catalogue officiel des dessins ou modeles ......catalogue officiel des dessins ou modèles...

CATALOGUE OFFICIEL DESDESSINS OU MODELES

INDUSTRIELS

Téléphone : +212 5 22 58 64 00/10

Pays : Maroc

E-mail : [email protected]

Fax : +212 5 22 33 54 80

Office Marocain de la Propriété Industrielle et Commerciale

Adresse de l’office : R.S. 114 KM 9,5 Route de Nouasseur - SIDI MAAROUF CASABLANCA

N ° 01/2018 du 04/01/2018

Site web : www.ompic.ma

ROYAUME DU MAROC -----

OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

deCatalogue officiel des Dessins ou Modèles Industriels N° 01/2018 du 04/01/2018 115

Classe 01. - Produits alimentaires.

Classe 02. - Articles d’habillement et mercerie.

Classe 03. - Articles de voyage, étuis, parasols et objets personnels, non compris dans d’autres classes.

Classe 04. - Brosserie.

Classe 05. - Articles textiles non confectionnés, feuilles de matière artificielle ou naturelle.

Classe 06. - Ameublement.

Classe 07. - Articles de ménage non compris dans d’autres classes.

Classe 08. - Outils et quincaillerie.

Classe 09. - Emballages et récipients pour le transport ou la manutention des marchandises.

Classe 10. - Horlogerie et autres instruments de mesure, instruments de contrôle ou de signalisation.

Classe 11. - Objets d’ornement.

Classe 12. - Moyens de transport ou de levage.

Classe 13. - Appareils de production, de distribution ou de transformation de l’énergie électrique.

Classe 14. - Appareils d’enregistrement, de télécommunication ou de traitement de l’information.

Classe 15. - Machines non comprises dans d’autres classes.

Classe 16. - Articles de photographie, de cinématographie ou d’optique.

Classe 17. - Instruments de musique.

Classe 18. - Imprimerie et machines de bureau.

Classe 19. - Papeterie, articles de bureau, matériel pour artistes ou d’enseignement.

Classe 20. - Equipement de vente ou de publicité, signes indicateurs.

Classe 21. - Jeux, jouets, tentes et articles de sport.

Classe 22. - Armes, articles pyrotechniques, articles pour la chasse, la pêche et la destruction d’animaux nuisibles.

Classe 23. - Installations pour la distribution de fluides, installations sanitaires, de chauffage, de ventilation ou de conditionnement d’air,combustibles solides.

Classe 24. - Médecine et laboratoires.

Classe 25. - Constructions et éléments de construction.

Classe 26. - Appareils d’éclairage.

Classe 27. - Tabacs et articles pour fumeurs.

Classe 28. - Produits pharmaceutiques ou cosmétiques, articles et équipements de toilette.

Classe 29. - Dispositifs et équipements contre le feu, pour la prévention d’accidents ou le sauvetage.

Classe 30. - Articles pour les soins et l’entretien des animaux.

Classe 31. - Machines et appareils pour préparer la nourriture ou les boissons, non compris dans d’autres classes.

Classe 32. - Symboles graphiques et logos, motifs décoratifs pour surfaces, ornementation.

CLASSIFICATION INTERNATIONALE POUR LES DESSINS ET MODÈLES INDUSTRIELSÉTABLIE EN VERTU DE L’ARRANGEMENT DE LOCARNO

- Liste des classes -


DONNEES BIBLIOGRAPHIQUES RELATIVES AUX DESSINS ET MODELES INDUSTRIELS- Norme ST.80 -

(10) Données relatives à l’enregistrement ou au renouvellement(11) Numéro d’ordre de l’enregistrement ou numéro du document de dessin ou modèle(12) Désignation en clair du type de document publié(14) Numéro d’ordre du renouvellement, s’il est différent du numéro d’enregistrement initial(15) Date de l’enregistrement/date du renouvellement(17) Durée prévue de l’enregistrement ou du renouvellement(18) Date prévue d’expiration de l’enregistrement ou du renouvellement(19) Indication, au moyen du code à deux lettres selon la norme ST.3 de l’OMPI, de l’administration qui publie ou

enregistre le dessin ou modèle industrielNote : Élément d’information minimum, uniquement pour les documents de dessin ou modèle tels que définis à l’

alinéa 4.b).

(20) Données relatives à la demande(21) Numéro d’ordre de la demande(22) Date de dépôt de la demande(23) Nom et lieu de l’exposition, et date à laquelle le dessin ou modèle industriel y a été exposé pour la première

fois (données relatives à la priorité d’exposition)(24) Date à partir de laquelle le droit de dessin ou modèle industriel produit ses effets(27) Type de demande ou de dépôt (ouvert ou cacheté)(28) Nombre de dessins et modèles industriels compris dans la demande(29) Indication de la forme sous laquelle le dessin ou modèle industriel est déposé (par exemple, en tant que

reproduction du dessin ou modèle ou spécimen de celui-ci)

(30) Données relatives à la priorité selon la Convention de Paris(31) Numéro d’ordre attribué à la demande établissant la priorité(32) Date de dépôt de la demande établissant la priorité(33) Code à deux lettres, selon la norme ST.3 de l’OMPI, permettant d’identifier l’administration auprès de

laquelle a été déposée la demande établissant la prioritéNotes : i) Le code générique (30) peut être utilisé, pour autant que les données portant les codes (31), (32) et

(33) soient présentées ensemble.ii) Pour les dépôts internationaux effectués en vertu de l’Arrangement de La Haye, le code à

deux lettres “WO” doit être utilisé.

