guide urbanisme commercial _gestion de projet

8/14/2019 Guide Urbanisme Commercial _gestion de Projet

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Guide mthodologique


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Coordination ditorialeARENE Ile-de-France Isabelle GAUSSON et Muriel LABROUSSE

Matrise douvrage de ltudeADEME Annick DARETS et Yves MOCH

ARENE Ile-de-France Isabelle GAUSSONBouygues Immobilier Eric POZZO-DESCHANEL

RdactionBureau dtudes TRIBU Alain BORNAREL,Jean-Loup COFFRE, Grgorie DETRAIT

ARENE Ile-de-France94 bis avenue de Suffren - 75015 ParisTl.: 01 53 85 61 75 - Fax : 01 40 65 90 41http://www.areneidf.org

ADEME2 square Lafayette - BP 406 - 49004 Angers CedexTl.: 02 41 20 41 20 - Fax : 02 41 87 23 50http://www.ademe.fr

Bouygues Immobilier150 route de la Reine - 92513 Boulogne-Billancourt CedexTl.: 01 55 38 25 25 - Fax : 01 47 12 96 49http://www.bouygues-immobilier.com

TRIBU19 rue Frdrick Lematre - 75020 ParisTl.: 01 43 49 55 75 - Fax : 01 43 49 57 07http://www.tributribu.com


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Prambule 2Organisation du guide 2Mode demploi des fiches 3Grille danalyse du projet damnagement 4Grille danalyse du btiment et de sa parcelle 5Acteurs de lurbanisme commercial 8Organigramme dune opration type 10La dmarche de concertation 11

Partie amnagement

tudes pralablesChoix de lamnageur 15Choix dune assistance QEA 16Choix du site et faisabilit de lopration 18Diagnostic 20tudes sur site 21

tudes damnagementtude dimpact 22Programme 23Dossier rglementaire 25tude et plan damnagement 29Cahier des charges environnementales 34

Chantier damnagementCharte de chantier vert 38Consultation des entreprises et passation des marchs 39Prparation du chantier 40Chantier 41Rception 42

Partie btimentProgrammeHirarchisation des cibles 45Dfinition du programme et du budget 46Rdaction du programme 47

Slection des concepteursPrparation de la slection 56Choix sur rfrence 58

Choix sur concours 59Ngociation des marchs de matrise duvre 61

ConceptionEsquisse 63APS (avant projet sommaire) 67APD (avant projet dfinitif ) 70PRO et DCE (projet et dossier de consultationdes entreprises) 74

RalisationACT (assistance au contrle des travaux) 78Prparation du chantier 79Droulement du chantier 83

Rception des travaux 84

Partie gestionMise en place dune structure de gestion 87Procdure de certification 88Mise en place de services aux enseignes 89

Glossaire 92

S o m m a i r e

1

2

3


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Ce guide mthodologique a pour vocationdaider les promoteurs commerciaux initier une rflexion environnementalepour llaboration de leurs oprations,tant lors de lamnagement que lorsde la construction des btiments.Il intervient trs en amont dela rflexion et fournit aux matresdouvrage la mthodologiencessaire llaboration desdiffrents cahiers des chargesadapts aux spcificits de leurs

projets. De ce pralable,il sensuit que ce documentne peut tre considr comme

un cahier des charges menant la dfinitiondexigences environnementales prcdant,elles-mmes, llaboration de critresde conception de tels projets.

Ce document propose ainsi une approchegnrique qui doit permettre de modulerla rflexion environnementale en fonctiondu cadre dans lequel sinscrit lopration(zone damnagement ou oprationimmobilire conventionnelle).Cette distinction est lorigine des deux

grandes premires parties du guide.

Enfin, laccent est galement mis surune rflexion en terme de vie du projetdans ses diffrentes phases de conceptionet de gestion. Ceci fait lobjet de la troisimepartie de ce guide.

O r g a n i s a t i o n d u g u i d eCe document sarticule en trois grandesparties consacres respectivement auxphases amnagement, btiment et gestiondun projet durbanisme commercial.Ces dernires peuvent vivre de manireautonome et sadapter lventail dessituations. Chaque phase est dcomposeen sous-phases oprationnellescorrespondant aux diffrentes tapesprincipales qui jalonnent la vie dun projet.Les sous-phases font ainsi chacune lobjetdune fiche qui prcise la conduitede projet tenir, les documents ncessairesaux prises de dcision et les critres qui

permettent de positionner le projet suivantles considrations environnementales adopter pour laboutissement de larflexion.

Au pralable, la partie introductiveprsente les diffrents acteurs potentielsde lurbanisme commercial, lorganigrammedune opration type et les grillesdanalyse (amnagement et btiment) quiconstituent le canevas de lvaluationpropose dans ce guide. Ces grilles sontprsentes initialement dans leur formecomplte avec lensemble des thmesenvironnementaux mais sont ensuiterduites, fiche par fiche, aux seuls thmesoprationnels relatifs ltape considre.

P r a m b u l e


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Am

nagem

ent

Btim

ent

Gestion

Moyens / Outils / Notes

Synthse des prioritsenvironnementale

Par qui ?

AMOB,PRG

faire

Dfinition sur la base des priorits retenues,de scnarios QEB (hirarchie de cibles et deniveaux dexigences)

Notes

Ces documents servent exposer leschoix programmatiques en terme deQEB et de valider un scnario pertinent.

Par qui ?

AMO,PRG

raliser

Pr-programme QEB

Feuillet pr-programme du livret de bordHQE

Indicateurs

Justification de lopportunit du choix du site et explications dans le programmeESQ

Thme valuer

Amnagement durabledu territoire

1. Approche synthtique

Objectif de qualitenvironnementale pour la phase

Dfinir des priorits environnementaleset des niveaux dexigence en cohrenceavec le budget disponible.

Dtail chronologique de la phase Faisabilit technique et conomique laboration dun pr-programme Validation du pr-programme

Conduite du projet

Documents dcisionnels

valuation du projet

Rdaction

programm

e

Hirarchis

ation

descibles

Programme

Programm

e/

budget

Moyens / Outils / NotesPar qui ?

MOB

faire

Tenue de runions de travail matriseduvre

Conduite des tudes

.

t

t

Quand il y a un cahier des charges QEA du site,le programme de chaque btiment doit dabord trela traduction,spcifique au type de btiment projet,des priorits QEA de ce cahier des charges.

A cette tape,il est important de raisonner en termesdenjeux et de proccupations de la matrise douvrageen rapport avec la qualit environnementale.Ceux-cipeuvent tre classes de la faon suivante :

Commentaires

Phase oprationnelle du projetSous phase dont fait lobjet la fiche

Rappel dune des trois

grandes parties du guidedans laquelle la fiche sesitue

Cette case prciselobjectif de qualitenvironnementaleque doit atteindre lasous-phase

Cette case dtaille

les tapes traditionnellementparcourues chaque

sous-phase

Ce tableau rcapitule lestches accomplir pourmener bien les tudes

ncessaires la sous-phase

Ce tableau rcapitulelensemble des tches

que les diffrents acteursdoivent accomplir pour

conduire le projet suivantlobjectif de QE

Ce tableau rcapitulelensemble des documents

dont il faut disposerpour oprer les choix

optimum de QE

Grille dvaluationpermettant de positionnerle projet suivant lesthmes environnementauxgrce des indicateurs

Suivant la nature des fiches,des commentaires sont

ajouts pour approfondircertains points

M o d e d e m p l o i d e s f i c h e s

t.

`

7

Iconographie

Documents tablirSources,documents consulter

Commentaires

Outils

Sigle

Se rfrer au glossaire page 92


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G r i l l e s d v a l u a t i o n

Comme le montre le mode demploi de la page prcdente, les grilles dvaluation

se positionnent en fin de chaque fiche afin de fournir une liste de critres sur les-

quels se fonde la qualit environnementale du projet. Ainsi, au-del de leur fonction

premire dvaluation proprement dite des caractristiques environnementales du

projet, ces grilles servent, dans une perspective de conception globale, aux tapes

ultrieures de rdaction du cahier des charges et dcriture du programme du projet.

Ces grilles ont ainsi deux fonctions distinctes dans le temps :

celle de suivi, pour valuer les diffrentes tapes de la rflexion sur le projet ;

celle de prparation, pour pauler les tudes de conception du projet.

LAMNAGEMENT DU SITE

PARTAGE DE LA VILLEAssurer le calmeQualit des paysagesPatrimoine btiQualit de lairPartage de lespaceAccessibilit des services et des quipements

Matrise des risques naturelsConcertation avec les riverains

PATRIMOINE NATUREL ET ESPACES VIVANTSBiodiversit du milieu naturelAmnagement des interfaces avec le patrimoine naturelQualit des espaces plantsGestion durable des espaces verts

DPLACEMENTS URBAINS ET TRANSPORTSAccs la zoneCheminements pitons et cyclesTransports en communVhicules propresModes alternatifs aux PLModalits de ralisation des livraisons de marchandisesStationnements VL

GESTION DES EAUX PLUVIALESPermabilisation des solsStockage des eaux doragePollution des eaux pluviales

QUALIT ENVIRONNEMENTALE DU BTI (*)

Qualit environnementale des btimentsQualit environnementale des espaces publics

(*) Il sagit pour lamnageur de fixer,dans une charte,les grandes lignes de la dmarche HQE souhaite sur les btiments.


