1/15/2016 Arrêté du 24 juin 2014 établissant la liste des plantes, autres que les champignons, autorisées dans les compléments alimentaires et les conditions d...
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Arrêté du 24 juin 2014 établissant la liste des plantes, autres que les champignons, autoriséesdans les compléments alimentaires et les conditions de leur emploi
NOR: ERNC1406332A Version consolidée au 15 janvier 2016
La secrétaire d'Etat chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire,Vu le règlement (CE) n° 178/2002 du Parlement européen et du Conseil du 28 janvier 2002 établissant les principes générauxet les prescriptions générales de la législation alimentaire, instituant l'Autorité européenne de sécurité des aliments et fixantdes procédures relatives à la sécurité des denrées alimentaires ;Vu le règlement (CE) n° 1925/2006 du Parlement européen et du Conseil du 20 décembre 2006 concernant l'adjonction devitamines, de minéraux et de certaines autres substances aux denrées alimentaires, notamment son article 11, paragraphe 2,point b) et son article 12 ;Vu la directive 98/34/CE du Parlement européen et du Conseil du 22 juin 1998 prévoyant une procédure d'information dans ledomaine des normes et réglementations techniques et des règles relatives aux services de la société de l'information, etnotamment la notification n° 2012/728/F ;Vu le code de la santé publique, notamment son article L. 51111 ;Vu le décret n° 2006352 du 20 mars 2006 relatif aux compléments alimentaires, notamment son article 7 ;Vu l'arrêté du 9 mai 2006 modifié relatif aux nutriments pouvant être employés dans la fabrication des complémentsalimentaires ;Vu l'arrêté du 19 octobre 2006 relatif à l'emploi d'auxiliaires technologiques dans la fabrication de certaines denréesalimentaires ;Vu l'avis de l'Agence nationale de sécurité sanitaire chargée de l'alimentation, de l'environnement et du travail en date du 11avril 2012,Arrête :
Article 1
1. Le présent arrêté établit les règles applicables aux plantes autres que les champignons dont les préparations peuvent êtreemployées à des fins nutritionnelles ou physiologiques dans les compléments alimentaires.2. A ces fins, l'arrêté prévoit :a) La liste des plantes autres que les champignons dont certaines parties peuvent être employées pour élaborer despréparations de plantes ;b) Les conditions applicables aux compléments alimentaires contenant ces préparations de plantes ;c) Les exigences auxquelles satisfont les responsables de la mise sur le marché de ces préparations de plantes et descompléments alimentaires en contenant.
Article 2
Le présent arrêté s'applique aux plantes et préparations de plantes mentionnées au 2° de l'article 7 du décret du 20 mars 2006susvisé, à l'exception des champignons et de leurs préparations.
Article 3
Aux fins du présent arrêté, on entend par :a) « Plantes », les plantes entières incluant les algues, les champignons et les lichens ;b) « Matière première végétale », la plante entière ou la partie de plante, incluant les cultures de cellules, n'ayant pas encoresubi de traitement spécifique et destinée à entrer dans la fabrication d'une préparation de plante ;c) « Préparations de plantes », les préparations obtenues à partir des matières premières végétales, notamment en lesréduisant en poudre ou en les traitant par un procédé d'extraction, de distillation, d'expression, de fractionnement, depurification, de concentration ou de fermentation.
Article 4
Les préparations de plantes issues des matières premières végétales figurant sur la liste de l'annexe I sont utilisées dans lescompléments alimentaires à des fins nutritionnelles ou physiologiques selon les conditions d'emploi fixées par le présent arrêté.
Article 5
Sans préjudice des dispositions des 1° et 3° de l'article 7 du décret du 20 mars 2006 susvisé, il est interdit de mettre sur lemarché une préparation de plante ou un complément alimentaire contenant une préparation de plante ne satisfaisant pas auxdispositions du présent arrêté.
Article 6
1. Les exploitants du secteur alimentaire, tels que définis à l'article 3 du règlement du 28 janvier 2002 susvisé, vérifient, àtoutes les étapes de la production, de la transformation et de la distribution, que les compléments alimentaires contenant des
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préparations de plantes répondent aux exigences pertinentes fixées par le présent arrêté, applicables à leurs activités, etvérifient le respect de ces exigences.2. Ils vérifient en particulier que les informations fournies au consommateur, notamment les conditions d'utilisation normale ducomplément alimentaire, garantissent un usage sûr et non préjudiciable à la santé.
Article 7
Toute préparation de plante entrant dans la fabrication d'un complément alimentaire fait l'objet d'une identification et d'unecaractérisation permettant d'en garantir la qualité.A ce titre, les exploitants du secteur alimentaire communiquent, à leur demande, aux agents chargés des contrôles, lesinformations listées en annexe II qu'ils détiennent dans les limites de leurs activités propres.
Article 8
1. Toute plante entrant dans la fabrication d'un complément alimentaire est identifiée par sa dénomination scientifiquecomplète, son nom vernaculaire, son chimiotype le cas échéant, ainsi que la partie utilisée.2. Toute matière première végétale servant à l'élaboration d'une préparation de plante fait l'objet d'une caractérisation suivantun standard de référence tel que défini par les pharmacopées nationale et européenne ou un standard de référence internepertinent.
Article 9
1. Les préparations de plantes employées dans la fabrication d'un complément alimentaire respectent les dispositions del'arrêté du 19 octobre 2006 susvisé, notamment en ce qu'elles concernent l'emploi des solvants. 2. Les préparations de plantes dont la nature ou les conditions d'emploi diffèrent significativement de l'usage traditionnel, telqu'établi par les données généralement admises, sont soumises à un niveau d'exigence toxicologique plus élevé. A ce titre, les exploitants du secteur alimentaire employant de telles préparations de plantes communiquent, à la demande desagents chargés des contrôles, les informations listées à l'annexe III.
Article 10
Toute préparation de plante entrant dans la composition d'un complément alimentaire fait l'objet d'une caractérisation enaccord avec un standard de référence tel que défini par les pharmacopées nationale et européenne ou un standard deréférence interne pertinent.La composition des préparations de plantes employées dans la fabrication des compléments alimentaires est documentée afinde permettre de connaître la concentration des marqueurs pertinents pour l'identification de la plante, des constituantsresponsables d'effets indésirables ou, le cas échéant, des substances à surveiller identifiées en annexe I.
Article 11
1. Les préparations issues des parties de plantes figurant sur la liste de l'annexe I ne peuvent être employées, seules ou enmélange, que si elles conduisent à la fabrication de compléments alimentaires sûrs, non préjudiciables à la santé desconsommateurs, comme cela est établi par des données scientifiques généralement acceptées.2. L'utilisation de préparations issues des parties de plantes figurant sur la liste de l'annexe I dans la fabrication d'uncomplément alimentaire ne doit pas conduire à un dépassement des quantités maximales en nutriments ou en substances à butnutritionnel ou physiologique fixées par les arrêtés prévus à l'article 5 et au 2° de l'article 6 du décret du 20 mars 2006 susvisé.3. L'utilisation de préparations issues des parties de plantes figurant sur la liste de l'annexe I dans la fabrication d'uncomplément alimentaire ne doit pas conduire à ce que celuici constitue un médicament par fonction tel que défini par l'articleL. 51111 du code de la santé publique, notamment en exerçant une activité pharmacologique.A ce titre, ne peuvent notamment pas entrer, dans la fabrication des compléments alimentaires, les préparations de plantespour lesquelles un usage médical bien établi a été identifié par le comité des médicaments à base de plantes de l'Agenceeuropéenne des médicaments, dans les conditions de cet usage.
Article 12
Les responsables de la mise sur le marché de compléments alimentaires contenant des préparations de plantes mettent enplace une surveillance postérieure à la commercialisation de leurs produits. Ils présentent les résultats de cette surveillance àla demande des agents chargés des contrôles.
Article 13
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur le 1er janvier 2015.
Article 14
La directrice générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes est chargée de l'exécution duprésent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Annexes
Annexe IPLANTES DONT L'EMPLOI EST AUTORISÉ DANS LES COMPLÉMENTS ALIMENTAIRES
NOM scientifique FAMILLE NOM
vernaculairePARTIES utilisées
SUBSTANCES à surveiller RESTRICTIONS
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Abies alba Mill. PinaceaeSapin pectiné,Sapin blanc,Sapin argenté
bourgeon,feuille
(aiguille),écorce
dérivés terpéniques
Abies balsamea (L.)Mill. Pinaceae Sapin baumier
feuille(aiguille),écorce
dérivés terpéniques
Abies sibirica Ledeb. Pinaceae Sapin de Sibérie feuille(aiguille) dérivés terpéniques
Acacia nilotica (L.)Delile Leguminosae Acacia du Nil fruit, écorce,
gomme
Acacia senegal (L.)Willd. Leguminosae Acacia, Gommier
blanc
gomme detronc et debranche
méthyleugénol
Achillea millefoliumL. Compositae Achillée
millefeuille partiesaériennes
thuyone (alpha etbéta), camphre,eucalyptol
Achyranthesbidentata Blume Amaranthaceae racine
saponosidesstéroïdiennes(ecdystérones)
Acmella oleracea(L.) R.K. Jansen Compositae Cresson de Para,
Brède mafane capitule, feuille
Actaea racemosa L. Ranunculaceae Actée à grappes,Cimicaire àgrappes
rhizome,racine
alcaloïdes (cytisine,méthylcytisine),glycosides detriterpènes
Seuls les extraitsaqueux et hydroalcooliques de
titre faible (30 %)sont admis. La
portionjournalière
recommandée nedoit pas conduireà une ingestionde glycosides de
triterpène(calculés comme27déoxyactéine)supérieure à 3
mg.
Actinidia chinensisPlanch. Actinidiaceae Kiwi, Groseille
de Chine fruit
Actinidia deliciosa(A.Chev.) C.F.Liang& A.R.Ferguson
Actinidiaceae Kiwi fruit
Adansonia digitata L. Malvaceae Baobab, Pain desinge pulpe séchée
Adiantum capillusveneris L. Adiantaceae
Capillaire,Cheveux deVénus
feuille, partiesaériennes,racine
Aesculushippocastanum L. Sapindaceae Marronnier
d'Inde
graine,bourgeon defeuille, écorce
aescine, esculine
Aframomumangustifolium
(Sonn.) K.Schum.Zingiberaceae Maniguette fine fruit, graine 1,8cinéole
Agathosma betulina(P.J.Bergius) Pillans Rutaceae Buchu feuille
Agathosmacrenulata (L.) Pillans Rutaceae feuille
Agathosmaserratifolia (Curtis)
Spreeth Rutaceae feuille
Agrimonia eupatoriaL. Rosaceae Aigremoine
eupatoirepartiesaériennes
Ajuga reptans L. Lamiaceae Bugle rampante parties
aériennes enfloraison
L'étiquetage doit
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Albizia julibrissinDurazz. Leguminosae
Acacia deConstantinople,Arbre de soie
écorce saponosidestriterpéniques
comporter unavertissementdéconseillantl'emploi auxfemmesenceintes.
