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COMPTABILTE GENERALE ET GESTION FINANCIERE DES
ENTREPRISES
UNIVERSITE HASSAN II AN CHOK
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DELECTRICITE ET
DE MECANIQUE
FILIERES:GSAI - GSE - ET
ANNEE: 2008 2009
M. BOUJIDA Bouchta
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CHAPITRE PREMIER
La comptabilit gnrale au service de lentreprise
1- La Notion dentreprise
1-1 Dfinitions.Pour saisir la notion dentreprise, plusieurs dfinitions peuvent
tre avances. Nous retenons les plus simples :
- Une entreprise est un lieu socialement organis ayant pour objet
de produire, laide de facteurs de production acquis sur lemarch, des biens ou services destins tre cds sur les
marchs.
- Une entreprise est un groupe de personnes organiss pour
produire des biens et/ou des services destins au march.
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En consquence:
Ainsi dfinie, une entreprise peut dsigner une socit
industrielle ou Commerciale.
Pour fonctionner:
- Elle doit disposer dun systme dinformation permettant aux
dcideurs de prendre les bonnes dcisions.
- Elle doit garder les traces des transactions effectues avec ses
partenaires.
- Elle doit mettre en place un systme de mesure de cots de
production.
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1-2 Lentreprise, un systme ouvert sur lextrieur
De part son activit et son existence mme, lentreprise setrouve au cur dun systme mettant en relation un certain
nombre de Partenaire:
Elle a besoin de capitaux fournis par les diffrents oprateurs
Elle doit bnficier de services non marchands fournis par lesAdministrations Publiques.
Elle a besoin:
- de main doeuvre qualifie.
- de matires premires et autres biens de consommationcourante, donc des fournisseurs.
- dagents conomiques (clients) pour pouvoir couler
ses marchandises.
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1-3 Classification des Entreprises
Cette classification peut se faire suivant un certain nombre decritres. On en retiendra deux:
1-3-1 Classification selon le critre juridique
La considration de la proprit du capital dune entreprisepermet de distinguer trois sortes dentreprises :
-Entreprises publiques.
-Entreprises semi-publiques.
-Entreprises prives.
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1-3-2 Classification suivant lactivit conomique
La considration du domaine dactivit conduit distinguer trois grandes catgories dentreprises:
-les entreprises du secteur primaire,
- les entreprises du secteur secondaire,
- les entreprises du secteur tertiaire.
1- 4 Lorganigramme interne des entreprises
Au sein dune entreprise, on peut distinguer
plusieurs fonctions plus au moins importantes selon
sa taille et son domaine dactivit:
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-Fonction commerciale.-Fonction production.
-Fonction personnel.-Fonction administrative-Fonction financire.-Fonction comptable.
La fonction comptable enregistre les informations
concernant les flux gnrs par lensemble des fonctions
de lentreprise. Elle obit aussi des contraintes lgales
et est destine la Direction Gnrale et lextrieur(administration, banquiers , fournisseurs etc.)
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Organigramme dune entreprise industrielle de taille moyenne
Direction gnrale
Directionadministrative et
financire
Directioncommerciale
Directiontechnique
Serviceventes
Servicemarketing
Servicede
personnel
Servicecomptable
Chefatelier
Bureaudaide
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2- La notion de flux conomiques
2-1Dfinition
Lensemble des relations qui lient une entreprise ces
partenaires conomiques se matrialise, dun point de
vue conomique et comptable, par lexistence dunflux.
Nous pouvons donc dfinir un flux comme tant un
mouvement dun bien physique, montaire oufinancier dun point de dpartqui est lunit
conomique dorigine vers un point darrive qui est
lunit conomique destinataire.
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2-2 Diffrentes catgories de flux
- flux interne
- flux externe
2-3Interprtation des flux
Exemples schmatiques:
- Achats de marchandises (espces).- Rglements de salaires par chques.
- Emprunt bancaire.
- Achat de marchandises crdit.
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3 La notion de Comptabilit Gnrale
Le rle premier de la comptabilit est alors
denregistrer lensemble des flux de lentreprise ayantune incidence sur lun des lments de son patrimoine.
3-1 Dfinition
La comptabilit Gnrale est une branche dessciences conomiques ayant pour objet la collecte, le
classement, le traitement et lanalyse des donnes
chiffres au sein delentreprise.
Elle permet de dcrire toute lactivit de lentreprise
au cours dune priode annuelle appele exercice
comptable .
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3-2 Objet de la comptabilit gnrale
La comptabilit gnrale enregistre de faon
systmatique toutes les oprations ralises parlentreprise selon une organisation variable dans saforme ou sa priodicit mais qui comporteInvariablement :
- Lenregistrement par ordre chronologique desoprations au fur et mesure de leur constatation ausein dun document appel: le journal .- Le regroupement priodique des mouvements qui
ont affect les comptes de lentreprise dans: le grandlivre .- Ltablissement de comptes annuels : bilan, comptede rsultat et annexe.
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3-3 Objectif de la comptabilit gnrale :
- La comptabilit gnrale est un instrument de
gestion et un tableau de bord pour lentrepreneur.
- La comptabilit gnrale est un outil dinformation :
banquiers, clients, fournisseurs, tat, assurances,consommateurs,etc.
- La comptabilit est un moyen de preuve en cas de
litige avec un tiers ( obligations fiscales).
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4- Dveloppement de la comptabilit au MarocDans le processus dvolution de la comptabilit
gnrale au Maroc on peut constater deux grandes
priodes:- La priode davant 1992O cest les plans
comptables Franais de1957 puis celui de 1982 quitaient adopts.
- La priode daprs 1992 durant laquelle unpremier plan comptable marocain a vu le jour.A partir de lanne 1994 toutes les entreprises
marocaines sont obliges de tenir leur comptabilitsur la base du plan comptable marocain.
Le plan comptable est une liste exhaustive detous les comptes dont les entreprises auront besoinafin de dcrire leurs activit.
En largissant la liste des comptes, le plancomptable a tenu comptes de la spcificit dechaque entreprise.
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5-Les principes de la comptabilit gnrale
Principe de lhomognit de linformation
Lensemble des donnes comptables est organis
et prsent dans le cadre dun systme normalis.
La terminologie employe et les rgles de classement
ou de prsentation sont donc commune lensembledes entreprises
Dune part cela facilite la lecture et linterprtation
des documents,donc mme mthode danalyse.Dautre part cela permet de suivre lvolution dune
anne lautre de lensemble des entreprises de la
mme manire, donc mme mthode dvaluation.
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Principe de la globalit de linformation:Une fois regroupes dans les divers
documents de synthse, les donnescomptables permettent une vision globale delentreprise.
Ainsi, le bilan prsente lensemble des
droits dtenus parlentreprise et lesobligations auxquelles elle est tenue. Il sagitdes ressources et des emplois delentreprise.
Dans le mme esprit, le compte dersultat montre lensemble de flux decharges et de produits qui ont concernlentreprise au cours de lexercice
comptable.
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Principe de la sincrit de linformation
Les fondements de la comptabilit reposent, avant
tout, sur la sincrit et la vracit des comptes. Les
documents tablis doivent tre dune logiquerigoureuse sinscrivant dans un cadre stricte.
A ce propos sil est parfois tentant pour un chef
dentreprise dhabiller ses comptes, en fonctiondes entits qui il les destine, cette pratique reste
toutefois limite.
