guide_pedagogique_fileres_comptables_v2.pdf

Upload: ghazi-kallel

Post on 10-Jan-2016

218 views

Category:

Documents


0 download

TRANSCRIPT

  • UNIVERSITE DE CARTHAGE

    FACULTE DES SCIENCES ECONOMIQUES ET DE GESTION DE NABEUL

    *** *** ***

    COORDINATION PDAGOGIQUE POUR

    LES FILIRES COMPTABLES

    GUIDE DES MODULES

    COMPTABLES

    Septembre 2010 Prsentation gnrale des licences comptables : La Facult des Sciences Economiques et de Gestion de Nabeul propose une formation en comptabilit selon 2 licences : fondamentale et applique.

    Cursus gnral des formations en comptabilit Licence fondamentale

    Objectif : La licence fondamentale en comptabilit a pour objectif de former des cadres comptables fort potentiel danalyse et dabstraction dans les domaines du contrle, de laudit, de diagnostic et de lvaluation des entreprises.

    Licence applique

    Objectif : La licence applique en comptabilit a pour objectif de former des cadres comptables et fiscaux fort potentiel oprationnel.

    L1 (Commune toutes les licences fondamentales en gestion)

    L1 (Commune toutes les licences appliques en gestion)

    L2 (Spcifique la licence) L2 (Spcifique la licence) L3 (Spcifique la licence) L3 (Spcifique la licence)

  • FSEGN/ Coordination pdagogique des filires comptables

    Dpartement Gestion/ Fixation du contenu des modules comptables Septembre 2010 2

    I- LICENCE FONDAMENTALE EN COMPTABILIT

    PRSENTATION GNRALE DE LA FORMATION

    1-Objectifs de la formation Le titulaire dune licence fondamentale en comptabilit doit tre capable de : -Fixer la politique et la stratgie comptable dune entreprise ; -Evaluer une entreprise ; -Mener un diagnostic stratgique et socital dune entreprise -Elaborer des tats financiers ; -Organiser et de conduire une mission daudit financier ; -Consolider des tats financiers -Mettre en place des systmes de comptabilit de gestion et de contrle des cots. -Elaborer des rapports financiers et gestion pour les entreprises -Effectuer des recherches et tudes en comptabilit. 2-Dbouchs de la formation Plusieurs dbouchs soffrent aux titulaires de la licence fondamentale en comptabilit : -March de lemploi : comptables pour les entreprises prives et publiques, contrleurs de gestion, collaborateurs auprs des cabinets dassistance et dexpertise comptable, etc. -Initiative prive : cration de cabinet dassistance comptable et de conseil. -Poursuite des tudes en Masters scientifiques : comptabilit, contrle de gestion, management, droit des entreprises, etc. -Poursuite des tudes suprieures de rvision comptable.

  • FSEGN/ Coordination pdagogique des filires comptables

    Dpartement Gestion/ Fixation du contenu des modules comptables Septembre 2010 3

    CONTENU GENERAL DE LA FORMATION Nom de la licence : Sciences comptables Type de la licence : Fondamentale Domaine de la licence : Economie et Gestion Mention : Comptabilit

    Semestre N 1 sur 6 Volume horaire hebdomadaire UE Modules

    Total Cours TD TP Crdits Coef

    UEF1 1-Principes de gestion 4h30 3h00 1h30 - 6 3 UEF2 2-Comptabilit financire I 4h30 3h00 1h30 - 6 3

    3-Microconomie 4h30 3h00 1h30 - 4 2 UEF3 4-Mathmatique I : Analyse 4h30 3h00 1h30 - 3 2 5-Anglais 1h30 - 1h30 - 3 2 UET 7-C2I 1h30 1H30 3 1

    UEO 8- Option : Organisation matrielle de la comptabilit Mathmatique financire Innovation dans l'entreprise Environnement institutionnel de l'entreprise

    3h00 3h00 - - 5 2

    Total du semestre 24h00 15h00 7h30 1h30 30 15 Nom de la licence : Sciences comptables Type de la licence : Fondamentale Domaine de la licence : Economie et Gestion Mention : Comptabilit

    Semestre N 2 sur 6

    Volume horaire hebdomadaire Modules Total Cours TD TP

    Crdits Coef

    UEF1 1-Comptabilit financire II 4h30 3h00 1h30 - 6 3 2-Macroconomie 3h00 3h00 - - 4 2 UEF2 3-Introduction au droit 3h00 3h00 - - 3 2 4-Statistiques descriptives et probabilit

