comité pilotage omit – 6 /10 /2006 observatoire du médicament et des innovations thérapeutiques...

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Comité pilotage OMIT – 6 /10 /2006 Comité pilotage OMIT – 6 /10 /2006 Observatoire du médicament Observatoire du médicament et des innovations et des innovations thérapeutiques thérapeutiques OMIT PACA CORSE OMIT PACA CORSE Mise en application du décret du 24 août Mise en application du décret du 24 août 2005 relatif au contrat de bon usage du 2005 relatif au contrat de bon usage du médicament, des produits et prestations. médicament, des produits et prestations. Véronique PELLISSIER – Aline Véronique PELLISSIER – Aline MOUSNIER MOUSNIER

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Page 1: Comité pilotage OMIT – 6 /10 /2006 Observatoire du médicament et des innovations thérapeutiques OMIT PACA CORSE Mise en application du décret du 24 août

Comité pilotage OMIT – 6 /10 /2006Comité pilotage OMIT – 6 /10 /2006

Observatoire du médicament et Observatoire du médicament et des innovations thérapeutiquesdes innovations thérapeutiques

OMIT PACA CORSEOMIT PACA CORSE

Mise en application du décret du 24 août 2005 relatif au Mise en application du décret du 24 août 2005 relatif au contrat de bon usage du médicament, des produits et contrat de bon usage du médicament, des produits et

prestations.prestations.

Véronique PELLISSIER – Aline MOUSNIERVéronique PELLISSIER – Aline MOUSNIER

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Comité pilotage OMIT – 6 /10 /2006Comité pilotage OMIT – 6 /10 /2006

Observatoire en 2006Observatoire en 2006

Cadre réglementaireCadre réglementaire 1- Mise en place

2- Cahier des charges

3- Objectifs

4- Missions

OMIT PACA CORSEOMIT PACA CORSE

5-Organisation

6-Communication

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Réunion OMIT – 21/11 /2006Réunion OMIT – 21/11 /2006

1- Mise en place1- Mise en place

Décret bon usage 24/8/05, Article D162-16 du code de la SS Décret bon usage 24/8/05, Article D162-16 du code de la SS & Circulaire budgétaire DHOS 6/12/04& Circulaire budgétaire DHOS 6/12/04

Création d’Observatoires sur tout le territoired’Observatoires sur tout le territoire

Niveau régional ou interrégionalNiveau régional ou interrégional

Constitué auprès ARHConstitué auprès ARH

Regroupe des représentants des COMEDIMS des Regroupe des représentants des COMEDIMS des

Etablissements de santé concernésEtablissements de santé concernés

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Réunion OMIT – 21/11 /2006Réunion OMIT – 21/11 /2006

2 – Cahier des charges2 – Cahier des charges

Circulaire DHOS du 19/01/2006 relative à la mise en œuvre du CBUCirculaire DHOS du 19/01/2006 relative à la mise en œuvre du CBU

Définit les missions des OMEDIT Définit les missions des OMEDIT

Définit les types de données à recueillir auprès Définit les types de données à recueillir auprès des prescripteurs et des pharmaciensdes prescripteurs et des pharmaciens

Propose les modalités de circulation de Propose les modalités de circulation de l’information entre interlocuteurs de l’OMEDITl’information entre interlocuteurs de l’OMEDIT

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Réunion OMIT – 21/11 /2006Réunion OMIT – 21/11 /2006

3- Objectifs3- Objectifs

Outil scientifique d’améliorationOutil scientifique d’amélioration du Bon Usage des du Bon Usage des produits de santéproduits de santé

Procède au référencement des protocoles Procède au référencement des protocoles thérapeutiquesthérapeutiques Remontée d’informations, issues des données recueillies et Remontée d’informations, issues des données recueillies et

des échanges avec les professionnels de santé, en termes des échanges avec les professionnels de santé, en termes

de pratiques et de stratégies thérapeutiquesde pratiques et de stratégies thérapeutiques

