cours compta approfondie

7/30/2019 Cours Compta Approfondie

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COURS DE COMPTABILITE

APPROFONDIE

IFACE 2008 / 2009

CAK


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PARTIE I CADRE CONCEPTUEL

I-) DEFINITION

Un cadre conceptuel est un ensemble de principes gnrauxformuls de fournir une base commune permettantllaboration de rgles cohrentes.

Pour quels objectifs :l aider les normalisateurs dvelopper les futures normes et

adapter les normes existantes

l aider les prparateurs et les auditeurs appliquer les normes et traiter les sujets qui ne font pas encore I' objet de normes

l aider les utilisateurs interprter les tats financiers


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l Un cadre conceptuel :

l Indique qui sadressent les tats financiers,

l Prcise quels sont les objectifs,

l Donne la liste des principes comptables respecter,

l Donne les dfinitions,

l Fixe les rgles de comptabilisation,

l Fixe les rgles (mthodes) dvaluation,

l La prsentation et la diffusion de linformation financire.


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II-) Cadre conceptuel du Syscoa

Ltude du CC du Syscoa revient analyser les lementscaractristiques dun cadre conceptuel indiqus plus haut savoir :

- les objectifs du Syscoa,- Les destinataires de linfo.- les critres qualitatifs du Syscoa- le contenu des EF,- Les principes de comptabilisation

- Les mthodes dvaluation


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III-1) Objectifs du Syscoa

Pertinence partage de linformation dabord .

Information destine des utilisateurs varis et diversifis reprsentanttous les acteurs de la vie conomiques :

l Entreprises : Besoins dinformation en interne pour la prise de

dcisions de gestion,l Partenaires financiers : associs, investisseurs potentiels, prteurs,

banquiers etc.l Partenaires commerciaux de lentreprise : fournisseurs & clients,l Partenaires sociaux : personnel,l Etat : fisc, statistiques,

l Centrale des bilans : info. Sectorielles etc.


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Mais aussi, information fiable. Une information nest utile sesutilisateurs que si elle est exacte derreurs significatives. Larecherche de la fiabilit se traduit, dans le fond, par laladoption dfinitions prcises, pour clarer les praticiens :

- Des notions comptables (grandeurs comptables &terminologies)

- Des rgles de fonctionnement des comptes,

- Des rgles dlaboratioon et prsentation des EF.


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Egalement, dans la forme, par la mise en place dun ensemblede dispositifs permettant la fiabilisation de toutes tapes dutraitement de linformation comptable savoir :

- Saisie et engregistrement de linfo. de base : option pour une

comptabilit de flux (non compensation de soldes, distinction entre soldesdouverture & mvts de lexo), enregistrement sans retard des oprations,

pices comptables dates, classes et conserves)

- Organisation comptable,

- laboration & prsentation des EF,

- Valeur probante de linfo probante : mise en place deprocdures permettant le contrle externe & le contrleinterne, certification des comptes par les auditeurs etc.


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III-2) Principes comptables

Le cadre conceptuel en retient 8 complts par le principe deprminence de la ralit sur lapparence (5 applications)

Les principes comptables tudis dans les lignes qui suivent :

l La prudencel La permanence des mthodesl Lintangibilit du bilanl La spcialisation des exercicesl Le cot historiquel La continuit de lexploitationl La transparencel Limportance significative


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1. Principe de la prudence (article 3 et 6) :Apprciationraisonnable des oprations comptabiliser, afin de ne pastransfrer sur lavenir les risques actuels.

Lapplication de ce principe :

- oblige procder aux amortissements et provions, mme enlabsence de bnfice;

- interdit la comptabilisation de plus latentes,

- oblige rechercher systmatiquement tous les passifssusceptibles de grever le patrimoine ds lors quils trouventleur origine dans les faits ou vnements antrieurs la datedarrt des comptes.


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2.Permanence des mthodes (article 40) :Adoption desmmes mthodes de dvaluation et de prsentation des tats

financiers dun exercice lautre.Lobjectif est de permettre est la comparaison dans le temps et

dans lespace de linfo financire.

.


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l Drogations admises:

l En cas de changements de reglementions comptable et/ou fiscale :

l Consquences :

l Changements affectant la reglementation comptable : lincidence estcomptabilise en capitaux propres;

l

Changements affectant la reglementation fiscale : imputation de lincidencedans les comptes de rsultat ;

Dans les deux cas : informations dans lEtat annex.

l Changements dment justifis par :

l Une modification substantielles des conditions dactivits,

l Par la recherche dune image fidle amliore.

Imputation de lincidence dans les comptes de rsultat & informations

dans lEtat annex


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l Drogations interdites : Changements non justifis par :

l Une modification substantielles des conditions

dactivits,

l Par la recherche dune image fidle amliore.