Alchemilla vulgarisL. Rosaceae
Alchémille àlobes aigus,Alchémille
commune, Piedde lion
partiesaériennes
Alliaria petiolata(M.Bieb.) Cavara &
GrandeBrassicaceae Alliaire, Herbe à
ail partiesaériennes
Alliumampeloprasum L. Amaryllidaceae Poireau feuille, tige
Allium cepa L. Amaryllidaceae Oignon bulbe
Allium sativum L. Amaryllidaceae Ail bulbe
Alliumschoenoprasum L. Amaryllidaceae Ciboulette feuille, fleur
Allium ursinum L. Amaryllidaceae Ail des ours feuille, fleur,bulbe
Alnus glutinosa (L.)Gaertn. Betulaceae
Aulne noir, Aulneglutineux, Aulne
commun
écorce, feuille,bourgeon defeuille.
Aloe ferox Mill. Asparagaceae Aloès feuille, gel,latex (jus)
hydroxyanthracènes(aloïnes)
L'étiquetage doitcomporter unavertissementdéconseillantl'emploi aux
enfants de moinsde 12 ans, aux
femmesenceintes et
allaitantes et unemention
déconseillantl'usage prolongé
Aloe vera (L.) Burm.f. Asparagaceae Aloès feuille, gel,
latex (jus) hydroxyanthracènes
(aloïnes)
L'étiquetage doitcomporter unavertissementdéconseillantl'emploi aux
enfants de moinsde 12 ans, aux
femmesenceintes et
allaitantes et unemention
déconseillantl'usage prolongé
Aloysia citriodoraPalau Verbenaceae
Verveineodorante,Verveinecitronnée,Citronelleverveine
feuille, partiesaériennes enfloraison
Alpinia galanga (L.)Willd. Zingiberaceae Grand galanga rhizome méthyleugénol
Alpinia hainanensisK.Schum. Zingiberaceae fruit, rhizome,
graine
Alpinia officinarumHance Zingiberaceae Petit galanga rhizome
Alpinia oxyphyllaMiq. Zingiberaceae fruit
Althaea officinalis L. Malvaceae
Guimauveofficinale, Mauve
blanche,Bourbon deSaintJacques
feuille, racine,fleur
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Ammi visnaga (L.)Lam. Apiaceae
Petit ammi,Herbe aux curedents, Khella
fruit furochromone(khelline, visnagine…)
Amorphophalluskonjac K.Koch Araceae Konjac rhizome
Ananas comosus (L.)Merrill Bromeliaceae Ananas fruit, tige bromélaïne
Andrographispaniculata (Burm. f.)
NeesAcanthaceae Echinacée d'Inde parties
aériennes
L'étiquetage doitcomporter unavertissementdéconseillantl'emploi auxfemmesenceintes.
Anemarrhenaasphodeloides
BungeAsparagaceae rhizome
saponosidesstéroïdiennes
(sarsasapogénine)
Anethum graveolensL. Apiaceae Aneth, Fenouil
bâtard fruit estragole
Angelicaarchangelica L. Apiaceae Angélique vraie
feuille, fruit,rhizome,racine
furocoumarines,coumarines
Angelica dahurica(Hoffm.) Benth. &Hook.f. ex Franch. &
Sav.
Apiaceae Bai zhi racine furocoumarines,coumarines
Angelica pubescensMaxim. Apiaceae Shishiudo, Du
Huo
racine,rhizome,feuille
furocoumarines
Angelica sinensis(Oliv.) Diels Apiaceae
Angéliquechinoise, Dong
quairacine
carvacrol, safrole,isosafrole,
furocoumarines
Antennaria dioica(L.) Gaertn. Compositae
Pieddechat,Pieddechatdioïque
capitule,partiesaériennes
Anthriscuscerefolium (L.)
Hoffm.Apiaceae Cerfeuil cultivé parties
aériennes
Anthyllis vulnerariaL. Leguminosae Vulnéraire feuille, fleur,
racine
Aphanizomenon flosaquae Ralfs exBornet & Flahault
Nostocaceae Algue bleuevertdu lac Klamath,
AFAmicrocystines, toxines
Les préparationsde cette plantesont seulementautorisées s'ilpeut être
démontré par desrapports
d'analyse qu'ellesne contiennent
pas demicrocystine (<
1µg/g) etd'autres toxines
marines.
Apium graveolens L. Apiaceae Céleri sauvage,Ache des marais fruit, tige
Arachis hypogaea L. Leguminosae Arachide,Cacahuète graine
Aralia elata (Miq.)Seem. Araliaceae Angélique en
arbre du Japonécorce deracine
saponosidestriterpéniques
Arctium lappa L. Compositae Grande bardane toutes parties
Arctium minus (Hill)Bernh. Compositae Petite bardane
racine, graine,feuille
immature, tige
Argania spinosa (L.)Skeels Sapotaceae Arganier huile du fruit
Armoracia rusticana
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P. Gaertn., B. Mey.et Scherb
Brassicaceae Cranson, Raifort racine
Artemisiadracunculus L. Compositae Estragon parties
aériennes méthylchalvicol
Artemisia vulgaris L. Compositae Armoisecommune
feuille, fleur,tige
thuyones, eucalyptol,camphre
L'huile essentiellede cette planteest interdite.
Ascophyllumnodosum (L.) Le
JolisFucaceae Ascophylle
noueuse toutes parties
Aspalathus linearis(Burm. f.) R.Dahlgren
LeguminosaeAspalathus, Thérooibos, Thé
rouge
partiesaériennes
Asparaguscochinchinensis(Lour.) Merr.
Asparagaceae Asperge chinoise tubercule
Asparagus officinalisL. Asparagaceae Asperge rhizome,
racine, pousse
Astragalusmembranaceus
Moench Leguminosae Astragale racine
Avena sativa L. Poaceae Avoine cultivée,Avoine grain
Baccharisgenistelloides subsp.crispa (Spreng.)
Joch.Müll.
Compositae Baccharis toutes parties
Bacopa monnieri (L.)Wettst. Plantaginaceae Hysope d'eau,
Brahmi toutes parties
Ballota nigra L. Lamiaceae Ballote fétide,Ballote noire
partiesaériennes enfloraison
dérivés labdaniquesfuraniques
Bambusa bambos(L.) Voss Poaceae Bambou tabashir exsudat
Bellis perennis L. Compositae Pâquerette inflorescences
Beta vulgaris L. Amaranthaceae Betteravecultivée racine
Betula alleghaniensisBritton Betulaceae Bouleau jaune écorce, feuille salicylate de méthyle
L'étiquetage doitcomporter unavertissementdéconseillantl'emploi auxpersonnessouffrant
d'allergie auxdérivés salicylés
Betula pendula Roth BetulaceaeBouleau
verruqueux,Bouleau blanc
feuille, ecorce,bourgeon,sève
salicylate de méthyle
L'étiquetage doitcomporter unavertissementdéconseillantl'emploi auxpersonnessouffrant
d'allergie auxdérivés salicylés
Betula pubescensEhrh. Betulaceae
Bouleaupubescent,Bouleau des
marais, Bouleaublanc
feuille, fleur,bourgeon,ecorce
salicylate de méthyle
L'étiquetage doitcomporter unavertissementdéconseillantl'emploi auxpersonnessouffrant
d'allergie auxdérivés salicylés
Bixa orellana L. Bixaceae Rocouyer fruit
Les préparationsde cette plantesont autorisées
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Borago officinalis L. Boraginaceae Bourrache graine, fleur,huile
alcaloïdespyrrolizidiniques (hors
huile)
s'il peut êtredémontré qu'ellesne dépassent pas1 ppb d'alcaloïdespyrrolizidiniques.
Boswellia serrataRoxb. ex Colebr. Burseraceae Encens gomme résine acides boswelliques
Brassica napussubsp. Napus Brassicaceae Colza, Navette graine, feuille
Brassica nigra (L.)K.Koch Brassicaceae Moutarde noire feuille, graine,
tige sinigroside,
isothiocyanate d'allyle
L'huile essentiellede cette planteest interdite.
Brassica oleracea L. Brassicaceae Chou graine, feuille goitrine, progoitrine
L'étiquetage doitcomporter unavertissementrecommandantaux personnesayant une
hypothyroïdie ouun traitement dela thyroïde deconsulter leurmédecin.
Brassica rapa L. Brassicaceae Navette d'été,Navette sauvage graine
Brassica rapa subsp.rapa Brassicaceae Navet potager tubercule
Bupleurum chinenseDC. Apiaceae Buplèvre chinois racine
Calendula officinalisL. Compositae Souci officinal inflorescences
Calluna vulgaris (L.)Hull Ericaceae Callune vulgaire,
Fausse bruyèretige enfloraison
Camellia sinensis(L.) Kuntze Theaceae Théier feuille
dérivés de xanthine(caféine, theophylline),
catéchines (dontepigallocatehinegallate(EGCG)), théanine
Seules sontadmises la
poudre issue dubroyage desfeuilles et lespréparations
obtenues à partirdes solvants
suivants : l'eau,l'alcool à 25 %(v/v), ainsi queles solvants
autorisés pour ladécaféination oula suppressiondes matièresirritantes etamères. Les
recommandationsd'emploi nedoivent pas
conduire à uneingestionquotidienned'EGCG
supérieure à 300mg.
L'étiquetage doitcomporter desavertissementsdéconseillant leurprise en dehorsdes repas, ainsi
que leurconsommationpar les enfants,les adolescents,les femmesenceintes ouallaitantes.
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Capsella bursapastoris (L.) Medik.
Brassicaceae Bourseàpasteurcommune
partiesaériennes
Capsicum annuum L. Solanaceae Piment fruit capsaïcine
Carex arenaria L. Cyperaceae Laîche dessables rhizome
Carica papaya L. Caricaceae Papayer fruit
Carlina acaulis L. Compositae Carline acaule racine
Carpinus betulus L. Betulaceae Charme feuille,
bourgeon defeuille
Carthamus tinctoriusL. Compositae Carthame des
teinturiershuile issue dela graine
Carum carvi L. Apiaceae Carvi, Cumin després fruit carvone
Cassia fistula L. Leguminosae Canéficier,Cassier fruit, feuille hydroxyanthracènes
L'étiquetage doitcomporter unavertissementdéconseillantl'emploi aux
enfants de moinsde 12 ans, aux
femmesenceintes et
allaitantes et unemention
déconseillantl'usage prolongé.
Castanea sativa Mill. Fagaceae Châtaigner,Châtaigniercommun
bourgeon defeuille, feuille,fleur, tige,
graine, écorce
Centaureacentaurium L. Compositae Grande
centaurée sommitéfleurie
Centaurea cyanus L. CompositaeCentaurée
bleuet, Bleuetdes champs
fleur
Centauriumerythraea Rafn Gentianaceae Erythrée petite
centaurée partiesaériennes
Centella asiatica (L.)Urb. Apiaceae Hydrocotyle
d'Asiepartiesaériennes
Cerasus vulgarisMill. Rosaceae Griottier,
Cerisier griottier
fruit,pédoncule,feuille, écorce
Ceratonia siliqua L. Leguminosae Caroubier fruit, gomme,graine
Chaenomelesspeciosa (Sweet)
NakaiRosaceae Cognassier de
Chine fruit glycosides cyanogènes
Chamaemelumnobile (L.) All. Compositae Camomille
romaine fleur
Chlorella vulgarisBeijerinck Chlorellaceae Chlorella
vulgaris toutes parties
Chondrus crispusStack. Gigartinaceae Caragaheen,
Mousse d'irlande toutes parties
Chrysanthellumindicum subsp.afroamericanumB.L.Turner
Compositae Camomille d'Or partiesaériennes
Cichorium intybus L. Compositae Chicoréesauvage
fleur, feuille,racine
Cinchona pubescensVahl Rubiaceae Quinquina rouge écorce
alcaloïdes quinoléiques(quinine, quinidine,
cinchonine,cinchonidine)
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Cinnamomumcamphora (L.) J.