La certification des comptes par les commissaires
aux comptes sinscrit dailleurs dans cette optiquede transparence.Leur certificat atteste que les
comptes ont bien t tablis dans le respect des
normes comptables en vigueur.
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Le Code Gnral de la normalisation Comptable
marocain(CGNC)tout en prcisant les mcanismes
de base de la comptabilit, a retenu dautresprincipes fondamentaux:
- Principe de la continuit de lexploitation:
Lentreprise doit tablir ses tats de de synthse lafin de lexercice dans le perspective dune poursuite
normale de ses activits.
- Principe du cot historique:
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Les lments du patrimoine de lentreprise doivent
demeurer inscrits, en comptabilit gnrale, leur
valeur dentre exprim en unit montaire courante
la date dacquisition.
- Le principe de prudence.
Les produits ne sont pris en compte et inscrits que
sils sont dfinitivement acquis lentreprise.
- Le principe de clart.
Les lments dactif et de passif doivent tre valus
sparment sans aucune compensation,
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6-Lenregistrement des flux dans lentreprise
Lenregistrement comptable des oprations de
lentreprise seffectue en terme de ressources et desemplois.
6-1 Les Ressources.
Il sagit de lensemble des moyens financiers dontdispose lentreprise. Ces moyens sont regroups
selon leur origine et selon la date dchance
laquelle lentreprise devra rembourser les sommes
perues (capital apport par les actionnaires, prts,
dcouverts accords par les banques, crdit
fournisseurs).
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Ainsi,on entend par ressource le moyen qui apermis lopration.
6-2 Les Emplois.
Il sagit dune prsentation de ce quelentreprisea fait des ressources mises sadispositions. Ces ressources peuvent treutilises par exemple, soit pour acqurir desimmobilisations ( machines) soit pourconstituer des stocks de matiresconsommables ncessaires la production,soit simplement dposes la banque ou encaisse.
Par consquent , comptabiliser une opration(un flux) revient prciser le moyen delopration, c..d. la ressource et montrercomment cette ressource a-t-elle t utilise:lemploi.
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Exemple dapplication:
Achat de matires premires par caisse pour 1.000 dhet dune machine pour 10.000 dh.
6-3 Application sur le tableau des ressources etemplois:
Pour commencer son activit commerciale, lecommerant Omar a effectu les oprations
suivantes en dh:a/ Apport dun local commercial dune valeur de200.000 et de largent dpos en banque dun mentantde 130.000.
b/ Acquisition par chque dun matriel de
transport et dun matriel de bureau pourrespectivement 80.000 et 6.000.
c/ Retrait de la banque pour alimenter la caisse20.000.
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d/ Achat de marchandise pour une valeur de 17.000dont 10.000 par chque et le reliquat contre espces.
e/ Vente de marchandise, ayant cot 5.000 pourune valeur de 6.000 . Le rglement est effectucomme suit: 4.000 par chque et 2.000 en espces.
f/ Vente de marchandise ayant cot 3.000 pour unmontant de 2.500, 1.500 sont rgls au comptant par
chque, le reste crdit.g/ Recouvrement de le crance relative
lopration (f) en recevant un chque de 600 et desespces de 400.
Travail faire:
Analyser toute les oprations effectues parlentreprise 0mar en terme des ressources et emplois.
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Commentaire du tableau des emplois des ressources:
- pour lensemble des oprations comme pourchaque opration, la somme des emplois est gale
la somme des ressources.
- Lgalit des ressources et des emplois traduittout simplement le principe selon lequel : touteressource est ncessairement employe.
- La banque par exemple, intervient dans le tableauplusieurs fois. Trois fois en tant que ressource etquatre fois en tant quemploi. Ainsi pour suivre
minutieusement tous les flux de la banque, il estpropos de les enregistrer dans un tableau en T .
6-4 La prsentation du compte schmatique.
.
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6-4-1 Dfinition.Pour chaque opration intervenant dans lentreprise, la
comptabilit gnrale prvoit un tableau en T appelcompte schmatique qui enregistre tous lesmouvements en dgageant leurs soldes.
Dbit ( emplois) Crdit (ressources)
6-4-1-1 Le dbit du compte.Par convention la partie gauche, destine enregistrerles emplois est appele dbit dun compte.
Par consquent, dbiter un compte signifie inscrire unmontant son dbit.
6-4-1-2 Le crdit du compte.Il correspond la partie droite du compte. Il est rserv
aux ressources. Ainsi, crditer un comptecestinscrire un montant son crdit.
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6-4-1-3 Le solde du compte.
Le solde du compte est la diffrence entre le total de sondbit et celui de son crdit. Ainsi, un compte peut
prsenter trois situations:- Si le total dbit est suprieur au total crdit, le solde ducompte est dbiteur.
- Si le total du dbit est infrieur au total crdit, le solde
est alors crditeur.- Si le total dbit est gal au total crdit, le compte est
sold: le solde est nul.
Application sur le compte schmatique.
Reprendre le tableau prcdent des emplois et desressources et dterminer les soldes des comtessuivants: banque, Caisse, Capital, Client.
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6-4-1-4Le principe de la partie double.
Le principe de la partie double signifie que la
comptabilisation dune opration se traduit par une
double criture: une premire criture concerne ledbit dun ou de plusieurs comptes et une seconde
criture, impute au crditdun ou de plusieurs autres
comptes.
- Application :
a/vente de marchandise pour 2.500 dh dont 1.700
sont rgls par chque et le reliquat crdit.
b/ Acquisition dun matriel industriel pour 40.000 dh
15.000 par chque, 10.000 en espces et le reste
crdit.
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7- Prsentation du plan comptable marocain (PCM).
La comptabilit gnrale marocaine propose uneliste exhaustive et ordonne des comptes dont lesentreprises pourront avoir besoin . Cette listeintgrale des comptes est appele: le PlanComptablemarocain.
7-1 La classification des comptes du PCM.
Pour faciliter le reprage des diffrents comptesdu plan marocain, la comptabilit propose unecodification dcimale.
Il sagit de numroter les diffrents comptes du
plan selon un code allant de 0 9 pour faciliter leurclassement et donc leur recherche dans ledit plan.
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Les dix grandes catgories de comptes sont
appeles classes ou masses .
Chaque classe tant divise en rubriques qui leur
tour sont subdivises en poste. Les postes se
dcomposent de comptes principaux. Ce sont ces
comptes qui sont utiliss par les entreprises danslenregistrement quotidiennes de leurs oprations.
Par ailleurs, les entreprises qui ont besoin de plus
de dtail peuvent utiliser les comptes divisionnaires,cest--dire les comptes cinq chiffres.
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Exemple de subdivisions de la classe 1: financementpermanent:
Classe1 Rubrique11 Poste 111Financement Capitaux Capital social
Permanent propres ou personnel
Compte principale1117 Compte divisionnaire 11171
Capital personnel Capital individuel
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7-2Les comptes de situation.
Il sagit des comptes des cinq 1res classes du PCMlesquels forment le bilan.
