• 9 et 10 juillet :Festival Country au stade Roger Challié

• 14 juillet :Commémoration de la Fête Nationale, rendez-vous au monument aux morts. Festivités la journée et en soirée. Orchestre, feu d’artifice au stade Roger Challié

• 18 juillet :Conseil Municipal à 18h30

• 22 juillet :Collecte de sang au gymnase Robinot de 16h00 à 19h30

• 21 août :Brocante Association Lamarche à la salle Lamarche

• 2 au 4 septembre :Fête patronale quartier Centre

• 3 septembre :Forum des associations au gymnase Robinot

• 4 septembre :Brocante quartier Centre organisée par Ballon Oxygène

www.ecrouves.fr Le Journa l d ’ in format ions de la V i l le d ’Écrouves | Jui l let 2016Page 1

• Le mot du Maire

• Opération sentinelle

• Devoir de mémoire

Page 2• Le bâtiment de

l’Hôtel de Ville• Biodiversité

• Crédits scolaires 2016/2017

• Remise des dictionnaires aux

élèves de CM2 des trois écoles

• Bilan des vacances

Page 3• Dossier :

Budget 2016- Un budget responsable et

solidaire !

- Les taux des Impôts locaux 2016 votés par la commune

sans augmentation

- Investissements 2016

Page 4• Abbé Georges Guérin

• Quelques informations

• Transfert des biens vacants et

sans maître dans le patrimoine communal

• À vos agendas !

• Libre expression

Une gestion rigoureuse et réaliste depuis plus de deux mandats nous a permis de rétablir une capacité d’autofinancement (CAF) de 379 000 € en moyenne depuis 2008 et d’assurer un fonds de roulement conséquent, soit un résultat cumulé au 1er janvier 2016 de 2 763 310 € (compte administratif 2015), assurant ainsi l’avenir de notre budget communal (fonctionnement et investissement) sans recours à la pression fiscale.Des décisions gouvernementales pourraient, à moyen terme, anéantir toutes ces années d’efforts. Le principe de faire participer sans discernement les communes « au redressement des finances publiques » privera notre collectivité d’un gain de 393 000 €.

Par ailleurs, la réforme de la dotation globale de fonctionnement (DGF), si elle était appliquée en l’état, porterait un coût très dur à nos finances communales (moins 600 000 € de recettes annuelles) et elle nous amènerait très rapidement à un dangereux déséquilibre entre les recettes et les dépenses dès 2019.

Cela nous impose, plus que jamais, au risque de voir disparaitre notre C.A.F., une extrême rigueur dans la gestion des affaires communales. Des économies drastiques sont d’ores et déjà engagées : baisse des dépenses de fonctionnement, en particulier sur la masse salariale (départs en retraite non remplacés) et la recherche de recettes nouvelles.

Ces exigences ne seront pas sans conséquence, hélas, sur l’économie (baisse de l’investissement), l’emploi et la qualité des missions de service public que nous vous devons.

Avec l’Association des Maires de France, je me suis engagé avec fermeté pour une remise en cause de ces décisions, avec l’espoir d’être entendu.

Soyez assurés de ma vigilance.

Bien Cordialement,Roger SILLAIRE

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lemotdu Maire

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Directeur de la Publication : Roger SILLAIRE / Conception graphique et mise en page : Didier GÉRARDIN / kreadid.dg@gmail.comCrédits photos : Ville d’Écrouves (sauf mentions spéciales) / Impression : APACHE COLOR, Nancy, sur papier certifié PEFC / 1700 ex. / Dépôt légal : 11/10/1995 - N° 1070

Mairie d’Écrouves : 179 rue de l’Hôtel de Ville - 54200 ÉCROUVES / Tél. : 03 83 43 11 02 / Fax. : 03 83 63 25 64 / mairie.ecrouves@wanadoo.fr / www.ecrouves.fr

• Groupe de la majorité municipaleDans la tribune d’expression libre du dernier bulletin municipal, notre groupe se prêtait à rêver d’une opposition plus constructive...La réalité est tout autre, nos opposants persistent et signent.Comme à l’accoutumée, lors des commissions finances préparant le budget annuel, ils sont plutôt muets, on les croirait presque coopératifs.Et, bien sûr, se servant des séances du conseil municipal comme d’une tribune, ils critiquent et réfutent tout en bloc.Nous nous y sommes presque habitués et nous poursuivons nos objectifs de gestion de la collectivité.Un des objectifs que nous nous sommes fixés pour 2016 est d’atteindre un taux de réalisation des investissements inscrits au budget, le plus élevé possible.La tâche n’est pas aisée, compte tenu du vote de plus en plus tardif du budget (attente des montants des dotations de l’Etat) et des procédures de passation des marchés publics qui restent relativement lourdes et contraignantes.Mais, nous nous y employons.

