Consolidation des Comptes de GroupeCours avec certification

Cycle de cours sur la consolidation des comptes de groupe comportant 2 parties et une épreuve de certification (facultative)

1ère partie (3 jours):5, 6 et 7 juin 2013, Lausanne (No 513 901)

RR Module 1 – Techniques de base de la consolidation

2ème partie (4 jours):12, 13, 19 et 20 sept. 2013, Lausanne (No 513 902)

RR Module 2 – Evolution des capitaux propres du groupeRR Module 3 – Tableau de financement consolidéRR Module 4 – Etudes de cas pratiques

Certification7 octobre 2013 matin, Lausanne (No 513 903)

Méthode

Le cours s’appuie à la fois sur une métho-dologie rigoureuse et sur une approche pragmatique qui vous permettront une application immédiate de la matière en-seignée dans votre activité profession-nelle. Les nombreux exemples, exercices et discussions autour de cas pratiques vécus constituent un atout-clé de ce cours. Le support didactique du cours est complété par l’ouvrage «La Consolidation Directe: Principes de base», par M. Allen White.

Management de la qualité

L‘assurance qualité du matériel de cours incombe à un Conseil technique qui com-prend des spécialistes de la consolidation des groupes. Ce Conseil examine la perti-nence pratique et la qualité technique du contenu des cours et veille à l‘organisa-tion et au bon déroulement de l‘examen.

Public cible

Ce cycle de cours consacré à la Consolidation des Comptes s’adresse aux responsables financiers et comptables, responsables de consolidation, contrôleurs de gestion, auditeurs externes, analystes financiers, fiduciaires, dirigeants d’entreprises appelés à établir, contrôler, interpréter et analyser des comptes consolidés de groupes suisses ou étrangers.L’accent est également mis sur l’impact de l’application de référentiels diffé-rents, tels que les normes suisses (Code des Obligations, Swiss GAAP RPC) et les normes internationales (IFRS).

Contenu

Le module 1 «Techniques de base de la consolidation» vous enseignera les fondements théoriques de la consolidation et la méthode pour réaliser et mener à bien une consolidation complète dans la pratique. De nombreux exemples illustrent chaque notion-clé et un cas pratique complet est résolu par les participants lors de la 3ème journée. Les recommandations pratiques relatives à l’organisation de la consolidation sont largement commentées et discutées. Vous êtes ensuite à même de réaliser vous-même une consolida-tion, d’interpréter un bilan consolidé, de répondre aux questions des audi-teurs, des investisseurs, des banques, etc. L’approfondissement des connaissances implique d’aborder des sujets plus spécialisés traités lors du module 2 «Evolution des capitaux propres du groupe» et du module 3 «Tableau de financement consolidé». Le module 4 «Etudes de cas pratiques» apporte au consolideur un éclairage neuf et un cadre méthodologique rigoureux pour traiter les différents cas qui se présentent dans la vie d’un groupe: restructurations, fusions, acquisitions en cours d’exercice, goodwill, impôts différés, etc. Vous êtes même invité à amener votre propre cas si vous le souhaitez.

Conditions d’admission au cours respectivement à l’examen

y La participation à la 1ère partie du cours est obligatoire pour pouvoir s’inscrire à la 2ème partie. y Pour se présenter à l’examen, un taux de présence de six jours (sur les sept jours) est obligatoire.

Informations concernant l’examen de certification (facultative)

L’examen se présentera sous une forme écrite – examen à choix multiples, avec 30 questions pour une durée de 4 périodes. Le/la can di­dat/e ayant réussi l‘examen se verra décerné le certificat Consolidation des Comptes de Groupe de la Chambre fiduciaire, avec la mention de la durée de la formation.La participation à l’examen est facultative. En cas d’échec ou de non participation, le partici­pant se verra remettre une attestation de suivi des cours.