Classe 1 : Comptes de financement permanent.Classe 2 : Comptes dactifs immobilis.Classe 3: Comptes dactif circulant (hors trsorerie).Classe 4: Comptes du passif circulant (hors trsorerie)
Classe 5: Compte de trsorerie.7-3 Les comptes de gestion.Classe 6: Comptes de chargesClasse 7: Comptes de produits
Classe 8: Comptes de rsultats
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Ces trois classes de gestion forment le support de
deux tats se synthse appels: Compte de produits
et charges(CPC) et tat des soldes de gestion(ESG).La classe 9 rserve la comptabilit analytique et la
classe 0 concerne les comptes dits spciaux .
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CHAPITRE 2 :LETABLISSEMENT DES
ETATS DE SYNTHESE.
1- LE BILAN: Dfinition, structure et interprtation1-1 Dfinition.
Le bilan est un tat de synthse qui permetde dcrire en terme demplois et de ressources la
situation du patrimoine de lentreprise une datedonne. Cest un tableau dont la partie desressources est appele Passif est celle desemplois est dnomme Actif .
1-2 Structure du bilan.
Le bilan est dtermin partir des comptes desituation, cest--dire des classes 1,2,3,4,5 du PCM.
Les lments du bilan sont classs parordre croissantde liquidit.
E l hiff d bil
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Exemple chiffr dun bilan
Actif Montant
2- Actif immobilis21- immobil. en non- valeurs22- immobilisa. Incorporelles23- immobilisa. Corporelles
24/25- immobilisa.financires27- cart de conversion actif3- Actif circulant( hors trso.)31- stocks
34- crances de lactif circul.35- titres et valeurs de plas.5- trsorerie51- trsorerie actif
Total
66.0006.00030.00020.000
10.000
30.00013.000
8.0009.0007.0007.000
103.000
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Passif Montant
1- financement permanent
11- capitaux propres
13- capitaux propres assimils
14- dettes de financement
15- provisi. durables pour risque et charge
17-cart de conversion passif4- Passif circulant (hors trso)
44- dettes du passif circulant
45- autres provi. Pour risques et charges
47- carts de conversion passif(lm. circ)
5- Trsorerie
55- trsorerie passif
Total
70.000
19.000
5.000
36.000
10.000
33.000
27.000
6.000
103.000
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PS:Les fonds propres:
Encore appels capitaux propres, traditionnellementregroups en haut droite du bilan rsultent de la
diffrence de ce que lentreprise possde (les actifs)et ce quelle doit (les dettes).Ainsi:
FONDS PROPRES = ACTIFS DETTES
FONDS PROPRES + DETTES = ACTIF1-3 Prsentation des classes du bilan.
1-3-1 classe 1-financement permanent:
Regroupe lensemble des fonds propres et trangers,mis la disposition de la socit pour une dure>12mois.
1-3-2 classe 4-passif circulant(hors trsorerie)
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Elle reprsente le montant des fonds dorigineinterne(provisions) ou externe(dettes) et cequel quesoit leur dlai dexigibilit.
1-3- 3Classe 5-Trsorerie- Passif.Cette dernire classe du passif comportegnralement les crdits offerts par les banques pourune courte dure: crdit descompte, dcouvert
bancaire, facilit de caisseLactif du bilan reprsente la manire dont lentreprisea utilis ses ressources du passif. Il se dcompose entrois grande classe:
1-3-4Classe 2-Actif immobilis.Se compose de tous les biens et valeurs destins rester dans lentreprise( plus dun an).
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ps: Les immobilisations qui font lobjet de dprciation
de leur valeur, sont assorties de correction sous
forme damortissement et de provisions.
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La rubrique 21-immobilisations en non valeurs
Cette rubrique prsente un cas particulier. Il sagit dun
ensemble de charges etde fraisque lentreprisedcide dimmobiliser car ils se rattachent plusieurs
exercices comptables par ex. frais de constitution, de
publicit...1-3-5Classe 3-Actif circulant (hors trsorerie).
Elle reprsente lensemble des biens et valeurs lis
lactivit dexploitation tels que les stocks, lescrances dexploitation, les titres et valeurs de
placement
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Les lments de lactif circulant sujets dprciation
sont assortis de correction sous forme de provisions
pour dprciation.1-3-6 Classe 5 -Trsorerie actif.
Elle traduit les mouvements de valeurs en espces:
chques, virements ainsi que les oprations bancaires
prsentant des soldes dbiteurs chez lentreprise:
facilits accordes par la Banque.
Exercice
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ExerciceLa situation patrimoniale de lentreprise Omar au 1erjanvier 2000 et au 31de la mme anne se prsente
comme suit:
Comptes de situation 02/01/2000 31/12/2000
Fonds commercial 80.000 90.000
Caisse 20.568 16.378
Clients effets recevoir 61.083 59.977Clients 125.866 122.793
Fournisseurs 150.686 169.656
Fournisseurs- effets payer 65.365 81.226
Marchandises en stock 55.000 74.213
Dpts et caution verss 8.661 8.661
Dpts bancaires 35.586 32.782
Chques postaux 39.132 28.269
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Matriel de bureau 85.105 80.440
Matriel de transport 79.400 63.520
Mobilier de bureau 25.650 32.985
Capital dterminer dterminer
Travail faire:
1/ tablir le bilan de lentreprise au 01/01/2000(ouvertu)
2/ tablir le bilan de lentreprise au 31/12/2000(fermetu)3/ Dterminer le rsultat de lactivit de lentreprise au
cours de lanne 2000.
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Exercice 2.
M. Moussa, exploitant agricole, veut tablir le bilan deson exploitation. Il vous communique la valeur des
lmentsquil possde au 10 Octobre:- Terrain: 3.000.000
- Construction: 2.000.000
- Dettes envers les fournisseurs: 8.000
- Tracteur: 400.000
- Camionnette: 50.000
- Stock dengrais: 30.000
- Emprunt au Crdit Agricole: 32.000- Stock de semences: 15.000
- Fonds dposs la BMCE: 120.000
- Avoirs en caisse: 25.000
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Travail faire:
- Trier les lments dactif et de passif, conformmentau P.C.G. .
- Dterminez la valeur du Capital au 10 Octobre.
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2-LE COMPTE DE CHARGES ET DE PRODUITS.(COMPTE DE RESULTAT)
2-1 Prsentation
Le compte de rsultat est un document de synthsequi regroupe son dbit, lensemble des chargessupportes au cours de lexercice:compte de la classe 6
et son crdit, lensemble des produits enregistrs au
au cours de lexercice:compte de la classe 7.
Les produits regroupent lensemble des ventes demarchandises et des services.
Les charges regroupent lensemble des achats et desfrais ncessaires lexploitation de lentreprise.
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2-2 Structure du compte des charges et produits.Ce compte est tabli partir des comptes de gestion
regroups dans les classes : 6,7, et 8.
- 2-2-1 Classe 6: comptes de charges.Elle comporte quatre rubriques:
+ 61 Les charges dexploitation.+ 63 Les charges financier.
+ 65 Les charges non courantes.+ 67 Les impts sur les rsultats.
- 2-2-2Classe 7: Comptes de produits.Elle se compose de trois rubriques:
+ 71 Les produits dexploitation.+ 73 Les produits financiers.+ 75 Les produits non courants.
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- 2-2-3classe 8: Comptes de rsultats.
