complément cours d'audit et ci

1

ISMA

MASTER 1: FICO

COMPLEMENT DE COURS

ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE

Module 1: Rappels sur la vérification

Module 2: Rôles dans l’équipe d’audit

Module 3: Programme de vérification Ventes et autres revenus

Module 4: Programme de vérification Coût des ventes et encaissements

Module 5: Programme de vérification Débiteurs et provision pour créances douteuses

Module 6: Programme de vérification Achats, créditeurs et décaissements

Module 7: Programme de vérification Stocks, immobilisations, capitaux propres et dette bancaire

Module 8:Programme de vérification Salaires, avantages sociaux et Remises gouvernementales

Module 9: Revue des évènements post-clôture

2

Sommaire

3

Module 1:

Rappels sur la vérification


Profession vérificateur

I. Notes introductives

A. Définitions

B. Normes

II. Processus de vérification

A. Responsabilités

B. Objectifs

4


Définitions

Qu’est-ce que la vérification ?(Ménard 2006)

Processus qui consiste à s’assurer de la

validité ou du caractère approprié des

écritures, comptes ou rapports comptables

5

ISMA: MASTER 1 FICO par Alain KENMEGNE6

… une autre définition … (Arens 2003)

La vérification vise à réunir et à évaluer les

éléments probants relatifs à des informations

en vue de déterminer le degré de

concordance entre ces informations et des

critères établis et de les communiquer dans

un rapport. La vérification doit être exécutée

par une personne compétente et

indépendante.


Objectifs de la vérification

Le but de la vérification des états financiers est

de permettre au vérificateur d'exprimer une opinion

sur la question de savoir si les états financiers

donnent

à tous les égards importants

une image fidèle de la situation financière, des

résultats d'exploitation et des flux de trésorerie de

l'entité

selon les principes comptables généralement

reconnus.

7


Objectifs de la vérification

Cette opinion ne constitue

ni une assurance quant à la viabilité future de

l'entité

ni une opinion

quant à l'efficience ou à l'efficacité

quand conduite de ses activités

sur la qualité du contrôle interne.

8


Degré de précision de la vérification

Le vérificateur cherche à obtenir

un niveau élevé, quoique non absolu,

d'assurance

(désigné par l'expression «assurance raisonnable»

dans les chapitres qui suivent)

que les états financiers sont exempts

d'inexactitudes importantes résultant de fraudes ou d'erreurs.

9


Intervenants dans les processus de publication de

l’information financière

a) Direction

a) La ou les personnes qui ont la responsabilité

a) de planifier,

b) de diriger

c) et de contrôler

les activités de l'entité;




b) Responsables de la gouvernance

1. Le conseil d'administration,

2. les comités qui en relèvent,

y compris le comité de vérification ou son équivalent

3. et, dans certains cas, les personnes dont les

responsabilités découlent directement des

responsabilités de gouvernance du conseil

d'administration;

Le comité environnemental

Les vérificateurs internes




c) Responsables de la surveillance du

processus d'information financière

c) le comité de vérification

c) ou, en l'absence de comité portant ce nom, l'organe

équivalent responsable.

d) Dans le cas d'une entité dirigée par son propriétaire,

c) cette surveillance peut être exercée par le propriétaire lui-

même.


Il existe quatre types de vérification …

et autant de types de vérificateurs!

Type de vérification Critères Type de vérificateurs

Vérification des

états financiers PCGR Experts-comptables

Vérification

de gestion

Ratio intrant/extrant

Normes en matière d’efficacité

et d’efficience

Vérificateurs internes

Service connexe des cabinets

d’experts-comptables

Vérification de conformité Exigences contractuelles,

législatives et/ou

réglementaires

Vérificateurs internes

Service connexe des cabinets

d’experts-comptables

Vérificateurs du secteur public

Vérification opérationnelle -

intégrée

Combinaison des trois premiers

types

Vérificateurs du secteur public


Proximité de l’information

[Impossible pour l’organisation de fournir directement de l’information financière aux

utilisateurs et contexte économique.]

Motivations

[Choisir systématiquement des conventions comptables conservatrices ou

agressives en fonction du besoin.]

Volume transactionnel

Complexité des transactions

États financiers

14

Les raisons justifiant la vérification des états financiers


Normes de vérification généralement

reconnues

Lorsqu'il procède à la vérification d'états

financiers, le vérificateur se conforme aux

normes de vérification généralement

reconnues

qui ont trait aux qualités requises du

vérificateur,

à l'exécution de sa mission

et à la préparation de son rapport (5090.04).

15


Qualités de l’expert-

comptable

(1)

Exécution de la

mission

(3)

Élaboration du rapport

(4)

NVGR

(8)

16

Décomposition des Normes de vérification

généralement reconnues (NVGR).



comptable

(1)

Exécution de la

mission

(3)


(4)

NVGR

(8)

17

Les qualités de l’expert-comptable

Norme générale (5100.02)

Le travail de vérification et la rédaction du rapport doivent être

effectués,

avec diligence et objectivité,

par une ou des personnes ayant une formation technique

et une compétence professionnelle suffisantes en vérification.



comptable

(1)

Exécution de la

mission

(3)


(4)

NVGR

(8)

18

Exécution de la mission

Normes de travail (5100.02)

a) Le vérificateur doit planifier et réaliser la vérification de manière à

ramener le risque de mission à un niveau suffisamment faible

pour être acceptable et compatible avec l'objectif d'une

vérification. Le vérificateur doit planifier la nature, le calendrier

et l'étendue des activités de direction, de supervision et de

révision du travail des membres de l'équipe de mission.



comptable

(1)

Exécution de la

mission

(3)


(4)

NVGR

(8)

19



b) Le vérificateur doit acquérir une compréhension suffisante de

l'entité et de son environnement, y compris le contrôle interne,

pour pouvoir identifier et apprécier les risques d'inexactitudes

importantes dans les états financiers, qu'elles résultent de

fraudes ou d'erreurs, et pour concevoir et mettre en œuvre les

autres procédés de vérification.



comptable

(1)

Exécution de la

mission

(3)


(4)

NVGR

(8)

20



c) Le vérificateur doit obtenir des éléments probants suffisants et

appropriés pour être en mesure de tirer des conclusions

raisonnables sur lesquelles il pourra fonder son opinion.



comptable

(1)

Exécution de la

mission

(3)


(4)

