BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE SEPTEMBRE 2008

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Réseau des documentalistes

en Santé au Travail Pays de la Loire

Laurent BENETEAU – SMIEC-Cholet Catherine GARRIVET - SMIS-Saumur Véronique DELMAS – ST72-Le Mans Cathy MARTIN – SMIA-Angers

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PREVENTION

SITUATIONS PARTICULIERES

CONGRES

SECOURS D’URGENCE ET SECURITE

EFFETS SUR LA SANTE

FACTEUR ET NATURE

DE RISQUE

SANTE AU TRAVAIL

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SANTE AU TRAVAIL :

GENERALITES APTITUDE/INAPTITUDE SURVEILLANCE MEDICALE DES SALARIES

GENERALITES :

Pénibilité : Les dispositions réglementaires relatives à la pénibilité au travail sont modifiées par une série de textes publiés au Journal officiel du 31/12/2015. Les modifications concernent notamment la déclaration de l'exposition des travailleurs à la pénibilité (utilisation de la déclaration sociale nominative, seuils d'exposition au-delà desquels la déclaration est nécessaire, établissement d'une fiche de suivi des expositions pour les travailleurs relevant de régimes spéciaux de retraite, communication des informations au médecin du travail), l'évaluation de l'exposition des salariés (classes et catégories de danger dont relèvent les agents chimiques dangereux, grille d'évaluation de l'exposition à ces agents, conditions de prise en compte des référentiels professionnels de branche), le contrôle des caisses de Sécurité sociale sur l'effectivité et l'ampleur de l'exposition. Lettre INRS - 01/2016.

Lire le décret n° 2015-1888 du 30/12/2015 relatif à la simplification du compte personnel de prévention de la pénibilité et à la modification de certains facteurs et seuils de pénibilité - NOR : ETST1526256D

Lire le décret n° 2015-1885 du 30/12/2015 relatif à la simplification du compte personnel de prévention de la pénibilité - NOR : ETST1526252D

Lire l’arrêté du 30/12/2015 fixant les conditions d'agrément des agents chargés des missions de contrôle portant sur l'effectivité et l'ampleur de 'exposition aux facteurs de risques professionnels ou de l'exhaustivité des données déclarées dans le cadre du compte personnel de prévention de la pénibilité - NOR : AFSS1531435A

Lire l’arrêté du 30/12/2015 relatif à la demande d'utilisation des points inscrits sur le compte personnel de prévention de la pénibilité au titre du 1°, du 2° ou du 3° du I de l'article L. 4162-4 du code du travail - NOR : AFSS1531436A

Lire l’arrêté du 30/12/2015 relatif au contenu de l'attestation prévue à l'article R. 4162-15 du code du travail - NOR : AFSS1531438A

Lire l’arrêté du 30/12/2015 relatif à la liste des éléments transmis par l'employeur à la caisse et à leurs modalités de transmission dans le cadre de l'utilisation des points inscrits sur le compte personnel de prévention de la pénibilité pour le passage à temps partiel - NOR : AFSS1531440A

Lire l'arrêté du 30/12/2015 abrogeant celui du 30/01/2012 relatif au modèle de fiche prévu à l'article L. 4121-3-1 du code du travail - NOR : ETST1526240A

Lire l'arrêté du 30/12/2015 relatif à la grille d'évaluation mentionnée à l'article D. 4161-2 du code du travail - NOR : ETST1526248A

Lire l’arrêté du 30/12/2015 relatif à la liste des classes et catégories de danger mentionnée à l'article D. 4161-2 du code du travail - NOR : ETST1526244A

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Pénibilité - Vers la fin de la prévention ? Céline CZUBA, juriste ISTNF - 08/12/2015 - 16 diapositives.

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Loi de modernisation du système de santé : Le chapitre III s’intitule « Soutenir les services de santé au travail ». Légifrance - 26/01/2016.

Lire la loi n°2016-41 du 26/01/2016 - NOR : AFSX1418355L

Contenu de la déclaration décrivant l'organisation et le fonctionnement des services autonomes de santé au travail des établissements publics de santé, sociaux et médico-sociaux mentionnés à l'article 2 de la loi n° 86-33 du 09/01/1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière : Légifrance - 24/12/2015.

Lire l'arrêté du 24/12/2015 - NOR : AFSH1532419A

Le dossier médical en Santé Travail : CNOM - 17 et 18/12/2015 - 11 pages.

Télécharger le rapport

Principes essentiels du droit du travail - Remise par Robert Badinter des conclusions de sa mission à Manuel Valls : Ministère du Travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social - 26/01/2016 - 12 pages.

