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Métropole Européenne de Lille

Délibérations

CONSEIL

du 15 Juin 2018

Compte Rendu de Séance

26/06/2018 14:01

DELEGATION DE M. le Vice-Président BERNARD Alain

Design des politiques publiques

18 C 0194 - LILLE - Lille Métropole, Capitale mondiale du design - Avenant à subvention 2018.

ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS

MM. Damien CASTELAIN, Michel COLIN, Guillaume DELBAR, Mmes Hélène MOENECLAEY, Martine AUBRY et Sophie ROCHER n'ayant

pris part ni au débat ni au vote.

18 C 0195 - Vers une métropole 2.0 - Portage par la MEL de deux dossiers de demande de subvention FEDER au titre de la stratégie #Résolument digitale

ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ

Gouvernance

18 C 0196 - Candidature et participation financière au programme de recherche national

POPSU 2018-2020 "Métropoles : innover pour mieux coopérer"


18 C 0197 - Métropole européenne de Lille - Mandat 2014-2020 - Désignation de représentants dans les commissions


18 C 0198 - Métropole européenne de Lille - Mandat 2014-2020 - Délégation d'attributions du conseil à M. le Président - Ajustements des délégations


18 C 0199 - Métropole Européenne de Lille - Mandat 2014-2020 - Désignations et ajustements de représentation au sein d'organismes extérieurs.


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18 C 0201 - RS'MEL - Egalité femmes-hommes - Partenariat avec l'association Louise Michel


Finances et Budget

18 C 0202 - Contrat triennal entre l'Etat et la MEL concernant la contribution à l'effort de

réduction du déficit public et à la maîtrise de la dépense publique


Les groupes Communiste Radical et Citoyen, Europe Ecologie les Verts et Lille Métropole Bleu Marine et M. Nicolas LEBAS et M.

LANNOO s'étant abstenus. M. Gérald DARMANIN n'ayant pris part ni au débat ni au vote.

18 C 0203 - Budget général - Compte de gestion de Monsieur le Comptable de la Métropole Européenne de Lille - Exercice 2017 - Avis


Le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenu

18 C 0204 - Budget SIVOM pour l'aménagement du bassin de la Tortue - Compte de gestion de Monsieur le Comptable de la Métropole Européenne de Lille - Exercice 2017 - Avis



18 C 0205 - Budget général - Compte administratif - Exercice 2017 - Adoption


Le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenu. M. Damien CASTELAIN n'ayant pas pris part au vote

18 C 0206 - Budget SIVOM pour l'aménagement du bassin de la Tortue - Compte administratif - Exercice 2017 - Adoption


Le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenu. M. Bernard DELABY n'ayant pas pris part au vote

18 C 0207 - Budget général - Affectation des résultats de l'exercice 2017 - Budget supplémentaire 2018



18 C 0208 - Budget annexe transports - Compte de gestion de Monsieur le Comptable de la Métropole Européenne de Lille - Exercice 2017 - Avis



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18 C 0209 - Budget annexe transports - Compte administratif - Exercice 2017 - Adoption



18 C 0210 - Budget annexe transports - Affectation des résultats de l'exercice 2017 - Budget supplémentaire 2018



18 C 0211 - Budget annexe eau - Compte de gestion de Monsieur le Comptable de la Métropole Européenne de Lille - Exercice 2017 - Avis



18 C 0212 - Budget annexe eau - Compte administratif - Exercice 2017 - Adoption



18 C 0213 - Budget annexe eau - Affectation des résultats de l'exercice 2017 - Budget supplémentaire 2018



18 C 0214 - Budget annexe assainissement - Compte de gestion de Monsieur le Comptable public de la Métropole Européenne de Lille- Exercice 2017 - Avis



18 C 0215 - Budget annexe assainissement - Compte administratif - Exercice 2017 - Adoption



18 C 0216 - Budget annexe assainissement - Affectation des résultats de l'exercice 2017 - Budget supplémentaire 2018



18 C 0217 - Budget annexe crématoriums communautaires - Compte de gestion de Monsieur le Comptable de la Métropole Européenne de Lille - Exercice 2017 - Avis



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18 C 0218 - Budget annexe crématoriums communautaires - Compte administratif - Exercice 2017 - Adoption



18 C 0219 - Budget annexe crématoriums communautaires - Affectation des résultats de l'exercice 2017 - Budget supplémentaire 2018



18 C 0220 - Budget annexe opérations d'aménagement - Compte de gestion de Monsieur le Comptable de la Métropole Européenne de Lille - Exercice 2017 - Avis



18 C 0221 - Budget annexe opérations d'aménagement - Compte administratif - Exercice 2017 - Adoption



18 C 0222 - Budget annexe opérations d'aménagement - Affectation des résultats de l'exercice 2017 - Budget supplémentaire 2018



18 C 0223 - Budget annexe activités immobilières et économiques - Compte de gestion de Monsieur le Comptable de la Métropole Européenne de Lille - Exercice 2017 - Avis



18 C 0224 - Budget annexe activités immobilières et économiques - Compte administratif - Exercice 2017


Le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenu. M. Damien CASTELAIN n'ayant pas pris part au vote.

18 C 0225 - Budget annexe activités immobilières et économiques - Affectation des résultats de l'exercice 2017 - Budget supplémentaire 2018



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18 C 0226 - AP-AE/CP - Ajustement et ouverture des autorisations de programme (AP) et des autorisations d'engagement (AE) dans le cadre du budget supplémentaire 2018



18 C 0227 - ARMENTIERES - Reversement et prise en charge des frais de mise en œuvre des forfaits de post-stationnement par la Métropole Européenne de Lille - convention avec la ville d'Armentières


18 C 0228 - LILLE - Reversement et prise en charge des frais de mise en œuvre des forfaits de post-stationnement par la Métropole Européenne de Lille - convention avec la ville de Lille


18 C 0229 - ROUBAIX - Reversement et prise en charge des frais de mise en œuvre des forfaits de post-stationnement par la Métropole Européenne de Lille -convention avec la ville de Roubaix


18 C 0230 - Exonération de taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour les équipements structurants appartenant à la Métropole Européenne de Lille


18 C 0231 - Garantie d'emprunt à la SPL EURALILLE - ZAC Saint-Sauveur - Emprunt souscrit auprès du Crédit Coopératif - Garantie à hauteur de 80% du montant du prêt


18 C 0232 - Garantie d'emprunt à la SPL EURALILLE - Emprunt souscrit auprès du CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE - Garantie à hauteur de 80% du montant du prêt


18 C 0233 - Garantie d'emprunt à la SPL EURALILLE - ZAC Saint-Sauveur - Emprunt souscrit auprès de ARKEA BANQUE ENTREPRISES ET INSTITUTIONNELS - Garantie à hauteur de 80% du montant du prêt


18 C 0234 - Garantie d'emprunt à la SPL EURALILLE - ZAC Saint-Sauveur - Emprunt souscrit auprès de la BANQUE POSTALE - Garantie à hauteur de 80% du montant du prêt


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18 C 0235 - Garantie d'emprunt à L'INSTITUT PASTEUR DE LILLE - Emprunt souscrit auprès de AG2R LA MONDIALE - Garantie à hauteur de 50% du montant du prêt


M. François KINGET, Mme Isabelle MAHIEU, M. Jacques RICHIR, M. Jeremy CREPEL, Mme Dominique PICAULT, M. Nicolas LEBAS

n'ayant pris part ni au débat ni au vote

18 C 0236 - Garantie d'emprunt à L'INSTITUT PASTEUR DE LILLE - Emprunt souscrit auprès du CIC - Garantie à hauteur de 50% du montant du prêt


M. François KINGET, Mme Isabelle MAHIEU, M. Jacques RICHIR, M. Jeremy CREPEL, Mme Dominique PICAULT, M. Nicolas LEBAS

n'ayant pris part ni au débat ni au vote

18 C 0237 - Taxe de séjour métropolitaine : nouveaux tarifs applicables aux hébergements classés et détermination du taux applicable aux hébergements non classés au 1er janvier 2019


18 C 0238 - Taxe sur la consommation finale d'électricité : fixation du coefficient multiplicateur et du taux de reversement aux communes en cas de retrait de la fédération d'électricité de l'arrondissement de Lille (FEAL)


18 C 0239 - Versement transport - Exonération - Centre Oscar Lambret


Stratégie des Ressources Humaines

18 C 0240 - Délibération portant mise en œuvre du régime indemnitaire tenant compte

des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) et revalorisation du régime indemnitaire

ADOPTÉ À LA MAJORITÉ

117 VOIX POUR 25 VOIX CONTRE 33 ABSTENTION

18 C 0576 - Revalorisation de la rémunération des agents contractuels recrutés avant le 1er janvier 2016 sur la base de l'article 3-3 de la loi du 26 janvier 1984.


