Foresterie à travers les systèmes de gestion et de

connaissancesRevue des expériences d’harmonisation des intérêts autochtones et

industriels au CanadaStephen Wyatt1, Jean-François Fortier2, Solange Nadeau3, David Natcher4, Ron Trosper5, Peggy Smith6, Luc Bouthillier7, Martin Hébert7,

1 Faculté de foresterie, UMCE, 4165 boulevard Hébert, Edmundston (N.-B.), swyatt@umce.caCentre 2 de foresterie des Laurentides, 1055 du P.E.P.S., C.P. 10380, Québec (QC), Canada G1V 4C7

3Centre de foresterie de l’Atlantique, Fredericton (N.-B.), 4University of Saskatchewan, Saskatoon (SK)5University of British Columbia, Vancouver (C.-B.), 6Lakehead University, Thunder Bay (ON), 7Université Laval, Québec (QC)

Objectifs du projetCe projet vise à synthétiser l’état des connaissances à l’égard des expériences

d’harmonisation entre les Autochtones et l'industrie forestière au Canada, ainsi que

les études sur l’utilisation, l’occupation et les connaissances du territoire forestier

chez les Nations autochtones. Une revue des différentes études et expériences

menées au Canada permettra d’identifier les meilleures pratiques afin d’assister les

praticiens dans l’élaboration et la mise en place de tels mécanismes collaboratifs en

matière de gestion durable des forêts.

Un méta-synthèseCette recherche utilise une approche de méta-synthèse. Cette méthode permet de comparer

et d’analyser diverses études qualitatives par l'intégration et la réinterprétation des résultats,

des concepts et des modèles (Finfgeld, 2003). Elle consiste à recenser les études existantes, à

délimiter par des critères précis un échantillon de cas et à développer un cadre conceptuel

synthétisant les résultats obtenus (Bondas et Hall, 2007 ; Padgee et al. 2006 ; Beierle et

Cayford, 2002). Bref, c'est une méthode de recherche appropriée pour faire état des

connaissances à l’égard des processus d’harmonisation et de collaboration impliquant les

peuples autochtones du Canada dans la gestion forestière. De plus, la méta-synthèse nous

permettra d’intégrer des informations provenant de différentes sources:

Réussite ou échec ?Quels sont les facteurs qui y

contribuent ?Bien que nous ne connaissons pas encore tous les facteurs qui contribuent à la réussite ou

l’échec d’un projet de collaboration, voici quelques-uns des facteurs que nous examinerons.

Des projets de collaboration et d’harmonisation

Il existe une multitude de projets de collaboration et

d’harmonisation à travers le Canada. Nous en

connaissons plusieurs, mais nous aimerions en connaître

d’autres.

Si vous êtes impliqués dans un projet ou un processus, ou

si vous connaissez un projet novateur susceptible de nous

intéresser,

pouvez-vous nous donner quelques informations et les

coordonnées d’une personne à contacter?

État de connaissancesCollaboration et harmonisation

Un rapport de l’état des connaissances sur la collaboration et harmonisation présentera

une synthèse des expériences canadiennes organisée autour des thèmes communs à

plusieurs cas. Nous souhaitons développer un cadre analytique qui identifiera les liens

entre les thèmes, les options potentielles pour favoriser la collaboration et les barrières

existantes. Le rapport explorera des contributions possibles de divers acteurs, proposera

des options politiques pour l’avenir et identifiera des besoins pour de futures recherches.

État de connaissancesÉtudes d’utilisation traditionnelle

Au fil des années, plusieurs études d’utilisation ou d’occupation traditionnelles du

territoire ont été entreprises à travers le Canada. Toutefois, les résultats ne répondent

pas toujours aux attentes des parties impliquées. Ce rapport examinera ainsi des

exemples de réussite et d’échec afin d’identifier les meilleures pratiques pour la

cueillette, la cartographie et l’utilisation de connaissances traditionnelles, ainsi que les

pièges à éviter. Nous espérons également établir des liens entre de telles études et

d’autres approches relatives à la collaboration et l’harmonisation. Le rapport proposera

aussi des options politiques pour l’avenir et identifiera de nouvelles pistes de recherche.

Résultats et “produits”

Dans une telle diversité, comment reconnaît-on les

éléments clés d'une harmonisation réussie des intérêts

autochtones et industriels en foresterie.

• Qu'est-ce qui favorise ou nuit à la collaboration ?

• Qu'est-ce qu'une « mesure d'harmonisation » ?

• Quelle est la meilleure option entre la cogestion,

le CAAF, et le partenariat d'affaires ?

• Comment juge-t-on de la réussite d'un projet ?

