cahier des clauses particulieres valant acte …

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES Impression de documents de communication

Lot 1 : Communication culturelle

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CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES

VALANT ACTE D'ENGAGEMENT

Accord cadre de service

Passé selon une procédure adaptée en application des articles 12, 27, 34, 78 et 80

du décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics

IMPRESSION DE DOCUMENTS DE COMMUNICATION

LOT 1 : COMMUNICATION CULTURELLE

Marché conclu entre : L’Établissement Public Administratif Maison du Boulanger Sis 42 rue Paillot de Montabert 10 000 Troyes Représentée par Marc Sebeyran, Président, agissant en vertu de la délibération n°11 du conseil d’administration du 13 décembre 2016, portant délégation de pouvoirs Et, La société : ………………………………………………… nommée ci après, le prestataire et dont le

siège social est domicilié : ………………..…………………………………………………… représentée

par ……………………………………………….. Dûment habilité à engager la société.

N° d’identification S.I.R.E.T. : …………...…………………………………………………………. .

N° d’inscription au registre du commerce ou répertoire des

métiers : ………………..…………… .

Code d’activité économique principale NAF : ....................................... .

Il est convenu ce qui suit :



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Article 1 : Objet du marché

Le présent accord-cadre a pour objet l’impression de divers outils de communication envisagés par l’EPA Maison du Boulanger couvrant la période janvier 2018 à décembre 2018.

Le lot n°1 comprend l’impression des outils de communication culturelle.

Article 2 : Forme de l’accord-cadre Conformément aux articles 78 et 80 du décret du 25 mars 2016, la consultation donnera lieu à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec les montants minimum et maximum fixés à :

Montant annuel minimum

Montant annuel maximum

Lot 1 - Communication culturelle

31.000 € HT 64.000 € HT

Article 3 : Durée du marché – Délai d'exécution

3-1-Durée de l’accord-cadre

L’accord-cadre est conclu pour une période allant de sa notification au 31 décembre 2018.

3-2-Délai de livraison

Le délai de livraison est de cinq (5) jours ouvrés. Ce délai court à compter de la signature du bon à tirer (BAT). L’adresse de livraison sera précisée dans chaque bon de commande.

3-3-Accord-cadre à bons de commande

Les commandes sont faites au fur et à mesure des besoins par le moyen de bons de commande qui comporteront : - la référence au marché ; - la désignation de la prestation ; - le prix d'engagement correspondant au prix du marché ; - la date de livraison ; - l'adresse de facturation. Les bons de commande seront principalement transmis par courrier postal, par mail ou en main propre. La date du bon à tirer servira de référence pour calculer le délai de livraison et l’éventuelle application de pénalités. L'émission des bons de commande ne peut intervenir que pendant la durée de validité du marché.



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Article 4 : Conditions de réalisation de la prestation

Les prestations faisant l’objet du présent marché sont placées sous la responsabilité unique du Titulaire qui peut en sous-traiter certaines parties conformément au décret n°2016-360 du 25 mars 2016. La sous-traitance de la totalité du marché est interdite. Les fichiers destinés à l’impression seront fournis par l’EPA Maison du Boulanger ou un graphiste extérieur. Il pourra s’agir de fichiers PDF ou de fichiers QuarkXPress, Photoshop, Indesign ou Illustrator à vérifier. Un soin particulier sera apporté au suivi du travail d’impression (qualité, délai, etc.). Les diverses tâches supplémentaires causées par des défauts d’impression (retour de livraison, vérification, comptage, etc.) seront assumées par le Titulaire. Les prestations sont à réaliser telles que décrites en annexe du présent CCP valant Acte d’engagement.

Article 5 : Documents de l’accord-cadre

L’accord-cadre est constitué par les documents énumérés ci-dessous, par ordre de priorité décroissant :

- Les pièces contractuelles :

1) Le cahier des clauses particulières valant acte d'engagement, 2) Le bordereau des prix unitaires, 3) Le cahier des clauses administratives générales (CCAG) des marchés publics de

fournitures courantes et de services (approuvé par l'arrêté du 19 janvier 2009), 4) Les bons de commande.

