exigences de la norme ohsas 18 001 _ système de management de la santé et de la sécurité au...
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11/8/2014 Exigences de la norme OHSAS 18 001 : systme de management de la sant et de la scurit au travail
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Les 230 exigences (doit, doivent, en anglais shall) des paragraphes 4.1 4.6 del'OHSAS 18 001 sont rparties comme suit:
Exigences OHSAS 18 001 : 2007
N Paragraphe cycle PDCAExigences
NNombre
4.1 Exigences gnrales Planifier (Plan) 1 7 7
4.2 Politique sant et scurit au travail Planifier (Plan) 8 20 13
4.3 Planification Planifier (Plan) 21 61 41
4.4 Mise en uvre et fonctionnement Drouler (Do) 62 149 88
4.5 Vrification Constater(Check)
150 216 67
4.6 Revue de direction Agir (Act) 217 230 14
Total 230
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Les exigences et les paragraphes de la norme OHSAS 18 001
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Le cycle PDCA de Deming
OHSAS 18 001 - Exigences et commentaires
N Paragraphe ExigenceCycle PDCA, liens,
commentaires
4Exigences du systme de
management de la scurit et dela sant au travail
4.1 Exigences gnrales Planifier (Plan)
1 4.1 Etablir le systme de managementde la sant et de la scurit autravail (SMSST)
Commencer par un tat deslieux ; engagement permanentde la direction son plus hautniveau ; avantages et dfisexpliqus au personnel
2 4.1 Documenter le SMSST Cf. paragraphe 4.4.4
3 4.1 Mettre en uvre le SMSST Cf. paragraphe 4.4
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4 4.1 Maintenir jour le SMSST Lors de modifications desprocessus, des produits, desexigences, des infrastructures
5 4.1 Amliorer en permanence le SMSST Cf. paragraphe 4.6
6 4.1 Dterminer comment le SMSSTsatisfait ces exigences
Prendre en compte les facteurs,conditions et contraintes quiont une incidence sur la santet scurit du personnel
7 4.1 Dfinir et documenter le domained'application du SMSST
Cf. paragraphe 4.4.4
4.2Politique sant et scurit au
travail (SST)Planifier (Plan)
8 4.2 Dfinir la politique SST Cf. paragraphe 4.5.4 ; dfinirla politique SST est uneimplication incontournable,directe et documente de ladirection pour tablir sesprincipes d'action
9 4.2 Autoriser la politique SST Par la direction son plus hautniveau
10 4.2 a La politique SST est approprie Elle est adapte aux activits, l'environnement de travail,est raliste mais prend enconsidration la vision del'entreprise
11 4.2 b La politique SST comporte unengagement de prvention
Par la direction son plus hautniveau
12 4.2 b La politique SST comporte unengagement d'amliorationcontinue
Par la direction son plus hautniveau
13 4.2 c La politique SST comporte unengagement de conformit auxexigences lgales et autres
Cf. paragraphe 4.3.2
14 4.2 d La politique SST donne un cadrepour les objectifs SST
Cf. paragraphe 4.3.3
15 4.2 e La politique SST est documente Cf. paragraphe 4.5.4 ; lapolitique et les objectifs SST
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sont formaliss dans undocument pertinent et simple
16 4.2 e La politique SST est mise en place
17 4.2 e La politique SST est tenue jour Lors de modifications desprocessus, des produits, desexigences, des infrastructures ;
18 4.2 f La politique SST est communique Dclaration, affiches, dpliants
19 4.2 g La politique SST est disponiblelibrement
Au plus large public intress
20 4.2 h La politique SST est passe enrevue
Cf. paragraphe 4.6
4.3 Planification Planifier (Plan)
4.3.1Identification des dangers,
valuation des risques et moyensde matrise
dbut
21 4.3.1 Etablir la procdure identificationdes dangers
Cf. paragraphe 4.4.5 ; listedes dangers identifis ; laprocdure obligatoire pourl'identification des dangersrpond aux questions qui,quand, comment, dans quellesconditions identifier, planifier,mettre en place et tenir jourla matrise des dangers etrisque SST
22 4.3.1 Mettre en place la procdureidentification des dangers
"Identifier les dangers c'estdiminuer les risques"
23 4.3.1 Tenir jour la procdureidentification des dangers
Lors de modifications desprocessus, des produits, desexigences, des infrastructures
24 4.3.1 a Prendre en compte les activitsnormales, anormales et d'urgence
"Le risque zro n'existe pas"
25 4.3.1 b Prendre en compte les activits detoutes les personnes sur le lieu detravail
