dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

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Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs fonctions entre 1883 et 1900 Inventaire numérique et alphabétique (BB/6(II)/435-BB/6(II)/611) S. de Dainville-Barbiche et M. Mayeur Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1982 1

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Page 1: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs fonctions entre1883 et 1900

Inventaire numérique et alphabétique (BB/6(II)/435-BB/6(II)/611)

S. de Dainville-Barbiche et M. Mayeur

Archives nationales (France)Pierrefitte-sur-Seine

1982

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Page 2: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/IR/FRAN_IR_002281

Cet instrument de recherche a été encodé par l'entreprise diadeis dans le cadre du chantier de dématérialisation des

instruments de recherche des Archives nationales sur la base d'une DTD conforme à la DTD EAD (encoded archival

description) et créée par le service de dématérialisation des instruments de recherche des Archives nationales

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Page 3: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

INTRODUCTION

Référence

BB/6(II)/435-BB/6(II)/611

Niveau de description

fonds

Intitulé

Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs fonctions entre 1883 et 1900

Date(s) extrême(s)

1883-1900

Localisation physique

Pierrefitte

DESCRIPTION

Présentation du contenu

Le présent inventaire est la suite de l'inventaire de BB/6(II)/1 à 434, à l'introduction duquel nous renvoyons (

Inventaire des dossiers personnels des magistrats ayant cessé leurs fonctions entre 1848 environ et 1883 environ

(BB/6(II)/1 à 434), par S. de Dainville-Barbiche, M. Deshayes, M. Mayeur, 1979, 396 p. dactyl.) ; il couvre la deuxième

tranche de dossiers (BB/6/(II)/435 à 611) : dossiers des magistrats ayant cessé leurs fonctions entre 1883 et 1900

environ.

Rappelons que pour la Métropole n'y figurent pas les dossiers des juges consulaires et des juges de paix, auxquels sont

consacrées respectivement les sous-séries BB/7 et BB/8, alors que pour l'Algérie et les colonies on y trouve ceux du

personnel des justices de paix et ceux des auxiliaires de justice (greffiers, huissiers, notaires, commissaires-priseurs,

assesseurs, interprètes etc...), à compléter d'ailleurs par les dossiers contenus dans BB/8, BB/9 et BB/10. Comme la

première tranche, la seconde contient aussi des dossiers de fonctionnaires du ministère de la Justice (Administration

centrale).

Les limites chronologiques, qui ne s'appliquent qu'à l'exercice des fonctions, sont approximatives ; si on ne trouve pas

dans cette tranche un dossier qui aurait dû y figurer, il faut toujours vérifier qu'il ne se trouve pas dans la première ou

la troisième tranche (BB/6(II)/1 à 435 et BB/6(II)/612 à 1294) et réciproquement d'ailleurs.

Innovant par rapport à l'inventaire de la première tranche, nous avons relevé non seulement les noms et prénoms des

magistrats et du personnel dont les dossiers figurent dans les articles décrits, mais encore leurs fonctions au moment

de leur cessation d'activité, ce qui permet de les identifier plus précisément. Nous avons apporté tous nos soins à la

transcription des noms, ajoutant, si nécessaire, les formes divergentes.

Le classement alphabétique initial des dossiers, matérialisé par le nom figurant sur la chemise d'origine, devant être

scrupuleusement respecté, nous avons utilisé à la fin de l'inventaire de chaque article le même système de renvoi que

précédemment : figure sous la rubrique "Renvoi" la liste des dossiers qui auraient pu être classés dans l'article

considéré avec la référence à l'article dans lequel ils sont effectivement classés. Cela concerne tous les noms en

plusieurs mots et les formes différentes d'un même nom.

Jusqu'alors, la seconde tranche de BB/6(II) n'était munie que d'un répertoire numérique (par H. Patry, 1922). Le

présent travail est le premier relevé onomastique systématique pour cette tranche.

Archives nationales (France)

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Page 4: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

••••••••••••••••••••••••

Ass. mus., Kab.: assesseur musulman, Kabyle

Av. gén.: avocat général (cours d'appel)

Comm. de pol.: commissaire de Police

Comm. pris.: commissaire - priseur

Cons.: conseiller (cours d'appel)

Cons. cassation : conseiller à la Cour de cassation

Def.: défenseur

Gouv.: gouverneur, gouvernement

Greff.: greffier

Huiss.: huissier

Interpr. jud.: interprète judiciaire

Juge suppl.: juge suppléant

Lieut. de juge : lieutenant de juge

Not.: notaire

Off. de pol. jud.: officier de police judiciaire

Prem. prés.: premier président (cours d'appel)

Prés.: président (tribunaux de première instance)

Prés. cou r: président de cour d'appel

Proc. gén.: procureur général (cours d'appel)

Proc. rép.: procureur de la République

Serv. jud.: services judiciaires

Subst.: substitut

Suppl., suppl. juge de paix: suppléant de justice de paix

V. prés.: vice-président (tribunaux de première instance)

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Page 5: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

Inventaire numérique et alphabétique (BB/6(II)/435-BB/6(II)/611)

BB/6(II)/435

ABADIE-AGOSTINI

ABADIE (Casimir-Alphonse-Eugène), Proc. rép. à Saint-Jean d'Angely.

ABADIE (Louis-Henri), avoué Philippeville (Algérie)

ABBATUCCI (Jean-Baptiste-Lucain), juge Calvi.

ABD EL KADER BOU DJEMAH, interpr. jud. de Lalla-Maghnia (Algérie).

ABDERRAHMAN BEN AZOUT, ass. mus. à Philippeville (Algérie).

ABDERRAHMAN BEN KASSEM, interpr. jud. à l'Oued-Zenati (Algérie).

ABEASIS (Moïse), déf. à Tunis (Tunisie).

ABOUCAYA (Jacob), huiss à La Calle (Algérie).

ABRY (Jean-Louis-Gustave), greff. à Bou-Souâda (Algérie).

ACHARD (Antoine-Marie-Félix), juge suppl. Avignon.

ACHARD (César-Eugène-Etienne), greff. Tlémcen (Algérie).

ACHER (Guillaume-Arsène-Jules), juge suppl. au Havre.

ADA (Yenda), interpr. jud. d'Ain M'Idla (Algérie).

ADAM (Pierre-Jean-Baptiste-Edouard-Auguste), cons. à Paris.

ADDA (Isaac), huiss. à Bou-Medfa (Algérie).

ADENIS de LA ROZERIE (Jules-Auguste), cons. à Bourges.

AFFRE (Félix-Benjamin), prés. à Espalion.

AGIE (Charles-Pierre-Louis-Eugène-Marie), prés. à Lorient.

AGOSTINI (Antoine-Baptiste), suppl. de Mondovi (Algérie).

AGOSTINI (Mathieu), interpr. jud. à Oran, (Algérie).

BB/6(II)/436

AHMED-ALIBERT

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Page 6: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

AHMED BEN EL HADJ EL ARBI BEN ABDALLA, interpr. jud. Aïn-Mokra (Algérie).

AHMED BEN HASSEN, dit MAHIEDDIN, interpr. jud. Bouïna (Algérie).

AHMED BEN MOHAMED, interpr. jud. Tizi-Ouzou (Algérie).

AHMED BEN REDJEM, ass. mus. Mostaganem (Algérie).

AHMED BEN OMAR, ass. Kab. Alger.

AHMED BOUGANDOURA, ass. mus. Alger.

AHMED BEN NASSEUR, ass. Kab. Bougie (Algérie).

AIGOIN de MONTREDON (Joseph-Constantin-Louis-Henri-Alfred), juge Alais.

AJELLO (Antoine-Louis), huiss. Constantine (Algérie).

ALAMICHELLE (François-Ludovic), suppl. juge de paix Arzew (Algérie).

ALBAREL (Charles-Achille), juge Montpellier.

ALBENQUE (Antoine-Jules), huiss. Sfax (Tunisie).

ALBERT (François-Alphonse), greff. au Télagh (Algérie).

ALBERT (Marie-Joseph-Alexandre), juge de paix Batna (Algérie).

ALCAY (Théodore), suppl. juge de paix, Duperré (Algérie).

ALDEBERT (Etienne-Ariste), juge Montpellier.

ALDEBERT (Isidore), juge Philippeville (Algérie).

ALDY (Marie-Paul-Emile-Félix), proc. rep. Narbonne.

ALFONSI (Henri), huiss. Aïn-Bessem (Algérie).

ALI BEN ABDERRAHMAN, ass. mus. Oran (Algérie).

ALI BEN MOHAMMED, interpr. jud. Djelfa (Algérie).

ALI BEN OMAR, interpr. jud. Biskra (Algérie).

ALIBERT (Jacques-Victor-Lucien), juge Carcassonne.

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Page 7: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

Renvoi.

Albiousse (d'), voir D'Albiousse (BB 6 II 478).

BB/6(II)/437

ALLAND-AMSELLEM

ALLAND (François), greff. Khenchela (Algérie).

ALLARD (André), greff. Lourmel (Algérie).

ALLARD (Christophe-Marie-Georges), subst. à Bernay.

ALLARD (Marie-Jules-Paul), juge suppl. à Rouen.

ALLARY (Antoine), juge à Montbrison.

ALLARY (Jean-Baptiste-Edouard), prem. prés. à Riom.

ALLEMAND (Clément), juge à Brioude.

ALLÈNE (Paul-Jacques), suppl. juge de paix à Saïda (Algérie).

ALLUT (Louis-Marie-Auguste), juge à Lyon.

ALMÉRAS-LATOUR (Louis-Michel, baron), cons. cassation.

AMAT (Jean-Joseph), interpr. jud. à Tebessa (Algérie).

AMAR ou MOHAMED, ass. Kab. à Tizi-Ouzou (Algérie).

AMELINE (Théodore-Louis-Edmond), juge à la Seine.

AMIABLE (Jean-Baptiste-Louis-Hypolite), cons. à Aix.

AMIEL (Romain-Joseph), proc. rép. à Sisteron.

AMILHAU (Jean-Pierre-Marie-Henri), prés. cour de Toulouse.

AMSELLEM ou AMSALLEM (Fredja), huiss. à Saïda (Algérie).

Renvois.

Allemand, voir Clerget-Allemand (BB 6 II 473)

Alméras-Latour, voir Serot-Alméras-Latour (BB 6 II 594)

Amphernet (d'), voir D'Amphernet (BB6 II 478)

BB/6(II)/438

ANDRAUD-ARMILHON

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Page 8: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

ANDRAUD (Jean-François-Georges), prés. à Ambert.

ANDRÉ (Joseph-Emile-Constant), juge à Nice.

ANDRÉ (Louis-Florian), prés. à Yssingeaux.

ANDRÉ (Philibert), prés. à Autun.

ANDREUX (Armand), juge suppl. à Vesoul.

ANDRIEUX (Louis), proc. rep. à Lyon.

ANDRIEUX (Luc), juge à Villefranche.

ANGELINI (Marcel), huiss. à Frenda (Algérie).

ANGENOUX (Louis-Gabriel), prés. cour de Nancy.

ANGLADE (Joseph-Edouard), prés. à St-Affrique.

ANGLÈS (Eugène-Félix), juge suppl. à Draguignan.

ANIACH (Joseph-Vincent-Adon-Cantin), huiss. à Sousse (Tunisie).

ANIEL (Antonin-Aristide), prés. à Papeete (Océanie).

ANQUETIL (Augustin-Emile), juge à Paris.

ANSPACH (René-Gabriel-Maurice), subst. à Dreux.

ANTHOINE (François), greff. à St-Pierre-et-Miquelon.

ANTOINE (Gabriel-Louis), juge suppl. à Mamers.

ANTONETTI (Dominique), juge suppl. à Calvi.

ARBELLOT (François), prés. à Jonzac.

ARBELLOT (René-Edmond-Armand), juge à Gex.

ARCHAMBAULT (Paul-Amédée), juge à Pithiviers.

AREZKI BEN SAÂDA, interpr. jud. à Duvivier (Algérie).

ARGON (Eugène-Roch-Auguste-Louis), suppl. à Médéa (Algérie).

ARMEL (Louis), commis au ministère de la Justice.

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Page 9: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

ARMILHON (Amable), prés. à Ambert.

Renvois.

Apchier Le Maugin (d'), voir D'Apchier Le Maugin (BB6 II 479)

Apremont (d'), voir De Birague d'Apremont (BB 6 II 481)

Arcambal (d'), voir D'Arcambal (BB 6 II 479)

BB/6(II)/439

ARNAL-ATHÉNOR

ARNAL (Léon-Ernest), juge à Rouen.

ARNAL (Pierre-Jean-Alfred), juge suppl. Moissac.

ARNAUD (Edmond-Léonard), greff. Djidjelli (Algérie).

ARNAUD (Elzéar-Hippolyte-Marius), suppl. Batna (Algérie).

ARNAUD (Jean-François), huiss. Constantine (Algérie).

ARNAUD (Louis-Emile), juge suppl. Digne.

ARNAUD DE FOIARD (Antoine-Léon), juge prés. Cantho (Cochinchine).

ARNOULD. (Charles-Edouard), huiss. Perregaux (Algérie).

ARNOULD (Charles-Edouard), huiss. Dra-el-Mizan (Algérie).

ARON (Philippe-Joseph), subst. Coutances.

ARONDEL (Jules-Marie), cons. Rouen.

ARPET (Gilbert-Vital-Albert), not. et suppl. de juge de paix, Djidjelli (Algérie).

ARRAGON (Etienne-François-Charles-Pierre-Alexandre), juge de paix Djelfa (Algérie).

ARRAGON (Etienne-Marcel), juge St-Marcellin.

ASSOLLANT (François-Léonce-Edouard), cons. Pau.

ASTOIN (Léon), juge de paix Bou-Medfa (Algérie).

ASTRESSE (Philippe), avoué Mascara (Algérie).

ATGIER (Edouard), juge Cholet.

ATHÉNOR (Marie-Louis-Joseph), juge Nyons.

Archives nationales (France)

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Page 10: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

Renvois.

Arnaudy (d'), voir Cavallier d'Arnaudy (BB6 II 466).

Artemare (d'), voir Gonod d'Artemare (BB6 II 512).

BB/6(II)/440

AUBEPIN-AZAN

AUBEPIN (François-Augustin-Henry), prés. à la Seine.

AUBER (Jacques-Louis-Alphonse); juge suppl. Rouen.

AUBERT (Jean-Baptiste-Alfred), juge suppl. Fontenay.

AUBERT (Pierre-Antoine), suppl. juge de paix à Duvivier (Algérie).

AUBERTIN (Nicolas-Victor, dit Emile), cons. Aix.

AUBIN (Jules-Antoine), cons. Paris.

AUBINEAU (Louis), cons. Bourges.

AUBRUN (Jean-Marie-Henri), juge suppl. Parthenay.

AUBRY (Claude-Florentin-René), cons. Angers.

AUBRY (Joseph-Edmond), juge Mirecourt.

AUDIBERT (Moïse-Marie-Joseph), juge Saint-Etienne.

AUGER (Albert-Hippolyte), proc. rép. Evreux.

AUGER (Ernest-Edouard), cons. cassation.

AULONI (Charles), greff. justice de paix, Dellys (Algérie).

AUMONT (Marie-Joseph-Auguste), juge Falaise.

AUTAGNE (Jean), huiss. Châteaudun du Rhumel (Algérie).

AUVERGNE (François-Marie-Victor), suppl. juge de paix Batna (Algérie).

AUVRAY (Maxime), subst. Le Havre.

AUZIAS-TURENNE (Jean-Marie-Théodore-Fabien), prés. cour de Chambéry.

AUZOUY (Pierre-Louis-Jules), v.prés. à la Seine.

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Page 11: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

AUZOUY (Théodore-Edouard-Louis-André), subst. Alger.

AVELINE (Jules-Alphonse), rédacteur ministère de la Justice.

AVISSE (Jacques-Arsène, dit Georges), juge Pont-Audemer.

AXEL ULRICH NORDSTRÖM, (NORDSTRÖM Axel-Ulrich, dit), interpr. jud. Alger.

AYASSE (Hippolyte-Casimir-Boniface), prés. Moutiers.

AYMÉ (Charles-Augustin-Léo), cons. Poitiers.

AZAN (Léon-Joseph-Antoine), not. Constantine (Algérie).

AZAN (Toussaint-Achille-Ambroise), prés. Toulon.

Renvois.

Aubonne (d'), voir Marguier d'Aubonne (BB 6 II 548)

Autremant (d'), voir D'Autremant (BB 6 II 480)

BB/6(II)/441

BABEAU-BALIT

BABEAU (Eugène-Gabriel), juge de paix Nemours (Algérie).

BABERT DE JUILLÉ (Jean-Baptiste-Joseph-Alcide), juge Niort.

BACH (Auguste-Marie-Louis), subst. Sedan.

BACQUÈS (Victor-Alexandre), suppl. de juge de paix Aïn - Temouchent (Algérie)

BACQUET (Jules-Léon-Georges), juge suppl. Lille.

BACRI (David), interpr. jud. Alger (Algérie).

BADRÉ (Alexandre-Adolphe), huiss. Jemmapes (Algérie).

BAGNERIS (Charles-Aimé), cons. Paris.

BAGNERIS (Henri-Jules), cons. Paris.

BAILLY (Claude-Maurice-Marie), juge de paix Mila (Algérie)

BAILLY (Ferdinand-Henri-Emile-Ernest), huiss. Bou-Saâda (Algéri (Algérie).

BAL (François), juge Bourg-en-Bresse.

BALDACCI (Marc-Mathieu), subst. Corté.

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Page 12: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

BALÈTE (Michel-François-Joseph), comm. pris. Mostaganem (Algérie).

BALISONI (Pierre-Marie), juge Ajaccio.

BALIT (Louis), interpr. jud. Alger (Algérie).

BB/6(II)/442

BALLAND-BARDY

BALLAND (Jean-François-Annecy), juge suppl. Ruffec.

BALLESTEROS (Louis-Antonin-Marie-André), suppl. juge de paix Boufarick (Algérie).

BALLOT (Louis-Henri), prés. Montargis.

BALY (Hippolyte-Antoine-Marie-Charles), huiss. Médéa (Algérie).

BANASTON (Victor-Paul), cons. cassation.

BAPTISTE (Marie-Gustave-François), greff. Saïgon.

BAQUET (Charles), avoué Sidi-Bel-Abbès (Algérie).

BARAT (Ange-Evariste-Henri), suppl. juge de paix Miliana (Algérie).

BARBAROUX (?), cons.-dossier en déficit depuis 1944.

BARBASTE (Jules-Etienne), suppl. juge de paix Kerrata (Algérie).

BARBAUD (Alexis-Clodomir), prés. Bressuire.

BARBÉ (Emile-Pierre), juge prés. Papeete.

BARBERET (Léon-Henri-Eugène), prés. Villefranche (Haute-Garonne).

BARBERON (Paul-Louis-Victor), suppl. juge de paix de Boghari (Algérie).

BARBÈS (Jean-Hippolyte), expéditionnaire ministère de la Justice.

BARBET (Jean-Louis), greff. Tablat (Algérie).

BARBETTE (Gabriel-Augustin), cons. Paris.

BARBIER (Frédéric-Edouard-Edmond), suppl. juge de paix Souk-Ahras (Algérie).

BARBIER (Henri-Léon-Barthélemy), prés. Mende.

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Page 13: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

BARBIER (Jules-Claude), Prem. près. cour de Cassation.

BARBIER (Louis), juge à la Seine.

BARBIER (Marie-Jean-Baptiste-Joseph), proc. rep. au Mans.

BARBIER (Noël-Emile), juge Bar-sur-Aube.

BARBOT (Pierre-Marie-Etienne-Remy-Martial), cons. Saint-Louis (Sénégal).

BARD (Alphonse), cons. cassation - chemise vide.

BARDONNAUT (Charles-Nicolas-Marie), cons. Dijon.

BARDOUX (Jean-François-Joseph), v. prés. Moulins.

BARDY (Joseph-Victor), juge Belfort.

Renvoi.

Bardel (de), voir De Bardel (BB 6 II 481).

BB/6(II)/443

BARESTE-BASQUIN

BARESTE (Omer -Etienne), cons. Aix.

BARIAT (Achille-Victor), juge Mostaganem (Algérie).

BARIAT (Eugène-Lucien), juge Alger (Algérie).

BARIAT (Jean-Baptiste-Achille), def. Oran (Algérie).

BARILLON (Marie-Alfred), greff. Sebdou (Algérie).

BARNOUIN (Jean-Marie-Emmanuel), greff. Aumale (Algérie).

BARON (Jean-Joseph-Louis-Lucien), juge St Sever.

BARON (Pierre-Louis-Emile), juge Fontenay-le-Comte.

BARRAL (Louis-Georges-Joseph-Edouard), expéditionnaire stagiaire Ministère Justice.

BARRE comm. de pol. off. de pol. jud. Sousse (Tunisie).

BARRET (Jules-Rugène), juge de paix l'Arba (Algérie).

BARRIÈRE (Jean-Joseph-Bernard), juge suppl. Pamiers.

Archives nationales (France)

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Page 14: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

BARTHE (Jean-Antoine-Eugène), proc. rép, St-Jean d'Angély.

BARTHELON (Pierre-Alfred), cons. Paris.

BARTHIER (Adrien-Ferdinand-Germain), juge Bagnères.

BARTOLI (Antoine-Dominique), greff. Philippeville (Algérie).

BARTON (Eugène-Omer-Barthélemy), proc. rep. Lunéville.

BASCHET (Marie-Louis-Jules-Gabriel), juge Orléans.

BASQUIN (Edmond-Jules-André), juge suppl. Compiègne.

Renvois:

Barneville (de), voir Brisout de Barneville (BB6 II 461). Barthez (de), voir De Barthez (BB6 II 481).

Basse, voir Krug-Basse (BB6 II 529).

BB/6(II)/444

BASTARD-BAUCHERON

BASTARD (Gustave-Jules-Joseph), interpr. de l'administration pénitentiaire de la Guyane.

BASTENTI (Jourdain), huiss. El Arrouch (Algérie).

BASTIDE (Ferdinand-François-Pierre), huiss. Aïn-Temouchent (Algérie).

BASTIDE (Louis-Lucien), proc. rep. Beaune.

BASTIDE (Sauveur-Joseph-Ange-Léon), huiss. Bou-Saâda (Algérie).

BATIGNE (Octave), suppl. juge de paix de Djidjelli (Algérie).

BATILLOT (Justin-Jean-Baptiste-Oscar-Hector), suppl. juge de paix de Boufarik (Algérie).

BATTINI (Jean-Valère-Toussaint-Joseph), comm. de pol. off. pol. jud. Sfax (Tunisie).

BAUBY (Justin-Clément-Edouard), juge Toulouse.

BAUCHART (Romain-Joseph-Euphanny), juge à la Seine,

BAUCHERON de BOISSOUDY (Maurice-Edouard), juge Saint-Dié.

BB/6(II)/445

BAUDET-BAUTROCHE

BAUDET (Pierre-Jules), juge Castellane.

Archives nationales (France)

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Page 15: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

BAUDIN (Auguste-Pierre), proc. gén. Pondichéry (Inde).

BAUDOIN (François-Celestin-Léonard-Alphonse), greff. Dellys (Algérie).

BAUDOT (Nicolas-François), juge Lons-le-Saulnier.

BAUDOUIN (Henri-Mathurin-Marie), proc. rep. Ancenis.

BAUDOUIN (Jean-Jules-Victor), greff. Philippeville (Algérie).

BAUDOUIN (Louis), proc. gén. cour de cassation.

BAUDRAND (Charles-Henry), avoué Alger.

BAUDRY (Charles), clerc de not. Alger.

BAUDRY (Edmond-Charles-Léon), not. et suppl. de juge de paix Ménerville (Algérie).

BAUDRY (Georges-Edouard), juge suppl. Angers.

BAUGIER (Marie-Jules-Antoine), juge suppl. Niort.

BAUMANN (François-Antoine-Marius), proc. rep. Bar-le-Duc.

BAUR (Georges), interpr. jud. Alger.

BAUR (Marie-Louis), juge suppl. Bar-sur-Seine.

BAURENS (Marie-Georges-Bertrand-Barthélèmy), subst. du proc. gén. Toulouse.

BAURY (Antoine), cons. Limoges.

BAUSSART (Jules-Edouard-Albert), suppl. du Haut-Sébaou (Algérie).

BAUTROCHE (Edouard), prés. Orléans.

Renvoi.

Baudicour (de), voir Collette de Baudicour (BB6 II 473).

BB/6(II)/446

BAYEUX-BAZOT

BAYEUX (Félix-Tosil), prés. Le Havre.

BAYLE (Pierre, dit Théodore), prés. Tulle.

BAYLIN (Anatole-Marie-Léon), juge Gourdon.

Archives nationales (France)

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Page 16: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

BAYSSALLANCE (Pierre-Charles-Emile-Arthur), juge suppl. Bergerac.

BAZANGEON (Marie-Louis), juge Saint-Marcellin.

BAZIN (Jean-Etienne-Charles-Herman), cons. Montpellier.

BAZOT (Jean-Baptiste-Théophile), Prem. prés. Alger.

Renvois.

Bay (de), voir De Bonnot de Bay (BB6 II 481).

Bayle, voir Candellé-Bayle (BB6 II 463).

BAZELAIRE (de), voir De Bazelaire (BB6 II 481).

BB/6(II)/447

BEAUJARD-BELLET

BEAUJARD (Michel-Alexandre-Evariste), juge Charolles.

BEAUTEMPS-BEAUPRÉ (Charles-Jean), cons. Paris.

BEAUVAIS (André-Marie), juge suppl. Troyes.

BEAUVAIS (Michel-Eugène), suppl. Marengo (Algérie).

BÉBY (Jacques-Désiré-Marie-Elisabeth), juge suppl. Aubusson.

BÉCANNE (Jean-Marie-Louis-Vincent-Hubert), juge Lombez.

BÉCHU (Jean-François-Henry), suppl. Bizerte (Tunisie).

BÉCHU (Jules-Célestin), suppl. Biskra (Algérie).

BÉCOT (Joseph-François-Marie), cons. Cassation.

BECQUET (Xavier-Marie-Thomas de Cantorbery), juge Coulommiers.

BEDANE (Emile-Charles-Marie), juge suppl. Sables-d'Olonne.

BEINET (Aimé-Antoine-Louis-Albert), juge Grasse.

BEJANIN (Pierre-Joseph-Henry), prés. cour Besançon.

BELAT (Jean-Philibert), prés. Albertville.

BELHACHE (Ernest), juge Le Havre.

BELIN (François-Nicolas-Philibert), juge Sancerre.

Archives nationales (France)

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Page 17: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

BELIN (Victor-Marius-Evariste), juge Embrun.

BELLAND (Joseph), juge Semur.

BELLE (Félix-Amand), suppl. Cherchell (Algérie).

BELLET (Maurice-Jean-Joseph), cons. Alexandrine (Egypte).

Renvois.

Beaumont (de), voir De Beaumont (BB6 II 481).

Beaupré, voir Besnard-Beaupré (BB6 II 451).

Beaupré, voir Dombey-Beaupré (BB6 II 490).

Beauregard, voir Moncourrier-Beauregard (BB6 II 558).

Beaurepaire (de), voir Quesnay de Beaurepaire (BB6 II 578)

Béchet, voir Lamour-Béchet de Léocour (BB6 II 532).

Bellaire, voir Michaux-Bellaire (BB6 II 556).

Bellegarde (de), voir De Bellegarde (BB6 II 481).

BB/6(II)/448

BELLIN-BENOIT

BELLIN (Antoine-Gaspard), juge suppl. Lyon.

BELLONNET (Victor-Paul-Ambroise-Lacrouzette), juge Cambrai, ou LACROUZETTE - BELLONNET

(?).

BELLOT (Jacques-Alexandre), prés. Bergerac.

BELLOY (Lucien-René-Jérôme), juge suppl. Lorient.

BELMAURE (Pierre-Alfred), juge de paix. Port-Gueydon (Algérie).

BÉNARD (Jean-Baptiste-Henri-Louis), juge suppl. Sables-d'Olonne.

BÉNAZET-LANGEL (Jacques), suppl. juge de paix d'Aïn-el-Arba (Algérie).

BENECH (Félix-Jules-Alexandre), subst. cour de Montpellier.

BENEDETTI (Jean-Quilic-Dominique), cons. Grenoble.

BÉNÉZET (Louis-Elisabeth-Félix), greff. Alger.

BÉNÉZET (Tanneguy), expéditionnaire ministère de la Justice - chemise vide.

BENOID (Jean-Marie-Feydin), prés. au Blanc.

BENOIST (François), huiss. Constantine (Algérie).

Archives nationales (France)

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Page 18: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

BENOIST-DETIVEAUD ou d'ETIVEAUD (Pierre-Henri-Bernard), Conss Bastia.

BENOIT (Edouard-Jean-Baptiste), prés. cour de Nancy.

BENOIT (Gustave-Auguste), juge suppl. St-Etienne.

BENOIT (Victor-Michel-Bruno-Emile), prés. Avignon.

BENOIT-CATTIN (Antoine-Paulin), cons. à Grenoble.

Renvois:

Belliard, voir Royé-Belliard (BB6 II 590).

Belval, voir Challan-Belval (BB6 II 407).

BB/6(II)/449

BENSASSON-BERMOND

BENSASSON (Henri), def. Tunis (Tunisie).

BEN SIMON (Joseph), huiss. Châteaudun-du-Rhumel (Algérie).

BÉRA (Jean-Charles-Paul), cons. Paris.

BÉRARD (Alexandre-Octave), subst. du proc. gén. Grenoble.

BÉRAUD (Georges), greff. Mansoura (Algérie).

BERGAUD (François-Marie-Alfred), juge suppl. Clermont-Ferrand).

BERGER (Jacques-Guillaume), cons. Lyon.

BERGER (Joseph-Martin-Emile), cons. Aix.

BERGERON (Victor-Charles), juge Guelma (Algérie).

BERGIER (Pierre-Adrien), cons. Bordeaux.

BERGOT (Marie-Stanislas), suppl. El-Arrouch (Algérie).

BERLAU (Pierre-Antoine-Léonce), greff. Alger.

BERMOND (Henri-Thomas-Louis), juge de paix Aumale (Algérie).

BERMOND (Louis-Henry), prés.cour Toulouse.

Renvoi:

Berger, voir Fénéon-Berger (BB6 II 501).

Archives nationales (France)

18

Page 19: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

BB/6(II)/450

BERNADET-BERTHAUD

BERNADET (Jean-François-Louis-Marie), juge suppl. Bagnères.

BERNARD (Alexandre-Jacques-Hector), suppl. Sétif (Algérie).

BERNARD (Casimir-Augustin-Gabriel), juge Poitiers.

BERNARD (Gilbert), suppl. Tizi-Ouzou (Algérie).

BERNARD (Hugues-Amédée), juge suppl. Montdidier.

BERNARD (Jean-Népomucène-Alexandre), prés. Guéret.

BERNARD (Joseph-Pierre-Marie), proc. rép. la Basse-Terre (Guadeloupe).

BERNARD (Marie-Jules), av. gén. Douai.

BERNARD (Marie-Louis-Théodore), cons. Poitiers.

BERNARD (Maurice-Auguste), juge Cherbourg.

BERNARD (Salomon-Achille), juge Neufchâteau.

BERNARD-GERRIET (Jean-Hyacinthe-Louis-Justinien-Erimbert), cons. Guadeloupe.

BERNÈS (Antonin-Auguste-Lucien-Marius), juge Nîmes.

BERNIÈRE (Jules-Alphonse), cons. Saïgon (Cochinchine).

BERT (Alfred-Louis-Antoine), proc. gén. Saïgon (Cochinchine

BERT (Joseph), lieutenant de juge à Dakar (Sénégal) - chemise vide.

BERTE (Charles-Joseph-Célestin), greff. Bône (Algérie).

BERTHAUD (Charles-Jean-Baptiste), suppl. de juge de paix à Bizerte (Tunisie).

BERTHAUD (Gaspard), cons. Lyon.

Renvois:

Bernoville (de), voir Hennet de Bernoville (BB6 II 521).

Berranger (de), voir De Berranger (BB6 II 481).

Bertheville (de), voir De Bertheville (BB6 II 481).

BB/6(II)/451

BERTHIER-BEYNET

Archives nationales (France)

19

Page 20: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

BERTHIER (Jacques), huiss. justice de paix de Djelfa (Algérie).

BERTHOLD (Jules-Henri-Xavier), juge Belfort.

BERTHOMIEU (Adolphe-Paul), juge suppl. Saint-Gaudens.

BERTRAND (Alexandre), huiss. Nemours (Algérie).

BERTRAND (Edmond-René-Ernest), proc. gén. Paris.

BERTRAND (François-René), juge suppl. Montpellier.

BERTRAND (Honoré-Gabriel-Franklin-Emile), cons. Grenoble.

BERTRAND (Louis), prés. cour de Lyon.

BERTRAND (Louis-François), juge suppl. Corbeil.

BESNARD (François-Paul), juge Romorantin.

BESNARD-BEAUPRÉ (Homère-Louis-François), juge suppl. Falaise.

BESSAT (Jean-Baptiste-Jules-Charles-Aimé), prem. prés. Aix.

BESSE de LA ROMIGUIÈRE (François-Charles-Alexandre), cons. Toulouse.

BESSET (Elizer-Pierre), proc. Philippeville (Algérie).

BESSON (Edouard-Félix), cons. Besançon.

BÉTHOUART (Antoine-Pierre), prés. Abbeville.

BEUCHARD (François), suppl. juge de paix Lamoricière (Algérie).

BEUCHARD (François-Joseph), interpr. jud. Sidi-Bel-Abbès (Algérie).

BEUGNON (Nicolas), huiss. Blida (Algérie).

BEUNAT (Aimé-Prosper), greff. Biskra (Algérie).

BEUNAT (Marie-Aimé-Camille), suppl. juge de paix Batna (Algérie).

BEVERINI (Jean-Noël), juge Ajaccio.

BEYLOT (Aubin), cons. cassation.

Archives nationales (France)

20

Page 21: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

BEYNE (Pierre), proc. rép. Mont-de-Marsan.

BEYNET (Justin-Victor-Edouard), suppl. juge de paix Lourmel (Algérie).

Renvoi:

Bertrand, voir Robinot-Bertrand (BB 6 II 585).

BB/6(II)/452

BIDARD-BILLET

BIDARD (Pierre-Léon), juge Bayeux.

BIDAULT (Joseph-Florestan), juge suppl. St-Amand-Mont-Rond.

BIDEAUX (Daniel-Blaise), huiss. Fedj-M'Zala (Algérie).

BIÉNÈS (Virgile-Julien), juge Toulouse.

BIGARD (René), juge Lisieux.

BIGOT (Adolphe-Marie--Hilaire), proc. rép. Laval.

BILARD (Marcel-Victor-Marie), proc. rép. Clermont.

BILLECARD (Pierre-Jean-Anthelme), cons. Besançon.

BILLET (Henry); juge suppl. Verdun.

BILLIÈRES (Simon), prés. rép. Barcelànnette.

BILLET (Philibert-Clément-Nicolas), prés. Philippeville (Algérie).

BB/6(II)/453

BINET-BOERNER

BINET (Etienne), juge suppl. à Brionde.

BINET (Hippolyte), prés. à Abbeville.

BIRABEN ou BIRABENT (Louis-Jean-Jacques-Claire), juge Marmande.

BISSON (Ernest), cons. Pau.

BISTER (Nicolas), suppl. juge de paix Saint-Cloud (Algérie).

BITSCHNER (Eugène-Jean-Baptiste), greff. Binh-Hoa (Indochine). - chemise vide.

BIZOT (Jean-Jacques-Eugène), subst. Bourg.

Archives nationales (France)

21

Page 22: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

BLACHE (Jules), juge Versailles.

BLACHE (Justin-Hippolyte), greff. Tablat (Algérie).

BLANC (Adolphe-Pierre-Marie), prés. Montbrison.

BLANC (Edouard-Joseph), juge suppl. Lyon.

BLANC (Louis-Hippolyte), juge Montbrison.

BLANC (Philippe-Adolphe-Alexandre), juge suppl. Millau.

BLANC (Victorin-Désiré), suppl. juge de paix El-Milia (Algérie).

BLANCHARD ou BLANCHART (Ernest-Désiré), juge suppl. Vouziers.

BLANCHARD (Martin-Jean-Gustave), juge Villeneuve-sur-Lot.

BLANCHET (Prospert-Alfrede-Théophile), juge suppl. Beauvais.

BLANDIN (Frédéric-Louis), juge Vitré.

BLANDIN (Pierre-Clément-Gustave), juge Mayenne.

BLANQUART des SALINES (Ernest), juge à la Seine.

BLASSELLE (Alexandre-Emmanuel-Joseph), comm. pris. Alger.

BLOCH (Alphonse), prés. cour de Paris.

BLOCH (Edouard), proc. rép. Lyon.

BLONDEL (Blaise-François), cons. cassation.

BLONDEL (Louis-Marie-Alphonse-Dieudonné), juge de paix Condé-Smendou (Algérie).

BÔ (Alexandre-André-Charles), juge suppl. Chalon-sur-Saône.

BÔCHER (Louis-Julien-Marie-Ange), juge Redon.

BODEAU (Aimé-Edmond), juge Dreux.

BODIN (Jean-Baptiste-Rémy), prés. Saumur.

BOERNER (Gustave-Adolphe), cons. Pau.

Renvoi:

Archives nationales (France)

22

Page 23: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

Birague d'Apremont (de), voir De Birague d'Apremont (BB6 II 481).

BB/6(II)/454

BOGROS-BONIN

BOGROS (Michel), juge de paix Ain-Témouchent (Algérie).

BOISFERON (Etienne), juge suppl. St-Jean-d'Angely.

BOISSIÈRE (François-Marc-Alphonse), huiss. Tizi-Ouzou (Algérie).

BOISSON (Eugène-Henri-Albert), juge suppl. Saumur.

BOISTARD (Henri-François-Narcisse), cons. Rennes.

BOITEL (Sainte-Marie-François-Alexandre-Félix), juge Châlons sur-Marne.