Six nivaux de rsultats sont distingus:
+ 81 Rsultat dexploitation
+ 83 Rsultat financier
+ 84 Rsultat courant
+ 85 Rsultat non courant
+ 86 Rsultat avant impt+ 88 Rsultat net de lexercice
L t d d it t h t d
-
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Le compte des produits et charges permet dedcomposer le rsultat net de lexercice en troisnivaux:
- Le rsultat dexploitation est obtenu par la diffrenceentre lensemble des produits et lensemble descharges dexploitation.
- Le rsultat financierest la diffrence entre les produits
financiers et les charges financires.Le rsultat dexploitation plus le rsultat financier
donne le rsultat courant. Cest le rsultat qui dcoulede lactivit normale et courante de lentreprise.
- Le rsultat non courant est dtermin par les produitsnon courant et les charges non courantes.
Le rsultat net dgag est report au passif du Bilan:poste 119: Rsultat net de lexercice, avec signe + ou -
-
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La dtermination du rsultat de lexercice
Produits, Charges, Rsultats ExerciceN
Exercice
N -1
I- Produit dexploitationII- Charges dexploitation
III-Rsultat dexploitation ( I- II )
IV- Produits financiers
V- Charges financires
VI- Rsultat financier (IVV )
VII- Rsultat courant ( III + VI )
VIII- Produits non courants
IX- Charges non courants
X- Rsultat non courant ( VIII IX )
-
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La dtermination du rsultat de lexercice ( suite )
XI Rsultat avant impt ( VII + X ) Exercice
N
Exercice
N - 1
XIIImpt sur les rsultats
XIII- Rsultat de lexercice ( XI XII )
Charges classe 6 Produits classe 7
D Charges C D Produits C
+
-
-
+
Compte schmatique de produits et charges
-
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2-3 La notion des Stocks
Les stocks sont inventoris valus et pris encompte uniquement en dbut et en fin de priode
comptable.La mthode de linventaire consiste faire
disparatre en fin danne le stock initial et faireapparatre le stock final.
Lintrt de linventaire est de dterminer le cotdachat des matires 1eres utilises ou le cot dachatdes marchandises vendues ou encore la productionstocke de lexercice.
Variation de stock de mat.1eres et march. = SISFCot dachat des march. vendues = SI + achats de lapriode SF = achats de la priode + variation destock( peut tre positif comme ngatif).
Variation du stock produits finis = SF SI
-
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Variation du stock produits finis = SFSIPar convention:
Si la variation>0 = stockage= enrichissement en produit finis.Si la variation
-
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2me opration : constatation stock final
Dbit stock de marchandise Crdit
100.000 100.000
100.000 80.000Sd = 20.000
80.000
Variation de stock
1re opration : annulation stock initial
Stock de marchandise
Achat de marchandise = 285.000 + variation de stock 20.000 = 305.000
Donc dstockage : la quantit vendue est > la quantit achete.
Application
-
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Application:
Les comptes de gestion de lentreprise MANOCprsentent les soldes suivants en DH.
Achat de marchandise 100.000 Achat de matire premire 200.000
Prime dassurance 8.500
Achats de petites fournitures de bureau 5.000
Salaires pays 40.000
Payement deau et dlectricit 5.000
Payement dimpts et taxes 10.000
Construction dun magasin par lentreprisepar elle-mme 20.000
Rglement du loyer du magasin 5.000
Rglement facture rparation mat. Transport 1.000
Revenus des titres de participation 77 000
-
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. Revenus des titres de participation 77.000
. Subventions reus 4.500 Pnalit et amande fiscale 1.500
Ventes de produits sur le march local 400.000 Intrts des prts accords aux personnel 1.500 Diverses cotisations sociales(CNSS,mutuelle) 10.000 Achat de petits outillages 500 Achat demballage 8.000 Vente de marchandise au Maroc 150.000 Intrts dun emprunt bancaire 3.000 Impt sur le rsultat 103.725
Travail faire:
A partir du tableau ci-dessus, tablir le compte deproduits et charges de lentreprise et dterminer lecompte de rsultat, sachant que:
-
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La situation des stocks au dbut et la fin de lexercicese prsente comme suit.
Stockfinal
Stockinitial
Matire premires
Produits finis
Marchandises
70.000
200.000
30.000
80.000
150.000
25.000
Regroupement des comptes de charges et de produits
-
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Regroupement des comptes de charges et de produits
6 Comptes de charges.
61 Charges dexploitation 398.000
612 Achat revendus de marchandise 95.000Achat de marchandise 100.000Variation de stocks de marchandises - 5.000
612 Achats consomms de matires et fournitures 228.500Achats de matires premires 200.000Achats de petites fournitures de bureau 5.000
Achats demballages 8.000Achats de petits outillage 500Achats non stocks de mat.et fournitures 5.000Variations de stocks de matires 1er +10.000
613/614 Autres charges externes 14.500Location et charges locatives 5.000Primes dassurances 8.500Entretien et rparations 1.000
616 I t t t 10 000
-
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616 Impts et taxes 10.000
617 Charges du personnel 50.000Rmunration du personnel 40.000
Charges sociales 10.000
61 Charges financires 3.000
631Charges dintrts 3.000
56 Charges non-courantes 1.500Pnalits et amendes fiscales 1.500
67Impts sur les rsultats 103.725
670 Impts sur les rsultats 103.725
Total des charges 506.225
7 Comptes de produits
-
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7 Comptes de produits
716 Produits dexploitation 620.000711Ventes de marchandises 150.000
712 Ventes de biens et services produits 400.000713 Variation de stocks de produits +50.000
714 Immobili. Prod. Par len/se pour elle mme 20.000
73 Produits financiers 78.000732 Produits des titres de part. et des autres immob. 77.000
738 Intrts et autres produits financiers 1.500
75 Produits non courants 4.500
Total 703.000
Rsultat de lexercice: 703.000 506225 = 196.775
Compte de produits et charges de lentrepris MARCO
-
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Produits, charges, rsultat Montants
I- Produits dexploitation
Vente de marchandise( en ltat )Ventes de biens et services produits
Chiffre daffaire
Variations de stocks produits
Immob. Produites par lentrep. pour elle-mmeII- Charges dexploitation
Achats revendus de marchandises
Achats consomms de mat. 1ere et fournitures
Autres charges externes
Impts et taxes
Charges du personnel
RESULTAT DEXPLOITATION ( I- II )
620.000
150.000400.000
550.00050.000
20.000
398.00095.000
228.500
14.500
10.000
50.000
222.000
Compte de produits et charges de lentreprise MARCO:suite
-
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IV- Produits financiersProduits des titres de participation
Intrts et autres produits financiers
V- Charges financiresCharges dintrts
VI- Rsultat financier
VII- Rsultat courantVIII- Produits non courant
Subventions dquilibre
IX- Charges non courantes
Autres charges non courantesX- Rsultat non courantes ( VIII- IX )XI- Rsultat avant impt
XII- Impts sur le rsultat
XIII- Rsultat de lexercice ( XI- XII )
78.50077.000
1.500
3.0003.000
75.500
297.5004.5004.500
1.500
1.5003.000
300.500103.725
196.775
3 S S S S CO S G S
-
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3- LES SYSTEMES COMPTABLES DENREGISTREMENT
Le traitement comptable des oprations delentreprise est effectu selon un type dorganisationcomptable bien dtermin, conduisant tablir lesdocuments de synthse ncessaires la production delinformation financire.
Les tapes de cette organisation sont:
- Collecte et classement des pices justificatives(bulletins de paye, souches de chques, factures, plandamortissement, reus de rglements).
