijke in een baanvoertuig, welke inrichting (1) minstens een in het voertuig aangebrachte eenheid (2) die met de draagbare telefoon (3) kan samenwerken, bevat, alsook een aantal bedieningselementen (4) met als kenmerk dat minstens een aantal van de bedieningselementen (4) aan de stuurkolom van het voertuig zijn aangebracht.

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20 JAAR H 04 L NEERLEGGING 99 00738 12 NOVEMBER 1999 PUBLICATIE 1013134A3 02 OKTOBER 2001 >VAN DEN BERGH KAREL MARIA Kloosterhoeveweg 2, B-2811 LEEST / MECHELEN, vert.door DONNE Eddy BUREAU M.F.J. BOCKSTAEL

WERKWIJZE EN INRICHTING VOOR SIGNAALTRANSMISSIE. (017,001) Werkwijze voor signaaltransmissie, daardoor gekenmerkt dat gebruik wordt gemaakt van signalen (S1-S2) die bestaan uit minstens een eerste signaaldeel (6) en een tweede signaaldeel (7) , waarbij de werkwijze bestaat in het doorzenden van het eerste signaaldeel (6) met een eerste transmissiesnelheid, met het doel om storingen als gevolg van het geljktijdig aanwezig zijn van meerdere signalen (S1-S2) te voorkomen; en het daaropvolgend doorzenden van het bijhorend tweede signaaldeel (7) met een tweede transmissiesnelheid, nadat via het doorzenden van het eerste signaaldeel (6) de zekerheid werd verworven dat het tweede signaaldeel (7) vrij van minstens een aantal storingen kan worden doorgezonden.

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6 ANS H 04 L DEPOT 99 00843 24 DECEMBRE 1999 PUBLICATION 1013200A7 02 OCTOBRE 2001 >ASBL LISALISI Rue du Progrès 41 bte 7, 1210 BRUXELLES ST. JOSSE, repr.par Baseke Botikala, Rue du Progrès 41 bte 7, 1210 Bruxelles St Josse RESEAU CYBERGARES DES COURRIERS ELECTRONIQUE. (000,000) Le réseau cybergares de courriers électroniques sera un réseau avec des laethernet placés dans des locaux des gares ou des aéroports. Ces lan suppotent des PC et des serveurs et sont connectés sur les fibres optiques tirées sur les lignes des chemins de fer afin de faire bénéficier à la population les applications de courriers électroniques, internet et connexion vers d'autres serveurs extérieurs au réseau.

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6 ANS H 04 M DEPOT 2000/0010 06 JANVIER 2000 PUBLICATION 1013205A6 02 OCTOBRE 2001 >BOUHY CHRISTIAN rue des XII Hommes 29, 4141 LOUVEIGNE SYSTEME DE SECURITE A DECLENCHEMENT ET RECONNAISSANCE VOCAUX. (000,000) Ce système de sécurité est un appareil téléphonique pré-programmé qui déclencherait un appel à la suite d'un bruit, d'un son, d'un coup de feu,... qui auraient été préalablement enregistrés de manière à prévenir un centre de sécurité (privé, gendarmerie ou autres). Il s'agit là d'un nouveau type de protection destiné à tout individu, à toute personne physique ou morale, que ce soit dans les secteurs privé ou public.

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20 JAAR H 04 N G 08 C A 61 H NEERLEGGING 99 00828 21 DECEMBER 1999 PUBLICATIE 1013189A3 02 OKTOBER 2001ZIEN : G08C________________________________________________________________________________

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20 ANS H 05 B DEPOT 98 00281 10 AVRIL 1998 PUBLICATION 1013122A3 02 OCTOBRE 2001 >INSTA ELEKTRO G.M.B.H & CO. K.G. Wefelshohler Strasse 35, 58511 LUDENSCHEID (DE), repr.par VOSSWINKEL Philippe GEVERS & VANDER HAEGHEN APPAREILS ADAPTES A UN BUS, EN PARTICULIER DES VARIATEURS, DES TRANSFORMATEURS ELECTRONIQUES OU DES INTERRUPTEURS BRANCHES EN AMONT., (Inv. : Neumann Udo et al.) , dép. en DE le 11 avril 1997, no DEA19715028 (010,003) Sont décrits des appareils adaptés à un bus, en particulier des variateurs, des transformateurs éléectroniques ou des interrupteurs branchés en amont pour le contrôle de l'intensités, qui peuvent être raccordés à un systhème de bus, lesquels reçoivent leurs données de contrôle d'un système de bus et donnent leurs données de fonctionnement au système de bus. L'essentiel de l'invention consiste en ce que chaque appareil adapté à un bus est constitué de deux cartes de circuits imprimés pouvant être accouplées, chaque carte de circuits imprimés adaptée à un bus (13 ou 14 ou 15 ou 16 ou 17 ou 18) pouvant être respectivement connectée à une carte de circuits imprimés de puissance (8 ou 9 ou 10 ou 11 ou 12) ayant diiférents étages de puissance. (fig.2)

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20 ANS H 05 G H 02 K H 01 J DEPOT 99 00809 13 DECEMBRE 1999 PUBLICATION 1013177A3 02 OCTOBRE 2001VOIR : H02K________________________________________________________________________________

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BREVETS EUROPEENS DELIVRESQUI ONT EFFETEN BELGIQUE

EUROPESE OCTROOIENMET UITWERKING

IN BELGIE

EUROPÄISCHE PATENTEMIT EFFEKTIN BELGIEN

EUROPEAN PATENTSWITH EFFECTIN BELGIUM

BREVETS EUROPEENS EUROPESE OCTROOIEN

Cette partie contient les brevetseuropéens publiés au cours du mois enquestion et qui ont effet en Belgique.

Dit gedeelte bevat de Europeseoctrooien, gepubliceerd in de loop van debetrokken maand en met uitwerking inBelgië

La première partie, classée selonl'indice IPC (jusqu'à la sous-classe),contient les données bibliographiques pourchaque brevet :

Het eerste deel, gerangschiktvolgens IPC-index (tot de onderklasse),bevat de bibliografische gegevens van elkoctrooi :

(11) numéro de publication (51) classification IPC (21) numéro de dépôt (22) date de dépôt (73) nom et adresse du titulaire (54) titre de l'invention (30) date, pays et numéro de priorité (45) date de publication du brevet

(11) publicatienummer (51) IPC classificatie (21) nummer van neerlegging (22) datum van neerlegging (73) naam en adres van de titularis (54) titel van de uitvinding (30) datum, land en nummer van voorrangsrecht (45) publicatiedatum van het octrooi

La deuxiéme partie est une listealphabétique selon le nom du titulaire avecréférence au numéro et à l'indice IPC(jusqu'à la sous-classe).

Het tweede deel is een alfabetischelijst volgens de naam van de titularis metverwijzing naar het nummer en de IPC-index (tot de onderklasse).

La troisiéme partie est une listenumérique (selon le numéro de publication)des brevets afférents, avec référence àl'indice IPC (jusqu'à la sous-classe).

Her derde deel is een numerieke lijst(volgens publicatienummer) van debetrokken octrooien, met verwijzing naar deIPC-index (tot de onderklasse).

(IPC = International Patent Classification) (IPC = International Patent Classification)

********************************************************** (51) A 01 D 34/68 F 16 H 7/14********************************************************** (21) + (22) 97203492.0 10.11.97 (73) >CASTELGARDEN S.P.A.SECTION A : NECESSITES COURANTES DE LA VIE Via del Lavoro 6SECTIE A : LEVENSBEHOEFTEN I-31033 Castelfranco Veneto (Treviso)(IT); (54) Dispositif de fixation d'une unité d'entraînement au********************************************************** carter d'une tondeuse à gazon********************************************************** (30) 13.11.96 IT MI962353 (45) 10.10.01(11) 0 763 314 _____________________________________________(51) A 01 B 39/08 A 01 B 33/14(21) + (22) 95650032.6 13.09.95 (11) 0 965 259(73) >FIX WOLFRAM MICHAEL (51) A 01 D 34/74 RMB 4801 Daylesford (21) + (22) 99304719.0 16.06.99 Victoria 3460(AU); (73) >BLACK & DECKER INC.(54) Cultivateur Drummond Plaza Office Park 1423(45) 31.10.01 Kirkwood Highway Newark Delaware 19711(US);_____________________________________________ (54) Mécanisme de liaison (30) 16.06.98 GB 9812935(11) 0 874 541 (45) 04.10.01(51) A 01 B 13/08 A 01 B 15/02 _____________________________________________(21) + (22) 96944095.7 27.12.96(73) >EVIN MICHEL (11) 0 976 317 Le Petit-Beaucé (51) A 01 D 75/28 A 01 D 34/82 44850 Ligne(FR); B 60 B 33/02(54) LAME, EN PARTICULIER POUR CHASSIS PORTE-LAME(S) (21) + (22) 99304695.2 16.06.99(30) 29.12.95 FR 9515734 (73) >BLACK & DECKER INC.(45) 17.10.01 Drummond Plaza Office Park 1423_____________________________________________ Kirkwood Highway Newark Delaware 19711(US); (54) Mécanisme pour roue(11) 0 728 719 (30) 16.06.98 GB 9812932(51) A 01 C 3/00 C 05 F 17/02 (45) 04.10.01(21) + (22) 96400357.8 21.02.96 _____________________________________________(73) S.A. >JEANTIL Rue de la Tertrais Zone Industrielle de la Hautière (11) 0 788 303 F-35590 l'Hermitage(FR); (51) A 01 F 29/00 A 01 K 5/00(54) Machine à retourner les andains, notamment de fumier A 01 F 25/20 A 01 D 75/20(30) 21.02.95 FR 9501995 A 01 F 29/16(45) 24.10.01 (21) + (22) 96927118.8 31.07.96_____________________________________________ (73) S.A. >JEANTIL Rue de la Tertrais Zone Industrielle de la Hautière(11) 0 806 131 F-35590 l'Hermitage(FR);(51) A 01 C 11/02 A 01 G 9/10 (54) MACHINE DE DISTRIBUTION ET/OU DE MELANGE D'ALIMENTS(21) + (22) 97104432.6 14.03.97 FOURRAGERS AVEC UN DISPOSITIF DE SECURITE(73) >CIRCLE TEKKO CO. LTD (30) 31.07.95 FR 9509317 3-12 Saiwai-cho 3-chome (45) 17.10.01 Takikawa-shi Hokkaido(JP); _____________________________________________(54) Appareil de transport des mottes pour planteuse(30) 10.05.96 JP 13978396 (11) 0 924 133(45) 10.10.01 (51) A 01 F 15/07 B 65 B 57/04_____________________________________________ B 65 B 11/04 (21) + (22) 98122820.8 01.12.98(11) 0 677 240 (73) MASCHINENFABRIK BERNARD >KRONE G.M.B.H.(51) A 01 D 41/06 Heinrich-Krone-Strasse 10(21) + (22) 95302492.4 13.04.95 48480 Spelle(DE);(73) SHELBOURNE >REYNOLDS ENGINEERING LTD (54) Dispositif d'emballage continu et étanche de Shepherds Grove Industrial Estate balles-TRADUCTION-Vorrichtung zum kontinuierlichen Stanton Bury-St-Edmunds Suffolk IP31 2AR(GB); und luftdichten Umhüllen von Ballen(54) Apparareil de récolte (30) 15.12.97 DE 19755605(30) 15.04.94 GB 9407519 (45) 31.10.01(45) 31.10.01 __________________________________________________________________________________________ (11) 0 968 643(11) 0 787 425 (51) A 01 F 29/14(51) A 01 D 43/08 (21) + (22) 99440172.7 01.07.99(21) + (22) 97100731.5 17.01.97 (73) S.A. >KUHN-AUDUREAU(73) >DEERE & CY Rue Quinquese One John Deere Place 85260 La Copechagniere(FR); Moline Illinois 61265-8098(US); (54) Machine de distribution(54) Hacheuse et dispositif (30) 03.07.98 FR 9808645 convoyeur-TRADUCTION-Häckselmaschine und (45) 04.10.01 Fördervorrichtung _____________________________________________(30) 03.02.96 DE 19603928(45) 31.10.01 (11) 0 799 565_____________________________________________ (51) A 01 G 7/04 A 01 H 5/02 A 01 H 3/02(11) 0 788 303 (21) + (22) 96105361.8 03.04.96(51) A 01 D 75/20 A 01 F 29/16 (73) >NATIONAL INSTITUTE FOR RURAL ENGINEERING A 01 F 29/00 A 01 K 5/00 1-6 Kannondai 2-chome A 01 F 25/20 Tsubuka-shi Ibaraghi-ken(JP);(21) + (22) 96927118.8 31.07.96 (54) Culture de plantes à fleur(73) S.A. >JEANTIL (45) 04.10.01 Rue de la Tertrais Zone Industrielle de la Hautière _____________________________________________ F-35590 l'Hermitage(FR);(54) MACHINE DE DISTRIBUTION ET/OU DE MELANGE D'ALIMENTS (11) 0 806 131 FOURRAGERS AVEC UN DISPOSITIF DE SECURITE (51) A 01 G 9/10 A 01 C 11/02(30) 31.07.95 FR 9509317 (21) + (22) 97104432.6 14.03.97(45) 17.10.01 (73) >CIRCLE TEKKO CO. LTD_____________________________________________ 3-12 Saiwai-cho 3-chome Takikawa-shi Hokkaido(JP);(11) 0 819 371 (54) Appareil de transport des mottes pour planteuse(51) A 01 D 41/12 (30) 10.05.96 JP 13978396(21) + (22) 97111309.7 04.07.97 (45) 10.10.01(73) >DEERE & CY _____________________________________________ One John Deere Place Moline Illinois 61265-8098(US); (11) 0 329 308(54) Trémie d'une machine de récolte-TRADUCTION-Behälter (51) A 01 H 1/00 A 01 H 5/10 einer Erntemaschine C 12 N 5/00 C 12 N 15/00(30) 18.07.96 DE 19629001 (21) + (22) 89301053.8 03.02.89(45) 31.10.01 (73) >PIONEER HI-BRED INTERNATIONAL INC._____________________________________________ 700 Capital Square 400 Locust Street Des Moines Iowa 50390(US);(11) 0 842 596 (54) Systèmes de contrôle de la pollinisation utilisant 1

des gènes antisens pour la production de semences Tsubuka-shi Ibaraghi-ken(JP); hybrides (54) Culture de plantes à fleur(30) 03.02.88 US 151906 (45) 04.10.01(45) 10.10.01 __________________________________________________________________________________________ (11) 0 848 588(11) 0 409 628 (51) A 01 J 5/017 A 01 K 1/12(51) A 01 H 5/08 C 12 N 15/82 (21) + (22) 97929567.2 01.07.97 C 12 N 15/54 C 12 N 5/10 // (73) >MAASLAND N.V. / / C 12N15/29 Weverskade 10(21) + (22) 90307925.9 19.07.90 3155 PD Maasland(NL);(73) >CALGENE LLC (54) INRICHTING VOOR HET AUTOMATISCH MELKEN VAN DIEREN 1920 Fifth Street (30) 05.07.96 EP 96201881 Davis California 95616(US); (45) 24.10.01(54) Compositions et méthodes de modulation des teneurs _____________________________________________ en cytokinines endogènes(30) 19.07.89 US 382802 (11) 0 935 916(45) 24.10.01 (51) A 01 J 5/08_____________________________________________ (21) + (22) 99102694.9 12.02.99 (73) >AVON HI-LIFE INC.(11) 0 413 019 110 Lincoln Street(51) A 01 H 5/00 C 12 N 15/82 Johnson Creek Wisconsin 53083(US); C 12 N 15/32 C 12 N 15/67 (54) Manchon trayeur C 12 N 15/40 C 12 N 5/10 (30) 13.02.98 US 74626 P(21) + (22) 90904095.8 13.02.90 (45) 04.10.01(73) >MONSANTO TECHNOLOGY LLC _____________________________________________ 800 North Lindbergh Boulevard St. Louis Missouri 63167(US); (11) 0 788 303(54) GENES VEGETAUX SYNTHETIQUES ET PROCEDE DE PREPARATION (51) A 01 K 5/00 A 01 F 25/20(30) 24.02.89 US 315355 12.02.90 US 476661 A 01 D 75/20 A 01 F 29/16(45) 04.10.01 A 01 F 29/00_____________________________________________ (21) + (22) 96927118.8 31.07.96 (73) S.A. >JEANTIL(11) 0 426 195 Rue de la Tertrais Zone Industrielle de la Hautière(51) A 01 H 5/00 C 12 Q 1/68 F-35590 l'Hermitage(FR); C 12 N 15/40 C 12 N 15/82 (54) MACHINE DE DISTRIBUTION ET/OU DE MELANGE D'ALIMENTS C 12 N 15/11 FOURRAGERS AVEC UN DISPOSITIF DE SECURITE(21) + (22) 90121052.6 02.11.90 (30) 31.07.95 FR 9509317(73) >NOVARTIS SEEDS B.V. (45) 17.10.01 Westeinde 62 _____________________________________________ 1601 BK Enkhuizen(NL);(54) Améliorations concernant des compositions organiques (11) 0 848 588(30) 03.11.89 US 431259 05.12.89 US 446024 (51) A 01 K 1/12 A 01 J 5/017(45) 17.10.01 (21) + (22) 97929567.2 01.07.97_____________________________________________ (73) >MAASLAND N.V. Weverskade 10(11) 0 485 044 3155 PD Maasland(NL);(51) A 01 H 1/00 C 12 N 15/55 (54) INRICHTING VOOR HET AUTOMATISCH MELKEN VAN DIEREN C 12 N 15/82 C 12 N 5/10 (30) 05.07.96 EP 96201881(21) + (22) 91250301.8 04.11.91 (45) 24.10.01(73) >AVENTIS CROPSCIENCE G.M.B.H. _____________________________________________ Brüningstrasse 50 65929 Frankfurt am Main(DE); (11) 1 065 925(54) Plasmides pour la production de plantes (51) A 01 K 5/01 A 01 K 5/02 transgéniques à apparence et rendement modifiés A 01 K 7/00 A 01 K 7/02(30) 08.11.90 DE 4035756 A 01 K 9/00(45) 10.10.01 (21) + (22) 99924823.0 26.04.99_____________________________________________ (73) >FORSTER MARTIN Gerwigstrasse 25(11) 0 539 563 78234 Engen(DE);(51) A 01 H 5/00 C 12 N 15/87 (54) PROCEDE POUR DISTRIBUER A DES ANIMAUX DES ALIMENTS C 12 N 15/89 C 12 N 15/82 ET/OU DES PRODUITS NETTOYANTS CONTENUS DANS UN(21) + (22) 92911778.6 11.05.92 RECIPIENT DE MELANGE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUM(73) >MONSANTO TECHNOLOGY LLC AUSBRINGEN VON NAHRUNGSMITTEL FÜR TIERE UND/ODER 800 North Lindbergh Boulevard REINIGUNGSMITTEL AUS EINEM MISCHBEHÄLTER St. Louis Missouri 63167(US); (30) 24.04.98 DE 19818528(54) PROCEDE DE CREATION D'UN RIZ TRANSFORME (45) 31.10.01(30) 15.05.91 US 701416 _____________________________________________(45) 17.10.01_____________________________________________ (11) 1 011 326 (51) A 01 M 23/24 // / / A 01M23/28(11) 0 626 014 (21) + (22) 96921184.6 12.06.96(51) A 01 H 1/00 A 01 H 5/00 (73) >HANSSON GORAN C 12 N 15/82 C 12 N 15/54 Växjövägen 17(21) + (22) 93905378.1 09.02.93 360 24 Linneryd(SE);(73) >VERNEUIL RECHERCHE (54) PIEGE POUR ATTRAPER ET TUER DE PETITS ANIMAUX Ferme de l'Etang B.P. 3 (30) 21.06.95 SE 9502253 77390 Verneuil-l'Etang(FR); (45) 17.10.01(54) PLANTE PORTANT DES GENES CODANT POUR DES ENZYMES DE _____________________________________________ LA VOIE DE BIOSYNTHESE DES PHYTOSTEROLS, ET PROCEDE D'OBTENTION (11) 0 511 845(30) 14.02.92 FR 9201712 (51) A 01 N 43/56 C 07 D 401/04(45) 24.10.01 C 07 D 401/12 C 07 D 401/14_____________________________________________ C 07 D 231/44 (21) + (22) 92303857.4 29.04.92(11) 0 637 339 (73) S.A. >AVENTIS CROPSCIENCE(51) A 01 H 5/00 C 12 N 15/82 55 avenue René Cassin C 12 N 5/10 69009 Lyon(FR);(21) + (22) 93908031.3 13.04.93 (54) Aryl-1-(alkylidèneimino substitué)-5-pyrazoles ayant(73) >SYNGENTA LTD une activité pesticide Fernhurst Haslemere (30) 30.04.91 US 693580 12.11.91 US 790449 Surrey GU27 3JE(GB); 04.03.92 US 842431(54) CONSTRUCTIONS D'ADN ET PLANTES LES INCORPORANT (45) 31.10.01(30) 13.04.92 GB 9208117 24.04.92 GB 9208954 _____________________________________________(45) 31.10.01_____________________________________________ (11) 0 597 360 (51) A 01 N 43/653 C 07 D 249/12(11) 0 799 565 C 07 D 405/12 C 07 D 401/12(51) A 01 H 5/02 A 01 H 3/02 C 07 F 7/08 C 07 C 255/50 A 01 G 7/04 (21) + (22) 93117748.9 02.11.93(21) + (22) 96105361.8 03.04.96 (73) >BAYER A.G.(73) >NATIONAL INSTITUTE FOR RURAL ENGINEERING 51368 Leverkusen(DE); 1-6 Kannondai 2-chome (54) N-phényle-triazolin (thi)ones substitués, procédés 2

et produits intermédiaires pour leur préparation et (30) 14.04.95 JP 8978695 leur utilisation comme herbicides, insecticides et (45) 04.10.01 acaricides-TRADUCTION-Substituierte _____________________________________________ N-Phenyl-Triazolin(thi)one, Verfahren sowie neue Zwischenprodukte zu ihrer Herstellung und ihre (11) 0 749 419 Verwendung als Herbizide, Insektizide und Akarizide (51) A 01 N 37/52 C 07 C 259/06(30) 12.11.92 DE 4238125 C 07 C 259/10 C 07 C 259/14(45) 17.10.01 C 07 C 259/18 C 07 C 323/47_____________________________________________ C 07 C 317/28 (21) + (22) 95910528.9 27.02.95(11) 0 612 218 (73) >BAYER A.G.(51) A 01 N 63/00 A 01 N 63/02 51368 Leverkusen(DE); C 12 N 15/32 C 12 N 1/20 (54) DERIVES D'OXIME ET LEUR UTILISATION COMME(21) + (22) 92925087.6 06.11.92 PESTICIDES-TRADUCTION-OXIM-DERIVATE UND IHRE(73) >MYCOGEN CORP. VERWENDUNG ALS SCHÄDLINGSBEKÄMPFUNGSMITTEL 5501 Oberlin Drive (30) 10.03.94 DE 4408006 29.04.94 DE 4414986 San Diego California 92121(US); 24.06.94 DE 4422154(54) NOUVEAUX ISOLANTS DE $i(BACILLUS THURINGIENSIS) (45) 24.10.01 ACTIFS CONTRE LES COLEOPTERES, ET GENES CODANT LES _____________________________________________ TOXINES ACTIVES CONTRE LES COLEOPTERES(30) 06.11.91 US 788638 (11) 0 757 673(45) 04.10.01 (51) A 01 N 43/38 C 07 D 209/48_____________________________________________ C 07 D 263/38 C 07 D 263/44 C 07 D 211/88 C 07 D 207/448(11) 0 640 065 C 07 D 209/46 C 07 D 249/20(51) A 01 N 43/40 C 07 D 213/30 C 07 D 249/16 C 07 C 311/08 C 07 D 237/08 C 07 D 241/12 (21) + (22) 95916668.7 18.04.95 A 01 N 43/48 C 07 C 43/235 (73) >BAYER A.G.(21) + (22) 94908454.5 09.03.94 51368 Leverkusen(DE);(73) >CELLTECH R&D LTD (54) HETEROCYCLYLBENZONITRILES-TRADUCTION-HETEROCYCLYLBENZ 216 Bath Road ONITRILE Slough Berkshire SL1 4EN(GB); (30) 27.04.94 DE 4414568(54) DERIVES PHENYLE TRISUBSTITUES UTILES COMME (45) 04.10.01 INHIBITEURS DE LA PHOSPHODIESTERASE ET PROCEDES POUR _____________________________________________ LEUR PREPARATION(30) 10.03.93 GB 9304920 (11) 0 768 818(45) 17.10.01 (51) A 01 N 25/28_____________________________________________ (21) + (22) 95942628.9 19.06.95 (73) >SYNGENTA LTD(11) 0 650 482 Fernhurst Haslemere(51) A 01 N 43/54 C 07 D 239/52 Surrey GU27 3JE(GB); C 07 D 239/58 C 07 D 239/48 (54) MICROBILLES SOLIDES POUR COMPOSES ACTIFS DANS C 07 D 239/60 L'AGRICULTURE, ET LEUR PROCEDE DE PRODUCTION(21) + (22) 93915936.4 15.07.93 (30) 06.07.94 US 271298(73) >BASF A.G. (45) 04.10.01 67056 Ludwigshafen(DE); _____________________________________________(54) COMPOSES PESTICIDES A BASE DE PYRIMIDINE(30) 17.07.92 EP 92306600 (11) 0 769 906(45) 04.10.01 (51) A 01 N 43/653 B 27 K 3/50 //_____________________________________________ // (A01N43/ 6 53 , 59:20, 4 3: 6 53)(11) 0 670 836 (21) + (22) 95924946.7 27.06.95(51) A 01 N 43/88 C 07 D 285/08 (73) >JANSSEN PHARMACEUTICA N.V. C 07 D 417/04 Turnhoutseweg 30(21) + (22) 94901802.2 15.11.93 2340 Beerse(BE);(73) >BAYER A.G. (54) SYNERGISTISCHE SAMENSTELLINGEN DIE METCONAZOOL EN 51368 Leverkusen(DE); EEN ANDER TRIAZOOL BEVATTEN(54) 3-PYRIDYL-1,2,4-THIADIAZOLES UTILISES COMME (30) 01.07.94 EP 94201898 PESTICIDES-TRADUCTION-3-PYRIDYL-1,2,4-THIADIAZOLE (45) 17.10.01 ALS PESTIZIDE _____________________________________________(30) 26.11.92 DE 4239727(45) 04.10.01 (11) 0 775 442_____________________________________________ (51) A 01 N 65/00 G 01 N 33/50 (21) + (22) 96114687.5 13.09.96(11) 0 693 254 (73) >GSF-FORSCHUNGSZENTRUM FUR UMWELT UND GESUNDHEIT(51) A 01 N 53/06 A 01 N 25/18 // G.M.B.H. // (A01N53/ 0 6, 25:18, 2 Ingolstädter Landstrasse 1 5 :0 4 ) 85764 Oberschleissheim(DE);(21) + (22) 95110378.7 04.07.95 (54) Mélange de pollen et son(73) >BAYER A.G. utilisation-TRADUCTION-Pollen-Gemisch und seine 51368 Leverkusen(DE); Verwendung(54) Formulations de gel contenant de l'insecticide pour (30) 23.11.95 DE 19543592 des systèmes de (45) 24.10.01 vaporisation-TRADUCTION-Insektizid-enthaltende _____________________________________________ Gelformulierungen für Verdampfersysteme(30) 14.07.94 DE 4424786 (11) 0 790 767(45) 24.10.01 (51) A 01 N 1/02 C 12 N 5/08_____________________________________________ (21) + (22) 95939117.8 09.11.95 (73) >CELADON SCIENCE LLC(11) 0 698 013 30 Clover Street(51) A 01 N 43/54 C 07 D 239/95 Belmont Massachusetts 02178(US); C 07 D 239/96 C 07 D 401/04 (54) PANSEMENTS CICATRISANTS ET LEUR PROCEDE DE C 07 D 405/04 C 07 D 409/04 CONSERVATION(21) + (22) 94917917.0 10.05.94 (30) 09.11.94 US 337162(73) E.I. >DU PONT DE NEMOURS AND CY (45) 10.10.01 1007 Market Street _____________________________________________ Wilmington Delaware 19898(US);(54) FUNGICIDE GECONDENSEERDE BICYCLISCHE PYRIMIDINONEN (11) 0 802 920(30) 12.05.93 US 60629 28.10.93 US 144904 (51) A 01 N 43/16 C 07 H 15/10(45) 04.10.01 (21) + (22) 96903378.6 03.01.96_____________________________________________ (73) >ABBOTT LABORATORIES Chad 0377/AP6D-2 100 Abbott Park Road(11) 0 737 672 Abbott Park Illinois 60064-3500(US);(51) A 01 N 43/707 A 61 K 31/53 (54) FUSACANDINES ANTIFONGIQUES C 07 D 277/32 C 07 D 271/06 (30) 10.01.95 US 370934 21.12.95 US 548803 C 07 D 213/61 C 07 D 333/28 (45) 04.10.01 C 07 C 281/14 C 07 C 281/10 _____________________________________________ C 07 D 253/06 C 07 D 401/10(21) + (22) 96105485.5 04.04.96 (11) 0 816 363(73) >TAKEDA SCHERING-PLOUGH ANIMAL HEALTH K.K. (51) A 01 N 43/828 C 07 D 233/64 3-7 Hiranomachi 2-chome C 07 D 235/12 C 07 D 249/08 Chuo-ku Osaka 541-0046(JP); C 07 D 277/24 C 07 D 277/60(54) Procédé de préparation de dérivés de triazine C 07 D 277/64 C 07 D 417/06 3

(21) + (22) 97110257.9 23.06.97 C 07 C 309/65 C 07 C 329/06(73) >NIHON BAYER AGROCHEM K.K. (21) + (22) 96934507.3 01.10.96 10-8 Takanawa 4-chome (73) >BAYER A.G. Minato-ku Tokyo 108(JP); 51368 Leverkusen(DE);(54) Dérivés de 1,2,3-benzothiadiazole et leur (54) DERIVES DE utilisation comme microbicides CYCLOPENTANE-1,3-DIONE-TRADUCTION-CYCLOPENTAN-1,3-DIO(30) 05.07.96 JP 19407496 N-DERIVATE(45) 17.10.01 (30) 13.10.95 DE 19538218_____________________________________________ (45) 17.10.01 _____________________________________________(11) 0 832 876(51) A 01 N 37/52 C 07 C 251/60 (11) 0 865 240 C 07 C 49/84 C 07 C 251/48 (51) A 01 N 43/828 C 07 D 285/06 C 07 C 327/44 C 07 D 417/12(21) + (22) 97116725.9 25.09.97 (21) + (22) 96941020.8 25.11.96(73) >BAYER A.G. (73) >BAYER A.G. 51368 Leverkusen(DE); 51368 Leverkusen(DE);(54) Dérivés de difluorochlorométhoxybenzènes et leur (54) UTILISATION DE (THIO)ESTERS D'ACIDE utilisation comme 1,2,3-THIADIAZOLCARBOXYLIQUE POUR LUTTER CONTRE LES pesticides-TRADUCTION-Difluorochloromethoxybenzolderi PARASITES ET (THIO)ESTERS D'ACIDE vate und ihre Verwendung als 1,2,3-THIADIAZOLCARBOXYLIQUE-TRADUCTION-VERWENDUNG Schädlingsbekämpfungsmittel VON 1,2,3-THIADIAZOLCARBONSÄURE(THIO)ESTERN ZUR(30) 27.09.96 CH 237596 01.11.96 CH 270896 BEKÄMPFUNG VON SCHÄDLINGEN SOWIE(45) 31.10.01 1,2,3-THIADIAZOLCARBONSÄURE(THIO)ESTER_____________________________________________ (30) 07.12.95 DE 19545638 (45) 04.10.01(11) 0 833 559 _____________________________________________(51) A 01 N 1/02(21) + (22) 96917231.1 05.06.96 (11) 0 865 438(73) >CYTOTHERAPEUTICS INC. (51) A 01 N 43/16 C 07 D 309/36 701 George Washington Highway C 07 D 311/74 C 07 D 409/04 Lincoln RI 02865( ); C 07 D 405/04 C 07 D 407/04(54) APPAREIL ET PROCEDE DE STOCKAGE ET DE TRANSPORT (21) + (22) 96939080.6 18.11.96 D'ORGANES BIO-ARTIFICIELS (73) >BAYER A.G.(30) 05.06.95 US 463658 51368 Leverkusen(DE);(45) 04.10.01 (54) DERIVES_____________________________________________ D'OXYMETHOXY-3-ARYL-PYRONE-TRADUCTION-OXYMETHOXY-3-AR YL-PYRON-DERIVATE(11) 0 840 721 (30) 29.11.95 DE 19544457(51) A 01 N 37/50 A 01 N 43/10 (45) 17.10.01 A 01 N 43/40 C 07 C 251/48 _____________________________________________ C 07 C 251/60 C 07 D 333/22 C 07 D 213/53 C 07 C 257/20 (11) 0 869 713(21) + (22) 96922790.9 10.06.96 (51) A 01 N 25/30 A 01 N 57/20(73) >BAYER A.G. (21) + (22) 96927729.2 02.08.96 51368 Leverkusen(DE); (73) >RHODIA CHIMIE(54) DERIVES D'AMIDE D'ACIDE CARBOXYLIQUE ET LEUR 25 quai Paul Doumer UTILISATION COMME 92408 Courbevoie Cédex(FR); PESTICIDES-TRADUCTION-CARBONSÄUREAMIDDERIVATE UND (54) COMPOSITION PHYTOSANITAIRE COMPRENANT AU MOINS UNE IHRE VERWENDUNG ALS SCHÄDLINGSBEKÄMPFUNGSMITTEL MATIERE ACTIVE HYDROSOLUBLE ET AU MOINS UNE(30) 22.06.95 DE 19522702 AMIDOAMINE POLYALCOXYLEE(45) 04.10.01 (30) 04.08.95 FR 9509603_____________________________________________ (45) 24.10.01 _____________________________________________(11) 0 841 851(51) A 01 N 43/76 (11) 0 881 882(21) + (22) 96923673.6 03.07.96 (51) A 01 N 55/00 // // (A01N55/(73) E.I. >DU PONT DE NEMOURS AND CY 0 0, 55:00, 2 5 :0 0 ) 1007 Market Street (21) + (22) 96939081.4 18.11.96 Wilmington Delaware 19898(US); (73) >BAYER A.G.(54) FUNGICIDE MENGSELS 51368 Leverkusen(DE);(30) 12.07.95 US 1088 P (54) PROCEDE DE LUTTE CONTRE LES ORGANISMES NUISIBLES(45) 24.10.01 UTILISANT DES POLYSILOXANES_____________________________________________ CYCLIQUES-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR BEKÄMPFUNG VON SCHÄDLINGEN DURCH ANWENDUNG CYCLISCHER POLYSILOXANE(11) 0 842 144 (30) 30.11.95 DE 19544669(51) A 01 N 37/36 A 01 N 37/50 (45) 04.10.01 A 01 N 47/48 A 01 N 43/56 _____________________________________________ C 07 C 251/60 C 07 C 255/64 C 07 C 331/12 C 07 D 231/20 (11) 0 883 342 C 07 C 329/06 C 07 C 251/34 (51) A 01 N 37/28 A 01 N 37/52 C 07 C 251/50 A 01 N 43/40 A 01 N 43/88(21) + (22) 96925734.4 12.07.96 (21) + (22) 96942538.8 20.12.96(73) >BASF A.G. (73) >BIOREX KUTATO ES FEJLESZTO RT. 67056 Ludwigshafen(DE); Arboc u. 6(54) DERIVES D'ACIDE ACETIQUE PHENYLIQUE, PROCEDES ET 1133 Budapest(HU); PRODUITS INTERMEDIAIRES PERMETTANT DE LES PRODUIRE (54) COMPOSITION ET PROCEDE SERVANT A FAVORISER LA ET UTILISATION COMME AGENTS DE LUTTE CONTRE LES PRODUCTION VEGETALE ET/OU A ELIMINER LES INFLUENCES PARASITES ET COMME NEFASTES DE L'ENVIRONNEMENT DANS LES CULTURES FONGICIDES-TRADUCTION-PHENYLESSIGSÄUREDERIVATE, VEGETALES VERFAHREN UND ZWISCHENPRODUKTE ZU IHRER HERSTELLUNG (30) 22.12.95 HU 9503727 UND IHRE VERWENDUNG ALS SCHÄDLINGSBEKÄMPFUNGSMITTEL (45) 10.10.01 UND FUNGIZIDE _____________________________________________(30) 27.07.95 DE 19527466 07.11.95 DE 19541382(45) 31.10.01 (11) 0 910 948_____________________________________________ (51) A 01 N 43/42 A 01 N 43/653 // // (A01N43/ 4 2, 43:653)(11) 0 843 667 (21) + (22) 98123302.6 05.12.95(51) A 01 N 43/54 C 07 D 239/54 (73) >BASF A.G.(21) + (22) 96926381.3 22.07.96 67056 Ludwigshafen(DE);(73) >BAYER A.G. (54) Mélange fongicide-TRADUCTION-Fungizide Mischung 51368 Leverkusen(DE); (30) 16.12.94 DE 4444911(54) PHENYLURACILES SUBSTITUES-TRADUCTION-SUBSTITUIERTE (45) 24.10.01 PHENYLURACILE _____________________________________________(30) 01.08.95 DE 19528186(45) 17.10.01 (11) 0 910 949_____________________________________________ (51) A 01 N 43/42 A 01 N 43/54 // // (A01N43/ 4 2, 43:54)(11) 0 854 852 (21) + (22) 98123303.4 05.12.95(51) A 01 N 35/06 A 01 N 37/02 (73) >BASF A.G. C 07 C 69/757 C 07 C 49/747 67056 Ludwigshafen(DE); C 07 C 49/697 C 07 C 49/753 (54) Mélange fongicide-TRADUCTION-Fungizide Mischung C 07 C 69/013 C 07 C 69/96 (30) 16.12.94 DE 4444911 4

(45) 24.10.01 (51) A 21 D 8/04 C 12 M 1/26_____________________________________________ (21) + (22) 97200679.5 10.03.97 (73) >DSM N.V.(11) 0 910 950 Het Overloon 1(51) A 01 N 43/42 A 01 N 43/36 // 6411 TE Heerlen(NL); // (A01N43/ 4 2, 43:36) (54) Dosage de crème de levure(21) + (22) 98123304.2 05.12.95 (30) 08.03.96 EP 96200595(73) >BASF A.G. (45) 10.10.01 67056 Ludwigshafen(DE); _____________________________________________(54) Mélange fongicide-TRADUCTION-Fungizide Mischung(30) 16.12.94 DE 4444911 (11) 0 840 550(45) 24.10.01 (51) A 22 B 3/08 A 22 C 25/00_____________________________________________ (21) + (22) 96922135.7 01.07.96 (73) NORDISCHER MASCHINENBAU RUD. >BAADER G.M.B.H. + CO.(11) 0 987 945 K.G.(51) A 01 N 47/36 // // (A01N47/ Geniner Strasse 249 3 6, 43:80, 4 1 :1 0 ), A01N3 23560 Lübeck(DE); 7 :4 2 (54) SYSTEME DE RECOLTE DE POISSONS(21) + (22) 98937555.5 08.06.98 (30) 29.06.95 GB 9513271(73) S.A. >AVENTIS CROPSCIENCE (45) 24.10.01 55 avenue René Cassin _____________________________________________ 69009 Lyon(FR);(54) NOUVEAUX MELANGES HERBICIDES (11) 0 712 889(30) 10.06.97 US 49280 P (51) A 22 C 13/00 C 08 L 1/02(45) 24.10.01 C 08 J 5/18 // // C08L1:02_____________________________________________ (21) + (22) 95118159.3 17.11.95 (73) >VISKASE CORP.(11) 0 781 096 6855 West 65th Street(51) A 21 C 3/06 Chicago Illinois 60638(US);(21) + (22) 96921813.0 11.07.96 (54) Feuille cellulosique renforcée(73) >WEWALKA G.M.B.H. NFG. K.G. (30) 18.11.94 US 342287 Böhler 207 (45) 10.10.01 2601 Sollenau(AT); _____________________________________________(54) DISPOSITIF POUR LA PRODUCTION DE ROULEAUX DE FEUILLES DE PATE ET DE FEUILLES (11) 0 840 550 SEPARATRICES-TRADUCTION-VORRICHTUNG ZUR HERSTELLUNG (51) A 22 C 25/00 A 22 B 3/08 VON WICKELN AUS TEIGBLÄTTERN UND TRENNBLÄTTERN (21) + (22) 96922135.7 01.07.96(30) 12.07.95 AT 119095 (73) NORDISCHER MASCHINENBAU RUD. >BAADER G.M.B.H. + CO.(45) 24.10.01 K.G._____________________________________________ Geniner Strasse 249 23560 Lübeck(DE);(11) 0 808 572 (54) SYSTEME DE RECOLTE DE POISSONS(51) A 21 C 3/02 (30) 29.06.95 GB 9513271(21) + (22) 97303488.7 22.05.97 (45) 24.10.01(73) >RHEON AUTOMATIC MACHINERY CO. LTD _____________________________________________ 2-3 Nozawa-machi Utsunomiya-shi Tochigi-ken(JP); (11) 1 067 842(54) Procédé et appareil d'alimentation de pâte à pain (51) A 22 C 15/00(30) 22.05.96 JP 14979296 (21) + (22) 99908961.8 13.03.99(45) 31.10.01 (73) >POLY-CLIP SYSTEM G.M.B.H. & CO. K.G._____________________________________________ Westerbachstrasse 45 60489 Frankfurt am Main(DE);(11) 0 815 729 (54) BOUCLES POUR SUSPENDRE DES SAUCISSES OU SIMILAIRES(51) A 21 C 3/00 A 21 C 11/20 ET PROCEDE POUR LES A 21 C 1/06 B 29 B 7/42 PRODUIRE-TRADUCTION-AUFHÄNGESCHLAUFE FÜR WÜRSTE ODER A 23 P 1/12 DERGLEICHEN UND VERFAHREN ZUM HERSTELLEN DERSELBEN(21) + (22) 96201958.4 30.06.96 (30) 07.04.98 DE 19815574(73) SOC. DES PRODUITS >NESTLE S.A. (45) 31.10.01 Case postale 353 _____________________________________________ 1800 Vevey(CH);(54) Procédé de fabrication d'un produit alimentaire par (11) 0 643 136 extrusion (51) A 23 B 4/22 A 61 K 38/16(45) 24.10.01 C 12 N 15/62 C 07 K 14/315_____________________________________________ C 12 P 21/02 A 61 K 7/16 A 61 K 7/00 A 23 C 9/123 //(11) 1 061 807 / / A 23L3/357 1 , C12P21:0(51) A 21 C 5/00 A 21 C 11/18 2 , C 12R1:46(21) + (22) 99937850.8 02.03.99 (21) + (22) 94112913.2 19.08.94(73) >SALA ANDRE (73) SOC. DES PRODUITS >NESTLE S.A. Route du Stade Case postale 353 74410 Saint-Jorioz(FR); 1800 Vevey(CH);(54) APPAREIL POUR LA DISTRIBUTION DE QUANTITES (54) Bactériocine de Streptococcus thermophilus PREDETERMINEES DE PRODUITS LIQUIDES ET/OU PATEUX (30) 03.09.93 CH 262893(30) 06.03.98 FR 9803026 (45) 31.10.01(45) 31.10.01 __________________________________________________________________________________________ (11) 0 826 307(11) 0 721 471 (51) A 23 B 9/18 A 23 L 3/3409(51) A 21 D 6/00 C 08 B 31/12 (21) + (22) 96101969.2 25.06.90(21) + (22) 95908555.6 18.01.95 (73) >COMMONWEALTH SCIENTIFIC AND INDUSTRIAL RESEARCH(73) >NATIONAL STARCH AND CHEMICAL INVESTMENT HOLDING ORGANISATION CORP. Limestone Avenue 501 Silverside Road Campbell Australian Capital Territory 2612(AU); Suite 27 Wilmington Delaware 19809(US); (54) Fumigation de plusieurs chambres de stockage de grain(54) FARINES ET AMIDONS THERMIQUEMENT INHIBES ET PROCEDE (30) 27.06.89 AU PJ493689 DE PRODUCTION (45) 31.10.01(30) 29.07.94 WO PCT/US94/085 25.08.94 US 296211 _____________________________________________(45) 04.10.01_____________________________________________ (11) 1 014 807 (51) A 23 B 4/12 A 23 B 4/023(11) 0 766 921 A 23 K 3/03 A 23 L 3/3508(51) A 21 D 13/08 (21) + (22) 98949979.3 28.08.98(21) + (22) 96401776.8 13.08.96 (73) >BASF A.G.(73) >LU 67056 Ludwigshafen(DE); Z.I. du Bois de l'Epine Avenue Ambroise Croizat (54) SELS IMPREGNES, LEUR PROCEDE DE PRODUCTION ET LEUR 91130 Ris Orangis(FR); UTILISATION-TRADUCTION-GETRÄNKTE SALZE, EIN(54) Produit à base de pâte laminée et/ou feuilletée VERFAHREN ZU IHRER HERSTELLUNG UND IHRE VERWENDUNG et/ou extrudée et son procédé de fabrication (30) 08.09.97 DE 19739319(30) 18.08.95 FR 9509929 (45) 31.10.01(45) 31.10.01 __________________________________________________________________________________________ (11) 0 564 965(11) 0 794 248 (51) A 23 C 9/123 C 12 N 15/74 5

C 12 N 1/21 // // (C12N1/2 (11) 0 710 477 1 , C 12R1:46) (51) A 23 D 9/007 A 61 K 7/48(21) + (22) 93105303.7 31.03.93 (21) + (22) 94117482.3 05.11.94(73) SOC. DES PRODUITS >NESTLE S.A. (73) SOC. DES PRODUITS >NESTLE S.A. Case postale 353 Case postale 353 1800 Vevey(CH); 1800 Vevey(CH);(54) Expression intégrative de gènes de microorganismes (54) Composition lipidique pour produits cosmétiques de qualité alimentaire (45) 04.10.01(30) 07.04.92 EP 92105973 _____________________________________________(45) 17.10.01_____________________________________________ (11) 0 848 590 (51) A 23 D 7/015 A 23 C 9/15(11) 0 643 136 (21) + (22) 96928468.6 13.08.96(51) A 23 C 9/123 A 23 B 4/22 (73) >UNILEVER N.V. A 61 K 38/16 C 12 N 15/62 Weena 455 C 07 K 14/315 C 12 P 21/02 3013 AL Rotterdam(NL); A 61 K 7/16 A 61 K 7/00 // (54) PATE A TARTINER A BASE DE GRAISSES VEGETALES ET / / A 23L3/357 1 , C12P21:0 ANIMALES 2 , C 12R1:46 (30) 08.09.95 EP 95202447(21) + (22) 94112913.2 19.08.94 (45) 31.10.01(73) SOC. DES PRODUITS >NESTLE S.A. _____________________________________________ Case postale 353 1800 Vevey(CH); (11) 0 884 956(54) Bactériocine de Streptococcus thermophilus (51) A 23 D 9/05 A 23 P 1/02(30) 03.09.93 CH 262893 (21) + (22) 97902339.7 06.02.97(45) 31.10.01 (73) SOC. DES PRODUITS >NESTLE S.A._____________________________________________ Case postale 353 1800 Vevey(CH);(11) 0 709 034 (54) PRODUIT ALIMENTAIRE GRANULAIRE EXTRUDE A PREPARATION(51) A 23 C 9/15 A 23 C 9/13 INSTANTANEE A 23 C 19/05 A 23 J 1/20 (30) 07.02.96 EP 96810080(21) + (22) 95201862.0 07.07.95 (45) 24.10.01(73) SOC. DES PRODUITS >NESTLE S.A. _____________________________________________ Case postale 353 1800 Vevey(CH); (11) 1 024 708(54) Procédé de fabrication d'un agent de texture pour (51) A 23 D 9/05 A 23 L 1/22 produits laitiers (21) + (22) 98954400.2 07.10.98(30) 13.08.94 EP 94112683 (73) SOC. DES PRODUITS >NESTLE S.A.(45) 24.10.01 Case postale 353_____________________________________________ 1800 Vevey(CH); (54) COMPOSITION AROMATISANTE PARTICULAIRE(11) 0 795 276 (30) 20.10.97 US 954023(51) A 23 C 9/154 A 23 L 1/187 (45) 04.10.01(21) + (22) 96103820.5 12.03.96 _____________________________________________(73) SOC. DES PRODUITS >NESTLE S.A. Case postale 353 (11) 0 808 108 1800 Vevey(CH); (51) A 23 F 5/44 A 23 F 5/06(54) Procédé de préparation d'un flan au chocolat (21) + (22) 96900829.1 06.02.96(45) 24.10.01 (73) SOC. DES PRODUITS >NESTLE S.A._____________________________________________ Case postale 353 1800 Vevey(CH);(11) 0 809 441 (54) POUDRE DE CHICOREE SOLUBLE DANS L'EAU, SON PROCEDE(51) A 23 C 19/068 A 23 C 19/09 DE PRODUCTION ET DISPOSITIF PERMETTANT D'APPLIQUER(21) + (22) 96906557.2 16.02.96 CE PROCEDE-TRADUCTION-WASSERLÖSLICHES(73) >LEPRINO FOODS CY ZICHORIENPULVER, VERFAHREN ZU SEINER HERSTELLUNG UND 1830 West 38th Avenue VORRICHTUNG ZUR DURCHFÜHRUNG DES VERFAHRENS Denver Colorado 80211-2200(US); (30) 08.02.95 EP 95101653(54) PROCEDE POUR FABRIQUER UN FROMAGE FIBREUX A PATE (45) 31.10.01 MOLLE OU SEMI-MOLLE _____________________________________________(30) 16.02.95 US 389932(45) 24.10.01 (11) 0 839 457_____________________________________________ (51) A 23 F 5/34 A 23 F 5/40 (21) + (22) 97118619.2 27.10.97(11) 0 848 590 (73) >KRAFT FOODS INC.(51) A 23 C 9/15 A 23 D 7/015 Three Lakes Drive(21) + (22) 96928468.6 13.08.96 Northfield Illinois 60093(US);(73) >UNILEVER N.V. (54) Café expresso soluble Weena 455 (30) 30.10.96 US 739767 3013 AL Rotterdam(NL); (45) 04.10.01(54) PATE A TARTINER A BASE DE GRAISSES VEGETALES ET _____________________________________________ ANIMALES(30) 08.09.95 EP 95202447 (11) 0 888 066(45) 31.10.01 (51) A 23 F 5/40_____________________________________________ (21) + (22) 97906168.6 05.03.97 (73) SOC. DES PRODUITS >NESTLE S.A.(11) 0 850 568 Case postale 353(51) A 23 C 9/123 A 23 C 11/10 1800 Vevey(CH);(21) + (22) 96203706.5 24.12.96 (54) POUDRE DE BOISSON DU TYPE CAFE SOLUBLE(73) SOC. DES PRODUITS >NESTLE S.A. (30) 12.03.96 EP 96200676 Case postale 353 (45) 04.10.01 1800 Vevey(CH); _____________________________________________(54) Procédé de fermentation en continu de lait(45) 24.10.01 (11) 0 891 973_____________________________________________ (51) A 23 F 3/10 C 07 D 311/62 (21) + (22) 98305399.2 07.07.98(11) 0 918 464 (73) >UNILEVER N.V.(51) A 23 C 9/20 A 23 C 9/142 Weena 455 A 61 K 35/20 3013 AL Rotterdam(NL);(21) + (22) 97924895.2 16.05.97 (54) Améliorations en rapport avec la production de(73) >ADLER CHARLOTTE théaflavine Herrenbachstr. 57 (30) 15.07.97 EP 97305259 86161 Augsburg (DE); (45) 17.10.01 >ACHENBACH MICHAEL _____________________________________________ Am Gewerbepark 6 94501 Aidenbach (DE) (11) 0 967 882(54) PROCEDE DE PRODUCTION DE PRODUITS TIRES DU LAIT (51) A 23 F 5/48 A 23 F 5/46 COLOSTRAL ET UTILISATION DE CES A 23 L 1/22 PRODUITS-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG VON (21) + (22) 98907982.7 13.01.98 KOLOSTRALMILCHPRODUKTEN SOWIE DEREN VERWENDUNG (73) SOC. DES PRODUITS >NESTLE S.A.(30) 17.05.96 DE 19619990 Service des Brevets Case postale 353(45) 04.10.01 1800 Vevey(CH);_____________________________________________ (54) AROMATISATION DE POUDRES POUR BOISSONS (30) 29.01.97 US 790134 25.11.97 US 960131 6

(45) 17.10.01 Case postale 353_____________________________________________ 1800 Vevey(CH); (54) Procédé de fabrication d'un agent de texture pour(11) 0 744 131 produits laitiers(51) A 23 G 1/04 A 23 G 1/10 (30) 13.08.94 EP 94112683 A 23 G 1/12 A 23 G 1/18 (45) 24.10.01(21) + (22) 96108117.1 21.05.96 _____________________________________________(73) >DIL HYGIENE G.M.B.H. Bahnhofstrasse 69 (11) 0 748 591 39104 Magdeburg(DE); (51) A 23 J 3/10 A 61 K 7/16(54) Procédé de fabrication de masses de A 23 G 3/00 A 23 L 1/305 chocolat-TRADUCTION-Verfahren zur Herstellung von (21) + (22) 95201618.6 16.06.95 Schokoladenmassen (73) SOC. DES PRODUITS >NESTLE S.A.(30) 24.05.95 DE 19518626 Case postale 353(45) 24.10.01 1800 Vevey(CH);_____________________________________________ (54) Caséines micellaires fluorées (45) 17.10.01(11) 0 748 591 _____________________________________________(51) A 23 G 3/00 A 23 L 1/305 A 23 J 3/10 A 61 K 7/16 (11) 0 752 211(21) + (22) 95201618.6 16.06.95 (51) A 23 J 3/08 A 23 L 1/0524(73) SOC. DES PRODUITS >NESTLE S.A. A 23 L 1/0532 A 23 L 1/054 Case postale 353 A 23 L 1/187 1800 Vevey(CH); (21) + (22) 95810451.5 07.07.95(54) Caséines micellaires fluorées (73) SOC. DES PRODUITS >NESTLE S.A.(45) 17.10.01 Case postale 353_____________________________________________ 1800 Vevey(CH); (54) Gel de protéines de lactoserum et polysaccharide(11) 0 795 273 obtenu par traitement haute pressions(51) A 23 G 1/00 A 23 G 3/00 (45) 17.10.01(21) + (22) 96200657.3 11.03.96 _____________________________________________(73) SOC. DES PRODUITS >NESTLE S.A. Case postale 353 (11) 0 924 991 1800 Vevey(CH); (51) A 23 J 1/00 C 12 M 3/02(54) Traitement de fèves de cacao C 12 Q 1/00 G 01 N 7/00(45) 31.10.01 G 01 N 25/20 G 01 N 33/53_____________________________________________ G 01 N 33/537 G 01 N 33/543 (21) + (22) 97933189.9 01.07.97(11) 0 847 242 (73) >BBI BIOSEQ INC.(51) A 23 G 3/00 A 23 L 1/236 375 West Street(21) + (22) 96930096.1 24.08.96 West Bridgewater Massachusetts 02379(US);(73) >SUDZUCKER A.G. MANNHEIM/OCHSENFURT (54) ASSOCIATION PAR PRESSION DE COMPLEXES BIOMOLECULAIRES Maximilianstrasse 10 (30) 02.07.96 US 20562 P 22.04.97 US 44595 P 68165 Mannheim(DE); (45) 04.10.01(54) PRODUITS EN DRAGEES SANS _____________________________________________ SUCRE-TRADUCTION-ZUCKERFREIE DRAGIERTE PRODUKTE(30) 02.09.95 DE 19532396 (11) 0 924 992(45) 24.10.01 (51) A 23 J 1/00_____________________________________________ (21) + (22) 97936717.4 31.07.97 (73) >PROTIAL(11) 0 953 292 Angers Technopole 1 rue Henri Becquerel B.P. 21(51) A 23 G 3/02 A 23 G 7/00 49071 Beaucouze(FR); A 23 G 1/26 (54) PROCEDE ET INSTALLATION DE FABRICATION D'UN(21) + (22) 99108194.4 27.04.99 INGREDIENT ALIMENTAIRE CONSTITUE ESSENTIELLEMENT DE(73) >CARLE & MONTANARI S.P.A. FIBRES PROTEIQUES MUSCULAIRES ET INGREDIENT Via Neera 39 ALIMENTAIRE OBTENU PAR CE PROCEDE 20141 Milano(IT); (30) 02.08.96 FR 9609803(54) Accumulateur de moules (45) 24.10.01(30) 30.04.98 IT MI980944 _____________________________________________(45) 24.10.01_____________________________________________ (11) 1 016 347 (51) A 23 J 1/04 C 09 H 3/00(11) 0 992 195 (21) + (22) 99403284.5 27.12.99(51) A 23 G 1/22 A 23 G 3/02 (73) >DEGUSSA HEALT & NUTRITION HOLDING FRANCE SAS(21) + (22) 99202482.8 28.07.99 4 Place des Ailes(73) >LEKUE S.L. 92100 Boulogne-Billancourt(FR); C. Barcelona 16 (54) Procédé de préparation de gélatine de poisson 08120 La Llagosta(ES); (30) 31.12.98 FR 9816720(54) Emploi de silicone pour la fabrication de moules en (45) 04.10.01 confiserie et de récipient de cuisson _____________________________________________(30) 23.04.99 US 298133(45) 10.10.01 (11) 0 703 779_____________________________________________ (51) A 23 K 1/165 A 23 L 1/30 A 61 K 9/16 C 11 D 3/386(11) 1 051 077 (21) + (22) 94918764.5 16.06.94(51) A 23 G 9/02 A 23 G 9/20 (73) >NOVOZYMES A/S(21) + (22) 99903647.8 14.01.99 Krogshoejvej 36(73) >UNILEVER N.V. 2880 Bagsvaerd(DK); Weena 455 (54) Comprimés à base d'enzyme et leur mode de préparation 3013 AL Rotterdam(NL); (30) 18.06.93 DK 71993(54) PRODUIT DE GLACE HYDRIQUE ET SON PROCEDE DE (45) 31.10.01 FABRICATION _____________________________________________(30) 29.01.98 GB 9801966(45) 31.10.01 (11) 0 710 447_____________________________________________ (51) A 23 K 1/18 A 23 K 1/16 (21) + (22) 95110999.0 13.07.95(11) 1 058 502 (73) >MEIJI SEIKA KAISHA LTD(51) A 23 G 9/02 A 23 G 9/28 4-16 Kyobashi 2-chome(21) + (22) 99906237.5 12.02.99 Chuo-ku Tokyo(JP);(73) SOC. DES PRODUITS >NESTLE S.A. (54) Méthode pour augmenter le taux de nouveaux-nés en Case postale 353 utilisant une alimentation spéciale pour les truies 1800 Vevey(CH); (30) 13.07.94 JP 16097794(54) FRIANDISE GLACEE, AEREE, COMPORTANT DES MOTIFS, (45) 17.10.01 PROCEDE ET APPAREIL DE PRODUCTION _____________________________________________(30) 23.02.98 US 27575(45) 17.10.01 (11) 0 724 840_____________________________________________ (51) A 23 K 1/18 A 23 K 1/16 (21) + (22) 95111000.6 13.07.95(11) 0 709 034 (73) >MEIJI SEIKA KAISHA LTD(51) A 23 J 1/20 A 23 C 9/15 4-16 Kyobashi 2-chome A 23 C 9/13 A 23 C 19/05 Chuo-ku Tokyo(JP);(21) + (22) 95201862.0 07.07.95 (54) Méthode pour améliorer l'activité reproductive des(73) SOC. DES PRODUITS >NESTLE S.A. verrats en utilisant une alimentation spéciale pour 7

les verrats reproducteurs (54) Edulcorant ayant un goût amélioré semblable au(30) 03.02.95 JP 1660195 saccharose; procédé pour la préparation; ses(45) 17.10.01 applications-TRADUCTION-Süssungsmittel mit_____________________________________________ verbessertem saccharoseähnlichem Geschmack sowie Verfahren zu dessen Herstellung und dessen Verwendung(11) 0 749 695 (30) 10.05.94 DE 4416429(51) A 23 K 1/00 A 23 K 1/18 (45) 24.10.01(21) + (22) 96201615.0 10.06.96 _____________________________________________(73) SOC. DES PRODUITS >NESTLE S.A. Case postale 353 (11) 0 685 170 1800 Vevey(CH); (51) A 23 L 1/054 A 23 L 1/48(54) Aliment sec pour animal familier, son procédé A 23 L 1/0522 d'obtention et dispositif pour la mise en oeuvre du (21) + (22) 95870062.7 31.05.95 procédé (73) >CP KELCO APS(30) 20.06.95 EP 95201666 Ved Banen 16(45) 17.10.01 4623 Lille Skensved(DK);_____________________________________________ (54) Pâte à tartiner sans graisse contenant de la gomme gellan(11) 0 862 863 (30) 01.06.94 US 252307(51) A 23 K 1/16 A 23 K 1/18 (45) 17.10.01 A 23 L 1/164 A 23 L 1/03 _____________________________________________ A 23 K 1/00(21) + (22) 97203997.8 18.12.97 (11) 0 703 779(73) SOC. DES PRODUITS >NESTLE S.A. (51) A 23 L 1/30 A 61 K 9/16 Case postale 353 C 11 D 3/386 A 23 K 1/165 1800 Vevey(CH); (21) + (22) 94918764.5 16.06.94(54) Produit céréalier contenant des probiotiques (73) >NOVOZYMES A/S(30) 09.01.97 EP 97200047 19.03.97 EP 97200830 Krogshoejvej 36(45) 17.10.01 2880 Bagsvaerd(DK);_____________________________________________ (54) Comprimés à base d'enzyme et leur mode de préparation (30) 18.06.93 DK 71993(11) 0 877 559 (45) 31.10.01(51) A 23 K 1/16 A 23 K 1/18 _____________________________________________ A 23 K 1/00(21) + (22) 97903995.5 27.01.97 (11) 0 744 903(73) >COLGATE-PALMOLIVE CY (51) A 23 L 3/04 C 12 H 1/18 300 Park Avenue A 61 L 2/00 New York N.Y. 10022(US); (21) + (22) 95909657.9 09.02.95(54) COMPOSITION ALIMENTAIRE POUR CHAT A APPETIBILITE (73) >SANDER HANSEN A/S AMELIOREE Fabriksparken 24(30) 02.02.96 US 594607 DK-2600 Glostrup(DK);(45) 04.10.01 (54) PROCEDE ET APPAREIL POUR LA PASTEURISATION D'UNE_____________________________________________ LIGNE CONTINUE DE PRODUITS (30) 18.02.94 DK 20494(11) 0 923 311 (45) 31.10.01(51) A 23 K 1/10 A 23 K 1/14 _____________________________________________ A 23 K 1/18 A 23 P 1/08(21) + (22) 97934497.5 17.07.97 (11) 0 745 331(73) SOC. DES PRODUITS >NESTLE S.A. (51) A 23 L 1/16 Case postale 353 (21) + (22) 96201389.2 17.05.96 1800 Vevey(CH); (73) SOC. DES PRODUITS >NESTLE S.A.(54) PRODUIT ALIMENTAIRE MULTICOUCHE EN BOITE POUR Case postale 353 ANIMAUX DE COMPAGNIE 1800 Vevey(CH);(30) 06.08.96 US 23475 P 24.01.97 US 36733 P (54) Préparation de pâtes alimentaires acidifiées(45) 04.10.01 (30) 31.05.95 US 456161_____________________________________________ (45) 24.10.01 _____________________________________________(11) 1 014 807(51) A 23 K 3/03 A 23 L 3/3508 (11) 0 748 591 A 23 B 4/12 A 23 B 4/023 (51) A 23 L 1/305 A 23 J 3/10(21) + (22) 98949979.3 28.08.98 A 61 K 7/16 A 23 G 3/00(73) >BASF A.G. (21) + (22) 95201618.6 16.06.95 67056 Ludwigshafen(DE); (73) SOC. DES PRODUITS >NESTLE S.A.(54) SELS IMPREGNES, LEUR PROCEDE DE PRODUCTION ET LEUR Case postale 353 UTILISATION-TRADUCTION-GETRÄNKTE SALZE, EIN 1800 Vevey(CH); VERFAHREN ZU IHRER HERSTELLUNG UND IHRE VERWENDUNG (54) Caséines micellaires fluorées(30) 08.09.97 DE 19739319 (45) 17.10.01(45) 31.10.01 __________________________________________________________________________________________ (11) 0 750 854(11) 0 577 463 (51) A 23 L 1/025 A 23 L 1/22(51) A 23 L 1/23 C 07 D 309/30 A 23 L 1/275 A 23 P 1/04 C 12 P 17/06 A 61 K 9/50 B 01 J 13/02(21) + (22) 93401576.9 21.06.93 A 61 K 9/16(73) >SAN GIORGIO FLAVORS (21) + (22) 96201691.1 18.06.96 Via della Fossata 114 (73) SOC. DES PRODUITS >NESTLE S.A. 10147 Torino(IT); 55 avenue Nestlé B.P. 353(54) Procédé pour la préparation de delta lactones 1800 Vevey(CH); saturées par biohydrogénation des composés insaturés (54) Procédé d'encapsulation d'un noyau par un polymère, naturels correspondants à l'aide de microorganismes par un traitement haute-pression(30) 22.06.92 IT TO920532 (30) 29.06.95 US 672 P(45) 31.10.01 (45) 24.10.01_____________________________________________ _____________________________________________

(11) 0 656 178 (11) 0 752 211(51) A 23 L 1/305 A 61 K 31/195 (51) A 23 L 1/0524 A 23 L 1/0532(21) + (22) 94118662.9 28.11.94 A 23 L 1/054 A 23 L 1/187(73) SOC. DES PRODUITS >NESTLE S.A. A 23 J 3/08 Case postale 353 (21) + (22) 95810451.5 07.07.95 1800 Vevey(CH); (73) SOC. DES PRODUITS >NESTLE S.A.(54) Compositions nutritives pour controler le Case postale 353 métabolisme de l'azote 1800 Vevey(CH);(30) 03.12.93 US 161917 (54) Gel de protéines de lactoserum et polysaccharide(45) 10.10.01 obtenu par traitement haute pressions_____________________________________________ (45) 17.10.01 _____________________________________________(11) 0 681 789(51) A 23 L 1/236 (11) 0 754 409(21) + (22) 95106354.4 27.04.95 (51) A 23 L 1/16(73) >NUTRINOVA NUTRITION SPECIALTIES & FOOD INGREDIENTS (21) + (22) 96201875.0 05.07.96 G.M.B.H. (73) SOC. DES PRODUITS >NESTLE S.A. Brüningstrasse 50 Case postale 353 65929 Frankfurt am Main(DE); 1800 Vevey(CH); 8

(54) Procédé pour la préparation de nouilles frites à _____________________________________________ cuisson instantanée(30) 19.07.95 SG 9500903 (11) 0 826 307(45) 10.10.01 (51) A 23 L 3/3409 A 23 B 9/18_____________________________________________ (21) + (22) 96101969.2 25.06.90 (73) >COMMONWEALTH SCIENTIFIC AND INDUSTRIAL RESEARCH(11) 0 784 050 ORGANISATION(51) A 23 L 1/236 C 07 C 237/08 Limestone Avenue(21) + (22) 96120524.2 19.12.96 Campbell Australian Capital Territory 2612(AU);(73) >AJINOMOTO CO. INC. (54) Fumigation de plusieurs chambres de stockage de grain No. 15-1 Kyobashi 1-chome (30) 27.06.89 AU PJ493689 Chuo-ku Tokyo 104(JP); (45) 31.10.01(54) Nouveaux dérivés d'aspartylamide et édulcorants _____________________________________________(30) 12.01.96 JP 365196 01.04.96 JP 7871896 01.11.96 JP 29150196 (11) 0 840 555(45) 04.10.01 (51) A 23 L 1/22 A 24 B 15/28_____________________________________________ (21) + (22) 96922158.9 05.07.96 (73) BRITISH AMERICAN >TOBACCO (INVESTMENTS) LTD(11) 0 784 938 Globe House 1 Water Street(51) A 23 L 1/31 A 23 L 1/48 London WC2R 3LA(GB);(21) + (22) 96200119.4 18.01.96 (54) STABILISATION D'AGENTS AROMATISANTS(73) SOC. DES PRODUITS >NESTLE S.A. (30) 07.07.95 GB 9513951 Case postale 353 (45) 24.10.01 1800 Vevey(CH); _____________________________________________(54) Procédé de préparation d'un plat culinaire congelé(45) 31.10.01 (11) 0 847 242_____________________________________________ (51) A 23 L 1/236 A 23 G 3/00 (21) + (22) 96930096.1 24.08.96(11) 0 792 589 (73) >SUDZUCKER A.G. MANNHEIM/OCHSENFURT(51) A 23 L 2/60 A 23 L 2/44 Maximilianstrasse 10 A 23 L 1/236 68165 Mannheim(DE);(21) + (22) 97301181.0 24.02.97 (54) PRODUITS EN DRAGEES SANS(73) >CERESTAR HOLDING B.V. SUCRE-TRADUCTION-ZUCKERFREIE DRAGIERTE PRODUKTE Nijverheidsstraat 1 P.O. Box 9 (30) 02.09.95 DE 19532396 NL-4550 AA Sas Van Gent(NL); (45) 24.10.01(54) Usage de l'érythritol dans les boissons _____________________________________________(30) 29.02.96 GB 9604334(45) 17.10.01 (11) 0 862 863_____________________________________________ (51) A 23 L 1/164 A 23 L 1/03 A 23 K 1/00 A 23 K 1/16(11) 0 795 276 A 23 K 1/18(51) A 23 L 1/187 A 23 C 9/154 (21) + (22) 97203997.8 18.12.97(21) + (22) 96103820.5 12.03.96 (73) SOC. DES PRODUITS >NESTLE S.A.(73) SOC. DES PRODUITS >NESTLE S.A. Case postale 353 Case postale 353 1800 Vevey(CH); 1800 Vevey(CH); (54) Produit céréalier contenant des probiotiques(54) Procédé de préparation d'un flan au chocolat (30) 09.01.97 EP 97200047 19.03.97 EP 97200830(45) 24.10.01 (45) 17.10.01_____________________________________________ _____________________________________________

(11) 0 795 585 (11) 0 868 125(51) A 23 L 1/275 C 09 B 61/00 (51) A 23 L 1/304 B 01 J 20/24(21) + (22) 97103860.9 07.03.97 (21) + (22) 96944004.9 19.12.96(73) >BASF A.G. (73) >VIFOR (INTERNATIONAL) A.G. 67056 Ludwigshafen(DE); Rechenstrasse 37 Postfach 9001(54) Suspensions finement divisées de caroténoides ou St Gallen(CH); rétinoides et leur procédé de (54) ADSORBANTS POUR PHOSPHATES FORMES A PARTIR D'AGENTS fabrication-TRADUCTION-Feinverteilte Carotinoid- und AQUEUX, LEUR PRODUCTION ET LEUR Retinoidsuspensionen und Verfahren zu ihrer UTILISATION-TRADUCTION-ADSORBENS FÜR PHOSPHAT AUS Herstellung WÄSSRIGEM MEDIUM, DESSEN HERSTELLUNG UND VERWENDUNG(30) 11.03.96 DE 19609538 (30) 19.12.95 DE 19547356(45) 24.10.01 (45) 31.10.01_____________________________________________ _____________________________________________

(11) 0 807 386 (11) 0 871 662(51) A 23 L 1/16 (51) A 23 L 1/305 A 61 K 38/17(21) + (22) 97105353.3 01.04.97 C 07 K 14/47(73) SOC. DES PRODUITS >NESTLE S.A. (21) + (22) 96944662.4 27.12.96 Case postale 353 (73) >MIDIA LTD 1800 Vevey(CH); 1st floor Channel House Green Street(54) Pâtes alimentaires acidifiées et cuites St. Hellier Jersey JE4 5UW(GB);(30) 13.05.96 US 645462 (54) PRODUIT DERIVE DE LAIT PROVENANT DE MAMMIFERES NON(45) 04.10.01 HUMAINS, QUASIMENT EXEMPT DE CASEINE BETA, ET_____________________________________________ UTILISATION (30) 27.12.95 IT RM950850(11) 0 809 483 (45) 17.10.01(51) A 23 L 3/3544 A 61 K 7/00 _____________________________________________ A 61 K 7/48(21) + (22) 96902981.8 05.02.96 (11) 0 934 005(73) >NUTRINOVA NUTRITION SPECIALTIES & FOOD INGREDIENTS (51) A 23 L 1/315 A 23 L 1/01 G.M.B.H. (21) + (22) 97911760.3 21.10.97 Brüningstrasse 50 (73) >OSI INTERNATIONAL INC. 65929 Frankfurt am Main(DE); 1225 Corporate Blvd.(54) PROCEDE D'INHIBITION DES BRUNISSEMENTS INDUITS PAR Aurora Illinois 60507-2018(US); LES SORBATES DANS LES PRODUITS COSMETIQUES ET (54) PROCEDE DE TRAITEMENT DE VOLAILLE COMPLETEMENT ALIMENTAIRES-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HEMMUNG CUITE, PANEE ET NON DESOSSEE SORBATINDUZIERTER BRAUNVERFÄRBUNGEN IN KOSMETISCHEN (30) 22.10.96 US 734812 MITTELN UND LEBENSMITTELN (45) 04.10.01(30) 15.02.95 DE 19504999 _____________________________________________(45) 10.10.01_____________________________________________ (11) 0 967 882 (51) A 23 L 1/22 A 23 F 5/48(11) 0 821 556 A 23 F 5/46(51) A 23 L 1/315 A 47 J 27/10 (21) + (22) 98907982.7 13.01.98(21) + (22) 96913575.5 12.04.96 (73) SOC. DES PRODUITS >NESTLE S.A.(73) >VIEIRA DA SILVA JORGE Service des Brevets Case postale 353 25 avenue de Wagram 1800 Vevey(CH); 75017 Paris(FR); (54) AROMATISATION DE POUDRES POUR BOISSONS(54) PROCEDE DE CUISSON D'UN ALIMENT TEL QU'UN FOIE GRAS (30) 29.01.97 US 790134 25.11.97 US 960131 ENTIER OU UN POISSON, ET NECESSAIRE POUR LA MISE EN (45) 17.10.01 UVRE DE CE PROCEDE _____________________________________________(30) 18.04.95 FR 9504587(45) 31.10.01 (11) 1 009 710 9

(51) A 23 L 3/00 B 67 C 3/24 B 67 C 3/00 B 67 B 3/24 (11) 0 756 830 B 65 B 43/60 (51) A 24 C 5/40(21) + (22) 99917927.8 30.03.99 (21) + (22) 96111460.0 16.07.96(73) >KRONES A.G. (73) THE >HOUSE OF EDGEWORTH INC. Böhmerwaldstrasse 5 Grienbachstrasse 11 93068 Neutraubling(DE); 6300 Zug(CH);(54) INRICHTING VOOR HET INBRENGEN EN/OF UITNEMEN VAN (54) Méthode pour l'autofabrication de cigarettes par le HOUDERS IN RESPECTIVELIJK UIT EEN consommateur-TRADUCTION-System zur BEHANDELRUIMTE-TRADUCTION-VORRICHTUNG ZUM EINBRINGEN Selbstverfertigung von Zigaretten durch den UND/ODER AUSBRINGEN VON BEHÄLTERN IN BZW. AUS EINEM Verbraucher BEHANDLUNGSRAUM (30) 03.08.95 DE 19528581(30) 11.04.98 DE 19816239 (45) 10.10.01(45) 31.10.01 __________________________________________________________________________________________ (11) 0 821 887(11) 1 014 807 (51) A 24 C 5/47(51) A 23 L 3/3508 A 23 B 4/12 (21) + (22) 97112501.8 22.07.97 A 23 B 4/023 A 23 K 3/03 (73) >HAUNI MASCHINENBAU A.G.(21) + (22) 98949979.3 28.08.98 Kampchaussee 8-32(73) >BASF A.G. 21033 Hamburg(DE); 67056 Ludwigshafen(DE); (54) Procédé et dispositif pour assembler des articles à(54) SELS IMPREGNES, LEUR PROCEDE DE PRODUCTION ET LEUR fumer-TRADUCTION-Verfahren und Vorrichtung zum UTILISATION-TRADUCTION-GETRÄNKTE SALZE, EIN Vereinigen von Rauchartikeln VERFAHREN ZU IHRER HERSTELLUNG UND IHRE VERWENDUNG (30) 03.08.96 DE 19631515(30) 08.09.97 DE 19739319 (45) 24.10.01(45) 31.10.01 __________________________________________________________________________________________ (11) 0 868 126(11) 1 024 708 (51) A 24 D 3/06 A 24 D 3/14(51) A 23 L 1/22 A 23 D 9/05 (21) + (22) 95943867.2 19.12.95(21) + (22) 98954400.2 07.10.98 (73) >FILLIGENT LTD(73) SOC. DES PRODUITS >NESTLE S.A. 16 th Floor Time Centre 53-55 Hollywood Road Case postale 353 Central Hong Kong(HK); 1800 Vevey(CH); (54) FILTRE A CIGARETTE CONTENANT DES MICROCAPSULES(54) COMPOSITION AROMATISANTE PARTICULAIRE (45) 17.10.01(30) 20.10.97 US 954023 _____________________________________________(45) 04.10.01_____________________________________________ (11) 0 880 904 (51) A 24 D 1/00 A 24 D 3/04(11) 0 750 854 (21) + (22) 98109005.3 18.05.98(51) A 23 P 1/04 A 61 K 9/50 (73) BRITISH-AMERICAN >TOBACCO (GERMANY) G.M.B.H. B 01 J 13/02 A 61 K 9/16 Alsterufer 4 A 23 L 1/025 A 23 L 1/22 D-20354 Hamburg(DE); A 23 L 1/275 (54) Cigarette coaxial ultra-légère avec un filtre en(21) + (22) 96201691.1 18.06.96 plusieurs(73) SOC. DES PRODUITS >NESTLE S.A. parties-TRADUCTION-Ultraleicht-Koaxialcigarette mit 55 avenue Nestlé B.P. 353 mehrteiligem Filter 1800 Vevey(CH); (30) 30.05.97 DE 19722812(54) Procédé d'encapsulation d'un noyau par un polymère, (45) 24.10.01 par un traitement haute-pression _____________________________________________(30) 29.06.95 US 672 P(45) 24.10.01 (11) 1 024 712_____________________________________________ (51) A 24 D 3/04 (21) + (22) 97952135.8 31.12.97(11) 0 815 729 (73) >ZOR INTERNATIONAL LTD(51) A 23 P 1/12 A 21 C 3/00 Villa Mauramy Triq Monsignore A. Mifsud 15 A 21 C 11/20 A 21 C 1/06 Tà Xbiex MSD11(MT); B 29 B 7/42 (54) Filtre à fume-cigarette(21) + (22) 96201958.4 30.06.96 (30) 23.09.97 IT RM000572(73) SOC. DES PRODUITS >NESTLE S.A. (45) 24.10.01 Case postale 353 _____________________________________________ 1800 Vevey(CH);(54) Procédé de fabrication d'un produit alimentaire par (11) 0 804 885 extrusion (51) A 41 B 3/10 A 41 D 27/06(45) 24.10.01 D 04 B 21/16_____________________________________________ (21) + (22) 97400889.8 21.04.97 (73) >LAINIERE DE PICARDIE(11) 0 884 956 Buire Courcelles B.P. 89(51) A 23 P 1/02 A 23 D 9/05 80202 Péronne Cédex(FR);(21) + (22) 97902339.7 06.02.97 (54) Col a support textile de renforcement(73) SOC. DES PRODUITS >NESTLE S.A. (30) 30.04.96 FR 9605458 Case postale 353 (45) 17.10.01 1800 Vevey(CH); _____________________________________________(54) PRODUIT ALIMENTAIRE GRANULAIRE EXTRUDE A PREPARATION INSTANTANEE (11) 0 804 885(30) 07.02.96 EP 96810080 (51) A 41 D 27/06 D 04 B 21/16(45) 24.10.01 A 41 B 3/10_____________________________________________ (21) + (22) 97400889.8 21.04.97 (73) >LAINIERE DE PICARDIE(11) 0 923 311 Buire Courcelles B.P. 89(51) A 23 P 1/08 A 23 K 1/10 80202 Péronne Cédex(FR); A 23 K 1/14 A 23 K 1/18 (54) Col a support textile de renforcement(21) + (22) 97934497.5 17.07.97 (30) 30.04.96 FR 9605458(73) SOC. DES PRODUITS >NESTLE S.A. (45) 17.10.01 Case postale 353 _____________________________________________ 1800 Vevey(CH);(54) PRODUIT ALIMENTAIRE MULTICOUCHE EN BOITE POUR (11) 0 810 314 ANIMAUX DE COMPAGNIE (51) A 41 D 27/06 D 06 C 27/00(30) 06.08.96 US 23475 P 24.01.97 US 36733 P (21) + (22) 97490016.9 29.05.97(45) 04.10.01 (73) >LAINIERE DE PICARDIE BC_____________________________________________ Buire Courcelles 80200 Péronne(FR);(11) 0 840 555 (54) Procédé de traitement d'un support textile pour(51) A 24 B 15/28 A 23 L 1/22 entoilage thermocollant à base de fils texturés(21) + (22) 96922158.9 05.07.96 (30) 29.05.96 FR 9606832(73) BRITISH AMERICAN >TOBACCO (INVESTMENTS) LTD (45) 17.10.01 Globe House 1 Water Street _____________________________________________ London WC2R 3LA(GB);(54) STABILISATION D'AGENTS AROMATISANTS (11) 0 896 644(30) 07.07.95 GB 9513951 (51) A 41 D 31/00 A 62 C 8/06(45) 24.10.01 D 02 G 3/04 D 04 H 1/42_____________________________________________ (21) + (22) 97922927.5 30.04.97 10

(73) >BASF A.G. (30) 15.07.88 US 219387 02.09.88 US 239667 67056 Ludwigshafen(DE); (45) 24.10.01(54) TISSUS RESISTANTS AU FEU A BASE DE FIBRES DE RESINES _____________________________________________ DE MELANINE-TRADUCTION-FLAMMFESTE GEWEBE AUF DER BASIS VON MELAMIN-HARZFASERN (11) 0 771 159(30) 02.05.96 DE 19617634 (51) A 44 B 19/00 B 65 D 33/00(45) 10.10.01 (21) + (22) 95918974.7 04.05.95_____________________________________________ (73) >PACTIV CORP. 1900 West Field Court(11) 0 907 776 Lake Forest IL 60045(US);(51) A 41 D 7/00 D 04 B 1/24 (54) BUTEES D'EXTREMITE INTEGREES POUR FERMETURES A(21) + (22) 97925764.9 10.06.97 GLISSIERE(73) >WOLFORD A.G. (30) 20.06.94 US 262713 Wolfordstrasse 1 (45) 31.10.01 6901 Bregenz(AT); _____________________________________________(54) ARTICLE D'HABILLEMENT-TRADUCTION-BEKLEIDUNGSSTÜCK(30) 13.06.96 AT 104296 (11) 0 589 022(45) 17.10.01 (51) A 45 C 3/00 A 45 C 13/00_____________________________________________ (21) + (22) 93908547.8 17.03.93 (73) >SAMSONITE CORP.(11) 0 912 117 11200 East-Forty-Fifth Avenue(51) A 41 D 31/00 F 41 H 5/04 Denver Colorado 80239(US); A 41 D 19/00 (54) BAGAGE A MAIN A OUVERTURE INTELLIGENTE(21) + (22) 97924490.2 22.01.97 (30) 19.03.92 US 854505(73) >HIGHER DIMENSION MEDICAL INC. (45) 24.10.01 570 Hale Avenue _____________________________________________ Oakdale MN 55128(US);(54) TISSU RESISTANT A LA PERFORATION, AU PERCAGE ET A LA (11) 0 821 894 COUPURE (51) A 45 C 13/10(30) 03.07.96 US 675146 02.01.97 US 778372 (21) + (22) 97401738.6 18.07.97(45) 17.10.01 (73) >HERMES SELLIER_____________________________________________ 24 rue du Faubourg Saint-Honoré 75008 Paris(FR);(11) 1 058 507 (54) Sac pourvu d'un fermoir(51) A 41 G 3/00 (30) 22.07.96 FR 9609162(21) + (22) 98959952.7 10.12.98 (45) 24.10.01(73) >NJ DIFFUSION S.A.R.L. _____________________________________________ 54 rue de Paradis 75010 Paris(FR); (11) 0 958 755(54) ELEMENT SOUPLE ANTIDERAPANT ET PERRUQUE MUNIE D'UN (51) A 45 C 5/12 A 45 C 13/00 TEL ELEMENT A 45 C 5/00(30) 06.03.98 FR 9803015 (21) + (22) 99109779.1 18.05.99(45) 04.10.01 (73) >TOTTOLI SANDRO_____________________________________________ Via XXII Marzo 23 B 21013 Gallarate (Varese) ( );(11) 0 910 692 >MARIOTTO LAURA(51) A 41 H 42/00 D 05 B 25/00 Via Alpe di Siusi 1(21) + (22) 97921616.5 16.04.97 21052 Busto Arsizio (Varese) (IT)(73) >SCHMALE-HOLDING G.M.B.H. & CO. (54) Valise à usages multiples, en particulier pour Lindhorststrasse 12 peintres, avec parois de séparation mobiles et 48607 Ochtrup(DE); ajustables pour créer une pluralité de compartiments(54) DISPOSITIF PERMETTANT DE FORMER ET DE COUDRE UNE de taille variable HOUSSE-TRADUCTION-VORRICHTUNG ZUR FORMUNG UND ZUM (30) 21.05.98 IT MI980362 NÄHEN EINES BEZUGES (45) 24.10.01(30) 02.05.96 DE 19617438 _____________________________________________(45) 17.10.01_____________________________________________ (11) 0 902 629 (51) A 45 D 2/48(11) 0 811 330 (21) + (22) 96929092.3 28.08.96(51) A 43 B 13/00 A 43 B 13/04 (73) >CORIONNE CONSULTING CY INC. A 43 B 13/14 17 Doran Road 3(21) + (22) 97250029.2 14.07.89 Brookline MA 02146(US);(73) >ANATOMIC RESEARCH INC. (54) PINCE A RECOURBER LES CILS 2895 South Abingdon St Suite B2 (30) 22.09.95 US 532892 Arlington Virginia 22206-1331(US); (45) 31.10.01(54) SCHOEN MET EEN NATUURLIJK GEPROFILEERDE ZOOL _____________________________________________(30) 15.07.88 US 219387 02.09.88 US 239667(45) 17.10.01 (11) 0 925 003_____________________________________________ (51) A 45 D 29/04 (21) + (22) 98929198.4 09.07.98(11) 0 897 273 (73) >BLAZEK DALIBOR(51) A 43 B 7/14 Olbrachtova 600/II(21) + (22) 97906927.5 12.03.97 290 01 Podebrady(CZ);(73) >NEUBAUER URSULA (54) VIJL, IN HET BIJZONDER EEN NAGELVIJL Kleine Sperlgasse 3 (30) 10.07.97 CZ 693697 U 1020 Wien(AT); (45) 10.10.01(54) SEMELLE ORTHOPEDIQUE-TRADUCTION-ORTHOPÄDISCHE EINLAGE _____________________________________________(30) 27.03.96 AT 56296(45) 04.10.01 (11) 0 843 524_____________________________________________ (51) A 46 B 9/04 (21) + (22) 95942859.0 15.11.95(11) 0 971 606 (73) THE >PROCTER & GAMBLE CY(51) A 43 B 17/14 A 43 B 7/22 One Procter & Gamble Plaza(21) + (22) 98928235.5 08.05.98 Cincinnati Ohio 45202(US);(73) >SEITER HANS (54) BROSSE A DENTS DOTEE DE POILS SUPPLEMENTAIRES PLUS Wilhelmsplatz 11 LONGS 70182 Stuttgart(DE); (30) 01.12.94 US 347624(54) SEMELLE INTERIEURE DE (45) 24.10.01 CHAUSSURE-TRADUCTION-SCHUHINNENSOHLE _____________________________________________(30) 14.05.97 DE 19720142 30.07.97 DE 19732786 16.01.98 DE 19801301 (11) 0 875 171(45) 31.10.01 (51) A 46 B 13/00 B 60 S 3/06_____________________________________________ (21) + (22) 98107500.5 24.04.98 (73) >WASHTEC HOLDING G.M.B.H.(11) 0 983 734 Argonstrasse 7(51) A 43 B 13/18 A 43 B 13/14 86153 Augsburg(DE); A 43 B 5/00 (54) Cylindre de travail, en particulier cylindre de(21) + (22) 99204164.0 14.07.89 nettoyage pour installations de lavage pour(73) >ANATOMIC RESEARCH INC. véhicules-TRADUCTION-Arbeitswalze, insbesondere 2895 South Abingdon St Suite B2 Waschwalze für Fahrzeugwaschanlagen Arlington Virginia 22206-1331(US); (30) 02.05.97 DE 19718589(54) SCHOENZOOLCONSTRUCTIES MET TAPS TOELOPENDE DIKTE IN (45) 17.10.01 EEN HORIZONTAAL VLAK _____________________________________________ 11

(51) A 47 C 23/06(11) 0 980 219 (21) + (22) 99390025.7 17.12.99(51) A 46 B 7/04 (73) S.A. >SOCOFAL(21) + (22) 98915557.7 14.04.98 Z.A.C. de Naujac(73) >COLGATE-PALMOLIVE CY 12450 LA Primaube(FR); 300 Park Avenue (54) Système de suspension pour lattes de sommier New York N.Y. 10022(US); (30) 24.12.98 FR 9816445(54) BROSSE INTERDENTAIRE MODULAIRE (45) 24.10.01(30) 28.04.97 US 847899 _____________________________________________(45) 17.10.01_____________________________________________ (11) 0 775 794 (51) A 47 F 3/00 E 05 F 15/12(11) 0 708 610 (21) + (22) 96118316.7 15.11.96(51) A 46 D 1/00 B 32 B 3/02 (73) GLASBAU >HAHN G.M.B.H. & CO. K.G. B 32 B 5/00 D 03 D 27/00 Hanauer Landstrasse 211 B 32 B 7/12 D 03 D 27/10 D-60314 Frankfurt(DE);(21) + (22) 94923416.5 11.07.94 (54) Vitrine pour la présentation(73) >MILLIKEN RESEARCH CORP. d'articles-TRADUCTION-Vitrine zur Zurschaustellung 920 Milliken Road von Gegenständen Spartanburg SC 29303(US); (30) 23.11.95 DE 19543616(54) TISSU A POILS STABILISE PAR LA CHALEUR (45) 04.10.01(30) 14.07.93 US 91309 _____________________________________________(45) 10.10.01_____________________________________________ (11) 0 987 971 (51) A 47 F 1/00(11) 0 777 986 (21) + (22) 99916762.0 26.02.99(51) A 47 B 31/00 F 25 D 23/02 (73) >VOSSHENRICH UDO(21) + (22) 96119035.2 28.11.96 Lehmkuhlstrasse 21(73) >BLANCO G.M.B.H. + CO. K.G. 32106 Bad Salzuflen(DE); Flehinger Strasse 59 (54) PRESENTOIR-TRADUCTION-PRÄSENTATIONSBEHÄLTER 75038 Oberderdingen(DE); (30) 27.02.98 DE 19808162(54) Chariot de distribution de (45) 17.10.01 repas-TRADUCTION-Speisentransportwagen _____________________________________________(30) 07.12.95 DE 19545673(45) 10.10.01 (11) 0 770 346_____________________________________________ (51) A 47 G 1/16 (21) + (22) 96402290.9 28.10.96(11) 0 923 331 (73) >LE CROCHET "X" ANGLO-FRENCH TRADING CO.(51) A 47 C 23/06 37 rue d'Enghien(21) + (22) 97918897.6 22.08.97 75010 Paris(FR);(73) >SCHICKLING KLAUS (54) Crochet de cimaise perfectionné Mainzer Strasse 108 (30) 27.10.95 FR 9512721 55276 Oppenheim(DE); (45) 10.10.01(54) CAILLEBOTIS-TRADUCTION-LATTENROST _____________________________________________(30) 24.08.96 DE 19634339(45) 31.10.01 (11) 0 801 187_____________________________________________ (51) A 47 G 27/04 E 04 F 19/06 (21) + (22) 97201002.9 08.04.97(11) 0 954 232 (73) ATELIERS GUILLAUME >VANROY WERKHUIZEN N.V. >ROY(51) A 47 C 9/00 PRODUCTS S.A.(21) + (22) 97952701.7 25.11.97 21-23 A avenue de la Verrerie(73) >HUBER ULRICH B-1190 Bruxelles(BE); Grünauer Weg 119 (54) Couvre-joint pour revêtement de surface 14712 Rathenow(DE); (30) 12.04.96 BE 9600318(54) SUPPORT ADAPTABLE LIBREMENT MOBILE LE LONG DE TROIS (45) 24.10.01 AXES POUR CADRES DE COUCHETTES ET DE _____________________________________________ SIEGES-TRADUCTION-ANPASSBARER RAHMENTRÄGER MIT DREIACHSIGER BEWEGUNGSFREIHEIT FÜR LIEGE- UND (11) 0 822 852 SITZMÖBEL (51) A 47 G 19/22 A 63 H 33/00(30) 18.12.96 DE 19654500 B 65 D 1/00 B 65 D 1/04(45) 10.10.01 (21) + (22) 96913799.1 17.04.96_____________________________________________ (73) >TALUS CORP. 400 Riverside Street(11) 0 959 730 Portland ME 04103(US);(51) A 47 C 7/02 (54) USTENSILE THERAPEUTIQUE A MAIN SERVANT A BOIRE(21) + (22) 97930887.1 16.07.97 (30) 17.04.95 US 422860(73) ERIK >HERBST INTERNATIONAL B.V. (45) 04.10.01 Fort 23 _____________________________________________ 7924 RA Fort(NL);(54) TABOURET DE SANTE UNIVERSEL (11) 0 916 295(30) 18.07.96 NL 1003633 (51) A 47 G 9/00(45) 31.10.01 (21) + (22) 98121911.6 18.11.98_____________________________________________ (73) >ANDREI DANIEL Zellerburgstrasse 8(11) 0 963 170 6330 Kufstein(AT);(51) A 47 C 7/54 (54) Oreiller-TRADUCTION-Kopfkissen(21) + (22) 98907835.7 21.01.98 (30) 18.11.97 DE 19751076(73) >KURIG RICHARD (45) 17.10.01 Guignicourt-Ring 25 _____________________________________________ 89186 Illerieden(DE);(54) SIEGE, ELEMENT D'APPUI DE SIEGE, CHASSIS DE SIEGE OU (11) 0 957 735 DISPOSITIF CORRESPONDANT REDUISANT LA CHARGE S'EXER (51) A 47 G 9/00 ANT SUR LA COLONNE VERTEBRALE-TRADUCTION-SITZ, (21) + (22) 96929156.6 12.09.96 SITZAUFLAGE, SITZGESTELL ODER ENTSPRECHENDE (73) >KEILHAUER ED VORRICHTUNG MIT WIRBELSÄULENENTLASTUNG Unit 11 400 Finchdene Square(30) 23.01.97 DE 19702171 Scarborough Ontario M1X 1E2(CA);(45) 17.10.01 (54) OREILLER THERAPEUTIQUE_____________________________________________ (30) 15.09.95 US 3642 (45) 04.10.01(11) 1 001 696 _____________________________________________(51) A 47 C 23/06 A 47 C 31/12(21) + (22) 98933592.2 04.06.98 (11) 0 802 751(73) >WOODSTOCK CY LANGEGGER BREITFUSS OEG (51) A 47 H 13/01 5753 Saalbach 571(AT); (21) + (22) 96901027.1 08.01.96(54) SUPPORT PERMETTANT DE S'ASSEOIR OU DE (73) S.A. >NEWELL WINDOW FASHIONS FRANCE S'ALLONGER-TRADUCTION-UNTERLAGE ZUM LIEGEN ODER Route d'Achères Tremblay les Villages SITZEN 28170 Chateauneuf en Thymerais(FR);(30) 08.07.97 DE 19729159 04.02.98 DE 19804362 (54) DISPOSITIF DE SUSPENSION DE RIDEAU DE FENETRE 18.03.98 DE 19811854 (30) 09.01.95 FR 9500151 24.10.95 FR 9512489(45) 24.10.01 (45) 17.10.01_____________________________________________ _____________________________________________

(11) 1 013 199 (11) 0 818 168 12

(51) A 47 J 37/06 (54) APPAREIL DISTRIBUTEUR DE MATERIAU D'ESSUYAGE AVEC(21) + (22) 97401617.2 07.07.97 DISPOSITIF DE CHARGEMENT D'UN ROULEAU DE RESERVE(73) S.A. >SEB (30) 10.10.95 FR 9512107 Les 4 M Chemin du Petit Bois (45) 17.10.01 69130 Ecully(FR); _____________________________________________(54) Appareil de cuisson comportant une plaque et un récipient de cuisson (11) 0 909 140(30) 11.07.96 FR 9608693 (51) A 47 K 11/02 A 61 L 11/00(45) 10.10.01 (21) + (22) 97934448.8 04.07.97_____________________________________________ (73) >HAK-ANLAGENBAU G.M.B.H. Auf der Heide 8(11) 0 821 556 22393 Hamburg(DE);(51) A 47 J 27/10 A 23 L 1/315 (54) DISPOSITIF POUR LE TRAITEMENT DE BOUES(21) + (22) 96913575.5 12.04.96 EVENTUELLEMENT CONTAMINEES SE PRESENTANT DANS DES(73) >VIEIRA DA SILVA JORGE INSTALLATIONS SANITAIRES-TRADUCTION-VORRICHTUNG ZUR 25 avenue de Wagram AUFBEREITUNG VON GEGEBENENFALLS AUCH KONTAMINIERTEN 75017 Paris(FR); IN SANITÄRANLAGEN ANFALLENDEN SCHLÄMMEN(54) PROCEDE DE CUISSON D'UN ALIMENT TEL QU'UN FOIE GRAS (30) 04.07.96 DE 29611544 U ENTIER OU UN POISSON, ET NECESSAIRE POUR LA MISE EN (45) 10.10.01 UVRE DE CE PROCEDE _____________________________________________(30) 18.04.95 FR 9504587(45) 31.10.01 (11) 0 934 720_____________________________________________ (51) A 47 K 13/30 (21) + (22) 98200332.9 05.02.98(11) 0 845 234 (73) >GHADRI RAMEZ(51) A 47 J 27/16 A 47 J 39/00 12 Lot. Les Cèdres Bleus(21) + (22) 97120851.7 27.11.97 15100 Saint Flour (FR);(73) >PREMARK FEG L.L.C. >GHADRI FAHD 300 Delaware Avenue 2 Wilmington Delaware 19891(US); Rés. Chambord rue E. Mallet, 15100 Saint Flour (FR);(54) Dispositif et méthode pour régler le niveau >GHADRI JAYDA d'humidité dans un dispositif de Rüstringerstrasse 77 cuisson-TRADUCTION-Vorrichtung und Verfahren zur 26452 Sande (DE); Regelung des Feuchtigkeitsgehaltes in einer >GHADRI ABSI-CHAHIR Kochvorrichtung Leopoldstrasse 10(30) 28.11.96 DE 19649452 44147 Dortmund (DE)(45) 10.10.01 (54) Abattant de cuvette de toilettes- Aspirateur d'odeurs_____________________________________________ (30) 04.02.97 FR 9701330 (45) 24.10.01(11) 0 853 457 _____________________________________________(51) A 47 J 37/12(21) + (22) 97931846.6 01.07.97 (11) 0 954 435(73) S.A. >SEB (51) A 47 K 3/02 B 29 C 33/00 Les 4 M Chemin du Petit Bois B 29 C 70/84 69130 Ecully(FR); (21) + (22) 98962365.7 20.11.98(54) FRITEUSE A CUVE AMOVIBLE (73) FRANZ >KALDEWEI G.M.B.H. & CO. K.G.(30) 03.07.96 FR 9608495 Beckumer Strasse 33(45) 17.10.01 59229 Ahlen(DE);_____________________________________________ (54) PROCEDE DE PRODUCTION D'UNE BAIGNOIRE COMPOSITE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG EINER(11) 0 877 572 VERBUNDWANNE(51) A 47 J 36/38 (30) 21.11.97 DE 19751759(21) + (22) 97900635.0 13.01.97 (45) 10.10.01(73) S.A. >MOULINEX _____________________________________________ 2 rue de l'Industrie 14123 Cormelles le Royal(FR); (11) 0 808 894(54) APPAREIL DE CUISSON ELECTRIQUE, TEL QUE PAR EXEMPLE (51) A 47 L 15/00 C 11 D 7/06 UNE FRITEUSE, COMPORTANT UN DISPOSITIF DE C 11 D 7/32 C 11 D 7/36 CONDENSATION DES VAPEURS DE CUISSON C 11 D 7/26 C 11 D 11/00(30) 15.01.96 FR 9600381 (21) + (22) 97103898.9 07.03.97(45) 17.10.01 (73) CHEMISCHE FABRIK >WEIGERT G.M.B.H. & CO. K.G._____________________________________________ Mühlenhagen 85 20539 Hamburg(DE);(11) 0 942 674 (54) Procédé pour le nettoyage de la(51) A 47 J 42/56 vaisselle-TRADUCTION-Verfahren zum Reinigen von(21) + (22) 97947125.7 24.11.97 Geschirr(73) S.A. >MOULINEX (30) 24.05.96 DE 19621053 2 rue de l'Industrie (45) 17.10.01 14123 Cormelles le Royal (FR); _____________________________________________ >BRISARD PIERRE Notre Dame d'Elle (11) 0 880 336 50890 Condé sur Vire (FR); (51) A 47 L 23/26 E 04 C 2/42 >RADIGUE JEAN-JACQUES E 04 F 19/10 D 04 H 1/52 Le Bellini 54 place des Halles D 04 H 1/48 D 04 H 13/00 53100 Mayenne (FR) (21) + (22) 97903266.1 13.02.97(54) APPAREIL MENAGER A COUTEAU ROTATIF POUR LA (73) >ARWEI-BAUZUBEHOR G.M.B.H. PREPARATION D'ALIMENTS COMPORTANT UN DISPOSITIF DE Waldhausstrasse 10 SECURITE 57076 Siegen(DE);(30) 04.12.96 FR 9614873 (54) MATERIAU DE REVETEMENT DE SOL EN(45) 10.10.01 NON-TISSE-TRADUCTION-BODENBELAGSMATERIAL AUS_____________________________________________ FASERVLIES (30) 14.02.96 DE 19605313(11) 0 818 172 (45) 17.10.01(51) A 47 K 3/04 _____________________________________________(21) + (22) 97110860.0 01.07.97(73) E. >MISSEL G.M.B.H. & CO. (11) 0 896 759 Hortensienweg 2 und 27 (51) A 47 L 5/22 H 02 K 9/14 D-70374 Stuttgart(DE); H 02 K 5/20 F 04 D 29/66(54) Dispositif pour fixer des bords de baignoire de (21) + (22) 97908175.9 05.03.97 manière à les isoler des vibrations transmises par (73) >VORWERK & CO. INTERHOLDING G.M.B.H. la structure porteuse-TRADUCTION-Vorrichtung zur Mühlenweg 17-37 körperschallentkoppelten Fixierung der Ränder von 42275 Wuppertal(DE); Bade- und Duschwannen (54) MOTEUR ELECTRIQUE RAPIDE-TRADUCTION-SCHNELLAUFENDER(30) 10.07.96 DE 19627836 ELEKTROMOTOR(45) 24.10.01 (30) 30.04.96 DE 19617265_____________________________________________ (45) 31.10.01 _____________________________________________(11) 0 854 686(51) A 47 K 10/34 (11) 0 954 236(21) + (22) 96925798.9 17.07.96 (51) A 47 L 9/14 B 65 D 75/58(73) >GRANGER MAURICE (21) + (22) 98903805.4 23.01.98 17 rue Marcel Pagnol (73) THE >SCOTT FETZER CY F-42270 Saint-Priest-en-Jarez(FR); 28800 Clemens Road 13

Westlake OH 44145-1197(US); (11) 0 734 227(54) SYSTEME CONNECTEUR (51) A 61 B 5/15(30) 23.01.97 US 789309 (21) + (22) 95902710.3 14.12.94(45) 10.10.01 (73) >GREINER LABORTECHNIK G.M.B.H._____________________________________________ Greinerstrasse 70 4550 Kremsmünster(AT);(11) 0 975 254 (54) SYSTEME DE FIXATION POUR TUBE DE PRELEVEMENT SANGUIN(51) A 47 L 1/02 D'UN DISPOSITIF POUR PRISE DE(21) + (22) 98928133.2 03.04.98 SANG-TRADUCTION-HALTEVORRICHTUNG FÜR EIN(73) >DORNIER TECHNOLOGIE G.M.B.H. & CO. K.G. BLUTPROBENENTNAHMERÖHRCHEN EINER Geiselgasteigstrasse 34 BLUTABNAHMEVORRICHTUNG 81545 Munchen(DE); (30) 16.12.93 AT 255993(54) COMMANDE D'UN DISPOSITIF AUTOMATIQUE DE (45) 31.10.01 NETTOYAGE-TRADUCTION-STEUERUNG EINES _____________________________________________ REINIGUNGSAUTOMATEN(30) 15.04.97 DE 19715563 (11) 0 754 437(45) 10.10.01 (51) A 61 B 18/08_____________________________________________ (21) + (22) 96304558.8 19.06.96 (73) >GYRUS MEDICAL LTD(11) 0 993 265 Fortran Road(51) A 47 L 11/40 A 47 L 9/32 St. Mellons Cardiff CF3 0LT(GB); B 25 G 3/38 (54) Générateur pour électrochirurgie et système(21) + (22) 98940138.5 03.07.98 (30) 23.06.95 GB 9512888 23.06.95 GB 9512889(73) ALFRED >KARCHER G.M.B.H. & CO. 29.12.95 GB 9526627 06.03.96 GB 9604770 Alfred-Kärcher-Strasse 28-40 (45) 31.10.01 71364 Winnenden(DE); _____________________________________________(54) APPAREIL NETTOYEUR-TRADUCTION-REINIGUNGSGERÄT(30) 03.07.97 DE 19728441 (11) 0 769 268(45) 17.10.01 (51) A 61 B 5/113 G 01 B 17/04_____________________________________________ A 61 B 5/08 (21) + (22) 96203177.9 23.12.93(11) 0 630 609 (73) >DEFARES PETER BERNARD(51) A 61 B 5/15 Emmalaan 9(21) + (22) 94109001.1 13.06.94 3972 EZ Driebergen (NL);(73) >ROCHE DIAGNOSTICS G.M.B.H. >DE WILLIGEN CORNELIS ADRIAAN Sandhofer Strasse 116 Groen van Prinsterenweg 57 68305 Mannheim(DE); 2221 AC Katwijk (NL);(54) Dispositif à lancette pour prélèvements sanguins a >VERVEEN EDUARD THEODORUS des fins de Westlandgracht 87/3 diagnostique-TRADUCTION-Blutlanzettenvorrichtung zur 1058 TR Amsterdam (NL) Entnahme von Blut für Diagnosezwecke (54) INRICHTING VOOR HET OPNEMEN VAN DE BEWEGING VAN(30) 21.06.93 DE 4320463 LICHAAMSDELEN(45) 04.10.01 (30) 24.12.92 NL 9202256_____________________________________________ (45) 24.10.01 _____________________________________________(11) 0 676 177(51) A 61 B 17/58 (11) 0 780 667(21) + (22) 95101734.2 09.02.95 (51) A 61 B 5/20 G 01 G 17/04(73) >DEPUY ACROMED INC. (21) + (22) 96120134.0 14.12.96 325 Paramount Drive (73) >SARSTEDT A.G. & CO. Raynham MA 02767-0350(US); Rommelsdorfer Strasse(54) Connecteur transversal pour dispositifs rochidiens 51588 Nümbrecht(DE);(30) 09.03.94 US 208345 (54) Appareil de mesure d'urine-TRADUCTION-Urinmessgerät(45) 17.10.01 (30) 23.12.95 DE 19548678_____________________________________________ (45) 24.10.01 _____________________________________________(11) 0 683 646(51) A 61 B 17/58 (11) 0 786 233(21) + (22) 94907308.4 24.01.94 (51) A 61 B 10/00(73) >SDGI HOLDINGS INC. (21) + (22) 97100651.5 17.01.97 300 Delaware Avenue Suite 508 (73) >ALLEGIANCE HEALTHCARE CORP. Wilmington DE 19801(US); 1430 Waukekgan Road(54) SYSTEME D'OSTEOSYNTHESE DE LA PARTIE ANTERIEURE DE McGaw Park IL 60085(US); LA COLONNE CERVICALE (54) Appareil chirurgical pour biopsie(30) 05.02.93 US 14415 (30) 26.01.96 IT BO960033(45) 24.10.01 (45) 31.10.01_____________________________________________ _____________________________________________

(11) 0 684 018 (11) 0 858 770(51) A 61 B 17/60 A 61 B 17/58 (51) A 61 B 5/00(21) + (22) 94500090.9 23.05.94 (21) + (22) 98102425.0 12.02.98(73) >BARBERA ALACREU JOSE VICENTE (73) >BELFRY SERVICES LTD calle Sta Amalia num. 2 Abbott Building Main Street Road 46010 Valencia(ES); Town Tortola(VG);(54) Système pour mettre en place les vertèbres (54) Appareil pour la réalisation d'analyses cervicales par l'arrière thermographiques de parties définies d'organes et(45) 17.10.01 procédé pour obtenir des cartes thermographiques de_____________________________________________ la peau (30) 17.02.97 CH 35397(11) 0 694 291 (45) 10.10.01(51) A 61 B 18/12 _____________________________________________(21) + (22) 95305251.1 27.07.95(73) >ETHICON ENDO-SURGERY INC. (11) 0 861 424 4545 Creek Road (51) A 61 B 5/00 G 01 J 5/04 Cincinnati OH 45242-2839(US); G 01 K 1/08(54) Dispositif pour le traitement électrochirurgical de (21) + (22) 96938175.5 12.11.96 tissu (73) >BRAUN G.M.B.H.(30) 28.07.94 US 282522 Kronberg(DE);(45) 31.10.01 (54) THERMOMETRE A RAYONNEMENT_____________________________________________ INFRAROUGE-TRADUCTION-INFRAROT-STRAHLUNGSTHERMOMETER (30) 18.11.95 DE 19543096(11) 0 700 268 (45) 04.10.01(51) A 61 B 5/00 G 01 N 21/05 _____________________________________________(21) + (22) 94918129.1 24.05.94(73) >IN-LINE DIAGNOSTICS CORP. (11) 0 916 306 4646 South 1500 (51) A 61 B 3/135 West Riverdale UT 84405( ); (21) + (22) 98810895.7 09.09.98(54) CONDUIT EXTRACORPOREL JETABLE SERVANT A CONTROLER (73) >HAAG-STREIT A.G. LES CONSTITUANTS DU SANG Gartenstadtstrasse 10(30) 24.05.93 US 66344 CH-3098 Köniz(CH);(45) 17.10.01 (54) Appareil destiné à l'examen stéréoscopique de l'oeil_____________________________________________ d'un patient-TRADUCTION-Vorrichtung zur stereoskopischen Untersuchung eines Patientenauges 14

(30) 11.11.97 EP 97810857 29.04.98 EP 98810380(45) 31.10.01 (11) 0 634 155_____________________________________________ (51) A 61 F 2/38 (21) + (22) 94305154.0 14.07.94(11) 0 956 072 (73) >WALKER PETER STANLEY(51) A 61 B 17/00 A 61 M 25/06 13 Pembroke Road A 61 M 25/00 Moor Park Middlesex HA6 2NP(GB);(21) + (22) 97949506.6 21.11.97 (54) Prothèse de remplacement du genou(73) >EDWARDS LIFESCIENCES CORP. (30) 16.07.93 GB 9314839 One Edwards Way (45) 17.10.01 Irvine CA 92614(US); _____________________________________________(54) DISPOSITIF D'ACCES A PLUSIEURS LUMIERES(30) 26.11.96 US 756763 17.10.97 US 953105 (11) 0 688 549(45) 17.10.01 (51) A 61 F 13/15_____________________________________________ (21) + (22) 95109533.0 20.06.95 (73) >UNI-CHARM CORP.(11) 1 013 233 182 Shimobun(51) A 61 B 17/92 Kinsei-cho Kawanoe-shi Ehime-ken(JP);(21) + (22) 99125542.3 21.12.99 (54) Serviette hygiènique-TRADUCTION-Damenbinde(73) S.A. >FERTON HOLDING (30) 20.06.94 JP 13737694 Rue de L'Avenir 23 (45) 10.10.01 2800 Delémont(CH); _____________________________________________(54) Dispositif pour l'enfoncement d'une pointe, en particulier une broche de Kirschner, dans un (11) 0 706 674 matériau osseux-TRADUCTION-Vorrichtung zum (51) A 61 F 9/06 G 02 F 1/1337 Eintreiben eines Drahtstiftes, insbesondere eines G 02 F 1/1347 Kirschnerdrahts in Knochenmaterial (21) + (22) 95917546.4 25.04.95(30) 21.12.98 DE 19859135 (73) >HORNELL INTERNATIONAL A.B.(45) 24.10.01 Ernst Hedlunds väg 35_____________________________________________ 780 41 Gagnef(SE); (54) ECRANS DE SOUDAGE EN VERRE A CRISTAUX LIQUIDES(11) 1 059 875 PRESENTANT DES PROPRIETES ANGULAIRES OPTIQUES(51) A 61 B 5/02 G 06 F 19/00 AMELIOREES(21) + (22) 98916839.8 04.03.98 (30) 26.04.94 SE 9401423(73) >BUNDESR. DEUTSCHLAND VERTR. D. D. BUNDESMINISTERIUM (45) 24.10.01 FUR WIRTSCHAFT UND TECHN. VERT. D. DEN PRAS. DER _____________________________________________ PHYSI.TECH. BUNDESANSTA Bundesallee 100 (11) 0 737 053 38116 Braunschweig(DE); (51) A 61 F 13/00(54) SYSTEME D'EVALUATION POUR L'ACQUISITION (21) + (22) 95907265.3 28.12.94 D'INFORMATIONS DIAGNOSTIQUES A PARTIR DE SIGNAUX ET (73) >KIMBERLY-CLARK WORLDWIDE INC. DE DONNEES DE SYSTEMES DETECTEURS A USAGE 401 North Lake Street MEDICAL-TRADUCTION-AUSWERTESYSTEM ZUR GEWINNUNG Neenah Wisconsin 54956(US); DIAGNOSTISCHER INFORMATIONEN AUS SIGNALEN UND DATEN (54) MATIERE COMPOSITE CONSTITUEE D'UNE COUCHE MINCE ET MEDIZINISCHER SENSORSYSTEME D'UN NON-TISSE POUR ARTICLES POUR ARTICLES(45) 17.10.01 ABSORBANTS D'HYGIENE PERSONNELLE ET SIMILAIRES_____________________________________________ (30) 30.12.93 US 175652 (45) 17.10.01(11) 0 781 115 _____________________________________________(51) A 61 C 17/24(21) + (22) 96907473.1 14.03.96 (11) 0 773 751(73) >BRAUN G.M.B.H. (51) A 61 F 2/02 A 61 M 25/00 Kronberg(DE); A 61 M 25/01 B 21 C 1/00(54) APPAREIL ELECTRIQUE SERVANT A NETTOYER LES (21) + (22) 94902318.8 23.11.93 DENTS-TRADUCTION-ELEKTRISCH BETRIEBENES (73) >SCHNEIDER (USA) INC. ZAHNREINIGUNGSGERÄT 5905 Nathan Lane(30) 21.04.95 DE 19514710 Plymouth Minnesota 55442(US);(45) 24.10.01 (54) FILAMENT IMPLANTABLE EN MATERIAU COMPOSITE_____________________________________________ (30) 19.01.93 US 6216 (45) 31.10.01(11) 0 831 763 _____________________________________________(51) A 61 C 15/04 D 01 F 8/06 D 01 F 8/12 D 01 F 8/14 (11) 0 776 644 A 61 K 7/16 (51) A 61 F 13/08(21) + (22) 96921303.2 05.06.96 (21) + (22) 95118756.6 29.11.95(73) >GILLETTE CANADA CY (73) >HECHMAT ALBOGH 4 Robert Speck Parkway Göttelmannstrasse 2 Mississauga Ontario L4Z 4C5(CA); 55130 Mainz(DE);(54) FIL DENTAIRE (54) Bas de compressions à(30) 06.06.95 US 467814 varices-TRADUCTION-Kompressionsstrumpf zum(45) 31.10.01 Zusammenspressen von Krampfadern_____________________________________________ (45) 10.10.01 _____________________________________________(11) 0 910 684(51) A 61 C 8/00 C 23 C 14/48 (11) 0 791 344 A 61 K 6/06 (51) A 61 F 2/38(21) + (22) 97930353.4 19.06.97 (21) + (22) 97102433.6 14.02.97(73) G.- FUR BIOCOMPATIBLE BESCHICHTUNG M.B.H. >BCB (73) >PLUS ENDOPROTHETIK A.G. Gebrüder-Boll-Str. 1b Erlenstrasse 4 b 17033 Neubrandenburg(DE); 6343 Rotkreuz(CH);(54) WERKWIJZE VOOR HET VERVAARDIGEN VAN EEN AAN (54) Endoprothese de l'articulation du TITAAN-KERAMIEK HECHTBAAR SAMENGESTELD genou-TRADUCTION-Kniegelenkendoprothese VERBINDINGSSYSTEEM -TRADUCTION-VERFAHREN ZUR (30) 21.02.96 DE 19606461 07.05.96 DE 19618321 HERSTELLUNG EINES TITAN-KERAMIK-HAFTVERBUNDSYSTEMS (45) 10.10.01(30) 20.06.96 DE 19626440 _____________________________________________(45) 24.10.01_____________________________________________ (11) 0 850 617 (51) A 61 F 13/15 A 61 L 15/46(11) 0 613 923 (21) + (22) 96120570.5 20.12.96(51) A 61 F 2/00 C 08 K 5/15 (73) THE >PROCTER & GAMBLE CY C 08 L 23/06 C 08 J 3/22 One Procter & Gamble Plaza(21) + (22) 94102683.3 23.02.94 Cincinnati Ohio 45202(US);(73) >TICONA G.M.B.H. (54) Composite absorbant stratifié avec matériau An der B43 désodorisant 65451 Kelsterbach(DE); (45) 24.10.01(54) Composition de moulage stabilisée en polyéthylène, _____________________________________________ procédé de préparation et son utilisation-TRADUCTION-Stabilisierte Formmasse aus (11) 0 852 482 Polyethylen, ein Verfahren zur Herstellung und (51) A 61 F 13/15 Verwendung (21) + (22) 96929061.8 20.08.96(30) 03.03.93 DE 4306593 (73) >MCNEIL-PPC INC.(45) 24.10.01 199 Grandview Road_____________________________________________ Skillman New Jersey 08558(US); 15

(54) ARTICLE ABSORBANT A FRONCES ELASTIQUES Fabrikstrasse 23-29(30) 01.09.95 US 522876 73207 Plochingen(DE);(45) 31.10.01 (54) ARTICULATION ARTIFICELLE D'UNE_____________________________________________ PROTHESE-TRADUCTION-KÜNSTLICHES GELENK EINER PROTHESE (30) 28.11.97 DE 19752674(11) 0 858 790 (45) 10.10.01(51) A 61 F 13/00 A 61 F 13/36 _____________________________________________ A 61 F 13/15(21) + (22) 98102219.7 09.02.98 (11) 0 954 271(73) >SPINNEREI C.B. GOLDNER G.M.B.H. & CO. K.G. (51) A 61 G 3/02 Mühlenstrasse 3 (21) + (22) 97951283.7 09.12.97 08412 Werdau(DE); (73) THIERRY >BABOULIN(54) Corps absorbant à usage Zone Industrielle de Cornage médical-TRADUCTION-Medizinischer Saugkörper 38220 Vizille(FR);(30) 14.02.97 DE 19705737 (54) EQUIPEMENT DE VEHICULE POUR ASSURER LE TRANSFERT ET(45) 10.10.01 LA FIXATION D'UN SIEGE TRANSFORMABLE EN FAUTEUIL_____________________________________________ ROULANT POUR HANDICAPE (30) 10.12.96 FR 9615394(11) 0 868 452 (45) 31.10.01(51) A 61 F 13/00 A 61 L 15/58 _____________________________________________ C 09 J 175/08 C 08 G 18/00 C 08 G 18/10 C 08 G 18/30 (11) 0 696 914 C 08 G 18/32 C 08 G 18/38 (51) A 61 H 33/02 A 61 H 33/00 C 08 G 18/40 C 08 G 18/48 (21) + (22) 95909649.6 25.02.95 C 08 G 18/52 C 08 G 18/60 (73) >SCHYDLO MARTIN T.(21) + (22) 96945288.7 19.12.96 An den Dieken 61(73) >BRISTOL-MYERS SQUIBB CY D-40885 Ratingen(DE); 345 Park Avenue (54) PROFILE CREUX D'ADMISSION POUR BAIN HYDROMASSEUR OU New York N.Y. 10154(US); PISCINE-TRADUCTION-WHIRLPOOL- ODER(54) ADHESIFS AU POLYURETHANNE SENSIBLES A LA PRESSION SWIMMINGPOOL-EINSTRÖMHOHLLEISTE(30) 20.12.95 US 8953 P (30) 02.03.94 DE 9403460 U(45) 10.10.01 (45) 17.10.01_____________________________________________ _____________________________________________

(11) 0 871 422 (11) 0 740 544(51) A 61 F 13/15 (51) A 61 J 1/05 B 29 D 22/00(21) + (22) 96940886.3 27.11.96 B 32 B 1/08 B 32 B 27/06(73) THE >PROCTER & GAMBLE CY B 32 B 27/32 B 65 D 30/02 One Procter & Gamble Plaza C 08 L 31/04 C 08 L 53/00 Cincinnati Ohio 45202(US); (21) + (22) 95930917.0 22.08.95(54) ARTICLE ABSORBANT A BANDEAUX STRUCTURELS ELASTIFIES (73) >BAXTER INTERNATIONAL INC. A PARTIES OBLIQUES One Baxter Parkway(30) 04.12.95 US 567499 Deerfield IL 60015(US);(45) 31.10.01 (54) CONDITIONNEMENT DE STOCKAGE POUR COMPOSANTS_____________________________________________ HEMATIQUES (30) 22.11.94 US 343303(11) 0 906 192 (45) 31.10.01(51) A 61 F 13/15 C 08 L 67/02 _____________________________________________ C 08 L 75/04 C 08 L 77/00 B 32 B 27/12 (11) 0 796 122(21) + (22) 97929723.1 29.05.97 (51) A 61 J 1/00 A 61 M 5/162(73) E.I. >DU PONT DE NEMOURS AND CY A 61 M 5/168 A 61 M 39/22 1007 Market Street A 61 M 39/24 A 61 M 39/04 Wilmington Delaware 19898 (US); A 61 M 39/26 THE >PROCTER & GAMBLE CY (21) + (22) 95941405.3 15.11.95 One Procter &Gamble Plaza (73) >ABBOTT LABORATORIES Cincinnati Ohio 45202 (US) Chad 0377/AP6D-2 100 Abbott Park Road(54) STRUCTURE EN FEUILLE COMPOSITE PERMEABLE A L'AIR ET Abbott Park Illinois 60064-3500(US); ARTICLES ABSORBANTS AYANT CETTE STRUCTURE (54) CONNECTEUR A OBTURATEUR POUR TUBULURE DE FLUIDE(30) 29.05.96 US 655046 06.11.96 US 744487 INTRAVEINEUX(45) 31.10.01 (30) 06.12.94 US 350370_____________________________________________ (45) 31.10.01 _____________________________________________(11) 0 973 469(51) A 61 F 13/02 A 61 F 7/02 (11) 0 845 971(21) + (22) 98902779.2 14.01.98 (51) A 61 J 9/04 B 65 D 51/16(73) >AUGUSTINE MEDICAL INC. (21) + (22) 96928076.7 02.08.96 Suite 100 10393 West 70th Street (73) >NEW VENT DESIGNS INC. Eden Prairie MN 55344(US); 623 Antler Drive(54) DISPOSITIF DE TRAITEMENT DE BLESSURES SANS CONTACT Mt. Zion IL 62549(US); ET FLEXIBLE POSSEDANT UN JOINT UNIQUE (54) BIBERON(30) 11.04.97 US 843072 (30) 04.08.95 US 511590 19.01.96 US 589117(45) 17.10.01 (45) 24.10.01_____________________________________________ _____________________________________________

(11) 0 991 386 (11) 0 304 578(51) A 61 F 13/02 (51) A 61 K 39/29 C 12 N 15/00(21) + (22) 98934950.1 10.06.98 (21) + (22) 88109946.9 22.06.88(73) PAUL >HARTMANN A.G. (73) >MEDEVA HOLDINGS B.V. Paul-Hartmann-Strasse 12 Churchill-Laan 223 89522 Heidenheim(DE); NL-1078 ED Amsterdam(NL);(54) EMPLATRE-TRADUCTION-PFLASTER (54) Peptide contenant l'antigène de surface de(30) 25.06.97 DE 19727032 l'hépatite B(45) 17.10.01 (30) 22.06.87 EP 87108915 22.06.87 EP 87108914_____________________________________________ (45) 24.10.01 _____________________________________________(11) 0 991 875(51) A 61 F 5/01 F 16 F 7/08 (11) 0 392 376 A 63 B 21/012 (51) A 61 K 31/70 C 07 H 15/203(21) + (22) 98934991.5 23.06.98 (21) + (22) 90106601.9 06.04.90(73) OTTO >BOCK ORTHOPADISCHE INDUSTRIE BESITZ- UND (73) AMERICAN >CYANAMID CY VERWALTUNGS-K.G. One Cyanamid Plaza Max-Näder-Strasse 15 Wayne NJ 07470-8426(US); 37115 Duderstadt(DE); (54) Dérivés N-acyles d'antibiotiques antitumoraux du(54) FIXATION COULISSANTE-TRADUCTION-GLEITVERBINDUNG type LL-E33288(30) 24.06.97 NL 1006380 (30) 14.04.89 US 338928(45) 10.10.01 (45) 31.10.01_____________________________________________ _____________________________________________

(11) 1 035 878 (11) 0 406 557(51) A 61 F 2/32 A 61 L 27/00 (51) A 61 K 39/21 A 61 K 48/00(21) + (22) 98964460.4 30.11.98 C 12 N 15/49 C 12 P 21/02(73) >CERAMTEC A.G. INNOVATIVE CERAMIC ENGINEERING (21) + (22) 90109892.1 23.05.90 16

(73) >NOVARTIS A.G. (21) + (22) 92890232.9 02.11.92 Lichtstrasse 35 (73) >BAXTER A.G. 4056 Basel (CH); Industriestrasse 67 >DUKE UNIVERSITY 1221 Wien(AT); 7 Allen Building (54) Thrombine et procédé pour sa Durham North Carolina 27706 (US) production-TRADUCTION-Thrombin sowie Verfahren zu(54) Répresseur multivalent de gènes seiner Herstellung(30) 25.05.89 US 356878 07.07.89 GB 8915602 (30) 04.11.91 AT 218391 30.10.89 GB 8924396 29.11.89 US 442670 (45) 10.10.01(45) 17.10.01 __________________________________________________________________________________________ (11) 0 547 085(11) 0 409 281 (51) A 61 K 7/38 A 61 K 33/06(51) A 61 K 31/40 C 07 D 207/327 C 01 F 7/56 C 01 F 7/66 C 07 D 405/00 C 01 F 7/48 C 01 G 25/00(21) + (22) 90113986.5 20.07.90 C 01 G 1/04(73) >WARNER-LAMBERT CY (21) + (22) 91915058.1 19.08.91 201 Tabor Road (73) >REHEIS INC. Morris Plains New Jersey 07950(US); 235 Snyder Avenue(54) Acide Berkeley Heights New Jersey 07922(US); [(R-(R'R')]-2-(4-fluorophényl)-bêta,delta-dihydroxy-5 (54) AGENTS ANTISUDORAUX A BASE D'ALUMINIUM/ZIRCONIUM ET -(1-méthyléthyl)-3-phényl-4-[(phénylamino)-carbonyl]- D'ALUMINIUM BASIQUE ET PROCEDE DE PREPARATION DE CES 1H-pyrrole-1-heptanoique, sa forme lactonique et ses AGENTS sels (30) 07.09.90 US 579902(30) 21.07.89 US 384187 (45) 24.10.01(45) 31.10.01 __________________________________________________________________________________________ (11) 0 552 329(11) 0 444 181 (51) A 61 K 31/40 A 61 K 31/405(51) A 61 K 39/00 C 07 K 14/00 C 07 D 403/06 C 07 D 209/30 C 12 P 21/08 C 12 N 15/12 (21) + (22) 92914619.9 10.07.92 C 12 N 9/12 C 12 N 15/62 (73) >PHARMACIA & UPJOHN S.P.A. C 12 N 1/19 C 12 N 1/21 Via Robert Koch 1.2 C 12 N 5/10 C 12 N 15/63 20152 Milano(IT);(21) + (22) 90914094.9 02.08.90 (54) DERIVES METHYLENE-OXINDOLE ET PROCEDE D'ELABORATION(73) >SCHERING A.G. (30) 12.07.91 GB 9115160 13342 Berlin(DE); (45) 04.10.01(54) DOMAINE EXTERNE DU C-ERBB-2: GP75 _____________________________________________(30) 04.08.89 US 389920(45) 31.10.01 (11) 0 554 434_____________________________________________ (51) A 61 K 51/04 (21) + (22) 92918361.4 21.08.92(11) 0 484 787 (73) >BTG INTERNATIONAL LTD(51) A 61 K 39/12 C 12 N 15/51 10 Fleet Place G 01 N 33/576 C 07 K 7/08 London EC4M 7SB(GB); C 07 K 14/18 (54) IMAGERIE D'INFECTIONS(21) + (22) 91118349.9 28.10.91 (30) 23.08.91 GB 9118183(73) >DADE BEHRING MARBURG G.M.B.H. (45) 17.10.01 Postfach 11 49 _____________________________________________ 35001 Marburg(DE);(54) Peptides spécifiques pour HCV, procédé pour les (11) 0 561 073 synthétiser et leur (51) A 61 K 31/557 // // (A61K31/ emploi-TRADUCTION-HCV-spezifische Peptide, Mittel 5 57 , 31:135, 31 : 34, 31:4 dazu und ihre Verwendung 7 , 3 1:535)(30) 03.11.90 DE 4034982 19.04.91 DE 4112743 (21) + (22) 92307700.2 24.08.92 19.06.91 DE 4120281 28.06.91 DE 4121431 (73) >R-TECH UENO LTD(45) 10.10.01 4-8 2-chome_____________________________________________ Koraibashi Chuo-ku Osaka-shi Osaka-fu(JP); (54) Traitement de l'hypertension oculaire avec des(11) 0 492 560 bêta-bloquants et des dérivés de l'acide prostanoique(51) A 61 K 39/395 G 01 N 33/569 (30) 19.03.92 JP 6331692 C 12 P 21/08 C 12 N 5/28 (45) 24.10.01(21) + (22) 91122041.6 21.12.91 _____________________________________________(73) >BIOCLONETICS INC. 921 South 8th Street (11) 0 573 107 Philadelphia Pennsylvania 19147-3941(US); (51) A 61 K 39/25(54) Anticorps monoclonaux humains contre la (21) + (22) 93201521.7 27.05.93 glycoprotéine transmembranaire (gp41) de HIV-1, et (73) >MERCK & CO. INC. peptides associés 126 East Lincoln Avenue P.O. Box 2000(30) 26.12.90 US 633964 Rahway New Jersey 07065-0900(US);(45) 10.10.01 (54) Procédé de production de vaccin de virus de_____________________________________________ Varicella Zoster atténué (30) 04.06.92 US 893295 04.06.92 US 894039(11) 0 519 001 (45) 04.10.01(51) A 61 K 39/21 C 07 K 1/00 // _____________________________________________ / / C 12N15/49(21) + (22) 91906615.9 08.03.91 (11) 0 579 507(73) >CHIRON CORP. (51) A 61 K 31/42 4560 Horton Street (21) + (22) 93305611.1 16.07.93 Emeryville California 94608(US); (73) >ELI LILLY AND CY(54) COMPOSITION DE gp120 PURIFIEE PRESERVANT SA Lilly Corporate Center CONFORMATION NATURELLE Indianapolis Indiana 46285(US);(30) 09.03.90 US 490858 (54) Dérivés de l'isoxazole pour le traitement du(45) 31.10.01 syndrome des intestins irritables_____________________________________________ (30) 17.07.92 US 916281 (45) 17.10.01(11) 0 523 395 _____________________________________________(51) A 61 K 39/12 C 12 P 21/08 G 01 N 33/569 C 07 K 7/02 (11) 0 585 986 C 07 K 14/025 (51) A 61 K 51/10(21) + (22) 92110430.3 20.06.92 (21) + (22) 93202174.4 22.07.93(73) >DADE BEHRING MARBURG G.M.B.H. (73) >AKZO NOBEL N.V. Postfach 11 49 Velperweg 76 35001 Marburg(DE); 6824 BM Arnhem(NL);(54) Domaines séroréactives des protéines E1 et E2 d'HPV (54) Utilisation de conjugués de bismuth-213 pour le 16-TRADUCTION-Seroreaktive Bereiche auf den HPV 16 traitment de micrométastases Proteinen E1 und E2 (30) 27.07.92 EP 92202301 11.02.93 EP 93200388(30) 18.07.91 DE 4123760 (45) 10.10.01(45) 04.10.01 __________________________________________________________________________________________ (11) 0 593 754(11) 0 541 507 (51) A 61 K 38/08 A 61 K 39/12(51) A 61 K 38/46 C 12 N 9/74 C 07 K 7/06 17

(21) + (22) 93913618.0 04.05.93 C 07 D 513/04 C 07 D 498/04(73) RIJKSUNIVERSITEIT >LEIDEN C 07 D 405/06 // // (C07D513 Stationsweg 26 / 04 , 279:00, 20 5 :00),(C0 2312 AV Leiden (NL); 7 D4 9 8/04, 26 5 :0 0 , 205:00 SEED CAPITAL INVESTMENTS >SCI B.V. ) Bernadottelaan 15 (21) + (22) 93901862.8 14.01.93 3527 GA Utrecht (NL) (73) >PFIZER INC.(54) PEPTIDEN VAN HET HUMANE PAPILLOMAVIRUS VOOR GEBRUIK 235 East 42nd Street IN SAMENSTELLINGEN DIE EEN HUMANE T-CELREACTIE New York N.Y. 10017-5755(US); TEWEEGBRENGEN (54) DERIVES DE 2-ISOCEPHEM ET D'OXACEPHEM, PROCEDES DE(30) 05.05.92 EP 92201252 10.12.92 EP 92203870 PREPARATION, LES INTERMEDIAIRES DE CEUX-CI ET LEUR 01.02.93 EP 93200243 05.03.93 EP 93200621 UTILISATION COMME AGENTS ANTIBACTERIENS(45) 24.10.01 (30) 22.01.92 GB 9201290 22.01.92 GB 9201291_____________________________________________ (45) 31.10.01 _____________________________________________(11) 0 606 463(51) A 61 K 38/08 C 07 K 7/06 (11) 0 625 523 C 07 K 14/655 (51) A 61 K 31/28 C 07 C 209/88(21) + (22) 93918408.1 27.07.93 C 07 F 15/00(73) THE >ADMINISTRATORS OF THE TULANE EDUCATIONAL FUND (21) + (22) 93830384.9 16.09.93 1430 Tulane Avenue (73) S.A. >DEBIOPHARM New Orleans Louisiana 70112 (US); 17 rue des Terreaux >BIOMEASURE INC. 1000 Lausanne(CH); 9-15 E. Avenue Hopkinton (54) procédé pour préparer un complexe cis-oxalato MA 01748 (US) (trans-L-1,2-cyclohexanediamine) Pt(II) ayant une(54) ANTAGONISTES DES RECEPTEURS DE LA NEUROMEDINE B purété optique élevée(30) 27.07.92 US 919537 17.06.93 US 78419 (30) 21.05.93 JP 14282493(45) 04.10.01 (45) 31.10.01_____________________________________________ _____________________________________________

(11) 0 613 465 (11) 0 627 918(51) A 61 K 31/435 A 61 K 31/495 (51) A 61 K 31/20 A 61 K 31/23 C 07 D 239/42 C 07 D 295/02 (21) + (22) 93905710.5 23.02.93 C 07 D 401/08 C 07 D 405/08 (73) >FRESENIUS KABI AB C 07 D 211/70 C 07 D 213/74 Rapsgatan 7(21) + (22) 92925105.6 05.11.92 751 74 Uppsala(SE);(73) >WARNER-LAMBERT CY (54) NOUVELLE UTILISATION POUR LES ACIDES GRAS OMEGA 3 2800 Plymouth Road (30) 24.02.92 SE 9200541 Ann Arbor Michigan 48105(US); (45) 31.10.01(54) CYCLOALCANES ET CYCLOALKYLENES 1,3-SUBSTITUES UTILES _____________________________________________ COMME AGENTS DU SYSTEME NERVEUX CENTRAL(30) 20.11.91 US 795207 15.10.92 US 957277 (11) 0 629 621(45) 04.10.01 (51) A 61 K 31/47 C 07 D 401/04_____________________________________________ (21) + (22) 93902548.2 29.01.93 (73) >CHUGAI SEIYAKU K.K.(11) 0 614 667 5-1 5-chome(51) A 61 K 51/12 Ukima Kita-ku Tokyo 115(JP);(21) + (22) 94103238.5 03.03.94 (54) CRISTAL D'HYDRATE DE DERIVE D'ACIDE(73) >NIHON MEDI-PHYSICS CO. LTD QUINOLONECARBOXYLIQUE 9-8 Rokutanji-cho (30) 31.01.92 JP 1654592 Nishinomiya Hyogo(JP); (45) 24.10.01(54) Agent pour le prévention de l'adhésif de thallium _____________________________________________ 201 à un conteneur(30) 05.03.93 JP 4510493 (11) 0 633 027(45) 10.10.01 (51) A 61 K 33/14 A 61 K 41/00 //_____________________________________________ // (A61K33/ 1 4, 33:00, 3 1 :7 1 5, 35:64 , 3 3 :10, 33:(11) 0 618 802 2 4, 33:26, 3 3 :3 2 , 33:34)(51) A 61 K 38/00 C 12 N 5/00 (21) + (22) 93919734.9 09.08.93 C 07 K 14/78 (73) >MARKOV GENNADY ALEXANDROVICH(21) + (22) 93900817.3 03.12.92 ul. Geroev Truda 23-34(73) THE >REGENTS OF THE UNIVERSITY OF CALIFORNIA Novosibirsk 630055(RU); 300 Lakeside Drive 22nd Floor (54) COMPOSE DE STIMULATION ET DE CORRECTION BIOLOGIQUES Oakland California 94612-3550(US); DU PHENOTYPE D'UN ORGANISME ET SON PROCEDE DE(54) COMPOSITIONS ET COMPOSES DE SYNTHESE A POUVOIR DE PRODUCTION LIAISON CELLULAIRE ACCRU (30) 30.10.92 RU 9203081 10.11.92 RU 9205267(30) 09.12.91 US 804782 15.02.93 RU 9308264(45) 24.10.01 (45) 24.10.01_____________________________________________ _____________________________________________

(11) 0 622 361 (11) 0 639 979(51) A 61 K 31/395 C 07 D 401/12 (51) A 61 K 38/19 A 61 K 38/20 C 07 D 409/12 C 07 D 403/12 (21) + (22) 93910645.6 16.04.93 C 07 D 241/42 C 07 D 237/28 (73) >SLOAN-KETTERING INSTITUTE FOR CANCER RESEARCH C 07 F 7/18 C 07 K 5/06 1275 York Avenue C 07 D 239/86 C 07 D 401/14 New York New York 10021(US); C 07 D 405/12 C 07 D 405/14 (54) LIGAND POUR LE RECEPTEUR DE c-$i(KIT) ET PROCEDES C 07 D 257/00 C 07 D 215/26 D'UTILISATION(21) + (22) 94106486.7 26.04.94 (30) 23.04.92 US 873962(73) >FUJISAWA PHARMACEUTICAL CO. LTD (45) 04.10.01 4-7 Doshomachi 3-chome _____________________________________________ Chuo-ku Osaka-shi Osaka 541-8514(JP);(54) Composés hétérocycliques comme antagonistes de (11) 0 641 330 bradykinine (51) A 61 K 31/195 C 07 D 263/26(30) 28.04.93 GB 9308804 13.09.93 GB 9318929 C 07 C 53/42 C 07 C 69/347(45) 04.10.01 C 07 C 69/675 C 07 C 247/04_____________________________________________ C 07 C 309/73 C 07 C 229/00 (21) + (22) 93925173.2 18.05.93(11) 0 623 347 (73) >NORTHWESTERN UNIVERSITY(51) A 61 K 31/66 A 61 K 31/675 633 Clark Street(21) + (22) 94400719.4 01.04.94 Evanston Illinois 60208-1111(US);(73) >SANOFI-SYNTHELABO (54) ANALOGUES DE GABA ET D'ACIDE L-GLUTAMIQUE POUR LE 174 Avenue de France TRAITEMENT DE MALADIES DU SYSTEME NERVEUX CENTRAL 75013 Paris(FR); (30) 20.05.92 US 886080(54) Utilisation de dérivés d'acide bisphosphonique pour (45) 17.10.01 la préparation de médicaments destinés à favoriser _____________________________________________ la réparation osseuse(30) 05.04.93 FR 9303999 (11) 0 642 785(45) 31.10.01 (51) A 61 K 9/22 A 61 K 9/20_____________________________________________ (21) + (22) 94401925.6 30.08.94 (73) EDWARD >MENDELL CO. INC.(11) 0 624 160 2981 Route 22(51) A 61 K 31/54 A 61 K 31/535 Patterson NY 12563-9970(US); 18

(54) Systèmes à base d'hydrogels hétérodispersés pour la (21) + (22) 94118664.5 28.11.94 libération rétardée de médicaments insolubles (73) >JAGOTEC A.G.(30) 09.09.93 US 118924 Eptingerstrasse 51(45) 31.10.01 4132 Muttenz(CH);_____________________________________________ (54) Comprimé pharmaceutique lenticulaire à libération contrôlée(11) 0 643 136 (30) 30.11.93 IT MI932519(51) A 61 K 7/16 A 61 K 7/00 (45) 31.10.01 A 23 C 9/123 A 23 B 4/22 _____________________________________________ A 61 K 38/16 C 12 N 15/62 C 07 K 14/315 C 12 P 21/02 // (11) 0 659 410 / / A 23L3/357 1 , C12P21:0 (51) A 61 K 31/44 2 , C 12R1:46 (21) + (22) 95101189.9 04.07.91(21) + (22) 94112913.2 19.08.94 (73) >ASTA MEDICA A.G.(73) SOC. DES PRODUITS >NESTLE S.A. An der Pikardie 10 Case postale 353 01277 Dresden(DE); 1800 Vevey(CH); (54) Utilisation du composé flupirtin pour la préparation(54) Bactériocine de Streptococcus thermophilus d'un medicament pour lutter contre la raideur(30) 03.09.93 CH 262893 musculaire-TRADUCTION-Verwendung des Wirkstoffs(45) 31.10.01 Flupirtin zur Herstellung eines Arzneimittels zur_____________________________________________ Bekämpfung von Muskelverspannungen (30) 14.07.90 DE 4022442(11) 0 646 379 (45) 17.10.01(51) A 61 K 47/02 A 61 K 38/28 _____________________________________________(21) + (22) 94305883.4 09.08.94(73) >ELI LILLY AND CY (11) 0 659 413 Lilly Corporate Center (51) A 61 K 31/445 A 61 K 31/40 Indianapolis Indiana 46285(US); A 61 K 31/38(54) Formulation d'insuline (21) + (22) 94309470.6 19.12.94(30) 13.08.93 US 106106 (73) >ELI LILLY AND CY(45) 31.10.01 Lilly Corporate Center_____________________________________________ Indianapolis Indiana 46285(US); (54) Inhibition de problèmes CNS chez les femmes(11) 0 650 512 post-ménopausées(51) A 61 K 38/38 A 61 L 24/10 (30) 21.12.93 US 171388 C 09 J 189/00 (45) 17.10.01(21) + (22) 93916993.4 06.07.93 _____________________________________________(73) >CRYOLIFE INC. 1655 Roberts Boulevard (11) 0 659 439 N.W. Kennesaw GA 30144(US); (51) A 61 K 47/48 C 07 K 19/00(54) COLLE PROTEIQUE DURCIE PAR UN ALDEHYDE C 12 N 15/62(30) 06.07.92 US 908474 (21) + (22) 94119712.1 14.12.94(45) 24.10.01 (73) >MERCK PATENT G.M.B.H._____________________________________________ Frankfurter Strasse 250 64293 Darmstadt(DE);(11) 0 652 871 (54) IMMUNOCONJUGATEN(51) A 61 K 31/55 C 07 D 401/04 (30) 24.12.93 EP 93120865 C 07 D 401/12 C 07 D 401/14 (45) 24.10.01 C 07 D 403/04 C 07 D 403/14 _____________________________________________ C 07 D 413/04 C 07 D 453/06 C 07 D 487/08 C 07 D 491/10 (11) 0 660 713 C 07 D 243/14 // // (C07D487 (51) A 61 K 31/41 A 61 K 31/415 / 08 , 209:00, 20 9 :00),(C0 A 61 P 9/00 7 D4 9 1/10, 31 7 :0 0 , 209:00 ** (21) + (22) 92900691.4 12.12.91(21) + (22) 93917939.6 28.07.93 (73) >SMITHKLINE BEECHAM P.L.C.(73) >MERCK SHARP & DOHME LTD New Horizons Court Hertford Road Brentford Middlesex TW8 9EP(GB); Hoddesdon Hertfordshire EN11 9BU(GB); (54) UTILISATION D'AGENTS ANTAGONISTES DE L'ANGIOTENSINE(54) DERIVES DE BENZODIAZEPINE II DANS LE TRAITEMENT DE L'HYPERTROPHIE(30) 29.07.92 GB 9216123 30.07.92 GB 9216238 VENTRICULAIRE GAUCHE 30.07.92 GB 9216231 06.10.92 GB 9220957 (30) 14.12.90 GB 9027209 30.10.92 GB 9222821 (45) 24.10.01(45) 17.10.01 __________________________________________________________________________________________ (11) 0 662 325(11) 0 653 211 (51) A 61 K 31/445 A 61 K 31/40(51) A 61 K 38/00 A 61 K 31/38(21) + (22) 93916161.8 14.07.93 (21) + (22) 94309469.8 19.12.94(73) >SNOW BRAND MILK PRODUCTS CO. LTD (73) >ELI LILLY AND CY 1-1 Naebo-cho 6-chome Lilly Corporate Center Higashi-ku Sapporo-shi Hokkaido 065(JP); Indianapolis Indiana 46285(US);(54) AGENT DE NORMALISATION DE LA COAGULATION SANGUINE (54) Inhibition de dysgenèse ovarienne, puberté rétardée CONTENANT TCF-II COMME INGREDIENT ACTIF ou infantilisme sexuel(30) 16.07.92 JP 21222892 21.04.93 JP 11780993 (30) 21.12.93 US 170946(45) 17.10.01 (45) 31.10.01_____________________________________________ _____________________________________________

(11) 0 655 247 (11) 0 662 833(51) A 61 K 31/44 A 61 K 31/475 (51) A 61 K 31/47 A 61 K 47/12(21) + (22) 94403014.7 21.05.91 (21) + (22) 94921811.9 25.07.94(73) >SANOFI-SYNTHELABO (73) >OTSUKA PHARMACEUTICAL CO. LTD 174 Avenue de France 9 Kandatsukasa-cho 2-chome 75013 Paris(FR); Chiyoda-ku Tokyo 101-0048(JP);(54) Utilisation de la vincristine pour l'évaluation de (54) COMPOSITION AQUEUSE substances au niveau neuronal (30) 28.07.93 JP 18597393(30) 22.05.90 FR 9006399 (45) 24.10.01(45) 31.10.01 __________________________________________________________________________________________ (11) 0 664 121(11) 0 656 178 (51) A 61 K 31/4535(51) A 61 K 31/195 A 23 L 1/305 (21) + (22) 94309461.5 19.12.94(21) + (22) 94118662.9 28.11.94 (73) >ELI LILLY AND CY(73) SOC. DES PRODUITS >NESTLE S.A. Lilly Corporate Center Case postale 353 Indianapolis Indiana 46285(US); 1800 Vevey(CH); (54) Utilisation du raloxifene et de ses analogues dans(54) Compositions nutritives pour controler le la fabrication d'un medicament pour le traitement de métabolisme de l'azote l'athérosclérose et la cardiopathie ischemique(30) 03.12.93 US 161917 (30) 21.12.93 US 170606(45) 10.10.01 (45) 31.10.01_____________________________________________ _____________________________________________

(11) 0 656 204 (11) 0 665 013(51) A 61 K 9/20 (51) A 61 K 31/42 A 61 K 31/275 19

(21) + (22) 95100194.0 09.01.95(73) >AVENTIS PHARMA DEUTSCHLAND G.M.B.H. (11) 0 682 524 Brüningstrasse 50 (51) A 61 K 38/17 A 61 K 47/10 65929 Frankfurt am Main(DE); A 61 K 47/14(54) Traitement des maladies vasculaires (21) + (22) 94907963.6 02.02.94 hyperprolifératives (73) >XOMA TECHNOLOGY LTD(30) 13.01.94 US 181116 c/o XOMA (US) LLC 2910 Seventh Street(45) 24.10.01 Berkeley CA 94710(US);_____________________________________________ (54) COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES CONTENANT UNE PROTEINE BACTERICIDE ACCROISSANT LA PERMEABILITE, AINSI QU'UN(11) 0 669 129 AGENT TENSIOACTIF(51) A 61 K 9/20 A 61 K 9/50 (30) 02.02.93 US 12360 A 61 K 9/16 A 61 K 9/00 (45) 04.10.01(21) + (22) 95102074.2 15.02.95 _____________________________________________(73) >BAYER A.G. 51368 Leverkusen(DE); (11) 0 684 244(54) Médicaments expansibles à libération (51) A 61 K 31/50 C 07 D 513/16 // contrôlée-TRADUCTION-Expandierbare Arzneiformen mit // (C07D513 / 16 , 277:00, kontrollierter Wirkstoffabgabe 24 1 :00, 221 : 00 )(30) 28.02.94 DE 4406424 (21) + (22) 95107419.4 16.05.95(45) 31.10.01 (73) >BAYER A.G._____________________________________________ 51368 Leverkusen(DE); (54) Dérivés de thiazolo(3,2-a)quinoline pontés en(11) 0 671 156 positions 1,9-TRADUCTION-1,9-überbrückte(51) A 61 K 7/00 A 61 K 9/127 Thiazolo(3,2-a)chinolinderivate(21) + (22) 95400322.4 15.02.95 (30) 27.05.94 DE 4418510(73) S.A. >AVENTIS PHARMA (45) 10.10.01 20 avenue Raymond Aron _____________________________________________ 92160 Antony(FR);(54) Procédé de préparation de compositions cosmétiques (11) 0 685 478 ou pharmaceutiques comprenant des liposomes (51) A 61 K 31/47 C 07 D 405/12(30) 16.02.94 FR 9401755 C 07 D 405/14(45) 24.10.01 (21) + (22) 94907057.7 16.02.94_____________________________________________ (73) >UBE INDUSTRIES LTD 12-32 Nishihonmachi 1-chome(11) 0 672 157 Ube-shi Yamaguchi-ken 755-0052(JP);(51) A 61 K 39/106 A 61 K 39/245 (54) DERIVES DE QUINOLEINE C 12 N 15/86 C 12 N 7/01 (30) 16.02.93 JP 2693593 C 12 N 15/38 C 12 N 15/43 (45) 24.10.01 C 12 N 15/44 C 12 N 15/46 _____________________________________________(21) + (22) 93900925.4 04.12.92(73) >WHITEHEAD INSTITUTE FOR BIOMEDICAL RESEARCH (11) 0 688 314 Nine Cambridge Center (51) A 61 K 31/22 C 07 C 317/44 Cambridge MA 02142 (US); C 07 C 323/52 AMERICAN >CYANAMID CY (21) + (22) 94909071.6 25.02.94 1937 West Main Street P.O. Box 60 (73) >HOECHST A.G. Stamford Connecticut 06904-0060 (US) Brüningstrasse 50(54) VIRUS RECOMBINANT A SITE DE CLIVAGE PROTEOLYTIQUE 65929 Frankfurt am Main(DE); ARTIFICIEL (54) DERIVES PROMEDICAMENTEUX D'INHIBITEURS D'ENZYMES(30) 06.12.91 US 804893 18.09.92 US 947790 AVEC DES GROUPES HYDROXYLE, PROCEDE DE PREPARATION(45) 10.10.01 ET UTILISATION-TRADUCTION-PRODRUG-DERIVATE VON_____________________________________________ ENZYMINHIBITOREN MIT HYDROXYLGRUPPEN, VERFAHREN ZU DEREN HERSTELLUNG UND IHRE VERWENDUNG(11) 0 674 646 (30) 13.03.93 DE 4308096(51) A 61 K 9/127 C 07 F 9/40 (45) 04.10.01(21) + (22) 93901148.2 17.12.92 _____________________________________________(73) >CHIMERIX INC. 14024 Rue St.Raphael Del Mar (11) 0 692 491 California 92016(US); (51) A 61 K 39/395 C 07 K 1/14(54) DERIVES LIPIDIQUES DE PHOSPHONOACIDES DESTINES A A 61 L 2/00 C 07 K 16/06 ETRE INCORPORES DANS LES LIPOSOMES ET PROCEDE (21) + (22) 95110512.1 05.07.95 D'UTILISATION (73) >BAXTER A.G.(45) 04.10.01 Industriestrasse 67_____________________________________________ 1221 Wien(AT); (54) Préparation pharmaceutique stable ne contenant pas(11) 0 676 398 d'activité virale consistant d'au moins 70%,(51) A 61 K 31/42 A 61 K 31/425 préférablement 90% d'immunoglobuline A humaine C 07 D 417/10 C 07 D 413/10 monomère, et procédé de C 07 D 471/04 préparation-TRADUCTION-Virussicheres stabiles(21) + (22) 95302409.8 11.04.95 pharmazeutisches Präparat bestehend aus wenigstens(73) >SANKYO CY LTD 70%, bevorzugt 90% humanem monomerem Immunglobulin 5-1 Nihonbashi Honcho 3-chome A und Verfahren zu seiner Herstellung Chuo-ku Tokyo 103-0023(JP); (30) 14.07.94 DE 4424935(54) Composés hétérocycliques ayant une activité (45) 10.10.01 antidiabétique, leur préparation et utilisation _____________________________________________(30) 11.04.94 JP 7208394(45) 24.10.01 (11) 0 699 077_____________________________________________ (51) A 61 K 39/21 C 07 K 14/00 C 12 P 21/08 C 12 N 5/20(11) 0 676 467 G 01 N 33/564 G 01 N 33/569(51) A 61 K 39/12 C 07 K 16/10 G 01 N 33/577 C 12 N 7/00 (21) + (22) 94917313.2 06.05.94(21) + (22) 95200877.9 07.04.95 (73) >BIOMERIEUX INC.(73) >AKZO NOBEL N.V. 100 Akzo Avenue Velperweg 76 Treyburn Durham NC 27712(US); 6824 BM Arnhem(NL); (54) IMMUNOGENE COMPLEXEN VAN HIV(54) Souches vaccinales Européennes du virus du syndrome (30) 07.05.93 US 60926 respiratoire réproducteur porcin (PRRSV) (45) 31.10.01(30) 11.04.94 EP 94200964 _____________________________________________(45) 04.10.01_____________________________________________ (11) 0 700 399 (51) A 61 K 31/44 A 61 K 31/395(11) 0 680 746 C 07 D 498/08 C 07 D 213/80 //(51) A 61 K 7/42 // (C07D498 / 08 , 307:00,(21) + (22) 95810297.2 04.05.95 26 7 :00)(73) >SPIRIG PHARMA A.G. (21) + (22) 94916937.9 05.05.94 Froschacker 434 (73) GRUPPO >LEPETIT S.P.A. 4622 Egerkingen(CH); 8 Via R. Lepetit(54) Composition de protection contre la 20020 Lainate / MI( ); lumière-TRADUCTION-Lichtschutzmittel (54) DERIVES-36 DE RIFAMYCINES ET LEUR UTILISATION COMME(30) 04.05.94 CH 139294 AGENTS ANTI-MICROBIENS(45) 24.10.01 (30) 24.05.93 EP 93108337 29.06.93 EP 93110315_____________________________________________ (45) 04.10.01 20

_____________________________________________ (21) + (22) 94923739.0 14.07.94 (73) AZIENDE CHIMICHE RIUNITE ANGELINI FRANCESCO >ACRAF(11) 0 700 905 S.P.A.(51) A 61 K 31/415 C 07 D 231/54 Viale Amelia 70 C 07 D 231/56 00181 Roma(IT);(21) + (22) 95112270.4 04.08.95 (54) UTILISATION DE LA BENZYDAMINE DANS LE TRAITEMENT(73) F. >HOFFMANN-LA ROCHE A.G. D'ETATS PATHOLOGIQUES DUS AU FACTEUR DE NECROSE Postfach 3255 TUMORALE (TNF) 4002 Basel(CH); (30) 27.07.93 IT MI931673(54) Dérivés tricycliques de (45) 24.10.01 pyrazole-TRADUCTION-Tricyclische Pyrazol-Derivate _____________________________________________(30) 12.08.94 CH 249094(45) 31.10.01 (11) 0 716 598_____________________________________________ (51) A 61 K 9/52 (21) + (22) 94925443.7 10.08.94(11) 0 703 779 (73) >NOVARTIS A.G.(51) A 61 K 9/16 C 11 D 3/386 Lichtstrasse 35 A 23 K 1/165 A 23 L 1/30 4056 Basel(CH);(21) + (22) 94918764.5 16.06.94 (54) PREPARATIONS PHARMACEUTIQUES UTILISEES DANS LE(73) >NOVOZYMES A/S TRAITEMENT DE LA MALADIE DE CROHN ET DE LA COLITE Krogshoejvej 36 ULCEREUSE-TRADUCTION-PHARMAZEUTISCHE PRÄPARATE ZUR 2880 Bagsvaerd(DK); GEZIELTEN BEHANDLUNG VON MORBUS CROHN UND COLITIS(54) Comprimés à base d'enzyme et leur mode de préparation ULCEROSA(30) 18.06.93 DK 71993 (30) 01.09.93 DE 4329503(45) 31.10.01 (45) 31.10.01_____________________________________________ _____________________________________________

(11) 0 704 219 (11) 0 717 620(51) A 61 K 38/18 (51) A 61 K 31/34 A 61 K 31/35(21) + (22) 95111224.2 18.07.95 A 61 K 31/335 A 61 K 31/38(73) >AVENTIS PHARMA LTD A 61 K 31/275 A 61 K 31/655 17-51 Akasaka 2-chome C 07 D 317/44 C 07 D 315/00 Minato-ku Tokyo(JP); C 07 D 307/02 C 07 C 211/00(54) Utilisation du facteur de prolifération des C 07 C 217/00 ostéoblastes (21) + (22) 94925190.4 05.08.94(30) 22.07.94 JP 20125794 (73) >DISCOVERY THERAPEUTICS INC.(45) 17.10.01 2028 Dabney Road - Suite E 17_____________________________________________ Richmond Virginia 23230-3311(US); (54) 2-AMINOTETRALINES SUBSTITUEES(11) 0 705 099 (30) 05.08.93 US 102436(51) A 61 K 31/165 A 61 P 11/00 (45) 31.10.01(21) + (22) 94919708.1 14.06.94 _____________________________________________(73) LABORATOIRE L. >LAFON 19 Avenue du Professeur Cadiot (11) 0 719 154 94701 Maisons Alfort(FR); (51) A 61 K 38/37(54) UTILISATION DU MODAFINIL POUR LE TRAITEMENT DES (21) + (22) 94926591.2 26.08.94 APNEES DU SOMMEIL ET TROUBLES VENTILATOIRES (73) >BAXTER INTERNATIONAL INC. D'ORIGINE CENTRALE One Baxter Parkway(30) 22.06.93 FR 9307555 Deerfield IL 60015(US);(45) 24.10.01 (54) FACTEUR VIII ACTIVE UTILISE COMME AGENT_____________________________________________ THERAPEUTIQUE ET PROCEDE PERMETTANT DE TRAITER UNE DEFICIENCE EN FACTEUR VIII(11) 0 708 781 (30) 13.09.93 US 120894(51) A 61 K 31/70 C 07 H 19/167 (45) 31.10.01(21) + (22) 94923445.4 13.07.94 _____________________________________________(73) THE >UNITED STATES OF AMERICA AS REPRESENTED BY THE SECRETARY DEPARTMENT OF HEALTH AND HUMAN SERVICES (11) 0 719 258 National Institutes of Health Office of Technology (51) A 61 K 31/395 A 61 K 7/42 Transfer Box OTT C 07 D 265/36 C 07 D 263/58 Bethesda MD 20892-9902(US); C 07 D 277/68 C 07 D 401/06(54) AGONISTES DU RECEPTEUR DE L'ADENOSINE A 3 C 07 D 405/12 C 07 D 401/12(30) 13.07.93 US 91109 06.12.93 US 163324 C 07 F 9/60 C 07 D 215/22(45) 04.10.01 (21) + (22) 95925113.3 12.07.95_____________________________________________ (73) >OTSUKA PHARMACEUTICAL CO. LTD 9 Kanda-Tsukasacho 2-chome(11) 0 710 117 Chiyoda-ku Tokyo 101(JP);(51) A 61 K 9/00 C 08 G 79/02 (54) DERIVES AMIDES CYCLIQUES POUR PROTEGER CONTRE LES(21) + (22) 94923378.7 08.07.94 RAYONS ULTRAVIOLETS(73) >AVANT IMMUNOTHERAPEUTICS INC. (30) 14.07.94 JP 16163994 119 Fourth Avenue (45) 31.10.01 Needham Massachusetts 02494-2725(US); _____________________________________________(54) UTILISATION DE POLYELECTROLYTES A BASE DE PHOSPHAZENE COMME IMMUNO-ADJUVANTS (11) 0 723 435(30) 12.07.93 US 90841 (51) A 61 K 9/22 A 61 K 9/20(45) 24.10.01 (21) + (22) 95917552.2 06.04.95_____________________________________________ (73) EDWARD >MENDELL CO. INC. 2981 Route 22(11) 0 710 477 Patterson NY 12563-9970(US);(51) A 61 K 7/48 A 23 D 9/007 (54) FORME GALENIQUE DU METOPROLOLE S'ADMINISTRANT PAR(21) + (22) 94117482.3 05.11.94 VOIE ORALE, UNE FOIS PAR JOUR(73) SOC. DES PRODUITS >NESTLE S.A. (30) 25.04.94 US 232719 Case postale 353 (45) 24.10.01 1800 Vevey(CH); _____________________________________________(54) Composition lipidique pour produits cosmétiques(45) 04.10.01 (11) 0 725 622_____________________________________________ (51) A 61 K 7/30 (21) + (22) 95903639.3 30.11.94(11) 0 710 658 (73) >WARNER-LAMBERT CY(51) A 61 K 31/42 C 07 D 263/28 201 Tabor Road C 07 D 413/12 Morris Plains New Jersey 07950(US);(21) + (22) 95402437.8 02.11.95 (54) COMPOSITION DE NETTOYAGE POUR APPAREIL DENTAIRE(73) >ADIR ET CIE (30) 01.12.93 US 160378 13.10.94 US 322889 1 rue Carle Hébert (45) 10.10.01 92415 Courbevoie Cédex(FR); _____________________________________________(54) Nouvelles 5-(aryloxymethyl)oxazolines, leur procédé de préparation et les compositions pharmaceutiques (11) 0 726 274 qui les contiennent (51) A 61 K 31/70 C 07 H 21/00(30) 03.11.94 FR 9413087 (21) + (22) 96101018.8 25.01.96(45) 04.10.01 (73) >AVENTIS PHARMA DEUTSCHLAND G.M.B.H._____________________________________________ Brüningstrasse 50 65929 Frankfurt am Main(DE);(11) 0 711 163 (54) Oligonucléotides stabilisés par des radicaux(51) A 61 K 31/415 G-gap-TRADUCTION-G-Cap stabilisierte Oligonucleotide 21

(30) 31.01.95 DE 19502912 C 07 D 333/28 C 07 C 281/14(45) 10.10.01 C 07 C 281/10 C 07 D 253/06_____________________________________________ C 07 D 401/10 A 01 N 43/707 (21) + (22) 96105485.5 04.04.96(11) 0 728 458 (73) >TAKEDA SCHERING-PLOUGH ANIMAL HEALTH K.K.(51) A 61 K 6/093 3-7 Hiranomachi 2-chome(21) + (22) 96102363.7 16.02.96 Chuo-ku Osaka 541-0046(JP);(73) >ROEKO G.M.B.H. + CO. DENTALERZEUGNISSE (54) Procédé de préparation de dérivés de triazine Raiffeisenstrasse 30 (30) 14.04.95 JP 8978695 89122 Langenau(DE); (45) 04.10.01(54) Compositions et matériau pour digues de caoutchouc, _____________________________________________ leur utilisation et leur fabrication-TRADUCTION-Stoffgemisch für (11) 0 745 600 Kofferdamwerkstoff, Kofferdamwerkstoff, dessen (51) A 61 K 31/425 A 61 K 31/42 Verwendung und Herstellung C 07 D 417/12 C 07 D 413/12(30) 17.02.95 DE 19505496 C 07 D 235/12 C 07 D 235/06(45) 10.10.01 (21) + (22) 96303940.9 31.05.96_____________________________________________ (73) >SANKYO CY LTD 5-1 Nihonbashi Honcho 3-chome(11) 0 729 298 Chuo-ku Tokyo 103-0023(JP);(51) A 61 K 7/30 (54) Dérivés de Benzimidazole, leur préparation et leur(21) + (22) 95900511.7 02.11.94 utilisation thérapeutique(73) >BLOCK DRUG CY INC. (30) 01.06.95 JP 13509795 04.03.96 JP 4584596 257 Cornelison Avenue (45) 24.10.01 Jersey City New Jersey 07302(US); _____________________________________________(54) COMPRIMES STABLES SUR LE PLAN ORGANOLEPTIQUE DE NETTOYAGE DE PROTHESES DENTAIRES (11) 0 748 591(30) 15.11.93 US 152977 (51) A 61 K 7/16 A 23 G 3/00(45) 04.10.01 A 23 L 1/305 A 23 J 3/10_____________________________________________ (21) + (22) 95201618.6 16.06.95 (73) SOC. DES PRODUITS >NESTLE S.A.(11) 0 729 956 Case postale 353(51) A 61 K 31/445 C 07 D 333/64 1800 Vevey(CH); C 07 D 409/12 C 07 D 413/12 (54) Caséines micellaires fluorées(21) + (22) 96301304.0 27.02.96 (45) 17.10.01(73) >ELI LILLY AND CY _____________________________________________ Lilly Corporate Center Indianapolis Indiana 46285(US); (11) 0 748 815(54) Composés du benzothiophène, intermédiaires, (51) A 61 K 39/012 G 01 N 33/577 compositions et méthodes C 12 Q 1/70 C 12 N 15/12(30) 28.02.95 US 396401 03.11.95 US 552679 C 07 K 14/45 03.11.95 US 552760 03.11.95 US 552890 (21) + (22) 95117642.9 04.12.90 03.11.95 US 552564 (73) >DADE BEHRING MARBURG G.M.B.H.(45) 31.10.01 Postfach 11 49_____________________________________________ 35001 Marburg(DE); (54) Antigène de Toxoplasma gondii, sa production et son(11) 0 730 581 utilisation-TRADUCTION-Toxoplasma gondii-Antigene,(51) A 61 K 31/55 C 07 D 223/16 ihre Herstellung und ihre Verwendung C 07 D 405/04 C 07 D 409/04 (30) 08.12.89 DE 3940598 C 07 D 403/04 C 07 D 487/04 (45) 04.10.01(21) + (22) 95901954.8 21.11.94 _____________________________________________(73) >MERCK & CO. INC. 126 East Lincoln Avenue P.O. Box 2000 (11) 0 750 854 Rahway New Jersey 07065-0900(US); (51) A 61 K 9/50 B 01 J 13/02(54) 3-ACYLAMINOBENZAZEPINES A 61 K 9/16 A 23 L 1/025(30) 22.11.93 US 156348 A 23 L 1/22 A 23 L 1/275(45) 04.10.01 A 23 P 1/04_____________________________________________ (21) + (22) 96201691.1 18.06.96 (73) SOC. DES PRODUITS >NESTLE S.A.(11) 0 731 709 55 avenue Nestlé B.P. 353(51) A 61 K 38/17 C 07 K 16/18 1800 Vevey(CH); C 07 K 14/435 C 12 N 1/20 (54) Procédé d'encapsulation d'un noyau par un polymère, C 12 N 15/00 C 12 N 15/11 par un traitement haute-pression(21) + (22) 93911273.6 11.05.93 (30) 29.06.95 US 672 P(73) >CORVAS INTERNATIONAL INC. (45) 24.10.01 3030 Science Park Road _____________________________________________ San Diego CA 92121-1102(US);(54) DES INHIBITEURS DE NEUTROPHILES PROVENANT DES (11) 0 751 763 NEMATODES (51) A 61 K 7/48(30) 11.05.92 US 881721 24.12.92 US 996972 (21) + (22) 95915157.2 24.03.95(45) 24.10.01 (73) >BEIERSDORF A.G._____________________________________________ Unnastrasse 48 20245 Hamburg(DE);(11) 0 731 801 (54) SUBSTANCES, COMBINAISONS DE SUBSTANCES ACTIVES ET(51) A 61 K 31/415 A 61 K 31/44 COMPOSITIONS EFFICACES CONTRE LE VIEILLISSEMENT DE A 61 K 31/47 A 61 K 31/495 LA PEAU-TRADUCTION-GEGEN HAUTALTERUNG WIRKSAME C 07 D 401/12 C 07 D 401/14 STOFFE ODER WIRKSTOFFKOMBINATIONEN UND ZUBEREITUNGEN C 07 D 405/14 C 07 D 471/04 (30) 25.03.94 DE 4410238(21) + (22) 95901437.4 26.11.94 (45) 24.10.01(73) >BYK GULDEN LOMBERG CHEMISCHE FABRIK G.M.B.H. _____________________________________________ Byk-Gulden-Str. 2 78467 Konstanz(DE); (11) 0 751 766(54) AMINOALKYLAMINOPYRIDINES (51) A 61 K 31/135 SUBSTITUEES-TRADUCTION-SUBSTITUIERTE (21) + (22) 95913499.0 24.02.95 AMINOALKYLAMINOPYRIDINE (73) >WEG STUART L.(30) 01.12.93 CH 358193 498 Island Way(45) 24.10.01 Franklin Lakes NJ 07417(US);_____________________________________________ (54) ADMINISTRATION NASALE ET OCULAIRE DE KETAMINE POUR LE TRAITEMENT DE LA DOULEUR ET LES DESINTOXICATIONS(11) 0 733 367 (30) 25.02.94 US 201756(51) A 61 K 31/55 A 61 K 9/28 (45) 17.10.01(21) + (22) 96301997.1 22.03.96 _____________________________________________(73) >ELI LILLY AND CY Lilly Corporate Center (11) 0 754 180 Indianapolis Indiana 46285(US); (51) A 61 K 31/415 A 61 K 31/41(54) Formulation orale d'olanzapine A 61 K 31/445 A 61 K 31/495(30) 24.03.95 US 410465 C 07 D 249/12 C 07 D 233/70(45) 17.10.01 C 07 D 401/04 C 07 D 401/10_____________________________________________ C 07 D 401/14 C 07 D 403/04 (21) + (22) 95914329.8 29.03.95(11) 0 737 672 (73) >JANSSEN PHARMACEUTICA N.V.(51) A 61 K 31/53 C 07 D 277/32 Turnhoutsebaan 30 C 07 D 271/06 C 07 D 213/61 2340 Beerse(BE); 22

(54) ANTI-HELICOBACTER ESTER- EN CARBAMAATDERIVATEN VAN (54) THERMOSTABIELE EN BEWAARBARE KRISTALMODIFICATIE VAN AZOLONEN N-METHYL-N-(1S)-1-FENYL-2-(3S)3-HYDROXYPYRROLIDINE-1-(30) 06.04.94 EP 94200938 YL(ETHL)-,DIFENYLACEETAMIDE EN WERKWIJZE VOOR DE 5(45) 31.10.01 BEREIGING ERVAN (1997/11)-TRADUCTION-Thermostabile_____________________________________________ und lagerfähige Kristallmodifikation von N-Methyl-N-((1S)-1-phenyl-2-((3S)-3-hydroxypyrrolidin(11) 0 754 445 -1-yl)-ethyl)-2,2-diphenyl-acetamid und Verfahren zu(51) A 61 K 7/42 C 07 C 49/683 dessen Herstellung C 07 C 49/753 (30) 26.08.95 DE 19531464(21) + (22) 96109738.3 18.06.96 (45) 31.10.01(73) F. >HOFFMANN-LA ROCHE A.G. _____________________________________________ 124 Grenzacherstrasse 4070 Basel(CH); (11) 0 764 163(54) Compositions cosmétiques filtrantes photostables (51) A 61 K 31/40 C 07 D 209/20(30) 21.06.95 EP 95810416 C 07 D 409/12 C 07 D 405/12(45) 24.10.01 (21) + (22) 95920525.3 18.05.95_____________________________________________ (73) >WARNER-LAMBERT CY 201 Tabor Road(11) 0 754 682 Morris Plains New Jersey 07950(US);(51) A 61 K 31/44 A 61 K 31/50 (54) ANTAGONISTES DU RECEPTEUR DE LA TACHYKININE (NK 1) A 61 K 31/505 C 07 D 213/76 (30) 06.06.94 US 254821 C 07 D 213/42 C 07 D 213/89 (45) 10.10.01 C 07 D 239/26 C 07 D 239/28 _____________________________________________ C 07 D 241/12 C 07 D 241/14 C 07 D 405/06 (11) 0 765 320(21) + (22) 95914513.7 05.04.95 (51) A 61 K 31/415 C 07 D 403/14(73) >NIPPON SHINYAKU CY LTD C 07 D 401/12 14 Kisshoin Nishinosho Monguchicho Minami-ku (21) + (22) 95914492.4 24.04.95 Kyoto-shi Kyoto 601 (JP); (73) >PFIZER INC. D. >WESTERN THERAPEUTICS INSTITUTE 235 East 42nd Street Yagotohonmachi 100-32 Yagoto Building 2C New York N.Y. 10017(US); Showa-ku Nagoya Aichi 466-0825 (JP) (54) DERIVES DE LA BENZIMIDAZOLONE A ACTIVITE(54) AMINOSTILBAZOOLDERIVAAT EN GENEESMIDDEL DOPAMINERGIQUE CENTRALE(30) 06.04.94 JP 6825294 (30) 14.06.94 US 259707(45) 17.10.01 (45) 10.10.01_____________________________________________ _____________________________________________

(11) 0 755 393 (11) 0 765 394(51) A 61 K 31/40 C 07 D 401/12 (51) A 61 K 7/13 A 61 K 7/06(21) + (22) 95911842.3 01.03.95 D 21 C 5/00 C 12 N 15/53(73) >PHARMACIA & UPJOHN CY C 12 N 1/15 // // (C12N1/1 301 Henrietta Street 5 , C 12R1:66) Kalamazoo Michigan 49001(US); (21) + (22) 95921503.9 31.05.95(54) NOUVELLES FORMES CRISTALLINES DE (73) >NOVOZYMES BIOTECH INC. 1-[5-METHANESULFONAMIDOINDOLYLE-2-CARBONYLE]-4- 1445 Drew Avenue 3-(1-METHYLETHYLAMINO)-2-PYRIDINYL]PIPERAZINE Davis CA 95616 (US);(30) 15.04.94 US 227860 23.09.94 US 311780 >NOVOZYMES A/S(45) 24.10.01 Krogshoejvej 36_____________________________________________ 2880 Bagsvaerd (DK) (54) LACCASES MYCELIOPHTHORA PURIFIEES ET ACIDES(11) 0 759 760 NUCLEIQUES CODANT CES DERNIERES(51) A 61 K 31/715 A 61 L 15/28 (30) 03.06.94 US 253781 15.05.95 US 441146(21) + (22) 95926574.5 18.07.95 (45) 04.10.01(73) >MEDICARB A.B. _____________________________________________ Annedalsvägen 37 S-161 71 Bromma(SE); (11) 0 767 782(54) AGENT DE TRAITEMENT DES BLESSURES (51) A 61 K 31/395 C 07 D 257/04(30) 19.07.94 SE 9402531 C 07 D 263/56 C 07 D 295/14(45) 31.10.01 C 07 D 215/14 C 07 D 271/10_____________________________________________ C 07 D 239/34 C 07 D 213/64 C 07 D 333/28 C 07 D 213/85(11) 0 759 785 C 07 C 271/06(51) A 61 K 49/04 A 61 K 49/00 (21) + (22) 95917444.2 18.05.95(21) + (22) 96901481.0 22.02.96 (73) >PFIZER INC.(73) S.A. >BRACCO RESEARCH 235 East 42nd Street 31 route de la Galaise New York N.Y. 10017(US); 1228 Plan-les-Ouates(CH); (54) DERIVES D'ARYLE ET HETEROARYLE ALKOXYNAPHTALENE(54) SUSPENSIONS DE LIPOSOMES UTILISEES COMME PRODUIT DE (30) 29.06.94 US 268376 14.09.94 US 306089 CONTRASTE DE VISUALISATION DU POOL SANGUIN 19.09.94 US 308320 INTRACARDIAQUE (45) 31.10.01(30) 24.02.95 EP 95810123 _____________________________________________(45) 31.10.01_____________________________________________ (11) 0 769 965 (51) A 61 K 47/12 A 61 K 31/505(11) 0 760 394 (21) + (22) 95924978.0 04.07.95(51) A 61 K 39/17 C 12 N 7/00 (73) >JANSSEN PHARMACEUTICA N.V.(21) + (22) 96202157.2 30.07.96 Turnhoutseweg 30(73) >AKZO NOBEL N.V. 2340 Beerse(BE); Velperweg 76 (54) WATERIGE FORMULERINGEN VAN RISPERIDON 6824 BM Arnhem(NL); (30) 11.07.94 US 272462(54) Vaccin comprenant un virus attenué de la maladie de (45) 17.10.01 Newcastle _____________________________________________(30) 01.08.95 US 509914(45) 10.10.01 (11) 0 770 071_____________________________________________ (51) A 61 K 31/41 A 61 K 31/44 A 61 K 31/495 C 07 D 249/12(11) 0 760 649 C 07 D 401/04(51) A 61 K 9/00 A 61 K 31/56 (21) + (22) 95925838.5 05.07.95(21) + (22) 95920841.4 19.05.95 (73) >JANSSEN PHARMACEUTICA N.V.(73) >GLAXO WELLCOME AUSTRALIA LTD Turnhoutseweg 30 1061 Mountain Highway 2340 Beerse(BE); Boronia VIC 3155(AU); (54) SULFONAMIDEDERIVATEN VAN AZOLONEN ALS(54) FORMULATIONS A BASE DE PROPIONATE DE FLUTICASONE ANTI-HELICOBACTER-MIDDELEN(30) 21.05.94 GB 9410222 (30) 12.07.94 EP 94202015(45) 31.10.01 (45) 10.10.01_____________________________________________ _____________________________________________

(11) 0 761 650 (11) 0 772 632(51) A 61 K 31/40 C 07 D 207/12 (51) A 61 K 39/187 C 12 N 15/40(21) + (22) 96112489.8 02.08.96 C 07 K 14/185(73) >MERCK PATENT G.M.B.H. (21) + (22) 95943175.0 20.12.95 Frankfurter Strasse 250 (73) >AKZO NOBEL N.V. 64293 Darmstadt(DE); Velperweg 76 23