BOLE (Odilon), juge Rochechouart.

BOLETTI (Charles-Joseph-Victor-Antoine), interpr. jud. Alger.

BOLLAERT (Léon-Charles-Emile), juge suppl. Seine.

BOLLARD (Pierre-Jules), suppl. Mostaganem (Algérie).

BOLZE (Bandile-Eugène-Alexandre), cons. Nîmes.

BOMMIER (Lucien-Jules-Léon), proc. rép. chef serv. jud. Papeëte (Océanie).

BONEFONS (Jean-Louis-Marie-Gustave), prés. Aurillac.

BONGARTS - LEBBE (Jean-Frédéric), interpr. jud. Tunis.

BONHOMME de MONTAIGUT (Jean-Baptiste-Charles-Edmond), juge Bazas.

BONIE (Pierre-Edouard), cons. Bordeaux.

BONIFFACY (Antoine-Joseph-Emile), cons. Aix.

BONIFFAY (Eugène-Jean-Baptiste-Yvon), suppl. Bordj - Ménaïel (Algérie).

BONIN (Claude-Georges), proc. gén. Aix.

Renvois:

Boisfleury (de), voir Potiron de Boisfleury (BB6 II 575).

Boisguéret de La Vallière (de), voir De Boisguéret de La Vallière (BB6 II 481).

Boissoudy (de), voir Baucheron de Boissoudy (BB6 II 444).

Boisvert, voir Jupille-Boisvert (BB6 II 528).

Bollemont (de), voir Chonet de Bollemont (BB6 II 471).

Archives nationales (France)

23

Page 24: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

BONABEAU (Jean-Jacques-Hippolyte), président à la cour de Bourges, Voir BB 8 1531, dossier 3H6

(Allier).

BB/6(II)/455

BONNASSIES-BORDIER

BONNASSIES (Georges-Prosper), suppl. Boghari (Algérie).

BONNAUD (Camille-Marius-Richard), juge suppl. Nice.

BONNEAU (Louis-Achille), prés. Civray.

BONNEAU (Marie-Ernest-André), suppl. juge de paix Cassaigne (Algérie).

BONNEFONDS (Victor-Pierre-Marie-Michel), prés. du conseil d'Appel St-Pierre-et-Miquelon.

BONNEFOUS (François-Léonard), proc. rep. Limoux.

BONNEMAISON (Eugène-Joseph-Hilarion), huiss. El-Milia (Algérie).

BONNET (Jean-Louis), juge Clermont-Ferrand.

BONNET (Marie-Joseph-Gratien), suppl. Souk-Ahras (Algérie)

BONNET (René-Auguste-Levesconte), juge suppl. La Flêche.

BONNET de PAILLERETS (Marie-Pierre-Maurice), juge suppl. Angoulême.

BONNY - PELLIEUX (Théodore-François), juge Blois.

BONZOM (Jean), prés. Toulouse.

BOQUILLON (Edouard-Henri), juge Vouziers.

BORDENAVE (Pierre-Adolphe), juge St-Pierre (Martinique)

BORDES (François-Marie-Amable), avoué Blida (Algérie).

BORDES (Pierre-Martin-Anselme), cons. Pau.

BORDET (Adrien), suppl. juge de paix du canton sud d'Alger

BORDIER (Etienne-Adrien-Frédéric), juge Parthenay.

Renvois:

Bonnefon, voir Chantal-Bonnefon (BB6 II 468).

Bonnefon (de), voir De Bonnefon (BB6 II 481).

Bonnot de Bay (de), voir De Bonnot de Bay (BB6 II 481).

Archives nationales (France)

24

Page 25: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

BB/6(II)/456

BOREL-BOUCHON

BOREL (Edouard-Louis-Régis), cons. Limoges.

BORGNET (Jean-Nicolas-Eugène), greff. Jemmapes (Algérie).

BORIE (Léopold), cons. Orléans.

BORIE (Marie-François-Henri), cons. Pau.

BOSC (Louis-Guillaume), cons. Besançon.

BOSCARY (Paul-Louis-Marie), cons. Grenoble.

BOSCHET (Paul-Théodore), juge suppl. Argentan.

BOSQUILLON de FRESCHEVILLE (Charles-Arsène), suppl. juge de paix Tunis.

BOST-LAMONDIE (Félix-Charles-Marie-Joseph), juge suppl. Les Sables-d'Olonne.

BOSSE (Louis-Jules), juge de paix Sebdou (Algérie).

BOSVIEL (Lucius-Marie-Louis-Frédéric), suppl. juge de paix de Mila (Algérie).

BOTTARD (Jean-Alphonse), prés. cour de Poitiers.

BOUCHER (Eugène), greff. Alger.

BOUCHER (Philippe-Auguste), cons. Rouen.

BOUCHER de LA RUPELLE (Charles-Paul-Emile), subst. cour de Paris.

BOUCHET (Amédée-Louis), huiss. Guelma (Algérie).

BOUCHETAL-LAROCHE (Anne-Pétrus), juge St-Etienne.

BOUCHEZ (Camille-Joseph), proc. gén. Paris.

BOUCHON (François-Auguste-Eugène-Ernest), prés. Briey.

Renvois;

Borgo(di), voir Pozzo di Borgo (BB6 II 576).

Borville (de), voir Pierre de Borville (BB6 II 572).

Botherel (de), voir De Botherel (BB6 II 481).

Boubée de Lacouture (de), voir De Boubée de Lacouture (BB6 II 481).

Archives nationales (France)

25

Page 26: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

BB/6(II)/457

BOUDAUD-BOUMENDIL

BOUDAUD de MACHAUMONT (Joseph), cons. Limoges.

BOUDEVILLE (Victor-Etienne), greff. Mansoura (Algérie).

BOUGEAULT (Eugène-Louis-Joseph), lieut. de juge Mytho (Cochinchine).

BOUGEL (Victor), suppl. Tebessa (Algérie).

BOUILLY (François-Hippolyte), juge Seine.

BOUISSET (Hippolyte-Jean-Charles), juge de paix Port-Gueydon (Algérie).

BOULANG (Jean), suppl. juge de paix Nemours (Algérie).

BOULANGÉ (Stanislas), juge Troyes.

BOULANGER (Louis-Julien), juge Pointe-à-Pitre (Guadeloupe).

BOULANGER (Maurice-Félix-Constant), subst. Brest.

BOULARD (Auguste-Henry), cons. Bourges.

BOULAY (Augustin), prés. Epinal.

BOULINEAU (Jacques-Daniel-Eugène), prés. Bordeaux.

BOULLANGER (Charles-Etienne-Léon), proc. rép. Bourganeuf.

BOULLAY (Charles-Louis-Edouard), cons.Paris.

BOULLÉ (Germain-Pierre-Yves-Marie), prés. Orléans.

BOULLEMENT d'INGREMARD (Emile-Joseph-Auguste), juge suppl. Cherbourg.

BOULLON (Ferdinand-Louis), huiss. Oran (Algérie).

BOULLON de WAUDRÉ (Jean-Joseph-Eugène), rédacteur ministère de la Justice.

BOUMENDIL (Isaac), huiss. Tablat (Algérie).

Renvoi:

Bouillane (de), voir Boyer de Bouillane (BB6 II 459).

BB/6(II)/458

BOUNICEAU-BOURIAUD

Archives nationales (France)

26

Page 27: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

BOUNICEAU-GESMON (Pierre-George-Marcellin), juge à la Seine.

BOUNIN (Edouard-Philibert-Emile), juge de paix à Morris. (Algérie).

BOURCY (Marie-Joseph-Edmond), juge à la Seine.

BOURDEAU (Luc-Achille-Léopold), juge suppl. Jonzac.

BOURDERY (Raymond-Félix), juge Aubusson.

BOURDON (Antoine), cons. Dijon.

BOURDON (Antoine-Gentien-Emile), juge à la Seine.

BOURETTE (Alexis-Daniel-Charles-Edouard), prés. cour de la Réunion.

BOURETTE (Gabriel-Guillaume-Daniel), subst. Saint-Denis (La Réunion).

BOURGEOIS (Charles-Justin), subst. à la Seine.

BOURGEOIS (Henri), interpr. traducteur arabe Constantine (Algérie).

BOURGEOIS (Jean-Alexis), juge suppl. Châtillon-sur-Seine.

BOURGEOIS (Maurille-Barthélemy), suppl. juge de paix de Mascara (Algérie).

BOURGES (Léon-Charles-Félix), juge Sidi-Bel-Abbés (Algérie)

BOURGOIN (Pierre-Claude-Gustave), juge à la Seine.

BOURGOIN (Pierre-Louis-Marin), juge suppl. Mortagne.

BOURGOIS (Jules-Alexandre-Joseph), juge Boulogne.

BOURIAUD (Louis-Ferdinand-Théophile), cons. Riom.

BB/6(II)/459

BOURRE-BOZON

BOURRE (Jean-Alexandre-Edouard), suppl. Nemours (Algérie).

BOURRETTE (Pierre-François-Victor), juge Chaumont.

BOUSCASSE (Camille-Maurice), juge de paix Lalla-Maghnia. (Algérie).

BOUSCHON, juge suppl. Nouméa-chemise vide.

Archives nationales (France)

27

Page 28: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

BOUSSION (François-Alexandre), prés. Orléans.

BOUSSION (Jean-Léopold-Emile), cons. Saïgon (Cochinchine)

BOUTARICQ (Jean), juge suppl. La Réole.

BOUTEILLE (Marie-Martial-Auguste), juge suppl. Aix.

BOUTIN (Pierre-Paul-Eugène), juge suppl. Barbezieux.

BOUTON (Louis-Hippolyte), huiss. Sétif.

BOUTROUX (Léon-Justin), greff. Djurdjura (Algérie).

BOUTRY (Julien-Louis-Camille), juge Arras.

BOUVENOT (Nicolas-Philippe-Arthème), cons. Besançon.

BOUVIER (Bruno-Joseph-Maurice), juge de paix Châteaudun-du-Rhumel (Algérie).

BOUVIER (Emile), juge suppl. Lyon.

BOUYSSOU (Léopold), off. de pol. jud. Tunis (Tunisie).

BOUZANQUET (Daniel-Charles), juge Evreux.

BOYER (Adolphe-Paul-Gustave), prés. Lombez.

BOYER (Jean), cons. Saïgon (Cochinchine).

BOYER (Pierre), juge Bordeaux.

BOYER (Pierre-Léonce-Edmond), juge Rochefort.

BOYER (Pierre-Lucien-Emmanuel), proc. rép. Guéret.

BOYER (Victor-Léon), greff. notaire à la Basse-Terre (Guadeloupe).

BOYER de BOUILLANE (Pierre-Paul-Henry-Dominique), subst. Valence.

BOZI (Dominique-Antoine-Baptiste), juge suppl. Corte.

BOZON (Joseph-François-Emile), juge suppl. Montluçon.

BB/6(II)/460

BRAHIM-BRICE

Archives nationales (France)

28

Page 29: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

BRAHIM BEN AHMED EL TELLILI, interpr. jud. La Calle (Algérie).

BRANDE (Henri-Albert), huiss. Ain-M'Lila (Algérie)

BRANDT (Louis), suppl. Haut-Sébaou (Algérie).

BREGEAULT (Constant-Louis-Romain), juge Compiègne.

BRÉJAT (Léon), comm. pris. Oran (Algérie).

BRÉMOND (Henri-Louis-Philomène), huiss.Souk-Ahras (Algérie).

BRÉNIAUX (Léon), huiss. Laghouat (Algérie).

BRENOT (Jean-François-Nicolas-Georges), prés. Chalon-sur-Saône.

BRÈS (François-Frédéric), cons. Aix.

BRESSELLE (Fortuné-Placide), cons. cassation.

BRESSON (Albert-Léopold), juge St-Ménéhould.

BRESSON (Ernest-Joseph-Pierre-Louis), huiss. Tiaret (Algérie)

BRESSON (Jean-Fridolin), prés. Rocroi.

BRETONNET (Georges-Armand), juge suppl. Falaise.

BREY (Guillaume-Frédéric), greff. Philippeville (Algérie).

BRICE (François-Victor), suppl. juge de paix du canton Nord d'Alger.

Renvois:

Bram, voir Levy-Bram (BB6 II 542).

Bréville (de), voir Onfroy de Bréville (BB6 II 565).

BB/6(II)/461

BRIFFAUX-BRUYER

BRIFFAUX (Joseph-René), greff.justice de paix de Duvivier (Algérie).

BRIFFAUX (Louis-Eugène), comm. pris. Sousse (Tunisie).

BRINDEAU (Louis-Henry-Eugène), juge suppl. Le Havre.

BRISOUT de BARNEVILLE (Roger-Claude), juge à la Seine.

Archives nationales (France)

29

Page 30: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

BRISSAC (Marius-Honoré), huiss. Tunis.

BRIVES-CAZES (Joseph-Jacques-Honoré-Emile), cons. Bordeaux.

BRIZARD (Georges-Adolphes), proc. rép. Annecy.

BROCARD (Marie-Joseph-Denis-Gaston), juge suppl. Nogent-le-Rotrou.

BROCAS (Pierre-Madeleine-Eudore), juge Gourdon.

BROCHAIN (Emile), juge Mostaganem (Algérie).

BROCQ (Pierre), cons. Agen.

BRONVILLE (Jules), prés. Bar-sur-Aube, ou ROGNON-BRONVILLE.

BROQUIÈRE (Jean-Marie-François-Albert), juge de paix Médéa (Algérie).

BROSSELARD (René-Louis-Emmanuel), proc. rép. Saint-Pol.

BROUARD (Eugène-Paul-Louis-Jacques), juge suppl. Rouen.

BROUDEUR (Pierre-Désiré), greff. Bou-Medfa (Algérie).

BROUSSAIN (Louis-Cyprien), suppl. juge de paix Aïn-Beïda (Algérie).

BRU (Guillaume), comm. pris. Alger.

BRUCHON (Louis-Alfred), huiss. Gabés (Tunisie).

BRUGÈRE (Pierre-Marie-Ernest), cons. Limoges.

BRULAT (Auguste-Casimir), déf. Tunis.

BRUN (Louis-Victor-Joseph-Claude), juge Valence.

BRUNAUD (Jean-Paul-Gaston), prés. cour du Sénégal.

BRUNCK (Marie-Joseph-Richard-Eusèbe), juge à la Seine.

BRUNET (Antoine), comm.pris. Blida (Algérie).

BRUXELLE (Antoine-Gustave), juge Rethel.

BRUYER (Alexandre), suppl. juge de paix. Kerrata (Algérie).

Renvoi:

Brossard (de), voir De Brossard (BB 6 II 481)

Archives nationales (France)

30

Page 31: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

BB/6(II)/462

BUCHÈRE-CAHEN

BUCHÈRE (Ambroise-Charles), cons. Paris.

BUCQUOY (Hector-Fulgence), cons. Rouen.

BUFFEL du VAURE (Philippe-Henri-Victorin), cons. Grenoble.

BUISSON (Joseph), suppl. Tablat (Algérie).

BULOT (Pierre-Alfred), juge suppl. Cusset.

BUNELLE (Raphaël), comm-pris. Sidi-Bel-Abbès (Algérie).

BURGALIÈRES (Jean-Pierre), huiss. Alger.

BUSSEUIL (Germain-François-Charles-William), subst. Bordeaux.

BUTOR (Jules-François-Cyprien), juge St-Omer.

CABANES (Antoine-Joseph-Géraud), juge suppl. Aurillac.

CABANES (Jean-Emile), juge Lombez.

CABANNES (Charles-Aimé), lieut. de juge Binh-hoa (Cochinchine).

CABASSE (Léon-Dominique), greff. Bou-Saâda (Algérie).

CABOS (Joseph-Henry-Onyx), juge Nérac.

CABRE (Joseph-Justin-Eugène), cons. Guyane.

CADET de VAUX (Alexis-Arthur), juge Seine.

CADIOU (Jacques-Stanislas-Adolphe) juge suppl. Lannion.

CADO (Emile-Marie-Emmanuel), Proc. rép. Douai.

CADOZ (François), huiss. Mascara (Algérie).

CAGNANI (Antoine-Louis), juge Corte.

CAHEN (Eugène-Salomon), subst. Corbeil.

BB/6(II)/463

Archives nationales (France)

31

Page 32: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

CAILLARD-CANET

CAILLARD (Louis-Ernest), greff. juge de paix Sidi-bel-Abbès (Algérie).

CAILLEAUX (Paul-Etienne), juge de paix Tebessa (Algérie).

CAILLEUX (Edouard-Ferdinand), huiss. Aïn-el-Arba (Algérie).

CAILLEZ (Léon), juge suppl. Soissons.

CAILLOT (Isidore-Ignace), juge Tonnerre.

CALENDINI (Charles-Noël-Robert), suppl. juge de paix Philippeville (Algérie).

CALLET (Victor), suppl. juge de paix Fort-National (Algérie).

CALLOUÉ (Joseph-Léon-Joachim), juge suppl. Mortain.

CALMET (Léopold), suppl. juge de paix Médéa (Algérie).

CALMON (Louis-Georges), prés. Bordeaux.

CAMBIAGGIO (André), suppl. juge de paix La Goulette (Tunisie).

CAMBOUÉ (Pierre-Paul-Marie-Louis), juge suppl/ Tarbes.

CAMILLERI (Alfred), déf. Tunis.

CAMMARTIN (Elie-Jean-Ernest), prem. prés. Alger.

CAMOUILLY (Louis), juge Joigny.

CAMUS (Léon), off. de pol. jud. au Kef (Tunisie).

CANDELLÉ-BAYLE (Charles-François), prem. prés. Bastia.

CANDY (Henri-Constant-Spiridion), cons. Montpellier.

CANEAUX (Jacques-Edouard-Anatole), juge Yvetôt.

CANEL (Hilarion-Prosper), prés. Briançon.

CANET (Romain-Nicolas-Edouard), prés. Mamers.

Renvois:

Calmels-Puntis (de), voir De Calmels-Puntis (BB 6 II 482).

Camoussamy, voir Vennemany (BB 6 II 605).

Campredon (de), voir De Campredon (BB 6 II 482).

Archives nationales (France)

32

Page 33: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

BB/6(II)/464

CANOLLE-CARRÈRE

CANOLLE (André-Emile), cons. Guadeloupe.

CANON (Gustave-Henri-Théodore), juge Laon.

CANOT (Eugène-Auguste-Oscar), subst. Lyon.

CANTELOUBE (François-Julien-Pierre), juge suppl. Chambéry.

CAPDEPIC (Arnaud), juge Montauban.

CAPDESTAING (Frédéric-Antoine-René-Armand), huiss. Oran (Algérie).

CAPDESTAING (Jean-Benoit-Armand-Barnabé), déf. et suppl. Constantine (Algérie).

CAPELA (Pierre-Omern), juge suppl. Castelsarrazin.

CAPILLERY (Laurent-César-Albert), subst. Alès.

CARGUE (Pierre-Mathieu-Louis-Frédéric), juge suppl. Saint-Gaudens.

CARLES (Pierre-Gonzague), juge Toulouse.

CARNET (Ernest), rédacteur ministère de la Justice.

CARON (Dominique-Jules), suppl. Boghari (Algérie).

CARON (Ferdinand-Charles), proc. rép. Laon.

CARPENTIER (Charles-Edmond), cons. Paris.

CARRAUD (Jean-Claude), proc. gén. Guadeloupe.

CARRAUD (Joseph-Emile-Auguste), juge Mascara (Algérie).

CARRÉ (Albert-Louis-Marie), juge Boulogne.

CARREAU (Joseph-Louis), cons. Tananarive (Madagascar).

CARRÈRE (Jean-François), prés. Carcassonne.

Renvoi:

Caraffa (de), voir De Caraffa (BB 6 II 482).

BB/6(II)/465

Archives nationales (France)

33

Page 34: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

CARRIÈRE-CASSOU

CARRIÈRE-MONTJOSIEU (Edouard-Gérard-Damien), juge suppl. Sainte-Affrique.

CARRIEU (Louis-Pierre), juge Lectoure.

CARRIVE (Pierre), prés. Rambouillet.

CARTERON (Antoine-Jacques-André), juge Troyes.

CARTIER (Charles), cons. Paris.

CARTILLIER (Pierre), huiss. Bou-Saâda (Algérie).

CASABIANCA (Ange), greff. justice de paix. Médéah (Algérie).

CASADAVANT (Pierre-Robert-Théophile), cons. Guadeloupe.

CASANELLI, dit d'ISTRIA (Jean-Jourdan), prés. Ajaccio.

CASANOVA (Jacques-Antoine), juge suppl. Ajaccio.

CASANOVA (Jean-Luc), greff. Aïn M'Lila (Algérie).

CASATI (Claude-Marie-Charles), cons. Paris.

CASENAVE (Antoine-Auguste), cons. Paris.

CASSEGRAIN (Philippe-Tibule), juge de paix Orléansville (Algérie).

CASSIS (Joseph), huiss. Guelma (Algérie).

CASSOU (Jean-René), cons. Pau.

Renvois:

Carter, voir Dorwling-Carter (BB 6 II 490).

Casabianca (de), voir De Casabianca (BB6 II 482).

Casenave, voir Courrèges (BB 6 II 476).

BB/6(II)/466

CASTAGNÉ-CAZOT

CASTAGNÉ (Bernard-Justin), juge suppl. Saint-Amand.

CASTELLI (Joseph-Antoine), suppl. Fort-National (Algérie).

CASTERAN (Stanislas-Henri), juge Pau.

Archives nationales (France)

34

Page 35: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

CASTILLARD (Henry), subst. Seine.

CATELOY (Louis-Adolphe), huiss. Azeffoun (Algérie).

CATLLA (Pierre), juge suppl. Céret.

CATTAND (Marie-Jules-Stanislas-Hermann), prés. Dôle.

CATTOIR (Victor-Gaspard-Jules-Joseph), juge Dunkerque.

CAU (Alexandre-Jacques), juge de paix Jemmapes (Algérie).

CAUQUIL (Jean-Joseph), huiss. Souk-Ahras (Algérie).

CAUSSE (Auguste-Jean), huiss. Inkermann (Algérie).

CAUSSADE, juge suppl. Pointe-à-Pitre (Guadeloupe).

CAUVET (Dominique-Pierre-Guillaume-Joseph-Emile), prés. Montpellier.

CAVALIER (Gustave-Antoine), prés. Nice.

CAVALLIER d'ARNAUDY (Joseph-Henri-Gabriel), juge Béziers.

CAVAYÉ (Guillaume-Anne-Félicité-Valentin), cons. Toulouse.

CAVELIER de MOCOMBLE (Paul-Auguste), juge Neufchâtel.

CAYROL (Michel-André-Alexandre), suppl. juge de paix Dellys (Algérie).

CAZALIS (Louis-Georges), juge suppl. Bergerac.

CAZELLES (Léon-Simon), suppl. juge de paix Djelfa (Algérie).

CAZENEUVE (Michel-Bazile-Dieudonné), suppl. juge de paix l'Oued-Atménia (Algérie).

CAZER (François-Aristide-Cyprien) prés. Mâcon.

CAZES (Blaise-Laurent-Edmond), juge Lourdes.

CAZOT (Théodore-Jules-Joseph), prés. cons. de Cassation.

Renvois:

Cattin, voir Benoit-Cattin (BB 6 II 448).

Cazeneuve (de), voir De Cazeneuve (BB 6 II 482).

Cazes, voir Brives-Cazes (BB 6 II 461).

Cazis de Lapeyrouse (de), voir De Cazis de Lapeyrouse (BB 6 II 482).

Archives nationales (France)

35

Page 36: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

BB/6(II)/467

CECCALDI-CHAMPY

CECCALDI (Jean-Chrisostome-Aly), notaire Philippeville (Algérie).

CÉLIÉ (Jean-Pierre-Maurice), juge Le Vigan.

CESTAN (Jean-Jacques-Marie-Numa), juge suppl. Villefranche (Aveyron).

CHÂALES des ETANGS (Marie-Augustin), prés. Châtillon.

CHABANNES (Pierre-Antoine), juge suppl. Le Puy.

CHABAS (Edouard-René), suppl. justice de paix Khenchela (Algérie).

CHABAUD (Jean-Léon-Eugène), juge suppl. Vienne.

CHABAURY (Claude-Olivier), cons. Grenoble.

CHABER (Pierre-Alfred-Frédéric), juge Montpellier.

CHABRINIAC (Louis), prés. cour d'Aix.

CHABROUILLAUD (Félix), prés. Sisteron.

CHADELLE (Pierre-André), lieut. de juge Saint-Louis (Sénégal).

CHAILLAN (Auguste-Antonin), suppl. juge de paix d'Aumale (Algérie).

CHAINE (Claude-Joseph-Marie-Paul), avoué Tlemcen (Algérie).

CHAIZE (Pierre), vice-prés. Montbrison.

CHALLAN-BELVAL (Jean-Baptiste-Eugène-Joseph-Henri), proc. rép. Laon.

CHALOUPIN (Jean-Jacques-Henry), prés. cour d'Appel, Nîmes.

CHAMBE (Emile-Augustin-François-Joseph), juge suppl. Bourgoin.

CHAMBELLAN (Jean-Marie-Louis-Antoine), proc. rép. Bonneville.

CHAMBOUNAUD (Elie4), proc. gén. Martinique.

CHAMPESTÈVE (Adrien-Hyacinthe), cons. Guadeloupe.

CHAMPIGNY (Jean-Alexandre), prés. Meaux.

Archives nationales (France)

36

Page 37: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

CHAMPY, juge suppl. Pointe-à-Pitre (Guadeloupe) chemise vide.

Renvois:

Cerval (de), voir Lavergne de Cerval (BB 6 II 535).

Chabrinhac (de), voir Sclafer de Chabrinhac (BB 6 II 583)

Chagrave, voir Reynal-Chagrave (BB 6 II 582).

BB/6(II)/468

CHANRIGAUD-CHARTON

CHANRIGAUD (Marie-Joseph-Cyprien), cons. Dijon.

CHANTAL-BONNEFON (Ernest), juge suppl. Saint-Flour.

CHANTECLAIR (Auguste-jean-Marie), juge suppl. Château-Chinon

CHANTRÉAUX (Louis-Adolphe), greff. Alger.

CHANUT (François), huiss. St Denis-du-Sig (Algérie).

CHANVIN (Edmond-Hubert-Joseph), avocat gén. Poitiers.

CHAPELIN (Joseph), greff. Tiaret (Algérie).

CHAPELLE (Alfred-Jules), suppl. Tebessa (Algérie).

CHAPPE (Paul), juge suppl. Rethel.

CHAPPUIS (Jacques-Antoine), déf. Tizi-Ouzou (Algérie).

CHAPTAL (Louis-Albert), juge Rodez.

CHAPUIS (Jules-Frédéric-Auguste), commis ministère de la Justice.

CHAPUIS (Michel-Marie-Charles), déf. Bône (Algérie).

CHAPUIS (Pierre-Daniel), Proc. rép. Nantua.

CHARBONNIER (Gustave-Ferdinand), suppl. Pérrégaux (Algérie).

CHARBONNIER-LEBRETON (Etienne-François-Georges), prés. Brioude.

CHARLAN (Henri-Fortuné-Prosper), suppl. Relizane (Algérie).

CHARLAN (Joannis-Marie-Etienne-Emmanuel), prés. cour d'appel Cayenne (Guyane)

CHARLOT (Alexandre), juge Nancy.

Archives nationales (France)

37

Page 38: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

CHARLOT (Paul), juge Auxerre.

CHARLOT-LECOCQ (Georges-Léon), suppl. Akbov (Algérie).

CHARNEAU (Edme-Jean-Louis), juge Clamecy.

CHARNIER (Elie), juge suppl. Sisteron.

CHARPENTIER (Gustave-René), juge suppl. Tours.

CHARRIER (Félix-Aimé-Germain), cons. Saïgon (Cochinchine).

CHARRIER (François-Marie-Gabriel-Honoré), juge suppl. Maryevols.

CHARRIN (Charles-Auguste-Prosper), avocat gén. Cour de Cassation.

CHARTON (Charles-Robert-Alphonse), juge Epinal.

Renvois:

Chanrond (de), voir De Charond (BB 6 II 482).

Chapel d'Espinassoux (de), voir De Chapel d'Espinassoux. (BB 6 II 482).

BB/6(II)/469

CHASLES-CHAZERAND

CHASLES (Jules-Amilcar), juge Rambouillet.

CHASLUS (Louis), cons. Riom.

CHASSAING (Jean-Baptiste-Albert), avoué Guelma (Algérie).

CHASSAING (Jean-Baptiste-Edouard), juge suppl. Riom.

CHASTEL (Claude-François-Thomas), cons. Chambéry.

CHASTELLAIN (Georges-Louis), juge suppl. Rouen.

CHAUDESSOLLE (Henri-Bernard-Antoine-Victor-Marie), juge suppl. Aubusson.

CHAUFFOUR (Marie-Louis), cons. cassation.

CHAULIN dit CHAULIN-SERVINIÈRE (Lucien-Jean-Baptiste), juge suppl. Mayenne.

CHAUMARD (Martial-Auguste), notaire Douéra (Algérie).

CHAUMARD (Pierre-Adolphe), huiss. Saïda (Algérie).

CHAUMARD (Pierre-Alphonse), huiss. Oran (Algérie).

Archives nationales (France)

38

Page 39: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

CHAUMET (Alphonse-Joseph-Hippolyte-Célestin), huiss. Azeffoun (Algérie).

CHAUTARD (Henri-Joseph), suppl. juge de paix Guelma (Algérie).

CHAUVIN (Jules-François-Marie), cons. Besançon.

CHAUVIN (René-Marie-Alphonse), juge Perpignan.

CHAZEL (Louis-Auguste), prés. Carpentras.

CHAZERAND (Auguste), suppl. juge de paix Milianah (Algérie).

Renvois:

Château-Arnoux (de), voir Lombard de Château-Arnoux (BB 6 II 543)

Chauvet, voir Rachet (BB 6 II 579).

Chavannes (de), voir Puvis de Chavannes (BB 6 II 577).

BB/6(II)/470

CHEMEL-CHEVILLOT

CHEMEL (François), suppl. juge de paix Ménerville (Algérie).

CHENEST (Georges), av. gén. Cassation.

CHENILLEZ (Florent-Marie), juge Gien.

CHENOU (Marie-Eugène-Anatole), prés. cour d'Orléans.

CHÉNUAU (Gabriel-Auguste-Romain), juge Angers.

CHÉRONNET (Jacques-Ferdinand), défenseur Alger.

CHERPIN (Antoine-Charles), juge suppl. Roanne.

CHÉRUEL (Joseph), juge suppl. Vassy.

CHESNAIS (Victor-Jean), juge Mascara (Algérie).

CHESNARD de SORBAY (Georges-Louis-Jean-Antoine), juge de paix Miliana (Algérie).

CHEVALARD (Gustave), juge de paix Batna (Algérie).

CHEVALIER (Emile-Jules), juge Embrun.

CHEVALIER (François-Louis-Lucien), juge suppl. Vervins.

CHEVALIER (Michel-Urbain-Auguste), juge Mende.

Archives nationales (France)

39

Page 40: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

CHEVALLAY (Alexandre), juge de paix El Arrouch (Algérie).

CHEVILLOT (Léo-Henri-Marcel), juge suppl. Arcis-sur-Aube, puis rédacteur division civile du Ministère

de la Justice.

BB/6(II)/471

CHIVOT-CHUDEAU

CHIVOT (Charles-Louis-Camille), vice-prés. Lyon.

CHOCHON (Henri), juge suppl. Dinan.

CHOLLIER (Pierre-Antoine-Jean-Baptiste), juge Grenoble.

CHONET de BOLLEMONT (François-Alexandre), juge Rethel.

CHOPIN (Lazare-Anatole), cons. Dijon.

CHOTARD (Alexis-Maximm), juge Nevers.

CHOUET (Charles-Philippe-Octave) prés. Mortagne.

CHOUPOT (Pierre-François-Auguste), déf. Oran (Algérie).

CHOUZENOUX (Louis-Jean-Eugène), juge suppl. Brive.

CHRÉTIEN (Pierre-François-Paul), proc. gén. la Réunion.

CHRISTIAN (Marie-Hyppolite-Albert), prés. Saint-Julien.

CHUDEAU (Alfred-Frédéric), prés. Cour d'appel Angers.

renvoi: Chipeu, voir Galy-Chipeu (BB 6 II 506).

BB/6(II)/472

CIMETIÈRE-CLÉMENT

CIMETIÈRE (Jacques-Joseph-Amédée-Paulin), juge Nérac.

CIVAL (Claude-Henri-Etienne), vice prés. Dijon.

CLAIRÉ (Eugène-Léopold), greff. Bouira (Algérie).

CLAISSE (Victor), greff. Jemmapes (Algérie).

CLAR (Emile-Martin), huiss. Alger.

Archives nationales (France)

40

Page 41: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

CLARAZ (Baltazar-Charles-Auguste), suppl. juge de paix Bougie (Algérie).

CLAUDE (Pierre-Auguste), prés. Lunéville.

CLAVEL (Eugène-Siméon), avoué Bône (Algérie).

CLAVEL (Louis-Adolphe), juge, Sétif (Algérie).

CLAVERIE (Jean-Prosper), prés. Cognac.

CLAYET (Louis), huiss. K'Sar-et-Tir (Algérie).

CLAYSSEN (Léopold), greff. Guadeloupe.

CLÉMENT (Emile-Edouard), juge suppl. Romorantin.

CLÉMENT (Henri-François), cons. Douai.

CLÉMENT (Paul-Marie-Alexandre), avocat gén. Poitiers.

Renvoi: Clausonne (de), voir Fornier de clausonne (BB 6 II 503).

BB/6(II)/473

CLÉONIE-COLLIER

CLÉONIE (Joseph-Alexandre-Georges), greff. cour de Saïgon.

CLERC (Adolphe), prés. Belley.

CLERC (Albert-Emmanuel-Hyacinthe), cons. Paris.

CLERGET-ALLEMAND (Auguste-Joseph), prés. Mâcon.

CLERGET-VAUCOULEURS (Claude-Edmond), cons. Dijon.

CLÉRY (Jules-Antoine), juge Annecy.

CLOAREC (Emile-Auguste-Joseph-Marie), juge suppl. Morlaix.

CLOUËT (François-Charles), sous-chef au Ministère de la Justice.

CLUZEL (Jean), commis d'ordre (direction civile) au ministère de la Justice.

COGNARD (Stéphane-Jean-François-Régis), huiss. Frendah (Algérie).

COIFFARD (Jean), juge suppl. Lesparre.

COINDREAU (Georges), cons. Poitiers.

Archives nationales (France)

41

Page 42: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

COLLAS (Paul-Emile), subst. Mâcon.

COLLE (Marie-Arthur), prés. cour de Bourges.

COLLETTE de BAUDICOUR (Théodule-Jean-Baptiste), cons. Paris.

COLLIER (Pierre), greff. au Guergour (Algérie).

Renvois: Cluzeau, voir Deltheil-Cluzeau (BB 6 II 486).

Coeuret (de), voir Fabre de Coeuret (BB 6 II 498).

Cohen, voir Solal (BB 6 II 596).

BB/6(II)/474

COLOMB-CONSTANTIN

COLOMB (Amédée-Ferdinand-Romain-Marie), sous-chef ministère de la Justice.

COLOMB (Auguste-Marc-Antoine-Armand), subst. Largentière.

COLOMBINI (Dominique-Marie-Bernard), greff. Bône (Algérie).

COLONNA d'ISTRAA (Hugues-Eugène-Joseph), subst. Bar-sur-Aube.

COLONNA d'ORNANO (François-Marie-Alphonse), notaire et suppl. juge de paix Mascara (Algérie).

COLONNA d'ORNANO (Marc-Antoine), cons. Alger.

COMANDRÉ (Joseph-Aimé-Fernand), prés. Mostaganem (Algérie).

COMBARIEU (Jean-Baptiste), greff.Sfax (Tunisie).

COMBES (Etienne-Pierre-Emile), juge de paix Et Milia (Algérie)

COMBES (Jean-Camille-Gabriel), greff. Tablat (Algérie).

COMBIER (Etienne-Amédée), prés. Laon.

COMBREDET (Pierre-Adolphe-Augustin), comm. pris. Blida (Algérie).

COMMOY (Louis-Faustin-Ferdinand), cons. Paris.

COMONT (Ernest-Jules-Hippolyte), proc. rép. Montmédy.

COMPAGNON (Louis-Paul-Emile), juge de paix Mansoura (Algérie).

COMPAYRÉ (Elie-Camille-Elisabeth), juge suppl. Lavaur.

Archives nationales (France)

42

Page 43: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

CONSTAMP (François), suppl. juge de paix Blida (Algérie).

CONSTANT (Louis-Benjamin), prés. Batna (Algérie).

CONSTANTIN (Eugène), prés. Limoux.

Renvoi: Colombier (de), voir Redon de Colombier (BB 6 II 580).

BB/6(II)/475

CORALLI-COTTIGNY

CORALLI (Dominique-Jean), prés. Sisteron.

COPPIER (Antoine-Joseph), prés. Chambéry.

CORBIN (Marie-Hippolyte-Julien), juge Meaux.

CORBIN (Victor-René), juge Issoudun.

CORCELLET (Antoine-François), suppl. juge de paix Lourmel (Algérie).

CORD (Alexis-Caliste), cons. Nîmes.

CORD (Constantin-Henri), suppl. juge de paix Cherchell. (Algérie).

CORDEIL (Jean-Paul-André-Barthélemy), proc. rép. Nouméa (Nouvelle-Calédonie)

CORDEROY, dit CORDEROY - LABUSSIÈRE (Jean-Baptiste-Victory-Labussière), juge suppl. Confolens.

CORDEROY-DUTIERS (Jacques-Pascal-Emile), juge La Roche-sur-Yon.

CORDESSE (Etienne-Pierre), prés. Florac.

CORDIER (Bernard-Félix-Hippolyte), proc. rép. Rambouillet

CORMIER (Julien-Alfred), juge suppl. Quimper.

CORMIER (Victor-François), greff. Nouméa (nouvelle-Caldéonie).

CORNU (Victor-Amédée), huiss. Cassaigne (Algérie).

