e08 décem

Bulletinofficielde la propriété

industrielleBrevets d’inventionDemandes de brevets - nos 2 953 365 à 2 953 680

Certificats complémentaires de protection

Topographies de produit semi-conducteurs

(Code de la propriété intellectuelle, Livre VI)

No 1

1/23

10 ju

in 2

011

AVERTISSEMENT

Les titulaires de brevets reçoivent des courriers de sociétés privées étrangères (voir listeindicative au verso), qui leur proposent de publier, d’enregistrer ou d’inscrire leurs titres, auniveau européen ou international, moyennant des sommes importantes.

Ces courriers reprennent les informations concernant le titre publiées au Bulletin officiel dela propriété industrielle (numéro et date de dépôt et/ou de publication, référence à laclassification internationale, revendication de priorité, etc …).

En effet, la loi française n’exige, pour faire produire à un brevet ses pleins effets, que lapublication officielle au BOPI. Cette publication est assurée par l’INPI et ne donne d’ailleurslieu au versement d’aucune redevance, son coût étant couvert par la redevance de dépôt.

Pour étendre la protection d’un brevet à l’international, l’INPI est habilité à recevoir lesdemandes pour la France et les transmet directement à l’Organisation mondiale de lapropriété intellectuelle (OMPI), qui en assure la publication.

Au niveau européen, l’Office européen des brevets (OEB) assure la publication et ladélivrance des brevets européens.

Attention :

L’INPI n’a aucun lien avec ces sociétés. C’est directement dans le BOPI qu’elles seprocurent les coordonnées des déposants.

Les prestations qu’elles proposent n’ont aucun caractère officiel, ne sont pasobligatoires et sont dénuées de tout effet juridique.

Toute autre insertion est dépourvue d’effet juridique et, si elle a lieu, ne peut revêtirqu’un caractère publicitaire qu’il appartient à chacun d’apprécier.

Liste indicative des sociétés concernées

✔ ZDR-Datenregister GmbHP.O.-Box 102422,60024 Frankfurt/M-Germany

Cette société propose des publications sous les intitulés suivants :

- en matière de brevets :« ZENTRALES DATENREGISTER EUROPAISCHER PATENTECENTRAL DATA-REGISTER EUROPEAN PATENT BULLETINREGISTRE CENTRALE DES DONNEES BULLETIN EUROPEEN DES BREVETS »

- en matière de marques :« ZENTRALES DATENREGISTER FÜR INTERNATIONALE MARKENCENTRAL DATA-REGISTER OF INTERNATIONAL MARKSREGISTRE CENTRALE DES DONNEES MARQUES INTERNATIONALES »

- en matière de dessins et modèles :« CENTRAL DATA REGISTER INTERNATIONAL DESIGNS BULLETINREGISTRE CENTRALE BULLETIN DES DESSINS ET MODELES INTERNATIONAUX »

✔ TRADEMARK PUBLISHER GMBH,BP 73A-1190 WIEN

✔ GLOBUS EDITION S.L.Production and Shipping DepartmentRauchgasse 41 Top 1A-1120 Vienna, Austria

✔ SOCIETE POUR PUBLICATION ET INFORMATION S.A.R.L. SPIGESELLSCHAFT FÜR PUBLIKATIONEN UND INFORMATIONEN GES.M.B.H.Parkring 10A-1010 Vienna, Austria

✔ MADE IN FRANCEINTERBUSINESS RESEARCH INSTITUTE S.A.Les Résidences du Golf A6Case Postale 568CH - 1196 GLANDSUISSE

PARTIE PRÉLIMINAIRE

Décisions du Directeur Général de l’INPI......

PREMIÈRE PARTIE

Publication des demandes de brevets d’in-vention, de certificats d’utilité, de certificatsd’addition

1.1 Abrégés du contenu technique de l’in-vention .....................................................

1.2 Table alphabétique par noms des dépo-sants ........................................................

1.3 Table par domaines techniques..............1.4 Corrections et/ou modifications...............

DEUXIÈME PARTIE

Listes relatives aux demandes de brevets etaux brevets d’invention ayant fait l’objetd’un dépôt en France

2.1 Rapports de recherche préliminairesrendus publics.......................................

2.2 Brevets d’invention, certificats d’utilité,certificats d’addition délivrés .................

2.3 Avis documentaires délivrés .................2.4 Table de correspondance entre les nu-

méros d’enregistrement nationaux et lesnuméros de publication.........................

2.5 Corrections et/ou modifications.............

TROISIÈME PARTIE

Listes relatives aux demandes de brevets etaux brevets européens produisant ou nonleurs effets en France

3.1 Brevets européens dont la traduction aété remise à l’INPI.................................

3.2 Brevets européens dont la traductionn’a pas été remise à l’INPI ....................

3.3 Demandes de brevets européens pourlesquelles la traduction des revendica-tions et éventuellement la traduction ré-visée des revendications ont étéremises à l’INPI.....................................


QUATRIÈME PARTIE

Certificats complémentaires de protectionpour les médicaments ou pour les produitsphytopharmaceutiques

4.1 Demandes de CCP pour les médica-ments rendues publiques ......................

4.2 Demandes de CCP pour les produitsphytopharmaceutiques rendues publi-ques ......................................................

4.3 Demandes de CCP pour les médica-ments rejetées.......................................

4.4 Demandes de CCP pour les produitsphytopharmaceutiques rejetées ............

4.5 CCP pour les médicaments délivrés ....4.6 CCP pour les produits phytopharmaceu-

tiques délivrés .......................................4.7 Corrections et/ou modifications.............

CINQUIÈME PARTIE

Topographies de produits semi-conduc-teurs

5.1 Publication des topographies de pro-duits semi-conducteurs .........................


SIXIÈME PARTIE

Registre national des brevets

6.1 Inscriptions concernant les brevets, lescertificats complémentaires de protec-tion et les topographies de produitssemi-conducteurs..................................

6.2 Décisions de constatation de déchéan-ce inscrites au RNB...............................


SEPTIÈME PARTIE

Registre national spécial des logiciels

7.1 Inscriptions concernant les nantisse-ments de logiciel ...................................


BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE

N˚ 11/23 10 juin 2011

INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE26 bis, rue de St Pétersbourg

Téléphone : 0 820 213 213 Télécopie : 33(0)1 53 04 45 23

SOMMAIRE

Codes de l’OMPI utilisés en matière de documentation de brevets p. IV

Pages Pages

néant

11

171187

néant

215

225néant

233néant

néant

néant

néantnéant

néant

néant

néant

néantnéant

néantnéant

néantnéant

273

277néant

néantnéant

IV BOPI 11/23

CODES UTILISES EN MATIERE DE DOCUMENTATIONDE BREVETS

Extrait de la norme ST 9 de l’OMPI* concernant l’identification des données bibliographiques desdocuments de brevets.

Les codes ci-après sont utilisés sur la première page des documents de brevets ainsi que dans les abré-gés publiés au bulletin officiel de la propriété industrielle pour identifier les données bibliographiques sans con-naitre la langue utilisée. Les codes sont indiqués dans un cercle avant les données correspondantes.

a Numéro de publication

b Désignation du type de document (détail ci-après)

c Identification de l’office qui publie le document

d Numéro d’enregistrement national

e Date de dépot

j Classification internationale des brevets

k Titre de l’invention

m Abrégé

p Nom de l’inventeur (le cas échéant) suivi éventuellementdu nom de la société d’appartenance

o Nom(s) du ou des demandeurs(s)

q Nom(s) du ou des titulaire(s) le cas échéant. (Ce code n’apparaîtque sur la première page du brevet délivré)

r Nom du mandataire en France (le cas échéant)

n Références à d’autres documents apparentés (le cas échéant).

f Pays dans lequel (lesquels) la (les) demande(s) de prioritéa (ont) été déposée(s).Date(s) de dépot de la (des) demande(s) de priorité.Numéro(s) attribué(s) à la (aux) demandes de priorité.

Ci-dessous figure un exemple d’abrégé avec les codes correspondants :

a 2.700.840 b (A1) d (93 15363). - e 21 décembre 1993.j F 41 G 3/00, 1/38 (2006.01), F 41 A 17/00. - k Arme à visée stabiliséep (Inventeurs : Giry Philippe ; Michel Claude ; Quentin Vincent ;Mazerolle Denis). - oDemandeur : THOMSON-CSF Société Anonyme, - r Mandataire :Brykman Georges. - f Pr. FR, 21 décembre 1992, n˚ 09215381.

m Arme individuelle(10) ayant un canon (11) axé sur un axe de tir XX’ et des moyensoptronique de visée définissant un axe de visée YY’ de l’arme(10), un moyen decommande de la mise à feu d’une munition tirée par l’arme, actionnable par un por-teur de l’arme, arme caractérisée en ce qu’elle comporte des moyens (15, 16-22, 23-13, 14, -112, 114) de stabilisation de l’axe YY’ de visée, des moyens de détection decoïncidence angulaire (16, 24, 25-48, 49) entre l’axe de visée YY’ et l’axe de tir XX’ces moyens émettant un signal de mise à feu lorsqu’il y a coïncidence entre les deuxaxes et en ce que la commande de la mise à feu(18) actionnable par le porteur del’arme et un circuit de mise à feu automatique(26) déclenchant la mise à feu de lamunition lorsque le moyen d’autorisation(18) a été actionné et que les moyens dedétection de coïncidence émettent le signal de mise à feu.

* OMPI : Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle.

(le cas échéant)

VBOPI 11/23

Extrait de la norme ST 16 de l’OMPI pour l’identificationde différents types de documents de brevets :

A1 Demande de brevet B1 BrevetA2 Demande de certificat d’addition B2 Certificat d’addition à un brevet

à un brevet B3 Certificat d’utilitéA3 Demande de certificat d’utilité B4 Certificat d’addition à un certificat d’utilitéA4 Demande de certificat d’addition

à un certificat d’utilité

Extrait de la norme ST 3 de l’OMPI

Code normalisé à deux lettres recommandé pour la représentation des pays ainsi que d’autresentités et des organisations internationales délivrant ou enregistrant des titres de propriété indus-trielle. (m.à.j. décembre 1994).

ORGANISATIONS INTERNATIONALESDELIVRANT OU ENREGISTRANT DES TITRES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE

OA Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle (OAPI)AP Organisation Régionale Africaine de la Propriété Industrielle (ARIPO)BX Bureau Benelux des marques et bureau Benelux des dessins et modèlesEP Office européen des BrevetsWO Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)

AE Emirats arabes unis EC Equateur LA Laos SA Arabie SaouditeAF Afghanistan EE Estonie LB Liban SB Iles SalomonAG Antigua-et-Barbuda EG Egypte LC Sainte-Lucie SC SeychellesAI Anguilla ES Espagne LI Liechtenstein SD SoudanAL Albanie ET Ethiopie LK Sri Lanka SE SuèdeAN Antilles néerlandaises LR Libéria SG SingapourAO Angola FI Finlande LS Lesotho SH Sainte-HélèneAR Argentine FJ Fidji LT Lituanie SI SlovénieAT Autriche FK Iles Falkland (Malvinas) LU Luxembourg SK SlovaquieAU Australie FR France LV Lettonie SL Sierra LeoneAW Aruba LY Libye SM Saint-Martin

GA Gabon SN SénégalBB Barbade GB Royaume-Uni MA Maroc SO SomalieBD Bangladesh GD Grenade MC Monaco SR SurinameBE Belgique GE Georgie MD République de Moldova ST Sao Tomé-et-PrincipeBF Burkina Faso GH Ghana MG Madagascar SV El SalvadorBG Bulgarie GI Gibraltar ML Mali SY SyrieBH Bahrein GM Gambie MM Myanmar SZ SwazilandBI Burundi GN Guinée MN MongolieBJ Bénin GQ Guinée équatoriale MO Macao TC Iles Turques et CaïquesBM Bermudes GR Grèce MR Mauritanie TD TchadBN Brunéi Darussalam GT Guatemala MS Montserrat TG TogoBO Bolivie GW Guinée-Bissau MT Malte TH ThaïlandeBR Brésil GY Guyana MU Maurice TN TunisieBS Bahamas MV Maldives TO TongaBT Bhoutan HK Hong-Kong MW Malawi TR TurquieBW Botswana HN Honduras MX Mexique TT Trinité-et-TobagoBY Bélarus HR Croatie MY Malaisie TV TuvaluBZ Bélize HT Haïti MZ Mozambique TW Taïwan, province de Chine

HU Hongrie TZ République-Unie deCA Canada NA Namibie TanzanieCF République Centrafricaine ID Indonésie NE NigerCG Congo IE Irlande NG Nigéria UA UkraineCH Suisse IL Israël NI Nicaragua UG OugandaCI Cote d’Ivoire IN Inde NL Pays-Bas US Etats-Unis d’AmériqueCL Chili IQ Iraq NO Norvège UY UruguayCM Cameroun IR Iran (République islamique d’) NP Népal UZ OuzbékistanCN Chine IS Islande NR NauruCO Colombie IT Italie NZ Nouvelle-Zélande VA Saint-SiègeCR Costa Rica VC Saint-Vincent-et-CU Cuba JM Jamaïque OM Oman GrenadinesCV Cap-Vert JO Jordanie VE VenezuelaCY Chypre JP Japon PA Panama VG Iles Vierges (britanniques)CZ République tchèque PE Pérou VN Viet Nam

KE Kenya PG Papouasie-Nouvelle-GuinéeVU VanuatuDE Allemagne KH Cambodge PH PhilippinesDJ Djibouti KI Kiribati PK Pakistan WS SamoaDK Danemark KM Comores PL PologneDM Dominique KN Saint-Kitts-et-Nevis PT Portugal YE YemenDO République dominicaine KP République populaire PY Paraguay YU YougoslavieDZ Algérie démocratique de Corée

KR République de Corée QA Qatar ZA Afrique du SudKW Koweït ZM ZambieKY Caïmanes, iles RO Roumanie ZR ZaïreKZ Kazakhstan RU Fédération de Russie ZW Zimbabwe

RW Rwanda

VI BOPI 11/23

L’INPI vous accueille

Pour contacter le siège et les délégations régionales : 0 820 213 213 (0,09 € TTC/mn)

Pour toute information INPI Direct : 0 820 210 211Site internet : www.inpi.fr

Siège26bis, rue de Saint-Pétersbourg75800 Paris Cedex [email protected]

ALSACE2, rue Brûlée67000 [email protected]

AQUITAINE2, Place de la Bourse33076 Bordeaux [email protected]

AUVERGNEDRIRE / INPI21, allée Evariste Galois63174 Aubière [email protected]

BASSE-NORMANDIEDRIRE / INPICitis - Le PentacleAvenue de Tsukuba14209 Hérouville-Saint-Clair [email protected]

BOURGOGNECRCI/INPIPlace des Nations UniesBP 8700921070 DIJON [email protected]

BRETAGNEMaison de la Technopole15, rue du Chêne Germain35510 Cesson Sévigné [email protected]

GUADELOUPE488, rue de la ChapelleZ.I. de Jarry97122 Baie [email protected]

LANGUEDOC-ROUSSILLONDRIRE / INPI3, PAUL BECCS 2953734961 Montpellier Cedex [email protected]

LORRAINE123, rue du Faubourg des Trois MaisonsBP 3074954064 Nancy [email protected]

MIDI-PYRENEESParc d’Activités de Basso Cambo3, rue Michel LabrousseBP 1065631106 Toulouse Cedex [email protected]

NORD-PAS-DE-CALAIS97, boulevard Carnot59040 Lille [email protected]

PACA Est249, rue Fernand LégerBP 26706905 Sophia-Antipolis [email protected]

PACA Ouest32, cours Pierre Puget13286 Marseille Cedex [email protected]

PAYS DE LA LOIRE3, place de la Petite HollandeBP 8230844023 Nantes Cedex [email protected]

RHÔNE-ALPES GrenobleW.T.C./EUROPOLE5, place Robert SchumanBP 151538025 Grenoble Cedex [email protected]

RHÔNE-ALPES Lyon43, rue Raulin69364 Lyon Cedex [email protected]

RHÔNE-ALPES Saint-EtienneDRIRE / INPI15, rue de l’Alma42029 Saint-Etienne [email protected]

NÉANT

PARTIE PRELIMINAIRE

DÉCISIONS DU DIRECTEUR GÉNÉRALDE L’INPI

PREMIÈRE PARTIE

PUBLICATION DES DEMANDES DE BREVETSD’INVENTION, DE CERTIFICATS D’UTILITÉ, DE

SOMMAIRE

Pages

CERTIFICATS D’ADDITION

1.1 Abrégés du contenu technique de l’invention..............................

1.2 Table alphabétique par noms des déposants..............................

1.3 Table par domaines techniques ..................................................

1.4 Corrections et/ou modifications ...................................................

11

171

187

néant

11BOPI 11/23

Abrégés du contenu technique de l’invention relatifs à des demandesde brevets d’invention, de certificats d’utilité, de certificats d’additionrendues publiques,

qui correspondent aux numéros signalés dans la table alphabétiquepar noms de déposants et la table par domaines techniques figuranten 1.2 et 1.3 ci-après.

Les abrégés sont publiés dans l’ordre numérique croissant des numéros de publicationqui coïncide avec l’ordre de succession normal des indices de la classification internationaledes brevets attribués aux demandes de brevets à titre principal.

A partir du no 2 872 380 (BOPI “Brevets d’invention” no 1 du 6 janvier 2006) lesdemandes de brevets sont classées selon les indices de la huitième édition de cette classifi-cation (Int.Cl8).

Les textes complets de ces documents sont mis à la disposition du public, dans les sal-les de consultation de l’Institut National de Propriété Industrielle, à Paris et en province etpeuvent etre fournis à la demande.

1.1 ABRÉGÉS DU CONTENU TECHNIQUEDE L’INVENTION

N˚ 2.953.365 à 2.953.680

BOPI 11/23 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A01B 13

a2.953.365 –b (A1) –d [09 58526]. –e 30 novem-bre 2009. –jA 01 B 69/00 (2006.01), A 01 G 17/00. –kTRACTEUR ENJAMBEUR –p (Inventeur : BALLUJEAN LOUIS). –o Demandeur : ETUDES ET CREA-TION E.C.B. Société à responsabi l i té l imitée, –rMandataire: CABINET BLEGER-RHEIN

m Tracteur enjambeur (1) comportant un châssis (2)muni de moyens de roulement (22) aptes à rouler de partet d’autre d’au moins une ligne de végétation (L) en com-prenant une partie (2) enjambant ladite ligne de végéta-tion, des moyens moteurs (23), des outils de travail, desmoyens d’entraînement desdits outils de travail, ainsi quesystème de positionnement par satellites, des moyenspalpeurs, aptes à repérer l’emplacement du tracteur parrapport à la végétation, au moins une caméra, desmoyens de manoeuvrement dits moyens moteurs (23) etdes moyens d’entraînement, connectés à des moyens decommande à distance, une unité centrale de calcul, apteà gérer le déplacement du tracteur et le fonctionnementdes outils de travail en fonction d’une part de la localisa-tion du tracteur, et d’autre part des éventuelles consignestransmises depuis un poste distant, comprenant desmoyens de visionnage des images et les moyens decommande.

a2.953.366 –b (A1) –d [09 05960]. –e 09 décem-bre 2009. –jA 01 J 25/13 (2006.01). –k SUPPORTPOUR L’EGOUTTAGE DE FROMAGES COMPORTANTAU MOINS UN CANAL D’EVACUATION DE SERUM –p (Inventeurs: RAGUIN FRANCOIS; MICHEAU DOMI-NIQUE). –o Demandeur : SERVI DORYL, –rMandataire: CABINET MALEMONT

m La présente invention se rapporte à un Support (10)pour l’égouttage de fromages contenus dans des moulespar élimination du sérum suintant desdits fromages, leditsupport (10) comportant au moins une surface supé-rieure de support (13) en contact avec chaque fromageet pourvue d’ouvertures laissant filtrer le sérum et, encontrebas, une surface inférieure (15) de récupérationdes gouttes de sérum, caractérisé en ce que ladite sur-face de récupération (15) comporte en outre au moins uncanal d’évacuation (16) destiné à guider le sérum afinqu’il s’écoule hors du support (10), ledit canal étantincliné et dirigé vers l’extérieur et en contrebas de laditesurface de récupération (15).

14 A01K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/23

a2.953.367 –b (A1) –d [09 05963]. –e 09 décem-bre 2009. –jA 01 K 61/00 (2006.01). –k POCHETAMBOUR D’ELEVAGE D’HUITRES –p (Inventeurs :HOLOPHERNE XAVIER ; ADAM JEAN LOUIS). –oDemandeurs : ADAM JEAN LOUIS ; HOLOPHERNEXAVIER, –rMandataire: HOLOPHERNE XAVIER

m La présente invention concerne une poche d’élevaged’huîtres maintenues sur des longerons de table sur unparc, les tables sont régulièrement alignées caractériséen ce que la poche d’élevage est réalisée par l’assem-blage d’un filet monté entre deux flasques circulaires rigi-des, les flasques comprennent en leur centre un axe demaintien circulaire posé sur les longerons et maintenudans une réservation de calage, les flasques sont retour-nées au moyen d’un bras automatisé qui est maintenusur un engin motorisé qui circule sur un trajet disposédans l’intervalle entre les tables.

a2.953.368 –b (A1) –d [09 05909]. –e 07 décem-bre 2009. –jA 01 K 85/00 (2006.01). –k PECHEDES CARNASSIERS AUX POISSONS JUMEAUX –p ( Inven teur : BEGOUEN JEAN PAUL) . –o Demandeur : BEGOUEN JEAN PAUL, –rMandataire: BEGOUEN JEAN PAUL

m Pêche des carnassiers à l’aide de deux ou plusieurspoissons leurres «jumeaux » maintenue à distance grâceà un socle percé de trou encore permettant de fairenager les leurs à l’horizontale ou à la verticaleUne trappe permet de lester à la profondeur désirée etde mettre des produits attractant dans la cavité ferméepar une porte coulissanteDes clavettes retiennent les leurres bien à leur placeCe dispositif très attractif donne des résultats surprenant

BOPI 11/23 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A01N 15

a2.953.369 –b (A1) –d [09 58704]. –e 07 décem-bre 2009. –jA 01 N 37/06 (2006.01), A 01 N 31/02, 27/00, 25/02, A 01 P 7/04, 3/00. –k CONCENTREEMULSIONNABLE POUR COMPOSITION PHYTOSA-NITAIRE, CONCENTRE EMULSIONNABLE ET FILMPHYTOSANITAIRE –p (Inventeurs : GINGRAS JEAN-PHILIPPE ; LAEMMER CHRISTIAN ; BOUSQUEMELANIE; BOURREL MAURICE). –oDemandeur: TO-TAL RAFFINAGE MARKETING, –rMandataire : CABI-NET HIRSCH POCHART ET ASSOCIES

m Concentré émulsionnable pour composition phytosa-nitaire émulsionnée, comprenant plus de 90% en poidsd’au moins un mélange d’hydrocarbures de coupe de dis-tillation supérieure à 250˚C, comprenant moins de 20%en poids de n-paraffines et moins de 1% d’aromatiques,et de 1 à 4% en poids d’un mélange d’au moins deux ten-sioactifs TA1 et TA2, tels que TA2 est plus hydrophobeque TA1 et dont la HLB du mélange varie de 6 à 10.

a2.953.370 –b (A1) –d [09 58735]. –e 08 décem-bre 2009. –jA 23 B 4/09 (2006.01), A 23 L 3/375,A 22 C 5/00, F 25 D 3/10. –kPROCEDE ET INSTAL-LATION DE REFROIDISSEMENT ET/OU SURGELA-TION DE PRODUITS, NOTAMMENT ALIMENTAIRES,METTANT EN OEUVRE L’INJECTION DE DEUX LIQUI-DES CRYOGENIQUES –p ( Inven teurs : COUSINFRANCK ; FACHON NICOLAS ; FREDERICK WILLY ;KOWALEWSKI PIERRE ; PERROT- MINOT MARYLI-NE). –oDemandeur : L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANO-NYME POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PRO-CEDES GEORGES CLAUDE Société anonyme, –rMandataire: L’AIR LIQUIDE

m L’invention concerne un procédé de refroidissementde produits, notamment alimentaires, dans un appareilde refroidissement, le refroidissement étant réalisé entout ou partie par la mise en contact des produits avec unliquide cryogénique, se caractérisant en ce que la miseen contact est réalisée par l’injection de deux liquidescryogéniques, azote et CO2, l’azote liquide et le CO2liquide étant injectés soit séparément en au moins deuxpoints d’injection de l’appareil, soit sous la forme d’unmélange pré-effectué, soit encore en réalisant lemélange au point d’injection.Application au cas où l’appareil utilisé est une enceintede type mélangeur, malaxeur, ou encore broyeur, avecinjection au sein de la masse de matière dans la partiebasse de l’enceinte.

16 A23C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/23

a2.953.371 –b (A1) –d [09 58739]. –e 08 décem-bre 2009. –jA 23 C 13/14 (2006.01), A 23 C 9/156,23/00, A 23 L 1/025, 1/187. –kPRODUIT LACTE ETPROCEDE DE PREPARATION –p (Inventeur : BOU-DIER PATRICK). –o Demandeur : LAITERIES HU-BERT TRIBALLAT Société par actions simplifiée, –rMandataire: CABINET PLASSERAUD

m La présente invention a pour objet un produit lacté,notamment un dessert lacté comprenant des marquants,lesdits marquants étant répartis de manière homogène etstable au sein dudit dessert lacté en absence de gélifiantet/ou d’épaississant. L’invention se rapporte égalementau procédé de préparation du produit lacté.

a2.953.372 –b (A1) –d [09 58776]. –e 09 décem-bre 2009. –jA 23 L 1/212 (2006.01), A 23 B 7/02. –kCONCENTRE DE LEGUME(S) OU DE FRUIT(S)SANS SEL AJOUTE ET PLAT CUISINE PRET A L’EM-PLOI CONTENANT LEDIT CONCENTRE –p (Inventeur: ZULIANI MICHEL). –o Demandeur : MZCONSEILS Soc ié té à responsabi l i té l imi tée, –rMandataire: CABINET LAURENT ET CHARRAS

m Concentré de légume(s) ou de fruit(s) contenant100% de la partie comestible du légume ou du fruit d’ori-gine et dont le facteur de concentration est compris entre1,5 et 4. Plat cuisiné contenant le concentré.

BOPI 11/23 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A23L 17

a2.953.373 –b (A1) –d [09 05928]. –e 08 décem-bre 2009. –jA 23 L 1/237 (2006.01), A 21 D 2/36, 2/02. –k NOUVEL AGENT SUBSTITUT DE NACI –p (Inventeurs : LEJEUNE PASCAL ; DUPUY COR-NUAILLE CAMILLE ; BULTEL MICHEAL) . –oDemandeur : LESAFFRE ET COMPAGNIE Sociétéanonyme, –rMandataire : LESAFFRE INTERNATIO-NAL

m L’invention se rapporte à un nouvel agent substitut desel de sodium comprenant de la levure désactivée et uncomposé salant choisi parmi NaCl, un sel de potassium,un sel d’ammonium, un sel de magnésium et leurmélange.L’invention se rapporte également à une compositioncomprenant ce nouvel agent et une utilisation de cetagent dans la fabrication panaire et dans les plats culinai-res préparés.

a2.953.374 –b (A3) –d [10 04699]. –e 02 décem-bre 2010. –j A 43 B 5 /04 (2006 .01) . –kCHAUSSON INTERNE POUR CHAUSSURES DESKI –p (Inventeur: FENATO PIERO). –oDemandeur :OBER ALP S P A, –rMandataire : CABINET BLOCH& BONNETAT . –f Priorité : IT, 03 décembre 2009,n˚ VE2009U000016.

m Chausson interne amélioré (8) pour chaussures deski, caractérisé par le fait qu’il est pourvu, au moins auniveau de zones de la surface externe en regard des par-ties métalliques de la coque (2) de la chaussure, de ban-des (10) de protection en film transférable à chaud.

18 A43B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/23

a2.953.375 –b (A1) –d [09 05908]. –e 07 décem-bre 2009. –jA 43 B 13/36 (2006.01), A 43 B 13/24. –kL’INVENTION CONCERNE UNE CHAUSSURE PLU-RIDISCIPLINAIRE PORTANT SUR L’ADAPTABILITE DELA SEMELLE INTERMEDIAIRE A RECEVOIR AUMOINS UNE SEMELLE EXTERNE FONCTIONNELLEINTERCHANGEABLE –p ( Inven teur : TCHOUATCHOUA JULES ARMAND). –oDemandeur: TCHOUATCHOUA JULES ARMAND, –rMandataire : CABINETLAVOIX AUVERGNE

m L’invention concerne une chaussure pluridisciplinaireportant sur l’adaptabilité de la semelle femelle à recevoirde manière efficace et efficiente une semelle mâle fonc-tionnelle interchangeable.Cette maniabilité de la chaussure permet à son utilisa-teur d’adapter sa semelle selon ses envies, selon descouleurs et en fonction du praticable lié à l’activité(indoor, outdoor et street).Le dispositif d’adaptabilité est constitué d’un systèmed’orifices-tiges complémentaires B et B’ présentant res-pectivement une ou plusieurs tige (s) pleine (s) et un ouplusieurs orifice (s). D’un système fixant coulissant demaintien (C et C’) assurant la stabilité de la semelleexterne et d’un système d’accroche A et A’ qui stabilisel’ensemble de la chaussure.Ce dispositif selon l’invention est destiné à faciliter l’inter-changeabilité des semelles mâles en vue de favoriserune sensation adaptée à l’activité ludique et sportive.

a2.953.376 –b (A1) –d [09 58690]. –e 07 décem-bre 2009. –jA 45 D 19/02 (2006.01), A 45 D 24/24. –kENSEMBLE POUR L’APPLICATION D’UN PRODUITCOSMETIQUE, NOTAMMENT CAPILLAIRE, SUR UNEMECHE DE FIBRES KERATINIQUES –p (Inventeur :GUERET CHARLOTTE). –oDemandeur: L’OREAL So-ciété anonyme, –rMandataire: CABINET LAVOIX

m Ensemble pour l’application d’un produit cosmétiquesur une mèche de fibres kératiniques, l’ensemble (1)comprenant un dispositif applicateur (5) pourvu d’unapplicateur (13) en forme de pince à au moins deux bran-ches (27) pour le guidage de la mèche à traiter, caracté-risé en ce que:- l’ensemble (1) comprend un récipient (3) contenant leproduit cosmétique à appliquer, le dispositif applicateur(5) étant prévu pour être engagé dans le récipient (3);- le dispositif applicateur (5) comprend un réservoir (19)communiquant avec un orifice (25) débouchant dansl’applicateur (13), le réservoir (19) ayant au moins uneparoi déformable pour permettre l’aspiration d’une quan-tité de produit cosmétique ou l’expulsion du produit cos-métique.

BOPI 11/23 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A45D 19

a2.953.377 –b (A1) –d [09 58688]. –e 07 décem-bre 2009. –jA 45 D 33/36 (2006.01), A 45 D 34/04. –kAPPLICATEUR A MEMBRANE. –p ( Inven teur :GUERET JEAN LOUIS). –oDemandeur: L’OREAL So-ciété anonyme, –rMandataire: NONY & ASSOCIES

m La présente invention concerne un ensemblecomportant:- un produit à appliquer sur les matières kératiniqueshumaines, un applicateur pour appliquer ledit produit,comportant:- une partie de préhension (5),- une membrane (7) ayant au moins une portion suppor-tée par la partie de préhension, définissant une surfaced’application non perméable au produit et délimitant, aumoins partiellement, un espace intérieur (41) à la mem-brane (7),- au moins un passage (40) faisant communiquerl’espace intérieur (41) avec l’air ambiant, au moins lorsde l’utilisation de l’applicateur.

a2.953.378 –b (A1) –d [09 58720]. –e 07 décem-bre 2009. –jA 45 D 40/00 (2006.01), B 65 D 47/26. –kDISPOSITIF DE CONDITIONNEMENT ET DE DISTRI-BUTION D’UN PRODUIT, NOTAMMENT D’UN PRODUITCOSMETIQUE. –p (Inventeur : THIEBAUT LAURE). –o Demandeur : L’OREAL Soc ié té anonyme, –rMandataire: BUREAU D.A. CASALONGA & JOSSE

m Le dispositif de conditionnement et de distributiond’un produit, notamment d’un produit cosmétique, com-prend un réservoir 12 de stockage du produit, un orificede distribution 46 dudit produit, un organe de fermeture16 monté mobile entre une position fermée dans laquellel’orifice de distribution est recouvert et une position déga-gée, et des moyens de guidage 50 de l’organe de ferme-ture relativement à l’orifice de distribution.La portion de l’organe de fermeture recouvrant l’orificede distribution comporte des moyens de retenue dans laposition fermée. Les moyens de guidage 50 sont configu-rés pour qu’en position dégagée l’organe de fermeturesoit amené dans un plan distinct de celui occupé dans laposition fermée.

20 A45D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/23

a2.953.379 –b (A1) –d [09 58731]. –e 08 décem-bre 2009. –j A 45 D 40 /26 (2006 .01) . –kAPPLICATEUR POUR APPLIQUER UN PRODUITSUR LES CILS ET/OU LES SOURCILS –p (Inventeur: CAULIER ERIC). –o Demandeur :L’OREAL Société anonyme, –rMandataire : NONY &ASSOCIES

m La présente invention concerne un applicateur pourappliquer un produit sur les matières kératiniques humai-nes, notamment les cils ou les sourcils, comportant:- une tige,- un organe d’application porté par la tige, l’organed’application comportant:- un support (10) comportant au moins une branche inté-rieure (11) et une deuxième branche (12),une partie applicatrice (20) engagée au moins partielle-ment entre la branche intérieure (11) et la deuxièmebranche (12), la partie applicatrice s’étendant, sur aumoins une portion de sa longueur là où elle est engagéeentre les branches, tout autour de la branche intérieure(11).

a2.953.380 –b (A3) –d [10 60032]. –e 02 décem-bre 2010. –jA 45 D 40/26 (2006.01), A 45 D 40/20. –kMARQUEUR A LEVRES AVEC APPLICATEUR DEBRILLANT A LEVRES –p (Inventeur : LATTANZI GIU-SEPPE). –o Demandeur : INTERFILA S.R.L . , –r Mandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE . –fPriorité: IT, 03 décembre 2009, n˚ MI2009U000396.

m L’invention se rapporte à un marqueur à lèvres com-portant un corps allongé (1) qui reçoit une éponge (3)imbibée d’encre de marquage colorée et une pointe (4)disposée à une extrémité du corps allongé (1) en contactavec ladite encre. De plus, le marqueur comporte unapplicateur de brillant à lèvres (8) disposé au niveau del’extrémité opposé dudit corps allongé (1). L’applicateurde brillant à lèvres peut être sous forme solide ou de «bâton » ou bien sous forme liquide ou en « flacon ».

BOPI 11/23 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A47B 21

a2.953.381 –b (A1) –d [09 58674]. –e 04 décem-bre 2009. –jA 47 B 9/16 (2006.01). –k TABLE IN-CLINABLE –p (Inventeurs: CLAUSS PHILIPPE; MENI-GOZ HERVE). –oDemandeur : DELAGRAVE SA So-ciété anonyme, –rMandataire: CAPRI

m Table comprenant un piétement (1) et un plateau (2)qui est monté pivotant sur le piétement (1) autour d’unaxe de pivotement (17), le plateau comprenant un bordarrière (21) et un bord avant (23), caractérisée en cequ’elle comprend en outre un vérin autobloquant (3)comprenant une extrémité supérieure (33) fixée sous leplateau (2) et une extrémité inférieure (32) fixée sur lepiétement (1).

a2.953.382 –b (A1) –d [09 05833]. –e 03 décem-bre 2009. –jA 47 B 77/08 (2006.01), A 47 B 77/02, 77/10. –kMODULE COMPACT MOBILE DE REFRIGERA-TION ET DE CUISSON –p ( Inven teur : STANEKCHRISTOPHE). –oDemandeur : STANEK CHRISTO-PHE, –rMandataire: GLOBAL INVENTIONS

m L’invention concerne un module de cuisson adapté àusage en extérieur, comportant une pluralité d’accessoi-res de cuisine supportés par un châssis (1) composéd’une structure monocoque pourvue d’orifices (10) pourl’insertion d’éléments d’accessoires. Le châssis (1) pos-sède une structure légère d’un seul tenant constituée parune âme (6) en matériau léger et revêtue sur les 2 facesd’un revêtement de rigidification (7), étanche sur la faceexterne, apte à le protéger contre les intempéries.


a2.953.383 –b (A1) –d [09 05864]. –e 04 décem-bre 2009. –j A 47 B 97 /02 (2006 .01) . –kDISPOSITIF D’AGENCEMENT ET DE MONSTRA-TION AMOVIBLE SANS FIXATION VISIBLE –p (Inventeur: BANDET LAURENT). –o Demandeur :BANDET LAURENT, –r Mandataire : BANDET LAU-RENT

m L’invention concerne un dispositif permettant à titred’exemple non limitatif l’agencement de boutique, degaleries d’art, d’espaces de ventes, de musées et chez leparticulier. De lieux qui ont le besoin d’accrocher diffé-rents médiums comme: tableaux, photos, sculptures oudes éléments de présentations pour les vêtements,chaussures, objets, de façon non limitative et indéfini-ment suivant leurs besoins, sans personnel technique,sans remise en état et cela sans système de fixation visi-ble.Le dispositif se constitue d’une partie support composéede plusieurs couches de matériaux dont la dernière estmétallique et d’épaisseur variable, elle pourra recevoir àtitre d’exemple non limitatif différents traitements definition: peinture, papier peint, tissu tendu, feuille plasti-que, brut, ou habillage d’épaisseur variable, ce qui luiconfère un aspect décoratif ou l’aspect d’un mur basique.Un aimant électropermanent, toujours magnétisé utilisantle courant pour désorienter le champ magnétique et lerendre démagnétisé. Et d’une tige métallique possédantune partie filetée venant se visser dans la coque del’aimant.L’utilisateur vient positionner l’aimant sur la partie supportsuivant ses besoins, la tige filetée vient se visser dans lapartie aimant afin de recevoir les différents élémentsd’accroches à titre d’exemple non limitatif: les tableaux

en galerie ou une étagère pour les boutiques.Le dispositif d’agencement et de monstration amoviblesans fixation visible est adapté à tout type de configura-tion dans les secteurs de la vente, de la monstration etchez le particulier.

a2.953.384 –b (A1) –d [10 60019]. –e 02 décem-bre 2010. –jA 47 C 4/48 (2006.01), A 47 C 4/38. –kCHAISE COMPACTE –p (Inventeur : POTYLITSYNSERGEY). –oDemandeur: POTYLITSYN SERGEY, –rMandataire : BUREAU D.A. CASALONGA & JOS-SE . –fPriorité: LT, 04 décembre 2009, n˚ 2009-094.

m L’objet de l’invention consiste à réaliser une chaisepliable compacte, qui puisse supporter un poids relative-ment élevé (120 kg, voire plus) sans être déformée et quisoit ultra-compacte (égale à la taille d’une bouteille d’eaude 1,5 à 2,0 1) et légère (jusqu’à 1,0-1,5 kg seulement).Cette chaise est munie de: assise (2); pieds supérieurs(3) fabriqués à partir de tubes télescopiques, douille deliaison(8); dispositifs d’assemblage (9); des tourillons(10); pieds inférieurs (4); cadre en forme de croix (12);barre (13); tendeurs en métal (11); tendeurs latéraux (14)et éléments de fixation. La chaise occupe une superficiesuffisamment grande en position dépliée, ce qui permetde s’asseoir confortablement et en sécurité sur la chaise.Ce résultat est obtenu grâce à la conception spéciale dela chaise dont l’embase est composée des barres téles-copiques qui s’emboîtent facilement les unes dans lesautres et d’une douille de liaison où sont montés lespieds supérieurs et inférieurs de la chaise.

BOPI 11/23 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A47C 23

a2.953.385 –b (A1) –d [09 05876]. –e 04 décem-bre 2009. –jA 47 C 19/02 (2006.01), A 47 C 17/86. –kMODULE DE SOUTENEMENT EN MATERIAU SEMI-RIGIDE ET LIT FORME A PARTIR DE CET OBJET –p (Inventeurs : SYLVAIN JULIEN ROBERT PIERRE ;NARANJO JUAN PABLO; ORTHLIEB JEAN CHRISTO-PHE). –o Demandeurs : SYLVAIN JULIEN ROBERTPIERRE ; NARANJO JUAN PABLO ; ORTHLIEB JEANCHRISTOPHE, –rMandataire: SYLVAIN JULIEN

m La présente invention concerne notamment unmodule de soutènement en matériau semi-rigide, en car-ton ondulé notamment, comprenant une enveloppe exté-rieure et une structure de soutien ayant la forme d’undouble accordéon logée dans ladite enveloppe exté-rieure. La présente invention concerne également unmeuble constitué par les meubles selon l’invention etplus particulièrement un lit.

a2.953.386 –b (A1) –d [10 04414]. –e 12 novem-bre 2010. –jA 47 C 19/02 (2006.01). –k MODULEDE SOUTENEMENT EN MATERIAU SEMI-RIGIDE ETLIT FORME A PARTIR DE CE MODULE –p (Inventeurs : NARANJO JUAN PABLO ; ORTHLIEBJEAN CHRISTOPHE ; SYLVAIN JULIEN) . –oDemandeur: LEAF SUPPLY, –rMandataire: JURIS-PATENT PARIS . –fPriorité: FR, 04 décembre 2009,n˚ 0905876.

m La présente invention concerne notamment unmodule de soutènement en matériau semi-rigide, en car-ton ondulé notamment, comprenant une enveloppe exté-rieure et une structure de soutien ayant la forme d’undouble accordéon logée dans ladite enveloppe exté-rieure. La présente invention concerne également unmeuble constitué par les meubles selon l’invention etplus particulièrement un lit.

24 A47C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/23

a2.953.387 –b (A1) –d [09 58730]. –e 08 décem-bre 2009. –jA 47 C 27/10 (2006.01). –kMATELASA DECOMPRESSION MODULAIRE –p ( Inventeurs :PATOIS ALAIN; PATOIS CLEMENT). –o Demandeur :MEDIDEV SENTECH FRANCE Société par actions sim-plifiée, –rMandataire: CABINET BLEGER-RHEIN

m Matelas à décompression modulaire (1), statique oudynamique, comprenant dans une housse (10) unensemble de coussins (20, 30).Il comporte au moins deux zones:- une première zone (2) destinée à recevoir la tête, letronc, le bassin et les cuisses du patient, comportant unejuxtaposition de coussins (20), amovibles individuelle-ment, qui s’étendent selon une direction transversalesensiblement perpendiculaire à la direction longitudinalegénérale du matelas (1),- une seconde zone (3) destinée à recevoir les jambes etles pieds du patient, et qui comporte une juxtaposition decoussins (30), amovibles individuellement, qui s’étendentparallèlement à ladite direction longitudinale.

a2.953.388 –b (A1) –d [09 58710]. –e 07 décem-bre 2009. –jA 47 J 27/04 (2006.01). –k SYSTEMECOMPRENANT UN PANIER DE CUISSON D’ALIMENTSET UN REHAUSSEUR, AUTOCUISEUR COMPRENANTUN TEL SYSTEME, REHAUSSEUR POUR PANIER DECUISSON, PANIER DE CUISSON ET PROCEDE DE FA-BRICATION D’UN REHAUSSEUR POUR PANIER DECUISSON –p (Inventeurs : SULLEROT DANIEL ; LO-GEROT RICHARD JULES). –oDemandeur : SEB S.A.Société anonyme, –rMandataire : CABINET DIDIERMARTIN

m L’invention concerne un système (1) pour accueillirdes aliments en vue de leur cuisson en présence devapeur, ledit système (1) comprenant d’une part unpanier (2) sensiblement rigide qui est destiné à contenirles aliments et d’autre part un rehausseur (3) conçu pourêtre interposé entre une surface de support et le panier(2) afin de maintenir le panier (2) à distance de la surfacede support, caractérisé en ce que le panier (2) et lerehausseur (3) sont respectivement pourvus de premieret deuxième moyens d’attache complémentaires permet-tant de solidariser de façon amovible le rehausseur (3)au panier (2).Appareils de cuisson.

BOPI 11/23 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A47J 25

a2.953.389 –b (A1) –d [09 05958]. –e 08 décem-bre 2009. –j A 47 J 37 /04 (2006 .01) . –kDISPOSITIF POUR LE REGLAGE DE LA DISTANCEENTRE LE SUPPORT DE CUISSON ET LA SOURCE DECHALEUR D’UN APPAREIL DE CUISSON –p (Inventeur: BARBERET HELENE). –o Demandeur :BARBERET HELENE, –r Mandata i re : BURKARDTHIERRY

m La présente invention concerne un dispositif permet-tant de régler la distance entre le support de cuisson et lasource de rayonnement dans un appareil de cuisson por-tatif ou non, comme par exemple un grill, un barbecue,ou un appareil à fondre les fromages, en déplaçant dansle plan vertical, soit le support de cuisson par rapport àun corps de chauffe fixe contenant la source de chaleur,soit le corps de chauffe par rapport à un support de cuis-son fixe. Le dispositif selon l’invention comporte un élé-ment fixe vertical relié au châssis de l’appareil de cuissonet prévu pour recevoir un élément mobile associé au sup-port de cuisson ou au corps de chauffe contenant lasource de chaleur, et à des moyens de préhension.L’élément fixe (1) est composé d’un tube (10) de sectionsensiblement carrée, dont deux parois consécutives (11,11’) sont pleines, les deux autres parois (12, 12’) présen-tant une découpe (13) crantée.

a2.953.390 –b (A1) –d [09 05839]. –e 03 décem-bre 2009. –jA 47 J 43/07 (2006.01). –k APPAREILELECTROMENAGER DE PREPARATION CULINAIRECOMPORTANT UN RECIPIENT DE TRAVAIL COMPRE-NANT UNE RESISTANCE ELECTRIQUE –p (Inventeurs : DESHAYES JEAN LOUIS ; GERARDEMMANUEL ; BLANCHARD THIERRY) . –o Demandeur : SEB SA Soc ié té anonyme, –rMandataire: SEB DEVELOPPEMENT

m Appareil électroménager de préparation culinairecomportant une base (1) et un récipient de travail (2) dis-posé de manière amovible sur ladite base (1), le récipientde travail (2) étant muni d’une poignée de préhension(20) et comportant une résistance chauffante (6) électri-que, ladite résistance chauffante (6) électrique étant ali-mentée par un circuit d’alimentation comportant unconnecteur électrique (62A,62B) établissant une liaisondéconnectable entre une partie du circuit d’alimentationportée par la base (1) et une partie du circuit d’alimenta-tion portée par le récipient de travail (2), caractérisé ence que ledit circuit d’alimentation comporte un interrup-teur (100) permettant d’interrompre l’alimentation électri-que de la résistance chauffante (6) et en ce que undispositif de sécurité vient actionner ledit interrupteur(100) afin d’interrompre l’alimentation de la résistancechauffante (6) préalablement à la déconnection du con-necteur (62A, 62B) lorsque le récipient de travail (2) estretiré de sa base (1).


a2.953.391 –b (A1) –d [09 05891]. –e 07 décem-bre 2009. –jA 61 B 5/00 (2006.01). –k SYSTEMETECHNIQUE UNIFIE DE DIAGNOSTICS DE SANTE PARTESTS UNITAIRES(OU PRISES DE CONSTANTES DESANTE) ADAPTES, A DESTINATION D’UN UTILISA-TEUR UNITAIRE OU GROUPES D’UTILISATEURS ENTOUS LIEUX –p (Inventeurs: LEFEVRE CHRISTOPHEJEAN BAPTISTE ; LEFEBVRE OLIVIER JEAN AR-MAND). –o Demandeurs : LEFEVRE CHRISTOPHEJEAN BAPTISTE ; LEFEBVRE OLIVIER JEAN AR-MAND, –rMandataire: LEFEVRE CHRISTOPHE

m L’invention concerne un dispositif permettant à unindividu ou groupe(s) d’individu(s) d’effectuer des teststechniques de constantes de santé en tous lieux del’espace et du temps.Il est constitué d’un écran tactile de commandes, intégréau système unifié (A), une poignée (E) permettant demettre au niveau de l’utilisateur le système techniqueunifié, un support de médias (G), situé au dessus et aucentre du système unifié, de communications visuels(webcaméra) au centre du même support (G), sonores(haut-parleur et microphone de type cardioïde et cap-teurs de monoxyde de carbone, température ambiante ettaux d’hygrométrie ambiant) sur la partie haute du mêmesupport média (G), et des appareils de tests techniquesde constantes de santé (F).

a2.953.392 –b (A1) –d [09 05884]. –e 07 décem-bre 2009. –jA 61 B 17/70 (2006.01). –k SYSTEMEPOUR OSTEOSYNTHESE, NOTAMMENT RACHIDIEN-NE –p ( Inven teur : RAZIAN HASSAN) . –oDemandeur: RAZIAN HASSAN, –r Mandata i re :ABRITT

m Le système selon l’invention comporte un bloc 10,une percée 12 d’axe 14 entre les faces 24 et 44 et derayon “Pv“, une extrémité 16 de la percée débouchantpar un orifice 26 d’une section “Sc“ inférieure à “2.Pv“, enétant bordée par une surface d’appui 18, l’autre extrémité20 comportant un taraudage 22, une vis pédiculaire 30comportant une tige 32, une tête 38, une barre de liaison40 cylindrique d’un rayon de valeur “Br“; une goulotte 41d’un rayon “Br“ d’axe 42, la goulotte 41 étant située à unedistance du premier axe 14 au moins égale à la somme“Br“ + “Pv“, et une vis de blocage 50 comprenant une tige52 avec un filetage 54 complémentaire du taraudage 22,une tête de blocage 56 comportant au moins une partie58 faisant saillie en déport par rapport à la tige 52, defaçon que, pour une première position de la vis 50 parrapport au bloc 10, la partie 58 ne repose pas sur labarre 40 et que, pour une seconde position, la partie 58repose sur la barre 40.Application, notamment mais non exclusivement, àl’ostéosynthèse rachidienne.

BOPI 11/23 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A61C 27

a2.953.393 –b (A1) –d [09 58679]. –e 04 décem-bre 2009. –jA 61 C 8/00 (2006.01). –k IMPLANTDENTAIRE A EMMANCHEMENT CONIQUE –p (Inventeurs: LANCIEUX CEDRIC; PRIOU CATHERI-NE). –oDemandeur: ANTHOGYR Société par actionssimplifiée, –rMandataire: CABINET PONCET

m Implant dentaire (1) destiné à être inséré dans l’osmaxillaire ou mandibulaire d’un patient, s’étendant entreune extrémité distale de connexion (1a) et une extrémitéproximale d’ancrage (1b). L’implant dentaire (1) comporteun diamètre extérieur maximal (D) inférieur à 3 mm surtoute sa longueur (L) et est muni de moyens de réception(2) comportant une cavité femelle (2a) d’emmanchementconique.

a2.953.394 –b (A1) –d [09 58744]. –e 08 décem-bre 2009. –jA 61 F 2/14 (2006.01), H 01 L 31/042,31/18. –k RETINE ARTIFICIELLE COMPRENANTUNE COUCHE EN MATERIAU PHOTOVOLTAIQUECOMPRENANT UN SEMICONDUCTEUR A BASE DE TI-TANE –p (Inventeurs : KELLER NICOLAS ; BERN-HARDT PIERRE ; ROUX MICHEL ; ROBE ANNE ;MUTHUKONDA VENKATAKRISHNAN SHANKAR; PI-CAUD SERGE; LEDOUX MARC. J.; KELLER-SPITZERVALERIE). –oDemandeurs : CENTRE NATIONAL DELA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S) Etablisse-ment public; UNIVERSITE DE STRASBOURG Etablisse-ment public, –rMandataire: CABINET LAVOIX

m La présente invention concerne une rétine artificiellecomprenant:(i) un substrat,(ii) une première couche disposée sur ledit substrat com-prenant des parties en matériau photovoltaïque séparéespar au moins une partie en matériau isolant,(iii) une deuxième couche disposée sur ladite premièrecouche et comprenant des parties en matériau conduc-teur séparées par au moins une partie en matériau iso-lant,dans laquelle le matériau photovoltaïque comprend unsemiconducteur à base de titane.

28 A61F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/23

a2.953.395 –b (A1) –d [09 58812]. –e 09 décem-bre 2009. –jA 61 F 5/14 (2006.01), A 43 B 7/22, 17/02, 13/38. –kSEMELLE ORTHOPEDIQUE COMPRE-NANT DES MOYENS DE CORRECTION POUR LE TRAI-TEMENT DES METATARSALGIES ET DESAFFECTIONS CUTANEES PLANTAIRES –p (Inventeur: CHENUT PASCAL). –o Demandeur :CHENUT PASCAL, –r Mandataire : CABINET LAU-RENT ET CHARRAS

m La présente invention concerne une semelle orthopé-dique intérieure apte à être insérée dans une chaussureou similaire pour soulager et/ou traiter des affectionscutanées et/ou des durillons et/ou des douleursmétatarsiennes; ladite semelle est remarquable en cequ’elle comporte au moins un élément de correctionsemi-rigide apte à procurer un appui dit rétro-capitalinterne (1), sur la partie arrière de la tête du premiermétatarse, et/ou un appui rétro-capital dit médian (2), surla partie arrière de la deuxième et/ou troisième et/ouquatrième tête métatarsienne, et/ou un appui rétro-capi-tal dit externe (3), sur la partie arrière de la cinquièmetête métatarsienne.

a2.953.396 –b (A1) –d [09 58695]. –e 07 décem-bre 2009. –jA 61 K 8/49 (2006.01), A 61 P 19/08. –kPROCEDE DE TRAITEMENT COSMETIQUE DE LAPEAU OU DES LEVRES. –p ( Inven teur : SAMAINHENRI). –o Demandeur : L’OREAL Société anony-me, –rMandataire: NONY & ASSOCIES

m La présente invention concerne un procédé de traite-ment cosmétique des matières kératiniques, notammentde la peau ou des lèvres, dans lequel:1) On applique sur les matières kératiniques une compo-sition comprenant au moins un actif dont l’action sur lesmatières kératiniques peut être déclenchée en réponse àau moins un stimulus extérieur, ladite composition étantappliquée sur au moins une zone localisée à traiter et surau moins une surface adjacente à ladite zone localisée;2) On réalise un masquage de ladite au moins une zonelocalisée à traiter et on applique sur la surface adjacenteà la zone localisée des moyens aptes à faire écran auditstimulus extérieur;3) On supprime le masquage de ladite au moins unezone localisée; et4) On expose les matières kératiniques au stimulus exté-rieur de manière à amener l’actif à agir sur ladite zonelocalisée à traiter.

BOPI 11/23 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A61K 29

a2.953.397 –b (A1) –d [09 58708]. –e 07 décem-bre 2009. –jA 61 K 8/49 (2006.01), A 61 K 8/72,A 61 Q 17/04. –kPROCEDE DE TRAITEMENT COS-METIQUE –p ( Inven teurs : GROLLIER JEAN-FRANCOIS; SAMAIN HENRI). –o Demandeur :L’OREAL Société anonyme, –rMandataire : NONY &ASSOCIES

m La présente invention concerne un procédé de traite-ment cosmétique des matières kératiniques humaines,dans lequel:- on applique sur une surface desdites matières kératini-ques une composition cosmétique comportant un com-posé réactif apte à réagir sous l’effet d’un stimulusénergétique pour permettre la production d’une colora-tion sur ladite surface,- on expose ladite composition à une source d’énergie,de façon à ce que l’incidence de l’énergie provenant de lasource sur la composition soit non uniforme, conduisantà une variation de l’exposition entraînant une variation dela coloration obtenue, perceptible à l’oeil nu.

a2.953.398 –b (A1) –d [09 58625]. –e 03 décem-bre 2009. –jA 61 K 8/73 (2006.01), A 61 Q 19/08. –kUTILISATION D’UN POLYMERE SACCHARIDIQUERICHE EN FUCOSE, GLUCOSE ET ACIDE GLUCURO-NIQUE COMME AGENT TENSEUR DE LA PEAU –p (Inventeur: CASSIN GUILLAUME). –o Demandeur :L’OREAL Société anonyme, –rMandataire : NONY &ASSOCIES

m La présente invention concerne l’utilisation cosméti-que, comme agent tenseur de la peau, d’au moins unpolymère saccharidique comprenant au moins une unitéde fucose, une unité d’acide glucuronique et une unité deglucose.L’invention concerne également l’utilisation d’au moins unpolymère précité, pour diminuer et/ou effacer et/ou pourlisser les rides et/ou ridules de la peau, par effet tenseur.


a2.953.399 –b (A1) –d [09 58791]. –e 09 décem-bre 2009. –jA 61 K 8/85 (2006.01), A 61 K 8/90,A 61 Q 1/00, 19/00. –k COMPOSITION COSMETI-QUE SOLIDE COMPRENANT UN POLYESTER ET UNCOPLYMERE ETHYLENIQUE SEQUENCE –p (Inventeurs: ILEKTI PHILIPPE; SERVAIS ANNABEL-LE). –o Demandeur : L’OREAL Société anonyme, –rMandataire: L’OREAL

m L’invention concerne notamment une compositioncosmétique de soin et/ou de maquillage des matièreskératiniques comprenant au moins une phase grasse etcontenant:(i) au moins un copolymère éthylénique séquencé (éga-lement appelé polymère éthylénique séquencé), conte-nant au moins une première séquence ayant unetempérature de transition vitreuse (Tg) supérieure ouégale à 40˚C et étant issue en totalité ou en partie de unou plusieurs premiers monomères, qui sont tels quel’homopolymère préparé à partir de ces monomères aune température de transition vitreuse supérieure ouégale à 40˚C, et au moins une deuxième séquence ayantune température de transition vitreuse inférieure ouégale à 20˚C et étant issue en totalité ou en partie de unou plusieurs deuxièmes monomères, qui sont tels quel’homopolymère préparé à partir de ces monomères aune température de transition vitreuse inférieure ouégale à 20˚C, ladite première séquence et laditedeuxième séquence étant reliées entre elles par un seg-ment intermédiaire statistique comprenant au moins undesdits premiers monomères constitutifs de la premièreséquence et au moins un desdits deuxièmes monomèresconstitutifs de la deuxième séquence, et ledit copolymèreséquencé ayant un indice de polydispersité I supérieur à

2 et(ii) au moins un polyester susceptible d’être obtenu parréaction:-d’un tétraol ayant de 4 à 10 atomes de carbone;-d’un acide saturé monocarboxylique, linéaire ou ramifié,ayant de 9 à 23 atomes de carbone;-d’un diacide carboxylique cyclique ayant de 6 à 12 ato-mes de carbone; et -d’un acide monocarboxylique aro-matique ayant de 7 à 11 atomes de carbone.

a2.953.400 –b (A1) –d [09 58617]. –e 03 décem-bre 2009. –jA 61 K 8/90 (2006.01), A 61 Q 19/00, 17/04, 5/00, 1/00. –kCOMPOSITION COSMETIQUE,COMPOSES, KIT ET PROCEDES DE TRAITEMENTCOSMETIQUE –p (Inventeurs : BLAISE CHRISTIAN ;PHILIPPE MICHEL ; DUBLANCHET ANNE-CLAUDE ;CHARRIER-METOIS ALEXANDRA). –o Demandeur :L’OREAL Société anonyme, –rMandataire: L’OREAL

m La présente invention concerne une composition cos-métique comprenant un composé de formule (I):

dans laquelle:- n est égal à 0 ou 1;- p est égal à 1 ou 2;- q est égal à 0 ou 1;- r est égal à un entier compris entre 2 et 12;- X représente O ou NH;- R1, R2, R3, R4 désignent un atome d’hydrogène; ungroupement OH, COOH, COOR, CONH2, CONHR; ouun groupement alkyle, linéaire ou ramifié, en C1-C3éventuellement substitué par un groupement COOH;étant entendu que:- lorsque p=1, alors Y représente H ou un groupementprotecteur de fonction thiol;- lorsque p=2, alors Y n’existe pas.L’invention concerne également les composés de formule(I), ainsi que certains composés intermédiaires de syn-thèse, et des procédés de traitement cosmétiqueemployant lesdits composés de formule (I), (la) ou (Ib).


a2.953.401 –b (A1) –d [09 05904]. –e 07 décem-bre 2009. –jA 61 K 8/97 (2006.01), A 61 K 36/61,A 61 Q 19/00, A 61 P 17/00. –kCOMPOSITION COS-METIQUE OU DERMATOLOGIQUE A BASE D’HUILEESSENTIELLE D’IMMORTELLE ET D’HUILE ESSEN-TIELLE DE MYRTE ET SON UTIL ISATION –p (Inventeurs : MILLOU YVES ; PIERRISNARD JEANLOUIS ; FONTES KATIA ; TOUREL CECILE) . –o Demandeur : L’OCCITANE Société anonyme, –rMandataire: NOVAGRAAF TECHNOLOGIES

m La présente invention se rapporte à une compositioncosmétique ou dermatologique et son utilisation pour lut-ter contre les effets du vieillissement de la peau, en amé-liorant la nutrition et la régénération cutanée, la longévitécellulaire, l’éclat, l’uniformité du teint et l’aspect destâches de pigmentation.La présente invention se rapport également à uneméthode de traitement cosmétique comprenant uneétape d’application sur la peau d’un sujet d’une quantitéefficace de la composition.

a2.953.402 –b (A1) –d [09 05905]. –e 08 décem-bre 2009. –jA 61 K 8/97 (2006.01), A 61 K 8/73, 8/65, A 61 Q 19/08. –k COLLAGENE AVEC HELI -CHRYSUM ITALICUM –p ( Inven teur : DESCOTCHRISTIAN JEAN LOUIS). –oDemandeur : DESCOTCHRISTIAN JEAN LOUIS, –r Mandataire : DESCOTCHRISTIAN

m Composition cosmétique ou dermatologique anti-rides au collagène et à l’acide hyaluronique associés àune huile essentielle d’Hélichrysum Italicum pour restruc-turer la peau et prévenir contre l’apparition des rides.L’invention concerne un soin cosmétique anti-rides avecses actifs associés à une huile essentielle d’HélichrysumItalicum qui rend les actifs biodisponibles et potentialiseleurs effets grâce à ces bienfaits thérapeutiques commel’augmentation de la microcirculation. Ce qui la différen-cie des crèmes de soin au collagène existantes sur lemarché.L’invention est destinée à une utilisation cosmétiqued’une association de principes actifs et d’une huileessentielle d’hélichrysum italicum pour restructurer lapeau.


a2.953.403 –b (A1) –d [09 58654]. –e 04 décem-bre 2009. –jA 61 K 8/97 (2006.01), A 61 Q 13/00. –kPROCEDE DE PARFUMAGE ASSOCIANT UN PAR-FUM TOPIQUE A UNE COMPOSITION POUR PARFU-MER LA CAVITE BUCCALE ET/OU LES LEVRES; KITDE PARFUMAGE –p (Inventeur : BARA ISABELLE). –o Demandeur : L’OREAL Soc ié té anonyme, –rMandataire: L’OREAL

m L’invention se rapporte à un procédé de parfumagequi comprend les étapes suivantes(1) l’application directement sur les matières kératiniqueshumaines ou sur un vêtement d’une composition (A) par-fumante comprenant dans un milieu cosmétiquementacceptable au moins une substance parfumante; laditecomposition produisant un parfum ayant une note de têteet/ou une note de coeur et/ou une note de fond;(2) la mise en bouche et la mise en contact avec leslèvres d’au moins une composition (B) comestible com-prenant au moins une substance parfumante comestibleapte à produire un parfum dans la cavité buccale et/ousur les lèvres; ladite substance parfumante comestibleétant choisie de telle sorte que la composition (B) pro-duise un parfum ayant au moins une note commune aveccelles du parfum produit par la composition (A); l’ordredes étapes étant indifférent et l’application des composi-tions (A) et (B) peut être simultanée ou à des temps diffé-rents.L’invention se rapporte également à un kit ou dispositif deparfumage des matières kératiniques humaines ou d’unvêtement à au moins deux conditionnements, caractérisépar le fait qu’il comprendun premier conditionnement comprenant la composition(A) tel que définie précédemment;

- un deuxième conditionnement comprenant la composi-tion (B) telle que définie précédemment.

a2.953.404 –b (A1) –d [09 58656]. –e 04 décem-bre 2009. –jA 61 K 8/97 (2006.01), A 61 Q 13/00. –kPROCEDE DE PARFUMAGE ASSOCIANT UN PAR-FUM TOPIQUE A UN PARFUM ORAL; KIT DE PARFU-MAGE –p (Inventeurs : ALBELDA VIRGINIE ; BARAISABELLE). –oDemandeur : L’OREAL Société anony-me, –rMandataire: L’OREAL

m L’invention se rapporte à un procédé de parfumagequi comprend les étapes suivantes(1) l’application directement sur les matières kératiniqueshumaines ou sur un vêtement d’une composition (A) par-fumante comprenant dans un milieu cosmétiquementacceptable au moins une substance parfumante; laditecomposition produisant un parfum ayant une note de têteet/ou une note de coeur et/ou une note de fond;(2) l’ingestion ou la mise en bouche d’au moins une com-position (B) comprenant au moins une substance parfu-mante comestible apte à produire une odeur depuisl’intérieur du corps jusque sur les matières kératiniqueshumaines; ladite substance parfumante comestible étantchoisie de telle sorte que la composition (B) produise unparfum ayant au moins une note commune avec aumoins une de celles du parfum produit par la composition(A); l’ordre des étapes étant indifférent et l’applicationdes compositions (A) et (B) pouvant être simultanée ou àdes temps différents.L’invention se rapporte également à un kit ou dispositif deparfumage à au moins deux compartiments, caractérisépar le fait qu’il comprendun premier conditionnement comprenant la composition(A) tel que définie précédemment;- un deuxième conditionnement comprenant la composi-tion (B) telle que définie précédemment.


a2.953.405 –b (A1) –d [09 58657]. –e 04 décem-bre 2009. –jA 61 K 8/97 (2006.01), A 61 Q 13/00. –kPROCEDE DE PARFUMAGE PAR INGESTION D’AUMOINS DEUX SUBSTANCES PARFUMANTES COMES-TIBLES AYANT DES TEMPS DE DIFFUSION MAXIMA-LE DIFFERENTS; AGENT DE PARFUMAGE MULTICOMPOSANTS –p (Inventeurs : ALBELDA VIRGINIE;BARA ISABELLE). –oDemandeur : L’OREAL Sociétéanonyme, –rMandataire: L’OREAL

m L’invention se rapporte à un procédé de parfumagedes matières kératiniques humaines qui consiste à ingé-rer simultanément ou séparément:a) au moins une première substance parfumante comes-tible (1), apte après ingestion à produire, depuis l’inté-rieur du corps jusque sur les matières kératiniqueshumaines, un parfum dont la diffusion atteint son maxi-mum à un temps inférieur à 4 heures 30 avecb) au moins une deuxième substance parfumante (2)comestible apte à produire, depuis l’intérieur du corpsjusque sur les matières kératiniques humaines, un par-fum dont la diffusion atteint son maximum à un tempssupérieur ou égal à 4 heures 30.L’invention concerne également un agent de parfumagedes matières kératiniques humaines à au moins deuxcomposants, caractérisé par le fait qu’il comprendi) au moins une composition (A) comprenant au moins lapremière substance parfumante comestibleii) au moins une composition (B) comprenant au moins ladeuxième substance parfumante comestible; les compositions (A) et (B) pouvant être conditionnéesde manière séparée ou bien présents dans une mêmecomposition.

a2.953.406 –b (A1) –d [09 58766]. –e 08 décem-bre 2009. –jA 61 K 8/97 (2006.01), A 61 Q 19/02. –kNOUVELLE COMPOSITION COSMETIQUE DESTI-NEE A AMELIORER LA COULEUR DE LA PEAU ET UTI-LISATION D’AGENTS ANTI-GLYCATION POURECLAIRCIR LA CARNATION D’UN SUJET –p (Inventeurs : KAUFFMANN MYRIAM ; PHAM DANGMAN; LAVAUD BRIGITTE). –o Demandeur : L’OREALSociété anonyme, –rMandataire: L’OREAL

m La présente invention a pour objet une compositioncomprenant, dans un milieu physiologiquement accepta-ble, au moins un agent anti-glycation et au moins unagent dépigmentant et des procédés cosmétiques pouraméliorer la couleur de la peau, comprenant l’applicationsur la peau d’un sujet ou l’administration orale, de cettecomposition. Elle a également pour objet l’utilisation decertains agents anti-glycation pour améliorer la couleurde la peau.


a2.953.407 –b (A1) –d [09 58745]. –e 08 décem-bre 2009. –jA 61 K 8/99 (2006.01), A 61 Q 19/00,A 23 L 1 /29 , A 23 C 9 /127 . –kMICROORGANISMES PROBIOTIQUES A TITRED’ACTIF CONTRE LES ALTERATIONS DU MICRORE-LIEF –p (Inventeurs : GUENICHE AUDREY; CASTIELISABELLE). –o Demandeurs : L’OREAL Soc ié téanonyme; NESTEC SA, –rMandataire : NONY & AS-SOCIES

m L’invention concerne l’utilisation d’au moins unmicroorganisme probiotique à titre d’actif pour préveniret/ou traiter des altérations du microrelief de la peau.

a2.953.408 –b (A1) –d [09 58750]. –e 08 décem-bre 2009. –jA 61 K 8/99 (2006.01), A 61 Q 19/00. –kMICROORGANISMES PROBIOTIQUES A TITRED’ACTIF POUR L’ECLAT DU TEINT DE LA PEAU –p (Inventeurs : GUENICHE AUDREY ; CASTIEL ISA-BELLE). –oDemandeurs: L’OREAL Société anonyme;NESTEC SA, –rMandataire: NONY & ASSOCIES

m L’invention concerne l’utilisation d’au moins unmicroorganisme probiotique à titre d’actif pour préveniret/ou traiter une altération de l’éclat du teint de la peau.


a2.953.409 –b (A1) –d [09 58779]. –e 09 décem-bre 2009. –jA 61 K 9/14 (2006.01), A 61 K 31/70, 31/7016, 31/07, A 23 L 1/302, A 23 K 1/00. –kPARTICULES DE PRINCIPES ACTIFS LIPOSOLU-BLES STABLES –p ( Inventeurs : DOLLAT JEAN-MARIE; DAFFIS BERNARD). –o Demandeur : ADIS-SEO FRANCE S.A.S. Société par actions simplifiée, –rMandataire: CABINET GERMAIN ET MAUREAU

m L’invention concerne un procédé de préparation deprincipes actifs liposolubles, en particulier pharmaceuti-ques et/ou alimentaires, sous la forme de particules secaractérisant en ce que ledit procédé comprend les éta-pes suivantes:a) on prépare une émulsion huile dans l’eau comprenanten pourcentage en poids par rapport au poids total deladite émulsion:- 8 à 20 % d’au moins une protéine, préférentiellement 10à 15%,- 5 à 15 % d’au moins un sucre, préférentiellement 8 à12%,- 0,5 à 3 % d’au moins un sel inorganique, préférentielle-ment 2 à 3%- 10 à 22% d’au moins un principe actif liposoluble sousforme huileuse et/ou dissous dans une huile alimentaire,préférentiellement 15 à 20%,- qsp % d’eau.b) on procède au formage de particules sous la formesubstantiellement sphériques par la dispersion de l’émul-sion huile dans l’eau obtenue à l’issue de l’étape a) dansun fluide,c) on ajoute au moins un agent de réticulation de la pro-téine à la dispersion obtenue à l’issue de l’étape b),d) on récupère les principes actifs sous la forme substan-

tiellement sphériques.

a2.953.410 –b (A1) –d [09 58810]. –e 09 décem-bre 2009. –jA 61 K 31/165 (2006.01), A 61 K 31/135,31/437, 31/542, 31/421, 31/221, 31/351, 31/195, 31/13, 31/404, A 61 P 31/16. –kCOMPOSITIONS ANTI-VIRALES PHARMACEUTIQUES OU VETERINAIRES –p (Inventeurs : ROSA-CALATRAVA MANUEL ; DIAZJEAN-JACQUES ; TEXTORIS JULIEN ; JOSSET LAU-RENCE). –o Demandeurs : UNIVERSITE CLAUDEBERNARD LYON 1 Etablissement public; CENTRE NA-TIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS)Etablissement public ; HOSPICES CIVILS DE LYON, –rMandataire: CABINET REGIMBEAU

m Compositions pharmaceutiques ou vétérinaires pourla prévention ou le traitement des infections virales et enparticulier pour la prévention ou le traitement des infec-tions par les virus influenza A, B et C.


a2.953.411 –b (A1) –d [09 58610]. –e 03 décem-bre 2009. –jA 61 K 31/395 (2006.01), A 61 K 31/415,A 61 P 25/04. –kCOMBINAISON SYNERGIQUE DECOMPOSES ANALGESIQUES –p ( Inventeurs : GI -RARD PHILIPPE; LE GUERN MARIE EMMANUELLE;GILLARDIN JEAN MARIE ; HUBLOT BERNARD). –o Demandeur : BIOCODEX Société anonyme, –rMandataire: CABINET ORES

m La présente invention concerne une compositionpharmaceutique comprenant à titre de substancesactives:- au moins un composé de formule générale (I) suivante:

et- au moins un inhibiteur de cyclooxygénase de type 2(COX-2),notamment pour son utilisation dans la prévention ou letraitement de la douleur.

a2.953.412 –b (A1) –d [09 58734]. –e 08 décem-bre 2009. –jA 61 K 36/06 (2006.01), A 61 K 31/192,A 61 P 1/04. –kMEDICAMENT POUR LE TRAITE-MENT DES ULCERES GASTRO-INTESTINAUX –p (Inventeurs: GIRARD PHILIPPE; LE GUERN MARIEEMMANUELLE ; VERLEYE, MARC ; HUBLOT, BER-NARD). –oDemandeur : BIOCODEX Société anony-me, –rMandataire: CABINET ORES

m La présente invention concerne des cellules de levurepour leur utilisation dans la prévention ou le traitementdes ulcères gastriques ou intestinaux.