PreslLauraceae Camphrier,
Laurier du Japon écorce, feuille,rameau, bois
camphre, eucalyptol,safrole
Cinnamomum cassia(Nees & T.Nees)
J.Presl Lauraceae Cannelier de
Chineécorce, feuille,
rameau coumarine, estragole
Cinnamomum verumJ. Presl Lauraceae
Cannelier,Cannelier deCeylan
écorce, feuilleméthyleugénol,
estragole, coumarine,eucalyptol
Cistanche salsa(C.A. Mey.) G. Beck Orobanchaceae toutes parties
Cistus × incanus L. Cistaceae Ciste à gomme partiesaériennes
Citrus aurantium L. Rutaceae
Oranger amer,Bigaradier,Oranger deCuraçao
feuille, fleur,fruit, péricarpe(écorce ouzeste)
furocoumarines, psynéphrine,octopamine
La quantitéingérée de psynéphrine doitêtre inférieure à20 mg par dosejournalière
recommandée.L'étiquetage doitcomporter unavertissementdéconseillantl'emploi auxenfants, auxfemmes
enceintes ouallaitantes et encas de traitement
antihypertenseur.La caféine et lessources de
caféine ne sontpas autoriséesdans les
complémentsalimentaires
contenant Citrusaurantium L.
Citrus limon (L.)Burm. f. Rutaceae Citronnier, Limon
fruit, feuille,fleur,
péricarpe(écorce ouzeste)
furocoumarines
Citrus maxima(Burm.) Osbeck Rutaceae Pamplemoussier fruit, graine
Citrus medica L. Rutaceae Cédratier
fruit, graine,péricarpe(écorce ouzeste)
Citrus myrtifolia Raf. RutaceaeChinotte,
Oranger amer àfeuilles de myrte
fruit
Citrus reticulataBlanco Rutaceae Mandarinier
fruit, péricarpe(écorce ouzeste)
furocoumarines
Citrus sinensis (L.)Osbeck Rutaceae Oranger
fruit, fleur,péricarpe(écorce ouzeste)
Citrus paradisiMacfad. Rutaceae Pamplemoussier,
pomelo
fruit, graine(pépin),péricarpe(écorce ouzeste)
furocoumarines
Clinopodium vulgareL. Lamiaceae
Clinopode,Clinopodecommun,Sarriettevulgaire
partiesaériennes
Cnicus benedictus L. Compositae Chardonbénit toutes parties
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Cochlearia officinalisL. Brassicaceae
Cochléaireofficinale,Cranson
feuille
Cocos nucifera L. Arecaceae Cocotier fruit
Codonopsis pilosula(Franch.) Nannf. Campanulaceae Codonopsis racine alcaloïdes
Coffea arabica L. Rubiaceae Caféier graine caféine
Coffea canephoraPierre ex A.Froehner Rubiaceae Caféier robusta graine caféine
Coix lacrymajobivar. mayuen
(Rom.Caill.) StapfPoaceae Larmes de Job graine
Cola acuminata(P.Beauv.) Schott et
Endl.Malvaceae Noix de cola,
Colatier graine caféine, théobromine
Cola ballayi Cornuex Heckel Malvaceae Noix de cola,
Colatier graine caféine
Cola nitida (Vent.)Schott et Endl. Malvaceae Noix de cola,
Colatier graine caféine
Combretummicranthum G.Don Combretaceae Kinkéliba feuille
alcaloïdespyrrolidiniques(combretine)
Conyza canadensis(L.) Cronquist Compositae
Vergerette duCanada, Conyzedu Canada
jeune feuille
Coriandrum sativumL. Apiaceae Coriandre feuille, fruit,
graine camphre
Cornus officinalisSiebold & Zucc. Cornaceae Cornouiller
officinal fruit
Corylus avellana L. Betulaceae Noisetier,Coudrier
feuille,bourgeon de la
feuille
Corymbia citriodora(Hook.) K.D.Hill &L.A.S. Johnson
Myrtaceae Eucalyptuscitronné feuille
Crataegus laevigata(Poir.) DC. Rosaceae
Aubépine à deuxstyles, Epineblanche
fruit, feuille,bourgeon defeuille,sommitéfleurie
flavonoïdes,proanthocyanidols
Crataegusmonogyna Jacq. Rosaceae
Aubépine à unstyle, Epineblanche
fruit, feuille,sommitéfleurie
flavonoïdes,proanthocyanidols
Crithmummaritimum L. Apiaceae
Fenouil marin,Percepierre,Criste marine
feuille
Crocus sativus L. Iridaceae Safran stigmate
Cucumis melo L. Cucurbitaceae Melon fruit
Cucurbita pepo L. Cucurbitaceae Courge, Pépon,Citrouille graine
triterpènestéracycliques(cucurbitacines)
Cuminum cyminumL. Apiaceae Cumin officinal graine estragole, eucalyptol
Cupressussempervirens L. Cupressaceae Cyprès
provençal
tige, cônefemelle enfloraison
terpènes, thymol
Cuscuta chinensisLam. Convolvulaceae Cuscute de
Chine graine
Cyamopsistetragonoloba (L.)
Taub.Leguminosae Plante à guar gomme de la
graine
L'étiquetage doitcomporter un
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http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029254516&dateTexte=20160115 11/34
Cyathula officinalisK.C.Kuan Amaranthaceae racine
avertissementdéconseillantl'emploi auxfemmesenceintes.
Cyclanthera pedata(L.) Schrad. Cucurbitaceae Cyclanthère à
feuilles digitées fruit, feuille cucurbitacines
Cydonia oblongaMill. Rosaceae Cognassier fruit, graine
Cymbopogoncitratus (DC.) Stapf Poaceae
Citronelle,Lemongrass del'AmeriqueCentrale
partiesaériennes méthyleugénol
Cymbopogon martini(Roxb.) W.Watson Poaceae Palmarosa parties
aériennes
Cymbopogon nardus(L.) Rendle Poaceae
Verveine desindes,
Citronnelle desindes,
Citronnelle deCeylan
partiesaériennes
Cymbopogonwinterianus Jowitt ex
BorPoaceae Citronelle de
Javapartiesaériennes
Cynara cardunculusL. Compositae Cardon feuille, racine
Cynara cardunculussubsp. flavescens
Wiklund Compositae Artichaut feuille, capitule
Cyperus rotundus L. Cyperaceae Souchet rond rhizome,tubercule
L'étiquetage doitcomporter unavertissementdéconseillantl'emploi auxfemmes
enceintes etallaitantes.
Daucus carota L. Apiaceae Carotte toutes parties
Dendranthemagrandiflorum
(Ramat.) Kitam.Compositae Chrysanthème fleur, feuille
Dimocarpus longanLour. Sapindaceae Longane fruit, fleur,
arille
Dioscoreaoppositifolia L. Dioscoreaceae Igname, yam
chinois rhizome,tubercule
alcaloïdespyrrolidiniques et
dérivés (dioscorine),saponines stéroïdiens(dioscine, diosgénine),raphides d'oxalate de
calcium
Les matièrespremières
végétales doiventavoir subi les
étapestraditionnellesd'épluchage, delavage et detraitementthermique.L'absence
d'alcaloïdes et decomposés
cyanogènes doitêtre démontréepar des bulletinsd'analyse.
Dioscorea villosa L. Dioscoreaceae Igname indigènerhizomeséché,tubercule
alcaloïdespyrrolidiniques et
dérivés (dioscorine),saponines stéroïdiens(dioscine, diosgénine)
Les matièrespremières
végétales doiventavoir subi les
étapestraditionnellesd'épluchage, delavage et detraitementthermique.L'absence
d'alcaloïdes et decomposés
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cyanogènes doitêtre démontréepar des bulletinsd'analyse.
Diospyros kakiThunb. Ebenaceae Kaki,
Plaqueminierfruit, feuille,graine.
Dunaliella salina(Dunal) Teodoresco Dunaliellaceae toutes parties
Echinaceaangustifolia DC. Compositae Échinacée à
feuilles étroites organessouterrains
échinacosides,cynarine, acidecichorique
Echinacea pallida(Nutt.) Nutt. Compositae Echinacée pâle organes
souterrainséchinacosides, acide
cichorique
Echinacea purpurea(L.) Moench Compositae Echinacée
pourpre
partiesaériennes,organessouterrains
acide cichorique
Elaeagnusrhamnoides (L.)
A.NelsonElaeagnaceae Argousier fruit
Elettariacardamomum (L.)
Maton.Zingiberaceae Cardamome fruit, graine méthyleugénol,
eucalyptol
Eleutherococcussenticosus (Rupr. etMaxim.) Maxim
Araliaceae Eleuthérocoque,Ginseng deSibérie
organessouterrains
Elymus repens (L.)Gould Poaceae
Chiendentcommun,Chiendent
rampant (petit)
rhizome carvacrol
Epilobiumangustifolium L. Onagraceae
Epilobe en épi,Epilobe à feuilles
étroites
partiesaériennes
Epilobiumparviflorum Schreb. Onagraceae Epilobe à petites
fleurspartiesaériennes
Equisetum arvenseL. Equisetaceae Prêle des
champspartiesaériennes
Erica cinerea L. Ericaceae Bruyère cendrée fleur, sommitéfleurie
Erica tetralix L. Ericaceae
Bruyèrequaternée,
Bruyère à quatreangles, Caminet
fleur
Eriobotrya japonica(Thunb.) Lindl. Rosaceae Néflier du Japon,
Bilbassier feuille, fleur,
fruit hétérosidescyanogènes
Eriodictyoncalifornicum (Hook.& Arn.) Decne.