Je suis plus confus

qu’avant...Co-gestion

CvAFConnaissances traditionnelles

Consultation CAAF

Harmonisation Partenariat

En particulier nous voulons:

• Établir une banque de données des études

de cas et des recherches existantes.

• Identifier des liens entre différentes formes

de collaboration et développer un cadre de

synthèse.

• Valider ce cadre auprès des praticiens

autochtones, industriels et

gouvernementaux.

• Décrire les leçons apprises et cerner les

diverses options politiques.

• Les études scientifiques

• Les rapports et les documents de travail

• Les analyses et synthèses existantes

• Les expériences et perceptions des

experts

• Les études de cas

Banque de donnéesLa banque de données est un outil de recherche facilitant la documentation, la

comparaison des cas à travers le Canada ainsi que l’évaluation de l’état des connaissance

(décrits ci-haut). Mais nous croyons qu’elle sera également une ressource importante

permettant aux nations autochtones, aux compagnies forestières et aux gouvernements

d’accéder aux expériences des autres, de bonifier leurs propres processus et de

développer de nouvelles initiatives. Notre but est de rendre cette banque de données

disponible sur l’Internet pour le bénéfice de tous.

IntroductionLes dernières années ont vu une multitude des nouvelles initiatives impliquant les

peuples autochtones dans la gestion et l'exploitation des forêts canadiennes. Elles

fournissent des occasions novatrices de collaboration entre les Nations autochtones,

l'industrie forestière, les gouvernements provinciaux et fédéral et d'autres parties.

Souvent, chaque projet est adapté à sa situation spécifique et aux intérêts des parties

impliquées. De plus, il y a des réussites et des échecs, tant pour une partie que pour

une autre.

Objectifs Institutions Relations ContexteLes objectifs et attentes sont-ils compatibles?

•Droits et responsabilités pour le territoire.

•Partage des bénéfices

•Bonification des pratiques d’aménagement.

•Occupation du territoire.

Quels sont les processus?

Qui a le pouvoir de prendre les décisions?

Quelles sont les ressources disponibles?

Qui participe?

Comment bâtir des relations harmonieuses?

Existe-t-il un lien de confiance ou de respect mutuel?

Quel est l’historique des relations?

Existe-t-il des :

• traités et ententes?

• politiques industrielles ou gouvernementales?

• conflits entre Nations et autres utilisateurs?

• pressions sur le territoire?

Nous avons besoin de votre participation !Des documents et des

rapportsLes rapports internes, les documents de travail et les

évaluations d’un projet contiennent souvent

d’importantes informations permettant de comprendre

pourquoi le projet a réussi ou échoué.

Si vous, ou quelqu’un d’autre, possédez des informations

semblables et que vous êtes prêts à les partager, nous

vous invitons à nous en faire part.

Nous aimerions profiter de vos expériences, tout en

respectant la confidentialité de vos informations.

Des ateliersLes intervenants et les experts de terrain (autochtones,

industries, gouvernements, académiciens et autres)

détiennent souvent un bagage important de

connaissances que l’on trouve difficilement sous forme

écrite (rapports, articles, etc.). Par conséquent, nous

organiserons des ateliers afin de permettre à ces experts

de discuter et de comparer leurs interprétations afin de

valider les explications des chercheurs.

Si vous avez des expériences particulières avec un ou

plusieurs cas de collaboration, venez nous voir, vous

pourriez contribuer à l’un de nos ateliers.

Collaboration et harmonisationUn éventail d’avenues pour les Premières Nations

et l’industrie forestière

Traités, accords & ententes sectorielles

Les traités et les accords globaux règlent les grandes questions liées au contrôle du

territoire et à son utilisation, alors qu’une entente se limite souvent à un seul secteur. Tous

établissent un partage de pouvoir entre les gouvernements et les autochtones. Souvent ils

créent des nouvelles institutions de gouvernance et/ou revitalisent les anciennes.

Cogestion Partage Délégation

Paix des braves & Convention de la Baie James (Qc)

Établit un partage du territoire, le Conseil

Cri-Québec sur la foresterie et plus.

Partenariats d’affaires

Les partenariats économiques prennent diverses formes. Plusieurs Nations autochtones

ont établi des entreprises forestières qui sous-traitent avec l’industrie. Dans d’autres cas,

les communautés et les industries deviennent copropriétaires d’une seule et même

société forestière, d’une scierie ou d’une usine de produits forestiers.