Responsables du cours

Anouck Ansermoz, Nour Avrany et Isabelle Guyon, associés de CapFinance Sàrl, Lausanne, www.capfinance.ch (voir ci­dessous)

Animateurs

Anouck Ansermoz, expert­comptable diplômée, expert­réviseur agréée et membre de la Chambre fiduciaire. Associée auprès de CapFinance Sàrl, Lausanne, www.capfinance.ch

Nour Avrany, master en gestion d’entre­prise à l’Université de Fribourg, «Pro­gramme for Executive Development» de l’IMD et «Corporate Finance» de la Lon­don Business School. Fondateur et associé auprès de CapFinance Sàrl, Lausanne, www.capfinance.ch

Isabelle Guyon, expert en consolidation et normes comptables. Fondatrice et associée auprès de CapFinance Sàrl, Lausanne, www.capfinance.ch

Allen White, licencié en sciences mathé­matiques et en gestion (Université Libre de Bruxelles), administrateur de Conso Services International, Luxembourg, www.consoservices.com

Anouck Ansermoz

Nour Avrany

Isabelle Guyon

Allen White

Les modules, en détail

➡ Module 1

Techniques de base de la consolidation (3 jours) Objectif: Réaliser des consolidations simples et collaborer à des consolidations plus complexes

Groupes de sociétés y Notion de groupe y Pourquoi consolider? y La consolidation: Un processus par étapes y % financier – % de contrôle y Contrôle de fait y Relation entre niveau de contrôle et méthodes de consolidation

Les trois méthodes de consolidation y Intégration globale y Intégration proportionnelle yMise en équivalence

Les deux techniques de consolidation y La consolidation par palier y La consolidation directe y Réconciliation entre les deux techniques y Exemples de groupes à structure complexe y Participations indirectes y Participations croisées y Actions propres y Titres de la maison mère détenus par une filiale

La conversion monétaire y Principes généraux y Taux de clôture y Taux moyen y Taux historique y Taux de transaction y Conversion du bilan et du P&L sur deux exercices (cas pratique) y Consolidation d’une société en devise étrangère (cas pratique) y La conversion monétaire des flux (varia­tions de soldes) y Traitement des écarts de conversion sur plusieurs exercices consécutifs y Les retraitements en devise locale

L’analyse des soldes intersociétés y Pourquoi éliminer les soldes intersociétés? y Comptes concernés y Sociétés concernées y Principales raisons d’écarts intersociétés yOrganisation de la réconciliation dans les groupes y Politiques en cas de désaccord y Examen de quelques cas (effets des de­vises, décalage dates de clôture, etc.) y Incidence des retraitements sur le résultat

Les retraitements de consolidation y Les dividendes y Dividendes afférents à l’exercice précédent y Dividendes de sociétés étrangères y Les acomptes sur dividendes y Dividendes perçus d’une société non consolidée lors de l’exercice passé y Différences d’évaluation entre comptes consolidés et comptes statutaires y Elimination des profits intra­groupe suite à la cession d’actifs immobilisés y Elimination des marges internes dans les stocks y Notion d’impôt différé et cas pratique y Cession hors­groupe d’une participation consolidée

Les écarts de consolidation (Goodwill / Badwill) y Notion d’écart de 1ère consolidation y Acquisition d’une société avec badwill y Acquisition d’une société avec goodwill – Sans affectation y Acquisition d’une société avec goodwill – Avec affectation y Analyse comparée de ces deux situations y Constitution d’une société étrangère y Traitement des écarts en cas de 1ère consolidation d’un groupe

Les éliminations de consolidation yOrganisation des informations relatives à la consolidation y Eliminations dans le cas d’une intégration proportionnelle y Eliminations dans le cas d’une mise en équivalence y Reclassement des intérêts minoritaires dans le cas d’une intégration globale y Elimination des soldes intersociétés y Elimination des titres de participations y Elimination des capitaux propres y Les comptes consolidés

Les exposés abordent systématiquement les différences de traitement significatives selon les normes suisses (Code des Obli­gations, Swiss GAAP RPC) et les normes internationales (IFRS).

Application pratique: la 3ème journée est consacrée à la réalisation dirigée de la consolidation complète d’un groupe: case study Syrah©. Les participants effectuent ce travail par groupes de quatre.