Télécharger le rapport Transformation numérique et travail - Les propositions du Conseil national du numérique :

Ce rapport contient 20 recommandations pour les nouvelles trajectoires du travail et de l’emploi à l’heure du numérique. Il propose notamment de promouvoir les parcours professionnels hybrides via le compte personnel d’activité (CPA), de définir juridiquement le lien de subordination économique, ou encore d’organiser des consultations collectives en amont des négociations collectives obligatoires. Conseil national du numérique - 06/01/2016.

Télécharger le dossier de presse du Conseil National du Numérique - 06/01/2016 - 22 pages

Télécharger le rapport du Conseil National du Numérique - 01/2016 - 209 pages

Nouvelle version du Cod-IT : Direction Générale du Travail - 02/01/2016.

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10 questions sur le management du travail : Réseau Anact - Aract - 12/2015 - 20 pages.

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Santé et itinéraire professionnel - Etat de la connaissance et perspectives - Actes du colloque du 22/09/2015 sur les travaux conduits à partir de l’enquête Santé et itinéraire professionnel (SIP) 2006-2010 : DREES - DARES - 01/2016 - 37 pages.

Télécharger le document d'études n° 197

Rapport 2013-2014 du Réseau national de vigilance et de prévention des pathologies professionnelles (Rnv3p) : ANSES - 07/2015 - 8 pages.

Télécharger le rapport

Retour sommaire rubrique « Santé au Travail » APTITUDE / INAPTITUDE :

Suite à une procédure d’inaptitude médicalement constatée, un maintien au poste dans l’entreprise après aménagement du poste est-il possible ?

Après qu’une inaptitude médicale du salarié à son poste de travail a été dument constatée (conformément aux prescriptions réglementaires du Code du travail : article R. 4624-31), l’employeur est tenu de rechercher et de proposer des solutions de reclassement (Code du travail, article L. 1226-2 concernant une inaptitude consécutive à une maladie ou un accident non professionnel(le) ; article L. 1226-10 concernant une inaptitude consécutive à une maladie ou un accident professionnel(le)). ISTNF - 22/01/2016.

Lire l’analyse sur le site de l’ISTNF

L’employeur a tout intérêt à solliciter le médecin du travail pour pouvoir justifier d’une impossibilité de reclassement : Si l’avis du médecin du travail déclarant un salarié inapte à tout poste dans l’entreprise ne dispense pas l’employeur, quelle que soit la position prise par le salarié, de son obligation légale de recherche de reclassement au sein de cette entreprise et, le cas échéant, du groupe auquel celle-ci appartient, les réponses apportées, postérieurement au constat régulier de l’inaptitude, par ce médecin sur les possibilités éventuelles de reclassement concourent à la justification par l’employeur de l’impossibilité de remplir cette obligation. Liaisons Sociales - 19/01/2016.

Lire l'arrêt Cour de Cassation Chambre Sociale n° 14-11858 du 15/12/2015

Retour sommaire rubrique « Santé au Travail » SURVEILLANCE MEDICALE DES SALARIES :

Neuf arrêtés organisant une surveillance médicale renforcée sont abrogés : Légifrance - 28/12/2015.

Lire l’arrêté du 28/12/2015 - NOR : ETST1500964A

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Médecine du travail dans le secteur des services à la personne :

Lire la Question écrite n° 16166 du 07/05/2015 / Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes du 24/12/2015 - Sénat

Lire l’analyse sur le site de l’ISTNF

Défaut de visite médicale d’embauche - L’employeur s’expose à des poursuites pénales : En tout point conforme à la jurisprudence de la chambre sociale de la Cour de cassation, la chambre criminelle retient la responsabilité pénale d’un employeur qui, bien qu’ayant averti le médecin du travail de la nécessité de convoquer le nouvel embauché, ne s’est pas assuré que la visite médicale d’embauche avait bien eu lieu avant la fin de l’essai. Liaisons Sociales - 22/01/2016.

Lire l'arrêt Cour de Cassation Chambre Criminelle n° 14-87695 du 12/01/2016

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FACTEUR ET NATURE DE RISQUES :

ACCOUTUMANCES AMBIANCES THERMIQUES AMIANTE ET FIBRES BRUIT CHUTES EXPLOSIONS – INCENDIES POLLUANTS ATMOSPHERIQUES POUSSIERES DE BOIS RAYONNEMENTS IONISANTS ET NON IONISANTS RISQUE BIOLOGIQUE RISQUE CHIMIQUE RISQUES LIES A L’ACTIVITE PHYSIQUE RISQUES LIES AUX MACHINES ET OUTILS A MAINS RISQUE ROUTIER RISQUES PSYCHOSOCIAUX

ACCOUTUMANCES (ADDICTIONS, ADDICTOLOGIE) (DROGUES, ALCOOL, TABAC) :

Un nouveau site d'accès aux principaux tests utilisés par les professionnels de l'addictologie : Ce site permet une évaluation rapide, progressive et standardisée d’un patient avec addiction selon des échelles reconnues et qui ont fait leurs preuves scientifiques. Eclat-Graa - 2016.