26 4.3.1 c Prendre en compte les facteurs Comportement, habitudes,
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humains traditions
27 4.3.1 d Prendre en compte les dangersidentifis d'origine extrieure
Arrt de prestations gnrales(eau, lectricit, gaz)
28 4.3.1 e Prendre en compte les dangers duvoisinage
Cela peut tre un aspectenvironnemental (missionsdans l'air, rejets dans l'eau,bruits et autres)
28 4.3.1 f Prendre en compte lesinfrastructures, les quipements etmatriaux
Y compris ceux venant duclient, du sous-traitant
30 4.3.1 g Prendre en compte lesmodifications lies l'entreprise,aux activits, aux matriaux
31 4.3.1 h Prendre en compte lesmodifications du SMSST
32 4.3.1 i Prendre en compte les obligationslgales lies l'valuation desrisques et mise en place desmoyens de matrise
Cf. paragraphe 4.3.2
33 4.3.1 j Prendre en compte l'environnementde travail
Ergonomie des postes detravail
34 4.3.1 a ' Dfinir la mthodologied'identification des dangers
Prendre en compte le domained'application, la nature pour unfonctionnement proactif
35 4.3.1 b ' Permettre le classement desrisques
Liste des risques associs auxdangers identifis
36 4.3.1 b ' Appliquer les moyens de matrise Cf. paragraphe 4.4.6
37 4.3.1 Analyser les modifications avantde les introduire
Identifier les dangers etvaluer les risques desmodifications
38 4.3.1 Dterminer les moyens de matriseen tenant compte des valuationsdes risques
39 4.3.1 Rduire les risques en respectantune hirarchie des moyens dematrise
Premirement liminer puissubstituer, intgrer la scurit,signaler, avertir, utiliser des
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EPI (quipements de protectionindividuelle)
40 4.3.1 Documenter les rsultats del'identification des dangers, del'valuation des risques et desmoyens de matrise dtermins
Cf. paragraphe 4.5.4
41 4.3.1 Tenir jour les rsultats del'identification des dangers
Lors de modifications desprocessus, des produits, desexigences, des infrastructures
42 4.3.1 Prendre en compte les risquesdans le SMSST
4.3.2Exigences lgales et autres
exigencesdbut
43 4.3.2 Etablir la procdure exigenceslgales
Cf. paragraphe 4.4.5 ; laprocdure obligatoire pour larevue de la lgislation rpondaux questions qui, quand,comment, dans quellesconditions identifier, avoiraccs, planifier, mettre enplace et tenir jour la veillerglementaires des exigenceslies aux aspects SST ; utiliserquelques sources
44 4.3.2 Mettre en place la procdureexigences lgales
Communiquer les informations -cf. paragraphe 4.4.3
45 4.3.2 Tenir jour la procdure exigenceslgales
"Nul n'est cens ignorer laloi. Proverbe latin"
46 4.3.2 Prendre en compte les exigenceslgales dans le SMSST
Cf. paragraphe 4.5.2
47 4.3.2 Tenir jour les exigences lgales Communiquer ces exigences aupersonnel et aux sous-traitantset fournisseurs ; liste (registre)des exigences
48 4.3.2 Partager les informations desexigences lgales
Avec les sous-traitants et lesparties intresses
4.3.3 Objectifs et programme(s) dbut
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49 4.3.3 Etablir les objectifs de SST Opportunit d'amliorer sonimage publique
50 4.3.3 Mettre en place les objectifs deSST
Engagement de prventions
51 4.3.3 Tenir jour les objectifs de SST Lors de modifications desprocessus, des produits, desexigences, des infrastructures
52 4.3.3 Les objectifs sont mesurables etcohrents avec la politique SST
Cf. paragraphe 4.2
53 4.3.3 Prendre en compte lors de ladtermination des objectifs de SSTles exigences applicables et lesrisques
Cf. paragraphes 4.3.2 et 4.3.1
54 4.3.3 Prendre en compte les contraintesinternes et externes
Technologie utilise, avis desparties intresses
55 4.3.3 Etablir les programmes Afin d'atteindre les objectifs ;ressources, tches, dlais
56 4.3.3 Mettre en place les programmes Communiquer en interne leuravancement
57 4.3.3 Tenir jour les programmes Lors de modifications desprocessus, des produits, desexigences, des infrastructures
58 4.3.3 a Attribuer les rles etresponsabilits
59 4.3.3 b Inclure les ressources Considrations et contraintesfinancires
60 4.3.3 b Inclure le calendrier Dlais tenir
61 4.3.3 Passer en revue les programmes Modification si ncessaire ; cf.paragraphe 4.6
4.4Mise en uvre etfonctionnement
Drouler (Do)
4.4.1Ressources, rles, responsabilit,