BOPI 11/23 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A61L 37

a2.953.413 –b (A1) –d [09 58648]. –e 03 décem-bre 2009. –jA 61 L 2/02 (2006.01). –k SYSTEMEDE PROTECTION POUR DISPOSITIF DE TRAITEMENTDE RECIPIENTS PAR FAISCEAU D’ELECTRONS –p (Inventeurs : LEJEUNE PHILIPPE; MACQUET PHI-LIPPE). –o Demandeur : HEMA Société par actionssimplifiée, –rMandataire : NOVAGRAAF TECHNOLO-GIES (CBT BALLOT)

m La présente invention concerne un dispositif de traite-ment pour la stérilisation de récipients (R) par faisceaud’électrons, comprenant un carrousel (1) comportant unplateau (10) support rotatif, portant une pluralité de pos-tes (2) de traitement comprenant chacun des moyens (3)de stérilisation qui comportent un émetteur de faisceaud’électrons et des moyens de support pour supporter unrécipient sous ledit émetteur. Le dispositif comprend unsystème de protection pour stopper les rayonnementsémis par les émetteurs, comportant une goulotte (6) fixeouverte, sous la forme d’un segment annulaire, montéefixe sous ledit plateau (10) support et formant avec cedernier une enceinte de protection dans laquelle sedéplacent les moyens de support portant les récipients,ladite goulotte présentant une extrémité (61) amontouverte pour l’entrée des récipients à traiter dansl’enceinte de protection et une extrémité (62) ouverteaval pour la sortie des récipients traités hors del’enceinte.

a2.953.414 –b (A1) –d [09 58647]. –e 03 décem-bre 2009. –j A 61 L 2 /03 (2006 .01) . –kDISPOSITIF DE TRAITEMENT POUR LA STERILISA-TION DE RECIPIENTS ET LE REMPLISSAGE DESDITSRECIPIENTS –p (Inventeurs : LEJEUNE PHILIPPE ;MACQUET PHILIPPE). –oDemandeur : HEMA Socié-té par actions simplifiée, –rMandataire : NOVAGRAAFTECHNOLOGIES (CBT BALLOT)

m La présente invention concerne un dispositif de traite-ment pour la stérilisation de récipients (R) par faisceaud’électrons et le remplissage desdits récipients avec unproduit de remplissage. Le dispositif comprend un car-rousel rotatif comportant un plateau (10) support rotatifqui porte une pluralité de postes (2) de traitement dispo-sés à espace angulaire régulier. Chaque poste de traite-ment comprend des moyens (3) de stérilisationcomportant un émetteur (31) de faisceau d’électrons, desmoyens (8) de remplissage comportant un bec (81) deremplissage, et des moyens (4) de support pour suppor-ter un récipient sous ledit émetteur et ledit bec de rem-plissage. Ledit émetteur est apte à émettre un faisceaud’électrons passant par l’ouverture supérieure d’un réci-pient porté par lesdits moyens de support, ledit bec deremplissage étant apte à délivrer du produit de remplis-sage au récipient préalablement stérilisé.

38 A61M ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/23

a2.953.415 –b (A1) –d [09 58814]. –e 09 décem-bre 2009. –jA 61 M 5/315 (2006.01), A 61 M 5/31. –kDISPOSITIF D’EJECTION POUR EJECTER DE FAI-BLES DOSES –p (Inventeurs : WEILL DAVID ; CHAS-SOT PIERRE-YVES). –o Demandeur : PRIMEQUALSA Société anonyme, –rMandataire : AIVAZIAN MO-REAU-NOVAIMO

m Dispositif d’éjection d’un produit liquide ou pâteux,comprenant un corps (2) présentant un logement (11)pour recevoir un produit à éjecter, caractérisé en ce qu’ilcomprend une tige filetée (3) mobile en translation desorte de venir agir sur le produit à éjecter, un boulon (5)monté en coopération avec la tige filetée (3) pour induireson déplacement en translation, et un levier (1) agissantsur le boulon (5) par un moyen de commande pourinduire sa mise en rotation.

a2.953.416 –b (A3) –d [10 59897]. –e 30 novem-bre 2010. –jA 61 M 37/00 (2006.01). –k CANULEET DISPOSITIF A CANULE POUR LA MISE EN PLACED’UN IMPLANT –p (Inventeurs : SPILGIES HEIKO ;MULLER ANDREAS ; VERMEULEN NICOLINE ; WIN-TER ROBERT). –o Demandeur : ACINO AG, –r Mandataire : NOVAGRAAF TECHNOLOGIES . –f Pr ior i tés : DE, 04 décembre 2009 ,n˚ 202009016524.8 ; DE, 07 septembre 2010,n˚ 202010012260.0.

m La présente invention concerne une canule (10) com-portant une extrémité proximale (12) qui est prévue pourêtre introduite dans un tissu dans lequel doit être déposéun implant, une extrémité distale (14) qui est prévue pourun assemblage avec un porte-canule, un conduit (16)pour un implant, qui s’étend depuis l’extrémité distale(14) vers l’extrémité proximale (12), et une ouverture (22)latérale menant vers le conduit (16). L’ouverture (22) laté-rale est agencée entre l’extrémité distale (14) et l’extré-mité proximale (12).La présente invention concerne également un dispositif àcanule comportant une telle canule (10) et un porte-canule (30).

BOPI 11/23 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A61M 39

a2.953.417 –b (A1) –d [09 58698]. –e 07 décem-bre 2009. –j A 61 M 39 /02 (2006 .01) . –kCHAMBRE IMPLANTABLE ET PROCEDE DE FABRI-CATION –p (Inventeurs : WALTER THOMAS ; HUETGILDAS). –oDemandeur: PEROUSE MEDICAL Socié-té par actions simplifiée, –rMandataire : CABINET LA-VOIX

m Cette chambre implantable comprend:- un corps de base creux délimitant un volume intérieurcreux de circulation du liquide,- un septum obturant une ouverture principale,- un raccord d’évacuation de liquide hors du volume inté-rieur creux,- au moins un orifice de passage d’un fil de suture adaptépour fixer la chambre implantable à un tissu, etun insert en matière plastique disposé dans le ou cha-que orifice de passage. Procédé de fabrication d’unetelle chambre implantable.

a2.953.418 –b (A1) –d [09 58676]. –e 04 décem-bre 2009. –jA 62 C 35/02 (2006.01), A 62 C 3/08, 13/66, F 15 B 1/04. –kDISPOSITIF D’EJECTION D’UNFLUIDE –p (Inventeurs: FABRE CHRISTIAN; BIGNO-LAIS ALAIN). –oDemandeur : AIRBUS OPERATIONS(SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE) Société par ac-tions simplifiée, –r Mandataire : CABINET SCHMITCHRETIEN

m L’invention concerne un dispositif d’éjection d’unfluide plus particulièrement utilisé comme extincteur, lefluide éjecté étant alors un agent d’extinction sous formeliquide ou pulvérulente. Ledit dispositif comporte: Unréservoir de forme cylindrique séparé perpendiculaire-ment à son axe de manière étanche en deux chambrespar un élément, dit piston, apte à coulisser axialement àl’intérieur du réservoirUne première chambre contenant le fluide en communi-cation avec un orifice d’éjection fermé par un operculeUne seconde chambre dite de pressurisation apte à êtreconnectée à des moyens pour augmenter la pressiondans ladite chambreDes moyens liant le piston au réservoir en liaison com-plète dans une première position axiale dite de stockage,lesquels moyens sont aptes à se rompre et libérer le pis-ton en translation axiale pour une pression supérieure ouégale à une pression déterminée dans la chambre depressurisation, de sorte à provoquer l’éjection du fluide


a2.953.419 –b (A1) –d [09 05855]. –e 04 décem-bre 2009. –jA 63 B 22/16 (2006.01), A 63 B 22/14, 23/04. –kAPPAREIL A PLAQUE VIBRANTE POUR LAREEDUCATION FONCTIONNELLE –p ( Inven teur :LAURENT PHILIPPE). –oDemandeur : FITHEALTH, –rMandataire: BONNEAU GERARD

m Appareil à plaque vibrante comportant une plaquevibrante (12) sur laquelle se place l’utilisateur, un moteurà vibrations (28) solidaire de la plaque vibrante pour fairevibrer cette dernière, une pluralité de coussins d’air (55-1, 55-2, 55-3) disposés sous la plaque vibrante pouramortir l’effet des vibrations, et un réservoir d’air (60) encommunication avec chacun des coussins d’air adaptépour établir la pression de l’air dans au moins un descoussins d’air à une valeur déterminée quel que soit lepoids de l’utilisateur. Un vérin (70-1, 70-2, 70-3) disposésous chacun des coussins d’air, est connecté à un cap-teur-contrôleur (72-1, 72-2, 72-3) relié à une unité decommande (64). Chacun des capteurs-contrôleurs capteen permanence la pression de l’air dans le coussin d’airassocié au vérin et commande un mouvement alternatifdu vérin en fonction de cette pression selon une fré-quence déterminée sous la commande de l’unité decommande de façon à obtenir un mouvement oscillant ettournant de la plaque vibrante.

a2.953.420 –b (A1) –d [09 05826]. –e 03 décem-bre 2009. –j A 63 D 15 /08 (2006 .01) . –kRENFORCEMENT DE LA RIGIDITE D’UNE QUEUEDE BILLARD, PAR L’INSERTION D’UN TUBE METALLI-QUE, AU CENTRE ET SUIVANT L’AXE LONGITUDINALDE LA FLECHE ET DU FUT DE LA QUEUE DEBILLARD –p ( Inventeur : PENEDO MANUEL). –oDemandeur: PENEDO MANUEL, –r Mandata i re :PENEDO MANUEL

m Renfort métallique tubulaire inséré dans une queuede billard suivant son axe longitudinal, pour la rigidifier.Ce dispositif évite que la flèche de la queue de billard nese flambe, dû au fait que le bois la constituant travailledans le temps, et la rend inutilisable.L’invention consiste à insérer dans la flèche (1) et le fût(2) de la queue, des tubes métalliques de différents dia-mètres équipés d’une pièce de vissage du type mâlefemelle destiné à l’assemblage de la queue.Les tubes de renfort (5) et (6) équipés des pièces de vis-sage (9) et (10) sont collés dans l’empreinte usinée dansleur partie bois (12) respective. Les pièces de vissagesont collées et goupillées (11) dans leur tube, évitant leurdissociation lors des vissages et dévissages successifs.Enfin, les parties flèche et fût en bois sont usinées autour pour obtenir la conicité désirée. Deux viroles (13) derenforcement équipent la flèche et une seule le fût, l’autreextrémité recevant un talon (4) en caoutchouc.Ce dispositif, selon l’invention, est particulièrementadapté pour les bois fragiles, comme l’olivier ou le noyerdans la conception de queue de billard.

BOPI 11/23 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B01D 41

a2.953.421 –b (A1) –d [09 58785]. –e 09 décem-bre 2009. –jB 01 D 39/20 (2006.01), B 60 R 21/16. –kPROCEDE POUR LA FABRICATION D’UN FILTRE ABASE DE FIL METALLIQUE CONTINU –p (Inventeur :DROUAULT FRANCK). –o Demandeur : F ILTRESGUERIN Soc ié té par ac t ions s imp l i f i ée , –rMandataire: PATRICE VIDON

m L’invention propose un procédé pour la fabricationd’un filtre (20) de forme déterminée en fil (10) métalliquecomportant au moins une étape au cours de laquelle ondispose du fil (10) métallique dans une empreinte (12) deforme déterminée et une étape au cours de laquelle le fil(10) est aggloméré dans ladite empreinte (12), caracté-risé en ce qu’il comporte au moins une étape de tassageau cours de laquelle on compacte au moins un fil (10)continu dans l’empreinte (12) de manière à obtenir le fil-tre (20) de forme déterminée.

a2.953.422 –b (A1) –d [10 58642]. –e 22 octobre2010. –jB 01 D 46/52 (2006.01), B 01 D 35/30, F 02 M35/024. –kDISPOSITIF DE FILTRATION A LAMES ENCHEVAUCHEMENT –p (Inventeurs : STAHL ULRICH ;FELBER UWE; MARIN CLAUDIO). –o Demandeur :CARL FREUDENBERG KG, –rMandataire: CABINETNUSS . –f Pr ior i té : DE, 04 décembre 2009 ,n˚ 102009056759.3.

m L’invention concerne un dispositif de filtration pour fil-trer l’air d’alimentation d’un moteur de véhicule automo-bile, comprenant un élément filtrant (1) avec un agentfiltrant plié (2), sachant que l’agent filtrant plié (2) pré-sente des plis longitudinaux (3) avec des parois de plis(4) et des creux de plis (5), et comprenant un boîtier defiltre (6) pour recevoir l’élément filtrant (1), sachant que leboîtier de filtre (6) présente une partie supérieure (7) etune partie inférieure (8).L’invention vise à améliorer le concept d’étanchéité del’état de la technique et d’empêcher avec une très grandefiabilité le passage de poussière depuis le côté d’airimpur vers le côté d’air purifié. A cet effet, une premièrelame d’emboîtement (9) est disposée sur la partie supé-rieure (7) et une deuxième lame d’emboîtement (10) surla partie inférieure (8), sachant qu’au moins une lamed’emboîtement (9, 10) s’engage dans un creux de pli (5)et sachant que les lames d’emboîtement (9, 10) compri-ment entre elles une paroi de pli (4).

42 B01F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/23

a2.953.423 –b (A1) –d [09 58799]. –e 09 décem-bre 2009. –j B 01 F 15 /02 (2006 .01) . –kENSEMBLE DE MALAXAGE A FROID SUSCEPTI-BLE DE REALISER DES PRODUITS DIFFERENTS, ETSON PROCEDE DE MISE EN OEUVRE –p (Inventeur: ACHARD LAURENT). –o Demandeur :ACTIAL Société par actions simplifiée, –rMandataire :CABINET LAVOIX AUVERGNE

m Cet ensemble de malaxage à froid comprend desmoyens de réception et de distribution (12, 14, 22, 24) dedifférents matériaux solides ainsi que des moyens (16,26) de mise en contact mutuel de ces matériaux, desmoyens (30) de convoyage de ces matériaux mis en con-tact, des moyens (70) d’admission d’un liant et desmoyens (50, 60) de malaxage, propres à malaxer cesmatériaux avec ce liant.De plus, en vue de la réalisation des produits différents, ilest prévu un unique organe (30) de convoyage, formantlesdits moyens de malaxages. Les moyens de malaxagecomprennent au moins deux organes de malaxage dis-tincts (50, 60), propres à être alimentés par l’organe deconvoyage unique (30), alors qu’il est prévu des moyensde répartition sélective (40) propres à diriger les maté-riaux depuis le convoyeur unique vers l’un ou l’autre desorganes de malaxage.

a2.953.424 –b (A1) –d [09 58614]. –e 03 décem-bre 2009. –jB 02 C 13/09 (2006.01), B 02 C 13/28. –kBROYEUR A PERCUSSION –p (Inventeur : FAURETHIERRY JEAN MAURICE). –o Demandeur : METSOMINERALS (FRANCE) S.A. Société anonyme, –rMandataire: BREMA-LOYER

m Broyeur à percussion (1) comprenant un rotor (2), aumoins un percuteur (3) et au moins un écran de choc (4),dans lequel le percuteur présente une portion de main-tien (7) fixée au rotor, ladite portion de maintien présen-tant une face avant (9) sensiblement plane, caractérisépar le fait que le percuteur présente également une por-tion de percussion (8) qui dépasse de ladite face avant,ladite portion de percussion présentant une surface depercussion (10) qui, lorsqu’elle est située en regard duditécran de choc, est plus proche de l’écran de choc queladite face avant.

BOPI 11/23 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B02C 43

a2.953.425 –b (A1) –d [09 58800]. –e 09 décem-bre 2009. –jB 02 C 18/34 (2006.01), E 03 D 9/10. –kDISPOSITIF DE DILACERATION –p ( Inven teur :BALLESTRA VICTOR JEAN). –o Demandeur : BAL-LESTRA VICTOR JEAN, –r Mandata i re : BREMA-LOYER

m Un dispositif de dilacération comporte une pompe dedilacération aspirant à travers les orifices de dilacération(13) d’une grille de dilacération (1) fixée devant sonextrémité d’aspiration. Un couteau (2) est positionnédevant la face externe, dirigée vers l’extérieur de lapompe, de ladite grille (1).La grille (1) comporte des orifices de nettoyage (15) per-mettant d’éviter que des matières stagnent sous le cou-teau (2) et perturbent le fonctionnement du dispositif.

a2.953.426 –b (A1) –d [09 58685]. –e 07 décem-bre 2009. –jB 02 C 23/06 (2006.01), C 09 C 3/04. –kUTILISATION DE FORMULATIONS CONTENANT DUGLYCEROL COMME AGENT D’AIDE AU BROYAGE ASEC DE MATIERES MINERALES. –p ( Inven teurs :GUILLOT MURIELLE ; MONGOIN JACQUES ; GUER-RET OLIVIER). –oDemandeur : COATEX Société paractions simplifiée, –rMandataire: COATEX S.A.S

m L’invention consiste en l’utilisation comme agentd’aide au broyage à sec d’une matière minérale choisieparmi les dolomies, le talc, le dioxyde de titane, l’alumine,le kaolin et le carbonate de calcium, ayant la fonction dediminuer l’énergie de broyage spécifique et d’augmenterla capacité de broyage, de formulations contenant du gly-cérol.

44 B05B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/23

a2.953.427 –b (A1) –d [09 58755]. –e 08 décem-bre 2009. –jB 05 B 15/06 (2006.01), B 01 L 9/00,G 01 M 3/26. –kBANC DE CONTROLE DE PULVERI-SATEURS –p (Inventeur : SUTRE BERTRAND). –oDemandeur: INOVITIS Société à responsabilité limi-tée, –rMandataire: NONY & ASSOCIES

m La présente invention concerne un banc de contrôle(1) comportant:- une pluralité d’unités de contrôle (5) fixées sur un châs-sis (3) commun, chaque unité de contrôle (5)comprenant:- un récipient (23), etun circuit de mesure destiné à être connecté, en amont,à une sortie d’un pulvérisateur et débouchant en aval,dans ledit récipient (23), ledit circuit de mesurecomportant:- un manomètre apte à mesurer la pression à l’intérieurdudit circuit de mesure;- une vanne mobile entre des positions d’ouverture et defermeture dans lesquelles ledit circuit de mesure estouvert et fermé, respectivement,- un dispositif porte-buse et/ou porte-pastille, en avaldudit manomètre,- un organe d’actionnement (7) simultané des vannes del’ensemble desdites unités de contrôle (5).

a2.953.428 –b (A1) –d [09 58613]. –e 03 décem-bre 2009. –jB 05 C 5/02 (2006.01). –k MACHINEDE POSE SUR UN SUPPORT PLAN D’AU MOINS UNORGANE ALLONGE D’ASSEMBLAGE PAR ADHERI-SATION –p ( Inventeur : GUITARD JEAN FRAN-COIS). –oDemandeur: SAS MASTERPUB Société paractions simplifiée, –rMandataire: CABINET LAVOIX

m L’invention concerne une machine (1) de pose sur unsupport plan d’au monis un organe allongé d’assemblagepar adhérisation comprenant une table élévatrice (12)d’un chariot portant une pile (2) de supports plans (1) unmoyen de détection de la position du support supérieurde la pile (2) de supports (1), des moyens de commandede déplacement vers le haut de la pile (2) de supportsplans (1) par la table élévatrice (12), des moyens (20)escamotables de serrage vertical du support dans la pile(2) de supports (1) et des moyens (30) de pose selon aumoins un trajet prédéterminé dudit au moins un organeallongé d’assemblage par adhérisation sur une face duditsupport plan.

BOPI 11/23 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B07B 45

a2.953.429 –b (A1) –d [09 05858]. –e 03 décem-bre 2009. –jB 07 B 1/28 (2006.01), B 65 B 1/06,B 02 C 23/10. –kDISPOSITIF DESTINE A SEPARERLES CONTENANT DES CONTENUS PAR DEFORMA-TION EN VUE DE LEURS RECYCLAGES RESPECTIFSET EN REDUIRE LES VOLUMES –p ( Inven teur :FRANSSEN GUY JACQUES). –o Demandeur :FRANSSEN GUY JACQUES MARIE, –r Mandataire :FRANSSEN GUY

m Dispositif destiné à séparer les contenants des conte-nus pour leurs recyclages respectifs revendiqué commeprocédé comportant ces étapes: stockage du produit àtraiter dans une trémie de remplissage(1),réception duproduit sur un tapis roulant de régulation de débit(2) situésous son embouchure (1), arrivage du produit à traiterentre deux rouleaux structurés, parallèles et horizon-taux(4)et(5) provoquant la déformation des contenants,tombée des résidus sur un tapis roulant d’évacuation(6),transport vers un tamis vibrant(7) incliné permettant laséparation des éléments retombant dans deux bacs deréception(8)et(9)équipés de compacteurs.L’invention contribue à l’augmentation du recyclage desemballages contenant tout ou partie de leurs contenus etla réduction de la production de dioxyde de carbone parréduction de l’incinération des déchets.

a2.953.430 –b (A1) –d [09 58643]. –e 03 décem-bre 2009. –jB 23 P 15/04 (2006.01). –k PROCEDEDE REALISATION D’UN RENFORT METALLIQUED’AUBE DE TURBOMACHINE –p ( Inven teurs :BENARD JEAN-PAUL; LEROYER BERTRAND; LEVE-QUE STEPHANE ANDRE ; VASSAULT MARC JAC-KY). –o Demandeur : SNECMA Société anonyme, –rMandataire: CABINET CAMUS LEBKIRI

m La présente invention concerne un procédé de réali-sation d’un renfort métallique de bord d’attaque ou debord de fuite d’aube de turbomachine comportant suc-cessivement une étape de positionnement d’une pre-mière tôle métallique (41) et d’une deuxième tôlemétallique (42) sur un profilé (44) au moyen d’unoutillage spécifique (60) positionnant ledit profilé (44) etlesdites tôles métalliques (41, 42) de sorte que chaquetôle métallique (41, 42) présente une surface de contact(49) positionnée parallèlement avec une surface de con-tact (46, 47) dudit profilé (44); une étape de soudagesans métal d’apport desdites tôles métalliques (41, 42)sur ledit profilé (44) de sorte que ladite surface de con-tact (49) de ladite première tôle métallique (41) est soli-daire de ladite surface de contact (46) dudit profilé (44) etque ladite surface de contact (49) de ladite deuxième tôlemétallique (42) est solidaire de ladite surface de contact(47) dudit profilé (44).

46 B23Q ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/23

a2.953.431 –b (A1) –d [09 58680]. –e 04 décem-bre 2009. –jB 23 Q 3/18 (2006.01). –k CALE PE-LABLE A EPAISSEURS MULTIPLES –p ( Inventeur :GASTEL DANIEL ANDRE). –o Demandeur : GASTELDANIEL ANDRE, –rMandataire : CABINET WEINS-TEIN

m Pour ajuster simultanément au moins deux épais-seurs, la cale d’épaisseur (1) comprend une plaqueplane (50) et au moins deux piles (10, 20, 30, 40) distinc-tes, une première pile (10) comprenant un empilementde feuilles (11, 13, 15) reliées l’une à l’autre par un film(12, 14) de résine qui assure une force de cohésion entrefeuilles supérieure à une valeur minimale de maintien deladite première pile rigide dans un plan et inférieure àune valeur maximale qui permet de peler un premiernombre de feuilles (11, 13, 15) à chacune desquelles onapplique successivement une force de séparation supé-rieure à ladite première valeur maximale pour obtenir unepremière épaisseur locale, et une deuxième pile (20)comprenant un empilement de feuilles (21, 23, 25)reliées l’une à l’autre par un film (22, 24) de résine quiassure une force de cohésion entre feuilles supérieure àune valeur minimale de maintien de ladite deuxième pilerigide dans un plan et inférieure à une valeur maximalequi permet de peler un deuxième nombre de feuilles (21,23, 25) à chacune desquelles on applique successive-ment une force de séparation supérieure à ladite pre-mière valeur maximale pour obtenir une deuxièmeépaisseur locale.

a2.953.432 –b (A1) –d [09 05926]. –e 08 décem-bre 2009. –jB 23 Q 15/12 (2006.01). –kPROCEDEPOUR OPTIMISER LES CONDITIONS DE TRAVAILD’UN OUTIL COUPANT –p (Inventeur : FROMENTINGUILLAUME). –oDemandeur: ARTS Association loi de1901, –rMandataire: CABINET BOETTCHER

m L’invention concerne un procédé d’acquisition desparamètres optimisés d’une opération d’usinage enapplication de la méthodologie COM:- selon lequel on procède à une pluralité de relevéssignificatifs l’énergie spécifique (Kc) de coupe au coursd’une même pluralité d’essais réalisés avec une valeurimposée, différente d’un essai à l’autre d’au moins unevariable significative des opérations de coupe,- dans lequel l’une des variables en question est lavitesse de coupe (Vc) et une autre de ces variables est lavitesse d’avance (f),- selon lequel ensuite on détermine, une plage de valeursde chacune de ces variables dans laquelle sera logée lavaleur optimale de cette variable obtenue par le traite-ment des résultats pour la réalisation de l’opération d’usi-nage,caractérisé en ce qu’un programme spécifique (10a) dela commande numérique (7) permettant d’obtenir unevariation continue des valeurs de la variable au coursd’une seule passe d’usinage à titre d’essai et en ce queles données relevées sont constituées au cours de cettepasse unique, par les différentes valeurs prises par lecourant de couple (Iq) du moteur de la broche de lamachine desquelles on tire par un traitement de calculles valeurs correspondantes de (Kc).


a2.953.433 –b (A1) –d [09 58768]. –e 08 décem-bre 2009. –jB 24 B 13/01 (2006.01). –kOUTIL DESURFACAGE A QUALITE OPTIQUE –p (Inventeurs :BATARD ALAIN ; LEPAGE JEAN-ETIENNE) . –oDemandeur : ESSILOR INTERNATIONAL (COMPA-GNIE GENERALE D’OPTIQUE), –rMandataire : SAN-TARELLI

m Un outil de surfaçage à qualité optique (101) muni demoyens de rappel élastique (115) comportant une plura-lité de lamelles élastiquement flexibles (118) qui saillenttransversalement d’un support rigide (104) central, avecchaque lamelle (118) qui présente une portion distale(144) coopérant à appui directement avec un pétale(134) d’une collerette flexible (131) entourant le supportrigide (104); ladite portion distale étant recourbée selonune boucle arrondie telle que l’extrémité (145) de chaquedite lamelle (118) soit tournée vers le support rigide(104).

a2.953.434 –b (A1) –d [09 58758]. –e 08 décem-bre 2009. –jB 25 B 27/30 (2006.01), B 60 G 11/14. –kOUTIL DE MONTAGE D’UN RESSORT DE SUSPEN-SION, EN PARTICULIER POUR VEHICULE AUTOMO-BILE –p ( Inven teur : LORINI SEBASTIEN) . –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme, –rMandataire : PEUGEOT CI-TROEN AUTOMOBILES SA

m Outil de montage d’un ressort de suspension hélicoï-dal (32) qui doit être comprimé pour être inséré dans unlogement, en particulier pour véhicule automobile, cetoutil de montage (1) comprenant un moyen de compres-sion (6) du ressort de suspension (32), et une barre demaintien (40) qui est emboîtée sur l’outil pour pendreappui et appliquer un effort de réaction permettant demaintenir la compression du ressort de suspension (32),caractérisé en ce que la barre de maintien (40) comporteune poigné articulée (42) reliée à un mécanisme permet-tant de dégager cette barre de l’outil de montage (1), demanière à ce qu’une manoeuvre de la poignée articulée(42) mette en oeuvre le mécanisme et réalise ce dégage-ment.


a2.953.435 –b (A1) –d [09 05915]. –e 04 décem-bre 2009. –jB 25 F 5/02 (2006.01), F 03 B 13/04. –kPIECE A MAIN COMPRENANT UN CORPS COM-PRENANT UNE DOUILLE CREUSE –p ( Inventeurs :GARCIA PHIL IPPE ; CLERGET LAURENT) . –oDemandeur : MICRO MEGA INTERNATIONAL MA-NUFACTURES Société anonyme, –rMandataire : CA-BINET MICHEL POUPON

m L’invention concerne une pièce à main comprenantune tête (1) destinée à recevoir un outil, une douillearrière (2) destinée à l’accouplement de la pièce à mainsur un moteur et un corps (3) reliant la tête 1 à la douillearrière (2), le corps (3) comprenant une douille creusedans laquelle sont montés des organes mécaniques (4,5) de transmission d’un mouvement de rotation à l’outil.Selon l’invention, le corps (3) comprend également uneenveloppe (10) surmoulée en matériau composite danslaquelle la douille creuse est noyé.Application aux domaines dentaire ou médical.

a2.953.436 –b (A1) –d [10 51176]. –e 18 février2010. –jB 25 F 5/02 (2006.01), F 03 B 13/04. –kPIECE A MAIN COMPRENANT UN CORPS COM-PRENANT UNE DOUILLE CREUSE –p ( Inventeurs :GARCIA PHIL IPPE ; CLERGET LAURENT) . –oDemandeur : MICRO MEGA INTERNATIONAL MA-NUFACTURES Société anonyme, –rMandataire : CA-BINET MICHEL POUPON . –f Pr ior i té : FR, 04décembre 2009, n˚ 0905915.

m L’invention concerne une pièce à main comprenantune tête (1) destinée à recevoir un outil, une douillearrière (2) destinée à l’accouplement de la pièce à mainsur un moteur et un corps (3) reliant la tête 1 à la douillearrière (2), le corps (3) comprenant une douille creusedans laquelle sont montés des organes mécaniques (4,5) de transmission d’un mouvement de rotation à l’outil.Selon l’invention, le corps (3) comprend également uneenveloppe (10) surmoulée en matériau composite danslaquelle la douille creuse est noyé.Application aux domaines dentaire ou médical.


a2.953.437 –b (A1) –d [10 60214]. –e 07 décem-bre 2010. –j B 26 B 13 /20 (2006 .01) . –kSTRUCTURE DE POIGNEES POUR UNE PAIRE DECISEAUX –p ( Inventeur : LIN CHONG-JIANG). –oDemandeur: NUSHARP INC., –rMandataire: CABI-NET CHAILLOT . –fPriorité: TW, 08 décembre 2009,n˚ 098141915.

m L’invention porte sur une structure de poignées pourune paire de ciseaux. La paire de ciseaux comporte unepremière partie poignée (32) devant être engagée entrela première articulation et l’articulation à la base dupouce de l’utilisateur. La première partie poignée (32)comporte au centre un trou d’introduction (320) pourl’introduction de la première articulation du pouce. Lapremière partie poignée (32) comporte en outre une par-tie concave (323) qui créée un espace pour la premièrearticulation du pouce lorsque le pouce est introduit dansle trou d’introduction (320) de la première partie poignée(32), assurant que la première partie poignée (32) estdisposée sur le premier segment d’os adjacent à la pre-mière articulation.

a2.953.438 –b (A1) –d [09 58803]. –e 09 décem-bre 2009. –j B 26 F 1 /16 (2006 .01) . –kDISPOSITIF DE PERCAGE –p (Inventeurs : PELE-GRIN THIERRY ; BERMUDEZ MICHEL ; MESNAGEDIDIER; THOMAS BRUNO). –o Demandeur : EURO-PEAN AERONAUTIC DEFENCE AND SPACE COMPA-NY EADS FRANCE Société par actions simplifiée, –rMandataire: CABINET SCHMIT CHRETIEN

m L’invention concerne un dispositif de perçage compor-tant un foret de perçage rotatif (1) de forme globalementcylindrique, présentant à une extrémité longitudinaleavant (4) une arête de coupe (5) définie par l’intersectiond’une face de coupe (6) et d’une face en dépouille (7) duforet. Le foret comporte au moins un canal interne axialdébouchant à une première extrémité (9) dans la face endépouille, et relié à une seconde extrémité opposée àdes moyens d’aspiration que comporte le dispositif.

50 B28C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/23

a2.953.439 –b (A1) –d [09 58772]. –e 09 décem-bre 2009. –jB 28 C 7/16 (2006.01), B 65 D 88/54. –kDISPOSITIF PERMETTANT LE DECOFFRAGE DEBENNES A BETON –p ( Inven teurs : BOURRINRODOLPHE; BOURRIN LAURENT). –o Demandeur :F.B.I. Société par actions simplifiée, –r Mandata i re :CABINET LAURENT ET CHARRAS

m Ce dispositif est remarquable en ce qu’il comprenddes moyens (7-8) susceptibles d’agir sur les parois laté-rales (lb) longitudinales de la benne (B) en les écartantangulairement par rapport à leur position initiale de fer-meture selon une amplitude α de quelques degrés libé-rant ainsi les côtés longitudinaux de la dite masse debéton (M), et grâce à une force de poussée suffisantepour permettre le décollement des dites parois latérales,et un moyen complémentaire (8) agissant en pousséefrontale dans le sens longitudinal de la benne contre laface avant (1c) de la benne sur une partie centrale decelle-ci formant plaque de poussée (1c1) par l’agence-ment particulier avec lignes de découpe permettant ledéplacement possible vers l’arrière de la dite plaque depoussée sur la masse de béton.

a2.953.440 –b (A1) –d [09 58797]. –e 09 décem-bre 2009. –jB 28 C 9/04 (2006.01), B 01 F 15/00. –kENSEMBLE MOBILE DE MALAXAGE A FROID –p (Inventeur: ACHARD LAURENT). –o Demandeur :ACTIAL Société par actions simplifiée, –rMandataire :CABINET LAVOIX AUVERGNE

m Cet ensemble de malaxage à froid comprend desmoyens de réception et de dosage (14) de différentsmatériaux solides, des moyens (20) de mise en contactde ces matériaux, des moyens (28) de convoyage de cesmatériaux mis en contact, des moyens d’admission d’unliant et des moyens (22) de malaxage propres à malaxerce mélange de matériaux avec ce liant.Cet ensemble comprend au moins un module, chaquemodule comprenant un socle (10) présentant une surface(S) d’appui sur une plateforme de chargement d’un enginroutier, chaque module présente une position de trans-port, laquelle ladite surface prend appui contre cette pla-teforme, ainsi qu’une position d’utilisation, dans laquellecette surface s’étend à distance de cette plateforme,l’ensemble de malaxage comprend en outre des moyensde déplacement du ou de chaque socle, entre lesditesdeux positions.


a2.953.441 –b (A1) –d [09 58764]. –e 08 décem-bre 2009. –jB 29 C 49/42 (2006.01), B 65 G 47/84. –kMACHINE DE SOUFFLAGE AVEC PRECHARGE-MENT DES PREFORMES –p (Inventeur: MICHEL JO-CELYN). –oDemandeur: SIDEL PARTICIPATIONS So-ciété par actions simplifiée, –rMandataire : CABINETPLASSERAUD

m Machine de fabrication de récipients (10) par souf-flage ou étirage/soufflage d’une préforme (5),comprenant:- un carrousel (2) entraînant une pluralité d’unités (1) demoulage présentant chacune un moyen (27) de captured’une préforme et un moyen de positionnement de la pré-forme capturée dans une cavité (12) de moulage deladite unité de moulage lorsque cette dernière passe parune position (lb, G) dédiée au début de moulage;- un moyen (46, 4) d’amenée de préformes (5) jusqu’aumoyen (27) de capture des unités (1) de moulage pas-sant par une position (1c, 21) dédiée au chargement enpréforme; et - un moyen (43, 9) d’évacuation des réci-pients (10) venant d’être moulés hors de la cavité (12) demoulage des unités de moulage lorsque ces dernièrespassent par une position (la, 21) dédiée au décharge-ment des récipients;Le moyen (46, 4) d’amenée est disposé de manière quela position (1c, 20) de chargement en préforme (5) cor-responde à un préchargement en étant située entre laposition (lb, G) de début de moulage et la position (la, 21)de déchargement des récipients (10), dans le sensd’entraînement du carrousel.

a2.953.442 –b (A1) –d [09 05853]. –e 04 décem-bre 2009. –jB 29 C 65/48 (2006.01), B 29 C 70/68,B 62 D 29/04. –k PROCEDE DE FABRICATIOND’UNE PIECE DE CARROSSERIE OU DE CHASSIS DEVEHICULE A MOTEUR ET CHASSIS COQUE DE VEHI-CULE INTEGRANT AU MOINS UNE TELLE PIECE –p (Inventeurs : PY JEAN ; AMOSSE YANNICK ; CAS-SARD JEAN BAPTISTE ; COLLIN REGIS ; NEDELECGILLES). –oDemandeur: SOTIRA, –r Mandataire :BREMA-LOYER

m Procédé de fabrication d’une pièce (1A, 1B) de car-rosserie ou de châssis de véhicule comportant au moins:- une étape, dite de moulage, d’au moins deux peauxdites l’une, externe (2), l’autre, interne (3), en un maté-riau composite, etune étape d’assemblage par collage à recouvrement aumoins partiel desdites peaux, les formes desdites peauxcoopérant entre elles dans cette position d’assemblagepour former au moins un corps (4) creux.Le procédé comprend en outre avant assemblage despeaux, au moins une étape de solidarisation d’au moinsun coupleur (5) métallique à l’une des peaux au niveaude l’emplacement dudit corps (4) creux ménagé lors del’assemblage pour permettre, lors de l’assemblage,l’emprisonnement par prise en sandwich du coupleur (5)entre peaux, ledit coupleur (5) comportant au moins untaraudage (6) ménagé en regard d’un perçage (7) del’une des peaux.


a2.953.443 –b (A1) –d [09 05927]. –e 08 décem-bre 2009. –jB 29 C 70/08 (2006.01), B 29 C 70/48,F 16 C 7/00. –kPROCEDE DE FABRICATION D’UNEBIELLE EN MATERIAU COMPOSITE COMPRENANTUNE SUREPAISSEUR LOCALISEE –p ( Inventeurs :MASSON RICHARD ; DUNLEAVY PATRICK) . –oDemandeur : MESSIER DOWTY SA Société anony-me, –rMandataire: CABINET BOETTCHER

m L’invention concerne un procédé de fabrication d’unebielle (19) en matériau composite ayant une extrémité enforme de chape double (21).Selon l’invention, on applique une couche (16a-16e) defibres renforçantes (14) tressées autour d’un mandrin (5)avec une machine (12) de tressage, sur toute la longueurdu mandrin (5); on applique ensuite une couche (17a-17d) de fibres renforçantes avec une machine de bobi-nage autour de l’extrémité (7) (5) correspondant à lachape double (21); appliquer alternativement d’autrescouches de fibres tressées (16a-16e) et de fibres bobi-nées (17a-17d) jusqu’à constituer une épaisseur defibres (14) suffisante pour la chape double (21) à consti-tuer.On injecte ensuite dans les différentes couches (16a-16e, 17a-17d) de fibres tressées et bobinées de la résinequi est ensuite polymérisée, et l’on usine l’extrémité com-portant les couches bobinées (17a-17d) pour y former lachape double (21).

a2.953.444 –b (A1) –d [09 58805]. –e 09 décem-bre 2009. –jB 29 D 30/48 (2006.01), B 30 B 7/00, 7/04. –kPROCEDE DE FABRICATION D’UNE TRINGLEDESTINEE A LA REALISATION D’UN PNEUMATI-QUE –p (Inventeur : SOUBRIER JEAN CLAUDE). –oDemandeurs: SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHE-LIN Société anonyme ; MICHELIN RECHERCHE ETTECHNIQUE S.A. Société anonyme, –r Mandataire :CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY

m Dans le procédé de fabrication d’une tringle destinéeà la réalisation d’un pneumatique, la tringle comprend unrevêtement formant une zone de recouvrement sur lui-même selon une direction circonférentielle de la tringle.On presse la tringle au moyen d’au moins trois mors (8,10, 12, 14) en contact avec tout un périmètre d’une sec-tion de la zone.


a2.953.445 –b (A1) –d [09 58709]. –e 07 décem-bre 2009. –jB 32 B 5/26 (2006.01), B 32 B 7/02,E 04 B 1/76, B 65 D 65/46, C 10 L 5/44. –kMATERIAU DE PROTECTION ET/OU DE COMBUS-TION ET PROCEDE DE FABRICATION CORRESPON-DANT –p (Inventeurs : CASTANDET MICHEL JEAN ;SAIAH REDOUAN ; BESNIER JEAN BAPTISTEDOMINIQUE; GATTIN RICHARD CLOVIS DANIEL). –oDemandeur: A.P.C.A. (ASSEMBLEE PERMANENTEDES CHAMBRES D’AGRICULTURE) Etablissement pu-blic, –rMandataire: CABINET DIDIER MARTIN

m Matériau de protection et/ou de combustion et pro-cédé de fabrication correspondant.L’invention concerne un matériau de protection et/ou decombustion (1), notamment de protection thermique et/ou de protection contre des chocs ou des dégradations,comprenant au moins une première couche (2) compo-sée d’au moins une première fibre et au moins unedeuxième couche (3) composée d’au moins unedeuxième fibre, lesdites première et deuxième couches(2, 3) étant destinées à remplir, au moins en partie, unefonction de protection et/ou de combustion, caractériséen ce que les première et deuxième couches (2, 3) sontmaintenues ensemble par l’établissement de liaisons chi-miques entre lesdites première et deuxième fibres auniveau d’une zone de contact entre ces dernières.Matériaux de protection e/ou de combustion.

a2.953.446 –b (A1) –d [09 05936]. –e 08 décem-bre 2009. –jB 32 B 5/32 (2006.01), B 32 B 27/32, 37/12, 38/10, B 63 B 35/71. –kSTRUCTURE COMPOSI-TE, SON PROCEDE DE FABRICATION ET ELEMENTDE SUPPORT REALISE AVEC CETTE STRUCTURECOMPOSITE –p ( Inven teur : PEYREAUD LAU-RENT). –o Demandeur : PEYREAUD LAURENT, –rMandataire: CABINET INNOVINCIA

m La présente invention a pour objet une structure com-posite comprenant au moins une première et uneseconde couches d’une mousse de polyéthylèneexpansé et réticulé, assemblées par de la colle rigidi-fiante, un procédé de fabrication de cette structure com-posite, un élément de support et un véhicule nautique(200) réalisé avec cette structure.


a2.953.447 –b (A1) –d [10 60172]. –e 07 décem-bre 2010. –jB 41 F 27/06 (2006.01). –k GROUPED’IMPRESSION D’UNE MACHINE D’IMPRESSION ETPROCEDE DE CHANGEMENT DES PLAQUES D’IM-PRESSION –p (Inventeurs: KOPPELKAMM GUNTER;KUHN DIETER ; STUHLMILLER HELMUT) . –oDemandeur: MANROLAND AG, –rMandataire: CA-BINET HERRBURGER . –f Pr ior i té : DE, 08décembre 2009, n˚ 102009047674.1.

m Groupe d’impression d’une machine d’impressioncomportant un cylindre porte-plaques (10) avec une ins-tallation de serrage (15) pour plusieurs plaques d’impres-sion (11) juxtaposées dans la direction axiale du cylindre.Un premier moyen de serrage (16) assure le serrage del’extrémité amont et un second moyen (17) le serrage del’extrémité aval des plaques d’impression en coopérantavec une barre à galets (25). Le second moyen (17) com-porte un élément de pincement en forme de broche (18)et un élément d’actionnement. La broche de pincement(18) s’étend sur toute la largeur axiale du cylindre porte-plaques (10) et peut être tournée d’une première posi-tion dans laquelle l’extrémité aval (13) de toutes les pla-ques d’impression positionnées sur le cylindred’impression sont pincées et une seconde position danslaquelle, l’extrémité aval (13) de toutes les plaquesd’impression juxtaposées suivant la direction axiale ducylindre porte-plaques, sont libérées.

a2.953.448 –b (A1) –d [10 60251]. –e 08 décem-bre 2010. –jB 41 F 33/04 (2006.01). –k MACHINED’IMPRESSION –p (Inventeurs : BOHM SVEN; ROTHHEIKO). –o Demandeur : MANROLAND AG, –r Mandata i re : CABINET HERRBURGER . –f Pr ior i té : DE, 09 décembre 2009 ,n˚ 102009047754.3.

m Machine d’impression équipée d’au moins un moyend’entraînement pour entraîner des cylindres et/ou desrouleaux de la machine d’impression, comportant plu-sieurs éléments d’actionnement par contact (21, 22, 23,22’, 23’), associés à différentes zones à risques de lamachine d’impression de façon qu’à chaque zone à ris-ques, soit associé au moins un élément d’actionnementpar contact (21, 22, 23, 22’, 23’) et si le ou chaque moyend’entraînement est activé, les éléments d’actionnementpar contact (21, 22, 23, 22’, 23’) des zones à risquespeuvent positionner les cylindres et/ou les rouleaux de lamachine d’impression dans un mode de fonctionnementpar contact du ou de chaque moyen d’entraînement pourdes travaux d’entretien, machine d’impression caractéri-sée en ce qu’à chaque zone à risques de la machine d’impression àlaquelle est associé au moins un élément d’actionnementpar contact (21, 22, 23, 22’, 23), est associé en outrechaque fois un interrupteur de protection (24, 25, 25’), etl’interrupteur de protection associé à une zone à risquesdéfinie, libère dans une position de commutation définie,exclusivement le mode de fonctionnement par contactpar l’élément d’actionnement par contact associé à cettezone à risques définie ou chaque élément de contactainsi défini, et bloque le mode d’actionnement par con-tact par cet élément d’actionnement par contact ou cha-

que autre élément d’actionnement par contact (21, 22,23, 22’, 23’), associé à cette zone à risques ou à touteautre zone à risques de la machine d’impression ou à cemême module de la machine d’impression.


a2.953.449 –b (A1) –d [09 58631]. –e 03 décem-bre 2009. –j B 60 C 9 /08 (2006 .01) . –kPNEUMATIQUE COMPORTANT UNE ARMATUREDE CARCASSE CONSTITUEE DE CABLES ET DE TU-BES CAPILLAIRES –p ( Inven teur : DOMINGOALAIN). –oDemandeurs : SOCIETE DE TECHNOLO-GIE MICHELIN Société anonyme; MICHELIN RECHER-CHE ET TECHNIQUE S.A. Société anonyme, –r Mandataire : MANUFACTURE FRANCAISE DESPNEUMATIQUES MICHELIN

m L’invention concerne un pneumatique à armature decarcasse radiale, constituée d’au moins une couched’éléments de renforcement métalliques, ledit pneumati-que comprenant une armature de sommet, elle-mêmecoiffée radialement d’une bande de roulement, laditebande de roulement étant réunie à deux bourrelets parl’intermédiaire de deux flancs.Selon l’invention, au moins 70 % des éléments de renfor-cement métalliques d’au moins une couche de l’armaturede carcasse sont des câbles non frettés présentant autest dit de perméabilité un débit inférieur à 20 cm3/mn, aumoins 1 % des éléments de renforcement de ladite aumoins une couche de l’armature de carcasse étant destubes capillaires et, dans un plan de section perpendicu-laire à l’axe du tube capillaire, le rapport de la surface del’ouverture sur la surface de matière étant supérieur à 0.4%.

a2.953.450 –b (A1) –d [09 58652]. –e 04 décem-bre 2009. –j B 60 C 9 /08 (2006 .01) . –kPNEUMATIQUE COMPORTANT DES CABLES D’AR-MATURE DE CARCASSE PRESENTANT DES PER-MEABILITES DIFFERENTES –p (Inventeur : DOMIN-GO ALAIN). –oDemandeurs: SOCIETE DE TECHNO-LOGIE MICHELIN Société anonyme ; MICHELIN RE-CHERCHE ET TECHNIQUE S.A. Société anonyme, –r Mandataire : MANUFACTURE FRANCAISE DESPNEUMATIQUES MICHELIN

m L’invention concerne un pneumatique à armature decarcasse radiale, constituée d’au moins une couched’éléments de renforcement métalliques, ledit pneumati-que comprenant une armature de sommet, elle-mêmecoiffée radialement d’une bande de roulement, laditebande de roulement étant réunie à deux bourrelets parl’intermédiaire de deux flancs.Selon l’invention, au moins 85 % des éléments de renfor-cement métalliques d’au moins une couche de l’armaturede carcasse sont des câbles métalliques non frettés pré-sentant au test dit de perméabilité un débit inférieur à 20cm3/mn et au moins 5 % des éléments de renforcementde ladite au moins une couche de l’armature de carcassesont des câbles comportant au moins un brin constituéde fibres multifilamentaires textiles.


a2.953.451 –b (A1) –d [09 58653]. –e 04 décem-bre 2009. –j B 60 C 9 /08 (2006 .01) . –kPNEUMATIQUE COMPORTANT DES CABLES D’AR-MATURE DE CARCASSE HYBRIDES –p (Inventeur :DOMINGO ALAIN). –o Demandeurs : SOCIETE DETECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme; MICHE-LIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S.A. Société anony-me, –r Mandataire : MANUFACTURE FRANCAISEDES PNEUMATIQUES MICHELIN

m L’invention concerne un pneumatique à armature decarcasse radiale, constituée d’au moins une couched’éléments de renforcement métalliques, ledit pneumati-que comprenant une armature de sommet, elle-mêmecoiffée radialement d’une bande de roulement, laditebande de roulement étant réunie à deux bourrelets parl’intermédiaire de deux flancs.Selon l’invention, les éléments de renforcement d’aumoins une couche de l’armature de carcasse sont descâbles hybrides à au moins deux couches, lesdits câbleshybrides comportant un noyau dont au moins un brin estconstitué de fibres multifilamentaires textiles, les brinsdes couches intermédiaire et/ou externe étant métalli-ques et au moins une couche interne étant gainée d’unecouche constituée d’une composition polymérique tellequ’une composition de caoutchouc réticulable ou réticu-lée, de préférence à base d’au moins un élastomère dié-nique.

a2.953.452 –b (A1) –d [09 58655]. –e 04 décem-bre 2009. –j B 60 C 9 /08 (2006 .01) . –kPNEUMATIQUE COMPORTANT DES CABLES D’AR-MATURE DE CARCASSE FRETTES –p ( Inventeur :DOMINGO ALAIN). –o Demandeurs : SOCIETE DETECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme; MICHE-LIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S.A. Société anony-me, –r Mandataire : MANUFACTURE FRANCAISEDES PNEUMATIQUES MICHELIN

m L’invention concerne un pneumatique à armature decarcasse radiale, constituée d’au moins une couched’éléments de renforcement métalliques, ledit pneumati-que comprenant une armature de sommet, elle-mêmecoiffée radialement d’une bande de roulement, laditebande de roulement étant réunie à deux bourrelets parl’intermédiaire de deux flancs.Selon l’invention, les éléments de renforcement d’aumoins une couche de l’armature de 5 carcasse sont descâbles métalliques présentant au test dit de perméabilitéun débit inférieur 20 cm3/mn et au moins 10 % desditscâbles métalliques sont frettés par un brin constitué defibres multifilamentaires textiles.


a2.953.453 –b (A1) –d [09 58662]. –e 04 décem-bre 2009. –jB 60 C 11/03 (2006.01). –kBANDE DEROULEMENT POUR PNEUMATIQUE –p (Inventeur :FRAENKEL BERTRAND). –oDemandeurs : SOCIETEDE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme; MI-CHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S.A. Sociétéanonyme, –rMandataire: MANUFACTURE FRANCAI-SE DES PNEUMATIQUES MICHELIN

m L’invention concerne une bande de roulement pourpneumatique comportant des lames (9) délimitées pardes découpures (7, 11) de sorte que, en contact avecune chaussée, chaque lame (9) se déforme au moinspartiellement en fonction de l’adhérence entre laditelame (9) et ladite chaussée. La bande de roulement com-prend à l’intérieur d’une lame (9) au moins une cavité(15) délimitée par une première surface (17) et uneseconde surface (19) distantes l’une de l’autre, laditecavité (15) étant configurée de sorte que la première sur-face (17) et la seconde surface (19) sont aptes à entrerau moins partiellement en contact l’une avec l’autre pardéformation de ladite lame, si l’adhérence entre la lame(9) et la chaussée est supérieure à un seuil d’adhérenceprédéterminé.

a2.953.454 –b (A1) –d [09 58665]. –e 04 décem-bre 2009. –jB 60 C 11/03 (2006.01). –kBANDE DEROULEMENT POUR PNEUMATIQUE –p (Inventeur :FRAENKEL BERTRAND). –oDemandeurs : SOCIETEDE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme; MI-CHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S.A. Sociétéanonyme, –rMandataire: MANUFACTURE FRANCAI-SE DES PNEUMATIQUES MICHELIN

m ABREGEL’invention concerne une bande de roulement pour pneu-matique comportant des lames (9) délimitées par desdécoupures (7, 11) de sorte que, en contact avec unechaussée, chaque lame (9) est apte à se déformer aumoins partiellement en fonction de l’adhérence entreladite lame (9) et ladite chaussée. La bande de roule-ment comprend à l’intérieur d’une lame (9) une cavité(15) présentant, selon une coupe circonférentielle, unepremière branche (21) et une seconde branche (23) for-mant globalement un V dont le sommet (25) est dirigévers une surface de contact (13) de la lame (9), chaquebranche (21, 23) formant un angle (α) inférieur à 70degrés avec une direction circonférentielle (X) danslaquelle s’étend la surface de contact (13).


a2.953.455 –b (A1) –d [09 58728]. –e 08 décem-bre 2009. –jB 60 C 11/04 (2006.01). –kMETHODEDE DIMENSIONNEMENT D’UN PNEU ET PNEU –p ( Inven teur : LHOSPITALIER SYLVIE) . –oDemandeurs: SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHE-LIN Société anonyme ; MICHELIN RECHERCHE ETTECHNIQUE S.A. Société anonyme, –r Mandataire :MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUESMICHELIN

m Méthode de dimensionnement d’un pneu destiné àêtre monté sur l’essieu directeur d’un véhicule poidslourd, ce pneu ayant une hauteur de flanc F nominale, cepneu comprenant une bande de roulement (1) ayant àl’état neuf une largeur totale maximale Lo de contact ausol maxi et étant pourvue d’au moins quatre rainures cir-conférentielles (2) ayant chacune une largeur et s’éten-dant chacune entre la surface de roulement de la bandede roulement et un fond de rainure, ces rainures(2) déli-mitant trois nervures intermédiaires (3) et deux nervuresde bord (4) limitant axialement ladite bande, chaque ner-vure de bord (4) ayant deux parois latérales (401, 402),l’une de ces parois latérales, dite paroi latérale interne,ayant une hauteur PREp mesurée par rapport au fond dela rainure (2’) délimitant ladite nervure de bord, cetteparoi latérale interne ayant, vue en coupe dans un plancontenant l’axe de rotation, une inclinaison DEp, chaquenervure de bord ayant une largeur LEp plus grande quela largeur de chacune des nervures intermédiaires, cetteméthode de dimensionnement consistant à déterminerde façon itérative des valeurs des dimensions LEp,PREp, et DEp qui satisfont la relation suivante:P(LEp, DEp, PREp) < 1.105769231 x F, avec P(LEp,

DEp, PREp) = -303.528 - 2.00675 x LEp + 10.2755 xDEp + 81.0414 x PREp - 0.052551 x LEp2 -0.0825991 xLEp x DEp + 0.225564 x LEp x PREp - 0.111262 x DEp2

- 0.209215 x DEp x PREp - 2.5831 x PREp2.Pneu destiné à être monté sur l’essieu directeur d’unvéhicule poids lourd dont les largeurs de nervures debord et les angles de paroi latérale sont prédéterminés.

a2.953.456 –b (A1) –d [09 58729]. –e 08 décem-bre 2009. –jB 60 C 11/04 (2006.01). –kBANDE DEROULEMENT DE PNEUMATIQUE RENFORCEE PARDE COURTES FIBRES ORIENTEES ET CROISEES EN-TRE ELLES –p (Inventeurs: CORSI PATRICK; BOUR-NAT ALEXIS). –oDemandeurs : SOCIETE DE TECH-NOLOGIE MICHELIN Société anonyme; MICHELIN RE-CHERCHE ET TECHNIQUE S.A. Société anonyme, –r Mandataire : MANUFACTURE FRANCAISE DESPNEUMATIQUES MICHELIN

m Bande de roulement (1) de pneumatique pourvued’une surface de roulement (10) destinée à être en con-tact avec une chaussée, cette bande de roulement com-portant une sculpture formée par des éléments de relief(31, 32) délimitant au moins deux rainures (21) d’orienta-tion générale circonférentielle, cette bande comprenantun matériau composite constitué par l’empilement decouches de caoutchouc (Cl, C2), chaque couche com-prenant une pluralité de courtes fibres de renforcementparallèles entre elles et orientées selon une seule direc-tion, les courtes fibres étant croisées entre elles d’unecouche de caoutchouc (Cl) à la couche adjacente (C2).Pneumatique pourvu d’une telle bande de roulement.


a2.953.457 –b (A1) –d [09 58633]. –e 03 décem-bre 2009. –jB 60 C 15/00 (2006.01), B 60 C 15/06. –kPNEUMATIQUE AYANT UN BOURRELET PERFEC-TIONNE –p (Inventeur : BOURGEOIS FREDERIC). –oDemandeurs: SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHE-LIN Société anonyme ; MICHELIN RECHERCHE ETTECHNIQUE S.A. Société anonyme, –r Mandataire :MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUESMICHELIN

m Pneumatique comportant deux bourrelets (20) com-portant chacun au moins une structure annulaire de ren-forcement (70) et une armature de carcasse (60) ancréedans les deux bourrelets par un retournement, danslequel chaque bourrelet comporte un bourrage (110)formé d’un mélange caoutchouteux, le bourrage s’éten-dant radialement jusqu’à une distance radiale DBE dupoint radialement le plus à l’intérieur de la structureannulaire de renforcement du bourrelet, la distanceradiale DBE étant inférieure ou égale à 10 % de la hau-teur radiale H du pneumatique, au moins un flanc dupneumatique comportant en outre une armature de rigi-dification (140) formée d’une pluralité d’éléments de ren-forcement (145, 146, 147) métalliques orientés selon unangle inférieur ou égal à 10 degrés par rapport à la direc-tion circonférentielle, cette armature de rigidificationétant disposée de telle sorte que la distance DAE entre lepoint (71) radialement le plus à l’intérieur de la structureannulaire de renforcement et l’extrémité (142) radiale-ment extérieure de l’armature de rigidification est supé-rieure ou égale à 20 % et inférieure ou égale à 40 % dela hauteur H et que la distance DAI entre le point (71)radialement le plus à l’intérieur de la structure annulaire

de renforcement et l’extrémité (141) radialement inté-rieure de l’armature de rigidification est inférieure ouégale à 20 % de la hauteur H.

a2.953.458 –b (A1) –d [09 58780]. –e 09 décem-bre 2009. –j B 60 C 15 /06 (2006 .01) . –kBOURRELET DE PNEUMATIQUE POUR VEHICULELOURD DE TYPE GENIE CIVIL –p (Inventeur : BON-DU LUCIEN). –oDemandeurs : SOCIETE DE TECH-NOLOGIE MICHELIN Société anonyme; MICHELIN RE-CHERCHE ET TECHNIQUE S.A. Société anonyme, –r Mandataire : MANUFACTURE FRANCAISE DESPNEUMATIQUES MICHELIN

m L’invention concerne l’amélioration de l’endurancedes bourrelets d’un pneumatique radial pour véhiculelourd de type génie civil, en diminuant la vitesse de pro-pagation des fissures initiées en extrémité de retourne-ment d’armature de carcasse et se propageant à traversles matériaux polymériques d’enrobage, de bordage etde remplissage.Selon l’invention, un élément de transition (25), constituéd’un matériau polymérique de transition, est au moins enpartie en contact, sur sa face axialement extérieure, avecle matériau polymérique de bordage (22) et, sur sa faceaxialement intérieure, avec un matériau polymérique deremplissage (23b), les extrémités radialement extérieure(E25) et radialement intérieure (I25) de l’élément de tran-sition sont respectivement radialement extérieure etradialement intérieure à l’extrémité du retournementd’armature de carcasse et le module d’élasticité à 10%d’allongement du matériau polymérique de transition estintermédiaire entre les modules d’élasticité à 10%d’allongement respectifs du matériau polymérique debordage et du matériau polymérique de remplissageavec lequel l’élément de transition est en contact.



m L’invention concerne l’amélioration de l’endurancedes bourrelets d’un pneumatique radial pour véhiculelourd de type génie civil, en diminuant la vitesse de pro-pagation des fissures qui sont initiées sur la face axiale-ment extérieure du retournement d’armature de carcasseet se propagent à travers les matériaux polymériquesd’enrobage et de bourrage.Selon l’invention, un élément de transition (28), constituéd’un matériau polymérique de transition, est en contact,par sa face axialement intérieure, avec le matériau poly-mérique d’enrobage de la face axialement extérieure duretournement d’armature de carcasse (21b) et, par saface axialement extérieure, avec le matériau polymériquede bourrage (26), et le module d’élasticité à 10% d’allon-gement du matériau polymérique de transition est inter-médiaire entre les modules d’élasticité à 10%d’allongement respectifs du matériau polymériqued’enrobage et du matériau polymérique de bourrage.


m L’invention concerne l’amélioration de l’endurancedes bourrelets d’un pneumatique radial pour véhiculelourd de type génie civil, en diminuant la vitesse de pro-pagation des fissures, initiées au niveau de la surface decontact entre un premier matériau polymérique de rem-plissage (23a) le plus radialement intérieur et en contactavec le noyau tringle (22) et un deuxième matériau poly-mérique de remplissage (23b) radialement extérieur aupremier matériau polymérique de remplissage.Selon l’invention, un élément de transition (24), constituéd’un matériau polymérique de transition, d’épaisseur (e)constante est en contact, par sa face radialement inté-rieure (24a), avec le premier matériau polymérique deremplissage (23a) et en contact, par sa face radialementextérieure (24b), avec le deuxième matériau polymériquede remplissage (23b) et le module d’élasticité à 10%d’allongement du matériau polymérique de transition estintermédiaire entre les modules d’élasticité à 10%d’allongement respectifs des premier et deuxième maté-riaux polymériques de remplissage.

BOPI 11/23 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60F 61

a2.953.461 –b (A3) –d [09 58634]. –e 03 décem-bre 2009. –jB 60 F 3/00 (2006.01), B 63 C 13/00. –kBATEAU AMPHIBIE –p ( Inven teur : LA ISNEYTHIERRY). –o Demandeur : LAISNEY THIERRY, –rMandataire: CABINET HERRBURGER

m Bateau amphibie caractérisé en ce qu’il comprend:- une roue avant escamotable (2), et deux roues arrièreescamotable.La roue (2) est portée par un chariot (3) mobile le longd’un chemin de guidage (4) installé à l’avant de la coque(1), entre une position de roulage, bloquée en partiebasse de la proue (11) et une position escamotée,Les roues arrière, motrices, sont portées chacune parsupport articulé, relié à la coque par l’intermédiaire d’unearticulation de relevage autour d’un axe de relevage.Une centrale de commande:- le relevage et l’abaissement de la roue avant (2) et samise en appui,- le relevage et l’abaissement des roues arrière (5),- la commande directionnelle et l’entraînement des rouesarrière (5).

a2.953.462 –b (A1) –d [10 59822]. –e 29 novem-bre 2010. –jB 60 F 3/00 (2006.01), B 63 C 13/00. –kBATEAU AMPHIBIE –p ( Inven teur : LA ISNEYTHIERRY). –o Demandeur : LAISNEY THIERRY, –r Mandata i re : CABINET HERRBURGER . –fPriorité: FR, 03 décembre 2009, n˚ 0958634.

m Bateau amphibie caractérisé en ce qu’il comprend:- une roue avant escamotable (2), et deux roues arrièreescamotable.La roue (2) est portée par un chariot (3) mobile le longd’un chemin de guidage (4) installé à l’avant de la coque(1), entre une position de roulage, bloquée en partiebasse de la proue (11) et une position escamotée,Les roues arrière, motrices, sont portées chacune parsupport articulé, relié à la coque par l’intermédiaire d’unearticulation de relevage autour d’un axe de relevage.Une centrale de commande:- le relevage et l’abaissement de la roue avant (2) et samise en appui,- le relevage et l’abaissement des roues arrière (5),- la commande directionnelle et l’entraînement des rouesarrière (5).

62 B60J ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/23

a2.953.463 –b (A1) –d [09 58612]. –e 03 décem-bre 2009. –jB 60 J 5/12 (2006.01), E 05 F 15/16,E 05 D 15/16, B 62 D 25/10. –k VEHICULE AUTO-MOBILE DONT LA PARTIE ARRIERE COMPORTE UNHAYON COULISSANT. –p (Inventeurs: PERRON FRE-DERIC XAVIER ; ROUSSEAU XAVIER) . –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme, –rMandataire : PEUGEOT CI-TROEN AUTOMOBILES SA

m Véhicule automobile dont la face arrière comprendune partie supérieure (1) portant la lunette arrière et unepartie inférieure (3) s’étendant sous cette lunette arrièreet un pare-choc (4), caractérisé en ce que ladite partieinférieure (3) comprend un hayon (6) indépendant deladite partie supérieure (1), monté coulissant par rapportà la caisse du véhicule, entre une position fermée danslaquelle ledit hayon (6) ferme l’accès au coffre arrière duvéhicule et une position ouverte dans laquelle ledit hayon(6) libère une ouverture d’accès au coffre arrière com-prise entre le pare-choc (4) et ladite partie supérieure (1).

a2.953.464 –b (A1) –d [09 58611]. –e 03 décem-bre 2009. –jB 60 J 7/16 (2006.01). –k TOITOUVRANT ROTATIF ET VEHICULE AUTOMOBILEEQUIPE D’UN TEL TOIT OUVRANT. –p ( Inventeur :POMER YVES). –o Demandeur : PEUGEOT CI -TROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –rMandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA

m Toit ouvrant rotatif en forme de hublot transparentcomprenant deux demi-hublots (2, 3) inscrits dans uncercle et situés dans un même plan, lorsque le toit estfermé et des moyens pour commander à partir de cetteposition fermée, la translation (F) de l’un (2) desditsdemi-hublots (2, 3) vers une position de pré-ouverturedécalée par rapport à l’autre demi-hublot (3) puis la rota-tion du demi-hublot (2) vers une position dans laquelle cedemi-hublot (2) recouvre l’autre demi-hublot (3) en libé-rant une ouverture (4).

BOPI 11/23 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60K 63

a2.953.465 –b (A1) –d [09 58604]. –e 03 décem-bre 2009. –jB 60 K 11/02 (2006.01). –kBOITE DEDEGAZAGE DE CIRCUIT DE LIQUIDE DE VEHICULE –p ( Inven teur : APPASAMY JEAN-MICHEL) . –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme, –rMandataire : PSA PEUGEOTCITROEN

m La boîte de dégazage, qui peut être en particulier uneboîte de dégazage de circuit de liquide de refroidisse-ment de moteur à combustion interne d’un véhicule auto-mobile, comprend essentiellement une enveloppeextérieure composée de deux demi-coques (11, 12)assemblées selon un premier plan de joint (P1). La demi-coque supérieure (12) comporte elle-même deux partiesadjacentes assemblées selon un second plan de joint(P2), à savoir une partie inférieure (12A) et une partiesupérieure (12B) qui peut tourner sur elle-même et porteune tubulure de remplissage (14) de la boîte dirigéeselon un axe (T) incliné par rapport à son axe de rotation(Y) sur elle-même, de telle sorte que la rotation de laditepartie supérieure (12B) de la demi-coque supérieure (12)permette le déplacement de la tubulure de remplissage(14) entre une position initiale et position de remplissageplus accessible que la position initiale.Véhicules automobiles. Boîtes de dégazage de circuitsde liquide de refroidissement de moteurs de véhiculesautomobiles.

a2.953.466 –b (A1) –d [09 05892]. –e 04 décem-bre 2009. –jB 60 K 15/05 (2006.01), B 65 D 50/14,B 63 B 29/00, B 63 H 21/00. –k BOUCHON DE NA-BLE DE SECURITE –p ( Inven teur : MASSYTHIERRY). –oDemandeur : MICROMECANIQUE DEPRECISION INDUSTRIELLE, –rMandataire : RAVINASA

m Le Bouchon de nable de réservoir conforme à l’inven-tion est remarquable notamment en ce qu’il comprend:- un moyen d’obturation (1) prévu pour être totalementengagé par son corps en vissage dans l’ouverture d’unréservoir à protéger, ledit ensemble comprenant aumoins un pion vertical (11) de manoeuvre en rotationlequel peut occuper une position saillante par rapport àune surface supérieure (101) dudit corps (10) et uneposition effacée dans ledit corps,- et un moyen de recouvrement (2) prévu pour être fixéde manière amovible sur l’ensemble d’obturation (1)après mise en place de ce denier dans l’ouverture duréservoir, le pion (11) de manoeuvre en rotation étantrepoussé dans le corps (10) du moyen d’obturation, parle moyen de recouvrement (2) lors de la mise en place dece dernier sur le moyen d’obturation (1).

64 B60L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/23

a2.953.467 –b (A1) –d [09 05886]. –e 03 décem-bre 2009. –j B 60 L 11 /12 (2006 .01) . –k VEHICULES, ELECTRIQUES AUTONOMES PARMODE, EMBARQUE, DE RECHARGE DES BATTERIESOU PILES –p (Inventeur : MEYER PHILIPPE ANDREPIERRE). –oDemandeur : MEYER PHILIPPE ANDREPIERRE, –rMandataire: MEYER PHILIPPE

m L’invention consiste à embarquer un,ou des,généra-teur d’électricité fonctionnant au gaz,rechargeant en con-tinu les batteries ou piles des véhicules,en marche ounon,pour augmenter leur autonomie.Le gaz,peu polluant,fait fonctionner le,ou les,générateurthermique,ou à vapeur d’eau dont le rotor est animé parvilebrequin(s) et piston(s),ou par éjecteurs.Le méthaneproduit à partir de déchets est le plus renouvelable.Dans l’exemple d’un train léger,la cuve de fermentation(H) et productrice du méthane est aussi embarquée. Lesgénérateurs (F) rechargent les batteries ou piles (G) quialimentent les roues électriques (A) qui reposent sur unmuret central (B).Des disques ailés (C) et des souffleries(D) tournant rapidement assurent la stabilité avec le mini-mum de frottements mécaniques.Les générateurs à gaz et à vapeur d’eau sont pour toususages et pour véhicules flottants et volants électriques.

a2.953.468 –b (A1) –d [09 58725]. –e 08 décem-bre 2009. –jB 60 Q 1/06 (2006.01), G 02 B 17/08. –kMODULE OPTIQUE APTE A GENERER UN FAIS-CEAU LUMINEUX DE TYPE CODE ET UN FAISCEAULUMINEUX SELECTIF –p ( Inven teurs : ALBOUPIERRE; SANCHEZ VANESA). –o Demandeur : VA-LEO VISION Soc ié té par ac t ions s impl i f iée , –rMandataire: VALEO VISION

m La présente invention se rapporte notamment à unmodule optique (301;501) comportant:- un premier miroir de réflexion (102) comportant un pre-mier foyer (F1) et un deuxième foyer (F2), tel que lamajorité des rayons lumineux partant du premier foyer(F1) est réfléchie vers le deuxième foyer (F2),- un cache s’étendant selon une direction essentielle-ment axiale, ledit cache présentant un bord de coupureplacé au niveau du deuxième foyer du premier miroir deréflexion,caractérisé en ce que le cache (103) comporte au moinsune première partie (302) et une deuxième partie (303)mobiles l’une par rapport à l’autre.