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APPROCHE ANALYTIQUE : ESPACES EXTRIEURS

QUALIT DES COSYSTMES VIVANTSCohrence avec lenvironnement de la parcelle et continuits cologiquesPrise en compte des cosystmes remarquablesBiodiversitTraitement vgtal et faunistique du bti

PRIORIT AUX DPLACEMENTS LES MOINS POLLUANTSDisposition des accs et stationnements en fonction des atouts du site (transports collectifs, liaisons douces)Stationnements vloStationnements VLAires de services

GESTION DES EAUX PLUVIALESPermabilisation des solsDispositifs de tamponnage

RESPECT DES RIVERAINSSoleil, lumire, vueBruits, odeurs pollutionsUsages du site

APPROCHE ANALYTIQUE : ARCHITECTURE, CONFORT, SANTCONFORT THERMIQUEConfort dtConfort dhiver

CONFORT ACOUSTIQUEZonage acoustiqueIsolement aux bruits extrieursIsolement aux bruits intrieurs (ariens, impact, quipements)Correction acoustique

CONFORT VISUELDisponibilit de lclairage naturel

Qualit et modulation de la lumire naturelleQualit de la lumire artificielleConfort du travail sur cran

SANTChoix des matriaux et quipementsChoix de ventilationPollutions radioactives et lectromagntiquesQualit de leauQualit des espaces, hygine et nettoyabilit

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9/96777

APPROCHE ANALYTIQUE : CONSTRUCTION, QUIPEMENTS TECHNIQUES

QUALIT TECHNIQUE DE LENVELOPPENiveau disolationSolarisation et rcupration des apports gratuitsInertietanchit lair

QUALIT DES SYSTMES NERGTIQUESChauffageECSVentilationClimatisationclairageUsages spcifiques de llectricit

CHOIX DNERGIEnergies renouvelables : couverture et pertinence des choixnergies environnementalement performantesOptimisation environnementale des choix dnergies classiques

CYCLE DE LEAU

Matrise des consommations deau potableMatrise des rejets

DCHETS DACTIVITOrganisation de la collecte et locaux

APPROCHE ANALYTIQUE : CONSTRUCTION, PROCDES, PRODUITS, MATRIAUX

MATRIAUX, QUIPEMENTSconomie de ressource en fabricationRisques sant et environnement en fabricationLimitation des impacts en fin de vie

PRENNIT DU PATRIMOINEAdaptabilit

Nettoyabilit des ouvrages et locauxDurabilit,entretien, maintenance, renouvellement et gros travaux

APPROCHE ANALYTIQUE : MISE EN UVRE

CHANTIER A FAIBLES NUISANCESTri slectif des dchets de chantierAutres aspects du chantier

7


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A c t e u r s d e l u r b a n i s m ec o m m e r c i a l

Le tableau ci-contre rassemble lensemble des acteurspublics et privs pouvant prendre part une oprationdurbanisme commercial. Les acteurs ne sont pas listspar ordre dimportance mais en fonction du type de rlequils peuvent assurer durant le projet.

Lintervention (ou la non-intervention) de chacunde ces acteurs dpend de la nature de lopration.Ceci implique que les acteurs cits dans cette listeexhaustive ninterviennent pas tous sur une mmeopration.Par ailleurs, sur certains projets, un ensembledacteurs peuvent tre reprsents par unemme entit.


11/96999

Acteursoprat

ionnels

Acteurs

associs

Collectivitset

organismespublics

9

Rle (dcisionnel,oprationnel, financier)

Contrle de lgalit sur les procdures engagesLoi Royer lorientation du commerceet de lartisanatLoi Bouchardeau relative la dmocratisationdes enqutes publiques et la protection

de lenvironnementAutorisation sur limplantation de tout projet decommerce

Avis consultatif sur les documents durbanisme(PLU, SCOT,)Cofinancement sur les sites prioritaires du contratde plan tat Rgion

Cofinancement et conseil pour lamnagementdes voiries

Suivi des projets lchelle intercommunale

Dcision et partenariat sur lavancement des projets

Conseil aux collectivits et cofinancementdoprations pilotes

Conseil et cofinancement dtudes et de projets

Contre-poids et participation au projet

Participation la dfinition du projet

Monte le projet et coordonne laction des diffrentsacteurs aux diffrentes tapes

laboration du dossier rglementaire et conceptiondu projet

Ralisation des travaux de viabilisation etdquipement

Responsable de louvrage construitFait construire un ouvrage pour un futurpropritaire

Conception des btiments

Ralisation des travaux de constructiondu btiment

Assure le fonctionnement de louvrage pourle compte du propritaire

Participation la gestion de louvrage

Acteur

Prfecture

CDEC, CNEC(CCI et chambre des mtiers)

Conseil rgional

Conseil gnral

EPCI

Commune

Arene

Ademe

Associations de dfense

Population

Amnageur du site

Concepteur du site

Entreprises de VRD

Propritaire des btimentsPromoteurs des btiments

Concepteurs des btiments

Entreprises de construction

Exploitant dquipementcommercial

Locataires, enseignes

Implicationdans lorganigramme

Enqute publique pour la CDEC,la procdure de ZAC, le permisde construire,

Autorisation CDEC

tudes pralables ; diagnostic

tudes pralables ; diagnostic

Diagnostic, dossier rglementaire,cahier des charges QE

Diagnostic, dossier rglementaire,cahier des charges QE et la concertation

tout au long du processusDu programme au projet

Du programme au projet

tudes pralables,diagnostic,gestion

tudes pralables,diagnostic,gestion

Pr-programme jusquau dbut de la gestion

Pr-programme,tudes pralables, dossierrglementaire, projet damnagement

Projet damnagement,chantier damnagement

GestionCommercialisation, ralisation des btiments

Projet des btiments, chantier des btiments

Ralisation des btiments

Gestion

Gestion

Btiment

Amnagement

Acteursde

r

gulation


12/9610

O r g a n i g r a m m e d u n e o p r a t i o n v o c a t i o n c o m m e r c i a l e t y p e

PRE-PROGRAMME

TUDES PRALABLES

DIAGNOSTIC

DOSSIERRGLEMENTAIRE

PROGRAMMEDAMNAGEMENT

PROJETDAMNAGEMENT

CHANTIERDAMNAGEMENT

COMMERCIALISATIONDES PARCELLES

CAHIERDES

CHARGESQE

PROJET DESBTIMENTS

COMMERCIALISATION CHANTIER DESBTIMENTS

GESTION

AUTORISATIONCDEC

Lgende des tapes :

tapes chronologiques du projet

tapes parallles la chronologie du projet

tape de la phase amnagement

tape de la phase btiment

Autres

Lgende des liaisons :

Enchanement des tapes oprationnelles

Alternative possible suivant que le projet comporteou pas une phase damnagement

A inclure dans ltape dsigne par la flche

Les tapes interviennent concomitamment :les modifications de lune impliquent desmodifications sur lautre

SPCIFICATIONSDE QEB

PROGRAMME DESBTIMENTS


13/961111

Sur tous les projets qui touchent lamnagement du territoire, lquipement

des collectivits ou encore la prservation de lenvironnement, la concertationest devenue une dmarche ncessaire. Elle doit permettre damliorer significativementla participation du public la conception du projet, y compris lorsque celle-ci est djprescrite par les dispositions rglementaires. Ainsi, avant mme la mise en uvre desobligations rglementaires, le champ reste libre pour initier une concertation rsultantdune volont affiche des diffrents partenaires.

Le tableau ci-dessous vise donc exposer le contenu de la concertation mene toutau long du projet en le dcomposant suivant les tapes oprationnelles dfinies danslorganigramme de la page prcdente. De cette manire, en fonction de chaque tapedu projet, ce tableau prcise lobjet de la concertation, les acteurs qui y sont associset leur niveau dimplication. Ce tableau propose une approche plutt simplifie et

ne saurait se substituer au respect des procdures existantes, notamment lenqutepublique lorsquil sagit dune opration avec une phase damnagement.