• Écrouves renouveauLe compte administratif 2015 a montré un bilan négatif de 216 000 € en ce qui concerne la section investissement. Depuis que le prêt de 1 845 000 € contracté en 2006 a été consommé dans sa totalité, cette dernière est mal en point. Tout porte à croire qu’elle sera de nouveau dans le rouge cette année. Pour combler ce déficit, le maire a puisé dans les économies de fonctionnement. Cette technique ne pourra pas s’appliquer de manière systématique sous peine de voir nos réserves s’épuiser rapidement. Il faut la réserver au financement d’un projet concret, avec un coût estimé de manière fiable et non s’en servir pour combler de manière récurrente un puits sans fond.

libre expression

n° 14Abbé Georges Guérin« La vie d’un jeune travailleur vaut plus que tout l’or du monde »Fête de toute la jeunesseUn hommage solennel sera rendu à Georges Guérin, né en 1891, à Ecrouves- Grandménil, lors d’une grande manifestation populaire et culturelle, les 7 et 8 octobre 2016, à Ecrouves.Georges Guérin, décédé en 1972, éminente personnalité, grand humaniste radical, prêtre à 34 ans, a fondé en 1927, le mouvement de jeunesse « La JOC » française (jeunesse ouvrière chrétienne).Pour cet événement, un groupe de travail d’une trentaine de personnes s’est constitué en 2015, émanant de différents horizons.En partenariat avec le mouvement national et lorrain « La JOC », l’association nationale « Les Amis du Père Guérin », le Théâtre de Cristal de Vannes-Le-Chatel, le député Dominique Potier, Collectivités, CD54, l’Etat et la Ville d’Ecrouves, un programme est élaboré et consistera en :• une exposition publique sur le thème de l’histoire et la géographie de La JOC en Lorraine ;• une pièce de théâtre « Tout l’or du monde... » jouée par le Théâtre de Cristal ;• un colloque-échanges entre Etat-Elus-Société Civile, autour de La JOC sur le thème du lien républicain (Jeunesse, République, éducation populaire) ;• un Forum-échanges entre « les héritiers du Père Guérin ».Ce déroulé sera affiné et fera l’objet de communication précise ultérieure.

Quelques informationsL’ADMR TOULOIS NORD propose un service de repas à domicile en remplacement du GIP. L’association se situe :16, rue Firmin Gouvion à Toul. Tél. 03.83.43.39.06, adresse mail : admr.touloisnord@fede54.admr.org

Le 28 mai 2016, les membres du CCAS :à l’occasion de la fête des mères, Isabelle Guillaumé, Viviane Klintz, Gérard Vaugin, Chantal Bonnefoy ont remis à chaque maman un joli bouquet de fleurs.

Au lendemain des attentats de janvier 2015, le pouvoir politique décide de faire face à la menace terroriste en engageant l’armée française afin de renforcer la sécurité sur le territoire national tout en maintenant le « Plan Vigipirate ».La mission a été baptisée « OPÉRATION SENTINELLE ».A ce jour, cette dernière est constituée de 10 000 soldats dont 6500 en Ile de France et 3500 en Province. Au-delà de ce dispositif, près de 1500 marins sont chargés de la protection des approches maritimes de la France et environ 1000 aviateurs assurent la posture permanente de sûreté aérienne qui permet de protéger l’espace aérien national. En tout, près de 13000 soldats sont ainsi déployés 24/24 et 7/7 sur le territoire national.A la suite des attentats de Bruxelles, les autorités françaises ont décidé le renforcement de la surveillance des lieux recevant du