➡ Module 2

Evolution des capitaux propres du groupe (1 jour) Objectif: Enseigner une méthode pour comprendre et justifier l’évolution des capitaux propres du groupe et, en particulier, des réserves consolidées

Les capitaux propres du groupe y Contenu et définition y Influence des changements structurels sur les capitaux propres y Variation de pourcentage y Variation des cours des devises y Augmentation de capital, acquisition, cession, etc.

y Un outil méthodologique d’analyse: l’Equity study

Travaux pratiques dirigés y «Le jeu des 7 erreurs» au cours duquel les participants sont invités à analyser les capitaux propres consolidés en vue de rechercher les erreurs commises.

y Travaux participatifs: les participants déterminent les capitaux propres consoli­dés d’un groupe et en justifient l’évolu­tion. Le cas traite de quelques transac­tions, dont une augmentation de capital, une acquisition de sociétés, une distribu­tion de dividendes et un profit intra­groupe.

Les exposés abordent systématiquement les différences de traitement significatives selon les normes suisses (Code des Obligations, Swiss GAAP RPC) et les normes internatio­nales (IFRS).

➡ Module 3

Tableau de financement consolidé (1 jour) Objectif: Pouvoir établir les tableaux de financement individuels et le tableau de financement consolidé

Approche théorique et méthodologiqueLe tableau de financement individuel y Contexte y Notion de flux

y Présentation y Etablissement d’un tableau de financement individuel (cas pratique)

Le tableau de financement consolidé y Contexte y Problèmes techniques relatifs aux flux y Présentation et spécificités relatives à la consolidation y Etablissement d’un tableau de finance­ment consolidé y Approche 1: Par les tableaux de finance­ment individuels y Approche 2: Par les flux consolidés y Justification du tableau de financement par la matrice «soldes – flux»

Approche pratiqueCas pratiques avec consolidation y Acquisition d’une société y Cession partielle de titres d’une société consolidée (sans changement de mé­thode de consolidation) y Cession partielle de titres d’une société consolidée (avec changement de mé­thode de consolidation) y Cession intra­groupe d’un actif, avec une société en devise étrangère

Pour ces quatre cas, les participants sont invités à établir les comptes consolidés classiques de deux exercices, à établir ensuite les annexes, à en déduire le tableau de financement consolidé et enfin, à établir la matrice de justification «soldes – flux».

Cas pratiques sans consolidation y Augmentation de capital avec dilution de pourcentage y Augmentation de capital dans une société mise en équivalence et paiement d’un dividende y Dividendes versés aux intérêts minoritaires

Au travers de ces trois cas, nous montre­rons que, pour des groupes de petite taille, il est parfaitement possible de construire un tableau de financement consolidé sans consolider ou tout au moins d’en déduire les principales composantes.

➡ Module 4

Etude de cas pratiques (2 jours) Objectif: Acquérir au travers de l’examen de cas complexes intervenant dans la vie des groupes les principes qui guident leur résolution

Examen dirigé de cas pratiques y Cession intra­groupe d’un actif immobi­lisé, avec plus­value y Acquisition d’un sous­groupe y Cession intra­groupe de titres consolidés y Cession partielle de titres d’une société en devise étrangère y Fusion et absorption de sociétés y Liquidation (déconsolidation) d’une société y Chaîne de sociétés mises en équivalence y Augmentation de capital en cours d’exercice

Les questions du CFOLes cas sont entrecoupés par des questions inattendues et urgentes de la part du CFO!

Notamment: y A quel prix céder une participation pour dégager une plus­value de tel montant en consolidation? y Comment se présenteraient le bilan et le P&L consolidés du groupe si telle société passait de l’intégration globale au 1er semestre à la mise en équivalence au 2ème

semestre? y Une société est cédée au 1er semestre et rachetée au 2ème semestre. Quel impact sur les comptes consolidés? y Une filiale rachète une partie de ses propres actions. Incidence sur les comptes consolidés? y Intérêts minoritaires négatifs. Quel traite­ment? Si Swiss GAAP RPC? Et si IFRS?