L a d m a r c h e d e c o n c e r t a t i o n

Objet de laconcertation

Identification des sites. Nature du projet Faisabilit du projet. Contexte global du site. Enjeux socio-conomiques

Choix du site Consquences prvisibles

du projet sur sonenvironnement

Opportunit du projet Recherche de mesures

compensatoires Examen des variantes. Demandes dtudes

complmentaires Principes gnraux

damnagement. Dfinition des niveaux

dexigence de QE Nuisances lies au chantier. Suivi de la ralisation Cohrence du programme

avec les besoins alentours Spcification de la QEB Choix techniques,

conomiques Dfinition du niveau

des exigences de QEB Nuisances engendres

par le chantier Suivi des engagements

du PRM

Fonctionnement du projet

tape du projet

Pr-programme

tudes pralables

Diagnostic

Dossier rglementaire

Projet damnagement

Chantier damnagement

Programme des btiments

Projet des btiments

Chantier btiments

Gestion

Niveaudimplication

Consultation des lus

Consultation des luset de la population

Participation des luset de la population

Participation des lus

Participation des lus et de lapopulation

Consultation de la population

Participation des lus

Participation des utilisateursdes lus

Consultation de la population

Consultation des utilisateurs

Acteurs

lus et amnageur

lus,amnageur et population

lus,amnageur et population

Amnageur et lus

Amnageur, lus et population,MOEA

Population et amnageur

lus, PRM

lus,MOEB,utilisateurs et PRM

MOEB,PRM et population

Utilisateurs et MOEB


14/96


15/961313

Phaseb

tim

ent

Hirarchisation des cibles

Dfinition du programme et du budget

Rdaction du programme

Prparation de la slection

Choix sur rfrence

Choix sur concours

Ngociation march MOE

Esquisse

APS

APD

Projet et DCE

Assistance contrle des travaux

Prparation du chantier

Droulement du chantier

Rception des travaux

Mise en place dune structure de gestion

Procdure de certification

Mise en place de services aux enseignes

AMOB

BC

COLL

CT

ENT

GEST

MOEB

MOEA

OPC

PRG

PRM

RCV

SPS

UTL

Ralisation

Conception

Slectionconcepteurs

Programme

A c t e u r s

Phase

gestion


16/9614

A m n a g e m e n t

Partie


17/961515


Se baser sur les objectifs du projetdamnagement et de dveloppe-ment durable du PLU

Les rfrences de lamnageur ou sacapacit mobiliser les comptencesrequises sont des lments prendreen compte imprativement

La dimension de qualit environne-mentale doit tre un critre de choix

dterminantIntgrer dans lappel candidaturesla volont de raliser un projet enqualit environnementale

Le projet de lamnageur doit treanalys au regard du projet urbainde la commune

La dcision du conseil municipal doitse faire conformment aux critresretenus dans le cahier des charges

Par qui ?

COLL

COLL

COLL

COLL

COLL

COLL

faire

Identifier les exigences ncessaires laconduite dun projet damnagementen qualit environnementale

Dduire le profil de lamnageurcomptent pour piloter le projet

Rdiger le cahier des charges dfinissantles critres de slection des candidats

Lancer la consultation

Analyser les propositions des candidats

Choisir le laurat


Slection dun amnageur capable desengager dans une dmarche de qualitenvironnementale sur un projet urbain

Dtail chronologique de la phase

laboration du cahier des chargespour la slection de lamnageur

Lancement de la consultation Slection du laurat

Conduite du projet

Choixdus

iteetfais

abilit

delopra

tionChoixde

lamnage

ur

tudes pralables

Choixassis

tanceQEA

Btim

ent

Ge

stion

Am

n

agem

ent

Diagnost

ictud

essursite

`

`

`

`

`

`


18/9616

Am

nagem

ent

Btim

ent

Ge

stion

Choixdus

iteetfais

abilit

delopra

tionChoixde

lamnage

ur

tudes pralables

Choixass

istance

QEA Diagnostic

tudessu

rsite


Conseils et informations(ARENE, ADEME)




Listes des membres de lICEB* , autresprestataires

En cas de jury, faire participer despersonnes comptentes

Par qui ?

AMN

AMN

AMN

AMN

AMN

AMN, AMOA

AMN, AMOA

faire

Dfinition du niveau dimplication de lamatrise douvrage dans la dmarche dequalit environnementale :

mise en place dun Comit de Pilotage

mise en place dun SME

dsignation dun responsable qualitenvironnementale en matrise douvrage

Dfinition du niveau de qualit environne-mentale vis :

stricte application de la rglementation

id + quelques cibles approfondies

id + toutes les cibles approfondies

Recensement des comptences internes lAMN pour encadrer la dmarche

Dfinition de la mission dassistance externe,si ncessaire

Dfinition du mode de consultation, de lacomptence souhaite, de la justification dela comptence :

urbaniste ayant une comptence qualitenvironnementale

AMO en qualit environnementaleLancement de la consultation

Choix du prestataire


Dfinition dune mission et choix duneassistance qualit environnementalepour lamnageur, adapte ses besoinset au type dopration


Pour mmoire : Dfinir la dmarche de qualit

environnementale mettre en uvresur lopration

Dfinir les comptences de lquipe dematrise douvrage (amnageur) enmatire de qualit environnementale

et dventuels besoins complmentairesde comptences Dfinir une ventuelle mission de qualit

environnementale adapte aux besoinsdu matre douvrage et du type dopra-tion

Choisir un prestataire pour cette mission

Conduite du projet

.

.

.

.

.

`


19/96


20/96

Choix et validation du site

Faisabilit de lopration

18

Choixdus

iteetfais

abilit

delopra

tionChoi

xde

lamnage

ur

tudes pralables

Choixass

istance

QEA Diagnost

ictud

essursite


Choix dun site cohrent du point de vuede la qualit environnementale et dudveloppement durable, et vrificationde la faisabilit de lopration


Analyse environnementale et surcritres de dveloppement durabledes diffrents sites possibles(ou du site impos)

Prise en compte de ces critres dansle choix du site(ou les effets du choix impos)

Dfinition des besoins et du programmesommaire provisoire valuation des budgets dinvestisse-

ment et dexploitation suivant ladimension QEAA

m

nagem

ent

Btim

ent

Ge

stion


Cette analyse du (ou des) site(s) doittre formalise dans le document dediagnostic environnemental du site

Le Projet dAmnagement et deDveloppement Durable de la com-

mune constitue une des sourcesimportantes dinformation

Approche simplifie en %

Approche simplifie en %

Par qui ?

AMOA,MOEA,AMN,COLL

MOEA

faire

Dfinir une grille danalyse environnementaleDfinir une hirarchie des critres de choix

Procder lanalyse des diffrents sites

valuer lauthenticit des besoins, aujourdhuiet dans lavenir, lhorizon de la dure devie de lquipement

valuer linscription du programme, entermes damnagement durable lchelle

du territoire (environnement, conomique,social)

Premire valuation du niveau de qualitenvironnementale souhaite

Estimation sommaire de linvestissement li la qualit environnementale

Estimation sommaire de lconomie issue delexploitation lie la qualit environne-mentale

Conduite du projet

`

.

`

`


21/96191919

Choixdus

ite

etfaisabi

litdelop

ration

Diagnost

ictud

essursite

Choixde

lamnag

eur

Choixass

istanceQE

A

Notes

Ces deux documents, issus de lanalysedu site, serviront lAMN finaliserson choix sur les considrations envi-ronnementales

Par qui ?

AMOA

raliser

Diagnostic environnemental de site

Carte des atouts et contraintes de site

Indicateurs

Qualitatif : reprage des sources de bruit aux alentours du site

Qualitatif : identification des sources de pollution pouvant affecter le site

Qualitatif : identifier les dispositions de cohabitation possible entre lesfonctions lies au "ple commercial" et celles de l espace de proximit du site

Qualitatif : valuer le potentiel daccessibilit du site

Qualitatif : identifier les phnomnes naturels susceptiblesde porter atteinte la prennit du projet

Qualitatif : qualit de linsertion du projet dans le patrimoine natureldes alentours

Qualitatif : opportunits dusage des modes de dplacements les moins

polluants

Thme valuer

Assurer le calme

Qualit de lair

Partage de lespace

Accessibilit des serviceset des quipements

Matrise des risquesnaturels

Amnagement des inter-faces avec le patrimoinenaturel

Accs la zone

Cheminements pitonset cycles

Transports en commun

Partage de la ville

Patrimoine naturel et espaces vivants

Dplacements urbains et transports


valuation du projet

t

t

A cette tape, le programme nest pas encore situ defaon prcise. On raisonne lchelle dun " territoire "(zone de chalandise) spcifique chaque opration.

La matrise douvrage de cette tape est assure par

lamnageur de la zone,qui peut tre la mme structureque le promoteur des btiments

La dmarche de concertationpeut commencer dscette premire phase afin dinformer au plus tt leslus, la population et les associations locales concer-ns par le projet.

Le matre douvrage doit alors tenir informs les pou-voirs publics de son projet et dfinir avec ces derniersles modalits de la concertation.La concertation est un processus qui se poursuit jus-qu la ralisation effective du projet et mme au-delsi ncessaire.Aussi,il est souhaitable que les partenairesde la concertation se mettent daccord sur un chemi-nement marqu par les tapes majeures du projet,chacune donnant lieu un bilan.

Commentaires

Btim

ent

Ge

stion

Am

n

agem

ent

tudes pralables


22/96

Choixdus

ite

etfaisabi

lit

delopra

tionChoixde

lamnage

ur

tudes pralables

Choixass

istance

QEA Diagnost

ictud

essursite

Am

nagem

ent

Btim

ent

Ge

stion

NotesPar qui ?

AMOA

raliser

Rapport de diagnostic

Cartes atouts/contraintes

Liste des priorits environnementales de la zone


t

t

t

Le diagnostic peut se confondre avec ltude de validation

du site, en phase dtudes pralables. Son objet et sonobjectif sont diffrents de ceux de ltude dimpact. Lediagnostic prend en compte, non seulement les effetsdu projet sur son environnement immdiat,mais aussiles effets en retour de cet environnement sur le projet(atouts et contraintes).