Article 6 : Opérations de vérifications – décisions après vérifications

Les vérifications quantitatives et qualitatives sont effectuées lors de l'exécution de la prestation dans les conditions prévues aux articles 22 à 25 du CCAG/FCS.

Un représentant de l’Établissement Public Administratif peut, à tout moment, faire procéder à des opérations de vérifications quantitatives et qualitatives des prestations concernant le présent marché. Article 7 : Prix de la prestation – Bordereau de prix unitaire

L’accord-cadre sera traité à prix unitaire.

Article 8 - Modalités de détermination des prix

8-1-Contenu des prix

Les prix sont réputés comprendre toutes les charges fiscales ou autres frappant obligatoirement les prestations, les frais afférents au conditionnement, au stockage, à l'emballage, à l'assurance et au transport jusqu'au lieu de livraison, ainsi que toutes les autres dépenses nécessaires à l'exécution des prestations, les marges pour risque et les marges bénéficiaires. L’accord-cadre est traité à prix unitaire forfaitaire. Le prix unitaire forfaitaire du bordereau de prix sera appliqué aux quantités réellement exécutées.



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8-2-Révision des prix

Les prix sont fermes.

Article 9 : Paiement

Les paiements seront effectués à l’achèvement de chaque livraison sur présentation d’une facture, par virement administratif au compte suivant précisé par le prestataire (joindre un R.I.B.) :

Banque : …………………………………………………………….

Guichet : …………………………………………………………….

Numéro : ………………………………………Clé :………………

Titulaire du compte : ……………………………………………

IBAN :…………………………………………………………………

BIC : ………………………………………………………………….

La somme due en application du présent accord-cadre fera l’objet d’une demande de paiement, présentée par le Titulaire. Il est précisé que les facturations partielles ne sont pas admises, les factures devront être adressées à l’Établissement Public Administratif lorsque la livraison aura été effectuée dans son entier.

Les factures afférentes au marché seront établies en un original et 2 copies portant, outre les mentions légales, les indications suivantes :

- les nom, n° SIRET et adresse du créancier - le numéro de son compte bancaire ou postal tel qu'il est précisé à l'acte d'engagement - le numéro et la date du marché - la prestation exécutée - le montant hors T.V.A. de la prestation exécutée - le taux et le montant de la T.V.A. - le montant total des prestations exécutées - la date

Les factures seront adressées à l'adresse suivante :

EPA Maison du Boulanger 42 rue Paillot de Montabert

10000 Troyes

Article 10 : Délai global de paiement

Conformément à l’article 183 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016, le délai global de paiement applicable est de 30 jours, à compter de la date de réception de la demande de



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paiement par l’EPA Maison du Boulanger, à condition qu’elle soit postérieure à l’achèvement complet des prestations et après fourniture des certificats éventuels.

Article 11 : Intérêts moratoires Le défaut de paiement dans les délais prévus à l’article ci-dessus fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du Titulaire ou du sous-traitant payé directement. Conformément au décret n° 2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la mise en œuvre du délai maximum de paiement dans les marchés publics, le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points. Le retard de paiement donne lieu, de plein droit et sans autre formalité, au versement d’une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, dont le montant est fixé à 40 euros par retard constaté.

Article 12 : Pénalités de retard

Par dérogation à l'article 14.1.1 du CCAG FCS, lorsque le délai de livraison est dépassé, le Titulaire encourt, sans mise en demeure préalable, une pénalité de 1/1.000ème du bon de commande par jour calendaire de retard.

Article 13 : Respect de la loi

Le Titulaire du présent accord-cadre déclare sur l’honneur : a) ne pas avoir fait l’objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation

définitive pour l'une des infractions prévues aux articles 222-38,222-40, 226-13,313-1 à 313-3,314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 413-9 à 413-12,421-1 à 421-2-3, au deuxième alinéa de l'article 421-5, à l'article 433-1, au second alinéa de l'article 433-2, au huitième alinéa de l'article 434-9, au second alinéa de l'article 434-9-1, aux articles 435-3,435-4,435-9,435-10,441-1 à 441-7,441-9, 445-1 et 450-1 du code pénal, à l'article 1741 du code général des impôts et aux articles L. 2339-2 à L. 2339-4, L. 2339-9, L. 2339-11-1 à L. 2339-11-3 du code de la défense.

