cnm info n°38

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Mars 2015

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Page 1: CNM Info n°38
Page 2: CNM Info n°38

2

Pages 4-5

En bref

Parrainage, tiers

payant... Tour

d’horizon de l’actualité.

Les cures thermales,

business ou santé ?

Bains de boue, massages,

pulvérisation d’eau… Plus de

500 000 Français goûtent au

thermalisme chaque année. Mais

est-ce vraiment effi cace ?

Pages 10-11

FocusPages 12-13

Prévention

Le tiers payant,

qu’est-ce que c’est ?

La généralisation du tiers payant

fait la une de l’actualité, mais peu

d’entre nous savent de quoi il

s’agit. Explications.

Quand la santé

gagne l’entreprise

De nombreuses initiatives voient

le jour dans les entreprises –

quelle que soit leur taille –, visant

à préserver la santé de leurs

salariés.

Pages 6-9

Décryptage

Page 14

Nutrition

Au printemps, ramenez

votre fraise !

Rouges, juteuses et bonnes

pour la santé… N’hésitez

plus, mangez des fraises !

Page 15

De A à Z

La protection sociale

de A à Z

P comme parcours de soins

coordonnés.

Sommaire

Retrouvez toute l’information de

votre mutuelle sur le site Internet

www.cnmsante.fr

Page 16

CNM & Vous

3 questions

à Paul Humbert,

président de la

commission Vie

mutualiste.

Page 3: CNM Info n°38

LE MAGAZINE D ’ INFORMATION DE LA CNM - N° 38

3

N° 38 / Mars 2015

Une publication de la Caisse

nationale mutualiste.

Mutuelle régie par le livre II du

Code de la mutualité, inscrite au

Registre national des mutuelles sous

le numéro de Siren 784 492 100.

Siège social :

93A, rue Oberkampf

75553 Paris cedex 11

Directeur de la publication :

Jacques DE JAEGER

Rédacteur en chef :

André PELTIER

Comité de rédaction :

Jean ASTOR, Paul HUMBERT,

Michel LACHAISE, Louis LOTRIAN,

André PELTIER, Jean THIEC

Conseillère technique :

Françoise PARISI

Conception/création/rédaction :

STRATÉGIE & CONTENUS

pour le compte d’ALISO CONSEIL

Impression :

Presses de Bretagne

16, rue des Charmilles - Z.I. Sud Est -

35577 CESSON-SÉVIGNÉ

© Caisse nationale mutualiste

Toute reproduction d’articles, de

photos ou d’illustrations doit faire

l’objet d’une demande écrite auprès

du rédacteur en chef. La rédaction

n’est pas responsable des documents

qui lui sont adressés spontanément.

La Caisse nationale mutualiste se

réserve le droit de refuser toute

insertion sans avoir à justifier sa

décision. Document non

contractuel.

Tirage : 51 000 exemplaires

Commission paritaire :

N° 0316M07771

Dépôt légal : 1e trimestre 2015

www.cnmsante.fr

D’INFOS+

L’essentiel est de participer !

Cette devise énoncée par Pierre de Coubertin à propos des Jeux olympiques s’applique égale-ment à notre mutuelle.

La mutuelle est en effet comme une ville. Elle a besoin que ses adhérents/citoyens s’investissent dans la vie de leurs quartiers, proposent des améliorations, discutent avec les élus locaux et pro-fi tent des infrastructures mises à leur disposition.

Être « adhérent » veut dire (ou en tout cas peut vouloir dire, pour ceux qui le souhaitent) que cha-cun à la possibilité de participer à la vie de la mutuelle en donnant son avis et pourquoi pas de son temps, en rencontrant les élus, en participant aux actions qu’elle propose.

Permettez-moi de prendre trois exemples de ces possibilités :

• Vous trouverez joint à ce journal un questionnaire centré sur votre perception des outils que nous mettons à votre disposition. S’efforcer de prendre quelques minutes pour nous donner votre avis, nous faire part de vos propositions et critiques… fait partie de ces petits actes de« citoyen » de la mutuelle qui sont très importants pour nous. J’espère que vous serez nombreux à nous répondre.

• Vous trouverez en dernière page de ce journal une interview du président de la commission Vie mutualiste. L’un des rôles essentiels de cette dernière est d’entretenir le lien entre nous tous, membres de la « communauté » CNM. Si vous avez envie de vous investir dans une mission associative et militante, si vous avez un peu de temps à donner pour la mutuelle, c’est vers cette commission que vous devez vous tourner : elle vous accueillera à bras ouverts.

• La CNM Prévoyance Santé participe au programme Priorité santé mutualiste, et vous offre l’ac-cès (gratuitement) à de nombreuses réunions de prévention/santé partout en France. N’hésitez pas à consulter régulièrement le programme de ces réunions sur www.prioritesantemutualiste.fr et à participer à celles qui vous intéressent.

Bref, en un mot comme en cent : PARTICIPEZ !Notre mutuelle est faite par nous, adhérents, et pour nous, adhérents.

André PeltierRédacteur en chef

ÉDITORIAL

Page 4: CNM Info n°38

4 # En bref

LA CNM & VOUS

N’oubliez pas de répondre au questionnaireCNM INFO

Votre avis est primordial.

C’est pour vous offrir de

meilleurs services et vous

faciliter la complémentaire

santé que nous essayons

de vous proposer des

solutions adaptées à vos

besoins. C’est pour cela

que nous vous soumettons

aujourd’hui le questionnaire

joint à votre magazine, que

vous pourrez également

retrouver sur le nouveau

site de la CNM, au sein de

votre espace adhérent.