Le diagnostic doit comporter les postes suivants :

l Impacts de limplantation du programme du pointde vue

droit des riverains (soleil, lumire, vue, calme ) modification des cosystmes (faune et flore) coulement des eaux pluviales (impermabilisation,

obstacles)

nuisances et risques gnrs par la zone (bruit,rejets liquides,gazeux et solides)

services toffer ou mettre en uvre par lacollectivit daccueil (rseaux,infrastructures,dplacements,services publics).

l Atouts et contraintes du site du point de vue

microclimat (soleil, vent, pluie) conomie de la ressource terrain (densit,

rutilisation dexistant) cosystmes remarquables (faune et flore) nuisances (acoustiques, odeurs, vues) pollutions (air, sols et sous-sols, nappes,

lectromagntiques) risques (naturels et technologiques) environnement urbain (accessibilit aux services,

amnagement durable du territoire) dplacements (accessibilit aux modes de

transport les moins polluants) ressources locales (matriaux, rseaux, nergies

distribues ou renouvelables).l valuation des investissements et des conomies afin

de valoriser les atouts, prendre en compte lescontraintes et matriser les impacts.

Le diagnostic vise surtout dfinir les prioritsenvironnementales mettre en uvre dans le projet.

Commentaires


Dfinir les priorits environnementales mettre en uvre sur lopration


Raliser un diagnostic environnementalsur la zone dimplantation du projet


Recueillir leurs proccupationsenvironnementales prioritaires

Par qui ?

AMOA

AMOA

AMN

faire

Recueil des donnes, visite du site et rapportde diagnostic

Tenir une srie dentretiens cibls sur les acteurs(publics et privs) concerns par le projet

Valider les propositions du diagnostic en matire depriorits environnementales

Conduite du projet

`

20


23/962121

Btim

ent

Ge

stion

Am

n

agem

ent


Fournir au MOEA un ensemble suffisantde donnes environnementales sur le site


Dfinir les tudes complmentairessusceptibles dapporter des lmentsdterminants la prise de dcision

Raliser les tudes complmentaires


Diagnostic de site

Par qui ?

AMOA

AMOA

BET

BET

BET

BET

BET

gomtre-topographe

BET

faire

Analyser le diagnostic du site retenu,ou des impactssi le choix est impos, pour en dduire les tudescomplmentaires effectuer

criture des cahiers des charges des tudescomplmentaires retenues

tudes de sol (systmatiquement) : commencer par une tude historique

prolonger ventuellement parsondages et mesures de polluants

tudes complmentaires de pollution de sol (si ncessaire) :

commercer par une tude historique prolonger ventuellement par des sondages

et des mesures de polluants

Analyse de la prsence de radon dans le sol (si zone risque).

Mesures de bruit (si ncessaire)

Mesures de trafic (si ncessaire)

Relev des masques solaires (si ncessaire)

Faisabilit dnergies renouvelables spcifiques(solaire, olien, hydrolectricit, gothermie, boiscombustible, ), (si ncessaire)

Conduite du projet

.

Choixdus

ite

etfaisabi

lit

delopra

tionChoixde

lamnage

ur

tudes pralables

Choixass

istance

QEA Diagnosti

ctud

essursite

Notes

Ces documents ne sont pas obligatoiresmais leur ralisation est souhaitablesuivant les cas de figure. Ils permettentalors dapprofondir la connaissance dusite et de mieux prparer la conceptiondu projet

Par qui ?

BET

raliser

tude acoustique

Rapport de pollution de sol

Rapport de sol

Rapport de mesures de radon

tude de trafic

Diagramme solaire

tude de faisabilit EnR


t

t

t

t

t

t

t


24/9622

Dossier

rglemen

taire

tudedim

pact

tudes damnagement

Programm

e tudeetp

lan

damnag

ement

Cahierdes

charges

environne

mental

Am

nagem

ent

Btim

ent

Ge

stion


Optimiser les impacts rciproques de lazone et de son environnement, dans unobjectif damlioration de la qualitenvironnementale


Slection du BET charg de ltudedimpact

Dfinition des objectifs de ltudedimpact

Ralisation de ltude dimpact


Avoir un quilibre entre concepteurs,ingnieurs et scientifiques du domainedes sciences de la nature et dessciences humaines

Cette valuation ne doit pas se focaliseruniquement sur des considrationsenvironnementales. Elle revt un rleprospectif voire stratgique pourlvolution du site

Par qui ?

AMN

BET

faire

Veiller la composition de lquipe en chargede ltude dimpact

Procder une tude dimpact suffisamment"technique" et prcise pour quelle puisseservir la conception du projet

Conduite du projet

`

`

La rglementation impose un formalisme pour ltudedimpact, bas sur les thmes ci-dessous :

l Milieu physique Mtorologie Relief et morphologie Gologie et gotechnique Eaux souterraines Eaux de surface.

l Milieux naturels et paysages Faune et flore Paysage et patrimoine Archologie.

l Fonctionnement urbain Mixit des fonctions urbaines (habitat, commerces,

quipements, activits,) Varit des usages sociaux (espaces publics,

liaisons douces, scurit,).

l Dplacements urbains Circulation Transports en commun Stationnement.

l Phase chantier Organisation

Terrassement Phasage Nuisances.

l Sant

Sur chaque thme, ltude dcrit les impacts du projetsur lenvironnement et les ventuelles mesurescompensatoires mettre en uvre.

Commentaires


25/962323

Btim

ent

Am

n

agem

ent


Assurer la cohrence du programmeavec les exigences dun dveloppementdurable


Dfinition des besoins Traduction de ces besoins en surfaces

de programme tude de la faisabilit spatiale

et conomique de ce programme Validation du programme


AMOA

AMOA

AMN, COLL

faire

Accompagnement de llaboration du programme

valuer sur des critres environnementauxles dispositions du programme

Validation du volet environnemental du programme

Conduite du projet

tudes damnagement

Dossier

rglemen

taire

tudedim

pact

Programm

etud

eetplan

damnag

ement

Cahierdes

charges

environne

mental

NotesPar qui ?

AMOA

raliser

Rapport dvaluation du programme


t

Indicateurs

Qualitatif : cohrence du programme

avec lobjectif de coexistence dune diver-

sit de fonctions

Quantitatif : part rserve aux espacesplants

Qualitatif : pertinence environnementalede cette part rserve

Thme valuer

Assurer le calme

Qualit des paysagesPatrimoine bti

Qualit de lair

Partage de lespace

Matrise des risques naturels

Concertation avec les riverains

Biodiversit du milieu naturel

Amnagement des interfaces avec le patrimoine naturel

Qualit des espaces plantsGestion durable des espaces verts

Partage de la ville


valuation du projet

Ge

stion


26/9624

Dossier

rglemen

taire tudeetp

lan

damnag

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Cahierdes

charges

environn

emental

tudedim

pact

tudes damnagement

Programm

e

Am

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ent

Btim

ent

Ge

stion

Indicateurs

Quantitatif : nombre dhabitants,demplois, migrations quotidiennes,stationnements

Qualitatif : cohrence de ces ratios avecles modes de dplacements non polluantsdisponibles

Quantitatif : surface construite et de voiries

Qualitatif : cohrence de ces surfacesavec une gestion matrise des eauxpluviales

Qualitatif et quantitatif : encadrementdes exigences sur les cibles de qualit envi-ronnementale (confort, sant,matriaux,)

Quantitatif : besoins en eau de la zone

Qualitatif : cohrence de ces besoins avecune gestion matrise de leau potable

Quantitatif : besoins en nergie de la zone

Qualitatif : cohrence de ces besoins avecune gestion matrise de lnergie

Qualitatif : cohrence du programme avecune gestion matrise des rejets liquides

Qualitatif : coexistence rationnelle desactivits et assurance dune volutionraisonne des activits

Thme valuer

Accs la zone

Cheminements pitons et cycles


Vhicules propres

Modes alternatifs aux PL

Modalits de ralisation des livraisons de marchandises

Stationnements VL

Permabilisation des sols

Stockage des eaux dorage

Pollution des eaux pluviales

Qualit des btiments

Qualit des espaces publics

Contrle des rseaux

conomie deau potable

Rutilisation des eaux pluviales

Rduction des besoins dnergie

Utilisation dnergies renouvelables

Solutions rationnelles de production dnergie

Rduire et amliorer la qualit des rejets (liquides,gazeux et dchets dactivits)

Utiliser des solutions alternatives dpuration

Qualit du tri slectif

Matrise des implantations

Cohrence environnementale et conomique


Gestion des eaux pluviales

Qualit environnementale du bti

conomie deau

conomie dnergie

Matrise des rejets

Matrise du dveloppement

valuation du projet


27/962525

Btim

ent

Am

n

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ent

tudes damnagement

Dossier

rglemen

taire

tudedim

pact

Programm

e tudeetp

lan

damnag

ement

Cahierdes

charges

environne

mental

Ge

stion


Intgrer dans les documents durbanisme,et si possible dans le PLU le maximum deconsidrations touchant la prservationde lenvironnement, la qualit de la vieet au dveloppement durable


laboration (ou consultation sil estdj tabli) du PLU dans lequel sinsrela zone

laboration du dossier rglementairede la zone

Enqute publique Procdures de validation


AMOA, COLL

AMOA, COLL

AMOA, AMN,COLL

faire

valuer la cohrence des priorits environne-mentales du projet avec les documents durba-nisme existants

Accompagner llaboration des documentsrglementaires

Dfinir les thmes qui ne figureront pas dans lesdocuments rglementaires, en vue de leur int-gration dans le cahier des charges environne-mental