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Communication

18 C 0241 - Prestation d'affichage sur le réseau info service de la MEL - Accord-cadre à

bons de commandes - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement


18 C 0242 - Prestations audiovisuelles diverses - Modification de la délibération n° 17 C 0682 du 19 octobre 2017


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DELEGATION DE Mme la Vice-Présidente AUBRY Martine

Rayonnement de la Métropole : Relations Internationales

18 C 0243 - Coopération avec Saint- Louis du Sénégal consacrée à la gestion des

déchets - Conventions Agence Française de Développement/ MEL et MEL/ Saint- Louis du Sénégal


Le groupe Lille Métropole Bleu Marine ayant voté contre

18 C 0244 - Coopération avec Saint-Louis du Sénégal - Prolongation du dispositif de volontaire de solidarité internationale mutualisé avec la ville de Lille


Le groupe Lille Métropole Bleu Marine ayant voté contre

18 C 0245 - Accueil de l'Election nationale Miss France 2019


Les groupes Europe Ecologie les Verts et Actions et Projets pour la Métropole ayant voté contre. Mmes Marie - Christine STANIEC -

WAVRANT, Isabelle MARIAGE - DESREUX et Dalila DENDOUGA et MM. Eric BOCQUET, Vincent LANNOO, Max - André PICK et Pierre

VANBEUGHEN s'étant abstenus

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DELEGATION DE M. le Vice-Président DELBAR Guillaume

Innovation

18 C 0246 - ROUBAIX - Mode - Association Nordcréa - Soutien aux « Fashion Tech Days

2018 »


18 C 0247 - VILLENEUVE D'ASCQ - Matériaux innovants - Association Matikem - Soutien au programme d'actions de l'animation du parc scientifique de la Haute-Borne - Avenant 2 à la convention 2018


Mme Martine CARETTE n'ayant pris part ni au débat ni au vote

18 C 0248 - Création d'entreprises innovantes (CEI) - Partenariat Réseau Entreprendre Nord (REN) et Lille Métropole Initiatives Innovation (LMI) - Année 2018


Mme Frédérique SEELS n'ayant pris part ni au débat ni au vote

18 C 0249 - Economie du numérique - Ubiquitaire et internet des objets - Association Move - Salon #CONEXT - Subvention 2018


18 C 0250 - Economie du numérique - Ubiquitaire et internet des objets - Association pôle des industries du commerce (Picom) - Soutien au programme d'actions 2018


Mme Frédérique SEELS et M. Thierry PAUCHET n'ayant pris part ni au débat ni au vote

18 C 0573 - Santé et Alimentation - Participation au programme d'animation économique Euralimentaire - GIE Eurasanté


Recherche, Université, Enseignement supérieur

18 C 0251 - Partenariat I-SITE Université Lille Nord Europe - MEL - Première action -

soutien au projet PreciDIAB


M. Jean-Louis FREMAUX et Mme Dominique PICAULT n'ayant pris part ni au débat ni au vote

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18 C 0252 - Entrepreneuriat étudiant - Soutien au Hub Game 2018 - Partenariat MEL - Université de Lille


Mmes Annie LEYS, Audrey LINKENHELD et MM. Daniel BOUREL, François KINGET, M. Nicolas LEBAS n'ayant pris part ni au débat ni

au vote

18 C 0253 - Etude sur les conditions de vie des étudiants 2019 - Observatoire Régional des Etudes Supérieures - Soutien à la Communauté d'Université et Etablissements (COMUE)


Mme Brigitte LHERBIER, M. Alain BERNARD et M. Nicolas LEBAS n'ayant pris part ni au débat ni au vote

18 C 0254 - Appel à projets accueil de talents - session 2018 - soutien à 4 candidats


Mmes Annie LEYS, Audrey LINKENHELD, MM. Daniel BOUREL, François KINGET et M. Nicolas LEBAS n'ayant pris part ni au débat ni

au vote

18 C 0255 - Organisation du forum de l'emploi international 2018 - Partenariat MEL-CCI International


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DELEGATION DE M. le Vice-Président DARMANIN Gérald

Sécurité et Contrôle d'accès dans les transports publics

18 C 0256 - Contrôle d'accès des stations de métro - Appel d'offres ouvert - Décision -

Financement


Le groupe Europe Ecologie les Verts ayant voté contre

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DELEGATION DE M. le Vice-Président CAUDRON Gérard

Aménagement (hors parc d'activité)

18 C 0257 - ARMENTIERES - HOUPLINES - Franges industrielles - Bilan intermédiaire

de la concertation


18 C 0258 - FACHES-THUMESNIL - ZAC Jappe Geslot - Concession d'aménagement - Signature de la convention tripartite


Mme Marie TONNERRE, Mme Audrey LINKENHELD et M. Michel PLOUY n'ayant pris part ni au débat ni au vote.

18 C 0260 - LILLE - Saint Sauveur - Approbation du cahier des charges de cession de terrain



18 C 0261 - LILLE - LA MADELEINE - SAINT-ANDRE-LEZ-LILLE - LAMBERSART - Schéma directeur Euralille à la Deûle - Accord-cadre à marchés subséquents avec la SPL Euralille - Décision - Financement


18 C 0262 - LOMME (COMMUNE ASSOCIEE A LILLE) - Requalification du quartier de la Mitterie - Réalisation d'espaces publics - Marché de travaux - Appel d'offre ouvert - Autorisation de signer le marché - Décision - Financement


18 C 0263 - LOMME (COMMUNE ASSOCIEE A LILLE) - Rives de la Haute Deûle - ZAC du 1er secteur opérationnel étendue - Délégation de l'exercice de DPU au profit la SAEM SORELI



18 C 0264 - LOMME (COMMUNE ASSOCIEE A LILLE) - Rives de la Haute Deûle - ZAC du 1er secteur opérationnel étendue- Mise à jour du Cahier de Charge de Cession de Terrain



18 C 0265 - VILLENEUVE D'ASCQ - Ville Renouvelée - Centre ville - Projet Grand Angle - Réalisation d'espaces publics - Attribution du marché de Travaux - Décision - Financement


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18 C 0266 - ECOCITE de LILLE - Convention de Rénovation énergétique de logements collectifs privés - Prolongation du délai des conventions particulières - Avenant n° 1


Autorisations d'urbanisme

18 C 0267 - Renouvellement des conventions de mise à disposition du service instructeur

métropolitain - instruction des autorisations d'urbanisme


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DELEGATION DE Mme la Vice-Présidente SEELS Frédérique

Economie

18 C 0268 - Délibération cadre : Programme d'actions économie et emploi du contrat de

ville 2018-2021


18 C 0269 - Fabrique Mel Entreprendre - Plan d'actions pour une métropole entreprenante.


18 C 0270 - Soutien à la maison de quartier de moulins - Projet KPACITE - Année 2018


Mmes Dalila DENDOUGA et Estelle RODES n'ayant pris part ni au débat ni au vote

18 C 0271 - LILLE - Mise en œuvre du PMDE - Convention de partenariat avec la Banque de France


18 C 0272 - Avenant à la convention d'objectifs avec les Plateformes d'initiative locale (PFIL) - Année 2018


M. Pierre DE SAINTIGNON n'ayant pris part ni au débat ni au vote

18 C 0273 - Salon Business Power Hauts de France - année 2018 - Participation financière


M. Jacques RICHIR n'ayant pris part ni au débat ni au vote

Commerce

18 C 0274 - HEM - Fonds de concours - Maintien et développement du commerce de

proximité


18 C 0275 - MONS-EN-BAROEUL - Fonds de concours - Maintien et développement du commerce de proximité


18 C 0276 - TOURCOING - Fonds de concours - Maintien et développement du commerce de proximité


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Relations aux entreprises

18 C 0277 - ARMENTIERES - HELLEMMES (COMMUNE ASSOCIEE A LILLE) -

TOURCOING - VILLENEUVE D'ASCQ - Ruches d'entreprises - Ajustement tarifaire des services proposées


18 C 0278 - HALLUIN - Soutien au club d'entreprises : Association Val de Lys entreprendre : Participation financière 2017


18 C 0279 - HAUBOURDIN - Soutien au projet de développement de l'entreprise Chaumeca - avenant à la convention


18 C 0280 - HAUBOURDIN - Soutien au projet de reprise de Scarna par SOLIDUM - Octroi d'une avance remboursable


18 C 0281 - LILLE - soutien au projet de développement de l'entreprise UTOCAT - octroi d'une avance remboursable


Le groupe Europe Ecologie les Verts s'étant abstenu

18 C 0282 - LINSELLES - Soutien au projet de développement de la société HV Développement - Octroi d'une avance remboursable


18 C 0283 - RONCQ - Soutien au projet de développement de la société AGENCE DE PAPIERS DE PRESSE - Avenant à la convention


18 C 0284 - TOURCOING - Soutien au projet de reprise de Peignage Dumortier par INDINOV- Octroi d'une Avance Remboursable


18 C 0285 - Lille's agency- Avenant à la convention d'objectifs 2017-2020


Mmes Frédérique SEELS - LEFEBVRE, Valérie SIX et MM. Damien CASTELAIN, Pierre DE SAINTIGNON, Bernard DEBREU, Guillaume

DELBAR, André HIBON n'ayant pris part ni au débat ni au vote

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DELEGATION DE M. le Vice-Président GERARD Bernard

Métropole Citoyenne

18 C 0287 - Association Nationale des Présidents de conseil de développement -

versement de la subvention au titre de l'année 2018


18 C 0288 - Cadre de coopération MEL-Conseil de Développement : actualisation


18 C 0289 - Rapport annuel d'activité 2017 du Conseil de développement

LE CONSEIL PREND ACTE DU PRÉSENT RAPPORT

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DELEGATION DE M. le Vice-Président DELRUE Francis

Plan de déplacement urbain

18 C 0290 - Engagement de la révision du PDU 2010 – 2020


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DELEGATION DE M. le Vice-Président HAESEBROECK Bernard

Logement et Habitat

18 C 0291 - Délibération cadre pour le lancement d'une première phase de mise en

œuvre des outils de lutte contre la non décence des logements issus de la loi ALUR avec les communes volontaires du territoire métropolitain


18 C 0292 - Offre de service en matière de rénovation de l'habitat privé - Lancement d'une concession de service public - Décision de principe


Les groupes Métropole Communes Unies, Indépendant des Elus Communautaires et Lille Métropole Bleu Marine ayant voté contre

18 C 0293 - ARMENTIERES - HOUPLINES - LILLE - ROUBAIX - TOURCOING - WATTRELOS - PMRQAD - Concession d'aménagement - Avenants N° 3 à la convention tripartite entre la ville de Roubaix, La fabrique des quartiers MEL SPLA et la MEL


18 C 0294 - ARMENTIERES - HOUPLINES - LILLE - ROUBAIX - TOURCOING - WATTRELOS - PMRQAD - Concession d'aménagement - Avenant N°5 au traité de concession.