    4h30 3h00 1h30 - 4 2 UEF3

    5-Mathmatiques II : Algbre 4h30 3h00 1h30 - 3 2 6-Anglais 1h30 1h30 3 2 UET 7-C2I 1h30 1h30 3 1

    UEO

    8- Option : Introduction au marketing Mthodes de communication et marketing Gestion de la qualit Leadership

    3h00 3h00 - - 4 2

    Total du semestre 25h30 18h00 6h00 1h30 30 16

  • FSEGN/ Coordination pdagogique des filires comptables

    Dpartement Gestion/ Fixation du contenu des modules comptables Septembre 2010 4

    Nom de la licence : Sciences comptables Type de la licence : Fondamentale Domaine de la licence : Economie et Gestion Mention : Comptabilit

    Semestre N 3 sur 6

    Volume horaire hebdomadaire Modules Total Cours TD TP

    Crdits Coef

    1-Management 4h30 3h00 1h30 - 4 2 UEF1 2-GRH 4h30 3h00 1h30 - 3 2 3-Economie montaire 3h00 3h00 - - 3 2 UEF2 4-Statistique inductive 4h30 3h00 1h30 4 2

    UEF3 5-Droit des affaires 3h00 3h00 - - 3 2 6-Anglais 1h30 1h30 2 2 7-Culture entrepreneuriale 1h30 1h30 2 1

    UET

    8-Droits de lhomme 1h30 1h30 2 1 UEO Panier 1

    9- Option I Effets de commerce Thorie gnrale de limpt et droit fiscal

    3h00 3h00 - - 4 2

    UEO Panier 2

    10- Option II Elaboration des tats financiers Comptabilit financire III

    3h00 3h00 - - 3 2

    Total du semestre 28h30 21h00 6h00 1h30 30 18 Nom de la licence : Sciences comptables Type de la licence : Fondamentale Domaine de la licence : Economie et Gestion Mention : Comptabilit

    Semestre N 4 sur 6

    Volume horaire hebdomadaire Modules Total Cours TD TP

    Crdits Coef

    UEF1 1-Marketing 4h30 3h00 1h30 - 5 3 UEF2 2-Finance 4h30 3h00 1h30 5 3

    3-Gestion de la production 4h30 3h00 1h30 - 4 2 UEF3 4-Comptabilit de gestion 4h30 3h00 1h30 - 3 2 5-Anglais 1h30 - 1h30 - 3 2 UET 6-Culture entrepreneuriale 1h30 - - 1h30 3 2

    UEO Panier 1

    7- Option I Thories de la comptabilit financire Comptabilit des socits

    3h00 3h00 - - 3 2

    UEO Panier 2

    8- Option II Stratgie et politique gnrale de lentreprise Droit de lentreprise en difficult

    3h00 3h00 - - 4 2

    Total du semestre 27h00 18h00 7h30 1h30 30 18

  • FSEGN/ Coordination pdagogique des filires comptables

    Dpartement Gestion/ Fixation du contenu des modules comptables Septembre 2010 5

    Nom de la licence : Sciences comptables Type de la licence : Fondamentale Domaine de la licence : Economie et Gestion Mention : Comptabilit

    Semestre N 5 sur 6

    Volume horaire hebdomadaire Modules Total Cours TD TP

    Crdits Coef

    UEF1 1-Comptabilit intermdiaire 4h30 3h00 1h30 - 5 3 UEF2 2- Dcisions Financires 4h30 3h00 1h30 - 5 3

    3-Contrle de gestion 4h30 3h00 1h30 - 4 2 UEF3

    4-Droits des obligations et des srets

    3h00 3h00 - - 3 2

    5-Informatique 1h30 - - 1h30 3 2 UET 6-Anglais 1h30 - 1h30 - 3 2

    UEO Panier 1

    7- Option I Mthodes modernes de comptabilit de gestion : ABC/UVA Comptabilit sectorielle

    3h00 3h00 - - 4 2

    UEO Panier 2

    8- Option II Principes fondamentaux de comptabilit des socits Comptabilit de restructuration des entreprises

    3h00 3h00 - - 3 2

    Total du semestre 25h30 18h00 6h00 1h30 30 18 Nom de la licence : Sciences comptables