(40) Date à laquelle certaines informations sont rendues accessibles au public(43) Date de publication d’un dessin ou modèle industriel avant son examen, par impression ou par un procédé

similaire, ou date de sa mise à la disposition du public par tout autre moyen(44) Date de publication du dessin ou modèle industriel après examen, mais avant enregistrement, par

impression ou par un procédé similaire, ou date de sa mise à la disposition du public par tout autre moyen(45) Date de publication du dessin ou modèle industriel enregistré, par impression ou par un procédé similaire,

ou date de sa mise à la disposition du public par tout autre moyen(46) Date d’expiration de l’ajournement

(50) Informations diverses(51) Classification internationale pour les dessins et modèles industriels (classe et sous-classe de la classification

de Locarno)(52) Classification nationale(53) Identification du ou des dessins ou modèles inclus dans une demande ou un enregistrement multiple qui est

ou sont affectés par une transaction déterminée alors que la totalité ne l’est pas(54) Désignation du ou des objets ou produits auxquels le dessin ou modèle industriel est destiné ou titre du

dessin ou modèle industriel(55) Reproduction du dessin ou modèle industriel (par exemple, dessin, photographie) et explications concernant

la reproduction(56) Liste des documents relatifs à l’état de la technique, s’ils sont distincts du texte descriptif(57) Description des éléments caractéristiques du dessin ou modèle industriel y compris l’indication des couleurs(58) Date d’inscription au registre de tout type de modification (p. ex., le changement de titulaire, le changement

de nom ou d’adresse, la renonciation à un dépôt international, la cessation de la protection)Notes : i) Le code (52) doit être précédé du code à deux lettres selon la norme ST.3 de l’OMPI, qui permet d’

identifier le pays dont la classification nationale est utilisée (ce code à deux lettres doit être indiqué entre parenthèses);ii) Élément d’information minimum, uniquement pour les documents de dessin ou modèle tels

que définis à l’alinéa 4.b).

(60) Références à d’autres demandes et enregistrements juridiquement apparentés(62) Numéro d’ordre et, le cas échéant, date de dépôt de la ou des demandes, du ou des enregistrements ou du

ou des documents apparentés par la division(66) Numéro d’ordre de la demande ou de l’enregistrement du ou des dessins ou modèles qui sont les variantes

du présent dessin ou modèle(68) Numéro de la partie cédée de l’enregistrement


(69) Numéro de l’enregistrement résultant de la fusionNote : Le code générique (60) doit être utilisé par les pays qui faisaient précédemment partie d’une autre entité,

pour permettre l’identification des données bibliographiques qui se rapportent aux demandes ou aux enregistrements dedessins ou modèles industriels et qui ont initialement fait l’objet d’une annonce de la part de l’office de propriétéindustrielle de cette entité.

(70) Identification des parties intéressées par la demande ou l’enregistrement(71) Nom et adresse du ou des déposants(72) Nom du ou des créateurs, s’ils sont connus en tant que tels(73) Nom et adresse du ou des titulaires(74) Nom et adresse du ou des mandataires(78) Nom et adresse du ou des nouveaux titulaires en cas de changement de titulaireNote : Si l’enregistrement a eu lieu à la date ou avant la date à laquelle le dessin ou modèle industriel a été mis à

la disposition du public, le minimum d’information requis est le nom du titulaire, sinon, celui du ou des déposants.

(80) Identification de certaines données relatives à l’enregistrement international des dessins et modèles industrielseffectué en vertu de l’Arrangement de La Haye concernant l’enregistrement international des dessins et modèlesindustriels, et données relatives à d’autres conventions internationales

Informations relatives aux Parties contractantes désignées/Parties contractantes intéressées(81) Parties contractantes intéressées

I Parties contractantes désignées en vertu de l’Acte de 1934II Parties contractantes désignées en vertu de l’Acte de 1960III Parties contractantes désignées en vertu de l’Acte de 1999

(82) Déclarations figurant dans la demande internationale(83) Indication de l’existence d’une possibilité de réexamen ou de recours(84) État(s) contractant(s) désigné(s) en vertu de conventions régionales

Informations relatives au(x) titulaire(s)(85) Résidence habituelle du ou des titulaires(86) Nationalité du ou des titulaires(87) Domicile du ou des titulaires(88) État dans lequel le ou les titulaires ont un établissement industriel ou commercial effectif et sérieux(89) “Partie contractante du déposant”Note : Les données portant les codes INID (81) à (88) doivent être indiquées au moyen du code à deux

lettres selon la norme ST.3 de l’OMPI.


CODES A DEUX LETTRES POUR LA REPRESENTATION DES ETATS, AUTRES ENTITES ETORGANISATIONS

- Norme ST.3-

AD AndorreAE Émirats arabes unisAF AfghanistanAG Antigua-et-BarbudaAI AnguillaAL AlbanieAM ArménieAO AngolaAP Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle(ARIPO)AR ArgentineAT AutricheAU AustralieAW ArubaAZ AzerbaïdjanBA Bosnie-HerzégovineBB BarbadeBD BangladeshBE BelgiqueBF Burkina FasoBG BulgarieBH BahreïnBI BurundiBJ BéninBM BermudesBN Brunéi DarussalamBO Bolivie, État plurinational deBQ Bonaire, Saint-Eustache et SabaBR BrésilBS BahamasBT BhoutanBV Île BouvetBW BotswanaBX Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI)BY BélarusBZ BelizeCA CanadaCD République démocratique du CongoCF République centrafricaineCG CongoCH SuisseCI Côte d’IvoireCK Îles CookCL ChiliCM CamerounCN ChineCO ColombieCR Costa RicaCU CubaCV Cap-VertCW Curaçao

CY ChypreCZ République tchèqueDE AllemagneDJ DjiboutiDK DanemarkDM DominiqueDO République dominicaineDZ AlgérieEA Organisation eurasienne des brevets (OEAB)EC ÉquateurEE EstonieEG ÉgypteEH Sahara occidentalEM Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques,dessins et modèles) (OHMI)EP Office européen des brevets (OEB)ER ÉrythréeES EspagneET ÉthiopieFI FinlandeFJ FidjiFK Îles Falkland (Malvinas)FO Îles FéroéFR FranceGA GabonGB Royaume-UniGC Office des brevets du Conseil de coopération des États arabesdu Golfe (CCG)GD GrenadeGE GéorgieGG GuerneseyGH GhanaGI GibraltarGL GroenlandGM GambieGN GuinéeGQ Guinée équatorialeGR GrèceGS Géorgie du Sud et les îles Sandwich du SudGT GuatemalaGW Guinée-BissauGY GuyanaHK Région administrative spéciale de Hong Kong (Républiquepopulaire de Chine)HN HondurasHR CroatieHT HaïtiHU Hongrie