6824 BM Arnhem(NL);(54) PROTEINE DE VIRUS DE LA PESTE STIMULANT LES CELLULES (11) 0 793 476 T (51) A 61 K 7/06 A 61 K 7/42(30) 20.12.94 EP 94203696 A 61 K 31/70 A 61 K 35/78(45) 04.10.01 (21) + (22) 95941138.0 23.11.95_____________________________________________ (73) LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES >ROCHER La Croix des Archers(11) 0 775 142 56200 La Gacilly(FR);(51) A 61 K 31/52 A 61 K 31/505 (54) Utilisation de la mangiférine ou ses dérivés pour C 07 D 473/18 C 07 D 487/04 une application cosmétique C 07 D 473/06 C 07 D 473/40 (30) 25.11.94 FR 9414176 24.03.95 FR 9503513 C 07 D 239/46 C 07 D 239/48 22.06.95 FR 9507508 C 07 D 239/50 C 07 D 251/52 (45) 10.10.01(21) + (22) 95928237.7 31.07.95 _____________________________________________(73) THE >UNITED STATES OF AMERICA AS REPRESENTED BY THE SECRETARY DEPARTMENT OF HEALTH AND HUMAN SERVICES (11) 0 794 172 National Institutes of Health Office of Technology (51) A 61 K 31/155 C 07 C 279/22 Transfer Box (21) + (22) 97102607.5 19.02.97 OTT Bethesda MD 20892-9902 (US); (73) >HOECHST A.G. >ARCH DEVELOPMENT CORP. Brüningstrasse 50 1101 East 58th Street 65929 Frankfurt am Main(DE); The University of Chicago Chicago Illinois 60637 (54) Benzoylguanidines (US); orthosubstituées-TRADUCTION-Ortho-substituierte THE >PENN STATE RESEARCH FOUNDATION INC. Benzoylguanidine 113 Technology Center (30) 04.03.96 DE 19608161 University Park PA 16802 (US) (45) 24.10.01(54) O6 -BENZYLGUANINES SUBSTITUEES _____________________________________________(30) 01.08.94 US 283953(45) 24.10.01 (11) 0 796 251_____________________________________________ (51) A 61 K 31/505 C 07 D 239/54 C 07 D 239/60 C 07 D 285/16(11) 0 776 201 (21) + (22) 95941683.5 07.12.95(51) A 61 K 31/19 (73) >BYK GULDEN LOMBERG CHEMISCHE FABRIK G.M.B.H.(21) + (22) 95930169.8 14.08.95 Byk-Gulden-Str. 2(73) >ELI LILLY AND CY 78467 Konstanz(DE); Lilly Corporate Center (54) DERIVES D'URACILE-TRADUCTION-URACILDERIVATE Indianapolis Indiana 46285(US); (30) 07.12.94 CH 370994(54) Traitement de l'anxiété (45) 17.10.01(30) 12.08.94 US 289957 10.11.94 US 337349 _____________________________________________ 29.06.95 US 496710(45) 17.10.01 (11) 0 799 239_____________________________________________ (51) A 61 K 31/58 C 07 J 73/00 // / / C 07J3/00, C0 7 J41/00(11) 0 779 075 (21) + (22) 95942689.1 18.12.95(51) A 61 K 31/565 (73) S.A. >POLICHEM(21) + (22) 96402710.6 12.12.96 Val Fleuri 50(73) S.A. >AVENTIS PHARMA Luxembourg(LU); 20 avenue Raymond Aron (54) DERIVES DIASTEREOMERIQUEMENT PURS DU 3-OXO ET DU 92160 Antony(FR); 3-THIOXO-4-AZA-ANDROSTANE ET EMPLOI DE CEUX-CI COMME(54) Application du 3alpha-hydroxy-5alpha-androsta-16-ène ANDROGENES à titre de médicaments (30) 23.12.94 IT MI942626(30) 13.12.95 FR 9514750 (45) 31.10.01(45) 31.10.01 __________________________________________________________________________________________ (11) 0 800 524(11) 0 779 291 (51) A 61 K 31/47 C 07 D 521/00(51) A 61 K 31/44 C 07 D 409/04 C 07 D 401/06 A 61 K 31/38 C 07 D 405/04 (21) + (22) 95943237.8 21.12.95(21) + (22) 96119046.9 28.11.96 (73) >JANSSEN PHARMACEUTICA N.V.(73) >BAYER A.G. Turnhoutseweg 30 51368 Leverkusen(DE); 2340 Beerse(BE);(54) Benzofuranyl-urée substitué par un (54) 6-[TRIAZOLYL[3-(TRIFLUOROMETHYL)METHYL]2-CHINOLINETHI héterocycliquecarbonyle ONEN EN -CHINOLINETHIONEN(30) 11.12.95 GB 9525262 (30) 28.12.94 EP 94203773(45) 10.10.01 (45) 31.10.01_____________________________________________ _____________________________________________

(11) 0 781 781 (11) 0 802 183(51) A 61 K 31/715 C 07 D 491/22 (51) A 61 K 31/40 C 07 D 209/12 C 08 B 37/00 C 08 B 37/02 C 07 D 405/12 C 07 D 405/04(21) + (22) 96309470.1 23.12.96 C 07 D 209/02 C 07 D 209/52(73) >TANABE SEIYAKU CO. LTD C 07 D 209/30 C 07 D 209/42 2-10 Dosho-machi 3-chome C 07 D 209/10 Chuo-ku Osaka(JP); (21) + (22) 97302576.0 15.04.97(54) Dérivés de camphothécine (73) AMERICAN >HOME PRODUCTS CORP.(30) 28.12.95 JP 34357595 30.07.96 JP 20010596 Five Giralda Farms(45) 10.10.01 Madison New Jersey 07940-0874(US);_____________________________________________ (54) Composés oestrogènes (30) 19.04.96 US 633974 04.04.97 US 833271(11) 0 784 693 (45) 10.10.01(51) A 61 K 48/00 A 61 K 39/235 _____________________________________________ C 12 N 15/86 C 12 N 7/01(21) + (22) 96926455.5 24.07.96 (11) 0 802 796(73) S.A. >TRANSGENE (51) A 61 K 39/12 11 rue de Molsheim (21) + (22) 96900947.1 04.01.96 67000 Strasbourg(FR); (73) >AKZO NOBEL N.V.(54) VECTEURS VIRAUX POUR LA THERAPIE GENIQUE Velperweg 76(30) 24.07.95 FR 9508946 09.04.96 FR 9604413 6824 BM Arnhem(NL);(45) 04.10.01 (54) VACCIN DIRIGE CONTRE L'AGENT DE L'ANEMIE INFECTIEUSE_____________________________________________ DES POULETS A GRILLER (30) 06.01.95 EP 95200018(11) 0 787 131 (45) 04.10.01(51) A 61 K 31/47 C 07 D 409/12 _____________________________________________ C 07 D 215/26 C 07 D 401/12(21) + (22) 96928492.6 07.08.96 (11) 0 802 909(73) >FOURNIER INDUSTRIE ET SANTE (51) A 61 K 31/42 C 07 D 263/18 38 avenue Hoche (21) + (22) 95943478.8 15.12.95 F-75008 Paris(FR); (73) >AVENTIS PHARMACEUTICALS INC.(54) DERIVES DE BENZENESULFONAMIDE COMME ANTAGONISTES DE Route 202-206 P.O. Box 6800 LA BRADYKININE Bridgewater NJ 08807-0800(US);(30) 17.08.95 FR 9509885 (54) INHIBITEURS DE LA CALPAINE ET/OU DE LA CATHEPSINE B(45) 31.10.01 DERIVES D'OXAZOLIDINE SUBSTITUEE_____________________________________________ (30) 11.01.95 US 371192 24

(45) 04.10.01 __________________________________________________________________________________________ (11) 0 818 994(11) 0 804 165 (51) A 61 K 9/70 A 61 L 15/58(51) A 61 K 9/14 A 61 K 9/16 (21) + (22) 96906654.7 26.02.96 A 61 K 9/50 (73) >MINNESOTA MINING AND MFG CY(21) + (22) 96900575.0 10.01.96 3M Center P.O. Box 33427(73) LOHMANN THERAPIE-SYSTEME A.G. >LTS St. Paul Minnesota 55133-3427(US); Lohmannstrasse 2 (54) PROCEDE DE FABRICATION D'UN MATERIAU EN FEUILLES 56626 Andernach(DE); AUTO-ADHESIF ET S'APPLIQUANT SUR LA PEAU(54) FORME GALENIQUE SOLIDE A PRINCIPE ACTIF REPARTI DANS (30) 31.03.95 US 414721 LE MATERIAU POLYMERE-TRADUCTION-FESTE (45) 24.10.01 ARZNEIMITTELFORM MIT POLYMEREM MATERIAL VERTEILTEM _____________________________________________ WIRKSTOFF(30) 14.01.95 DE 19500977 (11) 0 819 124(45) 17.10.01 (51) A 61 K 31/41 C 07 D 249/08_____________________________________________ C 07 D 233/60 (21) + (22) 96911994.0 02.04.96(11) 0 808 845 (73) >ZAMBON GROUP S.P.A.(51) A 61 K 31/575 C 07 J 9/00 Via della Chimica 9(21) + (22) 97401111.6 21.05.97 36100 Vicenza (IT);(73) S.A. >AVENTIS PHARMA >ISAGRO S.P.A. 20 avenue Raymond Aron Via Felice Casati 20 92160 Antony(FR); 20124 Milano (IT)(54) Nouveaux stéroides 1 ou 6-hydroxylés, leur procédé (54) COMPOSES D'AZOLE PRESENTANT UNE ACTIVITE de préparation, leur application à titre de ANTIMYCOTIQUE A USAGES HUMAIN ET VETERINAIRE médicaments et les compositions pharmaceutiques les (30) 07.04.95 IT MI950707 renfermant (45) 31.10.01(30) 22.05.96 FR 9606350 _____________________________________________(45) 17.10.01_____________________________________________ (11) 0 820 455 (51) A 61 K 31/495 C 07 D 233/90(11) 0 809 483 C 07 F 9/6561 C 07 F 9/6506(51) A 61 K 7/48 A 23 L 3/3544 A 61 K 31/675 C 07 D 487/04 // A 61 K 7/00 // (C07D487 / 04 , 241:00,(21) + (22) 96902981.8 05.02.96 23 5 :00)(73) >NUTRINOVA NUTRITION SPECIALTIES & FOOD INGREDIENTS (21) + (22) 96911018.8 02.04.96 G.M.B.H. (73) S.A. >AVENTIS PHARMA Brüningstrasse 50 20 avenue Raymond Aron 65929 Frankfurt am Main(DE); 92160 Antony(FR);(54) PROCEDE D'INHIBITION DES BRUNISSEMENTS INDUITS PAR (54) DERIVES DE 5H, 10H-IMIDAZO [1,2-a] INDENO [1,2-e] LES SORBATES DANS LES PRODUITS COSMETIQUES ET PYRAZIN-4-ONE, LEUR PREPARATION ET LES MEDICAMENTS ALIMENTAIRES-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HEMMUNG LES CONTENANT SORBATINDUZIERTER BRAUNVERFÄRBUNGEN IN KOSMETISCHEN (30) 05.04.95 FR 9504013 MITTELN UND LEBENSMITTELN (45) 31.10.01(30) 15.02.95 DE 19504999 _____________________________________________(45) 10.10.01_____________________________________________ (11) 0 821 665 (51) A 61 K 31/19 A 61 K 31/215(11) 0 809 635 A 61 K 31/38 A 61 K 31/16(51) A 61 K 31/495 C 07 D 241/44 C 07 C 233/60 C 07 D 333/20(21) + (22) 96903726.6 24.01.96 C 07 C 233/58 C 07 C 233/59(73) >WARNER-LAMBERT CY C 07 C 235/40 201 Tabor Road (21) + (22) 96912978.2 18.04.96 Morris Plains New Jersey 07950(US); (73) >ABBOTT LABORATORIES(54) HYDRAZIDES ALPHA-SUBSTITUES AYANT UNE ACTIVITE Chad 0377/AP6D-2 100 Abbott Park Road INHIBITRICE DE LA CALPAINE Abbott Park Illinois 60064-3500(US);(30) 16.02.95 US 389525 (54) DERIVES DE CYCLOBUTANE UTILISES COMME INHIBITEURS DE(45) 04.10.01 LA SYNTHASE SQUALENE ET DE LA PROTEINE_____________________________________________ FARNESYLTRANSFERASE (30) 21.04.95 US 426553 21.04.95 US 428357(11) 0 811 001 29.11.95 US 564524 12.04.96 US 626859(51) A 61 K 31/54 C 07 D 279/02 (45) 04.10.01 C 07 D 417/04 C 07 D 417/06 _____________________________________________ C 07 D 417/12 C 07 D 417/14 C 07 D 275/06 (11) 0 821 685(21) + (22) 96903708.4 26.01.96 (51) A 61 K 31/435 C 07 D 471/04 //(73) >WARNER-LAMBERT CY // (C07D471 / 04 , 235:00, 201 Tabor Road 22 1 :00) Morris Plains New Jersey 07950(US); (21) + (22) 96911396.8 25.03.96(54) DIOXYDES DE BENZOTHIAZINE UTILISES COMME (73) >ABBOTT LABORATORIES ANTAGONISTES DE L'ENDOTHELINE 100 Abbott Park Road(30) 21.02.95 US 393143 Abbott Park Illinois 60064-3500(US);(45) 31.10.01 (54) DERIVES D'INDOLE-3-CARBONYLE ET D'INDOLE-3-SULFONYLE_____________________________________________ UTILISES EN TANT QU'ANTAGONISTES DU FACTEUR D'ACTIVATION DES PLAQUETTES(11) 0 815 081 (30) 19.04.95 US 424911(51) A 61 K 31/445 C 07 D 211/26 (45) 04.10.01(21) + (22) 96906733.9 04.03.96 _____________________________________________(73) >NOVARTIS A.G. Lichtstrasse 35 (11) 0 822 182 4056 Basel(CH); (51) A 61 K 31/16 C 07 C 279/22(54) POLYAMINES LINEAIRES A SUBSTITUTION C 07 C 327/54 PIPERIDINYL-2-ALKYLE POUR LA REDUCTION DES TAUX DE (21) + (22) 97112674.3 24.07.97 POLYAMINE INTRACELLULAIRE ET ENDOGENE TELLE QUE LA (73) >HOECHST A.G. PUTRESCINE, LA SPERMIDINE ET LA SPERMINE, ET LEUR Brüningstrasse 50 IMPACT SUR LA PROLIFERATION CELLULAIRE 65929 Frankfurt am Main(DE);(30) 15.03.95 CH 74495 (54) Indanylidineacétylguanidines substituées comme(45) 04.10.01 inhibiteurs de l'échange Na+/H+, leur procédé de_____________________________________________ préparation, leur utilisation comme médicaments ou agents diagnostiques et médicament les contenant(11) 0 815 105 (30) 30.07.96 EP 96112275(51) A 61 K 31/50 C 07 D 403/14 (45) 31.10.01 C 07 D 403/06 _____________________________________________(21) + (22) 96905333.9 06.02.96(73) >AVENTIS PHARMACEUTICALS INC. (11) 0 822 192 Route 202-206 P.O. Box 6800 (51) A 61 K 31/35 C 07 D 309/30 Bridgewater NJ 08807-0800(US); C 07 D 335/02 C 07 D 211/78(54) DERIVES DE PIPERAZINONE SUBSTITUES PAR UN C 07 F 9/655 C 07 D 211/74 HETEROCYCLE AGISSANT COMME ANTAGONISTES DU RECEPTEUR (21) + (22) 97112940.8 28.07.97 DE TACHYKININE (73) >HOECHST A.G.(30) 15.03.95 US 404788 Brüningstrasse 50(45) 04.10.01 65929 Frankfurt am Main(DE); 25

(54) Inhibiteurs de bêta-glucuronidase-TRADUCTION-Neue C 07 D 413/12 C 07 D 209/42 Inhibitoren der Beta-Glucuronidase (21) + (22) 95918717.0 06.06.95(30) 02.08.96 DE 19631288 (73) >PFIZER INC.(45) 17.10.01 235 East 42nd Street_____________________________________________ New York N.Y. 10017(US); (54) (INDOLE-2-CARBONYL-)-GLYCINAMIDES SUBSTITUES EN N ET(11) 0 824 098 LEURS DERIVES, SERVANT D'INHIBITEURS DE LA GLYCOGENE(51) A 61 K 31/445 C 07 D 211/48 PHOSPHORYLASE C 07 D 211/14 (45) 10.10.01(21) + (22) 97111742.9 10.07.97 _____________________________________________(73) F. >HOFFMANN-LA ROCHE A.G. 124 Grenzacherstrasse (11) 0 833 818 4070 Basel(CH); (51) A 61 K 31/40 C 07 D 209/16(54) Dérivés de la 4-hydroxypipéridine C 07 D 498/06 C 07 D 471/06(30) 19.07.96 EP 96111660 01.04.97 EP 97105366 C 07 D 209/08 C 07 D 209/12(45) 31.10.01 (21) + (22) 96922962.4 20.06.96_____________________________________________ (73) >SANOFI-SYNTHELABO 174 Avenue de France(11) 0 826 663 75013 Paris(FR);(51) A 61 K 31/195 C 07 C 229/30 (54) 3-ACYLINDOLES COMME AGONISTES DU RECEPTEUR CB2(21) + (22) 97306421.5 22.08.97 (30) 21.06.95 FR 9507438(73) >ELI LILLY AND CY LTD (45) 17.10.01 Kingsclere Road _____________________________________________ Basingstoke Hants RG21 6XA (GB); S.A. >LILLY (11) 0 835 132 Avenida De La Industria 30 (51) A 61 K 39/145 C 12 N 7/01 E-28100 Alcobendas Madrid (ES) C 12 N 15/44 C 07 K 14/11(54) Dérivés d'alkynylaminoacides et leur utilisation (21) + (22) 96917006.7 03.06.96 comme composés pharmaceutiques (73) >AVIRON(30) 27.08.96 GB 9617822 297 North Bernardo Avenue(45) 31.10.01 Mountain View CA 94043(US);_____________________________________________ (54) MUTANTS THERMOSENSIBLES RECOMBINES DU VIRUS DE L'INFLUENZA(11) 0 826 680 (30) 05.06.95 US 462388(51) A 61 K 31/445 C 07 C 49/84 (45) 04.10.01 C 07 C 49/83 C 07 D 295/08 _____________________________________________(21) + (22) 97306545.1 27.08.97(73) >ELI LILLY AND CY (11) 0 835 140 Lilly Corporate Center (51) A 61 K 49/00 A 61 K 49/04 Indianapolis Indiana 46285(US); (21) + (22) 96924020.9 25.06.96(54) Composés dihydronaphthalène et naphthalène, (73) >GUERBET intermédiaires, formulations et méthodes de 15 Rue des Vanesses preparation. 93420 Villepinte(FR);(30) 29.08.96 US 24201 P (54) COMPLEXES METALLIQUES DE POLYAMINOACIDES ET LEUR(45) 24.10.01 UTILISATION EN IMAGERIE DIAGNOSTIQUE_____________________________________________ (30) 29.06.95 FR 9507860 (45) 31.10.01(11) 0 828 511 _____________________________________________(51) A 61 K 39/385 A 61 K 39/39 A 61 K 39/102 (11) 0 835 246(21) + (22) 96917554.6 24.05.96 (51) A 61 K 31/455 A 61 K 31/50(73) >AVENTIS PASTEUR C 07 D 213/80 C 07 D 237/24 2 Avenue pont Pasteur C 07 D 403/04 C 07 D 401/04 69367 Lyon Cedex 07(FR); C 07 D 417/12(54) Composition vaccinale anti-Haemophilus influenzae de (21) + (22) 96920936.0 17.06.96 type b comprenant du polyribosylribitol phosphate et (73) >ASTRAZENECA A.B. son procédé de préparation 151 85 Södertälje(SE);(30) 24.05.95 FR 9506417 (54) COMPOSES AROMATIQUES ET COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES(45) 24.10.01 LES CONTENANT_____________________________________________ (30) 20.06.95 GB 9512476 25.01.96 GB 9601462 30.03.96 GB 9606831(11) 0 828 726 (45) 24.10.01(51) A 61 K 31/34 C 07 D 307/91 _____________________________________________(21) + (22) 96913185.3 26.04.96(73) >WARNER-LAMBERT CY (11) 0 835 309 201 Tabor Road (51) A 61 K 39/21 A 61 K 39/385 Morris Plains New Jersey 07950(US); A 61 K 39/395 C 07 K 16/28(54) INHIBITEURS TRICYCLIQUES DE METALLOPROTEINASES G 01 N 33/577 C 12 N 15/12 MATRICIELLES (21) + (22) 96924033.2 28.06.96(30) 02.06.95 US 460436 02.06.95 US 460437 (73) INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE(45) 04.10.01 MEDICALE >INSERM_____________________________________________ 101 rue de Tolbiac 75013 Paris(FR);(11) 0 830 350 (54) VACCIN CONTRE DES AGENTS INFECTIEUX, COMPOSITION(51) A 61 K 31/55 C 07 D 243/12 POUR LE TRAITEMENT ET LA PREVENTION DES INFECTIONS A(21) + (22) 96920612.7 03.06.96 HIV(73) >MERCK & CO. INC. (30) 30.06.95 FR 9507914 126 East Lincoln Avenue (45) 04.10.01 Rahway New Jersey 07065(US); _____________________________________________(54) N-(1-ALKYL-5-PHENYL-2,3,4,5-TETRAHYDRO-1H-BENZO[B][1, (11) 0 836 473 5] DIAZEPINE-3-YL)-ACETAMIDES (51) A 61 K 9/00(30) 07.06.95 US 476534 (21) + (22) 96922907.9 01.07.96(45) 04.10.01 (73) >AKZO NOBEL N.V._____________________________________________ Velperweg 76 6824 BM Arnhem(NL);(11) 0 831 763 (54) DISPOSITIFS ANNULAIRES(51) A 61 K 7/16 A 61 C 15/04 (30) 04.07.95 EP 95201818 D 01 F 8/06 D 01 F 8/12 (45) 31.10.01 D 01 F 8/14 _____________________________________________(21) + (22) 96921303.2 05.06.96(73) >GILLETTE CANADA CY (11) 0 836 852 4 Robert Speck Parkway (51) A 61 K 31/535 Mississauga Ontario L4Z 4C5(CA); (21) + (22) 97202524.1 09.04.92(54) FIL DENTAIRE (73) >BLOCK DRUG CY INC.(30) 06.06.95 US 467814 257 Cornelison Avenue(45) 31.10.01 Jersey City New Jersey 07302(US);_____________________________________________ (54) Utilisation d'amlexanox pour la fabrication d'un médicament pour le traitement d'ulcères aphteux(11) 0 832 065 (30) 09.04.91 US 682347(51) A 61 K 31/40 C 07 D 403/12 (45) 17.10.01 C 07 D 401/12 C 07 D 417/12 _____________________________________________ C 07 D 401/14 C 07 D 409/12 26

(11) 0 837 679 (21) + (22) 96924367.4 08.07.96(51) A 61 K 31/415 C 07 D 233/60 (73) >WARNER-LAMBERT CY(21) + (22) 96914788.3 29.05.96 201 Tabor Road(73) >GLIATECH INC. Morris Plains New Jersey 07950(US); 23420 Commerce Park Drive (54) FORME CRISTALLINE III D'HEMI-SEL DE CALCIUM D'ACIDE Beachwood OH 44122(US); [R-(R*,R*)]-2(4-FLUOROPHENYL)-BETA-DELTA-DIHYDROXY-5-(54) DERIVES 2-(1H-4(5)-IMIDAZOYLE)CYCLOPROPYLE (1-METHYLETHYL)-3-PHENYL-4-[(PHENYLAMINO)CARBONYL]-1H(30) 30.05.95 US 453359 -PYRROLE-1-HEPTANOIQUE (ATORVASTATINE)(45) 24.10.01 (30) 17.07.95 US 601454_____________________________________________ (45) 24.10.01 _____________________________________________(11) 0 839 805(51) A 61 K 31/495 C 07 D 207/27 (11) 0 849 261(21) + (22) 97308798.4 03.11.97 (51) A 61 K 31/495 C 07 D 295/14(73) >SCHERING A.G. C 07 D 213/74 Müllerstrasse 170/178 (21) + (22) 97121720.3 10.12.97 13353 Berlin(DE); (73) >SOLVAY PHARMACEUTICALS G.M.B.H.(54) Dérivés de pyrrolidinone et leur utilisation comme Hans-Böckler-Allee 20 médicaments antipsychotiques 30173 Hannover(DE);(30) 01.11.96 JP 29158796 (54) Dérivés d'acides pipérazinophényl- et(45) 04.10.01 pipérazinophényloxy-carboxyliques ainsi que procédés_____________________________________________ et produits intermédiaires de leur préparation et médicaments contenant ces(11) 0 840 601 composés-TRADUCTION-Piperazinophenyl- und(51) A 61 K 31/00 A 61 K 31/165 Piperazinophenyloxy-carbonsäure-Derivate sowie A 61 K 31/42 A 61 K 31/435 Verfahren und Zwischenprodukte zu ihrer Herstellung A 61 K 31/44 A 61 K 31/445 und diese Verbindungen enthaltende Arzeimittel(21) + (22) 96925704.7 10.07.96 (30) 19.12.96 DE 19652919(73) >MAX-PLANCK-GESELLSCHAFT ZUR FORDERUNG DER (45) 04.10.01 WISSENSCHAFTENE.V. _____________________________________________ Berlin(DE);(54) THIP POUR TRAITER DES TROUBLES DU SOMMEIL (11) 0 854 721(30) 13.07.95 DE 19525598 (51) A 61 K 31/505 A 61 K 31/44(45) 24.10.01 C 07 D 405/06_____________________________________________ (21) + (22) 96928037.9 02.08.96 (73) >SMITHKLINE BEECHAM CORP.(11) 0 840 620 One Franklin Plaza P.O. Box 7929(51) A 61 K 39/395 Philadelphia Pennsylvania 19101(US);(21) + (22) 96921804.9 26.06.96 (54) ANTAGONISTES DES RECEPTEURS A L'ENDOTHELINE(73) >GENENTECH INC. (30) 02.08.95 US 1791 P 01.02.96 US 11148 P 1 DNA Way (45) 24.10.01 South San Francisco CA 94080-4990(US); _____________________________________________(54) ANTAGONISTES D'IL-8 UTILISES POUR LE TRAITEMENT DE L'ASTHME (11) 0 856 002(30) 27.06.95 US 491334 (51) A 61 K 31/42 C 07 D 417/14(45) 10.10.01 C 07 D 413/10_____________________________________________ (21) + (22) 96927316.8 13.08.96 (73) >PHARMACIA & UPJOHN CY(11) 0 841 327 301 Henrietta Street(51) A 61 K 31/41 A 61 K 31/44 Kalamazoo Michigan 49001(US); C 07 D 405/12 C 07 D 409/14 (54) PHENILOXAZOLIDINONES PRESENTANT UNE LIAISON C-C AVEC C 07 D 401/12 C 07 D 249/08 DES STRUCTURES HETEROCYCLIQUES A 4-8 ELEMENTS C 07 D 405/14 (30) 01.09.95 US 3149 P(21) + (22) 96908350.0 05.04.96 (45) 24.10.01(73) >SANKYO CY LTD _____________________________________________ 5-1 Nihonbashi Honcho 3-chome Chuo-ku Tokyo 103-0023(JP); (11) 0 858 341(54) AGENT ANTIFONGIQUE DE TRIAZOLE (51) A 61 K 31/53 A 61 K 33/24 //(30) 06.04.95 JP 8105295 // (A61K33/ 2 4, 31:53)(45) 04.10.01 (21) + (22) 96930553.1 26.08.96_____________________________________________ (73) >SCHERING CORP. 2000 Galloping Hill Road(11) 0 842 174 Kenilworth New Jersey 07033-0530(US);(51) A 61 K 31/535 A 61 K 31/54 (54) THERAPIE D'ASSOCIATION POUR DES CANCERS AVANCES A 61 K 31/55 C 07 D 413/12 COMPRENANT LE TEMOZOLOMIDE ET LE CISPLATINE C 07 D 417/12 (30) 28.08.95 US 2877 P 27.03.96 US 624795(21) + (22) 96927083.4 25.07.96 (45) 24.10.01(73) PIERRE >FABRE MEDICAMENT _____________________________________________ 45 Place Abel Gance 92100 Boulogne-Billancourt(FR); (11) 0 863 751(54) COMPOSES HETEROCYCLIQUES POUR LE TRAITEMENT DE (51) A 61 K 9/70 L'ISCHEMIE MYOCARDIQUE (21) + (22) 96942011.6 15.11.96(30) 26.07.95 FR 9509079 (73) >ALZA CORP.(45) 04.10.01 950 Page Mill Road P.O. Box 10950_____________________________________________ Palo Alto California 94303-0802(US); (54) PROCEDE AMELIORE PERMETTANT D'EMPECHER LA FORMATION(11) 0 842 279 DE CRISTAUX DANS UNE DISPERSION DE LIQUIDE DANS UNE(51) A 61 K 48/00 C 12 N 15/56 MATRICE C 12 N 7/01 C 12 N 5/10 (30) 01.12.95 US 566228(21) + (22) 96927107.1 30.07.96 (45) 24.10.01(73) S.A. >TRANSGENE _____________________________________________ 11 rue de Molsheim 67000 Strasbourg(FR); (11) 0 863 950(54) VIRUS AUXILIAIRES POUR LA PREPARATION DE VECTEURS (51) A 61 K 7/13 C 09 B 67/00 VIRAUX RECOMBINANTS (21) + (22) 96939816.3 29.11.96(30) 31.07.95 FR 9509289 (73) >NOVOZYMES A/S(45) 31.10.01 Krogshoejvej 36_____________________________________________ 2880 Bagsvaerd(DK); (54) COMPOSITION POUR TEINDRE DES CHEVEUX(11) 0 844 868 (30) 30.11.95 DK 135695(51) A 61 K 9/08 A 61 K 47/36 (45) 10.10.01(21) + (22) 96928418.1 06.08.96 _____________________________________________(73) >NOVARTIS A.G. Lichtstrasse 35 (11) 0 867 178 4056 Basel(CH); (51) A 61 K 31/165 A 61 K 31/42(54) Composition contenant du O-carboxymethyl-chitosan et A 61 K 31/435 A 61 K 31/445 utilisation en ophthalmologie (21) + (22) 98102355.9 10.07.96(30) 17.08.95 US 516420 (73) >MAX-PLANCK-GESELLSCHAFT ZUR FORDERUNG DER(45) 24.10.01 WISSENSCHAFTEN E.V._____________________________________________ Berlin(DE); (54) Utilisation des agonistes de GABA-a non-allostriques(11) 0 848 704 pour le traitement des perturbations du sommeil(51) A 61 K 31/40 C 07 D 207/34 (30) 13.07.95 DE 19525598 27

(45) 24.10.01 Nattermannallee 1_____________________________________________ 50829 Köln(DE); (54) AGENTS THERAPEUTIQUES CONTENANT EBSELEN, AGISSANT(11) 0 867 184 CONTRE L'ASTHME-TRADUCTION-THERAPEUTISCHE MITTEL,(51) A 61 K 31/445 ENTHALTEND EBSELEN GEGEN ASTHMA(21) + (22) 98102356.7 10.07.96 (30) 26.01.96 JP 1184896(73) >MAX-PLANCK-GESELLSCHAFT ZUR FORDERUNG DER (45) 31.10.01 WISSENSCHAFTEN E.V. _____________________________________________ Berlin(DE);(54) Utilisation de tiagabine pour le traitement des (11) 0 876 356 perturbances du sommeil (51) A 61 K 31/41 C 07 C 50/00(30) 13.07.95 DE 19525598 C 07 C 225/28 C 07 D 235/02(45) 24.10.01 C 07 D 263/60 C 07 D 413/04_____________________________________________ C 07 D 277/84 C 07 D 417/04 (21) + (22) 96941734.4 10.12.96(11) 0 869 184 (73) S.A. LABORATOIRE >INNOTHERA(51) A 61 K 39/12 C 12 N 15/85 10 avenue Paul Vaillant-Couturier C 12 N 15/40 C 07 K 14/18 94111 Arcueil(FR);(21) + (22) 98107383.6 06.07.95 (54) UTILISATION DE DERIVES TRICYCLIQUES DU(73) >BAXTER A.G. 1,4-DIHYDRO-1,4-DIOXO-1H-NAPHTALENE, NOUVEAUX Industriestrasse 67 COMPOSES OBTENUS ET LEUR APPLICATION EN THERAPEUTIQUE 1221 Wien(AT); (30) 12.12.95 FR 9514683(54) Vaccin pour l'immunisation contre les infections par (45) 31.10.01 des virus TBE et procédé pour sa _____________________________________________ préparation-TRADUCTION-Vakzine zur Immunisierung gegen TBE-Virusinfektionen sowie ein Verfahren zu (11) 0 878 467 dessen Herstellung (51) A 61 K 31/47 C 07 D 217/26(30) 08.07.94 AT 135294 23.05.95 AT 87195 (21) + (22) 98108039.3 02.05.98(45) 04.10.01 (73) >HOECHST A.G._____________________________________________ Brüningstrasse 50 65929 Frankfurt am Main(DE);(11) 0 869 772 (54) Acids 6- et(51) A 61 K 9/00 A 61 K 9/20 7-aminotetrahydroisoquinolinecarboxyliques(21) + (22) 96944692.1 20.12.96 substitués-TRADUCTION-Substituierte 6- und(73) >JANSSEN PHARMACEUTICA N.V. 7-Aminotetrahydroisochinolincarbonsäuren Turnhoutsebaan 30 (30) 13.05.97 DE 19719817 2340 Beerse(BE); (45) 31.10.01(54) BIOLOGISCH HECHTENDE VASTESTOFDOSERINGSVORM _____________________________________________(30) 27.12.95 EP 95203649(45) 04.10.01 (11) 0 888 110_____________________________________________ (51) A 61 K 9/16 A 61 K 9/51 (21) + (22) 97914410.2 14.03.97(11) 0 869 946 (73) >FLAMEL TECHNOLOGIES(51) A 61 K 31/415 C 07 D 233/72 Parc Club du Moulin à Vent 33 avenue du Docteur(21) + (22) 96942431.6 19.12.96 Georges Levy(73) S.A. >AVENTIS PHARMA 69693 Venissieux Cédex(FR); 20 avenue Raymond Aron (54) MICROPARTICULES DE GEL COMPOSITE COMME VECTEURS DE 92160 Antony(FR); PRINCIPES ACTIFS(54) PHENYLIMIDAZOLIDINES ET LEUR UTILISATION COMME AGENT (30) 15.03.96 FR 9603546 ANTI-ANDROGENE (45) 17.10.01(30) 22.12.95 FR 9515323 _____________________________________________(45) 31.10.01_____________________________________________ (11) 0 888 286 (51) A 61 K 31/195 C 07 C 233/47(11) 0 869 955 A 61 K 31/16 C 07 C 229/28(51) A 61 K 31/445 A 61 K 31/495 (21) + (22) 97908655.0 18.02.97 A 61 K 31/415 A 61 K 31/435 (73) >WARNER-LAMBERT CY C 07 D 401/14 C 07 D 401/12 201 Tabor Road C 07 D 413/14 C 07 D 409/14 Morris Plains New Jersey 07950(US); C 07 D 471/04 C 07 D 417/14 (54) NOUVEAUX AMINOACIDES CYCLIQUES SUBSTITUES UTILISES C 07 D 405/14 COMME AGENTS PHARMACEUTIQUES(21) + (22) 96944686.3 20.12.96 (30) 14.03.96 US 13432 P(73) >JANSSEN PHARMACEUTICA N.V. (45) 31.10.01 Turnhoutseweg 30 _____________________________________________ 2340 Beerse(BE);(54) N-ACYL-2-GESUBUSTITUEERDE-4-(BENZIMIDAZOLYL-OF (11) 0 888 292 IMIDAZOPYRIDINYL)-GESUBSTITUEERDE (51) A 61 K 31/19 A 61 K 31/415 PIPERIDINEDERIVATEN AL TACHYKININE-ANTAGONISTEN A 61 K 31/505 A 61 K 31/36(30) 27.12.95 EP 95203653 27.12.95 EP 95203650 C 07 C 281/12 C 07 D 233/52(45) 24.10.01 C 07 C 337/08 C 07 D 239/18_____________________________________________ C 07 D 317/70 (21) + (22) 97915519.9 20.03.97(11) 0 871 662 (73) S.A. >AVENTIS PHARMA(51) A 61 K 38/17 C 07 K 14/47 20 avenue Raymond Aron A 23 L 1/305 92160 Antony (FR);(21) + (22) 96944662.4 27.12.96 >GENENTECH INC.(73) >MIDIA LTD 460 Point San Bruno Boulevard 1st floor Channel House Green Street South San Francisco CA 94080-4990 (US) St. Hellier Jersey JE4 5UW(GB); (54) COMPOSES TRICYCLIQUES AYANT UNE ACTIVITE VIS-A-VIS(54) PRODUIT DERIVE DE LAIT PROVENANT DE MAMMIFERES NON DES INTEGRINES NOTAMMENT VIS-A-VIS DE L'INTEGRINE HUMAINS, QUASIMENT EXEMPT DE CASEINE BETA, ET ALPHA vBETA3, LEUR PROCEDE DE PREPARATION ET LES UTILISATION INTERMEDIAIRES DE CE PROCEDE, LEUR APPLICATION A(30) 27.12.95 IT RM950850 TITRE DE MEDICAMENTS ET LES COMPOSITIONS(45) 17.10.01 PHARMACEUTIQUES LES RENFERMANT_____________________________________________ (30) 20.03.96 FR 9603437 (45) 31.10.01(11) 0 874 841 _____________________________________________(51) A 61 K 31/47 C 07 D 401/14 C 07 D 401/12 (11) 0 888 304(21) + (22) 96943182.4 23.12.96 (51) A 61 K 31/445 C 07 D 211/88(73) >FOURNIER INDUSTRIE ET SANTE C 07 D 401/04 C 07 D 409/04 38 avenue Hoche (21) + (22) 97914357.5 05.03.97 F-75008 Paris(FR); (73) >SANOFI-SYNTHELABO(54) DERIVES DE 1-BENZENESULFONYLPYRROLIDINE COMME 174 Avenue de France ANTAGONISTES DU RECEPTEUR DE LA BRADYKININE 75013 Paris(FR);(30) 29.12.95 FR 9515706 (54) GLUTARIMIDES 3-ARYL-3-CARBOXYALKYL SUBSTITUES, LEUR(45) 04.10.01 PREPARATION PAR CYCLISATION D'ACIDES DICARBOXYLIQUES_____________________________________________ DE LA 4-ARYL-4-CYANOHEPTANE ET LEUR UTILISATION POUR LA PREPARATION DE 3-ARYL-3-HYDROXYALKYLPIPERIDINES(11) 0 876 144 (30) 07.03.96 FR 9602880(51) A 61 K 31/41 (45) 04.10.01(21) + (22) 97914084.5 27.01.97 _____________________________________________(73) A. >NATTERMANN & CIE. G.M.B.H. 28

(11) 0 891 326 _____________________________________________(51) A 61 K 31/59 C 07 C 401/00(21) + (22) 97917272.3 21.03.97 (11) 0 914 151(73) >LEO PHARMACEUTICAL PRODUCTS LTD A/S (LOVENS KEMISKE (51) A 61 K 39/00 A 61 K 39/39 FABRIK PRODUKTIONSAKTIESELSKAB) A 61 K 39/12 A 61 K 39/21 Industriparken 55 A 61 K 31/70 A 61 K 39/395 2750 Ballerup(DK); A 61 K 35/12(54) NOUVEAUX ANALOGUES DE VITAMINE D (21) + (22) 97930477.1 02.07.97(30) 03.04.96 GB 9607034 (73) >BIO-PRODUCTS & BIO-ENGINEERING A.G.(45) 04.10.01 Schottenring 10_____________________________________________ 1010 Wien(AT); (54) COMPLEXE FORME D'UN ANTIGENE ET D'UN CONSTITUANT(11) 0 892 796 CELLULAIRE, PROCEDE DE PRODUCTION DUDIT COMPLEXE ET(51) A 61 K 31/44 C 07 D 401/12 SES UTILISATIONS THERAPEUTIQUES-TRADUCTION-KOMPLEX(21) + (22) 97908942.2 07.03.97 AUS ANTIGEN UND ZELLBESTANDTEIL, VERFAHREN ZUR(73) >AVENTIS PHARMACEUTICALS INC. DESSEN HERSTELLUNG UND THERAPEUTISCHE VERWENDUNGEN Route 202-206 P.O. Box 6800 (30) 02.07.96 DE 19626614 Bridgewater NJ 08807-0800(US); (45) 10.10.01(54) DERIVES D'ISATINE UTILISES COMME INHIBITEURS _____________________________________________ D'ACETYLCHOLINESTERASE ET COMME ANALGESIQUES(30) 12.04.96 US 631870 (11) 0 915 915(45) 24.10.01 (51) A 61 K 7/06 C 08 F 8/00_____________________________________________ (21) + (22) 97935551.8 29.07.97 (73) >BASF A.G.(11) 0 901 466 67056 Ludwigshafen(DE);(51) A 61 K 31/18 C 07 C 311/19 (54) POLYMERES SOLUBLES DANS L'EAU ET LEUR UTILISATION(21) + (22) 97918788.7 24.04.97 DANS DES FORMULATIONS(73) >WARNER-LAMBERT CY COSMETIQUES-TRADUCTION-WASSERLÖSLICHE POLYMERISATE 201 Tabor Road UND DEREN VERWENDUNG IN KOSMETISCHEN FORMULIERUNGEN Morris Plains New Jersey 07950(US); (30) 31.07.96 DE 19630977(54) INHIBITEURS DE METALLOPROTEINASE MATRICIELLE DE (45) 31.10.01 BIPHENYLSULFONAMIDE _____________________________________________(30) 17.05.96 US 17460 P(45) 31.10.01 (11) 0 916 652_____________________________________________ (51) A 61 K 7/06 C 07 D 295/20 C 07 C 271/64 C 07 C 275/50(11) 0 902 780 (21) + (22) 98402503.1 08.10.98(51) A 61 K 47/48 A 61 K 48/00 (73) L'>OREAL C 12 N 15/87 C 07 C 217/08 14 rue Royale(21) + (22) 97920200.9 08.04.97 75008 Paris(FR);(73) >VICAL INC. (54) Nouveaux composés dérivés de n-aryl 2-hydroxy 9373 Towne Centre Drive Suite 100 alkylamides San Diego California 92121(US); (30) 13.11.97 FR 9714241(54) CYTOFECTINES QUATERNAIRES (45) 31.10.01(30) 09.04.96 US 629965 _____________________________________________(45) 31.10.01_____________________________________________ (11) 0 918 464 (51) A 61 K 35/20 A 23 C 9/20(11) 0 903 148 A 23 C 9/142(51) A 61 K 38/21 // // (A61K38/ (21) + (22) 97924895.2 16.05.97 2 1, 31:70, A 6 1P 3 1:14) (73) >ADLER CHARLOTTE(21) + (22) 98306332.2 07.08.98 Herrenbachstr. 57(73) >SCHERING CORP. 86161 Augsburg (DE); 2000 Galloping Hill Road >ACHENBACH MICHAEL Kenilworth NJ 07030(US); Am Gewerbepark 6(54) Thérapie combinée pour l'éradication de hcv-arn 94501 Aidenbach (DE) détectable chez des patients ayant une infection (54) PROCEDE DE PRODUCTION DE PRODUITS TIRES DU LAIT d'hépatite C chronique COLOSTRAL ET UTILISATION DE CES(30) 21.09.97 US 938033 22.09.97 US 935123 PRODUITS-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG VON(45) 10.10.01 KOLOSTRALMILCHPRODUKTEN SOWIE DEREN VERWENDUNG_____________________________________________ (30) 17.05.96 DE 19619990 (45) 04.10.01(11) 0 904 064 _____________________________________________(51) A 61 K 9/48 A 61 K 9/107 A 61 K 31/565 A 61 K 31/57 (11) 0 921 791(21) + (22) 97920854.3 28.04.97 (51) A 61 K 31/155 // // (A61K31/(73) R.P. >SCHERER TECHNOLOGIES INC. 1 55 , 31:135) 2030 East Flamingo Road Suite 260 (21) + (22) 97934558.4 29.07.97 Paradise Valley Nevada 89119(US); (73) >SMITHKLINE BEECHAM PHARMACEUTICALS (PTY) LTD(54) PREPARATION PHARMACEUTIQUE ORALE CONTENANT DES ERF 1124/1125 Inyanga Close HORMONES SEXUELLES Sunninghill Ext 81 Gauteng 2157(ZA);(30) 26.04.96 GB 9608719 (54) COMPOSITION CONTENANT DE LA MUPIROCINE ET DE LA(45) 24.10.01 CHLORHEXIDINE_____________________________________________ (30) 01.08.96 GB 9616208 (45) 24.10.01(11) 0 910 405 _____________________________________________(51) A 61 K 39/21 C 07 K 14/155 G 01 N 33/569 G 01 N 33/543 (11) 0 925 295 C 12 Q 1/68 C 12 Q 1/70 (51) A 61 K 31/47 C 07 D 401/14(21) + (22) 97916761.6 14.03.97 C 07 D 401/12(73) >UNIVERSITY OF SOUTHERN CALIFORNIA (21) + (22) 97935612.8 23.07.97 3716 South Hope Street Suite 313 (73) >FOURNIER INDUSTRIE ET SANTE Los Angeles CA 90007(US); 38 avenue Hoche(54) VACCIN CONTIENT LE VIRUS DE L'ARTHRITE/ENCEPHALITE F-75008 Paris(FR); CAPRINE ET L'UTILISATION POUR DONNER UNE (54) DERIVES DE N-BENZENESULFONYL-L-PROLINE EN TANT QU' IMMUNOPROTECTION CONTRE L'INFECTION DUE AU VIH-1 ANTAGONISTES DU RECEPTEUR B2 DE LA BRADYKININE(30) 15.03.96 US 616854 15.03.96 US 616855 (30) 24.07.96 FR 9609327(45) 24.10.01 (45) 04.10.01_____________________________________________ _____________________________________________

(11) 0 910 684 (11) 0 927 158(51) A 61 K 6/06 A 61 C 8/00 (51) A 61 K 7/50 C 07 C 309/17 C 23 C 14/48 C 07 C 309/19 C 07 C 309/22(21) + (22) 97930353.4 19.06.97 C 07 C 309/24 C 11 D 1/28(73) G.- FUR BIOCOMPATIBLE BESCHICHTUNG M.B.H. >BCB B 01 F 17/00 Gebrüder-Boll-Str. 1b (21) + (22) 97933692.2 19.07.97 17033 Neubrandenburg(DE); (73) >SASOL GERMANY G.M.B.H.(54) WERKWIJZE VOOR HET VERVAARDIGEN VAN EEN AAN Überseering 40 TITAAN-KERAMIEK HECHTBAAR SAMENGESTELD 22297 Hamburg(DE); VERBINDINGSSYSTEEM -TRADUCTION-VERFAHREN ZUR (54) COMPOSES AMPHIPHILES COMPORTANT AU MOINS DEUX HERSTELLUNG EINES TITAN-KERAMIK-HAFTVERBUNDSYSTEMS GROUPES HYDROPHILES ET AU MOINS DEUX GROUPES(30) 20.06.96 DE 19626440 HYDROPHOBES A BASE DE DIAMIDES D'ACIDE(45) 24.10.01 DICARBOXYLIQUE-TRADUCTION-AMPHIPHILE VERBINDUNGEN 29

MIT MINDESTENS ZWEI HYDROPHILEN UND MINDESTENS ZWEI _____________________________________________ HYDROPHOBEN GRUPPEN AUF DER BASIS VON DICARBONSÄUREDIAMIDEN (11) 0 950 049(30) 20.08.96 DE 19633497 (51) A 61 K 31/445 C 07 D 211/70(45) 31.10.01 C 07 D 401/04_____________________________________________ (21) + (22) 97951326.4 12.12.97 (73) >SANOFI-SYNTHELABO(11) 0 934 405 174 Avenue de France(51) A 61 K 39/00 C 07 K 16/30 75013 Paris(FR); A 61 K 51/08 G 01 N 33/68 (54) DIPHENYLALKYL-TETRAHYDROPYRIDINES, PROCEDE POUR LEUR C 12 N 15/11 C 07 K 14/705 PREPARATION ET COMPOSITION PHARMACEUTIQUE LES C 07 K 14/47 CONTENANT(21) + (22) 97933664.1 08.07.97 (30) 13.12.96 FR 9615336(73) >INTROGENE B.V. (45) 17.10.01 Wassenaarseweg 72 _____________________________________________ 2333 AL Leiden(NL);(54) MELANOOM-GEASSOCIEERDE PEPTIDE-ANALOGEN EN VACCINS (11) 0 950 408 TEGEN MELANOOM (51) A 61 K 31/19 A 61 K 47/12(30) 11.07.96 EP 96201945 A 61 K 9/70 A 61 K 31/195(45) 10.10.01 (21) + (22) 98931077.6 14.07.98_____________________________________________ (73) >TEIKOKU SEIYAKU CO. LTD 567 Sanbonmatsu Ochi-cho(11) 0 939 611 Okawa-gun Kagawa 769-2695(JP);(51) A 61 K 7/06 (54) Timbres huileux pour usage externe contenant du(21) + (22) 97953875.8 19.12.97 diclofenac sodium(73) >BASF A.G. (30) 18.07.97 JP 19375997 67056 Ludwigshafen(DE); (45) 04.10.01(54) COMPOSITIONS AQUEUSES ET LEUR _____________________________________________ UTILISATION-TRADUCTION-WÄSSRIGE ZUBEREITUNGEN UND IHRE VERWENDUNG (11) 0 956 858(30) 14.01.97 DE 19701018 (51) A 61 K 35/74 A 61 K 9/00(45) 17.10.01 A 61 P 15/02_____________________________________________ (21) + (22) 98830264.2 30.04.98 (73) >CAVALIERE VESELY RENATA MARIA ANNA(11) 0 939 772 Via S. Orsola 11(51) A 61 K 31/715 B 09 C 1/00 I-20123 Milano (IT); C 08 B 37/00 C 08 B 37/06 >DE SIMONE CLAUDIO A 62 D 3/00 Via Nuoro 10(21) + (22) 97949577.7 19.11.97 00040 Ardea (Roma) (IT)(73) >UNIVERSITY OF GEORGIA RESEARCH FOUNDATION INC. (54) Compositions pharmaceutiques à base de Lactobacillus D.W. Brooks Drive brevis et de Lactobacillus salivarius pour le Athens GA 30602-7411 (US); traitement d'infections du vagin INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE >INRA (45) 31.10.01 147 rue de l'Université _____________________________________________ 75338 Paris Cédex 07 (FR)(54) RHAMNOGALACTURONANE II DE PLANTES FORMANT UN (11) 0 966 291 COMPLEXE AVEC DES CATIONS DE METAUX LOURDS (51) A 61 K 33/00 A 61 K 47/02(30) 22.11.96 US 755058 A 61 K 9/00 A 61 K 9/08(45) 17.10.01 (21) + (22) 98913672.6 06.03.98_____________________________________________ (73) >GEORGIEFF MICHAEL Panoramastrasse 29(11) 0 941 063 89081 Ulm(DE);(51) A 61 K 9/00 A 61 K 9/70 (54) PREPARATION MEDICINALE CONTENANT UN GAZ INERTE(21) + (22) 97929320.6 26.06.97 LIPOPHILE(73) >ORION CORP. (30) 10.03.97 DE 19709704 08.08.97 EP 97113757 Orionintie 1 (45) 31.10.01 02200 Espoo(FI); _____________________________________________(54) COMPOSITIONS TRANSDERMIQUES CONTENANT DU LEVOSIMENDANE (11) 0 975 631(30) 05.07.96 GB 9614098 (51) A 61 K 31/46 C 07 D 451/04(45) 17.10.01 (21) + (22) 98920622.2 15.04.98_____________________________________________ (73) >SANOFI-SYNTHELABO 174 Avenue de France(11) 0 942 911 75013 Paris(FR);(51) A 61 K 31/415 C 07 D 491/04 // (54) DERIVES DE // (C07D491 / 04 , 311:00, 5-ARYL-3-(8-AZABICYCLO[3.2.1]OCT-3-YL)-1,3,4-OXADIAZO 20 9 :00),(C0 7 D4 9 1/04, 31 L-2(3H)-ONE EN TANT QUE LIGANDS DES RECEPTEURS 5-HT4 1 :0 0 , 221:00 ) (30) 18.04.97 FR 9704802(21) + (22) 97951555.8 04.12.97 (45) 04.10.01(73) >ABBOTT LABORATORIES _____________________________________________ Chad 0377/AP6D-2 100 Abbott Park Road Abbott Park Illinois 60064-3500(US); (11) 0 975 783(54) COMPOSES ALPHA-1 ADRENERGIQUES A BASE DE (51) A 61 K 48/00 C 12 N 15/86 BENZOPYRANOPYRROLE ET DE BENZOPYRANOPYRIDINE C 12 N 5/10(30) 06.12.96 US 761423 26.11.97 US 980130 (21) + (22) 98916814.1 27.02.98(45) 17.10.01 (73) BUNDESREPUBLIK DEUTSCHLAND LETZTVERTRETEN DURCH DEN_____________________________________________ PRASIDENTEN DES >PAUL-EHRLICH-INSTITUTS Paul-Ehrlich-Strasse 51-59(11) 0 944 579 63225 Langen(DE);(51) A 61 K 7/18 C 07 C 215/08 (54) VECTEURS RETROVIRAUX, LEUR PROCEDE DE PRODUCTION ET(21) + (22) 97911101.0 17.11.97 LEUR UTILISATION POUR LE TRANSFERT GENIQUE DANS DES(73) >GABA INTERNATIONAL A.G. CELLULES POSITIVES CD-4-TRADUCTION-RETROVIRALE Grabetsmattweg VEKTOREN, VERFAHREN ZU IHRER HERSTELLUNG UND IHRE 4106 Therwil(CH); VERWENDUNG ZUR GENÜBERTRAGUNG IN CD4-POSITIVE ZELLEN(54) FLUORHYDRATES D'AMINES ET LEUR UTILISATION COMME (30) 27.02.97 DE 19707971 27.02.98 DE 19808438 AGENTS D'HYGIENE (45) 31.10.01 DENTAIRE-TRADUCTION-AMINHYDROFLUORIDE UND IHRE _____________________________________________ VERWENDUNG ALS MUNDPFLEGEMITTEL(30) 18.11.96 CH 284396 (11) 0 980 248(45) 31.10.01 (51) A 61 K 31/65 // // (A61K31/_____________________________________________ 6 5, 31:455, A 61 P 31:00) (21) + (22) 97920830.3 06.05.97(11) 0 949 258 (73) >NORBROOK LABORATORIES LTD(51) A 61 K 31/385 C 07 D 339/04 Station Works Camlough Road(21) + (22) 99104155.9 02.03.99 Newry BT35 6JP(GB);(73) >ASTA MEDICA A.G. (54) PERFECTIONNEMENTS D'AGENTS ANTIMICROBIENS A EFFET An der Pikardie 10 PROLONGE OU PERFECTIONNEMENTS RELATIFS A CES AGENTS 01277 Dresden(DE); (45) 31.10.01(54) Acide alpha-lipoique en forme _____________________________________________ crystalline-TRADUCTION-Alpha-Liponsäure in kristalliner Form (11) 0 981 350(30) 11.03.98 DE 19810336 (51) A 61 K 31/59(45) 31.10.01 (21) + (22) 98910810.5 20.02.98 30

(73) >TROUILLAS PAUL (51) A 61 K 7/135 35 boulevard des Belges (21) + (22) 00400148.3 20.01.00 F-69006 Lyon(FR); (73) L'>OREAL(54) UTILISATION DU 14 rue Royale 9,10-SECOCHOLESTA-5,7,10(19)-TRIEN-1,3-OL, OU 75008 Paris(FR); ALFACALCIDOL (54) Composition anhydre de décoloration des fibres(30) 20.02.97 FR 9702247 kératiniques comprenant l'association de polymères(45) 04.10.01 amphiphiles anioniques et/ou non ioniques_____________________________________________ comportantau moins une chaîne grasse et de polymères substantifs cationiques ou amphotères(11) 0 987 256 (30) 29.01.99 FR 9901054(51) A 61 K 31/42 C 07 D 261/18 (45) 24.10.01(21) + (22) 99117098.6 31.07.98 _____________________________________________(73) >AVENTIS PHARMA DEUTSCHLAND G.M.B.H. Brüningstrasse 50? 65929 Frankfurt am Main(DE); (11) 1 030 657(54) Forme cristalline de (51) A 61 K 9/70 A 61 K 7/48 N-(4-trifluorométhylphényl)-5-méthylisoxazole-4-carbo (21) + (22) 98954553.8 10.11.98 xamid-TRADUCTION-Kristallform von (73) LABORATOIRES >LA VIPHARM S.A. N-(4-Trifluormethylphenyl)-5-methylisoxazol-4-carbons 23 Avenue de Neuilly äureamid 75116 Paris(FR);(30) 08.08.97 DE 19734438 17.12.97 DE 19756093 (54) ASSOCIATION PROLAMINES-LIPIDES POLAIRES VEGETAUX,(45) 17.10.01 SON PROCEDE DE PREPARATION ET SES APPLICATIONS_____________________________________________ (30) 13.11.97 FR 9714242 (45) 10.10.01(11) 0 999 841 _____________________________________________(51) A 61 K 31/52 // // (A61K31/ 4 05 , A61P25: 0 6) (11) 1 033 993(21) + (22) 98940152.6 01.07.98 (51) A 61 K 35/74(73) >PFIZER INC. (21) + (22) 98962353.3 18.11.98 235 East 42nd Street (73) >PHARMA-ZENTRALE G.M.B.H. New York N.Y. 10017(US); Loerfeldstrasse 20(54) COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES CONTENANT L'HEMISULFATE 58313 Herdecke(DE); D'ELETRIPTANE ET DE LA CAFEINE (54) UTILISATION DE LA SOUCHE E. COLI DSM 6601 POUR(30) 03.07.97 GB 9714081 28.08.97 GB 9718270 TRAITER DES DIARRHEES EN MEDECINE(45) 17.10.01 VETERINAIRE-TRADUCTION-VERWENDUNG VON ESCHERICHIA_____________________________________________ COLI STAMM DSM 6601 ZUR BEHANDLUNG VON DIARRHOEEN AUF DEM VETERINÄRSEKTOR(11) 1 001 955 (30) 22.11.97 DE 19751907(51) A 61 K 31/50 C 07 D 471/14 // (45) 10.10.01 // (C07D471 / 14 , 249:00, _____________________________________________ 23 7 :00), C0 7 D2 2 1:00(21) + (22) 98940218.5 13.07.98 (11) 1 034 839(73) S.A. >ALMIRALL-PRODESFARMA (51) A 61 K 7/00 A 61 K 9/51 151 Ronda del General Mitre B 01 J 13/04 08022 Barcelona(ES); (21) + (22) 00400503.9 24.02.00(54) DERIVES DE 1,2,4-TRIAZOLO 4,3-B]PYRIDO (73) L'>OREAL 3,2-D]PYRIDAZINE ET COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES A 14 rue Royale BASE DE CES DERIVES 75008 Paris(FR);(30) 29.07.97 ES 9701670 (54) Nanocapsules à base de polymères dendritiques(45) 17.10.01 (30) 02.03.99 FR 9902579_____________________________________________ (45) 24.10.01 _____________________________________________(11) 1 007 097(51) A 61 K 48/00 A 61 K 9/127 (11) 1 039 894(21) + (22) 98906986.9 06.02.98 (51) A 61 K 31/205 A 61 K 31/22(73) S.A. >AVENTIS PHARMA A 61 P 15/08 20 avenue Raymond Aron (21) + (22) 98955907.5 18.11.98 92160 Antony(FR); (73) >SIGMA-TAU HEALTHSCIENCE S.P.A.(54) FORMULATION DE PARTICULES AGENT(S) DE TRANSFECTION Via Treviso 4 CATIONIQUE(S)/ACIDES NUCLEIQUES STABILISEES 00040 Pomezia(IT);(30) 10.02.97 FR 9701467 (54) COMPOSITIONS POUR ACCROITRE LA CONCENTRATION ET/OU(45) 17.10.01 LA MOBILITE DES SPERMATOZOIDES HUMAINS_____________________________________________ (30) 01.12.97 US 980821 28.07.98 US 122897 (45) 17.10.01(11) 1 010 416 _____________________________________________(51) A 61 K 7/00 B 01 F 17/00(21) + (22) 99402915.5 23.11.99 (11) 1 047 379(73) L'>OREAL (51) A 61 K 7/13 14 rue Royale (21) + (22) 98962531.4 21.12.98 75008 Paris(FR); (73) L'>OREAL(54) Nanoémulsion à base d'esters gras de glycérol, et 14 rue Royale ses utilisations dans les domaines cosmétique, 75008 Paris(FR); dermatologique et/ou ophtalmologique (54) COMPOSITION DE TEINTURE D'OXYDATION DES FIBRES(30) 17.12.98 FR 9815950 KERATINIQUES CONTENANT UNE LACCASE ET PROCEDE DE(45) 04.10.01 TEINTURE METTANT EN OEUVRE CETTE COMPOSITION_____________________________________________ (30) 13.01.98 FR 9800255 (45) 10.10.01(11) 1 013 256 _____________________________________________(51) A 61 K 7/032 A 61 K 7/48(21) + (22) 99403215.9 20.12.99 (11) 1 051 170(73) L'>OREAL (51) A 61 K 31/35 A 61 K 31/425 14 rue Royale (21) + (22) 98961174.4 11.11.98 75008 Paris(FR); (73) >BAYER A.G.(54) Composition de revêtement des fibres kératiniques 51368 Leverkusen(DE);(30) 21.12.98 FR 9816131 (54) UTILISATION D'AMINOMETHYL-CHROMANES POUR EMPECHER LA(45) 17.10.01 DEGENERESCENCE NEURONALE ET FAVORISER LA_____________________________________________ REGENERATION NEURONALE-TRADUCTION-VERWENDUNG VON SUBSTITUIERTEN AMINOMETHYL-CHROMANEN ZUR(11) 1 013 338 VERHINDERUNG DER NEURONALEN DEGENERATION UND ZUR(51) A 61 K 7/00 B 01 F 17/00 FÖRDERUNG DER NEURONALEN REGENERATION(21) + (22) 99402856.1 17.11.99 (30) 24.11.97 DE 19751949(73) L'>OREAL (45) 10.10.01 14 rue Royale _____________________________________________ 75008 Paris(FR);(54) Nanoémulsion à base d'esters gras d'acide (11) 1 058 540 phosphorique, et ses utilisations dans les domaines (51) A 61 K 9/16 cosmétique, dermatologique, pharmaceutique et/ou (21) + (22) 99904939.8 24.02.99 ophtalmologique (73) S.A. >GATTEFOSSE(30) 23.12.98 FR 9816370 36 chemin de Genas(45) 10.10.01 69800 Saint Priest(FR);_____________________________________________ (54) PELLET ORAL A LIBERATION IMMEDIATE COMPRENANT DES GLYCERIDES POLYGLYCOLYSES, PROCEDE DE FABRICATION(11) 1 023 891 (30) 04.03.98 FR 9802855 31

(45) 31.10.01 (11) 0 759 760_____________________________________________ (51) A 61 L 15/28 A 61 K 31/715 (21) + (22) 95926574.5 18.07.95(11) 1 066 281 (73) >MEDICARB A.B.(51) A 61 K 7/13 C 07 D 405/12 Annedalsvägen 37 C 07 D 317/66 S-161 71 Bromma(SE);(21) + (22) 00900584.4 14.01.00 (54) AGENT DE TRAITEMENT DES BLESSURES(73) L'>OREAL (30) 19.07.94 SE 9402531 14 rue Royale (45) 31.10.01 75008 Paris(FR); _____________________________________________(54) METHYLENEDIOXY-BENZENES CATIONIQUES, LEUR UTILISATION POUR LA TEINTURE D'OXYDATION DES FIBRES (11) 0 772 669 KERATINIQUES, COMPOSITIONS ET PROCEDE DE TEINTURE (51) A 61 L 2/00 C 11 D 3/20(30) 21.01.99 FR 9900635 C 11 D 3/02 C 11 D 3/33(45) 31.10.01 C 11 D 1/83 C 11 D 3/00_____________________________________________ (21) + (22) 95926714.7 17.07.95 (73) >ALCON LABORATORIES INC.(11) 1 079 852 6201 South Freeway(51) A 61 K 38/44 A 61 K 31/52 Fort Worth Texas 76134-2099(US); A 61 K 31/355 (54) SOLUTION SALEE POUR TRAITER LES LENTILLES DE CONTACT(21) + (22) 99920904.2 21.05.99 (30) 22.07.94 US 278767(73) >ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS (45) 10.10.01 3 avenue Victoria _____________________________________________ 75004 Paris (FR); COMMISSARIAT A L'ENERGIE >ATOMIQUE (11) 0 811 389 31-33 rue de la Fédération (51) A 61 L 15/18 A 61 L 15/46 75015 Paris (FR) (21) + (22) 96112403.9 01.08.96(54) COMPOSITIONS A BASE DE PENTOXIFYLLINE ET D' (73) THE >PROCTER & GAMBLE CY ANTICYTOKINE One Procter & Gamble Plaza(30) 29.05.98 FR 9806807 Cincinnati Ohio 45202(US);(45) 04.10.01 (54) Article absorbant perméable à l'air comportant un_____________________________________________ système de contrôle des odeurs à base de silice (30) 07.06.96 EP 96109177 07.06.96 EP 96109173(11) 0 574 547 07.06.96 EP 96109174 07.06.96 EP 96109175(51) A 61 L 9/12 A 61 L 9/14 07.06.96 EP 96109176 B 05 B 5/025 (45) 31.10.01(21) + (22) 92910571.6 03.03.92 _____________________________________________(73) >IN-VIRONMENTAL INTEGRITY INC. 3208 W. Lake Street (11) 0 811 392 Minneapolis MN 55416(US); (51) A 61 L 15/46 A 61 L 15/20(54) GENERATEUR DE VAPEURS ET/OU D'AEROSOLS (21) + (22) 96112401.3 01.08.96 ELECTROSTATIQUE (73) THE >PROCTER & GAMBLE CY(30) 11.03.91 US 667200 One Procter & Gamble Plaza(45) 04.10.01 Cincinnati Ohio 45202(US);_____________________________________________ (54) Article absorbant perméable à l'air contenant un système de contrôle des odeurs à base d'agent(11) 0 629 411 chélatant(51) A 61 L 15/18 A 61 L 15/60 (30) 07.06.96 EP 96109172 07.06.96 EP 96109179 C 08 K 3/36 07.06.96 EP 96109178(21) + (22) 94108880.9 09.06.94 (45) 31.10.01(73) >SANYO CHEMICAL INDUSTRIES LTD _____________________________________________ 11-1 Ichinohashi-nomoto-cho Higashiyama-ku Kyoto-shi Kyoto-fu 605-0995(JP); (11) 0 818 994(54) Composition absorbante et couche à jeter contenant (51) A 61 L 15/58 A 61 K 9/70 cette composition (21) + (22) 96906654.7 26.02.96(30) 18.06.93 JP 17266993 (73) >MINNESOTA MINING AND MFG CY(45) 31.10.01 3M Center P.O. Box 33427_____________________________________________ St. Paul Minnesota 55133-3427(US); (54) PROCEDE DE FABRICATION D'UN MATERIAU EN FEUILLES(11) 0 650 512 AUTO-ADHESIF ET S'APPLIQUANT SUR LA PEAU(51) A 61 L 24/10 C 09 J 189/00 (30) 31.03.95 US 414721 A 61 K 38/38 (45) 24.10.01(21) + (22) 93916993.4 06.07.93 _____________________________________________(73) >CRYOLIFE INC. 1655 Roberts Boulevard (11) 0 849 239 N.W. Kennesaw GA 30144(US); (51) A 61 L 27/00 C 04 B 35/447(54) COLLE PROTEIQUE DURCIE PAR UN ALDEHYDE C 04 B 35/80(30) 06.07.92 US 908474 (21) + (22) 97204032.3 19.12.97(45) 24.10.01 (73) NEDERLANDSE ORGANISATIE VOOR_____________________________________________ TOEGEPAST-NATUURWETENSCHAPPELIJK ONDERZOEK >TNO Schoemakerstraat 97 P.O. Box 60680(11) 0 692 491 2628 VK Delft(NL);(51) A 61 L 2/00 C 07 K 16/06 (54) WERKWIJZE VOOR DE VERVAARDIGING VAN EEN MET VEZELS A 61 K 39/395 C 07 K 1/14 VERSTERKT BIOACTIEF KERAMISCH IMPLANTAAT(21) + (22) 95110512.1 05.07.95 (30) 20.12.96 NL 1004867(73) >BAXTER A.G. (45) 17.10.01 Industriestrasse 67 _____________________________________________ 1221 Wien(AT);(54) Préparation pharmaceutique stable ne contenant pas (11) 0 850 617 d'activité virale consistant d'au moins 70%, (51) A 61 L 15/46 A 61 F 13/15 préférablement 90% d'immunoglobuline A humaine (21) + (22) 96120570.5 20.12.96 monomère, et procédé de (73) THE >PROCTER & GAMBLE CY préparation-TRADUCTION-Virussicheres stabiles One Procter & Gamble Plaza pharmazeutisches Präparat bestehend aus wenigstens Cincinnati Ohio 45202(US); 70%, bevorzugt 90% humanem monomerem Immunglobulin (54) Composite absorbant stratifié avec matériau A und Verfahren zu seiner Herstellung désodorisant(30) 14.07.94 DE 4424935 (45) 24.10.01(45) 10.10.01 __________________________________________________________________________________________ (11) 0 868 452(11) 0 744 903 (51) A 61 L 15/58 C 09 J 175/08(51) A 61 L 2/00 A 23 L 3/04 C 08 G 18/00 C 08 G 18/10 C 12 H 1/18 C 08 G 18/30 C 08 G 18/32(21) + (22) 95909657.9 09.02.95 C 08 G 18/38 C 08 G 18/40(73) >SANDER HANSEN A/S C 08 G 18/48 C 08 G 18/52 Fabriksparken 24 C 08 G 18/60 A 61 F 13/00 DK-2600 Glostrup(DK); (21) + (22) 96945288.7 19.12.96(54) PROCEDE ET APPAREIL POUR LA PASTEURISATION D'UNE (73) >BRISTOL-MYERS SQUIBB CY LIGNE CONTINUE DE PRODUITS 345 Park Avenue(30) 18.02.94 DK 20494 New York N.Y. 10154(US);(45) 31.10.01 (54) ADHESIFS AU POLYURETHANNE SENSIBLES A LA PRESSION_____________________________________________ (30) 20.12.95 US 8953 P (45) 10.10.01 32

_____________________________________________ (21) + (22) 99927712.2 21.04.99 (73) >ZOLLNER JAN(11) 0 883 646 Gartenfeldstrasse 18(51) A 61 L 15/00 C 08 F 220/06 65307 Bad Schwalbach (DE); C 08 J 9/30 C 08 L 33/02 >EYSEL PEER(21) + (22) 97907048.9 27.02.97 Ronneburgblick 6(73) >BASF A.G. 63505 Langenselbold (DE) 67056 Ludwigshafen(DE); (54) UTILISATION D'UNE COMPOSITION AUTOPOLYMERISABLE A(54) POLYMERISATS RETICULES, SOUS FORME DE MOUSSE, BASE D'ORGANOSILOXANE-TRADUCTION-VERWENDUNG EINER ABSORBANT L'EAU-TRADUCTION-WASSERABSORBIERENDE, AUTOPOLYMERISIERENDEN ZUSAMMENSETZUNG AUF SCHAUMFÖRMIGE, VERNETZTE POLYMERISATE ORGANOSILOXANBASIS(30) 28.02.96 DE 19607551 (30) 22.04.98 DE 19817698(45) 24.10.01 (45) 04.10.01_____________________________________________ _____________________________________________

(11) 0 909 140 (11) 1 085 919(51) A 61 L 11/00 A 47 K 11/02 (51) A 61 L 27/00(21) + (22) 97934448.8 04.07.97 (21) + (22) 99941393.3 24.06.99(73) >HAK-ANLAGENBAU G.M.B.H. (73) >VASCULAR BIOTECH G.M.B.H. Auf der Heide 8 Blumenstrasse 1 22393 Hamburg(DE); 80331 München(DE);(54) DISPOSITIF POUR LE TRAITEMENT DE BOUES (54) EPITHELIALISATION OU ENDOTHELIALISATION AUTOLOGUE EVENTUELLEMENT CONTAMINEES SE PRESENTANT DANS DES D'ORGANES CREUX OU DE VAISSEAUX-TRADUCTION-AUTOLOGE INSTALLATIONS SANITAIRES-TRADUCTION-VORRICHTUNG ZUR EPITHELIALISIERUNG BZW. ENDOTHELIALISIERUNG VON AUFBEREITUNG VON GEGEBENENFALLS AUCH KONTAMINIERTEN HOHLORGANEN BZW. GEFÄSSEN IN SANITÄRANLAGEN ANFALLENDEN SCHLÄMMEN (30) 25.06.98 DE 19828428 09.09.98 DE 19841264(30) 04.07.96 DE 29611544 U (45) 17.10.01(45) 10.10.01 __________________________________________________________________________________________ (11) 0 641 571(11) 0 946 207 (51) A 61 M 25/06 // // A61B17:3(51) A 61 L 2/18 4(21) + (22) 97949991.0 16.12.97 (21) + (22) 94110717.9 09.07.94(73) >NOVOZYMES A/S (73) B. >BRAUN MELSUNGEN A.G. Krogshoejvej 36 Carl-Braun-Strasse 1 2880 Bagsvaerd(DK); 34212 Melsungen(DE);(54) PROCEDE DE TRAITEMENT ENZYMATIQUE D'UN FILM (54) Canule de ponction d'une veine pour la mise en place BIOLOGIQUE d'un cathéter-TRADUCTION-Venenpunktionskanüle für(30) 18.12.96 DK 144696 die Katheterverlegung(45) 24.10.01 (30) 08.09.93 DE 4330400_____________________________________________ (45) 17.10.01 _____________________________________________(11) 0 964 707(51) A 61 L 27/00 C 04 B 35/447 (11) 0 650 378(21) + (22) 98906978.6 05.02.98 (51) A 61 M 31/00 A 61 M 3/00(73) >SDGI HOLDINGS INC. (21) + (22) 93917159.1 14.07.93 300 Delaware Avenue Suite 508 (73) >TEMPLE UNIVERSITY OF THE COMMONWEALTH SYSTEM OF Wilmington DE 19801(US); HIGHER EDUCATION(54) PROCEDE D'ELABORATION DE SUBSTITUTS OSSEUX Broad Street and Montgomery Avenue SYNTHETIQUES DE POROSITE CONTROLEE Philadelphia PA 19122(US);(30) 05.02.97 FR 9701309 (54) TRAITEMENT DE CONDITIONS PHYSIOLOGIQUES AVEC UN(45) 04.10.01 LIQUIDE A BASE DE PERFLUOROCARBONE DEGAZE_____________________________________________ (30) 16.07.92 US 916332 (45) 17.10.01(11) 1 027 267 _____________________________________________(51) A 61 L 24/00(21) + (22) 98905380.6 22.01.98 (11) 0 655 254(73) >BRISTOL-MYERS SQUIBB CY (51) A 61 M 1/12 A 61 M 1/10 345 Park Avenue (21) + (22) 94308766.8 28.11.94 New York N.Y. 10154(US); (73) THE >UNIVERSITY COURT OF THE UNIVERSITY OF GLASGOW(54) GEL POUR BLESSURES CONTENU DANS UN FLACON MULTIDOSE No. 2 The Square University Avenue(30) 25.01.97 GB 9701552 Glasgow G12 8QQ(GB);(45) 17.10.01 (54) Dispositif de myoplastic en particulier pour_____________________________________________ assistance cardiaque (30) 27.11.93 GB 9324440(11) 1 035 878 (45) 10.10.01(51) A 61 L 27/00 A 61 F 2/32 _____________________________________________(21) + (22) 98964460.4 30.11.98(73) >CERAMTEC A.G. INNOVATIVE CERAMIC ENGINEERING (11) 0 720 856 Fabrikstrasse 23-29 (51) A 61 M 1/16 73207 Plochingen(DE); (21) + (22) 96103982.3 11.03.93(54) ARTICULATION ARTIFICELLE D'UNE (73) >MEDICAL SUPPORT G.M.B.H. PROTHESE-TRADUCTION-KÜNSTLICHES GELENK EINER PROTHESE Raiffeisenstrasse 2(30) 28.11.97 DE 19752674 D-63110 Rodgau(DE);(45) 10.10.01 (54) Dispositif de nettoyage et remplissage en ligne d'un_____________________________________________ circuit extracorporel sanguin d'une machine de dialyse-TRADUCTION-Anordnung zum On-Line Spülen und(11) 1 056 481 Befüllen eines extrakorporalen Blutkreislaufes von(51) A 61 L 2/20 Dialysiermaschinen(21) + (22) 99903726.0 04.02.99 (30) 13.03.92 DE 4208274(73) S.A. >SIDEL (45) 17.10.01 Avenue de la Patrouille de France _____________________________________________ Octeville-sur-Mer Boîte Postale 204 76053 Le Havre Cédex(FR); (11) 0 746 712(54) PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LA STERILISATION DES (51) A 61 M 39/22 F 16 K 7/00 CORPS CREUX F 16 K 15/18 F 16 K 17/18(30) 16.02.98 FR 9801937 (21) + (22) 95903604.7 25.11.94(45) 24.10.01 (73) >ABBOTT LABORATORIES_____________________________________________ 100 Abbott Park Road Abbott Park Illinois 60064(US);(11) 1 071 482 (54) VALVE A ENTREBAILLEMENT BIDIRECTIONNEL A OUVERTURE(51) A 61 L 27/00 SELECTIVE(21) + (22) 99915253.1 01.04.99 (30) 16.12.93 US 168936(73) >ALCON LABORATORIES INC. (45) 10.10.01 R & D Counsel Q-148 6201 South Freeway _____________________________________________ Fort Worth Texas 76134-2099(US);(54) COMPOSITIONS DE REVETEMENT DE LENTILLE INTRAOCULAIRE (11) 0 749 327(30) 15.04.98 US 81842 P (51) A 61 M 1/00 A 61 M 27/00(45) 04.10.01 (21) + (22) 95912242.5 10.03.95_____________________________________________ (73) >BIOVAC MEDIZINTECHNIK G.M.B.H. Scherbangasse 5(11) 1 071 484 1230 Wien(AT);(51) A 61 L 27/00 (54) DISPOSITIF PERMETTANT L'OCCLUSION DE PLAIES A L'AIDE 33

DU VIDE ET/OU LE POMPAGE DE SECRETIONS OU (30) 01.05.95 US 431562 SIMILAIRES-TRADUCTION-VORRICHTUNG FÜR DEN (45) 24.10.01 VAKUUM-WUNDVERSCHLUSS UND/ODER ZUM ABSAUGEN VON _____________________________________________ SEKRET ODER DGL.(30) 10.03.94 DE 9404048 U (11) 0 826 384(45) 24.10.01 (51) A 61 M 1/16 A 61 M 1/36_____________________________________________ (21) + (22) 97118499.9 11.03.93 (73) >MEDICAL SUPPORT G.M.B.H.(11) 0 773 751 Raiffeisenstrasse 2(51) A 61 M 25/00 A 61 M 25/01 D-63110 Rodgau(DE); B 21 C 1/00 A 61 F 2/02 (54) Dispositif de nettoyage et remplissage en ligne d'un(21) + (22) 94902318.8 23.11.93 circuit extracorporel sanguin d'une(73) >SCHNEIDER (USA) INC. machine-TRADUCTION-Anordnung zum On-Line Spülen und 5905 Nathan Lane Befüllen eines extrakorporalen Blutkreislaufes von Plymouth Minnesota 55442(US); Dialysemaschinen(54) FILAMENT IMPLANTABLE EN MATERIAU COMPOSITE (30) 13.03.92 DE 4208274(30) 19.01.93 US 6216 (45) 17.10.01(45) 31.10.01 __________________________________________________________________________________________ (11) 0 836 496(11) 0 776 230 (51) A 61 M 15/02 A 61 M 15/00(51) A 61 M 37/00 (21) + (22) 96921198.6 19.06.96(21) + (22) 95926829.3 16.08.95 (73) >MICRODRUG A.G.(73) >BOSTON SCIENTIFIC CORP. Landweg 1 One Boston Scientific Place 6052 Hergiswil NM(CH); Natick MA 01760-1537(US); (54) DISPOSITIF POUR INHALATEUR(54) IMPLANT ET DISPOSITF (30) 21.06.95 SE 9502262 D'IMPLANTATION-TRADUCTION-IMPLANTAT UND (45) 24.10.01 APPLIKATIONSVORRICHTUNG _____________________________________________(30) 17.08.94 CH 253394(45) 24.10.01 (11) 0 840 634_____________________________________________ (51) A 61 M 37/00 (21) + (22) 96926348.2 15.07.96(11) 0 796 117 (73) >BOEHRINGER INGELHEIM PHARMA K.G.(51) A 61 M 5/32 A 61 M 25/06 Binger Strasse 173(21) + (22) 95942445.8 17.11.95 55218 Ingelheim am Rhein(DE);(73) >ABBOTT LABORATORIES (54) SYSTEME TRANSCORNEEN DE LIBERATION DE Chad 0377/AP6D-2 100 Abbott Park Road MEDICAMENT-TRADUCTION-TRANSCORNEALES Abbott Park Illinois 60064-3500(US); ARZNEIMITTELFREIGABESYSTEM(54) ENSEMBLE AIGUILLE A AILETTE DOTE D'UN ELEMENT (30) 14.07.95 DE 19525607 PROTECTEUR (45) 31.10.01(30) 08.12.94 US 351844 _____________________________________________(45) 10.10.01_____________________________________________ (11) 0 841 958 (51) A 61 M 1/14 B 65 D 41/34(11) 0 796 122 B 65 D 47/24 B 65 D 51/20(51) A 61 M 39/04 A 61 M 39/26 (21) + (22) 96922361.9 03.07.96 A 61 J 1/00 A 61 M 5/162 (73) >ALTHIN MEDICAL A.B. A 61 M 5/168 A 61 M 39/22 P.O. Box 39 A 61 M 39/24 372 21 Ronneby(SE);(21) + (22) 95941405.3 15.11.95 (54) DISPOSITIF POUR CARTOUCHE DE POUDRE D'UN DIALYSEUR(73) >ABBOTT LABORATORIES (30) 03.07.95 SE 9502396 Chad 0377/AP6D-2 100 Abbott Park Road (45) 17.10.01 Abbott Park Illinois 60064-3500(US); _____________________________________________(54) CONNECTEUR A OBTURATEUR POUR TUBULURE DE FLUIDE INTRAVEINEUX (11) 0 848 626(30) 06.12.94 US 350370 (51) A 61 M 25/00(45) 31.10.01 (21) + (22) 96930201.7 04.09.96_____________________________________________ (73) >POURCHEZ THIERRY 172 boulevard Jean-Moulin(11) 0 798 012 62400 Bethune(FR);(51) A 61 M 27/00 (54) CATHETER MULTICONDUITS, NOTAMMENT D'HEMODIALYSE(21) + (22) 97400643.9 21.03.97 (30) 05.09.95 FR 9510573(73) S.A. >CORDIS (45) 24.10.01 5 rue de Ris _____________________________________________ F-91170 Viry-Châtillon(FR);(54) Valve pour le traitement de l'hydrocéphalie (11) 0 923 957(30) 26.03.96 FR 9603726 (51) A 61 M 15/00 B 05 B 17/06(45) 17.10.01 (21) + (22) 98111497.8 23.06.98_____________________________________________ (73) S.A. >MICROFLOW ENGINEERING Rue Jaquet-Droz 1(11) 0 802 810 2007 Neuchâtel(CH);(51) A 61 M 5/315 A 61 M 5/24 (54) Nébuliseur de goutelettes et buse d'atomisation pour(21) + (22) 95935793.0 09.11.95 un inhalateur thérapeutique(73) >DISETRONIC LICENSING A.G. (30) 19.11.97 EP 97120287 Brunnmattstrasse 6 (45) 31.10.01 3400 Burgdorf(CH); _____________________________________________(54) Dispositif d'injection contenant un médicament liquide-TRADUCTION-Injektionsvorrichtung zur (11) 0 956 072 Aufnahme eines flüssigen Medikaments (51) A 61 M 25/00 A 61 B 17/00(45) 10.10.01 A 61 M 25/06_____________________________________________ (21) + (22) 97949506.6 21.11.97 (73) >EDWARDS LIFESCIENCES CORP.(11) 0 802 811 One Edwards Way(51) A 61 M 5/315 A 61 M 5/24 Irvine CA 92614(US);(21) + (22) 95935794.8 09.11.95 (54) DISPOSITIF D'ACCES A PLUSIEURS LUMIERES(73) >DISETRONIC LICENSING A.G. (30) 26.11.96 US 756763 17.10.97 US 953105 Brunnmattstrasse 6 (45) 17.10.01 3400 Burgdorf(CH); _____________________________________________(54) Dispositif d'injection-TRADUCTION-Injektionsvorrichtung (11) 0 740 569(45) 10.10.01 (51) A 61 N 5/10_____________________________________________ (21) + (22) 94921448.0 01.07.94 (73) >LOMA LINDA UNIVERSITY MEDICAL CENTER(11) 0 823 860 11234 Anderson Street(51) A 61 M 1/34 B 01 D 61/12 Loma Linda California 92354(US); B 01 D 61/22 B 01 D 65/08 (54) SYSTEME DE DIFFUSION DE FAISCEAU DE PARTICULES(21) + (22) 96913298.4 30.04.96 CHARGEES(73) >MILLIPORE INVESTMENT HOLDINGS LTD (30) 02.07.93 US 87196 06.08.93 US 102770 1013 Centre Road Suite 350 (45) 17.10.01 Wilmington Delaware 19805(US); _____________________________________________(54) SYSTEME DE FILTRATION PAR MEMBRANE A RENDEMENT OPTIMISE (11) 0 998 326 34

(51) A 61 N 1/32 A 61 N 1/04 (45) 04.10.01(21) + (22) 98940322.5 23.07.98 _____________________________________________(73) LABORATOIRES D'HYGIENE ET DE DIETETIQUE >LHD 38 avenue Hoche (11) 0 855 928 75008 Paris(FR); (51) A 62 D 1/00 C 11 D 1/86(54) DISPOSITIF DE TRAITEMENT THERAPEUTIQUE DE PLAIES C 02 F 1/68(30) 25.07.97 FR 9709506 (21) + (22) 96926291.4 12.08.96(45) 17.10.01 (73) >BILLER ECKHARD_____________________________________________ 194 William Street Delhi Ontario N4B 1M4(CA);(11) 0 660 713 (54) MOUSSE EXTINCTRICE, DISPERSANT ET DETERGENT DE(51) A 61 P 9/00 A 61 K 31/41 FORMULE ECKHARD III A 61 K 31/415 (30) 14.05.96 CA 2176515(21) + (22) 92900691.4 12.12.91 (45) 24.10.01(73) >SMITHKLINE BEECHAM P.L.C. _____________________________________________ New Horizons Court Brentford Middlesex TW8 9EP(GB); (11) 0 912 214(54) UTILISATION D'AGENTS ANTAGONISTES DE L'ANGIOTENSINE (51) A 62 D 3/00 II DANS LE TRAITEMENT DE L'HYPERTROPHIE (21) + (22) 97921830.2 30.04.97 VENTRICULAIRE GAUCHE (73) >BAYER A.G.(30) 14.12.90 GB 9027209 51368 Leverkusen(DE);(45) 24.10.01 (54) DEGRADATION D'AMIDES DE POLYESTER BIODEGRADABLES_____________________________________________ AVEC DES ENZYMES-TRADUCTION-ABBAU VON BIOLOGISCH ABBAUBAREN POLYESTERAMIDEN MIT ENZYMEN(11) 0 705 099 (30) 13.05.96 DE 19619236(51) A 61 P 11/00 A 61 K 31/165 (45) 04.10.01(21) + (22) 94919708.1 14.06.94 _____________________________________________(73) LABORATOIRE L. >LAFON 19 Avenue du Professeur Cadiot (11) 0 935 486 94701 Maisons Alfort(FR); (51) A 62 D 1/00 C 07 C 53/50(54) UTILISATION DU MODAFINIL POUR LE TRAITEMENT DES C 07 C 53/21 C 07 C 233/05 APNEES DU SOMMEIL ET TROUBLES VENTILATOIRES C 07 C 233/36 C 07 C 69/62 D'ORIGINE CENTRALE C 07 C 69/653 C 07 D 295/13(30) 22.06.93 FR 9307555 C 07 D 295/24 C 07 D 213/81(45) 24.10.01 C 07 C 327/22_____________________________________________ (21) + (22) 97917568.4 18.03.97 (73) >MINNESOTA MINING AND MFG CY(11) 0 956 858 3M Center P.O. Box 33427(51) A 61 P 15/02 A 61 K 35/74 St. Paul Minnesota 55133-3427(US); A 61 K 9/00 (54) COMPOSITIONS DE MOUSSES FORMANT UN FILM FLOTTANT(21) + (22) 98830264.2 30.04.98 (30) 01.11.96 US 743478(73) >CAVALIERE VESELY RENATA MARIA ANNA (45) 17.10.01 Via S. Orsola 11 _____________________________________________ I-20123 Milano (IT); >DE SIMONE CLAUDIO (11) 0 939 772 Via Nuoro 10 (51) A 62 D 3/00 A 61 K 31/715 00040 Ardea (Roma) (IT) B 09 C 1/00 C 08 B 37/00(54) Compositions pharmaceutiques à base de Lactobacillus C 08 B 37/06 brevis et de Lactobacillus salivarius pour le (21) + (22) 97949577.7 19.11.97 traitement d'infections du vagin (73) >UNIVERSITY OF GEORGIA RESEARCH FOUNDATION INC.(45) 31.10.01 D.W. Brooks Drive_____________________________________________ Athens GA 30602-7411 (US); INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE >INRA(11) 1 039 894 147 rue de l'Université(51) A 61 P 15/08 A 61 K 31/205 75338 Paris Cédex 07 (FR) A 61 K 31/22 (54) RHAMNOGALACTURONANE II DE PLANTES FORMANT UN(21) + (22) 98955907.5 18.11.98 COMPLEXE AVEC DES CATIONS DE METAUX LOURDS(73) >SIGMA-TAU HEALTHSCIENCE S.P.A. (30) 22.11.96 US 755058 Via Treviso 4 (45) 17.10.01 00040 Pomezia(IT); _____________________________________________(54) COMPOSITIONS POUR ACCROITRE LA CONCENTRATION ET/OU LA MOBILITE DES SPERMATOZOIDES HUMAINS (11) 0 988 094(30) 01.12.97 US 980821 28.07.98 US 122897 (51) A 62 D 3/00(45) 17.10.01 (21) + (22) 98929528.2 10.06.98_____________________________________________ (73) >B ET C SERVICES S.A.R.L. 15 rue Dagalier(11) 0 738 523 38000 Grenoble (FR);(51) A 62 C 13/74 S.A. >RVX(21) + (22) 96400803.1 16.04.96 Boisinges(73) CIE CENTRALE >SICLI S.A. 74250 Viuz en Sallaz (FR) 2/4 rue Blaise Pascal (54) PROCEDE POUR TRAITER LES RESIDUS D'EPURATION DES F-93152 Le Blanc-Mesnil(FR); FUMEES D'INCINERATION D'ORDURES MENAGERES ET/OU DE(54) Tête d'extincteur à sécurité antiréarmement DECHETS INDUSTRIELS(30) 20.04.95 FR 9504731 (30) 11.06.97 FR 9707219(45) 04.10.01 (45) 31.10.01_____________________________________________ _____________________________________________

(11) 0 896 644 (11) 0 888 154(51) A 62 C 8/06 D 02 G 3/04 (51) A 63 B 69/04 A 63 G 13/00 D 04 H 1/42 A 41 D 31/00 A 63 G 19/20(21) + (22) 97922927.5 30.04.97 (21) + (22) 97914137.1 11.02.97(73) >BASF A.G. (73) >ANN CHRISTOPH 67056 Ludwigshafen(DE); Weisse Herzstr. 10(54) TISSUS RESISTANTS AU FEU A BASE DE FIBRES DE RESINES 91054 Erlangen (DE); DE MELANINE-TRADUCTION-FLAMMFESTE GEWEBE AUF DER >ROTHHAUPT DIRK BASIS VON MELAMIN-HARZFASERN Kleine Rosengasse 7(30) 02.05.96 DE 19617634 96450 Coburg (DE)(45) 10.10.01 (54) DISPOSITIF POUR FAIRE TRAVAILLER LES MUSCLES DU DOS_____________________________________________ PAR LA TRANSMISSION D'OSCILLATIONS A UN VOLONTAIRE ASSIS-TRADUCTION-VORRICHTUNG ZUM TRAINING DER(11) 0 966 732 RÜCKENMUSKULATUR DURCH ÜBERTRAGUNG VON SCHWINGUNGEN(51) A 62 C 39/00 G 08 B 17/00 AUF EINEN SITZENDEN PROBANDEN(21) + (22) 98916852.1 28.02.98 (30) 14.02.96 DE 29602591 U(73) >SEELIGER HANS-DIETER (45) 04.10.01 Sandstrasse 18 _____________________________________________ 45468 Mülheim ( ); >KUHN UWE (11) 0 991 875 Schaumbeckstrasse 8 (51) A 63 B 21/012 A 61 F 5/01 45481 Mülheim (DE) F 16 F 7/08(54) ARMOIRE ELECTRIQUE POURVUE D'UN SYSTEME D'EXTINCTION (21) + (22) 98934991.5 23.06.98 D'INCENDIE-TRADUCTION-SCHALTSCHRANK MIT (73) OTTO >BOCK ORTHOPADISCHE INDUSTRIE BESITZ- UND FEUERLÖSCHSYSTEM VERWALTUNGS-K.G.(30) 11.03.97 DE 19709683 26.02.98 DE 19807804 Max-Näder-Strasse 15 35

37115 Duderstadt(DE); Bunkyo-ku Tokyo(JP);(54) FIXATION COULISSANTE-TRADUCTION-GLEITVERBINDUNG (54) Projecteur jouet(30) 24.06.97 NL 1006380 (30) 01.12.95 JP 31443395(45) 10.10.01 (45) 17.10.01_____________________________________________ _____________________________________________

(11) 0 824 031 (11) 0 783 906(51) A 63 C 1/32 A 63 C 17/18 (51) A 63 H 17/12(21) + (22) 97113104.0 30.07.97 (21) + (22) 96119416.4 04.12.96(73) >PAWLOWSKI CHRISTOPH (73) FIRMA FRANZ >SCHNEIDER G.M.B.H. & CO. K.G. Nordenhamer Strasse 231 Siemensstrasse 13-19 27751 Delmenhorst (DE); D-96465 Neustadt b. Coburg(DE); >LANGER GUNTER (54) Jouet pour enfants-TRADUCTION-Kinderspielzeug Walter-Flex-Weg 24b (30) 09.01.96 DE 19600440 27753 Delmenhorst (DE); (45) 31.10.01 >MEYER WILHELM _____________________________________________ Buchenstrasse 19 26919 Brake (DE) (11) 0 822 852(54) Lame pour patin à glace-TRADUCTION-Eislaufkufe (51) A 63 H 33/00 B 65 D 1/00(30) 13.08.96 DE 29613965 U 14.01.97 DE 29700477 U B 65 D 1/04 A 47 G 19/22(45) 04.10.01 (21) + (22) 96913799.1 17.04.96_____________________________________________ (73) >TALUS CORP. 400 Riverside Street(11) 0 827 762 Portland ME 04103(US);(51) A 63 C 17/06 (54) USTENSILE THERAPEUTIQUE A MAIN SERVANT A BOIRE(21) + (22) 97113103.2 30.07.97 (30) 17.04.95 US 422860(73) >PAWLOWSKI CHRISTOPH (45) 04.10.01 Nordenhamer Strasse 231 _____________________________________________ 27751 Delmenhorst (DE); >LANGER GUNTER (11) 0 968 745 Walter-Flex-Weg 24b (51) A 63 H 33/38 27753 Delmenhorst (DE); (21) + (22) 99109980.5 21.05.99 >MEYER WILHELM (73) >INNOVATIVE USA INC. Buchenstrasse 19 3rd floor West 100 First Stamford Place 26919 Brake (DE) Stamford CT 06902(US);(54) Rouleaux pour patins à roulettes en (54) Livre fabriqué en mousse ligne-TRADUCTION-Rolle für Rollschuhe vom (30) 08.09.98 US 149781 Inline-Skate-Typ (45) 04.10.01(30) 05.09.96 DE 29615350 U 05.09.96 DE 29615351 U _____________________________________________(45) 17.10.01_____________________________________________ ********************************************************** **********************************************************(11) 0 877 642(51) A 63 C 9/08 SECTION B : TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES - TRANSPORTS(21) + (22) 97932646.9 06.08.97 SECTIE B : DIVERSE INDUSTRIELE TECHNIEKEN - TRANSPORT(73) >FANCYFORM DESIGN ENGINEERING ENTWICKLUNGS- UND VERTRIEBS G.M.B.H. ********************************************************** Teslastrasse 4 ********************************************************** 8074 Graz-Grambach(AT);(54) FIXATION DE SNOWBOARD-TRADUCTION-BINDUNG FÜR (11) 0 589 133 SNOWBOARDS (51) B 01 D 69/14(30) 09.08.96 AT 144196 (21) + (22) 93105057.9 26.03.93(45) 24.10.01 (73) >DAINICHISEIKA COLOR & CHEMICALS MFG CO. LTD_____________________________________________ 7-6 Bakuro-cho 1-chome Nihonbashi Chuo-ku Tokyo 103(JP);(11) 0 936 939 (54) Procédés pour la production de membranes mosaiques(51) A 63 C 17/14 chargées(21) + (22) 96937266.3 28.10.96 (30) 25.09.92 JP 27924892 11.03.93 JP 7643593(73) >OPERCAN JOHANN (45) 17.10.01 Hohenbrunner Strasse 2 _____________________________________________ 85635 Höhenkirchen-Siegertsbrunn(DE);(54) PATIN A ROULETTES MUNI D'UN (11) 0 616 821 FREIN-TRADUCTION-ROLLSCHUH MIT BREMSE (51) B 01 D 11/02 C 11 B 9/02(30) 26.10.95 EP 95116898 (21) + (22) 94301199.9 21.02.94(45) 10.10.01 (73) >ADVANCED PHYTONICS LTD_____________________________________________ Olway Works Healey Road Ossett EF5 8LT(GB);(11) 0 789 491 (54) Extraction de parfums(51) A 63 F 13/12 H 04 N 7/088 (30) 22.02.93 GB 9303546(21) + (22) 97400224.8 31.01.97 (45) 24.10.01(73) S.A. >SAGEM _____________________________________________ 6 Avenue d'Iéna 75783 Paris Cédex 16(FR); (11) 0 695 383(54) Système d'interactions entre un serveur et des (51) B 01 D 24/00 B 01 D 27/02 utilisateurs D 04 H 1/04 B 01 D 39/08(30) 07.02.96 FR 9601488 D 04 H 13/00 D 06 C 3/00(45) 10.10.01 (21) + (22) 93910564.9 26.03.93_____________________________________________ (73) THE >UNIVERSITY OF TENNESSEE RESEARCH CORP. Suite 415 Communications Building(11) 0 888 154 Knoxville Tennessee 37966-0344(US);(51) A 63 G 13/00 A 63 G 19/20 (54) POST-TRAITEMENT D'UNE BANDE DE NON-TISSE A 63 B 69/04 (45) 31.10.01(21) + (22) 97914137.1 11.02.97 _____________________________________________(73) >ANN CHRISTOPH Weisse Herzstr. 10 (11) 0 695 572 91054 Erlangen (DE); (51) B 01 D 46/24 >ROTHHAUPT DIRK (21) + (22) 95107014.3 09.05.95 Kleine Rosengasse 7 (73) FILTERWERK >MANN & HUMMEL G.M.B.H. 96450 Coburg (DE) Hindenburgstrasse 45(54) DISPOSITIF POUR FAIRE TRAVAILLER LES MUSCLES DU DOS 71638 Ludwigsburg(DE); PAR LA TRANSMISSION D'OSCILLATIONS A UN VOLONTAIRE (54) Séparateur d'huile-TRADUCTION-Ölabscheider ASSIS-TRADUCTION-VORRICHTUNG ZUM TRAINING DER (30) 05.08.94 DE 4427753 RÜCKENMUSKULATUR DURCH ÜBERTRAGUNG VON SCHWINGUNGEN (45) 17.10.01 AUF EINEN SITZENDEN PROBANDEN _____________________________________________(30) 14.02.96 DE 29602591 U(45) 04.10.01 (11) 0 700 710_____________________________________________ (51) B 01 D 53/22 C 01 B 3/50 (21) + (22) 95401915.4 18.08.95(11) 0 776 684 (73) S.A. L'>AIR LIQUIDE POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION(51) A 63 H 33/22 A 63 H 33/30 DES PROCEDES GEORGES >CLAUDE(21) + (22) 96308579.0 27.11.96 75 Quai d'Orsay(73) >SENTE CREATIONS CO. LTD 75321 Paris Cédex 07(FR); Nakagawa Building 5F 31-1 Yushima 3 Chome (54) Procédé de séparation de l'hydrogène par voie 36

membranaire à l'aide d'une cascade de membranes de Gebrüder-Netzsch-Strasse 19 selectivités croissantes D-95100 Selb(DE);(30) 12.09.94 FR 9410851 (54) Plaque de filtration-TRADUCTION-Filterplatte(45) 17.10.01 (30) 14.01.97 DE 19700901_____________________________________________ (45) 17.10.01 _____________________________________________(11) 0 738 733(51) B 01 D 15/08 B 01 L 3/00 (11) 0 874 678 C 07 H 1/06 (51) B 01 D 45/02 F 01 N 3/02(21) + (22) 96104923.6 28.03.96 B 01 D 53/86(73) >ROCHE DIAGNOSTICS G.M.B.H. (21) + (22) 96942690.7 20.12.96 68298 Mannheim(DE); (73) TECHNISCHE UNIVERSITEIT >DELFT(54) Méthode pour l'isolation des acides Julianalaan 134 nucléiques-TRADUCTION-Vorrichtung zur Isolierung von 2628 BL Delft (NL); Nukleinsäuren >STICHTING VOOR DE TECHNISCHE WETENSCHAPPEN(30) 01.04.95 DE 19512369 Van Vollenhovenlaan 661(45) 04.10.01 3527 JP Utrecht (NL)_____________________________________________ (54) WERKWIJZE VOOR HET OXIDEREN VAN KOOLSTOF EN/OF KOOLWATERSTOF EN/OF ORGANISCHE STOFFEN BEVATTENDE(11) 0 801 632 VLOEIBARE OF VASTE DEELTJESVORMIGE VERONTREINIGINGEN(51) B 01 D 53/86 C 01 B 17/04 IN GASSTROMEN.(21) + (22) 96937359.6 30.10.96 (30) 21.12.95 NL 1001962(73) >ELF AQUITAINE PRODUCTION (45) 24.10.01 Tour Elf 2 Place de la Coupole La Défense 6 _____________________________________________ 92400 Courbevoie(FR);(54) PROCEDE D'ELIMINATION QUASI TOTALE DES COMPOSES (11) 0 876 190 SOUFRES H2S, SO2, COS ET/OU CS2 CONTENUS DANS UN GAZ (51) B 01 D 46/04 B 01 D 29/11 RESIDUAIRE D'USINE A SOUFRE, AVEC RECUPERATION B 03 C 3/017 DESDITS COMPOSES SOUS LA FORME DE SOUFRE (21) + (22) 96939019.4 13.11.96(30) 03.11.95 FR 9512988 25.10.96 FR 9613051 (73) >HOSOKAWA MIKROPUL G.- FUR MAHL-UND STAUBTECHNIK(45) 10.10.01 M.B.H._____________________________________________ Welserstrasse 9-11 51149 Köln(DE);(11) 0 817 830 (54) FILTRATION EN SURFACE ET FILTRE(51) B 01 D 12/00 F 26 B 5/00 APPROPRIE-TRADUCTION-OBERFLÄCHENFILTRATION UND C 23 G 5/028 C 11 D 3/43 -FILTER(21) + (22) 96909107.3 19.03.96 (30) 17.11.95 DE 19542859(73) S.A. >SOLVAY (45) 10.10.01 Rue du Prince Albert 33 _____________________________________________ 1050 Bruxelles(BE);(54) COMPOSITIONS COMPRENANT UN HYDROFLUOROCARBURE ET (11) 0 885 051 PROCEDE D'ELIMINATION D'EAU D'UNE SURFACE SOLIDE (51) B 01 D 53/047(30) 31.03.95 FR 9503931 (21) + (22) 97907506.6 26.02.97(45) 24.10.01 (73) >AGA A.B._____________________________________________ 181 81 Lidingö(SE); (54) PROCEDE ET DISPOSITIF DE PRODUCTION D'UN GAZ(11) 0 822 216 RENFERMANT AU MOINS UN COMPOSANT A PARTIR D'UN(51) B 01 D 15/08 C 08 G 65/00 MELANGE GAZEUX C 08 G 65/30 (30) 04.03.96 SE 9600844(21) + (22) 97112699.0 24.07.97 (45) 17.10.01(73) >AUSIMONT S.P.A. _____________________________________________ Piazzetta Maurilio Bossi 3 20121 Milano(IT); (11) 0 934 108(54) Procédé pour la préparation de perfluoropolyéthers (51) B 01 D 35/14 B 01 D 35/143(30) 02.08.96 IT MI961672 B 01 D 35/147(45) 10.10.01 (21) + (22) 97940066.0 09.08.97_____________________________________________ (73) FILTERWERK >MANN & HUMMEL G.M.B.H. 71631 Ludwigsburg(DE);(11) 0 823 860 (54) FILTRE S'UTILISANT NOTAMMENT POUR FILTRER L'HUILE DE(51) B 01 D 61/12 B 01 D 61/22 LUBRIFICATION D'UN MOTEUR A COMBUSTION B 01 D 65/08 A 61 M 1/34 INTERNE-TRADUCTION-FILTER, INSBESONDERE ZUR(21) + (22) 96913298.4 30.04.96 FILTRIERUNG DES SCHMIERÖLS EINER BRENNKRAFTMASCHINE(73) >MILLIPORE INVESTMENT HOLDINGS LTD (30) 26.10.96 DE 19644646 1013 Centre Road Suite 350 (45) 10.10.01 Wilmington Delaware 19805(US); _____________________________________________(54) SYSTEME DE FILTRATION PAR MEMBRANE A RENDEMENT OPTIMISE (11) 0 946 241(30) 01.05.95 US 431562 (51) B 01 D 21/00 B 01 D 21/02(45) 24.10.01 B 01 D 21/24 C 02 F 3/32_____________________________________________ (21) + (22) 97947692.6 18.10.97 (73) >MARKGRAF KARL(11) 0 832 097 Döhrener Strasse 24(51) B 01 D 61/14 C 07 K 1/02 D-38459 Bahrdorf(DE); C 07 K 1/34 B 01 J 19/00 (54) INSTALLATION D'EPURATION D'EAUX(21) + (22) 96918342.5 07.06.96 USEES-TRADUCTION-ANLAGE ZUR ABWASSERREINIGUNG(73) >APHTON CORP. (30) 26.10.96 DE 29618687 U World Trade Center Miami Suite 2160 80 S.W. 8th (45) 04.10.01 Street _____________________________________________ Miami FL 33130(US);(54) SYSTEME DE MODIFICATION ET DE PURIFICATION DE (11) 0 952 109 PEPTIDES (51) B 01 D 3/06 F 28 F 21/08(30) 07.06.95 US 484740 C 01 B 21/16(45) 31.10.01 (21) + (22) 99111127.9 16.11.90_____________________________________________ (73) >ATOFINA 4/8 Cours Michelet(11) 0 850 293 92800 Puteaux(FR);(51) B 01 D 53/52 B 01 D 53/60 (54) Procédé de vaporisation d'une solution d'hydrate G 03 C 7/42 C 11 D 3/33 d'hydrazine C 23 C 18/40 (30) 04.12.89 FR 8915968(21) + (22) 96929808.2 29.08.96 (45) 10.10.01(73) THE >DOW CHEMICAL CY _____________________________________________ 2030 Dow Center Midland Michigan 48674(US); (11) 0 973 596(54) CHELATANTS DEGRADABLES DERIVES DE L'ACIDE (51) B 01 D 33/23 B 01 D 33/39 SUCCINIQUE, LEURS UTILISATIONS ET COMPOSITIONS B 01 D 29/39 B 01 D 39/20(30) 30.08.95 US 3042 P (21) + (22) 97948843.4 30.10.97(45) 17.10.01 (73) >HYDAC PROCESS TECHNOLOGY G.M.B.H._____________________________________________ Industriegebiet Grube König Am Wrangelflöz 1 66538 Neunkirchen(DE);(11) 0 852 962 (54) DISPOSITIF DE FILTRATION A DISQUES(51) B 01 D 25/12 FILTRANTS-TRADUCTION-FILTERVORRICHTUNG MIT(21) + (22) 97122718.6 23.12.97 FILTERSCHEIBEN(73) ERICH >NETZSCH G.M.B.H. & CO. HOLDING K.G. (30) 07.04.97 DE 19714187 37

(45) 10.10.01 4850 Timelkam (AT);_____________________________________________ >HARING THOMAS Feigenweg 15(11) 0 996 989 70619 Stuttgart (DE)(51) B 01 D 71/62 D 04 H 1/06 (54) PROCEDE ET DISPOSITIF POUR INTRODUIRE UN GAZ OU UN H 01 M 8/10 H 01 M 8/02 MELANGE GAZEUX DANS UN LIQUIDE-TRADUCTION-VERFAHREN D 01 F 11/08 D 06 M 11/55 UND VORRICHTUNG ZUM EINTRAGEN EINES GASES ODER EINES D 06 M 11/70 D 06 M 13/256 GASGEMISCHES IN EINE FLÜSSIGKEIT(21) + (22) 98924835.6 19.05.98 (30) 13.05.96 AT 83796(73) >CELANESE VENTURES G.M.B.H. (45) 24.10.01 Industriepark Hoechst Gebäude K 801 _____________________________________________ 65926 Frankfurt am Main(DE);(54) PROCEDE DE PRODUCTION DE TOILES DE FIBRES DE (11) 0 927 158 POLYBENZIMIDAZOLE A UTILISER DANS DES PILES A (51) B 01 F 17/00 A 61 K 7/50 COMBUSTIBLE C 07 C 309/17 C 07 C 309/19(30) 16.07.97 US 895060 C 07 C 309/22 C 07 C 309/24(45) 17.10.01 C 11 D 1/28_____________________________________________ (21) + (22) 97933692.2 19.07.97 (73) >SASOL GERMANY G.M.B.H.(11) 1 036 771 Überseering 40(51) B 01 D 39/16 B 01 D 39/04 22297 Hamburg(DE); B 29 B 9/06 C 02 F 3/10 (54) COMPOSES AMPHIPHILES COMPORTANT AU MOINS DEUX(21) + (22) 99105373.7 16.03.99 GROUPES HYDROPHILES ET AU MOINS DEUX GROUPES(73) >BRAUER CHRISTINE HYDROPHOBES A BASE DE DIAMIDES D'ACIDE Birkenstieg 15b DICARBOXYLIQUE-TRADUCTION-AMPHIPHILE VERBINDUNGEN 22359 Hamburg(DE); MIT MINDESTENS ZWEI HYDROPHILEN UND MINDESTENS ZWEI(54) Utilisation de déchets plastiques séparés pour la HYDROPHOBEN GRUPPEN AUF DER BASIS VON fabrication de granules pour l'épuration des eaux DICARBONSÄUREDIAMIDEN usées-TRADUCTION-Verwendung von vorsortierten (30) 20.08.96 DE 19633497 Kunststoffabfällen zum Herstellen eines Granulats (45) 31.10.01 als Filter für die Reinigung von Abwasser _____________________________________________(45) 31.10.01_____________________________________________ (11) 0 989 905 (51) B 01 F 13/00 B 01 F 15/04(11) 1 049 756 (21) + (22) 98932075.9 22.05.98(51) B 01 D 53/02 C 10 L 3/10 (73) >HENKEL-ECOLAB G.M.B.H. & CO. OHG(21) + (22) 99902324.5 15.01.99 Reisholzer Werftstrasse 38-40(73) >EXXONMOBIL RESEARCH AND ENGINEERING CY 40589 Düsseldorf(DE); 1545 Route 22 (54) DISPOSITIF POUR LE DOSAGE D'AU MOINS DEUX PRODUITS East Clinton Township Annandale New Jersey 08801(US); LIQUIDES OU PULVERULENTS A(54) PRODUCTIE VAN SYNGAS MET EEN LAAG ZWAVELGEHALTE UIT MELANGER-TRADUCTION-VORRICHTUNG ZUM DOSIEREN VON AARDGAS MET TERUGWINNING C4+/C5+- KOOLWATERSTOFFEN WENIGSTENS ZWEI ZU MISCHENDEN, PULVERFÖRMIGEN ODER(30) 23.01.98 US 12537 FLÜSSIGEN PRODUKTEN(45) 31.10.01 (30) 02.06.97 DE 19722777_____________________________________________ (45) 31.10.01 _____________________________________________(11) 1 129 755(51) B 01 D 25/00 B 01 D 25/176 (11) 1 010 416 B 01 D 39/08 (51) B 01 F 17/00 A 61 K 7/00(21) + (22) 00110619.4 18.05.00 (21) + (22) 99402915.5 23.11.99(73) >SEFAR A.G. (73) L'>OREAL Moosstrasse 2 14 rue Royale 8803 Rüschlikon(CH); 75008 Paris(FR);(54) Toile filtrante et méthode de sa (54) Nanoémulsion à base d'esters gras de glycérol, et fabrication-TRADUCTION-Filtertuch und Verfahren zu ses utilisations dans les domaines cosmétique, seiner Herstellung dermatologique et/ou ophtalmologique(45) 24.10.01 (30) 17.12.98 FR 9815950_____________________________________________ (45) 04.10.01 _____________________________________________(11) 0 770 040(51) B 01 F 5/06 B 01 J 8/06 (11) 1 013 338 C 02 F 11/08 (51) B 01 F 17/00 A 61 K 7/00(21) + (22) 95924137.3 07.07.95 (21) + (22) 99402856.1 17.11.99(73) >KENOX CORP. (73) L'>OREAL Suite 300 53 Village Center Place 14 rue Royale Mississauga Ontario L4Z 1V9(CA); 75008 Paris(FR);(54) SYSTEME D'OXYDATION A L'ETAT HUMIDE (54) Nanoémulsion à base d'esters gras d'acide(30) 13.07.94 US 274249 phosphorique, et ses utilisations dans les domaines(45) 31.10.01 cosmétique, dermatologique, pharmaceutique et/ou_____________________________________________ ophtalmologique (30) 23.12.98 FR 9816370(11) 0 773 884 (45) 10.10.01(51) B 01 F 1/00 B 65 B 1/04 _____________________________________________ B 65 B 3/04(21) + (22) 95926748.5 18.07.95 (11) 0 608 447(73) >MCDANIEL FREDDIE B. (51) B 01 J 31/18 B 01 J 31/12 1104 Keysfr Avenue C 08 F 10/00 C 07 C 2/32 Natchitoches LA 71457(US); (21) + (22) 93101111.8 26.01.93(54) SYSTEME DE RESOLVATATION POUR UNE SOLUTION LIQUIDE (73) >PHILLIPS PETROLEUM CY CONTENANT UN INGREDIENT ACTIF 5th and Keeler(30) 19.07.94 US 277199 Bartlesville Oklahoma 74004(US);(45) 24.10.01 (54) Procédé de préparation d'un catalyseur pour_____________________________________________ polymérisation d'oléfines (45) 17.10.01(11) 0 798 093 _____________________________________________(51) B 01 F 7/04 B 29 B 7/48(21) + (22) 97104222.1 13.03.97 (11) 0 674 600(73) >BAYER A.G. (51) B 01 J 29/03 B 01 J 29/40 51368 Leverkusen(DE); C 01 B 33/18 C 01 B 39/00(54) Réacteur-mélangeur autonettoyant pour des matériaux (21) + (22) 94903586.9 10.12.93 cohésifs et à haute (73) >CHEVRON U.S.A. INC. viscosité-TRADUCTION-Selbstreinigender 2613 Camino Ramon Reaktor/Mischer für hochviskose und kohäsive San Ramon California 94583-4289(US); Mischgüter (54) PREPARATION DE ZEOLITES D'ALUMINOSILICATE(30) 26.03.96 DE 19611852 (30) 16.12.92 US 991872 21.10.93 US 141142(45) 04.10.01 (45) 17.10.01_____________________________________________ _____________________________________________

(11) 0 874 785 (11) 0 718 035(51) B 01 F 3/04 C 02 F 3/20 (51) B 01 J 13/00(21) + (22) 97920448.4 13.05.97 (21) + (22) 95120019.5 19.12.95(73) >STAUDINGER JOHANN (73) >BASF A.G. Kalchofen 44 67056 Ludwigshafen(DE); 38

(54) Procédé et dispositif de fabrication de dispersions _____________________________________________ contenant des substances actives-TRADUCTION-Verfahren und Vorrichtung zur (11) 0 832 687 Herstellung wirkstoffhaltiger Dispersionen (51) B 01 J 23/04 B 01 J 23/30(30) 19.12.94 DE 4445341 C 07 C 319/08(45) 24.10.01 (21) + (22) 97111737.9 10.07.97_____________________________________________ (73) >DEGUSSA A.G. Bennigsenplatz 1(11) 0 744 395 40474 Düsseldorf(DE);(51) B 01 J 29/18 C 07 B 61/00 (54) Catalyseur, son procédé de préparation et son C 07 C 211/04 C 07 C 209/02 utilisation pour la synthèse de C 07 C 209/16 méthylmercaptan-TRADUCTION-Katalysator, Verfahren zu(21) + (22) 95938647.5 05.12.95 seiner Herstellung und Verwendung zur Synthese von(73) >MITSUBISHI RAYON CO. LTD Methylmercaptan 6-41 Konan (30) 26.09.96 DE 19639584 1-chome, Minato-ku Tokyo-To(JP); (45) 31.10.01(54) PROCEDE DE PRODUCTION DE DIMETHYLAMINE _____________________________________________(30) 07.12.94 JP 33036094 21.11.95 JP 32528495(45) 31.10.01 (11) 0 839 135_____________________________________________ (51) B 01 J 31/28 C 07 D 217/20 C 07 F 17/02(11) 0 750 854 (21) + (22) 96924872.3 03.07.96(51) B 01 J 13/02 A 61 K 9/16 (73) F. >HOFFMANN-LA ROCHE A.G. A 23 L 1/025 A 23 L 1/22 Grenzacherstrasse 124 A 23 L 1/275 A 23 P 1/04 4070 Basel(CH); A 61 K 9/50 (54) PROCEDE DE PREPARATION DE(21) + (22) 96201691.1 18.06.96 1-(P-METHOXYBENZYL)-1,2,3,4,5,6,7,8-OCTAHYDROISOQUINO(73) SOC. DES PRODUITS >NESTLE S.A. LEINE OPTIQUEMENT ACTIVE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR 55 avenue Nestlé B.P. 353 HERSTELLUNG VON OPTISCH AKTIVEM 1800 Vevey(CH); 1-(P-METHOXYBENZYL)-1,2,3,4,5,6,7,8-OCTAHYDROISOCHINO(54) Procédé d'encapsulation d'un noyau par un polymère, LIN par un traitement haute-pression (30) 11.07.95 CH 202595 05.03.96 CH 57096(30) 29.06.95 US 672 P (45) 10.10.01(45) 24.10.01 __________________________________________________________________________________________ (11) 0 840 805(11) 0 770 040 (51) B 01 J 49/00 C 13 D 3/14(51) B 01 J 8/06 C 02 F 11/08 (21) + (22) 95941248.7 19.12.95 B 01 F 5/06 (73) S.A. REFINARIAS DE ACUCAR REUNIDAS >RAR(21) + (22) 95924137.3 07.07.95 Rua Manuel Pinto de Azevedo 272(73) >KENOX CORP. 4100 Porto(PT); Suite 300 53 Village Center Place (54) PROCEDE DE REGENERATION DE RESINES ECHANGEUSES Mississauga Ontario L4Z 1V9(CA); D'IONS UTILISEES DANS LA DECOLORATION DU SUCRE(54) SYSTEME D'OXYDATION A L'ETAT HUMIDE (30) 21.07.95 PT 10174095(30) 13.07.94 US 274249 (45) 24.10.01(45) 31.10.01 __________________________________________________________________________________________ (11) 0 842 183(11) 0 770 590 (51) B 01 J 31/16 C 07 B 37/04(51) B 01 J 31/08 C 07 C 37/20 C 07 C 253/30 C 07 F 15/00 C 07 C 39/16 (21) + (22) 96927594.0 24.07.96(21) + (22) 96306992.7 25.09.96 (73) >CLARIANT G.M.B.H.(73) >GENERAL ELECTRIC CY Brüningstrasse 50 1 River Road 65929 Frankfurt am Main(DE); Schenectady NY 12345(US); (54) CATALYSEURS DESTINES A LA MISE EN UVRE DE REACTIONS(54) Procédé de préparation de composés bisphénols avec DE COUPLAGE CROISE-TRADUCTION-KATALYSATOREN ZUR déshydratation simultanée DURCHFÜHRUNG VON KREUZKUPPLUNGSREAKTIONEN(30) 29.09.95 US 536508 09.08.96 US 690484 (30) 25.07.95 DE 19527118 25.09.95 DE 19535528(45) 24.10.01 17.05.96 DE 19620023_____________________________________________ (45) 17.10.01 _____________________________________________(11) 0 818 417(51) B 01 J 29/04 B 01 J 29/70 (11) 0 855 369 B 01 J 29/89 C 01 B 37/02 (51) B 01 J 29/70 B 01 J 29/86 C 01 B 39/48 C 10 G 11/05 C 01 B 39/48(21) + (22) 96939937.7 19.11.96 C 01 B 39/12(73) >CONSEJO SUPERIOR DE INVESTIGACIONES CIENTIFICAS (21) + (22) 98400098.4 20.01.98 Serrano 117 (73) INSTITUT FRANCAIS DU >PETROLE 28006 Madrid (ES); 4 Avenue de Bois Préau >UNIVERSIDAD POLITECNICA DE VALENCIA 92500 Rueil Malmaison(FR); Camino de Vera (54) Zéolithe au phosphore de type structural CON, sa s/n 46022 Valencia (ES) préparation et son utilisation en craquage(54) ZEOLITE ITQ-1 catalytique(30) 23.11.95 ES 9502306 (30) 27.01.97 FR 9700980(45) 10.10.01 (45) 10.10.01_____________________________________________ _____________________________________________

(11) 0 832 097 (11) 0 868 125(51) B 01 J 19/00 B 01 D 61/14 (51) B 01 J 20/24 A 23 L 1/304 C 07 K 1/02 C 07 K 1/34 (21) + (22) 96944004.9 19.12.96(21) + (22) 96918342.5 07.06.96 (73) >VIFOR (INTERNATIONAL) A.G.(73) >APHTON CORP. Rechenstrasse 37 Postfach 9001 World Trade Center Miami Suite 2160 80 S.W. 8th St Gallen(CH); Street (54) ADSORBANTS POUR PHOSPHATES FORMES A PARTIR D'AGENTS Miami FL 33130(US); AQUEUX, LEUR PRODUCTION ET LEUR(54) SYSTEME DE MODIFICATION ET DE PURIFICATION DE UTILISATION-TRADUCTION-ADSORBENS FÜR PHOSPHAT AUS PEPTIDES WÄSSRIGEM MEDIUM, DESSEN HERSTELLUNG UND VERWENDUNG(30) 07.06.95 US 484740 (30) 19.12.95 DE 19547356(45) 31.10.01 (45) 31.10.01_____________________________________________ _____________________________________________

(11) 0 832 169 (11) 0 869 842(51) B 01 J 23/89 B 01 J 23/56 (51) B 01 J 8/02 B 01 J 8/04 C 10 G 35/09 B 01 J 12/00(21) + (22) 96922930.1 14.06.96 (21) + (22) 96908396.3 12.04.96(73) INSTITUT FRANCAIS DU >PETROLE (73) >GASTEC N.V. 1 et 4 Avenue de Bois-Préau BP 311 Wilmersdorf 50 92506 Rueil Malmaison Cédex(FR); NL-7327 AC Apeldoorn(NL);(54) PROCEDE DE TRANSFORMATION D'HYDROCARBURES EN (54) WERKWIJZE VOOR HET UITVOEREN VAN EEN CHEMISCHE COMPOSES AROMATIQUES AVEC UN CATALYSEUR CONTENANT REACTIE DES METAUX DOPANTS (30) 13.04.95 NL 1000146(30) 16.06.95 FR 9507195 16.06.95 FR 9507194 (45) 10.10.01(45) 17.10.01 _____________________________________________ 39

(21) + (22) 97954493.9 30.10.97(11) 0 877 776 (73) >DSM N.V.(51) B 01 J 2/12 B 01 J 2/26 Het Overloon 1 B 29 B 9/10 C 09 B 67/02 6411 TE Heerlen (NL); C 09 B 67/42 C 09 K 19/00 E.I. >DU PONT DE NEMOURS AND CY C 09 K 19/52 B 29 C 35/00 1007 Market Street(21) + (22) 97902200.1 22.01.97 Wilmington Delaware 19898 (US)(73) >BASF A.G. (54) WERKWIJZE VOOR DE BEREIDING VAN EEN ALDEHYDE 67056 Ludwigshafen(DE); (30) 04.11.96 EP 96203070(54) PROCEDE DE PRODUCTION DE PARTICULES DE (45) 04.10.01 PIGMENTS-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG VON _____________________________________________ PIGMENTPARTIKELN(30) 26.01.96 DE 19602795 (11) 0 946 290(45) 17.10.01 (51) B 01 J 23/00 B 01 J 23/83_____________________________________________ C 01 B 21/26 (21) + (22) 97913312.1 20.11.97(11) 0 888 174 (73) >IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES P.L.C.(51) B 01 J 8/18 B 01 J 8/26 Imperial Chemical House B 01 J 8/00 C 07 C 5/333 Millbank London SW1P 3JF(GB); C 07 C 11/00 C 07 C 2/84 (54) OXYDATION D'AMMONIAC C 10 G 11/18 (30) 20.12.96 GB 9626516(21) + (22) 97937611.8 01.09.97 (45) 10.10.01(73) >FORTUM OIL AND GAS OY _____________________________________________ Keilaniemi 02150 Espoo(FI); (11) 0 961 757(54) PROCEDE ET DISPOSITIF BASES SUR UN REACTEUR A LIT (51) B 01 J 23/42 C 02 F 1/00 FLUIDISE POUR TRANSFORMER DES HYDROCARBURES C 02 F 1/70(30) 30.08.96 FI 963404 (21) + (22) 98901956.7 10.01.98(45) 24.10.01 (73) >SOLVAY DEUTSCHLAND G.M.B.H._____________________________________________ Hans-Böckler-Allee 20 D-30173 Hannover(DE);(11) 0 894 082 (54) PROCEDE D'ELIMINATION DES IONS CHLORATE DANS DES(51) B 01 J 23/10 C 08 F 4/52 SOLUTIONS-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR ENTFERNUNG VON C 08 F 36/04 C 07 C 51/41 CHLORATIONEN AUS LÖSUNGEN C 01 F 17/00 (30) 20.02.97 DE 19706590 29.10.97 DE 19747673(21) + (22) 97906320.3 24.03.97 (45) 17.10.01(73) >RHODIA RARE EARTHS INC. _____________________________________________ 3 Enterprise Drive Shelton Connecticut 06484(US); (11) 0 986 434(54) SYNTHESE PAR PRECIPITATION DE CARBOXYLATES SOLIDES (51) B 01 J 27/198 PULVERULENTS DE TERRES RARES (21) + (22) 98925818.1 03.06.98(30) 29.03.96 US 623722 (73) >SASOL TECHNOLOGY (PROPRIETARY) LTD(45) 31.10.01 1 Sturdee Avenue_____________________________________________ Rosebank 2196 Johannesburg Transvaal(ZA); (54) WERKWIJZE VOOR HET VERVAARDIGEN VAN EEN(11) 0 894 768 VANADIUMFOSFOROXIDE KATALYSATOR(51) B 01 J 29/65 C 07 C 5/27 (30) 04.06.97 ZA 9704925 26.01.98 ZA 9800614 C 07 C 4/06 C 01 B 39/44 (45) 24.10.01(21) + (22) 98401902.6 27.07.98 _____________________________________________(73) S.A. >TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION Tour Total 24 cours Michelet (11) 1 011 861 92800 Puteaux(FR); (51) B 01 J 31/10 C 07 C 2/66(54) Procédé de préparation d'une zéolithe de type (21) + (22) 98937265.1 29.07.98 ferrierite utilisable comme catalyseur (73) E.I. >DU PONT DE NEMOURS AND CY d'isomérisation d'une oléfine linéaire en isooléfine 1007 Market Street ou comme catalyseur d'hydrocraquage et Wilmington Delaware 19898(US); d'hydroisomérisation des paraffines (54) PREPARATION D'UN MICROCOMPOSITE CATALYTIQUE A PARTIR(30) 31.07.97 FR 9709768 D'UN SILICATE ET D'UNE RESINE ECHANGEUSE D'IONS(45) 04.10.01 HAUTEMENT FLUOREE_____________________________________________ (30) 29.07.97 US 54102 P (45) 24.10.01(11) 0 902 778 _____________________________________________(51) B 01 J 21/10 C 07 C 67/44 C 07 C 69/675 (11) 1 016 626(21) + (22) 97921393.1 25.04.97 (51) B 01 J 20/18 B 01 J 29/70(73) >EASTMAN CHEMICAL CY C 07 C 7/13 C 07 C 4/06 100 North Eastman Road C 07 C 1/20 C 10 G 35/095 Kingsport TN 37660(US); C 10 G 45/64 C 10 G 11/05(54) CATALYSEUR LIQUIDE A BASE DE MAGNESIUM POUR LA C 01 B 37/02 C 01 B 39/48 PREPARATION DE DIHYDROXY-ESTERS (21) + (22) 98921501.7 29.05.98(30) 03.05.96 US 642376 (73) >CONSEJO SUPERIOR DE INVESTIGACIONES CIENTIFICAS(45) 31.10.01 Serrano 117_____________________________________________ 28006 Madrid (ES); >UNIVERSIDAD POLITECNICA DE VALENCIA(11) 0 912 238 Camino de Vera(51) B 01 J 2/00 B 01 J 19/06 s/n 46022 Valencia (ES) B 01 J 19/24 C 07 C 51/41 (54) ZEOLITE ITQ-3(21) + (22) 97938827.9 15.07.97 (30) 31.05.97 ES 9701229(73) >CALCITECH LTD (45) 10.10.01 Corner House Parliament Street _____________________________________________ Hamilton(BM);(54) FABRICATION DE POUDRES (11) 1 034 839(30) 15.07.96 CH 175296 (51) B 01 J 13/04 A 61 K 7/00(45) 10.10.01 A 61 K 9/51_____________________________________________ (21) + (22) 00400503.9 24.02.00 (73) L'>OREAL(11) 0 923 511 14 rue Royale(51) B 01 J 8/00 C 07 C 5/00 75008 Paris(FR); C 07 C 13/00 (54) Nanocapsules à base de polymères dendritiques(21) + (22) 97940688.1 29.08.97 (30) 02.03.99 FR 9902579(73) >EXXONMOBIL CHEMICAL PATENTS INC. (45) 24.10.01 5200 Bayway Drive _____________________________________________ Baytown TX 77520-5200(US);(54) REACTEUR ET PROCEDE A LIT FLUIDISE (11) 1 069 947(30) 30.08.96 US 24891 P (51) B 01 J 23/847 B 01 J 23/887(45) 24.10.01 B 01 J 23/888 B 01 J 23/83_____________________________________________ C 07 C 5/333 C 07 C 15/50 (21) + (22) 99917880.9 26.03.99(11) 0 937 023 (73) >BASF A.G.(51) B 01 J 31/18 B 01 J 31/24 67056 Ludwigshafen(DE); C 07 C 45/50 C 07 C 67/347 (54) CATALYSEUR POUR DESHYDROGENER DU 1,1-DIPHENYLETHANE C 07 C 51/373 C 07 C 253/30 ET DES 1,1-DIARYLETHANES C 07 C 255/17 C 07 F 9/145 SUBSTITUES-TRADUCTION-KATALYSATOR ZUR DEHYDRIERUNG 40

VON 1,1-DIPHENYLETHAN UND SUBSTITUIERTEN (11) 0 813 569 1,1-DIARYLETHANEN (51) B 03 C 7/08 C 08 K 5/34(30) 30.03.98 DE 19814081 C 08 K 5/20(45) 31.10.01 (21) + (22) 96907140.6 29.02.96_____________________________________________ (73) >SEPARATION TECHNOLOGIES INC. 61 Crawford Street(11) 1 073 514 Needham Massachusetts 02194(US);(51) B 01 J 13/02 (54) CONFIGURATION DE COURROIE POUR SYSTEME DE SEPARATION(21) + (22) 99913300.2 25.03.99 (30) 03.03.95 US 399699(73) FORSCHUNGSZENTRUM >KARLSRUHE G.M.B.H. (45) 17.10.01 Weberstrasse 5 _____________________________________________ 76133 Karlsruhe(DE);(54) PROCEDE POUR LA PREPARATION DES PARTICULES (11) 0 847 806 ENROBEES-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG (51) B 03 C 3/12 B 03 C 3/38 BESCHICHTETER PARTIKEL (21) + (22) 97121114.9 02.12.97(30) 08.04.98 DE 19815698 (73) >HAMON ROTHEMUHLE COTTRELL G.M.B.H.(45) 17.10.01 Wildenburger Strasse 1_____________________________________________ 57482 Wenden-Rothemühle(DE); (54) Procédé et appareil pour le chargement électrique et(11) 1 073 608 la séparation de particules difficilement(51) B 01 J 8/02 C 01 B 15/029 remouvables d'un écoulement de(21) + (22) 99919213.1 31.03.99 gaz-TRADUCTION-Verfahren und Vorrichtung zur(73) >DEGUSSA A.G. elektrischen Aufladung und Abtrennung schwierig Bennigsenplatz 1 abzuscheidender Partikel aus einem Gasfluid 40474 Düsseldorf(DE); (30) 06.12.96 DE 19650585(54) PROCEDE DE PRODUCTION DE PEROXYDE D'HYDROGENE PAR (45) 31.10.01 SYNTHESE DIRECTE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR _____________________________________________ HERSTELLUNG VON WASSERSTOFFPEROXID DURCH DIREKTSYNTHESE (11) 0 876 190(30) 11.04.98 DE 19816296 (51) B 03 C 3/017 B 01 D 46/04(45) 31.10.01 B 01 D 29/11_____________________________________________ (21) + (22) 96939019.4 13.11.96 (73) >HOSOKAWA MIKROPUL G.- FUR MAHL-UND STAUBTECHNIK(11) 0 715 891 M.B.H.(51) B 01 L 3/00 Welserstrasse 9-11(21) + (22) 95117115.6 31.10.95 51149 Köln(DE);(73) >PROMOCHEM G.M.B.H. HANDELSGESELLSCHAFT FUR (54) FILTRATION EN SURFACE ET FILTRE CHEMISCHE PRODUKTE APPROPRIE-TRADUCTION-OBERFLÄCHENFILTRATION UND Mercatorstrasse 51 -FILTER 46485 Wesel(DE); (30) 17.11.95 DE 19542859(54) Flacon, notamment pour solutions (45) 10.10.01 standards-TRADUCTION-Flasche, insbesondere für _____________________________________________ Standard-Lösungen(30) 06.12.94 DE 4443340 (11) 0 918 568(45) 17.10.01 (51) B 04 B 11/08_____________________________________________ (21) + (22) 97934430.6 15.07.97 (73) >WESTFALIA SEPARATOR A.G.(11) 0 738 733 Werner-Habig-Strasse 1(51) B 01 L 3/00 C 07 H 1/06 59302 Oelde(DE); B 01 D 15/08 (54) CENTRIFUGEUSE, DONT LE PANIER CENTRIFUGE PRESENTE(21) + (22) 96104923.6 28.03.96 UNE CHAMBRE D'EPLUCHAGE ET UNE CHAMBRE(73) >ROCHE DIAGNOSTICS G.M.B.H. HYDROHERMETIQUE-TRADUCTION-ZENTRIFUGE, DEREN 68298 Mannheim(DE); SCHLEUDERTROMMEL EINE SCHÄLKAMMER UND EINE(54) Méthode pour l'isolation des acides HYDROHERMETIKAMMER AUFWEIST nucléiques-TRADUCTION-Vorrichtung zur Isolierung von (30) 02.08.96 DE 19631226 Nukleinsäuren (45) 04.10.01(30) 01.04.95 DE 19512369 _____________________________________________(45) 04.10.01_____________________________________________ (11) 0 574 547 (51) B 05 B 5/025 A 61 L 9/12(11) 0 779 104 A 61 L 9/14(51) B 01 L 9/00 (21) + (22) 92910571.6 03.03.92(21) + (22) 96117895.1 08.11.96 (73) >IN-VIRONMENTAL INTEGRITY INC.(73) >HEINRICH AMELUNG G.M.B.H. 3208 W. Lake Street Lehbrinksweg 59 Minneapolis MN 55416(US); D-32657 Lemgo(DE); (54) GENERATEUR DE VAPEURS ET/OU D'AEROSOLS(54) Récipient de stockage ELECTROSTATIQUE parallélépipédique-TRADUCTION-Quaderförmiger (30) 11.03.91 US 667200 Vorratsbehälter (45) 04.10.01(30) 15.12.95 DE 19546895 _____________________________________________(45) 10.10.01_____________________________________________ (11) 0 747 130 (51) B 05 B 11/00(11) 0 863 213 (21) + (22) 96304108.2 05.06.96(51) B 01 L 3/00 B 01 L 7/00 (73) >SAINT-GOBAIN CALMAR INC. C 12 Q 1/68 C 12 M 1/38 // 333 South Turnbull Canyon Road / / C 12Q1/70 City of Industry CA 91745-1203(US);(21) + (22) 98200769.2 22.07.92 (54) Pulvérisateur à gâchette(73) >PE CORP. (NY) (30) 06.06.95 US 469525 850 Lincoln Centre Drive (45) 31.10.01 Foster City CA 94404 (US); _____________________________________________ THE >RESEARCH FOUNDATION OF STATE UNIVERSITY OF NEW YORK (11) 0 765 720 State University Plaza (51) B 05 B 1/30 B 05 B 9/08 Broadway Albany New York 12246 (US) B 29 B 7/74(54) Equipement à cycles thermiques (21) + (22) 96111275.2 12.07.96(30) 23.07.91 US 733419 (73) FISCHERWERKE ARTUR >FISCHER G.M.B.H. & CO. K.G.(45) 31.10.01 Weinhalde 14-18_____________________________________________ 72178 Waldachtal(DE); (54) Pistolet pour mousse de polyuréthane ou produit(11) 0 936 945 similaire-TRADUCTION-Pistole für Polyurethanschaum(51) B 01 L 7/00 B 01 L 3/00 // oder dgl. / / C 12Q1/68, G0 5 D23/19 (30) 29.09.95 DE 29515552 U(21) + (22) 97950142.6 07.11.97 (45) 31.10.01(73) >EPPENDORF A.G. _____________________________________________ Barkhausenweg 1 22339 Hamburg(DE); (11) 0 781 961(54) BLOC DE REGULATION DE TEMPERATURE DOTE DE (51) B 05 B 7/04 F 23 D 11/10 LOGEMENTS-TRADUCTION-TEMPERIERBLOCK MIT AUFNAHMEN (21) + (22) 96402858.3 20.12.96(30) 08.11.96 DE 19646116 (73) S.A. L'>AIR LIQUIDE POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION(45) 10.10.01 DES PROCEDES GEORGES >CLAUDE_____________________________________________ 75 Quai d'Orsay 75321 Paris Cédex 07(FR); 41

(54) Brûleur comportant un dispositif de pulvérisation (21) + (22) 98951446.8 21.09.98 d'un combustible liquide par un gaz de pulvérisation (73) WURTTEMBERGISCHE KUNSTSTOFFPLATTEN-WERKE G.M.B.H. &(30) 27.12.95 FR 9515559 CO. K.G. >WKP(45) 04.10.01 Postfach 55_____________________________________________ 72669 Unterensingen(DE); (54) MATRICE SOUS FORME DE BANDE POUR PRODUIRE DES(11) 0 805 720 MATERIAUX DE SURFACE ET PROCEDE PERMETTANT DE(51) B 05 B 13/06 PRODUIRE UNE TELLE MATRICE-TRADUCTION-BAHNFÖRMIGE(21) + (22) 95940252.0 28.11.95 MATRIZE ZUM ERZEUGEN VON OBERFLÄCHENMATERIALEN SOWIE(73) ERNST >KREISELMAIER WASSER- UND METALL- CHEMIE K.G. VERFAHREN ZUM HERSTELLEN EINER SOLCHEN MATRIZE Von-Braun-Strasse 23 (30) 22.09.97 DE 19741680 46244 Bottrop(DE); (45) 31.10.01(54) DISPOSITIF POUR REVETIR L'INTERIEUR DE _____________________________________________ TUYAUX-TRADUCTION-VORRICHTUNG ZUR INNENBESCHICHTUNG VON ROHREN (11) 1 032 474(45) 10.10.01 (51) B 05 D 7/00 B 05 D 3/06_____________________________________________ B 05 D 5/00 (21) + (22) 98955544.6 05.11.98(11) 0 923 957 (73) E.I. >DUPONT DE NEMOURS AND CY(51) B 05 B 17/06 A 61 M 15/00 1007 Market Street(21) + (22) 98111497.8 23.06.98 Wilmington Delaware 19898(US);(73) S.A. >MICROFLOW ENGINEERING (54) PROCEDE DE REPARATION LAQUAGE MULTICOUCHE DE Rue Jaquet-Droz 1 SUBSTRATS-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR MEHRSCHICHTIGEN 2007 Neuchâtel(CH); REPARATURLACKIERUNG VON SUBSTRATEN(54) Nébuliseur de goutelettes et buse d'atomisation pour (30) 20.11.97 DE 19751478 20.12.97 DE 19757082 un inhalateur thérapeutique (45) 17.10.01(30) 19.11.97 EP 97120287 _____________________________________________(45) 31.10.01_____________________________________________ (11) 0 793 544 (51) B 07 B 1/26 B 07 B 1/28(11) 1 000 246 B 07 B 1/36 B 07 B 1/38(51) B 05 B 11/00 F 04 B 53/10 (21) + (22) 95936893.7 27.11.95(21) + (22) 98941492.5 30.07.98 (73) >TECHNOLOGICAL RESOURCES PTY. LTD(73) >SOFAB Level 39 55 Collins Street 15 bis route Nationale Melbourne VIC 3001(AU); 76470 Le Tréport(FR); (54) APPAREIL POUR TAMISER DES MATIERES PARTICULAIRES(54) PERFECTIONNEMENT D'UN CORPS DE POMPE ET PROCEDE DE (30) 25.11.94 AU PM969294 FABRICATION (45) 17.10.01(30) 01.08.97 FR 9709861 _____________________________________________(45) 24.10.01_____________________________________________ (11) 0 892 684 (51) B 07 C 1/14(11) 1 047 504 (21) + (22) 97915398.8 20.03.97(51) B 05 B 1/04 (73) >SIEMENS DEMATIC A.G.(21) + (22) 98959851.1 05.11.98 Gleiwitzer Strasse 555(73) >CONCAST STANDARD A.G. 90475 Nürnberg(DE); Tödistrasse 9 (54) DISPOSITIF DE RETRAIT D'OBJETS PLATS TROP 8027 Zürich(CH); HAUTS-TRADUCTION-EINRICHTUNG ZUM AUSSORTIEREN VON ZU(54) BUSE A JET EVENTAIL DESTINEE A PULVERISER UN LIQUIDE HOHEN FLACHEN GEGENSTÄNDEN DE REFROIDISSEMENT SUR UN PRODUIT DE COULEE (30) 29.03.96 DE 19612525 CONTINUE-TRADUCTION-SCHLITZDÜSE ZUM BESPRÜHEN EINES (45) 24.10.01 STRANGGUSSPRODUKTES MIT EINER KÜHLFLÜSSIGKEIT _____________________________________________(30) 14.11.97 CH 263997(45) 24.10.01 (11) 0 932 456_____________________________________________ (51) B 07 C 5/02 (21) + (22) 97910510.3 27.10.97(11) 0 725 729 (73) >SORTEX LTD(51) B 05 D 1/18 C 03 C 25/26 Pudding Mill Lane B 32 B 9/00 D 02 G 3/00 London E15 2PJ(GB);(21) + (22) 94921187.4 13.05.94 (54) SYSTEME DE DISTRIBUTION POUR APPAREIL DE TRIAGE(73) >PPG INDUSTRIES OHIO INC. (30) 28.10.96 US 739034 3800 West 143rd Street (45) 10.10.01 Cleveland OH 44111(US); _____________________________________________(54) ENSIMAGE DE FIBRES DE VERRE ET MAT(30) 29.10.93 US 146267 (11) 1 030 740(45) 04.10.01 (51) B 07 C 5/34 B 07 C 5/36_____________________________________________ (21) + (22) 98961191.8 13.11.98 (73) >PRIESE LUTZ(11) 0 845 014 Hohenzollernstrasse 111(51) B 05 D 5/08 C 08 L 33/26 56068 Koblenz(DE); C 09 J 133/26 C 08 F 20/56 (54) PROCEDE ET DISPOSITIF POUR L'IDENTIFICATION ET LE(21) + (22) 96929207.7 05.08.96 TRI D'OBJETS TRANSPORTES SUR(73) >HENKEL K.G.A.A. BANDE-TRADUCTION-VERFAHREN UND VORRICHTUNG ZUM Henkelstrasse 67 IDENTIFIZIEREN UND SORTIEREN VON BANDGEFÖRDERTEN 40589 Düsseldorf-Holthausen(DE); OBJEKTEN(54) POLYACRYLAMIDE A FAIBLE POIDS (30) 22.11.97 DE 19751862 MOLECULAIRE-TRADUCTION-POLYACRYLAMID MIT NIEDRIGEM (45) 17.10.01 MOLEKULARGEWICHT _____________________________________________(30) 14.08.95 DE 19529965(45) 24.10.01 (11) 0 724 619_____________________________________________ (51) B 08 B 9/02 B 08 B 9/027 C 11 D 3/384 C 11 D 1/37(11) 0 914 876 C 11 D 3/20 C 11 D 1/04(51) B 05 D 7/24 D 06 M 10/02 C 11 D 1/12 C 11 D 1/16(21) + (22) 98402730.0 02.11.98 C 11 D 1/34 C 11 D 3/02(73) S.A. L'>AIR LIQUIDE POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION (21) + (22) 94931945.3 21.10.94 DES PROCEDES GEORGES >CLAUDE (73) >BIOMERIEUX INC. 75 Quai d'Orsay 100 Akzo Avenue 75321 Paris Cédex 07 (FR); Treyburn Durham NC 27712(US); >SOFTAL ELECTRONIC G.M.B.H. (54) PRODUIT DE NETTOYAGE POUR ANALYSEUR DE LABORATOIRE König-Georg-Stieg 1 (30) 21.10.93 US 141441 21107 Hamburg (DE) (45) 10.10.01(54) Procédé et dispositif pour le traitement de surface _____________________________________________ d'un substrat par décharge électrique entre deux électrodes dans un mélange gazeux (11) 0 895 816(30) 05.11.97 FR 9713910 (51) B 08 B 5/02 B 08 B 6/00(45) 10.10.01 B 65 G 47/248 B 65 G 33/04_____________________________________________ B 08 B 9/20 B 08 B 9/30 B 08 B 9/42 B 29 C 49/42(11) 1 017 555 (21) + (22) 98202556.1 09.06.95(51) B 05 D 3/06 B 44 C 5/04 (73) >COCA-COLA ENTERPRISES LTD B 29 C 33/68 B 29 C 33/42 Charter Place B 29 C 59/02 Uxbridge Middlesex UB8 1EZ(GB); 42

(54) Appareil de manutention et/ou de nettoyage des (21) + (22) 94915912.3 28.04.94 articles tubulaires (73) >MIC INDUSTRIES INC.(30) 15.06.94 GB 9411990 One Fountain Square 11911 Freedom Drive Suite 1000(45) 04.10.01 Reston VA 20190(US);_____________________________________________ (54) APPAREIL COMMANDE PAR MICROPROCESSEUR ET PROCEDE DE FORMAGE DE PANNEAUX DE CONSTRUCTION METALLIQUES(11) 0 939 772 (30) 30.04.93 US 54135(51) B 09 C 1/00 C 08 B 37/00 (45) 17.10.01 C 08 B 37/06 A 62 D 3/00 _____________________________________________ A 61 K 31/715(21) + (22) 97949577.7 19.11.97 (11) 0 783 928(73) >UNIVERSITY OF GEORGIA RESEARCH FOUNDATION INC. (51) B 21 D 39/04 D.W. Brooks Drive (21) + (22) 97400030.9 08.01.97 Athens GA 30602-7411 (US); (73) >VALLOUREC COMPOSANTS AUTOMOBILES VITRY INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE >INRA ZI de Vitry-Marolles Lieudit "Le Cerisier" 147 rue de l'Université 51300 Vitry le Francois(FR); 75338 Paris Cédex 07 (FR) (54) Procédé pour l'emmanchement en croix d'une pièce au(54) RHAMNOGALACTURONANE II DE PLANTES FORMANT UN moins localement cylindrique dans une pièce COMPLEXE AVEC DES CATIONS DE METAUX LOURDS tubulaire, outillage propre à la mise en oeuvre de(30) 22.11.96 US 755058 ce procédé et son utilisation(45) 17.10.01 (30) 10.01.96 FR 9600229_____________________________________________ (45) 24.10.01 _____________________________________________(11) 0 799 654(51) B 21 B 1/22 F 21 S 11/00 (11) 0 750 537(21) + (22) 96810204.6 02.04.96 (51) B 21 F 3/06 B 21 F 3/02(73) >ALUSUISSE TECHNOLOGY & MANAGEMENT A.G. B 23 P 21/00 Badische Bahnhofstrasse 16 (21) + (22) 95907213.3 29.12.94 8212 Neuhausen am Rheinfall(CH); (73) >SIMMONS CY(54) Produit métallique laminé comme structure déflecteur One Concourse Parkway Suite 600 de lumière-TRADUCTION-Walzprodukt aus Metall als Atlanta Georgia 30328-5369(US); lichtlenkende Struktur (54) TOESTEL VOOR HET VERVAARDIGEN VAN MATRASSEN EN(45) 24.10.01 BOXSPRINGS_____________________________________________ (30) 14.03.94 US 212235 (45) 17.10.01(11) 0 845 309 _____________________________________________(51) B 21 B 15/00 B 23 K 11/06(21) + (22) 97402837.5 25.11.97 (11) 0 881 014(73) >VAI CLECIM (51) B 22 C 9/12 Le Polyedre 53 rue des trois Fontanot (21) + (22) 97108678.0 30.05.97 92024 Nanterre Cédex(FR); (73) >LUBER G.M.B.H.(54) Machine automatique de raccordement transversal de Bahnhofstrasse 26/28 bandes métalliques 9602 Bazenheid(CH);(30) 29.11.96 FR 9614709 (54) Dispositif pour durcir les noyaux en(45) 31.10.01 sable-TRADUCTION-Einrichtung zum Aushärten von_____________________________________________ Giesserei-Kernen (45) 04.10.01(11) 1 048 798 _____________________________________________(51) B 21 B 1/16 E 04 C 5/16 E 04 C 5/03 (11) 0 846 036(21) + (22) 99810658.7 21.07.99 (51) B 22 D 11/04(73) >ANCOTECH A.G. (21) + (22) 96927460.4 23.08.96 Industriestrasse 3 (73) >SIDMAR N.V. 8157 Dielsdorf(CH); John Kennedylaan 51(54) Procédé de fabrication de fers à béton à filet B-9042 Gent(BE); extérieur-TRADUCTION-Verfahren zur Herstellung eines (54) TABLE OSCILLANTE A UTILISER DANS UNE MACHINE DE mit einem Aussengewinde versehenen Armierungsstabes COULEE EN CONTINUE(30) 22.04.99 CH 73999 (30) 25.08.95 US 2818(45) 24.10.01 (45) 31.10.01_____________________________________________ _____________________________________________

(11) 0 773 751 (11) 0 867 244(51) B 21 C 1/00 A 61 F 2/02 (51) B 22 D 11/06 A 61 M 25/00 A 61 M 25/01 (21) + (22) 98301541.3 03.03.98(21) + (22) 94902318.8 23.11.93 (73) >ISHIKAWAJIMA-HARIMA HEAVY INDUSTRIES CO. LTD(73) >SCHNEIDER (USA) INC. 2-1 Ohtemachi 2-chome 5905 Nathan Lane Chiyoda-ku Tokyo 100 (JP); Plymouth Minnesota 55442(US); >BHP STEEL (JLA) PTY. LTD(54) FILAMENT IMPLANTABLE EN MATERIAU COMPOSITE 600 Bourke Street(30) 19.01.93 US 6216 Melbourne Victoria 3000 (AU)(45) 31.10.01 (54) Coulée de bandes de métal en continue_____________________________________________ (30) 27.03.97 AU PO591697 (45) 10.10.01(11) 0 965 394 _____________________________________________(51) B 21 C 1/12(21) + (22) 98106352.2 07.04.98 (11) 0 885 977(73) MASCHINENFABRIK >NIEHOFF G.M.B.H. & CO. K.G. (51) B 22 D 1/00 B 22 D 41/04 Fürther Strasse 30 C 22 B 21/06 F 27 B 3/06 D-91126 Schwabach(DE); F 27 B 14/02 C 22 B 9/00(54) Procédé de commande de traction d'une machine F 27 D 23/00 d'étirage et machine d'étirage-TRADUCTION-Verfahren (21) + (22) 97490020.1 17.06.97 zur Antriebsregelung einer Ziehmaschine und (73) S.A. >BAUDELET Ziehvorrichtung Lieudit "Les Prairies"(45) 17.10.01 59173 Blaringhem(FR);_____________________________________________ (54) Dispositif pour le traitement d'un matériau liquide tel un métal à l'état liquide(11) 0 637 273 (45) 04.10.01(51) B 21 D 7/00 B 21 D 47/00 _____________________________________________ E 04 C 2/32 E 04 C 2/38 B 21 D 13/04 (11) 0 902 734(21) + (22) 93910709.0 21.04.93 (51) B 22 D 11/128(73) >MIC INDUSTRIES INC. (21) + (22) 97920445.0 07.05.97 One Fountain Square 11911 Freedom Drive Suite 1000 (73) >VOEST-ALPINE INDUSTRIEANLAGENBAU G.M.B.H. Reston VA 20190(US); Turmstrasse 44(54) MACHINE ET PROCEDE POUR FORMER DES STRUCTURES 4020 Linz(AT); METALLIQUES AUTOPORTEUSES A PAROIS VERTICALES ET A (54) DISPOSITIF D'AJUSTEMENT POUR AJUSTER LA POSITION TOIT EN VOUTE ET CONSTRUCTIONS DE TELLES STRUCTURES D'ELEMENTS SUPPORTS DE BARRES DE(30) 22.04.92 US 872005 30.03.93 US 40009 COULEE-TRADUCTION-STELLVORRICHTUNG ZUR EINRICHTUNG(45) 10.10.01 DER LAGE VON STRANGSTÜTZELEMENTEN_____________________________________________ (30) 08.05.96 AT 82396 (45) 04.10.01(11) 0 697 925 _____________________________________________(51) B 21 D 13/04 B 21 D 53/00 43

(11) 0 963 263 (73) >VOLKSWAGEN A.G.(51) B 22 D 11/128 38436 Wolfsburg(DE);(21) + (22) 98906844.0 21.01.98 (54) PROCEDE POUR PRODUIRE UNE CULASSE DE MOTEUR A(73) >SMS DEMAG A.G. COMBUSTION INTERNE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUM Eduard-Schloemann-Strasse 4 HERSTELLEN EINES ZYLINDERKOPFES EINER 40237 Düsseldorf(DE); BRENNKRAFTMASCHINE(54) DISPOSITIF DE GUIDAGE DU PRODUIT COULE EN (30) 31.01.98 DE 19803867 PARTICULIER POUR UNE INSTALLATION DE COULEE EN (45) 04.10.01 CONTINU DE BRAMES-TRADUCTION-STRANGFÜHRUNG, _____________________________________________ INSBESONDERE FÜR EINE BRAMMEN-STRANGGIESSANLAGE(30) 27.01.97 DE 19703811 (11) 0 741 193(45) 31.10.01 (51) B 22 F 9/22 C 22 C 27/04_____________________________________________ C 22 C 1/04 (21) + (22) 95106660.4 03.05.95(11) 0 971 804 (73) >OSRAM SYLVANIA INC.(51) B 22 D 11/06 100 Endicott Street(21) + (22) 98909453.7 12.02.98 Danvers MA 01923(US);(73) >VOEST-ALPINE INDUSTRIEANLAGENBAU G.M.B.H. (54) Procédé de préparation d'une poudre composite fluide Turmstrasse 44 tungstène/cuivre 4020 Linz (AT); (45) 04.10.01 >ACCIAI SPECIALI TERNI S.P.A. _____________________________________________ Viale Benedetto Brin n. 218 05100 Terni (IT) (11) 0 871 555(54) PROCEDE ET DISPOSITIF POUR EVITER LE CONTACT ENTRE (51) B 22 F 3/03 B 22 F 3/22 OXYGENE ET METAL EN FUSION-TRADUCTION-VERFAHREN UND B 28 B 1/24 VORRICHTUNG ZUM VERHINDERN DES KONTAKTES VON (21) + (22) 96922323.9 24.06.96 SAUERSTOFF MIT EINER METALLSCHMELZE BEIM GIESSEN (73) >NOBEL BIOCARE A.B. (PUBL)(30) 14.02.97 IT RM970078 Box 5190(45) 24.10.01 402 26 Göteborg(SE);_____________________________________________ (54) PROCEDE ET MOYENS DE PRODUCTION D'UN ARTICLE CERAMIQUE OU METALLIQUE DESTINE A ETRE FRITTE(11) 0 984 836 (30) 28.06.95 SE 9502338(51) B 22 D 11/04 (45) 17.10.01(21) + (22) 98930741.8 28.05.98 _____________________________________________(73) S.A. PAUL >WURTH 32 rue d'Alsace (11) 0 907 620 1122 Luxembourg(LU); (51) B 22 F 3/11 C 04 B 38/02(54) INSTALLATION DE COULEE (21) + (22) 97923871.4 12.05.97 CONTINUE-TRADUCTION-STRANGGIESSVORRICHTUNG (73) >BASF A.G.(30) 30.05.97 LU 90071 67056 Ludwigshafen(DE);(45) 04.10.01 (54) PROCEDE DE STABILISATION DE MOUSSE AGGLOMEREE ET DE_____________________________________________ PRODUCTION DE PIECES EN MOUSSE AGGLOMEREE A ALVEOLES OUVERTS-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR STABILISIERUNG VON(11) 0 996 513 SINTERSCHAUM UND ZUR HERSTELLUNG VON OFFENZELLIGEN(51) B 22 D 11/04 B 22 D 41/50 SINTERSCHAUMTEILEN(21) + (22) 98934867.7 03.06.98 (30) 17.05.96 DE 19619986(73) >SMS DEMAG A.G. (45) 10.10.01 Eduard-Schloemann-Strasse 4 _____________________________________________ 40237 Düsseldorf (DE); >SALZGITTER A.G. (11) 0 996 519 Gerhard-Lukas-Meyer-Strasse 10 (51) B 22 F 3/00 B 22 F 7/00 31226 Peine (DE) B 22 F 3/11(54) PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LA PRODUCTION DE (21) + (22) 98936403.9 22.06.98 BRAMES-TRADUCTION-VERFAHREN UND VORRICHTUNG ZUM (73) S.A. >BEKAERT N.V. ERZEUGEN VON BRAMMEN Bekaertstraat 2(30) 03.06.97 DE 19724232 8550 Zwevegem(BE);(45) 17.10.01 (54) GELAMINEERDE METAALSTRUCTUUR_____________________________________________ (30) 30.06.97 BE 9700559 (45) 04.10.01(11) 0 998 589 _____________________________________________(51) B 22 D 11/04 B 22 D 11/10 B 22 D 27/00 C 22 C 1/08 (11) 0 755 904(21) + (22) 98939634.6 13.07.98 (51) B 23 B 27/14 C 04 B 35/117(73) EMIL >DENGLER UNTERNEHMENSBERATUNG C 04 B 35/645 B 24 D 3/16 Kranenbergstrasse 78 (21) + (22) 96111976.5 25.07.96 58452 Witten(DE); (73) >CERASIV G.M.B.H. INNOVATIVES KERAMIK-ENGINEERING(54) PROCEDE ET INSTALLATION POUR LA FABRICATION D'ACIER Fabrikstrasse 23-29 LEGER EN COULEE CONTINUE AVEC INCLUSION D-73207 Plochingen(DE); GAZEUSE-TRADUCTION-VERFAHREN UND ANLAGE ZUR (54) Céramique mixte basée sur HERSTELLUNG VON "LEICHTSTAHL" IN FORM VON STRANGGUSS l'alumine-TRADUCTION-Mischkeramik auf UNTER GASEINSCHLUSS Aluminiumoxidbasis(30) 14.07.97 DE 19730084 (30) 28.07.95 DE 19527624(45) 17.10.01 (45) 17.10.01_____________________________________________ _____________________________________________

(11) 1 007 251 (11) 1 030 757(51) B 22 D 41/50 (51) B 23 F 21/03 B 24 D 3/30(21) + (22) 98943741.3 18.07.98 B 24 D 18/00 // // B24B33:0(73) S.A. >VESUVIUS FRANCE 8 68 rue Paul Deudon B.P. 19 (21) + (22) 98951637.2 10.11.98 59750 Feignies(FR); (73) >RAPPOLD INTERNATIONAL SALES A.G.(54) BEC DE COULEE POUR UN MOULE DE COULEE CONTINUE Untere Heslibachstrasse 43(30) 06.08.97 FR 9710188 8700 Küsnacht(CH);(45) 17.10.01 (54) COURONNE DE HONING_____________________________________________ COMPOSITE-TRADUCTION-VERBUNDHONRING (30) 10.11.97 AT 70197 U(11) 1 017 521 (45) 10.10.01(51) B 22 D 11/128 _____________________________________________(21) + (22) 98951195.1 14.08.98(73) >MANNESMANNROHREN-WERKE A.G. (11) 0 691 898 Wiesenstr. 36 (51) B 23 K 35/28 B 32 B 15/01 45473 Mülheim a.d. Ruhr(DE); C 22 C 21/00(54) ECHAFAUDAGE DE ROULEAUX D'APPUI POUR INSTALLATIONS (21) + (22) 94911288.2 05.04.94 DE COULEE CONTINUE DE METAL, NOTAMMENT (73) >ALCAN INTERNATIONAL LTD D'ACIER-TRADUCTION-STÜTZROLLENGERÜST FÜR METALL-, 1188 Sherbrooke Street INSBESONDERE STAHLSTRANGGIESSANLAGEN West Montreal Quebec H3A 3G2(CA);(30) 04.09.97 DE 19739694 (54) PLAQUE D'ALLIAGE D'ALUMINIUM POUR BRASAGE(45) 04.10.01 (30) 06.04.93 EP 93302684_____________________________________________ (45) 17.10.01 _____________________________________________(11) 1 051 273(51) B 22 D 19/00 (11) 0 710 346(21) + (22) 98964397.8 12.11.98 (51) B 23 K 3/02 F 23 D 14/18 44

(21) + (22) 94920570.2 18.07.94 (51) B 23 P 21/00 B 21 F 3/06(73) >OGLESBY & BUTLER RESEARCH & DEVELOPMENT LTD B 21 F 3/02 Industrial Estate Dublin Road (21) + (22) 95907213.3 29.12.94 Carlow(IE); (73) >SIMMONS CY(54) APPAREIL D'ALLUMAGE ET OUTIL CHAUFFANT One Concourse Parkway Suite 600(30) 16.07.93 IE 930529 Atlanta Georgia 30328-5369(US);(45) 17.10.01 (54) TOESTEL VOOR HET VERVAARDIGEN VAN MATRASSEN EN_____________________________________________ BOXSPRINGS (30) 14.03.94 US 212235(11) 0 732 774 (45) 17.10.01(51) B 23 K 10/00 H 01 R 13/622 _____________________________________________(21) + (22) 96102809.9 25.02.96(73) >TRAFIMET S.P.A. (11) 0 913 593 Via del Lavoro 8 (51) B 23 P 19/06 F 16 B 31/04 36020 Castegnero (VI)(IT); (21) + (22) 98306645.7 19.08.98(54) Joint central pour torches de découpage à arc plasma (73) >JUNKERS JOHN K.(30) 16.03.95 IT VI950027 U 8 Stonewall Road(45) 24.10.01 Saddle River New Jersey 07458(US);_____________________________________________ (54) Ecrou et dispositif pour visser et dévisser un écrou (30) 24.10.97 US 957618(11) 0 743 133 (45) 04.10.01(51) B 23 K 37/04 B 23 K 26/08 _____________________________________________ B 23 K 26/02(21) + (22) 96105986.2 17.04.96 (11) 0 941 800(73) >ELPATRONIC A.G. (51) B 23 P 21/00 B 23 P 19/00 Industriestrasse 35 B 23 Q 5/34 B 23 Q 7/14 8962 Bergdietikon(CH); (21) + (22) 99100977.0 21.01.99(54) Procédé et dispositif pour joindre deux pièces (73) >SIM AUTOMATION G.M.B.H. & CO. K.G. métalliques-TRADUCTION-Verfahren und Vorrichtung zum Liesebühl 20 Verbinden von zwei metallischen Werkstücken 37308 Heiligenstadt(DE);(30) 15.05.95 CH 140795 (54) Machine d'assemblage-TRADUCTION-Montagemaschine(45) 10.10.01 (30) 10.03.98 DE 19810224_____________________________________________ (45) 04.10.01 _____________________________________________(11) 0 785 837(51) B 23 K 26/00 (11) 0 781 626(21) + (22) 94926672.0 31.08.94 (51) B 23 Q 1/66(73) >CHROMALLOY GAS TURBINE CORP. (21) + (22) 96203608.3 19.12.96 4430 Director Drive (73) >SALVAGNINI ITALIA S.P.A. San Antonio TX 78219(US); Via Monticello di Fara 42(54) SOUDAGE LASER INTERACTIF A HAUTE TEMPERATURE I-36040 Sarego (Vicenza)(IT); D'ARTICLES EN SUPERALLIAGE (54) Table de changement pour une machine pour l'usinage(30) 03.09.93 US 116670 de pièces(45) 17.10.01 (30) 29.12.95 IT MI952778_____________________________________________ (45) 24.10.01 _____________________________________________(11) 0 845 309(51) B 23 K 11/06 B 21 B 15/00 (11) 0 837 753(21) + (22) 97402837.5 25.11.97 (51) B 23 Q 1/54 B 23 Q 5/04(73) >VAI CLECIM (21) + (22) 96914037.5 04.06.96 Le Polyedre 53 rue des trois Fontanot (73) >GAFNER RUDOLF 92024 Nanterre Cédex(FR); Dorfstrasse 328(54) Machine automatique de raccordement transversal de CH-5054 Kirchleerau(CH); bandes métalliques (54) DISPOSITIF PORTE-OUTIL-TRADUCTION-WERKZEUGHALTER(30) 29.11.96 FR 9614709 (30) 11.07.95 CH 203495(45) 31.10.01 (45) 31.10.01_____________________________________________ _____________________________________________

(11) 0 854 004 (11) 0 855 528(51) B 23 K 26/00 (51) B 23 Q 1/26 F 16 C 29/04(21) + (22) 98103286.5 09.04.96 (21) + (22) 97121400.2 05.12.97(73) LASER FINISHING CENTER A.G. >LFC (73) ROSE + KRIEGER G.M.B.H. & CO. KG VERBINDUNGS- UND Orffstrasse 6 POSITIONIERSYSTEME >RK 91074 Herzogenaurach(DE); Potsdamer Strasse 9(54) Procédé de réalisation de surfaces d'étanchéité pour D-32423 Minden(DE); des outils de formage (54) Dispositif pour appuyer un galet contre un rail de complémentaires-TRADUCTION-Verfahren zum Herstellen guidage-TRADUCTION-Vorrichtung zum Andrücken einer von Dichtflächen an komplementären Formwerkzeugen Laufrolle an eine Führungsschiene(30) 06.04.95 DE 29505985 U (30) 22.01.97 DE 19701990(45) 04.10.01 (45) 24.10.01_____________________________________________ _____________________________________________

(11) 0 968 073 (11) 0 907 458(51) B 23 K 37/047 (51) B 23 Q 27/00(21) + (22) 98912332.8 19.02.98 (21) + (22) 97928268.8 23.06.97(73) >THYSSENKRUPP TECHNOLOGIES A.G. (73) >IPROTEC MASCHINEN- UND EDELSTAHLPRODUKTE G.M.B.H. Am Thyssenhaus 1 Friedewalder Strasse 50 45128 Essen(DE); 32469 Petershagen-Friedewalde(DE);(54) PROCEDE ET DISPOSITIF POUR AMENER, SERRER ET USINER (54) PROCEDE ET DISPOSITIF POUR REALISER DES CONTOURS DES PIECES, EN PARTICULIER POUR LE SOUDAGE INTERIEURS ET/OU EXTERIEURS DEVIANT DE LA FORME GEOMETRIQUE DE PIECES DE CARROSSERIES AUTOMOBILES CIRCULAIRE-TRADUCTION-VERFAHREN UND VORRICHTUNG ZUR DANS UNE STATION D'USINAGE-TRADUCTION-VERFAHREN UND HERSTELLUNG VON DER KREISFORM ABWEICHENDEN INNEN- VORRICHTUNG ZUM ZUFÜHREN, SPANNEN UND BEARBEITEN, UND/ODER AUSSENKONTUREN INSBESONDERE ZUM GEOMETRIE-SCHWEISSEN VON BAUTEILEN (30) 21.06.96 DE 19624722 VON FAHRZEUGKAROSSERIEN IN EINER BEARBEITUNGSSTATION (45) 04.10.01(30) 22.03.97 DE 19712129 _____________________________________________(45) 17.10.01_____________________________________________ (11) 0 941 800 (51) B 23 Q 5/34 B 23 Q 7/14(11) 0 991 551 B 23 P 21/00 B 23 P 19/00(51) B 23 K 26/00 B 23 K 26/02 (21) + (22) 99100977.0 21.01.99 B 60 R 21/20 (73) >SIM AUTOMATION G.M.B.H. & CO. K.G.(21) + (22) 98932348.0 02.07.98 Liesebühl 20(73) >SANKO GOSEI UK LTD 37308 Heiligenstadt(DE); 15/17 Seddon Place (54) Machine d'assemblage-TRADUCTION-Montagemaschine Stanley Industrial Estate SkelmerdaleL ancashire WN8 (30) 10.03.98 DE 19810224 8EB(GB); (45) 04.10.01(54) COUVERCLE D'AIRBAG _____________________________________________(30) 03.07.97 GB 9714114(45) 17.10.01 (11) 0 963 276_____________________________________________ (51) B 23 Q 3/155 B 23 Q 3/157 (21) + (22) 98904052.2 10.01.98(11) 0 750 537 (73) >HULLER HILLE G.M.B.H. 45

Schwieberdinger Strasse 80 92087 Paris La Défense(FR); 71636 Ludwigsburg(DE); (54) Traitement de surfaces en alliage d'aluminium par(54) CENTRE D'USINAGE-TRADUCTION-BEARBEITUNGSZENTRUM projection d'une poudre abrasive sous pression(30) 28.02.97 DE 19708096 (30) 11.07.96 FR 9608901(45) 17.10.01 (45) 24.10.01_____________________________________________ _____________________________________________

(11) 1 075 364 (11) 0 755 904(51) B 23 Q 1/36 B 26 D 3/10 (51) B 24 D 3/16 B 23 B 27/14 B 26 D 7/26 B 29 C 37/02 C 04 B 35/117 C 04 B 35/645(21) + (22) 99926268.6 19.04.99 (21) + (22) 96111976.5 25.07.96(73) >PROSL JOHANNA (73) >CERASIV G.M.B.H. INNOVATIVES KERAMIK-ENGINEERING Freihunger Strasse 10 Fabrikstrasse 23-29 92708 Mantel(DE); D-73207 Plochingen(DE);(54) MACHINE-OUTIL COMPORTANT UN (54) Céramique mixte basée sur PORTE-LAMES-TRADUCTION-WERKZEUGAGGREGAT MIT l'alumine-TRADUCTION-Mischkeramik auf MESSERKOPF Aluminiumoxidbasis(30) 25.02.99 DE 29903312 U (30) 28.07.95 DE 19527624(45) 17.10.01 (45) 17.10.01_____________________________________________ _____________________________________________

(11) 0 865 879 (11) 0 865 879(51) B 24 B 55/10 B 24 D 7/10 // (51) B 24 D 7/10 B 24 B 55/10 // / / B 24B23/02 / / B 24B23/02(21) + (22) 98870032.4 19.02.98 (21) + (22) 98870032.4 19.02.98(73) S.A. >CARBODIAM (73) S.A. >CARBODIAM Rue Général Mellier 27 Rue Général Mellier 27 1495 Tilly(BE); 1495 Tilly(BE);(54) Disque abrasif de meulage et méthode de conception (54) Disque abrasif de meulage et méthode de conception de ce disque de ce disque(30) 21.02.97 BE 9700162 (30) 21.02.97 BE 9700162(45) 10.10.01 (45) 10.10.01_____________________________________________ _____________________________________________

(11) 0 888 847 (11) 0 991 500(51) B 24 B 3/58 B 24 B 27/00 (51) B 24 D 11/00 B 24 D 11/02(21) + (22) 98202107.3 24.06.98 B 24 D 3/06 B 24 D 18/00(73) >ROMPA PATENT BEHEER B.V. (21) + (22) 98937537.3 23.06.98 Erik Pinksterblomstraat 26 (73) >VEREINIGTE SCHMIRGEL- UND MASCHINEN-FABRIKEN A.G. 4906 ET Oosterhout(NL); Siegmundstrasse 17(54) INRICHTING VOOR HET AANBRENGEN VAN GESLEPEN TANDEN D-30165 Hannover(DE); OP EEN LANGWERPIG BLAD. (54) CORPS ABRASIF SOUPLE-TRADUCTION-FLEXIBLER(30) 04.07.97 NL 1006491 SCHLEIFKÖRPER(45) 31.10.01 (30) 26.06.97 DE 19727104_____________________________________________ (45) 31.10.01 _____________________________________________(11) 1 047 525(51) B 24 B 9/08 B 24 B 9/10 (11) 1 030 757 B 24 D 17/00 (51) B 24 D 3/30 B 24 D 18/00(21) + (22) 99902539.8 15.01.99 B 23 F 21/03 // // B24B33:0(73) >WENDT G.M.B.H. 8 Fritz-Wendt-Strasse 1 (21) + (22) 98951637.2 10.11.98 D-40670 Meerbusch(DE); (73) >RAPPOLD INTERNATIONAL SALES A.G.(54) DISQUE A MEULER DOTE D'UNE RAINURE Untere Heslibachstrasse 43 PERIPHERIQUE-TRADUCTION-SCHLEIFSCHEIBE MIT 8700 Küsnacht(CH); UMFANGSRILLE (54) COURONNE DE HONING(30) 16.01.98 DE 19801377 COMPOSITE-TRADUCTION-VERBUNDHONRING(45) 04.10.01 (30) 10.11.97 AT 70197 U_____________________________________________ (45) 10.10.01 _____________________________________________(11) 0 407 197(51) B 24 C 7/00 B 24 C 9/00 (11) 1 047 525 B 24 C 11/00 (51) B 24 D 17/00 B 24 B 9/08(21) + (22) 90307368.2 05.07.90 B 24 B 9/10(73) >SPONGE-JET INC. (21) + (22) 99902539.8 15.01.99 One Waldron Court (73) >WENDT G.M.B.H. Dover Strafford New Hampshire 03820(US); Fritz-Wendt-Strasse 1(54) Dispositif de sablage utilisant des particules D-40670 Meerbusch(DE); pliantes (54) DISQUE A MEULER DOTE D'UNE RAINURE(30) 07.07.89 US 376764 PERIPHERIQUE-TRADUCTION-SCHLEIFSCHEIBE MIT(45) 04.10.01 UMFANGSRILLE_____________________________________________ (30) 16.01.98 DE 19801377 (45) 04.10.01(11) 0 639 429 _____________________________________________(51) B 24 C 3/06 B 24 C 9/00 B 63 C 5/02 B 63 B 59/06 (11) 0 714 734(21) + (22) 94305545.9 27.07.94 (51) B 25 B 5/10(73) >METRO MACHINE CORP. (21) + (22) 95118422.5 23.11.95 Imperial Docks Foot of Ligon Street (73) >SHANVIEW PATENTS LTD Norfolk Virginia 23501(US); 19 Ely Place(54) Appareil et méthode pour le traitement des surfaces Dublin 2(IE); externes de coques de bateaux (54) Dispositif de fixation pour serrer une pièce à(30) 30.07.93 US 99434 usiner sur une table de(45) 10.10.01 serrage-TRADUCTION-Spannvorrichtung zum Festspannen_____________________________________________ eines Werkstücks auf einem Spanntisch (30) 01.12.94 DE 4442803(11) 0 768 934 (45) 24.10.01(51) B 24 C 1/00 _____________________________________________(21) + (22) 95925438.4 28.06.95(73) >CAE ALPHEUS INC. (11) 0 754 527 9119 Milliken Avenue (51) B 25 B 21/00 Rancho Cucamonga CA 91730(US); (21) + (22) 95304999.6 18.07.95(54) APPAREIL DE PRODUCTION ET DE PROJECTION DE GRANULES (73) >JUNKERS JOHN K. SUBLIMABLES SUR DEMANDE 8 Stonewall Road(30) 01.07.94 US 270130 Saddle River New Jersey 07458(US);(45) 24.10.01 (54) Outil actionné par fluide pour allonger ou comprimer_____________________________________________ un raccord fileté (45) 17.10.01(11) 0 818 274 _____________________________________________(51) B 24 C 11/00(21) + (22) 97420112.1 09.07.97 (11) 0 833 722(73) >PEM ABRASIFS-REFRACTAIRES (51) B 25 B 13/46 B 25 B 13/08 Tour Manhattan 6 place de l'Iris - La Défense 2 (21) + (22) 96922966.5 20.06.96 46

(73) >FACOM 6 et 8 Rue Gustave Eiffel (11) 0 826 813 91423 Morangis Cédex(FR); (51) B 26 D 7/18 D 01 G 11/00(54) CLE CLIQUETANTE POUR ENTRAINER UN ORGANE A TETE D 06 H 7/06 HEXAGONALE, NOTAMMENT UNE VIS OU UN ECROU (21) + (22) 97114593.3 22.08.97(30) 23.06.95 FR 9507603 (73) >BADENIA BETTCOMFORT G.M.B.H. & CO. K.G.(45) 17.10.01 Niederschopfheimer Strasse 1_____________________________________________ 77948 Friesenheim(DE); (54) Procédé et dispositif pour le recyclage de matériau(11) 0 718 076 de remplissage de couvertures(51) B 25 D 17/08 piquées-TRADUCTION-Verfahren und Vorrichtung zum(21) + (22) 95440091.7 21.12.95 Recyclen von Steppdeckenfüllmaterial(73) S.A. >BIDAUX MARC (30) 27.08.96 DE 19634628 Z.A.C. des Saules BP 37 (45) 31.10.01 90400 Botans(FR); _____________________________________________(54) Dispositif antivibratile d'accouplement rapide de la queue d'un outil de travail a un appareil à (11) 0 876 926 percussion (51) B 26 D 5/08 B 26 D 5/10(30) 23.12.94 FR 9415732 B 26 F 1/02 B 42 B 5/10(45) 17.10.01 (21) + (22) 97107685.6 10.05.97_____________________________________________ (73) >ESSELTE N.V. Industriepark Noord 30 P.O. Box 85(11) 0 845 333 9100 St. Niklaas (BE);(51) B 25 D 1/00 B 25 D 1/02 S.A. >ATTALUS HIGH TECH INDUSTRY(21) + (22) 97119229.9 04.11.97 9 Xintara Bros(73) >HAPPICH FAHRZEUG- UND INDUSTRIETEILE G.M.B.H. St. Pikermi 19009 Athens (GR) Konsumstrasse 45 (54) Dispositif pour limiter la force agissant sur un 42285 Wuppertal(DE); mécanisme d'entraînement-TRADUCTION-Vorrichtung zur(54) Marteau brise-vitre-TRADUCTION-Nothammer Begrenzung der Kraft, die auf einen(30) 29.11.96 DE 19649520 Betätigungsmechanismus wirkt(45) 10.10.01 (45) 24.10.01_____________________________________________ _____________________________________________