COSTE (Gustave-Marie-Hyppolite), juge Chambéry.

COTELLE (Jean-Jules-Térence), cons. Nancy.

COTTARD (Jean-Claude-Edouard), juge Annecy.

COTTE (Charles-Vincent-Jean-Baptiste), cons. Aix.

Archives nationales (France)

43

Page 44: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

COTTEL (Marie-Charles-Alfred), juge Oran (Algérie).

COTTEN (Ferdinand-Guy-Marie), juge Perpignan.

COTTIGNY (Jean-Victor), juge Douai.

Renvois:

Coquet (de), voir De Coquet (BB 6 II 482).

Corsi (de), voir De Corsi (BB 6 II 482).

BB/6(II)/476

COUDREUSE-COUTTOLENC

COUDREUSE (Julien-Joseph-Emmanuel), juge suppl. Baugé.

COUILLAULT (Charles-Louis-Daniel), juge Sables-d'Olonne.

COULIBOEUF (François-Adolphe), proc. Provins.

COULLET (Théophile-Fortuné-Gualbert), juge suppl. Privas.

COULON (Jean-Ferdinand-Alphége), juge Arbois.

COURONNET (Mathieu), juge Limoges.

COURRÈGES, dit CASENAVE (Joannès), suppl. juge de paix Biskra (Algérie).

COURSIÈRE (Louis-Charles-Jean), juge Loches.

COURTIES (Paul-Antoine-François), juge de paix Châteaudun-du-Rhumel (Algérie).

COURTIN (Edouard-Alexandre), juge Valenciennes.

COURTOIS (Jules), huiss. Constantine (Algérie).

COURTOIS (Louis-Pierre-Charles-Auguste), juge suppl. Cherbourg.

COUSIN (Marie-Gabriel-Gustave), prés. cour de Toulouse.

COUSINARD (Louis-Jules), notaire à Oran (Algérie).

COUTTOLENC (Henri-Adolphe), juge Epernay.

Renvoi:

Courtisigny (de), voir Osmont de Courtisigny (BB6 II 566).

BB/6(II)/477

COUTURE-CUTTOLI

Archives nationales (France)

44

Page 45: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

COUTURE (Charles-Fabien), prés. Tlencen (Algérie).

COUTURIER (Marie-Jules-Adrien) directeur des affaires criminelles et des grâces au Ministère de la

Justice.

COUVET (Edouard), prés. cour d'appel Rouen.

CRAMETZ (Jules-Joseph), juge Epernay.

CRÉMAZY (François-Laurent), prés. cour d'appel Saïgon (Cochinchine)

CRÉMAZY, juge suppl. Saïgon (Cochinchine) chemise vide.

CRÉPIN (Félix), proc. gén. Hanoï (Indochine).

CRÉPON (Théophile), cons. Cassation.

CRÉQUY (Paul), juge Charleville.

CREST (Alphonse-Hilaire), greff. Condé-Smedon (Algérie).

CRETON (Charles-Nicolas-Félix), subst. Vervins.

CRISTOFINI (Jean-Jacques), juge de paix Djelfa (Algérie).

CROC (Jean-Baptiste), juge suppl. Aubusson.

CROQUEVIELLE (Louis), cons. Caen.

CROS (Adrien-Joseph), juge Limoux.

CROSNIER (Prosper-Prudent), cons. Amiens.

CRUPPI (Charles-Marie-Jean), avocat gén. cour cassation.

CUAZ (Joseph-Ernest), cons. Lyon.

CUIRBLANC (Jean-Charles-Roland), prés. Ruffec.

CUNEO d'ORNANO (Jean-François), juge suppl. Ajaccio.

CUNIAC (François-Jean-Baptiste), prés. Chaudoc (Cochinchine).

CURSAT, subst. St Pierre (La Réunion).

CUTTOLI (Pierre-Antoine), greff. notaire Nossi-Bé (Madagascar).

Archives nationales (France)

45

Page 46: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

BB/6(II)/478

DADIN-DANIEL

DADIN (Louis-Jacques-Alexandre), juge Caen.

DAGALLIER (Etienne), juge Toulon.

DAGNET (Joseph-Lucien-Michel), juge Fougères.

DAGUIN (Louis-François), juge Poitiers.

DAIRE (Gaston-Nicolas), juge Sedan.

D'ALBIOUSSE (Pierre-Jules-Lionel), juge Uzès.

DALIDAN (Gaëtan-Marie), juge Coutances.

DALLAS (Henri-Louis-Auguste), juge Libourne.

DALLEMAGNE (Léon-Anthelme-Humbert), greff. Hanoï (Indochine).

DAMADE (André-Félix-Jules), juge Saint-Quentin.

DAMAY (Léon-Anselme), commis d'ordre au Ministère de la Justice.

DAMICHEL (François-Oscar), huiss. Sfax (Tunisie).

D'AMPHERNET (Jonathas-Augustin-Marie), juge Bône (Algérie).

D'AMPHERNET (Louis-Charles-Marie), cons. Rennes.

DANDONNEAU (Louis-Etienne-Charles), av. gén. Bastia.

DANEY de MARCILLAC (Louis-Laurent-Sidney), cons. Guadeloupe.

DANIEL (Edouard-François), cons. Aix.

BB/6(II)/479

D'APCHIER-DAUFRESNE

D'APCHIER LE MAUGIN (Sulpice-Irénée-Octave), juge de paix à Sebdou (Algérie).

D'ARCAMBAL (Pierre-Charles-Emile), cons. Agen.

DARD (Léon-Marie-Aimé), huiss. Dellys (Algérie).

Archives nationales (France)

46

Page 47: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

DARDILLAC (Pierre-Octave), suppl. juge de paix Bordj-bou-Arréridj (Algérie).

DAREAU-LAUBADÈRE (Joseph-Guillaume), proc. rep. Castelsarrasin.

DARESTE-DELACHAVANNE (Cléophas-Madeleine-Rodolphe), cons. cassation

DARMET (Marius-Louis-Joseph), suppl. juge de paix Dra-el-Mizan (Algérie).

DARMON (Elie), huiss. Mansoura (Algérie).

DARMON (Mardoché), traducteur Tlemcen (Algérie).

DARNAUD (Hilaire-Louis-Etienne-Emile), juge suppl. Foix.

DARRACQ (Bernard-Marie-Albert), proc; rép. Hanoï (Indochine).

DARRACQ (Jean-Marie), juge suppl. Dax.

DARRIGRAND (Jean-Prosper), cons. Lyon.

DARTIGUELONGUE (Jacques-Eugène), juge Narbonne.

DASCONAGUERRE (Jean-Baptiste-Dominique-Ferdinand), suppl. juge de paix Tunis.

DASNIÈRES de VEIGNY (Adolphe), suppl. juge de paix Djidjelli (Algérie).

DAUBAS de FERROU (Henri-Xavier), comm.pris. Mostaganem (Algérie).

DAUBE (Frédéric-Philéas-Cysoï), huiss. Alger.

DAUDET (Auguste), comm.pris. Mascara (Algérie).

DAUFRESNE (Eugène-Paul), cons. Rouen.

BB/6(II)/480

DAUMAL-DAZINIÈRES

DAUMAL (Charles-Louis-Henri), juge suppl. Rocroi.

DAUMARIE (Pierre-Charles-Eugène), lieut. de juge St-Louis (Sénégal)

DAUNOY (Jules), cons. Douai.

DAUPHIN (Alfred), juge suppl. Douai.

DAUPHIN (Henri-Albert), prés. cour d'appel d'Amiens, Ministre des Finances.

Archives nationales (France)

47

Page 48: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

DAUSSY (François-Henri), prés. cour d'appel Amiens.

DAUTEROCHE (Edouard-Marie-Benjamin), juge suppl. Béziers.

DAUTHEVILLE (Jean-Henri), prés. cour d'appel Nîmes.

D'AUTREMANT (Jean-Baptiste-Félix), suppl. Djelfa (Algérie).

DAVENIÈRE (Gilbert-Albert), cons. Lyon.

DAVET (Jean-Louis-Marius), déf. Mostaganem (Algérie).

DAVID (Charles), juge Bône (Algérie).

DAVIN (Joseph-Hilarion), comm. pris. Blida (Algérie).

DAVOST (Joseph-Edouard-Franck), juge suppl. à Bar-le-Duc.

DAYAN (Léon-Moïse), interpr. trad. Blida (Algérie).

DAYRAS (Marc-Gabriel-Maurice), juge Bourganeuf.

DAYREM (Euloge-Agricola-Nelson-Louis-Alphonse-Jean), avocat Lectoure, candidat à un poste dans la

magistrature.

DAZINIÈRES (François-Poupon), déf. cour d'appel Alger.

BB/6(II)/481

DE BARDEL-DE BROSSARD

DE BARDEL (Gustave-Henri), commis au Ministère de la Justice.

DE BARTHEZ (Alexis-Marie-François-Gaspard), juge suppl. Saint-Pons.

DE BAZELAIRE (Pierre-Joseph), cons. Toulouse.

DE BEAUMONT (Alphonse-Désiré-Romain), prés. Saint-Omer.

DE BELLEGARDE (Paul-Louis-Marie), proc. rép. Nérac.

DEBERDT (Emmanuel-Edouard-Alphonse), prés. Valenciennes.

DE BERRANGER (Charles-Jacques-Edmond), cons. Bourges.

DE BERTHEVILLE (Louis-Etienne-Albin), cons. Paris.

DE BIRAGUE d'APREMONT (Ambroise-Henri), juge Corbeil.

Archives nationales (France)

48

Page 49: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

DE BOISGUÉRET de LA VALLIÈRE (Frédéric-Ludovic), juge Sainte-Ménéhould.

DE BONNEFON (Joseph-Marie-Ernest), juge Clermont-Ferrand.

DE BONNOT de BAY (François-Léonard-Augustin), juge suppl. Ussel.

DE BOTHEREL (Albert-Paul), juge de paix Bou-Sâada (Algérie).

DE BOUBÉE de LACOUTURE (Joseph-Thérèse-Odet), juge Condon.

DEBOUT (Marie-Joseph dit Marius), juge Gap.

DEBRIE (Charles-Lucien), prés. Péronne.

DE BROSSARD (Lucien-Marius), juge de paix Mascara (Algérie).

BB/6(II)/482

DECAÏEU-DECOUS

DECAÏEU (Charles-Auguste), juge Abbeville.

DE CALMELS-PUNTIS (Etienne-Louis), cons. Agen.

DE CALMELS-PUNTIS (Nicolas-Joseph-Louis-Emile), cons. Agen.

DECAMP (Raymond), suppl. juge de paix Tebessa (Algérie).

DE CAMPREDON (Pierre-Louis-Joseph-Albert), cons. Montpellier.

DE CARAFFA (Vincent), cons. Bastia.

DE CASABIANCA (François-Xavier), prés. cour d'appel Bastia.

DE CAZENEUVE (Marie-Camille), prés. Villeneuve-sur-Lot.

DE CAZIS de LAPEYROUSE (Jean-Louis-Charles), cons. Montpellier.

DECHAISEMARTIN (Joseph-Auguste), prés. Loches.

DECHAMBRE (Aubin), commis ministère de la Justice.

DE CHANROND (Gustave), juge Grenoble.

DE CHAPEL d'ESPINASSOUX (Antoine-Marie-Jean-Charles-Gérard), juge juge Marvejols.

DECOMBEROUSSE (Eugène-Alexis-Joseph), juge Saint-Dié.

Archives nationales (France)

49

Page 50: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

DE COQUET (Vincent-Marie-Louis-Henri), subst. Mâcon.

DE CORSI (Patrice), cons. Bastia.

DECOUS (Charles-Etienne), cons. Limoges.

BB/6(II)/483

DEFARGE-DE KEATING

DEFARGE (Pierre-Gustave), huiss. Inkermann (Algérie).

DEFOURNOUX (Pierre-Jules), prés. La Réole.

DEFRÉNOIS (Léon-Albert), juge suppl. Beauvais.

DEFRESNE (Adolphe-Marie-Paul), prés. Etampes.

DE GAURAN (Guillaume, dit Jules), cons. Agen.

DEGEN (Edouard-Thomas), suppl. juge de paix Khenchele (Algérie).

DEGIOANNIS, dit DEJOUANY (Pierre), interpr. jud. Batna (Algérie).

DEGORCE (Marie-Jacques-Clovis), juge de paix Palikao (Algérie).

DEGRIS (Jean-Baptiste-Pierre-Marie-Adolphe) proc. rép. Ambert.

DEHAN (Etienne-Octave), suppl. juge de paix Ste-Barbe-du-Ilélat (Algérie).

DEHOEY (Ethelbert), juge Versailles.

DEJEAN (François-Xavier), subst. Toulouse.

DEJEAN (Pierre-Gaudérique-Eugène), juge de paix Mostaganem (Algérie)

DEJEAN DE LA BATIE (Marie-Joseph-Jules), cons. cour d'appel La Réunion

DEJOU (Alexis-Henri), juge La Roche-sur-Yon.

Keating DE KEATING (William-Patrick), proc. rép. Tonnerre.

BB/6(II)/484

DE LABORIE-DELALO

DE LABORIE (Amboise-Eugène-Elisabeth-Georges-Clodomir) subst. Condom.

Archives nationales (France)

50

Page 51: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

DELABY (Edouard-Alexandre), cons. Douai.

DELACOUR (Charles-Alfred), subst. Saint-Etienne.

DE LACOUR (Georges-Léon), proc. rép. Cusset; dit de Lacour-Fain.

DELACROIX (André-Frédéric), cons. Besançon.

DELACROIX (Charles), greff. justice de paix d'Azeffoun (Algérie).

DELAFON (Jules-Justin), greff. Pondichéry (Inde).

DELAFONT (Pierre-Louis), cons. Montpellier.

DELAGRAVE (Louis-Auguste), juge suppl. Montmorillon.

DELAGRAVE (Marie-Louis-Emile), juge Ruffec.

DELAHAYE (Emmanuel-François-Charles), greff. justice de paix Saïda (Algérie).

DE LAIGUE (Achille-François-Marie-Léopold), chef de bureau ministère de la justice.

DELALANDE (Joseph-Albert), subst. Neufchâtel.

DE LA LANDE d'OLCE (Marie-Camille-Louis), juge Cognac.

DELALO (Henri-Arthur), prés. Tarbes.

Renvoi:

Delachavanne, voir Dareste-Delachavanne (BB 6 II 479)

BB/6(II)/485

DELAMARCHE-DELMAS

DELAMARCHE (Albert), subst. Louhans.

DELAPLANCHE (Maris-Louis-Gilbert-Auguste), juge Montluçon.

DELAPORTE (Paul-Louis-Maxime-Léonor), juge suppl. Joigny.

DELAPORTE (Théodore), juge suppl. Lisieux.

DELARUE (Jules), juge Lisieux.

DELARUELLE (Alphonse-Antoine-Désiré), greff. Oued-Fodda (Algérie)

DELAS (Pierre-Auguste-Vincent), proc. rép. Autun.

Archives nationales (France)

51

Page 52: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

DELATE (Augustin-Paul-Edgard), off. pol. jud. Gabès (Tunisie).

DELATTRE (Marie-Georges-François), juge de paix Arzew (Algérie).

DELBREIL (Louis-Auguste), juge suppl. Gaillac.

DELCROS (Elie-Etienne-Charles), juge suppl. Perpignan.

DELMAS (Cyprien-Hippolyte), vice-prés. Saint-Gaudens.

DELMAS (Hyacinthe-Auguste); prés. Toulouse.

DELMAS (Jacques-François-Victor), huiss. Ménerville (Algérie).

BB/6(II)/486

DELOCHE-DEMOURES

DELOCHE (François-Constantin), suppl. Guelma (Algérie).

DELOL (Maximin), cons. Bordeaux.

DELORY (Clément-Henri-Alphonse), juge suppl. Meaux.

DELORD (Charles-Félix-Fernand), proc. gén. Pondichéry (Inde).

DELORD (Jules-Jean-Baptiste-Henri), cons. Agen.

DELPECH (Adrien-Pierre), interpr. jud. Blida (Algérie).

DELPECH (Alphonse-Alexandre-Désiré-Constant), prés. cour d'appel Amiens.

DELPECH (Louis-Benjamin-Marie-Calixte), cons. Montpellier.

DELPECH-DELPERIÉ (Pascal-Jean-Antoine-Mathieu), juge Taïti.

DELPIT (Jean-François-Julien-René), cons. Saïgon (Cochinchine)

DELQUIÉ (Paul-Auguste-François-Edmond), cons. Toulouse.

DELSOL (Joseph-Louis-Etienne), juge suppl. Villeneuve-sur-Lot.

DELTHEIL-CLUZEAU (Jean-François-Joseph), juge suppl. Bergerac.

DELTIL (Antoine-Sabin-André), juge suppl. Lavaur.

DEMAISON (Jules-Edmond), prés. Rouen (cour d'appel).

Archives nationales (France)

52

Page 53: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

DEMANDOLS (Joseph), prés. Sisteron.

DEMANGE (Gaston-Jean-Marie-Nicolas), suppl. juge de paix Khenchela (Algérie).

DEMANGEAT (Jean-Auguste-Gustave), proc. rép. La Roche-sur-Yon.

DEMANGEAT (Joseph-Charles), cons. cour de cassation.

DEMARTIAL (Jacques-Félix-Octave), cons. Poitiers.

DEMAZIÈRE (Jules-Théodore-Hippolyte-Bernard), juge Hazebrouck.

DEMORGUY, juge suppl. Nouméa - chemise vide.

DEMOURES (Joseph-Marie-Gaston), juge suppl. Angoulème.

Renvoi:

Démély, voir Dusaussay-Demély (BB6 II 496).

BB/6(II)/487

DENIAU-DES ÉTANGS

DENIAU (Pierre-Henri-Marie-Joseph), juge suppl. Montauban.

DENIS (Paul), prés. Toul.

DENIS (Théodore-Abel-Vincent), juge suppl. Dax.

DENYS (Paul), prés. Mirecourt.

DEPÉRONNE (Adolphe), cons. Nancy.

DEPIEDS (Emile), juge suppl. Grasse.

DEPINCÉ (Victor-Joseph-Marie), subst. Alger.

DEPOILLY (Joseph-Alexandre), juge suppl. Abbeville.

DEPROGE (Louis-Félicité-Emilien), greff. notaire Fort-de-France (Martinique)

DEPROGE (Louis-Jacques-Léon), proc. rép. Gorée (Sénégal).

DEQUIN (Eugène-Amand), prés. cour d'Amiens.

DERISE (Charles-Gabriel), juge suppl. Mirecourt.

DEROSTE (Albert-Marie), cons. Paris.

Archives nationales (France)

53

Page 54: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

DEROURE (Benoit), juge Thiers.

DESAINS (Auguste), cons. Amiens.

DESBOIS (Hyacinthe-Marie), cons. Rennes.

DESCAMPS (Eusèbe-Théodore), greff. Bou Madfa (Algérie).

DESCAMPS (Jean-René), juge de paix Bougie (Algérie).

DESCHAMPS (Auguste-Aimable-Alberti), déf. Orléansville.

DESCHAMPS (Joseph-Ignace-Marie), cons. Chambéry.

DESCLAIS (Emmanuel-Jean-Louis-Eugène), cons. Toulouse.

DESCLAUX (Louis-Emmanuel-Aubin-Gustave), juge suppl. Villefranche (Haute-Garonne).

DESCOUTURES (Joseph-Eugène), cons. Cassation.

DES ETANGS (Léon), cons. Douai.

Renvois:

Des Chesnez, voir Martineau des Chesnez (BB 6 II 550).

Desessards, voir Laurens-Desessards (BB 6 II 535).

Des Etangs, voir Châales des Etangs (BB 6 II 467).

Desforets, voir Lemignier - Desforets (BB 6 II 539).

Desgranges, voir Imbert-Desgranges (BB 6 II 524).

BB/6(II)/488

DESHAIRES-DEYRON

DESHAIRES (Jean-Baptiste-Pierre), cons. Dijon.

DESJACQUES (Frédéric-Joseph-Henri), subst. Thonon.

DESMANÈCHES (Joseph-Pierre-Gervais), juge Clermont-Ferrand.

DESPAGNAT (Jean-Marin-Alfred), juge Melun.

DESPAX (Hippolyte), cons. cour de l'Indo-chine.

DESPEAUX (Eugène-Achille), suppl. Berrouaghia (Algérie).

DESPEYROUX (Charles-Pierre), cons. Agen.

DESPUECH (Joseph-Eugène-Auguste), juge suppl. Rodez.

Archives nationales (France)

54

Page 55: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

DESROSIERS (Antoine-Victor-Mathieu), juge Seine.

DESTICKER (Jean-Gustave), prés. cour d'appel Douai.

DESTICKER (Maurice), subst. Auxerre.

DESTIEUX (Bernard-Louis), juge Auch.

DESTRESSE de LANZAC de LABORIE (Alphonse-Marie), cons. Paris.

DESUÈDE (Edouard-Louis), juge Tlemcen (Algérie).

DESVIGNES (Benoit-Joseph), greffier Sebdou (Algérie).

DÉTÉ (Pierre-Achille), juge suppl. Coulommiers.

DETRAZ (Joseph-Auguste), cons. Grenoble.

DEUSY (Ernest-François-Joseph), juge suppl. Arras.

DEVAUX (Paul-Stanislas), juge Orléans.

DEVICHY (Laurent), greffier Sétif (Algérie).

DE VIENNE (Marie-Jean-Baptiste-Edmond), juge Dunkerque.

DEVILLARIO (Charles-Henri-Gustave), prés. Carpentras.

DEVISE (Fernand-Albert), rédacteur au ministère de la Justice.

DEVOUCOUX (Philippe-Jean-Barnabé), cons. Toulouse.

DEYRON (Zéphirin-Charles), suppl. Souk-Ahras (Algérie).

Renvois:

Désile, voir Taburet-Désile (BB 6 II 598).

Des Iles, voir Drulhé (BB 6 II 491).

Des Jardins, voir Pilet des Jardins (BB 6 II 573).

Des Prades de Fleurelle, voir Grellet des Prades de Fleurelle (BB 6 II 516).

Des Salines, voir Blanquart des Salines (BB 6 II 453).

Desvallons, voir Gilbert-Desvallons (BB 6 II 510).

Detiveaud, voir Benoist-Detiveaud (BB 6 II 448).

BB/6(II)/489

DIARD-DIZIER

DIARD (Marie-Alfred-Maurice), juge suppl. Pau.

Archives nationales (France)

55

Page 56: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

DIAVET (Narcisse), cons. à la Guadeloupe.

DIDIER (Ponce-Emile), notaire Alger.

DIEHL (Charles-Daniel), notaire Bône (Algérie).

DIETRICH (Jacques), huissier à Kroubs (Algérie).

DIEU-LABRASSERIE (Paul), juge Lyon.

DIEULOUARD (Georges-Henri-Casimir), juge Laon.

DIGNE (Adolphe-Théophile-Philibert), juge Tarascon.

DIMBLEVAL (Louis-Antoine), prés. Evreux.

DINAGO (François-Jean-Marie), juge suppl. Nancy.

DIOQUE (Désiré-Joseph), juge Embrun.

DIOT (Claude-Marie), juge suppl. Trévoux.

DIRAT (Edmond-Paul), comm. pris. Alger.

DISPAN de FLORAN (Marie-Joseph-Louis-Alphonse), prés. cour d'appel Pau.

DISSARD (Pierre-Joseph), prés. Nantua.

DIZIER (Ernest-Alfred), subst. Béziers.

Renvoi:

Di Borgo, voir Pozzo di Borgo (BB 6 II 576).

BB/6(II)/490

DOLIGNY-DOUSSON

DOLIGNY (Pierre-Martin), greff. Aïn-M'lila (Algérie).

DOMBEY-BEAUPRÉ (Eugène-Alphonse-Alexandre-Claude), rédacteur au ministère de la Justice -

chemise vide.

DOMET (Joseph-Jules), juge Vesoul.

DONBERNARD (Paul-Gérard-Louis), juge Villefranche (Haute-garonne).

DONSIMONT (Pierre), huiss. Sainte-Barbe du Tlélat (Algérie).

DOR (Jean), greff. à Aïn-Bessem (Algérie).

Archives nationales (France)

56

Page 57: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

DORBEC (Prosper), juge suppl. Le Mans.

DOREY (Claude-Emiland), cons. Dijon.

DORIGNY (Charles), expéditionnaire au ministère de la Justice.

DORRÉ (Charles-Marie-Auguste), proc. rép. Murat.

DORWLING-CARTER (Adbert-Willibrod), cons. Hanoï.

DORWLING-CARTER (Wilfrid-Richard, dit Fernand), juge suppl. Fort-de-France (Martinique).

DOSSAT (Jacques-Jean-Baptiste-Alphonse), cons. Bordeaux.

DOUDART de LA GRÉE (Jules-Olivier-Paul-Rémy), déf. cour d'Alger

DOUÉ (Gustave-Pierre), sous chef de bureau ministère de la Justice.

DOUGADOS (Jean-François-Charles-Isidore-Léon), juge suppl. Carcassonne.

DOUMERGUE (Pierre-Paul-Henri-Gaston) juge de paix Aïn-el-Arba (Algérie).

DOUSSON (Jacques-Barthélemy-Casimir) juge Largentière.

BB/6(II)/491

DRAPPIER-DUBLANC

DRAPPIER (Jules-Joseph), juge à Avesnes.

DRAPPIER (Pierre-Auguste-Alphonse), juge Sedan.

DRAULT (Auguste), juge Poitiers.

DRÊME (Jean-Joseph-Saint-Hilaire), prem; prés. Agen.

DRESSLER (Oscar), suppl. de juge de paix Morris (Algérie).

DREYFUS (Jules), huissier Philippeville (Algérie).

DROIN (Louis-Marie-Pierre), juge de paix Souk Ahras (Algérie).

DROIT (Jean), suppl. de juge de paix de Taher (Algérie).

DROUIN (René-Alexandre), cons. Poitiers.

DROULIN (Henri-Alexandre-Armand), cons. Alger.

Archives nationales (France)

57

Page 58: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

DROZ (Louis-Léopold-Edouard), juge Meaux.

DRUARD (Prosper-Emile-Edouard), cons. Besançon.

DRULHE (Jean-Antoine-Auguste-Paul), juge Moissac, dit DRULHE des ILES.

DUBARD (Auguste-François-Ferdinand), cons. Paris.

DU BAHUNO du LISCOET (Edouard-Victor), cons. Douci.

DUBEC (Pierre-Jules), prem. prés. Orléans.

DUBEDOUT (Jean-Baptiste-Gustave), juge Saint-Sever.

DUBLAIX (Henri), prés. Dax.

DUBLANC (Jean-Alfred), huissier Dra-el-Mizan. (Algérie).

Renvoi:

Du Bodan, voir Guillo du Bodan (BB 6 II 519).

BB/6(II)/492

DUBOIS-DUCOS

DUBOIS (Eugène), juge Seine.

DUBOIS (Jean-François-Etienne-Maxime), juge suppl. La Rochelle.

DUBOIS (Joachim-Charles), juge Bordeaux.

DUBOIS (Michel-Jean-Simon), cons. Bourges.

DUBOIS (Pierre-Victor-Albert), juge suppl. La Châtre.

DUBOUSSET (Amable-Eugène), juge suppl. Gannat.

DUBOYS (Constant), juge suppl. Mende.

DUBRAC (Jacques-Marie-Jean-François-Ferdinand), prés. Barbezieux.

DUBREUILH (Jean-Jacques-Fonfraiche), juge suppl. Lesparre.

DUBRULLE (Jean-Baptiste-Chrétien), cons. Douai.

DUCAMP (Théodore-Philippe), juge Saumur.

DUCASSE (François-Félix), greffier de Chateaudun-du-Rhumel (Algérie).

Archives nationales (France)

58

Page 59: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

DUCASSOU (Paul-Henri), juge de paix Duperré (Algérie).

DUCHAMP (Pierre-Marie-Etienne-Louis), cons. Pondichéry (Inde).

DUCHASSAING de FONTBRESSIN (Louis-Auguste-Charles), prés. cour d'appel de la Martinique.

DUCHASTENIER (Jean-Baptiste-Adriant), juge Montmorillon.

DU CHAYLARD (Elie), cons. Limoges.

DUCHEMIN (René-Marie-Aimé-Jules), juge de paix Oued-Zenati (Algérie).

DUCOS (Antoine-Etienne-Alexandre-Gustave), proc. gen. Hanoï et Lieut. gouv. Cochinchine.

DUCOS (Jean-Marie-Casimir), cons. Alger.

Renvois:

Dubreuil, voir Lair-Dubreuil (BB 6 II 532).

Ducharmoy, voir Dugard-Ducharmoy (BB 6 II 493).

Duchesnois, voir Villault-Duchesnois (BB 6 II 609).

BB/6(II)/493

DUCOUDRAY-DULLIAND

DUCOUDRAY (Charles-Louis-Nicolas), cons. Orléans.

DUCQUE (Nicolas-Charles), juge de paix Tlemcen (Algérie).

DUCRAY (Pierre-Antoine), juge suppl. Château-Chinon.

DUCREUX (Pierre-Juste), prés. cour de Paris.

DUCROS (Louis-Frédéric-Ernest), cons. Lyon.

DUCROS (Louis-Henry-Joseph), suppl. juge de paix Aïn-Temouchent (Algérie).

DUFAUR (Marie-Jean-Auguste), juge suppl. Saint-Gaudens.

DUFAURE de LAJARTE (René), juge de paix Laghouat (Algérie).

DUFAY (Alexandre), juge suppl. Yvetot.

DUFFÈS (Edouard-Eugène) prés. Uzès.

DUFOURCQ (Jean-Baptiste), suppl. juge de paix Biskra (Algérie).

DUFOURG (Edouard), expéditionnaire ministère de la Justice.

Archives nationales (France)

59

Page 60: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

DUFOURG (Jean-Alfred), suppl. juge de paix Biskra (Algérie).

DUFOURQ (Jean-Valentin-Philippe-Azile-Maximilien), greff. Mila (Algérie).

DUFRESNE (François-Jacques), juge Saint-Omer.

DUGARD-DUCHARMOY (Jean-Jacques-Louis-Emile) proc. rép. Pointe-à-Pitre (Guadeloupe).

DUGOUA (Noël-Gabriel), juge prés. Karikal (Inde).

DUGOUJON (Jean-Baptiste), juge suppl. Nérac.

DUHEM (Henri-Jean-Baptiste), prés. cour de Douai.

DUINE (Eugène), suppl. juge de paix Frendah (Algérie).

DULAC (Etienne), proc. rép. Loudéac.

DULAC de FUGÈRES (Alfred-Antoine), juge Le Havre.

DULAMON (Michel-Armand), prés. cour de Bordeaux.

DULAU (Jean-Baptiste-Marie-Constant), proc. rép. Saint-Omer.

DULLIAND (Jacques-Marie), juge suppl. Belley.

Renvois:

Dufresne, voir Lacroix-Dufresne (BB 6 II 530).

Dugué, voir Lacouture-Dugué (BB 6 II 530).

Du Guermeur, voir Huchet du Guermeur (BB 6 II 523).

Du Lac, voir Perrin du Lac (BB 6 II 570).

Du Liscoët, voir Du Bahuno du Liscoët (BB 6 II 491).

BB/6(II)/494

DUMAS-DUPONT

DUMAS (André-Louis-Joseph), juge suppl. St Yrieix.

DUMAS (Justin-Pierre-Paul-Séverin), prés. cour d'appel Orléans.

DUMAS (Marius-Joseph), cons. cour de cassation.

DUMÉNY (Marius-Charles-Joseph), huissier Lamoricière (Algérie).

DUMESNIL (Prosper), juge Pont-l'Evêque.

DUMOLIN (Louis-Pierre-Amédée-Jean), avoué et suppl. Blida (Algérie).

Archives nationales (France)

60

Page 61: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

DUMONT (Claude-Pascal-Jules-César), cons. Limoges.

DUMONT (Jacques-Philippe), cons. Limoges.

DUMONTEIL (Paul-Fernand), juge Bourges.

DUMORET (Jean-Jacques), prés. Bagnères-de-Bigorre.

DUMOULIN (Antoine-Jean-Baptiste-Jules-Eugène), greffier Bou-Medfa (Algérie).

DUPAS (Arthur-Marie-Albert), juge Avesnes.

DUPÉROU (Louis-Charles-Auguste), cons. Grenoble.

DUPERRON (Augustin-Amédée), juge suppl. Loudun.

DUPLANTIER (Jean-Baptiste-Paul-Emile), juge Orthez.

DUPLESSIS (Charles-Delphin), prés. Saint-Etienne.

DUPOND (Jean-Louis-Nicolas), juge Trévoux.

DUPONT (Auguste-Gaston-Stanislas), subst. Nantes.

DUPONT (Joseph-Pierre), cons. Martinique.

DUPONT (Louis-Armand-Jules), juge suppl. Lille.

Renvois:

Dumaine, voir Simon-Dumaine (BB 6 II 595). Dumarnay, voir Guiller-Dumarnay (BB 6 II 510). Du

Moiron, voir Parent du Moiron (BB 6 II 568).Du Plantier, voir Nicolas du Plantier (BB 6 II 563).

BB/6(II)/495

DUPRÉ-DURU

DUPRÉ-LASALE (Honoré-Casimir-Emile), cons. cassation.

DUPRÉ LA TOUR (Louis-Théophile-Gabriel-Ernest), subst.Toulon.

DUPREY (Henri-Louis-Laurent-Antoine), prés. Château-Chinon.

DUPREY (Jean-Jules), av.gén. Montpellier.

DUPUIS (François-Eugène); juge suppl. Neufchâtel.

DUPUIT (Joseph-Calixte), juge Annecy.

Archives nationales (France)

61

Page 62: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

DU PUY (Gabriel-Victor-Gustave), juge Saint-Etienne.

DUPUY (Jean-Marcellin), juge Sétif (Algérie).

DUPUY (jules), cons. Paris.

DUQUÉNOIS (Louis-Henri-Adolphe-Alfred), subst. Angoulême.

DUQUESNEL (Paul-François), juge suppl. Seine.

DURAND (Alexandre-Léon), cons.Dijon.

DURAND (Benjamin), interpr. jud. Boufarik (Algérie).

DURAND (David), interpr. traducteur Alger.

DURAND (Hippolyte-Cécile-Joseph-Antonin), juge Béziers.

DURAND (Jean-Auguste-Elie), juge Le Puy.

DURAND (Jean-Augustin-Albert), prés. Versailles.

DURAND (Jean-Louis), juge Lyon.

DURAND (Joseph-Etienne-Denis), juge de paix du Guergour (Algérie).

DURAND (Paul), juge suppl. Nantes.

DURAND (Paul-Abdon-Charles), interpr. jud. Batna (Algérie).

DURAND (Simon), huissier à Chateaudun-du-Rhumel (Algérie).

DURIEU (Jean-Louis-Martin), prés. Agen.

DURU, greffier de Pondichéry - chemise vide.

Renvois:

Dupray, voir Martin (BB 6 II 549).Du Preij, voir Lefebvre du Preij (BB 6 II 537).

BB/6(II)/496

DUSAUSSAY-ERARD

DUSAUSSAY-DEMÉLY (Louis-Edouard), juge Chartres.

DUSEIGNEUR (Charles-Louis-Alphonse), greff. Frenda (Algérie).

DUSEIGNEUR (Marcel-Théodore), rédacteur ministère de la justice

Archives nationales (France)

62

Page 63: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

DUSSAIX (Jean-François), suppl. du juge de paix Kerrata (Algérie).

DUSSER (Gilles-Gabriel), juge suppl. Figeac.

DUSSER (Louis-Etienne), juge suppl. Montbrison.

DUSSOL, cons. Saïgon - chemise vide.

DUTAILLY (Joseph-Alexandre), juge Langres.

DUTEMPLE (Delphin -Félix-Joseph), juge suppl. Cambrai.

DUVAL (Edmond-Jacques), juge de paix Aïn-Mlila (Algérie).

DUVAL (Eugène-Louis-Marie), av.gén. cassation -chemise vide.

DUVAL (Jacques-François), cons. Rouen.

DUVERGER (Alphonse), cons. Poitiers.

DUVERGER (Camille-Gustave-Angel-Marie-Pierre-Paul), suppl. juge de paix Sousse (Tunisie).

DUVET (Charles-Louis-Joseph-Ernest), juge suppl. Dunkerque.

DUVOISIN (Henri-Auguste-Martial), juge suppl. Rochechouart.

DUVOISIN (Léonard-Emile), juge suppl. Nontron.

ECARLAT (Jean-Alexandre-Ferdinand), juge Melle.

EDME (Séverin-Joseph), juge suppl. Neufchâteau.

ELKADI BEN SI MOULAH, interpr. jud. Port-Gueydon (Algérie).

ELENA (François), déf. Tunis.

ELIE (Ulric-Eloy-Emile), greff. cour de la Guadeloupe.

EMELINA (Léonard-Norbert), juge suppl. Nice.

EMMERICH (Charles-Louis-Jacques), subst. Condom.

ENCAUSSE (Philippe-Pascal-François), greff. Mansoura (Algérie)

ENÉE (Amable-Edouard), commis d'ordre ministère de la Justice - chemise vide.

ENLART de GUÉMY (Victor-Louis-François), juge Lille.

Archives nationales (France)

63

Page 64: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

ENOS (Léon-Elie), juge Blida (Algérie).

ERARD (Hilaire-Louis-Marie), juge de paix Haut-Sébaou (Algérie).

ERARD (Marie-Pol), juge suppl. Boulogne.

Renvois:

Dusaussois, voir Lestre-Dusuassois (BB 6 II 541).

Duteil, voir Pouradier-Duteil (BB 6 II 576).

Dutiers, voir Corderoy-Dutiers (BB 6 II 475).

Du Vachat, voir Juvanon du Vachat (BB 6 II 528).

Du Vaure, voir Buffel du Vaure (BB 6 II 462).

Duverney, voir Eymard-Duverney (BB 6 II 497).

Duvernoy, voir Le Blanc Duvernoy (BB 6 II 536).