Force de proposition sur l’évolution des référentiels Force de proposition sur l’évolution des référentiels

nationauxnationaux

Établit le modèle type du rapport d’étape annuelÉtablit le modèle type du rapport d’étape annuel

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Réunion OMIT – 21/11 /2006Réunion OMIT – 21/11 /2006

4- Missions des Observatoires4- Missions des Observatoires

1.1. Observation Observation

2.2. Suivi et Analyse Suivi et Analyse

3.3. Communication & concertationCommunication & concertation

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Réunion OMIT – 21/11 /2006Réunion OMIT – 21/11 /2006

4.1 - Observation4.1 - Observation

Suivi des pratiques de prescriptionSuivi des pratiques de prescription

suivi quantitatifsuivi quantitatif (volumes de prescription et (volumes de prescription et d’utilisation) de l’ensemble des médicaments et DMS d’utilisation) de l’ensemble des médicaments et DMS

de la liste hors GHSde la liste hors GHS

suivi qualitatifsuivi qualitatif de seulement quelques molécules et de seulement quelques molécules et dispositifs ciblés (« traceurs »), visant l’exhaustivité dispositifs ciblés (« traceurs »), visant l’exhaustivité des prescriptionsdes prescriptions

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Réunion OMIT – 21/11 /2006Réunion OMIT – 21/11 /2006

4.2 - Suivi et Analyse4.2 - Suivi et Analyse

Suivi et analyse des donnéesSuivi et analyse des données recueillies aux recueillies aux niveaux régional ou interrégional, par classe, par niveaux régional ou interrégional, par classe, par produit…produit…

Confrontation aux AMM , LPP & référentiels de Confrontation aux AMM , LPP & référentiels de bon usage bon usage : INCa, AFSSAPS, HAS : INCa, AFSSAPS, HAS 

Donne un éclairage scientifique sur les pratiquesDonne un éclairage scientifique sur les pratiques de prescription observées au niveau régional ou de prescription observées au niveau régional ou interrégional  et sur la justification éventuelle des interrégional  et sur la justification éventuelle des évolutions observées.évolutions observées.

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Réunion OMIT – 21/11 /2006Réunion OMIT – 21/11 /2006

4.3-Communication & concertation4.3-Communication & concertation

Retour d’informations régionalesRetour d’informations régionales auprès des auprès des professionnels et des établissementsprofessionnels et des établissements

Participation de tous les acteursParticipation de tous les acteurs du bon usagedu bon usage

Diffusion des informationsDiffusion des informations nationalesnationales

Remontée d’informationsRemontée d’informations Données de la régionDonnées de la région Propositions éventuelles sur l’évolution des Propositions éventuelles sur l’évolution des

référentiels nationauxréférentiels nationaux

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Réunion OMIT – 21/11 /2006Réunion OMIT – 21/11 /2006

5.1- Organisation de l’OMIT PACA 5.1- Organisation de l’OMIT PACA CORSECORSE

DénominationDénomination Maintien du nom OMITMaintien du nom OMIT

Objectifs et MissionsObjectifs et Missions Prévus par les textesPrévus par les textes

Champ d’actionsChamp d’actions Médicaments et dispositifs remboursés en sus ou nonMédicaments et dispositifs remboursés en sus ou non Prescrits en intra ou extrahospitalierPrescrits en intra ou extrahospitalier

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Réunion OMIT – 21/11 /2006Réunion OMIT – 21/11 /2006

5.2 - Organisation OMIT 5.2 - Organisation OMIT PACA CORSEPACA CORSE

Assemblée généraleAssemblée générale Réunie 1 à 2 fois par anRéunie 1 à 2 fois par an

Comité de pilotageComité de pilotage Instance de décision stratégique de l’OMITInstance de décision stratégique de l’OMIT

Conseil scientifique et groupes de travailConseil scientifique et groupes de travail Garant de la qualité des travaux réalisésGarant de la qualité des travaux réalisés Force de proposition pour des actions régionales avec mise Force de proposition pour des actions régionales avec mise

en place de groupes de travail ciblésen place de groupes de travail ciblés

Cellule de coordinationCellule de coordination Structure permanenteStructure permanente

