glossaire du transport

8/2/2019 Glossaire Du Transport

1/1207C O M M I S S I O NE U R O P E N N E

THME 7Transports

Glossaire des

statistiquesde transportDocument prparpar le Groupe de Travail

Intersecrtariat sur lesstatistiques de transport

D

ITIO

N

2003

Troisime dition

Luxembourg:Office des publications officielles

des Communauts europennes, 2003

Communauts europennes, 2003

COPYRIGHT

ISBN 92-894-4943-8

N de cat. KS-BI-03-002-FR-N

ISSN 1725-0196

Confrence

europenne

des

ministres des transports,

2003

Commission conomique des Nations unies pour l'Europe, 2003


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De nombreuses autres informations sur l'Union europenne sont disponibles sur linternetvia le serveur Europa (http://europa.eu.int).

Luxembourg: Office des publications officielles des Communauts europennes, 2003

ISBN 92-894-4943-8

ISSN 1725-0196

Communauts europennes, 2003Commission conomique des Nations unies pour l'Europe, 2003Confrence europenne des ministres des transports, 2003

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NATIONS UNIES

GLOSSAIREdes Statistiques

de Transport

3 me EDIT ION

COMMISSION

ECONOMIQUE

POUR

LEUROPE


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NOTE

Les cotes des documents de lOrganisation des Nations Unies se composent de lettres

majuscules et de chiffres. La simple mention dune cote dans un texte signifie quil sagit dundocument de lOrganisation.

*

* *

Les appellations employes dans la prsente publication et la prsentation des donnes

qui y figurent nimpliquent de la part du Secrtariat de lOrganisation des Nations Unites

aucune prise de position quant au statut juridique des pays, territoires, villes ou zones, ou deleurs autorits, ni quant au trac de leurs frontires ou limites.


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REMERCIEMENTS

La prsente dition a t prpare par le Groupe de travail intersecrtariat (IWG.Trans), constitu de MiroslavN. Jovanovic (CEE-ONU), Mario Barreto (CEMT) et Hans Strelow (Eurostat).

De nombreux experts et fonctionnaires nationaux des organisations internationales et non gouvernementales

ont t consults sur les diffrents chapitres. Diffrentes tapes du processus de rvision ont t vues etapprouves par les membres du Groupe de travail de la CEE-ONU sur les statistiques du transport (WP.6).

Des commentaires ont t reus pendant les diverses tapes de la prparation du chapitre du transportferroviaire, de Gilles Gardiol (UIC), Erik Grib (Statistics Denmark) et Lars Sjberg (Banverket Sude), qui agalement fourni dimportants lments spcifiques et dont lassistance fut apprcie. Les rvisions sur lechapitre du transport ferroviaire ont t discutes lors de la runion du Groupe de travail sur les statistiques dutransport par rail organise par Eurostat Luxembourg en octobre 2002.

La rvision complte du chapitre Maritime a t prpare par Eurostat avec lassistance des organisationsnationales comptentes. Richard Butchart (Artemis Information Management) en a t le principal consultant

et conseiller. Les rvisions ont t approuves lors de la runion du Groupe de travail sur les statistiques dutransport maritime Luxembourg en janvier 2003.

La recherche, la coordination globale et la rvision linguistique ont t effectues par Susanna GaravanaAktipis (Eurostat).


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TABLE DES MATIERES page

Introduction 5

A. Transports ferroviaires 7

I. Infrastructures 9II. Matriel de transport (vhicules) 12III. Entreprises, performance conomique et emploi 17IV. Trafic (circulation) 20V. Mesure du transport 22VI. Consommation d'nergie 27

B. Transports routiers 29

I. Infrastructures 31II. Matriel de transport (vhicules) 32III. Entreprises, performance conomique et emploi 37

IV. Trafic (circulation) 41V. Mesure du transport 43VI. Consommation d'nergie 46VII. Accidents de la route 48

C. Transports par voies navigables intrieures 53

I. Infrastructures 55II. Matriel de transport (bateaux) 56III. Entreprises, performance conomique et emploi 59IV. Trafic (circulation) 62

V. Mesure du transport 64VI. Consommation d'nergie 68

D. Transports par oloducs 69

I/II. Infrastructures / Matriel de transport 71III. Entreprises, performance conomique et emploi 71IV/V. Trafic / Mesure du transport 74VI. Consommation d'nergie 75

E. Transport maritime 79

I. Infrastructures 81II. Matriel de transport (navires) 84III. Entreprises, performance conomique et emploi 89IV. Trafic (circulation) 93V. Mesure du transport 95VI. Consommation dnergie 102

F. Transport intermodal 103

I. Introduction 105II. Equipement 106

Index 109


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INTRODUCTION

Le Glossaire des statistiques de transporta t publi pour la premire fois en 1994 dans le but dassister lesPays membres pendant la collecte de donnes sur le transport effectue par la CEE-ONU, la CEMT etEurostat au moyen du Questionnaire commun.

Cette troisime dition est le rsultat de la coopration entre ces trois organisations, qui, grce un Groupe deTravail Intersecrtariat, poursuivent leffort dharmonisation des statistiques de transport au niveauinternationale. Le Glossaire comprend prsent 533 dfinitions et reprsente un point de rfrence pour tousceux impliqus dans les statistiques de transport. En suivant lorientation exprime dans ces dfinitions, unecontribution considrable sera donne lamlioration de la qualit des donnes et de leur comparabilit.

La complte rvision du chapitre des transports ferroviaires est le fruit dun processus complexe de recherchessur la situation du march ferroviaire actuel et de longues discussions parmi les experts.Le chapitre maritime a galement t compltement rvis et remarquablement dvelopp. Toutes ces rvisionstiennent compte des actes lgaux les plus rcents dans chaque domaines spcifiques ainsi que des dfinitionsutilises au sein des organisations internationales concernes (telles que lUnion Internationale des Chemins deFer et lOrganisation Maritime Internationale, entre autres). Une section compltement nouvelle sur la scuritroutire, ainsi que 4 nouvelles entres concernant lquipement du transport ont t ajoutes au chapitre Route.Les version Anglaise, Franaise et Russe, seront susceptibles dtre suivies par toutes les autre langues delUnion europenne.

Les travaux se poursuivront dans le contexte de lIWG.Trans sur la terminologie lie aux statistiques desaccidents ferroviaires, du transport par voies navigables intrieures et par oloducs, ainsi que de limpact dutransport sur lenvironnement. Les rsultats de ces travaux seront ventuellement inclus dans de prochainesditions du Glossaire. La troisime dition du Glossaire des statistiques de transport sera disponible sur lessites Internet des trois organisations listes ci-dessous.

Pour toutes informations concernant cette publication, veuillez contacter :

COMMISSION CONOMIQUE DES NATIONS UNIES POUR LEUROPEMiroslav N. Jovanovic, Palais des Nations, CH-1211 Genve 10E-mail: [email protected]: http://www.unece.orgCONFRENCE EUROPENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTSMario Barreto, 2/4 rue Louis David, F-75016 ParisE-mail: [email protected]: http://www.oecd.org/cemEUROSTATHans Strelow, Unit des statistiques de transport, L-2920 LuxembourgE-mail: [email protected]

Internet: http://europa.eu.int/comm/eurostat/

Avertissement

Les notes explicatives en italiques figurant dans certains cas sous les dfinitions sont uniquement destines aider les pays remplir les questionnaires et ne font pas partie des dfinitions elles-mmes.


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A

TRANSPORTS FERROVIAIRES


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A. Transports ferroviaires

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Sauf indication contraire, les transports en mtro ainsi quen mtros lgers sont exclus (voir dfinitions). Lestramways relvent du chapitre sur les transports routiers.

A.I. INFRASTRUCTURES

A.I-01. Chemin de fer

Voie de communication par rail destine exclusivement l'usage de vhicules ferroviaires.

A.I-02. Mtro

Chemin de fer lectrique pour le transport de voyageurs, avec la capacit de supporter dimportantsvolumes de trafic et caractris par des droits de circulation exclusifs, des trains plusieurs voitures, unevitesse leve, des acclrations rapides, une signalisation sophistique permettant une frquence levede trains et des quais surlevs. Les mtros sont galement caractriss par des stations rapproches, cest dire distantes de 700 1200 mtres.

Vitesse leve se rapporte la comparaison avec les tramways et les mtros lgers, et est de lordrede 30-40 km/h sur des courtes distances, 40-70 km/h sur de longues distances. Aussi connu sous le nomde mtropolitain.

A.I-03. Mtros lgers (semi-mtro)

Un chemin de fer pour le transport de voyageurs dont les voitures possdent souvent un moteur lectriqueet circulent sur des rails, soit individuellement, soit en rames courtes, sur des lignes doubles fixes. Lesstations/arrts sont distants de moins de 1200 m.

Par rapport au mtro, les mtros lgers comportent des structures plus lgres et sont destins supporter des volumes de trafic plus faibles des vitesses gnralement infrieures.Il est parfois difficile de distinguer avec prcision les mtros lgers et les tramways; gnralement lestramways ne circulent pas sur des voies spares de la chausse alors que les mtros lgers peuventtre spars des autres systmes

A.I-04. Rseau de chemin de fer

Ensemble des chemins de fer dans une zone considre.

Les trajets par route ou eau sont exclus quand bien mme des vhicules ferroviaires y seraienttransports, par exemple lors de transport de wagons sur remorques ou par transbordeurs (ferries).

Les lignes utilises pour des raisons purement touristiques sont exclues comme le sont galement leschemins de fer construits uniquement pour desservir des mines, des forts ou d'autres entreprisesindustrielles ou agricoles, et non ouverts au trafic public.

A.I-05. Voie

Deux rails sur lesquels peuvent circuler des vhicules ferroviaires.


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A.I-06. cartement de la voie

Distance entre deux rails mesure entre les bords intrieurs des champignons des rails.

Les principaux cartements sont :

-- voie normale : 1,435 m-- voie large : 1,524 m (exemple: Finlande)

1,600 m (exemple: Irlande)1,668 m (exemple: Portugal)

-- voie troite: 0,60 m, 0,70 m, 0,75 m, 0,76 m, 0,785 m, 0,90 m, 1,00 m

Une voie large est parfois dsigne par lexpression cartement large.