18 C 0295 - ARMENTIERES - HOUPLINES - LILLE - ROUBAIX - TOURCOING - WATTRELOS - PMRQAD - Concession d'aménagement - Approbation du CRACL sur le bilan commenté de l'année 2017 et le bilan prévisionnel de 2018 à 2023.


18 C 0296 - ARMENTIERES - HOUPLINES - LILLE - ROUBAIX - TOURCOING - WATTRELOS - PMRQAD - Concession d'aménagement - Contrat d'avance de trésorerie entre La fabrique des quartiers MEL SPLA et la MEL


18 C 0297 - ROUBAIX - Résorption de l'habitat insalubre 7ème tranche - Avenant n°6 à la convention de mandat


18 C 0299 - Lancement des études pour l'élaboration du Programme Local de l'Habitat - Appel d'offres ouvert européen - Décision - Financement


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18 C 0300 - Convention de partenariat avec le Groupe PROCIVIS NORD et création d'un fonds mutualisé d'avance des subventions à l'amélioration de l'habitat


18 C 0301 - Délibération modificative de la délibération n° 18 C 0039 - Avenant n° 2018.1 à la convention de délégation de compétence "gestion des aides à la pierre" de l'État à la Métropole européenne de Lille - Avenant n° 2018.1 à la convention de gestion Anah - signature de la charte des bonnes pratiques et de l'avenant au règlement intérieur de la CLAH


18 C 0302 - Programme local de l'Habitat - Renouvellement de la convention avec cdc habitat pour developper l'offre de logements locatifs Intermediares


18 C 0303 - Prolongation du Programme local de l'Habitat - Actualisation de son périmètre d'application et intégration des objectifs de rattrapage de logements locatifs sociaux 2017-2019


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DELEGATION DE M. le Vice-Président JANSSENS Daniel

Transports publics

18 C 0306 - DON - SAINGHIN-EN-WEPPES - Pôle d'échanges multimodal - Extension

du parc relais - Relance d'appel d'offres infructueux - Augmentation du montant des marchés


18 C 0307 - VILLENEUVE D'ASCQ - Quartier Pont de bois - Requalification du Pôle d'Echanges Multimodal - Marché de travaux Lot 1 Voirie Réseaux divers - Avenant n°1 avec l'entreprise Eurovia


18 C 0308 - Assises des mobilités et de l'accessibilité de la métropole - ATEC ITS France - Association pour le développement des Transports, de l'Environnement, et de la Circulation - Renouvellement de cotisation - Décision - Financement


18 C 0309 - Assises des mobilités et de l'accessibilité de la métropole - Covoiturage - Convention de partenariat


18 C 0310 - Assises des mobilités et de l'accessibilité de la Métropole - Participation au challenge de la mobilité 2018 - Subvention


18 C 0311 - Concession du service public des transports urbains de personnes de la métropole européenne de Lille - Avenant n°1


Le groupe Europe Ecologie les Verts n'ayant pas pris part au vote

18 C 0312 - Liane 2 - Eurasanté - Réaménagement de la voirie rue Paul Doumer en groupement de commandes avec Sourcéo - Lot n° 4 : Comblement des carrières souterraines - Avenant n°1 avec la société SOLETANCHE BACHY


18 C 0313 - Ligne 2 du métro - Travaux modificatifs et supplémentaires - Lot 6 Système - Société SIEMENS - Avenant n° 1 - Augmentation du montant du marché


18 C 0315 - Programme d'investissement et de renouvellement - Fourniture des rails à gorge et Vignole - Appels d'offres ouvert - Décision - Financement


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18 C 0317 - Syndicat Mixte Intermodal Régional de Transports (SMIRT) - Approbation de la révision des statuts


18 C 0318 - Transports et écomobilité - Association transports terrestres promotion Nord-Pas-de-Calais - Plateforme I-Viatic - Soutien au programme d'actions 2018


18 C 0319 - Travaux divers de tous corps d'état sur le patrimoine des transports - Accord-cadre à bons de commandes - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement


18 C 0320 - Marché public pour le contrôle de la qualité du service public des transports urbains de personnes et des parcs de stationnement de la métropole européenne de Lille - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancer la procédure


18 C 0321 - Tarification sociale des transports métropolitains - Propositions d'élargissement des conditions d'accès en faveur de certaines catégories de personnes défavorisées


Le groupe Lille Métropole Bleu Marine et M. Roger ACKERMANN ayant voté contre

18 C 0322 - Programme d'investissement et de renouvellement - Rénovation mi-vie des autobus - Accords-cadres à bons de commande passés après procédure d'appels d'offres ouverts - Décision - Financement


Voirie

18 C 0323 - CHERENG - SAINGHIN-EN-MELANTOIS - Pont d'Anstaing - Pont Ochin -

Réfection complète des ouvrages d'art sur l'A27 - Mémoire en réclamation sur le décompte général - Indemnisation


18 C 0324 - COMINES - Quartier des Glycines - Aménagement en Zone 30 - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement


18 C 0325 - CROIX - ROUBAIX - Aménagement du carrefour du fer à cheval - Appels d'offres ouverts - Décision - Financement.


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18 C 0326 - EMMERIN - HAUBOURDIN - LOOS - Liaison Intercommunale Nord-Ouest - Partie Sud - Tronçons entre la rue Ambroise Paré et la rue Galilée prolongée à Loos - Travaux - Appels d'offres ouverts - Décision - Financement


Le groupe Europe Ecologie Les Verts s'étant abstenu

18 C 0327 - ERQUINGHEM-LYS - LA CHAPELLE D'ARMENTIERES - Création du Giratoire Paul Harris - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement


18 C 0328 - HEM - VILLENEUVE D'ASCQ - Mise à 2 x 2 voies de la D 700 entre les échangeurs de la D 6d et de la D 952 - Lancement de la concertation


18 C 0329 - LANNOY - Place St Sauveur - Mémoire en réclamation - Indemnisation


18 C 0330 - LEERS - Cœur de Ville - Requalification d'espaces publics - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement


18 C 0331 - LILLE - Secteur Euralille - Renouvellement de quatre escaliers mécaniques existants avenue Willy Brandt - Modification de la délibération n° 16 C 0946 du 2 décembre 2016


18 C 0332 - LYS-LEZ-LANNOY - Rue Chanzy - marché opérations de voirie - Mémoire en réclamation - Indemnisation


18 C 0333 - MOUVAUX - Rue Guy Moquet et rue Faidherbe - Reconstruction de collecteurs d'assainissement et aménagement en zone 30 - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement


18 C 0334 - PERONNE-EN-MELANTOIS - Rue des Wattines - Mémoire en réclamation - Indemnisation


18 C 0335 - RONCQ - Centre International de Transport - Parking poids-lourds - Avenue de l'Europe, Avenue Jean Monnet et Avenue Robert Schuman - Reconfiguration - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement


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18 C 0336 - ROUBAIX - Place Audenaerde - Mémoire en réclamation - Indemnisation


18 C 0337 - ROUBAIX - Rue de Barbieux Boulevard de Tournai- Réaménagement des espaces publics - Attribution du marché - Décision - Financement.


18 C 0338 - ROUBAIX - Rue de Iéna - Mémoire en réclamation - Indemnisation


18 C 0339 - TOURCOING - Centre Ville Historique - 2ème Phase - Réfection des rues Saint Jacques et Nationale - Appel d'Offres ouvert - Décision - Financement


18 C 0340 - VILLENEUVE D'ASCQ - Aménagement cyclable secteur Saint-Ghislain - Réaménagement des bretelles d'accès à l'A22 - Maîtrise d'ouvrage - DIR Nord - Convention


18 C 0341 - VILLENEUVE D'ASCQ - Place de la République - Aménagement de la Place Publique - Appel d'offres ouvert - Convention - Décision - Financement - Modification de la délibération n°16 C 0943 du 2 décembre 2016.