BOPI 11/23 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60Q 65

a2.953.469 –b (A1) –d [09 05931]. –e 08 décem-bre 2009. –jB 60 Q 3/04 (2006.01). –k BOUTONDE COMMANDE LUMINEUX D’UNE FACADE DE COM-MANDE D’UN TABLEAU DE BORD DE VEHICULEAUTOMOBILE –p (Inventeurs : BERAUD HENRY ;THORAILLER MARYLINE). –o Demandeur : VALEOSYSTEMES THERMIQUES Société par actions simpli-fiée, –rMandataire: VALEO INTERIOR CONTROLS

m La présente invention se rapporte à un bouton decommande lumineux (1) comportant une touche de com-mande (13) réalisée en matière transparente ou translu-cide, et comportant une face externe (16) opaquecomportant une première partie (14) transparente outranslucide, en périphérie de ladite face (16) apte à diffu-ser un flux de lumière (17) fonctionnelle et une deuxièmepartie transparente (15) apte à diffuser un flux de lumière(18) de repérage: ledit bouton (1) comportant un corpsde bouton (23) de forme tubulaire comportant une pre-mière paroi externe (24) et une deuxième paroi interne(25) concentrique agencées de sorte que ledit corps debouton (23) comporte un premier et un deuxième espa-ces internes (26, 27) aptes à canaliser et à diffuser sépa-rément le flux de lumière (17) et le flux de lumière (18);un guide de lumière (21) de forme tubulaire agencé dansledit premier espace interne(26) apte à homogénéiser la diffusion et/ou à guider leditflux de lumière (17) vers ladite partie transparente (14).

a2.953.470 –b (A3) –d [09 58673]. –e 04 décem-bre 2009. –j B 60 R 22 /26 (2006 .01) . –kDISPOSITIF DE BOUCLAGE D’UNE CEINTURE DESECURITE A UNE PLACE ARRIERE D’UN VEHICULEAUTOMOBILE –n Certificat d’utilité resultant de latransformation volontaire de la demande de brevet dépo-sée le 04/12/09. –p ( Inven teurs : LABREVOISPHILIPPE; BERNASCONI JEREMY). –o Demandeur :RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée, –rMandataire: RENAULT SAS

m Dispositif de bouclage (1) de la ceinture de sécurité(9) d’un passager à une place assise arrière (5) d’unvéhicule automobile, comportant un pédoncule (7) fixé àun support de point d’ancrage (11) du véhicule et unpêne (13) destiné à venir en prise avec le pédoncule (7),le pêne (13) étant solidaire de la boucle de ceinture desécurité (9) montée en regard de la place assise (5) depassager, caractérisé en ce que le pédoncule (7) estmonté mobile sur son support de point d’ancrage (11)entre au moins une position sortie avant bouclage de laceinture de sécurité (9) et une position bouclée de ser-vice.

66 B60S ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/23

a2.953.471 –b (A1) –d [10 60119]. –e 06 décem-bre 2010. –jB 60 S 1/34 (2006.01). –k BRASD’ESSUIE-GLACE EQUIPE D’UN GENERATEUR DE VI-BRATION ET INSTALLATION D’ESSUIE-GLACE EQUI-PEE D’UN TEL BRAS –p (Inventeur : TRENKLE LO-THAR). –oDemandeur : ROBERT BOSCH GMBH, –r Mandata i re : CABINET HERRBURGER . –f Pr ior i té : DE, 08 décembre 2009 ,n˚ 102009047607.5.

m Installation d’essuie-glace (100 équipée d’un bras(130) pour balayer une vitre (200). Le bras (130) reçoitune lame d’essuyage (140) et il est équipé d’un généra-teur de vibration (150) excitant la lame d’essuyage (140).L’invention concerne également une installation d’essuie-glace (100) équipée d’un tel bras (130).

a2.953.472 –b (A1) –d [10 60111]. –e 06 décem-bre 2010. –jB 60 T 13/74 (2006.01), B 60 T 8/32, 7/04. –kPROCEDE DE GESTION D’UNE INSTALLA-TION DE FREINS DE VEHICULE ET INSTALLATIONPOUR LA MISE EN OEUVRE DU PROCEDE –p (Inventeur: EPPLE STEFAN). –o Demandeur : RO-BERT BOSCH GMBH, –r Mandata i re : CABINETHERRBURGER . –fPriorité: DE, 08 décembre 2009,n˚ 102009047615.6.

m Procédé de gestion d’une installation de freins (1) devéhicule notamment d’un véhicule automobile selonlequel par dépassement d’une valeur de seuil prédéfiniepar le taux de variation causé par l’actionnement de lapédale de frein (7), on déclenche automatiquement uneopération de freinage.Selon l’invention on prédéfinit le seuil dans un mode defonctionnement d’initialisation de l’installation de freinspar le conducteur qui actionne la pédale de frein (7).

BOPI 11/23 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60T 67

a2.953.473 –b (A1) –d [10 60176]. –e 07 décem-bre 2010. –jB 60 T 13/74 (2006.01), B 60 T 8/17. –kSERVOFREIN –p (Inventeurs: MEYER CHRISTIAN;DOMMSCH HANS-PETER). –oDemandeur : ROBERTBOSCH GMBH, –rMandataire: CABINET HERRBUR-GER . –f Pr ior i té : DE, 08 décembre 2009 ,n˚ 102009047641.5.

m Servofrein (100) comportant un entraînement électri-que (38) pour le maître-cylindre (23) couplé par unmoyen de transmission (39) au piston (22) du maître-cylindre (23) et amplifiant la pression transmise au piston(22) par la pédale de frein. Le moyen de transmissioncomporte une transmission à coulisse (39) coopérantavec le piston (22) et déplaçant le piston dans le maître-cylindre (23).

a2.953.474 –b (A1) –d [10 60122]. –e 06 décem-bre 2010. –jB 60 T 17/22 (2006.01), B 60 T 11/32, 11/00. –kPROCEDE DE GESTION D’UNE INSTALLA-TION DE FREIN HYDRAULIQUE ET INSTALLATION DEFREIN POUR SA MISE EN OEUVRE –p (Inventeurs :CETINKAYA FERAH ; STABREY STEPHAN) . –o Demandeur : ROBERT BOSCH GMBH, –r Mandata i re : CABINET HERRBURGER . –f Pr ior i té : DE, 08 décembre 2009 ,n˚ 102009047622.9.

m Procédé de gestion d’une installation de frein hydrau-lique (1) de véhicule, notamment de véhicule automobile,comportant au moins une conduite de frein (10-13) asso-ciée à un frein de roue (6-9), cette conduite étant reliéepar une soupape commutable (16-19) au côté hautepression d’un module de pompe (15) de liquide de frein.Ce procédé est caractérisé en ce qu’on ferme la soupape(16-18) lors de la saisie d’une chute de pression impré-vue dans la conduite de frein (10-13).


a2.953.475 –b (A1) –d [09 05846]. –e 03 décem-bre 2009. –j B 61 B 10 /02 (2006 .01) . –kTELEPHERIQUE AVEC DESSERTE PROGRAMMEEDE STATION INTERMEDIAIRE –p (Inventeurs: CRES-SELS DENIS; RICHARD JEROME). –o Demandeur :DENIS CREISSELS CONSULTANT Société à responsa-bilité limitée, –rMandataire: CABINET HECKE

m Une installation à câble aérien, du genre télécabinedébrayable, dessert des stations intermédiaires, notam-ment d’un site urbain. Un mécanisme (27) sélectionnecertains véhicules (21) qui s’arrêtent dans les stations,tandis que d’autres véhicules poursuivent leur déplace-ment à vitesse élevée. En position active le mécanismesort les véhicules sélectionnés de la ligne et le passagedes autres véhicules est entièrement libéré par le méca-nisme en position inactive et par les véhicules sélection-nés.

a2.953.476 –b (A1) –d [09 05847]. –e 03 décem-bre 2009. –j B 61 B 12 /00 (2006 .01) . –kTELEPHERIQUE AVEC CONTROLE DU NOMBREADMISSIBLE DE PASSAGERS EN CABINE –p (Inventeur: CREISSELS DENIS). –o Demandeur :DENIS CREISSELS CONSULTANT Société à responsa-bilité limitée, –rMandataire: CABINET HECKE

m L’embarquement des passagers dans un véhicule (3)d’une installation de transport à câble aérien, ayant desstations intermédiaires desservies sélectivement, estcontrôlé par un programmateur, qui calcule le nombre depassagers autorisés à entrer dans un sas (2) et à embar-quer dans un véhicule s’arrêtant dans la station, en fonc-tion des passagers présents dans le véhicule et dunombre de passagers débarquant du véhicule dans cettestation comme ils l’ont indiqué à leur embarquement.


a2.953.477 –b (A1) –d [09 58736]. –e 08 décem-bre 2009. –j B 62 D 25 /20 (2006 .01) . –kENSEMBLE DE SOUBASSEMENT D’UN VEHICU-LE –p ( Inven teur : KOENIG JOSEPH) . –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme, –rMandataire : PEUGEOT CI-TROEN AUTOMOBILES SA

m L’invention porte sur un ensemble de soubassementd’un véhicule comportant un plancher (1) du véhicule,des longerons (2) de structure du véhicule et un bac (3)de support d’au moins une batterie électrique, ledit bac(3) étant soutenu au moins partiellement par les longe-rons (2) de manière à être disposé au moins en partiesous le plancher (1), remarquable en ce que le bac (3)présente une paroi transversale inclinée (31) selon unangle prédéterminé par rapport au plancher (1), et en ceque les longerons (2) comportent respectivement un pre-mier tronçon (21) solidaire du plancher (1) et undeuxième tronçon (22) incliné selon un angle prédéter-miné par rapport au premier tronçon (21) et supportant laparoi transversale inclinée (31) du bac (3).La présente invention trouve une application dans ledomaine des véhicules automobiles électriques ou hybri-des.

a2.953.478 –b (A1) –d [09 58719]. –e 07 décem-bre 2009. –jB 62 D 49/08 (2006.01). –k SYSTEMEDE LESTAGE ET D’EQUILIBRAGE POUR TRAC-TEUR –p ( Inven teur : FARINES MARIE) . –oDemandeur: EUROMASSE, –r Mandata i re : BU-REAU D.A. CASALONGA & JOSSE

m Système d’équilibrage pour tracteur, notamment trac-teur agricole, comprenant une masse d’équilibrage (1)équipée de moyens de fixation (2) sur le tracteur (30)destinés à coopérer avec un dispositif de levage (3 1,32).Les moyens de fixation (2) de la masse d’équilibrage (1)sur le tracteur (30) comportent au moins un axe transver-sal (4, 5) présentant des parties (4a, 5a) noyées dans lamasse d’équilibrage (1) et une partie centrale (4b, 5b)débouchant dans un évidement (9) de la masse d’équili-brage (1).

70 B62D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/23

a2.953.479 –b (A1) –d [09 58711]. –e 07 décem-bre 2009. –jB 62 D 63/06 (2006.01), B 62 D 63/08. –kDISPOSITIF POUR DEPLACER DES CONTAINERSMOBILES –p (Inventeur : HUBSCHEN GERALDI-NE). –oDemandeur: ECOMOVER, –r Mandataire :CABINET REGIMBEAU

m L’invention concerne un dispositif (10) destiné à êtretracté par un véhicule et déplacer des containers mobiles(1), comprenant un châssis rigide en U (12, 14, 16)s’étendant dans un plan horizontal et présentant uneouverture latérale par rapport à une direction de déplace-ment (D) du dispositif (10), le dispositif (10) étant lui-même supporté par au moins une roue porteuse (22, 24)et comprenant en outre au moins un élément de portillon(16, 18) mobile entre une position d’ouverture danslaquelle il libère l’ouverture latérale du dispositif (10), etune position de fermeture, dans laquelle il contraint lecontainer (1) dans le dispositif (10).

a2.953.480 –b (A1) –d [09 58751]. –e 08 décem-bre 2009. –jB 62 D 65/06 (2006.01), B 60 J 1/08. –kGABARIT DE REGLAGE DE LA POSITION D’UNE VI-TRE D’UN VEHICULE AUTOMOBILE ET APPLICATIOND’UN TEL GABARIT AU REGLAGE DES VITRES DECUSTODE D’UN VEHICULE DU TYPE COUPE CABRIO-LET –p (Inventeur : CAUCHETEUX SYLVAIN). –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme, –rMandataire : PEUGEOT CI-TROEN AUTOMOBILES SA

m Gabarit de réglage (7) de la position d’une premièrevitre (2) montée d’une manière réglable sur le véhicule, lebord supérieur (2a) de cette première vitre (2) étant adja-cent au toit du véhicule et un bord latéral (2b) de la vitre(2) étant adjacent à un bord latéral (6a) d’une secondevitre (6) montée de façon mobile, ce gabarit (7) étantcaractérisé en ce qu’il comprend une plaque (8) dont uneface est adaptée pour être disposée en regard de l’unedes faces de la première vitre (2), l’un (8a) des bords decette plaque (8) comportant un premier organe (9)adapté pour venir en prise avec le bord supérieur (2a) deladite première vitre (2), un autre bord (8b) de la plaque(8) comportant au moins un second organe (10) adaptépour s’engager dans un intervalle compris entre leditbord latéral (2b) de la première vitre (2) et ledit bord laté-ral (6a) de la seconde vitre (6) et ladite face de la plaquecomprenant au moins un troisième organe (12) adaptépour prendre appui sur ladite face de la première vitre(2).

BOPI 11/23 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B62K 71

a2.953.481 –b (A1) –d [09 05920]. –e 08 décem-bre 2009. –j B 62 K 5 /02 (2006 .01) . –kTRANSPORTEUR PERSONNEL A 3 ROUES, DONTLE DEPLACEMENT EST ASSUREE UNIQUEMENT PARUNE OU PLUSIEURS DES ROUES-MOTEURS ELEC-TRIQUES, CONSTITUE D’UNE PLATEFORME, D’UNGUIDON ET DES ACCESSOIRES DE SECURITE –p (Inventeur: BENDAHI RIKKI). –oDemandeur : BEN-DAHI RIKKI, –rMandataire: BENDAHI RIKKI

m Le déplacement s’effectue grâce à l’une de sesroues-moteurs électrique ou à deux, ou encore à troisroues-moteurs électriques, la manoeuvre étant assuréepar un guidon de direction.Il permet à une ou deux personnes de s’installer sur laplateforme prévue à cet effet. Un siège peut être ajouté,dès lors une seule personne peut s’installer.La traction, la propulsion ou les deux combinées, permet-tent au Transporteur Personnel de se déplacer grâce à laroue-moteur électrique ou aux roues-moteurs électri-ques, sans intervention musculaire dans le mouvement(comme sur le cycle ou la patinette). La marche arrièrepourra être prévue.

a2.953.482 –b (A1) –d [09 58626]. –e 03 décem-bre 2009. –jB 62 K 21/00 (2006.01), B 62 K 21/18. –kSYSTEME DE BRIDAGE POUR UNE FOURCHE ASUSPENSION DE VEHICULE. –p ( Inven teur : WA-GNER STEPHANE). –o Demandeur : S.T.W.M. , –rMandataire : NOVAGRAAF TECHNOLOGIES (CBTBALLOT)

m Un système de bridage pour une fourche à suspen-sion de véhicule comporte un té de fourche (24) et unsupport supérieur (25), le té de fourche (24) comportantune platine inférieure (242) et un arbre de fourche (240)destiné à être monté pivotant sur le cadre (23) du véhi-cule, la platine inférieure (242) comportant deux loge-ments inférieurs (241a, 241b) pour recevoir deuxamortisseurs (21a, 21b) parallèlement l’un à l’autre et àl’avant de l’arbre de fourche (240). Le système de bri-dage (2) comportant des moyens d’assemblage pourassembler le support supérieur (25) sur l’arbre de four-che (240) et des moyens raidisseurs (26a, 26b) exté-rieurs à l’arbre de fourche (240) pour maintenirl’orientation relative du té de fourche (24) et du supportsupérieur (25).

72 B62K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/23

a2.953.483 –b (A1) –d [09 05962]. –e 09 décem-bre 2009. –jB 62 K 21/16 (2006.01). –k BRIDE AFENTE DEMONTABLE ET GUIDON BRACELET RE-GLABLE INTEGRANT CETTE BRIDE, AVEC EVEN-TUELLEMENT UNE REHAUSSE –p (Inventeur : GUE-GUEN PATRICK). –o Demandeur : GUEGUEN PA-TRICK, –rMandataire: GUEGUEN PATRICK

m L’invention concerne une bride à fente (1) démontableconstitué d’au moins deux parties (2 et 3) particulière-ment destinées à des structures rigides tubulaire (5) pourles solidariser à une autre structure rigide sensiblementtransversalement (6).A l’opposée de la fente de la bride une forme dite puzzleassure la liaison des deux parties de la bride (1) par cou-lissage l’une dans l’autre et permet de réaliser un mon-tage rapide au milieu d’un tube (5). L’ensemble severrouille dans la position voulue à l’aide de la vis (12).Le dispositif selon l’invention est particulièrement destinéà la conduite d’un véhicule équipé d’un guidon.

a2.953.484 –b (A1) –d [09 05840]. –e 03 décem-bre 2009. –jB 63 B 29/00 (2006.01), B 63 B 39/00. –kDISPOSITIF DE COMPENSATION DE LA GITE D’UNBATEAU ET BATEAU COMPORTANT UN TEL DISPO-SITIF DE COMPENSATION –p (Inventeur : PENEAUJEAN PIERRE). –o Demandeur : SARL MEILH KER-DOUR CONSEIL, –rMandataire : CABINET MICHELPOUPON

m L’invention concerne un dispositif de compensation(10) de la gîte d’un bateau, le dispositif étant fixé au pont(12) du bateau. Le dispositif de compensation comporteune plateforme (18) présentant une forme recourbée ets’étendant entre deux extrémités latérales (18c, 18d), undispositif de liaison (16) de la plateforme (18) au pont(12) du bateau, la plateforme (18) étant montée mobilepar rapport au pont (12) par l’intermédiaire du dispositifde liaison (18) entre une position initiale dans laquelle laplateforme (18) est sensiblement parallèle au pont (12)du bateau et une position de compensation dans laquellela plateforme (18) est inclinée par rapport au pont (12) dubateau de sorte à compenser la gîte du bateau.


a2.953.485 –b (A1) –d [09 58646]. –e 03 décem-bre 2009. –jB 64 C 1/18 (2006.01). –k SYSTEMEDE FIXATION D’UN MOBILIER SUR UN PLANCHER DEVEHICULE DE TRANSPORT –p ( Inven teur : BUR-GUNDER SAMUEL). –o Demandeur : AIRBUS OPE-RATIONS Soc ié té par ac t ions s imp l i f i ée , –rMandataire: CABINET SCHMIT CHRETIEN

m L’invention concerne un système de fixation d’un élé-ment de mobilier sur un plancher de cabine d’un véhiculede transport, comportant:- au moins un rail (3) solidaire du plancher de la cabine etmuni d’au moins un d’orifice (4),- au moins un module d’accrochage (1,2) solidaire del’élément de mobilier, et comportant:- une embase (1) comprenant une jambe (10) apte à tra-verser un orifice (4) du rail et un pied (11) apte à s’insérersous le rail (3),- un ensemble de pressage (2) apte à s’emboiter partiel-lement dans l’orifice (4) du rail sous l’effet d’une pressionafin de bloquer le pied (11) de l’embase dans une posi-tion verrouillée.

a2.953.486 –b (A1) –d [09 58699]. –e 07 décem-bre 2009. –jB 64 C 11/06 (2006.01). –k MOYEUD’HELICE A ANNEAU POLYGONAL PLEIN ET TURBO-MACHINE EQUIPEE D’UN TEL MOYEU –p (Inventeurs: BOSTON ERIC, JACQUES; BOURU MI-CHEL, ANDRE; JABLONSKI LAURENT; JOLY PHILIP-PE, GERARD, EDMOND). –o Demandeur : SNECMASociété anonyme, –rMandataire: CABINET BLOCH &BONNETAT

m - L’anneau polygonal (17) destiné au support despales de l’hélice est pourvu, dans sa périphérie latérale(19), de bagues (23) à logements cylindriques radiaux(24), équi-angulairement réparties pour la réception des-dites pales. Selon l’invention, ladite périphérie latérale(19) dudit anneau (17), dans les zones (31) de celle-cidéfinies entre deux bagues consécutives (23), est sensi-blement pleine et continue.


a2.953.487 –b (A1) –d [09 58700]. –e 07 décem-bre 2009. –jB 64 C 11/06 (2006.01). –k MOYEUD’HELICE A ANNEAU POLYGONAL RENFORCE ETTURBOMACHINE EQUIPEE D’UN TEL MOYEU. –p (Inventeurs: BOSTON ERIC, JACQUES; BOURU MI-CHEL, ANDRE; JABLONSKI LAURENT; JOLY PHILIP-PE, GERARD, EDMOND). –o Demandeur : SNECMASociété anonyme, –rMandataire: CABINET BLOCH &BONNETAT

m -L’anneau polygonal (17) destiné au support despales de l’hélice se compose de deux flancs annulairesd’extrémité (20, 21) espacés parallèlement l’un de l’autreet entre lesquels sont diamétralement solidarisés, pardes zones d’enracinement (30), des bagues (23) à loge-ments cylindriques radiaux (24), équi-angulairementréparties pour la réception desdites pales, et séparéesalternativement par des évidements traversants (32).Selon l’invention, ledit anneau polygonal (17) comportede plus des éléments de renfort (26) disposés dans les-dits évidements traversants (32) et reliés auxditesbagues correspondantes (23).

a2.953.488 –b (A1) –d [09 58793]. –e 09 décem-bre 2009. –jB 64 D 11/06 (2006.01), B 60 N 2/015. –kSYSTEME DE FIXATION D’UN SIEGE D’AERONEFET SIEGE CORRESPONDANT –p (Inventeur : MARE-CHAL XAVIER). –oDemandeur: ATTAX Société à res-ponsabilité limitée, –rMandataire: CABINET LAVOIX

m Ce système de fixation d’un siège notamment d’aéro-nef dans un rail du reste de cet aéronef, du type compor-tant une embase (2) munie de moyens (4) en forme demors de serrage et de blocage en position du système(1) dans le rail par pincement de celui-ci entre l’embaseet ces moyens en forme de mors de serrage, l’embase etles moyens en forme de mors de serrage étant déplaça-bles l’un par rapport à l’autre entre une première positionécartée de montage/démontage du système dans le railet une deuxième position rapprochée de blocage du sys-tème par serrage autour du rail, par l’intermédiaire demoyens de manoeuvre (5) actionnables par un opérateurde montage/démontage, est caractérisé en ce quel’embase (2) comporte à au moins l’une de ses extrémi-tés longitudinales, un talon d’appui (9) dans le rail, ensaillie longitudinale à partir du reste de celle-ci, pour évi-ter le basculement du système de fixation par rapport aurail.


a2.953.489 –b (A1) –d [09 58794]. –e 09 décem-bre 2009. –jB 64 D 11/06 (2006.01), B 60 N 2/015. –kSYSTEME DE FIXATION D’UN SIEGE NOTAMMENTD’AERONEF ET SIEGE COMPORTANT AU MOINS UNTEL SYSTEME. –p ( Inven teur : MARECHAL XA-VIER). –oDemandeur: ATTAX Société à responsabilitélimitée, –rMandataire: CABINET LAVOIX

m Ce système comportant une embase (2) munie àproximité de l’une de ses extrémités de moyens en formede mors (3) de serrage et de blocage en position du sys-tème dans le rail par pincement de celui-ci entrel’embase (2) et des portions en saillie latérale (4) de cesmoyens en forme de mors (3), l’embase (2) et lesmoyens en forme de mors (3) étant déplaçables l’un parrapport à l’autre entre une position de montage/démon-tage du système dans le rail et une position de blocagedu système par serrage autour du rail, par l’intermédiairede moyens de manoeuvre (6) actionnables par un opéra-teur, est caractérisé en ce que les moyens de manoeuvre(6) comprennent un coulisseau (7) déplaçable dansl’embase (2) par l’opérateur et comportant à une extré-mité, une surface de manoeuvre (8) par l’opérateur, àl’autre extrémité, une portion en rampe adaptée (9) pourcoopérer avec une portion en rampe complémentaire(10) des moyens en forme de mors (3) pour déplacerceux-ci par rapport à l’embase entre la position de mon-tage/démontage et la position de blocage, et dans saportion intermédiaire, des moyens débrayables (11) deblocage en position du coulisseau (7) dans l’embase (2)et donc du système par rapport au rail.

a2.953.490 –b (A1) –d [09 05903]. –e 07 décem-bre 2009. –jB 64 D 29/06 (2006.01), B 64 D 29/00,F 01 D 25/24, F 02 K 1/78, 1/80. –k ENSEMBLEARRIERE DE NACELLE POUR TURBOREACTEUR –p (Inventeurs: CARUEL PIERRE; VAUCHEL GUY; JO-RET JEAN PHILIPPE). –oDemandeur: AIRCELLE So-ciété anonyme, –rMandataire : CABINET GERMAINET MAUREAU

m La présente invention se rapporte à un ensemblearrière (1) de nacelle, comprenant une structure interne(11) en forme de fuseau, ladite structure interne compor-tant au moins une partie aval (15) et une partie amont(13) montées chacune mobile entre une position de fonc-tionnement dans laquelle elles sont liées et au moins uneposition de maintenance dans laquelle elles sont sépa-rées l’une de l’autre, la partie aval étant montée mobilepar coulissement, tandis que la partie amont est mobilepar ouverture d’au moins une porte, la partie aval et lapartie amont étant équipées de moyens de liaison aptesà coopérer entre eux, cet ensemble étant caractérisé ence que au moins l’une des partie aval et partie amont estéquipée de moyens d’articulation (131, 151) présentantun débattement dans au moins une direction de manièreà permettre une manoeuvre et un fonctionnement de lapartie concernée sans contraintes.


a2.953.491 –b (A1) –d [09 58733]. –e 08 décem-bre 2009. –jB 64 D 29/06 (2006.01). –k NACELLED’AERONEF INCORPORANT UN DISPOSITIF POURPROTEGER UN VOLET D’ACCES A UN SYSTEME DEVERROUILLAGE –p ( Inven teurs : HEMEURYPHILIPPE; GERRI CHRISTIAN). –oDemandeur : AIR-BUS OPERATIONS Société par actions simplifiée, –rMandataire: AQUINOV

m L’objet de l’invention est un aéronef comprenant unepartie (32) définissant une surface aérodynamique (34)contre laquelle s’écoule un flux d’air (36), au moins uncapot (38) apte à obturer une ouverture ménagée auniveau de ladite surface aérodynamique (34), maintenuen position fermée par au moins un mécanisme de ver-rouillage ainsi qu’un volet d’accès (40) au mécanisme deverrouillage du capot, pivotant par rapport au capotautour d’un axe sensiblement parallèle à la directiond’écoulement du flux d’air (36) et comportant desmoyens (44) pour le maintenir plaqué contre le capot(38), caractérisé en ce qu’il comprend un dispositif deprotection du volet d’accès (40) comprenant une plaquede recouvrement (46) pivotante autour d’un axe de rota-tion (48), de préférence perpendiculaire à la directiond’écoulement du flux d’air (36), ladite plaque de recou-vrement (46) étant apte à occuper une première positiondans laquelle elle est disposée en saillie par rapport à lasurface aérodynamique (34) et une autre position danslaquelle ladite plaque de recouvrement (46) après pivote-ment autour de l’axe de rotation (48) est plaquée contrela surface extérieure du volet d’accès (40) de manière àce que le dispositif de protection limite l’apparition d’unphénomène d’écope.

a2.953.492 –b (A1) –d [09 58790]. –e 09 décem-bre 2009. –jB 64 D 29/08 (2006.01), E 05 F 11/00,E 05 C 21/00. –kNACELLE D’AERONEF INCORPO-RANT UN DISPOSITIF DE RAPPROCHEMENT DE CA-POTS INDEPENDANT DU MECANISME DEVERROUILLAGE –p ( Inven teurs : HEMEURYPHILIPPE; GERRI CHRISTIAN). –oDemandeur : AIR-BUS OPERATIONS Société par actions simplifiée, –rMandataire: AQUINOV

m L’objet de l’invention est une nacelle d’aéronef com-prenant au niveau de sa surface extérieure au moins uneouverture obturée par au moins une partie mobile (16)maintenue en position fermée par au moins un méca-nisme de verrouillage reliant ladite partie mobile (16) àune autre partie de la nacelle (16’), 5 caractérisée en cequ’elle comprend un dispositif de rapprochement (30)des deux parties (16,16’) à relier distinct du ou desmécanismes de verrouillage.


a2.953.493 –b (A1) –d [09 05919]. –e 08 décem-bre 2009. –jB 64 D 45/00 (2006.01), B 64 D 1/00. –kAERONEF MUNI D’UN DISPOSITIF D’AIDE AU PILO-TAGE LORSQU’IL PORTE UNE CHARGE EXTERNEAVEC UNE ELINGUE, ET PROCEDE MIS EN OEUVREPAR LEDIT DISPOSITIF –p ( Inventeur : J IMENEZFLORIAN). –o Demandeur : EUROCOPTER Sociétépar actions simplifiée, –r Mandataire : GPI & ASSO-CIES

m La présente invention concerne un aéronef (1) munid’une élingue (3) fixée à un point de fixation (9), un planvertical transversal local (P1) passant par ledit point defixation (9) étant parallèle à un axe de lacet (AX1) et à unaxe de tangage (AX2), un plan vertical longitudinal local(P2) passant par ledit point de fixation (9) étant parallèleà un axe de lacet (AX1) et à un axe de roulis (AX3), les-dits plans verticaux longitudinal local (P2) et transversallocal (P1) se coupant en un axe vertical (AX4). Cet aéro-nef (1) est pourvu d’un dispositif (10) d’aide au pilotagecomportant d’une part un moyen de détermination princi-pal (20) d’un premier angle principal (α1) entre ledit axevertical (AX4) et une première projection primaire (3’) deladite élingue (3) sur ledit plan vertical transversal local(P1) ainsi que d’un deuxième angle principal (α2) entreledit axe vertical (AX4) et une deuxième projection pri-maire (3“) de ladite élingue (3) sur ledit plan vertical lon-gitudinal local (P2), et d’autre part un moyen d’affichage(30) muni d’un écran de visualisation (31) pour afficherquantitativement lesdits premier et deuxième angles prin-cipaux (α1, α2).

a2.953.494 –b (A1) –d [09 58738]. –e 08 décem-bre 2009. –jB 64 F 5/00 (2006.01), B 64 C 13/28,F 16 H 25/20. –kDISPOSITIF DE TEST DE LA DE-TECTION DE LA REPRISE EFFORT PAR UNE VOIE SE-CONDAIRE D’UN ACTIONNEUR DE COMMANDE DEVOL, ET PROCEDE DE TEST ASSOCIE –p (Inventeurs : MOULON THOMAS ; TURPIN PIER-RE). –oDemandeur : GOODRICH ACTUATION SYS-TEMS SAS Soc ié té par ac t ions s imp l i f i ée , –rMandataire: CABINET REGIMBEAU

m L’invention concerne un dispositif pour le test demoyens de détection de la mise sous charge de la voiesecondaire d’un actionneur de commande de vol du typecomportant une voie primaire et une voie secondaireapte à reprendre l’effort de la voie primaire en cas dedéfaillance de celle-ci, caractérisé en ce qu’il comprendun outil (33) apte à prendre appui sur au moins une zoned’au moins un élément de la voie secondaire, ainsi qu’unbras de levier (30) qui par basculement permet la miseen appui de l’outil sur ladite zone afin qu’il exerce uneffort de traction et/ou compression sur la voie secon-daire, ledit bras de levier (30) étant monté pivotant sur unsupport (31) apte à être fixé sur une structure mécani-quement indépendante de la voie secondaire.


a2.953.495 –b (A1) –d [09 58784]. –e 09 décem-bre 2009. –jB 65 B 25/04 (2006.01), B 65 G 17/16. –kMODULE POUR LE TRANSPORT INDIVIDUEL DEFRUITS ET DE LEGUMES –p (Inventeur : FACHAUXJEAN). –o Demandeur : FACHAUX JEAN, –rMandataire: CABINET LE GUEN ET MAILLET

m L’invention concerne un module (106) pour le trans-port individuel de fruits (F) et destiné à être fixé sur unechaîne (102) se déplaçant selon une direction générale(104), le module (106) comprenant:- une base (108) fixée sur ladite chaîne (102),- au moins un châssis basculant (110) monté mobile enrotation sur la base (108) autour d’un axe de rotation(113) horizontal et parallèle à la direction générale (104),ledit châssis basculant (110) étant mobile entre une posi-tion de transport du fruit et une position d’éjection dufruit,pour le ou chaque châssis basculant (110)- deux éléments de révolution (116a, 118a, 118b) montésmobiles en rotation autour de leurs axes de révolutionparallèles à la direction générale (104) et définissantentre eux un logement (120) destiné à recevoir le fruit(F), et- au moins un des deux éléments de révolution (116a,118a, 118b) étant monté sur le châssis basculant (110).

a2.953.496 –b (A1) –d [10 59978]. –e 01 décem-bre 2010. –j B 65 D 47 /10 (2006 .01) . –kFERMETURE DE RECIPIENT AVEC CUILLER DEMESURE –p (Inventeur : MCGEOUGH PETER MI-CHAEL). –o Demandeur : BAPCO CLOSURES RE-SEARCH LTD., –rMandataire : CABINET FEDIT LO-RIOT . –f Pr ior i té : GB, 03 décembre 2009 ,n˚ 0921192.1.

m Une fermeture pour un récipient est dotée d’unecuiller de mesure intégrale (40). Un bec (10) est adaptépour être fixé à une embouchure d’un récipient 5 (4) etest thermoscellé par induction à la collerette par unfeuillet (6). Le feuillet est déchiré en enlevant une bandeamovible (20) qui fournit également un cadre pour sup-porter la cuiller. Un angle (32) du bec peut être surélevépour fournir un support à la cuiller après l’ouverture de lafermeture.


a2.953.497 –b (A1) –d [09 58813]. –e 09 décem-bre 2009. –jB 65 D 47/26 (2006.01), B 65 D 47/34, 83/76, B 05 B 11/00. –k TETE DE DISTRIBUTION DEPRODUIT FLUIDE. –p (Inventeurs: BERTIN ROMAIN;MICHAUX SEBASTIEN). –o Demandeur : VALOISSAS Société par actions simplifiée, –rMandataire: CA-PRI

m Tête de distribution de produit fluide comprenant:- un organe de distribution de produit fluide, tel qu’unepompe,- un embout de distribution (4) relié à un gicleur (45) parun conduit (43),- un poussoir (6, 7) déplaçable manuellement axialementen va-et-vient pour déplacer l’embout de distribution (4),de manière à distribuer du produit fluide,- une frette de commande rotative (8) pour déplacer axia-lement le poussoir (6, 7) entre une position de stockageet une position d’actionnement,la tête comprenant en outre:- des moyens de guidage axial (36) pour guider le pous-soir (6, 7) axialement sans tourner sur lui-même,- des moyens de came rotatifs (56) entraînés en rotationpar la frette de commande (8), le poussoir (6, 7) étant enprise avec ces moyens de came (56) pour solliciter lepoussoir en déplacement axial sans composante rota-tive.

a2.953.498 –b (A1) –d [09 05895]. –e 04 décem-bre 2009. –jB 65 D 47/34 (2006.01). –k SYSTEMEDE DISTRIBUTION D’UN PRODUIT FLUIDE EQUIPED’UN TEMOIN DE PREMIERE UTILISATION –p (Inventeur: VO THANH). –o Demandeur : REXAMDISPENSING SMT Société par actions simplifiée, –rMandataire: STRATO-IP

m L’invention concerne un système de distribution d’unproduit fluide comprenant un dispositif (1) de prélève-ment sous pression dudit produit et un manchon (5) demontage dudit dispositif sur un flacon (4), ledit systèmecomprenant en outre un bouton poussoir (2) qui com-prend une jupe externe (18) montée coulissante dansune cheminée externe (19) du manchon (5), la jupe (18)comprenant un bord inférieur (18a) pourvu d’une échan-crure (20) présentant un bord supérieur (20a) qui est dis-posé au dessus de la cheminée (19) lorsque la jupe (18)est en position haute, ladite échancrure étant équipéed’un témoin (21) de première utilisation comprenant, depart et d’autre du bord supérieur (20a), une partie interne(21a) qui est tenue sur la face interne de la jupe (18) etune partie externe (21b) qui est reliée à ladite partieinterne par l’intermédiaire d’une zone frangible (21c),ladite partie externe étant saillante radialement par rap-port à la cheminée (19) de sorte à nécessiter le retrait deladite partie externe pour libérer le coulissement de lajupe (18) vers sa position basse.


a2.953.499 –b (A1) –d [09 58660]. –e 04 décem-bre 2009. –jB 65 D 65/38 (2006.01), B 65 D 65/28, 65/02, 75/00. –kFILM MINCE D’EMBALLAGE AMORCEDE DECHIRURE –p (Inventeurs: CERDA VILLABLAN-CA ENRIQUE ; HAMM HAHN EUGENIO ; ROMEROGRAMEGNA VICTOR ; ROMAN BENOIT) . –oDemandeurs: CENTRE NATIONAL DE LA RECHER-CHE SCIENTIFIQUE (CNRS) ; UNIVERSIDAD DECHILE ; UNIVERSIDAD DE SANTIAGO DE CHILE, –rMandataire: SANTARELLI

m Un film mince d’emballage 1 comporte une zone deréférence 2 ayant un contour fermé et qui est entouréesur toute sa périphérie par une zone déchirable, uneamorce de déchirure 3 étant prédécoupée dans ce filmen sorte d’intercepter ce contour en débouchant à l’inté-rieur de celui-ci tout en formant une portion de préhen-sion 4 apte à être tirée à l’écart du plan de ce film mince,la zone de référence étant conçue en sorte de piéger uneextrémité de cette amorce de déchirure à l’intérieur duditcontour pendant que l’autre extrémité se propage pardéchirure en spirale de la zone déchirable sur au moins180˚ autour de cette zone de référence lorsque la portionde préhension commence à subir une traction.Ce contour fermé est de préférence circulaire.La zone à contour fermé peut être notamment une ouver-ture, ou une portion de film entourée par une boucle enun matériau de renforcement.

a2.953.500 –b (A1) –d [09 58635]. –e 03 décem-bre 2009. –jB 65 D 83/00 (2006.01), B 65 D 47/06. –kEMBOUT D’ASPIRATION POUR UN SYSTEME D’HY-DRATATION ET SYSTEME D’HYDRATATION EQUIPEDUDIT EMBOUT –p (Inventeur : ANDRE ERIC). –oDemandeur: ANDRE ERIC, –rMandataire : AQUI-NOV

m L’objet de l’invention est un embout d’aspiration sus-ceptible d’être rapporté à une extrémité d’un conduit dontl’autre extrémité est reliée au réservoir contenant unliquide, ledit embout d’aspiration comprenant un tubecreux (34) appelé bec dont une première extrémité (40)comprend un orifice (42) via lequel peut s’écouler leliquide, caractérisé en ce qu’il comprend une coiffe (46)délimitant une cavité (48) avec au moins une fente (58),apte à occuper un premier état dit fermé dans lequel lebec (34) est disposé à l’intérieur de la cavité (48) de lacoiffe et un second état dit ouvert dans lequel au moinsl’extrémité (40) du bec (34) traverse ladite au moins unefente (58) pour être disposée à l’extérieur de la cavité(48).

BOPI 11/23 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B65G 81

a2.953.501 –b (A1) –d [09 58691]. –e 07 décem-bre 2009. –jB 65 G 17/40 (2006.01), B 29 C 49/42. –kCHAINE POUR LE TRANSPORT DE PREFORMESCOMPORTANT DES ARTICULATIONS EQUIPEES DEPALIERS DECALES –p ( Inventeur : CIRETTE DA-MIEN). –oDemandeur : SIDEL PARTICIPATIONS So-ciété par actions simplifiée, –rMandataire : CABINETPHILIPPE KOHN

m L’invention concerne un chaîne (20) sans fin pour letransport de préformes comportant une succession demaillons (22A, 22B) longitudinaux dont chacun est atta-ché de manière pivotante au suivant par une articulation(24, 26), chaîne (20) dans laquelle:- chaque articulation (24, 26) comporte au moins unpalier (44A, 44B, 48A, 48B) pour le montage pivotant dedeux maillons (22A, 22B) successifs autour d’un axe (A3,A4) vertical d’articulation;- deux axes (A3, A4) d’articulation successifs sont espa-cés d’un pas (P) déterminé;- chaque maillon (22A, 22B) est apte à porter desmoyens de support pour au moins une préforme;caractérisée en ce que chaque palier (44A, 48A) d’unearticulation (24) est décalé verticalement par rapport àchaque palier (44B, 48B) de l’articulation (26) suivante.

a2.953.502 –b (A1) –d [09 58636]. –e 03 décem-bre 2009. –jB 65 G 47/51 (2006.01), B 65 G 47/52. –kTABLE D’ACCUMULATION –p (Inventeur : MEYERSTEPHANE). –oDemandeur: VSM AUTOMATION So-ciété à responsabilité limitée, –r Mandataire : CABI-NET BLEGER-RHEIN

m Table d’accumulation, de type sans pression et detype FIFO, disposée sur le trajet emprunté par des objets(B) en transfert d’un poste de traitement vers un autre envue d’un contrôle du flux par la constitution d’un stocktampon, et comprenant deux convoyeurs parallèles (1, 2)entraînés dans des sens inverses, reliés par des moyens(3) permettant le transfert des objets (B) d’un convoyeur(1) à l’autre (2), les moyens de transfert (3) étant suscep-tibles d’être déplacés parallèlement aux convoyeurs (1,2) dans un sens ou dans l’autre.Il comporte une bande sans fin (4) tendue entre deuxrouleaux, intercalée entre les deux convoyeurs (1, 2),dont le brin supérieur (42) s’étend parallèlement auxbrins supérieurs (10, 20) de ces derniers, et occupe toutl’espace qui sépare les deux brins supérieurs (10, 20), eten ce que les moyens de transfert (3) sont solidaires dela bande sans fin (4).


a2.953.503 –b (A1) –d [09 58686]. –e 07 décem-bre 2009. –jB 67 D 7/04 (2006.01), B 67 D 7/30. –kPROCEDE DE PREDETERMINATION AUTOMATI-QUE D’UN VOLUME DE CARBURANT CIBLE DEVANTETRE LIVRE DANS LE RESERVOIR D’UN VEHICULEAUTOMOBILE ET D’OPTIMISATION ET DE REGLAGEDE CETTE LIVRAISON –p ( Inventeur : CLOUTIERPHILIPPE). –o Demandeur : TOKHEIM HOLDINGBV, –rMandataire: CABINET HERRBURGER

m Procédé de prédétermination automatique d’unvolume de carburant cible correspondant à un prix ciblequ’un utilisateur désire livrer dans le réservoir de sonvéhicule automobile et d’optimisation et de réglage de lalivraison de ce volume cible par un appareil distributeurde carburant comportant un calculateur de gestion coo-pérant avec un pistolet distributeur équipé d’un levier decommande permettant à l’utilisateur de faire varier ledébit du carburant distribué, ainsi qu’avec des organesd’affichage du volume et du prix de ce carburant, carac-térisé par la succession des étapes suivantes:- dans une première étape, on surveille constamment ledébit de carburant réglé par l’utilisateur de façon à déter-miner s’il a décidé d’effectuer la livraison selon un modecontinu, correspondant en particulier à la poursuite decette livraison jusqu’au remplissage de la totalité duvolume disponible dans le réservoir de son véhicule, ouselon un mode partiel, ce dans le but d’arrêter cette livrai-son après la distribution d’un volume cible correspondantà un prix cible,- dans une seconde étape, en présence de la reconnais-sance d’une livraison effectuée en mode partiel, onactive le calculateur de gestion de façon à déterminer le

prix cible PVC, statistiquement le plus probable, et- dans une troisième étape, on calcule le volume cible Vcorrespondant au prix cible PVC et on poursuit la livrai-son de manière assistée jusqu’à la distribution de cevolume cible V.

a2.953.504 –b (A1) –d [09 58642]. –e 03 décem-bre 2009. –jB 81 B 1/00 (2006.01), C 03 B 11/05, 23/203. –kPROCEDE DE FABRICATION D’UN DISPOSI-TIF MICROFLUIDIQUE. –p ( Inventeurs : SELLIERJULIEN; BRUNET EDOUARD; CLASSEAU MAXIME). –oDemandeur: SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Socié-té anonyme, –r Mandataire : SAINT GOBAIN RE-CHERCHE

m L’invention concerne un procédé de fabrication dedispositifs microfluidiques qui comprend les étapes con-sistant à:a) disposer une quantité de verre ramolli entre les élé-ments d’un moule, la face interne d’au moins un desditséléments comportant au moins un motif d’impression,b) presser ladite quantité de verre entre lesdits éléments,c) séparer lesdits éléments,d) collecter la pièce en verre moulé, ete) le cas échéant, recuire ladite pièce.

BOPI 11/23 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C01B 83

a2.953.505 –b (A1) –d [09 58608]. –e 03 décem-bre 2009. –jC 01 B 3/56 (2006.01), C 01 B 3/48,C 07 C 7/11. –k PROCEDE POUR UNE PRODUC-TION D’HYDROGENE COMBINEE A UNE CAPTURE DEDIOXYDE DE CARBONE –p (Inventeurs : VALENTINSOLENE ; TERRIEN PAUL ; TROMEUR PASCAL). –oDemandeur : L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYMEPOUR L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCEDESGEORGES CLAUDE Soc ié té anonyme, –rMandataire: L’AIR LIQUIDE

m La présente invention concerne un procédé de pro-duction combinée d’hydrogène et de dioxyde de carboneà partir d’un mélange d’hydrocarbures dans lequel lemélange d’hydrocarbures est reformé pour produire ungaz de synthèse qui est refroidi, puis enrichi en H2 etCO2, optionnellement séché, et traité dans une unitéPSA de purification d’hydrogène pour produire del’hydrogène, le résiduaire du PSA étant traité en vue decapturer du CO2 et de fournir un résiduaire. Ce résiduaireest de nouveau traité pour fournir un flux enrichi en H2 etCO2 qui sera renvoyé vers le PSA; il y constitue unedeuxième charge distincte de la charge principale.

a2.953.506 –b (A1) –d [09 05942]. –e 08 décem-bre 2009. –jC 01 B 25/26 (2006.01), C 01 B 25/36, 25/45. –kPROCEDE DE PREPARATION D’UN SOLIDECRISTALLISE DE TYPE STRUCTURAL AFI EN PRE-SENCE D’UN LIQUIDE IONIQUE CONSTITUE D’UN SELDE 1-METHYL-3-OCTYLIMIDAZOLIUM –p (Inventeurs : FAYAD ELIE ; BATS NICOLAS ; MAR-TENS JOHAN ; KIRSCHHOCK CHRISTINE ; MOIZANVIRGINIE ; QUOINEAUD ANNE AGATHE) . –oDemandeur: IFP Etablissement public à caractère in-dustriel et commercial, –rMandataire: IFP

m On décrit un procédé de préparation d’un solidemétallophosphate cristallisé de type structural AFI com-prenant au moins les étapes suivantes:i) le mélange, en présence d’au moins un liquide ioniqueconstitué d’un sel de 1-methyl-3-octylimidazolium, d’aumoins une source d’anions phosphates, d’au moins unesource d’au moins un élément trivalent G, d’au moinsune source d’anions fluorures et éventuellement d’aumoins une source d’un élément tétravalent,ii) le traitement ionothermal jusqu’à ce que ledit solide detype structural AFI se forme.

84 C01B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/23

a2.953.507 –b (A1) –d [09 05944]. –e 08 décem-bre 2009. –jC 01 B 25/26 (2006.01), C 01 B 25/45, 25/36. –kPROCEDE DE PREPARATION D’UN SOLIDECRISTALLISE DE TYPE STRUCTURAL AFI EN PRE-SENCE D’UN LIQUIDE IONIQUE CONSTITUE D’UN SELDE 1-HEXYLPYRIDINIUM –p ( Inven teurs : FAYADELIE ; BATS NICOLAS ; MARTENS JOHAN ; KIRS-CHHOCK CHRISTINE ; MOIZAN VIRGINIE ; QUOI-NEAUD ANNE AGATHE). –oDemandeur : IFP Etablis-sement public à caractère industriel et commercial, –rMandataire: IFP

m On décrit un procédé de préparation d’un solidemétallophosphate cristallisé de type structural AFI com-prenant au moins les étapes suivantes:i) le mélange, en présence d’au moins un liquide ioniqueconstitué d’un sel de 1-hexylpyridinium, d’au moins unesource d’anions phosphates, d’au moins une source d’aumoins un élément trivalent G, d’au moins une sourced’anions fluorures et éventuellement d’au moins unesource d’un élément tétravalent,ii) le traitement ionothermal jusqu’à ce que ledit solide detype structural AFI se forme.

a2.953.508 –b (A1) –d [09 05946]. –e 08 décem-bre 2009. –jC 01 B 25/26 (2006.01), C 01 B 25/36, 25/45. –kPROCEDE DE PREPARATION D’UN SOLIDECRISTALLISE DE TYPE STRUCTURAL AFI EN PRE-SENCE D’UN LIQUIDE IONIQUE CONSTITUE D’UN SELDE 1-BUTYL-2METHYLPYRIDINIUM –p (Inventeurs :FAYAD ELIE ; BATS NICOLAS ; MARTENS JOHAN ;KIRSCHHOCK CHRISTINE; MOIZAN VIRGINIE; QUOI-NEAUD ANNE AGATHE). –oDemandeur : IFP Etablis-sement public à caractère industriel et commercial, –rMandataire: IFP

m On décrit un procédé de préparation d’un solidemétallophosphate cristallisé de type structural AFI com-prenant au moins les étapes suivantes:i) le mélange, en présence d’au moins un liquide ioniqueconstitué d’un sel de 1-butyl-2-méthylpyridinium, d’aumoins une source d’anions phosphates, d’au moins unesource d’au moins un élément trivalent G, d’au moinsune source d’anions fluorures et éventuellement d’aumoins une source d’un élément tétravalent,ii) le traitement ionothermal jusqu’à ce que ledit solide detype structural AFI se forme.

BOPI 11/23 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C01B 85

a2.953.509 –b (A1) –d [09 05947]. –e 08 décem-bre 2009. –jC 01 B 25/26 (2006.01), C 01 B 25/36, 25/45. –kPROCEDE DE PREPARATION D’UN SOLIDECRISTALLISE DE TYPE STRUCTURAL AFI EN MILIEULIQUIDE IONIQUE ET EN PRESENCE D’UN SEL D’AM-MONIUM QUATERNAIRE –p ( Inven teurs : FAYADELIE ; BATS NICOLAS ; MARTENS JOHAN ; KIRS-CHHOCK CHRISTINE ; MOIZAN VIRGINIE ; QUOI-NEAUD ANNE AGATHE). –oDemandeur : IFP Etablis-sement public à caractère industriel et commercial, –rMandataire: IFP

m On décrit un procédé de préparation d’un solidemétallophosphate cristallisé de type structural AFI com-prenant au moins les étapes suivantes:i) le mélange, en présence d’au moins un liquide ioniqueconstitué d’un sel de 1-butyl-3-méthylimidazolium danslequel a été solubilisé un sel d’ammonium quaternaireconstitué de N-butyl-N-méthylpyrrolidinium, d’au moinsune source d’anions phosphates, d’au moins une sourced’au moins un élément trivalent G et d’au moins unesource d’anions fluorures,ii) le traitement ionothermal jusqu’à ce que ledit solide detype structural AFI se forme.

a2.953.510 –b (A1) –d [09 58667]. –e 04 décem-bre 2009. –j C 02 F 1 /14 (2006 .01) . –kPURIFICATEUR D’EAU SAUMATRE A DISTILLA-TION SOLAIRE –p (Inventeurs: BEAUQUIS NICOLAS;CARTIER LIONEL). –o Demandeurs : BEAUQUISNICOLAS; CARTIER LIONEL, –rMandataire: BREVA-LEX

m Purificateur d’eau saumâtre à distillation solaire. Ilcomprend une enceinte (2) divisée en une zone évapora-teur (6) et une zone condenseur (8) et une face avanttransparente (4). La zone évaporateur (6) communiqueavec la zone condenseur (8) par un passage de commu-nication d’air (10). La zone évaporateur (6) comporte uneouverture de passage (18) pour une entrée d’air, et lazone de condenseur (8) comporte une ouverture de pas-sage (20) pour une sortie d’air, l’air circulant par thermo-siphon de la zone évaporateur vers la zone condenseur.Un échangeur de chaleur est situé dans la zone conden-seur (8), l’eau saumâtre étant pulvérisée en partie hautede la zone évaporateur (6). La zone évaporateur (6) et lazone condenseur (8) sont isolées thermiquement pardeux plaques (12,14), l’espace compris entre les deuxplaques (12,14) étant garni d’un matériau isolant (16).

86 C04B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/23

a2.953.511 –b (A1) –d [09 05863]. –e 04 décem-bre 2009. –jC 04 B 24/00 (2006.01), C 04 B 24/02, 24/12, 28/00, 103/40, B 01 F 17/00. –k PROTECTIOND’UN DISPERSANT PENDANT UN BROYAGE –p (Inventeurs : NARANJO HORACIO ; BARBARULOREMI; CHAUMILLIAT CHRISTINE; RAYANE MARCEL;MOSQUET MARTIN). –oDemandeur : LAFARGE So-ciété anonyme, –rMandataire: LAFARGE

m La présente invention a pour objet l’utilisation d’aumoins une molécule sacrificielle pour maintenir en partieou en totalité les propriétés fluidifiantes d’un dispersantpendant un broyage, la molécule sacrificielle et le disper-sant étant au contact l’un de l’autre avant leur utilisationsous forme d’une solution solide, d’une solution liquide,d’une émulsion ou d’une suspension.

a2.953.512 –b (A1) –d [09 05968]. –e 09 décem-bre 2009. –j C 04 B 35 /599 (2006 .01) . –kPRODUIT REFRACTAIRE A MATRICE DE SIAIONDOPE BORE –p (Inventeurs : BOUMAHDI NAJIH ;ROULET FREDERIC; JORGE ERIC). –o Demandeur :SAINT GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES ETD’ETUDES EUROPEEN Société par actions simpli-fiée, –rMandataire: NONY & ASSOCIES

m Produit réfractaire fritté comportant un granulatréfractaire lié par une matrice, ladite matrice comportant,dans sa masse, une phase SiAION cristallisée de for-mule SixAlyOuNv, dans laquelle- x est supérieur ou égal à 0 et inférieur ou égal à 1;- y est supérieur à 0 et inférieur ou égal à 1;- u est supérieur ou égal à 0 et inférieur ou égal à 1;- v est supérieur à 0 et inférieur ou égal à 1;au moins un des indices stoechiométriques x, y, u et vétant égal à 1, ledit produit comportant,- une teneur supérieure à 5% en ladite phase SiAION;- une teneur en bore autre que sous la forme d’unephase hexagonale de BN supérieure à 0,05% et infé-rieure à 3,0%, etune teneur en phase Si3N4 inférieure à 5%,en pourcentages en masse sur la base dudit produit.

BOPI 11/23 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C07D 87

a2.953.513 –b (A1) –d [09 05954]. –e 09 décem-bre 2009. –jC 07 D 205/12 (2006.01), A 61 K 31/397,A 61 P 25/00. –kNOUVEAUX DERIVES AZABICY-CLO[3.2.0]HEPT-6-YL, LEUR PROCEDE DE PREPARA-TION ET LES COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUESQUI LES CONTIENNENT –p (Inventeurs : CASARAPATRICK; CHOLLET ANNE MARIE; DHAINAUT ALAIN;HENLIN JEAN MICHEL ; LESTAGE PIERRE ; PANAYIFANY). –oDemandeur : LES LABORATOIRES SER-VIER Société anonyme, –rMandataire: LES LABORA-TOIRES SERVIER

m Composés de formule (I):

dans laquelle:- ALK représente une chaîne alkylène,- W représente un groupement

où R et R’ sont tels que définis dans la description. Médi-cament.

a2.953.514 –b (A1) –d [09 05957]. –e 09 décem-bre 2009. –jC 07 D 209/02 (2006.01), A 61 K 31/40,A 61 P 25/00. –kNOUVEAUX DERIVES AZABICY-CLO[3.2.0]HEPT-3-YL, LEUR PROCEDE DE PREPARA-TION ET LES COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUESQUI LES CONTIENNENT –p (Inventeurs : CASARAPATRICK; CHOLLET ANNE MARIE; DHAINAUT ALAIN;LESTAGE PIERRE; PANAYI FANY). –o Demandeur :LES LABORATOIRES SERVIER Société anonyme, –rMandataire: LES LABORATOIRES SERVIER




88 C07D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/23

a2.953.515 –b (A1) –d [09 05955]. –e 09 décem-bre 2009. –jC 07 D 209/12 (2006.01), A 61 K 31/40,A 61 P 25/00. –k NOUVEAUX DERIVES DU TYPEHEXAHYDROCYCLOPENTA[B]PYRROLE, LEUR PRO-CEDE DE PREPARATION ET LES COMPOSITIONSPHARMACEUTIQUES QUI LES CONTIENNENT –p (Inventeurs : CASARA PATRICK ; CHOLLET ANNEMARIE ; DHAINAUT ALAIN ; HENLIN JEAN MICHEL ;LESTAGE PIERRE; PANAYI FANY). –o Demandeur :LES LABORATOIRES SERVIER Société anonyme, –rMandataire: LES LABORATOIRES SERVIER




a2.953.516 –b (A1) –d [09 58717]. –e 07 décem-bre 2009. –jC 07 D 209/40 (2006.01), C 07 D 403/06,207/14, 265/30, A 61 K 8/49, A 61 Q 5/10. –k NOUVEAUX 4-AMINOINDOLES CATIONIQUES,COMPOSITION TINCTORIALE COMPRENANT UN 4-AMINOINDOLE CATIONIQUE, PROCEDES ET UTILI-SATIONS –p ( Inven teur : FALDI AZIZ) . –o Demandeur : L’OREAL Soc ié té anonyme, –rMandataire: BUREAU D.A. CASALONGA & JOSSE

m La présente invention concerne un 4-aminoindolecationique de formule générale (I), ses sels d’additionavec un acide et ses solvates:

dans laquelle:R1 est un radical alkyle saturé en C2-C20, linéaire ouramifié, substitué et/ou interrompu par un radical cationi-que.La présente invention vise encore un procédé de syn-thèse de ce 4-aminoindole cationique, les compositions,les utilisations, les procédés de teinture capillaire et lesdispositifs mettant en oeuvre ce 4-aminoindole cationi-que.


a2.953.517 –b (A1) –d [09 58716]. –e 07 décem-bre 2009. –jC 07 D 213/74 (2006.01), C 07 D 401/04,265/30, 211/56, A 61 K 8/49, A 61 Q 5/10. –kNOUVELLES AMINO-PYRIDINES CATIONIQUES,COMPOSITION TINCTORIALE COMPRENANT UNEAMINO-PYRIDINE CATIONIQUE, PROCEDES ET UTI-LISATIONS –p ( Inven teur : FADLI AZIZ) . –o Demandeur : L’OREAL Soc ié té anonyme, –rMandataire: BUREAU D.A. CASALONGA & JOSSE

m La présente invention concerne une aminopyridinecationique de formule générale (I), ses sels d’additionavec un acide et ses solvates:

dans laquelle:R1 est un radical alkyle saturé en C1-C20, linéaire ouramifié, substitué et/ou interrompu par un radical cationi-que.La présente invention vise encore un procédé de syn-thèse de cette amino-pyridine cationique, les composi-tions, les utilisations, les procédés de teinture capillaire

et les dispositifs mettant en oeuvre cette amino-pyridinecationique.

a2.953.518 –b (A1) –d [09 05837]. –e 03 décem-bre 2009. –jC 07 D 309/04 (2006.01), C 07 D 263/04,C 07 C 237/06, 231/02, A 61 K 31/421, 31/351, 31/167,A 61 P 35/00. –kPROCEDE DE PREPARATION D’UNDERIVE DE COMBRETASTATINE –p ( Inven teurs :BESSE PASCAL; DIDIER ERIC; TREMAUDEUX NICO-LAS). –oDemandeur: SANOFI-AVENTIS Société ano-nyme, –rMandataire: SANOFI AVENTIS

m L’invention est relative à un procédé de préparationd’un dérivé de combrétastatine (I) ou (II):

comprenant les étapes suivantes:• on fait réagir l’halogénure de triaryl(3,4,5-triméthoxy-benzyl)phosphonium P3

dans laquelle Ar désigne un groupe aryle choisi parmiphényle ou thiényle,

de façon à obtenir respectivement le composé P4 ou bienP’4:

puis au cours d’une étape de déprotection en présenced’un acide et/ou d’une base, le composé de formule P4ou P’4 conduit, après une éventuelle étape de purifica-tion, au composé de formule (I) ou (II).

90 C07D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/23

a2.953.519 –b (A1) –d [09 58753]. –e 08 décem-bre 2009. –jC 07 D 401/14 (2006.01), C 07 D 213/53,249/06, C 07 F 15/00. –k NOUVEAUX COMPOSESCHIMIQUES APTES A COMPLEXER AU MOINS UNELEMENT METALLIQUE ET COMPLEXE DE COORDI-NATION A BASE DE CES COMPOSES –p (Inventeurs: LEIBL WINFRIED; VAUZEILLES BORIS;BARON AURELIE ; AUKAULOO ALLY ; HERREROCHRISTIAN ; CHARLOT MARIE-FRANCE) . –oDemandeurs: COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMI-QUE Etablissement public à caractère industriel etcommercial ; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE Etablissement public; UNIVERSITE PA-RIS SUD (PARIS XI), –rMandataire: BREVALEX

m L’invention à trait à des composés répondant à la for-mule (I) suivante:A-T-Z (I)dans laquelle:* A est un groupe apte à complexer au moins un élémentmétallique choisi parmi les groupes pyridine, bipyridine,phénanthroline ou phtalocyanine;* T est un groupe triazole directement lié au groupe A;* Z est un atome d’halogène, un groupe nitro, un groupecyano, un groupe alkyle, un groupe aryle, un groupehétérocyclique, un groupe de formule -NR1R2, un groupede formule -SR1, un groupe de formule -S(=0) 2 (OR1),

un groupe de formule -O-S (=0) 2 (OR1), un groupe de

formule -O-S (-0) 2 (R1), un groupe de formule -S(=O)

(OR1), un groupe de formule -S(=O) (R1), un groupe deformule -S(=O) 2R1, un groupe de formule -PR1R2, un

groupe de formule -P(=O) (OR1) (OR2), un groupe de for-mule -O-P(=O) (OR1) (OR2), un groupe de formule -O-P(=O) (OR1) (R2), un groupe de formule -OR1 ou ungroupe de formule -CO-R1, R1 et R2 représentant indé-pendamment un atome d’hydrogène, un groupe alkyle ouun groupe aryle, lesdits groupes alkyles ou aryles étantéventuellement substitués.Application de ces composés pour former des complexesde coordination avec des éléments métalliques.

a2.953.520 –b (A1) –d [09 58651]. –e 04 décem-bre 2009. –jC 07 D 471/04 (2006.01), C 07 D 213/89,231/12, A 61 K 31/437, A 61 P 25/00, 35/00. –kDERIVES DE DIPHENYL-PYRAZOLOPYRIDINES,LEUR PREPARATION ET LEUR APPLICATION EN THE-RAPEUTIQUE –p (Inventeurs : AUGER FLORIAN ;EVEN LUC). –oDemandeur: SANOFI-AVENTIS Socié-té anonyme, –rMandataire: SANOFI AVENTIS

m

dans laquelle:R représente un atome d’hydrogène ou d’halogène ou ungroupe (C1-C6)alkyle;X représente un ou plusieurs substituants choisis parmiun atome d’hydrogène ou d’halogène, un groupe (C1-C6)alkyle, halogéno(C1-C6)alkyle, (C1-C6)alcoxy,halogéno(C1-C6)alcoxy, cyano, hydroxy ou hydroxy(C1-C6)alkyle;Y représente un atome d’hydrogène, d’halogène ou ungroupe (C1-C6)alkyle;

R1 représente un groupe NR2R3 ou OR4;R2, R3 et R4 représentent, indépendamment l’un del’autre, un atome d’hydrogène, un groupe (C1-C6)alkyle,hydroxy(C1-C6)alkyle ou oxo(C1-C6)alkyle, ou bien R2et R3 forment avec l’atome d’azote qui les porte un hété-rocycle éventuellement substitué par un groupe(C1-C6)alkyle, hydroxy ou oxo, à l’état de base ou de seld’addition à un acide Utilisation en thérapeutique et pro-cédé de synthèse.


a2.953.521 –b (A1) –d [09 05953]. –e 09 décem-bre 2009. –jC 07 D 471/08 (2006.01), C 07 D 211/06,207 /06 , A 61 K 31 /439 , A 61 P 25 /00 . –kNOUVEAUX DERIVES AZABICYCLO[3.1.0]HEX-2-YL, LEUR PROCEDE DE PREPARATION ET LES COM-POSITIONS PHARMACEUTIQUES QUI LES CONTIEN-NENT –p (Inventeurs : CASARA PATRICK; CHOLLETANNE MARIE ; DHAINAUT ALAIN ; HENLIN JEANMICHEL ; LESTAGE PIERRE ; PANAYI FANY). –oDemandeur: LES LABORATOIRES SERVIER Sociétéanonyme, –rMandataire: LES LABORATOIRES SER-VIER




a2.953.522 –b (A1) –d [09 58689]. –e 07 décem-bre 2009. –jC 07 H 5/10 (2006.01), A 61 K 31/7016,8/60, A 61 P 17/02, A 61 Q 19/00. –kSUCROSE OC-TASULFATES DE ZINC, LEUR PREPARATION ETLEURS APPLICATIONS PHARMACEUTIQUES ETCOSMETIQUES –p (Inventeurs : FABRE PIERRE ;JEULIN SEVERINE ; KOPEC MARION) . –o Demandeur : PIERRE FABRE DERMO-COSMETI-QUE Société par actions simplifiée, –r Mandata i re :CABINET REGIMBEAU

m La présente invention concerne un sucrose octasul-fate de zinc de formule générale I, son procédé de prépa-ration et son utilisation dans le domaine pharmaceutiqueet/ou cosmétique

dans laquelle:0 ≤ n ≤ 4n est un nombre entierY représente OH, Cl, Br, I, NO3, C6H5O7, CH3CO2,CF3CO2 ou -OCH3.

92 C08G ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/23

a2.953.523 –b (A1) –d [09 58742]. –e 08 décem-bre 2009. –jC 08 G 63/87 (2006.01), C 08 G 69/16,73/00, 65/10, 77/08, B 01 J 27/14. –kPROCEDE DEPREPARATION D’UN POLYMERE D’AU MOINS UN MO-NOMERE CYCLIQUE –p ( Inven teurs : NAVARROCHRISTOPHE ; DELCROIX DAMIEN ; MARTIN-VACABLANCA; BOURISSOU DIDIER). –o Demandeurs :ARKEMA FRANCE Société anonyme; CENTRE NATIO-NAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE Etablisse-ment public, –rMandataire: ARKEMA FRANCE

m La présente invention concerne un procédé de prépa-ration d’un copolymère d’au moins un monomère cycli-que choisi parmi: une lactone, un lactame,un carbonateun lactide et un glycolide, une oxazoline, un époxyde, uncyclosiloxane comprenant l’étape consistant à faire réagirledit monomère cyclique en présence d’un composéphosphoré substitué.Elle concerne également la composition de polymèreobtenue suivant ce procédé, ainsi que ses utilisations,notamment comme additifs antistatiques, matériaux bio-compatibles, comme membranes pour le traitementd’effluents ou dans des systèmes électrochimiques destockage d’énergie.

a2.953.524 –b (A1) –d [09 58621]. –e 03 décem-bre 2009. –jC 08 K 5/14 (2006.01), C 08 K 5/3492,C 08 L 23/08, 31/04, C 08 J 3/24, 3/22, 5/18, H 01 L31/048. –kSYSTEME DE RETICULATION A HAUTEVITESSE –p (Inventeurs: KEROMNES LAURENT; DE-VISME SAMUEL ; CORFIAS ZUCCALLI CATHERI-NE). –oDemandeur: ARKEMA FRANCE Société ano-nyme, –rMandataire: ARKEMA FRANCE

m L’invention a pour objet un système de réticulationcomprenant au moins:■ un peroxyde organique dont le temps de demi-vie estégal à une heure pour une température quelconque choi-sie dans la gamme allant de 80˚C à 115˚C;■ et un co-agent de réticulation;le temps de demi-vie dudit peroxyde étant mesuré en ledissolvant dans le n-dodécane à une concentration de0,2 mol/L.Ce système permet, lorsqu’il est ajouté à un polymère, laréticulation rapide de ce polymère. Il est particulièrementadapté à l’encapsulation de modules photovoltaïques; enparticulier, leur utilisation permet d’améliorer la producti-vité du procédé de fabrication de ces modules.

BOPI 11/23 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C08L 93

a2.953.525 –b (A1) –d [09 58622]. –e 03 décem-bre 2009. –jC 08 L 23/08 (2006.01), C 08 L 35/00, 33/00, 31/04, 51/06, C 08 K 5/14, C 08 J 3/22, 3/24, 5/18, H 01 L 31/048. –kCOMPOSITION UTILE COMMEMELANGE-MAITRE DE RETICULATION COMPRE-NANT UNE POLYOLEFINE FONCTIONNELLE –p (Inventeurs : DEVISME SAMUEL ; CORFIAS ZUC-CALLI CATHERINE). –oDemandeur: ARKEMA FRAN-CE Société anonyme, –rMandataire: ARKEMA FRAN-CE

m La présente invention a pour objet une composition,utile comme mélange-maître, comprenant un mélanged’un agent réticulant et d’une polyoléfine comprenant unmonomère fonctionnel (X) choisi parmi les anhydridesd’acide carboxylique ou de diacide carboxylique insatu-rés, les acides carboxyliques insaturés et les époxydesinsaturés, caractérisée en ce que la quantité d’agent réti-culant est supérieure ou égale à 5% de la masse totalede la composition.Ce mélange-maître permet, même en l’absence de sila-nes, la réticulation de polymères, en particulier des poly-oléfines, dont on veut augmenter la capacité d’adhésionà des supports tels que les polymères, les métaux, lesoxydes de métaux ou le silicium. Ce mélange-maîtrepeut être particulièrement utile pour l’encapsulation decellules photovoltaïques.

a2.953.526 –b (A1) –d [09 05901]. –e 07 décem-bre 2009. –jC 08 L 27/04 (2006.01), C 08 L 33/00, 25/08, 53/00, C 08 K 3/34, 3/26, C 09 C 3/04, 3/10. –kUTILISATION DE COPOLYMERES AMPHIPHILESCOMME AGENTS AMELIORANT LA STABILITE THER-MIQUE ET LA RESISTANCE AUX UV DE MATERIAUXTHERMOPLASTIQUES CHLORES ET CHARGES, PRO-CEDE DE FABRICATION DESDITS MATERIAUX –p ( Inventeurs : MONGOIN JACQUES ; SOUZYRENAUD ; BURI MATTHIAS ; GANE PATRICK A C). –oDemandeurs: COATEX Société par actions simplifiée;OMYA DEVELOPMENT AG, –rMandataire: CABINETRICHEBOURG

m La présente invention consiste en l’utilisation, dansune composition thermoplastique chlorée et chargéecontenant au moins une résine thermoplastique chloréeet au moins une charge minérale, comme agent amélio-rant la stabilité thermique et la résistance aux UV deladite composition, d’un copolymère amphiphile linéairecaractérisé en ce que:- il est constitué d’au moins un monomère hydrophile etd’au moins un monomère hydrophobe,- il possède une masse molaire moyenne en poids com-prise entre 5 000 g/mol et 20 000 g/mol et un indice depolymolécularité inférieur ou égal à 3, et préférentielle-ment une masse molaire moyenne en poids compriseentre 10 000 g/mol et 15 000 g/mol et un indice de poly-molécularité inférieur ou égal à 2,5.Elle concerne aussi un procédé de fabrication d’unecomposition thermoplastique chlorée et chargée mettanten oeuvre ledit copolymère, ainsi que la compositionobtenue directement par ledit procédé.

94 C09K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/23

a2.953.527 –b (A1) –d [09 05838]. –e 03 décem-bre 2009. –jC 09 K 5/10 (2006.01), G 21 C 15/18, 15/28, B 01 J 13/00, C 01 F 7/02. –k DISPERSIONCOLLOIDALE D’OXYDE D’ALUMINE –p (Inventeurs :PONCELET OLIVIER ; BONNEAU LIONEL ; GETTODANIEL; TARDIF FRANCOIS). –oDemandeur : COM-MISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE, –rMandataire: CABINET ORES

m L’invention concerne un fluide caloporteur et son utili-sation.Le fluide caloporteur de l’invention est constitué d’un solcolloïdal aqueux comprenant de l’eau et jusqu’à 58,8%en masse, par rapport à la masse totale du fluide, de par-ticules d’α-Al2O3 dont l’épaisseur est la plus petitedimension et est inférieure ou égale à 30 nm, 90 à 95%en nombre de ces particules d’α-Al2O3 ont une taille infé-rieure ou égale à 210nm, parmi lesquelles 50% en nom-bre ont une taille inférieure ou égale à 160nm.L’invention trouve application dans le domaine du refroi-dissement, en particulier du refroidissement de secoursde réacteurs nucléaires.

a2.953.528 –b (A1) –d [09 05918]. –e 07 décem-bre 2009. –jC 12 Q 1/02 (2006.01), G 01 N 33/567,33/84. –kPROCEDES POUR L’IDENTIFICATION DENOUVEAUX COMPOSES ACTIVATEURS DE ER AL-PHA DANS LA PRODUCTION DU MONOXYDE D’AZO-TE ENDOTHELIAL –p (Inventeurs : ANDRIANTSITO-HAINA RAMAROSON ; CHALOPIN MATTHIEU). –oDemandeurs : INSTITUT NATIONAL DE LA SANTEET DE LA RECHERCHE MEDICALE (INSERM) ; UNI-VERSITE D ’ANGERS Etab l i ssement publ i c , –rMandataire: CABINET REGIMBEAU

m La présente invention décrit l’utilisation de composéschimiques dérivés de la delphinidine dans des procédésde criblage pour identifier des composés capables d’acti-ver sélectivement le récepteur aux oestrogènes ERa, etde stimuler la production de monoxyde d’azote (NO) parl’endothélium, de tels composés pouvant être par la suiteincorporés dans des compositions pharmaceutiquesdestinées à traiter notamment les maladies cardiovascu-laires.