Souvent justifis par un lissage des rsultats. Ex. Modulerles provisions en fonction du rsultat souhait.

l Correction derreurs commises au cours dexos

antrieurs:

l Cas derreurs simples : imputation dans les rsultats de lexo;

l Cas derreurs fondamentales (montants significatifs) :

imputation dans les capitaux propres


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3. Principe de la spcialisation des exercices (article 59):rattachement chaque exercice les produits et les charges quile concernent et uniquement ceux l.

Ce principe trouve son application linventaire avec lutilisationdes comptes de rgularisation tels que : charges payer,charges constates davance, produits recevoir etc. Et aussi,la constatation des amortissements & provisions.

Les difficults de ce principe existent avec notamment lorsquilsagira dapprcier des vnements postrieurs lexercice.


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4. Principe du cot historique (article 35 et 36) :comptabilisation et maintien des biens leur valeur dentredans le patrimoine.

Avantage : ce principe a le mrite de prsenter une objectivit

dans lvaluation des biens et passifs. Ce qui confre unecertaine scurit parce quvitant le recours des estimationscontestables

Inconvnients de ce principe li limage que donnent du bilanet le compte de rsultat de la situation de lentreprise.

Drogations : Rvaluations des actifs, environnementhyperinflationniste


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5. Principe de continuit de lexploitation (article 39) :lentreprise est prsume poursuivre ses activits dans unhorizon temporel prvisible.

l Apprciation du critre de continuit: situation apprcier sur la priodesuivant la clture de lexercice contrl. A titre dexemple, on peut citer les

situation ci-aprs :l Situation nette ngative,l Recours dimportants emprunts CT pour financer des

investissements non susceptibles dtre raliss rapidement,l Impossibilit dhonorer ses crances lchance,l Mise en pril de la poursuite de lexploitation du fait, par exemple, de

la fin dun de francise, de procedures judiciaires, de la rupture delapprovisionnement en matires ou de graves conflits sociaux.


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6. Principe de limportance significative (article 33) :Tout lmentsusceptible dinfluencer le jugement des destinataires des tats financiersdoit tre communiqu.

7. Principe de transparence (articles 6 11, sauf 7) : fournir une information

claire et loyale. Ce principe renvoie galement aux concepts de rgularitet sincrit :

l Rgularit : conformit aux rgles et procdures du Syscoa,

l Sincrit : prsentation et communication de manire claire et loyale, sansintention de dissumiler la ralit derrire lapparence,

l Le respect de la non compensation pour ne pas entrainer des confusionsjuridiques et conomiques qui fausseraient limage des EF.


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8. Principe dintangibilit du bilan (article 34) :

correspondance bilan de clture / bilan douverture.Consquences de lapplication de ce principe : Cf. correction

derreurs antrieures.


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Principe de prminence de la ralit sur lapparence (5applications retenues).

Concession de services publics, Crdit bail,

Personnel intrimaire, Bien acquis avec clause de rserve de proprit, Effets escompts non chus.


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III-3) Objectifs atteindre : limage fidleLobjectif assign aux principes : donner une image fidle du patrimoine, de la

situation financire et du rsultat de lenreprise c--d donner une imageaussi objective que possible de la ralit de lentreprise.

Image fidle reprsente un test final permettant de juger lapplication des

principes comptables.a) Prsomption lorsque les rgles comptables sont appliques de bonne

foi, cela conduit obtenir des EF refltant limage fidle de la situationde lE/S,

b) Guide pour le comptable, lorsquil confront des situations dlicates,de prendre une dcision. Ex:

l

En labsence de rgles comptables, quelle solution apporter ?l Lorsque plusieurs mthodes sont possibles, comment choisir ?


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III-4) Les mthodes dvaluation

Le Syscoa distingue :

l La valeur dentre au patrimoine,

l La valeur actuelle une date quelconque,

l La valeur nette au bilan.


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A) La valeur dentre

Cette valeur dentre est :

- Le cot dachat ou dacquisition pour les biens achets,

- Le cot de production pour les biens produits.

B) La valeur actuelle

Elle sapprcie en fonction des deux critres : march et utilit.En hypothse de continuit dexploitation, la valeur actuelle dun bien correspond au

prix quaccepterait den donner, dans ltat o se trouve ce bien, un acquereur delentreprise (et non du bien isol) car un tel acquerir envisage necessairement lafois le prix du march et lutilit pour lentreprise.

En labsence de continuit, on retiendra la valeur de march ou la valeur vnale (prix

potentiel de vente, valeur dite de ngociation)A la cloture de lexercice, la valeur dinventaire correspond la valeur actuelle.


