brut et net bonifications sur le poids bonification accordée pour compenser des pertes de poids se...
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Brut et net
Poids brut - tare - Bonifications
Poids net
Bonifications sur le poids
Bonification accordée pour compenser des pertes de poids se produisant dans la vente au détail. (fruits, légumes, ...)
Bonification sur le poids consentie pour compenser les pertes de liquides (évaporation, dégustation, ...)
Compensation des pertes de poids provenant des impuretés de certaines marchandises (cailloux dans les céréales, ...)
L’emballage est facturéau prix de la marchandise.
Bon poids
Coulage
Réfaction
Brut pour net
Poids des emballages
Poids brut 100 %
- tare 5 %
1er reste 95 % 100 %
- surtare 2 %
2ème reste 98 % 100 %
- bon poids 1 %
Poids Net 99 %
Poids brut - tare
1er reste - surtare
2ème reste - bon poids
Poids Net
Poids brut 300.00 kg 100 %
- tare 15.00 kg 5 %
1er reste 285.00 kg 95 % 100 %
- surtare 2 %
2ème reste 98 % 100 %
- bon poids 1 %
Poids Net 99 %
Poids brut 300.00 kg 100 %
- tare 15.00 kg 5 %
1er reste 285.00 kg 95 % 100 %
- surtare 5.70 kg 2 %
2ème reste 279.30 kg 98 % 100 %
- bon poids 1 %
Poids Net 99 %
Poids brut 300.00 kg 100 %
- tare 15.00 kg 5 %
1er reste 285.00 kg 95 % 100 %
- surtare 5.70 kg 2 %
2ème reste 279.30 kg 98 % 100 %
- bon poids 2.79 kg 1 %
Poids Net 276.51 kg 99 %
Achat de savon par palettes de 12 caisses.Calculer le poids net d'une palette sachant
qu'une caisse pèse 25 kg brut; tare 5%,surtare 2%, bon poids 1%.
Achat de savon par palettes de 12 caisses.Calculer le poids net d'une palette sachant
qu'une caisse pèse 25 kg brut; tare 5%,surtare 2%, bon poids 1%.
12 * 25 * 0.95 * 0.98 * 0.99 = 276,507 kg
95% = 95/10098% = 98/100
99% = 99/100
12 caisses de 25 kg
Bonifications sur le prix
Du PAB (prix d’achat brut) au PAN (prix d’achat net)
PAB - bonifications
PAN + frais d'achats
PRA
Remise
Escompte
RabaisRéduction de prix due à la mauvaise qualité, au manque de fraîcheur de la marchandise ou pour des articles démodés.
Réduction de prix pour des achats en grandes quantités.
Déduction accordée à l’acheteur qui paie au comptant ou dans un bref délai.
Part de bénéfice proportionnelle aux achats, redistribuée par un fournisseur à ses clients en fin d’année.
Grande mise
Ristourne
Retour
Bonifications sur le prix
Du PAB (prix d’achat brut) au PAN (prix d’achat net)
Remise
Escompte
RabaisRéduction de prix due à la mauvaise qualité, au manque de fraîcheur de la marchandise ou pour des articles démodés.
Réduction de prix pour des achats en grandes quantités.
Déduction accordée à l’acheteur qui paie au comptant ou dans un bref délai.
PAB - rabais
PA à crédit - escompte
PAN
Prix brut 13'800.00 CHF 100 %
- rabais 276.00 CHF 2 %
1er reste 13'524.00 CHF 98 % 100 %
- remise 1'352.40 CHF 10 %
2ème reste 12'171.60 CHF 90 % 100 %
- escompte 365.15 CHF 3 %
Prix Net 11'806.45 CHF 97 %
Prix brut 13'800.00 CHF 100 %
- rabais 276.00 CHF 2 %
1er reste 13'524.00 CHF 98 % 100 %
- remise 1'352.40 CHF 10 %
2ème reste 12'171.60 CHF 90 % 100 %
- escompte 3 %
Prix Net 97 %
Prix brut 13'800.00 CHF 100 %
- rabais 276.00 CHF 2 %
1er reste 13'524.00 CHF 98 % 100 %
- remise 10 %
2ème reste 90 % 100 %
- escompte 3 %
Prix Net 97 %
Prix brut 100 %
- rabais 2 %
1er reste 98 % 100 %
- remise 10 %
2ème reste 90 % 100 %
- escompte 3 %
Prix Net 97 %
Prix brut - rabais
1er reste - remise
2ème reste - escompte
Prix Net
Achat de savon par palettes de 12 caisses.Les caisses coûtent fr. 230.-.
Calculer le Prix d'achat net de 5 palettes;rabais 2%, remise 10%, escompte 3%.
5 * 12 * 230 * 0.98 * 0.9 * 0.97 = 11'806.45 CHF
98% = 98/10090% = 90/100
97% = 97/100
5 palettes de 12 caisses à CHF 230.-
Achat de savon par palettes de 12 caisses.Les caisses coûtent fr. 230.-.
