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ConférenceLes rendez vous de la régulation financière
« Focus sur l’assurance »
30 juin 2014
Alban JARRY
Directeur du Programme Solvency 2 de La Mutuelle GénéraleMembre du Conseil d’Administration de XBRL France
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La Mutuelle Générale,une entreprise de l’économie socialequi conjugue valeurs et performance
Engagée depuis plusieurs années dans une dynamique de transformation opérationnelle
et technologique, La Mutuelle Générale est aujourd’hui l’un des acteurs leaders de son secteur
CHIFFRES CLES au 31/12/2012 3e mutuelle française
13e organisme complémentaire santé français Plus de 1,3 de personnes protégées
Chiffre d’affaires : 1 051 millions d’euros HT Fonds propres : 647 millions d’euros
2 MARCHES Particuliers
Entreprises - Professionnels
2 METIERS Gestion par délégation du régime obligatoire de Sécurité sociale
Assurance de personnes (santé & prévoyance)
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Préambule sur réglementations
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«Les hommes ne voient la nécessité que dans la crise. »
Jean Monnet
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« La Directive Solvabilité II, déjà adoptée, crée un régime prudentiel moderne et basé sur les risques réels pour les entreprises d'assurance et de réassurance. Les régimes nationaux de
réglementation des assurances, très divers, ne sont plus à même d'assurer un marché unique efficace et de prévenir des crises éventuelles futures. »
Michel Barnier, Commissaire Européen, octobre 2013
Une directive européenne et politique
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Un calendrier réglementaires intense pour les banques et assurances
UCITS V
T.T. Financières
AIFMEMIR
MIF II MIFIR
BALE III CRD IV
UCITS IV
FACTA
PRIPs et IMD II
SOLVABILITE II
Dodd-Franck
AML IV
SLD
LEI
Portabilité Prévoyance
Portabilité Mutuelles
Directive AGIRC ARRCO
2011 2012 2013 2014 2015
SEPA CSD
2016
SEPA Télérèglement
SOLVABILITE II
ANI
Source Alfi
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Vers un mur réglementaire en 2016 ?
Adapter les équipes au changement de rythme de production
Qui privilégier ? Ses Clients ? Ses régulateurs ? Les régulateurs de ses clients ?
Une organisation au rythme des salles de marchés ?
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Le risque systémique
Eviter le tremblement de terre dans la finance
Gérer les responsabilités
Comment remonter la bonne information ?
Eviter de brouiller le message
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Sauver la planète économique et financière
Des biais dans les réglementations :
Liquidité des banques sous CRD4
Regroupement des structures
Coût des production
Interprétations possibles
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Solvabilité 2 : les fonctions clés
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« Pour atteindre la vérité, il faut une fois dans la vie se défaire de toutes les opinions qu'on a reçues, et reconstruire de nouveau tout le système de ses connaissances. »
René Descartes
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« C'est l'une des contraintes : la réglementation laisse à chacun le soin de trouver la solution pour piloter ses risques. »
Citation dans l’Argus de l’Assurance du 13 juin 2014, « Un corset qui devra laisser respirer les assureurs »
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Solvabilité 2 des enjeux à court terme
2016 approche, il reste seulement 18 mois aux assureurs et mutualistes pour se préparer à l’échéance réglementaire de la directive Solvency 2.
Les 3 piliers seront au cœur d’une vision transverse des risques quantitatifs et qualitatifs de chaque organisme.
Complétés par l’ORSA, ils vont devenir des outils primordiaux du pilotage et de la gouvernance.
Poussé par des impératifs stricts, le monde de l’assurance prépare sa mue et son adaptation à un nouvel environnement.
Risques
Internes et Externes
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L’adaptation doit être rapide entre 2014 et 2016
Solvency 2 est complexe sur les 3 piliers
Ne pas se tromper de cible
Etre PRAGMATIQUE
Tenir compte du principe de PROPORTIONNALITE
Des solutions à trouver rapidement
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Le pilier 2 et l’ORSA fixent les règles du futur
A l’aube d’une révolution pour les organismes d’assurance et de mutuelles
- Nouvelles interactions avec la gouvernance : le choix des indicateurs
- Vision du risque interne profondément modifiée
-Un besoin de remonter de plus en plus vite l’information
Un impact fort sur la gouvernance et ses responsabilités :
- Le conseil d’administration et les administrateurs doivent respecter la notion de « fit and proper »
- Le pilotage du reporting est à repenser
- Le principe des 4 yeux L’ORSA devient central dans le pilotage de la structure
Comment transformer la contrainte en une opportunité ?