BOPI 11/23 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C12Q 95

a2.953.529 –b (A1) –d [09 58737]. –e 08 décem-bre 2009. –j C 12 Q 1 /68 (2006 .01) . –k UTILISATION DE MI ARNS COMME BIOMAR-QUEURS DANS LE DIAGNOSTIC DE GLIOMES –p (Inventeurs: BERGER FRANCOIS; ISSARTEL JEAN-PAUL ; EL ATIFI-BOREL MICHELE ; LAGES ELODIE ;GUTTIN AUDREY). –oDemandeur : UNIVERSITE JO-SEPH FOURIER Etablissement public, –rMandataire :GROSSET FOURNIER ET DEMACHY

m La présente demande concerne l’utilisation demiARNs comme biomarqueurs dans le diagnostic degliomes. Elle concerne en plus l’utilisation des miARNscomme biomarqueurs dans le diagnostic de glioblasto-mes et oligodendrogliomes.

a2.953.530 –b (A1) –d [09 58603]. –e 03 décem-bre 2009. –jC 12 Q 1/70 (2006.01), G 01 N 27/62,33/569. –k PROCEDE D’IDENTIFICATION RAPIDEDES VIRUS PAR SPECTROMETRIE DE MASSE –p (Inventeurs : LA SCOLA BERNARD ; RAOULT DI-DIER). –o Demandeur : ASSISTANCE PUBLIQUE -HOPITAUX DE MARSEILLE Etablissement public, –rMandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE

m La présente invention concerne un procédé d’identifi-cation d’un virus présent dans un échantillon biologiqueet/ou un prélèvement clinique de patient contenant unvirus dans un organisme ou cellule hôte, par comparai-son du spectre obtenu par spectrométrie de masse avecles spectres d’une banque de spectres de référence devirus connu.

96 D04H ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/23

a2.953.531 –b (A1) –d [09 58681]. –e 07 décem-bre 2009. –jD 04 H 13/00 (2006.01), E 04 F 13/076. –kSUPPORT NON TISSE POUR BANDE A JOINT ETBANDE A JOINT STABLE DIMENSIONNELLEMENT ETPLIABLE SANS PERTE DE RESISTANCE MECANIQUECOMPRENANT LEDIT SUPPORT –p ( Inven teurs :VINCENT BEGUIN AUDREY; BIGOT DIDIER; CARTIERNOEL; BLANC PATRICE; RUPIN BERTRAND; SANTA-RELLA JEAN MICHEL). –oDemandeur : AHLSTROMCORPORATION, –rMandataire : CABINET LAURENTET CHARRAS

m Support non tissé pour bande à joint contenant desfibres végétales provenant de pâte de résineux oufeuillus, en présence éventuellement de fibres synthéti-ques et/ou éventuellement de fibres de verre, caractériséen ce qu’il contient en outre des fibres de lin obtenuespar rouissage.Bande a joint comprenant le support.

a2.953.532 –b (A1) –d [09 58628]. –e 03 décem-bre 2009. –j E 01 B 21 /02 (2006 .01) . –kDISPOSITIF D’EVACUATION D’EAU POUR VOIEFERREE ET PROCEDE D’INSTALLATION D’UN TELDISPOSITIF –p (Inventeurs: CIRELLI PATRICK; MOC-QUARD DOMINIQUE). –o Demandeur : ADM CON-CEPT, –rMandataire : BUREAU D.A. CASALONGA &JOSSE

m Ce dispositif d’évacuation d’eau pour voie ferrée enmilieu urbain comporte une cuve (1) de collecte d’eaudestinée à recevoir un rail (9) de la voie ferrée et dotéed’un orifice (2) d’évacuation d’eau. La cuve (1) étant réa-lisée en matériau plastique.

BOPI 11/23 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION E01F 97

a2.953.533 –b (A1) –d [09 05859]. –e 04 décem-bre 2009. –jE 01 F 9/011 (2006.01), E 01 F 9/017. –kBALISE ROUTIERE –p (Inventeur: DEBARGES DA-NIEL). –oDemandeur: LACROIX SIGNALISATION So-ciété par actions simplifiée, –rMandataire : CABINETDAVID TOURNEL

m L’invention a pour objet une balise constituée par uncorps creux comprenant un fond (2) présentant unelumière, une paroi latérale et une paroi supérieure, cettebalise logeant un moyen (5) de fixation comprenant unevis (6) traversant une rondelle (7) d’appui disposée sousla tête (6A) de vis et la rondelle venant en appui sur lefond de la balise, cette balise étant caractérisée en ceque la vis est solidarisée au moins indirectement à labalise par des moyens (A,B) de liaison permettant demanoeuvrer la vis en rotation en tournant la dite balise,les dits moyens de liaison laissant la tête (6A) de visaccessible pour sa manoeuvre par un outil pour effectuerun serrage final.

a2.953.534 –b (A1) –d [09 58795]. –e 09 décem-bre 2009. –jE 01 F 9/017 (2006.01), E 01 F 9/013. –kDISPOSITIF PERMETTANT LA FIXATION DANS LESOL D’UN POTELET DE BALISAGE A MEMOIRE DEFORME –p (Inventeurs : RIVET REMY; VANDAL BRI-CE). –oDemandeur : DELPLAST Société par actionssimplifiée, –rMandataire: CABINET HERRBURGER

m Dispositif permettant la fixation dans le sol d’un pote-let de balisage à mémoire de forme creux, caractérisé ence qu’il comporte un fourreau métallique (1) muni à sapartie inférieure d’une platine (3) sur laquelle est soudéeune vis de fixation axiale (4), un élément de montage (6)constitué par une tige de montage métallique (7) équipéeà son extrémité supérieure, d’un embout d’extraction (8),et à son extrémité inférieure, d’un insert tronconique (9)déformable, ayant une conicité dirigée vers le haut, etmuni, à son extrémité inférieure, plus large, d’un tarau-dage (10) correspondant au filetage de la vis de fixationaxiale (4) et un orifice de montage médian (11) situé à labase du potelet de balisage (2) et ayant un diamètrelégèrement inférieur au diamètre maximum de l’inserttronconique (9) de façon à permettre l’emboîtement àforce du potelet de balisage (2) autour de cet insert (9).

98 E02F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/23

a2.953.535 –b (A1) –d [09 05841]. –e 03 décem-bre 2009. –jE 02 F 3/18 (2006.01), E 02 F 7/02,E 01 C 23/06. –k ENGIN DE TRAVAUX PUBLICSPOUR LE TRAVAIL DU SOL NOTAMMENT POUR LETRANCHAGE DES SURFACES ROUTIERES –p (Inventeur: DUPIRE MARC). –o Demandeur : LO-MAROUTE SA, –rMandataire : BUREAU DUTHOITLEGROS ET ASSOCIES

m L’invention concerne un engin (1) de travaux publicspour le travail du sol (S), notamment autopropulsé,comprenant:- un châssis (2),- des moyens de roulage (3) au sol,- une roue de fraisage (4), rotative par rapport au châs-sis, destinée à attaquer le sol,- un convoyeur extracteur (5) présentant une extrémitéinférieure (6), destinée à recueillir les produits du frai-sage, notamment gravats, ainsi qu’une extrémité supé-rieure (7), ladite extrémité inférieure (6) et ladite roue defraisage (4) définissant un inter-espace (It), libre, autori-sant le passage de produits de fraisage de taille au pluségale audit inter-espace (It).Selon l’invention, l’engin présente des moyens de sus-pension pendulaire (8, 9, 10) du convoyeur extracteur (5)audit châssis (2), conçus pour escamoter au moinsl’extrémité inférieure (6) du convoyeur extracteur (5) sousl’effort de produit(s) de fraisage heurtant ladite extrémitéinférieure (6), de manière à augmenter ledit inter-espace(It).

a2.953.536 –b (A1) –d [09 05898]. –e 07 décem-bre 2009. –jE 03 B 7/07 (2006.01), F 16 K 17/20. –kPROCEDE ET DISPOSITIF DE BRANCHEMENT AUN RESEAU DE DISTRIBUTION D’EAU –p (Inventeurs : CAZENAVE JEROME ; DELETOILLEJEAN PIERRE; HELLE JACKY). –o Demandeurs :LYONNAISE DES EAUX FRANCE Société anonyme ;ETABLISSEMENTS SAINT GERMAIN ET STRAUB, –rMandataire: CABINET ARMENGAUD AINE

m Procédé de branchement à un réseau de distributiond’eau, selon lequel on met en place: une prise (B1) surune conduite (A) du réseau; une canalisation (G) reliantla prise à l’installation de l’usager, cette canalisationétant équipée d’un compteur (H) de consommation, et unmoyen de fermeture/ouverture (C) de la canalisation enamont du compteur; on met en place, en aval de la prise(B1), un moyen d’obturation (RCD) propre à se fermerautomatiquement lorsqu’une valeur limite de débit estfranchie soit volontairement, soit sur défaut, et propre àêtre ouvert ou fermé par une commande à distance desorte qu’une bouche à clé de branchement n’est plusnécessaire.

BOPI 11/23 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION E03D 99

a2.953.537 –b (A1) –d [09 05912]. –e 07 décem-bre 2009. –jE 03 D 9/08 (2006.01). –k APPAREILQUI PERMET DE NETTOYER LA PARTIE ANALEAPRES DEFECATION –p ( Inven teur : CALTEAUCHARLES HENRI). –oDemandeur: CALTEAU CHAR-LES HENRI, –r Mandataire : CALTEAU CHARLESHENRI

m L’invention est un appareil qui permet un nettoyageanal après défécation.L’invention sera entièrement faite en inox afin de garantirune longévité maximale. L’appareil est constitué d’uneplatine, d’une cuve et d’un bol (fig.3). Lacuve sera équipée d’un bol et d’une buse de pression. Lebol sera moulé et modulable. Ce dernier sera perforé aufond afin de recevoir la buse et sur le contour du fondpour l’évacuation de l’eau (fig.1). Cette invention permetdonc une économie de papier toilette voire d’eau, ainsiqu’une hygiène et un confort.Cet appareil permettra un nettoyage optimal de la partieanale.

a2.953.538 –b (A1) –d [09 58801]. –e 09 décem-bre 2009. –j E 03 D 9 /10 (2006 .01) . –k DISPOSIT IF BROYEUR POUR W.-C. –p ( Inven teur : BALLESTRA VICTOR JEAN) . –o Demandeur : BALLESTRA VICTOR JEAN, –rMandataire: BREMA-LOYER

m Un dispositif broyeur pour W.-C. comporte une cuvedans laquelle est disposé un ensemble moteur-pompe-moyen de dilacération raccordé à un tube (1) de sortie depompe en matière plastique dure dans lequel est inséréeà étanchéité l’extrémité d’une durite (2) flexible.Un dispositif de rigidification (3) est positionné dansl’extrémité de la durite (2) pénétrant dans le tube (1) desortie de pompe.

100 E04B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/23

a2.953.539 –b (A1) –d [09 05885]. –e 07 décem-bre 2009. –jE 04 B 1/343 (2006.01), E 04 B 1/348,B 60 P 3/34. –k CELLULE HABITABLE EXTENSI-BLE –p (Inventeur: BEAU ERIC). –o Demandeur :BEAU ERIC, –rMandataire: ABRITT

m La présente invention concerne les cellules habita-bles extensibles.La cellule selon l’invention se caractérise essentiellementpar le fait qu’elle comporte au moins deux modules 1, 2montés coulissants l’un dans l’autre de façon télescopi-que, le module 1 étant délimité par une première paroi 11cylindrique selon un axe premier 13, cette paroi 11 com-portant des panneaux latéraux 14, 15, un panneau de toit16, un panneau plancher 17 et un panneau de fond 18apte à obturer la première paroi cylindrique 11 à une deses extrémités 19 dans un plan perpendiculaire à l’axe13, le module 2 étant délimité par une paroi 21 cylindri-que selon un second axe sensiblement confondu avecl’axe 13, cette paroi 21 comportant au moins un panneaude fond vertical 23 situé dans un plan sensiblement per-pendiculaire à l’axes 13, le panneau de fond 18 de laparoi 11 étant monté mobile par rapport à cette paroi 11et constitue le plancher du module 2 quand ce dernierest complémentent sorti en extension par rapport aumodule 1.Application: notamment, mais non exclusivement commecaravanes, camping-cars, mobil-homes.

a2.953.540 –b (A1) –d [09 05959]. –e 08 décem-bre 2009. –jE 04 B 7/00 (2006.01). –k PANNEAUISOLANT ET UTILISATION –p ( Inven teur : LONGFRANCOIS). –o Demandeur : LONG FRANCOIS, –rMandataire: CABINET LAURENT MUNIER

m Le panneau isolant (1) pour toiture présente du côtéde sa première face (2), sur au moins une bordured’extrémité (A,D), une rainure au regard d’au moins unelanguette d’une bordure d’extrémité d’un deuxième pan-neau présentant lui aussi une languette de bordure,ladite languette venant épouser ladite rainure du premierpanneau (la) pour stabiliser l’ensemble formé par lespanneaux (la, lb, 1c) assemblés. Ledit panneau présentesur ladite bordure d’extrémité du côté de sa deuxièmeface une deuxième languette au regard d’une deuxièmerainure du deuxième panneau (lb) pour assurer dans ladurée l’étanchéité.Utilisation des panneaux isolants (la, lb et 1c) pour unepose rapide et directe sur les chevrons ou le voligeage.

BOPI 11/23 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION E04D 101

a2.953.541 –b (A1) –d [09 05852]. –e 03 décem-bre 2009. –jE 04 D 3/36 (2006.01), E 04 D 13/18,E 04 F 13/21. –k DISPOSITIF MOBILE DE VER-ROUILLAGE, DE CONNEXION, D’HABILLAGE ETD’ANTIVOL POUR LA POSE DE PANNEAUX SOLAI-RES, LUMINEUX ET DE MONTAGE DE BARDEAUX, DETOITURE ISOLEE –p (Inventeur : MARTEAU DOMINI-QUE HENRI PAUL). –oDemandeur: MARTEAU DOMI-NIQUE HENRI PAUL, –rMandataire : MARTEAU DO-MINIQUE

m Dispositif mobile de verrouillage, de connexion,d’habillage et d’antivol pour faciliter et sécuriser la posede panneaux solaires, lumineux, de bardage, de toitureisolée.Pour limiter les interventions de pose et dépose, et pourles charger en un seul point choisi par le poseur.Les rails (5) fixés horizontalement guident les panneauxet comprennent des butées aux extrémités.Lors de la pose des panneaux, les chariots (6) glissentsur leur axe (11). L’élément (9) bloque la translation de laroulette (12’). Les panneaux roulent sur leurs rails, vonts’appuyer contre les butées, se connectent entre eux etforme une rangée. Des rails de connexion contenus dansles butées relient les rangées entre elles. Les recouvre-ments (1) se chevauchent.Des parcloses et des caches antivol constituant lesbutées sécurisent l’ensemble.Le dispositif selon l’invention est particulièrement destinéà la pose des panneaux solaires, lumineux, de toiture et /ou de bardage.

a2.953.542 –b (A1) –d [09 58687]. –e 07 décem-bre 2009. –jE 04 F 11/18 (2006.01), E 04 G 21/32. –kDISPOSITIF DE FIXATION TEMPORAIRE D?UN FI-LET DE SECURITE SUR UN MONTANT DE GARDE-CORPS –p (Inventeurs : LAFFAY SERGE ; DUPLATBRUNO; PEYRON GREGORY; CANIVET DAMIEN). –oDemandeur : DANI ALU Société par actions simpli-fiée, –rMandataire : CABINET GERMAIN ET MAU-REAU

m L’invention porte sur un dispositif (1) de fixation tem-poraire d’un filet (F) de sécurité sur un montant (M) degarde-corps, comportant un moyen de fixation amovibledu dispositif (1) sur le montant (M) et un moyen d’accro-chage (11) du filet (F) sur le dispositif (1).La présente invention trouve une application dans ledomaine de la sécurisation des toitures en terrasse.

102 E04G ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/23

a2.953.543 –b (A1) –d [09 05951]. –e 07 décem-bre 2009. –jE 04 G 1/15 (2006.01), E 04 G 7/28. –kPLANCHER-ECHAFAUDAGE A CLAVETAGE AUTO-MATIQUE –p (Inventeur : METAILIE ALAIN FRAN-COIS). –o Demandeur : METAILIE ALAIN FRAN-COIS, –rMandataire: METAILIE ALAIN

m Plancher échafaudage a clavetage automatique,avant les planchers se clavetaient avec les systèmes FIG1 et FIG 2, la solution apporté avec le système FIG 7 per-met de claveter le plancher en quelques secondes.

a2.953.544 –b (A1) –d [09 58602]. –e 03 décem-bre 2009. –jE 04 H 4/08 (2006.01), E 04 B 7/16. –kABRI POUR BASSINS D’AGREMENT ADOPTANT LAFORME D’UN DOME OU D’UNE ROTONDE –p (Inventeur : CHARPENTIER JEAN PIERRE). –oDemandeur : ABRISUD Société par actions simpli-fiée, –rMandataire: DELHAYE GUY

m L’invention concerne un abri (A) pour bassins d’agré-ment présentant une configuration en dôme ou enrotonde et comprenant une pluralité d’éléments angulai-res de toiture rotatifs (100) formant une portion angulairedu dôme ou de la rotonde et tournant autour d’un mêmeaxe vertical, remarquable en ce qu’il comprend unearche extérieure (300) formant portique et équipée auniveau de sa partie médiane d’un arbre vertical (200) surlequel viennent pivoter lesdits éléments de toiture rotatifs(100) disposés au-dessous.Applications: couverture des bassins d’agrément.

BOPI 11/23 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION E04H 103

a2.953.545 –b (A1) –d [09 58618]. –e 03 décem-bre 2009. –jE 04 H 4/08 (2006.01), E 04 B 7/16. –kABRI DE PISCINE A ELEMENTS DE TOITURE EM-PILABLES –p ( Inventeur : CHARPENTIER JEANPIERRE). –oDemandeur : ABRISUD Société par ac-tions simplifiée, –rMandataire: DELHAYE GUY

m L’invention concerne un abri (A) de bassins d’agré-ment telle une piscine du type de celui formé d’élémentsde toiture (E) empilables comprenant un châssis rigidesupportant au moins un panneau de couverture (200),ledit châssis étant formé de deux arches latérales (300)disposées dans des plans transversaux et entretoiséesde traverses longitudinales (400) avec deux traversesextrêmes délimitant les bordures parallèles de l’élémentde toiture et venant reposer de part et d’autre du bassin,les éléments de toiture étant équipés au niveau de leurstraverses extrêmes de moyens de roulement (500) tellesdes roulettes équipant leur rebords reposant de part etd’autre du bassin,remarquable en ce que les extrémités d’au moins unedes traverses extrêmes équipant l’élément de toiture sontéquipées d’un bouchon (600) préformé pour accueillir etguider au moins un moyen de roulement (500) facilitant ledéplacement au sol de l’élément de toiture.Applications: abri pour bassins d’agrément.

a2.953.546 –b (A1) –d [09 58641]. –e 03 décem-bre 2009. –jE 04 H 4/08 (2006.01), E 04 B 7/16. –kABRI DE PISCINE A ELEMENTS DE TOITURE RO-TATIFS –p (Inventeurs : WYSTUP FREDERIC ; LE-DRIANT YOANN). –oDemandeur : ABRISUD Sociétépar actions simplifiée, –rMandataire: DELHAYE GUY

m L’invention concerne un abri (A) de bassin d’agrémentprésentant une forme de rotonde (R) ou semi-rotondeformée d’une pluralité d’éléments de toiture rotatifs (E2)passant d’une position ouverte à une position fermée,remarquable en ce qu’il comprend un arbre vertical (100)accueillant les extrémités hautes desdits éléments angu-laires de toiture (E2), qui sont équipées d’une pièce deliaison (500a, 500b) formant un manchon de guidages’enfilant sur l’arbre, ledit manchon présentant une épais-seur inférieure ou égale à la moitié de la pièce de liaisonde façon à ce que son retournement permette la liaisonpivot d’un élément de toiture de dimensions identiques.L’invention concerne également un abri remarquable ence qu’il comprend deux types de pièces de liaison (500aet 500b) présentant chacune un manchon disposé, selonla pièce de liaison, symétriquement de part et d’autre duplan de symétrie de la partie haute des éléments de toi-ture.Applications: abri pour bassin d’agrément.


a2.953.547 –b (A1) –d [09 05907]. –e 04 décem-bre 2009. –jE 05 B 47/00 (2006.01), E 05 B 63/00,E 05 C 19/00. –k VENTOUSE ELECTROMAGNETI-QUE A BILLES –p (Inventeur : JONQUIERES RE-MI). –o Demandeur : JONQUIERES REMI , –rMandataire: JONQUIERES REMI

m Ventouse électromagnétique à billes (2) comportantun mécanisme de blocage fixé sur le chambranle de laporte (1) de sorte qu’un ergot (4) fixé sur la porte soit blo-qué par une ou plusieurs billes mobiles à l’intérieur de lacuvette (11) de la ventouse électromagnétique à billes.

a2.953.548 –b (A1) –d [09 05949]. –e 08 décem-bre 2009. –jE 05 B 65/12 (2006.01), E 05 B 15/04, 1/00. –kSYSTEME POUR OUVRANT DE VEHICULEAUTOMOBILE MUNI D’UN RESSORT –p (Inventeur :DEBROUCKE FRANCOIS). –o Demandeur : VALEOSECURITE HABITACLE Société par actions simpli-fiée, –rMandataire: VALEO SECURITE HABITACLE

m Le système (2) pour ouvrant (22) de véhiculecomprend:- au moins un organe amont (60),- au moins un ressort (162), et- au moins un organe aval (64) apte à commanderl’ouverture de l’ouvrant.Le ressort s’étend en série entre l’organe amont etl’organe aval par référence à une chaîne cinématique detransmission d’une commande d’ouverture de l’ouvrantde l’organe amont à l’organe aval.

BOPI 11/23 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION E05B 105

a2.953.549 –b (A1) –d [09 05950]. –e 08 décem-bre 2009. –jE 05 B 65/12 (2006.01), E 05 B 1/00, 3/00. –kSERRURE D’OUVRANT DE VEHICULE MUNID’UN LEVIER DE COMMANDE –p (Inventeurs : DE-BROUCKE FRANCOIS ; LAMIDON CEDRIC) . –oDemandeur: VALEO SECURITE HABITACLE Sociétépar actions simplifiée, –rMandataire: VALEO SECURI-TE HABITACLE

m Le système d’ouverture selon l’invention est agencéde sorte qu’une distance entre une première droite géo-métrique passant par la zone de contact entre le levier(10) et l’organe rotatif (12) et normale à cette zone decontact et une seconde droite géométrique parallèle à lapremière droite et passant par l’axe de rotation du levier(10) va en évoluant dans un sens constant de croissanceou de décroissance lors de l’ensemble du mouvementd’ouverture de l’ouvrant.

a2.953.550 –b (A1) –d [09 58675]. –e 04 décem-bre 2009. –jE 05 D 11/08 (2006.01), E 05 D 3/12,A 47 B 1/04, B 61 D 37/00, B 60 N 3/00. –kELEMENT PERMETTANT UNE LIAISON MOBILEAMORTIE ET CONTROLEE ENTRE DEUX PANNEAUX,PANNEAUX ET TABLE ASSOCIES –p (Inventeur : SI-BOUT MICHEL). –o Demandeur : CEIT ENTREPRI-SES, –rMandataire: BLETRY & ASSOCIES

m La présente invention concerne un élément de liaisoninterposé entre deux bords parallèles d’un premier (1) etd’un second (2) éléments articulés tels que des pan-neaux entraînés l’un par rapport à l’autre entre une posi-tion d’ouverture dans laquelle ils s’étendent sensiblementdans un même plan, et une position de fermeture danslaquelle ils sont repliés l’un sur l’autre caractérisé en cequ’il comprend au moins un moyen (71, 72) destiné àabsorber l’énergie créée par le passage de la positionouverte à la position fermée, afin d’amortir et de contrôlerladite fermeture.L’invention vise en outre un élément en forme de pan-neaux articulés comprenant au moins un tel élément deliaison, et l’application à des tables dites pliantes.


a2.953.551 –b (A1) –d [09 58808]. –e 09 décem-bre 2009. –jE 06 B 9/264 (2006.01), E 06 B 7/28, 9/24. –kENSEMBLE D’UN CADRE DE FENETRE ETD’UN BRISE-SOLEIL POUR FACADE DE BATIMENT –p (Inventeurs : PINEL MAX ; SABALCAGARAY PA-TRICK). –oDemandeur : SOCIETE DE TRANSFOR-MATION DES PLASTIQUES SOTRAP Société par ac-tions simplifiée, –rMandataire: CABINET LAVOIX

m L’ensemble (10) comporte un brise-soleil (14) et uncadre (12) solidarisés entre eux par des premiersmoyens de fixation (26). L’ensemble (10) comporte éga-lement des seconds moyens (38) de fixation du cadre(12) sur une façade de bâtiment, de sorte que l’ensemble(10) du cadre (12) et du brise-soleil (14) solidarisés entreeux est susceptible d’être rapporté sur la façade.

a2.953.552 –b (A1) –d [09 58664]. –e 04 décem-bre 2009. –jE 21 B 43/013 (2006.01), E 21 B 17/01. –kENSEMBLE DE RACCORDEMENT D’UNE CONDUI-TE TUBULAIRE FLEXIBLE A UNE INSTALLATIONSOUS-MARINE. –p ( Inven teur : HOVDE GEIROLAV). –oDemandeurs : TECHNIP FRANCE Sociétépar actions simplifiée; ADVANCED PRODUCTION ANDLOADING AS Société anonyme, –rMandataire: CABI-NET FEDIT LORIOT

m L’invention concerne un ensemble de raccordementd’une une conduite flexible (20) à une installation sous-marine (18). Ladite conduite étant destinée à être éten-due entre ladite installation sous-marine (18) et une ins-tallation de surface (16). Ladite conduite flexible (20)présente d’une part une extrémité de surface (22) et uneextrémité de fond (28), et d’autre part une portion de con-tact (26) et une portion flottante (24) qui s’étend entreladite portion de contact (26) et ladite extrémité de sur-face (22). Ladite portion de contact (26) comprend unepartie coudée (40) divisant ladite portion de contact (26)en une première partie (36) et une seconde partie; laditepartie coudée (40) est amarrée sur le fond (10) à un pointd’ancrage (42) opposé à la fois à ladite extrémité de fond(28) et à ladite portion flottante (24).

BOPI 11/23 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F01D 107

a2.953.553 –b (A1) –d [09 58798]. –e 09 décem-bre 2009. –jF 01 D 5/14 (2006.01), F 01 D 5/30, 5/28. –kAUBE DE TURBINE DE TURBOMACHINE ENCOMPOSITE A MATRICE CERAMIQUE AVEC EVIDE-MENTS REALISES PAR USINAGE –p (Inventeur : LEHONG SON). –o Demandeurs : SNECMA Sociétéanonyme ; SNECMA PROPULSION SOLIDE Sociétéanonyme, –rMandataire: CABINET BEAU DE LOME-NIE

m L’invention concerne une aube (1) de turbine de tur-bomachine en composite à matrice céramique. Le pied(3) de l’aube (1) comprend une préforme (30) fibreuseunique densifiée comportant au moins un évidement (40,50) réalisé par usinage, chaque point du pied (3) del’aube étant situé à une distance d’une surface libre dupied (3) au plus égale à deux fois la distance maximale(A) de pénétration dans la préforme (30) des gaz de den-sification de cette préforme (30), et la partie distale dupied (30) de l’aube comportant une paroi distale (35)continue d’un seul tenant.

a2.953.554 –b (A1) –d [09 58714]. –e 07 décem-bre 2009. –jF 01 D 5/30 (2006.01), F 04 D 29/34. –kFLASQUE DE MAINTIEN D’UN JONC DE RETENUECOMPRENANT UNE MASSE FORMANT CONTRE-POIDS –p ( Inven teurs : BELMONTE OLIV IER ;GILLANT GREGORY, NICOLAS, GERALD) . –o Demandeur : SNECMA Soc ié té anonyme, –rMandataire: CABINET BLOCH & BONNETAT

m Un flasque (50) de maintien d’un jonc (30) de retenued’au moins une aube (20) d’un disque de rotor (10) d’uneturbomachine, le flasque (50) étant une pièce annulairede révolution d’axe (X), le flasque (50) comprenant unbord de fixation (51) destiné à être relié au disque derotor (10), un bord libre radial (53) destiné à s’appuyersur le jonc de retenue (30), le bord libre radial (53) com-prenant, à son extrémité libre, une masse (60) formantcontrepoids agencée pour plaquer le bord libre radial(53) du flasque (50) sur le jonc de retenue (30) sousl’effet des forces centrifuges.

108 F01D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/23

a2.953.555 –b (A1) –d [09 58718]. –e 07 décem-bre 2009. –jF 01 D 5/30 (2006.01), F 04 D 29/34. –kENSEMBLE D’UN JONC DE RETENUE ET D’UNFLASQUE DE MAINTIEN DUDIT JONC –p (Inventeurs : BELMONTE OLIVIER; GILLANT GRE-GORY, NICOLAS, GERALD). –o Demandeur : SNEC-MA Société anonyme, –r Mandata i re : CABINETBLOCH & BONNETAT

m Un ensemble d’un jonc (30) de retenue d’au moinsune aube (20) d’un disque de rotor (10) d’une turboma-chine et d’un flasque de maintien dudit jonc, le flasque(50) et le jonc (30) étant des pièces de révolution d’axeX, le flasque (50) comprenant un bord de fixation (51)destiné à être relié au disque de rotor (10) et un bordlibre (53) destiné à s’appuyer sur le jonc de retenue (30),ensemble caractérisé par le fait que le flasque (50) est enappui sur le jonc (30) de manière à ce que la forced’appui du flasque (50) sur le jonc (30) possède unecomposante axiale et une composante radiale par rap-port à l’axe de révolution X.

a2.953.556 –b (A1) –d [09 58705]. –e 07 décem-bre 2009. –jF 01 D 11/18 (2006.01). –k TURBINEHAUTE PRESSION D’UN TURBOREACTEUR –p (Inventeurs: BERCHE EMMANUEL; PHILIPPOT VIN-CENT). –oDemandeur: SNECMA Société anonyme, –rMandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE

m Turbine haute pression à régulation automatique deventilation interne de son stator.Le support d’anneau (16) formant stator comporte destrous (35) pour l’introduction d’air de refroidissementcommuniquant avec une cavité (38) renfermant un élé-ment (41) en matériau possédant un coefficient de dilata-tion différent de celui du carter et coopérant avec lesorifices internes des trous (35) pour former un obturateurvariable, en fonction de la température.


a2.953.557 –b (A1) –d [09 58715]. –e 07 décem-bre 2009. –jF 01 D 25/00 (2006.01). –k PROCEDEDE DETECTION D’UNE FUITE DE COMBUSTIBLE LI-QUIDE DANS UNE TURBINE A GAZ –p ( Inventeur :MARTIN DENIS). –oDemandeur : GE ENERGY PRO-DUCTS FRANCE SNC Société en nom collectif, –rMandataire: BUREAU D.A. CASALONGA & JOSSE

m L’invention concerne un procédé de détection de laprésence d’une fuite de combustible liquide dans une tur-bine à gaz (1). Lors de ce procédé, on:- détermine une valeur de référence (27, 37) pour aumoins un paramètre de fonctionnement de la turbine,- mesure une valeur (29, 39) pour le même paramètre defonctionnement pendant le démarrage de la turbine,- compare les valeurs de référence et mesurée,- identifie si une première anomalie (31, 41) est présente,- génère une notification d’alerte (33, 43) si une premièreanomalie (31, 41) est détectée pour un premier paramè-tre, et en parallèle- déclenche l’arrêt de la turbine (35, 45) si une secondeanomalie (34, 44) est détectée pour un second paramè-tre.L’invention concerne également un dispositif de détectiond’une fuite de combustible liquide dans une turbine à gazmettant en oeuvre un tel procédé.

a2.953.558 –b (A1) –d [10 60057]. –e 03 décem-bre 2010. –j F 01 N 3 /24 (2006 .01) . –kDISPOSITIF DE PREPARATION D’UN MELANGEDANS LES CONDUITES DE GAZ D’ECHAPPEMENTD’UN MOTEUR THERMIQUE –p ( Inven teur : B I -RKHOLD FELIX). –o Demandeur : ROBERT BOSCHGMBH, –rMandataire : CABINET HERRBURGER . –f Pr ior i té : DE, 04 décembre 2009 ,n˚ 102009047547.8.

m Dispositif de post-traitement des gaz d’échappementd’un moteur thermique (10) comportant un segment decanal de gaz d’échappement (20) traversé par les gazd’échappement et un élément d’alimentation (22) associéau segment de canal de gaz d’échappement (20) pourfournir un milieu auxiliaire (23) assistant le post-traitement; le segment de canal de gaz d’échappement(20) comporte des moyens pour générer un effet de rota-tion dans les gaz d’échappement, de façon à soutenir lemélange du milieu auxiliaire (23) avec les gaz d’échappe-ment.Le segment de canal de gaz d’échappement (20) com-porte au moins deux moyens (24) installés l’un à la suitede l’autre dans la direction principale d’écoulement, pourcommuniquer à la veine principale des gaz d’échappe-ment au passage du segment de canal (20), un change-ment de direction générant un effet de rotation.

110 F01N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/23

a2.953.559 –b (A1) –d [09 58630]. –e 03 décem-bre 2009. –jF 01 N 11/00 (2006.01), F 01 N 3/021. –kSYSTEME ET PROCEDE D’ESTIMATION DE LAMASSE DE PARTICULES STOCKEES DANS UN FILTREA PARTICULES DE VEHICULE AUTOMOBILE –p (Inventeurs : SADAI STEPHANE ; BEN CHERIFKARIM ; BEN AICHA FEDH ; TURPIN THOMAS). –oDemandeur: RENAULT S.A.S., –rMandataire : BU-REAU D.A. CASALONGA & JOSSE

m Système d’estimation de la masse de particules stoc-kées dans un filtre à particules (2) monté dans la ligned’échappement (6) d’un moteur à combustion interne (3)de véhicule automobile, comprenant des moyens(7,8,18) pour mesurer une pression différentielle aux bor-nes du filtre à particules un premier moyen d’estimation(15) pour estimer un débit de particules différentiel auxbornes du filtre à particules, un deuxième moyen d’esti-mation (16) pour estimer une pression différentielle auxbornes du filtre à particules, et un troisième moyen d’esti-mation (17) pour estimer la masse de particules stockéesdans le filtre à particules (2) à partir d’une somme entrele débit de particules différentiel et un écart calculé entrel’estimation et la mesure de la pression différentielle.

a2.953.560 –b (A3) –d [09 58806]. –e 09 décem-bre 2009. –jF 02 B 31/06 (2006.01), F 02 B 31/08. –kMOTEUR A COMBUSTION INTERNE COMPRENANTUN DISPOSITIF D’ADMISSION –n Certificat d’utilitéresultant de la transformation volontaire de la demandede brevet déposée le 09/12/09. –p (Inventeurs : MAMYLAURENCE; PHILIPPE LAURENT). –o Demandeur :RENAULT S.A.S., –rMandataire : BUREAU D.A. CA-SALONGA & JOSSE

m Moteur à combustion interne comprenant un disposi-tif d’admission qui présente un canal d’admission pouramener un mélange combustible dans une chambre decombustion. Le dispositif d’admission (2) comprend uneplaque coulissante (13) apte à coulisser transversale-ment à la direction du canal d’admission (3) et dont laforme est adaptée pour obstruer partiellement le canald’admission lorsqu’elle est dans une position de ferme-ture partielle et pour libérer totalement le canal d’admis-sion (3) lorsqu’elle est dans une position d’ouverture.

BOPI 11/23 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F02B 111

a2.953.561 –b (A3) –d [09 58669]. –e 04 décem-bre 2009. –jF 02 B 77/08 (2006.01), F 02 B 47/08. –kPROCEDE ET SYSTEME DE CORRECTION D’UNEMESURE DE DEBIT D’AIR ADMIS DANS UN MOTEURA COMBUSTION INTERNE –nCertificat d’utilité resul-tant de la transformation volontaire de la demande debrevet déposée le 04/12/09. –p (Inventeur : ROBERTKEVIN). –o Demandeur : RENAULT S.A .S. , –rMandataire: BUREAU D.A. CASALONGA & JOSSE

m L’invention concerne un procédé de correction d’unemesure de débit d’air admis dans un moteur à combus-tion interne, le moteur à combustion interne comprenantun ou plusieurs circuits de recirculation des gaz. Selon leprocédé, on mesure le débit d’air admis dans le moteur àcombustion interne, on effectue un premier traitement surle signal de mesure de débit de l’air admis dans lemoteur à combustion interne, et on applique une fonctionde correction à la valeur traitée du débit d’air admis dansle moteur. Le procédé comprend également une étaped’apprentissage de la fonction de correction durantlaquelle, lors d’une phase d’apprentissage,:- on ferme le ou les circuits de recirculation des gaz,- on effectue un deuxième traitement sur le signal demesure de débit de l’air admis dans le moteur à combus-tion interne avec un modèle tenant compte de la ferme-ture du ou des circuits de recirculation des gaz,- on estime le débit d’air admis dans le moteur, et- on détermine la fonction de correction en fonction del’écart entre la valeur traitée et la valeur estimée de débitd’air admis dans le moteur.

a2.953.562 –b (A1) –d [09 58697]. –e 07 décem-bre 2009. –jF 02 C 7/12 (2006.01), F 02 C 7/14. –k PROCEDE DE REFROIDISSEMENT D’EQUIPE-MENTS DISPOSES AU VOISINAGE DE LA ZONE CHAU-DE D’UN TURBOREACTEUR ET DISPOSITIFCORRESPONDANT –p (Inventeurs: LIOTTE FRANCKSERGE JACQUES ; POTEL NICOLAS) . –o Demandeur : SNECMA Soc ié té anonyme, –rMandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE

m L’invention concerne un procédé de refroidissementdes équipements (17) d’un aéronef comprenant un turbo-réacteur (1) entouré par une nacelle, ledit turboréacteurcomportant une zone froide comprenant une soufflanteen amont d’une zone chaude, lesdits équipements étantdu type fluidique et mécanique et étant disposés dans unespace disponible au voisinage de la zone chaude duturboréacteur (1) de manière à réduire l’encombrementde la nacelle, caractérisé en ce que, après l’arrêt du tur-boréacteur, on entretient la circulation d’au moins unfluide d’un circuit de circulation de fluide (19, 21) deséquipements fluidiques dudit aéronef jusqu’à ce que latempérature redescende à une valeur prédéterminée.L’invention concerne également un dispositif de refroidis-sement correspondant.

112 F02C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/23

a2.953.563 –b (A1) –d [09 58701]. –e 07 décem-bre 2009. –jF 02 C 9/26 (2006.01), F 02 C 7/236. –k INSTALLATION D’ALIMENTATION EN CARBURANTD’UN TURBOREACTEUR D’AVION –p ( Inventeurs :LEBLANC PASCAL; RODRIGUES JOSE ROLAND). –o Demandeur : SNECMA Soc ié té anonyme, –rMandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE

m Optimisation des composants d’une installation d’ali-mentation en carburant d’un turboréacteur.L’installation comporte deux pompes volumétriques pourconjuguer leurs débits, une pompe principale (14) dimen-sionnée pour le régime plein gaz et une pompe auxiliaire(16) commandée et dimensionnée pour fournir le débitsupplémentaire nécessaire à l’allumage.

a2.953.564 –b (A3) –d [09 58668]. –e 04 décem-bre 2009. –jF 02 D 9/02 (2006.01). –k PROCEDEET SYSTEME DE CORRECTION D’UNE MESURE DEDEBIT D’AIR ADMIS DANS UN MOTEUR A COMBUS-TION INTERNE –n Certificat d’utilité resultant de latransformation volontaire de la demande de brevet dépo-sée le 04/12/09. –p (Inventeur : ROBERT KEVIN). –oDemandeur: RENAULT S.A.S., –rMandataire : BU-REAU D.A. CASALONGA & JOSSE

m L’invention concerne un procédé de correction d’unemesure de débit d’air admis dans un moteur à combus-tion interne, le moteur à combustion interne comprenantun circuit de recirculation des gaz haute pression. Selonle procédé, on mesure le débit d’air admis dans le moteurà combustion interne, et on applique une fonction de cor-rection à la valeur mesurée du débit d’air admis dans lemoteur. En particulier, le moteur à combustion internecomprend un circuit de recirculation des gaz basse pres-sion, et le procédé comprend également une étaped’apprentissage de la fonction de correction durantlaquelle, lors d’une phase d’apprentissage:- on vérifie que des conditions d’apprentissage sont véri-fiées, par exemple par comparaison de conditions instan-tanées à des conditions d’apprentissage mémorisées,- on ferme les circuits de recirculation des gaz,- on estime le débit d’air admis dans le moteur, et- on détermine la fonction de correction en fonction del’écart entre la valeur mesurée et la valeur estimée dedébit d’air admis dans le moteur.


a2.953.565 –b (A1) –d [09 58741]. –e 08 décem-bre 2009. –j F 03 B 1 /04 (2006 .01) . –kENSEMBLE DE DISTRIBUTION POUR ROUE DETURBINE PELTON ET TURBINE PELTON COMPOR-TANT UN TEL ENSEMBLE DE DISTRIBUTION –p (Inventeurs : FOGGIA THEOPHANE ; HOUDELINEJEAN BERNARD). –oDemandeur : ALSTOM HYDROFRANCE Société anonyme, –rMandataire : CABINETLAVOIX LYON

m Cet ensemble de distribution (1), pour roue (R) de tur-bine Pelton, comprend un conduit de distribution (20) enforme de portion de tore et plusieurs conduits d’injection(31-35) répartis autour de l’emplacement de la roue (R),de façon à injecter l’eau dans les augets. Chaque conduitd’injection (31-35) est relié au conduit de distribution(20).L’ensemble de distribution (1) comporte au moins unecanalisation auxiliaire (310-340, 350) comprenant unesortie (340.2, 350.2) raccordée à la partie interne d’unconduit d’injection (31-35) et une entrée (340.1, 350.1)raccordée au conduit de distribution (20) en amont duditconduit d’injection (31-35).

a2.953.566 –b (A1) –d [09 05933]. –e 08 décem-bre 2009. –jF 04 B 1/16 (2006.01), F 04 B 23/06,C 02 F 1/44. –kPOMPE A PISTON ET INSTALLA-TION DE TRAITEMENT D’EAU EQUIPEE D’UNE TELLEPOMPE –p (Inventeur : MARINZET BERNARD). –o Demandeur : LAURENCE TECHNOLOGIES SA, –rMandataire: PAUL HERARD CONSEIL

m L’invention concerne une pompe dont un module depompage comporte deux corps (52, 53) délimitant deuxcavités (54, 55) cylindriques, deux pistons (56, 57) mon-tés coulissant dans les cavités cylindriques, deux tiges(58, 59) solidaires des pistons, deux bielles (60, 61) arti-culées aux tiges, et un mécanisme d’entraînement montérotatif selon un axe (50) de rotation perpendiculaire auxaxes longitudinaux (62, 63) des cavités cylindriques. Lesbielles sont articulées au mécanisme d’entraînementselon un axe (64) commun d’articulation parallèle à l’axe(50) de rotation du mécanisme d’entraînement.

114 F04B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/23

a2.953.567 –b (A1) –d [10 60065]. –e 03 décem-bre 2010. –jF 04 B 53/02 (2006.01), F 16 J 15/56,B 60 T 17/02. –kPOMPE A PISTON MUNI D’UN DIS-POSITIF D’ETANCHEITE –p (Inventeur : BRAUN RAI-NER). –o Demandeur : ROBERT BOSCH GMBH, –r Mandata i re : CABINET HERRBURGER . –f Pr ior i té : DE, 07 décembre 2009 ,n˚ 102009047590.7.

m Pompe à piston (10) d’une installation de frein devéhicule comportant un cylindre (12) recevant un piston(14) coulissant, rendu étanche par rapport au cylindre(12) par un dispositif d’étanchéité (18) assurant l’étan-chéité au fluide.Le dispositif d’étanchéité (18) est divisé en un joint hautepression (20) et un joint basse pression (22).

a2.953.568 –b (A1) –d [10 60255]. –e 08 décem-bre 2010. –jF 04 B 53/12 (2006.01), F 04 B 53/02,B 60 T 17/02. –kPOMPE A PISTON COMPORTANTUN ORGANE D’OBTURATION AU NIVEAU DE LA SOU-PAPE D’ENTREE –p (Inventeurs : JAHN HEIKO ; JU-RETKO MARTIN). –oDemandeur : ROBERT BOSCHGMBH, –rMandataire : CABINET HERRBURGER . –f Pr ior i té : DE, 09 décembre 2009 ,n˚ 102009047727.6.

m Pompe (10) comportant un piston (16) et un élémentd’étanchéité (48) assurant l’étanchéité radiale du piston(16) par rapport au cylindre (14) ainsi qu’une soupaped’entrée (18) sur le piston (16). La soupape d’entréecomporte un organe d’obturation (51) tenu par un élé-ment de ressort (50) faisant corps avec l’élément d’étan-chéité (48).


a2.953.569 –b (A1) –d [10 60186]. –e 07 décem-bre 2010. –jF 04 B 53/20 (2006.01), B 60 T 17/02. –kPOMPE A PISTON D’INSTALLATION DE FREIN DEVEHICULE ET INSTALLATION AINSI EQUIPEE –p (Inventeurs : GAERTNER OLIVER ; SCHULLERWOLFGANG ; SCHUESSLER MICHAEL) . –o Demandeur : ROBERT BOSCH GMBH, –r Mandata i re : CABINET HERRBURGER . –f Pr ior i té : DE, 09 décembre 2009 ,n˚ 102009047750.0.

m Pompe à piston (10) pour une installation de frein devéhicule comportant un piston (14) et un filtre tubulaire(24) entourant le piston. Le filtre (42) est équipé d’unegrille de filtre (46), susceptible d’être comprimée axiale-ment. A l’état non installé, la grille de filtre présente salongueur axiale maximale et à l’état installé, elle présenteune longueur axiale raccourcie.

a2.953.570 –b (A1) –d [09 05897]. –e 07 décem-bre 2009. –jF 04 D 29/054 (2006.01), F 04 D 29/66,F 01 P 5/02. –kDISPOSITIF DE FIXATION D’UNEHELICE DE VENTILATEUR ET ENSEMBLE D’UNE HE-LICE ET D’UN TEL DISPOSITIF –p (Inventeurs : CRE-VEL HERVE; MIROT GERARD). –o Demandeur : VA-LEO SYSTEMES THERMIQUES Société par actionssimplifiée, –rMandataire : VALEO SYSTEMES THER-MIQUES

m Le dispositif de fixation comprend un moyeu d’entraî-nement (16) fixé sur un arbre moteur (14) et propre àprendre appui sur un côté d’un moyeu (12) d’une l’hélice(10) et une bague d’arrêt (18) propre à prendre appui ducôté opposé du moyeu de l’hélice. Le moyeu d’entraîne-ment (18) comporte trois ergots de retenue (22) réguliè-rement espacés dans la direction circonférentielle etayant chacun une configuration coudée, et propres à tra-verser respectivement trois ouvertures (36) aménagéesau travers du moyeu (12) de l’hélice et trois ouvertures(40) de la bague d’arrêt (18), ce qui permet un maintiende la bague d’arrêt (18) entre le moyeu (12) de l’hélice etles ergots de retenue (22) par un déplacement angulairerelatif limité entre le moyeu d’entraînement (16) et labague d’arrêt (18) pour obtenir une fixation du typebaïonnette. L’invention s’applique en particulier aux véhi-cules automobiles.

116 F04D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/23

a2.953.571 –b (A1) –d [09 05893]. –e 07 décem-bre 2009. –jF 04 D 29/38 (2006.01), F 04 D 29/66,F 01 P 5/02. –kHELICE DE VENTILATEUR, EN PAR-TICULIER POUR VEHICULE AUTOMOBILE –p ( Inven teurs : HENNER MANUEL ; DEMORYBRUNO). –oDemandeur : VALEO SYSTEMES THER-MIQUES, –rMandataire : VALEO SYSTEMES THER-MIQUES

m Une hélice de ventilateur comprend des pales (14)ayant chacune un profil général en aile d’avion avec unbord d’attaque (28) et un bord de fuite (30), une fibreneutre (32) et une corde (36) entre le bord d’attaque (28)et le bord de fuite (30). Dans un mode de réalisation, lapale (14) présente sur une partie au moins de sa lon-gueur un profil conformé tel que la fibre neutre (32)admette un point d’inflexion (34) et présente deux conca-vités opposées, à savoir une concavité positive (C1) entrele bord d’attaque (28) et le point d’inflexion (34) et uneconcavité négative (C2) entre le point d’inflexion (34) et lebord de fuite (30). Application aux véhicules automobiles.

a2.953.572 –b (A1) –d [09 58770]. –e 09 décem-bre 2009. –jF 16 B 5/06 (2006.01), F 16 B 5/10, 2/20, 21/04, B 60 R 11/02. –k DISPOSITIF DE FIXA-TION D’UN EQUIPEMENT, A MOYENS D’IMMOBILISA-TION PROPRES A S’AUTO-BLOQUER DANS DESOUVERTURES D’UNE PAROI –p ( Inventeur : MAU-VAIS FREDERIC). –o Demandeur : PEUGEOT CI-TROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –rMandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA

m Un dispositif (D) est dédié à la fixation d’un équipe-ment et comprend une pièce de fixation (PF) destinée àêtre solidarisée à une paroi (DP) et munie sur une facedite arrière (FR) d’au moins un moyen d’immobilisationcomportant i) un premier élément de blocage (EB1) des-tiné à être introduit dans une ouverture (OV) correspon-dante de la paroi (DP) puis à être déplacé jusqu’à uneposition finale dans laquelle il encadre une partie choisie(PC) de la paroi (DP) qui délimite cette ouverture (OV)pour assurer une immobilisation suivant une directionaxiale, et ii) un second élément de blocage (EB2), situéaprès le premier élément de blocage (EB1) et destiné àêtre déplacé jusqu’à une position finale dans laquelle ilest au moins partiellement logé dans cette même ouver-ture (OV) en s’appuyant sur un premier bord de paroi(BP) qui la délimite et en plaquant le premier élément deblocage (EB1) sensiblement contre un second bord deparoi (BP) qui délimite l’ouverture (OV) et qui est opposéau premier bord de paroi (BP), bloquant ainsi le moyend’immobilisation dans l’ouverture (OV) et donc solidari-sant le dispositif (DF) à la paroi (DP).


a2.953.573 –b (A1) –d [10 60033]. –e 02 décem-bre 2010. –jF 16 D 1/10 (2006.01), F 16 H 57/02, 55/17. –kUNITE D’ENTRAINEMENT A TRANSMISSIONNOTAMMENT COMME ENTRAINEMENT ELECTRIQUEAUXILIAIRE D’UN VEHICULE AUTOMOBILE –p (Inventeur: FIEDLER MAX). –o Demandeur : RO-BERT BOSCH GMBH, –r Mandata i re : CABINETHERRBURGER . –fPriorité: DE, 04 décembre 2009,n˚ 102009047519.2.

m Unité d’entraînement à transmission (1) notammentpour l’entraînement électrique auxiliaire d’un véhiculeautomobile comportant un élément de transmission (8)monté à rotation et muni d’une denture extérieure (15) etd’une collerette annulaire (16); la collerette annulaire(16) entoure par segment la denture extérieure (15) sui-vant l’axe de rotation (4). La collerette annulaire (16) aune denture frontale (20). La denture extérieure (15) peutêtre réalisée comme denture cannelée modifiée (15). Ladenture frontale (20) est réalisée sous la forme d’unecouronne de la dent pointue (20) sur la collerette annu-laire (16).

a2.953.574 –b (A1) –d [09 58671]. –e 04 décem-bre 2009. –jF 16 H 57/00 (2006.01), F 16 H 57/04,F 16 J 15/54, F 02 C 7/00. –k BOUCHON D?OBS-TRUCTION POUR ARBRE EVIDE DE TRANSMISSIOND?UNE VITESSE DE ROTATION –p (Inventeurs: GAL-LET FRANCOIS; ROUESNE IVAN). –o Demandeur :SNECMA Société anonyme, –rMandataire : CABINETCAMUS LEBKIRI

m L’invention concerne un bouchon (21) d’obstructionpour arbre évidé (22) de transmission d’une vitesse derotation. L’arbre évidé (22) comporte une première extré-mité (23) apte à être positionnée dans une enceinte (25)contenant du lubrifiant et une deuxième extrémité (24)apte à être positionnée à l’extérieur de ladite enceinte(25). Le bouchon (21) d’obstruction comporte une sur-face sensiblement cylindrique (30), une première face(31) et une deuxième face (32) apte à être insérée dansladite première extrémité (23) dudit arbre évidé (22). Lebouchon (21) comporte également une cavité (33)ouverte sur ladite deuxième face (32) et une premièrecheminée radiale (34) débouchant, à une de ses extrémi-tés, au niveau de ladite cavité (33) et, à son extrémitéopposée, au niveau de ladite surface sensiblement cylin-drique (30) dudit bouchon (21) d’obstruction.Le dispositif de l’invention trouve une application particu-lière dans le domaine des turbomachines munies d’unedouble soufflante contrarotative non carénée.

118 F16J ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/23

a2.953.575 –b (A1) –d [10 60100]. –e 06 décem-bre 2010. –jF 16 J 1/00 (2006.01). –k UNITE DECYLINDRE ET PISTON REGLABLE EN LONGUEURAVEC UN DISPOSITIF DE SECURITE –p (Inventeurs :EILETZ CHRISTIAN ; WUNDERLING GERHARD). –oDemandeur: SUSPA GMBH, –rMandataire : NOVA-GRAAF TECHNOLOGIES . –f Pr ior i té : DE, 09décembre 2009, n˚ 102009047748.9.

m La présente invention concerne une unité de cylindreet piston réglable en longueur, ainsi qu’un dispositif desécurité pour une unité de cylindre et piston de ce type.

a2.953.576 –b (A1) –d [09 58721]. –e 07 décem-bre 2009. –jF 16 J 15/16 (2006.01), F 16 J 15/40,F 16 C 33/78. –kJOINT D’ETANCHEITE ET PALIER AROULEMENT COMPORTANT UN TEL JOINT. –p (Inventeurs: GERBAUD JOEL; PERROTIN THOMAS;VARNOUX LAURENT). –oDemandeur : AKTIEBOLA-GET SKF, –rMandataire : BUREAU D.A. CASALON-GA & JOSSE

m Le joint d’étanchéité est destiné à être monté entredeux éléments pouvant tourner l’un par rapport à l’autreautour d’un axe 12, notamment des bagues 14, 16 d’unpalier à roulement. Il comporte un flasque 30 et des por-tions d’étanchéité aptes à exercer une étanchéité dyna-mique avec l’un des éléments 16 et une étanchéitéstatique avec l’autre élément 14. La portion d’étanchéitéstatique comporte une garniture 32 entourant au moinsen partie une première extrémité d’une portion radiale 34du flasque.Le flasque comporte un rebord 38 s’étendant à partird’une seconde extrémité de la portion radiale 34 oppo-sée radialement à la première extrémité et formant laportion d’étanchéité dynamique. Le rebord est axiale-ment en saillie par rapport à la portion radiale 34 du flas-que et apte à délimiter avec l’élément associé 16 unespace 40 annulaire pouvant être empli de lubrifiant.

BOPI 11/23 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F16K 119

a2.953.577 –b (A1) –d [10 60041]. –e 02 décem-bre 2010. –jF 16 K 15/00 (2006.01), F 16 K 15/12,F 04 B 53/10, B 60 T 17/04. –kSOUPAPE ANTI-RE-TOUR DE POMPE A PISTON –p (Inventeurs : GAER-TNER OLIVER ; SCHULLER WOLFGANG) . –o Demandeur : ROBERT BOSCH GMBH, –r Mandata i re : CABINET HERRBURGER . –f Pr ior i té : DE, 03 décembre 2009 ,n˚ 102009047456.0.

m Soupape anti-retour (1 0) de pompe à piston destinéeà être fixée au boîtier (12) de la pompe. Elle comporte unchapeau de soupape en forme de gobelet (14), unmoyen de rappel (16) et un organe d’obturation (18) coo-pérant avec un siège de soupape (20) réalisé dans leboîtier (12) de la pompe. L’organe de soupape (18) estappliqué contre le siège de soupape (20) pour fermer demanière étanche l’orifice (22). La soupape est appliquéecontre son siège par un moyen de rappel (18) au moinsen partie réalisé en un élastomère.

a2.953.578 –b (A1) –d [09 05889]. –e 04 décem-bre 2009. –jF 16 K 15/18 (2006.01). –k CLAPETANTI-RETOUR TRANSFORMABLE EN VANNE D’ISO-LEMENT –p (Inventeurs : PICHEREAU STANISLAS ;DELABIE JULIEN ; SOURIAU JEREMY) . –oDemandeur: SPIRAX SARCO, –rMandataire : SPI-RAX SARCO

m L’invention concerne un produit ayant intégré dans unmême corps les fonctions clapet anti-retour et vanne.Il est constitué d’un corps (1) dans lequel est posé unsiège (5) qui n’est pas fixé au corps du produit (1). Unepièce cylindrique (6), ajourée pour laisser passer le fluxtransmet l’effort dû au serrage du couvercle (7). Dans cecouvercle, la pièce (4) guide le mouvement de translationdu disque de clapet (3).qui est poussé vers le bas parl’action d’un ressort (10). Dans le sens passant, sous lapression du fluide le disque (3) comprime le ressort (10)jusqu’à être en butée sur le couvercle (7). Dans le sensbloquant, sous le coup d’une contre pression, celle-cis’exerce sur le dessus de la surface du disque (3) quivient en contact avec le siège (5) et ferme le système.. L’action de rotation du volant (13) transmet le mouve-ment à la tige (12) qui coulisse dans ses guides etensemble assurant l’étanchéité (12) (15) jusqu’à trans-mettre l’effort de serrage au disque (3). Le flux passantpeut être ainsi réduit jusqu’à la fermeture du disque (3)sur le siège (5). En tournant le volant (13) en sensinverse, la tige (12) coulisse vers le haut et libère le dis-que (3) qui reprend le fonctionnement anti-retour tel quedécrit précédemment.Le dispositif est particulièrement destiné à la protectiondes réseaux vapeur pour lesquels les condensas peu-vent constituer un danger pour des organes de régula-

tion.

120 F16L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/23

a2.953.579 –b (A1) –d [09 05948]. –e 08 décem-bre 2009. –j F 16 L 1 /12 (2006 .01) . –kPREHENSEUR DE SECOURS POUR CONDUITESOUS-MARINE SUSPENDUE PAR UN SUPPORTFLOTTANT ET DISPOSITIF D’ASSEMBLAGE COM-PORTANT UN TEL PREHENSEUR –p ( Inven teur :QUERE DANIEL). –oDemandeur : QUERE DANIEL, –rMandataire: CABINET MICHEL POUPON

m L’invention concerne un préhenseur de secours pourconduite sous-marine suspendue par un support flottant(2), tel qu’un navire ou une plateforme, le support flottant(2) comportant un dispositif de maintien (14) adapté àmaintenir en suspension dans une position sensiblementverticale ou horizontale, une première conduite (10)sous-marine partiellement immergé, et un dispositifd’amenée (16) d’une deuxième conduite (12) au-dessusde la première conduite (10), et des moyens de retenue(18) permettant de maintenir la deuxième conduite (12) àproximité de la première conduite (10) en vue de souderles deux conduites (10, 12). Le préhenseur comporte enoutre des moyens de surveillance (20) de la vitesse dedescente de la première conduite (10), et des moyens deblocage (22) adaptés à empêcher le déplacement endescente de la première conduite (10), les moyens deblocage (22) étant déclenchés lorsque la vitesse dedéplacement de la première conduite (10) dépasse unevaleur seuil déterminée de sorte à empêcher la chute dela première conduite (10).

a2.953.580 –b (A1) –d [09 58707]. –e 07 décem-bre 2009. –jF 16 L 23/16 (2006.01), F 01 N 13/18,F 02 M 35/10. –kBRIDE ET DISPOSITIF DE JONC-TION DE CONDUITS DE CIRCULATION DE GAZD’ECHAPPEMENT D’UN MOTEUR A COMBUSTION IN-TERNE ET APPLICATIONS –p (Inventeurs : BLANCBRUNO; LANNIER JEAN FRANCOIS; ESCRIVA JERO-ME). –oDemandeur: SOCIETE DE MOTORISATIONSAERONAUTIQUES Société anonyme, –rMandataire :CABINET CAMUS LEBKIRI

m L’invention concerne principalement une bride dejonction de conduits de circulation de gaz d’échappe-ment d’un moteur à combustion interne, la dite brideétant destinée à être montée à l’extrémité d’un premierconduit en regard de l’extrémité d’un deuxième conduitdont la surface de jonction présente au moins un décro-ché. La bride (27) de jonction de l’invention est essentiel-lement caractérisée en ce qu’elle présente une surfacede jonction (31) comportant un décroché (32) qui épousele décroché (15) de l’extrémité du deuxième conduit (1)lorsque les surfaces de jonction respectives (13,31) del’extrémité du deuxième conduit (1) et de la dite bride dejonction (27) sont au contact l’une de l’autre. L’inventionporte également sur un dispositif de jonction impliquantcette bride de jonction, l’extrémité du premier conduit etun élément de serrage assurant l’étanchéité du système.Le dispositif de jonction de l’invention trouve application àtout niveau du circuit d’échappement et d’admission d’unmoteur à combustion interne nécessitant l’utilisationd’une bride de jonction.

BOPI 11/23 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F16M 121

a2.953.581 –b (A1) –d [09 58743]. –e 08 décem-bre 2009. –jF 16 M 7/00 (2006.01), F 04 D 13/06. –kSUPPORT MOTEUR D’UN GROUPE MOTOPOMPEPRIMAIRE D’UN REACTEUR NUCLEAIRE A EAUPRESSURISEE –p ( Inventeur : PHILIPPART OLI-VIER). –o Demandeur : JSPM Société anonyme, –rMandataire: CABINET CAMUS LEBKIRI

m La présente invention concerne un support moteur(20) d’un groupe motopompe primaire d’un réacteurnucléaire à eau pressurisée comportant une bride supé-rieure (21), et des moyens de fixation (10) aptes à assu-rer la fixation de moyens de maintien transversal (60)dudit groupe motopompe primaire, ledit groupe moto-pompe primaire comportant un moteur électrique 30 pré-sentant une bride inférieure (31) apte à être solidariséeavec ladite bride supérieure (21) dudit support moteur(20). Le support moteur (20) est caractérisé en ce quelesdits moyens de fixation (10) comportent un élémentannulaire (50) en appui sur ladite bride supérieure (21)dudit support moteur (20) apte à être bridé entre laditebride supérieure (21) dudit support moteur (20) et laditebride inférieure (31) dudit moteur (30), lesdits moyens defixation (10) comprenant au moins une excroissanceradiale dans laquelle est ménagé un espace apte à rece-voir lesdits moyens de maintien (60).

a2.953.582 –b (A1) –d [09 58786]. –e 09 décem-bre 2009. –jF 17 C 3/04 (2006.01), B 65 D 90/02. –k CUVE POUR FLUIDE CRYOGENIQUE –p ( Inven teur : EZZARHOUNI ADNAN) . –oDemandeur: GAZTRANSPORT ET TECHNIGAZ So-ciété par actions simplifiée, –rMandataire : LOYER ETABELLO

m Cuve pour le stockage de fluide cryogénique, com-prenant une structure porteuse en béton, au moins unebarrière étanche et au moins une barrière thermique-ment isolante, dans laquelle la barrière thermiquementisolante comprend une pluralité de panneaux fixés àladite structure porteuse, dans laquelle lesdits panneauxcomprennent au moins deux premiers panneaux adja-cents fixés à la structure porteuse par un organe de fixa-tion commun, caractérisée par le fait que ledit organe defixation comprend une plaque (2), un premier goujon (3)qui s’étend d’un premier côté de la plaque et au moins undeuxième goujon (4) et un troisième goujon (5) quis’étendent d’un deuxième côté de la plaque, le premiergoujon étant ancré dans la structure porteuse, ledeuxième goujon et le troisième goujon étant chacunancré dans un desdits premiers panneaux respectif.

122 F21S ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/23

a2.953.583 –b (A1) –d [09 05913]. –e 08 décem-bre 2009. –jF 21 S 2/00 (2006.01), F 21 W 131/202. –kDISPOSITIF DE COMMANDE A POURSUITE AUTO-MATISEE D’UNE LAMPE SCIALYTIQUE –p ( Inven teur : THUET JEAN CLAUDE) . –o Demandeur : THUET JEAN CLAUDE, –rMandataire: THUET JEAN CLAUDE

m L’invention concerne deux dispositifs permettantd’éviter au dentiste tout réglage manuel De la lampe pou-vant etre contaminant et compromettre les conditionsd’aseptie lors de l’intervention. il permet également uneéconomie de mouvement et de fatigue du praticien pourdes ajustements De faible amplitude de cette lampe.Le 1er dispositif est une gestion de la lampe entièrementautomatisée, à partir d’une image Caractérisée duchamp opératoire transmise par une caméra et mise enmémoire dans un Microprocesseur chargé d’analysertoute variation de cette image entraînant la mise en routeAutomatique d’une correction par les micro moteurs de lalampe dans les axes vertical et horizontal. Le second dis-positif est un pilotage à distance de la lampe par le den-tiste qui envoie via la pédale de Commande del’instrumentation générale,soit un signal électrique soitun signal radio au Microprocesseur qui va par commandenumérique actionner les micro moteurs de la lampe,char-gés de la manoeuvrer dans les axes vertical et horizon-tal.ces deux dispositifs précédemment décrits selon l’inven-tion,sont particulièrement destinés au réglage motorisé àdistance de l’orientation des lampes scialytiques au cabi-net dentaire.

a2.953.584 –b (A1) –d [09 58762]. –e 08 décem-bre 2009. –jF 21 S 10/02 (2006.01), F 21 W 131/107,F 21 Y 101/02. –kDISPOSITIF D’ILLUMINATION AUMOYEN DE DIODES NOTAMMENT POUR UN EDIFI-CE –p (Inventeur: ELI GUSTAVO). –o Demandeur :C IT ILED Soc ié té par ac t ions s imp l i f i ée , –rMandataire: CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY

m L’élément (8), notamment pour un édifice (2),comprend:- au moins une vitre (10), et- au moins une diode électroluminescente (18) apte àémettre de la lumière suivant une direction principale(42) localement non perpendiculaire à un plan de la vitreet de sorte qu’une fraction au moins de la lumière de ladiode entre dans la vitre par une face principale (32) dela vitre.


a2.953.585 –b (A1) –d [09 05921]. –e 08 décem-bre 2009. –jF 24 D 13/02 (2006.01), F 24 H 1/48,H 02 K 31/00, 7/18. –kDISPOSITIF DE CHAUFFAGEDE LOCAUX, A BASE DE GENERATEUR HOMOPOLAI-RE ALIMENTANT UNE RESISTANCE ELECTRIQUE QUIASSURE LA PRODUCTION THERMIQUE PAR EFFETJOULE –p (Inventeurs : CAYRON LAURENT JOSEBERNARD GUSTAVE MARIE ; MEKEL JOHANNESGEORGIUS ; SOUMET NICOLAS JEROME) . –oDemandeurs: CAYRON LAURENT JOSE BERNARDGUSTAVE MARIE ; MEKEL JOHANNES GEORGIUS ;SOUMET NICOLAS JEROME, –r Mandataire : CAY-RON LAURENT

m L’invention concerne un dispositif de chauffage basésur un générateur homopolaire de Faraday (16) entrainépar un moteur électrique (14) et produisant de la chaleurpar effet joule dans une résistance (4).Le dispositif est constitué par un boitier (3) dans lequel legénérateur (16) accouplé au moteur (14), produit uneénergie électrique acheminée à la résistance (4) par lesfils de puissance (2).Un boitier électronique de contrôle(9) gère la production thermique en régulant la vitesse dumoteur (14).Le dispositif selon l’invention est particulièrement destinéau chauffage des locaux et/ou à la production d’eauchaude sanitaire, dans toutes les gammes de puissanceexistantes.

a2.953.586 –b (A1) –d [09 05887]. –e 04 décem-bre 2009. –jF 41 H 5/04 (2006.01), F 41 H 5/013, 5/007. –kELEMENT DE BLINDAGE POUR UNE STRUC-TURE TELLE QU’UN VEHICULE –p (Inventeurs : DE-LAROCHE SOPHIE ; ADAM JEAN ROCH) . –oDemandeur : NEXTER MUNITIONS Société anony-me, –rMandataire: NEXTER SYSTEMS

m L’invention a pour objet un élément de blindage (1)pour une structure (8) comprenant un boîtier (2) solidairede la structure (8) et renfermant au moins deux modulesde blindage (6) passifs ou réactifs, séparés par une cou-che de matériau amortisseur (7), le boîtier comprenantdeux parois latérales fixes (2a,2b) parallèles l’une àl’autre. Cet élément de blindage (1) est caractérisé en ceque les modules de blindage (6) sont montés coulissantssur des glissières (11) solidaires des parois latérales(2a,2b) du boîtier.L’invention peut être appliquée à la protection des véhicu-les militaires.

124 F42B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/23

a2.953.587 –b (A1) –d [09 05869]. –e 04 décem-bre 2009. –jF 42 B 12/00 (2006.01), F 42 B 12/72. –kMUNITION COMPORTANT UN CORPS, UN CHAR-GEMENT EXPLOSIF ET DES MOYENS DE CALAGE EN-TRE LE CORPS ET LE CHARGEMENT EXPLOSIF –p (Inventeurs : BAR CHRISTOPHE ; BOUCHERONGILLES). –oDemandeur: TDA ARMEMENTS SAS So-ciété par actions simplifiée, –r Mandataire : MARKSCLERK FRANCE

m L’invention concerne une munition, telle qu’un missile,une roquette ou un projectile comportant un corps (2) for-mant un volume intérieur (5) et un chargement explosif(10) confiné dans le volume intérieur (5). Elle s’appliquenotamment, mais pas exclusivement, aux munitions dontle chargement explosif (10) comporte des moléculesexplosives enrobées dans un liant polymère.Selon l’invention, le chargement explosif (10) épousesensiblement une surface longitudinale intérieure (11) duvolume intérieur (5), cette surface intérieure (11) est sen-siblement de révolution autour d’un axe (X) et elle com-porte des parties saillantes (14) et/ou des cavitéspermettant de maintenir le chargement explosif (10) calédans le corps (2).

a2.953.588 –b (A1) –d [09 05917]. –e 07 décem-bre 2009. –jG 01 C 19/00 (2006.01). –kPROCEDEDE DETERMINATION D’UN CAP PAR ROTATION D’UNDISPOSITIF INERTIEL –p (Inventeurs: ROBERFROIDDAVID ; EUDIER JEAN BAPTISTE ; GORI ALEXAN-DRE). –oDemandeur: SAGEM DEFENSE SECURITESociété anonyme, –rMandataire : CABINET BOETT-CHER

m Procédé de détermination d’un cap au moyen d’undispositif inertiel (1) comportant au moins un gyroscopevibrant (3), le procédé comprenant les étapes de:- positionner le dispositif inertiel de telle manière que legyroscope s’étende au voisinage d’un plan sensiblementhorizontal,- orienter le dispositif inertiel successivement dans unnombre prédéterminé d’orientations autour d’un axe ver-tical, le nombre prédéterminé étant supérieur à un,- pour chaque orientation, régler un angle électrique dugyroscope vibrant sur une valeur prédéterminée, lavaleur prédéterminée de l’angle électrique étant la mêmepour toutes les orientations du dispositif inertiel, et effec-tuer une mesure,- déterminer le cap à partir des mesures et d’un angleentre les orientations.