A.I-07.Gabarit de chargement ferroviaire

Limite dencombrement que doit respecter un vhicule ferroviaire et son chargement, en tenant compte

des tunnels et des obstacles latraux.

Il existe trois gabarits internationaux agrs par lUIC:GABARIT A:

Hauteur totale 3,85 m au-dessus des rails et 1,28 m de part et dautre de laxe de la voie.GABARIT B:

Hauteur totale 4,08 m au-dessus des rails et 1,28 m de part et dautre de laxe de la voie.GABARIT C:

Hauteur totale 4,65 m au-dessus des rails et 1,45 m de part et dautre de laxe de la voie.Le GABARIT B+ est un autre gabarit particulirement important: hauteur totale 4,18 m au-dessus desrails et 1,36 m de part et dautre de laxe de la voie.

En fait, les rseaux ferroviaires comptent de nombreux autres gabarits.

A.I-08. Voie principale

Voie assurant la continuit d'une ligne de bout en bout et conue pour la circulation de trains entrestations ou lieux dsigns dans les tarifs comme points indpendants de dpart ou d'arrive pour letransport des voyageurs ou des marchandises.

A.I-09. Voie lectrifie

Voie pourvue d'un fil de contact arien ou d'un rail conducteur pour permettre la traction lectrique.

A.I-10. Embranchement

Voie bifurquant d'une voie principale.

La longueur des embranchements est comprise dans la longueur des voies gres par le gestionnairedes infrastructures, les embranchements particuliers tant exclus.

A.I-11. Embranchement particulier

Voie ou ensemble de voies ntant pas gres par le gestionnaire des infrastructures, mais relies unevoie relevant de ce dernier, pour permettre:

a) Le bon droulement des activits ncessaires des entreprises ferroviaires, ainsi que des fonctionsdappui;


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b) La desserte par rail, sans transbordement, dun tablissement ou dun ensemble dtablissementsindustriels, commerciaux, portuaires, etc.

A.I-12. Ligne

Une ou plusieurs voies principales contigus reliant deux points. Lorsqu'un tronon de rseau comprend

deux ou plusieurs lignes parallles, on compte autant de lignes qu'il y a d'itinraires auxquels sontaffectes exclusivement les voies.

A.I-13. Ligne ddie la grande vitesse

Une ligne spcialement construite pour permettre de circuler des vitesses gnralement gales ousuprieures 250 km/h sur les segments principaux.

Les lignes grande vitesse peuvent comporter des raccordements, en particulier des jonctions avec lesgares centrales des villes quelles desservent. Les vitesses peuvent alors tenir compte des conditionslocales.

A.I-14. Ligne amnage pour la grande vitesse

Une ligne conventionelle spcialement amnage pour permettre de circuler des vitesses de lordre de200 km/h sur les segments principaux.

Il peut sagir dune ligne conventionelle spcialement amnage, ayant des caractristiquesparticulires rsultant de contraintes lies la topographie, au relief ou lamnagement urbain, etsur laquelle la vitesse doit tre adapte selon chaque cas.

A.I-15. Longueur des lignes exploites

Longueur totale de lignes exploites pour le transport de voyageurs et/ou de marchandises.

Une ligne exploite simultanment par plusieurs acteurs ferroviaire, nest prise en compte quune fois.

A.I-16. Ligne lectrifie

Ligne comportant une ou plusieurs voies principales lectrifies.

Les sections de lignes, aux abords des gares, qui sont lectrifies seulement pour permettre desmanoeuvres et dont l'lectrification ne se continue pas jusqu' la gare suivante, doivent tre comptesdans les lignes non lectrifies.

A.I-17. Types de courant lectrique

Les courants lectriques utiliss sont les suivants:

-- courant alternatif : 25 000 Volts, 50 Hz15 000 Volts, 16 Hz

-- courant continu: 3 000 Volts1 500 Volts

750 Volts660 Volts

630 Volts


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A.I-18. Vitesse d'exploitation maximale

Vitesse maximale autorise en service commercial compte tenu des caractristiques techniques del'infrastructure.

A.II. MATRIEL DE TRANSPORT (VHICULES)

A.II-01. Vhicule ferroviaire

Matriel mobile roulant exclusivement sur rails: on distingue les vhicules moteurs (vhicules de traction)et les vhicules remorqus/pousss (voitures, remorques d'automotrices, fourgons et wagons).

Dans les statistiques relatives un acteur ferroviaire sont inclus:

a) Tous les vhicules ferroviaires qui appartiennent lacteur ferroviaire, ou qui sont pris en location

par celui-ci et qui se trouvent effectivement sa disposition, y compris les vhicules en cours ou enattente de rparation et les vhicules gars qui sont ou ne sont pas en tat de marche. Sont galementinclus les vhicules trangers mis la disposition de lacteur ferroviaire ainsi que les vhicules delacteur ferroviaire qui, titre temporaire, circulent normalement ltranger;

b) Les wagons de particuliers, cest--dire les wagons qui nappartiennent pas lacteur ferroviaire,mais sont autoriss circuler pour son compte, dans des conditions dtermines, et les wagons donnsen location par lacteur ferroviaire des tiers et exploits sous le rgime des wagons de particuliers.

Dans les statistiques relatives un acteur ferroviaire sont exclus les vhicules qui ne se trouvent pas sa disposition, par exemple:

a) Les vhicules trangers ou les vhicules nappartenant pas lacteur ferroviaire circulant sur lerseau;

b) Les vhicules qui sont donns en location ou encore qui sont mis la disposition dautres acteursferroviaires;

c) Les vhicules qui sont rservs exclusivement aux transports de service ou qui sont destins lavente, la dmolition ou la radiation.

A.II-02. Vhicule ferroviaire grande vitesse

Un vhicule ferroviaire conu pour circuler une vitesse de croisire dau moins 250 km/h sur des lignesddies la grande vitesse.

Sur certains segments, la vitesse de croisire peut tre infrieure, selon les conditions locales.

A.II-03. Vhicule ferroviaire pendulaire grande vitesse

Vhicule ferroviaire dot dun systme pendulaire conu pour permettre une vitesse de croisire de lordrede 200 km/h, ou plus, sur des voies amnages pour la grande vitesse.

Sur certains segments, la vitesse de croisire peut tre infrieure, selon les conditions locales.


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A.II-04. Vhicule ferroviaire conventionnel grande vitesse

Tout vhicule ferroviaire non spcialement conu pour circuler sur des voies grande vitesse, ddies ouspcialement amnages, mais pouvant atteindre une vitesse de croisire maximale denviron 200 km/h.

A.II-05. Rame indformable

Bloc indivisible comportant automotrice(s) et remorque(s) dautomotrice(s) ou locomotive(s) etvhicule(s) de transport de voyageur(s).

Cette expression englobe les rames indformables techniquement divisibles mais conservantnormalement la mme configuration.Une rame indformable peut tre accouple une autre.

La traction peut tre rpartie dans lensemble de la rame.

A.II-06. Vhicule moteur

Vhicule, soit force motrice et moteur, soit moteur seul, destin soit remorquer/pousser d'autresvhicules (locomotive), soit la fois remorquer/pousser d'autres vhicules et transporter desvoyageurs et/ou des marchandises (automotrice).

A.II-07. Locomotive

Vhicule ferroviaire moteur, dune puissance gale ou suprieure 110 kW au crochet, soit forcemotrice et moteur, soit moteur seul, destin remorquer/pousser des vhicules ferroviaires.

Les locotracteurs sont exclus.

A.II-08. LocotracteurVhicule ferroviaire moteur dune puissance infrieure 110 kW au crochet.

Vhicule normalement destin des manuvres ou des trains de travaux ainsi qu des dessertesterminales de courte distance ou de faible tonnage.

A.II-09. Locomotive vapeur

Locomotive cylindre ou turbine employant comme force motrice la vapeur, quel que soit lecombustible utilis.

A.II-10. Locomotive lectrique

Locomotive pourvue d'un ou plusieurs moteurs lectriques actionns titre principal par de l'nergielectrique transmise par fil ou par rail, ou provenant d'accumulateurs ports.

Les locomotives ainsi quipes qui seraient galement pourvues d'une gnratrice (diesel ou autre) fournissant du courant au moteur lectrique quand celui-ci ne peut s'alimenter un fil ou un rail,sont classes comme des locomotives lectriques.


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A.II-11. Locomotive diesel

Locomotive actionne titre principal par un moteur diesel, quel que soit le type de transmission.

Toutefois, les locomotives ainsi actionnes qui seraient galement quipes pour tre actionnes parl'nergie lectrique transmise par fil ou par rail, sont classes parmi les locomotives lectriques.

A.II-12. Automotrice

Vhicule moteur amnag pour le transport sur rail de voyageurs ou de marchandises. Les dfinitions desdiverses catgories de locomotives (lectriques, diesel) sappliquent, mutatis mutandis, aux automotrices.

Un bloc compos dautomotrices et de remorques dautomotrices peut tre qualifi:dunits multiples sil est modulaire;de rame indformable sil est fixe.

Dans les statistiques des vhicules moteurs, chaque automotrice dune rame indformable est compte

sparment; dans les statistiques des vhicules de transport de voyageurs ou de marchandises, chaquelment destin au transport de voyageurs ou de marchandises est compt pour une unit.

A.II-13. Vhicule de transport de voyageurs

Vhicule ferroviaire destin au transport de voyageurs, mme si un ou plusieurs compartiments ouemplacements spciaux sont rservs pour les bagages, les colis, la poste, etc.

Sont compris dans ces vhicules, les vhicules spciaux tels que voitures(wagons)-lits, voitures-salons,voitures-restaurants et voitures sanitaires. Chaque vhicule dune rame indformable permettant letransport de voyageurs est compt comme un vhicule de transport de voyageurs. Les automotrices

destines au transport de voyageurs sont galement comprises.

A.II-14. Remorque d'automotrice

Vhicule ferroviaire de transport de voyageurs, non moteur, accoupl une ou plusieurs automotrices.

Mme lorsquils sont tracts par une automotrice, les vhicules pour le transport de marchandises sontdsigns par le mot wagons.

A.II-15. Voiture

Vhicule ferroviaire de transport de voyageurs autre qu'automotrice et remorque d'automotrice.