De nouvelles contraintes pour la gouvernance :
4 yeux
Fit and proper
La connaissance des risques
Une organisation à repenser
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Les grands principes des 4 fonctions clés
4 fonctions clés pour remonter l’information
- Audit
- Conformité / contrôle interne
- Contrôle des Risques
- Actuariat
Comment les positionner dans l’organigramme ?
Mettre en œuvre des politiques des risques et ORSA pour assurer le pilotage
Tenir compte du principe de PROPORTIONNALITE
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Solvabilité 2 : les politiques de risques et l’ORSA
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« Des prises de risques mieux contrôlées mais toujours payantes »
AGEFI
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Une politique des risques et de l’ORSA
Rédaction et mise en place des politiques des risques et de l’ORSA:
Profil de risque de l’entité
La gouvernance acteur du système de gestion des risques
Cartographie des risques
Risques stratégiques : Solvabilité, Performance financière, Qualité de Service, Prestataires essentiels, Politique commerciale, Réputation, …
Risques d’assurance : souscription (individuelle et collective), courtage, produits, concentration, provisionnement, sinistres vie et non vie, …
Risques de réassurance
Risques financiers
Risques opérationnels : processus, conformité, ressources humaines, systèmes d’information, sécurité
Moyens pour suivre les risques
Définition des limites de risques
S’appuyer sur l’architecture et les processus
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La complexité du rapport ORSA
Rédaction et mise en place des politiques des risques et de l’ORSA:
Résumé des principaux risques
Projection du business plan et des principaux indicateurs de risques
Déterminer les scénarios de stress
Déterminer les écarts avec la formule standard
Au service de la gouvernance
Appétence au risque
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Le suivi des risques stratégiques
Se doter des outils pour contrôler les risques
S’appuyer sur le contrôle interne
Fonctionner par méthode itérative
Coter les principaux risques et les suivre
Etablir des recommandations
Les risques stratégiques ne correspondent pas à tous les sujets stratégiques
La liste doit être faite en concertation avec la gouvernance (comité des risques)
Les suivre attentivement
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Trouver des solutions ensemble
Un livre Blanc en cours sur les nouveaux visages du risque en assurance :
4 sous groupes : Gouvernance, Systèmes d’informations, Produits, Risques
TROUVER DES SOLUTIONS
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Solvabilité 2 : délégations externes – actif et passif
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« L’ouvrier qui veut bien faire son travail doit commencer par aiguiser ses instruments »
Confucius
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Ce que dit la Directive
• Le principe de la personne prudente
• La qualité et la traçabilité des données
• Et surtout sur les prestataires externes (article 49 ):
« Les entreprises d’assurance et de réassurance conservent l’entière responsabilité du respect de l’ensemble des obligations qui leur incombent en vertu de la présente directive lorsqu’elles sous-traitent des fonctions ou des activités d’assurance ou de réassurance. »
• Et (point 37 de l’introduction):
« Pour assurer un contrôle efficace des fonctions ou des activités sous-traitées, il est essentiel que les autorités de contrôle de l’entreprise d’assurance ou de réassurance sous-traitante aient accès à toutes les données pertinentes détenues par le prestataire du service externalisé, qu’il s’agisse d’une entité réglementée ou non, et puissent effectuer des inspections sur place »
Une directive commune
Des points à respecter
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Le passif
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1 phrase
"La vitesse, la réactivité au client et le service dépendent de plus en plus de l'exploitation de la connaissance. Les entreprises qui auront du succès au XXIe siècle seront celles qui sauront