Entreprises forestières « Joint ventures » Contrats

Utilisation & cartographie des connaissances autochtones

Partout au Canada, des études ont été menées auprès des communautés autochtones

afin de connaître leur utilisation, leur occupation et leurs connaissances du territoire

forestier. Par contre, il est souvent difficile d’utiliser ces informations pour la gestion du

territoire forestier tout en respectant les intérêts des autochtones et de l’industrie.

Études d’occupation Connaissances autochtones

Tenures forestières autochtones

L’acquisition d’un tenure forestière sur le territoire public, tel qu’un contrat d’aménagement

et d’approvisionnement forestier (CAAF), accorde à une Nation autochtone des droits et

responsabilités semblables à ceux de l’industrie forestière. Quelques provinces

développent présentement des modes de tenure spécifiquement pour les autochtones.

CAAF CvAF CtAF Permis

Une foresterie en évolutionUne foresterie en évolution

La gestion forestière canadienne est en pleine évolution. De nouvelles idées, concepts et

initiatives créent des opportunités pour tous les acteurs de revoir leurs visions, leurs

pratiques, leurs relations existantes et à en développer de nouvelles.

Certification Gestion Forêts

modèles écosystémique

Consultation & concertation

La consultation devient de plus en plus présente dans la gestion forestière. Il existe une

multitude de façons de faire, que ce soit par tables de concertation, audiences publiques,

comités consultatifs, ou par autres moyens. Il est utile de savoir quel est le mandat d’une

consultation, qui gère le processus, comment il se déroule et qui y participe.

Comité Participation Table de concertation

afin d’atteindre divers objectifs

Partage des bénéficesL’exploitation forestière et la gestion du territoire offrent

des retombées économiques en droits de coupe, en

emplois, en opportunités d’affaires, en formation, etc.

Des Nations autochtones entendent bénéficier de ces

retombées, tout comme les compagnies et les

gouvernements.

Plusieurs avenues

Foresterie respectueusePlusieurs Nations autochtones sont préoccupées par

l’impact des pratiques forestières sur l’environnement et

sur leurs activités traditionnelles.

Ils aimeraient voir un aménagement plus respectueux du

territoire forestier.

Occupation du territoirePour beaucoup d’ autochtones, la forêt n’est pas

seulement un endroit où l’on trouve des arbres et des

animaux. C’est surtout un milieu de vie, lié à leur identité et

à leur culture.

Ils souhaitent occuper leur territoire et s’en occuper.

Responsabilités et droits sur le territoireCes objectifs trouvent leur racines dans le lien entre les autochtones et la terre, ainsi que les responsabilités qu’ils s’ont exercés autrefois pour le

territoire. À l’heure actuelle, le débat est centré sur les question de droits ancestraux et le titre autochtone. Des Nations autochtones souhaitent une

reconnaissance de leurs droits, ainsi que l’opportunité d’exercer des responsabilités sur le territoire.

Nisga’a (C.-B.)

Les Nisga’a ont obtenu 2000 km2 du

territoire, mais l’industrie forestière retient

ses droits pendant 5 ans.

Norsask Forest Products (Sk)

En 1988, Norsask a été un partenariat entre

Meadow Lake Tribal Council et Millar Western.

Maintenant MLTC est seul propriétaire.

Services forestiers Atikamekw Aski, Wemotaci (Qc)

Depuis 25 ans, les SFAA aménagent le

territoire sous contrat pour l’industrie.

Ndoho Istchee (Qc)Un nouveau processus développé par le

Forêt modèle Cri permettre aux familles et aux aînés de contribuer au plan de gestion

en intégrant leurs connaissances.

Chief Kerry’s MooseUn livre sur les enjeux et les techniques associés à la cueillette et l’utilisation de

connaissances traditionnelles.www.ecotrust.org/publications

Scierie Opitciwan (Qc)

Les Atikamekw d’Opitciwan sont bénéficiaires

d’un CAAF avec les droits d’exploiter et

aménager une partie du Nitaskinan.

Carrier-Sekani Nation (C.-B.)

Les 7 communautés de la Nation Carrier-Sekani ont 29 tenures forestières. Ce sont

différentes tenures ayant divers avantages et contraintes.

« New relationship » (C.-B.)

En 2005, les Premières Nations du C.-B. et le

gouvernement provincial ont adopté un

nouveau cadre de négociation et consultation.

Mesures d’harmonisation (Qc)

Permet aux communautés autochtones

et à l’industrie de négocier et modifier

des pratiques et des plans forestiers.

Forêt modèle Cri de Waswanipi

Un partenariat entre les Cris, l’industrie et le

gouvernement provincial afin de développer

des nouvelles façons de faire la foresterie.

Gestion écosystémiqueNation Innu de Labrador

Un nouveau plan de gestion intégrant la

vision et les priorités des Innus.