b) ne pas avoir fait l’objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L. 8221-1, L. 8221-3, L. 8221-5, L. 8231-1, L. 8241-1 , L. 8251-1 et L. 8251-2 du code du travail.

c) ne pas être en état de procédure de liquidation judiciaire prévue à l'article L. 640-1 du code de commerce, ni en état de faillite personnelle prononcée en application des articles L. 653-1 à L. 653-8 du même code, ni faire l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger. Les personnes admises à la procédure de redressement judiciaire instituée par l'article L. 631-1 du code de commerce ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger doivent justifier qu'elles ont été habilitées à poursuivre leurs activités pendant la durée prévisible d'exécution du marché.

d) avoir, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations leur incombant en matière fiscale et sociale ou acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date. Toutefois, sont considérées comme en situation régulière les personnes qui, au 31 décembre de l'année



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précédant celle au cours de laquelle a eu lieu le lancement de la consultation, n'avaient pas acquitté les divers produits devenus exigibles à cette date, ni constitué de garanties, mais qui, avant la date du lancement de la consultation, ont, en l'absence de toute mesure d'exécution du comptable ou de l'organisme chargé du recouvrement, soit acquitté lesdits produits, soit constitué des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l'organisme chargé du recouvrement. Les personnes physiques qui sont dirigeants de droit ou de fait d'une personne morale qui ne satisfait pas aux conditions prévues au présent alinéa ne peuvent être personnellement candidates à un marché.

e) être en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L5212-1, L5212-2, L5212-5 et L5212-9 du code du travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés.

Dans l’hypothèse où ces déclarations s'avéreraient être inexactes, le marché pourra être résilié aux torts exclusifs et le cas échéant aux frais et risques du Titulaire. Article 14 : Résiliation

La personne publique peut résilier l’accord-cadre aux torts du cocontractant en cas d'inexactitude des renseignements prévus aux articles 45 et 48 de l’ordonnance n°2015-899 du 23 juillet 2015 et selon les dispositions des articles 29 à 36 du CCAG-Fournitures Courantes et Services.

Article 15 : Contentieux

En cas de litige résultant de l’application des clauses du présent marché, le tribunal administratif compétent sera celui de Châlons-en-Champagne après épuisement des voies de recours amiables.

Article 16 : Dérogation(s) au CCAG/FCS

L’article 12 du présent CCP déroge à l’article 14.1.1 du CCAG/FCS.

L’entreprise atteste l’exactitude des mentions susvisées et accepte sans restriction les présentes conditions.

Établi à ………………………………… le ……………………………….

Le Titulaire,

(Cachet et signature)

Est acceptée la présente offre en euros, unité monétaire d’exécution du présent achat passé selon la procédure adaptée,

À Troyes, le

Pour le Président et par délégation, Le représentant légal du pouvoir adjudicateur, Emmanuel Saint-Mars



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ANNEXE

TABLE DES MATIÈRES

LOT n°1 COMMUNICATION CULTURELLE A – Programme B – Feuillet à insérer dans le programme C – Adressage, mise sous film du programme D – Timbrage du programme E – Affiche grand format F – Affiche petit format G – Dépliant H – Flyer I – Carton d’invitation J – Pochette à billet K – Bandeau L – Enveloppe M – Tête de lettre N – Carte de visite O – Carte de correspondance P – Pochette de présentation Q – Carte de vœux R – Fourniture d’enveloppes



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COMMUNICATION CULTURELLE Nature des documents A – Programme B – Feuillet à insérer dans le programme C – Adressage, mise sous film du programme D – Timbrage du programme E – Affiche grand format F – Affiche petit format G – Dépliant H – Flyer I – Carton d’invitation J – Pochette à billet K – Bandeau L – Enveloppe M – Tête de lettre N – Carte de visite O – Carte de correspondance P – Pochette de présentation Q – Carte de vœux R – Fourniture d’enveloppes Impression, façonnage, livraison A – Programme

Version 1 : � Descriptif : brochure de 64 pages + couverture (4 pages)

� Format plié : largeur = 10 x hauteur = 27 cm � Format ouvert : largeur = 20 x hauteur = 27 cm � Couverture 4 pages :