BB/6(II)/497

ESCALLIER-EYSSETTE

ESCALLIER (Antoine-Edouard), vérificateur ministère de la Justice.

ESCHAPASSE (Antoine-Martin), juge suppl. Brive.

ESCORBIAC (Jacques), procureur rép. Issoudun.

ESCUDIÉ (François-Germain-Armand), suppl. Saïda (Algérie).

ESNAUD (Paul-Eugène-Pierre-Théophile); proc. rép. Pontivy.

ESPAGNE (Marie-Joseph-Jacques-Pierre-Chéri), juge de paix Bizerte (Tunisie).

ESPARBÉS (Marie-Mathieu-Alphonse d'), juge Auch.

ESPÉRONNIER (Joseph-Edouard), cons. Montpellier.

ESPIERRE (Louis-Henri-Gabriel); prés. cour d'appel Poitiers

ESQUER (Charles-Elisabeth-Antoine), prés. cour de Saïgon.

ESTAYS (Albert-Marie-Maurice), juge de paix Oued-Zénati (Algérie).

ETIENNE (Ernest-Gabriel-Christophe), juge suppl. Saint Dié.

ETOURNEAU (Charles), juge de paix Djurdjura (Algérie).

ETTORI (Charles-Marie), interpr. jud. Tébessa (Algérie).

EUZIÈRE (Antonin-Auguste-François), interpr; jud. Alger.

Archives nationales (France)

64

Page 65: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

EVENAS (Pierre-Antoine-Jean-Louis), vice-prés. Rennes.

EXIGA (Charles-Jacques), suppl. Sfax (Tunisie).

EYMARD-DUVERNEY (Michel-Alexandre-Gustave), cons. Grenoble.

EYSSETTE (Alexandre), cons. Pondichéry (Inde).

Renvois:

Esdra (d'), voir Grimaldi (BB 6 II 516).

Espinassoux (d'), voir De Chapel d'Espinassoux (BB 6 II 482).

Etiveaud (d'), voir Benoist-Detiveaud (BB 6 II 448).

BB/6(II)/498

FABRE-FARINA

FABRE (Alphonse-Alexandre-Léopold-Pépin), juge suppl. St-Pon Pons.

FABRE (François), juge à Nyons.

FABRE (Jean), greffier St-Cloud (Algérie).

FABRE (Jean-Fortuné-Albert), suppl. La Goulette (Tunisie).

FABRE (Joseph), juge Agen.

FABRE (Joseph-Guillaume), juge suppl. Castelnaudary.

FABRE (Louis), juge Figeac.

FABRE (Louis-Adolphe), cons. Lyon.

FABRE (Louis-Prosper-Augustin-Camille), prés. cour d'appel Nîmes.

FABRE de COEURNET (Pierre-Jean-Jacques-Edouard), cons. Montpellier.

FABRY (Auguste-Paul), prés. Tunis.

FAGUET (François-Joseph-Philippe), prés. Carpentras.

FAGUET (Marie-Charles-Ernest). proc. gén. Caen.

FAILLANT (Jean-Marie), suppl. Saïda (Algérie).

FAISANS (Noël), juge Bayonne.

FAIVRE (François-Emile), suppl. Oued-Zéhati (Algérie).

Archives nationales (France)

65

Page 66: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

FAIVRE (Xavier-Jules), suppl. Djelfa (Algérie).

FALCONNET (Pierre-Claude-Marie-Ernest), cons. cour de cassation.

FARGIER-LAGRANGE (Octave-Edmond), suppl. juge de paix Marengo (Algérie).

FARGUES (Bertrand), suppl. juge de paix Tebessa (Algérie).

FARINA (Charles), déf. Tunis.

Renvois:

Fabrias (de), voir Sauzet de Fabrias (BB 6 II 593).

Fain, voir De Lacour (BB 6 II 484).

Fargeot, voir Lamothe-Fargeot (BB 6 II 532).

BB/6(II)/499

FATON-FAURIE

FATON de FAVERNAY (Charles-Marie-Martin), cons. Amiens.

FAU (Isaac-Ernest), prem. prés. Bourges.

FAUQUEUX (Pierre-Marie-Prosper), suppl. juge de paix Tlemcen (Algérie).

FAURE (Aimé-Louis-Nicolas-Hyppolite), juge Marseille.

FAURE (Clément-Casimir), juge Alger.

FAURE (François-Hippolyte-Edouard), cons. Grenoble.

FAURE (Jean-Etienne-Charles), cons. La Martinique.

FAURIE (Pierre), cons. Agen.

FAURIE (Pierre-Edmond), juge Bordeaux.

BB/6(II)/500

FAUVEL-FAYNOT

FAUVEL (Louis-Charles), prés. Caen.

FAVART (Théodore-Edmond), juge St-Etienne.

FAVETTE (Louis-Gaston), sous-chef direction criminelle du Ministère de la Justice.

FAVIER (Alexis-Jules-Denis), juge St-Claude.

Archives nationales (France)

66

Page 67: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

FAVRE (Joseph-Antoine-Albert), proc. rép. Castellane.

FAVRE (Paul-Alexandre), proc. rép. Privas.

FAVRE (Philippe-Auguste-Théobald), juge Limoges.

FAYARD (Ennemond-Dominique-Nicolas), cons. Lyon.

FAYARD (Prosper-Louis-Henri-Ennemond), juge suppl. St-Etienne.

FAYE (Antoine-Ernest), cons. cour de cassation.

FAYE (François-Pascal), vice-prés. Lyon.

FAYN (Jean-Henry), juge suppl. Tarascon.

FAYNOT (Jean-Marie-Léon), cons. Paris.

Renvoi:

Favernay (de), voir Faton de Favernay (BB 6 II 499).

BB/6(II)/501

FEBVRE-FEUTRAY

FEBVRE (Antoine-Joseph-Idulphe), juge de paix Tlemcen (Algérie).

FÉLIX (Auguste-Alexandre-François), not. et suppl. juge de paix Saint-Cloud (Algérie).

FÉLIX (Julien), cons. Rouen.

FÉLIX (Nicolas-Jean-Henri), prés. Remiremont.

FÉNARD (Ernest-Jean-Julien), juge de paix Chandernagor (Inde).

FÉNÉON-BERGER (Claude-Frédéric-Albéric), cons. Dijon.

FENET (Constant-Joseph), cons. Douai.

FÉNOUX (Joseph-Marie), juge suppl. les Andelys.

FENOY (Raymond), intrpr. jud. Sebdou (Algérie).

FERAUD GIRAUD (Louis-Joseph-Delphin), cons. cassation.

FERMÉ (Marie-Léopold-Albert), juge Tunis.

FERRAND (Claude-Jacques), huiss. Ménerville (Algérie).

Archives nationales (France)

67

Page 68: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

FERRERO (Antoine), suppl. juge de paix Bou-Saada (Algérie).

FERRON (Michel-Gustave), cons. Martinique.

FERRY (Jean), greff. Mascara (Algérie).

FESQUET (Paul-Alexandre), suppl. juge de paix Djelfa (Algérie).

FESSY-MOYSE (Charles-François-André), juge suppl. St-Etienne.

FEUTRAY (Raphaël- François), secrétaire interpr. parquet général d'Alger.

Renvois:

Ferrières (de), voir Guy de Ferrières (BB 6 II 519).

Fevrou (de), voir Daubas de Fevrou (BB 6 II 479).

BB/6(II)/502

FILHOL-FLOUR

FILHOL (Jean-Charles), juge Barbezieux.

FILIPPI (Don-Valère-Alcide), juge suppl. Marseille.

FILIPPI (Paul-François), off. pol. jud. La Goulette (Tunisie).

FILIPPI (Pierre-Joseph), huissier La Calle (Algérie).

FILIPPI (Pierre-Joseph), suppl. Gabès (Tunisie)

FILLASSIER (Marie-Alexis-Arthur), cons. Bourges.

FILLE (Siméon-Blaise-Toussaint), juge de paix Guelma (Algérie).

FINET (Henri-Bénédict-Asthon), greff. soc. Trang (Cochinchine)-chemise vide.

FISSIER (Fortuné-Frédéric-Ernest), chef du bureau des Statistiques ministère de la Justice.

FITREMANN (Jules-Emile), juge suppl. Seine.

FLAIS (Emile-Victor-Marcel), juge prés. Gocong (Cochinchine).

FLANDIN (Jean-Marie-Etienne), proc.gén. Alger.

FLANDRIN (Louis-Gustave-Edouard), juge Abbeville.

FLEURDÉPINE (Jean-Marie-Emile), huissier El Milia (Algérie).

FLEUROT (François-Hippolyte), juge suppl. Dijon.

Archives nationales (France)

68

Page 69: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

FLEURY (Francisque-Marie-Joseph), av.gén. Douai.

FLEURY (Paul-Lucien-Jules), interpr.jud.Sousse (Tunisie).

FLOGNY (Nicolas-Antoine-Adolphe), vice-prés. Seine.

FLORENCE (Paul-Claude-Antoine-Victorin de), off.pol.jud. à La Goulette (Tunisie).

FLOUR (Sosthène-Emile), huissier Mercier-Lacombe (Algérie).

Renvois:

Fleurelle (de), voir Grellet des Prades de Fleurelle (BB6 II 516).

Fleury (de), voir Rohault de Fleury (BB 6 II 586).

Floran (de), voir Dispan de Floran (BB 6 II 489).

BB/6(II)/503

FOCARD-FORTIN

FOCARD de FONTEFIGUÈRES (Eugène-Volsy), greff. la Réunion.

FOILLAT (François-Honoré-Victorin), commis d'ordre ministère de la Justice.

FOISSAC - JULLIA (Guillaume-Mélidor), prés. Montauban.

FOISSEY, juge à Moulins.

FONDI de NIORT (Marie-Jean-Baptiste-Marcien-Louis-Alphonse), proc. rép. Vienne.

FONTAINE (Edmond), prés. La Flèche.

FONTAINE (Henry-Emmanuel-Exupère), juge Redon.

FONTAN (Jean-Bertrand), prés. Nîmes.

FONTAN (Jean-François-Emile), suppl. juge de paix Nemours (Algérie

FORCEVILLE (Ferdinand-Gédéon de), juge suppl. Abbeville.

FORCHERON (Claude-Emile), juge Valence.

FORDOXEL (Marie-Ernest-André), juge suppl. Saint-Mihiel.

FORESTIER (Eugène-Casimir), greff. Oued-Atménia (Algérie).

FORESTIER (Pierre-Joseph-Jules), juge suppl. Mauriac.

FORGEOT (Nicolas-Henri), proc. de la rép. Châtillon-sur-Seine.

Archives nationales (France)

69

Page 70: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

FORICHON (Marie-Emile), cons. cassation - chemise vide.

FORIEL (Jean-François-Eugène), juge Nyons.

FORMIS (Paul-Marie-Charles-Joseph), proc. rép. Lectoure.

FORNIER (Eugène-François), cons. Rennes.

FORNIER de CLAUSONNE (Louis-Paulin-Horace), cons. Nîmes.

FORTIER (Louis-Jules-François), juge suppl. Yvetot.

FORTIN (Marie-Joseph-Hyacinthe-Charles), juge Jonzac.

Renvois:

Fodéré, voir Pradier (BB 6 II 577).

Foiard, voir Arnaud de Foiard (BB 6 II 439).

Fontbressin (de), voir Duchassaing de Fontbressin (BB 6 II 492).

Fontennelay (de), voir Ouval de Fontennelay (BB 6 II 565).

BB/6(II)/504

FOSSÉ-FOURNOT

FOSSÉ (Jean-Alexis), juge de paix Jemmapes (Algérie).

FOUCART (Jules), interpr; jud. Lalla-Maghnia (Algérie).

FOUCHÉ (Jacques), huiss. El-Milia (Algérie).

FOUCQUERON (Louis-François), cons. Rennes.

FOUERT (Blaise-François), suppl. Remchi (Algérie).

FOUGAS (François-Philippe-Alfred), greff. Mayotte. chemise vide.

FOULON (Yves), juge suppl. Valognes.

FOUQUET (Jules-Théodore), greff. Tenès (Algérie).

FOURCADE (Jean-Baptiste-François-Marie), prés. cour d'appel Lyon.

FOURCADE (Jean-Marie-Léon-Jacques), proc. St-Palais.

FOURCADE (Jérôme-Michel-Pierre), juge suppl. Céret.

FOURCADE (Joseph), interpr. jud. Alger.

Archives nationales (France)

70

Page 71: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

FOURÉ (Charles-Hyacinthe), juge Saint-Brieuc.

FOURÉ (Marie-Jean-Baptiste-Phocylide), commis greff. cour d'appel Cayenne (Guyane).

FOUREST (François-Emile), juge suppl. Bourganeuf.

FOURNAS (Jean-Antoine-Paul), greff. Orléansville (Algérie).

FOURNEL (Jean-Pierre-Gabriel), cons. Agen.

FOURNIER (Théodore-Joseph), greff. Sétif (Algérie).

FOURNOT(Philippe-Guillaume), cons. Rouen.

Renvoi:

Fourcade, voir Houques-Fourcade (BB 6 II 522).

BB/6(II)/505

FRAISSINET-FURAUD

FRAISSINET (Marie-Martin), juge suppl. Saint-Affrique.

FRANÇAIS (Joseph), suppl. juge de paix de Sebdou (Algérie).

FRANCE (Marie-Jean-François), juge de paix de Bougie (Algérie).

FRANCESCHETTI (Napoléon -Jérôme- Pierre), suppl. juge de paix Boghari (Algérie).

FRANCESCHI (Xavier-Sauveur), juge suppl. Corté.

FRANCESCHINI (Ange-Jean-Martin), greff. Sétif (Algérie).

FRANCK (Ernest), not. et suppl. juge de paix canton Sud d'Alger.

FRANÇOIS de LA HAYE (Paul), cons. Amiens.

FRANÇOIS - THIÉBOST (Armand), cons. Rouen.

FRANQUES (Paul-Raymond-Maurice), suppl. juge de paix d'Aïn-M'lila (Algérie).

FRANQUES (Pierre-Numa-Eustache), suppl. juge de paix Aïn-el-Arba (Algérie).

FRÉMONT (Charles-Maurice), juge à la Seine.

FRÉMY (Théophile), juge suppl. Senlis.

FRÈRE (Henri-Alexandre), juge suppl. Rouen.

Archives nationales (France)

71

Page 72: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

FRÈREJACQUES (Abel-François), juge Dijon.

FRÈZE (Calixte-Maurice), proc. rép. Clermont-Ferrand.

FRÈZOT (Louis-Benjamin), greff. Fort National (Algérie).

FRÉZOULS (Antonin-Maurice-Sophie), prés.cour de Toulouse.

FRISON (François-Noël), juge suppl. Digne.

FRITISSE (Louis-Léon), juge Thiers.

FROIDEFOND (Jean), suppl. juge de paix Relizane (Algérie).

FROMENT (Emile-Victor), prés. Beauvais.

FRUCHIER (Adrien-Charles-Joseph), avoué Mascara (Algérie).

FUNEL (Pierre-Eustache), suppl. juge de paix Arzew (Algérie).

FURAUD (Jean-Edouard), suppl. juge de paix Bougie (Algérie).

Renvois:

Franklin, voir Poux-Franklin (BB 6 II 576).

Freissineng, voir Roux-Freissineng (BB 6 II 590).

Frescheville (de), voir Bosquillon de Frescheville (BB6II456)

Fugères (de), voir Dulac de Fugères (BB 6 II 493).

BB/6(II)/506

GABALDO-GALY

GABALDO (François-Barthélemy), juge suppl. Béziers.

GABOLDE (Jean-Valentin-Louis), juge Saint-Pons.

GABRIELLI (Jean-Baptiste), huissier Fedj-m'Zala (Algérie).

GACHASSIN - LAFITE (François-Nicolas), cons. Bordeaux.

GACHON (Jean-Alexandre-Maurice), juge Lille.

GACOUGNOLLE (Pierre-Sincère-Aristide), juge Sables-d'Olonne

GADOIN (Jean-Louis-Félix), prés. Cosne-sur-Loire.

GAGNAGE (Pierre-Benjamin), suppl. Châteaudun-du-Rhumel (Algérie).

GAGNIÈRE (Germain-Antoine-Joachim-Marie), avoué Batna (Algérie).

Archives nationales (France)

72

Page 73: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

GAIL (Henri-André-François, baron de), cons. Nancy.

GAILLARD (Charles-André) sous-chef ministère de la Justice.

GAILLARD (Jean-Jacques), proc. rép. Guelma (Algérie).

GAILLARD de KERBERTIN (Fidèle-Pierre), conseiller cour de Cassation.

GAIRAUD (Charles-Antoine-Albert-Imbert-Ambroise), juge Carcassonne.

GAISTARF (Jacques-Ferdinand), suppl. Bou-Medfa (Algérie).

GALIBERT (Prosper-Jean-Baptiste), juge Béziers.

GALLEREUX (Pierre-Eugène), notaire Tlemcen (Algérie).

GALLET (Joseph-Victor-Edgard), juge suppl. Seine.

GALLOIS (Jean-Eugène-Maurice), juge Provins.

GALLOIS (Jean-Nicolas-Jules), cons. Nancy.

GALOPIN (Gabriel-Auguste), cons. Dijon.

GALY-CHIPEU (Solphe-Marie-Emmanuel), juge suppl. Pamiers.

BB/6(II)/507

GAMBART-GARY

GAMBART (René-Félix-Désiré), juge suppl. Bar-sur-Seine.

GANIER (Henri-Marie), juge Nancy.

GANIVET-LAGRANGE (Jean), juge suppl. Cognac.

GARAT (André), commis d'ordre ministère de la justice

GARAU (Charles-Philippe-Onésime), déf. cour d'Alger.

GARDELLE (Paul-Marie-Joseph-Louis-Ferdinand), prés. Florac.

GARDES (Albert-Ludovic-Emile-Cazemi), juge de paix Duperré (Algérie).

GARDET (Joseph-Marius), interpr. Oran (Algérie).

GARDEY (Maurice-Edouard), juge Baume-les-Dames.

Archives nationales (France)

73

Page 74: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

GARDIENNET (Léon-Alexandre), juge Langres.

GARIÉ (Jean-Pierre-Marie-Magdelaine-Henri), juge Saint-Girons

GARIOD (Charles-Henri), prés.cour de Besançon.

GARNIER (Ernest-Marie), juge de paix Inkermann (Algérie).

GARNIER (Hippolyte-Edmond-Gabriel), juge suppl. Lure.

GARNIER (Marie-Achille-Fernand), greff. Tébessa (Algérie).

GARNIER (Paul-Benjamin-Alexandre), juge Nancy.

GARNIER (Ruffin-Alexis), greff. cour de la Martinique.

GARNIER (Victor-Joseph-Désiré), commis d'ordre ministère de la Justice.

GARNOT (Paul), juge suppl. Lyon.

GARNY (Augustin), suppl. juge de paix Blida (Algérie).

GARY (Ferdinand-Marie), juge Limoux.

BB/6(II)/508

GAST-GAZEL

GAST (Gilles-Fernand), prés. Bernay.

GAST (Marie-Joseph-Alexis), cons. cour de cassation.

GASTAMBIDE (Eugène-Emile), subst. Seine.

GASTON (Justin-Ernest), juge suppl. Guéret.

GATINE (Félix-René-Léon), proc. de la rép. Bar-sur-Aube.

GAUBERT (Louis-Léonard), cons. Riom.

GAUCHER (Charles-Luc), huissier Ain-Beïda (Algérie).

GAUCKLER (Philippe-Edouard), juge suppl. Nancy.

GAUDET (Claude-Louis), juge Grenoble.

GAUNÉ (Henri), juge Seine.

Archives nationales (France)

74

Page 75: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

GAULTIER (Albert-Gabriel), cons. Paris.

GAUSSIN (Louis-Emile-Jules), avoué Batna (Algérie)

GAUTHERON (Armand), juge suppl. Chalon-sur-Saône.

GAUTHIER (André-Augustin-Ernest), prés. Nogent-sur-Seine.

GAUTHIER (Guillaume-Joseph-François-Augustin-Antonin) juge suppl. Nîmes.

GAUTIER-ROUGEVILLE (Etienne-Aimé-Marie) cons. Rennes.

GAUTTIER (Nicolas-Frédéric-Eugène), prés. Guelma (Algérie).

GAY (Jean-Henri-Eugène), proc. rép. Lavaur.

GAYOT (Emile-René), juge Seine.

GAZAGNES (Jean-Jacques), juge St-Affrique.

GAZEL (Jules-Edouard), prés. Limoux.

Renvoi

Gauran (de), voir De Gauran (BB 6 II 483).

BB/6(II)/509

GÉHIN-GETTING

GÉHIN (Camille-Auguste), secrét. interpr. du parquet de la cour d'Alger.

GÉLINEAU (Jean-Léon), av. gén. Montpellier.

GELLY (Marie-Justin-Guillaume-Joseph), subst. Castres.

GÉMAIN (Jean-Pierre-Adrien-Louis-Marie-Georges), proc. rép. Sadec (Cochinchine).

GÉMINEL (Marie-Paul), juge Charleville.

GENDRE (Raymond), cons. auditeur Pondichéry.

GENESTE (Antoine), cons. Paris.

GENETS (Pierre), suppl. juge de paix Aïn Bessem (Algérie).

GÉNIE (Jules-Marc-Marie), cons. cassation.

Archives nationales (France)

75

Page 76: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

GÉNIN (Maximilien-Louis-Auguste), subst. Sidi-Bel-Abbès (Algérie).

GENTON (Jean-Claude), juge Saint-Marcellin.

GENTY (Eugène-Henri), cons. Orléans.

GENTY (Louis-de Gonzague -Emile-Auguste), juge Alger.

GEORGÉ (Camille-Auguste), cons. Nancy.

GEORGE (Louis-Abel-Claude-Marie), prés. Beaune.

GEORGET (Pierre), suppl. juge de paix Saïda (Algérie).

GEORGIN de MARDIGNY (Joseph-Laurent-René), subst. Seine.

GÉRARD (Henri-Jean-Baptiste-Antonin), juge Mortain.

GÉRARD (Pierre-Marie), juge suppl. Redon.

GERARD d'HANNONCELLES (François-Jules), prés. cour de Nancy.

GÉRARDIN (Ernest-Henri), juge Sainte-Ménéhould.

GÉRARDIN (Martial-Henry), juge suppl. Limoges.

GÉRENTET (Jean-Louis-Lucien), suppl. juge de paix Dra-el-Mizan (Algérie).

GERMAIN (Nicolas-Jacques-Désiré), cons. Nancy.

GERMONDY (Albert), prés. cour d'Aix.

GERST (Charles-Edmond), juge suppl. Le Mans.

GERVAIS (Jean-Baptiste-Bon), juge Tay-Ninh (Cochinchine).

GERVAIS (Marcel-Jacques-Marie), juge de paix Mansoura (Algérie).

GERVILLE-RÉACHE (Saint-Jean, dit Eugène), greff. cour de la Guadeloupe.

GERVILLE-RÉACHE, greff. not. Saint-Louis -chemise vide.

GETTING (Emile-Antoine-Gabriel), not et suppl. juge de paix Sétif (Algérie).

Renvois:

Geaud, voir Jaud (BB 6 II 526).

Gerriet, voir Bernard-Gerriet (BB 6 II 450)

Gesmon, voir Bouniceau-Gesmon (BB 6 II 458).

Archives nationales (France)

76

Page 77: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

BB/6(II)/510

GHEUSI-GIRARD

GHEUSI (Pierre-Joseph-Charles), suppl. Boghari (Algérie).

GHEZZI (Jean-Baptiste-Dominique-Fidèle), interpr. jud. Alger.

GHICA (Michel), déf. Tunis.

GIACOBBI (Ange-Pierre-Félix), subs. du proc; gén. Limoges.

GIAT (Gabriel-Amable-Victor-Louis), juge Riom.

GIBAUT (Jacques-Charles-Aténor), juge de paix Tizi-Ouzou (Algérie).

GIBERT (André-Marie-Gaëtan), proc. rép. Louhans.

GIBERT (Antoine-Bonaventure), juge Saint-Flour.

GIDE (Venance-Stanislas), comm. pol. et off. pol. jud. Kef (Tunisie).

GILBERT (Bernard-Alfred), prés. cour d'appel de la Réunion.

GILBERT-DESVALLONS (Joseph-Marie-Saint-Just-Alfred), juge prés. Karikal (Inde).

GILLARD (Amédée-Pierre-Etienne), cons. Montpellier.

GILLES (Lucien), vice-prés. Montpellier.

GILLET (Charles-François), juge Chinon.

GILLOTTE (Emmanuel-Eugène-Charles), déf. Constantine (Algérie).

GINESTE (Alphonse-Antoine), notaire et suppl. Cherchell (Algérie).

GIORGI (Charles-Baptiste), greff. Tébessa (Algérie).

GIOVANNONI (Antoine-Anthelme, dit Prosper), comme. pris. Mascara (Algérie).

GIOVANNONI (Langravio), interpr. jud. Coléa (Algérie).

GIRARD (Adolphe), comm. pol. off. pol. jud. au Kef (Tunisie).

GIRARD (Antoine), juge Tours.

GIRARD (Léon-Henri), suppl. Cherchell (Algérie).

Archives nationales (France)

77

Page 78: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

GIRARD de MOURICAUD (François-Guillaume-Henri), juge de paix Djelfa (Algérie).

BB/6(II)/511

GIRAUD-GODON

GIRAUD (Antoine-Simon-Auguste), juge Le Puy.

GIRAUD (Gérard-Emile-Antoine), attaché au ministère de la justice.

GIRAUD (Jean), juge Roanne.

GIRAUD (Lazare-Denis-Marie-Melchior-Louis), vice-prés. Marseille.

GIRAUD (Louis-Pierre), comm.pris. Sidi-Bel-Abbès (Algérie).

GIRAUD (Paul-Antoine-Gabriel), cons. Lyon.

GIRAULT (Marie-Xavier-Hyacinthe-Louis), juge Seine.

GIRIEUD (Léonce-Marie-Joseph); juge Mascara (Algérie).

GIROD (Victor-Jean-Samuel-Jérôme), cons. Chambéry.

GIRON (François-Cyprien), cons. Angers.

GIRONNE (Grégoire-François-Baptiste-Antoine-Pierre), juge Béziers.

GIROT (Marie-Florent-Ferdinand), prés. Dijon.

GIRY (Charles-Alexandre-Gaston-Emmanuel, de), juge Saïgon (Coohinchine).

GISCARD (Théodore-Jean-Jacques), juge Murat. juge Murat.

GIVRY (Claude), juge Laghouat (Algérie).

GLEIZES (Jean-François-Joseph-Félix), juge Cahors.

GLOERFELT (Louis-Ernest), greff. Maison-Carrée (Algérie).

GODART (Charles-Henry), cons. Paris.

GODCHAUX (Daniel), huiss. Mostaganem (Algérie).

GODIN (Jules), cons. paris.

GODIN (Pierre-Gustave), prés. Angers.

Archives nationales (France)

78

Page 79: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

GODON (Jules-Charles), cons. Caen.

Renvoi:

Giraud, voir Feraud-Giraud (BB 6 II 501).

BB/6(II)/512

GOETZMANN-GONSE

GOETZMANN (David), notaire Guelma (Algérie).

GOGUET (André-Elie-Auguste), cons. Poitiers.

GOGUET (Auguste-Ernest), juge suppl. Loches.

GOGUYER (Jean-Baptiste-François-Antonin), interpr. jud. Chateaudun-du-Rhumel (Algérie).

GOIRAN (Emile-Justin), proc. rép. Castellane.

GOIRAN (Honoré), juge suppl. Marseille.

GOIRAND (Louis-Marie-Aubin), huis.Oued-Fodda (Algérie).

GOIRAND de LABAUME (Pierre-Louis-Aimé-Maxime), prés. cour de Montpellier.

GOIRAND de LABAUME (Pierre-Stanislas-Marcel), juge suppl. Montpellier.

GOLLIET (Aimé), cons. Paris.

GONDARD (Benoit), prés. Charolles.

GONDRE (Jacques-Edouard-Antoine), juge Yssengeaux.

GONOD d'ARTEMARE (Jean-Baptiste-Hubert-Amable-Alfred), av. gen. Orléans.

GONSE (Eugène-Jean-Marie-Raphaël), cons.cassation.

GONSE (Pierre-Louis-Félix), proc.rép. Mostaganem (Algérie).

BB/6(II)/513

GORGUOS-GOURNAY

GORGUOS (Jean-Antoine-Marie-Paul), prés. Bayonne.

GOT (Paul-Auguste), juge de paix Sétif (Algérie).

GOTTELAND (Antoine), cons. Chambéry.

Archives nationales (France)

79

Page 80: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

GOUAZÉ (Jean-Baptiste-Elisabeth-Noël), prem. prés. cour de Nîmes.

GOUGAUD (Pierre-Marie-François), juge suppl. Pontivy.

GOUIN (Charles-Albert), prés. Tours.

GOURAUD (Gabriel-Louis-Marie), subst. Nantes.

GOURBEYRE (Augustin-Joseph), prés. Pithiviers.

GOURIET (Jules-Aristide-Joseph), juge Lyon.

GOURNAIL (Jean-Baptiste), suppl. juge de paix Dupetré (Algérie).

GOURNAY (Louis), juge Valenciennes.

Renvoi:

Gourel, voir Gourel de Saint-Pern (BB 6 II 591).

BB/6(II)/514

GOUSSARD-GRANDMOULIN

GOUSSARD (Denis-Joseph-Louis-Marie-Augustin), juge La Bastide Murat.

GOUTARD (Pierre-François-Ernest), juge Saint-Florentin.

GOUTURON (Jean-Fernand), huissier Gollo (Algérie).

GOVAZÉ (Louis-Emmanuel), suppl. Ksar-et-Tir (Algérie).

GOYBET (Alexis), cons. Chambéry.

GOYON (Albert-Michel), greff. Tébessa (Algérie).

GRACY (Alfred-Jean-Romain), subst. Saint-Omer.

GRACY (Etienne-Henri-François), juge Vouziers.

GRAMAIN (Maximilien-Louis-Achille), cons. Orléans.

GRAND (François-Marie-Joseph-Hippolyte-Léon), juge Cayenne.

GRANDEAU (Antoine), subst. Seine.

GRANDJEAN (Marie-Georges-Eugène-Gustave), juge Dreux-chemise vide.

GRANDJEAN (Mathias-Nicolas), notaire Médéah (Algérie).

Archives nationales (France)

80

Page 81: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

GRANDMOULIN (Joseph-Marie), juge suppl. Montfort.

Renvois:

Gouville (de), voir Lemonier de Gouville (BB 6 II 539).

Grandpont (de), voir Guichon de Grandport (BB 6 II 518).

BB/6(II)/515

GRANET-GREFFIER

GRANET (François), prés. cour d'appel Besançon.

GRANIER (Camille-Etienne-André), proc. rép Gannat.

GRANIER (Désiré), cons. Aix.

GRANJON (Marie-Joseph-Ferdinand), huiss. Tunis (Tunisie).

GRANJON (René), huiss. Béja (Tunisie).

GRANJON (Robert), huiss. Aïn-Draham (Tunisie).

GRAS (Denis-Antoine), prés. Beaune.

GRASSEAU (André-Jacques), prés. Melle.

GRASSIAN (Raymond-Marie-Camille), juge suppl. La Réolea.

GRAVE (Flour-Marie-Paul), juge suppl. Pamiers.

GRÉBAUVAL (Léonidas-Alphonse), juge Bou-Med fa (Algérie).

GRECH (Paul), huiss. Orléansville (Algérie).

GREFFIER (Pierre-Eugène), cons. cour de cassation.

Renvoi:

Grange, voir Grosset-Grange (BB 6 II 517).

BB/6(II)/516

GRELLET-GRIMAULT

GRELLET (Louis-Charles), juge Lavaur.

GRELLET des PRADES de FLEURELLE (Jean-Georges), juge au Havre.

GRENIER (Eugène-François), cons. Rouen.

GRENOT (Charles-Maximin), suppl. juge de paix Lamoricière (Algérie).

Archives nationales (France)

81

Page 82: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

GRENOUILLEAU (Auguste), prés. Clermont-Ferrand.

GRESSIER (Charles-Emile), cons. Paris.

GRIFFAND (Etienne-Eugène-Henry), prés. Saint-Marcellin.

GRIFFE (Charles-Antoine-Jules), cons. Paris.

GRIFFON (Gustave-Louis-Emile), suppl. juge de paix Fort-National (Algérie).

GRIMALDI (Antoine-François-Léopold), juge Bastia.

GRIMALDI dit d'ESDRA (Paul-André), juge Dax.

GRIMARD (Eugène-Henry), juge Sancerre.

GRIMAUD (Joseph-Emile), cons. Grenoble.

GRIMAUD (Marie-Laurent-Augustin-Henri), greff. Frenda (Algérie).

GRIMAULT (Edouard), prés. Rochefort.

GRIMAULT (Gustave-Antoine), juge Segré.

Renvoi:

Grenaud (de), voir Montillet de Grenaud (BB 6 II 559).

BB/6(II)/517

GRINDON-GUETTIER

GRINDON (Jean-François-Marie-Joseph), juge Trévoux.

GRIS (Etienne-Augustin-Marius-Petrus-Martial), suppl. Inkermann (Algérie)

GRISET (Edmond-Ulysse-Amédée), juge de paix Orléansville (Algérie).

GRISEY (Constant-Victor), juge de paix Maison-Carrée (Algérie).

GRIVAZ (Jacques-François-Jérôme), juge Annecy.

GROS, off. pol. jud. Gabès (Tunisie).

GROS (Luc-Agathange-Louis), cons. Lyon.

GROSJEAN (Marie-Joseph-Ferdinand-Georges), juge Lyon.

GROSLIÈRE (Nicolas-Auguste), huiss. Bône (Algérie).

Archives nationales (France)

82

Page 83: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

GROSSET-GRANGE (Joseph-Edouard), interpr. jud. Milianah (Algérie)

GROSSET-Grange (Pierre-Henri), huiss. Tlemoen (Algérie).

GROZ (Théodore-Antoine-Léon), cons. Montpellier.

GRUFFY (Georges), juge suppl. Bar-sur-Seine.

GRUYER (Pierre-Albert), suppl. juge de paix de La Calle (Algérie)

GUÉNEPIN (Godebert-Auguste), juge suppl. la Seine.

GUÉRIN (Frédéric-Ange-Marie), cons. cassation.

GUÉRIN (Martin-Ferdinand-Hyppolite), suppl. juge de paix Miliana (Algérie).

GUERMEUR (Henri), subst. Alençon.

GUERRIER (Alexandre-Aristide), juge suppl. Arcis-sur-Aube.

GUERSANT (Louis-Amable), suppl. juge de paix Bou-Kanéfis (Algérie).

GUERTLING (Achille-Hyppolite), huiss. Alger.

GUÉS (Jacques-Marie-Emile), cons. Paris.

GUETTIER (Didier), suppl. juge de paix Aïn-Témouchent (Algérie).

Renvois:

Grolier (de), voir Randon de Grolier (BB 6 II 579).

Guémy (de), voir Enlart de Guémy (BB 6 II 496).

BB/6(II)/518

GUIARD-GUILLAUME

GUIARD de MARIGNY (Louis), juge suppl. Les Andelys.

GUIBAUD (Joseph-Antonin), juge suppl. Etampes.

GUIBERT (Louis-René-Patrice-Guillaume), juge à Cosne.

GUICHARD (Marie-Victor-Léon), cons. Besançon.

GUICHENOT (Jean-Baptiste-Emile), juge à la Seine;

GUICHERD (Louis-Charles-Amédée), cons. Caen.

GUICHON de GRANDPONT (Louis-Edouard-Jean-Baptiste), juge Toulon.

Archives nationales (France)

83

Page 84: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

GUIEU (Sébastien-Marius), juge de paix Inkermann (Algérie).

GUIGNARD (Alfred-Marie), proc. rép. Fougères.

GUIGNARD (René-Jean-Baptiste), juge La Seine.

GUILHOU (Pierre-Vincent-Eugène), proc. rép. Batna (Algérie).

GUILLARD (Charles-François-Achille), cons. Caen.

GUILLARD (Théodore-Pierre-Joseph-Marie), juge Vannes.

GUILLAUME (Brice-Belloine), juge suppl. Compiègne.

GUILLAUME (Félix-Charles-Alfred), expéditionnaire ministère de la Justice.

GUILLAUME (Marie-Ulysee-Léonce), juge suppl. Orléans.

BB/6(II)/519

GUILLEMAIN-GUYOT

GUILLEMAIN (Germain-Paul-Camille), cons. Paris.

GUILLEMAIN (Léonce-Auguste), juge Vannes.

GUILLEMART (Charles-Fidèle-Jules), juge Valenciennes.

GUILLEMAUT (Jules-Pierre-Anatole), rédacteur ministère de la Justice - chemise vide.

GUILLEMIN (Léon-Ernest), juge suppl. Avesnes.

GUILLEMOT (Amédée-Fernand), juge suppl. Melun.

GUILLEMOT (Antoine-Jean-René), prés. Riom.

GUILLER-DUMARNAY (Auguste-Julien-Marie), juge suppl. Quimper.

GUILLERMIN (Louis-Michel-François), juge suppl. Bonneville.

GUILLO du BODAN (François-Marie), cons. cassation.

GUILLOT (Adolphe), juge Seine.

GUINET (Joseph), greff. Mondovi (Algérie).

GUIOT de SAINT-RÉMY (Joseph-Louis-René), juge suppl: Nancy.

Archives nationales (France)

84

Page 85: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

GUIRAUD (Armand-Emmanuel), suppl. Guelma (Algérie).

GUIRAUD (Louis-Nicolas), suppl. Guelma (Algérie).

GUIRAUD (Paul-Alexandre), cons. Nouméa (nouvelle-Calédonie).

GUIRIMAND (Pierre-Casimir), cons. Grenoble.

GUISOL (Joseph-Paulin), proc: rép. Bonneville.

GUISSE (Auguste-Louis-Alphonse), cons. Orléans.

GUITTON (Jules-Charles), juge suppl. Angers.