Alors que l’opposition d’une partie des acteurs de notre système de santé s’est traduite par des manifestations sur l’ensemble de l’Hexagone à la mi-mars, nous avons souhaité revenir sur les principaux points du projet de loi de santé de Marisol Touraine.

Projet de loi de santé : les changements majeurs

La généralisation du tiers payant : c’est un des principaux points bloquants de ce projet de loi. D’après ce qu’a annoncé la ministre de la Santé début mars, le tiers payant sera étendu de manière progressive. Aujourd’hui, seuls ceux qui bénéfi cient de la couverture maladie universelle complémentaire (CMU-C) ou de l’aide médicale d’État (AME) peuvent en bénéfi cier. À partir de juillet 2015, il de-vra s’étendre aux bénéfi ciaires de l’aide à l’acquisition d’une complémentaire santé. Au second semestre 2016, il s’appliquera à tous les patients couverts à 100 % par l’assu-rance-maladie (CMU, ACS, patients souffrant d’affections de longue durée ou femmes en-ceintes), soit quinze millions de personnes. Ce sera aussi le moment pour l’assurance-maladie et les complémentaires santé de proposer un dispositif coordonné, rapide et fi able pour chacun, car, à la fi n 2017, le tiers payant deviendra un droit étendu à l’en-semble des Français.

Prévention• Amélioration de l’information nutritionnelle :

avec des étiquettes qui présenteront de manière lisible l’impact des aliments sur la santé.

• Mise en place d’un plan de lutte contre le tabagisme (paquets neutres, interdiction de fumer en voiture en présence d’un enfant).

• Lutte contre l’alcoolisme chez les jeunes : extension des sanctions contre le bizutage incitant à la consommation d’alcool.

• Accès garanti au sein des établissements scolaires du second degré à la contracep-tion d’urgence pour les mineures, sans condition, auprès de l’infi rmière scolaire.

• Développement des autotests de dépistage des maladies sexuellement transmissibles.

• Expérimentation des salles de consomma-tion de drogue.

• Fusion de différents organismes de préven-tion (INPES, InVs, EPRUS) pour créer l’Insti-tut national de prévention.

La santé au quotidien• Tarifs sociaux pour les lunettes, les pro-

thèses auditives, les soins dentaires.• Mise en place d’un numéro national unique

afi n de pouvoir être mis en relation avec un médecin généraliste 24 heures sur 24.

• Mise en place d’une procédure d’action de groupe dans le domaine de la santé, pour que les victimes d’un même préjudice puissent s’associer pour demander répara-tion devant la justice.

Innovation• Renforcement du rôle des Agences régio-

nales de santé.• Refonte du service public hospitalier : co-

opération accrue entre les hôpitaux publics.• Mise en place d’un dossier médical partagé.• Reconnaissance de nouveaux métiers,

évolution du rôle et de la place des sages-femmes, autorisation donnée aux pharma-ciens de vacciner.

www.cnmsante.fr

D’INFOS+

Page 5: CNM Info n°38

LE MAGAZINE D ’ INFORMATION DE LA CNM - N° 38

5

Étudiants et fonctionnaires :

la télétransmission,c’est pour bientôt

Dès le premier trimestre 2015, les adhérents relevant

pour la gestion de leur régime obligatoire d’une caisse

étudiante ou de fonctionnaire pourront bénéfi cier du ser-

vice de télétransmission (transfert automatique des in-

formations entre votre caisse de régime obligatoire et la

mutuelle, vous évitant l’envoi de nombreux justifi catifs).

Côté CNM, toutes les demandes ont été effectuées et

l’ouverture réelle du service dépend maintenant de la

rapidité de traitement de chaque caisse.

Si vous ou l’un de vos ayants droit relevez de ces ré-

gimes, vous devez obligatoirement nous faire parvenir

une copie de votre/son attestation de carte vitale. Cette

dernière nous est indispensable pour établir la connexion

avec la caisse concernée pour votre dossier.

Si vous avez égaré cette attestation, vous pouvez la de-

mander à votre caisse d’affi liation soit par courrier soit

par mail. De nombreuses caisses proposent également

un espace assuré sur Internet, où il est généralement

possible de récupérer son attestation en quelques clics.

Vous pouvez nous transmettre cette attestation soit par

mail, à l’adresse [email protected] (en format

pdf exclusivement), soit par courrier, en l’adressant au

service administratif.

Grâce à vous, chacun de vos filleuls peut profiter d’une remise de 15 euros.Cette remise vient s’ajouter à notre offre promotionnelle du premier mois de cotisation offert.Pour chaque filleul devenu adhérent de la CNM Prévoyance Santé, vous profitez de votre côté d’une remise de 20 euros.Vous pouvez parrainer jusqu’à cinq amis ou parents, soit une remise totale pouvant atteindre 100 euros !

Une démarche simplissime !

Parlez à vos amis et parents de la CNM Prévoyance Santé. Indiquez leur que grâce à vous ils peuvent bénéficier d’un mois de cotisation gratuit et d’une remise supplémentaire de 15 euros.

Invitez-les à se rendre sur le site www.cnmsante.fr et à faire tous les devis qu’ils souhaitent. C’est gratuit, totalement anonyme et seulement trente secondes suffisent !

Remettez à ceux qui décident d’adhérer à la mutuelle un chèque parrainage (disponible dans l’espace téléchargement) ou invitez-les à le télécharger.

Attention : vos coordonnées doivent obligatoirement figurer sur ce chèque parrainage (nom, prénom, numéro d’adhérent) : pensez à les communiquer à vos filleuls. C’est tout !

*Offre réservée aux adhérents

santé individuels.

Opération parrainage :pour vous, pour vos filleuls… rien que des avantages* !

