Download - Conseil Municipal de Noaillan
1 - Finances
1.1 Non valeurs
1.2 Virement de crédit
1.3 Crédit supplémentaire
1.4 Délibération demande subvention Leader pour projet d’échange Martinique
2 - Personnel
2.1 Avancement de carrière
3 - Urbanisme
3.1 Délibération enquête publique sur installations classées : épandage agricole
des cendres de la chaudière biomasse située à Facture
3.2 Signature de la convention avec la DDTM pour le traitement des dossiers d'ur-
banisme
4 - Travaux communaux
4.1 Ecole
4.2 Autres bâtiments communaux
4.3 Travaux connexes dernière tranche
5 - Vie associative
5.1 Délibération modification du point VII du règlement intérieur de la biblio-
thèque municipale
5.2 Subvention exceptionnelle à l'association Noaillan Histoire et Patrimoine pour
organisation soirée cinéma de plein air avec le Conseil Municipal des Jeunes
6 – Questions diverses
ORDRE DU JOUR
MAIRIE DE NOAILLAN
Mercredi 24 avril 2013 à 20H30
SALLE DU CONSEIL
CONSEIL MUNICIPAL
Mairie de Noaillan
9 place Général Leclerc
Tel. 05 56 25 35 08
fax 05 56 25 86 49
www.noaillan.fr