PLUi Seille et Mauchère
Synthèse diagnostic n°2 : Etat Initiale de
l'environnement
PLAN DE LA PRESENTATION
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CARACTÉRISTIQUES GÉNÉRALES
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LE TERRITOIRE
Une communauté de communes de
20 communes rurales
Située entre Metz et Nancy
et à proximité de Pont-à-Mousson
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LE TERRITOIRE
La Seille structure le
territoire
Présence de nombreux cours
d’eaux et ruisseaux
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TOPOGRAPHIE
- la Vallée de la Seille ;
- la Vallée de la Natagne ;
- Les buttes du Grand couronnée ;
- Le Plateau Lorrain.
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HYDROGRAPHIE DE SURFACE
Bassin hydrographique Rhin-
Meuse
13 zones hydrographiques
sur le territoire
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QUALITE DES EAUX
Etat chimique
Non atteinte du bon état : • Seille • Natagne • Ruisseau de Vulmont • Ruisseau de Foville • Ruisseau de Moince
Bon état : • Ruisseau de Grève • Ruisseau du Rupt du bois
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QUALITE DES EAUX
Bon état : • Ruisseau du Rupt du bois Etat moyen : • Ruisseau de Vulmont • Ruisseau de Foville • Ruisseau de Moince • Ruisseau de Grève Etat médiocre : • Seille • Natagne
Etat
écologique
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QUALITE DES EAUX
Objectifs d’état écologique
Qualité des eaux en 2014
2015 : • Ruisseau du Rupt du bois • Ruisseau de Moince 2021 : • Ruisseau de Vulmont • Ruisseau de Foville • Ruisseau de Grève 2027: • Seille • Natagne
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PAYSAGES
Unité paysagère : Les côtes et la vallée de la Moselle de Gorze au Grand Couronné et
la plaine de la Seille et de la Nied
Ambiances paysagères tranchées :
- Des prairies humides dans le lit majeur de la Seille
- Des cultures entre les villages
- Des vergers au pied des buttes du Grand Couronné
- De rares forêts sur le relief
Secteur de Hattonchâtel et Grand Couronné : paysage remarquable de
Lorraine.
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CLIMAT
Climat tempéré : saisons thermiques alternées ; influences océanique et continentale.
Influences continentale : étés chauds mais courts et hivers froids.
Influence océanique : vents O – SO dominants, précipitations durables en automne et
orageuses en été.
Précipitations : 537 mm/an.
Température moyenne : 11,7°C.
MILIEU NATUREL ET BIODIVERSITÉ
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ZONAGES ENVIRONNEMENTAUX
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Aucun site Natura 2000
• 5 ZNIEFF de type 1 ;
• 1 ZNIEFF de type 2 ;
ZONAGES ENVIRONNEMENTAUX
Etang de Brin
Nom Communes
Prairie humide atlantique et subatlantique Abaucourt
Arraye-et-Han
Bey-sur-Seille
Lanfroicourt
Pelouse calcaire subatlantique semi-aride Belleau
Jeandelaincourt
Formation riveraine de saules Arraye-et-Han
Bey-sur-Seille
Roselière Lanfroicourt
Quelques habitats biologiques
remarquables (fiches ZNIEFF)
• 4 ENS ;
• 2 site CEN Lorraine :
• Pelouse calcaire du Mont Saint Jean
• Prairies humides de la Vallée de la
Seille
• 1 paysage remarquable : Secteur de
Hattonchâtel et du Grand Couronné.
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MILIEUX NATURELS REMARQUABLES
Zones humides :
- Etang de Brin ;
- Lit majeur de la Seille : prairies inondables.
Cours d’eau :
- La Seille : ripisylve bien présente, rôle important
d’auto-épuration ;
- Le ruisseau de la Natagne : ripisylve.
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MILIEUX NATURELS REMARQUABLES
Pelouses thermophiles :
- Sites importants pour les insectes et reptiles ;
- Intérêt floristique.
Forêts : essentiellement sur le relief
- La forêt domaniale d’Amance : Brin-sur-Seille et Bey-sur-Seille ;
- Le bois de Faulx : Leyr ;
- Le bois de la Fourasse : Nomeny.