(11) 0 899 065 (11) 1 030 763(51) B 25 F 3/00 B 25 F 5/00 (51) B 26 D 1/00(21) + (22) 98306469.2 13.08.98 (21) + (22) 98962210.5 05.11.98(73) >BLACK & DECKER INC. (73) >BALKE AXEL Drummond Plaza Office Park Dellenfeld 34 1423 Kirkwood Highway Newark Delaware 19711(US); D-42653 Solingen 1(DE);(54) Outil motorisé avec tête interchangeable (54) BAND OF RAAMMES-TRADUCTION-BAND-ODER GATTERMESSER(30) 30.08.97 GB 9718312 (30) 10.11.97 DE 19749561(45) 31.10.01 (45) 10.10.01_____________________________________________ _____________________________________________

(11) 0 906 812 (11) 1 075 364(51) B 25 F 3/00 (51) B 26 D 3/10 B 26 D 7/26(21) + (22) 98306470.0 13.08.98 B 29 C 37/02 B 23 Q 1/36(73) >BLACK & DECKER INC. (21) + (22) 99926268.6 19.04.99 Drummond Plaza Office Park (73) >PROSL JOHANNA 1423 Kirkwood Highway Newark Delaware 19711(US); Freihunger Strasse 10(54) Outil motorisé avec tête interchangeable 92708 Mantel(DE);(30) 01.10.97 GB 9720721 (54) MACHINE-OUTIL COMPORTANT UN(45) 31.10.01 PORTE-LAMES-TRADUCTION-WERKZEUGAGGREGAT MIT_____________________________________________ MESSERKOPF (30) 25.02.99 DE 29903312 U(11) 0 961 672 (45) 17.10.01(51) B 25 G 1/10 B 25 G 1/04 _____________________________________________(21) + (22) 98903013.5 05.02.98(73) WERA WERK HERMANN >WERNER G.M.B.H. & CO. K.G. (11) 0 798 086 Korzerter Strasse 21-25 (51) B 26 F 1/44 D-42349 Wuppertal(DE); (21) + (22) 97200768.6 14.03.97(54) TOURNEVIS DE PRECISION-TRADUCTION-FEINSCHRAUBENDREHER (73) >PERIVO B.V.(30) 19.02.97 DE 29702884 U Hondseind 6(45) 10.10.01 4641 HN Ossendrecht(NL);_____________________________________________ (54) WERKWIJZE VOOR HET INSTELLEN VAN STANSMESSEN EN STANSMACHINE DIE MET ZULKE COMPENSATIEPLAAT IS(11) 0 993 265 UITGERUST.(51) B 25 G 3/38 A 47 L 11/40 (30) 26.03.96 BE 9600270 A 47 L 9/32 (45) 10.10.01(21) + (22) 98940138.5 03.07.98 _____________________________________________(73) ALFRED >KARCHER G.M.B.H. & CO. Alfred-Kärcher-Strasse 28-40 (11) 0 876 926 71364 Winnenden(DE); (51) B 26 F 1/02 B 42 B 5/10(54) APPAREIL NETTOYEUR-TRADUCTION-REINIGUNGSGERÄT B 26 D 5/08 B 26 D 5/10(30) 03.07.97 DE 19728441 (21) + (22) 97107685.6 10.05.97(45) 17.10.01 (73) >ESSELTE N.V._____________________________________________ Industriepark Noord 30 P.O. Box 85 9100 St. Niklaas (BE);(11) 0 742 084 S.A. >ATTALUS HIGH TECH INDUSTRY(51) B 25 J 9/10 9 Xintara Bros(21) + (22) 96112331.2 22.04.93 St. Pikermi 19009 Athens (GR)(73) >APPLIED MATERIALS INC. (54) Dispositif pour limiter la force agissant sur un 3050 Bowers Avenue P.O. Box 450A mécanisme d'entraînement-TRADUCTION-Vorrichtung zur Santa Clara California 95052(US); Begrenzung der Kraft, die auf einen(54) Ensemble robot Betätigungsmechanismus wirkt(30) 23.04.92 US 873422 (45) 24.10.01(45) 17.10.01 __________________________________________________________________________________________ (11) 0 775 042(11) 0 802 024 (51) B 27 G 15/00(51) B 26 D 7/34 B 26 D 7/32 (21) + (22) 95927100.8 10.08.95 B 26 D 1/18 B 26 D 1/00 (73) >MEMELINK HARRY B 26 D 7/06 Prinsen Hof 39(21) + (22) 96201049.2 19.04.96 2641 RP Pijnacker(NL);(73) >GARCIA TORRES RAMON (54) OUTIL A DRESSER LE BOIS Lope de Vega 22 - 2 - 2a (30) 11.08.94 NZ 26422494 08191 Rubi (Barcelona)(ES); (45) 31.10.01(54) Machine pour la distribution de tranches de produits _____________________________________________ alimentaires et/ou de doses de produits à l'état semi-liquide sur du pain, sur la croûte comestible (11) 0 769 906 d'un produit compressé ou sur un plateau (51) B 27 K 3/50 A 01 N 43/653 //(45) 17.10.01 // (A01N43/ 6 53 , 59:20,_____________________________________________ 4 3: 6 53) 47

(21) + (22) 95924946.7 27.06.95 (45) 17.10.01(73) >JANSSEN PHARMACEUTICA N.V. _____________________________________________ Turnhoutseweg 30 2340 Beerse(BE); (11) 0 613 764(54) SYNERGISTISCHE SAMENSTELLINGEN DIE METCONAZOOL EN (51) B 28 C 5/38 EEN ANDER TRIAZOOL BEVATTEN (21) + (22) 94301391.2 28.02.94(30) 01.07.94 EP 94201898 (73) >BPB P.L.C.(45) 17.10.01 Park House 15 Bath Road_____________________________________________ Slough Buckinghamshire SL1 3UF(GB); (54) Mélangeur pour la préparation de produits en plâtre(11) 0 946 809 (30) 01.03.93 GB 9304120(51) B 27 K 3/26 D 21 H 27/00 (45) 17.10.01 D 06 M 11/45 _____________________________________________(21) + (22) 97954717.1 22.12.97(73) >PROTEKUM UMWELTINSTITUT G.M.B.H. ORANIENBURG (11) 0 765 720 Lehnitzstrasse 73 (51) B 29 B 7/74 B 05 B 1/30 16515 Oranienburg(DE); B 05 B 9/08(54) PRODUIT FIBREUX NON INFLAMMABLE-TRADUCTION-NICHT (21) + (22) 96111275.2 12.07.96 BRENNBARES FASERPRODUKT (73) FISCHERWERKE ARTUR >FISCHER G.M.B.H. & CO. K.G.(30) 23.12.96 DE 19654836 23.12.96 DE 29622593 U Weinhalde 14-18(45) 17.10.01 72178 Waldachtal(DE);_____________________________________________ (54) Pistolet pour mousse de polyuréthane ou produit similaire-TRADUCTION-Pistole für Polyurethanschaum(11) 0 751 855 oder dgl.(51) B 27 N 3/18 B 27 N 1/00 (30) 29.09.95 DE 29515552 U(21) + (22) 96901337.4 29.01.96 (45) 31.10.01(73) >METSO PANELBOARD G.M.B.H. _____________________________________________ Lohweg 8 30559 Hannover(DE); (11) 0 798 093(54) PROCEDE DE PRODUCTION D'ARTICLES FACONNES ET PRODUIT (51) B 29 B 7/48 B 01 F 7/04 PREPARE SELON CE PROCEDE (21) + (22) 97104222.1 13.03.97(30) 31.01.95 US 380760 (73) >BAYER A.G.(45) 31.10.01 51368 Leverkusen(DE);_____________________________________________ (54) Réacteur-mélangeur autonettoyant pour des matériaux cohésifs et à haute(11) 0 634 255 viscosité-TRADUCTION-Selbstreinigender(51) B 28 B 1/16 B 28 B 17/02 Reaktor/Mischer für hochviskose und kohäsive(21) + (22) 94304998.1 07.07.94 Mischgüter(73) >BPB P.L.C. (30) 26.03.96 DE 19611852 Park House 15 Bath Road (45) 04.10.01 Slough Buckinghamshire SL1 3UF(GB); _____________________________________________(54) Procédé et dispositif pour la fabrication de plaques de plâtre multicouche (11) 0 815 729(30) 12.07.93 GB 9314399 (51) B 29 B 7/42 A 23 P 1/12(45) 17.10.01 A 21 C 3/00 A 21 C 11/20_____________________________________________ A 21 C 1/06 (21) + (22) 96201958.4 30.06.96(11) 0 677 365 (73) SOC. DES PRODUITS >NESTLE S.A.(51) B 28 B 23/00 Case postale 353(21) + (22) 95103960.1 17.03.95 1800 Vevey(CH);(73) >PFLEIDERER INFRASTRUKTURTECHNIK G.M.B.H. & CO. K.G. (54) Procédé de fabrication d'un produit alimentaire par Ingolstädter Strasse 51 extrusion 92318 Neumarkt(DE); (45) 24.10.01(54) Dispositif de maintien dans un coffrage pour une _____________________________________________ fixation de boulon d'ancrage dans la fabrication de transverses de chemin de fer en béton (11) 0 848 660 précontraint-TRADUCTION-Haltevorrichtung zur (51) B 29 B 17/00 B 29 D 31/00 Befestigung eines Schraubendübels in einer Schalung B 29 C 69/00 zur Herstellung von Spannbetonschwellen (21) + (22) 96930046.6 16.08.96(30) 21.03.94 DE 4409599 (73) >MEETH ERNST JOSEF(45) 24.10.01 Josef-Meeth-Strasse 1_____________________________________________ D-54531 Wallscheid(DE); (54) PROCEDE DE FABRICATION DE MATERIAUX PROFILES UTILES(11) 0 725 872 NOTAMMENT POUR FABRIQUER DES PORTES ET DES(51) B 28 B 17/02 B 28 B 1/52 FENETRES-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG VON B 65 D 65/46 E 04 C 5/07 PROFILMATERIAL, INSBESONDERE FÜR DIE FENSTER- UND E 04 C 5/01 C 04 B 18/02 TÜRPRODUKTION(21) + (22) 94915987.5 03.05.94 (30) 17.08.95 DE 19530270(73) >MINNESOTA MINING AND MFG CY (45) 17.10.01 3M Center P.O. Box 33427 _____________________________________________ St. Paul Minnesota 55133-3427(US);(54) ELEMENTS DE RENFORT POUR COMPOSITIONS MOULABLES (11) 0 877 776(30) 03.05.93 US 58006 (51) B 29 B 9/10 C 09 B 67/02(45) 17.10.01 C 09 B 67/42 C 09 K 19/00_____________________________________________ C 09 K 19/52 B 29 C 35/00 B 01 J 2/12 B 01 J 2/26(11) 0 822 896 (21) + (22) 97902200.1 22.01.97(51) B 28 B 1/16 B 28 B 1/30 (73) >BASF A.G. B 32 B 13/00 // / / C 04B9/02, 67056 Ludwigshafen(DE); C0 4 B9/04, C 0 9J 1 /02 (54) PROCEDE DE PRODUCTION DE PARTICULES DE(21) + (22) 95922551.7 19.06.95 PIGMENTS-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG VON(73) >ATEVIC TOMISLAV PIGMENTPARTIKELN Vinogradska 18 (30) 26.01.96 DE 19602795 10294 Pojatno (HR); (45) 17.10.01 >VONCINA MILAN _____________________________________________ Margaretska 1 10000 Zagreb (HR) (11) 0 946 351(54) MEHRSCHICHTIGE STRUKTUR MIT VERBESSERTER (51) B 29 B 13/02 B 29 C 67/24 FEUERBESTANDIGKEIT UND VERFAHREN ZU DEREN HERSTELLUNG (21) + (22) 97952916.1 11.12.97(30) 26.04.95 HR 950255 09.05.95 FI 952241 (73) >BAYER A.G.(45) 24.10.01 51368 Leverkusen(DE);_____________________________________________ (54) PROCEDE DE PRODUCTION DE CORPS MOULES EN MATIERE PLASTIQUE REACTIVE CONTENANT UNE FORTE PROPORTION DE(11) 0 871 555 CHARGES A GROS GRAINS-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR(51) B 28 B 1/24 B 22 F 3/03 HERSTELLUNG VON MIT GROBKÖRNIGEM FÜLLMATERIAL B 22 F 3/22 HOCHGEFÜLLTEN REAKTIVKUNSTSTOFF-FORMKÖRPERN(21) + (22) 96922323.9 24.06.96 (30) 23.12.96 DE 19654075(73) >NOBEL BIOCARE A.B. (PUBL) (45) 04.10.01 Box 5190 _____________________________________________ 402 26 Göteborg(SE);(54) PROCEDE ET MOYENS DE PRODUCTION D'UN ARTICLE (11) 1 036 771 CERAMIQUE OU METALLIQUE DESTINE A ETRE FRITTE (51) B 29 B 9/06 C 02 F 3/10(30) 28.06.95 SE 9502338 B 01 D 39/16 B 01 D 39/04 48

(21) + (22) 99105373.7 16.03.99 ventilateur-TRADUCTION-Verfahren zur Herstellung(73) >BRAUER CHRISTINE eines Ventilatorgehäuses Birkenstieg 15b (30) 10.08.95 DE 19529401 22359 Hamburg(DE); (45) 04.10.01(54) Utilisation de déchets plastiques séparés pour la _____________________________________________ fabrication de granules pour l'épuration des eaux usées-TRADUCTION-Verwendung von vorsortierten (11) 0 764 077 Kunststoffabfällen zum Herstellen eines Granulats (51) B 29 C 55/08 B 29 C 55/20 als Filter für die Reinigung von Abwasser B 65 H 23/022 B 65 H 20/06(45) 31.10.01 (21) + (22) 95919233.7 18.05.95_____________________________________________ (73) THE >PROCTER & GAMBLE CY One Procter & Gamble Plaza(11) 0 630 321 Cincinnati Ohio 45202(US);(51) B 29 C 33/68 C 03 C 27/12 (54) DISPOSITIF D'EXTENSION CONTINUE OU DE DETENTE B 32 B 17/00 B 32 B 17/10 CONTINUE DES FORCES D'EXTENSION S'APPLIQUANT A UN B 32 B 31/00 VOILE PAR DEUX PAIRES DE COURROIES NON PLANES EN(21) + (22) 91913741.4 30.07.91 VIS-A-VIS(73) E.I. >DU PONT DE NEMOURS AND CY (30) 06.06.94 US 254812 1007 Market Street (45) 31.10.01 Wilmington Delaware 19898(US); _____________________________________________(54) PREPARATION DE STRATIFIES VERRE/PLASTIQUE AYANT UNE QUALITE OPTIQUE AMELIOREE (11) 0 789 651(45) 17.10.01 (51) B 29 C 67/20 B 29 C 51/16_____________________________________________ B 32 B 27/40 B 32 B 5/18 E 04 B 1/80(11) 0 689 921 (21) + (22) 95937822.5 23.10.95(51) B 29 C 45/17 (73) >BAYER A.G.(21) + (22) 95105559.9 12.04.95 51368 Leverkusen(DE);(73) >RESILUX N.V. (54) CORPS THERMO-ISOLANT-TRADUCTION-WÄRMEISOLIERENDER Damstraat 4 KÖRPER B-9230 Wetteren (BE); (30) 04.11.94 DE 4439328 >SOMOS G.M.B.H. (45) 04.10.01 Egerländer Strasse 2-4 _____________________________________________ D-64331 Weiterstadt (DE)(54) Procédé pour sécher un moule-TRADUCTION-Verfahren (11) 0 812 254 zum Trocknen eines Werkzeugs (51) B 29 C 49/42 B 65 G 47/84(30) 30.06.94 DE 4422674 (21) + (22) 96904918.8 29.02.96(45) 17.10.01 (73) S.A. >SIDEL_____________________________________________ 55 rue du Pont VI B.P. No. 204 76053 Le Havre Cédex(FR);(11) 0 690 229 (54) INSTALLATION DE FABRICATION DE RECIPIENTS PAR(51) B 29 C 47/20 F 04 B 7/00 SOUFFLAGE DE PREFORMES EN MATIERE PLASTIQUE F 04 B 15/02 F 04 B 1/18 (30) 02.03.95 FR 9502412(21) + (22) 95108512.5 02.06.95 (45) 17.10.01(73) >SEDEPRO _____________________________________________ 230 rue Lecourbe F-75015 Paris(FR); (11) 0 816 418(54) Pompe volumétrique à boisseau (51) B 29 C 49/46 C 08 J 7/12(30) 28.06.94 FR 9408303 (21) + (22) 97110825.3 01.07.97(45) 04.10.01 (73) >AIR PRODUCTS AND CHEMICALS INC._____________________________________________ 7201 Hamilton Boulevard Allentown PA 18195-1501(US);(11) 0 693 357 (54) Procédé amélioré pour la production de récipients(51) B 29 C 49/04 B 29 C 49/78 résistants à la perméation B 29 C 47/92 (30) 01.07.96 US 673989(21) + (22) 95109413.5 19.06.95 (45) 04.10.01(73) >FEUERHERM HARALD _____________________________________________ Im Laach 33 D-53840 Troisdorf(DE); (11) 0 817 714(54) Procédé de moulage de corps creux en matière (51) B 29 C 44/34 C 08 J 9/12 thermoplastique par extrusion (21) + (22) 96907783.3 01.04.96 soufflage-TRADUCTION-Verfahren zum (73) >VERTIS B.V. Extrusionsblasformen von Hohlkörpern aus Boven Oosterdiep 94 thermoplastischem Kunststoff 9641 JT Veendam(NL);(30) 20.06.94 DE 4421171 (54) WERKWIJZE EN INRICHTING VOOR HET VERVAARDIGEN VAN(45) 04.10.01 BIODEGRADEERBARE PRODUCTEN, EN BIODEGRADEERBARE_____________________________________________ PRODUCTEN (30) 31.03.95 NL 9500632(11) 0 744 274 (45) 04.10.01(51) B 29 C 53/60 F 15 B 1/12 _____________________________________________(21) + (22) 96300917.0 09.02.96(73) >ESSEF CORP. (11) 0 826 483 220 Park Drive (51) B 29 C 65/20 F 17 C 1/16 Chardon OH 44024(US); B 29 D 22/00 // // B29K105:(54) Récipient sous pression hydropneumatique à 0 8 enroulement de fibres (21) + (22) 96306237.7 28.08.96(30) 13.03.95 US 402920 27.02.95 DE 19506747 (73) >ESSEF CORP.(45) 04.10.01 220 Park Drive_____________________________________________ Chardon OH 44024(US); (54) Procédé et appareil pour la fixation d'un embout sur(11) 0 745 800 un conteneur en matière plastique moulé(51) B 29 C 63/20 F 16 L 11/00 (45) 24.10.01 F 16 L 33/207 F 16 L 11/08 _____________________________________________ F 16 L 11/04(21) + (22) 96108546.1 29.05.96 (11) 0 828 599(73) >HANSGROHE A.G. (51) B 29 C 51/42 C 08 L 67/00 Auestrasse 5 - 9 C 08 K 13/00 77761 Schiltach(DE); (21) + (22) 96919792.0 21.05.96(54) Tuyau souple sanitaire, procédé et dispositif de (73) >HOSTAGLAS LTD fabrication-TRADUCTION-Sanitärer Schlauch, Verfahren 7 Westgate Business Park und Vorrichtung zu seiner Herstellung Ballymount Dublin 24(IE);(30) 01.06.95 DE 19520195 (54) PLAQUE COLOREE AMORPHE EN MATIERE THERMOPLASTIQUE(45) 17.10.01 CRISTALLISABLE-TRADUCTION-AMORPHE EINGEFÄRBTE PLATTE_____________________________________________ AUS EINEM KRISTALLISIERBAREN THERMOPLAST (30) 29.05.95 DE 19519577 19.06.95 DE 19522119(11) 0 761 976 02.08.95 DE 19528333(51) B 29 C 41/06 F 04 D 29/02 (45) 17.10.01 F 04 D 29/42 _____________________________________________(21) + (22) 96112480.7 02.08.96(73) >HURNER-FUNKEN G.M.B.H. (11) 0 848 660 Meysstrasse 1 (51) B 29 C 69/00 B 29 B 17/00 53773 Hennef(DE); B 29 D 31/00(54) Procédé de fabrication d'un boîtier d'un (21) + (22) 96930046.6 16.08.96 49

(73) >MEETH ERNST JOSEF thermiquement-TRADUCTION-Verfahren zur Herstellung Josef-Meeth-Strasse 1 eines wärmeisolierten Leitungsrohres D-54531 Wallscheid(DE); (45) 31.10.01(54) PROCEDE DE FABRICATION DE MATERIAUX PROFILES UTILES _____________________________________________ NOTAMMENT POUR FABRIQUER DES PORTES ET DES FENETRES-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG VON (11) 0 907 478 PROFILMATERIAL, INSBESONDERE FÜR DIE FENSTER- UND (51) B 29 C 44/34 B 29 C 44/46 TÜRPRODUKTION C 08 J 9/30 C 08 J 9/12(30) 17.08.95 DE 19530270 (21) + (22) 97927040.2 26.05.97(45) 17.10.01 (73) >BAYER A.G._____________________________________________ 51368 Leverkusen (DE); >HENNECKE G.M.B.H.(11) 0 860 262 51379 Leverkusen (DE)(51) B 29 C 44/34 C 08 J 9/22 (54) PROCEDE POUR LA PRODUCTION DE MOUSSE A L'AIDE DE(21) + (22) 98100384.1 12.01.98 DIOXYDE DE CARBONE DISSOUS SOUS(73) >GEFINEX POLYMERSCHAUME G.M.B.H. PRESSION-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR SCHAUMHERSTELLUNG Rote Erde 6 MITTELS UNTER DRUCK GELÖSTEM KOHLENDIOXID 33803 Steinhagen(DE); (30) 07.06.96 DE 19622742(54) Procédé pour mousser des particules de polyolefine (45) 04.10.01 préexpansées-TRADUCTION-Verfahren zum Nachschäumen _____________________________________________ von preexpandierten polyolefinischen Partikeln(30) 21.02.97 DE 19706884 (11) 0 912 319(45) 24.10.01 (51) B 29 C 51/42_____________________________________________ (21) + (22) 97931108.1 09.06.97 (73) >GILLETTE CANADA CY(11) 0 861 717 4 Robert Speck Parkway(51) B 29 C 47/76 Mississauga Ontario L4Z 4C5(CA);(21) + (22) 98101429.3 28.01.98 (54) PROCEDE ET APPAREIL POUR FORMER UN EMBALLAGE COQUE(73) >COPERION WERNER & PFLEIDERER G.M.B.H. & CO. K.G. (30) 17.06.96 US 664353 Theodorstrasse 10 (45) 04.10.01 70469 Stuttgart(DE); _____________________________________________(54) Extrudeuse à deux vis pour le traitement des maitères émettant des gaz en quantité (11) 0 922 557 élevée-TRADUCTION-Schnecken-Extrusionsvorrichtung, (51) B 29 C 47/00 B 29 C 44/00 insbesondere Doppelschnecken-Extrusionsvorrichtung, E 04 D 1/36 zur Verarbeitung stark ausgasender Materialien (21) + (22) 97121944.9 12.12.97(30) 28.02.97 DE 19708097 (73) >HUBER & SUHNER A.G.(45) 31.10.01 Degersheimerstrasse 14_____________________________________________ 9100 Herisau(CH); (54) Procédé de fabrication d'une bande d'étanchéité et(11) 0 877 776 bande d'étanchéité-TRADUCTION-Verfahren zum(51) B 29 C 35/00 B 01 J 2/12 Herstellen einer Abdichtbahn und Abdichtbahn B 01 J 2/26 B 29 B 9/10 (45) 17.10.01 C 09 B 67/02 C 09 B 67/42 _____________________________________________ C 09 K 19/00 C 09 K 19/52(21) + (22) 97902200.1 22.01.97 (11) 0 946 351(73) >BASF A.G. (51) B 29 C 67/24 B 29 B 13/02 67056 Ludwigshafen(DE); (21) + (22) 97952916.1 11.12.97(54) PROCEDE DE PRODUCTION DE PARTICULES DE (73) >BAYER A.G. PIGMENTS-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG VON 51368 Leverkusen(DE); PIGMENTPARTIKELN (54) PROCEDE DE PRODUCTION DE CORPS MOULES EN MATIERE(30) 26.01.96 DE 19602795 PLASTIQUE REACTIVE CONTENANT UNE FORTE PROPORTION DE(45) 17.10.01 CHARGES A GROS GRAINS-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR_____________________________________________ HERSTELLUNG VON MIT GROBKÖRNIGEM FÜLLMATERIAL HOCHGEFÜLLTEN REAKTIVKUNSTSTOFF-FORMKÖRPERN(11) 0 885 812 (30) 23.12.96 DE 19654075(51) B 29 C 70/00 B 65 D 41/04 (45) 04.10.01 B 65 D 51/16 _____________________________________________(21) + (22) 98111089.3 17.06.98(73) >ALCOA DEUTSCHLAND G.M.B.H. VERPACKUNGSWERKE (11) 0 947 038 Mainzer Strasse 185 (51) B 29 C 61/06 H 02 G 15/18 67547 Worms(DE); H 02 G 1/14(54) Fermeture pour récipient et dispositif pour sa (21) + (22) 97949038.0 11.12.97 fabrication-TRADUCTION-Behälterverschluss und (73) >TYCO ELECTRONICS UK LTD Vorrichtung zu dessen Herstellung Faraday Road(30) 18.06.97 DE 19725709 Dorcan Swindon Wiltshire SN3 5HH(GB);(45) 10.10.01 (54) DISPOSITIF DE GAINE POUR DES CABLES_____________________________________________ (30) 19.12.96 GB 9626364 13.06.97 GB 9712324 (45) 31.10.01(11) 0 894 606 _____________________________________________(51) B 29 C 45/26(21) + (22) 98113169.1 15.07.98 (11) 0 952 913(73) >STRACK NORMA G.M.B.H. & CO. K.G. (51) B 29 C 51/10 F 28 D 9/00 Königsberger Str. 11 F 28 F 3/14 // / / F 28F21/06 D-58511 Lüdenscheid(DE); , B 0 1D1/22, F 28 B 1/02(54) Loquet cylindrique-TRADUCTION-Rundklinkenzug (21) + (22) 98900870.1 19.01.98(30) 01.08.97 DE 19733257 (73) >HADWACO LTD OY.(45) 17.10.01 Hämeentie 135_____________________________________________ 00560 Helsinki(FI); (54) ELEMENT D'ECHANGE THERMIQUE POUR ECHANGEUR DE(11) 0 895 816 CHALEUR A FEUILLES ET SON PROCEDE DE FABRICATION(51) B 29 C 49/42 B 08 B 5/02 (30) 20.01.97 FI 970227 B 08 B 6/00 B 65 G 47/248 (45) 10.10.01 B 65 G 33/04 B 08 B 9/20 _____________________________________________ B 08 B 9/30 B 08 B 9/42(21) + (22) 98202556.1 09.06.95 (11) 0 954 435(73) >COCA-COLA ENTERPRISES LTD (51) B 29 C 70/84 A 47 K 3/02 Charter Place B 29 C 33/00 Uxbridge Middlesex UB8 1EZ(GB); (21) + (22) 98962365.7 20.11.98(54) Appareil de manutention et/ou de nettoyage des (73) FRANZ >KALDEWEI G.M.B.H. & CO. K.G. articles tubulaires Beckumer Strasse 33(30) 15.06.94 GB 9411990 59229 Ahlen(DE);(45) 04.10.01 (54) PROCEDE DE PRODUCTION D'UNE BAIGNOIRE_____________________________________________ COMPOSITE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG EINER VERBUNDWANNE(11) 0 897 788 (30) 21.11.97 DE 19751759(51) B 29 C 47/06 B 29 C 47/12 (45) 10.10.01 B 29 C 44/32 _____________________________________________(21) + (22) 97114325.0 20.08.97(73) >BRUGG ROHRSYSTEME G.M.B.H. (11) 0 976 528 Adolf-Oesterheld-Str. 31 (51) B 29 C 55/14 B 65 H 20/00 D-31515 Wunstorf(DE); (21) + (22) 99420162.2 13.07.99(54) Procédé pour la fabrication d'un tuyau isolé (73) S.A. >DARLET MARCHANTE TECHNOLOGIE 50

Savoie Technolac _____________________________________________ F-73370 Le Bourget du Lac(FR);(54) Dispositif d'introduction automatique d'un ruban de (11) 0 770 102 film de matière synthétique dans une machine (51) B 29 D 29/10 F 16 G 5/12 d'étirage transversal C 08 G 18/10 C 08 G 18/32(30) 29.07.98 FR 9809941 C 08 G 18/65 C 08 G 18/66(45) 31.10.01 C 08 G 18/76_____________________________________________ (21) + (22) 95926703.0 14.07.95 (73) THE >GATES CORP.(11) 1 017 555 900 South Broadway(51) B 29 C 33/68 B 29 C 33/42 Denver Colorado 80209(US); B 29 C 59/02 B 05 D 3/06 (54) ELASTOMERES POLYURETHANE/UREE RESISTANT AUX B 44 C 5/04 TEMPERATURES ELEVEES(21) + (22) 98951446.8 21.09.98 (30) 14.07.94 US 275215(73) WURTTEMBERGISCHE KUNSTSTOFFPLATTEN-WERKE G.M.B.H. & (45) 04.10.01 CO. K.G. >WKP _____________________________________________ Postfach 55 72669 Unterensingen(DE); (11) 0 826 483(54) MATRICE SOUS FORME DE BANDE POUR PRODUIRE DES (51) B 29 D 22/00 B 29 C 65/20 MATERIAUX DE SURFACE ET PROCEDE PERMETTANT DE F 17 C 1/16 // // B29K105: PRODUIRE UNE TELLE MATRICE-TRADUCTION-BAHNFÖRMIGE 0 8 MATRIZE ZUM ERZEUGEN VON OBERFLÄCHENMATERIALEN SOWIE (21) + (22) 96306237.7 28.08.96 VERFAHREN ZUM HERSTELLEN EINER SOLCHEN MATRIZE (73) >ESSEF CORP.(30) 22.09.97 DE 19741680 220 Park Drive(45) 31.10.01 Chardon OH 44024(US);_____________________________________________ (54) Procédé et appareil pour la fixation d'un embout sur un conteneur en matière plastique moulé(11) 1 035 959 (45) 24.10.01(51) B 29 C 45/17 B 29 C 45/16 _____________________________________________ B 29 C 45/04(21) + (22) 98963513.1 25.11.98 (11) 0 848 660(73) >FOBOHA G.M.B.H. (51) B 29 D 31/00 B 29 C 69/00 Schwarzwaldstrasse 4 B 29 B 17/00 D-77716 Haslach(DE); (21) + (22) 96930046.6 16.08.96(54) MACHINE DE MOULAGE PAR INJECTION COMPORTANT DES (73) >MEETH ERNST JOSEF MOULES POUVANT ETRE DEPLACES, ET DISPOSITIF DE Josef-Meeth-Strasse 1 FIXATION ET PORTE-MOULE DESTINES A UNE TELLE MACHINE D-54531 Wallscheid(DE); DE MOULAGE PAR (54) PROCEDE DE FABRICATION DE MATERIAUX PROFILES UTILES INJECTION-TRADUCTION-SPRITZGIESSMASCHINE MIT NOTAMMENT POUR FABRIQUER DES PORTES ET DES VERSCHIEBBAREN FORMEN, HALTEVORRICHTUNG SOWIE FENETRES-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG VON FORMTRÄGER FÜR EINE SOLCHE SPRITZGIESSMASCHINE PROFILMATERIAL, INSBESONDERE FÜR DIE FENSTER- UND(30) 03.12.97 EP 97121248 TÜRPRODUKTION(45) 31.10.01 (30) 17.08.95 DE 19530270_____________________________________________ (45) 17.10.01 _____________________________________________(11) 1 055 234(51) B 29 C 65/78 G 11 B 7/26 (11) 0 732 192(21) + (22) 99904821.8 28.01.99 (51) B 30 B 1/26 B 30 B 15/04(73) >STEAG HAMATECH A.G. (21) + (22) 96102234.0 15.02.96 Ferdinand-von-Steinbeis-Ring 10 (73) >SCHULER PRESSEN G.M.B.H. & CO. K.G. 75447 Sternenfels(DE); Bahnhofstrasse 41(54) SUBSTRAATSCHIJF-TRADUCTION-SUBSTRATSCHEIBE 73033 Göppingen(DE);(30) 09.02.98 DE 19804976 (54) EXCENTRIEKPERS, IN HET BIJZONDER VOOR DE(45) 17.10.01 HOUDEXTRUSIE MET MEERDERE_____________________________________________ TRAPPEN-TRADUCTION-Exzenterpresse, insbesondere zum mehrstufigen Kaltfliesspressen(11) 1 064 142 (30) 24.02.95 DE 19506519(51) B 29 C 59/02 // // B29C39:1 (45) 31.10.01 4 _____________________________________________(21) + (22) 99915642.5 17.03.99(73) >ADVANCED DESIGN CONCEPTS G.M.B.H. (11) 0 863 980 Rathenaustr. 12 (51) B 30 B 15/02 C 11 D 17/00 30156 Hannover(DE); (21) + (22) 96941010.9 20.11.96(54) PROCEDE PERMETTANT DE FABRIQUER UN PRODUIT SEMI-FINI (73) >UNILEVER N.V. DE TYPE FEUILLE, A SURFACE STRUCTUREE, A PARTIR D'UN Weena 455 THERMOPLASTIQUE, DISPOSITIF POUR REALISATION DE CE 3013 AL Rotterdam(NL); PROCEDE ET PRODUIT DE FILM SEMI-FINI OU (54) PROCEDE DE FABRICATION D'ARTICLES FACONNES A PARTIR PRODUIT-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG EINES DE COMPOSITIONS DETERGENTES OBERFLÄCHENSTRUKTURIERTEN, FOLIENARTIGEN HALBZEUGS (30) 30.11.95 GB 9524537 AUS EINEM THERMOPLASTEN, VORRICHTUNG ZUR (45) 10.10.01 DURCHFÜHRUNG DES VERFAHREN, SOWIE FOLIENHALBZEUG _____________________________________________ ODER PRODUKT(30) 19.03.98 DE 19812097 (11) 0 878 401(45) 10.10.01 (51) B 31 B 3/46 B 65 B 43/30_____________________________________________ (21) + (22) 98108772.9 14.05.98 (73) AUGUST >FALLER K.G.(11) 1 075 364 Freiburger Strasse 25(51) B 29 C 37/02 B 23 Q 1/36 79183 Waldkirch (DE); B 26 D 3/10 B 26 D 7/26 CARL >EDELMANN G.M.B.H.(21) + (22) 99926268.6 19.04.99 Paradiesstrasse 20(73) >PROSL JOHANNA D-89522 Heidenheim (DE); Freihunger Strasse 10 A. >LANDERER G.M.B.H. & CO. K.G. 92708 Mantel(DE); Rötelstrasse 26(54) MACHINE-OUTIL COMPORTANT UN 74172 Neckarsulm (DE); PORTE-LAMES-TRADUCTION-WERKZEUGAGGREGAT MIT ARTUR >THEIS G.M.B.H. & CO. K.G. FALTSCHACHTELFABRIK MESSERKOPF Köningsberger Strasse 5-17(30) 25.02.99 DE 29903312 U 42277 Wuppertal (DE)(45) 17.10.01 (54) Système et procédé de préhension pour ériger et_____________________________________________ monter des emballages de transport-TRADUCTION-Greifersystem und Verfahren zur(11) 0 740 544 automatischen Aufrichtung und Montage einer(51) B 29 D 22/00 B 32 B 1/08 Transportverpackung B 32 B 27/06 B 32 B 27/32 (30) 16.05.97 DE 29708779 U B 65 D 30/02 C 08 L 31/04 (45) 24.10.01 C 08 L 53/00 A 61 J 1/05 _____________________________________________(21) + (22) 95930917.0 22.08.95(73) >BAXTER INTERNATIONAL INC. (11) 1 005 416 One Baxter Parkway (51) B 31 B 5/78 Deerfield IL 60015(US); (21) + (22) 98937772.6 30.07.98(54) CONDITIONNEMENT DE STOCKAGE POUR COMPOSANTS (73) >BORTOLIN KEMO S.P.A. HEMATIQUES Corso Lino Zanussi 34/B(30) 22.11.94 US 343303 33080 Porcia(IT);(45) 31.10.01 (54) MACHINE A FORMER DES BOITES EN CARTON OU SIMILAIRES 51

(30) 18.08.97 IT UD970146 (30) 29.10.93 US 146267(45) 17.10.01 (45) 04.10.01_____________________________________________ _____________________________________________

(11) 0 939 947 (11) 0 735 059(51) B 31 D 1/02 G 09 F 3/02 (51) B 32 B 27/00 C 08 F 4/642(21) + (22) 97912392.4 19.11.97 H 01 B 3/00 H 01 B 9/00(73) DAVID J >INSTANCE LTD C 08 F 210/16 C 08 J 5/18 Foster Road (21) + (22) 96104999.6 28.03.96 Ashford Business Park Sevington Ashford KentT N24 (73) >NIPPON PETROCHEMICALS CY LTD 0LQ(GB); 3-1 Uchisaiwaicho 1-chome(54) ETIQUETTES ET LEUR PROCEDE DE FABRICATION Chiyoda-ku Tokyo(JP);(30) 25.11.96 GB 9624438 (54) Copolymère de l'éthylène et d'alpha oléfine et(45) 31.10.01 composition, film, matériel stratifié et isolant_____________________________________________ électrique comprenant celui-ci (30) 28.03.95 JP 10679795 12.05.95 JP 14798495(11) 0 557 612 30.06.95 JP 19785195 25.08.95 JP 21699995(51) B 32 B 27/12 H 01 Q 1/42 29.09.95 JP 28775895(21) + (22) 92121669.3 19.12.92 (45) 10.10.01(73) >EADS DEUTSCHLAND G.M.B.H. _____________________________________________ 81663 München(DE);(54) Procédé pour la fabrication de radômes protégés (11) 0 740 544 contre l'érosion de la pluie-TRADUCTION-Verfahren (51) B 32 B 1/08 B 32 B 27/06 zur Herstellung von regenerosionsgeschützten Radomen B 32 B 27/32 B 65 D 30/02(30) 11.01.92 DE 4200572 C 08 L 31/04 C 08 L 53/00(45) 17.10.01 A 61 J 1/05 B 29 D 22/00_____________________________________________ (21) + (22) 95930917.0 22.08.95 (73) >BAXTER INTERNATIONAL INC.(11) 0 619 181 One Baxter Parkway(51) B 32 B 27/10 Deerfield IL 60015(US);(21) + (22) 93302699.9 06.04.93 (54) CONDITIONNEMENT DE STOCKAGE POUR COMPOSANTS(73) >FINESTONE ARNOLD B. HEMATIQUES 2400 Presidential Way (30) 22.11.94 US 343303 West Palm Beach Florida 33401 (US); (45) 31.10.01 >BLOCH GILBERT _____________________________________________ 3349 St. Malo Court Palm Beach Gardens Florida 33410 (US) (11) 0 755 777(54) Feuille laminée en matière plastique et papier (51) B 32 B 27/08 B 32 B 27/34(45) 04.10.01 (21) + (22) 96109683.1 17.06.96_____________________________________________ (73) >WOLFF WALSRODE A.G. Postfach 1515(11) 0 630 321 29655 Walsrode( );(51) B 32 B 17/00 B 32 B 17/10 (54) Feuille multicouche scellable et résistant au B 32 B 31/00 B 29 C 33/68 blocage présentant une meilleure aptitude à C 03 C 27/12 l'emboutissage profond à base de polyamide et(21) + (22) 91913741.4 30.07.91 polyoléfines-TRADUCTION-Gleitfähige, siegelbare(73) E.I. >DU PONT DE NEMOURS AND CY Mehrschichtfolie mit verbesserter Tiefziehbarkeit 1007 Market Street auf Basis von Polyamid und Polyolefinen Wilmington Delaware 19898(US); (30) 29.06.95 DE 19528131(54) PREPARATION DE STRATIFIES VERRE/PLASTIQUE AYANT UNE (45) 17.10.01 QUALITE OPTIQUE AMELIOREE _____________________________________________(45) 17.10.01_____________________________________________ (11) 0 777 800 (51) B 32 B 13/08 E 04 F 13/02(11) 0 691 898 C 04 B 41/60(51) B 32 B 15/01 C 22 C 21/00 (21) + (22) 96917619.7 28.06.96 B 23 K 35/28 (73) >LAFARGE PLATRES(21) + (22) 94911288.2 05.04.94 500 rue Marcel Demonque Zone du Pôle Technologique(73) >ALCAN INTERNATIONAL LTD 84000 Avignon(FR); 1188 Sherbrooke Street (54) PROCEDE DE CONSTRUCTION DE SECOND OEUVRE West Montreal Quebec H3A 3G2(CA); (30) 30.06.95 FR 9508153(54) PLAQUE D'ALLIAGE D'ALUMINIUM POUR BRASAGE (45) 17.10.01(30) 06.04.93 EP 93302684 _____________________________________________(45) 17.10.01_____________________________________________ (11) 0 789 651 (51) B 32 B 27/40 B 32 B 5/18(11) 0 695 630 E 04 B 1/80 B 29 C 67/20(51) B 32 B 27/32 B 29 C 51/16(21) + (22) 95109718.7 22.06.95 (21) + (22) 95937822.5 23.10.95(73) >TRESPAPHAN G.M.B.H. (73) >BAYER A.G. Bergstrasse 51368 Leverkusen(DE); 66539 Neunkirchen(DE); (54) CORPS THERMO-ISOLANT-TRADUCTION-WÄRMEISOLIERENDER(54) Feuille stratifiée en polyoléfine orientée KÖRPER biaxialement, scellable à basse température, procédé (30) 04.11.94 DE 4439328 pour sa fabrication et son (45) 04.10.01 application-TRADUCTION-Niedrig siegelnde, biaxial _____________________________________________ orientierte Polyolefin-Mehschichtfolie, Verfahren zu ihrer Herstellung und ihre Verwendung (11) 0 799 949(30) 05.08.94 DE 4427862 (51) B 32 B 9/04 B 32 B 17/06(45) 24.10.01 E 04 F 13/14_____________________________________________ (21) + (22) 96118812.5 23.11.96 (73) >BLANKE-BOHNE J.(11) 0 708 610 Meinholtweg 62(51) B 32 B 3/02 B 32 B 5/00 44879 Bochum(DE); D 03 D 27/00 B 32 B 7/12 (54) Elément de pierre D 03 D 27/10 A 46 D 1/00 naturelle-TRADUCTION-Natursteinelement(21) + (22) 94923416.5 11.07.94 (30) 04.04.96 DE 19613439(73) >MILLIKEN RESEARCH CORP. (45) 10.10.01 920 Milliken Road _____________________________________________ Spartanburg SC 29303(US);(54) TISSU A POILS STABILISE PAR LA CHALEUR (11) 0 822 896(30) 14.07.93 US 91309 (51) B 32 B 13/00 B 28 B 1/16(45) 10.10.01 B 28 B 1/30 // / / C 04B9/02,_____________________________________________ C0 4 B9/04, C 0 9J 1 /02 (21) + (22) 95922551.7 19.06.95(11) 0 725 729 (73) >ATEVIC TOMISLAV(51) B 32 B 9/00 D 02 G 3/00 Vinogradska 18 B 05 D 1/18 C 03 C 25/26 10294 Pojatno (HR);(21) + (22) 94921187.4 13.05.94 >VONCINA MILAN(73) >PPG INDUSTRIES OHIO INC. Margaretska 1 3800 West 143rd Street 10000 Zagreb (HR) Cleveland OH 44111(US); (54) MEHRSCHICHTIGE STRUKTUR MIT VERBESSERTER(54) ENSIMAGE DE FIBRES DE VERRE ET MAT FEUERBESTANDIGKEIT UND VERFAHREN ZU DEREN HERSTELLUNG 52

(30) 26.04.95 HR 950255 09.05.95 FI 952241 CH-8048 Zürich(CH);(45) 24.10.01 (54) Stratifié spécial utilisable pour démontage_____________________________________________ facile-TRADUCTION-Spezieller Klebstoffverbund geeignet für einfachen Ausbau(11) 0 839 222 (30) 25.09.98 CH 195398(51) B 32 B 5/26 B 32 B 7/02 (45) 04.10.01 D 04 H 13/00 _____________________________________________(21) + (22) 96920487.4 24.05.96(73) >ANDOVER COATED PRODUCTS INC. (11) 0 787 583 9 Fanaras Drive (51) B 41 C 1/10 B 41 N 1/14 Salisbury MA 01952(US); (21) + (22) 97300515.0 28.01.97(54) BANDAGE ELASTIQUE (73) >PRESSTEK INC.(30) 19.07.95 US 504098 8 Commercial Street(45) 31.10.01 Hudson New Hampshire 03051(US);_____________________________________________ (54) Plaques lithographiques avec couches déformables formant coussin(11) 0 875 399 (30) 30.01.96 US 594335(51) B 32 B 27/04 B 32 B 29/00 (45) 04.10.01 B 44 C 5/04 _____________________________________________(21) + (22) 98890111.2 16.04.98(73) M. >KAINDL (11) 0 885 718 Walserweg 12 (51) B 41 C 1/14 5071 Salzburg(AT); (21) + (22) 98109708.2 28.05.98(54) Laminé décoratif et son procédé de (73) >KISSEL & WOLF G.M.B.H. fabrication-TRADUCTION-Dekorlaminat und Verfahren zu In den Ziegelwiesen 6 seiner Herstellung D-69168 Wiesloch(DE);(30) 30.04.97 AT 75297 (54) Procédé de fabrication d'un écran d'impression et(45) 10.10.01 appareil pour sa mise en oeuvre-TRADUCTION-Verfahren_____________________________________________ zur Herstellung einer Siebdruckform und Vorrichtung zur Durchführung des Verfahrens(11) 0 906 192 (30) 17.06.97 DE 19725488(51) B 32 B 27/12 A 61 F 13/15 (45) 17.10.01 C 08 L 67/02 C 08 L 75/04 _____________________________________________ C 08 L 77/00(21) + (22) 97929723.1 29.05.97 (11) 0 906 193(73) E.I. >DU PONT DE NEMOURS AND CY (51) B 41 C 1/04 1007 Market Street (21) + (22) 97928209.2 16.06.97 Wilmington Delaware 19898 (US); (73) >GIESECKE & DEVRIENT G.M.B.H. THE >PROCTER & GAMBLE CY Prinzregentenstrasse 159 One Procter &Gamble Plaza 81677 München(DE); Cincinnati Ohio 45202 (US) (54) PROCEDE DE PRODUCTION DE PLAQUES A(54) STRUCTURE EN FEUILLE COMPOSITE PERMEABLE A L'AIR ET GAUFRER-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG VON ARTICLES ABSORBANTS AYANT CETTE STRUCTURE PRÄGEPLATTEN(30) 29.05.96 US 655046 06.11.96 US 744487 (30) 17.06.96 DE 19624131(45) 31.10.01 (45) 04.10.01_____________________________________________ _____________________________________________

(11) 0 912 339 (11) 0 954 443(51) B 32 B 27/08 B 65 D 65/40 (51) B 41 C 1/10(21) + (22) 97920736.2 22.04.97 (21) + (22) 98907871.2 27.01.98(73) >CONVENIENCE FOOD SYSTEMS B.V. (73) >OCE PRINTING SYSTEMS G.M.B.H. Beekakker 11 Siemensallee 2 5760 AA Bakel(NL); 85586 Poing(DE);(54) FEUILLES D'ARRET MULTICOUCHES SCELLABLES (54) DISPOSITIF ET PROCEDE D'IMPRESSION SUR UN MATERIAU TRANSPARENTES-TRADUCTION-TRANSPARENTE, SIEGELBARE DE SUPPORT A L'AIDE D'UNE COUCHE DE GLACE MEHRSCHICHTENBARRIEREFOLIEN STRUCTUREE-TRADUCTION-VERFAHREN UND EINRICHTUNG ZUM(30) 06.05.96 DE 19618111 BEDRUCKEN EINES TRÄGERMATERIALS UNTER VERWENDUNG(45) 24.10.01 EINER STRUKTURIERTEN EISSCHICHT_____________________________________________ (30) 27.01.97 DE 19702861 (45) 04.10.01(11) 0 914 249 _____________________________________________(51) B 32 B 27/18 B 65 D 65/40(21) + (22) 97930279.1 10.07.97 (11) 0 963 840(73) >FABRENE INC. (51) B 41 C 1/10 240 Dupont Road P.O. Box 4040 (21) + (22) 99115403.0 20.07.93 North Bay Ontario P1B 9B4(CA); (73) >PRESSTEK INC.(54) MATERIAU COMPOSITE RESISTANT A L'EAU ET INHIBANT LA 8 Commercial Street CORROSION EN PHASE VAPEUR Hudson New Hampshire 03051(US);(30) 26.07.96 US 686539 (54) Procédé et appareil pour former des images par laser(45) 24.10.01 (30) 20.07.92 US 917481 13.05.93 US 61701_____________________________________________ (45) 24.10.01 _____________________________________________(11) 0 915 755(51) B 32 B 11/04 D 06 N 5/00 (11) 0 798 114 E 04 D 5/10 (51) B 41 D 7/00 B 41 K 1/02(21) + (22) 97936563.2 23.07.97 (21) + (22) 97302073.8 26.03.97(73) >ICOPAL G.M.B.H. (73) >BROTHER KOGYO K.K. Capeller Strasse 150 15-1 Naeshiro-cho 59368 Werne(DE); Mizuho-ku Nagoya-shi Aichi-ken(JP);(54) FEUTRE BITUMINE-TRADUCTION-BITUMENBAHN (54) Appareil de production de cachets(30) 01.08.96 DE 29613310 U (30) 26.03.96 JP 6979496(45) 17.10.01 (45) 04.10.01_____________________________________________ _____________________________________________

(11) 0 977 915 (11) 0 794 866(51) B 32 B 5/04 D 04 H 1/54 (51) B 41 F 17/00 B 41 F 5/18 D 04 H 13/00 B 41 F 5/24(21) + (22) 98908241.7 30.03.98 (21) + (22) 95942463.1 20.11.95(73) THE >PROCTER & GAMBLE CY (73) >KIMBERLY-CLARK WORLDWIDE INC. One Procter & Gamble Plaza 401 North Lake Street Cincinnati Ohio 45202(US); Neenah Wisconsin 54956(US);(54) PROCEDE DE PRODUCTION D'UN VOILE STABLE PRESENTANT (54) PROCESSUS D'IMPRESSION MULTI-PASSE A SUBSTRAT UNE EXTENSIBILITE AMELIOREE DANS DES DIRECTIONS UNIQUE, AINSI QUE LES SUBSTRATS IMPRIMES MULTIPLES (30) 02.12.94 US 347981(30) 23.04.97 US 841514 (45) 24.10.01(45) 24.10.01 __________________________________________________________________________________________ (11) 0 850 761(11) 0 988 964 (51) B 41 F 13/02 B 65 H 23/038(51) B 32 B 17/10 B 32 B 33/00 B 65 H 23/188 B 65 H 23/025(21) + (22) 99118664.4 22.09.99 (21) + (22) 97121703.9 10.12.97(73) >SIKA A.G. VORM. KASPAR WINKLER & CO. (73) >HEIDELBERGER DRUCKMASCHINEN A.G. Tüffenwies 16-22 Kurfürsten-Anlage 52-60 53

69115 Heidelberg(DE); (73) >BASF A.G.(54) Dispositif pour mettre une bande en registre 67056 Ludwigshafen(DE); latéral-TRADUCTION-Vorrichtung zur seitlichen (54) Mélanges de colorants contenant des colorants Registeranpassung einer Materialbahn méthiniques et(30) 26.12.96 US 774160 anthraquinoniques-TRADUCTION-Farbmischungen,(45) 04.10.01 enhaltend Methin- und Anthrachinonfarbstoffe_____________________________________________ (30) 07.09.95 DE 19533026 (45) 31.10.01(11) 0 752 319 _____________________________________________(51) B 41 J 13/10 B 41 J 23/02 B 41 J 2/44 B 65 H 3/06 (11) 0 806 299 B 65 H 9/10 (51) B 41 M 5/00(21) + (22) 96304964.8 05.07.96 (21) + (22) 97106976.0 26.04.97(73) >BROTHER KOGYO K.K. (73) FELIX >SCHOELLER JR FOTO- UND SPEZIALPAPIERE 15-1 Naeshiro-cho G.M.B.H. & CO. K.G. Mizuho-ku Nagoya-shi Aichi-ken(JP); Burg Gretesch(54) Unité d'alimentation de feuilles utilisant seulement 49086 Osnabrück(DE); un solénoide de commande (54) Matériau d'enregistrement pour le procédé(30) 06.07.95 JP 19599195 15.02.96 JP 2822896 d'impression par jet(45) 24.10.01 d'encre-TRADUCTION-Aufzeichnungsmaterial für_____________________________________________ Tintenstrahl-Druckverfahren (30) 09.05.96 DE 19618607(11) 0 869 008 (45) 31.10.01(51) B 41 J 3/407 B 41 J 2/32 _____________________________________________ B 41 J 25/304(21) + (22) 98105667.4 27.03.98 (11) 0 860 297(73) >ZEBRA INTERNATIONAL INTANGIBLES INC. (51) B 41 M 7/00 D 21 H 19/18 No. 25 Church Street D 21 H 19/20 Hamilton HM12( ); (21) + (22) 98102976.2 20.02.98(54) Imprimante d'étiquettes avec un détecteur de bords (73) >ATOFINA RESEARCH d'étiquettes Zone Industrielle C(30) 31.03.97 US 829356 7181 Seneffe (Feluy)(BE);(45) 24.10.01 (54) Procédé pour la fabrication de billets de banque_____________________________________________ (30) 20.02.97 EP 97102773 (45) 31.10.01(11) 0 969 970 _____________________________________________(51) B 41 J 29/02(21) + (22) 98913884.7 11.03.98 (11) 0 870 625(73) >APS ENGINEERING S.A.R.L. (51) B 41 M 5/30 13 rue Notre Dame de Nazareth (21) + (22) 98301953.0 24.03.98 75003 Paris(FR); (73) >APPLETON PAPERS INC.(54) MECANISME D'IMPRESSION COMPACT P.O. Box 359 825 East Wisconsin Avenue(30) 11.03.97 FR 9702861 Appleton Wisconsin 54912(US);(45) 10.10.01 (54) Matériau d'enregistrement sensible à la chaleur_____________________________________________ (30) 10.04.97 US 835701 (45) 10.10.01(11) 0 798 114 _____________________________________________(51) B 41 K 1/02 B 41 D 7/00(21) + (22) 97302073.8 26.03.97 (11) 0 878 319(73) >BROTHER KOGYO K.K. (51) B 41 M 5/00 15-1 Naeshiro-cho (21) + (22) 98107696.1 28.04.98 Mizuho-ku Nagoya-shi Aichi-ken(JP); (73) FELIX >SCHOELLER JR FOTO- UND SPEZIALPAPIERE(54) Appareil de production de cachets G.M.B.H. & CO. K.G.(30) 26.03.96 JP 6979496 Burg Gretesch(45) 04.10.01 49086 Osnabrück(DE);_____________________________________________ (54) Matériau d'enregistrement pour l'impression par jet d'encre-TRADUCTION-Aufzeichnungsmaterial für das(11) 0 576 942 Tintenstrahldruckverfahren(51) B 41 M 3/14 B 60 R 13/10 (30) 17.05.97 DE 19720833 G 09 F 3/02 (45) 24.10.01(21) + (22) 93109827.1 19.06.93 _____________________________________________(73) >TRAUTWEIN G.M.B.H. & CO. Blitzkuhlenstrasse 100 (11) 0 935 695 45659 Recklinghausen(DE); (51) B 41 M 5/00 D 21 H 19/54(54) Plaquette protégée contre la copie et/ou D 21 H 19/60 D 21 H 19/42 l'enlèvement et la rèutilisation (21) + (22) 97945864.3 22.10.97 intempestifs-TRADUCTION-Gegen Vervielfältigung (73) >MITSUBISHI HITEC PAPER BIELEFELD G.M.B.H. und/oder missbräuchliche Entfernung und Niedernholz 23 Wiederverwendung geschützte Plakette 33699 Bielefeld(DE);(30) 24.06.92 DE 4220344 (54) PAPIER POURVU D'UNE COUCHE POUR L'IMPRESSION PAR JET(45) 17.10.01 D'ENCRE-TRADUCTION-PAPIER MIT_____________________________________________ TINTENSTRAHLAUFZEICHNUNGSSCHICHT (30) 31.10.96 DE 19644014(11) 0 736 575 (45) 10.10.01(51) B 41 M 5/38 C 09 B 53/02 _____________________________________________ C 09 B 55/00 C 09 B 23/16(21) + (22) 96104862.6 27.03.96 (11) 0 787 583(73) >BASF A.G. (51) B 41 N 1/14 B 41 C 1/10 67056 Ludwigshafen(DE); (21) + (22) 97300515.0 28.01.97(54) Colorants azaméthiniques avec des groupes latéraux (73) >PRESSTEK INC. hétérocycliques-TRADUCTION-Azamethinfarbstoffe mit 8 Commercial Street heterocyclischen Seitengruppen Hudson New Hampshire 03051(US);(30) 03.04.95 DE 19512398 (54) Plaques lithographiques avec couches déformables(45) 24.10.01 formant coussin_____________________________________________ (30) 30.01.96 US 594335 (45) 04.10.01(11) 0 737 593 _____________________________________________(51) B 41 M 7/00 B 65 D 77/20 B 65 D 5/62 (11) 0 876 926(21) + (22) 96302508.5 10.04.96 (51) B 42 B 5/10 B 26 D 5/08(73) >WESTVACO CORP. B 26 D 5/10 B 26 F 1/02 299 Park Avenue (21) + (22) 97107685.6 10.05.97 New York New York 10171(US); (73) >ESSELTE N.V.(54) Un couvercle contenant un vernis durci sur la couche Industriepark Noord 30 P.O. Box 85 d'impression 9100 St. Niklaas (BE);(30) 12.04.95 US 420775 S.A. >ATTALUS HIGH TECH INDUSTRY(45) 31.10.01 9 Xintara Bros_____________________________________________ St. Pikermi 19009 Athens (GR) (54) Dispositif pour limiter la force agissant sur un(11) 0 763 571 mécanisme d'entraînement-TRADUCTION-Vorrichtung zur(51) B 41 M 5/38 C 09 B 23/04 Begrenzung der Kraft, die auf einen C 09 B 67/22 Betätigungsmechanismus wirkt(21) + (22) 96113729.6 28.08.96 (45) 24.10.01 54

_____________________________________________ >JONES KIRK G. 1805 Via Allena Oceanside(11) 0 865 935 CA 92056 (US)(51) B 42 D 15/00 (54) ROUE DE BICYCLETTE EN PLASTIQUE MOULE PAR INJECTION(21) + (22) 98101581.1 30.01.98 (30) 09.08.93 US 103536(73) >CELFA A.G. (45) 31.10.01 Bahnhofstrasse _____________________________________________ 6423 Seewen(CH);(54) Feuilles imprimables et flexibles avec des bords (11) 0 816 126 renforcés-TRADUCTION-Flexibler, bedruckbarer Bogen (51) B 60 B 17/00 mit Randversteifung (21) + (22) 97401541.4 01.07.97(30) 04.03.97 CH 51297 (73) >VALDUNES(45) 04.10.01 Immeuble "La Pacific" La Défense 7 11/13 Cours Valmy_____________________________________________ 92800 Puteaux(FR); (54) Procédé d'insonorisation d'une roue de chemin de fer(11) 0 808 724 et roue de chemin de fer insonorisée(51) B 42 F 7/02 (30) 03.07.96 FR 9608289(21) + (22) 97303537.1 23.05.97 (45) 10.10.01(73) >DURAWELD LTD _____________________________________________ Salter Road Eastfield Industrial Estate Scarborough North (11) 0 838 352 Yorkshire YO11 3UZ(GB); (51) B 60 B 1/04(54) Porte-documents (21) + (22) 97201859.2 18.06.97(30) 23.05.96 GB 9610816 (73) >ALPINA RAGGI S.P.A.(45) 10.10.01 Via C.Battisti 60_____________________________________________ I-20043 Arcore (MI)(IT); (54) Ecrou pour rayons et procédé pour sa fabrication(11) 0 842 050 (30) 24.10.96 IT PD960261(51) B 44 B 5/00 B 44 B 5/02 (45) 10.10.01 B 44 C 1/02 _____________________________________________(21) + (22) 96921549.0 12.06.96(73) >PHILIP MORRIS PRODUCTS INC. (11) 0 976 317 3601 Commerce Road (51) B 60 B 33/02 A 01 D 75/28 Richmond Virginia 23234(US); A 01 D 34/82(54) GAUFREUSE ET PROCEDE ASSOCIE (21) + (22) 99304695.2 16.06.99(30) 13.06.95 US 489919 (73) >BLACK & DECKER INC.(45) 24.10.01 Drummond Plaza Office Park 1423_____________________________________________ Kirkwood Highway Newark Delaware 19711(US); (54) Mécanisme pour roue(11) 0 842 050 (30) 16.06.98 GB 9812932(51) B 44 C 1/02 B 44 B 5/00 (45) 04.10.01 B 44 B 5/02 _____________________________________________(21) + (22) 96921549.0 12.06.96(73) >PHILIP MORRIS PRODUCTS INC. (11) 0 792 761 3601 Commerce Road (51) B 60 C 25/14 Richmond Virginia 23234(US); (21) + (22) 96119830.6 11.12.96(54) GAUFREUSE ET PROCEDE ASSOCIE (73) >SCHENCK ROTEC G.M.B.H.(30) 13.06.95 US 489919 Landwehrstrasse 55(45) 24.10.01 64293 Darmstadt(DE);_____________________________________________ (54) Dispositif d'amélioration du comportement des pneumatiques automobiles par un meilleur(11) 0 875 399 positionnement des talons des pneus sur la(51) B 44 C 5/04 B 32 B 27/04 jante-TRADUCTION-Vorrichtung zur Verbesserung des B 32 B 29/00 Laufverhaltens von Fahrzeugrädern durch Verbesserung(21) + (22) 98890111.2 16.04.98 des Sitzes der Wulstpartien auf der Felge(73) M. >KAINDL (30) 08.01.96 DE 19600323 Walserweg 12 (45) 04.10.01 5071 Salzburg(AT); _____________________________________________(54) Laminé décoratif et son procédé de fabrication-TRADUCTION-Dekorlaminat und Verfahren zu (11) 0 810 258 seiner Herstellung (51) B 60 C 1/00 C 08 L 21/00(30) 30.04.97 AT 75297 C 08 K 3/22(45) 10.10.01 (21) + (22) 97107921.5 15.05.97_____________________________________________ (73) CIE GENERALE DES ETS >MICHELIN-MICHELIN & CIE 12 Cours Sablon(11) 1 017 555 63040 Clermont-Ferrand Cédex(FR);(51) B 44 C 5/04 B 29 C 33/68 (54) Composition de caoutchouc diénique à base d'alumine B 29 C 33/42 B 29 C 59/02 en tant que charge renforçante et son utilisation B 05 D 3/06 pour la fabrication d'enveloppes de pneumatiques(21) + (22) 98951446.8 21.09.98 (30) 28.05.96 FR 9606698(73) WURTTEMBERGISCHE KUNSTSTOFFPLATTEN-WERKE G.M.B.H. & (45) 10.10.01 CO. K.G. >WKP _____________________________________________ Postfach 55 72669 Unterensingen(DE); (11) 0 846 577(54) MATRICE SOUS FORME DE BANDE POUR PRODUIRE DES (51) B 60 C 11/12 MATERIAUX DE SURFACE ET PROCEDE PERMETTANT DE (21) + (22) 97120791.5 27.11.97 PRODUIRE UNE TELLE MATRICE-TRADUCTION-BAHNFÖRMIGE (73) >CONTINENTAL A.G. MATRIZE ZUM ERZEUGEN VON OBERFLÄCHENMATERIALEN SOWIE Vahrenwalder Strasse 9 VERFAHREN ZUM HERSTELLEN EINER SOLCHEN MATRIZE 30165 Hannover(DE);(30) 22.09.97 DE 19741680 (54) Bandage pneumatique de véhicule ayant un profil(45) 31.10.01 pourvu d'incisions-TRADUCTION-Fahrzeugreifen mit_____________________________________________ Einschnitten im Laufstreifen (30) 06.12.96 DE 19650655(11) 0 680 414 (45) 10.10.01(51) B 60 B 5/02 _____________________________________________(21) + (22) 93905777.4 29.01.93(73) >OLSON PAUL D. (11) 0 846 578 4059 Oceanside Boulevard (51) B 60 C 11/12 Oceanside CA 92056 (US); (21) + (22) 97121099.2 01.12.97 >JONES KIRK G. (73) >CONTINENTAL A.G. 1805 Via Allena Vahrenwalder Strasse 9 Oceanside CA 92056 (US) 30165 Hannover(DE);(54) PROCEDE DE FABRICATION D'UNE ROUE DE BICYCLETTE EN (54) Bandage pneumatique pour PLASTIQUE PAR INJECTION véhicule-TRADUCTION-Fahrzeugluftreifen(45) 24.10.01 (30) 06.12.96 DE 19650701_____________________________________________ (45) 10.10.01 _____________________________________________(11) 0 712 357(51) B 60 B 5/02 (11) 0 869 876(21) + (22) 94920806.0 23.06.94 (51) B 60 C 23/12(73) >OLSON P. DOUGLAS (21) + (22) 96924352.6 05.07.96 33 Linden Grove (73) >CYCLOID CY Aliso Viejo CA 92656 (US); 301 Commerce Drive 55

Cranberry Township Pennsylvania 16066(US); (54) Nouveau profilé en un matériau polymère, destiné à(54) APPAREIL DE REGULATION ET DE PRESSURISATION DE PNEUS être fixé par clipsage sur des têtes de plots rigides(30) 10.07.95 US 994 16.01.96 US 9860 (30) 19.11.96 FR 9614070(45) 31.10.01 (45) 04.10.01_____________________________________________ _____________________________________________

(11) 0 736 401 (11) 0 882 613(51) B 60 D 1/06 B 60 D 1/48 (51) B 60 J 7/10 B 60 J 7/06(21) + (22) 96810213.7 03.04.96 (21) + (22) 98109387.5 23.05.98(73) >SCAMBIA INDUSTRIAL DEVELOPMENTS A.G. (73) >EDSCHA LKW-SCHIEBEVERDECKE G.M.B.H. In der Ballota 2a Hohenhagener Strasse 26-28 9494 Schaan(LI); 42855 Remscheid(DE);(54) Dispositif d'attelage et procédé pour la fabrication (54) Bâche pour carrosseries de véhicule et d'un dispositif d'attelage conteneurs-TRADUCTION-Planendach für(30) 04.04.95 NL 1000039 Fahrzeugaufbauten u.Container(45) 10.10.01 (30) 02.06.97 DE 29709541 U_____________________________________________ (45) 24.10.01 _____________________________________________(11) 0 828 622(51) B 60 D 1/06 B 60 D 1/64 (11) 0 973 653 B 60 D 1/54 (51) B 60 J 5/04(21) + (22) 97908293.0 25.03.97 (21) + (22) 97931633.8 18.06.97(73) >ORIS FAHRZEUGTEILE HANS RIEHLE G.M.B.H. (73) >SAI AUTOMOTIVE SAL G.M.B.H. Im Bornrain 2 Daimler Strasse 1 71696 Möglingen(DE); 76732 Wörth am Rhein(DE);(54) DISPOSITIF D'ATTELAGE-TRADUCTION-ANHÄNGEKUPPLUNG (54) PORTIERE DE VEHICULE-TRADUCTION-FAHRZEUGTÜR(30) 01.04.96 DE 19612962 (30) 26.02.97 DE 19709835(45) 17.10.01 (45) 17.10.01_____________________________________________ _____________________________________________

(11) 0 847 881 (11) 1 028 863(51) B 60 D 1/64 H 01 R 13/60 (51) B 60 J 10/00(21) + (22) 97203593.5 18.11.97 (21) + (22) 98955539.6 04.11.98(73) >SCAMBIA INDUSTRIAL DEVELOPMENTS A.G. (73) >METEOR GUMMIWERKE K.H. BADJE G.M.B.H. & CO. In der Ballota 2a Ernst-Deger-Strasse 9 9494 Schaan(LI); 31167 Bockenem(DE);(54) Gabarit de support basculant pour prise de courant. (54) ELEMENT D'ASSEMBLAGE DE JOINT, EMBOUT DE JOINT ET(30) 19.11.96 NL 1004567 10.07.97 NL 1006535 JOINT-TRADUCTION-DICHTUNGSVERBINDUNGSELEMENT,(45) 04.10.01 DICHTUNGSENDSTÜCK UND DICHTUNG_____________________________________________ (30) 12.11.97 DE 29720053 U (45) 17.10.01(11) 0 742 113 _____________________________________________(51) B 60 G 11/46 B 60 G 11/28 B 62 D 61/12 F 16 F 9/05 (11) 0 952 023(21) + (22) 96201285.2 10.05.96 (51) B 60 K 6/10 F 16 H 37/02(73) >WEWELER NEDERLAND B.V. (21) + (22) 98201321.1 24.04.98 Kayersdijk 159 P.O. Box 142 (73) >VAN DOORNE'S TRANSMISSIE B.V. 7300 AC Apeldoorn(NL); Dr. Hub van Doorneweg 120 Postbus 500(54) BALG, ALSMEDE LUCHTVEERSYSTEEM EN ASLIFTSYSTEEM 5000 AM Tilburg(NL);(30) 11.05.95 NL 1000342 (54) AANDRIJFSAMENSTEL VOOR EEN VOERTUIG(45) 31.10.01 (45) 17.10.01_____________________________________________ _____________________________________________

(11) 0 978 397 (11) 0 993 386(51) B 60 G 17/052 B 60 G 17/015 (51) B 60 K 6/02 B 60 L 11/12(21) + (22) 99113371.1 10.07.99 B 60 L 15/20(73) >CONTINENTAL A.G. (21) + (22) 98940079.1 23.06.98 Vahrenwalder Strasse 9 (73) >VOITH TURBO G.M.B.H. & CO. K.G. 30165 Hannover(DE); Alexanderstrasse 2(54) Dispositif de réglage du niveau pour véhicules à 89522 Heidenheim(DE); ressorts (54) SYSTEME D'ENTRAINEMENT DIESEL-ELECTRIQUE AVEC pneumatiques-TRADUCTION-Niveauregeleinrichtung für CONVERTISSEUR DE COUPLE DE Fahrzeuge mit Luftfedern DEMARRAGE-TRADUCTION-DIESELELEKTRISCHE(30) 06.08.98 DE 19835491 ANTRIEBSANORDNUNG MIT EINEM ANFAHRDREHMOMENTEN(45) 17.10.01 WANDLER_____________________________________________ (30) 10.07.97 DE 19729382 (45) 04.10.01(11) 0 788 912 _____________________________________________(51) B 60 J 5/04(21) + (22) 97400131.5 21.01.97 (11) 0 993 386(73) AUTOMOBILES >PEUGEOT (51) B 60 L 11/12 B 60 L 15/20 75 Avenue de la Grande Armée B 60 K 6/02 75116 Paris (FR); (21) + (22) 98940079.1 23.06.98 AUTOMOBILES >CITROEN (73) >VOITH TURBO G.M.B.H. & CO. K.G. 62 Boulevard Victor Hugo Alexanderstrasse 2 92200 Neuilly-sur-Seine (FR) 89522 Heidenheim(DE);(54) Dispositif formant renfort de porte de véhicule (54) SYSTEME D'ENTRAINEMENT DIESEL-ELECTRIQUE AVEC automobile CONVERTISSEUR DE COUPLE DE(30) 06.02.96 FR 9601423 DEMARRAGE-TRADUCTION-DIESELELEKTRISCHE(45) 24.10.01 ANTRIEBSANORDNUNG MIT EINEM ANFAHRDREHMOMENTEN_____________________________________________ WANDLER (30) 10.07.97 DE 19729382(11) 0 825 047 (45) 04.10.01(51) B 60 J 7/06 _____________________________________________(21) + (22) 97113961.3 13.08.97(73) >EDSCHA LKW-SCHIEBEVERDECKE G.M.B.H. (11) 0 747 258 Hohenhagener Strasse 26-28 (51) B 60 N 2/28 42855 Remscheid(DE); (21) + (22) 96401183.7 04.06.96(54) Longeron de support pour une bâche repliable et (73) S.A. >AMPAFRANCE coulissante pour caisse de véhicule 9 boulevard du Poitou utilitaire-TRADUCTION-Längsträger für 49309 Cholet(FR); zusammenschiebbare Verdecke für Fahrzeugaufbauten (54) Siège pour enfant à assise moulée(30) 17.08.96 DE 19633227 (30) 07.06.95 FR 9506706(45) 17.10.01 (45) 10.10.01_____________________________________________ _____________________________________________

(11) 0 842 823 (11) 0 908 351(51) B 60 J 10/00 B 60 R 13/04 (51) B 60 N 3/02 F 16 B 5/12 (21) + (22) 98112697.2 09.07.98(21) + (22) 97402728.6 14.11.97 (73) >HAPPICH FAHRZEUG- UND INDUSTRIETEILE G.M.B.H.(73) >MESNEL Konsumstrasse 45 6 rue des Marguerites 42285 Wuppertal(DE); 92000 Nanterre(FR); (54) Dispositif de maintien pour véhicules à grand 56

volume, comme des (30) 11.08.93 US 104548 11.08.93 US 104550 autobus-TRADUCTION-Haltevorrichtung für 15.10.93 US 136286 Grossraumfahrzeuge, wie Omnibusse (45) 24.10.01(30) 11.10.97 DE 19745117 _____________________________________________(45) 31.10.01_____________________________________________ (11) 0 792 220 (51) B 60 R 3/00(11) 0 774 378 (21) + (22) 96929154.1 09.09.96(51) B 60 P 3/22 B 60 Q 1/30 (73) >MOTOR COACH INDUSTRIES LTD(21) + (22) 96402455.8 15.11.96 1149 St. Mathews Avenue(73) ETS >MAGYAR S.A. Winipeg Manitoba R3J 0J8(CA); 13 Avenue Albert Ier (54) ESCALIER POUR AUTOCAR F-21000 Dijon(FR); (30) 14.09.95 US 528157(54) Citerne constituée par une partie cylindrique (45) 31.10.01(30) 16.11.95 FR 9513611 _____________________________________________(45) 17.10.01_____________________________________________ (11) 0 824 417 (51) B 60 R 16/02(11) 0 780 264 (21) + (22) 96911102.0 17.04.96(51) B 60 P 3/08 (73) >POWER-MOTIVE B.V.(21) + (22) 96106266.8 22.04.96 Industrieweg 13(73) >ROLFO S.P.A. 4731 SB Oudenbosch(NL); 30 Corso IV Novembre (54) BATTERIJKLEM I-12042 Bra (Cuneo)(IT); (30) 19.04.95 NL 1000175(54) Véhicule avec deux ponts superposés pour le (45) 24.10.01 transport de véhicules automobiles _____________________________________________(30) 20.12.95 IT TO951031(45) 04.10.01 (11) 0 827 867_____________________________________________ (51) B 60 R 13/02 (21) + (22) 97113086.9 30.07.97(11) 0 885 794 (73) BAYERISCHE >MOTOREN WERKE A.G.(51) B 60 P 1/64 B 65 G 67/02 80788 München (DE); B 61 D 47/00 >DOW CORNING G.M.B.H.(21) + (22) 97110204.1 22.06.97 Postfach 130332(73) >DAIMLERCHRYSLER A.G. D-65091 Wiesbaden (DE) Epplestrasse 225 (54) Accessoire, en particulier pour l'habitacle de 70567 Stuttgart( ); véhicules-TRADUCTION-Anbauteil, insbesondere für(54) OVERSLAGSYSTEEM-TRADUCTION-Umschlagsystem Innenräume von Kraftfahrzeugen(45) 24.10.01 (30) 22.08.96 DE 19633947_____________________________________________ (45) 10.10.01 _____________________________________________(11) 0 918 660(51) B 60 P 3/08 (11) 0 842 823(21) + (22) 97937634.0 19.08.97 (51) B 60 R 13/04 F 16 B 5/12(73) >LOHR INDUSTRIE B 60 J 10/00 29 rue du 14 Juillet (21) + (22) 97402728.6 14.11.97 67980 Hangenbieten(FR); (73) >MESNEL(54) RANCHER PORTEUR A MOYEN DE LEVAGE INTEGRE ET 6 rue des Marguerites ENSEMBLE PORTEUR CONSTITUE D'AU MOINS UN COUPLE DE 92000 Nanterre(FR); DEUX RANCHERS LIES FONCTIONNELLEMENT ENTRE EUX (54) Nouveau profilé en un matériau polymère, destiné à(30) 20.08.96 FR 9610384 être fixé par clipsage sur des têtes de plots rigides(45) 31.10.01 (30) 19.11.96 FR 9614070_____________________________________________ (45) 04.10.01 _____________________________________________(11) 0 942 846(51) B 60 P 3/077 (11) 0 901 434(21) + (22) 97951296.9 10.12.97 (51) B 60 R 21/26 C 06 D 5/00(73) >LOHR INDUSTRIE (21) + (22) 97925940.5 23.05.97 29 rue du 14 Juillet (73) >AUTOFLATOR A.B. 67980 Hangenbieten(FR); P.O. Box 23 447 21 Vargarda (SE);(54) CALE AMOVIBLE POUR L'IMMOBILISATION D'UNE ROUE D'UN S.A. L'>AIR LIQUIDE VEHICULE SUR UNE STRUCTURE PORTEUSE PERFOREE 75 Quai d'Orsay(30) 11.12.96 FR 9615404 75321 Paris Cédex 07 (FR)(45) 17.10.01 (54) GENERATEUR DE GAZ-TRADUCTION-GASGENERATOR_____________________________________________ (30) 24.05.96 DE 19621045 (45) 17.10.01(11) 0 774 378 _____________________________________________(51) B 60 Q 1/30 B 60 P 3/22(21) + (22) 96402455.8 15.11.96 (11) 0 935 542(73) ETS >MAGYAR S.A. (51) B 60 R 21/16 B 60 R 21/00 13 Avenue Albert Ier G 10 K 11/16 F-21000 Dijon(FR); (21) + (22) 97951884.2 11.11.97(54) Citerne constituée par une partie cylindrique (73) >TRW OCCUPANT RESTRAINT SYSTEMS G.M.B.H. & CO. K.G.(30) 16.11.95 FR 9513611 Industriestrasse 20(45) 17.10.01 73551 Alfdorf(DE);_____________________________________________ (54) DISPOSITIF ET PROCEDE POUR EVITER DES ATTEINTES AUDITIVES LORS DU DECLENCHEMENT DE SYSTEMES DE(11) 0 576 942 RETENUE DES OCCUPANTS D'UN(51) B 60 R 13/10 G 09 F 3/02 VEHICULE-TRADUCTION-VORRICHTUNG UND VERFAHREN ZUR B 41 M 3/14 VERMEIDUNG VON GEHÖRSCHÄDEN BEI DER AUSLÖSUNG VON(21) + (22) 93109827.1 19.06.93 FAHRZEUGINSASSEN-RÜCKHALTESYSTEMEN(73) >TRAUTWEIN G.M.B.H. & CO. (30) 11.11.96 DE 29619556 U Blitzkuhlenstrasse 100 (45) 10.10.01 45659 Recklinghausen(DE); _____________________________________________(54) Plaquette protégée contre la copie et/ou l'enlèvement et la rèutilisation (11) 0 991 551 intempestifs-TRADUCTION-Gegen Vervielfältigung (51) B 60 R 21/20 B 23 K 26/00 und/oder missbräuchliche Entfernung und B 23 K 26/02 Wiederverwendung geschützte Plakette (21) + (22) 98932348.0 02.07.98(30) 24.06.92 DE 4220344 (73) >SANKO GOSEI UK LTD(45) 17.10.01 15/17 Seddon Place_____________________________________________ Stanley Industrial Estate SkelmerdaleL ancashire WN8 8EB(GB);(11) 0 668 894 (54) COUVERCLE D'AIRBAG(51) B 60 R 27/00 C 09 D 17/00 (30) 03.07.97 GB 9714114 C 09 C 1/64 C 09 C 1/66 (45) 17.10.01 C 09 C 1/62 _____________________________________________(21) + (22) 94927166.2 11.08.94(73) >SILBERLINE MFG CO. INC. (11) 0 785 115 Lincoln Drive P.O.Box B (51) B 60 S 1/34 Tamaqua PA 18252-0420(US); (21) + (22) 97300223.1 15.01.97(54) PATE CONTENANT DES PIGMENTS METALLIQUES RESISTANTE A (73) >TRICO PRODUCTS CORP. L'EAU ET PROCEDE DE PREPARATION DE LADITE PATE 817 Washington Street 57

Buffalo NY 14203-1298(US); (45) 24.10.01(54) Bras d'essuie-glace _____________________________________________(30) 20.01.96 GB 9601192(45) 24.10.01 (11) 0 969 997_____________________________________________ (51) B 61 D 3/10 B 61 F 5/38 B 61 F 5/44(11) 0 847 346 (21) + (22) 98917003.0 18.03.98(51) B 60 S 1/38 (73) >DAIMLERCHRYSLER RAIL SYSTEMS G.M.B.H.(21) + (22) 97922902.8 10.05.97 Saatwinkler Damm 43(73) ROBERT >BOSCH G.M.B.H. 13627 Berlin(DE); Postfach 30 02 20 (54) VEHICULE SUR RAIL AVEC ARTICULATION 70442 Stuttgart(DE); PIVOTANTE-TRADUCTION-SCHIENENFAHRZEUG MIT KNICKGELENK(54) LAME D'ESSUIE-GLACE A BRISE-VENT POUR SYSTEMES (30) 26.03.97 DE 19712752 ESSUIE-GLACE DE VEHICULES A (45) 31.10.01 MOTEUR-TRADUCTION-WISCHBLATT MIT WINDLEITFLÄCHE FÜR _____________________________________________ SCHEIBENWISCHANLAGEN VON KRAFTFAHRZEUGEN(30) 05.07.96 DE 19627113 (11) 0 755 839(45) 24.10.01 (51) B 61 F 5/44_____________________________________________ (21) + (22) 96111057.4 10.07.96 (73) >SIEMENS DUEWAG SCHIENENFAHRZEUGE G.M.B.H.(11) 0 850 163 Duisburger Strasse 145(51) B 60 S 1/38 47829 Krefeld(DE);(21) + (22) 97923799.7 10.05.97 (54) Véhicule guidé, notamment véhicule ferroviaire pour(73) ROBERT >BOSCH G.M.B.H. le trafic régional-TRADUCTION-Spurgeführtes Postfach 30 02 20 Fahrzeug, insbesondere Schienenfahrzeug für den 70442 Stuttgart(DE); Nahverkehr(54) BALAI D'ESSUIE-GLACE-TRADUCTION-SCHEIBENWISCHBLATT (30) 22.07.95 DE 19526865(30) 29.07.96 DE 19630510 (45) 04.10.01(45) 24.10.01 __________________________________________________________________________________________ (11) 0 969 997(11) 0 875 171 (51) B 61 F 5/38 B 61 F 5/44(51) B 60 S 3/06 A 46 B 13/00 B 61 D 3/10(21) + (22) 98107500.5 24.04.98 (21) + (22) 98917003.0 18.03.98(73) >WASHTEC HOLDING G.M.B.H. (73) >DAIMLERCHRYSLER RAIL SYSTEMS G.M.B.H. Argonstrasse 7 Saatwinkler Damm 43 86153 Augsburg(DE); 13627 Berlin(DE);(54) Cylindre de travail, en particulier cylindre de (54) VEHICULE SUR RAIL AVEC ARTICULATION nettoyage pour installations de lavage pour PIVOTANTE-TRADUCTION-SCHIENENFAHRZEUG MIT KNICKGELENK véhicules-TRADUCTION-Arbeitswalze, insbesondere (30) 26.03.97 DE 19712752 Waschwalze für Fahrzeugwaschanlagen (45) 31.10.01(30) 02.05.97 DE 19718589 _____________________________________________(45) 17.10.01_____________________________________________ (11) 1 075 407 (51) B 61 F 5/24(11) 0 897 357 (21) + (22) 99927655.3 13.04.99(51) B 60 S 1/04 (73) >TALBOT G.M.B.H. & CO. K.G.(21) + (22) 97906134.8 27.02.97 Jülicher Strasse 213-237(73) >VOLKSWAGEN A.G. 52070 Aachen (DE); 38436 Wolfsburg(DE); DEUTSCHE >BAHN A.G.(54) SYSTEME D'ESSUIE-GLACE POUR VEHICULE ET PROCEDE DE Ruschestrasse 59 PRODUCTION DUDIT 10365 Berlin (DE) SYSTEME-TRADUCTION-SCHEIBENWISCHERANLAGE FÜR EIN (54) DISPOSITIF ANTI-ROULIS POUR CHASSIS DE BOGIE D'UN FAHRZEUG UND VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG VEHICULE FERROVIAIRE-TRADUCTION-WANKSTÜTZEINRICHTUNG(30) 18.03.96 DE 19610343 FÜR DEN RAHMEN DES LAUFWERKS EINES SCHIENENFAHRZEUGS(45) 17.10.01 (30) 30.04.98 DE 19819412_____________________________________________ (45) 24.10.01 _____________________________________________(11) 0 814 005(51) B 60 T 3/00 (11) 0 631 921(21) + (22) 97401412.8 19.06.97 (51) B 61 L 15/00 G 08 C 25/00(73) S.A. >ADWEST BOWDEN FRANCE (21) + (22) 94890112.9 29.06.94 Route de Noailles (73) >LIEBHERR-VERKEHRSTECHNIK G.M.B.H. 60730 Cauvigny(FR); Handelskai 134(54) Boîte-cale 1020 Wien(AT);(30) 19.06.96 FR 9607621 17.06.97 FR 9707485 (54) Dispositif pour commander et régler des composants(45) 31.10.01 électriques, électroniques ou électro-mécaniques_____________________________________________ dans des véhicules ferroviaires-TRADUCTION-Vorrichtung zum Steuern und(11) 0 901 439 Regeln elektrischer, elektronischer oder(51) B 60 T 13/14 F 15 B 1/04 elektromechanischer Komponenten in Schienenfahrzeugen(21) + (22) 97927069.1 28.05.97 (30) 30.06.93 AT 127993(73) >LUCAS INDUSTRIES LTD (45) 24.10.01 46 Park Street _____________________________________________ London W1Y 4DJ(GB);(54) ACCUMULATEUR DE PRESSION POUR SYSTEME DE FREINAGE DE (11) 0 742 113 VEHICULE-TRADUCTION-DRUCKSPEICHER FÜR (51) B 62 D 61/12 F 16 F 9/05 FAHRZEUGBREMSANLAGE B 60 G 11/46 B 60 G 11/28(30) 30.05.96 DE 19621786 (21) + (22) 96201285.2 10.05.96(45) 24.10.01 (73) >WEWELER NEDERLAND B.V._____________________________________________ Kayersdijk 159 P.O. Box 142 7300 AC Apeldoorn(NL);(11) 0 912 383 (54) BALG, ALSMEDE LUCHTVEERSYSTEEM EN ASLIFTSYSTEEM(51) B 61 B 13/00 (30) 11.05.95 NL 1000342(21) + (22) 97931730.2 17.07.97 (45) 31.10.01(73) R. >STAHL FORDERTECHNIK G.M.B.H. _____________________________________________ Daimlerstrasse 6 74653 Künzelsau(DE); (11) 0 759 392(54) MECANISME DE ROULEMENT DE CHARIOT REGLABLE EN (51) B 62 D 55/15 B 62 D 55/096 LARGEUR PROGRESSIVEMENT-TRADUCTION-IN DER BREITE (21) + (22) 96112409.6 01.08.96 STUFENLOS VERSTELLBARES KATZFAHRWERK (73) >INTERTRACTOR G.M.B.H.(30) 24.07.96 DE 19629785 Hagener Strasse 325(45) 24.10.01 58273 Gevelsberg (DE);_____________________________________________ >IAMT INGENIEURG.- FUR ALLGEMEINE MASCHINENTECHNIK M.B.H.(11) 0 885 794 Morgenbergstrasse 19(51) B 61 D 47/00 B 60 P 1/64 08525 Plauen (Vogtland) (DE) B 65 G 67/02 (54) Galet pour chenilles-TRADUCTION-Laufrolle für(21) + (22) 97110204.1 22.06.97 Raupenketten(73) >DAIMLERCHRYSLER A.G. (30) 05.08.95 DE 19528837 Epplestrasse 225 (45) 31.10.01 70567 Stuttgart( ); _____________________________________________(54) OVERSLAGSYSTEEM-TRADUCTION-Umschlagsystem 58

(11) 0 824 438 (21) + (22) 94305545.9 27.07.94(51) B 62 D 33/00 B 62 D 59/00 (73) >METRO MACHINE CORP. B 62 D 33/08 B 62 D 53/06 Imperial Docks Foot of Ligon Street(21) + (22) 96913143.2 25.04.96 Norfolk Virginia 23501(US);(73) >BROTHERS INDUSTRIES INC. (54) Appareil et méthode pour le traitement des surfaces 525 Highway 59 South P.O. Box 409 externes de coques de bateaux Morris MN 56267(US); (30) 30.07.93 US 99434(54) EEN CONTAINER MET UITZETBARE ZIJWANDEN EN EEN (45) 10.10.01 WERKWIJZE DAARVOOR _____________________________________________(30) 25.04.95 US 428568(45) 10.10.01 (11) 0 983 191_____________________________________________ (51) B 64 D 10/00 (21) + (22) 98913505.8 23.04.98(11) 0 824 441 (73) LIFE SUPPORT SYSTEMS A.G. >LSS(51) B 62 D 53/08 F 16 D 69/02 Chüpliweg 3(21) + (22) 97905118.2 28.02.97 8702 Zollikon(CH);(73) >RUTGERS AUTOMOTIVE A.G. (54) TENUE VESTIMENTAIRE DE PROTECTION CONTRE LES EFFETS Westuferstrasse 7 DE 45356 Essen(DE); L'ACCELERATION-TRADUCTION-BESCHLEUNIGUNGS-SCHUTZANZUG(54) SELLETTE D'ATTELAGE-TRADUCTION-SATTELKUPPLUNG (30) 20.04.98 CH 90198(30) 09.03.96 DE 19609314 (45) 04.10.01(45) 24.10.01 __________________________________________________________________________________________ (11) 0 983 196(11) 0 915 006 (51) B 64 F 1/22(51) B 62 D 29/00 B 62 D 25/20 (21) + (22) 98924292.0 08.05.98 B 62 D 33/02 (73) >FMC INTERNATIONAL A.G.(21) + (22) 98402860.5 18.11.98 Puerto Rico Branch 268 Ponce de Leon Avenue Suite 703(73) >GENERAL TRAILERS FRANCE Home Mortage Plaza Hato Rey Puerto Rico 00918(PR); 1-3 rue Marcel Carné (54) VEHICULE DE REMORQUAGE POUR 91042 Evry Cedex(FR); AVIONS-TRADUCTION-SCHLEPPFAHRZEUG FÜR FLUGZEUGE(54) Plate-forme pour un véhicule utilitaire, châssis (30) 21.05.97 DE 19721315 comprenant une telle plate-forme et véhicule (45) 04.10.01 utilitaire comprenant une telle plate-forme _____________________________________________(30) 07.10.98 FR 9812578(45) 17.10.01 (11) 0 712 371_____________________________________________ (51) B 65 B 51/06 B 65 H 35/00 (21) + (22) 94923054.4 26.07.94(11) 0 803 429 (73) >SYROM 90 S.P.A.(51) B 62 J 15/00 Via Mercatale n.40(21) + (22) 97104479.7 15.03.97 I-50059 Vinci (Firenze)(IT);(73) METAPLAST SCHEFFER-KLUTE G.M.B.H. >SKS (54) DISPOSITIF POUR DEROULER UN RUBAN ADHESIF Zur Hubertushalle 4 (30) 02.08.93 IT FI930155 D-59846 Sundern/Sauerland(DE); (45) 31.10.01(54) Dispositif de fixation d'un garde-boue de _____________________________________________ bicyclette-TRADUCTION-Einrichtung zur Befestigung von Streben eines Radschützers eines Fahrrads (11) 0 773 884(30) 26.04.96 DE 29607628 U (51) B 65 B 1/04 B 65 B 3/04(45) 10.10.01 B 01 F 1/00_____________________________________________ (21) + (22) 95926748.5 18.07.95 (73) >MCDANIEL FREDDIE B.(11) 1 007 403 1104 Keysfr Avenue(51) B 62 K 15/00 Natchitoches LA 71457(US);(21) + (22) 98936370.0 18.06.98 (54) SYSTEME DE RESOLVATATION POUR UNE SOLUTION LIQUIDE(73) BAYERISCHE >MOTOREN WERKE A.G. CONTENANT UN INGREDIENT ACTIF 80788 München(DE); (30) 19.07.94 US 277199(54) BICYCLETTE PLIANTE A DEUX (45) 24.10.01 ROUES-TRADUCTION-ZWEIRÄDRIGES KLAPPFAHRRAD _____________________________________________(30) 04.09.97 DE 19738770(45) 31.10.01 (11) 0 878 401_____________________________________________ (51) B 65 B 43/30 B 31 B 3/46 (21) + (22) 98108772.9 14.05.98(11) 0 639 429 (73) AUGUST >FALLER K.G.(51) B 63 B 59/06 B 24 C 3/06 Freiburger Strasse 25 B 24 C 9/00 B 63 C 5/02 79183 Waldkirch (DE);(21) + (22) 94305545.9 27.07.94 CARL >EDELMANN G.M.B.H.(73) >METRO MACHINE CORP. Paradiesstrasse 20 Imperial Docks Foot of Ligon Street D-89522 Heidenheim (DE); Norfolk Virginia 23501(US); A. >LANDERER G.M.B.H. & CO. K.G.(54) Appareil et méthode pour le traitement des surfaces Rötelstrasse 26 externes de coques de bateaux 74172 Neckarsulm (DE);(30) 30.07.93 US 99434 ARTUR >THEIS G.M.B.H. & CO. K.G. FALTSCHACHTELFABRIK(45) 10.10.01 Köningsberger Strasse 5-17_____________________________________________ 42277 Wuppertal (DE) (54) Système et procédé de préhension pour ériger et(11) 0 836 570 monter des emballages de(51) B 63 B 21/18 transport-TRADUCTION-Greifersystem und Verfahren zur(21) + (22) 96925183.4 11.07.96 automatischen Aufrichtung und Montage einer(73) >KARMOY WINCH A/S Transportverpackung 4250 Kopervik(NO); (30) 16.05.97 DE 29708779 U(54) STOP- EN TEGENHOUDINRICHTING VOOR KETTING OF KABEL (45) 24.10.01(30) 12.07.95 NO 952771 _____________________________________________(45) 24.10.01_____________________________________________ (11) 0 906 872 (51) B 65 B 31/00 B 65 D 83/14(11) 0 991 562 (21) + (22) 98123870.2 28.12.94(51) B 63 B 1/12 (73) ADOLF >WURTH G.M.B.H. & CO. K.G.(21) + (22) 98933712.6 24.06.98 Reinhold-Würth-Strasse 12-16(73) >LARGILLIER BERNARD 74653 Künzelsau(DE); "La Cerisaie" 28 (54) Procédé et dispositif de remplissage d'un récipient impasse Florida 13014 Marseille (FR); de distribution-TRADUCTION-Verfahren und Befüllgerät >VATON GILLES zum Befüllen eines Ausgabebehälters 19 quai de Rive Neuve (30) 04.01.94 DE 4400062 17.08.94 DE 4429161 13007 Marseille (FR) (45) 31.10.01(54) MONOCOQUE A STABILISATEURS ARRIERE POUR NAVIRE A _____________________________________________ GRANDE VITESSE(30) 25.06.97 FR 9708304 (11) 0 924 133(45) 31.10.01 (51) B 65 B 11/04 A 01 F 15/07_____________________________________________ B 65 B 57/04 (21) + (22) 98122820.8 01.12.98(11) 0 639 429 (73) MASCHINENFABRIK BERNARD >KRONE G.M.B.H.(51) B 63 C 5/02 B 63 B 59/06 Heinrich-Krone-Strasse 10 B 24 C 3/06 B 24 C 9/00 48480 Spelle(DE); 59

(54) Dispositif d'emballage continu et étanche de _____________________________________________ balles-TRADUCTION-Vorrichtung zum kontinuierlichen und luftdichten Umhüllen von Ballen (11) 0 771 159(30) 15.12.97 DE 19755605 (51) B 65 D 33/00 A 44 B 19/00(45) 31.10.01 (21) + (22) 95918974.7 04.05.95_____________________________________________ (73) >PACTIV CORP. 1900 West Field Court(11) 1 009 710 Lake Forest IL 60045(US);(51) B 65 B 43/60 A 23 L 3/00 (54) BUTEES D'EXTREMITE INTEGREES POUR FERMETURES A B 67 C 3/24 B 67 C 3/00 GLISSIERE B 67 B 3/24 (30) 20.06.94 US 262713(21) + (22) 99917927.8 30.03.99 (45) 31.10.01(73) >KRONES A.G. _____________________________________________ Böhmerwaldstrasse 5 93068 Neutraubling(DE); (11) 0 776 833(54) INRICHTING VOOR HET INBRENGEN EN/OF UITNEMEN VAN (51) B 65 D 5/50 HOUDERS IN RESPECTIVELIJK UIT EEN (21) + (22) 96402601.7 29.11.96 BEHANDELRUIMTE-TRADUCTION-VORRICHTUNG ZUM EINBRINGEN (73) >PACKART UND/ODER AUSBRINGEN VON BEHÄLTERN IN BZW. AUS EINEM 4 rue Penthièvre BEHANDLUNGSRAUM 75008 Paris (FR);(30) 11.04.98 DE 19816239 >MONSANTO(45) 31.10.01 2 rue M. Dassault_____________________________________________ 92514 Boulogne-Billancourt (FR) (54) Etui d'emballage pour objet proposé à la vente, en(11) 1 019 289 particulier pour objet de petite dimension(51) B 65 B 17/02 B 65 D 51/18 (30) 30.11.95 FR 9514249 B 65 D 71/50 (45) 10.10.01(21) + (22) 97932818.4 09.07.97 _____________________________________________(73) >BANTAM ENGINEERS LTD 8 Salisbury Court Greenwood House (11) 0 822 852 London EC4y 8AA(GB); (51) B 65 D 1/00 B 65 D 1/04(54) BOITES OU GROUPES DE BOITES POUR PRODUITS A 47 G 19/22 A 63 H 33/00 ALIMENTAIRES AVEC PROTECTION HYGIENIQUE, ET PROCEDE (21) + (22) 96913799.1 17.04.96 ET DISPOSITIF ASSOCIES (73) >TALUS CORP.(30) 26.07.96 IT RE960058 25.02.97 IT RE970010 400 Riverside Street(45) 24.10.01 Portland ME 04103(US);_____________________________________________ (54) USTENSILE THERAPEUTIQUE A MAIN SERVANT A BOIRE (30) 17.04.95 US 422860(11) 0 725 872 (45) 04.10.01(51) B 65 D 65/46 E 04 C 5/07 _____________________________________________ E 04 C 5/01 C 04 B 18/02 B 28 B 17/02 B 28 B 1/52 (11) 0 824 459(21) + (22) 94915987.5 03.05.94 (51) B 65 D 5/20(73) >MINNESOTA MINING AND MFG CY (21) + (22) 96912379.3 25.04.96 3M Center P.O. Box 33427 (73) >SCA PACKAGING MARKETING N.V. St. Paul Minnesota 55133-3427(US); Excelsiorlaan 81(54) ELEMENTS DE RENFORT POUR COMPOSITIONS MOULABLES 1930 Zaventem(BE);(30) 03.05.93 US 58006 (54) GEPONST VOORGEVORMD STUK MATERIAAL(45) 17.10.01 (30) 27.04.95 SE 9501548_____________________________________________ (45) 24.10.01 _____________________________________________(11) 0 737 593(51) B 65 D 77/20 B 65 D 5/62 (11) 0 841 958 B 41 M 7/00 (51) B 65 D 41/34 B 65 D 47/24(21) + (22) 96302508.5 10.04.96 B 65 D 51/20 A 61 M 1/14(73) >WESTVACO CORP. (21) + (22) 96922361.9 03.07.96 299 Park Avenue (73) >ALTHIN MEDICAL A.B. New York New York 10171(US); P.O. Box 39(54) Un couvercle contenant un vernis durci sur la couche 372 21 Ronneby(SE); d'impression (54) DISPOSITIF POUR CARTOUCHE DE POUDRE D'UN DIALYSEUR(30) 12.04.95 US 420775 (30) 03.07.95 SE 9502396(45) 31.10.01 (45) 17.10.01_____________________________________________ _____________________________________________

(11) 0 740 544 (11) 0 844 195(51) B 65 D 30/02 C 08 L 31/04 (51) B 65 D 81/00 C 08 L 53/00 A 61 J 1/05 (21) + (22) 96203230.6 22.11.96 B 29 D 22/00 B 32 B 1/08 (73) SOC. DES PRODUITS >NESTLE S.A. B 32 B 27/06 B 32 B 27/32 Case postale 353(21) + (22) 95930917.0 22.08.95 1800 Vevey(CH);(73) >BAXTER INTERNATIONAL INC. (54) Enceinte fermée contenant une substance pulvérulente One Baxter Parkway (45) 24.10.01 Deerfield IL 60015(US); _____________________________________________(54) CONDITIONNEMENT DE STOCKAGE POUR COMPOSANTS HEMATIQUES (11) 0 845 971(30) 22.11.94 US 343303 (51) B 65 D 51/16 A 61 J 9/04(45) 31.10.01 (21) + (22) 96928076.7 02.08.96_____________________________________________ (73) >NEW VENT DESIGNS INC. 623 Antler Drive(11) 0 743 259 Mt. Zion IL 62549(US);(51) B 65 D 47/20 B 65 D 47/08 (54) BIBERON(21) + (22) 96107292.3 08.05.96 (30) 04.08.95 US 511590 19.01.96 US 589117(73) GEORG >MENSHEN G.M.B.H. + CO. K.G. (45) 24.10.01 Industriestrasse 26 _____________________________________________ D-57413 Finnentrop(DE);(54) Valve à fente pour fermer des (11) 0 868 356 récipients-TRADUCTION-Schlitzventil zum (51) B 65 D 25/20 Verschliessen von Behältern (21) + (22) 96943781.3 14.12.96(30) 17.05.95 DE 29508151 U (73) THE >MEAD CORP.(45) 17.10.01 Courthouse Plaza_____________________________________________ NE Dayton Ohio 45463(US); (54) CASIER A PANNEAU DECORATIF(11) 0 760 795 (30) 15.12.95 GB 9525718(51) B 65 D 77/04 B 65 D 90/04 (45) 04.10.01 B 65 D 5/468 _____________________________________________(21) + (22) 96910613.7 27.03.96(73) >RING CAN CORP. (11) 0 885 812 P.O. Box 428 (51) B 65 D 41/04 B 65 D 51/16 Oakland TN 38060-0428(US); B 29 C 70/00(54) EMBALLAGE COMPOSITE POUR PRODUITS A PUISER A LA (21) + (22) 98111089.3 17.06.98 CUILLERE OU A LA LOUCHE (73) >ALCOA DEUTSCHLAND G.M.B.H. VERPACKUNGSWERKE(30) 29.03.95 US 413112 Mainzer Strasse 185(45) 04.10.01 67547 Worms(DE); 60

(54) Fermeture pour récipient et dispositif pour sa _____________________________________________ fabrication-TRADUCTION-Behälterverschluss und Vorrichtung zu dessen Herstellung (11) 0 954 483(30) 18.06.97 DE 19725709 (51) B 65 D 6/20 B 65 D 63/10(45) 10.10.01 (21) + (22) 98900776.0 21.01.98_____________________________________________ (73) >VAN DER BRUGGEN TOM EDUARD FRANK Jan Breydelstraat 28(11) 0 887 277 9000 Gent(BE);(51) B 65 D 45/06 (54) DOOR EEN BAND OMGEVEN UIT WANDSEGMENTEN OPGEBOUWDE(21) + (22) 98109284.4 22.05.98 HOUDER(73) >STEFAN MICHAEL (30) 21.01.97 NL 1005049 Glümerstrasse 7 (45) 17.10.01 75173 Pforzheim(DE); _____________________________________________(54) Fermeture à étrier amovible pour récipients-TRADUCTION-Abnehmbarer Bügelverschluss (11) 1 019 289 für Flaschen (51) B 65 D 51/18 B 65 D 71/50(30) 14.06.97 DE 29710458 U B 65 B 17/02(45) 31.10.01 (21) + (22) 97932818.4 09.07.97_____________________________________________ (73) >BANTAM ENGINEERS LTD 8 Salisbury Court Greenwood House(11) 0 906 224 London EC4y 8AA(GB);(51) B 65 D 5/72 B 65 D 5/54 (54) BOITES OU GROUPES DE BOITES POUR PRODUITS(21) + (22) 97916459.7 10.04.97 ALIMENTAIRES AVEC PROTECTION HYGIENIQUE, ET PROCEDE(73) >SFS HANDELS HOLDING A.G. ET DISPOSITIF ASSOCIES Nefenstrasse 30 (30) 26.07.96 IT RE960058 25.02.97 IT RE970010 CH-9435 Heerbrugg(CH); (45) 24.10.01(54) BOITE POUR CONTENIR ET METTRE A DISPOSITION DES _____________________________________________ ARTICLES EN VRAC-TRADUCTION-SCHACHTEL ZUR AUFNAHME UND BEREITSTELLUNG VON LOSEN GEGENSTÄNDEN (11) 1 036 014(30) 13.05.96 DE 19619275 (51) B 65 D 57/00 B 65 G 49/06(45) 17.10.01 (21) + (22) 98963327.6 05.11.98_____________________________________________ (73) >MENNICKEN WILLI Schweilbacher Strasse 29(11) 0 906 872 52146 Würselen(DE);(51) B 65 D 83/14 B 65 B 31/00 (54) DISPOSITIF D'ECARTEMENT-TRADUCTION-ABSTANDHALTER(21) + (22) 98123870.2 28.12.94 (30) 05.11.97 DE 19748788(73) ADOLF >WURTH G.M.B.H. & CO. K.G. (45) 04.10.01 Reinhold-Würth-Strasse 12-16 _____________________________________________ 74653 Künzelsau(DE);(54) Procédé et dispositif de remplissage d'un récipient (11) 0 812 254 de distribution-TRADUCTION-Verfahren und Befüllgerät (51) B 65 G 47/84 B 29 C 49/42 zum Befüllen eines Ausgabebehälters (21) + (22) 96904918.8 29.02.96(30) 04.01.94 DE 4400062 17.08.94 DE 4429161 (73) S.A. >SIDEL(45) 31.10.01 55 rue du Pont VI B.P. No. 204_____________________________________________ 76053 Le Havre Cédex(FR); (54) INSTALLATION DE FABRICATION DE RECIPIENTS PAR(11) 0 912 339 SOUFFLAGE DE PREFORMES EN MATIERE PLASTIQUE(51) B 65 D 65/40 B 32 B 27/08 (30) 02.03.95 FR 9502412(21) + (22) 97920736.2 22.04.97 (45) 17.10.01(73) >CONVENIENCE FOOD SYSTEMS B.V. _____________________________________________ Beekakker 11 5760 AA Bakel(NL); (11) 0 849 195(54) FEUILLES D'ARRET MULTICOUCHES SCELLABLES (51) B 65 G 39/07 F 16 D 69/02 TRANSPARENTES-TRADUCTION-TRANSPARENTE, SIEGELBARE (21) + (22) 96870160.7 20.12.96 MEHRSCHICHTENBARRIEREFOLIEN (73) S.A. >TECHNIC GUM(30) 06.05.96 DE 19618111 Chaussée de Roeulx 50(45) 24.10.01 7060 Soignies (BE);_____________________________________________ MICKE >BRUHMANN G.M.B.H. & CO. KG Grabenstrasse 210(11) 0 914 249 47057 Duisburg (DE)(51) B 65 D 65/40 B 32 B 27/18 (54) Garniture pour tambour d'entraînement ou de renvoi(21) + (22) 97930279.1 10.07.97 d'une bande transporteuse(73) >FABRENE INC. (45) 10.10.01 240 Dupont Road P.O. Box 4040 _____________________________________________ North Bay Ontario P1B 9B4(CA);(54) MATERIAU COMPOSITE RESISTANT A L'EAU ET INHIBANT LA (11) 0 885 794 CORROSION EN PHASE VAPEUR (51) B 65 G 67/02 B 61 D 47/00(30) 26.07.96 US 686539 B 60 P 1/64(45) 24.10.01 (21) + (22) 97110204.1 22.06.97_____________________________________________ (73) >DAIMLERCHRYSLER A.G. Epplestrasse 225(11) 0 916 592 70567 Stuttgart( );(51) B 65 D 77/06 B 65 D 19/10 (54) OVERSLAGSYSTEEM-TRADUCTION-Umschlagsystem(21) + (22) 97119264.6 04.11.97 (45) 24.10.01(73) ROYAL PACKAGING INDUSTRY >VAN LEER N.V. _____________________________________________ P.O. Box 25 1180 AA Amstelveen(NL); (11) 0 895 816(54) Récipient palette avec grille faisant structure de (51) B 65 G 47/248 B 65 G 33/04 support B 08 B 9/20 B 08 B 9/30(45) 04.10.01 B 08 B 9/42 B 29 C 49/42_____________________________________________ B 08 B 5/02 B 08 B 6/00 (21) + (22) 98202556.1 09.06.95(11) 0 942 881 (73) >COCA-COLA ENTERPRISES LTD(51) B 65 D 85/16 B 65 D 5/00 Charter Place(21) + (22) 97947588.6 19.11.97 Uxbridge Middlesex UB8 1EZ(GB);(73) THE >PROCTER & GAMBLE CY (54) Appareil de manutention et/ou de nettoyage des One Procter & Gamble Plaza articles tubulaires Cincinnati Ohio 45202(US); (30) 15.06.94 GB 9411990(54) EMBALLAGE AMELIORE POUR PRODUITS COMPRESSIBLES ET (45) 04.10.01 SON PROCEDE DE PRODUCTION _____________________________________________(30) 26.11.96 US 756754(45) 04.10.01 (11) 1 036 014_____________________________________________ (51) B 65 G 49/06 B 65 D 57/00 (21) + (22) 98963327.6 05.11.98(11) 0 954 236 (73) >MENNICKEN WILLI(51) B 65 D 75/58 A 47 L 9/14 Schweilbacher Strasse 29(21) + (22) 98903805.4 23.01.98 52146 Würselen(DE);(73) THE >SCOTT FETZER CY (54) DISPOSITIF D'ECARTEMENT-TRADUCTION-ABSTANDHALTER 28800 Clemens Road (30) 05.11.97 DE 19748788 Westlake OH 44145-1197(US); (45) 04.10.01(54) SYSTEME CONNECTEUR _____________________________________________(30) 23.01.97 US 789309(45) 10.10.01 (11) 1 040 058 61

(51) B 65 G 17/24 B 65 G 47/24(21) + (22) 98955653.5 13.11.98 (11) 0 865 398(73) >MATERIEL POUR L'ARBORICULTURE FRUITIERE (51) B 65 H 1/24 G 06 K 13/10 546 rue Gustave Jay (21) + (22) 96939907.0 22.11.96 82000 Montauban(FR); (73) >GIESECKE & DEVRIENT G.M.B.H.(54) DISPOSITIF DE CONVOYAGE DE PRODUITS, NOTAMMENT DE Prinzregentenstrasse 159 FRUITS, DESTINE A L'ALIMENTATION D'UNE UNITE DE TRI 81677 München(DE); DESDITS PRODUITS (54) DISPOSITIF ET PROCEDE POUR SEPARER UN ARTICLE SOUS(30) 16.12.97 FR 9715957 FORME DE FEUILLE D'UNE PILE-TRADUCTION-VORRICHTUNG(45) 24.10.01 UND VERFAHREN ZUM VEREINZELN VON BLATTGUT AUS EINEM_____________________________________________ STAPEL (30) 23.11.95 DE 19543634(11) 0 712 371 (45) 24.10.01(51) B 65 H 35/00 B 65 B 51/06 _____________________________________________(21) + (22) 94923054.4 26.07.94(73) >SYROM 90 S.P.A. (11) 0 891 938 Via Mercatale n.40 (51) B 65 H 29/14 B 65 H 31/24 I-50059 Vinci (Firenze)(IT); B 65 H 33/14(54) DISPOSITIF POUR DEROULER UN RUBAN ADHESIF (21) + (22) 98305670.6 16.07.98(30) 02.08.93 IT FI930155 (73) >ELSNER ENGINEERING WORKS INC.(45) 31.10.01 475 Fame Avenue PO Box 66_____________________________________________ Hanover Pennsylvania 17331(US); (54) Machine et procédé pour empiler(11) 0 752 319 (30) 17.07.97 US 895848(51) B 65 H 3/06 B 65 H 9/10 (45) 24.10.01 B 41 J 13/10 B 41 J 23/02 _____________________________________________ B 41 J 2/44(21) + (22) 96304964.8 05.07.96 (11) 0 907 774(73) >BROTHER KOGYO K.K. (51) B 65 H 71/00 D 03 J 1/04 15-1 Naeshiro-cho D 06 B 1/12 Mizuho-ku Nagoya-shi Aichi-ken(JP); (21) + (22) 97925271.5 28.05.97(54) Unité d'alimentation de feuilles utilisant seulement (73) >NUOVA ROJ ELECTROTEX S.R.L. un solénoide de commande Via Vercellone 11(30) 06.07.95 JP 19599195 15.02.96 JP 2822896 13051 Biella(IT);(45) 24.10.01 (54) DISPOSITIF POUR APPLIQUER DES LIQUIDES SUR DES FILS_____________________________________________ (30) 30.05.96 IT MI961096 18.03.97 IT MI970194 U (45) 31.10.01(11) 0 764 077 _____________________________________________(51) B 65 H 23/022 B 65 H 20/06 B 29 C 55/08 B 29 C 55/20 (11) 0 939 740(21) + (22) 95919233.7 18.05.95 (51) B 65 H 29/16 B 65 H 20/06 //(73) THE >PROCTER & GAMBLE CY / / A 41H43/02 One Procter & Gamble Plaza (21) + (22) 97924889.5 12.05.97 Cincinnati Ohio 45202(US); (73) >SCHMALE-HOLDING G.M.B.H. & CO.(54) DISPOSITIF D'EXTENSION CONTINUE OU DE DETENTE Lindhorststrasse 12 CONTINUE DES FORCES D'EXTENSION S'APPLIQUANT A UN 48607 Ochtrup(DE); VOILE PAR DEUX PAIRES DE COURROIES NON PLANES EN (54) SYSTEME DE GUIDAGE DE TISSU POUR VIS-A-VIS TEXTILES-TRADUCTION-WARENFÜHRUNGSSYSTEM FÜR TEXTILE(30) 06.06.94 US 254812 WAREN(45) 31.10.01 (30) 21.11.96 DE 29620232 U_____________________________________________ (45) 17.10.01 _____________________________________________(11) 0 826 618(51) B 65 H 49/32 (11) 0 944 544(21) + (22) 97401994.5 27.08.97 (51) B 65 H 29/04 B 65 H 29/60(73) S.A. >SAGEM (21) + (22) 97913069.7 26.11.97 6 Avenue d'Iéna (73) >FERAG A.G. 75116 Paris(FR); Zürichstrasse 74(54) Dispositif de conditionnement de câbles 8340 Hinwil(CH);(30) 03.09.96 FR 9610723 (54) PROCEDE ET DISPOSITIF POUR TRANSPORTER DES PRODUITS(45) 24.10.01 MAINTENUS INDIVIDUELLEMENT-TRADUCTION-VERFAHREN UND_____________________________________________ ANORDNUNG ZUM FÖRDERN VON INDIVIDUELL GEHALTENEN PRODUKTEN(11) 0 844 206 (30) 13.12.96 CH 306996(51) B 65 H 49/06 D 01 H 9/18 (45) 24.10.01(21) + (22) 97203541.4 13.11.97 _____________________________________________(73) >SAVIO MACCHINE TESSILI S.P.A. Via Udine 105 (11) 0 958 215 33170 Pordenone(IT); (51) B 65 H 1/26(54) Pallette améliorée pour maintenir des bobines et (21) + (22) 98904171.0 03.02.98 tubes de bobine dans une position verticale pour le (73) >MAN ROLAND DRUCKMASCHINEN A.G. transport et le positionnement dans les machines Mühlheimer Strasse 341 textile 63075 Offenbach(DE);(30) 22.11.96 IT MI962436 (54) DISPOSITIF CHANGEUR DE(45) 17.10.01 PILES-TRADUCTION-STAPELWECHSELVORRICHTUNG_____________________________________________ (30) 05.02.97 DE 19704285 (45) 31.10.01(11) 0 850 761 _____________________________________________(51) B 65 H 23/038 B 65 H 23/188 B 65 H 23/025 B 41 F 13/02 (11) 0 958 222(21) + (22) 97121703.9 10.12.97 (51) B 65 H 19/18(73) >HEIDELBERGER DRUCKMASCHINEN A.G. (21) + (22) 97932853.1 08.07.97 Kurfürsten-Anlage 52-60 (73) S.A. >MONOMATIC 69115 Heidelberg(DE); 19a rue du Chemin de Fer(54) Dispositif pour mettre une bande en registre F-67200 Strasbourg-Koenigshoffen(FR); latéral-TRADUCTION-Vorrichtung zur seitlichen (54) DISPOSITIF DE COLLAGE DE BANDES EN CONTINU Registeranpassung einer Materialbahn (30) 12.07.96 FR 9609058(30) 26.12.96 US 774160 (45) 31.10.01(45) 04.10.01 __________________________________________________________________________________________ (11) 0 960 062(11) 0 855 358 (51) B 65 H 5/12 B 65 H 29/06(51) B 65 H 51/22 (21) + (22) 98907822.5 16.01.98(21) + (22) 98105019.8 12.03.91 (73) >WINCOR NIXDORF G.M.B.H. & CO. K.G.(73) >IRO A.B. Heinz-Nixdorf-Ring 1 Vistaholm P.O. Box 54 33106 Paderborn(DE); 523 01 Ulricehamn(SE); (54) DISPOSITIF POUR RECEPTIONNER DES MATERIAUX EN(54) Fournisseur de fil FEUILLES ET POUR LIVRER CE MATERIAU A UN POSTE DE(30) 12.03.90 SE 9000881 13.03.90 SE 9000911 PRELEVEMENT-TRADUCTION-EINRICHTUNG ZUM ÜBERNEHMEN 19.03.90 SE 9000997 13.11.90 SE 9003624 VON BLATTMATERIAL UND ZUM ÜBERGEBEN DES 18.11.90 SE 9003680 BLATTMATERIALS AN EINE ENTNAHMESTATION(45) 17.10.01 (30) 17.02.97 DE 19706133_____________________________________________ (45) 17.10.01 62

_____________________________________________ Böhmerwaldstrasse 5 93068 Neutraubling(DE);(11) 0 963 335 (54) INRICHTING VOOR HET INBRENGEN EN/OF UITNEMEN VAN(51) B 65 H 51/22 HOUDERS IN RESPECTIVELIJK UIT EEN(21) + (22) 98910684.4 16.02.98 BEHANDELRUIMTE-TRADUCTION-VORRICHTUNG ZUM EINBRINGEN(73) >IRO A.B. UND/ODER AUSBRINGEN VON BEHÄLTERN IN BZW. AUS EINEM Vistaholm P.O. Box 54 BEHANDLUNGSRAUM 523 01 Ulricehamn(SE); (30) 11.04.98 DE 19816239(54) DRAADLEVERININRICHTING EN (45) 31.10.01 DRAADREM-TRADUCTION-FADENLIEFERGERÄT UND FADENBREMSE _____________________________________________(30) 24.02.97 SE 9700666(45) 24.10.01 (11) 0 961 753_____________________________________________ (51) B 67 D 1/08 (21) + (22) 97949993.6 17.12.97(11) 0 975 539 (73) >MICRO MATIC A/S(51) B 65 H 3/18 B 65 H 33/06 Holkebjergvej 48(21) + (22) 98910566.3 07.04.98 DK-5250 Odense SV(DK);(73) >FERAG A.G. (54) BAGUE DE SOUPAPE POUR DOUBLE SOUPAPE Zürichstrasse 74 (30) 17.12.96 DK 143996 8340 Hinwil(CH); (45) 31.10.01(54) COMPOSITION POUR LE TRAITEMENT DE SURFACES D'OBJETS _____________________________________________ PLATS EN VUE DE PRODUIRE DES POINTS DE SEPARATION PREDETERMINES DANS UNE PLURALITE DE TELS OBJETS AU (11) 0 977 702 MOINS PARTIELLEMENT (51) B 67 D 5/33 B 67 D 1/08 SUPERPOSES-TRADUCTION-ZUSAMMENSETZUNG ZUR BEHANDLUNG (21) + (22) 98921481.2 22.04.98 VON OBERFLÄCHEN VON FLÄCHIGEN GEGENSTÄNDEN ZUM (73) >RIEDEL-DE HAEN G.M.B.H. ERZEUGEN VON VORBESTIMMTEN TRENNSTELLEN IN EINER Wunstorfer Strasse 40 ANZAHL VON MINDESTENS TEILWEISE 30926 Seelze(DE); AUFEINANDERLIEGENDEN, DERARTIGEN GEGENSTÄNDEN (54) SYSTEME DE BOUCHAGE DE(30) 16.04.97 CH 88897 RECIPIENT-TRADUCTION-BEHÄLTERVERSCHLUSS(45) 17.10.01 (30) 25.04.97 DE 19717619_____________________________________________ (45) 31.10.01 _____________________________________________(11) 0 976 528(51) B 65 H 20/00 B 29 C 55/14 (11) 1 036 031(21) + (22) 99420162.2 13.07.99 (51) B 67 D 5/02 F 04 B 43/02(73) S.A. >DARLET MARCHANTE TECHNOLOGIE (21) + (22) 98965678.0 18.11.98 Savoie Technolac (73) >STEAG MICROTECH G.M.B.H. F-73370 Le Bourget du Lac(FR); Carl-Benz-Strasse 10(54) Dispositif d'introduction automatique d'un ruban de 72124 Pliezhausen(DE); film de matière synthétique dans une machine (54) INRICHTING VOOR HET UITBRENGEN VAN EEN d'étirage transversal VLOEISTOF-TRADUCTION-VORRICHTUNG ZUM AUSBRINGEN(30) 29.07.98 FR 9809941 EINER FLÜSSIGKEIT(45) 31.10.01 (30) 01.12.97 DE 19753286_____________________________________________ (45) 24.10.01 _____________________________________________(11) 0 759 005(51) B 66 B 9/08 **********************************************************(21) + (22) 95908306.4 02.02.95 **********************************************************(73) >ATITUD 16 rue du Parc Boîte Postale 15 SECTION C : CHIMIE ET METALLURGIE 49280 Saint-Christophe-du-Bois(FR); SECTIE C : CHEMIE EN METALLURGIE(54) DISPOSITIF DE MARCHES ELEVATRICES(45) 31.10.01 **********************************************************_____________________________________________ **********************************************************

(11) 0 862 810 (11) 0 674 600(51) B 66 B 13/14 H 02 P 7/00 (51) C 01 B 33/18 C 01 B 39/00(21) + (22) 96946013.8 25.11.96 B 01 J 29/03 B 01 J 29/40(73) >SIEMENS A.G. (21) + (22) 94903586.9 10.12.93 Wittelsbacherplatz 2 (73) >CHEVRON U.S.A. INC. 80333 München(DE); 2613 Camino Ramon(54) MECANISME D'ENTRAINEMENT POUR PORTE San Ramon California 94583-4289(US); ELECTRIQUE-TRADUCTION-ANTRIEB FÜR EINE ELEKTRISCHE (54) PREPARATION DE ZEOLITES D'ALUMINOSILICATE TÜR (30) 16.12.92 US 991872 21.10.93 US 141142(30) 24.11.95 DE 29518646 U (45) 17.10.01(45) 10.10.01 __________________________________________________________________________________________ (11) 0 700 710(11) 0 779 234 (51) C 01 B 3/50 B 01 D 53/22(51) B 66 C 1/02 (21) + (22) 95401915.4 18.08.95(21) + (22) 96402665.2 09.12.96 (73) S.A. L'>AIR LIQUIDE POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION(73) COMMISSARIAT A L'ENERGIE >ATOMIQUE DES PROCEDES GEORGES >CLAUDE 31-33 rue de la Fédération 75 Quai d'Orsay 75015 Paris(FR); 75321 Paris Cédex 07(FR);(54) Dispositif de levage de conteneurs, à ventouse (54) Procédé de séparation de l'hydrogène par voie(30) 11.12.95 FR 9514627 membranaire à l'aide d'une cascade de membranes de(45) 31.10.01 selectivités croissantes_____________________________________________ (30) 12.09.94 FR 9410851 (45) 17.10.01(11) 1 009 710 _____________________________________________(51) B 67 B 3/24 B 65 B 43/60 A 23 L 3/00 B 67 C 3/24 (11) 0 753 493 B 67 C 3/00 (51) C 01 B 21/068 C 04 B 35/626(21) + (22) 99917927.8 30.03.99 C 04 B 35/587(73) >KRONES A.G. (21) + (22) 96305045.5 09.07.96 Böhmerwaldstrasse 5 (73) >NGK INSULATORS LTD 93068 Neutraubling(DE); 2-56 Suda-cho Mizuho-ku(54) INRICHTING VOOR HET INBRENGEN EN/OF UITNEMEN VAN Nagoya City Aichi Pref.(JP); HOUDERS IN RESPECTIVELIJK UIT EEN (54) Procédé de fabrication d'un corps ceramique fritté à BEHANDELRUIMTE-TRADUCTION-VORRICHTUNG ZUM EINBRINGEN partir d'une poudre de moulage granulée UND/ODER AUSBRINGEN VON BEHÄLTERN IN BZW. AUS EINEM (30) 11.07.95 JP 17460895 BEHANDLUNGSRAUM (45) 17.10.01(30) 11.04.98 DE 19816239 _____________________________________________(45) 31.10.01_____________________________________________ (11) 0 783 456 (51) C 01 B 17/06 C 01 B 17/027(11) 1 009 710 C 10 B 19/00 C 04 B 2/10(51) B 67 C 3/24 B 67 C 3/00 (21) + (22) 95926807.9 28.06.95 B 67 B 3/24 B 65 B 43/60 (73) S.A. >LIQUID CARBONIC INDUSTRIAS A 23 L 3/00 Rua Mayrink Veiga 9 27 andar - sala 2718 Centro(21) + (22) 99917927.8 30.03.99 20090-050-Rio de Janeiro RJ(BR);(73) >KRONES A.G. (54) PROCEDE POUR LA REALISATION DE LA DECOMPOSITION 63

ENDOTHERMIQUE DE PYRITES AVEC PRODUCTION DE GAZ ET PRODUCTION D'AMMONIAC DE RESIDUS SOLIDES (30) 10.04.97 US 835986(45) 17.10.01 (45) 04.10.01_____________________________________________ _____________________________________________

(11) 0 801 632 (11) 0 946 290(51) C 01 B 17/04 B 01 D 53/86 (51) C 01 B 21/26 B 01 J 23/00(21) + (22) 96937359.6 30.10.96 B 01 J 23/83(73) >ELF AQUITAINE PRODUCTION (21) + (22) 97913312.1 20.11.97 Tour Elf 2 Place de la Coupole La Défense 6 (73) >IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES P.L.C. 92400 Courbevoie(FR); Imperial Chemical House(54) PROCEDE D'ELIMINATION QUASI TOTALE DES COMPOSES Millbank London SW1P 3JF(GB); SOUFRES H2S, SO2, COS ET/OU CS2 CONTENUS DANS UN GAZ (54) OXYDATION D'AMMONIAC RESIDUAIRE D'USINE A SOUFRE, AVEC RECUPERATION (30) 20.12.96 GB 9626516 DESDITS COMPOSES SOUS LA FORME DE SOUFRE (45) 10.10.01(30) 03.11.95 FR 9512988 25.10.96 FR 9613051 _____________________________________________(45) 10.10.01_____________________________________________ (11) 0 952 109 (51) C 01 B 21/16 B 01 D 3/06(11) 0 818 417 F 28 F 21/08(51) C 01 B 37/02 C 01 B 39/48 (21) + (22) 99111127.9 16.11.90 B 01 J 29/04 B 01 J 29/70 (73) >ATOFINA B 01 J 29/89 4/8 Cours Michelet(21) + (22) 96939937.7 19.11.96 92800 Puteaux(FR);(73) >CONSEJO SUPERIOR DE INVESTIGACIONES CIENTIFICAS (54) Procédé de vaporisation d'une solution d'hydrate Serrano 117 d'hydrazine 28006 Madrid (ES); (30) 04.12.89 FR 8915968 >UNIVERSIDAD POLITECNICA DE VALENCIA (45) 10.10.01 Camino de Vera _____________________________________________ s/n 46022 Valencia (ES)(54) ZEOLITE ITQ-1 (11) 0 968 131(30) 23.11.95 ES 9502306 (51) C 01 B 39/36 C 01 B 39/38(45) 10.10.01 C 01 B 39/40_____________________________________________ (21) + (22) 98912366.6 21.02.98 (73) >SUD-CHEMIE A.G.(11) 0 822 920 Lenbachplatz 6(51) C 01 B 11/02 C 02 F 1/76 80333 München(DE); C 02 F 1/72 (54) PROCEDE DE PRODUCTION DE ZEOLITHES A HAUT RAPPORT(21) + (22) 96914838.6 24.04.96 ATOMIQUE DE Si/Al-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR(73) >KUKE FRITZ HERSTELLUNG VON ZEOLITHEN MIT EINEM HOHEN Theodor-Heuss-Ring 1 Si/Al-ATOMVERHÄLTNIS 30627 Hannover(DE); (30) 27.02.97 DE 19707994(54) PROCEDE DE PREPARATION D'UNE SOLUTION DESINFECTANTE (45) 17.10.01 RENFERMANT DU DIOXYDE DE CHLORE POUR LE TRAITEMENT _____________________________________________ DE L'EAU-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG EINER CHLORDIOXID ENTHALTENDEN DESINFEKTIONSLÖSUNG ZUR (11) 0 998 426 WASSERAUFBEREITUNG (51) C 01 B 13/36(30) 25.04.95 DE 19514612 (21) + (22) 98922782.2 29.04.98(45) 04.10.01 (73) >MERCK PATENT G.M.B.H._____________________________________________ Frankfurter Strasse 250 64293 Darmstadt(DE);(11) 0 855 369 (54) PROCEDE SERVANT A PREPARER DES POUDRES EXTREMEMENT(51) C 01 B 39/48 C 01 B 39/12 FINES D'OXYDES METALLIQUES B 01 J 29/70 B 01 J 29/86 (30) 10.07.97 EP 97111689 C 10 G 11/05 (45) 17.10.01(21) + (22) 98400098.4 20.01.98 _____________________________________________(73) INSTITUT FRANCAIS DU >PETROLE 4 Avenue de Bois Préau (11) 1 007 474 92500 Rueil Malmaison(FR); (51) C 01 B 15/10(54) Zéolithe au phosphore de type structural CON, sa (21) + (22) 98942670.5 31.07.98 préparation et son utilisation en craquage (73) S.A. >SOLVAY catalytique Rue du Prince Albert 33(30) 27.01.97 FR 9700980 1050 Bruxelles(BE);(45) 10.10.01 (54) PROCEDE DE STABILISATION DE PERCARBONATES DE METAUX_____________________________________________ ALCALINS EN PARTICULES (30) 01.08.97 GB 9716139(11) 0 894 768 (45) 17.10.01(51) C 01 B 39/44 B 01 J 29/65 _____________________________________________ C 07 C 5/27 C 07 C 4/06(21) + (22) 98401902.6 27.07.98 (11) 1 016 626(73) S.A. >TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION (51) C 01 B 37/02 C 01 B 39/48 Tour Total 24 cours Michelet B 01 J 20/18 B 01 J 29/70 92800 Puteaux(FR); C 07 C 7/13 C 07 C 4/06(54) Procédé de préparation d'une zéolithe de type C 07 C 1/20 C 10 G 35/095 ferrierite utilisable comme catalyseur C 10 G 45/64 C 10 G 11/05 d'isomérisation d'une oléfine linéaire en isooléfine (21) + (22) 98921501.7 29.05.98 ou comme catalyseur d'hydrocraquage et (73) >CONSEJO SUPERIOR DE INVESTIGACIONES CIENTIFICAS d'hydroisomérisation des paraffines Serrano 117(30) 31.07.97 FR 9709768 28006 Madrid (ES);(45) 04.10.01 >UNIVERSIDAD POLITECNICA DE VALENCIA_____________________________________________ Camino de Vera s/n 46022 Valencia (ES)(11) 0 895 965 (54) ZEOLITE ITQ-3(51) C 01 B 33/26 (30) 31.05.97 ES 9701229(21) + (22) 98420130.1 24.07.98 (45) 10.10.01(73) >EASTMAN KODAK CY _____________________________________________ 343 State Street Rochester New York 14650-2201(US); (11) 1 019 318(54) Polymère inorganique à base d'aluminium et de (51) C 01 B 17/00 C 07 D 251/04 silicium C 07 C 211/09(30) 08.08.97 FR 9710407 (21) + (22) 98931766.4 01.07.98(45) 10.10.01 (73) >QUAKER CHEMICAL CORP._____________________________________________ Silverside Carr Executive Center 501 Silverside Road Wilmington Delaware 19809(US);(11) 0 914 294 (54) PROCEDE ET COMPOSITION DE REGENERATION D'UN COMPOSE(51) C 01 B 3/02 C 01 B 3/38 AMINAL C 01 C 1/04 (30) 02.07.97 US 886868(21) + (22) 98922696.4 07.04.98 (45) 10.10.01(73) S.A. L'>AIR LIQUIDE POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION _____________________________________________ DES PROCEDES GEORGES >CLAUDE 75 Quai d'Orsay (11) 1 042 537 75321 Paris Cédex 07(FR); (51) C 01 B 7/07 C 25 B 1/26(54) INJECTION D'OXYGENE ET D'AZOTE POUR ACCROITRE LA (21) + (22) 98965789.5 08.12.98 64

(73) >BAYER A.G. (54) AGENTS ANTISUDORAUX A BASE D'ALUMINIUM/ZIRCONIUM ET 51368 Leverkusen(DE); D'ALUMINIUM BASIQUE ET PROCEDE DE PREPARATION DE CES(54) PROCEDE PERMETTANT DE TRAITER ELECTROCHIMIQUEMENT DU AGENTS GAZ CHLORHYDRIQUE POUR OBTENIR DU CHLORE DE GRANDE (30) 07.09.90 US 579902 PURETE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR ELEKTROCHEMISCHEN (45) 24.10.01 AUFARBEITUNG VON HCl-GAS ZU HOCHREINEM CHLOR _____________________________________________(30) 15.12.97 DE 19755636(45) 17.10.01 (11) 0 807 604_____________________________________________ (51) C 01 G 25/02 (21) + (22) 97107490.1 07.05.97(11) 1 053 209 (73) >BASF A.G.(51) C 01 B 15/029 Carl-Bosch-Strasse 38(21) + (22) 99901661.1 29.01.99 67063 Ludwigshafen(DE);(73) >ATOFINA (54) Procédé de fabrication de zircone 4/8 Cours Michelet pulvérulente-TRADUCTION-Verfahren zur Herstellung 92800 Puteaux(FR); von pulverförmigem Zirkondioxid(54) PROCEDE DE PREPARATION D'UNE SOLUTION AQUEUSE DE (30) 15.05.96 DE 19619638 PEROXYDE D'HYDROGENE DIRECTEMENT A PARTIR (45) 10.10.01 D'HYDROGENE ET D'OXYGENE ET DISPOSITIF POUR SA MISE _____________________________________________ EN OEUVRE(30) 10.02.98 FR 9801524 (11) 0 910 549(45) 17.10.01 (51) C 01 G 23/053 C 09 C 1/36_____________________________________________ C 09 D 5/32 (21) + (22) 97931875.5 04.07.97(11) 1 073 608 (73) >RHODIA CHIMIE(51) C 01 B 15/029 B 01 J 8/02 25 quai Paul Doumer(21) + (22) 99919213.1 31.03.99 92408 Courbevoie Cédex(FR);(73) >DEGUSSA A.G. (54) PARTICULES DE DIOXYDE DE TITANE, LEUR PROCEDE DE Bennigsenplatz 1 PREPARATION ET LEUR UTILISATION DANS LES 40474 Düsseldorf(DE); COSMETIQUES, VERNIS ET LASURES(54) PROCEDE DE PRODUCTION DE PEROXYDE D'HYDROGENE PAR (30) 08.07.96 FR 9608460 27.09.96 FR 9611781 SYNTHESE DIRECTE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR (45) 17.10.01 HERSTELLUNG VON WASSERSTOFFPEROXID DURCH _____________________________________________ DIREKTSYNTHESE(30) 11.04.98 DE 19816296 (11) 0 770 040(45) 31.10.01 (51) C 02 F 11/08 B 01 F 5/06_____________________________________________ B 01 J 8/06 (21) + (22) 95924137.3 07.07.95(11) 0 914 294 (73) >KENOX CORP.(51) C 01 C 1/04 C 01 B 3/02 Suite 300 53 Village Center Place C 01 B 3/38 Mississauga Ontario L4Z 1V9(CA);(21) + (22) 98922696.4 07.04.98 (54) SYSTEME D'OXYDATION A L'ETAT HUMIDE(73) S.A. L'>AIR LIQUIDE POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION (30) 13.07.94 US 274249 DES PROCEDES GEORGES >CLAUDE (45) 31.10.01 75 Quai d'Orsay _____________________________________________ 75321 Paris Cédex 07(FR);(54) INJECTION D'OXYGENE ET D'AZOTE POUR ACCROITRE LA (11) 0 802 166 PRODUCTION D'AMMONIAC (51) C 02 F 3/30 C 02 F 3/12(30) 10.04.97 US 835986 (21) + (22) 97890069.4 16.04.97(45) 04.10.01 (73) >DYNAMIT NOBEL WIEN G.M.B.H._____________________________________________ Tuchlauben 7a 1010 Wien(AT);(11) 0 547 085 (54) Procédé de traitement et purification des eaux usées(51) C 01 F 7/56 C 01 F 7/66 industrielles-TRADUCTION-Verfahren zur Behandlung C 01 F 7/48 C 01 G 25/00 und Reinigung industrieller Abwässer C 01 G 1/04 A 61 K 7/38 (30) 19.04.96 AT 72196 A 61 K 33/06 (45) 24.10.01(21) + (22) 91915058.1 19.08.91 _____________________________________________(73) >REHEIS INC. 235 Snyder Avenue (11) 0 822 920 Berkeley Heights New Jersey 07922(US); (51) C 02 F 1/76 C 02 F 1/72(54) AGENTS ANTISUDORAUX A BASE D'ALUMINIUM/ZIRCONIUM ET C 01 B 11/02 D'ALUMINIUM BASIQUE ET PROCEDE DE PREPARATION DE CES (21) + (22) 96914838.6 24.04.96 AGENTS (73) >KUKE FRITZ(30) 07.09.90 US 579902 Theodor-Heuss-Ring 1(45) 24.10.01 30627 Hannover(DE);_____________________________________________ (54) PROCEDE DE PREPARATION D'UNE SOLUTION DESINFECTANTE RENFERMANT DU DIOXYDE DE CHLORE POUR LE TRAITEMENT(11) 0 857 691 DE L'EAU-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG EINER(51) C 01 F 11/18 C 04 B 33/13 CHLORDIOXID ENTHALTENDEN DESINFEKTIONSLÖSUNG ZUR(21) + (22) 98101510.0 29.01.98 WASSERAUFBEREITUNG(73) >SOLVAY BARIUM STRONTIUM G.M.B.H. (30) 25.04.95 DE 19514612 Hans-Böckler-Allee 20 (45) 04.10.01 D-30173 Hannover(DE); _____________________________________________(54) Carbonates alcalino-terreux coulables-TRADUCTION-Rieselfähige Erdalkalicarbonate (11) 0 855 928(30) 06.02.97 DE 19704458 (51) C 02 F 1/68 A 62 D 1/00(45) 10.10.01 C 11 D 1/86_____________________________________________ (21) + (22) 96926291.4 12.08.96 (73) >BILLER ECKHARD(11) 0 894 082 194 William Street(51) C 01 F 17/00 B 01 J 23/10 Delhi Ontario N4B 1M4(CA); C 08 F 4/52 C 08 F 36/04 (54) MOUSSE EXTINCTRICE, DISPERSANT ET DETERGENT DE C 07 C 51/41 FORMULE ECKHARD III(21) + (22) 97906320.3 24.03.97 (30) 14.05.96 CA 2176515(73) >RHODIA RARE EARTHS INC. (45) 24.10.01 3 Enterprise Drive _____________________________________________ Shelton Connecticut 06484(US);(54) SYNTHESE PAR PRECIPITATION DE CARBOXYLATES SOLIDES (11) 0 859 747 PULVERULENTS DE TERRES RARES (51) C 02 F 3/34 C 12 N 1/20(30) 29.03.96 US 623722 (21) + (22) 97924858.0 11.03.97(45) 31.10.01 (73) >MARKL HERBERT_____________________________________________ Kleckener Kirchweg 27 21218 Seevetal (DE);(11) 0 547 085 >ANTRANIKIAN GARABED(51) C 01 G 1/04 A 61 K 7/38 Narzissenweg 51 A 61 K 33/06 C 01 F 7/56 21218 Seevetal (DE) C 01 F 7/66 C 01 F 7/48 (54) PROCEDE POUR LA BIODEGRADATION AEROBIE DE MATIERES C 01 G 25/00 DIFFICILEMENT HYDROSOLUBLES ET MICROORGANISME SOUCHE(21) + (22) 91915058.1 19.08.91 IHI-91-TRADUCTION-VERFAHREN ZUM AEROBEN BIOLOGISCHEN(73) >REHEIS INC. ABBAU SCHWER WASSERLÖSLICHER STOFFE SOWIE 235 Snyder Avenue MIKROORGANISMUS STAMM IHI-91 Berkeley Heights New Jersey 07922(US); (30) 12.03.96 DE 19609555 65

(45) 10.10.01 __________________________________________________________________________________________ (11) 1 019 331(11) 0 874 785 (51) C 02 F 9/00(51) C 02 F 3/20 B 01 F 3/04 (21) + (22) 98942774.5 24.08.98(21) + (22) 97920448.4 13.05.97 (73) >CONTARDO JACQUES(73) >STAUDINGER JOHANN 37 place Saint Léger Kalchofen 44 73000 Chambéry(FR); 4850 Timelkam (AT); (54) STATION D'EPURATION A STRUCTURE MODULAIRE >HARING THOMAS AUTOPORTEUSE Feigenweg 15 (30) 25.08.97 FR 9710769 70619 Stuttgart (DE) (45) 31.10.01(54) PROCEDE ET DISPOSITIF POUR INTRODUIRE UN GAZ OU UN _____________________________________________ MELANGE GAZEUX DANS UN LIQUIDE-TRADUCTION-VERFAHREN UND VORRICHTUNG ZUM EINTRAGEN EINES GASES ODER EINES (11) 1 036 771 GASGEMISCHES IN EINE FLÜSSIGKEIT (51) C 02 F 3/10 B 01 D 39/16(30) 13.05.96 AT 83796 B 01 D 39/04 B 29 B 9/06(45) 24.10.01 (21) + (22) 99105373.7 16.03.99_____________________________________________ (73) >BRAUER CHRISTINE Birkenstieg 15b(11) 0 880 475 22359 Hamburg(DE);(51) C 02 F 3/34 C 02 F 3/30 (54) Utilisation de déchets plastiques séparés pour la C 02 F 9/00 fabrication de granules pour l'épuration des eaux(21) + (22) 97902725.7 06.02.97 usées-TRADUCTION-Verwendung von vorsortierten(73) >THIOPAQ SULFUR SYSTEMS B.V. Kunststoffabfällen zum Herstellen eines Granulats P.O. Box 52 als Filter für die Reinigung von Abwasser 8560 AB Balk(NL); (45) 31.10.01(54) PROCEDE DE TRAITEMENT D'EAU CONTENANT DES IONS DE _____________________________________________ METAL LOURD(30) 06.02.96 EP 96200259 20.05.96 EP 96201427 (11) 0 816 295(45) 24.10.01 (51) C 03 B 7/08 C 03 B 7/00_____________________________________________ C 03 B 7/088 C 03 B 7/16 C 03 B 17/02(11) 0 885 171 (21) + (22) 97110558.0 27.06.97(51) C 02 F 1/64 C 02 F 1/70 (73) >OWENS-BROCKWAY GLASS CONTAINER INC. C 02 F 1/72 One Sea Gate(21) + (22) 96909410.1 21.02.96 Toledo Ohio 43666(US);(73) >VYRMETODER A.B. (54) Support pour structure d'une paraison encastrée et Rägvägen 4 système de service 183 67 Täby(SE); (30) 28.06.96 US 671894(54) DISPOSITIF PERMETTANT DE CREER UNE ZONE D'OXYDATION (45) 17.10.01 ET DE PRECIPITATION OU UNE ZONE DE REDUCTION DANS _____________________________________________ UNE NAPPE PHREATIQUE(45) 31.10.01 (11) 0 861 215_____________________________________________ (51) C 03 B 37/012 C 03 C 13/04 (21) + (22) 96938269.6 07.11.96(11) 0 946 241 (73) >ALCATEL(51) C 02 F 3/32 B 01 D 21/00 54 rue La Boétie B 01 D 21/02 B 01 D 21/24 75008 Paris(FR);(21) + (22) 97947692.6 18.10.97 (54) PROCEDE DE FABRICATION D'UNE FIBRE OPTIQUE MONOMODE(73) >MARKGRAF KARL ET AMPLIFICATEUR OPTIQUE UTILISANT UNE TELLE FIBRE Döhrener Strasse 24 (30) 13.11.95 FR 9513416 D-38459 Bahrdorf(DE); (45) 10.10.01(54) INSTALLATION D'EPURATION D'EAUX _____________________________________________ USEES-TRADUCTION-ANLAGE ZUR ABWASSERREINIGUNG(30) 26.10.96 DE 29618687 U (11) 0 601 928(45) 04.10.01 (51) C 03 C 17/22 C 03 C 17/245_____________________________________________ (21) + (22) 93402959.6 07.12.93 (73) >SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE(11) 0 950 030 18 avenue d'Alsace(51) C 02 F 11/14 C 02 F 11/18 92400 Courbevoie(FR);(21) + (22) 97950326.5 24.12.97 (54) Procédé de traitement de couches minces à base(73) >R3 MANAGEMENT LTD d'oxyde ou de nitrure métallique Europa 46 Bird Hall Lane (30) 11.12.92 FR 9214911 Stockport Cheshire SK3 0XA(GB); (45) 17.10.01(54) TRAITEMENT DE BOUES D'EPURATION OU DE BOUES _____________________________________________ SIMILAIRES(30) 02.01.97 GB 9700015 (11) 0 630 321(45) 24.10.01 (51) C 03 C 27/12 B 32 B 17/00_____________________________________________ B 32 B 17/10 B 32 B 31/00 B 29 C 33/68(11) 0 961 757 (21) + (22) 91913741.4 30.07.91(51) C 02 F 1/00 C 02 F 1/70 (73) E.I. >DU PONT DE NEMOURS AND CY B 01 J 23/42 1007 Market Street(21) + (22) 98901956.7 10.01.98 Wilmington Delaware 19898(US);(73) >SOLVAY DEUTSCHLAND G.M.B.H. (54) PREPARATION DE STRATIFIES VERRE/PLASTIQUE AYANT UNE Hans-Böckler-Allee 20 QUALITE OPTIQUE AMELIOREE D-30173 Hannover(DE); (45) 17.10.01(54) PROCEDE D'ELIMINATION DES IONS CHLORATE DANS DES _____________________________________________ SOLUTIONS-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR ENTFERNUNG VON CHLORATIONEN AUS LÖSUNGEN (11) 0 725 729(30) 20.02.97 DE 19706590 29.10.97 DE 19747673 (51) C 03 C 25/26 B 32 B 9/00(45) 17.10.01 D 02 G 3/00 B 05 D 1/18_____________________________________________ (21) + (22) 94921187.4 13.05.94 (73) >PPG INDUSTRIES OHIO INC.(11) 1 017 634 3800 West 143rd Street(51) C 02 F 1/46 Cleveland OH 44111(US);(21) + (22) 98939767.4 20.08.98 (54) ENSIMAGE DE FIBRES DE VERRE ET MAT(73) >DAVIES CHRISTOPHER JOHN (30) 29.10.93 US 146267 Westgate House (45) 04.10.01 Dedham Colchester Essex CO7 6HJ (GB); _____________________________________________ >DAVIES CAROLINE JANE Westgate House (11) 0 811 583 Dedham Colchester Essex CO7 6HJ (GB); (51) C 03 C 17/30 C 03 C 17/34 >BEITH ROBERT MICHAEL C 03 C 17/00 Wall View (21) + (22) 96942625.3 24.12.96 Easton Woodbridge Suffolk IP13 0EF (GB); (73) >NIPPON SHEET GLASS CO. LTD >ECCLES CHRISTOPHER ROBERT 5-11 Dosho-machi 3-chome Westgate House Chuo-ku Osaka-shi Osaka 541-8559(JP); Dedham Colchester Essex CO7 6HJ (GB) (54) ARTICLE EN VERRE RECOUVERT D'UNE COUCHE COLOREE(54) TRAITEMENT DES DECHETS LIQUIDES ABSORBANT LE RAYONNEMENT ULTRAVIOLET(30) 22.08.97 GB 9717775 (30) 26.12.95 JP 33899395(45) 31.10.01 (45) 10.10.01 66

_____________________________________________ _____________________________________________

(11) 0 844 219 (11) 0 753 493(51) C 03 C 17/36 (51) C 04 B 35/626 C 04 B 35/587(21) + (22) 97402791.4 20.11.97 C 01 B 21/068(73) >SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE (21) + (22) 96305045.5 09.07.96 18 avenue d'Alsace (73) >NGK INSULATORS LTD 92400 Courbevoie(FR); 2-56 Suda-cho Mizuho-ku(54) Vitrage comprenant un substrat muni d'un empilement Nagoya City Aichi Pref.(JP); de couches minces pour la protection solaire et/ou (54) Procédé de fabrication d'un corps ceramique fritté à l'isolation thermique partir d'une poudre de moulage granulée(30) 21.11.96 FR 9614194 (30) 11.07.95 JP 17460895(45) 17.10.01 (45) 17.10.01_____________________________________________ _____________________________________________

(11) 0 861 215 (11) 0 755 904(51) C 03 C 13/04 C 03 B 37/012 (51) C 04 B 35/117 C 04 B 35/645(21) + (22) 96938269.6 07.11.96 B 24 D 3/16 B 23 B 27/14(73) >ALCATEL (21) + (22) 96111976.5 25.07.96 54 rue La Boétie (73) >CERASIV G.M.B.H. INNOVATIVES KERAMIK-ENGINEERING 75008 Paris(FR); Fabrikstrasse 23-29(54) PROCEDE DE FABRICATION D'UNE FIBRE OPTIQUE MONOMODE D-73207 Plochingen(DE); ET AMPLIFICATEUR OPTIQUE UTILISANT UNE TELLE FIBRE (54) Céramique mixte basée sur(30) 13.11.95 FR 9513416 l'alumine-TRADUCTION-Mischkeramik auf(45) 10.10.01 Aluminiumoxidbasis_____________________________________________ (30) 28.07.95 DE 19527624 (45) 17.10.01(11) 0 946 442 _____________________________________________(51) C 03 C 13/06(21) + (22) 97934938.8 15.07.97 (11) 0 777 800(73) >OWENS CORNING (51) C 04 B 41/60 B 32 B 13/08 One Owens Corning Parkway E 04 F 13/02 Toledo Ohio 43659(US); (21) + (22) 96917619.7 28.06.96(54) LAINES MINERALES BIOSOLUBLES RESISTANT AUX HAUTES (73) >LAFARGE PLATRES TEMPERATURES 500 rue Marcel Demonque Zone du Pôle Technologique(30) 02.08.96 US 691780 84000 Avignon(FR);(45) 10.10.01 (54) PROCEDE DE CONSTRUCTION DE SECOND OEUVRE_____________________________________________ (30) 30.06.95 FR 9508153 (45) 17.10.01(11) 0 953 068 _____________________________________________(51) C 03 C 8/14 C 23 D 5/06(21) + (22) 97951999.8 28.11.97 (11) 0 783 456(73) >RIEDEL-DE HAEN A.G. (51) C 04 B 2/10 C 01 B 17/06 Wunstorfer Strasse 40 C 01 B 17/027 C 10 B 19/00 D-30926 Seelze(DE); (21) + (22) 95926807.9 28.06.95(54) STRATIFIE A PROPRIETES DE PHOSPHORESCENCE, SON (73) S.A. >LIQUID CARBONIC INDUSTRIAS PROCEDE DE FABRICATION ET SON Rua Mayrink Veiga 9 27 andar - sala 2718 Centro UTILISATION-TRADUCTION-SCHICHTKÖRPER MIT 20090-050-Rio de Janeiro RJ(BR); NACHLEUCHTEIGENSCHAFTEN, VERFAHREN ZU DESSEN (54) PROCEDE POUR LA REALISATION DE LA DECOMPOSITION HERSTELLUNG UND DESSEN VERWENDUNG ENDOTHERMIQUE DE PYRITES AVEC PRODUCTION DE GAZ ET(30) 29.11.96 DE 19649662 DE RESIDUS SOLIDES(45) 10.10.01 (45) 17.10.01_____________________________________________ _____________________________________________

(11) 1 078 014 (11) 0 831 077(51) C 03 C 17/00 C 08 J 7/04 (51) C 04 B 41/87 C 04 B 41/89 C 09 D 5/02 H 01 L 31/18 H 01 L 31/042(21) + (22) 99915816.5 22.04.99 (21) + (22) 96114972.1 18.09.96(73) >DOUARRE PATRICK (73) TECHNICAL CERAMICS G.M.B.H. & CO. K.G. >TECE 82 chemin de la Venelle 95100 Selb(DE); 83320 Carqueiranne(FR); (54) Substrat céramique pour éléments à couche mince(54) MATERIAU FILMOGENE POUR OPACIFIER TEMPORAIREMENT DES d'une batterie solaire en silicium SURFACES TRANSPARENTES OU TRANSLUCIDES cristallin-TRADUCTION-Keramisches Substrat für(30) 23.04.98 FR 9805341 kristalline Silicium-Dünnschicht-Solarzellen(45) 04.10.01 (45) 24.10.01_____________________________________________ _____________________________________________

(11) 0 606 671 (11) 0 849 239(51) C 04 B 41/49 C 08 J 3/03 (51) C 04 B 35/447 C 04 B 35/80 C 09 D 183/04 A 61 L 27/00(21) + (22) 93201231.3 29.04.93 (21) + (22) 97204032.3 19.12.97(73) >MBT HOLDING A.G. (73) NEDERLANDSE ORGANISATIE VOOR Vulkanstrasse 110 TOEGEPAST-NATUURWETENSCHAPPELIJK ONDERZOEK >TNO 8048 Zurich(CH); Schoemakerstraat 97 P.O. Box 60680(54) Emulsions d'organosilicone pour rendre des 2628 VK Delft(NL); substrates poreux hydrofugeant (54) WERKWIJZE VOOR DE VERVAARDIGING VAN EEN MET VEZELS(30) 13.01.93 US 3636 VERSTERKT BIOACTIEF KERAMISCH IMPLANTAAT(45) 24.10.01 (30) 20.12.96 NL 1004867_____________________________________________ (45) 17.10.01 _____________________________________________(11) 0 725 872(51) C 04 B 18/02 B 28 B 17/02 (11) 0 857 691 B 28 B 1/52 B 65 D 65/46 (51) C 04 B 33/13 C 01 F 11/18 E 04 C 5/07 E 04 C 5/01 (21) + (22) 98101510.0 29.01.98(21) + (22) 94915987.5 03.05.94 (73) >SOLVAY BARIUM STRONTIUM G.M.B.H.(73) >MINNESOTA MINING AND MFG CY Hans-Böckler-Allee 20 3M Center P.O. Box 33427 D-30173 Hannover(DE); St. Paul Minnesota 55133-3427(US); (54) Carbonates alcalino-terreux(54) ELEMENTS DE RENFORT POUR COMPOSITIONS MOULABLES coulables-TRADUCTION-Rieselfähige Erdalkalicarbonate(30) 03.05.93 US 58006 (30) 06.02.97 DE 19704458(45) 17.10.01 (45) 10.10.01_____________________________________________ _____________________________________________

(11) 0 753 492 (11) 0 907 620(51) C 04 B 35/587 (51) C 04 B 38/02 B 22 F 3/11(21) + (22) 96305044.8 09.07.96 (21) + (22) 97923871.4 12.05.97(73) >NGK INSULATORS LTD (73) >BASF A.G. 2-56 Suda-cho Mizuho-ku 67056 Ludwigshafen(DE); Nagoya City Aichi Pref.(JP); (54) PROCEDE DE STABILISATION DE MOUSSE AGGLOMEREE ET DE(54) Corps fritté en nitrure de silicium ayant une PRODUCTION DE PIECES EN MOUSSE AGGLOMEREE A ALVEOLES résistance élevée OUVERTS-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR STABILISIERUNG VON(30) 11.07.95 JP 17460795 SINTERSCHAUM UND ZUR HERSTELLUNG VON OFFENZELLIGEN(45) 17.10.01 SINTERSCHAUMTEILEN 67

(30) 17.05.96 DE 19619986 (30) 24.05.96 DE 19621045(45) 10.10.01 (45) 17.10.01_____________________________________________ _____________________________________________

(11) 0 964 707 (11) 1 037 864(51) C 04 B 35/447 A 61 L 27/00 (51) C 06 D 5/06 C 06 B 23/02(21) + (22) 98906978.6 05.02.98 (21) + (22) 98959947.7 10.12.98(73) >SDGI HOLDINGS INC. (73) SOC. NATIONALE DES >POUDRES ET EXPLOSIFS 300 Delaware Avenue Suite 508 12 quai Henri IV Wilmington DE 19801(US); F-75181 Paris Cédex 04(FR);(54) PROCEDE D'ELABORATION DE SUBSTITUTS OSSEUX (54) COMPOSITIONS PYROTECHNIQUES GENERATRICES DE GAZ NON SYNTHETIQUES DE POROSITE CONTROLEE TOXIQUES A BASE DE PERCHLORATE D'AMMONIUM(30) 05.02.97 FR 9701309 (30) 12.12.97 FR 9715745(45) 04.10.01 (45) 17.10.01_____________________________________________ _____________________________________________

(11) 0 971 074 (11) 0 814 070(51) C 04 B 20/06 E 01 C 21/02 (51) C 06 F 3/00 C 06 B 23/00 E 01 C 7/06 C 06 B 29/02(21) + (22) 99203137.7 09.04.97 (21) + (22) 97303819.3 04.06.97(73) >NOBAR OY (73) >SWEDISH MATCH UK LTD Tähtikatu 30 B 28 Sword House Totteridge Road 45700 Kuusankoski(FI); High Wycombe Buckinghamshire HP13 6EJ(GB);(54) Procédé et appareil de fabrication de produits (54) Compositions pour boutons d'allumettes céramique sous forme de couches de construction du (30) 18.06.96 GB 9612729 sol ou éléments de construction préfabriqués (45) 17.10.01(30) 09.04.96 FI 961555 _____________________________________________(45) 10.10.01_____________________________________________ (11) 0 744 395 (51) C 07 B 61/00 C 07 C 211/04(11) 0 991 607 C 07 C 209/02 C 07 C 209/16(51) C 04 B 28/26 C 04 B 22/06 B 01 J 29/18 C 04 B 22/00 C 04 B 14/04 (21) + (22) 95938647.5 05.12.95 C 09 J 1/02 C 09 K 7/04 (73) >MITSUBISHI RAYON CO. LTD C 09 K 17/12 D 21 H 17/63 6-41 Konan(21) + (22) 98919316.4 27.04.98 1-chome, Minato-ku Tokyo-To(JP);(73) >INEOS SILICAS LTD (54) PROCEDE DE PRODUCTION DE DIMETHYLAMINE Bank Quay (30) 07.12.94 JP 33036094 21.11.95 JP 32528495 Warrington WA5 1AB(GB); (45) 31.10.01(54) SUSPENSIONS PRESENTANT UNE GRANDE STABILITE AU _____________________________________________ STOCKAGE, COMPRENANT UNE SOLUTION DE SILICATE AQUEUSE ET UNE MATIERE DE REMPLISSAGE (11) 0 828 711(30) 30.04.97 GB 9708831 (51) C 07 B 57/00 C 07 D 211/60(45) 10.10.01 (21) + (22) 96914488.0 30.04.96_____________________________________________ (73) >ASTRAZENECA A.B. 151 85 Södertälje(SE);(11) 0 728 719 (54) NOUVEAU PROCEDE DE PREPARATION DE MONOHYDRATE(51) C 05 F 17/02 A 01 C 3/00 D'HYDROCHLORURE DE ROPIVACAINE(21) + (22) 96400357.8 21.02.96 (30) 16.05.95 SE 9501808(73) S.A. >JEANTIL (45) 31.10.01 Rue de la Tertrais Zone Industrielle de la Hautière _____________________________________________ F-35590 l'Hermitage(FR);(54) Machine à retourner les andains, notamment de fumier (11) 0 842 183(30) 21.02.95 FR 9501995 (51) C 07 B 37/04 C 07 C 253/30(45) 24.10.01 C 07 F 15/00 B 01 J 31/16_____________________________________________ (21) + (22) 96927594.0 24.07.96 (73) >CLARIANT G.M.B.H.(11) 0 840 714 Brüningstrasse 50(51) C 05 F 5/00 65929 Frankfurt am Main(DE);(21) + (22) 96926346.6 15.07.96 (54) CATALYSEURS DESTINES A LA MISE EN UVRE DE REACTIONS(73) >HENKEL K.G.A.A. DE COUPLAGE CROISE-TRADUCTION-KATALYSATOREN ZUR 40191 Düsseldorf(DE); DURCHFÜHRUNG VON KREUZKUPPLUNGSREAKTIONEN(54) engrais organique a base de déchets de biomasses et (30) 25.07.95 DE 19527118 25.09.95 DE 19535528 son procédé de production-TRADUCTION-organisches 17.05.96 DE 19620023 Düngemittel aus Biomassen-Rückstanden und Verfahren (45) 17.10.01 zu seiner Herstellung _____________________________________________(30) 22.07.95 DE 19526847(45) 04.10.01 (11) 0 858 986_____________________________________________ (51) C 07 B 37/08 C 07 C 403/12 C 07 C 403/20(11) 0 814 070 (21) + (22) 98102074.6 06.02.98(51) C 06 B 29/02 C 06 F 3/00 (73) F. >HOFFMANN-LA ROCHE A.G. C 06 B 23/00 4070 Basel(CH);(21) + (22) 97303819.3 04.06.97 (54) Procédé(73) >SWEDISH MATCH UK LTD d'isomérisation-TRADUCTION-Isomerisierungsverfahren Sword House Totteridge Road (30) 14.02.97 EP 97102394 High Wycombe Buckinghamshire HP13 6EJ(GB); (45) 31.10.01(54) Compositions pour boutons d'allumettes _____________________________________________(30) 18.06.96 GB 9612729(45) 17.10.01 (11) 0 923 590_____________________________________________ (51) C 07 B 61/00 C 08 F 4/70 C 07 F 19/00 C 07 F 15/00(11) 1 037 864 (21) + (22) 97934335.7 22.07.97(51) C 06 B 23/02 C 06 D 5/06 (73) >SYMYX TECHNOLOGIES(21) + (22) 98959947.7 10.12.98 3100 Central Expressway(73) SOC. NATIONALE DES >POUDRES ET EXPLOSIFS Santa Clara CA 95051(US); 12 quai Henri IV (54) METHODE COMBINATOIRE POUR L'IDENTIFICATION DES F-75181 Paris Cédex 04(FR); CATALYSEURS POUR LA POLYMERISATION DE TYPE(54) COMPOSITIONS PYROTECHNIQUES GENERATRICES DE GAZ NON ORGANOMETALLIQUE TOXIQUES A BASE DE PERCHLORATE D'AMMONIUM (30) 23.07.96 US 16102 P 09.10.96 US 28106 P(30) 12.12.97 FR 9715745 25.10.96 US 29255 P 10.01.97 US 35366 P(45) 17.10.01 09.06.97 US 48987 P_____________________________________________ (45) 10.10.01 _____________________________________________(11) 0 901 434(51) C 06 D 5/00 B 60 R 21/26 (11) 0 582 789(21) + (22) 97925940.5 23.05.97 (51) C 07 C 237/26 C 07 D 295/14(73) >AUTOFLATOR A.B. C 07 C 309/39 C 07 C 239/20 P.O. Box 23 447 21 Vargarda (SE); C 07 D 205/04 C 07 D 471/08 S.A. L'>AIR LIQUIDE C 07 D 213/56 C 07 D 231/12 75 Quai d'Orsay C 07 D 265/30 C 07 D 233/61 75321 Paris Cédex 07 (FR) (21) + (22) 93107718.4 12.05.93(54) GENERATEUR DE GAZ-TRADUCTION-GASGENERATOR (73) AMERICAN >CYANAMID CY 68

Five Giralda Farms C 07 D 241/12 A 01 N 43/48 Madison New Jersey 07940-0874(US); (21) + (22) 94908454.5 09.03.94(54) (Substituées)-7 (substituées)-9 (substitué (73) >CELLTECH R&D LTD glycyl)amido-6 déméthyl-6 déoxy-6 tétracyclines 216 Bath Road(30) 13.08.92 US 928578 Slough Berkshire SL1 4EN(GB);(45) 04.10.01 (54) DERIVES PHENYLE TRISUBSTITUES UTILES COMME_____________________________________________ INHIBITEURS DE LA PHOSPHODIESTERASE ET PROCEDES POUR LEUR PREPARATION(11) 0 597 360 (30) 10.03.93 GB 9304920(51) C 07 C 255/50 A 01 N 43/653 (45) 17.10.01 C 07 D 249/12 C 07 D 405/12 _____________________________________________ C 07 D 401/12 C 07 F 7/08(21) + (22) 93117748.9 02.11.93 (11) 0 641 330(73) >BAYER A.G. (51) C 07 C 229/00 A 61 K 31/195 51368 Leverkusen(DE); C 07 D 263/26 C 07 C 53/42(54) N-phényle-triazolin (thi)ones substitués, procédés C 07 C 69/347 C 07 C 69/675 et produits intermédiaires pour leur préparation et C 07 C 247/04 C 07 C 309/73 leur utilisation comme herbicides, insecticides et (21) + (22) 93925173.2 18.05.93 acaricides-TRADUCTION-Substituierte (73) >NORTHWESTERN UNIVERSITY N-Phenyl-Triazolin(thi)one, Verfahren sowie neue 633 Clark Street Zwischenprodukte zu ihrer Herstellung und ihre Evanston Illinois 60208-1111(US); Verwendung als Herbizide, Insektizide und Akarizide (54) ANALOGUES DE GABA ET D'ACIDE L-GLUTAMIQUE POUR LE(30) 12.11.92 DE 4238125 TRAITEMENT DE MALADIES DU SYSTEME NERVEUX CENTRAL(45) 17.10.01 (30) 20.05.92 US 886080_____________________________________________ (45) 17.10.01 _____________________________________________(11) 0 608 447(51) C 07 C 2/32 B 01 J 31/18 (11) 0 688 314 B 01 J 31/12 C 08 F 10/00 (51) C 07 C 317/44 C 07 C 323/52(21) + (22) 93101111.8 26.01.93 A 61 K 31/22(73) >PHILLIPS PETROLEUM CY (21) + (22) 94909071.6 25.02.94 5th and Keeler (73) >HOECHST A.G. Bartlesville Oklahoma 74004(US); Brüningstrasse 50(54) Procédé de préparation d'un catalyseur pour 65929 Frankfurt am Main(DE); polymérisation d'oléfines (54) DERIVES PROMEDICAMENTEUX D'INHIBITEURS D'ENZYMES(45) 17.10.01 AVEC DES GROUPES HYDROXYLE, PROCEDE DE PREPARATION_____________________________________________ ET UTILISATION-TRADUCTION-PRODRUG-DERIVATE VON ENZYMINHIBITOREN MIT HYDROXYLGRUPPEN, VERFAHREN ZU(11) 0 610 958 DEREN HERSTELLUNG UND IHRE VERWENDUNG(51) C 07 C 65/21 C 07 C 63/70 (30) 13.03.93 DE 4308096 C 07 C 205/58 C 07 D 215/56 (45) 04.10.01 C 07 F 5/02 _____________________________________________(21) + (22) 94103669.1 20.07.89(73) >UBE INDUSTRIES LTD (11) 0 717 620 12-32 Nishihonmachi 1-chome (51) C 07 C 211/00 C 07 C 217/00 Ube-shi Yamaguchi-ken 755-0052 (JP); A 61 K 31/34 A 61 K 31/35 >SANKYO CY LTD A 61 K 31/335 A 61 K 31/38 5-1 Nihonbashi Honcho 3-chome A 61 K 31/275 A 61 K 31/655 Chuo-ku Tokyo (JP) C 07 D 317/44 C 07 D 315/00(54) Composés intermédiaires pour la préparation des C 07 D 307/02 dérivés de l'acide 4-oxoquinoline-3-carboxylique (21) + (22) 94925190.4 05.08.94(30) 20.07.88 JP 18055788 07.09.88 JP 22422088 (73) >DISCOVERY THERAPEUTICS INC.(45) 04.10.01 2028 Dabney Road - Suite E 17_____________________________________________ Richmond Virginia 23230-3311(US); (54) 2-AMINOTETRALINES SUBSTITUEES(11) 0 624 652 (30) 05.08.93 US 102436(51) C 07 C 213/02 C 07 H 15/12 (45) 31.10.01 C 07 H 15/18 C 12 P 19/26 _____________________________________________(21) + (22) 93870047.3 15.03.93(73) >MONSANTO CY (11) 0 733 030 800 North Lindbergh Boulevard (51) C 07 C 5/05 C 07 C 5/08 St. Louis Missouri 63167 (US); C 07 C 5/09 G.D. >SEARLE & CY (21) + (22) 94924461.0 21.07.94 5200 Old Orchard Road (73) >CHEMICAL RESEARCH & LICENSING CY Skokie Illinois 60077 (US) 10100 Bay Area Boulevard(54) Procédé de production de polyhydroxy hétérocycles Pasadena Texas 77507(US); azotés N-substitués (54) HYDROGENATION SELECTIVE DE COMPOSES HAUTEMENT(30) 16.03.92 US 851818 INSATURES DANS UN COURANT D'HYDROCARBURES(45) 10.10.01 (30) 08.12.93 US 163311_____________________________________________ (45) 31.10.01 _____________________________________________(11) 0 625 523(51) C 07 C 209/88 C 07 F 15/00 (11) 0 734 366 A 61 K 31/28 (51) C 07 C 17/20 C 07 C 17/00(21) + (22) 93830384.9 16.09.93 C 07 C 19/08(73) S.A. >DEBIOPHARM (21) + (22) 95903403.4 07.12.94 17 rue des Terreaux (73) >INEOS FLUOR HOLDINGS LTD 1000 Lausanne(CH); First Floor Offices Queens Gate 15-17(54) procédé pour préparer un complexe cis-oxalato Queens Terrace Southampton Hampshire SO14 3BP(GB); (trans-L-1,2-cyclohexanediamine) Pt(II) ayant une (54) PRODUCTION DE PENTAFLUOROETHANE purété optique élevée (30) 16.12.93 GB 9325756(30) 21.05.93 JP 14282493 (45) 31.10.01(45) 31.10.01 __________________________________________________________________________________________ (11) 0 737 672(11) 0 629 607 (51) C 07 C 281/14 C 07 C 281/10(51) C 07 C 229/30 C 08 G 18/18 C 07 D 253/06 C 07 D 401/10 C 08 G 18/67 A 01 N 43/707 A 61 K 31/53(21) + (22) 94108570.6 03.06.94 C 07 D 277/32 C 07 D 271/06(73) >BAYER A.G. C 07 D 213/61 C 07 D 333/28 51368 Leverkusen(DE); (21) + (22) 96105485.5 04.04.96(54) Composés contenant un groupement amino tertiaire, (73) >TAKEDA SCHERING-PLOUGH ANIMAL HEALTH K.K. procédé pour leur préparation et leur utilisation 3-7 Hiranomachi 2-chome comme catalysateur-TRADUCTION-Tertiäre Aminogruppen Chuo-ku Osaka 541-0046(JP); aufweisende Verbindungen, ein Verfahren zu ihrer (54) Procédé de préparation de dérivés de triazine Herstellung und ihre Verwendung als Katalysatoren (30) 14.04.95 JP 8978695(30) 16.06.93 DE 4319948 (45) 04.10.01(45) 31.10.01 __________________________________________________________________________________________ (11) 0 744 395(11) 0 640 065 (51) C 07 C 211/04 C 07 C 209/02(51) C 07 C 43/235 A 01 N 43/40 C 07 C 209/16 B 01 J 29/18 C 07 D 213/30 C 07 D 237/08 C 07 B 61/00 69

(21) + (22) 95938647.5 05.12.95 New York N.Y. 10017(US);(73) >MITSUBISHI RAYON CO. LTD (54) DERIVES D'ARYLE ET HETEROARYLE ALKOXYNAPHTALENE 6-41 Konan (30) 29.06.94 US 268376 14.09.94 US 306089 1-chome, Minato-ku Tokyo-To(JP); 19.09.94 US 308320(54) PROCEDE DE PRODUCTION DE DIMETHYLAMINE (45) 31.10.01(30) 07.12.94 JP 33036094 21.11.95 JP 32528495 _____________________________________________(45) 31.10.01_____________________________________________ (11) 0 770 590 (51) C 07 C 37/20 C 07 C 39/16(11) 0 749 419 B 01 J 31/08(51) C 07 C 259/06 C 07 C 259/10 (21) + (22) 96306992.7 25.09.96 C 07 C 259/14 C 07 C 259/18 (73) >GENERAL ELECTRIC CY C 07 C 323/47 C 07 C 317/28 1 River Road A 01 N 37/52 Schenectady NY 12345(US);(21) + (22) 95910528.9 27.02.95 (54) Procédé de préparation de composés bisphénols avec(73) >BAYER A.G. déshydratation simultanée 51368 Leverkusen(DE); (30) 29.09.95 US 536508 09.08.96 US 690484(54) DERIVES D'OXIME ET LEUR UTILISATION COMME (45) 24.10.01 PESTICIDES-TRADUCTION-OXIM-DERIVATE UND IHRE _____________________________________________ VERWENDUNG ALS SCHÄDLINGSBEKÄMPFUNGSMITTEL(30) 10.03.94 DE 4408006 29.04.94 DE 4414986 (11) 0 784 048 24.06.94 DE 4422154 (51) C 07 C 68/08 C 07 C 69/96(45) 24.10.01 (21) + (22) 97100031.0 03.01.97_____________________________________________ (73) >BAYER A.G. 51368 Leverkusen(DE);(11) 0 754 445 (54) Procédé de purification d'esters diaryliques d'acide(51) C 07 C 49/683 C 07 C 49/753 carbonique-TRADUCTION-Verfahren zur Reinigung von A 61 K 7/42 Kohlensäurediarylester(21) + (22) 96109738.3 18.06.96 (30) 10.01.96 DE 19600631(73) F. >HOFFMANN-LA ROCHE A.G. (45) 31.10.01 124 Grenzacherstrasse _____________________________________________ 4070 Basel(CH);(54) Compositions cosmétiques filtrantes photostables (11) 0 784 050(30) 21.06.95 EP 95810416 (51) C 07 C 237/08 A 23 L 1/236(45) 24.10.01 (21) + (22) 96120524.2 19.12.96_____________________________________________ (73) >AJINOMOTO CO. INC. No. 15-1 Kyobashi 1-chome(11) 0 754 669 Chuo-ku Tokyo 104(JP);(51) C 07 C 45/48 C 07 C 49/80 (54) Nouveaux dérivés d'aspartylamide et édulcorants C 07 C 29/143 C 07 C 33/46 (30) 12.01.96 JP 365196 01.04.96 JP 7871896 C 07 C 221/00 C 07 C 225/16 01.11.96 JP 29150196 C 07 C 213/00 C 07 C 215/28 (45) 04.10.01 C 07 D 301/26 C 07 D 303/04 _____________________________________________ C 07 C 269/06(21) + (22) 96901520.5 02.02.96 (11) 0 794 170(73) >KANEKA CORP. (51) C 07 C 209/36 C 07 C 209/84 2-4 Nakanoshima 3-chome (21) + (22) 97102725.5 20.02.97 Kita-ku Osaka-shi Osaka 530-8288(JP); (73) >BAYER A.G.(54) PROCEDES DE PRODUCTION D'ALPHA-HALOCETONES, 51368 Leverkusen(DE); D'ALPHA-HALOHYDRINES ET D'EPOXYDES (54) Procédé d'élimination des composés à point(30) 03.02.95 JP 3926695 26.09.95 JP 27354795 d'ébullition élevé dans la préparation de(45) 31.10.01 diaminotoluène-TRADUCTION-Verfahren zur_____________________________________________ Schwersiederabtrennung bei der Diamono-toluol-Herstellung(11) 0 755 910 (30) 05.03.96 DE 19608443(51) C 07 C 29/19 C 07 C 35/08 (45) 31.10.01(21) + (22) 96111682.9 19.07.96 _____________________________________________(73) >SUMITOMO CHEMICAL CY LTD 5-33 Kitahama 4-chome (11) 0 794 172 Chuo-ku Osaka 541-8550(JP); (51) C 07 C 279/22 A 61 K 31/155(54) Procédé de préparation du 4-tert-butylcyclohexanol (21) + (22) 97102607.5 19.02.97(30) 20.07.95 JP 18423895 (73) >HOECHST A.G.(45) 24.10.01 Brüningstrasse 50_____________________________________________ 65929 Frankfurt am Main(DE); (54) Benzoylguanidines(11) 0 757 673 orthosubstituées-TRADUCTION-Ortho-substituierte(51) C 07 C 311/08 A 01 N 43/38 Benzoylguanidine C 07 D 209/48 C 07 D 263/38 (30) 04.03.96 DE 19608161 C 07 D 263/44 C 07 D 211/88 (45) 24.10.01 C 07 D 207/448 C 07 D 209/46 _____________________________________________ C 07 D 249/20 C 07 D 249/16(21) + (22) 95916668.7 18.04.95 (11) 0 795 539(73) >BAYER A.G. (51) C 07 C 68/00 C 07 C 69/96 51368 Leverkusen(DE); C 07 C 67/03 C 07 C 69/36(54) HETEROCYCLYLBENZONITRILES-TRADUCTION-HETEROCYCLYLBENZ (21) + (22) 97104018.3 11.03.97 ONITRILE (73) >UBE INDUSTRIES LTD(30) 27.04.94 DE 4414568 12-32 Nishihonmachi 1-chome(45) 04.10.01 Ube-shi Yamaguchi(JP);_____________________________________________ (54) Procédé de production d'un carbonate de diaryle (30) 12.03.96 JP 5497196 07.06.96 JP 14584996(11) 0 764 630 (45) 31.10.01(51) C 07 C 69/757 C 07 C 67/343 _____________________________________________ C 07 D 471/04(21) + (22) 96810618.7 17.09.96 (11) 0 795 543(73) >CIBA SPECIALTY CHEMICALS HOLDING INC. (51) C 07 C 263/04 Klybeckstrasse 141 (21) + (22) 97103444.2 03.03.97 4057 Basel(CH); (73) >BAYER A.G.(54) Procédé de préparation de succinylsuccinates de 51368 Leverkusen(DE); dialkyle (54) Utilisation de solvants ou de mélanges de solvants à(30) 25.09.95 US 4237 24.07.96 US 22339 point d'ébullition élevé comme fluide d'échange de(45) 31.10.01 chaleur dans la décomposition thermique d'esters_____________________________________________ carbamiques-TRADUCTION-Verwendung von hochsiedenden Lösemitteln bzw. -gemischen als Wärmetauschmedium(11) 0 767 782 für die thermische Spaltung von Carbamidsäureestern(51) C 07 C 271/06 A 61 K 31/395 (30) 15.03.96 DE 19610261 10.05.96 DE 19618828 C 07 D 257/04 C 07 D 263/56 (45) 31.10.01 C 07 D 295/14 C 07 D 215/14 _____________________________________________ C 07 D 271/10 C 07 D 239/34 C 07 D 213/64 C 07 D 333/28 (11) 0 795 544 C 07 D 213/85 (51) C 07 C 263/04(21) + (22) 95917444.2 18.05.95 (21) + (22) 97103445.9 03.03.97(73) >PFIZER INC. (73) >BAYER A.G. 235 East 42nd Street 51368 Leverkusen(DE); 70