Boraginaceae Herbe sainte partiesaériennes
Erodium cicutarium(L.) L'Hér. Geraniaceae
Becdecigognecommun,Erodium à
feuilles de ciguë
toutes parties
Eryngium campestreL. Apiaceae
Panicautchampêtre,
Chardon roulant
racine, jeunefeuille, jeunepousse, foliole
séchée
furocoumarines,polyines
Eschscholziacalifornica Cham. Papaveraceae
Eschscholzia deCalifornie, Pavot
jaune deCalifornie
partiesaériennes
alcaloïdesisoquinoléïques(californidine)
Eucalyptus divesSchauer Myrtaceae Eucalyptus
mentholé pousse pipéritone
Eucalyptus globulusLabill. Myrtaceae
Eucalyptusglobuleux,
Gommier bleu feuille eucalyptol
Eucalyptus radiata
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A.Cunn. ex DC. Myrtaceae Eucalyptus radié feuille eucalyptol
Eucalyptus smithiiF.Muell. exR.T.Baker
Myrtaceae feuille eucalyptol
Eucommia ulmoidesOliv. Eucommiaceae Arbre à Gutta
Percha écorce
Eugenia uniflora L. Myrtaceae Ceriser deCayenne fruit, feuille
Euphrasia stricta D.Wolff ex J.F. Lehm. Orobanchaceae
Euphraise raide,Euphraiseglanduleuse,Casselunettes
toutes parties
Euterpe oleraceaMart. Arecaceae Açai fruit
Fagopyrumesculentum Moench Polygonaceae
Sarrasincommun, Blé
noir
graine, feuille,fruit, sommité
fleurie
Fallopia japonica(Houtt.) Ronse Decr. Polygonaceae
Renouée duJapon,
Reynoutria duJapon
racine, feuille,jeune pousse,tige, graine
Ferula assafoetidaL. Apiaceae Ase fétide gommerésine coumarines
sesquiterpéniques
Ficus carica L. Moraceae Figuiercomestible
faux fruit,feuille,
bourgeon defeuille, tige
furocoumarines(psoralene,bergaptene)
Filipendula ulmaria(L.) Maxim. Rosaceae
Reine des prés,Spirée ulmaire,Barbe de bouc
fleur, sommitéfleurie dérivés salicylés
L'étiquetage doitcomporter unavertissementdéconseillantl'emploi auxpersonnessouffrant
d'allergie auxdérivés salicylés.
Foeniculum vulgareMill. Apiaceae Fenouil parties
aériennes estragole, fenchone
La portionjournalière
recommandée nedoit pas conduireà une ingestiond'estragole
supérieure à 0,05mg/kg de poidscorporel pour lesenfants de moins
de 12 ans.
Forsythia suspensa(Thunb.) Vahl Oleaceae Forsythia fruit, feuille,
racine
Fragaria vesca L. Rosaceae Fraisier sauvage,Fraisier des bois feuille, fruit
Frangula dodoneiArd. Rhamnaceae Bourdaine écorce dérivés
hydroxyanthracéniques
L'étiquetage doitcomporter unavertissementdéconseillantl'emploi aux
enfants de moinsde 12 ans, aux
femmesenceintes et
allaitantes ainsiqu'une mentiondéconseillant
l'usage prolongé.
Frangula purshianaCooper Rhamnaceae
Cascara, Écorcesacrée écorce
dérivéshydroxyanthracéniques
L'étiquetage doitcomporter unavertissementdéconseillantl'emploi aux
enfants de moinsde 12 ans, aux
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femmesenceintes et
allaitantes ainsiqu'une mentiondéconseillant
l'usage prolongé.
Fraxinus excelsior L. Oleaceae Frêne commun,Frêne élevé
écorce, feuille,bourgeon defeuille, graine
Fraxinus ornus L. Oleaceae Frêne à fleurs,Frêne à manne
exsudat del'écorce
Fucus serratus L. Fucaceae Varech denté toutes parties
Fucus vesiculosus L. Fucaceae Fucus, Varechvésiculeux toutes parties
Fumaria officinalis L. Papaveraceae Fumeterreofficinale
partiesaériennes
Galeopsis segetumNeck. Lamiaceae
Galéopsis deschamps,
Chanvre bâtard
partiesaériennes enfloraison
Galium odoratum(L.) Scop. Rubiaceae
Aspéruleodorante, Gaillet
odorant
partiesaériennes coumarines
Galium verum L. Rubiaceae Gaillet jaune,Caillelait jaune toutes parties
Gardeniajasminoides J. Ellis Rubiaceae
Gardéniecommun, Jasmin
du Cap
fruit, fleur,écorce, graine
Gastrodia elataBlume Orchidaceae Tian ma
partiesaériennes,rhizome
Gelidium corneum(Hudson)
J.V.Lamouroux Gelidiaceae Agar Agar gélose basée
sur le thalle
Gentiana lutea L. Gentianaceae Grandegentiane,
Gentiane jaune
racine,rhizome méthyleugénol
Geraniumrobertianum L. Geraniaceae Geranium herbe
à Robert partiesaériennes
Geum urbanum L. Rosaceae Benoîtecommune toutes parties
Ginkgo biloba L. Ginkgoaceae
Ginkgo, Arbredes pagodes,Arbre aux
quarante écus
feuille, grainegrillée
acide ginkgolique,lactones terpéniques,glycosides de flavonols
L'étiquetage descomplémentsalimentaires quicontiennent lafeuille de laplante Ginkgobiloba L. doitcomporter unavertissementavec la teneursuivante:
"Consultez votremédecin en cas
de prisesimultanée
d'anticoagulants."
Glycine max. (L.)Merr. Leguminosae Soja graine, germe
La portionjournalière
recommandée nedoit pas conduireà une ingestiond'isoflavonessupérieure à 1mg/kg de poids
corporel(exprimés
comme aglyconedu composantprincipal).
L'étiquetage doitcomporter un
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avertissementdéconseillantl'usage chez lesfemmes ayantdes antécédentspersonnels oufamiliaux decancer du sein.
Glycyrrhiza glabra L. Leguminosae Réglisse racine,rhizome,stolon
saponines triterpènes(acide
glycyrrhizinique…)
La portionjournalière
recommandée nedoit pas conduireà une ingestion
d'acideglycyrrhiziniquesupérieure à 100mg. L'étiquetagedoit comporter unavertissementavec la teneur
suivante: "Ne pasutiliser pendantplus de 6
semaines sansavis médical."L'étiquetage doitcomporter unavertissementdéconseillant
l'emploi chez lesenfants.
Glycyrrhiza uralensisFisch. Leguminosae
Réglisse del'Oural, Réglissede Sibérie,Gancao
racine,rhizome,stolon
saponines triterpènes(acide
glycyrrhizinique…)
La portionjournalière
recommandée nedoit pas conduireà une ingestion
d'acideglycyrrhiziniquesupérieure à 100mg. L'étiquetagedoit comporter unavertissementavec la teneur
suivante: "Ne pasutiliser pendantplus de 6
semaines sansavis médical."L'étiquetage doitcomporter unavertissementdéconseillant
l'emploi chez lesenfants.
Gracilaria gracilis(Stackhouse) M.Steentoft, L.M.Irvine & W.F.Farnham
Gracilariaceae Ogonori toutes parties
Grindelia camporumGreene Compositae Grindélia parties
aériennes
Grindelia robustaNutt. Compositae Grindélia robuste parties
aériennes
Grindelia squarrosa(Pursh) Dunal Compositae Grindélia parties
aériennes
Haematococcuspluvialis Flotow Haematococcaceae toutes parties
Hamamelisvirginiana L. Hamamelidaceae Hamamélis de
Virginie feuille, écorce méthyleugénol
Harpagophytumprocumbens(Burch.) DC.
Pedaliacea Harpagophyton,Griffe du diable
organessouterrains iridoïdes
Harpagophytumzeyheri Decne. Pedaliacea Harpagophyton,
Griffe du diableorganessouterrains iridoïdes
Hedeoma pulegone,
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pulegioides (L.)Pers.
Lamiaceae Hédéome partiesaériennes
menthofurane,eucalyptol
Helianthus annuus L. CompositaeTournesol
commun, Grandsoleil
feuille, fleur,sommité
fleurie, graine
Helianthus tuberosusL. Compositae
Topinambour,Hélianthetubéreux
tubercule
Helichrysumarenarium (L.)
Moench Compositae Immortelle des
sables fleur asarone, carvone,eugénol
La teneur enasarone ne doitpas dépasser 2
µg/kg/j.
Helichrysumstoechas (L.)Moench
Compositae Immortellestoechade
sommitéfleurie
Herniaria glabra L. Caryophyllaceae Herniaire glabre partiesaériennes coumarines
Hibiscus sabdariffaL. Malvaceae
Carcadé, Oseillede Guinée,Oseille rouge,Roselle, Bissap
feuille, fleur(dont calice,calicule),graine, tige
Hieracium pilosellaL. Compositae Epervière
piloselle toutes parties
Himanthalia elongata(L.) S.F. Gray Himanthaliaceae Spaghetti de la
mer toutes parties
Hordeum vulgare L. Poaceae
Orge carrée,Orge à sixrangs,
Escourgeon
graine, racine,germe
Houttuynia cordataThunb. Saururaceae feuille, tige,
racine, fruit alcaloïdes pyridiniques
Huperzia serrata(Thunb.) Rothm. Lycopodiaceae parties
aériennes
alcaloïdes(quinolizidiniques,pyridiniques…)
Hyssopus officinalisL. Lamiaceae Hysope parties
aériennes
estragole,méthyleugénol,
eucalyptol, carvacrol,thuyones
L'huile essentiellede cette planteest interdite.
Ilex paraguariensisA. St.Hil. Aquifoliaceae
Maté, Thé duParaguay, Yerba
maté feuille caféine, théobromine,
théophylline
Illicium verumHook.f. Schisandraceae
Anis étoilé deChine, Badianier
de Chinefruit
estragole, safrole,anéthole, myristicine
(absence)
Impatiens balsaminaL. Balsaminaceae Balsamine des
jardins
feuille, graine,decoction de la
tige
Inula britannica L. CompositaeInule des
fleuves, Inulebritannique
feuille, fleur
Inula helenium L. CompositaeInule grandeaunée, Aunéeofficinale
racine,rhizome
Jasminumgrandiflorum L. Oleaceae Jasmin à
grandes fleurs fleur
Jasminum officinaleL. Oleaceae Jasmin commun fleur
Juniperus communisL. Cupressaceae Genévrier
commun
faux fruit,cône femelle,racine, bois,résine, jeunepousse
L'étiquetage doitcomporter unavertissementrecommandantde ne pas utiliser
en casd'insuffisancerénale et unavertissementrecommandant
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de ne pas utiliserde manièreprolongée(maximum 6semaines)
Justicia adhatoda L. Acanthaceae Noix de Malabar,Noyer des Indes
feuille, fleur,écorce, racine
alcaloïdesquinazoliniques(vasicine)
L'étiquetage doitcomporter unavertissementdéconseillant
l'emploi chez lesfemmesenceintes
Kavalama urens(Roxb.) Raf. Malvaceae Karaya
gomme,exsudat del'écorce
Krameria lappacea(Dombey) Burdet &B.B. Simpson
Krameriaceae Ratanhia duPérou racine
Lagerstroemiaspeciosa (L.) Pers. Lythraceae Lilas des Indes,
Banaba feuille
Laminaria digitata(Hudson)
J.V.Lamouroux Laminariaceae
Laminairedigitée, Fouet de
sorcier toutes parties
Laminariahyperborea
(Gunnerus) Foslie Laminariaceae
Laminairehyperboréale,Goemon rouge
toutes parties
Lamium album L. Lamiaceae Lamier blanc,Ortie blanche
corollemondée,sommité
fleurie, feuille
Larix decidua Mill. PinaceaeMélèze d'Europe,Mélèze, Mélèze
commun
écorce, tronc,bourgeon,aiguille
Larix occidentalisNutt. Pinaceae Mélèze de
l'Ouest fruit, bois,racine, fleur
Laurus nobilis L. LauraceaeLauriersauce,Laurier commun,Laurier noble
feuille, fruit méthyleugénol,eucalyptol
Lavandulaangustifolia Mill. Lamiaceae Lavande,
Lavande vraie fleur, sommité
fleuriethuyones, eucalyptol,
camphre
Lavandula latifoliaMedik Lamiaceae Lavande aspic
feuille, fleur,sommitéfleurie
eucalyptol, camphre
Ledum palustre L. Ericaceae Lédon, Lédumdes marais feuille diterpènes toxiques
(acetylandromedol)
Leonurus cardiaca L. Lamiaceae Agripaumecardiaque
partiesaériennes alcaloïdes (léonurine)
L'étiquetage doitcomporter unavertissementdéconseillant
l'emploi chez lesfemmesenceintes
Lepidium meyeniiWalp. Brassicaceae Maca tubercule
alcaloïdesimidazoliques
(lepidiline A, B et C),macaridine, dérivés de
la méthyltetrahydrocarboline
L'absenced'alcaloïdes doitêtre démontréepar des rapports
d'analyse.