obligation de rendre compte etautorit
dbut
62 4.4.1 La responsabilit finale du SMSST "La responsabilit ne peut pas
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incombe la direction tre partage. Robert Heilein"
63 4.4.1 Assurer les ressources pourl'tablissement, la mise en place,la tenue jour et l'amlioration duSMSST
Cf. paragraphe 4.6 ; "La santn'a pas de prix, mais elle a uncot"
64 4.4.1 Attribuer les rles, responsabilits,obligation de rendre compte etautorits
Des descriptions de fonctionclaires et disponibles eninterne, organigramme
65 4.4.1 Documenter les rles,responsabilit, obligation derendre compte et autorits
Cf. paragraphe 4.5.4
66 4.4.1 Communiquer les rles,responsabilit, obligation derendre compte et autorits
Cf. paragraphe 4.4.3
67 4.4.1 Nommer le reprsentant de ladirection
Cf. paragraphe 4.5.4
68 4.4.1 Attribuer les rles, responsabilitset autorits du reprsentant de ladirection
Cf. paragraphe 4.5.4
69 4.4.1 a Etablir le SMSST Cf. paragraphe 4.1
70 4.4.1 a Mettre en place le SMSST Cf. paragraphe 4.1
71 4.4.1 a Tenir jour le SMSST Lors de modifications desprocessus, des produits, desexigences, des infrastructures
72 4.4.1 b Rendre compte la direction de laperformance du SMSST et desopportunits d'amlioration
Rgulirement
73 4.4.1 Communiquer l'identit dureprsentant de la direction
Cf. paragraphe 4.4.3
74 4.4.1 Apporter la preuve del'engagement d'amliorationcontinue de la performance SST
C'est valable pour tous lesdirigeants
75 4.4.1 Responsabiliser le personnel surles aspects de la SST lesconcernant directement
Faire attention sa proprescurit mais aussi celle desautres
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4.4.2 Comptence, formation etsensibilisation
dbut
76 4.4.2 Former le personnel travaillant des activits pouvant avoir desimpacts sur la SST
Etre comptent c'est appliquerdes connaissances et capacits
77 4.4.2 Conserver les enregistrements dela comptence du personnel
Cf. paragraphe 4.5.4
78 4.4.2 Identifier les besoins en formation Y compris comme auditeursinternes - cf. paragraphe4.5.5
79 4.4.2 Fournir les formations Identifier et respecter lesbesoins damlioration descomptences (programme deformation)
80 4.4.2 Evaluer l'efficacit des formations Comptence confirme,sensibilisation renforce
81 4.4.2 Conserver les enregistrements Cf. paragraphe 4.5.4
82 4.4.2 Etablir la procdure formation Cf. paragraphe 4.4.5 ; laprocdure obligatoire pour laformation rpond aux questionsqui, quand, comment, dansquelles conditions identifier lesbesoins, sensibiliser lepersonnel, atteindre lescomptences
83 4.4.2 Mettre en place la procdureformation
Cf. paragraphe 4.3.2
84 4.4.2 Tenir jour la procdure formation Lors de modifications desprocessus, des exigences
85 4.4.2 a Sensibiliser le personnel auxconsquences de leur activit etcomportement sur la SST
Engagement de la direction son plus haut niveau
86 4.4.2 b Sensibiliser le personnel l'importance du respect desexigences du SMSST
Cf. paragraphe 4.4.7 ;rponse aux situationsd'urgence
87 4.4.2 c Sensibiliser le personnel aux
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consquences si carts auxprocdures
88 4.4.2 a ' Prendre en compte pour lesformations les niveaux deresponsabilit, capacit, langues
Favoriser les images
89 4.4.2 b ' Prendre en compte pour lesformations les niveaux de risque
4.4.3Communication, participation et
consultationdbut
4.4.3.1 Communication
90 4.4.3.1 Etablir la procdure communication Cf. paragraphe 4.4.5 ; laprocdure obligatoire pour lacommunication rpond auxquestions qui, quand,comment, dans quellesconditions identifier, planifier,mettre en place et tenir jourla communication relative auxaspects SST et au SMSST ;valuer l'efficacit de lacommunication au moins unefois par an
91 4.4.3.1 Mettre en place la procdurecommunication
"Les bonnes nouvellesmarchent et les mauvaisescourent. Proverbe sudois"
92 4.4.3.1 Tenir jour la procdurecommunication
Lors de modifications desprocessus, des produits, desexigences, des infrastructures
93 4.4.3.1 a Communiquer en interne Attention particulire au retourd'information du personnel(enqutes, bote desuggestions)
94 4.4.3.1 b Communiquer en externe Sous-traitants, visiteurs(clients, autoritsrglementaires)
95 4.4.3.1 c Rceptionner les demandes desparties intresses