Accéder au site Internet

Prévention des conduites addictives - L’expérience ANPAA : Ce guide est avant tout un document pédagogique qui aborde les questions de définition des concepts clés de la santé, aux addictions. Dans un esprit de mutualisation et de partage des pratiques, Il présente la diversité des actions ANPAA de prévention des risques et de réduction des dommages. Il rappelle le contexte et l’environnement institutionnel dans lesquels la prévention des conduites addictives s’inscrit. Il traite des principes d’action et de la démarche d’intervention ANPAA, et propose des outils pratiques. ANPAA - 11/2015 - 108 pages.

Télécharger le guide repères

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Cannabis - L’INPES lance une nouvelle affiche et réimprime plusieurs brochures : INPES - 01/2016.

Télécharger l’affiche

Télécharger la brochure - Cannabis - Les risques expliqués aux parents - 32 pages

Télécharger la brochure - Guide d’aide à l’arrêt du cannabis - 32 pages

Télécharger la brochure - Cannabis - Ce qu’il faut savoir - 24 pages Vous consommez des médicaments psychotropes :

Santé au Travail Provence - Aix en Provence - 10/2015.

Télécharger le dépliant La consommation d'alcool en France en 2014 :

INPES - 04/2015 - 6 pages.

Télécharger le document « Evolutions n° 32 »

L'usage de la cigarette électronique en France en 2014 : INPES - 06/2015 - 6 pages.

Télécharger le document « Evolutions n° 33 »

Cigarette électronique - Un effet nocif sur les cellules repéré au laboratoire : Une nouvelle étude montre des effets néfastes de la vapeur de cigarettes électroniques sur des cellules en culture. Revue Oral Oncology - 04/11/2015 - 8 pages.

Télécharger l’article (En anglais)

Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques » AMBIANCES THERMIQUES :

Le travail au froid : AST67-Strasbourg - MAJ 01/2016.

Télécharger la fiche conseil express

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AMIANTE ET FIBRES :

Effets sanitaires et identification des fragments de clivage d’amphiboles issus des matériaux de carrière : En l’état actuel des connaissances, les fragments de clivage des minéraux homologues des amiantes réglementés ayant les dimensions d’une fibre ainsi que certaines espèces minérales actuellement non réglementées peuvent conduire à des effets sanitaires similaires à ceux de l’amiante. L’Agence recommande dans ce contexte la prise en compte de ces effets potentiels dans le cadre réglementaire en vigueur. ANSES - 12/2015 - 218 pages.

Télécharger l’avis

Impacts sur la santé et risques cancérigènes liés aux fibres de substitution à l'amiante :

Lire la Question écrite n° 16288 du 14/05/2015 / Réponse du Ministère des Affaires Sociales, de la santé et des droits des femmes du 14/01/2016 - Sénat

Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques » BRUIT :

Mode de calcul des paramètres physiques indicateurs du risque d'exposition au bruit et aux conditions de mesurage des niveaux de bruit en milieu de travail : Cet arrêté vient préciser le mode de calcul des paramètres physiques indicateurs du risque d'exposition au bruit et les conditions de mesurage au regard des évolutions normatives dans ce domaine. Le présent arrêté abroge l'arrêté du 19/07/2006 pris en application des articles R. 231-126, R. 231-128 et R. 231-129 du code du travail. Légifrance - 11/12/2015.

Lire l’arrêté du 11/12/2015 - NOR : ETST1514140A Vous disiez ? Questions-réponses sur le bruit :

Suva-Suisse - MAJ 10/2015 - 12 pages.

Télécharger la brochure - Référence 84015.F

Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques » CHUTES :

La sécurité en s'encordant : Suva-Suisse - MAJ 11/2015 - 20 pages.

Télécharger la brochure - Référence 44002.F

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Qui dort debout risque de tomber de haut ! Suva-Suisse - 12/2015.

Accéder à l'affiche - Référence 77260.F

Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques » EXPLOSIONS – INCENDIES :

Consignes de sécurité incendie - Conception et plans associés (évacuation et intervention) : Figurent dans cette brochure, des éléments pour établir des consignes, les plans d'évacuation et d'intervention associés ainsi que des recommandations pour les porter à la connaissance du personnel. Ce document annule et remplace la précédente brochure "Consignes de sécurité incendie. Eléments de rédaction et de mise en œuvre dans un établissement" (ED 929). INRS - 1ère édition - 12/2015 - 24 pages.

Télécharger la brochure - Référence ED 6230

Incendie et explosion lors du travail mécanique de l'aluminium - Mesures préventives : Cette brochure s'adresse aux entreprises mettant en œuvre des procédés d'usinage de l'aluminium ou de ses alliages, ainsi qu'aux préventeurs souhaitant préconiser des mesures de prévention et de protection pour réduire les risques incendie / explosion liés à ces activités. INRS - 1ère édition - 11/2015 - 16 pages.