public. Ainsi la mission « sentinelle » s’est redéployée pour porter effort sur les gares et les aéroports. En soutien des forces de sécurité intérieure, cette opération assure la protection de près de 1400 sites dont 36 gares et 13 aéroports.Aussi, convient-il de souligner que le 516ème Régiment du Train (notre régiment) est engagé dans la « Force Sentinelle », il a en permanence au minimum un escadron (environ 100 militaires) en mission Sentinelle, principalement sur la région parisienne. Cette centaine d’hommes et de femmes du régiment est composée de militaires d’active mais aussi de réservistes qui viennent renforcer le dispositif dans cette mission primordiale qui s’inscrit dans la durée.Il n’y a pas de différence entre les soldats engagés sur le territoire national et les soldats engagés en opérations extérieures, ils disposent du même entrainement et adaptent leur savoir-faire à l’environnement.Avant leur départ à Sentinelle comme avant un départ en opérations extérieures, les militaires du 516ème suivent un entrainement particulier qui comprend notamment :- Du secourisme de type PSC1, gestes de premiers secours provenant du monde civil.- Des rappels sur les règles de la «légitime défense».- Des séances de tir FAMAS, arme de dotation pour tout militaire de l’armée de Terre, auxquelles s’ajoutent celles au pistolet automatique pour les cadres.- Des séances de TIOR (Techniques d’Intervention Opérationnelles Rapprochées).- Des entraînements sur les savoir-faire de tactiques militaires à partir de cas concrets comme la patrouille effectuée à pied ou en véhicule par exemple.- Une fois cet entraînement terminé, le militaire est pleinement « opérationnel », c’est-à-dire qu’il est dans les meilleures dispositions pour effectuer les différentes missions qui lui seront confiées.En conclusion, je tiens à rendre un hommage particulier à ces femmes et hommes engagés dans une mission très délicate ; de mémoire je crois ne pas me tromper en disant que depuis les événements de mai 68, les forces armées n’ont pas été sollicitées pour des missions de sécurité intérieure dans l’hexagone.Cette participation de nos soldats chargés d’assurer la sécurité de nos concitoyens est très appréciée par la population, car de nombreux gestes de solidarité ont été opérés envers ces derniers.

Verdun 1916 : 300 jours et 300 nuits d’affrontement des armées allemande et française, plus de 300 000 soldats des deux camps y perdirent la vie. Chaque famille, chaque commune (dont ECROUVES), chaque territoire de France a durement subi le conflit : Foyers anéantis, destructions, ruines, dévastations, morts, disparus, blessés, marqués à vie par cette bataille…Capitaine, blessé et fait prisonnier le 2 mars 1916 à DOUAUMONT, devenu par la suite le Général de Gaulle, c’est en Président de la République qu’il assista le 29 mai 1966, à l’ossuaire de DOUAUMONT, à la commémoration du 50ème anniversaire. Son discours mit en évidence :- notre capacité, par cohésion, à une ténacité et une solidarité exemplaires,- la nécessaire réconciliation entre nos deux peuples qui se complètent l’un l’autre et oeuvrent pour la paix en Europe,- la vocation naturelle de la France, non point pour prendre et pour

François MARIE • Correspondant défense

opération sentinelle

Michel POIRSON • Ancien combattant Alain CAULE • Réserviste citoyen

devoir de mémoire

dominer, à contribuer, où que ce soit, à l’équilibre, au progrès, à la paix.Le dimanche 29 mai 2016, le Président de la République et la Chancelière de la République fédérale d’Allemagne ont commémoré le centenaire, en compagnie de 4000 jeunes français et allemands, pour honorer les soldats et les civils dont la bataille a brisé les destins.A un moment où les tentations de scissions et de repli sur soi reparaissent, l’héritage de Verdun est pour nous tous une leçon de paix, une leçon d’Europe et permet d’adresser un message d’espoir aux citoyens et à la jeunesse.

N’oublions pas !

Isabelle GUILLAUMÉ • Adjointe à la culture et à la communication

Madame Rolande REMY, quartier JUSTICE

Madame Camille DELUMEAU, quartier GRANDMENIL

Madame Janine LE CADRE, quartier CENTRE

Transfert des biens vacants et sans maître dans le patrimoine communalUne procédure est en cours et permet à la commune d’incorporer ces biens dans son patrimoine.Cette démarche n’a de sens que si ces terrains présentent un intérêt pour la commune ou des particuliers susceptibles d’en devenir propriétaires.A cet effet, les personnes intéressées sont invitées à consulter le dossier en mairie aux heures et jours d’ouverture au public.

Isabelle GUILLAUMÉ • Adjointe à la culture et à la communication

à vos agendas !

Le 20 mai 2016 :Fête de la Com’ à la Salle de l’Arsenal de Toul, les écoles Croiset et Gerdolle étaient présentes.