Les parties intresses commeclients, fournisseurs, autorits
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rglementaires, organisationsrgionales
96 4.4.3.1 c Documenter la communication avecles parties intresses
Cf. paragraphe 4.5.4
97 4.4.3.1 c Rpondre aux parties intresses Y compris sur les situationsd'urgence - cf. paragraphe4.4.7
4.4.3.2 Participation et consultation
98 4.4.3.2 Etablir la procdure participationet consultation
Cf. paragraphe 4.4.5
99 4.4.3.2 Mettre en place la procdureparticipation et consultation
Participation active dupersonnel l'amlioration duSMSST
100 4.4.3.2 Tenir jour la procdureparticipation et consultation
Lors de modifications desprocessus, des produits, desexigences, des infrastructures,du personnel, des reprsentant
101 4.4.3.2 a Impliquer le personnel dansl'identification des dangers
Et dans l'valuation des risqueset la dtermination des moyensde matrise
102 4.4.3.2 a Impliquer le personnel dans lesenqutes d'incidents
Le personnel connait le mieuxles conditions de travail
103 4.4.3.2 a Impliquer le personnel dansl'tablissement et la revue de lapolitique et des objectifs SST
Le personnel est inform ds ledbut des diverses propositions
104 4.4.3.2 a Consulter le personnel en cas demodification de SST
Y compris lors du choix desmoyens de matrise
105 4.4.3.2 a Le personnel est reprsent pourles questions de SST
106 4.4.3.2 Informer le personnel de leurreprsentant
107 4.4.3.2 b Consulter les sous-traitants lorsde modifications affectant leur SST
Nouveaux dangers, nouveauxmoyens de matrise,modifications diverses
108 4.4.3.2 Consulter les parties intressessur des questions de SST
Dispositions d'urgence, dangersde voisinage, exigences lgales
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4.4.4 Documentation dbut
109 4.4.4 a Inclure la politique et les objectifsSST
Cf. paragraphes 4.2 et 4.3.3
110 4.4.4 b Inclure le domaine d'application duSMSST
Cf. paragraphe 4.1
111 4.4.4 c Inclure les principaux lments duSMSST et leurs interactions
Par exemple dans le manuelSST (qui n'est pas obligatoire)
112 4.4.4 d Inclure les documents etenregistrements du SMSST
Cf. paragraphes 4.4.5 et 4.5.4
113 4.4.4 e Inclure les documents duprocessus de gestion des risquesSST
Peut tre combin avec lesdocuments d'autres systmesde management
4.4.5 Matrise de la documentation dbut
114 4.4.5 Matriser les documents du SMSSTLes 12 procdures obligatoiressont :- identification des dangers (cf.paragraphe 4.3.1)- exigences lgales (cf.paragraphe 4.3.2)- formation (cf. paragraphe4.4.2)- communication (cf.paragraphe 4.4.3)- matrise des documents(paragraphe prsent)- matrise oprationnelle (cf.paragraphe 4.4.6)- situations d'urgence (cf.paragraphe 4.4.7)- mesure et surveillance (cf.paragraphe 4.5.1)- valuation de la conformit(cf. paragraphe 4.5.2)- incidents et non-conformits(cf. paragraphe 4.5.3)- matrise des enregistrements(cf. paragraphe 4.5.4)
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- audit interne (cf. paragraphe4.5.5)
On peut regrouper plusieursprocdures en une seule
115 4.4.5 Matriser les enregistrements duSMSST
Cf. paragraphe 4.5.4
116 4.4.5 Etablir la procdure matrise desdocuments
La procdure obligatoire pourles documents rpond auxquestions qui, quand,comment, dans quellesconditions crire, identifier,vrifier, valider, diffuser etconserver les documents
117 4.4.5 Mettre en place la procdurematrise des documents
Liste principale des documents
118 4.4.5 Tenir jour la procdure matrisedes documents
Lors de modifications desprocessus, des produits, desexigences, des infrastructures
119 4.4.5 a Approuver les documents Par la personne autorise
120 4.4.5 b Mettre jour et r-approuver lesdocuments
Suite toute modification
121 4.4.5 c Identifier les modifications etrvisions
La gestion des modifications etindices (versions) desdocuments est ralise par unepersonne avec desresponsabilits et autoritstablies
122 4.4.5 d S'assurer que le bon document estau bon endroit
"Le bon document, au bonendroit, au bon moment" etavec la bonne version
123 4.4.5 e S'assurer que les documents sontlisibles et identifiables
Codification jour ; chaquedocument est clair, simple comprendre, facile catgoriser
124 4.4.5 f Identifier les documents d'origineexterne
Les documents externes(normes, lois, dcrets,