- Enregistrement des oprations dans un document lgalobligatoire appel LE JOURNAL ;
- Report des oprations du journal dans un documentappel LE GRAND LIVRE .
- tablissement de LA BALANCE des comptes.
3 1 Le livre Journal
-
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3-1 Le livre Journal.
Il sagit dun document comptable qui enregistre defaon chronologique toutes les oprations effectues
par les entreprises. Cest un registre obligatoire qui doittre tenu avec le plus grands soins, sans blanc nirature. Les oprations y sont enregistres sous formedarticles. Un article du journal doit faire apparatre les
lments suivant:- La date de lopration
- Le code et lintitul du compte dbit
- Le code et lintitul du compte crdit
- Le montant de lopration- Le libell de lopration ( justificatif )
L t d j l
-
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Le trac du journal
Nde
compte dbiter ou crditer
-----------
la date
Comptes dbits
( libell )
Comptes crdits
( libell )
Libells----------- -----------
Montants
dbits
--------
Montants
Crdits
----------
Total N N
Exemple dapplication sur le journal.
-
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p pp j
Lentreprise MARCO a effectu au cours de la 1ere dcade dumois de Mai les oprations suivantes en DH.
- 04/05 Achat de marchandises par chque pour 1000.
- 06/05 Achat de mat. 1res pour 5.000; 2.000 sont rgls parchque , le reliquat tant crdit.
- O8/05 Vente de produits finis pour un valeur de 14.000; lerglement est effectu comme suit:10.000 par chque,3.000 en
espces, 1.000 crdit.- 10/05 Vente de marchandise crdit 8.000.
- 12/05 Rglement de dettes fournisseurs par virement bancaire2.500.
- 13/05 Recouvrement de crances client de 7.000 dont 4.000 parchque et le reste en espces.
- 15/05 Retrait de la Banque pour la Caisse 3.500.
- 15/05 Paiement des salaires pour 5.000, 50% chque.50 caisse
Enregistrer au Journal les oprations ci-dessus.
Remarques:
-
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Remarques:
- En chaque bas de page , il est ncessaire decalculer le total dbit et le total crdit et de les porter en
tte de la page suivante- Lgalit dbit = crdit est vrifie aussi bien pour
chaque article du journal que pour lensemble des cesarticles . Il sagit du principe de la partie double qui
fonde lenregistrement comptable des oprations- Lenregistrement chronologique des op. au journalrend leur exploitation difficile. Ainsi pour connatre lesolde du compte banque par exemple il fautparcourir tout le journal la recherche desmouvements ayant affects ce compte; travailfastidieux dans le cas dun journal comportant unnombre important doprations.
P d bl l bili l
-
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Pour rsoudre ce problme la comptabilit gnralepropose de regrouper toutes les oprations de mmenature dans des comptes schmatiques appropris.
Lensemble de ces comptes forme un autre documentcomptable appel: le Grand livre.
3-2 Le grand livre
Le grand livre est un document comptable
obligatoire. Il regroupe par nature lensemble descomptes figurant au journal.
Chaque compte doit faire apparatre le solde audbut de lexercice, les mouvements dbit et les
mouvements crdit, depuis le dbut de lexercice ainsique le solde en fin dexercice.
Le grand livre se prsente gnralement sous forme defi hi h fi h h
-
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fichier avec chaque fiche pour chaque compte.
Dates Libells Montants Dates Libells Montants
Exemples dapplication sur le grand livre:Reprendre lexemple prcdent de lentreprise MARCO et reporter
les critures du journal dans le grand livre.
D 3421 Client C
1.0007.0002.000 SD
8.000
D 4411 Fournisseur C
2.500SC 500
3.0009.000 9.000
COMPTE
Dbit Crdit
3.000
3.000
-
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10.000
4.000
3.500
2.500
2.500
2.000
1.000
2.500 SD
14.000 14.000
D 5141- Banques C
3.000
3.000
3.500
2.500
7.000 SD
9.500 9.500
D 5161- Caisse C
1.000 1.000 SD
6111- Achats de marchandises
5.000 5.000 SD
6211- Achats de matires 1res
5.000 5.000 SD
6171- Rmunration du personnel
Compte de produits
-
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p p
7111-Ventes da march/ses 7121- Ventes de biens prod.
SC 8.000 8.000 SC 14.000 14.000
Le grand livre permet dexploiter directement les
-
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Le grand livre permet d exploiter directement lesoprations du journal aprs les avoir regroups dansleur comptes appropris.
Cependant pour viter tous risques derreurs,surtout dans le cas o on aurait un grand nombre decompte grer, on recours un moyen de contrlecomptable qui semble plus efficace appel: la Balance.
3-3 La BalanceLa balance des comptes est un document qui
reprend lensemble des comptes ouverts parlentreprise, classs dans lordre du plan comptable, et
mentionnant pour chacun deux les informationssuivantes:
- numro de compte - intitul du compte(libell) -total des sommes portes au dbit et au crdit
solde dbiteur ou crditeur.
Prsentation de la balance partir du grand livre
-
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N ducompte
Intitul du compte
Mouvement dessoldes
Soldes
Dbit CrditSolde
dbiteur
Solde
crditeur3421
4411
5141
5161
6111
6121
6171
7111
7121
Clients
Fournisseurs
Banques
Caisses
Achats de marchandises
Achats de matires premires
Rmunration du personnel
Ventes de marchandises
Ventes de biens produits
9.000
2.500
14.000
9.500
1.000
5.000
5.000
7.000
3.000
11.500
2.500
8.000
14.000
2.000
2.500
7.000
1.000
5.000
5.000
500
8.000
14.000
Totaux 46.000 46.000 22.500 22.500
Commentaire:
-
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- Le total des sommes au dbit est gal au total dessommes au crdit.
- Le montant qui est de 46.000 DH est le mme quecelui du journal.
- Le total des soldes dbiteur est gal celui dessoldes crditeurs (22.500).
Exercices dapplication sur le systme comptable:
Le bilan de lentreprise Marco au 1erJanvier 2008, se prsente commesuit:
- Fonds de commerce: 100.000 Capital social: ?- Matriel de transport: 40.000 Dettes de financement: 90.000
- Mat .mob. de bureau: 50.000 Fournisseurs: 60.000
- Marchandises: 60.000
- Banque: 40.000
- Caisse: 10.000
Au du mois de Janvier 2008 Lentreprise MARCO ralise les oprations
-
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p psuivantes:
- 3/01 Emprunt bancaire long terme de 50.000.- 5/01 Rglement par chque dun loyer pour 16.000.- 8/01 Achat au comptant des marchandises pour 17.000 dont 10.000 par Bq.- 10/01 Ventes crdit des marchandises pour 20.000.- 12/01Ventes de marchandises contre espces 35.000.- 15/01 Versement des espces la banque 5.000.- 17/01 Acquisition dune machine pour 35.000 ; 18.000 rgls par banque et
le reliquat crdit.- 19/01 Rglement par chque dune dette au fournisseur pour 20.000.- 21/01 versement en espces de 8.000 pour dpt et cautionnement- 24/01 Rglement dune prime dassurance de 12.000 ; 8.000 par chque et
4.000 en espces.- 27/01 Recouvrement en espces dune crance client de 15.000.- 30/01 Paiement par chque des salaires pou 25.000.