(54) Procédé de décomposition thermique d'esters (30) 27.06.96 US 670304 carbamiques-TRADUCTION-Verfahren zur thermischen (45) 31.10.01 Spaltung von Carbamidsäureestern _____________________________________________(30) 15.03.96 DE 19610261 10.05.96 DE 19618828(45) 31.10.01 (11) 0 818 440_____________________________________________ (51) C 07 C 245/04 C 08 K 5/23 C 08 F 4/04(11) 0 797 568 (21) + (22) 97305061.0 09.07.97(51) C 07 C 255/24 C 07 C 253/30 (73) >WAKO PURE CHEMICAL INDUSTRIES LTD(21) + (22) 95942242.9 12.12.95 1-2 Doshomachi-3-chome(73) >RHODIA POLYAMIDE INTERMEDIATES Chuo-ku Osaka(JP); Avenue Ramboz (54) Composés azo-amides et leur utilisation comme 69190 Saint-Fons(FR); initiateurs pour la préparation de polymères(54) PROCEDE D'HEMIHYDROGENATION DE DINITRILES EN séquencés AMINONITRILES (30) 11.07.96 JP 20127896 11.07.96 JP 20127996(30) 14.12.94 FR 9415282 (45) 24.10.01(45) 31.10.01 __________________________________________________________________________________________ (11) 0 819 671(11) 0 798 284 (51) C 07 C 219/08(51) C 07 C 29/80 C 07 C 67/54 (21) + (22) 97401496.1 26.06.97(21) + (22) 97105404.4 01.04.97 (73) >ATOFINA(73) >KURARAY CO. LTD 4/8 Cours Michelet 1621 Sakazu Kurashiki-shi 92800 Puteaux(FR); Okayama-ken 710-0801(JP); (54) Solutions aqueuses stabilisées de sels d'ammoniums(54) Procédé pour le traitement d'une solution d'un quaternaires insaturés composé organique (30) 08.07.96 FR 9608476(30) 29.03.96 JP 7783096 (45) 31.10.01(45) 24.10.01 __________________________________________________________________________________________ (11) 0 821 665(11) 0 802 185 (51) C 07 C 233/60 C 07 D 333/20(51) C 07 C 255/41 C 07 D 211/22 C 07 C 233/58 C 07 C 233/59 C 07 D 211/78 C 07 C 235/40 A 61 K 31/19(21) + (22) 97106096.7 14.04.97 A 61 K 31/215 A 61 K 31/38(73) >ASAHI GLASS CY LTD A 61 K 31/16 12-1 Yurakucho 1-chome (21) + (22) 96912978.2 18.04.96 Chiyoda-ku Tokyo 100-8405(JP); (73) >ABBOTT LABORATORIES(54) Procédé pour la préparation de Chad 0377/AP6D-2 100 Abbott Park Road 4-aryl-3-hydroxyméthylpiperidines Abbott Park Illinois 60064-3500(US);(30) 15.04.96 JP 9279196 (54) DERIVES DE CYCLOBUTANE UTILISES COMME INHIBITEURS DE(45) 17.10.01 LA SYNTHASE SQUALENE ET DE LA PROTEINE_____________________________________________ FARNESYLTRANSFERASE (30) 21.04.95 US 426553 21.04.95 US 428357(11) 0 805 145 29.11.95 US 564524 12.04.96 US 626859(51) C 07 C 227/32 C 07 C 229/48 (45) 04.10.01 C 07 C 69/74 C 07 C 271/24 _____________________________________________(21) + (22) 97106550.3 21.04.97(73) >BAYER A.G. (11) 0 822 179 51368 Leverkusen(DE); (51) C 07 C 209/60(54) Procédé de préparation efficace et hautement (21) + (22) 97112341.9 18.07.97 sélectif d'acide bèta amino cyclopentane (73) >BASF A.G. carboxylique énantiomériquement 67056 Ludwigshafen(DE); pur-TRADUCTION-Effizientes und hochenantioselektives (54) Procédé pour la préparation d'amines à partir Verfahren zur Herstellung von enantiomerenreinen d'oléfines utilisant des zéolites à structure Cyclopentan-beta-Aminosäuren nes-TRADUCTION-Verfahren zur Herstellung von Aminen(30) 03.05.96 DE 19617772 aus Olefinen an Zeolithen mit NES-Struktur(45) 31.10.01 (30) 30.07.96 DE 19630670_____________________________________________ (45) 24.10.01 _____________________________________________(11) 0 812 818(51) C 07 C 67/08 C 07 C 69/82 (11) 0 822 182 C 07 C 69/54 C 07 C 67/03 (51) C 07 C 279/22 C 07 C 327/54(21) + (22) 97303744.3 03.06.97 A 61 K 31/16(73) >ACMA LTD (21) + (22) 97112674.3 24.07.97 The Heath Runcorn (73) >HOECHST A.G. Cheshire WA7 4QF(GB); Brüningstrasse 50(54) Procédé d'estérification 65929 Frankfurt am Main(DE);(30) 11.06.96 GB 9612161 (54) Indanylidineacétylguanidines substituées comme(45) 31.10.01 inhibiteurs de l'échange Na+/H+, leur procédé de_____________________________________________ préparation, leur utilisation comme médicaments ou agents diagnostiques et médicament les contenant(11) 0 813 513 (30) 30.07.96 EP 96112275(51) C 07 C 37/62 C 07 C 39/367 (45) 31.10.01(21) + (22) 96909515.7 21.02.96 _____________________________________________(73) >ALBEMARLE CORP. 451 Florida Street (11) 0 822 250 Baton Rouge Louisiana 70801(US); (51) C 07 C 29/76 C 07 C 33/22(54) PROCEDE DE PREPARATION DE TETRABROMOBISPHENOL-A C 12 F 3/10(30) 06.03.95 US 398837 24.04.95 US 426998 (21) + (22) 97401843.4 31.07.97(45) 31.10.01 (73) >PERNOD-RICARD_____________________________________________ 142 Boulevard Haussmann 75008 Paris(FR);(11) 0 815 074 (54) Procédé d'extraction du 2-phényl éthanol(51) C 07 C 271/12 C 07 C 269/04 (30) 01.08.96 FR 9609730 C 07 D 295/205 (45) 24.10.01(21) + (22) 96901562.7 08.02.96 _____________________________________________(73) >SK CORP. 99 Seorin dong (11) 0 823 902 Jongro-ku Seoul 110-110(KR); (51) C 07 C 311/18 C 07 D 257/02(54) COMPOSES DE O-CARBAMYL-(D)-PHENYLALANILOL ET PROCEDE (21) + (22) 96912177.1 23.04.96 DE PREPARATION CORRESPONDANT (73) >ANORMED INC.(30) 11.02.95 KR 2504395 No 100 20353-64th Ave(45) 04.10.01 Langley BC V2Y 1N5(CA);_____________________________________________ (54) PROCEDE DE PREPARATION DE 1,1'-(1, 4-PHENYLENEBIS-(METHYLENE))-BIS-1,4,8,11-TETRAAZACYCL(11) 0 816 335 OTETRADECANE(51) C 07 C 409/10 (30) 02.05.95 US 434142(21) + (22) 97304341.7 20.06.97 (45) 24.10.01(73) >GENERAL ELECTRIC CY _____________________________________________ 1 River Road Schenectady NY 12345(US); (11) 0 826 663(54) Procédé d'oxydation du cumène (51) C 07 C 229/30 A 61 K 31/195 71

(21) + (22) 97306421.5 22.08.97 C 07 C 257/20 A 01 N 37/50(73) >ELI LILLY AND CY LTD A 01 N 43/10 A 01 N 43/40 Kingsclere Road (21) + (22) 96922790.9 10.06.96 Basingstoke Hants RG21 6XA (GB); (73) >BAYER A.G. S.A. >LILLY 51368 Leverkusen(DE); Avenida De La Industria 30 (54) DERIVES D'AMIDE D'ACIDE CARBOXYLIQUE ET LEUR E-28100 Alcobendas Madrid (ES) UTILISATION COMME(54) Dérivés d'alkynylaminoacides et leur utilisation PESTICIDES-TRADUCTION-CARBONSÄUREAMIDDERIVATE UND comme composés pharmaceutiques IHRE VERWENDUNG ALS SCHÄDLINGSBEKÄMPFUNGSMITTEL(30) 27.08.96 GB 9617822 (30) 22.06.95 DE 19522702(45) 31.10.01 (45) 04.10.01_____________________________________________ _____________________________________________

(11) 0 826 680 (11) 0 842 144(51) C 07 C 49/84 C 07 C 49/83 (51) C 07 C 251/60 C 07 C 255/64 C 07 D 295/08 A 61 K 31/445 C 07 C 331/12 C 07 D 231/20(21) + (22) 97306545.1 27.08.97 C 07 C 329/06 C 07 C 251/34(73) >ELI LILLY AND CY C 07 C 251/50 A 01 N 37/36 Lilly Corporate Center A 01 N 37/50 A 01 N 47/48 Indianapolis Indiana 46285(US); A 01 N 43/56(54) Composés dihydronaphthalène et naphthalène, (21) + (22) 96925734.4 12.07.96 intermédiaires, formulations et méthodes de (73) >BASF A.G. preparation. 67056 Ludwigshafen(DE);(30) 29.08.96 US 24201 P (54) DERIVES D'ACIDE ACETIQUE PHENYLIQUE, PROCEDES ET(45) 24.10.01 PRODUITS INTERMEDIAIRES PERMETTANT DE LES PRODUIRE_____________________________________________ ET UTILISATION COMME AGENTS DE LUTTE CONTRE LES PARASITES ET COMME(11) 0 832 687 FONGICIDES-TRADUCTION-PHENYLESSIGSÄUREDERIVATE,(51) C 07 C 319/08 B 01 J 23/04 VERFAHREN UND ZWISCHENPRODUKTE ZU IHRER HERSTELLUNG B 01 J 23/30 UND IHRE VERWENDUNG ALS SCHÄDLINGSBEKÄMPFUNGSMITTEL(21) + (22) 97111737.9 10.07.97 UND FUNGIZIDE(73) >DEGUSSA A.G. (30) 27.07.95 DE 19527466 07.11.95 DE 19541382 Bennigsenplatz 1 (45) 31.10.01 40474 Düsseldorf(DE); _____________________________________________(54) Catalyseur, son procédé de préparation et son utilisation pour la synthèse de (11) 0 842 183 méthylmercaptan-TRADUCTION-Katalysator, Verfahren zu (51) C 07 C 253/30 C 07 F 15/00 seiner Herstellung und Verwendung zur Synthese von B 01 J 31/16 C 07 B 37/04 Methylmercaptan (21) + (22) 96927594.0 24.07.96(30) 26.09.96 DE 19639584 (73) >CLARIANT G.M.B.H.(45) 31.10.01 Brüningstrasse 50_____________________________________________ 65929 Frankfurt am Main(DE); (54) CATALYSEURS DESTINES A LA MISE EN UVRE DE REACTIONS(11) 0 832 876 DE COUPLAGE CROISE-TRADUCTION-KATALYSATOREN ZUR(51) C 07 C 251/60 C 07 C 49/84 DURCHFÜHRUNG VON KREUZKUPPLUNGSREAKTIONEN C 07 C 251/48 C 07 C 327/44 (30) 25.07.95 DE 19527118 25.09.95 DE 19535528 A 01 N 37/52 17.05.96 DE 19620023(21) + (22) 97116725.9 25.09.97 (45) 17.10.01(73) >BAYER A.G. _____________________________________________ 51368 Leverkusen(DE);(54) Dérivés de difluorochlorométhoxybenzènes et leur (11) 0 847 979 utilisation comme (51) C 07 C 51/487 C 07 C 51/27 pesticides-TRADUCTION-Difluorochloromethoxybenzolderi C 07 C 55/14 vate und ihre Verwendung als (21) + (22) 97420228.5 09.12.97 Schädlingsbekämpfungsmittel (73) >RHODIA POLYAMIDE INTERMEDIATES(30) 27.09.96 CH 237596 01.11.96 CH 270896 Avenue Ramboz(45) 31.10.01 69190 Saint-Fons(FR);_____________________________________________ (54) Procédé de préparation de diacides à partir des eaux de lavage des produits d'oxydation du cyclohexane(11) 0 834 497 (30) 12.12.96 FR 9615524(51) C 07 C 69/65 C 07 C 67/30 (45) 31.10.01 C 07 D 311/76 C 07 C 67/307 _____________________________________________(21) + (22) 96918834.1 19.06.96(73) >SAGAMI CHEMICAL RESEARCH CENTER (11) 0 849 258 4-1 Nishi-Ohnuma 4-chome (51) C 07 C 263/04 C 07 C 265/06 Sagamihara-shi Kanagawa 229 (JP); (21) + (22) 97122313.6 17.12.97 >IHARANIKKEI CHEMICAL INDUSTRY CO. LTD (73) >NOVARTIS A.G. 5700-1 Kambara Kambara-cho Lichtstrasse 35 Ihara-gun Shizuoka 421-32 (JP) 4056 Basel(CH);(54) PROCEDE DE PRODUCTION D'ISOCHROMANONES-3 (54) Procédé de préparation d'isocyanates insaturés(30) 20.06.95 JP 17683195 10.04.96 JP 8774296 ethyléniques-TRADUCTION-Verfahren zur Herstellung 10.04.96 JP 8774396 10.04.96 JP 11319096 von ethylenisch ungesättigten Isocyanaten 10.06.96 JP 14711096 (30) 19.12.96 EP 96810882(45) 24.10.01 (45) 31.10.01_____________________________________________ _____________________________________________

(11) 0 837 046 (11) 0 849 262(51) C 07 C 17/363 C 07 C 25/13 (51) C 07 C 311/08 C 07 C 311/14(21) + (22) 97117243.2 06.10.97 C 07 D 239/42 C 07 D 251/42(73) >BAYER A.G. C 07 D 307/32 51368 Leverkusen(DE); (21) + (22) 97310120.7 15.12.97(54) Procédé pour la préparation d'alkyle benzènes (73) >BASF A.G. orthofluorés-TRADUCTION-Verfahren zur Herstellung 67056 Ludwigshafen(DE); von o-Alkylfluorbenzolen (54) Dérivés d'aminophenyl-ketone et une méthode pour(30) 17.10.96 DE 19642868 leur préparation(45) 17.10.01 (30) 20.12.96 US 771318_____________________________________________ (45) 17.10.01 _____________________________________________(11) 0 839 781(51) C 07 C 2/62 // / / C 10G50/00 (11) 0 850 928(21) + (22) 97119113.5 03.11.97 (51) C 07 C 409/38 C 07 C 409/40(73) >HALDOR TOPSOE A/S C 08 F 4/34 Nymollevej 55 (21) + (22) 97122765.7 23.12.97 2800 Lyngby(DK); (73) >ATOFINA CHEMICALS INC.(54) Procédé pour la préparation d'un produit 2000 Market Street hydrocarboné riche en fraction de distillat moyen Philadelphia PA 19102-3222(US);(30) 05.11.96 DK 123796 (54) Nouveaux Peroxyoxalates dérivés(45) 10.10.01 d'hydroxy-hydroperoxides_____________________________________________ (30) 10.10.97 US 946751 30.12.96 US 34519 P (45) 31.10.01(11) 0 840 721 _____________________________________________(51) C 07 C 251/48 C 07 C 251/60 C 07 D 333/22 C 07 D 213/53 (11) 0 852 224 72

(51) C 07 C 205/11 C 07 C 205/19 COMPOSES OBTENUS ET LEUR APPLICATION EN THERAPEUTIQUE C 07 C 211/52 C 07 C 309/63 (30) 12.12.95 FR 9514683 C 07 C 201/12 C 07 C 209/68 (45) 31.10.01 C 07 C 303/30 C 07 C 221/00 _____________________________________________ C 07 D 239/00 C 07 D 251/00(21) + (22) 98300008.4 02.01.98 (11) 0 881 212(73) >BASF A.G. (51) C 07 C 253/30 C 07 C 255/62 67056 Ludwigshafen(DE); (21) + (22) 98109211.7 20.05.98(54) Intermédiaires arynes pour la préparation de (73) >TAKEDA CHEMICAL INDUSTRIES LTD sulphamoylurées herbicides et un procédé pour leur 1-1 Doshomachi 4-chome préparation Chuo-ku Osaka-shi Osaka 541-0045(JP);(30) 06.01.97 US 34754 P 04.02.97 US 794961 (54) Procédé de préparation des dérivés d'aniline(45) 31.10.01 (30) 26.05.97 JP 13419597_____________________________________________ (45) 31.10.01 _____________________________________________(11) 0 854 852(51) C 07 C 49/747 C 07 C 49/697 (11) 0 882 004 C 07 C 49/753 C 07 C 69/013 (51) C 07 C 17/16 C 07 C 22/04 C 07 C 69/96 C 07 C 309/65 C 07 C 22/00 C 07 C 329/06 A 01 N 35/06 (21) + (22) 97903252.1 10.02.97 A 01 N 37/02 C 07 C 69/757 (73) >BAYER A.G.(21) + (22) 96934507.3 01.10.96 51368 Leverkusen(DE);(73) >BAYER A.G. (54) PROCEDE AMELIORE DE FABRICATON 51368 Leverkusen(DE); D'HALOGENOMETHYLCYCLOPROPANES ET(54) DERIVES DE HALOGENOMETHYLCYCLOPROPANES PARTICULIEREMENT CYCLOPENTANE-1,3-DIONE-TRADUCTION-CYCLOPENTAN-1,3-DIO PURS-TRADUCTION-VERBESSERTES VERFAHREN ZUR N-DERIVATE HERSTELLUNG VON HALOGENMETHYLCYCLOPROPANEN UND(30) 13.10.95 DE 19538218 BESONDERS REINE HALOGENMETHYLCYCLOPROPANE(45) 17.10.01 (30) 23.02.96 DE 19606761_____________________________________________ (45) 31.10.01 _____________________________________________(11) 0 854 853(51) C 07 C 68/06 C 07 C 69/96 (11) 0 882 702(21) + (22) 97925040.4 04.06.97 (51) C 07 C 233/47 C 07 C 231/02(73) >COGNIS DEUTSCHLAND G.M.B.H. (21) + (22) 98640002.6 20.05.98 Henkelstrasse 67 (73) LABORATOIRES >ASEPTA 40589 Düsseldorf(DE); 4 rue du Rocher BP 371(54) PROCEDE DE PREPARATION DE CARBONATES DE Monaco (Principauté)(MC); DIALKYLE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG VON (54) Nouveau procédé de préparation de N-acylaminoacides DIALKYLCARBONATEN (30) 01.06.97 FR 9706846(30) 13.06.96 DE 19623508 (45) 04.10.01(45) 31.10.01 __________________________________________________________________________________________ (11) 0 885 867(11) 0 854 862 (51) C 07 C 41/18 C 07 C 43/29(51) C 07 C 269/04 C 07 C 69/716 C 07 C 67/30(21) + (22) 97927960.1 04.06.97 C 07 C 59/68 C 07 C 51/09(73) >ABBOTT LABORATORIES (21) + (22) 98304738.2 16.06.98 Chad 0377/AP6D-2 100 Abbott Park Road (73) >BASF A.G. Abbott Park Illinois 60064-3500(US); 67056 Ludwigshafen(DE);(54) PROCEDE DE PREPARATION D'UN ACIDE AMINE ACTIVE (54) Procédé ainsi que composés intermédiaires pour la(30) 28.06.96 US 671893 préparation d'olefines fluorés pesticides(45) 24.10.01 (30) 19.06.97 US 50166 P_____________________________________________ (45) 24.10.01 _____________________________________________(11) 0 858 986(51) C 07 C 403/12 C 07 C 403/20 (11) 0 888 174 C 07 B 37/08 (51) C 07 C 5/333 C 07 C 11/00(21) + (22) 98102074.6 06.02.98 C 07 C 2/84 C 10 G 11/18(73) F. >HOFFMANN-LA ROCHE A.G. B 01 J 8/18 B 01 J 8/26 4070 Basel(CH); B 01 J 8/00(54) Procédé (21) + (22) 97937611.8 01.09.97 d'isomérisation-TRADUCTION-Isomerisierungsverfahren (73) >FORTUM OIL AND GAS OY(30) 14.02.97 EP 97102394 Keilaniemi(45) 31.10.01 02150 Espoo(FI);_____________________________________________ (54) PROCEDE ET DISPOSITIF BASES SUR UN REACTEUR A LIT FLUIDISE POUR TRANSFORMER DES HYDROCARBURES(11) 0 873 982 (30) 30.08.96 FI 963404(51) C 07 C 29/58 C 07 C 29/00 (45) 24.10.01 C 07 C 29/132 _____________________________________________(21) + (22) 98107516.1 24.04.98(73) >KURARAY CO. LTD (11) 0 888 286 1621 Sakazu Kurashiki-City (51) C 07 C 229/28 A 61 K 31/195 Okayama Prefecture 710(JP); C 07 C 233/47 A 61 K 31/16(54) Procédé de préparation des polyprénols (21) + (22) 97908655.0 18.02.97(30) 25.04.97 JP 10868797 (73) >WARNER-LAMBERT CY(45) 31.10.01 201 Tabor Road_____________________________________________ Morris Plains New Jersey 07950(US); (54) NOUVEAUX AMINOACIDES CYCLIQUES SUBSTITUES UTILISES(11) 0 875 494 COMME AGENTS PHARMACEUTIQUES(51) C 07 C 37/06 (30) 14.03.96 US 13432 P(21) + (22) 98107697.9 28.04.98 (45) 31.10.01(73) >RUTGERS VFT A.G. _____________________________________________ Kekuléstrasse 30 44579 Castrop-Rauxel(DE); (11) 0 888 292(54) Procédé de préparation du 3,4-diméthyl (51) C 07 C 281/12 C 07 D 233/52 phénol-TRADUCTION-Verfahren zur Herstellung von C 07 C 337/08 C 07 D 239/18 3,5-Dimethylphenol C 07 D 317/70 A 61 K 31/19(30) 03.05.97 DE 19718852 A 61 K 31/415 A 61 K 31/505(45) 31.10.01 A 61 K 31/36_____________________________________________ (21) + (22) 97915519.9 20.03.97 (73) S.A. >AVENTIS PHARMA(11) 0 876 356 20 avenue Raymond Aron(51) C 07 C 50/00 C 07 C 225/28 92160 Antony (FR); C 07 D 235/02 C 07 D 263/60 >GENENTECH INC. C 07 D 413/04 C 07 D 277/84 460 Point San Bruno Boulevard C 07 D 417/04 A 61 K 31/41 South San Francisco CA 94080-4990 (US)(21) + (22) 96941734.4 10.12.96 (54) COMPOSES TRICYCLIQUES AYANT UNE ACTIVITE VIS-A-VIS(73) S.A. LABORATOIRE >INNOTHERA DES INTEGRINES NOTAMMENT VIS-A-VIS DE L'INTEGRINE 10 avenue Paul Vaillant-Couturier ALPHA vBETA3, LEUR PROCEDE DE PREPARATION ET LES 94111 Arcueil(FR); INTERMEDIAIRES DE CE PROCEDE, LEUR APPLICATION A(54) UTILISATION DE DERIVES TRICYCLIQUES DU TITRE DE MEDICAMENTS ET LES COMPOSITIONS 1,4-DIHYDRO-1,4-DIOXO-1H-NAPHTALENE, NOUVEAUX PHARMACEUTIQUES LES RENFERMANT 73

(30) 20.03.96 FR 9603437 (21) + (22) 97920415.3 16.04.97(45) 31.10.01 (73) THE >PROCTER & GAMBLE CY_____________________________________________ One Procter & Gamble Plaza Cincinnati Ohio 45202(US);(11) 0 888 380 (54) PROCEDE DE FABRICATION D'AGENTS TENSIOACTIFS(51) C 07 C 231/10 C 07 D 307/91 CONTENANT DES GROUPES ALKYLES A CHAINE RAMIFIEE C 07 J 41/00 (30) 16.04.96 US 15523 P(21) + (22) 97908711.1 25.02.97 (45) 31.10.01(73) >AVENTIS PHARMACEUTICALS INC. _____________________________________________ Route 202-206 P.O. Box 6800 Bridgewater NJ 08807-0800(US); (11) 0 900 260(54) PROCEDE D'ALKYLATION ET DE TRANSPOSITION DE SMILES (51) C 07 C 213/06 C 11 D 1/645 D'AROMATIQUES HYDROXYLES (21) + (22) 97922934.1 25.04.97(30) 21.03.96 US 621739 (73) >AKZO NOBEL N.V.(45) 31.10.01 Velperweg 76_____________________________________________ 6824 BM Arnhem(NL); (54) QUATERNAIRE AMMONIUMVERBINDING MET EEN HOOG(11) 0 889 871 DI(ALKYVETZUURESTER) GEHALTE BEREID UIT(51) C 07 C 53/08 C 07 C 51/353 TRIETHANOLAMINE C 07 C 69/14 C 07 C 67/293 (30) 03.05.96 US 643218(21) + (22) 97919428.9 27.03.97 (45) 31.10.01(73) >ACETEX CHIMIE _____________________________________________ 164bis avenue Charles de Gaulle Boîte postale 194 92205 Neuilly sur Seine Cedex(FR); (11) 0 901 466(54) PROCEDE DE PREPARATION D'ACIDE ACETIQUE ET/OU (51) C 07 C 311/19 A 61 K 31/18 D'ACETATE DE METHYLE PAR ISOMERISATION ET (21) + (22) 97918788.7 24.04.97 CARBONYLATION (73) >WARNER-LAMBERT CY(30) 27.03.96 FR 9603781 10.07.96 FR 9608590 201 Tabor Road(45) 31.10.01 Morris Plains New Jersey 07950(US);_____________________________________________ (54) INHIBITEURS DE METALLOPROTEINASE MATRICIELLE DE BIPHENYLSULFONAMIDE(11) 0 891 315 (30) 17.05.96 US 17460 P(51) C 07 C 29/88 C 07 C 29/132 (45) 31.10.01(21) + (22) 97914476.3 27.03.97 _____________________________________________(73) >KVAERNER PROCESS TECHNOLOGY LTD 20 Eastbourne Terrace (11) 0 902 778 London W2 6LE(GB); (51) C 07 C 67/44 C 07 C 69/675(54) PROCEDE DE PURIFICATION DE BUTANE-1,4-DIOL B 01 J 21/10(30) 29.03.96 EP 96302259 (21) + (22) 97921393.1 25.04.97(45) 31.10.01 (73) >EASTMAN CHEMICAL CY_____________________________________________ 100 North Eastman Road Kingsport TN 37660(US);(11) 0 891 326 (54) CATALYSEUR LIQUIDE A BASE DE MAGNESIUM POUR LA(51) C 07 C 401/00 A 61 K 31/59 PREPARATION DE DIHYDROXY-ESTERS(21) + (22) 97917272.3 21.03.97 (30) 03.05.96 US 642376(73) >LEO PHARMACEUTICAL PRODUCTS LTD A/S (LOVENS KEMISKE (45) 31.10.01 FABRIK PRODUKTIONSAKTIESELSKAB) _____________________________________________ Industriparken 55 2750 Ballerup(DK); (11) 0 902 780(54) NOUVEAUX ANALOGUES DE VITAMINE D (51) C 07 C 217/08 A 61 K 47/48(30) 03.04.96 GB 9607034 A 61 K 48/00 C 12 N 15/87(45) 04.10.01 (21) + (22) 97920200.9 08.04.97_____________________________________________ (73) >VICAL INC. 9373 Towne Centre Drive Suite 100(11) 0 893 426 San Diego California 92121(US);(51) C 07 C 67/14 (54) CYTOFECTINES QUATERNAIRES(21) + (22) 98113363.0 17.07.98 (30) 09.04.96 US 629965(73) >SOLVAY FLUOR UND DERIVATE G.M.B.H. (45) 31.10.01 Hans-Böckler-Allee 20 _____________________________________________ 30173 Hannover(DE);(54) Procédé biphasique pour la préparation d'esters (11) 0 906 267 carboxyliques-TRADUCTION-2-Phasen-Herstellung von (51) C 07 C 209/88 Carbonsäureestern (21) + (22) 97928163.1 09.06.97(30) 25.07.97 DE 19732031 (73) >BAYER A.G.(45) 31.10.01 51368 Leverkusen(DE);_____________________________________________ (54) PROCEDE POUR PRODUIRE DES 1-PHENYLETHYLAMINES OPTIQUEMENT ACTIVES-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR(11) 0 894 082 HERSTELLUNG VON OPTISCH AKTIVEN 1-PHENYL-ETHYLAMINEN(51) C 07 C 51/41 C 01 F 17/00 (30) 21.06.96 DE 19624820 B 01 J 23/10 C 08 F 4/52 (45) 31.10.01 C 08 F 36/04 _____________________________________________(21) + (22) 97906320.3 24.03.97(73) >RHODIA RARE EARTHS INC. (11) 0 912 238 3 Enterprise Drive (51) C 07 C 51/41 B 01 J 2/00 Shelton Connecticut 06484(US); B 01 J 19/06 B 01 J 19/24(54) SYNTHESE PAR PRECIPITATION DE CARBOXYLATES SOLIDES (21) + (22) 97938827.9 15.07.97 PULVERULENTS DE TERRES RARES (73) >CALCITECH LTD(30) 29.03.96 US 623722 Corner House Parliament Street(45) 31.10.01 Hamilton(BM);_____________________________________________ (54) FABRICATION DE POUDRES (30) 15.07.96 CH 175296(11) 0 894 768 (45) 10.10.01(51) C 07 C 5/27 C 07 C 4/06 _____________________________________________ C 01 B 39/44 B 01 J 29/65(21) + (22) 98401902.6 27.07.98 (11) 0 912 485(73) S.A. >TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION (51) C 07 C 55/14 C 07 C 51/14 Tour Total 24 cours Michelet (21) + (22) 97926057.7 29.05.97 92800 Puteaux(FR); (73) >RHODIA POLYAMIDE INTERMEDIATES(54) Procédé de préparation d'une zéolithe de type Avenue Ramboz ferrierite utilisable comme catalyseur 69190 Saint-Fons(FR); d'isomérisation d'une oléfine linéaire en isooléfine (54) PROCEDE D'HYDROXYCARBONYLATION DES ACIDES ou comme catalyseur d'hydrocraquage et PENTENOIQUES d'hydroisomérisation des paraffines (30) 07.06.96 FR 9607380(30) 31.07.97 FR 9709768 (45) 31.10.01(45) 04.10.01 __________________________________________________________________________________________ (11) 0 916 652(11) 0 898 554 (51) C 07 C 271/64 C 07 C 275/50(51) C 07 C 1/04 C 07 C 11/02 A 61 K 7/06 C 07 D 295/20 C 07 C 29/16 C 07 C 31/125 (21) + (22) 98402503.1 08.10.98 C 07 C 303/24 C 07 C 305/06 (73) L'>OREAL C 07 C 305/10 C 07 C 51/16 14 rue Royale C 11 D 1/14 75008 Paris(FR); 74

(54) Nouveaux composés dérivés de n-aryl 2-hydroxy Wilmington Delaware 19898 (US) alkylamides (54) WERKWIJZE VOOR DE BEREIDING VAN EEN ALDEHYDE(30) 13.11.97 FR 9714241 (30) 04.11.96 EP 96203070(45) 31.10.01 (45) 04.10.01_____________________________________________ _____________________________________________

(11) 0 922 693 (11) 0 937 028(51) C 07 C 63/10 (51) C 07 C 67/347 C 07 C 69/716(21) + (22) 98123151.7 04.12.98 (21) + (22) 97954494.7 30.10.97(73) >CLARIANT G.M.B.H. (73) >DSM N.V. Brüningstrasse 50 Het Overloon 1 65929 Frankfurt am Main(DE); 6411 TE Heerlen (NL);(54) Procédé de préparation du chlorure de l'acide E.I. >DU PONT DE NEMOURS AND CY 3-chloro-4-fluorobenzoique-TRADUCTION-Verfahren zur 1007 Market Street Herstellung von 3-Chlor-4-fluorbenzoylchlorid Wilmington Delaware 19898 (US)(30) 12.12.97 DE 19755298 (54) WERKWIJZE VOOR DE CONTINUE BEREIDING VAN EEN ALKYL(45) 24.10.01 5-FORMYLVALERAATVERBINDING_____________________________________________ (30) 04.11.96 EP 96203071 (45) 04.10.01(11) 0 923 511 _____________________________________________(51) C 07 C 5/00 C 07 C 13/00 B 01 J 8/00 (11) 0 942 895(21) + (22) 97940688.1 29.08.97 (51) C 07 C 41/00 C 07 C 43/00(73) >EXXONMOBIL CHEMICAL PATENTS INC. (21) + (22) 97940141.1 29.08.97 5200 Bayway Drive (73) >BASF A.G. Baytown TX 77520-5200(US); 67056 Ludwigshafen(DE);(54) REACTEUR ET PROCEDE A LIT FLUIDISE (54) PROCEDE POUR LA PREPARATION(30) 30.08.96 US 24891 P D'ALCOXYBUTENES-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG(45) 24.10.01 VON ALKOXYBUTENEN_____________________________________________ (30) 17.09.96 DE 19637892 (45) 31.10.01(11) 0 923 513 _____________________________________________(51) C 07 C 17/12 C 07 C 25/22(21) + (22) 97937994.8 18.07.97 (11) 0 944 579(73) >ALBEMARLE CORP. (51) C 07 C 215/08 A 61 K 7/18 451 Florida Boulevard (21) + (22) 97911101.0 17.11.97 Baton Rouge Louisiana 70801(US); (73) >GABA INTERNATIONAL A.G.(54) PREPARATION D'INDANES BROMES Grabetsmattweg(30) 29.08.96 US 705493 4106 Therwil(CH);(45) 31.10.01 (54) FLUORHYDRATES D'AMINES ET LEUR UTILISATION COMME_____________________________________________ AGENTS D'HYGIENE DENTAIRE-TRADUCTION-AMINHYDROFLUORIDE UND IHRE(11) 0 927 158 VERWENDUNG ALS MUNDPFLEGEMITTEL(51) C 07 C 309/17 C 07 C 309/19 (30) 18.11.96 CH 284396 C 07 C 309/22 C 07 C 309/24 (45) 31.10.01 C 11 D 1/28 B 01 F 17/00 _____________________________________________ A 61 K 7/50(21) + (22) 97933692.2 19.07.97 (11) 0 946 493(73) >SASOL GERMANY G.M.B.H. (51) C 07 C 209/40 C 07 C 211/42 Überseering 40 (21) + (22) 97951338.9 15.12.97 22297 Hamburg(DE); (73) >RICHTER GEDEON VEGYESZETI GYAR R.T.(54) COMPOSES AMPHIPHILES COMPORTANT AU MOINS DEUX Gyömröi ut 19-21 GROUPES HYDROPHILES ET AU MOINS DEUX GROUPES 1103 Budapest X(HU); HYDROPHOBES A BASE DE DIAMIDES D'ACIDE (54) PROCEDE DE PREPARATION D'UN DERIVE DE NAPHTALENE DICARBOXYLIQUE-TRADUCTION-AMPHIPHILE VERBINDUNGEN AMINE MIT MINDESTENS ZWEI HYDROPHILEN UND MINDESTENS ZWEI (30) 18.12.96 HU 9603493 HYDROPHOBEN GRUPPEN AUF DER BASIS VON (45) 31.10.01 DICARBONSÄUREDIAMIDEN _____________________________________________(30) 20.08.96 DE 19633497(45) 31.10.01 (11) 0 946 497_____________________________________________ (51) C 07 C 231/02 (21) + (22) 97950551.8 12.12.97(11) 0 934 261 (73) >ASTRAZENECA A.B.(51) C 07 C 319/04 C 07 C 319/14 151 85 Södertälje(SE); C 07 C 319/24 C 07 C 323/66 (54) PROCEDE DE PREPARATION D'ANTAGONISTES DE NMDA C 07 F 9/38 (30) 19.12.96 GB 9626319(21) + (22) 97942102.1 23.09.97 (45) 17.10.01(73) >BIONUMERIK PHARMACEUTICALS INC. _____________________________________________ Suite 1250 8122 Datapoint Drive San Antonio Texas 78229(US); (11) 0 949 245(54) PROCEDE DE PRODUCTION DE DITHIOBIS-SULFONATES ET DE (51) C 07 C 303/40 C 07 C 311/29 PHOSPHONATES C 07 D 309/14 C 07 D 493/06(30) 01.10.96 US 28212 P (21) + (22) 99302287.0 25.03.99(45) 31.10.01 (73) >PFIZER PRODUCTS INC._____________________________________________ Eastern Point Road Groton Connecticut 06340(US);(11) 0 935 486 (54) Procédé d'alkylation de sulfonamides encombrés(51) C 07 C 53/50 C 07 C 53/21 (30) 10.04.98 US 81310 C 07 C 233/05 C 07 C 233/36 (45) 04.10.01 C 07 C 69/62 C 07 C 69/653 _____________________________________________ C 07 D 295/13 C 07 D 295/24 C 07 D 213/81 C 07 C 327/22 (11) 0 968 159 A 62 D 1/00 (51) C 07 C 1/22 C 07 C 15/46(21) + (22) 97917568.4 18.03.97 C 07 C 35/02(73) >MINNESOTA MINING AND MFG CY (21) + (22) 98904089.4 17.01.98 3M Center P.O. Box 33427 (73) >AVENTIS RESEARCH & TECHNOLOGIES G.M.B.H. & CO. K.G. St. Paul Minnesota 55133-3427(US); 65926 Frankfurt am Main(DE);(54) COMPOSITIONS DE MOUSSES FORMANT UN FILM FLOTTANT (54) PROCEDE POUR PREPARER DES(30) 01.11.96 US 743478 STYRENES-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG VON(45) 17.10.01 STYROLEN_____________________________________________ (30) 29.01.97 DE 19703111 (45) 10.10.01(11) 0 937 023 _____________________________________________(51) C 07 C 45/50 C 07 C 67/347 C 07 C 51/373 C 07 C 253/30 (11) 0 970 940 C 07 C 255/17 C 07 F 9/145 (51) C 07 C 39/04 C 07 C 15/44 B 01 J 31/18 B 01 J 31/24 (21) + (22) 99401718.4 08.07.99(21) + (22) 97954493.9 30.10.97 (73) >RHODIA CHIMIE(73) >DSM N.V. 25 quai Paul Doumer Het Overloon 1 92408 Courbevoie Cédex(FR); 6411 TE Heerlen (NL); (54) Procédé de récupération de composés dans les E.I. >DU PONT DE NEMOURS AND CY produits lourds issus de leur fabrication 1007 Market Street (30) 10.07.98 FR 9808935 75

(45) 24.10.01 (51) C 07 D 207/327 C 07 D 405/00_____________________________________________ A 61 K 31/40 (21) + (22) 90113986.5 20.07.90(11) 0 984 912 (73) >WARNER-LAMBERT CY(51) C 07 C 37/20 C 07 C 37/74 201 Tabor Road C 07 C 37/82 C 07 C 39/16 Morris Plains New Jersey 07950(US);(21) + (22) 98924279.7 05.05.98 (54) Acide(73) >BAYER A.G. [(R-(R'R')]-2-(4-fluorophényl)-bêta,delta-dihydroxy-5 51368 Leverkusen(DE); -(1-méthyléthyl)-3-phényl-4-[(phénylamino)-carbonyl]-(54) PROCEDE DE PRODUCTION EN CONTINU DE 1H-pyrrole-1-heptanoique, sa forme lactonique et ses DIHYDROXYDIPHENYLALCANES-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR sels KONTINUIERLICHEN HERSTELLUNG VON (30) 21.07.89 US 384187 DIHYDROXYDIPHENYLALKANEN (45) 31.10.01(30) 16.05.97 DE 19720541 _____________________________________________(45) 24.10.01_____________________________________________ (11) 0 509 559 (51) C 07 D 213/38 C 07 D 213/73(11) 1 011 861 C 07 D 213/74 C 07 D 277/28(51) C 07 C 2/66 B 01 J 31/10 C 07 D 277/38 C 07 D 241/12(21) + (22) 98937265.1 29.07.98 C 07 D 241/20 C 07 D 401/06(73) E.I. >DU PONT DE NEMOURS AND CY (21) + (22) 92111470.8 28.07.88 1007 Market Street (73) >TAKEDA CHEMICAL INDUSTRIES LTD Wilmington Delaware 19898(US); 27 Doshomachi 2-chome(54) PREPARATION D'UN MICROCOMPOSITE CATALYTIQUE A PARTIR Higashi-ku Osaka 541(JP); D'UN SILICATE ET D'UNE RESINE ECHANGEUSE D'IONS (54) Amines alpha-insaturées, leur préparation et HAUTEMENT FLUOREE utilisation(30) 29.07.97 US 54102 P (30) 01.08.87 JP 19279387 13.10.87 JP 25885687(45) 24.10.01 26.01.88 JP 1625988 17.03.88 JP 6488588_____________________________________________ (45) 04.10.01 _____________________________________________(11) 1 016 626(51) C 07 C 7/13 C 07 C 4/06 (11) 0 511 845 C 07 C 1/20 C 10 G 35/095 (51) C 07 D 231/44 A 01 N 43/56 C 10 G 45/64 C 10 G 11/05 C 07 D 401/04 C 07 D 401/12 C 01 B 37/02 C 01 B 39/48 C 07 D 401/14 B 01 J 20/18 B 01 J 29/70 (21) + (22) 92303857.4 29.04.92(21) + (22) 98921501.7 29.05.98 (73) S.A. >AVENTIS CROPSCIENCE(73) >CONSEJO SUPERIOR DE INVESTIGACIONES CIENTIFICAS 55 avenue René Cassin Serrano 117 69009 Lyon(FR); 28006 Madrid (ES); (54) Aryl-1-(alkylidèneimino substitué)-5-pyrazoles ayant >UNIVERSIDAD POLITECNICA DE VALENCIA une activité pesticide Camino de Vera (30) 30.04.91 US 693580 12.11.91 US 790449 s/n 46022 Valencia (ES) 04.03.92 US 842431(54) ZEOLITE ITQ-3 (45) 31.10.01(30) 31.05.97 ES 9701229 _____________________________________________(45) 10.10.01_____________________________________________ (11) 0 546 418 (51) C 07 D 213/61(11) 1 019 318 (21) + (22) 92120435.0 30.11.92(51) C 07 C 211/09 C 01 B 17/00 (73) >BAYER A.G. C 07 D 251/04 51368 Leverkusen(DE);(21) + (22) 98931766.4 01.07.98 (54) Procédé pour la préparation de chloro-2 pyridines(73) >QUAKER CHEMICAL CORP. substituées en position 5-TRADUCTION-Verfahren zur Silverside Carr Executive Center 501 Silverside Road Herstellung von 5-substituierten 2-Chlorpyridinen Wilmington Delaware 19809(US); (30) 13.12.91 DE 4141188 22.05.92 DE 4217021(54) PROCEDE ET COMPOSITION DE REGENERATION D'UN COMPOSE (45) 17.10.01 AMINAL _____________________________________________(30) 02.07.97 US 886868(45) 10.10.01 (11) 0 552 329_____________________________________________ (51) C 07 D 403/06 C 07 D 209/30 A 61 K 31/40 A 61 K 31/405(11) 1 021 395 (21) + (22) 92914619.9 10.07.92(51) C 07 C 227/40 C 07 C 227/08 (73) >PHARMACIA & UPJOHN S.P.A.(21) + (22) 97946939.2 17.11.97 Via Robert Koch 1.2(73) THE >DOW CHEMICAL CY 20152 Milano(IT); 2030 Dow Center (54) DERIVES METHYLENE-OXINDOLE ET PROCEDE D'ELABORATION Midland Michigan 48674(US); (30) 12.07.91 GB 9115160(54) PREPARATION D'ETHYLENEDIAMINE-N,N'-DISUCCINATE DE (45) 04.10.01 DISODIUM _____________________________________________(30) 03.04.97 US 832555(45) 31.10.01 (11) 0 577 463_____________________________________________ (51) C 07 D 309/30 C 12 P 17/06 A 23 L 1/23(11) 1 036 054 (21) + (22) 93401576.9 21.06.93(51) C 07 C 17/156 C 07 C 19/045 (73) >SAN GIORGIO FLAVORS(21) + (22) 98965167.4 19.11.98 Via della Fossata 114(73) >VINNOLIT MONOMER G.M.B.H. & CO. K.G. 10147 Torino(IT); Carl-Zeiss-Ring 25 (54) Procédé pour la préparation de delta lactones 85737 Ismaning(DE); saturées par biohydrogénation des composés insaturés(54) PROCEDE POUR PRODUIRE DU 1,2-DICHLOROETHANE PAR naturels correspondants à l'aide de microorganismes OXYCHLORATION-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG (30) 22.06.92 IT TO920532 VON 1,2-DICHLORETHAN DURCH OXICHLORIERUNG (45) 31.10.01(30) 01.12.97 DE 19753165 _____________________________________________(45) 17.10.01_____________________________________________ (11) 0 582 789 (51) C 07 D 295/14 C 07 C 309/39(11) 1 069 947 C 07 C 239/20 C 07 D 205/04(51) C 07 C 5/333 C 07 C 15/50 C 07 D 471/08 C 07 D 213/56 B 01 J 23/847 B 01 J 23/887 C 07 D 231/12 C 07 D 265/30 B 01 J 23/888 B 01 J 23/83 C 07 D 233/61 C 07 C 237/26(21) + (22) 99917880.9 26.03.99 (21) + (22) 93107718.4 12.05.93(73) >BASF A.G. (73) AMERICAN >CYANAMID CY 67056 Ludwigshafen(DE); Five Giralda Farms(54) CATALYSEUR POUR DESHYDROGENER DU 1,1-DIPHENYLETHANE Madison New Jersey 07940-0874(US); ET DES 1,1-DIARYLETHANES (54) (Substituées)-7 (substituées)-9 (substitué SUBSTITUES-TRADUCTION-KATALYSATOR ZUR DEHYDRIERUNG glycyl)amido-6 déméthyl-6 déoxy-6 tétracyclines VON 1,1-DIPHENYLETHAN UND SUBSTITUIERTEN (30) 13.08.92 US 928578 1,1-DIARYLETHANEN (45) 04.10.01(30) 30.03.98 DE 19814081 _____________________________________________(45) 31.10.01_____________________________________________ (11) 0 584 903 (51) C 07 D 417/12 C 07 D 209/34(11) 0 409 281 C 07 D 413/12 76

(21) + (22) 93303576.8 07.05.93 QUINOLONECARBOXYLIQUE(73) >PFIZER INC. (30) 31.01.92 JP 1654592 235 East 42nd Street (45) 24.10.01 New York N.Y. 10017(US); _____________________________________________(54) Procédé de préparation de dérivés aryl pipérazinyl-hétérocycliques (11) 0 631 575(30) 26.08.92 US 936179 (51) C 07 D 239/46 C 07 D 239/42(45) 04.10.01 C 07 D 239/52 C 07 D 239/34_____________________________________________ C 07 D 239/94 C 07 D 239/88 C 07 D 401/12 C 07 D 495/04(11) 0 597 360 (21) + (22) 93906495.2 10.03.93(51) C 07 D 249/12 C 07 D 405/12 (73) >AVENTIS CROPSCIENCE G.M.B.H. C 07 D 401/12 C 07 F 7/08 Brüningstrasse 50 C 07 C 255/50 A 01 N 43/653 65929 Frankfurt am Main(DE);(21) + (22) 93117748.9 02.11.93 (54) PYRIMIDINES SUBSTITUEES ET LEUR UTILISATION COMME(73) >BAYER A.G. PESTICIDES-TRADUCTION-SUBSTITUIERTE PYRIMIDINE UND 51368 Leverkusen(DE); IHRE VERWENDUNG ALS SCHÄDLINGSBEKÄMPFUNGSMITTEL(54) N-phényle-triazolin (thi)ones substitués, procédés (30) 14.03.92 DE 4208254 et produits intermédiaires pour leur préparation et (45) 04.10.01 leur utilisation comme herbicides, insecticides et _____________________________________________ acaricides-TRADUCTION-Substituierte N-Phenyl-Triazolin(thi)one, Verfahren sowie neue (11) 0 640 065 Zwischenprodukte zu ihrer Herstellung und ihre (51) C 07 D 213/30 C 07 D 237/08 Verwendung als Herbizide, Insektizide und Akarizide C 07 D 241/12 A 01 N 43/48(30) 12.11.92 DE 4238125 C 07 C 43/235 A 01 N 43/40(45) 17.10.01 (21) + (22) 94908454.5 09.03.94_____________________________________________ (73) >CELLTECH R&D LTD 216 Bath Road(11) 0 610 958 Slough Berkshire SL1 4EN(GB);(51) C 07 D 215/56 C 07 F 5/02 (54) DERIVES PHENYLE TRISUBSTITUES UTILES COMME C 07 C 65/21 C 07 C 63/70 INHIBITEURS DE LA PHOSPHODIESTERASE ET PROCEDES POUR C 07 C 205/58 LEUR PREPARATION(21) + (22) 94103669.1 20.07.89 (30) 10.03.93 GB 9304920(73) >UBE INDUSTRIES LTD (45) 17.10.01 12-32 Nishihonmachi 1-chome _____________________________________________ Ube-shi Yamaguchi-ken 755-0052 (JP); >SANKYO CY LTD (11) 0 641 330 5-1 Nihonbashi Honcho 3-chome (51) C 07 D 263/26 C 07 C 53/42 Chuo-ku Tokyo (JP) C 07 C 69/347 C 07 C 69/675(54) Composés intermédiaires pour la préparation des C 07 C 247/04 C 07 C 309/73 dérivés de l'acide 4-oxoquinoline-3-carboxylique C 07 C 229/00 A 61 K 31/195(30) 20.07.88 JP 18055788 07.09.88 JP 22422088 (21) + (22) 93925173.2 18.05.93(45) 04.10.01 (73) >NORTHWESTERN UNIVERSITY_____________________________________________ 633 Clark Street Evanston Illinois 60208-1111(US);(11) 0 613 465 (54) ANALOGUES DE GABA ET D'ACIDE L-GLUTAMIQUE POUR LE(51) C 07 D 211/70 C 07 D 213/74 TRAITEMENT DE MALADIES DU SYSTEME NERVEUX CENTRAL A 61 K 31/435 A 61 K 31/495 (30) 20.05.92 US 886080 C 07 D 239/42 C 07 D 295/02 (45) 17.10.01 C 07 D 401/08 C 07 D 405/08 _____________________________________________(21) + (22) 92925105.6 05.11.92(73) >WARNER-LAMBERT CY (11) 0 650 482 2800 Plymouth Road (51) C 07 D 239/52 C 07 D 239/58 Ann Arbor Michigan 48105(US); C 07 D 239/48 C 07 D 239/60(54) CYCLOALCANES ET CYCLOALKYLENES 1,3-SUBSTITUES UTILES A 01 N 43/54 COMME AGENTS DU SYSTEME NERVEUX CENTRAL (21) + (22) 93915936.4 15.07.93(30) 20.11.91 US 795207 15.10.92 US 957277 (73) >BASF A.G.(45) 04.10.01 67056 Ludwigshafen(DE);_____________________________________________ (54) COMPOSES PESTICIDES A BASE DE PYRIMIDINE (30) 17.07.92 EP 92306600(11) 0 622 361 (45) 04.10.01(51) C 07 D 257/00 C 07 D 215/26 _____________________________________________ A 61 K 31/395 C 07 D 401/12 C 07 D 409/12 C 07 D 403/12 (11) 0 652 871 C 07 D 241/42 C 07 D 237/28 (51) C 07 D 243/14 A 61 K 31/55 C 07 F 7/18 C 07 K 5/06 C 07 D 401/04 C 07 D 401/12 C 07 D 239/86 C 07 D 401/14 C 07 D 401/14 C 07 D 403/04 C 07 D 405/12 C 07 D 405/14 C 07 D 403/14 C 07 D 413/04(21) + (22) 94106486.7 26.04.94 C 07 D 453/06 C 07 D 487/08(73) >FUJISAWA PHARMACEUTICAL CO. LTD C 07 D 491/10 // // (C07D487 4-7 Doshomachi 3-chome / 08 , 209:00, 20 9 :00),(C0 Chuo-ku Osaka-shi Osaka 541-8514(JP); 7 D4 9 1/10, 31 7 :0 0 , 209:00 **(54) Composés hétérocycliques comme antagonistes de (21) + (22) 93917939.6 28.07.93 bradykinine (73) >MERCK SHARP & DOHME LTD(30) 28.04.93 GB 9308804 13.09.93 GB 9318929 Hertford Road(45) 04.10.01 Hoddesdon Hertfordshire EN11 9BU(GB);_____________________________________________ (54) DERIVES DE BENZODIAZEPINE (30) 29.07.92 GB 9216123 30.07.92 GB 9216238(11) 0 624 160 30.07.92 GB 9216231 06.10.92 GB 9220957(51) C 07 D 513/04 C 07 D 498/04 30.10.92 GB 9222821 C 07 D 405/06 A 61 K 31/54 (45) 17.10.01 A 61 K 31/535 // // (C07D513 _____________________________________________ / 04 , 279:00, 20 5 :00),(C0 7 D4 9 8/04, 26 5 :0 0 , 205:00 (11) 0 670 836 ) (51) C 07 D 417/04 A 01 N 43/88(21) + (22) 93901862.8 14.01.93 C 07 D 285/08(73) >PFIZER INC. (21) + (22) 94901802.2 15.11.93 235 East 42nd Street (73) >BAYER A.G. New York N.Y. 10017-5755(US); 51368 Leverkusen(DE);(54) DERIVES DE 2-ISOCEPHEM ET D'OXACEPHEM, PROCEDES DE (54) 3-PYRIDYL-1,2,4-THIADIAZOLES UTILISES COMME PREPARATION, LES INTERMEDIAIRES DE CEUX-CI ET LEUR PESTICIDES-TRADUCTION-3-PYRIDYL-1,2,4-THIADIAZOLE UTILISATION COMME AGENTS ANTIBACTERIENS ALS PESTIZIDE(30) 22.01.92 GB 9201290 22.01.92 GB 9201291 (30) 26.11.92 DE 4239727(45) 31.10.01 (45) 04.10.01_____________________________________________ _____________________________________________

(11) 0 629 621 (11) 0 676 398(51) C 07 D 401/04 A 61 K 31/47 (51) C 07 D 417/10 C 07 D 413/10(21) + (22) 93902548.2 29.01.93 C 07 D 471/04 A 61 K 31/42(73) >CHUGAI SEIYAKU K.K. A 61 K 31/425 5-1 5-chome (21) + (22) 95302409.8 11.04.95 Ukima Kita-ku Tokyo 115(JP); (73) >SANKYO CY LTD(54) CRISTAL D'HYDRATE DE DERIVE D'ACIDE 5-1 Nihonbashi Honcho 3-chome 77

Chuo-ku Tokyo 103-0023(JP); (21) + (22) 95112270.4 04.08.95(54) Composés hétérocycliques ayant une activité (73) F. >HOFFMANN-LA ROCHE A.G. antidiabétique, leur préparation et utilisation Postfach 3255(30) 11.04.94 JP 7208394 4002 Basel(CH);(45) 24.10.01 (54) Dérivés tricycliques de_____________________________________________ pyrazole-TRADUCTION-Tricyclische Pyrazol-Derivate (30) 12.08.94 CH 249094(11) 0 684 244 (45) 31.10.01(51) C 07 D 513/16 A 61 K 31/50 // _____________________________________________ // (C07D513 / 16 , 277:00, 24 1 :00, 221 : 00 ) (11) 0 710 658(21) + (22) 95107419.4 16.05.95 (51) C 07 D 263/28 C 07 D 413/12(73) >BAYER A.G. A 61 K 31/42 51368 Leverkusen(DE); (21) + (22) 95402437.8 02.11.95(54) Dérivés de thiazolo(3,2-a)quinoline pontés en (73) >ADIR ET CIE positions 1,9-TRADUCTION-1,9-überbrückte 1 rue Carle Hébert Thiazolo(3,2-a)chinolinderivate 92415 Courbevoie Cédex(FR);(30) 27.05.94 DE 4418510 (54) Nouvelles 5-(aryloxymethyl)oxazolines, leur procédé(45) 10.10.01 de préparation et les compositions pharmaceutiques_____________________________________________ qui les contiennent (30) 03.11.94 FR 9413087(11) 0 685 478 (45) 04.10.01(51) C 07 D 405/12 C 07 D 405/14 _____________________________________________ A 61 K 31/47(21) + (22) 94907057.7 16.02.94 (11) 0 717 620(73) >UBE INDUSTRIES LTD (51) C 07 D 317/44 C 07 D 315/00 12-32 Nishihonmachi 1-chome C 07 D 307/02 C 07 C 211/00 Ube-shi Yamaguchi-ken 755-0052(JP); C 07 C 217/00 A 61 K 31/34(54) DERIVES DE QUINOLEINE A 61 K 31/35 A 61 K 31/335(30) 16.02.93 JP 2693593 A 61 K 31/38 A 61 K 31/275(45) 24.10.01 A 61 K 31/655_____________________________________________ (21) + (22) 94925190.4 05.08.94 (73) >DISCOVERY THERAPEUTICS INC.(11) 0 688 317 2028 Dabney Road - Suite E 17(51) C 07 D 211/22 C 07 D 211/88 Richmond Virginia 23230-3311(US); C 07 D 405/12 (54) 2-AMINOTETRALINES SUBSTITUEES(21) + (22) 94909935.2 08.03.94 (30) 05.08.93 US 102436(73) >SMITHKLINE BEECHAM P.L.C. (45) 31.10.01 New Horizons Court _____________________________________________ Brentford Middlesex TW8 9EP(GB);(54) PROCEDE DE PREPARATION DE CARBINOLS (11) 0 719 258 ACRYL-PIPERIDINIQUES (51) C 07 D 215/22 A 61 K 31/395(30) 13.03.93 GB 9305175 A 61 K 7/42 C 07 D 265/36(45) 31.10.01 C 07 D 263/58 C 07 D 277/68_____________________________________________ C 07 D 401/06 C 07 D 405/12 C 07 D 401/12 C 07 F 9/60(11) 0 690 053 (21) + (22) 95925113.3 12.07.95(51) C 07 D 307/28 (73) >OTSUKA PHARMACEUTICAL CO. LTD(21) + (22) 95109689.0 22.06.95 9 Kanda-Tsukasacho 2-chome(73) >BASF A.G. Chiyoda-ku Tokyo 101(JP); Carl-Bosch-Strasse 38 (54) DERIVES AMIDES CYCLIQUES POUR PROTEGER CONTRE LES 67063 Ludwigshafen(DE); RAYONS ULTRAVIOLETS(54) Procédé pur la préparation de 2,5 (30) 14.07.94 JP 16163994 Dihydrofurannes-TRADUCTION-Verfahren zur Herstellung (45) 31.10.01 von 2,5-Dihydrofuran _____________________________________________(30) 30.06.94 DE 4422671(45) 04.10.01 (11) 0 727 421_____________________________________________ (51) C 07 D 295/14 (21) + (22) 96200236.6 29.03.88(11) 0 691 331 (73) >JANSSEN PHARMACEUTICA N.V.(51) C 07 D 213/61 Turnhoutseweg 30(21) + (22) 95109579.3 21.06.95 2340 Beerse(BE);(73) >BAYER A.G. (54) SLAAPVERBETERENDE MIDDELEN 51368 Leverkusen(DE); (30) 01.04.87 US 34129(54) Procédé pour la préparation de (45) 24.10.01 2-chloro-5-aminométhyl-pyridines _____________________________________________ n-acylisés-TRADUCTION-Verfahren zur Herstellung N-acylierter 2-Chlor-5-aminomethylpyridine (11) 0 728 757(30) 04.07.94 DE 4423353 (51) C 07 D 473/00(45) 10.10.01 (21) + (22) 96102602.8 21.02.96_____________________________________________ (73) >AJINOMOTO CO. INC. No. 15-1 Kyobashi 1-chome(11) 0 698 013 Chuo-ku Tokyo 104(JP);(51) C 07 D 239/95 C 07 D 239/96 (54) Procédé de préparation de dérivés de purine C 07 D 401/04 C 07 D 405/04 (30) 21.02.95 JP 3214595 25.01.96 JP 1071096 C 07 D 409/04 A 01 N 43/54 (45) 04.10.01(21) + (22) 94917917.0 10.05.94 _____________________________________________(73) E.I. >DU PONT DE NEMOURS AND CY 1007 Market Street (11) 0 729 956 Wilmington Delaware 19898(US); (51) C 07 D 333/64 C 07 D 409/12(54) FUNGICIDE GECONDENSEERDE BICYCLISCHE PYRIMIDINONEN C 07 D 413/12 A 61 K 31/445(30) 12.05.93 US 60629 28.10.93 US 144904 (21) + (22) 96301304.0 27.02.96(45) 04.10.01 (73) >ELI LILLY AND CY_____________________________________________ Lilly Corporate Center Indianapolis Indiana 46285(US);(11) 0 700 399 (54) Composés du benzothiophène, intermédiaires,(51) C 07 D 498/08 C 07 D 213/80 compositions et méthodes A 61 K 31/44 A 61 K 31/395 // (30) 28.02.95 US 396401 03.11.95 US 552679 // (C07D498 / 08 , 307:00, 03.11.95 US 552760 03.11.95 US 552890 26 7 :00) 03.11.95 US 552564(21) + (22) 94916937.9 05.05.94 (45) 31.10.01(73) GRUPPO >LEPETIT S.P.A. _____________________________________________ 8 Via R. Lepetit 20020 Lainate / MI( ); (11) 0 730 581(54) DERIVES-36 DE RIFAMYCINES ET LEUR UTILISATION COMME (51) C 07 D 223/16 C 07 D 405/04 AGENTS ANTI-MICROBIENS C 07 D 409/04 C 07 D 403/04(30) 24.05.93 EP 93108337 29.06.93 EP 93110315 C 07 D 487/04 A 61 K 31/55(45) 04.10.01 (21) + (22) 95901954.8 21.11.94_____________________________________________ (73) >MERCK & CO. INC. 126 East Lincoln Avenue P.O. Box 2000(11) 0 700 905 Rahway New Jersey 07065-0900(US);(51) C 07 D 231/54 C 07 D 231/56 (54) 3-ACYLAMINOBENZAZEPINES A 61 K 31/415 (30) 22.11.93 US 156348 78

(45) 04.10.01 (73) >PHARMACIA & UPJOHN CY_____________________________________________ 301 Henrietta Street Kalamazoo Michigan 49001(US);(11) 0 731 801 (54) NOUVELLES FORMES CRISTALLINES DE(51) C 07 D 401/12 C 07 D 401/14 1-[5-METHANESULFONAMIDOINDOLYLE-2-CARBONYLE]-4- C 07 D 405/14 C 07 D 471/04 3-(1-METHYLETHYLAMINO)-2-PYRIDINYL]PIPERAZINE A 61 K 31/415 A 61 K 31/44 (30) 15.04.94 US 227860 23.09.94 US 311780 A 61 K 31/47 A 61 K 31/495 (45) 24.10.01(21) + (22) 95901437.4 26.11.94 _____________________________________________(73) >BYK GULDEN LOMBERG CHEMISCHE FABRIK G.M.B.H. Byk-Gulden-Str. 2 (11) 0 757 673 78467 Konstanz(DE); (51) C 07 D 209/48 C 07 D 263/38(54) AMINOALKYLAMINOPYRIDINES C 07 D 263/44 C 07 D 211/88 SUBSTITUEES-TRADUCTION-SUBSTITUIERTE C 07 D 207/448 C 07 D 209/46 AMINOALKYLAMINOPYRIDINE C 07 D 249/20 C 07 D 249/16(30) 01.12.93 CH 358193 C 07 C 311/08 A 01 N 43/38(45) 24.10.01 (21) + (22) 95916668.7 18.04.95_____________________________________________ (73) >BAYER A.G. 51368 Leverkusen(DE);(11) 0 737 672 (54) HETEROCYCLYLBENZONITRILES-TRADUCTION-HETEROCYCLYLBENZ(51) C 07 D 253/06 C 07 D 401/10 ONITRILE A 01 N 43/707 A 61 K 31/53 (30) 27.04.94 DE 4414568 C 07 D 277/32 C 07 D 271/06 (45) 04.10.01 C 07 D 213/61 C 07 D 333/28 _____________________________________________ C 07 C 281/14 C 07 C 281/10(21) + (22) 96105485.5 04.04.96 (11) 0 759 429(73) >TAKEDA SCHERING-PLOUGH ANIMAL HEALTH K.K. (51) C 07 D 213/73 C 07 D 213/77 3-7 Hiranomachi 2-chome C 07 D 213/64 // / / C 07D401/0 Chuo-ku Osaka 541-0046(JP); 4 , A 01N43/56(54) Procédé de préparation de dérivés de triazine (21) + (22) 96112856.8 09.08.96(30) 14.04.95 JP 8978695 (73) >BASF A.G.(45) 04.10.01 Carl-Bosch-Strasse 38_____________________________________________ 67063 Ludwigshafen(DE); (54) Trifluorméthylpyridines substituées utiles comme(11) 0 745 600 intermédiaires pour 1-(pyridyl)-pyrazoles(51) C 07 D 417/12 C 07 D 413/12 herbicides-TRADUCTION-Substituierte C 07 D 235/12 C 07 D 235/06 Trifluormethylpyridine verwendbar als A 61 K 31/425 A 61 K 31/42 Zwischenprodukte für herbizide 1-(Pyridyl)-Pyrazole(21) + (22) 96303940.9 31.05.96 (30) 21.08.95 DE 19530605(73) >SANKYO CY LTD (45) 24.10.01 5-1 Nihonbashi Honcho 3-chome _____________________________________________ Chuo-ku Tokyo 103-0023(JP);(54) Dérivés de Benzimidazole, leur préparation et leur (11) 0 761 650 utilisation thérapeutique (51) C 07 D 207/12 A 61 K 31/40(30) 01.06.95 JP 13509795 04.03.96 JP 4584596 (21) + (22) 96112489.8 02.08.96(45) 24.10.01 (73) >MERCK PATENT G.M.B.H._____________________________________________ Frankfurter Strasse 250 64293 Darmstadt(DE);(11) 0 754 180 (54) THERMOSTABIELE EN BEWAARBARE KRISTALMODIFICATIE VAN(51) C 07 D 249/12 C 07 D 233/70 N-METHYL-N-(1S)-1-FENYL-2-(3S)3-HYDROXYPYRROLIDINE-1- C 07 D 401/04 C 07 D 401/10 YL(ETHL)-,DIFENYLACEETAMIDE EN WERKWIJZE VOOR DE 5 C 07 D 401/14 C 07 D 403/04 BEREIGING ERVAN (1997/11)-TRADUCTION-Thermostabile A 61 K 31/415 A 61 K 31/41 und lagerfähige Kristallmodifikation von A 61 K 31/445 A 61 K 31/495 N-Methyl-N-((1S)-1-phenyl-2-((3S)-3-hydroxypyrrolidin(21) + (22) 95914329.8 29.03.95 -1-yl)-ethyl)-2,2-diphenyl-acetamid und Verfahren zu(73) >JANSSEN PHARMACEUTICA N.V. dessen Herstellung Turnhoutsebaan 30 (30) 26.08.95 DE 19531464 2340 Beerse(BE); (45) 31.10.01(54) ANTI-HELICOBACTER ESTER- EN CARBAMAATDERIVATEN VAN _____________________________________________ AZOLONEN(30) 06.04.94 EP 94200938 (11) 0 764 163(45) 31.10.01 (51) C 07 D 405/12 A 61 K 31/40_____________________________________________ C 07 D 209/20 C 07 D 409/12 (21) + (22) 95920525.3 18.05.95(11) 0 754 669 (73) >WARNER-LAMBERT CY(51) C 07 D 301/26 C 07 D 303/04 201 Tabor Road C 07 C 269/06 C 07 C 45/48 Morris Plains New Jersey 07950(US); C 07 C 49/80 C 07 C 29/143 (54) ANTAGONISTES DU RECEPTEUR DE LA TACHYKININE (NK 1) C 07 C 33/46 C 07 C 221/00 (30) 06.06.94 US 254821 C 07 C 225/16 C 07 C 213/00 (45) 10.10.01 C 07 C 215/28 _____________________________________________(21) + (22) 96901520.5 02.02.96(73) >KANEKA CORP. (11) 0 764 630 2-4 Nakanoshima 3-chome (51) C 07 D 471/04 C 07 C 69/757 Kita-ku Osaka-shi Osaka 530-8288(JP); C 07 C 67/343(54) PROCEDES DE PRODUCTION D'ALPHA-HALOCETONES, (21) + (22) 96810618.7 17.09.96 D'ALPHA-HALOHYDRINES ET D'EPOXYDES (73) >CIBA SPECIALTY CHEMICALS HOLDING INC.(30) 03.02.95 JP 3926695 26.09.95 JP 27354795 Klybeckstrasse 141(45) 31.10.01 4057 Basel(CH);_____________________________________________ (54) Procédé de préparation de succinylsuccinates de dialkyle(11) 0 754 682 (30) 25.09.95 US 4237 24.07.96 US 22339(51) C 07 D 213/42 C 07 D 213/89 (45) 31.10.01 C 07 D 239/26 C 07 D 239/28 _____________________________________________ C 07 D 241/12 C 07 D 241/14 C 07 D 405/06 A 61 K 31/44 (11) 0 765 320 A 61 K 31/50 A 61 K 31/505 (51) C 07 D 401/12 A 61 K 31/415 C 07 D 213/76 C 07 D 403/14(21) + (22) 95914513.7 05.04.95 (21) + (22) 95914492.4 24.04.95(73) >NIPPON SHINYAKU CY LTD (73) >PFIZER INC. 14 Kisshoin Nishinosho Monguchicho Minami-ku 235 East 42nd Street Kyoto-shi Kyoto 601 (JP); New York N.Y. 10017(US); D. >WESTERN THERAPEUTICS INSTITUTE (54) DERIVES DE LA BENZIMIDAZOLONE A ACTIVITE Yagotohonmachi 100-32 Yagoto Building 2C DOPAMINERGIQUE CENTRALE Showa-ku Nagoya Aichi 466-0825 (JP) (30) 14.06.94 US 259707(54) AMINOSTILBAZOOLDERIVAAT EN GENEESMIDDEL (45) 10.10.01(30) 06.04.94 JP 6825294 _____________________________________________(45) 17.10.01_____________________________________________ (11) 0 767 782 (51) C 07 D 257/04 C 07 D 263/56(11) 0 755 393 C 07 D 295/14 C 07 D 215/14(51) C 07 D 401/12 A 61 K 31/40 C 07 D 271/10 C 07 D 239/34(21) + (22) 95911842.3 01.03.95 C 07 D 213/64 C 07 D 333/28 79

C 07 D 213/85 C 07 C 271/06 F-75008 Paris(FR); A 61 K 31/395 (54) DERIVES DE BENZENESULFONAMIDE COMME ANTAGONISTES DE(21) + (22) 95917444.2 18.05.95 LA BRADYKININE(73) >PFIZER INC. (30) 17.08.95 FR 9509885 235 East 42nd Street (45) 31.10.01 New York N.Y. 10017(US); _____________________________________________(54) DERIVES D'ARYLE ET HETEROARYLE ALKOXYNAPHTALENE(30) 29.06.94 US 268376 14.09.94 US 306089 (11) 0 787 732 19.09.94 US 308320 (51) C 07 D 487/22 C 09 B 47/067(45) 31.10.01 C 09 B 47/18 // // (C07D487_____________________________________________ / 22 , 259:00, 20 9 :00, 209 : 00 , 209:00, 20 9 :00)(11) 0 770 071 (21) + (22) 97100513.7 15.01.97(51) C 07 D 401/04 A 61 K 31/41 (73) >AVECIA LTD A 61 K 31/44 A 61 K 31/495 Hexagon House C 07 D 249/12 Blackley Manchester M9 8ZS(GB);(21) + (22) 95925838.5 05.07.95 (54) Phthalocyanines(73) >JANSSEN PHARMACEUTICA N.V. (30) 02.02.96 GB 9602095 Turnhoutseweg 30 (45) 31.10.01 2340 Beerse(BE); _____________________________________________(54) SULFONAMIDEDERIVATEN VAN AZOLONEN ALS ANTI-HELICOBACTER-MIDDELEN (11) 0 794 177(30) 12.07.94 EP 94202015 (51) C 07 D 239/52 C 07 D 239/46(45) 10.10.01 (21) + (22) 97301471.5 05.03.97_____________________________________________ (73) >BASF A.G. 67056 Ludwigshafen(DE);(11) 0 775 142 (54) Procédé de préparation de(51) C 07 D 473/18 C 07 D 487/04 4,6-bis(aryloxy)-pyrimidines non symétriques C 07 D 473/06 C 07 D 473/40 (30) 07.03.96 US 611966 C 07 D 239/46 C 07 D 239/48 (45) 10.10.01 C 07 D 239/50 C 07 D 251/52 _____________________________________________ A 61 K 31/52 A 61 K 31/505(21) + (22) 95928237.7 31.07.95 (11) 0 796 251(73) THE >UNITED STATES OF AMERICA AS REPRESENTED BY THE (51) C 07 D 239/54 C 07 D 239/60 SECRETARY DEPARTMENT OF HEALTH AND HUMAN SERVICES C 07 D 285/16 A 61 K 31/505 National Institutes of Health Office of Technology (21) + (22) 95941683.5 07.12.95 Transfer Box (73) >BYK GULDEN LOMBERG CHEMISCHE FABRIK G.M.B.H. OTT Bethesda MD 20892-9902 (US); Byk-Gulden-Str. 2 >ARCH DEVELOPMENT CORP. 78467 Konstanz(DE); 1101 East 58th Street (54) DERIVES D'URACILE-TRADUCTION-URACILDERIVATE The University of Chicago Chicago Illinois 60637 (30) 07.12.94 CH 370994 (US); (45) 17.10.01 THE >PENN STATE RESEARCH FOUNDATION INC. _____________________________________________ 113 Technology Center University Park PA 16802 (US) (11) 0 798 297(54) O6 -BENZYLGUANINES SUBSTITUEES (51) C 07 D 239/52(30) 01.08.94 US 283953 (21) + (22) 97105061.2 25.03.97(45) 24.10.01 (73) >LONZA A.G._____________________________________________ Lonzastrasse 3930 Visp(CH);(11) 0 779 291 (54) Procédé pour la préparation de(51) C 07 D 405/04 A 61 K 31/44 2-alkoxy-6-(trifluormethyl)-pyrimidine-4-ol-TRADUCTIO C 07 D 409/04 A 61 K 31/38 N-Verfahren zur Herstellung von(21) + (22) 96119046.9 28.11.96 2-Alkoxy-6-(trifluormethyl)-pyrimidin-4-ol(73) >BAYER A.G. (30) 26.03.96 CH 78096 11.07.96 CH 174096 51368 Leverkusen(DE); (45) 31.10.01(54) Benzofuranyl-urée substitué par un _____________________________________________ héterocycliquecarbonyle(30) 11.12.95 GB 9525262 (11) 0 800 524(45) 10.10.01 (51) C 07 D 521/00 C 07 D 401/06_____________________________________________ A 61 K 31/47 (21) + (22) 95943237.8 21.12.95(11) 0 779 367 (73) >JANSSEN PHARMACEUTICA N.V.(51) C 07 D 277/82 C 12 Q 1/26 Turnhoutseweg 30(21) + (22) 96309124.4 13.12.96 2340 Beerse(BE);(73) >LIFESCAN INC. (54) 6-[TRIAZOLYL[3-(TRIFLUOROMETHYL)METHYL]2-CHINOLINETHI 1000 Gibraltar Drive ONEN EN -CHINOLINETHIONEN Milpitas California 95035(US); (30) 28.12.94 EP 94203773(54) Dispositif d'analyse comportant un colorant copulant (45) 31.10.01 stable, pour la détermination d'analytes _____________________________________________(30) 15.12.95 US 572984(45) 24.10.01 (11) 0 802 183_____________________________________________ (51) C 07 D 209/10 A 61 K 31/40 C 07 D 209/12 C 07 D 405/12(11) 0 781 781 C 07 D 405/04 C 07 D 209/02(51) C 07 D 491/22 C 08 B 37/00 C 07 D 209/52 C 07 D 209/30 C 08 B 37/02 A 61 K 31/715 C 07 D 209/42(21) + (22) 96309470.1 23.12.96 (21) + (22) 97302576.0 15.04.97(73) >TANABE SEIYAKU CO. LTD (73) AMERICAN >HOME PRODUCTS CORP. 2-10 Dosho-machi 3-chome Five Giralda Farms Chuo-ku Osaka(JP); Madison New Jersey 07940-0874(US);(54) Dérivés de camphothécine (54) Composés oestrogènes(30) 28.12.95 JP 34357595 30.07.96 JP 20010596 (30) 19.04.96 US 633974 04.04.97 US 833271(45) 10.10.01 (45) 10.10.01_____________________________________________ _____________________________________________

(11) 0 785 189 (11) 0 802 185(51) C 07 D 209/48 C 07 D 207/404 (51) C 07 D 211/22 C 07 D 211/78(21) + (22) 96120574.7 20.12.96 C 07 C 255/41(73) >ENICHEM S.P.A. (21) + (22) 97106096.7 14.04.97 Piazza della Repubblica 16 (73) >ASAHI GLASS CY LTD 20124 Milano(IT); 12-1 Yurakucho 1-chome(54) Procédé pour l'alkylation d'imides Chiyoda-ku Tokyo 100-8405(JP);(30) 19.01.96 IT MI960079 (54) Procédé pour la préparation de(45) 31.10.01 4-aryl-3-hydroxyméthylpiperidines_____________________________________________ (30) 15.04.96 JP 9279196 (45) 17.10.01(11) 0 787 131 _____________________________________________(51) C 07 D 401/12 A 61 K 31/47 C 07 D 409/12 C 07 D 215/26 (11) 0 802 193(21) + (22) 96928492.6 07.08.96 (51) C 07 D 239/34 C 07 D 239/46(73) >FOURNIER INDUSTRIE ET SANTE C 07 D 239/52 C 07 D 239/56 38 avenue Hoche C 07 D 239/60 C 07 D 405/12 80

C 07 D 401/12 4056 Basel(CH);(21) + (22) 97105137.0 26.03.97 (54) POLYAMINES LINEAIRES A SUBSTITUTION(73) >LONZA A.G. PIPERIDINYL-2-ALKYLE POUR LA REDUCTION DES TAUX DE Lonzastrasse POLYAMINE INTRACELLULAIRE ET ENDOGENE TELLE QUE LA 3930 Visp(CH); PUTRESCINE, LA SPERMIDINE ET LA SPERMINE, ET LEUR(54) Procédé pour la préparation de pyridines IMPACT SUR LA PROLIFERATION CELLULAIRE substituées-TRADUCTION-Verfahren zur Herstellung von (30) 15.03.95 CH 74495 substituierten Pyrimidinen (45) 04.10.01(30) 09.04.96 CH 89396 _____________________________________________(45) 17.10.01_____________________________________________ (11) 0 815 105 (51) C 07 D 403/06 A 61 K 31/50(11) 0 802 909 C 07 D 403/14(51) C 07 D 263/18 A 61 K 31/42 (21) + (22) 96905333.9 06.02.96(21) + (22) 95943478.8 15.12.95 (73) >AVENTIS PHARMACEUTICALS INC.(73) >AVENTIS PHARMACEUTICALS INC. Route 202-206 P.O. Box 6800 Route 202-206 P.O. Box 6800 Bridgewater NJ 08807-0800(US); Bridgewater NJ 08807-0800(US); (54) DERIVES DE PIPERAZINONE SUBSTITUES PAR UN(54) INHIBITEURS DE LA CALPAINE ET/OU DE LA CATHEPSINE B HETEROCYCLE AGISSANT COMME ANTAGONISTES DU RECEPTEUR DERIVES D'OXAZOLIDINE SUBSTITUEE DE TACHYKININE(30) 11.01.95 US 371192 (30) 15.03.95 US 404788(45) 04.10.01 (45) 04.10.01_____________________________________________ _____________________________________________

(11) 0 805 801 (11) 0 816 363(51) C 07 D 201/08 (51) C 07 D 417/06 A 01 N 43/828(21) + (22) 96901830.8 22.01.96 C 07 D 233/64 C 07 D 235/12(73) >RHODIA POLYAMIDE INTERMEDIATES C 07 D 249/08 C 07 D 277/24 Avenue Ramboz C 07 D 277/60 C 07 D 277/64 69190 Saint-Fons(FR); (21) + (22) 97110257.9 23.06.97(54) PROCEDE DE PREPARATION DE LACTAME (73) >NIHON BAYER AGROCHEM K.K.(30) 27.01.95 FR 9501183 10-8 Takanawa 4-chome(45) 04.10.01 Minato-ku Tokyo 108(JP);_____________________________________________ (54) Dérivés de 1,2,3-benzothiadiazole et leur utilisation comme microbicides(11) 0 807 106 (30) 05.07.96 JP 19407496(51) C 07 D 239/30 (45) 17.10.01(21) + (22) 96900039.7 04.01.96 _____________________________________________(73) >SYNGENTA LTD Fernhurst Haslemere (11) 0 818 452 Surrey GU27 3JE(GB); (51) C 07 D 313/00 C 11 B 9/00(54) PROCEDE DE PREPARATION DE 4,6-DICHLOROPYRIMIDINE C 07 D 315/00(30) 30.01.95 GB 9501738 13.04.95 GB 9507787 (21) + (22) 97202142.2 09.07.97 26.05.95 GB 9510751 (73) S.A. V. >MANE FILS(45) 17.10.01 620 route de Grasse_____________________________________________ 06620 Le Bar-sur-Loup(FR); (54) Préparation de cis-isoambrettolides et leur usage(11) 0 809 635 comme parfum(51) C 07 D 241/44 A 61 K 31/495 (30) 09.07.96 US 679389(21) + (22) 96903726.6 24.01.96 (45) 24.10.01(73) >WARNER-LAMBERT CY _____________________________________________ 201 Tabor Road Morris Plains New Jersey 07950(US); (11) 0 819 124(54) HYDRAZIDES ALPHA-SUBSTITUES AYANT UNE ACTIVITE (51) C 07 D 249/08 C 07 D 233/60 INHIBITRICE DE LA CALPAINE A 61 K 31/41(30) 16.02.95 US 389525 (21) + (22) 96911994.0 02.04.96(45) 04.10.01 (73) >ZAMBON GROUP S.P.A._____________________________________________ Via della Chimica 9 36100 Vicenza (IT);(11) 0 809 643 >ISAGRO S.P.A.(51) C 07 D 491/04 Via Felice Casati 20(21) + (22) 96906378.3 14.02.96 20124 Milano (IT)(73) >VIRGINIA TECH INTELLECTUAL PROPERTIES INC. (54) COMPOSES D'AZOLE PRESENTANT UNE ACTIVITE 1900 Kraft Drive Suite 107 ANTIMYCOTIQUE A USAGES HUMAIN ET VETERINAIRE Blacksburg VA 24060(US); (30) 07.04.95 IT MI950707(54) SYNTHESE DE LA (+)-PANCRATISTATINE (45) 31.10.01(30) 16.02.95 US 389477 _____________________________________________(45) 17.10.01_____________________________________________ (11) 0 820 455 (51) C 07 D 487/04 A 61 K 31/495(11) 0 811 001 C 07 D 233/90 C 07 F 9/6561(51) C 07 D 279/02 C 07 D 417/04 C 07 F 9/6506 A 61 K 31/675 // C 07 D 417/06 C 07 D 417/12 // (C07D487 / 04 , 241:00, C 07 D 417/14 C 07 D 275/06 23 5 :00) A 61 K 31/54 (21) + (22) 96911018.8 02.04.96(21) + (22) 96903708.4 26.01.96 (73) S.A. >AVENTIS PHARMA(73) >WARNER-LAMBERT CY 20 avenue Raymond Aron 201 Tabor Road 92160 Antony(FR); Morris Plains New Jersey 07950(US); (54) DERIVES DE 5H, 10H-IMIDAZO [1,2-a] INDENO [1,2-e](54) DIOXYDES DE BENZOTHIAZINE UTILISES COMME PYRAZIN-4-ONE, LEUR PREPARATION ET LES MEDICAMENTS ANTAGONISTES DE L'ENDOTHELINE LES CONTENANT(30) 21.02.95 US 393143 (30) 05.04.95 FR 9504013(45) 31.10.01 (45) 31.10.01_____________________________________________ _____________________________________________

(11) 0 815 074 (11) 0 821 665(51) C 07 D 295/205 C 07 C 271/12 (51) C 07 D 333/20 C 07 C 233/58 C 07 C 269/04 C 07 C 233/59 C 07 C 235/40(21) + (22) 96901562.7 08.02.96 A 61 K 31/19 A 61 K 31/215(73) >SK CORP. A 61 K 31/38 A 61 K 31/16 99 Seorin dong C 07 C 233/60 Jongro-ku Seoul 110-110(KR); (21) + (22) 96912978.2 18.04.96(54) COMPOSES DE O-CARBAMYL-(D)-PHENYLALANILOL ET PROCEDE (73) >ABBOTT LABORATORIES DE PREPARATION CORRESPONDANT Chad 0377/AP6D-2 100 Abbott Park Road(30) 11.02.95 KR 2504395 Abbott Park Illinois 60064-3500(US);(45) 04.10.01 (54) DERIVES DE CYCLOBUTANE UTILISES COMME INHIBITEURS DE_____________________________________________ LA SYNTHASE SQUALENE ET DE LA PROTEINE FARNESYLTRANSFERASE(11) 0 815 081 (30) 21.04.95 US 426553 21.04.95 US 428357(51) C 07 D 211/26 A 61 K 31/445 29.11.95 US 564524 12.04.96 US 626859(21) + (22) 96906733.9 04.03.96 (45) 04.10.01(73) >NOVARTIS A.G. _____________________________________________ Lichtstrasse 35 81

(11) 0 821 685 (11) 0 830 350(51) C 07 D 471/04 A 61 K 31/435 // (51) C 07 D 243/12 A 61 K 31/55 // (C07D471 / 04 , 235:00, (21) + (22) 96920612.7 03.06.96 22 1 :00) (73) >MERCK & CO. INC.(21) + (22) 96911396.8 25.03.96 126 East Lincoln Avenue(73) >ABBOTT LABORATORIES Rahway New Jersey 07065(US); 100 Abbott Park Road (54) Abbott Park Illinois 60064-3500(US); N-(1-ALKYL-5-PHENYL-2,3,4,5-TETRAHYDRO-1H-BENZO[B][1,(54) DERIVES D'INDOLE-3-CARBONYLE ET D'INDOLE-3-SULFONYLE 5] DIAZEPINE-3-YL)-ACETAMIDES UTILISES EN TANT QU'ANTAGONISTES DU FACTEUR (30) 07.06.95 US 476534 D'ACTIVATION DES PLAQUETTES (45) 04.10.01(30) 19.04.95 US 424911 _____________________________________________(45) 04.10.01_____________________________________________ (11) 0 832 065 (51) C 07 D 209/42 A 61 K 31/40(11) 0 822 192 C 07 D 403/12 C 07 D 401/12(51) C 07 D 309/30 C 07 D 335/02 C 07 D 417/12 C 07 D 401/14 C 07 D 211/78 C 07 F 9/655 C 07 D 409/12 C 07 D 413/12 C 07 D 211/74 A 61 K 31/35 (21) + (22) 95918717.0 06.06.95(21) + (22) 97112940.8 28.07.97 (73) >PFIZER INC.(73) >HOECHST A.G. 235 East 42nd Street Brüningstrasse 50 New York N.Y. 10017(US); 65929 Frankfurt am Main(DE); (54) (INDOLE-2-CARBONYL-)-GLYCINAMIDES SUBSTITUES EN N ET(54) Inhibiteurs de bêta-glucuronidase-TRADUCTION-Neue LEURS DERIVES, SERVANT D'INHIBITEURS DE LA GLYCOGENE Inhibitoren der Beta-Glucuronidase PHOSPHORYLASE(30) 02.08.96 DE 19631288 (45) 10.10.01(45) 17.10.01 __________________________________________________________________________________________ (11) 0 833 818(11) 0 823 902 (51) C 07 D 209/12 A 61 K 31/40(51) C 07 D 257/02 C 07 C 311/18 C 07 D 209/16 C 07 D 498/06(21) + (22) 96912177.1 23.04.96 C 07 D 471/06 C 07 D 209/08(73) >ANORMED INC. (21) + (22) 96922962.4 20.06.96 No 100 20353-64th Ave (73) >SANOFI-SYNTHELABO Langley BC V2Y 1N5(CA); 174 Avenue de France(54) PROCEDE DE PREPARATION DE 1,1'-(1, 75013 Paris(FR); 4-PHENYLENEBIS-(METHYLENE))-BIS-1,4,8,11-TETRAAZACYCL (54) 3-ACYLINDOLES COMME AGONISTES DU RECEPTEUR CB2 OTETRADECANE (30) 21.06.95 FR 9507438(30) 02.05.95 US 434142 (45) 17.10.01(45) 24.10.01 __________________________________________________________________________________________ (11) 0 834 497(11) 0 824 098 (51) C 07 D 311/76 C 07 C 67/307(51) C 07 D 211/48 C 07 D 211/14 C 07 C 69/65 C 07 C 67/30 A 61 K 31/445 (21) + (22) 96918834.1 19.06.96(21) + (22) 97111742.9 10.07.97 (73) >SAGAMI CHEMICAL RESEARCH CENTER(73) F. >HOFFMANN-LA ROCHE A.G. 4-1 Nishi-Ohnuma 4-chome 124 Grenzacherstrasse Sagamihara-shi Kanagawa 229 (JP); 4070 Basel(CH); >IHARANIKKEI CHEMICAL INDUSTRY CO. LTD(54) Dérivés de la 4-hydroxypipéridine 5700-1 Kambara Kambara-cho(30) 19.07.96 EP 96111660 01.04.97 EP 97105366 Ihara-gun Shizuoka 421-32 (JP)(45) 31.10.01 (54) PROCEDE DE PRODUCTION D'ISOCHROMANONES-3_____________________________________________ (30) 20.06.95 JP 17683195 10.04.96 JP 8774296 10.04.96 JP 8774396 10.04.96 JP 11319096(11) 0 826 677 10.06.96 JP 14711096(51) C 07 D 273/00 G 01 N 33/84 (45) 24.10.01(21) + (22) 97306178.1 14.08.97 _____________________________________________(73) >JOHNSON & JOHNSON CLINICAL DIAGNOSTICS INC. 100 Indigo Creek Drive (11) 0 834 574 Rochester New York 14650(US); (51) C 07 D 491/16 C 12 P 17/18 //(54) Diaza-18-crown-6-éther-chromoionophores spécifiques // (C12P17/ 1 8, C12R1:01 du calcium )(30) 15.08.96 US 698316 (21) + (22) 97914579.4 02.04.97(45) 24.10.01 (73) >KYOWA HAKKO KOGYO CO. LTD_____________________________________________ 6-1 Ohtemachi 1-chome Chiyoda-ku Tokyo 100(JP);(11) 0 826 680 (54) PROCEDE DE PURIFICATION DES K-252a(51) C 07 D 295/08 A 61 K 31/445 (30) 09.04.96 JP 8646996 C 07 C 49/84 C 07 C 49/83 (45) 17.10.01(21) + (22) 97306545.1 27.08.97 _____________________________________________(73) >ELI LILLY AND CY Lilly Corporate Center (11) 0 835 246 Indianapolis Indiana 46285(US); (51) C 07 D 213/80 C 07 D 237/24(54) Composés dihydronaphthalène et naphthalène, C 07 D 403/04 C 07 D 401/04 intermédiaires, formulations et méthodes de C 07 D 417/12 A 61 K 31/455 preparation. A 61 K 31/50(30) 29.08.96 US 24201 P (21) + (22) 96920936.0 17.06.96(45) 24.10.01 (73) >ASTRAZENECA A.B._____________________________________________ 151 85 Södertälje(SE); (54) COMPOSES AROMATIQUES ET COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES(11) 0 828 711 LES CONTENANT(51) C 07 D 211/60 C 07 B 57/00 (30) 20.06.95 GB 9512476 25.01.96 GB 9601462(21) + (22) 96914488.0 30.04.96 30.03.96 GB 9606831(73) >ASTRAZENECA A.B. (45) 24.10.01 151 85 Södertälje(SE); _____________________________________________(54) NOUVEAU PROCEDE DE PREPARATION DE MONOHYDRATE D'HYDROCHLORURE DE ROPIVACAINE (11) 0 837 679(30) 16.05.95 SE 9501808 (51) C 07 D 233/60 A 61 K 31/415(45) 31.10.01 (21) + (22) 96914788.3 29.05.96_____________________________________________ (73) >GLIATECH INC. 23420 Commerce Park Drive(11) 0 828 726 Beachwood OH 44122(US);(51) C 07 D 307/91 A 61 K 31/34 (54) DERIVES 2-(1H-4(5)-IMIDAZOYLE)CYCLOPROPYLE(21) + (22) 96913185.3 26.04.96 (30) 30.05.95 US 453359(73) >WARNER-LAMBERT CY (45) 24.10.01 201 Tabor Road _____________________________________________ Morris Plains New Jersey 07950(US);(54) INHIBITEURS TRICYCLIQUES DE METALLOPROTEINASES (11) 0 839 135 MATRICIELLES (51) C 07 D 217/20 C 07 F 17/02(30) 02.06.95 US 460436 02.06.95 US 460437 B 01 J 31/28(45) 04.10.01 (21) + (22) 96924872.3 03.07.96_____________________________________________ (73) F. >HOFFMANN-LA ROCHE A.G. Grenzacherstrasse 124 82

4070 Basel(CH); C 07 D 413/12(54) PROCEDE DE PREPARATION DE (21) + (22) 96927083.4 25.07.96 1-(P-METHOXYBENZYL)-1,2,3,4,5,6,7,8-OCTAHYDROISOQUINO (73) PIERRE >FABRE MEDICAMENT LEINE OPTIQUEMENT ACTIVE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR 45 Place Abel Gance HERSTELLUNG VON OPTISCH AKTIVEM 92100 Boulogne-Billancourt(FR); 1-(P-METHOXYBENZYL)-1,2,3,4,5,6,7,8-OCTAHYDROISOCHINO (54) COMPOSES HETEROCYCLIQUES POUR LE TRAITEMENT DE LIN L'ISCHEMIE MYOCARDIQUE(30) 11.07.95 CH 202595 05.03.96 CH 57096 (30) 26.07.95 FR 9509079(45) 10.10.01 (45) 04.10.01_____________________________________________ _____________________________________________

(11) 0 839 805 (11) 0 843 667(51) C 07 D 207/27 A 61 K 31/495 (51) C 07 D 239/54 A 01 N 43/54(21) + (22) 97308798.4 03.11.97 (21) + (22) 96926381.3 22.07.96(73) >SCHERING A.G. (73) >BAYER A.G. Müllerstrasse 170/178 51368 Leverkusen(DE); 13353 Berlin(DE); (54) PHENYLURACILES SUBSTITUES-TRADUCTION-SUBSTITUIERTE(54) Dérivés de pyrrolidinone et leur utilisation comme PHENYLURACILE médicaments antipsychotiques (30) 01.08.95 DE 19528186(30) 01.11.96 JP 29158796 (45) 17.10.01(45) 04.10.01 __________________________________________________________________________________________ (11) 0 846 692(11) 0 840 721 (51) C 07 D 275/04(51) C 07 D 333/22 C 07 D 213/53 (21) + (22) 97120717.0 26.11.97 C 07 C 257/20 A 01 N 37/50 (73) >BAYER A.G. A 01 N 43/10 A 01 N 43/40 51368 Leverkusen(DE); C 07 C 251/48 C 07 C 251/60 (54) Procédé pour la préparation de(21) + (22) 96922790.9 10.06.96 3-chlorobenzisothiazoles-TRADUCTION-Verfahren zur(73) >BAYER A.G. Herstellung von 3-Chlorbenzisothiazolen 51368 Leverkusen(DE); (30) 09.12.96 DE 19651038(54) DERIVES D'AMIDE D'ACIDE CARBOXYLIQUE ET LEUR (45) 04.10.01 UTILISATION COMME _____________________________________________ PESTICIDES-TRADUCTION-CARBONSÄUREAMIDDERIVATE UND IHRE VERWENDUNG ALS SCHÄDLINGSBEKÄMPFUNGSMITTEL (11) 0 848 704(30) 22.06.95 DE 19522702 (51) C 07 D 207/34 A 61 K 31/40(45) 04.10.01 (21) + (22) 96924367.4 08.07.96_____________________________________________ (73) >WARNER-LAMBERT CY 201 Tabor Road(11) 0 840 726 Morris Plains New Jersey 07950(US);(51) C 07 D 213/64 (54) FORME CRISTALLINE III D'HEMI-SEL DE CALCIUM D'ACIDE(21) + (22) 96919956.1 03.06.96 [R-(R*,R*)]-2(4-FLUOROPHENYL)-BETA-DELTA-DIHYDROXY-5-(73) >SYNGENTA LTD (1-METHYLETHYL)-3-PHENYL-4-[(PHENYLAMINO)CARBONYL]-1H Fernhurst Haslemere -PYRROLE-1-HEPTANOIQUE (ATORVASTATINE) Surrey GU27 3JE(GB); (30) 17.07.95 US 601454(54) PROCEDE POUR LA PREPARATION DE (45) 24.10.01 2-(PYRID-2-YLOXYMETHYL SUBSTITUE EN POSITION _____________________________________________ 6)PHENYLACETATE(30) 28.06.95 GB 9513113 31.01.96 GB 9601875 (11) 0 849 261(45) 10.10.01 (51) C 07 D 295/14 C 07 D 213/74_____________________________________________ A 61 K 31/495 (21) + (22) 97121720.3 10.12.97(11) 0 841 327 (73) >SOLVAY PHARMACEUTICALS G.M.B.H.(51) C 07 D 249/08 C 07 D 405/14 Hans-Böckler-Allee 20 A 61 K 31/41 A 61 K 31/44 30173 Hannover(DE); C 07 D 405/12 C 07 D 409/14 (54) Dérivés d'acides pipérazinophényl- et C 07 D 401/12 pipérazinophényloxy-carboxyliques ainsi que procédés(21) + (22) 96908350.0 05.04.96 et produits intermédiaires de leur préparation et(73) >SANKYO CY LTD médicaments contenant ces 5-1 Nihonbashi Honcho 3-chome composés-TRADUCTION-Piperazinophenyl- und Chuo-ku Tokyo 103-0023(JP); Piperazinophenyloxy-carbonsäure-Derivate sowie(54) AGENT ANTIFONGIQUE DE TRIAZOLE Verfahren und Zwischenprodukte zu ihrer Herstellung(30) 06.04.95 JP 8105295 und diese Verbindungen enthaltende Arzeimittel(45) 04.10.01 (30) 19.12.96 DE 19652919_____________________________________________ (45) 04.10.01 _____________________________________________(11) 0 841 334(51) C 07 D 319/20 (11) 0 849 262(21) + (22) 96906901.2 21.03.96 (51) C 07 D 307/32 C 07 C 311/08(73) >DAISO CO. LTD C 07 C 311/14 C 07 D 239/42 10-8 Edobori 1-chome C 07 D 251/42 Nishi-ku Osaka-shi Osaka 550-0002(JP); (21) + (22) 97310120.7 15.12.97(54) TECHNIQUE DE PRODUCTION DE DERIVES DE (73) >BASF A.G. 1,4-BENZODIOXANE 67056 Ludwigshafen(DE);(30) 24.03.95 JP 6627095 27.02.96 JP 3945896 (54) Dérivés d'aminophenyl-ketone et une méthode pour(45) 04.10.01 leur préparation_____________________________________________ (30) 20.12.96 US 771318 (45) 17.10.01(11) 0 842 144 _____________________________________________(51) C 07 D 231/20 C 07 C 329/06 C 07 C 251/34 C 07 C 251/50 (11) 0 852 224 A 01 N 37/36 A 01 N 37/50 (51) C 07 D 239/00 C 07 D 251/00 A 01 N 47/48 A 01 N 43/56 C 07 C 205/11 C 07 C 205/19 C 07 C 251/60 C 07 C 255/64 C 07 C 211/52 C 07 C 309/63 C 07 C 331/12 C 07 C 201/12 C 07 C 209/68(21) + (22) 96925734.4 12.07.96 C 07 C 303/30 C 07 C 221/00(73) >BASF A.G. (21) + (22) 98300008.4 02.01.98 67056 Ludwigshafen(DE); (73) >BASF A.G.(54) DERIVES D'ACIDE ACETIQUE PHENYLIQUE, PROCEDES ET 67056 Ludwigshafen(DE); PRODUITS INTERMEDIAIRES PERMETTANT DE LES PRODUIRE (54) Intermédiaires arynes pour la préparation de ET UTILISATION COMME AGENTS DE LUTTE CONTRE LES sulphamoylurées herbicides et un procédé pour leur PARASITES ET COMME préparation FONGICIDES-TRADUCTION-PHENYLESSIGSÄUREDERIVATE, (30) 06.01.97 US 34754 P 04.02.97 US 794961 VERFAHREN UND ZWISCHENPRODUKTE ZU IHRER HERSTELLUNG (45) 31.10.01 UND IHRE VERWENDUNG ALS SCHÄDLINGSBEKÄMPFUNGSMITTEL _____________________________________________ UND FUNGIZIDE(30) 27.07.95 DE 19527466 07.11.95 DE 19541382 (11) 0 854 721(45) 31.10.01 (51) C 07 D 405/06 A 61 K 31/505_____________________________________________ A 61 K 31/44 (21) + (22) 96928037.9 02.08.96(11) 0 842 174 (73) >SMITHKLINE BEECHAM CORP.(51) C 07 D 417/12 A 61 K 31/535 One Franklin Plaza P.O. Box 7929 A 61 K 31/54 A 61 K 31/55 Philadelphia Pennsylvania 19101(US); 83

(54) ANTAGONISTES DES RECEPTEURS A L'ENDOTHELINE (30) 22.12.95 FR 9515323(30) 02.08.95 US 1791 P 01.02.96 US 11148 P (45) 31.10.01(45) 24.10.01 __________________________________________________________________________________________ (11) 0 869 955(11) 0 855 999 (51) C 07 D 401/14 C 07 D 401/12(51) C 07 D 211/44 C 07 D 211/46 C 07 D 413/14 C 07 D 409/14 C 07 D 211/52 C 07 D 211/58 C 07 D 471/04 C 07 D 417/14 C 07 D 401/14 C 07 D 417/14 C 07 D 405/14 A 61 K 31/445 C 07 D 401/06 C 07 D 491/10 A 61 K 31/495 A 61 K 31/415 C 07 D 471/10 C 07 D 405/14 A 61 K 31/435 C 07 D 409/14 (21) + (22) 96944686.3 20.12.96(21) + (22) 96944691.3 20.12.96 (73) >JANSSEN PHARMACEUTICA N.V.(73) >JANSSEN PHARMACEUTICA N.V. Turnhoutseweg 30 Turnhoutsebaan 30 2340 Beerse(BE); 2340 Beerse(BE); (54) N-ACYL-2-GESUBUSTITUEERDE-4-(BENZIMIDAZOLYL-OF(54) 1-(1,2-DIGESUBSTITUEERDE IMIDAZOPYRIDINYL)-GESUBSTITUEERDE PIPERIDINYL)-4-GESUBSTITUEERDE PIPERIDINE DERIVATEN PIPERIDINEDERIVATEN AL TACHYKININE-ANTAGONISTEN ALS TACHYKININERECEPTORANTAGONISTEN (30) 27.12.95 EP 95203653 27.12.95 EP 95203650(30) 27.12.95 EP 95203651 (45) 24.10.01(45) 04.10.01 __________________________________________________________________________________________ (11) 0 874 841(11) 0 856 002 (51) C 07 D 401/12 A 61 K 31/47(51) C 07 D 413/10 A 61 K 31/42 C 07 D 401/14 C 07 D 417/14 (21) + (22) 96943182.4 23.12.96(21) + (22) 96927316.8 13.08.96 (73) >FOURNIER INDUSTRIE ET SANTE(73) >PHARMACIA & UPJOHN CY 38 avenue Hoche 301 Henrietta Street F-75008 Paris(FR); Kalamazoo Michigan 49001(US); (54) DERIVES DE 1-BENZENESULFONYLPYRROLIDINE COMME(54) PHENILOXAZOLIDINONES PRESENTANT UNE LIAISON C-C AVEC ANTAGONISTES DU RECEPTEUR DE LA BRADYKININE DES STRUCTURES HETEROCYCLIQUES A 4-8 ELEMENTS (30) 29.12.95 FR 9515706(30) 01.09.95 US 3149 P (45) 04.10.01(45) 24.10.01 __________________________________________________________________________________________ (11) 0 876 356(11) 0 863 884 (51) C 07 D 235/02 C 07 D 263/60(51) C 07 D 251/42 C 09 K 13/08 C 07 D 413/04 C 07 D 277/84(21) + (22) 96939062.4 15.11.96 C 07 D 417/04 A 61 K 31/41(73) >BAYER A.G. C 07 C 50/00 C 07 C 225/28 51368 Leverkusen(DE); (21) + (22) 96941734.4 10.12.96(54) PROCEDE DE FABRICATION D'ACIDES (73) S.A. LABORATOIRE >INNOTHERA STILBENE-DISULFONIQUES CONTENANT DU 10 avenue Paul Vaillant-Couturier BIS-ALKOXYTRIAZINYLAMINO OU DE LEURS 94111 Arcueil(FR); DERIVES-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG VON (54) UTILISATION DE DERIVES TRICYCLIQUES DU BIS-ALKOXY-TRIAZINYL-AMINOHALTIGEN 1,4-DIHYDRO-1,4-DIOXO-1H-NAPHTALENE, NOUVEAUX STILBEN-DISULFONSÄUREN ODER DEREN DERIVATE COMPOSES OBTENUS ET LEUR APPLICATION EN THERAPEUTIQUE(30) 28.11.95 DE 19544269 (30) 12.12.95 FR 9514683(45) 04.10.01 (45) 31.10.01_____________________________________________ _____________________________________________

(11) 0 865 240 (11) 0 878 467(51) C 07 D 285/06 C 07 D 417/12 (51) C 07 D 217/26 A 61 K 31/47 A 01 N 43/828 (21) + (22) 98108039.3 02.05.98(21) + (22) 96941020.8 25.11.96 (73) >HOECHST A.G.(73) >BAYER A.G. Brüningstrasse 50 51368 Leverkusen(DE); 65929 Frankfurt am Main(DE);(54) UTILISATION DE (THIO)ESTERS D'ACIDE (54) Acids 6- et 1,2,3-THIADIAZOLCARBOXYLIQUE POUR LUTTER CONTRE LES 7-aminotetrahydroisoquinolinecarboxyliques PARASITES ET (THIO)ESTERS D'ACIDE substitués-TRADUCTION-Substituierte 6- und 1,2,3-THIADIAZOLCARBOXYLIQUE-TRADUCTION-VERWENDUNG 7-Aminotetrahydroisochinolincarbonsäuren VON 1,2,3-THIADIAZOLCARBONSÄURE(THIO)ESTERN ZUR (30) 13.05.97 DE 19719817 BEKÄMPFUNG VON SCHÄDLINGEN SOWIE (45) 31.10.01 1,2,3-THIADIAZOLCARBONSÄURE(THIO)ESTER _____________________________________________(30) 07.12.95 DE 19545638(45) 04.10.01 (11) 0 883 614_____________________________________________ (51) C 07 D 307/60 (21) + (22) 96940675.0 12.12.96(11) 0 865 438 (73) >KEMIRA CHEMICALS OY(51) C 07 D 309/36 C 07 D 311/74 Porkkalankatu 3 C 07 D 409/04 C 07 D 405/04 00100 Helsinki(FI); C 07 D 407/04 A 01 N 43/16 (54) ADDITIF POUR LA PREPARATION D'ANHYDRIDE D'ALCENYLE(21) + (22) 96939080.6 18.11.96 SUCCINIQUE(73) >BAYER A.G. (30) 13.02.96 FI 960639 51368 Leverkusen(DE); (45) 24.10.01(54) DERIVES _____________________________________________ D'OXYMETHOXY-3-ARYL-PYRONE-TRADUCTION-OXYMETHOXY-3-AR YL-PYRON-DERIVATE (11) 0 888 292(30) 29.11.95 DE 19544457 (51) C 07 D 233/52 C 07 C 337/08(45) 17.10.01 C 07 D 239/18 C 07 D 317/70_____________________________________________ A 61 K 31/19 A 61 K 31/415 A 61 K 31/505 A 61 K 31/36(11) 0 869 127 C 07 C 281/12(51) C 07 D 487/04 (21) + (22) 97915519.9 20.03.97(21) + (22) 98110227.0 10.11.94 (73) S.A. >AVENTIS PHARMA(73) >LONZA A.G. 20 avenue Raymond Aron Lonzastrasse 92160 Antony (FR); 3930 Visp(CH); >GENENTECH INC.(54) Amidines bicycliques et leur utilisation comme 460 Point San Bruno Boulevard catalyseurs-TRADUCTION-Bicyclische Amidine und ihre South San Francisco CA 94080-4990 (US) Verwendung als Katalysator (54) COMPOSES TRICYCLIQUES AYANT UNE ACTIVITE VIS-A-VIS(30) 11.11.93 CH 338593 DES INTEGRINES NOTAMMENT VIS-A-VIS DE L'INTEGRINE(45) 10.10.01 ALPHA vBETA3, LEUR PROCEDE DE PREPARATION ET LES_____________________________________________ INTERMEDIAIRES DE CE PROCEDE, LEUR APPLICATION A TITRE DE MEDICAMENTS ET LES COMPOSITIONS(11) 0 869 946 PHARMACEUTIQUES LES RENFERMANT(51) C 07 D 233/72 A 61 K 31/415 (30) 20.03.96 FR 9603437(21) + (22) 96942431.6 19.12.96 (45) 31.10.01(73) S.A. >AVENTIS PHARMA _____________________________________________ 20 avenue Raymond Aron 92160 Antony(FR); (11) 0 888 304(54) PHENYLIMIDAZOLIDINES ET LEUR UTILISATION COMME AGENT (51) C 07 D 211/88 C 07 D 401/04 ANTI-ANDROGENE C 07 D 409/04 A 61 K 31/445 84

(21) + (22) 97914357.5 05.03.97 (21) + (22) 97935612.8 23.07.97(73) >SANOFI-SYNTHELABO (73) >FOURNIER INDUSTRIE ET SANTE 174 Avenue de France 38 avenue Hoche 75013 Paris(FR); F-75008 Paris(FR);(54) GLUTARIMIDES 3-ARYL-3-CARBOXYALKYL SUBSTITUES, LEUR (54) DERIVES DE N-BENZENESULFONYL-L-PROLINE EN TANT QU' PREPARATION PAR CYCLISATION D'ACIDES DICARBOXYLIQUES ANTAGONISTES DU RECEPTEUR B2 DE LA BRADYKININE DE LA 4-ARYL-4-CYANOHEPTANE ET LEUR UTILISATION POUR (30) 24.07.96 FR 9609327 LA PREPARATION DE 3-ARYL-3-HYDROXYALKYLPIPERIDINES (45) 04.10.01(30) 07.03.96 FR 9602880 _____________________________________________(45) 04.10.01_____________________________________________ (11) 0 935 486 (51) C 07 D 295/13 C 07 D 295/24(11) 0 888 380 C 07 D 213/81 C 07 C 327/22(51) C 07 D 307/91 C 07 J 41/00 A 62 D 1/00 C 07 C 53/50 C 07 C 231/10 C 07 C 53/21 C 07 C 233/05(21) + (22) 97908711.1 25.02.97 C 07 C 233/36 C 07 C 69/62(73) >AVENTIS PHARMACEUTICALS INC. C 07 C 69/653 Route 202-206 P.O. Box 6800 (21) + (22) 97917568.4 18.03.97 Bridgewater NJ 08807-0800(US); (73) >MINNESOTA MINING AND MFG CY(54) PROCEDE D'ALKYLATION ET DE TRANSPOSITION DE SMILES 3M Center P.O. Box 33427 D'AROMATIQUES HYDROXYLES St. Paul Minnesota 55133-3427(US);(30) 21.03.96 US 621739 (54) COMPOSITIONS DE MOUSSES FORMANT UN FILM FLOTTANT(45) 31.10.01 (30) 01.11.96 US 743478_____________________________________________ (45) 17.10.01 _____________________________________________(11) 0 891 973(51) C 07 D 311/62 A 23 F 3/10 (11) 0 942 911(21) + (22) 98305399.2 07.07.98 (51) C 07 D 491/04 A 61 K 31/415 //(73) >UNILEVER N.V. // (C07D491 / 04 , 311:00, Weena 455 20 9 :00),(C0 7 D4 9 1/04, 31 3013 AL Rotterdam(NL); 1 :0 0 , 221:00 )(54) Améliorations en rapport avec la production de (21) + (22) 97951555.8 04.12.97 théaflavine (73) >ABBOTT LABORATORIES(30) 15.07.97 EP 97305259 Chad 0377/AP6D-2 100 Abbott Park Road(45) 17.10.01 Abbott Park Illinois 60064-3500(US);_____________________________________________ (54) COMPOSES ALPHA-1 ADRENERGIQUES A BASE DE BENZOPYRANOPYRROLE ET DE BENZOPYRANOPYRIDINE(11) 0 892 796 (30) 06.12.96 US 761423 26.11.97 US 980130(51) C 07 D 401/12 A 61 K 31/44 (45) 17.10.01(21) + (22) 97908942.2 07.03.97 _____________________________________________(73) >AVENTIS PHARMACEUTICALS INC. Route 202-206 P.O. Box 6800 (11) 0 949 245 Bridgewater NJ 08807-0800(US); (51) C 07 D 309/14 C 07 D 493/06(54) DERIVES D'ISATINE UTILISES COMME INHIBITEURS C 07 C 303/40 C 07 C 311/29 D'ACETYLCHOLINESTERASE ET COMME ANALGESIQUES (21) + (22) 99302287.0 25.03.99(30) 12.04.96 US 631870 (73) >PFIZER PRODUCTS INC.(45) 24.10.01 Eastern Point Road_____________________________________________ Groton Connecticut 06340(US); (54) Procédé d'alkylation de sulfonamides encombrés(11) 0 897 924 (30) 10.04.98 US 81310(51) C 07 D 471/04 C 07 D 491/20 (45) 04.10.01 C 07 D 213/85 // // (C07D471 _____________________________________________ / 04 , 221:00, 20 9 :00),(C0 7 D4 9 1/20, 31 7 :0 0 , 221:00 (11) 0 949 258 , 2 0 9:00) (51) C 07 D 339/04 A 61 K 31/385(21) + (22) 97919674.8 24.04.97 (21) + (22) 99104155.9 02.03.99(73) >DAIICHI PHARMACEUTICAL CO. LTD (73) >ASTA MEDICA A.G. 14-10 Nihonbashi 3-chome An der Pikardie 10 Chuo-ku Tokyo 103(JP); 01277 Dresden(DE);(54) PROCEDE POUR LA PREPARATION DE TETRAHYDROINDOLIZINES (54) Acide alpha-lipoique en forme(30) 26.04.96 JP 10725196 26.04.96 JP 10725296 crystalline-TRADUCTION-Alpha-Liponsäure in(45) 31.10.01 kristalliner Form_____________________________________________ (30) 11.03.98 DE 19810336 (45) 31.10.01(11) 0 906 295 _____________________________________________(51) C 07 D 267/20(21) + (22) 97927080.8 30.05.97 (11) 0 950 049(73) F. >HOFFMANN-LA ROCHE A.G. (51) C 07 D 211/70 C 07 D 401/04 124 Grenzacherstrasse A 61 K 31/445 4070 Basel(CH); (21) + (22) 97951326.4 12.12.97(54) DERIVES DE DIBENZO-OXAZEPINE ET DIBENZO-DIOXEPINE ET (73) >SANOFI-SYNTHELABO LEUR UTILISATION COMME AGENTS ANTITUMORAUX 174 Avenue de France(30) 07.06.96 EP 96109115 75013 Paris(FR);(45) 24.10.01 (54) DIPHENYLALKYL-TETRAHYDROPYRIDINES, PROCEDE POUR LEUR_____________________________________________ PREPARATION ET COMPOSITION PHARMACEUTIQUE LES CONTENANT(11) 0 916 652 (30) 13.12.96 FR 9615336(51) C 07 D 295/20 C 07 C 271/64 (45) 17.10.01 C 07 C 275/50 A 61 K 7/06 _____________________________________________(21) + (22) 98402503.1 08.10.98(73) L'>OREAL (11) 0 963 426 14 rue Royale (51) C 07 D 487/04 C 09 B 57/12 75008 Paris(FR); C 09 K 11/06(54) Nouveaux composés dérivés de n-aryl 2-hydroxy (21) + (22) 98906882.0 21.01.98 alkylamides (73) >CIBA SPECIALTY CHEMICALS HOLDING INC.(30) 13.11.97 FR 9714241 Klybeckstrasse 141(45) 31.10.01 4057 Basel(CH);_____________________________________________ (54) CHROMOPHORE FLUORESCENT, LIE PAR COVALENCE A UN MATERIAU DE SUPPORT ORGANIQUE(11) 0 925 285 (30) 03.02.97 EP 97810049 03.02.97 EP 97810050(51) C 07 D 239/34 03.02.97 EP 97810051 04.02.97 EP 97810054(21) + (22) 97933760.7 25.07.97 04.02.97 EP 97810055(73) >SYNGENTA LTD (45) 24.10.01 Fernhurst Haslemere _____________________________________________ Surrey GU27 3JE(GB);(54) PROCEDE DE PREPARATION DE COMPOSES DE PYRIMIDINE (11) 0 964 855(30) 19.08.96 GB 9617351 (51) C 07 D 239/36 C 07 D 239/40(45) 17.10.01 (21) + (22) 98901950.0 08.01.98_____________________________________________ (73) >LONZA A.G. Lonzastrasse(11) 0 925 295 3930 Visp(CH);(51) C 07 D 401/12 A 61 K 31/47 (54) PROCEDE DE PREPARATION DE DERIVES DE PYRIMIDINE C 07 D 401/14 SUBSTITUES-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG VON 85

SUBSTITUIERTEN PYRIMIDINDERIVATEN 3,2-D]PYRIDAZINE ET COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES A(30) 13.01.97 CH 5597 BASE DE CES DERIVES(45) 17.10.01 (30) 29.07.97 ES 9701670_____________________________________________ (45) 17.10.01 _____________________________________________(11) 0 970 050(51) C 07 D 211/44 C 07 D 211/16 (11) 1 019 318 C 07 D 401/04 // // (C07D401 (51) C 07 D 251/04 C 07 C 211/09 / 04 , 213:00, 21 1 :00) C 01 B 17/00(21) + (22) 98907067.7 26.02.98 (21) + (22) 98931766.4 01.07.98(73) >ROLABO S.L. (73) >QUAKER CHEMICAL CORP. Balmes 85-3 Silverside Carr Executive Center 501 Silverside Road 08008 Barcelona(ES); Wilmington Delaware 19809(US);(54) PROCEDE DE PREPARATION DE (54) PROCEDE ET COMPOSITION DE REGENERATION D'UN COMPOSE 10,11-DIHYDRO-5H-DIBENZO(A,D)CYCLOHEPT-5-ENES ET DE AMINAL LEURS DERIVES (30) 02.07.97 US 886868(30) 26.02.97 GB 9703992 (45) 10.10.01(45) 24.10.01 __________________________________________________________________________________________ (11) 1 066 281(11) 0 971 919 (51) C 07 D 405/12 C 07 D 317/66(51) C 07 D 455/02 A 61 K 7/13(21) + (22) 98904979.6 06.02.98 (21) + (22) 00900584.4 14.01.00(73) >ABBOTT LABORATORIES (73) L'>OREAL Chad 0377/AP6D-2 100 Abbott Park Road 14 rue Royale Abbott Park Illinois 60064-3500(US); 75008 Paris(FR);(54) PROCEDE DE PREPARATION DE DERIVES DE L'ACIDE (54) METHYLENEDIOXY-BENZENES CATIONIQUES, LEUR 4H-4-OXO-QUINOLIZINE-3-CARBOXYLIQUE UTILISATION POUR LA TEINTURE D'OXYDATION DES FIBRES(30) 26.02.97 US 806806 KERATINIQUES, COMPOSITIONS ET PROCEDE DE TEINTURE(45) 31.10.01 (30) 21.01.99 FR 9900635_____________________________________________ (45) 31.10.01 _____________________________________________(11) 0 975 618(51) C 07 D 311/58 (11) 0 509 161(21) + (22) 98917895.9 14.04.98 (51) C 07 F 5/02 C 07 F 13/00(73) >ASTRAZENECA A.B. (21) + (22) 91303333.8 16.04.91 151 85 Södertälje(SE); (73) >BRACCO INTERNATIONAL B.V.(54) nouveau procede pour la preparation de 7 De Boelelaan 3-N,N-dicyclobutylamino-8-fluoro-3,4-dihydro-2H-1-ben 1083 HJ Amsterdam(NL); zopyran-5-carboxamide (54) Préparation de dérivés d'acide boronique(30) 17.04.97 SE 9701438 (45) 17.10.01(45) 24.10.01 __________________________________________________________________________________________ (11) 0 597 360(11) 0 975 631 (51) C 07 F 7/08 C 07 C 255/50(51) C 07 D 451/04 A 61 K 31/46 A 01 N 43/653 C 07 D 249/12(21) + (22) 98920622.2 15.04.98 C 07 D 405/12 C 07 D 401/12(73) >SANOFI-SYNTHELABO (21) + (22) 93117748.9 02.11.93 174 Avenue de France (73) >BAYER A.G. 75013 Paris(FR); 51368 Leverkusen(DE);(54) DERIVES DE (54) N-phényle-triazolin (thi)ones substitués, procédés 5-ARYL-3-(8-AZABICYCLO[3.2.1]OCT-3-YL)-1,3,4-OXADIAZO et produits intermédiaires pour leur préparation et L-2(3H)-ONE EN TANT QUE LIGANDS DES RECEPTEURS 5-HT4 leur utilisation comme herbicides, insecticides et(30) 18.04.97 FR 9704802 acaricides-TRADUCTION-Substituierte(45) 04.10.01 N-Phenyl-Triazolin(thi)one, Verfahren sowie neue_____________________________________________ Zwischenprodukte zu ihrer Herstellung und ihre Verwendung als Herbizide, Insektizide und Akarizide(11) 0 987 256 (30) 12.11.92 DE 4238125(51) C 07 D 261/18 A 61 K 31/42 (45) 17.10.01(21) + (22) 99117098.6 31.07.98 _____________________________________________(73) >AVENTIS PHARMA DEUTSCHLAND G.M.B.H. Brüningstrasse 50? 65929 Frankfurt am Main(DE); (11) 0 610 958(54) Forme cristalline de (51) C 07 F 5/02 C 07 C 65/21 N-(4-trifluorométhylphényl)-5-méthylisoxazole-4-carbo C 07 C 63/70 C 07 C 205/58 xamid-TRADUCTION-Kristallform von C 07 D 215/56 N-(4-Trifluormethylphenyl)-5-methylisoxazol-4-carbons (21) + (22) 94103669.1 20.07.89 äureamid (73) >UBE INDUSTRIES LTD(30) 08.08.97 DE 19734438 17.12.97 DE 19756093 12-32 Nishihonmachi 1-chome(45) 17.10.01 Ube-shi Yamaguchi-ken 755-0052 (JP);_____________________________________________ >SANKYO CY LTD 5-1 Nihonbashi Honcho 3-chome(11) 0 989 117 Chuo-ku Tokyo (JP)(51) C 07 D 201/04 (54) Composés intermédiaires pour la préparation des(21) + (22) 99402107.9 24.08.99 dérivés de l'acide 4-oxoquinoline-3-carboxylique(73) >ATOFINA (30) 20.07.88 JP 18055788 07.09.88 JP 22422088 4/8 Cours Michelet (45) 04.10.01 92800 Puteaux(FR); _____________________________________________(54) Procédé de préparation de lactames à partir des cycloalcanones oximes correspondantes (11) 0 617 043(30) 21.09.98 FR 9811733 (51) C 07 F 15/00 // / / A 61K31/28(45) 24.10.01 (21) + (22) 93830118.1 25.03.93_____________________________________________ (73) S.A. >DEBIOPHARM 17 rue des Terreaux(11) 0 989 118 1000 Lausanne(CH);(51) C 07 D 201/04 (54) Composé de platine et procédé pour sa préparation(21) + (22) 99402108.7 24.08.99 (45) 31.10.01(73) >ATOFINA _____________________________________________ 4/8 Cours Michelet 92800 Puteaux(FR); (11) 0 622 361(54) Procédé de préparation de lauryllactame (51) C 07 F 7/18 C 07 K 5/06(30) 21.09.98 FR 9811734 C 07 D 239/86 C 07 D 401/14(45) 24.10.01 C 07 D 405/12 C 07 D 405/14_____________________________________________ C 07 D 257/00 C 07 D 215/26 A 61 K 31/395 C 07 D 401/12(11) 1 001 955 C 07 D 409/12 C 07 D 403/12(51) C 07 D 471/14 A 61 K 31/50 // C 07 D 241/42 C 07 D 237/28 // (C07D471 / 14 , 249:00, (21) + (22) 94106486.7 26.04.94 23 7 :00), C0 7 D2 2 1:00 (73) >FUJISAWA PHARMACEUTICAL CO. LTD(21) + (22) 98940218.5 13.07.98 4-7 Doshomachi 3-chome(73) S.A. >ALMIRALL-PRODESFARMA Chuo-ku Osaka-shi Osaka 541-8514(JP); 151 Ronda del General Mitre (54) Composés hétérocycliques comme antagonistes de 08022 Barcelona(ES); bradykinine(54) DERIVES DE 1,2,4-TRIAZOLO 4,3-B]PYRIDO (30) 28.04.93 GB 9308804 13.09.93 GB 9318929 86

(45) 04.10.01 (11) 0 754 692_____________________________________________ (51) C 07 F 7/22 // / / C 03C17/25 (21) + (22) 96110872.7 05.07.96(11) 0 625 523 (73) >ATOFINA VLISSINGEN B.V.(51) C 07 F 15/00 A 61 K 31/28 Europaweg van Cittershaven C 07 C 209/88 4389 PD Ritthem(NL);(21) + (22) 93830384.9 16.09.93 (54) Monobutyltrichloroétain(73) S.A. >DEBIOPHARM stabilisé-TRADUCTION-Stabilisiertes 17 rue des Terreaux Monobutylzinntrichlorid 1000 Lausanne(CH); (30) 18.07.95 DE 19526100(54) procédé pour préparer un complexe cis-oxalato (45) 24.10.01 (trans-L-1,2-cyclohexanediamine) Pt(II) ayant une _____________________________________________ purété optique élevée(30) 21.05.93 JP 14282493 (11) 0 779 890(45) 31.10.01 (51) C 07 F 7/08 C 07 F 7/10_____________________________________________ C 07 F 7/12 C 07 F 7/18 C 08 G 77/58(11) 0 639 579 (21) + (22) 96922748.7 05.07.96(51) C 07 F 17/00 C 08 F 10/00 (73) >FRAUNHOFER-G.- ZUR FORDERUNG DER ANGEWANDTEN(21) + (22) 94112635.1 12.08.94 FORSCHUNG E.V.(73) >ALBEMARLE CORP. Leonrodstrasse 54 451 Florida Boulevard 80636 München(DE); Baton Rouge Louisiana 70801(US); (54) THIOLISANES, LEUR PROCEDE DE PRODUCTION ET LEUR(54) Préparation de métallocènes UTILISATION-TRADUCTION-THIOLSILANE, VERFAHREN ZU(30) 16.08.93 US 106596 DEREN HERSTELLUNG UND DEREN VERWENDUNG(45) 31.10.01 (30) 06.07.95 DE 19524657_____________________________________________ (45) 17.10.01 _____________________________________________(11) 0 674 646(51) C 07 F 9/40 A 61 K 9/127 (11) 0 820 455(21) + (22) 93901148.2 17.12.92 (51) C 07 F 9/6561 C 07 F 9/6506(73) >CHIMERIX INC. A 61 K 31/675 C 07 D 487/04 14024 Rue St.Raphael Del Mar A 61 K 31/495 C 07 D 233/90 // California 92016(US); // (C07D487 / 04 , 241:00,(54) DERIVES LIPIDIQUES DE PHOSPHONOACIDES DESTINES A 23 5 :00) ETRE INCORPORES DANS LES LIPOSOMES ET PROCEDE (21) + (22) 96911018.8 02.04.96 D'UTILISATION (73) S.A. >AVENTIS PHARMA(45) 04.10.01 20 avenue Raymond Aron_____________________________________________ 92160 Antony(FR); (54) DERIVES DE 5H, 10H-IMIDAZO [1,2-a] INDENO [1,2-e](11) 0 690 133 PYRAZIN-4-ONE, LEUR PREPARATION ET LES MEDICAMENTS(51) C 07 F 9/32 C 07 F 9/30 LES CONTENANT C 12 P 9/00 C 12 P 41/00 // (30) 05.04.95 FR 9504013 // (C12P41/ 0 0, C12R1:01 (45) 31.10.01 ) , C 07M7:00 _____________________________________________(21) + (22) 95109204.8 14.06.95(73) >AVENTIS CROPSCIENCE G.M.B.H. (11) 0 822 192 Brüningstrasse 50 (51) C 07 F 9/655 C 07 D 211/74 65929 Frankfurt am Main(DE); A 61 K 31/35 C 07 D 309/30(54) Procédé de résolution enzymatique de dérivés C 07 D 335/02 C 07 D 211/78 d'amides d'acide amino-2-méthyl-4 (21) + (22) 97112940.8 28.07.97 phosphinobutanoique-TRADUCTION-Verfahren zur (73) >HOECHST A.G. enzymatischen Spaltung von Brüningstrasse 50 2-Amino-4-methylphosphinobutansäureamid-Derivaten 65929 Frankfurt am Main(DE);(30) 26.06.94 DE 4422045 (54) Inhibiteurs de bêta-glucuronidase-TRADUCTION-Neue(45) 10.10.01 Inhibitoren der Beta-Glucuronidase_____________________________________________ (30) 02.08.96 DE 19631288 (45) 17.10.01(11) 0 703 236 _____________________________________________(51) C 07 F 5/02 C 09 D 183/06 C 08 G 59/68 C 08 K 5/00 (11) 0 839 135 C 08 G 85/00 (51) C 07 F 17/02 B 01 J 31/28(21) + (22) 95420254.5 14.09.95 C 07 D 217/20(73) >RHODIA CHIMIE (21) + (22) 96924872.3 03.07.96 25 quai Paul Doumer (73) F. >HOFFMANN-LA ROCHE A.G. 92408 Courbevoie Cédex(FR); Grenzacherstrasse 124(54) Amorceurs de réticulation, par voie cationique, de 4070 Basel(CH); polymères à groupements organofonctionnels (54) PROCEDE DE PREPARATION DE compositions à base de polyorganosiloxanes 1-(P-METHOXYBENZYL)-1,2,3,4,5,6,7,8-OCTAHYDROISOQUINO réticulables et contenant ces amorceurs et LEINE OPTIQUEMENT ACTIVE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR application desdites compositions en antiadhérence HERSTELLUNG VON OPTISCH AKTIVEM(30) 16.09.94 FR 9411463 1-(P-METHOXYBENZYL)-1,2,3,4,5,6,7,8-OCTAHYDROISOCHINO(45) 31.10.01 LIN_____________________________________________ (30) 11.07.95 CH 202595 05.03.96 CH 57096 (45) 10.10.01(11) 0 717 046 _____________________________________________(51) C 07 F 9/38(21) + (22) 95923574.8 03.07.95 (11) 0 842 183(73) >SHOWA DENKO K.K. (51) C 07 F 15/00 B 01 J 31/16 13-9 Shiba Daimon 1-chome C 07 B 37/04 C 07 C 253/30 Minato-ku Tokyo 105-0011(JP); (21) + (22) 96927594.0 24.07.96(54) PROCEDE POUR LA PRODUCTION DE DERIVES D'ACIDE (73) >CLARIANT G.M.B.H. PHOSPHONIQUE Brüningstrasse 50(30) 01.07.94 JP 15100494 65929 Frankfurt am Main(DE);(45) 17.10.01 (54) CATALYSEURS DESTINES A LA MISE EN UVRE DE REACTIONS_____________________________________________ DE COUPLAGE CROISE-TRADUCTION-KATALYSATOREN ZUR DURCHFÜHRUNG VON KREUZKUPPLUNGSREAKTIONEN(11) 0 719 258 (30) 25.07.95 DE 19527118 25.09.95 DE 19535528(51) C 07 F 9/60 C 07 D 215/22 17.05.96 DE 19620023 A 61 K 31/395 A 61 K 7/42 (45) 17.10.01 C 07 D 265/36 C 07 D 263/58 _____________________________________________ C 07 D 277/68 C 07 D 401/06 C 07 D 405/12 C 07 D 401/12 (11) 0 889 896(21) + (22) 95925113.3 12.07.95 (51) C 07 F 9/50(73) >OTSUKA PHARMACEUTICAL CO. LTD (21) + (22) 97916918.2 24.03.97 9 Kanda-Tsukasacho 2-chome (73) >ALBEMARLE CORP. Chiyoda-ku Tokyo 101(JP); 451 Florida Street(54) DERIVES AMIDES CYCLIQUES POUR PROTEGER CONTRE LES Baton Rouge LA 70801-1765(US); RAYONS ULTRAVIOLETS (54) SYNTHESE DE CYCLOALKYLDIARYLPHOSPHINES(30) 14.07.94 JP 16163994 (30) 25.03.96 US 620824(45) 31.10.01 (45) 24.10.01_____________________________________________ _____________________________________________

87

(11) 0 923 590 (21) + (22) 93870047.3 15.03.93(51) C 07 F 19/00 C 07 F 15/00 (73) >MONSANTO CY C 07 B 61/00 C 08 F 4/70 800 North Lindbergh Boulevard(21) + (22) 97934335.7 22.07.97 St. Louis Missouri 63167 (US);(73) >SYMYX TECHNOLOGIES G.D. >SEARLE & CY 3100 Central Expressway 5200 Old Orchard Road Santa Clara CA 95051(US); Skokie Illinois 60077 (US)(54) METHODE COMBINATOIRE POUR L'IDENTIFICATION DES (54) Procédé de production de polyhydroxy hétérocycles CATALYSEURS POUR LA POLYMERISATION DE TYPE azotés N-substitués ORGANOMETALLIQUE (30) 16.03.92 US 851818(30) 23.07.96 US 16102 P 09.10.96 US 28106 P (45) 10.10.01 25.10.96 US 29255 P 10.01.97 US 35366 P _____________________________________________ 09.06.97 US 48987 P(45) 10.10.01 (11) 0 708 781_____________________________________________ (51) C 07 H 19/167 A 61 K 31/70 (21) + (22) 94923445.4 13.07.94(11) 0 934 261 (73) THE >UNITED STATES OF AMERICA AS REPRESENTED BY THE(51) C 07 F 9/38 C 07 C 319/04 SECRETARY DEPARTMENT OF HEALTH AND HUMAN SERVICES C 07 C 319/14 C 07 C 319/24 National Institutes of Health Office of Technology C 07 C 323/66 Transfer Box OTT(21) + (22) 97942102.1 23.09.97 Bethesda MD 20892-9902(US);(73) >BIONUMERIK PHARMACEUTICALS INC. (54) AGONISTES DU RECEPTEUR DE L'ADENOSINE A 3 Suite 1250 8122 Datapoint Drive (30) 13.07.93 US 91109 06.12.93 US 163324 San Antonio Texas 78229(US); (45) 04.10.01(54) PROCEDE DE PRODUCTION DE DITHIOBIS-SULFONATES ET DE _____________________________________________ PHOSPHONATES(30) 01.10.96 US 28212 P (11) 0 717 779(45) 31.10.01 (51) C 07 H 21/04 C 12 M 1/38_____________________________________________ C 12 Q 1/68 C 12 N 9/12 (21) + (22) 93911608.3 05.04.93(11) 0 937 023 (73) >ABBOTT LABORATORIES(51) C 07 F 9/145 B 01 J 31/18 One Abbott Park Road B 01 J 31/24 C 07 C 45/50 Abbott Park Illinois 60064-3500(US); C 07 C 67/347 C 07 C 51/373 (54) PROCEDE ET DISPOSITIF DE DETECTION D'ACIDE NUCLEIQUE C 07 C 253/30 C 07 C 255/17 OU D'ANALYTE AU MOYEN D'UNE TECHNIQUE DE REFLEXION(21) + (22) 97954493.9 30.10.97 INTERNE TOTALE(73) >DSM N.V. (30) 06.04.92 US 863553 Het Overloon 1 (45) 31.10.01 6411 TE Heerlen (NL); _____________________________________________ E.I. >DU PONT DE NEMOURS AND CY 1007 Market Street (11) 0 726 274 Wilmington Delaware 19898 (US) (51) C 07 H 21/00 A 61 K 31/70(54) WERKWIJZE VOOR DE BEREIDING VAN EEN ALDEHYDE (21) + (22) 96101018.8 25.01.96(30) 04.11.96 EP 96203070 (73) >AVENTIS PHARMA DEUTSCHLAND G.M.B.H.(45) 04.10.01 Brüningstrasse 50_____________________________________________ 65929 Frankfurt am Main(DE); (54) Oligonucléotides stabilisés par des radicaux(11) 0 946 575 G-gap-TRADUCTION-G-Cap stabilisierte Oligonucleotide(51) C 07 F 17/00 C 08 F 10/00 (30) 31.01.95 DE 19502912(21) + (22) 97950689.6 21.11.97 (45) 10.10.01(73) THE >DOW CHEMICAL CY _____________________________________________ 2030 Dow Center Midland Michigan 48674(US); (11) 0 738 733(54) COMPLEXES METALO-INDENYLIQUES SUBSTITUES PAR DES (51) C 07 H 1/06 B 01 D 15/08 ANNEAUX CONDENSES ET PROCEDE DE POLYMERISATION B 01 L 3/00(30) 19.12.96 US 34817 P 14.10.97 US 949505 (21) + (22) 96104923.6 28.03.96(45) 10.10.01 (73) >ROCHE DIAGNOSTICS G.M.B.H._____________________________________________ 68298 Mannheim(DE); (54) Méthode pour l'isolation des acides(11) 0 960 178 nucléiques-TRADUCTION-Vorrichtung zur Isolierung von(51) C 07 F 11/00 C 10 M 135/18 Nukleinsäuren C 10 M 137/10 C 10 M 159/18 // (30) 01.04.95 DE 19512369 // (C10N30/ 0 6, 30:10, 4 (45) 04.10.01 0 :2 5 ) _____________________________________________(21) + (22) 97954764.3 09.12.97(73) >INFINEUM USA L.P. (11) 0 760 010 1900 East Linden Avenue (51) C 07 H 21/04 C 12 P 19/34 Linden New Jersey 07036(US); C 12 Q 1/68(54) COMPOSITIONS D'HUILE LUBRIFIANTE CONTENANT DES (21) + (22) 95921264.8 17.05.95 COMPLEXES DE MOLYBDENE ORGANIQUES (73) >CEDARS-SINAI MEDICAL CENTER(30) 13.12.96 US 766831 13.12.96 US 766827 8700 Beverly Boulevard 13.12.96 US 766832 13.12.96 US 766830 Los Angeles California 90048-1869(US); 13.11.97 US 969277 (54) PROCEDES POUR DEPISTER LA MALADIE DE CROHN A L'AIDE(45) 24.10.01 D'ALLELES MICROSATELLITES DU FACTEUR DE NECROSE_____________________________________________ TUMORALE (30) 17.05.94 US 245297(11) 0 392 376 (45) 31.10.01(51) C 07 H 15/203 A 61 K 31/70 _____________________________________________(21) + (22) 90106601.9 06.04.90(73) AMERICAN >CYANAMID CY (11) 0 769 560 One Cyanamid Plaza (51) C 07 H 21/04 C 12 Q 1/68 Wayne NJ 07470-8426(US); C 12 P 19/34(54) Dérivés N-acyles d'antibiotiques antitumoraux du (21) + (22) 96305770.8 05.08.96 type LL-E33288 (73) >INTERLEUKIN GENETICS INC.(30) 14.04.89 US 338928 4400 MacArthur Boulevard Suite 980(45) 31.10.01 Newport Beach California 92660( );_____________________________________________ (54) Détection d'une prédisposition génétique d'affections périodontiques(11) 0 489 149 (30) 03.08.95 US 510696(51) C 07 H 15/12 C 07 H 17/00 (45) 31.10.01 C 07 H 21/00 C 07 K 16/00 _____________________________________________(21) + (22) 91913177.1 27.06.91(73) >PRINCETON UNIVERSITY (11) 0 802 920 Princeton (51) C 07 H 15/10 A 01 N 43/16 NJ 08540(US); (21) + (22) 96903378.6 03.01.96(54) SONDES DE DETECTION DE P53 MUTANT (73) >ABBOTT LABORATORIES(30) 27.06.90 US 543963 Chad 0377/AP6D-2 100 Abbott Park Road(45) 17.10.01 Abbott Park Illinois 60064-3500(US);_____________________________________________ (54) FUSACANDINES ANTIFONGIQUES (30) 10.01.95 US 370934 21.12.95 US 548803(11) 0 624 652 (45) 04.10.01(51) C 07 H 15/12 C 07 H 15/18 _____________________________________________ C 12 P 19/26 C 07 C 213/02 88

(11) 0 842 185 19.06.91 DE 4120281 28.06.91 DE 4121431(51) C 07 H 19/06 (45) 10.10.01(21) + (22) 96926032.2 12.07.96 _____________________________________________(73) >NORSK HYDRO ASA Bygdoy Allé 2 (11) 0 489 149 0240 Oslo(NO); (51) C 07 K 16/00 C 07 H 15/12(54) DES DERIVES ARA-C C 07 H 17/00 C 07 H 21/00(30) 25.07.95 GB 9515279 (21) + (22) 91913177.1 27.06.91(45) 17.10.01 (73) >PRINCETON UNIVERSITY_____________________________________________ Princeton NJ 08540(US);(11) 0 901 501 (54) SONDES DE DETECTION DE P53 MUTANT(51) C 07 H 21/00 C 07 H 19/04 (30) 27.06.90 US 543963(21) + (22) 97922946.5 02.05.97 (45) 17.10.01(73) >PFLEIDERER WOLFGANG _____________________________________________ Lindauer Strasse 47 78464 Konstanz(DE); (11) 0 519 001(54) DERIVES DE NUCLEOSIDES A GROUPES PROTECTEURS (51) C 07 K 1/00 A 61 K 39/21 // PHOTOLABILES-TRADUCTION-NUCLEOSID-DERIVATE MIT / / C 12N15/49 PHOTOLABILEN SCHUTZGRUPPEN (21) + (22) 91906615.9 08.03.91(30) 20.05.96 DE 19620170 (73) >CHIRON CORP.(45) 17.10.01 4560 Horton Street_____________________________________________ Emeryville California 94608(US); (54) COMPOSITION DE gp120 PURIFIEE PRESERVANT SA(11) 0 988 307 CONFORMATION NATURELLE(51) C 07 H 1/08 (30) 09.03.90 US 490858(21) + (22) 98921592.6 13.05.98 (45) 31.10.01(73) >GENPOINT A/S _____________________________________________ Gaustadalléen 21 0371 Oslo(NO); (11) 0 523 395(54) ISOLATION EN PHASE SOLIDE D'ACIDES NUCLEIQUES (51) C 07 K 7/02 C 07 K 14/025(30) 13.05.97 GB 9709728 A 61 K 39/12 C 12 P 21/08(45) 24.10.01 G 01 N 33/569_____________________________________________ (21) + (22) 92110430.3 20.06.92 (73) >DADE BEHRING MARBURG G.M.B.H.(11) 0 799 239 Postfach 11 49(51) C 07 J 73/00 A 61 K 31/58 // 35001 Marburg(DE); / / C 07J3/00, C0 7 J41/00 (54) Domaines séroréactives des protéines E1 et E2 d'HPV(21) + (22) 95942689.1 18.12.95 16-TRADUCTION-Seroreaktive Bereiche auf den HPV 16(73) S.A. >POLICHEM Proteinen E1 und E2 Val Fleuri 50 (30) 18.07.91 DE 4123760 Luxembourg(LU); (45) 04.10.01(54) DERIVES DIASTEREOMERIQUEMENT PURS DU 3-OXO ET DU _____________________________________________ 3-THIOXO-4-AZA-ANDROSTANE ET EMPLOI DE CEUX-CI COMME ANDROGENES (11) 0 553 494(30) 23.12.94 IT MI942626 (51) C 07 K 14/56 C 12 N 15/21(45) 31.10.01 (21) + (22) 92122084.4 29.12.92_____________________________________________ (73) >LUCKY LTD 20 Yoido-dong(11) 0 808 845 Yongdungpo-ku Seoul 150-721(KR);(51) C 07 J 9/00 A 61 K 31/575 (54) Gène recombinant codant pour l'interferon alpha(21) + (22) 97401111.6 21.05.97 humain et son vecteur d'expression(73) S.A. >AVENTIS PHARMA (30) 31.12.91 KR 2587891 31.12.91 KR 2587991 20 avenue Raymond Aron 28.01.92 KR 115592 92160 Antony(FR); (45) 04.10.01(54) Nouveaux stéroides 1 ou 6-hydroxylés, leur procédé _____________________________________________ de préparation, leur application à titre de médicaments et les compositions pharmaceutiques les (11) 0 593 754 renfermant (51) C 07 K 7/06 A 61 K 38/08(30) 22.05.96 FR 9606350 A 61 K 39/12(45) 17.10.01 (21) + (22) 93913618.0 04.05.93_____________________________________________ (73) RIJKSUNIVERSITEIT >LEIDEN Stationsweg 26(11) 0 888 380 2312 AV Leiden (NL);(51) C 07 J 41/00 C 07 C 231/10 SEED CAPITAL INVESTMENTS >SCI B.V. C 07 D 307/91 Bernadottelaan 15(21) + (22) 97908711.1 25.02.97 3527 GA Utrecht (NL)(73) >AVENTIS PHARMACEUTICALS INC. (54) PEPTIDEN VAN HET HUMANE PAPILLOMAVIRUS VOOR GEBRUIK Route 202-206 P.O. Box 6800 IN SAMENSTELLINGEN DIE EEN HUMANE T-CELREACTIE Bridgewater NJ 08807-0800(US); TEWEEGBRENGEN(54) PROCEDE D'ALKYLATION ET DE TRANSPOSITION DE SMILES (30) 05.05.92 EP 92201252 10.12.92 EP 92203870 D'AROMATIQUES HYDROXYLES 01.02.93 EP 93200243 05.03.93 EP 93200621(30) 21.03.96 US 621739 (45) 24.10.01(45) 31.10.01 __________________________________________________________________________________________ (11) 0 606 463(11) 0 444 181 (51) C 07 K 7/06 C 07 K 14/655(51) C 07 K 14/00 C 12 P 21/08 A 61 K 38/08 C 12 N 15/12 C 12 N 9/12 (21) + (22) 93918408.1 27.07.93 C 12 N 15/62 C 12 N 1/19 (73) THE >ADMINISTRATORS OF THE TULANE EDUCATIONAL FUND C 12 N 1/21 C 12 N 5/10 1430 Tulane Avenue C 12 N 15/63 A 61 K 39/00 New Orleans Louisiana 70112 (US);(21) + (22) 90914094.9 02.08.90 >BIOMEASURE INC.(73) >SCHERING A.G. 9-15 E. Avenue Hopkinton 13342 Berlin(DE); MA 01748 (US)(54) DOMAINE EXTERNE DU C-ERBB-2: GP75 (54) ANTAGONISTES DES RECEPTEURS DE LA NEUROMEDINE B(30) 04.08.89 US 389920 (30) 27.07.92 US 919537 17.06.93 US 78419(45) 31.10.01 (45) 04.10.01_____________________________________________ _____________________________________________

(11) 0 484 787 (11) 0 606 804(51) C 07 K 7/08 C 07 K 14/18 (51) C 07 K 7/08 G 01 N 15/14 A 61 K 39/12 C 12 N 15/51 G 01 N 33/68 G 01 N 33/58 G 01 N 33/576 G 01 N 33/533 G 01 N 33/48(21) + (22) 91118349.9 28.10.91 (21) + (22) 93403185.7 27.12.93(73) >DADE BEHRING MARBURG G.M.B.H. (73) >MARTINEX R & D INC. Postfach 11 49 550 Sherbrooke Street 35001 Marburg(DE); West Montreal Québec H3A 1B1(CA);(54) Peptides spécifiques pour HCV, procédé pour les (54) Marqueur pour le récepteur de neurotensine synthétiser et leur (30) 30.12.92 CA 2086453 emploi-TRADUCTION-HCV-spezifische Peptide, Mittel (45) 04.10.01 dazu und ihre Verwendung _____________________________________________(30) 03.11.90 DE 4034982 19.04.91 DE 4112743 89

(11) 0 617 706 C 07 K 1/14 A 61 L 2/00(51) C 07 K 16/30 C 07 K 1/22 (21) + (22) 95110512.1 05.07.95 C 07 K 16/46 (73) >BAXTER A.G.(21) + (22) 93900545.0 20.11.92 Industriestrasse 67(73) >ENZON INC. 1221 Wien(AT); 40 Kingsbridge Road (54) Préparation pharmaceutique stable ne contenant pas Piscataway NJ 08854-3998(US); d'activité virale consistant d'au moins 70%,(54) PROTEINES MULTIVALENTES DE FIXATION AUX ANTIGENES préférablement 90% d'immunoglobuline A humaine(30) 25.11.91 US 796936 monomère, et procédé de(45) 17.10.01 préparation-TRADUCTION-Virussicheres stabiles_____________________________________________ pharmazeutisches Präparat bestehend aus wenigstens 70%, bevorzugt 90% humanem monomerem Immunglobulin(11) 0 618 802 A und Verfahren zu seiner Herstellung(51) C 07 K 14/78 A 61 K 38/00 (30) 14.07.94 DE 4424935 C 12 N 5/00 (45) 10.10.01(21) + (22) 93900817.3 03.12.92 _____________________________________________(73) THE >REGENTS OF THE UNIVERSITY OF CALIFORNIA 300 Lakeside Drive 22nd Floor (11) 0 699 077 Oakland California 94612-3550(US); (51) C 07 K 14/00 C 12 P 21/08(54) COMPOSITIONS ET COMPOSES DE SYNTHESE A POUVOIR DE C 12 N 5/20 G 01 N 33/564 LIAISON CELLULAIRE ACCRU G 01 N 33/569 G 01 N 33/577(30) 09.12.91 US 804782 A 61 K 39/21(45) 24.10.01 (21) + (22) 94917313.2 06.05.94_____________________________________________ (73) >BIOMERIEUX INC. 100 Akzo Avenue(11) 0 622 361 Treyburn Durham NC 27712(US);(51) C 07 K 5/06 C 07 D 239/86 (54) IMMUNOGENE COMPLEXEN VAN HIV C 07 D 401/14 C 07 D 405/12 (30) 07.05.93 US 60926 C 07 D 405/14 C 07 D 257/00 (45) 31.10.01 C 07 D 215/26 A 61 K 31/395 _____________________________________________ C 07 D 401/12 C 07 D 409/12 C 07 D 403/12 C 07 D 241/42 (11) 0 726 315 C 07 D 237/28 C 07 F 7/18 (51) C 07 K 14/00 G 01 N 33/53(21) + (22) 94106486.7 26.04.94 G 01 N 33/68 C 12 N 15/38(73) >FUJISAWA PHARMACEUTICAL CO. LTD C 12 N 15/62 C 12 N 1/21 4-7 Doshomachi 3-chome C 12 Q 1/68 // // (C12N1/2 Chuo-ku Osaka-shi Osaka 541-8514(JP); 1 , C 12R1:19)(54) Composés hétérocycliques comme antagonistes de (21) + (22) 93111883.0 23.07.93 bradykinine (73) >WOLF HANS(30) 28.04.93 GB 9308804 13.09.93 GB 9318929 Josef-Jägerhuber-Strasse 9(45) 04.10.01 D-82319 Starnberg(DE);_____________________________________________ (54) Séquences d'ADN du virus d'Epstein Barr codant pour une protéine de capsid du virus important pour le(11) 0 643 136 diagnostic clones d'expression dérivés de la(51) C 07 K 14/315 C 12 P 21/02 réaction en chain de polymérases et utilisation de A 61 K 7/16 A 61 K 7/00 cet antigène recombinant dans les tests de diagnostic A 23 C 9/123 A 23 B 4/22 (45) 17.10.01 A 61 K 38/16 C 12 N 15/62 // _____________________________________________ / / A 23L3/357 1 , C12P21:0 2 , C 12R1:46 (11) 0 731 709(21) + (22) 94112913.2 19.08.94 (51) C 07 K 14/435 C 12 N 1/20(73) SOC. DES PRODUITS >NESTLE S.A. C 12 N 15/00 C 12 N 15/11 Case postale 353 A 61 K 38/17 C 07 K 16/18 1800 Vevey(CH); (21) + (22) 93911273.6 11.05.93(54) Bactériocine de Streptococcus thermophilus (73) >CORVAS INTERNATIONAL INC.(30) 03.09.93 CH 262893 3030 Science Park Road(45) 31.10.01 San Diego CA 92121-1102(US);_____________________________________________ (54) DES INHIBITEURS DE NEUTROPHILES PROVENANT DES NEMATODES(11) 0 659 439 (30) 11.05.92 US 881721 24.12.92 US 996972(51) C 07 K 19/00 C 12 N 15/62 (45) 24.10.01 A 61 K 47/48 _____________________________________________(21) + (22) 94119712.1 14.12.94(73) >MERCK PATENT G.M.B.H. (11) 0 748 815 Frankfurter Strasse 250 (51) C 07 K 14/45 A 61 K 39/012 64293 Darmstadt(DE); G 01 N 33/577 C 12 Q 1/70(54) IMMUNOCONJUGATEN C 12 N 15/12(30) 24.12.93 EP 93120865 (21) + (22) 95117642.9 04.12.90(45) 24.10.01 (73) >DADE BEHRING MARBURG G.M.B.H._____________________________________________ Postfach 11 49 35001 Marburg(DE);(11) 0 668 876 (54) Antigène de Toxoplasma gondii, sa production et son(51) C 07 K 14/575 C 07 K 16/26 utilisation-TRADUCTION-Toxoplasma gondii-Antigene,(21) + (22) 94901266.0 05.11.93 ihre Herstellung und ihre Verwendung(73) THE GEORGE >WASHINGTON UNIVERSITY MEDICAL CENTER (30) 08.12.89 DE 3940598 2300 Eye Street N.W. Ross Hall Room 402 (45) 04.10.01 Washington DC 20037 (US); _____________________________________________ ALBERT >EINSTEIN COLLEGE OF MEDICINE OF YESHIVA UNIVERSITY (11) 0 772 632 1300 Morris Park Avenue (51) C 07 K 14/185 A 61 K 39/187 Bronx New York 10461 (US) C 12 N 15/40(54) TRAITEMENT DE LA STERILITE ET ACCROISSEMENT DE LA (21) + (22) 95943175.0 20.12.95 CAPACITE DE FECONDATION CHEZ DES MAMMIFERES MALES AU (73) >AKZO NOBEL N.V. MOYEN DE PEPTIDES DE THYMOSIN ET SES ANTICORPS Velperweg 76(30) 17.11.92 US 977851 6824 BM Arnhem(NL);(45) 04.10.01 (54) PROTEINE DE VIRUS DE LA PESTE STIMULANT LES CELLULES_____________________________________________ T (30) 20.12.94 EP 94203696(11) 0 676 467 (45) 04.10.01(51) C 07 K 16/10 C 12 N 7/00 _____________________________________________ A 61 K 39/12(21) + (22) 95200877.9 07.04.95 (11) 0 775 157(73) >AKZO NOBEL N.V. (51) C 07 K 1/32 C 07 K 14/765 Velperweg 76 (21) + (22) 95926627.1 07.07.95 6824 BM Arnhem(NL); (73) >DUKE UNIVERSITY(54) Souches vaccinales Européennes du virus du syndrome 001 Allen Building Flowers Drive respiratoire réproducteur porcin (PRRSV) Durham NC 27706(US);(30) 11.04.94 EP 94200964 (54) COMPLEXES DE SERUMALBUMINE HUMAINE-PORPHYRINE(45) 04.10.01 POUVANT FIXER L'OXYGENE ET LEURS UTILISATIONS_____________________________________________ THERAPEUTIQUES (30) 22.07.94 US 279371(11) 0 692 491 (45) 31.10.01(51) C 07 K 16/06 A 61 K 39/395 _____________________________________________ 90

75013 Paris(FR);(11) 0 775 159 (54) VACCIN CONTRE DES AGENTS INFECTIEUX, COMPOSITION(51) C 07 K 14/495 C 07 K 1/113 POUR LE TRAITEMENT ET LA PREVENTION DES INFECTIONS A(21) + (22) 95926857.4 12.07.95 HIV(73) >NOVARTIS A.G. (30) 30.06.95 FR 9507914 Lichtstrasse 35 (45) 04.10.01 4056 Basel(CH); _____________________________________________(54) NOUVEAUX PROCEDES DE PRODUCTION D'UNE PROTEINE DIMERE BIOLOGIQUEMENT ACTIVE (11) 0 869 184(30) 25.07.94 EP 94810438 (51) C 07 K 14/18 A 61 K 39/12(45) 31.10.01 C 12 N 15/85 C 12 N 15/40_____________________________________________ (21) + (22) 98107383.6 06.07.95 (73) >BAXTER A.G.(11) 0 779 896 Industriestrasse 67(51) C 07 K 14/495 C 07 K 1/113 1221 Wien(AT);(21) + (22) 95926858.2 12.07.95 (54) Vaccin pour l'immunisation contre les infections par(73) >NOVARTIS A.G. des virus TBE et procédé pour sa Lichtstrasse 35 4056 Basel(CH); préparation-TRADUCTION-Vakzine zur Immunisierung(54) NOUVEAU PROCEDE DE PRODUCTION D'UNE PROTEINE gegen TBE-Virusinfektionen sowie ein Verfahren zu BIOLOGIQUEMENT ACTIVE (TGF) dessen Herstellung(30) 25.07.94 EP 94810439 (30) 08.07.94 AT 135294 23.05.95 AT 87195(45) 31.10.01 (45) 04.10.01_____________________________________________ _____________________________________________

(11) 0 801 682 (11) 0 871 662(51) C 07 K 14/81 C 07 K 14/555 (51) C 07 K 14/47 A 23 L 1/305 C 12 N 15/81 A 61 K 38/17(21) + (22) 96900977.8 26.01.96 (21) + (22) 96944662.4 27.12.96(73) >NOVARTIS A.G. (73) >MIDIA LTD Lichtstrasse 35 1st floor Channel House Green Street 4056 Basel ( ); St. Hellier Jersey JE4 5UW(GB); >BEHRINGWERKE A.G. (54) PRODUIT DERIVE DE LAIT PROVENANT DE MAMMIFERES NON Postfach 1140 HUMAINS, QUASIMENT EXEMPT DE CASEINE BETA, ET 35001 Marburg (DE) UTILISATION(54) PROCEDE DE PRODUCTION DE PROTEINES (30) 27.12.95 IT RM950850(30) 09.02.95 EP 95810084 (45) 17.10.01(45) 24.10.01 __________________________________________________________________________________________ (11) 0 910 405(11) 0 807 691 (51) C 07 K 14/155 G 01 N 33/569(51) C 07 K 14/745 G 01 N 33/86 G 01 N 33/543 C 12 Q 1/68 C 12 Q 1/68 C 12 Q 1/70 A 61 K 39/21(21) + (22) 97201766.9 14.02.95 (21) + (22) 97916761.6 14.03.97(73) >RIJKSUNIVERSITEIT LEIDEN (73) >UNIVERSITY OF SOUTHERN CALIFORNIA Stationsweg 46 P.O. Box 9500 3716 South Hope Street Suite 313 2300 RA Leiden(NL); Los Angeles CA 90007(US);(54) PROCEDE DE DEPISTAGE D'UNE ANOMALIE GENETIQUE (54) VACCIN CONTIENT LE VIRUS DE L'ARTHRITE/ENCEPHALITE ASSOCIE A LA TROMBOSE ET/OU A UNE MAUVAISE REPONSE CAPRINE ET L'UTILISATION POUR DONNER UNE ANTICOAGULANTE A LA PROTEINE C ACTIVEE IMMUNOPROTECTION CONTRE L'INFECTION DUE AU VIH-1(30) 14.02.94 EP 94200377 (30) 15.03.96 US 616854 15.03.96 US 616855(45) 10.10.01 (45) 24.10.01_____________________________________________ _____________________________________________

(11) 0 815 141 (11) 0 934 405(51) C 07 K 16/00 G 01 N 33/53 (51) C 07 K 14/705 C 07 K 14/47(21) + (22) 96904728.1 01.03.96 A 61 K 39/00 C 07 K 16/30(73) DEUTSCHES >KREBSFORSCHUNGSZENTRUM STIFTUNG DES A 61 K 51/08 G 01 N 33/68 OFFENTLICHEN RECHTS C 12 N 15/11 Im Neuenheimer Feld 280 (21) + (22) 97933664.1 08.07.97 69120 Heidelberg(DE); (73) >INTROGENE B.V.(54) ANTICORPS AGISSANT A L'ENCONTRE D'UN POLYPEPTIDE Wassenaarseweg 72 FUSIONNE COMPORTANT UNE PARTIE 2333 AL Leiden(NL); HISTIDINE-TRADUCTION-ANTIKÖRPER GEGEN EIN, EINEN (54) MELANOOM-GEASSOCIEERDE PEPTIDE-ANALOGEN EN VACCINS HISTIDIN-ANTEIL AUFWEISENDES FUSIONSPOLYPEPTID TEGEN MELANOOM(30) 01.03.95 DE 19507166 (30) 11.07.96 EP 96201945(45) 31.10.01 (45) 10.10.01_____________________________________________ _____________________________________________

(11) 0 832 097 (11) 0 719 793(51) C 07 K 1/02 C 07 K 1/34 (51) C 08 B 11/193 C 08 B 31/12 B 01 J 19/00 B 01 D 61/14 (21) + (22) 95120107.8 19.12.95(21) + (22) 96918342.5 07.06.96 (73) >CLARIANT G.M.B.H.(73) >APHTON CORP. Brüningstrasse 50 World Trade Center Miami Suite 2160 80 S.W. 8th 65929 Frankfurt am Main(DE); Street (54) Procédé pour la préparation de dérivés aminoalkyles Miami FL 33130(US); de polysaccharides solubles dans(54) SYSTEME DE MODIFICATION ET DE PURIFICATION DE l'eau-TRADUCTION-Verfahren zur Herstellung von PEPTIDES wasserlöslichen Aminoalkylderivaten von(30) 07.06.95 US 484740 Polysacchariden(45) 31.10.01 (30) 24.12.94 DE 4446540_____________________________________________ (45) 10.10.01 _____________________________________________(11) 0 835 132(51) C 07 K 14/11 A 61 K 39/145 (11) 0 721 471 C 12 N 7/01 C 12 N 15/44 (51) C 08 B 31/12 A 21 D 6/00(21) + (22) 96917006.7 03.06.96 (21) + (22) 95908555.6 18.01.95(73) >AVIRON (73) >NATIONAL STARCH AND CHEMICAL INVESTMENT HOLDING 297 North Bernardo Avenue CORP. Mountain View CA 94043(US); 501 Silverside Road(54) MUTANTS THERMOSENSIBLES RECOMBINES DU VIRUS DE Suite 27 Wilmington Delaware 19809(US); L'INFLUENZA (54) FARINES ET AMIDONS THERMIQUEMENT INHIBES ET PROCEDE(30) 05.06.95 US 462388 DE PRODUCTION(45) 04.10.01 (30) 29.07.94 WO PCT/US94/085 25.08.94 US 296211_____________________________________________ (45) 04.10.01 _____________________________________________(11) 0 835 309(51) C 07 K 16/28 G 01 N 33/577 (11) 0 781 781 C 12 N 15/12 A 61 K 39/21 (51) C 08 B 37/00 C 08 B 37/02 A 61 K 39/385 A 61 K 39/395 A 61 K 31/715 C 07 D 491/22(21) + (22) 96924033.2 28.06.96 (21) + (22) 96309470.1 23.12.96(73) INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE (73) >TANABE SEIYAKU CO. LTD MEDICALE >INSERM 2-10 Dosho-machi 3-chome 101 rue de Tolbiac Chuo-ku Osaka(JP); 91

(54) Dérivés de camphothécine (51) C 08 F 297/08 C 08 F 10/02(30) 28.12.95 JP 34357595 30.07.96 JP 20010596 C 08 F 2/34 C 08 F 4/655(45) 10.10.01 (21) + (22) 92306000.8 29.06.92_____________________________________________ (73) >EXXONMOBIL OIL CORP. 3225 Gallows Road(11) 0 809 657 Fairfax Virginia 22037-0001(US);(51) C 08 B 37/08 C 12 P 19/26 (54) Résines de polyéthylène pour film améliorées(21) + (22) 96904067.4 12.02.96 (30) 24.07.91 US 734989(73) >TESLENKO ALEXANDER (45) 10.10.01 Am Höing 16 _____________________________________________ 58097 Hagen(DE);(54) PROCEDE DE FABRICATION DE COMPLEXES (11) 0 554 931 CHITOSANE-GLUCANE, PRODUITS OBTENUS A PARTIR DE CES (51) C 08 F 214/18 COMPLEXES ET LEUR UTILISATION-TRADUCTION-VERFAHREN (21) + (22) 93200159.7 25.01.93 ZUR HERSTELLUNG VON CHITOSAN-GLUKAN-KOMPLEXEN, (73) S.A. >SOLVAY DARAUS HERSTELLBAREN MASSEN UND DEREN VERWENDUNG Rue du Prince Albert 33(30) 13.02.95 DE 19504640 1050 Bruxelles(BE);(45) 24.10.01 (54) Matériaux plastiques formés de copolymères_____________________________________________ hétérogènes de fluorure de vinylidène et de chlortrifluoréthylène(11) 0 840 777 (30) 05.02.92 BE 9200123(51) C 08 B 31/18 C 11 D 3/22 (45) 04.10.01(21) + (22) 96910141.9 24.04.96 _____________________________________________(73) >SOLVAY INTEROX LTD Baronet Works Baronet Road (11) 0 564 049 Warrington Cheshire WA4 6HB(GB); (51) C 08 F 8/00(54) PROCEDE POUR PREPARER DES ACTIVATEURS/ADJUVANTS POUR (21) + (22) 93200947.5 02.04.93 DETERGENT (73) >SHELL INTERNATIONALE RESEARCH MAATSCHAPPIJ B.V.(30) 06.05.95 GB 9509287 Carel van Bylandtlaan 30(45) 17.10.01 2596 HR Den Haag(NL);_____________________________________________ (54) Procédé de préparation de dérivés hydroxylés de copolymères séquencés de dienes époxidés(11) 0 939 772 (30) 03.04.92 US 863648 03.04.92 US 863580(51) C 08 B 37/00 C 08 B 37/06 (45) 24.10.01 A 62 D 3/00 A 61 K 31/715 _____________________________________________ B 09 C 1/00(21) + (22) 97949577.7 19.11.97 (11) 0 607 771(73) >UNIVERSITY OF GEORGIA RESEARCH FOUNDATION INC. (51) C 08 F 10/00 C 08 F 4/606 D.W. Brooks Drive (21) + (22) 93870239.6 21.12.93 Athens GA 30602-7411 (US); (73) >FINA TECHNOLOGY INC. INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE >INRA P.O. Box 674412 147 rue de l'Université Houston Texas 77267-4412(US); 75338 Paris Cédex 07 (FR) (54) Procédé pour le contrôle de la polydispersité de(54) RHAMNOGALACTURONANE II DE PLANTES FORMANT UN polypropylene COMPLEXE AVEC DES CATIONS DE METAUX LOURDS (30) 23.12.92 US 996217(30) 22.11.96 US 755058 (45) 17.10.01(45) 17.10.01 __________________________________________________________________________________________ (11) 0 608 447(11) 0 954 536 (51) C 08 F 10/00 C 07 C 2/32(51) C 08 B 11/20 C 08 J 3/12 // B 01 J 31/18 B 01 J 31/12 / / C 08L1/28 (21) + (22) 93101111.8 26.01.93(21) + (22) 98907931.4 08.01.98 (73) >PHILLIPS PETROLEUM CY(73) >WOLFF WALSRODE A.G. 5th and Keeler 29655 Walsrode(DE); Bartlesville Oklahoma 74004(US);(54) PROCEDE DE PREPARATION DE DERIVES DE POLYSACCHARIDE (54) Procédé de préparation d'un catalyseur pour A FINES PARTICULES-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR polymérisation d'oléfines HERSTELLUNG VON FEINTEILIGEN POLYSACCHARIDDERIVATEN (45) 17.10.01(30) 21.01.97 DE 19701876 05.12.97 DE 19754064 _____________________________________________(45) 24.10.01_____________________________________________ (11) 0 635 524 (51) C 08 F 279/02 C 08 F 287/00(11) 0 970 129 C 08 F 2/02(51) C 08 B 3/02 C 08 B 3/06 (21) + (22) 94305025.2 07.07.94(21) + (22) 98908057.7 04.02.98 (73) S.A. >NOVA CHEMICALS (INTERNATIONAL)(73) >RHODIA ACETOW G.M.B.H. route de la Glâne 107 Engesserstrasse 8 Villars-sur Glâne(CH); 79108 Freiburg(DE); (54) Réduction sous forme de particule d'un sirop(54) PROCEDE DE PRODUCTION D'ACETATE DE métastable CELLULOSE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG VON (30) 19.07.93 US 93277 CELLULOSEACETAT (45) 10.10.01(30) 19.03.97 DE 19711502 _____________________________________________(45) 31.10.01_____________________________________________ (11) 0 639 579 (51) C 08 F 10/00 C 07 F 17/00(11) 0 996 640 (21) + (22) 94112635.1 12.08.94(51) C 08 B 1/06 C 08 B 11/08 (73) >ALBEMARLE CORP.(21) + (22) 98938654.5 26.06.98 451 Florida Boulevard(73) >WOLFF WALSRODE A.G. Baton Rouge Louisiana 70801(US); 29655 Walsrode(DE); (54) Préparation de métallocènes(54) PROCEDE DE PRODUCTION DE DERIVES DE (30) 16.08.93 US 106596 CELLULOSE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG VON (45) 31.10.01 CELLULOSE-DERIVATEN _____________________________________________(30) 09.07.97 DE 19729323(45) 24.10.01 (11) 0 639 593_____________________________________________ (51) C 08 F 283/10 C 08 L 63/00 C 08 L 71/02 C 08 G 59/04(11) 0 452 920 C 08 G 59/06 C 08 J 3/03(51) C 08 F 210/16 C 08 F 4/602 (21) + (22) 94106816.5 02.05.94 C 08 F 10/02 (73) >SOLUTIA GERMANY G.M.B.H. & CO. K.G.(21) + (22) 91106211.5 18.04.91 Boelckestrasse 26(73) >MITSUI CHEMICALS INC. 55252 Mainz-Kastel(DE); 2-5 Kasumigaseki 3-chome (54) Procédé pour préparer des dispersions aqueuses Chiyoda-ku Tokyo(JP); d'époxy modifié-TRADUCTION-Verfahren zur Herstellung(54) Procédé de préparation d'un copolymère d'éthylène et wässriger, modifizierter Epoxidharz-Dispersionen d'un polymère d'oléfine, et catalyseur pour (30) 16.08.93 DE 4327493 polymérisation d'oléfines (45) 17.10.01(30) 18.04.90 JP 10216090 14.05.90 JP 12385890 _____________________________________________ 08.08.90 JP 21133490(45) 10.10.01 (11) 0 676 419_____________________________________________ (51) C 08 F 4/649 C 08 F 4/646 C 08 F 10/00 C 08 F 110/06(11) 0 528 523 (21) + (22) 95105189.5 06.04.95 92

(73) >FINA TECHNOLOGY INC. Baytown TX 77520-5200(US); P.O. Box 674412 (54) SYSTEMES CATALYSEURS DE POLYMERISATION, LEUR Houston Texas 77267-4412(US); PRODUCTION ET LEUR UTILISATION(54) Systèmes catalytiques pour la polymérisation des (30) 24.06.94 US 265533 29.03.95 US 412810 oléfines ayant une stéréoséléctivité améliorée et (45) 17.10.01 une large distribution du poids moléculaire _____________________________________________(30) 06.04.94 US 223916(45) 17.10.01 (11) 0 802 207_____________________________________________ (51) C 08 F 255/00 C 08 F 255/02 // // (C08F255 / 02 , 222:06)(11) 0 728 775 (21) + (22) 97400814.6 09.04.97(51) C 08 F 212/14 C 08 F 246/00 (73) >ATOFINA H 05 B 33/14 C 09 K 11/06 4/8 Cours Michelet(21) + (22) 96101800.9 08.02.96 92800 Puteaux(FR);(73) >BAYER A.G. (54) Liant de coextrusion à base d'un mélange de 51368 Leverkusen(DE); polyoléfines cogreffées(54) (Co)polymères à base vinilique et leur usage in (30) 19.04.96 FR 9604938 dispositifs (45) 24.10.01 électroluminescents-TRADUCTION-(Co)Polymerisate auf _____________________________________________ Basis von Vinyl-Einheiten und ihre Verwendung in elektrolumineszierenden Anordnungen (11) 0 802 256(30) 21.02.95 DE 19505942 (51) C 08 F 8/32 C 10 M 133/52(45) 04.10.01 C 10 M 159/12 C 10 L 1/22 //_____________________________________________ // (C10M159 / 12 , 127:02, 14 3 :00, 129 : 36 , 133:02)(11) 0 731 118 , C 1 0N30:04(51) C 08 F 283/06 C 08 F 290/14 (21) + (22) 97302501.8 11.04.97 C 08 G 18/63 (73) THE >LUBRIZOL CORP.(21) + (22) 96102878.4 27.02.96 29400 Lakeland Boulevard(73) >BAYER A.G. Wickliffe Ohio 44092(US); 51368 Leverkusen(DE); (54) Des composés d'azote acylées pouvant être utilisées(54) Polymères-polyols à faible visosité, leur comme additifs pour une huile lubrifiante et dans préparation ainsi que leur utilisation dans la des compositions combustibles préparation de mousse de (30) 15.04.96 US 632568 polyuréthane-TRADUCTION-Niedrigviskose (45) 04.10.01 Polymerpolyole, ein Verfahren zu ihrer Herstellung _____________________________________________ sowie ihre Verwendung zur Herstellung von Polyurethanschaumstoffen (11) 0 810 274(30) 10.03.95 DE 19508578 08.09.95 DE 19533164 (51) C 08 F 2/22 C 09 D 133/00(45) 17.10.01 (21) + (22) 97108625.1 28.05.97_____________________________________________ (73) >BASF A.G. 67056 Ludwigshafen(DE);(11) 0 734 423 (54) Liant pour compositions de revêtement avec émission(51) C 08 F 283/00 C 09 D 151/08 à faible teneur-TRADUCTION-Bindemittel für(21) + (22) 95901266.7 05.12.94 emissionsarme Beschichtungsmassen(73) >SOLUTIA AUSTRIA G.M.B.H. (30) 29.05.96 DE 19621574 Bundesstrasse 175 (45) 24.10.01 8402 Werndorf(AT); _____________________________________________(54) LIANTS DE PEINTURES LAQUES DILUABLES DANS L'EAU, UN PROCEDE POUR LEUR PREPARATION ET LEUR (11) 0 818 440 UTILISATION-TRADUCTION-WASSERVERDÜNNBARE (51) C 08 F 4/04 C 07 C 245/04 LACKBINDEMITTEL, DEREN HERSTELLUNG UND VERWENDUNG C 08 K 5/23(30) 06.12.93 AT 246293 (21) + (22) 97305061.0 09.07.97(45) 17.10.01 (73) >WAKO PURE CHEMICAL INDUSTRIES LTD_____________________________________________ 1-2 Doshomachi-3-chome Chuo-ku Osaka(JP);(11) 0 735 059 (54) Composés azo-amides et leur utilisation comme(51) C 08 F 210/16 C 08 J 5/18 initiateurs pour la préparation de polymères B 32 B 27/00 C 08 F 4/642 séquencés H 01 B 3/00 H 01 B 9/00 (30) 11.07.96 JP 20127896 11.07.96 JP 20127996(21) + (22) 96104999.6 28.03.96 (45) 24.10.01(73) >NIPPON PETROCHEMICALS CY LTD _____________________________________________ 3-1 Uchisaiwaicho 1-chome Chiyoda-ku Tokyo(JP); (11) 0 819 708(54) Copolymère de l'éthylène et d'alpha oléfine et (51) C 08 F 212/06 C 08 F 236/10 composition, film, matériel stratifié et isolant C 08 F 2/26 électrique comprenant celui-ci (21) + (22) 97110936.8 02.07.97(30) 28.03.95 JP 10679795 12.05.95 JP 14798495 (73) >BAYER A.G. 30.06.95 JP 19785195 25.08.95 JP 21699995 51368 Leverkusen(DE); 29.09.95 JP 28775895 (54) Dispersions aqueuses stables de copolymères de(45) 10.10.01 diènes aliphatiques conjugées et de composés_____________________________________________ vinylaromatiques-TRADUCTION-Stabile, wässrige Dispersionen von Copolymerisaten auf Basis von(11) 0 747 401 konjugierten, aliphatischen Dienen und(51) C 08 F 10/00 C 08 F 4/646 vinylaromatischen Verbindungen(21) + (22) 96109099.0 06.06.96 (30) 15.07.96 DE 19628446(73) >FINA TECHNOLOGY INC. (45) 17.10.01 P.O. Box 67441 _____________________________________________ 2 Houston Texas 77267-4412(US);(54) Donneurs d'électrons bifonctionnels pour la (11) 0 819 710 polymérisation d'oléfines (51) C 08 F 279/02 C 08 G 18/63(30) 06.06.95 US 471621 C 08 L 51/04(45) 17.10.01 (21) + (22) 97110934.3 02.07.97_____________________________________________ (73) >BAYER A.G. 51368 Leverkusen(DE);(11) 0 758 007 (54) Nouveaux systèmes de liants a haute teneur en solide(51) C 08 F 283/06 C 09 D 151/08 a base de polyurethanne à deux(21) + (22) 96111979.9 25.07.96 composants-TRADUCTION-Neue festkörperreiche(73) >BAYER A.G. 2K-PUR-Bindemittelkombinationen 51368 Leverkusen(DE); (30) 15.07.96 DE 19628444(54) Dispersions aqueuses de liants réticulables (45) 24.10.01 contenant peu de solvant-TRADUCTION-Wässrige, _____________________________________________ vernetzbare Bindemitteldispersionen mit niedrigem Lösemittelgehalt (11) 0 835 887(30) 07.08.95 DE 19528939 (51) C 08 F 4/655 C 08 F 10/02(45) 24.10.01 (21) + (22) 97203801.2 20.06.95_____________________________________________ (73) >BOREALIS TECHNOLOGY OY P.O.Box 330(11) 0 766 702 06101 Porvoo(FI);(51) C 08 F 10/00 C 08 F 4/655 (54) Procatalyseur pour la production de polymère(21) + (22) 95924038.3 21.06.95 d'éthylène, procédé pour sa préparation et(73) >EXXONMOBIL CHEMICAL PATENTS INC. utilisation 5200 Bayway Drive (30) 20.06.94 FI 942949 93