IB Bureau international de l’Organisation Mondiale de la PropriétéIntellectuelle (OMPI)ID IndonésieIE IrlandeIL IsraëlIM Île de ManIN IndeIQ IraqIR Iran (République islamique d’)IS IslandeIT ItalieJE JerseyJM JamaïqueJO JordanieJP JaponKE Kenya

NA NamibieNE NigerNG NigériaNI NicaraguaNL Pays-BasNO NorvègeNP NépalNR NauruNZ Nouvelle-ZélandeOA Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI)OM OmanPA PanamaPE PérouPG Papouasie-Nouvelle-GuinéePH Philippines


KG KirghizistanKH CambodgeKI KiribatiKM ComoresKN Saint-Kitts-et-NevisKP République populaire démocratique de CoréeKR République de CoréeKW KoweïtKY Îles CaïmanesKZ KazakhstanLA République démocratique populaire laoLB LibanLC Sainte-LucieLI LiechtensteinLK Sri LankaLR LibériaLS LesothoLT LituanieLU LuxembourgLV LettonieLY LibyeMA MarocMC MonacoMD République de MoldovaME MonténégroMG MadagascarMK Ex-République yougoslave de MacédoineML MaliMM MyanmarMN MongolieMO MacaoMP Îles Mariannes du NordMR MauritanieMS MontserratMT MalteMU MauriceMV MaldivesMW MalawiMX MexiqueMY MalaisieMZ MozambiqueTR TurquieTT Trinité-et-TobagoTV TuvaluTW Taïwan, Province de ChineTZ République-Unie de TanzanieUA UkraineUG OugandaUS États-Unis d’AmériqueUY UruguayUZ OuzbékistanVA Saint-SiègeVC Saint-Vincent-et-les GrenadinesVE Venezuela, République bolivarienne duVG Îles Vierges (britanniques)

PK PakistanPL PolognePT PortugalPW PalaosPY ParaguayQA QatarQZ Office communautaire des variétés végétales (Unioneuropéenne) (OCVV)RO RoumanieRS SerbieRU Fédération de RussieRW RwandaSA Arabie saouditeSB Îles SalomonSC SeychellesSD SoudanSE SuèdeSG SingapourSH Sainte-Hélène, Ascension et Tristan da CunhaSI SlovénieSK SlovaquieSL Sierra LeoneSM Saint-MarinSN SénégalSO SomalieSR SurinameSS Soudan du SudST Sao Tomé-et-PrincipeSV El SalvadorSX Saint-Martin (partie néerlandaise)SY République arabe syrienneSZ SwazilandTC Îles Turks et CaïquesTD TchadTG TogoTH ThaïlandeTJ TadjikistanTL Timor-LesteTM TurkménistanTN TunisieTO TongaVN Viet NamVU VanuatuWO Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)(Bureau international de l’)WS SamoaXN Institut nordique des brevets (INB)YE YémenZA Afrique du SudZM ZambieZW Zimbabwe


22299

Date de dépôt

Date d’expirationObjet

25/04/2017

25/04/2022

PANIER, SEAU ABLUTION, CARAFE TRADITIONNEL, ÉGOUTTOIR"WATERFALL", ÉTAGÈRE A ÉPICES

N° de dépôt(21)

(20)

(18)

(54)

ELECTRO SOUND INDUSTRIELSBD CHEFCHAOUNI KM 11,5 AIN SEBAA CASABLANCA - MAROC

Déposant(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 7

(28)

(51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1

5-1

(55)

DEMANDES D'ENREGISTREMENT NATIONAL


22341

Date de dépôt


12/05/2017

12/05/2022

MAGNETS

N° de dépôt(21)

(20)

(18)

(54)

GLOBAL BUSINESS TRADERSDOUAR SRAYRI SIDI ABDELLAH GHYATE AIT OURIR MARRAKECH -MAROC

Déposant(71)


Classe de Locarno 11

(28)

(51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1

5-1

(55)


6-1

7-1

8-1

9-1

10-1

22403

Date de dépôt


07/06/2017

07/06/2022

BOITES ALIMENTAIRES

N° de dépôt(21)

(20)

(18)

(54)

PLASTICHROMEBOULEVARD ENNASSIJ ZONE INDUSTRIELLE SIDI BERNOUSSICASABLANCA - MAROC

Déposant(71)


Classe de Locarno 9

(28)

(51)

Reproductions(55)


1-1

1-2

2-1

2-2

22502

Date de dépôt


28/07/2017

28/07/2022

SEMELLES DE CHAUSSURES

N° de dépôt(21)

(20)

(18)

(54)

SOCIETE MOL SAT SEMEL SARLQUARTIER INDUSTRIEL SIDI BRAHIM II N 10 FES - MAROC

Déposant(71)


Classe de Locarno 2

(28)

(51)

Reproductions

1-1

(55)


1-2

2-1

2-2

3-1

3-2

4-1

4-2


5-1

5-2

22522

Date de dépôt


04/08/2017

04/08/2022

MODELÉS D'EBENISTERIE DE PLÂTRE PRODUITS SUR DES MOULES

N° de dépôt(21)

(20)

(18)

(54)

BILBAO CONSTRUCTION227 LOTISSEMENT AL MASSIRA ALIA BEN SLIMANE - MAROC

Déposant(71)



(28)

(51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

(55)


4-1

5-1

22615

Date de dépôt


11/09/2017

11/09/2022

DISPOSITIF QUANTIQUE POUR L'ANNULATION DES EFFETS DESONDES ÉLECTROMAGNÉTIQUES ET AUTRES ONDES NOCIVES

N° de dépôt(21)

(20)

(18)

(54)

DIOURI MOHAMEDRESIDENCE MOAD 2 1 RUE DUBREUIL 20360 QUARTIER DES HOPITAUXCASABLANCA - MAROC

Déposant(71)



(28)

(51)

Reproductions

1-1

1-2

2-1

(55)


3-1

4-1

5-1

22626

Date de dépôt


14/09/2017

14/09/2022

PARE-CHOCS

N° de dépôt(21)

(20)

(18)

(54)

SCANIA CV ABSE-151 87 SÖDERTÄLJE - SUEDE

Déposant(71)