Conduite du projet

Indicateurs

Qualitatif : cohrence du classement des voies

ou des exigences de niveau sonore avec lacoexistence des fonctions

Quantitatif : CES, COS

Qualitatif : cohrence avec les servitudes desespaces protgs (monuments historiques, sitesarchologiques, patrimoine local) ; pertinencedes choix de zonage, de densit, de dcoupageparcellaire,dutilisation et doccupation des sols,du point de vue talement urbain et distances dedplacements

Qualitatif : cohrence du classement des voiesou des activits autorises avec la coexistencedes fonctions

Thme valuer

Assurer le calme

Qualit des paysages

Qualit de lair

Documents concerns

Loi contre le bruit,

Plan dexposition au bruitArticles du PLU : 1, 2, 6, 7, 10, 13

Loi Paysage, AmendementDupont

LAURE, PDU,directives europennesArticles du PLU : 1, 2

Partage de la ville

valuation du projet


28/96


29/962727

Indicateurs

Quantitatif : coefficient dimpermabilisationdes sols,dbit de fuite

Qualitatif :Pertinence des principes dvacuation :

rejet direct dans le milieu naturel infiltration dans le sol rejet au rseau

Qualitatif :Pertinence des principes de stockage :

part du volume deau stocker par volumedeau ruissel

proportion du stockage entre la parcelleet lespace public

Qualitatif : pertinence des choix de traitementsdes eaux de parkings et de voirie avant rejet

Qualitatif : nature des quipements prvus(mobilier urbain, traitement des surfaces et desvoiries)

Quantitatif : fixation de limites de dbits defuite envisageables sur le rseau

Qualitatif : dfinition des usages pouvant recou-rir aux EP et de la qualit sanitaire minimale deces eaux

Quantitatif : gabarits,alignements,mitoyennets

Qualitatif : pertinente des rgles dimplantationdu point de vue accs la lumire et soleil

Thme valuer

Permabilisation dessols


Pollution des eauxpluviales

Qualit environnementaledes espaces publics

Contrle des rseaux

Rutilisation des eauxpluviales

Rduction des besoinsdnergie

Documents concerns

SDAGE,Loi sur leau,Article du PLU : 4

Article du PLU : 4

Articles du PLU : 1,2,4 et 12

LAURE,Articles du PLU : 4, 6,11,13, 14



conomie deau

conomie dnergie

valuation du projet

Btim

ent

Am

n

agem

ent

Ge

stion


30/9628

Am

nagem

ent

Btim

ent

Ge

stion

Indicateurs

Qualitatif :pertinence du choix dpuration

traitement autonome prtraitement la parcelle rejet au rseau

Qualitatif : pertinence du choix possible dactivits

faible mission fixer des valeurs seuils des types dmissions

conformment aux objectifs du PPAsil existe sur la zone

respect des mesures adoptes par le PPApour rduire les missions

Qualitatif et quantitatif : cohrence avec lePDED et pertinence des choix de collecte et devalorisation des OM

Qualitatif : respect des primtres de protec-tion des installations risque

Qualitatif : dfinir les combinaisons dactivitsqui seraient compatibles en vue dappliquer unprincipe de complmentarit cologique

Thme valuer

Rejets liquidesRduire et amliorer laqualit des rejets

Rejets gazeuxRduire et amliorer laqualit des rejets

Dchets dactivitsRduire et amliorer laquantit des rejets

Matrisedes implantations

Cohrence environne-mentale et conomique

Documents concerns

SDAGE,Loi sur leau,Article du PLU : 4

LAURE via le PPAArticles du PLU : 1 et 2

Loi sur llimination des dchets, Loisur le renforcement de la protectionde la nature,Article du PLU : 11

PPR

Matrise des rejets

Matrise du dveloppement

valuation du projet

Dossier

rglemen

tairetud

eetplan

damnag

ement

Cahierde

scharges

environn

emental

tudedim

pact

tudes damnagement

Programm

e


31/962929

Btim

ent

Am

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tudes damnagement

Dossier

rglemen

taire

tudedim

pact

Programm

e tudeetp

lan

damnag

ement

Cahierdes

charges

environne

mental

Ge

stion


Traduire dans les solutions urbaineset techniques damnagement, les proccu-pations environnementales


Synthse des orientations choisieslors de la constitution du dossierrglementaire

tudes techniques sur la base de cesorientations

Propositions de variantes dans lecadre de la concertation

Validation sur documents graphiqueset descriptifs


AMOA

MOEA

AMOA,COLL, AMN

faire

Accompagner llaboration des tudeset des plans damnagement

Intgrer les objectifs environnementauxdans les principes de composition des espaces

Validation de la qualit environnementaledu projet

Conduite du projet

Indicateurs

Prvision du bruit envisageable daprs les critres suivants :

direction des vents dominants topographie du site : prsence de merlons,de masses vgtales,

de plans deau, pouvoir absorbant des revtements de chausse emploi dcrans acoustiques : niveau disolation utilisation du bti dans la propagation du bruit classification des voies envisages

Niveau de traitement du paysage urbain :

gabarit des constructions alignement ou retrait des faades la rue largeur des emprises de voiries publiques nature des matriaux constitutifs des emprises publiques

Niveau de traitement du paysage vgtal :

rpartition des espaces verts entre espace public et parcelles

diversit des espces plantes ratio de conservation des plantes dorigine surface des plans deau

Thme valuer

Assurer le calme

Qualit des paysages

Partage de la ville

valuation du projet


32/9630

Dossier

rglemen

taire tudeetp

lan

damnag

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Cahierde

scharges

environne

mental

tudedim

pact

tudes damnagement

Programm

e

Am

nagem

ent

Btim

ent

Ge

stion

Indicateurs

Tirer parti de la valeur architecturale et urbanistique des difi-ces remarquables :

prserver des vues sur ces constructions pour valoriser le paysagebti aux alentours

utiliser ce patrimoine comme un lien entre les nouvelles construc-tions et lhistoire du site

Dlimitation des zones susceptibles dtre pollues :

circonscription des installations trs polluantes aration naturelle du site (caractristiques mtorologiques lies

aux vents) estimation du trafic routier rpartition des modes de dplacements

Mixit urbaine :

assurer la diversit fonctionnelle au sein du tissu urbain assurer la coexistence des fonctions et viter les conflits dusage

Relations de la zone avec le reste de la ville :

maillage de la zone par les circulations douces et les TC

accessibilit aux services pour les usagers : sur la zone ou en liaisonavec la ville

permabilit de la zone : rseau de la ville traversant (TC et liaisonsdouces)

Limiter les distances entre loffre de services et les usagers dela zone :

assurer une varit de services sur le site et avec les alentours favoriser lusage des services de proximit existants.

Intgrer les amnagements spcifiques la composition du site :

pour les risques dinondation,prvoir des zones dexpansiondes crues

pour les vents violents (de type tempte),viter de positionnerdes arbres de hautes tiges proximit des constructions

Structure de communication de la zone :

identification dun interlocuteur unique sur lensemble de la zone procdures dinformation pour chaque vnement majeur

Qualit des espaces vivants :

proportion des espaces verts entre espaces publics et parcellesprivatives

origine des espces choisies diversit des espces plantes cohrence des cosystmes environnants avec celui du site :

continuits cologiques

Thme valuer

Patrimoine bti

Qualit de lair

Partage de lespace

Accessibilit des services et desquipements

Matrise des risques naturels

Concertation avec les riverains


Partage de la ville


valuation du projet


33/963131

Indicateurs

Niveau dintgration du projet au site :

ralisation dun inventaire des richesses naturelles du sitedimplantation

utilisation des ressources locales : matriaux, faune et flore,

similitudes architecturales avec les constructions de la rgionIntrt des espaces plants :

rpartition spatiale des espaces verts sur le projet dtermination du rle des espaces verts : social, ornemental,

pare bruit, cologique, brise-vent,

Contraintes de gestion des espaces verts :

cot financier de lentretien des espaces verts esprance de vie des espaces verts : ncessit de replanter moyens ncessaires lentretien : humains et matriel

Caractrisation des accs la zone :

nombre daccs et leur localisation fonction des accs : livraisons,usagers types daccs disponibles : routier, ferroviaire ou f luvial efficacit de la desserte : proximit des grands axes, frquence

des trains, capacits des accs

Efficacit des circulations douces :

interconnexion avec les TC liaisons avec la ville cheminements en site propre

Efficacit des transports en commun :

frquence et densit du rseau connexions avec le rseau prexistant horaires adapts aux usagers de la zone

Faisabilit de lutilisation de vhicules propres :

potentiel de vhicules envisageables sur la zone nombre de bornes de recharge lectrique,au gaz ou GPL

Efficacit dun embranchement fer :

capacit de chargement,disponibilit de lembranchement rgularit, flexibilit des horaires structure dacheminement des marchandises lembranchement fer part des entreprises utilisant lembranchement

Gestion des livraisons :

identification des vhicules de livraison compatibles avec lescaractristiques de la zone

utilisation dhoraires privilgis dfinition de parcours spcifiques zones de livraison en dehors des espaces publics