Madame Ginette ALBRIER, quartier BAUTZEN

Ecole CROISET (CENTRE)

Ecole GERDOLLE (JUSTICE)

Téléchargez le flyer sur le site de la Ville d’Écrouves :www.ecrouves.fr

© Paul Arps

N’hésitez pas à consulter le site de la Ville :www.ecrouves.fr

Horaires d’ouverturede la mairie (été)

—À compter du 11 juillet jusqu’au 26 août 2016

les services de la mairie seront ouverts au public de 8h30 à 12h00.

—Nous restons à votre disposition de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00 au 03 83 43 11 02

ou mairie.ecrouves@wanadoo.fr

Répartition dépenses de fonctionnement 2015

Répartition dépenses de fonctionnement 2016

Répartition des recettes de fonctionnement 2015

Répartition des recettes de fonctionnement 2016

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Crédits scolaires 2016/2017• Ecole Maternelle August GERDOLLE (sur effectifs N-1)75 Elèves / 3 classes : 75 x 42,00 € = 3 150,00 €Outils pédagogiques : 3 x 200,00 € = 600,00 €Affranchissements : Forfait 30,00 €Ramettes Papier : 75 x Prix TTC/ramette = 225,00 €

TOTAL : 4 005,00 €

• Ecole Maternelle Albert JACQUARD (sur effectifs N-1)47 Elèves / 2 classes : 47 x 42,00 € = 1 974,00 €Outils pédagogiques : 2 x 200,00 € = 400,00 €Affranchissements : Forfait 30,00 €Ramettes Papier : 47 x Prix TTC/ramette = 141,00 €

TOTAL : 2 545,00 €

• Ecole Primaire Lucien CROISET (sur effectifs N-1)59 Elèves / 3 classes : 59 x 42,00 € 2 478,00 €Outils pédagogiques : 3 x 200,00 € = 600,00 €Affranchissements : Forfait 30,00 €Ramettes Papier : 59 x Prix TTC/ramette = 177,00 €

TOTAL : 3 285,00 €

• Ecoles Primaire et Maternelle Pierre et Suzanne MATHY (sur effectifs N-1)137 Elèves / 6 classes : 137 x 42,00 € = 5 754,00 €Outils pédagogiques : 6 x 200,00 € = 1 200,00 € Affranchissements : Forfait 30,00 €Ramettes Papier : 137 x Prix TTC/ramette = 411,00 €

TOTAL : 7 395,00 €

• Ecole primaire de la Justice (sur effectifs N-1)- JUSTICE : 137 Elèves / 6 classes : 137 x 42,00 € = 5 754,00 €Outils pédagogiques : 6 x 200,00 € = 1 200,00 €Affranchissements : Forfait 30,00 €Ramettes Papier : 137 x Prix TTC/ramette = 411,00 €

TOTAL : 7 395,00 €—- CLIS : 9 Elèves / 1 classe : 9 x 42,00 € = 378,00 €Outils pédagogiques : 1 x 200,00 € = 200,00 €Ramettes Papier : 9 x Prix TTC/ramette = 27,00 €

TOTAL : 605,00 €

Remise des dictionnaires aux élèves de CM2 des trois écolesLundi 20 juin 2016

TOTAL ÉLÈVES N-1 : 464—

TOTAL GÉNÉRAL : 25 230,00 €—

AUTRES CRÉDITS :Séjours Pédagogiques : 5000,00€

par an, pour les 5 écolesSpectacles : 300,00€

par an et par écoleSorties de fin d’année : 5000,00€

par an pour les 5 écoles

Patrice KNAPEK • Adjoint aux travaux Christian MELIN • Adjoint aux associations, jeunesse et sportsYolande AGRIMONTI • Adjointe aux affaires scolaires

Le bâtiment de l’Hôtel de Ville

Lors de la séance du conseil municipal du 18 mars 2016, la décision de réhabiliter le bâtiment abritant actuellement la mairie a été prise à l’unanimité par les conseillers municipaux.Nous rappelons l’obligation légale qui nous est faite de mettre tous les bâtiments communaux aux normes d’accessibilité réduite (P.M.R.) à l’horizon 2018.La mission de repérage des matériaux amiantés sera prochainement lancée.Une rencontre avec le C.A.U.E. (Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement) aura lieu avant l’été, avec l’objectif de nous accompagner dans l’opération.Le calendrier pourrait être le suivant : • Réflexions et programme en 2016 • Recrutement du maître d’œuvre début d’année 2017 • Recrutement des entreprises en fin d’année 2017 • Travaux en 2018Pour le bâtiment Hôtel de Ville, ce sera l’occasion, outre les travaux de mise en accessibilité, de procéder à des travaux de mise en sécurité, de désamiantage éventuel et de rénovation thermique.L’objectif est donc une réhabilitation profonde et durable de ce bâtiment, afin notamment d’en diminuer la facture énergétique.