NVGR

(8)

21


Normes de rapport (5100.02)

a) Dans son rapport, le vérificateur doit indiquer quels sont les états

financiers visés et faire la distinction entre les responsabilités qui

incombent respectivement à la direction et au vérificateur.



comptable

(1)

Exécution de la

mission

(3)


(4)

NVGR

(8)

22



b) Dans son rapport, le vérificateur doit préciser l'étendue de son

travail.

c) Dans son rapport, le vérificateur doit exprimer une opinion sur les

états financiers ou déclarer qu'il ne peut exprimer d'opinion. Dans ce

dernier cas, il doit préciser les raisons de l'impossibilité d'exprimer

une opinion.



comptable

(1)

Exécution de la

mission

(3)


(4)

NVGR

(8)

23



d) Lorsque le vérificateur exprime une opinion, il doit indiquer si les

états financiers donnent, à tous les égards importants, une

image fidèle de la situation financière de l'entité, des résultats de

son exploitation et de ses flux de trésorerie selon les principes

comptables généralement reconnus du Canada, sauf quand les

états financiers sont établis selon des règles comptables autres que

les principes comptables généralement reconnus.


Responsabilités

La préparation d’information financière fidèle

incombe à la direction de l’organisation.

L’énoncé d’opinion relativement à la fidélité de

l’information financière incombe au vérificateur.

Le vérificateur, tout en adoptant une attitude de

scepticisme professionnel, présume de la bonne foi

de la direction.

Lorsqu'il cherche à acquérir une compréhension de

l'entité et de son environnement, y compris son

contrôle interne, le vérificateur doit se demander si les

informations obtenues indiquent la présence d'un ou

de plusieurs facteurs de risque de fraude.

24


Responsabilités

Lorsque le vérificateur relève une inexactitude, il

doit se demander si cette inexactitude constitue un

indice de fraude et, s'il s'agit d'un indice de fraude,

il doit examiner les incidences de cette inexactitude

par rapport aux autres aspects de la vérification,

notamment la fiabilité des déclarations de la

direction.

25


Responsabilités

Le vérificateur doit s'appuyer sur sa compréhension

de l'entité et de son environnement, y compris son

contrôle interne, et se renseigner auprès de la

direction afin d'identifier les lois et règlements dont

la violation serait raisonnablement susceptible

d'entraîner une inexactitude importante dans les états

financiers.

26


Objectifs

Préparation d’information financière fidèle par la direction de l’organisation.

Planification et conception d’une stratégie de vérification. Exécution des tests de

contrôle (3-910-06).

Exécution des autres procédés de vérification (procédés analytiques et tests sur les soldes de comptes).

Achèvement de la vérification et émission du rapport du vérificateur.

27


Objectifs

Il incombe à la direction de veiller à ce que les états

financiers donnent une image fidèle qui reflète la nature

et les activités de l'entité.

En déclarant que les états financiers donnent, à tous les

égards importants, une image fidèle selon les principes

comptables généralement reconnus, la direction

formule implicitement ou explicitement des assertions

concernant la constatation, la mesure, la présentation

et la communication des différents éléments des états

financiers et des informations connexes.

28


Objectifs

Le vérificateur doit utiliser les assertions

concernant les catégories d'opérations, les

soldes de comptes, la présentation et les

informations fournies dans les états financiers à

un niveau de détail suffisant pour qu'elles

puissent servir de base à l'appréciation des

risques d'inexactitudes importantes ainsi qu'à

la conception et à la mise en œuvre des

autres procédés de vérification.

29


Objectifs

30

Assertions de la direction

Appréciation des risques

d’inexactitudes

Mise en œuvre des autres

procédés de vérification


Appréciation des risques d’inexactitudes

À partir des assertions de la direction, le

vérificateur évalue les risques d’inexactitudes.

Ces risques d’inexactitudes se transforment en

objectifs de vérification.

31

Assertions de la direction

Appréciation des risques

d’inexactitudes

Mise en œuvre des

autres procédés de vérification


Assertions

Catégories d’opérations

(état des résultats)

Soldes des comptes

(bilan)

Présentation et information

financière publiée

- Existence -

Réalité - Réalité

Exhaustivité Exhaustivité Exhaustivité

- Valeur et répartition Valeur

Exactitude - Exactitude

Rattachement - -

- Droits et obligations Droits et obligations

Classement -Classement et

compréhensibilité

Quelles sont les assertions de la direction ?


Transformation des assertions de la direction en objectifs de vérification en

ce qui à trait aux catégories d’opérations.

33

Assertions Objectifs du vérificateur

RéalitéEst-ce que les opérations et les événements comptabilisés ont eu

lieu et concernent l'entité?

ExhaustivitéEst-ce que toutes les opérations et tous les événements qui

devaient être comptabilisés l'ont été?

Exactitude

Est-ce que les montants et autres données qui se rapportent aux

opérations et aux événements comptabilisés ont été comptabilisés

de façon appropriée?

RattachementEst-ce que les opérations et les événements ont été comptabilisés

dans la bonne période?

ClassementEst-ce que les opérations et les événements ont été comptabilisés

dans les bons comptes?




ce qui à trait aux soldes de comptes.

34



ExistenceEst-ce que les actifs, les passifs et les éléments des capitaux

propres existent?

ExhaustivitéEst-ce que tous les actifs, tous les passifs et tous les éléments des

capitaux propres qui devaient être comptabilisés l'ont été?

Valeur et répartition

Est-ce que les actifs, les passifs et les éléments des capitaux

propres sont comptabilisés pour des montants appropriés dans les

états financiers et tout ajustement de valeur ou de répartition qui

s'impose est comptabilisé adéquatement?

Droits et obligationsEst-ce que l'entité détient ou contrôle les droits sur les actifs, et les

passifs représentent les obligations de l'entité?



ce qui à trait à la présentation et aux informations fournies.

35



RéalitéEst-ce que les événements, opérations et autres éléments mentionnés

ont eu lieu et concernent l'entité?

ExhaustivitéEst-ce que toutes les informations qui devaient être fournies dans les

états financiers l'ont été?

ValeurEst-ce que les informations financières et autres sont communiquées

fidèlement et pour des montants appropriés?Exactitude

Droits et obligations

Est-ce que l'entité détient ou contrôle les droits sur les actifs

mentionnés, et les passifs divulgués représentent les obligations de

l'entité?