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III-5) Les tats financiers

A) Une date de clture des exercices unique

Lexercice comptable concide avec lanne civile, elle part du 01 janvier au 31dcembre.

Cette dure peut tre infrieure 12 mois si le premier exercice dbute aucours du premier semestre de lanne civile. A linverse, elle peut tre

suprieure 12 mois, si le premier exercice dbute au cours du secondsemestre.En cas de liquidation, lexercice est calqu sur la dure des oprations de

liquidation en cas de cessation dactivits quelle quen soit la cause.Les comptes sont arrts au plus tard dans les quatre mois qui suivent la

clture de lexercice, soit le 30 avril de lanne suivante.


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B) Un modle danalyse des activits et de la structure delentreprise et de son environnement, bas sur ladistinction entre oprations relevant dactivits ordinaireset celles hors activits ordinaires.

Par activits ordinaires, le Syscohada entend les oprations

assumes par lentreprise correspondant son objet socialdans les conditions normales dexploitationet qui sereproduisent de manire rcurrente, structureet qualitdegestion similaires.

A linverse, les hors activits ordinaires correspondent desoprations ou vnements distincts des activits ordinaires etntant pas en consquence censs se reproduire de manirefrquente ou rgulire.


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C) Ladaptation des tats financiers la dimension

des entreprises et leur activit.

Les tats financiers comme le dmontre le documentjoint, sont exigs en fonction de la taille desentreprises. Cette dernire est mesure par le chiffredaffaires. Le tableau suivant rsume les exigences defourniture des tats financiers par les entreprises enfonction de leur taille


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Les tats financiers et le plan comptable du SYSCOA et delOHADA

Les tats financiers prvus par le SYSCOA et lOHADA sont aunombre de quatre plus un tat statistique. Il sagit :

l Du Bilanl Du Comptes de rsultatl De lEtat annexl Du TAFIRE.LEtat supplmentaire est dordre statistique et doit tre rempli

destination de la centrale des bilans par les entreprises quiproduisent des biens.


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Systme minimal

de trsorerie

Systme allgSystme normal

Bilan simplifi

Compte de rsultatsimplifi

Bilan allgCompte dersultat allgEtatannex allg

BilanCompte dersultatEtatannexTAFIREEtat

supplmentaire le caschant

Chiffre daffairesinfrieur 10, 20 ou

30 millions de FCFA

Chiffre daffairesinfrieur 100

millions de FCFA etsuprieur ou galaux seuils du SMT

Chiffre daffairessuprieur ou gal

100 millions deFCFA


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Questions rponses multiples

1. A leur date dentre dans le patrimoine de lentreprise, lesbiens sont enregistrs :

a. la valeur actuelle,

b. Au cot de production,c. la valeur vnale,

d. Au cout de revient,

e. Au cot dacquisition.


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QUESTIONS A CHOIX MULTIPLES

2. Les documents suivants doivent tre obligatoirement mis ladisposition des associs dans les diffrents types de socits:

a. linventaire,

b. Les comptes annuels,

c. Le tableau des rsultats des cinq derniers exercices,d. La dclaration fiscale,

e. Le tableau daffectation des rsultats.


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Questions rponse unique.

1. La valeur dinventaire correspond :

a) Au cot dacquisition,

b) Au cot de production,c) la valeur vnale,

d) la valeur actuelle

e) Aucune rponse ne convient (ARNC)


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2. Le principe de continuit dexploitation signifie :

a) Que la direction nest pas change,

b) Que lactivit de lentrep. se poursuit dun exercice

lautre,c) Que les contrats de lentrep. sont maintenus,

d) Que lentrep. est normalement considre commetant en activit,

e) ARNC


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3. Etre sincre en comptabilit cest :

a. Fournir des comptes rguliers,

b. Fournir des comptes exacts,

c. Appliquer de bonne foi les rglescomptables,

d. Appliquer les rgles sans se tromper,

e. ARNC


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4. Il est possible de droger aux principes comptables si :

a. Si le bnfice est trop important,

b. Si dans un cas exceptionnel, lapplication dune prescrptioncomptable ne donne pas limage fidle,

c. Si le principe de continuit ne peut tre respect,d. Si lentreprise est passe de la forme individuelle la forme

socitaire,

e. ARNC


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5. Laquelle de ces assertions est exacte :

a. La comptabilit et la fiscalit sont intimement lie,

b. La comptabilit est compltement indpendante de lafiscalit,

c. En matire fiscale, les entrep. doivent respecter lesdfinitions dictes par le Syscoa sous rserve que celles-cine soient pas incompatibles avec le rgles applicables pourlassiette de limpot,

d. Les rgles fiscales lemportent sur les rgles comptables,

e. ARNC

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