Créateur KRISTOFER HANSEN. - SUEDE

ALLAN MACDONALD. - SUEDE

ANDERS LUNDGREN. - SUEDE

LENNART GUSTAFSSON. - SUEDE

FREDRIK GRAHL. - SUEDE

(72)



(28)

(51)

Priorité(s) revendiquée(s)

2017/0099 , 17/03/2017 , SE

(30)


Reproductions

1-1

1-2

1-3

1-4

1-5

1-6

1-7

(55)


22643

Date de dépôt


03/10/2017

03/10/2022

PANNEAU

N° de dépôt(21)

(20)

(18)

(54)


Déposant(71)




MIKAEL LARSSON. - SUEDE

ANDERS DELVEN. - SUEDE

(72)



(28)

(51)


2017/0118 , 03/04/2017 , SE

(30)

Reproductions

1-1

1-2

1-3

(55)


1-4

1-5

1-6

1-7

22645

Date de dépôt


03/10/2017

03/10/2022

BANDE FIXE

N° de dépôt(21)

(20)

(18)

(54)


Déposant(71)



ERIK ELIASSON. - SUEDE

JONAS MATTSSON. - SUEDE

(72)



(28)

(51)

(30)



2017/0125 , 03/04/2017 , SE

Reproductions

1-1

1-2

1-3

1-4

1-5

1-6

(55)


1-7

22646

Date de dépôt


03/10/2017

03/10/2022

BARRE DE LUMIÈRE

N° de dépôt(21)

(20)

(18)

(54)


Déposant(71)




SARA SKONNBRINK. - SUEDE

MARCIN WIDLUND. - SUEDE

(72)



(28)

(51)


2017/0122 , 03/04/2017 , SE

(30)

Reproductions

1-1

(55)


1-2

1-3

1-4

1-5

1-6

1-7

22647

Date de dépôt


03/10/2017

03/10/2022

PLAQUE "STEP"

N° de dépôt(21)

(20)

(18)

(54)


Déposant(71)

Créateur KRISTOFER HANSEN(72)


. - SUEDE



SOFIE BERGLUND. - SUEDE



(28)

(51)


2017/0120 , 03/04/2017 , SE

(30)

Reproductions

1-1

1-2

1-3

1-4

(55)


1-5

1-6

1-7

22648

Date de dépôt


03/10/2017

03/10/2022

ÉCHELON

N° de dépôt(21)

(20)

(18)

(54)


Déposant(71)





LENNART GUSTAFSSON. - SUEDE

(72)



(28)

(51)


2017/0121 , 03/04/2017 , SE

(30)


Reproductions

1-1

1-2

1-3

1-4

1-5

1-6

1-7

(55)


22649

Date de dépôt


03/10/2017

03/10/2022

LUNETTES DE PHARE ANTIBROUILLARD

N° de dépôt(21)

(20)

(18)

(54)


Déposant(71)





SOFIE BERGLUND. - SUEDE

(72)



(28)

(51)


2017/0123 , 03/04/2017 , SE

(30)

Reproductions

1-1

1-2

1-3

(55)


1-4

1-5

1-6

1-7

22650

Date de dépôt


03/10/2017

03/10/2022

POIGNÉE

N° de dépôt(21)

(20)

(18)

(54)


Déposant(71)





SARA SKONNBRINK. - SUEDE

(72)




(28)

(51)


2017/0124 , 03/04/2017 , SE

(30)

Reproductions

1-1

1-2

1-3

1-4

1-5

1-6

(55)


1-7

22673

Date de dépôt


13/10/2017

13/10/2022

AUTOMOBILE

N° de dépôt(21)

(20)

(18)

(54)

BYD COMPANY LIMITEDNO.3009, BYD ROAD, PINGSHAN , SHENZHEN , GUANGDONG 518118 -CHINE

Déposant(71)

Créateur LIAN Yubo. - CHINE

WANG ZHIHUA. - CHINE

ZHANG ZHANGJIN. - CHINE

PENG LONGHUA. - CHINE

(72)



(28)

(51)


201730181466.0 , 17/05/2017 , CN

(30)

Reproductions

1-1

1-2

(55)


1-3

1-4

1-5

1-6

1-7

22694

Date de dépôt


19/10/2017

19/10/2022

TOUPIES A MAIN

N° de dépôt(21)

(20)

(18)

(54)

DECOLTECROUTE 110 KM 10 AIN HARROUDA MOHAMMEDIA - MAROC

Déposant(71)



(28)

(51)

Reproductions(55)


1-1

1-2

2-1

2-2

3-1

3-2

22700

Date de dépôt


24/10/2017

24/10/2022

CANDÉLABRES D’ÉCLAIRAGE PUBLIQUE

N° de dépôt(21)

(20)

(18)

(54)

MARCONT STRUCTURESLOT ALKHALIDA 4 RUE 5 N 10 ZONE INDUSTRIELLE MOULAY RACHIDCASABLANCA - MAROC

Déposant(71)

Nombre de dessins ou modèles 4(28)


Classe de Locarno 26(51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1

(55)

22703

Date de dépôt


26/10/2017

26/10/2022

BIDON POUR SHAMPOING 5L

N° de dépôt(21)

(20)

(18)

(54)

LABORATOIRES MEDIPACOZI LISSASFA LOT AL BATOUL N 36 CASABLANCA - MAROC

Déposant(71)


Classe de Locarno 9

(28)

(51)

Reproductions

1-1

(55)


1-2

1-3

1-4

22729

Date de dépôt


06/11/2017

07/11/2022

FLACONS 40 ML AVEC BOUCHON

N° de dépôt(21)

(20)

(18)

(54)


Déposant(71)


Classe de Locarno 9

(28)

(51)

Reproductions

1-1

2-1

(55)


22730

Date de dépôt


06/11/2017

07/11/2022

FLACON 40 ML TRANSPARENT AVEC BOUCHON DORÉ

N° de dépôt(21)

(20)

(18)

(54)


Déposant(71)


Classe de Locarno 9

(28)

(51)

Reproductions

1-1

(55)

22740

Date de dépôt


10/11/2017

10/11/2022

BUS

N° de dépôt(21)