BOPI 11/23 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G01C 125

a2.953.589 –b (A1) –d [09 05916]. –e 07 décem-bre 2009. –jG 01 C 19/56 (2006.01). –kPROCEDEDE DETERMINATION D’UN CAP PAR ROTATION D’UNDISPOSITIF INERTIEL –p (Inventeurs: ROBERFROIDDAVID ; EUDIER JEAN BAPTISTE ; GORI ALEXAN-DRE). –oDemandeur: SAGEM DEFENSE SECURITESociété anonyme, –rMandataire : CABINET BOETT-CHER

m Procédé de détermination d’un cap au moyen d’undispositif inertiel (1) comportant au moins un capteurangulaire vibrant (3), le dispositif étant utilisé en modegyrocompas et le procédé comprenant les étapes de:- disposer le dispositif inertiel successivement dans aumoins deux positions angulaires autour d’un axe vertical,- pour chaque position angulaire, régler un angle électri-que du capteur angulaire vibrant sur une valeur prédéter-minée et effectuer une mesure de cap en utilisant lecapteur angulaire en gyroscope, la valeur prédéterminéede l’angle électrique étant la même pour toutes les posi-tions angulaires du dispositif inertiel,- déterminer le cap à partir des mesures de cap et d’unangle entre les positions angulaires.

a2.953.590 –b (A1) –d [09 58640]. –e 03 décem-bre 2009. –j G 01 C 21 /26 (2006 .01) . –kDISPOSITIF D’INFORMATION POUR CONDUCTEURDE VEHICULE ET PROCEDE POUR COMMANDER UNTEL DISPOSITIF. –p ( Inven teurs : SOLOMONAARON; POIX JEAN BAPTISTE). –o Demandeur :MOBILE DEVICES INGENIERIE Société anonyme, –rMandataire: CABINET PLASSERAUD

m Dispositif d’information pour conducteur de véhiculecomportant au moins une unité centrale électroniquereliée à un écran d’affichage (2) et à des moyens de géo-localisation, et l’unité centrale électronique exécutantsimultanément un système d’exploitation et une pluralitéd’applications dont au moins une application géolocali-sée. Au moins une première application est adaptée pours’afficher sur l’écran en définissant une fenêtre (13)adaptée pour présenter un affichage contrôlé par unedeuxième application, la première application autorisantou non la possibilité de faire afficher cette fenêtre et com-mandant uniquement la taille et la position de cette fenê-tre, tandis que la deuxième application commande lecontenu de la fenêtre.

126 G01M ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/23

a2.953.591 –b (A1) –d [09 58678]. –e 04 décem-bre 2009. –jG 01 M 3/18 (2006.01), G 01 M 3/40,F 17 D 5/00. –k PROCEDE ET DISPOSITIF POURDETECTER ET LOCALISER UNE FUITE DANS UNECONDUITE ENTERREE CONTENANT UN LIQUIDE –p (Inventeur: GERY VINCENT). –o Demandeur :EXP’EAU Soc ié té à responsab i l i t é l im i tée , –rMandataire: CABINET JEAN PIERRE PERRIER

m L’invention met en oeuvre le procédé dans lequel ladétection de la fuite est assurée par l’examen des varia-tions d’un champ électromagnétique engendré par uncourant électrique circulant à travers la zone de fuiteentre deux électrodes, respectivement de détection 8 etde mise à la terre 10, alimentées par une même sourcede courant.Le procédé selon l’invention, consiste, dans une phasede détection, à positionner dans la zone de fuite l’extré-mité d’un câble polyvalent C introduit dans la conduite àexaminer et équipée d’une électrode 8 de détection.Dans la phase suivante de localisation il consiste à utili-ser cette extrémité de câble C, aussi équipée d’uneantenne émettrice 48, comme marqueur de la zone defuite en faisant coopérer cette antenne 48 avec desmoyens de réception 12, d’analyse et de traitement desondes disposés dans un boîtier A déplaçable au dessusdu sol.

a2.953.592 –b (A1) –d [09 58649]. –e 03 décem-bre 2009. –jG 01 M 17/00 (2006.01), B 62 D 65/06. –k INSTALLATION DE CONTROLE DE LA POSITIONDES PORTES LATERALES D’UN VEHICULE AUTOMO-BILE –p ( Inven teur : POWOLNY DAVID) . –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme, –rMandataire : PEUGEOT CI-TROEN AUTOMOBILES SA

m Installation de contrôle de la position des portes laté-rales (1) d’un véhicule automobile comprenant desmoyens pour déplacer le véhicule dans un poste de con-trôle équipé de moyens de mesure de la position des por-tes latérales (1) par rapport au référentiel du véhicule,cette installation étant caractérisée en ce qu’elle com-prend des moyens (4) pour exercer sur chacune des por-tes latérales (1, lors du déplacement du véhicule dansledit poste de contrôle, une force (F) sensiblement per-pendiculaire à la direction de déplacement du véhicule,pour maintenir ladite porte (1) en appui contre une butée(3) définissant la fin de course de fermeture de la porte.

BOPI 11/23 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G01N 127

a2.953.593 –b (A1) –d [09 05934]. –e 08 décem-bre 2009. –jG 01 N 1/28 (2006.01). –k PROCEDEDE PREPARATION D’UNE CAROTTE DE CHARBON –p (Inventeurs : DEFOSSEZ PIERRICK ; GAUCHERERIC). –oDemandeur: BRGM, –r Mandataire : JU-RISPATENT PARIS

m La présente invention concerne notamment un pro-cédé de préparation d’une carotte de charbon, caracté-risé en ce qu’il comprend les étapes consistant à:- (i) broyer un échantillon de charbon pour obtenir unepoudre ayant une granulométrie comprise entre 0.1 et800 µm,- (ii) additionner de l’eau, à la poudre obtenue à l’étape(i), de façon à obtenir un mélange comprenant de 20 à30% d’eau,- (iii) placer le mélange, obtenu à l’étape (ii), dans unmoule,- (iv) appliquer au mélange, compris dans ledit moule,une pression supérieure à 0.5 Mpa, afin d’obtenir unbloc,- (v) appliquer au bloc, obtenu à l’étape (iv), une consoli-dation en condition oedométrique de façon à obtenir unéchantillon ayant un indice de vide similaire à celui ducharbon dont est issu l’échantillon utilisée à l’étape (i).

a2.953.594 –b (A1) –d [09 58672]. –e 04 décem-bre 2009. –jG 01 N 3/32 (2006.01), G 01 N 33/00,G 01 M 3/04. –kDISPOSITIF DE TEST POUR SEPA-RATEUR SOUPLE –p ( Inven teur : HOUSSAISALAIN). –o Demandeur : OLAER INDUSTRIES, –rMandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE

m Test de fiabilité de séparateurs souples réalisé sousdes conditions permettant d’accélérer le rythme descycles.Selon l’invention deux séparateurs (10) sont enfermésdans des chambres rigides (12a, 12b) définissant unecapacité liquide (51) et une capacité gaz (52). Les deuxcapacités gaz (52) communiquent et chacune des capa-cités liquides communique avec des moyens faisantvarier alternativement le volume dans chacune d’elles.

128 G01N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/23

a2.953.595 –b (A1) –d [09 58769]. –e 09 décem-bre 2009. –jG 01 N 3/32 (2006.01). –k PROCEDEDE DETERMINATION DE LA LIMITE DE FATIGUE D’UNELEMENT SOLIDE –p (Inventeurs : FRAUX DAVID ;LALOUE PEGGY ; ROTA LAURENT ; BISSIEUXCHRISTIAN ; PRON HERVE ; MAITOURNAM HABI-BOU). –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTO-MOBILES SA Société anonyme, –rMandataire : PSAPEUGEOT CITROEN

m L’invention concerne un procédé de détermination dela limite de fatigue d’un élément solide, comprenant lesétapes consistant à appliquer audit élément solide Nséries de contraintes mécaniques périodiques d’amplitu-des successives croissantes σ1, σ2, ..., σN, mesurer latempérature Ti (i=1, 2, ..., N) de l’élément solide pourchaque série i de contrainte appliquée σi,caractérisé ence que ledit procédé comprend en outre les étapes con-sistant à calculer, au moyen d’un modèle thermique del’élément solide, la puissance volumique qi de la sourcede chaleur associée à chaque température mesurée Ti eta déduire la limite de fatigue σ0 des variations de la puis-sance volumique qi en fonction de la contrainte appliquéeσi.

a2.953.596 –b (A1) –d [09 58789]. –e 09 décem-bre 2009. –jG 01 N 7/00 (2006.01). –k PROCEDEET INSTALLATION DE DETERMINATION, D’AU MOINSUN PARAMETRE D’UNE TRANSFORMATION FAISANTINTERVENIR UN TRANSFERT ENTRE UN GAZ ET UNLIQUIDE –p (Inventeurs : GUILLOT PIERRE ; KOE-TITZ ROMAN ; GUIRARDEL MATHIEU) . –oDemandeur: RHODIA OPERATIONS Société par ac-tions simplifiée, –r Mandataire : CABINET LAVOIXLYON

m Ce procédé de détermination d’au moins un paramè-tre d’une transformation fait intervenir au moins un trans-fert entre une phase liquide et une phase gazeuse, danslequel:- on fait circuler un écoulement comprenant une succes-sion de bulles, formées de la phase gazeuse, au sein dela phase liquide, au sein d’un organe d’écoulement;- on observe la variation du volume des bulles le long decet organe d’écoulement; et- on en déduit ledit au moins paramètre.

BOPI 11/23 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G01N 129

a2.953.597 –b (A1) –d [10 60249]. –e 08 décem-bre 2010. –jG 01 N 17/00 (2006.01), G 01 N 3/20. –kAPPAREIL ET PROCEDES D’ESSAI DE CORRO-SION –p (Inventeurs: HEHN LUCIEN; WYBLE KEVINJ. ; CASNER JR. KENNETH E. ; CASNER SR. KEN-NETH E. ; CASNER JOSEPH ; WAID GEORGE M.). –oDemandeur : NATIONAL OILWELL VARCO, L.P., –r Mandataire : CABINET ARMENGAUD AINE . –fPriorité: US, 08 décembre 2009, n˚ 61/267 600.

m Un système d’essai de fissuration sous contrainte enprésence de sulfures comprend une chambre d’essai fer-mée comportant un bain de fluide comprenant un liquidesaturé en sulfure d’hydrogène gazeux. En outre, le sys-tème comprend une monture d’essai disposée dans lachambre d’essai et au moins partiellement immergéedans le bain de fluide. La monture d’essai comprend uneenceinte présentant une chambre intérieure en commu-nication fluidique avec le bain de fluide et un ensembled’essai disposé dans la chambre intérieure. L’ensembled’essai comprend un premier support supérieur et undeuxième support supérieur, un premier support inférieuret un deuxième support inférieur, et un premier plateauengageant chacun des supports supérieurs et apte àtransférer une charge verticale appliquée vers les sup-ports supérieurs. De plus, le système comprend un spé-cimen d’essai monté dans l’ensemble d’essai entre lessupports supérieurs et les supports inférieurs.

a2.953.598 –b (A1) –d [09 58754]. –e 08 décem-bre 2009. –jG 01 N 25/48 (2006.01), G 01 N 15/02,15/08. –kPROCEDE ET DISPOSITIF DE CARACTERI-SATION DE MATERIAUX SOLIDES, AINSI QUE PRO-CEDE ET INSTALLATION DE DETERMINATION D’UNECARACTERISQUE THERMODYNAMIQUE DE MOLE-CULES SONDES –p ( Inven teurs : PAVAGEAUBERTRAND; JOLLY JULIEN). –o Demandeur : RHO-DIA OPERATIONS Société par actions simplifiée, –rMandataire: CABINET LAVOIX LYON

m L’invention se propose d’améliorer la caractérisationde matériaux solides, en la rendant plus facile à mettreen oeuvre tout en obtenant des résultats fiables et précis.Selon le procédé selon l’invention:- on place un matériau à caractériser (M), sous formepulvérulente, dans un puits(4);- pendant qu’on échauffe le matériau (M) en lui appli-quant une puissance prédéterminée (P), on mesure unflux thermique radiatif (F) émis par le matériau, et- à partir des mesures relatives au flux thermique radiatif(F), on déduit une caractérisation du matériau (M), liée àla chaleur que ce matériau perd par conduction thermi-que avec les parois du puits (4).

130 G01N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/23

a2.953.599 –b (A1) –d [09 58756]. –e 08 décem-bre 2009. –jG 01 N 25/48 (2006.01), G 01 N 15/08. –kPROCEDE ET INSTALLATION DE CARACTERISA-TION DE SURFACE DE MATERIAUX SOLIDES –p (Inventeurs : PAVAGEAU BERTRAND; GUIRARDELMATTHIEU; JOLLY JULIEN). –oDemandeur: RHODIAOPERATIONS Société par act ions s impl i f iée, –rMandataire: CABINET LAVOIX LYON

m L’invention se propose d’améliorer la caractérisationde surface de matériaux solides, en la rendant plus facileà mettre en oeuvre tout en obtenant des résultats fiableset précis. Selon le procédé selon l’invention:- on dispose, d’une part, d’un matériau à caractériser(M), sous forme pulvérulente, et, d’autre part, d’unmélange gazeux (G) contenant une molécule sonde (S)susceptible d’interagir avec le matériau,- pendant qu’on fait s’écouler de manière percolée lemélange gazeux (G) à travers le matériau (M), onmesure un flux thermique radiatif (F) émis par le maté-riau, et- à partir des mesures relatives au flux thermique radiatif(F), on déduit au moins une caractéristique de surfacerelative au matériau (M).

a2.953.600 –b (A1) –d [09 58650]. –e 04 décem-bre 2009. –jG 01 N 33/28 (2006.01). –kPROCEDEDE DETERMINATION DE LA CONSOMMATIOND’ENERGIE D’UNE HUILE DE LUBRIFICATION D’UNMOTEUR A COMBUSTION INTERNE –p (Inventeurs :JULLIAN MAXIME; EL BOUCHEHATI MOHAMMED). –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme, –rMandataire : PEUGEOT CI-TROEN AUTOMOBILES SA

m L’invention concerne un procédé de détermination dela consommation d’énergie d’une huile de lubrificationd’un moteur, pour un cycle dynamique prédéterminé defonctionnement moteur relativement à une huile de réfé-rence, ledit procédé étant caractérisé en ce qu’il com-prend les étapes consistant à:-Déterminer un descripteur du cycle dynamique prédé-terminé,-Choisir une sélection de points de fonctionnement dudescripteur,-Passer le moteur au banc sur les points sélectionnésune première fois, avec l’huile de référence, une secondefois avec l’huile à évaluer, une troisième fois avec l’huilede référence, et mesurer à chaque fois un paramètre desortie du moteur,-Déterminer une première consommation d’énergie àpartir des mesures du paramètre de sortie obtenues lorsdu premier et/ ou du troisième passage et une secondeconsommation d’énergie à partir des mesures du para-mètre de sortie obtenues lors du second passage.-Déterminer la différence entre les premières et secon-des consommations d’énergie.

BOPI 11/23 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G01S 131

a2.953.601 –b (A1) –d [10 60015]. –e 02 décem-bre 2010. –jG 01 S 11/06 (2006.01), G 01 S 3/20,G 08 G 5/00, G 05 D 1/10. –k PROCEDE ET SYS-TEME DE MAITRISE AUTOMATIQUE DE LA FORMA-TION DE VOL D’AERONEFS SANS PILOTE –p (Inventeurs : CURINGA SERGIO ; RECHICHI AN-DREA). –oDemandeur : SELEX COMMUNICATIONSS.P.A Société anonyme, –rMandataire : NOVAGRAAFTECHNOLOGIES . –fPriorité: IT, 02 décembre 2009,n˚ TO20090950.

m Procédé de maîtrise d’une formation de vol (1) for-mée d’au moins un premier aéronef (2a) et d’undeuxième aéronef (2b), comprenant les phases consis-tant à: émettre, depuis le premier aéronef (2a), au moinsun premier signal électromagnétique (SNET, 29 à 33);déterminer, par le second aéronef (2b), une valeur res-pective d’une grandeur (« quantity ») associée au pre-mier signal électromagnétique; et déterminer, par lesecond aéronef (2b), des information associées à uneposition relative du second aéronef (2b) par rapport aupremier aéronef (2a) sur la base de la valeur de la gran-deur associée au premier signal électromagnétique.

a2.953.602 –b (A1) –d [09 58677]. –e 04 décem-bre 2009. –jG 01 S 17/93 (2006.01). –k SYSTEMEDE DETECTION D’OBSTACLE POUR VEHICULE –p (Inventeur: ROBERT CAROLINE). –o Demandeur :VALEO VISION Société par actions simplif iée, –rMandataire: VALEO VISION

m La présente invention concerne un système de détec-tion d’obstacle (2) pour véhicule (1) comprenant:- des moyens d’émission d’un faisceau (3) lumineux,- des premiers moyens de détection, agencés pour rece-voir par réflexion une partie au moins du faisceau (3) desorte à détecter la présence d’un obstacle (2) rencontrépar le faisceau (3),- des seconds moyens de détection, agencés pour détec-ter et quantifier une baisse de visibilité dans l’environne-ment du véhicule (1),- des moyens de commande configurés pour adapter lapuissance dudit faisceau (3) en fonction de la baisse devisibilité,caractérisé en ce qu’il comprend au moins un même cap-teur comprenant les premiers et les seconds moyens dedétection, les seconds moyens de détection étant agen-cés pour détecter et quantifier une baisse de visibilité paranalyse de ladite partie au moins du faisceau (3) reçuepar réflexion.

132 G01T ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/23

a2.953.603 –b (A1) –d [09 58804]. –e 09 décem-bre 2009. –jG 01 T 1/29 (2006.01). –k PROCEDEET DISPOSITIF DE RECONNAISSANCE D’UN MATE-RIAU A L’AIDE DE SA FONCTION DE TRANSMIS-SION –p (Inventeurs : OUVRIER-BUFFET PATRICE ;BELDJOUDI GUILLAUME; REBUFFEL VERONIQUE;RINKEL JEAN). –o Demandeur : COMMISSARIAT AL’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractèreindustriel et commercial, –rMandataire: BREVALEX

m L’invention concerne un procédé de caractérisationde la nature d’un matériau, comportant:- disposer au moins un échantillon (100) de ce matériauentre une source (1) de rayons X, et un détecteur;- réaliser, à l’aide de la source de rayons X, N spectresde rayonnement X transmis à travers ledit matériau, cha-cun pendant une durée ∆t;- calculer la fonction de transmission de ce matériau enfonction de l’énergie ou du canal de détection;- dans chacune d’au moins 2 zones d’énergie, calculerl’intégrale de la fonction de transmission, formant ainsi aumoins un premier coefficient (α1) de transmission et undeuxième coefficient (α2) de transmission.

a2.953.604 –b (A1) –d [09 05866]. –e 04 décem-bre 2009. –jG 02 B 5/122 (2006.01), B 64 D 10/00. –kREFLECTEUR OPTIQUE A LAMES SEMI-REFLE-CHISSANTES POUR DISPOSITIF DE DETECTION DEPOSITION DE CASQUE ET CASQUE COMPORTANTUN TEL DISPOSITIF –p ( Inven teurs : POTINLAURENT; ROUZES SIEGFRIED; GERBE JEAN PIER-RE). –o Demandeur : THALES Société anonyme, –rMandataire: MARKS CLERK FRANCE

m Le domaine général de l’invention est celui des dispo-sitifs optiques de position/orientation d’un casque et plusparticulièrement ceux dont le casque ne comporte niémetteurs, ni récepteurs mais uniquement des compo-sants optiques passifs dont on assure la détection pardes moyens opto-électroniques fixes et extérieurs aucasque. Le composant optique pour dispositif optique dedétection de position/orientation d’un casque selonl’invention comprend un « coin de cube » (8) optique par-ticulier. Il comprend un prisme (5) en forme de trièdre tri-rectangle, chacune des trois surfaces (51) planes dutrièdre comportant une lame (7) à faces (71, 72) planeset parallèles entre elles, la première face (71) étant con-fondue avec la surface plane (51) sur laquelle ellerepose, l’interface entre cette première face et ladite sur-face comportant un traitement semi-réfléchissant.

BOPI 11/23 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G02B 133

a2.953.605 –b (A1) –d [09 58637]. –e 03 décem-bre 2009. –jG 02 B 6/028 (2006.01), G 02 B 6/036. –kFIBRE OPTIQUE MULTIMODE A LARGE BANDEPASSANTE ET A FAIBLES PERTES PAR COURBU-RE –p (Inventeurs : MOLIN DENIS ; BIGOT-ASTRUCMARIANNE; SILLARD PIERRE; DE JONGH KOEN). –oDemandeur: DRAKA COMTEQ FRANCE Société paractions simplifiée, –rMandataire : CABINET HIRSCHPOCHART ET ASSOCIES

m Une fibre optique multimode comprenant un coeurcentral présentant un rayon (r1) et un profil d’indice alphapar rapport à une gaine optique extérieure, le profild’indice alpha s’interrompant au rayon ri à une valeur∆nend positive; une gaine intérieure, adjacente au coeurcentral, présentant une différence d’indice ∆n2 par rap-port à la gaine optique et un rayon r2 tel que 0,5µm ≤r2-r1zero<2µm, de préférence 0,5µm <r2-r1zero≤1,5µm, oùr1zero est la distance radiale à laquelle le profil d’indicealpha du coeur atteindrait une valeur nulle s’il ne s’inter-rompait pas à la valeur ∆nend; une tranchée enterrée,située en périphérie de la gaine intérieure, présentantune largeur (W3), un rayon (rext), et une différenced’indice ∆n3 par rapport à la gaine optique extérieure,dans laquelle-11,9 x (1000∆n2)2 - 3,4 x (1000∆n2) - 7,2 < 1000∆n3 et

1000∆n3 < -17,2 x (1000∆n2)2 +16,5 X (1000∆n2) - 8,0.

a2.953.606 –b (A1) –d [09 58639]. –e 03 décem-bre 2009. –jG 02 B 6/028 (2006.01), G 02 B 6/036. –kFIBRE OPTIQUE MULTIMODE A LARGE BANDEPASSANTE ET A FAIBLES PERTES PAR COURBU-RE –p (Inventeurs : MOLIN DENIS ; BIGOT-ASTRUCMARIANNE; SILLARD PIERRE; DE JONGH KOEN). –oDemandeur: DRAKA COMTEQ FRANCE Société paractions simplifiée, –rMandataire : CABINET HIRSCHPOCHART ET ASSOCIES

m Une fibre optique multimode comprenant un coeurcentral présentant un rayon (r1) et un profil d’indice alphapar rapport à une gaine optique extérieure, le coeur pré-sentant une différence d’indice (Anend) à la fin du profilalpha du coeur; une gaine intérieure située en périphériedu coeur central, présentant un rayon (r2), une largeur(W2) et une différence d’indice (∆n2) par rapport à lagaine optique extérieure; une tranchée enterrée, situéeen périphérie de la gaine intérieure, présentant une lar-geur (W3), un rayon (rext), et une différence d’indice (∆n3)par rapport à la gaine optique extérieure, dans laquelle ladifférence d’indice (∆nend) à la fin du profil alpha du coeurest comprise entre -1x10-3 et 0, et la différenced’indice (∆n3) de la tranchée enterrée avec la gaine exté-

rieure est comprise entre -15X 10-3 et -3x10-3.

134 G02B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/23

a2.953.607 –b (A1) –d [09 05965]. –e 09 décem-bre 2009. –j G 02 B 6 /26 (2006 .01) . –kDISPOSITIF DE COUPLAGE D’UNE ONDE ELEC-TROMAGNETIQUE ENTRE UN GUIDE D’ONDE ET UNGUIDE METALLIQUE A FENTE, PROCEDE DE FABRI-CATION DUDIT DISPOSITIF –p (Inventeurs : DELA-COUR CECILE; BEN BAKIR BADHISE; FEDELI JEANMARC; TCHELNOKOV ALEXEI). –o Demandeur :COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablisse-ment public à caractère industriel et commercial, –rMandataire: CABINET HECKE

m Le dispositif de couplage d’une onde électromagnéti-que comporte un guide d’onde (1) et un guide métalliqueà fente (2). Le guide métallique à fente (2) est formé pardeux éléments métalliques (3a, 3b) coplanaires et espa-cés l’un de l’autre de sorte à former la fente. Le guidemétallique à fente (2) est disposé dans un plan (P2)décalé par rapport au plan (P1) du guide d’onde (1) etrecouvre partiellement ledit guide d’onde (1).

a2.953.608 –b (A1) –d [09 05945]. –e 08 décem-bre 2009. –jG 06 F 3/02 (2006.01), G 06 F 3/03. –kUNITE DE CONTROLE POUR CONSOLE DE JEUXVIDEO MUNIE D’UN ECRAN TACTILE –p (Inventeurs : TILEY ANDREW; LIDDLE MARK; AL-LAERT YANNICK; FALC ALAIN). –oDemandeur: BIG-BEN INTERACTIVE SA Soc ié té anonyme, –rMandataire: VIGAND PRIVAT

m L’invention concerne une unité de contrôle (102) pourconsole de jeux vidéo de salon, comprenant des moyensd’affichage (106) d’informations et/ou d’images relativesau jeu et un logement (110) apte à recevoir unedeuxième unité de contrôle (104) munie d’un accéléro-mètre et/ou de capteurs d’inclinaison, ledit logementétant pourvu de moyens de connexion électrique (138,140) entre les deux unités de contrôle, caractérisée en ceque lesdites informations et/ou images affichées sontaptes à être modifiées par des signaux reçus par l’accé-léromètre et/ou les capteurs d’inclinaison et transmis auxmoyens d’affichage par l’intermédiaire desdits moyensde connexion électrique, et en ce qu’il est prévu un écrantactile (108) recouvrant au moins partiellement lesmoyens d’affichage et détectant des commandes tactilessous forme de séquence d’endroits touchés sur l’écranégalement aptes à modifier lesdites informations et/ouimages affichées.

BOPI 11/23 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G06F 135

a2.953.609 –b (A1) –d [09 04869]. –e 12 octobre2009. –jG 06 F 3/033 (2006.01). –kSOURIS COM-PRENANT UNE SEMELLE PORTANT UN BOITIER IN-CLINABLE –p ( Inventeur : DELATTRE ERIC) . –oDemandeur: LEXIP Société par actions simplifiée, –rMandataire: CABINET BOETTCHER

m L’invention concerne une souris (1) comportant unesemelle et un boîtier (3) reliés l’un à l’autre par un élé-ment de liaison autorisant le boîtier (3) à s’incliner parrapport à la semelle.Le boîtier (3) comprend un corps de boîtier (5) portant unaccéléromètre rigidement solidarisé à ce corps de boîtier(5), et la semelle comporte un corps de semelle portantun autre accéléromètre rigidement solidaire de ce corpsde semelle, ces accéléromètres étant exploités pourdéterminer l’inclinaison du boîtier (3) par rapport à lasemelle (2).L’invention s’applique au domaine de l’informatique.

a2.953.610 –b (A1) –d [09 05894]. –e 04 décem-bre 2009. –jG 06 F 9/44 (2006.01), G 06 F 3/03. –kPROCEDE DE MANIPULATION DIRECTE DES INTE-RACTIONS ENTRANTES DANS UNE APPLICATIONCLIENTE DE COMMUNICATION INSTANTANEE –p (Inventeurs : DANTEC FABRICE; GUEVEL YANN). –oDemandeur: ALCATEL LUCENT Société par actionssimplifiée, –rMandataire: DEJADE & BISET

m Procédé de manipulation directe d’un composantd’interface graphique comprenant au moins une informa-tion, ce procédé comprenantune étape de sélection du composant d’interfacegraphique;- une étape d’affichage d’une interface graphique com-prenant au moins un élément graphique associé à aumoins une fonction utilisant l’information comprise dansle composant d’interface graphique;- une étape de Glisser-Déposer du composant d’interfacegraphique au dessus de l’élément graphique;- une étape d’action comprenant l’exécution de lafonction;- une étape de fermeture de l’interface graphique.

136 G06F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/23

a2.953.611 –b (A1) –d [09 58713]. –e 07 décem-bre 2009. –jG 06 F 9/445 (2006.01), G 06 F 9/40. –kPROCEDE DE MISE A DISPOSITION D’UNE APPLI-CATION-CIBLE –p (Inventeur : MACRIS ALEXAN-DRE). –o Demandeur : SPAWNAPPS, –rMandataire: CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY

m La présente invention concerne un procédé de mise àdisposition d’une application cible sur un terminal, com-prenant les étapes suivantes:- transfert depuis un serveur vers le terminal d’une appli-cation de déploiement, cette application étant une appli-cation internet,- transfert d’au moins un module de l’application cibledepuis un serveur, déclenché par l’application dedéploiement,- exécution de l’application-cible, déclenchée par l’appli-cation de déploiement,- interception d’au moins une requête en provenance del’application-cible

a2.953.612 –b (A1) –d [09 58607]. –e 03 décem-bre 2009. –jG 06 F 9/45 (2006.01). –k PROCEDEDE MISE AU POINT D’APPLICATION LOGICIELLE,SYSTEME ET PRODUIT PROGRAMME D’ORDINA-TEUR CORRESPONDANT. –p (Inventeurs : CABILLICGILBERT; LESOT JEAN-PHILIPPE). –o Demandeur :FLEXYCORE Société par act ions s impl i f iée, –rMandataire: PATRICE VIDON

m L’invention concerne un Procédé de mise au pointd’une application logicielle écrite dans un langage deprogrammation source et exécutable sur une plateformecible. Selon l’invention, un tel procédé comprend:- une phase de compilation de ladite application logicielleécrite dans ledit langage source délivrant le code d’uneapplication logicielle intermédiaire écrite dans un lan-gage intermédiaire, qui comprend:- une étape d’insertion au sein du code de ladite applica-tion logicielle intermédiaire d’une construction spécifiqued’interception d’évènements au moyen d’instructionscomplémentaires;- une étape de formatage du code intermédiaire de laditeapplication logicielle de sorte que la correspondanceentre une ligne du code source et une ligne du codeintermédiaire soit la plus fréquente possible;- une phase de compilation du code de ladite applicationlogicielle intermédiaire en une application logicielleexécutable;- une phase de mise au point de ladite application logi-cielle comprenant au moins une étape de transformationd’au moins une information de mise au point entre unprogramme de mise au point dudit langage intermédiaireet un programme de mise au point dudit langage source.


a2.953.613 –b (A1) –d [09 58703]. –e 07 décem-bre 2009. –jG 06 F 13/10 (2006.01), G 06 F 3/01. –kSYSTEME BUREAUTIQUE COMPRENANT UNE AP-PLICATION DE TELEPHONIE –p ( Inven teur : OL I -VIER FRANCOIS). –o Demandeur : ALCATEL LU-CENT, –rMandataire: FERAY LENNE CONSEIL

m Système bureautique comprenant un ordinateur por-table (1) comprenant une unité de traitement (2) apte àexécuter au moins une application préférentielle (T), unmoyen de sortie intégré (3) et un moyen d’entrée intégré(4), ledit système bureautique comprenant encore unmoyen de sortie additionnel (5) pouvant être sélective-ment connecté audit ordinateur portable (1) et un moyend’entrée additionnel (6) pouvant être sélectivement con-necté audit ordinateur portable (1), où soit lesditsmoyens de sortie (3) et d’entrée (4) intégrés, soit lesditsmoyens de sortie (5) et d’entrée (6) additionnels, sontréservés à l’application préférentielle (T) lorsque lesditsmoyens de sortie (5) et d’entrée (6) additionnels sontconnectés audit ordinateur portable (1).

a2.953.614 –b (A1) –d [10 60184]. –e 07 décem-bre 2010. –jG 06 F 17/30 (2006.01), G 06 Q 50/00,H 04 L 29/06. –k SYSTEME ET PROCEDE POURFOURNIR UN SERVICE DE RESEAU SOCIAL SIMPLESUR UNE BASE HORS LIGNE –p (Inventeurs : YOONSUNGHYUN; LEE SOON SEOK; KIM YOUNG BOO). –oDemandeur: ELECTRONICS AND TELECOMMUNI-CATIONS RESEARCH INSTITUTE, –r Mandata i re :PATRICE VIDON . –f Priorités : KR, 07 décembre2009, n˚ 1020090120544 ; KR, 24 novembre 2010,n˚ 1020100117665.

m Afin de fournir un service de réseau social sur unebase hors ligne d’un système de service de réseau social(100) à une pluralité de terminaux, un identifiant d’histori-que en ligne correspondant à un événement hors ligneest transmis à un premier terminal (200) lorsqu’un mes-sage de demande de création d’un identifiant d’historiqueen ligne est reçu d’un premier terminal (200) qui crée lesévénements hors ligne parmi la pluralité de terminaux.Un message de confirmation d’enregistrement de partici-pant est transmis au premier terminal (200) lorsque desinformations sur une liste de participants comportant unsecond terminal (200’) sont reçues du premier terminal(200), et l’identifiant d’historique en ligne créé est trans-mis au second terminal (200’), fournissant de cette façonle service de réseau social sur une base hors ligne aupremier terminal (200) et au second terminal (200’).


a2.953.615 –b (A1) –d [09 05867]. –e 04 décem-bre 2009. –jG 06 F 21/00 (2006.01), G 06 F 21/24,H 04 L 9/32. –kSYSTEMES DE STOCKAGE DISTRI-BUE SECURISE DE DONNEES PERSONNELLES, NO-TAMMENT D’EMPREINTES BIOMETRIQUES, ETSYSTEME, DISPOSITIF ET PROCEDE DE CONTROLED’IDENTITE –p (Inventeurs : BETTAN OLIVIER; ASSIANTHONY). –oDemandeur : THALES Société anony-me, –rMandataire: MARKS CLERK FRANCE

m La présente invention concerne un système de stoc-kage distribué sécurisé de données personnelles, notam-ment biométriques. Elle concerne également un systèmecontrôle d’identité sécurisé ainsi qu’un dispositif de con-trôle local. Elle concerne enfin un procédé de contrôled’identité sécurisé.Les données personnelles des individus, notamment lesempreintes biométriques, étant préalablement stockéesdans une base centrale, le processus de contrôlecomporte:- une étape préalable de constitution d’une base de don-nées dérivées obtenues à partir de données personnel-les d’origine au moyen d’une fonction de dérivation;- une étape (31) d’acquisition de données de l’individu;- une étape (32) d’application de la fonction de dérivationaux dites données acquises;- une étape (33) de comparaison du résultat de la fonc-tion de dérivation avec l’ensemble des données dérivéesde la base.L’invention s’applique par exemple à des systèmes devérification biométrique décentralisés tout en garantis-sant la confidentialité des données individuelles.

a2.953.616 –b (A1) –d [09 05937]. –e 08 décem-bre 2009. –jG 06 K 9/66 (2006.01), G 06 K 9/46,G 06 T 7/00, 3/40. –kPROCEDE DE CORRECTIONDE LA POSITION DES YEUX DANS UNE IMAGE –p (Inventeur: D’HOSE JOHAN). –oDemandeur : THA-LES Société anonyme, –rMandataire: MARKS & CLE-RK FRANCE

m L’invention se situe dans le domaine du traitementd’images, en particulier de la biométrie. Elle concerne unprocédé de détermination de la position des yeux d’unvisage dans une image et un procédé de correction pro-gressive de la position des yeux par itérations d’étapesdu premier procédé.Le procédé de détermination de la position des yeuxselon l’invention comporte les étapes suivantes:- une étape (101) de détermination de positions approxi-matives des yeux ((x1, Y1), (X2, y2)) dans l’image numéri-que (11),- une étape (102) de détermination de positions voisines((xt1, yt1), (xt2, yt2)),- une étape (103) de transformation géométrique del’image numérique (11) en images normalisées (12n) demanière à faire coïncider les positions voisines avec despositions de référence,- une étape (104) de comparaison d’au moins une partiede chaque image normalisée (12n) avec une partie cor-respondante d’une image prédéterminée (13), chaquecomparaison fournissant un score (Sn) représentatif dutaux de ressemblance entre les parties d’images (12n,13),- une étape (105) de déclaration des positions voisines((Xt1, Yt1), (xt2, yt2)) associées au meilleur score (Sn)

comme positions effectives des yeux du visage.

BOPI 11/23 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G06K 139

a2.953.617 –b (A1) –d [09 05827]. –e 03 décem-bre 2009. –jG 06 K 17/00 (2006.01), G 06 K 1/14,B 65 G 47/84. –kMACHINE DE PERSONNALISA-TION ELECTRIQUE ET GRAPHIQUE D’OBJETS ELEC-TRONIQUES PORTATIFS –p ( Inventeur : MONGINHERVE). –o Demandeur : MONGIN HERVE, –rMandataire: CABINET DEBAY

m La présente invention concerne une machine de per-sonnalisation électrique et graphique d’objets électroni-ques portatifs comportant un poste de chargement, unepluralité de postes de traitement, incluant au moins unposte de marquage au laser ou marquage au jet d’encreet/ou un poste d’inspection et/ou un poste de dépôt d’éti-quettes, un poste de rejet et un poste de déchargementdes objets personnalisés, caractérisé en ce qu’un dispo-sitif de transfert comporte une pluralité de composantsmobiles, selon un cheminement en boucle fermée, cha-que composant mobile étant entraîné en déplacement,selon le cheminement et solidaire d’une tête d’encodagereliée à une carte de programmation entrainée en mou-vement par le composant mobile, le cheminement ame-nant successivement la tête d’encodage d’un poste dechargement à au moins un poste de traitement en exécu-tant simultanément la personnalisation électronique ducomposant, puis soit à la sortie soit à un poste de rejet.

a2.953.618 –b (A1) –d [09 05941]. –e 08 décem-bre 2009. –j G 06 K 19 /077 (2006 .01) . –kDISPOSITIF DE LOCALISATION D’OBJETS PARCOMMUNICATION RFID –p ( Inventeur : THOMASTHIERRY). –o Demandeur : COMMISSARIAT AL’ENERGIE ATOMIQUE, –r Mandataire : MARKS &CLERK FRANCE

m L’invention concerne la localisation et l’identificationd’objets par l’intermédiaire d’une communicationradiofréquence par couplage inductif, sans contact élec-trique, entre un lecteur et une étiquette.Le dispositif comprend un réseau de N marqueurs RFIDfixes (EF) de type étiquette RFID, à antennes inductives(AM) placées à des positions connues, N étant un entiersupérieur à 1 et un lecteur d’étiquettes RFID (LF) pourvud’une antenne inductive de lecture fixe (AL) passant àproximité des N marqueurs. La position des N marqueurspar rapport à l’antenne inductive de lecture est telle quel’inductance mutuelle entre l’antenne inductive den’importe quel marqueur et l’antenne inductive de lectureest nulle lorsqu’aucun objet à localiser n’est présent auvoisinage du réseau de marqueurs, et non nullelorsqu’une étiquette RFID est présente au voisinage dumarqueur considéré. Un couplage s’établit en présenced’une étiquette mobile à proximité d’un marqueur.

140 G06K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/23

a2.953.619 –b (A1) –d [09 58645]. –e 03 décem-bre 2009. –jG 06 K 19/077 (2006.01), G 06 K 19/07. –kACTIVATION ET INDICATION D’UN CHAMP RFSUR UN DISPOSITIF COMPRENANT UNE PUCE. –p (Inventeurs : BLOT PHILIPPE ; MOBETIE DIDIER ;RENAUD JEAN-CHARLES). –oDemandeur: UINT So-ciété par actions simplifiée, –rMandataire : CABINETPONTET ALLANO & ASSOCIES

m L’invention concerne un dispositif comprenant:- une antenne principale adaptée pour capter et émettreun signal RF, - au moins une puce renfermant des infor-mations et configurées pour émettre ces informations vial’antenne principale en réponse à une excitation d’unsignal RF externe, etun mécanisme d’activation et de désactivation del’antenne principale;caractérisé en ce qu’il comprend en outre:- un circuit de détection pour détecter la présence dusignal RF externe, etun circuit indicateur, relié au circuit de détection, pourindiquer cette présence.

a2.953.620 –b (A1) –d [09 58702]. –e 07 décem-bre 2009. –jG 06 K 19/077 (2006.01), B 25 J 21/00. –kDISPOSITIF D’IDENTIFICATION D’UN SUPPORTMETALLIQUE PRESENT DANS UN ENVIRONNEMENTPOUSSIEREUX ET METALLIQUE, A ENCOMBREMENTREDUIT ET APPLICATION A L’IDENTIFICATION DECONTENEUR CONTENANT DES ELEMENTS DE COM-BUSTIBLE NUCLEAIRE DANS LEUR USINE DE FABRI-CATION –p (Inventeurs: LANTHEAUME NOEL; MAR-CHAL JEAN-JACQUES). –o Demandeur : AREVANC, –rMandataire: BREVALEX

m L’invention concerne un dispositif d’identification d’unsupport métallique présent dans un environnement forte-ment métallique susceptible d’être poussiéreux.Selon l’invention, le dispositif comprenant une étiquettepassive d’identification par radiofréquence (RFID), unporte-étiquette adapté pour être fixé au support métalli-que et pour agencer l’étiquette à distance de ce dernieret, un lecteur RFID dont l’antenne comprend, en tant quebouclage à induction, deux tronçons de câble coaxial delongueur sensiblement identique et comprenant chacunune âme métallique et une tresse métallique entourantl’âme, les deux tronçons étant réunis entre eux d’unepart à l’une de leur extrémité en reliant l’âme de l’un à latresse de l’autre et réciproquement et d’autre part àl’autre de leur extrémité en reliant uniquement leurs tres-ses entre elles, leurs âmes étant séparées à cette autreextrémité.Deux alternatives sont prévues pour réaliser le porte-éti-quette.

BOPI 11/23 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G06T 141

a2.953.621 –b (A1) –d [09 58644]. –e 03 décem-bre 2009. –jG 06 T 5/20 (2006.01), G 06 K 15/00. –kPROCEDE ET DISPOSITIF DE TRAITEMENT D’UNEIMAGE A IMPRIMER –p (Inventeur : BERGER JERO-ME). –o Demandeur : SAGEM COMMUNICATIONSSAS Société par actions simplifiée, –rMandataire: CA-BINET REGIMBEAU

m L’invention concerne un procédé de traitement d’uneimage (1) à imprimer dans lequel une unité de traitement(10) divise (E1) l’image en au moins une zone géométri-que (∆k) regroupant au moins un pixel (Pi,j) de l’image(1), parcourt (E2) les pixels (Pi,j) de l’image (1), etmesure (E’2) au moins une intensité de couleur (lc,i,j)associée à chaque pixel (Pi,j) parcouru, ledit procédéétant caractérisé en ce qu’il comprend les étapes de trai-tement selon lesquelles, pour chaque pixel (Pi,j) par-couru, l’unité de traitement (10):- compare (E3) l’intensité de couleur (lc,i,j) mesurée avec

au moins un seuil (σpc,∆k(Pi,j)), chaque seuil (σp

c,∆k(Pi,j))ayant une valeur différente pour chaque pixel (Pi,j) appar-tenant à une même zone géométrique (∆k) de l’image(1),- à partir de cette comparaison (E3), attribue (E4) uneintensité de couleur modifiée (l’c,i,j) audit pixel (Pi,j),- détermine (E5) une erreur (εc,i,j) correspondant à la dif-férence entre l’intensité de couleur (lc,i,j) mesurée etl’intensité de couleur modifiée (l’c,i,j), et- ajoute (E6) une fraction de ladite erreur (εc,i,j) à l’inten-sité de couleur (lc,i,j) d’au moins un pixel adjacent au pixel(Pi,j) parcouru.L’invention concerne au moins un dispositif pour mettre

en oeuvre un tel procédé.

a2.953.622 –b (A1) –d [09 05890]. –e 04 décem-bre 2009. –jG 07 D 7/20 (2006.01), G 06 K 9/00, 19/06. –kPROCEDE ET DISPOSITIF DE SECURISATIONDE DOCUMENT –p (Inventeurs : PICARD JUSTIN ;FOUCOU ALAIN ; MASSICOT JEAN PIERRE). –oDemandeur : ADVANCED TRACK & TRACE Sociétépar actions simplifiée, –rMandataire : CABINET SCH-MIT CHRETIEN

m Le procédé de sécurisation d’un document comporte:- une étape de détermination d’au moins une positiondans une image,- une étape de détermination d’au moins un symboled’authentification etune étape de formation d’une image sur ledit document,ladite image comportant, à chaque dite position, d’un ditsymbole d’authentification.Dans des modes de réalisation, le procédé comporte uneétape de formation d’un message représentatif d’aumoins une dite position et/ou d’un symbole d’authentifi-cation et une étape de marquage du document pour yreprésenter ledit message.Dans des modes de réalisation, le procédé comporte uneétape de lecture d’un message présent sur ledit docu-ment et, au cours de l’étape de détermination d’au moinsune position, au moins une position dépend dudit mes-sage et/ou au cours de l’étape de détermination d’aumoins un symbole d’authentification, au moins un sym-bole d’authentification dépend dudit message.

142 G08B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/23

a2.953.623 –b (A1) –d [09 58694]. –e 07 décem-bre 2009. –j G 08 B 5 /36 (2006 .01) . –kCOMMUNICATION PAR PHARES –p (Inventeurs :TOPSU SUAT ; ALAYLI YASSER ; CHASSAGNE LUC ;BLOSSEVILLE JEAN-MARC). –o Demandeur : UNI-VERSITE DE VERSAILLES SAINT-QUENTIN-EN-YVE-LINES, –rMandataire: BREMA-LOYER

m Véhicule (2) apte à communiquer avec un deuxièmedispositif (1, 5), ledit véhicule comprenant un premierémetteur/récepteur, ledit deuxième dispositif comprenantun deuxième émetteur/récepteur, caractérisé par le faitque ledit premier émetteur/récepteur comprend un phareà diodes électroluminescentes, un détecteur optique (6)et un dispositif de commande, ledit dispositif de com-mande étant apte à moduler l’intensité lumineuse émisepar ledit phare en fonction d’un premier message, et àdéterminer un deuxième message en fonction d’un signalmesuré par ledit détecteur optique.

a2.953.624 –b (A1) –d [09 58696]. –e 07 décem-bre 2009. –jG 08 B 5/36 (2006.01). –k PROCEDEDE DETECTION DE L’ETAT DE SIGNALISATION D’UNSIGNAL LUMINEUX ET DISPOSITIF DE MISE ENOEUVRE DE CE PROCEDE –p ( Inventeurs : MES-CLIER MICHEL ; LACROIX P IERRE-YVES) . –oDemandeur : SORMEA Société à responsabilité limi-tée, –rMandataire: CABINET LAVOIX AUVERGNE

m Ce procédé de détection de l’état de signalisationd’un signal lumineux (1) ayant un fonctionnement cycli-que entre au moins deux états de signalisation comporteune étape d’acquisition de l’état, allumé ou éteint, dechaque lampe (4, 5, 6) constitutive du signal lumineux, àl’aide de phototransistors (132, 142, 152) placés devantchaque lampe. Il comprend au moins des étapes supplé-mentaires consistant à:-a) effectuer une première mesure de la tension d’aumoins un phototransistor (132, 142, 152) placé en regardd’une lampe (4, 5, 6) à un instant donné,-b) effectuer une seconde mesure de la tension de cemême phototransistor (132, 142, 152) après un délai pré-défini,-c) comparer les première et seconde mesures de la ten-sion ainsi effectuées pour un même phototransistor (132,142, 152),- d) en déduire l’état de fonctionnement de la lampe (4, 5,6) en regard du phototransistor (132, 142, 152).

BOPI 11/23 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G08G 143

a2.953.625 –b (A3) –d [09 58807]. –e 09 décem-bre 2009. –jG 08 G 1/00 (2006.01). –k PROCEDEET SYSTEME DE NAVIGATION D’UN VEHICULE COM-PRENANT UN AVERTISSEMENT DE L’UTILISATEURLORS DU PASSAGE DU VEHICULE A PROXIMITE DUDERNIER POINT DE CHARGE ATTEIGNABLE. –nCertificat d’utilité resultant de la transformation volon-taire de la demande de brevet déposée le 09/12/09. –p (Inventeur: BRAJON THIERRY). –o Demandeur :RENAULT S.A.S., –rMandataire : BUREAU D.A. CA-SALONGA & JOSSE

m Système de navigation pour véhicule automobileélectrique muni d’une batterie de traction, comprenant:- un module de navigation (200) comprenant des moyensde calcul d’itinéraires (201) vers une destination à partirde la position actuelle du véhicule, des moyens de stoc-kage (205) du réseau routier et de points de charge de labatterie,- un module de calcul d’autonomie (100) capable dedéterminer à partir de l’état de charge de la batterie etdes itinéraires calculés, l’autonomie restante du véhiculedans les itinéraires calculés.Dans ce système, le module de navigation (200) com-prend en outre un système de surveillance (204) confi-guré pour vérifier de manière continue que le véhiculepeut avec son autonomie restante atteindre au moinsdeux points de charge dans les itinéraires calculés:fonc-tion appelée “ange gardien“.

a2.953.626 –b (A1) –d [09 05924]. –e 08 décem-bre 2009. –jG 08 G 3/00 (2006.01), G 08 C 17/02,G 07 C 1/10. –kDETECTION ET IDENTIFICATIONEN TEMPS REEL DE BATEAUX DANS UN PORT –p (Inventeurs: MARCHADIER LAURENT; BOUDET CE-DRIC). –o Demandeurs : MARCHADIER LAURENT ;BOUDET CEDRIC, –r Mandataire : MARCHADIERLAURENT

m L’invention est un dispositif effectuant la détection debateaux à proximité de leur place de port, leur identifica-tion par la lecture à distance d’un numéro d’enregistre-ment, et la mise en oeuvre de services sur la place deport depuis la Capitainerie.Il se compose de modules électroniques permettant lacommunication avec le logiciel de gestion de port de lacapitainerie (17), la transmission sans fil, par bonds surle réseau radiofréquence des informations vers chaquemodule (1,2,3,4,6), et la détection automatisée d’unbateau (8). La capitainerie interroge la présence, l’identi-fiant et les caractéristiques du bateau, grâce aux modu-les des places de port (4), qui signalent par ailleurs, defaçon autonome, l’arrivée, le départ d’un bateau oureportent un événement.Le dispositif selon l’invention est particulièrement destinéà la gestion des ports de plaisance.

144 G08G ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/23

a2.953.627 –b (A1) –d [09 05872]. –e 04 décem-bre 2009. –jG 08 G 5/04 (2006.01), G 05 D 1/00,B 64 D 45/00. –kPROCEDE D’AIDE A LA REJOINTED’UNE TRAJECTOIRE VERTICALE DE DESCENTE ETDISPOSITIF ASSOCIE –p ( Inven teurs : SACLEJEROME ; CAILLAUD CHRISTOPHE ; VEROT LIO-NEL). –oDemandeur : THALES Société anonyme, –rMandataire: MARKS CLERK FRANCE

m Procédé d’aide à la rejointe, d’une trajectoire verticalede descente qu’un aéronef est supposé devoir suivre,ledit procédé utilisant un système de gestion de vol FMS(2) embarqué à bord de l’aéronef comprenant les étapessuivantes: calcule (10) d’un écart vertical VDEV, dans leplan vertical, entre l’aéronef et la trajectoire latérale dedescente, comparaison (11) entre l’écart vertical VDEVet un seuil d’écart SVDEV prédéterminé,- lorsque l’écart vertical VDEV atteint le seuil d’écartSVDEV, une étape (12) lors de laquelle on rend autorisel’activation (13) d’un mode de rattrapage optimisé de latrajectoire verticale de descente,- en cas d’activation (13) du mode de rattrapage optimiséde la trajectoire verticale de descente, pilotage (14) del’aéronef, par le système de gestion de vol FMS (2) enmode de rattrapage optimisé, c’est-à-dire à pousséeminimale avec une vitesse cible de rejointe en palierVCRP et une vitesse cible de rejointe en trajectoire des-cendante, la vitesse cible de rejointe en palier VCRPétant égale à la vitesse de finesse maximale de l’aéronefmajorée d’une première valeur V1 comprise entre 5 et 15noeuds, et la vitesse cible de rejointe en trajectoire des-cendante VCRD étant égale à la vitesse maximale d’opé-ration VMO minorée d’une deuxième valeur V2 comprise

entre 3 et 10 noeuds, un noeud étant égal à 0,514 m.s-1.

a2.953.628 –b (A1) –d [09 05854]. –e 03 décem-bre 2009. –jG 09 F 3/20 (2006.01). –k TABLETTEPOUR ETIQUETTE ELECTRONIQUE ET PRESEN-TOIR –p ( Inventeur : BERTHAUD PHILIPPE). –oDemandeur: HMY, –rMandataire : JURISPATENTDIJON

m L’invention concerne une tablette (la) comportant unpanneau (2) et une barrette (10) porte-étiquette pourrecevoir une étiquette (100) électronique. Cette tablette(la) est remarquable en ce que la barrette (10) comporteune forme en L pourvue d’une aile inférieure (12) reliéeau panneau (2) par une paroi dorsale (11), ladite barrette(10) étant prévue en retrait de l’arête frontale (5) du pan-neau (2) pour préserver, entre ladite arête frontale (5) etladite paroi dorsale (11) une butée (19) définissant avecladite paroi dorsale (11) et ladite aile inférieure (12) unlogement apte à recevoir ladite étiquette (100), ladite aileinférieure (12) étant au moins en partie élastiquementdéformable pour autoriser l’insertion et le coincement deladite étiquette (100) entre ladite aile inférieure (12) etladite butée (19).


a2.953.629 –b (A1) –d [09 05860]. –e 04 décem-bre 2009. –j G 09 F 5 /00 (2006 .01) . –kPRESENTOIR PUBLICITAIRE –p (Inventeur : BO-NIATZIS FLORENT). –oDemandeur : LES ATELIERSMARINA Société anonyme, –rMandataire: OPILEX

m L’invention concerne un présentoir publicitaire (1),comprenant:- un socle (2) comprenant une embase destinée à repo-ser sur le sol et une surface d’appui en forme d’escalierménagée au-dessus de l’embase;- un support (3) reposant sur la surface d’appui, compre-nant une plaque de carton pliée de sorte que sa faceinférieure ait une forme d’escalier complémentaire decelle de la surface d’appui et de sorte que sa face supé-rieure forme plusieurs étagères (32) séparées par desrebords de maintien (31) sensiblement perpendiculairesà ces étagères.

a2.953.630 –b (A1) –d [09 05861]. –e 04 décem-bre 2009. –j G 09 F 5 /00 (2006 .01) . –kPRESENTOIR PUBLICITAIRE –p (Inventeur : BO-NIATZIS FLORENT). –oDemandeur : LES ATELIERSMARINA Société anonyme, –rMandataire: OPILEX

m L’invention concerne un socle (2) de présentoir publi-citaire, comprenant une embase destinée à reposer surle sol et une surface d’appui en forme d’escalier ména-gée au-dessus de l’embase, caractérisé en ce qu’ilcomprend:-une plaque de carton pliée présentant un panneau cen-tral (22), des premier et deuxième rabats (21, 23) s’éten-dant latéralement de part et d’autre du panneau central(22) et formant un angle de pliage avec le panneau cen-tral, le contour d’une découpe ménagée dans la partiesupérieure des premier et deuxième rabats (21, 23) for-mant au moins une partie de ladite surface d’appui, laplaque de carton comprenant un quatrième rabat (29)plié de sorte que sa face inférieure ait une forme d’esca-lier complémentaire de celle de ladite surface d’appui etrepose sur cette surface d’appui.


a2.953.631 –b (A1) –d [09 58760]. –e 08 décem-bre 2009. –jG 09 F 9/33 (2006.01), G 09 F 19/22. –kDISPOSITIF D’AFFICHAGE D’UNE IMAGE VIDEOSUR UN EDIFICE MUNI DE PLUSIEURS VITRES –p (Inventeur: ELI GUSTAVO). –o Demandeur : CITI-LED Société par actions simplifiée, –rMandataire: CA-BINET LHERMET LA BIGNE & REMY

m L’élément (8), notamment pour un édifice, comprend:- au moins trois vitres (9, 10, 12) s’étendant à la suite lesunes des autres en formant deux chambres (68, 70)entre elles, et- au moins un circuit électronique comportant des diodesélectroluminescentes et au moins un pilote apte à com-mander les diodes indépendamment les unes des autrespour que l’élément affiche au moins une portion d’uneimage animée.Le ou les circuits s’étendent dans une seule des cham-bres, les diodes et le pilote de chaque circuit s’étendantdans la chambre.

a2.953.632 –b (A1) –d [09 58761]. –e 08 décem-bre 2009. –jG 09 F 9/33 (2006.01), G 09 F 19/22. –kELEMENT D’AFFICHAGE A DIODES ELECTROLU-MINESCENTES COMPRENANT DES MOYENS DECONNEXION –p ( Inven teur : EL I GUSTAVO) . –o Demandeur : CITILED Société par actions simpli-fiée, –rMandataire: CABINET LHERMET LA BIGNE &REMY

m L’élément (8), notamment pour un édifice, comprend:- un cadre (42) et au moins deux vitres (10, 12), le cadreet les vitres délimitant au moins une chambre (49);- des modules électroniques (14) s’étendant dans lachambre et comportant des diodes électroluminescentes(18) et des pilotes (22) aptes à commander individuelle-ment les diodes pour afficher une partie au moins d’uneimage animée; etdes moyens (64, 66) d’alimentation en courant et/ou endonnées, traversant le cadre et communs à au moinscertains des modules (14).


a2.953.633 –b (A1) –d [09 58763]. –e 08 décem-bre 2009. –jG 09 F 9/33 (2006.01), G 09 F 19/22. –kELEMENT NOTAMMENT POUR FACADE COMPRE-NANT UNE VITRE ET DES DIODES ELECTROLUMI-NESCENTES –p ( Inven teur : EL I GUSTAVO) . –o Demandeur : CITILED Société par actions simpli-fiée, –rMandataire: CABINET LHERMET LA BIGNE &REMY

m L’élément (8), notamment pour façade (4), comprend:- au moins une vitre (10) présentant un revêtement (38)sur au moins une (32) de ses faces; et- au moins un circuit électronique comprenant des diodesélectroluminescentes (18) aptes à émettre de la lumière(40) à travers la vitre et au moins un pilote apte à com-mander les diodes indépendamment les unes des autres.On peut prévoir que le revêtement s’étend sur une partieseulement de la face de la vitre. De préférence, la face(32) est exempte de revêtement (38) en regard des dio-des (18).

a2.953.634 –b (A1) –d [09 05910]. –e 07 décem-bre 2009. –j G 10 D 13 /00 (2006 .01) . –k TAMBOUR MUSICAL A FUTS COULISSANTS –p (Inventeur: BEVAND CHARLES). –o Demandeur :BEVAND CHARLES, –rMandataire : BEVAND CHAR-LES

m L’invention concerne une conception de tambourmusical caractérisé en ce qu’il est constitué de deux fûts(1) et (2) de diamètres différents leur permettant des’emboiter et coulisser l’un dans l’autre, et comportantgénéralement deux peaux de résonance pouvant être dediamètres différents (3) et (4) tendues de part et d’autrede cet instrument de musique à percussion .Selonl’invention, le mouvement de coulissement d’un fût seproduit lorsque le musicien frappe sur l’une des peaux derésonance de l’instrument.Cette conception est plus particulièrement destinée à la« grosse caisse » d’une batterie d’un orchestre tout enpouvant s’appliquer à n’importe quel autre tambour.

148 G10K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/23

a2.953.635 –b (A1) –d [09 05966]. –e 09 décem-bre 2009. –j G 10 K 11 /168 (2006 .01) . –k DISPOSITIF D’ABSORPTION ACOUSTIQUE –p (Inventeurs: CHERRIER OLIVIER; BUDINGER VALE-RIE). –o Demandeur : INSTITUT SUPERIEUR DEL’AERONAUTIQUE ET DE L’ESPACE Etablissement pu-blic à caractère scientifique et culturel, –rMandataire :JUNCA ERIC

m L’invention concerne un dispositif d’absorption acous-tique (1) comprenant au moins un baffle (3). Chaque baf-fle (3) comprend un bloc central (4) comprenant deuxparois alvéolaires (5) solidaires d’une paroi de séparation(7) commune et deux plaques perforées intérieures (8)présentant une pluralité d’orifices (9) et de part et d’autredu bloc central (4), une plaque perforée extérieure (10),présentant une pluralité d’orifices (11) en vis à vis desorifices (9). Le dispositif d’absorption acoustique (1) com-prend également des moyens de déplacement (12) relatifdu bloc central (4) et des plaques perforées extérieures(10) de chaque baffle (3) entre une première position decoïncidence des orifices en vis à vis dans laquelle la sec-tion d’intersection des orifices en vis à vis S1 correspondà une fréquence d’absorption maximale f1 et unedeuxième position de coïncidence dans laquelle la sec-tion d’intersection des orifices en vis à vis S2 correspondà une fréquence d’absorption maximale f2.

a2.953.636 –b (A1) –d [09 58749]. –e 08 décem-bre 2009. –jG 11 C 7/12 (2006.01). –k PROCEDEDE COMMANDE D’UNE CELLULE MEMOIRE DRAMSUR SEOI DISPOSANT D’UNE SECONDE GRILLE DECONTROLE ENTERREE SOUS LA COUCHE ISOLAN-TE –p (Inventeurs: MAZURE CARLOS; FERRANT RI-CHARD). –oDemandeur : S.O.I.TEC SILICON ON IN-SULATOR TECHNOLOGIES Société anonyme, –rMandataire: CABINET REGIMBEAU

m L’invention concerne un procédé de commande d’unecellule mémoire DRAM composée d’un transistor FETsur un substrat semi-conducteur sur isolant comprenantune couche mince (3) de matériau semi-conducteurséparée d’un substrat de base (1) par une couche iso-lante (2, BOX), le transistor disposant d’un canal (4) et dedeux grilles de contrôle, une grille de contrôle avant (8,11) étant disposée au-dessus du canal (4) et séparée decelui-ci par un diélectrique de grille (7, 10) et une grille decontrôle arrière (9, 12, 13, 17, 18) étant disposée dans lesubstrat de base et séparée du canal (4) par la coucheisolante (BOX), caractérisé en ce que lors d’une opéra-tion de programmation de la cellule on utilise conjointe-ment la grille de contrôle avant et la grille de contrôlearrière en appliquant une première tension sur la grille decontrôle avant et une seconde tension sur la grille decontrôle arrière, ladite première tension étant inférieureen amplitude à la tension nécessaire pour programmer lacellule lorsqu’aucune tension n’est appliquée sur la grillede contrôle arrière.

BOPI 11/23 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G21C 149

a2.953.637 –b (A1) –d [09 58661]. –e 04 décem-bre 2009. –jG 21 C 3/17 (2006.01), G 21 C 3/07, 3/62, 21/02. –kCRAYON DE COMBUSTIBLE NUCLEAI-RE ET PROCEDE DE FABRICATION DE PASTILLESD’UN TEL CRAYON –p ( Inven teur : RAVENETALAIN). –oDemandeur : COMMISSARIAT A L’ENER-GIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère indus-triel et commercial, –rMandataire: BREVALEX

m L’invention concerne un nouveau type de crayons decombustible nucléaire.Selon l’invention, la gaine du crayon présente une formeelliptique en section transversale à sa direction longitudi-nale et chaque pastille de combustible nucléaire pré-sente une forme elliptique tronquée selon le grand axede gaine, le plus petit axe des pastilles étant de longueurégale au petit axe de gaine au jeu de montage j près tan-dis que la différence de longueur entre le grand axe de lagaine et le grand axe tronqué des pastilles est très supé-rieure au jeu de montage j.L’invention concerne aussi le procédé de fabrication despastilles de combustible nucléaire et leur empilementdans la gaine afin de constituer un crayon de combustiblenucléaire.

a2.953.638 –b (A1) –d [09 58809]. –e 09 décem-bre 2009. –j H 01 H 23 /24 (2006 .01) . –kAPPAREILLAGE ELECTRIQUE MURAL CONFIGU-RABLE, A SECURITE ACCRUE –p (Inventeurs : PELITAMAS ; DACCORD MARCEL ; BELET TONY). –oDemandeurs: LEGRAND FRANCE Société anonyme;LEGRAND SNC Soc ié té en nom co l lec t i f , –rMandataire: NOVAGRAAF TECHNOLOGIES

m L’invention concerne un appareillage électrique muralconçu pour fonctionner en interrupteur bistable ou enbouton-poussoir monostable, et comprenant une plaquede façade (1), un bloc fonctionnel (2) logé dans un corps(3) solidaire de la plaque (1), un levier basculant (4), etun ressort précontraint (5) susceptible d’adopter uneposition inactive ou une position active déterminant res-pectivement la configuration bistable et la configurationmonostable de l’appareillage.L’appareillage de l’invention comprend des moyens deretenue amovibles (6) conçus pour adopter un premierétat dans lequel ils maintiennent le ressort (5) en positioninactive, ou un deuxième état dans lequel ils libèrent leressort (5) qui adopte alors sa position active, cesmoyens de retenue n’étant accessibles que du côté de laface arrière (12) de la plaque (1).

150 H01H ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/23

a2.953.639 –b (A1) –d [09 58771]. –e 09 décem-bre 2009. –j H 01 H 33 /70 (2006 .01) . –kDISJONCTEUR A HAUTE TENSION A ECRAN AMO-VIBLE POUR L’AMELIORATION DU GRADIENT DECHAMP –p (Inventeurs : PENACHE DAN LUCIUS ;PERRET MICHEL; BERARD DAVID). –o Demandeur :AREVA T&D SAS Société anonyme, –r Mandata i re :BREVALEX

m Le disjoncteur haute tension permet de réduire lechamp électrique sur les contacts d’arc pendant les cou-pures et par suite la vitesse de déclenchement de l’appa-reil.Les deux contacts (2) et (6) sont mobiles l’un par rapportà l’autre dans des directions opposées lors des coupu-res. Leurs supports respectifs (8) et (16) sont égalementmobiles et coulissent l’un par rapport à l’autre par rapportà un bâti fixe. Un écran (1) est agencé à l’intérieur du car-ter support de premier contact (16), grâce à des ressorts(17) est déplacé lors d’une manoeuvre d’ouverture parl’intermédiaire de tiges (31). Les butées (30) définissentl’instant quand l’écran commence le déplacement. Pen-dant son déplacement, l’écran comprime les ressorts(17) et il garde cette position relative au contact d’arc (2)et au contact permanent (20) jusqu’à la fin de la course.Application aux disjoncteurs de très hautes tensions.

a2.953.640 –b (A1) –d [09 58658]. –e 04 décem-bre 2009. –j H 01 L 21 /762 (2006 .01) . –kPROCEDE DE FABRICATION D’UNE STRUCTUREDE TYPE SEMI-CONDUCTEUR SUR ISOLANT, A PER-TES ELECTRIQUES DIMINUEES ET STRUCTURECORRESPONDANTE –p ( Inventeurs : REYNAUDPATRICK ; KERDILES SEBASTIEN ; DELPRAT DA-NIEL). –oDemandeur : S.O.I.TEC SILICON ON INSU-LATOR TECHNOLOGIES Soc ié té anonyme, –rMandataire: CABINET REGIMBEAU

m La présente invention est relative à un procédé defabrication d’une structure de type SOI, à pertes électri-ques diminuées, qui comprend successivement un subs-trat support en silicium (2), une couche d’oxyde (10) etune couche mince d’un matériau semi-conducteur (11),une couche de silicium polycristallin étant intercaléeentre le substrat support et la couche d’oxyde, qui com-prend les étapes suivantes:a) oxydation d’un substrat donneur (1) en matériau semi-conducteur pour y former en surface une couched’oxyde (10);b) implantation d’ions dans le substrat donneur pour yformer une zone de fragilisation;c) collage du substrat donneur (1) sur le substrat support(2), le dit substrat support (2) ayant subi un traitementthermique apte à lui conférer une haute résistivité, saface supérieure qui reçoit le substrat donneur (1) étantrevêtue de ladite couche de silicium polycristallin (20);d) fracture du substrat donneur (1) selon la zone de fragi-lisation pour transférer sur le substrat support (2) unecouche mince (11) de matériau semi conducteur;e) mise en oeuvre d’au moins une stabilisation thermique

de ladite structure (3) ainsi réalisée,caractérisé par le fait que ledit traitement apte à conférerune haute résistivité audit substrat support (2) est mis enoeuvre avant la formation de la couche de silicium poly-cristallin (20), et que l’étape e) comporte au moins uneétape thermique longue, mise en oeuvre à une tempéra-ture qui n’excède pas 950˚C, pendant au moins 10 minu-tes.

BOPI 11/23 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H01L 151

a2.953.641 –b (A1) –d [09 58747]. –e 08 décem-bre 2009. –jH 01 L 27/07 (2006.01), H 01 L 27/085,21/336. –kCIRCUIT DE TRANSISTORS HOMOGE-NES SUR SEOI AVEC GRILLE DE CONTROLE ARRIE-RE ENTERREE SOUS LA COUCHE ISOLANTE –p (Inventeurs : MAZURE CARLOS ; FERRANT RI-CHARD). –oDemandeur : S.O.I.TEC SILICON ON IN-SULATOR TECHNOLOGIES Société anonyme, –rMandataire: CABINET REGIMBEAU

m L’invention concerne selon un premier aspect un dis-positif semi-conducteur formé sur un substrat semi-con-ducteur sur isolant comprenant une couche mince dematériau semi-conducteur séparée d’un substrat de basepar une couche isolante, le dispositif comprenant unensemble de motifs chacun formés d’au moins un tran-sistor à effet de champ, chaque transistor disposant dansla couche mince d’une région de source, d’une région dedrain et d’une région de canal délimitée par les régionsde source et de drain, et comprenant en outre une régionde grille de contrôle avant formée au dessus de la régionde canal, les motifs étant agencés sous forme de ran-gées, les régions de source et de drain d’une même ran-gée présentant les mêmes dimensions et étant espacéspar des régions de grille de contrôle avant de dimensionsfixes, caractérisé en ce qu’au moins un transistor d’unmotif dispose d’une région de grille de contrôle arrièreformée dans le substrat de base au-dessous de la régionde canal, la région de grille arrière étant apte à être pola-risée pour décaler la tension de seuil du transistor etsimuler ainsi une modification de la largeur du canal dutransistor.

a2.953.642 –b (A1) –d [09 58796]. –e 09 décem-bre 2009. –j H 01 L 27 /146 (2006 .01) . –kCAPTEUR D’IMAGE MULTILINEAIRE A INTEGRA-TION DE CHARGES. –p (Inventeur : MAYER FREDE-RIC). –oDemandeur : E2V SEMICONDUCTORS So-ciété par actions simplifiée, –rMandataire : MARKS &CLERK FRANCE

m L’invention concerne les capteurs d’image linéaire àdéfilement et intégration de signal (ou capteurs TDI).Selon l’invention, les pixels adjacents de même rangcomprennent une alternance d’au moins une photodiode(PH1, PH2) et une grille de transfert (G1, G2) adjacenteà la photodiode, les photodiodes comprenant une régionde référence commune (12) d’un premier type de con-ductivité, dans laquelle est formée une région individuelle(14) de type opposé elle-même recouverte par unerégion superficielle individuelle (16) du premier type. Lesrégions superficielles (16) de deux photodiodes situéesde part et d’autre d’une grille de transfert sont électrique-ment séparées de manière à pouvoir être portées à despotentiels différents pour créer des puits de potentiel etdes barrières de potentiel permettant une accumulationet un transfert de charges à volonté.

152 H01L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/23

a2.953.643 –b (A1) –d [09 58746]. –e 08 décem-bre 2009. –jH 01 L 29/792 (2006.01), H 01 L 29/51,27/108, 21/8242, 21/762. –k CELLULE MEMOIREFLASH SUR SEOI DISPOSANT D’UNE SECONDEGRILLE DE CONTROLE ENTERREE SOUS LA COU-CHE ISOLANTE –p (Inventeurs : MAZURE CARLOS ;FERRANT RICHARD). –oDemandeur : S.O.I.TEC SI-LICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES Société ano-nyme, –rMandataire: CABINET REGIMBEAU

m L’invention concerne selon un premier aspect une cel-lule mémoire Flash (1, 10) composée d’un transistor FETà grille flottante (10, 20) sur un substrat semi-conducteursur isolant comprenant une couche mince de matériausemi-conducteur séparée d’un substrat de base (5) parune couche isolante (BOX), le transistor disposant dansla couche mince d’un canal (4), caractérisée en cequ’elle comporte deux grilles de contrôle, une grille decontrôle avant (12, 22) étant disposée au-dessus de lagrille flottante (10, 20) et séparée de celle-ci par un dié-lectrique inter-grilles (13, 23) et une grille de contrôlearrière (6, 34-37) étant disposée dans le substrat debase (5) et séparée du canal (4) par la couche isolante(BOX), les deux grilles de contrôle (10, 20; 6, 34-37)étant destinées à être utilisées conjointement pour réali-ser une opération de programmation de la cellule.L’invention s’étend également à une matrice mémoirecomprenant une pluralité de cellules mémoires selon lepremier aspect de l’invention ainsi qu’à un procédé defabrication d’une telle cellule mémoire.

a2.953.644 –b (A3) –d [09 05925]. –e 08 décem-bre 2009. –jH 01 L 31/042 (2006.01), A 45 B 23/00,25/18. –kDISPOSITIF POUR ALIMENTER UN APPA-REIL ELECTRIQUE DONT LA SOURCE D’ENERGIEELECTRIQUE EST CAPTEE PAR DES CELLULES PHO-TOVOLTAIQUES AYANT COMME SUPPORT DE RE-CEPTION, UN PARASOL –p ( Inven teur : DJERFIYOUSSEF). –o Demandeur : DJERFI YOUSSEF, –rMandataire: DJERFI YOUSSEF

m L’invention concerne le captage d’énergie électriquepar le biais de cellules photovoltaïques installées sur unparasol et destiné suite à son stockage à la restituer parl’existence d’une prise pouvant accueillir n’importe queltype d’appareil fonctionnant à l’énergie électrique.Il est constitué d’un parasol (2) équipé de cellules photo-voltaïques (1). Cet ensemble s’appuie sur un mât (5)contenant une batterie (4) et surplombé d’une prise élec-trique (6) ainsi que des lamelles métalliques (7) en sonbout inférieur.Le mat du parasol (5) est fixé sur son pied d’accueil com-posé de lamelles métalliques (9) et (7) servant de pointde connexion à la circulation du flux électrique. Untémoin (3) du niveau des batteries compose l’ensemble.