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Réunion OMIT – 21/11 /2006Réunion OMIT – 21/11 /2006

6- Communication6- Communication

Espace dédié à l’OMITEspace dédié à l’OMIT sur le site internet de sur le site internet de l’ARH PACAl’ARH PACA

Organisations de Journées de l’OMITOrganisations de Journées de l’OMITPACA 9/02/05 28/11/05 26/06/06PACA 9/02/05 28/11/05 26/06/06Corse 7/07/05Corse 7/07/05

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Comité pilotage OMIT – 6 /10 /2006Comité pilotage OMIT – 6 /10 /2006

Travaux en cours et Travaux en cours et perspectives de l’OMITperspectives de l’OMIT

Véronique PELLISSIER – Aline MOUSNIERVéronique PELLISSIER – Aline MOUSNIER

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Réunion OMIT – 21/11 /2006Réunion OMIT – 21/11 /2006

1- Travaux réalisés ou en cours1- Travaux réalisés ou en cours

1-Observation1-ObservationSuivi quantitatif Suivi quantitatif

Suivi qualitatif de moléculesSuivi qualitatif de molécules

2-Mise en œuvre du CBU2-Mise en œuvre du CBU

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Réunion OMIT – 21/11 /2006Réunion OMIT – 21/11 /2006

1- Observation1- ObservationSuivi quantitatifSuivi quantitatif

Produits de santé de la liste hors GHSProduits de santé de la liste hors GHSEtablissements concernésEtablissements concernés

ETS anciennement sous DGF ETS anciennement sous DGF (source FICHSUP)(source FICHSUP)

Tous ETS Tous ETS (sources CBU et RE)(sources CBU et RE)

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Réunion OMIT – 21/11 /2006Réunion OMIT – 21/11 /2006

Répartition en lits totaux et lits MCO des établissements ayant signé un CBU en 2006

20 704

7 193

13 061

6 668

0

5000

10000

15000

20000

25000

30000

35000

40000

Public Privé

Nombre lits et places MCO installésNombre lits et places installés

63%

92.7%

Situation des établissements en PACA et CorseSituation des établissements en PACA et CorseSource CBU 2006Source CBU 2006

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Réunion OMIT – 21/11 /2006Réunion OMIT – 21/11 /2006

Bilan financier des spécialités pharmaceutiques Bilan financier des spécialités pharmaceutiques remboursées en sus en PACA et Corse remboursées en sus en PACA et Corse

source CBU 2006source CBU 2006

Part des montants de médicaments remboursés en sus de la T2A en PACA par catégorie d'établissements

93 322 904 €

51 494 284 €

97 487 831 €

27 071 387 €

46 393 008 €

0

0 €

50 000 000 €

100 000 000 €

150 000 000 €

200 000 000 €

250 000 000 €

Public Privé

Montant rétrocessions

Montant 2005 des consommations desmédicaments hors liste pour les hospitalisés

Montant 2005des consommations des médicaments de la liste pour les patients hospitalisés

48.9%

65.5%

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Réunion OMIT – 21/11 /2006Réunion OMIT – 21/11 /2006

Bilan financier des spécialités pharmaceutiques Bilan financier des spécialités pharmaceutiques remboursées en sus en PACA et Corse remboursées en sus en PACA et Corse

source CBU 2006source CBU 2006

22

47

18

3

8

8

1

17

0

10

20

30

40

50

60

70

0-25% 25-50% 50-75% 75-100%

Répartition des établissements MCO de PACA selon le taux représenté dans leur budget médicament des médicaments de la liste - 2005

Ets privésEts publics

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Réunion OMIT – 21/11 /2006Réunion OMIT – 21/11 /2006

Bilan financier des dispositifs médicaux implantables Bilan financier des dispositifs médicaux implantables en PACA et Corse en PACA et Corse source CBU 2006source CBU 2006