Vergers : particulièrement la commune de Leyr
- Essentiels pour les oiseaux ;
- Zones de transition.
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OCCUPATION DU SOL
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OCCUPATION DU SOL
Culture 50%
Prairie 27%
Boisements 16% Zone urbanisée
2%
Jardins 2%
Prairie humide 1%
Verger 1%
Bosquets 1%
Ripisylve
Etangs
Friche
Carrière
Pelouse
Zone humide
Part des différents types d'habitats biologiques dans la CCSM
Culture
Prairie
Boisements
Zone urbanisée
Jardins
Prairie humide
Verger
Bosquets
Ripisylve
Etangs
Friche
Carrière
Pelouse
Zone humide
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LEGISLATION ZONES HUMIDES
Définies par la loi (arrêté du 24 juin 2008 modifié le 1er octobre 2009) :
- critère végétation ;
- critère pédologie.
La loi sur l’Eau (2006) protège les zones humides :
- destruction < 0,1 ha : RAS ;
- destruction > 0,1 et < 1 ha : régime de déclaration ;
- destruction > 1 ha : régime d’autorisation (étude d’impact + enquête
publique + CODERST).
Etat des lieux sur la CCSM :
- délimitation des ZH existantes (AERM et habitats ZNIEFF) ;
- aucune définition des zones humides « végétation » et « pédologie ».
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ZONES HUMIDES
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FLORE ET FAUNE
Nom français Nom scientifique Communes Statut
Date
d’observatio
n
Ecologie Source
Ail à tête ronde Allium
sphaerocephalon Arraye-et-Han ZNIEFF 2000 Prairie Fiche ZNIEFF
Châtaigne-de-terre Bunium
bulbocastanum Jeandelaincourt ZNIEFF 2003 Prairie Fiche ZNIEFF
Inule des fleuves Inula britannica
Letricourt
Clemery
Vallée de la Seille
Protégée en
Lorraine
ZNIEFF
2009 Prairies alluviales
Muller, 2006
Fiche ZNIEFF
DREAL
Elatine à six
étamines Elatine hexandra Brin-sur-Seille ZNIEFF 2011
Fossé, mare,
étang
Fiche ZNIEFF
DREAL
Epipactis de Müller Epipactis muelleri Jeandelaincourt
ZNIEFF3
Protégée en
Lorraine
Pelouse, lisières et
landes
thermophiles
Muller, 2006
Euphorbe des
marais Euphorbia palustris
Arraye-et-Han
Clemery,
Brin sur Seille,
Letricourt, Nomeny,
Vallée de la Seille
ZNIEFF
Protégée en
Lorraine
2000, 2005,
2008, 2010 Bas-marais, fossés
Muller, 2006
Fiche ZNIEFF
DREAL
Ecolor, 2016
Grande douve Ranunculus lingua Brin-sur-Seille Protégée en
Lorraine Ripisylve Muller, 2006
Laîche souchet Carex bohemica
Schreb Brin-sur-Seille ZNIEFF 2011
Zone humide,
bord de l’eau
Muller, 2006
DREAL
Nivéole printanière Leucojum vernum Sivry
Protégée en
Lorraine
ZNIEFF
Ravins forestiers
humides Muller, 2006
Œnanthe à feuilles
de peucédan
Oenanthe
peucedanifolia Jeandelaincourt
ZNIEFF
Protégée en
Lorraine
Prairies alluviales Muller, 2006
Silaüs des prés Silaum silaus Arraye-et-Han
ZNIEFF
Protégé en
Lorraine
2000 Prairies alluviales Fiche ZNIEFF
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FLORE ET FAUNE
Nom français Nom scientifique Communes
Amphibiens
Sonneur à ventre jaune Bombina variegata Brin/Seille, Jeandelaincourt, Nomeny
Triton alpestre Ichthyosaura alpestris Abaucourt, Brin/Seille, Belleau, Clemery, Chenicourt,
Nomeny
Triton crêté Triturus cristatus Brin/Seille
Reptiles
Coronelle lisse Coronella austriaca Jeandelaincourt, Sivry