Papier : couché satiné 170g Impression recto : quadrichromie, fonds perdus + vernis machine

satiné Impression verso : quadrichromie, fonds perdus 1 pli

� Intérieur 64 pages : Papier : couché satiné 115g Impression : quadrichromie recto/verso, fonds perdus

� Façonnage : 2 points métal



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Version 2 : � Descriptif : brochure de 80 pages + couverture (4 pages)

� Format plié : largeur = 10 x hauteur = 27 cm � Format ouvert : largeur = 20 x hauteur = 27 cm � Couverture 4 pages :

Papier : couché satiné 170g Impression recto : quadrichromie, fonds perdus + vernis machine

satiné Impression verso : quadrichromie, fonds perdus 1 pli

� Intérieur 80 pages : Papier : couché satiné 100g Impression : quadrichromie recto/verso, fonds perdus

� Façonnage : 2 points métal � Tirage : 40 000 exemplaires + prix pour 1 000 supplémentaires � Option : 4 pages supplémentaires

Pour la version 1 : le programme pourra comprendre 64, 68, 72 ou 76 pages intérieures + couverture (4 pages). Pour la version 2 : le programme pourra comprendre 80, 84 ou 88 pages intérieures + couverture (4 pages).

� Livraison 1 point : La Maison du Boulanger (sauf pour les exemplaires qui seront adressés par la Poste à nos spectateurs, répartition précisée dans bon de commande)

� Planning estimatif : juillet 2018, échéance exacte précisée dans bon de commande

B – Feuillet à insérer dans le programme

� Format : largeur = 8 x hauteur = 27 cm � Papier : couché satiné 170g � Impression : quadrichromie au recto, fonds perdus

� Encartage du feuillet en page 2-3 du programme

� Tirage : 33 000 exemplaires + prix pour 100 supplémentaires + prix pour 1 000 supplémentaires




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C – Adressage, mise sous film du programme � Adressage sur porte adresse (fichier fourni par nos soins) � Fourniture du film � Mise sous film du programme de saison � Routage tri dépôt Poste

� Fichier : 33 000 à 39 000 environ, nombre exact précisé dans bon de commande � Prix à l’unité � Planning estimatif : juillet 2018, échéance exacte précisée dans bon de commande

D – Timbrage du programme � En Destinéo Simply, délai 7 jours

� Fichier : 33 000 à 39 000 environ dont 85% sur l’Aube, nombre exact précisé dans bon de commande � Prix à l’unité


E – Affiche grand format Version 1 :

� Format : largeur = 120 x hauteur = 176 cm � Papier : spécial Decaux � Impression : bichromie recto

Version 2 :

� Format : largeur = 120 x hauteur = 176 cm � Papier : spécial Decaux � Impression : quadrichromie recto

� Tirage : 35 exemplaires + prix pour 5 supplémentaires � Livraison 1 point : La Maison du Boulanger



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� Planning estimatif : février, avril et juin 2018 (1 à 3 voire 4 affiches par an), échéances exactes précisées dans bons de commande

F – Affiche petit format

Version 1 :

� Format : 30 x 60 cm � Papier : Claro Gloss PEFC min 70% 150g � Impression : quadrichromie recto, fonds perdus

� Tirage : 200 exemplaires + prix pour 100 supplémentaires � Livraison 1 point : La Maison du Boulanger � Planning estimatif : février, mars, avril, septembre, octobre, décembre 2018 (jusqu’à 6 affiches par an), échéances exactes précisées dans bons de commande

Version 2 :

� Format : 40 x 60 cm � Papier : couché moderne satin, brillant ou mat 150g � Impression : bichromie recto, fonds perdus � Tirage : 1 000 exemplaires + prix pour 100 supplémentaires + prix pour 1 000 supplémentaires � Livraison 1 point : La Maison du Boulanger � Planning estimatif : échéance exacte précisée dans bon de commande Version 3 :

� Format : 40 x 60 cm � Papier : couché moderne satin, brillant ou mat 150g � Impression : quadrichromie recto, fonds perdus

� Tirage 1 : 100 exemplaires + prix pour 50 supplémentaires � Tirage 2 : 500 exemplaires + prix pour 100 supplémentaires � Tirage 3 : 1 000 exemplaires + prix pour 100 supplémentaires + prix pour 1 000 supplémentaires � Option : 2 plis croisés pour pliage en quatre � Livraison 1 point : La Maison du Boulanger