Part des DMI remboursés en sus région PACA 2005

41 524 558 €

91 457 451 €

88 093 743 €

83 948 868 €

Public Privé

Montant 2005 DMI des consommationsHors listeMontant 2005 DMIdes consommations liste

42%52%

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Réunion OMIT – 21/11 /2006Réunion OMIT – 21/11 /2006

Bilan financier des dispositifs médicaux Bilan financier des dispositifs médicaux implantables remboursés en sus implantables remboursés en sus en PACA et Corse en PACA et Corse source CBU 2006source CBU 2006

20

22

16

9

6

27

5

15

0

5

10

15

20

25

30

35

40

45

0-25% 25-50% 50-75% 75-100%

Répartition des établissements MCO de PACA selon la part représenté dans leur budget DM des dispositifs de la liste

Ets privésEts publics

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Réunion OMIT – 21/11 /2006Réunion OMIT – 21/11 /2006

Enjeux financiers pour la Enjeux financiers pour la régionrégion

Valeur Valeur en M €en M €

Variation /2005Variation /2005

ValeurValeur %%

Dépenses 1Dépenses 1erer semestre 2006 semestre 2006

Molécules onéreusesMolécules onéreuses53.553.5 +6.2M€+6.2M€ +13 %+13 %

Dépenses 1Dépenses 1erer semestre 2006 semestre 2006

DMIDMI31.331.3 + 12.2M€+ 12.2M€ +64%+64%

Montant 1Montant 1erer semestre 2006 semestre 2006TOTALTOTAL

84.984.9 +18.4M€+18.4M€ +28%+28%

Etablissements anciennement sous DGF PACA CORSEEtablissements anciennement sous DGF PACA CORSE::

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Réunion OMIT – 21/11 /2006Réunion OMIT – 21/11 /2006

0,0 €

1 000 000,0 €

2 000 000,0 €

3 000 000,0 €

4 000 000,0 €

5 000 000,0 €

6 000 000,0 €

7 000 000,0 €

04Alpes de haute

Provence

05Hautes alpes

83Var

84Vaucluse

20Corse

Evolution des dépenses de médicaments remboursés en sus au 1er semestre 2006 PACA-CORSE - Etablissements anciennement sous dotation globale

Dépenses 1er semestre 2004

Dépenses 1er semestre 2005

Dépenses 1er semestre 2006

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Réunion OMIT – 21/11 /2006Réunion OMIT – 21/11 /2006

0 €

500 000 €

1 000 000 €

1 500 000 €

2 000 000 €

2 500 000 €

3 000 000 €

04Alpes de haute

Provence

05Hautes alpes

83Var

84Vaucluse

20Corse

Evolution des dépenses de DMI remboursés en sus PACA & Corse 2éme trimestre 2006- Etablissements anciennement sous dotation globale

Dépenses 1er semestre 2004

Dépenses 1er semestre 2005

Dépenses 1er semestre 2006

Page 24: Comité pilotage OMIT – 6 /10 /2006 Observatoire du médicament et des innovations thérapeutiques OMIT PACA CORSE Mise en application du décret du 24 août

Réunion OMIT – 21/11 /2006Réunion OMIT – 21/11 /2006

+ 30% + 23%

+ 27%

+ 17%

+ 67%

+66%

Enjeux financiers pour la régionEvolution des dépenses des spécialités et des produits et prestations remboursés hors GHS

Régions PACA et CORSE Etablissements anciennement sous dotation globale

16 765 889 €17 948 429 €

12 386 498 €

4 254 666 €

37 731 905 €

24 405 816 €

0 €

5 000 000 €

10 000 000 €

15 000 000 €

20 000 000 €

25 000 000 €

30 000 000 €

35 000 000 €

40 000 000 €

2004 2005 Extrapolation 2006

Ec

art

s d

e d

ép

en

se

s

MEDICAMENTS

DMI

+30 % +23%

+ 13%

+64%

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Réunion OMIT – 21/11 /2006Réunion OMIT – 21/11 /2006

ObservationObservation Suivi qualitatif de molécules Suivi qualitatif de molécules