A.II-16. Nombre de places assises ou couches

Nombre de places assises ou couches autorises dans un vhicule voyageurs lorsque ce vhicule assurele service auquel il est destin.

Les places assises dans les wagons restaurant/buffet sont exclues.

A.II-17. Nombre de places debout

Nombre de places debout autorises dans un vhicule voyageurs lorsque ce vhicule assure le service

auquel il est destin.


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A.II-18. Fourgon

Vhicule ferroviaire non moteur entrant dans la composition des trains de voyageurs ou de marchandises,et qui est utilis par le personnel daccompagnement et pour le transport ventuel de bagages, colis,bicyclettes, etc.

Les vhicules qui comportent un ou plusieurs compartiments pour les voyageurs ne doivent pas trecompts comme fourgons mais comme vhicules de transport de voyageurs. Sont compris dans les

fourgons les voitures-poste appartenant aux acteurs ferroviaires si elles nont pas de compartimentpour les voyageurs.

A.II-19. Wagon

Vhicule ferroviaire normalement destin au transport de marchandises.

Les automotrices et remorques d'automotrices quipes uniquement pour le transport de marchandisessont incluses.

A.II-20. Wagon appartenant un acteur ferroviaire

Tout wagon appartenant un acteur ferroviaire.

Sont exclus les wagons de particuliers.

A.II-21. Wagon de particulier

Wagon nappartenant pas un acteur ferroviaire, mais mis sa disposition et autoris circuler pour soncompte dans des conditions dtermines, ou wagon donn en location par lacteur ferroviaire des tiers.

A.II-22. Wagon couvert

Wagon caractris par ltanchit de sa construction (parois sur toute la hauteur et toit) et par la scuritdu transport (wagon pouvant tre ferm au cadenas ou plomb).

Dans les wagons couverts sont inclus les wagons toit ouvrant et les wagons isothermes, rfrigrants,frigorifiques ou calorifiques.

A.II-23. Wagon isotherme

Wagon couvert dont la caisse est construite avec des parois isolantes, y compris les portes, le plancher etla toiture, permettant de limiter les changes de chaleur entre l'intrieur et l'extrieur de la caisse de tellefaon que le coefficient global de transmission thermique (coefficient K) puisse faire entrer le wagon dansl'une des deux catgories suivantes:

IN = Wagon isotherme normal - caractris par un coefficient K gal ouinfrieur 0,7 W/m2C

IR = Wagon isotherme renforc - caractris par un coefficient K gal ouinfrieur 0,4 W/m2C


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A.II-24. Wagon rfrigrant

Wagon isotherme disposant dune source de froid (glace hydrique, avec ou sans addition de sel; plaqueseutectiques; glace carbonique, avec ou sans rglage de sublimation, gaz liqufis avec ou sans rglaged'vaporation, etc.) autre qu'un quipement mcanique ou absorption.

Ce type de wagon permet, d'abaisser la temprature lintrieur de la caisse vide et de ly maintenirensuite pour une temprature extrieure moyenne de +30C :

+ 7C, au plus, pour la classe A,-10C, au plus, pour la classe B,-20C, au plus, pour la classe C,

0C, au plus, pour la classe D,

en utilisant des agents frigorignes et des amnagements appropris.

A.II-25. Wagon frigorifique

Wagon isotherme muni dun dispositif de production de froid, individuel ou collectif pour plusieurswagons de transport (groupe mcanique compression, machine absorption, etc.).

Ce type de wagon permet, par une temprature extrieure moyenne de +30C, d'abaisser latemprature l'intrieur de la caisse vide et de l'y maintenir ensuite, de manire permanente, unniveau constant t1 dsir, conformment aux normes dfinies ci-dessous pour les trois classes:

Classe A Wagon frigorifique muni d'un dispositif de production de froid tel que t1 puisse trechoisi entre +12C et 0C inclus,

Classe B Wagon frigorifique muni dun dispositif de production de froid telque t1 puisse tre choisi entre +12C et -10C inclus,

Classe C Wagon frigorifique muni d'un dispositif de production de froid telque t1 puisse tre choisi entre +12C et -20C inclus.

A.II-26. Wagon calorifique

Wagon isotherme muni dun dispositif de production de chaleur.

Un tel wagon permet dlever la temprature lintrieur de la caisse vide et de la maintenir ensuite pendant 12 heures au moins sans rapprovisionnement, une valeur pratiquement constante pasinfrieure +12C, la temprature moyenne extrieure de la caisse tant celle indique ci-aprs pourles deux classes:

Classe A Wagon calorifique, pour une temprature moyenne extrieure de - 10C; et

Classe B Wagon calorifique, pour une temprature moyenne extrieure de - 20C.

A.II-27. Wagon-tombereau

Wagon sans toit fixe et comportant des hausses fixes ayant plus de 60 centimtres.


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A.II-28. Wagon plat

Wagon sans toit, sans bords latraux ou muni de hausses ayant 60 centimtres au maximum, ou wagon traverses pivotantes. Ces wagons peuvent tre de type ordinaire ou spcial.

Les wagons conus exclusivement pour le transport de conteneurs, de caisses mobiles et de vhicules

de transport de marchandises sont exclus.

A.II-29. Wagon-citerne

Wagon conu pour le transport en vrac de liquides ou de gaz.

A.II-30. Wagon-silo

Wagon conu pour le transport de produits pulvrulents tels que ciment, farine, pltre, etc.

A.II-31. Wagon pour le transport intermodal

Wagon spcialement construit ou quip pour le transport d'unit de transport intermodale (UTI), oud'autres vhicules routiers de transport de marchandises. (Aussi F.II-10)

A.II-32. Capacit de charge d'un wagon

Poids maximal autoris qu'un wagon peut porter.

III. ENTREPRISES, PERFORMANCE CONOMIQUE ET EMPLOI

A.III-01. Acteur ferroviaire

Tout acteur priv ou public, agissant principalement en tant quentreprise ferroviaire, gestionnairedinfrastructures ou entreprise intgre.

A.III-02. Entreprise ferroviaire

Toute entreprise statut public ou priv qui fournit des services pour le transport de marchandises et/oude voyageurs par chemin de fer.

Sont comprises toutes les entreprises qui assurent/fournissent la traction. Sont exclues les entreprises ferroviaires oprant entirement ou principalement sur des installations industrielles ou similairestelles que les ports, ainsi que celles qui fournissent principalement des services touristiques locaux telsque lutilisation danciens trains vapeur.Parfois le terme doprateur ferroviaire peut tre utilis.

A.III-03. Gestionnaire dinfrastructures

Tout organisme public ou entreprise responsable en particulier de la cration et de lentretien desinfrastructures ferroviaires, ainsi que de lexploitation des systmes de contrle et de scurit.

Un gestionnaire dinfrastructures peut dlguer un autre acteur ferroviaire les tches suivantes:

entretien des infrastructures ferroviaires et exploitation des systmes de contrle et de scurit.


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A.III-04. Entreprise intgre

Entreprise ferroviaire qui est galement un gestionnaire dinfrastructures.

A.III-05. Emploi

Nombre moyen de personnes travaillant au cours dune priode donne chez un acteur ferroviaire, ycompris les personnes travaillant lextrieur mais lies lacteur par un contrat de travail et rmunresdirectement par celui-ci.

Dans les statistiques sont incluses toutes les personnes employes quivalent plein temps pour lesactivits principales ou auxiliaires de lacteur (exploitation ferroviaire, renouvellement, nouvellesconstructions, services routiers et maritimes, production dlectricit, htels et restaurants, etc.).

A.III-06. Types d'emploi

Les principaux types d'emploi sont:

-- Administration gnralePersonnel des services administratifs de la Direction gnrale et des Directions rgionales (i.e. desservices des Finances, du Contentieux, du Personnel, etc.) ainsi que l'ensemble des Directeurs.

Le personnel administratif des services spcialiss (mouvement et trafic, matriel et traction,installations fixes) est exclu et pris en compte dans les statistiques propres chacun de ces services.

-- Mouvement et traficPersonnel des gares ( lexception des personnes charges des systmes de contrle et de scurit),

personnel daccompagnement et de contrle des trains ( lexclusion du personnel de conduite) ainsique le personnel administratif correspondant des services centraux ou rgionaux, y compris le

personnel des services de tourisme et de publicit.

-- Matriel et tractionPersonnel de conduite des vhicules moteurs, personnel des ateliers, personnel dinspection ainsi quele personnel administratif correspondant des services centraux ou rgionaux.

-- Installations fixesPersonnel dentretien et de surveillance des installations fixes (y compris les personnes charges dessystmes de contrle et de scurit).

-- Autres exploitationsPersonnel affect aux services routiers de voyageurs et de marchandises, aux services de navigation,aux usines lectriques, aux services d'htellerie, etc.

A.III-07. Chiffre d'affaires

Montant total factur par un acteur ferroviaire durant la priode considre. Ce total correspond auxventes sur le march de biens ou de services fournis des tiers. Le chiffre daffaires comprend tous lesimpts et toutes les taxes qui grvent les biens ou les services facturs par lacteur lexception de laTVA facture par loprteur ses clients. Il comprend galement toutes les autres charges imputes auxclients. Les remises, ristournes et rabais accords aux clients, ainsi que la valeur des emballages rendussont dduire, mais non les escomptes.

Le chiffre daffaires ninclut pas les ventes d'actifs fixes. Les subventions d'exploitation accordes parles autorits publiques sont galement exclues.


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A.III-08. Produits

Montants exprims en units montaires qui, dans la comptabilit, sont ports au crdit de lacteurferroviaire.

A.III-09. Types de produits

Les principaux types de produits sont :

-- Produits des oprations de transportDans cette catgorie sont inclus les produits du transport de voyageurs et de marchandises.

-- Montants reus de l'Etat ou d'autres organismes publicsDans cette catgorie sont incluses les compensations et les autres subventions.

-- Autres produitsDans cette catgorie sont inclus les produits non lis aux prestations de transport tels que produits

financiers, etc.

A.III-10. Cots

Montants des ressources disponibles utilises par lacteur ferroviaire pour la ralisation dune oprationou dune prestation, ou dun ensemble doprations ou de prestations.

A.III-11. Types de cots

Les principaux types de cots sont :

-- Charges de personnelDans cette catgorie sont inclus les salaires et rmunrations du personnel en activit, les charges deretraites, les charges sociales diverses, etc.

