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MR ZIED SNOUSSI-Mme ZOHRA JEMMALI
18èmes Journées Pharmaceutiques de la Société des Sciences pharmaceutiques 15-16 FEVRIER 2018
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Les produits cosmétiques:
Produits de santé
Essor sur tous les plans
Utilisation quasi quotidienne par différentes tranches d’âges
Multitude des produits cosmétiques sur le marché et variabilité des origines
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Du grec kosmêticos, de cosmos parure;
Presque aussi anciens que l’homme;
Préhistoire: peinture corporelle d’origine minérale, mélangée à des corps gras;
3000 ans avant J-C (égyptiens) : onguents, huiles parfumées, maquillage et dentifrice;
Certaines recettes comme la cold cream de Galiensont encore utilisées aujourd'hui;
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Au XIXe et surtout au XXe siècle (découvertes en chimie et industrialisation) : parfums de synthèse, dérivés pétroliers, tensioactifs synthétiques et stabilisateurs d’émulsion.
Cependant, ces produits n’ont fait l’objet de réglementation spécifique qu’à partir du milieu des années 70 du siècle dernier.
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Norme NT 18.01(2006)
Toute substance ou préparation destinée à être miseen contact avec:
diverses parties superficielles du corps humain : épiderme, système pileux et capillaires, ongles, lèvres et organes génitaux externes,
ou avec les dents et les muqueuses buccales,
en vue (exclusivement ou principalement) de lesnettoyer, de les parfumer, d’en modifier l’aspectet/ou de corriger les odeurs corporelles et/ou de lesprotéger ou de les maintenir en bon état.
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Norme NT 18.01(2006)
Les Produits d’Hygiène corporelle;
Les Produits de soin capillaire;
Les Produits de Parfumerie;
Les Produits de Soin de visage;
Les Produits de maquillage et de démaquillage;
Les Produits solaires;
Les Produits Naturels.
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Actifs
Excipients
Bienfaits du PC
Supports
(forme finale+texture)+vecteursdes actifs
AdditifsStabiliser la formulation+faire
bénéficier de caractères organoleptiques agréables
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Les parfums « les plus allergisants »
-Les phtalates
-Les huiles essentielles (terpènes, phénols,..)
Les conservateurs
-Les parabens
-Le formaldéhyde et les libérateurs de formol
-Triclosan
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Les filtres solaires (Allergies et photoallergies)
-Certains : perturbateurs endocriniens.
Les antioxydants
-Les gallates (sensibilisants).
Les colorants
-Surtout la famille des azoïques (allergisants et certains potentiellement cancérogènes).
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Excipients
Additifs
Actifs
Composition d’un produit cosmétique
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Aucun texte spécifique vide juridique
Seules références : normes tunisiennes NT 18 et NT 17
-définissent et classent les PC et d’hygiène corporelle;
-précisent les listes des substances autorisées ou non à entrer dans leur composition;
-fixent les règles d’étiquetage;
-fixent les conditions de fabrication;
-fixent les spécifications de certains PC.
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NT 18.07 (1983) : liste des substances qui ne peuvent entrer dans la composition des produits cosmétiques et des produits d’hygiène corporelle.
NT 18.08 (1983) : étiquetage des produits cosmétiques et des produits d’hygiène corporelle.
NT 18.09 (1983) : conditions de fabrication des produits cosmétiques et des produits d’hygiène corporelle.
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Norme Descriptif
NT 18.01 Produits cosmétiques et produits d’hygiène corporelle –Définitions (2006)
NT 18.02 Produits de soins capillaires – Classification
NT 18.03 Produits cosmétiques et produits d’hygiène corporelle – Produits de maquillage, de démaquillage et produits divers – Classification
NT 18.04 Produits d’hygiène corporelle – Classification
NT 18.05 Produits de parfumerie – Classification
NT 18.06 Liste des additifs autorisés à entrer dans la composition des produits cosmétiques et des produits d’hygiène corporelle
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-NT 18.10, 18.11, 18.12, 18.18 et 18.19 relatives aux spécifications respectives des shampooings, des émulsions, des dentifrices, du savon de toilette et du savon de toilette liquide.