Classement et compréhensibilité

Est-ce que les informations financières sont présentées et décrites de

façon appropriée et les informations fournies sont communiquées

clairement?

36

Module 2:

Rôles dans l’équipe d’audit


Les rôles dans l'équipe d'audit

La notion d'équipe

Les domaines de responsabilité communs

Une équipe, différents rôles

Le rôle de chacun des membres de l'équipe

– ses droits et ses devoirs


La notion d'équipe

Une équipe est un groupe de personnes travaillant ensemble pour atteindre un objectif commun, la

certification des comptes

Conditions nécessaires à la réalisation de l'objectif poursuivi: Prise en charge complète et entière, par chacun, de ses

responsabilités et des tâches allouées dans la poursuite de l'objectif commun

Intégration des experts dans l'équipe, au quotidien

Respect, par chacun, des modalités de fonctionnement et des délais définis ensemble

Partage d'information et partage d'expérience

Coordination.

La qualité du fonctionnement en équipe est déterminante

• pour la qualité de l'audit

• pour la richesse de l'expérience de chacun


Les domaines de responsabilité commun

• Chaque membre de l'équipe a des responsabilités dans les

cinq domaines suivants :

1. Maîtrise des risques, respect des obligations professionnelles et

qualité du dossier

2. Relation client

3. Encadrement et management de l'équipe (sauf Team Member)

4. Expertise sectorielle

5. Gestion et administration de la mission.

• Les objectifs alloués à chacun dans ces différents domaines évoluent

en fonction de son expérience.

• Les rôles dans l'équipe d'audit reflètent cette évolution progressive de la

responsabilité allouée à chacun dans l'équipe.


Une équipe, différents rôles

Les rôles définis dans la méthodologie d'audit B&P permettent

d'assurer à la fois la réalisation de l'ensemble des tâches

nécessaires à la mise en oeuvre d'un audit de qualité, supervision

comprise et le transfert d'expérience nécessaire à l'apprentissage

de chacun.

Quatre rôles principaux dans l'équipe d'audit :

Engagement Leader : il approuve les options clés, est garant de la

qualité d'exécution et gère la relation client

Engagement Manager : il définit l'approche et les modes de

fonctionnement et gère la mise en oeuvre, au niveau de qualité

attendu

Team Manager : il assure la gestion de la mission sur le terrain et

réalise les travaux d'audit

Team Member : il réalise les travaux d'audit sur le terrain


Une équipe, différents rôles - Grades et rôles

Junior

Senior

Superviseur

Manager

Senior Manager

Associé

Team Member Team Manager Engagement

Manager

Engagement

Leader

Rôle le plus fréquent Autres rôles possibles

Assist. Manager


Le rôle de chacun dans l'équipe

Schéma de synthèseMaîtrise des

risques,

respect des

obligations

professionne

lles et qualité

du dossier

Relation client

Gestion et

administra

tion

de la

mission

Professionnel

Support

Team

Member

Team

Manager

Engagement

Manager

Engagement

Leader

Assiste les professionnels dans la

coordination de la mission et la

préparation des produits finis

Exécute les travaux

Contrôle la qualité des travaux sur le

terrain


Conçoit l'approche

Dirige la mise en œuvre et contrôle la

qualité d'exécution

Valide la qualité de l'exécution

Accepte, dirige et conclu la mission

Gère la relation avec ses interlocuteurs

directs

S'informe et partage

ses connaissances


directs

Définit le plan de communication et

les modalités de coordination

Gère la relation client courante, la

communication et la coordination

Gère la relation avec les actionnaires, la

governance, la Direction

Négocie les conditions de réalisation de

la mission

Gère la relation client courante, la

communication et

la coordination

Supervise les team members,

anime les interventions

Bâtit l'équipe, définit les modes de

supervision

Dirige l'équipe et contrôle la qualité

de la supervision

Valide la composition de l'équipe et les

modes

de supervision ; arbitreValide la qualité de la supervision


ses connaissances


ses connaissances


ses connaissances


ses connaissances

Prépare la facturation et suit les

règlements

Assiste l'engagement manager et

l'engagement leader

Gère son temps

Archive les dossiers

Gère les temps d'intervention sur le

terrain

Gère son temps

Supervise la facturation et le suivi des

règlements

Définit le budget interne et le planning

et gère la réalisation

Supervise l'archivage des dossiers

Gère son temps Gère son temps

Coordonne les travaux avec

les interlocuteurs sur le terrain


directs

Expertise

sectorielle

Encadrem

ent et

manageme

nt de

l'équipe

Valide le budget interne,

la planification et la facturation


Le rôle du Professionnel Support

Maîtrise des risques,

respect des obligations

professionnelles et

qualité du dossier

Relation client

Gestion et

administration

de la mission

Assiste les professionnels dans la coordination de la mission et la

préparation des produits finis

Gère la relation avec ses interlocuteurs directs


ses connaissances

Assiste l'engagement manager et l'engagement leader

Expertise

sectorielle

Encadrement et

management de l'équipe

Prépare la facturation et suit les règlements


Le rôle du Team Member



professionnelles et

qualité du dossier

Relation client

Gestion et

administration

de la mission


Gère la relation avec ses interlocuteurs directs


ses connaissances

Gère son temps

Expertise

sectorielle

Encadrement et

management de

l'équipe


Le rôle du Team Manager

Contrôle la qualité des travaux sur le terrain


Supervise les team members, anime les interventions

S'informe et partage ses connaissances

Archive les dossiers

Gère les temps d'intervention sur le terrain

Gère son temps

Coordonne les travaux avec les interlocuteurs sur le terrain

Gère la relation avec ses interlocuteurs directsRelation client

Gestion et

administration

de la mission

Expertise

sectorielle

Encadrement et

management de

l'équipe



professionnelles et

qualité du dossier


Le rôle de l’Engagement Manager

Conçoit l'approche

Dirige la mise en œuvre et contrôle la qualité d'exécution

Définit le plan de communication et les modalités de coordination

Gère la relation client courante, la communication et la coordination

Bâtit l'équipe, définit les modes de supervision

Dirige l'équipe et contrôle la qualité de la supervision


Supervise la facturation et le suivi des règlements

Définit le budget interne et le planning et gère la réalisation

Supervise l'archivage des dossiers

Gère son temps

Relation client

Gestion et

administration

de la mission

Expertise

sectorielle

Encadrement et

management de

l'équipe



professionnelles et

qualité du dossier


Le rôle de l’ Engagement Leader

Valide la qualité de l'exécution

Accepte, dirige et conclut la mission

Gère la relation avec les actionnaires, la governance, la Direction

Négocie les conditions de réalisation de la mission

Gère la relation client courante, la communication et la coordination

Valide la composition de l'équipe et les modes de supervision ; arbitre

Valide la qualité de la supervision


Gère son temps

Valide le budget interne, la planification et la facturation

Relation client

Gestion et

administration

de la mission

Expertise

sectorielle

Encadrement et

management de

l'équipe



professionnelles et

qualité du dossier


Formaliser les rôles de chacun : une bonne

pratique

La définition des rôles & objectifs de chacun au sein de l'équipe se fait

pendant la phase de scoping initial et peut être formalisée dans une

matrice des rôles et responsabilités comme suit :