18 C 0342 - Entretien de l'éclairage des passages piétons - Accord cadre à bons de commande sur appel d'offres ouvert - Année 2019 à 2022 - Décision - Financement


18 C 0343 - Ouvrages d'art et parcs de stationnement - Prestations d'assistance lors des études - Accord-cadre à bons de commande - Appel d'offres ouvert - Années 2019 à 2022 - Décision - Financement


18 C 0344 - Ouvrages d'art et parcs de stationnement - Travaux d'étanchéité et de joints de dilatation - Accord-cadre à bons de commande - Appel d'offres ouvert - Années 2019 à 2022 - Décision - Financement


18 C 0345 - Prestations d'assistance technique pour les études de voirie de niveau intercommunal - Accord-cadre à bons de commande - Appel d'offres ouvert - Années 2019 à 2022 - Décision - Financement


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18 C 0346 - Travaux d'installation de signalisations verticales - Accords-cadre à bons de commandes - Appel d'offres ouvert


18 C 0347 - HAUBOURDIN - Quartier Heurtebise - Mémoire en réclamation - Indemnisation - Marché 2016EPV017


18 C 0348 - LILLE - EURALILLE 3000 - Secteur Chaude Rivière - Déclassement par anticipation d'emprises publiques métropolitaines


18 C 0349 - MARCQ-EN-BAROEUL - Quartier du Quesne - Aménagement de voirie - Modification de la délibération n° 17 C 0138 du 10 février 2017


18 C 0350 - Assistance d'études de jalonnement et de signalétique dédiés aux modes doux - Accord-cadre à bons de commande - 2 lots - Appel d'offres ouvert


18 C 0351 - Association « La Prévention Routière » - Versement d'une subvention à l'association au titre de l'exercice 2018 - Signature d'une convention


18 C 0352 - Convention de partenariat dans le domaine de la voirie urbaine - CEREMA


18 C 0353 - Prestations de maintenance et d'installation de stations de mesures acoustiques - Accord-cadre à bons de commande - Appel d'offres ouvert


18 C 0354 - Prestations informatiques industrielles dans le domaine de la régulation du trafic - Accord-cadre à bons de commande - Appel d'offres ouvert


18 C 0355 - Rabotage et plan de retrait d'enrobés spécifiques - Accords cadre à bon de commande - Décision - Financement


18 C 0356 - Réalisation d'enquêtes de circulation - Accord-cadre à bons de commande - Appel d'offres ouvert


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18 C 0357 - Recherche par sondages des réseaux sensibles et non sensibles dans l'emprise des futures opérations de travaux - Accord-cadre à bons de commande - Appel d'offres ouvert - 8 lots - Années 2019 à 2022


18 C 0358 - Relevé des infrastructures de génie civil pour les télécommunications électroniques, la signalisation et l'éclairage public - Accord-cadre à bons de commande sur appel d'offres ouvert - Années 2018-2021 - Modification de la délibération n° 17 C 0779 du 19 octobre 2017


18 C 0359 - Travaux d'effacement des réseaux aériens - Accord-cadre à bons de commandes - Appel d'offres ouvert


Qualité des Espaces Publics

18 C 0360 - VILLENEUVE D'ASCQ - Ville renouvelée - centre ville - Projet Grand Angle

- Réalisation d'espaces publics - Groupement de Commandes - Marché de travaux - Appel d'offre ouvert - Décision - Financement


18 C 0361 - LILLE - Ancien site Intermarché-Rexel - Convention organisant le transfert des voies et des équipements communs dans le patrimoine de la Métropole Européenne de Lille et leur reprise en gestion par la Ville de Lille suivant leurs compétences respectives



Gestion du stationnement et des parkings

18 C 0362 - LILLE - Concession de service public portant sur les parcs de stationnement

« Nouveau Siècle », « Opéra » « République » et « Champ de Mars » - Avenant n° 2 avec la société EFFIA Stationnement - Décision


18 C 0363 - ROUBAIX - Concession de Service Public pour l'exploitation des parcs de stationnement en ouvrage "Lannoy Gambetta", "Winston Churchill" et "Grand Rue" - Approbation du choix du concessionnaire et du contrat



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18 C 0364 - ROUBAIX - Concession de Service Public pour l'exploitation des parcs de stationnement en ouvrage "Lannoy Gambetta", "Winston Churchill" et "Grand Rue" - Avenant n° 2 avec le groupement SEM Ville Renouvelée - EFFIA Stationnement


18 C 0365 - TOURCOING - Quadrilatère des Piscines - Convention d'autorisation de travaux du parking Hôtel de Ville MEL/Ville de Tourcoing/SEM Ville Renouvelée/Société INDIGO


Cavités souterraines

18 C 0366 - LILLE - Requalification du secteur des Urbanistes - Mission de maîtrise

d'œuvre - Commande d'une prestation supplémentaire - Augmentation du montant du marché - Avenant n°2



18 C 0367 - LILLE - Requalification de la rue Pierre Mauroy - Mission de maîtrise d'œuvre - Modifications de programme - Augmentation du montant du marché - Avenant n°1


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DELEGATION DE M. le Vice-Président DEBREU Bernard

Prévention, Collecte, Traitement, Tri et Valorisation des déchets

18 C 0368 - FROMELLES - Exploitation et gestion de la déchèterie sur le territoire de la

Métropole Européenne de Lille - Accord-cadre à bons de commande - Appel d'offres ouvert européen - Décision - Financement


18 C 0369 - VILLENEUVE D'ASCQ - Construction d'une déchèterie - Marché de travaux - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement


Le groupe Europe Ecologie les Verts et Mme Marie-Thérèse PINCEDE ayant voté contre

18 C 0370 - Accord-cadre à bons de commande pour la collecte des colonnes d'apport volontaire enterrées destinées aux déchets non recyclables - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement


18 C 0371 - Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de colonnes d'apport volontaire aériennes (3 lots) - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement


18 C 0372 - Collecte des déchets ménagers spéciaux en points d'apport volontaire sur le territoire de la Métropole Européenne de Lille - Accord-cadre à bons de commande - Appel d'offres ouvert européen - Décision - Financement


18 C 0373 - Entretien - maintenance de colonnes d'apport volontaire enterrées - Accord-cadre à bons de commande - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement


18 C 0374 - Fourniture de bacs de collecte sélective - Suivi et maintenance du parc de bacs sur une zone d'environ 570 000 habitants - Accords cadres à bons de commande - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement


18 C 0375 - Stratégie métropolitaine de développement de l'usage du Gaz Naturel Véhicules - Marché de collecte des déchets ménagers et assimilés - Avenant n°4 - Augmentation du montant du marché


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18 C 0376 - Valorisation et traitement des déchets de bois sur le territoire de la Métropole Européenne de Lille - Accord-cadre à bons de commande - Appel d'offres ouvert européen - Décision - Financement


18 C 0377 - Valorisation et traitement en Installation de Stockage de déchets Inertes sur le territoire de la Métropole Européenne de Lille - Accord-cadre à bons de commande - Appel d'offres ouvert européen - Décision - Financement


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DELEGATION DE M. le Vice-Président DELABY Bernard

Agriculture

18 C 0378 - Attribution d'une subvention aux évènements 2018 de la Chambre

d'Agriculture Nord Pas de Calais


18 C 0379 - Délibération Cadre - Fonds de concours agricole - Plan de soutien en investissement en faveur des projets agricoles communaux


18 C 0380 - Expérimentation d'un dispositif de préservation et valorisation des espaces agricoles et naturels périurbains (PAENP) sur l'ARC Nord - Délibération de principe


18 C 0381 - Appel à projets «préservation de l'espèce abeille».


18 C 0382 - Participation financière au fonds FEADER au titre de l'appel à projets 2018 - Opération de développement de la multifonctionnalité agricole : transformation et commercialisation des produits


Stratégie Alimentaire et ruralité

18 C 0383 - Engagement dans le portage et l'animation de la charte « ensemble pour

développer l'approvisionnement local »


Stratégie d'Urbanisme

18 C 0384 - PLU2 - Suite de la consultation administrative - Arrêt du projet - Poursuite de

la procédure


151 Voix Pour 1 Voix Contre 24 Voix Abstention

18 C 0385 - RADINGHEM EN WEPPES - rue de la Fêterie, allée du Haut Grenier - Projet d'aménagement à vocation d'habitat - Déclaration de projet d'intérêt général valant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme - Approbation


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18 C 0386 - FROMELLES - route d'Herlies - Projet d'aménagement à vocation d'habitat - Déclaration de projet d'intérêt général valant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme - Approbation


Urbanisme réglementaire

18 C 0387 - AUBERS - Révision générale du PLU communal - Modalités de collaboration

entre la MEL et les communes membres


18 C 0388 - BOIS GRENIER - Révision générale du PLU communal - Modalités de collaboration entre la MEL et les communes membres


18 C 0389 - FROMELLES - Révision générale du PLU communal - Modalités de collaboration entre la MEL et les communes membres


18 C 0390 - LE MAISNIL - Révision générale du PLU communal - Modalités de collaboration entre la MEL et les communes membres


18 C 0391 - LILLE - Z.A.C Saint-Sauveur - Opération d'aménagement - Déclaration de projet d'intérêt général valant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme - Approbation



18 C 0392 - RADINGHEM EN WEPPES - Révision générale du PLU communal - Modalités de collaboration entre la MEL et les communes membres


18 C 0393 - Site patrimonial remarquable (ex-secteur sauvegardé) - Modification du Plan de sauvegarde et de Mise en valeur (PSMV)


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DELEGATION DE M. le Vice-Président GEENENS Patrick

Stratégie foncière de la Métropole

18 C 0394 - ROUBAIX - Rue Lalande - Site FONDERIE HONORE - Convention

opérationnelle - Prolongation.