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Opération spéciale

Parrainezvos

gagnezet

100 €jusqu’à

amis 11110 € *

* Pour 5 personnes parrainées

Page 6: CNM Info n°38

Les cures thermales,

business ou santé ?La France compte plus de sept cents sources

thermales dont les vertus sont reconnues

par l’Académie de médecine, et qui pour cer-

taines, existent depuis la nuit des temps.

Un peu d’histoire…

Les cures thermales remontent à l’Antiquité. Les

Grecs furent les premiers à y avoir recours (ther-

mos veut dire « chaud », en grec) afi n de soula-

ger les malades (dont les lépreux), mais aussi les

athlètes. Ce sont ensuite les Romains qui ont per-

fectionné les thermes en développant un nouveau

système de chauffage par le sol, et ont exporté le

concept lors de leurs conquêtes !

Après une longue période d’oubli, le thermalisme

retrouve sa réputation. En 1604, sous l’impulsion

Bains de boue, massages, pulvérisations ou

ingestion d’eau… Chaque année, plus d’un

demi million de Français goûtent aux joies du

thermalisme. Asthme, rhumatismes, maladies de

peau, troubles digestifs… les cures sont indiquées

pour traiter une douzaine de pathologies, et

ceux qui y ont goûté ne semblent plus pouvoir

s’en passer ! Pour autant, le thermalisme a-t-il un

véritable intérêt thérapeutique ? Comment choisir

SA cure ? Comment ça se passe ? Enfi lez vos

peignoirs et suivez le guide !

Page 7: CNM Info n°38

d’Henri IV, une première Charte des eaux miné-

rales est rédigée. Les thermes deviennent très vite

des lieux privilégiés de villégiature et de vie cultu-

relle. Avec le développement du chemin de fer au

XIXe siècle, les villes thermales sont à leur apogée,

mais il faudra attendre la fi n de la Seconde Guerre

mondiale pour voir apparaître une véritable démo-

cratisation des thermes, avec le remboursement

des cures par la Sécurité sociale.

Comment ça marche ?

Le principe est très simple : le thermalisme

soigne et soulage grâce à l’eau, une eau douce

et très minéralisée. Elle doit ses vertus théra-

peutiques à sa composition constante et par-

ticulière en minéraux et oligo-éléments. L’Aca-

démie de médecine ne reconnaît et certifi e que

certaines sources et que cinq familles d’eaux

thermales : les bicarbonatées, les sulfatées, les

sulfurées, les chlorurées et les oligométalliques.

Quelles sont les pathologies

qui peuvent être concernées ?

Une cure thermale peut vous être recommandée

pour soigner ou soulager certaines pathologies

: rhumatismes, affections des voies respiratoires

et ORL (rhinite, asthme, allergies), affections

bucco-linguales ou dermatologiques, maladies

cardio-artérielles, phlébologiques, neurologiques

(maladie de Parkinson…), affections urinaires

(calculs rénaux…) et gynécologiques, troubles

psychiatriques (stress, anxiété…) et troubles

du développement de l’enfant (énurésie).

Comment choisir sa cure

thermale ?

Une cure thermale est généralement prescrite

par le médecin traitant ou un spécialiste qui

remplit un formulaire précisant les orientations

thérapeutiques à suivre et la proposition de

station thermale en fonction de la pathologie

à traiter. Vous pouvez trouver sur le site www.

medecinethermale.fr une liste de centres par

orientations thérapeutiques ou par région.

Comment se déroule une cure

thermale ?

Une cure commence toujours par un entretien

avec un médecin thermal, qui établit une pres-

cription médicale personnalisée selon le descrip-

tif du professionnel de santé qui vous l’a pres-

crite. Il vous communique aussi votre planning,

sur lequel sont indiqués les différents soins.

7

LE MAGAZINE D ’ INFORMATION DE LA CNM - N° 38

sources thermales reconnuesen France

700

105 établissements thermaux

Contrairement au thermalisme, la thalassothérapie est un ensemble de prestations préventives et de bien-être. Par ailleurs, elle n’est pas prise en charge par l’assurance-maladie.

Thermalismeet thalassothérapie

Page 8: CNM Info n°38

8 # Décryptage

Il faut savoir qu’en fonction de votre pathologie,

l’eau thermale est utilisée de différentes façons.

On parle de cure interne ou externe.

La cure interne : soit on ingère de l’eau thermale,

notamment pour les pathologies digestives ou uri-

naires, soit elle est pulvérisée, comme c’est le cas

pour les affections nasales ou rhinopharyngées.

La cure externe : il s’agit ici de douches, bains,

applications de boues thermales, massages sous

rampe d’eau thermale…

La durée effective de la cure est limitée à dix-huit

jours et 72 soins en soins externes de deux à trois

soins par jour. Tout au long de cette période, le

curiste fait l’objet d’une surveillance de la part du

médecin thermal (une visite à mi-cure et une à la

fi n), qui à l’issue de la cure adresse un rapport au

médecin prescripteur.

Est-elle prise en charge par la

Sécurité sociale et la CNM ?

Pour que la cure soit prise en charge, l’établis-

sement doit être agréé et conventionné par

l’assurance-maladie. Le curiste doit quant à lui res-

pecter certaines conditions :

• posséder une prescription émanant de son mé-

decin traitant ou d’un spécialiste ;

• souffrir d’une des pathologies prises en charge ;

• soumettre la demande de prise en charge des

soins à la Sécurité sociale ;

• prendre contact avec l’établissement thermal

une fois la demande de prise en charge acceptée ;

• déterminer avec l’établissement les dates de son

séjour et fi xer son rendez-vous avec le médecin

thermal ;

• choisir son lieu de résidence pendant la cure et

son moyen de transport, frais qui sont à la charge

du curiste et ne feront pas l’objet d’un rembour-

sement, sauf en cas de ressources limitées ;

• ne faire une cure pour une même affection

qu’une seule fois par an.