Télécharger l’aide-mémoire technique - Référence ED 6123

Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques » POLLUANTS ATMOSPHERIQUES :

Evaluation des moyens d'aération et à la mesure des polluants effectuées au titre de la surveillance de la qualité de l'air intérieur de certains établissements recevant du public : Pour les établissements mentionnés aux 1°, 2° et 3° du II de l'article R. 221-30 du code de l'environnement, le tétrachloroéthylène, utilisé pour les activités de nettoyage à sec, est ajouté à la liste des substances à mesurer lorsque l'établissement se situe à proximité immédiate d'une installation de nettoyage à sec. Toutefois, pour les établissements qui mettent en place un plan d'actions visant à prévenir la présence de polluants dans l'air intérieur, la réalisation de la campagne de mesure de l'ensemble des polluants, mentionnée au chapitre II du décret du 05/01/2012, n'est plus rendue obligatoire. Ce texte précise également les personnes ou organismes en charge de l'évaluation des moyens d'aération. Légifrance - 30/12/2015.

Lire le décret n° 2015-1926 du 30/12/2015 - NOR : DEVP1415078D

Qualité de l'air intérieur : AIST84 - Vedene - 10/2015.

Télécharger le dépliant

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POUSSIERES DE BOIS :

Pourquoi mesurer l'exposition aux poussières de bois : Tous les employeurs dont les salariés sont exposés aux poussières de bois sont tenus de faire appel à des organismes accrédités pour mesurer le niveau d'empoussièrement des lieux de travail. Ces contrôles techniques doivent être effectués au moins une fois par an et lors de tous changements susceptibles d'avoir des conséquences néfastes sur l'exposition des travailleurs. INRS - 1ère édition - 12/2015 - 4 volets.

Télécharger le dépliant - Référence ED 6220 Faire réaliser des mesures d'exposition aux poussières de bois :

Ce dépliant résume tout ce qu'il faut savoir pour faire réaliser des mesures d'exposition aux poussières de bois. Les organismes accrédités sont tenus de fournir plusieurs prestations : établissement de la stratégie de prélèvements, analyse des prélèvements, l'établissement du diagnostic de respect ou de dépassement de la valeur limite d'exposition professionnelle et rapports pour chacune de ces étapes. Ce dépliant rappelle également en quoi consiste le contrôle technique et que faire après les contrôles. INRS - 1ère édition - 12/2015 - 4 volets.

Télécharger le dépliant - Référence ED 6221

Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques » RAYONNEMENTS IONISANTS ET NON IONISANTS :

Installations de contrôle des bagages / colis par rayonnements X - Fiche pratique radioprotection : INRS - 1ère édition - 11/2015 - 1 page.

Télécharger la fiche pratique - Référence ED 4443 Rayonnements ionisants - Fiche à l’attention du salarié :

AIPALS-Pau - 2015 - 2 pages.

Télécharger la fiche Deux guides pratiques pour aider les employeurs à se conformer à la directive "champs électromagnétiques" :

Commission européenne - 12/2015.

Télécharger le premier volume - Guide pratique - 226 pages

Télécharger le second volume - Etude de cas - 146 pages

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RISQUE BIOLOGIQUE :

Plan d’action pour la rénovation de la politique vaccinale : Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes - 12/01/2016.

Télécharger le communiqué de presse

Télécharger le rapport - 122 pages

Obligation vaccinale - Protéger sans contraindre, c’est possible : Conseil National de l'Ordre des médecins - Académie nationale de médecine - 19/01/2016.

Lire le communiqué de presse

Prolongation de la campagne de vaccination contre la grippe saisonnière jusqu’au 29/02/2016 : Ministère des Affaires Sociales, de la santé et des droits des femmes - 20/01/2016.

Télécharger le communiqué de presse

Questions/Réponses sur l’épidémie de virus Zika et situation actuelle dans les Antilles-Guyane : INPES - 28/12/2015.

En savoir plus

Personnes atteintes par le virus Zika - Actualisation des modalités de prise en charge : Dans un contexte d’extension récente de la maladie due au virus Zika en Amérique du Sud et en Amérique centrale et le signalement de premiers cas de Zika autochtones dans des Départements français d’Amérique (Martinique, Guyane), le HCSP actualise ses recommandations de 07/2015. Sur la base des données actuellement disponibles et face à une situation de risques de complications graves (microcéphalies, syndromes de Guillain-Barré, autres complications chez le nouveau-né, l’enfant ou l’adulte) qui pourraient être induites lors d’une infection par le virus Zika, le HCSP émet des recommandations visant à une meilleure connaissance du Zika et de ses complications, la mise en place de mesures de prévention par la protection individuelle et collective contre les piqûres des moustiques vecteurs et une prise en charge prioritaire des femmes enceintes exposées à une infection Zika. HCSP - 20/01/2016 - 27 pages.