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� Planning estimatif : février, avril août, octobre, novembre 2018 (jusqu’à 7 voire 8 affiches par an), échéances exactes précisées dans bons de commande

G – Dépliant

Version 1 :

� Descriptif : dépliant 2 volets � Format fini : largeur = 10 x hauteur = 21 cm � Format ouvert : largeur = 20 x hauteur = 21 cm � Papier : couché silk 130g � Impression : bichromie recto/verso, fonds perdus � Façonnage : pliage Version 2 :

� Descriptif : dépliant 2 volets � Format fini : largeur = 10 x hauteur = 21 cm � Format ouvert : largeur = 20 x hauteur = 21 cm � Papier : couché moderne satin, brillant ou mat 150g � Impression : quadrichromie recto/verso, fonds perdus � Façonnage : pliage

� Tirage 1 : 1 000 exemplaires + prix pour 100 supplémentaires � Tirage 2 : 2 000 exemplaires + prix pour 100 supplémentaires � Option : 1 volet supplémentaire Le dépliant pourra comprendre 2, 3, 4 volets.

� Livraison 1 point : La Maison du Boulanger � Planning estimatif : mai 2018, échéance exacte précisée dans bon de commande

Version 3 :

� Descriptif : dépliant 2 volets � Format fini : largeur = 21 x hauteur = 21 cm � Format ouvert : largeur = 42 x hauteur = 21 cm � Papier : offset 250g � Impression : bichromie recto/verso (noir + Pantone rose fluo), fonds

perdus � Façonnage : rainage + 1 pli

� Tirage : 1 500 exemplaires + prix pour 100 supplémentaires



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� Option : 1 volet supplémentaire � Livraison 1 point : La Maison du Boulanger � Planning estimatif : échéance exacte précisée dans bon de commande

Version 4 :


Version 5 :


� Tirage 1 : 3 000 exemplaires + prix pour 100 supplémentaires

� Tirage 2 : 5 000 exemplaires + prix pour 100 supplémentaires

� Option : 1 volet supplémentaire Le dépliant pourra comprendre 6, 7 ou 8 volets.

� Livraison 1 point : La Maison du Boulanger � Planning estimatif : juin et septembre 2018 (jusqu’à 3 dépliants par an), échéance exacte précisée dans bon de commande

Version 6 :

� Descriptif : dépliant 24 pages - 5 plis parallèles � Format fini : largeur = 10,5 x hauteur = 21 cm � Format ouvert : largeur = 63 x hauteur = 42 cm � Papier : offset 90g � Impression : bichromie recto/verso, fonds perdus � Façonnage : plis accordéons et croisés

Version 7 :

� Descriptif : dépliant 24 pages - 5 plis parallèles � Format fini : largeur = 10,5 x hauteur = 21 cm



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� Format ouvert : largeur = 63 x hauteur = 42 cm � Papier : offset 90g � Impression : quadrichromie recto/verso, fonds perdus � Façonnage : plis accordéons et croisés

Version 8 :

� Descriptif : dépliant 28 pages - 6 plis parallèles � Format fini : largeur = 10,5 x hauteur = 21 cm � Format ouvert : largeur = 73,5 x hauteur = 42 cm � Papier : offset 90g � Impression : bichromie recto/verso, fonds perdus � Façonnage : plis accordéons et croisés

Version 9 :

� Descriptif : dépliant 28 pages - 6 plis parallèles � Format fini : largeur = 10,5 x hauteur = 21 cm � Format ouvert : largeur = 73,5 x hauteur = 42 cm � Papier : offset 90g � Impression : quadrichromie recto/verso, fonds perdus � Façonnage : plis accordéons et croisés

� Tirage : 6 000 exemplaires + prix pour 100 supplémentaires

� Livraison 1 point : La Maison du Boulanger � Planning estimatif : avril 2018, échéance exacte précisée dans bon de commande

H – Flyer Version 1 :

� Format : 10 x 15 cm � Papier : couché moderne satin, brillant ou mat 150g � Impression : quadrichromie recto, fonds perdus

Version 2 :

� Format : 10 x 15 cm � Papier : couché moderne satin, brillant ou mat 150g � Impression : quadrichromie recto/verso, fonds perdus

