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  • BTPlusRFRENTIEL DES ACTIVITS RALISES

    DANS LE DOMAINE DU BTP NOMENCLATURE TYPE

    Principe : la nomenclature des activits figurant dans les formulaires de dclaration de risques rpond des critres de dfinition communs lensemble des assureurs. Cette nomenclature et ses dfinitions correspondent aux travaux couverts en assurance tant de responsabilit dcennale que de responsabilit civile gnrale.

    Lecture : pour faciliter la lecture des dfinitions mentionnes dans la nomenclature, le terme ralisation a t retenu. Il comprend la conception, la mise en uvre y compris la prparation des supports, la transformation, la rparation, la maintenance et lentretien.

    Notion de travaux accessoires et/ou complmentaires : la nomenclature prend en compte la notion de travaux accessoires et / ou complmentaires quun constructeur peut tre amen raliser dans le cadre de son activit. Ces travaux accessoires sont dtaills dans la nomenclature pour chacune des activits. Ils ne peuvent en aucun cas faire lobjet dun march de travaux part entire. Si tel tait le cas, ils devraient tre dclars comme une activit part entire.

    ACTIVITS DFINITIONS

    Prparation et amnagement du site

    1. Dmolition Dmolition douvrages par des moyens manuels ou mcaniques (hors explosifs).Cette activit comprend, pour les raccordements et la protection des existants, les travaux accessoires ou complmentaires de :- maonnerie,- zinguerie, couverture et tanchit,- V.R.D.

    2. Terrassement Ralisation, ciel ouvert, de creusement et de blindage de fouilles provisoires dans des sols, ainsi que des travaux de rabattement de nappes ncessaires lexcution des travaux, de remblai, denrochement non li et de comblement sauf pour les carrires ayant pour objet soit de constituer par eux-mmes un ouvrage soit de permettre la ralisation dun ouvrage. Cette activit comprend les sondages et forages.

    3. Amlioration des sols Traitement, renforcement et confortement des sols en place en vue den amliorer les caractristiques physiques et mcaniques.Cette activit comprend la pose de gotextiles (hors gomembrane), les sondages et forages.

    4. V.R.D. : Canalisations - Assainissement - Chausses - Trottoirs - Pavage - Arrosage - Espaces verts

    Ralisation de canalisations, dassainissement autonome, de rseaux enterrs et de voiries pitonnes et carrossables, de poteaux et cltures.

    Ralisation despaces verts, y compris les travaux complmentaires de maonnerie.

    5. Montage dchafaudage - Etaiement

    Montage pour le compte de tiers de tous taiements, chafaudages fixes, suspendus ou lvateurs employs la construction ou lentretien des immeubles, monuments et difices ainsi que le montage de structures vnementielles.

    6. Traitement amiante Retrait de lamiante, de matriaux et produits en contenant, ainsi que leur limination ou leur confinement, dans tout ouvrage ou partie douvrage.

    7. Traitement curatif (insectes xylophages - champignons)

    Traitement curatif des bois en uvre et des constructions contre les insectes larves xylophages, les termites et les champignons dans les charpentes et menuiseries en bois, mais aussi les sols, fondations, murs, cloisons et planchers.

    8. Asschement des murs Traitement des murs contre les remontes dhumidit par capillarit. Cette activit comprend les travaux pr-paratoires et de traitement proprement dits et les travaux accessoires et complmentaires de remplacement des parements.

    les solutions Entreprises

    Version du 21/11/2007

    Rf

    . 460086 B

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    009

    SG

    I

  • ACTIVITS DFINITIONS

    Structure et gros oeuvre

    9. Fondations spciales Ralisation de systmes de fondations profondes tels que pieux, barrettes, parois moules, palplanches, parois de soutnement autonomes et toutes autres techniques quivalentes. Cette activit comprend les travaux de rabattement de nappes, les sondages et forages.

    10. Maonnerie et bton arm sauf prcontraint in situ

    Ralisation de maonnerie en bton arm prfabriqu ou non, en bton prcontraint prfabriqu (hors prcontrainte in situ), en blocs agglomrs de mortier ou de bton cellulaire, en pierres naturelles ou briques, ceci tant en infrastructure quen superstructure, par toutes les techniques de maonneries de coulage, hourdage (hors revtement mural agraf, attach ou coll).Cette activit comprend les travaux de :- enduits base de liants hydrauliques ou de synthse,- ravalement en maonnerie,- de briquetage, pavage,- dallage, chape,- fondations autres que pieux, barrettes, parois mouls, palplanches, parois de soutnement autonomes et toutes autres techniques quivalentes.Ainsi que les travaux accessoires ou complmentaires de :- terrassement et de canalisations enterres,- complment dtanchit des murs enterrs,- pose de matriaux contribuant lisolation intrieure,- pose de renforts bois ou mtal ncessits par louverture de baies et les reprises en sous-uvre- dmolition et VRD,- pose dhuisseries,- pose dlments simples de charpente, ne comportant ni entaille, ni assemblage, et scells directement la maonnerie, et lexclusion de toute charpente prfabrique dans lindustrie,

    - pltrerie,- carrelage, faence et revtement en matriaux durs base minrale,- calfeutrement de joints.Et les travaux suivants lis la fumisterie :- construction, rparation et entretien dtres et foyers (hors four et chemine industriels),- conduits de fumes et de ventilation usage domestique et individuel,- ravalement et rfection des souches hors combles,- construction de chemines usage domestique et individuel,- revtements en carreaux et panneaux de faence.