Lire l'avis

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RISQUE CHIMIQUE :

Mémo juridique - Risques chimiques ACD-CMR : Direccte Pays de la Loire - 6ème édition - 11/2015.

Télécharger la brochure - Version dématérialisée - 95 pages

Télécharger la brochure - Version imprimable - 102 pages

Mémento du règlement CLP - Classification et étiquetage et emballage des produits chimiques : Cette brochure a pour objet de présenter une synthèse de ces prescriptions. Pour chacun des points développés, il est fait référence aux sections du règlement en question ainsi qu'au contenu des guides de l'Agence européenne des produits chimiques (ECHA) traitant du thème abordé. INRS - 1ère édition - 11/2015 - 192 pages.

Télécharger la brochure - Référence ED 6207 Produits chimiques - Les 9 pictogrammes de danger :

INRS - 2ème édition - 12/2015.

Télécharger l'affiche - Référence A 746 14 nouvelles fiches dans la base de données DEMETER :

INRS - 12/2015.

Accéder aux fiches

Mercure et santé : OMS - 01/2016.

Lire l'aide-mémoire n° 361

Nanotechnologies et santé : CNRS - 2015.

Accéder au site

Huiles de décoffrage - Comment choisir les moins dangereuses ? Assurance Maladie-Risques professionnels IDF - Direccte IDF - APST - OPPBTP - 10/2015.

Télécharger le dépliant

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RISQUES LIES A L’ACTIVITE PHYSIQUE :

Portez futé ! Un film et une présentation pour sensibiliser vos collaborateurs et leur montrer comment procéder pour transporter une charge en ménageant son dos : Suva-Suisse - 12/2015.

En savoir plus

Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques » RISQUES LIES AUX MACHINES ET OUTILS A MAINS :

Assainissement de l'air des cabines d'engins mobiles : Le recours à une cabine pressurisée à air épuré est recommandé pour limiter l'exposition des conducteurs d'engins évoluant dans des atmosphères susceptibles d'être dangereuses pour la santé. L'objectif de cet aide-mémoire technique est d'édicter des recommandations pour les cabines pressurisées à air épuré en termes de performances, de réception, d'utilisation, de contrôle et de maintenance. Il est destiné à toute personne chargée de concevoir, d'acheter ou d'utiliser une cabine pressurisée à air épuré à installer sur un engin neuf ou existant. INRS - 1ère édition - 12/2015 - 12 pages.

Télécharger l’aide-mémoire technique - Référence ED 6228

Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques » RISQUE ROUTIER :

Transport routier de marchandises - 4 fiches pratiques pour aider à mettre en œuvre des mesures de prévention dans l’entreprise : INRS - 1ère édition - 2015.

Télécharger la fiche salarié « Conducteurs de poids lourds, préservez votre santé et votre sécurité ! » - Référence ED 6219

Télécharger la fiche employeur « Réduire les accidents liés aux opérations de chargement/déchargement » - Référence ED 6224

Télécharger la fiche employeur « Réduire les accidents liés aux montées/descentes » - Référence ED 6225

Télécharger la fiche employeur « Réduire les accidents liés aux interventions sur véhicule à l’arrêt » - Référence ED 6226

Liste des affections médicales incompatibles avec l'obtention ou le maintien du permis de conduire ou pouvant donner lieu à la délivrance de permis de conduire de durée de validité limitée : Cet arrêté transpose les dispositions de la directive 2014/85/UE de la Commission du 01/07/2014 modifiant l'annexe III de la directive 2006/126/CE du 20/12/2006 relative au permis de conduire qui prévoit les cas dans lesquels l'apnée obstructive du sommeil peut être une cause d'inaptitude médicale. Cet arrêté remplace l'arrêté du 31/08/2010 modifiant l'arrêté du 21/12/2005 fixant la liste des affections médicales incompatibles avec

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l'obtention ou le maintien du permis de conduire ou pouvant donner lieu à la délivrance d'un permis de conduire de durée de validité limitée. Légifrance - 18/12/2015.

Lire l’arrêté du 18/12/2015 modifiant l’arrêté du 21/12/2015 - NOR : INTS1529774A

Télécharger l’annexe - 29/12/2015 - 28 pages

Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques » RISQUES PSYCHOSOCIAUX (STRESS, HARCELEMENT, VIOLENCE…) :

L’organisation du travail à l’épreuve des risques psychosociaux :

Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social - 01/2016 - 8 pages.

Télécharger le document Dares Analyses n° 004

Télécharger le tableau des données Le harcèlement au travail :

SMIS-Saumur - Mise à jour 11/2015.