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spcifications) sont matriss(liste, emplacement, version)
125 4.4.5 f Matriser la diffusion desdocuments d'origine externe
Liste (registre)
126 4.4.5 g Empcher l'utilisation dedocuments obsoltes
Les documents prims(obsoltes) sont conservs,archivs, enferms ou dtruitsde sorte que lon ne puisse pasles utiliser normalement
127 4.4.5 g Identifier les documents obsoltes Tampon rouge
4.4.6 Matrise oprationnelle dbut
128 4.4.6 Dterminer les activits de gestiondes risques
Moyens de matrise y compris laformation du personnel - cf.paragraphe 4.4.2
129 4.4.6 Inclure la gestion desmodifications
Cf. paragraphe 4.3.1
130 4.4.6 a Mettre en place les moyens dematrise
Prendre en compte toutes lesactivits de l'entreprise(processus de management, deralisation, de support) et lesretours d'information
131 4.4.6 a Tenir jour les moyens dematrise oprationnelle
Cf. paragraphe 4.3.2 ; tablirles surveillancesoprationnelles
132 4.4.6 a Intgrer les moyens de matriseoprationnelle dans le SMSST
Maintenance des quipements,des espaces au sol, del'environnement (air,temprature, humidit), desplans d'urgence, desquipements de protectionindividuelle (EPI)
133 4.4.6 b Mettre en place les moyens dematrise des produits achets
Mesures de prvention et deprotection de produitsdangereux, critresd'approbation avant achat
134 4.4.6 b Tenir jour les moyens dematrise des produits achets
Exigences spcifiquescommuniques au fournisseur
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135 4.4.6 c Mettre en place les moyens dematrise lis aux sous-traitants etvisiteurs
Critres d'valuation et deslection des sous-traitants
136 4.4.6 c Tenir jour les moyens dematrise lis aux sous-traitants etvisiteurs
Lors de modifications desprocessus, des produits, desexigences, des infrastructures
137 4.4.6 d Mettre en place les procduressans lesquelles des carts enversdes exigences SST pourraientapparaitre
Cf. paragraphe 4.4.5 ; laprocdure obligatoire pour lamatrise oprationnelle rpondaux questions qui, quand,comment, dans quellesconditions identifier, planifier,mettre en place et tenir jourles activits de l'entreprise(processus de management, deralisation, de support)
138 4.4.6 d Tenir jour les procdures sanslesquelles des carts envers desexigences SST pourraientapparaitre
Lors de modifications desprocessus, des produits, desexigences, des infrastructures
139 4.4.6 e Mettre en place les critres defonctionnement sans lesquels descarts envers des exigences SSTpourraient apparaitre
Equipements spcifiques,instructions de travail,comptences requises, fichesdes produits dangereux, EPI
140 4.4.6 e Tenir jour les critres defonctionnement sans lesquels descarts envers des exigences SSTpourraient apparaitre
Evaluation priodique del'efficacit des moyens dematrise oprationnelle utiliss; proposition pour de nouveauxmoyens si besoin
4.4.7Prparation et rponse aux
situations d'urgencedbut
141 4.4.7 Etablir la procdure situationsd'urgence
Cf. paragraphe 4.4.5 ; laprocdure obligatoire pour lessituations d'urgence rpond auxquestions qui, quand,comment, dans quellesconditions identifier, planifier,mettre en place et tenir jour
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la prparation et la rponse auxsituations d'urgencepotentielles et leurs impactssur la SST
142 4.4.7 Mettre en place la procduresituations d'urgence
Identifier les dangerspotentiels, dfinir les mthodespour ragir, communiquer lesplans d'actions, tester lacapacit ragir, former lepersonnel
143 4.4.7 Tenir jour la procdure situationsd'urgence
Lors de modifications desprocessus, des produits, desexigences, des infrastructures
144 4.4.7 a Identifier les situations d'urgence Liste des situations d'urgence
145 4.4.7 b Rpondre aux situations d'urgence Fiches rponses ; mthodes lesplus appropries; y comprispour des conditions anormales
146 4.4.7 Rduire les consquences desituations d'urgence
Liste mesures et actions pourchaque situation potentielle
147 4.4.7 Prendre en compte les besoins desparties intresses
Liste organismes d'assistance(coordonnes)
148 4.4.7 Tester priodiquement laprocdure de rponse auxsituations d'urgence
Cf. paragraphe 4.4.2
149 4.4.7 Passer en revue et modifier, sincessaire, la procdure deprparation et rponse auxsituations d'urgence