GUITTOU (Paul-Auguste-Louis), juge suppl. Foix.

GUY (Samuel), juge de paix Zemmora (Algérie).

GUY de FERRIÈRES (Pierre-Charles-Henri), av. gén. Guadeloupe.

GUYOT (Henri-Charles), juge suppl. Saint-Dié.

BB/6(II)/520

HABASQUE-HAZARD

HABASQUE (François-Germain-Marie), cons. Bordeaux.

HABERT (Pierre-Alphée-Charles), juge la Seine.

HACHARD (Pierre-Joseph-Léopold), cons Hanoï (Indochine)

HAMELIN (Charles-Constant), cons. Rennes.

HAMIDA BEN HASSEN, assesseur musulman Mostaganem (Algérie).

HAMMOU BEN ATTAR, assesseur musuulman Teemcen (Algérie).

HAMONNO (Alphonse), prés. Brest.

HANIN (Hippolyte), notaire Alger.

HANNOTIN (Paul-Rémi-Louis-Hector), cons. Douai.

HARBOULLÉ (Eugène-Emmanuel d'), greff. Mercier-Lacombe (Algérie).

HARBURGER (Michel), huiss. Mostaganem (Algérie).

Archives nationales (France)

85

Page 86: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

HASTRON (Charles-Hippolyte), juge Cayenne.

HAT (Joseph-Léonidas), prés. Le Mans.

HAUCHARD (Charles-Isidore), officier de police judiciaire Tunis.

HAUMANT (Louis-Marie-Jules-Lucien), juge suppl. Rocroi.

HAUMET (Emmanuel-Louis), greffier Mondovi (Algérie).

HAURADOU (Léonce), greff. Nouméa (Nouvelle Calédonie).

HAUSSMANN (Georges-Edouard), juge la Seine.

HAVART (Alfred-Hyppolite), juge suppl. Amiens.

HAZARD (Louis-Jean), juge suppl. Senlis.

Renvoi:

Hannoncelles (d'), voir Gérard d'Hannoncelles (BB 6 II 509).

BB/6(II)/521

HÉBERT-HEURTEAU

HÉBERT-SUFFREN (Justin-Jean), proc. de la rép. Saint-Pierre (Martinique).

HÉDAL (Paul-Emile-Marie), vice-prés. au Havre.

HEIMAN (Henri-David), juge Barcelonette.

HÉLIE (Adolphe-Louis), suppl. Saint-Cloud (Algérie).

HÉLOURY (Yves-Léopold-Victor), greff. Pondichéry (Inde).

HEM (Georges-Léon), rédacteur ministère de la Justice.

HENNET de BERNOVILLE (Auguste-Paul-Lucien), juge suppl. Laon.

HENRIET (François-Léon), cons. Aix-en-Provence.

HENRION (Jean-Joseph-Auguste-Fernand), juge suppl. St-Marcellin.

HENRIOT (Antoine), juge suppl. Corte.

HENRIOT (Claude-Eugène), cons. cassation.

HENRIOT (François-René-Hyacinthe), juge Bar-le-Duc.

Archives nationales (France)

86

Page 87: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

HENRIQUET (Paul-Louis), cons. Paris.

HENRY (Guillaume-Alexis), juge suppl. St Flour.

HENRY (Pierre-Emile), prés. Lisieux.

HENRYS (François-Nicolas), juge suppl. Neufchâteau.

HENRYS (Paul), cons. Nancy.

HÉRARDOT (Hippolyte-Barthélemy), juge suppl. Avallon.

HERBELIN (Jean-Marie-Antoine) suppl. Fort-National (Algérie).

HERBERT, juge suppl. St-Pierre (Martinique)- chemise vide.

HÉRÉ (Jean-Emile-Alfred), prés. Château-Thierry.

HÉRISSÉ (Joseph-Emile), juge Niort.

HÉRISSON (Anne-Charles), cons. cassation.

HERLÉ (Charles), prés. St-Pierre (Martinique).

HERMANTIER (Marie-Charles-Michel), subst. Tournon.

HERPIN (Eugène-Armand-Marie), juge suppl. Vannes.

HERVÉ (Joseph-Marie-Ollivier), juge suppl. St-Brieuc.

HERVÉ (Raymond), juge suppl. Mortagne.

HEULHARD de MONTIGNY (Eugène-Charles-Félix), cons. Besançon.

HEURTEAU (André), chef de bureau au ministère de la Justice.

Renvoi:

Henri, voir Maître-Henri (BB 6 II 545);

BB/6(II)/522

HIBON-HOUYVET

HIBON (Ernest-Joseph), cons. Douai.

HILLON (Jean-Alphonse-Omar), proc; rép. Figeac.

HOARAU (Pierre), proc. rép. Saint-Pierre (Réunion).

Archives nationales (France)

87

Page 88: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

HOBEN (Louis-Charles de), interprète-traducteur assermenté Alger (Algérie).

HOCQUART (François-Augustin), huiss. Oued-Zenati (Algérie).

HOFFMANN (Philippe-Michel-Eugène), cons. Caen.

HONNORAT (Barthélemi-Marius), proc. rép. Perpignan.

HONORÉ (Charles-Adrien-François), prés. cour de Douai.

HONORÉ (Victor-Charles-Edmond-Eléonor), juge Cambrai.

HORTELOUP (Emile), cons. Paris.

HORVAIS (Louis-Marie-Anne), subst. Saint-Calais.

HOUDAS (Victor-Hippolyte), suppL, juge de paix Ménerville (Algérie).

HOUDEMON (Georges), juge suppl. La Flèche.

HOUDUSSE (Cénery-François), notaire Médéa (Algérie).

HOUILLON (Basile), juge suppl. Lunéville.

HOULEZ (Alexandre-Julien-Antoine-Séraphin), greff. justice de paix, canton sud de Tunis.

HOUQUES-FOURCADE (Hippolyte-Maurice), juge suppl. Angoulême.

HOURS-HUMBERT (Jean-Louis-Lucien), cons. Grenoble.

HOUYVET (Henri-Charles-François), prem. prés. Caen.

BB/6(II)/523

HUA-HUVEY

HUA (Jacques-Marie-Eugène), cons. Paris.

HUBBARD (Jacques-Gustave-Arthur-Nicolas), lieut. de juge Chaudoc (Cochinchine).

HUC (Louis-Etienne-Théophile), cons. Paris.

HUCHET du GUERMEUR (Théophile-Louis-Victor-Marie), juge Quimperlé.

HUCK (Adolphe-Charles), suppl. Teniet-el-Haad (Algérie).

HUCK (Jean-Frédéric), interpr. jud. Chateaudun-du-Rhumel (Algérie).

Archives nationales (France)

88

Page 89: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

HUE (Pierre-Auguste), prés. Fontainebleau.

HUET (Alphonse-Louis), juge suppl. La Flèche.

HUET (Marie-Emile-Louis-Gilbert), subst. Limoges.

HUET (Nicolas-André), cons. Rouen.

HUGON (Charles-Victor-Zéphirin), huiss. Miliana (Algérie).

HUGONNET (Ferdinand-Victor), suppl. Saint-Cloud (Algérie).

HUGUES (César-Gabriel-Joseph-Henry), cons. Alger (Algérie).

HUGUET (Pierre), juge Angers.

HUGUIER (Marie-Eugène), juge suppl. Sainte-Ménéhould.

HULME (Louis-Thomas), juge suppl. Les Andelys.

HUMBERT (Auguste-Marie-Joseph), juge Le Havre.

HUMPHRY (Louis-Augustin-Marie), juge Vannes.

HUOT (Césaire-Marie-Joseph-Emmanuel), juge Belfort.

HURÉ (Félix), déf. Alger (Algérie).

HUREAUX (Alexandre-Eugène), prés. Rethel.

HUSSON (Jean-Baptiste-Ernest), juge de paix Frenda (Algérie).

HUVEY (Victor-Cyrille), comm. pris. Constantine (Algérie).

Renvois:

Humbert, voir Hours-Humbert (BB 6 II 522).

Huyteza (d'), voir Roca d'Huyteza (BB 6 II 585).

BB/6(II)/524

ILLOUZ-IZAC

ILLOUZ (Isaac), interp. traduct. Oran (Algérie).

IMBERT-DESGRANGES (Félix-Scipion-Louis-Henri-Calixte), proc. rép. Gourdon.

INGOUF (Louis-Gustave), juge Saïgon (Cochinchine)

Archives nationales (France)

89

Page 90: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

IOUDA-BEN-SIMON, huiss. Guelma. (Algérie).

ISABELLE (Gaston-Céran), prés. Vervins. (Algérie).

ISAMBERT (Auguste-François), huiss. Duvivier (algérie).

ISAMBERT (Baptiste-Anténor), cons. Paris.

ITASSE (Paul-Victor), juge suppl. Rocroi.

IUNG (Geoffroi-Eugène), cons. Besançon.

IZAC (Pierre), prés. Saint-Pons.

Renvois:

Ingremard (d'), voir Boublement d'Ingremard (BB 6 II 457). Istria (d'), voir Casanelli (BB 6 II 465). Istria

(d'), voir Colonna d'Istria (BB 6 II 474).

BB/6(II)/525

JABOUIN-JAMMES

JABOUIN (Alexandre-Constantin-Edouard), juge suppl. Saïgon (Indochine).

JACOB (Louis-Marie-Athanase), juge suppl. Vassy.

JACOMET (Louis-François-Denis-Melchior), cons. Montpellier.

JACQUEL (Charles-Jean-Baptiste), suppl. juge de paix Blida (Algérie).

JACQUEMAIN (Louis-François-Ernest), cons. Paris.

JACQUEMART (Marie-Louis-Maurice), défenseur Sousse (Tunisie).

JACQUIER (Jean-Baptiste-Prosper), cons. Riom.

JACQUIN (Etienne-Edmond), directeur des affaires criminelles et des grâces au ministère de la Justice-

Conseiller d'Etat.

JADART (Charles-Henri), juge suppl. Reims.

JAËGGÉ (Jacques), suppl. juge de paix Oued-Atménia (Algérie).

JAFFARD (Jean-Augustin-Valentin), défenseur Blida (Algérie).

JAFFARD (Paul-Jean-Jacques), cons. Nîmes.

JAHNHOLTZ (Jean-Daniel-Joseph-Guillaume), cons. Bordeaux.

Archives nationales (France)

90

Page 91: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

JAÏS (Mardochée), interpr. judiciaire chateaudun-du-Rhumel (Algérie).

JALBERT (Joseph-Victor-Roger), subst. Louviers.

JAMBON (Ernest-Espérance), huiss. au Télagh (Algérie).

JAMES (Paul-Ferdinand), suppl. juge de paix Port-Gueydon (Algérie).

JAMMES (Alphonse-Pascal-Amédée), proc. rép. La Flèche.

JAMMES (Jules-Emile), greff. Tizi-Ouzou (Algérie).

BB/6(II)/526

JANDELISE-JAUSIONS

JANDELISE (Victor-Louis), cons. cassation.

JANNESSON (Hippolyte), prés. Saint-Dié.

JANVIER de LA MOTTE (Adolphe), prés. Nantes.

JANVIER de LA MOTTE (Arthur-Adolphe), juge Troyes.

JARDEL (Hippolyte-Laurence), cons. Douai.

JARDIN (Paul-Aristide), juge Tlemcen (Algérie).

JARILLON (Alexandre-Anatole), greff. Aïn-M Lila (Algérie).

JARRIN (Albert-Jean-Emmanuel), juge suppl. Chambéry.

JARTEL (Félix-François-Marie-Alexis), prés. Coutances.

JARTEL (Joseph-Marie-Théodore), proc. rép. Vitré.

JAUBERT (Edouard-Jean-Baptiste-Edmond), suppl. Oued-Fodda (Algérie).

JAUD dit GEAUD (Jules), suppl. Berrouaghia (Algérie).

JAUSIONS (François-Antoine-Théodat), juge suppl. Saint-Malo.

BB/6(II)/527

JEAN-JOSSET

JEAN (Jean-Baptiste-Jules), suppl. juge de paix de Berrouaghia (Algérie).

JEANDET (Jean-Emmanuel), juge Belley.

Archives nationales (France)

91

Page 92: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

JEANJEAN (Claude-Pierre-François-Emile), vice-prés. Béziers.

JEANJEAN (François), commis Ministère de la Justice.

JEANPIERRE (Alfred-Xavier-Emile), juge Epinal.

JEANSON (Jean-Baptiste-Ernest), juge suppl. Béziers.

JEANSOULIN (Louis-Charles-Pascal), subst. Marseille.

JÉRÔME (Laurent-Joseph-Hyacinthe), greff. Nouméa (Nouvelle-Calédonie).

JOBERT (Constantin-Casimir), cons. Alger.

JOBEZ (Alfred-Claude-Emmanuel), suppl. juge de paix Bou-Medfa (Algérie).

JODION (Marie-Auguste-Isidore-Fernand), juge suppl. Sainte-Ménèhould.

JOLEAUD de SAINT-MAURICE (Charles-Louis), cons. Montpellier.

JOLIVIÈRE (Léon-René-Emmanuel), subst. Nouméa (Nouvelle-Calédonie).

JOLLIVET (Guillaume), juge-président Sadec (Cochinchine).

JOLLY (Alexandre-Henri), cons. Poitiers.

JOLY (Barthélemy), juge suppl. Gien.

JOLY (François), juge de paix Relizane (Algérie).

JOLY (Jacques-Hubert-Emile), juge Le Havre.

JORDAN (Félix-Pierre-Victor), juge Thonon.

JOREL (Hippolyte-Marie-Joseph), prem. prés. Bastia.

JORELLE (Augustin-Louis), suppl. juge de paix Koléa (Algérie).

JORET (Frédéric-Emmanuel), prés. Guingamp.

JOSSET (Edmond), juge président Cayenne.

BB/6(II)/528

JOUAUST-JUVANON

JOUAUST (Achille-Godefroy), juge Nantes.

Archives nationales (France)

92

Page 93: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

JOUBAIRE (Barthelemy-Olivier), prés. Rennes.

JOUBERT (Théodore-Arthur-Louis), juge suppl. Brest.

JOUITOU fils, proc. rép. Nérac.

JOULIN (Jean-Jacques-Ludovic), proc. rep Cognac.

JOURDAN (Feddinand-Louis-Marie), juge suppl. Toulon.

JOURDHEUILLE (Pierre-Camille), juge Troyes.

JOURNÉE (Joseph-Jules), suppl. au Télagh (Algérie).

JOUVET (Adrien-Joseph), juge Montfort.

JOUVIN (Adrien), juge Dieppe.

JOYAUX (Marie-Pierre-Alexis), juge Guéret.

JUEST de MIRE (Paul-François), cons. Rennes.

JULIA (Alfred-Joseph-Marie-Scipion), chef de bureau Ministère de la Justice.

JULIEN (Hippolyte), notaire Médéa (Algérie).

JULIEN (Paul-Louis), cons. La Réunion.

JULLIEN (David-Ernest), juge Avignon.

JULLIEN (Victor-Joseph-Marie), subst. Châlons-sur-Marne.

JUMEAU (Louis-Thomas), commis Ministère de la Justice.

JUPILLE-BOISVERT (Jean-Baptiste-Philippe), prés. Bourganeuf.

JUST (César-Joseph-Alexandre), juge Castellane.

JUVANON du VACHAT (Léon-Anthelme), juge suppl. Belley.

Renvois:

Juillé (de), voir Babert de Juillé (BB 6 II 441).

Jullia, voir Foissac-Jullia (BB 6 II 503).

BB/6(II)/529

KHERVÉ-LABROQUÈRE

Archives nationales (France)

93

Page 94: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

KHERVÉ (François-Marie), greff. Mansourah (Algérie).

KLIÉ (Jacques-Antoine-Adrien), prés. cour d'appel Dijon.

KLOTZ (Louis-Ferdinand), juge suppl. Bône (Algérie).

KOENIG (Isidore), huiss. Marengo (Algérie).

KREMER (Léon), suppl. Djidjelli (Algérie).

KRUG-BASSE (Jules), cons. Nancy.

LABASTIE (Auguste-Calixte), prés. Gap.

LABAT (Joseph-Barthélemy-Léopold), juge Béziers.

LABATUT (Camille-Bernard), suppl. Tizi-Ouzou (Algérie).

LABATUT (Jean-Baptiste-Adrien), juge Toulouse.

LABAUVOYE (Jean-Baptiste), greff. Mercier-Lacombe (Algérie).

LABORIE de LA BATUT (Anne-Charles-Ferdinand de), juge suppl. Seine.

LABOULBÈNE (Marie-Etienne-Alban), cons. Agen.

LABOUR (Louis-Fernand-Edmond), cons. Paris.

LABOURIER (Jean-Baptiste), juge suppl. Clermont-Ferrand.

LABROQUÈRE (Alexandre-François), avocat gen. Montpellier.

Renvois:

Kéating (de), voir De Kéating (BB 6 II 483).

Kerbertin (de), voir Gaillard de Kerbertin (BB 6 II 506).

La Batie (de), voir Dejean de La Batie (BB 6 II 483).

Labaume (de), voir Goirand de Labaume (BB 6 II 512).

Labergerie, voir Rougier-Labergerie (BB 6 II 588).

Laborie (de), voir De Laborie (BB 6 II 484).

Laborie (de), voir Destresse de Lanzac de Laborie (BB 6 II 488)

Labrasserie, voir Dieu-Labrasserie (BB 6 II 489).

Labussière, voir Corderoy (BB 6 II 475).

BB/6(II)/530

LACAILLE-LADRIX

LACAILLE (Edmond), cons. Nancy.

Archives nationales (France)

94

Page 95: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

LACHAU (Auguste-Antoine), prés. Embrun.

LACHAUME (Bertrand-Augustin-Casimir), juge Lourdes.

LACHENAL, juge président Mayotte - chemise vide.

LACHÈVRE (Ernest-Raoul-Olivier), juge Vire.

LACHÈZE (Charles-Marie-Joseph), juge suppl. Coulommiers.

LACOMBE (Jean-Bruno), proc.gén. Caen.

LACOMBE (Jean-François-Régis-Cyprien), prés. Privas.

LACOMBE (Jean-Pierre-Joseph-Oscar), juge suppl. Tulle.

LACOSTE (Pierre-Charles dit Augustin), juge Nérac.

LACROIX (Eugène), juge suppl. Millau.

LACROIX-DUFRESNE (Paul-Alexis), prés. Cognac.

LACOUTURE (Joseph-Louis-Charles), juge suppl. Rach Gia (Cochinchine).

LACOUTURE-DUGUÉ (Mademoiselle Marie-Louise), interpr. jud. Alger

LACRAMPE (Jean-Auguste), cons. Pau.

LADRIX (Pierre-Auguste-Alfred), juge Alger.

Renvois:

Lachavanne (de), voir Dareste-Delachavanne (BB6 II 479).

Laclergerie, voir Villemonte-Laclergerie (BB 6 II 609).

Lacombe (de), voir Mouru de Lacombe (BB 6 II 560).

Lacoste, voir Maisonneufve-Lacoste (BB 6 II 545).

Lacour (de), voir De Lacour (BB 6 II 484).

Lacouture (de), voir De Boubée de Lacouture (BB 6 II 481).

Lacrouzette-Bellonnet, voir Bellonnet (BB 6 II 448).

La Diriays (de), V.Legeard de La Diriays (BB 6 II 537).

BB/6(II)/531

LAFARGE-LAGRÉVOL

LAFARGE (Etienne-Camille), proc. gén. Saïgon.

LAFARGE (Jean), huiss. Médéa (Algérie).

LAFAYE (Adrien-Auguste-Valentin), subst. Oran (Algérie).

Archives nationales (France)

95

Page 96: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

LAFAYE (Victor-Georges-Constant), juge Rochechouart.

LAFITTE (Jean-Joseph-François-Paul), cons. Rouen.

LAFFON (Louis-Raymond-Julie-Hippolyte-Henri), suppl. Lourmel (Algérie).

LAFON (Noël-Léon-Aristide), greff. à Tananarive (Madagascar)

LAFONT (Jacques-César-Emile), juge Carpentras.

LAFORGE (Casimir), off. pol. jud. Kairouan (Tunisie).

LAFOUGE (Charles-Jean-Claude-Valentin-Louis-Fernand), huiss. Aïn-el-Arba (Algérie).

LAGARDE (Marie-Hippolyte-Gaston), greff. Fort-de-France (Martinique).

LAGARDE (Pierre), prés. Saint-Sever.

LAGARRIGUE (Jean-Marie-Alain-Edmond), juge suppl. Cahors.

LA GORCE (Pierre-François-Gustave de), subst. Saint-Omer.

LAGRENÉE (Albert), juge Pontoise.

LAGRÉSILLE (Pierre-Marie-George), subst. Vienne.

LAGRÉVOL (Pierre-Marie-Alexandre de), cons. cassation.

Renvois:

Lafite, voir Gachassin-Lafite (BB 6 II 506).

Lafitte, voir Petite-Lafitte (BB 6 II 571).

Lagarde, voir Périer-Lagarde (BB 6 II 570).

Lagrange, voir Fargier-Lagrange (BB 6 II 498).

Lagrange, voir Ganivet-Lagrange (BB 6 II 507).

La Grée (de), voir Doudart de La Grée (BB 6 II 490).

Laguérie (de), voir Villetard de Laguérie (BB 6 II 609).

La Haye (de), voir François de La Haye (BB 6 II 505).

Lahuppe, voir Thomy-Lahuppe (BB 6 II 600).

BB/6(II)/532

LAIR-LAPOSTELEST

LAIR-DUBREUIL (Jules-Léon), juge Yvetot.

LALLEMAND (Paul), cons. Besançon.

LALLEMENT (Louis-Alphonse), juge la Seine.

Archives nationales (France)

96

Page 97: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

LALMENT (François-Paul-Jules), huiss. Kerrata (Algérie).

LAMBERET (Claude-Georges-Isaac), cons. Rouen.

LAMBERT (Armand-Désiré), juge Tours.

LAMBERT (Jean-Baptiste-Augustin), juge la Seine.

LAMBERT-ROODE (Paul-Charles-Félix-Joseph), juge Saint-Omer.

LAMBRUSCHINI (Henri-Antoine-Simon), huiss. Gabès (Tunisie).

LAMOTHE (Jean-Marie-François-Auguste-Edouard), juge suppl. Castelsarrasin.

LAMOTHE-FARGEOT (Mathieu-François), juge Cusset.

LAMOUR-BÉCHET de LÉOCOUR (Albert-Félix-Marie-Arthur), juge suppl. Sedan.

LAMUR (Louis-Pierre-Napoléon), juge Briançon.

LANABÈRE (Jean-Pierre-Guillaume-Apolonie-Albert); proc. gén. Pau.

LANCE (Paul), cons. Rouen.

LANDRODIE (Pierre-Alfred), juge Papeete.

LANDRY (François-Ernest), juge suppl. Sens.

LANDRY (Jean-Félix), suppl. juge de paix Coléa (Algérie).

LANG (Lazare-René), subst. Mostaganem (Algérie).

LANGLARD (Louis Léone de), proc. gén. Sénégal.

LANGLOIS (Anastase), juge Dieppe.

LANGLOIS (Paul-René), juge de paix Collo (Algérie).

LANQUETIN (Charles-Louis), subst. Arbois.

LAPIERRE (Alexandre-Gabriel-Désiré), juge Mostaganem (Algérie).

LAPLACE (Auguste-Marie), juge de paix Boghari (Algérie).

LAPORTE (Jean-Jacques), prés. Libourne.

Archives nationales (France)

97

Page 98: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

LAPOSTOLEST (Christophe), juge suppl. Belfort.

Renvois:

Laigue (de), voir De Laigue (BB 6 II 484).

Lajarte (de), voir Dufaure de Lajarte (BB 6 II 493).

La Lande d'Olce (de), voir De La Lande d'Olce (BB 6 II 484).

La Lozère (de), voir Roussel-Pelet de La Lozère (BB 6 II 589).

La Magouerie (de), voir Magouët de La Magouerie (BB 6 II 545).

Lamirande voir Surreau-Lamirande (BB 6 II 597).

Lamondie, voir Bost-Lamondie (BB 6 II 456).

Lamothe, voir Luzier-Lamothe (BB 6 II 544).

La Motte (de), voir Janvier de La Motte (BB 6 II 526).

Langeac, voir Lespinasse-Langeac (BB 6 II 541).

Lanzac de Laborie (de), voir Destresse de Lanzac de Laborie (BB 6 II 488).

Lapeyrousse (de), voir De Cazis de Lapeyrouse (BB 6 II 482).

La Plesse (de), voir Thomas de La Plesse (BB 6 II 600).

La Pouyade (de), voir Poumeau de La Pouyade (BB 6 II 546).

BB/6(II)/533

LARCHER-LARZILLIÈRE

LARCHER (Jean-Baptiste-Auguste-Désiré), notaire Oran (Algérie).

LARFEUL (Pierre-Charles-Gilbert de), juge Moulins.

LARGETEAU (Jean-Pierre-Simon-Florent-Charles-Marie-Maurice), juge suppl. Libourne.

LARGETEAU (Jean-Pierre-Simon-François-Hector-Arnaud), juge Bordeaux.

LAROBERTIE -SARLANDIE (Jean-Pierre-Joseph-Annibal), juge, Carcassonne.

LAROCHE (Louis-Philippe), proc. gén. Bastia.

LAROCHE (Marie-Emeric-Théodore-Adrien), cons. Martinique.

LAROCHE (Pierre), huiss. Philippeville (Algérie).

LAROMBIÈRE (Léobon-Valéry-Léon), prés. cour cassation.

LAROUVERADE (Marie-Elie de), cons. cassation.

LARRIEU (Jean-Mathieu), juge Mont-de-Marsan.

LARRIVÉ (Jules-Francisque), juge suppl. Saint-Etienne.

LARZILLIÈRE (Georges-Ernest), prés. Saint-Mihiel.

Renvois:

Laroche, voir Bouchetal-Laroche (BB 6 II 456).

LA ROCHETTE (de), voir Portanier de La Rochette (BB 6 II 575).

Archives nationales (France)

98

Page 99: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

La Romiguière, voir Besse de La Romiguière (BB 6 II 451).

La Rozerie, voir Adenis de La Rozerie (BB 6 II 435).

La Rupelle (de), voir Boucher de La Rupelle (BB 6 II 456).

BB/6(II)/534

LASBENNES-LATREILLE

LASBENNES (Auguste), juge suppl. Tarbes.

LASBORDES (Henri-Simon), juge suppl. Limoges.

LASOCKI (Alfred-Albin-Alexandre-Grégoire), cons. Guadeloupe.

LASRY (Elie), greff. Aïn-El-Arba (Algérie).

LASSERRE (Charles-Emile), huiss. Mostaganem (Algérie).

LASSERRE (Firmin-Marius-Arthémon), proc. rép. Cayenne.

LASSERRE (Jean-Marie-Adrien), proc. rép. Nontron.

LASSORT (Jean-Jacques), proc. rép. Périgueux.

LATAIX (Gustave), juge Rocroi.

LATARD de PIERREFEUX (Marie-Francisque-Edouard de), cons. la Guadeloupe.

LATERRADE (Gustave-Albert), juge Marmande.

LATOUR (Charles-François-Théodore), juge suppl. Toul.

LATREILLE (Jacques), cons. Toulouse.

Renvois:

Lasale, voir Dupré-Lasale (BB 6 II 495).

La Salle (de), voir Serindon de La Salle (BB 6 II 594).

La Salle, voir Thoreau La Salle (BB 6 II 600).

La Soujeole ou Lasoujeole (de), voir Soujeole (BB 6 II 596).

La Touche (de), voir Pellerin de La Touche (BB 6 II 569).

Latour, voir Alméras-Latour (BB 6 II 437).

La Tour, voir Dupré La Tour (BB 6 II 495).

Latour, voir Pruès-Latour (BB 6 II 577).

Latour, voir Serot-Alméras-Latour (BB 6 II 594).

BB/6(II)/535

LAUBADÈRE-LEAUTIER

LAUBADÈRE (Antoine-Alexandre-Maxime de), vice-près. Bordeaux.

Archives nationales (France)

99

Page 100: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

LAUCOU (Jean), huiss. Sétif (Algérie).

LAUMOND (Frédéric), juge Bourganeuf.

LAUMOND (Louis-Félix), cons. Limoges.

LAUNAY (Almire-Louis-Marie), greff. Tiaret (Algérie).

LAURENS (Marie-Lucien-Antonin), prés. cour d'appel Toulouse.

LAURENS-DESESSARDS (Jean-Baptiste-Achille), cons. Paris.

LAURENT (Joseph-Victor), suppl. Aïn-el-Arba (Algérie).

LAUTH (Maximilien), cons. Alger.

LAVEIS (Michel-Marie-Agnès-Antoine), juge de paix Blida (Algérie

LAVENAS (Eugène-Hippolyte-Ferdinand-Jean-Jacques), suppl. Tiaret (Algérie).

LAVENIR (Jean-Gabriel), juge de paix l'Arba (Algérie).

LAVERGNE (Paul-René-Gabriel), proc. rép. Redon.

LAVERGNE de CERVAL (Julien-Antoine-Marie-Joseph de), juge Sarlat.

LAVILLAT (Annibal-Marie), huiss. Bizerte (Tunisie).

LAVOCAT (Louis-Léon-Lucien), cons. Rouen.

LAYA (Alexandre-François), juge de paix canton sud d'Alger.

LEAUTIER (François-Louis-Charles), juge Tlemcen (Algérie).

Renvois:

Laubadère, voir Dareau-Loubadère (BB 6 II 479).

La Vallière (de), voir De Boisguéret de La Vallière (BB 6 II 481).

Lavison (de), voir Rufz de Lavison (BB 6 II 590).

BB/6(II)/536

LEBAILLY-LECRIVAIN

LEBAILLY (Edmond-Ferdinand), suppl. juge de paix canton Nord d'Alger.

LEBART (Henri-Adolphe-Gustave), cons. Caen.

LEBBÉ (Eucher-Joseph-Sérille), prés. Condom.

Archives nationales (France)

100

Page 101: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

LEBEAU (Casimir-Auguste-Louis-Camille), prés. Orléans.

LE BIHAN (Louis-Joseph-Henry-Marie), avoué Blida (Algérie).

LEBIHAN (Paul-Emile-Casimir-Auguste), proc. gén. cour d'appel Guadeloupe.

LE BLANC DUVERNOY (Jules-Alexandre-Eugène), juge Seine.

LE BLOIS (Henri-Louis), subst. Lille.

LEBLOND (Désiré-Médéric), cons. cassation.

LEBLOND (Louis-Paul), juge Rouen.

LEBOURG (Louis-Arsène), prés. cour d'appel Caen.

LE BRAS (Michel-François), juge suppl. Brest.

LE BRETHON (Ferdinand-François), juge Constantine (Algérie).

LE BRETON (Charles-Guillaume-Emile-François-Marie), juge suppl. Quimper.

LE BRUN (Gaston-Alexandre), juge suppl. Rouen.

LECA (Thomas), greff. Cassaigne (Algérie).

LECAT (Jean-Baptiste-Hippolyte), juge de paix Mostaganem (Algérie).

LECLANCHÉ (Louis-Alfred), juge suppl. Nogent-le-Rotrou.

LECLERC (Anaclet), cons. Pondichéry (Inde).

LECLERC (Charles-Adrien), juge suppl. Sarreguemines.

LECLERC (Jules-Victor-Eugène), juge suppl. Châlons-sur-Marne.

LECOAT (Elie-Jean-François), interpr. traduct. Bône (Algérie).

LECOCQ (Georges-Jules-Auguste), lieut. juge Nouméa (Nouvelle-Calédonie).

LECOCQ (Henri-Alfred), juge Bazas.

LECOINTE (Léonore), juge Alger.

LECOUVREUR-SAINT-MANVIEU (Didier-Marie-Hippolyte), juge Le Havre.

Archives nationales (France)

101

Page 102: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

LE COZ (Julien-Armand), juge Le Mans.

LECRIVAIN (Marie-Paul-Bertrand), chef de bureau au ministère de la Justice.

Renvois

Lebbe, voir Bongarts-Lebbe (BB 6 II 454).

Lebreton, voir Charbonnier-Lebreton (BB 6 II 468).

Lecocq, voir Charlot-Lecocq (BB 6 II 468).

BB/6(II)/537

LE DIBERDER-LEGUILLOU

LE DIBERDER (Alphonse-Marie), juge suppl. Lorient.

LEFAVERAIS (Julien-Henri-Désiré), prés. Mortain.

LEFEBVRE DU PRÉÝ (Auguste-Victor-Marie), cons. Douai.

LEFEUVRE (François-Octave-Auguste), juge Orléansville (Algérie).

LEFÈVRE (Edouard-Auguste), proc. gen. La Réunion.

LEFÈVRE (Louis-Auguste-Edmond), notaire Alger.

LEFIZELIER (Henry-Edouard-Eugène), juge suppl. Le Mans.

LEFRANC (Marie-Guillaume-Justin-Victor-Edmond), cons. Paris.

LEGEARD DE LA DIRIAYS (Auguste-Joseph), cons. Paris.

LEGENS (Jean-François), suppl. juge de paix Orléansville (Algérie).

LEGER (Jules-Emmanuel), proc. gen. Saïgon (Indochine).

LEGRAND (Jules-Henry-Emile-Maurice), juge suppl. Péronne.

LEGRAS (Frédéric-Joseph-Maydell), juge prés. Nossi-Bé (Madagascar).

LEGRIP (Jean-Adolphe), juge suppl. Pont l'Evêque.

LEGROS (Jules-Marie-Rosalie-Gaston), subst. Segré.

LEGUERNEY (Louis-Auguste), proc. rép. Nontron.

LEGUILLOU de PENANROS (Emile-Ludovic), juge Brest.

BB/6(II)/538

LEHODEY-LELOUCH

Archives nationales (France)

102

Page 103: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

LEHODEY (Marie Florent), juge Rouen.

LEHUCHER (Joseph-Augustin), prés. cour de Rouen.

LÉHUP (Armand-Gérard-Nicolas-Léonard), cons. Orléans.

LEISSÈGUES-ROZAVEN (Georges-Théodore-Marie de), juge La Roche-sur-Yon.

LEJARDINIER (Henry-Ferdinand), juge Béthune.

LEJEAL (Maurice-Hippolyte-Alfred), juge Avesnes.

LE JEMBLE (Alexandre), proc. gén. Pondichéry.

LEJEUNE (Joseph-Adolphe-Philippe), cons. Alger.

LE JEUNE (Ludovic-Marie), juge de paix Le Guergour (Algérie).

LE JOLIS (Gustave-Jean-Baptiste-Victor-Emmanuel), proc. rép. Ussel.

LEJOSNE (Hector-Sosthène-Alphée), juge de paix Bou-Kanéfis (Algérie).

LELARGE (Auguste-Marie), notaire, suppl. juge de paix Oran (Algérie).

LELEU (Fernand), juge Blois.

LELONG (Henri-Eugène), proc. rép. Chartres.

LELOUCH (Judas), huiss. l'Arba (Algérie).

LELOUCH (Léon), huiss. justice de paix Orléansville (Algérie).

BB/6(II)/539

LEMAIGNEN-LÉMONON

LEMAIGNEN (Henri-André-René), juge Blois.

LEMAIRE (Armand-Eugène), cons. Amiens.

LEMAIRE (Eli-Jean-Baptiste), suppl. Lalla-Maghnia (Algérie).

LEMAITRE (Alfred-Raoul-Albert), prés. Argentan.

LE MARE (Georges-René), cons. Caen.

LE MARQUAND (Eugène), prés. Domfront.

Archives nationales (France)

103

Page 104: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

LEMASSON (Georges-Albert), juge Baugé.

LEMERCIER (Edmond), juge suppl. Louviers.

LEMESSIER (Pierre-Marie), commis ministère de la Justice.

LE MEUR (Théophile-Joseph-Jules), cons. Rennes.

LEMIGNIER-DESFORETS (Edmond-Edouard), rédacteur ministère de la Justice.

LEMIRE (Léon), commis ministère de la Justice.

LE MOIGN (Georges-Louis-Anne-Marie), juge Saint-Brieuc.

LEMOINE (Léonce-Pierre), juge suppl. Le Havre.

LEMOINE (Louis-Jules), suppl. Ténès (Algérie).

LEMONNIER de GOUVILLE (Louis-Charles-François), prés. St-Lô.

LÉMONON (Léopold-Gaston), juge suppl. Niort.

Renvois:

Le Maugin, voir D'Apchier Le Maugin (BB 6 II 479).

Léocour (de), voir Lamour-Béchet de Léocour (BB 6 II 532).

BB/6(II)/540

LEONETTI-LEROY

LEONETTI (Ange-Paul), greff. justice de paix Dellys (Algérie).

LEPELLETIER (Exuper-Jacques), cons. Paris.

LEPELLETIER (François-Louis-Emile), cons. cassation, ministre de la Justice.

LEPEYTRE (Barthelemy-Anne-Emile), cons. Aix.

LÉPINOY (Léonce-François), juge Valenciennes.

LEPITRE (Louis-Marie-Armand), suppl. juge de paix Médéa (Algérie)

LEPOT (Adolphe-Ernest-Antoine), cons. Douai.

LEREBOURS (Emmanuel-Isidore), notaire Saïda (Algérie).

LEREBOURS-PIGEONNIÈRE (Louis-Eugène), av. gén. Caen.

Archives nationales (France)

104

Page 105: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

LEREMBOURE (Pierre-Paul-Augier), juge suppl. Bayonne.

LEREÜIL (Alexandre-François-Laurent), prés. Chaumont.

LEROUGE (Eugène-Célestin), juge Saint-Calais.

LE ROUX (Hippolyte-Arthur-René), juge Nantes.

LEROUX (Jean-Baptiste-Sénateur), cons. Rouen.

LEROY (Louis-Jules-Maxime), subst. Reims.

LEROY (Paul-Auguste), prés. Pithiviers.

BB/6(II)/541

LESCOUVÉ-LEVASSEUR

LESCOUVÉ (Adrien-Alfred), cons. Cassation.

LE SÉNÉCAL (Joseph-Hippolyte), prés. cour d'appel Rouen.