Biodiversité

Biodiversité, Grenelle de l’environnement, transversalité, intrants, gestion différenciée, nombreux sont les termes nous rappelant qu’il faut faire quelque chose pour laisser une planète plus propre à nos enfants.

Ramenés à l’échelle de notre commune, ces termes nous paraissent presque étrangers.Pourtant, une loi, la loi Labbé, adoptée le 23 janvier 2014, vise à encadrer de manière plus rigoureuse l’utilisation des produits dits phytosanitaires.Le texte de cette même loi interdit l’utilisation de ces produits par les collectivités territoriales dans les espaces publics, dont la voirie à partir de janvier 2017.En clair, cela veut dire qu’à compter du 1er janvier prochain, l’emploi des herbicides, de type glyphosate ou similaire sera interdit pour les collectivités.A Ecrouves, depuis plusieurs années, nous faisions appel à un prestataire extérieur pour le traitement de nos espaces publics. Ce prestataire employait, bien sûr, des produits phytosanitaires.Donc, à l’horizon 2017, et c’est très proche, nous serons obligés de revoir le traitement de nos espaces publics.Les solutions alternatives existent déjà depuis quelques années : • brûlage • binage • traitement à l’eau chaudeParmi ces solutions, le traitement à l’eau chaude a retenu notre attention. Mais, le coût encore prohibitif des machines de traitement (30 000 €), dans un environnement budgétaire contraint, nous incite à la prudence.Aussi, en l’attente, nous nous orienterons à nouveau, en 2017, vers un prestataire qui, lui, sera bien obligé de mettre son parc de matériel en adéquation avec la réglementation.

Bilan des vacances :Rappel des objectifs :Permettre aux enfants de développer leur imagination, d’exprimer leurs envies tout en valorisant leurs compétences,Permettre à chacun d’apprendre à être autonome et responsable,Permettre aux enfants d’être accueillis au sein d’une collectivité afin d’y découvrir la vie collective,Proposer aux enfants âgés de 3 à 12 ans des ateliers riches et variés adaptés à leurs âges.

Les offres et programme d’activités :La mairie, les Francas proposent aux familles une inscription en CLSH à la journée avec ou sans repas, ou à la semaine. Celle-ci doit être effectuée en mairie ou auprès du directeur avant la fréquentation de l’enfant avec le dossier d’inscription dûment rempli.Lors des vacances de février, les enfants ont pu bénéficier d’activités diverses et variées sur le thème du carnaval.L’équipe d’animation avait pour objectif de proposer des activités ludiques, manuelles et sportives aux enfants âgés de 3 à 12 ans tout en restant sur les thèmes.Bonne équipe, les animateurs ont pu offrir aux enfants les différentes activités adaptées à leur âge.

Février 2016

L’équipe :1 directeur2 animateurs20 enfants pour cette période.

Atelier sur le thème :La fabrication de masques, ateliers cuisine, grand jeu et jeux extérieurs, projection d’un film avec vidéoprojecteur, une sortie patinoire.Pour clôturer le centre un grand karaoké avec un super goûter.

Conclusion :Les vacances se sont bien déroulées. Pas de retours particuliers, ni négatifs.

Avril 2016

L’équipe :2 directeurs (Francisco, Aurore)8 animateurs (5 pour la 1ère semaine et 3 pour la 2ème semaine)35/37 enfants pour la 1ère semaine25/30 enfants pour la 2ème semaine

Atelier sur le thème :• Activités manuelles autour de la nature : une sortie découverte dans les bois• Fabrication d’une petite bibliothèque en carton avec une intervenante extérieure• Sortie patinoire• Grand jeu sur les insectes• Une sortie à la ferme (pique-nique)• Ateliers cuisine brochettes de fruits, crêpes• Grand jeu• Pot de fleur• Projection d’un film avec vidéoprojecteur• Sortie patinoire• Insecte en pince à linge• Pour clôturer le centre un grand goûter