Lepidium sativum L. BrassicaceaeCresson alénois,Passeragecultivé
feuille, racine,graine
Lespedeza capitataMichx. Leguminosae Lespedeza feuille, racine
Levisticum officinaleW.D.J. Koch Apiaceae
Céleri perpétuel,Livèche, Herbe
àMaggi toutes parties
coumarines,furocoumarines,
carvacrol, thuyones,estragole
Lindera aggregata racine, alcaloïdes (boldine,
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(Sims) Kosterm. Lauraceae rhizome laurotétanine)
Linum usitatissimumL. Linaceae Lin cultivé
graine, huileissue de lagraine
glycosidescyanogènes, lignanes
L'étiquetage doitcomporter unavertissementdéconseillantl'usage chez lesfemmes ayantdes antécédentspersonnels oufamiliaux decancer du sein.
Liquidambarstyraciflua L. Altingiaceae Copalme
d'Amérique liège, résine
Lotus corniculatus L. Leguminosae Lotier corniculé,Pieddepoule
partieaérienne
fleurie, jeunefruit, racine
hétérosidescyanogènes
Lotus corniculatussubsp. corniculatus
L.Leguminosae Lotier corniculé,
Pieddepoule
partieaérienne
fleurie, jeunefruit, racine
hétérosidescyanogènes
Lycium barbarum L. Solanaceae Lyciet, Lycietcommun, Goji fruit (baie)
alcaloïdes tropaniques(atropine,
hyoscyamine)
Lycium chinense Mill. Solanaceae Lyciet de chine,Goji fruit (baie)
alcaloïdes tropaniques(atropine,
hyoscyamine)
Lycopersiconesculentum Mill. Solanaceae Tomate fruit
Lycopodiumclavatum L. Lycopodiaceae Lycopode en
massue toutes parties alcaloïdes (dontlycopodine)
Lycopus europaeusL. Lamiaceae
Lycope, Lycoped'Europe,
Chanvre d'eau
partiesaériennes coumarines, alcaloïdes
Lythrum salicaria L. Lythraceae Salicairecommune
sommitéfleurie
Macadamia ternifoliaF. Muell Proteaceae Noyer du
Queensland
noix, huileobtenue parpression àfroid
Macrocystis pyrifera(Linnaeus) C.Agardh Laminariaceae Kelp toutes parties
Magnolia officinalisRehder & E.H.Wilson Magnoliaceae Magnolia officinal écorce, fleur
composés phénoliques(magnolol, honokiol),lignanes, alcaloïdesisoquinoliniques
L'étiquetage doitcomporter unavertissementdéconseillantl'emploi auxfemmesenceintes.
Malpighia glabra L. Malpighiaceae
Cerise deBarbade, Cerisedes Antilles,Acerola
fruit
Malus pumila Mill. Rosaceae Pommier paradis fruit, feuille
Malus domesticaBorkh Rosaceae
Pommiercommun,
Pommier cultivé
fruit, graine,écorce de laracine,
bourgeon defeuille
Malus sylvestris Mill. Rosaceae
Pommiersauvage,
Pommier desbois
fruit,bourgeon,fleur, feuille,
racine
Malva sylvestris L. Malvaceae Mauve sauvage,Grande mauve feuille, fleur
Mangifera indica L. Anacardiaceae Manguier fruit
Maranta arundinacea Marantaceae Arrowroot, rhizome
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L. Dictame barbade
Marrubium vulgareL. Lamiaceae Marrube parties
aérienneslactones diterpéniques
(marrubiine)
Marsdeniacundurango Rchb.f. Apocynaceae Condurango écorce séchée coumarines,
furocoumarines
Marsdenia sylvestris(Retz.) P.I.Forst. Apocynaceae feuille acide gymnémique
Mastocarpusstellatus
(Stackhouse) Guiry Phyllophoraceae toutes parties
Matricariachamomilla L. Compositae
Matricaire,Matricairecamomille,Camomillevulgaire,Camomilleallemande
toutes parties abisabolol, apigénine7glucoside
Medicago sativa L. LeguminosaeLuzernecommune,Alfalfa
feuillecoumestrol,
coumarines, alcaloïdespyrrolidiniques
L'étiquetage doitcomporter unavertissementdéconseillantl'usage chez lesfemmes ayantdes antécédentspersonnels oufamiliaux decancer du sein.
Melaleuca alternifolia(Maiden & Betche)
CheelMyrtaceae
Melaleuca, Arbreà thé,
Mélaleuque
feuille, tige,rameau
eucalyptol,sesquiterpènes
Melaleuca cajuputiPowell Myrtaceae Cajeputier feuille, rameau eucalyptol
Melaleucaleucadendra (L.) L. Myrtaceae Cajeputier feuille méthyleugénol,
eucalyptol
Melaleucaquinquenervia(Cav.) S.T. Blake
Myrtaceae Niaouli feuille, tige eucalyptol
Melaleuca viridifloraSol. ex Gaertn. Myrtaceae Niaouli feuille, rameau eucalyptol
Melilotus altissimusThuill. Leguminosae Mélilot élevé,
Grand mélilot partiesaériennes coumarines
Melilotus officinalis(L.) Pall. Leguminosae Mélilot officinal parties
aériennes coumarines
Melissa officinalis L. Lamiaceae Mélisse, Mélisseofficinale feuille eucalyptol,
méthyleugénol
Mentha arvensis L. Lamiaceae Menthe deschamps
feuille,sommitéfleurie
pulégone,menthofurane
Mentha spicata L. Lamiaceae
Menthe verte,Menthe en
grappe, Mentheromaine, Menthe
crépue
feuille,sommitéfleurie
eucalyptol, pulégone,carvacrol,
menthofurane
Mentha x piperita L. Lamiaceae Menthe poivréefeuille,sommitéfleurie
eucalyptol, pulégone,menthofurane,
carvacrol, coumarines
Menyanthes trifoliataL. Menyanthaceae
Trèfle d'eau,Trèfle desmarais,
Ményanthe
feuille,sommitéfleurie,rhizome,racine
glycosides d'iridoïdes,anthranoïdes,alcaloïdes
monoterpéniques
Mesembryanthemumcrystallinum L. Aizoaceae Ficoïde glaciale feuille alcaloïdes indoliques
Monarda didyma L. LamiaceaeMonarde
pourpre, Théd'Oswego
partiesaériennes
Nono, Pomme dérivés
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Morinda citrifolia L. Rubiaceae chien, Noni fruit, feuille hydroxyanthracènes
Morinda officinalisF.C. How Rubiaceae racine
Morus alba L. Moraceae Mûrier blancfruit, jeunefeuille, tige,rhizome
Morus nigra L. Moraceae Mûrier noir
feuille,bourgeon defeuille, fruit,tige, écorce dela racine
Murraya koenigii (L.)Spreng. Rutaceae
Arbre à curry,Calou pilé,Murraya,Dergera
écorce, feuille,racine d'unebroussaillemature
Musa × paradisiacaL. Musaceae
Bananier,Bananierplantain
fruit
Myrciaria dubia(Kunth) McVaugh Myrtaceae Camu camu,
Caçari, Camo fruit
Myristica fragransHoutt. Myristicaceae Muscadier
aromatique
graine(amande),arille
méthyleugénol,safrole, alcaloïdes
(elemicine, myristicine)
L'huile essentiellede cette planteest interdite.
Myrtus communis L. Myrtaceae Myrtefruit, feuille,sommitéfleurie
estragole,méthyleugénol,eucalyptol
Nardostachysjatamansi (D. Don)
DC. Caprifoliaceae
Jatamansi, Nardindien, Valériane
rouge rhizome
sesquiterpènes,sesquiterpénoïdes,
lignanes
Nasturtium officinaleR.Br. Brassicaceae Cresson de
fontaine toutes parties
Nelumbo nuciferaGaertn. Nelumbonaceae
Lotus, Lotus desIndes, Lotus
sacré
racine, feuille,tige, graine,fleur, fruit
feuille, graine :alcaloïdes
aporphiniques
Nepeta cataria L. Lamiaceae Herbe aux chats partiesaériennes camphre, alcaloïdes
L'étiquetage doitcomporter unavertissementdéconseillantl'emploi auxfemmesenceintes
Nepeta tenuifoliaBenth. Lamiaceae Jing Jie parties
aériennes
Nigella sativa L. Ranunculaceae Cumin noir,Poivrette
graine : huileobtenue parpression àfroid
alcaloïdesisoquinoliniques
L'étiquetage doitcomporter unavertissementdéconseillantl'usage chez les
enfants,adolescents,femmes
enceintes ouallaitantes.
Ocimum basilicum L. Lamiaceae Basilic, Basiliccommun
sommitéfleurie, feuille,
graine
huile essentielle :estragole, eucalyptol,méthyleugénol,
camphre, α and βthuyones, safrole,
carvacrol
L'étiquetage doitcomporter unavertissementdéconseillantl'usage chez lesenfants et unemention
déconseillant unusage prolongé.
Oenothera biennis L. Onagraceae Onagrebisanuelle
graine, huilede la graine
Olea europaeasubsp. europaea Oleaceae Olivier feuille, fruit
Ononis spinosa L. LeguminosaeBugraneépineuse,Arrêtebœuf
racine, jeunepousse cuite
1/15/2016 Arrêté du 24 juin 2014 établissant la liste des plantes, autres que les champignons, autorisées dans les compléments alimentaires et les conditions d...
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029254516&dateTexte=20160115 21/34
Ononis spinosasubsp. hircina(Jacq.) Gams
Leguminosae Bugrane deschamps toutes parties
Ophiopogonjaponicus (Thunb.)