� Tirage 1 : 1 000 exemplaires + prix pour 100 supplémentaires � Tirage 2 : 2 000 exemplaires + prix pour 100 supplémentaires � Livraison 1 point : La Maison du Boulanger



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� Planning estimatif : février, août, octobre, novembre 2018 (jusqu’à 5 voire 6 flyers par an), échéances exactes précisées dans bons de commande

Version 3 :

� Format : largeur = 14,8 x hauteur = 21 cm � Papier : couché moderne satin, brillant ou mat 150g � Impression : quadrichromie recto, fonds perdus

Version 4 :

� Format : largeur = 14,8 x hauteur = 21 cm � Papier : couché moderne satin, brillant ou mat 150g � Impression : quadrichromie recto/verso, fonds perdus

� Tirage 1 : 500 exemplaires + prix pour 100 supplémentaires � Tirage 2 : 1 000 exemplaires + prix pour 100 supplémentaires � Tirage 3 : 2 000 exemplaires + prix pour 100 supplémentaires � Livraison 1 point : La Maison du Boulanger

� Planning estimatif : février 2018, échéance exacte précisée dans bon de commande

Version 5 :

� Format : largeur = 10 x hauteur = 21 cm � Papier : couché moderne satin, brillant ou mat 100g � Impression : quadrichromie recto, fonds perdus

Version 6 :

� Format : largeur = 10 x hauteur = 21 cm � Papier : couché moderne satin, brillant ou mat 100g � Impression : quadrichromie recto/verso, fonds perdus � Tirage : 500 exemplaires + prix pour 100 supplémentaires � Livraison 1 point : La Maison du Boulanger

� Planning estimatif : échéance exacte précisée dans bon de commande

Version 7 :

� Format : largeur = 10 x hauteur = 27 cm � Papier : couché moderne satin, brillant ou mat 100g



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� Impression : quadrichromie recto, fonds perdus Version 8 :

� Format : largeur = 10 x hauteur = 27 cm � Papier : couché moderne satin, brillant ou mat 100g

� Impression : quadrichromie recto/verso, fonds perdus

� Tirage 1 : 1 000 exemplaires + prix pour 100 supplémentaires � Tirage 2 : 5 000 exemplaires + prix pour 100 supplémentaires � Livraison 1 point : La Maison du Boulanger � Planning estimatif : septembre 2018, échéance exacte précisée dans bon de commande

I – Carton d’invitation Version 1 :

� Descriptif : dépliant 4 pages � Format fini : largeur = 7,5 x hauteur = 21 cm � Format ouvert : largeur = 7,5 x hauteur = 38,7 cm � Papier : Claro Silk PEFC min 70% 250g � Impression : quadrichromie recto/verso, fonds perdus � Façonnage : rainage, 1 pli

Version 2 : � Format : 10 x 15 cm � Papier : Invercote G 380g � Impression : quadrichromie recto/verso, fonds perdus � Tirage 1 : 500 exemplaires + prix pour 100 supplémentaires � Tirage 2 : 1 500 exemplaires + prix pour 100 supplémentaires � Livraison 1 point : La Maison du Boulanger � Planning estimatif : février, mars, avril, septembre, octobre,

décembre 2018 (jusqu’à 6 cartons d’invitation par an), échéances exactes précisées dans bons de commande

Version 3 :

� Format : 10 x 21 cm � Papier : couché moderne satin, mat ou brillant 350g � Impression : brichromie recto/verso, fonds perdus



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Version 4 :

� Format : 10 x 21 cm � Papier : couché moderne satin, mat ou brillant 350g � Impression : quadrichromie recto/verso, fonds perdus

Version 5 :

� Descriptif : dépliant 4 pages � Format fini : largeur = 10 x hauteur = 21 cm � Format ouvert : largeur = 20 x hauteur = 21 cm � Papier : couché moderne satin, brillant ou mat 250g � Impression : bichromie recto/verso, fonds perdus � Finition : rainage, 1 pli Version 6 :

� Descriptif : dépliant 4 pages � Format fini : largeur = 10 x hauteur = 21 cm � Format ouvert : largeur = 20 x hauteur = 21 cm � Papier : couché moderne satin, brillant ou mat 250g � Impression : quadrichromie recto/verso, fonds perdus � Finition : rainage, 1 pli Version 7 :