(45) 17.10.01 Shelton Connecticut 06484(US);_____________________________________________ (54) SYNTHESE PAR PRECIPITATION DE CARBOXYLATES SOLIDES PULVERULENTS DE TERRES RARES(11) 0 845 014 (30) 29.03.96 US 623722(51) C 08 F 20/56 B 05 D 5/08 (45) 31.10.01 C 08 L 33/26 C 09 J 133/26 _____________________________________________(21) + (22) 96929207.7 05.08.96(73) >HENKEL K.G.A.A. (11) 0 900 242 Henkelstrasse 67 (51) C 08 F 210/02 C 08 F 4/645 // 40589 Düsseldorf-Holthausen(DE); // (C08F210 / 02 , 210:10)(54) POLYACRYLAMIDE A FAIBLE POIDS (21) + (22) 97925679.9 21.05.97 MOLECULAIRE-TRADUCTION-POLYACRYLAMID MIT NIEDRIGEM (73) >EXXONMOBIL CHEMICAL PATENTS INC. MOLEKULARGEWICHT 5200 Bayway Drive(30) 14.08.95 DE 19529965 Baytown TX 77520-5200(US);(45) 24.10.01 (54) COPOLYMERES D'ETHYLENE ET D'OLEFINES A_____________________________________________ BISUBSTITUTION GEMINALE (30) 21.05.96 US 651030(11) 0 848 021 (45) 24.10.01(51) C 08 F 210/16 C 08 F 4/69 _____________________________________________ C 08 F 4/02 C 08 F 4/633(21) + (22) 97121943.1 12.12.97 (11) 0 904 304(73) >PHILLIPS PETROLEUM CY (51) C 08 F 10/00 C 08 F 110/06 Fifth and Keeler C 08 F 2/34 C 08 F 4/602 Bartlesville Oklahoma(US); (21) + (22) 97931099.2 05.06.97(54) Procédé pour la polymérisation de l'éthylène et (73) >UNION CARBIDE CHEMICALS & PLASTICS TECHNOLOGY CORP. produits obtenus à partir de celle-ci 39 Old Ridgebury Road(30) 13.12.96 US 766244 Danbury Connecticut 06817-0001(US);(45) 04.10.01 (54) FABRICATION DE POLYMERES STEREOREGULIERS_____________________________________________ (30) 06.06.96 US 659764 (45) 31.10.01(11) 0 850 928 _____________________________________________(51) C 08 F 4/34 C 07 C 409/38 C 07 C 409/40 (11) 0 906 348(21) + (22) 97122765.7 23.12.97 (51) C 08 F 10/00 C 10 M 143/00(73) >ATOFINA CHEMICALS INC. C 10 M 171/00 2000 Market Street (21) + (22) 97929904.7 11.06.97 Philadelphia PA 19102-3222(US); (73) >INFINEUM USA L.P.(54) Nouveaux Peroxyoxalates dérivés 1900 East Linden Avenue d'hydroxy-hydroperoxides Linden New Jersey 07036(US);(30) 10.10.97 US 946751 30.12.96 US 34519 P (54) POLYMERES DERIVES DES OLEFINES UTILES COMME ADDITIFS(45) 31.10.01 POUR LUBRIFIANTS ET POUR MAZOUT, PROCEDES POUR_____________________________________________ PREPARER LESDITS POLYMERES ET ADDITIFS, ET LEUR UTILISATION(11) 0 877 039 (30) 17.06.96 US 663468(51) C 08 F 297/08 C 08 F 10/00 (45) 17.10.01 C 08 L 23/12 C 08 K 5/098 _____________________________________________(21) + (22) 98108050.0 04.05.98(73) >BASELL POLYPROPYLEN G.M.B.H. (11) 0 915 915 Rheinstrasse 4 G (51) C 08 F 8/00 A 61 K 7/06 55116 Mainz(DE); (21) + (22) 97935551.8 29.07.97(54) Procédé pour la fabrication d'une composition de (73) >BASF A.G. polypropylène a moulage ayant haute tenacité et 67056 Ludwigshafen(DE); rigidité-TRADUCTION-Verfahren zur Herstellung einer (54) POLYMERES SOLUBLES DANS L'EAU ET LEUR UTILISATION Polypropylenformmasse mit ausgezeichneter DANS DES FORMULATIONS Steifigkeits-Zähigkeitsrelation COSMETIQUES-TRADUCTION-WASSERLÖSLICHE POLYMERISATE(30) 05.05.97 DE 19718900 UND DEREN VERWENDUNG IN KOSMETISCHEN FORMULIERUNGEN(45) 04.10.01 (30) 31.07.96 DE 19630977_____________________________________________ (45) 31.10.01 _____________________________________________(11) 0 883 646(51) C 08 F 220/06 C 08 J 9/30 (11) 0 923 590 C 08 L 33/02 A 61 L 15/00 (51) C 08 F 4/70 C 07 F 19/00(21) + (22) 97907048.9 27.02.97 C 07 F 15/00 C 07 B 61/00(73) >BASF A.G. (21) + (22) 97934335.7 22.07.97 67056 Ludwigshafen(DE); (73) >SYMYX TECHNOLOGIES(54) POLYMERISATS RETICULES, SOUS FORME DE MOUSSE, 3100 Central Expressway ABSORBANT L'EAU-TRADUCTION-WASSERABSORBIERENDE, Santa Clara CA 95051(US); SCHAUMFÖRMIGE, VERNETZTE POLYMERISATE (54) METHODE COMBINATOIRE POUR L'IDENTIFICATION DES(30) 28.02.96 DE 19607551 CATALYSEURS POUR LA POLYMERISATION DE TYPE(45) 24.10.01 ORGANOMETALLIQUE_____________________________________________ (30) 23.07.96 US 16102 P 09.10.96 US 28106 P 25.10.96 US 29255 P 10.01.97 US 35366 P(11) 0 885 255 09.06.97 US 48987 P(51) C 08 F 8/00 C 08 J 3/24 (45) 10.10.01(21) + (22) 97907876.3 28.02.97 _____________________________________________(73) THE >DOW CHEMICAL CY 2030 Dow Center (11) 0 941 255 Midland Michigan 48674(US); (51) C 08 F 2/34(54) POLYOLEFINES A RHEOLOGIE MODIFIEE (21) + (22) 97949711.2 03.12.97(30) 05.03.96 US 12873 P (73) >UNION CARBIDE CHEMICALS & PLASTICS TECHNOLOGY CORP.(45) 04.10.01 39 Old Ridgebury Road_____________________________________________ Danbury Connecticut 06817-0001(US); (54) PROCEDE POUR ALIMENTER UN REACTEUR A LIT FLUIDISE EN(11) 0 888 387 SUBSTANCES PARTICULAIRES(51) C 08 F 2/10 C 08 F 20/54 (30) 04.12.96 US 760187 D 21 H 17/00 (45) 17.10.01(21) + (22) 97916809.3 19.03.97 _____________________________________________(73) >NALCO CHEMICAL CY One Nalco Center (11) 0 946 575 Naperville Illinois 60563-1198(US); (51) C 08 F 10/00 C 07 F 17/00(54) PROCEDE DE PRODUCTION DE POLYMERES DE DISPERSION (21) + (22) 97950689.6 21.11.97 ANIONIQUES HYDROSOLUBLES (73) THE >DOW CHEMICAL CY(30) 20.03.96 US 620051 10.01.97 US 781646 2030 Dow Center(45) 04.10.01 Midland Michigan 48674(US);_____________________________________________ (54) COMPLEXES METALO-INDENYLIQUES SUBSTITUES PAR DES ANNEAUX CONDENSES ET PROCEDE DE POLYMERISATION(11) 0 894 082 (30) 19.12.96 US 34817 P 14.10.97 US 949505(51) C 08 F 4/52 C 08 F 36/04 (45) 10.10.01 C 07 C 51/41 C 01 F 17/00 _____________________________________________ B 01 J 23/10(21) + (22) 97906320.3 24.03.97 (11) 0 946 603(73) >RHODIA RARE EARTHS INC. (51) C 08 F 8/00 3 Enterprise Drive (21) + (22) 97953836.0 16.12.97 94

(73) >BASF COATINGS A.G. Cleveland OH 44111(US); Glasuritstrasse 1 (54) Compositions de revêtement comprenant 48165 Münster(DE); 1,4-cyclohexane diméthanol(54) PROCEDE DE PRODUCTION DE POLYMERES RETICULABLES PAR (30) 06.04.94 GB 9406814 02.09.94 GB 9417758 RAYONNEMENT, A BASE D'ESTERS D'ACIDE ACRYLIQUE OU (45) 10.10.01 METHACRYLIQUE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUM HERSTELLEN _____________________________________________ VON DURCH STRAHLUNG VERNETZBAREN POLYMEREN ACRYL- ODER METHACRYLSÄUREESTERN (11) 0 692 509(30) 20.12.96 DE 19653631 (51) C 08 G 63/685 C 08 G 69/44(45) 31.10.01 C 08 G 69/34 C 09 D 11/02_____________________________________________ C 09 D 5/04 C 09 D 7/00 (21) + (22) 95110760.6 10.07.95(11) 0 946 616 (73) >RHEOX INTERNATIONAL INC.(51) C 08 F 210/02 C 08 F 232/00 Wyckoffs Mill Road C 08 F 4/60 Hightstown New Jersey 08520(US);(21) + (22) 97954405.3 16.12.97 (54) Additifs rhéologiques liquides coulant et leur(73) >TICONA G.M.B.H. utilisation An der B 53 (30) 11.07.94 US 272458 65451 Kelsterbach(DE); (45) 17.10.01(54) PROCEDE DE PRODUCTION D'UN COPOLYMERE _____________________________________________ CYCLO-OLEFINIQUE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG EINES CYCLOOLEFINCOPOLYMERS (11) 0 703 236(30) 17.12.96 DE 19652338 (51) C 08 G 59/68 C 08 K 5/00(45) 10.10.01 C 08 G 85/00 C 07 F 5/02_____________________________________________ C 09 D 183/06 (21) + (22) 95420254.5 14.09.95(11) 0 954 552 (73) >RHODIA CHIMIE(51) C 08 F 279/00 C 08 L 51/04 25 quai Paul Doumer C 08 L 25/00 92408 Courbevoie Cédex(FR);(21) + (22) 97953587.9 18.12.97 (54) Amorceurs de réticulation, par voie cationique, de(73) THE >DOW CHEMICAL CY polymères à groupements organofonctionnels 2030 Dow Center compositions à base de polyorganosiloxanes Midland Michigan 48674(US); réticulables et contenant ces amorceurs et(54) POLYMERES CONTENANT DES CAOUTCHOUCS HAUTEMENT GREFFES application desdites compositions en antiadhérence(30) 24.01.97 US 35845 P (30) 16.09.94 FR 9411463(45) 24.10.01 (45) 31.10.01_____________________________________________ _____________________________________________

(11) 0 983 305 (11) 0 710 117(51) C 08 F 6/02 C 08 F 6/00 (51) C 08 G 79/02 A 61 K 9/00(21) + (22) 98903861.7 30.01.98 (21) + (22) 94923378.7 08.07.94(73) THE >DOW CHEMICAL CY (73) >AVANT IMMUNOTHERAPEUTICS INC. 2030 Dow Center 119 Fourth Avenue Midland Michigan 48674(US); Needham Massachusetts 02494-2725(US);(54) DEGAGEMENT DES MATIERES VOLATILES EN PHASE SOLIDE DE (54) UTILISATION DE POLYELECTROLYTES A BASE DE POLYMERES SYNDIOTACTIQUES AVEC NEUTRALISATION PHOSPHAZENE COMME IMMUNO-ADJUVANTS CATALYTIQUE (30) 12.07.93 US 90841(30) 23.05.97 US 47504 P (45) 24.10.01(45) 31.10.01 __________________________________________________________________________________________ (11) 0 716 112(11) 0 626 406 (51) C 08 G 63/85(51) C 08 G 63/84 (21) + (22) 95118905.9 01.12.95(21) + (22) 94201042.2 15.04.94 (73) >ACORDIS INDUSTRIAL FIBERS G.M.B.H.(73) >P. GROUP S.R.L. Kasinostrasse 19-21 Via C. Goldoni 11 42103 Wuppertal(DE); 20129 Milan(IT); (54) Procédé pour la préparation de polyesters et de(54) Procédé de préparation de polyesters copolyesters-TRADUCTION-Verfahren zur Herstellung thermoplastiques ayant une haute stabilité en état von Polyestern und Copolyestern de fusion (30) 08.12.94 DE 4443648(30) 24.05.93 IT MI931068 (45) 17.10.01(45) 31.10.01 __________________________________________________________________________________________ (11) 0 717 062(11) 0 629 607 (51) C 08 G 63/80 C 08 G 63/189(51) C 08 G 18/18 C 08 G 18/67 C 08 J 9/30 C 07 C 229/30 (21) + (22) 95203470.0 13.12.95(21) + (22) 94108570.6 03.06.94 (73) >SHELL INTERNATIONALE RESEARCH MAATSCHAPPIJ B.V.(73) >BAYER A.G. Carel van Bylandtlaan 30 51368 Leverkusen(DE); 2596 HR Den Haag(NL);(54) Composés contenant un groupement amino tertiaire, (54) Procédé de polymérisation à l'état solide de procédé pour leur préparation et leur utilisation polynaphtalate d'éthylène moussé comme catalysateur-TRADUCTION-Tertiäre Aminogruppen (30) 15.12.94 US 357619 aufweisende Verbindungen, ein Verfahren zu ihrer (45) 10.10.01 Herstellung und ihre Verwendung als Katalysatoren _____________________________________________(30) 16.06.93 DE 4319948(45) 31.10.01 (11) 0 728 786_____________________________________________ (51) C 08 G 18/72 C 08 G 18/08 C 08 G 18/80 C 09 D 175/04(11) 0 639 593 (21) + (22) 96400321.4 16.02.96(51) C 08 G 59/04 C 08 G 59/06 (73) >RHODIA CHIMIE C 08 J 3/03 C 08 F 283/10 25 quai Paul Doumer C 08 L 63/00 C 08 L 71/02 92408 Courbevoie Cédex(FR);(21) + (22) 94106816.5 02.05.94 (54) Composition utile pour les revêtements, à base de(73) >SOLUTIA GERMANY G.M.B.H. & CO. K.G. mélange d'émulsion(s) et de dispersion(s) de Boelckestrasse 26 polymère polyol et revêtement(s) qui en sont issus 55252 Mainz-Kastel(DE); (30) 21.02.95 FR 9502001(54) Procédé pour préparer des dispersions aqueuses (45) 24.10.01 d'époxy modifié-TRADUCTION-Verfahren zur Herstellung _____________________________________________ wässriger, modifizierter Epoxidharz-Dispersionen(30) 16.08.93 DE 4327493 (11) 0 731 118(45) 17.10.01 (51) C 08 G 18/63 C 08 F 283/06_____________________________________________ C 08 F 290/14 (21) + (22) 96102878.4 27.02.96(11) 0 676 431 (73) >BAYER A.G.(51) C 08 G 18/65 C 09 D 133/06 51368 Leverkusen(DE); C 08 K 5/053 C 08 G 63/199 (54) Polymères-polyols à faible visosité, leur C 09 D 167/00 // // (C09D133 préparation ainsi que leur utilisation dans la / 06 , 161:28) , (C 0 9D167/00 préparation de mousse de , 1 6 1:28) polyuréthane-TRADUCTION-Niedrigviskose(21) + (22) 95104611.9 29.03.95 Polymerpolyole, ein Verfahren zu ihrer Herstellung(73) >PPG INDUSTRIES OHIO INC. sowie ihre Verwendung zur Herstellung von 3800 West 143rd Street Polyurethanschaumstoffen 95

(30) 10.03.95 DE 19508578 08.09.95 DE 19533164 (73) >BAYER CORP.(45) 17.10.01 100 Bayer Road_____________________________________________ Pittsburgh PA 15205-9741(US); (54) Stabilisation de polymethylène-polyphenylisocyanates(11) 0 738 292 (30) 25.11.96 US 755925(51) C 08 G 63/85 C 08 G 63/87 (45) 10.10.01(21) + (22) 95905605.2 02.01.95 _____________________________________________(73) >ACORDIS INDUSTRIAL FIBERS G.M.B.H. Kasinostrasse 19-21 (11) 0 846 138 42103 Wuppertal(DE); (51) C 08 G 69/04 C 08 G 69/16(54) PROCEDE DE FABRICATION DE POLYESTERS ET DE C 08 G 69/28 C 08 G 69/36 COPOLYESTERS-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG (21) + (22) 96930592.9 23.08.96 VON POLYESTERN UND COPOLYESTERN (73) E.I. >DU PONT DE NEMOURS AND CY(30) 07.01.94 DE 4400300 1007 Market Street(45) 17.10.01 Wilmington Delaware 19898(US);_____________________________________________ (54) PROCEDE DE FABRICATION DE COMPOSITIONS DE NYLONS A FLUIDITE ACCRUE(11) 0 770 102 (30) 25.08.95 US 2791 09.07.96 US 15862(51) C 08 G 18/10 C 08 G 18/32 (45) 24.10.01 C 08 G 18/65 C 08 G 18/66 _____________________________________________ C 08 G 18/76 B 29 D 29/10 F 16 G 5/12 (11) 0 868 452(21) + (22) 95926703.0 14.07.95 (51) C 08 G 18/00 C 08 G 18/10(73) THE >GATES CORP. C 08 G 18/30 C 08 G 18/32 900 South Broadway C 08 G 18/38 C 08 G 18/40 Denver Colorado 80209(US); C 08 G 18/48 C 08 G 18/52(54) ELASTOMERES POLYURETHANE/UREE RESISTANT AUX C 08 G 18/60 A 61 F 13/00 TEMPERATURES ELEVEES A 61 L 15/58 C 09 J 175/08(30) 14.07.94 US 275215 (21) + (22) 96945288.7 19.12.96(45) 04.10.01 (73) >BRISTOL-MYERS SQUIBB CY_____________________________________________ 345 Park Avenue New York N.Y. 10154(US);(11) 0 779 890 (54) ADHESIFS AU POLYURETHANNE SENSIBLES A LA PRESSION(51) C 08 G 77/58 C 07 F 7/08 (30) 20.12.95 US 8953 P C 07 F 7/10 C 07 F 7/12 (45) 10.10.01 C 07 F 7/18 _____________________________________________(21) + (22) 96922748.7 05.07.96(73) >FRAUNHOFER-G.- ZUR FORDERUNG DER ANGEWANDTEN (11) 0 876 531 FORSCHUNG E.V. (51) C 08 G 18/48 C 08 G 18/40 Leonrodstrasse 54 D 06 N 3/14 80636 München(DE); (21) + (22) 96934549.5 05.10.96(54) THIOLISANES, LEUR PROCEDE DE PRODUCTION ET LEUR (73) WITEX POLYMERTECHNOLOGIE G.M.B.H. >WPT UTILISATION-TRADUCTION-THIOLSILANE, VERFAHREN ZU Charles-Lindbergh-Ring 1 DEREN HERSTELLUNG UND DEREN VERWENDUNG 32756 Detmold(DE);(30) 06.07.95 DE 19524657 (54) REVETEMENT DE SOL(45) 17.10.01 RECYCLABLE-TRADUCTION-RECYCLINGFÄHIGER BODENBELAG_____________________________________________ (30) 15.12.95 DE 19546881 (45) 04.10.01(11) 0 801 660 _____________________________________________(51) C 08 G 18/08 C 08 J 9/00 C 08 J 9/02 (11) 0 886 667(21) + (22) 95907992.2 06.01.95 (51) C 08 G 59/62 C 08 K 5/00(73) >APACHE PRODUCTS CY C 08 L 83/06 C 09 D 183/06 905 23rd Avenue P.O.Box 671 D 21 H 19/32 Meridian MS 39302( ); (21) + (22) 97906308.8 11.03.97(54) MOUSSE POLYMERE EXTRUDEE COMPORTANT DES PARTICULES (73) >RHODIA CHIMIE DE CHARGE ET PROCEDE AFFERENT 25 quai Paul Doumer(45) 04.10.01 92408 Courbevoie Cédex(FR);_____________________________________________ (54) INITIATEURS DE RETICULATION CATIONIQUE DE POLYMERES CONTENANT DES GROUPES FONCTIONNELS ORGANIQUES(11) 0 819 710 (30) 14.03.96 US 616170(51) C 08 G 18/63 C 08 L 51/04 (45) 17.10.01 C 08 F 279/02 _____________________________________________(21) + (22) 97110934.3 02.07.97(73) >BAYER A.G. (11) 0 904 309 51368 Leverkusen(DE); (51) C 08 G 18/40 C 08 J 9/14(54) Nouveaux systèmes de liants a haute teneur en solide (21) + (22) 97925961.1 28.05.97 a base de polyurethanne à deux (73) >BAYER A.G. composants-TRADUCTION-Neue festkörperreiche 51368 Leverkusen(DE); 2K-PUR-Bindemittelkombinationen (54) PROCEDE DE PRODUCTION DE MOUSSES DE POLYURETHANE(30) 15.07.96 DE 19628444 RIGIDES A FAIBLE CONDUCTIBILITE(45) 24.10.01 THERMIQUE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG VON_____________________________________________ POLYURETHAN-HARTSCHAUMSTOFFEN MIT GERINGER WÄRMELEITFÄHIGKEIT(11) 0 822 216 (30) 10.06.96 DE 19623065(51) C 08 G 65/00 C 08 G 65/30 (45) 31.10.01 B 01 D 15/08 _____________________________________________(21) + (22) 97112699.0 24.07.97(73) >AUSIMONT S.P.A. (11) 0 931 111 Piazzetta Maurilio Bossi 3 (51) C 08 G 75/30 C 09 B 69/10 20121 Milano(IT); C 09 B 1/32 C 09 B 1/514(54) Procédé pour la préparation de perfluoropolyéthers C 09 B 1/58(30) 02.08.96 IT MI961672 (21) + (22) 97939617.3 28.08.97(45) 10.10.01 (73) >EASTMAN CHEMICAL CY_____________________________________________ 100 North Eastman Road Kingsport TN 37660(US);(11) 0 836 627 (54) COLORANT POLYSULFONAMIDE ANTHRAQUINONIQUE(51) C 08 G 59/34 C 08 L 63/08 (30) 03.09.96 US 25366 P 07.08.97 US 906642 C 08 G 59/42 (45) 24.10.01(21) + (22) 96922761.0 05.07.96 _____________________________________________(73) >PREFORM RAUMGLIEDERUNGSSYSTEME G.M.B.H. Esbacher Weg 15 (11) 0 953 591 91555 Feuchtwangen(DE); (51) C 08 G 77/26(54) MATERIAU POLYMERE, SON PROCEDE DE PRODUCTION ET SON (21) + (22) 99104746.5 06.03.99 UTILISATION-TRADUCTION-POLYMERWERKSTOFF, VERFAHREN (73) >DEGUSSA A.G. ZU SEINER HERSTELLUNG UND DESSEN VERWENDUNG Bennigsenplatz 1(30) 05.07.95 DE 19524514 40474 Düsseldorf(DE);(45) 17.10.01 (54) Compositions stables à base d'organosiloxanes_____________________________________________ solubles dans l'eau à fonctions amino et alcényle, procédé de leur préparation et(11) 0 844 276 utilization-TRADUCTION-Stabile Zusammensetzungen(51) C 08 G 18/76 C 08 K 5/15 wasserlöslicher, Amino- und Alkenyl-funktioneller(21) + (22) 97119763.7 12.11.97 Organosiloxane, Verfahren zu ihrer Herstellung und 96

ihre Verwendung (51) C 08 J 5/18 B 32 B 27/00(30) 28.04.98 DE 19818923 C 08 F 4/642 H 01 B 3/00(45) 31.10.01 H 01 B 9/00 C 08 F 210/16_____________________________________________ (21) + (22) 96104999.6 28.03.96 (73) >NIPPON PETROCHEMICALS CY LTD(11) 0 963 417 3-1 Uchisaiwaicho 1-chome(51) C 08 G 65/22 C 08 G 65/26 Chiyoda-ku Tokyo(JP); C 09 D 5/44 (54) Copolymère de l'éthylène et d'alpha oléfine et(21) + (22) 98906541.2 18.02.98 composition, film, matériel stratifié et isolant(73) E.I. >DU PONT DE NEMOURS AND CY électrique comprenant celui-ci 1007 Market Street (30) 28.03.95 JP 10679795 12.05.95 JP 14798495 Wilmington Delaware 18898(US); 30.06.95 JP 19785195 25.08.95 JP 21699995(54) COMPOSITIONS DE REVETEMENT ELECTROLYTIQUE CATHODIQUE 29.09.95 JP 28775895 CONTENANT UN AGENT EMPECHANT LA FORMATION DE CRATERES (45) 10.10.01(30) 25.02.97 US 806868 _____________________________________________(45) 31.10.01_____________________________________________ (11) 0 738 751 (51) C 08 J 7/12(11) 0 998 509 (21) + (22) 96105150.5 30.03.96(51) C 08 G 18/78 C 08 G 18/76 (73) >MESSER GRIESHEIM G.M.B.H. C 08 G 18/65 C 08 J 9/34 // Frankfurt Airport Center 1 C9 Hugo-Eckener-Ring // C08G18:7 8 , C 08G101:0 60547 Frankfurt(DE); 0 (54) Procédé pour conditionner les surfaces de(21) + (22) 98935643.1 14.07.98 polyoléfines-TRADUCTION-Verfahren zur(73) >BAYER CORP. Konditionierung von Polyolefinoberflächen 100 Bayer Road (30) 22.04.95 DE 19514924 Pittsburgh PA 15205-9741(US); (45) 17.10.01(54) SYSTEMES DE SEMELLES AMELIOREES EN POLYURETHANNE A _____________________________________________ EXPANSION DANS L'EAU(30) 24.07.97 US 899556 (11) 0 741 750(45) 31.10.01 (51) C 08 J 7/12_____________________________________________ (21) + (22) 95906847.9 24.01.95 (73) >COMMONWEALTH SCIENTIFIC AND INDUSTRIAL RESEARCH(11) 0 606 671 ORGANISATION(51) C 08 J 3/03 C 09 D 183/04 Limestone Avenue C 04 B 41/49 Campbell ACT 2612(AU);(21) + (22) 93201231.3 29.04.93 (54) TRAITEMENT DE SURFACE DE CAOUTCHOUCS VULCANISES(73) >MBT HOLDING A.G. (30) 25.01.94 AU PM349094 Vulkanstrasse 110 (45) 10.10.01 8048 Zurich(CH); _____________________________________________(54) Emulsions d'organosilicone pour rendre des substrates poreux hydrofugeant (11) 0 801 660(30) 13.01.93 US 3636 (51) C 08 J 9/00 C 08 J 9/02(45) 24.10.01 C 08 G 18/08_____________________________________________ (21) + (22) 95907992.2 06.01.95 (73) >APACHE PRODUCTS CY(11) 0 613 923 905 23rd Avenue P.O.Box 671(51) C 08 J 3/22 A 61 F 2/00 Meridian MS 39302( ); C 08 K 5/15 C 08 L 23/06 (54) MOUSSE POLYMERE EXTRUDEE COMPORTANT DES PARTICULES(21) + (22) 94102683.3 23.02.94 DE CHARGE ET PROCEDE AFFERENT(73) >TICONA G.M.B.H. (45) 04.10.01 An der B43 _____________________________________________ 65451 Kelsterbach(DE);(54) Composition de moulage stabilisée en polyéthylène, (11) 0 801 662 procédé de préparation et son (51) C 08 J 11/18 // // C08L63:0 utilisation-TRADUCTION-Stabilisierte Formmasse aus 0 Polyethylen, ein Verfahren zur Herstellung und (21) + (22) 95940124.1 24.11.95 Verwendung (73) >SEIJO-BOLLIN HANS-PETER(30) 03.03.93 DE 4306593 Planufer 92 c(45) 24.10.01 10967 Berlin (DE);_____________________________________________ >KAUFER HELMUT Florastrasse 72(11) 0 639 593 40822 Mettmann (DE)(51) C 08 J 3/03 C 08 F 283/10 (54) PROCEDE PERMETTANT DE RECYCLER DES PRODUITS C 08 L 63/00 C 08 L 71/02 CONTENANT DE LA RESINE EPOXY-TRADUCTION-VERFAHREN C 08 G 59/04 C 08 G 59/06 FÜR DAS RECYCLING VON EPOXIDHARZ ENTHALTENDEN(21) + (22) 94106816.5 02.05.94 ERZEUGNISSEN(73) >SOLUTIA GERMANY G.M.B.H. & CO. K.G. (30) 24.11.94 DE 4443262 01.06.95 DE 19520895 Boelckestrasse 26 (45) 10.10.01 55252 Mainz-Kastel(DE); _____________________________________________(54) Procédé pour préparer des dispersions aqueuses d'époxy modifié-TRADUCTION-Verfahren zur Herstellung (11) 0 807 142 wässriger, modifizierter Epoxidharz-Dispersionen (51) C 08 J 7/18 // // C08L69:0(30) 16.08.93 DE 4327493 0(45) 17.10.01 (21) + (22) 96903041.0 02.02.96_____________________________________________ (73) >BASF COATINGS A.G. Glasuritstrasse 1(11) 0 712 889 48165 Münster (DE);(51) C 08 J 5/18 A 22 C 13/00 >MAGNETI MARELLI S.P.A. C 08 L 1/02 // // C08L1:02 Via Griziotti 4(21) + (22) 95118159.3 17.11.95 20145 Milano (IT)(73) >VISKASE CORP. (54) METHODE ET COMPOSITION PHOTOPOLYMERISABLE DE 6855 West 65th Street PROTECTION DE GLACES EN MATIERE PLASTIQUE POUR Chicago Illinois 60638(US); PROJECTEURS DE VEHICULES(54) Feuille cellulosique renforcée (30) 02.02.95 FR 9501235(30) 18.11.94 US 342287 (45) 10.10.01(45) 10.10.01 __________________________________________________________________________________________ (11) 0 816 418(11) 0 717 062 (51) C 08 J 7/12 B 29 C 49/46(51) C 08 J 9/30 C 08 G 63/80 (21) + (22) 97110825.3 01.07.97 C 08 G 63/189 (73) >AIR PRODUCTS AND CHEMICALS INC.(21) + (22) 95203470.0 13.12.95 7201 Hamilton Boulevard(73) >SHELL INTERNATIONALE RESEARCH MAATSCHAPPIJ B.V. Allentown PA 18195-1501(US); Carel van Bylandtlaan 30 (54) Procédé amélioré pour la production de récipients 2596 HR Den Haag(NL); résistants à la perméation(54) Procédé de polymérisation à l'état solide de (30) 01.07.96 US 673989 polynaphtalate d'éthylène moussé (45) 04.10.01(30) 15.12.94 US 357619 _____________________________________________(45) 10.10.01_____________________________________________ (11) 0 816 427 (51) C 08 J 5/18 C 08 L 23/08 //(11) 0 735 059 // (C08L23/ 0 8, 23:02, 5 97

1 :0 6 ) (45) 04.10.01(21) + (22) 97201871.7 19.06.97 _____________________________________________(73) S.A. >SOLVAY Rue du Prince Albert 33 (11) 0 918 892 1050 Bruxelles(BE); (51) C 08 J 5/18 C 08 L 1/02(54) Composition à base de polyoléfines et de copolymére D 01 F 2/00 éthyléne-acétate de vinyle (21) + (22) 97936774.5 12.08.97(30) 02.07.96 BE 9600602 (73) >TENCEL LTD(45) 31.10.01 1 Holme Lane_____________________________________________ Spondon Derby DE21 7BP(GB); (54) FABRICATION D'ARTICLES EXTRUDES(11) 0 817 714 (30) 14.08.96 GB 9617043(51) C 08 J 9/12 B 29 C 44/34 (45) 04.10.01(21) + (22) 96907783.3 01.04.96 _____________________________________________(73) >VERTIS B.V. Boven Oosterdiep 94 (11) 0 954 536 9641 JT Veendam(NL); (51) C 08 J 3/12 C 08 B 11/20 //(54) WERKWIJZE EN INRICHTING VOOR HET VERVAARDIGEN VAN / / C 08L1/28 BIODEGRADEERBARE PRODUCTEN, EN BIODEGRADEERBARE (21) + (22) 98907931.4 08.01.98 PRODUCTEN (73) >WOLFF WALSRODE A.G.(30) 31.03.95 NL 9500632 29655 Walsrode(DE);(45) 04.10.01 (54) PROCEDE DE PREPARATION DE DERIVES DE POLYSACCHARIDE_____________________________________________ A FINES PARTICULES-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG VON FEINTEILIGEN POLYSACCHARIDDERIVATEN(11) 0 832 154 (30) 21.01.97 DE 19701876 05.12.97 DE 19754064(51) C 08 J 11/28 // // C08L81:0 (45) 24.10.01 4 _____________________________________________(21) + (22) 96920809.9 07.06.96(73) >HENKEL TEROSON G.M.B.H. (11) 0 971 973 Hans-Bunte-Strasse 4 (51) C 08 J 3/09 C 08 L 61/28 69123 Heidelberg(DE); (21) + (22) 98916985.9 18.03.98(54) RECYCLAGE DE SUBSTANCES ADHESIVES/D'ETANCHEITE A (73) >BASF A.G. BASE DE POLYSULFURES ET/OU DE POLYMERCAPTANS 67056 Ludwigshafen(DE); DURCIES-TRADUCTION-RECYCLING VON AUSGEHÄRTETEN (54) SOLUTIONS DE RESINES D'AMINOTRIAZINE DANS DES POLYSULFID- UND/ODER POLYMERCAPTAN-KLEB-/DICHTSTOFFEN MONOALKYLGLYCOLS-TRADUCTION-LÖSUNGEN VON(30) 14.06.95 DE 19521671 AMINOTRIAZINHARZEN IN MONOALKYLOGLYCOLEN(45) 31.10.01 (30) 04.04.97 DE 19714015_____________________________________________ (45) 24.10.01 _____________________________________________(11) 0 860 262(51) C 08 J 9/22 B 29 C 44/34 (11) 0 983 313(21) + (22) 98100384.1 12.01.98 (51) C 08 J 9/14 C 08 L 75/04(73) >GEFINEX POLYMERSCHAUME G.M.B.H. (21) + (22) 98925558.3 08.05.98 Rote Erde 6 (73) >BAYER A.G. 33803 Steinhagen(DE); 51368 Leverkusen(DE);(54) Procédé pour mousser des particules de polyolefine (54) PROCEDE DE PRODUCTION DE MOUSSES STRUCTUREES DE préexpansées-TRADUCTION-Verfahren zum Nachschäumen POLYURETHANE MOLLES A MI-DURES-TRADUCTION-VERFAHREN von preexpandierten polyolefinischen Partikeln ZUR HERSTELLUNG VON WEICHEN BIS HALBHARTEN(30) 21.02.97 DE 19706884 POLYURETHANINTEGRALSCHAUMSTOFFEN(45) 24.10.01 (30) 21.05.97 DE 19721220_____________________________________________ (45) 17.10.01 _____________________________________________(11) 0 883 646(51) C 08 J 9/30 C 08 L 33/02 (11) 0 996 662 A 61 L 15/00 C 08 F 220/06 (51) C 08 J 7/04 C 09 D 129/04 //(21) + (22) 97907048.9 27.02.97 // C08L67:0 2(73) >BASF A.G. (21) + (22) 98940225.0 14.07.98 67056 Ludwigshafen(DE); (73) S.A. >TORAY PLASTICS EUROPE(54) POLYMERISATS RETICULES, SOUS FORME DE MOUSSE, Saint Maurice de Beynost ABSORBANT L'EAU-TRADUCTION-WASSERABSORBIERENDE, 01701 Miribel(FR); SCHAUMFÖRMIGE, VERNETZTE POLYMERISATE (54) FILMS POLYESTER COMPOSITES METALLISES A PROPRIETES(30) 28.02.96 DE 19607551 BARRIERE(45) 24.10.01 (30) 17.07.97 FR 9709315_____________________________________________ (45) 31.10.01 _____________________________________________(11) 0 885 255(51) C 08 J 3/24 C 08 F 8/00 (11) 0 996 663(21) + (22) 97907876.3 28.02.97 (51) C 08 J 7/04 C 09 D 129/04 //(73) THE >DOW CHEMICAL CY // C08L67:0 2 2030 Dow Center (21) + (22) 98942555.8 14.07.98 Midland Michigan 48674(US); (73) S.A. >TORAY PLASTICS EUROPE(54) POLYOLEFINES A RHEOLOGIE MODIFIEE Saint Maurice de Beynost(30) 05.03.96 US 12873 P 01701 Miribel(FR);(45) 04.10.01 (54) FILMS POLYESTER COMPOSITES A PROPRIETES BARRIERE_____________________________________________ (30) 17.07.97 FR 9709314 (45) 17.10.01(11) 0 904 309 _____________________________________________(51) C 08 J 9/14 C 08 G 18/40(21) + (22) 97925961.1 28.05.97 (11) 0 998 509(73) >BAYER A.G. (51) C 08 J 9/34 C 08 G 18/78 51368 Leverkusen(DE); C 08 G 18/76 C 08 G 18/65 //(54) PROCEDE DE PRODUCTION DE MOUSSES DE POLYURETHANE // C08G18:7 8 , C 08G101:0 RIGIDES A FAIBLE CONDUCTIBILITE 0 THERMIQUE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG VON (21) + (22) 98935643.1 14.07.98 POLYURETHAN-HARTSCHAUMSTOFFEN MIT GERINGER (73) >BAYER CORP. WÄRMELEITFÄHIGKEIT 100 Bayer Road(30) 10.06.96 DE 19623065 Pittsburgh PA 15205-9741(US);(45) 31.10.01 (54) SYSTEMES DE SEMELLES AMELIOREES EN POLYURETHANNE A_____________________________________________ EXPANSION DANS L'EAU (30) 24.07.97 US 899556(11) 0 907 478 (45) 31.10.01(51) C 08 J 9/30 C 08 J 9/12 _____________________________________________ B 29 C 44/34 B 29 C 44/46(21) + (22) 97927040.2 26.05.97 (11) 1 028 995(73) >BAYER A.G. (51) C 08 J 9/08 // // C08L83:0 51368 Leverkusen (DE); 4 >HENNECKE G.M.B.H. (21) + (22) 98966238.2 13.11.98 51379 Leverkusen (DE) (73) >GE BAYER SILICONES G.M.B.H. & CO. K.G.(54) PROCEDE POUR LA PRODUCTION DE MOUSSE A L'AIDE DE Falkenberg 1 DIOXYDE DE CARBONE DISSOUS SOUS 40699 Erkrath(DE); PRESSION-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR SCHAUMHERSTELLUNG (54) MOUSSES SILICONE A PORES FERMES, PROCEDE PERMETTANT MITTELS UNTER DRUCK GELÖSTEM KOHLENDIOXID DE LES PRODUIRE ET(30) 07.06.96 DE 19622742 UTILISATION-TRADUCTION-GESCHLOSSENPORIGE 98

SILICONSCHÄUME, VERFAHREN ZU IHRER HERSTELLUNG UND und ihre Verwendung in Polycarbonaten IHRE VERWENDUNG (30) 12.02.96 DE 19604990(30) 15.11.97 DE 19750697 (45) 24.10.01(45) 10.10.01 __________________________________________________________________________________________ (11) 0 810 258(11) 1 078 014 (51) C 08 K 3/22 B 60 C 1/00(51) C 08 J 7/04 C 09 D 5/02 C 08 L 21/00 C 03 C 17/00 (21) + (22) 97107921.5 15.05.97(21) + (22) 99915816.5 22.04.99 (73) CIE GENERALE DES ETS >MICHELIN-MICHELIN & CIE(73) >DOUARRE PATRICK 12 Cours Sablon 82 chemin de la Venelle 63040 Clermont-Ferrand Cédex(FR); 83320 Carqueiranne(FR); (54) Composition de caoutchouc diénique à base d'alumine(54) MATERIAU FILMOGENE POUR OPACIFIER TEMPORAIREMENT DES en tant que charge renforçante et son utilisation SURFACES TRANSPARENTES OU TRANSLUCIDES pour la fabrication d'enveloppes de pneumatiques(30) 23.04.98 FR 9805341 (30) 28.05.96 FR 9606698(45) 04.10.01 (45) 10.10.01_____________________________________________ _____________________________________________

(11) 0 613 923 (11) 0 813 569(51) C 08 K 5/15 C 08 L 23/06 (51) C 08 K 5/34 C 08 K 5/20 C 08 J 3/22 A 61 F 2/00 B 03 C 7/08(21) + (22) 94102683.3 23.02.94 (21) + (22) 96907140.6 29.02.96(73) >TICONA G.M.B.H. (73) >SEPARATION TECHNOLOGIES INC. An der B43 61 Crawford Street 65451 Kelsterbach(DE); Needham Massachusetts 02194(US);(54) Composition de moulage stabilisée en polyéthylène, (54) CONFIGURATION DE COURROIE POUR SYSTEME DE SEPARATION procédé de préparation et son (30) 03.03.95 US 399699 utilisation-TRADUCTION-Stabilisierte Formmasse aus (45) 17.10.01 Polyethylen, ein Verfahren zur Herstellung und _____________________________________________ Verwendung(30) 03.03.93 DE 4306593 (11) 0 818 440(45) 24.10.01 (51) C 08 K 5/23 C 08 F 4/04_____________________________________________ C 07 C 245/04 (21) + (22) 97305061.0 09.07.97(11) 0 629 411 (73) >WAKO PURE CHEMICAL INDUSTRIES LTD(51) C 08 K 3/36 A 61 L 15/18 1-2 Doshomachi-3-chome A 61 L 15/60 Chuo-ku Osaka(JP);(21) + (22) 94108880.9 09.06.94 (54) Composés azo-amides et leur utilisation comme(73) >SANYO CHEMICAL INDUSTRIES LTD initiateurs pour la préparation de polymères 11-1 Ichinohashi-nomoto-cho Higashiyama-ku séquencés Kyoto-shi Kyoto-fu 605-0995(JP); (30) 11.07.96 JP 20127896 11.07.96 JP 20127996(54) Composition absorbante et couche à jeter contenant (45) 24.10.01 cette composition _____________________________________________(30) 18.06.93 JP 17266993(45) 31.10.01 (11) 0 828 599_____________________________________________ (51) C 08 K 13/00 B 29 C 51/42 C 08 L 67/00(11) 0 676 431 (21) + (22) 96919792.0 21.05.96(51) C 08 K 5/053 C 08 G 63/199 (73) >HOSTAGLAS LTD C 09 D 167/00 C 08 G 18/65 7 Westgate Business Park C 09 D 133/06 // // (C09D133 Ballymount Dublin 24(IE); / 06 , 161:28) , (C 0 9D167/00 (54) PLAQUE COLOREE AMORPHE EN MATIERE THERMOPLASTIQUE , 1 6 1:28) CRISTALLISABLE-TRADUCTION-AMORPHE EINGEFÄRBTE PLATTE(21) + (22) 95104611.9 29.03.95 AUS EINEM KRISTALLISIERBAREN THERMOPLAST(73) >PPG INDUSTRIES OHIO INC. (30) 29.05.95 DE 19519577 19.06.95 DE 19522119 3800 West 143rd Street 02.08.95 DE 19528333 Cleveland OH 44111(US); (45) 17.10.01(54) Compositions de revêtement comprenant _____________________________________________ 1,4-cyclohexane diméthanol(30) 06.04.94 GB 9406814 02.09.94 GB 9417758 (11) 0 844 276(45) 10.10.01 (51) C 08 K 5/15 C 08 G 18/76_____________________________________________ (21) + (22) 97119763.7 12.11.97 (73) >BAYER CORP.(11) 0 703 236 100 Bayer Road(51) C 08 K 5/00 C 08 G 85/00 Pittsburgh PA 15205-9741(US); C 07 F 5/02 C 09 D 183/06 (54) Stabilisation de polymethylène-polyphenylisocyanates C 08 G 59/68 (30) 25.11.96 US 755925(21) + (22) 95420254.5 14.09.95 (45) 10.10.01(73) >RHODIA CHIMIE _____________________________________________ 25 quai Paul Doumer 92408 Courbevoie Cédex(FR); (11) 0 845 013(54) Amorceurs de réticulation, par voie cationique, de (51) C 08 K 5/3435 C 08 L 23/10 polymères à groupements organofonctionnels C 08 L 53/00 compositions à base de polyorganosiloxanes (21) + (22) 96928472.8 16.08.96 réticulables et contenant ces amorceurs et (73) >CLARIANT FINANCE (BVI) LTD application desdites compositions en antiadhérence Citco Building Wickhams Cay P.O. Box 662 Road(30) 16.09.94 FR 9411463 Town Tortola (VG);(45) 31.10.01 >SANDOZ-PATENT-G.M.B.H._____________________________________________ Humboldtstrasse 3 79539 Lörrach (DE)(11) 0 779 338 (54) UTILISATION DE COMPOSES DE(51) C 08 K 3/00 C 08 K 7/00 PIPERIDINE-TRADUCTION-VERWENDUNG VON C 08 L 67/00 // // (C08L67/ PIPERIDINVERBINDUNGEN 0 0, 67:00) (30) 18.08.95 DE 19530468(21) + (22) 96309152.5 13.12.96 (45) 24.10.01(73) >TORAY INDUSTRIES INC. _____________________________________________ 2-1 Nihonbashi Muromachi 2-chome Chuo-ku Tokyo 103-8666(JP); (11) 0 877 039(54) Composition de résine cristallin liquide et (51) C 08 K 5/098 C 08 F 297/08 compositions à mouler C 08 F 10/00 C 08 L 23/12(30) 15.12.95 JP 32737095 11.03.96 JP 5293896 (21) + (22) 98108050.0 04.05.98(45) 24.10.01 (73) >BASELL POLYPROPYLEN G.M.B.H._____________________________________________ Rheinstrasse 4 G 55116 Mainz(DE);(11) 0 789 053 (54) Procédé pour la fabrication d'une composition de(51) C 08 K 5/50 C 08 K 5/54 polypropylène a moulage ayant haute tenacité et C 08 L 69/00 rigidité-TRADUCTION-Verfahren zur Herstellung einer(21) + (22) 97101413.9 30.01.97 Polypropylenformmasse mit ausgezeichneter(73) >BAYER A.G. Steifigkeits-Zähigkeitsrelation 51368 Leverkusen(DE); (30) 05.05.97 DE 19718900(54) Mélanges de stabilisants et leur utilisation dans (45) 04.10.01 les polycarbonates-TRADUCTION-Stabilisatormischungen _____________________________________________ 99

(21) + (22) 95930917.0 22.08.95(11) 0 886 667 (73) >BAXTER INTERNATIONAL INC.(51) C 08 K 5/00 C 08 L 83/06 One Baxter Parkway C 09 D 183/06 D 21 H 19/32 Deerfield IL 60015(US); C 08 G 59/62 (54) CONDITIONNEMENT DE STOCKAGE POUR COMPOSANTS(21) + (22) 97906308.8 11.03.97 HEMATIQUES(73) >RHODIA CHIMIE (30) 22.11.94 US 343303 25 quai Paul Doumer (45) 31.10.01 92408 Courbevoie Cédex(FR); _____________________________________________(54) INITIATEURS DE RETICULATION CATIONIQUE DE POLYMERES CONTENANT DES GROUPES FONCTIONNELS ORGANIQUES (11) 0 779 338(30) 14.03.96 US 616170 (51) C 08 L 67/00 C 08 K 3/00(45) 17.10.01 C 08 K 7/00 // // (C08L67/_____________________________________________ 0 0, 67:00) (21) + (22) 96309152.5 13.12.96(11) 0 925 331 (73) >TORAY INDUSTRIES INC.(51) C 08 K 5/00 C 08 K 5/103 2-1 Nihonbashi Muromachi 2-chome C 08 L 77/00 C 08 L 77/02 Chuo-ku Tokyo 103-8666(JP); C 08 L 77/06 (54) Composition de résine cristallin liquide et(21) + (22) 97915096.8 06.03.97 compositions à mouler(73) E.I. >DU PONT DE NEMOURS AND CY (30) 15.12.95 JP 32737095 11.03.96 JP 5293896 1007 Market Street (45) 24.10.01 Wilmington Delaware 19898(US); _____________________________________________(54) COMPOSITION DE RESINE POLYAMIDE(30) 10.09.96 US 711635 11.09.96 WO PCT/US96/014 (11) 0 789 053 26.02.97 US 807042 (51) C 08 L 69/00 C 08 K 5/50(45) 17.10.01 C 08 K 5/54_____________________________________________ (21) + (22) 97101413.9 30.01.97 (73) >BAYER A.G.(11) 1 030 878 51368 Leverkusen(DE);(51) C 08 K 5/00 C 08 L 23/10 (54) Mélanges de stabilisants et leur utilisation dans(21) + (22) 98967142.5 09.11.98 les polycarbonates-TRADUCTION-Stabilisatormischungen(73) >BOREALIS TECHNOLOGY OY und ihre Verwendung in Polycarbonaten P.O.Box 330 (30) 12.02.96 DE 19604990 06101 Porvoo(FI); (45) 24.10.01(54) COMPOSITIONS DE POLYPROPYLENE COLOREES _____________________________________________(30) 07.11.97 FI 974177(45) 10.10.01 (11) 0 810 258_____________________________________________ (51) C 08 L 21/00 C 08 K 3/22 B 60 C 1/00(11) 0 613 923 (21) + (22) 97107921.5 15.05.97(51) C 08 L 23/06 C 08 J 3/22 (73) CIE GENERALE DES ETS >MICHELIN-MICHELIN & CIE A 61 F 2/00 C 08 K 5/15 12 Cours Sablon(21) + (22) 94102683.3 23.02.94 63040 Clermont-Ferrand Cédex(FR);(73) >TICONA G.M.B.H. (54) Composition de caoutchouc diénique à base d'alumine An der B43 en tant que charge renforçante et son utilisation 65451 Kelsterbach(DE); pour la fabrication d'enveloppes de pneumatiques(54) Composition de moulage stabilisée en polyéthylène, (30) 28.05.96 FR 9606698 procédé de préparation et son (45) 10.10.01 utilisation-TRADUCTION-Stabilisierte Formmasse aus _____________________________________________ Polyethylen, ein Verfahren zur Herstellung und Verwendung (11) 0 816 427(30) 03.03.93 DE 4306593 (51) C 08 L 23/08 C 08 J 5/18 //(45) 24.10.01 // (C08L23/ 0 8, 23:02, 5_____________________________________________ 1 :0 6 ) (21) + (22) 97201871.7 19.06.97(11) 0 628 602 (73) S.A. >SOLVAY(51) C 08 L 77/00 C 08 L 77/06 Rue du Prince Albert 33 C 08 L 77/02 // // (C08L77/ 1050 Bruxelles(BE); 0 0, 77:00),( C 08 L 77/02, 7 (54) Composition à base de polyoléfines et de copolymére 7 :0 0 ),(C08L7 7 /0 6 , 77:00) éthyléne-acétate de vinyle(21) + (22) 94401310.1 10.06.94 (30) 02.07.96 BE 9600602(73) >ATOFINA (45) 31.10.01 4/8 Cours Michelet _____________________________________________ 92800 Puteaux(FR);(54) Compositions polyamides transparentes sans (11) 0 819 710 déformation à chaud (51) C 08 L 51/04 C 08 F 279/02(30) 11.06.93 FR 9307043 C 08 G 18/63(45) 31.10.01 (21) + (22) 97110934.3 02.07.97_____________________________________________ (73) >BAYER A.G. 51368 Leverkusen(DE);(11) 0 639 593 (54) Nouveaux systèmes de liants a haute teneur en solide(51) C 08 L 63/00 C 08 L 71/02 a base de polyurethanne à deux C 08 G 59/04 C 08 G 59/06 composants-TRADUCTION-Neue festkörperreiche C 08 J 3/03 C 08 F 283/10 2K-PUR-Bindemittelkombinationen(21) + (22) 94106816.5 02.05.94 (30) 15.07.96 DE 19628444(73) >SOLUTIA GERMANY G.M.B.H. & CO. K.G. (45) 24.10.01 Boelckestrasse 26 _____________________________________________ 55252 Mainz-Kastel(DE);(54) Procédé pour préparer des dispersions aqueuses (11) 0 828 599 d'époxy modifié-TRADUCTION-Verfahren zur Herstellung (51) C 08 L 67/00 C 08 K 13/00 wässriger, modifizierter Epoxidharz-Dispersionen B 29 C 51/42(30) 16.08.93 DE 4327493 (21) + (22) 96919792.0 21.05.96(45) 17.10.01 (73) >HOSTAGLAS LTD_____________________________________________ 7 Westgate Business Park Ballymount Dublin 24(IE);(11) 0 712 889 (54) PLAQUE COLOREE AMORPHE EN MATIERE THERMOPLASTIQUE(51) C 08 L 1/02 C 08 J 5/18 CRISTALLISABLE-TRADUCTION-AMORPHE EINGEFÄRBTE PLATTE A 22 C 13/00 // // C08L1:02 AUS EINEM KRISTALLISIERBAREN THERMOPLAST(21) + (22) 95118159.3 17.11.95 (30) 29.05.95 DE 19519577 19.06.95 DE 19522119(73) >VISKASE CORP. 02.08.95 DE 19528333 6855 West 65th Street (45) 17.10.01 Chicago Illinois 60638(US); _____________________________________________(54) Feuille cellulosique renforcée(30) 18.11.94 US 342287 (11) 0 836 627(45) 10.10.01 (51) C 08 L 63/08 C 08 G 59/42_____________________________________________ C 08 G 59/34 (21) + (22) 96922761.0 05.07.96(11) 0 740 544 (73) >PREFORM RAUMGLIEDERUNGSSYSTEME G.M.B.H.(51) C 08 L 31/04 C 08 L 53/00 Esbacher Weg 15 A 61 J 1/05 B 29 D 22/00 91555 Feuchtwangen(DE); B 32 B 1/08 B 32 B 27/06 (54) MATERIAU POLYMERE, SON PROCEDE DE PRODUCTION ET SON B 32 B 27/32 B 65 D 30/02 UTILISATION-TRADUCTION-POLYMERWERKSTOFF, VERFAHREN100

ZU SEINER HERSTELLUNG UND DESSEN VERWENDUNG (11) 0 892 012(30) 05.07.95 DE 19524514 (51) C 08 L 23/08 C 10 M 145/08(45) 17.10.01 (21) + (22) 98111800.3 26.06.98_____________________________________________ (73) >CLARIANT G.M.B.H. Brüningstrasse 50(11) 0 845 013 65929 Frankfurt am Main(DE);(51) C 08 L 23/10 C 08 L 53/00 (54) Agent améliorant l'ecoulement d'huiles C 08 K 5/3435 minerales-TRADUCTION-Fliessverbesserer für Mineralöle(21) + (22) 96928472.8 16.08.96 (30) 08.07.97 DE 19729056(73) >CLARIANT FINANCE (BVI) LTD (45) 17.10.01 Citco Building Wickhams Cay P.O. Box 662 Road _____________________________________________ Town Tortola (VG); >SANDOZ-PATENT-G.M.B.H. (11) 0 906 192 Humboldtstrasse 3 (51) C 08 L 67/02 C 08 L 75/04 79539 Lörrach (DE) C 08 L 77/00 B 32 B 27/12(54) UTILISATION DE COMPOSES DE A 61 F 13/15 PIPERIDINE-TRADUCTION-VERWENDUNG VON (21) + (22) 97929723.1 29.05.97 PIPERIDINVERBINDUNGEN (73) E.I. >DU PONT DE NEMOURS AND CY(30) 18.08.95 DE 19530468 1007 Market Street(45) 24.10.01 Wilmington Delaware 19898 (US);_____________________________________________ THE >PROCTER & GAMBLE CY One Procter &Gamble Plaza(11) 0 845 014 Cincinnati Ohio 45202 (US)(51) C 08 L 33/26 C 09 J 133/26 (54) STRUCTURE EN FEUILLE COMPOSITE PERMEABLE A L'AIR ET C 08 F 20/56 B 05 D 5/08 ARTICLES ABSORBANTS AYANT CETTE STRUCTURE(21) + (22) 96929207.7 05.08.96 (30) 29.05.96 US 655046 06.11.96 US 744487(73) >HENKEL K.G.A.A. (45) 31.10.01 Henkelstrasse 67 _____________________________________________ 40589 Düsseldorf-Holthausen(DE);(54) POLYACRYLAMIDE A FAIBLE POIDS (11) 0 918 892 MOLECULAIRE-TRADUCTION-POLYACRYLAMID MIT NIEDRIGEM (51) C 08 L 1/02 D 01 F 2/00 MOLEKULARGEWICHT C 08 J 5/18(30) 14.08.95 DE 19529965 (21) + (22) 97936774.5 12.08.97(45) 24.10.01 (73) >TENCEL LTD_____________________________________________ 1 Holme Lane Spondon Derby DE21 7BP(GB);(11) 0 846 726 (54) FABRICATION D'ARTICLES EXTRUDES(51) C 08 L 33/10 (30) 14.08.96 GB 9617043(21) + (22) 97120671.9 26.11.97 (45) 04.10.01(73) >ROHM G.M.B.H. & CO. K.G. _____________________________________________ Kirschenallee 64293 Darmstadt(DE); (11) 0 925 331(54) Plastisol de (51) C 08 L 77/00 C 08 L 77/02 méthacrylate-TRADUCTION-Methacryl-Plastisol C 08 L 77/06 C 08 K 5/00(30) 07.12.96 DE 19650939 C 08 K 5/103(45) 24.10.01 (21) + (22) 97915096.8 06.03.97_____________________________________________ (73) E.I. >DU PONT DE NEMOURS AND CY 1007 Market Street(11) 0 858 485 Wilmington Delaware 19898(US);(51) C 08 L 95/00 // // (C08L95/ (54) COMPOSITION DE RESINE POLYAMIDE 0 0, 25:10) (30) 10.09.96 US 711635 11.09.96 WO PCT/US96/014(21) + (22) 96935877.9 20.09.96 26.02.97 US 807042(73) >EXXONMOBIL RESEARCH AND ENGINEERING CY (45) 17.10.01 1545 Route 22 _____________________________________________ East Clinton Township Annandale New Jersey 08801(US);(54) LIANTS DE REVETEMENTS ROUTIERS (11) 0 954 552(30) 31.10.95 US 551078 (51) C 08 L 51/04 C 08 L 25/00(45) 24.10.01 C 08 F 279/00_____________________________________________ (21) + (22) 97953587.9 18.12.97 (73) THE >DOW CHEMICAL CY(11) 0 877 039 2030 Dow Center(51) C 08 L 23/12 C 08 K 5/098 Midland Michigan 48674(US); C 08 F 297/08 C 08 F 10/00 (54) POLYMERES CONTENANT DES CAOUTCHOUCS HAUTEMENT GREFFES(21) + (22) 98108050.0 04.05.98 (30) 24.01.97 US 35845 P(73) >BASELL POLYPROPYLEN G.M.B.H. (45) 24.10.01 Rheinstrasse 4 G _____________________________________________ 55116 Mainz(DE);(54) Procédé pour la fabrication d'une composition de (11) 0 971 973 polypropylène a moulage ayant haute tenacité et (51) C 08 L 61/28 C 08 J 3/09 rigidité-TRADUCTION-Verfahren zur Herstellung einer (21) + (22) 98916985.9 18.03.98 Polypropylenformmasse mit ausgezeichneter (73) >BASF A.G. Steifigkeits-Zähigkeitsrelation 67056 Ludwigshafen(DE);(30) 05.05.97 DE 19718900 (54) SOLUTIONS DE RESINES D'AMINOTRIAZINE DANS DES(45) 04.10.01 MONOALKYLGLYCOLS-TRADUCTION-LÖSUNGEN VON_____________________________________________ AMINOTRIAZINHARZEN IN MONOALKYLOGLYCOLEN (30) 04.04.97 DE 19714015(11) 0 883 646 (45) 24.10.01(51) C 08 L 33/02 A 61 L 15/00 _____________________________________________ C 08 F 220/06 C 08 J 9/30(21) + (22) 97907048.9 27.02.97 (11) 0 983 313(73) >BASF A.G. (51) C 08 L 75/04 C 08 J 9/14 67056 Ludwigshafen(DE); (21) + (22) 98925558.3 08.05.98(54) POLYMERISATS RETICULES, SOUS FORME DE MOUSSE, (73) >BAYER A.G. ABSORBANT L'EAU-TRADUCTION-WASSERABSORBIERENDE, 51368 Leverkusen(DE); SCHAUMFÖRMIGE, VERNETZTE POLYMERISATE (54) PROCEDE DE PRODUCTION DE MOUSSES STRUCTUREES DE(30) 28.02.96 DE 19607551 POLYURETHANE MOLLES A MI-DURES-TRADUCTION-VERFAHREN(45) 24.10.01 ZUR HERSTELLUNG VON WEICHEN BIS HALBHARTEN_____________________________________________ POLYURETHANINTEGRALSCHAUMSTOFFEN (30) 21.05.97 DE 19721220(11) 0 886 667 (45) 17.10.01(51) C 08 L 83/06 C 09 D 183/06 _____________________________________________ D 21 H 19/32 C 08 G 59/62 C 08 K 5/00 (11) 1 030 878(21) + (22) 97906308.8 11.03.97 (51) C 08 L 23/10 C 08 K 5/00(73) >RHODIA CHIMIE (21) + (22) 98967142.5 09.11.98 25 quai Paul Doumer (73) >BOREALIS TECHNOLOGY OY 92408 Courbevoie Cédex(FR); P.O.Box 330(54) INITIATEURS DE RETICULATION CATIONIQUE DE POLYMERES 06101 Porvoo(FI); CONTENANT DES GROUPES FONCTIONNELS ORGANIQUES (54) COMPOSITIONS DE POLYPROPYLENE COLOREES(30) 14.03.96 US 616170 (30) 07.11.97 FI 974177(45) 17.10.01 (45) 10.10.01_____________________________________________ _____________________________________________

101

(11) 0 736 575 (45) 24.10.01(51) C 09 B 55/00 C 09 B 23/16 _____________________________________________ B 41 M 5/38 C 09 B 53/02(21) + (22) 96104862.6 27.03.96 (11) 0 877 776(73) >BASF A.G. (51) C 09 B 67/02 C 09 B 67/42 67056 Ludwigshafen(DE); C 09 K 19/00 C 09 K 19/52(54) Colorants azaméthiniques avec des groupes latéraux B 29 C 35/00 B 01 J 2/12 hétérocycliques-TRADUCTION-Azamethinfarbstoffe mit B 01 J 2/26 B 29 B 9/10 heterocyclischen Seitengruppen (21) + (22) 97902200.1 22.01.97(30) 03.04.95 DE 19512398 (73) >BASF A.G.(45) 24.10.01 67056 Ludwigshafen(DE);_____________________________________________ (54) PROCEDE DE PRODUCTION DE PARTICULES DE PIGMENTS-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG VON(11) 0 763 571 PIGMENTPARTIKELN(51) C 09 B 67/22 B 41 M 5/38 (30) 26.01.96 DE 19602795 C 09 B 23/04 (45) 17.10.01(21) + (22) 96113729.6 28.08.96 _____________________________________________(73) >BASF A.G. 67056 Ludwigshafen(DE); (11) 0 906 372(54) Mélanges de colorants contenant des colorants (51) C 09 B 67/28 D 06 P 1/22 méthiniques et (21) + (22) 97927136.8 05.06.97 anthraquinoniques-TRADUCTION-Farbmischungen, (73) >DYSTAR TEXTILFARBEN G.M.B.H. & CO. DEUTSCHLAND K.G. enhaltend Methin- und Anthrachinonfarbstoffe 65926 Frankfurt am Main(DE);(30) 07.09.95 DE 19533026 (54) PREPARATIONS DE LEUCO-COLORANT A CUVE SOUS FORME(45) 31.10.01 GRANULAIRE-TRADUCTION-LEUKOKÜPENFARBSTOFF-PRÄPARATION_____________________________________________ EN IN GRANULATFORM (30) 18.06.96 DE 19624208(11) 0 787 732 (45) 17.10.01(51) C 09 B 47/067 C 09 B 47/18 _____________________________________________ C 07 D 487/22 // // (C07D487 / 22 , 259:00, 20 9 :00, 209 (11) 0 931 111 : 00 , 209:00, 20 9 :00) (51) C 09 B 69/10 C 09 B 1/32(21) + (22) 97100513.7 15.01.97 C 09 B 1/514 C 09 B 1/58(73) >AVECIA LTD C 08 G 75/30 Hexagon House (21) + (22) 97939617.3 28.08.97 Blackley Manchester M9 8ZS(GB); (73) >EASTMAN CHEMICAL CY(54) Phthalocyanines 100 North Eastman Road(30) 02.02.96 GB 9602095 Kingsport TN 37660(US);(45) 31.10.01 (54) COLORANT POLYSULFONAMIDE ANTHRAQUINONIQUE_____________________________________________ (30) 03.09.96 US 25366 P 07.08.97 US 906642 (45) 24.10.01(11) 0 795 585 _____________________________________________(51) C 09 B 61/00 A 23 L 1/275(21) + (22) 97103860.9 07.03.97 (11) 0 963 426(73) >BASF A.G. (51) C 09 B 57/12 C 09 K 11/06 67056 Ludwigshafen(DE); C 07 D 487/04(54) Suspensions finement divisées de caroténoides ou (21) + (22) 98906882.0 21.01.98 rétinoides et leur procédé de (73) >CIBA SPECIALTY CHEMICALS HOLDING INC. fabrication-TRADUCTION-Feinverteilte Carotinoid- und Klybeckstrasse 141 Retinoidsuspensionen und Verfahren zu ihrer 4057 Basel(CH); Herstellung (54) CHROMOPHORE FLUORESCENT, LIE PAR COVALENCE A UN(30) 11.03.96 DE 19609538 MATERIAU DE SUPPORT ORGANIQUE(45) 24.10.01 (30) 03.02.97 EP 97810049 03.02.97 EP 97810050_____________________________________________ 03.02.97 EP 97810051 04.02.97 EP 97810054 04.02.97 EP 97810055(11) 0 825 233 (45) 24.10.01(51) C 09 B 67/36 C 09 D 11/00 _____________________________________________ C 09 D 7/12 C 09 D 11/16(21) + (22) 97113943.1 13.08.97 (11) 0 668 894(73) >BASF A.G. (51) C 09 C 1/62 B 60 R 27/00 67056 Ludwigshafen(DE); C 09 D 17/00 C 09 C 1/64(54) Préparations de colorants C 09 C 1/66 aqueuses-TRADUCTION-Wässrige Farbstoffpräparationen (21) + (22) 94927166.2 11.08.94(30) 20.08.96 DE 19633332 (73) >SILBERLINE MFG CO. INC.(45) 31.10.01 Lincoln Drive P.O.Box B_____________________________________________ Tamaqua PA 18252-0420(US); (54) PATE CONTENANT DES PIGMENTS METALLIQUES RESISTANTE A(11) 0 832 940 L'EAU ET PROCEDE DE PREPARATION DE LADITE PATE(51) C 09 B 67/22 C 09 B 62/09 (30) 11.08.93 US 104548 11.08.93 US 104550 D 06 P 3/66 15.10.93 US 136286(21) + (22) 97810673.0 17.09.97 (45) 24.10.01(73) >CIBA SPECIALTY CHEMICALS HOLDING INC. _____________________________________________ Klybeckstrasse 141 4057 Basel(CH); (11) 0 850 283(54) Mélanges de colorants, leur procédé de fabrication (51) C 09 C 3/04 C 09 C 1/02 et leur utilisation-TRADUCTION-Farbstoffmischungen, C 09 C 3/00 C 09 D 17/00 Verfahren zu deren Herstellung und deren Verwendung (21) + (22) 96930278.5 12.09.96(30) 26.09.96 CH 236096 (73) >IMERYS MINERALS LTD(45) 17.10.01 1015 Arlington Business Park_____________________________________________ Theale Reading, Berkshire RG7 4SA(GB); (54) PREPARATIONS DE SUSPENSIONS DE MATIERE PARICULAIRE(11) 0 863 950 BROYEE(51) C 09 B 67/00 A 61 K 7/13 (30) 12.09.95 GB 9518598 12.09.95 GB 9518602(21) + (22) 96939816.3 29.11.96 (45) 31.10.01(73) >NOVOZYMES A/S _____________________________________________ Krogshoejvej 36 2880 Bagsvaerd(DK); (11) 0 909 296(54) COMPOSITION POUR TEINDRE DES CHEVEUX (51) C 09 C 1/56 C 09 D 11/00(30) 30.11.95 DK 135695 C 09 D 7/12 C 09 D 17/00(45) 10.10.01 (21) + (22) 97930992.9 05.06.97_____________________________________________ (73) >CABOT CORP. Two Seaport Lane Suite 1300(11) 0 866 100 Boston Massachusetts 02210-2019(US);(51) C 09 B 62/465 C 09 B 62/04 // (54) COMPOSITIONS A BASE DE PRODUITS CARBONES ET D'IONS / / C 09B62/01 8 , C 09B67/26 AMPHIPHILES(21) + (22) 98810199.4 10.03.98 (30) 14.06.96 US 663694(73) >CIBA SPECIALTY CHEMICALS HOLDING INC. (45) 17.10.01 Klybeckstrasse 141 _____________________________________________ 4057 Basel(CH);(54) Colorants réactifs, leur préparation et leur (11) 0 910 549 utilisation-TRADUCTION-Reaktivfarbstoffe, ihre (51) C 09 C 1/36 C 09 D 5/32 Herstellung und Verwendung C 01 G 23/053(30) 18.03.97 CH 65397 (21) + (22) 97931875.5 04.07.97102

(73) >RHODIA CHIMIE 92408 Courbevoie Cédex(FR); 25 quai Paul Doumer (54) Amorceurs de réticulation, par voie cationique, de 92408 Courbevoie Cédex(FR); polymères à groupements organofonctionnels(54) PARTICULES DE DIOXYDE DE TITANE, LEUR PROCEDE DE compositions à base de polyorganosiloxanes PREPARATION ET LEUR UTILISATION DANS LES réticulables et contenant ces amorceurs et COSMETIQUES, VERNIS ET LASURES application desdites compositions en antiadhérence(30) 08.07.96 FR 9608460 27.09.96 FR 9611781 (30) 16.09.94 FR 9411463(45) 17.10.01 (45) 31.10.01_____________________________________________ _____________________________________________

(11) 0 910 611 (11) 0 728 786(51) C 09 C 1/56 C 09 D 11/00 (51) C 09 D 175/04 C 08 G 18/72 C 09 D 7/12 C 08 G 18/08 C 08 G 18/80(21) + (22) 97928937.8 11.06.97 (21) + (22) 96400321.4 16.02.96(73) >CABOT CORP. (73) >RHODIA CHIMIE Two Seaport Lane Suite 1300 25 quai Paul Doumer Boston Massachusetts 02210-2019(US); 92408 Courbevoie Cédex(FR);(54) PRODUITS CARBONES MODIFIES POUR ENCRES ET ENDUITS (54) Composition utile pour les revêtements, à base de(30) 14.06.96 US 663707 mélange d'émulsion(s) et de dispersion(s) de(45) 17.10.01 polymère polyol et revêtement(s) qui en sont issus_____________________________________________ (30) 21.02.95 FR 9502001 (45) 24.10.01(11) 0 606 671 _____________________________________________(51) C 09 D 183/04 C 04 B 41/49 C 08 J 3/03 (11) 0 734 423(21) + (22) 93201231.3 29.04.93 (51) C 09 D 151/08 C 08 F 283/00(73) >MBT HOLDING A.G. (21) + (22) 95901266.7 05.12.94 Vulkanstrasse 110 (73) >SOLUTIA AUSTRIA G.M.B.H. 8048 Zurich(CH); Bundesstrasse 175(54) Emulsions d'organosilicone pour rendre des 8402 Werndorf(AT); substrates poreux hydrofugeant (54) LIANTS DE PEINTURES LAQUES DILUABLES DANS L'EAU, UN(30) 13.01.93 US 3636 PROCEDE POUR LEUR PREPARATION ET LEUR(45) 24.10.01 UTILISATION-TRADUCTION-WASSERVERDÜNNBARE_____________________________________________ LACKBINDEMITTEL, DEREN HERSTELLUNG UND VERWENDUNG (30) 06.12.93 AT 246293(11) 0 668 894 (45) 17.10.01(51) C 09 D 17/00 C 09 C 1/64 _____________________________________________ C 09 C 1/66 C 09 C 1/62 B 60 R 27/00 (11) 0 758 007(21) + (22) 94927166.2 11.08.94 (51) C 09 D 151/08 C 08 F 283/06(73) >SILBERLINE MFG CO. INC. (21) + (22) 96111979.9 25.07.96 Lincoln Drive P.O.Box B (73) >BAYER A.G. Tamaqua PA 18252-0420(US); 51368 Leverkusen(DE);(54) PATE CONTENANT DES PIGMENTS METALLIQUES RESISTANTE A (54) Dispersions aqueuses de liants réticulables L'EAU ET PROCEDE DE PREPARATION DE LADITE PATE contenant peu de solvant-TRADUCTION-Wässrige,(30) 11.08.93 US 104548 11.08.93 US 104550 vernetzbare Bindemitteldispersionen mit niedrigem 15.10.93 US 136286 Lösemittelgehalt(45) 24.10.01 (30) 07.08.95 DE 19528939_____________________________________________ (45) 24.10.01 _____________________________________________(11) 0 676 431(51) C 09 D 133/06 C 08 K 5/053 (11) 0 810 274 C 08 G 63/199 C 09 D 167/00 (51) C 09 D 133/00 C 08 F 2/22 C 08 G 18/65 // // (C09D133 (21) + (22) 97108625.1 28.05.97 / 06 , 161:28) , (C 0 9D167/00 (73) >BASF A.G. , 1 6 1:28) 67056 Ludwigshafen(DE);(21) + (22) 95104611.9 29.03.95 (54) Liant pour compositions de revêtement avec émission(73) >PPG INDUSTRIES OHIO INC. à faible teneur-TRADUCTION-Bindemittel für 3800 West 143rd Street emissionsarme Beschichtungsmassen Cleveland OH 44111(US); (30) 29.05.96 DE 19621574(54) Compositions de revêtement comprenant (45) 24.10.01 1,4-cyclohexane diméthanol _____________________________________________(30) 06.04.94 GB 9406814 02.09.94 GB 9417758(45) 10.10.01 (11) 0 825 233_____________________________________________ (51) C 09 D 11/00 C 09 D 7/12 C 09 D 11/16 C 09 B 67/36(11) 0 687 959 (21) + (22) 97113943.1 13.08.97(51) C 09 D 5/03 C 09 D 167/00 (73) >BASF A.G. H 01 G 7/02 G 03 G 9/097 67056 Ludwigshafen(DE); G 03 G 9/087 (54) Préparations de colorants(21) + (22) 95106355.1 27.04.95 aqueuses-TRADUCTION-Wässrige Farbstoffpräparationen(73) >CLARIANT G.M.B.H. (30) 20.08.96 DE 19633332 Brüningstrasse 50 (45) 31.10.01 65929 Frankfurt am Main(DE); _____________________________________________(54) Utilisation d'oligosaccharides et polysaccharides cycliques comme agent de contrôle de (11) 0 828 800 charge-TRADUCTION-Verwendung ringförmig verknüpfter (51) C 09 D 161/04 Oligo- oder Polysaccharide als Ladungssteuermittel (21) + (22) 96917449.9 28.05.96(30) 30.05.94 DE 4418842 (73) >CHEMETALL G.M.B.H.(45) 10.10.01 Trakehner Strasse 3_____________________________________________ 60487 Frankfurt(DE); (54) PRODUIT ADHESIF A BASE AQUEUSE-TRADUCTION-ADHÄSIVES(11) 0 692 509 MITTEL AUF WÄSSRIGER BASIS(51) C 09 D 11/02 C 09 D 5/04 (30) 02.06.95 DE 19519945 C 09 D 7/00 C 08 G 63/685 (45) 10.10.01 C 08 G 69/44 C 08 G 69/34 _____________________________________________(21) + (22) 95110760.6 10.07.95(73) >RHEOX INTERNATIONAL INC. (11) 0 850 283 Wyckoffs Mill Road (51) C 09 D 17/00 C 09 C 3/04 Hightstown New Jersey 08520(US); C 09 C 1/02 C 09 C 3/00(54) Additifs rhéologiques liquides coulant et leur (21) + (22) 96930278.5 12.09.96 utilisation (73) >IMERYS MINERALS LTD(30) 11.07.94 US 272458 1015 Arlington Business Park(45) 17.10.01 Theale Reading, Berkshire RG7 4SA(GB);_____________________________________________ (54) PREPARATIONS DE SUSPENSIONS DE MATIERE PARICULAIRE BROYEE(11) 0 703 236 (30) 12.09.95 GB 9518598 12.09.95 GB 9518602(51) C 09 D 183/06 C 08 G 59/68 (45) 31.10.01 C 08 K 5/00 C 08 G 85/00 _____________________________________________ C 07 F 5/02(21) + (22) 95420254.5 14.09.95 (11) 0 886 667(73) >RHODIA CHIMIE (51) C 09 D 183/06 D 21 H 19/32 25 quai Paul Doumer C 08 G 59/62 C 08 K 5/00103

C 08 L 83/06 (54) FILMS POLYESTER COMPOSITES A PROPRIETES BARRIERE(21) + (22) 97906308.8 11.03.97 (30) 17.07.97 FR 9709314(73) >RHODIA CHIMIE (45) 17.10.01 25 quai Paul Doumer _____________________________________________ 92408 Courbevoie Cédex(FR);(54) INITIATEURS DE RETICULATION CATIONIQUE DE POLYMERES (11) 1 078 014 CONTENANT DES GROUPES FONCTIONNELS ORGANIQUES (51) C 09 D 5/02 C 03 C 17/00(30) 14.03.96 US 616170 C 08 J 7/04(45) 17.10.01 (21) + (22) 99915816.5 22.04.99_____________________________________________ (73) >DOUARRE PATRICK 82 chemin de la Venelle(11) 0 909 296 83320 Carqueiranne(FR);(51) C 09 D 11/00 C 09 D 7/12 (54) MATERIAU FILMOGENE POUR OPACIFIER TEMPORAIREMENT DES C 09 D 17/00 C 09 C 1/56 SURFACES TRANSPARENTES OU TRANSLUCIDES(21) + (22) 97930992.9 05.06.97 (30) 23.04.98 FR 9805341(73) >CABOT CORP. (45) 04.10.01 Two Seaport Lane Suite 1300 _____________________________________________ Boston Massachusetts 02210-2019(US);(54) COMPOSITIONS A BASE DE PRODUITS CARBONES ET D'IONS (11) 1 016 347 AMPHIPHILES (51) C 09 H 3/00 A 23 J 1/04(30) 14.06.96 US 663694 (21) + (22) 99403284.5 27.12.99(45) 17.10.01 (73) >DEGUSSA HEALT & NUTRITION HOLDING FRANCE SAS_____________________________________________ 4 Place des Ailes 92100 Boulogne-Billancourt(FR);(11) 0 910 549 (54) Procédé de préparation de gélatine de poisson(51) C 09 D 5/32 C 01 G 23/053 (30) 31.12.98 FR 9816720 C 09 C 1/36 (45) 04.10.01(21) + (22) 97931875.5 04.07.97 _____________________________________________(73) >RHODIA CHIMIE 25 quai Paul Doumer (11) 0 650 512 92408 Courbevoie Cédex(FR); (51) C 09 J 189/00 A 61 K 38/38(54) PARTICULES DE DIOXYDE DE TITANE, LEUR PROCEDE DE A 61 L 24/10 PREPARATION ET LEUR UTILISATION DANS LES (21) + (22) 93916993.4 06.07.93 COSMETIQUES, VERNIS ET LASURES (73) >CRYOLIFE INC.(30) 08.07.96 FR 9608460 27.09.96 FR 9611781 1655 Roberts Boulevard(45) 17.10.01 N.W. Kennesaw GA 30144(US);_____________________________________________ (54) COLLE PROTEIQUE DURCIE PAR UN ALDEHYDE (30) 06.07.92 US 908474(11) 0 910 611 (45) 24.10.01(51) C 09 D 11/00 C 09 D 7/12 _____________________________________________ C 09 C 1/56(21) + (22) 97928937.8 11.06.97 (11) 0 839 170(73) >CABOT CORP. (51) C 09 J 167/04 D 04 H 1/64 Two Seaport Lane Suite 1300 (21) + (22) 96924584.4 18.07.96 Boston Massachusetts 02210-2019(US); (73) THE >PROCTER & GAMBLE CY(54) PRODUITS CARBONES MODIFIES POUR ENCRES ET ENDUITS One Procter & Gamble Plaza(30) 14.06.96 US 663707 Cincinnati Ohio 45202(US);(45) 17.10.01 (54) MATERIAUX NON TISSES COMPRENANT DES COPOLYMERES_____________________________________________ BIODEGRADABLES (30) 20.07.95 US 601274(11) 0 925 334 (45) 17.10.01(51) C 09 D 5/44 _____________________________________________(21) + (22) 97940125.4 25.08.97(73) >BASF COATINGS A.G. (11) 0 845 014 Glasuritstrasse 1 (51) C 09 J 133/26 C 08 F 20/56 48165 Münster(DE); B 05 D 5/08 C 08 L 33/26(54) PRODUIT AQUEUX DE TREMPAGE ELECTROPHORETIQUE, SON (21) + (22) 96929207.7 05.08.96 UTILISATION DANS DES PROCEDES DE REVETEMENT DE (73) >HENKEL K.G.A.A. SUBSTRATS ELECTROCONDUCTEURS ET UTILISATION D'IONS Henkelstrasse 67 ARGENT ET/OU D'ARGENT ELEMENTAIRE DANS DES PRODUITS 40589 Düsseldorf-Holthausen(DE); AQUEUX DE TREMPAGE (54) POLYACRYLAMIDE A FAIBLE POIDS ELECTROPHORETIQUE-TRADUCTION-WÄSSRIGE MOLECULAIRE-TRADUCTION-POLYACRYLAMID MIT NIEDRIGEM ELEKTROTAUCHLACKE, IHRE VERWENDUNG IN VERFAHREN ZUR MOLEKULARGEWICHT BESCHICHTUNG ELEKTRISCH LEITFÄHIGER SUBSTRATE SOWIE (30) 14.08.95 DE 19529965 DIE VERWENDUNG VON SILBERIONEN UND/ODER VON (45) 24.10.01 ELEMENTAREM SILBER IN WÄSSRIGEN ELEKTROTAUCHLACKEN _____________________________________________(30) 14.09.96 DE 19637559(45) 31.10.01 (11) 0 868 452_____________________________________________ (51) C 09 J 175/08 C 08 G 18/00 C 08 G 18/10 C 08 G 18/30(11) 0 963 417 C 08 G 18/32 C 08 G 18/38(51) C 09 D 5/44 C 08 G 65/22 C 08 G 18/40 C 08 G 18/48 C 08 G 65/26 C 08 G 18/52 C 08 G 18/60(21) + (22) 98906541.2 18.02.98 A 61 F 13/00 A 61 L 15/58(73) E.I. >DU PONT DE NEMOURS AND CY (21) + (22) 96945288.7 19.12.96 1007 Market Street (73) >BRISTOL-MYERS SQUIBB CY Wilmington Delaware 18898(US); 345 Park Avenue(54) COMPOSITIONS DE REVETEMENT ELECTROLYTIQUE CATHODIQUE New York N.Y. 10154(US); CONTENANT UN AGENT EMPECHANT LA FORMATION DE CRATERES (54) ADHESIFS AU POLYURETHANNE SENSIBLES A LA PRESSION(30) 25.02.97 US 806868 (30) 20.12.95 US 8953 P(45) 31.10.01 (45) 10.10.01_____________________________________________ _____________________________________________

(11) 0 996 662 (11) 0 991 607(51) C 09 D 129/04 C 08 J 7/04 // (51) C 09 J 1/02 C 09 K 7/04 // C08L67:0 2 C 09 K 17/12 D 21 H 17/63(21) + (22) 98940225.0 14.07.98 C 04 B 28/26 C 04 B 22/06(73) S.A. >TORAY PLASTICS EUROPE C 04 B 22/00 C 04 B 14/04 Saint Maurice de Beynost (21) + (22) 98919316.4 27.04.98 01701 Miribel(FR); (73) >INEOS SILICAS LTD(54) FILMS POLYESTER COMPOSITES METALLISES A PROPRIETES Bank Quay BARRIERE Warrington WA5 1AB(GB);(30) 17.07.97 FR 9709315 (54) SUSPENSIONS PRESENTANT UNE GRANDE STABILITE AU(45) 31.10.01 STOCKAGE, COMPRENANT UNE SOLUTION DE SILICATE_____________________________________________ AQUEUSE ET UNE MATIERE DE REMPLISSAGE (30) 30.04.97 GB 9708831(11) 0 996 663 (45) 10.10.01(51) C 09 D 129/04 C 08 J 7/04 // _____________________________________________ // C08L67:0 2(21) + (22) 98942555.8 14.07.98 (11) 0 612 825(73) S.A. >TORAY PLASTICS EUROPE (51) C 09 K 5/04 H 01 L 23/473 Saint Maurice de Beynost (21) + (22) 94102263.4 15.02.94 01701 Miribel(FR); (73) S.A. >SOLVAY104

Rue du Prince Albert 33 DE POTASSIUM-TRADUCTION-WÄSSRIGE 1050 Bruxelles(BE); KALIUMFORMIAT/KALIUMCARBONATLÖSUNG(54) Utilisation de compositions largement fluorées comme (30) 07.05.96 DE 19618267 agent caloporteur-TRADUCTION-Verwendung von (45) 24.10.01 weitgehend fluorierten Verbindungen als Wärmeträger _____________________________________________(30) 20.02.93 DE 4305239(45) 10.10.01 (11) 0 963 426_____________________________________________ (51) C 09 K 11/06 C 07 D 487/04 C 09 B 57/12(11) 0 728 775 (21) + (22) 98906882.0 21.01.98(51) C 09 K 11/06 C 08 F 212/14 (73) >CIBA SPECIALTY CHEMICALS HOLDING INC. C 08 F 246/00 H 05 B 33/14 Klybeckstrasse 141(21) + (22) 96101800.9 08.02.96 4057 Basel(CH);(73) >BAYER A.G. (54) CHROMOPHORE FLUORESCENT, LIE PAR COVALENCE A UN 51368 Leverkusen(DE); MATERIAU DE SUPPORT ORGANIQUE(54) (Co)polymères à base vinilique et leur usage in (30) 03.02.97 EP 97810049 03.02.97 EP 97810050 dispositifs 03.02.97 EP 97810051 04.02.97 EP 97810054 électroluminescents-TRADUCTION-(Co)Polymerisate auf 04.02.97 EP 97810055 Basis von Vinyl-Einheiten und ihre Verwendung in (45) 24.10.01 elektrolumineszierenden Anordnungen _____________________________________________(30) 21.02.95 DE 19505942(45) 04.10.01 (11) 0 991 607_____________________________________________ (51) C 09 K 7/04 C 09 K 17/12 D 21 H 17/63 C 04 B 28/26(11) 0 756 718 C 04 B 22/06 C 04 B 22/00(51) C 09 K 9/00 G 02 F 1/15 C 04 B 14/04 C 09 J 1/02(21) + (22) 95917924.3 13.04.95 (21) + (22) 98919316.4 27.04.98(73) >INSTITUT FUR NEUE MATERIALIEN GEMEINNUTZIGE G.M.B.H. (73) >INEOS SILICAS LTD Universität des Saarlandes Gebäude 43 Bank Quay Im Stadtwald 66123 Saarbrücken(DE); Warrington WA5 1AB(GB);(54) SYSTEMES A COUCHE MINCE ELECTROCHROMIQUE ET LEURS (54) SUSPENSIONS PRESENTANT UNE GRANDE STABILITE AU CONSTITUANTS-TRADUCTION-ELEKTROCHROME STOCKAGE, COMPRENANT UNE SOLUTION DE SILICATE DÜNNSCHICHTSYSTEME UND DEREN KOMPONENTEN AQUEUSE ET UNE MATIERE DE REMPLISSAGE(30) 18.04.94 DE 4413403 (30) 30.04.97 GB 9708831(45) 24.10.01 (45) 10.10.01_____________________________________________ _____________________________________________

(11) 0 852 254 (11) 0 783 456(51) C 09 K 11/02 H 01 J 61/46 (51) C 10 B 19/00 C 04 B 2/10 H 01 J 61/44 H 01 J 9/22 C 01 B 17/06 C 01 B 17/027(21) + (22) 97121785.6 10.12.97 (21) + (22) 95926807.9 28.06.95(73) >OSRAM SYLVANIA INC. (73) S.A. >LIQUID CARBONIC INDUSTRIAS 100 Endicott Street Rua Mayrink Veiga 9 27 andar - sala 2718 Centro Danvers MA 01923(US); 20090-050-Rio de Janeiro RJ(BR);(54) Matériau luminescent avec une composition de surface (54) PROCEDE POUR LA REALISATION DE LA DECOMPOSITION modifiée et méthode de préparation ENDOTHERMIQUE DE PYRITES AVEC PRODUCTION DE GAZ ET(30) 03.01.97 US 775977 DE RESIDUS SOLIDES(45) 17.10.01 (45) 17.10.01_____________________________________________ _____________________________________________

(11) 0 852 255 (11) 0 698 651(51) C 09 K 11/02 H 01 J 61/46 (51) C 10 G 9/16 H 01 J 9/22 (21) + (22) 95113298.4 24.08.95(21) + (22) 97121786.4 10.12.97 (73) >PHILLIPS PETROLEUM CY(73) >OSRAM SYLVANIA INC. 5th and Keeler 100 Endicott Street Bartlesville Oklahoma 74004(US); Danvers MA 01923(US); (54) Méthode pour provoquer la décomposition de composés(54) Poudre fluorescente pour couvrir une ampoule de de silice dans un procédé de déposition de la silice lampe et méthode pour sa préparation sur une surface métallique(30) 03.01.97 US 775983 (30) 25.08.94 US 296307(45) 17.10.01 (45) 10.10.01_____________________________________________ _____________________________________________

(11) 0 863 884 (11) 0 723 573(51) C 09 K 13/08 C 07 D 251/42 (51) C 10 G 9/12 C 10 G 9/16(21) + (22) 96939062.4 15.11.96 C 10 G 35/04 C 10 G 35/06(73) >BAYER A.G. (21) + (22) 95927561.1 03.08.95 51368 Leverkusen(DE); (73) >CHEVRON PHILLIPS CHEMICAL CY LP(54) PROCEDE DE FABRICATION D'ACIDES 1301 McKinney STILBENE-DISULFONIQUES CONTENANT DU St. Houston Texas 77010(US); BIS-ALKOXYTRIAZINYLAMINO OU DE LEURS (54) ELIMINATION DU SOUFRE DERIVES-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG VON (30) 17.08.94 US 291810 BIS-ALKOXY-TRIAZINYL-AMINOHALTIGEN (45) 31.10.01 STILBEN-DISULFONSÄUREN ODER DEREN DERIVATE _____________________________________________(30) 28.11.95 DE 19544269(45) 04.10.01 (11) 0 757 091_____________________________________________ (51) C 10 G 21/00 C 10 L 1/00 (21) + (22) 96500112.6 31.07.96(11) 0 877 776 (73) S.A. >SENER INGENIERIA Y SISTEMAS(51) C 09 K 19/00 C 09 K 19/52 Avda. de Zugazarte 56 Las Arenas B 29 C 35/00 B 01 J 2/12 E-48930 Guecho (Vizcaya)(ES); B 01 J 2/26 B 29 B 9/10 (54) Méthode de production d'énergie à partir d'huiles C 09 B 67/02 C 09 B 67/42 usées et d'autres résidus de pétrole(21) + (22) 97902200.1 22.01.97 (30) 02.08.95 ES 9501569(73) >BASF A.G. (45) 24.10.01 67056 Ludwigshafen(DE); _____________________________________________(54) PROCEDE DE PRODUCTION DE PARTICULES DE PIGMENTS-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG VON (11) 0 781 315 PIGMENTPARTIKELN (51) C 10 G 67/00 C 10 G 69/08(30) 26.01.96 DE 19602795 (21) + (22) 95929542.9 15.08.95(45) 17.10.01 (73) >EXXONMOBIL OIL CORP._____________________________________________ 3225 Gallows Road Fairfax VI 22037-0001(US);(11) 0 897 417 (54) PROCEDE D'AMELIORATION DE LA QUALITE DE L'ESSENCE(51) C 09 K 5/04 (30) 09.09.94 US 303908(21) + (22) 97923844.1 05.05.97 (45) 31.10.01(73) >LINDE A.G. _____________________________________________ Abraham-Lincoln-Strasse 21 65189 Wiesbaden (DE); (11) 0 832 169 >TYFOROP CHEMIE G.M.B.H. (51) C 10 G 35/09 B 01 J 23/89 Hellbrookstrasse 5a B 01 J 23/56 22305 Hamburg (DE) (21) + (22) 96922930.1 14.06.96(54) SOLUTION AQUEUSE DE FORMIATE DE POTASSIUM/CARBONATE (73) INSTITUT FRANCAIS DU >PETROLE105

1 et 4 Avenue de Bois-Préau BP 311 3225 Gallows Road 92506 Rueil Malmaison Cédex(FR); Fairfax Virginia 22037-0001(US);(54) PROCEDE DE TRANSFORMATION D'HYDROCARBURES EN (54) ADDITIFS REDUISANT LE FROTTEMENT POUR CARBURANTS ET COMPOSES AROMATIQUES AVEC UN CATALYSEUR CONTENANT LUBRIFIANTS DES METAUX DOPANTS (30) 18.04.97 US 844313(30) 16.06.95 FR 9507195 16.06.95 FR 9507194 (45) 24.10.01(45) 17.10.01 __________________________________________________________________________________________ (11) 1 049 756(11) 0 855 369 (51) C 10 L 3/10 B 01 D 53/02(51) C 10 G 11/05 C 01 B 39/48 (21) + (22) 99902324.5 15.01.99 C 01 B 39/12 B 01 J 29/70 (73) >EXXONMOBIL RESEARCH AND ENGINEERING CY B 01 J 29/86 1545 Route 22(21) + (22) 98400098.4 20.01.98 East Clinton Township Annandale New Jersey 08801(US);(73) INSTITUT FRANCAIS DU >PETROLE (54) PRODUCTIE VAN SYNGAS MET EEN LAAG ZWAVELGEHALTE UIT 4 Avenue de Bois Préau AARDGAS MET TERUGWINNING C4+/C5+- KOOLWATERSTOFFEN 92500 Rueil Malmaison(FR); (30) 23.01.98 US 12537(54) Zéolithe au phosphore de type structural CON, sa (45) 31.10.01 préparation et son utilisation en craquage _____________________________________________ catalytique(30) 27.01.97 FR 9700980 (11) 0 761 806(45) 10.10.01 (51) C 10 M 169/06 // // (C10M169_____________________________________________ / 06 , 115:08, 11 7 :08, 119 : 24 , 129:40, 12 9 :42, 129(11) 0 888 174 : 44 , 129:54, 15 9 :20, 159(51) C 10 G 11/18 B 01 J 8/18 : 22 ) , C10N10 : 04 , C10N30: B 01 J 8/26 B 01 J 8/00 0 6 C 07 C 5/333 C 07 C 11/00 (21) + (22) 96306126.2 22.08.96 C 07 C 2/84 (73) THE >LUBRIZOL CORP.(21) + (22) 97937611.8 01.09.97 29400 Lakeland Boulevard(73) >FORTUM OIL AND GAS OY Wickliffe Ohio 44092(US); Keilaniemi (54) Composition de graisse épaissie par du polyurée 02150 Espoo(FI); (30) 24.08.95 US 518775 24.05.96 US 653549(54) PROCEDE ET DISPOSITIF BASES SUR UN REACTEUR A LIT (45) 31.10.01 FLUIDISE POUR TRANSFORMER DES HYDROCARBURES _____________________________________________(30) 30.08.96 FI 963404(45) 24.10.01 (11) 0 796 308_____________________________________________ (51) C 10 M 105/38 (21) + (22) 95943099.2 08.12.95(11) 0 951 524 (73) >EXXONMOBIL CHEMICAL PATENTS INC.(51) C 10 G 69/06 5200 Bayway Drive(21) + (22) 97937289.3 15.08.97 Baytown TX 77520-5200(US);(73) >EXXONMOBIL CHEMICAL PATENTS INC. (54) BASES CONSTITUEES D'ESTERS SYNTHETIQUES RAMIFIES 5200 Bayway Drive BIODEGRADABLES ET LUBRIFIANTS FABRIQUES A PARTIR Baytown TX 77520-5200(US); D'ELLES(54) PROCEDE DE CONVERSION D'HYDROCARBURES (30) 08.12.94 US 351990(30) 15.08.96 US 27859 P 31.12.96 US 34612 P (45) 04.10.01 08.05.97 US 848438 _____________________________________________(45) 24.10.01_____________________________________________ (11) 0 799 883 (51) C 10 M 169/04 // // (C10M169(11) 1 016 626 / 04 , 101:02, 12 9 :10, 129(51) C 10 G 35/095 C 10 G 45/64 : 14 , 129:74, 13 3 :12, 133 C 10 G 11/05 C 01 B 37/02 : 16 , 137:04) , C 1 0N20:00, C 01 B 39/48 B 01 J 20/18 C1 0 N20:02, C 10 N 30:06, C B 01 J 29/70 C 07 C 7/13 1 0N 4 0:08 C 07 C 4/06 C 07 C 1/20 (21) + (22) 96935364.8 18.10.96(21) + (22) 98921501.7 29.05.98 (73) >IDEMITSU KOSAN CY LTD(73) >CONSEJO SUPERIOR DE INVESTIGACIONES CIENTIFICAS 1-1 Marunouchi 3-chome Serrano 117 Chiyoda-ku Tokyo 100-0005(JP); 28006 Madrid (ES); (54) COMPOSITION D'HUILE HYDRAULIQUE >UNIVERSIDAD POLITECNICA DE VALENCIA (30) 19.10.95 JP 27096095 Camino de Vera (45) 04.10.01 s/n 46022 Valencia (ES) _____________________________________________(54) ZEOLITE ITQ-3(30) 31.05.97 ES 9701229 (11) 0 802 256(45) 10.10.01 (51) C 10 M 133/52 C 10 M 159/12_____________________________________________ C 10 L 1/22 C 08 F 8/32 // // (C10M159 / 12 , 127:02,(11) 0 757 091 14 3 :00, 129 : 36 , 133:02)(51) C 10 L 1/00 C 10 G 21/00 , C 1 0N30:04(21) + (22) 96500112.6 31.07.96 (21) + (22) 97302501.8 11.04.97(73) S.A. >SENER INGENIERIA Y SISTEMAS (73) THE >LUBRIZOL CORP. Avda. de Zugazarte 56 Las Arenas 29400 Lakeland Boulevard E-48930 Guecho (Vizcaya)(ES); Wickliffe Ohio 44092(US);(54) Méthode de production d'énergie à partir d'huiles (54) Des composés d'azote acylées pouvant être utilisées usées et d'autres résidus de pétrole comme additifs pour une huile lubrifiante et dans(30) 02.08.95 ES 9501569 des compositions combustibles(45) 24.10.01 (30) 15.04.96 US 632568_____________________________________________ (45) 04.10.01 _____________________________________________(11) 0 802 256(51) C 10 L 1/22 C 08 F 8/32 (11) 0 867 500 C 10 M 133/52 C 10 M 159/12 // (51) C 10 M 169/02 // // (C10M169 // (C10M159 / 12 , 127:02, / 02 , 107:10, 10 7 :10, 115 14 3 :00, 129 : 36 , 133:02) : 08 , 117:00, 11 9 :24), C1 , C 1 0N30:04 0 N5 0 :10, C10 N 70 : 00(21) + (22) 97302501.8 11.04.97 (21) + (22) 98302264.1 25.03.98(73) THE >LUBRIZOL CORP. (73) >EXXONMOBIL RESEARCH AND ENGINEERING CY 29400 Lakeland Boulevard 1545 Route 22 Wickliffe Ohio 44092(US); East Clinton Township Annandale New Jersey0 8801(US);(54) Des composés d'azote acylées pouvant être utilisées (54) BEREIDING VAN SMEERVETTEN OP BASIS VAN comme additifs pour une huile lubrifiante et dans POLY-ALPHA-ALKEEN des compositions combustibles (30) 28.03.97 US 828446(30) 15.04.96 US 632568 (45) 24.10.01(45) 04.10.01 __________________________________________________________________________________________ (11) 0 892 012(11) 1 012 217 (51) C 10 M 145/08 C 08 L 23/08(51) C 10 L 1/22 C 10 M 133/22 // (21) + (22) 98111800.3 26.06.98 // (C10N30/ 0 6, 40:25) (73) >CLARIANT G.M.B.H.(21) + (22) 98913360.8 31.03.98 Brüningstrasse 50(73) >EXXONMOBIL OIL CORP. 65929 Frankfurt am Main(DE);106

(54) Agent améliorant l'ecoulement d'huiles C 11 D 1/37 C 11 D 3/20 minerales-TRADUCTION-Fliessverbesserer für Mineralöle (21) + (22) 94931945.3 21.10.94(30) 08.07.97 DE 19729056 (73) >BIOMERIEUX INC.(45) 17.10.01 100 Akzo Avenue_____________________________________________ Treyburn Durham NC 27712(US); (54) PRODUIT DE NETTOYAGE POUR ANALYSEUR DE LABORATOIRE(11) 0 906 348 (30) 21.10.93 US 141441(51) C 10 M 143/00 C 10 M 171/00 (45) 10.10.01 C 08 F 10/00 _____________________________________________(21) + (22) 97929904.7 11.06.97(73) >INFINEUM USA L.P. (11) 0 744 459 1900 East Linden Avenue (51) C 11 D 3/37 Linden New Jersey 07036(US); (21) + (22) 96810283.0 03.05.96(54) POLYMERES DERIVES DES OLEFINES UTILES COMME ADDITIFS (73) >CIBA SPECIALTY CHEMICALS HOLDING INC. POUR LUBRIFIANTS ET POUR MAZOUT, PROCEDES POUR Klybeckstrasse 141 PREPARER LESDITS POLYMERES ET ADDITIFS, ET LEUR 4057 Basel(CH); UTILISATION (54) Matière première détergente(30) 17.06.96 US 663468 multifonctionelle-TRADUCTION-Multifunktioneller(45) 17.10.01 Waschrohstoff_____________________________________________ (30) 19.05.95 CH 149495 (45) 10.10.01(11) 0 960 178 _____________________________________________(51) C 10 M 159/18 C 07 F 11/00 C 10 M 135/18 C 10 M 137/10 // (11) 0 767 826 // (C10N30/ 0 6, 30:10, 4 (51) C 11 D 1/83 C 11 D 10/04 0 :2 5 ) (21) + (22) 95922267.0 08.06.95(21) + (22) 97954764.3 09.12.97 (73) >COLGATE-PALMOLIVE CY(73) >INFINEUM USA L.P. 300 Park Avenue 1900 East Linden Avenue New York N.Y. 10022-7499(US); Linden New Jersey 07036(US); (54) COMPOSITION D'ASSOUPLISSEUR CONTENANT DU(54) COMPOSITIONS D'HUILE LUBRIFIANTE CONTENANT DES PENTAERYTHRITOL COMPLEXES DE MOLYBDENE ORGANIQUES (30) 13.06.94 US 258297(30) 13.12.96 US 766831 13.12.96 US 766827 (45) 10.10.01 13.12.96 US 766832 13.12.96 US 766830 _____________________________________________ 13.11.97 US 969277(45) 24.10.01 (11) 0 772 669_____________________________________________ (51) C 11 D 3/00 A 61 L 2/00 C 11 D 3/20 C 11 D 3/02(11) 1 012 217 C 11 D 3/33 C 11 D 1/83(51) C 10 M 133/22 C 10 L 1/22 // (21) + (22) 95926714.7 17.07.95 // (C10N30/ 0 6, 40:25) (73) >ALCON LABORATORIES INC.(21) + (22) 98913360.8 31.03.98 6201 South Freeway(73) >EXXONMOBIL OIL CORP. Fort Worth Texas 76134-2099(US); 3225 Gallows Road (54) SOLUTION SALEE POUR TRAITER LES LENTILLES DE CONTACT Fairfax Virginia 22037-0001(US); (30) 22.07.94 US 278767(54) ADDITIFS REDUISANT LE FROTTEMENT POUR CARBURANTS ET (45) 10.10.01 LUBRIFIANTS _____________________________________________(30) 18.04.97 US 844313(45) 24.10.01 (11) 0 791 043_____________________________________________ (51) C 11 D 3/10 C 11 D 3/20 C 11 D 3/26(11) 0 616 821 (21) + (22) 95939070.9 06.11.95(51) C 11 B 9/02 B 01 D 11/02 (73) >HARRIS RESEARCH INC.(21) + (22) 94301199.9 21.02.94 1530 North 1000(73) >ADVANCED PHYTONICS LTD West Logan UT 84321(US); Olway Works Healey Road (54) SAMENSTELLING EN TOEPASSING VAN EEN INTERN Ossett EF5 8LT(GB); CARBONISERENDE REINIGINGSSAMENSTELLING(54) Extraction de parfums (30) 07.11.94 US 335113(30) 22.02.93 GB 9303546 (45) 10.10.01(45) 24.10.01 __________________________________________________________________________________________ (11) 0 791 049(11) 0 818 452 (51) C 11 D 17/00 C 11 D 1/825(51) C 11 B 9/00 C 07 D 315/00 C 11 D 1/83 C 11 D 3/20 C 07 D 313/00 (21) + (22) 95939106.1 09.11.95(21) + (22) 97202142.2 09.07.97 (73) >COLGATE-PALMOLIVE CY(73) S.A. V. >MANE FILS 300 Park Avenue 620 route de Grasse New York N.Y. 10022-7499(US); 06620 Le Bar-sur-Loup(FR); (54) COMPOSITIONS NETTOYANTES LIQUIDES POLYVALENTES EN(54) Préparation de cis-isoambrettolides et leur usage MICROEMULSION comme parfum (30) 15.11.94 US 336932 15.11.94 US 336936(30) 09.07.96 US 679389 06.02.95 US 385212(45) 24.10.01 (45) 17.10.01_____________________________________________ _____________________________________________

(11) 0 866 843 (11) 0 792 339(51) C 11 B 3/14 (51) C 11 D 3/10 C 11 D 3/20(21) + (22) 97933086.7 01.07.97 C 11 D 3/32 D 06 G 1/00(73) >ALFA LAVAL A.B. D 06 L 1/00 D 06 M 11/00 Borgen Landerigränd 221 86 C 11 D 7/12 C 11 D 7/26 Lund(SE); C 11 D 7/32(54) EQUIPEMENT DE DESODORISATION POUR HUILES GRASSES (21) + (22) 95939046.9 06.11.95(30) 03.07.96 SE 9602625 (73) >HARRIS RESEARCH INC.(45) 31.10.01 1530 North 1000_____________________________________________ West Logan UT 84321(US); (54) SAMENSTELLING EN TOEPASSING VAN EEN INTERNE(11) 0 703 779 CARBONISEERDE REINIGINGSAMENSTELLING DIE VRIJ VAN(51) C 11 D 3/386 A 23 K 1/165 OPPERVLAKTE-ACTIEVE MIDDELEN IS. A 23 L 1/30 A 61 K 9/16 (30) 07.11.94 US 335114(21) + (22) 94918764.5 16.06.94 (45) 10.10.01(73) >NOVOZYMES A/S _____________________________________________ Krogshoejvej 36 2880 Bagsvaerd(DK); (11) 0 801 672(54) Comprimés à base d'enzyme et leur mode de préparation (51) C 11 D 1/62 C 11 D 17/00(30) 18.06.93 DK 71993 (21) + (22) 95943905.0 19.12.95(45) 31.10.01 (73) >COLGATE-PALMOLIVE CY_____________________________________________ 300 Park Avenue New York N.Y. 10022-7499(US);(11) 0 724 619 (54) COMPOSITIONS LIQUIDES, CONCENTREES, TRANSPARENTES,(51) C 11 D 1/04 C 11 D 1/12 ASSOUPLISSANT LES TISSUS C 11 D 1/16 C 11 D 1/34 (30) 21.12.94 US 361350 C 11 D 3/02 B 08 B 9/02 (45) 04.10.01 B 08 B 9/027 C 11 D 3/384 _____________________________________________107

(54) CHELATANTS DEGRADABLES DERIVES DE L'ACIDE(11) 0 806 472 SUCCINIQUE, LEURS UTILISATIONS ET COMPOSITIONS(51) C 11 D 3/386 C 11 D 3/20 (30) 30.08.95 US 3042 P(21) + (22) 97107098.2 29.04.97 (45) 17.10.01(73) CHEMISCHE FABRIK >WEIGERT G.M.B.H. & CO. K.G. _____________________________________________ Mühlenhagen 85 20539 Hamburg(DE); (11) 0 855 928(54) Kit de nettoyage pour la vaiselle et procédé (51) C 11 D 1/86 C 02 F 1/68 d'usage-TRADUCTION-Verfahren und Kit zum Reinigen A 62 D 1/00 von Geschirr (21) + (22) 96926291.4 12.08.96(30) 09.05.96 DE 19618725 (73) >BILLER ECKHARD(45) 10.10.01 194 William Street_____________________________________________ Delhi Ontario N4B 1M4(CA); (54) MOUSSE EXTINCTRICE, DISPERSANT ET DETERGENT DE(11) 0 808 894 FORMULE ECKHARD III(51) C 11 D 11/00 A 47 L 15/00 (30) 14.05.96 CA 2176515 C 11 D 7/06 C 11 D 7/32 (45) 24.10.01 C 11 D 7/36 C 11 D 7/26 _____________________________________________(21) + (22) 97103898.9 07.03.97(73) CHEMISCHE FABRIK >WEIGERT G.M.B.H. & CO. K.G. (11) 0 863 980 Mühlenhagen 85 (51) C 11 D 17/00 B 30 B 15/02 20539 Hamburg(DE); (21) + (22) 96941010.9 20.11.96(54) Procédé pour le nettoyage de la (73) >UNILEVER N.V. vaisselle-TRADUCTION-Verfahren zum Reinigen von Weena 455 Geschirr 3013 AL Rotterdam(NL);(30) 24.05.96 DE 19621053 (54) PROCEDE DE FABRICATION D'ARTICLES FACONNES A PARTIR(45) 17.10.01 DE COMPOSITIONS DETERGENTES_____________________________________________ (30) 30.11.95 GB 9524537 (45) 10.10.01(11) 0 813 590 _____________________________________________(51) C 11 D 7/50(21) + (22) 96906665.3 04.03.96 (11) 0 879 277(73) THE >DOW CHEMICAL CY (51) C 11 D 10/04 C 11 D 17/04 2030 Dow Center C 11 D 1/83 C 11 D 3/00 Midland Michigan 48674(US); C 11 D 3/20(54) PROCEDE ET APPAREILLAGE DE NETTOYAGE (21) + (22) 96944682.2 18.12.96(30) 09.03.95 GB 9505055 (73) >UNILEVER N.V.(45) 24.10.01 Weena 455_____________________________________________ 3013AL Rotterdam(NL); (54) SYSTEMES NON CATIONIQUES DESTINES A DES FEUILLES(11) 0 817 830 POUR SECHE-LINGE(51) C 11 D 3/43 B 01 D 12/00 (30) 19.01.96 US 588746 F 26 B 5/00 C 23 G 5/028 (45) 17.10.01(21) + (22) 96909107.3 19.03.96 _____________________________________________(73) S.A. >SOLVAY Rue du Prince Albert 33 (11) 0 898 554 1050 Bruxelles(BE); (51) C 11 D 1/14 C 07 C 1/04(54) COMPOSITIONS COMPRENANT UN HYDROFLUOROCARBURE ET C 07 C 11/02 C 07 C 29/16 PROCEDE D'ELIMINATION D'EAU D'UNE SURFACE SOLIDE C 07 C 31/125 C 07 C 303/24(30) 31.03.95 FR 9503931 C 07 C 305/06 C 07 C 305/10(45) 24.10.01 C 07 C 51/16_____________________________________________ (21) + (22) 97920415.3 16.04.97 (73) THE >PROCTER & GAMBLE CY(11) 0 826 768 One Procter & Gamble Plaza(51) C 11 D 3/28 C 11 D 3/18 Cincinnati Ohio 45202(US); C 11 D 3/10 C 11 D 11/00 (54) PROCEDE DE FABRICATION D'AGENTS TENSIOACTIFS(21) + (22) 97113068.7 30.07.97 CONTENANT DES GROUPES ALKYLES A CHAINE RAMIFIEE(73) >HENKEL K.G.A.A. (30) 16.04.96 US 15523 P Henkelstrasse 67 (45) 31.10.01 40589 Düsseldorf-Holthausen(DE); _____________________________________________(54) Constituants granulaires pour compositions pour lave-vaisselle automatique, et procédé pour leur (11) 0 900 260 préparation-TRADUCTION-Granulare Komponente für den (51) C 11 D 1/645 C 07 C 213/06 Einsatz in Maschinengeschirrspülmitteln (MGSM) und (21) + (22) 97922934.1 25.04.97 Verfahren zu deren Herstellung (73) >AKZO NOBEL N.V.(30) 07.08.96 DE 19631787 Velperweg 76(45) 24.10.01 6824 BM Arnhem(NL);_____________________________________________ (54) QUATERNAIRE AMMONIUMVERBINDING MET EEN HOOG DI(ALKYVETZUURESTER) GEHALTE BEREID UIT(11) 0 828 812 TRIETHANOLAMINE(51) C 11 D 3/12 C 11 D 3/10 (30) 03.05.96 US 643218(21) + (22) 96912997.2 23.04.96 (45) 31.10.01(73) THE >UNIVERSITY OF NORTH CAROLINA AT CHAPEL HILL _____________________________________________ 308 Bynum Hall Chapel Hill NC 27599-4105(US); (11) 0 927 158(54) COMPOSITIONS DE NETTOYAGE CONTENANT UN ADJUVANT (51) C 11 D 1/28 B 01 F 17/00 CRISTALLIN DONT LA TAILLE DES PARTICULES SE SITUE A 61 K 7/50 C 07 C 309/17 DANS DES PLAGES CHOISIES EN VUE D'UNE MEILLEURE C 07 C 309/19 C 07 C 309/22 EFFICACITE C 07 C 309/24(30) 31.05.95 US 455795 13.03.96 US 596881 (21) + (22) 97933692.2 19.07.97(45) 04.10.01 (73) >SASOL GERMANY G.M.B.H._____________________________________________ Überseering 40 22297 Hamburg(DE);(11) 0 840 777 (54) COMPOSES AMPHIPHILES COMPORTANT AU MOINS DEUX(51) C 11 D 3/22 C 08 B 31/18 GROUPES HYDROPHILES ET AU MOINS DEUX GROUPES(21) + (22) 96910141.9 24.04.96 HYDROPHOBES A BASE DE DIAMIDES D'ACIDE(73) >SOLVAY INTEROX LTD DICARBOXYLIQUE-TRADUCTION-AMPHIPHILE VERBINDUNGEN Baronet Works Baronet Road MIT MINDESTENS ZWEI HYDROPHILEN UND MINDESTENS ZWEI Warrington Cheshire WA4 6HB(GB); HYDROPHOBEN GRUPPEN AUF DER BASIS VON(54) PROCEDE POUR PREPARER DES ACTIVATEURS/ADJUVANTS POUR DICARBONSÄUREDIAMIDEN DETERGENT (30) 20.08.96 DE 19633497(30) 06.05.95 GB 9509287 (45) 31.10.01(45) 17.10.01 __________________________________________________________________________________________ (11) 0 929 620(11) 0 850 293 (51) C 11 D 1/00 C 11 D 3/00(51) C 11 D 3/33 C 23 C 18/40 C 11 D 3/37 B 01 D 53/52 B 01 D 53/60 (21) + (22) 97921241.2 17.04.97 G 03 C 7/42 (73) E.I. >DU PONT DE NEMOURS AND CY(21) + (22) 96929808.2 29.08.96 1007 Market Street(73) THE >DOW CHEMICAL CY Wilmington Delaware 19898(US); 2030 Dow Center (54) FORMULATIONS DE NETTOYAGE POUR TEXTILES Midland Michigan 48674(US); (30) 04.10.96 US 720932108

(45) 31.10.01 (54) Procédé d'extraction du 2-phényl éthanol_____________________________________________ (30) 01.08.96 FR 9609730 (45) 24.10.01(11) 0 944 697 _____________________________________________(51) C 11 D 1/37(21) + (22) 97951883.4 11.11.97 (11) 0 744 903(73) >COGNIS DEUTSCHLAND G.M.B.H. (51) C 12 H 1/18 A 61 L 2/00 Henkelstrasse 67 A 23 L 3/04 40589 Düsseldorf(DE); (21) + (22) 95909657.9 09.02.95(54) MELANGES TENSIOACTIFS EXEMPTS (73) >SANDER HANSEN A/S D'EAU-TRADUCTION-WASSERFREIE TENSIDGEMISCHE Fabriksparken 24(30) 20.11.96 DE 19648014 DK-2600 Glostrup(DK);(45) 17.10.01 (54) PROCEDE ET APPAREIL POUR LA PASTEURISATION D'UNE_____________________________________________ LIGNE CONTINUE DE PRODUITS (30) 18.02.94 DK 20494(11) 0 966 515 (45) 31.10.01(51) C 11 D 11/00 C 11 D 17/06 _____________________________________________(21) + (22) 98913552.0 17.02.98(73) >COGNIS DEUTSCHLAND G.M.B.H. (11) 0 717 779 Henkelstrasse 67 (51) C 12 M 1/38 C 12 Q 1/68 40589 Düsseldorf(DE); C 12 N 9/12 C 07 H 21/04(54) PROCEDE DE PREPARATION DE MATIERES PREMIERES (21) + (22) 93911608.3 05.04.93 DETERGENTES-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG VON (73) >ABBOTT LABORATORIES WASCHMITTELROHSTOFFEN One Abbott Park Road(30) 26.02.97 DE 19707649 Abbott Park Illinois 60064-3500(US);(45) 24.10.01 (54) PROCEDE ET DISPOSITIF DE DETECTION D'ACIDE NUCLEIQUE_____________________________________________ OU D'ANALYTE AU MOYEN D'UNE TECHNIQUE DE REFLEXION INTERNE TOTALE(11) 0 966 518 (30) 06.04.92 US 863553(51) C 11 D 17/00 C 11 D 3/22 (45) 31.10.01 C 11 D 11/00 _____________________________________________(21) + (22) 98912437.5 04.03.98(73) >HENKEL K.G.A.A. (11) 0 741 186 40191 Düsseldorf(DE); (51) C 12 M 1/40 C 12 Q 1/00 //(54) CORPS MOULES A ACTION DETERGENTE OU NETTOYANTE A / / C 12Q1/54 USAGE MENAGER-TRADUCTION-WASCH- ODER (21) + (22) 96106350.0 23.04.96 REINIGUNGSAKTIVE FORMKÖRPER FÜR DEN GEBRAUCH IM (73) >BAYER CORP. HAUSHALT 100 Bayer Road(30) 13.03.97 DE 19710254 Pittsburgh PA 15205-9741(US);(45) 24.10.01 (54) Procédé et dispositif pour la réduction des erreurs_____________________________________________ asymétriques dans des capteurs ampèremétriques (30) 05.05.95 US 435993(11) 0 743 361 (45) 17.10.01(51) C 12 C 1/02 _____________________________________________(21) + (22) 96401017.7 10.05.96(73) S.A. BRASSERIES >KRONENBOURG (11) 0 794 248 68 Rte d'Oberhausbergen (51) C 12 M 1/26 A 21 D 8/04 67037 Strasbourg Cedex 2(FR); (21) + (22) 97200679.5 10.03.97(54) Procédé de maltage d'orge et malt amélioré ainsi (73) >DSM N.V. obtenu Het Overloon 1(30) 16.05.95 FR 9505765 6411 TE Heerlen(NL);(45) 24.10.01 (54) Dosage de crème de levure_____________________________________________ (30) 08.03.96 EP 96200595 (45) 10.10.01(11) 0 750 036 _____________________________________________(51) C 12 C 7/17(21) + (22) 96109079.2 05.06.96 (11) 0 863 213(73) ANTON >STEINECKER MASCHINENFABRIK G.M.B.H. (51) C 12 M 1/38 B 01 L 3/00 Raiffeisenstrasse 30 B 01 L 7/00 C 12 Q 1/68 // 85356 Freising-Attaching(DE); / / C 12Q1/70(54) Dispositif de piochage des drêches d'une cuve filtre (21) + (22) 98200769.2 22.07.92 pour la fabrication de la (73) >PE CORP. (NY) bière-TRADUCTION-Aufhackvorrichtung für einen 850 Lincoln Centre Drive Läuterbottich für die Biererzeugung Foster City CA 94404 (US);(30) 23.06.95 DE 29510245 U THE >RESEARCH FOUNDATION OF STATE UNIVERSITY OF NEW(45) 10.10.01 YORK_____________________________________________ State University Plaza Broadway Albany New York 12246 (US)(11) 0 826 029 (54) Equipement à cycles thermiques(51) C 12 C 1/00 C 12 C 1/02 (30) 23.07.91 US 733419 C 12 C 1/067 C 12 N 1/14 // (45) 31.10.01 // (C12N1/1 4 , C 12R1:645 _____________________________________________ )(21) + (22) 96915079.6 23.04.96 (11) 0 924 991(73) >INSTITUT FRANCAIS DES BOISSONS DE LA BRASSERIE (51) C 12 M 3/02 C 12 Q 1/00 MALTERIE G 01 N 7/00 G 01 N 25/20 Pôle Technologique de Brabois 7 rue du G 01 N 33/53 G 01 N 33/537 Bois-de-la-Champelle G 01 N 33/543 A 23 J 1/00 54712 Vandoeuvre(FR); (21) + (22) 97933189.9 01.07.97(54) ENSEMENCEMENT PAR GEOTRICHUM CANDIDUM AU COURS DU (73) >BBI BIOSEQ INC. MALTAGE DE CEREALES OU AUTRES VEGETAUX 375 West Street(30) 24.04.95 FR 9505038 West Bridgewater Massachusetts 02379(US);(45) 31.10.01 (54) ASSOCIATION PAR PRESSION DE COMPLEXES BIOMOLECULAIRES_____________________________________________ (30) 02.07.96 US 20562 P 22.04.97 US 44595 P (45) 04.10.01(11) 0 759 973 _____________________________________________(51) C 12 F 3/06(21) + (22) 95920920.6 07.06.95 (11) 0 304 578(73) >DANISCO FINLAND OY (51) C 12 N 15/00 A 61 K 39/29 Keilaranta 9 (21) + (22) 88109946.9 22.06.88 02150 Espoo(FI); (73) >MEDEVA HOLDINGS B.V.(54) PROCEDE DE CLARIFICATION DE VINASSE Churchill-Laan 223(30) 28.06.94 FI 943106 NL-1078 ED Amsterdam(NL);(45) 04.10.01 (54) Peptide contenant l'antigène de surface de_____________________________________________ l'hépatite B (30) 22.06.87 EP 87108915 22.06.87 EP 87108914(11) 0 822 250 (45) 24.10.01(51) C 12 F 3/10 C 07 C 29/76 _____________________________________________ C 07 C 33/22(21) + (22) 97401843.4 31.07.97 (11) 0 329 308(73) >PERNOD-RICARD (51) C 12 N 15/00 A 01 H 1/00 142 Boulevard Haussmann A 01 H 5/10 C 12 N 5/00 75008 Paris(FR); (21) + (22) 89301053.8 03.02.89109

(73) >PIONEER HI-BRED INTERNATIONAL INC. (54) BIOSYNTHESE DE CAROTENOIDES DANS DES HOTES 700 Capital Square 400 Locust Street TRANSFORMES PAR GENIE GENETIQUE Des Moines Iowa 50390(US); (30) 02.03.90 US 487613 18.05.90 US 525551(54) Systèmes de contrôle de la pollinisation utilisant 03.08.90 US 562674 28.02.91 US 662921 des gènes antisens pour la production de semences (45) 17.10.01 hybrides _____________________________________________(30) 03.02.88 US 151906(45) 10.10.01 (11) 0 484 787_____________________________________________ (51) C 12 N 15/51 G 01 N 33/576 C 07 K 7/08 C 07 K 14/18(11) 0 406 557 A 61 K 39/12(51) C 12 N 15/49 C 12 P 21/02 (21) + (22) 91118349.9 28.10.91 A 61 K 39/21 A 61 K 48/00 (73) >DADE BEHRING MARBURG G.M.B.H.(21) + (22) 90109892.1 23.05.90 Postfach 11 49(73) >NOVARTIS A.G. 35001 Marburg(DE); Lichtstrasse 35 (54) Peptides spécifiques pour HCV, procédé pour les 4056 Basel (CH); synthétiser et leur >DUKE UNIVERSITY emploi-TRADUCTION-HCV-spezifische Peptide, Mittel 7 Allen Building dazu und ihre Verwendung Durham North Carolina 27706 (US) (30) 03.11.90 DE 4034982 19.04.91 DE 4112743(54) Répresseur multivalent de gènes 19.06.91 DE 4120281 28.06.91 DE 4121431(30) 25.05.89 US 356878 07.07.89 GB 8915602 (45) 10.10.01 30.10.89 GB 8924396 29.11.89 US 442670 _____________________________________________(45) 17.10.01_____________________________________________ (11) 0 485 044 (51) C 12 N 15/55 C 12 N 15/82(11) 0 409 628 C 12 N 5/10 A 01 H 1/00(51) C 12 N 15/82 C 12 N 15/54 (21) + (22) 91250301.8 04.11.91 C 12 N 5/10 A 01 H 5/08 // (73) >AVENTIS CROPSCIENCE G.M.B.H. / / C 12N15/29 Brüningstrasse 50(21) + (22) 90307925.9 19.07.90 65929 Frankfurt am Main(DE);(73) >CALGENE LLC (54) Plasmides pour la production de plantes 1920 Fifth Street transgéniques à apparence et rendement modifiés Davis California 95616(US); (30) 08.11.90 DE 4035756(54) Compositions et méthodes de modulation des teneurs (45) 10.10.01 en cytokinines endogènes _____________________________________________(30) 19.07.89 US 382802(45) 24.10.01 (11) 0 492 560_____________________________________________ (51) C 12 N 5/28 A 61 K 39/395 G 01 N 33/569 C 12 P 21/08(11) 0 413 019 (21) + (22) 91122041.6 21.12.91(51) C 12 N 15/82 C 12 N 15/32 (73) >BIOCLONETICS INC. C 12 N 15/67 C 12 N 15/40 921 South 8th Street C 12 N 5/10 A 01 H 5/00 Philadelphia Pennsylvania 19147-3941(US);(21) + (22) 90904095.8 13.02.90 (54) Anticorps monoclonaux humains contre la(73) >MONSANTO TECHNOLOGY LLC glycoprotéine transmembranaire (gp41) de HIV-1, et 800 North Lindbergh Boulevard peptides associés St. Louis Missouri 63167(US); (30) 26.12.90 US 633964(54) GENES VEGETAUX SYNTHETIQUES ET PROCEDE DE PREPARATION (45) 10.10.01(30) 24.02.89 US 315355 12.02.90 US 476661 _____________________________________________(45) 04.10.01_____________________________________________ (11) 0 519 469 (51) C 12 N 15/52(11) 0 426 195 (21) + (22) 92110308.1 17.06.92(51) C 12 N 15/40 C 12 N 15/82 (73) THE >REGENTS OF THE UNIVERSITY OF CALIFORNIA C 12 N 15/11 A 01 H 5/00 300 Lakeside Drive 22nd Floor C 12 Q 1/68 Oakland California 94612-3550(US);(21) + (22) 90121052.6 02.11.90 (54) Décarboxylase de l'acide glutamique cloné(73) >NOVARTIS SEEDS B.V. (30) 18.06.91 US 716909 Westeinde 62 (45) 24.10.01 1601 BK Enkhuizen(NL); _____________________________________________(54) Améliorations concernant des compositions organiques(30) 03.11.89 US 431259 05.12.89 US 446024 (11) 0 539 563(45) 17.10.01 (51) C 12 N 15/82 A 01 H 5/00_____________________________________________ C 12 N 15/87 C 12 N 15/89 (21) + (22) 92911778.6 11.05.92(11) 0 444 181 (73) >MONSANTO TECHNOLOGY LLC(51) C 12 N 15/12 C 12 N 9/12 800 North Lindbergh Boulevard C 12 N 15/62 C 12 N 1/19 St. Louis Missouri 63167(US); C 12 N 1/21 C 12 N 5/10 (54) PROCEDE DE CREATION D'UN RIZ TRANSFORME C 12 N 15/63 A 61 K 39/00 (30) 15.05.91 US 701416 C 07 K 14/00 C 12 P 21/08 (45) 17.10.01(21) + (22) 90914094.9 02.08.90 _____________________________________________(73) >SCHERING A.G. 13342 Berlin(DE); (11) 0 541 507(54) DOMAINE EXTERNE DU C-ERBB-2: GP75 (51) C 12 N 9/74 A 61 K 38/46(30) 04.08.89 US 389920 (21) + (22) 92890232.9 02.11.92(45) 31.10.01 (73) >BAXTER A.G._____________________________________________ Industriestrasse 67 1221 Wien(AT);(11) 0 458 367 (54) Thrombine et procédé pour sa(51) C 12 N 15/82 C 12 N 15/74 production-TRADUCTION-Thrombin sowie Verfahren zu C 12 N 5/10 seiner Herstellung(21) + (22) 91109006.6 19.03.87 (30) 04.11.91 AT 218391(73) >CALGENE LLC (45) 10.10.01 1920 Fifth Street _____________________________________________ Davis California 95616(US);(54) Réglage anti-sens d'expression de gènes dans les (11) 0 553 494 cellules végétales (51) C 12 N 15/21 C 07 K 14/56(30) 28.03.86 US 845676 17.10.86 US 920574 (21) + (22) 92122084.4 29.12.92(45) 17.10.01 (73) >LUCKY LTD_____________________________________________ 20 Yoido-dong Yongdungpo-ku Seoul 150-721(KR);(11) 0 471 056 (54) Gène recombinant codant pour l'interferon alpha(51) C 12 N 15/52 C 12 N 15/74 humain et son vecteur d'expression C 12 N 15/81 C 12 N 9/00 (30) 31.12.91 KR 2587891 31.12.91 KR 2587991 C 12 N 9/02 C 12 N 9/10 28.01.92 KR 115592 C 12 N 9/24 C 12 N 9/88 (45) 04.10.01 C 12 P 23/00 _____________________________________________(21) + (22) 91905713.3 04.03.91(73) >BP CORP. NORTH AMERICA INC. (11) 0 564 965 Mail Code 1907 P.O. Box 87703 (51) C 12 N 15/74 C 12 N 1/21 Chicago IL 60680-0703(US); A 23 C 9/123 // // (C12N1/2110

1 , C 12R1:46) (51) C 12 N 15/82 C 12 N 5/10(21) + (22) 93105303.7 31.03.93 A 01 H 5/00(73) SOC. DES PRODUITS >NESTLE S.A. (21) + (22) 93908031.3 13.04.93 Case postale 353 (73) >SYNGENTA LTD 1800 Vevey(CH); Fernhurst Haslemere(54) Expression intégrative de gènes de microorganismes Surrey GU27 3JE(GB); de qualité alimentaire (54) CONSTRUCTIONS D'ADN ET PLANTES LES INCORPORANT(30) 07.04.92 EP 92105973 (30) 13.04.92 GB 9208117 24.04.92 GB 9208954(45) 17.10.01 (45) 31.10.01_____________________________________________ _____________________________________________

(11) 0 582 244 (11) 0 643 136(51) C 12 N 1/16 C 12 N 15/81 (51) C 12 N 15/62 C 07 K 14/315(21) + (22) 93112338.4 02.08.93 C 12 P 21/02 A 61 K 7/16(73) >ROCHE DIAGNOSTICS G.M.B.H. A 61 K 7/00 A 23 C 9/123 68298 Mannheim(DE); A 23 B 4/22 A 61 K 38/16 //(54) Soucher de levure avec N-glycosylation / / A 23L3/357 1 , C12P21:0 défectueuse-TRADUCTION-Hefewirtsstämme mit Defekten 2 , C 12R1:46 in der N-Glycosylierung (21) + (22) 94112913.2 19.08.94(30) 07.08.92 DE 4226094 25.01.93 DE 4301932 (73) SOC. DES PRODUITS >NESTLE S.A.(45) 31.10.01 Case postale 353_____________________________________________ 1800 Vevey(CH); (54) Bactériocine de Streptococcus thermophilus(11) 0 610 474 (30) 03.09.93 CH 262893(51) C 12 N 5/02 (45) 31.10.01(21) + (22) 93917913.1 26.07.93 _____________________________________________(73) >LONZA GROUP A.G. Feldeggstrasse 4 (11) 0 651 791 8034 Zürich(CH); (51) C 12 N 9/00 C 12 N 9/54(54) CULTURE DE CELLULES ANIMALES (21) + (22) 93914651.0 06.07.93(30) 24.07.92 GB 9215834 (73) >NOVOZYMES A/S(45) 17.10.01 Krogshoejvej 36_____________________________________________ 2880 Bagsvaerd(DK); (54) PROCEDE DE PURIFICATION D'UNE SOLUTION ENZYMATIQUE(11) 0 612 218 AQUEUSE(51) C 12 N 15/32 C 12 N 1/20 (30) 10.07.92 DK 91092 A 01 N 63/00 A 01 N 63/02 (45) 17.10.01(21) + (22) 92925087.6 06.11.92 _____________________________________________(73) >MYCOGEN CORP. 5501 Oberlin Drive (11) 0 659 439 San Diego California 92121(US); (51) C 12 N 15/62 A 61 K 47/48(54) NOUVEAUX ISOLANTS DE $i(BACILLUS THURINGIENSIS) C 07 K 19/00 ACTIFS CONTRE LES COLEOPTERES, ET GENES CODANT LES (21) + (22) 94119712.1 14.12.94 TOXINES ACTIVES CONTRE LES COLEOPTERES (73) >MERCK PATENT G.M.B.H.(30) 06.11.91 US 788638 Frankfurter Strasse 250(45) 04.10.01 64293 Darmstadt(DE);_____________________________________________ (54) IMMUNOCONJUGATEN (30) 24.12.93 EP 93120865(11) 0 618 802 (45) 24.10.01(51) C 12 N 5/00 C 07 K 14/78 _____________________________________________ A 61 K 38/00(21) + (22) 93900817.3 03.12.92 (11) 0 667 898(73) THE >REGENTS OF THE UNIVERSITY OF CALIFORNIA (51) C 12 N 9/12 C 12 P 21/08 300 Lakeside Drive 22nd Floor G 01 N 33/577 Oakland California 94612-3550(US); (21) + (22) 92915162.9 10.07.92(54) COMPOSITIONS ET COMPOSES DE SYNTHESE A POUVOIR DE (73) MASSACHUSETTS >INSTITUTE OF TECHNOLOGY LIAISON CELLULAIRE ACCRU 77 Massachusetts Avenue(30) 09.12.91 US 804782 Cambridge MA 02139(US);(45) 24.10.01 (54) UTILISATIONS DE LA PROTEINE-KINASE DE_____________________________________________ NEUROFILAMENT/TAU PK40 (30) 09.08.91 US 742880(11) 0 619 837 (45) 10.10.01(51) C 12 N 9/10 C 12 P 19/18 // _____________________________________________ / / C 12N11/18(21) + (22) 93901223.3 21.12.92 (11) 0 672 157(73) THE >TRUSTEES OF THE UNIVERSITY OF PENNSYLVANIA (51) C 12 N 15/86 C 12 N 7/01 Center for Technology Transfer 3700 Market Street C 12 N 15/38 C 12 N 15/43 Suite 300 C 12 N 15/44 C 12 N 15/46 Philadelphia Pennsylvania 19104-3147(US); A 61 K 39/106 A 61 K 39/245(54) PROCEDE PERMETTANT D'OBTENIR DES GLYCOSYLTRANSFERASES (21) + (22) 93900925.4 04.12.92(30) 20.12.91 US 810858 (73) >WHITEHEAD INSTITUTE FOR BIOMEDICAL RESEARCH(45) 17.10.01 Nine Cambridge Center_____________________________________________ Cambridge MA 02142 (US); AMERICAN >CYANAMID CY(11) 0 623 678 1937 West Main Street P.O. Box 60(51) C 12 N 15/55 C 12 N 9/16 Stamford Connecticut 06904-0060 (US) C 12 N 1/21 C 12 P 41/00 (54) VIRUS RECOMBINANT A SITE DE CLIVAGE PROTEOLYTIQUE C 12 P 7/02 // // C12N1:21 ARTIFICIEL , C 1 2R1:19 (30) 06.12.91 US 804893 18.09.92 US 947790(21) + (22) 94302834.0 21.04.94 (45) 10.10.01(73) >SHIONOGI & CO. LTD _____________________________________________ 1-8 Doshomachi 3-chome Chuo-ku Osaka-shi Osaka 541-0045(JP); (11) 0 676 467(54) Hydrolase de l'ester de norbornane (51) C 12 N 7/00 A 61 K 39/12(30) 22.04.93 JP 9628693 C 07 K 16/10(45) 04.10.01 (21) + (22) 95200877.9 07.04.95_____________________________________________ (73) >AKZO NOBEL N.V. Velperweg 76(11) 0 626 014 6824 BM Arnhem(NL);(51) C 12 N 15/82 C 12 N 15/54 (54) Souches vaccinales Européennes du virus du syndrome A 01 H 1/00 A 01 H 5/00 respiratoire réproducteur porcin (PRRSV)(21) + (22) 93905378.1 09.02.93 (30) 11.04.94 EP 94200964(73) >VERNEUIL RECHERCHE (45) 04.10.01 Ferme de l'Etang B.P. 3 _____________________________________________ 77390 Verneuil-l'Etang(FR);(54) PLANTE PORTANT DES GENES CODANT POUR DES ENZYMES DE (11) 0 692 025 LA VOIE DE BIOSYNTHESE DES PHYTOSTEROLS, ET PROCEDE (51) C 12 N 15/10 C 12 N 15/81 D'OBTENTION C 12 Q 1/68 C 12 N 1/19 //(30) 14.02.92 FR 9201712 / / C 07K14/39(45) 24.10.01 (21) + (22) 94912292.3 23.03.94_____________________________________________ (73) >CADUS PHARMACEUTICAL CORP. 7th floor 180 Varick Street(11) 0 637 339 New York NY 10128(US);111

(54) CELLULES DE LEVURE TRAITEES POUR PRODUIRE DES (45) 04.10.01 SUBSTITUTS DE PROTEINES DU SYSTEME DE PHEROMONES, ET _____________________________________________ LEURS EMPLOIS(30) 31.03.93 US 41431 31.01.94 US 190328 (11) 0 760 394(45) 17.10.01 (51) C 12 N 7/00 A 61 K 39/17_____________________________________________ (21) + (22) 96202157.2 30.07.96 (73) >AKZO NOBEL N.V.(11) 0 699 077 Velperweg 76(51) C 12 N 5/20 G 01 N 33/564 6824 BM Arnhem(NL); G 01 N 33/569 G 01 N 33/577 (54) Vaccin comprenant un virus attenué de la maladie de A 61 K 39/21 C 07 K 14/00 Newcastle C 12 P 21/08 (30) 01.08.95 US 509914(21) + (22) 94917313.2 06.05.94 (45) 10.10.01(73) >BIOMERIEUX INC. _____________________________________________ 100 Akzo Avenue Treyburn Durham NC 27712(US); (11) 0 765 394(54) IMMUNOGENE COMPLEXEN VAN HIV (51) C 12 N 15/53 C 12 N 1/15(30) 07.05.93 US 60926 A 61 K 7/13 A 61 K 7/06(45) 31.10.01 D 21 C 5/00 // // (C12N1/1_____________________________________________ 5 , C 12R1:66) (21) + (22) 95921503.9 31.05.95(11) 0 707 068 (73) >NOVOZYMES BIOTECH INC.(51) C 12 N 15/81 1445 Drew Avenue(21) + (22) 95114460.9 22.05.85 Davis CA 95616 (US);(73) >ROBERT ROGERS YOCUM >NOVOZYMES A/S 4 Orchard Lane Krogshoejvej 36 Lexington Massachusetts 02420-2600(US); 2880 Bagsvaerd (DK)(54) Vecteur de levure (54) LACCASES MYCELIOPHTHORA PURIFIEES ET ACIDES(30) 22.05.84 US 612796 NUCLEIQUES CODANT CES DERNIERES(45) 31.10.01 (30) 03.06.94 US 253781 15.05.95 US 441146_____________________________________________ (45) 04.10.01 _____________________________________________(11) 0 717 779(51) C 12 N 9/12 C 07 H 21/04 (11) 0 772 632 C 12 M 1/38 C 12 Q 1/68 (51) C 12 N 15/40 C 07 K 14/185(21) + (22) 93911608.3 05.04.93 A 61 K 39/187(73) >ABBOTT LABORATORIES (21) + (22) 95943175.0 20.12.95 One Abbott Park Road (73) >AKZO NOBEL N.V. Abbott Park Illinois 60064-3500(US); Velperweg 76(54) PROCEDE ET DISPOSITIF DE DETECTION D'ACIDE NUCLEIQUE 6824 BM Arnhem(NL); OU D'ANALYTE AU MOYEN D'UNE TECHNIQUE DE REFLEXION (54) PROTEINE DE VIRUS DE LA PESTE STIMULANT LES CELLULES INTERNE TOTALE T(30) 06.04.92 US 863553 (30) 20.12.94 EP 94203696(45) 31.10.01 (45) 04.10.01_____________________________________________ _____________________________________________

(11) 0 726 315 (11) 0 784 693(51) C 12 N 15/38 C 12 N 15/62 (51) C 12 N 15/86 C 12 N 7/01 C 12 N 1/21 C 12 Q 1/68 A 61 K 48/00 A 61 K 39/235 C 07 K 14/00 G 01 N 33/53 (21) + (22) 96926455.5 24.07.96 G 01 N 33/68 // // (C12N1/2 (73) S.A. >TRANSGENE 1 , C 12R1:19) 11 rue de Molsheim(21) + (22) 93111883.0 23.07.93 67000 Strasbourg(FR);(73) >WOLF HANS (54) VECTEURS VIRAUX POUR LA THERAPIE GENIQUE Josef-Jägerhuber-Strasse 9 (30) 24.07.95 FR 9508946 09.04.96 FR 9604413 D-82319 Starnberg(DE); (45) 04.10.01(54) Séquences d'ADN du virus d'Epstein Barr codant pour _____________________________________________ une protéine de capsid du virus important pour le diagnostic clones d'expression dérivés de la (11) 0 790 767 réaction en chain de polymérases et utilisation de (51) C 12 N 5/08 A 01 N 1/02 cet antigène recombinant dans les tests de diagnostic (21) + (22) 95939117.8 09.11.95(45) 17.10.01 (73) >CELADON SCIENCE LLC_____________________________________________ 30 Clover Street Belmont Massachusetts 02178(US);(11) 0 731 709 (54) PANSEMENTS CICATRISANTS ET LEUR PROCEDE DE(51) C 12 N 1/20 C 12 N 15/00 CONSERVATION C 12 N 15/11 A 61 K 38/17 (30) 09.11.94 US 337162 C 07 K 16/18 C 07 K 14/435 (45) 10.10.01(21) + (22) 93911273.6 11.05.93 _____________________________________________(73) >CORVAS INTERNATIONAL INC. 3030 Science Park Road (11) 0 792 367 San Diego CA 92121-1102(US); (51) C 12 N 15/81 C 12 N 15/62(54) DES INHIBITEURS DE NEUTROPHILES PROVENANT DES (21) + (22) 94920419.2 08.07.94 NEMATODES (73) >NOVO NORDISK A/S(30) 11.05.92 US 881721 24.12.92 US 996972 Novo Allé(45) 24.10.01 2880 Bagsvaerd(DK);_____________________________________________ (54) STRUCTURE D'ADN CODANT LE PEPTIDE SIGNAL DE YAP3 (30) 08.07.93 DK 82893(11) 0 738 332 (45) 17.10.01(51) C 12 N 5/10 G 01 N 33/569 _____________________________________________ C 12 Q 1/70(21) + (22) 95905369.5 20.12.94 (11) 0 801 682(73) >WASHINGTON UNIVERSITY (51) C 12 N 15/81 C 07 K 14/81 1 Brookings Drive C 07 K 14/555 St. Louis MO 63130(US); (21) + (22) 96900977.8 26.01.96(54) LIGNEE CELLULAIRE INDICATRICE ET PROCEDE POUR LA (73) >NOVARTIS A.G. DETECTION DE VIRUS A ARN Lichtstrasse 35(30) 21.12.93 US 171214 4056 Basel ( );(45) 24.10.01 >BEHRINGWERKE A.G._____________________________________________ Postfach 1140 35001 Marburg (DE)(11) 0 748 815 (54) PROCEDE DE PRODUCTION DE PROTEINES(51) C 12 N 15/12 C 07 K 14/45 (30) 09.02.95 EP 95810084 A 61 K 39/012 G 01 N 33/577 (45) 24.10.01 C 12 Q 1/70 _____________________________________________(21) + (22) 95117642.9 04.12.90(73) >DADE BEHRING MARBURG G.M.B.H. (11) 0 825 254 Postfach 11 49 (51) C 12 N 1/20 C 12 N 9/24 35001 Marburg(DE); (21) + (22) 97115168.3 02.07.93(54) Antigène de Toxoplasma gondii, sa production et son (73) >NOVOZYMES A/S utilisation-TRADUCTION-Toxoplasma gondii-Antigene, Krogshoejvej 36 ihre Herstellung und ihre Verwendung 2880 Bagsvaerd(DK);(30) 08.12.89 DE 3940598 (54) Bacillus sp. AC 13 alcalophile et xylanase obtenue à112

partir de cette espèce 9373 Towne Centre Drive Suite 100(30) 02.07.92 DK 87092 San Diego California 92121(US);(45) 04.10.01 (54) CYTOFECTINES QUATERNAIRES_____________________________________________ (30) 09.04.96 US 629965 (45) 31.10.01(11) 0 826 029 _____________________________________________(51) C 12 N 1/14 C 12 C 1/00 C 12 C 1/02 C 12 C 1/067 // (11) 0 934 405 // (C12N1/1 4 , C 12R1:645 (51) C 12 N 15/11 C 07 K 14/705 ) C 07 K 14/47 A 61 K 39/00(21) + (22) 96915079.6 23.04.96 C 07 K 16/30 A 61 K 51/08(73) >INSTITUT FRANCAIS DES BOISSONS DE LA BRASSERIE G 01 N 33/68 MALTERIE (21) + (22) 97933664.1 08.07.97 Pôle Technologique de Brabois 7 rue du (73) >INTROGENE B.V. Bois-de-la-Champelle Wassenaarseweg 72 54712 Vandoeuvre(FR); 2333 AL Leiden(NL);(54) ENSEMENCEMENT PAR GEOTRICHUM CANDIDUM AU COURS DU (54) MELANOOM-GEASSOCIEERDE PEPTIDE-ANALOGEN EN VACCINS MALTAGE DE CEREALES OU AUTRES VEGETAUX TEGEN MELANOOM(30) 24.04.95 FR 9505038 (30) 11.07.96 EP 96201945(45) 31.10.01 (45) 10.10.01_____________________________________________ _____________________________________________

(11) 0 835 132 (11) 0 975 783(51) C 12 N 7/01 C 12 N 15/44 (51) C 12 N 15/86 C 12 N 5/10 C 07 K 14/11 A 61 K 39/145 A 61 K 48/00(21) + (22) 96917006.7 03.06.96 (21) + (22) 98916814.1 27.02.98(73) >AVIRON (73) BUNDESREPUBLIK DEUTSCHLAND LETZTVERTRETEN DURCH DEN 297 North Bernardo Avenue PRASIDENTEN DES >PAUL-EHRLICH-INSTITUTS Mountain View CA 94043(US); Paul-Ehrlich-Strasse 51-59(54) MUTANTS THERMOSENSIBLES RECOMBINES DU VIRUS DE 63225 Langen(DE); L'INFLUENZA (54) VECTEURS RETROVIRAUX, LEUR PROCEDE DE PRODUCTION ET(30) 05.06.95 US 462388 LEUR UTILISATION POUR LE TRANSFERT GENIQUE DANS DES(45) 04.10.01 CELLULES POSITIVES CD-4-TRADUCTION-RETROVIRALE_____________________________________________ VEKTOREN, VERFAHREN ZU IHRER HERSTELLUNG UND IHRE VERWENDUNG ZUR GENÜBERTRAGUNG IN CD4-POSITIVE ZELLEN(11) 0 835 309 (30) 27.02.97 DE 19707971 27.02.98 DE 19808438(51) C 12 N 15/12 A 61 K 39/21 (45) 31.10.01 A 61 K 39/385 A 61 K 39/395 _____________________________________________ C 07 K 16/28 G 01 N 33/577(21) + (22) 96924033.2 28.06.96 (11) 0 406 557(73) INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE (51) C 12 P 21/02 A 61 K 39/21 MEDICALE >INSERM A 61 K 48/00 C 12 N 15/49 101 rue de Tolbiac (21) + (22) 90109892.1 23.05.90 75013 Paris(FR); (73) >NOVARTIS A.G.(54) VACCIN CONTRE DES AGENTS INFECTIEUX, COMPOSITION Lichtstrasse 35 POUR LE TRAITEMENT ET LA PREVENTION DES INFECTIONS A 4056 Basel (CH); HIV >DUKE UNIVERSITY(30) 30.06.95 FR 9507914 7 Allen Building(45) 04.10.01 Durham North Carolina 27706 (US)_____________________________________________ (54) Répresseur multivalent de gènes (30) 25.05.89 US 356878 07.07.89 GB 8915602(11) 0 842 279 30.10.89 GB 8924396 29.11.89 US 442670(51) C 12 N 15/56 C 12 N 7/01 (45) 17.10.01 C 12 N 5/10 A 61 K 48/00 _____________________________________________(21) + (22) 96927107.1 30.07.96(73) S.A. >TRANSGENE (11) 0 444 181 11 rue de Molsheim (51) C 12 P 21/08 C 12 N 15/12 67000 Strasbourg(FR); C 12 N 9/12 C 12 N 15/62(54) VIRUS AUXILIAIRES POUR LA PREPARATION DE VECTEURS C 12 N 1/19 C 12 N 1/21 VIRAUX RECOMBINANTS C 12 N 5/10 C 12 N 15/63(30) 31.07.95 FR 9509289 A 61 K 39/00 C 07 K 14/00(45) 31.10.01 (21) + (22) 90914094.9 02.08.90_____________________________________________ (73) >SCHERING A.G. 13342 Berlin(DE);(11) 0 859 747 (54) DOMAINE EXTERNE DU C-ERBB-2: GP75(51) C 12 N 1/20 C 02 F 3/34 (30) 04.08.89 US 389920(21) + (22) 97924858.0 11.03.97 (45) 31.10.01(73) >MARKL HERBERT _____________________________________________ Kleckener Kirchweg 27 21218 Seevetal (DE); (11) 0 471 056 >ANTRANIKIAN GARABED (51) C 12 P 23/00 C 12 N 15/52 Narzissenweg 51 C 12 N 15/74 C 12 N 15/81 21218 Seevetal (DE) C 12 N 9/00 C 12 N 9/02(54) PROCEDE POUR LA BIODEGRADATION AEROBIE DE MATIERES C 12 N 9/10 C 12 N 9/24 DIFFICILEMENT HYDROSOLUBLES ET MICROORGANISME SOUCHE C 12 N 9/88 IHI-91-TRADUCTION-VERFAHREN ZUM AEROBEN BIOLOGISCHEN (21) + (22) 91905713.3 04.03.91 ABBAU SCHWER WASSERLÖSLICHER STOFFE SOWIE (73) >BP CORP. NORTH AMERICA INC. MIKROORGANISMUS STAMM IHI-91 Mail Code 1907 P.O. Box 87703(30) 12.03.96 DE 19609555 Chicago IL 60680-0703(US);(45) 10.10.01 (54) BIOSYNTHESE DE CAROTENOIDES DANS DES HOTES_____________________________________________ TRANSFORMES PAR GENIE GENETIQUE (30) 02.03.90 US 487613 18.05.90 US 525551(11) 0 869 184 03.08.90 US 562674 28.02.91 US 662921(51) C 12 N 15/40 C 07 K 14/18 (45) 17.10.01 A 61 K 39/12 C 12 N 15/85 _____________________________________________(21) + (22) 98107383.6 06.07.95(73) >BAXTER A.G. (11) 0 492 560 Industriestrasse 67 (51) C 12 P 21/08 C 12 N 5/28 1221 Wien(AT); A 61 K 39/395 G 01 N 33/569(54) Vaccin pour l'immunisation contre les infections par (21) + (22) 91122041.6 21.12.91 des virus TBE et procédé pour sa (73) >BIOCLONETICS INC. préparation-TRADUCTION-Vakzine zur Immunisierung 921 South 8th Street gegen TBE-Virusinfektionen sowie ein Verfahren zu Philadelphia Pennsylvania 19147-3941(US); dessen Herstellung (54) Anticorps monoclonaux humains contre la(30) 08.07.94 AT 135294 23.05.95 AT 87195 glycoprotéine transmembranaire (gp41) de HIV-1, et(45) 04.10.01 peptides associés_____________________________________________ (30) 26.12.90 US 633964 (45) 10.10.01(11) 0 902 780 _____________________________________________(51) C 12 N 15/87 C 07 C 217/08 A 61 K 47/48 A 61 K 48/00 (11) 0 523 395(21) + (22) 97920200.9 08.04.97 (51) C 12 P 21/08 G 01 N 33/569(73) >VICAL INC. C 07 K 7/02 C 07 K 14/025113

A 61 K 39/12 10210 Genetic Center Drive(21) + (22) 92110430.3 20.06.92 San Diego CA 92121(US);(73) >DADE BEHRING MARBURG G.M.B.H. (54) Procédé pour supprimer l'inhibition de réactions Postfach 11 49 enzymiques par des détergents ioniques 35001 Marburg(DE); (30) 10.03.94 US 212131(54) Domaines séroréactives des protéines E1 et E2 d'HPV (45) 04.10.01 16-TRADUCTION-Seroreaktive Bereiche auf den HPV 16 _____________________________________________ Proteinen E1 und E2(30) 18.07.91 DE 4123760 (11) 0 690 133(45) 04.10.01 (51) C 12 P 41/00 C 07 F 9/32_____________________________________________ C 07 F 9/30 C 12 P 9/00 // // (C12P41/ 0 0, C12R1:01(11) 0 577 463 ) , C 07M7:00(51) C 12 P 17/06 A 23 L 1/23 (21) + (22) 95109204.8 14.06.95 C 07 D 309/30 (73) >AVENTIS CROPSCIENCE G.M.B.H.(21) + (22) 93401576.9 21.06.93 Brüningstrasse 50(73) >SAN GIORGIO FLAVORS 65929 Frankfurt am Main(DE); Via della Fossata 114 (54) Procédé de résolution enzymatique de dérivés 10147 Torino(IT); d'amides d'acide amino-2-méthyl-4(54) Procédé pour la préparation de delta lactones phosphinobutanoique-TRADUCTION-Verfahren zur saturées par biohydrogénation des composés insaturés enzymatischen Spaltung von naturels correspondants à l'aide de microorganismes 2-Amino-4-methylphosphinobutansäureamid-Derivaten(30) 22.06.92 IT TO920532 (30) 26.06.94 DE 4422045(45) 31.10.01 (45) 10.10.01_____________________________________________ _____________________________________________

(11) 0 619 837 (11) 0 699 077(51) C 12 P 19/18 C 12 N 9/10 // (51) C 12 P 21/08 C 12 N 5/20 / / C 12N11/18 G 01 N 33/564 G 01 N 33/569(21) + (22) 93901223.3 21.12.92 G 01 N 33/577 A 61 K 39/21(73) THE >TRUSTEES OF THE UNIVERSITY OF PENNSYLVANIA C 07 K 14/00 Center for Technology Transfer 3700 Market Street (21) + (22) 94917313.2 06.05.94 Suite 300 (73) >BIOMERIEUX INC. Philadelphia Pennsylvania 19104-3147(US); 100 Akzo Avenue(54) PROCEDE PERMETTANT D'OBTENIR DES GLYCOSYLTRANSFERASES Treyburn Durham NC 27712(US);(30) 20.12.91 US 810858 (54) IMMUNOGENE COMPLEXEN VAN HIV(45) 17.10.01 (30) 07.05.93 US 60926_____________________________________________ (45) 31.10.01 _____________________________________________(11) 0 623 678(51) C 12 P 41/00 C 12 P 7/02 (11) 0 760 010 C 12 N 15/55 C 12 N 9/16 (51) C 12 P 19/34 C 12 Q 1/68 C 12 N 1/21 // // C12N1:21 C 07 H 21/04 , C 1 2R1:19 (21) + (22) 95921264.8 17.05.95(21) + (22) 94302834.0 21.04.94 (73) >CEDARS-SINAI MEDICAL CENTER(73) >SHIONOGI & CO. LTD 8700 Beverly Boulevard 1-8 Doshomachi 3-chome Los Angeles California 90048-1869(US); Chuo-ku Osaka-shi Osaka 541-0045(JP); (54) PROCEDES POUR DEPISTER LA MALADIE DE CROHN A L'AIDE(54) Hydrolase de l'ester de norbornane D'ALLELES MICROSATELLITES DU FACTEUR DE NECROSE(30) 22.04.93 JP 9628693 TUMORALE(45) 04.10.01 (30) 17.05.94 US 245297_____________________________________________ (45) 31.10.01 _____________________________________________(11) 0 624 652(51) C 12 P 19/26 C 07 C 213/02 (11) 0 769 560 C 07 H 15/12 C 07 H 15/18 (51) C 12 P 19/34 C 07 H 21/04(21) + (22) 93870047.3 15.03.93 C 12 Q 1/68(73) >MONSANTO CY (21) + (22) 96305770.8 05.08.96 800 North Lindbergh Boulevard (73) >INTERLEUKIN GENETICS INC. St. Louis Missouri 63167 (US); 4400 MacArthur Boulevard Suite 980 G.D. >SEARLE & CY Newport Beach California 92660( ); 5200 Old Orchard Road (54) Détection d'une prédisposition génétique Skokie Illinois 60077 (US) d'affections périodontiques(54) Procédé de production de polyhydroxy hétérocycles (30) 03.08.95 US 510696 azotés N-substitués (45) 31.10.01(30) 16.03.92 US 851818 _____________________________________________(45) 10.10.01_____________________________________________ (11) 0 809 657 (51) C 12 P 19/26 C 08 B 37/08(11) 0 643 136 (21) + (22) 96904067.4 12.02.96(51) C 12 P 21/02 A 61 K 7/16 (73) >TESLENKO ALEXANDER A 61 K 7/00 A 23 C 9/123 Am Höing 16 A 23 B 4/22 A 61 K 38/16 58097 Hagen(DE); C 12 N 15/62 C 07 K 14/315 // (54) PROCEDE DE FABRICATION DE COMPLEXES / / A 23L3/357 1 , C12P21:0 CHITOSANE-GLUCANE, PRODUITS OBTENUS A PARTIR DE CES 2 , C 12R1:46 COMPLEXES ET LEUR UTILISATION-TRADUCTION-VERFAHREN(21) + (22) 94112913.2 19.08.94 ZUR HERSTELLUNG VON CHITOSAN-GLUKAN-KOMPLEXEN,(73) SOC. DES PRODUITS >NESTLE S.A. DARAUS HERSTELLBAREN MASSEN UND DEREN VERWENDUNG Case postale 353 (30) 13.02.95 DE 19504640 1800 Vevey(CH); (45) 24.10.01(54) Bactériocine de Streptococcus thermophilus _____________________________________________(30) 03.09.93 CH 262893(45) 31.10.01 (11) 0 834 574_____________________________________________ (51) C 12 P 17/18 C 07 D 491/16 // // (C12P17/ 1 8, C12R1:01(11) 0 667 898 )(51) C 12 P 21/08 G 01 N 33/577 (21) + (22) 97914579.4 02.04.97 C 12 N 9/12 (73) >KYOWA HAKKO KOGYO CO. LTD(21) + (22) 92915162.9 10.07.92 6-1 Ohtemachi 1-chome(73) MASSACHUSETTS >INSTITUTE OF TECHNOLOGY Chiyoda-ku Tokyo 100(JP); 77 Massachusetts Avenue (54) PROCEDE DE PURIFICATION DES K-252a Cambridge MA 02139(US); (30) 09.04.96 JP 8646996(54) UTILISATIONS DE LA PROTEINE-KINASE DE (45) 17.10.01 NEUROFILAMENT/TAU PK40 _____________________________________________(30) 09.08.91 US 742880(45) 10.10.01 (11) 0 870 051_____________________________________________ (51) C 12 P 7/40 (21) + (22) 96941792.2 12.12.96(11) 0 671 473 (73) >CIBA SPECIALTY CHEMICALS WATER TREATMENTS LTD(51) C 12 P 19/34 C 12 Q 1/00 P.O. Box 38 Low Moor C 12 Q 1/68 Bradford West Yorkshire BD12 0JZ(GB);(21) + (22) 95103520.3 10.03.95 (54) PRODUCTION D'ACRYLATE D'AMMONIUM(73) >GEN-PROBE INC. (30) 12.12.95 GB 9525372 12.12.95 GB 9525374114

(45) 31.10.01 (21) + (22) 95905369.5 20.12.94_____________________________________________ (73) >WASHINGTON UNIVERSITY 1 Brookings Drive(11) 0 426 195 St. Louis MO 63130(US);(51) C 12 Q 1/68 C 12 N 15/40 (54) LIGNEE CELLULAIRE INDICATRICE ET PROCEDE POUR LA C 12 N 15/82 C 12 N 15/11 DETECTION DE VIRUS A ARN A 01 H 5/00 (30) 21.12.93 US 171214(21) + (22) 90121052.6 02.11.90 (45) 24.10.01(73) >NOVARTIS SEEDS B.V. _____________________________________________ Westeinde 62 1601 BK Enkhuizen(NL); (11) 0 741 186(54) Améliorations concernant des compositions organiques (51) C 12 Q 1/00 C 12 M 1/40 //(30) 03.11.89 US 431259 05.12.89 US 446024 / / C 12Q1/54(45) 17.10.01 (21) + (22) 96106350.0 23.04.96_____________________________________________ (73) >BAYER CORP. 100 Bayer Road(11) 0 671 473 Pittsburgh PA 15205-9741(US);(51) C 12 Q 1/00 C 12 Q 1/68 (54) Procédé et dispositif pour la réduction des erreurs C 12 P 19/34 asymétriques dans des capteurs ampèremétriques(21) + (22) 95103520.3 10.03.95 (30) 05.05.95 US 435993(73) >GEN-PROBE INC. (45) 17.10.01 10210 Genetic Center Drive _____________________________________________ San Diego CA 92121(US);(54) Procédé pour supprimer l'inhibition de réactions (11) 0 748 815 enzymiques par des détergents ioniques (51) C 12 Q 1/70 C 12 N 15/12(30) 10.03.94 US 212131 C 07 K 14/45 A 61 K 39/012(45) 04.10.01 G 01 N 33/577_____________________________________________ (21) + (22) 95117642.9 04.12.90 (73) >DADE BEHRING MARBURG G.M.B.H.(11) 0 676 476 Postfach 11 49(51) C 12 Q 1/68 35001 Marburg(DE);(21) + (22) 95103868.6 16.03.95 (54) Antigène de Toxoplasma gondii, sa production et son(73) >GEN-PROBE INC. utilisation-TRADUCTION-Toxoplasma gondii-Antigene, 10210 Genetic Center Drive ihre Herstellung und ihre Verwendung San Diego CA 92121(US); (30) 08.12.89 DE 3940598(54) Amplification isotherme d'acide nucléique par (45) 04.10.01 déplacement d'un brin _____________________________________________(30) 16.03.94 US 215081(45) 24.10.01 (11) 0 760 010_____________________________________________ (51) C 12 Q 1/68 C 07 H 21/04 C 12 P 19/34(11) 0 692 025 (21) + (22) 95921264.8 17.05.95(51) C 12 Q 1/68 C 12 N 1/19 (73) >CEDARS-SINAI MEDICAL CENTER C 12 N 15/10 C 12 N 15/81 // 8700 Beverly Boulevard / / C 07K14/39 Los Angeles California 90048-1869(US);(21) + (22) 94912292.3 23.03.94 (54) PROCEDES POUR DEPISTER LA MALADIE DE CROHN A L'AIDE(73) >CADUS PHARMACEUTICAL CORP. D'ALLELES MICROSATELLITES DU FACTEUR DE NECROSE 7th floor 180 Varick Street TUMORALE New York NY 10128(US); (30) 17.05.94 US 245297(54) CELLULES DE LEVURE TRAITEES POUR PRODUIRE DES (45) 31.10.01 SUBSTITUTS DE PROTEINES DU SYSTEME DE PHEROMONES, ET _____________________________________________ LEURS EMPLOIS(30) 31.03.93 US 41431 31.01.94 US 190328 (11) 0 769 560(45) 17.10.01 (51) C 12 Q 1/68 C 12 P 19/34_____________________________________________ C 07 H 21/04 (21) + (22) 96305770.8 05.08.96(11) 0 705 905 (73) >INTERLEUKIN GENETICS INC.(51) C 12 Q 1/68 4400 MacArthur Boulevard Suite 980(21) + (22) 95110768.9 11.07.95 Newport Beach California 92660( );(73) >ROCHE DIAGNOSTICS G.M.B.H. (54) Détection d'une prédisposition génétique 68298 Mannheim(DE); d'affections périodontiques(54) Procédé pour la détection sensible d'acides (30) 03.08.95 US 510696 nucléiques-TRADUCTION-Verfahren zum sensitiven (45) 31.10.01 Nachweis von Nukleinsäuren _____________________________________________(30) 16.07.94 DE 4425264 02.09.94 DE 4431269(45) 10.10.01 (11) 0 778 945_____________________________________________ (51) C 12 Q 1/68 G 01 N 33/58 G 01 N 33/543 G 01 N 21/84(11) 0 717 779 G 01 N 33/535(51) C 12 Q 1/68 C 12 N 9/12 (21) + (22) 95929977.7 30.08.95 C 07 H 21/04 C 12 M 1/38 (73) THE >SECRETARY OF STATE FOR DEFENCE(21) + (22) 93911608.3 05.04.93 CBD Porton Down(73) >ABBOTT LABORATORIES Salisbury Wiltshire SP4 0JQ(GB); One Abbott Park Road (54) TECHNIQUE DE MARQUAGE A LA LUCIFERASE Abbott Park Illinois 60064-3500(US); (30) 01.09.94 GB 9417593(54) PROCEDE ET DISPOSITIF DE DETECTION D'ACIDE NUCLEIQUE (45) 04.10.01 OU D'ANALYTE AU MOYEN D'UNE TECHNIQUE DE REFLEXION _____________________________________________ INTERNE TOTALE(30) 06.04.92 US 863553 (11) 0 779 367(45) 31.10.01 (51) C 12 Q 1/26 C 07 D 277/82_____________________________________________ (21) + (22) 96309124.4 13.12.96 (73) >LIFESCAN INC.(11) 0 726 315 1000 Gibraltar Drive(51) C 12 Q 1/68 C 07 K 14/00 Milpitas California 95035(US); G 01 N 33/53 G 01 N 33/68 (54) Dispositif d'analyse comportant un colorant copulant C 12 N 15/38 C 12 N 15/62 stable, pour la détermination d'analytes C 12 N 1/21 // // (C12N1/2 (30) 15.12.95 US 572984 1 , C 12R1:19) (45) 24.10.01(21) + (22) 93111883.0 23.07.93 _____________________________________________(73) >WOLF HANS Josef-Jägerhuber-Strasse 9 (11) 0 807 691 D-82319 Starnberg(DE); (51) C 12 Q 1/68 C 07 K 14/745(54) Séquences d'ADN du virus d'Epstein Barr codant pour G 01 N 33/86 une protéine de capsid du virus important pour le (21) + (22) 97201766.9 14.02.95 diagnostic clones d'expression dérivés de la (73) >RIJKSUNIVERSITEIT LEIDEN réaction en chain de polymérases et utilisation de Stationsweg 46 P.O. Box 9500 cet antigène recombinant dans les tests de diagnostic 2300 RA Leiden(NL);(45) 17.10.01 (54) PROCEDE DE DEPISTAGE D'UNE ANOMALIE GENETIQUE_____________________________________________ ASSOCIE A LA TROMBOSE ET/OU A UNE MAUVAISE REPONSE ANTICOAGULANTE A LA PROTEINE C ACTIVEE(11) 0 738 332 (30) 14.02.94 EP 94200377(51) C 12 Q 1/70 C 12 N 5/10 (45) 10.10.01 G 01 N 33/569 _____________________________________________115

(73) >SMS DEMAG A.G.(11) 0 863 213 Eduard-Schloemann-Strasse 4(51) C 12 Q 1/68 C 12 M 1/38 40237 Düsseldorf(DE); B 01 L 3/00 B 01 L 7/00 // (54) Goulotte de distribution pour une installation / / C 12Q1/70 d'alimentation sans(21) + (22) 98200769.2 22.07.92 cloche-TRADUCTION-Verteilerschurre für glockenlose(73) >PE CORP. (NY) Begichtungsanlage 850 Lincoln Centre Drive (30) 31.10.95 DE 19540504 Foster City CA 94404 (US); (45) 04.10.01 THE >RESEARCH FOUNDATION OF STATE UNIVERSITY OF NEW _____________________________________________ YORK State University Plaza (11) 0 828 127 Broadway Albany New York 12246 (US) (51) C 21 B 13/10 C 21 B 13/00(54) Equipement à cycles thermiques C 22 B 5/10 F 27 B 9/30(30) 23.07.91 US 733419 F 27 B 9/16(45) 31.10.01 (21) + (22) 97113713.8 08.08.97_____________________________________________ (73) >SMS DEMAG S.P.A. Via di Francia 1(11) 0 870 061 16149 Genova(IT);(51) C 12 Q 1/68 (54) Four à sole tournante(21) + (22) 96945752.2 27.11.96 (30) 06.09.96 IT GE960079(73) DEUTSCHES >KREBSFORSCHUNGSZENTRUM STIFTUNG DES (45) 31.10.01 OFFENTLICHEN RECHTS _____________________________________________ Im Neuenheimer Feld 280 69120 Heidelberg(DE); (11) 0 840 806(54) PROCEDE POUR DECELER L'EXPRESSION DU LIGAND CD95 (51) C 21 B 13/00 DANS DES CELLULES-TRADUCTION-VERFAHREN ZUM NACHWEIS (21) + (22) 96922679.4 18.07.96 DER EXPRESSION VON CD95-LIGAND IN ZELLEN (73) >VOEST-ALPINE INDUSTRIEANLAGENBAU G.M.B.H.(30) 28.11.95 DE 19544332 Turmstrasse 44(45) 17.10.01 4020 Linz (AT);_____________________________________________ >POHANG IRON & STEEL CO. LTD 1 Geo Dong-dong Pohang City(11) 0 904 412 Kyong Sang Book-Do 790-785 (KR);(51) C 12 Q 1/68 >RESEARCH INSTITUTE OF INDUSTRIAL SCIENCE &(21) + (22) 97952592.0 17.12.97 TECHNOLOGY INC. FOUNDATION(73) >AVENTIS BEHRING G.M.B.H. San-32 Hyoja-Dong Pohang City Emil-von-Behring-Strasse 76 Kyong Sang Book-do 790-330 (KR) 35041 Marburg (DE); (54) PROCEDE DE FABRICATION DE FONTE BRUTE LIQUIDE OU DE >ULLMAN EDWIN F. PRODUITS INTERMEDIAIRES ACIERES LIQUIDES, ET 135 Selby Lane INSTALLATION POUR LA MISE EN OEUVRE DE CE Atherton CA 94027 (US) PROCEDE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG VON(54) METHODE D'AMPLIFICATION DES POLYNUCLEOTIDES FLÜSSIGEM ROHEISEN ODER STAHLVORPRODUKTEN SOWIE(30) 20.12.96 US 33137 P 06.11.97 US 965492 ANLAGE ZUR DURCHFÜHRUNG DES VERFAHRENS(45) 10.10.01 (30) 19.07.95 AT 123695_____________________________________________ (45) 04.10.01 _____________________________________________(11) 0 910 405(51) C 12 Q 1/68 C 12 Q 1/70 (11) 0 852 692 A 61 K 39/21 C 07 K 14/155 (51) C 21 B 13/00 F 27 B 19/02 G 01 N 33/569 G 01 N 33/543 C 22 B 5/14 F 27 B 1/02(21) + (22) 97916761.6 14.03.97 (21) + (22) 97930252.8 17.07.97(73) >UNIVERSITY OF SOUTHERN CALIFORNIA (73) >HOLCIM LTD 3716 South Hope Street Suite 313 Zürcherstrasse 156 Los Angeles CA 90007(US); 8645 Jona(CH);(54) VACCIN CONTIENT LE VIRUS DE L'ARTHRITE/ENCEPHALITE (54) PROCEDE DE FUSION DE SCORIES ET DE RESIDUS DE CAPRINE ET L'UTILISATION POUR DONNER UNE COMBUSTION A OXYDES, ET DISPOSITIF PERMETTANT LA IMMUNOPROTECTION CONTRE L'INFECTION DUE AU VIH-1 MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE-TRADUCTION-VERFAHREN(30) 15.03.96 US 616854 15.03.96 US 616855 ZUM SCHMELZEN VON OXIDISCHEN SCHLACKEN UND(45) 24.10.01 VERBRENNUNGSRÜCKSTÄNDEN SOWIE VORRICHTUNG ZUR_____________________________________________ DURCHFÜHRUNG DIESES VERFAHRENS (30) 24.07.96 AT 133696(11) 0 924 991 (45) 04.10.01(51) C 12 Q 1/00 G 01 N 7/00 _____________________________________________ G 01 N 25/20 G 01 N 33/53 G 01 N 33/537 G 01 N 33/543 (11) 0 910 673 A 23 J 1/00 C 12 M 3/02 (51) C 21 B 13/14(21) + (22) 97933189.9 01.07.97 (21) + (22) 97929017.8 09.07.97(73) >BBI BIOSEQ INC. (73) >VOEST-ALPINE INDUSTRIEANLAGENBAU G.M.B.H. 375 West Street Turmstrasse 44 West Bridgewater Massachusetts 02379(US); 4020 Linz (AT);(54) ASSOCIATION PAR PRESSION DE COMPLEXES BIOMOLECULAIRES >POHANG IRON & STEEL CO. LTD(30) 02.07.96 US 20562 P 22.04.97 US 44595 P 1 Geo Dong-dong Pohang City(45) 04.10.01 Kyong Sang Book-Do 790-785 (KR);_____________________________________________ >RESEARCH INSTITUTE OF INDUSTRIAL SCIENCE & TECHNOLOGY INC. FOUNDATION(11) 0 840 805 San-32 Hyoja-Dong Pohang City(51) C 13 D 3/14 B 01 J 49/00 Kyong Sang Book-do 790-330 (KR)(21) + (22) 95941248.7 19.12.95 (54) PROCEDE POUR PRODUIRE UN GAZ REDUCTEUR SERVANT A LA(73) S.A. REFINARIAS DE ACUCAR REUNIDAS >RAR REDUCTION DE MINERAI METALLIQUE-TRADUCTION-VERFAHREN Rua Manuel Pinto de Azevedo 272 ZUM ERZEUGEN EINES FÜR EINE REDUKTION VON METALLERZ 4100 Porto(PT); DIENENDEN REDUKTIONSGASES(54) PROCEDE DE REGENERATION DE RESINES ECHANGEUSES (30) 10.07.96 AT 122596 D'IONS UTILISEES DANS LA DECOLORATION DU SUCRE (45) 04.10.01(30) 21.07.95 PT 10174095 _____________________________________________(45) 24.10.01_____________________________________________ (11) 0 910 674 (51) C 21 B 13/14(11) 0 784 705 (21) + (22) 97929018.6 09.07.97(51) C 13 F 1/02 (73) DEUTSCHE >VOEST-ALPINE INDUSTRIEANLAGENBAU G.M.B.H.(21) + (22) 96925804.5 17.07.96 Neusser Strasse 111(73) S.A. >ERIDANIA BEGHIN-SAY 40219 Düsseldorf(DE); 12 rue Joseph Béghin Boîte postale 1 (54) PROCEDE POUR PRODUIRE UN GAZ REDUCTEUR SERVANT A LA 59239 Thumeries(FR); REDUCTION DE MINERAI METALLIQUE-TRADUCTION-VERFAHREN(54) PROCEDE ET DISPOSITIF DE CRISTALLISATION EN CONTINU ZUM ERZEUGEN EINES FÜR EINE REDUKTION VON METALLERZ D'UNE COMPOSITION CONTENANT DU SUCRE EN DERNIER JET DIENENDEN REDUKTIONSGASES DE CRISTALLISATION (30) 10.07.96 AT 122796(30) 18.07.95 FR 9508645 (45) 10.10.01(45) 31.10.01 __________________________________________________________________________________________ (11) 0 922 116(11) 0 771 880 (51) C 21 B 13/14 C 21 B 13/00(51) C 21 B 7/20 (21) + (22) 97926909.9 19.06.97(21) + (22) 96112422.9 01.08.96 (73) >VOEST-ALPINE INDUSTRIEANLAGENBAU G.M.B.H.116

Turmstrasse 44 A-4020 Linz (AT); >POHANG IRON & STEEL CO. LTD (11) 0 694 622 1 Geo Dong-dong Pohang City (51) C 21 D 9/18 C 22 C 38/22 Kyong Sang Book-Do 790-785(KR); (21) + (22) 95890122.5 28.06.95 >RESEARCH INSTITUTE OF INDUSTRIAL SCIENCE AND (73) >BOHLER EDELSTAHL G.M.B.H. TECHNOLOGY INC. FOUNDATION Mariazellerstrasse 25 San-32 Hyoja-dong Pohang City(KR); A-8605 Kapfenberg(AT);(54) GAZEIFICATEUR POUR LA FONTE DE (54) Alliage résistant à la corrosion et procédé de METAUX-TRADUCTION-EINSCHMELZVERGASER FÜR DIE production de HERSTELLUNG EINER METALLSCHMELZE coutelleries-TRADUCTION-Korrosionbeständige(30) 20.06.96 AT 110096 Legierung und Verfahren zur Herstellung(45) 04.10.01 korrosionsbeständiger Schneidwaren_____________________________________________ (30) 29.06.94 AT 128394 (45) 04.10.01(11) 0 925 375 _____________________________________________(51) C 21 B 13/14(21) + (22) 97903144.0 03.03.97 (11) 0 757 110(73) >VOEST-ALPINE INDUSTRIEANLAGENBAU G.M.B.H. (51) C 21 D 9/04 C 21 D 1/63 Turmstrasse 44 (21) + (22) 96109815.9 19.06.96 4020 Linz(AT); (73) BUTZBACHER WEICHENBAU G.M.B.H. & CO. K.G. >BWG(54) PROCEDE DE PRODUCTION DE METAL Wetzlarer Strasse 101 SPONGIEUX-TRADUCTION-VERFAHREN ZUM HERSTELLEN VON D-35510 Butzbach(DE); METALLSCHWAMM (54) Procédé de traitement thermique de parties de voies(30) 05.03.96 AT 41496 ferrées-TRADUCTION-Verfahren zur Wärme-bzw.(45) 04.10.01 Vergütebehandlung eines Gleisteils_____________________________________________ (30) 28.06.95 DE 19523542 (45) 04.10.01(11) 0 966 546 _____________________________________________(51) C 21 B 13/00(21) + (22) 98909204.4 11.03.98 (11) 0 763 140(73) >VOEST-ALPINE INDUSTRIEANLAGENBAU G.M.B.H. (51) C 21 D 8/02 C 21 D 8/10 Turmstrasse 44 (21) + (22) 95923125.9 27.06.95 4020 Linz(AT); (73) >TUBEMAKERS OF AUSTRALIA LTD(54) PROCEDE ET INSTALLATION POUR TRAITER UN GAZ 1 York Street REDUCTEUR AFIN DE REDUIRE DES Sydney NSW 2000(AU); MINERAIS-TRADUCTION-VERFAHREN UND EINRICHTUNG ZUM (54) PROCEDE D'ACCROISSEMENT DE LA LIMITE APPARENTE AUFBEREITEN VON REDUKTIONSGAS ZUR REDUKTION VON ERZEN D'ELASTICITE DE PROFILES OBTENUS PAR LAMINAGE A FROID(30) 12.03.97 AT 42497 (30) 27.06.94 AU PM648394(45) 17.10.01 (45) 31.10.01_____________________________________________ _____________________________________________