-- Matires et prestations de tiers Dans cette catgorie sont inclus les achats de matires et de prestations fournies par des tiers. Lescots lis aux consommations nergtiques pour la traction sont en revanche exclus de cette catgorie.

-- Consommations d'nergieDans cette catgorie seules sont prises en compte les dpenses d'nergie utilise pour la traction.

-- Impts et taxes

-- Charges financires

-- Autres cotsDans cette catgorie sont incluses les dotations d'amortissement et les provisions, etc.

A.III-12. Valeur ajoute

Production brute (ventes ou recettes et autre revenu, plus variation des stocks) de lacteur ferroviairediminue de la valeur des consommations intermdiaires ncessaires pour cette production. La valeurajoute de tous les acteurs ferroviaires dun pays est gale leur contribution au produit intrieur brut du

pays.

La valeur ajoute ainsi dfinie est la valeur ajoute aux prix du march.


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A.III-13. Investissements corporels

Dpenses consacres par lacteur ferroviaire lacquisition de biens durables (produits ou achets destiers) neufs ou usags qui, au bilan de lentreprise, viennent augmenter la valeur des immobilisations. Deces dpenses est dduit le montant net des ventes de biens similaires doccasion ou hors dusage.

La contribution de tous les acteurs ferroviaires la formation brute de capital fixe (FBCF) du pays estgale au total de leurs investissements corporels diminu de la diffrence entre les achats et les ventesde terrains raliss par ces acteurs.

A.III-14. Dpenses d'investissement dans les infrastructures

Sommes consacres de nouvelles constructions ou des extensions d'infrastructures existantes, ycompris les reconstructions, renouvellements et gros entretien.

Les infrastructures comprennent les terrains, les constructions de voies et dinstallations fixes, lesponts et tunnels, les immeubles, ainsi que les quipements, appareillages et installations fixes connexes

(signaux, tlcommunication, catnaires, sous-stations lectriques) par opposition au matriel roulant.

A.III-15. Dpenses d'investissement dans le matriel roulant

Sommes consacres lachat de nouveaux vhicules ferroviaires.

A.III-16. Dpenses d'entretien des infrastructures

Sommes consacres maintenir les infrastructures en tat dutilisation.

A.III-17. Dpenses d'entretien du matriel roulant

Sommes consacres maintenir les vhicules ferroviaires en tat dutilisation.

IV. TRAFIC (CIRCULATION)

A.IV-01. Circulation ferroviaire

Tout mouvement dun vhicule ferroviaire sur une ligne exploite.

Lorsquun vhicule ferroviaire est transport par un autre vhicule, seuls les mouvements du vhiculetransporteur (mode actif) sont pris en compte.

A.IV-02. Manoeuvre

Mouvement dun vhicule ferroviaire ou dun ensemble de vhicules ferroviaires effectu dans une gareou d'autres installations ferroviaires (dpt, atelier, chantier de triage, etc.).

A.IV-03. Circulation ferroviaire sur le territoire national

Tout mouvement dun vhicule ferroviaire l'intrieur dun territoire national, quel que soit le paysdimmatriculation de ce vhicule.


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A.IV-04. Parcours dun vhicule ferroviaire

Tout mouvement d'un vhicule ferroviaire d'un point initial fix un point terminus fix.

Un parcours peut tre divis en un certain nombre d'tapes ou de sections.

A.IV-05. Train

Un ou plusieurs vhicules ferroviaires remorqus/pousss par une ou plusieurs locomotives ouautomotrices, ou bien une automotrice isole, circulant sous un numro dtermin ou sous unedsignation distincte, d'un point initial fix un point terminus fix.

Une locomotive haut-le-pied, cest--dire circulant seule, n'est pas considre comme un train.

A.IV-06. Types de train

Les principaux types de train sont:

-- Train de marchandises: train pour le transport des marchandises, compos d'un ou plusieurs wagons etventuellement de fourgons, circulant vide ou chargs.-- Train de voyageurs: train affect au transport de voyageurs et compos d'un ou plusieurs vhiculesde transport de voyageurs et ventuellement de fourgons, circulant vide ou chargs.-- Train mixte: train compos de vhicules de transport de voyageurs et de wagons.-- Autres trains: trains circulant exclusivement pour les besoins de l'acteur ferroviaire, n'assurant aucuntransport commercial.

A.IV-07. Train-kilomtre

Unit de mesure correspondant au mouvement d'un train sur un kilomtre.La distance prise en compte est la distance effectivement parcourue.

A.IV-08. Vhicule moteur-kilomtre

Unit de mesure correspondant au mouvement dun vhicule moteur actif sur une distance dun kilomtre.

Dans les statistiques sont inclus les mouvements haut-le-pied des vhicules moteur. Les mouvements deces vhicules au cours de manoeuvres sont exclus.

A.IV-09. Vhicule remorqu-kilomtre

Unit de mesure correspondant au mouvement dun vhicule ferroviaire remorqu sur une distance dunkilomtre.

Les mouvements dautomotrices ferroviaires sont inclus. Les mouvements au cours de manoeuvres sontexclus.

A.IV-10. Tonne-kilomtre offerte

Unit de mesure correspondant au dplacement sur un kilomtre dune tonne offerte dans un vhiculeferroviaire lorsque ce vhicule assure le service auquel il est essentiellement destin.

La distance prise en compte est la distance effectivement parcourue. Les mouvements au cours demanoeuvres et tous les mouvements similaires sont exclus.


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A.IV-11. Wagon-kilomtre

Unit de mesure correspondant au mouvement dun wagon charg ou vide sur une distance dunkilomtre.

La distance prise en compte est la distance effectivement parcourue. Les manoeuvres et tous les

mouvements similaires sont exclus. Les parcours de tous les wagons sont pris en compte, quel que soitle propritaire de ces wagons.

A.IV-12. Place-kilomtre offerte

Unit de mesure correspondant au dplacement sur un kilomtre dune place offerte dans un vhiculeferroviaire de transport de voyageurs lorsque ce vhicule assure le service auquel il est essentiellementdestin.

La distance prise en compte est la distance effectivement parcourue. Les manoeuvres et les mouvementssimilaires sont exclus.

A.IV-13. Tonne-kilomtre brute-brute remorque

Unit de mesure correspondant au dplacement sur un kilomtre dune tonne de vhicule ferroviaire, ycompris le poids du vhicule moteur.

Les poids des vhicules moteurs, des vhicules remorqus et de leurs chargements sont inclus. Lesvoyageurs et leurs bagages sont exclus. Les manuvres et les autres mouvements similaires sontexclus.

A.IV-14. Tonne-kilomtre brute remorque

Unit de mesure correspondant au dplacement sur un kilomtre dune tonne de vhicule ferroviaireremorqu (et dautomotrice) et de son contenu, lexclusion du poids du vhicule moteur.

Le poids des automotrices est inclus mais non celui des locomotives. Les voyageurs et leurs bagagessont exclus. Les manuvres et les autres mouvements similaires sont exclus.

A.V. MESURE DU TRANSPORT

A.V-01. Transport ferroviaire

Tout mouvement de marchandises et/ou de voyageurs bord dun vhicule ferroviaire sur un rseauferroviaire donn.

Lorsquun vhicule ferroviaire est transport par un autre vhicule, seuls les mouvements du vhiculetransporteur (mode actif) sont pris en compte.

A.V-02. Types de transport ferroviaire

Les principaux types de transport ferroviaire sont les suivants:

-- Transport commercial: transport effectu pour un tiers contre rmunration.-- Transport de service: transport effectu par un acteur ferroviaire pour les besoins

intrieurs de lexploitation, quil produise ou non des recettes comptables.


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A.V-03. Transport ferroviaire national

Transport ferroviaire entre deux lieux (un lieu de chargement/dembarquement et un lieu dedchargement/de dbarquement) situs dans le mme pays, quel que soit le pays dans lequel le vhiculeferroviaire est immatricul.

Un tel transport peut ncessiter un transit par un second pays.

A.V-04. Transport ferroviaire international

Transport ferroviaire entre deux lieux (un lieu de chargement/dembarquement et un lieu dedchargement/de dbarquement) situs dans deux pays diffrents.

Un tel transport peut ncessiter un transit par un ou plusieurs autres pays.

A.V-05. Transport ferroviaire en transit

Transport ferroviaire travers un pays, ralis entre deux lieux (un lieu de chargement/dembarquementet un lieu de dchargement/dbarquement) situs en dehors de ce pays.

Les wagons chargs/dchargs la frontire de ce pays, dun autre/sur un autre mode de transport,sont exclus.

A.V-06. Voyageur par chemin de fer

Toute personne, lexception du personnel affect au service du train, qui effectue un parcours parchemin de fer.

Les voyageurs effectuant un parcours uniquement par transbordeurs (ferries) ou par autocars exploitspar un acteur ferroviaire sont exclus.

A.V-07. Voyageur payant par chemin de fer

Voyageur par chemin de fer dtenteur dun titre de transport pour lequel un montant est peru.

A.V-08. Voyageur-kilomtre par chemin de fer

Unit de mesure correspondant au transport dun voyageur par chemin de fer sur un kilomtre.

La distance prise en compte est la distance effectivement parcourue par le voyageur sur le rseauconsidr. Si ceci nest pas possible, la distance de taxation ou la distance estime doit tre prise encompte.

A.V-09. Motif de dplacement effectu par un voyageur par chemin de fer

Les motifs de dplacement sont les suivants:

-- Travail et ducation (migrations alternantes)-- Affaires-- Vacances-- Autres (courses, loisirs, famille)


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A.V-10. Voyageur par chemin de fer embarqu

Voyageur prenant place bord dun vhicule ferroviaire pour tre transport par ce vhicule.

Le transbordement direct dun voyageur entre deux vhicules ferroviaires, quelle que soit lentrepriseferroviaire, nest pas considr comme un dbarquement suivi dun nouvel embarquement.

Quand, lors du transbordement, un autre mode de transport est utilis, on considre quil y a eudbarquement suivi ultrieurement dun nouvel embarquement.

A.V-11. Voyageur par chemin de fer dbarqu

Voyageur quittant un vhicule ferroviaire aprs avoir t transport par ce vhicule.

