M. Frédéric PRONCHERY

Développement durable, Piscine,

Construction du centre culturel,

SPANC

Plan Climat Energie Territorial (PCET)• Mise en œuvre d’un PCET sur l’ex-CCBVS et ses 11 communes

membres

• Réalisation du profil climat et d’une étude de vulnérabilité du territoire au changement climatique

• Plan d’action collectivités de 25 fiches actions

Consommation d’énergie

Audit Energétique Global (AEG) 1/2

• Ensemble des 115 bâtiments communaux et intercommunaux de l’ex-CCBVS diagnostiqués

• Rapport par bâtiment à double lecture:

* Technique complet

* Synthétique reprenant les chiffres clés

• Rapport et planning de travaux par collectivité

• Diagnostic de l’éclairage public et de la flotte de véhicules par collectivité

Audit Energétique Global (AEG) 2/2

Actions diverses

• Plantations de haies bocagères

(+de 10km) • Semaines du Développement

Durable

• Eco-école• Création d’un fond

documentaire• Concours Beaujolais Durable• Concours Famille A Energie

Positive• …

Un service mutualisé et transversal

• Lien avec les divers partenaires et compilations d’informations :- ADEME ( réseau régional, appels à projet, subventions…) - HESPUL (accompagnement technique et voyage d’étude ex:

construction paille) - CCI, cluster Beaujolais (voyage d’étude méthanisation) - Département (transport, PCET…)- Région (schémas régionaux…)- …

• De nombreuses récompenses :- Marianne d’or du développement durable (Réseau de chaleur)- Acteur et territoire du développement durable (PCET, Pédibus,

Réseau de chaleur)- Energies d’avenir deux années consécutives (démarches de

développement durable de la CC)- Trophée des maires du Rhône (Réseau de chaleur)- …

Valorisation des Espaces naturels sensibles

• Les landes du Beaujolais • Les bords de Saône

• Animations pédagogiques proposées aux écoles de la CCSB

• Coût (transport et animations) 12 000 € par an, avec 50% d’aide du Département

La piscine

La piscineMémo :- Construite en 1971 - Transfert de compétence à l’ex CCBVS le 1er janvier 2008- Elle est composée :A l’intérieur : un bassin de 25 mètres de 5 couloirs et d’un bassin d’apprentissage de 12,50 m x 10 mA l’extérieur : un bassin de 50 mètres de 6 couloirs et d’un « bassin pour bébé »Les utilisateurs :Les écoles maternelles et primaires, les collèges, le lycée Aiguerande, le public, les associations sportives (Triton Club Belleville et Aqua Bulles Beaujolais), les clubs sportifs extérieurs au territoire, centres aérés…

Les agents :(service mutualisé)

5 maîtres nageurs sauveteurs3 hôtesses d’accueil1 agent d’entretien (CUI)2 techniciens (dont un contrat d’avenir)1 directeur (service des sports + piscine)

+ renfort pendant la saison estivale

Ouverture :7 jours sur 7 346 jours dans l’année

Les scolaires :

LUNDI MARDI MERCREDI JEUDI VENDREDI

1er semestre 2ème semestre 1er semestre 2ème semestre 1er semestre 2ème semestre 1er semestre 2ème semestre

8 H 40 Belleville EHerriot1 CE1

Belleville JMacé1 CP-CE1

Belleville EHerriot1 CP/CE1

1 CE1

Belleville NDame1 CE1

1 CE1-CE2

Belleville EHerriot1 CP1 CP

CollègeLycée

Belleville JMacé1 CM21 CM2

Belleville JMacé1CE11 CE1

St Jean d’Ardières élémentaire

1 CE11 CE1

Belleville JMacé1 CP1 CP

9 H 25 St Jean d’Ardières élémentaire1 CP-CE1

Taponas1 CE1

Belleville Mat Dailloux

1 GS1 GS

Belleville NDame1 CLIS

St Etienne la V1 CP/CE1

Belleville ND1 GS1 CP

CollègeLycée

Belleville EHerriot1 CM1/CM2

1 CM2

Beaujeu1 CP-CE1

1 CE1

St Lager1 GS-CP1 CP-CE1

Belleville JMacé maternelle

1 GS1 GS

10 H 10 Régnié Durette1 CP-CE1

1 CE2

Saint Didier sur B1 GS-CP

1 CE1-CE2

Villié Morgon1 CP-CE1

1 CE1

Villié Morgon1 à préciser1 à préciser

CollègeLycée

Collège / lycée Collège / lycée Beaujeu St Angèle(privé)

1 CP-CE1Lantignié1 CP-CE1

Chénas1 CP-CE1

FleurieA préciser

10 H 55 Collège de St Georges de Reneins

Quincié1 CP-CE1 1CE1/CE2

Collège Beaujeu Collège Monsols CollègeLycée

Collège Lycée Collège / Lycée Collège Villié Morgon

Collège Beaujeu

13 H 40

CollègeLycée

CollègeLycée

Cercié1 CE2-CM11 CM1-CM2

Cercié1 CP-CE11 CE1-CE2

Corcelles1 CP-CE1

Lancié1 CP-CE1

St Jean d’A1 CP1 CP

14 H 25 CollègeLycée

CollègeLycée

ChiroublesGS-CP-CE1-CE2

OurouxGS-CP-CE1

Juliénas1 CP-CE1

Emeringes1 GS-CP-CE1

Monsols1 GS-CP

1 CE1-CE2

Les Ardillats1 GS-CP-CE1

1 CE2-CM1-CM2

15 H 10 CollègeLycée

CollègeLycée

Dracé1 CP-CE1

Taponas (+Dracé)1 CP

Charentay1 GS1 CP

Marchampt1 du GS au CM1

St Jean d’A1 CLIS

ODENAS1 CP1 CE1

70 classes (29 communes), 5 collèges (Belleville, Villié Morgon, Beaujeu, Monsols, St Georges de Reneins), 1 lycée (Belleville)