(11) 1 029 088 (11) 0 897 017(51) C 21 B 13/02 F 27 D 3/08 (51) C 21 D 9/56 F 27 B 1/21 (21) + (22) 98890147.6 20.05.98(21) + (22) 98961102.5 26.10.98 (73) >EBNER PETER HELMUT(73) DEUTSCHE >VOEST-ALPINE INDUSTRIEANLAGENBAU G.M.B.H. Bergham 168 Völklinger Strasse 4 4060 Leonding (AT); 40219 Düsseldorf(DE); >LOCHNER HERIBERT(54) DISPOSITIF D'EXTRACTION POUR FOUR A Burgwallstrasse 19 CUVE-TRADUCTION-AUSTRAGVORRICHTUNG FÜR SCHACHTOFEN 4060 Leonding (AT)(30) 07.11.97 AT 189297 (54) Four vertical de traitement thermique de bandes(45) 04.10.01 métalliques-TRADUCTION-Turmofen zur Wärmebehandlung_____________________________________________ von Metallbändern (30) 10.06.97 AT 99997(11) 1 051 524 (45) 31.10.01(51) C 21 B 5/00 _____________________________________________(21) + (22) 98903791.6 29.01.98(73) >AIR PRODUCTS AND CHEMICALS INC. (11) 0 950 118 7201 Hamilton Boulevard (51) C 21 D 8/12 // / / C 22C38/02 Allentown PA 18195-1501(US); (21) + (22) 97934530.3 24.07.97(54) SYSTEME D'AMENER OU MELANGER GAZ POUR UN (73) >ACCIAI SPECIALI TERNI S.P.A. HAUT-FOURNEAU Viale Benedetto Brin n. 218(45) 31.10.01 05100 Terni(IT);_____________________________________________ (54) PROCEDE DESTINE A LA PRODUCTION DE TOLE D'ACIER AU SILICIUM A GRAINS ORIENTES(11) 0 844 310 (30) 24.12.96 IT RM960905(51) C 21 C 7/10 F 27 D 23/02 (45) 04.10.01(21) + (22) 97402772.4 18.11.97 _____________________________________________(73) >PROSERTEC ZAC de la Planchette (11) 0 966 547 57117 Montoy Flanville(FR); (51) C 21 D 8/02(54) Installation de décrassage des plongeurs d'une cuve (21) + (22) 98916911.5 10.03.98 de traitement sous vide de l'acier liquide (73) >THYSSEN KRUPP STAHL A.G.(30) 22.11.96 FR 9614326 Kaiser-Wilhelm-Strasse 100(45) 10.10.01 47166 Duisburg(DE);_____________________________________________ (54) PROCEDE PERMETTANT DE FABRIQUER UN FEUILLARD D'ACIER A RESISTANCE ET A MALLEABILITE(11) 0 874 915 ELEVEES-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG EINES(51) C 21 C 1/04 C 21 C 5/36 BANDSTAHLES MIT HOHER FESTIGKEIT UND GUTER C 22 B 7/04 C 22 B 34/12 UMFORMBARKEIT C 22 B 34/22 (30) 13.03.97 DE 19710125(21) + (22) 97932637.8 23.07.97 (45) 04.10.01(73) >HOLCIM LTD _____________________________________________ Zürcherstrasse 156 8645 Jona(CH); (11) 0 966 548(54) PROCEDE DE SEPARATION DE TITANE ET VANADIUM CONTENUS (51) C 21 D 8/12 C 22 C 38/02 DANS DE LA FONTE BRUTE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUM (21) + (22) 97936665.5 28.07.97 ABTRENNEN VON TITAN UND VANADIUM AUS ROHEISEN (73) >ACCIAI SPECIALI TERNI S.P.A.(30) 24.07.96 AT 133596 06.08.96 AT 142196 Viale Benedetto Brin n. 218(45) 04.10.01 05100 Terni(IT);_____________________________________________ (54) PROCEDE PERMETTANT D'AGIR SUR L'INHIBITION LORS DE LA PRODUCTION DE TOLES MAGNETIQUES A GRAINS ORIENTES(11) 0 954 615 (30) 14.03.97 IT RM970147(51) C 21 C 7/00 F 27 D 23/04 (45) 04.10.01(21) + (22) 98901944.3 07.01.98 _____________________________________________(73) S.A. PAUL >WURTH 32 rue d'Alsace (11) 1 029 090 1122 Luxembourg(LU); (51) C 21 D 1/26 C 21 D 9/67(54) PROCEDE ET INSTALLATION POUR LE TRAITEMENT DE C 21 D 9/52 L'ACIER EN POCHE (21) + (22) 98959876.8 11.11.98(30) 15.01.97 LU 90005 (73) S.A. L'>AIR LIQUIDE POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION(45) 04.10.01 DES PROCEDES GEORGES >CLAUDE_____________________________________________ 75 Quai d'Orsay117

75321 Paris Cédex 07(FR); (30) 12.08.96 FI 963154(54) PROCEDE AMELIORE POUR LE RECUIT DE ROULEAUX D'ACIER (45) 04.10.01 CARBONE ETIRE ET DE BOBINES A FEUILLE D'ACIER CARBONE _____________________________________________(30) 14.11.97 ES 9702393(45) 04.10.01 (11) 0 977 898_____________________________________________ (51) C 22 B 7/00 C 22 B 11/02 F 25 D 3/10(11) 0 738 334 (21) + (22) 98920499.5 02.04.98(51) C 22 B 26/22 F 27 B 17/00 (73) >DAIMLERCHRYSLER A.G.(21) + (22) 95937021.4 27.10.95 Epplestrasse 225(73) >SCHMITZ + APELT LOI INDUSTRIEOFENANLAGEN G.M.B.H. 70567 Stuttgart(DE); Clausewitzstrasse 82 (54) PROCEDE ET DISPOSITIF DE REFROIDISSEMENT DE MATERIAU D-42389 Wuppertal (DE); EN MORCEAUX OU EN GRAINS-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR >RAUCH FERTIGUNGSTECHNIK G.M.B.H. KÜHLUNG VON STÜCKIGEM ODER KÖRNIGEM GUT SOWIE Fichtenweg 3 VORRICHTUNG ZUR DURCHFÜHRUNG DES VERFAHRENS 4810 Gmunden (AT) (30) 23.04.97 DE 19717006(54) FOUR POUR FUSION DU MAGNESIUM ET PROCEDE DE FUSION (45) 31.10.01 DU MAGNESIUM-TRADUCTION-MAGNESIUMSCHMELZOFEN UND _____________________________________________ VERFAHREN ZUM SCHMELZEN VON MAGNESIUM(30) 03.11.94 DE 4439214 (11) 1 007 746(45) 10.10.01 (51) C 22 B 1/20 F 27 B 21/06_____________________________________________ (21) + (22) 98941306.7 08.07.98 (73) >SIEMENS A.G.(11) 0 828 127 Wittelsbacherplatz 2(51) C 22 B 5/10 F 27 B 9/30 80333 München(DE); F 27 B 9/16 C 21 B 13/10 (54) PROCEDE PERMETTANT DE FAIRE FONCTIONNER UNE C 21 B 13/00 INSTALLATION DE FRITTAGE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUM(21) + (22) 97113713.8 08.08.97 BETRIEB EINER SINTERANLAGE(73) >SMS DEMAG S.P.A. (30) 24.07.97 EP 97112726 Via di Francia 1 (45) 10.10.01 16149 Genova(IT); _____________________________________________(54) Four à sole tournante(30) 06.09.96 IT GE960079 (11) 0 691 898(45) 31.10.01 (51) C 22 C 21/00 B 23 K 35/28_____________________________________________ B 32 B 15/01 (21) + (22) 94911288.2 05.04.94(11) 0 852 692 (73) >ALCAN INTERNATIONAL LTD(51) C 22 B 5/14 F 27 B 1/02 1188 Sherbrooke Street C 21 B 13/00 F 27 B 19/02 West Montreal Quebec H3A 3G2(CA);(21) + (22) 97930252.8 17.07.97 (54) PLAQUE D'ALLIAGE D'ALUMINIUM POUR BRASAGE(73) >HOLCIM LTD (30) 06.04.93 EP 93302684 Zürcherstrasse 156 (45) 17.10.01 8645 Jona(CH); _____________________________________________(54) PROCEDE DE FUSION DE SCORIES ET DE RESIDUS DE COMBUSTION A OXYDES, ET DISPOSITIF PERMETTANT LA (11) 0 694 622 MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE-TRADUCTION-VERFAHREN (51) C 22 C 38/22 C 21 D 9/18 ZUM SCHMELZEN VON OXIDISCHEN SCHLACKEN UND (21) + (22) 95890122.5 28.06.95 VERBRENNUNGSRÜCKSTÄNDEN SOWIE VORRICHTUNG ZUR (73) >BOHLER EDELSTAHL G.M.B.H. DURCHFÜHRUNG DIESES VERFAHRENS Mariazellerstrasse 25(30) 24.07.96 AT 133696 A-8605 Kapfenberg(AT);(45) 04.10.01 (54) Alliage résistant à la corrosion et procédé de_____________________________________________ production de coutelleries-TRADUCTION-Korrosionbeständige(11) 0 874 915 Legierung und Verfahren zur Herstellung(51) C 22 B 7/04 C 22 B 34/12 korrosionsbeständiger Schneidwaren C 22 B 34/22 C 21 C 1/04 (30) 29.06.94 AT 128394 C 21 C 5/36 (45) 04.10.01(21) + (22) 97932637.8 23.07.97 _____________________________________________(73) >HOLCIM LTD Zürcherstrasse 156 (11) 0 741 193 8645 Jona(CH); (51) C 22 C 1/04 B 22 F 9/22(54) PROCEDE DE SEPARATION DE TITANE ET VANADIUM CONTENUS C 22 C 27/04 DANS DE LA FONTE BRUTE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUM (21) + (22) 95106660.4 03.05.95 ABTRENNEN VON TITAN UND VANADIUM AUS ROHEISEN (73) >OSRAM SYLVANIA INC.(30) 24.07.96 AT 133596 06.08.96 AT 142196 100 Endicott Street(45) 04.10.01 Danvers MA 01923(US);_____________________________________________ (54) Procédé de préparation d'une poudre composite fluide tungstène/cuivre(11) 0 885 977 (45) 04.10.01(51) C 22 B 21/06 F 27 B 3/06 _____________________________________________ F 27 B 14/02 C 22 B 9/00 F 27 D 23/00 B 22 D 1/00 (11) 0 812 927 B 22 D 41/04 (51) C 22 C 38/58 C 22 C 38/44(21) + (22) 97490020.1 17.06.97 C 22 C 38/00(73) S.A. >BAUDELET (21) + (22) 97890102.3 16.06.97 Lieudit "Les Prairies" (73) >BOHLER EDELSTAHL G.M.B.H. 59173 Blaringhem(FR); Mariazellerstrasse 25(54) Dispositif pour le traitement d'un matériau liquide A-8605 Kapfenberg(AT); tel un métal à l'état liquide (54) Alliage amagnétique résistant à la corrosion pour(45) 04.10.01 pièces soudées et pièces fabriquées dans cet alliage_____________________________________________ pour utilisation à températures cryogéniques-TRADUCTION-Amagnetische,(11) 0 904 420 korrosionsbeständige Legierung für geschweisste(51) C 22 B 4/00 Bauteile und daraus gefertigte Bauteile zum Einsatz(21) + (22) 97920730.5 17.04.97 bei kryogener Temperatur(73) >IPCOR N.V. (30) 14.06.96 AT 104996 Maduro Plaza Dokweg 19 (45) 04.10.01 Curaçao(AN); _____________________________________________(54) PROCEDE DE REDUCTION ET DE FUSION D'UN COMPOSE RENFERMANT UN METAL (11) 0 820 533(30) 19.04.96 ZA 9603126 (51) C 22 C 1/05 C 22 C 26/00(45) 04.10.01 (21) + (22) 96907022.6 30.01.96_____________________________________________ (73) >KENNAMETAL INC. P.O. Box 231(11) 0 946 766 Latrobe PA 15650(US);(51) C 22 B 3/08 // // C22B19:0 (54) MATRICE POUR MATERIAU COMPOSITE DUR 0 (30) 01.02.95 US 382468 18.12.95 US 573715(21) + (22) 97934566.7 11.08.97 (45) 31.10.01(73) >OUTOKUMPU BASE METALS OY _____________________________________________ Riihitontuntie 7 02200 Espoo(FI); (11) 0 885 313(54) PROCEDE POUR LESSIVER DU CONCENTRE DE ZINC DANS DES (51) C 22 C 33/02 C 22 C 38/30 CONDITIONS ATMOSPHERIQUES (21) + (22) 97934581.6 17.07.97118

(73) S.A. >THYSSEN FRANCE (11) 0 756 022 6 avenue Gutenberg Boîte postale 52 (51) C 23 C 28/02 C 23 C 14/16 78310 Maurepas Cedex(FR); C 23 C 14/58 C 23 C 2/06(54) ACIER A COUPE RAPIDE C 25 D 3/22(30) 19.07.96 FR 9609080 (21) + (22) 96108225.2 23.05.96(45) 24.10.01 (73) >FRAUNHOFER-GESELLSCHAFT ZUR FORDERUNG DER_____________________________________________ ANGEWANDTEN FORSCHUNG E.V. Leonrodstrasse 54(11) 0 956 370 80636 München (DE);(51) C 22 C 11/06 H 01 M 4/68 >PREUSSAG STAHL A.G.(21) + (22) 97905200.8 13.02.97 Gerhard-Lucas-Meyer-Strasse 3-5(73) S.A. >METALEUROP 31226 Peine (DE); Le Péripole 1 68 rue Roger-Salengro STAHLWERKE >BREMEN G.M.B.H. 94120 Fontenay-sous-Bois(FR); Auf den Delben 35(54) ALLIAGES PLOMB-CALCIUM, NOTAMMENT POUR GRILLES 28237 Bremen (DE); D'ACCUMULATEURS >THYSSEN KRUPP STAHL A.G.(30) 16.02.96 FR 9601976 August-Thyssen-Strasse 1(45) 31.10.01 40211 Düsseldorf (DE);_____________________________________________ >VOEST-ALPINE STAHL LINZ G.M.B.H. Voest-Alpine-Strasse 3(11) 0 966 548 4020 Linz (AT)(51) C 22 C 38/02 C 21 D 8/12 (54) Tôle d'acier protégée contre la corrosion et procédé(21) + (22) 97936665.5 28.07.97 pour sa production-TRADUCTION-Korrosionsgeschütztes(73) >ACCIAI SPECIALI TERNI S.P.A. Stahlfeinblech und Verfahren zu seiner Herstellung Viale Benedetto Brin n. 218 (30) 27.07.95 DE 19527515 05100 Terni(IT); (45) 04.10.01(54) PROCEDE PERMETTANT D'AGIR SUR L'INHIBITION LORS DE _____________________________________________ LA PRODUCTION DE TOLES MAGNETIQUES A GRAINS ORIENTES(30) 14.03.97 IT RM970147 (11) 0 777 763(45) 04.10.01 (51) C 23 C 22/06 C 23 C 22/08_____________________________________________ C 23 C 22/34 C 23 C 22/36 C 23 C 22/44(11) 0 998 589 (21) + (22) 95930877.6 23.08.95(51) C 22 C 1/08 B 22 D 11/04 (73) >HENKEL CORP. B 22 D 11/10 B 22 D 27/00 140 Germantown Pike Suite 150(21) + (22) 98939634.6 13.07.98 Plymouth Meeting PA 19462(US);(73) EMIL >DENGLER UNTERNEHMENSBERATUNG (54) COMPOSITION ET PROCEDE DE TRAITEMENT DES METAUX Kranenbergstrasse 78 (30) 02.09.94 US 300674 58452 Witten(DE); (45) 31.10.01(54) PROCEDE ET INSTALLATION POUR LA FABRICATION D'ACIER _____________________________________________ LEGER EN COULEE CONTINUE AVEC INCLUSION GAZEUSE-TRADUCTION-VERFAHREN UND ANLAGE ZUR (11) 0 811 701 HERSTELLUNG VON "LEICHTSTAHL" IN FORM VON STRANGGUSS (51) C 23 C 2/38 C 23 C 2/00 UNTER GASEINSCHLUSS (21) + (22) 97420077.6 26.05.97(30) 14.07.97 DE 19730084 (73) >THERMOCOMPACT(45) 17.10.01 Z.I. Les Iles_____________________________________________ 74370 Metz Tessy(FR); (54) Procédé et dispositif de zingage d'un fil(11) 0 761 837 d'electroerosion, et fil ainsi obtenu(51) C 22 F 1/04 C 22 F 1/047 (30) 04.06.96 FR 9607026 C 22 F 1/053 C 22 K 3/00 (45) 17.10.01(21) + (22) 96306298.9 30.08.96 _____________________________________________(73) >KAISER ALUMINIUM & CHEMICAL CORP. 5847 San Felipe Suite 2600 (11) 0 850 293 Houston TX 77057(US); (51) C 23 C 18/40 B 01 D 53/52(54) Procédé pour fabrication des alliages d'aluminium B 01 D 53/60 G 03 C 7/42 ayant des propriétés superplastiques C 11 D 3/33(30) 31.08.95 US 521364 (21) + (22) 96929808.2 29.08.96(45) 24.10.01 (73) THE >DOW CHEMICAL CY_____________________________________________ 2030 Dow Center Midland Michigan 48674(US);(11) 0 761 837 (54) CHELATANTS DEGRADABLES DERIVES DE L'ACIDE(51) C 22 K 3/00 C 22 F 1/04 SUCCINIQUE, LEURS UTILISATIONS ET COMPOSITIONS C 22 F 1/047 C 22 F 1/053 (30) 30.08.95 US 3042 P(21) + (22) 96306298.9 30.08.96 (45) 17.10.01(73) >KAISER ALUMINIUM & CHEMICAL CORP. _____________________________________________ 5847 San Felipe Suite 2600 Houston TX 77057(US); (11) 0 907 762(54) Procédé pour fabrication des alliages d'aluminium (51) C 23 C 22/53 ayant des propriétés superplastiques (21) + (22) 97925823.3 18.04.97(30) 31.08.95 US 521364 (73) >SURTEC PRODUKTE UND SYSTEME FUR DIE(45) 24.10.01 OBERFLACHENBEHANDLUNG G.M.B.H._____________________________________________ Untergasse 47 65468 Trebur(DE);(11) 0 693 137 (54) COUCHE DE CONVERSION EXEMPTE DE CHROME(VI) ET SON(51) C 23 C 14/04 C 23 C 16/04 PROCEDE DE PRODUCTION-TRADUCTION-CHROM(VI)-FREIE C 23 C 14/00 C 23 C 14/32 KONVERSIONSSCHICHT SOWIE VERFAHREN ZU IHRER(21) + (22) 95910216.1 09.02.95 HERSTELLUNG(73) THE >COCA-COLA CY (30) 19.04.96 DE 19615664 310 North Avenue P.O.Box 1734 (45) 17.10.01 Atlanta Georgia 30313(US); _____________________________________________(54) METHODE ET APPAREIL POUR REVETIR RECIPIENTS CREUX COMPORTANT UNE SURFACE INTERNE INERTE OU (11) 0 910 684 IMPERMEABLE, OBTENUE PAR DEPOT AU PLASMA D'UNE (51) C 23 C 14/48 A 61 K 6/06 SUBSTANCE PRINCIPALEMENT INORGANIQUE A 61 C 8/00(30) 09.02.94 US 194225 (21) + (22) 97930353.4 19.06.97(45) 17.10.01 (73) G.- FUR BIOCOMPATIBLE BESCHICHTUNG M.B.H. >BCB_____________________________________________ Gebrüder-Boll-Str. 1b 17033 Neubrandenburg(DE);(11) 0 756 019 (54) WERKWIJZE VOOR HET VERVAARDIGEN VAN EEN AAN(51) C 23 C 14/02 C 23 C 14/06 TITAAN-KERAMIEK HECHTBAAR SAMENGESTELD C 23 C 14/32 C 23 C 14/34 VERBINDINGSSYSTEEM -TRADUCTION-VERFAHREN ZUR C 23 C 14/58 HERSTELLUNG EINES TITAN-KERAMIK-HAFTVERBUNDSYSTEMS(21) + (22) 96106120.7 18.04.96 (30) 20.06.96 DE 19626440(73) >HAUZER TECHNO COATING EUROPE B.V. (45) 24.10.01 P.O. Box 3057 _____________________________________________ 5902 RB Venlo(NL);(54) Revêtement en matière dure fabriqué par (11) 0 956 380 PVD-TRADUCTION-PVD-Hartstoffbeschichtung (51) C 23 C 2/06 C 25 D 3/00(30) 28.06.95 DE 19523550 (21) + (22) 97903361.0 20.02.97(45) 10.10.01 (73) S.A. >UNION MINIERE N.V._____________________________________________ Rue du Marais 31 1000 Brussels(BE);119

(54) BAIN ET PROCEDE DE GALVANISATION A CHAUD (54) APPAREIL D'ELECTROLYSE POUR PRODUIRE DES GAZ(30) 23.02.96 EP 96200465 HALOGENES-TRADUCTION-ELEKTROLYSEAPPARAT ZUR(45) 17.10.01 HERSTELLUNG VON HALOGENGASEN_____________________________________________ (30) 05.10.96 DE 19641125 (45) 17.10.01(11) 1 051 768 _____________________________________________(51) C 23 C 14/16 H 01 M 8/10 H 01 M 8/02 (11) 1 042 537(21) + (22) 99908740.6 14.01.99 (51) C 25 B 1/26 C 01 B 7/07(73) FORSCHUNGSZENTRUM >JULICH G.M.B.H. (21) + (22) 98965789.5 08.12.98 Leo-Brandt-Strasse (73) >BAYER A.G. 52425 Jülich(DE); 51368 Leverkusen(DE);(54) PILE A COMBUSTIBLE A ELECTROLYTE CONDUCTEUR (54) PROCEDE PERMETTANT DE TRAITER ELECTROCHIMIQUEMENT DU PROTONIQUE-TRADUCTION-BRENNSTOFFZELLE MIT EINEM GAZ CHLORHYDRIQUE POUR OBTENIR DU CHLORE DE GRANDE PROTONENLEITFÄHIGEN ELEKTROLYTEN PURETE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR ELEKTROCHEMISCHEN(30) 28.01.98 DE 19803132 AUFARBEITUNG VON HCl-GAS ZU HOCHREINEM CHLOR(45) 04.10.01 (30) 15.12.97 DE 19755636_____________________________________________ (45) 17.10.01 _____________________________________________(11) 1 058 744(51) C 23 C 4/14 (11) 0 756 022(21) + (22) 99906329.0 19.02.99 (51) C 25 D 3/22 C 23 C 28/02(73) >MONITOR COATINGS AND ENGINEERS LTD C 23 C 14/16 C 23 C 14/58 Monitor House Coast Road C 23 C 2/06 Wallsend Tyne & Wear NE28 7RD(GB); (21) + (22) 96108225.2 23.05.96(54) TRAITEMENT DE SURFACE DE ROTORS (73) >FRAUNHOFER-GESELLSCHAFT ZUR FORDERUNG DER(30) 19.02.98 GB 9803561 ANGEWANDTEN FORSCHUNG E.V.(45) 04.10.01 Leonrodstrasse 54_____________________________________________ 80636 München (DE); >PREUSSAG STAHL A.G.(11) 0 953 068 Gerhard-Lucas-Meyer-Strasse 3-5(51) C 23 D 5/06 C 03 C 8/14 31226 Peine (DE);(21) + (22) 97951999.8 28.11.97 STAHLWERKE >BREMEN G.M.B.H.(73) >RIEDEL-DE HAEN A.G. Auf den Delben 35 Wunstorfer Strasse 40 28237 Bremen (DE); D-30926 Seelze(DE); >THYSSEN KRUPP STAHL A.G.(54) STRATIFIE A PROPRIETES DE PHOSPHORESCENCE, SON August-Thyssen-Strasse 1 PROCEDE DE FABRICATION ET SON 40211 Düsseldorf (DE); UTILISATION-TRADUCTION-SCHICHTKÖRPER MIT >VOEST-ALPINE STAHL LINZ G.M.B.H. NACHLEUCHTEIGENSCHAFTEN, VERFAHREN ZU DESSEN Voest-Alpine-Strasse 3 HERSTELLUNG UND DESSEN VERWENDUNG 4020 Linz (AT)(30) 29.11.96 DE 19649662 (54) Tôle d'acier protégée contre la corrosion et procédé(45) 10.10.01 pour sa production-TRADUCTION-Korrosionsgeschütztes_____________________________________________ Stahlfeinblech und Verfahren zu seiner Herstellung (30) 27.07.95 DE 19527515(11) 0 860 517 (45) 04.10.01(51) C 23 F 11/18 _____________________________________________(21) + (22) 98101043.2 22.01.98(73) >METAKORIN WASSER-CHEMIE G.M.B.H. (11) 0 841 412 Ernst-Reuter-Strasse 20-22 (51) C 25 D 1/04 H 05 K 1/09 51427 Bergisch Gladbach(DE); C 25 D 3/38(54) Procédé pour inhiber la corrosion dans des systèmes (21) + (22) 97918418.1 13.05.97 métalliques de conduites d'eau-TRADUCTION-Verfahren (73) >MITSUI MINING AND SMELTING CO. LTD zur Korrosionsschutzbehandlung wasserführender 1-11-1 Osaki Shinagawa-ku Metallsysteme Tokyo(JP);(30) 19.02.97 DE 19706410 (54) FEUILLE DE CUIVRE ELECTROLYTIQUE A RESISTANCE ELEVEE(45) 24.10.01 A LA TRACTION, ET PROCEDE DE PRODUCTION ASSOCIE_____________________________________________ (30) 13.05.96 JP 14119896 (45) 17.10.01(11) 0 747 508 _____________________________________________(51) C 23 G 3/02(21) + (22) 96108885.3 03.06.96 (11) 0 956 380(73) >KCS GERMANY G.M.B.H. (51) C 25 D 3/00 C 23 C 2/06 Berggarten 1 (21) + (22) 97903361.0 20.02.97 56427 Siershahn(DE); (73) S.A. >UNION MINIERE N.V.(54) Appareil de décapage en continu de pièces Rue du Marais 31 allongées-TRADUCTION-Vorrichtung zum Beizen von 1000 Brussels(BE); langgestrecktem, durchlaufendem Behandlungsgut (54) BAIN ET PROCEDE DE GALVANISATION A CHAUD(30) 07.06.95 US 478876 (30) 23.02.96 EP 96200465(45) 04.10.01 (45) 17.10.01_____________________________________________ _____________________________________________

(11) 0 817 830 (11) 0 963 462(51) C 23 G 5/028 C 11 D 3/43 (51) C 25 D 11/02 D 01 F 11/16 B 01 D 12/00 F 26 B 5/00 (21) + (22) 98913837.5 05.03.98(21) + (22) 96909107.3 19.03.96 (73) CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE >CNRS(73) S.A. >SOLVAY 3 rue Michel Ange Rue du Prince Albert 33 75016 Paris(FR); 1050 Bruxelles(BE); (54) PROCEDE DE REALISATION PAR VOIE ELECTROCHIMIQUE D'UN(54) COMPOSITIONS COMPRENANT UN HYDROFLUOROCARBURE ET MATERIAU CARBONE DONT LA SURFACE EST MODIFIEE PAR PROCEDE D'ELIMINATION D'EAU D'UNE SURFACE SOLIDE DES GROUPES FONCTIONNALISES, NOUVEAU MATERIAU(30) 31.03.95 FR 9503931 CARBONE MODIFIE EN SURFACE ET APPLICATION DE CE(45) 24.10.01 MATERIAU_____________________________________________ (30) 07.03.97 FR 9702738 (45) 04.10.01(11) 0 785 294 _____________________________________________(51) C 25 B 1/26(21) + (22) 97100742.2 17.01.97 **********************************************************(73) >UHDENORA TECHNOLOGIES S.R.L. ********************************************************** Via Bistolfi 35 20134 Milano(IT); SECTION D : TEXTILES ET PAPIER(54) Procédé d'électrolyse de solutions aqueuses d'acide SECTIE D : TEXTIEL EN PAPIER chlorhydrique(30) 19.01.96 IT MI960086 **********************************************************(45) 17.10.01 **********************************************************_____________________________________________ (11) 0 823 945(11) 0 946 790 (51) D 01 F 2/00(51) C 25 B 9/00 C 25 B 9/04 (21) + (22) 97903143.2 03.03.97(21) + (22) 97937576.3 13.08.97 (73) >LENZING A.G.(73) >KRUPP UHDE G.M.B.H. Werkstrasse 2 Friedrich-Uhde-Strasse 15 4860 Lenzing(AT); 44141 Dortmund(DE); (54) PROCEDE DE PRODUCTION DE FIBRES120

CELLULOSIQUES-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG (45) 04.10.01 CELLULOSISCHER FASERN _____________________________________________(30) 04.03.96 AT 40796(45) 31.10.01 (11) 0 844 206_____________________________________________ (51) D 01 H 9/18 B 65 H 49/06 (21) + (22) 97203541.4 13.11.97(11) 0 831 763 (73) >SAVIO MACCHINE TESSILI S.P.A.(51) D 01 F 8/06 D 01 F 8/12 Via Udine 105 D 01 F 8/14 A 61 K 7/16 33170 Pordenone(IT); A 61 C 15/04 (54) Pallette améliorée pour maintenir des bobines et(21) + (22) 96921303.2 05.06.96 tubes de bobine dans une position verticale pour le(73) >GILLETTE CANADA CY transport et le positionnement dans les machines 4 Robert Speck Parkway textile Mississauga Ontario L4Z 4C5(CA); (30) 22.11.96 IT MI962436(54) FIL DENTAIRE (45) 17.10.01(30) 06.06.95 US 467814 _____________________________________________(45) 31.10.01_____________________________________________ (11) 0 725 729 (51) D 02 G 3/00 B 05 D 1/18(11) 0 880 610 C 03 C 25/26 B 32 B 9/00(51) D 01 F 6/04 D 01 F 6/06 (21) + (22) 94921187.4 13.05.94 D 01 F 6/30 D 01 F 8/06 (73) >PPG INDUSTRIES OHIO INC. D 01 F 1/10 D 04 H 1/54 3800 West 143rd Street(21) + (22) 97904338.7 06.02.97 Cleveland OH 44111(US);(73) >FIBERVISIONS A/S (54) ENSIMAGE DE FIBRES DE VERRE ET MAT Engdraget 22 (30) 29.10.93 US 146267 6800 Varde (DK); (45) 04.10.01 >BOREALIS A/S _____________________________________________ Lyngby Hovedgade 96 2800 Lyngby (DK) (11) 0 896 644(54) FIBRES CONTENANT DES PARTICULES (51) D 02 G 3/04 D 04 H 1/42(30) 12.02.96 DK 14396 02.04.96 US 14543 A 41 D 31/00 A 62 C 8/06(45) 31.10.01 (21) + (22) 97922927.5 30.04.97_____________________________________________ (73) >BASF A.G. 67056 Ludwigshafen(DE);(11) 0 918 892 (54) TISSUS RESISTANTS AU FEU A BASE DE FIBRES DE RESINES(51) D 01 F 2/00 C 08 J 5/18 DE MELANINE-TRADUCTION-FLAMMFESTE GEWEBE AUF DER C 08 L 1/02 BASIS VON MELAMIN-HARZFASERN(21) + (22) 97936774.5 12.08.97 (30) 02.05.96 DE 19617634(73) >TENCEL LTD (45) 10.10.01 1 Holme Lane _____________________________________________ Spondon Derby DE21 7BP(GB);(54) FABRICATION D'ARTICLES EXTRUDES (11) 0 722 005(30) 14.08.96 GB 9617043 (51) D 03 C 1/14(45) 04.10.01 (21) + (22) 95118201.3 20.11.95_____________________________________________ (73) >NUOVO PIGNONE S.P.A. Via F. Matteucci 2(11) 0 963 462 50127 Firenze(IT);(51) D 01 F 11/16 C 25 D 11/02 (54) Elément de liaison coulissant pour levier de(21) + (22) 98913837.5 05.03.98 mécanique d'armure(73) CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE >CNRS (30) 10.01.95 IT MI950027 3 rue Michel Ange (45) 24.10.01 75016 Paris(FR); _____________________________________________(54) PROCEDE DE REALISATION PAR VOIE ELECTROCHIMIQUE D'UN MATERIAU CARBONE DONT LA SURFACE EST MODIFIEE PAR (11) 0 701 638 DES GROUPES FONCTIONNALISES, NOUVEAU MATERIAU (51) D 03 D 39/04 D 05 C 15/22 CARBONE MODIFIE EN SURFACE ET APPLICATION DE CE D 05 C 15/26 D 05 C 15/30 MATERIAU D 05 C 17/02(30) 07.03.97 FR 9702738 (21) + (22) 94918127.5 25.05.94(45) 04.10.01 (73) >INTERFACE INC._____________________________________________ P.O. Box 1503 Orchard Hill Road LaGrange GA 30241(US);(11) 0 996 989 (54) ARTICLES TOUFFETES ET PROCEDES APPARENTES(51) D 01 F 11/08 D 06 M 11/55 (30) 01.06.93 US 69866 D 06 M 11/70 D 06 M 13/256 (45) 17.10.01 B 01 D 71/62 D 04 H 1/06 _____________________________________________ H 01 M 8/10 H 01 M 8/02(21) + (22) 98924835.6 19.05.98 (11) 0 708 610(73) >CELANESE VENTURES G.M.B.H. (51) D 03 D 27/00 B 32 B 7/12 Industriepark Hoechst Gebäude K 801 D 03 D 27/10 A 46 D 1/00 65926 Frankfurt am Main(DE); B 32 B 3/02 B 32 B 5/00(54) PROCEDE DE PRODUCTION DE TOILES DE FIBRES DE (21) + (22) 94923416.5 11.07.94 POLYBENZIMIDAZOLE A UTILISER DANS DES PILES A (73) >MILLIKEN RESEARCH CORP. COMBUSTIBLE 920 Milliken Road(30) 16.07.97 US 895060 Spartanburg SC 29303(US);(45) 17.10.01 (54) TISSU A POILS STABILISE PAR LA CHALEUR_____________________________________________ (30) 14.07.93 US 91309 (45) 10.10.01(11) 0 826 813 _____________________________________________(51) D 01 G 11/00 D 06 H 7/06 B 26 D 7/18 (11) 0 778 364(21) + (22) 97114593.3 22.08.97 (51) D 03 D 47/40(73) >BADENIA BETTCOMFORT G.M.B.H. & CO. K.G. (21) + (22) 96118957.8 27.11.96 Niederschopfheimer Strasse 1 (73) >LINDAUER DORNIER G.M.B.H. 77948 Friesenheim(DE); Rickenbacher Strasse 119(54) Procédé et dispositif pour le recyclage de matériau 88129 Lindau(DE); de remplissage de couvertures (54) Procédé et métier à tisser pour la manipulation d'un piquées-TRADUCTION-Verfahren und Vorrichtung zum fil de trame-TRADUCTION-Verfahren und Webmaschine Recyclen von Steppdeckenfüllmaterial zur Handhabung eines Schussfadens(30) 27.08.96 DE 19634628 (30) 08.12.95 DE 19545839(45) 31.10.01 (45) 24.10.01_____________________________________________ _____________________________________________

(11) 0 929 704 (11) 0 808 926(51) D 01 G 23/02 (51) D 03 D 49/22(21) + (22) 98941521.1 31.07.98 (21) + (22) 97108493.4 21.05.97(73) >THIBEAU (73) >PROMATECH S.P.A. 191 rue des Cinq Voies Via Case Sparse 4 59200 Tourcoing(FR); 24020 Colzate (Bergamo)(IT);(54) DISPOSITIF DE FORMATION D'UNE NAPPE DE FIBRES EN (54) Rouleau de guidage de fils de chaîne en matériau BOURRE, EN PARTICULIER POUR LE CHARGEMENT D'UNE composite pour métiers à tisser MACHINE TEXTILE TELLE QU'UNE CARDE (30) 22.05.96 IT MI960383 U(30) 04.08.97 FR 9710168 (45) 17.10.01121

_____________________________________________ (54) MATERIAUX NON TISSES COMPRENANT DES COPOLYMERES BIODEGRADABLES(11) 0 810 312 (30) 20.07.95 US 601274(51) D 03 D 49/70 D 03 D 47/40 (45) 17.10.01 D 03 J 1/00 _____________________________________________(21) + (22) 96810348.1 31.05.96(73) >SULZER TEXTIL A.G. (11) 0 839 222 Joweid Zentrum (51) D 04 H 13/00 B 32 B 5/26 8630 Rüti(CH); B 32 B 7/02(54) Métier à tisser, en particulier métier (21) + (22) 96920487.4 24.05.96 multiphase-TRADUCTION-Webmaschine, insbesondere (73) >ANDOVER COATED PRODUCTS INC. Reihenfachwebmaschine 9 Fanaras Drive(45) 04.10.01 Salisbury MA 01952(US);_____________________________________________ (54) BANDAGE ELASTIQUE (30) 19.07.95 US 504098(11) 0 822 279 (45) 31.10.01(51) D 03 D 47/23 _____________________________________________(21) + (22) 97111753.6 10.07.97(73) >PROMATECH S.P.A. (11) 0 880 336 Via Case Sparse 4 (51) D 04 H 1/52 D 04 H 1/48 24020 Colzate (Bergamo)(IT); D 04 H 13/00 A 47 L 23/26(54) Pince de sortie pour métiers à tisser E 04 C 2/42 E 04 F 19/10(30) 31.07.96 IT MI961648 (21) + (22) 97903266.1 13.02.97(45) 31.10.01 (73) >ARWEI-BAUZUBEHOR G.M.B.H._____________________________________________ Waldhausstrasse 10 57076 Siegen(DE);(11) 0 810 312 (54) MATERIAU DE REVETEMENT DE SOL EN(51) D 03 J 1/00 D 03 D 49/70 NON-TISSE-TRADUCTION-BODENBELAGSMATERIAL AUS D 03 D 47/40 FASERVLIES(21) + (22) 96810348.1 31.05.96 (30) 14.02.96 DE 19605313(73) >SULZER TEXTIL A.G. (45) 17.10.01 Joweid Zentrum _____________________________________________ 8630 Rüti(CH);(54) Métier à tisser, en particulier métier (11) 0 880 610 multiphase-TRADUCTION-Webmaschine, insbesondere (51) D 04 H 1/54 D 01 F 6/04 Reihenfachwebmaschine D 01 F 6/06 D 01 F 6/30(45) 04.10.01 D 01 F 8/06 D 01 F 1/10_____________________________________________ (21) + (22) 97904338.7 06.02.97 (73) >FIBERVISIONS A/S(11) 0 907 774 Engdraget 22(51) D 03 J 1/04 D 06 B 1/12 6800 Varde (DK); B 65 H 71/00 >BOREALIS A/S(21) + (22) 97925271.5 28.05.97 Lyngby Hovedgade 96(73) >NUOVA ROJ ELECTROTEX S.R.L. 2800 Lyngby (DK) Via Vercellone 11 (54) FIBRES CONTENANT DES PARTICULES 13051 Biella(IT); (30) 12.02.96 DK 14396 02.04.96 US 14543(54) DISPOSITIF POUR APPLIQUER DES LIQUIDES SUR DES FILS (45) 31.10.01(30) 30.05.96 IT MI961096 18.03.97 IT MI970194 U _____________________________________________(45) 31.10.01_____________________________________________ (11) 0 891 437 (51) D 04 H 11/00 D 06 Q 1/06(11) 0 758 693 D 06 P 1/00 D 06 B 21/00(51) D 04 B 1/14 (21) + (22) 97917818.3 02.04.97(21) + (22) 95112661.4 11.08.95 (73) >MICROFIBRES INC.(73) >BUCK ALFRED 1 Moshassuck Street Nagolder Strasse 32 Pawtucket RI 02862(US); D-72108 Rottenburg(DE); (54) TISSU VELOUTE, FLOQUE, IMPRIME, AMELIORE ET SON(54) Demi-produit pour matériau PROCEDE DE FABRICATION composite-TRADUCTION-Halbzeug für Verbundwerkstoff (30) 02.04.96 US 626396(45) 24.10.01 (45) 10.10.01_____________________________________________ _____________________________________________

(11) 0 804 885 (11) 0 896 644(51) D 04 B 21/16 A 41 B 3/10 (51) D 04 H 1/42 A 41 D 31/00 A 41 D 27/06 A 62 C 8/06 D 02 G 3/04(21) + (22) 97400889.8 21.04.97 (21) + (22) 97922927.5 30.04.97(73) >LAINIERE DE PICARDIE (73) >BASF A.G. Buire Courcelles B.P. 89 67056 Ludwigshafen(DE); 80202 Péronne Cédex(FR); (54) TISSUS RESISTANTS AU FEU A BASE DE FIBRES DE RESINES(54) Col a support textile de renforcement DE MELANINE-TRADUCTION-FLAMMFESTE GEWEBE AUF DER(30) 30.04.96 FR 9605458 BASIS VON MELAMIN-HARZFASERN(45) 17.10.01 (30) 02.05.96 DE 19617634_____________________________________________ (45) 10.10.01 _____________________________________________(11) 0 907 776(51) D 04 B 1/24 A 41 D 7/00 (11) 0 925 399(21) + (22) 97925764.9 10.06.97 (51) D 04 H 11/00(73) >WOLFORD A.G. (21) + (22) 97929305.7 28.06.97 Wolfordstrasse 1 (73) FIRMA CARL >FREUDENBERG 6901 Bregenz(AT); Höhnerweg 2-4(54) ARTICLE D'HABILLEMENT-TRADUCTION-BEKLEIDUNGSSTÜCK 69469 Weinheim(DE);(30) 13.06.96 AT 104296 (54) STRUCTURE TEXTILE EN NAPPE S'UTILISANT A DES FINS DE(45) 17.10.01 NETTOYAGE-TRADUCTION-TEXTILES FLÄCHENGEBILDE FÜR_____________________________________________ REINIGUNGSZWECKE (30) 12.09.96 DE 19636988(11) 0 695 383 (45) 17.10.01(51) D 04 H 1/04 B 01 D 39/08 _____________________________________________ D 04 H 13/00 D 06 C 3/00 B 01 D 24/00 B 01 D 27/02 (11) 0 953 074(21) + (22) 93910564.9 26.03.93 (51) D 04 H 1/54 D 04 H 13/00(73) THE >UNIVERSITY OF TENNESSEE RESEARCH CORP. D 04 H 5/06 Suite 415 Communications Building (21) + (22) 97950996.5 29.12.97 Knoxville Tennessee 37966-0344(US); (73) >WATTEX(54) POST-TRAITEMENT D'UNE BANDE DE NON-TISSE Kalkestraat 94(45) 31.10.01 9255 Buggenhout(BE);_____________________________________________ (54) WERKWIJZE VOOR HET VERVAARDIGEN VAN EEN BAANVORMIG NON-WOVEN PRODUCT MET VERHOOGDE TREKSTERKTE(11) 0 839 170 (30) 30.12.96 BE 9601084(51) D 04 H 1/64 C 09 J 167/04 (45) 31.10.01(21) + (22) 96924584.4 18.07.96 _____________________________________________(73) THE >PROCTER & GAMBLE CY One Procter & Gamble Plaza (11) 0 977 915 Cincinnati Ohio 45202(US); (51) D 04 H 1/54 D 04 H 13/00122

B 32 B 5/04 (11) 0 966 561(21) + (22) 98908241.7 30.03.98 (51) D 06 B 3/20(73) THE >PROCTER & GAMBLE CY (21) + (22) 98914830.9 28.02.98 One Procter & Gamble Plaza (73) EDUARD >KUSTERS MASCHINENFABRIK G.M.B.H. & CO. K.G. Cincinnati Ohio 45202(US); Gladbacher Strasse 457(54) PROCEDE DE PRODUCTION D'UN VOILE STABLE PRESENTANT 47805 Krefeld(DE); UNE EXTENSIBILITE AMELIOREE DANS DES DIRECTIONS (54) DISPOSITIF DE TRAITEMENT POUR BANDE DE MULTIPLES MATIERE-TRADUCTION-BEHANDLUNGSVORRICHTUNG FÜR EINE(30) 23.04.97 US 841514 WARENBAHN(45) 24.10.01 (30) 12.03.97 DE 19710168_____________________________________________ (45) 31.10.01 _____________________________________________(11) 0 996 989(51) D 04 H 1/06 H 01 M 8/10 (11) 0 695 383 H 01 M 8/02 D 01 F 11/08 (51) D 06 C 3/00 B 01 D 24/00 D 06 M 11/55 D 06 M 11/70 B 01 D 27/02 D 04 H 1/04 D 06 M 13/256 B 01 D 71/62 B 01 D 39/08 D 04 H 13/00(21) + (22) 98924835.6 19.05.98 (21) + (22) 93910564.9 26.03.93(73) >CELANESE VENTURES G.M.B.H. (73) THE >UNIVERSITY OF TENNESSEE RESEARCH CORP. Industriepark Hoechst Gebäude K 801 Suite 415 Communications Building 65926 Frankfurt am Main(DE); Knoxville Tennessee 37966-0344(US);(54) PROCEDE DE PRODUCTION DE TOILES DE FIBRES DE (54) POST-TRAITEMENT D'UNE BANDE DE NON-TISSE POLYBENZIMIDAZOLE A UTILISER DANS DES PILES A (45) 31.10.01 COMBUSTIBLE _____________________________________________(30) 16.07.97 US 895060(45) 17.10.01 (11) 0 810 314_____________________________________________ (51) D 06 C 27/00 A 41 D 27/06 (21) + (22) 97490016.9 29.05.97(11) 0 910 692 (73) >LAINIERE DE PICARDIE BC(51) D 05 B 25/00 A 41 H 42/00 Buire Courcelles(21) + (22) 97921616.5 16.04.97 80200 Péronne(FR);(73) >SCHMALE-HOLDING G.M.B.H. & CO. (54) Procédé de traitement d'un support textile pour Lindhorststrasse 12 entoilage thermocollant à base de fils texturés 48607 Ochtrup(DE); (30) 29.05.96 FR 9606832(54) DISPOSITIF PERMETTANT DE FORMER ET DE COUDRE UNE (45) 17.10.01 HOUSSE-TRADUCTION-VORRICHTUNG ZUR FORMUNG UND ZUM _____________________________________________ NÄHEN EINES BEZUGES(30) 02.05.96 DE 19617438 (11) 0 866 163(45) 17.10.01 (51) D 06 F 81/10_____________________________________________ (21) + (22) 97122049.6 15.12.97 (73) >LEIFHEIT A.G.(11) 0 701 638 Leifheitstrasse(51) D 05 C 15/22 D 05 C 15/26 D-56377 Nassau(DE); D 05 C 15/30 D 05 C 17/02 (54) Planche à repasser repliable-TRADUCTION-Klappbarer D 03 D 39/04 Bügeltisch(21) + (22) 94918127.5 25.05.94 (30) 18.03.97 DE 29704693 U(73) >INTERFACE INC. (45) 24.10.01 P.O. Box 1503 Orchard Hill Road _____________________________________________ LaGrange GA 30241(US);(54) ARTICLES TOUFFETES ET PROCEDES APPARENTES (11) 0 886 692(30) 01.06.93 US 69866 (51) D 06 F 31/00(45) 17.10.01 (21) + (22) 97906166.0 05.03.97_____________________________________________ (73) >HENKEL-ECOLAB G.M.B.H. & CO. OHG Reisholzer Werftstrasse 38-40(11) 0 958 422 40589 Düsseldorf(DE);(51) D 05 C 15/20 (54) PROCEDE PERMETTANT DE FAIRE FONCTIONNER UNE(21) + (22) 96946107.8 11.12.96 INSTALLATION DE LAVAGE A CONTRE-COURANT ET(73) >GROZ-BECKERT K.G. INSTALLATION APPROPRIEE POUR LA MISE OEUVRE DE CE Parkweg 2 PROCEDE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUM BETREIBEN EINER 72458 Albstadt(DE); GEGENSTROMWASCHSTRASSE UND ZUM DURCHFÜHREN DES(54) MODULE ET BARRE POUR OUTILS DE VERFAHRENS GEEIGNETE ANLAGE TUFTING-TRADUCTION-MODUL UND BARRE FÜR (30) 14.03.96 DE 19609994 TUFTINGWERKZEUGE (45) 31.10.01(30) 21.12.95 DE 29520281 U _____________________________________________(45) 10.10.01_____________________________________________ (11) 0 792 339 (51) D 06 G 1/00 D 06 L 1/00(11) 0 787 963 D 06 M 11/00 C 11 D 7/12(51) D 06 B 3/28 F 26 B 13/10 C 11 D 7/26 C 11 D 7/32(21) + (22) 96500119.1 28.08.96 C 11 D 3/10 C 11 D 3/20(73) >TURBANG PROTOTIPS S.L. C 11 D 3/32 Prolongacio Pintor Sert s/n Bloc III nau 7 (21) + (22) 95939046.9 06.11.95 08213 Polinya (Barcelona)(ES); (73) >HARRIS RESEARCH INC.(54) Appareil pour traiter au sec un tissu 1530 North 1000(30) 07.09.95 ES 9501743 West Logan UT 84321(US);(45) 31.10.01 (54) SAMENSTELLING EN TOEPASSING VAN EEN INTERNE_____________________________________________ CARBONISEERDE REINIGINGSAMENSTELLING DIE VRIJ VAN OPPERVLAKTE-ACTIEVE MIDDELEN IS.(11) 0 891 437 (30) 07.11.94 US 335114(51) D 06 B 21/00 D 04 H 11/00 (45) 10.10.01 D 06 Q 1/06 D 06 P 1/00 _____________________________________________(21) + (22) 97917818.3 02.04.97(73) >MICROFIBRES INC. (11) 0 826 813 1 Moshassuck Street (51) D 06 H 7/06 B 26 D 7/18 Pawtucket RI 02862(US); D 01 G 11/00(54) TISSU VELOUTE, FLOQUE, IMPRIME, AMELIORE ET SON (21) + (22) 97114593.3 22.08.97 PROCEDE DE FABRICATION (73) >BADENIA BETTCOMFORT G.M.B.H. & CO. K.G.(30) 02.04.96 US 626396 Niederschopfheimer Strasse 1(45) 10.10.01 77948 Friesenheim(DE);_____________________________________________ (54) Procédé et dispositif pour le recyclage de matériau de remplissage de couvertures(11) 0 907 774 piquées-TRADUCTION-Verfahren und Vorrichtung zum(51) D 06 B 1/12 B 65 H 71/00 Recyclen von Steppdeckenfüllmaterial D 03 J 1/04 (30) 27.08.96 DE 19634628(21) + (22) 97925271.5 28.05.97 (45) 31.10.01(73) >NUOVA ROJ ELECTROTEX S.R.L. _____________________________________________ Via Vercellone 11 13051 Biella(IT); (11) 0 792 339(54) DISPOSITIF POUR APPLIQUER DES LIQUIDES SUR DES FILS (51) D 06 L 1/00 D 06 M 11/00(30) 30.05.96 IT MI961096 18.03.97 IT MI970194 U C 11 D 7/12 C 11 D 7/26(45) 31.10.01 C 11 D 7/32 C 11 D 3/10_____________________________________________ C 11 D 3/20 C 11 D 3/32 D 06 G 1/00123

(21) + (22) 95939046.9 06.11.95 (73) WITEX POLYMERTECHNOLOGIE G.M.B.H. >WPT(73) >HARRIS RESEARCH INC. Charles-Lindbergh-Ring 1 1530 North 1000 32756 Detmold(DE); West Logan UT 84321(US); (54) REVETEMENT DE SOL(54) SAMENSTELLING EN TOEPASSING VAN EEN INTERNE RECYCLABLE-TRADUCTION-RECYCLINGFÄHIGER BODENBELAG CARBONISEERDE REINIGINGSAMENSTELLING DIE VRIJ VAN (30) 15.12.95 DE 19546881 OPPERVLAKTE-ACTIEVE MIDDELEN IS. (45) 04.10.01(30) 07.11.94 US 335114 _____________________________________________(45) 10.10.01_____________________________________________ (11) 0 915 755 (51) D 06 N 5/00 E 04 D 5/10(11) 0 792 339 B 32 B 11/04(51) D 06 M 11/00 C 11 D 7/12 (21) + (22) 97936563.2 23.07.97 C 11 D 7/26 C 11 D 7/32 (73) >ICOPAL G.M.B.H. C 11 D 3/10 C 11 D 3/20 Capeller Strasse 150 C 11 D 3/32 D 06 G 1/00 59368 Werne(DE); D 06 L 1/00 (54) FEUTRE BITUMINE-TRADUCTION-BITUMENBAHN(21) + (22) 95939046.9 06.11.95 (30) 01.08.96 DE 29613310 U(73) >HARRIS RESEARCH INC. (45) 17.10.01 1530 North 1000 _____________________________________________ West Logan UT 84321(US);(54) SAMENSTELLING EN TOEPASSING VAN EEN INTERNE (11) 0 832 940 CARBONISEERDE REINIGINGSAMENSTELLING DIE VRIJ VAN (51) D 06 P 3/66 C 09 B 67/22 OPPERVLAKTE-ACTIEVE MIDDELEN IS. C 09 B 62/09(30) 07.11.94 US 335114 (21) + (22) 97810673.0 17.09.97(45) 10.10.01 (73) >CIBA SPECIALTY CHEMICALS HOLDING INC._____________________________________________ Klybeckstrasse 141 4057 Basel(CH);(11) 0 864 009 (54) Mélanges de colorants, leur procédé de fabrication(51) D 06 M 23/04 et leur utilisation-TRADUCTION-Farbstoffmischungen,(21) + (22) 96937855.3 01.11.96 Verfahren zu deren Herstellung und deren Verwendung(73) E.I. >DU PONT DE NEMOURS AND CY (30) 26.09.96 CH 236096 1007 Market Street (45) 17.10.01 Wilmington Delaware 19898(US); _____________________________________________(54) PROCEDE DE TRAITEMENT PAR MOUSSE DE TISSUS A POILS(30) 20.11.95 US 7344 P 04.09.96 US 707687 (11) 0 891 437(45) 10.10.01 (51) D 06 P 1/00 D 06 B 21/00_____________________________________________ D 04 H 11/00 D 06 Q 1/06 (21) + (22) 97917818.3 02.04.97(11) 0 914 513 (73) >MICROFIBRES INC.(51) D 06 M 13/148 D 06 M 15/03 1 Moshassuck Street D 06 M 13/463 Pawtucket RI 02862(US);(21) + (22) 97931816.9 15.07.97 (54) TISSU VELOUTE, FLOQUE, IMPRIME, AMELIORE ET SON(73) >COGNIS DEUTSCHLAND G.M.B.H. PROCEDE DE FABRICATION Henkelstrasse 67 (30) 02.04.96 US 626396 40589 Düsseldorf(DE); (45) 10.10.01(54) PROCEDE POUR MUNIR DES FIBRES OU DES NON TISSES D'UN _____________________________________________ REVETEMENT HYDROPHILE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HYDROPHILEN AUSRÜSTUNG VON FASERN ODER VLIESSTOFFEN (11) 0 906 372(30) 23.07.96 DE 19629666 (51) D 06 P 1/22 C 09 B 67/28(45) 17.10.01 (21) + (22) 97927136.8 05.06.97_____________________________________________ (73) >DYSTAR TEXTILFARBEN G.M.B.H. & CO. DEUTSCHLAND K.G. 65926 Frankfurt am Main(DE);(11) 0 914 876 (54) PREPARATIONS DE LEUCO-COLORANT A CUVE SOUS FORME(51) D 06 M 10/02 B 05 D 7/24 GRANULAIRE-TRADUCTION-LEUKOKÜPENFARBSTOFF-PRÄPARATION(21) + (22) 98402730.0 02.11.98 EN IN GRANULATFORM(73) S.A. L'>AIR LIQUIDE POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION (30) 18.06.96 DE 19624208 DES PROCEDES GEORGES >CLAUDE (45) 17.10.01 75 Quai d'Orsay _____________________________________________ 75321 Paris Cédex 07 (FR); >SOFTAL ELECTRONIC G.M.B.H. (11) 0 891 437 König-Georg-Stieg 1 (51) D 06 Q 1/06 D 06 P 1/00 21107 Hamburg (DE) D 06 B 21/00 D 04 H 11/00(54) Procédé et dispositif pour le traitement de surface (21) + (22) 97917818.3 02.04.97 d'un substrat par décharge électrique entre deux (73) >MICROFIBRES INC. électrodes dans un mélange gazeux 1 Moshassuck Street(30) 05.11.97 FR 9713910 Pawtucket RI 02862(US);(45) 10.10.01 (54) TISSU VELOUTE, FLOQUE, IMPRIME, AMELIORE ET SON_____________________________________________ PROCEDE DE FABRICATION (30) 02.04.96 US 626396(11) 0 946 809 (45) 10.10.01(51) D 06 M 11/45 B 27 K 3/26 _____________________________________________ D 21 H 27/00(21) + (22) 97954717.1 22.12.97 (11) 0 765 394(73) >PROTEKUM UMWELTINSTITUT G.M.B.H. ORANIENBURG (51) D 21 C 5/00 C 12 N 15/53 Lehnitzstrasse 73 C 12 N 1/15 A 61 K 7/13 16515 Oranienburg(DE); A 61 K 7/06 // // (C12N1/1(54) PRODUIT FIBREUX NON INFLAMMABLE-TRADUCTION-NICHT 5 , C 12R1:66) BRENNBARES FASERPRODUKT (21) + (22) 95921503.9 31.05.95(30) 23.12.96 DE 19654836 23.12.96 DE 29622593 U (73) >NOVOZYMES BIOTECH INC.(45) 17.10.01 1445 Drew Avenue_____________________________________________ Davis CA 95616 (US); >NOVOZYMES A/S(11) 0 996 989 Krogshoejvej 36(51) D 06 M 11/55 D 06 M 11/70 2880 Bagsvaerd (DK) D 06 M 13/256 B 01 D 71/62 (54) LACCASES MYCELIOPHTHORA PURIFIEES ET ACIDES D 04 H 1/06 H 01 M 8/10 NUCLEIQUES CODANT CES DERNIERES H 01 M 8/02 D 01 F 11/08 (30) 03.06.94 US 253781 15.05.95 US 441146(21) + (22) 98924835.6 19.05.98 (45) 04.10.01(73) >CELANESE VENTURES G.M.B.H. _____________________________________________ Industriepark Hoechst Gebäude K 801 65926 Frankfurt am Main(DE); (11) 0 877 839(54) PROCEDE DE PRODUCTION DE TOILES DE FIBRES DE (51) D 21 C 5/00 POLYBENZIMIDAZOLE A UTILISER DANS DES PILES A (21) + (22) 97902276.1 31.01.97 COMBUSTIBLE (73) >CONSIGLIO NAZIONALE DELLE RICERCHE(30) 16.07.97 US 895060 Piazzale Aldo Moro 7(45) 17.10.01 I-00195 Roma (IT);_____________________________________________ >UNIVERSITA' DEGLI STUDI DELLA TUSCIA Dipartimento di Agrobioloiga e Agrochimica(11) 0 876 531 Via San Giovanni Decollato 01100 Viterbo (IT)(51) D 06 N 3/14 C 08 G 18/48 (54) PROCEDE DE PRODUCTION DE PATES A PAPIER C 08 G 18/40 CELLULOSIQUES PAR DELIGNIFICATION BIOLOGIQUE DE(21) + (22) 96934549.5 05.10.96 MATIERES VEGETALES124

(30) 31.01.96 IT MI960160 C 09 D 183/06(45) 10.10.01 (21) + (22) 97906308.8 11.03.97_____________________________________________ (73) >RHODIA CHIMIE 25 quai Paul Doumer(11) 0 902 119 92408 Courbevoie Cédex(FR);(51) D 21 C 9/00 D 21 H 23/08 (54) INITIATEURS DE RETICULATION CATIONIQUE DE POLYMERES D 21 H 11/08 CONTENANT DES GROUPES FONCTIONNELS ORGANIQUES(21) + (22) 98660094.8 16.09.98 (30) 14.03.96 US 616170(73) >M-REAL OYJ (45) 17.10.01 Revontulentie 6 _____________________________________________ 02100 Espoo(FI);(54) Procédé pour la préparation d'une bande de papier (11) 0 888 387(30) 16.09.97 FI 973705 (51) D 21 H 17/00 C 08 F 2/10(45) 10.10.01 C 08 F 20/54_____________________________________________ (21) + (22) 97916809.3 19.03.97 (73) >NALCO CHEMICAL CY(11) 0 741 204 One Nalco Center(51) D 21 F 1/00 D 21 F 7/08 Naperville Illinois 60563-1198(US);(21) + (22) 96106974.7 03.05.96 (54) PROCEDE DE PRODUCTION DE POLYMERES DE DISPERSION(73) >HUYCK LICENSCO INC. ANIONIQUES HYDROSOLUBLES 1105 North Market Street Suite 1300 (30) 20.03.96 US 620051 10.01.97 US 781646 Wilmington Delaware 19891(US); (45) 04.10.01(54) Toile de presse pour papeterie _____________________________________________(30) 04.05.95 US 433676(45) 31.10.01 (11) 0 902 119_____________________________________________ (51) D 21 H 23/08 D 21 H 11/08 D 21 C 9/00(11) 0 805 895 (21) + (22) 98660094.8 16.09.98(51) D 21 F 7/10 D 21 F 1/00 (73) >M-REAL OYJ(21) + (22) 96941259.2 26.11.96 Revontulentie 6(73) >ALBANY INTERNATIONAL CORP. 02100 Espoo(FI); 1373 Broadway (54) Procédé pour la préparation d'une bande de papier Albany New York 12204(US); (30) 16.09.97 FI 973705(54) MATERIAU DE MONTAGE STRATIFIE, PROCEDE ET FLANC POUR (45) 10.10.01 LA FABRICATION DUDIT MATERIAU _____________________________________________(30) 30.11.95 SE 9504275(45) 24.10.01 (11) 0 935 695_____________________________________________ (51) D 21 H 19/42 B 41 M 5/00 D 21 H 19/54 D 21 H 19/60(11) 0 947 627 (21) + (22) 97945864.3 22.10.97(51) D 21 F 7/08 D 21 F 7/10 (73) >MITSUBISHI HITEC PAPER BIELEFELD G.M.B.H.(21) + (22) 99105226.7 13.03.99 Niedernholz 23(73) THOMAS JOSEF >HEIMBACH G.M.B.H. & CO. 33699 Bielefeld(DE); An Gut Nazareth 73 (54) PAPIER POURVU D'UNE COUCHE POUR L'IMPRESSION PAR JET D-52353 Düren(DE); D'ENCRE-TRADUCTION-PAPIER MIT(54) Feutre pour papeterie et son procédé de TINTENSTRAHLAUFZEICHNUNGSSCHICHT fabrication-TRADUCTION-Maschinenfilz sowie Verfahren (30) 31.10.96 DE 19644014 zu dessen Herstellung (45) 10.10.01(30) 01.04.98 DE 19814473 _____________________________________________(45) 10.10.01_____________________________________________ (11) 0 946 809 (51) D 21 H 27/00 D 06 M 11/45(11) 0 752 496 B 27 K 3/26(51) D 21 H 23/04 D 21 H 17/74 (21) + (22) 97954717.1 22.12.97(21) + (22) 96201662.2 14.06.96 (73) >PROTEKUM UMWELTINSTITUT G.M.B.H. ORANIENBURG(73) >EKA CHEMICALS A.B. Lehnitzstrasse 73 445 80 Bohus(SE); 16515 Oranienburg(DE);(54) Procédé de production de papier (54) PRODUIT FIBREUX NON INFLAMMABLE-TRADUCTION-NICHT(30) 07.07.95 SE 9502522 BRENNBARES FASERPRODUKT(45) 31.10.01 (30) 23.12.96 DE 19654836 23.12.96 DE 29622593 U_____________________________________________ (45) 17.10.01 _____________________________________________(11) 0 846 202(51) D 21 H 27/40 (11) 0 991 607(21) + (22) 96928201.1 16.08.96 (51) D 21 H 17/63 C 04 B 28/26(73) THE >PROCTER & GAMBLE CY C 04 B 22/06 C 04 B 22/00 One Procter & Gamble Plaza C 04 B 14/04 C 09 J 1/02 Cincinnati Ohio 45202(US); C 09 K 7/04 C 09 K 17/12(54) PRODUIT EN PAPIER A PLUSIEURS COUCHES (21) + (22) 98919316.4 27.04.98(30) 25.08.95 US 519472 (73) >INEOS SILICAS LTD(45) 24.10.01 Bank Quay_____________________________________________ Warrington WA5 1AB(GB); (54) SUSPENSIONS PRESENTANT UNE GRANDE STABILITE AU(11) 0 848 770 STOCKAGE, COMPRENANT UNE SOLUTION DE SILICATE(51) D 21 H 27/32 // // D21H17:2 AQUEUSE ET UNE MATIERE DE REMPLISSAGE 6 , D 21H17:28 , D 2 1H17:36, (30) 30.04.97 GB 9708831 D2 1 H17:39, D 21 H 17:55, D (45) 10.10.01 2 1H 1 7:72 _____________________________________________(21) + (22) 96932157.9 30.08.96(73) THE >PROCTER & GAMBLE CY ********************************************************** One Procter & Gamble Plaza ********************************************************** Cincinnati Ohio 45202(US);(54) PRODUIT EN PAPIER TISSU COMPRENANT DES COUCHES SECTION E : CONSTRUCTIONS FIXES JOINTES PAR UN ADHESIF SECTIE E : VASTE CONSTRUCTIES(30) 06.09.95 US 524316(45) 24.10.01 **********************************************************_____________________________________________ **********************************************************

(11) 0 860 297 (11) 0 819 196(51) D 21 H 19/18 D 21 H 19/20 (51) E 01 B 35/12 E 01 C 23/01 B 41 M 7/00 G 01 M 5/00(21) + (22) 98102976.2 20.02.98 (21) + (22) 96909983.7 02.04.96(73) >ATOFINA RESEARCH (73) >GREENWOOD ENGINEERING A/S Zone Industrielle C H.J. Holst Vej 5A 7181 Seneffe (Feluy)(BE); 2605 Brondby(DK);(54) Procédé pour la fabrication de billets de banque (54) PROCEDE ET APPAREIL POUR LA MESURE SANS CONTACT DE(30) 20.02.97 EP 97102773 LA DEFORMATION DES ROUTES OU DES RAILS(45) 31.10.01 (30) 03.04.95 DK 37295_____________________________________________ (45) 17.10.01 _____________________________________________(11) 0 886 667(51) D 21 H 19/32 C 08 G 59/62 (11) 0 669 424 C 08 K 5/00 C 08 L 83/06 (51) E 01 C 5/00 E 04 F 21/00125

(21) + (22) 95101196.4 28.01.95 (51) E 01 H 1/00 E 01 H 1/08(73) >MULLER HORST (21) + (22) 94107835.4 20.05.94 Birkenweg 4 (73) >JUCKER JOHN D-57339 Erndtebrück(DE); Seestrasse 289(54) Elément d'espacement pour fixer des largeurs de CH-8810 Horgen(CH); joints-TRADUCTION-Abstandshalter zum Festlegen der (54) Utilisation d'un véhicule d'entretien des terrains Fugenbreite de sports et véhicules(30) 24.02.94 DE 9403084 U d'entretien-TRADUCTION-Verwendung eines(45) 17.10.01 Unterhaltsfahrzeuges zur Instandstellung einer_____________________________________________ Sportanlage, sowie ein Unterhaltsfahrzeug (30) 10.12.93 CH 368393(11) 0 679 764 (45) 17.10.01(51) E 01 C 9/00 E 02 D 17/20 _____________________________________________(21) + (22) 95250100.5 27.04.95(73) >MEJZA JOANNA (11) 0 773 327 Roznowo 129 (51) E 01 H 1/10 64-600 Oborniki(PL); (21) + (22) 96117674.0 05.11.96(54) Panneau de treillis pour surfaces de gazon et (73) >SCHOLZ RAINER consolidation des surfaces de gazon avec de tels Im Stummefeld 50 panneaux-TRADUCTION-Rasengitterplatte und 57072 Siegen(DE); Rasenverfestigung aus Rasengitterplatten (54) Procédé et dispositif pour nettoyer des routes et(30) 28.04.94 DE 4415594 28.04.94 DE 4415595 autre surfaces de circulation contaminées des(45) 17.10.01 matériaux écologiquement dangereux et/ou avec_____________________________________________ rugosité réduite-TRADUCTION-Verfahren und Vorrichtung zur Abreinigung einer durch(11) 0 795 059 umweltschädliche Medien kontaminierten und/oder in(51) E 01 C 7/35 E 01 C 7/18 ihrer Griffigkeit beeinträchtigten Fahrbahn oder(21) + (22) 95937001.6 28.11.95 sonstigen Verkehrsfläche(73) >ESHA HOLDING B.V. (30) 10.11.95 DE 19541887 Hoendiep 316 (45) 10.10.01 9744 TC Groningen(NL); _____________________________________________(54) WERKWIJZE OM EEN WEGDEK TE VOORZIEN VAN EEN BEKLEDING(30) 28.11.94 DK 135694 (11) 0 721 532(45) 17.10.01 (51) E 02 B 3/14_____________________________________________ (21) + (22) 94926514.4 17.08.94 (73) THE >DEPARTMENT OF THE ARMY ENGINEER RESEARCH AND(11) 0 819 196 DEVELOPMENT CENTER CORPS OF ENGINEERS(51) E 01 C 23/01 G 01 M 5/00 3909 Halls Ferry Road E 01 B 35/12 Vicksburg Mississippi 39180-6199(US);(21) + (22) 96909983.7 02.04.96 (54) UNITE D'ARMATURE EN CIMENT DESTINEE A PROTEGER LES(73) >GREENWOOD ENGINEERING A/S STRUCTURES COSTALES ET HYDRAULIQUES AINSI QUE LES H.J. Holst Vej 5A RIVAGES 2605 Brondby(DK); (30) 30.09.93 US 128426(54) PROCEDE ET APPAREIL POUR LA MESURE SANS CONTACT DE (45) 31.10.01 LA DEFORMATION DES ROUTES OU DES RAILS _____________________________________________(30) 03.04.95 DK 37295(45) 17.10.01 (11) 0 679 764_____________________________________________ (51) E 02 D 17/20 E 01 C 9/00 (21) + (22) 95250100.5 27.04.95(11) 0 971 074 (73) >MEJZA JOANNA(51) E 01 C 21/02 E 01 C 7/06 Roznowo 129 C 04 B 20/06 64-600 Oborniki(PL);(21) + (22) 99203137.7 09.04.97 (54) Panneau de treillis pour surfaces de gazon et(73) >NOBAR OY consolidation des surfaces de gazon avec de tels Tähtikatu 30 B 28 panneaux-TRADUCTION-Rasengitterplatte und 45700 Kuusankoski(FI); Rasenverfestigung aus Rasengitterplatten(54) Procédé et appareil de fabrication de produits (30) 28.04.94 DE 4415594 28.04.94 DE 4415595 céramique sous forme de couches de construction du (45) 17.10.01 sol ou éléments de construction préfabriqués _____________________________________________(30) 09.04.96 FI 961555(45) 10.10.01 (11) 0 758 699_____________________________________________ (51) E 02 D 5/30 E 02 D 27/12 E 02 D 7/26(11) 0 968 338 (21) + (22) 96111806.4 23.07.96(51) E 01 D 19/08 E 04 B 1/66 (73) HELMUT >HEMMERLEIN G.M.B.H. & CO. BAU K.G.(21) + (22) 98917004.8 18.03.98 Raiffeisenstrasse 16(73) >KOHL G.M.B.H. & CIE DACHBELAG- UND 91077 Neunkirchen(DE); BAUTENSCHUTZMITTEL-FABRIK (54) Procédé d'installation de pieux côniques, pieux Auf dem Beerenkamp 2 correspondants, et fondation à pieux ainsi D-46282 Dorsten(DE); obtenue-TRADUCTION-Verfahren zur Einbringung von(54) DISPOSITIF SERVANT A ETANCHEIFIER DES SOLS EN BETON sich verjüngenden Pfählen, zugehörige Pfähle, und PRESENTANT UNE COUCHE DE daraus hergestellte Gründungen und Fundamentbildungen BITUME-TRADUCTION-VORRICHTUNG ZUR ABDICHTUNG VON MIT (30) 31.07.95 DE 29512311 U 25.09.95 DE 19535183 EINEM BITUMENANSTRICH VERSEHENEN BETONSOHLEN 23.01.96 DE 29601080 U(30) 19.03.97 DE 29704997 U (45) 17.10.01(45) 31.10.01 __________________________________________________________________________________________ (11) 0 787 861(11) 0 964 960 (51) E 02 D 29/12 E 02 D 29/02(51) E 01 F 8/00 (21) + (22) 97300458.3 24.01.97(21) + (22) 98909347.1 09.02.98 (73) >STAKKA HOLDINGS LTD(73) >PHOENIX A.G. 17 Beverly Road Hannoversche Strasse 88 Wallasey Mereyside L45 6KL(GB); 21079 Hamburg(DE); (54) Revêtement(54) DISPOSITIF (30) 25.01.96 GB 9601530 D'INSONORISATION-TRADUCTION-SCHALLSCHUTZVORRICHTUNG (45) 31.10.01(30) 19.02.97 DE 19706559 _____________________________________________(45) 17.10.01_____________________________________________ (11) 0 820 550 (51) E 02 D 5/80(11) 1 070 790 (21) + (22) 96911141.8 10.04.96(51) E 01 F 15/14 E 01 F 15/02 (73) >NORMAN TORBJORN(21) + (22) 99114337.1 21.07.99 Kyrkängsvägen 2(73) >DIEM REINHARD 597 94 Atvidaberg (SE); Wilhelmstrasse 62 >JOHANSSON STEVE 71083 Herrenberg(DE); Skogslyckan Hannäs 597(54) Dispositif et procédé pour décélérer des 96 Atvidaberg (SE) vehicules-TRADUCTION-Verfahren und Vorrichtung zum (54) TECHNIQUE ET DISPOSITIF POUR EFFECTUER UN ANCRAGE Abbremsen von Fahrzeugen DANS LE SOL(45) 31.10.01 (30) 11.04.95 SE 9501353_____________________________________________ (45) 31.10.01 _____________________________________________(11) 0 657 586126

(11) 0 912 804(51) E 02 D 27/02 (11) 1 009 889(21) + (22) 97937493.1 16.07.97 (51) E 04 B 1/24 E 04 B 1/19(73) >MONACHINO MOSE (21) + (22) 98947393.9 07.08.98 Via A. Doria 5 (73) EWALD >RUTER G.M.B.H. 92014 Porto Empedocle (Agrigento)(IT); Bittermarkstrasse 70(54) ELEMENT DE FONDATION, PROCEDES DE CONSTRUCTION DE 44229 Dortmund( ); STRUCTURES PREFABRIQUEES COMPRENANT CES ELEMENTS ET (54) DISPOSITIF POUR L'ASSEMBLAGE RIGIDE EN FLEXION DE NOTAMMENT DE TUNNELS PREFABRIQUES, ET STRUCTURES POUTRES-TRADUCTION-ANORDNUNG ZUR BIEGESTEIFEN PREFABRIQUEES OBTENUES A L'AIDE DE CES PROCEDES VERBINDUNG VON TRÄGERN(30) 17.07.96 IT AG960002 30.09.96 IT AG960003 (30) 02.09.97 DE 19738289(45) 31.10.01 (45) 10.10.01_____________________________________________ _____________________________________________

(11) 1 009 884 (11) 0 637 273(51) E 02 D 5/66 E 02 D 3/08 (51) E 04 C 2/32 E 04 C 2/38(21) + (22) 98951345.2 03.09.98 B 21 D 13/04 B 21 D 7/00(73) JOSEF >MOBIUS BAU-GESELLSCHAFT (G.M.B.H. & CO.) B 21 D 47/00 Brandstücken 18 (21) + (22) 93910709.0 21.04.93 D-22549 Hamburg(DE); (73) >MIC INDUSTRIES INC.(54) PROCEDE ET ENVELOPPE POUR PRODUIRE UNE COLONNE DE One Fountain Square 11911 Freedom Drive Suite 1000 TERRE SERVANT A SUPPORTER DES CHARGES D'OUVRAGE ET Reston VA 20190(US); DES CHARGES MOBILES-TRADUCTION-VERFAHREN UND (54) MACHINE ET PROCEDE POUR FORMER DES STRUCTURES UMHÜLLUNG ZUR HERSTELLUNG EINER BODENSÄULE ZUR METALLIQUES AUTOPORTEUSES A PAROIS VERTICALES ET A ABTRAGUNG VON BAUWERKS- ODER VERKEHRSLASTEN TOIT EN VOUTE ET CONSTRUCTIONS DE TELLES STRUCTURES(30) 04.09.97 EP 97115299 (30) 22.04.92 US 872005 30.03.93 US 40009(45) 10.10.01 (45) 10.10.01_____________________________________________ _____________________________________________

(11) 0 698 157 (11) 0 644 977(51) E 03 C 1/04 G 05 D 23/13 (51) E 04 C 2/54 E 06 B 3/24(21) + (22) 94917621.8 11.05.94 (21) + (22) 93908423.2 18.03.93(73) >IDEAL-STANDARD G.M.B.H. & CO. OHG (73) >CARDINAL IG CY Euskirchener Strasse 80 12301 Whitewater Drive 53121 Bonn(DE); Minnetonka MN 55343-9447(US);(54) ROBINET MELANGEUR SANITAIRE REGLE PAR (54) ENSEMBLE D'ISOLATION EN VERRE A VITRES MULTIPLES ET THERMOSTAT-TRADUCTION-SANITÄRE MISCHBATTERIE MIT ELEMENT D'ECARTEMENT ISOLANT THERMOSTATREGELUNG (30) 19.03.92 US 853785(30) 12.05.93 DE 4315702 22.07.93 DE 4324547 (45) 17.10.01(45) 24.10.01 __________________________________________________________________________________________ (11) 0 725 872(11) 0 789 651 (51) E 04 C 5/07 E 04 C 5/01(51) E 04 B 1/80 B 29 C 67/20 C 04 B 18/02 B 28 B 17/02 B 29 C 51/16 B 32 B 27/40 B 28 B 1/52 B 65 D 65/46 B 32 B 5/18 (21) + (22) 94915987.5 03.05.94(21) + (22) 95937822.5 23.10.95 (73) >MINNESOTA MINING AND MFG CY(73) >BAYER A.G. 3M Center P.O. Box 33427 51368 Leverkusen(DE); St. Paul Minnesota 55133-3427(US);(54) CORPS THERMO-ISOLANT-TRADUCTION-WÄRMEISOLIERENDER (54) ELEMENTS DE RENFORT POUR COMPOSITIONS MOULABLES KÖRPER (30) 03.05.93 US 58006(30) 04.11.94 DE 4439328 (45) 17.10.01(45) 04.10.01 __________________________________________________________________________________________ (11) 0 880 336(11) 0 795 657 (51) E 04 C 2/42 E 04 F 19/10(51) E 04 B 9/30 D 04 H 1/52 D 04 H 1/48(21) + (22) 97301649.6 12.03.97 D 04 H 13/00 A 47 L 23/26(73) HUNTER >DOUGLAS INDUSTRIES B.V. (21) + (22) 97903266.1 13.02.97 Piekstraat 2 (73) >ARWEI-BAUZUBEHOR G.M.B.H. 3071 EL Rotterdam(NL); Waldhausstrasse 10(54) EEN PLAFONDBEVESTIGINGSSYTEEM 57076 Siegen(DE);(30) 14.03.96 EP 96301767 (54) MATERIAU DE REVETEMENT DE SOL EN(45) 24.10.01 NON-TISSE-TRADUCTION-BODENBELAGSMATERIAL AUS_____________________________________________ FASERVLIES (30) 14.02.96 DE 19605313(11) 0 796 377 (45) 17.10.01(51) E 04 B 2/46 _____________________________________________(21) + (22) 95906553.3 27.01.95(73) >BURO ECO-HOME (11) 0 996 795 Schoolstraat 3 (51) E 04 C 3/34 8617 LJ Abbega(NL); (21) + (22) 98921306.1 14.05.98(54) BOUWWERK EN BOUWELEMENT DAARVOOR (73) LE GROUPE >CANAM MANAC INC.(30) 27.01.94 NL 9400124 270 chemin du Tremblay(45) 17.10.01 Boucherville Quebec J4B 5X9(CA);_____________________________________________ (54) COLONNE COMPOSITE EN ACIER/BETON (30) 15.05.97 CA 2206830(11) 0 960 244 (45) 24.10.01(51) E 04 B 2/74 E 04 F 19/06 _____________________________________________ E 04 G 21/26(21) + (22) 98900767.9 19.01.98 (11) 1 048 798(73) >DE BOER HERMANUS PETRUS MARIA (51) E 04 C 5/16 E 04 C 5/03 Bongerd 90 B 21 B 1/16 8212 BE Lelystad(NL); (21) + (22) 99810658.7 21.07.99(54) MONTAGEPLAAT VOOR EEN TUSSENWANDSYSTEEM (73) >ANCOTECH A.G.(30) 31.01.97 NL 1005145 Industriestrasse 3(45) 31.10.01 8157 Dielsdorf(CH);_____________________________________________ (54) Procédé de fabrication de fers à béton à filet extérieur-TRADUCTION-Verfahren zur Herstellung eines(11) 0 968 338 mit einem Aussengewinde versehenen Armierungsstabes(51) E 04 B 1/66 E 01 D 19/08 (30) 22.04.99 CH 73999(21) + (22) 98917004.8 18.03.98 (45) 24.10.01(73) >KOHL G.M.B.H. & CIE DACHBELAG- UND _____________________________________________ BAUTENSCHUTZMITTEL-FABRIK Auf dem Beerenkamp 2 (11) 0 915 755 D-46282 Dorsten(DE); (51) E 04 D 5/10 B 32 B 11/04(54) DISPOSITIF SERVANT A ETANCHEIFIER DES SOLS EN BETON D 06 N 5/00 PRESENTANT UNE COUCHE DE (21) + (22) 97936563.2 23.07.97 BITUME-TRADUCTION-VORRICHTUNG ZUR ABDICHTUNG VON MIT (73) >ICOPAL G.M.B.H. EINEM BITUMENANSTRICH VERSEHENEN BETONSOHLEN Capeller Strasse 150(30) 19.03.97 DE 29704997 U 59368 Werne(DE);(45) 31.10.01 (54) FEUTRE BITUMINE-TRADUCTION-BITUMENBAHN_____________________________________________ (30) 01.08.96 DE 29613310 U127

(45) 17.10.01 A 47 L 23/26 E 04 C 2/42_____________________________________________ (21) + (22) 97903266.1 13.02.97 (73) >ARWEI-BAUZUBEHOR G.M.B.H.(11) 0 922 557 Waldhausstrasse 10(51) E 04 D 1/36 B 29 C 47/00 57076 Siegen(DE); B 29 C 44/00 (54) MATERIAU DE REVETEMENT DE SOL EN(21) + (22) 97121944.9 12.12.97 NON-TISSE-TRADUCTION-BODENBELAGSMATERIAL AUS(73) >HUBER & SUHNER A.G. FASERVLIES Degersheimerstrasse 14 (30) 14.02.96 DE 19605313 9100 Herisau(CH); (45) 17.10.01(54) Procédé de fabrication d'une bande d'étanchéité et _____________________________________________ bande d'étanchéité-TRADUCTION-Verfahren zum Herstellen einer Abdichtbahn und Abdichtbahn (11) 0 960 244(45) 17.10.01 (51) E 04 F 19/06 E 04 G 21/26_____________________________________________ E 04 B 2/74 (21) + (22) 98900767.9 19.01.98(11) 0 949 391 (73) >DE BOER HERMANUS PETRUS MARIA(51) E 04 D 13/147 Bongerd 90(21) + (22) 99106594.7 31.03.99 8212 BE Lelystad(NL);(73) >HAUSPROFI BAUSYSTEME G.M.B.H. (54) MONTAGEPLAAT VOOR EEN TUSSENWANDSYSTEEM Rudolf-Diesel-Strasse 12 (30) 31.01.97 NL 1005145 72250 Freudenstadt(DE); (45) 31.10.01(54) Traversée de toit-TRADUCTION-Dachdurchführung _____________________________________________(30) 11.04.98 DE 19816237(45) 31.10.01 (11) 0 856 621_____________________________________________ (51) E 04 G 25/08 E 04 F 21/18 (21) + (22) 97420218.6 20.11.97(11) 0 669 424 (73) TRADITION DE L'OUTIL A MAIN >TOM(51) E 04 F 21/00 E 01 C 5/00 Rue de l'Europe(21) + (22) 95101196.4 28.01.95 38470 Vinay(FR);(73) >MULLER HORST (54) Appareil pour la mise en place de plaques de plafond Birkenweg 4 (30) 30.01.97 FR 9701240 D-57339 Erndtebrück(DE); (45) 10.10.01(54) Elément d'espacement pour fixer des largeurs de _____________________________________________ joints-TRADUCTION-Abstandshalter zum Festlegen der Fugenbreite (11) 0 960 244(30) 24.02.94 DE 9403084 U (51) E 04 G 21/26 E 04 B 2/74(45) 17.10.01 E 04 F 19/06_____________________________________________ (21) + (22) 98900767.9 19.01.98 (73) >DE BOER HERMANUS PETRUS MARIA(11) 0 777 800 Bongerd 90(51) E 04 F 13/02 C 04 B 41/60 8212 BE Lelystad(NL); B 32 B 13/08 (54) MONTAGEPLAAT VOOR EEN TUSSENWANDSYSTEEM(21) + (22) 96917619.7 28.06.96 (30) 31.01.97 NL 1005145(73) >LAFARGE PLATRES (45) 31.10.01 500 rue Marcel Demonque Zone du Pôle Technologique _____________________________________________ 84000 Avignon(FR);(54) PROCEDE DE CONSTRUCTION DE SECOND OEUVRE (11) 1 000 209(30) 30.06.95 FR 9508153 (51) E 04 G 23/02(45) 17.10.01 (21) + (22) 98941331.5 15.07.98_____________________________________________ (73) >SIKA A.G. VORM. KASPAR WINKLER & CO. Tüffenwies 16-22(11) 0 799 949 CH-8048 Zürich(CH);(51) E 04 F 13/14 B 32 B 9/04 (54) PROCEDE POUR LA FIXATION D'UNE LAMELLE DE BANDE B 32 B 17/06 PLATE SUR UNE SURFACE D'ELEMENT DE(21) + (22) 96118812.5 23.11.96 CONSTRUCTION-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR BEFESTIGUNG(73) >BLANKE-BOHNE J. EINER FLACHBANDLAMELLE AN EINER BAUTEILOBERFLÄCHE Meinholtweg 62 (30) 31.07.97 DE 19733066 44879 Bochum(DE); (45) 17.10.01(54) Elément de pierre _____________________________________________ naturelle-TRADUCTION-Natursteinelement(30) 04.04.96 DE 19613439 (11) 1 002 172(45) 10.10.01 (51) E 04 G 21/04_____________________________________________ (21) + (22) 98941399.2 22.07.98 (73) >CIFA S.P.A.(11) 0 801 187 Viale Rimembranze 2(51) E 04 F 19/06 A 47 G 27/04 20026 Novate Milanese Milano(IT);(21) + (22) 97201002.9 08.04.97 (54) BRAS D'ALIMENTATION EN BETON PRESENTANT DES PARTIES(73) ATELIERS GUILLAUME >VANROY WERKHUIZEN N.V. >ROY ARTICULEES PRODUCTS S.A. (30) 31.07.97 IT MI971835 21-23 A avenue de la Verrerie (45) 10.10.01 B-1190 Bruxelles(BE); _____________________________________________(54) Couvre-joint pour revêtement de surface(30) 12.04.96 BE 9600318 (11) 1 005 598(45) 24.10.01 (51) E 04 G 7/30_____________________________________________ (21) + (22) 98949912.4 18.08.98 (73) >MERKEL GERALD(11) 0 856 621 Virginia Street P.O. Box(51) E 04 F 21/18 E 04 G 25/08 N-3035 Nassau Bahamas(BS);(21) + (22) 97420218.6 20.11.97 (54) SYSTEME D'ECHAFAUDAGE MODULAIRE EN(73) TRADITION DE L'OUTIL A MAIN >TOM TREILLIS-TRADUCTION-FACHWERK-MODULGERÜSTSYSTEM Rue de l'Europe (30) 23.08.97 DE 29715170 U 38470 Vinay(FR); (45) 04.10.01(54) Appareil pour la mise en place de plaques de plafond _____________________________________________(30) 30.01.97 FR 9701240(45) 10.10.01 (11) 1 007 809_____________________________________________ (51) E 04 G 23/02 (21) + (22) 98937382.4 18.08.98(11) 0 879 331 (73) >STRESSHEAD A.G.(51) E 04 F 15/14 F 24 D 3/14 Lützelmattweg 4(21) + (22) 97914075.3 15.01.97 6006 Luzern(CH);(73) >SCHLUTER-SYSTEMS K.G. (54) DISPOSITIF DE RENFORT POUR STRUCTURES Schmölestrasse 7 PORTEUSES-TRADUCTION-VERSTÄRKUNGSVORRICHTUNG FÜR 58640 Iserlohn(DE); TRAGSTRUKTUREN(54) STRUCTURE DE SOL (30) 26.08.97 CH 198797 COMPOSITE-TRADUCTION-FUSSBODENVERBUNDKÖRPER (45) 10.10.01(30) 13.02.96 DE 19605142 _____________________________________________(45) 24.10.01_____________________________________________ (11) 0 528 124 (51) E 04 H 13/00(11) 0 880 336 (21) + (22) 92109351.4 03.06.92(51) E 04 F 19/10 D 04 H 1/52 (73) >ACKERMANN RENATE D 04 H 1/48 D 04 H 13/00 Hirschgartenweg 3128

71696 Möglingen (DE); _____________________________________________ >ACKERMANN GUNTER Hirschgartenweg 3 (11) 0 790 375 71696 Möglingen (DE) (51) E 05 C 9/06 E 05 C 9/20(54) Caveau funéraire-TRADUCTION-Grabkammer E 05 D 15/52 E 05 D 7/00(30) 05.06.91 DE 4118408 03.08.91 DE 9109652 U (21) + (22) 97102054.0 10.02.97 03.08.91 DE 9109653 U (73) >SIEGENIA-FRANK K.G.(45) 24.10.01 Eisenhüttenstrasse 22_____________________________________________ 57074 Siegen(DE); (54) Fenêtre ou porte-fenêtre avec ferrure pour ouvrant(11) 0 913 542 pivotant ou ouvrant(51) E 04 H 12/22 oscillo-battant-TRADUCTION-Fenster oder Fenstertür(21) + (22) 98108996.4 18.05.98 mit Drehflügel-oder Drehkippflügel-Beschlag(73) >FRANKE G.M.B.H. & CO. K.G. (30) 16.02.96 DE 29602793 U Lohmühlenweg 16 (45) 04.10.01 99326 Stadtilm(DE); _____________________________________________(54) Mât d' acier tubulaire et procédé pour son remplacement-TRADUCTION-Stahlrohrmast und Verfahren (11) 0 848 127 zur Erneuerung von Stahlrohrmasten (51) E 05 C 9/22 E 05 C 7/04(30) 30.10.97 DE 29719209 U (21) + (22) 97115234.3 03.09.97(45) 17.10.01 (73) >SIEGENIA-FRANK K.G._____________________________________________ Eisenhüttenstrasse 22 57074 Siegen(DE);(11) 0 736 655 (54) Dispositif de serrage ou de fixation pour(51) E 05 B 65/08 E 05 B 47/06 ferrures-TRADUCTION-Klemm-Befestigungsvorrichtung(21) + (22) 96104302.3 19.03.96 für Beschlagteile(73) >RAHRBACH G.M.B.H. (30) 12.12.96 DE 29621561 U Nordring 60-64 (45) 10.10.01 D-42579 Heiligenhaus (DE); _____________________________________________ >EMS-ISOLIERTUREN MICKELEIT G.M.B.H. U. O. K.G. Süderstrasse 12-14 (11) 0 970 286 23689 Pansdorf (DE) (51) E 05 C 9/02 E 05 B 7/00(54) Dispositif de verrouillage pour porte E 05 B 13/00 coulissante-TRADUCTION-Schiebetürverriegelungsvorrich (21) + (22) 98928095.3 27.03.98 tung (73) >EMKA BESCHLAGTEILE G.M.B.H. & CO. K.G.(30) 22.03.95 DE 19510002 Langenberger Strasse 32(45) 24.10.01 D-42551 Velbert(DE);_____________________________________________ (54) SERRURE A LEVIER-TRADUCTION-HEBELVERSCHLUSS (30) 27.03.97 DE 19713024(11) 0 785 326 (45) 04.10.01(51) E 05 B 63/04 _____________________________________________(21) + (22) 96402699.1 11.12.96(73) >LAPERCHE (11) 0 754 830 30 rue du Maréchal Foch (51) E 05 D 13/00 F-80531 Friville-Escarbotin(FR); (21) + (22) 96420216.2 27.06.96(54) Pène demi-tour pour serrure réversible et serrure (73) ETS >DOITRAND FRERES S.A. réversible comportant un tel pène Grézolles(30) 18.01.96 FR 9600546 42260 Saint Germain Laval(FR);(45) 17.10.01 (54) Dispositif de verrouillage en position de portes_____________________________________________ basculantes à ressort de compensation et d'équilibrage(11) 0 790 373 (30) 21.07.95 FR 9509188(51) E 05 B 47/00 (45) 17.10.01(21) + (22) 97102102.7 10.02.97 _____________________________________________(73) >EFF-EFF ALARM G.M.B.H. Johannes-Mauthe-Strasse 14 (11) 0 790 375 72458 Albstadt-Ebingen(DE); (51) E 05 D 15/52 E 05 D 7/00(54) Dispositif d'actionnement contrôlé pour un verrou E 05 C 9/06 E 05 C 9/20 avec engrenage à étages (21) + (22) 97102054.0 10.02.97 multiples-TRADUCTION-Gesteuerte (73) >SIEGENIA-FRANK K.G. Riegel-Betätigungsvorrichtung mit mehrstufigem Eisenhüttenstrasse 22 Getriebe 57074 Siegen(DE);(30) 14.02.96 DE 29602627 U (54) Fenêtre ou porte-fenêtre avec ferrure pour ouvrant(45) 17.10.01 pivotant ou ouvrant_____________________________________________ oscillo-battant-TRADUCTION-Fenster oder Fenstertür mit Drehflügel-oder Drehkippflügel-Beschlag(11) 0 970 286 (30) 16.02.96 DE 29602793 U(51) E 05 B 7/00 E 05 B 13/00 (45) 04.10.01 E 05 C 9/02 _____________________________________________(21) + (22) 98928095.3 27.03.98(73) >EMKA BESCHLAGTEILE G.M.B.H. & CO. K.G. (11) 0 914 536 Langenberger Strasse 32 (51) E 05 D 15/00 E 05 D 15/24 D-42551 Velbert(DE); E 06 B 3/48 E 06 B 9/80(54) SERRURE A LEVIER-TRADUCTION-HEBELVERSCHLUSS E 06 B 9/92 E 05 F 15/00(30) 27.03.97 DE 19713024 (21) + (22) 97936154.0 22.07.97(45) 04.10.01 (73) >RITE-HITE HOLDING CORP._____________________________________________ 8900 North Arbon Drive Milwaukee WI 53223-0043(US);(11) 1 008 121 (54) STOOT-DETECTIESYSTEEM VOOR INDUSTRIELE DEUREN(51) E 05 B 63/12 G 07 F 17/12 (30) 24.07.96 US 686996(21) + (22) 98939850.8 21.08.98 (45) 31.10.01(73) >METRA INZENIRING D.O.O. _____________________________________________ Strojeva 7 1000 Ljubljana(SI); (11) 0 775 794(54) ARMOIRE DE VESTIAIRE CONVENANT PARTICULIEREMENT AUX (51) E 05 F 15/12 A 47 F 3/00 HOTELS, AUX CENTRES DE LOISIRS ET SIMILAIRE (21) + (22) 96118316.7 15.11.96(30) 29.08.97 SI 9700225 (73) GLASBAU >HAHN G.M.B.H. & CO. K.G.(45) 24.10.01 Hanauer Landstrasse 211_____________________________________________ D-60314 Frankfurt(DE); (54) Vitrine pour la présentation(11) 1 057 955 d'articles-TRADUCTION-Vitrine zur Zurschaustellung(51) E 05 B 65/20 von Gegenständen(21) + (22) 00108586.9 20.04.00 (30) 23.11.95 DE 19543616(73) >HAPPICH FAHRZEUG- UND INDUSTRIETEILE G.M.B.H. (45) 04.10.01 Konsumstrasse 45 _____________________________________________ 42285 Wuppertal(DE);(54) Systeme de verrouillage pour portes, notamment (11) 0 914 536 portes de cabine de véhicules automobiles, tels que (51) E 05 F 15/00 E 05 D 15/00 autocaravans-TRADUCTION-Schliesssystem für Türen, E 05 D 15/24 E 06 B 3/48 insbesondere Fahrerhaustüren von Fahrzeugen, wie E 06 B 9/80 E 06 B 9/92 Wohnmobilen od. dgl. (21) + (22) 97936154.0 22.07.97(30) 02.06.99 DE 19925358 (73) >RITE-HITE HOLDING CORP.(45) 24.10.01 8900 North Arbon Drive129

Milwaukee WI 53223-0043(US); (11) 0 742 345(54) STOOT-DETECTIESYSTEEM VOOR INDUSTRIELE DEUREN (51) E 21 B 43/29(30) 24.07.96 US 686996 (21) + (22) 96303200.8 08.05.96(45) 31.10.01 (73) >JACKSON DARYL L._____________________________________________ Route 2 Box 112 Spiro Oklahoma 74959(US);(11) 1 064 448 (54) Procédé et dispositif pour l'extraction de mineral(51) E 05 F 15/14 E 05 F 15/10 d'un gisement(21) + (22) 99919075.4 16.03.99 (30) 09.05.95 US 438186(73) >GEZE G.M.B.H. (45) 17.10.01 Reinhold-Vöster-Strasse 21-29 _____________________________________________ 71229 Leonberg(DE);(54) PORTE COULISSANTE DOTEE D'UN DISPOSITIF D'OUVERTURE (11) 0 877 855 OU DE FERMETURE D'URGENCE-TRADUCTION-SCHIEBETÜR MIT (51) E 21 C 35/183 NOTÖFFNUNGS- ODER NOTSCHLIESSEINRICHTUNG (21) + (22) 97901863.7 17.01.97(30) 16.03.98 DE 19811338 (73) >SANDVIK A.B. (PUBL)(45) 24.10.01 811 81 Sandviken (SE);_____________________________________________ >SMITH INTERNATIONAL INC. 16740 Hardy Street(11) 0 644 977 Houston Texas 77206 (US)(51) E 06 B 3/24 E 04 C 2/54 (54) PIECE INSEREE A REVETEMENT DE DIAMANTS POUR OUTIL DE(21) + (22) 93908423.2 18.03.93 COUPE ET PROCEDE DE FABRICATION(73) >CARDINAL IG CY (30) 29.01.96 US 593465 12301 Whitewater Drive (45) 31.10.01 Minnetonka MN 55343-9447(US); _____________________________________________(54) ENSEMBLE D'ISOLATION EN VERRE A VITRES MULTIPLES ET ELEMENT D'ECARTEMENT ISOLANT **********************************************************(30) 19.03.92 US 853785 **********************************************************(45) 17.10.01_____________________________________________ SECTION F : MECANIQUE,ECLAIRAGE,CHAUFFAGE,ARMEMENT,SAUTAGE SECTIE F : WERKTUIGBOUW,VERLICHTING,VERWARMING,WAPENS,SPRIN(11) 0 697 493 GMIDDELEN(51) E 06 B 7/14 E 06 B 3/54(21) + (22) 95111134.3 15.07.95 **********************************************************(73) >NORSK HYDRO ASA ********************************************************** Bygdoy Allé 2 0257 Oslo 2(NO); (11) 0 791 130(54) Vitrage isolant encadré-TRADUCTION-An einem (51) F 01 M 9/02 Halterahmen angeordnete Isolierglasscheibe (21) + (22) 96927080.0 25.07.96(30) 20.08.94 DE 4429666 (73) INSTITUT FRANCAIS DU >PETROLE(45) 17.10.01 1 Avenue de Bois-Préau_____________________________________________ 92500 Rueil Malmaison(FR); (54) PROCEDE D'INTRODUCTION ET DE DOSAGE D'AU MOINS UN(11) 0 771 929 ADDITIF DANS LA CHAMBRE DE COMBUSTION D'UN MOTEUR ET(51) E 06 B 9/32 E 06 B 9/68 APPLICATIONS(21) + (22) 96810710.2 24.10.96 (30) 08.09.95 FR 9510798(73) >SOMFY (45) 17.10.01 8 Avenue de Margencel _____________________________________________ F-74300 Cluses(FR);(54) Installation de commande d'éléments de protection (11) 0 874 678 solaire (51) F 01 N 3/02 B 01 D 53/86(30) 03.11.95 FR 9513010 B 01 D 45/02(45) 10.10.01 (21) + (22) 96942690.7 20.12.96_____________________________________________ (73) TECHNISCHE UNIVERSITEIT >DELFT Julianalaan 134(11) 0 803 636 2628 BL Delft (NL);(51) E 06 B 9/68 E 06 B 9/76 >STICHTING VOOR DE TECHNISCHE WETENSCHAPPEN(21) + (22) 97400892.2 21.04.97 Van Vollenhovenlaan 661(73) S.A. >ZURFLUH FELLER 3527 JP Utrecht (NL) B.P. 39 (54) WERKWIJZE VOOR HET OXIDEREN VAN KOOLSTOF EN/OF F-25150 Pont de Roide(FR); KOOLWATERSTOF EN/OF ORGANISCHE STOFFEN BEVATTENDE(54) Dispositif de manoeuvre décalée à modules de renvoi VLOEIBARE OF VASTE DEELTJESVORMIGE VERONTREINIGINGEN d'angle pour volet roulant IN GASSTROMEN.(30) 26.04.96 FR 9605324 (30) 21.12.95 NL 1001962(45) 31.10.01 (45) 24.10.01_____________________________________________ _____________________________________________

(11) 0 883 727 (11) 0 879 353(51) E 06 B 3/96 E 06 B 1/08 (51) F 02 F 1/24 F 02 M 61/14(21) + (22) 97954377.4 11.12.97 (21) + (22) 97901532.8 15.01.97(73) >HERPORT INNENAUSBAUELEMENTE G.M.B.H. (73) >AUDI A.G. Eichenallee 82-88 85045 Ingolstadt(DE); 48683 Ahaus(DE); (54) CULASSE D'UN MOTEUR A COMBUSTION A INJECTION(54) CHASSIS DORMANT-TRADUCTION-FUTTERRAHMEN DIRECTE-TRADUCTION-ZYLINDERKOPF EINER(30) 11.12.96 DE 29621511 U 02.12.97 DE 19753476 DIREKTEINSPRITZENDEN BRENNKRAFTMASCHINE(45) 10.10.01 (30) 17.02.96 DE 19605934_____________________________________________ (45) 31.10.01 _____________________________________________(11) 0 914 536(51) E 06 B 3/48 E 06 B 9/80 (11) 0 756 292 E 06 B 9/92 E 05 F 15/00 (51) F 02 M 51/04 H 01 F 7/16 E 05 D 15/00 E 05 D 15/24 H 01 F 7/08(21) + (22) 97936154.0 22.07.97 (21) + (22) 96305221.2 17.07.96(73) >RITE-HITE HOLDING CORP. (73) >OUTBOARD MARINE CORP. 8900 North Arbon Drive 100 Sea-Horse Drive Milwaukee WI 53223-0043(US); Waukegan Illinois 60085-2195(US);(54) STOOT-DETECTIESYSTEEM VOOR INDUSTRIELE DEUREN (54) Construction d'entrefer magnétique(30) 24.07.96 US 686996 (30) 25.07.95 US 506465(45) 31.10.01 (45) 31.10.01_____________________________________________ _____________________________________________

(11) 0 998 616 (11) 0 823 548(51) E 06 B 3/46 (51) F 02 M 35/16(21) + (22) 98935060.8 20.07.98 (21) + (22) 97111587.8 09.07.97(73) >LUMON OY (73) BAYERISCHE >MOTOREN WERKE A.G. Kaitilankatu 7 80788 München(DE); 45130 Kouvola(FI); (54) Arrangement d'un boîtier de filtre à air dans le(54) DISPOSITIF DE GUIDAGE POUR LE VITRAGE D'UN BALCON OU compartiment moteur d'un véhicule à ANALOGUE moteur-TRADUCTION-Anordnung eines Luftfiltergehäuses(30) 24.07.97 FI 973098 im Motorraum eines Kraftfahrzeuges(45) 24.10.01 (30) 09.08.96 DE 19632205_____________________________________________ (45) 04.10.01 _____________________________________________130

72124 Pliezhausen(DE);(11) 0 856 102 (54) INRICHTING VOOR HET UITBRENGEN VAN EEN(51) F 02 M 35/10 VLOEISTOF-TRADUCTION-VORRICHTUNG ZUM AUSBRINGEN(21) + (22) 96925658.5 04.07.96 EINER FLÜSSIGKEIT(73) FILTERWERK >MANN + HUMMEL G.M.B.H. (30) 01.12.97 DE 19753286 71631 Ludwigsburg(DE); (45) 24.10.01(54) TUBULURE D'ADMISSION-TRADUCTION-SAUGROHR _____________________________________________(30) 20.10.95 DE 19539078(45) 31.10.01 (11) 0 698 738_____________________________________________ (51) F 04 C 29/10 F 04 B 49/22 F 16 K 31/122(11) 0 876 551 (21) + (22) 95890140.7 26.07.95(51) F 02 M 37/22 (73) >HOERBIGER KOMPRESSORTECHNIK SERVICES G.M.B.H.(21) + (22) 97901242.4 22.01.97 Prinz-Eugen-Strasse 70(73) >KLINAIR ENVIRONMENTAL TECHNOLOGIES (IRELAND) LTD 1040 Wien(AT); Simpson Xavier Court 20 (54) Soupape de contrôle d'aspiration pour compresseurs Merchants Quay Dublin 8(IE); rotatifs-TRADUCTION-Ansaugregelventil für(54) FILTRE A CARBURANT ET SON PROCEDE DE PRODUCTION Rotationsverdichter(30) 22.01.96 IE 960054 22.01.96 US 589702 (30) 29.07.94 AT 150694(45) 04.10.01 (45) 31.10.01_____________________________________________ _____________________________________________

(11) 0 879 353 (11) 0 810 716(51) F 02 M 61/14 F 02 F 1/24 (51) F 04 C 11/00 H 02 K 5/12(21) + (22) 97901532.8 15.01.97 H 02 K 9/19(73) >AUDI A.G. (21) + (22) 97106449.8 18.04.97 85045 Ingolstadt(DE); (73) >HEILMEIER & WEINLEIN FABRIK FUR OEL-HYDRAULIK(54) CULASSE D'UN MOTEUR A COMBUSTION A INJECTION G.M.B.H. & CO. K.G. DIRECTE-TRADUCTION-ZYLINDERKOPF EINER Streitfeldstrasse 25 DIREKTEINSPRITZENDEN BRENNKRAFTMASCHINE 81673 München(DE);(30) 17.02.96 DE 19605934 (54) Moteur électrique-TRADUCTION-Elektromotor(45) 31.10.01 (30) 31.05.96 DE 29609700 U_____________________________________________ (45) 31.10.01 _____________________________________________(11) 0 690 229(51) F 04 B 7/00 F 04 B 15/02 (11) 0 866 224 F 04 B 1/18 B 29 C 47/20 (51) F 04 C 2/08(21) + (22) 95108512.5 02.06.95 (21) + (22) 98103651.0 03.03.98(73) >SEDEPRO (73) >SGL CARBON A.G. 230 rue Lecourbe Rheingaustrasse 182 F-75015 Paris(FR); 65203 Wiesbaden (DE);(54) Pompe volumétrique à boisseau >GERATE- UND PUMPENBAU G.M.B.H.(30) 28.06.94 FR 9408303 Schwarzbacher Strasse 28(45) 04.10.01 98673 Merbelsrod (DE)_____________________________________________ (54) Pompe à engrenages pour le déplacement de fluides-TRADUCTION-Zahnradpumpe zum Fördern von(11) 0 698 738 Fluiden(51) F 04 B 49/22 F 16 K 31/122 (30) 17.03.97 DE 19710804 F 04 C 29/10 (45) 04.10.01(21) + (22) 95890140.7 26.07.95 _____________________________________________(73) >HOERBIGER KOMPRESSORTECHNIK SERVICES G.M.B.H. Prinz-Eugen-Strasse 70 (11) 0 742 372 1040 Wien(AT); (51) F 04 D 29/66 G 01 N 29/02(54) Soupape de contrôle d'aspiration pour compresseurs (21) + (22) 96106608.1 26.04.96 rotatifs-TRADUCTION-Ansaugregelventil für (73) >KSB A.G. Rotationsverdichter Johann-Klein-Strasse 9(30) 29.07.94 AT 150694 67227 Frankenthal(DE);(45) 31.10.01 (54) Système de surveillance pour détecter l'intensité de_____________________________________________ la cavitation-TRADUCTION-Überwachungssystem zur Feststellung einer Kavitationsintensität(11) 0 840 854 (30) 11.05.95 DE 19517289(51) F 04 B 43/12 F 04 B 11/00 (45) 31.10.01(21) + (22) 96927097.4 26.07.96 _____________________________________________(73) >OGNIER JEAN-FRANCOIS 8 Impasse du Puits Romain (11) 0 761 976 63670 Orcet(FR); (51) F 04 D 29/02 F 04 D 29/42(54) POMPE PERISTALTIQUE B 29 C 41/06(30) 27.07.95 FR 9509386 (21) + (22) 96112480.7 02.08.96(45) 24.10.01 (73) >HURNER-FUNKEN G.M.B.H._____________________________________________ Meysstrasse 1 53773 Hennef(DE);(11) 0 892 174 (54) Procédé de fabrication d'un boîtier d'un(51) F 04 B 53/00 F 04 B 53/10 ventilateur-TRADUCTION-Verfahren zur Herstellung(21) + (22) 98113123.8 15.07.98 eines Ventilatorgehäuses(73) >WEIGEL JURGEN (30) 10.08.95 DE 19529401 Am Hopfengarten 3 (45) 04.10.01 97638 Mellrichstadt (DE); _____________________________________________ >EBERHERR HERBERT Beethovenweg 26 (11) 0 896 759 97638 Mellrichstadt (DE) (51) F 04 D 29/66 A 47 L 5/22(54) Tête de pompe pour pompe à H 02 K 9/14 H 02 K 5/20 piston-TRADUCTION-Pumpenkopf für eine Hubkolbenpumpe (21) + (22) 97908175.9 05.03.97(30) 17.07.97 DE 19730550 20.09.97 DE 29716906 U (73) >VORWERK & CO. INTERHOLDING G.M.B.H.(45) 31.10.01 Mühlenweg 17-37_____________________________________________ 42275 Wuppertal(DE); (54) MOTEUR ELECTRIQUE RAPIDE-TRADUCTION-SCHNELLAUFENDER(11) 1 000 246 ELEKTROMOTOR(51) F 04 B 53/10 B 05 B 11/00 (30) 30.04.96 DE 19617265(21) + (22) 98941492.5 30.07.98 (45) 31.10.01(73) >SOFAB _____________________________________________ 15 bis route Nationale 76470 Le Tréport(FR); (11) 0 744 274(54) PERFECTIONNEMENT D'UN CORPS DE POMPE ET PROCEDE DE (51) F 15 B 1/12 B 29 C 53/60 FABRICATION (21) + (22) 96300917.0 09.02.96(30) 01.08.97 FR 9709861 (73) >ESSEF CORP.(45) 24.10.01 220 Park Drive_____________________________________________ Chardon OH 44024(US); (54) Récipient sous pression hydropneumatique à(11) 1 036 031 enroulement de fibres(51) F 04 B 43/02 B 67 D 5/02 (30) 13.03.95 US 402920 27.02.95 DE 19506747(21) + (22) 98965678.0 18.11.98 (45) 04.10.01(73) >STEAG MICROTECH G.M.B.H. _____________________________________________ Carl-Benz-Strasse 10131

(11) 0 901 439 (73) >KS GLEITLAGER G.M.B.H.(51) F 15 B 1/04 B 60 T 13/14 Am Bahnhof 14(21) + (22) 97927069.1 28.05.97 68789 St. Leon-Rot(DE);(73) >LUCAS INDUSTRIES LTD (54) COUSSINET LISSE ENROULE-TRADUCTION-GEROLLTE 46 Park Street GLEITLAGERBUCHSE London W1Y 4DJ(GB); (30) 03.07.97 DE 19728497(54) ACCUMULATEUR DE PRESSION POUR SYSTEME DE FREINAGE DE (45) 04.10.01 VEHICULE-TRADUCTION-DRUCKSPEICHER FÜR _____________________________________________ FAHRZEUGBREMSANLAGE(30) 30.05.96 DE 19621786 (11) 0 598 045(45) 24.10.01 (51) F 16 D 65/12 F 16 D 65/847_____________________________________________ F 16 D 55/228 (21) + (22) 92917952.1 12.08.92(11) 0 753 872 (73) >NEXEN GROUP INC.(51) F 16 B 17/00 H 01 H 9/02 560 Oak Grove Parkway(21) + (22) 95401675.4 12.07.95 Vadnais Heights MN 55127(US);(73) >LEGRAND (54) APPAREIL DE REGULATION DE COUPLE ET/OU DE ROTATION 128 Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny (30) 16.08.91 US 749046 F-87000 Limoges (FR); (45) 10.10.01 >LEGRAND SNC _____________________________________________ 128 Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny F-87000 Limoges (FR) (11) 0 758 059(54) Boîtier pour appareil électrique (51) F 16 D 65/12(45) 31.10.01 (21) + (22) 96202081.4 23.07.96_____________________________________________ (73) >POLI S.P.A. Via Fontanella 11(11) 0 818 864 26010 Camisano (Cremona)(IT);(51) F 16 B 9/02 H 02 G 3/12 (54) Support rotatif pour disques de frein, en(21) + (22) 97201999.6 01.07.97 particulier à utilisation ferroviaire(73) KUNSTSTOFFENINDUSTRIE >ATTEMA B.V. (30) 07.08.95 IT MI951753 Schelluinsestraat 68 (45) 10.10.01 NL-4203 NN Gorinchem(NL); _____________________________________________(54) ELEMENT BESTEMD VOOR MONTAGE IN EEN GAT IN EEN WAND-TRADUCTION-Zur Montage in einem Loch in einer (11) 0 824 441 Wand bestimmtes Element (51) F 16 D 69/02 B 62 D 53/08(30) 10.07.96 BE 9600628 (21) + (22) 97905118.2 28.02.97(45) 17.10.01 (73) >RUTGERS AUTOMOTIVE A.G._____________________________________________ Westuferstrasse 7 45356 Essen(DE);(11) 0 842 823 (54) SELLETTE D'ATTELAGE-TRADUCTION-SATTELKUPPLUNG(51) F 16 B 5/12 B 60 J 10/00 (30) 09.03.96 DE 19609314 B 60 R 13/04 (45) 24.10.01(21) + (22) 97402728.6 14.11.97 _____________________________________________(73) >MESNEL 6 rue des Marguerites (11) 0 849 195 92000 Nanterre(FR); (51) F 16 D 69/02 B 65 G 39/07(54) Nouveau profilé en un matériau polymère, destiné à (21) + (22) 96870160.7 20.12.96 être fixé par clipsage sur des têtes de plots rigides (73) S.A. >TECHNIC GUM(30) 19.11.96 FR 9614070 Chaussée de Roeulx 50(45) 04.10.01 7060 Soignies (BE);_____________________________________________ MICKE >BRUHMANN G.M.B.H. & CO. KG Grabenstrasse 210(11) 0 847 501 47057 Duisburg (DE)(51) F 16 B 45/02 (54) Garniture pour tambour d'entraînement ou de renvoi(21) + (22) 96931878.1 19.09.96 d'une bande transporteuse(73) >WICHARD (45) 10.10.01 Z.I. de Felet _____________________________________________ 63300 Thiers(FR);(54) MOUSQUETON DE SECURITE (11) 0 921 329(30) 22.09.95 FR 9511345 (51) F 16 D 3/223(45) 17.10.01 (21) + (22) 97121486.1 06.12.97_____________________________________________ (73) >IPROTEC MASCHINEN- UND EDELSTAHLPRODUKTE G.M.B.H. Friedewalder Strasse 50(11) 0 913 593 32469 Petershagen-Friedewalde(DE);(51) F 16 B 31/04 B 23 P 19/06 (54) Procédé de finition de l'élément intérieur d'un(21) + (22) 98306645.7 19.08.98 joint universel-TRADUCTION-Verfahren zur(73) >JUNKERS JOHN K. Fertigbearbeitung des Kugelsterns eines 8 Stonewall Road Gleichlaufgelenkes Saddle River New Jersey 07458(US); (45) 31.10.01(54) Ecrou et dispositif pour visser et dévisser un écrou _____________________________________________(30) 24.10.97 US 957618(45) 04.10.01 (11) 0 926 373_____________________________________________ (51) F 16 D 3/223 (21) + (22) 97121487.9 06.12.97(11) 1 040 544 (73) >IPROTEC MASCHINEN- UND EDELSTAHLPRODUKTE G.M.B.H.(51) F 16 B 13/02 F 16 L 3/08 Friedewalder Strasse 50 H 02 G 3/30 32469 Petershagen-Friedewalde(DE);(21) + (22) 98955482.9 19.10.98 (54) Procédé de finition de l'élément extérieur d'un(73) FISCHERWERKE ARTUR >FISCHER G.M.B.H. & CO. K.G. joint universel-TRADUCTION-Verfahren zur Weinhalde 14-18 Fertigbearbeitung der Kugelschale eines 72178 Waldachtal(DE); Gleichlaufgelenkes(54) CHEVILLE-TRADUCTION-STECKDÜBEL (45) 31.10.01(30) 19.12.97 DE 19756764 _____________________________________________(45) 17.10.01_____________________________________________ (11) 0 952 364 (51) F 16 D 3/223(11) 0 855 528 (21) + (22) 97121490.3 06.12.97(51) F 16 C 29/04 B 23 Q 1/26 (73) >IPROTEC MASCHINEN- UND EDELSTAHLPRODUKTE G.M.B.H.(21) + (22) 97121400.2 05.12.97 Friedewalder Strasse 50(73) ROSE + KRIEGER G.M.B.H. & CO. KG VERBINDUNGS- UND 32469 Petershagen-Friedewalde(DE); POSITIONIERSYSTEME >RK (54) Procédé de finition des cages pour joints Potsdamer Strasse 9 universels-TRADUCTION-Verfahren zur D-32423 Minden(DE); Fertigbearbeitung von für Gleichlaufgelenke(54) Dispositif pour appuyer un galet contre un rail de bestimmten Kugelkäfigen guidage-TRADUCTION-Vorrichtung zum Andrücken einer (45) 31.10.01 Laufrolle an eine Führungsschiene _____________________________________________(30) 22.01.97 DE 19701990(45) 24.10.01 (11) 0 742 113_____________________________________________ (51) F 16 F 9/05 B 60 G 11/46 B 60 G 11/28 B 62 D 61/12(11) 0 991 869 (21) + (22) 96201285.2 10.05.96(51) F 16 C 33/24 (73) >WEWELER NEDERLAND B.V.(21) + (22) 98937527.4 20.06.98 Kayersdijk 159 P.O. Box 142132

7300 AC Apeldoorn(NL); (45) 31.10.01(54) BALG, ALSMEDE LUCHTVEERSYSTEEM EN ASLIFTSYSTEEM _____________________________________________(30) 11.05.95 NL 1000342(45) 31.10.01 (11) 0 698 738_____________________________________________ (51) F 16 K 31/122 F 04 C 29/10 F 04 B 49/22(11) 0 991 875 (21) + (22) 95890140.7 26.07.95(51) F 16 F 7/08 A 63 B 21/012 (73) >HOERBIGER KOMPRESSORTECHNIK SERVICES G.M.B.H. A 61 F 5/01 Prinz-Eugen-Strasse 70(21) + (22) 98934991.5 23.06.98 1040 Wien(AT);(73) OTTO >BOCK ORTHOPADISCHE INDUSTRIE BESITZ- UND (54) Soupape de contrôle d'aspiration pour compresseurs VERWALTUNGS-K.G. rotatifs-TRADUCTION-Ansaugregelventil für Max-Näder-Strasse 15 Rotationsverdichter 37115 Duderstadt(DE); (30) 29.07.94 AT 150694(54) FIXATION COULISSANTE-TRADUCTION-GLEITVERBINDUNG (45) 31.10.01(30) 24.06.97 NL 1006380 _____________________________________________(45) 10.10.01_____________________________________________ (11) 0 746 712 (51) F 16 K 17/18 A 61 M 39/22(11) 0 770 102 F 16 K 7/00 F 16 K 15/18(51) F 16 G 5/12 C 08 G 18/10 (21) + (22) 95903604.7 25.11.94 C 08 G 18/32 C 08 G 18/65 (73) >ABBOTT LABORATORIES C 08 G 18/66 C 08 G 18/76 100 Abbott Park Road B 29 D 29/10 Abbott Park Illinois 60064(US);(21) + (22) 95926703.0 14.07.95 (54) VALVE A ENTREBAILLEMENT BIDIRECTIONNEL A OUVERTURE(73) THE >GATES CORP. SELECTIVE 900 South Broadway (30) 16.12.93 US 168936 Denver Colorado 80209(US); (45) 10.10.01(54) ELASTOMERES POLYURETHANE/UREE RESISTANT AUX _____________________________________________ TEMPERATURES ELEVEES(30) 14.07.94 US 275215 (11) 0 781 950(45) 04.10.01 (51) F 16 K 17/32_____________________________________________ (21) + (22) 96402519.1 22.11.96 (73) >GAZ DE FRANCE(11) 0 842 596 23 rue Philibert Delorme(51) F 16 H 7/14 A 01 D 34/68 75017 Paris(FR);(21) + (22) 97203492.0 10.11.97 (54) Dispositif d'alimentation en fluide gazeux d'un(73) >CASTELGARDEN S.P.A. réseau de distribution Via del Lavoro 6 (30) 01.12.95 FR 9514215 I-31033 Castelfranco Veneto (Treviso)(IT); (45) 04.10.01(54) Dispositif de fixation d'une unité d'entraînement au _____________________________________________ carter d'une tondeuse à gazon(30) 13.11.96 IT MI962353 (11) 0 786 613(45) 10.10.01 (51) F 16 K 31/60_____________________________________________ (21) + (22) 97100837.0 21.01.97 (73) >HANSGROHE A.G.(11) 0 843 792 Auestrasse 5 - 9(51) F 16 H 61/02 77761 Schiltach(DE);(21) + (22) 96927731.8 02.08.96 (54) Fixation d'un levier de commande à une vanne(73) >RENAULT sanitaire-TRADUCTION-Befestigung eines 34 Quai du Point du Jour Betätigungsgriffs an einer Sanitärarmatur 92109 Boulogne-Billancourt(FR); (30) 23.01.96 DE 19602158 30.11.96 DE 19649774(54) PROCEDE DE SUPPRESSION D'UNE INSTABILITE DE LA BOITE (45) 17.10.01 DE VITESSES AUTOMATIQUE D'UN VEHICULE EN PASSANT _____________________________________________ CONSTAMMENT D'UN RAPPORT AU RAPPORT SUPERIEUR ET INVERSEMENT (11) 0 813 660(30) 10.08.95 FR 9509740 (51) F 16 K 7/17(45) 10.10.01 (21) + (22) 96905574.8 26.02.96_____________________________________________ (73) >ABBOTT LABORATORIES Chad 0377/AP6D-2 100 Abbott Park Road(11) 0 867 641 Abbott Park Illinois 60064-3500(US);(51) F 16 H 57/02 (54) SOUPAPE A DIAPHRAGME ET METHODE(21) + (22) 98105611.2 27.03.98 (30) 09.03.95 US 401582(73) >DANFOSS A/S (45) 24.10.01 6430 Nordborg(DK); _____________________________________________(54) Carter de boîte de vitesses à plusieurs parts-TRADUCTION-Mehrteiliges Getriebegehäuse (11) 0 815 376(30) 27.03.97 DE 19712989 (51) F 16 K 41/02 F 16 K 1/226(45) 04.10.01 (21) + (22) 96905822.1 29.02.96_____________________________________________ (73) >KSB A.G. Johann-Klein-Strasse 9(11) 0 952 023 67227 Frankenthal(DE);(51) F 16 H 37/02 B 60 K 6/10 (54) DISPOSITIF DE ROBINETTERIE(21) + (22) 98201321.1 24.04.98 (30) 14.03.95 EP 95103653(73) >VAN DOORNE'S TRANSMISSIE B.V. (45) 24.10.01 Dr. Hub van Doorneweg 120 Postbus 500 _____________________________________________ 5000 AM Tilburg(NL);(54) AANDRIJFSAMENSTEL VOOR EEN VOERTUIG (11) 0 839 343(45) 17.10.01 (51) F 16 K 11/00 G 05 D 7/00_____________________________________________ (21) + (22) 96924582.8 18.07.96 (73) >ABBOTT LABORATORIES(11) 0 981 698 Chad 0377/AP6D-2 100 Abbott Park Road(51) F 16 H 21/46 F 16 H 7/00 Abbott Park Illinois 60064-3500(US);(21) + (22) 99920531.3 01.06.99 (54) CONSTRUCTION DE SOUSPAPE ET SON PROCEDE D'UTILISATION(73) >OLOID A.G. (30) 20.07.95 US 504986 Dornacherstrasse 139 (45) 17.10.01 4053 Basel(CH); _____________________________________________(54) SYSTEME D'ENTRAINEMENT POUR DISPOSITIF CINEMATIQUE INVERSE-TRADUCTION-ANTRIEB FÜR (11) 0 886 090 INVERSIONSKINEMATISCHE VORRICHTUNG (51) F 16 K 1/36 F 16 K 1/52(30) 24.12.98 CH 256798 F 16 K 47/04(45) 31.10.01 (21) + (22) 97810379.4 16.06.97_____________________________________________ (73) S.A. >SICPA HOLDING Avenue de Florissant 41(11) 1 034 389 1008 Prilly(CH);(51) F 16 H 61/46 F 16 H 47/02 (54) Dispositif de vannes pour la distribution de fluide(21) + (22) 98964451.3 02.12.98 (45) 10.10.01(73) >ZF FRIEDRICHSHAFEN A.G. _____________________________________________ 88038 Friedrichshafen(DE);(54) SYSTEME DE TRANSMISSION (11) 0 932 780 HYDROMECANIQUE-TRADUCTION-HYDROMECHANISCHER (51) F 16 K 3/20 FAHRANTRIEB (21) + (22) 97905137.2 28.02.97(30) 04.12.97 DE 19753729 (73) >ZIMMERMANN & JANSEN G.M.B.H.133

Bahnstrasse 52 Dörnchen 2 D-52355 Düren(DE); 45701 Herten(DE);(54) COULISSE COMPOSEE D'UNE PLAQUE UNIQUE, EN (54) LOSMAAKBARE VERBINDING VAN ROTATIESYMMETRISCHE PARTICULIER COULISSE A PONT TUBULAIRE COMPOSEE D'UNE CONSTRUCTIEDELEN -TRADUCTION-Lösbare Verbindung von PLAQUE UNIQUE-TRADUCTION-EINPLATTEN-SCHIEBER, rotationssymmetrischen Bauteilen INSBESONDERE EINPLATTEN-ROHRBRÜCKENSCHIEBER (30) 03.12.99 DE 19958260 16.12.98 DE 19858171(30) 23.10.96 DE 19644135 13.11.96 DE 19646908 (45) 24.10.01(45) 31.10.01 __________________________________________________________________________________________ (11) 1 040 544(11) 0 657 682 (51) F 16 L 3/08 H 02 G 3/30(51) F 16 L 47/00 F 16 L 41/02 F 16 B 13/02 F 16 L 41/08 F 16 L 55/07 (21) + (22) 98955482.9 19.10.98(21) + (22) 94114657.3 17.09.94 (73) FISCHERWERKE ARTUR >FISCHER G.M.B.H. & CO. K.G.(73) FILTERWERK >MANN & HUMMEL G.M.B.H. Weinhalde 14-18 Hindenburgstrasse 45 72178 Waldachtal(DE); 71638 Ludwigsburg(DE); (54) CHEVILLE-TRADUCTION-STECKDÜBEL(54) Elément de fixation-TRADUCTION-Befestigungselement (30) 19.12.97 DE 19756764(30) 10.12.93 DE 9318988 U (45) 17.10.01(45) 31.10.01 __________________________________________________________________________________________ (11) 0 608 951(11) 0 679 831 (51) F 16 N 11/08 F 16 N 13/22(51) F 16 L 47/00 F 16 L 47/02 F 16 N 27/00 G 01 F 11/04(21) + (22) 95105575.5 13.04.95 (21) + (22) 94200174.4 26.01.94(73) GEORG >FISCHER ROHRLEITUNGSSYSTEME A.G. (73) >GROENEVELD TRANSPORT EFFICIENCY B.V. Amsler-Laffon-Strasse 9 Stephensonweg 12 CH-8201 Schaffhausen(CH); NL-4200 AT Gorinchem(NL);(54) Article de connexion pour tuyaux de (54) FLUÏDUMDOSEUR branchement-TRADUCTION-Verbindungsformteil für (30) 26.01.93 NL 9300150 Abzweiganschlüsse bei einer Rohrleitung (45) 10.10.01(30) 29.04.94 CH 133894 _____________________________________________(45) 24.10.01_____________________________________________ (11) 0 883 773 (51) F 16 N 3/12(11) 0 745 800 (21) + (22) 97905397.2 28.02.97(51) F 16 L 11/00 F 16 L 33/207 (73) >TOTARO LUIGI F 16 L 11/08 F 16 L 11/04 Corso Vittorio Emanuele 120 B 29 C 63/20 66041 Atessa(IT);(21) + (22) 96108546.1 29.05.96 (54) PISTOLET GRAISSEUR PORTATIF POURVU D'UNE POMPE A(73) >HANSGROHE A.G. PISTON ACTIONNEE PAR LEVIER ET D'UN RESERVOIR Auestrasse 5 - 9 TUBULAIRE D'ALIMENTATION EN GRAISSE 77761 Schiltach(DE); (30) 01.03.96 IT RM960142(54) Tuyau souple sanitaire, procédé et dispositif de (45) 31.10.01 fabrication-TRADUCTION-Sanitärer Schlauch, Verfahren _____________________________________________ und Vorrichtung zu seiner Herstellung(30) 01.06.95 DE 19520195 (11) 0 889 332(45) 17.10.01 (51) F 16 P 3/14 G 01 V 8/20_____________________________________________ (21) + (22) 97810416.4 30.06.97 (73) >CEDES A.G.(11) 0 846 908 Weststrasse(51) F 16 L 37/092 7302 Landquart(CH);(21) + (22) 97118786.9 08.01.98 (54) Rideau de lumière ou barrière optique avec(73) GEORG >FISCHER ROHRLEITUNGSSYSTEME A.G. dispositif d'alignement-TRADUCTION-Lichtschranke Ebnatstrasse 111 oder Lichtvorhang mit Ausrichthilfe 8201 Schaffhausen(CH); (45) 31.10.01(54) Connection entre tube et _____________________________________________ composant.-TRADUCTION-Verbindung zwischen einem Rohr und einem Formteil (11) 0 826 483(45) 24.10.01 (51) F 17 C 1/16 B 29 D 22/00_____________________________________________ B 29 C 65/20 // // B29K105: 0 8(11) 0 896 654 (21) + (22) 96306237.7 28.08.96(51) F 16 L 33/01 F 16 L 33/18 (73) >ESSEF CORP. F 16 L 33/00 220 Park Drive(21) + (22) 98903215.6 04.02.98 Chardon OH 44024(US);(73) >GEBERIT TECHNIK A.G. (54) Procédé et appareil pour la fixation d'un embout sur Schachenstrasse 77 un conteneur en matière plastique moulé 8645 Jona(CH); (45) 24.10.01(54) RACCORD SERRE A LA PRESSE-TRADUCTION-PRESSVERBINDUNG _____________________________________________(30) 25.02.97 DE 19707827(45) 24.10.01 (11) 0 799 654_____________________________________________ (51) F 21 S 11/00 B 21 B 1/22 (21) + (22) 96810204.6 02.04.96(11) 0 922 180 (73) >ALUSUISSE TECHNOLOGY & MANAGEMENT A.G.(51) F 16 L 59/20 Badische Bahnhofstrasse 16(21) + (22) 97930616.4 03.07.97 8212 Neuhausen am Rheinfall(CH);(73) >BREDERO PRICE COATERS LTD (54) Produit métallique laminé comme structure déflecteur 100 New Bridge Street de lumière-TRADUCTION-Walzprodukt aus Metall als London EC4V 6JA(GB); lichtlenkende Struktur(54) Raccord de montage (45) 24.10.01(30) 03.07.96 GB 9613973 _____________________________________________(45) 17.10.01_____________________________________________ (11) 0 732 540 (51) F 21 V 21/04(11) 0 935 088 (21) + (22) 95119515.5 11.12.95(51) F 16 L 41/04 F 16 L 55/105 (73) >ZUMTOBEL STAFF G.M.B.H. F 16 L 41/06 Schweizerstrasse 30(21) + (22) 99102104.9 03.02.99 6850 Dornbirn(AT);(73) >ROTH UDO (54) Armature lumineuse encastrée avec des moyens pour sa Neugasse 21 fixation dans le corps de 64380 Rossdorf(DE); logement-TRADUCTION-Einbauleuchte mit Haltemitteln(54) Dispositif pour fixer des éléments fonctionnels à un zu ihrer Halterung in einem Einbaukörper tuyau-TRADUCTION-Vorrichtung zur Anbringung von (30) 01.06.95 DE 19520176 09.12.94 DE 9421141 U Funktionselementen an einer Leitung 20.03.95 DE 29504730 U(30) 04.02.98 DE 29801734 U (45) 31.10.01(45) 24.10.01 __________________________________________________________________________________________ (11) 0 756 441(11) 1 010 931 (51) F 21 V 23/02 H 05 B 41/00(51) F 16 L 23/036 F 16 L 23/028 (21) + (22) 95111966.8 28.07.95(21) + (22) 99124682.8 11.12.99 (73) >MAY & CHRISTE G.M.B.H.(73) >SCHLEMENAT ALFRED Hauptstrasse 204134

63814 Mainaschaff(DE); (30) 08.02.97 DE 19704802(54) Ballast avec douille de lampe (45) 24.10.01 amovible-TRADUCTION-Vorschaltgerät mit montierbarer _____________________________________________ Lampenfassung(45) 17.10.01 (11) 0 970 325_____________________________________________ (51) F 23 D 14/38 F 23 D 14/08 F 23 D 14/46(11) 0 951 628 (21) + (22) 98914950.5 19.03.98(51) F 21 V 21/02 (73) >LA SOUDURE AUTOGENE FRANCAISE(21) + (22) 98902941.8 08.01.98 75 Quai d'Orsay(73) >SPRITZGUSS-WERK LUDENSCHEID G.M.B.H. F-75007 Paris(FR); Lennestrasse 7 (54) BRULEUR, TEL UN CHALUMEAU MONODARD, A PREMELANGE DE 58507 Lüdenscheid (DE); DEBIT SUPERIEUR A 1000 LITRES/HEURE >FISCHER HANS (30) 28.03.97 FR 9703879 Asbecker Strasse 6 (45) 31.10.01 D-58802 Balve (DE) _____________________________________________(54) PRISE DE COURANT POUR PLAFONNIER-TRADUCTION-DECKENSTECKDOSE FÜR (11) 1 007 882 DECKENLEUCHTEN (51) F 23 D 14/76(30) 11.01.97 DE 19700730 (21) + (22) 98945147.1 05.08.98(45) 31.10.01 (73) S.A. >MAGOTTEAUX INTERNATIONAL_____________________________________________ Rue A. Dumont 4051 Vaux-sous-Chèvremont(BE);(11) 0 970 324 (54) ENROBAGE POUR LANCE DE(51) F 21 V 11/02 BRULEUR-TRADUCTION-UMMANTELUNG FÜR BRENNERLANZE(21) + (22) 98911275.0 24.03.98 (30) 27.08.97 DE 19737303(73) >VEKO PRODUCTS B.V. (45) 24.10.01 Witte Paal 28 _____________________________________________ 1742 NL Schagen(NL);(54) LICHTBAK VOORZIEN VAN EEN DWARSLAMEL (11) 0 822 375(30) 24.03.97 NL 1005610 (51) F 23 L 9/00(45) 31.10.01 (21) + (22) 97401781.6 24.07.97_____________________________________________ (73) S.A. >ALSTOM ENERGY SYSTEMS 19-21 Avenue Morane Saulnier B.P. 74(11) 0 672 862 78140 Velizy-Villacoublay(FR);(51) F 23 C 11/04 (54) Busette de soufflage d'air secondaire dans un foyer(21) + (22) 95300536.0 27.01.95 de combustion(73) THE >BOC GROUP INC. (30) 31.07.96 FR 9609646 575 Mountain Avenue (45) 31.10.01 Murray Hill New Jersey 07974(US); _____________________________________________(54) Procédé et appareil de combustion pulsée(30) 14.03.94 US 214531 (11) 0 781 965(45) 24.10.01 (51) F 23 N 1/08_____________________________________________ (21) + (22) 96402520.9 22.11.96 (73) >GAZ DE FRANCE(11) 0 852 314 23 rue Philibert Delorme(51) F 23 C 10/20 F 23 C 10/04 75017 Paris(FR);(21) + (22) 97403176.7 30.12.97 (54) Installation de production d'eau chaude sanitaire(73) S.A. >ALSTOM ENERGY SYSTEMS par chaudière à gaz et procédé de régulation de la 19-21 Avenue Morane Saulnier B.P. 74 température d'eau chaude sanitaire dans une telle 78140 Velizy-Villacoublay(FR); installation(54) Foyer pour chaudière à LFC à sole améliorée (30) 01.12.95 FR 9514216(30) 02.01.97 FR 9700010 (45) 10.10.01(45) 17.10.01 __________________________________________________________________________________________ (11) 0 958 475(11) 0 710 346 (51) F 24 C 15/10(51) F 23 D 14/18 B 23 K 3/02 (21) + (22) 97950180.6 12.11.97(21) + (22) 94920570.2 18.07.94 (73) >SCHOTT GLAS(73) >OGLESBY & BUTLER RESEARCH & DEVELOPMENT LTD Hattenbergstrasse 10 Industrial Estate Dublin Road 55122 Mainz(DE); Carlow(IE); (54) SUPPORT POUR PLAQUE DE CUISSON-TRADUCTION-HALTERUNG(54) APPAREIL D'ALLUMAGE ET OUTIL CHAUFFANT FÜR EIN KOCHFELD(30) 16.07.93 IE 930529 (30) 31.01.97 DE 19703543(45) 17.10.01 (45) 10.10.01_____________________________________________ _____________________________________________

(11) 0 781 961 (11) 0 879 331(51) F 23 D 11/10 B 05 B 7/04 (51) F 24 D 3/14 E 04 F 15/14(21) + (22) 96402858.3 20.12.96 (21) + (22) 97914075.3 15.01.97(73) S.A. L'>AIR LIQUIDE POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION (73) >SCHLUTER-SYSTEMS K.G. DES PROCEDES GEORGES >CLAUDE Schmölestrasse 7 75 Quai d'Orsay 58640 Iserlohn(DE); 75321 Paris Cédex 07(FR); (54) STRUCTURE DE SOL(54) Brûleur comportant un dispositif de pulvérisation COMPOSITE-TRADUCTION-FUSSBODENVERBUNDKÖRPER d'un combustible liquide par un gaz de pulvérisation (30) 13.02.96 DE 19605142(30) 27.12.95 FR 9515559 (45) 24.10.01(45) 04.10.01 __________________________________________________________________________________________ (11) 0 939 281(11) 0 875 719 (51) F 24 D 3/16(51) F 23 D 14/24 (21) + (22) 98103537.1 28.02.98(21) + (22) 98107015.4 17.04.98 (73) >SUPELLEX A.G.(73) >HALDOR TOPSOE A/S Bahnhofstrasse 49 Nymollevej 55 8500 Frauenfeld(CH); 2800 Lyngby(DK); (54) Procédé et appareil pour fabriquer des plaques(54) Brûleur tourbillonneteur rayonnantes de plafond-TRADUCTION-Verfahren und(30) 01.05.97 DK 49597 Vorrichtung zur Herstellung von Deckenstrahlplatten(45) 24.10.01 (45) 24.10.01_____________________________________________ _____________________________________________

(11) 0 961 905 (11) 0 701 095(51) F 23 D 14/22 (51) F 24 F 13/06(21) + (22) 98907987.6 24.01.98 (21) + (22) 95112732.3 12.08.95(73) >RUHRGAS A.G. (73) H. >KRANTZ - TKT G.M.B.H. Huttropstrasse 60 Am Stadion 18-24 45117 Essen (DE); D-51465 Bergisch Gladbach(DE); >EKOL SPOL. SR.O (54) Dispositif d'alimentation Krenova 65c d'air-TRADUCTION-Luftzuführvorrichtung 658 25 Brno (CZ) (30) 10.09.94 DE 4432303(54) PROCEDE ET DISPOSITIF DE COMBUSTION D'UN (45) 24.10.01 COMBUSTIBLE-TRADUCTION-VORRICHTUNG UND VERFAHREN ZUM _____________________________________________ VERBRENNEN VON BRENNSTOFF135

(11) 0 823 597 (73) >TURBANG PROTOTIPS S.L.(51) F 24 F 6/18 F 24 F 3/14 Prolongacio Pintor Sert s/n Bloc III nau 7(21) + (22) 97305792.0 31.07.97 08213 Polinya (Barcelona)(ES);(73) >EATON-WILLIAMS GROUP LTD (54) Appareil pour traiter au sec un tissu Station Road (30) 07.09.95 ES 9501743 Edenbridge Kent TN8 6EG(GB); (45) 31.10.01(54) Assemblage de sortie de vapor _____________________________________________(30) 08.08.96 GB 9616678(45) 17.10.01 (11) 0 817 830_____________________________________________ (51) F 26 B 5/00 C 23 G 5/028 C 11 D 3/43 B 01 D 12/00(11) 0 805 316 (21) + (22) 96909107.3 19.03.96(51) F 24 H 1/18 F 24 H 9/14 (73) S.A. >SOLVAY(21) + (22) 97107299.6 02.05.97 Rue du Prince Albert 33(73) FRANZ >KALDEWEI G.M.B.H. & CO. K.G. 1050 Bruxelles(BE); Beckumer Strasse 33 (54) COMPOSITIONS COMPRENANT UN HYDROFLUOROCARBURE ET 59229 Ahlen(DE); PROCEDE D'ELIMINATION D'EAU D'UNE SURFACE SOLIDE(54) Accumulateur à eau chaude avec un récipient (30) 31.03.95 FR 9503931 intérieur-TRADUCTION-Warmwasserspeicher mit einem (45) 24.10.01 Innenbehälter _____________________________________________(30) 03.05.96 DE 19617741(45) 24.10.01 (11) 0 983 590_____________________________________________ (51) F 26 B 15/04 F 26 B 3/28 G 11 B 7/26(11) 0 825 392 (21) + (22) 98930690.7 14.05.98(51) F 24 H 1/43 F 24 H 9/14 (73) >STEAG HAMATECH A.G.(21) + (22) 97111875.7 11.07.97 Ferdinand-von-Steinbeis-Ring 10(73) >WOLF G.M.B.H. 75447 Sternenfels(DE); Industriestrasse 1 (54) INRICHTING VOOR HET DROGEN VAN 84048 Mainburg(DE); SUBSTRATEN-TRADUCTION-VORRICHTUNG ZUM TROCKEN EN VON(54) Echangeur de chaleur pour chaudière, SUBSTRATEN particulièrement pour chaudière murale à (30) 23.05.97 DE 19721689 gaz-TRADUCTION-Wärmetauscher für einen Heizkessel, (45) 04.10.01 insbesondere eine wandhängende Gastherme _____________________________________________(30) 23.08.96 DE 19634200(45) 31.10.01 (11) 0 738 334_____________________________________________ (51) F 27 B 17/00 C 22 B 26/22 (21) + (22) 95937021.4 27.10.95(11) 0 826 934 (73) >SCHMITZ + APELT LOI INDUSTRIEOFENANLAGEN G.M.B.H.(51) F 24 H 9/20 Clausewitzstrasse 82(21) + (22) 97450021.7 27.08.97 D-42389 Wuppertal (DE);(73) >MULLER & CIE >RAUCH FERTIGUNGSTECHNIK G.M.B.H. 107 boulevard Ney Fichtenweg 3 F-75018 Paris(FR); 4810 Gmunden (AT)(54) Procédé de régulation de la charge et de la décharge (54) FOUR POUR FUSION DU MAGNESIUM ET PROCEDE DE FUSION d'appareils de chauffage électrique à accumulation DU MAGNESIUM-TRADUCTION-MAGNESIUMSCHMELZOFEN UND(30) 27.08.96 FR 9610655 VERFAHREN ZUM SCHMELZEN VON MAGNESIUM(45) 31.10.01 (30) 03.11.94 DE 4439214_____________________________________________ (45) 10.10.01 _____________________________________________(11) 0 857 925(51) F 24 H 9/14 (11) 0 828 127(21) + (22) 98102044.9 06.02.98 (51) F 27 B 9/16 C 21 B 13/10(73) >VIESSMANN WERKE G.M.B.H. & CO. C 21 B 13/00 C 22 B 5/10 Viessmannstrasse F 27 B 9/30 35107 Allendorf/Eder(DE); (21) + (22) 97113713.8 08.08.97(54) Chaudière murale-TRADUCTION-Wandtherme (73) >SMS DEMAG S.P.A.(30) 08.02.97 DE 29702137 U Via di Francia 1(45) 17.10.01 16149 Genova(IT);_____________________________________________ (54) Four à sole tournante (30) 06.09.96 IT GE960079(11) 1 077 351 (45) 31.10.01(51) F 24 H 9/18 F 24 H 9/20 _____________________________________________(21) + (22) 99440227.9 16.08.99(73) S.A. >HAGER ELECTRO (11) 0 852 692 132 Boulevard d'Europe (51) F 27 B 1/02 C 21 B 13/00 F-67210 Obernai(FR); F 27 B 19/02 C 22 B 5/14(54) Dispositif électrique de commande d'un radiateur, en (21) + (22) 97930252.8 17.07.97 particulier d'un radiateur électrique (73) >HOLCIM LTD sèche-serviettes Zürcherstrasse 156(45) 31.10.01 8645 Jona(CH);_____________________________________________ (54) PROCEDE DE FUSION DE SCORIES ET DE RESIDUS DE COMBUSTION A OXYDES, ET DISPOSITIF PERMETTANT LA(11) 0 777 986 MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE-TRADUCTION-VERFAHREN(51) F 25 D 23/02 A 47 B 31/00 ZUM SCHMELZEN VON OXIDISCHEN SCHLACKEN UND(21) + (22) 96119035.2 28.11.96 VERBRENNUNGSRÜCKSTÄNDEN SOWIE VORRICHTUNG ZUR(73) >BLANCO G.M.B.H. + CO. K.G. DURCHFÜHRUNG DIESES VERFAHRENS Flehinger Strasse 59 (30) 24.07.96 AT 133696 75038 Oberderdingen(DE); (45) 04.10.01(54) Chariot de distribution de _____________________________________________ repas-TRADUCTION-Speisentransportwagen(30) 07.12.95 DE 19545673 (11) 0 885 977(45) 10.10.01 (51) F 27 B 3/06 F 27 B 14/02_____________________________________________ C 22 B 9/00 F 27 D 23/00 B 22 D 1/00 B 22 D 41/04(11) 0 977 898 C 22 B 21/06(51) F 25 D 3/10 C 22 B 7/00 (21) + (22) 97490020.1 17.06.97 C 22 B 11/02 (73) S.A. >BAUDELET(21) + (22) 98920499.5 02.04.98 Lieudit "Les Prairies"(73) >DAIMLERCHRYSLER A.G. 59173 Blaringhem(FR); Epplestrasse 225 (54) Dispositif pour le traitement d'un matériau liquide 70567 Stuttgart(DE); tel un métal à l'état liquide(54) PROCEDE ET DISPOSITIF DE REFROIDISSEMENT DE MATERIAU (45) 04.10.01 EN MORCEAUX OU EN GRAINS-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR _____________________________________________ KÜHLUNG VON STÜCKIGEM ODER KÖRNIGEM GUT SOWIE VORRICHTUNG ZUR DURCHFÜHRUNG DES VERFAHRENS (11) 1 007 746(30) 23.04.97 DE 19717006 (51) F 27 B 21/06 C 22 B 1/20(45) 31.10.01 (21) + (22) 98941306.7 08.07.98_____________________________________________ (73) >SIEMENS A.G. Wittelsbacherplatz 2(11) 0 787 963 80333 München(DE);(51) F 26 B 13/10 D 06 B 3/28 (54) PROCEDE PERMETTANT DE FAIRE FONCTIONNER UNE(21) + (22) 96500119.1 28.08.96 INSTALLATION DE FRITTAGE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUM136

BETRIEB EINER SINTERANLAGE (45) 31.10.01(30) 24.07.97 EP 97112726 _____________________________________________(45) 10.10.01_____________________________________________ (11) 0 952 109 (51) F 28 F 21/08 C 01 B 21/16(11) 1 029 088 B 01 D 3/06(51) F 27 B 1/21 C 21 B 13/02 (21) + (22) 99111127.9 16.11.90 F 27 D 3/08 (73) >ATOFINA(21) + (22) 98961102.5 26.10.98 4/8 Cours Michelet(73) DEUTSCHE >VOEST-ALPINE INDUSTRIEANLAGENBAU G.M.B.H. 92800 Puteaux(FR); Völklinger Strasse 4 (54) Procédé de vaporisation d'une solution d'hydrate 40219 Düsseldorf(DE); d'hydrazine(54) DISPOSITIF D'EXTRACTION POUR FOUR A (30) 04.12.89 FR 8915968 CUVE-TRADUCTION-AUSTRAGVORRICHTUNG FÜR SCHACHTOFEN (45) 10.10.01(30) 07.11.97 AT 189297 _____________________________________________(45) 04.10.01_____________________________________________ (11) 0 952 913 (51) F 28 F 3/14 B 29 C 51/10(11) 0 844 310 F 28 D 9/00 // / / F 28F21/06(51) F 27 D 23/02 C 21 C 7/10 , B 0 1D1/22, F 28 B 1/02(21) + (22) 97402772.4 18.11.97 (21) + (22) 98900870.1 19.01.98(73) >PROSERTEC (73) >HADWACO LTD OY. ZAC de la Planchette Hämeentie 135 57117 Montoy Flanville(FR); 00560 Helsinki(FI);(54) Installation de décrassage des plongeurs d'une cuve (54) ELEMENT D'ECHANGE THERMIQUE POUR ECHANGEUR DE de traitement sous vide de l'acier liquide CHALEUR A FEUILLES ET SON PROCEDE DE FABRICATION(30) 22.11.96 FR 9614326 (30) 20.01.97 FI 970227(45) 10.10.01 (45) 10.10.01_____________________________________________ _____________________________________________

(11) 0 885 977 (11) 0 861 411(51) F 27 D 23/00 B 22 D 1/00 (51) F 41 A 17/22 F 41 B 11/02 B 22 D 41/04 C 22 B 21/06 F 41 B 11/06 F 27 B 3/06 F 27 B 14/02 (21) + (22) 96933352.5 21.09.96 C 22 B 9/00 (73) >UMAREX SPORTWAFFEN G.M.B.H. & CO. K.G.(21) + (22) 97490020.1 17.06.97 Donnerfeld 2(73) S.A. >BAUDELET 59757 Arnsberg(DE); Lieudit "Les Prairies" (54) ARME A FEU A COMMANDE PAR GAZ 59173 Blaringhem(FR); COMPRIME-TRADUCTION-DRUCKGASBETRIEBENE SCHUSSWAFFE(54) Dispositif pour le traitement d'un matériau liquide (45) 10.10.01 tel un métal à l'état liquide _____________________________________________(45) 04.10.01_____________________________________________ (11) 0 912 871 (51) F 41 A 17/06(11) 0 901 647 (21) + (22) 97932639.4 25.07.97(51) F 27 D 21/02 G 02 B 23/24 (73) >RIENER KARL STEFAN(21) + (22) 97925122.0 23.05.97 Müllerviertel 20(73) CENTRE DE PYROLYSE DU CHARBON DE MARIENAU >CPM 4563 Micheldorf(AT); Usine de Marienau (54) DISPOSITIF POUR METTRE EN SURETE UNE ARME A FEU 57600 Forbach(FR); AINSI QUE POUR METTRE EN SURETE ET/OU GARDER DES(54) SONDE ENDOSCOPIQUE D'INSPECTION POUR BATTERIES DE OBJETS-TRADUCTION-EINRICHTUNG ZUM SICHERN EINER FOURS A COKE SCHUSSWAFFE SOWIE ZUM SICHERN UND/ODER AUFBEWAHREN(30) 30.05.96 FR 9606645 VON GEGENSTÄNDEN(45) 31.10.01 (30) 26.07.96 AT 135196 01.04.97 AT 53697_____________________________________________ (45) 24.10.01 _____________________________________________(11) 0 954 615(51) F 27 D 23/04 C 21 C 7/00 (11) 0 985 897(21) + (22) 98901944.3 07.01.98 (51) F 41 A 21/00 F 41 G 3/32(73) S.A. PAUL >WURTH F 41 G 1/54 F 41 G 1/033 32 rue d'Alsace F 41 G 1/02 1122 Luxembourg(LU); (21) + (22) 99113996.5 19.07.99(54) PROCEDE ET INSTALLATION POUR LE TRAITEMENT DE (73) RHEINMETALL >W & M G.M.B.H. L'ACIER EN POCHE Heinrich-Ehrhardt-Strasse 2(30) 15.01.97 LU 90005 29345 Unterlüss(DE);(45) 04.10.01 (54) Tube de canon comportant un support pour collimateur_____________________________________________ disposé près de la bouche du canon-TRADUCTION-Waffenrohr mit einer im Bereich der(11) 1 029 088 Rohrmündung angeordneten Kollimatorhalterung(51) F 27 D 3/08 F 27 B 1/21 (30) 11.09.98 DE 19841585 C 21 B 13/02 (45) 31.10.01(21) + (22) 98961102.5 26.10.98 _____________________________________________(73) DEUTSCHE >VOEST-ALPINE INDUSTRIEANLAGENBAU G.M.B.H. Völklinger Strasse 4 (11) 1 038 148 40219 Düsseldorf(DE); (51) F 41 A 17/06(54) DISPOSITIF D'EXTRACTION POUR FOUR A (21) + (22) 99939214.5 19.02.99 CUVE-TRADUCTION-AUSTRAGVORRICHTUNG FÜR SCHACHTOFEN (73) >LAUSTER PETER(30) 07.11.97 AT 189297 134 Liptinger Strasse(45) 04.10.01 78532 Tuttlingen (DE);_____________________________________________ >BREINLINGER HARALD 52 Stuttgarter Strasse(11) 0 952 913 78532 Tuttlingen (DE)(51) F 28 D 9/00 F 28 F 3/14 (54) CRAN D'ARRET POUR ARME A FEU B 29 C 51/10 // / / F 28F21/06 PORTATIVE-TRADUCTION-SICHERUNG FÜR EINE , B 0 1D1/22, F 28 B 1/02 HANDFEUERWAFFE(21) + (22) 98900870.1 19.01.98 (30) 12.03.98 DE 29804386 U 15.07.98 DE 19831690(73) >HADWACO LTD OY. (45) 10.10.01 Hämeentie 135 _____________________________________________ 00560 Helsinki(FI);(54) ELEMENT D'ECHANGE THERMIQUE POUR ECHANGEUR DE (11) 0 861 411 CHALEUR A FEUILLES ET SON PROCEDE DE FABRICATION (51) F 41 B 11/02 F 41 B 11/06(30) 20.01.97 FI 970227 F 41 A 17/22(45) 10.10.01 (21) + (22) 96933352.5 21.09.96_____________________________________________ (73) >UMAREX SPORTWAFFEN G.M.B.H. & CO. K.G. Donnerfeld 2(11) 0 862 037 59757 Arnsberg(DE);(51) F 28 F 1/12 (54) ARME A FEU A COMMANDE PAR GAZ(21) + (22) 98108086.4 04.04.95 COMPRIME-TRADUCTION-DRUCKGASBETRIEBENE SCHUSSWAFFE(73) >MITSUBISHI DENKI K.K. (45) 10.10.01 2-3 Marunouchi 2-chome _____________________________________________ Chiyoda-ku Tokyo 100-8310(JP);(54) Echangeur de chaleur (11) 0 794 404(30) 22.07.94 JP 17130794 24.10.94 JP 25835194 (51) F 41 G 7/20 F 41 G 7/22137

(21) + (22) 97400357.6 18.02.97 3972 EZ Driebergen (NL);(73) >AEROSPATIALE MATRA >DE WILLIGEN CORNELIS ADRIAAN 37 Boulevard de Montmorency Groen van Prinsterenweg 57 75016 Paris(FR); 2221 AC Katwijk (NL);(54) Procédé et dispositif de guidage d'un corps volant >VERVEEN EDUARD THEODORUS vers une cible Westlandgracht 87/3(30) 07.03.96 FR 9602884 1058 TR Amsterdam (NL)(45) 24.10.01 (54) INRICHTING VOOR HET OPNEMEN VAN DE BEWEGING VAN_____________________________________________ LICHAAMSDELEN (30) 24.12.92 NL 9202256(11) 0 920 598 (45) 24.10.01(51) F 41 G 5/08 _____________________________________________(21) + (22) 97940150.2 20.08.97(73) >THALES NEDERLAND B.V. (11) 0 838 019 Zuidelijke Havenweg 40 P.O. Box 42 (51) G 01 C 21/16 7550 GD Hengelo(NL); (21) + (22) 97923140.4 06.05.97(54) PROCEDE POUR ASSURER LE FONCTIONNEMENT D'UN SYSTEME (73) S.A. >SAGEM DE CONDUITE DE TIR 6 Avenue d'Iéna(30) 26.08.96 NL 1003873 75016 Paris(FR);(45) 17.10.01 (54) CENTRALE INERTIELLE TRIAXIALE A PLUSIEURS TYPES DE_____________________________________________ GYROMETRES (30) 09.05.96 FR 9605783(11) 0 985 897 (45) 24.10.01(51) F 41 G 3/32 F 41 G 1/54 _____________________________________________ F 41 G 1/033 F 41 G 1/02 F 41 A 21/00 (11) 0 763 227(21) + (22) 99113996.5 19.07.99 (51) G 01 D 5/20 G 06 K 11/18(73) RHEINMETALL >W & M G.M.B.H. (21) + (22) 96909123.0 25.03.96 Heinrich-Ehrhardt-Strasse 2 (73) FERNSTEUERGERATE KURT >OELSCH G.M.B.H. 29345 Unterlüss(DE); Jahnstrasse 68-72(54) Tube de canon comportant un support pour collimateur 12347 Berlin(DE); disposé près de la bouche du (54) TRANSDUCTEUR DE SIGNAUX DE COMMANDE POUR PRODUIRE canon-TRADUCTION-Waffenrohr mit einer im Bereich der PLUSIEURS SIGNAUX DE COMMANDE A L'AIDE D'UN SEUL Rohrmündung angeordneten Kollimatorhalterung LEVIER DE COMMANDE-TRADUCTION-STEUERSIGNALGEBER ZUR(30) 11.09.98 DE 19841585 ERZEUGUNG MEHRERER STEUERSIGNALE MITTELS EINES(45) 31.10.01 EINZIGEN STEUERHEBELS_____________________________________________ (30) 29.03.95 DE 19511436 (45) 24.10.01(11) 0 810 415 _____________________________________________(51) F 41 H 5/04(21) + (22) 97303646.0 29.05.97 (11) 0 886 762(73) >UNITED DEFENSE L.P. (51) G 01 D 18/00 G 01 K 15/00 Suite 700 1525 Wilson Boulevard (21) + (22) 96946198.7 12.12.96 Arlington Virginia 22209(US); (73) >KNORR-BREMSE SYSTEME FUR SCHIENENFAHRZEUGE G.M.B.H.(54) Plaque de blindage céramique et son procédé de Moosacher Strasse 80 fabrication 80809 München(DE);(30) 30.05.96 US 657700 (54) PROCEDE ET DISPOSITIF POUR CONTROLER UN(45) 24.10.01 DETECTEUR-TRADUCTION-VERFAHREN UND VORRICHTUNG ZUR_____________________________________________ ÜBERPRÜFUNG EINES SENSORS (30) 23.02.96 DE 19606826(11) 0 912 117 (45) 24.10.01(51) F 41 H 5/04 A 41 D 19/00 _____________________________________________ A 41 D 31/00(21) + (22) 97924490.2 22.01.97 (11) 0 608 951(73) >HIGHER DIMENSION MEDICAL INC. (51) G 01 F 11/04 F 16 N 11/08 570 Hale Avenue F 16 N 13/22 F 16 N 27/00 Oakdale MN 55128(US); (21) + (22) 94200174.4 26.01.94(54) TISSU RESISTANT A LA PERFORATION, AU PERCAGE ET A LA (73) >GROENEVELD TRANSPORT EFFICIENCY B.V. COUPURE Stephensonweg 12(30) 03.07.96 US 675146 02.01.97 US 778372 NL-4200 AT Gorinchem(NL);(45) 17.10.01 (54) FLUÏDUMDOSEUR_____________________________________________ (30) 26.01.93 NL 9300150 (45) 10.10.01(11) 0 774 643 _____________________________________________(51) F 42 B 12/24(21) + (22) 96402415.2 13.11.96 (11) 0 762 086(73) SOC. >NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS (51) G 01 F 1/66 12 quai Henri IV (21) + (22) 96110153.2 24.06.96 F-75181 Paris Cédex 04(FR); (73) >HYDROMETER G.M.B.H.(54) Procédé de fabrication d'un élément de munition Welserstrasse 13 explosive à fragmentation contrôlée D-91522 Ansbach(DE);(30) 16.11.95 FR 9513591 (54) Procédé pour la mesure par ultrasons du débit des(45) 17.10.01 fluides en écoulement-TRADUCTION-Verfahren zur_____________________________________________ Ultraschall-Messung von Durchflussmengen von strömenden Fluiden(11) 0 880 006 (30) 16.08.95 DE 19530054(51) F 42 B 7/04 F 42 B 12/74 (45) 17.10.01(21) + (22) 98401174.2 15.05.98 _____________________________________________(73) SOC. NATIONALE DES >POUDRES ET >EXPLOSIFS 12 quai Henri IV (11) 0 780 667 F-75181 Paris Cédex 04(FR); (51) G 01 G 17/04 A 61 B 5/20(54) Projectiles composites non toxiques à matrice (21) + (22) 96120134.0 14.12.96 polymérique biodégradable pour cartouches de chasse (73) >SARSTEDT A.G. & CO. ou de tir Rommelsdorfer Strasse(30) 23.05.97 FR 9706323 51588 Nümbrecht(DE);(45) 31.10.01 (54) Appareil de mesure d'urine-TRADUCTION-Urinmessgerät_____________________________________________ (30) 23.12.95 DE 19548678 (45) 24.10.01********************************************************** _____________________________________________********************************************************** (11) 0 699 898SECTION G : PHYSIQUE (51) G 01 J 3/12 G 01 J 3/42SECTIE G : NATUURKUNDE G 01 J 3/08 (21) + (22) 95113009.5 18.08.95********************************************************** (73) >BAYER CORP.********************************************************** 100 Bayer Road Pittsburgh PA 15205-9741(US);(11) 0 769 268 (54) Spectromètre accordable à deux faisceaux(51) G 01 B 17/04 A 61 B 5/08 (30) 31.08.94 US 298613 A 61 B 5/113 (45) 31.10.01(21) + (22) 96203177.9 23.12.93 _____________________________________________(73) >DEFARES PETER BERNARD Emmalaan 9 (11) 0 861 424138

(51) G 01 J 5/04 G 01 K 1/08 (21) + (22) 91118349.9 28.10.91 A 61 B 5/00 (73) >DADE BEHRING MARBURG G.M.B.H.(21) + (22) 96938175.5 12.11.96 Postfach 11 49(73) >BRAUN G.M.B.H. 35001 Marburg(DE); Kronberg(DE); (54) Peptides spécifiques pour HCV, procédé pour les(54) THERMOMETRE A RAYONNEMENT synthétiser et leur INFRAROUGE-TRADUCTION-INFRAROT-STRAHLUNGSTHERMOMETER emploi-TRADUCTION-HCV-spezifische Peptide, Mittel(30) 18.11.95 DE 19543096 dazu und ihre Verwendung(45) 04.10.01 (30) 03.11.90 DE 4034982 19.04.91 DE 4112743_____________________________________________ 19.06.91 DE 4120281 28.06.91 DE 4121431 (45) 10.10.01(11) 0 861 424 _____________________________________________(51) G 01 K 1/08 A 61 B 5/00 G 01 J 5/04 (11) 0 492 560(21) + (22) 96938175.5 12.11.96 (51) G 01 N 33/569 C 12 P 21/08(73) >BRAUN G.M.B.H. C 12 N 5/28 A 61 K 39/395 Kronberg(DE); (21) + (22) 91122041.6 21.12.91(54) THERMOMETRE A RAYONNEMENT (73) >BIOCLONETICS INC. INFRAROUGE-TRADUCTION-INFRAROT-STRAHLUNGSTHERMOMETER 921 South 8th Street(30) 18.11.95 DE 19543096 Philadelphia Pennsylvania 19147-3941(US);(45) 04.10.01 (54) Anticorps monoclonaux humains contre la_____________________________________________ glycoprotéine transmembranaire (gp41) de HIV-1, et peptides associés(11) 0 886 762 (30) 26.12.90 US 633964(51) G 01 K 15/00 G 01 D 18/00 (45) 10.10.01(21) + (22) 96946198.7 12.12.96 _____________________________________________(73) >KNORR-BREMSE SYSTEME FUR SCHIENENFAHRZEUGE G.M.B.H. Moosacher Strasse 80 (11) 0 523 395 80809 München(DE); (51) G 01 N 33/569 C 07 K 7/02(54) PROCEDE ET DISPOSITIF POUR CONTROLER UN C 07 K 14/025 A 61 K 39/12 DETECTEUR-TRADUCTION-VERFAHREN UND VORRICHTUNG ZUR C 12 P 21/08 ÜBERPRÜFUNG EINES SENSORS (21) + (22) 92110430.3 20.06.92(30) 23.02.96 DE 19606826 (73) >DADE BEHRING MARBURG G.M.B.H.(45) 24.10.01 Postfach 11 49_____________________________________________ 35001 Marburg(DE); (54) Domaines séroréactives des protéines E1 et E2 d'HPV(11) 0 979 394 16-TRADUCTION-Seroreaktive Bereiche auf den HPV 16(51) G 01 K 1/18 G 01 K 13/00 Proteinen E1 und E2 G 01 K 7/42 (30) 18.07.91 DE 4123760(21) + (22) 98917577.3 23.04.98 (45) 04.10.01(73) >MEDISIM LTD _____________________________________________ Technology Park Manhat 96251 Jerusalem(IL); (11) 0 606 804(54) DISPOSITIF SERVANT A MESURER LA TEMPERATURE TRES (51) G 01 N 33/533 G 01 N 33/48 RAPIDEMENT ET AVEC PRECISION C 07 K 7/08 G 01 N 15/14(30) 01.05.97 IL 12075897 G 01 N 33/68 G 01 N 33/58(45) 31.10.01 (21) + (22) 93403185.7 27.12.93_____________________________________________ (73) >MARTINEX R & D INC. 550 Sherbrooke Street(11) 0 968 407 West Montreal Québec H3A 1B1(CA);(51) G 01 L 21/12 (54) Marqueur pour le récepteur de neurotensine(21) + (22) 98922623.8 19.03.98 (30) 30.12.92 CA 2086453(73) >MAX-PLANCK-GESELLSCHAFT ZUR FORDERUNG DER (45) 04.10.01 WISSENSCHAFTEN E.V. _____________________________________________ Hofgartenstrasse 2 80539 München(DE); (11) 0 639 770(54) MANOMETRE A FEUILLE-TRADUCTION-FOLIENMANOMETER (51) G 01 N 29/04 G 21 C 17/01(30) 21.03.97 DE 19711874 (21) + (22) 94305799.2 04.08.94(45) 24.10.01 (73) >WESTINGHOUSE ELECTRIC CY LLC_____________________________________________ 4350 Northern Pike Monroeville PA 15146-2866(US);(11) 0 819 196 (54) Equipement d'étalonnage pour un instrument d'examen(51) G 01 M 5/00 E 01 B 35/12 (30) 09.08.93 US 103738 E 01 C 23/01 (45) 31.10.01(21) + (22) 96909983.7 02.04.96 _____________________________________________(73) >GREENWOOD ENGINEERING A/S H.J. Holst Vej 5A (11) 0 667 898 2605 Brondby(DK); (51) G 01 N 33/577 C 12 N 9/12(54) PROCEDE ET APPAREIL POUR LA MESURE SANS CONTACT DE C 12 P 21/08 LA DEFORMATION DES ROUTES OU DES RAILS (21) + (22) 92915162.9 10.07.92(30) 03.04.95 DK 37295 (73) MASSACHUSETTS >INSTITUTE OF TECHNOLOGY(45) 17.10.01 77 Massachusetts Avenue_____________________________________________ Cambridge MA 02139(US); (54) UTILISATIONS DE LA PROTEINE-KINASE DE(11) 0 909 430 NEUROFILAMENT/TAU PK40(51) G 01 M 13/00 G 07 C 3/00 (30) 09.08.91 US 742880(21) + (22) 97933107.1 04.07.97 (45) 10.10.01(73) >SPM INSTRUMENT A.B. _____________________________________________ P.O. Box 4 645 21 Strängnäs(SE); (11) 0 699 077(54) APPAREIL SERVANT A CONTROLER L'ETAT D'UNE MACHINE (51) G 01 N 33/564 G 01 N 33/569(30) 05.07.96 SE 9602694 G 01 N 33/577 A 61 K 39/21(45) 17.10.01 C 07 K 14/00 C 12 P 21/08_____________________________________________ C 12 N 5/20 (21) + (22) 94917313.2 06.05.94(11) 0 939 890 (73) >BIOMERIEUX INC.(51) G 01 M 17/007 G 01 M 15/00 100 Akzo Avenue(21) + (22) 97951788.5 19.11.97 Treyburn Durham NC 27712(US);(73) >DSA DATEN- UND SYSTEMTECHNIK G.M.B.H. (54) IMMUNOGENE COMPLEXEN VAN HIV Pascalstrasse 28 (30) 07.05.93 US 60926 52076 Aachen(DE); (45) 31.10.01(54) BOITIER ASSOCIE A UN APPAREIL DE CONTROLE OU A UN _____________________________________________ TABLEAU D'AFFICHAGE ET DE COMMANDE D'UN APPAREIL DE CONTROLE-TRADUCTION-GEHÄUSE MIT EINEM PRÜFGERÄT ODER (11) 0 700 268 MIT EINEM ANZEIGE- UND BEDIENTABLEAU EINES PRÜFGERÄTS (51) G 01 N 21/05 A 61 B 5/00(30) 21.11.96 DE 29620236 U (21) + (22) 94918129.1 24.05.94(45) 10.10.01 (73) >IN-LINE DIAGNOSTICS CORP._____________________________________________ 4646 South 1500 West Riverdale UT 84405( );(11) 0 484 787 (54) CONDUIT EXTRACORPOREL JETABLE SERVANT A CONTROLER(51) G 01 N 33/576 C 07 K 7/08 LES CONSTITUANTS DU SANG C 07 K 14/18 A 61 K 39/12 (30) 24.05.93 US 66344 C 12 N 15/51 (45) 17.10.01139

_____________________________________________ (51) G 01 N 33/50 A 01 N 65/00 (21) + (22) 96114687.5 13.09.96(11) 0 715 169 (73) >GSF-FORSCHUNGSZENTRUM FUR UMWELT UND GESUNDHEIT(51) G 01 N 33/22 G.M.B.H.(21) + (22) 95308501.6 27.11.95 Ingolstädter Landstrasse 1(73) >LATTICE INTELLECTUAL PROPERTY LTD 85764 Oberschleissheim(DE); 130 Jermyn Street (54) Mélange de pollen et son London SW1Y 4UR(GB); utilisation-TRADUCTION-Pollen-Gemisch und seine(54) Mesure d'une caractéristique d'un gaz Verwendung(30) 02.12.94 GB 9424430 (30) 23.11.95 DE 19543592(45) 31.10.01 (45) 24.10.01_____________________________________________ _____________________________________________

(11) 0 716 304 (11) 0 778 945(51) G 01 N 33/531 G 01 N 33/533 (51) G 01 N 33/535 C 12 Q 1/68 G 01 N 33/53 G 01 N 33/577 G 01 N 33/58 G 01 N 33/543 G 01 N 33/58 G 01 N 21/84(21) + (22) 95117768.2 11.11.95 (21) + (22) 95929977.7 30.08.95(73) >DADE BEHRING MARBURG G.M.B.H. (73) THE >SECRETARY OF STATE FOR DEFENCE Postfach 11 49 CBD Porton Down 35001 Marburg(DE); Salisbury Wiltshire SP4 0JQ(GB);(54) Essais immunologiques pour des haptènes et des (54) TECHNIQUE DE MARQUAGE A LA LUCIFERASE complexes d'haptènes-traceurs-d'anticorps pour être (30) 01.09.94 GB 9417593 utilisé à cet égard et aussi méthode de leur (45) 04.10.01 production-TRADUCTION-Immunoassays für Haptene und _____________________________________________ hierfür verwendbare Haptentracer-Antikörper-Komplexe sowie Verfahren zur Herstellung derselben (11) 0 781 999(30) 10.12.94 DE 4444002 (51) G 01 N 33/543(45) 04.10.01 (21) + (22) 96119064.2 28.11.96_____________________________________________ (73) >DADE BEHRING MARBURG G.M.B.H. Postfach 11 49(11) 0 726 315 35001 Marburg(DE);(51) G 01 N 33/53 G 01 N 33/68 (54) Biosensors C 12 N 15/38 C 12 N 15/62 massiques-sensibles-TRADUCTION-Massensensitive C 12 N 1/21 C 12 Q 1/68 Biosensoren C 07 K 14/00 // // (C12N1/2 (30) 27.12.95 DE 19548376 1 , C 12R1:19) (45) 04.10.01(21) + (22) 93111883.0 23.07.93 _____________________________________________(73) >WOLF HANS Josef-Jägerhuber-Strasse 9 (11) 0 807 691 D-82319 Starnberg(DE); (51) G 01 N 33/86 C 12 Q 1/68(54) Séquences d'ADN du virus d'Epstein Barr codant pour C 07 K 14/745 une protéine de capsid du virus important pour le (21) + (22) 97201766.9 14.02.95 diagnostic clones d'expression dérivés de la (73) >RIJKSUNIVERSITEIT LEIDEN réaction en chain de polymérases et utilisation de Stationsweg 46 P.O. Box 9500 cet antigène recombinant dans les tests de diagnostic 2300 RA Leiden(NL);(45) 17.10.01 (54) PROCEDE DE DEPISTAGE D'UNE ANOMALIE GENETIQUE_____________________________________________ ASSOCIE A LA TROMBOSE ET/OU A UNE MAUVAISE REPONSE ANTICOAGULANTE A LA PROTEINE C ACTIVEE(11) 0 738 332 (30) 14.02.94 EP 94200377(51) G 01 N 33/569 C 12 Q 1/70 (45) 10.10.01 C 12 N 5/10 _____________________________________________(21) + (22) 95905369.5 20.12.94(73) >WASHINGTON UNIVERSITY (11) 0 815 141 1 Brookings Drive (51) G 01 N 33/53 C 07 K 16/00 St. Louis MO 63130(US); (21) + (22) 96904728.1 01.03.96(54) LIGNEE CELLULAIRE INDICATRICE ET PROCEDE POUR LA (73) DEUTSCHES >KREBSFORSCHUNGSZENTRUM STIFTUNG DES DETECTION DE VIRUS A ARN OFFENTLICHEN RECHTS(30) 21.12.93 US 171214 Im Neuenheimer Feld 280(45) 24.10.01 69120 Heidelberg(DE);_____________________________________________ (54) ANTICORPS AGISSANT A L'ENCONTRE D'UN POLYPEPTIDE FUSIONNE COMPORTANT UNE PARTIE(11) 0 742 372 HISTIDINE-TRADUCTION-ANTIKÖRPER GEGEN EIN, EINEN(51) G 01 N 29/02 F 04 D 29/66 HISTIDIN-ANTEIL AUFWEISENDES FUSIONSPOLYPEPTID(21) + (22) 96106608.1 26.04.96 (30) 01.03.95 DE 19507166(73) >KSB A.G. (45) 31.10.01 Johann-Klein-Strasse 9 _____________________________________________ 67227 Frankenthal(DE);(54) Système de surveillance pour détecter l'intensité de (11) 0 815 451 la cavitation-TRADUCTION-Überwachungssystem zur (51) G 01 N 33/68 Feststellung einer Kavitationsintensität (21) + (22) 96908049.8 15.03.96(30) 11.05.95 DE 19517289 (73) >VORWERK & CO. INTERHOLDING G.M.B.H.(45) 31.10.01 Mühlenweg 17-37_____________________________________________ 42275 Wuppertal(DE); (54) PROCEDE D'ANALYSE DE LA POUSSIERE(11) 0 745 223 DOMESTIQUE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR UNTERSUCHUNG VON(51) G 01 N 33/58 G 01 N 33/546 HAUSSTAUB(21) + (22) 95909496.2 06.02.95 (30) 24.03.95 DE 19510810 18.05.95 DE 19518287(73) >ABBOTT LABORATORIES (45) 24.10.01 Chad 0377/AP6D-2 100 Abbott Park Road _____________________________________________ Abbott Park Illinois 60064-3500(US);(54) PROCEDE DE MARQUAGE DE MICROPARTICULES A (11) 0 823 049 L'ACRIDINIUM ET APPLICATION A UN INSTRUMENT (51) G 01 N 27/26 G 01 N 27/49(30) 15.02.94 US 196536 (21) + (22) 96914133.2 26.04.96(45) 04.10.01 (73) >PRIVATE UNIVERSITAT WITTEN/HERDECKE G.M.B.H._____________________________________________ Alfred-Herrhausen-Strasse 50 58448 Witten(DE);(11) 0 748 815 (54) PROCEDE ET DISPOSITIF DE DETECTION EN CONTINU D'AU(51) G 01 N 33/577 C 12 Q 1/70 MOINS UNE SUBSTANCE DANS UN MELANGE GAZEUX OU C 12 N 15/12 C 07 K 14/45 LIQUIDE AU MOYEN D'UN ELECTRODE DE A 61 K 39/012 DETECTION-TRADUCTION-VERFAHREN UND VORRICHTUNG ZUM(21) + (22) 95117642.9 04.12.90 FORTLAUFENDEN NACHWEIS WENIGSTENS EINER SUBSTANZ IN(73) >DADE BEHRING MARBURG G.M.B.H. EINEM GASFÖRMIGEN ODER FLÜSSIGEN GEMISCH MITTELS Postfach 11 49 EINER SENSORELEKTRODE 35001 Marburg(DE); (30) 27.04.95 DE 19515524(54) Antigène de Toxoplasma gondii, sa production et son (45) 24.10.01 utilisation-TRADUCTION-Toxoplasma gondii-Antigene, _____________________________________________ ihre Herstellung und ihre Verwendung(30) 08.12.89 DE 3940598 (11) 0 826 677(45) 04.10.01 (51) G 01 N 33/84 C 07 D 273/00_____________________________________________ (21) + (22) 97306178.1 14.08.97 (73) >JOHNSON & JOHNSON CLINICAL DIAGNOSTICS INC.(11) 0 775 442 100 Indigo Creek Drive140