LE SOURD (André-Louis-Paul), juge suppl. La Réole.

LESPAGNOL (Alphonse-Pierre-Henri), juge Hazebrouck.

LESPINASSE-LANGEAC (Marie-Henri-Ferdinand de), suppl. Sfax (Tunisie (Tunisie).

LESSIEUX (Pierre-Louis-Emile), juge suppl. Rethel.

LESTRE-DUSAUSSOIS (Jean-Charles-Ludovic-Emile), juge Semur.

LETANNEUR (Jean-Paul-Lucien-Félix), prés. Philippeville (Algérie).

LÉTÉ (Victor-Sosthène), juge suppl. Laon.

LÉTEVEZ (Edouard-Hector-Henri), proc. rép. Sétif (Algérie).

LETOREY (Emile-Jean-Baptiste), déf. Tunis.

LETROUT (Philéas-Jean-Baptiste), commis ministère de la Justice.

LÉTUVÉ (Ange-Joseph-Auguste), juge Béziers.

LEULLION de THORIGNY (Louis-Séverin-Georges de), juge suppl. Charolles.

LEVAILLANT (Henry-René-Marie), cons. Rennes.

Archives nationales (France)

105

Page 106: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

LE VARAT (Yves-Marie), juge prés. Chandernagor (Inde).

LEVASSEUR (Louis-Alexandre-Emile), juge Seine.

BB/6(II)/542

LÉVÊQUE-LISBONNE

LÉVÊQUE (Charles), prés. Mayenne.

LEVESQUE (Pierre-Emile-Louis-Henri), juge Blaye.

LEVILLAIN (Victor-Hilaire), juge Caen.

LEVRAIN (Camille-Alfred-Théodore), juge de paix Palikao (Algérie).

LEVRAIN (Emile-Alfred), juge de paix Aïn-el-Arba (Algérie).

LEVRIER (Pierre-Antonin) juge de paix Frenda (Algérie).

LEVY-BRAM (Lazare-Raoul), notaire Dellys (Algérie).

LEYGUES (Jean-Claude-Georges), juge suppl. Villeneuve-sur-Lot.

LEYRAGNE (Pierre-Georges), cons. Riom.

LEYRIS (André), huiss. Alger.

LHOMME (Xavier-Jean-Pierre), greff. Constantine (Algérie).

L'HOSTE (Jean-Baptiste-Paulin), suppl. Montagnac (Algérie).

LIANDON (Alexandre-Jean-Baptiste), juge suppl. Cusset.

LIBERSALLE (Charles-Henri-Joseph), juge de paix Binh Hoa (Cochinchine).

LIEBHABER (Eric-Louis-Marie de), rédacteur ministère de la Justice.

LIEBICH (Henry-Albert), suppl. Bordj-Menaïel (Algérie).

LILLE-LOTURE (Claude-Charles de), cons. à Orléans.

LIMOUSE (Louis-Théophile), suppl. Djidjelli (Algérie).

LIMPÉRANT (François-Mathieu-Léonard), cons. Paris.

LION, cons. Aix.

Archives nationales (France)

106

Page 107: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

LIOTARD (Armand-Georges), lieut. juge Cayenne (Guyane).

LIPPMANN (Robert-Léon), cons. Saïgon (Cochinchine).

LISBONNE (Edouard-Salomon), déf. Mostaganem (Algérie).

LISBONNE (Jules-Maise), juge Aix.

BB/6(II)/543

LOBBEDEZ-LORIOT

LOBBEDEZ (Louis-Camille), commis ministère de la Justice.

LOCARD (Henri-Alphonse-Olivier-Marie), rédacteur ministère de la Justice, juge Nogent-le-Royrou

(chemise vide).

LOGNON (François), suppl. juge de paix Bordj-Ménaïel (Algérie).

LOISEAU (Léon-Désiré), prem. prés. Poitiers.

LOISEAU (Paul), juge Tours.

LOISEL de SAULNAYS (Stanislas-Louis-Joseph), suppl. juge de paix Marengo (Algérie).

LOISON (Eugène-Emmanuel-Alexandre-Camille), proc. rép. Castelnaudary.

LOMBARD de CHÂTEAU-ARNOUX (Alexandre-Hipployte de), prés. Digne.

LOMONT (Claude-Eugène) juge suppl. Lure.

LONCHAMPT (Paul-Etienne-Simon), prés. tribunal de Lyon.

LORANS (Félix-Joseph-Marie), prés. Quimperlé.

LORIN (Félix-René-Marie), juge suppl. Foygères.

LORIOT (Charles-Joseph), juge Louviers.

BB/6(II)/544

LOTA-LUZIER

LOTA (Ignace-Vincent), cons. Alger.

LOTTERO (Virgile), juge suppl. Bastia.

LOTTIN (Louis-Joseph-Henri), juge suppl. Beauvais.

Archives nationales (France)

107

Page 108: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

LOUGARRE (Jules-Maxime), comm. pris. Alger.

LOUIT, juge de paix, Bac-Lieu - chemise vide.

LOURDAU (Augustin-Félix-Edmond), prés. cour d'Alger.

LOUSTALOT (Bernard-Alphonse-Ferdinand), juge Tarbes.

LOUVET (Charles), prés. cour d'Orléans.

LOUVRIER (Charles-François-Louis-Antoine), juge Clermont (Oise).

LOVERDO (Louis-Nicolas de), cons. Paris.

LOZE (Pierre-Henri de), juge Villeneuve.

LUCAS (Etienne-Jacques), notaire, suppl. juge de paix de Bône (Algérie).

LUCAS (Louis-François-Claude), cons. Chambéry.

LUCET (Pierre-Léon-Almire), juge suppl. Pont-l'Evêque.

LUCIEN (Armand-Hippolyte-Edouard), cons. auditeur cour de Pondichéry.

LUCOTTE (Ernest-Pierre-Irénée), prés. Arbois.

LUMIÈRE (Adolphe-René), juge suppl. Coutances.

LUNET (Edmond-Antoine), juge suppl. Rodez.

LUPISGICH (Joseph-Félix), huiss. Oran (Algérie).

LUSSER (Géraud), juge suppl. Aurillac.

LUSSY (Pierre-Gabriel-Eugène de), juge Pau.

LUTAUD (Louis-Antoine-Camille), juge Bourges.

LUZIER-LAMOTHE (Pierre-Adolphe-Edmond), juge la Seine.

Renvoi:

Lyques (de), voir Reynaud de Lyques (BB 6 II 582).

BB/6(II)/545

MABILLON-MAÎTRE

MABILLON (Antoine), suppl. Châteaudun-du-Rhumel (Algérie).

Archives nationales (France)

108

Page 109: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

MABIRE (Auguste-Hippolyte), juge Valognes.

MACHEMIN (Henri-Honoré-Claude), vice-prés. Nice.

MACHENAUD (Antoine-Marie-Délite-Gaston) juge Bergerac.

MAGNE (Ernest-Stanislas), juge Loudun.

MÂGNE (Jean-Antoine-Agenor), prés. Pointe-à-Pitre (Guadeloupe).

MAGNIER (Henry-Jean-Baptiste), juge Tunis (Tunisie).

MAGOUËT de LA MAGOUERIE (Charles), juge Chateaubriant.

MAHÉ (Georges-Marie-Joseph), juge de paix Baria (Cochinchine).

MAIGRET (Nicolas-Georges), suppl. l'Oued-Zénati (Algérie).

MAILHOS (Jean-François-Louis-Amédée), juge suppl. Mirande.

MAILLARD (Jean-Baptiste-Hippolyte), cons. Dijon.

MAILLEY (Hermin-Emile-Jean-Baptiste), juge Bougie (Algérie).

MAILLIET (Hippolyte-Fleurus), suppl. Jemmapes (Algérie).

MAISONNAVE (François), pré. Sousse (Tunisie).

MAISONNEUFVE-LACOSTE (Raymond-Vincent-Barthélemy), avocat gén. Saïgon (Cochinchine).

MAITRE (Gaëtan-Jean), suppl. Télagh (Algérie).

MAÎTRE-HENRI (Etienne-Germain), huiss. Saint-Cloud (Algérie).

Renvois:

Machaumont (de), voir Boudaud de Machaumont (BB 6 II 457).

Maisonneuve, voir Poterel-Maisonneuve (BB 6 II 575).

BB/6(II)/546

MALENS-MANY

MALENS (César-Jules-Antoine), prem. prés. Grenoble.

MALEPLATE (Jean-Baptiste-Paul-Auguste-Marie), juge suppl. Lourdes.

MALGRAS (Marin-Nicolas-Albert-Emmanuel), proc. rép. Bressuire.

MALICET (Louis-Edmond), juge Laon.

Archives nationales (France)

109

Page 110: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

MALLANDAIN (Jacques-Philippe-Paul), juge suppl. Rouen.

MALLEIN (Victor-Lucien), juge suppl. Grenoble.

MALLET (Jérôme-Lucien-Marie), guiss. Jemmapes (Algérie).

MALZAC (Louis-Antoine-Ulysse-Miranda), juge suppl. Alais.

MANAS (Dominique-Armand-Marie de), vice-président Constantine (Algérie).

MANAU (Jean-Pierre), proc. gén. cassation.

MANDET (Marie-Charles-Alfred), juge suppl. La Seine.

MANDET (Paul-Marie-Antoine), subst. Mostaganem (Algérie).

MANDON (Jacques-Ambroise-Léonard), juge de paix Aïn-Mokra (Algérie).

MANÈS (Raoul-Numa-Charles), suppl. juge de paix de l'Oued-Zénati (Algérie).

MANESSE (Charles-Edouard-Félix-Désiré), juge suppl. Avesnes.

MANIÈRE (Jean-Marie-Emile), juge Orléans.

MANSE (Antoine-Jean-Paul), juge suppl. Nîmes.

MANUEL (Ernest-Charles-Benoit), prés. cour de Paris.

MANY (Marie-Victor-Jules), proc. de la rép. Cahors.

Renvoi:

Mansis, voir Picard (BB 6 II 572).

BB/6(II)/547

MARAIS-MARÉCHAL

MARAIS (André), juge de paix Dra-el-Mizan (Algérie).

MARAIS (Eugène-Raymond-Pierre), proc.gén. Rouen.

MARAIS (Henry-Alphonse), subst. Saïgon (Cochinchine).

MARC (Maurice), juge Argentan.

MARCHAND (Louis-François-Marie), juge Arras.

MARCILLE (Alfred-Marie), juge suppl. Epernay.

Archives nationales (France)

110

Page 111: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

MARCILLY (Laurent-Amédée), juge Le Mans.

MARCLAND (Gustave-Henri-Michel-Joseph), juge Valence.

MARÉCHAL (François-Anatole), avoué Tizi-Ouzou (Algérie).

Renvoi:

Marcillac (de), voir Daney de Marcillac (BB 6 II 478).

BB/6(II)/548

MARCOU-MARTIAL

MARCOU (Eugène-Jacques), juge suppl. Lesparre.

MAREAU (Marie-Stéphane-Fernand), juge suppl. Arcis-sur-Aube.

MARESCHAL (Joachim-Louis), juge Annecy.

MARESCHAL (Jules-Pierre), prés.Thonon.

MARGUERITTE (Marin-Pierre); juge Bayeux.

MARGUE (Guillaume-Léon), cons. Paris.

MARGUIER d'AUBONNE (Jules-Joseph), déf. Mostaganem (Algérie).

MARIAGE (Louis), cons. Paris.

MARIANVAL (Jules-Jérôme-Alexandre), juge suppl. Lesparre.

MARIE (Louis-Charles-Justin), greff. Pointe-à-Pitre (Guadeloupe

MARINI (Antoine), proc. rép. Marvejols.

MARION de PROCÉ (Charles-Jules), proc. rép. Saint-Nazaire.

MARLIER (Emile-Louis), interpr. jud. Duvivier (Algérie).

MARMIER (François-Xavier), greff. Tamatave (Madagascar).

MARMONIER (Hippolyte-Henri), juge Seine.

MARQUANT, proc.rép. Mytho (Cochinchine) -chemise vide.

MARQUET (Saint-Cyr-Charles-Camille), juge Louviers.

MARQUIS (Louis-Jules-Frédéric), juge Doullens.

Archives nationales (France)

111

Page 112: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

MARRAST (Joseph), juge Mont-de-Marsan.

MARS (Camille-Nicolas) cons. Riom.

MARSAULT (Charles-Narcisse), juge suppl. Loudun.

MARTEL (Paul-Jean), cons. Poitiers.

MATTELLI (Guy-Joseph), greff. Oued-Atménia (Algérie).

MARTIAL (Thomas), suppl. juge de paix Bouïra (Algérie).

Renvois:

Mardigny (de), voir Georgin de Mardigny (BB 6 II 509.)

Marigny (de), voir Guiard de Marigny (BB 6 II 518.)

BB/6(II)/549

MARTIN

MARTIN (Alfred), juge Saint-Quentin.

MARTIN (André-Louis-Marie-Elzéar), juge Angoulême.

MARTIN (Auguste-Ferdinand), suppl. juge de paix Sfax (Tunisie)

MARTIN (Claude-François-Léonce), juge suppl. Besançon.

MARTIN (Emmanuel-Paulin), juge Tizi-Ouzou (Algérie).

MARTIN dit DUPRAY (Félix-Alcide), juge suppl. Bernay.

MARTIN (Félix-Joseph), notaire Alger.

MARTIN (François), juge Mâcon.

MARTIN (Jacques), cons. Riom.

MARTIN (Jean-Antoine-Gustave), proc. rép. Rochechouart.

MARTIN (Jean-Charles-Victor), juge suppl. Neufchâteau.

MARTIN (Jean-Paul-Alexandre), juge de paix Bou-Medfa (Algérie)

MARTIN (Louis-Antoine-Adolphe), substit. proc. gén. Rouen.

MARTIN (Nicolas-Alphonse), juge Bricy.

Archives nationales (France)

112

Page 113: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

MARTIN (Pierre), déf. et suppl. juge de paix Tizi-Ouzou (Algérie).

MARTIN-SARZEAUD (Georges), cons. Alexandrie (Egypte).

Renvoi/

Martin-Nassaud, voir Nassaud (BB 6 II 562).

BB/6(II)/550

MARTINEAU-MASSARY

MARTINEAU (François-Joseph, dit Jules), cons. la Martinique.

MARTINEAU (Joseph-Jacques-Auguste), juge suppl. Nantes.

MARTINEAU (Numa-Jean-Baptiste-Marie-Roland), juge la Seine.

MARTINEAU des CHESNEZ (Edme-Gaston), cons. Alger.

MARTINET (Auguste-Antoine), cons. Douai.

MARTINI (Charles-Louis), officier de police jud. Sousse (Tunisie)

MARTINOLE (Jean), huiss. Aïn-Temouchent (Algérie).

MARTY (Jean-Achile), greff. justice de paix Port-Gueydon (Algérie)

MARTY (Jean-Prosper), greff. Souk-Ahras (Algérie).

MARTZ (Prosper-Corneille), cons. Nancy.

MARTZLOFF (François-Xavier-Jean-Baptiste), prés. Belfort.

MARZLOFF ou MARTZLOFF (Jacques-Ignace-Edouard), juge Pontarlier.

MAS (Auguste-Jules-Jacques), juge suppl. Prades.

MASFRAND (Jean-Léopold de), juge Angoulême.

MASQUERIER (Paul-Louis-Clément-Victor), juge suppl. Oran.

MASSA (Henri-Charles), avoué Mascara (Algérie).

MASSARY (Charles-Louis-Ferdinand de), juge Etampes.

BB/6(II)/551

MASSE-MATAGRIN

MASSE (Charles-Edouard), avocat gén. Besançon.

Archives nationales (France)

113

Page 114: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

MASSÉ (Jean-Henry-Charles), juge Montpellier.

MASSEL (Louis-Joseph-Elie), prés. Ancenis.

MASSENET (Pierre), greff. Sfax (Tunisie).

MASSERAN (Louis-Henri), proc. rép. Apt.

MASSIMI (Joseph-Germinio), juge de paix Jemmapes (Algérie).

MASSON (Charles-Louis-Emar), juge Seine.

MASSON (Jean-Marie-Ernest), cons. Dijon.

MASSON (Jean-Pierre), huiss. Affreville (Algérie).

MASSON (Paul), substit. Tunis.

MASSONI (Auguste), cons. Riom.

MASSONNET (François), greff. Cassaigne (Algérie).

MASSOT (François-Henri), suppl. juge de paix Berrouaghia (Algérie).

MATAGRIN (Charles-Amédée), prés. Melun.

BB/6(II)/552

MATHIEU-MAYNAUD

MATHIEU (Alexandre), huiss. Arzew (Algérie).

MATHIEU (Jean-Adolphe-Ferdinand-Antonin), juge suppl. Issoire.

MATHOREZ (Jules-Henri-Edouard), subst. Nantes.

MATIVAT (Jacques-Adolphe), juge suppl. Bellac.

MATRA (Emilien-Paul-Louis), comm. de police, off. de pol. jud. Tunis.

MATTEI (Charles-Tacite), cons. Montpellier.

MATTELIN (Charles-Lucien-Honoré), cons. Douai.

MATURIÉ (Jean-Elie), juge suppl. Gourdon.

MAUDUIT (François-Joseph), juge suppl. Neufchâtel.

Archives nationales (France)

114

Page 115: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

MAUGENEST (Philippe-Armand), prés. tribunal Bourges.

MAUGIS (Louis-Alfred), juge la Seine.

MAUMUS (Jean-Gabriel-Justin-Alexandre), juge suppl. Mirande.

MAUPASSANT (Marc-Antoine-Albert de), suppl. juge de paix Saint-Denis du Sig (Algérie).

MAUPETIT (Louis-Victor), greff. notaire Nossi-Bé- chemise vide.

MAUPOINT de VANDEUL (Humphry-Henri), cons. Montpellier.

MAURAS (Jean-Baptiste-Marie-Fernand), juge suppl. Coulommiers.

MAURICE (Gabriel-Léon-Thérèse), juge suppl. Besançon.

MAURICE (Marie-François-Emmanuel), juge suppl. Chinon.

MAURIN (Jean-Baptiste), juge Bordeaux.

MAUX (Victor), juge de paix Montagnac (Algérie).

MAUXION (Charles-Théodore), juge Château-Gontier.

MAXIMY (Adolphe-François de), suppl. juge de paix d'Arzew (Algérie).

MAY (Benjamin-Louis), juge de paix Laghouat (Algérie).

MAYDIEU (Louis-Georges), juge suppl. Villeneuve-sur-Lot.

MAYER (Hermann-Gattlob), subst. Montbrison.

MAYNAUD (Mathieu), juge Saint-Affrique.

BB/6(II)/553

MAZARD-MÉNOT

MAZARD (Jean), comm. pris. Oran (Algérie).

MAZAS (Joseph-Hyacinthe), huiss. Tizi-Ouzou.

MAZÉ (Julien-Théodore-Anne), cons. Metz.

MAZEAU (Charles-Jean-Jacques), prem. prés. cassation.

MAZEAUD (Henry-Alexandre), prem. prés. Douai.

Archives nationales (France)

115

Page 116: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

MAZEL (Alcide-Hippolyte-Théophile), proc. gén. Montpellier.

MAZER (Louis-Jean-Maurice), cons. La Réunion.

MAZERAN (Alcide-Philippe), notaire Sainte-Barbe-du-Tlélat (Algérie).

MÉDARD (Auguste-Pierre), huiss. Oran.

MÈGE (Jean), juge suppl. Rochechouart.

MÈLÉ (Louis), greff. Aïn-Béida (Algérie).

MELTZHEIM (Marie-Henri-Florent), expéditionnaire ministère de la Justice.

MENANT (Joachim), cons. Rouen.

MENDÈS, attaché au parquet du proc. gén. à Bordeaux.

MENNECHET (Melchior-Paul), juge de paix Ammi-Moussa (Algérie).

MENNESSON (Charles-Henri), prés. tribunal Oran.

MENNETRIER (Alexandre-Amand), greffier Taher (Algérie).

MÉNOT (Joseph-Marie-Lazare), juge suppl. Autun.

Renvoi:

Ménahim Alban, voir Mnaïm-Albam (BB 6 II 557).

BB/6(II)/554

MERCADIER-MERVILLE

MERCADIER (Charles-Raymond-Dieudonné), juge Gaillac.

MERCIER (Arthur), juge Thonon.

MERCIER (Auguste-Louis-Marius), huiss. Batna (Algérie).

MERCIER (Jean-Baptiste), greff. Mondovi (Algérie).

MERCIER (Paul-Toussaint), comm. pris. Philippeville (Algérie).

MERCIER (Pierre-Auguste), suppl. juge de paix Saint-Arnaud (Algérie).

MERCIER (Raymond-Adolphe), juge suppl. de paix Pnonh-Penh-chemise vide.

MERDREIGNAC (Charles-Louis-Marie), juge suppl. Rennes.

Archives nationales (France)

116

Page 117: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

MÉRESSE (Emile-Mériadec), cons. Alger.

MÉRIGNHAC (Jacques-Antoine), juge Foix.

MÉRIJOT (Victor), prés. Nevers.

MERLE (Ambroise-Gustave-Adolphe), juge Seine.

MERLIN (Jean-Claude-Augustin), cons. Paris.

MÉROT (Emile), cons. Angers.

MÉROT (Léopold-Théodule-Auguste), greff. Oran (Algérie).

MERTZ (Alexandre-Victor), huiss. Alger.

MERVEILLEUX (Jacques-Louis), suppl. juge de paix Inkermann (Algérie).

MERVILLE (félix-Nicolas), prés. cassation.

BB/6(II)/555

MESAIZE-MEYSONNADE

MESAIZE (Jules-Antoine), prés. Bayeux.

MESGUICH (Jacob), interprète jud. Tizi-Ouzou (Algérie).

MESNIER (François-Alfred), suppl. juge de paix Bordj-bou-Arrérie (Algérie).

MESRINE (Paul-Jules-Adolphe), prés. Chartres.

MESSIER (Jules-Louis-Adolphe), juge Joigny.

MESTAYER (Pierre-Marie), juge de paix au Télagh (Algérie).

MESTREAU (Louis-Marc), subst. Tournon.

METTETAL (Georges-Jules), huiss. Souk-el-Arba (Tunisie).

METTON (Marin-Ernest), cons. Rouen.

METTRIER (Pierre-Alfred), juge suppl. Langres.

MEUNIER (Paul), suppl. juge de paix Mondovi (Algérie).

MEUNIER (Philibert-Lucien), juge Alger (Algérie).

Archives nationales (France)

117

Page 118: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

MEUNIER - QUINSAC (Second-Yrieux-Henry-Gabriel), juge de paix Mostaganem (Algérie).

MEURS (Alphonse-Jules-Charles), juge suppl. Digne.

MEURS (Edouard-Auguste-Louis), subst. Draguignan.

MEYER (Henri-Balthazard), juge la Seine, député.

MEYER, juge suppl. Haïphong - chemise vide.

MEYNET (François-Antoine-Paul-Lucien), juge suppl. Villefranche (Rhône).

MEYNET (Victor-Gabriel), juge Château-Chinon.

MEYNIAL (Guillaume-Joseph-Emile), subst. Clermont-Ferrand.

MEYNIEL (Pierre-Charles-Louis), juge suppl. Marmande.

MEYNOT (Eugène-Ernest), cons. Montpellier.

MEYSONNADE (Jean-Isaac, dit Austide), greff. Saïda (Algérie).

BB/6(II)/556

MICAELLI-MIRIGAY

MICAELLI (François-Antoine), comm.pol. Bizerte (Tunisie).

MICHAUD (Jean-Marie-Charles-Valentin), suppl. Médéa (Algérie).

MICHAUX-BELLAIRE (Louis-Léon), cons. cassation.

MICHEL (Edmond), juge suppl. Dijon.

MICHEL (Jean-Alfred), juge Reims.

MICHEL (Jean-René), subst. Lunéville.

MICHEL (Jules-Hyacinthe), subst. Caen.

MICHEL (Louis-François-Edouard), juge Aix.

MICHEL (Pierre-Edmond), juge Annecy.

MICHELET (Alexis-Ernest), juge Millau.

MICHELETTI (Antonin-Fortuné), huiss. Mila (Algérie).

Archives nationales (France)

118

Page 119: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

MICHELIER (Joseph), juge suppl. Bagnères.

MICOUD (Ferdinand-Régis), suppl. Palestro (Algérie).

MIGNARD (Georges-Emile), juge Nevers.

MIGNUCCI (Jean-François), cons. Chambéry.

MILLART (Pierre-Isidore), juge suppl. Kethel.

MILLER (Pierre-Ernest), juge suppl. Bar-le-Duc.

MILLET (Alexis-Henri), juge de paix Montagnac (Algérie).

MILLET (Gustave-Félix), cons. Paris.

MILLET (Noël), huiss. Saïda (Algérie).

MILLON (Henri-Hyacinthe-Alphonse), cons. Amiens.

MILLOT (Jean-Baptiste-Ernest), suppl. Boufarik (Algérie).

MIMAUD (Claude-Gaston), juge Périgueux.

MIRABEN (Pierre-Joël-Aristide), proc.rép. Saïgon (Cochinchine).

MIRIGAY (Joseph), juge suppl. Bonneville.

Renvois:

Mianville (de), voir Rossard de Mianville (BB 6 II 587).

Mire (de), voir Juest de Mire (BB 6 II 528).

BB/6(II)/557

MIS-MOLOT

MIS (Louis-Antoine-Jean-Baptiste), juge suppl Limoux.

MISSÉ (Jean-Marcellin), huiss. Alger.

MISSET (William-Nicolas-Camille), juge Autun.

MISTLER (Jean-Albert), proc. rép. Belley.

MNAÏM-ALBAM ou MÉNAHIM ALBAN interprète jud. Arzew (Algérie).

MOHAMED BEN ALI, interprète jud, Akbou (Algérie).

Archives nationales (France)

119

Page 120: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

MOHAMED SAADI BEN ZITOUNI, interprète jud. Akbou (Algérie).

MOHAMED ARESKI BEN ZERROUCK, interprète jud. Constantine (Algérie).

MOHAMED BEN ALI KODJA, assesseur musulman Blida (Algérie).

MOHAMMED BEN MOHAMMED TOUBAL EL KOURERCHI, interprète jud. La Calle (Algérie).

MOIGNARD (Charles-Joseph), proc. rép. Figeac.

MOINE (Marie-François-Joseph-Charles-Eugène-Edgar), subst. Baume.

MOISSET (Edouard), cons. Amiens.

MOISSON (Charles-Eugène), juge la Seine.

MOITESSIER (Paul-Sigisbert), cons. Lyon.

MOLA (Louis-Nicolas), chef de bureau ministère de la Justice.

MOLEUX (Louis-Marie-Charles), prés. Montreuil.

MOLEUX (Pierre-Victor-Jules), juge La Seine.

MOLHÉRAT (Frédéric-Marie-Jérôme), juge Le Puy.

MOLIN (Florentin), lieutenant de juge Cayenne.

MOLINIER (Jean-Marie-Barthélemy-Théodore-Victor), juge suppl. L Limoux.

MOLINIER (Pierre-Marie-Louis-Adrien), juge Toulouse.

MOLLANDIN (Arthur-François), prés. Mantes.

MOLOT (Jules-Pierre-Philippe), greff. Duperré (Algérie).

Renvois:

Mocomble (de), voir Cavelier de Mocomble (BB 6 II 466).

Mohamed, voir Amar (BB 6 II 437).

BB/6(II)/558

MONCOURRIER-MONTAZEL

MONCOURRIER (Louis-Marie), juge suppl. Bellac.

MONCOURRIER-BEAUREGARD (Pierre-Annet), prés. Ussel.

MONDET (Jean-Charles-Aimé-Firmin), cons. Chambéry.

Archives nationales (France)

120

Page 121: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

MONDOR (Jean-Ader), juge Barbezieux.

MONGE (Jean-Louis), suppl. juge de paix Condé-Smendou (Algérie).

MONGIN (Laurent-Pierre), lieutenant de juge Papeëte.

MONGRELET (Joseph), huiss. Nemours (Algérie).

MONNIER (Jean-Baptiste-François-Henri), juge Saint-Jean d'Angely.

MONNIER (Jean-Raoul-Marie), juge Lons-le-Saulnier.

MONNIER (Louis-Marie-Paulin-Joseph), suppl. juge de paix Sainte-Barbe-du-Tlélat (Algérie).

MONOD (Alfred-Jean), cons. cassation.

MONOD (Henri), défenseur Bône (Algérie).

MONPELA (Jean-Charles), prem. prés. Pau.

MONS (Arthur-Georges-Raphaël-Joseph), juge suppl. Bergerac.

MONSILLON (Philippe-Emile), huiss. Fort National (Algérie).

MONSSERVIN (Siffren-Emile), cons. Montpellier.

MONTAGNOLE (Joseph), cons. Alger.

MONTALAN (Antoine), prés. cour de Lyon.

MONTALBAN (Vital), juge Brioude.

MONTAUBIN (Charles-Alexis-Gustave), prem. prés. Rouen.

MONTAUT (Jean-Baptiste-Julien-Félix), juge suppl. Mirande.

MONTAUT (Jean-Marie-Louis-Joseph de), juge Saint-Sever.

MONTAZEL (Jean-Baptiste-Marie-Joseph-Maxime), juge la Réole.

Renvois:

Monroë, voir Roë (BB 6 II 586).

Montagny (de), voir Raüel de Montagny (BB 6 II 580).

Montaigut (de), voir Bonhomme de Montaigut (BB 6 II 454).

BB/6(II)/559

MONTEAUD-MORISSE

Archives nationales (France)

121

Page 122: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

MONTEAUD (Etienne-Jean-Pierre), juge suppl. Bordeaux.

MONTELS (Jean-Abel), juge suppl. Agen.

MONTEMBAULT (Léon-Alexis), juge Domfront.

MONTET-NOGANETS (Antoine-Emilien), juge Montauban.

MONTILLET (Joseph), juge suppl. Mantes.

MONTILLET de GRENAUD (Anthelme-Théodore-Victor-Paul de), juge Charolles.

MONTILLIER (Alfred), juge suppl. Moulins.

MOQUET (Martin-Jules), juge suppl. Meaux.

MORAINVILLE (Thomas-Eugène), cons. Angers.

MORAND (Jean-François-Calixte), suppl. du juge de paix Boufarik (Algérie).

MORAND (Joseph-Désiré), juge suppl. Lannion.

MORAND (Louis-Joseph-Albert), rédacteur-adjoint ministère de la Justice.

MORAND (Philippe-Alphonse), cons. Paris.

MORARD (Antoine-Louis-Henry), juge Saint-Etienne.

MOREAU (Eugène-Aimé), cons. Poitiers.

MOREAU (François-Emile), juge Seine.

MOREAU (Louis-Jean-Baptiste-Frédéric), huiss. Djelfa (Algérie).

MOREL (Claude-Marie), suppl. juge de paix Boghari (Algérie).

MOREL (Edouard-René), juge Nantes.

MOREL (Léon-Louis-François), subst. du proc. gén. La Réunion.

MORIN (Louis-Jacques), cons. Poitiers.

MORIN (Pierre-Frédéric-Alexandre-Amédée), juge Marennes.

MORISSE (Charles-Léon-Alfred), prés. Yvetot.

Renvois:

Archives nationales (France)

122

Page 123: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

Montigny (de), voir Heulhard de Montigny (BB 6 II 521).

Montjosieu, voir Carrière-Montjosieu (BB 6 II 465).

Montredon, voir Aigoin de Montredon (BB 6 II 436).

Morlière, voir Renault-Morlière (BB 6 II 581).

BB/6(II)/560

MOSNIER-MOUTIN

MOSNIER (Jean-Baptiste-Fortuné-Henry), juge Clermont-Ferrand.

MOSSÉ (David-Aïn), juge suppl. Uzès.

MOTET (Félix-Marie-Paul), juge suppl. Seine.

MOUCHAN (Charles), huiss. Aumade (Algérie).

MOUCHAN (Paul), lieut. juge Vinh-Long (Cochinchine).

MOUCHET (Emile-Julien), proc. rép. Carpentras.

MOUGINS (Augsutin-Louis-Honoré-Barthélemy), juge suppl. Grasse.

MOUGINS de ROQUEFORT (Charles-Eugène), cons.Aix.

MOULIN (Jean-Baptiste-Amédée), cons. Nîmes.

MOULINET (Louis-Victor-Edouard), avocat gén. Caen.

MOULLART (Achille-Alfred), cons. Amiens.

MOULY (Jean), proposé expéditionnaire ministère de la Justice.

MOURET (Amédée-Louis-Joseph-Jacques), juge de paix la Calle (Algérie).

MOURET (Amédée-Marie-Joseph), greff. Laghouat (Algérie).

MOURGES (Emile), juge Avignon.

MOURLON (Alexandre-Louis), expéditionnaire ministère de la Justice.

MOURRAL (Pierre-Eugène), juge Grenoble.

MOURU de LACOMBE (Barthélemy-Edouard-Albert), subst. Aurillac.

MOUSNIER (Louis-Eugène-Jules), greff. Orléansville (Algérie).

MOUSTELON (Charles-Marie-Arthur), juge suppl. Saint-Pons.

Archives nationales (France)

123

Page 124: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

MOUTIN (Martin-Pierre), juge Tournon.

Renvois:

Mouricaud (de), voir Girard de Mouricaud (BB 6 II 510).

Moyse, voir Fessy-Moyse (BB 6 II 501).

BB/6(II)/561

MUCHART-MYNARD

MUCHART (Henri-Joseph-Mathieu), juge suppl. Céret.

MULLE (Edouard-Joseph), cons. Paris.

MULSANT (Claude-Antoine-Frédéric), prés. Roanne.

MULSANT (Fleury), cons. Riom.

MURAY (Gervais-Joseph-Optal), prés. Loudun.

MURGIER (Louis-Paul-Henri), juge Saint-Pierre (Martinique).

MUSSOT (Antoine-Lucien-Ernest), expéditionnaire ministère de la Justice.

MUSTON (Charles de Mornans), juge de paix Alger.

MUTEAU (Charles-François-Thérèse), cons. Paris.

MYNARD (Louis-Charles-Anne), prés. Châteaudun.

BB/6(II)/562

NACHET-NEVIÈRE

NACHET (Charles-Lucien), juge suppl. Seine.

NACQUANT - dossier chez M. Durye.

NACQUART (Charles-Louis), juge Toul.

NAIL (Henri), suppl. Châteaudun-du-Rhumel (Algérie).

NAÏMAN (Joseph-Antoine), huiss. Aïn-Mokra (Algérie).

NAISSANT (Claude-Frédéric), sous-chef ministère de la Justice.

NAJEAN (Désiré-Dieudonné), cons.Nancy.

NAJEAN (Marie-Albert-Désiré-Nicolas), juge Langres.

Archives nationales (France)

124

Page 125: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

NAMUROY (Charles-Marie-Jules de), cons. Amiens.

NANSOT (Léon-François-Anselme), expéditionnaire division criminelle ministère de la Justice.

NARBONNÈS (Jacques), juge suppl. Narbonne.

NASSAUD (Joseph), suppl. Azeffoun (Algérie).

NASSAUD dit MARTIN-NASSAUD(Joseph-Florent-Edouard), proc. rep. folen Confolens.

NAVARRE (Jules-David), greff. justice de paix de Montagnac (Algérie).

NÉEL (Jules-Yves-Marie), juge Mostaganem (Algérie).

NÉEL (Marie-Adolphe-Léon de), cons. Angers.

NEGRETTI (Nicolas-Denis), juge suppl. Marseille.

NEPLE (Barthelemy-Jean-Marie-Adrien), notaire Alger.

NEPOTY (Jean-Joseph), notaire Blida (Algérie).

NESTY (Louis-Joseph-Marcel), cons. Pondichéry (Inde).

NEVEUX (Nicolas-Onésimé), prés. Charleville.

NEVIÈRE (Jules-César-Joseph), juge suppl. Digne.

BB/6(II)/563

NEYREMAND-NICOLIN

NEYREMAND (Victor-Ernest de), cons. Nîmes.

NEYRON de SAINT-JULIEN (Louis-Gabriel), juge Saint-Etienne.

NEZ (Antoine-Jules-Etienne), prés. Beauvais.

NICOLAI (Jean-Baptiste), greffier l'Arba (Algérie).

NICOLAS (Alphonse-Richard), avoué Tizi-Ouzou (Algérie).

NICOLAS (Claude-Marie), interprète traduct. asserm. Alger.

NICOLAS (Gustave), prés. Arbois.

NICOLAS du PLANTIER (Marc de), juge suppl. Bazas.

Archives nationales (France)

125

Page 126: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

NICOLE (Paul-Marie-Jean), prés. La Roche-sur-Yon.

NICOLIN (Nicolas-Ernest), juge Aubusson.

BB/6(II)/564

NICOLLET-NUBLAT

NICOLLET (Ferdinand-Claude), juge Rochefort.

NICOLLET (François-Joseph-Marie), lieutenant de juge Bakar.

NICOT (Louis-Edmond), prés. Vitry-le-François.

NICOUD (François-Joseph), juge Constantine, puis avoué Mascara (Algérie).

NIGAULT de PRAILAUNÉ (Prosper-Célestin-Alexandre), juge suppl. Pont-l'Evêque.

NILLUS (Frédéric-Charles-Albert), juge suppl. Auxerre.

NINARD (François-Eugène), subst. Amiens.

NIPPERT (Alphonse-Agnan), interprète jud. Duperré (Algérie).

NIVET (Henri-André), proc. rép. Fort de France.

NOBLE (François-Arsène), prés. Langres.

NOËL (Adolphe), Juge Montfort.

NOËL (Jean-Joseph), expéditionnaire ministère de la Justice chemise vide.

NOETINGER (Marie-Théodore-Henri), juge suppl. Nancy.

NOIRET (Pierre-Emile), juge suppl. Rochefort.

NOLÉ (Jean-Marie-Charles), cons. Toulouse.

NOURISSON (Godefroy-Jean-Marie), juge Dunkerque.

NUBLAT (Lucien-Emile-Jules), juge suppl. Nyons.