18 C 0395 - TOURCOING - Site CAULLIEZ - Convention cadre d'intervention foncière 2015/2019 entre l'Etablissement Public Foncier Nord Pas-de-Calais et la Métropole Européenne de Lille - Convention opérationnelle de portage foncier - Récupération du Droit de Préemption Urbain.


18 C 0396 - Convention cadre d'intervention foncière 2018-2023 entre la Métropole européenne de Lille et la SAFER Hauts-de-France


Action foncière de la Métropole

18 C 0397 - ARMENTIERES - HOUPLINES - LILLE - ROUBAIX - WATTRELOS -

TOURCOING - Convention opérationnelle de portage foncier - Modification des articles concernant la formation du prix de cession - Avenant aux conventions PMRQAD.


18 C 0398 - HALLUIN - RONCQ - BONDUES - MOUVAUX - TOURCOING - ROUBAIX - WATTRELOS - Ancienne Ligne Ferroviaire HALLUIN/SOMAIN - Convention opérationnelle de portage foncier entre l'Etablissement Public Foncier Nord Pas-de-Calais et la Métropole Européenne de Lille - Prorogation d'un an et rachat du foncier


18 C 0399 - HOUPLINES - Site VANDERSCHOOTEN - Convention opérationnelle de portage foncier entre l'Etablissement Public Foncier Nord Pas-de-Calais et la Métropole Européenne de Lille - Prorogation.


18 C 0401 - LILLE - EURALILLE 3000 - Secteur Chaude Rivière - Cession d'immeubles non bâtis au profit de la SPL EURALILLE - Délibération modificative.


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18 C 0402 - LILLE - 32 rue du Pont à Fourchon - Changement d'affectation d'un immeuble préempté - Cession au profit de NOTRE LOGIS.


Mme Annie LEYS et M. Jean-Gabriel JACOB n'ayant pas pris part ni au débat ni au vote

18 C 0403 - LILLE - 62 rue Canteleu - mise en œuvre de la politique Habitat - prolongation du bail à réhabilitation au profit de l'Association OSLO.


Mme Stéphanie DUCRET et Bernard HAESEBROECK, Mmes Audrey LINKENHELD et Estelle RODES, Mme Elisabeth MASSE n'ayant pas

pris part ni au débat ni au vote

18 C 0404 - LOMME (COMMUNE ASSOCIEE A LILLE) - LOOS - ROUBAIX - TOURCOING - Changement d'affectation d'immeubles préemptés


18 C 0405 - ROUBAIX - Convention cadre d'intervention foncière 2007/2014 entre l'Etablissement Public Foncier Nord Pas-de-Calais et la Métropole Européenne de Lille - Convention opérationnelle territoire roubaisien - Site MAZAGRAN - Cession par l'EPF du site à PARTENORD.


M. Max-André PICK et Mme Marie-Christine STANIEC WAVRANT n'ayant pris part ni au débat ni au vote

18 C 0406 - ROUBAIX - Convention cadre d'intervention foncière 2007/2014 entre l'Etablissement Public Foncier Nord Pas-de-Calais et la Métropole Européenne de Lille - Convention opérationnelle territoire roubaisien - Site NORD ECLAIR - Rachat du Site à l'EPF par la MEL au prix de revient.


18 C 0407 - ROUBAIX - 118 rue Franklin, Cour Pollet - RHI 7ème tranche - Cession au profit des riverains de la courée démolie.


18 C 0408 - ROUBAIX - WATTRELOS - Convention opérationnelle - Ancienne Ligne Ferroviaire HALLUIN / SOMAIN - Acquisition par l'EPF à la MEL de parties de parcelles de l'Ancienne Ligne Ferroviaire intégrées au périmètre de la convention opérationnelle de portage foncier LA LAINIERE.


18 C 0409 - SAINGHIN-EN-MELANTOIS - Ferme du Tilleul - 179, rue du Maréchal Leclerc - Cession au bailleur NOTRE FOYER.


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18 C 0410 - TOURCOING - Terrain situé à l'angle des rues Carnot et Faidherbe - Cession au profit de la SEM VILLE RENOUVELEE - Délibération abrogée.


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DELEGATION DE M. le Vice-Président LEPRETRE Sébastien

Assainissement

18 C 0411 - LILLE - Friche St Sauveur - Boulevard Paul Painlevé - Reconstruction et

Dévoiement du collecteur EST - Appel d'Offres Ouvert - Décision - Financement



18 C 0412 - ARMENTIERES - Agglomération d'assainissement d'Armentières - Programme de déconnexion des eaux claires parasites sur la branche d'Armentières


18 C 0413 - BONDUES - Rues Jean Baptiste Lebas, Anne et Albert Prouvost et chemin du Beau Séjour - Travaux d'extension de la collecte des Eaux Usées - Appel d'Offres Ouvert - Décision - Financement


18 C 0414 - HOUPLIN-ANCOISNE - VILLENEUVE D'ASCQ - Aménagement des filières boues des stations d'épuration d'Houplin-Ancoisne et de Villeneuve d'Ascq - Marché de Conception Réalisation - Avenant n°7


18 C 0415 - RONCQ - Rue de la Vieille Cour - Travaux de reconstruction des réseaux d'assainissement - Aménagement d'une Zone 30 - Appel d'Offres ouvert - Décision - Financement


18 C 0416 - TOURCOING - Opération Melbourne - Construction d'un bassin de stockage - Convention MEL-Transpole relative aux modalités techniques et financières de réalisation des travaux


18 C 0417 - VILLENEUVE D'ASCQ - Exploitation de la station d'épuration sur la période 2019-2022 - Accord cadre - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement


18 C 0418 - WATTRELOS - Marché d'exploitation de la station d'épuration de Wattrelos pour les années 2012 à 2018 - Avenant n° 4


18 C 0419 - Association ACABAP - Service Public d'Assainissement Non Collectif - Renouvellement de cotisation de la MEL


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18 C 0420 - Association ADOPTA - Renouvellement de la cotisation de la MEL - Cotisation 2018


18 C 0421 - Association ASTEE - Versement de la cotisation 2018


M. Alain DETOURNAY n'ayant pris part ni au débat ni au vote

18 C 0422 - Collecte et intégration des données réseaux dans la base de données de la Direction de l'eau et assainissement - Lancement d'un appel d'offres ouvert en vue de la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande en prestations intellectuelles - Décision - Financement


18 C 0423 - Participation financière de la Métropole Européenne de Lille à l'organisation par IDEAL Connaissances, Réseau IDEAL, l'Agence de l'Eau Artois-Picardie et la Communauté Urbaine de Dunkerque, des 15èmes Assises Nationales de l'Assainissement Non Collectif


18 C 0424 - Participation pour le Financement de l'Assainissement Collectif (PFAC) - Instruction des dossiers antérieurs à la prise de compétence assainissement sur l'ex-Communauté de communes des Weppes


18 C 0425 - Raccordement au réseau public de collecte (RRPC) dans les communes ORQUE du Bassin Artois-Picardie - Appel à projet 2019 de l'Agence de l'Eau Artois-Picardie


Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations

18 C 0426 - Mise en œuvre d'une gouvernance spécifique à la compétence GEMAPI


18 C 0428 - Accord cadre pour l'entretien des voies d'eau - Années 2019 à 2022 - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement


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DELEGATION DE M. le Vice-Président BEZIRARD Alain

Energie

18 C 0429 - Conseil en énergie partage - Mise à disposition d'un outil de pré

dimensionnement des installations de production d'énergie solaire au bénéfice de la MEL


Réseaux d'énergie

18 C 0430 - BEAUCAMPS-LIGNY - BONDUES - ERQUINGHEM-LE-SEC -

HALLENNES-LEZ-HAUBOURDIN - LEERS - LOMPRET - NEUVILLE-EN-FERRAIN - QUESNOY-SUR-DEULE - SECLIN - TRESSIN - WILLEMS - Appels à projets pour la rénovation énergétique des patrimoines communaux et pour la production d'Energies renouvelables ou de récupération - Communes retenues en 2018 - Attribution et versement des fonds de concours


18 C 0431 - LILLE - Réseaux de chaleur métropolitain - Contrat de concession pour la production, le transport et la distribution d'énergie calorifique de la Ville de Lille - Avenant n° 9 avec RESONOR (filiale de DALKIA)


18 C 0433 - ROUBAIX - Réseaux de chaleur métropolitain - Contrat de concession pour la production, le transport et la distribution d'énergie calorifique de la Ville de Roubaix - Avenant n° 5 avec R-ENERGIES (filiale de DALKIA)


18 C 0434 - Soutien aux projets privés pour le développement du Biométhane - CUMA de la Croix au Bois - Convention - Signature - Attribution de subvention


Transition Energétique et Maîtrise de la demande électrique (MDE)

18 C 0435 - LILLE - Maison de l'Habitat Durable - Avenant à la Convention cadre de

partenariat - Prolongation du délai


Patrimoine métropolitain

18 C 0436 - CROIX - 111 avenue de l'Europe - Résiliation amiable du contrat de bail

commercial au profit de la SAS ORANGE FENETRE


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18 C 0437 - CROIX - 111 avenue de l'Europe Résiliation amiable du bail commercial au profit de la société PROGRESS


18 C 0438 - LILLE - 100 rue des Meuniers - Modification du bail à réhabilitation suite à cession - MEL - S.A UES PACT


18 C 0440 - NEUVILLE-EN-FERRAIN - 117, rue du chemin vert- Parcelle XO 0009 - Résiliation d'un bail à Réhabilitation conclu avec la SA UES Habitat PACT


18 C 0441 - RONCHIN - LEZENNES - Opération de reconfiguration du site de l'UTLS - Marché global de performance - Procédure concurrentielle avec négociation - Modalités d'indemnisation du jury


18 C 0442 - VILLENEUVE D'ASCQ - Cession des droits au bail à construction au profit de la société FONCIFLU


18 C 0443 - Gestion et entretien des espaces de nature du patrimoine de la MEL - Accord cadre à bons de commande - Appel d'offres ouvert


Archives

18 C 0444 - Adhésion à l'Association des archivistes français (AAF)


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DELEGATION DE Mme la Vice-Présidente BOUCHART Christiane

Développement Durable

18 C 0445 - Mise en œuvre du Plan Climat-Energies Territorial : Appel à projets

permanent et métropolitain « Mets la transition dans ton quartier » - 2ème session 2018.