(Retrouvez l’ensemble des conditions de prises en

charge sur www.ameli.fr)

Les soins sont pris en charge par la Sécurité so-

ciale à hauteur de 65 %. La CNM Prévoyance Santé

prend aussi en charge une partie des soins en fonc-

tion de la garantie santé choisie. On estime que les

frais restant à la charge du curiste (hébergement,

transport, restauration, activités annexes) sont en

moyenne de 1 100 euros.

230 millionsd’euros

535 000 cures thermales

effectuées chaque année

à la chargede l’assurance-

maladie, soit0,14 % des dépenses

Doit-on continuer à prendre en charge les cures thermales ?

Derrière cette question de santé publique se cache un véritable enjeu économique. Le thermalisme représente 50 millions de chiffre d’affaires, 2 500 emplois directs et plus de 7 000 emplois induits. Quel élu prendra la responsabilité de mettre un secteur économique lucratif en péril ?

Page 9: CNM Info n°38

LE MAGAZINE D ’ INFORMATION DE LA CNM - N° 38

9

Est-ce vraiment effi cace ?

Si la combinaison entre l’eau, la température et les boues utili-

sées peut expliquer l’effet bénéfi que ressenti par les curistes, la

médecine thermale manque d’éléments scientifi ques pour prou-

ver son effi cacité thérapeutique. Cependant, les études se multi-

plient afi n de rassurer ses détracteurs.

Rien ne prouve que le thermalisme permette de réduire les dé-

penses de santé, mais compte tenu du poids des maladies chro-

niques dans ces mêmes dépenses (deux tiers) et le soulagement

que semblent apporter les cures thermales sur ces pathologies,

leur effi cacité ne peut être rejetée d’emblée. Par ailleurs, cer-

taines études menées par l’Association pour la recherche ther-

male (Afreth) nous ont appris que grâce à la médecine thermale :

• la perte de poids est plus importante ;

• le soulagement des douleurs d’arthrose, notamment du genou,

est réel ;

• le bien-être des femmes dans les suites d’un cancer du sein est

amélioré.

Enfi n, le traitement thermal concernant les lombalgies chro-

niques a été offi ciellement reconnu en 2000 par l’Anaes (prédé-

cesseur de la Haute autorité de santé). C’est un premier pas.

En conclusion, s’il est diffi cile d’isoler un facteur qui permettrait

d’affi rmer sans conteste l’effi cacité du thermalisme – car cela

dépend à la fois de la personnalisation des soins, du protocole

mis en place, de la qualité de la prise en charge par les équipes,

du repos, de l’état d’esprit du curiste et de sa réceptivité aux

soins prodigués –, il est certain que cette parenthèse consacrée

à prendre soin de soi ne peut qu’être bénéfi que.

LA CNM & VOUS

Gamme ACTILEA :

Le ticket modérateur est pris en charge pour

les honoraires de surveillance dans les cas

où le régime obligatoire rembourse à 65 %.

Concernant les frais d’hébergement, il existe

éventuellement un forfait annuel sur présentation

de la facture acquittée des frais de location,

d’hôtel, de camping… Si le régime obligatoire

rembourse vos frais à 100 % de la base de

remboursement, en formule A et B1 il n’y aura

aucun remboursement, et en formule C, D et E

uniquement le forfait annuel, qui varie de 150 à

175 euros.

Gamme Article L 115 :

Si la cure est faite en milieu hospitalier, la CNM

n’intervient pas, quelle que soit la formule

choisie. Si la cure est faite à titre militaire, et que

l’adhérent loge à l’extérieur, la CNM rembourse

uniquement le forfait annuel de 150 euros s’il a

opté pour la formule 2 et idem si la cure n’est pas

en rapport avec son affection, donc à titre civil.

Gamme ACTILEA Néo

et Néo Territoires :

Versement également du ticket modérateur

sur les honoraires de surveillance et les frais

d’hébergement dans les mêmes conditions

qu’ACTILEA et sur présentation des mêmes

justifi catifs. S’ajoute le versement d’un forfait

annuel compris entre 50 et 250 euros par an.

La prise en charge d’une cure

thermale par la CNM est différente

en fonction de votre garantie.

”Lorsqu’ona combattu,on sait ce que veut dire bien couvertGamme L115Garanties complémentaires santé

pour les bénéficiaires de l’article L115

du code des pensions militairesSpécialiste de la protection sociale des militaires et

anciens combattants, la CNM a développé des solutions

complémentaires santé spécifiques pour les titulaires

d’une pension d’invalidité au titre du code du Code des

pensions militaires d’invalidité et des victimes de la guerre.

”Votre budget santé

est bien protégé

Actiléa

La complémentaire santé

qui vous ressemble

P R E S T A T I O N S 2 0 1 5

Page 10: CNM Info n°38

# Focus10

Le tiers payant, qu’est-ce que c’est ?Alors que les médecins généralistes mènent une grève

administrative contre la généralisation du tiers payant

prévue pour 2017 par le projet de loi santé de Marisol

Touraine, nombre d’entre nous n’ont qu’une vague

idée de ce dont il s’agit. Essayons d’y voir plus clair

et de comprendre comment ça marche.

Tous les journaux en parlent depuis quelques

mois sans pour autant donner une défi nition

précise du tiers payant. Comment fonctionne-

t-il, qui peut en bénéfi cier, peut-il être refusé…

Questions/réponses.

En quoi consiste le tiers

payant ?