NT 18.01, NT 18.08 et NT 18.09
Normes intégrées dans le texte réglementaire (sous forme de décret)
Ne sont plus applicables depuis 2015
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-Toutes enregistrées
-Nombre : 37 (NT 17.01 à NT 17.37)
-Normes techniques relatives aux méthodes d’analyses
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L’Etiquetage des PC doit comporter obligatoirement desmentions au niveau de l’emballage et du récipient. Ces mentionsdoivent être :
L’étiquetage des PC conditionnés dans de petits récipients«dont les dimensions ne permettent pas d’y mentionner latotalité des indications obligatoires »: une sur-étiquette.
inscrites en caractères indélébiles,
facilement lisibles et visibles,
rédigées en arabe et dans l’une au moins des deuxlangues française ou anglaise.
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Précautions d’emploiIngrédients
Contenu nominal
N° de lot
Fonction
Pays d’origine
Adresse fabricant/importateur
Durée d’utilisation après ouverture
Exemple d’étiquetage conforme
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Exemple d’étiquetage conforme
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Exemple d’étiquetage conforme
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Date de Durabilité Minimale (DOMD) lorsque celle-ci est inférieure ou égale à 30 mois. Il faut ajouter la date à côté du symbole.
DOMD > 30 mois, le symbole « récipient ouvert » indique la Période Après Ouverture (PAO).
Le symbole « livre et main » informe le consommateur qu’une notice, étiquette, bande ou carte est jointe au produit et contient des informations réglementaires additionnelles.
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Fabrication + mise sur le marché : Aucune autorisation ou déclaration préalable.
Le fabricant : seul responsable et garant dela qualité de ses produits (selon la loi n°92-117 du 7 décembre 1992 relative à la protectiondu consommateur).
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-Libres à l’importation
-Contrôle technique systématique (AMC):
DPM (MS): PC à vente exclusive en officine.
DQPC (M.du commerce): PC du grand commerce.
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Principe d’absence de nocivité dans les conditionsnormales ou prévisibles d’utilisation ;
Produit cosmétique = Produit de santé : utilisationle risque zéro ;
Multiplicité des produits cosmétiques et dessubstances qu’ils peuvent contenir;
Utilisation large et précoce;
Apparition d’effets indésirables parfois graves.
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Système de surveillance et d’enregistrement des EI des PC après mise sur le marché
Répertorier + Centraliser les informations
Prévenir
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La cosmétovigilance comporte :
La déclaration de tous les EI et le recueil des informations les concernant;
L’enregistrement, l’évaluation et l’exploitation des informations relatives à ces effets dans un but de prévention;
La réalisation de toutes études et de tous travaux concernant la sécurité d’emploi des PC;
La réalisation et le suivi d’actions correctives, en cas de nécessité.
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Cosmétovigilance
Signalement les professionnels de santé (Médecins, pharmacien,…)
Enregistrement des effets indésirables déclarés
Évaluation et Analyse des informations dans un but de prévention.
Définition et mise en œuvre des mesures correctives
Réalisation d’études et de travaux complémentaires concernant la sécurité d’emploi des PC
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Effet indésirable : Réaction nocive pour la santé humaine imputable à l’utilisation normale ou raisonnablement prévisible d’un PC.
Effet indésirable grave : EI entraînant une incapacité fonctionnelle temporaire ou permanente, un handicap, une hospitalisation, des anomalies congénitales, un risque vital immédiat ou un décès.
Mésusage: Utilisation non conforme à la destination du produit, à son usage normal ou raisonnablement prévisible ou à son mode d’emploi ou aux précautions particulières d’emploi.