Télécharger la plaquette Risque agression dans l'accueil du public :

SSTRN-Nantes - 01/2016.

Télécharger le guide pratique à destination de l’employeur

Télécharger le dépliant sur les conseils en prévention

Evaluer et agir sur les risques psychosociaux : Carsat Nord Picardie - AISMT - Service de Santé au Travail de Cambrai - 2015.

Accéder aux diaporamas L'intensité de travail, un facteur de risques psychosociaux :

GEST05-Gap - 12/2015.

Télécharger le dépliant

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SITUATIONS PARTICULIERES :

FEMME ENCEINTE TRAVAIL DE NUIT/HORAIRES ATYPIQUES TRAVAIL DES JEUNES TRAVAIL EN HAUTEUR TRAVAIL SUR ECRAN TRAVAILLEUR HANDICAPE

FEMME ENCEINTE :

La problématique du cytomégalovirus chez la femme enceinte :

CESI-Belgique - 12/2015 - 3 pages.

Télécharger la note d'information

TRAVAIL DE NUIT/HORAIRES ATYPIQUES :

Travail à Horaires Irréguliers : SMIA-Angers - MAJ 12/2015.

Télécharger le dépliant

TRAVAIL DES JEUNES :

Apprenti(e)s moins de 18 ans - Amiante - Risques pour la santé : SMIA-Angers - MAJ 12/2015.

Télécharger le dépliant

TRAVAIL EN HAUTEUR :

Chute de hauteur - Prévenir et protéger : OPPBTP - MAJ 06/2015 - 10 pages.

Télécharger le mémo

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Energie solaire - Intervenir en toute sécurité sur les toits - Montage et entretien d'installations solaires : Suva-Suisse - 12/2015 - 24 pages.

Accéder à la brochure - Référence 44095.F

Retour sommaire rubrique « Situations particulières » TRAVAIL SUR ECRAN :

Travail sur écran - Exercices d'étirements : Santé au Travail Provence - Aix en Provence - 11/2015.

Télécharger le dépliant Ergonomie du poste de travail - Prévention au bureau :

Suva-Suisse - CFST - 12/2015 - 1 page.

Accéder à la fiche "Le réglage optimal du bureau et du siège" - Référence 6091/1.F

Accéder à la fiche "Le positionnement optimal des outils de travail" - Référence 6091/2.F

Accéder à la fiche "Veillez à ce que votre environnement de travail reste sûr" - Référence 6091/3.F

Accéder à la fiche "Charger correctement les étagères et les armoires" - Référence 6091/4.F

Accéder à la fiche "Bien utiliser les aides au transport" - Référence 6091/5.F

Accéder à la fiche "Bien utiliser les aides à la montée" - Référence 6091/6.F

Accéder à la fiche "Soulever et porter les charges correctement" - Référence 6091/7.F

Retour sommaire rubrique « Situations particulières » TRAVAILLEUR HANDICAPE :

La nouvelle version du Metodia de l'Agefiph vient d'être publiée : Cette nouvelle version intègre les évolutions suivantes :

- les aides et prestations de l'Agefiph au titre de la compensation sont mobilisables à la fois par les jeunes handicapés volontaires en service civique et par les organismes de droit privé qui les accueillent ;

- éligibilité des Entreprises de Travail Temporaire à l'AIP pour les contrats à durée indéterminée Intérimaire (CDI-I) ; - une présentation des principes et modalités d'abondement de l'Agefiph au titre du Compte Personnel de Formation (CPF).

Agefiph - 12/2015 - 63 pages.

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Autisme et Travail - Ensemble, c’est possible : Le rapport décrit différentes formes de soutien pouvant être utilisées pour permettre aux personnes avec autisme de participer à l’emploi. Il fournit également des exemples de bonnes pratiques susceptibles d’inciter les organisations concernées par l’autisme à créer de l’emploi pour les personnes avec autisme, tel un guide fondamental pour quiconque souhaiterait développer de nouvelles opportunités sur le marché de l’emploi en faveur des personnes avec autisme, par exemple les professionnels de l’autisme, les employeurs, les familles et les décideurs politiques, etc. Autisme Europe - 01/2016.

Télécharger le rapport - 72 pages

Travailler avec une maladie chronique évolutive - En parler ! AIST84 - Vedene - Mise à jour 11//2015.

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PREVENTION :

GENERALITES HYGIENE DE VIE / SANTE PUBLIQUE NORMALISATION / RECOMMANDATION

GENERALITES :

Mon métier - Plaquiste - Plâtrier - Les risques sur le chantier, c'est mon affaire ! INRS - IRIS ST - OPPBTP - 1ère édition - 12/2015 - 6 volets.

Télécharger le dépliant - Référence ED 6233

Mon métier - Plombier-chauffagiste : INRS - IRIS ST - OPPBTP - 1ère édition - 12/2015 - 6 volets.