exploiter cette connaissance"
Lou Gerstner, ancien président d’IBM
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Des travaux également
• Normaliser les échanges avec les délégataires de gestion
• Harmoniser les données sources
• Optimiser les traitements
• Utiliser des solutions progicielles
Structurer la production
S’appuyer sur des spécialistes
Le métier d’une assureur ou d’une mutuelle n’est pas d’être une SSII
Solvency 2 ne permet plus l’approximation
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Un contrôle des délégataires efficace
• Maitriser ses risques :
• Politique d’externalisation
• Contrôler les délégataires
• Cartographier les risques externes
• Surveiller le risque de défaut et établir des plans de continuité
• Adapter les contrats aux règles de la directive
• Etre attentif au risque opérationnel
L’assureur est responsable
Le contrôle va être de plus en plus important
Conférence EIFR – Les rendez vous de la régulation financière 29
![Page 30: Conference EIFR - Rendez vous regulation financiere (@EIFR_news)](https://reader034.vdocuments.net/reader034/viewer/2022052504/54970cd4b47959465b8b45d3/html5/thumbnails/30.jpg)
« Je ne cherche pas à connaitre les réponses, je cherche à comprendre les questions »
Confucius
Conférence EIFR – Les rendez vous de la régulation financière 30
![Page 31: Conference EIFR - Rendez vous regulation financiere (@EIFR_news)](https://reader034.vdocuments.net/reader034/viewer/2022052504/54970cd4b47959465b8b45d3/html5/thumbnails/31.jpg)
Actif …
Conférence EIFR – Les rendez vous de la régulation financière 31
![Page 32: Conference EIFR - Rendez vous regulation financiere (@EIFR_news)](https://reader034.vdocuments.net/reader034/viewer/2022052504/54970cd4b47959465b8b45d3/html5/thumbnails/32.jpg)
Réorganiser l’actif ?
La plus complexe des réglementations
Comment traiter tous les QRT de 2016 ? (Collatéraux, Dérivés, …)
Comment traiter la transparisation (« look trought ») ?
Quelle gestion de la « clause du grand père » ?
Problèmes juridiques pour récupérer les données
Le coût des donnés de marché
INNOVER
Conférence EIFR – Les rendez vous de la régulation financière 32
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La Mutuelle Générale : un choix sur les actifs
• Effectuer un « Choc de simplification »
• Avant :
• 600 millions gérés en interne : essentiellement des obligations
• 1,2 mds répartis chez 60 sociétés de gestion avec des mandats, des fonds dédiés, + de 80 fonds ouverts (tous types de fonds)
• 6 dépositaires
• Environ 17 000 lignes à transpariser (look through) : coût astronomique
• Constat :
• Impossibilité de répondre dans les délais imposés à partir de 2016
• Impossibilité de s’assurer de la qualité des données et de leur traçabilité
• Après
• 1ere grande mutuelle à externaliser l’intégralité de sa gestion titres (hors immobilier)
• 6 mandats pour 1,8 mds chez 3 sociétés de gestion (La Banque Postale AM, Rothschild & Cie, Schelcher Prince Gestion)
• 1 unique dépositaire
• 500 à 700 lignes directes
• 0 OPCVM ouverts d’ici 2016
• Des économies :
• Frais de gestion, données Solvency 2, contrôles, …
Une démarche moderne et d’anticipation
Le seul moyen pour respecter la qualité des données, la traçabilité et les délais
Conférence EIFR – Les rendez vous de la régulation financière 33
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Une source unique de données
La qualité de service d’un dépositaire
La Mutuelle Générale : un choix sur la centralisation
• Fichiers Solvency 2 viendront d’une unique source : BNP Paribas Securities Services
• Les reportings de performance seront faits par BNP Paribas Securities Services
• Les 3 sociétés de gestion fourniront :
• Document d’analyse des investissements
• Alertes sur les contraintes fixées
• Transparence sur tous les investissements
• Les 3 sociétés de gestion devront :
• Respecter le principe de la personne prudente
• Mise en place de Due Diligence