Ker Gawl.Asparagaceae
Barbe deserpent, Muguet
du Japon tubercule homoisoflavones,
glycosides stéroïdiens
Opuntia ficusindica(L.) Mill. Cactaceae Oponce, Figuier
de Barbarie cladode, fleur,fruit, racine
Origanumcompactum Benth. Lamiaceae Origan compact
feuille,bourgeon,fleur
thymol, carvacrol
Origanum majoranaL. Lamiaceae
Marjolaine,Marjolaine àcoquilles,
Marjolaine desjardins,Marjolainecultivée
partiesaériennes estragole, camphre
Origanum vulgare L. Lamiaceae
Origan, Origanvulgaire,Marjolainesauvage
partiesaériennes carvacrol
Orthosiphonaristatus (Blume)
Miq. Lamiaceae
Orthosiphon, Théde Java,
Moustache dechat
feuille
Oryza sativa L. Poaceae Riz graine
Paeonia lactifloraPall. Paeoniaceae Pivoine blanche,
Pivoine commun fleur, racine
Paeonia ×suffruticosa Andrews Paeoniaceae Pivoine en arbre racine
Palmaria palmata(Linnaeus) Weber &
MohrPalmariaceae
Dulse, Laitue demer,
Rhodyméniepalmé
toutes parties
Panax ginsengC.A.Mey. Araliaceae
Ginseng,Mandragorecoréenne
racine, feuille,fruit
Panax quinquefoliusL. Araliaceae Ginseng
américainracine, feuille,
fruit
Panicum miliaceumL. Poaceae
Millet commun,Mil, Millet cultivé,Panic, Panic
millet
graine, fleur
Papaver rhoeas L. Papaveraceae Grand coquelicot pétale, graine
Parietaria officinalisL. Urticaceae Pariétaire
officinale partiesaériennes
Passiflora edulisSims Passifloraceae Passiflore parties
aériennes hyperoside, vitexine
Pastinaca sativa L. Apiaceae Panais toutes parties
Paullinia cupanaKunth Sapindaceae Guarana graine, pâte
de la graine caféine
Pelargoniumgraveolens L'Hér. Geraniaceae Géraniumrose feuille
Perilla frutescens(L.) Britton Lamiaceae Perilla feuille, graine
: huile myristicine
Seule l'utilisationdu chemotypealdéhyde estautorisée
Persea americanaMill. Lauraceae Avocatier feuille, fruit :
huile méthyleugénol,estragole
Persicaria bistorta(L.) Samp. Polygonaceae
Bistorte,Renouéebistorte,
Serpentaire,Feuillote
organessouterrains
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Persicaria maculosaGray Polygonaceae Renouée
persicairepartiesaériennes
Petroselinumcrispum (Mill.)
Nyman ex A.W. HillApiaceae Persil cultivé toutes parties
alkenybenzènes(myristicine, elemicine,
apiole)
Peucedanumostruthium (L.) W.
KochApiaceae
Impératoire,Peucédanofficinal
rhizome,racine
Peumus boldusMolina Monimiaceae Boldo feuille
ascaridole, alcaloïdesisoquinoliniques(boldine),
méthyleugénol
Phaseolus vulgaris L. Leguminosae Haricot commun fruit (cosse),graine
lectine, glycosidecyanohydrogénétique
(linamarine)
Phellodendronamurense Rupr. Rutaceae
Phellodendronde l'Amour,Arbre au liège
écorcealcaloïdes
isoquinoliniques(berbérine, palmitine)
L'étiquetage doitcomporter unavertissementdéconseillantl'emploi auxfemmesenceintes.
Photiniamelanocarpa(Michx.) K.R.
Robertson & J.B.Phipps
Rosaceae
Amélanchier àfruits noirs,Aronie à fruits
noirs
fruit
Phyllanthus emblicaL. Phyllanthaceae
Amalaki, Amla,Arbre deMalacca,Groseillernépalais
fruit
Physalis alkekengi L. Solanaceae
Coqueret,Alkékengecoqueret,Lanternechinoise
fruit solanine
Phymatolithoncalcareum (Pallas)
W.H.Adey &D.L.McKibbin
Hapalidiaceae Lithothamne toutes parties
Picea abies (L.)H.Karst. Pinaceae
Epicéa commun,Epicéa, Fauxsapin, Pesse,Sapin élevé,Sapin rouge
bourgeon,feuille
(aiguille), cône
Pimenta dioica (L.)Merr. Myrtaceae
Poivrier de laJamaïque,Piment de laJamaïque,
Quatre épices
branche,feuille, fruit
estragole,méthyleugénol
Pimenta racemosa(Mill.) J.W.Moore Myrtaceae
Pimentcouronné, Boisd'Inde, Bay St
Thomas
feuille estragole,méthyleugénol
Pimpinella anisum L. Apiaceae Anis fruit estragole,furocoumarines
Pimpinella major (L.)Huds. Apiaceae Grand boucage feuille, racine furocoumarines
Pimpinella saxifragaL. Apiaceae Petit boucage
feuille, racine,jeune pousse,
grainefurocoumarines
Pinus mugo Turra PinaceaePin buissonnant,Pin mugho, Pindes montagnes
aiguille,bourgeon,jeune pousse
Pinus pinaster Aiton Pinaceae Pin maritime, Pindes landes
écorce,bourgeon,feuille(aiguille)
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Pinus sylvestris L. Pinaceae Pin sylvestre, Pinsauvage
cône, aiguille,bourgeon,
écorce, jeunepousse
Piper aduncum L. Piperaceae Matico feuille pipérine
Piper longum L. Piperaceae Poivre long fruit pipérine
Piper nigrum L. Piperaceae Poivrier noir,Poivrier blanc fruit pipérine
Pistacia lentiscus L. Anacardiaceae Lentisque,Pistachierlentisque
feuille, résine,rameau feuillé méthyleugénol
Plantago arenariaWaldst. & Kit. Plantaginaceae Plantain de
sables, Psyllium graine
Plantago lanceolataL. Plantaginaceae Plantain lancéolé feuille
Plantago major L. Plantaginaceae Plantain à largesfeuilles, Grand
plantain feuille
Platycodongrandiflorus (Jacq.)
A.DC. Campanulaceae Platycodon à
grandes fleurs racine
L'étiquetage doitcomporter unavertissementdéconseillant unusage prolongé,tel que "L'usageprolongé peut
irriter l'estomac".
Plectranthusbarbatus Andrews Lamiaceae
partiesaériennes,racine
diterpène (forskoline)
Pogostemon cablin(Blanco) Benth. Lamiaceae Patchouli feuille dérivés
sesquiterpéniques
Polygala senega L. PolygalaceaePolygala de
Virginie, Sénéga,Herbe au lait
rhizome,racine
Polygala sibirica L. Polygalaceae racine
Polygala tenuifoliaWilld. Polygalaceae Polygala de
Chine racine
Polygonum aviculareL. Polygonaceae
Renouée desoiseaux,Traînasse
partiesaériennes,graine
Populus nigra L. Salicaceae Peuplier noirécorce,
bourgeon defeuille
Populus tremula L. Salicaceae Peuplier trembleécorce,
bourgeon defeuille
Populus tremuloidesMichx. Salicaceae Peuplier faux
tremble
écorce,bourgeon de
feuille
Porphyra umbilicalisKützing Bangiaceae Nori, Porphyre toutes parties
Portulaca oleracea L. Portulacaceae Pourpier,Pourpier potager
partiesaériennes
Potentilla anserina L. Rosaceae
Potentille desoies, Potentilleansérine,Ansérine
partiesaériennes
Potentilla erecta (L.)Raeusch. Rosaceae
Tormentille,Potentilledressée,Potentille
officinale, Herbede sainteCatherine
rhizome,racine
Primula veris L. Primulaceae Primevère racine, fleur
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officinale
Prunella vulgaris L. Lamiaceae Brunellecommune toutes parties
Prunus africana(Hook. f.) Kalkman Rosaceae Mueri, Pygeum,
Prunier d'Afrique écorce
L'étiquetage doitcomporter une
mentionrecommandantde prendre
conseil auprèsd'un
professionnel desanté.
Prunus armeniaca L. Rosaceae Abricotier fruit, graine(amande)
glycoside cyanogène(amygdaline)
Prunus avium (L.) L. Rosaceae
Merisier, Cerisierdes oiseaux,Cerisier,
Bigarreautier
fruit,pédoncule
Prunus domestica L. Rosaceae Prunier fruit, feuille,fleur, écorce
Prunus serotinaEhrh. Rosaceae Cerisier tardif,
Cerisier noir fruit, écorce
Prunus spinosa L. RosaceaePrunellier, Epinenoire, Prunierépineux
fruit, feuille,fleur
Psidium guajava L. Myrtaceae Goyavier fruit, feuille,écorce
Seule l'utilisationdes extraitsaqueux et
alcooliques detitre faible (25%v/v) est autorisée
Pueraria montanavar. lobata (Willd.)Sanjappa & Pradeep
Leguminosae Kudzu racine, feuille,fleur isoflavones
La portionjournalière
recommandée nedoit pas conduireà une ingestiond'isoflavonessupérieure à 1mg/kg de poids
corporel(exprimés
comme aglyconedu composantprincipal).
L'étiquetage doitcomporter unavertissementdéconseillantl'usage chez lesfemmes ayantdes antécédentspersonnels oufamiliaux decancer du sein.
Punica granatum L. Lythraceae Grenadier fruit, feuille,fleur, graine
alcaloïdes pyridiniques(pelletierine, pseudopelletierine, isopelletierine,
methylisopelletierine)
Pyrus communis L. Rosaceae Poirier fruit
Quercus robur L. Fagaceae Chêne pédonculéécorce, feuille,bourgeon defeuille, graine
Raphanusraphanistrum subsp.sativus (L.) Domin
Brassicaceae Radis noir racine
Rehmannia glutinosa(Gaertn.) DC. Plantaginaceae
Digitale deChine,
Rehmanniaracine
L'étiquetage doitcomporter unavertissement
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Rhamnus catharticaL. Rhamnaceae Nerprun purgatif écorce
anthraquinones,dérivés hydroxyanthracéniques
déconseillantl'emploi aux
enfants de moinsde 12 ans, aux
femmesenceintes et
allaitantes ainsiqu'une mentiondéconseillant
l'usage prolongé.
Rheum officinaleBaill. Polygonaceae Rhubarbe
officinale rhizome,racine
anthraquinones,dérivés hydroxyanthracéniques
L'étiquetage doitcomporter unavertissementdéconseillantl'emploi aux
enfants de moinsde 12 ans, aux
femmesenceintes et
allaitantes et unemention
déconseillantl'usage prolongé.
Rheum palmatum L. Polygonaceae
Rhubarbepalmée,
Rhubarbe deChine
rhizome,racine
anthraquinones,dérivés hydroxyanthracéniques
L'étiquetage doitcomporter unavertissementdéconseillantl'emploi aux
enfants de moinsde 12 ans, aux
femmesenceintes et
allaitantes et unemention
déconseillantl'usage prolongé.