Business Unit/Process: ABC

Rôle Responsabilité Objectifs spécifiques& Commentaires

Interlocuteurs

Nom 1

Nom 2

Nom 3

49

Module 3:

Le contrôle interne dans la

démarche d’audit


Contrôle interne

Pourquoi évaluer la qualité du contrôle interne ?

Définition du contrôle interne : le modèle COSO

Évaluation du contrôle interne : l’approche d’audit

B&P

Comment intégrer le contrôle interne dans notre

démarche d'audit ?


Pourquoi évaluer la qualité du contrôle

interne ?

Notions fondamentales – quelques rappels Risque d'audit : risque d'exprimer une opinion incorrecte du fait

d'anomalies significatives contenues dans les comptes et non détectées

Assurance d'audit : assurance obtenue par l'auditeur, sur la base des éléments probants collectés, que les risques d'audit sont limités à un niveau permettant l'émission d'une opinion

Deux approches d'audit possibles

Substantive

Par les risques

Plus efficace en terme de délais et de coûts

Souvent, plus pertinent (approche par le contrôle interne)

Seul un audit par les risques est la méthode d’audit B&P


L'audit par les risques

L'audit par les risques donne plus d'assurance

d'audit L'évaluation du contrôle interne donne le plus souvent une

assurance plus large que la mise en oeuvre de tests substantifs

réalisés sur la base de sondages, ie de nature parcellaire

L'analyse des contrôles et la revue analytique permet d'identifier les

zones de risque et/ou zones moins contrôlées et de cibler nos

travaux d'analyse détaillée

L' approche par les risques impose de comprendre, évaluer et

tester le contrôle interne

Les tests des contrôles permettent de collecter des éléments

probants étayant notre évaluation du contrôle interne


L'évaluation du contrôle interne L'auditeur

• Comprend les objectifs du client

• Identifie les risques business et fait le lien

avec ses risques d'audit

• Identifie, face à ces risques, les

mécanismes de contrôle interne en place

• Evalue l'adéquation du contrôle au risque

• Conclue sur la nature et l'étendue des

travaux à réaliser (tests des contrôles et

tests substantifs)

L'entreprise

• Définit ses objectifs

• Identifie ses risques business

• Met en place son contrôle

interne

Le modèle COSO décrit le

contrôle interne dans

l'entreprise

Le modèle COSO décrit le

contrôle interne dans l'entreprise

L’approche d’audit B&P permet

d'évaluer le contrôle interne

(démarche)


Le modèle COSO

Le modèle de description du contrôle interne retenu par B&P

est le modèle COSO

• Les dirigeants d'entreprise ont pour préoccupation constante de mieux maîtriser les activités dont ils ont la responsabilité

Les systèmes de contrôle interne sont mis en place pour limiter les risques de défaillance et optimiser l'efficacité des opérations de leurs organisations

• Le modèle COSO décrit le contrôle interne et propose une méthode d'évaluation de son efficacité

• C'est un modèle conceptuel qui permet de mieux appréhender les systèmes de contrôle interne que nous rencontrons dans les entreprises


Définition du contrôle interne selon le COSO

"Globalement le contrôle interne est un processus mis en

oeuvre par la Direction générale, la hiérarchie, le personnel d'une

entreprise, et destiné à fournir une assurance raisonnable quant

à la réalisation d'objectifs entrant dans les catégories suivantes :

Réalisation et optimisation des opérations

Fiabilité des informations financières

Conformité aux lois et réglementations en vigueur"

Il est efficace si la Direction de l'entreprise a une assurance

raisonnable :

qu'elle sait dans quelle mesure les objectifs opérationnels sont atteints

que les états financiers sont établis sur une base fiable

que l'organisation est en conformité avec les Lois et règlement en vigueur


Le contrôle interne et le CAC

"Globalement le contrôle interne est un processus mis en

oeuvre par la Direction générale, la hiérarchie, le personnel d'une

entreprise, destiné à fournir une assurance raisonnable quant à

la réalisation d'objectifs entrant dans les catégories suivantes :

N'entre pas directement dans la

mission du CAC mais peu faire l'objet

de "recommandations et avis" du

CAC

Au cœur de la mission du CAC

Entre dans le champ de notre

mission (normes d’audit)

Réalisation et optimisation des

opérations

Fiabilité des informations

financières

Conformité aux lois et

réglementations en vigueur"

Les objectifs de contrôle interne de l'entreprise recoupent pour

partie ceux de l'auditeur


Les 5 niveaux de contrôle

Le système de contrôle

interne peut être

analysé en 5 niveaux

de procédures /

actions de contrôle


Le cube COSO

Les 5 niveaux de

contrôle

permettent de

couvrir les 3

objectifs du contrôle

interne

pour chaque

dimension de

l'entreprise


Niveau 1 : l'environnement de contrôle L'environnement de contrôle est le "milieu" dans lequel les personnes

accomplissent leurs tâches et assument leur responsabilité en terme de

contrôle

Il comprend

L'intégrité, l'éthique et la compétence du personnel

Les délégations de pouvoir et domaine de responsabilité

la politique en matière de ressources humaines

Elément clé de la culture de l'entreprise, il détermine le niveau de

sensibilisation au besoin de contrôle. Il est fortement influencé par

l'attitude du top management

Philosophie et comportement des dirigeants

Intérêt manifesté par le Conseil d'administration aux sujets listés

ci-dessus ; le comité d'audit


Niveau 1 : l'environnement de contrôle

L'environnement des contrôle est le fondement de tous

les autres éléments du contrôle interne

Nous l'évaluons dans le cycle d'assurance d'audit dans

l’étape d’Évaluation préliminaire de l'environnement de

contrôle


Niveau 2 : l'évaluation des risques

L'évaluation des risques est l'ensemble des mécanismes

permettant d'identifier, d'analyser et de gérer les risques,

ie les facteurs susceptibles d'affecter la réalisation des

objectifs :