En général, lorsque l’on consulte un profession-

nel de santé, il faut le régler immédiatement. L’as-

surance-maladie et votre complémentaire santé

vous remboursent ensuite les frais engagés, en

totalité ou en partie. En revanche, si vous bénéfi -

ciez du tiers payant, vous êtes dispensé de régler

immédiatement le professionnel de santé.

Attention, il convient de distinguer le tiers payant

accordé par l’assurance-maladie et celui de votre

mutuelle. Les modalités de fonctionnement ne

sont pas identiques. Celui relevant de la complé-

mentaire santé dépend des garanties choisies.

Qui bénéfi cie du tiers payant

de l’assurance-maladie ?

Le tiers payant de l’assurance-maladie s’applique

de droit dans les situations suivantes :

• vous bénéfi ciez de la couverture maladie univer-

selle complémentaire (CMU-C),

• vous bénéfi ciez de l’aide médicale de l’État (AME),

• vous bénéfi ciez de l’aide pour une complémentaire

santé (ACS),

• vous êtes victime d’un accident du travail ou d’une

maladie professionnelle,

• vous bénéfi ciez d’actes de prévention dans le cadre

d’un dépistage organisé (exemple : mammographie

pour le dépistage du cancer du sein chez les femmes

à partir de 50 ans),

• vous êtes hospitalisé dans un établissement sous

convention avec l’assurance-maladie,

• Vous êtes mineure de plus de 15 ans et vous consul-

tez un professionnel de santé pour votre contracep-

tion.

Vous pouvez aussi bénéfi cier du tiers payant lors de

l’achat chez le pharmacien de médicaments rembour-

sés par l’assurance-maladie, ou lors de la réalisation

d’examens, de soins dispensés par les cabinets de

radiologie ou d’analyses médicales. Sachez cependant

qu’en cas de refus de délivrance de médicaments géné-

riques, le pharmacien peut vous refusez le bénéfi ce du

tiers payant. Il vous faudra alors faire l’avance des frais.

Qui bénéfi cie du tiers payant de

la CNM et comment l’utiliser ?

Tous les adhérents, tant à titre individuel que collec-

tif, de la CNM bénéfi cient du tiers payant, à l’excep-

tion des adhérents aux surcomplémentaires santé

Extentia et aux complémentaires santé L115.

des salariés couverts par une complémentaire santé collective

ont renoncéà des soins

28 %

120 000 professionnels de santé collaborent via iSanté avec la CNM Prévoyance Santé en matière

de tiers payant

Page 11: CNM Info n°38

LE MAGAZINE D ’ INFORMATION DE LA CNM - N° 38

11

Pour en bénéfi cier, il suffi t de présenter au professionnel de

santé votre carte d’adhérent.

Évidemment, le tiers payant de la mutuelle est toujours limité

à la base de remboursement de la Sécurité sociale. Cela veut

dire que pour les dépenses sans dépassement d’honoraires

(pharmacie, radio, labo, auxiliaire médical), vous n’aurez dans

l’immense majorité des cas rien à payer.

Les différentes utilisations

du tiers payant

Quatre cas de fi gure :

Vous bénéfi ciez du tiers payant intégral (part assurance-

maladie et part mutuelle) sur une dépense sans dépassement

d’honoraires : vous n’avez rien payé. C’est le cas le plus fré-

quent (pharmacie par exemple). Vous n’avez rien à faire !

C’est l’assurance-maladie et la CNM Prévoyance Santé

qui rembourseront automatiquement votre profession-

nel de santé. Vous pouvez, si vous le souhaitez, voir sur

votre espace adhérent tous les remboursements effectués

pour vous par la mutuelle auprès des professionnels de

santé.

Vous bénéfi ciez du tiers payant intégral sur une dépense avec

dépassement d’honoraires : vous avez dans ce cas payé la

valeur du dépassement d’honoraires et devez nous adresser

la facture acquittée qu’il vous aura remise.

Vous bénéfi ciez du tiers payant assurance-maladie seule-

ment. Le professionnel de santé vous remet une feuille de

soins papier précisant que vous avez réglé uniquement la par-

tie complémentaire ou adresse directement la feuille de soins

à l’assurance-maladie par voie électronique. Pensez dans tous

les cas à lui demander une facture acquittée de votre paie-

ment et à nous la transmettre soit par courrier, soit par mail à

[email protected]

Vous ne bénéfi ciez d’aucun tiers payant (cas des médecins la

plupart du temps). Le professionnel de santé fait une feuille de

soins électronique (cas le plus fréquent aujourd’hui) et vous

n’avez rien à faire. S’il vous remet une feuille de soins papier,

vous devez l’adresser à votre caisse d’assurance-maladie. Et

s’il vous remet une facture, pensez à l’adresser à la mutuelle.

BON À SAVOIR :

Même quand le tiers payant n’est pas accepté par votre professionnel de santé, vous pouvez éviter d’avoir à avancer la part prise en charge par la mutuelle.

Il faut demander dans ce cas à votre professionnel de santé de contacter le service prestations de la CNM([email protected]) pour établir une prise en charge.

L’objectif de la proposition de généralisation du tiers payant était clair : faciliter l’accès aux soins en supprimant l’avance de frais. Ce qui l’est moins, en revanche, ce sont ses modalités de mise en place… Et c’est surtout là que cela coince et que les professionnels grognent. En effet, les frais seraient en réalité payés aux professionnels de santé par l’assurance-maladie et par les complémentaires santé. Mais quid des délais de remboursements des professionnels de santé ? Quid de la démultiplication de leurs interlocuteurs (assurance-maladie + complémentaires santé)… Compte tenu de l’ampleur de la grogne des professionnels de santé et de la proximité des élections, il se pourrait que la généralisation du tiers payant soit quelque peu mise en attente…

En route pour la généralisation du tiers payant en 2017 ?