(20)

(18)

(54)

BYD COMPANY LIMITEDN°3009,BYD Road, Pingshan, Shenzhen Guangdong 518118 - CHINE

Déposant(71)

Créateur LI PENG. - CHINE

TANG Wenquan. - CHINE

LIAN Yubo. - CHINE

ZHANG Yuncheng. - CHINE

LI HAILLIANG. - JAPON

(72)



(28)

(51)


201730247192.0 , 16/06/2017 , CN

(30)

Reproductions(55)


1-1

1-2

1-3

1-4

1-5

1-6

1-7


1-8

1-9

1-10

1-11

1-12

1-13

1-14


22741

Date de dépôt


10/11/2017

10/11/2022

BUS

N° de dépôt(21)

(20)

(18)

(54)

BYD COMPANY LIMITEDN°3009,BYD Road, Pingshan, Shenzhen Guangdong 518118 - CHINE

Déposant(71)

Créateur LIAN Yubo. - CHINE

TANG Wenquan. - CHINE

ZHANG Yuncheng. - CHINE

DUAN Lianghua. - CHINE

LIAO ZHAODONG. - CHILI

QIN CHENG. - CHINE

(72)



(28)

(51)


201730254622.1 , 20/06/2017 , CN

(30)

Reproductions

1-1

1-2

(55)


1-3

1-4

1-5

1-6

1-7

1-8

1-9


1-10

1-11

1-12

1-13

1-14

22742

Date de dépôt


13/11/2017

13/11/2022

SEMELLES DE CHAUSSURES

N° de dépôt(21)

(20)

(18)

(54)

SOUNIFACLOT 37 QUARTIER INDUSTRIEL SIDI BRAHIM 2 FES - MAROC

Déposant(71)


Classe de Locarno 2

(28)

(51)

Reproductions(55)


1-1

2-1

3-1

4-1

22744

Date de dépôt


13/11/2017

14/11/2022

BRACELETS

N° de dépôt(21)

(20)

(18)

(54)

NOEMIE CREATION3, RUE AIN ATTI, AIN AOUDA, BOURGOGNE, TRIANGLE D`OR 20050CASABLANCA CASABLANCA - MAROC

Déposant(71)



(28)

(51)

Reproductions

1-1

(55)


2-1

22761

Date de dépôt


17/11/2017

17/11/2022

PORTE CLÉ AVEC 7 RUBANS

N° de dépôt(21)

(20)

(18)

(54)

BENJELLOUN BAHIAN° 12 RUE ICHBILYA CHARAF AGADIR - MAROC

Déposant(71)

Créateur BENJELLOUN BAHIAN° 12 RUE ICHBILYA CHARAF AGADIR - MAROC

(72)


Classe de Locarno 3

(28)

(51)

Reproductions

1-1

(55)

22762

Date de dépôt


17/11/2017

17/11/2022

EMBALLAGE POUR COLORANT ALIMENTAIRE

N° de dépôt(21)

(20)

(18)

(54)

COOPERATIVE OUYOUNE MOUL EL KARMADOUAR LEKBABRA GUISSER SETTAT - MAROC

Déposant(71)


Classe de Locarno 9

(28)

(51)

Reproductions

1-1

(55)


22763

Date de dépôt


17/11/2017

17/11/2022

EMBALLAGE

N° de dépôt(21)

(20)

(18)

(54)

CENTRALE DANONETOUR CRYSTAL 1 BD SIDI MOHAMED BEN ABDELLAH MARINA 20030CASABLANCA - MAROC

Déposant(71)


Classe de Locarno 9

(28)

(51)

Reproductions

1-1

1-2

1-3

1-4

1-5

(55)


1-6

22770

Date de dépôt


21/11/2017

21/11/2022

ARTICLES DE TOILETTE ET EQUIPEMENTS POUR SOINS DEBEAUTE

N° de dépôt(21)

(20)

(18)

(54)

MOKHAIR IMPORT-EXPORT3 BLOC 17 SIDI BERNOUSSI 20600 CASABLANCA SIDI BERNOUSSI-ZENATA - MAROC

Déposant(71)



(28)

(51)

Reproductions

1-1

1-2

1-3

1-4

(55)


2-1

2-2

3-1

4-1

5-1

6-1

6-2


7-1

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20-1

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47-1

48-1

49-1

22776

Date de dépôt


24/11/2017

24/11/2022

PROFILES EN ALUMUNIUM

N° de dépôt(21)

(20)

(18)

(54)

VENTE DE PROFILE ALUMINIUM ET ACCESSOIRES (COMPTOIR DE)RUE NASSIH EDDINE MAARIF N25-27 EXTENTION 20370 CASABLANCA -MAROC

Déposant(71)



(28)

(51)

Reproductions

1-1

(55)


2-1

3-1

4-1

5-1

6-1

7-1

8-1


9-1

10-1

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12-1

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15-1


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19-1

20-1

21-1

22781

Date de dépôt


27/11/2017

27/11/2022

OBJETS DE TAPISSERIE

N° de dépôt(21)

(20)

(18)

(54)

DAHMANI INDUSTRIES58 RUE IMAM CHATIBI HAY MOHAMMADI CASABLANCA - MAROC

Déposant(71)




Reproductions

1-1

1-2

2-1

3-1

4-1

5-1

6-1

(55)


7-1

8-1

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10-1

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14-1

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20-1


21-1

22-1

23-1

24-1

22783

Date de dépôt


27/11/2017

27/11/2022

PORTES MONNAIE, PORTE-CLÉS

N° de dépôt(21)

(20)

(18)

(54)

UNIGLOBAL SOLUTIONS29 AVENUE SLAOUI APPART 9 FES - MAROC

Déposant(71)


Classe de Locarno 3

(28)

(51)

Reproductions

1-1

(55)


1-2

2-1

2-2

3-1

3-2

4-1

4-2


5-1

5-2

22788

Date de dépôt


28/11/2017

28/11/2022

DESSINS

N° de dépôt(21)

(20)

(18)

(54)

CHINA YANG TSE PLASTIQUEDR LAKHLAYF COMMUNE RURALE HAD SOUALEM BENAHMED - MAROC

Déposant(71)