Ribes nigrum L. Grossulariaceae Groseillier noir,
Cassis,Cassissier
feuille,bourgeon defeuille, fruit,graine
Ribes uvacrispa L. Grossulariaceae
Groseillierépineux,
Groseillier àmaquereau
fruit
Rosa canina L. Rosaceae
Rosier sauvage,Rosier des
chiens, Eglantiercommun
faux fruit(cynorrhodon),fleur, jeunepousse
Rosa gallica L. Rosaceae
Rosier deFrance, Rosierde Provins,Rosier à roses
rouges
fleur, fruit,bourgeon,feuille
Rosa moschata Mill. Rosaceae Rosier musqué graine, fauxfruit
Rosa rubiginosa L. Rosaceae
Rosier rouillé,Rosier
rubigineux,Rosier églantier
fruit, pétale,graine
Rosmarinusofficinalis L. Lamiaceae Romarin
feuille,sommitéfleurie
camphre, eucalyptol,pulégone, carvacrol
Rubus caesius L. Rosaceae Ronce bleue feuille, fruit
Rubus fruticosus L. Rosaceae
Roncecommune,
Murier sauvage,Ronces
feuille, fruit,jeune pousse
Rubus idaeus L. Rosaceae
Framboisiercommun,Framboisier,Ronce du Mont
Ida
feuille, fruit,jeune pousse
Grande oseille,
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Rumex acetosa L. PolygonaceaeOseille sauvage,Oseille des prés,Oseille, Rumexoseille, Surette,Oseille commune
feuille, fleur,racine, graine
raphides d'oxalate decalcium
Rumex acetosella L. Polygonaceae Petite oseille feuille, racine
Rumex crispus L. Polygonaceae
Patience crépue,Oseille auxfeuilles frisée,Oseille crépue,Churelle, Herbebritannique,Parielle,Rhubarbesauvage
toutes parties anthraquinones
Rumex patientia L. PolygonaceaePatience desmoines, Oseille
épinard racine, feuille
Ruscus aculeatus L. Asparagaceae Fragon épineux,Petit houx
rhizome,partiesaériennes
Saccharina japonica(Areschoug)
C.E.Lane, C.Mayes,Druehl &
G.W.Saunders
Laminariaceae Kombu toutes parties
Saccharina latissima(Linnaeus) C.E.Lane,C.Mayes, Druehl &G.W.Saunders
Laminariaceae Laminaire sucre toutes parties
Salix alba L. Salicaceae Saule blanc,Osier blanc écorce, feuille salicine
L'étiquetage doitcomporter unavertissementdéconseillantl'emploi auxpersonnessouffrant
d'allergie auxdérivés salicylés.
Salix fragilis L. Salicaceae Saule fragile,Saule cassant écorce, feuille salicine
L'étiquetage doitcomporter unavertissementdéconseillantl'emploi auxpersonnessouffrant
d'allergie auxdérivés salicylés.
Salix pentandra L. SalicaceaeSaule laurier,Saule à cinqétamines
écorce, feuille salicine
L'étiquetage doitcomporter unavertissementdéconseillantl'emploi auxpersonnessouffrant
d'allergie auxdérivés salicylés.
Salix purpurea L. Salicaceae Osier rouge,Saule pourpre écorce, feuille salicine
L'étiquetage doitcomporter unavertissementdéconseillantl'emploi auxpersonnessouffrant
d'allergie auxdérivés salicylés.
Salvia officinalis L. Lamiaceae Sauge officinale feuille, partiesaériennes
thuyones, eucalyptol,camphre, estragole,
carvacrol
L'huile essentiellede cette planteest interdite.
Salvia officinalissubsp. lavandulifolia
(Vahl) GamsLamiaceae
Sauged'Espagne,
Sauge à feuillesde lavande
partiesaériennes eucalyptol, camphre
feuille, parties
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Salvia sclarea L. Lamiaceae Sauge sclarée,Sclarée, Toute
bonne
aériennes,sommité
fleurie, fleur
estragole, eucalyptol,camphre
Sambucus nigra L. Adoxaceae Sureau noir,Sureau commun
fleur, fruitmûr, feuille
Sanguisorba minorScop. Rosaceae Petite
pimprenelle partiesaériennes
Sanguisorbaofficinalis L. Rosaceae
Sanguisorbeofficinale,Grande
sanguisorbe
racine
Sanicula elataBuch.Ham. ex D.
Don Apiaceae Sanicle, Sanicle
d'Europe feuille saponines triterpènes(saniculosides)
Santalum album L. Santalaceae Santal blanc bois
Santolinachamaecyparissus L. Compositae
Santoline petitcyprès, Aurône
femelle
sommitéfleurie, graine,
feuille
Saposhnikoviadivaricata (Turcz.)
SchischkApiaceae Racine de silère racine
Sargassumfusiforme (Harvey)
Setchell Sargassaceae Hai zao, Hiziji toutes parties
Satureja hortensis L. Lamiaceae
Sarriettecommune,Sarriette,
Sarriette desjardins
feuille,sommitéfleurie
Satureja montana L. LamiaceaeSarriette desmontagnes,
Sarriette vivace
feuille,sommitéfleurie
méthyleugénol,carvacrol, eucalyptol,thuyones, camphre
Saussurea costus(Falc.) Lipsch. Compositae Costus racine
lignanes, chalcones,lactones
sesquiterpéniques
Scrophularianingpoensis Helmsl. Scrophulariaceae racine
Scutellariabaicalensis Georgi Lamiaceae Scutellaire de lac
Baïkal racine
Secale cereale L. Poaceae Seigle fruit, embryon
Sedum acre L. Crassulaceae Orpin âcre,Poivre demuraille
partiesaériennes
Sedum roseum (L.)Scop. Crassulaceae Rhodiole rose,
Orpin rose toutes parties
Senna alexandrinaMill. Leguminosae Séné
d'Alexandrie fruit (gousse),
feuille hydroxyanthracènes
L'étiquetage doitcomporter unavertissementdéconseillantl'emploi aux
enfants de moinsde 12 ans, aux
femmesenceintes et
allaitantes et unemention
déconseillantl'usage prolongé.
Senna obtusifolia(L.) H.S.Irwin &
BarnebyLeguminosae graine hydroxyanthracènes
L'étiquetage doitcomporter unavertissementdéconseillantl'emploi aux
enfants de moinsde 12 ans, aux
femmesenceintes et
allaitantes et unemention
1/15/2016 Arrêté du 24 juin 2014 établissant la liste des plantes, autres que les champignons, autorisées dans les compléments alimentaires et les conditions d...
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déconseillantl'usage prolongé.
Serenoa repens(W.Bartram) Small Arecaceae
Sabal, Palmierde Floride, Chou
palmiste,Palmier del'Amerique du
Nord
fruit constituants lipoïdes
L'étiquetage doitcomporter une
mentionrecommandantde prendre
conseil auprèsd'un
professionnel desanté
("Demanderl'avis de votremédecin et /oupharmacien").
Sesamum indicum L. Pedaliaceae Sésame graine : huile
Sideritis syriaca L. Lamiaceae Thé de Crête partiesaériennes
Sigesbeckiajorullensis Kunth Compositae
Herbe de Flacq,Herbe Grasse,Herbe Divine,Guérit Vite
partiesaériennes
Silybum marianum(L.) Gaertn. Compositae Chardonmarie
partiesaériennes,
fruit
Simmondsiachinensis (Link) C.K.
Schneid. Simmondsiaceae Jojoba graine sans
huile
Sisymbriumofficinale (L) Scop. Brassicaceae
Sisymbreofficinal, Herbeaux chantres,
Vélar
partiesaériennes
Smilaxaristolochiifolia Mill. Smilacaceae Salsepareille du
Mexique rhizome,racine
Smilax aspera L. Smilacaceae Salsepareilled'Europe
racine, jeunepousse
Smilax china L. Smilacaceae Squine
rhizome,racine, jeunepousse, fruit,
feuille
Smilax cordifoliaHumb. & Bonpl. ex
Willd. Smilacaceae rhizome,
racine
Smilax glabra Roxb. Smilacaceae rhizome,racine
Smilax officinalisKunth Smilacaceae Salsepareille rhizome,
racine
saponines stéroïdes(sarsaporine, paralline,sarsasapogénine,néotigogénine)
Smilax purhampuyRuiz Smilacaceae rhizome,
racine
Smilax regelii Killipet C.V. Morton Smilacaceae Salsepareille du
Hondurasrhizome,racine
Smilax vanilliodoraApt Smilacaceae rhizome,
racine
Solanum melongenaL. Solanaceae Aubergine fruit mûr,
racine glycoalcaloïdes
stéroïdes (solanine)
Solanum tuberosumL. Solanaceae Pomme de terre tubercule mûr glycoalcaloïdes
stéroïdes
Solidago virgaureaL. Compositae Solidage verge
d'orsommitésfleuries
Sorbus aucuparia L. Rosaceae Sorbier desoiseleurs
feuille, fleur,fruit
Spatholobussuberectus Dunn. Leguminosae tige
Spinacia oleracea L. Amaranthaceae Epinard feuille
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Spirulina majorKützing ex Gomont Pseudanabaenaceae Spiruline toutes parties
Spirulina maxima(Setchell &
N.L.Gardner) GeitlerPseudanabaenaceae Spiruline toutes parties
Spirulina platensis(Gomont) Geitler Pseudanabaenaceae Spiruline toutes parties
Stachys officinalis(L.) Trevis. Lamiaceae Bétoine officinale toutes parties
Stemmacanthacarthamoides(Willd.) Dittrich
CompositaeRhapontique desAlpes, Racine de
maral racine ecdystérones
Styphnolobiumjaponicum (L.)
SchottLeguminosae
Sophora duJapon, Arbre aux
pagodes
fleur, sommitéfleurie, jeunefeuille cuite,graine,
décoction de latige
Syzygiumaromaticum (L.)Merr. & L.M.Perry
Myrtaceae Girofle, Giroflier,Géroflier
partiesaériennes
estragole,méthyleugénol
Tagetes erecta L. Compositae Rose d'Inde,Tagète
partiesaériennes
Tamarindus indica L. Leguminosae Tamarinier pulpe du fruit
Tanacetumparthenium (L.)
Sch.Bip. Compositae Grande
camomillepartiesaériennes
camphre, lactonessesquiterpéniques(parthenolide)
Terminalia chebulaRetz. Combretaceae
Badamierchebule,Myrobalanchebule
fruit, écorcedu fruit
Theobroma cacao L. Malvaceae Cacaoyer
brou de lagraine, graine,beurre decacao
théobromine
Thymus saturejoidesCoss. Lamiaceae Thym
satureioïde
feuille,sommitéfleurie
Thymus serpyllum L. Lamiaceae
Serpolet àfeuilles étroites,Thym serpolet,Piolet, Thymsauvage
feuille,sommitéfleurie
carvacrol, camphre,eucalyptol, thymol
Thymus vulgaris L. Lamiaceae
Thym commun,Thym vrai,Pouilleux,Frigouille
feuille,sommitéfleurie
carvacrol, camphre,eucalyptol, thymol
Thymus zygis L. Lamiaceae Thym d'Espagne,Thym rouge
feuille,sommitéfleurie
carvacrol, camphre,eucalyptol, thymol
Tilia cordata Mill. Malvaceae
Tilleul à petitesfeuilles, Tilleuldes bois, Tilleulà feuilles en
coeur
feuille, fleur,écorce, aubier
Tilia platyphyllosScop. Malvaceae Tilleul à larges
feuillesfeuille, fleur,écorce, aubier
Tilia tomentosaMoench Malvaceae Tilleuil argenté
feuille,bourgeon defeuille, fleur,écorce
Tilia × europaea L. Malvaceae Tilleul de
Hollande, Tilleulcommun
feuille, fleur,écorce
Tribulus terrestris L. Zygophyllaceae CroixdeMalte,Tribule terrestre
feuille, jeunepousse, fruit
Les parties deplantes doivent
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être cuites
Trichosantheskirilowii Maxim. Cucurbitaceae Concombre
chinois fruit, racine trichosanthine
L'absence detrichosanthine
doit être prouvéepar des rapports
d'analyse.