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Liste non exhaustive d’EI– dermatite allergique de contact ; – dermatite irritative de contact ; – dermatite photoallergique de contact ; – dermatite de contact causée par un effet phototoxique ; – conjonctivite ; – urticaire ; – acné cosmétique/acné folliculite ; – hypopigmentation ; – hyperpigmentation ; – granulome ; – onycholyse, hémorragie sous unguéale, anonychie ; – alopécie ; – desquamation de la muqueuse de la cavité buccale ; – irritation de la muqueuse de la cavité buccale ; – sensibilisation des dents ; – effets divers sur l’organisme
![Page 34: MR ZIED SNOUSSI-Mme ZOHRA JEMMALI · épiderme, système pileux et capillaires, ongles, lèvres et organes génitaux externes, ou avec les dents et les muqueuses buccales, en vue](https://reader036.vdocuments.net/reader036/viewer/2022081607/5ede076aad6a402d66694b2b/html5/thumbnails/34.jpg)
![Page 35: MR ZIED SNOUSSI-Mme ZOHRA JEMMALI · épiderme, système pileux et capillaires, ongles, lèvres et organes génitaux externes, ou avec les dents et les muqueuses buccales, en vue](https://reader036.vdocuments.net/reader036/viewer/2022081607/5ede076aad6a402d66694b2b/html5/thumbnails/35.jpg)
1999
Veiller au respect de la réglementation et des normesnationales et internationales en matière de contrôlesanitaire et environnemental des produits,
Se prononcer sur les problèmes et différends concernantl’application des normes et des règles en vigueur etnotamment celles relatives aux procédés et aux résultatsdes analyses,
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Procéder à des enquêtes des études et des recherches scientifiques et techniques en vue de préserver la santé du citoyen et la sécurité environnementale des produits, et de promouvoir l’exportation dans le cadre des attributions de l’agence,
Évaluer les risques sanitaires engendrés par les différents produits et de veiller à la protection et la sécurité des consommateurs,
Suivre et évaluer les programmes de contrôle sanitaire en vue de proposer les recommandations appropriées,
Élaborer des plans de surveillance sanitaire des produits en collaboration avec les organismes concernés,
Entreprendre toute action de sensibilisation, de vulgarisation, d’information et d’éducation sanitaire liée à la qualité sanitaire des produits.
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Comité technique de Cosmétovigilance à l’ANCSEP (Décision du Ministre de la Santé du 21 Novembre 2001)
Principales attributions : L’étude, l’évaluation et le suivi de l’utilisation des PC.
La formulation des recommandations afin de protéger les utilisateursdes risques éventuels.
La participation à la mise en œuvre d’un plan national pour laprévention des risques sanitaires des PC.
Missions du Comité : Étudier les dossiers relatifs aux produits cosmétiques et d’hygiène
corporelle.
Veiller à l’assurance de la qualité de ces produits.
Sécuriser leur emploi.
Promouvoir le secteur. Réalisation d’études et d’ enquêtes.
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Président DG de l’ANCSEP
DPM
DIP
LNCM
CAMU
M.Commerce CNPV
M.Industrie
F. PharmacieU. de formation et de
recherche
2 industriels de PC 2
Dermatologues
Composition du comité technique de sécurité des PC
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Comité technique de Cosmétovigilance à l’ANCSEP (Décision du Ministre de la Santé du 21 Novembre 2001)
Le Comité technique de cosmétovigilance se réunit régulièrement pour traiter de certains sujets concernant les produits cosmétiques (des alertes nationales et internationales, des enquêtes à réaliser pour réglementer le secteur,….);
Mesures à prendre suite à une alerte, un signalement (nationales ou internationales) ou actualités et recommandations émises par des sources internationales (cellule de veille de l’ANCSEP);
Élaboration d’une fiche de déclaration d’effet(s) indésirable(s) suite à l’utilisation d’un produit cosmétique.
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FICHE DE DECLARATION D’EFFET(S) INDÉSIRABLE(S)
SUITE A L’UTILISATION D’UN PRODUIT COSMÉTIQUE
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-1984
-Décret N°2006-1118 du 20 avril 2006 : mission, attributions, organisation administrative et financière et règles de fonctionnement.