(28)

(51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

(55)


4-1

5-1

22790

Date de dépôt


28/11/2017

28/11/2022

TABOURETS

N° de dépôt(21)

(20)

(18)

(54)


Déposant(71)


Classe de Locarno 6

(28)

(51)

Reproductions

1-1

1-2

1-3

(55)


2-1

22791

Date de dépôt


29/11/2017

29/11/2022

BOUTEILLES RECHARGEABLES

N° de dépôt(21)

(20)

(18)

(54)

SERVDISCOMPLEXE AL FAJR GH H IMM 3 ETAGE 2 APPT 8 CASABLANCA - MAROC

Déposant(71)


Classe de Locarno 9

(28)

(51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1

(55)


5-1

22793

Date de dépôt


29/11/2017

29/11/2022

TEXTILES D'AMEUBLEMENT

N° de dépôt(21)

(20)

(18)

(54)

VASCOZONE INDUSTRIELLE BEN M`SIK SIDI OTHMAN RUE 2 BIS N°24CASABLANCA - MAROC

Déposant(71)


Classe de Locarno 5

(28)

(51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1

(55)


5-1

6-1

7-1

8-1

9-1

10-1

22794

Date de dépôt


29/11/2017

29/11/2022

BLOCS MULTIPRISES

N° de dépôt(21)

(20)

(18)

(54)

ATINEL SARLLOT 19 QUARTIER INDUSTRIEL Ben M’SIK CASABLANCA - MAROC

Déposant(71)




Reproductions

1-1

1-2

1-3

1-4

1-5

2-1

2-2

(55)


2-3

2-4

2-5

2-6

2-7

3-1

3-2


3-3

3-4

22795

Date de dépôt


29/11/2017

29/11/2022

EMBALLAGE POUR APPAREILLAGE ÉLECTRIQUE

N° de dépôt(21)

(20)

(18)

(54)

ROOMLUX10 Rue Liberte Etg 3 Appt N°6 CASABLANCA - MAROC

Déposant(71)


Classe de Locarno 9

(28)

(51)

Reproductions

1-1

(55)

22799

Date de dépôt


04/12/2017

04/12/2022

SOFA

N° de dépôt(21)

(20)

(18)

(54)

BENNANI ALI4 RUE JBEL TADGHINE HAY SALAM - MAROC

Déposant(71)


Classe de Locarno 6

(28)

(51)

Reproductions(55)


1-1

2-1

3-1

4-1

5-1

22800

Date de dépôt


04/12/2017

04/12/2022

TAPIS

N° de dépôt(21)

(20)

(18)

(54)

CARPET HOME46 BD ZERKTOUNI ETG 2 APPT 6 CASABLANCA - MAROC

Déposant(71)


Classe de Locarno 6

(28)

(51)

Reproductions(55)


1-1

2-1

22801

Date de dépôt


05/12/2017

05/12/2022

MEUBLES DE RANGEMENT

N° de dépôt(21)

(20)

(18)

(54)


Déposant(71)


Classe de Locarno 6

(28)

(51)

Reproductions

1-1

1-2

2-1

(55)


2-2

3-1

3-2

3-3

22802

Date de dépôt


05/12/2017

05/12/2022

CARAFE EN PLASTIQUE

N° de dépôt(21)

(20)

(18)

(54)


Déposant(71)


Classe de Locarno 7

(28)

(51)

Reproductions

1-1

(55)


1-2

1-3

22803

Date de dépôt


05/12/2017

05/12/2022

PANIER, BOITES

N° de dépôt(21)

(20)

(18)

(54)


Déposant(71)


Classe de Locarno 7

(28)

(51)

Reproductions

1-1

1-2

1-3

(55)


2-1

2-2

2-3

3-1

3-2

3-3

22804

Date de dépôt


05/12/2017

05/12/2022

BASSINES

N° de dépôt(21)

(20)

(18)

(54)


Déposant(71)




Reproductions

1-1

1-2

1-3

2-1

2-2

2-3

3-1

(55)


3-2

3-3

22805

Date de dépôt


06/12/2017

06/12/2022

TISSU D'HABILLEMENT

N° de dépôt(21)

(20)

(18)

(54)

BERICOLOR (STE)KM 9 ROUTE D`EL JADIDA LISSASFA CASABLANCA - MAROC

Déposant(71)


Classe de Locarno 5

(28)

(51)

Reproductions

1-1

(55)

22806

Date de dépôt


06/12/2017

06/12/2022

BANC AVEC SUPPORT PUBLICITAIRE

N° de dépôt(21)

(20)

(18)

(54)

ABUKHALID HUSSAM AV.HASSAN I RES. IFRANE IMM. C APPT. N° 17 RABAT - MAROC

Déposant(71)


Classe de Locarno 6

(28)

(51)

Reproductions(55)


1-1

1-2

1-3

1-4

1-5

22808

Date de dépôt


06/12/2017

06/12/2022

FILTRE

N° de dépôt(21)

(20)

(18)

(54)

AMAL BANDES PLASTIQUESLOT 7 DOUAR OULED HADDA SIDI HAJJAJ TIT MELIL ROUTE 107CASABLANCA - MAROC

Déposant(71)



(28)

(51)

Reproductions(55)


1-1

22811

Date de dépôt


06/12/2017

06/12/2022

BIDONS EN PLASTIQUE

N° de dépôt(21)

(20)

(18)

(54)

BATIPLASTLOT 6 DOUAR OULED HADDA SIDI HAJJAJ TIT MELIL ROUTE 107CASABLANCA - MAROC

Déposant(71)


Classe de Locarno 9

(28)

(51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1

(55)


22815

Date de dépôt


07/12/2017

07/12/2022

MODÈLES DE BOITES

N° de dépôt(21)

(20)

(18)

(54)

WUNDER FILTRE A. S.FERHATPASA MAH. FEVZI CAKMAK CAD. NO;66 ATASEHIR, ISTANBUL -TURQUIE

Déposant(71)


Classe de Locarno 9

(28)

(51)

Reproductions

1-1

2-1

(55)

22816

Date de dépôt


12/12/2017

12/12/2022

BOUTEILLES D'EAU

N° de dépôt(21)