1

2

3

4

Page 12: CNM Info n°38

# Prévention12

Quand la santé gagne l’entrepriseCes dernières années, les questions de santé

au travail s’affi chent à la une de l’actualité et

deviennent une préoccupation majeure des

pouvoirs publics, des partenaires sociaux

et des entreprises, quelle que soit leur

taille. Identifi cation des risques, prévention,

importance économique… Panorama d’un

sujet en pleine mutation.

Depuis plus de soixante ans, l’ensemble des acteurs éco-

nomiques, et plus particulièrement les services de santé

au travail, œuvrent afi n de préserver la santé des salariés.

La loi du 20 juillet 2011 a réformé la médecine du travail

afi n d’étendre son rôle : aide à l’évaluation des risques

professionnels, formation et information en matière

de prévention, participation à des travaux et enquêtes

nationales, contribution à la veille sanitaire. Il existe au-

jourd’hui un véritable système de protection de la santé

et de la sécurité en entreprise.

La prévention des risques

professionnels

La prévention des risques professionnels recouvre l’en-

semble des dispositions à mettre en œuvre pour pré-

server la santé et la sécurité des salariés, améliorer les

conditions de travail et tendre au bien-être au travail.

Une démarche de prévention des risques profession-

nels se construit en impliquant tous les acteurs concer-

nés, en tenant compte des spécifi cités de l’entreprise

(taille, moyens mobilisables, organisation, sous-trai-

tance, implantation géographique multiple…).

L’employeur (obligations)

• Application des dispositionslégales sur la sécurité du travail

• Évaluation des risquesprofessionnels

• Adoption de mesurespréventives/ correctives

• Établissementd’un règlement intérieur

• Défi nition de programmesd’action formation à la sécurité

Les services de santéau travail (mission)

• Analyse des situations et postes de travail selon une approche pluridisciplinaire (médicale, tech-nique organisationnelle)

• Conseils au salarié et à l’employeur

• Suivi médical de l’état de santé et contrôle de l’aptitude des salariés à leur travail

Les salariés (droits)

• Formation à la sécurité du travail, générale ou spécifi que

• Suivi médical• Expression directe et collective

sur les conditions de travail• Alerte et retrait

Les instancesreprésentativesdu personnel(missions CHSCT/DP)

• Suivi de l’application des règles relatives à la protection de salariés

• Analyse des risques profession-nels et conditions de travail

• Dialogue et formulationde propositions

PROTECTION DE LA SANTÉ ET DE LA SÉCURITÉ

AMÉLIORATION DES CONDITION DE TRAVAIL

Page 13: CNM Info n°38

LE MAGAZINE D ’ INFORMATION DE LA CNM - N° 38

13

Pour mettre en place une démarche de préven-

tion, il est nécessaire de s’appuyer sur les neuf

grands principes généraux (L.4121-2 du Code

du travail) qui régissent l’organisation de la pré-

vention.

• Éviter les risques, c’est supprimer le danger ou

l’exposition au danger.

• Évaluer les risques, c’est apprécier l’exposition

au danger et l’importance du risque afi n de prio-

riser les actions de prévention à mener.

• Combattre les risques à la source, notam-

ment dès la conception des lieux de travail, des

équipements ou des modes opératoires.

• Adapter le travail à l’Homme, en tenant

compte des différences individuelles, afi n de

réduire les effets du travail sur la santé.

• Tenir compte de l’évolution de la technique.

• Remplacer ce qui est dangereux par ce qui

l’est moins.

• Planifi er la prévention en intégrant technique,

organisation et conditions de travail, relations

sociales et environnement.

• Donner la priorité aux mesures de protection

collective et n’utiliser les équipements de protec-

tion individuelle qu’en complément des protec-

tions collectives si elles se révèlent insuffi santes.

• Former et informer les salariés afi n qu’ils

connaissent les risques et les mesures de pré-

vention.

Importance économique de la

prévention dans l’entreprise

En France, dans les entreprises de plus de dix sala-

riés, près d’un établissement sur trois ne dispose

pas d’un plan d’action sur la santé et la sécurité.

Pourtant, la santé et la sécurité au travail devraient

être une préoccupation majeure des chefs d’entre-

prise. Et pour cause ! Pour l’entreprise, les enjeux

sont considérables. Un enjeu économique, bien sûr,

puisqu’un arrêt de travail génère des coûts directs

et indirects et peut perturber le fonctionnement de

la production. Mais aussi un enjeu pénal : ainsi, une

entreprise qui n’applique pas les règles de santé et de

sécurité peut être poursuivie en justice, allant jusqu’à

une peine d’emprisonnement pour son dirigeant.

Le bien-être au travail est un point primordial de la

bonne marche et du succès de l’entreprise, et fait

partie intégrante de la bonne gestion commerciale,

permettant de :

• montrer qu’une entreprise est socialement

responsable,

• protéger et améliorer l’image et la valeur

de la marque,

• contribuer à optimiser la productivité

des salariés,

• améliorer l’engagement des salariés

auprès de leur entreprise,

• renforcer les compétences et le capital santé

des travailleurs,

• réduire les coûts de l’absentéisme

et les perturbations dans le travail,

• encourager les salariés à rester plus longtemps

dans leur entreprise et donc à partager

et transmettre leurs compétences.

En un mot, santé et bien-être au travail :

tout le monde y gagne !