M. Salim ACHIBA n'ayant pris part ni au débat ni au vote.

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DELEGATION DE Mme la Vice-Présidente VOITURIEZ Anne

Politique de la Ville (Géographie prioritaire - ANRU)

18 C 0446 - HEM - NPRU - « La Lionderie » - Modalités de concertation préalable à la

création d'une ZAC ou au titre de tout autre montage opérationnel


18 C 0447 - LILLE - ANRU - Habitat social - Zac Arras Europe - Avenant n°2 à la Convention Tripartite


18 C 0448 - LILLE - ANRU - Lille Quartiers Anciens - SPLA - Concession d'aménagement - Avenant n° 6 au contrat de concession - Avenant n° 4 à la convention tripartite


18 C 0449 - LILLE - ANRU - Lille Quartiers Anciens - SPLA -Concession d'aménagement - Approbation du CRAC2016 et du CRAC 2017


18 C 0450 - ROUBAIX - NPRU - Etude de définition Arc Nord Ouest - Prolongation de la durée des marchés sans impact financier


18 C 0452 - TOURCOING - NPRU - La Bourgogne - Marché d'étude urbaine - Groupement de commande - Avenant n° 1 de durée et modification du financement


18 C 0453 - WATTIGNIES - NPRU - Blanc Riez - Instauration d'un périmètre de veille foncière sur l'emprise foncière du Carrefour contact


18 C 0454 - WATTRELOS - NPRU - Quartier des villas - Marche d'etudes urbaines et environnementales (procedure adaptee) - Groupement de commande avec la ville de Wattrelos et Vilogia - Avenant N°1 au Marche et a la convention de Groupement de Commandes - Modification du Marche (duree) et de la Convention (Financement) - Signature de l'avenant à la Convention


18 C 0455 - Contrat de ville métropolitain - soutien aux actions


Mme Doriane BECUE et M. Salim ACHIBA n'ayant pris part ni au débat ni au vote

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18 C 0577 - MOTION - Pour donner toutes leurs chances aux quartier prioritaires de politique de la ville


M. Gérald DARMANIN n'ayant pris part ni au débat ni au vote

Prévention de la délinquance

18 C 0456 - WATTRELOS - Soutien aux actions d'animation et d'échanges sur la

prévention de la radicalisation - Année 2018


Mme Dalila DENDOUGA n'ayant pris part ni au débat ni au vote

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DELEGATION DE Mme la Vice-Présidente MOENECLAEY Hélène

Culture

18 C 0457 - Réseau des fabriques culturelles - conventions de partenariat - saison 2018


M. Bernard HAESEBROECK n'ayant pris part ni au débat ni au vote

18 C 0458 - LILLE - Label "50 ans" - Orchestre national de Lille - subvention exceptionnelle - Evènement Bernstein


Mme Hélène MOENECLAEY, M. Damien CASTELAIN, Mme Marion GAUTIER, Mme Françoise COOLZAET et M. Nicolas LEBAS n'ayant

pris part ni au débat ni au vote.

18 C 0459 - LILLE - TOURCOING - ROUBAIX - Conservatoire à rayonnement régional - Conservatoire à rayonnement départemental - versement de fonds de concours - année 2018


18 C 0460 - Mise à jour de la grille tarifaire des produits commercialisés dans la boutique du Musée de la Bataille de Fromelles.


18 C 0461 - Mise à jour de la grille tarifaire du Musée de la Bataille de Fromelles - Modification de la délibération 17 C 0244


18 C 0462 - Musée de la bataille de Fromelles - autorisation de signature de conventions bipartites pour le prêt d'objets de collection


18 C 0463 - Musée de la Bataille de Fromelles - Autorisation à faire acte de candidature pour l'obtention de la marque d'Etat Tourisme et Handicap et autorisation de signature de l'acte d'engagement du musée


18 C 0464 - Musée de la bataille de Fromelles - Autorisation de signature d'un contrat de prêt avec l'Office of Australian War Graves


18 C 0465 - Musée de la bataille de Fromelles - Autorisation de signature d'un contrat de prêt d'objets de collection avec l'Australian War Memorial


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18 C 0466 - Musée de la Bataille de Fromelles - Opération Découverte à destination des jeunes métropolitains


18 C 0467 - Musée de la bataille de Fromelles - subvention à l'association Fromelles Weppes Terre de mémoire 14-18


M. Jean-Gabriel MASSON et M. Philippe WAYMEL n'ayant pris part ni au débat ni au vote

18 C 0468 - Musée de la Bataille de Fromelles (MBF) - Autorisation de signature d'une convention tripartite pour la création d'un Jardin de la Paix avec la Commonwealth War Graves Commission et l'Association Art&jardins


18 C 0469 - Pass Musees - La C'art- Evolution de la grille tarifaire


18 C 0470 - Politique de Soutien et Promotion d'événements Culturels Métropolitains - Affectation 2018 - 2eme Tranche


M. Frédéric MINARD, M. Max André PICK, M. Damien CASTELAIN, M. Michel DELEPAUL n'ayant pris part ni au débat ni au vote

18 C 0471 - Succession - Esquisse "jour de fête" - Arthur Van Hecke - mandat de représentation à l'Office Notarial pour acceptation du legs


Fonds de concours culture

18 C 0472 - BONDUES - Plan de soutien aux équipements culturels - Attribution d'un

fonds de concours - Extension et réaménagement du Musée de la Résistance


18 C 0473 - LYS-LEZ-LANNOY - Plan de soutien aux équipements culturels - Attribution d'un fonds de concours - Théâtre de l'Eden - Travaux de rénovation


18 C 0474 - MARCQ-EN-BAROEUL - Plan de soutien aux équipements culturels - Attribution d'un fonds de concours - Construction d'un espace culturel (Pont des Arts) - place Doumer


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18 C 0475 - PERENCHIES - Plan de soutien aux équipements culturels - Attribution d'un fonds de concours - Complexe de l'Horloge - Réhabilitation des anciens bâtiments Berghoof en espace culturel


18 C 0476 - RADINGHEM EN WEPPES - Plan de soutien aux équipements culturels - Attribution d'un fonds de concours - Création d'un pôle culturel - Réaménagement et extension d'un espace culturel


18 C 0477 - RONCQ - Plan de soutien aux équipements culturels - Attribution d'un fonds de concours - Transformation du centre technique municipal en pôle ressources associatives et culturelles


18 C 0478 - WASQUEHAL - Plan de soutien aux équipements culturels - Attribution d'un fonds de concours - Rénovation de l'Espace Gérard Philippe


Mutualisation

18 C 0479 - Mise en œuvre du règlement européen de protections des données (RGPD)

; mutualisation avec les communes ; création d'un service métropolitain mis à disposition


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DELEGATION DE M. le Vice-Président DETOURNAY Alain

Politique de l'eau

18 C 0480 - BONDUES - Avenue du Général De Gaulle - Renouvellement d'une conduite

d'eau potable - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement


18 C 0481 - Distribution d'eau - Iléo - Contrat de délégation de service public de distribution d'eau sur une partie du territoire de la Métropole Européenne de Lille - Avenant n°1


18 C 0482 - Eau - Achat d'eau en gros - Convention pour la fourniture d'eau en gros du Syndicat Mixte d'Adduction des Eaux de la Lys - Avenant n°1


Service public de défense contre les incendies

18 C 0483 - Marché public de fournitures de bouches et poteaux incendie - Avenant n°1


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DELEGATION DE M. le Vice-Président COLIN Michel

Evaluation des politiques publiques

18 C 0575 - Mission d'information et d'évaluation - Nouveau siège de la Métropole

Européenne de Lille - location d'un immeuble à construire sur le site dit « Biotope »


Assurances

18 C 0484 - BAISIEUX - Procédure transactionnelle d'indemnisation pour les

commerçants et les artisans à l'occasion de travaux métropolitains de voirie et/ou d'assainissement - Définition d'un périmètre d'éligibilité


18 C 0485 - HAUBOURDIN - Procédure transactionnelle d'indemnisation pour les commerçants et les artisans à l'occasion de travaux métropolitains de voirie et d'assainissement - Définition d'un périmètre d'éligibilité