Cours de consolidation des comptes de groupe

Dates1ère partie: 5, 6 et 7 juin 2013, 08 h 30 à 16 h 50 2ème partie: 12, 13, 19 et 20 sept. 2013, 08 h 30 à 16 h 50 Certification: 7 octobre 2013 matin

LieuAcadémie de la Chambre fiduciaire SA Route de Chavannes 31 1007 Lausanne T 021 351 20 60

Prix du cours1ère partie: CHF 1680.– 2ème partie: CHF 2240.– Certification: CHF 200.–

Sont compris• toute la documentation; l’ouvrage de référence

du cours• café d’accueil, boisson pendant les pauses,

eau minérale dans la salle, repas de midi, eau minérale et café

• TVA 8 %

Délai d’inscription / Annulation 1ère partie: 17 avril 2013 2ème partie: 25 juillet 2013 Certification: 23 septembre 2013

Administration / Information

Académie de la Chambre fiduciaire SARoute de Chavannes 31 1007 LausanneT 021 351 20 60F 021 321 60 59

Votre personne de contact:Christine Piralliseminaire@academies.ch

www.academies.ch

Inscription

ConventionsFont foi les conditions générales de vente de l’Académie de la Chambre fiduciaire SA que vous trouvez publiées sur le site www.academies.ch. En particulier:

Inscription – conditions généralesToute inscription doit nous parvenir munie d’une signature manuscrite. Le prix du cours est intégralement dû conformément à la facture que vous recevrez avant le cours.

Délai d’inscription / Annulation 1ère partie: 17 avril 2013; 2ème partie: 25 juillet 2013Certification: 23 sept. 2013

Les inscriptions reçues restent valides même si vous n’avez pas reçu une confirmation de l’Académie de la Chambre fiduciaire SA (l’Académie de la Chambre fiduciaire SA ne répond pas des manquements de distribution électronique/postale).Le contenu, le programme, les conférenciers, l’heure, la durée ou le lieu sont sous réserve de modification. En cas de nombre insuffisant de participants, l’Académie de la Chambre fiduciaire SA se réserve le droit d’annuler le cours.

Annulation et implication au niveau des fraisEn cas d’empêchement, il est souhaitable de prévoir un remplaçant.Sinon, les frais d’annulation suivants seront retenus:

Annulation jusqu‘à 30 jours avant le début de la 1ère resp. 2ème partie des cours: sans fraisAnnulation à partir de 30 jours et jusqu‘à deux semaines avant la partie respective: CHF 1000.–Annulation deux semaines avant la partie respective ou en cas de non participation: 100 % du prix du cours

La participation à ce cours sera comptabilisée à raison de 8 heures /jour par la Chambre fiduciaire. Le certificat de présence vous sera adressé par l’Académie de la Chambre fiduciaire SA après le cours.

Nom, Prénom

Société

Adresse professionnelle Adresse privée (indispensable pour les membres individuels)

Rue Rue

NPA/ Ville NPA/Ville

Téléphone Téléphone

E-mail pour l’envoi de confirmation

Par ma signature, j’atteste avoir pris connaissance des conditions actuelles d’inscription d’annulation et je les accepte. Sans demande spécifique de votre part, toute correspondance y. c. l’envoi de facture sera effectué à l’adresse professionnelle.

Lieu/ Date Signature

Inscription à: Académie de la Chambre fiduciaire SA, Formation continue, Route de Chavannes 31, 1007 Lausanne, Fax 021 321 60 59

Je souhaite recevoir les dépliants des nouveaux séminaires par e-mail.

Cours avec certification

1ère partie (5, 6 et 7 juin 2013, Lausanne): (No 513 901) CHF 1680.–

2ème partie (12, 13, 19 et 20 sept. 2013, Lausanne) (No 513 902)

CHF 2240.–

Certification (7 oct. 2013 matin, Lausanne) (No 513 903)

CHF 200.–

Consolidation des Comptes de Groupe

Inscription

Académie de la Chambre fiduciaire SAwww.academies.ch

Aca

dém

ie d

e la

Cha

mbr

e fid

ucia

ire S

ARo

ute

de C

hava

nnes

31

1007

Lau

sann

e

Insc

rip

tio

n

Aca

dém

ie d

e la

Cha

mbr

e fid

ucia

ire S

Aw

ww.

acad

emie

s.ch

Nic

ht fr

anki

eren

Ne

pas

affr

anch

irN

on a

ffran

care

Gec

häfts

antw

orts

endu

ng

Invi

o co

mm

erci

ale-

rispo

sta

Envo

i com

mer

cial

-rép

onse

Académie de la Chambre fiduciaire SARoute de Chavannes 31 1007 Lausanne Téléphone 021 351 20 60 Téléfax 021 321 60 59

www.academies.ch