THEORIE DU PATRIMOINE

Droit priv des biens L2Anne universitaire 2011-2012

Cours de M. Thomas Habu GROUD

Bibliographie

ATIAS Ch. Droit civil Les biens, Litec, 11e dition, 2011.BERGEL J.-L., Bruschi M., CIMAMONTI S., Trait de droit civi, Les biens 2e dition, LGDJ, 2010.

CORNU G., Droit civil, Introduction, Les personnes, Les biens, Montchrestien, coll. Domat Droit priv, 13e dition, 2007.

LARROUMET C., Droit civil, t.2, Les biens, Droits rels principaux, EconomicaMALAURIE Ph, AYNES L., Les biens, Defrnois, coll. droit civil, 4e dition, 2010.

MATHIEU-IZORCHE M-L, Droit civil, Les biens, Sirey, 2 dition 2010

REBOUL-MAUPIN N., Droit des biens, Dalloz, coll. Hyper cours, 2010.

STRICKLER Y., Les biens, Thmis, PUF, 2006.ZENATI-CASTAING F., REVET Th., Les biens, PUF, coll. droit fondamental, 4e dition 2008.

TERRE F., SIMPLER Ph., Droit civil, Les biens, Dalloz, 8e dition, 2010.INTRODUCTION

Partie I. LE PATRIMOINE ET LES BIENS EN GENERAL

Titre I. Le patrimoine

Chapitre I. La thorie classique

Section I. La dfinition du patrimoine

Section II. Les lments du patrimoine

Chapitre II. Le recul de la thorie classique Section I. Le patrimoine daffectation

Section II. Le patrimoine fiduciaire

Titre II. Catgories de biensChapitre I. Les choses appropries et les choses non appropries

Section I. Les choses non appropries et non appropriablesSection II. Les choses dans et hors du commerce juridique

Chapitre II. Les biens meubles et les biens immeubles

Section I. Les critres de la distinction

1. Limmeuble

2. Le meuble, une catgorie ouverte

Section II. Les amnagements de la distinction

1. Les immeubles par destination et les meubles par anticipation

2. La porte de la distinction

Chapitre III. Les biens corporels et les biens incorporels

Chapitre IV. Les droits rels et personnels

Section I. Les droits personnels

Section II. Les droits relsChapitre V. Les biens publics et les biens privs

Section I. Les biens des personnes publiques

Section II. Le rgime drogatoire des biens du domaine public

Chapitre VI. Les biens et le droit europen

Section I. La protection du droit aux biens par la CEDH

Section II. Une dfinition autonome des biensPartie II. Les rgimes des biens

Titre II. Le droit de proprit

Chapitre I. La notion de proprit

Section I. Les composantes du droit de proprit

Section II. Les caractres du droit de proprit

Section III. L'tendue de la proprit

Section IV. Les restrictions au droit de proprit

Titre II. La possession

Chapitre I. La notion de possession

Section I. Les composantes de la possession

Section II. Les qualits de la possession

Section III. La possession de bonne foi

Chapitre II. Le rgime juridique

Section I. La protection possessoire

Section II. Les effets de la possession

Titre II. Acquisition et preuve du droit de propritChapitre I. Lacquisition du droit de proprit

Section I. L'acquisition par convention

Section II. Acquisition en vertu de la loi

Chapitre II. Preuve et protection du droit de propritTitre III. La proprit dmembre

Chapitre I. L'usufruit

Section I. La constitution de lusufruit

Section II. Le rgime de lusufruit

Chapitre II. Les servitudes

Section I. Elments constitutifs des servitudes

Section I. Classification des servitudes

Section II. Le rgime des servitudes

Chapitre III : La superficieTitre IV. Les proprits collectives

Chapitre I. Lindivision

Section I. La structure de lindivision

Section II. La gestion de lindivision

Chapitre II. La coproprit Section I. Les organes de la coproprit

Section II. Les droits des copropritaires