    Type de la licence : Fondamentale

    Domaine de la licence : Economie et Gestion Mention : Comptabilit

    Semestre N 6 sur 6 Volume horaire hebdomadaire Modules

    Total Cours TD TP Crdits Coef

    UEF1 1-Comptabilit avance 4h30 3h00 1h30 - 5 3 UEF2 2-Fiscalit directe et indirecte 4h30 3h00 1h30 - 5 3

    3-Audit 4h30 3h00 1h30 - 4 2 UEF3 4-Contrle interne 4h30 3h00 1h30 - 3 2 5-Informatique 1h30 - - 1h30 3 2 UET 6-Anglais 1h30 - 1h30 - 3 2

    UEO Panier 1

    7- Option I Systmes comptables compars Normes IAS/ IFRS

    3h00 3h00 - - 4 2

    UEO Panier 2

    8- Option II Comptabilit socitale Consolidation

    3h00 3h00 - - 3 2

    Total du semestre 27h00 18h00 7h30 1h30 30 18

  • FSEGN/ Coordination pdagogique des filires comptables

    Dpartement Gestion/ Fixation du contenu des modules comptables Septembre 2010 6

    Contenu des modules comptables

    Premire anne Module : Comptabilit financire I

    Volume horaire hebdomadaire : 4h30 [ 3h00 Cours & 1h30 TD][Coef : 3]

    Licence fondamentale en comptabilit Niveau dtude : 1/6 Nature : Gestion - Comptabilit Objectifs pdagogiques : Cet enseignement vise familiariser l'tudiant avec les techniques d'enregistrement et de tenue des livres comptables ainsi que les mcanismes de fonctionnement des comptes.

    Comptences acqurir : A lissue de ce module ltudiant doit tre capable de : -Tenir des journaux comptables, mettre jour un grand livre et arrter une balance comptable ; -Faire la distinction entre les comptes de bilan et ceux de gestion ; -Enregistrer certaines oprations courantes.

    Plan : -Introduction : lentreprise et la comptabilit 1-La comptabilit et sa rglementation 2-Le bilan 3-Le compte, la partie double et le sens des mouvements des comptes 4-Le processus comptable lmentaire 5-Lenregistrement des achats et des ventes 6-Les emballages 7-Les frais de personnel 8-Les oprations financires 9-La rgularisation des comptes de trsorerie (notamment le approchement bancaire)

    *Il faut introduire la comptabilit partie double par ltude du compte plus que par ltude du bilan. A ce niveau il est passible dvoluer de la comptabilit partie simple la comptabilit partie double. **Une attention particulire doit tre rserve pour llaboration de ltat de rapprochement bancaire. On suggre de le travailler sur plusieurs cas dapplication en TD. Module : Comptabilit financire II

    Volume horaire hebdomadaire : 4h30 [ 3h00 Cours & 1h30 TD][Coef : 3]

    Licence fondamentale en comptabilit Niveau dtude : 2/6 Nature : Gestion - Comptabilit Objectifs pdagogiques : Cet enseignement vise faire apprendre les schmas de comptabilisation relatifs aux oprations d'investissement et de financement, ainsi qu'aux travaux d'inventaire.

    Comptences acqurir : A lissue de ce module ltudiant doit tre capable de : -Enregistrer les oprations relatives aux acquisitions des immobilisations ; -Enregistrer les oprations de financement ; -Enregistrer les critures de fin d'exercice.

    Plan : 1-Acquisition et financement des immobilisations corporelles, incorporelles et financires 2-Les oprations de financement (notamment les emprunts)* 3-Gnralits sur les travaux dinventaire : aperu sur linventaire physique 4-Lamortissement 5-Les provisions 6-Evaluation et inventaire des stocks 7-Ajustement des comptes de gestion (Rgularisation des charges et des produits) 8-Ltat de rsultat (allure gnrale et initiation sa prsentation)

    *Enseigner les diffrents types demprunts et les modalits de leur comptabilisation, notamment lemprunt obligataire.

  • FSEGN/ Coordination pdagogique des filires comptables

    Dpartement Gestion/ Fixation du contenu des modules comptables Septembre 2010 7

    Module : Organisation matrielle de la comptabilit

    Volume horaire hebdomadaire : 3h00 [ 3h00 Cours ] [Coef : 2]

    Licence fondamentale en comptabilit Niveau dtude : 1/6 Nature : Gestion- Comptabilit Objectifs pdagogiques : Cet enseignement vise la matrise des techniques de tenue des livres comptables et les rgles dorganisation et de gestion quotidienne et oprationnelle dune unit comptable.