(20)

(18)

(54)

ILHAM PLASTIQUE190 ZONE INDUSTRIELLE SUD OUEST MOHAMMEDIA - MAROC

Déposant(71)


Classe de Locarno 9

(28)

(51)

Reproductions

1-1

(55)


1-2

2-1

22817

Date de dépôt


13/12/2017

13/12/2022

INTERRUPTEURS ET PRISES

N° de dépôt(21)

(20)

(18)

(54)

INGELEC323 BD MY ISMAIL CASABLANCA - MAROC

Déposant(71)



(28)

(51)

Reproductions

1-1

1-2

1-3

(55)


1-4

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22821

Date de dépôt


13/12/2017

13/12/2022

EMBALLAGE POUR COUVERTURES

N° de dépôt(21)

(20)

(18)

(54)

EL YAHIAOUI KARIMQT OULAD BOUTAYEB SECT A N 101 CHIKER BNI NADOR - MAROC

Déposant(71)


Classe de Locarno 9

(28)

(51)

Reproductions

1-1

1-2

1-3

1-4

(55)


22822

Date de dépôt


14/12/2017

14/12/2022

BRACELETS

N° de dépôt(21)

(20)

(18)

(54)

ORO-MECANICA1029 CHEMIN TERTIAIRE QUARTIER INDUSTRIEL SIDI MAAROUFCASABLANCA - MAROC

Déposant(71)



(28)

(51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1

5-1

(55)


22823

Date de dépôt


14/12/2017

14/12/2022

EMPIÈCEMENTS POUR CHAUSSURES ARTISANALES "IDOUKANE"

N° de dépôt(21)

(20)

(18)

(54)

SOCIETE AGA BRODDR ZAAZAA TAMAIT IZDAR C.R DRARGA AGADIR - IDA OU TANANE -MAROC

Déposant(71)


Classe de Locarno 2

(28)

(51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1

5-1

(55)


22824

Date de dépôt


14/12/2017

14/12/2022

EMPIÈCEMENTS POUR CHAUSSURES ARTISANALES "IDOUKANE"

N° de dépôt(21)

(20)

(18)

(54)

SOCIETE AGA BRODDR ZAAZAA TAMAIT IZDAR C.R DRARGA AGADIR - IDA OU TANANE -MAROC

Déposant(71)


Classe de Locarno 2

(28)

(51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1

5-1

(55)


22826

Date de dépôt


14/12/2017

14/12/2022

CAPSULES DE CAFÉ

N° de dépôt(21)

(20)

(18)

(54)

RESEARCH, INVESTMENT ET DEVELOPMENT SAL (HOLDING)BOUCHRIEH FACING ST JOSEPH HOSPITAL NAJJAR BUILDING BEIRUT -LIBAN

Déposant(71)


Classe de Locarno 9

(28)

(51)

Reproductions

1-1

1-2

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1-4

1-5

(55)


2-1

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22827

Date de dépôt


14/12/2017

14/12/2022

COLS DE BOUTEILLE

N° de dépôt(21)

(20)

(18)

(54)

VIA - VEDANTES INOVADORES, LDA.AVENIDA DOUTOR DOMINGOS CAETANO DE SOUSA, N 320, 4 DT, 4520-212 SANTA MARIA DA FEIRA - PORTUGAL

Déposant(71)

Créateur LUIS JOAQUIM FERREIRA DOS REIS. - PORTUGAL

(72)


Classe de Locarno 9

(28)

(51)

Reproductions

1-1

1-2

1-3

1-4

(55)


22828

Date de dépôt


14/12/2017

14/12/2022

ENTREVOUS (HOURDIS) POUR COFFRAGE PERDU

N° de dépôt(21)

(20)

(18)

(54)

INDUSTRIES DE BETON (STE DES)OLD OQBA QUARTIER INDUSTRIEL KM 6 RP1 TEMARA TEMARA-SKHIRATE- MAROC

Déposant(71)



(28)

(51)

Reproductions

1-1

1-2

1-3

1-4

2-1

(55)


2-2

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22829

Date de dépôt


15/12/2017

15/12/2022

LOGO

N° de dépôt(21)

(20)

(18)

(54)

INSTITUT EXCEL DE SANTEMASSIRA 1 LOT A N 493 ETAGE 2 N 3 MARRAKECH - MAROC

Déposant(71)



(28)

(51)

Reproductions

1-1

(55)


22832

Date de dépôt


18/12/2017

18/12/2022

PLANS DE VILLE

N° de dépôt(21)

(20)

(18)

(54)

MAURO HUBERTPLAGE TILAL, PONT BLONDIN, N°241 MANSOURIA MOHAMMEDIA - MAROC

Déposant(71)



(28)

(51)

Reproductions

1-1

1-2

2-1

2-2

3-1

(55)


3-2

4-1

4-2

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5-2

6-1

6-2


22837

Date de dépôt


19/12/2017

19/12/2022

AUTOCARS

N° de dépôt(21)

(20)

(18)

(54)

LAGHZALA (TRANSPORT)HAY ADIL LOT N1 QUARTIER CIMETIERE CHOUHADA HAY MOHAMMEDICASABLANCA - MAROC

Déposant(71)



(28)

(51)

Reproductions

1-1

1-2

1-3

2-1

2-2

(55)


2-3

3-1

3-2

4-1

22838

Date de dépôt


19/12/2017

19/12/2022

DESSINS ORNEMENTAUX SUR PAPIER ABSORBANT

N° de dépôt(21)

(20)

(18)

(54)

NAVIGATOR TISSUE RODAO SAESTRADA NACIONAL 241 ZONA INDUSTRIAL 6030-245 VILA VELHA DERODAO - PORTUGAL

Déposant(71)



(28)

(51)

Reproductions

1-1

(55)


2-1

22839

Date de dépôt


19/12/2017

19/12/2022

BOUTEILLE EN VERRE

N° de dépôt(21)

(20)

(18)

(54)

THERMALISME MAROCAINE (STE)5EME TOUR IVOIRE 1, BLD DES MOUAHADES-MARINA DE CASABLANCACASABLANCA - MAROC

Déposant(71)