Télécharger le dépliant - Référence ED 6232

Codage couleur des tuyauteries rigides : Cette fiche pratique traite des aspects suivants : - principe d'identification (couleur de fond, couleur d'identification, couleur d'état, états du fluide, sens d'écoulement, indications complémentaires) ; - liste des couleurs d'identification et fluides spécifiques et leurs principaux dangers associés ; - rappel des dangers (propriétés physico-chimiques pour les fluides extrêmement inflammables, facilement inflammables, inflammables, et comburants) ; - propriétés toxicologiques pour les fluides très toxiques, toxiques, corrosifs, et irritants ; - normalisation existante. INRS - 2ème édition - 12/2015 - 4 pages.

Télécharger la fiche pratique de sécurité - Référence ED 88 Mise En Service des Ascenseurs définitifs en phase chantier - MESA :

CRAMIF - FFB - OPPBTP - 12/2015 - 19 pages.

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Conseils employeur BTP : AIST84 - Vedene - Mise à jour 12//2015.

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Carrosserie et atelier mécanique (VL-PL). Prévention du risque chimique - Capitalisation des bonnes pratiques en protection collective : Assurance Maladie-Risques professionnels Rhône Alpes - Carsat Rhône Alpes - 11/2015 - 16 pages.

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Attention - Poussières dans les garages - Risques pour la santé :

SMIA-Angers - MAJ 12/2015.

Télécharger le dépliant Monteurs-régleurs en injection plastique. Quels risques ? Quelles pistes de prévention ?

Assurance Maladie-Risques professionnels Rhône Alpes - Carsat Rhône Alpes - CST Oyonnax - 12/2015 - 16 pages.

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Esthéticiennes - Prendre soin de soi pour mieux prendre soin des autres :

SSTRN-Nantes - 12/2015.

Télécharger le dépliant Prothésiste ongulaire :

AIST84 - Vedene - 11/2015.

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Fiches prévention - Grande distribution : CNAMTS - MAJ 2015.

Accéder aux fiches

Filière nautique - Réussir une démarche de prévention des risques professionnels : Bretagne Action Nautisme - Aract Bretagne - Carsat Bretagne - Fédération des industries nautiques - Chambre des métiers et de l'artisanat Région Bretagne - 10-2015 - 12 pages.

Télécharger le guide Agent de propreté avion - Nettoyage à bord des avions durant l’escale :

Assurance Maladie-Risques professionnels IDF - CRAMIF - 1er trimestre 2015.

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Laboratoires d'enseignement en chimie - Salles de travaux pratiques et laboratoires de recherche : Ce guide s'adresse à tous les acteurs de la prévention et de la sécurité dans les salles de travaux pratiques et les laboratoires de recherche des établissements d'enseignement secondaire et supérieur (chefs d'établissement, enseignants, ACMO, ingénieurs hygiène et sécurité, personnels de laboratoire...). Document technique de référence, il doit les aider à construire la prévention des risques dans ces laboratoires d'enseignement et leur permettre de trouver rapidement des réponses pratiques aux problèmes et aux questions les plus classiquement rencontrés. Après un point réglementaire, il propose des mesures organisationnelles, traite des produits chimiques, des principaux matériels et des opérations classiques de laboratoire, puis s'intéresse aux locaux, ainsi qu'aux comportements dans ces laboratoires. Ce texte est complété par de nombreux encadrés consacrés à des points particuliers ou des sujets transversaux (les sorbonnes de laboratoire, les équipements de protection individuelle, ...). INRS - 1ère édition - 12/2015 - 72 pages.

Télécharger le guide - Référence ED 1506

L'accident n'arrive pas par hasard ! Sécurité au travail et protection de la santé dans le secteur de l'aide et des soins à domicile : Suva-Suisse - CFST - 12/2015 - 114 pages.

Accéder à la brochure - Référence 6291.F

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Prévenez la somnolence au travail par une démarche collective - Secteur transport logistique : AFT - SRSTT - Services de Santé au Travail - Carsat Midi-Pyrénées - Direccte Midi-Pyrénées - DREAL - CHU Purpan - Klésia-Carceot Prev - CHU de Toulouse... - 11/2015.

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Conseils pour mieux dormir : Santé au Travail Provence - Aix en Provence - 10/2015.

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Tout savoir sur l’apnée du sommeil : Le syndrome d'apnées du sommeil (également appelée syndrome d’apnées-hypopnées obstructives du sommeil, ou SAHOS) se manifeste par des interruptions répétées et incontrôlées de la respiration pendant le sommeil. Elles entrainent des micro-réveils incessants dont le patient n’a pas conscience. Il en résulte des somnolences diurnes, des difficultés de concentration ou de mémoire. Il en résulte aussi des complications cardiovasculaires, sources de surmortalité. Les chercheurs tentent de comprendre les liens de cause à effet. INSERM - 12/2015.