� Descriptif : dépliant 4 pages � Format fini : largeur = 21 x hauteur = 10 cm � Format ouvert : largeur = 42 x hauteur = 10 cm � Papier : couché moderne satin, brillant ou mat 250g � Impression : quadrichromie recto/verso, fonds perdus � Finition : rainage, 1 pli

� Tirage 1 : 500 exemplaires + prix pour 100 supplémentaires � Tirage 2 : 2 000 exemplaires + prix pour 100 supplémentaires � Livraison 1 point : La Maison du Boulanger


J – Pochette à billet

� Descriptif : dépliant 6 pages

� Format plié : largeur = 16 x hauteur = 7,2 cm � Format ouvert : largeur = 16 x hauteur = 17,3 cm � Papier : couché moderne demi-mat 115g � Impression : quadrichromie recto/verso, fonds perdus � Façonnage : 2 plis



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� Tirage : 5 000 exemplaires + prix pour 1 000 supplémentaires � Livraison 1 point : La Maison du Boulanger � Planning estimatif : août 2018, échéance exacte précisée dans bon de commande

K – Bandeau Version 1 :

� Format : largeur = 30 x hauteur = 12 cm � Papier : offset blanc 80g � Impression : noir recto � Tirage 1 : 500 exemplaires au total - 2 fonds tirés en amalgame (pour repiquage) + prix pour 50 supplémentaires au total (pour repiquage)

� Tirage 2 : 2 000 exemplaires (pour repiquage) + prix pour 100 supplémentaires (pour repiquage) + prix pour repiquage à l’unité

� Livraison 1 point : La Maison du Boulanger � Planning estimatif : échéances exactes précisées dans bons de commande

Version 2 :

� Format : largeur = 40 x hauteur = 20 cm � Papier : offset blanc 80g � Impression : noir recto � Tirage 1 : 200 exemplaires au total - 2 fonds tirés en amalgame (pour repiquage) + prix pour 10 supplémentaires au total (pour repiquage)

� Tirage 2 : 500 exemplaires (pour repiquage) + prix pour 10 supplémentaires (pour repiquage)

+ prix pour repiquage à l’unité

� Livraison 1 point : La Maison du Boulanger � Planning estimatif : échéances exactes précisées dans bons de commande



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L – Enveloppe

� Descriptif : blanche, sans fenêtre, 80g, patte de fermeture adhésive avec bande de protection � Format : largeur = 22 x hauteur = 11 cm � Impression : 1 couleur recto � Tirage : 10 000 exemplaires + prix pour 1 000 supplémentaires � Livraison 1 point : La Maison du Boulanger


M – Tête de lettre � Format fini : largeur = 21 x hauteur = 29,7 cm � Impression : quadrichromie recto � Papier : Print Speed Laserjet 90g � Tirage : 10 000 exemplaires + prix pour 1 000 supplémentaires � Livraison 1 point : La Maison du Boulanger � Planning estimatif : échéance exacte précisée dans bon de commande

N – Carte de visite Version 1 :

� Format : 8 x 12 cm � Papier : Invercote G 380g � Impression : quadrichromie recto/verso, fonds perdus � Façonnage : pelliculage mat recto Version 2 : � Format : 9 x 5 cm � Papier : bristol blanc 320g � Impression : numérique quadrichromie recto � Tirage : 200 exemplaires + prix pour 100 supplémentaires Différents modèles pourront être imprimés en amalgame. � Livraison 1 point : La Maison du Boulanger � Planning estimatif : échéance exacte précisée dans bon de commande



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O – Carte de correspondance

� Format : largeur = 21 x hauteur = 10 cm � Papier : bristol blanc 250g � Impression : numérique quadrichromie recto

� Tirage 1 : 200 exemplaires + prix pour 100 supplémentaires � Tirage 2 : 2 000 exemplaires + prix pour 100 supplémentaires Différents modèles pourront être imprimés en amalgame. � Livraison 1 point : La Maison du Boulanger � Planning estimatif : échéance exacte précisée dans bon de commande