Aprs analyse des testsraliss et incidents survenus ;cf. paragraphe 4.5.3
4.5 Vrification Constater (Check)
4.5.1Mesure et surveillance de la
performancedbut
150 4.5.1 Etablir la procdure surveillance etmesure
Cf. paragraphe 4.4.5 ; laprocdure obligatoire pour lasurveillance et le mesuragerpond aux questions qui,quand, comment, dans quellesconditions identifier, planifier,
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mettre en place et tenir jourla vrification des performancesSST de toutes les activits del'entreprise grce l'analysedes donnes collectes - cf.paragraphe 4.3.1
151 4.5.1 Mettre en place la procduresurveillance et mesure
"Si vous ne pouvez le mesurer,vous ne pouvez le matriser.Peter Drucker"
152 4.5.1 Tenir jour la procduresurveillance et mesure
Lors de modifications desprocessus, des produits, desexigences, des infrastructures
153 4.5.1 a Inclure les mesures quantitativeset qualitatives
Nombre d'incidents, demaladies, respect desengagements de la politiqueSST, valuation descomptences
154 4.5.1 b Surveiller la performance du SMSST Cf. paragraphes 4.4.6 et 4.5.5
155 4.5.1 c Surveiller l'efficacit des moyensde matrise
Pour la sant et aussi pour lascurit
156 4.5.1 d Inclure les mesures proactives dela performance
Evaluation de la conformit, dela formation, rsultats de lasurveillance, des auditsinternes, ralisation desprogrammes
157 4.5.1 e Inclure les mesures ractives de laperformance
Incidents, maladies, arrts detravail
158 4.5.1 f Conserver les enregistrements desrsultats de la surveillance et dumesurage
Cf. paragraphe 4.5.4
159 4.5.1 Etablir la procdure d'talonnageet de maintenance desquipements
Cf. paragraphe 4.4.5 ; lesquipements de surveillance etmesure (appareils et logiciels)sont talonns ou vrifisrgulirement, le personnel estqualifi, les mthodes utilisessont appropries ; cf.
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paragraphe 4.4.2 ; procdurespare ou combine avec laprocdure surveillance etmesure
160 4.5.1 Tenir jour la procdured'talonnage et de maintenancedes quipements
Lors de modifications desquipements, des logiciels etdes mthodes
161 4.5.1 Conserver les rsultatsd'talonnage et de maintenance
Cf. paragraphe 4.5.4
4.5.2 Evaluation de la conformit dbut
162 4.5.2.1 Etablir la procdure valuation dela conformit
Cf. paragraphe 4.4.5 ; "Lascurit n'est jamais un acquis"; la procdure obligatoire pourl'valuation de la conformitrpond aux questions qui,quand, comment, dans quellesconditions identifier, planifier,mettre en place et tenir jourl'valuation de la conformitaux exigences lgalesapplicables et aux autresexigences auxquellesl'entreprise a souscrit
163 4.5.2.1 Mettre en place la procdurevaluation de la conformit
Evaluer l'tat de la conformit ;Cf. paragraphes 4.3.2 et 4.5.5
164 4.5.2.1 Tenir jour la procdurevaluation de la conformit
Lors de modifications desprocessus, des produits, desexigences, des infrastructures
165 4.5.2.1 Conserver les enregistrements desvaluations aux exigences lgales
Cf. paragraphe 4.5.4
166 4.5.2.2 Evaluer la conformit aux autresexigences
Cf. paragraphe 4.3.2 ;processus spar ou combinavec le paragraphe 4.5.2.1
167 4.5.2.2 Conserver les enregistrements desvaluations aux autres exigences
Cf. paragraphe 4.5.4
4.5.3Enqute d'incident, non-
conformit, action corrective et dbut
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action prventive
4.5.3.1 Enqute d'incident
168 4.5.3.1 Etablir la procdure incidents Cf. paragraphe 4.4.5 ; laprocdure obligatoire pour lamatrise des incidents rpondaux questions qui, quand,comment, dans quellesconditions identifier, corriger etenquter les incidents et leurscauses, valuer le besoind'actions, liminer les causespremires, passer en revuel'efficacit des actions,communiquer les rsultats
169 4.5.3.1 Mettre en place la procdureincidents
Cf. paragraphes 4.3.2 et 4.5.5; consquences relles etpotentielles, frquence,responsabilits et autorits
170 4.5.3.1 Tenir jour la procdure incidents Lors de modifications desprocessus, des produits, desexigences, des infrastructures
171 4.5.3.1 a Dterminer les insuffisances lis l'apparition d'incidents
Tout ce qui peut contribuer l'apparition d'un incident
172 4.5.3.1 b Evaluer le besoin d'une actioncorrective
Quels seront les rsultats sil'action est applique ? Lesressources ncessaires sont-elles disposition ?