Le transbordement direct dun voyageur entre deux vhicules ferroviaires, quelle que soit lentrepriseferroviaire, nest pas considr comme un dbarquement suivi dun nouvel embarquement.Quand, lors du transbordement, un autre mode de transport est utilis, on considre quil y a eudbarquement suivi ultrieurement dun nouvel embarquement.

A.V-12. Relation de transport de voyageurs par chemin de fer

Combinaison du lieu dembarquement et du lieu de dbarquement des voyageurs transports par cheminde fer, quel que soit litinraire suivi sur le rseau ferroviaire.

A.V-13. Lieu dembarquement

Lieu o le voyageur monte bord dun vhicule ferroviaire pour tre transport par ce vhicule.

Le transbordement direct dun voyageur entre deux vhicules ferroviaires, quelle que soit lentreprise

ferroviaire, nest pas considr comme un dbarquement suivi dun nouvel embarquement.Quand, lors du transbordement, un autre mode de transport est utilis, on considre quil y a eudbarquement suivi ultrieurement dun nouvel embarquement.

A.V-14. Lieu de dbarquement

Lieu o le voyageur quitte un vhicule ferroviaire aprs y avoir t transport.

Le transbordement direct dun voyageur entre deux vhicules ferroviaires, quelle que soit lentrepriseferroviaire, nest pas considr comme un dbarquement suivi dun nouvel embarquement.Quand, lors du transbordement, un autre mode de transport est utilis, on considre quil y a eudbarquement suivi ultrieurement dun nouvel embarquement.

A.V-15. Marchandise transporte par chemin de fer

Toute marchandise dplace par un vhicule ferroviaire.

Le poids pris en compte inclut la tare des emballages et des conditionnements de transport tels queconteneurs, caisses mobiles et palettes ainsi que les vhicules routiers pour le transport demarchandises transports par fer.

A.V-16. Envoi

Ensemble des marchandises transportes sous le couvert dun mme document de transport,conformment aux rglements ou tarifs en vigueur sil en existe.


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A.V-17. Types denvoi

Les principaux types denvoi par chemin de fer sont les suivants:

-- Envoi par train complet: tout envoi compos de un ou plusieurs wagons complets remis au transporten mme temps par un mme expditeur dans une mme gare et achemins sans modification de

composition vers une mme gare ladresse dun mme destinataire.

-- Envoi par wagon complet: envoi de marchandises ncessitant lusage exclusif dun wagon, que lacapacit de charge du wagon soit utilise ou non en totalit.

-- Envoi de dtail: envoi de marchandises dont le transport ne ncessite pas, ou pour lequel il nest pasexig lusage exclusif dun wagon.

A.V-18. Poids

Le poids considrer est le poids brut-brut des marchandises.

Le poids pris en compte correspond au poids total des marchandises, des emballages, et la tare desconditionnements de transport tels que conteneurs, caisses mobiles et palettes contenant lesmarchandises, ou vhicules routiers pour le transport de marchandises transports par fer. Lorsquecette tare est exclue, le poids est dit brut.

A.V-19. Tonne-kilomtre par chemin de fer

Unit de mesure correspondant au dplacement par chemin de fer dune tonne de marchandises sur unedistance dun kilomtre.

La distance prise en compte est la distance effectivement parcourue sur le rseau considr. Si ellenest pas connue, il convient de retenir la distance facture ou estime.

A.V-20. Types de marchandises transportes par chemin de fer

Les types de marchandises transportes par chemin de fer sont ceux dfinis par la nomenclatureinternationale des statistiques des transports, approuve par Eurostat, la CEMT ou la CEE-ONU.

A.V-21. Catgories de marchandises dangereuses

Les catgories de marchandises dangereuses transportes par chemin de fer sont celles dfinies par leRglement international concernant le transport des marchandises dangereuses par chemin de fer (RID).

A.V-22. Marchandises charges

Marchandises places sur un vhicule ferroviaire et expdies par rail.

Les transbordements directs dun vhicule ferroviaire un autre et les changements de vhiculesmoteurs ne sont pas considrs comme des chargements/dchargement, contrairement ce qui estretenu pour les transports routiers et les transports par voies navigables intrieures Par contre, si lesmarchandises sont dcharges dun vhicule ferroviaire, charges sur un autre mode de transport puisde nouveau charges sur un autre vhicule ferroviaire, on considre quil y a eu dchargement du

premier vhicule ferroviaire suivi dun chargement sur le second vhicule ferroviaire.


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A.V-23. Marchandises dcharges

Marchandises dbarques dun vhicule ferroviaire aprs avoir t transportes par rail.

Les transbordements directs dun vhicule ferroviaire un autre et les changements de vhiculesmoteurs ne sont pas considrs comme des chargements/dchargement, contrairement ce qui est

retenu pour les transports routiers et les transports par voies navigables intrieures Par contre, si lesmarchandises sont dcharges dun vhicule ferroviaire, charges sur un autre mode de transport puisde nouveau charges sur un autre vhicule ferroviaire, on considre quil y a eu dchargement du


A.V-24. Transport international de marchandises par rail marchandises charges (en partance)

Marchandises transportes par rail entre un lieu de chargement situ dans le pays considr et un lieu dedchargement situ dans un autre pays.

Les marchandises en transit de bout en bout ne sont pas incluses. Les wagons chargs sur un rseau

ferroviaire et sortis du pays par transbordeur (ferry) pour tre transports sur un rseau ferroviairetranger sont inclus.

A.V-25. Transport international de marchandises par rail marchandises dcharges (en provenance)

Marchandises transportes par rail entre un lieu de chargement situ dans un pays tranger et un lieu dedchargement situ dans le pays considr.

Les marchandises en transit de bout en bout ne sont pas incluses. Les wagons chargs sur un rseauferroviaire tranger et entrs dans le pays par transbordeur (ferry) pour tre transports sur le rseauferroviaire du pays considr sont inclus.

A.V-26. Marchandises en transit par rail de bout en bout

Marchandises transportes par rail via le pays considr entre deux lieux (de chargement et dedchargement) situs hors dudit pays.

Les wagons entrs et/ou sortis du rseau du pays considr par transbordeur (ferry) sont pris encompte.

A.V-27. Relation de transport de marchandises par chemin de fer

Combinaison du lieu de chargement et du lieu de dchargement des marchandises transportes par cheminde fer, quel que soit litinraire suivi.

A.V-28. Lieu de chargement

Lieu o la marchandise a t charge sur un vhicule ferroviaire pour tre transport par celui-ci.

Les transbordements directs dun vhicule ferroviaire un autre et les changements de vhiculesmoteurs ne sont pas considrs comme des chargements/dchargement, contrairement ce qui estretenu pour les transports routiers et les transports par voies navigables intrieures Par contre, si lesmarchandises sont dcharges dun vhicule ferroviaire, charges sur un autre mode de transport puisde nouveau charges sur un autre vhicule ferroviaire, on considre quil y a eu dchargement du



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A.V-29. Lieu de dchargement

Lieu o la marchandise a t dcharge dun vhicule ferroviaire aprs avoir t transport par celui-ci.

Les transbordements directs dun vhicule ferroviaire un autre et les changements de vhiculesmoteurs ne sont pas considrs comme des chargements/dchargement, contrairement ce qui est

retenu pour les transports routiers et les transports par voies navigables intrieures Par contre, si lesmarchandises sont dcharges dun vhicule ferroviaire, charges sur un autre mode de transport puisde nouveau charges sur un autre vhicule ferroviaire, on considre quil y a eu dchargement du


VI. CONSOMMATION DNERGIE

A.VI-01. Consommation dnergie par le transport ferroviaire

Consommation finale dnergie des vhicules ferroviaires moteurs pour la traction, les services bord dutrain et les quipements (chauffage, climatisation, clairage, etc.).

A.VI-02. Tonne dquivalent ptrole (TEP)

Unit de mesure de la consommation dnergie: 1 TEP = 0,041868 terajoule.

Les coefficients de conversion (tep/tonne) adopts par lAgence internationale de lenergie (AIE) pour1991 sont les suivants:-- Essence moteur 1,070-- Gazole/carburant diesel 1,035

-- Fuel-oil lourd 0,960-- Gaz de ptrole liqufi 1,130-- Gaz naturel 0,917

Pour llectricit, lAIE applique le coefficient suivant: 1 TWh = 0,086 Mtep.

A.VI-03. Joule

Unit de mesure de la consommation dnergie:1 terajoule = 1012 J = 2,78 x 105 kWh,1 terajoule = 23,88459 TEP.

A.VI-04. Essence moteur

Huile lgre dhydrocarbure utilise dans les moteurs allumage command lexception des moteursdaronefs.

Distillant entre 35C et 215C, cette huile est traite de manire atteindre un indice doctane lev ( 80 IOR). Ce traitement peut seffectuer par reformage, craquage catalytique et mlange avec une

fraction aromatique.

Pouvoir calorifique: 44,8 TJ/1 000 t.


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A.VI-05. Gazole/carburant diesel (fuel oil distill)

Huiles extraites de la dernire fraction issue de la distillation atmosphrique du ptrole brut.

Dans les gazoles/carburants diesel sont inclus les gazoles lourds qui sont obtenus par redistillationsous vide du rsidu de la distillation atmosphrique.

Les gazoles/carburants diesel distillent entre 200C et 380C, moins de 65% en volume (y compris lespertes) distillant 250C, et 80% ou plus 350C. Leur point dclair est toujours suprieur 50C etleur densit dpasse 0,81. Les huiles lourdes obtenues par mlange sont regroupes avec les gazoles, condition que leur viscosit cinmatique ne dpasse pas 25 cST 40C.

Pouvoir calorifique: 43,3 TJ/1 000 t.

A.VI-06. Fuel oil lourd (rsiduel)

Huile lourde formant le rsidu de distillation.

La dfinition englobe tous les fuels oils rsiduels (y compris ceux obtenus par mlange). La viscositdes fuels oils lourds est suprieure 25 CST 40C. Leur point dclair est toujours suprieur 50Cet leur densit dpasse 0,90.

A.VI-07. Gaz de ptrole liqufi (GPL)

Hydrocarbures lgers de la famille des paraffines qui ne sobtiennent que par la distillation du ptrolebrut.