Travail faire: 1- Dterminer le capital social. 2- Enregistrer toutes lesoprations au Journal de lentreprise. 3- Prsenter le grand livre delentreprise 4- tablir la Balance.
Grand livre de lentreprise MARCO
-
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- Comptes de la classe 1: Financement permanent.
D capital social C D emprunts bancaires C
SC 150.000 150.00090.000
50.000SC 140.000
- Comptes de la classe 2 : Actif immobilis
D Fonds de commerce C D Mat. de trans. C D Mat. de bureau C
100.000 100.000
SD
40.000
SD40.000 50.00050.000
SD
D Matriel et outillage C D Dpts et cautionnement C
35.00035.000
SD
8.000 8.000
SD
Comptes de la classe 3 : Actif circulant (hors trsorerie )
-
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Comptes de la classe 3 : Actif circulant (hors trsorerie )
D Marchandise C D Clients C
60.000 60.000SD
20.000 15.0005.000 SD
Comptes de la classe 4 : Passif circulant ( hors trsorerie )
D Fournisseurs C D Dettes sur acquisi dimmobil. C
20.000
SC 40.000
60.000SC 17.000 17.000
Comptes de la classe 5 : Trsorerie ( actif )
-
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Comptes de la classe 5 : Trsorerie ( actif )
Comptes de la classe 6 : Comptes de charges
D Banque C D CAISSE C
40.00050.000
5.000
2.000SC
16.000
10.00018.000
8.000
25.000
20.000
97.000
10.000
35.00015.000
7.000
5.000
8.000
4.000
36.000 SD60.000
60.000
D Locations et charges locat. C D Achats de marchandises C
16.000 16.000 SD 17.000 17.000 SD
D Primes dassurances C D rmunration du person. C
12.000 12.000 SD 25.000 25.000 SD
97.000
-
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Comptes de la classe 7 : Comptes des produits
D Ventes de marchandises C
20.000
35.000SC 55.000
55.000
La balance de entreprise MARCO (en milliers) de DH
Soldes Mouvement Solde fin
-
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COMPTES
Soldesdbutdexercice
Mouvementde lexercice
Solde findexercice
Capital social
Emprunts bancaire s
Fonds de commerce
Matriel et outillage
Matriel de transportsMobiliers de bureau
Dpts et cautionnements
Marchandises
Clients
FournisseursDettes/acquisition dimmobilisat
Banque
Caisse
D C D C D C
100
4050
60
40
10
150
90
60
35
8
20
20
55
50
50
15
17
97
24
100
35
4050
8
60
5
36
150
140
4017
2
La balance de lentreprise MARCO (en milliers de DH) suite
-
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p ( )
Comptes
Soldesdbut
dexercice
Mouvements
de lexercice
Soldes fin
Dexercice
D C D C D C
Achats de marchandises
Locations et charges locatives
Primes dassurances
Rmunration du personnel
Ventes de marchandises
17
16
12
25
55
17
16
12
25
55
TOTAL 300 300 258 258 404 404
CHAPITRE 3: LE TRAITEMENT COMPTABLE DE
-
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CERTAINES OPERATIONS.
Nous nous intressons ici plus particulirement aux
oprationsdachats(marchandises, matires premires,emballages, services, etc.) et devente(marchandises,biens produits, services, etc.).
Ces oprations dachats et de ventes donnent lieu,dans la majorit des cas, :
- Ltablissement par les vendeurs de pices comptablesappeles Factures .
- La collecte, pour le compte de ltat, dun impt indirectappel: la Taxe sur la Valeur Ajout (TVA).
- La cration dun effet de commerce comme moyen derglement
1- Traitement et comptabilisation des factures.
-
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La facture est crit (document) obligatoire tablieentre le vendeur et lacheteur; cest une pice
justificative dresse par le commerant vendeur pourillustrer les conditions auxquelles il a vendu les biens etservices au client.
La facture doit contenir:- Identit et informations sur les deuxparties(vendeur et
acheteur).- Informations sur les biens ou services vendus, leurs prix
hors taxes et TTC ainsi que leurs quantits.- Taux et montant de la TVA.
- Date de lopration.- Information sur les moyens de rglement de lafacture(chque, espces, virementetc.)
- Montant des rductions et frais accessoires, le caschant.
Deux types de factures sont en circulation:
-
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La facture doit et la facture avoir.
1-1 La facture doit ou facture ordinaire
Une facture doit est une facture qui mentionne engnrale le montant que le client doit au fournisseur,cest--dire la crance du vendeur sur lacheteur aprsune oprations de vente.
Autrement dit la mention doit figure en face de lednomination du client, cest pourquoi ce type defacture est souvent appel facture de doit ou factureordinaire.
1-1-1 Factures avec rductionsDeux sortes de rductions sont distinguer: lesrductions caractre commercial et les rductions caractre financier.
1-1-1-1 Rductions commercialesLes rductions sur ventes sont:
-
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Les rductions sur ventes sont:
- Les rabais: rductions sur les prix de vente accordesaux clients en raison dun dfaut de qualit des
produits ou de non-conformit des produits avec lacommande.
- Les remises: rductions accordes aux clients quiachtent des grandes quantits.
- Les ristournes: rductions sur le montants global desventes dune certaine priode(mois, trimestre)consenties aux clients en raison de limportance desquantits achetes.
1-1-1-2 Rductions financires.Ce sont des rductions accordes aux clients qui
rglent leurs dettes avant la date dchance convenue.Il sagit de lescompte de rglement consenti
gnralement aux clients qui payent au comptant.
1-1-2 Traitement comptables de la facture doit :
-
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ordinaire
Les rductions commerciales figurant sur la facture ne
sont jamais comptabilises. Seul le net de la facture,cest--dire dduction faite des rductions, estcomptabilis.
En revanche, les rductions financires( escompte derglement) font toujours lobjet dune comptabilisationspare dans les comptes appropris.
Pour le fournisseurelles sont enregistres dans uncompte de charges financires appel escomptesaccords (6386). Chez le client , elles sont imputes aucrdit dun compte de produits financiers appel escomptes obtenus (7386).
Exemple dapplication -1
-
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Le 20/10/08, Lentreprise DALI a adress son clientBRAHIM la facture N 123 suivante:
Montant brut(HT) 12.000dh TVA 20%, remise 5%, rabais900DH. Le rglement de la facture est effectu parvirement bancaire.
tablissement de la facture N 123.
Montant brut (HT )Rabais
Remise 5%
Net Commercial
TVA 20%
12.000- 900
11.100
- 555
10.545
+2.109
Net payer 12.654
Enregistrement chez lentreprise DALI (fournisseur)
-
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Enregistrement chez l entreprise DALI (fournisseur)
5141
7111
4455
20/10/08
Banque
Vente de march/se
TAT -TVA facture
12.654
10.545
2.109
Enregistrement chez le client BRAHIM
20//10/086111 Achats de march/se 10.545
3455 ETAT- TVA rcuprable 2.1095141 Banque 12.654
Exemple dapplication 2
-
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p pp
Le 20/10/08, la socit ITEX a adress son client SAFI lafacture N 120 suivante: Marchandise(HT) 26.000, TVA 20%,remise 6%, rabais 1000, escompte 2%. Le rglement de lafacture est crdit
tablissement de la facture N 120.