Renvois:

Niort (de), voir Fondi de Niort (BB 6 II 503).

Noganets, voir Montet-Noganets (BB 6 II 559).

Nordström, voir Axel Ulrich Nordström (BB 6 II 440).

Nozerolles, voir teillard-Nozerolles (BB 6 II 599).

Archives nationales (France)

126

Page 127: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

BB/6(II)/565

OBRY-ORIVAL

OBRY (Ernest), prés. Cour d'appel Amiens.

OFFNER (Philadelphe-Jean-Edouard-Gustave), juge suppl. Haïphong (Indochine).

OLIEU (Joseph-Antoine-Gauderic-Anne-Marie-Caroline-Eugène-Aimé) huiss. Orléansville (Algérie).

OLIVE (Gabin), prés. Cour d'appel Bordeaux.

OLIVÈS (Martin), huiss. Fedj-M'Zala (Algérie).

OLIVIER (Marie-Emile-Joseph), juge Nice.

OLLIVIER (Alfred-Marius-Gilbert), suppl. Dellys (Algérie).

OLLIVIER (Charles-Labory), prés. cour d'appel Lyon.

OLLIVIER (Jean-Baptiste-Joseph-Sylvestre), juge Grasse.

OLLIVIER (Jean-Marie-François), juge Saint-Pierre (La Réunion).

OLLIVIER (Jules-Louis), juge Loudéac.

ONFROY (Jean), proc. rép. Château-Gontier.

ONFROY de BRÉVILLE (Georges-Marie), cons. Paris.

ONILLON (Jean-Ernest), prés. Rodez.

ONOFRIO (Jean-Baptiste), cons. Cour cassation.

ORAISON (Jules-Thomas-Gaston), lieut. juge Cayenne (Guyane).

ORBAIN (Charles-Joseph), juge Brioude.

O'REILLY (Marie-Jacques-Ernest-Farell), cons. Rouen.

ORIVAL de FONTENNELAY (Jean-Baptiste-Marie-Arthur d'), juge Belfort.

Renvois:

Olce (d'), voir De La Lande d'Olce (BB 6 II 484).

Olmo (d'), voir Piazza d'Olmo (BB 6 II 572).

BB/6(II)/566

ORNANO-OVIGNEUR

Archives nationales (France)

127

Page 128: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

ORNANO (Pierre-François), officier de police jud. Tunis.

ORSAT (Alexandre-François), prés. cour de Grenoble.

ORSAT (Edmond), juge de paix Palikao (Algérie).

ORSINI (Eugène-Pierre-Marie), juge de paix Tiaret (Algérie).

ORSINI (Pascal), juge de paix Mascara (Algérie).

ORTOLI (Dominique-Antoine d'), juge Sartène.

OSMONT de COURTISIGNY (Charles-Auguste), cons. Caen.

OSTERMEYER (Jules-Joseph), prés. Rocroi.

OTTEN (Marie-Louis-Pierre-André), avoué Blida (Algérie).

OUCHARD (Ferdinand-Victor-Emile), lieut. juge Saïgon (Cochinchine)

OUDART (Victor-Auguste), cons. Bordeaux.

OUDOT (Léon), huiss. Blida (Algérie).

OUDIN (Marie-Augustin), cons. Rennes.

OUDOUL (Jean), prés. Cour d'appel Riom.

OURADOU (Joseph-Justin-Charles) sous-chef ministère de la Justice.

OVIGNEUR (Edouard-Emile-Emmanuel), juge suppl. Lille.

Renvois:

Ornano (d'), voir Colonna d'Ornano (BB 6 II 474).

Ornano (d'), voir Cunéo d'Ornano (BB 6 II 477).

BB/6(II)/567

PACROS-PAQUEREAU

PACROS (Claude), juge Ambert.

PAGE (Bernard-Albert), juge suppl. Blaye.

PAGÈS (Dominique-Gaston), juge Saint-Palais.

PAILHÈS (Jean-Marguerite-Adrien), déf. Bône (Algérie).

PAILLÉ (Charles-André), juge suppl. Saint-Jean-d'Angely.

Archives nationales (France)

128

Page 129: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

PAILLET (Eugène), cons. Paris.

PAILLET (Hippolyte-Elie), juge Seine.

PAILLOLE (Joseph-Lucien-Alexandre), greff. justice de paix Marengo (Algérie).

PAIN (Cyrus-Amédée), juge suppl. Bayeux.

PAINTAUDRE greff. Nossi-Bé.

PAJANACCI (Joseph-Marie), prés. Saint-Marcellin.

PALLARÈS (Gustave-Valent-Jean-Cyr de), prés. Prades.

PALOMBA (Donato-Mathieu-Jean-Baptiste) av. gén. Nîmes.

PALVADEAU (Auguste-Louis), juge Lorient.

PAPILLAULT (Ferdinand), juge Sables-d'Olonne.

PAQUEREAU (Frédéric-Charles), huiss. justice de paix l'Arba (Algérie).

Renvoi:

Paillerets (de), voir Bonnet de Paillerets (BB 6 II 455).

BB/6(II)/568

PARADES-PAZAT

PARADES (Jean Baptiste de), juge Riom.

PARDINEILLE (Paul-Laurent-Félix), suppl. juge de paix Djidjelli (Algérie).

PARENT du MOIRON (Georges), proc. rép. Nice.

PARENTY (Honoré-Séraphin-Raphaël), vice-prés. trib. de Lille.

PARIENTI (Eliaou), huiss. à l'Oued-Athménia (Algérie).

PARIGOT (Louis-Adolphe), prés. Troyes.

PARIS (Paul-Louis-Marie), juge prés. Mayotte.

PARISOT (Alexis-Léon), cons. Dijon.

PARISOT (Claude-Marie-Charles-Isidore), cons. Alger.

PARISOT (Pierre-Alexis-Maxime), prés. cour d'Alger.

Archives nationales (France)

129

Page 130: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

PARIZE (Théodore-Lucien), greff. Travinh (Indochine).

PARIZOT (Jean-Gabriel), off. de pol. jud. au Kef (Tunisie).

PARMENTIER (Emile-Jules), juge suppl. Saint-Quentin.

PARMENTIER (Jean-Pierre), suppl. juge de paix Nemours (Algérie).

PARRADON (Jean-Baptiste), greff. Inkermann (Algérie).

PARROT (Valery-Léon-Armand-Marie), lieutenant de juge Soctrang (Indochine).

PASCAL (Jean-Marie), juge de paix Mercier-Lacombe (Algérie).

PASQUET (Louis-Joseph-Aimé), subst. Bastia.

PASSEBOIS (Jean-Auguste-Marius), suppl. juge de paix Aïn-Mokra (Algérie).

PASSENAUD (Jean-Alfred-Luc-Adolphe-Marie), juge Mauriac.

PASSION (Jean-Jacques-Antoine-Alfred), prés. Issoire.

PASSION (Jean-Marie-Gabriel-Octave), juge suppl. Issoire.

PATIN (Charles-Louis-Emile), juge suppl. Orange.

PAUFFIN (Jean-Baptiste-Henri), juge la Seine.

PAUL (Marie-Louis), juge au Puy.

PAULÉ (Edmond-Eugène), huiss. Aïn-Mokra (Algérie).

PAWLOSKI (Victor), greff. Remchi (Algérie).

PAYEN (Victor-Albert), juge la Seine.

PAYRÉ (Mathias-Joseph-Isidore), suppl. juge de paix Dra-el-Mizan (Algérie).

PAYRI (Jules-Cyprien), suppl. juge de paix Mercier-Lacombe (Algérie).

PAZAT (Noël-Louis-Childebert), juge suppl. Mont-de-Marsan.

Renvoi:

Partarrieu, voir Saint-Germain-Partarrieu (BB 6 II 591).

BB/6(II)/569

PÉAN-PENCHINAT

Archives nationales (France)

130

Page 131: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

PÉAN (Victor-Lucien-Alexandre), juge suppl. Orléans.

PECH (Ferdinand-Jean-Baptiste-Vincent), juge suppl. Forcaliquier.

PÉCHEUR (Jules-Michel), cons. Nancy.

PECOUT (Jules), suppl. du juge de paix Oued-Zénati (Algérie).

PEERT (Eugène-Léon), rédacteur ministère de la Justice.

PEIRON (Pierre-Joseph-Gabriel), cons. Nîmes.

PÉLARREY (Jean-Louis-Etienne-Bertrand), huiss. Bou-Kanéfis (Algérie).

PELLECAT (Esprit-Jules), cons. Rouen.

PELLEFIGUE (Jules-Jean-Marie-Victor-Emmanuel), proc. gen. Pau.

PELLERIN (Charles-Arthur), juge Domfront.

PELLERIN de LA TOUCHE (Louis-Robert-Auguste de), cons. Riom.

PELLUET (Alphonse-Ambroise), off.pol.jud. La Goulette (Tunisie).

PELON (Charles), cons. Montpellier.

PELONI (Jean-Antoine), suppl. Bou-Kanéfis (Algérie).

PELOSSE (Claude-Marie-Valentin), juge suppl. Lyon.

PELTIER (Edouard-Emile-Joseph), chef de bureau ministère de la Justice.

PENAVAYRE (Louis-Eugène), cons. Guadeloupe.

PENCHINAT (Henri-Léon), premier prés.cour d'appel Montpellier.

Renvois:

Pelet de La Lozère, voir Roussel-Pelet de La Lozère (BB 6 II 589

Pellieux, voir Bonny-Pellieux (BB 6 II 455).

Penanros (de), voir Leguillou de Penanros (BB 6 II 537).

BB/6(II)/570

PERCEBOIS-PERTUZÉ

PERCEBOIS (Victor-Ernest), prés. sainte-Manéhould.

PERCIN (Paul-Jean de), juge Pau.

Archives nationales (France)

131

Page 132: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

PEREIRA (Charles-Michel), juge suppl. Chaudoc (Cochinchine).

PÉRET (Hyppolite-Léandre-Daniel), cons. cour cassation.

PERETTI (Don-Louis), huiss. Palikao (Algérie).

PEREZY PEREZ (Joachim); interprète traduct. asserm. Oran (Algérie).

PÉRIER (Casimir-Pierre-Maurice), subst. Annecy.

PERIER (Charles-Cléophas-Edouard), juge la Seine.

PÉRIER-LAGARDE (François-Jean-Paul de), juge Tlemcen (Algérie).

PERILLAT (Pierre), huiss. justice de paix Bouffarick (Algérie).

PÉRIVIER (Samuel), prem. prés. Paris.

PERNEY (Charles-Emile), greff. Ammi-Moussa (Algérie).

PERRENOT (Ferdinand-Georges-Fortuné), juge suppl. Dôle.

PERRET (Jean-François-Joseph), juge suppl. Lure.

PERRIN (Louis-Emile), subst. Bourges.

PERRIN du LAC (Jules-François), juge suppl. Compiègne.

PERROT (Théodore-Maurice-Philibert), subst. Vesoul.

PERRUSSEL (Alfred-Ange-Mathurin), cons. Rennes.

PERRUSSEL (Alfred-Louis-Mathurin), juge Rennes.

PERSAC (Charles-Georges-Ernest), cons. Paris.

PERSIL (Léon-René), subst. du proc. gén. Dijon.

PERTINAND (Pierre-Marie), suppl. juge de paix Saint-Arnaud (Algérie).

PERTUZÉ (Alfred-Ernest), cons. Guadeloupe.

BB/6(II)/571

PÉTAUTON-PEZON

PÉTAUTON (Jean), suppl. Ménerville (Algérie).

Archives nationales (France)

132

Page 133: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

PETER (Jacques), greff. justice de paix Miliana (Algérie).

PETIT (Charles-Auguste), juge Tours.

PETIT (Georges-Maurice-Léon), juge suppl. Laon.

PETIT (Léon), huiss. au Kef (Tunisie).

PETIT (Paul), subst. Rouen.

PETIT (Pierre-Auguste), greff. justice de paix Blida (Algérie).

PETIT-LAFITTE (Pierre-Eugène), notaire et juge suppl. justice de paix Souk-Ahras (Algérie).

PETIT-SÉNÉCHAL (Maurice-Eugène), juge suppl. Seine.

PETITMENGIN (Edouard-François); juge Saint-Dié.

PETITON (Clément-Adolphe-Lucien), cons. cassation.

PEULEVEY (Alphonse-David-Georges), juge suppl. Bernay.

PEUVREL (Henri-Edouard-Achille), greff. Sainte-Barbe-du-Tlélat (Algérie).

PEUX (Gustave-Philippe), cons. Guadeloupe.

PEYNEAUD (Barthelemy-Arthur), juge Barbezieux.

PEYRAC (Marie-Paul-Raymond), juge Céret.

PEYRE (Augustin-Marius), juge de paix Tablat (Algérie).

PEYRE (François), prés. Largentière.

PEYRONNET (Albert-Pierre-Camille), juge suppl. Cosne-sur-Loire.

PEZON (Georges-Louis), juge suppl. Vannes.

BB/6(II)/572

PFENDER-PIETTE

PFENDER (Théodore-Jules), juge Bougie (Algérie).

PHILIPOT (Alphonse-Auguste-Anatole), juge suppl. Semur.

PHILIPPE (Charles-Auguste), huiss. Médéa (Algérie).

Archives nationales (France)

133

Page 134: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

PHILIPPE (Félix-Marie), juge suppl. Guingamp.

PHILIPPOTEAUX (Auguste), juge suppl. Sedan.

PHILIPPOTEAUX (Nicolas-Gustave), prés. Sétif (Algérie).

PIAGET (Jean-Pierre-Marie-Edouard), cons. Grenoble.

PIANELLI (Jean-Félix), juge de paix Barlieu (Cochinchine).

PIAZZA d'OLMO (Jean-Baptiste), huiss. au Télagh (Algérie).

PICAMILH (Noël-Pierre-Philippe-Bénédict-Auguste-François-Louis de), subst. Montluçon.

PICARD (Jean-Baptiste-Etienne-Victor), juge de paix Aïn-Bessem (Algérie).

PICARD (Paul-Edouard), notaire Philippeville (Algérie).

PICARD dit MANSIS (Etienne-Marie), suppl. Juge de paix Aïn-Beïda (Algérie).

PICART (Paraclet-Charles), juge Montmédy.

PICAUD (Jean-Marc), juge suppl. Chambon.

PICHARD (Marie-Victor-Jules), proc. rép. Tlemcen (Algérie).

PICOLET (Emile), cons. auditeur cour de Saïgon (Indochine).

PICOT (Lucien-Edmond-Gabriel), juge suppl. Montluçon.

PICOT (Octave-Marie-Camille), suppl. juge de paix Grombalia (Tunisie).

PIÉCHEGUT (Eugène-Fortuné), juge Valence.

PIERRE (Aimé-Gaston), proc.rép. Basse-Terre.

PIERRE (Auguste-Baudin), proc.rép.Soctrang (Cochinchine).

PIERRE (Louis-François), juge suppl. Quimperlé.

PIERRE de BORVILLE (Albert), cons. Douai.

PIERRET (Gabriel-Marie-Joseph), proc.rép.Pondichéry (Inde).

PIERROT (Victor-Fernand), juge suppl. Toul.

Archives nationales (France)

134

Page 135: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

PIETRI (Ange-Pascal-Laurent-Michel), juge Prades.

PIETRI (Jean-Augustin), off. de police judiciaire Sousse (Tunisie)

PIETTE (Louis-Edouard-Stanislas), juge Angers.

PIETTE (Paul-Henri-Louis-Ferdinand), prem. prés. Pau.

Renvois:

Pierrefeux (de), voir Latard de Pierrefeux (BB 6 II 534).

Pierrefitte (de), voir Roy de Pierrefitte (BB 6 II 590).

Pigeonnière, voir Lerebours-Pigeonnière (BB 6 II 540).

BB/6(II)/573

PILASTRE-PISSARELLO

PILASTRE (Gustave), juge suppl. Mamers.

PILATE (Charles-Auguste), huiss. Saint-Arnaud (Algérie).

PILET des JARDINS (Lucien-Constant), cons. Paris.

PILLAUT (Henry-Maurice), juge suppl. justice de paix Teniet-el-Haad (Algérie).

PILLIAS (Frédéric-Gabriel), juge Seine.

PILLON (Félix), prés. Montdidier.

PINAUD (Casimir-Léonce), huiss. Aïn-M'Lila (Algérie).

PINAUD (Jean-Gustave-Alfred), huiss. Bône (Algérie).

PINAUDIER (Pierre-Joseph-Louis), prés. Cayenne (Guyane).

PINCHON, notaire Sétif (Algérie)-chemise vide.

PINELLI (Joseph-Marie), avoué Bougie (Algérie).

PINON (Louis-Guillaume-Emile), cons. Dijon.

PINTO (Jacob), huiss.Mercier-Lacombe (Algérie).

PIOLLET (Félix-Albert), cons. Alger.

PION (Benoît-Lucien), cons. Grenoble.

PISSARELLO (Vincent-Eugène), prés. Cour d'appel Pondichéry (Inde).

Archives nationales (France)

135

Page 136: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

BB/6(II)/574

PLAGNE-PONTOU

PLAGNE (Félix), huiss. Mostaganem (Algérie).

PLANTAZ (Jean-Baptiste), juge Bourg.

PLANTEROSE (Joseph-Henry-Marie de), commis ministère de la justice.

PLAZEN, juge suppl. Nouméa.

PLIEUX (Charles-Marie-Amable), juge Lectoure.

PLOCQUE (Alfred-Henri), juge suppl. Seine.

POEHNER (Philippe), comm. pris. Blida (Algérie).

POIGNAND (Georges-Jean-Gabriel), juge prés. Papeete.

POIGNANT (Florentin), juge Blois.

POILLION (Paul-Félix-Xavier-Emile), juge Saint-Omer.

POINSIGNON (Jean), juge suppl. Ménerville (Algérie).

POINTIER (Adolphe-Marie-Louis-Auguste), proc.rép.Montdidier.

POISSANT, greff. justice de paix Saïgon (Cochinchine)-chemise vide

POIVRE (Charles-Philippe-Aimé), déf.cour d'appel Alger (Algérie)

POIX (Louis-Emmanuel), huiss. Djidjelli (Algérie).

PONNOU (Marie-Joseph), greff. Long-Xuyen (Indochine).

PONS (Emile-Emmanuel-Lucien), cons. Grenoble.

PONS (François), greff. justice de paix Duperré (Algérie).

PONS (Marie-Alexandre-Raoul), cons. Martinique.

PONS (Marie-François-Xavier-Henry), vice-prés. Rodez.

PONS (Pierre-Louis-Joseph-Guillaume), cons. Dijon.

PONTET (Louis-Hilaire), greff.justice de paix Ménerville (Algérie)

Archives nationales (France)

136

Page 137: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

PONTOIS (Jean-Félix-Honoré), prés.cour d'appel Nîmes

PONTON (Nicolas-Charles), cons. Nancy.

PONTOU (Jacques-Joseph), juge suppl. Bergerac.

BB/6(II)/575

PORTANIER-POUGET

PORTANIER de LA ROCHETTE (François-Joseph-Désiré), cons. Paris.

PORTEAU (Benjamin-Isidore-Evariste), prés.La Roche-sur-Yon.

PORTERIE (Jules-François-Guillaume), juge Bagnères.

PORTET (Célestin), greffier Saint-Louis-Sénégal).

PORTET (Etienne-Henry-Marie-René), proc.rép.Clemont (Oise).

PORTEVIN (Charles-Victor-Emile-Barthélemy), juge Reims.

PORTRET (Marie-Alphonse-Stéphan), juge Vinh-Long (Indochine).

POTEREL-MAISONNEUVE (Félix-François-Marie), juge suppl. Lorient.

POTIER (Jean-Baptiste), cons. Rennes.

POTIER (René-Joseph-François-Cléobule), juge suppl. Saint-Louis (Sénégal).

POTIRON de BOISFLEURY (Eugène-César-Marie), prés. Ruffec.

POUCHERET (François-Adrien-Ferdinand), cons. Alger.

POUGAT (Raymond), cons. Pau.

POUGÉ (Jean-Charles), rédacteur ministère de la justice.

POUGEOIS (Edmond-Gustave), sous-chef ministère de la Justice.

POUGET (Emile-Isidore), suppl. juge de paix Aïn-Mokra (Algérie)

BB/6(II)/576

POULET-POZZO

POULET (Jules-Hippolyte-Désiré), cons. cassation.

POULET (Saturnin), prés.Segré.

Archives nationales (France)

137

Page 138: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

POULIN (Paul-Charles-Augustin), juge suppl. Avallon.

POULIQUEN (Louis-Pierre), cons. cour de la Réunion.

POULLE (Charles-Louis-Gaston), juge prés. à Bentré (Indochine).

POULMAIRE (Jean-Bernard), cons. Douai.

POULTIER (Hippolyte), cons. Paris.

POUMEAU de LA POUYADE (Léonard-Jules), prés. Aubusson.

POUMET (Henri-Thibault-Raymond), juge suppl. Orléans.

POUPARDIN (Louis-Frédéric-Alexandre), prés. cour de Paris.

POURADIER-DUTEIL (Vincent-Edouard), cons. Paris.

POURIAU (Adrien-Marie-Henri), cons. Amiens;

POUTEAUX (Armand-Louis-Hippolyte-François) suppl.juge de paix Sainte-Barbe du Tlélat (Algérie).

POUTEAUX (François-Jean-Baptiste), suppl. juge de paix Sainte-Barbe-du-Tlélat (Algérie).

POUX-FRANKLIN (Ernest-Jean), cons. cassation.

POUZI (Hugues), juge Rochechouart.

POZZO di BORGO (Camille-Paul-Félix-Bonaventure) juge à la Seine.

BB/6(II)/577

PRADIER-PYOLLE

PRADIER (Jean-Pierre-Hippolyte), notaire Constantine (Algérie).

PRADIER dit PRADIER-FODÉRÉ (Louis-Paul-Ernest), cons. Lyon.

PRAX (Antoine), juge à Tours.

PRAX (Auguste-Vincent-Adolphe), notaire Philippeville (Algérie)

PRÉTOT (Louis-Ernest), cons. Bordeaux.

PRIGENT (Théodore-Yves-Marie), juge suppl. Morlaix.

PRINET (Henri-Auguste-Xavier), cons. paris.

Archives nationales (France)

138

Page 139: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

PRINSAC, chemise vide.

PRIVAT (Louis-Michel-Félix), juge de paix Fedj-M'Zala (Algérie).

PROPHETTE (Adolphe-Joseph), greffier justice de paix Coléa (Algérie).

PRUD'HOMME (Marie-Alphonse), huiss.Souk-Ahras (Algérie).

PRUÈS-LATOUR (Arnaud-Henri-Maurice), proc. rép. Nantua.

PUECH (Augustin-Bénigne), juge suppl. Saint-Affrique.

PUEL (Etienne), huiss. justice de paix Djurjura (Algérie).

PUGEAULT (Charles-Hippolyte), cons. Lyon.

PUJOS (Prosper-Paul-François-Jean-Marie), prés. Lombez.

PULIGA (Quigina-Prosper), déf. Tunis (Tunisie).

PUSSET (Pierre-Joseph-Léon), juge suppl. Tours.

PUSTERLE (Jean-Baptiste), juge suppl. Nantes.

PUVIS -de CHAVANNES (Marie-Antoine-Ambroise-César), subst. Mau Mauriac.

PUVIS de CHAVANNES (Marie-César-Alphonse), subst. Joigny.

PYOLLE (Joseph-Faustin), greff. justice de paix Palestro (Algérie)

Renvois:

Prailauné (de), voir Nigault de Prailauné (BB 6 II 564).

Procé (de), voir Marion de Procé (BB 6 II 548).

Puntis, voir De Calmels-Puntis (BB 6 II 482).

BB/6(II)/578

QUASTANA-QUITTERAY

QUASTANA (Toussaint), prés. Tizi-Ouzon (Algérie).

QUEREILHAC (Jean), huiss. tribunal de Bône (Algérie).

QUESNAY de BEAUREPAIRE (Jules), prés.cour de cassation.

QUIÉVREUX (Charles-Henri), huiss. Oran (Algérie).

QUILLOT (Joseph-Antoine), juge Pontarlier.

Archives nationales (France)

139

Page 140: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

QUITTERAY (Louis-Charles), juge suppl. Louviers.

Renvois:

Quennefer (de), voir Tondu de Quennefer (BB 6 II 601).

Quinsac, voir Meunier-Quinsac (BB 6 II 555)

BB/6(II)/579

RABAROUST-RANQUE

RABAROUST (Ernest-Emile-Joseph), juge Seine.

RABAROUST (Gaston), subst. Seine.

RABEC (Narcisse-Léon), juge suppl. Coutances.

RABINEAU (Frédéric-Paul), juge suppl. justice. de paix Téniet-el-Haad (Algérie).

RACHET dit CHAUVET (Jacques-Alexandre-Bienvenu), suppl. justice de paix Châteaudin-du-Rhumel

(Algérie).

RACT (Jean), huiss. justice de paix Orléansville (Algérie).

RAFFRAY (François-Raoul), cons. Indo-chine.

RAGOBERT (Marie-Philippe-Eugène-Henri), juge Seine.

RAGOT (Emile-Félix), prés. Vitré.

RAIFFER (Amédée-Léon), proc. gén. Martinique.

RAISIN (Jean-Jacques-Hippolyte), cons. Montpellier.

RAMBAUD (Louis-Marcel), juge suppl. La Rochelle.

RAMBERT (Léopold-Marie-Léon), huiss. Palestro (Algérie).

RAMBURES (Louis-Marie-Henri de), juge suppl. Abbeville.

RAMÉ (François-Alfred), cons. Paris.

RAMEL (Jean-Edmond-Ferdinand), juge Narbonne.

RAMIÈRE (Pierre-Octave), juge Sarlat.

RANDÉ (Jean-Albert-Eugène), juge Condoin.

RANDON de GROLIER (Louis-Guillaume-Maurice), juge suppl. Saïgon (Cochinchine).

Archives nationales (France)

140

Page 141: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

RANQUE (Emile-Louis-Félix), juge Gien.

BB/6(II)/580

RAOUX-REMUSAT

RAOUX (Jean-Baptiste-Xavier), huiss. à Aïn-m'lila (Algérie).

RAOUX (Paul-Emile), juge Privas.

RAÜEL de MONTAGNY (Jean-Baptiste-Henri-Louis), défenseur Blida (Algérie).

RAUZIÈRES (Jean-Marie-Edmond-Gérald), suppl. juge de paix du Télagh (Algérie).

RAVEAUD (Jean-Gustave-Gaëtan), cons. Bordeaux.

RAVEL (Georges-Gabriel), juge suppl. Toulouse.

RAVEL (Léon-Casimir-Blaise), suppl. juge de paix du Tlélat (Algérie).

RAVIART (François-Laurent), juge suppl. Montdidier.

RAVISY (André-François-Léonard), proc. rép. Constantine (Algérie).

RAYNAUD (André-Eugène-Marie), subst. Saïgon.

RAYNAUD (Jean), juge suppl. Périgueur.

RÉAL (Félix-André), proc. rép. Meaux.

REBUFFAT (Hyacinthe-Philippe), comm. pris. Oran (Algérie).

RECORBET (Claude), juge Le Puy.

RECOULY (Jean-Jacques-Emile), juge Limoux.

REDON de COLOMBIER (René-Gaston de), avoué Tizi-Ouzou (Algérie).

REGNAULT (Charles-Joseph), juge suppl. Le Havre.

REGNAULT (Jean-Baptiste-Antony), juge La Rochelle.

REGNIER (Paul-Charles-Alfred), cons. Alger.

REILHAC (Fernand), greff. Chaudoc (Indochine).

REISHOFER (Isidore), juge Château-Thierry.

Archives nationales (France)

141

Page 142: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

RELIAU (Alexis), suppl. juge de paix Mercier-Lacombe (Algérie).

REMOUSSIN (Charles-Albert), huiss. Tablat (Algérie).

REMPLER (Jean-Paul), juge Seine

REMUSAT (Auguste-Louis), prés. Barcelonnette.

Renvoi:

Réache, voir Gerville-Réache (BB 6 II 509).

BB/6(II)/581

RENARD-REULET

RENARD (Charles-Auguste), juge suppl. Saint-Pol.

RENARD (Claude-Louis-Achille), cons. Paris.

RENAUD (Georges-Henri), greff justice de paix Bouïra (Algérie)

RENAUD (Gustave-Jacques-Louis-Aimé), prés. Batna (Algérie).

RENAUD (Pierrin-Victorin), prés. Gray.

RENAULT (Alphonse-Jean), suppl. juge de paix Oued-Atménia (Algérie).

RENAULT-MORLIÈRE (Arthur-Louis), cons. Angers.

RENGADE (Géraud-Guy-Roger), prés. Constantine (Algérie).

RENIÉ (Jacques-Alphonse), juge Toulon.

RETOUT (Albert-Joseph), juge de paix Mila (Algérie).

REUL (Etienne-Joseph-Pierre-Laurent), juge Saint-Pons.

REULET (Raymond-Bernard-Léopold), juge Pau.

BB/6(II)/582

REVEL-RICHART

REVEL (Marie-François-Gonzague), juge Moutiers.

REVELIÈRE (Ernest-Jean-Nicolas), juge suppl. Etampes.

REVILLIOD (hippolyte-Augustin), juge suppl. Grenoble.

Archives nationales (France)

142

Page 143: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

REY (Antonin-Scipion-Louis-Jean), juge de paix au Maroni.

REYDELLET (Octave), sous-chef ministère de la justice.

REYMONDON (Eugène-Auguste), proc. rép. Soctrang (Indochine).

REYNAL-CHAGRAVE (Guillaume-Frédéric), juge suppl. Murat.

REYNAUD (Jean-Baptiste-Albert), cons. Nîmes.

REYNAUD de LYQUES (Gustave-Auguste-Loup), proc. gén. Tananarive (Madagascar).

REYSSIÉ (Félix), juge suppl. Mâcon.

RIBAUD (Etienne-Silvain), juge suppl. Draguignan.

RIBES (Louis-Jules-Clément), juge Farbes.

RIBET (Charles-Cyr-Clément), suppl. juge de paix Arzew (Algérie).

RIBET (Gabriel-Gaspard-Emilien), juge Lyon.

RIBET (Jean Fabien de), cons. Bordeaux.

RIBLIER (Jacques-Auguste), juge Bayeux.

RICARD (Henri-Louis-Victor), juge Gex.

RICARD (Louis-Pierre-Hippolyte), juge suppl. Rouen.

RICHARD (Célestin), huiss. Bougie (Algérie).

RICHARD (François-Emile), juge suppl. Remiremont.

RICHARD (Henri-Florentin), juge de paix Saïda (Algérie).

RICHARD (Louis-Adrien-Emmeran), juge Bordeaux.

RICHARD (Léon-Joseph-Bernard), proc.rép. Philippeville (Algérie).

RICHARD de VILLIERS (Edouard-Hyacinthe), juge Mayenne.

RICHART (Louis-Adolphe), juge suppl. Laon.

BB/6(II)/583

RICHERT-RIMBERT

Archives nationales (France)

143

Page 144: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

RICHERT (François-Joseph), cons. Alger.

RICHEZ (Albert-Emile), huiss. Justice de paix Mila (Algérie).

RICHOU (Louis-Antoine-Emiland), juge suppl. Château-Chinon.

RICKLIN (Paul), juge de paix Tunis (Tunisie).

RIEUSSEC (François-Justinien-Eugène), près. cour d'appel Lyon.

RIFFAUD (Elie dit Henri), cons. Bordeaux.

RIGAL (Alexandre), huiss. La Calle (Algérie).

RIGAL (Jean), juge Tulle.

RIGAL (Noël-François-René), juge Saint-Yrieix.

RIGAUD (Eugène-Philippe-Joseph), juge suppl. Albi.

RIGAUD (Henri-Martin-Marie), suppl. juge de paix. Relizane (Algérie).

RIGAUD (Louis-Aimé), comm. pris. Mascara (Algérie).

RIGAUD (Paul), juge suppl. Libourne.

RIGOT (Jean-Marie-Clotilde-Eugène), cons. Lyon.

RIHET (Victor-Alexandre-Emile), sous-chef ministère de la justice.

RIMBERT (Jules-Alexandre), suppl. juge de paix Châteaudun-du-Rhumel (Algérie).

BB/6(II)/584

RING-RIVIÈRE

RING (Joseph-Bernard-Maximilien-Théodore-Adolphe), cons. Dijon.

RIONDEL (Louis-Sabin), prés. Saint-Marcellin.

RIPERT (André-Constantin), juge de paix Maison-Carrée (Algérie).

RISSMANN (Maxime-Emile), expéditionnaire ministère de la justice

RIVALS (Etienne-Louis-Jules), cons. Montpellier.

RIVASSEAU (Octave-Jules), cons.Poitiers.

Archives nationales (France)

144

Page 145: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

RIVES (Jean-Pierre-Paul-Marie-Narcisse), juge Saint-Girons.

RIVES (Joseph-Arthur), suppl. juge de paix Bouïra (Algérie).

RIVET (Léonard-Philippe-Antoine-Edouard), prés. Brive.

RIVET (Louis-Jean-Baptiste-Raoul), greff.notaire Saint-Louis (Sénégal).

RIVIÈRE (Arsène-Arthur), juge Pont-Audemer.

RIVIÈRE (Hippolyte-Ferréol), cons. cassation.

BB/6(II)/585

ROBE-ROCA

ROBE (François-Joseph), notaire Philippeville (Algérie).

ROBERT (Anne-Jean-Gabriel), suppl. juge de paix Sousse (Tunisie)

ROBERT (Edouard-Henri), avoué Mascara (Algérie).

ROBERT (Justin-Arthur), cons.Paris.

ROBIN (Charles-Eugène-Victor), juge suppl. Lyon.

ROBIN (Jean-Etienne-Paulin), juge Gannat.

ROBIN (Paul-Elie-Fernand), proc. rép. Sarlat.

ROBINET (Eugène) juge suppl. Grenoble.

ROBINOT-BERTRAND (Charles-Alexandre), notaire Nemours (Algérie)

ROBLIN (Alfred), prés. Embrun.

ROCA d'HUYTEZA (Lucien-Félix-Guillaume), juge de paix Lalla-Marnia (Algérie).

BB/6(II)/586

ROCHE-ROMIEUX

ROCHE (Eléonore-Victor), juge Dieppe.

ROCHE (Georges-Casimir), juge suppl. Rochefort (Charente-Infér.)

ROCHE (Jean-Gérald), prés. Jonzac.

ROCHE (Joseph-Auguste-Théodore), cons. Nîmes.

Archives nationales (France)

145

Page 146: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

ROCHE (Louis-Albert), prés. Valence.

RODAT (Amans-Henri-Lucien), juge la Seine.

RODELOZE (Pascal-Georges-Camille), juge Toulouse.

RODIER (Pierre-Marie-André), juge Saint-Amand.

ROË dit MONROË (Louis-Charles-Henri-Robert-Dieudonné), prem.prés Chambéry.

ROGER (Joseph-Jules-Emile-Alphonse), juge Prades.

ROGER (Louis-Alfred), huissier tribunal de Sétif (Algérie).

ROGER de VILLERS (Georges-Alexandre-Marie), juge Meaux.

ROGNONI (Tiburce-Auguste), greffier Bien-Hoa (Indochine). chemise vide.

ROHAULT de FLEURY (Félix), cons.cassation.

ROLL (Joseph), greffier justice de paix Cherchell (Algérie).

ROLLAND (Camille-Gabriel-Georges), juge Embrun.

ROLLAND (Hector-Marie-Gaspard-Olivier de), juge Digne.

ROMAN (Jacques-Clair-Alphonse), juge de paix Téniet-el-Haad. (Algérie).

ROMIEUX (Aimé-Louis), juge Suppl. Nantes.

Renvoi:

Rognon-Bronville, voir Bronville (BB 6 II 461),

BB/6(II)/587

RONDIER-ROSSIGNOL

RONDIER (Alphonse-Adrien), prés. La Châtre.

RONJAT (Abel-Antoine-Jules), proc.gén.cour de cassation.

RONNOT (François-Léon), cons. Alger.

RONTEIN (Jean-Alfred), prés. Agen.

ROQUES (François-Octavie), interp. jud. Fedj-M'Zala (Algérie).

ROQUES (Jean-Paul), juge suppl. Narbonne.

Archives nationales (France)

146

Page 147: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

ROSENFELD (Elie), huiss. Bône (Algérie).

ROSES (Laurent), suppl. juge de paix Souk-Ahras (Algérie).

ROSIER (Paulin-Auguste), greff. justice de paix Palikao (Algérie

ROSSARD de MIANVILLE (Louis-Amédée), cons. Paris.

ROSSE (Raoul), proc.rép. Chambon.

ROSSI (Pierre-Marie de), prés. Marseille.

ROSSIGNOL (Pierre-Charles-Philippe-Gustave), juge Valence.

Renvois:

Roode, voir Lambert-Roode (BB 6 II 532).

Roquefort (de), voir Mougins de Roquefort (BB 6 II 560).

BB/6(II)/588

ROUACH-ROUSSEAUX

ROUACH (Judas, dit Léon), interpr. jud. Sainte-Barbe-du-Tlélat (Algérie).

ROUBIÈRE (Antoine-Etienne), juge Alger (Algérie).

ROUBIÈRE (Jean-Pierre), suppl. juge de paix Sidi-bel-Abbès (Algérie).

ROUBIEU (Georges-Marie-Louis-Amédée), interp.jud.Saint-Denis du-Sig (Algérie).

ROUGEOT (Jules-Charles), juge suppl. Cosne.

ROUGIER (Louis-Ferdinand-Raphaël), proc. rép. Maurice.

ROUGIER-LABERGERIE (Joseph-Michel-Jules), juge suppl. Reims.

ROUIRE (Charles-Marius), suppl. juge de paix Perrégaux (Algérie).

ROUIRE (Louis-Maurice), avoué Mascara (Algérie).

ROULIER (Jules-Auguste-Clément-Marie), subst. proc.gén. Paris. chemise vide.

ROULLAND (Marcel-Auguste) juge suppl. Châtellerault.