Depuis plusieurs années, l’Institut national de prévention et d’éducation pour la santé (INPES) offre dans le cadre de ses Journées de la prévention une session sur la promotion de la santé en entreprise. Ce moment est généralement l’occasion d’un partage d’expériences sur des initiatives et projets variés visant à favoriser la promotion de la santé dans les entreprises (9, 10 et 11 juin 2015).

Importance économique de la prévention dans l’entreprise

25 milliards d’eurosc’est le coût de l’absentéisme par an en France (Agir Mag, 2012)

38 millions

11 millions

6,5 millions

de journées de travail perdues en accidents du travail

de journées de travail perdues en maladies profes-sionnelles

de journées de travail perdues en accidents de trajet

Page 14: CNM Info n°38

# Nutrition

Si vous n’êtes pas encore amateur de fraises, vous

devriez le devenir. Non seulement elles sont belles,

juteuses et délicieuses, mais elles sont aussi bonnes

pour la santé, à condition de bien les choisir et de

bien les préparer.

La fraise était déjà utilisée en médecine par les Romains pour dimi-nuer les calculs rénaux, la fi èvre, soigner la goutte et bien d’autres choses encore. Il en existe aujourd’hui plus de six cents variétés…

de quoi prendre soin de sa santé en régalant ses papilles.

La fraise, un médicament naturelComme tous les fruits et légumes de couleur foncée, la fraise contient un grand nombre de fl avoïdes et d’antioxydants. Elle est riche en éléments nutritifs comme la vitamine C, le potassium, l’acide folique et les fi bres. Une simple tasse de fraises couvre plus de 100 % de notre besoin quotidien en vitamine C, le tout pour seu-lement cinquante calories ! La fraise est un aliment qui permet de diminuer le risque de crise cardiaque et de cancer grâce aux antioxydants qu’elle contient, de faire baisser la pression artérielle avec sa forte teneur en potas-sium. Elle est aussi effi cace contre la constipation, étant riche en eau et en fi bres. Enfi n, avec un indice glycémique bas, la fraise est un fruit qui peut être consommé par les diabétiques sans remords.Attention cependant aux pesticides, car les fraises font partie des fruits qui en contiennent le plus !

Plus de six cents variétés de fraises Aujourd’hui, les fraises sont produites dans de nombreuses ré-gions françaises : Sud-Ouest, Sud-Est, Vallée du Rhône, Bretagne, Val de Loire… Parmi les variétés les plus répandues, on retrouve :

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IDÉE RECETTE

Trifle sabléà la fraisedu Périgord

Au printemps, ramenez votre fraise !

• La gariguette : de forme légèrement allongée, d’une belle couleur rouge, elle pousse essentiellement dans des régions bien drainées, au sol fertile, mais est parfois peu sucrée. Elle représente aujourd’hui plus de 20 % de la production fran-çaise.

• La mara des bois : variété remontante, rouge brique, elle a la chair tendre et son goût est proche de la fraise des bois.

• La selva : variété très rouge, petite et ferme, on la trouve essentiellement dans le Sud et est par conséquent « gorgée de soleil », ce qui lui donne un goût très sucré.

Comment les choisir, les conserver

et les déguster ?Il est préférable de choisir des fraises bien rouges, sans tâches, brillantes et fermes. Ne les prenez pas forcément grosses – car gorgées d’eau, elles auront peu de goût – mais plutôt bien odo-rante. N’attendez pas pour les consommer, et si vous en avez beaucoup, ne les congelez pas mais faites des confi tures ou des coulis.Préparez-les au dernier moment, sans trop les manipuler. Ne les faites pas tremper, mais lavez-les rapidement avant de les équeu-ter, afi n qu’elles ne se gorgent pas d’eau. Après, c’est à vous de jouer : sucre, citron, chantilly, crème fraîche, kirsch, tarte…

Ingrédients (4 personnes) :

250 g de fraises du Périgord - 200 g de mascarpone

3 cuillères à soupe de sucre - Jus de 2 citrons - 4 gros sablés bretons ou 8 spéculos - 20 cl de crème anglaise

Préparation (15 minutes) :

• Lavez, épluchez et taillez les fraises en morceaux.

• Mélangez le mascarpone dans un bol avec le sucreet le jus des citrons.

• Écrasez les biscuits et répartissez-en la moitiédans le fond de quatre verres.

• Ajoutez du mascarpone, des fraiseset un peu de crème anglaise.

• Recommencez l’opération en finissant par le mascarpone.

Gardez au moins deux heures au frais avant de servir.

Page 15: CNM Info n°38

■ PARTICIPATION FORFAITAIRE D’UN EURO :

Participation forfaitaire d’un euro laissée à la charge

du patient pour tous les actes et consultations réali-

sés par un médecin, ainsi que pour tous les actes de

biologie et de radiologie. Cette participation est due

par tous les assurés, à l’exception :

• des enfants de moins de 18 ans ;

• des femmes enceintes à partir du sixième mois de

grossesse ;

• et des bénéfi ciaires de la couverture maladie uni-

verselle complémentaire (CMU-C) ou de l’aide médi-

cale de l’État (AME).

Le nombre de participations forfaitaires est plafonné

à quatre par jour pour le même professionnel de

santé et le même bénéfi ciaire, et à un montant de 50

euros par année civile et par personne.

La participation forfaitaire d’un euro n’est pas rem-

boursée par les complémentaires santé « respon-

sables ».

LE MAGAZINE D ’ INFORMATION DE LA CNM - N° 38

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■ PARCOURS DE SOINS COORDONNÉS :

Circuit que les patients doivent respecter pour béné-

fi cier d’un suivi médical coordonné, personnalisé et

être remboursé normalement. Organisé autour du

médecin traitant, il concerne tous les bénéfi ciaires de

l’assurance maladie obligatoire âgés de plus de 16 ans.