Objectifs liés aux opérations

Objectifs liés aux informations financières

Objectif

Objectifs de conformité aux Lois et réglements


Niveau 2 : l'évaluation des risques

Ces objectifs sont déclinés dans l'entreprise, au niveau de

chaque fonction et de chaque personne

Compte tenu de l'évolution permanente de l'environnement

micro et macro-économique, pour les atteindre, chacun se dote

d'outils et de méthode de maîtrise des risques


Niveau 3 : Activités de contrôle Les activités de contrôle se définissent

comme l'application des normes et

procédures qui contribuent à réaliser les

objectifs en maîtrisant les risques

Contrôles de pilotage de l'activité

Analyses effectuées par le management

Gestion des activités et des fonctions

Indicateurs de performance

Contrôles applicatifs

Contrôles du traitement des données (états d'anomalies)

Contrôles physiques

Séparation des tâches

Confirmation externe

Les activités de

contrôle sont intégrées

à l'activité courante de

l'entreprise

Ces contrôles courants

sont liés aux risques /

objectifs de chaque

fonction

A identifier, décrire et

tester lors des

entretiens de validation

64

Mécanisme de mise à la disposition

des personnes des informations

fiables et pertinentes pour

Assumer leur responsabilités

Effectuer les contrôles qui leur

incombent

Aspect stratégique des systèmes

d'information choisis

pertinence des informations

capacité d'accès aux informations

capacité d'analyse des informations

Niveau 4 : Information et communication

Information

Interne : ascendante, descendante et transversale

Message du management relatif à l'importance des responsabilité de chacun en terme de contrôle

Détermination & communication des tâches de chacun, gestion des événement atypiques

Remontée des informations significatives (évolutions du marché, évènements atypiques, fraudes …)

Externe : clients, fournisseurs, autorités …

Communication

La qualité de l'information et de la communication conditionne la qualité des

décisions et des contrôles effectués


Niveau 5 : Pilotage

Les systèmes de contrôle interne

doivent eux même être pilotés

Processus de surveillance

permanent, dans le cadre des

activités courantes

Le management suit des

indicateurs qui lui montrent que le

contrôle interne fonctionne bien

Procédures de supervision

Et évaluations périodiques

Audit interne

Auto-évaluations

Ce processus de pilotage

garantit la permanence

et l'adéquation du

contrôle interne

Il est essentiel dans le

cadre de l'audit d'identifier

et d'évaluer les contrôles

de pilotage du contrôle

interne


Le contrôle interne dans la démarche d'audit

Dans la démarche d'audit, le contrôle interne est non

seulement évalué, mais également testé pour bâtir les

preuves d'audit nécessaires à l'émission d'une opinion

67

Module 4:

Programme de vérification

Ventes et autres revenus


II. Cycle des ventes et autres revenusA. Identification des catégories d’opérations

• Débiteurs

• Provision pour mauvaises créances

• EncaisseBilan

• Ventes

• Rendus et rabais sur ventes

• Créances douteuses

• Escomptes de prompt paiement

États des résultats

68


II.Cycle des ventes et autres revenusB. Risques d’inexactitudes importantes par assertion - RAPPEL

69

Assertions



Soldes des comptes

(bilan)



- Existence -





Rattachement - -



compréhensibilité


II.Cycle des ventes et autres revenusB. Risques d’inexactitudes importantes par assertion

70

Ventes et autres

revenus

Réalité

Exhaustivité

ExactitudeRattachement

Classement



RÉALITÉ :

1. Enregistrement de ventes fictives

2. Enregistrement d’une vente à plus d’une

reprise.

OBJECTIF DE VÉRIFICATION :

1. S’assurer que seulement les ventes réelles ont

donné lieu à un enregistrement.

2. S’assurer qu’une transaction de vente a été

enregistrée une seule fois.

71



EXHAUSTIVITÉ :

1. Facture non enregistrée.

2. Service rendu / marchandise expédiée sans

facturation.


1. S’assurer que toutes les factures ont donné lieu

à un enregistrement.

2. S’assurer que tous les services rendus ainsi

que les marchandises expédiées ont été

facturés et enregistrés.

72



EXACTITUDE :

1. Facturation à un montant erroné.

2. Facturation à une date erronée.

3. Mauvais report dans les registres comptables


1. S’assurer que les factures sont enregistrées au bon

montant.

2. S’assurer que les factures sont enregistrées à la bonne

date.

3. S’assurer que les ventes sont correctement rapportées

dans les registres comptables.

73



RATTACHEMENT :

1. Vente enregistrée à la mauvaise période

comptable.


1. S’assurer que les factures sont enregistrées

dans la bonne période comptable.

74



CLASSEMENT :

1. Vente imputée à la mauvaise rubrique

comptable.


1. S’assurer que les factures sont enregistrées

dans les bons comptes du grand livre.

75


II.Cycle des ventes et autres revenusC. Contrôles clés (manuels ou informatisés)

Pièces justificatives adéquates et pré numérotées.

Autorisation du crédit.

Autorisation par une personne indépendante (directeur des ventes).

Émission de relevés de compte.

Contrôle de la séquence numérique.

Liste de prix autorisée et à jour.

Conciliation des documents d’expédition et de facturation.

Vérification de l’imputation comptable.

Facturation en temps opportun.

Conciliation des comptes du grand livre avec les comptes contrôles.

Rapports d’exception (dépassement de crédit).

Messages d’erreur - avertissement à l’écran (compte en

souffrance).

76

77

Module 5:


encaissements


III. Les encaissementsA. Identification des soldes des comptes

• Débiteurs


• Encaisse (Banque et caisse)Bilan

• Ventes





78


III.Les encaissementsB. Risques d’inexactitudes importantes par assertion - RAPPEL

79

Assertions



Soldes des comptes

(bilan)



- Existence -





Rattachement - -



compréhensibilité


III.Les encaissementsB. Risques d’inexactitudes importantes par assertion

Encaissements

Existence

Exhaustivité




L’assertion relative aux droits et obligations ne

sera pas couverte dans le contexte des

encaissements mais plutôt à la séance 10 alors

que les procédés de vérification de l’encaisse

seront analysés.