ROULLION (Jean-Maurice), cons. Paris.

ROUQUET (Jean-Baptiste), greff. justice de paix Oued-Fodda (Algérie).

Archives nationales (France)

147

Page 148: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

ROUQUETTE (François-Paul-Louis), juge Lodève.

ROUS (Jean-Justin-Marie), juge suppl. Villefranche (Hte-Garonne).

ROUSSEAU (Alexandre-Narcisse), juge Alger (Algérie).

ROUSSEAU (François-Xavier), huiss. justice de paix Bordj-Bob-Arrédidj (Algérie).

ROUSSEAU (Jean), huiss. Bouïra (Algérie).

ROUSSEAUX (Félix-Louis-Philippe), juge suppl. Lons-le-Saulnier.

Renvoi:

Rougeville, voir Gautier-Rougeville (BB 6 II 508).

BB/6(II)/589

ROUSSEL-ROUVIN

ROUSSEL-PELET de LA LOZÈRE (Pierre-Antoine-Eugène), cons. Montpellier.

ROUSELLE (Honoré-Frédéric), prés. Les Sables d'Olonne.

ROUSELLE (Louis-Charles-Marie-Hippolyte), cons. Paris.

ROUSSELLIER (Paul-Henri), cons. cassation.

ROUSSET (Marie-François-Xavier-Gustave-Adolphe), cons. Aix.

ROUSSILLON (Charles-François), juge Châlons-sur-Marne.

ROUSSILLON (Jules), proc.rép. Gaillac.

ROUSSIN (Jules-Marie), substitut Marseille.

ROUSSOT (Claude), greff. en chef cour d'Alger.

ROUSTANT (François-Florent), huiss. Bouïra (Algérie).

ROUVIN (Amédée-Victor-Alexandre), juge Rennes.

BB/6(II)/590

ROUX-RULLIER

ROUX (Charles-François), commis-greff. cour d'Alger.

ROUX (Gabriel), juge Amiens.

ROUX (Jean-Baptiste-Emile), prés. Cusset.

Archives nationales (France)

148

Page 149: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

ROUX (Jean-Bonaventure), suppl. juge de paix Tablat (Algérie).

ROUX (Marie-Joseph-Eugène), cons. Lyon.

ROUX-FREISSINENG (Pierre-Arthur), juge suppl. Oran (Algérie).

ROUZÉ (Emile), cons. Paris.

ROUZÉ (Paul-Charles-Marie-Joseph), proc. rép. Loudun.

ROY de PIERREFITTE (Francis-Anatole), juge Seine.

ROYÉ-BELLIARD (Jean-Baptiste-Gustave-Anatole), cons. Lyon.

ROYER (Gabriel-Léon), juge Sedan.

ROYÈRE (Marie-François-Charles), juge de paix Tébassa (Algérie).

ROZIER (Vincent-Marie-Edmond), cons. Bordeaux.

RUELLAN (François-Joseph-Mathurin), juge suppl. justice de paix Bien-Hoa (Cochinchine).

RUFIN (Georges-Louis-Jean), commis ministère de la justice.

RUFZ de LAVISON (François-Jacques), greff. Soctrang (Indochine).

RULLIER (Marie-Michel-Gaston), lieut. juge Cayenne (Guyane).

Renvoi:

Rozaven, voir Leissègues-Rozaven (BB 6 II 538).

BB/6(II)/591

SABASTIA-SANTIAGGI

SABASTIA (Louis-Constant-Jacques), greff. Aïn-Temouchent (Algérie)

SACASE (Charles-Germain-Henri-Auguste), subst. Chartres.

SACHET (Achille-Urbain), prés. tribunal Poitiers.

SAFFERS (Jean-Emile), juge la Seine.

SAÏD BEN el HADJ, interprète justice de paix Bouïra (Algérie).

SAINT-GERMAIN-PARTARRIEU (Louis-Marie-Georges), cons. Guadeloupe.

SAINT-JAYME (Jean-Baptiste-Frédéric de), juge suppl. St-Palais.

Archives nationales (France)

149

Page 150: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

SAINT-MARTIN (Edmé de), prés. Châlons-sur-Marne;

SAINT-PERN (Jean-Eugène-Benjamin Gourel de), juge prés. Pondichéry (Inde).

SAINT-PIERRE (Edme-Emile-Jean-Pierre de), cons. Bordeaux.

SAINT-UBERI (Michel), huiss. Aïn-M'lila (Algérie).

SAINT-VINCENT (Philippe-Eugène-Savina de), juge Saint-Mihiel.

SAINTE-CROIX (Alfred), greffier Mayotte - chemise vide.

SAINTHERAN (Jean-François-Anne-Léonard), juge suppl. Gannat.

SALANSON (Fernand-Frédéric-Auguste-Emile), prés. Marvejols.

SALAS (Emilio-Amable-José-Jayme), interprète Oran.

SALAUN (Anatole-Marie-Albert), subst. Lannion.

SALLANTIN (Gustave-Alexandre-Marie-Théodore), juge suppl. Seine.

SALMON (Denis-Marie-Etienne-Henry), prés. cour de Poitiers.

SALMON (Georges-Marie-Albert), juge suppl. Vannes.

SALMON (Jules), huiss. Constantine (Algérie).

SALOMON (Ernest), greffier notaire Nossi-Bé-chemise vide.

SALVA (Sauveur), juge suppl. Perpignan.

SALVAT (François-Pierre-Eugène), juge suppl. Blois.

SALVETTI (Ludovic), officier police jud, au Kef (Tunisie).

SANCERY (Marie-Joseph-Régis-Célestin), juge suppl. Bagnères-de-Bigorre.

SANCHEZ (André-Thomas-Joseph), interprète Oran (Algérie).

SANDRAL (Alexandre-Victor), juge Rodez.

SANS (Alexis-Marie-Paul-Emile), juge Saint-Girons.

SANTANDRÉA (Pierre), greffier justice de paix de L'Arba (Algérie

Archives nationales (France)

150

Page 151: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

SANTELLI (Raphaël), suppl. juge de paix Dra-el-Mizan (Algérie).

SANTIAGGI (Antoine-Jean), greffier Fedj-M'Zala (Algérie).

Renvois:

Saint-Julien (de), voir Neyron de Saint-Julien (BB 6 II 563).

Saint-Manvieu, voir Lecouvreur-Saint-Manvieu (BB 6 II 536).

Saint-Maurice (de), voir Joleaud de Saint-Maurice (BB 6 II 527).

Saint-Rémy (de), voir Guiot de Saint-Rémy (BB6 II 519).

Saint-Urbain (de), voir Vidal de Saint-Urbain (BB6 II 607).

BB/6(II)/592

SAPIN-SAUVÉ

SAPIN (Pierre-Félix-Marie), juge suppl. Villefranche-sur-Saône.

SAQUIET (Jules), huiss. Port-Gueydon (Algérie).

SARABUSI (Antoine), suppl. juge de paix Tunis (Tunisie).

SARROTTE (Achille), prés. Lesparre.

SARTIN (Michel-Hippolyte), proc.rép. Philippeville (Algérie).

SARTOR (Joseph), notaire Boufarik (Algérie).

SASTRE (Guillaume) huiss. justice de paix Bordj-Ménaiel (Algérie

SATURNIN (Claude-Alfrède dit Alfred), cons. Riom.

SAUBESTRE (Arnaud), greff. justice de paix l'Arba (Algérie).

SAUCOURT (Augustin), suppl. juge de paix Constantine (Algérie).

SAUGERON (Paul-Henry), juge suppl. Mortagne.

SAUREL (Paulin-Joseph), def. Mascara (Algérie).

SAURIN (Aman-Auguste), avoué cour d'Alger.

SAUVAJOL (Georges-Jean), juge suppl. Rodez.

SAUVÉ (Léon-Alexandre), juge suppl. Château-Gontier.

SAUVÉ (Louis-Tiburce), proc.rép. Limoges.

Renvois:

Sarlandie, voir Larobertie-Sarlandie (BB 6 II 533).

Sarzeaud, voir Martin-Sarzeaud (BB 6 II 549).

Saulnays (de), voir Loisel de Saulnays (BB 6 II 543).

Archives nationales (France)

151

Page 152: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

BB/6(II)/593

SAUZÉ-SCOTÉ

SAUZÉ (Charles-Jacques), juge suppl. Montmorillon.

SAUZÈDE (Léopold), prés. Alger (Algérie).

SAUZET de FABRIAS (Auguste-Henri), cons. Lyon.

SAVARY (Frédéric-Adrien-Alphonse-Hippolyte), juge suppl. Albi.

SAVIDAN (Amédée-Jean-Marie), proc. rép. Saint-Palais.

SCELLE (Stanislas-Georges), juge suppl. Avranches.

SCHACHER (André), juge suppl. Tarbes.

SCHAEFFER (Philippe-Prosper), prés. Epinal.

SCHELBAUM (Georges), notaire Philippeville (Algérie).

SCHÉRER (Georges-Philippe), suppl. Boghari (Algérie).

SCHILD (Jules-François), suppl. juge de paix Sebdou (Algérie).

SCHMIDT (Edmond), subst. Bordeaux.

SCHOELL (Donat-Frédéric-Eugène), prés. Aix.

SCLAFER de CHABRINHAC (Marie-Joseph), juge suppl. Thiers.

SCLOPIS (Charles-Octave), prés. Mauriac.

SCOSSA (François-Emile-Pierre-Joseph), juge suppl. Hazebrouck

SCOTÉ (Félix-Ernest), prés. Clermont (Oise).

BB/6(II)/594

SÉBASTIANI-SEVESTRE

SÉBASTIANI (Pierre-Paul), greffier au Guergour (Algérie).

SEBINT (Armand-Placide), huiss. justice de paix Bougie (Algérie)

SECCHI (Charles-Joseph), suppl. juge de paix d'Azazga (Algérie)

Archives nationales (France)

152

Page 153: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

SÉCHET (Henry-Léon-Georges-Nicolas), juge suppl. Poitiers.

SECOURGEON (Eugène-Henry-Adolphe), défenseur Oran (Algérie).

SEDDIK BEN SI TAHAR BEN SI MOHAMED HAMADOUCH BEN SIDI DRIS, assesseur musulman

Sétif (Algérie).

SÉE (Julien-Simon), juge Nogent-sur-Seine.

SEGOND (Jean-César), suppl. juge de paix Médéa (Algérie).

SEGUIER (Auguste), notaire Saïda (Algérie).

SEGUIN (Gaspard-Bernard-Léopold), juge Marseille.

SEILER (Alexandre-Paul), juge Pau.

SEILER (Eugène-Antonin), juge La Châtre.

SELVES (François-Calixte-Aniès), juge Gourdon.

SEMEZIÈS (Jean-Marie-Marcel), juge suppl. Montauban.

SÉNÉMAUD (Charles-Marie-Nicolas), prés. Saint-Yrieix.

SENHAUX (Armand-Jean-Henri de), juge Sétif (Algérie).

SERGENT (Henri-Charles), proc. rép. Pointe à Pitre.

SERINDON de LA SALLE (Jean-Marie-Charles), juge Lannion.

SEROT-ALMÉRAS-LATOUR (Loui-s-Maurice), cons. Nancy.

SERRE (Georges-Antoine), rédacteur ministère de la Justice.

SERSIRON (Gilbert-Anne), juge suppl. Clermont-Ferrand.

SERVANT (Emile-Edmond), greff. Basse Terre.

SERVY (Jacques-Léon-Alphonse), juge suppl. Seine.

SETTE (Jules), suppl. juge de paix Arzew (Algérie).

SEVAUX (Octave-Adrien), avocat gén. Montpellier.

SEVESTRE (Désiré-Julien), greff. Bougie (Algérie).

Archives nationales (France)

153

Page 154: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

SEVESTRE (Pierre-Charles), cons. cassation.

Renvois:

Sénéchal, voir Petit-Sénéchal (BB 6 II 571).

Servinière, voir Chaulin (BB 6 II 469).

BB/6(II)/595

SICARD-SIRET

SICARD (David-Ernest), huiss. El-Arrouch (Algérie).

SICARD (Gileort-Antoine-Emile), juge suppl. Clermont-Ferrand.

SICARD (Guillaume-Pierre-Jacques-Gabriel), avoué à Bône (Algérie)

SICARD (Jean-Joseph, dit Jules), suppl. juge de paix Berrouaghia (Algérie).

SICARD (Louis-Prosper-Anne-Frédéric), juge suppl. Marseille.

SICARD (Paul-Alphonse), proc. rép. Barcelonnette.

SICART (Alphonse-Eugène-Gaudérique), notaire à l'Arba (Algérie)

SIDER (Henri-Emile-Auguste), suppl. juge de paix du Kroub (Algérie).

SIDER (Jean-Nicolas-Auguste-Frédéric), avoué à Philippeville (Algérie).

SIFFLET (Eugène-Edmond), juge suppl. Sancerre.

SIGUIER (Gustave-Charles-Patrice), juge au Mans.

SIMARD (Constance), commis d'ordre ministère de la Justice.

SIMON (Constant-Adolphe), juge à Saint-Lô.

SIMON (Eugène-François), greffier cour d'appel de Saïgon (Indochine).

SIMON (Frédéric-François-Amand), juge suppl. Avranches.

SIMON (Henry-Paul-Albert-Félix), prés. Remiremont.

SIMON-DUMAINE (Jean-Guillaume), juge Périgueux.

SIMONNET (René-Hippolyte), prés. cour de Bourges.

SINGLA (Gabriel-Vincent), suppl. juge de paix Téniet-el-Haad (Algérie).

SINTAS (Girons-Hippolyte), juge suppl. Dax.

Archives nationales (France)

154

Page 155: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

SINTAS (Jacques-Auguste), juge prés. Pnom-Penh (Cambodge).

SINTÈS (Miguel), greffier Akbou (Algérie).

SIRET (Achille-Vital-Alexandre), prés. Epernay.

BB/6(II)/596

SOHET-SOUVESTRE

SOHET-THIBAUT (Pierre-Joseph-Bernard-Sincère), cons. Limoges.

SOHN (Edouard-Jules), interpr. jud Relizane (Algérie).

SOLAL (Samuel-Cohen), interpr. jud.près justice de paix et tribunal de commerce Alger (Algérie).

SORBIERS (Paul-Félix-Louis-Baptiste de), notaire Jemmapes (Algérie).

SOREL (Alexandre-Charles), prés. Compiègne.

SOUBIRANNE (François-Jean-Justin), suppl. Alger (Algérie).

SOUCHIÈRE (Auguste-Louis), juge suppl. Orange.

SOUESME (Etienne-Stanislas), juge Montargis.

SOUFFRON (Marie-Jules), juge Périgueux.

SOUILLER (Charles-Joseph), prés. Rennes.

SOULÉ (Bertrand), prés. Pau.

SOULÉ (Eucher), juge Grasse.

SOUJEOLE ou LASOUJEOLE (Jean-Baptiste-Paul-Jules de La), juge Limoux.

SOULIÉ (Jean-Baptiste), expéditionnaire gouvernement général Algérie (ministère Justice).

SOULIÉ (Joseph-Charles), greff. Alger (Algérie).

SOURBÈS (Jean-François-Félix), proc.gén. Chambéry.

SOUSSI (Aaron), interpr.jud. Oued-Atménia. (Algérie).

SOUSSY (Abraham), greff. justice de paix Bordj-Ménaïel (Algérie)

SOUVESTRE (Nicolas-Philibert-Alphonse), juge suppl. Wissembourg.

Archives nationales (France)

155

Page 156: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

Renvoi:

Sorbay (de), voir Chesnard de Sorbay (BB 6 II 470).

BB/6(II)/597

STENFORT-SYMONET

STENFORT (François-Joseph-Aimé-Marie), juge Redon.

STERLIN (Jean), juge suppl. Oran (Algérie).

STEVENARD (Raphaël), huiss. Sousse (Tunisie).

STILHART (Jean-Baptiste), huiss. Bou-Medfa (Algérie).

STOFFEL (Auguste), cons. Nancy.

STOFFEL (Jules), juge Nancy.

STOLL (Jacques), suppl. juge de paix La Goulette (Tunisie).

STREHLÉ (Marie-Jacques-Adolphe), juge suppl. Dijon.

STRZEGOWSKI (Charles-Gustave-Onufry), juge suppl. Pontarlier.

SUBREAU (Jean), greff. justice de paix Bizerte (Tunisie).

SUMMARIPA (Chrysanthe-Alfred), interpr. Alger (Algérie).

SURREAU-LAMIRANDE (Jean-Baptiste-Célestin), cons. Poitiers.

SURREAU-LAMIRANDE (Marie-Aristide-René-Gabriel), juge suppl. Parthenay.

SURVILLE (Charles-Pierre de), subst. Digne.

SUSINI (Antoine-Sylvestre), greff.justice de paix Sidi-bel-Abbès (Algérie).

SYMONET (Charles-Alfred), cons. Paris.

Renvoi:

Suffren, voir Hébert-Suffren (BB 6 II 521).

BB/6(II)/598

TABAR-TAVENY

TABAR (Pierre-Toussaint-Eugène), juge Montreuil-sur-Mer.

TABARAND (Joseph-Edouard), greff. cour de Pondichéry.

Archives nationales (France)

156

Page 157: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

TABARY (François-Théophile-Antoine-Joseph), près. Dunkerque.

TABURET-DÉSILE (Alexandre-Désiré-Marie), juge de paix Bouïra (Algérie).

TAILHÉ (Joseph-Cyprien-Marc), juge Fontenay-le-Comte.

TAILLEFER (Amédée), cons. Paris.

TAILLIAR (Paul-Marie-Joseph), juge Saint-Quentin.

TALANDIER (Hilaire-Edouard), cons. cassation.

TALIN (Marguerite-Julie-Bernard), juge suppl. Tulle.

TAMISIER (Louis-René-Camille), juge de paix, Mercier-Lacombe (Algérie).

TANIS (Hyppolite-Jacques-Paul), juge de paix Batna (Algérie).

TANQUEREY (Hubert-Alexis-Marie), juge suppl. Saint-Brieuc.

TAPPIE (Louis-Sylvain-Edmond), cons. cassation.

TARBOURIECH (Auguste-Jean), juge Saint-Amand.

TARDIEU (Pierre-Albert), juge Barcelonnette.

TARDIEU (Pierre-Joseph-Angelme), juge suppl. Etampes.

TARTARI (Charles-Romain-Marius), juge suppl. Grenoble.

TARTAROLI (Thomas), greff. justice de paix Guelma (Algérie).

TARTAS (Pierre-Charles de), juge suppl. Saint-Palais.

TASSAIN (Pierre-Gaston), juge Châteauroux.

TATTEGRAIN (Louis-Maurice), cons. Amiens.

TAVENY (Léopold-Alfred-Victor), juge Privas.

BB/6(II)/599

TEILLARD-TEXIER

TEILLARD-NOZEROLLES (Jacques-Maurice), prés. Murat.

TEISSÈDRE (César-Louis-Albert), juge suppl. Lombez.

Archives nationales (France)

157

Page 158: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

TEISSONNIÈRE (Félix-Vincent), comm. priseur Alger (Algérie).

TEISSONNIÈRE (Fernand-Albin-Louis), juge suppl. Alès.

TELLIER (François-Adrien), juge Tlemcen (Algérie).

TELLIEZ (René), juge Lille.

TÉMINE (Jules-Moïse), interpr. jud. près justice de paix Tébessa (Algérie).

TENDRET (Lucien-Michel-Joseph), juge suppl. Belley.

TERMINARIAS (Michel-Denis-Auguste), juge de paix Ammi-Moussa (Algérie).

TERRAL (Marius-Désiré-Oswald), greff. justice de paix Mostaganem (Algérie).

TERRASSON (Jules-Marie-Louis-Alfred), juge Orléansville (Algérie

TERRIER (Jacques-François), juge Sétif (Algérie).

TERRIER (Jean-Baptiste), juge suppl. Saïgon (Cochinchine).

TESSIER (Alfred-Louis), juge Etampes.

TESSIER (Emile-André), prés. Bernay.

TÉTAFORT (Théodore), juge suppl. Nantua.

TÉTU (Emile-Joseph), juge Soissons.

TEUFEL (Henry); huiss.El-Milia (Algérie).

TEULAT (Marie-Joseph-Marcellin), greff. justice de paix Port-Gueydon (Algérie).

TEULON-VALIO (François-Henri), cons. Nîmes.

TEXIER (Albert-Jean), juge de paix Djelfa (Algérie).

BB/6(II)/600

THEDENAT-TIXIER

THEDENAT (Louis-Joseph-Marie-Jules), juge Espalion.

THÉVENARD (Emile-Marie), prés. cour de Paris.

THÉVENIN (Léonard-Henri), cons. Rouen.

Archives nationales (France)

158

Page 159: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

THÉVENIN (Nuno), prés. Saint-Gaudens.

THÉZARD (Gonzalve-Nicias-Albin), cons. Bordeaux.

THIBAULT (Hector-Arsène), commis ministère de la justice.

THIÉRY (Eugène), juge suppl. Lunéville.

THIL (Auguste-Léon), cons. Rouen.

THIOLLAZ (Léon-Marie-Joseph de), suppl. du juge de paix de Morris (Algérie).

THIRAULT (Louis-Marie-Auguste-Léon), juge suppl. Blois.

THOLIN (Claude-Charles-Eustache), juge Roanne.

THOMAS (Paul-Hippolyte), juge Saint-Etienne.

THOMAS de LA PLESSE (Paul-Joseph-Félix), juge suppl. Vitré.

THOMAZI (Raoul-Marie-Thérèse), prés. Chateaubriand.

THONY-LAHUPPE, proc. rép. Binh-Hoa (Indochine)-chemise vide.

THONIN (Georges-Marie-Gabriel), juge prés. Pnom-Penh (Cambodge).

THOREAU LA SALLE (Placide-Léopold), juge Melle.

THOREL (Louis-Fostin), juge suppl. Yvetot.

THUBEUF (Nicolas-Louis-Henri), cons. Rouen.

TIBLE (Charles-Louis-Prosper), juge suppl. Saint-Omer.

TINEL (Louis-Jules), juge suppl. Florac.

TIPHAIGNE (Jean-Baptiste-Edouard), prés. Caen.

TISON (Jules), suppl. juge de paix Teniet-el-Haod (Algérie).

TISSIER (Etienne-Marie), juge Philippeville (Algérie).

TISSOT (François-Paul de), prés. Saint-Dié.

TIXIER (Emile), juge suppl. Aubusson.

Renvois:

Thibaut, voir Sohet-Thibaut (BB 6 II 596).

Thiébost, voir François-Thiébost (BB 6 II 505).

Archives nationales (France)

159

Page 160: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

Thorigny (de), voir Leullion de Thorigny (BB 6 II 541).

BB/6(II)/601

TOLLIN-TOUSSAINT

TOLLIN (Jean-Marie-Gustave), greff.Sétif (Algérie).

TOMMASI (Georges), cons. Aix.

TONDU de QUENNEFER (Jean-Philibert-Joseph), cons. Montpellier.

TORDEUX (René), juge suppl. Avesnes.

TORLOTTING (Henri-Emile), juge de paix Divivier (Algérie).

TORTAT (Jean-Alfred), juge Saint-Amand (Cher).

TORTELIER (Théophile-François-Marie-René), prés. Paimboeuf.

TOUBIN (Pierre-Philippe-Alfred), cons. Besançon.

TOUCHARD (Marie-Louis-Urbain), juge suppl. Châtellerault.

TOUCHEBOEUF (Benoît-Jean-Joseph), juge suppl. Brioude.

TOULOUSE (Jean-Marie-Gabriel), subst. Marmande.

TOULZAC (Ferdinand-Raymond), huiss. Batna (Algérie).

TOURISSE (Jean-François), notaire Aumale (Algérie).

TOURNIER (Jean-Joseph), cons. Besançon.

TOURNU de VENTAVON (Joseph-Emile-Edouard-Mathieu), juge Saint-Etienne.

TOURRET (Alphonse-Paul), juge Chambéry.

TOUSSAINT (Charles-Gabriel), juge Forcalquier.

TOUSSAINT (Emile-François-Alexis), prés. Lannion.

TOUSSAINT (François-de Paule-Emile), juge Saint-Mihiel.

BB/6(II)/602

TRAMINI-TUROT

TRAMINI (Antoine-François-Paul-Zacharie) huiss. Philippeville (Algérie).

Archives nationales (France)

160

Page 161: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

TRAMINI (Jules), huiss. Philippeville (Algérie).

TRAPP (Marie-Arthur), prés. Lons-le-Saulnier.

TRÉBOUS (Hippolyte-Marie), prés. Château-Gontier.

TRECH (Victor-Rémy), défenseur tribunal d'Alger.

TRÉJAUT (Jacques-Alcide), juge Marmande.

TRÉMAUDAN (Joseph-Anne-Marie de), juge Paimboeuf (puis juge de paix Ancenis).

TRÉMOULET (Emile-Victor), juge suppl. Saint-Affrique.

TRENEUIL (Charles-François-Marie-Jules), prés. Foix.

TRENQUALYE (Marie-Joseph-Henri de), greffier juge de paix de Mila (Algérie).

TRENTY (Joseph-Achille), juge suppl. Marmande.

TRÉZÉGUET (Jean), cons.Pau.

TROMPARENT (Jean-Jacques), juge suppl. Privas.

TROUILLOT (Horace-Denis-Ferdinand), cons. Dijon.

TUEFFERD (Paul-Edmond), juge Montbéliard.

TUNIS (François-Xavier-Eugène), prés. cour de Limoges.

TURBOUT (Alexandre-Ferdinand), cons. Caen.

TUROT (Henri-Aventin), suppl. juge de paix Saint-Denis-du-Sig (Algérie).

BB/6(II)/603

ULRY-VALETTE

ULRY (Anatole), prés. Chambon.

UMBER (Claudius-Joseph), greff. justice de paix Morris (Algérie)

UNAL (Marie-Jean-Antoine-Félix-Emile), subst. Cayenne (Guyane).

URSLEUR (Conrad-Frédéric), proc; gén.Nouméa (Nouvelle Calédonie).

VACHOT (Alexis), comm. pris. Sidi-bel-Abbès (Algérie).

Archives nationales (France)

161

Page 162: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

VACQUERY (Alexis), juge suppl. Agen.

VACQUIER (Jacques-Guillaume-Louis-Gabriel-Ernest), juge Albi.

VACQUIER (Polain), proc.rép.Villefranche (Aveyron).

VADECOURT (Hyacinthe-François-Auguste), cons. Orléans.

VAILLANT (Alexandre), juge Cosne-sur-Loire.

VAINKER (François-Gaston-Maurice), av.gén. Lyon.

VALANCHON (Gilbert-Ernest), prés. Cusset.

VALAT (Louis-Joseph), greff. justice de paix Lamoricère (Algérie

VALENSI (Aim dit Lévy), interpr. jud. Jemmapes (Algérie).

VALENTIN (Georges-Claude-Léonce), cons. Rennes.

VALENTIN (Pierre-Gaspard-Antoine), prés. Saint-Flour.

VALETTE (Frédéric-Victor), proc.rép. Alger (Algérie).

VALETTE (Jules-Albert-Antony-Georges), suppl. justice de paix Boufarik (Algérie).

Renvoi:

Valio, voir Teulon-Valio (BB 6 II 599).

BB/6(II)/604

VALLENTIN-VAYRIAC

VALLENTIN (Ludovic-Edouard), juge Montélimar.

VALLET (Edouard-Louis-André), greff. justice de paix Aïn-Temouchent (Algérie).

VALLET (François-Victor), juge de paix Dellys (Algérie).

VALLIN (Stanislas-Marie-Pascal-Joseph), candidat à un poste de traducteur à Oran (Algérie).

VALOT (Charles-Emile), juge Paris.

VALOT (Paul-Claude-Eugène), juge suppl. Lure.

VAN DEN BERGH, greff. Vinh-Long (cochinchine)-chemise vide.

VAN DER VEENE (Théophile-Alfred-Désiré), notaire Papeete (Océanie).

Archives nationales (France)

162

Page 163: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

VANIER (Gabriel-Edouard-Magloire), cons. Paris.

VARAMBON (François-Laurent-Léon), cons. cassation.

VARENNE (Jean-Marie-Fleury), greff. justice de paix Zemmora (Algérie).

VARIOT (Jean-Baptiste-François-Albert), juge Toul.

VARNIER (Albert-Alfred), juge suppl. Etampes.

VASCHALDE (Alexis-Louis), huiss. Oran (Algérie).

VASSAS (Jean-Marie-Mathieu-Augustin), suppl. justice de paix Dra-el-Mizan (Algérie).

VASSEROT (Jacques-Marie-Henry), juge Bayonne.

VAUSSAN (Jean-Joseph-Antoine-Prosper), suppl. justice de paix Tebessa (Algérie).

VAUZY (Camille-Henry), suppl.justice de paix Aïn-Beïda (Algérie).

VAUZY (Lucien-Jean-Charles), proc.rép. Bar-le-Duc.

VAYRIAC (Jean-Louis-Paul), prés. Albi.

Renvois:

Vandeul (de), voir Maupoint de Vandeul (BB 6 II 552).

Vaucouleurs, voir Clerget-Vaucouleurs (BB 6 II 473).

Vaux (de), voir Cadet de Vaux (BB 6 II 462).

BB/6(II)/605

VEIL-VENTURINI

VEIL (Joseph-Gustave), huiss. Bône (Algérie).

VEISSEYRE (Guillaume-Emile), prés. Thiers.

VELTER (Jean-Marie-Antoine-Thierry), juge Seine.

VENDÔME (Henri-Ferdinand-Eudore), greff. cour Cayenne (Guyane).

VÉNE (Antoine-Louis-Eloi), cons. Agen.

VÉNE (Charles-Auguste-Marie-Casimir), proc. rép. Etampes.

VENNEMANY dit CAMOUSSAMY, cons. aud. Pondichéry (Inde).

VÉNOT (Alfred), huiss. Bon-Medfa (Algérie).

Archives nationales (France)

163

Page 164: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

VÉNOT (Eugène-Félix-Noël), Lieut. juge Libreville (Gabon).

VENTURINI (Pierre-Joseph), huiss. Michelet (Algérie).

Renvois:

Veigny (de), voir Dasnières de Veigny (BB 6 II 479).

Ventavon (de), voir Tournu de Ventavon (BB 6 II 601)

BB/6(II)/606

VERAIN-VÉZIN

VERAIN (Edme-Athanase), juge Soissons.

VERANI (Jean-François-Rupert-Joseph), juge Nice.

VERDIER (Antonin-Jules-Paulin), proc. gén. Montpellier.

VERGNIOL (Jean-Baptiste-Louis de), juge Bergerac.

VERGOIN (Jean-Marie-Maurice), av. gen. Grenoble.

VERMEIL (Paul-Casimir), juge de paix Bou Saâda (Algérie).

VERNIÈRE (François-Gustave), cons. Riom.

VÉRON (Victor-Bertrand), défenseur à Philippeville (Algérie).

VERRIER (Joseph), proc. gen. Nouméa (Nouvelle Calédonie).

VÉTELAY (Pierre-Achille), cons. cassation.

VÈZES (Jean-Léon), proc. gen. Bastia.

VÉZIÈS (Alexandre-Michel-François-Nestor), juge Dunkerque.

VÉZIN (Alexandre-Marie), prés. Saint-Nazaire.

BB/6(II)/607

VIAL-VIDAL

VIAL (Jean-Baptiste), cons. Lyon.

VIARD (Evre), prés. Macon.

VIARDOT (Jules-Prosper), subst. Rouen

VIAU (Joseph-Alexandre-Daniel), huiss. Taher (Algérie).

Archives nationales (France)

164

Page 165: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

VIAU (Louis-Marie-Emilien), proc. Thonon.

VIDAILLET (Jacques), suppl. juge de paix du Kroub (Algérie).

VIDAL (Alexandre-Jean-Baptiste-Charles), notaire Bône (Algérie).

VIDAL (Joseph-Jules-Edmond), prem. prés. Bourges.

VIDAL (Louis), huiss. Mondovi (Algérie).

VIDAL de SAINT-URBAIN (Gabriel-Henry-Marcel-Marie), av. gén. Dijon.

BB/6(II)/608

VIEL-VILLALONGUE

VIEL (Arthur-Léon), juge Valognes.

VIET (Ernest-Guillaume-Marie), cons. Alger (Algérie).

VIEU (Louis-Jean-Jacques), juge suppl. Castres.

VIEULES (Gabriel-Auguste-André), cons. Montpellier.

VIEUX-VIGNON (Louis), comm. pol. jud. Sousse (Tunisie).

VIGIER (Pierre-François), prés. Murat.

VIGNALE (Jérôme), déf. Tunis (Tunisie).

VIGNAULT (Henri), juge suppl. La Rochelle.

VIGNES (François), greff. Justice de paix Sidi-bel-Abbès (Algérie)

VIGNIER (Eugène), suppl; juge de paix Bou-Medfa (Algérie).

VIGNON (Adrien-Jean-Gustave), sous-chef de bureau ministère de la Justice.

VIGUIER (Victor-Emmanuel), cons. Toulouse.

VILLAIN (Charles-Georges), not. et suppl. juge de paix Ménerville (Algérie).

VILLAIN (Joseph-Pierre), huiss. Djelfa (Algérie).

VILLALONGUE (Camille-Gustave-Emile-Joseph), prés. Perpignan.

Renvoi:

Vienne (de), voir De Vienne (BB 6 II 488).

Archives nationales (France)

165

Page 166: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

BB/6(II)/609

VILLARD-VUILLEMIN

VILLARD (Pierre-Marie-Evrard), av. gén. Nancy.

VILLAULT-DUCHESNOIS (Oscar-Théodore), prés. Blois.

VILLEDIEU (Edouard), cons. Paris.

VILLEMINOT (Lucien), candidat à un poste de substitut (1897).

VILLEMONTE-LACLERGERIE (Marc-Thimotée), cons. Alger.

VILLENEUVE (Georges-Camille), juge Clamecy.

VILLERS (Edmond), cons. Paris.

VILLERS (Ernest), juge suppl. Epernay.

VILLETARD de LAGUÉRIE (Auguste-Edme-Jean), cons. cassation.

VILOTTE (Antoine), prés. Périgueux.

VINCENT (Gustave-Pierre-César-Auguste), greff. notaire Papeete.

VINCENT (Louis-Onésime), suppl. juge de paix Frenda (Algérie).

VINCIGUERRA (Paul-Baptiste), greffier Sebdou (Algérie).

VINSON (Elie-Jacinthe), juge Libourne.

VIOLETTE (Paul-Edouard-Désiré), juge suppl. Saint-Quentin.

VIOLLAUD (François-Marie-Némorin), cons. Paris.

VIOLLE (Guillaume-Amable), juge Aurillac.

VIRÉ (Camille-Louis-Emile), juge de paix Bordj-Menaïel (Algérie)

VIREY (Marie-Désiré-Nestor), proc. rép. Etampes.

VIRGITTI (Joseph-Marie), juge de paix Tizi-Ouzou (Algérie).

VITRANT (Jules-Clément-Joseph), juge Soissons.

VITTORI (Joseph), officier de police judiciaire Sfax (Tunisie).

Archives nationales (France)

166

Page 167: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

VIVIEN, cons. auditeur cour de Saint-Louis (Sénégal)-chemise vide.

VIVIER (Arnaud-Marie-Justin), prés. Saint-Palais.

VIVIER (Louis-Alfred), juge La Rochelle.

VIVIER (Louis-Gabriel-Alphonse), proc. rép. Gap.

VOISIN (Marcellin-Marie-Joachim), suppl. juge de paix.de Châteaudun-du-Rhumel (Algérie).

VOISIN (Paul), subst. Meaux- -chemise vide.

VORS (Pierre-Marie-Ernest), juge suppl. Marjevols.

VUILLEMIN (Louis-Marcel), suppl. juge de paix El Arrouch (Algérie

Renvois:

Villers (de), voir Roger de Villers (BB 6 II 586)

Villiers (de), voir Richard de Villiers (BB 6 II 582).

BB/6(II)/610

WACHEUX-WOHRER

WACHEUX (Jean-Alfred), greff. justice de paix Boghari (Algérie).

WAGNER (Louis-Alexandre), juge suppl. Seine.

WARMEZ (Eugène-Jules-François), cons. Amiens.

WARSÉE (Charles-Désiré), huiss. Sousse (Tunisie).

WATON (Félix-Adrien-Marie), juge Oran (Algérie).

WATRIN (Dominique dit Ernest), subst. Valence.

WEDRYCHOWSKI (Louis-Antoine), juge Marjevols.

WEILL (Octave), juge suppl. Lons-le-Saulnier.

WILLARD (Ernest-Louis-Joseph), juge Gray.

WILLEMOT (Jules), prés. Vesoul.

WILLM (Joseph-Alphonse), cons. Bordeaux.

WOHRER (Christian-Auguste), interpr. jud. Bouira (Algérie).

Renvoi:

Archives nationales (France)

167

Page 168: Dossiers de carrière des magistrats ayant cessé leurs

Waudré (de), voir Boullon de Waudré (BB 6 II 457).

BB/6(II)/611

YON-ZOELLER

YON (Pierre-François), suppl. juge de paix El K'Seur (Algérie).

YON, suppl.Le Vigan-(démissionnaire le 17 mars 1899 (dossier manquant).

YOUNG (Jean-Marie-Joseph-William), suppl. juge de paix Tablat (Algérie).

YVERNÈS(Emile-Joachim), chef de division ministère de la Justice.

YVERNÈS (Frédéric-Arthur-Elie), cons. Alger.

YVERT (Augustin-Edouard), cons. Rouen.

ZÉBEU (Louis-Ernest), suppl. Mila (Algérie).

ZEHLER (François-Charles-Désiré), notaire Souk-Ahras (Algérie).

ZENATTI (Simon), greffier juge de paix Orléansville (Algérie).

ZERROUCK ben MOHAMMED, assesseur musulman Batna (Algérie).

ZEVACO (Antoine-François-Napoléon, dit Alfred), vice-président Le Puy.

ZOELLER (Chrétien), suppl. juge de paix Mondovi (Algérie).

Archives nationales (France)

168