    11. Bton prcontraint in situ Mise en uvre de bton arm prcontraint mis en tension sur chantier.

    12. Charpente et structure en bois

    Ralisation de charpentes, structures et ossatures base de bois lexclusion des faades-rideaux.Cette activit comprend les travaux accessoires ou complmentaires de :- couverture, bardage, chssis divers, lorsque ceux-ci sont fixs directement lossature,- supports de couverture ou dtanchit,- plafonds, faux plafonds, cloisons en bois et autres matriaux,- planchers et parquets,- isolation thermique et acoustique lies lossature ou la charpente,- traitement prventif et curatif des bois,- mise en uvre de matriaux ou de tous lments mtalliques concourant ldification, au renforcement ou la stabilit des charpentes et escaliers.

    13. Charpente et structure mtallique

    Ralisation de charpentes, structures et ossatures mtalliques lexclusion des faades-rideaux.Cette activit comprend les travaux accessoires ou complmentaires de :- couverture, bardage, chssis divers, lorsque ceux-ci sont mtalliques et directement fixs lossature, - supports de couverture ou dtanchit,- protection et traitement contre la corrosion,- traitement pour la stabilit au feu par peinture ou flocage,- travaux en sous-uvre par structure mtallique,- isolation thermique et acoustique lies lossature ou la charpente.

    Clos et couverts

    14. Couverture Ralisation en tout matriaux (hors structures textiles), y compris par bardeau bitum, de couverture, vtage, vture.Cette activit comprend les travaux de :- zinguerie et lments accessoires en PVC,- pose de chssis de toit (y compris exutoires en toiture), de capteurs solaires,- ralisation disolation et dcran sous toiture,- ravalement et rfection des souches hors combles,- installation de paratonnerre.Ainsi que les travaux accessoires ou complmentaires de :- raccord dtanchit,- ralisation de bardages verticaux.

    15. Etanchit de toiture, terrasse et plancher intrieur

    Ralisation dtanchit de toiture, terrasse et plancher intrieur par mise en uvre de matriaux bitumineux ou de synthse sur des supports horizontaux ou inclins, y compris la pose du support dtanchit.Cette activit comprend dans la limite ventuelle fixe au procd, la mise en uvre de matriaux disolation et inclut tous travaux prparant lapplication ou assurant la protection du revtement tanche, ainsi que ceux compltant ltanchit des ouvrages.Ainsi que la ralisation des travaux de :- tanchit de paroi enterre,- zinguerie et lments accessoires en PVC,- chssis de toit (y compris exutoires en toiture).

    16. Etanchit et impermabili-sation de cuvelage, rser-voirs et piscines

    Ralisation de travaux dtanchit et dimpermabilisation de cuvelage douvrages en sous-pression hydrostatique, de rservoirs et piscines en bton arm et bton prcontraint.Cette activit comprend les travaux prparatoires, comme ceux de protection et de traitement de tous les joints.

    17. Calfeutrement protection impermabilit et tanchit des faades

    Ralisation de travaux de protection et de rfection des faades par revtement dimpermabilisation base de polymres de classe I1, I2, I3, et systmes dtanchit base de polymre de classe I4.Cette activit comprend les travaux :- dtanchit des sols douvrage lorsquil domine les parties non closes du btiment,- de calfeutrement de joints de construction aux fins dtanchit leau et lair,- disolation thermique par lextrieur.

  • ACTIVITS DFINITIONS

    18. Menuiseries extrieures Ralisation de menuiseries extrieures, y compris leur revtement de protection, quel que soit le matriau utilis lexclusion des faades-rideaux.Cette activit comprend les travaux de :- mise en uvre des lments de remplissage y compris les produits en rsine ou en plastique et les polycarbonates,

    - calfeutrement sur chantier des joints de menuiserie,- mise en oeuvre des fermetures et de protections solaires intgres ou non,- habillage et de liaisons intrieures et extrieures.Ainsi que les travaux accessoires ou complmentaires de :- vitrerie et de miroiterie,- alimentations, commandes et branchements lectriques ventuels,- mise en oeuvre des matriaux ou produits contribuant lisolation thermique, acoustique, feu et de scurit,- traitement prventif et curatif des bois.

    19. Bardages de faade Ralisation de bardages par des techniq

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