173 4.5.3.1 c Identifier les opportunits d'uneaction prventive
Aprs analyse des rsultats del'enqute
174 4.5.3.1 d Identifier les opportunits del'amlioration continue
Proposer en revue de direction -cf. paragraphe 4.6
175 4.5.3.1 e Communiquer les rsultats desenqutes
Cf. paragraphe 4.5.4
176 4.5.3.1 Effectuer les enqutes en tempsutile
177 4.5.3.1 Traiter les actions correctives etprventives en respectant la
Cf. paragraphe 4.5.3.2
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procdure non-conformits
178 4.5.3.1 Conserver les rsultats desenqutes
Cf. paragraphe 4.5.4
4.5.3.2Non-conformit, action corrective
et action prventive
179 4.5.3.2 Etablir la procdure non-conformits
Cf. paragraphe 4.4.5 ; laprocdure obligatoire pour lamatrise des non-conformitsrpond aux questions qui,quand, comment, dans quellesconditions identifier, planifier,mettre en place et tenir jourla matrise des non-conformits, les actionscorrectives et prventives
180 4.5.3.2 Mettre en place la procdure nonconformits
Identifier et traiter les non-conformits, dterminer etliminer les causes premires,valuer le besoin d'actions,mettre en place les actions,valuer l'efficacit des actions,trouver les opportunitsd'amlioration
181 4.5.3.2 Tenir jour la procdure non-conformits
Lors de modifications desprocessus, des produits, desexigences, des infrastructures
182 4.5.3.2 a Identifier la non-conformit Absence de preuves deconformit aux exigences duSMSST, non atteinte desobjectifs, enregistrementsabsents, valuations de risquesnon raliss
183 4.5.3.2 a Corriger la non-conformit Rduire les consquences sur laSST
184 4.5.3.2 b Analyser la non-conformit Pour trouver la cause
185 4.5.3.2 b Dterminer la cause de la non-conformit
Pour viter la r-apparition
186 4.5.3.2 b Prendre les mesures pour viter la Fixer des responsables et des
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rapparition de la non-conformit dlais
187 4.5.3.2 c Evaluer le besoin d'actionsprventives
Quels seront les rsultats sil'action est applique ? Lesressources ncessaires sont-elles disposition ?
188 4.5.3.2 c Mettre en place les actionsprventives
Le but est d'empcherl'apparition d'une non-conformit potentielle ; avantla mise en place valuer lesrisques
189 4.5.3.2 d Enregistrer les rsultats desactions
Cf. paragraphe 4.5.4
190 4.5.3.2 d Communiquer les rsultats desactions mises en place
Cf. paragraphe 4.4.3.1
191 4.5.3.2 e Passer en revue l'efficacit desactions mises en place
Responsable et dlai
192 4.5.3.2 Passer en revue les actionsproposes
Cf. paragraphe 4.3.1 ; si denouveaux dangers sontidentifis
193 4.5.3.2 Adapter les actions l'ampleur desproblmes et aux risques de STT
Attention aux excs de zle !
194 4.5.3.2 Modifier la documentation duSMSST
Cf. paragraphe 4.4.4
4.5.4 Matrise des enregistrements dbut
195 4.5.4 Etablir les enregistrements duSMSST
Les enregistrements sontrenseigns sans retard. Sanseux cest difficile (voirimpossible) de dmontrer laconformit aux exigences duSMSST
196 4.5.4 Tenir jour les enregistrements duSMSST
Preuve que le SMSST est vivantet amliore sa performance defaon continue
197 4.5.4 Etablir la procdure matrise desenregistrements
Cf. paragraphe 4.4.5 ; "Lesparoles s'envolent, les critsrestent. Proverbe latin" ; laprocdure obligatoire pour les
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enregistrements rpond auxquestions qui, quand,comment, dans quellesconditions identifier, utiliser,stocker, diffuser, protger,conserver et liminer lesenregistrements
198 4.5.4 Mettre en place la procdurematrise des enregistrements
La procdure obligatoire pourles enregistrements rpond auxquestions qui, quand,comment, dans quellesconditions identifier, utiliser,stocker, protger, conserver etliminer les enregistrements
199 4.5.4 Tenir jour la procdure matrisedes enregistrements
Cf. paragraphe 4.3.2 ; lors demodifications des processus,des produits, des exigences,des infrastructures
200 4.5.4 S'assurer que les enregistrementssont lisibles, identifiables ettraables
La plus simple rponse cetteexigence est d'utiliser unordinateur ou un systmeinformatique (protection viruset sauvegarde obligatoires)
4.5.5 Audit interne dbut