Rochester New York 14650(US); Wassenaarseweg 72(54) Diaza-18-crown-6-éther-chromoionophores spécifiques 2333 AL Leiden(NL); du calcium (54) MELANOOM-GEASSOCIEERDE PEPTIDE-ANALOGEN EN VACCINS(30) 15.08.96 US 698316 TEGEN MELANOOM(45) 24.10.01 (30) 11.07.96 EP 96201945_____________________________________________ (45) 10.10.01 _____________________________________________(11) 0 835 309(51) G 01 N 33/577 C 12 N 15/12 (11) 0 937 240 A 61 K 39/21 A 61 K 39/385 (51) G 01 N 21/86 A 61 K 39/395 C 07 K 16/28 (21) + (22) 97915195.8 06.11.97(21) + (22) 96924033.2 28.06.96 (73) E.I. >DU PONT DE NEMOURS & CY INC.(73) INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE 1007 Market Street MEDICALE >INSERM Wilmington Delaware 19898(US); 101 rue de Tolbiac (54) PROCEDE DE QUANTIFICATION DE L'UNIFORMITE VISUELLE 75013 Paris(FR); D'OBJETS PLANS(54) VACCIN CONTRE DES AGENTS INFECTIEUX, COMPOSITION (30) 08.11.96 US 2988 P POUR LE TRAITEMENT ET LA PREVENTION DES INFECTIONS A (45) 10.10.01 HIV _____________________________________________(30) 30.06.95 FR 9507914(45) 04.10.01 (11) 0 941 470_____________________________________________ (51) G 01 N 21/64 (21) + (22) 97949965.4 26.11.97(11) 0 843 821 (73) DEUTSCHES >KREBSFORSCHUNGSZENTRUM STIFTUNG DES(51) G 01 N 33/68 OFFENTLICHEN RECHTS(21) + (22) 96917465.5 30.05.96 Im Neuenheimer Feld 280(73) >AVENTIS PHARMA DEUTSCHLAND G.M.B.H. 69120 Heidelberg(DE); Brüningstrasse 50 (54) MODULE DE SPECTROSCOPIE A CORRELATION DE 65929 Frankfurt am Main(DE); FLUORESCENCE POUR UN(54) PROCEDE POUR LA CARACTERISATION DE LA GLYCOSYLATION MICROSCOPE-TRADUCTION-FLUORESZENZKORRELATIONSSPEKTROS DES GLYCOPROTEINES ET POUR LA DETERMINATION IN VITRO KOPIEMODUL FÜR EIN MIKROSKOP DE LA BIODISPONIBILITE DES (30) 29.11.96 DE 19649605 GLYCOPROTEINES-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR (45) 24.10.01 CHARAKTERISIERUNG DER GLYCOSYLIERUNG VON _____________________________________________ GLYCOPROTEINEN SOWIE ZUR IN-VITRO BESTIMMUNG DER BIOVERFÜGBARKEIT VON GLYCOPROTEINEN (11) 1 042 664(30) 26.07.95 DE 19527054 (51) G 01 N 21/64(45) 04.10.01 (21) + (22) 98965868.7 23.12.98_____________________________________________ (73) >EVOTEC BIOSYSTEMS A.G. Schnackenburgallee 114(11) 0 877 938 22525 Hamburg(DE);(51) G 01 N 33/532 G 01 N 33/535 (54) PROCEDE DE MISE EN EVIDENCE DE REACTIONS PAR ANALYSE(21) + (22) 96946118.5 24.12.96 DE COINCIDENCES-TRADUCTION-VERFAHREN ZUM NACHWEIS(73) >BIOTEZ BERLIN-BUCH G.M.B.H. VON REAKTIONEN MITTELS KOINZIDENZANALYSE Biochemisch-Technologisches Zentrum (30) 23.12.97 DE 19757740 26.10.98 DE 19849265 Robert-Rössle-Strasse 10 (45) 31.10.01 13125 Berlin(DE); _____________________________________________(54) PROCEDE DE MARQUAGE DE BIOMOLECULES AVEC LA PEROXYDASE DU RAIFORT-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR (11) 0 909 397 MARKIERUNG VON BIOMOLEKÜLEN MIT MEERRETTICHPEROXIDASE (51) G 01 R 27/00 G 01 V 3/08(30) 29.12.95 DE 19549131 (21) + (22) 97933194.9 02.07.97(45) 10.10.01 (73) THE >GOVERNMENT OF THE UNITED STATES OF AMERICA AS_____________________________________________ REPRESENTED BY THE SECRETARY OF THE DEPARTMENT OF HEALTH AND HUMAN SERVICES(11) 0 910 405 c/o National Institutes of Health Office of(51) G 01 N 33/569 G 01 N 33/543 Technology Transfer 6011 Executive Boulevard Suite C 12 Q 1/68 C 12 Q 1/70 325 A 61 K 39/21 C 07 K 14/155 Rockville MD 20852-3804(US);(21) + (22) 97916761.6 14.03.97 (54) SYSTEME ET PROCEDE D'IMAGERIE PAR EFFET HALL A(73) >UNIVERSITY OF SOUTHERN CALIFORNIA ULTRASONS 3716 South Hope Street Suite 313 (30) 03.07.96 US 21204 P Los Angeles CA 90007(US); (45) 10.10.01(54) VACCIN CONTIENT LE VIRUS DE L'ARTHRITE/ENCEPHALITE _____________________________________________ CAPRINE ET L'UTILISATION POUR DONNER UNE IMMUNOPROTECTION CONTRE L'INFECTION DUE AU VIH-1 (11) 0 981 053(30) 15.03.96 US 616854 15.03.96 US 616855 (51) G 01 R 22/00 G 01 R 21/133(45) 24.10.01 G 01 R 11/56_____________________________________________ (21) + (22) 98917137.6 08.05.98 (73) >RODILLA SALA VINCENTE(11) 0 916 083 Urbanizacion Los Monasterios(51) G 01 N 7/18 G 01 N 17/00 Avenida Sierra Calderona 46530 Puzol(ES);(21) + (22) 97933691.4 21.07.97 (54) DISPOSITIF DE SURVEILLANCE PROGRAMMABLE DE(73) >FRAMATOME ANP G.M.B.H. CONSOMMATION ELECTRIQUE Freyeslebenstrasse 1 (30) 08.05.97 ES 9700990 91058 Erlangen(DE); (45) 24.10.01(54) WERKWIJZE VOOR HET HET CONTROLEREN VAN _____________________________________________ CORROSIE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR KORROSION SÜBERWACHUNG (11) 0 778 632(30) 02.08.96 DE 19631178 (51) G 01 S 13/88 G 01 S 13/02(45) 31.10.01 H 01 Q 1/28 H 01 Q 21/00_____________________________________________ (21) + (22) 96402521.7 22.11.96 (73) >AEROSPATIALE MATRA(11) 0 924 991 37 Boulevard de Montmorency(51) G 01 N 7/00 G 01 N 25/20 75016 Paris(FR); G 01 N 33/53 G 01 N 33/537 (54) Radioaltimètre protégé contre diverses détections G 01 N 33/543 A 23 J 1/00 (30) 04.12.95 FR 9514289 C 12 M 3/02 C 12 Q 1/00 (45) 17.10.01(21) + (22) 97933189.9 01.07.97 _____________________________________________(73) >BBI BIOSEQ INC. 375 West Street (11) 0 576 090 West Bridgewater Massachusetts 02379(US); (51) G 01 T 1/203(54) ASSOCIATION PAR PRESSION DE COMPLEXES BIOMOLECULAIRES (21) + (22) 93201787.4 21.06.93(30) 02.07.96 US 20562 P 22.04.97 US 44595 P (73) >PACKARD INSTRUMENT B.V.(45) 04.10.01 Ulgersmaweg 47_____________________________________________ 9731 BK Groningen(NL); (54) HECHTENDE PLASTIC SCINTILLATOR(11) 0 934 405 (30) 22.06.92 EP 92201834(51) G 01 N 33/68 C 12 N 15/11 (45) 10.10.01 C 07 K 14/705 C 07 K 14/47 _____________________________________________ A 61 K 39/00 C 07 K 16/30 A 61 K 51/08 (11) 0 889 332(21) + (22) 97933664.1 08.07.97 (51) G 01 V 8/20 F 16 P 3/14(73) >INTROGENE B.V. (21) + (22) 97810416.4 30.06.97141

(73) >CEDES A.G. (21) + (22) 97109340.6 10.06.97 Weststrasse (73) >BRUGG TELECOM A.G. 7302 Landquart(CH); Klosterzelgstrasse 28(54) Rideau de lumière ou barrière optique avec CH-5200 Brugg(CH); dispositif d'alignement-TRADUCTION-Lichtschranke (54) Câble optique avec armature et son oder Lichtvorhang mit Ausrichthilfe utilisation-TRADUCTION-Optisches Kabel mit(45) 31.10.01 Armierungsmitteln und Verwendung desselben_____________________________________________ (30) 18.06.96 CH 151996 (45) 31.10.01(11) 0 909 397 _____________________________________________(51) G 01 V 3/08 G 01 R 27/00(21) + (22) 97933194.9 02.07.97 (11) 0 873 535(73) THE >GOVERNMENT OF THE UNITED STATES OF AMERICA AS (51) G 02 B 6/44 H 02 G 15/076 REPRESENTED BY THE SECRETARY OF THE DEPARTMENT OF (21) + (22) 96924048.0 12.07.96 HEALTH AND HUMAN SERVICES (73) >TYCO ELECTRONICS RAYCHEM N.V. c/o National Institutes of Health Office of Diestsesteenweg 692 Technology Transfer 6011 Executive Boulevard Suite 3010 Kessel-lo(BE); 325 (54) KLEMORGAAN. Rockville MD 20852-3804(US); (30) 19.07.95 GB 9514769(54) SYSTEME ET PROCEDE D'IMAGERIE PAR EFFET HALL A (45) 24.10.01 ULTRASONS _____________________________________________(30) 03.07.96 US 21204 P(45) 10.10.01 (11) 0 887 680_____________________________________________ (51) G 02 B 23/16 (21) + (22) 98115811.6 21.08.98(11) 0 638 177 (73) >CONTRAVES SPACE A.G.(51) G 02 B 5/18 G 02 B 26/00 Schaffhauserstrasse 580 G 02 B 26/08 8052 Zürich(CH);(21) + (22) 93910831.2 28.04.93 (54) Dispositif de transmission et de réception(73) >LELAND STANFORD JUNIOR UNIVERSITY OFFICE OF directionelle des ondes de lumière TECHNOLOGY LICENSING modulées-TRADUCTION-Vorrichtung zur gerichteten 900 Welch Road Suite 350 Abstrahlung und zum gerichteten Empfang modulierter Palo Alto CA 94304(US); Lichtwellen(54) MODULATION D'UN FAISCEAU LUMINEUX (30) 21.12.97 CH 293097(30) 28.04.92 US 876078 (45) 04.10.01(45) 31.10.01 __________________________________________________________________________________________ (11) 0 901 647(11) 0 645 655 (51) G 02 B 23/24 F 27 D 21/02(51) G 02 B 6/44 (21) + (22) 97925122.0 23.05.97(21) + (22) 94108836.1 09.06.94 (73) CENTRE DE PYROLYSE DU CHARBON DE MARIENAU >CPM(73) >KRONE G.M.B.H. Usine de Marienau Beeskowdamm 3-11 57600 Forbach(FR); 14167 Berlin(DE); (54) SONDE ENDOSCOPIQUE D'INSPECTION POUR BATTERIES DE(54) Cassette d'enroulement-TRADUCTION-Wickelkassette FOURS A COKE(30) 29.09.93 DE 4333719 31.01.94 DE 9401771 U (30) 30.05.96 FR 9606645(45) 04.10.01 (45) 31.10.01_____________________________________________ _____________________________________________

(11) 0 679 912 (11) 0 942 506(51) G 02 B 6/245 (51) G 02 B 6/44 H 02 G 15/117(21) + (22) 95200932.2 13.04.95 H 02 G 15/076 H 02 G 15/013(73) KONINKLIJKE >KPN N.V. (21) + (22) 99400419.0 22.02.99 Stationsplein 7 (73) >NEXANS 9726 AE Groningen(NL); 16 rue de Monceau(54) WERKWIJZE EN INRICHTING VOOR HET STRIPPEN VAN 75008 Paris(FR); OPTISCHE VEZELRIBBONS (54) Boîtier étanche pour piquage sur câble(30) 27.04.94 NL 9400678 (30) 09.03.98 FR 9802821(45) 04.10.01 (45) 24.10.01_____________________________________________ _____________________________________________

(11) 0 719 422 (11) 0 943 111(51) G 02 B 6/38 (51) G 02 B 6/42(21) + (22) 94925964.2 17.08.94 (21) + (22) 97951967.5 25.11.97(73) >MINNESOTA MINING AND MFG CY (73) DEUTSCHE >TELEKOM A.G. 3M Center P.O. Box 33427 Friedrich-Ebert-Allee 140 St. Paul Minnesota 55133-3427(US); 53113 Bonn(DE);(54) CONNECTEUR MULTIFIBRES MODULAIRE (54) DISPOSITIF DE COUPLAGE OPTIQUE D'UN LASER A CORPS(30) 16.09.93 US 122119 SOLIDE A UNE FIBRE OPTIQUE ET PROCEDE DE PRODUCTION(45) 31.10.01 DUDIT DISPOSITIF-TRADUCTION-VORRICHTUNG ZUR_____________________________________________ OPTISCHEN KOPPLUNG EINES FESTKÖRPERLASERS MIT EINEM LICHTWELLENLEITER UND VERFAHREN ZU DEREN HERSTELLUNG(11) 0 757 261 (30) 06.12.96 DE 19650696(51) G 02 B 1/04 G 02 B 3/08 (45) 04.10.01(21) + (22) 96401689.3 26.07.96 _____________________________________________(73) >SANYO CHEMICAL INDUSTRIES LTD 11-1 Ikkyo Nomoto-cho (11) 0 944 853 Higashiyama-ku Kyoto-shi Kyoto 605 (JP); (51) G 02 B 6/52 G 02 B 6/44 >DAINIPPON PRINTING CO. LTD (21) + (22) 97952055.8 04.12.97 1-1 Ichigaya Kagacho 1-chome (73) KONINKLIJKE >KPN N.V. Shinjuku-ku Tokyo 162-8001 (JP) Stationsplein 7(54) Composition de résine durcissable par la lumière 9726 AE Groningen(NL); ultraviolette pour lentille de Fresnel, lentille de (54) WERKWIJZE VOOR HET INVOEREN VAN EEN KABELACHTIG Fresnel et écran de rétroprojection ELEMENT IN EEN BUIS, WELKE IN OF OP EEN HOUDER IS(30) 29.07.95 JP 21240095 29.07.95 JP 21240195 OPGEWIKKELD 29.07.95 JP 21240295 29.07.95 JP 21240395 (30) 11.12.96 EP 96203506(45) 24.10.01 (45) 10.10.01_____________________________________________ _____________________________________________

(11) 0 782 018 (11) 0 970 395(51) G 02 B 6/16 (51) G 02 B 6/10 G 02 B 6/16(21) + (22) 96402816.1 19.12.96 G 02 B 6/293 G 02 B 6/32(73) >ALCATEL G 02 B 6/34 54 rue La Boétie (21) + (22) 98928090.4 26.03.98 75008 Paris(FR); (73) DEUTSCHE >TELEKOM A.G.(54) Procédé et dispositif d'inscription quasi-point par Friedrich-Ebert-Allee 140 point d'un réseau de Bragg dans une fibre optique 53113 Bonn (DE);(30) 26.12.95 FR 9515491 >OFT ASSOCIATES(45) 10.10.01 77 Daventry Hill Road_____________________________________________ Avon CT 06001 (US) (54) MICROLENTILLES INTEGREES A DES FIBRES ET COUPLEURS(11) 0 816 885 OPTIQUES A RESEAU DE BRAGG SITUE DANS LA FIBRE;(51) G 02 B 6/44 SPECTROMETRES ET MULTIPLEXEURS AINSI142

CONSTITUES-TRADUCTION-FASER-INTEGRIERTE MIKROLINSEN _____________________________________________ UND OPTISCHE FASER-BRAGG-GITTER-KOPPLER UND DAMIT AUFGEBAUTE SPEKTROMETER UND MULTIPLEXER (11) 0 758 761(30) 29.03.97 DE 19713374 (51) G 03 C 1/06(45) 24.10.01 (21) + (22) 96202204.2 06.08.96_____________________________________________ (73) >EASTMAN KODAK CY 343 State Street(11) 0 985 159 Rochester New York 14650(US);(51) G 02 B 6/12 G 02 B 6/122 (54) Matériau photographique de haut contraste à G 02 B 6/124 l'halogénure d'argent(21) + (22) 98922783.0 29.04.98 (30) 10.08.95 GB 9516369(73) DEUTSCHE >TELEKOM A.G. (45) 17.10.01 Friedrich-Ebert-Allee 140 _____________________________________________ 53113 Bonn(DE);(54) CIRCUIT OPTIQUE INTEGRE-TRADUCTION-INTEGRIERTE (11) 0 850 293 OPTISCHE SCHALTUNG (51) G 03 C 7/42 C 11 D 3/33(30) 17.05.97 DE 19720784 C 23 C 18/40 B 01 D 53/52(45) 24.10.01 B 01 D 53/60_____________________________________________ (21) + (22) 96929808.2 29.08.96 (73) THE >DOW CHEMICAL CY(11) 0 667 551 2030 Dow Center(51) G 02 C 5/08 Midland Michigan 48674(US);(21) + (22) 95101572.6 07.02.95 (54) CHELATANTS DEGRADABLES DERIVES DE L'ACIDE(73) >SCHELLER HANSRUEDI SUCCINIQUE, LEURS UTILISATIONS ET COMPOSITIONS Moorschwand (30) 30.08.95 US 3042 P CH-8815 Horgenberg(CH); (45) 17.10.01(54) Lunettes pliables-TRADUCTION-Faltbrille _____________________________________________(30) 15.02.94 CH 45494(45) 24.10.01 (11) 0 954 765_____________________________________________ (51) G 03 C 1/74 (21) + (22) 97913919.3 30.10.97(11) 0 807 276 (73) >MINNESOTA MINING AND MFG CY(51) G 02 C 5/00 3M Center P.O. Box 33427(21) + (22) 96901856.3 25.01.96 St. Paul Minnesota 55133-3427( );(73) >FERGAFLEX INC. (54) SYSTEME DE NETTOYAGE D'ARETE DE FILIERE 600 rue Peel (30) 21.01.97 US 784629 Montréal Québec H3C 2H1(CA); (45) 04.10.01(54) MONTURE DE LUNETTES METALLIQUE _____________________________________________(30) 02.02.95 FR 9501409(45) 24.10.01 (11) 0 786 699_____________________________________________ (51) G 03 F 7/023 (21) + (22) 97100863.6 21.01.97(11) 0 706 674 (73) >FUJI PHOTO FILM CO. LTD(51) G 02 F 1/1337 G 02 F 1/1347 210 Nakanuma A 61 F 9/06 Minamiashigara-shi Kanagawa-ken(JP);(21) + (22) 95917546.4 25.04.95 (54) Composition de photoréserve positive(73) >HORNELL INTERNATIONAL A.B. (30) 22.01.96 JP 838896 Ernst Hedlunds väg 35 (45) 31.10.01 780 41 Gagnef(SE); _____________________________________________(54) ECRANS DE SOUDAGE EN VERRE A CRISTAUX LIQUIDES PRESENTANT DES PROPRIETES ANGULAIRES OPTIQUES (11) 0 851 300 AMELIOREES (51) G 03 F 7/09(30) 26.04.94 SE 9401423 (21) + (22) 97122819.2 23.12.97(45) 24.10.01 (73) >FUJI PHOTO FILM CO. LTD_____________________________________________ 210 Nakanuma Minami-Ashigara-shi Kanagawa-ken(JP);(11) 0 756 718 (54) Composition pour des couches antiréflèchissantes de(51) G 02 F 1/15 C 09 K 9/00 fond et procédé pour la formation d'un motif dans(21) + (22) 95917924.3 13.04.95 une photoréserve(73) >INSTITUT FUR NEUE MATERIALIEN GEMEINNUTZIGE G.M.B.H. (30) 24.12.96 JP 34373896 28.02.97 JP 4600197 Universität des Saarlandes Gebäude 43 (45) 24.10.01 Im Stadtwald 66123 Saarbrücken(DE); _____________________________________________(54) SYSTEMES A COUCHE MINCE ELECTROCHROMIQUE ET LEURS CONSTITUANTS-TRADUCTION-ELEKTROCHROME (11) 0 687 959 DÜNNSCHICHTSYSTEME UND DEREN KOMPONENTEN (51) G 03 G 9/097 G 03 G 9/087(30) 18.04.94 DE 4413403 C 09 D 5/03 C 09 D 167/00(45) 24.10.01 H 01 G 7/02_____________________________________________ (21) + (22) 95106355.1 27.04.95 (73) >CLARIANT G.M.B.H.(11) 0 704 748 Brüningstrasse 50(51) G 03 B 27/58 65929 Frankfurt am Main(DE);(21) + (22) 95113031.9 18.08.95 (54) Utilisation d'oligosaccharides et polysaccharides(73) >DURST PHOTOTECHNIK A.G. cycliques comme agent de contrôle de Vittorio-Veneto 59 charge-TRADUCTION-Verwendung ringförmig verknüpfter 39042 Brixen(IT); Oligo- oder Polysaccharide als Ladungssteuermittel(54) Dispositif d'enroulement de matériaux (30) 30.05.94 DE 4418842 enroulés-TRADUCTION-Aufwickelvorrichtung für (45) 10.10.01 Rollenmaterial _____________________________________________(30) 19.09.94 IT BZ940057(45) 31.10.01 (11) 0 857 324_____________________________________________ (51) G 03 G 15/08 (21) + (22) 96920737.2 02.07.96(11) 0 822 443 (73) >OCE PRINTING SYSTEMS G.M.B.H.(51) G 03 B 21/62 Siemensallee 2(21) + (22) 97113053.9 29.07.97 85586 Poing(DE);(73) >DAI NIPPON PRINTING CO. LTD (54) ETAGE DE DEVELOPPEMENT COMPORTANT PLUSIEURS CHAMBRES 1-1 Ichigaya-Kaga-Cho 1-chome DE DEVELOPPEMENT Shinjuku-ku Tokyo 162-01(JP); JUXTAPOSEES-TRADUCTION-ENTWICKLERSTATION MIT(54) Ecran de rétroprojection MEHREREN NEBENEINANDER ANGEORDNETEN ENTWICKLERKAMMERN(30) 29.07.96 JP 19869196 (30) 27.10.95 DE 19540138(45) 17.10.01 (45) 24.10.01_____________________________________________ _____________________________________________

(11) 0 717 311 (11) 0 970 406(51) G 03 C 1/06 (51) G 03 G 15/00(21) + (22) 95118304.5 21.11.95 (21) + (22) 98912199.1 06.02.98(73) >KODAK POLYCHROME GRAPHICS LLC (73) >OCE PRINTING SYSTEMS G.M.B.H. 401 Merritt 7 Siemensallee 2 Norwalk Connecticut 06851(US); 85586 Poing(DE);(54) Eléments photographiques comprenant des agents (54) Appareil d'impression ou de copie comportant des élévant le contraste unités partielles interchangeables présentant un(30) 22.11.94 US 343820 dispositif d'identification, procédé de(45) 10.10.01 fonctionnement d'un tel appareil et la cartouche de143

toner pour l'utilisation dudit (51) G 05 D 16/10 appareil-TRADUCTION-Druck- oder Kopiergerät mit (21) + (22) 96401179.5 03.06.96 austauschbaren, eine Identifizierungsanordnung (73) S.A. L'>AIR LIQUIDE POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION aufweisenden Teilaggregaten, Verfahren zum Betrieb DES PROCEDES GEORGES >CLAUDE eines solchen Geräts sowie ein Tonerbehälter zur 75 Quai d'Orsay Verwendung in einem solchen Gerät 75321 Paris Cédex 07(FR);(30) 26.03.97 DE 19712798 (54) Ensemble robinet/détendeur pour bouteille de gaz et(45) 10.10.01 bouteille de gaz équipée d'un tel ensemble_____________________________________________ (30) 08.06.95 FR 9506784 (45) 17.10.01(11) 0 736 824 _____________________________________________(51) G 04 B 37/08 G 04 B 37/22 G 04 B 37/16 G 04 B 47/04 (11) 0 807 877(21) + (22) 96810183.2 22.03.96 (51) G 05 D 25/02(73) S.A. >BUNZ MONTRES (21) + (22) 97106662.6 22.04.97 Oberbergstrasse 3 (73) >ZUMTOBEL STAFF G.M.B.H. CH-6014 Littau(CH); Schweizerstrasse 30(54) Boîtier pour montre-bracelet-TRADUCTION-Uhrgehäuse 6850 Dornbirn(AT); für eine Armbanduhr (54) Système pour contrôler la luminosité d'un(30) 05.04.95 EP 95810224 espace-TRADUCTION-System zum Steuern der Helligkeit(45) 17.10.01 eines Raumes_____________________________________________ (30) 13.05.96 DE 19619281 (45) 31.10.01(11) 0 756 219 _____________________________________________(51) G 05 B 19/406(21) + (22) 96106264.3 22.04.96 (11) 0 839 343(73) >WORTBERG JOHANNES (51) G 05 D 7/00 F 16 K 11/00 Föhrenkamp 23 (21) + (22) 96924582.8 18.07.96 45481 Mülheim/Ruhr (DE); (73) >ABBOTT LABORATORIES >HAUSSLER JORG Chad 0377/AP6D-2 100 Abbott Park Road Mainzer Tor Anlage 16 Abbott Park Illinois 60064-3500(US); 61169 Friedberg (DE) (54) CONSTRUCTION DE SOUSPAPE ET SON PROCEDE D'UTILISATION(54) Procédé de surveillance des propriétés de produits (30) 20.07.95 US 504986 et procédé de contrôle d'un procédé de (45) 17.10.01 fabrication-TRADUCTION-Verfahren zur Überwachung von _____________________________________________ Produkteigenschaften und Verfahren zur Regelung eines Herstellungsprozesses (11) 0 935 181(30) 20.04.95 DE 19514535 (51) G 05 D 23/19 G 05 B 13/02(45) 24.10.01 (21) + (22) 99100370.8 15.01.99_____________________________________________ (73) >KUMMERER CHRISTOPH Frühlingstrasse 67(11) 0 810 499 82131 Gauting (DE);(51) G 05 B 19/418 G 06 F 1/00 >KUMMERER NORBERT G 05 B 19/042 Graf-Buttler-Strasse 7(21) + (22) 97109414.9 01.06.93 85778 Haimhausen (DE)(73) THE >DOW CHEMICAL CY (54) Procédé et dispositif de régulation par 2030 Dow Center auto-apprentissage pour un système de Midland Michigan 48674 (US); chauffage-TRADUCTION-Selbstlernendes Regelverfahren >DOW BENELUX N.V. und selbstlernendes Regelsystem zur Regelung einer Herbert H. Dowweg 5 Temperiereinrichtung 4542 NM Hoek (NL) (30) 05.02.98 DE 19804565(54) Procédé et système de communication frontale (45) 31.10.01 protégée pour ordinateurs industriels de commande de _____________________________________________ processus(30) 12.06.92 US 898923 (11) 0 612 018(45) 17.10.01 (51) G 06 F 17/27 G 06 K 9/68_____________________________________________ (21) + (22) 93200893.1 29.03.93 (73) >OCE-TECHNOLOGIES B.V.(11) 0 935 181 St. Urbanusweg 43(51) G 05 B 13/02 G 05 D 23/19 5914 CC Venlo(NL);(21) + (22) 99100370.8 15.01.99 (54) Dispositif et méthode pour l'analyse syntaxique de(73) >KUMMERER CHRISTOPH signaux Frühlingstrasse 67 (30) 19.02.93 NL 9300310 82131 Gauting (DE); (45) 31.10.01 >KUMMERER NORBERT _____________________________________________ Graf-Buttler-Strasse 7 85778 Haimhausen (DE) (11) 0 617 509(54) Procédé et dispositif de régulation par (51) G 06 F 13/40 H 03 H 7/38 auto-apprentissage pour un système de H 04 L 25/02 H 04 L 25/08 chauffage-TRADUCTION-Selbstlernendes Regelverfahren H 02 M 3/335 und selbstlernendes Regelsystem zur Regelung einer (21) + (22) 94104443.0 21.03.94 Temperiereinrichtung (73) >FUJITSU SIEMENS COMPUTERS G.M.B.H.(30) 05.02.98 DE 19804565 Otto-Hahn-Ring 6(45) 31.10.01 81739 München(DE);_____________________________________________ (54) Alimentation en tension aux terminaison de guide d'ondes-TRADUCTION-Spannungsversorgung von(11) 0 998 699 Wellenleiter-Abschlüssen(51) G 05 B 19/042 (30) 22.03.93 DE 4309173(21) + (22) 98940175.7 08.07.98 (45) 31.10.01(73) >SATRONIC A.G. _____________________________________________ Honeywell-Platz 1 8157 Dielsdorf(CH); (11) 0 629 940(54) CIRCUIT DE PROTECTION (51) G 06 F 1/00 ELECTRONIQUE-TRADUCTION-ELEKTRONISCHE (21) + (22) 94401285.5 08.06.94 SICHERHEITSSCHALTUNG (73) >ALCATEL(30) 19.07.97 DE 19731086 54 rue La Boétie(45) 24.10.01 75008 Paris(FR);_____________________________________________ (54) Dispositif de détection d'intrusions et d'usagers suspects pour ensemble informatique et système de(11) 0 698 157 sécurité comportant un tel dispositif(51) G 05 D 23/13 E 03 C 1/04 (30) 09.06.93 FR 9306935(21) + (22) 94917621.8 11.05.94 (45) 17.10.01(73) >IDEAL-STANDARD G.M.B.H. & CO. OHG _____________________________________________ Euskirchener Strasse 80 53121 Bonn(DE); (11) 0 701 194(54) ROBINET MELANGEUR SANITAIRE REGLE PAR (51) G 06 F 1/32 THERMOSTAT-TRADUCTION-SANITÄRE MISCHBATTERIE MIT (21) + (22) 95306104.1 31.08.95 THERMOSTATREGELUNG (73) >INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES CORP.(30) 12.05.93 DE 4315702 22.07.93 DE 4324547 Old Orchard Road(45) 24.10.01 Armonk N.Y. 10504(US);_____________________________________________ (54) Processeur de gestion d'alimentation pour systèmes d'ordinateur ayant des possibilités d'arrêt/reprise(11) 0 747 796 (30) 07.09.94 US 301466144

(45) 24.10.01 75011 Paris(FR);_____________________________________________ (54) PROCEDE DE SECURISATION ET DE CONTROLE D'ACCES A DES INFORMATIONS A PARTIR D'UNE PLATE-FORME INFORMATIQUE(11) 0 713 179 EQUIPEE D'UN MICRO-ORDINATEUR(51) G 06 F 9/46 (30) 15.11.96 FR 9613951(21) + (22) 95402590.4 17.11.95 (45) 17.10.01(73) >ALCATEL _____________________________________________ 54 rue La Boétie 75008 Paris(FR); (11) 0 954 787(54) Protocole transactionnel, et système pour la mise en (51) G 06 F 11/34 H 04 L 12/24 oeuvre de ce protocole (21) + (22) 98904234.6 28.01.98(30) 21.11.94 FR 9413900 (73) S.A. >INFOVISTA(45) 04.10.01 Parc EVOLIC Bâtiment M2 16 avenue du Québec_____________________________________________ 91140 Villebon-sur-Yvette(FR); (54) PROCEDE ET SYSTEME DE MESURE DES PERFORMANCES ET DE(11) 0 725 952 SUIVI DE LA QUALITE DE SERVICE D'UN SYSTEME(51) G 06 F 12/08 G 06 T 1/60 D'INFORMATION G 06 T 3/40 (30) 29.01.97 FR 9700966(21) + (22) 95929656.7 25.08.95 (45) 04.10.01(73) >WRIGHT TECHNOLOGIES PTY. LTD _____________________________________________ First Floor 689 Parramatta Road Leichhardt NSW 2040(AU); (11) 0 954 788(54) PROCEDE DE REPRESENTATION ET D'ACCES CONCERNANT DES (51) G 06 F 11/34 H 04 L 12/24 DONNEES (21) + (22) 98904235.3 28.01.98(30) 25.08.94 AU PM768794 (73) S.A. >INFOVISTA(45) 31.10.01 Parc EVOLIC Bâtiment M2 16 avenue du Québec_____________________________________________ 91140 Villebon-sur-Yvette(FR); (54) PROCEDE DE MODELISATION D'UN SYSTEME D'INFORMATION(11) 0 760 939 ET SYSTEME METTANT EN OEUVRE CE PROCEDE(51) G 06 F 11/22 (30) 29.01.97 FR 9700965(21) + (22) 95920589.9 24.05.95 (45) 10.10.01(73) >SYSTEM MANAGEMENT ARTS INC. _____________________________________________ Suite 900 199 Main Street White Plains NY 10601(US); (11) 0 961 960(54) APPAREIL ET PROCEDE POUR CORRELER DES EVENEMENTS ET (51) G 06 F 1/00 G 06 K 11/18 ASSURER LE SUIVI DE PROBLEMES (21) + (22) 98912342.7 19.02.98(30) 25.05.94 US 249282 (73) >MOBILTRADING & FINANCING ANSTALT(45) 31.10.01 Binzastrasse 294_____________________________________________ 9493 Mauren(LI); (54) SYSTEME DE DEMANDE DE CONNEXION SANS CONTACT POUR(11) 0 810 499 ORDINATEUR-TRADUCTION-BERÜHRUNGSLOSES ANMELDESYSTEM(51) G 06 F 1/00 G 05 B 19/042 FÜR COMPUTER G 05 B 19/418 (30) 19.02.97 DE 19706494(21) + (22) 97109414.9 01.06.93 (45) 31.10.01(73) THE >DOW CHEMICAL CY _____________________________________________ 2030 Dow Center Midland Michigan 48674 (US); (11) 1 015 972 >DOW BENELUX N.V. (51) G 06 F 9/46 G 06 F 9/445 Herbert H. Dowweg 5 (21) + (22) 98947301.2 17.07.98 4542 NM Hoek (NL) (73) >WINCOR NIXDORF G.M.B.H. & CO. K.G.(54) Procédé et système de communication frontale Heinz-Nixdorf-Ring 1 protégée pour ordinateurs industriels de commande de 33106 Paderborn(DE); processus (54) PROCEDE DE COMMUTATION D'ETAPES DE(30) 12.06.92 US 898923 TRANSACTIONS-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR VERMITTLUNG(45) 17.10.01 VON TRANSAKTIONSSCHRITTEN_____________________________________________ (30) 24.09.97 DE 19742149 (45) 17.10.01(11) 0 895 626 _____________________________________________(51) G 06 F 17/60 G 08 G 1/127(21) + (22) 97906918.4 18.02.97 (11) 1 015 990(73) >NOVUS INTERNATIONAL INC. (51) G 06 F 13/40 530 Maryville Centre Drive (21) + (22) 98944205.8 28.08.98 St. Louis MO 63141(US); (73) >FLEXTEL S.P.A.(54) CONTROLE PAR SYSTEME INTEGRE DE L'UTILISATION DE Corso Vercelli 328 MATIERES PREMIERES, COMMANDE ET CONTROLE DE LA 10015 Ivrea(IT); LIVRAISON DES MATIERES PREMIERES ET FACTURATION (54) CIRCUIT DE CONNEXION POUR MODULES ELECTRONIQUES AUTOMATISEE DES MATIERES PREMIERES LIVREES (30) 08.09.97 IT TO970796(30) 23.04.96 US 636289 (45) 24.10.01(45) 04.10.01 __________________________________________________________________________________________ (11) 1 027 669(11) 0 897 563 (51) G 06 F 17/30(51) G 06 F 13/366 (21) + (22) 98951173.8 14.08.98(21) + (22) 97923141.2 06.05.97 (73) DEUTSCHES >KREBSFORSCHUNGSZENTRUM STIFTUNG DES(73) >INSIDE TECHNOLOGIES OFFENTLICHEN RECHTS Pépinière Axone Im Neuenheimer Feld 280 69930 Saint-Clément-les-Places(FR); 69120 Heidelberg(DE);(54) PROCEDE POUR SELECTIONNER UN MODULE ELECTRONIQUE (54) PROCEDE DE REGROUPEMENT DE SEQUENCES PAR PARMI UNE PLURALITE DE MODULES PRESENTS DANS LE FAMILLES-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR EINGRUPPIERUNG VON CHAMP D'INTERROGATION D'UN TERMINAL SEQUENZEN IN FAMILIEN(30) 06.05.96 FR 9605937 (30) 17.10.97 DE 19745665(45) 24.10.01 (45) 31.10.01_____________________________________________ _____________________________________________

(11) 0 907 919 (11) 1 029 321(51) G 06 F 11/16 (51) G 06 F 3/147 H 02 J 17/00(21) + (22) 97930401.1 25.06.97 H 04 B 11/00 G 09 G 1/00(73) >LAHMANN ALEXANDER ERNST EDWIN (21) + (22) 98965074.2 16.11.98 Sunderweg 5 (73) >OPERATIV 5 A.G. 44147 Dortmund(DE); Pfannenschmiedsgasse 1(54) DISPOSITIF POUR FAIRE FONCTIONNER DEUX PROCESSEURS 90402 Nürnberg(DE); MONTES FONCTIONNELLEMENT EN (54) ELEMENT D'AFFICHAGE, COMMANDE POUR ELEMENT PARALLELE-TRADUCTION-VORRICHTUNG ZUM BETREIBEN VON D'AFFICHAGE, PROCEDE DE COMMANDE CORRESPONDANT, ZWEI FUNKTIONSMÄSSIG PARALLELGESCHALTETEN PROZESSOREN ELEMENT REGISTRE ET SYSTEME(30) 29.06.96 DE 19626184 D'ENREGISTREMENT-TRADUCTION-ANZEIGEELEMENT,(45) 10.10.01 STEUERUNG FÜR EIN ANZEIGEELEMENT, ENTSPRECHENDES_____________________________________________ STEUERVERFAHREN SOWIE REGISTERELEMENT UND REGISTRIERSYSTEM(11) 0 938 696 (30) 14.11.97 DE 19750530(51) G 06 F 1/00 (45) 10.10.01(21) + (22) 97945913.8 13.11.97 _____________________________________________(73) ADVANCED PC TECHNOLOGIES >APCT 33 avenue de la Republique (11) 1 047 990145

(51) G 06 F 9/46 PLUSIEURS SIGNAUX DE COMMANDE A L'AIDE D'UN SEUL(21) + (22) 98963317.7 04.11.98 LEVIER DE COMMANDE-TRADUCTION-STEUERSIGNALGEBER ZUR(73) >SIEMENS A.G. ERZEUGUNG MEHRERER STEUERSIGNALE MITTELS EINES Wittelsbacherplatz 2 EINZIGEN STEUERHEBELS 80333 München(DE); (30) 29.03.95 DE 19511436(54) DISPOSITIF ET PROCEDE DE COMMANDE DE PROCESSUS DANS (45) 24.10.01 UN SYSTEME INFORMATIQUE-TRADUCTION-VORRICHTUNG UND _____________________________________________ VERFAHREN ZUR STEUERUNG VON PROZESSEN AUF EINEM COMPUTERSYSTEM (11) 0 864 133(30) 22.01.98 DE 19802364 (51) G 06 K 7/06 G 06 K 7/015(45) 10.10.01 (21) + (22) 96941095.0 02.12.96_____________________________________________ (73) >GEMPLUS Avenue du Pic de Bertagne Parc d'Activités de(11) 1 059 875 Gémenos BP 100(51) G 06 F 19/00 A 61 B 5/02 13881 Gémenos Cédex(FR);(21) + (22) 98916839.8 04.03.98 (54) CARTE AMOVIBLE ENFICHABLE, FORMANT LECTEUR DE CARTE(73) >BUNDESR. DEUTSCHLAND VERTR. D. D. BUNDESMINISTERIUM A PUCE POUR MICRO-ORDINATEUR FUR WIRTSCHAFT UND TECHN. VERT. D. DEN PRAS. DER (30) 30.11.95 FR 9514852 PHYSI.TECH. BUNDESANSTA (45) 24.10.01 Bundesallee 100 _____________________________________________ 38116 Braunschweig(DE);(54) SYSTEME D'EVALUATION POUR L'ACQUISITION (11) 0 865 398 D'INFORMATIONS DIAGNOSTIQUES A PARTIR DE SIGNAUX ET (51) G 06 K 13/10 B 65 H 1/24 DE DONNEES DE SYSTEMES DETECTEURS A USAGE (21) + (22) 96939907.0 22.11.96 MEDICAL-TRADUCTION-AUSWERTESYSTEM ZUR GEWINNUNG (73) >GIESECKE & DEVRIENT G.M.B.H. DIAGNOSTISCHER INFORMATIONEN AUS SIGNALEN UND DATEN Prinzregentenstrasse 159 MEDIZINISCHER SENSORSYSTEME 81677 München(DE);(45) 17.10.01 (54) DISPOSITIF ET PROCEDE POUR SEPARER UN ARTICLE SOUS_____________________________________________ FORME DE FEUILLE D'UNE PILE-TRADUCTION-VORRICHTUNG UND VERFAHREN ZUM VEREINZELN VON BLATTGUT AUS EINEM(11) 1 104 557 STAPEL(51) G 06 F 3/033 (30) 23.11.95 DE 19543634(21) + (22) 00953174.0 16.08.00 (45) 24.10.01(73) >ULTRATRONIK ENTWICKLUNGS G.M.B.H. _____________________________________________ Gewerbestrasse 52 82211 Herrsching(DE); (11) 0 961 960(54) SOURIS D'ORDINATEUR PERSONNEL AVEC CONNEXION (51) G 06 K 11/18 G 06 F 1/00 INTERNET-TRADUCTION-MOUSE FÜR EINEN PC MIT (21) + (22) 98912342.7 19.02.98 INTERNET-ANSCHLUSS (73) >MOBILTRADING & FINANCING ANSTALT(30) 16.08.99 DE 19938744 Binzastrasse 294(45) 31.10.01 9493 Mauren(LI);_____________________________________________ (54) SYSTEME DE DEMANDE DE CONNEXION SANS CONTACT POUR ORDINATEUR-TRADUCTION-BERÜHRUNGSLOSES ANMELDESYSTEM(11) 0 951 750 FÜR COMPUTER(51) G 06 G 7/22 H 03 B 28/00 (30) 19.02.97 DE 19706494(21) + (22) 97953628.1 17.12.97 (45) 31.10.01(73) DEUTSCHE >TELEKOM A.G. _____________________________________________ Friedrich-Ebert-Allee 140 53113 Bonn(DE); (11) 1 042 731(54) PROCEDE ET CONFIGURATION DE CIRCUITS POUR LA (51) G 06 K 19/07 GENERATION D'OSCILLATIONS (21) + (22) 98960081.2 28.12.98 SINUSOIDALES/COSINUSOIDALES-TRADUCTION-VERFAHREN UND (73) >ON TRACK INNOVATIONS LTD SCHALTUNGSANORDNUNG ZUR ERZEUGUNG VON Z.H.R. Industrial Zone P.O. Box 32 SINUS-/COSINUSSCHWINGUNGEN 12000 Rosh Pina(IL);(30) 15.01.97 DE 19701068 (54) CARTE A MEMOIRE AVEC/SANS CONTACT POURVUE D'UNE(45) 24.10.01 INTERFACE ANTENNE PERSONNALISABLE_____________________________________________ (30) 31.12.97 IL 12284197 (45) 04.10.01(11) 0 612 018 _____________________________________________(51) G 06 K 9/68 G 06 F 17/27(21) + (22) 93200893.1 29.03.93 (11) 0 725 952(73) >OCE-TECHNOLOGIES B.V. (51) G 06 T 1/60 G 06 T 3/40 St. Urbanusweg 43 G 06 F 12/08 5914 CC Venlo(NL); (21) + (22) 95929656.7 25.08.95(54) Dispositif et méthode pour l'analyse syntaxique de (73) >WRIGHT TECHNOLOGIES PTY. LTD signaux First Floor 689 Parramatta Road(30) 19.02.93 NL 9300310 Leichhardt NSW 2040(AU);(45) 31.10.01 (54) PROCEDE DE REPRESENTATION ET D'ACCES CONCERNANT DES_____________________________________________ DONNEES (30) 25.08.94 AU PM768794(11) 0 657 837 (45) 31.10.01(51) G 06 K 7/10 G 06 K 9/20 _____________________________________________(21) + (22) 94402859.6 12.12.94(73) >INTERNATIONALE DES JEUX (11) 0 777 891 121 rue d'Aguesseau (51) G 06 T 5/00 F-92643 Boulogne Billancourt Cédex(FR); (21) + (22) 96915123.2 31.05.96(54) Procédé et dispositif d'étalonnage d'un détecteur (73) KONINKLIJKE >PHILIPS ELECTRONICS N.V. d'images pourvu de moyens de compensation de ses Groenewoudseweg 1 signaux de sortie 5621 BA Eindhoven(NL);(30) 13.12.93 FR 9314937 (54) TRAITEMENT D'IMAGES POUR LA REDUCTION DU BRUIT(45) 17.10.01 (30) 23.06.95 EP 95201718_____________________________________________ (45) 17.10.01 _____________________________________________(11) 0 689 702(51) G 06 K 19/073 (11) 0 912 964(21) + (22) 95904678.0 13.01.95 (51) G 06 T 7/20(73) >CP8 TRANSAC (21) + (22) 97934605.3 22.07.97 68 Route de Versailles BP 45 (73) S.A. >HOLDING B.E.V. F-78430 Louveciennes(FR); 69 route d'Esch(54) CARTE D'APPLICATION PROTEGEE POUR PARTAGER DES 2953 Luxembourg(LU); DONNEES ET DES PROCEDURES D'APPLICATION DANS UNE (54) PROCEDE ET DISPOSITIF FONCTIONNANT EN TEMPS REEL, PLURALITE DE MICROPROCESSEURS POUR LE REPERAGE ET LA LOCALISATION D'UNE ZONE EN(30) 14.01.94 US 181684 MOUVEMENT RELATIF DANS UNE SCENE, AINSI QUE POUR LA(45) 04.10.01 DETERMINATION DE LA VITESSE ET DE LA DIRECTION DU_____________________________________________ DEPLACEMENT (30) 26.07.96 FR 9609420(11) 0 763 227 (45) 31.10.01(51) G 06 K 11/18 G 01 D 5/20 _____________________________________________(21) + (22) 96909123.0 25.03.96(73) FERNSTEUERGERATE KURT >OELSCH G.M.B.H. (11) 0 909 430 Jahnstrasse 68-72 (51) G 07 C 3/00 G 01 M 13/00 12347 Berlin(DE); (21) + (22) 97933107.1 04.07.97(54) TRANSDUCTEUR DE SIGNAUX DE COMMANDE POUR PRODUIRE (73) >SPM INSTRUMENT A.B.146

P.O. Box 4 (54) ARMOIRE DE VESTIAIRE CONVENANT PARTICULIEREMENT AUX 645 21 Strängnäs(SE); HOTELS, AUX CENTRES DE LOISIRS ET SIMILAIRE(54) APPAREIL SERVANT A CONTROLER L'ETAT D'UNE MACHINE (30) 29.08.97 SI 9700225(30) 05.07.96 SE 9602694 (45) 24.10.01(45) 17.10.01 __________________________________________________________________________________________ (11) 1 014 314(11) 0 956 545 (51) G 07 F 5/24 G 07 D 1/02(51) G 07 C 9/00 G 07 F 17/42 (21) + (22) 99114484.1 23.07.99 G 07 F 7/00 (73) >NATIONAL REJECTORS INC. G.M.B.H.(21) + (22) 97950010.5 22.08.97 Postfach 260 Zum Fruchthof 6(73) >ELSDALE LTD 21614 Buxtehude(DE); Queens House Don Road (54) Changeur de monnaie pour automates à pièces de St. Helier Jersey(GB); monnaie adaptable de la monnaie nationale vers(54) SYSTEME DE SAISIE DE DONNEES ET DE SORTIE DE l'Euro-TRADUCTION-Geldwechsler für Münzautomaten mit SUPPORTS DE DONNEES, ET MODE DE FONCTIONNEMENT DE CE Umstellmöglichkeit von einer nationalen auf die SYSTEME-TRADUCTION-DATENERFASSUNGS- UND Euro-Währung DATENSPEICHERMITTELAUSGABESYSTEM, UND VERFAHREN ZUM (30) 14.12.98 DE 19857499 BETREIBEN DES SYSTEMS (45) 17.10.01(30) 10.12.96 DE 29621439 U _____________________________________________(45) 04.10.01_____________________________________________ (11) 0 714 541 (51) G 08 B 17/107 G 08 B 29/18(11) 0 799 460 (21) + (22) 94927924.4 17.08.94(51) G 07 D 7/00 (73) >INTERLOGIX INC.(21) + (22) 96934173.4 23.10.96 2266 Second Street(73) >SCHULZE AUTOMATION TECHNOLOGY G.M.B.H. North North Saint Paul Minnesota 55109(US); Ziegelfeldstrasse 3 (54) DETECTEUR DE FUMEE PRESENTANT DES CARACTERISTIQUES 3430 Tulln(AT); D'AUTODIAGNOSTIC ET PROCEDE DE SA VERIFICATION(54) PROCEDE POUR LA DETECTION ET LA VERIFICATION DE (30) 19.08.93 US 110131 L'AUTHENTICITE DE BILLETS DE BANQUE, ET DISPOSITIF (45) 24.10.01 POUR LA MISE EN OEUVRE DE CE _____________________________________________ PROCEDE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR ERKENNUNG UND ZUM ÜBERPRÜFEN DER ECHTHEIT VON BANKNOTEN SOWIE (11) 0 734 005 EINRICHTUNG ZUR DURCHFÜHRUNG DIESES VERFAHRENS (51) G 08 B 26/00(30) 24.10.95 AT 58095 U (21) + (22) 96200768.8 22.03.96(45) 04.10.01 (73) >BTICINO S.P.A._____________________________________________ Via Messina 38 20154 Milano(IT);(11) 1 014 314 (54) Système de réception/gestion pour signaux numériques(51) G 07 D 1/02 G 07 F 5/24 issus de dispositifs électroniques, et capables(21) + (22) 99114484.1 23.07.99 d'apprendre la configuration des capteurs, en(73) >NATIONAL REJECTORS INC. G.M.B.H. particulier pour système d'alarme Postfach 260 Zum Fruchthof 6 (30) 24.03.95 IT MI950591 21614 Buxtehude(DE); (45) 24.10.01(54) Changeur de monnaie pour automates à pièces de _____________________________________________ monnaie adaptable de la monnaie nationale vers l'Euro-TRADUCTION-Geldwechsler für Münzautomaten mit (11) 0 759 602 Umstellmöglichkeit von einer nationalen auf die (51) G 08 B 17/00 Euro-Währung (21) + (22) 95113206.7 23.08.95(30) 14.12.98 DE 19857499 (73) >SIEMENS BUILDING TECHNOLOGIES A.G.(45) 17.10.01 Bellerivestrasse 36_____________________________________________ 8034 Zürich(CH); (54) Détecteur d'incendie-TRADUCTION-Brandmelder(11) 0 909 434 (45) 31.10.01(51) G 07 F 7/10 _____________________________________________(21) + (22) 97925042.0 04.06.97(73) DEUTSCHE >TELEKOM A.G. (11) 0 762 357 Friedrich-Ebert-Allee 140 (51) G 08 B 13/24 53113 Bonn(DE); (21) + (22) 96480093.2 06.08.96(54) PROCEDE ET DISPOSITIF POUR CHARGER DES DONNEES (73) S.A. >LABEYRIE D'ENTREE DANS UN ALGORITHME LORS D'UNE PROCEDURE R.N. 10 St Geours de Maremne D'AUTHENTIFICATION-TRADUCTION-VERFAHREN UND 40235 St Vincent de Tyrosse Cedex(FR); VORRICHTUNG ZUM LADEN VON INPUTDATEN IN EINEN (54) Procédé et dispositif de marquage d'un produit à ALGORITHMUS BEI DER AUTHENTIKATION élément antivol intégré(30) 05.06.96 DE 19622533 (30) 11.08.95 FR 9509962(45) 24.10.01 (45) 24.10.01_____________________________________________ _____________________________________________

(11) 0 943 135 (11) 0 794 520(51) G 07 F 7/10 (51) G 08 B 13/24(21) + (22) 97910487.4 15.10.97 (21) + (22) 97102358.5 13.02.97(73) >SCHLUMBERGER SYSTEMES (73) >CHECKPOINT SYSTEMS INC. 50 avenue Jean Jaurès 101 Wolf Drive P.O. Box 188 92120 Montrouge(FR); Thorofare NJ 08086(US);(54) PROCEDE DE GESTION DE DEFAUTS D'INTEGRITE DE DONNEES (54) Etiquette de sécurité DANS UNE MEMOIRE REINSCRIPTIBLE (30) 07.03.96 US 612356(30) 23.10.96 FR 9613024 (45) 24.10.01(45) 17.10.01 __________________________________________________________________________________________ (11) 0 834 847(11) 0 956 545 (51) G 08 B 29/04(51) G 07 F 17/42 G 07 F 7/00 (21) + (22) 97200123.4 15.01.97 G 07 C 9/00 (73) >BTICINO S.P.A.(21) + (22) 97950010.5 22.08.97 Via Messina 38(73) >ELSDALE LTD 20154 Milano(IT); Queens House Don Road (54) Equipement électrique pour installations antivol St. Helier Jersey(GB); (30) 07.10.96 IT MI962064(54) SYSTEME DE SAISIE DE DONNEES ET DE SORTIE DE (45) 31.10.01 SUPPORTS DE DONNEES, ET MODE DE FONCTIONNEMENT DE CE _____________________________________________ SYSTEME-TRADUCTION-DATENERFASSUNGS- UND DATENSPEICHERMITTELAUSGABESYSTEM, UND VERFAHREN ZUM (11) 0 898 770 BETREIBEN DES SYSTEMS (51) G 08 B 15/00(30) 10.12.96 DE 29621439 U (21) + (22) 96907175.2 04.03.96(45) 04.10.01 (73) >BELL ADDISON_____________________________________________ 2216 Sherwood Avenue Charlotte NC 28207 (US);(11) 1 008 121 >BELL DERYL L.(51) G 07 F 17/12 E 05 B 63/12 6301 Providence Country Club Drive(21) + (22) 98939850.8 21.08.98 Charlotte NC 28277 (US);(73) >METRA INZENIRING D.O.O. >KRAFT BRADY NEIL Strojeva 7 6720 Gold Wagon Lane 1000 Ljubljana(SI); Charlotte NC 28227 (US)147

(54) SYSTEME D'ACQUISITION INFORMATIQUE D'EVENEMENTS A _____________________________________________ STOCKAGE SOUPLE(30) 06.03.95 US 398753 (11) 0 870 291(45) 04.10.01 (51) G 08 G 3/00_____________________________________________ (21) + (22) 96937295.2 30.10.96 (73) >KLACZKO SALOMON(11) 0 951 704 Beckers Treppe 2(51) G 08 B 21/00 22587 Hamburg (DE);(21) + (22) 98902039.1 07.01.98 >FIEBELKORN JORG G.(73) >SCHLUMBERGER SYSTEMES Cranachstrasse 56 50 avenue Jean Jaurès 22607 Hamburg (DE) 92120 Montrouge(FR); (54) PROCEDE DE CONTROLE ET D'AIGUILLAGE DU TRAFIC, DE(54) DISPOSITIF DE SURVEILLANCE DE POLLUTION AUTOMOBILE DETERMINATION DE POSITION ET DE TRANSMISSION DE EN ZONE URBAINE DONNEES EMISES ET RE UES PAR DES OBJETS MOBILES,(30) 09.01.97 FR 9700237 NOTAMMENT DES BATEAUX, ET DE DETECTION DECENTRALISEE(45) 17.10.01 DE LA SITUATION LOCALE DU TRAFIC AU VOISINAGE DE_____________________________________________ L'OBJET MOBILE CONCERNE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR VERKEHRSÜBERWACHUNG UND VERKEHRSLENKUNG UND(11) 0 954 834 POSITIONSBESTIMMUNG UND INFORMATIONSÜBERMITTLUNG VON(51) G 08 B 5/22 UND ZU MOBILEN OBJEKTEN, INSBESONDERE SCHIFFEN, UND(21) + (22) 98902652.1 21.01.98 ZUR DEZENTRALEN ERFASSUNG DER LOKALEN(73) >GELBIEN LAWRENCE VERKEHRSSITUATION IN DER UMGEBUNG DES MOBILEN 41 Alice Road OBJEKTES West Islip NY 11795(US); (30) 31.10.95 DE 19540550(54) DISPOSITIF DE COMMANDE RELIE A UN APPAREIL DE (45) 10.10.01 RECHERCHE DE PERSONNE _____________________________________________(30) 24.01.97 US 36275 P(45) 31.10.01 (11) 0 895 626_____________________________________________ (51) G 08 G 1/127 G 06 F 17/60 (21) + (22) 97906918.4 18.02.97(11) 0 966 732 (73) >NOVUS INTERNATIONAL INC.(51) G 08 B 17/00 A 62 C 39/00 530 Maryville Centre Drive(21) + (22) 98916852.1 28.02.98 St. Louis MO 63141(US);(73) >SEELIGER HANS-DIETER (54) CONTROLE PAR SYSTEME INTEGRE DE L'UTILISATION DE Sandstrasse 18 MATIERES PREMIERES, COMMANDE ET CONTROLE DE LA 45468 Mülheim ( ); LIVRAISON DES MATIERES PREMIERES ET FACTURATION >KUHN UWE AUTOMATISEE DES MATIERES PREMIERES LIVREES Schaumbeckstrasse 8 (30) 23.04.96 US 636289 45481 Mülheim (DE) (45) 04.10.01(54) ARMOIRE ELECTRIQUE POURVUE D'UN SYSTEME D'EXTINCTION _____________________________________________ D'INCENDIE-TRADUCTION-SCHALTSCHRANK MIT FEUERLÖSCHSYSTEM (11) 0 962 006(30) 11.03.97 DE 19709683 26.02.98 DE 19807804 (51) G 08 G 1/095 G 08 G 1/0967(45) 04.10.01 (21) + (22) 98912231.2 13.02.98_____________________________________________ (73) >SIEMENS A.G. Wittelsbacherplatz 2(11) 0 986 912 80333 München(DE);(51) G 08 B 13/194 H 04 N 7/18 (54) DISPOSITIF DE TRANSMISSION DE DONNEES POUR SYSTEMES(21) + (22) 98921325.1 03.06.98 DE GUIDAGE ET D'INFORMATION CONCERNANT LA(73) >ASCOM SYSTEC A.G. CIRCULATION-TRADUCTION-DATENÜBERTRAGUNGSEINRICHTUNG Gewerbepark FÜR VERKEHRSLEIT- UND VERKEHRSINFORMATIONSSYSTEME 5506 Mägenwil(CH); (30) 19.02.97 DE 19706480(54) PROCEDE POUR SURVEILLER UNE ZONE DE SURVEILLANCE (45) 04.10.01 PREDEFINIE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUM ÜBERWACHEN EINES _____________________________________________ VORGEGEBENEN ÜBERWACHUNGSBEREICHES(30) 04.06.97 CH 133297 16.02.98 CH 36898 (11) 0 871 152(45) 31.10.01 (51) G 09 C 1/04_____________________________________________ (21) + (22) 98105931.4 01.04.98 (73) >HEIMPEL EDDA(11) 0 631 921 Leuchte 49(51) G 08 C 25/00 B 61 L 15/00 60388 Frankfurt am Main(DE);(21) + (22) 94890112.9 29.06.94 (54) Dispositif de notation cryptée des codes(73) >LIEBHERR-VERKEHRSTECHNIK G.M.B.H. numériques-TRADUCTION-Vorrichtung zur kodierten Handelskai 134 Speicherung von Geheimzahlen 1020 Wien(AT); (30) 11.04.97 DE 29706492 U 23.09.97 DE 19741890(54) Dispositif pour commander et régler des composants (45) 31.10.01 électriques, électroniques ou électro-mécaniques _____________________________________________ dans des véhicules ferroviaires-TRADUCTION-Vorrichtung zum Steuern und (11) 0 576 942 Regeln elektrischer, elektronischer oder (51) G 09 F 3/02 B 41 M 3/14 elektromechanischer Komponenten in Schienenfahrzeugen B 60 R 13/10(30) 30.06.93 AT 127993 (21) + (22) 93109827.1 19.06.93(45) 24.10.01 (73) >TRAUTWEIN G.M.B.H. & CO._____________________________________________ Blitzkuhlenstrasse 100 45659 Recklinghausen(DE);(11) 0 771 456 (54) Plaquette protégée contre la copie et/ou(51) G 08 C 19/28 l'enlèvement et la rèutilisation(21) + (22) 95900057.1 04.11.94 intempestifs-TRADUCTION-Gegen Vervielfältigung(73) >DELTRON ELEKTRONISCHE SYSTEME G.M.B.H. und/oder missbräuchliche Entfernung und Alltronikstrasse 1-5 Wiederverwendung geschützte Plakette 99994 Schlotheim(DE); (30) 24.06.92 DE 4220344(54) PROCEDE ET DISPOSITIF DE CONVERSION DE SIGNAUX DE (45) 17.10.01 TELECOMMANDE CODES POUR LE DECLENCHEMENT _____________________________________________ TELECOMMANDE D'AU MOINS UNE FONCTION-TRADUCTION-VERFAHREN UND VORRICHTUNG ZUM (11) 0 919 051 UMSETZEN CODIERTER FERNSTEUERSIGNALE ZUM (51) G 09 F 13/04 FERNGESTEUERTEN AUSLÖSEN MINDESTENS EINER FUNKTION (21) + (22) 97935624.3 24.07.97(30) 05.11.93 DE 4337805 (73) >GOUIN PIERRE-YVES(45) 04.10.01 166 Les Fontanettes_____________________________________________ 01170 Cessy(FR); (54) LAMBREQUIN LUMINEUX POUR STORE A ROULEAU(11) 0 960 410 (30) 14.08.96 FR 9610320(51) G 08 C 17/02 H 04 B 1/04 (45) 04.10.01(21) + (22) 98912206.4 12.02.98 _____________________________________________(73) >SIEMENS A.G. Wittelsbacherplatz 2 (11) 0 939 947 80333 München(DE); (51) G 09 F 3/02 B 31 D 1/02(54) DISPOSITIF ET PROCEDE POUR PRODUIRE DES SIGNAUX (21) + (22) 97912392.4 19.11.97 HAUTE FREQUENCE CODES-TRADUCTION-ANORDNUNG UND (73) DAVID J >INSTANCE LTD VERFAHREN ZUR ERZEUGUNG KODIERTER HOCHFREQUENZSIGNALE Foster Road(30) 12.02.97 DE 19705341 15.04.97 DE 19715727 Ashford Business Park Sevington Ashford KentT N24 15.04.97 DE 19715728 0LQ(GB);(45) 24.10.01 (54) ETIQUETTES ET LEUR PROCEDE DE FABRICATION148

(30) 25.11.96 GB 9624438 (11) 0 751 495(45) 31.10.01 (51) G 10 L 11/00 G 10 L 11/06_____________________________________________ G 10 L 19/14 (21) + (22) 96104213.2 16.03.96(11) 1 027 695 (73) DEUTSCHE >TELEKOM A.G.(51) G 09 F 13/04 G 09 F 11/29 Friedrich-Ebert-Allee 140 G 09 F 15/00 53113 Bonn(DE);(21) + (22) 98954647.8 19.11.98 (54) Procédé et dispositif de classification de la(73) >TSAKONAS NIKOLAOS parole-TRADUCTION-Verfahren und Anordnung zur 57 Leof. Nikis 546 22 Klassifizierung von Sprachsignalen Thessaloniki(GR); (30) 30.06.95 DE 19523598 19.10.95 DE 19538852(54) MOUVEMENT PARTIEL OU TOTAL DES SUJETS DE PANNEAUX (45) 10.10.01 PUBLICITAIRES, DE PANNEAUX-AFFICHE ET DE PANNEAUX _____________________________________________ SUR STRUCTURES AMOVIBLES(30) 21.11.97 GR 97100457 (11) 0 813 735(45) 31.10.01 (51) G 10 L 15/00_____________________________________________ (21) + (22) 96904973.3 07.03.96 (73) BRITISH >TELECOMMUNICATIONS P.L.C.(11) 1 029 321 81 Newgate Street(51) G 09 G 1/00 G 06 F 3/147 London EC1A 7AJ(GB); H 02 J 17/00 H 04 B 11/00 (54) RECONNAISSANCE DE LA PAROLE(21) + (22) 98965074.2 16.11.98 (30) 07.03.95 EP 95301477(73) >OPERATIV 5 A.G. (45) 04.10.01 Pfannenschmiedsgasse 1 _____________________________________________ 90402 Nürnberg(DE);(54) ELEMENT D'AFFICHAGE, COMMANDE POUR ELEMENT (11) 0 820 626 D'AFFICHAGE, PROCEDE DE COMMANDE CORRESPONDANT, (51) G 10 L 13/02 G 10 L 13/06 ELEMENT REGISTRE ET SYSTEME (21) + (22) 96908288.2 03.04.96 D'ENREGISTREMENT-TRADUCTION-ANZEIGEELEMENT, (73) BRITISH >TELECOMMUNICATIONS P.L.C. STEUERUNG FÜR EIN ANZEIGEELEMENT, ENTSPRECHENDES 81 Newgate Street STEUERVERFAHREN SOWIE REGISTERELEMENT UND London EC1A 7AJ(GB); REGISTRIERSYSTEM (54) SYNTHESE VOCALE DE FORMES D'ONDES(30) 14.11.97 DE 19750530 (30) 12.04.95 EP 95302474(45) 10.10.01 (45) 10.10.01_____________________________________________ _____________________________________________

(11) 0 879 462 (11) 0 846 318(51) G 10 D 13/02 (51) G 10 L 11/02 G 10 L 15/06(21) + (22) 97902506.1 06.02.97 (21) + (22) 96928557.6 23.08.96(73) >ARBITER GROUP P.L.C. (73) BRITISH >TELECOMMUNICATIONS P.L.C. Wilberforce Road 81 Newgate Street London NW9 6AX(GB); London EC1A 7AJ(GB);(54) DISPOSITIF PERMETTANT D'ACCORDER UN TAMBOUR (54) RECONNAISSANCE DE CONFIGURATIONS(30) 07.02.96 GB 9602433 22.05.96 GB 9610795 (30) 24.08.95 EP 95305982 28.08.96 GB 9617963 (45) 31.10.01(45) 10.10.01 __________________________________________________________________________________________ (11) 1 011 095(11) 0 824 748 (51) G 10 L 15/06(51) G 10 H 1/34 (21) + (22) 98402874.6 19.11.98(21) + (22) 97901517.9 11.02.97 (73) S.A. >FRANCE TELECOM(73) >MLADEK IVAN 6 Place d'Alleray Krajnikova 141 75015 Paris(FR); 252 29 Dobrichovice(CZ); (54) Procédé de recherche par le contenu de documents(54) INSTRUMENT SANS CORDES AVEC DES FRETTES textuels utilisant la reconnaissance vocale D'ACTIONNEMENT (30) 16.11.98 FR 9814381(30) 05.03.96 CZ 66396 (45) 10.10.01(45) 10.10.01 __________________________________________________________________________________________ (11) 0 599 132(11) 0 935 542 (51) G 11 B 20/24 H 04 B 1/64(51) G 10 K 11/16 B 60 R 21/16 H 03 G 7/00 H 03 G 9/02 B 60 R 21/00 H 04 B 1/66 H 04 B 1/62(21) + (22) 97951884.2 11.11.97 (21) + (22) 93118193.7 10.11.93(73) >TRW OCCUPANT RESTRAINT SYSTEMS G.M.B.H. & CO. K.G. (73) >NOKIA TECHNOLOGY G.M.B.H. Industriestrasse 20 Östliche Karl-Friedrich-Strasse 132 73551 Alfdorf(DE); 75175 Pforzheim(DE);(54) DISPOSITIF ET PROCEDE POUR EVITER DES ATTEINTES (54) Système de traitement d'un signal audio AUDITIVES LORS DU DECLENCHEMENT DE SYSTEMES DE (30) 20.11.92 FI 925283 RETENUE DES OCCUPANTS D'UN (45) 17.10.01 VEHICULE-TRADUCTION-VORRICHTUNG UND VERFAHREN ZUR _____________________________________________ VERMEIDUNG VON GEHÖRSCHÄDEN BEI DER AUSLÖSUNG VON FAHRZEUGINSASSEN-RÜCKHALTESYSTEMEN (11) 0 818 777(30) 11.11.96 DE 29619556 U (51) G 11 B 7/085(45) 10.10.01 (21) + (22) 97116982.6 19.03.96_____________________________________________ (73) >DISCOVISION ASSOCIATES 2355 Main Street Suite 200(11) 0 556 354 Irvine CA 92714(US);(51) G 10 L 19/06 H 03 M 13/35 (54) Méthode et appareil d'accès optique(21) + (22) 92917101.5 03.08.92 (30) 07.04.95 US 418723(73) >MOTOROLA INC. (45) 24.10.01 1303 East Algonquin Road _____________________________________________ Schaumburg IL 60196(US);(54) PROTECTION D'ERREUR POUR DES CODEURS DE VOIX (11) 0 983 590 MULTIMODES (51) G 11 B 7/26 F 26 B 15/04(30) 05.09.91 US 755241 F 26 B 3/28(45) 31.10.01 (21) + (22) 98930690.7 14.05.98_____________________________________________ (73) >STEAG HAMATECH A.G. Ferdinand-von-Steinbeis-Ring 10(11) 0 690 436 75447 Sternenfels(DE);(51) G 10 L 15/04 (54) INRICHTING VOOR HET DROGEN VAN(21) + (22) 95108570.3 03.06.95 SUBSTRATEN-TRADUCTION-VORRICHTUNG ZUM TROCKEN EN VON(73) >ALCATEL SUBSTRATEN 54 rue La Boétie (30) 23.05.97 DE 19721689 75008 Paris(FR); (45) 04.10.01(54) Détection de début et de la fin des mots pour la _____________________________________________ reconnaissence de mots-TRADUCTION-Start-/Endpunkt-Detektion zur (11) 1 033 719 Worterkennung (51) G 11 B 33/04(30) 28.06.94 DE 4422545 (21) + (22) 98954492.9 17.11.98(45) 31.10.01 (73) S.A. >MAGNETIC IMATGE_____________________________________________ Avenida del Juguete 14 03440 Ibi(ES);149

(54) COFFRET POUR DISQUES COMPACTS, DISQUES VIDEO (45) 17.10.01 NUMERIQUES ET SIMILAIRES _____________________________________________(30) 20.11.97 ES 9703025 U(45) 04.10.01 (11) 0 773 572_____________________________________________ (51) H 01 H 71/50 (21) + (22) 96402352.7 06.11.96(11) 1 055 234 (73) >LEGRAND(51) G 11 B 7/26 B 29 C 65/78 128 Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny(21) + (22) 99904821.8 28.01.99 F-87000 Limoges (FR);(73) >STEAG HAMATECH A.G. >LEGRAND SNC Ferdinand-von-Steinbeis-Ring 10 128 Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny 75447 Sternenfels(DE); F-87000 Limoges (FR)(54) SUBSTRAATSCHIJF-TRADUCTION-SUBSTRATSCHEIBE (54) Appareil électrique à enclenchement brusque(30) 09.02.98 DE 19804976 (30) 08.11.95 FR 9513193(45) 17.10.01 (45) 17.10.01_____________________________________________ _____________________________________________

(11) 0 639 770 (11) 0 773 573(51) G 21 C 17/01 G 01 N 29/04 (51) H 01 H 85/30(21) + (22) 94305799.2 04.08.94 (21) + (22) 96420328.5 07.11.96(73) >WESTINGHOUSE ELECTRIC CY LLC (73) >FERRAZ SHAWMUT 4350 Northern Pike 1 rue Jean Novel Monroeville PA 15146-2866(US); 69100 Villeurbanne(FR);(54) Equipement d'étalonnage pour un instrument d'examen (54) Cartouche à fusibles du type à indicateur de(30) 09.08.93 US 103738 fonctionnement(45) 31.10.01 (30) 08.11.95 FR 9513435_____________________________________________ (45) 10.10.01 _____________________________________________******************************************************************************************************************** (11) 0 793 248 (51) H 01 H 37/76SECTION H : ELECTRICITE (21) + (22) 96119859.5 11.12.96SECTIE H : ELEKTRICITEIT (73) INDUSTRIA RESISTENZE CORAZZATE E AFFINI >IRCA S.P.A. Viale Venezia********************************************************** I-31020 San Vendemiano (Treviso)(IT);********************************************************** (54) Interrupteur de sécurité en particulier pour résistances électriques armées(11) 0 735 059 (30) 01.03.96 IT VE960008 U(51) H 01 B 3/00 H 01 B 9/00 (45) 24.10.01 C 08 F 210/16 C 08 J 5/18 _____________________________________________ B 32 B 27/00 C 08 F 4/642(21) + (22) 96104999.6 28.03.96 (11) 0 902 451(73) >NIPPON PETROCHEMICALS CY LTD (51) H 01 H 23/00 H 01 H 23/16 3-1 Uchisaiwaicho 1-chome H 01 H 23/20 Chiyoda-ku Tokyo(JP); (21) + (22) 97830448.3 15.09.97(54) Copolymère de l'éthylène et d'alpha oléfine et (73) >SIGNAL LUX ITALIA S.P.A. composition, film, matériel stratifié et isolant Via Larga 15 électrique comprenant celui-ci 20122 Milano(IT);(30) 28.03.95 JP 10679795 12.05.95 JP 14798495 (54) Dispositif commutateur pour circuits électriques 30.06.95 JP 19785195 25.08.95 JP 21699995 (45) 31.10.01 29.09.95 JP 28775895 _____________________________________________(45) 10.10.01_____________________________________________ (11) 1 084 502 (51) H 01 H 71/24(11) 0 756 292 (21) + (22) 98930816.8 10.06.98(51) H 01 F 7/16 H 01 F 7/08 (73) S.A. >HAGER ELECTRO F 02 M 51/04 132 Boulevard d'Europe(21) + (22) 96305221.2 17.07.96 F-67210 Obernai(FR);(73) >OUTBOARD MARINE CORP. (54) SOUS-ENSEMBLE MAGNETIQUE OPTIMISE 100 Sea-Horse Drive (30) 03.06.98 FR 9807134 Waukegan Illinois 60085-2195(US); (45) 31.10.01(54) Construction d'entrefer magnétique _____________________________________________(30) 25.07.95 US 506465(45) 31.10.01 (11) 0 749 151_____________________________________________ (51) H 01 J 65/04 (21) + (22) 96109391.1 12.06.96(11) 0 687 959 (73) >OSRAM SYLVANIA INC.(51) H 01 G 7/02 G 03 G 9/097 100 Endicott Street G 03 G 9/087 C 09 D 5/03 Danvers MA 01923(US); C 09 D 167/00 (54) Lampe à décharge à émission d'ondes magnétiques(21) + (22) 95106355.1 27.04.95 parasites atténuée(73) >CLARIANT G.M.B.H. (30) 14.06.95 US 490216 Brüningstrasse 50 (45) 17.10.01 65929 Frankfurt am Main(DE); _____________________________________________(54) Utilisation d'oligosaccharides et polysaccharides cycliques comme agent de contrôle de (11) 0 806 791 charge-TRADUCTION-Verwendung ringförmig verknüpfter (51) H 01 J 61/12 H 01 J 61/82 Oligo- oder Polysaccharide als Ladungssteuermittel (21) + (22) 97106603.0 22.04.97(30) 30.05.94 DE 4418842 (73) >OSRAM SYLVANIA INC.(45) 10.10.01 100 Endicott Street_____________________________________________ Danvers MA 01923(US); (54) Lampe à halogénure métallique(11) 0 753 872 (30) 08.05.96 US 17426 01.08.96 US 690957(51) H 01 H 9/02 F 16 B 17/00 (45) 24.10.01(21) + (22) 95401675.4 12.07.95 _____________________________________________(73) >LEGRAND 128 Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny (11) 0 807 956 F-87000 Limoges (FR); (51) H 01 J 61/073 H 01 J 61/36 >LEGRAND SNC H 01 J 9/32 H 01 J 9/24 128 Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny (21) + (22) 97107208.7 30.04.97 F-87000 Limoges (FR) (73) >OSRAM SYLVANIA INC.(54) Boîtier pour appareil électrique 100 Endicott Street(45) 31.10.01 Danvers MA 01923(US);_____________________________________________ (54) Arrangement d'électrode pour lampe au sodium haute pression et son procédé de fabrication(11) 0 758 792 (30) 17.05.96 US 649378(51) H 01 H 13/70 H 01 H 67/24 (45) 17.10.01(21) + (22) 96112250.4 30.07.96 _____________________________________________(73) >KRONE G.M.B.H. Beeskowdamm 3-11 (11) 0 852 254 14167 Berlin(DE); (51) H 01 J 61/46 H 01 J 61/44(54) Réseau de connexion-TRADUCTION-Koppelfeld H 01 J 9/22 C 09 K 11/02(30) 16.08.95 DE 19529974 (21) + (22) 97121785.6 10.12.97150

(73) >OSRAM SYLVANIA INC. (73) >UNIVERSITA' DEGLI STUDI DI ROMA LA SAPIENZA 100 Endicott Street P.le Aldo Moro 5 Danvers MA 01923(US); 00185 Roma(IT);(54) Matériau luminescent avec une composition de surface (54) Système de détection infrarouge à base de silicium modifiée et méthode de préparation amorphe et de ses alliages(30) 03.01.97 US 775977 (30) 06.06.97 IT RM970341(45) 17.10.01 (45) 31.10.01_____________________________________________ _____________________________________________

(11) 0 852 255 (11) 0 843 370(51) H 01 J 61/46 H 01 J 9/22 (51) H 01 M 2/36 C 09 K 11/02 (21) + (22) 97119743.9 11.11.97(21) + (22) 97121786.4 10.12.97 (73) >LANDAU REINHARD(73) >OSRAM SYLVANIA INC. Zerresweg 5 100 Endicott Street 41749 Viersen(DE); Danvers MA 01923(US); (54) Bouchon de remplissage automatique pour batterie(54) Poudre fluorescente pour couvrir une ampoule de d'accumulateurs contenant de l'électrolyte lampe et méthode pour sa préparation liquide-TRADUCTION-Wassernachfüllstopfen für einen(30) 03.01.97 US 775983 flüssigen Elektrolyten enthaltende Batterien(45) 17.10.01 (30) 14.11.96 DE 19647151_____________________________________________ (45) 04.10.01 _____________________________________________(11) 0 883 890(51) H 01 J 9/00 (11) 0 898 790(21) + (22) 97905090.3 26.02.97 (51) H 01 M 8/04(73) >HERBORN PAUL (21) + (22) 97922887.1 28.04.97 Nonnenwaldweg 3 (73) >SIEMENS A.G. D-65388 Schlangenbad(DE); Wittelsbacherplatz 2(54) PROCEDE ET DISPOSITIF DE SEPARATION DE CAPUCHONS DE 80333 München(DE); TUBES A GAZ LUMINEUX-TRADUCTION-VERFAHREN UND (54) INSTALLATION A PILE A COMBUSTIBLE HAUTE TEMPERATURE VORRICHTUNG ZUR KAPPENABTRENNUNG VON ET PROCEDE DE FONCTIONNEMENT DE LADITE GASENTLADUNGSLAMPEN INSTALLATION-TRADUCTION-VERFAHREN ZUM BETREIBEN(30) 28.02.96 DE 19607482 EINER HOCHTEMPERATUR-BRENNSTOFFZELLENANLAGE UND(45) 17.10.01 HOCHTEMPERATUR-BRENNSTOFFZELLENANLAGE_____________________________________________ (30) 07.05.96 DE 19618331 (45) 17.10.01(11) 1 032 016 _____________________________________________(51) H 01 J 29/07(21) + (22) 00400356.2 08.02.00 (11) 0 907 974(73) >IMPHY UGINE PRECISION (51) H 01 M 2/34 Immeuble La Pacific 11-13 Cours Valmy La Défense 7 (21) + (22) 97920296.7 10.04.97 92800 Puteaux(FR); (73) >DURACELL INC.(54) Cadre support de masque d'ombre de tube de Berkshire Corporate Park visualisation cathodique Bethel Connecticut 06801(US);(30) 22.02.99 FR 9902129 (54) INTERRUPTEUR DE COURANT POUR CELLULES(45) 24.10.01 ELECTROCHIMIQUES_____________________________________________ (30) 10.04.96 US 15153 P 02.10.96 US 720616 (45) 17.10.01(11) 0 612 825 _____________________________________________(51) H 01 L 23/473 C 09 K 5/04(21) + (22) 94102263.4 15.02.94 (11) 0 956 370(73) S.A. >SOLVAY (51) H 01 M 4/68 C 22 C 11/06 Rue du Prince Albert 33 (21) + (22) 97905200.8 13.02.97 1050 Bruxelles(BE); (73) S.A. >METALEUROP(54) Utilisation de compositions largement fluorées comme Le Péripole 1 68 rue Roger-Salengro agent caloporteur-TRADUCTION-Verwendung von 94120 Fontenay-sous-Bois(FR); weitgehend fluorierten Verbindungen als Wärmeträger (54) ALLIAGES PLOMB-CALCIUM, NOTAMMENT POUR GRILLES(30) 20.02.93 DE 4305239 D'ACCUMULATEURS(45) 10.10.01 (30) 16.02.96 FR 9601976_____________________________________________ (45) 31.10.01 _____________________________________________(11) 0 741 409(51) H 01 L 23/367 H 01 L 21/48 (11) 0 968 541(21) + (22) 96810261.6 24.04.96 (51) H 01 M 8/04(73) >ALUSUISSE TECHNOLOGY & MANAGEMENT A.G. (21) + (22) 98916927.1 12.03.98 Badische Bahnhofstrasse 16 (73) >MANNESMANN A.G. 8212 Neuhausen am Rheinfall(CH); Mannesmannufer 2(54) Dissipateur de chaleur pour des dispositifs 40213 Düsseldorf(DE); semi-conducteurs-TRADUCTION-Kühlkörper für (54) PILE A COMBUSTIBLE A POTENTIEL ANODIQUE Halbleiterbauelemente PULSE-TRADUCTION-BRENNSTOFFZELLE MIT PULSFÖRMIG(30) 04.05.95 DE 29507286 U VERÄNDERTEM ANODENPOTENTIAL(45) 17.10.01 (30) 15.03.97 DE 19710819_____________________________________________ (45) 17.10.01 _____________________________________________(11) 0 755 571(51) H 01 L 21/00 (11) 0 973 221(21) + (22) 94917638.2 17.05.94 (51) H 01 M 10/04 H 01 M 10/40(73) >STEAG MICROTECH G.M.B.H. (21) + (22) 99113718.3 13.07.99 Carl-Benz-Strasse 10 (73) >NGK INSULATORS LTD 72124 Pliezhausen(DE); 2-56 Suda-cho Mizuho-ku Nagoya-City(54) WERKWIJZE EN INRICHTING VOOR HET CHEMISCHE Aichi Prefecture 467-8530(JP); BEHANDELEN VAN SUBSTRATEN-TRADUCTION-VERFAHREN UND (54) Pile secondaire au lithium VORRICHTUNG ZUR CHEMISCHEN BEHANDLUNG VON SUBSTRATEN (30) 14.07.98 JP 19909298 17.06.99 JP 17123899(30) 15.04.94 DE 4413077 (45) 17.10.01(45) 31.10.01 __________________________________________________________________________________________ (11) 0 996 989(11) 0 831 077 (51) H 01 M 8/10 H 01 M 8/02(51) H 01 L 31/18 H 01 L 31/042 D 01 F 11/08 D 06 M 11/55 C 04 B 41/87 C 04 B 41/89 D 06 M 11/70 D 06 M 13/256(21) + (22) 96114972.1 18.09.96 B 01 D 71/62 D 04 H 1/06(73) TECHNICAL CERAMICS G.M.B.H. & CO. K.G. >TECE (21) + (22) 98924835.6 19.05.98 95100 Selb(DE); (73) >CELANESE VENTURES G.M.B.H.(54) Substrat céramique pour éléments à couche mince Industriepark Hoechst Gebäude K 801 d'une batterie solaire en silicium 65926 Frankfurt am Main(DE); cristallin-TRADUCTION-Keramisches Substrat für (54) PROCEDE DE PRODUCTION DE TOILES DE FIBRES DE kristalline Silicium-Dünnschicht-Solarzellen POLYBENZIMIDAZOLE A UTILISER DANS DES PILES A(45) 24.10.01 COMBUSTIBLE_____________________________________________ (30) 16.07.97 US 895060 (45) 17.10.01(11) 0 883 194 _____________________________________________(51) H 01 L 31/105(21) + (22) 98830334.3 29.05.98 (11) 1 029 376151

(51) H 01 M 2/02 H 01 M 2/08 (54) Borne de contact électrique femelle à pression de H 01 M 2/26 H 01 M 12/06 contact contrôlée(21) + (22) 98957851.3 12.11.98 (30) 03.06.96 FR 9606786(73) >EVEREADY BATTERY CY INC. (45) 17.10.01 25225 Detroit Road P O Box 450777 _____________________________________________ Westlake Ohio 44145-0616(US);(54) PILE GALVANIQUE MINIATURE COMPORTANT UN COLLECTEUR (11) 0 833 412 DE COURANT A PETITE SURFACE ACTIVE OPTIMALE (51) H 01 R 13/629 H 01 R 13/645(30) 14.11.97 US 970683 H 01 R 13/41(45) 10.10.01 (21) + (22) 97114490.2 21.08.97_____________________________________________ (73) >TYCO ELECTRONICS LOGISTICS A.G. AMPèrestrasse 3(11) 1 051 768 9323 Steinach(CH);(51) H 01 M 8/10 H 01 M 8/02 (54) Broche de guidage pour connexions C 23 C 14/16 électriques-TRADUCTION-Führungsstift für elektrische(21) + (22) 99908740.6 14.01.99 Steckverbindungen(73) FORSCHUNGSZENTRUM >JULICH G.M.B.H. (30) 27.09.96 DE 19639943 Leo-Brandt-Strasse (45) 24.10.01 52425 Jülich(DE); _____________________________________________(54) PILE A COMBUSTIBLE A ELECTROLYTE CONDUCTEUR PROTONIQUE-TRADUCTION-BRENNSTOFFZELLE MIT EINEM (11) 0 847 881 PROTONENLEITFÄHIGEN ELEKTROLYTEN (51) H 01 R 13/60 B 60 D 1/64(30) 28.01.98 DE 19803132 (21) + (22) 97203593.5 18.11.97(45) 04.10.01 (73) >SCAMBIA INDUSTRIAL DEVELOPMENTS A.G._____________________________________________ In der Ballota 2a 9494 Schaan(LI);(11) 0 557 612 (54) Gabarit de support basculant pour prise de courant.(51) H 01 Q 1/42 B 32 B 27/12 (30) 19.11.96 NL 1004567 10.07.97 NL 1006535(21) + (22) 92121669.3 19.12.92 (45) 04.10.01(73) >EADS DEUTSCHLAND G.M.B.H. _____________________________________________ 81663 München(DE);(54) Procédé pour la fabrication de radômes protégés (11) 0 893 860 contre l'érosion de la pluie-TRADUCTION-Verfahren (51) H 01 R 33/08 H 01 R 13/58 zur Herstellung von regenerosionsgeschützten Radomen (21) + (22) 98113077.6 14.07.98(30) 11.01.92 DE 4200572 (73) >PATENT-TREUHAND-G.- FUR ELEKTRISCHE GLUHLAMPEN(45) 17.10.01 M.B.H._____________________________________________ Hellabrunner Strasse 1 81543 München(DE);(11) 0 778 632 (54) Garniture de raccordement pour lampes(51) H 01 Q 1/28 H 01 Q 21/00 fluorescentes-TRADUCTION-Anschlussgarnitur für G 01 S 13/88 G 01 S 13/02 Leuchtstofflampen(21) + (22) 96402521.7 22.11.96 (30) 22.07.97 DE 19731276(73) >AEROSPATIALE MATRA (45) 17.10.01 37 Boulevard de Montmorency _____________________________________________ 75016 Paris(FR);(54) Radioaltimètre protégé contre diverses détections (11) 0 919 073(30) 04.12.95 FR 9514289 (51) H 01 R 4/24(45) 17.10.01 (21) + (22) 97937300.8 14.08.97_____________________________________________ (73) >TYCO ELECTRONICS CORP. 300 Constitution Drive Mail Stop 120/6600 Menlo Park(11) 0 732 774 CA 94025-1164(US);(51) H 01 R 13/622 B 23 K 10/00 (54) VERBETERD IDC MET GECONTROLEERDE DRAADSLIP(21) + (22) 96102809.9 25.02.96 (30) 15.08.96 US 698498(73) >TRAFIMET S.P.A. (45) 31.10.01 Via del Lavoro 8 _____________________________________________ 36020 Castegnero (VI)(IT);(54) Joint central pour torches de découpage à arc plasma (11) 0 269 624(30) 16.03.95 IT VI950027 U (51) H 01 S 3/06 H 01 S 3/17(45) 24.10.01 (21) + (22) 86904884.3 13.08.86_____________________________________________ (73) >BTG INTERNATIONAL LTD 10 Fleet Place(11) 0 734 108 London EC4M 7SB(GB);(51) H 01 R 25/14 H 01 R 4/24 (54) LASERS ET AMPLIFICATEURS EN FIBRES OPTIQUES H 02 G 5/06 H 02 G 5/08 (30) 13.08.85 GB 8520300 13.08.85 GB 8520301(21) + (22) 96103145.7 01.03.96 (45) 24.10.01(73) INDUSTRIE- UND DESIGN LICHT G.M.B.H. >IDL _____________________________________________ Elsässer Strasse 19 81667 München(DE); (11) 0 621 733(54) Système à rails conducteurs (51) H 01 T 1/14 H 01 T 4/06 d'éclairage-TRADUCTION-Lichtstromschienensystem H 04 Q 1/14(30) 23.03.95 DE 19510507 (21) + (22) 94420098.9 23.03.94(45) 31.10.01 (73) >POUYET INTERNATIONAL_____________________________________________ 1 Boulevard Hippolyte Marquès F-92400 Ivry sur Seine(FR);(11) 0 757 409 (54) Module de protection enfichable pour module(51) H 01 R 13/436 H 01 R 13/627 d'interconnexion rapide de lignes téléphoniques(21) + (22) 96111106.9 10.07.96 (30) 23.04.93 FR 9305049(73) >TYCO ELECTRONICS LOGISTICS A.G. (45) 31.10.01 AMPèrestrasse 3 _____________________________________________ 9323 Steinach(CH);(54) Connecteur électrique-TRADUCTION-Steckverbinder (11) 0 822 631(30) 01.08.95 DE 19528236 (51) H 02 B 1/40(45) 31.10.01 (21) + (22) 97401819.4 29.07.97_____________________________________________ (73) >LEGRAND 128 Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny(11) 0 786 832 F-87000 Limoges (FR);(51) H 01 R 24/02 H 04 N 5/00 >LEGRAND SNC H 04 N 7/10 H 01 R 13/713 128 Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny(21) + (22) 96925101.6 24.07.96 F-87000 Limoges (FR)(73) >MASPRO DENKOH CO. LTD (54) Bloc électrique à embrocher sur une patère, en 80 Jouno Asada-cho Nisshin-shi particulier bloc autonome d'éclairage de sécurité Aichi 470-01(JP); (30) 02.08.96 FR 9609829(54) DISPOSITIF DE DERIVATION (45) 10.10.01(30) 11.08.95 JP 20607795 _____________________________________________(45) 24.10.01_____________________________________________ (11) 0 907 231 (51) H 02 B 1/044(11) 0 812 036 (21) + (22) 98117656.3 17.09.98(51) H 01 R 13/115 (73) >BERNSTEIN A.G.(21) + (22) 97108782.0 02.06.97 Untere Bult 2(73) >FRAMATOME CONNECTORS INTERNATIONAL 32457 Porta Westfalica(DE); Tour Framatome 1 place de la Coupole (54) Dispositif de fixation d'éléments électriques ou 92400 Courbevoie(FR); électroniques-TRADUCTION-Vorrichtung zum Befestigen152

von elektrischen oder elektronischen Bauteilen (45) 17.10.01(30) 02.10.97 DE 29717609 U _____________________________________________(45) 17.10.01_____________________________________________ (11) 0 820 134 (51) H 02 G 3/06(11) 0 970 552 (21) + (22) 97304934.9 07.07.97(51) H 02 B 1/20 H 02 B 1/32 (73) >ELECTRIX INTERNATIONAL LTD(21) + (22) 98917228.3 25.03.98 Dovecot Hill South Church Enterprise Park(73) >FACCIN GINO Bishop Auckland County Durham DL14 6XP(GB); 11 rue du Monastère (54) Connexion couplée pour conduit et analogue 68440 Zimmersheim(FR); (30) 16.07.96 GB 9614752(54) CHASSIS DE CABLAGE ELECTRIQUE (45) 24.10.01(30) 27.03.97 FR 9704169 _____________________________________________(45) 10.10.01_____________________________________________ (11) 0 873 535 (51) H 02 G 15/076 G 02 B 6/44(11) 0 722 208 (21) + (22) 96924048.0 12.07.96(51) H 02 G 3/18 (73) >TYCO ELECTRONICS RAYCHEM N.V.(21) + (22) 95120202.7 20.12.95 Diestsesteenweg 692(73) >GIRA GIERSIEPEN G.M.B.H. & CO. K.G. 3010 Kessel-lo(BE); Dahlienstrasse 12 (54) KLEMORGAAN. D-42477 Radevormwald(DE); (30) 19.07.95 GB 9514769(54) Dispositif de montage à affleurement d'un appareil (45) 24.10.01 d'installation électrique-TRADUCTION-Anordnung zur _____________________________________________ Einbauhalterung von Elektro-Installationsgeräten(30) 10.01.95 DE 29500324 U 29.11.95 DE 29518926 U (11) 0 876 697(45) 10.10.01 (51) H 02 G 15/013 H 02 G 15/113_____________________________________________ (21) + (22) 97901167.3 23.01.97 (73) >TYCO ELECTRONICS RAYCHEM N.V.(11) 0 734 108 Diestsesteenweg 692(51) H 02 G 5/06 H 02 G 5/08 3010 Kessel-lo(BE); H 01 R 25/14 H 01 R 4/24 (54) KABELSLUITING(21) + (22) 96103145.7 01.03.96 (30) 24.01.96 GB 9601370 31.05.96 GB 9611370(73) INDUSTRIE- UND DESIGN LICHT G.M.B.H. >IDL (45) 24.10.01 Elsässer Strasse 19 _____________________________________________ 81667 München(DE);(54) Système à rails conducteurs (11) 0 942 506 d'éclairage-TRADUCTION-Lichtstromschienensystem (51) H 02 G 15/117 H 02 G 15/076(30) 23.03.95 DE 19510507 H 02 G 15/013 G 02 B 6/44(45) 31.10.01 (21) + (22) 99400419.0 22.02.99_____________________________________________ (73) >NEXANS 16 rue de Monceau(11) 0 778 643 75008 Paris(FR);(51) H 02 G 15/013 (54) Boîtier étanche pour piquage sur câble(21) + (22) 96118811.7 22.11.96 (30) 09.03.98 FR 9802821(73) >RXS G.- FUR VERMOGENSVERWALTUNG M.B.H. (45) 24.10.01 Wittelsbacherplatz 2 _____________________________________________ 80333 München(DE);(54) Manchon de câble à parties d'étanchéité comprenant (11) 0 947 038 des lamelles disposée l'une derrière (51) H 02 G 15/18 H 02 G 1/14 l'autre-TRADUCTION-Kabelmuffe mit Dichtungsteilen B 29 C 61/06 aus hintereinander liegenden Lamellen (21) + (22) 97949038.0 11.12.97(30) 05.12.95 DE 19545509 (73) >TYCO ELECTRONICS UK LTD(45) 04.10.01 Faraday Road_____________________________________________ Dorcan Swindon Wiltshire SN3 5HH(GB); (54) DISPOSITIF DE GAINE POUR DES CABLES(11) 0 802 599 (30) 19.12.96 GB 9626364 13.06.97 GB 9712324(51) H 02 G 3/18 H 02 G 3/08 (45) 31.10.01 H 02 G 3/14 _____________________________________________(21) + (22) 97400864.1 17.04.97(73) >ARNOULD FABRIQUE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE (11) 1 040 544 Avenue de Romans (51) H 02 G 3/30 F 16 B 13/02 38160 Saint-Marcellin(FR); F 16 L 3/08(54) Boîte de sol, notamment pour appareillage électrique (21) + (22) 98955482.9 19.10.98(30) 19.04.96 FR 9604941 (73) FISCHERWERKE ARTUR >FISCHER G.M.B.H. & CO. K.G.(45) 17.10.01 Weinhalde 14-18_____________________________________________ 72178 Waldachtal(DE); (54) CHEVILLE-TRADUCTION-STECKDÜBEL(11) 0 809 339 (30) 19.12.97 DE 19756764(51) H 02 G 3/18 (45) 17.10.01(21) + (22) 97890080.1 30.04.97 _____________________________________________(73) >LEGRAND OSTERREICH G.M.B.H. Industriestrasse 4 (11) 0 739 073 9241 Wernberg(AT); (51) H 02 H 3/33(54) Appareil pour installation (21) + (22) 96410035.8 16.04.96 électrique-TRADUCTION-Elektrisches Installationsgerät (73) S.A. >SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES(30) 21.05.96 AT 89796 89 boulevard Franklin Roosevelt(45) 24.10.01 92500 Rueil-Malmaison(FR);_____________________________________________ (54) Dispositif de protection différentielle (30) 18.04.95 FR 9504851(11) 0 818 862 (45) 17.10.01(51) H 02 G 3/04 _____________________________________________(21) + (22) 97109817.3 17.06.97(73) >ZURECON A.G. (11) 0 742 630 Birmensdorferstrasse 111 (51) H 02 H 7/085 CH-8003 Zürich(CH); (21) + (22) 96400969.0 07.05.96(54) Canalisation en fil pour loger câbles et (73) >ATRAL conduites-TRADUCTION-Gitterkanal zur Aufnahme von Rue du Pré de l'Orme Kabeln und Leitungen F-38190 Crolles(FR);(30) 10.07.96 CH 172696 (54) Procédé de commande de mouvement d'un ouvrant(45) 17.10.01 (30) 11.05.95 FR 9505566_____________________________________________ (45) 24.10.01 _____________________________________________(11) 0 818 864(51) H 02 G 3/12 F 16 B 9/02 (11) 0 749 191(21) + (22) 97201999.6 01.07.97 (51) H 02 J 7/00(73) KUNSTSTOFFENINDUSTRIE >ATTEMA B.V. (21) + (22) 96109245.9 10.06.96 Schelluinsestraat 68 (73) THE >SWATCH GROUP MANAGEMENT SERVICES A.G. NL-4203 NN Gorinchem(NL); Seevorstadt 6(54) ELEMENT BESTEMD VOOR MONTAGE IN EEN GAT IN EEN 2501 Biel(CH); WAND-TRADUCTION-Zur Montage in einem Loch in einer (54) Chargeur pour accumulateur d'énergie électrique Wand bestimmtes Element (30) 16.06.95 FR 9507234(30) 10.07.96 BE 9600628 (45) 10.10.01153

_____________________________________________ (73) >SPACE SYSTEMS / LORAL INC. 3825 Fabian Way M/S A-9(11) 1 029 321 Palo Alto California 94303(US);(51) H 02 J 17/00 H 04 B 11/00 (54) Convertisseur de puissance stabilisé avec rapport G 09 G 1/00 G 06 F 3/147 cyclique quantisé(21) + (22) 98965074.2 16.11.98 (30) 31.03.95 US 414527(73) >OPERATIV 5 A.G. (45) 24.10.01 Pfannenschmiedsgasse 1 _____________________________________________ 90402 Nürnberg(DE);(54) ELEMENT D'AFFICHAGE, COMMANDE POUR ELEMENT (11) 0 788 232 D'AFFICHAGE, PROCEDE DE COMMANDE CORRESPONDANT, (51) H 02 M 3/155 H 03 K 17/0812 ELEMENT REGISTRE ET SYSTEME H 03 K 17/08 H 03 K 17/687 D'ENREGISTREMENT-TRADUCTION-ANZEIGEELEMENT, (21) + (22) 97105310.3 12.07.91 STEUERUNG FÜR EIN ANZEIGEELEMENT, ENTSPRECHENDES (73) >POWER TRENDS INC. STEUERVERFAHREN SOWIE REGISTERELEMENT UND 1101 North Raddant Road REGISTRIERSYSTEM Batavia IL 60510(US);(30) 14.11.97 DE 19750530 (54) Alimentation miniaturisée en courant de commutation(45) 10.10.01 comprenant un entraînement de porte à niveau_____________________________________________ programmé (30) 25.07.90 US 557922(11) 0 720 785 (45) 17.10.01(51) H 02 K 17/30 H 02 K 19/36 _____________________________________________ H 02 K 29/00(21) + (22) 95924947.5 28.06.95 (11) 0 723 332(73) FIRMA EUGENIE >MUHMEL (51) H 02 P 6/08 H 02 P 6/06 Sammlungsgasse 2 (21) + (22) 95926017.5 24.07.95 89073 Ulm(DE); (73) >DAIKIN INDUSTRIES LTD(54) MOTEUR ELECTRIQUE-TRADUCTION-ELEKTRISCHE MASCHINE Umeda Center Building 4-12 Nakazaki-nishi 2-chome(30) 28.06.94 DE 4422623 Kita-ku Osaka-shi Osaka-fu 530(JP);(45) 24.10.01 (54) MOTEUR CAPABLE DE PRODUIRE UN RENDEMENT ELEVE ET_____________________________________________ PROCEDE DE COMMANDE DUDIT MOTEUR (30) 25.07.94 JP 17291094 12.09.94 JP 21768894(11) 0 810 716 08.11.94 JP 27342094(51) H 02 K 5/12 H 02 K 9/19 (45) 10.10.01 F 04 C 11/00 _____________________________________________(21) + (22) 97106449.8 18.04.97(73) >HEILMEIER & WEINLEIN FABRIK FUR OEL-HYDRAULIK (11) 0 862 810 G.M.B.H. & CO. K.G. (51) H 02 P 7/00 B 66 B 13/14 Streitfeldstrasse 25 (21) + (22) 96946013.8 25.11.96 81673 München(DE); (73) >SIEMENS A.G.(54) Moteur électrique-TRADUCTION-Elektromotor Wittelsbacherplatz 2(30) 31.05.96 DE 29609700 U 80333 München(DE);(45) 31.10.01 (54) MECANISME D'ENTRAINEMENT POUR PORTE_____________________________________________ ELECTRIQUE-TRADUCTION-ANTRIEB FÜR EINE ELEKTRISCHE TÜR(11) 0 871 278 (30) 24.11.95 DE 29518646 U(51) H 02 K 5/24 (45) 10.10.01(21) + (22) 98103934.0 05.03.98 _____________________________________________(73) >EBM WERKE G.M.B.H. & CO. K.G. Bachmühle 2 (11) 0 903 007 74673 Mulfingen(DE); (51) H 02 P 6/00 H 02 P 6/24(54) Assemblage pour la suspension libre de vibrations (21) + (22) 97927120.2 03.06.97 d'un moteur-TRADUCTION-Anordnung zur (73) >PAPST-MOTOREN G.M.B.H. & CO. K.G. schwingungsisolierenden Aufhängung eines Karl-Maier-Strasse 1 Elektromotors 78112 St Georgen(DE);(30) 08.04.97 DE 29706216 U (54) SYSTEME COMPORTANT UN MOTEUR A COMMUTATION(45) 10.10.01 ELECTRONIQUE-TRADUCTION-ANORDNUNG MIT EINEM_____________________________________________ ELEKTRONISCH KOMMUTIERTEN MOTOR (30) 07.06.96 DE 29610084 U(11) 0 896 759 (45) 31.10.01(51) H 02 K 9/14 H 02 K 5/20 _____________________________________________ F 04 D 29/66 A 47 L 5/22(21) + (22) 97908175.9 05.03.97 (11) 0 903 008(73) >VORWERK & CO. INTERHOLDING G.M.B.H. (51) H 02 P 6/00 Mühlenweg 17-37 (21) + (22) 97927122.8 03.06.97 42275 Wuppertal(DE); (73) >PAPST-MOTOREN G.M.B.H. & CO. K.G.(54) MOTEUR ELECTRIQUE RAPIDE-TRADUCTION-SCHNELLAUFENDER Karl-Maier-Strasse 1 ELEKTROMOTOR 78112 St Georgen(DE);(30) 30.04.96 DE 19617265 (54) DISPOSITIF A MOTEUR COMMUTE(45) 31.10.01 ELECTRONIQUEMENT-TRADUCTION-ANORDNUNG MIT EINEM_____________________________________________ ELEKTRONISCH KOMMUTIERTEN MOTOR (30) 07.06.96 DE 29610083 U(11) 0 617 509 (45) 31.10.01(51) H 02 M 3/335 G 06 F 13/40 _____________________________________________ H 03 H 7/38 H 04 L 25/02 H 04 L 25/08 (11) 0 951 750(21) + (22) 94104443.0 21.03.94 (51) H 03 B 28/00 G 06 G 7/22(73) >FUJITSU SIEMENS COMPUTERS G.M.B.H. (21) + (22) 97953628.1 17.12.97 Otto-Hahn-Ring 6 (73) DEUTSCHE >TELEKOM A.G. 81739 München(DE); Friedrich-Ebert-Allee 140(54) Alimentation en tension aux terminaison de guide 53113 Bonn(DE); d'ondes-TRADUCTION-Spannungsversorgung von (54) PROCEDE ET CONFIGURATION DE CIRCUITS POUR LA Wellenleiter-Abschlüssen GENERATION D'OSCILLATIONS(30) 22.03.93 DE 4309173 SINUSOIDALES/COSINUSOIDALES-TRADUCTION-VERFAHREN UND(45) 31.10.01 SCHALTUNGSANORDNUNG ZUR ERZEUGUNG VON_____________________________________________ SINUS-/COSINUSSCHWINGUNGEN (30) 15.01.97 DE 19701068(11) 0 696 838 (45) 24.10.01(51) H 02 M 1/12 H 02 M 7/06 _____________________________________________ H 02 M 7/155(21) + (22) 95305291.7 28.07.95 (11) 0 599 132(73) >I-HITS LABORATORY (51) H 03 G 7/00 H 03 G 9/02 3-3-4 Ekoda H 04 B 1/66 H 04 B 1/62 Aoba-ku Yokohama(JP); G 11 B 20/24 H 04 B 1/64(54) Circuit redresseur en pont multiphasé à entrée (21) + (22) 93118193.7 10.11.93 monophasée (73) >NOKIA TECHNOLOGY G.M.B.H.(30) 29.07.94 JP 17933294 29.12.94 JP 34119794 Östliche Karl-Friedrich-Strasse 132(45) 17.10.01 75175 Pforzheim(DE);_____________________________________________ (54) Système de traitement d'un signal audio (30) 20.11.92 FI 925283(11) 0 735 656 (45) 17.10.01(51) H 02 M 3/157 _____________________________________________(21) + (22) 96302185.2 28.03.96154

(11) 0 748 043 (51) H 03 K 17/95 H 03 L 1/02(51) H 03 G 3/20 H 03 G 3/30 (21) + (22) 97810207.7 09.04.97(21) + (22) 96108840.8 01.06.96 (73) S.A. >OPTOSYS(73) >LOEWE OPTA G.M.B.H. Petit Moncor 6 Industriestrasse 11 1752 Villars-sur-Glâne(CH); 96317 Kronach(DE); (54) Oscillateur stabilisé en température et commutateur(54) Contrôle automatique du volume de proximité en faisant sonore-TRADUCTION-Automatische Lautstärkekorrektur usage-TRADUCTION-Temperaturstabilisierter Oszillator(30) 07.06.95 DE 19520779 und Verwendung desselben in einem Näherungsschalter(45) 31.10.01 (30) 13.06.96 CH 148296_____________________________________________ (45) 04.10.01 _____________________________________________(11) 0 617 509(51) H 03 H 7/38 H 04 L 25/02 (11) 0 813 306 H 04 L 25/08 H 02 M 3/335 (51) H 03 L 1/02 H 03 K 17/95 G 06 F 13/40 (21) + (22) 97810207.7 09.04.97(21) + (22) 94104443.0 21.03.94 (73) S.A. >OPTOSYS(73) >FUJITSU SIEMENS COMPUTERS G.M.B.H. Petit Moncor 6 Otto-Hahn-Ring 6 1752 Villars-sur-Glâne(CH); 81739 München(DE); (54) Oscillateur stabilisé en température et commutateur(54) Alimentation en tension aux terminaison de guide de proximité en faisant d'ondes-TRADUCTION-Spannungsversorgung von usage-TRADUCTION-Temperaturstabilisierter Oszillator Wellenleiter-Abschlüssen und Verwendung desselben in einem Näherungsschalter(30) 22.03.93 DE 4309173 (30) 13.06.96 CH 148296(45) 31.10.01 (45) 04.10.01_____________________________________________ _____________________________________________

(11) 0 687 398 (11) 0 466 592(51) H 03 H 7/30 H 04 B 3/14 (51) H 03 M 9/00 H 04 L 25/02 (21) + (22) 91401930.2 10.07.91(21) + (22) 94912174.3 02.03.94 (73) S.A. >BULL(73) >TRANSWITCH CORP. 68 route de Versailles 3 Enterprise Drive 78430 Louveciennes(FR); Shelton CT 06484(US); (54) Dispositif de sérialisation et de désérialisation de(54) EGALISEUR ADAPTATIF A REGLAGE DE LA LARGEUR données et système de transmission numérique de D'IMPULSION, SITUE DU COTE RECEPTION données en série en résultant(30) 02.03.93 US 25072 (30) 11.07.90 FR 9008812(45) 04.10.01 (45) 10.10.01_____________________________________________ _____________________________________________

(11) 0 904 634 (11) 0 556 354(51) H 03 H 7/40 (51) H 03 M 13/35 G 10 L 19/06(21) + (22) 97931168.5 11.06.97 (21) + (22) 92917101.5 03.08.92(73) >ADVANCED ENERGY VOORHEES INC. (73) >MOTOROLA INC. Laurel Oak Corporate Center 1007 Laurel Oak Road 1303 East Algonquin Road Voorhees NJ 08043(US); Schaumburg IL 60196(US);(54) PROCEDE ET APPAREIL PERMETTANT D'ADAPTER UNE (54) PROTECTION D'ERREUR POUR DES CODEURS DE VOIX IMPEDANCE DE CHARGE VARIABLE A UNE IMPEDANCE D'UNE MULTIMODES SOURCE D'ENERGIE RADIOELECTRIQUE (RF) (30) 05.09.91 US 755241(30) 13.06.96 US 662886 (45) 31.10.01(45) 04.10.01 __________________________________________________________________________________________ (11) 0 737 385(11) 0 928 516 (51) H 03 M 13/27 H 04 N 7/64(51) H 03 H 1/00 (21) + (22) 95906008.8 15.12.94(21) + (22) 97934438.9 21.07.97 (73) >ZENITH ELECTRONICS CORP.(73) >EPCOS A.G. Zenith Center 1000 Milwaukee Avenue St.-Martin-Strasse 53 Glenview Illinois 60025-2493(US); 81541 München(DE); (54) ENTRELACEUR ET DESENTRELACEUR A CONVOLUTION(54) FILTRE COAXIAL DE TRAVERSEE-TRADUCTION-KOAXIALES (30) 29.12.93 US 175325 29.09.94 US 315153 DURCHFÜHRUNGSFILTER (45) 31.10.01(30) 27.09.96 DE 19639880 _____________________________________________(45) 04.10.01_____________________________________________ (11) 0 599 132 (51) H 04 B 1/66 H 04 B 1/62(11) 0 928 517 G 11 B 20/24 H 04 B 1/64(51) H 03 H 1/00 H 03 G 7/00 H 03 G 9/02(21) + (22) 97935442.0 21.07.97 (21) + (22) 93118193.7 10.11.93(73) >EPCOS A.G. (73) >NOKIA TECHNOLOGY G.M.B.H. St.-Martin-Strasse 53 Östliche Karl-Friedrich-Strasse 132 81541 München(DE); 75175 Pforzheim(DE);(54) FILTRE COAXIAL DE TRAVERSEE-TRADUCTION-KOAXIALES (54) Système de traitement d'un signal audio DURCHFÜHRUNGSFILTER (30) 20.11.92 FI 925283(30) 27.09.96 DE 19639879 (45) 17.10.01(45) 04.10.01 __________________________________________________________________________________________ (11) 0 671 825(11) 0 629 061 (51) H 04 B 7/26 H 04 J 3/06(51) H 03 K 5/13 H 04 L 7/033 (21) + (22) 95103233.3 07.03.95(21) + (22) 94201332.7 18.05.94 (73) >ALCATEL(73) KONINKLIJKE >KPN N.V. 54 rue La Boétie Stationsplein 7 75008 Paris(FR); 9726 AE Groningen(NL); (54) Méthode pour la synchronisation de(54) OPTISCH ONTVANGSYSTEEM trames-TRADUCTION-Verfahren zur Synchronisation von(30) 11.06.93 NL 9301026 Impulsrahmen(45) 24.10.01 (30) 09.03.94 DE 4407794_____________________________________________ (45) 31.10.01 _____________________________________________(11) 0 788 232(51) H 03 K 17/08 H 03 K 17/687 (11) 0 687 398 H 02 M 3/155 H 03 K 17/0812 (51) H 04 B 3/14 H 04 L 25/02(21) + (22) 97105310.3 12.07.91 H 03 H 7/30(73) >POWER TRENDS INC. (21) + (22) 94912174.3 02.03.94 1101 North Raddant Road (73) >TRANSWITCH CORP. Batavia IL 60510(US); 3 Enterprise Drive(54) Alimentation miniaturisée en courant de commutation Shelton CT 06484(US); comprenant un entraînement de porte à niveau (54) EGALISEUR ADAPTATIF A REGLAGE DE LA LARGEUR programmé D'IMPULSION, SITUE DU COTE RECEPTION(30) 25.07.90 US 557922 (30) 02.03.93 US 25072(45) 17.10.01 (45) 04.10.01_____________________________________________ _____________________________________________

(11) 0 813 306 (11) 0 740 864155

(51) H 04 B 7/26 H 04 J 13/02 (11) 0 712 558(21) + (22) 95929114.7 23.08.95 (51) H 04 H 9/00 H 04 N 7/16(73) >NOKIA NETWORKS OY (21) + (22) 94922519.7 12.07.94 Keilalahdentie 4 (73) >CERIDIAN CORP. 02150 Espoo(FI); 312 Marshall Avenue(54) METHODE DE RECEPTION ET RECEPTEUR CDMA Laurel Maryland 20707( );(30) 25.08.94 FI 943906 (54) Promotion de l'utilisation d'un dispositif portable(45) 31.10.01 pour le contrôle/l'enregistrement du taux d'audience_____________________________________________ (30) 02.08.93 US 101558 (45) 17.10.01(11) 0 807 339 _____________________________________________(51) H 04 B 7/185(21) + (22) 96901396.0 16.01.96 (11) 0 671 825(73) >ALCATEL (51) H 04 J 3/06 H 04 B 7/26 54 rue La Boétie (21) + (22) 95103233.3 07.03.95 75008 Paris(FR); (73) >ALCATEL(54) COMMUNICATIONS PERSONNELLES A L'AIDE DE SATELLITES 54 rue La Boétie GEOSTATIONNAIRES ET DE SATELLITES DEFILANTS BASSES 75008 Paris(FR); ORBITES (54) Méthode pour la synchronisation de(30) 02.02.95 FR 9501206 trames-TRADUCTION-Verfahren zur Synchronisation von(45) 24.10.01 Impulsrahmen_____________________________________________ (30) 09.03.94 DE 4407794 (45) 31.10.01(11) 0 811 286 _____________________________________________(51) H 04 B 7/26 H 04 L 12/56(21) + (22) 95941197.6 19.12.95 (11) 0 740 864(73) >SALBU RESEARCH AND DEVELOPMENT (PROPRIETARY) LTD (51) H 04 J 13/02 H 04 B 7/26 Portion 86-87 of Farm Doornkloof (21) + (22) 95929114.7 23.08.95 Pretoria 0002(ZA); (73) >NOKIA NETWORKS OY(54) RESEAUX DE RADIOCOMMUNICATIONS PAR PAQUETS A BONDS Keilalahdentie 4 MULTIPLES 02150 Espoo(FI);(30) 19.12.94 ZA 9410066 (54) METHODE DE RECEPTION ET RECEPTEUR CDMA(45) 24.10.01 (30) 25.08.94 FI 943906_____________________________________________ (45) 31.10.01 _____________________________________________(11) 0 835 558(51) H 04 B 1/58 H 04 M 1/00 (11) 0 617 509(21) + (22) 96912418.9 15.03.96 (51) H 04 L 25/02 H 04 L 25/08(73) >SIEMENS MICROELECTRONICS INC. H 02 M 3/335 G 06 F 13/40 10950 North Tantau Avenue H 03 H 7/38 Cupertino CA 95014(US); (21) + (22) 94104443.0 21.03.94(54) DISPOSITIF D'ACCES AU RESEAU AYANT UNE SEPARATION (73) >FUJITSU SIEMENS COMPUTERS G.M.B.H. EMISSION-RECEPTION AMELIOREE Otto-Hahn-Ring 6(30) 30.06.95 US 497580 81739 München(DE);(45) 04.10.01 (54) Alimentation en tension aux terminaison de guide_____________________________________________ d'ondes-TRADUCTION-Spannungsversorgung von Wellenleiter-Abschlüssen(11) 0 908 018 (30) 22.03.93 DE 4309173(51) H 04 B 1/12 H 04 B 1/10 (45) 31.10.01(21) + (22) 97926212.8 23.06.97 _____________________________________________(73) >ANDREA ELECTRONICS CORP. 45 Melville Park Road (11) 0 629 061 Melville NY 11747-3109(US); (51) H 04 L 7/033 H 03 K 5/13(54) SYSTEME ET PROCEDE ADAPTATIFS DE SUPPRESSION DU (21) + (22) 94201332.7 18.05.94 BROUILLAGE (73) KONINKLIJKE >KPN N.V.(30) 27.06.96 US 672899 Stationsplein 7(45) 31.10.01 9726 AE Groningen(NL);_____________________________________________ (54) OPTISCH ONTVANGSYSTEEM (30) 11.06.93 NL 9301026(11) 0 960 410 (45) 24.10.01(51) H 04 B 1/04 G 08 C 17/02 _____________________________________________(21) + (22) 98912206.4 12.02.98(73) >SIEMENS A.G. (11) 0 687 398 Wittelsbacherplatz 2 (51) H 04 L 25/02 H 03 H 7/30 80333 München(DE); H 04 B 3/14(54) DISPOSITIF ET PROCEDE POUR PRODUIRE DES SIGNAUX (21) + (22) 94912174.3 02.03.94 HAUTE FREQUENCE CODES-TRADUCTION-ANORDNUNG UND (73) >TRANSWITCH CORP. VERFAHREN ZUR ERZEUGUNG KODIERTER HOCHFREQUENZSIGNALE 3 Enterprise Drive(30) 12.02.97 DE 19705341 15.04.97 DE 19715727 Shelton CT 06484(US); 15.04.97 DE 19715728 (54) EGALISEUR ADAPTATIF A REGLAGE DE LA LARGEUR(45) 24.10.01 D'IMPULSION, SITUE DU COTE RECEPTION_____________________________________________ (30) 02.03.93 US 25072 (45) 04.10.01(11) 1 029 321 _____________________________________________(51) H 04 B 11/00 G 09 G 1/00 G 06 F 3/147 H 02 J 17/00 (11) 0 811 286(21) + (22) 98965074.2 16.11.98 (51) H 04 L 12/56 H 04 B 7/26(73) >OPERATIV 5 A.G. (21) + (22) 95941197.6 19.12.95 Pfannenschmiedsgasse 1 (73) >SALBU RESEARCH AND DEVELOPMENT (PROPRIETARY) LTD 90402 Nürnberg(DE); Portion 86-87 of Farm Doornkloof(54) ELEMENT D'AFFICHAGE, COMMANDE POUR ELEMENT Pretoria 0002(ZA); D'AFFICHAGE, PROCEDE DE COMMANDE CORRESPONDANT, (54) RESEAUX DE RADIOCOMMUNICATIONS PAR PAQUETS A BONDS ELEMENT REGISTRE ET SYSTEME MULTIPLES D'ENREGISTREMENT-TRADUCTION-ANZEIGEELEMENT, (30) 19.12.94 ZA 9410066 STEUERUNG FÜR EIN ANZEIGEELEMENT, ENTSPRECHENDES (45) 24.10.01 STEUERVERFAHREN SOWIE REGISTERELEMENT UND _____________________________________________ REGISTRIERSYSTEM(30) 14.11.97 DE 19750530 (11) 0 903 897(45) 10.10.01 (51) H 04 L 27/00 H 04 L 27/26_____________________________________________ (21) + (22) 97402201.4 22.09.97 (73) >ALCATEL(11) 0 663 122 54 rue La Boétie(51) H 04 H 3/00 H 04 H 1/00 75008 Paris(FR);(21) + (22) 94922912.4 12.07.94 (54) Procédé et dispositif pour la détermination des(73) >TELEDIFFUSION DE FRANCE erreurs temporelles d'horloge dans un système à 10 rue d'Oradour-sur-Glane transmission multiporteuse 75015 Paris(FR); (45) 31.10.01(54) PROCEDE ET SYSTEME DE DIFFUSION D'UN PROGRAMME DE _____________________________________________ DECROCHAGE D'UN RESEAU FM NOTAMMENT SYNCHRONE(30) 30.07.93 FR 9309445 (11) 0 954 787(45) 31.10.01 (51) H 04 L 12/24 G 06 F 11/34_____________________________________________ (21) + (22) 98904234.6 28.01.98 (73) S.A. >INFOVISTA156

Parc EVOLIC Bâtiment M2 16 avenue du Québec (30) 28.02.95 US 395325 10.03.95 US 402007 91140 Villebon-sur-Yvette(FR); (45) 31.10.01(54) PROCEDE ET SYSTEME DE MESURE DES PERFORMANCES ET DE _____________________________________________ SUIVI DE LA QUALITE DE SERVICE D'UN SYSTEME D'INFORMATION (11) 0 732 027(30) 29.01.97 FR 9700966 (51) H 04 N 7/087(45) 04.10.01 (21) + (22) 95904787.9 02.12.94_____________________________________________ (73) >DISCOVERY COMMUNICATIONS INC. 7700 Wisconsin Avenue(11) 0 954 788 Bethesda MD 20814-3522(US);(51) H 04 L 12/24 G 06 F 11/34 (54) ELEKTRONISCH BOEKSELECTIE- EN BOEKVERDEELSYSTEEM(21) + (22) 98904235.3 28.01.98 (30) 02.12.93 US 160194 02.12.93 US 160281(73) S.A. >INFOVISTA 07.11.94 US 336247 Parc EVOLIC Bâtiment M2 16 avenue du Québec (45) 10.10.01 91140 Villebon-sur-Yvette(FR); _____________________________________________(54) PROCEDE DE MODELISATION D'UN SYSTEME D'INFORMATION ET SYSTEME METTANT EN OEUVRE CE PROCEDE (11) 0 737 385(30) 29.01.97 FR 9700965 (51) H 04 N 7/64 H 03 M 13/27(45) 10.10.01 (21) + (22) 95906008.8 15.12.94_____________________________________________ (73) >ZENITH ELECTRONICS CORP. Zenith Center 1000 Milwaukee Avenue(11) 1 072 137 Glenview Illinois 60025-2493(US);(51) H 04 L 27/26 (54) ENTRELACEUR ET DESENTRELACEUR A CONVOLUTION(21) + (22) 98920519.0 14.04.98 (30) 29.12.93 US 175325 29.09.94 US 315153(73) >FRAUNHOFER-GESELLSCHAFT ZUR FORDERUNG DER (45) 31.10.01 ANGEWANDTEN FORSCHUNG E.V. _____________________________________________ Leonrodstrasse 54 80636 München(DE); (11) 0 775 413(54) SYNCHRONISATION APPROXIMATIVE DE FREQUENCE DANS DES (51) H 04 N 1/00 H 04 N 7/08 SYSTEMES A PORTEUSES MULTIPLES H 04 N 7/26 H 04 N 7/50(45) 24.10.01 H 04 N 7/58_____________________________________________ (21) + (22) 95913310.9 10.04.95 (73) KONINKLIJKE >PHILIPS ELECTRONICS N.V.(11) 0 626 774 Groenewoudseweg 1(51) H 04 M 3/50 H 04 M 15/08 5621 BA Eindhoven(NL);(21) + (22) 94303531.1 18.05.94 (54) INRICHTING VOOR HET DECODEREN VAN DIGITALE(73) >AT&T CORP. VIDEOSIGNALEN 32 Avenue of the Americas (30) 15.04.94 EP 94201053 New York NY 10013-2412(US); (45) 17.10.01(54) Méthode et appareil pour faciliter la réalisation de _____________________________________________ appels de collecte(30) 27.05.93 US 68355 (11) 0 777 946(45) 24.10.01 (51) H 04 N 7/08_____________________________________________ (21) + (22) 95930246.4 22.08.95 (73) >MACROVISION CORP.(11) 0 808 539 1341 Orleans Drive(51) H 04 M 3/22 H 04 Q 3/00 Sunnyvale CA 94089(US); H 04 Q 1/26 (54) PROCEDE ET DISPOSITIF D'INSERTION DE DONNEES(21) + (22) 96900281.5 18.01.96 D'IDENTIFICATION D'ORIGINE DANS UN SIGNAL VIDEO(73) >TENOVIS G.M.B.H. & CO. K.G. (30) 24.08.94 US 294983 Kleyerstrasse 94 (45) 24.10.01 60362 Frankfurt am Main(DE); _____________________________________________(54) PROCEDE D'ENTRETIEN A DISTANCE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR FERNWARTUNG (11) 0 786 832(30) 08.02.95 DE 19504076 (51) H 04 N 5/00 H 04 N 7/10(45) 04.10.01 H 01 R 13/713 H 01 R 24/02_____________________________________________ (21) + (22) 96925101.6 24.07.96 (73) >MASPRO DENKOH CO. LTD(11) 0 811 288 80 Jouno Asada-cho Nisshin-shi(51) H 04 M 9/08 Aichi 470-01(JP);(21) + (22) 96905516.9 20.02.96 (54) DISPOSITIF DE DERIVATION(73) >ERICSSON INC. (30) 11.08.95 JP 20607795 P.O. Box 13969 1 Triangle Drive (45) 24.10.01 Research Triangle Park N.C. 27709(US); _____________________________________________(54) SYSTEME ET PROCEDE DE COMPENSATION D'ECHOS ACOUSTIQUES, Y COMPRIS DE DISTORSIONS NON LINEAIRES (11) 0 789 491 DANS DES APPAREILS TELEPHONIQUES A HAUT-PARLEUR (51) H 04 N 7/088 A 63 F 13/12(30) 24.02.95 US 393711 (21) + (22) 97400224.8 31.01.97(45) 31.10.01 (73) S.A. >SAGEM_____________________________________________ 6 Avenue d'Iéna 75783 Paris Cédex 16(FR);(11) 0 835 558 (54) Système d'interactions entre un serveur et des(51) H 04 M 1/00 H 04 B 1/58 utilisateurs(21) + (22) 96912418.9 15.03.96 (30) 07.02.96 FR 9601488(73) >SIEMENS MICROELECTRONICS INC. (45) 10.10.01 10950 North Tantau Avenue _____________________________________________ Cupertino CA 95014(US);(54) DISPOSITIF D'ACCES AU RESEAU AYANT UNE SEPARATION (11) 0 806 111 EMISSION-RECEPTION AMELIOREE (51) H 04 N 5/445 H 04 N 7/087(30) 30.06.95 US 497580 (21) + (22) 95931687.8 31.08.95(45) 04.10.01 (73) >E-GUIDE INC._____________________________________________ 9100 Wilshire Boulevard 7th Floor - West Tower Beverly Hills California 90212(US);(11) 0 712 558 (54) PROCEDE ET DISPOSITIF D'AFFICHAGE DE PROGRAMMES DE(51) H 04 N 7/16 H 04 H 9/00 TELEVISION ET DE LEUR TEXTE D'ACCOMPAGNEMENT(21) + (22) 94922519.7 12.07.94 (30) 31.08.94 US 298997 27.09.94 US 312863(73) >CERIDIAN CORP. 05.01.95 US 369522 17.04.95 US 424863 312 Marshall Avenue 07.06.95 US 475395 Laurel Maryland 20707( ); (45) 31.10.01(54) Promotion de l'utilisation d'un dispositif portable _____________________________________________ pour le contrôle/l'enregistrement du taux d'audience(30) 02.08.93 US 101558 (11) 0 824 825(45) 17.10.01 (51) H 04 N 5/913 H 04 N 5/93_____________________________________________ (21) + (22) 96915449.1 01.05.96 (73) >MACROVISION CORP.(11) 0 730 382 1341 Orleans Drive(51) H 04 N 7/173 Sunnyvale CA 94089(US);(21) + (22) 96301369.3 28.02.96 (54) PROCEDE ET APPAREIL PERMETTANT DE CONTRECARRER LES(73) >GENERAL INSTRUMENT CORP. EFFETS DES ALTERATIONS DU SIGNAL DE SYNCHRONISATION 101 Tournament Drive DE CHROMINANCE SUR UN SIGNAL VIDEO Horsham Pennsylvania 19044(US); (30) 09.05.95 US 438155(54) TOEGANGSCONTROLE VOOR EEN CONFIGUREERBAAR HYBRIDE (45) 17.10.01 MEDIUM IN METROPOLITAANSE KABELNETTEN _____________________________________________157

ZUR FERNWARTUNG(11) 0 910 206 (30) 08.02.95 DE 19504076(51) H 04 N 1/405 (45) 04.10.01(21) + (22) 98204294.7 28.04.95 _____________________________________________(73) >AGFA-GEVAERT N.V. Septestraat 27 (11) 0 876 735 2640 Mortsel(BE); (51) H 04 Q 7/32(54) HALFTOONRASTER EN WERKWIJZE VOOR HET VERVAARDIGEN (21) + (22) 97901660.7 24.01.97 DAARVAN (73) S.A. >SAGEM(45) 10.10.01 6 Avenue d'Iéna_____________________________________________ 75116 Paris(FR); (54) TERMINAL VOIX-DONNEES POUR RESEAU TELEPHONIQUE RADIO(11) 0 986 912 (30) 26.01.96 FR 9600931 09.10.96 FR 9612294(51) H 04 N 7/18 G 08 B 13/194 (45) 17.10.01(21) + (22) 98921325.1 03.06.98 _____________________________________________(73) >ASCOM SYSTEC A.G. Gewerbepark (11) 0 966 844 5506 Mägenwil(CH); (51) H 04 Q 1/14(54) PROCEDE POUR SURVEILLER UNE ZONE DE SURVEILLANCE (21) + (22) 98923990.0 11.03.98 PREDEFINIE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUM ÜBERWACHEN EINES (73) >RXS G.- FUR VERMOGENSVERWALTUNG M.B.H. VORGEGEBENEN ÜBERWACHUNGSBEREICHES Wittelsbacherplatz 2(30) 04.06.97 CH 133297 16.02.98 CH 36898 80333 München(DE);(45) 31.10.01 (54) DISPOSITIF DE DISTRIBUTION AVEC COMPOSANTS DE_____________________________________________ RACCORDEMENT DISPOSES EN RANGEES LES UNS A COTE DES AUTRES SOUS FORME DE(11) 1 016 282 BLOCS-TRADUCTION-VERTEILEREINRICHTUNG MIT BLOCKARTIG(51) H 04 N 7/16 ANEINANDERGEREIHTEN VERBINDUNGSBAUTEILEN(21) + (22) 98941340.6 16.07.98 (30) 13.03.97 DE 19710479(73) DEUTSCHE >TELEKOM A.G. (45) 24.10.01 Friedrich-Ebert-Allee 140 _____________________________________________ 53113 Bonn(DE);(54) INSTALLATION DE DECODAGE POUR LE DECODAGE DE (11) 0 912 077 PROGRAMMES TELEVISUELS (51) H 04 S 1/00 CODES-TRADUCTION-DECODER-EINRICHTUNG FÜR DIE (21) + (22) 98204067.7 27.02.95 ENTSCHLÜSSELUNG VON VERSCHLÜSSELTEN (73) >MOLLER HENRIK FERNSEH-PROGRAMMEN Vejgaard Bymidte 83(30) 06.08.97 DE 19734071 9000 Aalborg (DK);(45) 10.10.01 >HAMMERSHOI DORTE_____________________________________________ Langgade 5 9000 Aalborg DK);(11) 1 033 035 >LARSEN CLEMEN BOJE(51) H 04 N 5/262 Klokkestabelen 47(21) + (22) 98962361.6 19.11.98 9000 Aalborg (DK);(73) >X.IST REALTIME TECHNOLOGIES G.M.B.H. >SORENSEN MICHAEL FRIIS Hans Böckler Strasse 163 Assensgade 21 50354 Hürth(DE); 5.tv. 8000 Arhus C (DK)(54) UNITE ET PROCEDE POUR TRANSFORMER ET AFFICHER DES (54) Synthèse binaurale, fonction de transfert concernant SIGNAUX ACOUSTIQUES-TRADUCTION-EINHEIT UND VERFAHREN une tête, et leurs utilisation ZUM TRANSFORMIEREN UND SICHTBARMACHEN VON (30) 25.02.94 DK 23494 AKUSTISCHEN SIGNALEN (45) 31.10.01(30) 19.11.97 DE 19751290 _____________________________________________(45) 17.10.01_____________________________________________ (11) 0 728 775 (51) H 05 B 33/14 C 09 K 11/06(11) 1 036 465 C 08 F 212/14 C 08 F 246/00(51) H 04 N 1/40 (21) + (22) 96101800.9 08.02.96(21) + (22) 98966201.0 08.12.98 (73) >BAYER A.G.(73) >HEIDELBERGER DRUCKMASCHINEN A.G. 51368 Leverkusen(DE); Kurfürsten-Anlage 52-60 (54) (Co)polymères à base vinilique et leur usage in 69115 Heidelberg(DE); dispositifs(54) PROCEDE DE MISE EN OEUVRE D'UN ORGANE DE électroluminescents-TRADUCTION-(Co)Polymerisate auf GRAVURE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR GRAVUR VON Basis von Vinyl-Einheiten und ihre Verwendung in DRUCKZYLINDERN elektrolumineszierenden Anordnungen(30) 09.12.97 DE 19754379 (30) 21.02.95 DE 19505942(45) 10.10.01 (45) 04.10.01_____________________________________________ _____________________________________________

(11) 0 621 733 (11) 0 756 441(51) H 04 Q 1/14 H 01 T 1/14 (51) H 05 B 41/00 F 21 V 23/02 H 01 T 4/06 (21) + (22) 95111966.8 28.07.95(21) + (22) 94420098.9 23.03.94 (73) >MAY & CHRISTE G.M.B.H.(73) >POUYET INTERNATIONAL Hauptstrasse 204 1 Boulevard Hippolyte Marquès 63814 Mainaschaff(DE); F-92400 Ivry sur Seine(FR); (54) Ballast avec douille de lampe(54) Module de protection enfichable pour module amovible-TRADUCTION-Vorschaltgerät mit montierbarer d'interconnexion rapide de lignes téléphoniques Lampenfassung(30) 23.04.93 FR 9305049 (45) 17.10.01(45) 31.10.01 __________________________________________________________________________________________ (11) 0 779 769(11) 0 632 668 (51) H 05 B 41/30(51) H 04 Q 3/545 (21) + (22) 96119738.1 10.12.96(21) + (22) 94108719.9 07.06.94 (73) >OSRAM SYLVANIA INC.(73) >SIEMENS A.G. 100 Endicott Street Wittelsbacherplatz 2 Danvers MA 01923(US); 80333 München(DE); (54) Lampe à décharge à néon et procédé d'opération pulsée(54) Méthode d'actualisation d'un programme de système (30) 12.12.95 US 570927 dans une centrale de (45) 17.10.01 communication-TRADUCTION-Verfahren zum Aktualisieren _____________________________________________ eines Systemprogramms in einer Vermittlungseinrichtung (11) 0 927 506(30) 30.06.93 DE 4321774 (51) H 05 B 41/24 H 05 B 41/28(45) 24.10.01 (21) + (22) 98942458.5 24.06.98_____________________________________________ (73) >PATENT-TREUHAND-G.- FUR ELEKTRISCHE GLUHLAMPEN M.B.H.(11) 0 808 539 Hellabrunner Strasse 1(51) H 04 Q 3/00 H 04 Q 1/26 81543 München(DE); H 04 M 3/22 (54) SYSTEME D'ECLAIRAGE COMPRENANT UNE LAMPE A DECHARGE(21) + (22) 96900281.5 18.01.96 A BARRIERE DIELECTRIQUE ET UN CIRCUIT POUR PRODUIRE(73) >TENOVIS G.M.B.H. & CO. K.G. DES SEQUENCES Kleyerstrasse 94 D'IMPULSIONS-TRADUCTION-BELEUCHTUNGSSYSTEM MIT EINER 60362 Frankfurt am Main(DE); DIELEKTRISCH BEHINDERTEN ENTLADUNGSLAMPE UND EINER(54) PROCEDE D'ENTRETIEN A DISTANCE-TRADUCTION-VERFAHREN SCHALTUNGSANORDNUNG ZUM ERZEUGEN VON158

IMPULSSPANNUNGSFOLGEN.(30) 22.07.97 DE 19731275(45) 31.10.01_____________________________________________

(11) 0 949 851(51) H 05 B 41/00(21) + (22) 99106712.5 01.04.99(73) >PATENT-TREUHAND-G.- FUR ELEKTRISCHE GLUHLAMPEN M.B.H. Hellabrunner Strasse 1 81543 München(DE);(54) Ballast pour lampe à décharge à faible pression-TRADUCTION-Schaltungsanordnung zum Betrieb von Niederdruckentladungslampen(30) 07.04.98 DE 19815623(45) 17.10.01_____________________________________________

(11) 0 970 592(51) H 05 B 41/00(21) + (22) 98945001.0 16.07.98(73) >PATENT-TREUHAND-G.- FUR ELEKTRISCHE GLUHLAMPEN M.B.H. Hellabrunner Strasse 1 81543 München(DE);(54) PROCEDE DE PRODUCTION DE SERIES D'IMPULSIONS DE TENSION DES LAMPES A DECHARGE, ET CIRCUIT ASSOCIE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUM ERZEUGEN VON IMPULSSPANNUNGSFOLGEN FÜR DEN BETRIEB VON ENTLADUNGSLAMPEN UND ZUGEHÖRIGE SCHALTUNGSANORDNUNG(30) 12.08.97 DE 19734883(45) 17.10.01_____________________________________________

(11) 0 923 276(51) H 05 H 1/38(21) + (22) 98403072.6 07.12.98(73) >LA SOUDURE AUTOGENE FRANCAISE 75 Quai d'Orsay F-75007 Paris(FR);(54) Ensemble corps d'électrode/porte électrode pour torche plasma(30) 12.12.97 FR 9715751(45) 17.10.01_____________________________________________

(11) 0 933 981(51) H 05 H 1/34(21) + (22) 99400198.0 28.01.99(73) >LA SOUDURE AUTOGENE FRANCAISE 75 Quai d'Orsay F-75007 Paris(FR);(54) Ensemble tuyère/porte-tuyère pour torche à plasma(30) 02.02.98 FR 9801146(45) 17.10.01_____________________________________________

(11) 0 814 644(51) H 05 K 3/02(21) + (22) 97109834.8 17.06.97(73) >MITSUI MINING AND SMELTING CO. LTD 1-11-1 Osaki Shinagawa-ku Tokyo(JP);(54) Feuille de cuivre amelioré pour circuits imprimés(30) 17.06.96 US 20495 P(45) 24.10.01_____________________________________________

(11) 0 841 412(51) H 05 K 1/09 C 25 D 3/38 C 25 D 1/04(21) + (22) 97918418.1 13.05.97(73) >MITSUI MINING AND SMELTING CO. LTD 1-11-1 Osaki Shinagawa-ku Tokyo(JP);(54) FEUILLE DE CUIVRE ELECTROLYTIQUE A RESISTANCE ELEVEE A LA TRACTION, ET PROCEDE DE PRODUCTION ASSOCIE(30) 13.05.96 JP 14119896(45) 17.10.01_____________________________________________

159

REFERENCES REFERENTIES _______________________________(11) NUMERO DE PUBLICATION - PUBLICATIENUMMER(51) CLASSIFICATIONS INTERNATIONALES - INTERNATIONALE KLASSIFIKATIES NUMERO DE VERSION - VERSIENUMMER : 4(21) NUMERO DE DEPOT - NUMMER VAN NEERLEGGING(22) DATE DE DEPOT - DATUM VAN NEERLEGGING(73) TITULAIRE - TITULARIS(54) TITRE - TITEL(30) PRIORITE - VOORRANGSVORDERING(45) DATE DE PUBLICATION - DATUM VAN PUBLICATIE

160

TABLE DES NOMS DESTITULAIRES

DES BREVETS BELGES

TABEL VAN DE NAMEN VAN DEOCTROOIHOUDERS VAN DEBELGISCHE OCTROOIEN

TAFEL DER NAMENDER PATENTINHABER

DER BELGISCHEN PATENTE

CHART OF NAMESOF THE PATENT GRANTEESOF BELGIAN PATENTS

T A B L E D E S N O M S D E S B R E V E T E S . T A B E L D E R N A M E N D E R O C T R O O I H O U D E R S .-------------------------------------------------------------------------------- NOS. LIVR INDICES NRS. AFL. KENTEKENS

A1013119A3 ANTON ZAHORANSKY G.M.B.H. & C. 10 A 46 D1013118A3 ANTON ZAHORANSKY G.M.B.H. & CO. 10 A 46 D1013154A3 ARALCO N.V. 10 F 24 F1013200A7 ASBL LISALISI 10 H 04 L1013201A3 ATELIERS MECANIQUES DE FONTVIEILLE 10 D 06 F1013150A3 ATLAS COPCO AIRPOWER N.V. 10 B 01 D1013195A3 IDEM. 10 G 01 N B1013120A5 BAYER A.G. 10 C 07 C1013143A3 BENELUX PAYMENT SYSTEMS BPS B.V.B.A. 10 E 05 G E 05 C1013182A6 BOTTEMAN THIERRY FELICIEN( ) 10 B 60 R G 09 F1013205A6 BOUHY CHRISTIAN 10 H 04 M1013136A3 BREUKINK GERHARDUS JOHANNES 10 B 43 K E 03 F E 06 B1013155A7 BROOTHAERS EDILBERT 10 B 60 R C1013129A3 CATALINA MARKETING INTERNATIONAL INC. 10 G 07 F1013137A3 IDEM. 10 G 09 F1013124A3 CIBA SPECIALTY CHEMICALS HOLDING INC 10 C 07 C C 09 K1013145A6 CLAEYS STEFAN 10 G 07 F1013142A5 CSD(S.A. ) 10 A 47 B1013121A6 CURAME 10 A 61 B1013127A7 CYBEREXCITE WILLEMSE GCV 10 G 09 B D1013156A6 D'HOOGHE EDDY 10 A 01 C1013153A3 DATASTAT(S.A.) 10 G 06 F1013182A6 DE FROMONT JOHN JACQUES( ) 10 B 60 R G 09 F1013138A5 DE VALCK FILIP 10 E 03 B1013128A6 DE VOLDER L. 10 B 41 F1013158A6 DELTENDRE ANDRE 10 B 26 B1013216A6 DIAMANT DRILLING SERVICE 10 E 21 B1013217A6 IDEM. 10 E 21 B1013206A6 DROSCH NORBERT 10 A 01 B1013161A6 DUQUE FREDERIC 10 A 41 D1013160A6 DUTCH TRADING CENTER TIEL B.V.( ) 10 F 24 F E1013133A6 EBEMA N.V. 10 B 28 B G1013196A6 GABRIELS DIRK 10 H 04 B B 60 R1013144A3 GLAVERBEL 10 B 60 J B 62 D1013176A3 IDEM. 10 B 65 D H1013199A3 HSU LILLY 10 B 65 D I1013189A3 IMAGE LINE B.V.B.A. 10 G 08 C A 61 H H 04 N1013177A3 INDUSTRIAL CONTROL MACHINES S.A. 10 H 02 K H 01 J H 05 G1013197A3 INSETEC N.V. 10 E 05 B1013122A3 INSTA ELEKTRO G.M.B.H & CO. K.G. 10 H 05 B J1013158A6 JOSZ THIERRY 10 B 26 B K1013194A6 K.U. LEUVEN RESEARCH & DEVELOPMENT 10 G 01 N1013159A6 KESTRAL ORGANISATION LTD 10 F 24 F L1013204A6 LAMBRECHT PIETER 10 B 60 S1013169A7 LAMOTTE LIEVEN 10 B 03 B1013210A3 LUNDBECK A/S(H. ) 10 C 07 D A 61 K1013212A6 IDEM. 10 C 07 D1013213A6 IDEM. 10 C 07 D M1013162A3 MAES PATRICK 10 B 65 D1013130A6 MALANDA PASCAL 10 H 02 K1013140A6 IDEM. 10 F 02 B1013117A3 MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL CO. LTD 10 B 65 B B 65 G1013182A6 MAYEUR MARC RENE 10 B 60 R G 09 F1013172A5 MICHEL VAN DE WIELE N.V. 10 D 03 C1013193A3 IDEM. 10 D 03 C

161----------------------------------------------------------------------------2001/10


N1013152A3 N.V. KRYPTON ELECTRONIC ENGINEERING 10 G 01 M G 01 B1013149A3 NET OPTIC S.A. 10 G 02 C1013141A6 NET OPTIC(S.A. ) 10 G 02 C1013179A6 NET OPTIC(S.A.) 10 G 02 C1013173A6 NEW IDEA RESEARCH S.P.R.L. DE COOMAN 10 A 01 M CARINNE1013182A6 NORRIDGE TERNCE HOWARD( ) 10 B 60 R G 09 F O1013160A6 OFFRINGA DIRK DOOITZE 10 F 24 F1013170A3 OROPLASTIC N.V. 10 E 04 D E 04 F1013125A5 OSTROWSKI REAL 10 F 03 B P1013183A3 PERON PHILIPPE LOUIS GILBERT 10 G 09 F1013174A3 PICANOL N.V. 10 D 03 D1013175A3 IDEM. 10 D 03 D1013198A5 POWER CONTROLS IBERICA S.L. 10 H 01 H R1013207A3 REMINGTON CORP. L.L.C. 10 B 26 B S1013157A6 SAGNIER JOSPEH JEAN-BAPTISTE ARMAND 10 G 01 S GHISLAIN1013164A6 SCAME-MASTAF S.P.A. 10 C 08 L C 08 K1013178A6 SCHEPERS JOHAN HENRI 10 E 04 H1013166A6 SMITHKLINE BEECHAM P.L.C. 10 A 61 K1013126A3 SOCEA N.V. 10 E 21 D1013184A3 SOLLIE PHILIPPE 10 A 61 K1013191A3 SOLVAY (S.A.) 10 B 29 C1013181A5 SONACA(S.A.) 10 F 16 B1013211A6 SPIELER ANDREA 10 G 09 F1013147A3 SPRINT N.V. 10 B 60 B1013188A3 STUVEX INTERNATIONAL N.V. 10 G 01 L1013214A6 SUN PHARMACEUTICALS INDUSTRIES LTD 10 C 07 C T1013186A6 TANK SHOP JAN VERBEECK B.V.B.A. 10 B 65 D1013163A3 TECHNI-COAT INTERNATIONAL N.V. 10 B 44 C B 44 F1013180A3 THERMAL CO. LTD( ) 10 G 11 C1013180A3 TOMY COMPANY LTD 10 G 11 C U1013148A3 UNILIN BEHEER B.V. 10 E 04 F1013167A3 UNIVERSITE CATHOLIQUE DE LOUVAIN HALLES 10 B 08 B UNIVERSITAIRES1013168A3 IDEM. 10 B 05 B1013192A6 UNIVERSITE DE MONS-HAINAUT 10 G 01 N1013171A6 URBAN GUNTER 10 A 47 B A 47 C V1013185A3 VAN DE VLIET RONNY 10 G 01 G1013202A6 IDEM. 10 G 01 G1013134A3 VAN DEN BERGH KAREL MARIA 10 H 04 L1013135A6 VAN DEN BUYS JOZEF 10 E 06 B1013146A7 VAN DER STUYFT LIEVEN 10 B 42 D G 09 F1013190A3 VAN EECKHAUTE IVAN 10 B 60 P B 62 D1013209A7 VAN HOOF PAUL 10 G 11 B1013215A6 IDEM. 10 H 02 J1013132A6 VAN KUYK RENE 10 B 23 Q1013187A3 VAN ROMPAY BOUDEWIJN GABRIEL 10 B 63 B B 05 D1013203A7 VAN SANDE JOZEF 10 A 47 D1013165A6 VANDEPUTTE DIRK 10 G 02 C1013151A6 VANHULEN(S.A.) 10 E 06 B1013155A7 VERHAEGEN JORIS( ) 10 B 60 R1013139A6 VERSTRAETE GUY 10 D 06 P B 44 C B 41 N1013208A6 VUTS LIBEREC A/S 10 D 03 D W1013131A3 WIMO N.V. 10 A 47 B A 47 F Z1013123A3 ZAHORANSKY FORMENBAU G.M.B.H. 10 B 29 C A 46 D

---------------------------------------------------------------------------- 162 2001/10

TABLE DES NOMS DESTITULAIRES

DES BREVETS EUROPEENS

TABEL VAN DE NAMEN VAN DEOCTROOIHOUDERS VAN DEEUROPESE OCTROOIEN

TAFEL DER NAMENDER PATENTINHABER

DER EUROPÄISCHEN PATENTE

CHART OF NAMESOF THE PATENT GRANTEESOF EUROPEAN PATENTS


A0717779 ABBOTT LABORATORIES 10 C 12 Q C 12 N C 07 H C 12 M0745223 IDEM. 10 G 01 N0746712 IDEM. 10 F 16 K A 61 M0796117 IDEM. 10 A 61 M0796122 IDEM. 10 A 61 M A 61 J0802920 IDEM. 10 C 07 H A 01 N0813660 IDEM. 10 F 16 K0821665 IDEM. 10 C 07 C C 07 D A 61 K0821685 IDEM. 10 C 07 D A 61 K0839343 IDEM. 10 G 05 D F 16 K0854862 IDEM. 10 C 07 C0942911 IDEM. 10 C 07 D A 61 K0971919 IDEM. 10 C 07 D0950118 ACCIAI SPECIALI TERNI S.P.A. 10 C 21 D0966548 IDEM. 10 C 21 D C 22 C0971804 IDEM. 10 B 22 D0889871 ACETEX CHIMIE 10 C 07 C0918464 ACHENBACH MICHAEL 10 A 23 C A 61 K0528124 ACKERMANN GUNTER 10 E 04 H0528124 ACKERMANN RENATE 10 E 04 H0812818 ACMA LTD 10 C 07 C0716112 ACORDIS INDUSTRIAL FIBERS G.M.B.H. 10 C 08 G0738292 IDEM. 10 C 08 G0711163 ACRAF S.P.A.(AZIENDE CHIMICHE RIUNITE 10 A 61 K ANGELINI FRANCESCO )0710658 ADIR ET CIE 10 C 07 D A 61 K0918464 ADLER CHARLOTTE 10 A 23 C A 61 K0606463 ADMINISTRATORS OF THE TULANE 10 A 61 K C 07 K EDUCATIONAL FUND(THE )1064142 ADVANCED DESIGN CONCEPTS G.M.B.H. 10 B 29 C0904634 ADVANCED ENERGY VOORHEES INC. 10 H 03 H0616821 ADVANCED PHYTONICS LTD 10 B 01 D C 11 B0814005 ADWEST BOWDEN FRANCE(S.A. ) 10 B 60 T0778632 AEROSPATIALE MATRA 10 H 01 Q G 01 S0794404 IDEM. 10 F 41 G0885051 AGA A.B. 10 B 01 D0910206 AGFA-GEVAERT N.V. 10 H 04 N0700710 AIR LIQUIDE POUR L'ETUDE ET 10 B 01 D C 01 B L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE(S.A. L')0747796 IDEM. 10 G 05 D0781961 IDEM. 10 F 23 D B 05 B0914294 IDEM. 10 C 01 C C 01 B0914876 IDEM. 10 B 05 D D 06 M1029090 IDEM. 10 C 21 D0901434 AIR LIQUIDE(S.A. L') 10 B 60 R C 06 D0816418 AIR PRODUCTS AND CHEMICALS INC. 10 C 08 J B 29 C1051524 IDEM. 10 C 21 B0728757 AJINOMOTO CO. INC. 10 C 07 D0784050 IDEM. 10 C 07 C A 23 L0585986 AKZO NOBEL N.V. 10 A 61 K0676467 IDEM. 10 C 12 N A 61 K C 07 K0760394 IDEM. 10 C 12 N A 61 K0772632 IDEM. 10 C 12 N C 07 K A 61 K0802796 IDEM. 10 A 61 K0836473 IDEM. 10 A 61 K0900260 IDEM. 10 C 11 D C 07 C0805895 ALBANY INTERNATIONAL CORP. 10 D 21 F0639579 ALBEMARLE CORP. 10 C 07 F C 08 F0813513 IDEM. 10 C 07 C0889896 IDEM. 10 C 07 F0923513 IDEM. 10 C 07 C0691898 ALCAN INTERNATIONAL LTD 10 B 23 K B 32 B C 22 C0629940 ALCATEL 10 G 06 F0671825 IDEM. 10 H 04 B H 04 J0690436 IDEM. 10 G 10 L0713179 IDEM. 10 G 06 F0782018 IDEM. 10 G 02 B0807339 IDEM. 10 H 04 B0861215 IDEM. 10 C 03 B C 03 C0903897 IDEM. 10 H 04 L0885812 ALCOA DEUTSCHLAND G.M.B.H. 10 B 65 D B 29 C VERPACKUNGSWERKE0772669 ALCON LABORATORIES INC. 10 C 11 D A 61 L1071482 IDEM. 10 A 61 L0866843 ALFA LAVAL A.B. 10 C 11 B0786233 ALLEGIANCE HEALTHCARE CORP. 10 A 61 B1001955 ALMIRALL-PRODESFARMA(S.A. ) 10 C 07 D A 61 K0838352 ALPINA RAGGI S.P.A. 10 B 60 B0822375 ALSTOM ENERGY SYSTEMS(S.A. ) 10 F 23 L0852314 IDEM. 10 F 23 C0841958 ALTHIN MEDICAL A.B. 10 A 61 M B 65 D0741409 ALUSUISSE TECHNOLOGY & MANAGEMENT A.G. 10 H 01 L0799654 IDEM. 10 B 21 B F 21 S0863751 ALZA CORP. 10 A 61 K0747258 AMPAFRANCE(S.A. ) 10 B 60 N0811330 ANATOMIC RESEARCH INC. 10 A 43 B0983734 IDEM. 10 A 43 B1048798 ANCOTECH A.G. 10 E 04 C B 21 B0839222 ANDOVER COATED PRODUCTS INC. 10 D 04 H B 32 B0908018 ANDREA ELECTRONICS CORP. 10 H 04 B0916295 ANDREI DANIEL 10 A 47 G 163----------------------------------------------------------------------------2001/10

T A B L E D E S N O M S D E S B R E V E T E S . T A B E L D E R N A M E N D E R O C T R O O I H O U D E R S .-------------------------------------------------------------------------------- NOS. LIVR INDICES NRS. AFL. KENTEKENS0888154 ANN CHRISTOPH 10 A 63 B A 63 G0823902 ANORMED INC. 10 C 07 D C 07 C0859747 ANTRANIKIAN GARABED 10 C 02 F C 12 N0801660 APACHE PRODUCTS CY 10 C 08 G C 08 J0938696 APCT(ADVANCED PC TECHNOLOGIES ) 10 G 06 F0832097 APHTON CORP. 10 C 07 K B 01 J B 01 D0870625 APPLETON PAPERS INC. 10 B 41 M0742084 APPLIED MATERIALS INC. 10 B 25 J0969970 APS ENGINEERING S.A.R.L. 10 B 41 J0879462 ARBITER GROUP P.L.C. 10 G 10 D0775142 ARCH DEVELOPMENT CORP. 10 C 07 D A 61 K0802599 ARNOULD FABRIQUE D'APPAREILLAGE 10 H 02 G ELECTRIQUE0880336 ARWEI-BAUZUBEHOR G.M.B.H. 10 A 47 L E 04 C E 04 F D 04 H0802185 ASAHI GLASS CY LTD 10 C 07 D C 07 C0986912 ASCOM SYSTEC A.G. 10 H 04 N G 08 B0882702 ASEPTA(LABORATOIRES ) 10 C 07 C1079852 ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS 10 A 61 K0659410 ASTA MEDICA A.G. 10 A 61 K0949258 IDEM. 10 C 07 D A 61 K0828711 ASTRAZENECA A.B. 10 C 07 D C 07 B0835246 IDEM. 10 C 07 D A 61 K0946497 IDEM. 10 C 07 C0975618 IDEM. 10 C 07 D0626774 AT&T CORP. 10 H 04 M0822896 ATEVIC TOMISLAV 10 B 32 B B 28 B0759005 ATITUD 10 B 66 B0628602 ATOFINA 10 C 08 L0802207 IDEM. 10 C 08 F0819671 IDEM. 10 C 07 C0952109 IDEM. 10 C 01 B B 01 D F 28 F0989117 IDEM. 10 C 07 D0989118 IDEM. 10 C 07 D1053209 IDEM. 10 C 01 B0850928 ATOFINA CHEMICALS INC. 10 C 07 C C 08 F0860297 ATOFINA RESEARCH 10 B 41 M D 21 H0754692 ATOFINA VLISSINGEN B.V. 10 C 07 F0779234 ATOMIQUE(COMMISSARIAT A L'ENERGIE ) 10 B 66 C1079852 IDEM. 10 A 61 K0742630 ATRAL 10 H 02 H0876926 ATTALUS HIGH TECH INDUSTRY(S.A. ) 10 B 42 B B 26 D B 26 F0818864 ATTEMA B.V.(KUNSTSTOFFENINDUSTRIE ) 10 H 02 G F 16 B0879353 AUDI A.G. 10 F 02 M F 02 F0973469 AUGUSTINE MEDICAL INC. 10 A 61 F0822216 AUSIMONT S.P.A. 10 C 08 G B 01 D0901434 AUTOFLATOR A.B. 10 B 60 R C 06 D0710117 AVANT IMMUNOTHERAPEUTICS INC. 10 C 08 G A 61 K0787732 AVECIA LTD 10 C 07 D C 09 B0904412 AVENTIS BEHRING G.M.B.H. 10 C 12 Q0485044 AVENTIS CROPSCIENCE G.M.B.H. 10 C 12 N A 01 H0631575 IDEM. 10 C 07 D0690133 IDEM. 10 C 12 P C 07 F0511845 AVENTIS CROPSCIENCE(S.A. ) 10 C 07 D A 01 N0987945 IDEM. 10 A 01 N0828511 AVENTIS PASTEUR 10 A 61 K0665013 AVENTIS PHARMA DEUTSCHLAND G.M.B.H. 10 A 61 K0726274 IDEM. 10 C 07 H A 61 K0843821 IDEM. 10 G 01 N0987256 IDEM. 10 C 07 D A 61 K0704219 AVENTIS PHARMA LTD 10 A 61 K0671156 AVENTIS PHARMA(S.A. ) 10 A 61 K0779075 IDEM. 10 A 61 K0808845 IDEM. 10 C 07 J A 61 K0820455 IDEM. 10 C 07 D A 61 K C 07 F0869946 IDEM. 10 C 07 D A 61 K0888292 IDEM. 10 C 07 C C 07 D A 61 K1007097 IDEM. 10 A 61 K0802909 AVENTIS PHARMACEUTICALS INC. 10 C 07 D A 61 K0815105 IDEM. 10 C 07 D A 61 K0888380 IDEM. 10 C 07 J C 07 C C 07 D0892796 IDEM. 10 C 07 D A 61 K0968159 AVENTIS RESEARCH & TECHNOLOGIES 10 C 07 C G.M.B.H. & CO. K.G.0835132 AVIRON 10 A 61 K C 12 N C 07 K0935916 AVON HI-LIFE INC. 10 A 01 J B0988094 B ET C SERVICES S.A.R.L. 10 A 62 D0840550 BAADER G.M.B.H. + CO. K.G.(NORDISCHER 10 A 22 B A 22 C MASCHINENBAU RUD. )0954271 BABOULIN(THIERRY ) 10 A 61 G0826813 BADENIA BETTCOMFORT G.M.B.H. & CO. K.G. 10 D 06 H B 26 D D 01 G1075407 BAHN A.G.(DEUTSCHE ) 10 B 61 F1030763 BALKE AXEL 10 B 26 D1019289 BANTAM ENGINEERS LTD 10 B 65 B B 65 D0684018 BARBERA ALACREU JOSE VICENTE 10 A 61 B0877039 BASELL POLYPROPYLEN G.M.B.H. 10 C 08 F C 08 L C 08 K0650482 BASF A.G. 10 C 07 D A 01 N0690053 IDEM. 10 C 07 D0718035 IDEM. 10 B 01 J0736575 IDEM. 10 C 09 B B 41 M0759429 IDEM. 10 C 07 D0763571 IDEM. 10 C 09 B B 41 M0794177 IDEM. 10 C 07 D---------------------------------------------------------------------------- 164 2001/10

T A B L E D E S N O M S D E S B R E V E T E S . T A B E L D E R N A M E N D E R O C T R O O I H O U D E R S .-------------------------------------------------------------------------------- NOS. LIVR INDICES NRS. AFL. KENTEKENS0795585 BASF A.G. 10 C 09 B A 23 L0807604 IDEM. 10 C 01 G0810274 IDEM. 10 C 09 D C 08 F0822179 IDEM. 10 C 07 C0825233 IDEM. 10 C 09 B C 09 D0842144 IDEM. 10 C 07 C C 07 D A 01 N0849262 IDEM. 10 C 07 D C 07 C0852224 IDEM. 10 C 07 C C 07 D0877776 IDEM. 10 C 09 B C 09 K B 29 C B 01 J B 29 B0883646 IDEM. 10 C 08 J C 08 L A 61 L C 08 F0885867 IDEM. 10 C 07 C0896644 IDEM. 10 D 04 H A 41 D A 62 C D 02 G0907620 IDEM. 10 C 04 B B 22 F0910948 IDEM. 10 A 01 N0910949 IDEM. 10 A 01 N0910950 IDEM. 10 A 01 N0915915 IDEM. 10 C 08 F A 61 K0939611 IDEM. 10 A 61 K0942895 IDEM. 10 C 07 C0971973 IDEM. 10 C 08 J C 08 L1014807 IDEM. 10 A 23 K A 23 L A 23 B1069947 IDEM. 10 B 01 J C 07 C0807142 BASF COATINGS A.G. 10 C 08 J0925334 IDEM. 10 C 09 D0946603 IDEM. 10 C 08 F0885977 BAUDELET(S.A. ) 10 C 22 B F 27 B F 27 D B 22 D0541507 BAXTER A.G. 10 C 12 N A 61 K0692491 IDEM. 10 C 07 K A 61 K A 61 L0869184 IDEM. 10 C 12 N C 07 K A 61 K0719154 BAXTER INTERNATIONAL INC. 10 A 61 K0740544 IDEM. 10 A 61 J B 29 D B 32 B B 65 D C 08 L0546418 BAYER A.G. 10 C 07 D0597360 IDEM. 10 C 07 D C 07 F C 07 C A 01 N0629607 IDEM. 10 C 07 C C 08 G0669129 IDEM. 10 A 61 K0670836 IDEM. 10 C 07 D A 01 N0684244 IDEM. 10 C 07 D A 61 K0691331 IDEM. 10 C 07 D0693254 IDEM. 10 A 01 N0728775 IDEM. 10 C 08 F H 05 B C 09 K0731118 IDEM. 10 C 08 F C 08 G0749419 IDEM. 10 C 07 C A 01 N0757673 IDEM. 10 C 07 D C 07 C A 01 N0758007 IDEM. 10 C 09 D C 08 F0779291 IDEM. 10 C 07 D A 61 K0784048 IDEM. 10 C 07 C0789053 IDEM. 10 C 08 K C 08 L0789651 IDEM. 10 B 32 B E 04 B B 29 C0794170 IDEM. 10 C 07 C0795543 IDEM. 10 C 07 C0795544 IDEM. 10 C 07 C0798093 IDEM. 10 B 29 B B 01 F0805145 IDEM. 10 C 07 C0819708 IDEM. 10 C 08 F0819710 IDEM. 10 C 08 F C 08 G C 08 L0832876 IDEM. 10 C 07 C A 01 N0837046 IDEM. 10 C 07 C0840721 IDEM. 10 C 07 C C 07 D A 01 N0843667 IDEM. 10 C 07 D A 01 N0846692 IDEM. 10 C 07 D0854852 IDEM. 10 C 07 C A 01 N0863884 IDEM. 10 C 07 D C 09 K0865240 IDEM. 10 A 01 N C 07 D0865438 IDEM. 10 C 07 D A 01 N0881882 IDEM. 10 A 01 N0882004 IDEM. 10 C 07 C0904309 IDEM. 10 C 08 G C 08 J0906267 IDEM. 10 C 07 C0907478 IDEM. 10 B 29 C C 08 J0912214 IDEM. 10 A 62 D0946351 IDEM. 10 B 29 C B 29 B0983313 IDEM. 10 C 08 J C 08 L0984912 IDEM. 10 C 07 C1042537 IDEM. 10 C 25 B C 01 B1051170 IDEM. 10 A 61 K0699898 BAYER CORP. 10 G 01 J0741186 IDEM. 10 C 12 M C 12 Q0844276 IDEM. 10 C 08 K C 08 G0998509 IDEM. 10 C 08 G C 08 J0924991 BBI BIOSEQ INC. 10 A 23 J C 12 M C 12 Q G 01 N0910684 BCB(G.- FUR BIOCOMPATIBLE BESCHICHTUNG 10 C 23 C A 61 K A 61 C M.B.H. )0801682 BEHRINGWERKE A.G. 10 C 12 N C 07 K0751763 BEIERSDORF A.G. 10 A 61 K1017634 BEITH ROBERT MICHAEL 10 C 02 F0996519 BEKAERT N.V.(S.A. ) 10 B 22 F0858770 BELFRY SERVICES LTD 10 A 61 B0898770 BELL ADDISON 10 G 08 B0898770 BELL DERYL L. 10 G 08 B 165----------------------------------------------------------------------------2001/10

T A B L E D E S N O M S D E S B R E V E T E S . T A B E L D E R N A M E N D E R O C T R O O I H O U D E R S .-------------------------------------------------------------------------------- NOS. LIVR INDICES NRS. AFL. KENTEKENS0907231 BERNSTEIN A.G. 10 H 02 B0867244 BHP STEEL (JLA) PTY. LTD 10 B 22 D0718076 BIDAUX MARC(S.A. ) 10 B 25 D0855928 BILLER ECKHARD 10 A 62 D C 11 D C 02 F0914151 BIO-PRODUCTS & BIO-ENGINEERING A.G. 10 A 61 K0492560 BIOCLONETICS INC. 10 A 61 K G 01 N C 12 P C 12 N0606463 BIOMEASURE INC. 10 A 61 K C 07 K0699077 BIOMERIEUX INC. 10 A 61 K C 07 K C 12 P C 12 N G 01 N0724619 IDEM. 10 C 11 D B 08 B0934261 BIONUMERIK PHARMACEUTICALS INC. 10 C 07 C C 07 F0883342 BIOREX KUTATO ES FEJLESZTO RT. 10 A 01 N0877938 BIOTEZ BERLIN-BUCH G.M.B.H. 10 G 01 N0749327 BIOVAC MEDIZINTECHNIK G.M.B.H. 10 A 61 M0899065 BLACK & DECKER INC. 10 B 25 F0906812 IDEM. 10 B 25 F0965259 IDEM. 10 A 01 D0976317 IDEM. 10 A 01 D B 60 B0777986 BLANCO G.M.B.H. + CO. K.G. 10 A 47 B F 25 D0799949 BLANKE-BOHNE J. 10 E 04 F B 32 B0925003 BLAZEK DALIBOR 10 A 45 D0619181 BLOCH GILBERT 10 B 32 B0729298 BLOCK DRUG CY INC. 10 A 61 K0836852 IDEM. 10 A 61 K0672862 BOC GROUP INC.(THE ) 10 F 23 C0991875 BOCK ORTHOPADISCHE INDUSTRIE BESITZ- 10 F 16 F A 63 B A 61 F UND VERWALTUNGS-K.G.(OTTO )0840634 BOEHRINGER INGELHEIM PHARMA K.G. 10 A 61 M0694622 BOHLER EDELSTAHL G.M.B.H. 10 C 21 D C 22 C0812927 IDEM. 10 C 22 C0880610 BOREALIS A/S 10 D 01 F D 04 H0835887 BOREALIS TECHNOLOGY OY 10 C 08 F1030878 IDEM. 10 C 08 K C 08 L1005416 BORTOLIN KEMO S.P.A. 10 B 31 B0847346 BOSCH G.M.B.H.(ROBERT ) 10 B 60 S0850163 IDEM. 10 B 60 S0776230 BOSTON SCIENTIFIC CORP. 10 A 61 M0471056 BP CORP. NORTH AMERICA INC. 10 C 12 N C 12 P0613764 BPB P.L.C. 10 B 28 C0634255 IDEM. 10 B 28 B0509161 BRACCO INTERNATIONAL B.V. 10 C 07 F0759785 BRACCO RESEARCH(S.A. ) 10 A 61 K1036771 BRAUER CHRISTINE 10 C 02 F B 01 D B 29 B0781115 BRAUN G.M.B.H. 10 A 61 C0861424 IDEM. 10 G 01 J G 01 K A 61 B0641571 BRAUN MELSUNGEN A.G.(B. ) 10 A 61 M0922180 BREDERO PRICE COATERS LTD 10 F 16 L1038148 BREINLINGER HARALD 10 F 41 A0756022 BREMEN G.M.B.H.(STAHLWERKE ) 10 C 23 C C 25 D0942674 BRISARD PIERRE 10 A 47 J0868452 BRISTOL-MYERS SQUIBB CY 10 C 08 G A 61 F A 61 L C 09 J1027267 IDEM. 10 A 61 L0752319 BROTHER KOGYO K.K. 10 B 41 J B 65 H0798114 IDEM. 10 B 41 D B 41 K0824438 BROTHERS INDUSTRIES INC. 10 B 62 D0897788 BRUGG ROHRSYSTEME G.M.B.H. 10 B 29 C0816885 BRUGG TELECOM A.G. 10 G 02 B0849195 BRUHMANN G.M.B.H. & CO. KG(MICKE ) 10 B 65 G F 16 D0269624 BTG INTERNATIONAL LTD 10 H 01 S0554434 IDEM. 10 A 61 K0734005 BTICINO S.P.A. 10 G 08 B0834847 IDEM. 10 G 08 B0758693 BUCK ALFRED 10 D 04 B0466592 BULL(S.A. ) 10 H 03 M1059875 BUNDESR. DEUTSCHLAND VERTR. D. D. 10 A 61 B G 06 F BUNDESMINISTERIUM FUR WIRTSCHAFT UND TECHN. VERT. D. DEN PRAS. DER PHYSI.TECH. BUNDESANSTA0736824 BUNZ MONTRES(S.A. ) 10 G 04 B0796377 BURO ECO-HOME 10 E 04 B0757110 BWG(BUTZBACHER WEICHENBAU G.M.B.H. & 10 C 21 D CO. K.G. )0731801 BYK GULDEN LOMBERG CHEMISCHE FABRIK 10 C 07 D A 61 K G.M.B.H.0796251 IDEM. 10 C 07 D A 61 K C0909296 CABOT CORP. 10 C 09 C C 09 D0910611 IDEM. 10 C 09 C C 09 D0692025 CADUS PHARMACEUTICAL CORP. 10 C 12 N C 12 Q0768934 CAE ALPHEUS INC. 10 B 24 C0912238 CALCITECH LTD 10 B 01 J C 07 C0409628 CALGENE LLC 10 C 12 N A 01 H0458367 IDEM. 10 C 12 N0996795 CANAM MANAC INC.(LE GROUPE ) 10 E 04 C0865879 CARBODIAM(S.A. ) 10 B 24 D B 24 B0644977 CARDINAL IG CY 10 E 06 B E 04 C0953292 CARLE & MONTANARI S.P.A. 10 A 23 G0842596 CASTELGARDEN S.P.A. 10 A 01 D F 16 H0956858 CAVALIERE VESELY RENATA MARIA ANNA 10 A 61 K A 61 P0760010 CEDARS-SINAI MEDICAL CENTER 10 C 12 Q C 07 H C 12 P0889332 CEDES A.G. 10 G 01 V F 16 P0790767 CELADON SCIENCE LLC 10 A 01 N C 12 N---------------------------------------------------------------------------- 166 2001/10

T A B L E D E S N O M S D E S B R E V E T E S . T A B E L D E R N A M E N D E R O C T R O O I H O U D E R S .-------------------------------------------------------------------------------- NOS. LIVR INDICES NRS. AFL. KENTEKENS0996989 CELANESE VENTURES G.M.B.H. 10 H 01 M D 01 F D 06 M B 01 D D 04 H0865935 CELFA A.G. 10 B 42 D0640065 CELLTECH R&D LTD 10 C 07 C A 01 N C 07 D1035878 CERAMTEC A.G. INNOVATIVE CERAMIC 10 A 61 L A 61 F ENGINEERING0755904 CERASIV G.M.B.H. INNOVATIVES 10 C 04 B B 24 D B 23 B KERAMIK-ENGINEERING0792589 CERESTAR HOLDING B.V. 10 A 23 L0712558 CERIDIAN CORP. 10 H 04 N H 04 H0794520 CHECKPOINT SYSTEMS INC. 10 G 08 B0828800 CHEMETALL G.M.B.H. 10 C 09 D0733030 CHEMICAL RESEARCH & LICENSING CY 10 C 07 C0723573 CHEVRON PHILLIPS CHEMICAL CY LP 10 C 10 G0674600 CHEVRON U.S.A. INC. 10 C 01 B B 01 J0674646 CHIMERIX INC. 10 C 07 F A 61 K0519001 CHIRON CORP. 10 C 07 K A 61 K0785837 CHROMALLOY GAS TURBINE CORP. 10 B 23 K0629621 CHUGAI SEIYAKU K.K. 10 C 07 D A 61 K0744459 CIBA SPECIALTY CHEMICALS HOLDING INC. 10 C 11 D0764630 IDEM. 10 C 07 C C 07 D0832940 IDEM. 10 C 09 B D 06 P0866100 IDEM. 10 C 09 B0963426 IDEM. 10 C 09 K C 07 D C 09 B0870051 CIBA SPECIALTY CHEMICALS WATER 10 C 12 P TREATMENTS LTD1002172 CIFA S.P.A. 10 E 04 G0806131 CIRCLE TEKKO CO. LTD 10 A 01 C A 01 G0788912 CITROEN(AUTOMOBILES ) 10 B 60 J0845013 CLARIANT FINANCE (BVI) LTD 10 C 08 K C 08 L0687959 CLARIANT G.M.B.H. 10 G 03 G C 09 D H 01 G0719793 IDEM. 10 C 08 B0842183 IDEM. 10 C 07 F B 01 J C 07 B C 07 C0892012 IDEM. 10 C 08 L C 10 M0922693 IDEM. 10 C 07 C0700710 CLAUDE(S.A. L' AIR LIQUIDE POUR L'ETUDE 10 B 01 D C 01 B ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES)0747796 IDEM. 10 G 05 D0781961 IDEM. 10 F 23 D B 05 B0914294 IDEM. 10 C 01 C C 01 B0914876 IDEM. 10 B 05 D D 06 M1029090 IDEM. 10 C 21 D0963462 CNRS(CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE 10 C 25 D D 01 F SCIENTIFIQUE )0693137 COCA-COLA CY(THE ) 10 C 23 C0895816 COCA-COLA ENTERPRISES LTD 10 B 08 B B 65 G B 29 C0854853 COGNIS DEUTSCHLAND G.M.B.H. 10 C 07 C0914513 IDEM. 10 D 06 M0944697 IDEM. 10 C 11 D0966515 IDEM. 10 C 11 D0767826 COLGATE-PALMOLIVE CY 10 C 11 D0791049 IDEM. 10 C 11 D0801672 IDEM. 10 C 11 D0877559 IDEM. 10 A 23 K0980219 IDEM. 10 A 46 B0741750 COMMONWEALTH SCIENTIFIC AND INDUSTRIAL 10 C 08 J RESEARCH ORGANISATION0826307 IDEM. 10 A 23 B A 23 L1047504 CONCAST STANDARD A.G. 10 B 05 B0818417 CONSEJO SUPERIOR DE INVESTIGACIONES 10 C 01 B B 01 J CIENTIFICAS1016626 IDEM. 10 C 01 B B 01 J C 07 C C 10 G0877839 CONSIGLIO NAZIONALE DELLE RICERCHE 10 D 21 C1019331 CONTARDO JACQUES 10 C 02 F0846577 CONTINENTAL A.G. 10 B 60 C0846578 IDEM. 10 B 60 C0978397 IDEM. 10 B 60 G0887680 CONTRAVES SPACE A.G. 10 G 02 B0912339 CONVENIENCE FOOD SYSTEMS B.V. 10 B 32 B B 65 D0861717 COPERION WERNER & PFLEIDERER G.M.B.H. & 10 B 29 C CO. K.G.0798012 CORDIS(S.A. ) 10 A 61 M0902629 CORIONNE CONSULTING CY INC. 10 A 45 D0731709 CORVAS INTERNATIONAL INC. 10 C 07 K C 12 N A 61 K0685170 CP KELCO APS 10 A 23 L0901647 CPM(CENTRE DE PYROLYSE DU CHARBON DE 10 G 02 B F 27 D MARIENAU )0689702 CP8 TRANSAC 10 G 06 K0650512 CRYOLIFE INC. 10 C 09 J A 61 K A 61 L0392376 CYANAMID CY(AMERICAN ) 10 C 07 H A 61 K0582789 IDEM. 10 C 07 C C 07 D0672157 IDEM. 10 C 12 N A 61 K0869876 CYCLOID CY 10 B 60 C0833559 CYTOTHERAPEUTICS INC. 10 A 01 N D0484787 DADE BEHRING MARBURG G.M.B.H. 10 C 07 K A 61 K C 12 N G 01 N0523395 IDEM. 10 C 07 K A 61 K C 12 P G 01 N0716304 IDEM. 10 G 01 N0748815 IDEM. 10 C 07 K A 61 K G 01 N C 12 Q C 12 N 167----------------------------------------------------------------------------2001/10

T A B L E D E S N O M S D E S B R E V E T E S . T A B E L D E R N A M E N D E R O C T R O O I H O U D E R S .-------------------------------------------------------------------------------- NOS. LIVR INDICES NRS. AFL. KENTEKENS0781999 DADE BEHRING MARBURG G.M.B.H. 10 G 01 N0822443 DAI NIPPON PRINTING CO. LTD 10 G 03 B0897924 DAIICHI PHARMACEUTICAL CO. LTD 10 C 07 D0723332 DAIKIN INDUSTRIES LTD 10 H 02 P0885794 DAIMLERCHRYSLER A.G. 10 B 61 D B 60 P B 65 G0977898 IDEM. 10 C 22 B F 25 D0969997 DAIMLERCHRYSLER RAIL SYSTEMS G.M.B.H. 10 B 61 F B 61 D0589133 DAINICHISEIKA COLOR & CHEMICALS MFG CO. 10 B 01 D LTD0757261 DAINIPPON PRINTING CO. LTD 10 G 02 B0841334 DAISO CO. LTD 10 C 07 D0867641 DANFOSS A/S 10 F 16 H0759973 DANISCO FINLAND OY 10 C 12 F0976528 DARLET MARCHANTE TECHNOLOGIE(S.A. ) 10 B 29 C B 65 H1017634 DAVIES CAROLINE JANE 10 C 02 F1017634 DAVIES CHRISTOPHER JOHN 10 C 02 F0960244 DE BOER HERMANUS PETRUS MARIA 10 E 04 G E 04 B E 04 F0956858 DE SIMONE CLAUDIO 10 A 61 K A 61 P0769268 DE WILLIGEN CORNELIS ADRIAAN 10 A 61 B G 01 B0617043 DEBIOPHARM(S.A. ) 10 C 07 F0625523 IDEM. 10 C 07 F A 61 K C 07 C0787425 DEERE & CY 10 A 01 D0819371 IDEM. 10 A 01 D0769268 DEFARES PETER BERNARD 10 A 61 B G 01 B0832687 DEGUSSA A.G. 10 C 07 C B 01 J0953591 IDEM. 10 C 08 G1073608 IDEM. 10 C 01 B B 01 J1016347 DEGUSSA HEALT & NUTRITION HOLDING 10 A 23 J C 09 H FRANCE SAS0874678 DELFT(TECHNISCHE UNIVERSITEIT ) 10 B 01 D F 01 N0771456 DELTRON ELEKTRONISCHE SYSTEME G.M.B.H. 10 G 08 C0998589 DENGLER UNTERNEHMENSBERATUNG(EMIL ) 10 C 22 C B 22 D0721532 DEPARTMENT OF THE ARMY ENGINEER 10 E 02 B RESEARCH AND DEVELOPMENT CENTER CORPS OF ENGINEERS(THE )0676177 DEPUY ACROMED INC. 10 A 61 B1070790 DIEM REINHARD 10 E 01 F0744131 DIL HYGIENE G.M.B.H. 10 A 23 G0732027 DISCOVERY COMMUNICATIONS INC. 10 H 04 N0717620 DISCOVERY THERAPEUTICS INC. 10 A 61 K C 07 D C 07 C0818777 DISCOVISION ASSOCIATES 10 G 11 B0802810 DISETRONIC LICENSING A.G. 10 A 61 M0802811 IDEM. 10 A 61 M0754830 DOITRAND FRERES S.A.(ETS ) 10 E 05 D0975254 DORNIER TECHNOLOGIE G.M.B.H. & CO. K.G. 10 A 47 L1078014 DOUARRE PATRICK 10 C 08 J C 09 D C 03 C0795657 DOUGLAS INDUSTRIES B.V.(HUNTER ) 10 E 04 B0810499 DOW BENELUX N.V. 10 G 05 B G 06 F0810499 DOW CHEMICAL CY(THE ) 10 G 05 B G 06 F0813590 IDEM. 10 C 11 D0850293 IDEM. 10 C 11 D C 23 C B 01 D G 03 C0885255 IDEM. 10 C 08 J C 08 F0946575 IDEM. 10 C 07 F C 08 F0954552 IDEM. 10 C 08 L C 08 F0983305 IDEM. 10 C 08 F1021395 IDEM. 10 C 07 C0827867 DOW CORNING G.M.B.H. 10 B 60 R0939890 DSA DATEN- UND SYSTEMTECHNIK G.M.B.H. 10 G 01 M0794248 DSM N.V. 10 C 12 M A 21 D0937023 IDEM. 10 C 07 C C 07 F B 01 J0937028 IDEM. 10 C 07 C0937240 DU PONT DE NEMOURS & CY INC.(E.I. ) 10 G 01 N0630321 DU PONT DE NEMOURS AND CY(E.I. ) 10 B 32 B B 29 C C 03 C0698013 IDEM. 10 C 07 D A 01 N0841851 IDEM. 10 A 01 N0846138 IDEM. 10 C 08 G0864009 IDEM. 10 D 06 M0906192 IDEM. 10 B 32 B A 61 F C 08 L0925331 IDEM. 10 C 08 L C 08 K0929620 IDEM. 10 C 11 D0937023 IDEM. 10 C 07 C C 07 F B 01 J0937028 IDEM. 10 C 07 C0963417 IDEM. 10 C 09 D C 08 G1011861 IDEM. 10 B 01 J C 07 C0406557 DUKE UNIVERSITY 10 C 12 N C 12 P A 61 K0775157 IDEM. 10 C 07 K1032474 DUPONT DE NEMOURS AND CY(E.I. ) 10 B 05 D0907974 DURACELL INC. 10 H 01 M0808724 DURAWELD LTD 10 B 42 F0704748 DURST PHOTOTECHNIK A.G. 10 G 03 B0802166 DYNAMIT NOBEL WIEN G.M.B.H. 10 C 02 F0906372 DYSTAR TEXTILFARBEN G.M.B.H. & CO. 10 C 09 B D 06 P DEUTSCHLAND K.G. E0806111 E-GUIDE INC. 10 H 04 N0557612 EADS DEUTSCHLAND G.M.B.H. 10 H 01 Q B 32 B0902778 EASTMAN CHEMICAL CY 10 C 07 C B 01 J0931111 IDEM. 10 C 09 B C 08 G0758761 EASTMAN KODAK CY 10 G 03 C0895965 IDEM. 10 C 01 B0823597 EATON-WILLIAMS GROUP LTD 10 F 24 F0892174 EBERHERR HERBERT 10 F 04 B0871278 EBM WERKE G.M.B.H. & CO. K.G. 10 H 02 K---------------------------------------------------------------------------- 168 2001/10