Facture N 120Rgle crdit
Montant brut (HT)
Rabais
26.000
-1.000
Remise 6%
25.000
-1.500
Net commercial
Escompte 2%
23.500
- 470
Net financier
TVA 20%
23.030
+4.606
Net payer 27.636
Comptabilisation chez le fournisseur ITEX
-
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20/10/08
3421 Clients 27.6366386 Escompte accords 470
7111 Ventes de march/se 23.500
4455 ETAT- TVA facture 4.606
Facture N 120
Comptabilisation chez le client SAFI
20/10/086111 Achats de march/se 23.5003455 ETAT TVA rcuprable 4.6064411 Fournisseurs 27.6367386 Escompte obtenu 470
Facture N120
1-1-3 Factures avec majorations.
-
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Une facture peut comporter des majorations quiviennent augmenter le montant de la facture. Il sagit
plus particulirement des droits de douane , des fraisde transport, assurances, commissions, emballagesconsignsetc.
Exemple dapplication.Le 25/05/08. la socit MANATEX, la suite dune
commande de march/se ltranger, a reu la factureN320 dont les lments sont les suivants:Montant brut de march/se 60.000dh. Remise 8%, droitde Douane 5000, frais de transport 1.300 , Assurances500, commissions diverses 800.
tablir la facture N0 320 et lenregistrer au journal delentreprise MANATEX.
tablissement de la facture 320
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Facture N320,
payable dans 60jours
Montant brut(HT)
Remise 8%
60.000
- 4.800
Net commercialDroit de douane
55.2005.000
Prix dpart Douane
TransportAssurance
Commission
60.200
1.300500
800
NET A PAYER 62.800
Enregistrement chez lentreprise MANATEX
-
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92
61116142
6134
6136
4411
19/09
Achats de marchandisesTransport
Primes dassurances
Rmuni. dintermd. Et honor.
Fournisseurs
Facture N 20
60.2001.300
500
800
62.800
On constate que les droits de douane sont ajouts au prix dachatdes marchandises diminu de la remise. Ainsi cest le prix dpartusine qui est retenu pour enregistrer lentre des marchandises surle territoire. Les droit de douane tant une taxe non rcuprable. Enrevanche, les autres frais sont inscrits dans les comptes de chargesdexploitation appropris.
Pour ce qui est des frais de transport, ils peuventt it l h d d it l h d
-
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tre soit la charge du vendeur soit la charge dufournisseur.
1- 2 Factures Avoir ou notes de crdit.
Dans le cas o le client retournerait une partie oulensemble de marchandises non conforme avec la
commande, le fournisseur doit adresser son clientune nouvelle facture appel facture avoir ou notede crdit.
Lorsque le retour est partiel, la quantit semarchandise retourne subit le mme taux derduction commercial et financire et taux de TVA qui afigur sur la facture doit .
Application:L 16/06/1999 L li t H it d
-
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Le 16/06/1999, Le client Hassan reoit de sonfournisseur Brahim la facture doit N114 relative lalivraison de marchandises. Montant brut HT 26.000dh,
escompte 2% remise 6%, TVA 20%, port factur 750dhHT, 14% de TVA;
Le 17/10, Le client Hassan rclame son fournisseurBrahim un rabais de 5% pour la mauvaise qualit des
marchandises livres.Le 18/10, le fournisseur Brahim adresse son clientHassan, une facture davoir N18 relative au rabaisrclam le 17/10.
Prsenter le dcomptes de la facture doit N 114 et de
la facture avoir N 18.Enregistrer ces deux factures chez le fournisseur BRAHIM
et chez le client Hassan.
Le dcompte de la fact re doit N 114
-
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Le dcompte de la facture doit N 114
Facture 114, rgle par:
Montant brut (HT)
Remise 6%
26.000
-1.560
Net commercial
Escompte2%
24.440
-488,8
Net financier
TVA 20%Transport forfaitaire (HT)
TVA 14%
23.951,2
4.790,24750
105
Net payer 29.596,44
Enregistrement chez le fournisseur BRAHIM16/06
-
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96
3421
6386
7111
7127
4455
16/06
Clients
Escomptes accords
Ventes de marchandise
Ventes et produits acce.
Etat-TVA factureFacture 114
29.596,44
488,80
24.440
750
4.895.24
Enregistrement chez le client Hassan
6111
61423455
7386
4411
16/06
Achats de marchandises
TransportsEtat-TVA rcuprable
Escompte obtenus
FournisseursFacture 110
24.440
7504.895.24
488.8
29.596.44
Le dcompte de la facture avoir18/06
Montant brut du rabais 5% (26 000x0 05%) 1 300
-
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Montant brut du rabais 5% (26.000x0,05%)
Remise 6%
1.300
-78
Escompte 2%
1.222
-24,44
TVA 20%
1197,56
239,51
Net votre crdit 1.437,07
Enregistrement chez le fournisseur BRAHIM
18/06
7119 RRR accords 1.2224455 Etat-TVA facture 239,516386 Escomptes accords 24,443421 Clients 1437,07
Facture avoir 18
Enregistrement chez le client Hassan
-
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4411 Fournisseurs 1.437,07
7386 Escomptes obtenus 24,446119 RRR obtenus 1.2223455 Etat-TVA rcuprable 239,51Comme on peut le constater:
chez le fournisseur, les rductions commerciales sontinscrites au dbit du compte de produits dexploitation Rabais, Remises, Ristournes accords , notgnralement RRR accords (7119):rduction desventes.
Chez le client, elles sont enregistres au crdit ducompte de charges dexploitation RRR obtenus (6119): rduction des achats
Le cas de l avoir relatif au retour de marchandises
-
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Dans ce cas le fournisseur doit constater ladiminution de la dette de son client sur une facture
avoir .Application:
Reprendre lexemple prcdent, en considrant quele client HASSAN, au lieu de rclamer son
fournisseur BRAHIM un rabais de 5% le 17/06, il lui aretourn pour 6.000 DH brut de marchandisedfectueuse en payant, en espces, des frais de portvalus 912 DH dont TVA 14%.
Le 19/06, le client HASSAN reoit de sonfournisseur BRAHIM la facture avoir 19 relative au
retour des marchandises dfectueuses du 17/06.
Dcompte de la facture avoir au 19
-
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Dcompte de la facture avoir au 19
Montant brut de retour
Remise 6%
6.000
-360
Escompte 2%
5.640
-112,8
TVA 20%5.527,201.105,44
Port notre charge HT
TVA 20%
6.632,64
800
112
NET A VOTRE CREDIT 7.544,64
Enregistrement chez le fournisseur Brahim
-
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101
Enregistrement chez le fournisseur Brahim
71114455
6142
3455
3421
6386
19/06
Ventes de marchandisestat-TVA facture
Transport
Etat-TVA rcuprable
clients
escomptes accords
5.6401.105,44
800
112
7.544,64
112,80
Enregistrement chez le client Hassan
17/06
6142 Transport 8003455 Etat-TVA rcuprable 1125161 caisse 912
Enregistrement chez le client Hassan : suite
-
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73866111
3455
6142
19/06
Fournisseurs
Escomptes obtenusAchats de marchandises
Etat-TVA rcuprable
Transports
Facture avoir 19
7.544,64
112,805640
1.127,4
800
La comptabilisation des retours de marchandises seffectuepratiquement de la mme manire que celle des rductions com-merciales hors factures doit .Il sagit dans les deux cas dinverser les critures initiales(facturedoit) chez le client et chez le fournisseur, sauf que dans le cas duretour des marchandises on dbite chez le fournisseur directementle compte ventes de march/se eu lieu de RRR accords ; et chezle Client on crdite directement le compte achats de march/se aulieu du compte RRR obtenus.