201 4.5.5 Raliser les audits planifis Programme annuel d'auditsinternes ; trouver lesopportunits d'amlioration duSMSST ; utiliser l'ISO 19 011
202 4.5.5 a 1 Dterminer si le SMSST estconforme aux exigences
Cf. paragraphe 4.3.2
203 4.5.5 a 2 Dterminer si le SMSST est mis enplace
Les dangers sont identifis, lesrisques valus, les moyens dematrise mis en place
204 4.5.5 a 2 Dterminer si le SMSST est tenu jour
Veille rglementaire jour
205 4.5.5 a 3 Rpondre la politique et auxobjectifs SST
Vrifier la conformit desprocessus
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206 4.5.5 b Rendre compte la direction desrsultats des audits
Donnes d'entre de la revuede direction - cf. paragraphe4.6
207 4.5.5 Planifier le programme d'audit Le programme d'audit metl'accent sur les activitssensibles sans oublier lesrsultats des audits antrieurs
208 4.5.5 Etablir le programme d'audit Le programme couvre la totalitdu domaine d'application duSMSST
209 4.5.5 Mettre en place le programmed'audit
Chaque audit est planifi, ledomaine d'application tabli,l'auditeur dsign
210 4.5.5 Tenir jour le programme d'audit Audit supplmentaire si non-conformit inhabituelle
211 4.5.5 Etablir la procdure audit interne Cf. paragraphe 4.4.5 ; laprocdure obligatoire pour lesaudits rpond aux questionsqui, quand, comment, dansquelles conditions planifier(programme d'audit), dfinir lescritres, le domaine, lafrquence et les mthodes desaudits
212 4.5.5 Mettre en place la procdure auditinterne
Former les auditeurs - cf.paragraphe 4.4.2
213 4.5.5 Tenir jour la procdure auditinterne
Lors de modifications desprocessus, des produits, desexigences, des infrastructures
214 4.5.5 Inclure la planification, laralisation, le rapport d'audit et laconservation des enregistrements
Cf. paragraphe 4.5.4
215 4.5.5 Inclure les critres d'audit, ledomaine d'application, lafrquence et les mthodes
Tous ces renseignements sontdans le plan d'audit plusl'objectif de l'audit, lecalendrier et les participants
216 4.5.5 Assurer l'objectivit et "Nul ne peut tre la fois juge
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l'impartialit de l'audit et partie. Proverbe latin" ; lesauditeurs n'auditent pas leurpropre activit
4.6 Revue de direction Agir (Act)
217 4.6 Passer en revue le SMSST par ladirection
"Aucun systme n'est parfait" ;dhabitude une ou deux fois paran, passer en revue la totalitdu SMSST pour vrifier latteintedes objectifs SST
218 4.6 Evaluer les opportunitsd'amlioration du SMSST
Passer en revue lesopportunits (occasions,conditions, possibilits,circonstances) damliorationcontinue du SMSST et le besoinde modifications
219 4.6 Conserver les enregistrements dela revue
Cf. paragraphe 4.5.4 ; lecontre rendu comprend l'ordredu jour, les participants, lesinformations prsentes, lesdiscussions et les dcisionsprises
220 4.6 a Inclure les rsultats des auditsinternes et des valuations deconformit
Cf. paragraphes 4.5.5 et 4.5.2
221 4.6 b Inclure les rsultats departicipation et consultation
Cf. paragraphe 4.4.3.2
222 4.6 c Inclure les informations desparties intresses
Y compris les plaintes
223 4.6 d Inclure la performance du SMSST Cf. paragraphe 4.5.1
224 4.6 e Inclure le niveau d'atteinte desobjectifs
Cf. paragraphe 4.3.3
225 4.6 f Inclure l'tat des enqutes et desactions
Cf. paragraphe 4.5.3
226 4.6 g Inclure le suivi des actions de larevue de direction prcdente
Actions finalises et reportes
227 4.6 h Inclure les modifications des Prendre en compte, valuer et
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exigences analyser toute modificationpouvant avoir un impact sur leSMSST (nouveaux produits ouprocessus, nouveaux clients,nouvelles fonctions ouresponsabilits, volutionslgales et rglementaires - cf.paragraphe 4.3.2)
228 4.6 i Inclure les propositionsd'amlioration
Suggestions, avis, opinions,propositions venant delensemble du personnel ou desparties intresses externes
229 4.6 Dcider les actions d'amliorationcontinue du SMSST Evaluer, planifier et mettre en
place :- les modifications desressources (humaines etfinancires), de la politique etdes objectifs SST- les actions d'amlioration
230 4.6 Rendre les dcisions de la revuede direction disponibles
Les dcisions sontcommuniques en interne
dbut
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