P – Pochette de présentation Version 1 � Descriptif : pochette à rabats - 3 volets � Format fini : largeur = 21,5 x hauteur = 31 cm � Format ouvert : largeur = 64,5 x hauteur = 36,5 cm

(livraison à plat) � Papier : Lys Altitude 300g

� Impression : bichromie recto/verso, fonds perdus � Façonnage : Vernis machine mat recto/verso

� Finition : Forme de découpe à créer Découpe et rainage Version 2 � Descriptif : pochette à rabats - 3 volets � Format fini : largeur = 21,5 x hauteur = 31 cm � Format ouvert : largeur = 64,5 x hauteur = 36,5 cm

(livraison à plat) � Papier : Lys Altitude 300g � Impression : bichromie recto/verso, fonds perdus � Façonnage : Pelliculage mat recto/verso

� Finition : Forme de découpe à créer Découpe et rainage Version 3 � Descriptif : pochette à rabats - 3 volets � Format fini : largeur = 21,5 x hauteur = 31 cm



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� Format ouvert : largeur = 64,5 x hauteur = 36,5 cm (livraison à plat)

� Papier : Lys Altitude 300g � Impression : quadrichromie recto/verso, fonds perdus � Façonnage : Pelliculage mat recto/verso

� Finition : Forme de découpe à créer Découpe et rainage

Version 4 � Descriptif : pochette à rabats - 3 volets � Format fini : largeur = 21,5 x hauteur = 30 cm

� Format ouvert : largeur = 50,5 x hauteur = 46,5 cm (livraison à plat) � Papier : couché moderne mat 350g � Impression : bichromie recto/verso, fonds perdus � Façonnage :

Pelliculage mat recto/verso Vernis sélectif brillant au recto seul (maxi 30% de la surface) � Finition : Découpe et rainage (avec forme existante) � Tirage : 500 exemplaires + prix pour 100 supplémentaires

� Livraison 1 point : La Maison du Boulanger � Planning estimatif : échéance exacte précisée dans bon de commande

Q – Carte de vœux Version 1 � Format fini : largeur = 15 x hauteur = 15 cm � Format ouvert : largeur = 30 x hauteur = 15 cm � Papier : couché 1 face 260g

� Impression : quadrichromie recto, 1 couleur verso (Pantone), fonds perdus

Le support et le mode d’impression doivent autoriser l’écriture au stylo bille, feutre ou plume sur le document (intérieur).

� Rainage + pliage

Version 2 � Format fini : largeur = 15 x hauteur = 15 cm � Format ouvert : largeur = 30 x hauteur = 15 cm � Papier : création pur blanc 240g



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� Impression : quadrichromie recto/verso, fonds perdus Le support et le mode d’impression doivent autoriser l’écriture au stylo bille, feutre ou plume sur le document (intérieur).

� Rainage + pliage Version 3 � Format fini : 8 x 21 cm � Format ouvert : 16 x 21 cm � Papier : couché 1 face 260g

� Impression : quadrichromie recto, 1 couleur verso (Pantone), fonds perdus

Le support et le mode d’impression doivent autoriser l’écriture au stylo bille, feutre ou plume sur le document (intérieur).

� Rainage + pliage

Version 4 � Format fini : 8 x 21 cm � Format ouvert : 16 x 21 cm � Papier : création pur blanc 240g

� Impression : quadrichromie recto/verso, fonds perdus Le support et le mode d’impression doivent autoriser l’écriture au stylo bille, feutre ou plume sur le document (intérieur).

� Rainage + pliage � Tirage 1 : 500 exemplaires + prix pour 100 supplémentaires � Tirage 2 : 1 500 exemplaires + prix pour 100 supplémentaires

� Livraison 1 point : La Maison du Boulanger

� Planning estimatif : échéance exacte précisée dans bon de commande R – Fourniture d’enveloppes Version 1 : � Format : largeur = 22,5 x hauteur = 22,5 cm � Blanc 120g � Auto-adhésives avec bande de protection � Sans fenêtre

� Quantité : 1 500 exemplaires + prix pour 100 supplémentaires





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Version 2 : � Format : largeur = 16 x hauteur = 16 cm � Velin blanc 90g � Auto-adhésives avec bande de protection � Sans fenêtre

� Quantité : 500 exemplaires + prix pour 100 supplémentaires