81




EXISTENCE :

1. Enregistrement d’encaissements fictifs.

2. Enregistrement d’un encaissement à plus d’une reprise.

3. Enregistrement d’un encaissement alors que le dépôt

bancaire n’est pas effectué.


1. S’assurer que seulement les encaissements réels ont

donné lieu à un enregistrement.

2. S’assurer qu’un encaissement a été enregistrée une

seule fois.

3. S’assurer que les encaissements correspondent à un

dépôt bancaire.

82



EXHAUSTIVITÉ :

1. Encaissements non enregistrés.


1. S’assurer que tous les encaissements ont donné lieu à

un enregistrement.

83



VALEUR ET RÉPARTITION :

1. Encaissement à un montant erroné.

2. Encaissement dans la mauvaise période comptable.

3. Encaissement imputé au mauvais client ou au mauvais

compte.


1. S’assurer que les encaissements ont été enregistrés au

bon montant (exactitude).

2. S’assurer que les encaissement ont été enregistrés à la

bonne période comptable (démarcation).

3. S’assurer que les encaissements ont été correctement

imputés (rapprochement).

84


Programme de vérification –

Coût des ventes et encaissements

I. Capsule théorique

L’examen analytique

II. Le coût des ventes

III. Les encaissements

A. Identification des soldes des comptes

B. Risques d’inexactitudes importantes par assertion

C. Contrôles clés

D. Tests des contrôles et procédés de corroboration


III.Les encaissementsC. Contrôles clés (manuels ou informatisés)

Émission de relevés de compte avec coupon de remise.

Utilisation d’estampe « pour dépôt seulement ».

Contrôle de la réception du courrier.

Registre quotidien d’encaissements.

Accès restreint.

Dépôt quotidien, heures variables, deux personnes ou transporteurs

blindés.

Enregistrement comptable quotidien.

Conciliation quotidienne des comptes contrôles avec les registres et les

auxiliaires comptables.

Conciliation indépendante du registre d’encaissements.

Révision des imputations comptables .

Conciliation bancaire mensuelle (hebdomadaire).

Révision indépendante de la conciliation bancaire.

86


III.Les encaissementsC. Contrôles clés (manuels ou informatisés)

L’absence ou le fonctionnement non efficace des

contrôles clés au niveau des encaissements peut

engendrer d’importantes malversations…

87

88

Module 6:

Programme de vérificationDébiteurs et provision pour

créances douteuses


Programme de vérification –Débiteurs et provision pour créances douteuses

I. Débiteurs

A. Identification des soldes des comptes


C. Contrôles clés


II. Provision pour créances douteuses


I. DébiteursA. Identification des soldes des comptes

• Débiteurs


• Encaisse (Banque, Caisse)Bilan

• Ventes






I. DébiteursB. Risques d’inexactitudes importantes par assertion - RAPPEL

Assertions



Soldes des comptes

(bilan)



- Existence -





Rattachement - -



compréhensibilité


I. DébiteursB. Risques d’inexactitudes importantes par assertion

Débiteurs

Existence

Exhaustivité




EXISTENCE :

1. Enregistrement de comptes clients fictifs.


1. S’assurer que les débiteurs correspondent à

des comptes dont la marchandise a été

expédiée (ou le service rendu) et que

l’encaissement n’a pas eu lieu.

93



EXHAUSTIVITÉ :

1. Marchandises expédiées (ou services rendus)

sans que le compte client ne soit enregistré.


1. S’assurer qu’un compte client est enregistré à

chaque fois qu’une marchandise a été

expédiée (ou un service a été rendu).

94



VALEUR ET RÉPARTITION :

1. Compte client enregistré à un montant supérieur à

l’espérance de l’encaissement futur.

2. Compte client enregistré dans une mauvaise rubrique

comptable (ex. : clients, administrateurs, actionnaires,

apparentés).


1. S’assurer que les comptes clients sont adéquatement

évalués.

2. S’assurer que les comptes clients sont enregistrés

dans les rubriques comptables adéquates.

95



DROITS ET OBLIGATIONS :

1. Enregistrement de compte client n’appartenant

pas à l’entreprise (ex. affacturage).


1. S’assurer que les comptes clients

appartiennent à l’entreprise.

96



II.DébiteursC. Contrôles clés (manuels ou informatisés)

Numéro de client avec chiffre de contrôle.

Politique de création de nouveau compte.

Processus et pouvoir d’autorisation.

Rapports d’exception - Nouveaux clients.

Messages d’erreur - avertissement à l’écran (numéro de client

invalide).

Sommaires chronologiques sommaire et détaillé de l’auxiliaire des

comptes clients.

Révision indépendante des sommaires chronologiques.

Processus de radiation de compte, autorisation et documentation.

Politique d’émission de note de crédit, autorisation et

documentation.

Politique d’escomptes de prompt paiement, suivi et contrôle.

97

98

Module 7:


Achats, créditeurs et

décaissements


Programme de vérificationAchats, créditeurs et décaissements

I. Cycle des achats, créditeurs et décaissements

A. Identification des catégories d’opérations et soldes des

comptes


C. Contrôles clés


II. Cas particulier, les poursuites


• Créditeurs

• Frais courus

• EncaisseBilan

• Achats

• Rendus et rabais sur achats


• Toutes les rubriques de charges d’exploitation


100

I. Cycle des achats, créditeurs et décaissementsA. Identification des catégories d’opérations et soldes des comptes


I. Cycle des achats, créditeurs et décaissementsB. Risque d’inexactitudes importantes par assertion

Assertions



Soldes des comptes

(bilan)



- Existence -





Rattachement - -



compréhensibilité


Achats et charges

d’exploitation

Réalité

Exhaustivité


Classement



RÉALITÉ :

1. Enregistrement d’achats (charges d’exploitation) fictifs.

2. Enregistrement d’un achats (charges d’exploitation) à

plus d’une reprise.

OBJECTIFS DE VÉRIFICATION :

1. S’assurer que seulement les achats (charges

d’exploitation) réelles ont donné lieu à un enregistrement.

2. S’assurer qu’une transaction d’achat (charge

d’exploitation) a été enregistrée une seule fois.