Immunoglobulines (Pr O Blin - 2005)Immunoglobulines (Pr O Blin - 2005)

Étude pilote sur les 2 CHU représentant 60% Étude pilote sur les 2 CHU représentant 60% en valeur des dépenses totalesen valeur des dépenses totales

Suivi des indications (répertoriés selon Suivi des indications (répertoriés selon référentiel CEDIT APHP)référentiel CEDIT APHP)

Erbitux (Pr P Viens - 2006)Erbitux (Pr P Viens - 2006)Etude utilisation anticorps monoclonal sur Etude utilisation anticorps monoclonal sur

tous établissements PACA et Corsetous établissements PACA et Corse

Page 26: Comité pilotage OMIT – 6 /10 /2006 Observatoire du médicament et des innovations thérapeutiques OMIT PACA CORSE Mise en application du décret du 24 août

Réunion OMIT – 21/11 /2006Réunion OMIT – 21/11 /2006

Page 27: Comité pilotage OMIT – 6 /10 /2006 Observatoire du médicament et des innovations thérapeutiques OMIT PACA CORSE Mise en application du décret du 24 août

Réunion OMIT – 21/11 /2006Réunion OMIT – 21/11 /2006

Montant des dépenses d'Erbitux au 2eme trimestre 2006 régions PACA & CorseEtablissements anciennement sous dotation globale

308 347 €

206 987 € 204 000 €

160 042 €130 758 €

95 460 € 84 927 € 81 728 € 75 966 € 72 615 € 65 061 €

0 €

50 000 €

100 000 €

150 000 €

200 000 €

250 000 €

300 000 €

350 000 €

INSTIT

UT PAO

LI C

ALMETTE

S

APHM

CLINIQ

UE SAIN

TE C

ATHERINE

CHU DE N

ICE

CHICAS G

AP SIS

TERON

CHS CASTELL

UCIO

CHI TOULO

N LA S

EYNE

FONDATIO

N HOPIT

AL SAIN

T JO

SEPH

CH DRAG

UIGNAN

CH DIG

NE

CENTRE ANTO

INE L

ACASSAGNE

2612

7 7 75

Page 28: Comité pilotage OMIT – 6 /10 /2006 Observatoire du médicament et des innovations thérapeutiques OMIT PACA CORSE Mise en application du décret du 24 août

Réunion OMIT – 21/11 /2006Réunion OMIT – 21/11 /2006

2- Mise en œuvre du CBU2- Mise en œuvre du CBU

Enquête « Etat des lieux »Enquête « Etat des lieux »Préparation maquette type du contratPréparation maquette type du contrat

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Réunion OMIT – 21/11 /2006Réunion OMIT – 21/11 /2006

Elaboration du rapport d’étapeElaboration du rapport d’étape• Préparation d’un document Préparation d’un document normalisé 2006 (6/06) 2006 (6/06)

Correspondance avec les items du contrat, déclinés selon indicateurs• Validation avec les représentants des fédérations hospitalières Validation avec les représentants des fédérations hospitalières (4/7/06)(4/7/06)• Mise en ligne du document validé (1/8/06)Mise en ligne du document validé (1/8/06)• Approbation définitive (6/10/06)Approbation définitive (6/10/06)

Page 30: Comité pilotage OMIT – 6 /10 /2006 Observatoire du médicament et des innovations thérapeutiques OMIT PACA CORSE Mise en application du décret du 24 août

Réunion OMIT – 21/11 /2006Réunion OMIT – 21/11 /2006

Axes de travailAxes de travail

Observation:Observation:Exploitation des études en cours Exploitation des études en cours Mise en œuvre études nationalesMise en œuvre études nationales

circulaire DHOS du 9/11/2006circulaire DHOS du 9/11/2006Participation aux enquêtes nationales SSR et Participation aux enquêtes nationales SSR et

DRESSDRESS

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Réunion OMIT – 21/11 /2006Réunion OMIT – 21/11 /2006

Circulaire DHOS du 9/11/2006 relative au recueil de données sur les Circulaire DHOS du 9/11/2006 relative au recueil de données sur les médicaments et dispositifs médicaux à mettre en place dans les médicaments et dispositifs médicaux à mettre en place dans les