Thme valuer

Amnagement des interfaces avecle patrimoine naturel

Qualit des espaces plants

Gestion durable des espaces verts

Accs la zone



Vhicules propres

Modes alternatifs aux PL

Modalits de ralisationdes livraisons de marchandises



valuation du projet

Btim

ent

Am

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ent

Ge

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34/9632

Dossier

rglemen

taire tudeet

plan

damnag

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Cahierde

scharges

environne

mental

tudedim

pact

tudes damnagement

Programm

e

Am

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Ge

stion

Indicateurs

Intgration la zone des surfaces de stationnement :

qualit de laspect visible des places depuis lespace public surface moyenne dune place de parking vgtalisation ou traitement des places accessibilit du stationnement diffrents types dusagers

Matrise des eaux dorage

variation du coefficient dimpermabilisation du sol temps de concentration des eaux dorage sur la zone part du volume deau dorage infiltre

Efficacit des dispositifs de stockage :

volume de stockage disponible sur parcelles et espaces publics principes de stockage : bassin, chausse-rservoir,

Efficacit des moyens damoindrissement de la pollution des

eaux pluviales : intgration aux voiries dun dispositif pour le traitement des eaux

de lessivage capacit de curage des bassins de dcantation part des EP diriges vers le rseau dassainissement

Architecture du rseau :

capacit tre entretenu moindre cot performance du rseau dans son fonctionnement

Efficacit des principes dans la rduction de la consommation :

capacit des espaces verts publics se dispenser de larrosage

capacit des usages publics recourir leau pluviale ciblage des fortes consommations pour le fonctionnement delespace public

Performance de rutilisation des eaux pluviales :

capacit de rcupration et de stockage des eaux pluviales dfinition des principes de rcupration des eaux pluviales rpartition des usages publics et privs

potentiel du site pour des nergies renouvelables

Pertinence de lapprovisionnement en nergie :

diversit des sources dnergie utilisables cot dinstallation et de maintenance des diffrents rseaux

Thme valuer

Stationnements VL




Contrle des rseaux

conomie deau potable



Solutions rationnelles de

production dnergie



conomie deau

conomie dnergie

valuation du projet


35/96


36/9634

Am

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ent

Btim

ent

Ge

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tudes damnagement

Dossier

rglemen

taire

tudedim

pact

Programm

e tudeetp

lan

damnag

ement Cahie

rdeschar

ges

environne

mental


Fournir aux futurs promoteurs et ensei-gnes le cadre contractuel des exigencesenvironnementales qui garantiront lesqualits du projet dans la dmarche QEA


criture du cahier des charges environ-nemental en parallle des tudes etdes plans damnagement

Validation du document


AMOA

AMOA

AMOA

AMOA

AMN, COLL

AMN

faire

Dfinition de la forme du cahier des chargeset de ses procdures de contractualisation

Dfinition des cibles et des niveaux dexigencespour les btiments et leur parcelle

Dfinition des modes de gestion et servicescollectifs insrer dans le cahier des charges

criture du cahier des chargesValidation du cahier des charges

Insertion du cahier des charges dans les cahiersde cession

Conduite du projet

NotesPar qui ?

AMOA, COLL

raliser

Cahier des charges environnemental


t


37/963535

Btim

ent

Am

n

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ent

Ge

stion

Indicateurs

Quantitatif : niveaux limites de bruit et dmergence en limite de parcelle limiter limpact du bruit pouvant tre gnr par la desserte du site

Qualitatif : dfinir limplantation des activits en fonction dunecartographie du bruit

Qualitatif : assurer un niveau de traitement substantiel des espaces publics

(mobilier urbain, signaltique,) instaurer un rglement visant encadrer lutilisation des enseignes

et de la publicit sur le projet

Qualitatif : ajuster lorganisation du site en fonction des sources polluantes fixer des dispositions sur les conditions de rejets pour en amliorer

la dispersion

Qualitatif : choix dessences de plantes en relation avec le milieu naturel

environnant et adapts au climat de la rgion assurer la varit des types despaces vgtaliss (composition

et caractristique cologique)

Qualitatif : implanter des espaces verts ouverts permettant unecontinuit cologique avec les systmes naturels en place

Qualitatif : utilisation despces ncessitant peu dentretien

(arrosage et produits phytosanitaires) prvoir des cheminements pitons pour empcher une dgradation

prmature de ces espaces

Qualitatif : prvoir lutilisation de parcours diffrents entre usagers et livraisons attribuer aux diffrents accs (le cas chant) des flux spcifiques

Quantitatif : nombre et taille des stationnements deux roues prvoir des cheminements spars

Qualitatif : signaler aux usagers les moyens de TC disponibles (frquence et

localisation des arrts) prvoir des conditions daccs aux TC scuriss et praticables

Quantitatif : nombre de bornes lectriques, de bornes de rechargeGNV ou GPL

Thme valuer

Assurer le calme

Qualit des paysages

Qualit de lair


Amnagement des interfacesavec le patrimoine naturel

Gestion durable des espaces verts

Accs la zone



Vhicules propres

Partage de la ville



valuation du projet

Dossier

rglemen

taire tudeet

plan

damnag

ement Cahie

rdeschar

ges

environne

mental

tudedim

pact

tudes damnagement

Programm

e


38/9636

Am

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ent

Ge

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Dossier

rglemen

taire tudeet

plan

damnag

ement Cahi

erdescha

rges

environne

mental

tudedim

pact

tudes damnagement

Programm

e

Indicateurs

Qualitatif : prvoir un circuit privilgi permettant de canaliser les flux importants disposition daires de livraison adapter, si ncessaire, les modalits de livraison en fonction des

moyens de livraison (camions de grand tonnage ou fourgonnettes)

Quantitatif : fixer un nombre de places en cohrence avec les vritables besoins

du projet rpartition des places entre espaces publics et parcelles

Quantitatif : part maximum des surfaces impermables

Quantitatif : dtermination des volumes deau stockables avant vacuation sur

le rseau (dbit de fuite) rpartition des dispositions dinfiltration entre la parcelle

et lespace public

Qualitatif : choix du mode de gestion entre stockage et/ou infiltration(bassin paysager humide ou sec, chausses-rservoir, noues, puits,tranches,)

Qualitatif : choix des dispositifs de pr-traitement des eaux pluvialespollues

Quantitatif : rpartition des dispositifs entre parcelles (surfacede stationnement) ou espaces publics (voiries)

Qualitatif et quantitatif :

dfinition des exigences en matire : dclairage naturel et de confort visuel

de confort thermique dt et dhiver de confort acoustique, de qualit de lair de la matrise des risques de sant

dfinition dune stratgie de choix de matriaux intgrant des critresenvironnementaux

dfinition des exigences en matire de qualit des ambiances(bruit, vent,soleil, pluie,)

dfinition des principes de vgtalisation

dfinition dune stratgie de choix de matriaux intgrant des critresenvironnementaux

Qualitatif : accessibilit et entretien ais du rseau dadductionjusquaux parcelles

Thme valuer

Modalits de ralisationdes livraisons de marchandises

Stationnements VL




Qualit des espaces publics

Contrle des rseaux




conomie deau

valuation du projet


39/963737

Btim

ent

Am

nagem

ent

Ge

stion

Indicateurs

Quantitatif : part des besoins couverts par de leau de pluie recycle rationalisation des usages deau pour lentretien des espaces collectifs

Quantitatif : utilisation dquipements conomes (notamment pour lclairage

collectif) adapter les caractristiques (puissance et consommation)

de lclairage collectif en fonction des besoins vritables

Qualitatif : prvoir plusieurs sources dnergie lors de la mise en placedes rseaux collectifs

Qualitatif : prvoir dans lorganisation du site, un espace de stockage commun

pour la gestion des dchets (collecte et tri)

prvoir la constitution dune structure commune de gestion surlensemble du site

Thme valuer


Rduction des besoins dnergie


Rduire et amliorer la gestiondes dchets

conomie deau

conomie dnergie

Matrise des rejets

valuation du projet

La grille ci-dessus vient complter celle du dossierrglementaire dans les cas o les exigences rglemen-taires ne permettent pas datteindre les niveaux dexi-gences qui sont fixs pour le projet dans le cahier descharges.

Ce dernier est un document contractuel, joint aux

cahiers de cession.Il doit notamment prciser toutesles prescriptions environnementales qui ne sont paslobjet de prescriptions rglementaires. Il dfinit les

recommandations et exigences portant sur les bti-ments construire et leur parcelle,mais aussi lesdispositions prises au niveau de lamnagement. Ilexpose par ailleurs les services quil est possible defournir aux entreprises pour faciliter la prise en comptede ces exigences et recommandations. Il est crit pourles promoteurs et gestionnaires des futures enseigneset autres quipements.

Commentaires


40/9638

Am

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ent

Btim

ent

Ge

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Prparati

on

duchantie

rCharte

chantierv

ertCons

ultation

desentrep

rises/ma

rchs

Chantier Rce

ption


tablir un document cadre qui dfinitles moyens mettre en uvre pour lalimitation des nuisances et des dchetsdu chantier au bnfice des ouvriers,des riverains et de lenvironnement


Dfinition des objectifs de la chartede chantier vert

Rdaction de la charte Signature de la charte par lensemble

des entreprises intervenant dans laconstruction du projet


Recenser les expriencesantrieures quivalentes

Diffusion de brochures ou suividune formation spcifique

Runion de travail

Les objectifs doivent tre ralisa-bles compte tenu des moyens etdu savoir-faire disponibles

Dsigner les responsableschantier vert qui seront garantsde son application

Par qui ?