Est considérée comme étant dans le parcours de soins

coordonnés une personne qui :

• a déclaré un médecin traitant auprès de l’assurance

maladie obligatoire et consulte celui-ci (ou son rem-

plaçant) en première intention ;

• consulte un autre médecin, appelé « médecin corres-

pondant », auquel elle a été adressée par son méde-

cin traitant.

Une personne est considérée comme étant toujours

dans le parcours de soins même si, se trouvant dans un

cas d’urgence et/ou d’éloignement géographique, elle

n’a pas consulté préalablement son médecin traitant.

De même, pour certains soins, les gynécologues,

ophtalmologues et stomatologues, ainsi que les psy-

chiatres ou neuropsychiatres pour les patients entre

16 et 25 ans, peuvent être consultés directement, sans

passer par le médecin traitant. On parle alors d’accès

direct autorisé.

Lorsqu’une personne est en dehors du parcours de

soins, le remboursement de l’assurance maladie obli-

gatoire est diminué et, dans la plupart des cas, l‘assu-

rance maladie complémentaire ne prend pas en charge

la différence.

■ PARODONTOLOGIE : Les maladies parodontales sont des infec-tions bactériennes, qui affectent et détruisent les tissus qui entourent et supportent les dents (la gencive, les ligaments, l’os...).Le traitement de parodontologie vise à rétablir et à maintenir la santé de ces tissus et donne lieu à différents actes, tels que :• l’apprentissage d’une hygiène bucco-dentaire rigoureuse ;• l’élimination des causes d’infection (détartrage des racines…) ;• le traitement chirurgical parodontal (greffe) si les tissus sont détruits ;• le contrôle périodique du patient.L‘assurance maladie obligatoire ne rembourse qu’une partie de ces traitements.

Les secteurs de la santé et de la protection sociale uti-

lisent parfois certains termes dont la compréhension

n’est pas toujours évidente. La CNM vous donne les

clés pour tout comprendre….

La protection sociale

de A à Z

P

■ PRESTATIONS (D’UNE ASSURANCE MALADIE

COMPLÉMENTAIRE) : Il s’agit des montants rem-

boursés à un assuré par l’organisme d’assurance

maladie complémentaire en application de ses ga-

ranties (et des éventuels services associés qu’elles

prévoient).

Page 16: CNM Info n°38

La CNM et vous16

Paul Humbert,

président de la commission

Vie mutualiste

Pourquoi une commission Vie

mutualiste ?

La CNM Prévoyance Santé est une mu-tuelle dite « de 45 » (ndlr : dont les sta-tuts ont été défi nis en 1945), c’est-à-dire un groupement de personnes à but non lucratif, organisé démocratiquement. Les adhérents élisent leurs délégués, qui ont pour rôle de participer à la gestion de la mutuelle en approuvant les comptes, en votant les propositions du conseil d’administration et en élisant les admi-nistrateurs. Répartis sur l’ensemble du territoire, les délégués sont les ambassa-deurs de la mutuelle. Grâce à eux, nous sommes au plus près des préoccupations

de nos adhérents. Le rôle de la commis-sion Vie mutualiste est d’animer cette communauté de délégués afi n que cha-cun puisse s’exprimer librement partici-per activement au développement de la CNM Prévoyance Santé et représenter au mieux les intérêt des adhérents.

Comment comptez-vous animer la

Vie mutualiste ?

Nous avons pris conscience que depuis quelques temps les liens entre adminis-trateurs et délégués s’étaient distendus en raison principalement de la dissé-mination géographique de nos élus et de l’arrêt, il y a plusieurs années, des réunions régionales. En dehors de l’as-semblée générale, nous avions jusqu’à maintenant peu d’occasions de nous ren-contrer, d’échanger. C’est pourquoi notre commission a souhaité mettre en place différentes actions sur les mois à venir afi n de resserrer ces liens. Cela passe par l’organisation de réunions conviviales pour intensifi er le dialogue entre nous. Cela passe également par la réalisation de différents outils comme un guide du délégué, l’organisation de formations, de réunions régionales de prévention aux-quelles seront conviés les adhérents…

Pourquoi maintenant ?

Il y a maintenant quarante-cinq ans, la FNA-CA (Fédération nationale des anciens com-battants d’Algérie, Maroc et Tunisie) créait la CNM Prévoyance Santé. Depuis, beau-coup de choses ont changé : nos adhérents sont différents, plus jeunes, plus connec-tés… Alors nous aussi nous avons dû nous adapter : nos processus de gestion et de commercialisation se sont modernisés, nos gammes de complémentaires santé ont été profondément transformées… Mais tous ces changements ne doivent pas nous faire oublier ce que nous sommes : une mutuelle avec des valeurs humaines importantes. Quarante-cinq ans, c’est le bon âge pour re-nouer des liens avec ceux qui nous suivent, pour certains depuis très longtemps, mais aussi pour inciter d’autres adhérents à s’im-pliquer dans la vie de notre mutuelle.Si vous êtes intéressé par une implication personnelle dans la vie de votre mutuelle, n’hésitez pas à joindre la commission Vie mutualiste au 06 85 40 17 84.

Peut-être encore méconnue des adhérents, la commission Vie mutualiste est un organe important

de votre mutuelle, car c’est à elle que revient le rôle d’entretenir le lien entre les membres du

conseil d’administration, les adhérents et les délégués qui les représentent. Quelle est son action ?

Quels sont les projets qu’elle compte développer… La parole est à son Président.

3 questions à Paul Humbert, Président de la commission

Vie mutualiste de la CNM Prévoyance Santé.

www.cnmsante.fr

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