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NORMALISATION / RECOMMANDATION :

Mise en rayon - Prévenir les risques liés à la manutention manuelle : Assurance Maladie-Risques professionnels - 11/2015 - 8 pages.

Télécharger la recommandation - R 478

Interventions, en atelier, sur les roues et pneumatiques des véhicules et engins : Assurance Maladie-Risques professionnels - 12/2015 - 11 pages.

Télécharger la recommandation - R 479

Chargement, déchargement et transport de produits : Assurance Maladie-Risques professionnels - 12/2015 - 19 pages.

Télécharger la recommandation - R 480

Travaux neufs, travaux d’entretien et de maintenance dans les établissements relevant du CTN E :

Assurance Maladie-Risques professionnels - 12/2015 - 12 pages.

Télécharger la recommandation - R 481

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EFFETS SUR LA SANTE :

AT/MP CANCERS PROFESSIONNELS TMS

AT/MP :

Est-ce à l’employeur de déclarer la maladie professionnelle ? ISTNF - 15/01/2016.

Lire l’analyse

Un travailleur se blesse grièvement en tombant à travers un puits de lumière : Suva-Suisse - 12/2015 - 19 pages.

Accéder au document - Référence 13069.F

CANCERS PROFESSIONNELS :

Fiches d'aide à la substitution de produit cancérogène : INRS - 12/2015.

Télécharger la fiche "Trichloroéthylène. Nettoyage, dégraissage" - Référence FAS 1

Télécharger la fiche "Formaldéhyde. Désinfection de surfaces" - Référence FAS 10

Télécharger la fiche "Diisocyantodiphénylméthane (MDI). Fabrication de vitrages isolants" - Référence FAS 35

Télécharger la fiche "Acide perfluorooctanesulfonique (PFOS). Chromage électrolytique des métaux" - Référence FAS 36

Télécharger la fiche "Noir de carbone. Plasturgie" - Référence FAS 37

Télécharger la fiche "Silice cristalline. Décapage de surfaces" - Référence FAS 38

Fiches d'aide au repérage de produit cancérogène : INRS - 12/2015.

Télécharger la fiche "Fonderie d'aluminium" - Référence FAR 7

Télécharger la fiche "Construction aéronautique" - Référence FAR 31

Télécharger la fiche "Plasturgie. Injection, thermoformage et extrusion de thermoplastiques" - Référence FAR 36

Télécharger la fiche "Traitement chimique pour la préservation des bois" - Référence FAR 39

Télécharger la fiche "Entretien des espaces verts" - Référence FAR 53

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TMS :

Les TMS - Un enjeu majeur de Santé au Travail :

SMIS-Saumur - Mise à jour 11/2015.

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SECOURS D’URGENCE ET SECURITE :

ORGANISATION DES PREMIERS SECOURS

ORGANISATION DES PREMIERS SECOURS :

La trousse de secours :

GEST05 - Gap - 11/2015.

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CONGRES / MANIFESTATIONS :

Actualités sur le site INRS

La pénibilité au travail - Cycle de 3 conférences-débats organisé par la Faculté de Droit et des Sciences Politiques de l’Université de Nantes - Les 13/01/2016 - 24/03/2016 - 16/06/2016 - Nantes :

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Festival Filmer le travail - Du 29/01 au 07/02/2016 - Poitiers : A l’affiche de cette 7ème édition du festival, un programme éclectique et varié sur le thème de la mondialisation, et une journée dédiée à la santé au travail en partenariat avec l’INRS.

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La santé au travail en temps de crise(s) - Les apports du dispositif Evrest - Le 18/03/2016 - Paris :

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Symposium INRS / AISS 2016 - Du 01 au 03/06/2016 - Paris : La 1ère partie du symposium sera consacrée aux perturbateurs endocriniens : effets sur la reproduction, effets toxicologiques, cas des phtalates ou encore du bisphénol A. Ces substances sont inscrites dans la liste « substances chimiques extrêmement préoccupantes » par le règlement Reach. La 2ème partie de l’événement portera sur les substances sensibilisantes : allergies respiratoires et cutanées, limites d’exposition professionnelle ou encore panorama des substances sensibilisantes employées dans l’industrie. Alors que les manifestations allergiques sont en augmentation constante, ces substances constituent un important champ d’investigation et de prévention.

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17ème colloque de l'ADEREST - Les 24 et 25/11/2016 - Brest :

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Afin d’améliorer la qualité de ce bulletin, vous pouvez nous adresser vos remarques ou suggestions à l’adresse suivante :

reseaudoc@gmail.com

Véronique DELMAS Kathy MARTIN Laurent BENETEAU Catherine GARRIVET

Réseau des documentalistes

en Santé au Travail Pays de la Loire

www.sites.google.com/site/ristpdl/