103



EXHAUSTIVITÉ :

1. Achat (charge d’exploitation) non enregistrée.

2. Service reçu / marchandise reçue sans facturation

(notion de frais courus).


1. S’assurer que tous les achats (charges d’exploitation)

ont donné lieu à un enregistrement.

2. S’assurer que tous les services reçus ainsi que les

marchandises reçues ont été et enregistrés.

104



EXACTITUDE :

1. Achat (charge d’exploitation) à un montant erroné.

2. Achat (charge d’exploitation) à une date erronée.

3. Mauvais report dans les registres comptables.


1. S’assurer que les achats (charges d’exploitation) sont enregistrés

au bon montant.

2. S’assurer que les achats (charges d’exploitation) sont enregistrés

à la bonne date.

3. S’assurer que les achats (charges d’exploitation) sont

correctement rapportés dans les registres comptables.

105



RATTACHEMENT :

1. Achat (charge d’exploitation) imputé à la

mauvaise période comptable.


1. S’assurer que les achats (charges

d’exploitation) sont enregistrées dans la bonne

période comptable.

106



CLASSEMENT :

1. Achat (charge d’exploitation) imputé à la

mauvaise rubrique comptable.


1. S’assurer que les achats (charges

d’exploitation) sont enregistrées dans les bons

comptes du grand livre.

107



Pièces justificatives autorisées (bordereau de réquisition, bon

d’approvisionnement et bon de commande).

Pouvoir de signature.

Annulation des documents sources.

Sélection des fournisseurs.

Séquence numérique (laquelle?).

Exactitude mathématique des documents externes.

Aire de réception.

Enregistrement ponctuel.

Procédures de fin de période.

Séparation des fonctions critiques .

Conciliation bancaire indépendante.

Protectographe.

I. Cycle des achats, créditeurs et décaissementsC. Contrôles clés

109

Module 8:

Programme de vérificationStocks, immobilisations, capitaux propres

et dette bancaire


Programme de vérificationStocks, immobilisations, capitaux propres et dette bancaire

I. Stocks

A. Prise d’inventaire

B. Éléments probants

II. Programmes de vérification

A. Immobilisations

B. Capitaux propres

C. Dette bancaire


I. Stocks


Méthodes d’inventaire

Manuelle

Au coût

Au prix de détail

Informatisée

Rapport de divergences

Utilisation d’une firme externe

111


I. Stocks - généralités

112

Les procédés de vérification des stocks doivent être suffisamment

poussés pour permettre au vérificateur de s'assurer :

a) de l'existence, de l'appartenance et de l'état des stocks;

b) de l'application de la méthode de valorisation et de sa

conformité à celle de l'exercice précédent.

6030.08


I. Stocks - généralités

113

La vérification des stocks selon les normes de vérification

généralement reconnues exige :

a) la revue des méthodes de dénombrement et de valorisation

des stocks;

b) l'observation du dénombrement, que celui-ci ait lieu à la clôture

de l'exercice ou à une autre date;

c) le contrôle par sondage des quantités au moyen des listes de

dénombrement, des fichiers d'inventaire permanent et autres

documents probants;

d) le contrôle par sondage de la valorisation des articles en stock;

e) le contrôle par sondage de l'exactitude arithmétique des

stocks.6030.09


I. Stocks


Rôle du vérificateur

114

• Révision des instructions données par le client pour le dénombrement des stocks pour

s’assurer qu’elles sont complètes de telle sorte que :

a) un inventaire exact puisse être pris;

b) des mesures adéquates soient prises pour contrôler les déplacements de stocks si

la production ou les ventes ne sont pas interrompues temporairement;

c) des mesures adéquates soient prises pour la surveillance et le contrôle des

dénombrements;

d) les stocks en consignation soient exclus;

e) les stocks soient bien placés;

f) les stocks en transit et entreposés soient inclus, le cas échéant.


I. Stocks

A. Prise d’inventaire• Identifier tous les établissements où des stocks sont conservés.

• Être présent au dénombrement dans tous les établissements où des stocks de valeur

importante pourraient exister.

• Observez la mise en œuvre des procédures de dénombrement.

• Faites des dénombrements par sondages.

• Assurez-vous que le client met en œuvre des procédures satisfaisantes tant pour la

démarcation physique que sur papier à la date du dénombrement.

• Notez les renseignements concernant la démarcation (dates et détails des bordereaux de

réception, bordereaux d’expédition) au moment du dénombrement.

• Recherchez les articles à rotation lente et obsolètes.

• Examinez les fichiers d’inventaire permanent afin de relever des articles à rotation lente

et obsolètes. Soyez attentifs aux signes susceptibles d’indiquer l’existence d’articles

obsolètes ou à rotation lente (c.-à-d. dommages, poussière, etc.).


I. Stocks


• Surveillez les dénombrements du début à la fin.

• Notez les numéros des feuilles d’inventaire, des étiquettes de dénombrement ou des

cartes utilisées.

• Contrôlez la suite numérique des documents pré numérotes (utilisés, annulés et

inutilisés).

• Vérifiez la concordance des résultats des dénombrements par sondages dans les

documents suivants :

a) fichiers d’inventaire permanent;

b) liste d’inventaire finale du client.

• Faites le tour des lieux à la fin du dénombrement et assurez-vous que tous les articles

ont été comptés.

• Préparez un mémorandum sur le caractère adéquat de la procédure de dénombrement

des stocks appliquée par le client.

117

Module 9:

Programme de vérificationSalaires, avantages sociaux et Remises

gouvernementales


Programme de vérification –Salaires, avantages sociaux et Remises gouvernementales

I. Salaires et avantages sociaux

A. Identification des catégories d’opérations et soldes

des comptes


C. Contrôles clés


II. Remises gouvernementales


I. Salaires et avantages sociauxA. Identification des catégories d’opérations

soldes des comptes

• Salaires à payer

• Impôts, CNPS, etc à payer

• Assurances collectives à payer

• Rubriques de retenues à la source

• Encaisse (Banque, Caisse)

Bilan

• Salaires

• Rémunération incitative

• Avantages sociaux



I. Salaires et avantages sociauxB. Risques d’inexactitudes importantes par assertion - RAPPEL

Assertions



Soldes des comptes

(bilan)



- Existence -





Rattachement - -



compréhensibilité


I. Salaires et avantages sociauxB. Risques d’inexactitudes importantes par assertion

Salaires

Réalité

Exhaustivité


Classement


RÉALITÉ :

1. Enregistrement de salaires fictifs (employés

fictifs).