BOPI 11/23 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H01L 153

a2.953.645 –b (A1) –d [09 58727]. –e 08 décem-bre 2009. –jH 01 L 31/048 (2006.01). –k MODULEBOMBE A CELLULES PHOTOVOLTAIQUES –p (Inventeurs: MOTTELET BEATRICE; VERRAT ADE-LE). –oDemandeur : SAINT-GOBAIN GLASS FRAN-CE Société anonyme, –rMandataire : SAINT GOBAINRECHERCHE

m L’invention a pour objet:- un module en matériau polymère transparent danslequel sont noyées des cellules photovoltaïques rectan-gulaires, caractérisé en ce que les côtés desdites cellu-les photovoltaïques sont de longueur l1 et l2 de directionsrespectives perpendiculaires d1 et d2, selon lesquelles lemodule présente une courbure de rayon R1, respective-ment R2, et en ce que, si et désigne l’épaisseur totale dematériau polymère et esup l’épaisseur minimale de maté-riau polymère recouvrant les cellules photovoltaïques ducôté destiné à être orienté vers le soleil, on a, pour i = 1et 2,

- deux procédés de fabrication d’un tel module etson application pour un véhicule de transport, pour lebâtiment ou le mobilier urbain.

a2.953.646 –b (A1) –d [10 01792]. –e 27 avr i l2010. –jH 01 L 31/103 (2006.01), H 01 L 31/0368,G 02 B 6/42. –kPHOTODETECTEUR ET SON PRO-CEDE DE FABRICATION –p ( Inven teurs : K IMSANGHOON; KIM GYUNGOCK; KIM IN GYOO; SUHDONGWOO ; JOO J IHO ; JANG KI SEOK) . –oDemandeur: ELECTRONICS AND TELECOMMUNI-CATIONS RESEARCH INSTITUTE, –r Mandata i re :CABINET ORES . –f Priorité : KR, 03 décembre2009, n˚ 1020090119308.

m L’invention concerne un procédé de fabrication dephotodétecteur. Le procédé comprend: la formationd’une première couche semi-conductrice monocristalline(121) et d’un guide d’onde optique (123) faisant saillie àpartir de la première couche semi-conductrice monocris-talline (121); la formation d’une couche d’isolation (130)sur la première couche semi-conductrice monocristalline(121) pour recouvrir le guide d’onde optique (123); la for-mation d’une ouverture (131) par gravure de la couched’isolation (130) de manière à exposer la surface supé-rieure du guide d’onde optique (123); la formation d’uneseconde couche semi-conductrice monocristalline (132)à partir de la surface supérieure du guide d’onde optiqueexposé (123), dans l’ouverture (131); et la formation demanière sélective d’une couche polysemi-conductrice(133) à partir de la partie supérieure de la seconde cou-che semi-conductrice monocristalline (132), la couchepolysemi-conductrice (133) étant dopée avec desdopants.


a2.953.647 –b (A1) –d [09 05874]. –e 04 décem-bre 2009. –jH 01 L 41/22 (2006.01), H 01 L 41/08,H 03 H 3/02, 9/54. –kPROCEDE DE REALISATIOND’UN RESONATEUR ACOUSTIQUE A ONDES DE VO-LUMES DE TYPE FBAR –p (Inventeur : PIJOLAT MA-THIEU). –oDemandeur : COMMISSARIAT A L’ENER-GIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère indus-triel et commercial, –r Mandataire : MARKS CLERKFRANCE

m L’invention concerne un procédé de fabrication d’unrésonateur acoustiques à ondes de volume (FBAR) com-prenant au moins localement une couche mince dematériau piézoélectrique (10) partiellement suspendue,caractérisé en ce qu’il comporte les étapes suivantes:- la formation d’au moins une première électrode diteinférieure (12) à la surface d’une couche mince de maté-riau piézoélectrique;- le dépôt d’une couche dite sacrificielle (13) à la surfacede ladite couche mince de matériau piézoélectrique et deladite première électrode définissant un premierensemble;- l’assemblage dudit premier ensemble avec un secondsubstrat;- la formation d’au moins une seconde électrode diteélectrode supérieure (21) sur la face de ladite couchemince de matériau piézoélectrique opposée à la facecomportant ladite première électrode;- l’élimination de la couche sacrificielle de manière àdégager ladite couche mince de matériau piézoélectriqueet ladite première électrode et définir le résonateur àondes de volume.

a2.953.648 –b (A1) –d [09 05899]. –e 07 décem-bre 2009. –jH 01 M 2/20 (2006.01), H 01 R 4/30. –kCONNEXION DE BATTERIE A SERRAGE VERTI-CAL –p ( Inven teur : VEJUX JEAN MARIE) . –o Demandeur : CML INNOVATIVE TECHNOLOGIESSociété par actions simplifiée, –r Mandataire : CABI-NET MICHEL POUPON

m L’invention concerne une nouvelle connexion (10)pour une batterie (1) comprenant un plot (2), la dite con-nexion comprenant:• une vis (20),• un collier (30) comprenant une zone de contact (31)avec le plot, et un trou (32) de passage de la vis dirigéselon un axe (A) parallèle à un axe du plot (B), et• un écrou (40) comprenant une zone de serrage (41) etadapté pour coopérer avec la vis et avec le collier desorte qu’un serrage par rotation de la vis entraîne undéplacement de la zone de serrage de l’écrou par rap-port au collier en direction du plot.

BOPI 11/23 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H01M 155

a2.953.649 –b (A1) –d [09 05845]. –e 03 décem-bre 2009. –jH 01 M 8/04 (2006.01). –k PROCEDEDE GESTION D’UNE PILE PENDANT UNE POLLUTIONAUX COMPOSES SOUFRES ET DISPOSITIF D’ALI-MENTATION EN ENERGIE –p (Inventeurs : LEMAIREOLIVIER ; BARTHE BENOIT ; FRANCO ALE-JANDRO). –o Demandeur : COMMISSARIAT AL’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractèreindustriel et commercial, –r Mandataire : CABINETHECKE

m Le procédé de gestion d’une pile à combustible com-portant un gaz actif circulant en contact avec une élec-trode comprend une étape de comparaison de laconcentration d’un composé soufré dans le gaz actif à unseuil indicatif d’une phase de pollution (P2) au composésoufré et une étape d’introduction (P3) temporaire d’ungaz guérisseur oxygéné et non soufré dans le gaz actif sila concentration est supérieure au seuil. Le gaz guéris-seur peut être introduit pendant ou après la phase de pol-lution (P2).

a2.953.650 –b (A1) –d [09 05875]. –e 04 décem-bre 2009. –j H 01 P 3 /08 (2006 .01) . –kTRASFORMATEUR D’IMPEDANCE DE PUISSANCEVHF/UHF PLANAIRE COMPACT –p (Inventeur : BER-TRAM PIERRE). –o Demandeur : THALES Sociétéanonyme, –rMandataire: MARKS CLERK FRANCE

m L’invention concerne un transformateur d’impédancesRF (128) ayant un accès Eb basse impédance parallèleet un accès Eh haute impédance série, destiné à êtreconnecté sur un circuit imprimé (130),Le transformateur comporte un circuit multicouche (60)comportant un grand côté (64), au mois trois couches,une première couche externe séparée d’une deuxièmecouche externe de même épaisseur par au moins unecouche interne d’épaisseur au moins quatre fois supé-rieure à l’épaisseur des couches externes, chaque cou-che externe comportant un conducteur électrique surchaque face pour former des lignes micro ruban (L1, L2),l’accès Eh haute impédance série et l’accès Eb basseimpédance parallèle étant sur le grand côté (64) du cir-cuit multicouche (60) et à proximité l’un de l’autre pourlimiter la surface de connexion avec le circuit imprimé(130).Applications: transformateurs d’impédances pour amplifi-cateurs et circuit HF.

156 H01P ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/23

a2.953.651 –b (A1) –d [09 58684]. –e 07 décem-bre 2009. –jH 01 P 5/10 (2006.01), H 01 P 11/00. –kDISPOSITIF DE TRANSITION HYPERFREQUENCEENTRE UNE LIGNE A MICRO-RUBAN ET UN GUIDED’ONDE RECTANGULAIRE –p (Inventeurs : ROBINMICHEL; TOLLERON GUILLAUME). –o Demandeur :EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMS Sociétépar actions simplifiée, –r Mandata i re : CABINETBLOCH & BONNETAT

m Pour associer les technologies différentes d’une ligneà micro-ruban et d’un guide d’onde rectangulaire, parexemple sur céramique, dans un dispositif de transitioncomprenant un transformateur de mode (4) entre la ligne(1) intégrée dans une carte de circuit imprimé (2), et leguide d’onde (31-321-322), la carte (2) comprend unlogement (26) contenant le guide d’onde avec un grandcôté (31s) coplanaire et coaxial au ruban (11) de la ligneet l’autre grand côté (31) fixé sur une couche métallique(23) de la carte au fond du logement. Un élément métalli-que de liaison (6) enjambe un interstice de tolérancemécanique (5) entre le transformateur et l’un des élé-ments comprenant la ligne et le guide d’onde. Le trans-formateur peut être intégré à la carte, ou au guide d’ondedans un composant hyperfréquence (3).

a2.953.652 –b (A1) –d [09 58692]. –e 07 décem-bre 2009. –jH 01 Q 21/24 (2006.01), H 01 Q 13/08. –k SYSTEME D’ANTENNES MULTI SECTEURS –p (Inventeurs: LOUZIR ALI; THEVENARD JULIAN; LOHINE TONG DOMINIQUE ; NICOLAS CORINNE). –oDemandeur: THOMSON LICENSING Société par ac-tions simplifiée, –rMandataire: TECHNICOLOR

m La présente invention concerne un système d’anten-nes multi-secteurs.Ce système comprend N antennes planaires constituéeschacune d’un premier substrat muni d’un plan conduc-teur dans lequel est réalisé un premier élément rayon-nant à rayonnement longitudinal excité par une premièreligne d’alimentation, les N premiers substrats étant inter-connectés selon un axe commun et montés perpendicu-lairement (12A, 12B, 12C, 12D) sur un second substrat(2) en délimitant N secteurs (20A, 20B, 20C, 20D). Selonl’invention, le second substrat est muni d’un plan conduc-teur et dans au moins un des N secteurs délimités par lespremiers substrats est réalisée sur le second substrat unsecond élément rayonnant (21 A, 21B, 21C, 21D) àrayonnement longitudinal excité par une seconde ligned’alimentation (22A, 22B, 22C, 22D).Application, notamment, aux télécommunications sansfils.

BOPI 11/23 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H01R 157

a2.953.653 –b (A1) –d [10 59959]. –e 01 décem-bre 2010. –jH 01 R 13/02 (2006.01), H 01 R 13/40,4/00, 43/20. –kELEMENT DE LIAISON ET PROCEDEDE REALISATION D’UN ELEMENT DE LIAISON –p (Inventeur: PAULI STEPHAN). –oDemandeur : RO-BERT BOSCH GMBH, –r Mandata i re : CABINETHERRBURGER . –fPriorité: DE, 03 décembre 2009,n˚ 102009047431.5.

m Eléments de liaison (100) pour le branchement d’uneunité électrique avec un ensemble de contactscomprenant: un support de base isolant (110) ayant unpremier côté et un second côté à l’opposé du premier,deux ou plusieurs broches de contact (122, 124) pour lebranchement de contact correspondant d’un ensemblede contacts de l’unité. Les broches de contact sonttenues par le support de base. Au moins un fil (132) estrelié à au moins deux broches de contact pour réaliserune liaison électrique entre les deux broches de contact.

a2.953.654 –b (A1) –d [09 58759]. –e 08 décem-bre 2009. –jH 01 S 3/10 (2006.01). –k PROCEDEPOUR GENERER UN FAISCEAU COHERENT DE LU-MIERE PAR SOMME DE FREQUENCE, DISPOSITIF ETSYSTEME ASSOCIES. –p ( Inventeur : GEORGESTHIERRY). –o Demandeur : OXXIUS Société anony-me, –rMandataire : CABINET PONTET ALLANO &ASSOCIES

m La présente invention concerne un procédé pourgénérer un faisceau cohérent de lumière dans lequel:- un cristal non-linéaire 4 est apte à générer à partir d’unpremier et d’un deuxième faisceaux laser, un faisceaucohérent 8 de lumière dont la fréquence est la sommedes fréquences du premier et du deuxième faisceaulaser;- on agence un premier milieu amplificateur 2 et au moinsle cristal non-linéaire 4 pour former une première cavitérésonante 10 à la longueur d’onde fondamentale λ1 dupremier faisceau laser,- on agence un deuxième milieu amplificateur 3 et aumoins le cristal non-linéaire 4 pour former une deuxièmecavité résonante 14 à la longueur d’onde fondamentaleλ2 du deuxième faisceau laser et- on ajuste au moins un paramètre d’au moins une cavitérésonante 10, 14 pour que soit vérifié un critère de stabi-lité S.L’invention concerne aussi un dispositif et un systèmeassociés.

158 H02G ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/23

a2.953.655 –b (A1) –d [09 05902]. –e 07 décem-bre 2009. –j H 02 G 3 /04 (2006 .01) . –kDISPOSITIF DE FIXATION DESTINE A LA FIXATIOND’UN ACCESSOIRE SUR UN CHEMIN DE CABLES ENFILS –p (Inventeurs : GREVECHE CECILE; DECORERAPHAEL). –oDemandeurs: LEGRAND FRANCE So-ciété anonyme; LEGRAND SNC Société en nom collec-tif, –rMandataire: SANTARELLI

m Un dispositif de fixation selon l’invention est destiné àla fixation d’un accessoire (8) sur un chemin de câbles enfils comportant des fils longitudinaux (22) reliés entre euxpar des fils transversaux (24).Ce dispositif comporte une plaque (2) de laquelle fontsaillie deux crochets (10, 12) formant une paire de cro-chets appelée première paire de crochets.Les deux crochets (10, 12) sont décalés de manière àpouvoir coopérer avec deux fils parallèles (22) distincts etsont orientés selon deux directions opposées.Des moyens de verrouillage (26, 30) réalisés sur la pla-que (2) sont associés à chacun des crochets (10, 12) afinde maintenir un fil (22) engagé dans le crochet (10,12)correspondant.

a2.953.656 –b (A1) –d [10 59442]. –e 17 novem-bre 2010. –jH 02 G 3/22 (2006.01), H 01 B 7/40,B 60 R 16/03. –kFAISCEAU DE CABLAGE ET PRO-CEDE DE PRODUCTION DE LA STRUCTURE DE CA-BLAGE ASSOCIEE –p (Inventeurs : TOYAMA EIICHI ;HASHIZAWA SHIGEMI). –o Demandeur : YAZAKICORPORATION, –rMandataire: CABINET FEDIT LO-RIOT . –f Pr ior i té : JP, 07 décembre 2009 ,n˚ 2009277766.

m Un agencement de câblage d’un faisceau de câblage41 au niveau d’un sous-plancher 34 est achevé en agen-çant un élément de raccordement 43 à un emplacementd’un orifice traversant 35, en étendant une gaine 48 surle sous-plancher 34 parallèlement au sous-plancher 34alors que la gaine 48 est reçue dans un élément de pro-tection de câble 44, et en fixant un élément de fixation deborne 45 et l’élément de protection de câble 44 sur lesous-plancher 34. Après un tel agencement de câblage,le faisceau de câblage 41 est raccordé électriquement àun bloc de jonction 31 autour de l’orifice traversant 35 enmontant une batterie 25 ou analogue.

BOPI 11/23 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H02J 159

a2.953.657 –b (A1) –d [09 58757]. –e 08 décem-bre 2009. –jH 02 J 7/00 (2006.01), B 60 L 3/00. –kPROCEDE D’AMELIORATION DE LA DUREE DE VIED’ACCUMULATEURS ELECTRIQUES POUR UN VEHI-CULE AUTOMOBILE. –p (Inventeur : PORCELLATODENIS PASCAL). –o Demandeur : PEUGEOT CI -TROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –rMandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA

m Procédé d’amélioration de la durée de vie d’accumu-lateurs électriques (12) utilisés pour la traction d’un véhi-cule automobile, qui peuvent être rechargés sur unréseau d’alimentation avec un moyen (22) contrôlé parl’utilisateur permettant de limiter le niveau de cetterecharge, caractérisé en ce que ce procédé tient comptepour un cycle de conduite entre deux recharges, à l’occa-sion de la deuxième recharge, à la fois du niveau de lapremière recharge et de la consommation réelle d’éner-gie électrique entre ces deux recharges, pour effectuerun calcul d’adéquation de la première recharge aveccette consommation réelle, et donner à l’utilisateur lorsde la deuxième recharge une information sur cette adé-quation.

a2.953.658 –b (A1) –d [09 58732]. –e 08 décem-bre 2009. –jH 02 K 21/14 (2006.01), H 02 J 7/14,B 62 J 6/00. –kALTERNATEUR ET SYSTEME ELEC-TRIQUE CORRESPONDANT –p (Inventeur : BERAN-GER MARC). –o Demandeur : COMMISSARIAT AL’ENERGIE ATOMIQUE Etabl issement publ ic, –rMandataire: CABINET BEAUMONT

m L’invention concerne un alternateur comprenant unaimant permanent (1) monté en rotation, la directiond’aimantation de l’aimant étant orthogonale à l’axe derotation, et un bobinage sans noyau de fer (10) entourantl’aimant et dont les spires se trouvent dans un plan sensi-blement parallèle à un plan contenant l’axe de rotation, lebobinage s’étendant sur un angle dièdre à partir de l’axede rotation inférieur à 75 degrés et, radialement, sur unedistance comprise entre le quart et la moitié du diamètrede l’aimant.

160 H02K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/23

a2.953.659 –b (A1) –d [09 05865]. –e 04 décem-bre 2009. –jH 02 K 35/00 (2006.01), H 01 H 71/70. –kDISPOSITIF GENERATEUR D’ENERGIE ELECTRI-QUE ET TELECOMMANDE POURVUE D’UN TEL DIS-POSITIF –p ( Inven teurs : CARTIER MILLONCHRISTOPHE ; V IGOUROUX DIDIER) . –oDemandeur : SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIESSAS, –rMandataire: SCHNEIDER ELECTRIC INDUS-TRIES SAS

m Un dispositif générateur d’énergie électrique (1) com-prenant une partie mobile formant un circuit magnétiqueéquipé d’un noyau (5) et de branches (11, 12, 13, 14)couplées magnétiquement au dit noyau, une partie fixepourvue d’un aimant permanent (31, 32, 33, 34), unmécanisme de déplacement par rotation de la partiemobile autour d’un axe de rotation (20) portant leditnoyau, et une bobine électrique (21) enroulée autourdudit noyau pour récupérer l’énergie électrique obtenuependant la rotation de ladite partie mobile, ledit généra-teur comprenant des moyens d’armement et d’entraîne-ment (51, 52) couplés à des moyens de commande (71,72) pour établir un armement dudit mécanisme et coopé-rant avec ladite partie mobile pour l’entraîner en libérantune énergie d’armement en fin de course desditsmoyens de commande.Une télécommande pourvue du dispositif générateur.

a2.953.660 –b (A1) –d [09 05943]. –e 08 décem-bre 2009. –j H 02 K 35 /00 (2006 .01) . –kDISPOSITIF GENERATEUR D’ENERGIE ELECTRI-QUE ET TELECOMMANDE COMPORTANT UN TELDISPOSITIF –p (Inventeurs : VIGOUROUX DIDIER ;CARTIER MILLON CHRISTOPHE). –o Demandeur :SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, –rMandataire : SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIESSAS

m Un dispositif générateur d’énergie électrique (1) com-prenant une culasse ferromagnétique (3) formant deuxcircuits magnétiques pourvus d’une partie commune (5),des parties mobiles (21, 22) montées pivotantes et asso-ciées respectivement à l’un et à l’autre desdits circuitsmagnétiques, des aimants permanents (31, 32) solidai-res des dites parties mobiles, un mécanisme de com-mande couplé entre lesdites parties mobiles et desmoyens de commande (45), et une bobine électrique(41) enroulée autour de ladite partie commune, lesditesparties mobiles étant couplées à une pièce de liaison(51) entraînée par des moyens d’entraînement duditmécanisme de commande pour déplacer simultanémentl’une des dites parties mobiles dans la position de ferme-ture et l’autre des dites parties mobiles dans la positiond’ouverture.Une télécommande (201) comportant un tel dispositifgénérateur.

BOPI 11/23 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H02K 161

a2.953.661 –b (A1) –d [10 52210]. –e 26 mars2010. –jH 02 K 35/00 (2006.01). –k DISPOSIT IFGENERATEUR D’ENERGIE ELECTRIQUE –p (Inventeurs: CHIESI LAURENT; FILIPUTTI HUGUES;CARTIER-MILLON CHRISTOPHE ; VIGOUROUX DI-DIER). –oDemandeur : SCHNEIDER ELECTRIC IN-DUSTRIES SAS Société par actions simplifiée, –rMandataire : SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIESSAS . –f Pr ior i té : FR, 08 décembre 2009 ,n˚ 0905943.

m L’invention concerne un dispositif générateur d’éner-gie électrique comprenant une bobine électrique (3),deux circuits magnétiques (10, 100, 20, 200) traversantchacun la bobine électrique (3) et deux parties mobilesferromagnétiques (40, 400, 50, 500) commandée cha-cune par rapport à l’un des circuits magnétiques par unmécanisme de commande. Le mécanisme de com-mande est agencé pour prendre une première positiondans laquelle il limite le flux magnétique du premier cir-cuit magnétique (10, 100) à travers la bobine (3) et favo-rise le flux magnétique du deuxième circuit magnétique(20, 200) à travers la bobine (3) ou une deuxième posi-tion dans laquelle il favorise le flux magnétique du pre-mier circuit magnétique (10, 100) à travers la bobine etlimite le flux magnétique du deuxième circuit magnétique(20, 200) à travers la bobine.

a2.953.662 –b (A1) –d [09 58615]. –e 03 décem-bre 2009. –jH 02 M 1/32 (2006.01), H 02 M 3/335. –kCONVERTISSEUR DE PUISSANCE A SOURCE DECOURANT UTILISANT DES TRANSISTORS A EFFETDE CHAMP NORMALEMENT FERMES –p (Inventeur: GRBOVIC PETAR). –o Demandeur :SCHNEIDER TOSHIBA INVERTER EUROPE SAS So-ciété par actions simplifiée, –r Mandataire : SCHNEI-DER ELECTRIC INDUSTRIES SAS

m L’invention concerne un convertisseur de puissance àsource de courant utilisant dans son module redresseur(20) et/ou son module onduleur comportant des bras decommutation munis de transistors (T1-T6, Q1-Q6) detype à effet de champ normalement fermés, commandéschacun par un dispositif de commande de grille (CT1,CT2). L’invention présente la particularité de comporterun interrupteur auxiliaire (SW) de type normalementouvert positionné en série avec les bras de commutationet connecté sur la ligne positive (10) du bus d’alimenta-tion. Cet interrupteur auxiliaire vise à empêcher de met-tre le réseau (R) en court-circuit lors du démarrage oulors de dysfonctionnements dans le système d’alimenta-tion auxiliaire (AUX).

162 H02M ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/23

a2.953.663 –b (A1) –d [09 58616]. –e 03 décem-bre 2009. –jH 02 M 7/06 (2006.01), H 02 M 1/32. –kCIRCUIT DE PRE-CHARGE POUR CONVERTIS-SEUR AC/DC –p ( Inventeur : BALOCCO DIDIERCHRISTIAN REGIS). –o Demandeur : AEG POWERSOLUTIONS BV, –rMandataire : CABINET BEAU DELOMENIE

m Dans un convertisseur AC/DC, il est prévu un circuitde pré-charge (16) pour un convertisseur survolteur sanspont (14), comportant une première diode D1 dontl’anode est reliée à une première borne d’entrée alterna-tive (10A) du convertisseur AC/DC et la cathode estreliée à une première borne de sortie continue (12A) duconvertisseur AC/DC, une seconde diode D2 dontl’anode est reliée à une seconde borne d’entrée alterna-tive (10B) du convertisseur AC/DC et la cathode estreliée à la première borne de sortie continue du conver-tisseur AC/DC, un premier commutateur S1 dont uneextrémité est reliée la première borne d’entrée alternativedu convertisseur AC/DC et l’autre extrémité à uneseconde borne de sortie continue (12B) du convertisseurAC/DC, et un second commutateur S2 dont une extré-mité est reliée la seconde borne d’entrée alternative duconvertisseur AC/DC et l’autre extrémité à la secondeborne de sortie continue du convertisseur AC/DC.

a2.953.664 –b (A1) –d [09 05922]. –e 08 décem-bre 2009. –j H 02 N 11 /00 (2006 .01) . –kGENERATEUR MAGNETIQUE A DOUBLE FARADAYET CONFINEMENT TOTAL DU CHAMP MAGNETI-QUE –p (Inventeurs: CAYRON LAURENT JOSE BER-NARD GUSTAVE MARIE; MEKEL JOHANNES GEOR-GIUS). –o Demandeurs : CAYRON LAURENT JOSEBERNARD GUSTAVE MARIE ; MEKEL JOHANNESGEORGIUS, –rMandataire: CAYRON LAURENT

m Le dispositif selon l’invention consiste en l’utilisationde deux zones distinctes (4) et (7) toutes deux soumisesà un effet générateur de Faraday. Ces deux zones sontdisposées dans le noyau magnétique (3) de manière àconfiner entièrement le champ magnétique produit parles électroaimants (6), et permettre une extraction simplede l’énergie produite. Les segments de disque (5) qui nesont pas les zones (4) et (7) sont électriquement isolésdu reste du générateur. Cette disposition exclut l’appari-tion de tout frein électromagnétique et double la valeurde la tension utile. L’axe (1) est réalisé dans un matériaunon magnétique pour ne pas déformer le circuit magnéti-que.

BOPI 11/23 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H03F 163

a2.953.665 –b (A1) –d [09 05938]. –e 08 décem-bre 2009. –j H 03 F 3 /60 (2006 .01) . –kAMPLIFICATEUR DISTRIBUE HYPERFREQUEN-CES LARGE BANDE ET GRANDE DYNAMIQUE ETSTRUCTURES HYPERFREQUENCES UTILISANT UNTEL AMPLIFICATEUR –p ( Inven teurs : DUEMEPHIL IPPE ; PLAZE JEAN PHIL IPPE ; AURICCLAUDE). –o Demandeur : THALES Société anony-me, –rMandataire: MARKS & CLERK FRANCE

m L’invention concerne un amplificateur distribué et desstructures doubles comportant un tel amplificateur distri-bué ayant une ligne de transmission d’entrée Lg et uneligne de transmission de sortie Ld couplées par n cellulesamplificatrices Cl11, Cl12,...Cl1i,...Cl1n, chacune com-portant une entrée ec et une sortie sc hyperfréquences,au moins un élément actif d’entrée ayant une capacitéd’entrée connectée entre ladite entrée ec et un potentielde référence,les cellules amplificatrices comportant chacune uneentrée de commande Cd1, Cd2 pour être mises simulta-nément, soit dans un état amplificateur pour amplifier lesignal appliqué à leur entrée hyperfréquences ec, soitdans un état bloqué pour isoler leur entrée de leur sortiehyperfréquence.Chacune des cellules amplificatrices CI11,Cl12,...Cl1i,...Cl1n, Cl21, Cl22,...Cl2j,...Cl2p est connec-tée, par son entrée hyperfréquences ec, à la ligne detransmission d’entrée Lg de l’amplificateur distribué parl’intermédiaire d’une capacité série d’entrée de cellulerespective Cc11, Cc12,..Cc1i,...Cc1n, Cc21,Cc22,..Cc2i,...Cc2n, pour réaliser, avec la capacitéd’entrée Cgs de l’élément actif, un diviseur de tension

capacitif respectif, de rapport k1i = Cc1i/(Cc1i +Cgsi), k2j= Cc2j/(Cc2j +Cgs2j)Applications: chaîne d’émission et/ou réception hyperfré-quences.

a2.953.666 –b (A1) –d [09 58787]. –e 09 décem-bre 2009. –jH 03 M 13/00 (2006.01), H 03 M 13/11,H 04 L 1/00, 1/18. –kPROCEDE DE CODAGE LDPCA REDONDANCE INCREMENTALE –p ( Inven teur :SAVIN VALENTIN). –oDemandeur : COMMISSARIATA L’ENERGIE ATOMIQUE, –rMandataire: BREVALEX

m L’invention concerne une méthode de codage àredondance incrémentale dans laquelle on détermine(620) si l’on effectue le codage d’une séquence de sym-boles d’information à l’aide d’un premier code (C), detype LDPC, défini par une première matrice de contrôle,H, ou bien à l’aide d’un second code (

), de rendement plus faible que celui du premier code, lesecond code étant défini par une seconde matrice decontrôle,

, obtenue par fractionnement (630) des lignes de la pre-mière matrice de contrôle. L’invention trouve à s’appliquerentre autres à une méthode d’adaptation de liaison, uneméthode de turbocodage, un codage distribué au seind’un réseau coopératif, à une transmission par paquetsutilisant un protocole IR-HARQ.

164 H04B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/23

a2.953.667 –b (A1) –d [09 05870]. –e 04 décem-bre 2009. –jH 04 B 1/10 (2006.01), H 04 B 7/015,G 01 S 7/292. –kDISPOSITIF ET SYSTEME DE SU-PRESSION D’INTERFERENCES LIEES AUX TRAJETSLOINTAINS –p (Inventeur : LUCIDARME THIERRY). –o Demandeur : THALES Soc ié té anonyme, –rMandataire: MARKS CLERK FRANCE

m L’invention a pour objet un dispositif embarqué (101)de réception d’un signal s(t) en provenance d’un aéronef(100) éloigné d’une distance d du dispositif (101), leditsignal s(t) résultant de la combinaison d’une pluralité detrajets de propagation, l’un des trajets correspondant àl’écho principal (103) du signal émis, ledit dispositif com-portant un égaliseur d’une profondeur de traitement T. Ledispositif comporte des moyens pour estimer la distanceD parcourue par le second trajet, des moyens pour endéduire une valeur de retard τ lui étant associée, desmoyens pour estimer lorsque τ est supérieur ou égal à Tle signal interférent associé à l’écho principal (103) etpour réduire la contribution dudit signal au niveau totald’interférences en réception.L’invention a aussi pour objet un système de communica-tion entre aéronefs.

a2.953.668 –b (A1) –d [09 58765]. –e 08 décem-bre 2009. –j H 04 B 7 /185 (2006 .01) . –kPROCEDE ET DISPOSITIF DE TRAITEMENT D’UNMESSAGE DE REQUETE RECU DANS UN AERONEF,EN PROVENANCE DU CONTROLE AU SOL, VIA UNSYSTEME DE TRANSMISSION DE DONNEES –p (Inventeurs : FERRO DANIEL ; CHAPTAL JERO-ME). –oDemandeur : AIRBUS OPERATIONS Sociétépar actions simplifiée, –rMandataire: SANTARELLI

m Un procédé de traitement d’un message de requêtereçu (E11) dans un aéronef depuis le contrôle aérien viaun système de transmission de données, comprendl’identification (E13) d’un type de requête contenue dansle message reçu et l’extraction (E15) de paramètresassociés au type de requête identifié. Le procédé com-porte en outre des étapes de:- détermination (E17) de caractéristiques de vol à calcu-ler, en fonction du type de requête identifié et desditsparamètres associés;- sélection (E19) d’au moins un module de calcul, parmiun ensemble prédéterminé de modules de calcul, enfonction des caractéristiques de vol à calculerdéterminées;- calcul (E21) des caractéristiques de vol par au moins unmodule de calcul sélectionné, et obtention de résultatsde calcul;- création (E23, E25) d’un brouillon de réponse à laditerequête à partir des résultats de calcul obtenus.

BOPI 11/23 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H04H 165

a2.953.669 –b (A1) –d [09 58712]. –e 07 décem-bre 2009. –jH 04 H 20/08 (2006.01), H 04 H 20/71,60/14, G 06 Q 30/00, G 06 F 3/147. –k SYSTEMED’ACHAT DESTINE NOTAMMENT AUX SURFACES DEVENTES –p ( Inven teur : TRIDON DE REY HU-BERT). –oDemandeur: ITOU Société à responsabilitélimitée, –rMandataire: BLETRY & ASSOCIES

m Ce système destiné notamment aux surfaces de ven-tes présentant une pluralité d’emplacements de ventes(20, 21) pour différentes marchandises (25) comporte,entre autres, un dispositif client (50, 52) attribué auxclients pour les accompagner durant leurs achats, aumoins, une balise commerciale (70) disposée près d’undesdits emplacements pour une certaine marchandiseen vue de déclencher un message relatif à cette mar-chandise.Application: Facilité aux promotions de produits en ventesur les grandes surfaces...

a2.953.670 –b (A1) –d [10 59985]. –e 01 décem-bre 2010. –jH 04 J 3/16 (2006.01), H 04 L 29/06. –k DISPOSITIF DE TRANSMISSION ET PROCEDEPOUR APPLIQUER UN SIGNAL DANS UNE TRAME –p (Inventeurs : KATAGIRI TORU ; KITAJIMA HIROYU-KI). –o Demandeur : FUJ ITSU L IMITED, –r Mandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE . –fPriorité: JP, 07 décembre 2009, n˚ 2009277482.

m Un dispositif de transmission effectue une commanded’insertion pour insérer un signal client et un octet debourrage dans une zone de charge utile d’une tramedans laquelle le signal client doit être appliqué, et envoiela trame après la commande d’insertion. De plus, le dis-positif de transmission insère le signal client ou l’octet debourrage dans les colonnes de la trame dans la zone decharge utile à l’exception de la colonne de tête.


a2.953.671 –b (A1) –d [10 52297]. –e 29 mars2010. –jH 04 L 12/58 (2006.01), H 04 L 29/06, H 04 W4/12. –kPROCEDE DE TELECHARGEMENT AUTO-MATIQUE DE MESSAGES, ET PREMIER TERMINAL LEMETTANT EN OEUVRE –p ( Inven teurs : ROGEROLIVIER; FERRIEUX ALEXANDRE). –o Demandeur :FRANCE TELECOM Soc ié té anonyme, –rMandataire: FRANCE TELECOM

m L’invention concerne un procédé de téléchargementautomatique de messages, un procédé de consultation,les terminaux les mettant en oeuvre, un procédé de ges-tion de messages et le serveur le mettant en oeuvre. Enparticulier, l’invention concerne le téléchargement auto-matique de SMS et/ou MMS reçu vers un serveur dédié.Un objet de l’invention est un procédé de téléchargementautomatique S_UPDL d’au moins un message reçul_mssg par un premier terminal T1 vers un serveur Sapte à permettre une consultation dudit messageU_mssg à partir d’un deuxième terminal T2. Ainsi, toutmessage ou tout message d’un type prédéterminé reçupar ledit premier terminal T1 est automatiquement con-sultable par tout deuxième terminal T2, éventuellementpar un utilisateur autre que l’utilisateur destinataire, sansmanipulation particulière de l’utilisateur du premier termi-nal T1 et que le deuxième terminal T2 soit ou non con-necté à un réseau de télécommunication, notamment unréseau hormis le réseau local.

a2.953.672 –b (A1) –d [09 58748]. –e 08 décem-bre 2009. –jH 04 L 29/06 (2006.01), H 04 L 9/32,G 06 F 21/00, H 04 N 7/167. –k PROCEDE DE DE-CHIFFREMENT DE DONNEES PAR UN EQUIPEMENTUTILISATEUR COMPORTANT UN TERMINAL ET UNMODULE DE SECURITE –p (Inventeurs : FONTAINENOEL; GUIONNET CHANTAL). –o Demandeur :FRANCE TELECOM Soc ié té anonyme, –rMandataire: FRANCE TELECOM

m Le terminal (20) reçoit (E0) un premier message decontrôle d’accès (ECM1-nA) contenant une première clé(CW1-nA) sous forme chiffrée et une pluralité de deuxiè-mes messages de contrôle d’accès (ECM2-mA) conte-nant respectivement une pluralité de deuxièmes clés(CW2-mA) sous forme chiffrée. Il retransmet ledit pre-mier message de contrôle d’accès (ECM1-nA) aumodule de sécurité (30). Celui-ci déchiffre (E5) la pre-mière clé (CW1-nA) présente dans le premier messagede contrôle d’accès (ECM1-nA) puis la transmet au ter-minal (20). Pour chacun desdits deuxièmes messages(ECM2-mA), le terminal (20) déchiffre (E9) la deuxièmeclé (CW2-mA) présente dans ce deuxième message(ECM2-mA) à l’aide de la première clé reçue (CW1-nA)puis déchiffre (E10) lesdites données chiffrées à l’aidedes dites deuxièmes clés.

BOPI 11/23 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H04M 167

a2.953.673 –b (A1) –d [09 58722]. –e 07 décem-bre 2009. –jH 04 M 3/42 (2006.01), H 04 L 12/56. –kPROCEDE ET SYSTEME DE PERSONNALISATIONDE MESSAGES D’INDISPONIBILITE –p (Inventeurs :CORBETT GILES; BEARDOW PAUL; PABOT ROMAIN;BOURGANEL REMY; DESCOGNETS PAULA; ULRICHGHISLAIN). –oDemandeur: ORANGE VALLEE Socié-té par actions simplifiée, –rMandataire: SANTARELLI

m La présente invention concerne de façon générale lagénération de messages d’indisponibilité (MESS.TXT,MESS.VOC), et notamment un procédé et un système depersonnalisation de tels messages d’un utilisateur appelé(A) destinés à être délivrés à un utilisateur appelant (B)dans un réseau de communication (10).L’utilisateur (A) dispose d’au moins un carnet d’adresses(100) organisé selon au moins un groupe (110) de con-tacts regroupant des contacts personnels (200).Le procédé comprend les étapes consistant à:-déterminer (E406) au moins un groupe (110) de con-tacts dudit utilisateur appelé (A) comprenant un contactcorrespondant audit utilisateur appelant (B); eten cas d’indisponibilité de l’utilisateur appelé:o générer (E410, E320) un message d’indisponibilité(MESS.TXT, MESS.VOC) tenant compte d’au moins uneinformation de disponibilité (142, 144) dudit utilisateurappelé associée audit au moins un groupe de contactsdéterminé, eto mettre ledit message généré à disposition (E316,E324) dudit utilisateur appelant (B).

a2.953.674 –b (A1) –d [10 59232]. –e 09 novem-bre 2010. –jH 04 N 7/12 (2006.01), H 04 L 29/06. –kPROCEDE ET DISPOSITIF POUR LA PRODUCTIOND’UNE INTERFACE DE TRANSPORT D’ENSEMBLEDANS LE CADRE D’UNE DIFFUSION MULTIMEDIA NU-MERIQUE –p ( Inven teur : YUN JOUNGIL) . –oDemandeur: ELECTRONICS AND TELECOMMUNI-CATIONS RESEARCH INSTITUTE, –r Mandata i re :PATRICE VIDON . –f Priorité : KR, 09 décembre2009, n˚ 1020090122025.

m Un procédé pour la production d’une interface detransport d’ensemble (ETI) d’une diffusion multimédianumérique comprend les étapes suivantes: réceptiond’un signal ETI; conversion séquentielle du signal ETI enune pluralité de trames ETI; recherche d’une erreur danschaque trame ETI; enregistrement d’informations detrame sur la trame ETI exempte d’erreurs issue de la plu-ralité de trames ETI; génération d’une nouvelle trame ETIdestinée à remplacer la trame ETI erronée issue de lapluralité de trames ETI, au moyen des informations detrame; et production du signal ETI au moyen de la trameETI exempte d’erreurs et de la nouvelle trame ETI.

168 H04N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/23

a2.953.675 –b (A1) –d [09 58767]. –e 08 décem-bre 2009. –jH 04 N 7/64 (2006.01), H 04 N 7/68. –kPROCEDE DE CONTROLE PAR UN DISPOSITIFCLIENT DU TRANSFERT D’UNE SEQUENCE VIDEO –p (Inventeurs : HENOCQ XAVIER ; LE LEANNECFABRICE; ONNO PATRICE). –oDemandeur : CANONKABUSHIKI KAISHA, –rMandataire: SANTARELLI

m Un procédé de contrôle du transfert d’une séquencevidéo sur un ensemble de sessions de diffusion groupée,comprend les étapes de détection (603, 605), sur un pre-mier ensemble d’images, de pertes de données affectantdes données vidéo du premier ensemble d’images; desélection (611) d’une technique de décodage en fonctionde la localisation des données vidéo affectées par cespertes de données; de détection (617), sur un secondensemble d’images (WS) de la séquence vidéo, la lon-gueur du second ensemble d’images étant supérieure àla longueur du premier ensemble d’images, des pertesde données affectant des données vidéo du secondensemble d’images; d’évaluation (617) de l’importancede ces pertes de données; et d’adaptation (617) del’abonnement du dispositif client à un sous-ensemble desessions de diffusion groupée en fonction de l’impor-tance des pertes de données affectant les données vidéodu second ensemble d’images (WS).

a2.953.676 –b (A1) –d [09 58723]. –e 07 décem-bre 2009. –jH 04 W 4/10 (2006.01), H 04 L 12/58. –kPROCEDE, TERMINAL ET SYSTEME DE COMMUNI-CATION PAR MESSAGES NON VERBAUX –p (Inventeurs : CORBETT GILES ; BEARDOW PAUL ;PABOT ROMAIN; BOURGANEL REMY; DESCOGNETSPAULA; ULRICH GHISLAIN). –o Demandeur : ORAN-GE VALLEE Soc ié té par ac t ions s imp l i f i ée , –rMandataire: SANTARELLI

m La présente invention concerne de façon générale unprocédé, un terminal (101, 102) muni chacun d’un écrantactile (12), et un système de communication par messa-ges non verbaux, notamment lors d’une session de mes-sagerie instantanée entre un premier et au moins undeuxième terminal(101, 102).Le procédé comprend les étapes consistant à:- générer (E202, E208) des données d’interaction écran(Strokes-data, InputEvent, InputTouchEvent) représenta-tives d’au moins une action de contact d’un utilisateur surl’écran tactile du premier terminal (101);-transmettre (E214) lesdites données d’interaction écranaudit au moins un deuxième terminal (102) au traversd’un réseau de communication (30);-sur chacun desdits premier et deuxième terminaux (101,102), convertir (E400) lesdites données d’interactionécran (Strokes-data, InputEvent, InputTouchEvent) endonnées d’image graphique (z) correspondant à ladite aumoins une action de contact et combiner (E402) lesditesdonnées d’image graphique (z) avec des données d’uneimage graphique déjà affichée (zactuel) sur l’écran tactiledu terminal de sorte à mettre à jour (E216, E306, E404)

l’affichage de l’image graphique sur le terminal.

BOPI 11/23 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H05B 169

a2.953.677 –b (A1) –d [09 58663]. –e 04 décem-bre 2009. –jH 05 B 3/86 (2006.01), C 03 C 27/00. –kVITRAGE A FILS CONDUCTEURS INTEGRES PARULTRASONS –p ( Inven teurs : LAURENCOTLAETITIA; VERRAT ADELE; SCHLARB ANDREAS; RA-TEICZAK MITJA ; DEGEN CHRISTOPH) . –oDemandeur: SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Socié-té anonyme, –r Mandataire : SAINT GOBAIN RE-CHERCHE

m L’invention a pour objet:- un vitrage intégrant un fil conducteur, caractérisé en cequ’une surface du vitrage comprend un substrat en maté-riau polymère dans lequel le fil conducteur est en partieenfoncé et tout au plus affleurant à la surface du maté-riau polymère, ou un substrat en verre minéral ou enmatériau polymère sur lequel le fil conducteur est collé;- le procédé de fabrication d’un tel vitrage etson application, pour un véhicule de transport, pour lebâtiment, le mobilier urbain, l’aménagement intérieur,l’électroménager ou l’électronique.

a2.953.678 –b (A1) –d [09 58670]. –e 04 décem-bre 2009. –jH 05 K 1/14 (2006.01). –k MODULEELECTRONIQUE ADDITIONNEL ET DISPOSITIF ELEC-TRONIQUE COMPORTANT UN TEL MODULE –p (Inventeurs : HENRY ERICK; VELLE XAVIER; VAN-TYGHEM BASTIEN ; MECHADIER FABRICE). –oDemandeur: SAGEM DEFENSE SECURITE Sociétéanonyme, –rMandataire: CABINET BOETTCHER

m Module électronique additionnel (11) comportant uneplaque de circuit imprimé (12) délimitée par une surfacesupérieure (12.1), une surface inférieure (12.2) et unesurface latérale périphérique (12.3), des composantsélectroniques (13) étant montés sur la surface supé-rieure de la plaque et reliés à des pistes conductrices(14) du circuit imprimé, les pistes conductrices étantreliées à des plages de connexion (15) formées de por-tions de couche conductrice s’étendant sur la surfacepériphérique de la plaque, et/ou sur les surfaces infé-rieure et/ou supérieure de la plaque au voisinage immé-diat de la surface périphérique.Dispositif de commande d’un équipement comportant untel module additionnel.

170 H05K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/23

a2.953.679 –b (A1) –d [09 05873]. –e 04 décem-bre 2009. –jH 05 K 5/06 (2006.01). –k BOITIERELECTRONIQUE HERMETIQUE ET PROCEDE D’AS-SEMBLAGE HERMETIQUE D’UN BOIT IER –p (Inventeurs: DREVON CLAUDE; VENDIER OLIVIER;BEN NACEUR WALIM). –oDemandeur : THALES So-ciété anonyme, –rMandataire: MARKS CLERK FRAN-CE

m Boîtier électronique (2,20, 200) hermétique compre-nant un support (3, 30, 300) et un capot (5, 500) jointshermétiquement de sorte à délimiter une cavité (7)logeant au moins un composant électronique (4) fixéaudit support (3, 30, 300), le support (3, 30, 300) et leditcapot (5, 500) étant joints hermétiquement au moyend’un joint (6) présentant des agglomérats de nanoparti-cules métalliques (17).

a2.953.680 –b (A1) –d [10 60178]. –e 07 décem-bre 2010. –jH 05 K 7/20 (2006.01), F 25 D 17/06. –kBOITIER DE CONTROLEUR DE MOTEUR DE VEN-TILATEUR MOULE PAR INJECTION AVEC DES CA-RACTERISTIQUES DE REFROIDISSEMENTAVANCEES –p ( Inventeur : PAL DEBABRATA). –oDemandeur: HAMILTON SUNDSTRAND CORPORA-TION, –r Mandata i re : CABINET JOLLY . –fPriorité: US, 07 décembre 2009, n˚ 12631912.

m Un boîtier de contrôleur de moteur de ventilateur enexemple comprend un boîtier de ventilateur interne, unboîtier de ventilateur externe comprenant une plaque debase, des plenums et des passages d’air, des aubes destator et un boîtier de commande de moteur. Le boîtierde ventilateur interne, le boîtier de ventilateur externe, lesaubes de stator et le boîtier de composants de com-mande de moteur sont tous réalisés à partir d’un poly-mère. Le boîtier de contrôleur de moteur de ventilateurcomprend également des dissipateurs de chaleur fixéssur les plenums. Les dissipateurs de chaleur sont refroi-dis par l’air qui s’écoule à partir des passages d’air à tra-vers le plenum. Les composants de contrôleur de moteursont fixés sur le dissipateur de chaleur et dissipent lachaleur à partir des composants de contrôleur de moteurjusqu’au dissipateur de chaleur.

171BOPI 11/23

Les références de la colonne de tri apparaissent en caractères gras.

Cette table est présentée par ordre alphabétique des noms de tous lesdéposants.

Les règles du répertoire alphabétique français recommandées parl’AFNOR (Association française de normalisation) sont appliquées,dans la mesure du possible, en ce qui concerne le choix du mot direc-teur.

Dans le cas où plusieurs demandes ont été déposées par la mêmepersonne physique ou morale, ces demandes figurent dans l’ordrecroissant des numéros de publication

* L’astérisque se lit “multi” : sa présence dans l’une des colonnes depriorité, de classement, ou de déposant, signifie que, selon la colonneoù il figure, il y a pour une même demande de brevet, plusieurs priori-tés, plusieurs classements ou plusieurs déposants.

1.2 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMSDES DÉPOSANTS

BOPI 11/23 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS 173

Naturedu

documentNom du déposant

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Classement

principalDate Pays

A1 A.P.C.A. (ASSEMBLEE PERMANENTE DE(A.P.C.A. (ASSEMBLEE PERMANENTE DESCHAMBRES D’AGRICULTURE) Etablisse-ment public)

2 953 445 09 58709 07 12 09 * B32B 5/26

A1 ABRISUD (ABRISUD Société par actions sim-plifiée)

2 953 544 09 58602 03 12 09 * E04H 4/08


2 953 545 09 58618 03 12 09 * E04H 4/08


2 953 546 09 58641 03 12 09 * E04H 4/08

A3 ACINO AG (ACINO AG) 2 953 416 10 59897 30 11 10 * 04 12 09 DE A61M 37/00

A1 ACTIAL (ACTIAL Société par actions simpli-fiée)

2 953 423 09 58799 09 12 09 B01F 15/02

A1 ACTIAL (ACTIAL Société par actions simpli-fiée)

2 953 440 09 58797 09 12 09 * B28C 9/04

A1 * ADAM (ADAM JEAN LOUIS, HOLOPHERNEXAVIER)

2 953 367 09 05963 09 12 09 A01K 61/00

A1 ADISSEO FRANCE S.A.S. (ADISSEOFRANCE S.A.S. Société par actions simpli-fiée)

2 953 409 09 58779 09 12 09 * A61K 9/14

A1 ADM CONCEPT (ADM CONCEPT) 2 953 532 09 58628 03 12 09 E01B 21/02

A1 * ADVANCED PRODUCTION AND LOADINGA (ADVANCED PRODUCTION AND LOA-DING AS Société anonyme) voir TECHNIPFRANCE

2 953 552 09 58664 04 12 09 * E21B 43/013

A1 ADVANCED TRACK & TRACE (ADVANCEDTRACK & TRACE Société par actions simpli-fiée)

2 953 622 09 05890 04 12 09 * G07D 7/20

A1 AEG POWER SOLUTIONS BV (AEGPOWER SOLUTIONS BV)

2 953 663 09 58616 03 12 09 * H02M 7/06

A1 AHLSTROM CORPORATION (AHLSTROMCORPORATION)

2 953 531 09 58681 07 12 09 * D04H 13/00

A1 AIRBUS OPERATIONS (AIRBUS OPERA-TIONS Société par actions simplifiée)

2 953 485 09 58646 03 12 09 B64C 1/18


2 953 491 09 58733 08 12 09 B64D 29/06


2 953 492 09 58790 09 12 09 * B64D 29/08


2 953 668 09 58765 08 12 09 H04B 7/185

A1 AIRBUS OPERATIONS (SOCIETE PAR AC(AIRBUS OPERATIONS (SOCIETE PARACTIONS SIMPLIFIEE) Société par actionssimplifiée)

2 953 418 09 58676 04 12 09 * A62C 35/02

A1 AIRCELLE (AIRCELLE Société anonyme) 2 953 490 09 05903 07 12 09 * B64D 29/06

A1 AKTIEBOLAGET SKF (AKTIEBOLAGETSKF)

2 953 576 09 58721 07 12 09 * F16J 15/16

A1 ALCATEL LUCENT (ALCATEL LUCENT) 2 953 613 09 58703 07 12 09 * G06F 13/10

A1 ALCATEL LUCENT (ALCATEL LUCENTSociété par actions simplifiée)

2 953 610 09 05894 04 12 09 * G06F 9/44

A1 ALSTOM HYDRO FRANCE (ALSTOMHYDRO FRANCE Société anonyme)

2 953 565 09 58741 08 12 09 F03B 1/04

A1 ANDRE (ANDRE ERIC) 2 953 500 09 58635 03 12 09 * B65D 83/00

A1 ANTHOGYR (ANTHOGYR Société paractions simplifiée)

2 953 393 09 58679 04 12 09 A61C 8/00

A1 AREVA NC (AREVA NC) 2 953 620 09 58702 07 12 09 * G06K 19/077

A1 AREVA T&D SAS (AREVA T&D SAS Sociétéanonyme)

2 953 639 09 58771 09 12 09 H01H 33/70

174 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS BOPI 11/23

A1 * ARKEMA FRANCE (ARKEMA FRANCESociété anonyme, CENTRE NATIONAL DE LARECHERCHE SCIENTIFIQUE Etablissementpublic)

2 953 523 09 58742 08 12 09 * C08G 63/87

A1 ARKEMA FRANCE (ARKEMA FRANCESociété anonyme)

2 953 524 09 58621 03 12 09 * C08K 5/14

A1 ARKEMA FRANCE (ARKEMA FRANCESociété anonyme)

2 953 525 09 58622 03 12 09 * C08L 23/08

A1 ARTS (ARTS Association loi de 1901) 2 953 432 09 05926 08 12 09 B23Q 15/12

A1 ASSISTANCE PUBLIQUE - HOPITAUX DE(ASSISTANCE PUBLIQUE - HOPITAUX DEMARSEILLE Etablissement public)

2 953 530 09 58603 03 12 09 * C12Q 1/70

A1 ATTAX (ATTAX Société à responsabilité limi-tée)

2 953 488 09 58793 09 12 09 * B64D 11/06

A1 ATTAX (ATTAX Société à responsabilité limi-tée)

2 953 489 09 58794 09 12 09 * B64D 11/06

A1 BALLESTRA (BALLESTRA VICTOR JEAN) 2 953 425 09 58800 09 12 09 * B02C 18/34

A1 BALLESTRA (BALLESTRA VICTOR JEAN) 2 953 538 09 58801 09 12 09 E03D 9/10

A1 BANDET (BANDET LAURENT) 2 953 383 09 05864 04 12 09 A47B 97/02

A1 BAPCO CLOSURES RESEARCH LTD.(BAPCO CLOSURES RESEARCH LTD.)

2 953 496 10 59978 01 12 10 03 12 09 GB B65D 47/10

A1 BARBERET (BARBERET HELENE) 2 953 389 09 05958 08 12 09 A47J 37/04

A1 BEAU (BEAU ERIC) 2 953 539 09 05885 07 12 09 * E04B 1/343

A1 * BEAUQUIS (BEAUQUIS NICOLAS, CAR-TIER LIONEL)

2 953 510 09 58667 04 12 09 C02F 1/14

A1 BEGOUEN (BEGOUEN JEAN PAUL) 2 953 368 09 05909 07 12 09 A01K 85/00

A1 BENDAHI (BENDAHI RIKKI) 2 953 481 09 05920 08 12 09 B62K 5/02

A1 BEVAND (BEVAND CHARLES) 2 953 634 09 05910 07 12 09 G10D 13/00

A1 BIGBEN INTERACTIVE SA (BIGBEN INTE-RACTIVE SA Société anonyme)

2 953 608 09 05945 08 12 09 * G06F 3/02

A1 BIOCODEX (BIOCODEX Société anonyme) 2 953 411 09 58610 03 12 09 * A61K 31/395

A1 BIOCODEX (BIOCODEX Société anonyme) 2 953 412 09 58734 08 12 09 * A61K 36/06

A1 * BOUDET (BOUDET CEDRIC) voir MARCHA-DIER

2 953 626 09 05924 08 12 09 * G08G 3/00

A1 BRGM (BRGM) 2 953 593 09 05934 08 12 09 G01N 1/28

A1 CALTEAU (CALTEAU CHARLES HENRI) 2 953 537 09 05912 07 12 09 E03D 9/08

A1 CANON KABUSHIKI KAISHA (CANONKABUSHIKI KAISHA)

2 953 675 09 58767 08 12 09 * H04N 7/64

A1 CARL FREUDENBERG KG (CARL FREU-DENBERG KG)

2 953 422 10 58642 22 10 10 04 12 09 DE * B01D 46/52

A1 * CARTIER (CARTIER LIONEL) voir BEAU-QUIS

2 953 510 09 58667 04 12 09 C02F 1/14

A1 * CAYRON (CAYRON LAURENT JOSE BER-NARD GUSTAVE MARIE, MEKEL JOHAN-NES GEORGIUS, SOUMET NICOLASJEROME)

2 953 585 09 05921 08 12 09 * F24D 13/02

A1 * CAYRON (CAYRON LAURENT JOSE BER-NARD GUSTAVE MARIE, MEKEL JOHAN-NES GEORGIUS)

2 953 664 09 05922 08 12 09 H02N 11/00

A1 CEIT ENTREPRISES (CEIT ENTREPRISES) 2 953 550 09 58675 04 12 09 * E05D 11/08

A1 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S(CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE (C.N.R.S) Etablissementpublic, UNIVERSITE DE STRASBOURG Eta-blissement public)

2 953 394 09 58744 08 12 09 * A61F 2/14

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays


A1 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S(CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE (CNRS), UNIVERSIDAD DECHILE, UNIVERSIDAD DE SANTIAGO DECHILE)

2 953 499 09 58660 04 12 09 * B65D 65/38

A1 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S(CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE (CNRS) Etablissement public) voir UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON1

2 953 410 09 58810 09 12 09 * A61K 31/165

A1 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S(CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE Etablissement public) voirCOMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE

2 953 519 09 58753 08 12 09 * C07D 401/14

A1 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S(CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE Etablissement public) voirARKEMA FRANCE

2 953 523 09 58742 08 12 09 * C08G 63/87

A1 CHENUT (CHENUT PASCAL) 2 953 395 09 58812 09 12 09 * A61F 5/14

A1 CITILED (CITILED Société par actions simpli-fiée)

2 953 584 09 58762 08 12 09 * F21S 10/02


2 953 631 09 58760 08 12 09 * G09F 9/33


2 953 632 09 58761 08 12 09 * G09F 9/33


2 953 633 09 58763 08 12 09 * G09F 9/33

A1 CML INNOVATIVE TECHNOLOGIES (CMLINNOVATIVE TECHNOLOGIES Société paractions simplifiée)

2 953 648 09 05899 07 12 09 * H01M 2/20

A1 COATEX (COATEX Société par actions simpli-fiée)

2 953 426 09 58685 07 12 09 * B02C 23/06

A1 * COATEX (COATEX Société par actions simpli-fiée, OMYA DEVELOPMENT AG)

2 953 526 09 05901 07 12 09 * C08L 27/04

A1 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE(COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE)

2 953 527 09 05838 03 12 09 * C09K 5/10


2 953 618 09 05941 08 12 09 G06K 19/077


2 953 666 09 58787 09 12 09 * H03M 13/00

A1 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE(COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUEEtablissement public)

2 953 658 09 58732 08 12 09 * H02K 21/14

A1 * COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE(COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUEEtablissement public à caractère industriel etcommercial, CENTRE NATIONAL DE LARECHERCHE SCIENTIFIQUE Etablissementpublic, UNIVERSITE PARIS SUD (PARIS XI))

2 953 519 09 58753 08 12 09 * C07D 401/14

A1 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE(COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUEEtablissement public à caractère industriel etcommercial)

2 953 603 09 58804 09 12 09 G01T 1/29


2 953 607 09 05965 09 12 09 G02B 6/26


2 953 637 09 58661 04 12 09 * G21C 3/17


2 953 647 09 05874 04 12 09 * H01L 41/22

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays



2 953 649 09 05845 03 12 09 H01M 8/04

A1 DANI ALU (DANI ALU Société par actionssimplifiée)

2 953 542 09 58687 07 12 09 * E04F 11/18

A1 DELAGRAVE SA (DELAGRAVE SA Sociétéanonyme)

2 953 381 09 58674 04 12 09 A47B 9/16

A1 DELPLAST (DELPLAST Société par actionssimplifiée)

2 953 534 09 58795 09 12 09 * E01F 9/017

A1 DENIS CREISSELS CONSULTANT (DENISCREISSELS CONSULTANT Société à respon-sabilité limitée)

2 953 475 09 05846 03 12 09 B61B 10/02

A1 DENIS CREISSELS CONSULTANT (DENISCREISSELS CONSULTANT Société à respon-sabilité limitée)

2 953 476 09 05847 03 12 09 B61B 12/00

A1 DESCOT (DESCOT CHRISTIAN JEANLOUIS)

2 953 402 09 05905 08 12 09 * A61K 8/97

A3 DJERFI (DJERFI YOUSSEF) 2 953 644 09 05925 08 12 09 * H01L 31/042

A1 DRAKA COMTEQ FRANCE (DRAKA COM-TEQ FRANCE Société par actions simplifiée)

2 953 605 09 58637 03 12 09 * G02B 6/028

A1 DRAKA COMTEQ FRANCE (DRAKA COM-TEQ FRANCE Société par actions simplifiée)

2 953 606 09 58639 03 12 09 * G02B 6/028

A1 E2V SEMICONDUCTORS (E2V SEMICON-DUCTORS Société par actions simplifiée)

2 953 642 09 58796 09 12 09 H01L 27/146

A1 EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMS(EADS DEFENCE AND SECURITY SYS-TEMS Société par actions simplifiée)

2 953 651 09 58684 07 12 09 * H01P 5/10

A1 ECOMOVER (ECOMOVER) 2 953 479 09 58711 07 12 09 * B62D 63/06

A1 ELECTRONICS AND TELECOMMUNICA-TION (ELECTRONICS AND TELECOMMUNI-CATIONS RESEARCH INSTITUTE)

2 953 614 10 60184 07 12 10 * 07 12 09 KR * G06F 17/30


2 953 646 10 01792 27 04 10 03 12 09 KR * H01L 31/103


2 953 674 10 59232 09 11 10 09 12 09 KR * H04N 7/12

A1 ESSILOR INTERNATIONAL (COMPAGNIE(ESSILOR INTERNATIONAL (COMPAGNIEGENERALE D’OPTIQUE))

2 953 433 09 58768 08 12 09 B24B 13/01

A1 * ETABLISSEMENTS SAINT GERMAIN ET S(ETABLISSEMENTS SAINT GERMAIN ETSTRAUB) voir LYONNAISE DES EAUXFRANCE

2 953 536 09 05898 07 12 09 * E03B 7/07

A1 ETUDES ET CREATION E.C.B. (ETUDESET CREATION E.C.B. Société à responsabilitélimitée)

2 953 365 09 58526 30 11 09 * A01B 69/00

A1 EUROCOPTER (EUROCOPTER Société paractions simplifiée)

2 953 493 09 05919 08 12 09 * B64D 45/00

A1 EUROMASSE (EUROMASSE) 2 953 478 09 58719 07 12 09 B62D 49/08

A1 EUROPEAN AERONAUTIC DEFENCE ANDS (EUROPEAN AERONAUTIC DEFENCEAND SPACE COMPANY EADS FRANCESociété par actions simplifiée)

2 953 438 09 58803 09 12 09 B26F 1/16

A1 EXP’EAU (EXP’EAU Société à responsabilitélimitée)

2 953 591 09 58678 04 12 09 * G01M 3/18

A1 F.B.I. (F.B.I. Société par actions simplifiée) 2 953 439 09 58772 09 12 09 * B28C 7/16

A1 FACHAUX (FACHAUX JEAN) 2 953 495 09 58784 09 12 09 * B65B 25/04

A1 FILTRES GUERIN (FILTRES GUERINSociété par actions simplifiée)

2 953 421 09 58785 09 12 09 * B01D 39/20

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays


A1 FITHEALTH (FITHEALTH) 2 953 419 09 05855 04 12 09 * A63B 22/16

A1 FLEXYCORE (FLEXYCORE Société paractions simplifiée)

2 953 612 09 58607 03 12 09 G06F 9/45

A1 FRANCE TELECOM (FRANCE TELECOMSociété anonyme)

2 953 671 10 52297 29 03 10 * H04L 12/58

A1 FRANCE TELECOM (FRANCE TELECOMSociété anonyme)

2 953 672 09 58748 08 12 09 * H04L 29/06

A1 FRANSSEN (FRANSSEN GUY JACQUESMARIE)

2 953 429 09 05858 03 12 09 * B07B 1/28

A1 FUJITSU LIMITED (FUJITSU LIMITED) 2 953 670 10 59985 01 12 10 07 12 09 JP * H04J 3/16

A1 GASTEL (GASTEL DANIEL ANDRE) 2 953 431 09 58680 04 12 09 B23Q 3/18

A1 GAZTRANSPORT ET TECHNIGAZ (GAZ-TRANSPORT ET TECHNIGAZ Société paractions simplifiée)

2 953 582 09 58786 09 12 09 * F17C 3/04

A1 GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC(GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNCSociété en nom collectif)

2 953 557 09 58715 07 12 09 F01D 25/00

A1 GOODRICH ACTUATION SYSTEMS SAS(GOODRICH ACTUATION SYSTEMS SASSociété par actions simplifiée)

2 953 494 09 58738 08 12 09 * B64F 5/00

A1 GUEGUEN (GUEGUEN PATRICK) 2 953 483 09 05962 09 12 09 B62K 21/16

A1 HAMILTON SUNDSTRAND CORPORATION(HAMILTON SUNDSTRAND CORPORATION)

2 953 680 10 60178 07 12 10 07 12 09 US * H05K 7/20

A1 HEMA (HEMA Société par actions simplifiée) 2 953 413 09 58648 03 12 09 A61L 2/02

A1 HEMA (HEMA Société par actions simplifiée) 2 953 414 09 58647 03 12 09 A61L 2/03

A1 HMY (HMY) 2 953 628 09 05854 03 12 09 G09F 3/20

A1 * HOLOPHERNE (HOLOPHERNE XAVIER)voir ADAM

2 953 367 09 05963 09 12 09 A01K 61/00

A1 * HOSPICES CIVILS DE LYON (HOSPICESCIVILS DE LYON) voir UNIVERSITE CLAUDEBERNARD LYON 1

2 953 410 09 58810 09 12 09 * A61K 31/165

A1 IFP (IFP Etablissement public à caractèreindustriel et commercial)

2 953 506 09 05942 08 12 09 * C01B 25/26


2 953 507 09 05944 08 12 09 * C01B 25/26


2 953 508 09 05946 08 12 09 * C01B 25/26


2 953 509 09 05947 08 12 09 * C01B 25/26

A1 INOVITIS (INOVITIS Société à responsabilitélimitée)

2 953 427 09 58755 08 12 09 * B05B 15/06

A1 * INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET(INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DELA RECHERCHE MEDICALE (INSERM), UNI-VERSITE D’ANGERS Etablissement public)

2 953 528 09 05918 07 12 09 * C12Q 1/02

A1 INSTITUT SUPERIEUR DE L’AERONAUTI(INSTITUT SUPERIEUR DE L’AERONAUTI-QUE ET DE L’ESPACE Etablissement public àcaractère scientifique et culturel)

2 953 635 09 05966 09 12 09 G10K 11/168

A3 INTERFILA S.R.L. (INTERFILA S.R.L.) 2 953 380 10 60032 02 12 10 03 12 09 IT * A45D 40/26

A1 ITOU (ITOU Société à responsabilité limitée) 2 953 669 09 58712 07 12 09 * H04H 20/08

A1 JONQUIERES (JONQUIERES REMI) 2 953 547 09 05907 04 12 09 * E05B 47/00

A1 JSPM (JSPM Société anonyme) 2 953 581 09 58743 08 12 09 * F16M 7/00

A1 L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POU(L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POURL’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCE-DES GEORGES CLAUDE Société anonyme)

2 953 370 09 58735 08 12 09 * A23B 4/09

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays


A1 L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POU(L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POURL’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCE-DES GEORGES CLAUDE Société anonyme)

2 953 505 09 58608 03 12 09 * C01B 3/56

A1 L’OCCITANE (L’OCCITANE Société anonyme) 2 953 401 09 05904 07 12 09 * A61K 8/97

A1 L’OREAL (L’OREAL Société anonyme) 2 953 376 09 58690 07 12 09 * A45D 19/02



A1 L’OREAL (L’OREAL Société anonyme) 2 953 379 09 58731 08 12 09 A45D 40/26

A1 L’OREAL (L’OREAL Société anonyme) 2 953 396 09 58695 07 12 09 * A61K 8/49









A1 * L’OREAL (L’OREAL Société anonyme, NES-TEC SA)

2 953 407 09 58745 08 12 09 * A61K 8/99

A1 * L’OREAL (L’OREAL Société anonyme, NES-TEC SA)

2 953 408 09 58750 08 12 09 * A61K 8/99

A1 L’OREAL (L’OREAL Société anonyme) 2 953 516 09 58717 07 12 09 * C07D 209/40

A1 L’OREAL (L’OREAL Société anonyme) 2 953 517 09 58716 07 12 09 * C07D 213/74

A1 LACROIX SIGNALISATION (LACROIXSIGNALISATION Société par actions simpli-fiée)

2 953 533 09 05859 04 12 09 * E01F 9/011

A1 LAFARGE (LAFARGE Société anonyme) 2 953 511 09 05863 04 12 09 * C04B 24/00

A3 LAISNEY (LAISNEY THIERRY) 2 953 461 09 58634 03 12 09 * B60F 3/00

A1 LAISNEY (LAISNEY THIERRY) 2 953 462 10 59822 29 11 10 03 12 09 FR * B60F 3/00

A1 LAITERIES HUBERT TRIBALLAT (LAITE-RIES HUBERT TRIBALLAT Société paractions simplifiée)

2 953 371 09 58739 08 12 09 * A23C 13/14

A1 LAURENCE TECHNOLOGIES SA (LAU-RENCE TECHNOLOGIES SA)

2 953 566 09 05933 08 12 09 * F04B 1/16

A1 LEAF SUPPLY (LEAF SUPPLY) 2 953 386 10 04414 12 11 10 04 12 09 FR A47C 19/02

A1 * LEFEBVRE (LEFEBVRE OLIVIER JEANARMAND) voir LEFEVRE

2 953 391 09 05891 07 12 09 A61B 5/00

A1 * LEFEVRE (LEFEVRE CHRISTOPHE JEANBAPTISTE, LEFEBVRE OLIVIER JEANARMAND)

2 953 391 09 05891 07 12 09 A61B 5/00

A1 * LEGRAND FRANCE (LEGRAND FRANCESociété anonyme, LEGRAND SNC Société ennom collectif)

2 953 638 09 58809 09 12 09 H01H 23/24

A1 * LEGRAND FRANCE (LEGRAND FRANCESociété anonyme, LEGRAND SNC Société ennom collectif)

2 953 655 09 05902 07 12 09 H02G 3/04

A1 * LEGRAND SNC (LEGRAND SNC Société ennom collectif) voir LEGRAND FRANCE

2 953 638 09 58809 09 12 09 H01H 23/24

A1 * LEGRAND SNC (LEGRAND SNC Société ennom collectif) voir LEGRAND FRANCE

2 953 655 09 05902 07 12 09 H02G 3/04

A1 LES ATELIERS MARINA (LES ATELIERSMARINA Société anonyme)

2 953 629 09 05860 04 12 09 G09F 5/00

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays


A1 LES ATELIERS MARINA (LES ATELIERSMARINA Société anonyme)

2 953 630 09 05861 04 12 09 G09F 5/00

A1 LES LABORATOIRES SERVIER (LES LABO-RATOIRES SERVIER Société anonyme)

2 953 513 09 05954 09 12 09 * C07D 205/12


2 953 514 09 05957 09 12 09 * C07D 209/02


2 953 515 09 05955 09 12 09 * C07D 209/12


2 953 521 09 05953 09 12 09 * C07D 471/08

A1 LESAFFRE ET COMPAGNIE (LESAFFREET COMPAGNIE Société anonyme)

2 953 373 09 05928 08 12 09 * A23L 1/237

A1 LEXIP (LEXIP Société par actions simplifiée) 2 953 609 09 04869 12 10 09 G06F 3/033

A1 LOMAROUTE SA (LOMAROUTE SA) 2 953 535 09 05841 03 12 09 * E02F 3/18

A1 LONG (LONG FRANCOIS) 2 953 540 09 05959 08 12 09 E04B 7/00

A1 * LYONNAISE DES EAUX FRANCE (LYON-NAISE DES EAUX FRANCE Société ano-nyme, ETABLISSEMENTS SAINT GERMAINET STRAUB)

2 953 536 09 05898 07 12 09 * E03B 7/07

A1 MANROLAND AG (MANROLAND AG) 2 953 447 10 60172 07 12 10 08 12 09 DE B41F 27/06

A1 MANROLAND AG (MANROLAND AG) 2 953 448 10 60251 08 12 10 09 12 09 DE B41F 33/04

A1 * MARCHADIER (MARCHADIER LAURENT,BOUDET CEDRIC)

2 953 626 09 05924 08 12 09 * G08G 3/00

A1 MARTEAU (MARTEAU DOMINIQUE HENRIPAUL)

2 953 541 09 05852 03 12 09 * E04D 3/36

A1 MEDIDEV SENTECH FRANCE (MEDIDEVSENTECH FRANCE Société par actions sim-plifiée)

2 953 387 09 58730 08 12 09 A47C 27/10

A1 * MEKEL (MEKEL JOHANNES GEORGIUS)voir CAYRON

2 953 585 09 05921 08 12 09 * F24D 13/02

A1 * MEKEL (MEKEL JOHANNES GEORGIUS)voir CAYRON

2 953 664 09 05922 08 12 09 H02N 11/00

A1 MESSIER DOWTY SA (MESSIER DOWTYSA Société anonyme)

2 953 443 09 05927 08 12 09 * B29C 70/08

A1 METAILIE (METAILIE ALAIN FRANCOIS) 2 953 543 09 05951 07 12 09 * E04G 1/15

A1 METSO MINERALS (FRANCE) S.A.(METSO MINERALS (FRANCE) S.A. Sociétéanonyme)

2 953 424 09 58614 03 12 09 * B02C 13/09

A1 MEYER (MEYER PHILIPPE ANDRE PIERRE) 2 953 467 09 05886 03 12 09 B60L 11/12

A1 * MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S(MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUES.A. Société anonyme) voir SOCIETE DETECHNOLOGIE MICHELIN

2 953 444 09 58805 09 12 09 * B29D 30/48


2 953 449 09 58631 03 12 09 B60C 9/08


2 953 450 09 58652 04 12 09 B60C 9/08


2 953 451 09 58653 04 12 09 B60C 9/08


2 953 452 09 58655 04 12 09 B60C 9/08

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays



2 953 453 09 58662 04 12 09 B60C 11/03


2 953 454 09 58665 04 12 09 B60C 11/03


2 953 455 09 58728 08 12 09 B60C 11/04


2 953 456 09 58729 08 12 09 B60C 11/04


2 953 457 09 58633 03 12 09 * B60C 15/00


2 953 458 09 58780 09 12 09 B60C 15/06


2 953 459 09 58781 09 12 09 B60C 15/06


2 953 460 09 58783 09 12 09 B60C 15/06

A1 MICRO MEGA INTERNATIONAL MANU-FACT (MICRO MEGA INTERNATIONALMANUFACTURES Société anonyme)

2 953 435 09 05915 04 12 09 * B25F 5/02

A1 MICRO MEGA INTERNATIONAL MANU-FACT (MICRO MEGA INTERNATIONALMANUFACTURES Société anonyme)

2 953 436 10 51176 18 02 10 04 12 09 FR * B25F 5/02

A1 MICROMECANIQUE DE PRECISION INDUS(MICROMECANIQUE DE PRECISIONINDUSTRIELLE)

2 953 466 09 05892 04 12 09 * B60K 15/05

A1 MOBILE DEVICES INGENIERIE (MOBILEDEVICES INGENIERIE Société anonyme)

2 953 590 09 58640 03 12 09 G01C 21/26

A1 MONGIN (MONGIN HERVE) 2 953 617 09 05827 03 12 09 * G06K 17/00

A1 MZ CONSEILS (MZ CONSEILS Société àresponsabilité limitée)

2 953 372 09 58776 09 12 09 * A23L 1/212

A1 * NARANJO (NARANJO JUAN PABLO) voirSYLVAIN

2 953 385 09 05876 04 12 09 * A47C 19/02

A1 NATIONAL OILWELL VARCO, L.P. (NATIO-NAL OILWELL VARCO, L.P.)