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Utilisateurs
PROFESSIONNELS DE SANTE
Services hospitaliers de dermatologieDermatologues, PharmaciensMédecins généralistes Esthéticiennes, …
Effets indésirablesAccidents
CENTRE REGIONAL DE PHARMACOVIGILANCE (CRPV)
CENTRE NATIONALDE PHARMACOVIGILANCE
(CNPV)
AGENCE NATIONALE DE CONTRÔLE SANITAIRE ET
ENVIRONNEMENTAL DES PRODUITS (ANCSEP)
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• Produit non conforme: présence de PPD : cas d’amputations (mains et pied) en Algérie
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Après prospection du marché Tunisien
Retrait du produit du commerce en collaboration avec toutes les structuresconcernées (DHMPE, DQPC).
Sensibilisation du consommateur par des communiqués de presses MS, sur lesrisques encourus et aux conséquences d’utilisation de ce produit (télévision et radio).
ANCSEP Traitement de l’alerte
Vérification de la présence des
marques de teinture au niveau du
marché
Existence de ces
produits
Prélèvement+
Analyse
Taux très élevé en PPD
Etiquetage non conforme
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Requête par une consommatrice Tunisienne (concernant des effets secondaires relatifs à l’utilisation d’un produit cosmétique non conforme acheté dans une foire à Sousse).
Publicité
mensongère
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Requête d’une
consommatrice
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Effets
secondaires des
produits
Certificat
médical
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Résultat
d’analyse :
savon
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Résultat
d’analyse :
crème
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Non-conformité des produits incriminés
-Un étiquetage non conforme « NT 18.08 2006 :Étiquetage des produits
cosmétiques et d’hygiène corporelle, sur ces produits ne figure pas :
La liste des ingrédients
Le numéro de lot
La date de péremption
Le mode d’utilisation
Les précautions d’emploi
-Existence de substances allergènes à CC très élevées: Dihydrométhyl jasmonate : à
lui seul 35 % des composés résiduels détectés (pic Tr à 22.00 min).
-Existence de produits toxiques et « interdits »: Naphtalène : interdit dans la liste
négative (annexe II).
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Décisions
Réunion du comité technique de cosmétovigilance;
Courrier au ministre de la santé dans le but :
Communiqué de presse,
Constitution d’une équipe conjointe du ministère de la
santé (DIP, DHMPE) et du commerce (Direction de la
Qualité et de la Protection du Consommateur : DQPC) en
vue de procéder au contrôle et à l’inspection des
conditions de fabrication et de la qualité des produits
objets de la requête,
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Informer la haute autorité indépendante de la
communication audio-visuelle (HAICA) afin de mettre fin aux
émissions « de publicité et de présentation de conseils »
présentées par la productrice de ces produits cosmétiques à
travers les médias (télé : HANNIBAL et radio 6),
Accélérer la publication et la révision du projet de texte
afin de réglementer le secteur des cosmétiques.
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Produits cosmétiques pour enfants ( Maquillage pour
enfants contenant de métaux lourds, des
conservateurs toxiques :parabènes)
Produits de blanchiments des dents (Peroxyde
d’Hydrogène)
Tatouages éphémères au Henné et au Harkous (PPD)
à l’origine Allergies graves.
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La vigilance dans le domaine des cosmétiques peut se manifester à deux niveaux:
1.Au niveau de la fabrication
Bien choisir les ingrédients
Vérifier la tolérance locale
Conditionnement approprié
BPF
Contrôle adéquat
Étiquetage
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2.Au niveau de l’utilisation:
Le signalement et l’enregistrement des effets indésirables
L’exploitation et l’évaluation de ces informations
Mise en œuvre des mesures correctives et/ou préventives
Mise à niveau des normes existantes Nécessité d’élaborer des textes spécifiques aux PC
pour: Définir et adopter des termes spécifiques
(cosmétovigilance, incidents, gravité de l’incident, critères d’imputabilité…)
Définir les bases de la mise en œuvre d’un système national de cosmétovigilance