    Comptences acqurir : A lissue de ce module ltudiant doit tre capable de : -identifier et analyser les pices comptables justificatives et en dterminer les contenus ; -tenir des livres comptables conformment aux conditions de fond et de forme ; -planifier et organiser les travaux comptables sur toute lanne ; -classer et archiver des documents comptables.

    Plan : 1-Lenvironnement juridique et institutionnel de lentreprise 2-Les pices comptables : Facture, Facture davoir, Bulletin de paie, Devis, Bon de commande, Bon de livraison, Bon dentre, Bon de sortie, Chque, Lettre de change, Billet ordre, Bulletin de virement chques, Bulletin de virement espces, Fiche de stock, Dclarations fiscales, Dclarations de CNSS, Titre foncier, Contrat de location, Contrat de leasing, etc (Contenu, prsentation, utilit, validit juridique) 3-Les livres comptables (le systme centralisateur : livres comptables principaux et auxiliaires) 4-La planification des travaux comptables sur toute lanne, 5-La circulation et la classification des pices comptables (notions lgres de contrle interne) 6-La documentation et les techniques darchivage, 7-Initiation la tenue informatise de la comptabilit

  • FSEGN/ Coordination pdagogique des filires comptables

    Dpartement Gestion/ Fixation du contenu des modules comptables Septembre 2010 8

    Deuxime anne Module : Elaboration et prsentation des tats financiers

    Volume horaire hebdomadaire : 3h00 [ 3h00 Cours ] [Coef : 2]

    Licence fondamentale en comptabilit Niveau dtude : 3/6 Nature : Gestion- Comptabilit Objectifs pdagogiques : Cet enseignement vise complter la formation comptable de base, en prparant l'tudiant l'tablissement des diffrents tats financiers fondamentaux et matriser les procdures dinventaire physique.

    Comptences acqurir : A lissue de ce module ltudiant doit tre capable de : -Elaborer et prsenter les diffrents tats financiers prvus par le systme comptable des entreprises et obligatoires pour tout type dentreprises ; -Effectuer un inventaire physique.

    Plan : 1-Les procdures d'inventaire physique 2-Considrations gnrales llaboration et la prsentation des tats financiers 3-Le bilan 4-Ltat de rsultat (2 modles) 5-Ltat des flux de trsorerie (2 modles) 6-Les notes aux tats financiers

    Module : Comptabilit financire III

    Volume horaire hebdomadaire : 3h00 [ 3h00 Cours ] [Coef : 2]

    Licence fondamentale en comptabilit Niveau dtude : 3/6 Nature : Gestion- Comptabilit Objectifs pdagogiques : Cet enseignement vise complter la formation comptable de base, en prparant l'tudiant l'tablissement des diffrents tats financiers fondamentaux et non fondamentaux.

    Comptences acqurir : A lissue de ce module ltudiant doit tre capable de : -Elaborer et prsenter les diffrents tats financiers prvus par le systme comptable des entreprises et obligatoires pour tout type dentreprises ; -Estimer les enjeux et les difficults qui entourent llaboration des tats financiers non fondamentaux.

    Plan : 1-Considrations gnrales llaboration et la prsentation des tats financiers 2-Le bilan 3-Ltat de rsultat (2 modles) 4-Ltat des flux de trsorerie (2 modles) 5-Les notes aux tats financiers 6-Les tats financiers intermdiaires (NCT 19)

  • FSEGN/ Coordination pdagogique des filires comptables

    Dpartement Gestion/ Fixation du contenu des modules comptables Septembre 2010 9

    Module : Comptabilit de gestion

    Volume horaire hebdomadaire : 4h30 [ 3h00 Cours & 1h30 TD][Coef : 2]

    Licence fondamentale en comptabilit Niveau dtude : 3/6 Nature : Gestion- Comptabilit Objectifs pdagogiques : Cet enseignement vise faire reconnatre l'utilit de la comptabilit analytique de gestion en tant que systme de calcul des cots et outil de prise de dcision.

