ecole ouverte v2.2

ECOLE OUVERTE V2.2

Budget

Diffusion – Dijon – 2005 - LM

Ecole Ouverte [Budget]

Financement du dispositif Ecole Ouverte

Plusieurs partenaires financiers :– Partenaires nationaux– Partenaires locaux


Exemple de partenaires nationaux :– MEN – Vie élève– DIV (Délégation Interministérielle à la Ville et au

développement urbain )– DPM (Direction de la Population et des Migrations

au ministère des Affaires sociales )– …


Exemple de type de partenaires locaux : 3 types de partenaires locaux :

– Partenaires locaux : FSE (Fonds Social Européen) Conseil régional Conseil général Communes (Communes, Syndicat intercommunal,

Communauté urbaine, Communauté de communes)


– Autres Partenaires Associations CAF Centre de loisirs Centre social … Autre (voir précisions)


– Dispositifs CEL (Contrat Educatif Local ) VVV (Ville Vie Vacances) GPV (Grand Projet de Ville) DIRED (Dispositif de Réussite Educative)


Plusieurs types de crédits :

– Crédits nationaux– Crédits Académiques– Crédits locaux


Diagramme des flux des crédits


Partenaires nationaux Partenaires locaux

Rectorat

EPLE

EPLE

EPLE (mutualisateur)

EPLE

Académie


Zoom flux des crédits entre Rectorat et EPLE

Rectorat EPLECrédits par établissement

Crédits académiques


Crédits Nationaux (crédits prévus / crédits délégués à l’Académie par les partenaires nationaux + reliquats (fonctionnement et rémunération) + frais de gestion). On veut mémoriser les crédits prévus par année et pour chaque partenaire nationale. La délégation de crédits pour chaque EPLE peut se faire tout au long de l’année. Elle est datée.


Crédits Académiques (voir « Crédits par établissement » pour les EPLE réalisateurs) = Crédits nationaux répartis entre les EPLE réalisateurs de l’Académie. Au préalable, une dotation prévisionnelle de l’Académie pour chaque EPLE réalisateur et par année. Les crédits alloués (ici on parle de crédits ouverts) sont ensuite répartis en fonctionnement et en rémunération et peuvent être alloués tous au long de l’année. Ils sont datés.


Crédits Locaux = crédits des partenaires locaux alloués aux EPLE réalisateurs. Les crédits alloués sont répartis en fonctionnement (sauf pour le partenaire local FSE, les crédits sont répartis en fonctionnement et en rémunération). Les crédits locaux sont alloués toute l’année. Ils sont datés.


Particularité : le FSE– C’est le seul partenaire local qui finance des crédits

de fonctionnement ET de rémunération


Des termes différents pour désigner l’allocation des crédits :– Au niveau Académie, on parle de délégation de

crédits par les partenaires nationaux– Au niveau des EPLE, on parle d’allocation de

crédits pour les partenaires locaux


Les acteurs de l’application impliqués :

Académie

EPLE réalisateur

Chef d’établissement

Scolarité

EPLEmutualisateur

Mutualisateur


Fonctionnalités par acteur :

Académie

Saisir / consulter les crédits nationaux

Saisir / consulter les crédits par établissements

Consulter les crédits locaux des EPLE



EPLE réalisateur

Chef d’établissement

Consulter les crédits nationaux

Consulter les crédits académiques

Saisir / consulter les crédits locaux



EPLEmutualisateur

Mutualisateur

Consulter les crédits nationaux des EPLE mutualisés

Consulter les crédits académiques des EPLE mutualisés

Consulter les crédits locaux des EPLE mutualisés

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Documents