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![Page 35: Conference EIFR - Rendez vous regulation financiere (@EIFR_news)](https://reader034.vdocuments.net/reader034/viewer/2022052504/54970cd4b47959465b8b45d3/html5/thumbnails/35.jpg)
Des optimisations réglementaires, le cas d’AIFMD
Il est possible de se servir des obligations des autres réglementations
Limiter les coûts et les contrôles en fonction des responsabilités de chacun
Conférence EIFR – Les rendez vous de la régulation financière 35
![Page 36: Conference EIFR - Rendez vous regulation financiere (@EIFR_news)](https://reader034.vdocuments.net/reader034/viewer/2022052504/54970cd4b47959465b8b45d3/html5/thumbnails/36.jpg)
Conclusion
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![Page 37: Conference EIFR - Rendez vous regulation financiere (@EIFR_news)](https://reader034.vdocuments.net/reader034/viewer/2022052504/54970cd4b47959465b8b45d3/html5/thumbnails/37.jpg)
« La vie est simple, mais nous insistons pour la compliquer »
Confucius
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![Page 38: Conference EIFR - Rendez vous regulation financiere (@EIFR_news)](https://reader034.vdocuments.net/reader034/viewer/2022052504/54970cd4b47959465b8b45d3/html5/thumbnails/38.jpg)
Conclusion
Des réglementations de plus en plus complexes
Si les régulateurs s'occupaient de sécurité routière (par le Professeur Hervé Alexandre Directeur du Master 224 "Banque et Finance« de l’Université Paris Dauphine)
Une règle simple 130 km/h sur autoroute
Une sanction connue à l’avance
Trop simple ?
Imaginons une vitesse limite fonction non linéaire du poids de la voiture, de sa cylindrée, de l’âge du chauffeur, du kilométrage de la voiture. Avec une loi leptokurtique de mesure de la probabilité du temps de réaction du chauffeur
http://ow.ly/p5gxk
Et
http://ow.ly/p5gzv
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![Page 39: Conference EIFR - Rendez vous regulation financiere (@EIFR_news)](https://reader034.vdocuments.net/reader034/viewer/2022052504/54970cd4b47959465b8b45d3/html5/thumbnails/39.jpg)
Alban Jarry est Directeur du programme Solvency 2 de La Mutuelle Générale et membre du Conseil d’Administration de XBRL France.
Il a rejoint, en octobre 2013, La Mutuelle Générale, 3eme Mutuelle Française en Santé et Prévoyance (1,3 millions d’adhérents), pour diriger une fonction transverse sur les 3 piliers de Solvency 2 et l’ORSA. Auparavant, il était en asset management chez Edmond de Rothschild Investment Managers, en tant que Directeur Adjoint des Opérations en charge des Directions des Systèmes d’Information, de la MOA et du Reporting et de la Mesure de Performance des fonds, après avoir commencé sa carrière en banque privée, en 1995, dans le Département des Produits Nouveaux de La Compagnie Financière Edmond de Rothschild Banque. Il est intervenant d’HEC Paris Executive Education.
Dans le cadre de travaux de Place, il préside les Groupes de Travail « Reporting AIFM-ESMA » et « LEI » de l’AFG (Association Française de Gestion), est Membre du Bureau du Club AMPERE (Asset Management Performance et Reporting), participe au comité de direction du livre blanc « les nouveaux visages du risque en assurance » de Finance Innovation et aux travaux de la FNMF sur l’ORSA. Depuis 2012, il a développé des groupes de travail entre Asset Managers et Assureurs pour normaliser les échanges dans le cadre notamment de Solvency II.
Spécialiste de la mise en œuvre des réglementations financières (AIFM, UCIT, Solvency 2, LEI, EMIR, BALE, …) et des réseaux sociaux professionnels, il est l’auteur d’articles pour La Nouvelle Revue de Géopolitique (Coéditeur de la rubrique Le Monde Selon Twitter), L’argus de l’Assurance, Le Cercle Les Echos, L'Agefi Communautés, Culture Banque, et anime un blog (albanjarry.wordpress.com). Il a publié plusieurs études sur les réglementations financières, les market data vendors, la finance et les réseaux sociaux professionnels.
Il est titulaire d’une MIAGE et du MGA d’HEC, dont il préside l’association des anciens élèves « MGA – H Exed - Community ».
Annexe : présentation
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