2 953 597 10 60249 08 12 10 08 12 09 US * G01N 17/00

A1 * NESTEC SA (NESTEC SA) voir L’OREAL 2 953 407 09 58745 08 12 09 * A61K 8/99

A1 * NESTEC SA (NESTEC SA) voir L’OREAL 2 953 408 09 58750 08 12 09 * A61K 8/99

A1 NEXTER MUNITIONS (NEXTER MUNI-TIONS Société anonyme)

2 953 586 09 05887 04 12 09 * F41H 5/04

A1 NUSHARP INC. (NUSHARP INC.) 2 953 437 10 60214 07 12 10 08 12 09 TW

B26B 13/20

A3 OBER ALP S P A (OBER ALP S P A) 2 953 374 10 04699 02 12 10 03 12 09 IT A43B 5/04

A1 OLAER INDUSTRIES (OLAER INDUSTRIES) 2 953 594 09 58672 04 12 09 * G01N 3/32

A1 * OMYA DEVELOPMENT AG (OMYA DEVE-LOPMENT AG) voir COATEX

2 953 526 09 05901 07 12 09 * C08L 27/04

A1 ORANGE VALLEE (ORANGE VALLEESociété par actions simplifiée)

2 953 673 09 58722 07 12 09 * H04M 3/42

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays


A1 ORANGE VALLEE (ORANGE VALLEESociété par actions simplifiée)

2 953 676 09 58723 07 12 09 * H04W 4/10

A1 * ORTHLIEB (ORTHLIEB JEAN CHRISTO-PHE) voir SYLVAIN

2 953 385 09 05876 04 12 09 * A47C 19/02

A1 OXXIUS (OXXIUS Société anonyme) 2 953 654 09 58759 08 12 09 H01S 3/10

A1 PENEDO (PENEDO MANUEL) 2 953 420 09 05826 03 12 09 A63D 15/08

A1 PEROUSE MEDICAL (PEROUSE MEDICALSociété par actions simplifiée)

2 953 417 09 58698 07 12 09 A61M 39/02

A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme)

2 953 434 09 58758 08 12 09 * B25B 27/30


2 953 463 09 58612 03 12 09 * B60J 5/12


2 953 464 09 58611 03 12 09 B60J 7/16


2 953 465 09 58604 03 12 09 B60K 11/02


2 953 477 09 58736 08 12 09 B62D 25/20


2 953 480 09 58751 08 12 09 * B62D 65/06


2 953 572 09 58770 09 12 09 * F16B 5/06


2 953 592 09 58649 03 12 09 * G01M 17/00


2 953 595 09 58769 09 12 09 G01N 3/32


2 953 600 09 58650 04 12 09 G01N 33/28


2 953 657 09 58757 08 12 09 * H02J 7/00

A1 PEYREAUD (PEYREAUD LAURENT) 2 953 446 09 05936 08 12 09 * B32B 5/32

A1 PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE(PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUESociété par actions simplifiée)

2 953 522 09 58689 07 12 09 * C07H 5/10

A1 POTYLITSYN (POTYLITSYN SERGEY) 2 953 384 10 60019 02 12 10 04 12 09 LT * A47C 4/48

A1 PRIMEQUAL SA (PRIMEQUAL SA Sociétéanonyme)

2 953 415 09 58814 09 12 09 * A61M 5/315

A1 QUERE (QUERE DANIEL) 2 953 579 09 05948 08 12 09 F16L 1/12

A1 RAZIAN (RAZIAN HASSAN) 2 953 392 09 05884 07 12 09 A61B 17/70

A3 RENAULT S.A.S (RENAULT S.A.S Sociétépar actions simplifiée)

2 953 470 09 58673 04 12 09 B60R 22/26

A1 RENAULT S.A.S. (RENAULT S.A.S.) 2 953 559 09 58630 03 12 09 * F01N 11/00

A3 RENAULT S.A.S. (RENAULT S.A.S.) 2 953 560 09 58806 09 12 09 * F02B 31/06

A3 RENAULT S.A.S. (RENAULT S.A.S.) 2 953 561 09 58669 04 12 09 * F02B 77/08

A3 RENAULT S.A.S. (RENAULT S.A.S.) 2 953 564 09 58668 04 12 09 F02D 9/02

A3 RENAULT S.A.S. (RENAULT S.A.S.) 2 953 625 09 58807 09 12 09 G08G 1/00

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays


A1 REXAM DISPENSING SMT (REXAM DIS-PENSING SMT Société par actions simplifiée)

2 953 498 09 05895 04 12 09 B65D 47/34

A1 RHODIA OPERATIONS (RHODIA OPERA-TIONS Société par actions simplifiée)

2 953 596 09 58789 09 12 09 G01N 7/00


2 953 598 09 58754 08 12 09 * G01N 25/48


2 953 599 09 58756 08 12 09 * G01N 25/48

A1 ROBERT BOSCH GMBH (ROBERT BOSCHGMBH)

2 953 471 10 60119 06 12 10 08 12 09 DE B60S 1/34


2 953 472 10 60111 06 12 10 08 12 09 DE * B60T 13/74


2 953 473 10 60176 07 12 10 08 12 09 DE * B60T 13/74


2 953 474 10 60122 06 12 10 08 12 09 DE * B60T 17/22


2 953 558 10 60057 03 12 10 04 12 09 DE F01N 3/24


2 953 567 10 60065 03 12 10 07 12 09 DE * F04B 53/02


2 953 568 10 60255 08 12 10 09 12 09 DE * F04B 53/12


2 953 569 10 60186 07 12 10 09 12 09 DE * F04B 53/20


2 953 573 10 60033 02 12 10 04 12 09 DE * F16D 1/10


2 953 577 10 60041 02 12 10 03 12 09 DE * F16K 15/00


2 953 653 10 59959 01 12 10 03 12 09 DE * H01R 13/02

A1 S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TE(S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECH-NOLOGIES Société anonyme)

2 953 636 09 58749 08 12 09 G11C 7/12


2 953 640 09 58658 04 12 09 H01L 21/762


2 953 641 09 58747 08 12 09 * H01L 27/07


2 953 643 09 58746 08 12 09 * H01L 29/792

A1 S.T.W.M. (S.T.W.M.) 2 953 482 09 58626 03 12 09 * B62K 21/00

A1 SAGEM COMMUNICATIONS SAS (SAGEMCOMMUNICATIONS SAS Société par actionssimplifiée)

2 953 621 09 58644 03 12 09 * G06T 5/20

A1 SAGEM DEFENSE SECURITE (SAGEMDEFENSE SECURITE Société anonyme)

2 953 588 09 05917 07 12 09 G01C 19/00


2 953 589 09 05916 07 12 09 G01C 19/56


2 953 678 09 58670 04 12 09 H05K 1/14

A1 SAINT GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES(SAINT GOBAIN CENTRE DE RECHER-CHES ET D’ETUDES EUROPEEN Sociétépar actions simplifiée)

2 953 512 09 05968 09 12 09 C04B 35/599

A1 SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE (SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme)

2 953 504 09 58642 03 12 09 * B81B 1/00


2 953 645 09 58727 08 12 09 H01L 31/048

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays



2 953 677 09 58663 04 12 09 * H05B 3/86

A1 SANOFI-AVENTIS (SANOFI-AVENTISSociété anonyme)

2 953 518 09 05837 03 12 09 * C07D 309/04

A1 SANOFI-AVENTIS (SANOFI-AVENTISSociété anonyme)

2 953 520 09 58651 04 12 09 * C07D 471/04

A1 SARL MEILH KERDOUR CONSEIL (SARLMEILH KERDOUR CONSEIL)

2 953 484 09 05840 03 12 09 * B63B 29/00

A1 SAS MASTERPUB (SAS MASTERPUBSociété par actions simplifiée)

2 953 428 09 58613 03 12 09 B05C 5/02

A1 SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS(SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS)

2 953 659 09 05865 04 12 09 * H02K 35/00

A1 SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS(SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS)

2 953 660 09 05943 08 12 09 H02K 35/00

A1 SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS(SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SASSociété par actions simplifiée)

2 953 661 10 52210 26 03 10 08 12 09 FR H02K 35/00

A1 SCHNEIDER TOSHIBA INVERTER EUROPE(SCHNEIDER TOSHIBA INVERTER EUROPESAS Société par actions simplifiée)

2 953 662 09 58615 03 12 09 * H02M 1/32

A1 SEB S.A. (SEB S.A. Société anonyme) 2 953 388 09 58710 07 12 09 A47J 27/04

A1 SEB SA (SEB SA Société anonyme) 2 953 390 09 05839 03 12 09 A47J 43/07

A1 SELEX COMMUNICATIONS S.P.A (SELEXCOMMUNICATIONS S.P.A Société anonyme)

2 953 601 10 60015 02 12 10 02 12 09 IT * G01S 11/06

A1 SERVI DORYL (SERVI DORYL) 2 953 366 09 05960 09 12 09 A01J 25/13

A1 SIDEL PARTICIPATIONS (SIDEL PARTICIPA-TIONS Société par actions simplifiée)

2 953 441 09 58764 08 12 09 * B29C 49/42

A1 SIDEL PARTICIPATIONS (SIDEL PARTICIPA-TIONS Société par actions simplifiée)

2 953 501 09 58691 07 12 09 * B65G 17/40

A1 SNECMA (SNECMA Société anonyme) 2 953 430 09 58643 03 12 09 B23P 15/04

A1 SNECMA (SNECMA Société anonyme) 2 953 486 09 58699 07 12 09 B64C 11/06

A1 SNECMA (SNECMA Société anonyme) 2 953 487 09 58700 07 12 09 B64C 11/06

A1 * SNECMA (SNECMA Société anonyme,SNECMA PROPULSION SOLIDE Sociétéanonyme)

2 953 553 09 58798 09 12 09 * F01D 5/14

A1 SNECMA (SNECMA Société anonyme) 2 953 554 09 58714 07 12 09 * F01D 5/30

A1 SNECMA (SNECMA Société anonyme) 2 953 555 09 58718 07 12 09 * F01D 5/30

A1 SNECMA (SNECMA Société anonyme) 2 953 556 09 58705 07 12 09 F01D 11/18

A1 SNECMA (SNECMA Société anonyme) 2 953 562 09 58697 07 12 09 * F02C 7/12

A1 SNECMA (SNECMA Société anonyme) 2 953 563 09 58701 07 12 09 * F02C 9/26

A1 SNECMA (SNECMA Société anonyme) 2 953 574 09 58671 04 12 09 * F16H 57/00

A1 * SNECMA PROPULSION SOLIDE (SNECMAPROPULSION SOLIDE Société anonyme)voir SNECMA

2 953 553 09 58798 09 12 09 * F01D 5/14

A1 SOCIETE DE MOTORISATIONS AERONAUT(SOCIETE DE MOTORISATIONS AERONAU-TIQUES Société anonyme)

2 953 580 09 58707 07 12 09 * F16L 23/16

A1 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN(SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELINSociété anonyme, MICHELIN RECHERCHEET TECHNIQUE S.A. Société anonyme)

2 953 444 09 58805 09 12 09 * B29D 30/48


2 953 449 09 58631 03 12 09 B60C 9/08

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays



2 953 450 09 58652 04 12 09 B60C 9/08


2 953 451 09 58653 04 12 09 B60C 9/08


2 953 452 09 58655 04 12 09 B60C 9/08


2 953 453 09 58662 04 12 09 B60C 11/03


2 953 454 09 58665 04 12 09 B60C 11/03


2 953 455 09 58728 08 12 09 B60C 11/04


2 953 456 09 58729 08 12 09 B60C 11/04


2 953 457 09 58633 03 12 09 * B60C 15/00


2 953 458 09 58780 09 12 09 B60C 15/06


2 953 459 09 58781 09 12 09 B60C 15/06


2 953 460 09 58783 09 12 09 B60C 15/06

A1 SOCIETE DE TRANSFORMATION DES PLA(SOCIETE DE TRANSFORMATION DESPLASTIQUES SOTRAP Société par actionssimplifiée)

2 953 551 09 58808 09 12 09 * E06B 9/264

A1 SORMEA (SORMEA Société à responsabilitélimitée)

2 953 624 09 58696 07 12 09 G08B 5/36

A1 SOTIRA (SOTIRA) 2 953 442 09 05853 04 12 09 * B29C 65/48

A1 * SOUMET (SOUMET NICOLAS JEROME)voir CAYRON

2 953 585 09 05921 08 12 09 * F24D 13/02

A1 SPAWNAPPS (SPAWNAPPS) 2 953 611 09 58713 07 12 09 * G06F 9/445

A1 SPIRAX SARCO (SPIRAX SARCO) 2 953 578 09 05889 04 12 09 F16K 15/18

A1 STANEK (STANEK CHRISTOPHE) 2 953 382 09 05833 03 12 09 * A47B 77/08

A1 SUSPA GMBH (SUSPA GMBH) 2 953 575 10 60100 06 12 10 09 12 09 DE F16J 1/00

A1 * SYLVAIN (SYLVAIN JULIEN ROBERTPIERRE, NARANJO JUAN PABLO, ORTH-LIEB JEAN CHRISTOPHE)

2 953 385 09 05876 04 12 09 * A47C 19/02

A1 TCHOUA TCHOUA (TCHOUA TCHOUAJULES ARMAND)

2 953 375 09 05908 07 12 09 * A43B 13/36

A1 TDA ARMEMENTS SAS (TDA ARMEMENTSSAS Société par actions simplifiée)

2 953 587 09 05869 04 12 09 * F42B 12/00

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays


A1 * TECHNIP FRANCE (TECHNIP FRANCESociété par actions simplifiée, ADVANCEDPRODUCTION AND LOADING AS Sociétéanonyme)

2 953 552 09 58664 04 12 09 * E21B 43/013

A1 THALES (THALES Société anonyme) 2 953 604 09 05866 04 12 09 * G02B 5/122

A1 THALES (THALES Société anonyme) 2 953 615 09 05867 04 12 09 * G06F 21/00

A1 THALES (THALES Société anonyme) 2 953 616 09 05937 08 12 09 * G06K 9/66

A1 THALES (THALES Société anonyme) 2 953 627 09 05872 04 12 09 * G08G 5/04

A1 THALES (THALES Société anonyme) 2 953 650 09 05875 04 12 09 H01P 3/08

A1 THALES (THALES Société anonyme) 2 953 665 09 05938 08 12 09 H03F 3/60

A1 THALES (THALES Société anonyme) 2 953 667 09 05870 04 12 09 * H04B 1/10

A1 THALES (THALES Société anonyme) 2 953 679 09 05873 04 12 09 H05K 5/06

A1 THOMSON LICENSING (THOMSON LICEN-SING Société par actions simplifiée)

2 953 652 09 58692 07 12 09 * H01Q 21/24

A1 THUET (THUET JEAN CLAUDE) 2 953 583 09 05913 08 12 09 * F21S 2/00

A1 TOKHEIM HOLDING BV (TOKHEIM HOL-DING BV)

2 953 503 09 58686 07 12 09 * B67D 7/04

A1 TOTAL RAFFINAGE MARKETING (TOTALRAFFINAGE MARKETING)

2 953 369 09 58704 07 12 09 * A01N 37/06

A1 UINT (UINT Société par actions simplifiée) 2 953 619 09 58645 03 12 09 * G06K 19/077

A1 * UNIVERSIDAD DE CHILE (UNIVERSIDADDE CHILE) voir CENTRE NATIONAL DE LARECHERCHE S

2 953 499 09 58660 04 12 09 * B65D 65/38

A1 * UNIVERSIDAD DE SANTIAGO DE CHILE(UNIVERSIDAD DE SANTIAGO DE CHILE)voir CENTRE NATIONAL DE LA RECHER-CHE S

2 953 499 09 58660 04 12 09 * B65D 65/38

A1 * UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON 1(UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON 1Etablissement public, CENTRE NATIONAL DELA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS)Etablissement public, HOSPICES CIVILS DELYON)

2 953 410 09 58810 09 12 09 * A61K 31/165

A1 * UNIVERSITE D’ANGERS (UNIVERSITED’ANGERS Etablissement public) voir INSTI-TUT NATIONAL DE LA SANTE ET

2 953 528 09 05918 07 12 09 * C12Q 1/02

A1 * UNIVERSITE DE STRASBOURG (UNIVER-SITE DE STRASBOURG Etablissementpublic) voir CENTRE NATIONAL DE LARECHERCHE S

2 953 394 09 58744 08 12 09 * A61F 2/14

A1 UNIVERSITE DE VERSAILLES SAINT-QU(UNIVERSITE DE VERSAILLES SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES)

2 953 623 09 58694 07 12 09 G08B 5/36

A1 UNIVERSITE JOSEPH FOURIER (UNIVER-SITE JOSEPH FOURIER Etablissementpublic)

2 953 529 09 58737 08 12 09 C12Q 1/68

A1 * UNIVERSITE PARIS SUD (PARIS XI) (UNI-VERSITE PARIS SUD (PARIS XI)) voir COM-MISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE

2 953 519 09 58753 08 12 09 * C07D 401/14

A1 VALEO SECURITE HABITACLE (VALEOSECURITE HABITACLE Société par actionssimplifiée)

2 953 548 09 05949 08 12 09 * E05B 65/12

A1 VALEO SECURITE HABITACLE (VALEOSECURITE HABITACLE Société par actionssimplifiée)

2 953 549 09 05950 08 12 09 * E05B 65/12

A1 VALEO SYSTEMES THERMIQUES (VALEOSYSTEMES THERMIQUES)

2 953 571 09 05893 07 12 09 * F04D 29/38

A1 VALEO SYSTEMES THERMIQUES (VALEOSYSTEMES THERMIQUES Société paractions simplifiée)

2 953 469 09 05931 08 12 09 B60Q 3/04

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays


A1 VALEO SYSTEMES THERMIQUES (VALEOSYSTEMES THERMIQUES Société paractions simplifiée)

2 953 570 09 05897 07 12 09 * F04D 29/054

A1 VALEO VISION (VALEO VISION Société paractions simplifiée)

2 953 468 09 58725 08 12 09 * B60Q 1/06

A1 VALEO VISION (VALEO VISION Société paractions simplifiée)

2 953 602 09 58677 04 12 09 G01S 17/93

A1 VALOIS SAS (VALOIS SAS Société paractions simplifiée)

2 953 497 09 58813 09 12 09 * B65D 47/26

A1 VSM AUTOMATION (VSM AUTOMATIONSociété à responsabilité limitée)

2 953 502 09 58636 03 12 09 * B65G 47/51

A1 YAZAKI CORPORATION (YAZAKI CORPO-RATION)

2 953 656 10 59442 17 11 10 07 12 09 JP * H02G 3/22

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays

187BOPI 11/23

Les références de la colonne de tri apparaissent en caractères gras.

Cette table est présentée dans l’ordre des indices de la classificationinternationale des brevets ; il est tenu compte de tous les indices declassification affectés à une même demande.

Si plusieurs demandes relèvent d’indices identiques, elles sont clas-sées dans l’ordre croissant des numéros de publication.

Nom du déposant : seul le premier nom figure.

* L’astérisque se lit “multi” : sa présence dans l’une des colonnes depriorité, de classement, ou de déposant, signifie que, selon la colonneoù il figure, il y a pour une même demande de brevet, plusieurs priori-tés, plusieurs classements ou plusieurs déposants.

◆ Le losange désigne un classement additionnel. Il faut noter à cesujet que lorsque le losange apparaît devant un classement, il signaleune demande de brevet affectée de plusieurs classements dont un ouplusieurs classements additionnels.

1.3 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES

BOPI 11/23 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 189

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Nom du déposant

Date Pays

A1 * A01B 69/00 2 953 365 09 58526 30 11 09 ETUDES ET CREATION E.C.B. Société à respon-sabilité limitée

A1 * A01G 17/00 2 953 365 09 58526 30 11 09 ETUDES ET CREATION E.C.B. Société à respon-sabilité limitée

A1 A01J 25/13 2 953 366 09 05960 09 12 09 SERVI DORYL

A1 A01K 61/00 2 953 367 09 05963 09 12 09 * ADAM JEAN LOUIS

A1 A01K 85/00 2 953 368 09 05909 07 12 09 BEGOUEN JEAN PAUL

A1 * A01N 25/02 2 953 369 09 58704 07 12 09 TOTAL RAFFINAGE MARKETING




A1 * A01P 3/00 2 953 369 09 58704 07 12 09 TOTAL RAFFINAGE MARKETING

A1 * A01P 7/04 2 953 369 09 58704 07 12 09 TOTAL RAFFINAGE MARKETING

A1 * A21D 2/02 2 953 373 09 05928 08 12 09 LESAFFRE ET COMPAGNIE Société anonyme

A1 * A21D 2/36 2 953 373 09 05928 08 12 09 LESAFFRE ET COMPAGNIE Société anonyme

A1 * A22C 5/00 2 953 370 09 58735 08 12 09 L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POURL’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCE-DES GEORGES CLAUDE Société anonyme

A1 * A23B 4/09 2 953 370 09 58735 08 12 09 L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POURL’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCE-DES GEORGES CLAUDE Société anonyme

A1 * A23B 7/02 2 953 372 09 58776 09 12 09 MZ CONSEILS Société à responsabilité limitée

A1 * A23C 9/127 2 953 407 09 58745 08 12 09 * L’OREAL Société anonyme

A1 * A23C 9/156 2 953 371 09 58739 08 12 09 LAITERIES HUBERT TRIBALLAT Société paractions simplifiée



A1 * A23K 1/00 2 953 409 09 58779 09 12 09 ADISSEO FRANCE S.A.S. Société par actionssimplifiée

A1 * A23L 1/025 2 953 371 09 58739 08 12 09 LAITERIES HUBERT TRIBALLAT Société paractions simplifiée

A1 * A23L 1/187 2 953 371 09 58739 08 12 09 LAITERIES HUBERT TRIBALLAT Société paractions simplifiée

A1 * A23L 1/212 2 953 372 09 58776 09 12 09 MZ CONSEILS Société à responsabilité limitée

A1 * A23L 1/237 2 953 373 09 05928 08 12 09 LESAFFRE ET COMPAGNIE Société anonyme

A1 * A23L 1/29 2 953 407 09 58745 08 12 09 * L’OREAL Société anonyme

A1 * A23L 1/302 2 953 409 09 58779 09 12 09 ADISSEO FRANCE S.A.S. Société par actionssimplifiée

A1 * A23L 3/375 2 953 370 09 58735 08 12 09 L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POURL’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCE-DES GEORGES CLAUDE Société anonyme

A3 A43B 5/04 2 953 374 10 04699 02 12 10 03 12 09 IT OBER ALP S P A

A1 * A43B 7/22 2 953 395 09 58812 09 12 09 CHENUT PASCAL

A1 * A43B 13/24 2 953 375 09 05908 07 12 09 TCHOUA TCHOUA JULES ARMAND

A1 * A43B 13/36 2 953 375 09 05908 07 12 09 TCHOUA TCHOUA JULES ARMAND



A3 * A45B 23/00 2 953 644 09 05925 08 12 09 DJERFI YOUSSEF

A3 * A45B 25/18 2 953 644 09 05925 08 12 09 DJERFI YOUSSEF

190 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES BOPI 11/23

A1 * A45D 19/02 2 953 376 09 58690 07 12 09 L’OREAL Société anonyme





A3 * A45D 40/20 2 953 380 10 60032 02 12 10 03 12 09 IT INTERFILA S.R.L.

A1 A45D 40/26 2 953 379 09 58731 08 12 09 L’OREAL Société anonyme

A3 * A45D 40/26 2 953 380 10 60032 02 12 10 03 12 09 IT INTERFILA S.R.L.

A1 * A47B 1/04 2 953 550 09 58675 04 12 09 CEIT ENTREPRISES

A1 A47B 9/16 2 953 381 09 58674 04 12 09 DELAGRAVE SA Société anonyme

A1 * A47B 77/02 2 953 382 09 05833 03 12 09 STANEK CHRISTOPHE



A1 A47B 97/02 2 953 383 09 05864 04 12 09 BANDET LAURENT

A1 * A47C 4/38 2 953 384 10 60019 02 12 10 04 12 09 LT POTYLITSYN SERGEY

A1 * A47C 4/48 2 953 384 10 60019 02 12 10 04 12 09 LT POTYLITSYN SERGEY

A1 * A47C 17/86 2 953 385 09 05876 04 12 09 * SYLVAIN JULIEN ROBERT PIERRE

A1 * A47C 19/02 2 953 385 09 05876 04 12 09 * SYLVAIN JULIEN ROBERT PIERRE

A1 A47C 19/02 2 953 386 10 04414 12 11 10 04 12 09 FR LEAF SUPPLY

A1 A47C 27/10 2 953 387 09 58730 08 12 09 MEDIDEV SENTECH FRANCE Société paractions simplifiée

A1 A47J 27/04 2 953 388 09 58710 07 12 09 SEB S.A. Société anonyme

A1 A47J 37/04 2 953 389 09 05958 08 12 09 BARBERET HELENE

A1 A47J 43/07 2 953 390 09 05839 03 12 09 SEB SA Société anonyme

A1 A61B 5/00 2 953 391 09 05891 07 12 09 * LEFEVRE CHRISTOPHE JEAN BAPTISTE

A1 A61B 17/70 2 953 392 09 05884 07 12 09 RAZIAN HASSAN

A1 A61C 8/00 2 953 393 09 58679 04 12 09 ANTHOGYR Société par actions simplifiée

A1 * A61F 2/14 2 953 394 09 58744 08 12 09 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE (C.N.R.S) Etablissement public

A1 * A61F 5/14 2 953 395 09 58812 09 12 09 CHENUT PASCAL

A1 * A61K 8/49 2 953 396 09 58695 07 12 09 L’OREAL Société anonyme




A1 * A61K 8/60 2 953 522 09 58689 07 12 09 PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE Sociétépar actions simplifiée

A1 * A61K 8/65 2 953 402 09 05905 08 12 09 DESCOT CHRISTIAN JEAN LOUIS







A1 * A61K 8/97 2 953 401 09 05904 07 12 09 L’OCCITANE Société anonyme


Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays






A1 * A61K 8/99 2 953 407 09 58745 08 12 09 * L’OREAL Société anonyme

A1 * A61K 8/99 2 953 408 09 58750 08 12 09 * L’OREAL Société anonyme



A1 * A61K 31/13 2 953 410 09 58810 09 12 09 * UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON 1 Eta-blissement public



A1 * A61K 31/167 2 953 518 09 05837 03 12 09 SANOFI-AVENTIS Société anonyme

A1 * A61K 31/192 2 953 412 09 58734 08 12 09 BIOCODEX Société anonyme






A1 * A61K 31/397 2 953 513 09 05954 09 12 09 LES LABORATOIRES SERVIER Société ano-nyme













A1 * A61K 31/7016 2 953 522 09 58689 07 12 09 PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE Sociétépar actions simplifiée


A1 * A61K 36/61 2 953 401 09 05904 07 12 09 L’OCCITANE Société anonyme

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 A61L 2/02 2 953 413 09 58648 03 12 09 HEMA Société par actions simplifiée

A1 A61L 2/03 2 953 414 09 58647 03 12 09 HEMA Société par actions simplifiée

A1 * A61M 5/31 2 953 415 09 58814 09 12 09 PRIMEQUAL SA Société anonyme

A1 * A61M 5/315 2 953 415 09 58814 09 12 09 PRIMEQUAL SA Société anonyme

A3 A61M 37/00 2 953 416 10 59897 30 11 10 * 04 12 09 DE ACINO AG

A1 A61M 39/02 2 953 417 09 58698 07 12 09 PEROUSE MEDICAL Société par actions simpli-fiée

A1 * A61P 1/04 2 953 412 09 58734 08 12 09 BIOCODEX Société anonyme

A1 * A61P 17/00 2 953 401 09 05904 07 12 09 L’OCCITANE Société anonyme

A1 * A61P 17/02 2 953 522 09 58689 07 12 09 PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE Sociétépar actions simplifiée

A1 * A61P 19/08 2 953 396 09 58695 07 12 09 L’OREAL Société anonyme

A1 * A61P 25/00 2 953 513 09 05954 09 12 09 LES LABORATOIRES SERVIER Société ano-nyme



A1 * A61P 25/00 2 953 520 09 58651 04 12 09 SANOFI-AVENTIS Société anonyme


A1 * A61P 25/04 2 953 411 09 58610 03 12 09 BIOCODEX Société anonyme

A1 * A61P 31/16 2 953 410 09 58810 09 12 09 * UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON 1 Eta-blissement public



A1 * A61Q 1/00 2 953 399 09 58791 09 12 09 L’OREAL Société anonyme












A1 * A61Q 19/00 2 953 401 09 05904 07 12 09 L’OCCITANE Société anonyme

A1 * A61Q 19/00 2 953 407 09 58745 08 12 09 * L’OREAL Société anonyme

A1 * A61Q 19/00 2 953 408 09 58750 08 12 09 * L’OREAL Société anonyme

A1 * A61Q 19/00 2 953 522 09 58689 07 12 09 PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE Sociétépar actions simplifiée



A1 * A61Q 19/08 2 953 402 09 05905 08 12 09 DESCOT CHRISTIAN JEAN LOUIS

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * A62C 3/08 2 953 418 09 58676 04 12 09 AIRBUS OPERATIONS (SOCIETE PARACTIONS SIMPLIFIEE) Société par actions sim-plifiée



A1 * A63B 22/14 2 953 419 09 05855 04 12 09 FITHEALTH

A1 * A63B 22/16 2 953 419 09 05855 04 12 09 FITHEALTH

A1 * A63B 23/04 2 953 419 09 05855 04 12 09 FITHEALTH

A1 A63D 15/08 2 953 420 09 05826 03 12 09 PENEDO MANUEL

A1 * B01D 35/30 2 953 422 10 58642 22 10 10 04 12 09 DE CARL FREUDENBERG KG

A1 * B01D 39/20 2 953 421 09 58785 09 12 09 FILTRES GUERIN Société par actions simplifiée

A1 * B01D 46/52 2 953 422 10 58642 22 10 10 04 12 09 DE CARL FREUDENBERG KG

A1 * B01F 15/00 2 953 440 09 58797 09 12 09 ACTIAL Société par actions simplifiée

A1 B01F 15/02 2 953 423 09 58799 09 12 09 ACTIAL Société par actions simplifiée

A1 * B01F 17/00 2 953 511 09 05863 04 12 09 LAFARGE Société anonyme

A1 * B01J 13/00 2 953 527 09 05838 03 12 09 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE

A1 * B01J 27/14 2 953 523 09 58742 08 12 09 * ARKEMA FRANCE Société anonyme

A1 * B01L 9/00 2 953 427 09 58755 08 12 09 INOVITIS Société à responsabilité limitée

A1 * B02C 13/09 2 953 424 09 58614 03 12 09 METSO MINERALS (FRANCE) S.A. Société ano-nyme

A1 * B02C 13/28 2 953 424 09 58614 03 12 09 METSO MINERALS (FRANCE) S.A. Société ano-nyme

A1 * B02C 18/34 2 953 425 09 58800 09 12 09 BALLESTRA VICTOR JEAN

A1 * B02C 23/06 2 953 426 09 58685 07 12 09 COATEX Société par actions simplifiée

A1 * B02C 23/10 2 953 429 09 05858 03 12 09 FRANSSEN GUY JACQUES MARIE

A1 * B05B 11/00 2 953 497 09 58813 09 12 09 VALOIS SAS Société par actions simplifiée

A1 * B05B 15/06 2 953 427 09 58755 08 12 09 INOVITIS Société à responsabilité limitée

A1 B05C 5/02 2 953 428 09 58613 03 12 09 SAS MASTERPUB Société par actions simplifiée

A1 * B07B 1/28 2 953 429 09 05858 03 12 09 FRANSSEN GUY JACQUES MARIE

A1 B23P 15/04 2 953 430 09 58643 03 12 09 SNECMA Société anonyme

A1 B23Q 3/18 2 953 431 09 58680 04 12 09 GASTEL DANIEL ANDRE

A1 B23Q 15/12 2 953 432 09 05926 08 12 09 ARTS Association loi de 1901

A1 B24B 13/01 2 953 433 09 58768 08 12 09 ESSILOR INTERNATIONAL (COMPAGNIEGENERALE D’OPTIQUE)

A1 * B25B 27/30 2 953 434 09 58758 08 12 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B25F 5/02 2 953 435 09 05915 04 12 09 MICRO MEGA INTERNATIONAL MANUFACTU-RES Société anonyme

A1 * B25F 5/02 2 953 436 10 51176 18 02 10 04 12 09 FR MICRO MEGA INTERNATIONAL MANUFACTU-RES Société anonyme

A1 * B25J 21/00 2 953 620 09 58702 07 12 09 AREVA NC

A1 B26B 13/20 2 953 437 10 60214 07 12 10 08 12 09 TW

NUSHARP INC.

A1 B26F 1/16 2 953 438 09 58803 09 12 09 EUROPEAN AERONAUTIC DEFENCE ANDSPACE COMPANY EADS FRANCE Société paractions simplifiée

A1 * B28C 7/16 2 953 439 09 58772 09 12 09 F.B.I. Société par actions simplifiée

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * B28C 9/04 2 953 440 09 58797 09 12 09 ACTIAL Société par actions simplifiée

A1 * B29C 49/42 2 953 441 09 58764 08 12 09 SIDEL PARTICIPATIONS Société par actions sim-plifiée

A1 * B29C 49/42 2 953 501 09 58691 07 12 09 SIDEL PARTICIPATIONS Société par actions sim-plifiée

A1 * B29C 65/48 2 953 442 09 05853 04 12 09 SOTIRA

A1 * B29C 70/08 2 953 443 09 05927 08 12 09 MESSIER DOWTY SA Société anonyme

A1 * B29C 70/48 2 953 443 09 05927 08 12 09 MESSIER DOWTY SA Société anonyme

A1 * B29C 70/68 2 953 442 09 05853 04 12 09 SOTIRA

A1 * B29D 30/48 2 953 444 09 58805 09 12 09 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELINSociété anonyme

A1 * B30B 7/00 2 953 444 09 58805 09 12 09 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELINSociété anonyme

A1 * B30B 7/04 2 953 444 09 58805 09 12 09 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELINSociété anonyme

A1 * B32B 5/26 2 953 445 09 58709 07 12 09 A.P.C.A. (ASSEMBLEE PERMANENTE DESCHAMBRES D’AGRICULTURE) Etablissementpublic

A1 * B32B 5/32 2 953 446 09 05936 08 12 09 PEYREAUD LAURENT

A1 * B32B 7/02 2 953 445 09 58709 07 12 09 A.P.C.A. (ASSEMBLEE PERMANENTE DESCHAMBRES D’AGRICULTURE) Etablissementpublic




A1 B41F 27/06 2 953 447 10 60172 07 12 10 08 12 09 DE MANROLAND AG

A1 B41F 33/04 2 953 448 10 60251 08 12 10 09 12 09 DE MANROLAND AG

A1 B60C 9/08 2 953 449 09 58631 03 12 09 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELINSociété anonyme








A1 * B60C 15/00 2 953 457 09 58633 03 12 09 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELINSociété anonyme

A1 * B60C 15/06 2 953 457 09 58633 03 12 09 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELINSociété anonyme




A3 * B60F 3/00 2 953 461 09 58634 03 12 09 LAISNEY THIERRY

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * B60F 3/00 2 953 462 10 59822 29 11 10 03 12 09 FR LAISNEY THIERRY

A1 * B60G 11/14 2 953 434 09 58758 08 12 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B60J 1/08 2 953 480 09 58751 08 12 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B60J 5/12 2 953 463 09 58612 03 12 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 B60J 7/16 2 953 464 09 58611 03 12 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 B60K 11/02 2 953 465 09 58604 03 12 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B60K 15/05 2 953 466 09 05892 04 12 09 MICROMECANIQUE DE PRECISION INDUS-TRIELLE

A1 * B60L 3/00 2 953 657 09 58757 08 12 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 B60L 11/12 2 953 467 09 05886 03 12 09 MEYER PHILIPPE ANDRE PIERRE

A1 * B60N 2/015 2 953 488 09 58793 09 12 09 ATTAX Société à responsabilité limitée

A1 * B60N 2/015 2 953 489 09 58794 09 12 09 ATTAX Société à responsabilité limitée

A1 * B60N 3/00 2 953 550 09 58675 04 12 09 CEIT ENTREPRISES

A1 * B60P 3/34 2 953 539 09 05885 07 12 09 BEAU ERIC

A1 * B60Q 1/06 2 953 468 09 58725 08 12 09 VALEO VISION Société par actions simplifiée

A1 B60Q 3/04 2 953 469 09 05931 08 12 09 VALEO SYSTEMES THERMIQUES Société paractions simplifiée

A1 * B60R 11/02 2 953 572 09 58770 09 12 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B60R 16/03 2 953 656 10 59442 17 11 10 07 12 09 JP YAZAKI CORPORATION

A1 * B60R 21/16 2 953 421 09 58785 09 12 09 FILTRES GUERIN Société par actions simplifiée

A3 B60R 22/26 2 953 470 09 58673 04 12 09 RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée

A1 B60S 1/34 2 953 471 10 60119 06 12 10 08 12 09 DE ROBERT BOSCH GMBH

A1 * B60T 7/04 2 953 472 10 60111 06 12 10 08 12 09 DE ROBERT BOSCH GMBH












A1 B61B 10/02 2 953 475 09 05846 03 12 09 DENIS CREISSELS CONSULTANT Société à res-ponsabilité limitée

A1 B61B 12/00 2 953 476 09 05847 03 12 09 DENIS CREISSELS CONSULTANT Société à res-ponsabilité limitée

A1 * B61D 37/00 2 953 550 09 58675 04 12 09 CEIT ENTREPRISES

A1 * B62D 25/10 2 953 463 09 58612 03 12 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 B62D 25/20 2 953 477 09 58736 08 12 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * B62D 29/04 2 953 442 09 05853 04 12 09 SOTIRA

A1 B62D 49/08 2 953 478 09 58719 07 12 09 EUROMASSE

A1 * B62D 63/06 2 953 479 09 58711 07 12 09 ECOMOVER

A1 * B62D 63/08 2 953 479 09 58711 07 12 09 ECOMOVER



A1 * B62J 6/00 2 953 658 09 58732 08 12 09 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public

A1 B62K 5/02 2 953 481 09 05920 08 12 09 BENDAHI RIKKI

A1 * B62K 21/00 2 953 482 09 58626 03 12 09 S.T.W.M.

A1 B62K 21/16 2 953 483 09 05962 09 12 09 GUEGUEN PATRICK

A1 * B62K 21/18 2 953 482 09 58626 03 12 09 S.T.W.M.

A1 * B63B 29/00 2 953 466 09 05892 04 12 09 MICROMECANIQUE DE PRECISION INDUS-TRIELLE

A1 * B63B 29/00 2 953 484 09 05840 03 12 09 SARL MEILH KERDOUR CONSEIL


A1 * B63B 39/00 2 953 484 09 05840 03 12 09 SARL MEILH KERDOUR CONSEIL

A3 * B63C 13/00 2 953 461 09 58634 03 12 09 LAISNEY THIERRY

A1 * B63C 13/00 2 953 462 10 59822 29 11 10 03 12 09 FR LAISNEY THIERRY

A1 * B63H 21/00 2 953 466 09 05892 04 12 09 MICROMECANIQUE DE PRECISION INDUS-TRIELLE

A1 B64C 1/18 2 953 485 09 58646 03 12 09 AIRBUS OPERATIONS Société par actions sim-plifiée

A1 B64C 11/06 2 953 486 09 58699 07 12 09 SNECMA Société anonyme

A1 B64C 11/06 2 953 487 09 58700 07 12 09 SNECMA Société anonyme

A1 * B64C 13/28 2 953 494 09 58738 08 12 09 GOODRICH ACTUATION SYSTEMS SASSociété par actions simplifiée

A1 * B64D 1/00 2 953 493 09 05919 08 12 09 EUROCOPTER Société par actions simplifiée

A1 * B64D 10/00 2 953 604 09 05866 04 12 09 THALES Société anonyme

A1 * B64D 11/06 2 953 488 09 58793 09 12 09 ATTAX Société à responsabilité limitée

A1 * B64D 11/06 2 953 489 09 58794 09 12 09 ATTAX Société à responsabilité limitée

A1 * B64D 29/00 2 953 490 09 05903 07 12 09 AIRCELLE Société anonyme

A1 * B64D 29/06 2 953 490 09 05903 07 12 09 AIRCELLE Société anonyme

A1 B64D 29/06 2 953 491 09 58733 08 12 09 AIRBUS OPERATIONS Société par actions sim-plifiée

A1 * B64D 29/08 2 953 492 09 58790 09 12 09 AIRBUS OPERATIONS Société par actions sim-plifiée

A1 * B64D 45/00 2 953 493 09 05919 08 12 09 EUROCOPTER Société par actions simplifiée

A1 * B64D 45/00 2 953 627 09 05872 04 12 09 THALES Société anonyme

A1 * B64F 5/00 2 953 494 09 58738 08 12 09 GOODRICH ACTUATION SYSTEMS SASSociété par actions simplifiée

A1 * B65B 1/06 2 953 429 09 05858 03 12 09 FRANSSEN GUY JACQUES MARIE

A1 * B65B 25/04 2 953 495 09 58784 09 12 09 FACHAUX JEAN

A1 * B65D 47/06 2 953 500 09 58635 03 12 09 ANDRE ERIC

A1 B65D 47/10 2 953 496 10 59978 01 12 10 03 12 09 GB BAPCO CLOSURES RESEARCH LTD.

A1 * B65D 47/26 2 953 378 09 58720 07 12 09 L’OREAL Société anonyme

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * B65D 47/26 2 953 497 09 58813 09 12 09 VALOIS SAS Société par actions simplifiée


A1 B65D 47/34 2 953 498 09 05895 04 12 09 REXAM DISPENSING SMT Société par actionssimplifiée

A1 * B65D 50/14 2 953 466 09 05892 04 12 09 MICROMECANIQUE DE PRECISION INDUS-TRIELLE

A1 * B65D 65/02 2 953 499 09 58660 04 12 09 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE (CNRS)



A1 * B65D 65/46 2 953 445 09 58709 07 12 09 A.P.C.A. (ASSEMBLEE PERMANENTE DESCHAMBRES D’AGRICULTURE) Etablissementpublic


A1 * B65D 83/00 2 953 500 09 58635 03 12 09 ANDRE ERIC


A1 * B65D 88/54 2 953 439 09 58772 09 12 09 F.B.I. Société par actions simplifiée

A1 * B65D 90/02 2 953 582 09 58786 09 12 09 GAZTRANSPORT ET TECHNIGAZ Société paractions simplifiée

A1 * B65G 17/16 2 953 495 09 58784 09 12 09 FACHAUX JEAN

A1 * B65G 17/40 2 953 501 09 58691 07 12 09 SIDEL PARTICIPATIONS Société par actions sim-plifiée

A1 * B65G 47/51 2 953 502 09 58636 03 12 09 VSM AUTOMATION Société à responsabilité limi-tée

A1 * B65G 47/52 2 953 502 09 58636 03 12 09 VSM AUTOMATION Société à responsabilité limi-tée

A1 * B65G 47/84 2 953 441 09 58764 08 12 09 SIDEL PARTICIPATIONS Société par actions sim-plifiée

A1 * B65G 47/84 2 953 617 09 05827 03 12 09 MONGIN HERVE

A1 * B67D 7/04 2 953 503 09 58686 07 12 09 TOKHEIM HOLDING BV

A1 * B67D 7/30 2 953 503 09 58686 07 12 09 TOKHEIM HOLDING BV

A1 * B81B 1/00 2 953 504 09 58642 03 12 09 SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société ano-nyme

A1 * C01B 3/48 2 953 505 09 58608 03 12 09 L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POURL’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCE-DES GEORGES CLAUDE Société anonyme

A1 * C01B 3/56 2 953 505 09 58608 03 12 09 L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POURL’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCE-DES GEORGES CLAUDE Société anonyme

A1 * C01B 25/26 2 953 506 09 05942 08 12 09 IFP Etablissement public à caractère industriel etcommercial







Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays







A1 * C01F 7/02 2 953 527 09 05838 03 12 09 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE

A1 C02F 1/14 2 953 510 09 58667 04 12 09 * BEAUQUIS NICOLAS

A1 * C02F 1/44 2 953 566 09 05933 08 12 09 LAURENCE TECHNOLOGIES SA

A1 * C03B 11/05 2 953 504 09 58642 03 12 09 SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société ano-nyme

A1 * C03B 23/203 2 953 504 09 58642 03 12 09 SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société ano-nyme

A1 * C03C 27/00 2 953 677 09 58663 04 12 09 SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société ano-nyme

A1 * C04B 24/00 2 953 511 09 05863 04 12 09 LAFARGE Société anonyme




A1 C04B 35/599 2 953 512 09 05968 09 12 09 SAINT GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES ETD’ETUDES EUROPEEN Société par actionssimplifiée


A1 * C07C 7/11 2 953 505 09 58608 03 12 09 L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POURL’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCE-DES GEORGES CLAUDE Société anonyme

A1 * C07C 231/02 2 953 518 09 05837 03 12 09 SANOFI-AVENTIS Société anonyme

A1 * C07C 237/06 2 953 518 09 05837 03 12 09 SANOFI-AVENTIS Société anonyme

A1 * C07D 205/12 2 953 513 09 05954 09 12 09 LES LABORATOIRES SERVIER Société ano-nyme


A1 * C07D 207/14 2 953 516 09 58717 07 12 09 L’OREAL Société anonyme






A1 * C07D 213/53 2 953 519 09 58753 08 12 09 * COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial


A1 * C07D 213/89 2 953 520 09 58651 04 12 09 SANOFI-AVENTIS Société anonyme



Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays











A1 * C07F 15/00 2 953 519 09 58753 08 12 09 * COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 * C07H 5/10 2 953 522 09 58689 07 12 09 PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE Sociétépar actions simplifiée

A1 * C08G 63/87 2 953 523 09 58742 08 12 09 * ARKEMA FRANCE Société anonyme





A1 * C08J 3/22 2 953 524 09 58621 03 12 09 ARKEMA FRANCE Société anonyme






A1 * C08K 3/26 2 953 526 09 05901 07 12 09 * COATEX Société par actions simplifiée

A1 * C08K 3/34 2 953 526 09 05901 07 12 09 * COATEX Société par actions simplifiée

A1 * C08K 5/14 2 953 524 09 58621 03 12 09 ARKEMA FRANCE Société anonyme



A1 * C08L 23/08 2 953 524 09 58621 03 12 09 ARKEMA FRANCE Société anonyme


A1 * C08L 25/08 2 953 526 09 05901 07 12 09 * COATEX Société par actions simplifiée









A1 * C09C 3/04 2 953 426 09 58685 07 12 09 COATEX Société par actions simplifiée

A1 * C09C 3/04 2 953 526 09 05901 07 12 09 * COATEX Société par actions simplifiée

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * C09C 3/10 2 953 526 09 05901 07 12 09 * COATEX Société par actions simplifiée

A1 * C09K 5/10 2 953 527 09 05838 03 12 09 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE

A1 * C10L 5/44 2 953 445 09 58709 07 12 09 A.P.C.A. (ASSEMBLEE PERMANENTE DESCHAMBRES D’AGRICULTURE) Etablissementpublic

A1 * C12Q 1/02 2 953 528 09 05918 07 12 09 * INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LARECHERCHE MEDICALE (INSERM)

A1 C12Q 1/68 2 953 529 09 58737 08 12 09 UNIVERSITE JOSEPH FOURIER Etablissementpublic

A1 * C12Q 1/70 2 953 530 09 58603 03 12 09 ASSISTANCE PUBLIQUE - HOPITAUX DE MAR-SEILLE Etablissement public

A1 * D04H 13/00 2 953 531 09 58681 07 12 09 AHLSTROM CORPORATION

A1 E01B 21/02 2 953 532 09 58628 03 12 09 ADM CONCEPT

A1 * E01C 23/06 2 953 535 09 05841 03 12 09 LOMAROUTE SA

A1 * E01F 9/011 2 953 533 09 05859 04 12 09 LACROIX SIGNALISATION Société par actionssimplifiée

A1 * E01F 9/013 2 953 534 09 58795 09 12 09 DELPLAST Société par actions simplifiée

A1 * E01F 9/017 2 953 533 09 05859 04 12 09 LACROIX SIGNALISATION Société par actionssimplifiée

A1 * E01F 9/017 2 953 534 09 58795 09 12 09 DELPLAST Société par actions simplifiée

A1 * E02F 3/18 2 953 535 09 05841 03 12 09 LOMAROUTE SA

A1 * E02F 7/02 2 953 535 09 05841 03 12 09 LOMAROUTE SA

A1 * E03B 7/07 2 953 536 09 05898 07 12 09 * LYONNAISE DES EAUX FRANCE Société ano-nyme

A1 E03D 9/08 2 953 537 09 05912 07 12 09 CALTEAU CHARLES HENRI

A1 * E03D 9/10 2 953 425 09 58800 09 12 09 BALLESTRA VICTOR JEAN

A1 E03D 9/10 2 953 538 09 58801 09 12 09 BALLESTRA VICTOR JEAN

A1 * E04B 1/343 2 953 539 09 05885 07 12 09 BEAU ERIC

A1 * E04B 1/348 2 953 539 09 05885 07 12 09 BEAU ERIC

A1 * E04B 1/76 2 953 445 09 58709 07 12 09 A.P.C.A. (ASSEMBLEE PERMANENTE DESCHAMBRES D’AGRICULTURE) Etablissementpublic

A1 E04B 7/00 2 953 540 09 05959 08 12 09 LONG FRANCOIS

A1 * E04B 7/16 2 953 544 09 58602 03 12 09 ABRISUD Société par actions simplifiée



A1 * E04D 3/36 2 953 541 09 05852 03 12 09 MARTEAU DOMINIQUE HENRI PAUL

A1 * E04D 13/18 2 953 541 09 05852 03 12 09 MARTEAU DOMINIQUE HENRI PAUL

A1 * E04F 11/18 2 953 542 09 58687 07 12 09 DANI ALU Société par actions simplifiée

A1 * E04F 13/076 2 953 531 09 58681 07 12 09 AHLSTROM CORPORATION

A1 * E04F 13/21 2 953 541 09 05852 03 12 09 MARTEAU DOMINIQUE HENRI PAUL

A1 * E04G 1/15 2 953 543 09 05951 07 12 09 METAILIE ALAIN FRANCOIS

A1 * E04G 7/28 2 953 543 09 05951 07 12 09 METAILIE ALAIN FRANCOIS

A1 * E04G 21/32 2 953 542 09 58687 07 12 09 DANI ALU Société par actions simplifiée

A1 * E04H 4/08 2 953 544 09 58602 03 12 09 ABRISUD Société par actions simplifiée



A1 * E05B 1/00 2 953 548 09 05949 08 12 09 VALEO SECURITE HABITACLE Société paractions simplifiée

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays





A1 * E05B 47/00 2 953 547 09 05907 04 12 09 JONQUIERES REMI

A1 * E05B 63/00 2 953 547 09 05907 04 12 09 JONQUIERES REMI



A1 * E05C 19/00 2 953 547 09 05907 04 12 09 JONQUIERES REMI

A1 * E05C 21/00 2 953 492 09 58790 09 12 09 AIRBUS OPERATIONS Société par actions sim-plifiée

A1 * E05D 3/12 2 953 550 09 58675 04 12 09 CEIT ENTREPRISES

A1 * E05D 11/08 2 953 550 09 58675 04 12 09 CEIT ENTREPRISES

A1 * E05D 15/16 2 953 463 09 58612 03 12 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * E05F 11/00 2 953 492 09 58790 09 12 09 AIRBUS OPERATIONS Société par actions sim-plifiée

A1 * E05F 15/16 2 953 463 09 58612 03 12 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * E06B 7/28 2 953 551 09 58808 09 12 09 SOCIETE DE TRANSFORMATION DES PLASTI-QUES SOTRAP Société par actions simplifiée



A1 * E21B 17/01 2 953 552 09 58664 04 12 09 * TECHNIP FRANCE Société par actions simplifiée

A1 * E21B 43/013 2 953 552 09 58664 04 12 09 * TECHNIP FRANCE Société par actions simplifiée

A1 * F01D 5/14 2 953 553 09 58798 09 12 09 * SNECMA Société anonyme



A1 * F01D 5/30 2 953 554 09 58714 07 12 09 SNECMA Société anonyme


A1 F01D 11/18 2 953 556 09 58705 07 12 09 SNECMA Société anonyme

A1 F01D 25/00 2 953 557 09 58715 07 12 09 GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC Sociétéen nom collectif

A1 * F01D 25/24 2 953 490 09 05903 07 12 09 AIRCELLE Société anonyme

A1 * F01N 3/021 2 953 559 09 58630 03 12 09 RENAULT S.A.S.

A1 F01N 3/24 2 953 558 10 60057 03 12 10 04 12 09 DE ROBERT BOSCH GMBH

A1 * F01N 11/00 2 953 559 09 58630 03 12 09 RENAULT S.A.S.

A1 * F01N 13/18 2 953 580 09 58707 07 12 09 SOCIETE DE MOTORISATIONS AERONAUTI-QUES Société anonyme

A1 * F01P 5/02 2 953 570 09 05897 07 12 09 VALEO SYSTEMES THERMIQUES Société paractions simplifiée

A1 * F01P 5/02 2 953 571 09 05893 07 12 09 VALEO SYSTEMES THERMIQUES

A3 * F02B 31/06 2 953 560 09 58806 09 12 09 RENAULT S.A.S.

A3 * F02B 31/08 2 953 560 09 58806 09 12 09 RENAULT S.A.S.

A3 * F02B 47/08 2 953 561 09 58669 04 12 09 RENAULT S.A.S.

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A3 * F02B 77/08 2 953 561 09 58669 04 12 09 RENAULT S.A.S.

A1 * F02C 7/00 2 953 574 09 58671 04 12 09 SNECMA Société anonyme





A3 F02D 9/02 2 953 564 09 58668 04 12 09 RENAULT S.A.S.

A1 * F02K 1/78 2 953 490 09 05903 07 12 09 AIRCELLE Société anonyme

A1 * F02K 1/80 2 953 490 09 05903 07 12 09 AIRCELLE Société anonyme

A1 * F02M 35/024 2 953 422 10 58642 22 10 10 04 12 09 DE CARL FREUDENBERG KG

A1 * F02M 35/10 2 953 580 09 58707 07 12 09 SOCIETE DE MOTORISATIONS AERONAUTI-QUES Société anonyme

A1 F03B 1/04 2 953 565 09 58741 08 12 09 ALSTOM HYDRO FRANCE Société anonyme

A1 * F03B 13/04 2 953 435 09 05915 04 12 09 MICRO MEGA INTERNATIONAL MANUFACTU-RES Société anonyme

A1 * F03B 13/04 2 953 436 10 51176 18 02 10 04 12 09 FR MICRO MEGA INTERNATIONAL MANUFACTU-RES Société anonyme

A1 * F04B 1/16 2 953 566 09 05933 08 12 09 LAURENCE TECHNOLOGIES SA

A1 * F04B 23/06 2 953 566 09 05933 08 12 09 LAURENCE TECHNOLOGIES SA

A1 * F04B 53/02 2 953 567 10 60065 03 12 10 07 12 09 DE ROBERT BOSCH GMBH





A1 * F04D 13/06 2 953 581 09 58743 08 12 09 JSPM Société anonyme

A1 * F04D 29/054 2 953 570 09 05897 07 12 09 VALEO SYSTEMES THERMIQUES Société paractions simplifiée



A1 * F04D 29/38 2 953 571 09 05893 07 12 09 VALEO SYSTEMES THERMIQUES

A1 * F04D 29/66 2 953 570 09 05897 07 12 09 VALEO SYSTEMES THERMIQUES Société paractions simplifiée

A1 * F04D 29/66 2 953 571 09 05893 07 12 09 VALEO SYSTEMES THERMIQUES

A1 * F15B 1/04 2 953 418 09 58676 04 12 09 AIRBUS OPERATIONS (SOCIETE PARACTIONS SIMPLIFIEE) Société par actions sim-plifiée

A1 * F16B 2/20 2 953 572 09 58770 09 12 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme




A1 * F16C 7/00 2 953 443 09 05927 08 12 09 MESSIER DOWTY SA Société anonyme

A1 * F16C 33/78 2 953 576 09 58721 07 12 09 AKTIEBOLAGET SKF

A1 * F16D 1/10 2 953 573 10 60033 02 12 10 04 12 09 DE ROBERT BOSCH GMBH

A1 * F16H 25/20 2 953 494 09 58738 08 12 09 GOODRICH ACTUATION SYSTEMS SASSociété par actions simplifiée

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * F16H 55/17 2 953 573 10 60033 02 12 10 04 12 09 DE ROBERT BOSCH GMBH

A1 * F16H 57/00 2 953 574 09 58671 04 12 09 SNECMA Société anonyme

A1 * F16H 57/02 2 953 573 10 60033 02 12 10 04 12 09 DE ROBERT BOSCH GMBH

A1 * F16H 57/04 2 953 574 09 58671 04 12 09 SNECMA Société anonyme

A1 F16J 1/00 2 953 575 10 60100 06 12 10 09 12 09 DE SUSPA GMBH

A1 * F16J 15/16 2 953 576 09 58721 07 12 09 AKTIEBOLAGET SKF

A1 * F16J 15/40 2 953 576 09 58721 07 12 09 AKTIEBOLAGET SKF

A1 * F16J 15/54 2 953 574 09 58671 04 12 09 SNECMA Société anonyme

A1 * F16J 15/56 2 953 567 10 60065 03 12 10 07 12 09 DE ROBERT BOSCH GMBH

A1 * F16K 15/00 2 953 577 10 60041 02 12 10 03 12 09 DE ROBERT BOSCH GMBH

A1 * F16K 15/12 2 953 577 10 60041 02 12 10 03 12 09 DE ROBERT BOSCH GMBH

A1 F16K 15/18 2 953 578 09 05889 04 12 09 SPIRAX SARCO

A1 * F16K 17/20 2 953 536 09 05898 07 12 09 * LYONNAISE DES EAUX FRANCE Société ano-nyme

A1 F16L 1/12 2 953 579 09 05948 08 12 09 QUERE DANIEL

A1 * F16L 23/16 2 953 580 09 58707 07 12 09 SOCIETE DE MOTORISATIONS AERONAUTI-QUES Société anonyme

A1 * F16M 7/00 2 953 581 09 58743 08 12 09 JSPM Société anonyme

A1 * F17C 3/04 2 953 582 09 58786 09 12 09 GAZTRANSPORT ET TECHNIGAZ Société paractions simplifiée

A1 * F17D 5/00 2 953 591 09 58678 04 12 09 EXP’EAU Société à responsabilité limitée

A1 * F21S 2/00 2 953 583 09 05913 08 12 09 THUET JEAN CLAUDE

A1 * F21S 10/02 2 953 584 09 58762 08 12 09 CITILED Société par actions simplifiée

A1 * F21W 131/107 2 953 584 09 58762 08 12 09 CITILED Société par actions simplifiée

A1 * F21W 131/202 2 953 583 09 05913 08 12 09 THUET JEAN CLAUDE

A1 * F21Y 101/02 2 953 584 09 58762 08 12 09 CITILED Société par actions simplifiée

A1 * F24D 13/02 2 953 585 09 05921 08 12 09 * CAYRON LAURENT JOSE BERNARD GUSTAVEMARIE

A1 * F24H 1/48 2 953 585 09 05921 08 12 09 * CAYRON LAURENT JOSE BERNARD GUSTAVEMARIE

A1 * F25D 3/10 2 953 370 09 58735 08 12 09 L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POURL’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCE-DES GEORGES CLAUDE Société anonyme

A1 * F25D 17/06 2 953 680 10 60178 07 12 10 07 12 09 US HAMILTON SUNDSTRAND CORPORATION

A1 * F41H 5/007 2 953 586 09 05887 04 12 09 NEXTER MUNITIONS Société anonyme



A1 * F42B 12/00 2 953 587 09 05869 04 12 09 TDA ARMEMENTS SAS Société par actions sim-plifiée

A1 * F42B 12/72 2 953 587 09 05869 04 12 09 TDA ARMEMENTS SAS Société par actions sim-plifiée

A1 G01C 19/00 2 953 588 09 05917 07 12 09 SAGEM DEFENSE SECURITE Société anonyme

A1 G01C 19/56 2 953 589 09 05916 07 12 09 SAGEM DEFENSE SECURITE Société anonyme

A1 G01C 21/26 2 953 590 09 58640 03 12 09 MOBILE DEVICES INGENIERIE Société ano-nyme

A1 * G01M 3/04 2 953 594 09 58672 04 12 09 OLAER INDUSTRIES

A1 * G01M 3/18 2 953 591 09 58678 04 12 09 EXP’EAU Société à responsabilité limitée

A1 * G01M 3/26 2 953 427 09 58755 08 12 09 INOVITIS Société à responsabilité limitée

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * G01M 3/40 2 953 591 09 58678 04 12 09 EXP’EAU Société à responsabilité limitée

A1 * G01M 17/00 2 953 592 09 58649 03 12 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 G01N 1/28 2 953 593 09 05934 08 12 09 BRGM

A1 * G01N 3/20 2 953 597 10 60249 08 12 10 08 12 09 US NATIONAL OILWELL VARCO, L.P.

A1 * G01N 3/32 2 953 594 09 58672 04 12 09 OLAER INDUSTRIES

A1 G01N 3/32 2 953 595 09 58769 09 12 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 G01N 7/00 2 953 596 09 58789 09 12 09 RHODIA OPERATIONS Société par actions sim-plifiée

A1 * G01N 15/02 2 953 598 09 58754 08 12 09 RHODIA OPERATIONS Société par actions sim-plifiée



A1 * G01N 17/00 2 953 597 10 60249 08 12 10 08 12 09 US NATIONAL OILWELL VARCO, L.P.



A1 * G01N 27/62 2 953 530 09 58603 03 12 09 ASSISTANCE PUBLIQUE - HOPITAUX DE MAR-SEILLE Etablissement public

A1 * G01N 33/00 2 953 594 09 58672 04 12 09 OLAER INDUSTRIES

A1 G01N 33/28 2 953 600 09 58650 04 12 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * G01N 33/567 2 953 528 09 05918 07 12 09 * INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LARECHERCHE MEDICALE (INSERM)

A1 * G01N 33/569 2 953 530 09 58603 03 12 09 ASSISTANCE PUBLIQUE - HOPITAUX DE MAR-SEILLE Etablissement public

A1 * G01N 33/84 2 953 528 09 05918 07 12 09 * INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LARECHERCHE MEDICALE (INSERM)

A1 * G01S 3/20 2 953 601 10 60015 02 12 10 02 12 09 IT SELEX COMMUNICATIONS S.P.A Société ano-nyme

A1 * G01S 7/292 2 953 667 09 05870 04 12 09 THALES Société anonyme

A1 * G01S 11/06 2 953 601 10 60015 02 12 10 02 12 09 IT SELEX COMMUNICATIONS S.P.A Société ano-nyme

A1 G01S 17/93 2 953 602 09 58677 04 12 09 VALEO VISION Société par actions simplifiée

A1 G01T 1/29 2 953 603 09 58804 09 12 09 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 * G02B 5/122 2 953 604 09 05866 04 12 09 THALES Société anonyme

A1 * G02B 6/028 2 953 605 09 58637 03 12 09 DRAKA COMTEQ FRANCE Société par actionssimplifiée




A1 G02B 6/26 2 953 607 09 05965 09 12 09 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 * G02B 6/42 2 953 646 10 01792 27 04 10 03 12 09 KR ELECTRONICS AND TELECOMMUNICATIONSRESEARCH INSTITUTE

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * G02B 17/08 2 953 468 09 58725 08 12 09 VALEO VISION Société par actions simplifiée

A1 * G05D 1/00 2 953 627 09 05872 04 12 09 THALES Société anonyme

A1 * G05D 1/10 2 953 601 10 60015 02 12 10 02 12 09 IT SELEX COMMUNICATIONS S.P.A Société ano-nyme

A1 * G06F 3/01 2 953 613 09 58703 07 12 09 ALCATEL LUCENT

A1 * G06F 3/02 2 953 608 09 05945 08 12 09 BIGBEN INTERACTIVE SA Société anonyme

A1 * G06F 3/03 2 953 608 09 05945 08 12 09 BIGBEN INTERACTIVE SA Société anonyme

A1 * G06F 3/03 2 953 610 09 05894 04 12 09 ALCATEL LUCENT Société par actions simplifiée

A1 G06F 3/033 2 953 609 09 04869 12 10 09 LEXIP Société par actions simplifiée

A1 * G06F 3/147 2 953 669 09 58712 07 12 09 ITOU Société à responsabilité limitée

A1 * G06F 9/40 2 953 611 09 58713 07 12 09 SPAWNAPPS

A1 * G06F 9/44 2 953 610 09 05894 04 12 09 ALCATEL LUCENT Société par actions simplifiée

A1 * G06F 9/445 2 953 611 09 58713 07 12 09 SPAWNAPPS

A1 G06F 9/45 2 953 612 09 58607 03 12 09 FLEXYCORE Société par actions simplifiée

A1 * G06F 13/10 2 953 613 09 58703 07 12 09 ALCATEL LUCENT

A1 * G06F 17/30 2 953 614 10 60184 07 12 10 * 07 12 09 KR ELECTRONICS AND TELECOMMUNICATIONSRESEARCH INSTITUTE

A1 * G06F 21/00 2 953 615 09 05867 04 12 09 THALES Société anonyme

A1 * G06F 21/00 2 953 672 09 58748 08 12 09 FRANCE TELECOM Société anonyme

A1 * G06F 21/24 2 953 615 09 05867 04 12 09 THALES Société anonyme

A1 * G06K 1/14 2 953 617 09 05827 03 12 09 MONGIN HERVE

A1 * G06K 9/00 2 953 622 09 05890 04 12 09 ADVANCED TRACK & TRACE Société paractions simplifiée

A1 * G06K 9/46 2 953 616 09 05937 08 12 09 THALES Société anonyme

A1 * G06K 9/66 2 953 616 09 05937 08 12 09 THALES Société anonyme

A1 * G06K 15/00 2 953 621 09 58644 03 12 09 SAGEM COMMUNICATIONS SAS Société paractions simplifiée

A1 * G06K 17/00 2 953 617 09 05827 03 12 09 MONGIN HERVE

A1 * G06K 19/06 2 953 622 09 05890 04 12 09 ADVANCED TRACK & TRACE Société paractions simplifiée

A1 * G06K 19/07 2 953 619 09 58645 03 12 09 UINT Société par actions simplifiée

A1 G06K 19/077 2 953 618 09 05941 08 12 09 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE

A1 * G06K 19/077 2 953 619 09 58645 03 12 09 UINT Société par actions simplifiée

A1 * G06K 19/077 2 953 620 09 58702 07 12 09 AREVA NC

A1 * G06Q 30/00 2 953 669 09 58712 07 12 09 ITOU Société à responsabilité limitée

A1 * G06Q 50/00 2 953 614 10 60184 07 12 10 * 07 12 09 KR ELECTRONICS AND TELECOMMUNICATIONSRESEARCH INSTITUTE

A1 * G06T 3/40 2 953 616 09 05937 08 12 09 THALES Société anonyme

A1 * G06T 5/20 2 953 621 09 58644 03 12 09 SAGEM COMMUNICATIONS SAS Société paractions simplifiée

A1 * G06T 7/00 2 953 616 09 05937 08 12 09 THALES Société anonyme

A1 * G07C 1/10 2 953 626 09 05924 08 12 09 * MARCHADIER LAURENT

A1 * G07D 7/20 2 953 622 09 05890 04 12 09 ADVANCED TRACK & TRACE Société paractions simplifiée

A1 G08B 5/36 2 953 623 09 58694 07 12 09 UNIVERSITE DE VERSAILLES SAINT-QUEN-TIN-EN-YVELINES

A1 G08B 5/36 2 953 624 09 58696 07 12 09 SORMEA Société à responsabilité limitée

A1 * G08C 17/02 2 953 626 09 05924 08 12 09 * MARCHADIER LAURENT

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A3 G08G 1/00 2 953 625 09 58807 09 12 09 RENAULT S.A.S.