Trifolium arvense L. Leguminosae Pieddelièvre,Trèfle
partiesaériennes
Trifolium campestreSchreb. Leguminosae Trèfle des
champspartiesaériennes
Trifolium pratense L. LeguminosaeTrèfle des prés,Trèfle rouge,
Triolet
partiesaériennes
La portionjournalière
recommandée nedoit pas conduireà une ingestiond'isoflavonessupérieure à 1mg/kg de poids
corporel(exprimés
comme aglyconedu composantprincipal).
L'étiquetage doitcomporter unavertissementdéconseillantl'usage chez lesfemmes ayantdes antécédentspersonnels oufamiliaux decancer du sein.
Trifolium repens L. Leguminosae Trèfle rampant,Trèfle blanc
partiesaériennes
Trigonella caerulea(L.) Ser. Leguminosae Trigonelle bleue feuille
Trigonella foenumgraecum L. Leguminosae Fenugrec graine
L'étiquetage doitcomporter unavertissementdéconseillantl'emploi auxfemmesenceintes.
Triticum aestivum L. Poaceae Blé commun,Froment
graine, jeunetige, fruit,germe
Triticum durumDesf. Poaceae Froment dur graine
Triticum spelta L. Poaceae Epeautre graine
Triticum turgidum L. Poaceae Blé barbu, grosblé graine
Tropaeolum majusL. Tropaeolaceae Grande capucine plante fraiche alcaloïdes indoliques
Turnera diffusaWilld. ex Schult. Passifloraceae Damiana feuille, tige alcaloïdes oxindoles
penta et tétracycliques
L'étiquetage doitcomporter unavertissementdéconseillantl'usage chez lesfemmes ayantdes antécédentspersonnels oufamiliaux decancer du sein.
Ulmus glabra Huds. Ulmaceae
Orme desmontagnes,Orme rude,Orme blanc
bourgeon,écorce
Ulmus pumila L. Ulmaceae Orme de Sibérie écorce, feuille
Ulmus rubra Muhl. Ulmaceae Orme rouge écorce
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Ulva lactuca L. Ulvaceae Laitue de mer toutes parties
Uncaria gambir(Hunter) Roxb. Rubiaceae
Gambier,Cachou gambir,Arbre catechu
branche avecsommité
fleurie, feuille,jeune pousse
Pour la feuille,seuls les extraitsaqueux secs sont
admis.
Uncariarhynchophylla (Miq.)
Miq. ex Havil. Rubiaceae tige avec
épines
Uncaria tomentosa(Willd. ex Schult.)
DC. Rubiaceae Griffe de chat racine, écorce,
tige
alcaloïdes(rhyncophylline,uncarine…)
Undaria pinnatifida(Harvey) Suringar Alariaceae Wakamé toutes parties
Urtica dioica L. Urticaceae Ortie dioïque,Grande ortie
partiesaériennes,racine
L'étiquetage descomplémentsalimentairescontenant les
partiessouterraines decette plante doitcomporter une
mentionrecommandantde prendre
conseil auprèsd'un
professionnel desanté
("Demanderl'avis de votremédecin et /oupharmacien").
Urtica urens L. Urticaceae Ortie brûlante,Petite ortie
partiesaériennes,racine
L'étiquetage descomplémentsalimentairescontenant les
partiessouterraines decette plante doitcomporter une
mentionrecommandantde prendre
conseil auprèsd'un
professionnel desanté
("Demanderl'avis de votremédecin et /oupharmacien").
Vacciniummacrocarpon Aiton Ericaceae
Canneberge àgros fruits,Airelle à gros
fruits,Canneberge àgros atocas,Canneberged'Amérique du
Nord
fruit, feuille
Vaccinium myrtillusL. Ericaceae
Myrtillecommune,
Myrtillier, Baiesde myrtille
fruit, feuille
Vacciniumoxycoccos L. Ericaceae
Canneberge desmarais, Airellecanneberge,Canneberged'Europe
fruit, feuille
Vaccinium vitisidaea L. Ericaceae
Airelle, Airellevigne d'Ida,Airelle rouge
fruit, feuille
L'étiquetage doitcomporter unavertissementdéconseillantl'emploi auxfemmesenceintes.
1/15/2016 Arrêté du 24 juin 2014 établissant la liste des plantes, autres que les champignons, autorisées dans les compléments alimentaires et les conditions d...
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029254516&dateTexte=20160115 32/34
Valeriana jatamansiJones Caprifoliaceae Valériane d'Inde organes
souterrainsvalépotriates, acides
valériniques
L'absence devalépotriates doitêtre prouvée pardes rapportsd'analyse.
L'étiquetage doitcomporter unavertissementdéconseillantl'emploi aux
enfants de moinsde 12 ans.
Valeriana officinalisL. Caprifoliaceae Valériane
officinale organessouterrains
valépotriates, acidesvalériniques
L'absence devalépotriates doitêtre prouvée pardes rapportsd'analyse.
L'étiquetage doitcomporter unavertissementdéconseillantl'emploi aux
enfants de moinsde 12 ans.
Vanilla planifoliaJacks. ex Andrews Orchidaceae Vanille fruit
Verbascumdensiflorum Bertol. Scrophulariaceae
Bouillon blanc àgrandes fleurs,Molène à fleurs
denses,Bonhomme,Molène
fleur, feuille
Verbascum thapsusL. Scrophulariaceae Bouillon blanc à
petites fleurs fleur, feuille
Verbena officinalis L. Verbenaceae
Verveinesauvage,Verveineofficinale
partiesaériennes
Veronica officinalisL. Plantaginaceae Véronique
officinale partiesaériennes
Viburnum opulus L. Adoxaceae Viorne obier,Bouledeneige feuille, écorce
Vigna angularis(Willd.) Ohwi &H.Ohashi
Leguminosae Haricot azuki fruit, graine leptine
La matièrepremière
végétale doit êtrebouillie outrempée.
Vinca major L. Apocynaceae Grandepervenche
partiesaériennes
alcaloïdes indoliques(vincamine,akuammine)
L'absence devincamine doitêtre prouvée pardes rapportsd'analyse.
Vinca minor L. Apocynaceae Petite pervenche partiesaériennes
alcaloïdes indoliques(vincamine,
eburnamenine)
L'absence devincamine doitêtre prouvée pardes rapportsd'analyse.
Viola arvensisMurray Violaceae Pensée des
champspartiesaériennes cyclopeptides apolaires
Viola palustris L. Violaceae Violette desmarais fleur cyclopeptides apolaires
Viola tricolor L. Violaceae
Pensée sauvage,Violette tricoloredes jardins,
Pensée tricolore
partiesaériennes cyclopeptides apolaires
Vitex agnuscastusL. Lamiaceae Gatillier,
Agneauchaste fruit casticine
L'étiquetage doitcomporter unavertissementdéconseillantl'usage chez lesfemmes ayantdes antécédents
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personnels oufamiliaux decancer du sein.
Vitex trifolia L. Lamiaceae fruit
Vitis vinifera L. Vitaceae Vigne, Vignerouge
feuille,bourgeon defeuille, fruit,graine
Zea mays L. Poaceae Maïs
stigmate,graine,
radicelles degrainesgermées
Zingiber officinaleRoscoe Zingiberaceae Gingembre rhizome méthyleugenol
Ziziphus jujuba Mill. Rhamnaceae Jujubier, DattierChinois fruit
Annexe IIINFORMATIONS À COMMUNIQUER PAR LES OPÉRATEURS DU SECTEUR ALIMENTAIRE EN CE QUI CONCERNE LACARACTÉRISATION DES PRÉPARATIONS DE PLANTESLa nature des informations à communiquer dépend du cas d'espèce et de l'analyse des risques réalisée par l'exploitant dusecteur alimentaire concerné.
1. Plante :
Nom scientifique (famille botanique, genre, espèce, variété avec nom d'auteur et le cas échéant chémotype).Nom vernaculaire.Partie utilisée.Origine géographique (continent, pays, région).Conditions de culture et de récolte, procédés agricoles.
2. Matière première végétale utilisée pour la fabrication de la préparation de plante :
Spécifications en accord avec un standard de référence (pharmacopées, standard interne...) incluant des critèresd'identification ainsi que le dosage des marqueurs pertinents (constituants responsables des effets physiologiques, autresmarqueurs éventuels) et, le cas échéant, des constituants responsables d'effets indésirables.
3. Procédé de fabrication de la préparation de plante :
Etapes de la fabrication et taille des lots.Description des procédés de fabrication (incluant des informations sur les solvants et substances entrant dans les procédés,sur le ratio entre la plante et l'extrait).Précautions spéciales (lumière, température…).Procédés d'élimination des constituants à risque.
4. Préparation de plante et produit fini :
Critères de standardisation : marqueurs pertinents (ratio plante / extrait, constituants responsables des effetsphysiologiques, autres marqueurs), constituants responsables d'effets indésirables.Spécifications (niveaux quantitatifs par portion journalière recommandée, pour les marqueurs et les constituantsresponsables d'effets indésirables).Critères de pureté (microbiologie, métaux lourds, solvants résiduels, autres contaminants).Matériaux de conditionnement utilisés et conditions de stockage.Surveillance après commercialisation du complément alimentaire.Etude de stabilité.
Annexe IIIINFORMATIONS À COMMUNIQUER PAR LES OPÉRATEURS DU SECTEUR ALIMENTAIRE EN CE QUI CONCERNE LA SÉCURITÉDES PRÉPARATIONS DE PLANTES1. Niveau d'exposition :
Consommation prévisionnelle de la plante et de la préparation de plante, incluant la quantité (exposition maximale etmoyenne), fréquence et durée.Consommation potentielle de la plante et de la préparation de plante par le biais d'autres sources alimentaires.Modalités d'utilisation de la préparation de plante.Données connues de consommation de la plante et de la préparation de plante.
2. Données toxicologiques :
Constituants responsables d'effets indésirables (identification, dosage).Données de toxicologie provenant de la bibliographie pour la préparation de plante et des préparations similaires (limites desécurité ou doses tolérables en substances actives ou en traceurs, limites en métabolites secondaires potentiellementtoxiques).Evolutions dans le procédé de fabrication, notamment par rapport à l'usage traditionnel et conséquence présumée et/ouobjectives sur la composition.Analyse des risques démontrant l'innocuité dans les conditions proposées (cible, portion journalière recommandée…).Informations recueillies dans le cadre de la surveillance de la survenue d'incidents au niveau mondial. Ces informationsconcernent également une actualisation des données bibliographiques sur de nouveaux composants identifiés dans la planteet dans les espèces voisines ainsi que sur leurs effets toxiques.Contreindications éventuelles, notamment pour certaines populations (femmes enceintes, femmes allaitantes, enfants…).
1/15/2016 Arrêté du 24 juin 2014 établissant la liste des plantes, autres que les champignons, autorisées dans les compléments alimentaires et les conditions d...
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Interactions moléculaires connues et supposées.
3. Données toxicologiques additionnelles si des risques spécifiques ont été identifiés :
Si les données de chimiotaxonomie ou d'analyse chimique mettent en évidence l'existence d'un risque spécifique liénotamment à la présence de substances chimiques identifiées, la réalisation d'études toxicologiques s'avère nécessaireselon les cas : toxicocinétique, génotoxicité, toxicité subchronique, autres études en fonction des informations disponibles(reproduction, développement, système nerveux, immunologie, carcinogénicité…).
Fait le 24 juin 2014.
Carole Delga