    Comptences acqurir : A lissue de ce module ltudiant doit tre capable de : -Faire la transition des donnes de la comptabilit financire aux besoins de la comptabilit analytique de gestion ; -Calculer des cots selon diffrentes mthodes ; -Calculer et analyser des marges et des rsultats.

    Plan : 1-Dfinition et objectifs de la comptabilit de gestion 2-Incorporation des charges au niveau des cots 3-La mthode du cot complet 4-La mthode de limputation rationnelle des charges fixes 5-La mthode des cots partiels 6-Les couts standards 7-Lanalyse des carts 8-Initiation la mthode ABC

    Module : Thories de la comptabilit financire

    Volume horaire hebdomadaire : 3h00 [ 3h00 Cours ] [Coef : 2]

    Licence fondamentale en comptabilit Niveau dtude : 3/6 Nature : Gestion- Comptabilit Objectifs pdagogiques : Cet enseignement vise prsenter la comptabilit au-del de son aspect principalement technique comme une science admettant des objectifs, des mthodes et se basant sur des principes gnraux danalyse et de raisonnement.

    Comptences acqurir : A lissue de ce module ltudiant doit : -Saisir la logique thorique de la comptabilit financire ; -Connatre les objectifs, les mcanismes et les approches de normalisation de part le monde ; -Survoler les nouvelles pistes de recherche en comptabilit financire.

    Plan : 1-Dfinition, objectifs et volution de la comptabilit financire 2-La problmatique de normalisation comptable 3-La normalisation comptable en Tunisie 4-Elments fondamentaux de thorie positive de la comptabilit 5-Les enjeux de lharmonisation comptable internationale 6-La porte future de la comptabilit financire.

    Module : Comptabilit des socits

    Volume horaire hebdomadaire : 3h00 [ 3h00 Cours ] [Coef : 2]

    Licence fondamentale en comptabilit Niveau dtude : 4/6 Nature : Gestion- Comptabilit Objectifs pdagogiques : Cet enseignement vise traduire comptablement certains vnements ponctuels touchant la vie de l'entreprise dans ses diffrentes formes juridiques.

    Comptences acqurir : A lissue de ce module ltudiant doit tre capable d'enregistrer les critures comptables relatives diffrents vnements pouvant toucher la vie des socits : constitution, affectation du rsultat, modification du capital.

    Plan : 1-Les oprations de constitution des socits 2-Laffectation des rsultats 3-Laugmentation du capital 4-Rduction du capital

  • FSEGN/ Coordination pdagogique des filires comptables

    Dpartement Gestion/ Fixation du contenu des modules comptables Septembre 2010 10

    Troisime anne Module : Comptabilit intermdiaire

    Volume horaire hebdomadaire : 4h30 [ 3h00 Cours & 1h30 TD][Coef : 3]

    Licence fondamentale en comptabilit Niveau dtude : 5/6 Nature : Gestion- Comptabilit Objectifs pdagogiques : Cet enseignement vise permettre l'tudiant d'acqurir une connaissance approfondie des dispositions contenues dans huit normes comptables gnrales thmatiques du systme comptable des entreprises.

    Comptences acqurir : A lissue de ce module ltudiant doit : -Matriser les rgles de prise en compte et de mesure, ainsi que les informations fournir au niveau des notes aux tats financiers, se rapportant 8 normes comptables tunisiennes ; -Etre capables de traiter un problme comptable intgr.

    Plan : 1-Le cadre conceptuel comptable 2-Les immobilisations corporelles ( NCT 05) 3-Les immobilisations incorporelles (NCT 06) 4-Les placements (NCT 07) 5-Les stocks (NCT 04) 6-Les revenus (NCT 03) 7-Les charges reportes (NCT 10) 8-Les charges demprunt (NCT 13) 9-Les subventions publiques (NCT 12)

    Module : Mthodes modernes de comptabilit de gestion : ABC/UVA

    Volume horaire hebdomadaire : 3h00 [ 3h00 Cours ] [Coef : 2]

    Licence fondamentale en comptabilit Niveau dtude : 5/6 Nature : Gestion- Comptabilit Objectifs pdagogiques : Cet enseignement vise : -Matriser la mise en place dun systme de comptabilit de gestion -Associer les mthodes de calcul de cot une vision globale de lentreprise -Se familiariser avec les mthodes modernes de la comptabilit de gestion.