Christophe MAURY • Adjoint aux finances

Dossier :

budget 2016Un budget responsable et solidaire !Avant de nous pencher plus précisément sur le budget de la Ville, je vais vous rappeler le contexte national dans lequel il a été élaboré.Redressement des comptes publics : loi de finance 2016.Un contexte économique avec une croissance stagnante à 0% et une inflation très faible, voire nulle.Objectif d’un déficit public sous la barre des 3% en 2017.Nous sommes dans un cycle de baisse sévère des dotations de l’Etat aux collectivités, qui ne laisse rien présager de bon.En effet, notre Ville est fortement tributaire des dotations de l’Etat, qui représentent 43% de nos recettes de fonctionnement. (BP 2016)(Rappel : les dotations de l’État constituent une compensation dues aux transferts de compétences Etat/Collectivité ; désormais, elles se poursuivent sans aucune compensation. Exemples : instructions des permis de construire.)

La réforme des rythmes scolaires a impacté les frais de personnel en 2015 à hauteur de 99 000 € hors déduction des remboursements divers sur traitements (20 000 €).A fréquentation constante en 2016, le coût de l’encadrement est estimé à40 000 € hors direction du service. Les NAP sont financées en partie par l’Etat, la Caf et les parents.Le coût résiduel pour la commune est évalué à 23 000 €.

Les taux des impôts locaux 2016 votés par la commune sans augmentation• Taxe d’habitation : 12,71%• Taxe foncière sur propriétés bâties : 13,10%• Taxe foncière sur propriétés non bâties : 14,58%

Investissements 2016 :Aménagement de voirie en divers endroits de l’agglomération (300 000 €).

Etudes :Aménagement du carrefour rues de l’Hôtel de Ville et Marceau (14 400 €).Ecole Justice (30 000 €).Mairie (40 000 €).Etude pour le renforcement de la desserte Internet pour les secteurs éligibles au PRM (programmede montée en débit, 10 000€).

Accessibilité et sécurité :Eclairage du terrain stabilisé (51 500 €) et du lotissement « Frémont » (11 000 €).Mise en accessibilité des écoles (23 000 €).Mise en accessibilité de la salle des fêtes (88 000 €).

Pour plus de détails, le débat d’orientation budgétaire est consultable sur le site de la Ville d’Écrouves :www.ecrouves.fr

34% Adm. Générale / Associations / Police : 879 160€20% Écoles : 526 973€15% Accueil Périscolaire et Extrascolaire : 376 951€3% Sport / Stade / Gymnase : 81 790€0% Logements : 12 604€2% Bibliothèque / Salles communales : 42 386€26% Voirie / Bâtiments : 680 078€

28% Voirie et réseaux : 684 300€32% Mairie / Adm. Générale / Police / Associations : 777 015€17% Scolaire : 416 439€18% Périscolaire et Extrascolaire : 437 280€5% Autres Bâtiments / Logements / Cimetières : 118 805€

47% Impôts : 1 267 221€43% Dotations : 1 179 891€3% Revenus fonciers : 84 400€2% Atténuation charges : 60 000€5% Recettes d’exploitations : 143 160€

43% Impôts et taxes : 1 337 568€41% Participations et dotations : 1 265 638€12% Autres produits : 385 214€4% Ventes de produits : 132 922€

Évolution de l’épargne nette de 2009 à 2015

Évolution de l’épargne nette de 2016 à 2020

Le premier tableau confirme l’évolution positive de notre CAF* jusqu’en 2015.

Le deuxième tableau montre clairement, qu’en cas d’application de la réforme des dotations, la Commune ne sera plus en capacité d’investir.

RRF : Recettes Réelles de FonctionnementDRF : Dépenses Réelles de FonctionnementEPARGNE NETTE : Epargne brute moins annuité en capital des emprunts

*La capacité d’autofinancement correspond à l’ensemble des ressources financières générées par les opérations de gestion de l’établissement et dont il pourrait disposer pour couvrir ses besoins financiers.Elle mesure la capacité de ce dernier à financer sur ses propres ressources les besoins liés à son existence, tels que les investissements ou les remboursements de dettes.Elle représente donc l’excédent de ressources internes dégagées par l’activité de l’établissement et peut s’analyser comme une ressource durable.

EPARGNE BRUTE : Différence entre les recettes réelles de fonctionnement et les dépenses réelles de fonctionnement.