Les GPL comprennent le propane et le butane ou un mlange de ces deux hydrocarbures. Ils peuventtre liqufis basse pression (5-10 atmosphres). A ltat liquide et la temprature de 38C, leur

tension de vapeur est gale ou infrieure 24,5 bars. Leur densit varie de 0,50 0,58.

A.VI-08. Charbon (houille)

Sdiment organique fossile naturel, de couleur noire, dont le pouvoir calorifique suprieur dpasse 23 860kJ/kg (5 700 kcal/kg) sur chantillon exempt de cendres, ayant une teneur en eau correspondant unetemprature de 30C et un degr hygromtrique de 96% et dont lindice moyen de rflectance de lavitrinite est au moins de 0,6.

A.VI-09. Lignite

Charbon non agglomrant dont le pouvoir calorifique suprieur natteint pas 23 860 kJ/kg (5 700 kcal/kg)sur chantillon exempt de cendres humides et contenant plus de 31% de matires volatiles sur produit secexempt de matires minrales.

A.VI-10. Electricit

Energie produite par les centrales hydrolectriques, gothermiques, nuclaires et thermiques classiques, lexclusion de lnergie produite par les centrales de pompage, mesure par le pouvoir calorifique de 3,6TJ/GWh.

Une station de pompage est une centrale avec un rservoir qui est rempli laide de pompes.


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B

TRANSPORTS ROUTIERS


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B. Transports routiers

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B.I. INFRASTRUCTURES

B.I-01. Route

Voie de communication utilisant une assise stabilise autre que des rails ou des pistes pour avion,

ouverte la circulation publique et destine essentiellement lusage des vhicules routiers automobilesse dplaant par leurs propres roues.

Sont inclus les ponts, les tunnels, les autres structures dappui, les embranchements, les carrefours,les changeurs. Les routes page sont galement incluses. Les pistes cyclables spcialises sontexclues.

B.I-02. Rseau routier

Ensemble des routes dans une zone considre.

B.I-03. Catgories de route

Classification du rseau routier a) selon les types dfinis par ladministration responsable de saconstruction, de son entretien et/ou de son exploitation; b) selon les normes de construction ou c) selonles catgories dusagers autorises lutiliser.

B.I-04. Autoroute

Route, spcialement conue et construite pour la circulation automobile, qui ne dessert pas les propritsriveraines et qui:

a) sauf en des points singuliers ou titre temporaire, comporte, pour les deux sens de circulation,des chausses distinctes spares lune de lautre par une bande de terrain non destine lacirculation ou, exceptionnellement, par dautres moyens;

b) ne croise niveau ni route, ni voie de chemin de fer ou de tramway, ni chemin pour lacirculation de pitons;

c) est spcialement signale comme tant une autoroute et est rserve certaines catgories devhicules routiers automobiles.

Les voies dentres et de sorties des autoroutes sont incluses quel que soit lemplacement de lasignalisation. Les autoroutes urbaines sont galement incluses.

B.I-05. Route urbaine

Route lintrieur des limites dune agglomration, les entres et sorties dagglomration faisant lobjetdune signalisation spcifique.

B.I-06. Route E

Le rseau international E est constitu dun systme de routes repres tel qutabli par lAccordeuropen sur les Grandes Routes de trafic international Genve, en date du 15 novembre 1975, et sesamendements.


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B.I-07. Chausse

Partie de la route destine au mouvement des vhicules routiers automobiles; les parties de route servant pauler les couches de base ou de surface ne font pas partie de la chausse; il en est de mme desparties de la route destines la circulation de vhicules routiers non automobiles ou au stationnementdes vhicules, mme si elles peuvent, en cas de danger, servir occasionnellement au passage des

vhicules automobiles. La largeur dune chausse se mesure perpendiculairement laxe de la route.

B.I-08. Voie

Bande longitudinale de chausse, dfinie ou non par un marquage spcifique longitudinal, dont la largeurest suffisante pour permettre la circulation en une seule file des vhicules routiers automobiles autresque les motocycles.

B.I-09. Voie de tramway

Voie de communication constitue de deux rails et destine tre utilise par des tramways.

Ceci inclut aussi bien les voies de tramways tablies sur les routes utilises par dautres vhiculesroutiers moteur que les voies de tramways en site propre.

B.II. MATRIEL DE TRANSPORT (VHICULES)

B.II-01. Vhicule routier

Vhicule roues destin tre utilis sur les routes.

B.II-02. Parc de vhicules routiers

Nombre de vhicules immatriculs une date donne dans un pays et autoriss utiliser les routesouvertes la circulation publique.

Les vhicules exempts des taxes annuelles de circulation sont inclus. Soit inclus galement lesvhicules doccasion imports et les autres vhicules routiers selon les pratiques nationales. Lesstatistiques excluent les vhicules militaires.

B.II-03. Vhicule routier national

Vhicule routier immatricul dans le pays considr et portant des plaques dimmatriculation de ce pays,ou ayant fait lobjet dun enregistrement spcifique (tramway, trolleybus, etc).

Lorsquun pays donn nimmatricule pas les vhicules routiers, on entend par vhicule routiernational un vhicule appartenant ou lou par une socit ou une personne ayant statut de rsident

fiscal dans ce pays.

B.II-04. Vhicule routier tranger

Vhicule routier immatricul dans un pays autre que le pays considr et portant les plaquesdimmatriculation de ce pays tranger.


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B.II-05. Vhicule routier automobile

Vhicule routier pourvu dun moteur constituant son seul moyen de propulsion, qui sert normalement autransport de personnes ou de marchandises ou la traction sur route de vhicules utiliss pour letransport de personnes ou de marchandises.

Les statistiques excluent les vhicules circulant sur rails.

B.II-06. Vhicule routier pour le transport de voyageurs

Vhicule routier conu exclusivement ou principalement pour le transport dune ou plusieurs personnes.

Les vhicules conus pour la fois le transport de voyageurs et le transport de marchandises peuventtre classs soit parmi les vhicules routiers pour le transport de voyageurs, soit parmi les vhiculesroutiers pour le transport de marchandises, selon leur destination principale, dfinie soit par leurscaractristiques techniques, soit par leur catgorie fiscale.

B.II-07. Cycle

Vhicule routier deux roues au moins qui est propuls exclusivement par lnergie musculaire despersonnes se trouvant sur ce vhicule, notamment laide de pdales, dun levier ou de manivelles(bicyclettes, tricycles, quadricycles et voitures dinfirme par exemple).

B.II-08. Vhicule routier automobile pour le transport de voyageurs

Vhicule routier automobile conu exclusivement ou principalement pour le transport dune ou plusieurspersonnes.

Les vhicules conus pour la fois le transport de voyageurs et le transport de marchandises peuventtre classs soit parmi les vhicules routiers pour le transport de voyageurs, soit parmi les vhiculesroutiers pour le transport de marchandises, selon leur destination principale, dfinie soit par leurscaractristiques techniques, soit par leur catgorie fiscale.

B.II-09. Types de vhicule routier automobile pour le transport de voyageurs

Classification des vhicules routiers automobiles pour le transport de voyageurs en fonction du typednergie consomme par le moteur de ces vhicules.

Les principaux types de vhicule routier automobile pour le transport de voyageurs sont les suivants:

-- Vhicules essence-- Vhicules diesel-- Vhicules gaz-- Vhicules lectriques-- Autres vhicules

B.II-10. Cyclomoteur

Vhicule routier deux ou trois roues qui est pourvu dun moteur de cylindre infrieure 50 cm3 etdont la vitesse est limite, par construction, conformment aux rglementations nationales en vigueur.


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B.II-11. Motocycle

Vhicule routier automobile deux roues avec ou sans side-car, y compris les scooters, ou tout vhiculeroutier automobile trois roues dont le poids vide nexcde pas 400 kg. Tous les vhicules de ce genredont la cylindre est gale ou suprieure 50 cm3 ainsi que ceux dont la cylindre est infrieure 50 cm3

mais qui ne relvent pas de la catgorie des cyclomoteurs sont inclus.

B.II-12. Voiture particulire

Vhicule routier automobile autre quun motocycle, destin au transport de voyageurs et conu pour unnombre de places assises (y compris celle du conducteur) gal au maximum neuf.

Le terme voiture particulire couvre donc les voiturettes (qui se conduisent sans permis), les taxis etles voitures de location condition quelles aient moins de dix places assises.Cette catgorie peut inclure galement les camionnettes pick-up.

B.II-13. Caravane

Vhicule routier automobile non destin au transport de voyageurs et/ou de marchandises et conu pourtre tract par une voiture particulire.

Le terme caravane correspond des vhicules routiers destins principalement des usages de typeloisirs.

B.II-14. Autocar et Autobus

Vhicule routier automobile pour le transport de voyageurs conu pour un nombre de places assises (ycompris celle du conducteur) suprieur neuf.

Les statistiques incluent aussi les minibus conus pour plus de 9 places assises (y compris celle duconducteur).

B.II-15. Trolleybus

Vhicule routier pour le transport de voyageurs conu pour plus de neuf places assises (y compris celledu conducteur), reli un conducteur lectrique et ne circulant pas sur rails.

Ce terme comprend les vhicules utiliss tantt en trolleybus, tantt en autobus grce un moteurautonome.

B.II-16. Tramway

Vhicule routier pour le transport de voyageurs conu pour plus de neuf places assises (y compris celledu conducteur), reli un conducteur lectrique ou possdant un moteur diesel et circulant sur rails.

B.II-17. Nombre de places assises/couchettes des autocars, autobus et trolleybus

Nombre de places assises ou couches, y compris la place du conducteur, dans le vhicule lorsquilassure le service auquel il est essentiellement destin.

En cas de doute, le plus grand nombre disponible de places assises ou couches sera pris en compte.


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B.II-18. Vhicule routier pour le transport de marchandises

Vhicule routier conu, exclusivement ou principalement, pour le transport de marchandises.

Les vhicules conus pour la fois le transport de voyageurs et le transport de marchandises peuventtre classs soit parmi les vhicules routiers pour le transport de voyageurs, soit parmi les vhicules

routiers pour le transport de marchandises, selon leur destination principale, dfinie soit par leurscaractristiques techniques, soit par leur catgorie fiscale.