établissements de santéétablissements de santé

Page 32: Comité pilotage OMIT – 6 /10 /2006 Observatoire du médicament et des innovations thérapeutiques OMIT PACA CORSE Mise en application du décret du 24 août

Réunion OMIT – 21/11 /2006Réunion OMIT – 21/11 /2006

Circulaire DHOS du 9/11/2006 relative au recueil de données sur les Circulaire DHOS du 9/11/2006 relative au recueil de données sur les médicaments et dispositifs médicaux à mettre en place dans les médicaments et dispositifs médicaux à mettre en place dans les

établissements de santéétablissements de santé

Page 33: Comité pilotage OMIT – 6 /10 /2006 Observatoire du médicament et des innovations thérapeutiques OMIT PACA CORSE Mise en application du décret du 24 août

Réunion OMIT – 21/11 /2006Réunion OMIT – 21/11 /2006

Utilisation des BDD constituées par Utilisation des BDD constituées par les observatoiresles observatoires

Mieux connaître les modalités d’utilisation Mieux connaître les modalités d’utilisation des produits en situation réelledes produits en situation réelle

Appréhender le taux de conformité des Appréhender le taux de conformité des prescriptions aux engagements pris dans prescriptions aux engagements pris dans CBUCBU

S’interroger sur justification des écarts, S’interroger sur justification des écarts, faire évoluer les référentiels nationauxfaire évoluer les référentiels nationaux

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Réunion OMIT – 21/11 /2006Réunion OMIT – 21/11 /2006

Utilisation des BDD constituées par Utilisation des BDD constituées par les observatoires (2)les observatoires (2)

Connaître le nombre de malades traités par Connaître le nombre de malades traités par indication et les modalités de trtindication et les modalités de trt

Confronter ces informations aux données Confronter ces informations aux données épidémiologiquesépidémiologiques

Décrire et quantifier la pénétration des Décrire et quantifier la pénétration des innovationsinnovations

Déterminer les coûts de trt par pathologie et par Déterminer les coûts de trt par pathologie et par indication et suivre leur évolutionindication et suivre leur évolution

Connaître l’impact des mesures prises au niveau Connaître l’impact des mesures prises au niveau national régional ou local en matière d’usage de national régional ou local en matière d’usage de médicament et des DMmédicament et des DM

Page 35: Comité pilotage OMIT – 6 /10 /2006 Observatoire du médicament et des innovations thérapeutiques OMIT PACA CORSE Mise en application du décret du 24 août

Réunion OMIT – 21/11 /2006Réunion OMIT – 21/11 /2006

Axes de travail (2)Axes de travail (2)

Actions sur Bon usageActions sur Bon usageSuivi du CBUSuivi du CBUContrat local sur le bon usage des Contrat local sur le bon usage des

AntibiotiquesAntibiotiquesEtudes ponctuellesEtudes ponctuellesActions de communication et formationActions de communication et formation

Réunions informations ciblées avec InternesRéunions informations ciblées avec Internes

Page 36: Comité pilotage OMIT – 6 /10 /2006 Observatoire du médicament et des innovations thérapeutiques OMIT PACA CORSE Mise en application du décret du 24 août

Réunion OMIT – 21/11 /2006Réunion OMIT – 21/11 /2006

ConclusionConclusion

La mise en œuvre de l’Observatoire à La mise en œuvre de l’Observatoire à l’échelle inter-régionale doit permettre : l’échelle inter-régionale doit permettre :

La promotion du bon usage du médicament et des La promotion du bon usage du médicament et des DMSDMS Développer la collaboration entre professionnels de Développer la collaboration entre professionnels de santésanté Renforcer les interactions entre structures (Université, Renforcer les interactions entre structures (Université,

Hôpitaux, Assurance Maladie, etc…)Hôpitaux, Assurance Maladie, etc…)

Amélioration qualité et équité des soinsAmélioration qualité et équité des soins