2. Enregistrement de charges salariales à plus

d’une reprise.


1. S’assurer que des salaires ne sont pas versés

à des employés fictifs.

2. S’assurer que la charge salariale relative au

travail effectué est enregistrée une seule fois.

122



EXHAUSTIVITÉ :

1. Travail effectué sans qu’une charge salariale

n’est été enregistrée.


1. S’assurer de l’enregistrement de la charge

salariale pour tous les services rendus par les

employés.

123



EXACTITUDE :

1. Salaires enregistrés au mauvais montant.

2. Salaires enregistrés à la mauvaise date.

3. Salaires versés au mauvais employé.


1. S’assurer que les salaires sont enregistrés au bon

montant.

2. S’assurer que les salaires sont enregistrés à la bonne

date.

3. S’assurer que les salaires sont versés à la bonne

personne.

124



RATTACHEMENT :

1. Salaires enregistrés dans la mauvaise période

comptable.


1. S’assurer que les salaires sont enregistrés dans la

bonne période comptable.

125



CLASSEMENT :

1. Salaires enregistrés dans une mauvaise rubrique

comptable (ex. : main d’œuvre direct, main d’œuvre

indirect, avance à un actionnaire).


1. S’assurer que les salaires sont enregistrés dans les

rubriques comptables adéquates.

126


127

Module 10:

Revue des évènements

post-clôture

128

Opportunités d'amélioration

• Problématique globalement mal maîtrisée

Calendrier et délais, correction ou non des comptes, informations

(annexe, rapport de gestion, assemblées…)

• Procédures souvent informelles se limitant à une discussion avec

le directeur financier

Peu de revue des situations intermédiaires post clôture, des comptes

rendus des réunions de direction…

• Procédures rarement documentées

Suivi des points relevés à la clôture nécessitant une résolution avant

la signature des comptes

Étapes de travail spécifiques dans la méthodologie d’audit


Trois périodes clés Le CAC apprécie les évènements post clôture et de leurs incidences

éventuelles sur la formulation de son rapport général et sescommunications à l'Assemblée Générale

Ses obligations sont définies, et différentes, selon 3 périodes

1. Entre la date de clôture de l'exercice et la date d'arrêté des comptesannuels

2. Entre la date d'arrêté des comptes annuels et la date du rapport

3. Entre la date de son rapport et la date de l'Assemblée Généraleapprouvant les comptes annuels

Date de clôture Date d'arrêté

des comptes

Date de

signature du

rapport

Date de l'AG

d'approbation

des comptes

1. 2. 3.


Obligations entre la date de clôture et la

date d'arrêté

Mettre en œuvre des diligences particulières pour

s'assurer que les obligations de l'entreprise concernant

les évènements post clôture, en terme de traitement

comptable et d'information, sont respectées.

Réunir les éléments probants suffisants et appropriés justifiant

que les événements pouvant nécessiter des écritures d'ajustement

ou une information en annexe ont été dûment identifiés ; exemples :

Prise de connaissance des procédures mises en place par la

direction pour identifier les événements postérieurs à la clôture

Consultation des PV des réunions des organes de direction, des

assemblées, …

Entretiens avec la direction


Obligations entre la date de clôture et la

date d'arrêté

Si les évènements ont une incidence significative sur

les comptes,

déterminer s'ils ont fait l'objet d'un traitement approprié dans les

comptes et / ou dans le rapport de gestion, notamment pour les

provisions pour risques et charges (nouveau règlement)

si non, préciser dans la communication aux organes compétents

les incidences sur son opinion (réserve, observation …).


Obligations entre la date d'arrêté et la date

du rapport

L'entreprise n'a pas d'obligation : elle n'est tenue de prendre en

compte que les événements survenus jusqu'à la date d'arrêté des

comptes.

Le CAC a l'obligation de mettre en œuvre des diligences particulières

pour rechercher l'existence d'événements qui auraient une incidence

sur son rapport.

Diligences similaires à celles à mener entre la date de clôture

et la date d'arrêté des comptes


Obligations entre la date d'arrêté et la date

du rapport

Si les événements ont une incidence significative sur les

comptes,

Information des dirigeants par le CAC de leur incidence sur les

comptes et sur le rapport de gestion

Obligation de communication des organes compétents de l'entité

transmise aux organes délibérants ; revue par le CAC

Note : Modification apportée à la norme CNCC en Juillet 2002

sur le traitement de ces évènements : un nouvel arrêté n'est pas

obligatoire,


Obligations entre la date du rapport et l'AG Le Commissaire aux comptes n'a pas l'obligation de mettre en œuvre

de diligences particulières après la date de son rapport

La direction est tenue d'informer le CAC des événements survenus

susceptibles d'avoir une incidence significative.

Si le CAC vient à connaître des faits ou événements significatifs

avant la réunion de l'AG qui approuve les comptes, il doit :

Informer les dirigeants et mesurer avec eux les mesures

qu'imposent ces circonstances ; suggérer, si les délais le

permettent, que les comptes et/ou le rapport de gestion soient

modifiés

Si les comptes annuels et /ou le rapport de gestion ne sont pas

modifiés et qu'il n'est pas prévu de donner un complément

d'information, rédiger une communication donnée en lecture à

l'assemblée.


Diligences particulières à mettre en oeuvre Revoir les procès verbaux des Conseils et Assemblés jusqu'à la

date de notre rapport.

Revoir les informations publiées par la société ou sur la société.

Prendre connaissance des procédures définies par la direction

générale pour identifier les événements post clôture

S'entretenir avec la direction : éléments nouveaux, dénouement

des opérations en cours, litiges éventuels, transactions

significatives nouvelles, engagements hors bilan nouveaux, plan de

restructuration, …

Revoir les éléments postérieurs à la clôture permettant de

confirmer les estimations faites dans les états financiers audités et

revoir les opérations majeures telles que les mouvements de titres

de participation, cessions d'immobilisations …


Documentation des diligences

Les diligences mises en oeuvre et les

conclusions de ces diligences doivent être

documentées dans le dossier de travail

Cette documentation démontre que le CAC s'est

conformé à ses obligations

Documentation à renforcer

complément cours d'audit et ci

Documents