    Comptences acqurir : A lissue de ce module ltudiant doit tre capable de comprendre et manipuler les outils de la comptabilit de gestion savoir : les cots traditionnels et stratgiques, la comptabilit par activit.

    Plan : 1-La comptabilit de gestion et son domaine dintervention 2-Les mthodes classiques de calcul et danalyse des cots : Lecture critique 3-Les cots base dactivit (mthode ABC) 4-La gestion stratgique des cots 5-La mthode UVA

  • FSEGN/ Coordination pdagogique des filires comptables

    Dpartement Gestion/ Fixation du contenu des modules comptables Septembre 2010 11

    Module : Comptabilit sectorielle*

    Volume horaire hebdomadaire : 3h00 [ 3h00 Cours ] [Coef : 2]

    Licence fondamentale en comptabilit Niveau dtude : 5/6 Nature : Gestion- Comptabilit Objectifs pdagogiques : Cet enseignement vise assurer une formation comptable de base sur les spcificits comptables de plusieurs secteurs dactivits pour lesquels les le systme comptable des entreprises a prvu des normes ou en se rfrant dautres rfrentiels lchelle internationale.

    Comptences acqurir : A lissue de ce module ltudiant doit tre capable de traduire en langage comptable l'essentiel des oprations traites par les entreprises appartenant au secteur financier et dautres secteurs dactivits (Rgles de prsentation et de prise en compte).

    Plan : 1-Comptabilit bancaire 2-Comptabilit des assurances 3-Comptabilit agricole 4-Comptabilit htelire 5-Comptabilit ptrolire 6-Comptabilit des OPCVM 7-Comptabilit associative

    *Au niveau de ce module, lenseignant est tenu de survoler les spcificits comptables fondamentales de chaque secteur dactivit, sans entrer dans les dtails et sans aborder les aspects dlicats et complexes. Il ne sagit, en effet, que dun module dinitiation. Module : Principes fondamentaux de comptabilit des socits

    Volume horaire hebdomadaire : 3h00 [ 3h00 Cours] [Coef : 2]

    Licence fondamentale en comptabilit Niveau dtude : 5/6 Nature : Gestion- Comptabilit Objectifs pdagogiques : Cet enseignement vise survoler certains traitements comptables en relation avec des vnements ponctuels touchant la vie de l'entreprise dans ses diffrentes formes juridiques.

    Comptences acqurir : A lissue de ce module ltudiant doit tre capable d'enregistrer les critures comptables relatives diffrents vnements pouvant toucher la vie des socits : constitution, affectation du rsultat, modification du capital.

    Plan : 1-Les oprations de constitution des socits 2-Laffectation des rsultats 3-Laugmentation du capital 4-La Rduction du capital

    N.B / Contrainte : Ltudiant est tenu deffectuer un seul choix entre comptabilit de socit et principes fondamentaux de CS . En dautres termes, ltudiant ayant choisi le module comptabilit des socits au niveau du semestre 4 ne peut pas choisir le module principes fondamentaux de CS au niveau du semestre 5.

  • FSEGN/ Coordination pdagogique des filires comptables

    Dpartement Gestion/ Fixation du contenu des modules comptables Septembre 2010 12

    Module : Comptabilit de restructuration des entreprises

    Volume horaire hebdomadaire : 3h00 [ 3h00 Cours] [Coef : 2]

    Licence fondamentale en comptabilit Niveau dtude : 5/6 Nature : Gestion- Comptabilit Objectifs pdagogiques : Cet enseignement vise traduire comptablement certaines oprations complexes touchant la restructuration de lentreprise sous ses diffrentes formes juridiques.

    Comptences acqurir : A lissue de ce module ltudiant doit tre capable de : -utiliser des mthodes et techniques pour valuer une entreprise ; -traiter une opration de restructuration dentreprise sur ses aspects comptables et juridiques.

    Plan : 1-Evaluation des entreprises -La notion de valeur -Le diagnostic pralable lvaluation -Les mthodes patrimoniales dvaluation -Lapproche dynamique de lvaluation -Lapproche hybride de lvaluation -Lapproche de march : mthode des comparables -Les raisons de dcalage entre la valeur patrimoniale et la valeur boursire 3-Fusion des entreprises 4-Scission dentreprises

    Module : Comptabilit avance

    Volume horaire hebdomadaire : 4h30 [ 3h00 Cours & 1h30 TD][Coef : 3]

    Licence fondamentale en comptabilit Niveau dtude : 6/6 Nature : Gestion- Comptabilit Objectifs pdagogiques : Cet enseignement vise permettre l'tudiant d'acqurir des comptences lui permettant de proposer des solutions argumentes des difficults comptables.