Lézard vivipare Zootoca vivipara Brin/Seille
Mammifères
Chat sauvage Felis silvestris Lanfroicourt, Sivry, Clemery, Rouves
Petit Rhinolophe Rhinolophus hipposideros Jeandelaincourt, Sivry
Grand Rhinolophe Rhinolophus ferrumequinum Jeandelaincourt, Sivry
Vespertilion à oreilles échancrées Myotis emarginatus Vallée de la Seille, Jeandelaincourt, Sivry
Grand Murin Myotis myotis Jeandelaincourt, Sivry
Sérotine commune Eptesicus serotinus Brin-sur-Seille
Noctule commune Nyctalus noctula Brin-sur-Seille
Noctule de Leisler Nyctalus leisleri Brin-sur-Seille
Pipistrelle commune Pipistrellus pipistrellus Vallée de la Seille, Brin-sur-Seille
Pipistrelle de Nathusius Pipistrellus nathusii Brin-sur-Seille
Oreillard roux Plecotus auritus Jeandelaincourt, Sivry
Murin de Daubenton--- Myotis daubentonii Vallée de la Seille, Jeandelaincourt, Sivry, Brin-sur-Seille
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FLORE ET FAUNE
Oiseaux nicheurs
Bihoreau gris Nycticorax nycticorax Clemery
Busard cendré Circus pygargus Armaucourt, Lanfroicourt, Belleau
Busard des roseaux Circus aeruginosus Eply
Busard Saint-Martin Circus cyaneus Arraye-et-Han, Epply, Belleau
Chardonneret élégant Carduelis carduelis Mailly/Seille, Sivry
Chevêche d’Athéna Athene noctua Arraye-et-Han, Eply, Lanfroicourt, Mailly/Seille, Nomeny, Clemery, Raucourt, Rouves, Belleau
Cigogne noire Ciconia nigra Belleau
Courlis cendré Numenius arquata Abaucourt, Arraye-et-Han, Vallée de la Seille, Mailly/Seille, Phlin,
Thezey-Saint-Martin
Gobemouche à collier Ficedula albicollis Mailly/Seille, Clemery
Martin-pêcheur d’Europe Alcedo athis Clemery, Eply
Martinet noir Apus apus Mailly/Seille
Mésange boréale Poecile montanus Brin/Seille
Milan noir Milvus migrans Belleau, Lanfroicourt, Leyr, Eply, Clemery, Jeandelaincourt, Raucourt
Milan royal Milvus milvus Belleau, Clémery, Leyr, Sivry
Pic mar Dendrocopos medius Leyr, Clemery, Brin/Seille
Pic noir Dryocopus martius Belleau, Brin/Seille, Leyr
Pie-grièche écorcheur Lanius collurio Abaucourt, Armaucourt, Arraye-et-Han, Brin/Seille, Jeandelaincourt, Sivry, Eply, Clemery, Belleau, Chenicourt, Lanfroicourt
Pigeon colombin Columba oenas Brin/Seille
Traquet motteux Oenanthe oenanthe Eply
Torcol fourmilier Jynx torquilla Arraye-et-Han, Brin/Seille
Insectes
Cuivré des marais Iphiclides podalirius Bey/Seille, Lanfroicourt
Sympétrum noir Sympetrum danae Brin/Seille
Sympétrum jaune d’or Sympetrum flaveolum Clemery
Criquet des genévriers Euthystira brachyptera Jeandelaincourt
Decticelle bicolore Bicolorana bicolor Belleau, Jeandelaincourt
Conocéphale des Roseaux Conocephalus dorsalis Arraye-et-Han
Poissons
Brochet Esox lucius Brin/Seille
25 Busard cendré (Ecolor)
Sonneur à ventre jaune (Ecolor)
Pie-grièche écorcheur (Ecolor)
Grand murin (Ecolor)
FLORE ET FAUNE
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TRAME VERTE ET BLEUE
Définie par les lois Grenelle :
- Trame Verte et Bleue = un réseau formé de continuités écologiques terrestres
et aquatiques ;
- Réservoirs de biodiversité = des espaces dans lesquels la biodiversité est la
plus riche ou la mieux représentée ;
- Corridors écologiques : ils assurent des connexions entre des réservoirs de
biodiversité.