18 C 0486 - LILLE - Procédure transactionnelle d'indemnisation pour les commerçants et les artisans à l'occasion de travaux métropolitains de voirie et d'assainissement - Définition d'un périmètre d'éligibilité


18 C 0487 - WAVRIN - Procédure transactionnelle d'indemnisation pour les commerçants et les artisans à l'occasion de travaux métropolitains de renouvellement du réseau de distribution d'eau potable - Définition d'un périmètre d'éligibilité


18 C 0488 - Marché de prestations de services - Marché d'assurances construction pour la future piscine olympique métropolitaine - appel d'offres ouvert


Le groupe Europe Ecologie les Verts n'ayant pas pris part au vote

18 C 0489 - Préjudice commercial - Indemnisation transactionnelle suite à travaux de la Métropole Européenne de Lille - SAS Brasserie ANDRE


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DELEGATION DE M. le Conseiller délégué SKYRONKA Eric

Sport

18 C 0490 - Stade Pierre-Mauroy - Achat de prestations au LOSC - Accord-cadre à bons

de commande - Marché négocié sans mise en concurrence



18 C 0491 - Politique de soutien et de promotion d'événements sportifs métropolitains - Saison sportive 2018/ 2019 et complément de partenariat


18 C 0492 - Politique de soutien et promotion d'évènements sportifs métropolitains - Affectation 2018 - 3ème tranche


M. Christophe PACAUX n'ayant pas pris part ni au débat ni au vote

Grands évènements Sportifs

18 C 0493 - Grands Evénements - Soutien à un événement d'intérêt métropolitain -

Demi- finale de la COUPE DAVIS : France/ Espagne



18 C 0494 - ROUBAIX - Grands Evénements - Soutien à un événement d'intérêt métropolitain - Organisation de l'arrivée de la 9ème étape du Tour de France 2018


18 C 0495 - Grands Evénements - Soutien à un événement d'intérêt métropolitain - Beach Volley Session 2018


18 C 0496 - Grands Evénements - Soutien à un événement d'intérêt métropolitain - Les Courses de la Brader'y 2018


Jeunesse

18 C 0497 - Délibération-cadre relative à la mise en œuvre du schéma métropolitain

"Jeunes en Métropole"


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18 C 0498 - Fonds métropolitain d'Aide aux Jeunes - Avenants aux conventions relatives à la gestion administrative du Fonds métropolitain d'Aide aux Jeunes en difficulté - MEL - Missions Locales


M. Bernard HAESEBROECK, Mme Carole CASIER, M. Michel DELEPAUL, M. Michel PLOUY, Mme Dalila DENDOUGA, MM. Akim

OURAL et François KINGET, Mme Frédérique SEELS, Mme Elisabeth MASSE, M. Marc-Philippe DAUBRESSE, M. Bernard DELABY, M. Marc GODEFROY, Mmes Martine CARETTE, Maryvonne GIRARD, M. Gérard

CAUDRON, M. Alain BERNARD, M. Aimé DUQUENNE, M. Didier MANIER, M. Frédéric MINARD, M. Patrick DELEBARRE, M. Alain

DETOURNAY, M. Christophe LIENARD, M. Gustave DASSONVILLE, M. Gérald DARMANIN, Mme Doriane BECUE, Mme Eglantine

DEBOOSERE, M. Jean-Jacques VERONNE, M. Jean-Gabriel JACOB, M. Jacques HOUSSIN, M. Francis VERCAMER, Mme Valérie SIX, M. Michel COLIN, M. Eric SKYRONKA, M. Alain GONCE et Mme Marie

TONNERRE n'ayant pas pris part ni au débat ni au vote

18 C 0499 - Fonds métropolitain d'Aide aux Jeunes - Régularisation du montant de l'avance de fonds 2017 au CCAS de Lille


18 C 0501 - Mise en œuvre du Programme d'Investissement d'Avenir (PIA) "Investir dans les jeunesses de la Métropole Européenne de Lille" 2017-2020 - Seconde convention de partenariat avec l'Université de Lille relative à l'évaluation du projet


Fonds de concours sport

18 C 0502 - ANSTAING - Plan de soutien aux équipements sportifs - Attribution d'un

fonds de concours - Stade municipal - Renouvellement des pare-ballons et installation d'abris touches


18 C 0503 - BONDUES - Plan de soutien aux équipements sportifs - Attribution d'un fonds de concours - Réalisation d'un skatepark


18 C 0504 - HANTAY - Plan de soutien aux équipements sportifs - Attribution d'un fonds de concours - Réalisation d'un plateau multisports (city stade)


18 C 0505 - HOUPLIN-ANCOISNE - Plan de soutien aux équipements sportifs - Attribution d'un fonds de concours - Stade municipal - Création d'une salle de réunion / vestiaires / sanitaires.


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18 C 0506 - LEERS - Plan de soutien aux équipements sportifs - Attribution d'un fonds de concours - Salle de sport Alphonse Daudet - Réfection de la toiture


18 C 0507 - LEERS - Plan de soutien aux équipements sportifs - Attribution d'un fonds de concours - Salle de tennis couvert - rue Boileau - Remplacement de la toiture fibro-ciment


18 C 0508 - LYS-LEZ-LANNOY - Plan de soutien aux équipements sportifs - Attribution d'un fonds de concours - Complexe sportif Léo Lagrange - Réfection des toitures et des menuiseries


18 C 0509 - PERONNE-EN-MELANTOIS - Plan de soutien aux équipements sportifs - Attribution d'un fonds de concours - Aménagement d'un city-stade


18 C 0510 - ROUBAIX - Plan de soutien aux équipements sportifs - Attribution d'un fonds de concours - Pôle tennistique Jean Dubrulle - Création de trois courts couverts, de vestiaires/douches.


18 C 0511 - ROUBAIX - Plan de soutien aux équipements sportifs - Attribution d'un fonds de concours - Rue d'Alger - Création d'un terrain multisport (city-stade) et d'un fitness work-out.


18 C 0512 - SAILLY-LEZ-LANNOY - Plan de soutien aux équipements sportifs - Attribution d'un fonds de concours - Réalisation d'un city-stade


18 C 0513 - SAINGHIN-EN-WEPPES - Plan de soutien aux équipements sportifs - Attribution d'un fonds de concours - Salle multisports Halle 2000 - Réfection de deux toitures terrasses


18 C 0514 - SAINGHIN-EN-WEPPES - Plan de soutien aux équipements sportifs - Attribution d'un fonds de concours - Terrain de football en gazon synthétique


18 C 0515 - WASQUEHAL - Plan de soutien aux équipements sportifs - Attribution d'un fonds de concours - Salle Lavoisier - Rénovation des toitures en bac acier, isolation thermique de la salle et remplacement des verrières.


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18 C 0516 - WERVICQ-SUD - Plan de soutien aux équipements sportifs - Attribution d'un fonds de concours - Complexe sportif municipal - Création d'un terrain de football en gazon synthétique et d'espaces de pratiques urbaines.


Fonds de concours Piscine

18 C 0517 - CROIX - Plan piscines - Attribution d'un fonds de concours - Travaux

d'amélioration de la piscine communale


18 C 0518 - HAUBOURDIN - LOOS - Plan piscines - Attribution d'un fonds de concours - Travaux d'amélioration de la piscine intercommunale Neptunia


18 C 0519 - HEM - Plan piscines - Attribution d'un fonds de concours - Travaux d'amélioration de la piscine communale


18 C 0520 - MARCQ-EN-BAROEUL - Plan piscines - Attribution d'un fonds de concours - Travaux d'amélioration de la piscine communale


18 C 0521 - RONCHIN - Plan piscines - Attribution d'un fonds de concours - Travaux d'amélioration de la piscine communale


18 C 0522 - SECLIN - Plan piscines - Attribution d'un fonds de concours - Travaux d'amélioration de la piscine communale


18 C 0523 - WASQUEHAL - Plan piscines - Attribution d'un fonds de concours - Travaux d'amélioration de la piscine intercommunale Calypso


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DELEGATION DE M. le Conseiller délégué CAUCHE Régis

Accessibilité de la métropole

18 C 0524 - ECOBONUS - Péage inversé - Marché de services - Dialogue compétitif -

Décision - Financement


Les groupes Actions et Projets pour la Métropole et Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenus

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DELEGATION DE M. le Conseiller délégué CORBILLON Matthieu

Parcs d'activités (aménagement et gestion) et immobilier d'entreprises

18 C 0525 - ERQUINGHEM-LYS - Parc d'Activités de FORT MAHIEU - Concession

d'aménagement -Attribution



18 C 0526 - ERQUINGHEM-LYS - Parc d'Activités de FORT MAHIEU- Concession d'aménagement- convention tripartite de reprise en gestion des ouvrages



18 C 0527 - HEM - Parc d'activités de la Blanchisserie - Convention de partenariat avec L'EPARECA et la ville - Avenant n°1


18 C 0528 - LOOS - Z.A.C. Eurasanté - Convention de participation du constructeur au coût des équipements de la zone


18 C 0529 - WATTRELOS - ROUBAIX - Sites « Lainière, Peignage Amédée et Pennel et Flipo » - Convention de remises d'ouvrages


18 C 0572 - ILLIES - SALOME - Parc d'Activités ILLIES-SALOME - Convention relative au dévoiement des réseaux d'eau potable