B.II-19. Types de carrosserie des vhicules routiers pour le transport de marchandises

Classification des vhicules routiers pour le transport de marchandises par type de superstructure de cesvhicules. Les principaux types de carrosserie sont les suivants:

-- Benne (1)- Bche- Plateau

-- Benne basculante (2)-- Citernes (3)- vrac solide- vrac liquide

-- Fourgon temprature dirige (4)-- Fourgon ordinaire (5)-- Porte conteneur (6)-- Btaillre (7)-- Autres (8)

B.II-20. Vhicule routier automobile pour le transport de marchandises

Vhicule routier automobile isol pour le transport de marchandises (camion) ou combinaison devhicules routiers (camion avec remorque(s), tracteur routier avec semi-remorque et avec ou sansremorque) pour le transport de marchandises.

B.II-21. Camion

Vhicule routier automobile rigide conu, exclusivement ou principalement, pour le transport demarchandises.

Cette catgorie inclut les camionnettes, vhicules routiers rigides conus, exclusivement ouprincipalement, pour le transport de marchandises, avec un poids maximal autoris nexcdant pas3 500 kg. Elle peut inclure galement les camionnettes pick-up.

B.II-22. Tracteur routier

Vhicule routier automobile conu, exclusivement ou principalement, pour le remorquage dautresvhicules routiers non automobiles (essentiellement semi-remorques).

Les tracteurs agricoles ne sont pas inclus dans cette catgorie.

B.II-23. Tracteur agricole

Vhicule automobile conu, exclusivement ou principalement, pour des utilisations agricoles, quil soitautoris ou non emprunter les routes ouvertes la circulation publique.


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B.II-24. Remorque

Vhicule routier pour le transport de marchandises conu pour tre remorqu par un vhicule routierautomobile.

Les remorques agricoles et les caravanes ne sont pas incluses dans cette catgorie.

B.II-25. Remorque agricole

Vhicule conu, exclusivement ou principalement, pour des utilisations agricoles, et pour tre remorqupar un tracteur agricole, quil soit autoris ou non emprunter les routes ouvertes la circulationpublique.

B.II-26. Semi-remorque

Vhicule routier pour le transport de marchandises sans essieu avant, conu de manire ce quunepartie du vhicule et une partie importante de son chargement reposent sur le tracteur routier.

B.II-27. Ensemble articul

Semi-remorque couple un tracteur routier.

B.II-28. Train routier

Remorque attele un vhicule routier automobile pour le transport de marchandises.

Un ensemble articul comprenant une remorque supplmentaire est inclus dans cette catgorie.

B.II-29. Vhicule routier usage spcialVhicule routier conu pour dautres usages que le transport de voyageurs ou de marchandises.

Cette catgorie inclut par exemple les vhicules de lutte contre lincendie, les ambulances, les gruesmobiles, les rouleaux compresseurs motoriss, les bulldozers roues mtalliques ou chenilles, lesvhicules denregistrement pour film, radio ou tlvision, les vhicules bibliothques, les vhicules deremorquage et les vhicules routiers nentrant dans aucune autre catgorie.

B.II-30. Charge utile

Poids maximal de marchandises dclar admissible par lautorit comptente du pays dimmatriculationdu vhicule.

B.II-31. Poids maximum autoris

Total du poids du vhicule (ou dune combinaison de vhicules) larrt et en ordre de marche, et dupoids du chargement, dclar admissible par lautorit comptente du pays dimmatriculation duvhicule.

Dans le poids maximum autoris est inclus le poids du chauffeur et de toutes les autres personnestransportes en mme temps.


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B.II-32. ge du vhicule routier

Dure coule depuis la premire immatriculation du vhicule routier, quel que soit le paysdimmatriculation.

B.II-33. Cylindre

La cylindre du moteur, telle qu'elle est certifie par l'autorit comptente du pays d'immatriculation.

B.II-34. Poids vide du vhicule

Le poids vide du vhicule, tel qu'il est certifi par l'autorit comptente du pays d'immatriculation.

B.II-35. nergie motrice

Le principal type d'nergie motrice utilise par le vhicule, tel qu'il est homologu par l'autoritcomptente du pays d'immatriculation.

Pour les vhicules mixtes pouvant utiliser plus d'un type d'nergie motrice ou aliments par deuxcarburants (par exemple, GPL et essence, ou lectricit et gazole, etc.), le principal type d'nergiemotrice devrait tre, si possible, un carburant de remplacement.

B.II-36. Carburant de remplacement

Un type d'nergie motrice autre que les carburants classiques, l'essence ou le gazole.

Les carburants de remplacement comprennent l'lectricit, le GPL, le gaz naturel (LGN ou GNC), desalcools, des mlanges d'alcools avec d'autres carburants, l'hydrogne, des biocarburants (tels que le

biogazole), etc. (Cette liste n'est pas limitative). Les carburants de remplacement ne comprennent pasl'essence sans plomb, l'essence formule modifie, ou le gazole de ville ( faible teneur en soufre).

B.III. ENTREPRISES, PERFORMANCE CONOMIQUE ET EMPLOI

B.III-01. Transport pour compte dautrui

Transport rmunr de voyageurs ou de marchandises pour le compte de tiers.

B.III-02. Transport pour compte propre

Transport qui nest pas ralis pour compte dautrui.


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B.III-03. Entreprise

Unit institutionnelle, ou plus petit groupement dunits institutionnelles, qui contrle directement ouindirectement en les englobant, toutes les fonctions ncessaires la conduite de ses activits deproduction (1).

Pour quune entreprise soit considre comme telle, il faut quelle se trouve sous un rgime de proprit ou contrle unique. Elle peut cependant tre htrogne pour ce qui est de son activitconomique et de sa situation gographique.

B.III-04. Entreprise de transport routier

Entreprise constitue pour exercer en un ou plusieurs lieux des activits de production de services detransport routier et dont lactivit principale en terme de valeur ajoute est le transport routier.

Dans les nomenclatures dactivits, les entreprises de transport routier relvent des classes suivantes:

-- Nomenclature CITI/Rev. 3 (2): Division 60, Groupe 602 - Autres transports terrestres:- classe 6021 - Autres transports terrestres rguliers de voyageurs- classe 6022 - Autres transports terrestres non rguliers de voyageurs- classe 6023 - Transport routiers de marchandises

-- Nomenclature NACE/Rev. 1 (3): Division 60, Groupe 602 - Transports urbains et routiers- classe 60.21 - Transports de voyageurs rguliers- classe 60.22 - Transports de voyageurs par taxis- classe 60.23 - Autres transports routiers de voyageurs- classe 60.24 - Transports routiers de marchandises

Les entreprises sans personnel salari sont incluses dans les statistiques. Seules sont prises en compteles units exerant effectivement une activit durant la priode de rfrence. Les units en sommeilou non encore actives sont exclues.

B.III-05. Entreprise de transport routier de voyageurs

Entreprise de transport routier offrant et exploitant des services de transport pour une ou plusieurspersonnes (voyageurs) en plus du conducteur et dont lactivit principale en terme de valeur ajoute estle transport routier de voyageurs.

B.III-06. Entreprise de transport routier de marchandises

Entreprise de transport routier offrant et exploitant des services de transport de marchandises et dontlactivit principale en terme de valeur ajoute est le transport routier de marchandises.

(1) CITI/Rev. 3 - Classification internationale type, par industrie, de toutes les branches d'activits

conomiques, Troisime Rvision. Nations Unies, Etudes Statistiques srie M n4/Rev. 3, 1990

(2) CITI/Rev. 3 - Classification internationale type, par industrie, de toutes les branches d'activitsconomiques, Troisime Rvision, Nations Unies, Etudes Statistiques M n4/Rev. 3, 1990

(3) NACE/Rev. 1 - Nomenclature statistique des activits conomiques dans la Communaut europenne,Journal Officiel L83 du 3 avril 1993.


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B.III-07. Entreprise de transport routier urbain de voyageurs

Entreprise de transport routier de voyageurs effectuant des services urbains, mtropolitains ou dunenature semblable, rguliers ou occasionnels, lintrieur dune ou plusieurs zones urbaines et dontlactivit principale en termes de valeur ajoute est le transport routier urbain de voyageurs.

B.III-08. Entreprise publique de transport routier

Entreprise de transport routier dont le capital est dtenu principalement (plus de 50 pour cent du capital)par lEtat ou des autorits publiques, ou des entreprises leur appartenant.

B.III-09. Emploi

Nombre moyen des personnes travaillant au cours de la priode de rfrence dans une entreprise detransport routier (y compris les propritaires qui y travaillent, les associs exerant une activitpermanente dans lentreprise, les aides familiaux non rmunrs) et des personnes travaillant lextrieur de lentreprise mais lies elle par un contrat de travail et rmunres directement par elle.

B.III-10. Chiffre daffaires

Montant total factur par une entreprise de transport routier durant la priode considre. Ce totalcorrespond aux ventes sur le march de biens et de services fournis des tiers. Le chiffre daffairescomprend tous les impts et toutes les taxes qui grvent les biens ou les services facturs par lentreprise lexception de la TVA facture par lentreprise ses clients. Il comprend galement toutes les autrescharges imputes aux clients. Les remises, ristournes et rabais accords aux clients, ainsi que la valeurdes emballages rendus sont dduire, mais non les escomptes.

Le chiffre daffaires ne comprend pas les ventes dactifs fixes. De mme, il exclut les subventions

dexploitation reues des Pouvoirs Publics.

B.III-11. Produits

Montants exprims en units montaires qui, dans la comptabilit, sont ports au crdit de lentreprisede transport routier.

B.III-12. Types de produits

Les principaux types de produits sont :

-- Produits des oprations de transportDans cette catgorie sont inclus les produits du trafic de voyageurs et de marchandises.

-- Montants reus de lEtat ou dautres organismes publicsDans cette catgorie sont incluses les compensations et les autres subventions.

-- Autres produitsDans cette catgorie sont inclus les produits non lis aux prestations de transport tels que produitsfinanciers, etc.

B.III-13. Cots

Montant des ressources disponibles utilises par lentreprise de transport routier pour la ralisationdune opration ou dune prestation, ou dun ensemble doprations ou de prestations.


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B.III-14. Types de cots

Les principaux types de cots sont :

-- Charges de personnelDans cette catgorie sont inclus les salaires et rmunrations du personnel en activit, les charges de

retraites, les charges sociales diverses, etc.