AMOA

AMOA

AMOA

AMOAAMOA, AMN

AMOA, AMN

AMOA

faire

valuer le niveau de comptence ncessaire desentreprises de VRD en matire de chantier vert

Prvoir, si ncessaire, une mise niveauaux techniques de chantier vert

Formaliser les exigences de lAMN pour la gestiondu chantier

Rpertorier les filires de valorisation localesDfinition des objectifs du chantier vert

laborer les modalits de mise en place de la chartede chantier vert

Rdaction de la charte de chantier vert

Conduite du projet

Notes

Ce document dfinit toutes les moda-lits ncessaires mettre en uvrepour grer le chantier le plus respec-tueusement pour les riverains etlenvironnement

Par qui ?

AMOA

raliser

Charte de chantier vert


t

7

7

7

7

`


41/963939

Btim

ent

Am

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ent

Ge

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Prparati

on

duchantie

rCharte

chantierv

ert Consultat

ion

desentrep

rises/ma

rchs

Chantier

Rception


Slectionner les entreprises qui fontapparatre dans leur proposition, le cotet les moyens envisags pour assurer ledroulement dun chantier vert


Incorporer les exigences de chantiervert dans le DCE

Vrifier que la proposition des entre-prises en tient compte

Intgrer la charte chantier vert auxpices contractuelles du march


Un descriptif dtaill appellesouvent une offre de qualit

Un tri slectif des dchets efficaceinduit une gestion globale au

niveau inter-entreprises lchelle de la zone

Vrifier le ralisme de la proposi-tion en termes de moyens engagspour la tenue du chantier vert

Par qui ?

AMN

AMN

AMN

AMN

AMN

AMN

faire

laborer un descriptif prcisant les exigencesde qualit environnementale

Incorporer le critre de slection "chantier vert"ds la publication de lappel candidatures

Prvoir une mission de coordination des tchesdu chantier vert dans le march des entreprises

Exiger des entreprises un chiffrage correct desprestations lies au chantier vert

Intgrer la charte de chantier vert auxdocuments march

Analyser les offres

Conduite du projet

Notes

Ce document permet dorganiser plusfinement la collecte slective et lli-mination des dchets des entreprisesdu chantier

Par qui ?

AMOA

raliser

Bordereau destimation des dchets dechantier


t

`

`

`


42/9640

Am

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ent

Ge

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Prparati

on

duchantie

rChar

te

chantierv

ert Consultat

ion

desentrep

rises/ma

rchs

Chantier

Rception

Btim

ent


Planifier lagencement du chantier etlintervention des entreprises de manire minimiser les nuisances, les pollutionspour le voisinage proche et les accidentsde chantier


Recenser les besoins de stockage dechaque entreprise

Reprer leurs aires dintervention etdvolution

Prvoir les types et les caractristiquesdes matriels utiliss lors du chantier


Zones de stationnement,cantonnement, livraison et stoc-kage des approvisionnements,aire de manuvre des grues,tri et stockage des dchets

Bacs de rtention, protection desbennes par des filets, nettoyagedes cantonnements,

Lutilisation de la voie publiqueconstitue une gne pour levoisinage

viter les heures de pointe pourlimiter les nuisances

Organiser des runions dinfor-mation regroupant les riverains,les lus, les associations,

Distribuer des brochures dinfor-mation au personnel et informerchaque nouvelle entreprise

Dans le cas dun groupementdentreprises, le choix du respon-sable est faire au sein de len-treprise de VRD

Par qui ?

AMN, ENT,MOEA

MOEA

MOEA

MOEA

MOEA

AMN, ENT

ENT

AMN, ENT

faire

Signature de la charte de chantier vert

Dfinir et dlimiter les diffrentes zonesdu chantier

Prvoir des moyens pour assurer la propret

Prvoir lutilisation demplacements danslenceinte du chantier

Planifier les livraisons sur le chantier

Informer les mitoyens de la zone

Informer le personnel du chantier

Dsignation du responsable chantier vert au seindes entreprises

Conduite du projet

`

7

7

7

`

`

`


43/9641414141

Btim

ent

Am

n

agem

ent

Ge

stion


Prparati

on

duchantie

rCharte

chantierv

ertCons

ultation

desentrep

rises/ma

rchs

Chantier

Rception


Mettre en application les dispositionsinscrites dans la charte pour limiter lesimpacts du chantier


Runions de chantier Comit de suivi avec le "responsable

chantier vert" (RCV)


Contrle des oprations effectues par lepersonnel de lentreprise (propret et trisuivant les modalits adoptes)

Recherche des modes de rduction ou desuppression des nuisances

Le niveau de tri est fonction des choixultrieurs de valorisation

Les riverains sont tenus au courant de lvolutiondu chantier et de ses dsagrments afin demieux les accepter

Le tri doit tre effectu par lentreprise quisera prsente jusqu la fin du chantier en casde lot spar

Ces tches sont accomplies par desprofessionnels du traitement des dchets

Dans le cas o les entreprises nauraient pas

lexprience du tri slectif

Par qui ?

AMN,MOEA,ENT, RCV

ENT, MOEA,RCV

AMN, ENT,RCV

ENT

ENTspcialise

ENTspcialise

AMN

faire

Organiser des runions de coordinationavec les responsables "chantier vert"

Dfinition des procdures du tri desdchets sur le chantier

Planifier des runions dinformationavec les riverains

Organiser le transport et le stockagedes dchets sur une aire centrale destockage

vacuer et valoriser les dchets

Stocker les dchets ultimes dans un CET

Prvoir une mission complmentaire

de contrle quotidien de qualit

Conduite du projet

Notes

Ce document vise grer la collectedes dchets au sein mme du chantierentre les diffrentes entreprises

Par qui ?

ENT

raliser

Bordereau de suivi des dchets de chantier


t

`

`

`

`

`

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44/9642

Am

nagem

ent

Ge

stion


Prparati

on

duchantie

rCharte

chantierv

ert Consultat

ion

desentrep

rises/ma

rchs

Chantier Rce

ption

Btim

ent


Vrifier la conformit des ouvragesconstruits par rapport aux documentsdes marchs et le respect de lapplicationde la charte chantier vert


Rception Mise en service Suivi du parfait achvement


Recueil des observations de laMOEA pour engager dventuelstravaux ncessaires par les ENT

Avis sur le procs verbal du MOEA

Visite de prise de possession

Par qui ?

MOEA, ENT

MOEA, ENT

MOEA, ENT

AMN

AMN

AMN

AMN

UTL

faire

Rdaction du PV des oprations pralables larception (OPR)

Mise en place du cahier de parfait achvement

Visite finale avant la fin du dlai de garantie duparfait achvement

Projet de dcision de rception

Visite dtaille et essais lachvement des travaux

Leve des rserves

Proposition de dclaration dachvementdes travaux

Prise de possession

Conduite du projet

`

`

`


45/964343


46/964444

B t i m e n tPartie

Sur certaines oprations, la phase damnagement nexiste pas,ou est conduite par dautres acteurs en dehors de la dmarche"qualit environnementale".Dans ces conditions certains des acteurs, dcrits prcdemmentdans la partie "tudes pralables" de la phase amnagement( savoir choix dune assistance QEA(*), analyse environnementaledu site, faisabilit de lopration, tudes complmentaires surle site), doivent tout de mme faire partie intgrante dela dmarche btiment dtaille dans les pages suivantes.

(*) Dsigne par lAMOA dans le glossaire


47/964545


Entretiens individuels ou collectifsavec tous les acteurs concerns

Grille dentretien

Diagnostic de site (si loprationcomprend une phase damnagement)

Cahier des charges QEA du site

Par qui ?

AMOB, PRG

AMOB, PRG

PRM

faire

Tenir une srie dentretiens individuels oucollectifs avec tous les acteurs concerns,sur deux objectifs :

les sensibiliser aux proccupations environne-mentales

recueillir les proccupations environnementalesprioritaires

Rdiger la synthse des entretienset proposer un ensemble raisonnable etcohrent de priorits

Valider ces priorits


Dfinir et formaliser les prioritsenvironnementales qui seront respecter toutes les tapes du projet


Entretiens de "recueil des besoins" Traitement des entretiens en un

ensemble cohrent de besoins Validation de cet ensemble

Conduite du projet

Rdaction

duprogra

mme

Hirarchis

ation

descibles

Programme

Programm

e/budget

Btim

ent

Ge

stion

Am

n

agem

ent

NotesPar qui ?

AMOB, PRG

AMOB, PRG

raliser

Grille dentretien

Synthse des priorits QEB

Premier feuillet du livret de bord HQE


Quand il y a un cahier des charges QEA du site,le programme de chaque btiment doit dabord trela traduction, spcifique au type de btiment projet,des priorits QEA de ce cahier des charges.

A cette tape, il est important de raisonner en termesdenjeux et de proccupations de la matrise douvrageen rapport avec la qualit environnementale. Ceux-cipeuvent tre classes de la faon suivante : enjeux et proccupations cologiques enjeux et proccupations patrimoniales enjeux et proccupations de qualit de vie enjeux et proccupations de voisinage et de territoire

enjeux et proccupations conomiques et sociales enjeux et proccupations de message et dimage.