L’occupation des bassins

Une journée type période scolaire :

- 6h00/8h00 : entrainement Triton Club- 8h15/12h00 : enseignement scolaire - 12h00/14h00 : Triton Club et/ou public- 14h00/16h00 : collèges-lycée ou enseignement scolaire - 16h15/20h00 : public + leçons- 20h00/22h30 : Triton Club

Les animations période scolaireAquagym, (inscription à l’année ou à la séance)Ecole de nage, (inscription au semestre)Aquamaternité, (à la séance)« Peur de l’eau », (inscription au semestre)Leçons de natation, (moyenne de 12 leçons par personne)« Massages Bébés », (inscription 5 séances)

Aquamaternité « Peur de l’eau » Aquagym

Les animations période vacances scolaires

Aquafun (parcours aquatiques pour les 2-5 ans)Stages Plouf Plouf (« j’apprends à me sauver » 4-6 ans)Stages « P’tits champions » (apprentissage de la nage sous forme de stage)Formation au Brevet National de Sécurité et Sauvetage

Aquatique (moyenne de 20 élèves par session)

Aquafun Plouf Plouf Les élèves du BNSSA 2013

Les évènements

Soirée A L’EAU LES Z’ADOS réservée aux 13-17 ansSoirée REDEVENEZ ADOS réservée aux plus de 30 ansSoirée RELAX MAX pour un instant de « zen -attitude »LA LETTRE AU PÈRE NOEL

Redevenez Ados A l’eau les Z’ Ados Relax Max

QUELQUES CHIFFRES

Un jour à la piscine (en moyenne)

- 260 élèves

- 160 personnes du public

- 220 adhérents du Triton Club Belleville

- 22 élèves en leçon de natation

Pour un total de 662 « baigneurs » par jour

Centre culturel Le Singuliers

Centre culturel Le Singuliers

Assainissement Non Collectif

Compétence

Compétence CCSB- Belleville, Cercié, Charentay, Corcelles en Beaujolais,

Dracé, Lancié, Saint Etienne la Varenne, Saint Jean d’Ardières, Saint Lager, Taponas+ Cenves

Compétence SIAMVA

- Lantignié, Marchampt, Quincié en Beaujolais, Régnié-

Durette

Compétence communes (avec, pour certaines, une aide initiale mutualisée de la part de

la CCRB en 2006)

- Les Ardillats, Avenas, Beaujeu, Chenas, Chiroubles,

Emeringes, Fleurie, Julienas, Jullié, Saint Didier sur

Beaujeu, Vauxrenard, Vernay, Villé-Morgon

Etat des lieux- Ex CCBVS + Cenves ~ 1200 installations

- SIAMVA ~ 950 installations

- Les Ardillats (en cours)

- Avenas 43 installations

- Beaujeu 238 installations

- Chenas (en cours)

- Chiroubles: 157 installations

- Emeringes: 113 installations

- Fleurie (en cours)

- Julienas: 119 installations

- Jullié (en cours)

- Saint Didier sur Beaujeu: 70 installations

- Vauxrenard: 122 installations

- Vernay (en cours)

- Villié-Morgon: 470 installations

Total ~ 3 500 installations

( 5 communes en attente)

Budget (ex CCBVS)

Budget annexe à l’équilibre (depuis 2010)

Habitations existantes 44,94 € TTC pour les installations existantes, coût annuel lissée, soit 22,47 € TTC/facture semestrielleCe montant apparaît sur chaque facture semestrielle d’eau potable, puis fait l’objet d’un reversement par les sociétés fermières sous convention avec la Communauté de communes Contrôle de bon fonctionnement ~ 5 ansContrôle à la demande, y compris en cas de vente sur demande des notairesAide et suivi des dossiers de subventions

Habitations neuves (PC <-> concertation avec les communes)90 € TTC pour le contrôle de conception et d’implantation des habitations neuves (pour chaque dépôt de dossier).39,50 € TTC pour le contrôle de réalisation des habitations neuves (pour chaque dépôt de dossier).

Fonctionnement (Ex CCBVS)

Moyens humains :- Mme Faure, technicienne à 50 % ETP sous la responsabilité

du Directeur des Espaces Extérieurs,- M. Lachize, technicien à 20% ETP sous la responsabilité du

responsable SPANC,- Le service comptabilité mis à disposition.

Moyens matériels :- un véhicule,- un ordinateur PC Tablet pour le contrôle de terrain,- un logiciel spécifique de gestion du SPANC (2 licences) ,- un appareil photo numérique,- Matériel analyse et contrôle.

Aide à la réhabilitation

- Réunions publiques dans chaque commune Avant 2012 : convention avec l’ARIMDepuis 2012: dossiers « Agence de l’Eau » traités en interne

- Création de pochette « subventions » et documentation

- Rôle de conseil + contrôles spécifiques à la demande

- Disponibilité pour l’aide à la constitution des dossiers

- Echanges réguliers avec la maison du Rhône

Compétences facultatives -Réflexions en cours

Compétence entretien - Assurer l’entretien et le traitement des matières de vidange

issues des installations(marché groupé pour prix préférentiels et cadrage technique)

Compétence réhabilitation (étude de filière dans un premier temps)

- Fixer des prescriptions techniques pour les études de sols ou le choix de la filière, en vue de l’implantation ou de la réhabilitation d’une installation.