Classe de Locarno 9

(28)

(51)

Reproductions

1-1

1-2

(55)

22840

Date de dépôt


19/12/2017

19/12/2022

EMBALLAGES POUR FILTRES AUTO

N° de dépôt(21)

(20)

(18)

(54)

INDUFIL49 LOT EL HAMRA 2 AIN CHOK CASABLANCA - MAROC

Déposant(71)


Classe de Locarno 9

(28)

(51)

Reproductions(55)


1-1

2-1

3-1

22841

Date de dépôt


19/12/2017

19/12/2022

EMBALLAGES POUR ROBINETS MITIGEURS MÉLANGEURS

N° de dépôt(21)

(20)

(18)

(54)

UNISANI33 RUE 12 DERB CHORFA EL FIDA CASABLANCA - MAROC

Déposant(71)


Classe de Locarno 9

(28)

(51)

Reproductions

1-1

1-2

(55)


2-1

2-2

3-1

3-2

4-1

4-2

5-1


5-2

6-1

6-2

7-1

7-2

8-1

8-2


9-1

9-2

10-1

10-2

22842

Date de dépôt


19/12/2017

19/12/2022

ROBINETS MITIGEURS MÉLANGEURS

N° de dépôt(21)

(20)

(18)

(54)

UNISANI33 RUE 12 DERB CHORFA EL FIDA CASABLANCA - MAROC

Déposant(71)



(28)

(51)

Reproductions

1-1

(55)


2-1

3-1

4-1

5-1

6-1

7-1

8-1


9-1

10-1

22843

Date de dépôt


20/12/2017

20/12/2022

ENCARTS PUBLICITAIRES AU DOS DES SIÈGES DES AUTOMOBILES

N° de dépôt(21)

(20)

(18)

(54)

MERIEMKOULI STEPHANE13 RUE DU CAPITAINE IRRIGUI RESIDENCE FIRDAOUS MARRAKECH -MAROC

Déposant(71)



(28)

(51)

Reproductions

1-1

(55)

22847

Date de dépôt


21/12/2017

21/12/2022

TASSE DE CAFÉ, TASSE DE THÉ, ASSIETTES

N° de dépôt(21)

(20)

(18)

(54)

MAGZARI GHITARESIDENCE GARDEN BEACH NUMERO 29 DAR DARBOUAAZA - MAROC

Déposant(71)


Classe de Locarno 7

(28)

(51)

Reproductions(55)


1-1

1-2

2-1

2-2

3-1

4-1

22850

Date de dépôt


24/12/2017

26/12/2022

EMBALLAGES POUR PRODUITS COSMETIQUES

N° de dépôt(21)

(20)

(18)

(54)

FULKYRUE SOUMAYA RCE SHEHRAZADE 3 5EME ETG N 22 PALMIERSCASABLANCA - MAROC

Déposant(71)




Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1

5-1

(55)

22851

Date de dépôt


24/12/2017

26/12/2022

ÉTIQUETTES POUR SHAMPOINGS ET GELS DOUCHE

N° de dépôt(21)

(20)

(18)

(54)

EL BOUZAIDI ABDENNABIBRANES LOTS NARJIS NO 1207 - MAROC

Déposant(71)



(28)

(51)

Reproductions(55)


1-1

2-1

3-1

4-1

5-1

22852

Date de dépôt


25/12/2017

26/12/2022

BOITES POUR PRODUITS COSMÉTIQUES

N° de dépôt(21)

(20)

(18)

(54)

LABORATOIRES MEDIPACOZ.I. LISSASFA LOT AL BATOUL N° 36 CASABLANCA - MAROC

Déposant(71)


Classe de Locarno 9

(28)

(51)

Reproductions(55)


1-1

2-1

3-1

22853

Date de dépôt


25/12/2017

26/12/2022

ÉTIQUETTES POUR PRODUITS COSMÉTIQUES

N° de dépôt(21)

(20)

(18)

(54)

LABORATOIRES MEDIPACOZ.I. LISSASFA LOT AL BATOUL N° 36 CASABLANCA - MAROC

Déposant(71)



(28)

(51)

Reproductions

1-1

2-1

(55)


3-1

4-1

22856

Date de dépôt


25/12/2017

26/12/2022

FLACONS

N° de dépôt(21)

(20)

(18)

(54)

EL BOUZAIDI ABDENNABIBRANES LOTS NARJIS NO 1207 - MAROC

Déposant(71)


Classe de Locarno 9

(28)

(51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

(55)


4-1

5-1

22872

Date de dépôt


02/01/2018

02/01/2023

BRACELETS

N° de dépôt(21)

(20)

(18)

(54)

MATONITI MICHELLERESIDENCE PRESTIGIA LOT TOPAZE IMM 112 APPT N°5 MARRAKECH -MAROC

Déposant(71)



(28)

(51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

(55)


4-1

22876

Date de dépôt


03/01/2018

03/01/2023

OBJETS DECORATIFS

N° de dépôt(21)

(20)

(18)

(54)

AMARAGH HASSANLOT OUGRIZ SIDI ABDELLAH GHIYAT AIT OURIR AL HAOUZ MARRAKECH -MAROC

Déposant(71)



(28)

(51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1

(55)


5-1

22880

Date de dépôt


03/01/2018

03/01/2023

PORTES CLÉS

N° de dépôt(21)

(20)

(18)

(54)

CHHAM BILALAVENUE SIDI AHMED EL OUAFI QUARTIER SEBANINE CHEFCHAOUEN -MAROC

Déposant(71)


Classe de Locarno 3

(28)

(51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1

(55)


5-1

22883

Date de dépôt


03/01/2018

03/01/2023

SEMELLES POUR CHAUSSURES

N° de dépôt(21)

(20)

(18)

(54)

CONFIOMARN°653 LOTS KARAOUIENNE RTE AIN CHKEF FES - MAROC

Déposant(71)


Classe de Locarno 2

(28)

(51)

Reproductions

1-1

1-2

1-3

2-1

(55)


2-2

2-3

3-1

3-2

3-3

4-1

4-2


4-3

catalogue officiel des dessins ou modeles ......catalogue officiel des dessins ou modèles...

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