T A B L E D E S N O M S D E S B R E V E T E S . T A B E L D E R N A M E N D E R O C T R O O I H O U D E R S .-------------------------------------------------------------------------------- NOS. LIVR INDICES NRS. AFL. KENTEKENS0897017 EBNER PETER HELMUT 10 C 21 D1017634 ECCLES CHRISTOPHER ROBERT 10 C 02 F0878401 EDELMANN G.M.B.H.(CARL ) 10 B 65 B B 31 B0825047 EDSCHA LKW-SCHIEBEVERDECKE G.M.B.H. 10 B 60 J0882613 IDEM. 10 B 60 J0956072 EDWARDS LIFESCIENCES CORP. 10 A 61 M A 61 B0790373 EFF-EFF ALARM G.M.B.H. 10 E 05 B0668876 EINSTEIN COLLEGE OF MEDICINE OF YESHIVA 10 C 07 K UNIVERSITY(ALBERT )0752496 EKA CHEMICALS A.B. 10 D 21 H0961905 EKOL SPOL. SR.O 10 F 23 D0820134 ELECTRIX INTERNATIONAL LTD 10 H 02 G0801632 ELF AQUITAINE PRODUCTION 10 C 01 B B 01 D0579507 ELI LILLY AND CY 10 A 61 K0646379 IDEM. 10 A 61 K0659413 IDEM. 10 A 61 K0662325 IDEM. 10 A 61 K0664121 IDEM. 10 A 61 K0729956 IDEM. 10 C 07 D A 61 K0733367 IDEM. 10 A 61 K0776201 IDEM. 10 A 61 K0826680 IDEM. 10 C 07 D A 61 K C 07 C0826663 ELI LILLY AND CY LTD 10 C 07 C A 61 K0743133 ELPATRONIC A.G. 10 B 23 K0956545 ELSDALE LTD 10 G 07 F G 07 C0891938 ELSNER ENGINEERING WORKS INC. 10 B 65 H0970286 EMKA BESCHLAGTEILE G.M.B.H. & CO. K.G. 10 E 05 B E 05 C0736655 EMS-ISOLIERTUREN MICKELEIT G.M.B.H. U. 10 E 05 B O. K.G.0785189 ENICHEM S.P.A. 10 C 07 D0617706 ENZON INC. 10 C 07 K0928516 EPCOS A.G. 10 H 03 H0928517 IDEM. 10 H 03 H0936945 EPPENDORF A.G. 10 B 01 L0811288 ERICSSON INC. 10 H 04 M0784705 ERIDANIA BEGHIN-SAY(S.A. ) 10 C 13 F0795059 ESHA HOLDING B.V. 10 E 01 C0744274 ESSEF CORP. 10 B 29 C F 15 B0826483 IDEM. 10 B 29 D B 29 C F 17 C0876926 ESSELTE N.V. 10 B 42 B B 26 D B 26 F0694291 ETHICON ENDO-SURGERY INC. 10 A 61 B1029376 EVEREADY BATTERY CY INC. 10 H 01 M0874541 EVIN MICHEL 10 A 01 B1042664 EVOTEC BIOSYSTEMS A.G. 10 G 01 N0880006 EXPLOSIFS(SOC. NATIONALE DES POUDRES 10 F 42 B ET)0766702 EXXONMOBIL CHEMICAL PATENTS INC. 10 C 08 F0796308 IDEM. 10 C 10 M0900242 IDEM. 10 C 08 F0923511 IDEM. 10 C 07 C B 01 J0951524 IDEM. 10 C 10 G0528523 EXXONMOBIL OIL CORP. 10 C 08 F0781315 IDEM. 10 C 10 G1012217 IDEM. 10 C 10 M C 10 L0858485 EXXONMOBIL RESEARCH AND ENGINEERING CY 10 C 08 L0867500 IDEM. 10 C 10 M1049756 IDEM. 10 C 10 L B 01 D1071484 EYSEL PEER 10 A 61 L F0842174 FABRE MEDICAMENT(PIERRE ) 10 C 07 D A 61 K 9 50914249 FABRENE INC. 10 B 32 B B 65 D0970552 FACCIN GINO 10 H 02 B0833722 FACOM 10 B 25 B0878401 FALLER K.G.(AUGUST ) 10 B 65 B B 31 B0877642 FANCYFORM DESIGN ENGINEERING 10 A 63 C ENTWICKLUNGS- UND VERTRIEBS G.M.B.H.0944544 FERAG A.G. 10 B 65 H0975539 IDEM. 10 B 65 H0807276 FERGAFLEX INC. 10 G 02 C0773573 FERRAZ SHAWMUT 10 H 01 H1013233 FERTON HOLDING(S.A. ) 10 A 61 B0693357 FEUERHERM HARALD 10 B 29 C0880610 FIBERVISIONS A/S 10 D 01 F D 04 H0870291 FIEBELKORN JORG G. 10 G 08 G0868126 FILLIGENT LTD 10 A 24 D0607771 FINA TECHNOLOGY INC. 10 C 08 F0676419 IDEM. 10 C 08 F0747401 IDEM. 10 C 08 F0619181 FINESTONE ARNOLD B. 10 B 32 B0765720 FISCHER G.M.B.H. & CO. 10 B 29 B B 05 B K.G.(FISCHERWERKE ARTUR )1040544 IDEM. 10 H 02 G F 16 B F 16 L0951628 FISCHER HANS 10 F 21 V0679831 FISCHER ROHRLEITUNGSSYSTEME A.G.(GEORG 10 F 16 L )0846908 IDEM. 10 F 16 L0763314 FIX WOLFRAM MICHAEL 10 A 01 B0888110 FLAMEL TECHNOLOGIES 10 A 61 K1015990 FLEXTEL S.P.A. 10 G 06 F0983196 FMC INTERNATIONAL A.G. 10 B 64 F1035959 FOBOHA G.M.B.H. 10 B 29 C1065925 FORSTER MARTIN 10 A 01 K0888174 FORTUM OIL AND GAS OY 10 B 01 J C 07 C C 10 G0787131 FOURNIER INDUSTRIE ET SANTE 10 C 07 D A 61 K 169----------------------------------------------------------------------------2001/10

T A B L E D E S N O M S D E S B R E V E T E S . T A B E L D E R N A M E N D E R O C T R O O I H O U D E R S .-------------------------------------------------------------------------------- NOS. LIVR INDICES NRS. AFL. KENTEKENS0874841 FOURNIER INDUSTRIE ET SANTE 10 C 07 D A 61 K0925295 IDEM. 10 C 07 D A 61 K0916083 FRAMATOME ANP G.M.B.H. 10 G 01 N0812036 FRAMATOME CONNECTORS INTERNATIONAL 10 H 01 R1011095 FRANCE TELECOM(S.A. ) 10 G 10 L0913542 FRANKE G.M.B.H. & CO. K.G. 10 E 04 H0779890 FRAUNHOFER-G.- ZUR FORDERUNG DER 10 C 07 F C 08 G ANGEWANDTEN FORSCHUNG E.V.0756022 FRAUNHOFER-GESELLSCHAFT ZUR FORDERUNG 10 C 23 C C 25 D DER ANGEWANDTEN FORSCHUNG E.V.1072137 IDEM. 10 H 04 L0627918 FRESENIUS KABI AB 10 A 61 K0925399 FREUDENBERG(FIRMA CARL ) 10 D 04 H0786699 FUJI PHOTO FILM CO. LTD 10 G 03 F0851300 IDEM. 10 G 03 F0622361 FUJISAWA PHARMACEUTICAL CO. LTD 10 C 07 D A 61 K C 07 F C 07 K 9 3 0 88 00617509 FUJITSU SIEMENS COMPUTERS G.M.B.H. 10 H 03 H H 04 L H 02 M G 06 F G0944579 GABA INTERNATIONAL A.G. 10 C 07 C A 61 K0837753 GAFNER RUDOLF 10 B 23 Q0802024 GARCIA TORRES RAMON 10 B 26 D0869842 GASTEC N.V. 10 B 01 J0770102 GATES CORP.(THE ) 10 C 08 G B 29 D F 16 G1058540 GATTEFOSSE(S.A. ) 10 A 61 K0781950 GAZ DE FRANCE 10 F 16 K0781965 IDEM. 10 F 23 N1028995 GE BAYER SILICONES G.M.B.H. & CO. K.G. 10 C 08 J0896654 GEBERIT TECHNIK A.G. 10 F 16 L0860262 GEFINEX POLYMERSCHAUME G.M.B.H. 10 B 29 C C 08 J0954834 GELBIEN LAWRENCE 10 G 08 B0864133 GEMPLUS 10 G 06 K0671473 GEN-PROBE INC. 10 C 12 Q C 12 P0676476 IDEM. 10 C 12 Q0840620 GENENTECH INC. 10 A 61 K0888292 IDEM. 10 C 07 C C 07 D A 61 K0770590 GENERAL ELECTRIC CY 10 C 07 C B 01 J0816335 IDEM. 10 C 07 C0730382 GENERAL INSTRUMENT CORP. 10 H 04 N0915006 GENERAL TRAILERS FRANCE 10 B 62 D0988307 GENPOINT A/S 10 C 07 H0966291 GEORGIEFF MICHAEL 10 A 61 K0866224 GERATE- UND PUMPENBAU G.M.B.H. 10 F 04 C1064448 GEZE G.M.B.H. 10 E 05 F0934720 GHADRI ABSI-CHAHIR 10 A 47 K0934720 GHADRI FAHD 10 A 47 K0934720 GHADRI JAYDA 10 A 47 K0934720 GHADRI RAMEZ 10 A 47 K0865398 GIESECKE & DEVRIENT G.M.B.H. 10 B 65 H G 06 K0906193 IDEM. 10 B 41 C0831763 GILLETTE CANADA CY 10 A 61 K A 61 C D 01 F0912319 IDEM. 10 B 29 C0722208 GIRA GIERSIEPEN G.M.B.H. & CO. K.G. 10 H 02 G0760649 GLAXO WELLCOME AUSTRALIA LTD 10 A 61 K0837679 GLIATECH INC. 10 A 61 K C 07 D0919051 GOUIN PIERRE-YVES 10 G 09 F0909397 GOVERNMENT OF THE UNITED STATES OF 10 G 01 V G 01 R AMERICA AS REPRESENTED BY THE SECRETARY OF THE DEPARTMENT OF HEALTH AND HUMAN SERVICES(THE )0854686 GRANGER MAURICE 10 A 47 K0819196 GREENWOOD ENGINEERING A/S 10 E 01 B E 01 C G 01 M0734227 GREINER LABORTECHNIK G.M.B.H. 10 A 61 B0608951 GROENEVELD TRANSPORT EFFICIENCY B.V. 10 F 16 N G 01 F0958422 GROZ-BECKERT K.G. 10 D 05 C0775442 GSF-FORSCHUNGSZENTRUM FUR UMWELT UND 10 A 01 N G 01 N GESUNDHEIT G.M.B.H.0835140 GUERBET 10 A 61 K0754437 GYRUS MEDICAL LTD 10 A 61 B H0916306 HAAG-STREIT A.G. 10 A 61 B0952913 HADWACO LTD OY. 10 B 29 C F 28 D F 28 F1077351 HAGER ELECTRO(S.A. ) 10 F 24 H1084502 IDEM. 10 H 01 H0775794 HAHN G.M.B.H. & CO. K.G.(GLASBAU ) 10 E 05 F A 47 F0909140 HAK-ANLAGENBAU G.M.B.H. 10 A 47 K A 61 L0839781 HALDOR TOPSOE A/S 10 C 07 C0875719 IDEM. 10 F 23 D0912077 HAMMERSHOI DORTE 10 H 04 S0847806 HAMON ROTHEMUHLE COTTRELL G.M.B.H. 10 B 03 C0745800 HANSGROHE A.G. 10 F 16 L B 29 C0786613 IDEM. 10 F 16 K1011326 HANSSON GORAN 10 A 01 M0845333 HAPPICH FAHRZEUG- UND INDUSTRIETEILE 10 B 25 D G.M.B.H.0908351 IDEM. 10 B 60 N1057955 IDEM. 10 E 05 B0874785 HARING THOMAS 10 C 02 F B 01 F0791043 HARRIS RESEARCH INC. 10 C 11 D0792339 IDEM. 10 C 11 D D 06 G D 06 L D 06 M---------------------------------------------------------------------------- 170 2001/10

T A B L E D E S N O M S D E S B R E V E T E S . T A B E L D E R N A M E N D E R O C T R O O I H O U D E R S .-------------------------------------------------------------------------------- NOS. LIVR INDICES NRS. AFL. KENTEKENS0991386 HARTMANN A.G.(PAUL ) 10 A 61 F0821887 HAUNI MASCHINENBAU A.G. 10 A 24 C0949391 HAUSPROFI BAUSYSTEME G.M.B.H. 10 E 04 D0756219 HAUSSLER JORG 10 G 05 B0756019 HAUZER TECHNO COATING EUROPE B.V. 10 C 23 C0776644 HECHMAT ALBOGH 10 A 61 F0850761 HEIDELBERGER DRUCKMASCHINEN A.G. 10 B 41 F B 65 H1036465 IDEM. 10 H 04 N0810716 HEILMEIER & WEINLEIN FABRIK FUR 10 H 02 K F 04 C OEL-HYDRAULIK G.M.B.H. & CO. K.G.0947627 HEIMBACH G.M.B.H. & CO.(THOMAS JOSEF ) 10 D 21 F0871152 HEIMPEL EDDA 10 G 09 C0779104 HEINRICH AMELUNG G.M.B.H. 10 B 01 L0758699 HEMMERLEIN G.M.B.H. & CO. BAU 10 E 02 D K.G.(HELMUT )0777763 HENKEL CORP. 10 C 23 C0826768 HENKEL K.G.A.A. 10 C 11 D0840714 IDEM. 10 C 05 F0845014 IDEM. 10 C 08 L C 09 J C 08 F B 05 D0966518 IDEM. 10 C 11 D0832154 HENKEL TEROSON G.M.B.H. 10 C 08 J0886692 HENKEL-ECOLAB G.M.B.H. & CO. OHG 10 D 06 F0989905 IDEM. 10 B 01 F0907478 HENNECKE G.M.B.H. 10 B 29 C C 08 J0883890 HERBORN PAUL 10 H 01 J0959730 HERBST INTERNATIONAL B.V.(ERIK ) 10 A 47 C0821894 HERMES SELLIER 10 A 45 C0883727 HERPORT INNENAUSBAUELEMENTE G.M.B.H. 10 E 06 B0912117 HIGHER DIMENSION MEDICAL INC. 10 A 41 D F 41 H0688314 HOECHST A.G. 10 C 07 C A 61 K0794172 IDEM. 10 C 07 C A 61 K0822182 IDEM. 10 C 07 C A 61 K0822192 IDEM. 10 C 07 D C 07 F A 61 K0878467 IDEM. 10 C 07 D A 61 K0698738 HOERBIGER KOMPRESSORTECHNIK SERVICES 10 F 04 C F 04 B F 16 K G.M.B.H.0700905 HOFFMANN-LA ROCHE A.G.(F. ) 10 C 07 D A 61 K0754445 IDEM. 10 A 61 K C 07 C0824098 IDEM. 10 C 07 D A 61 K0839135 IDEM. 10 C 07 D C 07 F B 01 J0858986 IDEM. 10 C 07 B C 07 C0906295 IDEM. 10 C 07 D0852692 HOLCIM LTD 10 F 27 B C 21 B C 22 B0874915 IDEM. 10 C 21 C C 22 B0912964 HOLDING B.E.V.(S.A. ) 10 G 06 T0802183 HOME PRODUCTS CORP.(AMERICAN ) 10 C 07 D A 61 K0706674 HORNELL INTERNATIONAL A.B. 10 G 02 F A 61 F0876190 HOSOKAWA MIKROPUL G.- FUR MAHL-UND 10 B 01 D B 03 C STAUBTECHNIK M.B.H.0828599 HOSTAGLAS LTD 10 B 29 C C 08 L C 08 K0756830 HOUSE OF EDGEWORTH INC.(THE ) 10 A 24 C0922557 HUBER & SUHNER A.G. 10 B 29 C E 04 D0954232 HUBER ULRICH 10 A 47 C0963276 HULLER HILLE G.M.B.H. 10 B 23 Q0761976 HURNER-FUNKEN G.M.B.H. 10 F 04 D B 29 C0741204 HUYCK LICENSCO INC. 10 D 21 F0973596 HYDAC PROCESS TECHNOLOGY G.M.B.H. 10 B 01 D0762086 HYDROMETER G.M.B.H. 10 G 01 F I0696838 I-HITS LABORATORY 10 H 02 M0759392 IAMT INGENIEURG.- FUR ALLGEMEINE 10 B 62 D MASCHINENTECHNIK M.B.H.0915755 ICOPAL G.M.B.H. 10 B 32 B D 06 N E 04 D0698157 IDEAL-STANDARD G.M.B.H. & CO. OHG 10 E 03 C G 05 D0799883 IDEMITSU KOSAN CY LTD 10 C 10 M0734108 IDL(INDUSTRIE- UND DESIGN LICHT 10 H 02 G H 01 R G.M.B.H. )0834497 IHARANIKKEI CHEMICAL INDUSTRY CO. LTD 10 C 07 C C 07 D0850283 IMERYS MINERALS LTD 10 C 09 D C 09 C0946290 IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES P.L.C. 10 B 01 J C 01 B1032016 IMPHY UGINE PRECISION 10 H 01 J0700268 IN-LINE DIAGNOSTICS CORP. 10 A 61 B G 01 N0574547 IN-VIRONMENTAL INTEGRITY INC. 10 A 61 L B 05 B0734366 INEOS FLUOR HOLDINGS LTD 10 C 07 C0991607 INEOS SILICAS LTD 10 C 04 B C 09 J C 09 K D 21 H0906348 INFINEUM USA L.P. 10 C 08 F C 10 M0960178 IDEM. 10 C 10 M C 07 F0954787 INFOVISTA(S.A. ) 10 G 06 F H 04 L0954788 IDEM. 10 G 06 F H 04 L0876356 INNOTHERA(S.A. LABORATOIRE ) 10 C 07 D A 61 K C 07 C0968745 INNOVATIVE USA INC. 10 A 63 H0939772 INRA(INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE 10 C 08 B A 62 D A 61 K AGRONOMIQUE ) B 09 C0835309 INSERM(INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET 10 C 12 N A 61 K C 07 K DE LA RECHERCHE MEDICALE ) G 01 N0897563 INSIDE TECHNOLOGIES 10 G 06 F0939947 INSTANCE LTD(DAVID J ) 10 G 09 F B 31 D0826029 INSTITUT FRANCAIS DES BOISSONS DE LA 10 C 12 C C 12 N BRASSERIE MALTERIE0756718 INSTITUT FUR NEUE MATERIALIEN 10 G 02 F C 09 K GEMEINNUTZIGE G.M.B.H.0667898 INSTITUTE OF TECHNOLOGY(MASSACHUSETTS ) 10 C 12 N C 12 P G 01 N 171----------------------------------------------------------------------------2001/10

T A B L E D E S N O M S D E S B R E V E T E S . T A B E L D E R N A M E N D E R O C T R O O I H O U D E R S .-------------------------------------------------------------------------------- NOS. LIVR INDICES NRS. AFL. KENTEKENS0701638 INTERFACE INC. 10 D 05 C D 03 D0769560 INTERLEUKIN GENETICS INC. 10 C 07 H C 12 Q C 12 P0714541 INTERLOGIX INC. 10 G 08 B0701194 INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES CORP. 10 G 06 F0657837 INTERNATIONALE DES JEUX 10 G 06 K0759392 INTERTRACTOR G.M.B.H. 10 B 62 D0934405 INTROGENE B.V. 10 C 12 N C 07 K A 61 K G 01 N0904420 IPCOR N.V. 10 C 22 B0907458 IPROTEC MASCHINEN- UND 10 B 23 Q EDELSTAHLPRODUKTE G.M.B.H.0921329 IDEM. 10 F 16 D0926373 IDEM. 10 F 16 D0952364 IDEM. 10 F 16 D0793248 IRCA S.P.A.(INDUSTRIA RESISTENZE 10 H 01 H CORAZZATE E AFFINI )0855358 IRO A.B. 10 B 65 H0963335 IDEM. 10 B 65 H0819124 ISAGRO S.P.A. 10 C 07 D A 61 K0867244 ISHIKAWAJIMA-HARIMA HEAVY INDUSTRIES 10 B 22 D CO. LTD J0742345 JACKSON DARYL L. 10 E 21 B0656204 JAGOTEC A.G. 10 A 61 K0727421 JANSSEN PHARMACEUTICA N.V. 10 C 07 D0754180 IDEM. 10 C 07 D A 61 K0769906 IDEM. 10 A 01 N B 27 K0769965 IDEM. 10 A 61 K0770071 IDEM. 10 C 07 D A 61 K0800524 IDEM. 10 C 07 D A 61 K0855999 IDEM. 10 C 07 D0869772 IDEM. 10 A 61 K0869955 IDEM. 10 C 07 D A 61 K0728719 JEANTIL(S.A. ) 10 C 05 F A 01 C0788303 IDEM. 10 A 01 F A 01 K A 01 D0820550 JOHANSSON STEVE 10 E 02 D0826677 JOHNSON & JOHNSON CLINICAL DIAGNOSTICS 10 C 07 D G 01 N INC.0680414 JONES KIRK G. 10 B 60 B0712357 IDEM. 10 B 60 B0657586 JUCKER JOHN 10 E 01 H1051768 JULICH G.M.B.H.(FORSCHUNGSZENTRUM ) 10 H 01 M C 23 C0754527 JUNKERS JOHN K. 10 B 25 B0913593 IDEM. 10 F 16 B B 23 P K0875399 KAINDL(M. ) 10 B 44 C B 32 B0761837 KAISER ALUMINIUM & CHEMICAL CORP. 10 C 22 F C 22 K0805316 KALDEWEI G.M.B.H. & CO. K.G.(FRANZ ) 10 F 24 H0954435 IDEM. 10 B 29 C A 47 K0754669 KANEKA CORP. 10 C 07 C C 07 D0993265 KARCHER G.M.B.H. & CO.(ALFRED ) 10 A 47 L B 25 G1073514 KARLSRUHE G.M.B.H.(FORSCHUNGSZENTRUM ) 10 B 01 J0836570 KARMOY WINCH A/S 10 B 63 B0801662 KAUFER HELMUT 10 C 08 J0747508 KCS GERMANY G.M.B.H. 10 C 23 G0957735 KEILHAUER ED 10 A 47 G0883614 KEMIRA CHEMICALS OY 10 C 07 D0820533 KENNAMETAL INC. 10 C 22 C0770040 KENOX CORP. 10 C 02 F B 01 F B 01 J0737053 KIMBERLY-CLARK WORLDWIDE INC. 10 A 61 F0794866 IDEM. 10 B 41 F0885718 KISSEL & WOLF G.M.B.H. 10 B 41 C0870291 KLACZKO SALOMON 10 G 08 G0876551 KLINAIR ENVIRONMENTAL TECHNOLOGIES 10 F 02 M (IRELAND) LTD0886762 KNORR-BREMSE SYSTEME FUR 10 G 01 D G 01 K SCHIENENFAHRZEUGE G.M.B.H.0717311 KODAK POLYCHROME GRAPHICS LLC 10 G 03 C0968338 KOHL G.M.B.H. & CIE DACHBELAG- UND 10 E 04 B E 01 D BAUTENSCHUTZMITTEL-FABRIK0629061 KPN N.V.(KONINKLIJKE ) 10 H 04 L H 03 K0679912 IDEM. 10 G 02 B0944853 IDEM. 10 G 02 B0898770 KRAFT BRADY NEIL 10 G 08 B0839457 KRAFT FOODS INC. 10 A 23 F0701095 KRANTZ - TKT G.M.B.H.(H. ) 10 F 24 F0815141 KREBSFORSCHUNGSZENTRUM STIFTUNG DES 10 C 07 K G 01 N OFFENTLICHEN RECHTS(DEUTSCHES )0870061 IDEM. 10 C 12 Q0941470 IDEM. 10 G 01 N1027669 IDEM. 10 G 06 F0805720 KREISELMAIER WASSER- UND METALL- CHEMIE 10 B 05 B K.G.(ERNST )0645655 KRONE G.M.B.H. 10 G 02 B0758792 IDEM. 10 H 01 H0924133 KRONE G.M.B.H.(MASCHINENFABRIK BERNARD 10 B 65 B A 01 F )0743361 KRONENBOURG(S.A. BRASSERIES ) 10 C 12 C1009710 KRONES A.G. 10 B 67 C B 67 B B 65 B A 23 L0946790 KRUPP UHDE G.M.B.H. 10 C 25 B0991869 KS GLEITLAGER G.M.B.H. 10 F 16 C---------------------------------------------------------------------------- 172 2001/10

T A B L E D E S N O M S D E S B R E V E T E S . T A B E L D E R N A M E N D E R O C T R O O I H O U D E R S .-------------------------------------------------------------------------------- NOS. LIVR INDICES NRS. AFL. KENTEKENS0742372 KSB A.G. 10 F 04 D G 01 N0815376 IDEM. 10 F 16 K0966732 KUHN UWE 10 G 08 B A 62 C0968643 KUHN-AUDUREAU(S.A. ) 10 A 01 F0822920 KUKE FRITZ 10 C 01 B C 02 F0935181 KUMMERER CHRISTOPH 10 G 05 D G 05 B0935181 KUMMERER NORBERT 10 G 05 D G 05 B0798284 KURARAY CO. LTD 10 C 07 C0873982 IDEM. 10 C 07 C0963170 KURIG RICHARD 10 A 47 C0966561 KUSTERS MASCHINENFABRIK G.M.B.H. & CO. 10 D 06 B K.G.(EDUARD )0891315 KVAERNER PROCESS TECHNOLOGY LTD 10 C 07 C0834574 KYOWA HAKKO KOGYO CO. LTD 10 C 12 P C 07 D L0923276 LA SOUDURE AUTOGENE FRANCAISE 10 H 05 H0933981 IDEM. 10 H 05 H0970325 IDEM. 10 F 23 D1030657 LA VIPHARM S.A.(LABORATOIRES ) 10 A 61 K0762357 LABEYRIE(S.A. ) 10 G 08 B0777800 LAFARGE PLATRES 10 E 04 F C 04 B B 32 B0705099 LAFON(LABORATOIRE L. ) 10 A 61 K A 61 P0907919 LAHMANN ALEXANDER ERNST EDWIN 10 G 06 F0804885 LAINIERE DE PICARDIE 10 A 41 B A 41 D D 04 B0810314 LAINIERE DE PICARDIE BC 10 D 06 C A 41 D0843370 LANDAU REINHARD 10 H 01 M0878401 LANDERER G.M.B.H. & CO. K.G.(A. ) 10 B 65 B B 31 B0824031 LANGER GUNTER 10 A 63 C0827762 IDEM. 10 A 63 C0785326 LAPERCHE 10 E 05 B0991562 LARGILLIER BERNARD 10 B 63 B0912077 LARSEN CLEMEN BOJE 10 H 04 S0715169 LATTICE INTELLECTUAL PROPERTY LTD 10 G 01 N1038148 LAUSTER PETER 10 F 41 A0770346 LE CROCHET "X" ANGLO-FRENCH TRADING CO. 10 A 47 G0753872 LEGRAND 10 H 01 H F 16 B0773572 IDEM. 10 H 01 H0822631 IDEM. 10 H 02 B0809339 LEGRAND OSTERREICH G.M.B.H. 10 H 02 G0753872 LEGRAND SNC 10 H 01 H F 16 B0773572 IDEM. 10 H 01 H0822631 IDEM. 10 H 02 B0593754 LEIDEN(RIJKSUNIVERSITEIT ) 10 C 07 K A 61 K0866163 LEIFHEIT A.G. 10 D 06 F0992195 LEKUE S.L. 10 A 23 G0638177 LELAND STANFORD JUNIOR UNIVERSITY 10 G 02 B OFFICE OF TECHNOLOGY LICENSING0823945 LENZING A.G. 10 D 01 F0891326 LEO PHARMACEUTICAL PRODUCTS LTD A/S 10 C 07 C A 61 K (LOVENS KEMISKE FABRIK PRODUKTIONSAKTIESELSKAB)0700399 LEPETIT S.P.A.(GRUPPO ) 10 C 07 D A 61 K0809441 LEPRINO FOODS CY 10 A 23 C0854004 LFC(LASER FINISHING CENTER A.G. ) 10 B 23 K0998326 LHD(LABORATOIRES D'HYGIENE ET DE 10 A 61 N DIETETIQUE )0631921 LIEBHERR-VERKEHRSTECHNIK G.M.B.H. 10 B 61 L G 08 C0779367 LIFESCAN INC. 10 C 12 Q C 07 D0826663 LILLY(S.A. ) 10 C 07 C A 61 K0778364 LINDAUER DORNIER G.M.B.H. 10 D 03 D0897417 LINDE A.G. 10 C 09 K0783456 LIQUID CARBONIC INDUSTRIAS(S.A. ) 10 C 01 B C 10 B C 04 B0897017 LOCHNER HERIBERT 10 C 21 D0748043 LOEWE OPTA G.M.B.H. 10 H 03 G0918660 LOHR INDUSTRIE 10 B 60 P0942846 IDEM. 10 B 60 P0740569 LOMA LINDA UNIVERSITY MEDICAL CENTER 10 A 61 N0798297 LONZA A.G. 10 C 07 D0802193 IDEM. 10 C 07 D0869127 IDEM. 10 C 07 D0964855 IDEM. 10 C 07 D0610474 LONZA GROUP A.G. 10 C 12 N0983191 LSS(LIFE SUPPORT SYSTEMS A.G. ) 10 B 64 D0804165 LTS(LOHMANN THERAPIE-SYSTEME A.G. ) 10 A 61 K0766921 LU 10 A 21 D0881014 LUBER G.M.B.H. 10 B 22 C0761806 LUBRIZOL CORP.(THE ) 10 C 10 M0802256 IDEM. 10 C 10 M C 10 L C 08 F0901439 LUCAS INDUSTRIES LTD 10 B 60 T F 15 B0553494 LUCKY LTD 10 C 12 N C 07 K0998616 LUMON OY 10 E 06 B M0902119 M-REAL OYJ 10 D 21 C D 21 H0848588 MAASLAND N.V. 10 A 01 J A 01 K0777946 MACROVISION CORP. 10 H 04 N0824825 IDEM. 10 H 04 N0807142 MAGNETI MARELLI S.P.A. 10 C 08 J1033719 MAGNETIC IMATGE(S.A. ) 10 G 11 B1007882 MAGOTTEAUX INTERNATIONAL(S.A. ) 10 F 23 D0774378 MAGYAR S.A.(ETS ) 10 B 60 Q B 60 P0958215 MAN ROLAND DRUCKMASCHINEN A.G. 10 B 65 H0818452 MANE FILS(S.A. V. ) 10 C 07 D C 11 B 173----------------------------------------------------------------------------2001/10

T A B L E D E S N O M S D E S B R E V E T E S . T A B E L D E R N A M E N D E R O C T R O O I H O U D E R S .-------------------------------------------------------------------------------- NOS. LIVR INDICES NRS. AFL. KENTEKENS0856102 MANN + HUMMEL G.M.B.H.(FILTERWERK ) 10 F 02 M0657682 MANN & HUMMEL G.M.B.H.(FILTERWERK ) 10 F 16 L0695572 IDEM. 10 B 01 D0934108 IDEM. 10 B 01 D0968541 MANNESMANN A.G. 10 H 01 M1017521 MANNESMANNROHREN-WERKE A.G. 10 B 22 D0958755 MARIOTTO LAURA 10 A 45 C0946241 MARKGRAF KARL 10 B 01 D C 02 F0859747 MARKL HERBERT 10 C 02 F C 12 N0633027 MARKOV GENNADY ALEXANDROVICH 10 A 61 K0606804 MARTINEX R & D INC. 10 G 01 N C 07 K0786832 MASPRO DENKOH CO. LTD 10 H 01 R H 04 N1040058 MATERIEL POUR L'ARBORICULTURE FRUITIERE 10 B 65 G0840601 MAX-PLANCK-GESELLSCHAFT ZUR FORDERUNG 10 A 61 K DER WISSENSCHAFTENE.V.0867178 MAX-PLANCK-GESELLSCHAFT ZUR FORDERUNG 10 A 61 K DER WISSENSCHAFTEN E.V.0867184 IDEM. 10 A 61 K0968407 IDEM. 10 G 01 L0756441 MAY & CHRISTE G.M.B.H. 10 H 05 B F 21 V0606671 MBT HOLDING A.G. 10 C 08 J C 09 D C 04 B0773884 MCDANIEL FREDDIE B. 10 B 65 B B 01 F0852482 MCNEIL-PPC INC. 10 A 61 F0868356 MEAD CORP.(THE ) 10 B 65 D0304578 MEDEVA HOLDINGS B.V. 10 C 12 N A 61 K0720856 MEDICAL SUPPORT G.M.B.H. 10 A 61 M0826384 IDEM. 10 A 61 M0759760 MEDICARB A.B. 10 A 61 K A 61 L0979394 MEDISIM LTD 10 G 01 K0848660 MEETH ERNST JOSEF 10 B 29 D B 29 C B 29 B0710447 MEIJI SEIKA KAISHA LTD 10 A 23 K0724840 IDEM. 10 A 23 K0679764 MEJZA JOANNA 10 E 01 C E 02 D0775042 MEMELINK HARRY 10 B 27 G0642785 MENDELL CO. INC.(EDWARD ) 10 A 61 K0723435 IDEM. 10 A 61 K1036014 MENNICKEN WILLI 10 B 65 D B 65 G0743259 MENSHEN G.M.B.H. + CO. K.G.(GEORG ) 10 B 65 D0573107 MERCK & CO. INC. 10 A 61 K0730581 IDEM. 10 C 07 D A 61 K0830350 IDEM. 10 C 07 D A 61 K0659439 MERCK PATENT G.M.B.H. 10 A 61 K C 07 K C 12 N0761650 IDEM. 10 C 07 D A 61 K0998426 IDEM. 10 C 01 B0652871 MERCK SHARP & DOHME LTD 10 C 07 D A 61 K1005598 MERKEL GERALD 10 E 04 G0842823 MESNEL 10 B 60 R F 16 B B 60 J0738751 MESSER GRIESHEIM G.M.B.H. 10 C 08 J0860517 METAKORIN WASSER-CHEMIE G.M.B.H. 10 C 23 F0956370 METALEUROP(S.A. ) 10 C 22 C H 01 M1028863 METEOR GUMMIWERKE K.H. BADJE G.M.B.H. & 10 B 60 J CO.1008121 METRA INZENIRING D.O.O. 10 G 07 F E 05 B0639429 METRO MACHINE CORP. 10 B 24 C B 63 C B 63 B0751855 METSO PANELBOARD G.M.B.H. 10 B 27 N0824031 MEYER WILHELM 10 A 63 C0827762 IDEM. 10 A 63 C0637273 MIC INDUSTRIES INC. 10 B 21 D E 04 C0697925 IDEM. 10 B 21 D0810258 MICHELIN-MICHELIN & CIE(CIE GENERALE 10 C 08 K B 60 C C 08 L DES ETS )0961753 MICRO MATIC A/S 10 B 67 D0836496 MICRODRUG A.G. 10 A 61 M0891437 MICROFIBRES INC. 10 D 04 H D 06 Q D 06 P D 06 B0923957 MICROFLOW ENGINEERING(S.A. ) 10 A 61 M B 05 B0871662 MIDIA LTD 10 C 07 K A 23 L A 61 K0708610 MILLIKEN RESEARCH CORP. 10 A 46 D B 32 B D 03 D0823860 MILLIPORE INVESTMENT HOLDINGS LTD 10 B 01 D A 61 M0719422 MINNESOTA MINING AND MFG CY 10 G 02 B0725872 IDEM. 10 E 04 C C 04 B B 28 B B 65 D0818994 IDEM. 10 A 61 K A 61 L0935486 IDEM. 10 A 62 D C 07 C C 07 D0954765 IDEM. 10 G 03 C0818172 MISSEL G.M.B.H. & CO.(E. ) 10 A 47 K0862037 MITSUBISHI DENKI K.K. 10 F 28 F0935695 MITSUBISHI HITEC PAPER BIELEFELD 10 D 21 H B 41 M G.M.B.H.0744395 MITSUBISHI RAYON CO. LTD 10 C 07 C B 01 J C 07 B0452920 MITSUI CHEMICALS INC. 10 C 08 F0814644 MITSUI MINING AND SMELTING CO. LTD 10 H 05 K0841412 IDEM. 10 C 25 D H 05 K0824748 MLADEK IVAN 10 G 10 H0961960 MOBILTRADING & FINANCING ANSTALT 10 G 06 F G 06 K1009884 MOBIUS BAU-GESELLSCHAFT (G.M.B.H. & 10 E 02 D CO.)(JOSEF )0912077 MOLLER HENRIK 10 H 04 S0912804 MONACHINO MOSE 10 E 02 D1058744 MONITOR COATINGS AND ENGINEERS LTD 10 C 23 C0958222 MONOMATIC(S.A. ) 10 B 65 H0776833 MONSANTO 10 B 65 D0624652 MONSANTO CY 10 C 12 P C 07 C C 07 H0413019 MONSANTO TECHNOLOGY LLC 10 C 12 N A 01 H0539563 IDEM. 10 C 12 N A 01 H0792220 MOTOR COACH INDUSTRIES LTD 10 B 60 R---------------------------------------------------------------------------- 174 2001/10

T A B L E D E S N O M S D E S B R E V E T E S . T A B E L D E R N A M E N D E R O C T R O O I H O U D E R S .-------------------------------------------------------------------------------- NOS. LIVR INDICES NRS. AFL. KENTEKENS0823548 MOTOREN WERKE A.G.(BAYERISCHE ) 10 F 02 M0827867 IDEM. 10 B 60 R1007403 IDEM. 10 B 62 K0556354 MOTOROLA INC. 10 G 10 L H 03 M0877572 MOULINEX(S.A. ) 10 A 47 J0942674 IDEM. 10 A 47 J0720785 MUHMEL(FIRMA EUGENIE ) 10 H 02 K0826934 MULLER & CIE 10 F 24 H0669424 MULLER HORST 10 E 01 C E 04 F0612218 MYCOGEN CORP. 10 A 01 N C 12 N N0888387 NALCO CHEMICAL CY 10 C 08 F D 21 H0799565 NATIONAL INSTITUTE FOR RURAL 10 A 01 H A 01 G ENGINEERING1014314 NATIONAL REJECTORS INC. G.M.B.H. 10 G 07 F G 07 D0721471 NATIONAL STARCH AND CHEMICAL INVESTMENT 10 C 08 B A 21 D HOLDING CORP.0774643 NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS(SOC. 10 F 42 B )0876144 NATTERMANN & CIE. G.M.B.H.(A. ) 10 A 61 K0564965 NESTLE S.A.(SOC. DES PRODUITS ) 10 C 12 N A 23 C0643136 IDEM. 10 C 12 N C 07 K C 12 P A 61 K A 23 C A 23 B0656178 IDEM. 10 A 23 L A 61 K0709034 IDEM. 10 A 23 C A 23 J0710477 IDEM. 10 A 61 K A 23 D0745331 IDEM. 10 A 23 L0748591 IDEM. 10 A 23 L A 23 J A 61 K A 23 G0749695 IDEM. 10 A 23 K0750854 IDEM. 10 A 23 P A 61 K B 01 J A 23 L0752211 IDEM. 10 A 23 J A 23 L0754409 IDEM. 10 A 23 L0784938 IDEM. 10 A 23 L0795273 IDEM. 10 A 23 G0795276 IDEM. 10 A 23 L A 23 C0807386 IDEM. 10 A 23 L0808108 IDEM. 10 A 23 F0815729 IDEM. 10 A 21 C B 29 B A 23 P0844195 IDEM. 10 B 65 D0850568 IDEM. 10 A 23 C0862863 IDEM. 10 A 23 K A 23 L0884956 IDEM. 10 A 23 P A 23 D0888066 IDEM. 10 A 23 F0923311 IDEM. 10 A 23 K A 23 P0967882 IDEM. 10 A 23 F A 23 L1024708 IDEM. 10 A 23 L A 23 D1058502 IDEM. 10 A 23 G0852962 NETZSCH G.M.B.H. & CO. HOLDING 10 B 01 D K.G.(ERICH )0897273 NEUBAUER URSULA 10 A 43 B0845971 NEW VENT DESIGNS INC. 10 A 61 J B 65 D0802751 NEWELL WINDOW FASHIONS FRANCE(S.A. ) 10 A 47 H0942506 NEXANS 10 H 02 G G 02 B0598045 NEXEN GROUP INC. 10 F 16 D0753492 NGK INSULATORS LTD 10 C 04 B0753493 IDEM. 10 C 04 B C 01 B0973221 IDEM. 10 H 01 M0965394 NIEHOFF G.M.B.H. & CO. 10 B 21 C K.G.(MASCHINENFABRIK )0816363 NIHON BAYER AGROCHEM K.K. 10 C 07 D A 01 N0614667 NIHON MEDI-PHYSICS CO. LTD 10 A 61 K0735059 NIPPON PETROCHEMICALS CY LTD 10 C 08 F C 08 J B 32 B H 01 B0811583 NIPPON SHEET GLASS CO. LTD 10 C 03 C0754682 NIPPON SHINYAKU CY LTD 10 C 07 D A 61 K 9 4 2 52 91058507 NJ DIFFUSION S.A.R.L. 10 A 41 G0971074 NOBAR OY 10 E 01 C C 04 B0871555 NOBEL BIOCARE A.B. (PUBL) 10 B 22 F B 28 B0740864 NOKIA NETWORKS OY 10 H 04 B H 04 J0599132 NOKIA TECHNOLOGY G.M.B.H. 10 H 04 B G 11 B H 03 G0980248 NORBROOK LABORATORIES LTD 10 A 61 K0820550 NORMAN TORBJORN 10 E 02 D0697493 NORSK HYDRO ASA 10 E 06 B0842185 IDEM. 10 C 07 H0641330 NORTHWESTERN UNIVERSITY 10 C 07 C A 61 K C 07 D0635524 NOVA CHEMICALS (INTERNATIONAL)(S.A. ) 10 C 08 F0406557 NOVARTIS A.G. 10 C 12 N C 12 P A 61 K0716598 IDEM. 10 A 61 K0775159 IDEM. 10 C 07 K0779896 IDEM. 10 C 07 K0801682 IDEM. 10 C 12 N C 07 K0815081 IDEM. 10 C 07 D A 61 K0844868 IDEM. 10 A 61 K0849258 IDEM. 10 C 07 C0426195 NOVARTIS SEEDS B.V. 10 C 12 N A 01 H C 12 Q0792367 NOVO NORDISK A/S 10 C 12 N0651791 NOVOZYMES A/S 10 C 12 N0703779 IDEM. 10 A 61 K C 11 D A 23 K A 23 L0765394 IDEM. 10 C 12 N A 61 K D 21 C0825254 IDEM. 10 C 12 N 175----------------------------------------------------------------------------2001/10

T A B L E D E S N O M S D E S B R E V E T E S . T A B E L D E R N A M E N D E R O C T R O O I H O U D E R S .-------------------------------------------------------------------------------- NOS. LIVR INDICES NRS. AFL. KENTEKENS0863950 NOVOZYMES A/S 10 C 09 B A 61 K0946207 IDEM. 10 A 61 L0765394 NOVOZYMES BIOTECH INC. 10 C 12 N A 61 K D 21 C0895626 NOVUS INTERNATIONAL INC. 10 G 06 F G 08 G0907774 NUOVA ROJ ELECTROTEX S.R.L. 10 D 03 J D 06 B B 65 H0722005 NUOVO PIGNONE S.P.A. 10 D 03 C0681789 NUTRINOVA NUTRITION SPECIALTIES & FOOD 10 A 23 L INGREDIENTS G.M.B.H.0809483 IDEM. 10 A 61 K A 23 L O0857324 OCE PRINTING SYSTEMS G.M.B.H. 10 G 03 G0954443 IDEM. 10 B 41 C0970406 IDEM. 10 G 03 G0612018 OCE-TECHNOLOGIES B.V. 10 G 06 F G 06 K0763227 OELSCH G.M.B.H.(FERNSTEUERGERATE KURT ) 10 G 06 K G 01 D0970395 OFT ASSOCIATES 10 G 02 B0710346 OGLESBY & BUTLER RESEARCH & DEVELOPMENT 10 F 23 D B 23 K LTD0840854 OGNIER JEAN-FRANCOIS 10 F 04 B0981698 OLOID A.G. 10 F 16 H0712357 OLSON P. DOUGLAS 10 B 60 B0680414 OLSON PAUL D. 10 B 60 B1042731 ON TRACK INNOVATIONS LTD 10 G 06 K1029321 OPERATIV 5 A.G. 10 G 06 F H 02 J H 04 B G 09 G0936939 OPERCAN JOHANN 10 A 63 C0813306 OPTOSYS(S.A. ) 10 H 03 L H 03 K0916652 OREAL(L') 10 C 07 C A 61 K C 07 D1010416 IDEM. 10 A 61 K B 01 F1013256 IDEM. 10 A 61 K1013338 IDEM. 10 B 01 F A 61 K1023891 IDEM. 10 A 61 K1034839 IDEM. 10 B 01 J A 61 K1047379 IDEM. 10 A 61 K1066281 IDEM. 10 C 07 D A 61 K0941063 ORION CORP. 10 A 61 K0828622 ORIS FAHRZEUGTEILE HANS RIEHLE G.M.B.H. 10 B 60 D0934005 OSI INTERNATIONAL INC. 10 A 23 L0741193 OSRAM SYLVANIA INC. 10 C 22 C B 22 F0749151 IDEM. 10 H 01 J0779769 IDEM. 10 H 05 B0806791 IDEM. 10 H 01 J0807956 IDEM. 10 H 01 J0852254 IDEM. 10 C 09 K H 01 J0852255 IDEM. 10 C 09 K H 01 J0662833 OTSUKA PHARMACEUTICAL CO. LTD 10 A 61 K0719258 IDEM. 10 C 07 D A 61 K C 07 F0756292 OUTBOARD MARINE CORP. 10 H 01 F F 02 M0946766 OUTOKUMPU BASE METALS OY 10 C 22 B0946442 OWENS CORNING 10 C 03 C0816295 OWENS-BROCKWAY GLASS CONTAINER INC. 10 C 03 B P0626406 P. GROUP S.R.L. 10 C 08 G0576090 PACKARD INSTRUMENT B.V. 10 G 01 T0776833 PACKART 10 B 65 D0771159 PACTIV CORP. 10 A 44 B B 65 D0903007 PAPST-MOTOREN G.M.B.H. & CO. K.G. 10 H 02 P0903008 IDEM. 10 H 02 P0893860 PATENT-TREUHAND-G.- FUR ELEKTRISCHE 10 H 01 R GLUHLAMPEN M.B.H.0927506 IDEM. 10 H 05 B0949851 IDEM. 10 H 05 B0970592 IDEM. 10 H 05 B0975783 PAUL-EHRLICH-INSTITUTS(BUNDESREPUBLIK 10 C 12 N A 61 K DEUTSCHLAND LETZTVERTRETEN DURCH DEN PRASIDENTEN DES )0824031 PAWLOWSKI CHRISTOPH 10 A 63 C0827762 IDEM. 10 A 63 C0863213 PE CORP. (NY) 10 C 12 Q C 12 M B 01 L0818274 PEM ABRASIFS-REFRACTAIRES 10 B 24 C0775142 PENN STATE RESEARCH FOUNDATION INC.(THE 10 C 07 D A 61 K )0798086 PERIVO B.V. 10 B 26 F0822250 PERNOD-RICARD 10 C 12 F C 07 C0791130 PETROLE(INSTITUT FRANCAIS DU ) 10 F 01 M0832169 IDEM. 10 C 10 G B 01 J0855369 IDEM. 10 C 01 B B 01 J C 10 G0788912 PEUGEOT(AUTOMOBILES ) 10 B 60 J0584903 PFIZER INC. 10 C 07 D0624160 IDEM. 10 C 07 D A 61 K0765320 IDEM. 10 C 07 D A 61 K0767782 IDEM. 10 C 07 C A 61 K C 07 D0832065 IDEM. 10 C 07 D A 61 K0999841 IDEM. 10 A 61 K0949245 PFIZER PRODUCTS INC. 10 C 07 C C 07 D0677365 PFLEIDERER INFRASTRUKTURTECHNIK 10 B 28 B G.M.B.H. & CO. K.G.0901501 PFLEIDERER WOLFGANG 10 C 07 H1033993 PHARMA-ZENTRALE G.M.B.H. 10 A 61 K0755393 PHARMACIA & UPJOHN CY 10 C 07 D A 61 K0856002 IDEM. 10 C 07 D A 61 K0552329 PHARMACIA & UPJOHN S.P.A. 10 C 07 D A 61 K---------------------------------------------------------------------------- 176 2001/10

T A B L E D E S N O M S D E S B R E V E T E S . T A B E L D E R N A M E N D E R O C T R O O I H O U D E R S .-------------------------------------------------------------------------------- NOS. LIVR INDICES NRS. AFL. KENTEKENS0842050 PHILIP MORRIS PRODUCTS INC. 10 B 44 B B 44 C0775413 PHILIPS ELECTRONICS N.V.(KONINKLIJKE ) 10 H 04 N0777891 IDEM. 10 G 06 T0608447 PHILLIPS PETROLEUM CY 10 C 08 F C 07 C B 01 J0698651 IDEM. 10 C 10 G0848021 IDEM. 10 C 08 F0964960 PHOENIX A.G. 10 E 01 F0329308 PIONEER HI-BRED INTERNATIONAL INC. 10 C 12 N A 01 H0791344 PLUS ENDOPROTHETIK A.G. 10 A 61 F0840806 POHANG IRON & STEEL CO. LTD 10 C 21 B0910673 IDEM. 10 C 21 B0922116 IDEM. 10 C 21 B0758059 POLI S.P.A. 10 F 16 D0799239 POLICHEM(S.A. ) 10 C 07 J A 61 K1067842 POLY-CLIP SYSTEM G.M.B.H. & CO. K.G. 10 A 22 C0880006 POUDRES ET EXPLOSIFS(SOC. NATIONALE 10 F 42 B DES )1037864 POUDRES ET EXPLOSIFS(SOC. NATIONALE DES 10 C 06 D C 06 B )0848626 POURCHEZ THIERRY 10 A 61 M0621733 POUYET INTERNATIONAL 10 H 04 Q H 01 T0788232 POWER TRENDS INC. 10 H 03 K H 02 M0824417 POWER-MOTIVE B.V. 10 B 60 R0676431 PPG INDUSTRIES OHIO INC. 10 C 08 G C 09 D C 08 K0725729 IDEM. 10 B 32 B D 02 G B 05 D C 03 C0836627 PREFORM RAUMGLIEDERUNGSSYSTEME G.M.B.H. 10 C 08 G C 08 L0845234 PREMARK FEG L.L.C. 10 A 47 J0787583 PRESSTEK INC. 10 B 41 C B 41 N0963840 IDEM. 10 B 41 C0756022 PREUSSAG STAHL A.G. 10 C 23 C C 25 D1030740 PRIESE LUTZ 10 B 07 C0489149 PRINCETON UNIVERSITY 10 C 07 H C 07 K0823049 PRIVATE UNIVERSITAT WITTEN/HERDECKE 10 G 01 N G.M.B.H.0764077 PROCTER & GAMBLE CY(THE ) 10 B 29 C B 65 H0811389 IDEM. 10 A 61 L0811392 IDEM. 10 A 61 L0839170 IDEM. 10 C 09 J D 04 H0843524 IDEM. 10 A 46 B0846202 IDEM. 10 D 21 H0848770 IDEM. 10 D 21 H0850617 IDEM. 10 A 61 F A 61 L0871422 IDEM. 10 A 61 F0898554 IDEM. 10 C 07 C C 11 D0906192 IDEM. 10 B 32 B A 61 F C 08 L0942881 IDEM. 10 B 65 D0977915 IDEM. 10 D 04 H B 32 B0808926 PROMATECH S.P.A. 10 D 03 D0822279 IDEM. 10 D 03 D0715891 PROMOCHEM G.M.B.H. HANDELSGESELLSCHAFT 10 B 01 L FUR CHEMISCHE PRODUKTE0844310 PROSERTEC 10 C 21 C F 27 D1075364 PROSL JOHANNA 10 B 26 D B 29 C B 23 Q0946809 PROTEKUM UMWELTINSTITUT G.M.B.H. 10 D 06 M B 27 K D 21 H ORANIENBURG0924992 PROTIAL 10 A 23 J Q1019318 QUAKER CHEMICAL CORP. 10 C 01 B C 07 D C 07 C R0561073 R-TECH UENO LTD 10 A 61 K0942674 RADIGUE JEAN-JACQUES 10 A 47 J0736655 RAHRBACH G.M.B.H. 10 E 05 B1030757 RAPPOLD INTERNATIONAL SALES A.G. 10 B 23 F B 24 D0840805 RAR(S.A. REFINARIAS DE ACUCAR REUNIDAS 10 C 13 D B 01 J )0738334 RAUCH FERTIGUNGSTECHNIK G.M.B.H. 10 C 22 B F 27 B0519469 REGENTS OF THE UNIVERSITY OF 10 C 12 N CALIFORNIA(THE )0618802 IDEM. 10 C 12 N C 07 K A 61 K0547085 REHEIS INC. 10 C 01 G A 61 K C 01 F0843792 RENAULT 10 F 16 H0863213 RESEARCH FOUNDATION OF STATE UNIVERSITY 10 C 12 Q C 12 M B 01 L OF NEW YORK(THE )0840806 RESEARCH INSTITUTE OF INDUSTRIAL 10 C 21 B SCIENCE & TECHNOLOGY INC. FOUNDATION0910673 IDEM. 10 C 21 B0922116 RESEARCH INSTITUTE OF INDUSTRIAL 10 C 21 B SCIENCE AND TECHNOLOGY INC. FOUNDATION0689921 RESILUX N.V. 10 B 29 C0677240 REYNOLDS ENGINEERING LTD(SHELBOURNE ) 10 A 01 D0808572 RHEON AUTOMATIC MACHINERY CO. LTD 10 A 21 C0692509 RHEOX INTERNATIONAL INC. 10 C 08 G C 09 D0970129 RHODIA ACETOW G.M.B.H. 10 C 08 B0703236 RHODIA CHIMIE 10 C 07 F C 09 D C 08 G C 08 K0728786 IDEM. 10 C 08 G C 09 D0869713 IDEM. 10 A 01 N0886667 IDEM. 10 C 08 K C 08 L C 09 D D 21 H C 08 G0910549 IDEM. 10 C 01 G C 09 C C 09 D0970940 IDEM. 10 C 07 C 177----------------------------------------------------------------------------2001/10

T A B L E D E S N O M S D E S B R E V E T E S . T A B E L D E R N A M E N D E R O C T R O O I H O U D E R S .-------------------------------------------------------------------------------- NOS. LIVR INDICES NRS. AFL. KENTEKENS0797568 RHODIA POLYAMIDE INTERMEDIATES 10 C 07 C0805801 IDEM. 10 C 07 D0847979 IDEM. 10 C 07 C0912485 IDEM. 10 C 07 C0894082 RHODIA RARE EARTHS INC. 10 C 07 C C 01 F B 01 J C 08 F0946493 RICHTER GEDEON VEGYESZETI GYAR R.T. 10 C 07 C0953068 RIEDEL-DE HAEN A.G. 10 C 23 D C 03 C0977702 RIEDEL-DE HAEN G.M.B.H. 10 B 67 D0912871 RIENER KARL STEFAN 10 F 41 A0807691 RIJKSUNIVERSITEIT LEIDEN 10 C 12 Q C 07 K G 01 N0760795 RING CAN CORP. 10 B 65 D0914536 RITE-HITE HOLDING CORP. 10 E 05 F E 05 D E 06 B0855528 RK(ROSE + KRIEGER G.M.B.H. & CO. KG 10 F 16 C B 23 Q VERBINDUNGS- UND POSITIONIERSYSTEME )0707068 ROBERT ROGERS YOCUM 10 C 12 N0582244 ROCHE DIAGNOSTICS G.M.B.H. 10 C 12 N0630609 IDEM. 10 A 61 B0705905 IDEM. 10 C 12 Q0738733 IDEM. 10 C 07 H B 01 D B 01 L0793476 ROCHER(LABORATOIRES DE BIOLOGIE 10 A 61 K VEGETALE YVES )0981053 RODILLA SALA VINCENTE 10 G 01 R0728458 ROEKO G.M.B.H. + CO. DENTALERZEUGNISSE 10 A 61 K0846726 ROHM G.M.B.H. & CO. K.G. 10 C 08 L0970050 ROLABO S.L. 10 C 07 D0780264 ROLFO S.P.A. 10 B 60 P0888847 ROMPA PATENT BEHEER B.V. 10 B 24 B0935088 ROTH UDO 10 F 16 L0888154 ROTHHAUPT DIRK 10 A 63 B A 63 G0801187 ROY PRODUCTS S.A.(ATELIERS GUILLAUME 10 E 04 F A 47 G VANROY WERKHUIZEN N.V.)0961905 RUHRGAS A.G. 10 F 23 D1009889 RUTER G.M.B.H.(EWALD ) 10 E 04 B0824441 RUTGERS AUTOMOTIVE A.G. 10 B 62 D F 16 D0875494 RUTGERS VFT A.G. 10 C 07 C0988094 RVX(S.A. ) 10 A 62 D0778643 RXS G.- FUR VERMOGENSVERWALTUNG M.B.H. 10 H 02 G0966844 IDEM. 10 H 04 Q0950030 R3 MANAGEMENT LTD 10 C 02 F S0834497 SAGAMI CHEMICAL RESEARCH CENTER 10 C 07 C C 07 D0789491 SAGEM(S.A. ) 10 H 04 N A 63 F0826618 IDEM. 10 B 65 H0838019 IDEM. 10 G 01 C0876735 IDEM. 10 H 04 Q0973653 SAI AUTOMOTIVE SAL G.M.B.H. 10 B 60 J0747130 SAINT-GOBAIN CALMAR INC. 10 B 05 B0601928 SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE 10 C 03 C0844219 IDEM. 10 C 03 C1061807 SALA ANDRE 10 A 21 C0811286 SALBU RESEARCH AND DEVELOPMENT 10 H 04 L H 04 B (PROPRIETARY) LTD0781626 SALVAGNINI ITALIA S.P.A. 10 B 23 Q0996513 SALZGITTER A.G. 10 B 22 D0589022 SAMSONITE CORP. 10 A 45 C0577463 SAN GIORGIO FLAVORS 10 C 12 P A 23 L C 07 D0744903 SANDER HANSEN A/S 10 A 23 L C 12 H A 61 L0845013 SANDOZ-PATENT-G.M.B.H. 10 C 08 K C 08 L0877855 SANDVIK A.B. (PUBL) 10 E 21 C0991551 SANKO GOSEI UK LTD 10 B 60 R B 23 K0610958 SANKYO CY LTD 10 C 07 D C 07 F C 07 C0676398 IDEM. 10 C 07 D A 61 K0745600 IDEM. 10 C 07 D A 61 K0841327 IDEM. 10 C 07 D A 61 K0623347 SANOFI-SYNTHELABO 10 A 61 K 9 30655247 IDEM. 10 A 61 K0833818 IDEM. 10 C 07 D A 61 K0888304 IDEM. 10 C 07 D A 61 K0950049 IDEM. 10 C 07 D A 61 K0975631 IDEM. 10 C 07 D A 61 K0629411 SANYO CHEMICAL INDUSTRIES LTD 10 A 61 L C 08 K0757261 IDEM. 10 G 02 B0780667 SARSTEDT A.G. & CO. 10 G 01 G A 61 B0927158 SASOL GERMANY G.M.B.H. 10 C 07 C C 11 D B 01 F A 61 K0986434 SASOL TECHNOLOGY (PROPRIETARY) LTD 10 B 01 J0998699 SATRONIC A.G. 10 G 05 B0844206 SAVIO MACCHINE TESSILI S.P.A. 10 B 65 H D 01 H0824459 SCA PACKAGING MARKETING N.V. 10 B 65 D0736401 SCAMBIA INDUSTRIAL DEVELOPMENTS A.G. 10 B 60 D0847881 IDEM. 10 B 60 D H 01 R0667551 SCHELLER HANSRUEDI 10 G 02 C0792761 SCHENCK ROTEC G.M.B.H. 10 B 60 C0904064 SCHERER TECHNOLOGIES INC.(R.P. ) 10 A 61 K0444181 SCHERING A.G. 10 C 12 N A 61 K C 07 K C 12 P0839805 IDEM. 10 C 07 D A 61 K0858341 SCHERING CORP. 10 A 61 K0903148 IDEM. 10 A 61 K0923331 SCHICKLING KLAUS 10 A 47 C1010931 SCHLEMENAT ALFRED 10 F 16 L0943135 SCHLUMBERGER SYSTEMES 10 G 07 F0951704 IDEM. 10 G 08 B---------------------------------------------------------------------------- 178 2001/10

T A B L E D E S N O M S D E S B R E V E T E S . T A B E L D E R N A M E N D E R O C T R O O I H O U D E R S .-------------------------------------------------------------------------------- NOS. LIVR INDICES NRS. AFL. KENTEKENS0879331 SCHLUTER-SYSTEMS K.G. 10 E 04 F F 24 D0910692 SCHMALE-HOLDING G.M.B.H. & CO. 10 D 05 B A 41 H0939740 IDEM. 10 B 65 H0738334 SCHMITZ + APELT LOI 10 C 22 B F 27 B INDUSTRIEOFENANLAGEN G.M.B.H.0773751 SCHNEIDER (USA) INC. 10 A 61 F A 61 M B 21 C0739073 SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES(S.A. ) 10 H 02 H0783906 SCHNEIDER G.M.B.H. & CO. K.G.(FIRMA 10 A 63 H FRANZ )0806299 SCHOELLER JR FOTO- UND SPEZIALPAPIERE 10 B 41 M G.M.B.H. & CO. K.G.(FELIX )0878319 IDEM. 10 B 41 M0773327 SCHOLZ RAINER 10 E 01 H0958475 SCHOTT GLAS 10 F 24 C0732192 SCHULER PRESSEN G.M.B.H. & CO. K.G. 10 B 30 B0799460 SCHULZE AUTOMATION TECHNOLOGY G.M.B.H. 10 G 07 D0696914 SCHYDLO MARTIN T. 10 A 61 H0593754 SCI B.V.(SEED CAPITAL INVESTMENTS ) 10 C 07 K A 61 K0954236 SCOTT FETZER CY(THE ) 10 A 47 L B 65 D0683646 SDGI HOLDINGS INC. 10 A 61 B0964707 IDEM. 10 A 61 L C 04 B0624652 SEARLE & CY(G.D. ) 10 C 12 P C 07 C C 07 H0818168 SEB(S.A. ) 10 A 47 J0853457 IDEM. 10 A 47 J0778945 SECRETARY OF STATE FOR DEFENCE(THE ) 10 G 01 N C 12 Q0690229 SEDEPRO 10 F 04 B B 29 C0966732 SEELIGER HANS-DIETER 10 G 08 B A 62 C1129755 SEFAR A.G. 10 B 01 D0801662 SEIJO-BOLLIN HANS-PETER 10 C 08 J0971606 SEITER HANS 10 A 43 B0757091 SENER INGENIERIA Y SISTEMAS(S.A. ) 10 C 10 L C 10 G0776684 SENTE CREATIONS CO. LTD 10 A 63 H0813569 SEPARATION TECHNOLOGIES INC. 10 C 08 K B 03 C0906224 SFS HANDELS HOLDING A.G. 10 B 65 D0866224 SGL CARBON A.G. 10 F 04 C0714734 SHANVIEW PATENTS LTD 10 B 25 B0564049 SHELL INTERNATIONALE RESEARCH 10 C 08 F MAATSCHAPPIJ B.V.0717062 IDEM. 10 C 08 G C 08 J0623678 SHIONOGI & CO. LTD 10 C 12 N C 12 P0717046 SHOWA DENKO K.K. 10 C 07 F0738523 SICLI S.A.(CIE CENTRALE ) 10 A 62 C0886090 SICPA HOLDING(S.A. ) 10 F 16 K0812254 SIDEL(S.A. ) 10 B 29 C B 65 G1056481 IDEM. 10 A 61 L0846036 SIDMAR N.V. 10 B 22 D0790375 SIEGENIA-FRANK K.G. 10 E 05 C E 05 D0848127 IDEM. 10 E 05 C0632668 SIEMENS A.G. 10 H 04 Q0862810 IDEM. 10 H 02 P B 66 B0898790 IDEM. 10 H 01 M0960410 IDEM. 10 G 08 C H 04 B0962006 IDEM. 10 G 08 G1007746 IDEM. 10 C 22 B F 27 B1047990 IDEM. 10 G 06 F0759602 SIEMENS BUILDING TECHNOLOGIES A.G. 10 G 08 B0892684 SIEMENS DEMATIC A.G. 10 B 07 C0755839 SIEMENS DUEWAG SCHIENENFAHRZEUGE 10 B 61 F G.M.B.H.0835558 SIEMENS MICROELECTRONICS INC. 10 H 04 B H 04 M1039894 SIGMA-TAU HEALTHSCIENCE S.P.A. 10 A 61 K A 61 P0902451 SIGNAL LUX ITALIA S.P.A. 10 H 01 H0988964 SIKA A.G. VORM. KASPAR WINKLER & CO. 10 B 32 B1000209 IDEM. 10 E 04 G0668894 SILBERLINE MFG CO. INC. 10 C 09 C B 60 R C 09 D0941800 SIM AUTOMATION G.M.B.H. & CO. K.G. 10 B 23 Q B 23 P0750537 SIMMONS CY 10 B 23 P B 21 F0815074 SK CORP. 10 C 07 C C 07 D0803429 SKS(METAPLAST SCHEFFER-KLUTE G.M.B.H. ) 10 B 62 J0639979 SLOAN-KETTERING INSTITUTE FOR CANCER 10 A 61 K RESEARCH0877855 SMITH INTERNATIONAL INC. 10 E 21 C0854721 SMITHKLINE BEECHAM CORP. 10 C 07 D A 61 K0660713 SMITHKLINE BEECHAM P.L.C. 10 A 61 K A 61 P0688317 IDEM. 10 C 07 D0921791 SMITHKLINE BEECHAM PHARMACEUTICALS 10 A 61 K (PTY) LTD0771880 SMS DEMAG A.G. 10 C 21 B0963263 IDEM. 10 B 22 D0996513 IDEM. 10 B 22 D0828127 SMS DEMAG S.P.A. 10 F 27 B C 21 B C 22 B0653211 SNOW BRAND MILK PRODUCTS CO. LTD 10 A 61 K1013199 SOCOFAL(S.A. ) 10 A 47 C1000246 SOFAB 10 F 04 B B 05 B0914876 SOFTAL ELECTRONIC G.M.B.H. 10 B 05 D D 06 M0734423 SOLUTIA AUSTRIA G.M.B.H. 10 C 09 D C 08 F0639593 SOLUTIA GERMANY G.M.B.H. & CO. K.G. 10 C 08 F C 08 L C 08 G C 08 J0857691 SOLVAY BARIUM STRONTIUM G.M.B.H. 10 C 01 F C 04 B0961757 SOLVAY DEUTSCHLAND G.M.B.H. 10 C 02 F B 01 J0893426 SOLVAY FLUOR UND DERIVATE G.M.B.H. 10 C 07 C0840777 SOLVAY INTEROX LTD 10 C 11 D C 08 B0849261 SOLVAY PHARMACEUTICALS G.M.B.H. 10 C 07 D A 61 K0554931 SOLVAY(S.A. ) 10 C 08 F0612825 IDEM. 10 C 09 K H 01 L0816427 IDEM. 10 C 08 L C 08 J 179----------------------------------------------------------------------------2001/10

T A B L E D E S N O M S D E S B R E V E T E S . T A B E L D E R N A M E N D E R O C T R O O I H O U D E R S .-------------------------------------------------------------------------------- NOS. LIVR INDICES NRS. AFL. KENTEKENS0817830 SOLVAY(S.A. ) 10 C 11 D B 01 D F 26 B C 23 G1007474 IDEM. 10 C 01 B0771929 SOMFY 10 E 06 B0689921 SOMOS G.M.B.H. 10 B 29 C0912077 SORENSEN MICHAEL FRIIS 10 H 04 S0932456 SORTEX LTD 10 B 07 C0735656 SPACE SYSTEMS / LORAL INC. 10 H 02 M0858790 SPINNEREI C.B. GOLDNER G.M.B.H. & CO. 10 A 61 F K.G.0680746 SPIRIG PHARMA A.G. 10 A 61 K0909430 SPM INSTRUMENT A.B. 10 G 07 C G 01 M0407197 SPONGE-JET INC. 10 B 24 C0951628 SPRITZGUSS-WERK LUDENSCHEID G.M.B.H. 10 F 21 V0912383 STAHL FORDERTECHNIK G.M.B.H.(R. ) 10 B 61 B0787861 STAKKA HOLDINGS LTD 10 E 02 D0874785 STAUDINGER JOHANN 10 C 02 F B 01 F0983590 STEAG HAMATECH A.G. 10 G 11 B F 26 B1055234 IDEM. 10 G 11 B B 29 C0755571 STEAG MICROTECH G.M.B.H. 10 H 01 L1036031 IDEM. 10 B 67 D F 04 B0887277 STEFAN MICHAEL 10 B 65 D0750036 STEINECKER MASCHINENFABRIK 10 C 12 C G.M.B.H.(ANTON )0874678 STICHTING VOOR DE TECHNISCHE 10 B 01 D F 01 N WETENSCHAPPEN0894606 STRACK NORMA G.M.B.H. & CO. K.G. 10 B 29 C1007809 STRESSHEAD A.G. 10 E 04 G0968131 SUD-CHEMIE A.G. 10 C 01 B0847242 SUDZUCKER A.G. MANNHEIM/OCHSENFURT 10 A 23 G A 23 L0810312 SULZER TEXTIL A.G. 10 D 03 J D 03 D0755910 SUMITOMO CHEMICAL CY LTD 10 C 07 C0939281 SUPELLEX A.G. 10 F 24 D0907762 SURTEC PRODUKTE UND SYSTEME FUR DIE 10 C 23 C OBERFLACHENBEHANDLUNG G.M.B.H.0749191 SWATCH GROUP MANAGEMENT SERVICES 10 H 02 J A.G.(THE )0814070 SWEDISH MATCH UK LTD 10 C 06 B C 06 F0923590 SYMYX TECHNOLOGIES 10 C 07 F C 07 B C 08 F0637339 SYNGENTA LTD 10 C 12 N A 01 H0768818 IDEM. 10 A 01 N0807106 IDEM. 10 C 07 D0840726 IDEM. 10 C 07 D0925285 IDEM. 10 C 07 D0712371 SYROM 90 S.P.A. 10 B 65 H B 65 B0760939 SYSTEM MANAGEMENT ARTS INC. 10 G 06 F T0509559 TAKEDA CHEMICAL INDUSTRIES LTD 10 C 07 D0881212 IDEM. 10 C 07 C0737672 TAKEDA SCHERING-PLOUGH ANIMAL HEALTH 10 C 07 C C 07 D A 01 N K.K. A 61 K1075407 TALBOT G.M.B.H. & CO. K.G. 10 B 61 F0822852 TALUS CORP. 10 A 63 H B 65 D A 47 G0781781 TANABE SEIYAKU CO. LTD 10 C 08 B A 61 K C 07 D0831077 TECE(TECHNICAL CERAMICS G.M.B.H. & CO. 10 C 04 B H 01 L K.G. )0849195 TECHNIC GUM(S.A. ) 10 B 65 G F 16 D0793544 TECHNOLOGICAL RESOURCES PTY. LTD 10 B 07 B0950408 TEIKOKU SEIYAKU CO. LTD 10 A 61 K0813735 TELECOMMUNICATIONS P.L.C.(BRITISH ) 10 G 10 L0820626 IDEM. 10 G 10 L0846318 IDEM. 10 G 10 L0663122 TELEDIFFUSION DE FRANCE 10 H 04 H0751495 TELEKOM A.G.(DEUTSCHE ) 10 G 10 L0909434 IDEM. 10 G 07 F0943111 IDEM. 10 G 02 B0951750 IDEM. 10 H 03 B G 06 G0970395 IDEM. 10 G 02 B0985159 IDEM. 10 G 02 B1016282 IDEM. 10 H 04 N0650378 TEMPLE UNIVERSITY OF THE COMMONWEALTH 10 A 61 M SYSTEM OF HIGHER EDUCATION0918892 TENCEL LTD 10 D 01 F C 08 J C 08 L0808539 TENOVIS G.M.B.H. & CO. K.G. 10 H 04 M H 04 Q0809657 TESLENKO ALEXANDER 10 C 08 B C 12 P0920598 THALES NEDERLAND B.V. 10 F 41 G0878401 THEIS G.M.B.H. & CO. K.G. 10 B 65 B B 31 B FALTSCHACHTELFABRIK(ARTUR )0811701 THERMOCOMPACT 10 C 23 C0929704 THIBEAU 10 D 01 G0880475 THIOPAQ SULFUR SYSTEMS B.V. 10 C 02 F0885313 THYSSEN FRANCE(S.A. ) 10 C 22 C0756022 THYSSEN KRUPP STAHL A.G. 10 C 23 C C 25 D0966547 IDEM. 10 C 21 D0968073 THYSSENKRUPP TECHNOLOGIES A.G. 10 B 23 K0613923 TICONA G.M.B.H. 10 C 08 K C 08 L C 08 J A 61 F0946616 IDEM. 10 C 08 F0849239 TNO(NEDERLANDSE ORGANISATIE VOOR 10 C 04 B A 61 L TOEGEPAST-NATUURWETENSCHAPPELIJK ONDERZOEK )0880904 TOBACCO (GERMANY) 10 A 24 D G.M.B.H.(BRITISH-AMERICAN )0840555 TOBACCO (INVESTMENTS) LTD(BRITISH 10 A 23 L A 24 B---------------------------------------------------------------------------- 180 2001/10

T A B L E D E S N O M S D E S B R E V E T E S . T A B E L D E R N A M E N D E R O C T R O O I H O U D E R S .-------------------------------------------------------------------------------- NOS. LIVR INDICES NRS. AFL. KENTEKENS AMERICAN )0856621 TOM(TRADITION DE L'OUTIL A MAIN ) 10 E 04 F E 04 G0779338 TORAY INDUSTRIES INC. 10 C 08 L C 08 K0996662 TORAY PLASTICS EUROPE(S.A. ) 10 C 08 J C 09 D0996663 IDEM. 10 C 08 J C 09 D0894768 TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION(S.A. ) 10 C 01 B B 01 J C 07 C0883773 TOTARO LUIGI 10 F 16 N0958755 TOTTOLI SANDRO 10 A 45 C0732774 TRAFIMET S.P.A. 10 H 01 R B 23 K0784693 TRANSGENE(S.A. ) 10 C 12 N A 61 K0842279 IDEM. 10 C 12 N A 61 K0687398 TRANSWITCH CORP. 10 H 03 H H 04 B H 04 L0576942 TRAUTWEIN G.M.B.H. & CO. 10 B 60 R G 09 F B 41 M0695630 TRESPAPHAN G.M.B.H. 10 B 32 B0785115 TRICO PRODUCTS CORP. 10 B 60 S0981350 TROUILLAS PAUL 10 A 61 K0619837 TRUSTEES OF THE UNIVERSITY OF 10 C 12 N C 12 P PENNSYLVANIA(THE )0935542 TRW OCCUPANT RESTRAINT SYSTEMS G.M.B.H. 10 B 60 R G 10 K & CO. K.G.1027695 TSAKONAS NIKOLAOS 10 G 09 F0763140 TUBEMAKERS OF AUSTRALIA LTD 10 C 21 D0787963 TURBANG PROTOTIPS S.L. 10 F 26 B D 06 B0919073 TYCO ELECTRONICS CORP. 10 H 01 R0757409 TYCO ELECTRONICS LOGISTICS A.G. 10 H 01 R0833412 IDEM. 10 H 01 R0873535 TYCO ELECTRONICS RAYCHEM N.V. 10 G 02 B H 02 G0876697 IDEM. 10 H 02 G0947038 TYCO ELECTRONICS UK LTD 10 H 02 G B 29 C0897417 TYFOROP CHEMIE G.M.B.H. 10 C 09 K U0610958 UBE INDUSTRIES LTD 10 C 07 D C 07 F C 07 C0685478 IDEM. 10 C 07 D A 61 K0795539 IDEM. 10 C 07 C0785294 UHDENORA TECHNOLOGIES S.R.L. 10 C 25 B0904412 ULLMAN EDWIN F. 10 C 12 Q1104557 ULTRATRONIK ENTWICKLUNGS G.M.B.H. 10 G 06 F0861411 UMAREX SPORTWAFFEN G.M.B.H. & CO. K.G. 10 F 41 B F 41 A0688549 UNI-CHARM CORP. 10 A 61 F0848590 UNILEVER N.V. 10 A 23 D A 23 C0863980 IDEM. 10 C 11 D B 30 B0879277 IDEM. 10 C 11 D0891973 IDEM. 10 C 07 D A 23 F1051077 IDEM. 10 A 23 G0904304 UNION CARBIDE CHEMICALS & PLASTICS 10 C 08 F TECHNOLOGY CORP.0941255 IDEM. 10 C 08 F0956380 UNION MINIERE N.V.(S.A. ) 10 C 25 D C 23 C0810415 UNITED DEFENSE L.P. 10 F 41 H0708781 UNITED STATES OF AMERICA AS REPRESENTED 10 C 07 H A 61 K BY THE SECRETARY DEPARTMENT OF HEALTH AND HUMAN SERVICES(THE )0775142 IDEM. 10 C 07 D A 61 K0818417 UNIVERSIDAD POLITECNICA DE VALENCIA 10 C 01 B B 01 J1016626 IDEM. 10 C 01 B B 01 J C 07 C C 10 G0877839 UNIVERSITA' DEGLI STUDI DELLA TUSCIA 10 D 21 C0883194 UNIVERSITA' DEGLI STUDI DI ROMA LA 10 H 01 L SAPIENZA0655254 UNIVERSITY COURT OF THE UNIVERSITY OF 10 A 61 M GLASGOW(THE )0939772 UNIVERSITY OF GEORGIA RESEARCH 10 C 08 B A 62 D A 61 K FOUNDATION INC. B 09 C0828812 UNIVERSITY OF NORTH CAROLINA AT CHAPEL 10 C 11 D HILL(THE )0910405 UNIVERSITY OF SOUTHERN CALIFORNIA 10 A 61 K C 07 K G 01 N C 12 Q0695383 UNIVERSITY OF TENNESSEE RESEARCH 10 D 06 C B 01 D D 04 H CORP.(THE ) V0845309 VAI CLECIM 10 B 21 B B 23 K0816126 VALDUNES 10 B 60 B0783928 VALLOUREC COMPOSANTS AUTOMOBILES VITRY 10 B 21 D0954483 VAN DER BRUGGEN TOM EDUARD FRANK 10 B 65 D0952023 VAN DOORNE'S TRANSMISSIE B.V. 10 B 60 K F 16 H0916592 VAN LEER N.V.(ROYAL PACKAGING INDUSTRY 10 B 65 D )0801187 VANROY WERKHUIZEN N.V. ROY PRODUCTS 10 E 04 F A 47 G S.A.(ATELIERS GUILLAUME )1085919 VASCULAR BIOTECH G.M.B.H. 10 A 61 L0991562 VATON GILLES 10 B 63 B0970324 VEKO PRODUCTS B.V. 10 F 21 V0991500 VEREINIGTE SCHMIRGEL- UND 10 B 24 D MASCHINEN-FABRIKEN A.G.0626014 VERNEUIL RECHERCHE 10 C 12 N A 01 H0817714 VERTIS B.V. 10 B 29 C C 08 J0769268 VERVEEN EDUARD THEODORUS 10 A 61 B G 01 B1007251 VESUVIUS FRANCE(S.A. ) 10 B 22 D0902780 VICAL INC. 10 C 07 C A 61 K C 12 N0821556 VIEIRA DA SILVA JORGE 10 A 23 L A 47 J0857925 VIESSMANN WERKE G.M.B.H. & CO. 10 F 24 H0868125 VIFOR (INTERNATIONAL) A.G. 10 A 23 L B 01 J 181----------------------------------------------------------------------------2001/10

T A B L E D E S N O M S D E S B R E V E T E S . T A B E L D E R N A M E N D E R O C T R O O I H O U D E R S .-------------------------------------------------------------------------------- NOS. LIVR INDICES NRS. AFL. KENTEKENS1036054 VINNOLIT MONOMER G.M.B.H. & CO. K.G. 10 C 07 C0809643 VIRGINIA TECH INTELLECTUAL PROPERTIES 10 C 07 D INC.0712889 VISKASE CORP. 10 C 08 L C 08 J A 22 C0840806 VOEST-ALPINE INDUSTRIEANLAGENBAU 10 C 21 B G.M.B.H.0902734 IDEM. 10 B 22 D0910673 IDEM. 10 C 21 B0910674 VOEST-ALPINE INDUSTRIEANLAGENBAU 10 C 21 B G.M.B.H.(DEUTSCHE )0922116 VOEST-ALPINE INDUSTRIEANLAGENBAU 10 C 21 B G.M.B.H.0925375 IDEM. 10 C 21 B0966546 IDEM. 10 C 21 B0971804 IDEM. 10 B 22 D1029088 VOEST-ALPINE INDUSTRIEANLAGENBAU 10 C 21 B F 27 D F 27 B G.M.B.H.(DEUTSCHE )0756022 VOEST-ALPINE STAHL LINZ G.M.B.H. 10 C 23 C C 25 D0993386 VOITH TURBO G.M.B.H. & CO. K.G. 10 B 60 K B 60 L0897357 VOLKSWAGEN A.G. 10 B 60 S1051273 IDEM. 10 B 22 D0822896 VONCINA MILAN 10 B 32 B B 28 B0815451 VORWERK & CO. INTERHOLDING G.M.B.H. 10 G 01 N0896759 IDEM. 10 H 02 K F 04 D A 47 L0987971 VOSSHENRICH UDO 10 A 47 F0885171 VYRMETODER A.B. 10 C 02 F W0985897 W & M G.M.B.H.(RHEINMETALL ) 10 F 41 A F 41 G0818440 WAKO PURE CHEMICAL INDUSTRIES LTD 10 C 07 C C 08 K C 08 F0634155 WALKER PETER STANLEY 10 A 61 F0409281 WARNER-LAMBERT CY 10 C 07 D A 61 K0613465 IDEM. 10 C 07 D A 61 K0725622 IDEM. 10 A 61 K0764163 IDEM. 10 C 07 D A 61 K0809635 IDEM. 10 C 07 D A 61 K0811001 IDEM. 10 C 07 D A 61 K0828726 IDEM. 10 C 07 D A 61 K0848704 IDEM. 10 C 07 D A 61 K0888286 IDEM. 10 C 07 C A 61 K0901466 IDEM. 10 C 07 C A 61 K0738332 WASHINGTON UNIVERSITY 10 C 12 Q C 12 N G 01 N0668876 WASHINGTON UNIVERSITY MEDICAL 10 C 07 K CENTER(THE GEORGE )0875171 WASHTEC HOLDING G.M.B.H. 10 A 46 B B 60 S0953074 WATTEX 10 D 04 H0751766 WEG STUART L. 10 A 61 K0892174 WEIGEL JURGEN 10 F 04 B0806472 WEIGERT G.M.B.H. & CO. K.G.(CHEMISCHE 10 C 11 D FABRIK )0808894 IDEM. 10 C 11 D A 47 L1047525 WENDT G.M.B.H. 10 B 24 B B 24 D0961672 WERNER G.M.B.H. & CO. K.G.(WERA WERK 10 B 25 G HERMANN )0754682 WESTERN THERAPEUTICS INSTITUTE(D. ) 10 C 07 D A 61 K 9 4 2 52 90918568 WESTFALIA SEPARATOR A.G. 10 B 04 B0639770 WESTINGHOUSE ELECTRIC CY LLC 10 G 01 N G 21 C0737593 WESTVACO CORP. 10 B 41 M B 65 D0781096 WEWALKA G.M.B.H. NFG. K.G. 10 A 21 C0742113 WEWELER NEDERLAND B.V. 10 B 60 G B 62 D F 16 F0672157 WHITEHEAD INSTITUTE FOR BIOMEDICAL 10 C 12 N A 61 K RESEARCH0847501 WICHARD 10 F 16 B0960062 WINCOR NIXDORF G.M.B.H. & CO. K.G. 10 B 65 H1015972 IDEM. 10 G 06 F1017555 WKP(WURTTEMBERGISCHE 10 B 29 C B 05 D B 44 C KUNSTSTOFFPLATTEN-WERKE G.M.B.H. & CO. K.G. )0825392 WOLF G.M.B.H. 10 F 24 H0726315 WOLF HANS 10 C 12 N C 12 Q C 07 K G 01 N0755777 WOLFF WALSRODE A.G. 10 B 32 B0954536 IDEM. 10 C 08 B C 08 J0996640 IDEM. 10 C 08 B0907776 WOLFORD A.G. 10 D 04 B A 41 D1001696 WOODSTOCK CY LANGEGGER BREITFUSS OEG 10 A 47 C0756219 WORTBERG JOHANNES 10 G 05 B0876531 WPT(WITEX POLYMERTECHNOLOGIE G.M.B.H. ) 10 D 06 N C 08 G0725952 WRIGHT TECHNOLOGIES PTY. LTD 10 G 06 F G 06 T0906872 WURTH G.M.B.H. & CO. K.G.(ADOLF ) 10 B 65 D B 65 B0954615 WURTH(S.A. PAUL ) 10 C 21 C F 27 D0984836 IDEM. 10 B 22 D X1033035 X.IST REALTIME TECHNOLOGIES G.M.B.H. 10 H 04 N0682524 XOMA TECHNOLOGY LTD 10 A 61 K

---------------------------------------------------------------------------- 182 2001/10


Z0819124 ZAMBON GROUP S.P.A. 10 C 07 D A 61 K0869008 ZEBRA INTERNATIONAL INTANGIBLES INC. 10 B 41 J0737385 ZENITH ELECTRONICS CORP. 10 H 03 M H 04 N1034389 ZF FRIEDRICHSHAFEN A.G. 10 F 16 H0932780 ZIMMERMANN & JANSEN G.M.B.H. 10 F 16 K1071484 ZOLLNER JAN 10 A 61 L1024712 ZOR INTERNATIONAL LTD 10 A 24 D0732540 ZUMTOBEL STAFF G.M.B.H. 10 F 21 V0807877 IDEM. 10 G 05 D0818862 ZURECON A.G. 10 H 02 G0803636 ZURFLUH FELLER(S.A. ) 10 E 06 B

183----------------------------------------------------------------------------2001/10

TABLE DES NUMEROSET DES CLASSIFICATIONSDES BREVETS BELGES

TABEL VAN DE NUMMERSEN DE CLASSIFICATIES

VAN DE BELGISCHE OCTROOIEN

TAFEL DER NUMMERNUND DER KLASSIFIKATIONENDER BELGISCHEN PATENTE

CHART OF NUMBERSAND CLASSIFICATIONSOF BELGIAN PATENTS

T A B L E D E S N U M E R O S T A B E L D E R N U M M E R SDES BREVETS PUBLIES DANS LA PRESENTE DER OCTROOIEN GEPUBLICEERD IN DEZELIVRAISON , AVEC RENVOI AUX INDICES AFLEVERING, MET VERWIJZING NAAR DEDU SYSTEME DE CLASSIFICATION UTILISE. TEKENS VAN HET CLASSIFICATIESYSTEEM.--------------------------------------------------------------------------------1013117A3 B 65 B 1013194A6 G 01 N B 65 G 1013195A3 G 01 N1013118A3 A 46 D 1013196A6 H 04 B1013119A3 A 46 D B 60 R1013120A5 C 07 C 1013197A3 E 05 B1013121A6 A 61 B 1013198A5 H 01 H1013122A3 H 05 B 1013199A3 B 65 D1013123A3 B 29 C 1013200A7 H 04 L A 46 D 1013201A3 D 06 F1013124A3 C 07 C 1013202A6 G 01 G C 09 K 1013203A7 A 47 D1013125A5 F 03 B 1013204A6 B 60 S1013126A3 E 21 D 1013205A6 H 04 M1013127A7 G 09 B 1013206A6 A 01 B1013128A6 B 41 F 1013207A3 B 26 B1013129A3 G 07 F 1013208A6 D 03 D1013130A6 H 02 K 1013209A7 G 11 B1013131A3 A 47 B 1013210A3 C 07 D A 47 F A 61 K1013132A6 B 23 Q 1013211A6 G 09 F1013133A6 B 28 B 1013212A6 C 07 D1013134A3 H 04 L 1013213A6 C 07 D1013135A6 E 06 B 1013214A6 C 07 C1013136A3 B 43 K 1013215A6 H 02 J E 03 F 1013216A6 E 21 B E 06 B 1013217A6 E 21 B1013137A3 G 09 F1013138A5 E 03 B1013139A6 D 06 P B 44 C B 41 N1013140A6 F 02 B1013141A6 G 02 C1013142A5 A 47 B1013143A3 E 05 G E 05 C1013144A3 B 60 J B 62 D1013145A6 G 07 F1013146A7 B 42 D G 09 F1013147A3 B 60 B1013148A3 E 04 F1013149A3 G 02 C1013150A3 B 01 D1013151A6 E 06 B1013152A3 G 01 M G 01 B1013153A3 G 06 F1013154A3 F 24 F1013155A7 B 60 R1013156A6 A 01 C1013157A6 G 01 S1013158A6 B 26 B1013159A6 F 24 F1013160A6 F 24 F1013161A6 A 41 D1013162A3 B 65 D1013163A3 B 44 C B 44 F1013164A6 C 08 L C 08 K1013165A6 G 02 C1013166A6 A 61 K1013167A3 B 08 B1013168A3 B 05 B1013169A7 B 03 B1013170A3 E 04 D E 04 F1013171A6 A 47 B A 47 C1013172A5 D 03 C1013173A6 A 01 M1013174A3 D 03 D1013175A3 D 03 D1013176A3 B 65 D1013177A3 H 02 K H 01 J H 05 G1013178A6 E 04 H1013179A6 G 02 C1013180A3 G 11 C1013181A5 F 16 B1013182A6 B 60 R G 09 F1013183A3 G 09 F1013184A3 A 61 K1013185A3 G 01 G1013186A6 B 65 D1013187A3 B 63 B B 05 D1013188A3 G 01 L1013189A3 G 08 C A 61 H H 04 N1013190A3 B 60 P B 62 D1013191A3 B 29 C1013192A6 G 01 N1013193A3 D 03 C184 ----------------------------------------------------------------------------2001/10

TABLE DES NUMEROSET DES CLASSIFICATIONSDES BREVETS EUROPEENS

TABEL VAN DE NUMMERSEN DE CLASSIFICATIES

VAN DE EUROPESE OCTROOIEN

TAFEL DER NUMMERNUND DER KLASSIFIKATIONENDER EUROPÄISCHEN PATENTE

CHART OF NUMBERSAND CLASSIFICATIONSOF EUROPEAN PATENTS

T A B L E D E S N U M E R O S T A B E L D E R N U M M E R SDES BREVETS PUBLIES DANS LA PRESENTE DER OCTROOIEN GEPUBLICEERD IN DEZELIVRAISON , AVEC RENVOI AUX INDICES AFLEVERING, MET VERWIJZING NAAR DEDU SYSTEME DE CLASSIFICATION UTILISE. TEKENS VAN HET CLASSIFICATIESYSTEEM.-------------------------------------------------------------------------------- 0269624 H 01 S 0598045 F 16 D 0637339 A 01 H 0679764 E 01 C 0304578 C 12 N 0599132 H 04 B 0638177 G 02 B E 02 D A 61 K G 11 B 0639429 B 24 C 831 F 16 L 0329308 C 12 N H 03 G B 63 C 912 G 02 B A 01 H 0601928 C 03 C B 63 B 0680414 B 60 B 0392376 C 07 H 0606463 A 61 K 579 C 07 F 746 A 61 K A 61 K C 07 K C 08 F 0681789 A 23 L 0406557 C 12 N 671 C 08 J 593 C 08 F 0682524 A 61 K C 12 P C 09 D C 08 L 0683646 A 61 B A 61 K C 04 B C 08 G 0684018 A 61 B 0407197 B 24 C 804 G 01 N C 08 J 244 C 07 D 0409281 C 07 D C 07 K 770 G 01 N A 61 K A 61 K 0607771 C 08 F G 21 C 0685170 A 23 L 628 C 12 N 0608447 C 08 F 979 A 61 K 478 C 07 D A 01 H C 07 C 0640065 C 07 C A 61 K 0413019 C 12 N B 01 J A 01 N 0687398 H 03 H A 01 H 951 F 16 N C 07 D H 04 B 0426195 C 12 N G 01 F 0641330 C 07 C H 04 L A 01 H 0610474 C 12 N A 61 K 959 G 03 G C 12 Q 958 C 07 D C 07 D C 09 D 0444181 C 12 N C 07 F 571 A 61 M H 01 G A 61 K C 07 C 0642785 A 61 K 0688314 C 07 C C 07 K 0612018 G 06 F 0643136 C 12 N A 61 K C 12 P G 06 K C 07 K 317 C 07 D 0452920 C 08 F 218 A 01 N C 12 P 549 A 61 F 0458367 C 12 N C 12 N A 61 K 0689702 G 06 K 0466592 H 03 M 825 C 09 K A 23 C 921 B 29 C 0471056 C 12 N H 01 L A 23 B 0690053 C 07 D C 12 P 0613465 C 07 D 0644977 E 06 B 133 C 12 P 0484787 C 07 K A 61 K E 04 C C 07 F A 61 K 764 B 28 C 0645655 G 02 B 229 F 04 B C 12 N 923 C 08 K 0646379 A 61 K B 29 C G 01 N C 08 L 0650378 A 61 M 436 G 10 L 0485044 C 12 N C 08 J 482 C 07 D 0691331 C 07 D A 01 H A 61 F A 01 N 898 B 23 K 0489149 C 07 H 0614667 A 61 K 512 C 09 J B 32 B C 07 K 0616821 B 01 D A 61 K C 22 C 0492560 A 61 K C 11 B A 61 L 0692025 C 12 N G 01 N 0617043 C 07 F 0651791 C 12 N C 12 Q C 12 P 509 H 03 H 0652871 C 07 D 491 C 07 K C 12 N H 04 L A 61 K A 61 K 0509161 C 07 F H 02 M 0653211 A 61 K A 61 L 559 C 07 D G 06 F 0655247 A 61 K 509 C 08 G 0511845 C 07 D 706 C 07 K 254 A 61 M C 09 D A 01 N 0618802 C 12 N 0656178 A 23 L 0693137 C 23 C 0519001 C 07 K C 07 K A 61 K 254 A 01 N A 61 K A 61 K 204 A 61 K 357 B 29 C 469 C 12 N 0619181 B 32 B 0657586 E 01 H 0694291 A 61 B 0523395 C 07 K 837 C 12 N 682 F 16 L 622 C 21 D A 61 K C 12 P 837 G 06 K C 22 C C 12 P 0621733 H 04 Q 0659410 A 61 K 0695383 D 06 C G 01 N H 01 T 413 A 61 K B 01 D 0528124 E 04 H 0622361 C 07 D 439 A 61 K D 04 H 523 C 08 F A 61 K C 07 K 572 B 01 D 0539563 C 12 N C 07 F C 12 N 630 B 32 B A 01 H C 07 K 0660713 A 61 K 0696838 H 02 M 0541507 C 12 N 9 3 A 61 P 914 A 61 H A 61 K 0 88 0 0662325 A 61 K 0697493 E 06 B 0546418 C 07 D 0623347 A 61 K 833 A 61 K 925 B 21 D 0547085 C 01 G 9 3 0663122 H 04 H 0698013 C 07 D A 61 K 678 C 12 N 0664121 A 61 K A 01 N C 01 F C 12 P 0665013 A 61 K 157 E 03 C 0552329 C 07 D 0624160 C 07 D 0667551 G 02 C G 05 D A 61 K A 61 K 898 C 12 N 651 C 10 G 0553494 C 12 N 652 C 12 P C 12 P 738 F 04 C C 07 K C 07 C G 01 N F 04 B 0554434 A 61 K C 07 H 0668876 C 07 K F 16 K 931 C 08 F 0625523 C 07 F 894 C 09 C 0699077 A 61 K 0556354 G 10 L A 61 K B 60 R C 07 K H 03 M C 07 C C 09 D C 12 P 0557612 H 01 Q 0626014 C 12 N 0669129 A 61 K C 12 N B 32 B A 01 H 424 E 01 C G 01 N 0561073 A 61 K 406 C 08 G E 04 F 898 G 01 J 0564049 C 08 F 774 H 04 M 0670836 C 07 D 0700268 A 61 B 965 C 12 N 0627918 A 61 K A 01 N G 01 N A 23 C 0628602 C 08 L 0671156 A 61 K 399 C 07 D 0573107 A 61 K 0629061 H 04 L 473 C 12 Q A 61 K 0574547 A 61 L H 03 K C 12 P 710 B 01 D B 05 B 411 A 61 L 825 H 04 B C 01 B 0576090 G 01 T C 08 K H 04 J 905 C 07 D 942 B 60 R 607 C 07 C 0672157 C 12 N A 61 K G 09 F C 08 G A 61 K 0701095 F 24 F B 41 M 621 C 07 D 862 F 23 C 194 G 06 F 0577463 C 12 P A 61 K 0674600 C 01 B 638 D 05 C A 23 L 940 G 06 F B 01 J D 03 D C 07 D 0630321 B 32 B 646 C 07 F 0703236 C 07 F 0579507 A 61 K B 29 C A 61 K C 09 D 0582244 C 12 N C 03 C 0676177 A 61 B C 08 G 789 C 07 C 609 A 61 B 398 C 07 D C 08 K C 07 D 0631575 C 07 D A 61 K 779 A 61 K 0584903 C 07 D 921 B 61 L 419 C 08 F C 11 D 0585986 A 61 K G 08 C 431 C 08 G A 23 K 0589022 A 45 C 0632668 H 04 Q C 09 D A 23 L 133 B 01 D 0633027 A 61 K C 08 K 0704219 A 61 K 0593754 C 07 K 0634155 A 61 F 467 C 12 N 748 G 03 B A 61 K 255 B 28 B A 61 K 0705099 A 61 K 0597360 C 07 D 0635524 C 08 F C 07 K A 61 P C 07 F 0637273 B 21 D 476 C 12 Q 905 C 12 Q C 07 C E 04 C 0677240 A 01 D 0706674 G 02 F A 01 N 339 C 12 N 365 B 28 B A 61 F---------------------------------------------------------------------------- 185 2001/10

T A B L E D E S N U M E R O S T A B E L D E R N U M M E R SDES BREVETS PUBLIES DANS LA PRESENTE DER OCTROOIEN GEPUBLICEERD IN DEZELIVRAISON , AVEC RENVOI AUX INDICES AFLEVERING, MET VERWIJZING NAAR DEDU SYSTEME DE CLASSIFICATION UTILISE. TEKENS VAN HET CLASSIFICATIESYSTEEM.-------------------------------------------------------------------------------- 0707068 C 12 N 0731118 C 08 G 0748043 H 03 G 0760649 A 61 K 0708610 A 46 D 709 C 07 K 591 A 23 L 795 B 65 D B 32 B C 12 N A 23 J 939 G 06 F D 03 D A 61 K A 61 K 0761650 C 07 D 781 C 07 H 801 C 07 D A 23 G A 61 K A 61 K A 61 K 815 C 07 K 806 C 10 M 0709034 A 23 C 0732027 H 04 N A 61 K 837 C 22 F A 23 J 192 B 30 B G 01 N C 22 K 0710117 C 08 G 540 F 21 V C 12 Q 976 F 04 D A 61 K 774 H 01 R C 12 N B 29 C 346 F 23 D B 23 K 0749151 H 01 J 0762086 G 01 F B 23 K 0733030 C 07 C 191 H 02 J 357 G 08 B 447 A 23 K 367 A 61 K 327 A 61 M 0763140 C 21 D 477 A 61 K 0734005 G 08 B 419 C 07 C 227 G 06 K A 23 D 108 H 02 G A 01 N G 01 D 658 C 07 D H 01 R 695 A 23 K 314 A 01 B A 61 K 227 A 61 B 0750036 C 12 C 571 C 09 B 0711163 A 61 K 366 C 07 C 537 B 23 P B 41 M 0712357 B 60 B 423 C 09 D B 21 F 0764077 B 29 C 371 B 65 H C 08 F 854 A 23 P B 65 H B 65 B 0735059 C 08 F A 61 K 163 C 07 D 558 H 04 N C 08 J B 01 J A 61 K H 04 H B 32 B A 23 L 630 C 07 C 889 C 08 L H 01 B 0751495 G 10 L C 07 D C 08 J 656 H 02 M 763 A 61 K 0765320 C 07 D A 22 C 0736401 B 60 D 766 A 61 K A 61 K 0713179 G 06 F 575 C 09 B 855 B 27 N 394 C 12 N 0714541 G 08 B B 41 M 0752211 A 23 J A 61 K 734 B 25 B 655 E 05 B A 23 L D 21 C 0715169 G 01 N 824 G 04 B 319 B 41 J 720 B 29 B 891 B 01 L 0737053 A 61 F B 65 H B 05 B 0716112 C 08 G 385 H 03 M 496 D 21 H 0766702 C 08 F 304 G 01 N H 04 N 0753492 C 04 B 921 A 21 D 598 A 61 K 593 B 41 M 493 C 04 B 0767782 C 07 C 0717046 C 07 F B 65 D C 01 B A 61 K 062 C 08 G 672 C 07 C 872 H 01 H C 07 D C 08 J C 07 D F 16 B 826 C 11 D 311 G 03 C A 01 N 0754180 C 07 D 0768818 A 01 N 620 A 61 K A 61 K A 61 K 934 B 24 C C 07 D 0738292 C 08 G 409 A 23 L 0769268 A 61 B C 07 C 332 C 12 Q 437 A 61 B G 01 B 779 C 12 Q C 12 N 445 A 61 K 560 C 07 H C 12 N G 01 N C 07 C C 12 Q C 07 H 334 C 22 B 527 B 25 B C 12 P C 12 M F 27 B 669 C 07 C 906 A 01 N 0718035 B 01 J 523 A 62 C C 07 D B 27 K 076 B 25 D 733 C 07 H 682 C 07 D 965 A 61 K 0719154 A 61 K B 01 D A 61 K 0770040 C 02 F 258 C 07 D B 01 L 9 4 B 01 F A 61 K 751 C 08 J 2 52 9 B 01 J C 07 F 0739073 H 02 H 692 C 07 F 071 C 07 D 422 G 02 B 0740544 A 61 J 830 E 05 D A 61 K 793 C 08 B B 29 D 0755393 C 07 D 102 C 08 G 0720785 H 02 K B 32 B A 61 K B 29 D 856 A 61 M B 65 D 571 H 01 L F 16 G 0721471 C 08 B C 08 L 777 B 32 B 346 A 47 G A 21 D 569 A 61 N 839 B 61 F 590 C 07 C 532 E 02 B 864 H 04 B 904 C 04 B B 01 J 0722005 D 03 C H 04 J B 24 D 0771159 A 44 B 208 H 02 G 0741186 C 12 M B 23 B B 65 D 0723332 H 02 P C 12 Q 910 C 07 C 456 G 08 C 435 A 61 K 193 C 22 C 0756019 C 23 C 880 C 21 B 573 C 10 G B 22 F 022 C 23 C 929 E 06 B 0724619 C 11 D 204 D 21 F C 25 D 0772632 C 12 N B 08 B 409 H 01 L 219 G 05 B C 07 K 840 A 23 K 750 C 08 J 292 H 01 F A 61 K 0725622 A 61 K 0742084 B 25 J F 02 M 669 C 11 D 729 B 32 B 113 B 60 G 441 H 05 B A 61 L D 02 G B 62 D F 21 V 0773327 E 01 H B 05 D F 16 F 718 G 02 F 572 H 01 H C 03 C 345 E 21 B C 09 K 573 H 01 H 872 E 04 C 372 F 04 D 830 A 24 C 751 A 61 F C 04 B G 01 N 0757091 C 10 L A 61 M B 28 B 630 H 02 H C 10 G B 21 C B 65 D 0743133 B 23 K 110 C 21 D 884 B 65 B 952 G 06 F 259 B 65 D 261 G 02 B B 01 F G 06 T 361 C 12 C 409 H 01 R 0774378 B 60 Q 0726274 C 07 H 0744131 A 23 G 673 C 07 D B 60 P A 61 K 274 B 29 C C 07 C 643 F 42 B 315 C 12 N F 15 B A 01 N 0775042 B 27 G C 12 Q 395 C 07 C 0758007 C 09 D 142 C 07 D C 07 K B 01 J C 08 F A 61 K G 01 N C 07 B 059 F 16 D 157 C 07 K 0727421 C 07 D 459 C 11 D 693 D 04 B 159 C 07 K 0728458 A 61 K 903 A 23 L 699 E 02 D 413 H 04 N 719 C 05 F C 12 H 761 G 03 C 442 A 01 N A 01 C A 61 L 792 H 01 H G 01 N 757 C 07 D 0745223 G 01 N 0759005 B 66 B 794 E 05 F 775 C 08 F 331 A 23 L 392 B 62 D A 47 F H 05 B 600 C 07 D 429 C 07 D 0776201 A 61 K C 09 K A 61 K 602 G 08 B 230 A 61 M 786 C 08 G 800 F 16 L 760 A 61 K 644 A 61 F C 09 D B 29 C A 61 L 684 A 63 H 0729298 A 61 K 0746712 F 16 K 785 A 61 K 833 B 65 D 956 C 07 D A 61 M 973 C 12 F 0777763 C 23 C A 61 K 0747130 B 05 B 0760010 C 12 Q 800 E 04 F 0730382 H 04 N 258 B 60 N C 07 H C 04 B 581 C 07 D 401 C 08 F C 12 P B 32 B A 61 K 508 C 23 G 394 C 12 N 891 G 06 T 0731118 C 08 F 796 G 05 D A 61 K 946 H 04 N186 ----------------------------------------------------------------------------2001/10

T A B L E D E S N U M E R O S T A B E L D E R N U M M E R SDES BREVETS PUBLIES DANS LA PRESENTE DER OCTROOIEN GEPUBLICEERD IN DEZELIVRAISON , AVEC RENVOI AUX INDICES AFLEVERING, MET VERWIJZING NAAR DEDU SYSTEME DE CLASSIFICATION UTILISE. TEKENS VAN HET CLASSIFICATIESYSTEEM.-------------------------------------------------------------------------------- 0777986 A 47 B 0793476 A 61 K 0807386 A 23 L 0818417 B 01 J F 25 D 544 B 07 B 604 C 01 G 440 C 07 C 0778364 D 03 D 0794170 C 07 C 691 C 12 Q C 08 K 632 H 01 Q 172 C 07 C C 07 K C 08 F G 01 S A 61 K G 01 N 452 C 07 D 643 H 02 G 177 C 07 D 877 G 05 D C 11 B 945 G 01 N 248 C 12 M 956 H 01 J 777 G 11 B C 12 Q A 21 D 0808108 A 23 F 862 H 02 G 0779075 A 61 K 404 F 41 G 539 H 04 M 864 H 02 G 104 B 01 L 520 G 08 B H 04 Q F 16 B 234 B 66 C 866 B 41 F 572 A 21 C 994 A 61 K 291 C 07 D 0795059 E 01 C 724 B 42 F A 61 L A 61 K 273 A 23 G 845 C 07 J 0819124 C 07 D 338 C 08 L 276 A 23 L A 61 K A 61 K C 08 K A 23 C 894 C 11 D 196 E 01 B 367 C 12 Q 539 C 07 C A 47 L E 01 C C 07 D 543 C 07 C 926 D 03 D G 01 M 769 H 05 B 544 C 07 C 0809339 H 02 G 371 A 01 D 890 C 07 F 585 C 09 B 441 A 23 C 671 C 07 C C 08 G A 23 L 483 A 61 K 708 C 08 F 896 C 07 K 657 E 04 B A 23 L 710 C 08 F 0780264 B 60 P 0796117 A 61 M 635 C 07 D C 08 G 667 G 01 G 122 A 61 M A 61 K C 08 L A 61 B A 61 J 643 C 07 D 0820134 H 02 G 0781096 A 21 C 251 C 07 D 657 C 08 B 455 C 07 D 115 A 61 C A 61 K C 12 P A 61 K 315 C 10 G 308 C 10 M 0810258 C 08 K C 07 F 626 B 23 Q 377 E 04 B B 60 C 533 C 22 C 781 C 08 B 0797568 C 07 C C 08 L 550 E 02 D A 61 K 0798012 A 61 M 274 C 09 D 626 G 10 L C 07 D 086 B 26 F C 08 F 0821556 A 23 L 950 F 16 K 093 B 29 B 312 D 03 J A 47 J 961 F 23 D B 01 F D 03 D 665 C 07 C B 05 B 114 B 41 D 314 D 06 C C 07 D 965 F 23 N B 41 K A 41 D A 61 K 999 G 01 N 284 C 07 C 415 F 41 H 685 C 07 D 0782018 G 02 B 297 C 07 D 499 G 05 B A 61 K 0783456 C 01 B 0799239 C 07 J G 06 F 887 A 24 C C 10 B A 61 K 716 H 02 K 894 A 45 C C 04 B 460 G 07 D F 04 C 0822179 C 07 C 906 A 63 H 565 A 01 H 0811001 C 07 D 182 C 07 C 928 B 21 D A 01 G A 61 K A 61 K 0784048 C 07 C 654 B 21 B 286 H 04 L 192 C 07 D 050 C 07 C F 21 S H 04 B C 07 F A 23 L 883 C 10 M 288 H 04 M A 61 K 693 C 12 N 949 E 04 F 330 A 43 B 216 C 08 G A 61 K B 32 B 389 A 61 L B 01 D 705 C 13 F 0800524 C 07 D 392 A 61 L 250 C 12 F 938 A 23 L A 61 K 583 C 03 C C 07 C 0785115 B 60 S 0801187 E 04 F 701 C 23 C 279 D 03 D 189 C 07 D A 47 G 0812036 H 01 R 375 F 23 L 294 C 25 B 632 C 01 B 254 B 29 C 443 G 03 B 326 E 05 B B 01 D B 65 G 631 H 02 B 837 B 23 K 660 C 08 G 818 C 07 C 852 A 63 H 0786233 A 61 B C 08 J 927 C 22 C B 65 D 613 F 16 K 662 C 08 J 0813306 H 03 L A 47 G 699 G 03 F 672 C 11 D H 03 K 896 B 32 B 832 H 01 R 682 C 12 N 513 C 07 C B 28 B H 04 N C 07 K 569 C 08 K 920 C 01 B 0787131 C 07 D 0802024 B 26 D B 03 C C 02 F A 61 K 166 C 02 F 590 C 11 D 0823049 G 01 N 425 A 01 D 183 C 07 D 660 F 16 K 548 F 02 M 583 B 41 C A 61 K 735 G 10 L 597 F 24 F B 41 N 185 C 07 D 0814005 B 60 T 860 B 01 D 732 C 07 D C 07 C 070 C 06 B A 61 M C 09 B 193 C 07 D C 06 F 902 C 07 D 861 E 02 D 207 C 08 F 644 H 05 K C 07 C 963 F 26 B 256 C 10 M 0815074 C 07 C 945 D 01 F D 06 B C 10 L C 07 D 0824031 A 63 C 0788232 H 03 K C 08 F 081 C 07 D 098 C 07 D H 02 M 599 H 02 G A 61 K A 61 K 303 A 01 F 751 A 47 H 105 C 07 D 417 B 60 R A 01 K 796 A 61 K A 61 K 438 B 62 D A 01 D 810 A 61 M 141 C 07 K 441 B 62 D 912 B 60 J 811 A 61 M G 01 N F 16 D 0789053 C 08 K 909 C 07 D 376 F 16 K 459 B 65 D C 08 L A 61 K 451 G 01 N 748 G 10 H 491 H 04 N 920 C 07 H 729 A 21 C 825 H 04 N A 63 F A 01 N B 29 B 0825047 B 60 J 651 B 32 B 0803429 B 62 J A 23 P 233 C 09 B E 04 B 636 E 06 B 0816126 B 60 B C 09 D B 29 C 0804165 A 61 K 295 C 03 B 254 C 12 N 0790373 E 05 B 885 A 41 B 335 C 07 C 392 F 24 H 375 E 05 C A 41 D 363 C 07 D 0826029 C 12 C E 05 D D 04 B A 01 N C 12 N 767 A 01 N 0805145 C 07 C 418 C 08 J 307 A 23 B C 12 N 316 F 24 H B 29 C A 23 L 0791043 C 11 D 720 B 05 B 427 C 08 L 384 A 61 M 049 C 11 D 801 C 07 D C 08 J 483 B 29 D 130 F 01 M 895 D 21 F 885 G 02 B B 29 C 344 A 61 F 0806111 H 04 N 0817714 B 29 C F 17 C 0792220 B 60 R 131 A 01 C C 08 J 618 B 65 H 339 C 11 D A 01 G 830 C 11 D 663 C 07 C D 06 G 299 B 41 M B 01 D A 61 K D 06 L 472 C 11 D F 26 B 677 C 07 D D 06 M 791 H 01 J C 23 G G 01 N 367 C 12 N 0807106 C 07 D 0818168 A 47 J 680 C 07 D 589 A 23 L 142 C 08 J 172 A 47 K A 61 K 761 B 60 C 276 G 02 C 274 B 24 C C 07 C 0793248 H 01 H 339 H 04 B 417 C 01 B 768 C 11 D---------------------------------------------------------------------------- 187 2001/10

T A B L E D E S N U M E R O S T A B E L D E R N U M M E R SDES BREVETS PUBLIES DANS LA PRESENTE DER OCTROOIEN GEPUBLICEERD IN DEZELIVRAISON , AVEC RENVOI AUX INDICES AFLEVERING, MET VERWIJZING NAAR DEDU SYSTEME DE CLASSIFICATION UTILISE. TEKENS VAN HET CLASSIFICATIESYSTEEM.-------------------------------------------------------------------------------- 0826813 D 06 H 0840726 C 07 D 0849262 C 07 C 0865879 B 24 D B 26 D 777 C 11 D 0850163 B 60 S B 24 B D 01 G C 08 B 283 C 09 D 935 B 42 D 934 F 24 H 805 C 13 D C 09 C 0866100 C 09 B 0827762 A 63 C B 01 J 293 C 11 D 163 D 06 F 867 B 60 R 806 C 21 B C 23 C 224 F 04 C 0828127 F 27 B 854 F 04 B B 01 D 843 C 11 B C 21 B 0841327 C 07 D G 03 C 0867178 A 61 K C 22 B A 61 K 568 A 23 C 184 A 61 K 511 A 61 K 334 C 07 D 617 A 61 F 244 B 22 D 599 B 29 C 412 C 25 D A 61 L 500 C 10 M C 08 L H 05 K 761 B 41 F 641 F 16 H C 08 K 851 A 01 N B 65 H 0868125 A 23 L 622 B 60 D 958 A 61 M 928 C 07 C B 01 J 711 C 07 D B 65 D C 08 F 126 A 24 D C 07 B 0842050 B 44 B 0851300 G 03 F 356 B 65 D 726 C 07 D B 44 C 0852224 C 07 C 452 C 08 G A 61 K 144 C 07 C C 07 D A 61 F 800 C 09 D C 07 D 254 C 09 K A 61 L 812 C 11 D A 01 N H 01 J C 09 J 0830350 C 07 D 174 C 07 D 255 C 09 K 0869008 B 41 J A 61 K A 61 K H 01 J 127 C 07 D 0831077 C 04 B 9 5 314 F 23 C 184 C 12 N H 01 L 183 C 07 F 482 A 61 F C 07 K 763 A 61 K B 01 J 692 F 27 B A 61 K A 61 C C 07 B C 21 B 713 A 01 N D 01 F C 07 C C 22 B 772 A 61 K 0832065 C 07 D 185 C 07 H 962 B 01 D 842 B 01 J A 61 K 279 C 12 N 0853457 A 47 J 876 B 60 C 097 C 07 K A 61 K 0854004 B 23 K 946 C 07 D B 01 J 596 A 01 D 686 A 47 K A 61 K B 01 D F 16 H 721 C 07 D 955 C 07 D 154 C 08 J 823 B 60 R A 61 K A 61 K 169 C 10 G F 16 B 852 C 07 C 0870051 C 12 P B 01 J B 60 J A 01 N 061 C 12 Q 687 C 07 C 0843370 H 01 M 853 C 07 C 291 G 08 G B 01 J 524 A 46 B 862 C 07 C 625 B 41 M 876 C 07 C 667 C 07 D 0855358 B 65 H 0871152 G 09 C A 01 N A 01 N 369 C 01 B 278 H 02 K 940 C 09 B 792 F 16 H B 01 J 422 A 61 F D 06 P 821 G 01 N C 10 G 555 B 22 F 0833412 H 01 R 0844195 B 65 D 528 F 16 C B 28 B 559 A 01 N 206 B 65 H B 23 Q 662 C 07 K 722 B 25 B D 01 H 928 A 62 D A 23 L 818 C 07 D 219 C 03 C C 11 D A 61 K A 61 K 276 C 08 K C 02 F 0873535 G 02 B 0834497 C 07 C C 08 G 999 C 07 D H 02 G C 07 D 310 C 21 C 0856002 C 07 D 982 C 07 C 574 C 12 P F 27 D A 61 K 0874541 A 01 B C 07 D 868 A 61 K 102 F 02 M 678 B 01 D 847 G 08 B 0845013 C 08 K 621 E 04 F F 01 N 0835132 A 61 K C 08 L E 04 G 785 C 02 F C 12 N 014 C 08 L 0857324 G 03 G B 01 F C 07 K C 09 J 691 C 01 F 841 C 07 D 140 A 61 K C 08 F C 04 B A 61 K 246 C 07 D B 05 D 925 F 24 H 915 C 21 C A 61 K 234 A 47 J 0858341 A 61 K C 22 B 309 C 12 N 309 B 21 B 485 C 08 L 0875171 A 46 B A 61 K B 23 K 770 A 61 B B 60 S C 07 K 333 B 25 D 790 A 61 F 399 B 44 C G 01 N 971 A 61 J 986 C 07 B B 32 B 558 H 04 B B 65 D C 07 C 494 C 07 C H 04 M 0846036 B 22 D 0859747 C 02 F 719 F 23 D 887 C 08 F 138 C 08 G C 12 N 0876144 A 61 K 0836473 A 61 K 202 D 21 H 0860262 B 29 C 190 B 01 D 496 A 61 M 318 G 10 L C 08 J B 03 C 570 B 63 B 577 B 60 C 297 B 41 M 356 C 07 D 627 C 08 G 578 B 60 C D 21 H A 61 K C 08 L 692 C 07 D 517 C 23 F C 07 C 852 A 61 K 726 C 08 L 0861215 C 03 B 531 D 06 N 0837046 C 07 C 908 F 16 L C 03 C C 08 G 679 A 61 K 0847242 A 23 G 411 F 41 B 551 F 02 M C 07 D A 23 L F 41 A 697 H 02 G 753 B 23 Q 346 B 60 S 424 G 01 J 735 H 04 Q 0838019 G 01 C 501 F 16 B G 01 K 926 B 42 B 352 B 60 B 806 B 03 C A 61 B B 26 D 0839135 C 07 D 881 B 60 D 717 B 29 C B 26 F C 07 F H 01 R 0862037 F 28 F 0877039 C 08 F B 01 J 979 C 07 C 810 H 02 P C 08 L 170 C 09 J 0848021 C 08 F B 66 B C 08 K D 04 H 127 E 05 C 863 A 23 K 559 A 23 K 222 D 04 H 588 A 01 J A 23 L 572 A 47 J B 32 B A 01 K 0863213 C 12 Q 642 A 63 C 343 G 05 D 590 A 23 D C 12 M 776 C 09 B F 16 K A 23 C B 01 L C 09 K 457 A 23 F 626 A 61 M 751 A 61 K B 29 C 781 C 07 C 660 B 29 D 884 C 07 D B 01 J 805 C 07 D B 29 C C 09 K B 29 B A 61 K B 29 B 950 C 09 B 839 D 21 C 0840550 A 22 B 704 C 07 D A 61 K 855 E 21 C A 22 C A 61 K 980 C 11 D 938 G 01 N 555 A 23 L 770 D 21 H B 30 B 0878319 B 41 M A 24 B 0849195 B 65 G 0864009 D 06 M 401 B 65 B 601 A 61 K F 16 D 133 G 06 K B 31 B 620 A 61 K 239 C 04 B 0865240 A 01 N 467 C 07 D 634 A 61 M A 61 L C 07 D A 61 K 714 C 05 F 258 C 07 C 398 B 65 H 0879277 C 11 D 721 C 07 C 261 C 07 D G 06 K 331 E 04 F C 07 D A 61 K 438 C 07 D F 24 D A 01 N 262 C 07 D A 01 N 353 F 02 M188 ----------------------------------------------------------------------------2001/10

T A B L E D E S N U M E R O S T A B E L D E R N U M M E R SDES BREVETS PUBLIES DANS LA PRESENTE DER OCTROOIEN GEPUBLICEERD IN DEZELIVRAISON , AVEC RENVOI AUX INDICES AFLEVERING, MET VERWIJZING NAAR DEDU SYSTEME DE CLASSIFICATION UTILISE. TEKENS VAN HET CLASSIFICATIESYSTEEM.-------------------------------------------------------------------------------- 0879353 F 02 F 0894082 B 01 J 0909397 G 01 R 0924992 A 23 J 462 G 10 D C 08 F 430 G 07 C 0925003 A 45 D 0880006 F 42 B 606 B 29 C G 01 M 285 C 07 D 336 A 47 L 768 C 01 B 434 G 07 F 295 C 07 D E 04 C B 01 J 0910206 H 04 N A 61 K E 04 F C 07 C 405 A 61 K 331 C 08 L D 04 H 0895626 G 06 F C 07 K C 08 K 475 C 02 F G 08 G G 01 N 334 C 09 D 610 D 01 F 816 B 08 B C 12 Q 375 C 21 B D 04 H B 65 G 549 C 01 G 399 D 04 H 904 A 24 D B 29 C C 09 C 0926373 F 16 D 0881014 B 22 C 965 C 01 B C 09 D 0927158 C 07 C 212 C 07 C 0896644 D 04 H 611 C 09 C C 11 D 882 A 01 N A 41 D C 09 D B 01 F 0882004 C 07 C A 62 C 673 C 21 B A 61 K 613 B 60 J D 02 G 674 C 21 B 506 H 05 B 702 C 07 C 654 F 16 L 684 C 23 C 0928516 H 03 H 0883194 H 01 L 759 H 02 K A 61 K 517 H 03 H 342 A 01 N F 04 D A 61 C 0929620 C 11 D 614 C 07 D A 47 L 692 D 05 B 704 D 01 G 646 C 08 J 0897017 C 21 D A 41 H 0931111 C 09 B C 08 L 273 A 43 B 948 A 01 N C 08 G A 61 L 357 B 60 S 949 A 01 N 0932456 B 07 C C 08 F 417 C 09 K 950 A 01 N 780 F 16 K 727 E 06 B 563 G 06 F 0912077 H 04 S 0933981 H 05 H 773 F 16 N 788 B 29 C 117 A 41 D 0934005 A 23 L 890 H 01 J 924 C 07 D F 41 H 108 B 01 D 0884956 A 23 P 0898554 C 07 C 214 A 62 D 261 C 07 C A 23 D C 11 D 238 B 01 J C 07 F 0885051 B 01 D 770 G 08 B C 07 C 405 C 12 N 171 C 02 F 790 H 01 M 319 B 29 C C 07 K 255 C 08 J 0899065 B 25 F 339 B 32 B A 61 K C 08 F 0900242 C 08 F B 65 D G 01 N 313 C 22 C 260 C 11 D 383 B 61 B 720 A 47 K 718 B 41 C C 07 C 485 C 07 C 0935088 F 16 L 794 B 61 D 0901434 B 60 R 804 E 02 D 181 G 05 D B 60 P C 06 D 871 F 41 A G 05 B B 65 G 439 B 60 T 964 G 06 T 486 A 62 D 812 B 65 D F 15 B 0913542 E 04 H C 07 C B 29 C 466 C 07 C 593 F 16 B C 07 D 867 C 07 C A 61 K B 23 P 542 B 60 R 977 C 22 B 501 C 07 H 0914151 A 61 K G 10 K F 27 B 647 G 02 B 249 B 32 B 695 D 21 H F 27 D F 27 D B 65 D B 41 M B 22 D 0902119 D 21 C 294 C 01 C 916 A 01 J 0886090 F 16 K D 21 H C 01 B 0936939 A 63 C 667 C 08 K 451 H 01 H 513 D 06 M 945 B 01 L C 08 L 629 A 45 D 536 E 05 F 0937023 C 07 C C 09 D 734 B 22 D E 05 D C 07 F D 21 H 778 C 07 C E 06 B B 01 J C 08 G B 01 J 876 B 05 D 028 C 07 C 692 D 06 F 780 C 07 C D 06 M 240 G 01 N 762 G 01 D A 61 K 0915006 B 62 D 0938696 G 06 F G 01 K C 12 N 755 B 32 B 0939281 F 24 D 0887277 B 65 D 0903007 H 02 P D 06 N 611 A 61 K 680 G 02 B 008 H 02 P E 04 D 740 B 65 H 0888066 A 23 F 148 A 61 K 915 C 08 F 772 C 08 B 110 A 61 K 897 H 04 L A 61 K A 62 D 154 A 63 B 0904064 A 61 K 0916083 G 01 N A 61 K A 63 G 304 C 08 F 295 A 47 G B 09 C 174 B 01 J 309 C 08 G 306 A 61 B 890 G 01 M C 07 C C 08 J 592 B 65 D 947 G 09 F C 10 G 412 C 12 Q 652 C 07 C B 31 D 286 C 07 C 420 C 22 B A 61 K 0941063 A 61 K A 61 K 634 H 03 H C 07 D 255 C 08 F 292 C 07 C 0906192 B 32 B 0918464 A 23 C 470 G 01 N C 07 D A 61 F A 61 K 800 B 23 Q A 61 K C 08 L 568 B 04 B B 23 P 304 C 07 D 193 B 41 C 660 B 60 P 0942506 H 02 G A 61 K 224 B 65 D 892 D 01 F G 02 B 380 C 07 J 267 C 07 C C 08 J 674 A 47 J C 07 C 295 C 07 D C 08 L 846 B 60 P C 07 D 348 C 08 F 0919051 G 09 F 881 B 65 D 387 C 08 F C 10 M 073 H 01 R 895 C 07 C D 21 H 372 C 09 B 0920598 F 41 G 911 C 07 D 847 B 24 B D 06 P 0921329 F 16 D A 61 K 0889332 G 01 V 812 B 25 F 791 A 61 K 0943111 G 02 B F 16 P 872 B 65 D 0922116 C 21 B 135 G 07 F 871 C 07 C B 65 B 180 F 16 L 0944544 B 65 H 896 C 07 F 0907231 H 02 B 557 B 29 C 579 C 07 C 0891315 C 07 C 458 B 23 Q E 04 D A 61 K 326 C 07 C 478 B 29 C 693 C 07 C 697 C 11 D A 61 K C 08 J 0923276 H 05 H 853 G 02 B 437 D 04 H 620 C 04 B 311 A 23 K 0946207 A 61 L D 06 Q B 22 F A 23 P 241 B 01 D D 06 P 762 C 23 C 331 A 47 C C 02 F D 06 B 774 D 03 J 511 C 07 C 290 B 01 J 938 B 65 H D 06 B B 01 J C 01 B 973 C 07 D B 65 H 513 C 07 C 351 B 29 C A 23 F 776 D 04 B 590 C 07 F B 29 B 0892012 C 08 L A 41 D C 07 B 442 C 03 C C 10 M 919 G 06 F C 08 F 493 C 07 C 174 F 04 B 974 H 01 M 957 A 61 M 497 C 07 C 684 B 07 C 0908018 H 04 B B 05 B 575 C 07 F 796 C 07 D 351 B 60 N 0924133 B 65 B C 08 F A 61 K 0909140 A 47 K A 01 F 603 C 08 F 0893426 C 07 C A 61 L 991 A 23 J 616 C 08 F 860 H 01 R 296 C 09 C C 12 M 766 C 22 B 0894082 C 07 C C 09 D C 12 Q 790 C 25 B C 01 F 397 G 01 V G 01 N 809 D 06 M---------------------------------------------------------------------------- 189 2001/10

T A B L E D E S N U M E R O S T A B E L D E R N U M M E R SDES BREVETS PUBLIES DANS LA PRESENTE DER OCTROOIEN GEPUBLICEERD IN DEZELIVRAISON , AVEC RENVOI AUX INDICES AFLEVERING, MET VERWIJZING NAAR DEDU SYSTEME DE CLASSIFICATION UTILISE. TEKENS VAN HET CLASSIFICATIESYSTEEM.-------------------------------------------------------------------------------- 0946809 B 27 K 0964707 A 61 L 0989118 C 07 D 1019289 B 65 B D 21 H C 04 B 905 B 01 F B 65 D 0947038 H 02 G 855 C 07 D 0991386 A 61 F 318 C 01 B B 29 C 960 E 01 F 500 B 24 D C 07 D 627 D 21 F 0965259 A 01 D 551 B 60 R C 07 C 0949245 C 07 C 394 B 21 C B 23 K 331 C 02 F C 07 D 0966291 A 61 K 562 B 63 B 1021395 C 07 C 258 C 07 D 515 C 11 D 607 C 04 B 1023891 A 61 K A 61 K 518 C 11 D C 09 J 1024708 A 23 L 391 E 04 D 546 C 21 B C 09 K A 23 D 851 H 05 B 547 C 21 D D 21 H 712 A 24 D 0950030 C 02 F 548 C 21 D 869 F 16 C 1027267 A 61 L 049 C 07 D C 22 C 875 F 16 F 669 G 06 F A 61 K 561 D 06 B A 63 B 695 G 09 F 118 C 21 D 732 G 08 B A 61 F 1028863 B 60 J 408 A 61 K A 62 C 0992195 A 23 G 995 C 08 J 0951524 C 10 G 844 H 04 Q 0993265 A 47 L 1029088 C 21 B 628 F 21 V 0967882 A 23 F B 25 G F 27 D 704 G 08 B A 23 L 386 B 60 K F 27 B 750 H 03 B 0968073 B 23 K B 60 L 090 C 21 D G 06 G 131 C 01 B 0996513 B 22 D 321 G 06 F 0952023 B 60 K 159 C 07 C 519 B 22 F H 02 J F 16 H 338 E 04 B 640 C 08 B H 04 B 109 C 01 B E 01 D 662 C 08 J G 09 G B 01 D 407 G 01 L C 09 D 376 H 01 M F 28 F 541 H 01 M 663 C 08 J 1030657 A 61 K 364 F 16 D 643 A 01 F C 09 D 740 B 07 C 913 B 29 C 745 A 63 H 795 E 04 C 757 B 23 F F 28 D 0969970 B 41 J 989 H 01 M B 24 D F 28 F 997 B 61 F D 01 F 763 B 26 D 0953068 C 23 D B 61 D D 06 M 878 C 08 K C 03 C 0970050 C 07 D B 01 D C 08 L 074 D 04 H 129 C 08 B D 04 H 1032016 H 01 J 292 A 23 G 286 E 05 B 0998326 A 61 N 474 B 05 D 591 C 08 G E 05 C 426 C 01 B 1033035 H 04 N 0954232 A 47 C 324 F 21 V 509 C 08 G 719 G 11 B 236 A 47 L 325 F 23 D C 08 J 993 A 61 K B 65 D 395 G 02 B 589 C 22 C 1034389 F 16 H 271 A 61 G 406 G 03 G B 22 D 839 B 01 J 435 B 29 C 552 H 02 B 616 E 06 B A 61 K A 47 K 592 H 05 B 699 G 05 B 1035878 A 61 L 443 B 41 C 940 C 07 C 0999841 A 61 K A 61 F 483 B 65 D 0971074 E 01 C 1000209 E 04 G 959 B 29 C 536 C 08 B C 04 B 246 F 04 B 1036014 B 65 D C 08 J 606 A 43 B B 05 B B 65 G 552 C 08 L 804 B 22 D 1001696 A 47 C 031 B 67 D C 08 F 919 C 07 D 955 C 07 D F 04 B 615 C 21 C 973 C 08 J A 61 K 054 C 07 C F 27 D C 08 L 1002172 E 04 G 465 H 04 N 765 G 03 C 0973221 H 01 M 1005416 B 31 B 771 C 02 F 787 G 06 F 469 A 61 F 598 E 04 G B 01 D H 04 L 596 B 01 D 1007097 A 61 K B 29 B 788 G 06 F 653 B 60 J 251 B 22 D 1037864 C 06 D H 04 L 0975254 A 47 L 403 B 62 K C 06 B 834 G 08 B 539 B 65 H 474 C 01 B 1038148 F 41 A 0956072 A 61 M 618 C 07 D 746 C 22 B 1039894 A 61 K A 61 B 631 C 07 D F 27 B A 61 P 370 C 22 C A 61 K 809 E 04 G 1040058 B 65 G H 01 M 783 C 12 N 882 F 23 D 544 H 02 G 380 C 25 D A 61 K 1008121 G 07 F F 16 B C 23 C 0976317 A 01 D E 05 B F 16 L 545 G 07 F B 60 B 1009710 B 67 C 1042537 C 25 B G 07 C 528 B 29 C B 67 B C 01 B 858 A 61 K B 65 H B 65 B 664 G 01 N A 61 P 0977702 B 67 D A 23 L 731 G 06 K 0957735 A 47 G 898 C 22 B 884 E 02 D 1047379 A 61 K 0958215 B 65 H F 25 D 889 E 04 B 504 B 05 B 222 B 65 H 915 D 04 H 1010416 A 61 K 525 B 24 B 422 D 05 C B 32 B B 01 F B 24 D 475 F 24 C 0978397 B 60 G 931 F 16 L 990 G 06 F 755 A 45 C 0979394 G 01 K 1011095 G 10 L 1048798 E 04 C 0959730 A 47 C 0980219 A 46 B 326 A 01 M B 21 B 0960062 B 65 H 248 A 61 K 861 B 01 J 1049756 C 10 L 178 C 10 M 0981053 G 01 R C 07 C B 01 D C 07 F 350 A 61 K 1012217 C 10 M 1051077 A 23 G 244 E 04 G 698 F 16 H C 10 L 170 A 61 K E 04 B 0983191 B 64 D 1013199 A 47 C 273 B 22 D E 04 F 196 B 64 F 233 A 61 B 524 C 21 B 410 G 08 C 305 C 08 F 256 A 61 K 768 H 01 M H 04 B 313 C 08 J 338 B 01 F C 23 C 0961672 B 25 G C 08 L A 61 K 1053209 C 01 B 753 B 67 D 590 G 11 B 1014314 G 07 F 1055234 G 11 B 757 C 02 F F 26 B G 07 D B 29 C B 01 J 734 A 43 B 807 A 23 K 1056481 A 61 L 905 F 23 D 0984836 B 22 D A 23 L 1057955 E 05 B 960 G 06 F 912 C 07 C A 23 B 1058502 A 23 G G 06 K 0985159 G 02 B 1015972 G 06 F 507 A 41 G 0962006 G 08 G 897 F 41 A 990 G 06 F 540 A 61 K 0963170 A 47 C F 41 G 1016282 H 04 N 744 C 23 C 263 B 22 D 0986434 B 01 J 347 A 23 J 1059875 A 61 B 276 B 23 Q 912 H 04 N C 09 H G 06 F 335 B 65 H G 08 B 626 C 01 B 1061807 A 21 C 417 C 09 D 0987256 C 07 D B 01 J 1064142 B 29 C C 08 G A 61 K C 07 C 448 E 05 F 426 C 09 K 945 A 01 N C 10 G 1065925 A 01 K C 07 D 971 A 47 F 1017521 B 22 D 1066281 C 07 D C 09 B 0988094 A 62 D 555 B 29 C A 61 K 462 C 25 D 307 C 07 H B 05 D 1067842 A 22 C D 01 F 964 B 32 B B 44 C 1069947 B 01 J 840 B 41 C 0989117 C 07 D 634 C 02 F C 07 C190 ----------------------------------------------------------------------------2001/10

T A B L E D E S N U M E R O S T A B E L D E R N U M M E R SDES BREVETS PUBLIES DANS LA PRESENTE DER OCTROOIEN GEPUBLICEERD IN DEZELIVRAISON , AVEC RENVOI AUX INDICES AFLEVERING, MET VERWIJZING NAAR DEDU SYSTEME DE CLASSIFICATION UTILISE. TEKENS VAN HET CLASSIFICATIESYSTEEM.-------------------------------------------------------------------------------- 1070790 E 01 F 1071482 A 61 L 484 A 61 L 1072137 H 04 L 1073514 B 01 J 608 C 01 B B 01 J 1075364 B 26 D B 29 C B 23 Q 407 B 61 F 1077351 F 24 H 1078014 C 08 J C 09 D C 03 C 1079852 A 61 K 1084502 H 01 H 1085919 A 61 L 1104557 G 06 F 1129755 B 01 D

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CESSIONS NOTIFIEESAU DEPARTEMENT

Demandes de brevets belges : numéros supérieurs à 8700000Brevets belges : format des numéros NNN NNN (ex 760 000)Brevets européens : format des numéros 0 NNN NNN (ex 0 760 000)

OVERDRACHTENAAN HET DEPARTEMENT BETEKEND

Belgische octrooiaanvragen : nummers hoger dan 8700000Belgische octrooien : grootte van de nummers NNN NNN (vb 760 000)Europese octrooien : grootte van de nummers 0 NNN NNN (vb 0 760 000)

DEM DEPARTMENTMITGETEILTE ÜBERTRAGUNGEN

Belgische Patentantrage : Höhere Nummern als 8700000Belgische Patente : Grö�e der Nummern NNN NNN (zb 760 000)Europäische Patente : Grö�e der Nummern O NNN NNN (zb 0 760 000)

TRANSFERTSNOTIFIED TO THE DEPARTMENT

Belgian patents applications : numbers higher than 8700000Belgian patents : size of the numbers NNN NNN (ex 760 000)European patents : size of the numbers O NNN NNN (ex 0 760 000)

CESSIONS NOTIFIEES AU DEPARTEMENT OVERDRACHTEN AAN HET DEPARTEMENT BETEKEND-------------------------------------------------------------------------------

DARTEC1013043A3 DU 18 MAI 1999 TRANS BALANS N.V.TRANSFERE A : NUYTS HENRIDE BUYER NUYTS LUDOFaymont 1013261A6 VAN 31 JANUARI 2000F-88340 LE VAL D'AJOL(FR) OVERGEDRAGEN AAN :01 OCTOBRE 2001 TRANS BALANS N.V._____________________________________ Veedijk 42 B-2300 TURNHOUT (BE)SANGTEC MEDICAL AB NUYTS LUDO 901 671 DU 07 FEVRIER 1985 Steenweg op Turnhout 137 903 937 DU 24 DECEMBRE 1985 B-2360 OUD TURNHOUT (BE)1001168A4 DU 26 FEVRIER 1987 25 OKTOBER 20011003990A5 DU 10 MARS 1988 _____________________________________TRANSFERE A :SANGTEC MOLECULAR DIAGNOSTICS AB CHIP COOLERS INC.Bällstavägen 30-32 0 687 383 DU 14 FEVRIER 1994S-26102 BROMMA(SE) TRANSFERE A :01 OCTOBRE 2001 TYCO ELECTRONICS LOGISTICS A.G._____________________________________ Amperestrasse 3 9323 STEINACH(CH)CY GERVAIS DANONE 01 OCTOBRE 20011010977A4 DU 12 AOUT 1997 _____________________________________TRANSFERE A :UNILEVER N.V. CHRONOS RICHARDSON G.M.B.H.Weena 455 0 547 297 DU 17 AOUT 1992NL-3013 AL ROTTERDAM(NL) 0 548 463 DU 17 AOUT 199216 OCTOBRE 2001 0 559 952 DU 17 AOUT 1992_____________________________________ 0 846 620 DU 30 JUILLET 1997 TRANSFERE A :PHARMACIA & UPJOHN A.B. CHRONOS HOLDING LTD099C0040 DU 13 OCTOBRE 1999 Arnside RoadTRANSFERE A : Bestwood Nottingham NG5 5HD(GB)BIOVITRUM A.B. 01 OCTOBRE 2001112 76 STOCKHOLM(SE) _____________________________________17 OCTOBRE 2001_____________________________________ FIAT FERROVIARIA S.P.A. 0 736 437 DU 22 SEPTEMBRE 1995ADIR ET CIE 0 736 438 DU 22 SEPTEMBRE 19951007402A5 VAN 26 MAART 1993 0 818 375 DU 24 DECEMBRE 1996OVERGEDRAGEN AAN : TRANSFERE A :LES LABORATOIRES SERVIER ALSTOM FERROVIARA S.P.A.1 Rue Carle Hébert Via Moreno 2392415 COURBEVOIE CEDEX(FR) 12038 SAVIGLIANO(IT)18 OKTOBER 2001 01 OCTOBRE 2001_____________________________________ _____________________________________

PETRECON B.V. G.- FUR BIOTECHNOLOGISCHE1010919A5 VAN 12 FEBRUARI 1997 FORSCHUNG M.B.H. GBFOVERGEDRAGEN AAN : HANS-KNOLL-INSTITUT FURKONINKLIJKE ECONOSTO N.V. NATURSTOFF-FORSCHUNG E.V.Parklaan 1 0 511 226 DU 24 DECEMBRE 1990NL-3016 BA ROTTERDAM(NL) TRANSFERE A :19 OKTOBER 2001 PROTHERA G.M.B.H._____________________________________ Winzerlaer Strasse 10 07745 JENA(DE)FRAMATOME 01 OCTOBRE 20011007689A3 DU 28 JUIN 1989 _____________________________________1007333A3 DU 27 DECEMBRE 19891007692A3 DU 23 MAI 1990 GUILFORD PHARMACEUTICALS INC.1008006A3 DU 04 SEPTEMBRE 1991 0 769 006 DU 05 JUIN 19961008997A3 DU 27 SEPTEMBRE 1995 TRANSFERE A :1012412A3 DU 22 SEPTEMBRE 1999 GPI NIL HOLDINGS INC.TRANSFERE A : 222 Delaware AvenueFRAMATOME ANP Wilmington DE 19899(US)Tour Framatome 1 Place de la Coupole 01 OCTOBRE 200192400 COURBEVOIE(FR) _____________________________________24 OCTOBRE 2001_____________________________________ HOECHST A.G. 0 623 466 DU 13 AVRIL 1994ASTA MEDICA A.G. TRANSFERE A :099C0031 DU 04 AOUT 1999 GOTEK G.M.B.H.TRANSFERE A : Gwinnerstrasse 42-46ZENTARIS A.G. 60388 FRANKFURT AM MAIN(DE)Weismüllerstrasse 45 01 OCTOBRE 200160314 FRANKFURT AM MAIN(DE) _____________________________________25 OCTOBRE 2001_____________________________________ INSILCO CORP. 0 598 064 DU 21 AOUT 1992NUYTS HENRI TRANSFERE A :NUYTS LUDO THERMASYS CORP.1013386A6 VAN 12 APRIL 2000 425 Metro Place NorthOVERGEDRAGEN AAN : Dublin Ohio 43017(US)NUYTS LUDO 01 OCTOBRE 2001Steenweg op Turnhout 137 _____________________________________B-2360 OUD-TURNHOUT(BE)25 OKTOBER 2001_____________________________________

192_________________________________________________________________________

LINDSAY WIRE INC.0 708 857 DU 30 MARS 1995 W.S. ATKINS CONSULTANTS LTDTRANSFERE A : 0 648 531 DU 14 OCTOBRE 1994VOITH FABRICS SHREVEPORT INC. TRANSFERE A :7133 West Park Road FRANCIS FREDERICK HAMILTON RAWSONShreveport Louisiana 71129(US) C/o FFR Ultrasonics 40-4401 OCTOBRE 2001 Marsden Avenue_____________________________________ Queniborough Industrial Estate Melton RoadSANGTEC MEDICAL A.B. Queniborough Leicestershire0 079 139 DU 15 OCTOBRE 1982 LE7 3FL(GB)0 317 074 DU 07 OCTOBRE 1988 03 OCTOBRE 20010 325 763 DU 16 DECEMBRE 1988 _____________________________________0 371 437 DU 28 NOVEMBRE 19890 507 904 DU 25 OCTOBRE 1991 SYNTEX (U.S.A.) INC.0 648 280 DU 15 FEVRIER 1991 0 651 765 DU 13 JUILLET 1993TRANSFERE A : TRANSFERE A :SANGTEC MOLECULAR DIAGNOSTICS A.B. SYNTEX (U.S.A.) LLCBällstavägen 30-32 3401 Hillview Avenue26102 BROMMA(SE) Palo Alto California 94304(US)01 OCTOBRE 2001 04 OCTOBRE 2001_____________________________________ _____________________________________

VANDEMOORTELE N.V. ABEND THOMAS0 195 991 VAN 14 MAART 1986 0 922 720 DU 11 DECEMBRE 19970 349 718 VAN 15 APRIL 1989 TRANSFERE A :OVERGEDRAGEN AAN : BAYER A.G.WESTFALIA SEPARATOR A.G. 51368 LEVERKUSEN(DE)Werner-Habig-Strasse 1 09 OCTOBRE 200159302 OELDE(DE) _____________________________________01 OKTOBER 2001_____________________________________ COLUMBIA LABORATORIES INC. 0 501 523 DU 09 NOVEMBRE 1984N.V. BARRY CALLEBAUT BELGIUM TRANSFERE A :0 476 238 VAN 20 JUNI 1991 COLUMBIA LABORATORIES (BERMUDA) LTD0 712 283 VAN 27 JULI 1994 Rosebank Center 14 Bermudiana RoadOVERGEDRAGEN AAN : Pembroke HM08(BM)BARRY CALLEBAUT A.G. 09 OCTOBRE 2001Seefeldquai 17 _____________________________________8034 ZURICH(CH)02 OKTOBER 2001 IMPERIAL COLLEGE INNOVATIONS LTD_____________________________________ 0 796 341 DU 11 DECEMBRE 1995 TRANSFERE A :NEUFELD KLAUS MICROSCIENCE LTD0 581 926 DU 16 FEVRIER 1993 545 Eskale RoadTRANSFERE A : Winnersh Triangle WokinghamROTH HERRMANN Berkshire RG41 5TU(GB)Kiedricher Strasse 35c BRD 09 OCTOBRE 200165343 ELTVILLE (DE) _____________________________________W. HANRATH JANHerengracht 257 NIPPON NOTION KOGYO CO. LTD1016 BJ AMSTERDAM (NL) 0 099 577 DU 20 JUILLET 198302 OCTOBRE 2001 TRANSFERE A :_____________________________________ YKK CORP. No. 1 Kanda Izumo-choPROGRESS HOLDING A.G. Chiyoda-ku Tokyo 101-8642(JP)0 800 876 DU 09 AVRIL 1997 09 OCTOBRE 20010 817 366 DU 10 MAI 1997 _____________________________________TRANSFERE A :PROGRESS MASCHINEN & POUTECH A/SAUTOMATIONEN A.G. 0 689 382 DU 28 FEVRIER 1994Via Julius Durst 100 TRANSFERE A :39042 BRIXEN(IT) LINDHOLST & CO. A/S02 OCTOBRE 2001 Vestermollevej 9_____________________________________ 8380 TRIGE(DK) 09 OCTOBRE 2001WHISSON MAXWELL EDMUND _____________________________________0 537 248 DU 04 JUILLET 1991TRANSFERE A : ASCOM AUTELCA A.G.EASTLAND TECHNOLOGY AUSTRALIA 0 290 731 DU 05 MARS 1988PTY LTD 0 645 741 DU 21 JUILLET 199459 Bradford Street 0 645 742 DU 21 JUILLET 1994Mount Lawley(AU) 0 811 208 DU 22 FEVRIER 199602 OCTOBRE 2001 TRANSFERE A :_____________________________________ DE LA RUE INTERNATIONAL LTD (FAISANT AFFAIRES SOUS LE NOMSTEINEL SOLUTIONS A.G. DE DE LA RUE CASH SYSTEMS)0 785 701 DU 20 DECEMBRE 1996 De La Rue HouseTRANSFERE A : Jays Close ViablesSTEINEL G.M.B.H. & CO. K.G. Basingstoke Hampshire RG22 4BS(GB)Dieselstrasse 80-84 10 OCTOBRE 200133442 HERZEBROCK-CHARHOLZ(DE) _____________________________________03 OCTOBRE 2001_____________________________________

193_________________________________________________________________________

FRAMATOME 0 453 365 DU 18 AVRIL 19910 631 089 DU 06 JUIN 1994 0 462 016 DU 14 JUIN 1991TRANSFERE A : 0 462 017 DU 14 JUIN 1991FRAMATOME ANP 0 468 875 DU 23 JUILLET 1991Tour Framatome 1 Place de la Coupole 0 518 769 DU 12 JUIN 199292400 Courbevoie(FR) 0 519 820 DU 18 JUIN 199210 OCTOBRE 2001 0 527 687 DU 13 AOUT 1992_____________________________________ 0 530 087 DU 21 AOUT 1992 0 533 579 DU 18 SEPTEMBRE 1992HOSOKAWA MICRON INTERNATIONAL INC. 0 534 859 DU 25 SEPTEMBRE 19920 296 753 DU 15 JUIN 1988 0 549 407 DU 15 DECEMBRE 19920 328 419 DU 13 FEVRIER 1989 0 556 119 DU 11 FEVRIER 19930 329 364 DU 13 FEVRIER 1989 0 562 956 DU 24 MARS 1993TRANSFERE A : 0 564 350 DU 30 MARS 1993MENARDI MIKROPUL LLC 0 570 263 DU 07 MAI 19934404-A Chesapeake Drive 0 571 264 DU 18 MAI 1993CHARLOTTE North Carolina 28216(US) 0 574 313 DU 10 JUIN 199311 OCTOBRE 2001 0 580 503 DU 21 JUILLET 1993_____________________________________ 0 591 046 DU 29 SEPTEMBRE 1993 0 591 057 DU 01 OCTOBRE 1993POLAROID CORP. 0 591 058 DU 01 OCTOBRE 19930 807 272 VAN 15 NOVEMBER 1996 0 593 348 DU 11 OCTOBRE 1993OVERGEDRAGEN AAN : 0 610 134 DU 02 FEVRIER 19943M INNOVATIVE PROPERTIES CY 0 612 763 DU 17 FEVRIER 1994UNE SOC. DE L'ETAT DE DELAWARE 0 613 686 DU 25 FEVRIER 1994P.O. Box 33427 0 615 978 DU 24 FEVRIER 1994Saint-Paul Minnesota 55133-3427(US) 0 617 027 DU 22 MARS 199411 OKTOBER 2001 0 618 193 DU 17 MARS 1994_____________________________________ 0 618 209 DU 24 MARS 1994 0 621 255 DU 19 AVRIL 1994TIRKKONEN TAPANI 0 626 173 DU 24 MAI 19940 664 669 DU 14 OCTOBRE 1993 0 632 035 DU 21 JUILLET 1993TRANSFERE A : 0 635 495 DU 06 JUILLET 1994SINITUOTEOY 0 635 496 DU 06 JUILLET 1994Erkylän kartano 50 0 635 497 DU 06 JUILLET 199405820 HYVINKÄÄ(FI) 0 640 612 DU 31 AOUT 199416 OCTOBRE 2001 0 648 741 DU 13 OCTOBRE 1994_____________________________________ 0 649 650 DU 15 SEPTEMBRE 1994 0 658 557 DU 13 DECEMBRE 1994CIBA SPECIALTY CHEMICALS 0 662 471 DU 06 DECEMBRE 1994HOLDING INC. 0 668 281 DU 15 FEVRIER 1995SHIN-ETSU CHEMICAL CO. LTD 0 669 322 DU 23 FEVRIER 19950 539 327 DU 13 OCTOBRE 1992 0 669 331 DU 23 FEVRIER 1995TRANSFERE A : 0 673 933 DU 21 MARS 1995VANTICO A.G. 0 673 934 DU 21 MARS 1995Klybeckstrasse 200 0 684 241 DU 23 MAI 19954057 BÂLE (CH) 0 684 257 DU 27 AVRIL 1995SHIN-ETSU CHEMICAL CO. LTD 0 691 342 DU 05 JUILLET 19956-1 Ohtemachi 2-chome 0 692 484 DU 12 JUILLET 1995Chiyoda-ku Tokyo (JP) 0 702 010 DU 14 SEPTEMBRE 199517 OCTOBRE 2001 0 708 101 DU 19 OCTOBRE 1995_____________________________________ 0 709 371 DU 25 OCTOBRE 1995 0 709 383 DU 25 OCTOBRE 1995PHARMACIA & UPJOHN A.B. 0 711 560 DU 07 NOVEMBRE 19950 506 757 DU 06 DECEMBRE 1990 0 721 938 DU 10 JANVIER 1996TRANSFERE A : 0 721 947 DU 10 JANVIER 1996BIOVITRUM A.B. 0 722 460 DU 06 OCTOBRE 1994112 76 STOCKHOLM(SE) 0 723 974 DU 22 JANVIER 199617 OCTOBRE 2001 0 728 755 DU 22 FEVRIER 1996_____________________________________ 0 733 627 DU 21 MARS 1996 0 737 670 DU 11 AVRIL 1996SEVERN TRENT (G.T.) LTD 0 737 685 DU 11 AVRIL 19960 625 267 DU 05 FEVRIER 1993 0 743 312 DU 13 MAI 19960 735 914 DU 21 DECEMBRE 1994 0 745 583 DU 30 MAI 19960 775 313 DU 10 MAI 1995 0 745 584 DU 30 MAI 1996TRANSFERE A : 0 745 586 DU 30 MAI 1996GENERA TECHNOLOGIES LTD 0 745 598 DU 30 MAI 1996Unit 5F 0 747 379 DU 06 JUIN 1996Lynx Business Park, Fordham 0 763 527 DU 12 SEPTEMBRE 1996Road, Snailwell, Suffolk CB8 7NY(GB) 0 773 223 DU 07 NOVEMBRE 199617 OCTOBRE 2001 0 780 379 DU 09 DECEMBRE 1996_____________________________________ 0 790 254 DU 10 FEVRIER 1997 0 792 883 DU 27 FEVRIER 1997THERMOWATT S.P.A. 0 803 253 DU 23 AVRIL 19970 651 412 DU 08 JUILLET 1994 0 803 503 DU 23 AVRIL 1997TRANSFERE A : 0 811 622 DU 04 JUIN 1997MECAR S.R.L. 0 820 985 DU 24 JUILLET 199717 OCTOBRE 2001 0 820 990 DU 24 JUILLET 1997_____________________________________ 0 831 090 DU 19 SEPTEMBRE 1997 0 834 508 DU 03 OCTOBRE 1997ADIR ET CIE 0 841 330 DU 06 NOVEMBRE 19970 308 339 DU 16 SEPTEMBRE 1988 0 841 337 DU 06 NOVEMBRE 19970 308 340 DU 16 SEPTEMBRE 1988 0 844 245 DU 24 NOVEMBRE 19970 308 341 DU 16 SEPTEMBRE 1988 TRANSFERE A :0 309 324 DU 16 SEPTEMBRE 1988 LES LABORATOIRES SERVIER0 318 392 DU 25 NOVEMBRE 1988 1 Rue Carle Hébert0 415 850 DU 31 AOUT 1990 92415 COURBEVOIE CEDEX(FR)0 447 285 DU 27 FEVRIER 1991 18 OCTOBRE 2001 _____________________________________

194_________________________________________________________________________

ADIR ET CIE0 846 688 DU 02 DECEMBRE 1997 DEGUSSA A.G.0 847 999 DU 04 DECEMBRE 1997 0 531 982 DU 09 SEPTEMBRE 19920 850 939 DU 22 DECEMBRE 1997 TRANSFERE A :0 850 940 DU 22 DECEMBRE 1997 RÖHM G.M.B.H. & CO. K.G.0 864 561 DU 27 FEVRIER 1998 Kirschenallee0 870 759 DU 06 AVRIL 1998 64293 DARMSTADT(DE)0 887 350 DU 23 JUIN 1998 23 OCTOBRE 20010 894 795 DU 28 JUILLET 1998 _____________________________________0 894 796 DU 28 JUILLET 19980 902 027 DU 01 SEPTEMBRE 1998 SANTEN OYTRANSFERE A : 0 677 116 DU 29 DECEMBRE 1993LES LABORATOIRES SERVIER TRANSFERE A :1 Rue Carle Hébert SANTEN PHARMACEUTICAL CO. LTD92415 COURBEVOIE CEDEX(FR) 3-9-19 Shimoshinjo18 OCTOBRE 2001 Higashiyodogawa-ku Osaka_____________________________________ 533-8651(JP) 23 OCTOBRE 2001ADIR ET CIE _____________________________________INSTITUT NATIONAL DE LA SANTEET DE LA RECHERCHE MEDICALE INSERM FRAMATOME0 686 637 DU 07 JUIN 1995 CEZUS CIE EUROPEENNE DU ZIRCONIUMTRANSFERE A : 0 380 381 DU 11 JANVIER 1990LES LABORATOIRES SERVIER 0 421 868 DU 02 OCTOBRE 19901 rue Carle Hébert 0 537 044 DU 21 SEPTEMBRE 199292415 Courbevoie Cédex (FR) 0 705 477 DU 15 JUIN 1994INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE 0 737 356 DU 28 DECEMBRE 1994ET DE LA RECHERCHE MEDICALE INSERM 0 766 265 DU 09 SEPTEMBRE 1996101 rue de Tolbiac 0 769 786 DU 11 OCTOBRE 199675654 Paris Cédex 13 (FR) 0 795 042 DU 29 NOVEMBRE 199518 OCTOBRE 2001 0 835 510 DU 24 JUIN 1996_____________________________________ 0 878 009 DU 03 FEVRIER 1997 TRANSFERE A :ADIR ET CIE FRAMATOME ANP0 301 925 DU 03 MAI 1988 Tour Framatome 1 Place de la CoupoleTRANSFERE A : 92400 Courbevoie (FR)LES LABORATOIRES SERVIER CEZUS CIE EUROPEENNE DU ZIRCONIUM1 Rue Carle Hébert 1 Place de la Coupole92415 COURBEVOIE CEDEX(FR) 92400 COUBEVOIE (FR)18 OCTOBRE 2001 24 OCTOBRE 2001_____________________________________ _____________________________________

FEDERAL-MOGUL ENGINEERING LTD PIERCE DAVID BLAND0 866 922 DU 02 DECEMBRE 1996 0 824 665 DU 01 MAI 1996TRANSFERE A : TRANSFERE A :DELAWARE CAPITAL FORMATION INC. APPLIED SYSTEMS MANAGEMENT LTD1403 Foulk Road Suite 102 Queens House Queens RoadWilmington Delaware 19803-2755(US) Coventry CV1 3DR(GB)18 OCTOBRE 2001 24 OCTOBRE 2001_____________________________________ _____________________________________

HESLING PRODUCTS B.V. ASTA MEDICA A.G.0 396 183 VAN 26 APRIL 1990 0 299 402 DU 11 JUILLET 1988OVERGEDRAGEN AAN : 0 324 154 DU 23 DECEMBRE 1988BEHEERMAATSCHAPPIJ F. HESLING 0 521 353 DU 19 JUIN 1992OSS B.V. TRANSFERE A :Osseweg 47 ZENTARIS A.G.5351 AB BERGHEM(NL) Weismüllerstrasse 4518 OKTOBER 2001 60314 FRANKFURT AM MAIN(DE)_____________________________________ 25 OCTOBRE 2001 _____________________________________COORDINATED DRUG DEVELOPMENT LTD0 365 123 DU 25 AOUT 1989 COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUETRANSFERE A : FRAMATOMESB PHARMA PUERTO RICO INC. 0 701 734 DU 02 JUIN 1994State Road n° 172 TRANSFERE A :Km 9.1/Bo Certenejas CIDRA COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUEPUERTO RICO 00639(US) 31-33 rue de la Fédération19 OCTOBRE 2001 75015 Paris (FR)_____________________________________ FRAMATOME ANP Tour FramatomeALCATEL 92084 PARIS LA DEFENSE CEDEX (FR)0 645 329 DU 23 SEPTEMBRE 1994 25 OCTOBRE 20010 645 330 DU 23 SEPTEMBRE 1994 _____________________________________0 645 331 DU 23 SEPTEMBRE 1994TRANSFERE A : FRAMATOMES.A. MANNESMANN DEMATIC SOC. FRANCO BELGE DEPOSTAL AUTOMATION M.D.P.A. FABRICATION DE COMBUSTIBLES14 Avenue Raspail 0 432 065 DU 03 DECEMBRE 199094250 GENTILLY(FR) TRANSFERE A :23 OCTOBRE 2001 FRAMATOME ANP_____________________________________ Tour Framatome 92084 PARIS LA DEFENSE CEDEX (FR) SOC. FRANCO BELGE DE FABRICATION DE COMBUSTIBLES Tour Fiat Cedex 16 1 Place de la Coupole, F-92084 Paris le Defense (FR)

195_________________________________________________________________________

25 OCTOBRE 2001 31 OCTOBRE 2001_____________________________________ _____________________________________

ALUSUISSE HOLDINGS A.G.0 555 454 DU 28 AOUT 1992TRANSFERE A :LONZA GROUP A.G.Feldeggstrasse 48034 ZÜRICH(CH)31 OCTOBRE 2001_____________________________________

BP CORP. NORTH AMERICA INC.0 446 032 DU 07 MARS 19910 448 252 DU 07 MARS 1991TRANSFERE A :THE TEXAS A & M UNIVERSITY SYSTEMTechnology Licensing Office707 - A Texas Avenue Suite 2001College Station Texas 77840(US)31 OCTOBRE 2001_____________________________________

DSM N.V.0 784 605 DU 05 AOUT 1996TRANSFERE A :PLUS CHEMICALS B.V.Industrieweg 233641 RK MIJDRECHT(NL)31 OCTOBRE 2001_____________________________________

E.I. DU PONT DE NEMOURS AND CY0 411 927 DU 01 AOUT 1990TRANSFERE A :THE BOARD OF TRUSTEES OF THEUNIVERSITY OF ALABAMA152 Rose Administration Blgd.Box 870104Tuscaloosa AL 35487-0104(US)31 OCTOBRE 2001_____________________________________

EASTMAN CHEMICAL CY0 616 621 DU 13 OCTOBRE 19920 700 961 DU 13 OCTOBRE 19920 857 197 DU 18 OCTOBRE 1996TRANSFERE A :ISOTAG TECHNOLOGY INC.13899 Biscayne Boulevard Suite PHNorth Miami Beach Florida 33181(US)31 OCTOBRE 2001_____________________________________

EDGE DIAGNOSTIC SYSTEMS0 575 399 DU 29 JANVIER 1992TRANSFERE A :SNAP-ON TOOLS CY2801 - 80th StreetKenosha WI 53141-1410(US)31 OCTOBRE 2001_____________________________________

LABORATOIRES D'HYGIENE ET DEDIETETIQUE LHD0 288 336 DU 16 MARS 1988TRANSFERE A :S.A. LES LABORATOIRES FOURNIER9 rue Petitot21000 DIJON(FR)31 OCTOBRE 2001_____________________________________

SALZGITTER ANLAGENBAU G.M.B.H.0 672 634 DU 19 JANVIER 1995TRANSFERE A :BABCOCK-BSH G.M.B.H.August-Gottlieb-Strasse 535251 BAD HERSFELD(DE)31 OCTOBRE 2001_____________________________________

WASTE GAS TECHNOLOGY LTD0 643 817 DU 08 JUIN 1993TRANSFERE A :STEREAU SOC. DE DROIT FRANCAIS36-38 route de la Princesse BP 1078435 LOUVECIENNES(FR)

196

CERTIFICATS COMPLEMENTAIRESDE PROTECTION POUR LES

MEDICAMENTS ET LES PRODUITSPHYTOPHARMACEUTIQUES

AANVULLENDEBESCHERMINGSCERTIFICATENVOOR GENEESMIDDELEN EN

GEWASBESCHERMINGSMIDDELEN

ERGÄNZENDESCHUTZZERTIFIKATE

FÜR DIE ARTZNEIMITTEL UNDPFLANZENSCHUTZMITTEL

SUPPLEMENTARYPROTECTION CERTIFICATES

FOR MEDICINES ANDPHTYTOPHARMACEUTICAL PRODUCTS

MEDICAMENTS -- GENEESMIDDELEN TABLES DES CERTIFICATS COMPLEMENTAIRES DE PROTECTION TABELLEN VAN DE AANVULLENDE BESCHERMINGSCERTIFICATEN________________________________________________________________________________

L I S T E D E S D E M A N D E S P U B L I E E s L I J S T V A N D E G E P U B L I C E E R D E A A N V R A G E N --------------------------------------------------NUMERO DE LA DEMANDE : 2001C/012DATE DE LA DEMANDE : 28/02/01TITULAIRE : CHIRON CORP. 4560 Horton Street, Emeryville, California 94608-2916AMM BELGENUMERO : EU/1/00/145/001DATE DE DELIVRANCE : 28/08/2000PRODUIT : TRASTUZUMAB.AMM CEENUMERO :DATE DE DELIVRANCE : / /PAYS :BREVET DE BASE : EUROPEENNUMERO DE PUBLICATION : 10153114TITRE : Anticorps monoclonaux contre le cancer du sein humain, leur production et application, et hybridomes pour leur préparation et production de ces hybridomes.________________________________________________________________________________ L I S T E D E S D E L I V R A N C E S L I J S T V A N D E V E R L E N I N G E N --------------------------------------------------NUMERO DU CERTIFICAT : 2001C/010DATE DE LA DELIVRANCE : 02/10/01TITULAIRE : THE UNIVERSITY OF BRITISH COLUMBIA No. 300-6174 University Boulevard, Vancouver, British ColumbiaAMM BELGENUMERO : EU/1/00/140/001DATE DE DELIVRANCE : 27/07/2000PRODUIT : VERTEPORFIN.AMM CEENUMERO : 55'269DATE DE DELIVRANCE : 15/12/1999PAYS : SUISSEBREVET DE BASE : EUROPEENNUMERO DE PUBLICATION : 10352076TITRE : AGENTS CYTOTOXIQUES DE LONGUEUR D'ONDE SPECIFIQUE.DATE DE DEBUT : 19/07/2009DATE DE FIN : 19/07/2014DUREE : 1826 JOURS --------------------------------------------------NUMERO DU CERTIFICAT : 2001C/014DATE DE LA DELIVRANCE : 02/10/01TITULAIRE : VERTEX PHARMACEUTICALS INC. 130, Waverly Street, Cambridge, MA 02139-4242AMM BELGENUMERO : EU/1/00/148/001DATE DE DELIVRANCE : 20/10/2000PRODUIT : AMPRENAVIR.AMM CEENUMERO : 55072 01DATE DE DELIVRANCE : 12/05/1999PAYS : SUISSEBREVET DE BASE : EUROPEENNUMERO DE PUBLICATION : 10659181TITRE : SULFONAMIDES INHIBITEURS D'ASPARTYLE PROTEASE DU VIHDATE DE DEBUT : 07/09/2013DATE DE FIN : 12/05/2014DUREE : 247 JOURS --------------------------------------------------NUMERO DU CERTIFICAT : 2001C/016DATE DE LA DELIVRANCE : 02/10/01TITULAIRE : ADIR Rue Carle Hébert 1, F-92415 COURBEVOIE CEDEXAMM BELGENUMERO : 188 S 1254 F 12DATE DE DELIVRANCE : 20/12/2000PRODUIT : FOTEMUSTINE. 197----------------------------------------------------------------------------2001/10

MEDICAMENTS -- GENEESMIDDELEN TABLES DES CERTIFICATS COMPLEMENTAIRES DE PROTECTION TABELLEN VAN DE AANVULLENDE BESCHERMINGSCERTIFICATEN________________________________________________________________________________AMM CEENUMERO : 331 870.2DATE DE DELIVRANCE : 14/04/1989PAYS : FRANCEBREVET DE BASE : EUROPEENNUMERO DE PUBLICATION : 10117959TITRE : NOUVEAUX DERIVES DE LA NITROSOUREE, LEUR PROCEDE DE PREPARATION ET LES COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES LES RENFERMANT.DATE DE DEBUT : 16/11/2003DATE DE FIN : 14/04/2004DUREE : 150 JOURS --------------------------------------------------NUMERO DU CERTIFICAT : 2001C/017DATE DE LA DELIVRANCE : 02/10/01TITULAIRE : S.A. ALMIRALL-PRODESFARMA Ronda del General Mitre 151, E-08022 BARCELONAAMM BELGENUMERO : 152 IS 225 F3DATE DE DELIVRANCE : 09/10/2000PRODUIT : ALMOTRIPTAN D,L - HYDROGEN MALATE.AMM CEENUMERO : 62 877DATE DE DELIVRANCE : 23/12/1999PAYS : ESPAGNEBREVET DE BASE : EUROPEENNUMERO DE PUBLICATION : 10605697TITRE : DERIVES D'INDOLE UTILISES DANS LE TRAITEMENT DE LA MIGRAINEDATE DE DEBUT : 19/07/2013DATE DE FIN : 23/12/2014DUREE : 522 JOURS --------------------------------------------------NUMERO DU CERTIFICAT : 2001C/018DATE DE LA DELIVRANCE : 02/10/01TITULAIRE : TAIHO PHARMACEUTICAL CY LTD 1-27 Kanda Nishiki-cho, Chiyoda-Ku Tokyo 101AMM BELGENUMERO : 203 IS 344 F 4DATE DE DELIVRANCE : 18/12/2000PRODUIT : TEGAFUR + URACILEAMM CEENUMERO : 63.044DATE DE DELIVRANCE : 24/03/2000PAYS : ESPAGNEBREVET DE BASE : EUROPEENNUMERO DE PUBLICATION : 10500953TITRE : POTENTIALISATEUR D'EFFETS ANTINEOPLASIQUE ET AGENT ANTINEOPLASIQUE.DATE DE DEBUT : 05/09/2011DATE DE FIN : 24/03/2015DUREE : 1296 JOURS --------------------------------------------------NUMERO DU CERTIFICAT : 2001C/019DATE DE LA DELIVRANCE : 02/10/01TITULAIRE : THE SALK INSTITUTE FOR BIOLOGICAL STUDIES; BAYLOR COLLEGE OF MEDICINE; LIGAND PHARMACEUTICALS INC. 10010 North Torrey Pines Road, La JOLLA, CALIFORNIA 92037; One Baylor Plaza, Houston TEXAS 77030 (US); 10275 Science Center Drive, SAN DIEGO, CA 92121 (US)AMM BELGENUMERO : EU/1/00/149/001DATE DE DELIVRANCE : 11/10/2000PRODUIT : ALITRETINOINAMM CEENUMERO :DATE DE DELIVRANCE : / /PAYS :BREVET DE BASE : EUROPEENNUMERO DE PUBLICATION : 10617614TITRE : PROCEDES PERMETTANT LA MODULATION DE PROCESSUS UTILISANT DES RECEPTEURS DE RETINOIDES COMME MEDIATEURS ET COMPOSES UTILES DANS CE CONTEXTEDATE DE DEBUT : 18/12/2012DATE DE FIN : 11/10/2015DUREE : 1027 JOURS ------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------ 198 2001/10

MEDICAMENTS -- GENEESMIDDELEN TABLES DES CERTIFICATS COMPLEMENTAIRES DE PROTECTION TABELLEN VAN DE AANVULLENDE BESCHERMINGSCERTIFICATEN________________________________________________________________________________NUMERO DU CERTIFICAT : 2001C/020DATE DE LA DELIVRANCE : 02/10/01TITULAIRE : APPLIED RESEARCH SYSTEMS HOLDING N.V. ARS Pietermaai 15, AN - CURACAOAMM BELGENUMERO : EU/1/00/155/001DATE DE DELIVRANCE : 29/11/2000PRODUIT : LUTROPINE ALFA.AMM CEENUMERO :DATE DE DELIVRANCE : / /PAYS :BREVET DE BASE : EUROPEENNUMERO DE PUBLICATION : 10578328TITRE : PRODUITS ET METHODES POUR LA PRODUCTION D'UNE HORMONE LH HETERODIMERIQUE HUMAINE AVEC UNE SOUS-UNITE ALPHA COMPRENANT Met A LA POSITION 42 ET Val A LA POSITION 55.DATE DE DEBUT : 31/10/2004DATE DE FIN : 31/10/2009DUREE : 1826 JOURS --------------------------------------------------NUMERO DU CERTIFICAT : 2001C/021DATE DE LA DELIVRANCE : 02/10/01TITULAIRE : F. HOFFMANN-LA ROCHE A.G. 124 Grenzacherstrasse, CH-4070 BÂLEAMM BELGENUMERO : EU/1/00/163/001DATE DE DELIVRANCE : 05/02/2001PRODUIT : CAPECITABINE.AMM CEENUMERO : 54657DATE DE DELIVRANCE : 10/06/1998PAYS : SUISSEBREVET DE BASE : EUROPEENNUMERO DE PUBLICATION : 10316704TITRE : DERIVES DE FLUOROCYTIDINE, LEUR PREPARATION ET MEDICAMENTS QUI LES CONTIENNENT.DATE DE DEBUT : 07/11/2008DATE DE FIN : 10/06/2013DUREE : 1676 JOURS --------------------------------------------------NUMERO DU CERTIFICAT : 2001C/024DATE DE LA DELIVRANCE : 02/10/01TITULAIRE : SANOFI-SYNTHELABO 174 Avenue de France, F-75013 PARISAMM BELGENUMERO : EU/1/00/170/001DATE DE DELIVRANCE : 23/02/2001PRODUIT : RASBURICASE.AMM CEENUMERO :DATE DE DELIVRANCE : / /PAYS :BREVET DE BASE : EUROPEENNUMERO DE PUBLICATION : 10408461TITRE : PROTEINE A ACTIVITE URATE OXYDASE, GENE RECOMBINANT CODANT POUR CELLE-CI, VECTEUR D'EXPRESSION, MICRO-ORGANIQUES ET CELLULES TRANSFORMEES.DATE DE DEBUT : 13/07/2010DATE DE FIN : 13/07/2015DUREE : 1826 JOURS --------------------------------------------------NUMERO DU CERTIFICAT : 2001C/027DATE DE LA DELIVRANCE : 02/10/01TITULAIRE : APPLIED RESEARCH SYSTEMS HOLDING N.V. ARS Pietermaai 15, CURACAOAMM BELGENUMERO : EU/1/00/165/001DATE DE DELIVRANCE : 02/02/2001PRODUIT : CHORIOGONADOTROPHIN ALFA.AMM CEENUMERO :DATE DE DELIVRANCE : / /PAYS :BREVET DE BASE : EUROPEENNUMERO DE PUBLICATION : 10487512TITRE : PRODUCTION D'HORMONES DE LA FERTILITE 199----------------------------------------------------------------------------2001/10

MEDICAMENTS -- GENEESMIDDELEN TABLES DES CERTIFICATS COMPLEMENTAIRES DE PROTECTION TABELLEN VAN DE AANVULLENDE BESCHERMINGSCERTIFICATEN________________________________________________________________________________ HETERODIMERIQUES HUMAINES.DATE DE DEBUT : 31/10/2004DATE DE FIN : 31/10/2009DUREE : 1826 JOURS

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PRODUITS PHYTOPHARMACEUTIQUES -- GEWASBESCHERMINGSMIDDELEN TABLES DES CERTIFICATS COMPLEMENTAIRES DE PROTECTION TABELLEN VAN DE AANVULLENDE BESCHERMINGSCERTIFICATEN________________________________________________________________________________

L I S T E D E S D E L I V R A N C E S L I J S T V A N D E V E R L E N I N G E N --------------------------------------------------NUMERO DU CERTIFICAT : 2000C/022DATE DE LA DELIVRANCE : 02/10/01TITULAIRE : S.A. AVENTIS CROPSCIENCE 55, avenue René Cassin, F-69009 LYONAMM BELGENUMERO : 9115/BDATE DE DELIVRANCE : 15/06/1999PRODUIT : FIPRONIL + TRITICONAZOLE + GUAZATINE.AMM CEENUMERO : 9700274DATE DE DELIVRANCE : 02/04/1998PAYS : FRANCEBREVET DE BASE : EUROPEENNUMERO DE PUBLICATION : 10295117TITRE : DERIVES DE N-PHENYLPYRAZOLE.DATE DE DEBUT : 10/06/2008DATE DE FIN : 02/04/2013DUREE : 1757 JOURS --------------------------------------------------NUMERO DU CERTIFICAT : 2000C/023DATE DE LA DELIVRANCE : 02/10/01TITULAIRE : S.A. AVENTIS CROPSCIENCE 55, avenue René Cassin, F-69009 LYONAMM BELGENUMERO : 8941/BDATE DE DELIVRANCE : 25/03/1997PRODUIT : ALDICARBE + FIPRONILAMM CEENUMERO :DATE DE DELIVRANCE : / /PAYS :BREVET DE BASE : EUROPEENNUMERO DE PUBLICATION : 10295117TITRE : DERIVE DE N-PHENYLPYRAZOLE.DATE DE DEBUT : 10/06/2008DATE DE FIN : 25/03/2012DUREE : 1384 JOURS --------------------------------------------------NUMERO DU CERTIFICAT : 2000C/024DATE DE LA DELIVRANCE : 02/10/01TITULAIRE : S.A. AVENTIS CROPSCIENCE 55, avenue René Cassin, F-69009 LYONAMM BELGENUMERO : 9197/BDATE DE DELIVRANCE : 28/07/2000PRODUIT : FIPRONIL.AMM CEENUMERO : 9200308DATE DE DELIVRANCE : 21/07/1993PAYS : FRANCEBREVET DE BASE : EUROPEENNUMERO DE PUBLICATION : 10295117TITRE : DERIVE DE N-PHENYLPYRAZOLE.DATE DE DEBUT : 10/06/2008DATE DE FIN : 21/07/2008DUREE : 41 JOURS

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brevets d'invention · 2018-01-05 · soies., (inv. : gerspacher helmut) , dép. en de le 31...

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