Calculer le Prix d'achat net de 5 palettes;rabais 2%, remise 10%, escompte 3%.
Du PAB (prix d’achat brut) au PRA (prix de revient d’achat)
PAB - bonifications
PAN
PAB - bonifications
PAN + frais d'achats
PRA
Sur le poids
Sur la valeur
transportentreposagemanutentiondouane
assurances-transportcourtage, commissionsTVAfrais bancaires
PAB 13'800.00 CHF
- bonifications 1'993.55 CHF
PAN 11'806.45 CHF 100 %
+ frais d'achat 20 %
PRA 120 %
PAB - bonifications
PAN 100 %
+ frais d'achat 20 %
PRA 120 %
PAB 13'800.00 CHF
- bonifications 1'993.55 CHF
PAN 11'806.45 CHF 100 %
+ frais d'achat 2'361.30 CHF 20 %
PRA 14'167.75 CHF 120 %
Calculer le Prix de revient d'achatdes 5 palettes;
Frais d'achat 20 % du PAN
11'806.45 * 1.2 = 14'167.74 CHF
120% = 120/100PRA
PAN
Calculer le Prix de revient d'achatdes 5 palettes;
Frais d'achat 20 % du PAN
Clauses des contrats de transport
f.a.s free alongside ship 1 (franco le long du bateau)
f.o.b free on board 1 + 2 (franco sur le bateau)
c.f. cost and freight 1 + 2 + 3 (coût et fret)
c.i.f. cost, insurance and freight 1 + 2 + 3 + 4 (coût, assurance et fret)
f.o.q free on quay 1 + 2 + 3 + 4 + 5 (franco sur le quai)
f.o.w free on waggon 1 + 2 + 3 + 4 + 5 + 6 (franco sur le rail)
fco customs franco frontières 1 + 2 + 3 + 4 + 5 + 6 + 7
f.a.sf.o.b
c.f c.i.f
f.o.qf.o.w
franco douane
franco domicile
A) Les frais proportionnels au poids
Frais de
chargement
Transport
Douane
Seulement si contrat f.a.s
Calculs sur le poids brut. Parfois sur le volume pour des marchandises encombrantes
Sur le poids brut réelou
sur le poids brut théorique
Taxe de base : - Tarif en CHF/q
- Poids arrondi au 100g. sup.
- Taxe arrondie au 5 ct. sup.
Statistique : Le droit de statistique de 3% de la taxe de base a été abrogé le 1er juillet 2005
B) Les frais proportionnels à la valeur
La prime brute se calcule sur une valeur théorique appelée valeur d’assurance.
La VA est composée du PAN + les frais de transports + un bénéfice espéré.
Des réductions sont généralement accordés aux clients fidèles.
Prime brute – remise = prime nette
Timbre fédéral :Les primes pour l’assurance des marchandises en cours de route (assurance contre les pertes et dégâts) sont exonérées du droit de timbre.Les autres assurances (RC, vol, etc.) sont soumises à un droit de timbre de 5% de la prime nette, arrondi au 10 ct sup.)
C) Les coefficients
Le coefficient pour les frais sur le poids sont exprimés en CHF pour 100 kg brut.
Le coefficient pour les frais sur la valeur sont exprimés en % du PAN.
Art. 23 c. Bases de calcul
Sauf disposition contraire de la loi ou sauf prescription spéciale, le droit se calcule d'après la nature, la quantité et la qualité de la marchandise au moment où elle est placée sous contrôle douanier.
Art. 24 d. Calcul du droit
1 La déclaration en douane établie par le redevable conformément au tarif est déterminante pour le calcul du droit, à moins qu'elle ne doive être rectifiée à la suite de la vérification douanière.
2 S'il est impossible de vérifier la marchandise en raison de sa nature ou parce que le colis ne peut pas être ouvert ou que le déclarant s'y oppose, la marchandise peut être taxée au taux le plus élevé …
Recettes: pour la première fois plus de 18 milliards de francs
Plus d’un tiers des recettes alimente la caisse fédérale par l’intermédiaire de l’Administration des douanes. Toutefois, la part des droits de douane ne représente qu’un bon milliard de francs. Les raisons en sont le libre-échange, les préférences tarifaires en faveur des pays en développement et le démantèlement dans le cadre des cycles OMC. Pour la Confédération, la douane devient de plus en plus un centre de compétences pour les impôts de consommation. La TVA sur les importations ainsi que les impôts sur les huiles minérales, le tabac et les automobiles apportent via la douane plus de 17 milliards de francs dans la caisse de la Confédération.
© Y. Péguiron mars 01/ nov. 05
Brut et net
PAB-PAN
PAN-PRA
Clauses de transport
Frais sur le poids
Frais sur la valeur
Coefficients
La douane