Objectifs de la TVB (Grenelle 1) :
- diminuer la fragmentation des espaces naturels ;
- relier les espaces importants pour la préservation de la biodiversité ;
- faciliter les échanges génétiques ;
- améliorer la qualité et la diversité des paysages ;
- contribuer à la préservation et l’amélioration de la qualité des eaux de
surface.
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CONTINUITÉS D’IMPORTANCE NATIONALE
Continuités boisées Continuités des milieux frais à froids
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Voies migratoires des oiseaux
CONTINUITÉS D’IMPORTANCE NATIONALE
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SRCE LORRAINE
Corridors écologiques :
• Milieux alluviaux et
humides : la Seille
• Milieux herbacés
thermophiles : les pelouses
calcaires au Sud de
• Milieux forestiers : Au Sud
de Brin-sur-Seille .
Zones de forte perméabilité:
• Le long de la Seille ;
• Au Sud à Brin sur Seille dans
la forêt domaniale d’Amance.
Aucune infrastructure
impactante dans le territoire
intercommunal, mais 3 obstacles
à l’écoulement.
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LA TVB DU SCOT SUD 54
- Un réservoir de biodiversité d’intérêt national / régional : La Seille ;
- Des réservoirs de biodiversité d’intérêt SCoT : les coteaux thermophiles au niveau de
Jeandelaincourt et Belleau, les vergers et zones humides ;
- Quelques corridors d’intérêt SCOT entre grands ensembles des milieux ouverts extensifs au Sud-
Est de la communauté de communes (essentiellement sur la commune d’Arraye-et-Han).
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LA TVB DE LA CCSM LES CORRIDORS :
• Corridors aquatiques : tous les cours d’eau du territoire communautaire.
o Importance régionale : Seille ;
o Importance communautaire : autres cours d’eau principaux ;
o Importance locale : autres cours d’eau temporaires ou permanents.
• Corridor boisé
o Importance régionale à nationale : Sud du territoire au niveau de la commune de
Brin-sur-Seille ;
o Importance communautaire : à l’Ouest du territoire et au Sud du territoire ;
o Importance locale : haies et ripisylve.
• Corridor des milieux ouverts :
o Importance régionale : Vallée de la Seille ;
o Importance communautaire : axe nord-sud et corridors SCOT.
• Corridor des milieux thermophiles :
o Importance régionale : Sud du territoire au niveau de Belleau ;
o Importance communautaire : pelouses calcaires de Jeandelaincourt et Belleau.
LES OBSTACLES ET LES RUPTURES DE CONTINUITÉS
Aucune rupture écologique majeure.
Mais présence de : RD913 et RD70, certains cours d’eau, urbanisation, grandes cultures
32
LA TVB DE LA CCSM
33
Un exemple : la TVB de Létricourt
34
RESSOURCES
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GÉOLOGIE
3 couches géologiques se distinguent sur
la CCSM :
• les parties marneuses des buttes
témoins;
• le fond de vallée de la Seille tapissé
par des alluvions anciennes et
récentes ;
• les formations d’argiles et de
calcaires qui longent la Seille.
Ressources : (notamment)
Les limons argileux (LP) ont été autrefois
exploités pour des tuileries ainsi que les
argiles du Pliensbachien (I6a) et du
Lotharingien (I4b) telles que la tuilerie
de Jeandelaincourt ;
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PÉDOLOGIE
3 cas de figure principaux :
- les plateaux : sols bruns calciques superficiels (20 à 30 cm d’épaisseur),
généralement caillouteux. Localement, les sols peuvent êtres profonds et avoir
d’excellentes caractéristiques agronomiques. Sols faciles à travailler, à ressuyage rapide
mais sensible à sécheresse ;
- les coteaux : sols bruns calcaires, limono-argileux, irrégulièrement
drainés. Sols généralement lourds, souvent couverts par la forêt et la prairie. En bas
de pente : sols limoneux lessivés hydromorphes ;
- Vallées de la Seille : sols bruns faiblement lessivés, limono-
argileux en surface et s’enrichissant en argile en profondeur. Très bons sols
de cultures et utilisés en prairie en zone inondable.