-- Matires et prestations de tiersDans cette catgorie sont inclus les achats de matires et de services fournis par des tiers. Les cotslis aux consommations nergtiques sont en revanche exclus de cette catgorie.

-- Dpenses lies aux consommations dnergie

-- Impts et taxes

-- Charges financires

-- Autres cotsDans cette catgorie sont incluses les dotations damortissement et les provisions, etc.

B.III-15. Valeur ajoute

Production brute de lentreprise de transport routier diminue de la valeur des consommationsintermdiaires ncessaires pour cette production. La valeur ajoute de toutes les entreprises de transportroutier dun pays est gale la contribution de ces entreprises au Produit Intrieur Brut du pays.

La valeur ajoute ainsi dfinie est la valeur ajoute aux prix du march.

B.III-16. Investissements corporels

Dpenses consacres par lentreprise de transport routier lacquisition de biens durables (achets destiers ou produits par lentreprise elle-mme) neufs ou usags qui, au bilan de lentreprise, viennentaugmenter la valeur des immobilisations. De ces dpenses est dduit le montant net des ventes de bienssimilaires doccasion ou hors dusage.

La contribution de toutes les entreprises de transport routier dun pays la Formation Brute deCapital Fixe (FBCF) du pays est gale au total de leurs investissements corporels diminu de ladiffrence entre les achats et les ventes de terrains raliss par ces entreprises.

B.III-17. Dpense dinvestissement en routes

Sommes consacres de nouvelles constructions ou des extensions de routes existantes, y compris lesreconstructions, renouvellements et gros entretien.

B.III-18. Dpense dinvestissement en vhicules routiers

Sommes consacres lachat de vhicules routiers.


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B.III-19. Dpense dentretien des routes

Sommes consacres maintenir les routes en tat dutilisation.

Ceci comprend lentretien superficiel et les rparations ordinaires (travaux relatifs la rugosit du tapissuperficiel des chausses, lentretien des abords, etc.)

B.III-20. Dpense dentretien des vhicules routiers

Sommes consacres maintenir les vhicules routiers en tat dutilisation.

B.IV. TRAFIC (CIRCULATION)

B.IV-01. Circulation routire

Tout mouvement dun vhicule routier sur un rseau donn.

Lorsquun vhicule routier est transport par un autre vhicule, seuls les mouvements du vhiculetransporteur (mode actif) sont pris en compte.

B.IV-02. Circulation routire sur le territoire national

Tout mouvement dun vhicule routier lintrieur dun territoire national, quel que soit le paysdimmatriculation de ce vhicule.

B.IV-03. Circulation routire vide

Tout mouvement dun vhicule routier pour lequel le poids brut-brut des marchandises transportes, ycompris la tare des conditionnements tels que conteneurs, caisses mobiles et palettes, est nul ainsi quetout mouvement dautocars et autobus, tramway ou trolleybus vides de voyageurs.

Le mouvement dun vhicule routier transportant des conditionnements vides tels que conteneurs,caisses mobiles et palettes, nest pas considr comme un parcours vide.

B.IV-04. Circulation routire urbaine

Circulation effectue sur des routes urbaines ou des voies urbaines de tramways.

Les parcours directs dont seule une proportion relativement faible est effectue sur des routesurbaines, ne sont pas considrs comme circulation urbaine.

B.IV-05. Parcours routier

Tout mouvement dun vhicule routier dun point initial un point de destination.

Un parcours peut tre divis en un certain nombre dtapes ou de sections.


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B.IV-06. Vhicule-kilomtre

Unit de mesure correspondant au mouvement dun vhicule routier automobile sur un kilomtre.

La distance prise en compte est la longueur de route effectivement parcourue. Les mouvements devhicules routiers automobiles vides sont inclus. Les ensembles forms par un tracteur et une semi-

remorque ou par un camion et une remorque sont compts comme un seul vhicule.

B.IV-07. Tonne-kilomtre offerte

Unit de mesure correspondant au dplacement sur un kilomtre dune tonne offerte dans un vhiculeroutier lorsque ce vhicule routier assure le service auquel il est essentiellement destin.

La distance prise en compte est la longueur de route effectivement parcourue.

B.IV-08. Place assise/debout-kilomtre offerte

Unit de mesure correspondant au dplacement sur un kilomtre dune place assise/debout offerte dansun vhicule routier lorsque ce vhicule assure le service auquel il est essentiellement destin.

La distance prise en compte est la longueur de route effectivement parcourue.

B.IV-09. Vhicule routier entr

Vhicule routier automobile, en charge ou vide, ayant pntr dans le pays par la route.

Si le vhicule routier automobile est entr dans le pays au moyen dun autre mode de transport, seulle mode actif est considr comme tant entr dans le pays.

B.IV-10. Vhicule routier sorti

Vhicule routier automobile, en charge ou vide, qui a quitt le pays par la route.

Si un vhicule routier automobile sort du pays au moyen dun autre mode de transport, seul le modeactif est considr comme tant sorti du pays.

B.IV-11. Vhicule routier en transit

Vhicule routier automobile, en charge ou vide, ayant pntr dans le pays et layant quitt en un lieudiffrent du point dentre par tout mode de transport, condition que la totalit du parcours lintrieurdu pays ait t effectue par route et quil ny ait eu ni chargement, ni dchargement dans le pays.

Les vhicules routiers automobiles qui, la frontire du pays considr, sont chargs sur / dchargsdun autre mode de transport sont inclus.


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B.V.MESURE DU TRANSPORT

B.V-01. Transport routier

Tout mouvement de marchandises et/ou de voyageurs bord dun vhicule routier sur un rseau routier

donn.

Lorsquun vhicule routier est transport par un autre vhicule, seuls les mouvements du vhiculetransporteur (mode actif) sont pris en compte.

B.V-02. Transport routier national

Transport routier entre deux lieux (un lieu de chargement/embarquement et un lieu dedchargement/dbarquement) situs dans le mme pays, quel que soit le pays dans lequel le vhiculeroutier automobile est immatricul; un tel transport peut ncessiter un transit par un second pays.

B.V-03. Cabotage routier

Transport routier national effectu par un vhicule routier automobile immatricul dans un autre pays.

B.V-04. Transport routier international

Transport routier entre deux lieux (un lieu de chargement/embarquement et un lieu dedchargement/dbarquement) situs dans deux pays diffrents; un tel transport peut ncessiter un transitpar un ou plusieurs autres pays.

B.V-05. Transport routier international effectu par des tiers

Transport routier international effectu par un vhicule routier automobile immatricul dans un paystiers.

Un pays tiers est un pays autre que celui de chargement/embarquement ou de dchargement/dbarquement.

B.V-06. Transport routier en transit

Transport routier travers un pays entre deux lieux (un lieu de chargement/embarquement et un lieu dedchargement/dbarquement), lun et lautre situs dans un autre pays ou dans dautres pays, pourvuque la totalit de parcours dans le pays ait t effectu par route et quil ny ait eu ni chargement, nidchargement dans le pays.

Les vhicules routiers automobiles qui, la frontire du pays considr, sont chargs sur / dchargsdun autre mode de transport sont compris.

B.V-07. Transport routier urbain

Transport effectu sur des routes urbaines ou sur des voies urbaines de tramways.

Seuls les transports effectus principalement ou uniquement sur des routes urbaines sont considrscomme transports urbains.


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B.V-08. Voyageur par route

Toute personne qui effectue un parcours dans un vhicule routier. Les conducteurs de voituresparticulires, lexception des chauffeurs de taxis, sont compts comme voyageurs. Le personnel affectau service des autobus, autocars, trolleybus, trams et vhicules routiers pour le transport demarchandises nest pas considr comme faisant partie des voyageurs.

B.V-09. Voyageur-kilomtre par route

Unit de mesure correspondant au transport dun voyageur par la route sur un kilomtre.

La distance prise en compte est la distance effectivement parcourue par le voyageur.

B.V-10. Motif de dplacement effectu par un voyageur par route

Les motifs de dplacement sont les suivants :

-- Travail et ducation (migration alternantes)-- Affaires-- Vacances-- Autres (courses, loisirs, famille)

B.V-11. Voyageur par route embarqu

Voyageur prenant place bord dun vhicule routier pour tre transport par ce vhicule.

Le transbordement entre deux vhicules routiers au cours dun voyage est considr comme unembarquement aprs dbarquement.

B.V-12. Voyageur par route dbarqu

Voyageur quittant un vhicule routier aprs avoir t transport par ce vhicule.

Le transbordement entre deux vhicules routiers au cours dun voyage est considr comme undbarquement avant rembarquement.

B.V-13. Relation de transport de voyageurs par route

Combinaison du lieu dembarquement et du lieu de dbarquement des voyageurs transports par laroute, quel que soit litinraire suivi.

Les lieux sont dfinis par des systmes de classification internationale tels la Nomenclature des UnitsTerritoriales Statistiques (NUTS) dEurostat.

B.V-14. Lieu dembarquement

Le lieu pris en compte est le lieu o le voyageur a pris place bord dun vhicule routier pour y tretransport.

Le transbordement entre deux vhicules routiers au cours dun voyage est considr comme unembarquement aprs dbarquement.


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B.V-15. Lieu de dbarquement

Le lieu pris en compte est le lieu o le voyageur quitte un vhicule routier aprs y avoir t transport.

Le transbordement entre deux vhicules routiers au cours dun voyage est considr comme undbarquement avant rembarquement.

B.V-16. Marchandise transporte par route

Toute marchandise dplace par un vhicule routier pour le transport des marchandises.

Le poids pris en compte inclut la tare des emballages et des conditionnements de transport tels queconteneurs, caisses mobiles et palettes.

B.V-17. Poids

Le poids considrer est le poids brut-brut des marchandises.

Le poids pris en compte correspond au poids total des marchandises et des emballages, ainsi qu latare des conditionnements de transport tels que conteneurs, caisses mobiles et palettes. Lorsque cettetare est exclue, le poids est dit brut.

B.V-18. Tonne-kilomtre par route

Unit de mesure correspondant au dplacement par la route dune tonne de marchandises sur unkilomtre.

La distance prise en compte est la distance rellement parcourue.

B.V-19. Types de marchandises transportes par route

Les types de marchandises transportes par la route sont ceux dfinis par les nomenclatures NST/R(Nomenclature uniforme des marchandises pour les Statistiques de

glossaire du transport

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