2-Traitement et comptabilisation de la TVA 2 1 Dfinition et caractristiques
-
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2-1 Dfinition et caractristiques.
La taxe sur la valeur ajoute est un impt indirect sur les ventes desbiens et services effectues par lentreprise.
La plus part des oprations commerciales sont taxables,indpendamment de la qualit de lacheteur (particulier,entreprise).
La TVA sur les ventes sincorpore au prix des produits vendus,lacheteur verse la TVA au vendeuren mme temps que le prix devente. Le montant payer au vendeur est donc un prix TTC.Cette TVA est ensuite reverse par le vendeur ltat: lentreprise
joue le rle de collecteur de TVApour ltat
On dsigne donc la TVA sur les ventes par le terme de TVAcollecte.
Toutefois, la TVA paye par lentreprise lors de ses achats estrcupre par la suite auprs de ltat.
La TVA rcuprable sur ltat est appele TVA dductible. Aussilentreprise joue-t-elle le rle dintermdiaire entre ltat et le
-
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consommateur final . La TVA na donc aucun impact sur le rsultat
de lentreprise.
2-2 Les taux de la TVA
Les taux de la TVA sont au nombre de quatre:
- Taux de 7%: applicable aux produits de larges consommation
ainsi que leau,les produits pharmaceutiques,les oprations
bancaires, ....
- Taux de 10%:rserv notamment aux secteurs de lhtellerie et
la restauration.
- Taux de 14%: auquel sont soumises, entre autres, les oprationsimmobilires et de transport.
- Taux de 20%:Taux dit normal concernant tous les autres
produits et services.
2-3 Rgimes de dclaration
-
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Il existe deux rgimes de dclaration:- Dclaration mensuelle: si chiffre daffaire >1.000.000 de DH
- dclaration trimestrielle: si chiffre daffaire < 1.000.000de DH2-4 Formules de calcul lies la TVA
- TVA = HT x taux de la TVA- TTC = HT + TVA = HT x (1 + taux de TVA )- HT = TTC/ ( 1 + taux de TVA )
- TVA = TTC HT2-2 Enregistrement comptable de la TVA
Le PCM prsente quatre types de comptes relatifs la TVA:- tat- TVA rcuprable: 3455- tat- TVA facture: 4455
- tat- crdit de TVA : 3455- tat- TVA due: 44562-2-1Comptabilisation de la TVA rcuprable
Lentreprise est appele rcuprer le montant de la TVAquelle a pay sur ses achats. On dit quelle un crance surltat.
Cette crance est enregistre au dbit dun compte de lactifcirculant appel tat TVA rcuprable : 3455
-
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circulant appel tatTVA rcuprable : 3455.Au fait ce compte principal se dcompose en deux comptesdivisionnaires:
- tat - TVA rcuprable sur les immobilisations: (34551), quienregistre les montants de la TVA dductible pays parlentreprise sur ses oprations dinvestissement (acquisition debtiments, machines, matriel, mobilier)- Etat - TVA rcuprable sur les charges: (34552), qui enregistre lessommes de la TVA dductible payes sur les oprationsdexploitation ( achats de marchandises, de matires premires,de services).
Application:Le 9/07/08 lentreprise ALLAM a acquis, crdit un materiel
de transport H.T. 160.000 DH ; TVA 20%.
Le 12/07/08, elle a achet, par chque un machine-outil H.T.pour 27.000 DH, TVA 20% et un matriel de bureau, rgl enespces, pour un montant TTC de 15.000 dont TVA 20%
tablir le journal de lentreprise ALLAM.
Journal de lentreprise ALLAM
9/07/08
-
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107
2340
345514481
2332
345515141
235234551
5161
9/07/08
Matriel de transport
Etat-TVA rcuprable sur les immob.Dettes sur acquis.dimmobili.
12/07/08
Matriel et outillage
Etat-TVA rcuprable sur les immob.Banques
12/07/08
Matriel de bureauEtat-TVA rcuprable sur les immobi.
Caisses
160.000
32.000
27.000
5.400
12.5002.500
192.000
32.400
15.000
Dans le dernier exemple, pour dterminer le montant H.T. dumatriel de bureau, on applique la formule suivante:
-
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108
matriel de bureau, on applique la formule suivante:
TTC= Montant toutes taxes comprises
HT= montant hors TVA
I= Taux de la TVA
Donc: TTC = HT + HT x I
= HT( 1 + I )
HT = TTC/ (1 + I )
TVA = TTC - HT
Application 2:
Le 16/06/08, lentreprise MARTA a achet par chque un lot de
marchandise HT pour 24.000 DH TVA 20%
Le 17/06/08, elle a achet crdit, des mat. 1eres TTC pour 16.800,
TVA 20% et a rgl, en espces, des frais de transport TTC 1140
dont 140 DH de TVA.
Journal de lentreprise MARTA
16/06/08
-
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109
6111
345525141
6121
34552
4411
6142
34552
5161
16/06/08
Achat de marchandise
Etat-TVA rcuprable sur les chargesBanque
17/06/08
Achat de matires 1eres
Etat-TVA rcuprable sur les charges
Fournisseurs17/06/08
Transports
Etat-TVA rcuprable sur les charges
Caisse
24.000
4.800
14.000
2.800
1.000
140
28.800
16.000
1.140
Comme la TVA paye sur les immobilisations, la TVA sur lesCharges est comptabilise dans un compte Part appel Etat-TVA rcuprable sur les charges (34552)
2-2-2 Comptabilisation de la TVA facture
Les ventes effectues par les entreprises incluent gnralement
-
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Les ventes effectues par les entreprises incluent gnralementle montant de la TVA quelles facturent leurs clients pour lecompte de ltat. Il sagit donc, pour ces entreprises dune dette
vis--vis de ltat quelles enregistrent au crdit dun compte dedette du passif circulant appel Etat-TVA facture (4455).
Application 3:
Le 9/12/08, lentreprise ITEX a vendu des produits finis pour23.000 DH, H.T., TVA 20%. Le rglement est effectu comme suit:
15.000 par chque, 2.600 contre espces et 10.000 crdit.tablir le journal de lentreprise ITEX.
Journal De lentreprise ITEX
9/12/08
5141 Banque 15.0005161 Caisse 2.6003421 Client 10.000
7121 Ventes de biens produits 23.0004455 Etat-TVA facture 4.600
2-2-3 Dtermination de la TVA due.
Selon les rgimes de la dclaration, lentreprise doit faire
-
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g , pmensuellement ou trimestriellement, une dclaration de TVA.
Elle doit dterminer le montant de la TVA quelle doit verser
ltat (TVA due) . Ce montant est calcul par la diffrence entre laTVA facture et la TVA rcuprable.
Deux cas peuvent se prsenter:
- Si le montant de la TVA due estpositif( TVA facture >TVArcuprable, on linscrit au passif circulant Etat-TVA due . Ce
montant reprsente une dette nette de lentreprise vis vis deltat.
- Si le montant de la TVA due estngatif( TVA facture