La traduction en cibles environnementales de cesproccupations interviendra ultrieurement, commeoutil oprationnel vis vis de la matrise duvre etde lvaluation de la dmarche.

La synthse des priorits QEB est le premier documentdu futur livret de bord HQE du btiment : cest surcette grille que sera suivie lvolution de la dimensionQEB du btiment.

Commentaires

t

7

.

.

.

t

t


48/9646


Dfinir des priorits environnementaleset des niveaux dexigence en cohrenceavec le budget disponible


Faisabilit technique et conomique laboration dun pr-programme Validation du pr-programme


Synthse des priorits environ-nementales

Base de donnes conomiede la construction

Par qui ?

AMOB, PRG

AMOB, PRG

PRM

PRM

faire

Dfinition, sur la base des priorits retenues,de scnarios QEB (hirarchie de cibles et deniveaux dexigences)

Simulation des cots (investissements etexploitation) et des performances environne-mentales des diffrents scnarios

Runions de concertation

Choix et validation dun scnario

Conduite du projet

.

.

Rdaction

duprogra

mme

Hirarchis

ation

descibles

Programme

Programm

e/

budget

Btim

ent

Ge

stion

Am

n

agem

ent

Il est vident que le programme QEB doit tre coh-rent, du point de vue conomique, avec le budgetdisponible. Cette cohrence peut sexprimer notam-ment en cot global. Mais il ne faut pas oublier quebeaucoup de proccupations environnementales

(sant, confort, grands quilibres cologiques, ) sontdintrt collectif ou trs long terme,et nont pas deretour sur investissement direct chez le matre douvra-ge qui en paie pourtant le surcot.

Commentaires

Notes

Ces documents servent exposer leschoix programmatiques en terme deQEB et de valider un scnario pertinent

Par qui ?

AMOB, PRG

raliser

Pr-programme QEB

Feuillet pr-programme du livret de bordHQE


t

t


49/964747


Fournir la matrise duvre un pro-gramme cohrent qui traduise bien etsimplement les priorits environnemen-tales du matre douvrage


Cohrence et synthse entre lesdiffrents volets du programme

criture du programme Validation du programme


AMOB, PRG

AMOB, PRG

AMOB, PRG

AMOB, PRG

AMOB, PRG

PRM

PRM

faire

Recueil et rdaction des donnes ncessaires lamatrise duvre pour rpondre au programme :

climat (tempratures,vent, pluie,ensoleillement)

carte des atouts et contraintes du site

donnes ventuelles complmentaires(bruit, pollutions, sol, nappes, faune, flore)

ressources locales socio-conomiques

(filires btiment, nergie) rapports de faisabilit nergies renouvelables disponibles

Dfinition de lexpression des niveaux dexigencedu programme

Synthse de cohrence densemble du programme

Dfinition et criture des moyens dvaluationdes rponses au programme, aux diffrentestapes du projet

criture du volet QEB du programme

Runions de concertation

Validation du programme

Conduite du projet

Rdaction

duprogra

mmeHira

rchisation

descibles

Programme

Programm

e/budget

Btim

ent

Ge

stion

Am

n

agem

ent


50/9648

Btim

ent

Ge

stion

Am

n

agem

ent

Rdaction

duprogra

mmeHira

rchisation

descibles

Programme

Programm

e/budget

Notes

Ce document apporte une visiontransversale du projet ncessaire sacohrence

Permet lvaluation des rponses duprogramme

Fournit lquipe les donnes nces-saires la prise en compte de la QEB

Par qui ?

AMOB, PRG

AMOB, PRG

AMOB, PRG

AMOB, PRG

raliser

Programme fonctionnel, architectural,technique et QEB

Fiches dvaluation QEB

Fiches de donnes QEB

Feuillet programme du livret de bord HQE


t

t

t

t

Indicateurs

Justification de lopportunit du choix du site et explications dans le programme

ESQ

Ratios (%) de rpartition des surfaces entre espaces : btis verts pitons et vlos automobiles

Traitement des faades et volumtrie intrieure :Nature des protections solaires par orientationZonages thermiques et acoustiquesRatios (%) de rpartition des surfaces vitres par orientationProfondeur des locaux en faade (m)Indice douverture des locauxRatio douverture solaire quivalente (Rose) par zone fonctionnelle

Traitement des principes constructifs :Classe dinertieExigences possibles sur certaines caractristiques des faades par orientationet exposition :

facteur solaire Sw (%) de la baie

transmission lumineuse df du vitrage coefficient de dperdition surfacique U (W/m2.K) des parois opaques ou vitres permabilit l air qv (m

3/h) isolement DnAT (dB)

Stratgie de choix :Dfinition de la place des critres environnementaux dans la stratgie de choix etdune hirarchie entre ces derniersDfinition des donnes minimum recueillir pour laide la dcision, fiches dedclaration

Mise en uvre de la stratgie :Explication de la stratgie de choix multicritres sur la base des critres dedveloppement durable, et des arbitrages effectus entre critres contradictoires

Critres conomiques et sociaux du dveloppement durable :Indication des filires techniques et conomiques privilgiesIndication des filires sociales privilgiesExigences spcifiques complmentaires

Thme valuer

Amnagement durable

du territoireTraitement des espacesextrieurs et organisationde la parcelle

Traitement des btiments :bioclimatique tendue

Choix constructifsmulticritres

1. Approche synthtique

valuation du projet


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Btim

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Ge

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Am

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Indicateurs

Exigences qualitatives sur la qualit cologique des espaces vivants (faune et f lore)

Exigences quantitatives : surface de stationnement vlos, nombre de place destationnement VL

Ratio dimpermabilisation des sols (%)Part des EP recueillies qui est rejete au rseau (%)Dbit de fuite (L/s.ha)

Exigences qualitatives dans les diffrents choix damnagement de la parcelleet des btiments

Confort dt : Exigences de moyens

Orientations privilgiesConception des baies et des protections solairesVentilationsSystme de rafrachissement ou de climatisationFacteur solaire Sw (%) des baiesRatio RoseClasse dinertieNiveaux disolation (notamment toiture) (W/m2.K)Vitesse dair (m/s)

Exigences de rsultats

Temprature intrieure conventionnelle Tic rglementaireCaractristiques dambiances climatiquesHygromtrie intrieure (%)

Confort dhiver : Exigences de moyens

Orientations privilgiesTailles et caractristiques des surfaces vitresVentilation,position des bouches, prchauffage,Systme de chauffage, mode dmissionCoefficient de dperdition Ug (W/m2.K) des vitragesVitesses dair (m/s)


Gradient thermique vertical (C)Gradient thermique horizontal (C)

Thme valuer

Qualit des cosystmesvivants

Priorit aux dplacementsles moins polluants


Respect des riverains

Confort thermique

2. Approche analytique : espaces extrieurs

3. Approche analytique : architecture, confort, sant

valuation du projet


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53/965151

Btim

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Indicateurs

Matriaux sources dodeur et de pollution : Qualitatif :

Dfinition, en cohrence avec la hirarchie dfinie en CST, dune hirarchie entreles critres de santDfinition des donnes minimum recueillir pour laide la dcision, fiches dedclaration

Exigences de moyens et de rsultats

Disposition des locaux, locaux pollution spcifique, locaux fumeursMarques et labels environnementauxExigences spcifiques complmentairesTaux de concentration des polluants dans lair : COV, CO, O3, fibres et micro-organismes

quipements sources dodeur et de pollution : Qualitatif : idem prcdemment

Exigences de moyens et de rsultats

Exigence de systmesDisposition des locaux techniquesMarques et labels environnementauxTaux de concentration de polluants dans lair : CO, O

3, CO

2, NOx, Sox

Ventilation : Exigences de moyens

Systmes (distribution, traitement dair)Gestion des systmesDisposition des locaux,zonage, balayage, admission dair neuf


Taux de renouvellement dair par squence temporelle (saison de chauffe, occupation,inoccupation)

Pollution radioactive et lectromagntique : Exigences de moyens

Ouvrages dadaptation au sol et dispositifs de ventilation pour le radon

Distance aux sources (m)Exigences spcifiques pour les rseaux de distribution de courant


Concentration limite de radon (Bq/m3)Niveaux limites de champs magntiques (mG) ou lectrique (V/m)

Qualit de leau : Exigences de moyens

Nature, implantation et signalisation des canalisations et raccordements desrseaux intrieursDisposition et mode de production,de stockage et de distribution dECSDispositifs spcifiques contre la lgionellose


Caractristiques de potabilit de leau distribue au robinet

Thme valuer

Sant

3. Approche analytique : architecture, confort, sant

valuation du projet


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Btim

ent

Ge

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Am

n

agem

ent

Indicateurs

Isolation de lenveloppe : Exigences de moyens

Rpartition de lenveloppe selon les surfaces dperditivesSystme constructif, principe disolationLimite du coefficient de dperdition surfacique U (W/m2.K) des parois

Limite du coefficient de dperdition linique (W/m.K) des ponts thermiques


Coefficient moyen de dperdition surfacique de lenveloppe Ubat (W/m2.K)

Solarisation de lenveloppe : Exigences de moyens

Dispositifs de protection solaire fixesDispositifs spcifiques pour la rcupration des apports solairesDisposition des locaux et principes de ventilation


Ratios de rpartition des surfaces vitres par orientation (%)Facteurs solaires Sg (%) des vitragesRatios d