A1 * G08G 3/00 2 953 626 09 05924 08 12 09 * MARCHADIER LAURENT

A1 * G08G 5/00 2 953 601 10 60015 02 12 10 02 12 09 IT SELEX COMMUNICATIONS S.P.A Société ano-nyme

A1 * G08G 5/04 2 953 627 09 05872 04 12 09 THALES Société anonyme

A1 G09F 3/20 2 953 628 09 05854 03 12 09 HMY

A1 G09F 5/00 2 953 629 09 05860 04 12 09 LES ATELIERS MARINA Société anonyme

A1 G09F 5/00 2 953 630 09 05861 04 12 09 LES ATELIERS MARINA Société anonyme

A1 * G09F 9/33 2 953 631 09 58760 08 12 09 CITILED Société par actions simplifiée






A1 G10D 13/00 2 953 634 09 05910 07 12 09 BEVAND CHARLES

A1 G10K 11/168 2 953 635 09 05966 09 12 09 INSTITUT SUPERIEUR DE L’AERONAUTIQUEET DE L’ESPACE Etablissement public à carac-tère scientifique et culturel

A1 G11C 7/12 2 953 636 09 58749 08 12 09 S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNO-LOGIES Société anonyme

A1 * G21C 3/07 2 953 637 09 58661 04 12 09 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial



A1 * G21C 15/18 2 953 527 09 05838 03 12 09 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE

A1 * G21C 15/28 2 953 527 09 05838 03 12 09 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE


A1 * H01B 7/40 2 953 656 10 59442 17 11 10 07 12 09 JP YAZAKI CORPORATION

A1 H01H 23/24 2 953 638 09 58809 09 12 09 * LEGRAND FRANCE Société anonyme

A1 H01H 33/70 2 953 639 09 58771 09 12 09 AREVA T&D SAS Société anonyme

A1 * H01H 71/70 2 953 659 09 05865 04 12 09 SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS

A1 * H01L 21/336 2 953 641 09 58747 08 12 09 S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNO-LOGIES Société anonyme

A1 H01L 21/762 2 953 640 09 58658 04 12 09 S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNO-LOGIES Société anonyme






Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 H01L 27/146 2 953 642 09 58796 09 12 09 E2V SEMICONDUCTORS Société par actionssimplifiée



A1 * H01L 31/0368 2 953 646 10 01792 27 04 10 03 12 09 KR ELECTRONICS AND TELECOMMUNICATIONSRESEARCH INSTITUTE

A1 * H01L 31/042 2 953 394 09 58744 08 12 09 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE (C.N.R.S) Etablissement public

A3 * H01L 31/042 2 953 644 09 05925 08 12 09 DJERFI YOUSSEF

A1 * H01L 31/048 2 953 524 09 58621 03 12 09 ARKEMA FRANCE Société anonyme

A1 * H01L 31/048 2 953 525 09 58622 03 12 09 ARKEMA FRANCE Société anonyme

A1 H01L 31/048 2 953 645 09 58727 08 12 09 SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société ano-nyme


A1 * H01L 31/18 2 953 394 09 58744 08 12 09 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE (C.N.R.S) Etablissement public

A1 * H01L 41/08 2 953 647 09 05874 04 12 09 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 * H01L 41/22 2 953 647 09 05874 04 12 09 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 * H01M 2/20 2 953 648 09 05899 07 12 09 CML INNOVATIVE TECHNOLOGIES Société paractions simplifiée

A1 H01M 8/04 2 953 649 09 05845 03 12 09 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 H01P 3/08 2 953 650 09 05875 04 12 09 THALES Société anonyme

A1 * H01P 5/10 2 953 651 09 58684 07 12 09 EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMSSociété par actions simplifiée

A1 * H01P 11/00 2 953 651 09 58684 07 12 09 EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMSSociété par actions simplifiée

A1 * H01Q 13/08 2 953 652 09 58692 07 12 09 THOMSON LICENSING Société par actions sim-plifiée

A1 * H01Q 21/24 2 953 652 09 58692 07 12 09 THOMSON LICENSING Société par actions sim-plifiée

A1 * H01R 4/00 2 953 653 10 59959 01 12 10 03 12 09 DE ROBERT BOSCH GMBH

A1 * H01R 4/30 2 953 648 09 05899 07 12 09 CML INNOVATIVE TECHNOLOGIES Société paractions simplifiée




A1 H01S 3/10 2 953 654 09 58759 08 12 09 OXXIUS Société anonyme

A1 H02G 3/04 2 953 655 09 05902 07 12 09 * LEGRAND FRANCE Société anonyme

A1 * H02G 3/22 2 953 656 10 59442 17 11 10 07 12 09 JP YAZAKI CORPORATION

A1 * H02J 7/00 2 953 657 09 58757 08 12 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * H02J 7/14 2 953 658 09 58732 08 12 09 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public

A1 * H02K 7/18 2 953 585 09 05921 08 12 09 * CAYRON LAURENT JOSE BERNARD GUSTAVEMARIE

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * H02K 21/14 2 953 658 09 58732 08 12 09 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public

A1 * H02K 31/00 2 953 585 09 05921 08 12 09 * CAYRON LAURENT JOSE BERNARD GUSTAVEMARIE

A1 * H02K 35/00 2 953 659 09 05865 04 12 09 SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS

A1 H02K 35/00 2 953 660 09 05943 08 12 09 SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS

A1 H02K 35/00 2 953 661 10 52210 26 03 10 08 12 09 FR SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SASSociété par actions simplifiée

A1 * H02M 1/32 2 953 662 09 58615 03 12 09 SCHNEIDER TOSHIBA INVERTER EUROPESAS Société par actions simplifiée

A1 * H02M 1/32 2 953 663 09 58616 03 12 09 AEG POWER SOLUTIONS BV

A1 * H02M 3/335 2 953 662 09 58615 03 12 09 SCHNEIDER TOSHIBA INVERTER EUROPESAS Société par actions simplifiée

A1 * H02M 7/06 2 953 663 09 58616 03 12 09 AEG POWER SOLUTIONS BV

A1 H02N 11/00 2 953 664 09 05922 08 12 09 * CAYRON LAURENT JOSE BERNARD GUSTAVEMARIE

A1 H03F 3/60 2 953 665 09 05938 08 12 09 THALES Société anonyme

A1 * H03H 3/02 2 953 647 09 05874 04 12 09 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 * H03H 9/54 2 953 647 09 05874 04 12 09 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 * H03M 13/00 2 953 666 09 58787 09 12 09 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE

A1 * H03M 13/11 2 953 666 09 58787 09 12 09 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE

A1 * H04B 1/10 2 953 667 09 05870 04 12 09 THALES Société anonyme

A1 * H04B 7/015 2 953 667 09 05870 04 12 09 THALES Société anonyme

A1 H04B 7/185 2 953 668 09 58765 08 12 09 AIRBUS OPERATIONS Société par actions sim-plifiée

A1 * H04H 20/08 2 953 669 09 58712 07 12 09 ITOU Société à responsabilité limitée



A1 * H04J 3/16 2 953 670 10 59985 01 12 10 07 12 09 JP FUJITSU LIMITED

A1 * H04L 1/00 2 953 666 09 58787 09 12 09 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE

A1 * H04L 1/18 2 953 666 09 58787 09 12 09 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE

A1 * H04L 9/32 2 953 615 09 05867 04 12 09 THALES Société anonyme

A1 * H04L 9/32 2 953 672 09 58748 08 12 09 FRANCE TELECOM Société anonyme

A1 * H04L 12/56 2 953 673 09 58722 07 12 09 ORANGE VALLEE Société par actions simplifiée


A1 * H04L 12/58 2 953 676 09 58723 07 12 09 ORANGE VALLEE Société par actions simplifiée

A1 * H04L 29/06 2 953 614 10 60184 07 12 10 * 07 12 09 KR ELECTRONICS AND TELECOMMUNICATIONSRESEARCH INSTITUTE

A1 * H04L 29/06 2 953 670 10 59985 01 12 10 07 12 09 JP FUJITSU LIMITED




A1 * H04M 3/42 2 953 673 09 58722 07 12 09 ORANGE VALLEE Société par actions simplifiée

A1 * H04N 7/12 2 953 674 10 59232 09 11 10 09 12 09 KR ELECTRONICS AND TELECOMMUNICATIONSRESEARCH INSTITUTE

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * H04N 7/167 2 953 672 09 58748 08 12 09 FRANCE TELECOM Société anonyme

A1 * H04N 7/64 2 953 675 09 58767 08 12 09 CANON KABUSHIKI KAISHA

A1 * H04N 7/68 2 953 675 09 58767 08 12 09 CANON KABUSHIKI KAISHA

A1 * H04W 4/10 2 953 676 09 58723 07 12 09 ORANGE VALLEE Société par actions simplifiée

A1 * H04W 4/12 2 953 671 10 52297 29 03 10 FRANCE TELECOM Société anonyme

A1 * H05B 3/86 2 953 677 09 58663 04 12 09 SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société ano-nyme

A1 H05K 1/14 2 953 678 09 58670 04 12 09 SAGEM DEFENSE SECURITE Société anonyme

A1 H05K 5/06 2 953 679 09 05873 04 12 09 THALES Société anonyme

A1 * H05K 7/20 2 953 680 10 60178 07 12 10 07 12 09 US HAMILTON SUNDSTRAND CORPORATION

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays

211BOPI 11/23

NÉANT

1.4 CORRECTIONS ET/OUMODIFICATIONS

DEUXIÈME PARTIE

LISTES RELATIVES AUX DEMANDES DEBREVETS ET AUX BREVETS D’INVENTION

SOMMAIRE

Pages

AYANT FAIT L’OBJET D’UN DÉPÔT EN FRANCE

2.1 Rapports de recherche préliminaires rendus publics ..................

2.2 Brevets d’invention, certificats d’utilité,certificats d’addition délivrés........................................................

2.3 Avis documentaires délivrés........................................................

2.4 Table de correspondance entre les numéros d’enregistrementnationaux et les numéros de publication .....................................


215

225

néant

233

néant

215BOPI 11/23

En application des articles L 612-14 et R 612-62 du code de la pro-priété intellectuelle.

Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numé-ros d’enregistrement nationaux.

2.1 RAPPORTS DE RECHERCHEPRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS

BOPI 11/23 RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS 217

Naturedu

document


national

Datede

dépôt


principal

Références du bulletindans lequel la demande

a été publiée

Numérode

PublicationDate Pays

A1 06 07008 31 07 06 02 08 05 JP H05B 41/14 BOPI 13 DU 30 03 07 2 891 432

A1 06 09779 09 11 06 14 11 05 DE * G01B 7/06 BOPI 20 DU 18 05 07 2 893 406

A1 06 52959 13 07 06 08 09 05 KR * G11C 7/24 BOPI 15 DU 13 04 07 2 891 943

A1 08 00072 07 01 08 12 01 07 DE E04F 19/02 BOPI 29 DU 18 07 08 2 911 356

A1 08 04830 03 09 08 05 09 07 DE * A47G 19/28 BOPI 10 DU 06 03 09 2 920 286

A1 08 05707 15 10 08 09 11 07 DE * G05D 25/02 BOPI 20 DU 15 05 09 2 923 624

A1 08 56629 01 10 08 03 10 07 JP H01R 13/648 BOPI 15 DU 10 04 09 2 922 054

A1 09 00725 17 02 09 * A61M 5/142 BOPI 33 DU 20 08 10 2 942 140

A1 09 04271 08 09 09 * G06F 17/16 BOPI 10 DU 11 03 11 2 949 882

A1 09 04869 12 10 09 G06F 3/033 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 609

A1 09 05826 03 12 09 A63D 15/08 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 420

A1 09 05827 03 12 09 * G06K 17/00 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 617

A1 09 05833 03 12 09 * A47B 77/08 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 382

A1 09 05837 03 12 09 * C07D309/04 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 518

A1 09 05838 03 12 09 * C09K 5/10 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 527

A1 09 05839 03 12 09 A47J 43/07 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 390

A1 09 05840 03 12 09 * B63B 29/00 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 484

A1 09 05841 03 12 09 * E02F 3/18 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 535

A1 09 05845 03 12 09 H01M 8/04 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 649

A1 09 05846 03 12 09 B61B 10/02 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 475

A1 09 05847 03 12 09 B61B 12/00 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 476

A1 09 05852 03 12 09 * E04D 3/36 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 541

A1 09 05853 04 12 09 * B29C 65/48 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 442

A1 09 05854 03 12 09 G09F 3/20 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 628

A1 09 05855 04 12 09 * A63B 22/16 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 419

A1 09 05858 03 12 09 * B07B 1/28 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 429

A1 09 05859 04 12 09 * E01F 9/011 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 533

A1 09 05860 04 12 09 G09F 5/00 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 629

A1 09 05861 04 12 09 G09F 5/00 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 630

A1 09 05863 04 12 09 * C04B 24/00 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 511

A1 09 05864 04 12 09 A47B 97/02 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 383

A1 09 05865 04 12 09 * H02K 35/00 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 659

A1 09 05866 04 12 09 * G02B 5/122 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 604

A1 09 05867 04 12 09 * G06F 21/00 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 615

A1 09 05869 04 12 09 * F42B 12/00 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 587

A1 09 05870 04 12 09 * H04B 1/10 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 667

A1 09 05872 04 12 09 * G08G 5/04 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 627

A1 09 05873 04 12 09 H05K 5/06 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 679

A1 09 05874 04 12 09 * H01L 41/22 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 647

A1 09 05875 04 12 09 H01P 3/08 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 650

A1 09 05884 07 12 09 A61B 17/70 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 392

A1 09 05885 07 12 09 * E04B 1/343 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 539

A1 09 05886 03 12 09 B60L 11/12 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 467

218 RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS BOPI 11/23

A1 09 05887 04 12 09 * F41H 5/04 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 586

A1 09 05889 04 12 09 F16K 15/18 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 578

A1 09 05890 04 12 09 * G07D 7/20 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 622

A1 09 05891 07 12 09 A61B 5/00 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 391

A1 09 05892 04 12 09 * B60K 15/05 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 466

A1 09 05893 07 12 09 * F04D 29/38 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 571

A1 09 05894 04 12 09 * G06F 9/44 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 610

A1 09 05895 04 12 09 B65D 47/34 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 498

A1 09 05897 07 12 09 * F04D 29/054 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 570

A1 09 05898 07 12 09 * E03B 7/07 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 536

A1 09 05899 07 12 09 * H01M 2/20 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 648

A1 09 05901 07 12 09 * C08L 27/04 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 526

A1 09 05902 07 12 09 H02G 3/04 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 655

A1 09 05903 07 12 09 * B64D 29/06 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 490

A1 09 05904 07 12 09 * A61K 8/97 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 401

A1 09 05907 04 12 09 * E05B 47/00 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 547

A1 09 05908 07 12 09 * A43B 13/36 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 375

A1 09 05909 07 12 09 A01K 85/00 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 368

A1 09 05910 07 12 09 G10D 13/00 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 634

A1 09 05912 07 12 09 E03D 9/08 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 537

A1 09 05913 08 12 09 * F21S 2/00 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 583

A1 09 05916 07 12 09 G01C 19/56 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 589

A1 09 05917 07 12 09 G01C 19/00 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 588

A1 09 05918 07 12 09 * C12Q 1/02 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 528

A1 09 05919 08 12 09 * B64D 45/00 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 493

A1 09 05920 08 12 09 B62K 5/02 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 481

A1 09 05921 08 12 09 * F24D 13/02 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 585

A1 09 05924 08 12 09 * G08G 3/00 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 626

A1 09 05926 08 12 09 B23Q 15/12 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 432

A1 09 05927 08 12 09 * B29C 70/08 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 443

A1 09 05928 08 12 09 * A23L 1/237 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 373

A1 09 05931 08 12 09 B60Q 3/04 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 469

A1 09 05933 08 12 09 * F04B 1/16 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 566

A1 09 05934 08 12 09 G01N 1/28 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 593

A1 09 05936 08 12 09 * B32B 5/32 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 446

A1 09 05937 08 12 09 * G06K 9/66 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 616

A1 09 05938 08 12 09 H03F 3/60 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 665

A1 09 05941 08 12 09 G06K 19/077 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 618

A1 09 05942 08 12 09 * C01B 25/26 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 506

A1 09 05943 08 12 09 H02K 35/00 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 660

A1 09 05944 08 12 09 * C01B 25/26 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 507

A1 09 05945 08 12 09 * G06F 3/02 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 608

A1 09 05946 08 12 09 * C01B 25/26 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 508

Naturedu

document


national

Datede

dépôt


principal


a été publiée

Numérode



A1 09 05947 08 12 09 * C01B 25/26 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 509

A1 09 05948 08 12 09 F16L 1/12 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 579

A1 09 05949 08 12 09 * E05B 65/12 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 548

A1 09 05950 08 12 09 * E05B 65/12 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 549

A1 09 05953 09 12 09 * C07D471/08 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 521

A1 09 05954 09 12 09 * C07D205/12 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 513

A1 09 05955 09 12 09 * C07D209/12 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 515

A1 09 05957 09 12 09 * C07D209/02 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 514

A1 09 05958 08 12 09 A47J 37/04 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 389

A1 09 05959 08 12 09 E04B 7/00 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 540

A1 09 05960 09 12 09 A01J 25/13 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 366

A1 09 05962 09 12 09 B62K 21/16 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 483

A1 09 05963 09 12 09 A01K 61/00 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 367

A1 09 05965 09 12 09 G02B 6/26 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 607

A1 09 05966 09 12 09 G10K 11/168 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 635

A1 09 05968 09 12 09 C04B 35/599 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 512

A1 09 58526 30 11 09 * A01B 69/00 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 365

A1 09 58602 03 12 09 * E04H 4/08 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 544

A1 09 58603 03 12 09 * C12Q 1/70 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 530

A1 09 58604 03 12 09 B60K 11/02 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 465

A1 09 58607 03 12 09 G06F 9/45 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 612

A1 09 58608 03 12 09 * C01B 3/56 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 505

A1 09 58610 03 12 09 * A61K 31/395 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 411

A1 09 58611 03 12 09 B60J 7/16 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 464

A1 09 58612 03 12 09 * B60J 5/12 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 463

A1 09 58613 03 12 09 B05C 5/02 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 428

A1 09 58614 03 12 09 * B02C 13/09 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 424

A1 09 58615 03 12 09 * H02M 1/32 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 662

A1 09 58616 03 12 09 * H02M 7/06 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 663

A1 09 58617 03 12 09 * A61K 8/90 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 400

A1 09 58618 03 12 09 * E04H 4/08 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 545

A1 09 58621 03 12 09 * C08K 5/14 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 524

A1 09 58622 03 12 09 * C08L 23/08 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 525

A1 09 58625 03 12 09 * A61K 8/73 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 398

A1 09 58626 03 12 09 * B62K 21/00 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 482

A1 09 58628 03 12 09 E01B 21/02 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 532

A1 09 58630 03 12 09 * F01N 11/00 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 559

A1 09 58631 03 12 09 B60C 9/08 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 449

A1 09 58633 03 12 09 * B60C 15/00 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 457

A1 09 58635 03 12 09 * B65D 83/00 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 500

A1 09 58636 03 12 09 * B65G 47/51 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 502

A1 09 58637 03 12 09 * G02B 6/028 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 605

A1 09 58639 03 12 09 * G02B 6/028 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 606

Naturedu

document


national

Datede

dépôt


principal


a été publiée

Numérode



A1 09 58640 03 12 09 G01C 21/26 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 590

A1 09 58641 03 12 09 * E04H 4/08 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 546

A1 09 58642 03 12 09 * B81B 1/00 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 504

A1 09 58643 03 12 09 B23P 15/04 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 430

A1 09 58644 03 12 09 * G06T 5/20 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 621

A1 09 58645 03 12 09 * G06K 19/077 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 619

A1 09 58646 03 12 09 B64C 1/18 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 485

A1 09 58647 03 12 09 A61L 2/03 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 414

A1 09 58648 03 12 09 A61L 2/02 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 413

A1 09 58649 03 12 09 * G01M 17/00 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 592

A1 09 58650 04 12 09 G01N 33/28 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 600

A1 09 58651 04 12 09 * C07D471/04 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 520

A1 09 58652 04 12 09 B60C 9/08 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 450

A1 09 58653 04 12 09 B60C 9/08 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 451

A1 09 58654 04 12 09 * A61K 8/97 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 403

A1 09 58655 04 12 09 B60C 9/08 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 452

A1 09 58656 04 12 09 * A61K 8/97 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 404

A1 09 58657 04 12 09 * A61K 8/97 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 405

A1 09 58658 04 12 09 H01L 21/762 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 640

A1 09 58660 04 12 09 * B65D 65/38 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 499

A1 09 58661 04 12 09 * G21C 3/17 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 637

A1 09 58662 04 12 09 B60C 11/03 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 453

A1 09 58663 04 12 09 * H05B 3/86 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 677

A1 09 58664 04 12 09 * E21B 43/013 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 552

A1 09 58665 04 12 09 B60C 11/03 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 454

A1 09 58667 04 12 09 C02F 1/14 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 510

A1 09 58670 04 12 09 H05K 1/14 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 678

A1 09 58671 04 12 09 * F16H 57/00 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 574

A1 09 58672 04 12 09 * G01N 3/32 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 594

A1 09 58674 04 12 09 A47B 9/16 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 381

A1 09 58675 04 12 09 * E05D 11/08 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 550

A1 09 58676 04 12 09 * A62C 35/02 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 418

A1 09 58677 04 12 09 G01S 17/93 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 602

A1 09 58678 04 12 09 * G01M 3/18 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 591

A1 09 58679 04 12 09 A61C 8/00 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 393

A1 09 58680 04 12 09 B23Q 3/18 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 431

A1 09 58681 07 12 09 * D04H 13/00 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 531

A1 09 58684 07 12 09 * H01P 5/10 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 651

A1 09 58685 07 12 09 * B02C 23/06 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 426

A1 09 58686 07 12 09 * B67D 7/04 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 503

A1 09 58687 07 12 09 * E04F 11/18 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 542

A1 09 58688 07 12 09 * A45D 33/36 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 377

A1 09 58689 07 12 09 * C07H 5/10 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 522

Naturedu

document


national

Datede

dépôt


principal


a été publiée

Numérode



A1 09 58690 07 12 09 * A45D 19/02 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 376

A1 09 58691 07 12 09 * B65G 17/40 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 501

A1 09 58692 07 12 09 * H01Q 21/24 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 652

A1 09 58694 07 12 09 G08B 5/36 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 623

A1 09 58695 07 12 09 * A61K 8/49 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 396

A1 09 58696 07 12 09 G08B 5/36 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 624

A1 09 58697 07 12 09 * F02C 7/12 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 562

A1 09 58698 07 12 09 A61M 39/02 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 417

A1 09 58699 07 12 09 B64C 11/06 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 486

A1 09 58700 07 12 09 B64C 11/06 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 487

A1 09 58701 07 12 09 * F02C 9/26 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 563

A1 09 58702 07 12 09 * G06K 19/077 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 620

A1 09 58703 07 12 09 * G06F 13/10 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 613

A1 09 58704 07 12 09 * A01N 37/06 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 369

A1 09 58705 07 12 09 F01D 11/18 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 556

A1 09 58707 07 12 09 * F16L 23/16 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 580

A1 09 58708 07 12 09 * A61K 8/49 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 397

A1 09 58709 07 12 09 * B32B 5/26 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 445

A1 09 58710 07 12 09 A47J 27/04 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 388

A1 09 58711 07 12 09 * B62D 63/06 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 479

A1 09 58712 07 12 09 * H04H 20/08 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 669

A1 09 58713 07 12 09 * G06F 9/445 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 611

A1 09 58714 07 12 09 * F01D 5/30 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 554

A1 09 58715 07 12 09 F01D 25/00 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 557

A1 09 58716 07 12 09 * C07D213/74 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 517

A1 09 58717 07 12 09 * C07D209/40 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 516

A1 09 58718 07 12 09 * F01D 5/30 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 555

A1 09 58719 07 12 09 B62D 49/08 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 478

A1 09 58720 07 12 09 * A45D 40/00 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 378

A1 09 58721 07 12 09 * F16J 15/16 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 576

A1 09 58722 07 12 09 * H04M 3/42 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 673

A1 09 58723 07 12 09 * H04W 4/10 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 676

A1 09 58725 08 12 09 * B60Q 1/06 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 468

A1 09 58727 08 12 09 H01L 31/048 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 645

A1 09 58728 08 12 09 B60C 11/04 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 455

A1 09 58729 08 12 09 B60C 11/04 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 456

A1 09 58730 08 12 09 A47C 27/10 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 387

A1 09 58731 08 12 09 A45D 40/26 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 379

A1 09 58732 08 12 09 * H02K 21/14 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 658

A1 09 58733 08 12 09 B64D 29/06 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 491

A1 09 58734 08 12 09 * A61K 36/06 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 412

A1 09 58735 08 12 09 * A23B 4/09 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 370

A1 09 58736 08 12 09 B62D 25/20 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 477

Naturedu

document


national

Datede

dépôt


principal


a été publiée

Numérode



A1 09 58737 08 12 09 C12Q 1/68 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 529

A1 09 58738 08 12 09 * B64F 5/00 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 494

A1 09 58739 08 12 09 * A23C 13/14 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 371

A1 09 58741 08 12 09 F03B 1/04 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 565

A1 09 58742 08 12 09 * C08G 63/87 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 523

A1 09 58743 08 12 09 * F16M 7/00 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 581

A1 09 58744 08 12 09 * A61F 2/14 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 394

A1 09 58745 08 12 09 * A61K 8/99 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 407

A1 09 58746 08 12 09 * H01L 29/792 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 643

A1 09 58747 08 12 09 * H01L 27/07 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 641

A1 09 58748 08 12 09 * H04L 29/06 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 672

A1 09 58749 08 12 09 G11C 7/12 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 636

A1 09 58750 08 12 09 * A61K 8/99 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 408

A1 09 58751 08 12 09 * B62D 65/06 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 480

A1 09 58753 08 12 09 * C07D401/14 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 519

A1 09 58754 08 12 09 * G01N 25/48 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 598

A1 09 58755 08 12 09 * B05B 15/06 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 427

A1 09 58756 08 12 09 * G01N 25/48 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 599

A1 09 58757 08 12 09 * H02J 7/00 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 657

A1 09 58758 08 12 09 * B25B 27/30 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 434

A1 09 58759 08 12 09 H01S 3/10 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 654

A1 09 58760 08 12 09 * G09F 9/33 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 631

A1 09 58761 08 12 09 * G09F 9/33 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 632

A1 09 58762 08 12 09 * F21S 10/02 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 584

A1 09 58763 08 12 09 * G09F 9/33 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 633

A1 09 58764 08 12 09 * B29C 49/42 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 441

A1 09 58765 08 12 09 H04B 7/185 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 668

A1 09 58766 08 12 09 * A61K 8/97 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 406

A1 09 58767 08 12 09 * H04N 7/64 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 675

A1 09 58768 08 12 09 B24B 13/01 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 433

A1 09 58769 09 12 09 G01N 3/32 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 595

A1 09 58770 09 12 09 * F16B 5/06 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 572

A1 09 58771 09 12 09 H01H 33/70 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 639

A1 09 58772 09 12 09 * B28C 7/16 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 439

A1 09 58776 09 12 09 * A23L 1/212 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 372

A1 09 58779 09 12 09 * A61K 9/14 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 409

A1 09 58780 09 12 09 B60C 15/06 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 458

A1 09 58781 09 12 09 B60C 15/06 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 459

A1 09 58783 09 12 09 B60C 15/06 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 460

A1 09 58784 09 12 09 * B65B 25/04 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 495

A1 09 58785 09 12 09 * B01D 39/20 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 421

A1 09 58786 09 12 09 * F17C 3/04 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 582

A1 09 58787 09 12 09 * H03M 13/00 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 666

Naturedu

document


national

Datede

dépôt


principal


a été publiée

Numérode



A1 09 58789 09 12 09 G01N 7/00 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 596

A1 09 58790 09 12 09 * B64D 29/08 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 492

A1 09 58791 09 12 09 * A61K 8/85 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 399

A1 09 58793 09 12 09 * B64D 11/06 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 488

A1 09 58794 09 12 09 * B64D 11/06 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 489

A1 09 58795 09 12 09 * E01F 9/017 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 534

A1 09 58796 09 12 09 H01L 27/146 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 642

A1 09 58797 09 12 09 * B28C 9/04 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 440

A1 09 58798 09 12 09 * F01D 5/14 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 553

A1 09 58799 09 12 09 B01F 15/02 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 423

A1 09 58800 09 12 09 * B02C 18/34 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 425

A1 09 58801 09 12 09 E03D 9/10 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 538

A1 09 58803 09 12 09 B26F 1/16 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 438

A1 09 58804 09 12 09 G01T 1/29 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 603

A1 09 58805 09 12 09 * B29D 30/48 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 444

A1 09 58808 09 12 09 * E06B 9/264 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 551

A1 09 58809 09 12 09 H01H 23/24 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 638

A1 09 58810 09 12 09 * A61K 31/165 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 410

A1 09 58812 09 12 09 * A61F 5/14 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 395

A1 09 58813 09 12 09 * B65D 47/26 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 497

A1 09 58814 09 12 09 * A61M 5/315 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 415

A1 10 04801 08 12 10 * A61K 38/08 BOPI 08 DU 25 02 11 2 949 198

A1 10 51176 18 02 10 04 12 09 FR * B25F 5/02 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 436

A1 10 52210 26 03 10 08 12 09 FR H02K 35/00 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 661

A1 10 52297 29 03 10 * H04L 12/58 BOPI 23 DU 10 06 11 2 953 671

A1 10 57612 22 09 10 24 09 09 JP H02G 3/04 BOPI 12 DU 25 03 11 2 950 491

A1 10 59929 30 11 10 * E06B 7/00 BOPI 13 DU 01 04 11 2 950 648

Naturedu

document


national

Datede

dépôt


principal


a été publiée

Numérode


225BOPI 11/23

Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numé-ros de publication.

Les revendications modifiées au cours de la procédure sont signaléespar les lettre RM.

2.2 BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATSD’UTILITÉ, CERTIFICATS D’ADDITIONDÉLIVRÉS

BOPI 11/23 BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ, 227CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS

Naturedu

document

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt

Revendi-cations

modifiées(RM)

Références des bulletinsdans lesquelsles demandes

ont été rendues publiques

B1 2 830 006 02 11771 24 09 02 RM BOPI 13 DU 28 03 03

B1 2 835 474 03 01062 30 01 03 BOPI 32 DU 08 08 03

B1 2 835 638 03 01331 05 02 03 RM BOPI 32 DU 08 08 03

B1 2 867 910 05 02797 22 03 05 BOPI 38 DU 23 09 05

B1 2 873 212 04 07902 16 07 04 RM BOPI 03 DU 21 01 06

B1 2 874 390 05 08630 19 08 05 RM BOPI 08 DU 24 02 06

B1 2 881 578 05 00996 01 02 05 RM BOPI 31 DU 04 08 06

B1 2 881 896 05 50328 04 02 05 RM BOPI 32 DU 11 08 06

B1 2 882 507 06 50151 17 01 06 RM BOPI 35 DU 01 09 06

B1 2 883 771 06 02673 28 03 06 RM BOPI 40 DU 06 10 06

B1 2 884 020 05 03269 04 04 05 RM BOPI 40 DU 06 10 06

B1 2 884 866 05 04089 22 04 05 RM BOPI 43 DU 27 10 06

B1 2 885 741 05 51195 10 05 05 RM BOPI 46 DU 17 11 06

B1 2 887 650 06 00998 03 02 06 RM BOPI 52 DU 29 12 06

B1 2 887 921 06 05676 23 06 06 BOPI 01 DU 05 01 07

B1 2 889 449 05 08392 05 08 05 RM BOPI 06 DU 09 02 07

B1 2 889 559 05 08417 08 08 05 RM BOPI 06 DU 09 02 07

B1 2 891 818 06 54233 12 10 06 BOPI 15 DU 13 04 07

B1 2 893 322 06 54645 31 10 06 BOPI 20 DU 18 05 07

B1 2 893 323 06 54647 31 10 06 RM BOPI 20 DU 18 05 07

B1 2 894 291 05 12242 02 12 05 RM BOPI 23 DU 08 06 07

B1 2 894 783 05 12893 19 12 05 RM BOPI 25 DU 22 06 07

B1 2 895 799 06 04953 02 06 06 BOPI 27 DU 06 07 07

B1 2 896 007 06 50075 09 01 06 RM BOPI 28 DU 13 07 07

B1 2 896 545 06 00512 20 01 06 RM BOPI 30 DU 27 07 07

B1 2 897 103 06 01161 09 02 06 RM BOPI 32 DU 10 08 07

B1 2 897 969 06 50703 28 02 06 BOPI 35 DU 31 08 07

B1 2 898 220 06 01821 01 03 06 RM BOPI 36 DU 07 09 07

B1 2 899 302 06 02692 28 03 06 RM BOPI 40 DU 05 10 07

B1 2 899 451 07 02472 04 04 07 RM BOPI 41 DU 12 10 07

B1 2 899 565 06 03029 06 04 06 RM BOPI 41 DU 12 10 07

B1 2 900 834 06 51697 11 05 06 RM BOPI 46 DU 16 11 07

B1 2 900 862 07 53786 13 03 07 BOPI 46 DU 16 11 07

B1 2 902 663 06 05535 21 06 06 RM BOPI 52 DU 28 12 07

B1 2 902 925 06 10708 08 12 06 BOPI 52 DU 28 12 07

B1 2 903 415 06 52865 07 07 06 RM BOPI 02 DU 11 01 08

B1 2 905 058 06 07434 22 08 06 RM BOPI 09 DU 29 02 08

B1 2 905 284 06 07571 29 08 06 RM BOPI 10 DU 07 03 08

B1 2 905 858 06 08256 20 09 06 RM BOPI 12 DU 21 03 08

B1 2 907 103 06 09110 16 10 06 BOPI 16 DU 18 04 08

B1 2 907 106 06 09053 16 10 06 RM BOPI 16 DU 18 04 08

B1 2 907 447 06 09245 20 10 06 RM BOPI 17 DU 25 04 08

B1 2 907 466 07 56294 05 07 07 RM BOPI 17 DU 25 04 08

B1 2 907 467 07 56295 05 07 07 RM BOPI 17 DU 25 04 08

B1 2 907 796 07 56293 05 07 07 RM BOPI 18 DU 02 05 08

B1 2 908 332 07 57443 10 09 07 BOPI 20 DU 16 05 08

B1 2 909 594 06 10663 06 12 06 RM BOPI 24 DU 13 06 08

B1 2 911 383 07 00289 16 01 07 RM BOPI 29 DU 18 07 08

B1 2 912 168 07 00733 02 02 07 BOPI 32 DU 08 08 08

B1 2 912 905 07 53452 23 02 07 RM BOPI 35 DU 29 08 08

B1 2 912 932 07 01305 23 02 07 RM BOPI 35 DU 29 08 08

B1 2 913 051 07 01426 28 02 07 RM BOPI 35 DU 29 08 08

B1 2 913 214 07 01550 02 03 07 RM BOPI 36 DU 05 09 08

B1 2 913 564 08 50420 23 01 08 BOPI 38 DU 19 09 08

B1 2 913 957 07 02019 20 03 07 RM BOPI 39 DU 26 09 08

B1 2 915 374 07 54754 27 04 07 RM BOPI 44 DU 31 10 08

B1 2 915 470 07 02958 24 04 07 RM BOPI 44 DU 31 10 08

B1 2 915 975 07 03368 11 05 07 RM BOPI 46 DU 14 11 08

B1 2 916 455 07 03726 25 05 07 RM BOPI 48 DU 28 11 08

B1 2 917 451 07 04280 15 06 07 RM BOPI 51 DU 19 12 08

B1 2 918 077 07 56079 27 06 07 RM BOPI 01 DU 02 01 09

B1 2 918 583 07 56495 13 07 07 BOPI 03 DU 16 01 09

B1 2 920 545 07 06162 03 09 07 RM BOPI 10 DU 06 03 09

B1 2 921 057 07 06538 17 09 07 BOPI 12 DU 20 03 09

B1 2 921 094 07 06472 14 09 07 RM BOPI 12 DU 20 03 09

B1 2 922 038 07 58111 05 10 07 BOPI 15 DU 10 04 09

B1 2 922 149 07 58190 10 10 07 RM BOPI 16 DU 17 04 09

B1 2 922 716 07 07565 26 10 07 BOPI 18 DU 01 05 09

B1 2 923 753 07 59138 19 11 07 RM BOPI 21 DU 22 05 09

B1 2 924 903 07 08859 18 12 07 RM BOPI 25 DU 19 06 09

B1 2 924 978 07 59956 18 12 07 RM BOPI 25 DU 19 06 09

B1 2 925 394 07 60285 21 12 07 RM BOPI 26 DU 26 06 09

B1 2 925 801 07 60294 21 12 07 RM BOPI 26 DU 26 06 09

B1 2 926 660 08 50315 18 01 08 RM BOPI 30 DU 24 07 09

B1 2 927 246 08 50879 12 02 08 RM BOPI 33 DU 14 08 09

B1 2 928 021 08 00998 25 02 08 RM BOPI 35 DU 28 08 09

B1 2 928 830 08 51875 21 03 08 RM BOPI 39 DU 25 09 09

B1 2 929 557 08 52339 08 04 08 RM BOPI 41 DU 09 10 09

B1 2 930 960 08 53062 09 05 08 RM BOPI 46 DU 13 11 09

B1 2 931 833 08 02954 28 05 08 BOPI 49 DU 04 12 09

B1 2 932 284 08 03138 05 06 08 BOPI 50 DU 11 12 09

B1 2 932 293 08 53813 09 06 08 RM BOPI 50 DU 11 12 09

B1 2 932 395 08 03275 13 06 08 RM BOPI 51 DU 18 12 09

B1 2 932 697 08 03444 20 06 08 RM BOPI 52 DU 25 12 09

B1 2 933 095 08 03624 27 06 08 RM BOPI 53 DU 01 01 10

B1 2 933 143 08 54268 26 06 08 RM BOPI 53 DU 01 01 10

B1 2 933 972 08 54904 18 07 08 RM BOPI 03 DU 22 01 10

B1 2 934 177 08 04228 25 07 08 RM BOPI 04 DU 29 01 10

B1 2 935 028 08 55603 18 08 08 RM BOPI 07 DU 19 02 10

B1 2 935 139 08 04642 19 08 08 RM BOPI 08 DU 26 02 10

Naturedu

document

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt

Revendi-cations

modifiées(RM)



228 BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ, BOPI 11/23CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS

B1 2 935 193 08 55658 21 08 08 RM BOPI 08 DU 26 02 10

B1 2 935 376 08 55857 01 09 08 RM BOPI 09 DU 05 03 10

B1 2 935 624 08 55961 05 09 08 RM BOPI 10 DU 12 03 10

B1 2 935 659 08 56005 08 09 08 RM BOPI 10 DU 12 03 10

B1 2 936 033 08 56213 16 09 08 RM BOPI 11 DU 19 03 10

B1 2 936 752 08 54957 08 10 08 RM BOPI 14 DU 09 04 10

B1 2 936 769 08 56697 03 10 08 RM BOPI 14 DU 09 04 10

B1 2 936 771 08 56719 03 10 08 RM BOPI 14 DU 09 04 10

B1 2 936 772 08 05496 06 10 08 RM BOPI 14 DU 09 04 10

B1 2 936 778 08 05525 07 10 08 BOPI 14 DU 09 04 10

B1 2 936 888 08 56695 02 10 08 BOPI 14 DU 09 04 10

B1 2 936 982 08 56905 13 10 08 BOPI 15 DU 16 04 10

B1 2 937 193 08 05577 09 10 08 RM BOPI 15 DU 16 04 10

B1 2 937 298 08 57017 16 10 08 BOPI 16 DU 23 04 10

B1 2 937 336 08 05854 22 10 08 RM BOPI 16 DU 23 04 10

B1 2 937 691 08 57317 28 10 08 RM BOPI 17 DU 30 04 10

B1 2 937 761 08 57291 27 10 08 RM BOPI 17 DU 30 04 10

B1 2 937 783 08 57257 24 10 08 RM BOPI 17 DU 30 04 10

B1 2 938 361 08 57578 07 11 08 RM BOPI 19 DU 14 05 10

B1 2 938 519 08 57735 14 11 08 RM BOPI 20 DU 21 05 10

B1 2 938 520 08 57751 14 11 08 RM BOPI 20 DU 21 05 10

B1 2 939 094 08 06776 03 12 08 BOPI 22 DU 04 06 10

B1 2 939 547 08 06905 09 12 08 RM BOPI 23 DU 11 06 10

B1 2 939 677 08 58643 16 12 08 RM BOPI 24 DU 18 06 10

B1 2 939 939 08 58498 11 12 08 RM BOPI 24 DU 18 06 10

B1 2 940 103 08 07322 19 12 08 BOPI 25 DU 25 06 10

B1 2 940 265 08 58952 22 12 08 RM BOPI 25 DU 25 06 10

B1 2 940 475 08 58745 18 12 08 RM BOPI 25 DU 25 06 10

B1 2 940 698 08 59140 30 12 08 RM BOPI 26 DU 02 07 10

B1 2 940 834 09 50070 07 01 09 RM BOPI 27 DU 09 07 10

B1 2 941 202 09 50384 22 01 09 RM BOPI 29 DU 23 07 10

B1 2 941 212 09 50304 19 01 09 RM BOPI 29 DU 23 07 10

B1 2 941 313 09 50240 16 01 09 RM BOPI 29 DU 23 07 10

B1 2 942 273 09 51061 18 02 09 RM BOPI 33 DU 20 08 10

B1 2 942 723 09 51388 05 03 09 RM BOPI 36 DU 10 09 10

B1 2 942 860 09 51372 04 03 09 BOPI 36 DU 10 09 10

B1 2 943 042 09 51659 16 03 09 BOPI 37 DU 17 09 10

B1 2 943 245 09 51833 23 03 09 BOPI 38 DU 24 09 10

B1 2 943 263 09 51846 23 03 09 BOPI 38 DU 24 09 10

B1 2 943 315 09 51680 17 03 09 BOPI 38 DU 24 09 10

B1 2 943 323 09 01358 23 03 09 BOPI 38 DU 24 09 10

B1 2 943 361 09 51767 19 03 09 BOPI 38 DU 24 09 10

B1 2 943 362 09 51847 23 03 09 BOPI 38 DU 24 09 10

B1 2 943 392 09 51732 18 03 09 BOPI 38 DU 24 09 10

B1 2 943 417 09 51765 19 03 09 RM BOPI 38 DU 24 09 10

Naturedu

document

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt

Revendi-cations

modifiées(RM)



B1 2 943 424 09 51841 23 03 09 RM BOPI 38 DU 24 09 10

B1 2 943 442 09 51724 18 03 09 BOPI 38 DU 24 09 10

B1 2 943 458 09 51709 18 03 09 BOPI 38 DU 24 09 10

B1 2 943 459 09 51690 17 03 09 BOPI 38 DU 24 09 10

B1 2 943 464 09 01313 20 03 09 BOPI 38 DU 24 09 10

B1 2 943 466 09 01314 20 03 09 BOPI 38 DU 24 09 10

B1 2 943 480 09 51674 17 03 09 BOPI 38 DU 24 09 10

B1 2 943 540 09 52028 31 03 09 BOPI 39 DU 01 10 10

B1 2 943 585 09 52004 30 03 09 BOPI 39 DU 01 10 10

B1 2 943 609 09 51912 25 03 09 BOPI 39 DU 01 10 10

B1 2 943 651 09 01546 31 03 09 BOPI 39 DU 01 10 10

B1 2 943 653 09 01548 31 03 09 BOPI 39 DU 01 10 10

B1 2 943 780 09 01512 27 03 09 RM BOPI 39 DU 01 10 10

B1 2 943 783 09 52033 31 03 09 BOPI 39 DU 01 10 10

B3 2 943 791 09 01515 28 03 09 BOPI 39 DU 01 10 10

B1 2 943 811 09 51997 30 03 09 BOPI 39 DU 01 10 10

B1 2 943 850 09 01464 27 03 09 BOPI 39 DU 01 10 10

B1 2 943 854 09 01422 26 03 09 RM BOPI 39 DU 01 10 10

B1 2 943 876 09 51906 24 03 09 BOPI 39 DU 01 10 10

B1 2 943 902 09 52277 07 04 09 BOPI 40 DU 08 10 10

B1 2 943 912 09 52215 03 04 09 BOPI 40 DU 08 10 10

B1 2 943 935 09 52179 03 04 09 RM BOPI 40 DU 08 10 10

B1 2 943 939 09 52188 03 04 09 BOPI 40 DU 08 10 10

B1 2 943 988 09 52175 03 04 09 BOPI 40 DU 08 10 10

B1 2 944 020 09 52136 02 04 09 BOPI 40 DU 08 10 10

B1 2 944 022 09 52132 02 04 09 BOPI 40 DU 08 10 10

B1 2 944 074 09 52096 01 04 09 BOPI 40 DU 08 10 10

B1 2 944 102 09 52172 03 04 09 RM BOPI 40 DU 08 10 10

B1 2 944 103 09 52097 01 04 09 BOPI 40 DU 08 10 10

B1 2 944 113 09 52095 01 04 09 BOPI 40 DU 08 10 10

B1 2 944 135 09 52173 03 04 09 BOPI 40 DU 08 10 10

B1 2 944 136 09 52174 03 04 09 BOPI 40 DU 08 10 10

B1 2 944 141 09 57586 28 10 09 BOPI 40 DU 08 10 10

B1 2 944 201 10 00009 04 01 10 BOPI 41 DU 15 10 10

B1 2 944 228 09 01820 14 04 09 BOPI 41 DU 15 10 10

B1 2 944 243 09 01748 08 04 09 BOPI 41 DU 15 10 10

B1 2 944 271 09 52314 09 04 09 BOPI 41 DU 15 10 10

B1 2 944 300 09 01769 10 04 09 BOPI 41 DU 15 10 10

B1 2 944 328 09 52291 08 04 09 BOPI 41 DU 15 10 10

B1 2 944 362 09 01736 08 04 09 BOPI 41 DU 15 10 10

B1 2 944 372 09 01746 08 04 09 BOPI 41 DU 15 10 10

B1 2 944 378 09 52433 14 04 09 BOPI 41 DU 15 10 10

B1 2 944 453 09 01843 16 04 09 RM BOPI 42 DU 22 10 10

B1 2 944 592 09 01905 20 04 09 BOPI 42 DU 22 10 10

B1 2 944 598 09 52613 21 04 09 RM BOPI 42 DU 22 10 10

Naturedu

document

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt

Revendi-cations

modifiées(RM)



BOPI 11/23 BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ, 229CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS

B1 2 944 608 09 01840 16 04 09 BOPI 42 DU 22 10 10

B1 2 944 623 09 52578 21 04 09 BOPI 42 DU 22 10 10

B1 2 944 642 08 07168 19 12 08 BOPI 42 DU 22 10 10

B1 2 944 652 09 01927 21 04 09 BOPI 42 DU 22 10 10

B1 2 944 668 09 52465 15 04 09 RM BOPI 42 DU 22 10 10

B1 2 944 709 09 52763 28 04 09 BOPI 43 DU 29 10 10

B1 2 944 780 09 52774 28 04 09 BOPI 43 DU 29 10 10

B1 2 944 874 09 52674 23 04 09 RM BOPI 43 DU 29 10 10

B1 2 944 957 09 52932 30 04 09 BOPI 44 DU 05 11 10

B1 2 945 171 09 52819 29 04 09 BOPI 44 DU 05 11 10

B1 2 945 189 09 02899 15 06 09 BOPI 45 DU 12 11 10

B1 2 945 192 09 53100 11 05 09 BOPI 45 DU 12 11 10

B1 2 945 239 09 53020 06 05 09 BOPI 45 DU 12 11 10

B1 2 945 338 09 02173 05 05 09 BOPI 45 DU 12 11 10

B1 2 945 361 09 52975 05 05 09 BOPI 45 DU 12 11 10

B1 2 945 368 09 53065 07 05 09 BOPI 45 DU 12 11 10

B1 2 945 389 09 52992 05 05 09 BOPI 45 DU 12 11 10

B1 2 945 398 09 02226 07 05 09 BOPI 45 DU 12 11 10

B1 2 945 428 09 53255 15 05 09 BOPI 46 DU 19 11 10

B1 2 945 469 09 53203 14 05 09 BOPI 46 DU 19 11 10

B1 2 945 471 09 53248 15 05 09 BOPI 46 DU 19 11 10

B1 2 945 487 09 02321 13 05 09 BOPI 46 DU 19 11 10

B1 2 945 535 09 02392 18 05 09 BOPI 46 DU 19 11 10

B1 2 945 572 09 53295 18 05 09 BOPI 46 DU 19 11 10

B1 2 945 624 09 53222 15 05 09 BOPI 46 DU 19 11 10

B1 2 945 628 09 53300 18 05 09 BOPI 46 DU 19 11 10

B1 2 945 629 09 02362 15 05 09 BOPI 46 DU 19 11 10

B1 2 945 726 09 53314 19 05 09 BOPI 47 DU 26 11 10

B1 2 945 731 09 53322 19 05 09 BOPI 47 DU 26 11 10

B1 2 945 736 09 53347 19 05 09 BOPI 47 DU 26 11 10

B1 2 945 737 09 53348 19 05 09 BOPI 47 DU 26 11 10

B1 2 945 740 09 53350 19 05 09 BOPI 47 DU 26 11 10

B1 2 945 741 09 53351 19 05 09 BOPI 47 DU 26 11 10

B1 2 945 744 09 53354 19 05 09 BOPI 47 DU 26 11 10

B1 2 945 760 09 53401 20 05 09 BOPI 47 DU 26 11 10

B1 2 945 769 09 53410 25 05 09 BOPI 47 DU 26 11 10

B1 2 945 770 09 02479 20 05 09 BOPI 47 DU 26 11 10

B1 2 945 781 09 53367 20 05 09 BOPI 47 DU 26 11 10

B1 2 945 875 09 02464 20 05 09 BOPI 47 DU 26 11 10

B1 2 945 890 09 53399 20 05 09 BOPI 47 DU 26 11 10

B1 2 945 930 09 02541 27 05 09 BOPI 48 DU 03 12 10

B1 2 945 938 09 53619 02 06 09 BOPI 48 DU 03 12 10

B1 2 945 977 09 02530 27 05 09 BOPI 48 DU 03 12 10

B1 2 946 081 09 53522 28 05 09 BOPI 48 DU 03 12 10

B1 2 946 137 09 53594 29 05 09 BOPI 48 DU 03 12 10

Naturedu

document

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt

Revendi-cations

modifiées(RM)



B1 2 946 153 09 53487 27 05 09 BOPI 48 DU 03 12 10

B1 2 946 215 09 53596 29 05 09 BOPI 48 DU 03 12 10

B1 2 946 304 09 53816 09 06 09 BOPI 49 DU 10 12 10

B1 2 946 309 09 53697 04 06 09 BOPI 49 DU 10 12 10

B1 2 946 672 09 02909 16 06 09 BOPI 50 DU 17 12 10

B1 2 946 720 09 02886 12 06 09 BOPI 50 DU 17 12 10

B3 2 946 728 10 02450 10 06 10 BOPI 50 DU 17 12 10

B1 2 946 913 09 03027 23 06 09 BOPI 51 DU 24 12 10

B1 2 946 926 09 54291 23 06 09 BOPI 51 DU 24 12 10

B1 2 946 956 09 02937 17 06 09 BOPI 51 DU 24 12 10

B1 2 947 024 09 54086 17 06 09 BOPI 51 DU 24 12 10

B1 2 947 059 09 54094 18 06 09 BOPI 51 DU 24 12 10

B1 2 947 089 09 54287 23 06 09 BOPI 51 DU 24 12 10

B1 2 947 118 09 54178 19 06 09 BOPI 51 DU 24 12 10

B1 2 947 127 09 54286 23 06 09 BOPI 51 DU 24 12 10

B1 2 947 196 09 54411 29 06 09 BOPI 52 DU 31 12 10

B1 2 947 232 09 03152 29 06 09 BOPI 52 DU 31 12 10

B3 2 947 249 09 54374 26 06 09 BOPI 52 DU 31 12 10

B1 2 947 354 09 03350 03 07 09 BOPI 52 DU 31 12 10

B1 2 947 461 09 56903 02 10 09 BOPI 01 DU 07 01 11

B1 2 947 467 09 54596 03 07 09 BOPI 01 DU 07 01 11

B3 2 947 473 09 54500 01 07 09 BOPI 01 DU 07 01 11

B1 2 947 497 09 54545 02 07 09 BOPI 01 DU 07 01 11

B1 2 947 499 09 54597 03 07 09 BOPI 01 DU 07 01 11

B1 2 947 502 09 54615 03 07 09 BOPI 01 DU 07 01 11

B1 2 947 505 09 54651 06 07 09 BOPI 01 DU 07 01 11

B1 2 947 506 09 54652 06 07 09 BOPI 01 DU 07 01 11

B1 2 947 545 09 03266 03 07 09 BOPI 01 DU 07 01 11

B1 2 947 584 09 54630 06 07 09 BOPI 01 DU 07 01 11

B1 2 947 645 09 54492 01 07 09 BOPI 01 DU 07 01 11

B3 2 947 722 09 03689 28 07 09 BOPI 02 DU 14 01 11

B3 2 947 749 10 55625 09 07 10 BOPI 02 DU 14 01 11

B1 2 947 780 09 54798 10 07 09 BOPI 02 DU 14 01 11

B1 2 947 800 09 54750 09 07 09 BOPI 02 DU 14 01 11

B1 2 947 854 09 54760 09 07 09 BOPI 02 DU 14 01 11

B1 2 947 877 09 54700 07 07 09 BOPI 02 DU 14 01 11

B3 2 948 241 10 55793 16 07 10 BOPI 03 DU 21 01 11

B3 2 948 644 10 51902 17 03 10 BOPI 05 DU 04 02 11

Naturedu

document

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt

Revendi-cations

modifiées(RM)



231BOPI 11/23

En application des articles L 612-23 et R 613-60 à 613-62 du code dela propriété intellectuelle.


NÉANT

2.3 AVIS DOCUMENTAIRES DÉLIVRÉS

233BOPI 11/23

2.4 TABLE DE CORRESPONDANCEENTRE LES NUMÉROSD’ENREGISTREMENT NATIONAUX ETLES NUMÉROS DE PUBLICATION

235 TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS BOPI 11/23D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION

Table de correspondance du BOPI 23 de 2011


national

Numérode

publication

10 01792 2 953 646

10 04414 2 953 386

10 04699 2 953 374

10 51176 2 953 436

10 52210 2 953 661

10 52297 2 953 671

10 58642 2 953 422

10 59232 2 953 674

10 59442 2 953 656

10 59822 2 953 462

10 59897 2 953 416

10 59959 2 953 653

10 59978 2 953 496

10 59985 2 953 670

10 60015 2 953 601

10 60019 2 953 384

10 60032 2 953 380

10 60033 2 953 573

10 60041 2 953 577

10 60057 2 953 558

10 60065 2 953 567

10 60100 2 953 575

10 60111 2 953 472

10 60119 2 953 471

10 60122 2 953 474

10 60172 2 953 447

10 60176 2 953 473

10 60178 2 953 680

10 60184 2 953 614

10 60186 2 953 569

10 60214 2 953 437

10 60249 2 953 597

10 60251 2 953 448

10 60255 2 953 568

09 04869 2 953 609

09 05826 2 953 420

09 05827 2 953 617

09 05833 2 953 382

09 05837 2 953 518

09 05838 2 953 527

09 05839 2 953 390

09 05840 2 953 484

09 05841 2 953 535

09 05845 2 953 649

09 05846 2 953 475

09 05847 2 953 476

09 05852 2 953 541

09 05853 2 953 442

09 05854 2 953 628

09 05855 2 953 419

09 05858 2 953 429

09 05859 2 953 533

09 05860 2 953 629

09 05861 2 953 630

09 05863 2 953 511

09 05864 2 953 383

09 05865 2 953 659

09 05866 2 953 604

09 05867 2 953 615

09 05869 2 953 587

09 05870 2 953 667

09 05872 2 953 627

09 05873 2 953 679

09 05874 2 953 647

09 05875 2 953 650

09 05876 2 953 385

09 05884 2 953 392

09 05885 2 953 539

09 05886 2 953 467

09 05887 2 953 586

09 05889 2 953 578

09 05890 2 953 622

09 05891 2 953 391

09 05892 2 953 466

09 05893 2 953 571

09 05894 2 953 610

09 05895 2 953 498

09 05897 2 953 570

09 05898 2 953 536

09 05899 2 953 648


national

Numérode

publication

09 05901 2 953 526

09 05902 2 953 655

09 05903 2 953 490

09 05904 2 953 401

09 05905 2 953 402

09 05907 2 953 547

09 05908 2 953 375

09 05909 2 953 368

09 05910 2 953 634

09 05912 2 953 537

09 05913 2 953 583

09 05915 2 953 435

09 05916 2 953 589

09 05917 2 953 588

09 05918 2 953 528

09 05919 2 953 493

09 05920 2 953 481

09 05921 2 953 585

09 05922 2 953 664

09 05924 2 953 626

09 05925 2 953 644

09 05926 2 953 432

09 05927 2 953 443

09 05928 2 953 373

09 05931 2 953 469

09 05933 2 953 566

09 05934 2 953 593

09 05936 2 953 446

09 05937 2 953 616

09 05938 2 953 665

09 05941 2 953 618

09 05942 2 953 506

09 05943 2 953 660

09 05944 2 953 507

09 05945 2 953 608

09 05946 2 953 508

09 05947 2 953 509

09 05948 2 953 579

09 05949 2 953 548

09 05950 2 953 549


national

Numérode

publication

09 05951 2 953 543

09 05953 2 953 521

09 05954 2 953 513

09 05955 2 953 515

09 05957 2 953 514

09 05958 2 953 389

09 05959 2 953 540

09 05960 2 953 366

09 05962 2 953 483

09 05963 2 953 367

09 05965 2 953 607

09 05966 2 953 635

09 05968 2 953 512

09 58526 2 953 365

09 58602 2 953 544

09 58603 2 953 530

09 58604 2 953 465

09 58607 2 953 612

09 58608 2 953 505

09 58610 2 953 411

09 58611 2 953 464

09 58612 2 953 463

09 58613 2 953 428

09 58614 2 953 424

09 58615 2 953 662

09 58616 2 953 663

09 58617 2 953 400

09 58618 2 953 545

09 58621 2 953 524

09 58622 2 953 525

09 58625 2 953 398

09 58626 2 953 482

09 58628 2 953 532

09 58630 2 953 559

09 58631 2 953 449

09 58633 2 953 457

09 58634 2 953 461

09 58635 2 953 500

09 58636 2 953 502

09 58637 2 953 605


national

Numérode

publication

236 TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS BOPI 11/23D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION

Table de correspondance du BOPI 23 de 2011

09 58639 2 953 606

09 58640 2 953 590

09 58641 2 953 546

09 58642 2 953 504

09 58643 2 953 430

09 58644 2 953 621

09 58645 2 953 619

09 58646 2 953 485

09 58647 2 953 414

09 58648 2 953 413

09 58649 2 953 592

09 58650 2 953 600

09 58651 2 953 520

09 58652 2 953 450

09 58653 2 953 451

09 58654 2 953 403

09 58655 2 953 452

09 58656 2 953 404

09 58657 2 953 405

09 58658 2 953 640

09 58660 2 953 499

09 58661 2 953 637

09 58662 2 953 453

09 58663 2 953 677

09 58664 2 953 552

09 58665 2 953 454

09 58667 2 953 510

09 58668 2 953 564

09 58669 2 953 561

09 58670 2 953 678

09 58671 2 953 574

09 58672 2 953 594

09 58673 2 953 470

09 58674 2 953 381

09 58675 2 953 550

09 58676 2 953 418

09 58677 2 953 602

09 58678 2 953 591

09 58679 2 953 393

09 58680 2 953 431


national

Numérode

publication

09 58681 2 953 531

09 58684 2 953 651

09 58685 2 953 426

09 58686 2 953 503

09 58687 2 953 542

09 58688 2 953 377

09 58689 2 953 522

09 58690 2 953 376

09 58691 2 953 501

09 58692 2 953 652

09 58694 2 953 623

09 58695 2 953 396

09 58696 2 953 624

09 58697 2 953 562

09 58698 2 953 417

09 58699 2 953 486

09 58700 2 953 487

09 58701 2 953 563

09 58702 2 953 620

09 58703 2 953 613

09 58704 2 953 369

09 58705 2 953 556

09 58707 2 953 580

09 58708 2 953 397

09 58709 2 953 445

09 58710 2 953 388

09 58711 2 953 479

09 58712 2 953 669

09 58713 2 953 611

09 58714 2 953 554

09 58715 2 953 557

09 58716 2 953 517

09 58717 2 953 516

09 58718 2 953 555

09 58719 2 953 478

09 58720 2 953 378

09 58721 2 953 576

09 58722 2 953 673

09 58723 2 953 676

09 58725 2 953 468


national

Numérode

publication

09 58727 2 953 645

09 58728 2 953 455

09 58729 2 953 456

09 58730 2 953 387

09 58731 2 953 379

09 58732 2 953 658

09 58733 2 953 491

09 58734 2 953 412

09 58735 2 953 370

09 58736 2 953 477

09 58737 2 953 529

09 58738 2 953 494

09 58739 2 953 371

09 58741 2 953 565

09 58742 2 953 523

09 58743 2 953 581

09 58744 2 953 394

09 58745 2 953 407

09 58746 2 953 643

09 58747 2 953 641

09 58748 2 953 672

09 58749 2 953 636

09 58750 2 953 408

09 58751 2 953 480

09 58753 2 953 519

09 58754 2 953 598

09 58755 2 953 427

09 58756 2 953 599

09 58757 2 953 657

09 58758 2 953 434

09 58759 2 953 654

09 58760 2 953 631

09 58761 2 953 632

09 58762 2 953 584

09 58763 2 953 633

09 58764 2 953 441

09 58765 2 953 668

09 58766 2 953 406

09 58767 2 953 675

09 58768 2 953 433


national

Numérode

publication

09 58769 2 953 595

09 58770 2 953 572

09 58771 2 953 639

09 58772 2 953 439

09 58776 2 953 372

09 58779 2 953 409

09 58780 2 953 458

09 58781 2 953 459

09 58783 2 953 460

09 58784 2 953 495

09 58785 2 953 421

09 58786 2 953 582

09 58787 2 953 666

09 58789 2 953 596

09 58790 2 953 492

09 58791 2 953 399

09 58793 2 953 488

09 58794 2 953 489

09 58795 2 953 534

09 58796 2 953 642

09 58797 2 953 440

09 58798 2 953 553

09 58799 2 953 423

09 58800 2 953 425

09 58801 2 953 538

09 58803 2 953 438

09 58804 2 953 603

09 58805 2 953 444

09 58806 2 953 560

09 58807 2 953 625

09 58808 2 953 551

09 58809 2 953 638

09 58810 2 953 410

09 58812 2 953 395

09 58813 2 953 497

09 58814 2 953 415


national

Numérode

publication

237BOPI 11/23

NÉANT


Dans le cas de la remise d’une traduction révisée, celle-ci est signalée par un oudeux astérisques :

* Un astérisque signifie qu’il s’agit d’une révision de la traduction du brevet ou desrevendications.

** Deux astérisques signifient qu’il s’agit d’une révision de la traduction du brevetmodifié après opposition

◆ Dans la colonne de la publication du Bulletin européen, la présence d’un losangesignifie qu’il s’agit d’une décision concernant l’opposition

TROISIÈME PARTIE

LISTES RELATIVES AUX DEMANDES DEBREVETS ET AUX BREVETS EUROPÉENSPRODUISANT OU NON LEURS EFFETS EN

SOMMAIRE

Pages

FRANCE

3.1 Brevets européens dont la traduction a été remise à l’INPI(art. R 614-9 et 614-12 du code de la propriété intellectuelle) ....

3.2 Brevets européens dont la traduction n’a pas été remise à l’INPI(art. R 614-10 du code de la propriété intellectuelle)...................

3.3 Demandes de brevets européens pour lesquelles la traductiondes revendications et éventuellement la traduction réviséedes revendications ont été remises à l’INPI(art. R 614-11 et 614-12 du code de la propriété intellectuelle) ..


néant

néant

néant

néant

241BOPI 11/23


NÉANT

3.1 BREVETS EUROPÉENS DONT LATRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI

243BOPI 11/23

Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant desnuméros de publication.

NÉANT

3.2 BREVETS EUROPÉENS DONT LATRADUCTION N’A PAS ÉTÉ REMISE ÀL’INPI

245BOPI 11/23

Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant desnuméros de publication.

NÉANT

3.3 DEMANDES DE BREVETSEUROPÉENS POUR LESQUELLES LATRADUCTION DES REVENDICATIONSET ÉVENTUELLEMENTLA TRADUCTION RÉVISÉEDES REVENDICATIONS ONT ÉTÉREMISES À L’INPI

247BOPI 11/23

NÉANT


* Toute personne peut consulter au siège de l’Institut National de la PropriétéIndustrielle la demande de certificat complémentaire de protection dès qu’elle estrendue publique et peut en demander la copie.

QUATRIÈME PARTIE

CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTIONPOUR LES MÉDICAMENTS OU POUR LES PRODUITSPHYTOPHARMACEUTIQUESRèglement (CE) n˚ 469/2009 du 6 mai 2009

SOMMAIRE

Pages

Règlement (CE) n˚ 1610/96 du 23 jullet 1996

4.1 Demandes de certificats complémentaires de protection pour lesmédicaments et demandes de prorogation *...............................

4.2 Demandes de certificats complémentaires de protection pour lesproduits phytopharmaceutiques * ................................................

4.3 Demandes de certificats complémentaires de protection pour lesmédicaments et demandes de prorogation rejetées ......................

4.4 Demandes de certificats complémentaires de protection pour lesproduits phytopharmaceutiques rejetées .......................................

4.5 Certificats complémentaires de protection pour les médicamentsdélivrés et prorogations acceptées..............................................

4.6 Certificats complémentaires de protection pour les produitsphytopharmaceutiques délivrés ..................................................


néant

néant

néant

néant

néant

néant

néant

251BOPI 11/23

NÉANT

4.1 DEMANDES DE CERTIFICATSCOMPLÉMENTAIRES DE PROTECTIONPOUR LES MÉDICAMENTS ETDEMANDES DE PROROGATION

253BOPI 11/23

NÉANT

4.2 DEMANDES DE CERTIFICATSCOMPLÉMENTAIRES DE PROTECTIONPOUR LES PRODUITSPHYTOPHARMACEUTIQUES

255BOPI 11/23

NÉANT

4.3 DEMANDES DE CERTIFICATSCOMPLÉMENTAIRES DE PROTECTIONPOUR LES MÉDICAMENTS ETDEMANDES DE PROROGATIONREJETÉES

257BOPI 11/23

NÉANT

4.4 DEMANDES DE CERTIFICATSCOMPLÉMENTAIRES DE PROTECTIONPOUR LES PRODUITSPHYTOPHARMACEUTIQUESREJETÉES

259BOPI 11/23

NÉANT

4.5 CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DEPROTECTION POUR LESMÉDICAMENTS DÉLIVRÉS ETPROROGATIONS ACCEPTÉES

261BOPI 11/23

NÉANT

4.6 CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DEPROTECTION POUR LES PRODUITSPHYTOPHARMACEUTIQUESDÉLIVRÉS

263BOPI 11/23

NÉANT


CINQUIÈME PARTIE

TOPOGRAPHIES DE PRODUITS

SOMMAIRE

Pages

SEMI-CONDUCTEURS

5.1 Publication des topographies de produits semi-conducteurs(art. L 622-1 à 622-7 et R 622-3 du code de la propriétéindustrielle) ..................................................................................


Toute personne peut consulter au siège de l’Institut National de la pro-priété Industrielle la représentation graphique de la topographie.

Aucune copie ne peut être établie sans l’autorisation du titulaire.

néant

néant

267BOPI 11/23

NÉANT

5.1 PUBLICATION DES TOPOGRAPHIESDE PRODUITS SEMI-CONDUCTEURS

269BOPI 11/23

NÉANT


SIXIÈME PARTIE

SOMMAIRE

Pages

REGISTRE NATIONAL DES BREVETS

6.1 Inscriptions concernant les brevets, les certificatscomplémentaires de protection et les topographiesde produits semi-conducteurs .....................................................

6.2 Décisions de constatation de déchéance inscrites au RNB ........


273

277

néant

INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS

NATURE DES DEMANDES OU TITRES

AD Certificat d’addition M Brevet spécial de médicament EP Brevet européenCU Certificat d’utilité PV Numéro du procès-verbal de dépôt FR Brevet françaisTS Topographie de produits CC Certificat complémentaire de protection

semi-conducteurs

273BOPI 11/23

6.1 INSCRIPTIONS CONCERNANT LESBREVETS, LES CERTIFICATSCOMPLÉMENTAIRES DE PROTECTIONET LES TOPOGRAPHIES DEPRODUITS SEMI-CONDUCTEURS

BOPI 11/23 INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS 275Du 09 mai 2011 au 11 mai 2011

Nature et numérode la demande

ou du titre

Numérode

l’inscription

Transmission totale de propriété

FR 0001955 183744

FR 0001955 183745

FR 0411531 183752

FR 0607584 183762

FR 0858843 183763

FR 0951908 183757

FR 9911418 183762

EP 1014810 183759

EP 1022226 183748

EP 1268291 183747

EP 1299429 183764

EP 1356708 183744

EP 1356708 183745

EP 1496182 183740

EP 1550264 183753

EP 1769094 183764

EP 1781228 183741

EP 1964241 183758

Concession de licence

FR 0513199 183773

FR 0601040 183771

FR 0604202 183772

FR 0705845 183775

FR 0752984 183774

FR 0754368 183769

FR 0754370 183770

FR 0755304 183768

Assignation en revendication de propriété

FR 0952745 183760

FR 0952745 183761

Changement de nom, de dénomination

FR 0001955 183742

FR 0001955 183743

FR 0400575 183766

FR 0400576 183766

FR 0708387 183766

FR 0903595 183766

FR 0903596 183766

FR 0904787 183766

FR 0951908 183756

FR 1004211 183766

EP 0846833 183766

EP 0892491 183750

EP 1200362 183755

EP 1279638 183750

EP 1356708 183742

EP 1356708 183743

EP 1913225 183766

EP 1913226 183766

Changement de forme juridique

FR 0400575 183766

FR 0400576 183766

FR 0708387 183766

FR 0903595 183766

FR 0903596 183766

FR 0904787 183766

FR 1004211 183766

EP 0846833 183766

EP 1200362 183755

EP 1913225 183766

EP 1913226 183766

Changement d’adresse

FR 0001955 183742

FR 0107085 183765

FR 0500616 183765

FR 0500618 183765

FR 0500619 183765

FR 0500620 183765

FR 0903914 183754

FR 0905022 183749

FR 9915407 183765

EP 1356708 183742

EP 1874214 183751

Rectification d’une erreur matérielle

FR 0855194 183767

EP 1268291 183746

Recours en restauration ou en annulation

FR 0014754 183710

FR 0202244 183704

FR 0601578 183705

FR 0801047 183703

FR 0901849 183707

FR 0901850 183708

FR 9108725 183711

FR 9308895 183709


ou du titre

Numérode

l’inscription

FR 9914438 183706

EP 0720434 183717

EP 1014810 183720

EP 1068770 183716

EP 1149800 183715

EP 1294841 183718

EP 1538345 183712

EP 1584826 183714

EP 1786997 183713

EP 1872960 183719

Décision du directeur général statuantfavorablement sur un recours

EP 0550044 183723

EP 0598080 183724

EP 0888645 183725

EP 1313166 183722

EP 1616368 183721

Désistement à la suite d’un recours enrestauration

FR 0606789 183702

Décision rapportant la décision deconstation de déchéance

FR 0007938 183738

FR 0101409 183737

FR 0950639 183733

FR 9902428 183736

FR 9908990 183731

EP 0450614 183734

EP 0664187 183732

EP 0805219 183739

EP 0920683 183727

EP 1170292 183735

EP 1247538 183729

EP 1583571 183726

EP 1908319 183730

EP 2068991 183728


ou du titre

Numérode

l’inscription

277BOPI 11/23

6.2 DÉCISIONS DE CONSTATATION DEDÉCHÉANCE INSCRITES AU RNB

BOPI 11/23 INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS 279Décision(s) de constatation de déchéance inscrite(s)

au Registre National des Brevets le 02 mai 2011


ou du titre

FR 0013532

FR 0412178

FR 0503354

FR 0510568

FR 0854903

FR 9407585

EP 0978584

EP 0990946

EP 1026290

EP 1168150

EP 1182286

EP 1191612

EP 1197733

EP 1197985

EP 1225946

EP 1226016

EP 1316116

EP 1341865

EP 1389832

EP 1390299

EP 1403731

EP 1409626

EP 1432718

EP 1437529

EP 1440215

EP 1445350

EP 1456922

EP 1518574

EP 1520734

EP 1520809

EP 1526215

EP 1534887

EP 1543305

EP 1548262

EP 1553432

EP 1553433

EP 1555869

EP 1556960

EP 1563147

EP 1628274

EP 1643584

EP 1652951

EP 1660232

EP 1661177

EP 1666261

EP 1668084

EP 1671860

EP 1672084

EP 1678407

EP 1679503

EP 1680678

EP 1717734

EP 1724925

EP 1759878

EP 1767772

EP 1777123

EP 1779032

EP 1781556

EP 1785154

EP 1786765

EP 1789500

EP 1792133

EP 1794471

EP 1802683

EP 1807286

EP 1809961

EP 1812599

EP 1827810

EP 1847238

EP 1886908

EP 1894905

EP 1895187

EP 1895267

EP 1898135

EP 1901285

EP 1911530

EP 1916438

EP 1920483

EP 1927086

EP 1935230

EP 1939083

EP 1943866

EP 1951351

EP 1957098


ou du titre

EP 1965541

EP 2054557


ou du titre

281BOPI 11/23

NÉANT


SEPTIÈME PARTIE

REGISTRE NATIONAL SPÉCIAL DES

SOMMAIRE

Pages

LOGICIELS

7.1 Inscriptions concernant les nantissements de logiciel.................


néant

néant

285BOPI 11/23

NÉANT

7.1 INSCRIPTIONS CONCERNANTLES NANTISSEMENTS DELOGICIEL

287BOPI 11/23

NÉANT


e08 décem

Documents