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DELEGATION DE M. le Conseiller délégué OURAL Akim

Usages et services numériques

18 C 0530 - Vers une métropole 2.0 - Open Data - Evolution du portail Open Data


18 C 0531 - Ville intelligente - Convention constitutive du Collectif public-privé-population


Schéma d'Aménagement Numérique et nouvelles technologies

18 C 0532 - Projet 5GMEL - Lancement d'un appel à projets


18 C 0533 - Prestations de conseil et d'assistance à maîtrise d`ouvrage dans le domaine du numérique - Accord-cadre à bons de commandes - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement


18 C 0535 - Ville intelligente - Programme Vertuoze 2.0 : vers le bâtiment intelligent - Partenariat MEL/Cd2e - Subvention 2018


Filières 'Technologies de l'Information et de la Communication'

18 C 0536 - Economie du numérique - Images Numériques et industries créatives -

Association Pictanovo - Soutien au programme d'actions 2018


M. Guillaume DELBAR, Mme Sophie ROCHER M. Akim OURAL et Mme Frédérique SEELS n'ayant pris part ni au débat ni au vote

18 C 0537 - Vers une métropole 2.0 : Hébergement, maintenance, accompagnement technique de la plateforme numérique Enjoy-MEL - Procédure concurrentielle avec négociation - Décision - Financement


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DELEGATION DE M. le Conseiller délégué PLUSS Alain

Emploi

18 C 0538 - Candidature de la MEL au programme européen Interreg Nord-Ouest «

Empowering Youth through Entrepreneurial Skills »


18 C 0539 - Convention de partenariat avec l'INSEE relative à la réalisation d'un cadre d'observation et de connaissance pérenne du marché du travail transfrontalier Hauts-de-France / Belgique


18 C 0540 - Convention de partenariat entre la Métropole Européenne de Lille et Pôle Emploi


Insertion

18 C 0574 - MARCQ-EN-BAROEUL - Convention pour implantation Cuisine Mode

d'emploi - MEL / EPARECA / Ville de Marcq-en-Baroeul


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DELEGATION DE M. le Conseiller délégué GODEFROY Marc

Economie Sociale et Solidaire

18 C 0541 - Soutien à l'association Chaire ESS sur l'année universitaire 2018-2019


M. Marc GODEFROY n'ayant pris part ni au débat ni au vote

18 C 0542 - Soutien à la création d'entreprises - Modification du contenu du soutien de la MEL à l'association Maillage chargée de l'accompagnement de porteurs de projet de l'Economie Sociale et Solidaire - année 2018


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DELEGATION DE M. le Conseiller délégué DELEBARRE Patrick

Gens du voyage

18 C 0543 - Contrôle technique dans le cadre de l'aménagement et la rénovation des

aires d'accueil des gens du voyage - Accord-cadre à bons de commande par voie d'appel d'offres ouvert européen - Décision - Financement - Modification de la délibération n°17 C 0923 du 19 octobre 2017


18 C 0544 - Règlement intérieur des terrains provisoires pour l'accueil des gens du voyage - Approbation


18 C 0545 - Accueil et hébergement provisoire et d'urgence - Octroi d'une subvention complémentaire à l'association La Sauvegarde du Nord - dispositif AREAS


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DELEGATION DE M. le Conseiller délégué LEGRAND Jean François

Espaces Naturels et Voies d'eau

18 C 0546 - VILLENEUVE D'ASCQ - Vers un plan chiroptères - signature de la

convention financière et mise en œuvre des mesures de compensation - implantation du siège international de Kiabi


18 C 0547 - ARMENTIERES - Près du Hem - Travaux de restructuration de l'entrée principale - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement


18 C 0548 - LILLE - LOMME (COMMUNE ASSOCIEE A LILLE) - Préfiguration d'un port de plaisance métropolitain - Marché de maîtrise d'œuvre - Avenant n° 2


18 C 0549 - TOURCOING - Voie verte du Ferrain - Travaux de restauration des ponts de la Marne et de Béthune - Appel d'offres ouvert


18 C 0550 - WAVRIN - Signature d'une nouvelle convention de mise à disposition de la MEL de parcelles au titre de la politique « Espaces Naturels Métropolitains »


18 C 0551 - Espace Naturel des Périseaux - Marché de maîtrise d'œuvre - Avenant n° 5


18 C 0552 - Espace Naturel des Périseaux - Marché de travaux - Avenant n° 2


18 C 0553 - Espaces Naturels Métropolitains - convention de cadrage de la chasse pour la régulation de certaines espèces faunistiques sur les espaces naturels de la MEL - saisons 2018-2019, 2019-2020, 2020-2021 - Décision


18 C 0554 - Espaces Naturels Métropolitains- Musée de Plein Air- Sauvegarde du Patrimoine rural et des métiers traditionnels- Avenant à convention de partenariat avec l'association Monique Teneur- Décision


Mme Marie-Thérèse PINCEDE n'ayant pas pris part ni au débat ni au vote

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18 C 0555 - Espaces Naturels Métropolitains - Signature de conventions de partenariat avec le Conseil Départemental du Nord pour l'entretien des chemins inscrits au PDIPR - Année 2017 - Décision


18 C 0556 - Signature d'une charte de coopération avec Voies Navigables de France pour le développement touristique de la Lys navigable- Période 2018-2020- Décision


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DELEGATION DE M. le Conseiller délégué FREMAUX Jean Louis

Gestion des Ressources Humaines

18 C 0557 - Accord-cadre à bons de commande - Prestation de fourniture de revues et

de presse d'information générale et spécialisée, d'accès à des plates-formes professionnelles auprès d'une agence d'abonnements


18 C 0558 - Clarification de certaines règles en matière de temps de travail et mise en œuvre de deux nouvelles organisations de temps de travail


18 C 0559 - Comité technique et comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail - Détermination du nombre de représentants du personnel de l'établissement et maintien du paritarisme


18 C 0560 - Création de plusieurs emplois et précisions sur les modalités de recrutement


18 C 0561 - Création d'emplois pour accroissement temporaire et saisonnier d'activités pour l'année 2018


18 C 0562 - Destruction des ouvrages obsolètes à retirer des collections du fonds documentaire de la MEL


18 C 0563 - Formation des agents métropolitains - Organisation de l'achat de prestation de formation - Renouvellement de la convention avec l'UGAP pour l'achat de prestations de formation professionnelle - Signature


18 C 0564 - Modalités d'organisation et d'indemnisation des astreintes - Clarification du cadre applicable aux astreintes liées à la Direction Espace Public et Voirie


18 C 0565 - Prestation de formation professionnelle pour le personnel de la Métropole européenne de Lille - Accords-cadres à bons de commande - Délibération modificative


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Moyens généraux de l'administration

18 C 0566 - Mise en œuvre de la politique métropolitaine d'achat - entretien de vêtements

de travail et location-entretien de vêtements de travail et de linge d'hébergement - Accord-cadre à bons de commandes - Appel d'offres ouvert


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DELEGATION DE M. le Conseiller délégué DASSONVILLE Gustave

Fonds de concours vidéoprotection

18 C 0567 - MONS-EN-BAROEUL - WATTRELOS - LA BASSEE - HEM - Schéma

directeur métropolitain de vidéo protection urbaine - Plan de soutien financier de la MEL - Attribution de fonds de concours aux communes.



18 C 0568 - Schéma de Mutualisation : fourniture, pose et maintenance d'équipements dédiés à la vidéo urbaine ou technique - Groupement de commande entre la MEL et les communes- Appel d'offres ouvert - Décision - Financement



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DELEGATION DE Monsieur le Conseiller délégué DELEPAUL Michel

Communication au Conseil

- Attractivité de la Métropole - Principe de création d'une agence d'attractivité

globale - Communication aux élus

Tourisme

18 C 0569 - Soutien aux Offices de tourisme de la MEL - Second semestre 2018


MM. Damien CASTELAIN et M. Michel DELEPAUL, MM. Bernard HAESEBROECK et Michel PLOUY, Mme Marion GAUTIER et M.

François KINGET, M. Jacques RICHIR, M. Daniel BOUREL, M. Alain GAMBIEN, M. Daniel HERBAUT, M. Eric BOUCQUET, M. Frédéric

MINARD, MM. Bernard DEBREU, Alain BERNARD, Aimé DUQUENNE, Jean CRESPEL, Mme Danielle PONCHAUX, Mme Eglantine

DEBOOSERE et M. Didier DROART, M. Henri GADAUT n'ayant pas pris part ni au débat ni au vote

18 C 0578 - Candidature de la MEL pour l'accueil du Salon des Blogueurs de Voyage en 2019


Tourisme d'affaires

18 C 0570 - Soutien exceptionnel à l'accueil des grands congrès en 2018 - Attribution

d'une subvention


MM. Damien CASTELAIN et MICHEL DELEPAUL, Mme Marion GAUTIER et M. François KINGET, M. Jacques RICHIR n'ayant pas pris

part ni au débat ni au vote

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DELEGATION DE M. le Conseiller délégué BARRET Philippe

Fonds de Solidarité Logement

18 C 0571 - Contribution de la Métropole Européenne de Lille au Fonds de Solidarité

Logement pour les provisions de garantie de loyer


conseil compte rendu de séance - lillemetropole.fr · compte rendu de séance ... 18 c 0211 -...

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