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CAPTAGES D’EAU
Source de Morey et de Belleau
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NUISANCES ET RISQUES
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GESTION DES DÉCHETS
La CCSM délègue la collecte, le tri et une partie du traitement à des prestataires
La gestion des déchets réunit le système de régie et le système de redevance
Objectifs :
- encourager effort de tri ;
- réduction des déchets.
Collecte hebdomadaire par camion.
Déchetterie communautaire à Nomeny.
Baisse globale des déchets produits depuis 2010.
Mise en place de point d’apport volontaire : conteurs de couleurs pour le verre, les
corps creux et les corps plats.
année Collecte OM
r
Collecte sélective
corps creux corps plats verres
2010 966 T 122 T 277 T 327 T
2014 945 T 140 T 270 T 322 T
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NUISANCES ACOUSTIQUES
Aucune voies classées en nuisance acoustique.
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QUALITÉ DE L’AIR
Condition climatiques favorables à la dispersion des pollutions et au lessivage de
l’atmosphère air de qualité généralement bon.
La surveillance des polluants réglementés au niveau européen montre que :
- tendance à la baisse pour : dioxyde de soufre (SO2) et monoxyde de carbone
(CO) ;
- stagnation, voire légère augmentation pour : poussières fines (PM10) ou l’ozone
(O3) ;
- Dépassements fréquents pour : ozone et poussières fines.
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RISQUES ANTHROPIQUES
4 installations classées ICPE.
Nom établissement Commune Régime Statut Seveso
SCEA de l’Enclos Armaucourt Autorisation NonSeveso
LABO SERVICES Jeandelaincourt
Inconnu Non Seveso
SITA France DECHETS Autorisation Seuil Haut EUROGRANULATS Lanfroicourt Enregistreme
nt Non Seveso
Nom établissement Commune Régime Statut Seveso
SCEA de l’Enclos Armaucourt Autorisation Non Seveso
LABO SERVICES
Jeandelaincourt
Inconnu Non Seveso
SITA France DECHETS Autorisation Seuil Haut
EUROGRANULATS Lanfroicourt Enregistrement Non Seveso
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Inventaires historiques des sites industriels et d’activités de service (base BASIAS) : 37 sites dont 5 sont encore en activités
RISQUES ANTHROPIQUES
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RISQUES NATURELS
Risque sismique très faible.
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RISQUES NATURELS
Aléa retrait-gonflement d’argiles : - Faible : fonds de vallée (Limons et alluvions) ; - Moyen : couches du Domérien, Toarcien et Lotharingien (argiles compactes et plastiques).
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RISQUES NATURELS
Mouvements de terrain (BRGM) : • 29 glissements de terrain (dont 18 sur la commune de Belleau) ; • 4 éboulements ; • 3 effondrements.
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11 cavités (BRGM), dont 7 ouvrages militaires et 4 d’origine naturelle.
RISQUES NATURELS
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Remontées de nappe (BRGM) : -> fonds de vallées de la Seille et de la Natagne
RISQUES NATURELS
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Risques d’inondation : Vallée de la Seille existence d’un atlas des zones inondables (pas de PPRi, ni TRI)
RISQUES NATURELS
50
ENJEUX
• Une ressource en eau à préserver • Un paysage emblématique : vallée de la Seille et de la Natagne, buttes témoins,
préservation des structures végétales (haies, ripisylve, verger, prairies humides…) • Des milieux naturels à protéger : milieux remarquables (ZNIEFF, ENS…), nature
ordinaire (vergers, prairies, pelouses, boisements..) • Assurer les continuités écologiques
• Risques anthropiques : pollution de l’air, entreprises classées ICPE, sites BASIAS • Risques naturels :
o Risque faible et moyen du retrait et gonflement des argiles ; o Risque mouvement de terrain avec de nombreux glissements de terrain au
Sud du territoire ; o Risque d’effondrement des cavités naturelles ou artificielles présentes ; o Risque remontées de nappes (vallées de la Seille et de la Natagne) ; o Risque d’inondation (vallée de la Seille dont certaines zones habitées peuvent
être inondées).