    Comptences acqurir : A lissue de ce module ltudiant doit tre capable de traiter des oprations complexes et dy proposer des solutions comptables telles quelles dcoulent de lapplication de 8 normes du systme comptable des entreprises.

    Plan : 1-Les capitaux propres (NCT 02) 2-Les dpenses de recherche et dveloppement (NCT 20) 3-Les contrats de location (NCT 41) 4-Les contrats de construction (NCT 09) 5-Les oprations en monnaies trangres (NCT 15) 6-Les modifications comptables (NCT 11) 7-Rsultats nets de l'exercice et lments extra-ordinaires (NCT 08) 8-Les ventualits et vnements postrieurs la date de clture (NCT 14)

  • FSEGN/ Coordination pdagogique des filires comptables

    Dpartement Gestion/ Fixation du contenu des modules comptables Septembre 2010 13

    Module : Audit

    Volume horaire hebdomadaire : 4h30 [ 3h00 Cours & 1h30 TD][Coef : 2]

    Licence fondamentale en comptabilit Niveau dtude : 6/6 Nature : Gestion- Comptabilit Objectifs pdagogiques : Cet enseignement vise lapprentissage de la dmarche daudit des comptes, sur ses aspects rglementaires, organisationnels et techniques. Lenseignement doit seffectuer conformment au normes ISA.

    Comptences acqurir : A lissue de ce module ltudiant doit tre capable de : -Saisir les enjeux rglementaires entourant laudit des comptes ; -Planifier une mission daudit ; -Dclencher le contrle des comptes ; -Assurer un audit dans un milieu informatis -Rdiger le rapport daudit.

    Plan : 1-Introduction laudit financier : Dfinition et objectif de laudit financier & Dmarche et normes daudit 2-Aperu gnral sur le contrle interne 3-Approche daudit 4-Les assertions daudit 5-Les risques daudit 6-Lvaluation des risques daudit et consquence sur lapproche daudit 7-Le caractre significatif en matire daudit 8-Etude de quelques procdures daudit 9-Le rapport daudit 10-Rapports daudit modifis 11-Elments de dontologie professionnelle

    Module : Contrle interne

    Volume horaire hebdomadaire : 4h30 [ 3h00 Cours & 1h30 TD][Coef : 2]

    Licence fondamentale en comptabilit Niveau dtude : 6/6 Nature : Gestion- Comptabilit Objectifs pdagogiques : Cet enseignement vise faire apparatre limportance du contrle interne dans le processus comptable dune entreprise.

    Comptences acqurir : A lissue de ce module ltudiant doit tre capable de : -Concevoir un systme de contrle interne ; -Evaluer un systme de contrle interne dj en place.

    Plan : Partie I : Cadre du contrle interne 1-Lactualit du contrle interne 2-Le contrle interne dune entit 3-Le contrle interne dune activit 4-Organe responsables et limites du contrle interne Partie II : Lvaluation du systme de contrle interne : 5-Circonstances et objectifs de lvaluation 6-Outils dvaluation 7-Objectifs, risques et actions/oprations de contrle lis aux activits 8-Les outils de description 9-Ltude du contrle interne et lapprciation du risque de non contrle dans le cadre dune mission daudit (lien avec le cours daudit) Cas de synthse

  • FSEGN/ Coordination pdagogique des filires comptables

    Dpartement Gestion/ Fixation du contenu des modules comptables Septembre 2010 14

    Module : Systmes comptables compars

    Volume horaire hebdomadaire : 3h00 [ 3h00 Cours ] [Coef : 2]

    Licence fondamentale en comptabilit Niveau dtude : 6/6 Nature : Gestion- Comptabilit Objectifs pdagogiques : Cet enseignement vise montrer que la vrit comptable nest que relative, quelle varie dun contexte un autre et expliquer cette diversit.

    Comptences acqurir : A lissue de ce module ltudiant doit tre capable de : -identifier les divergences comptables internationales et connatre leurs sources ; -connatre ltat de lharmonisation comptable internationale ; -traiter des aspects comptables fondamentaux en relation avec le reporting financier conformment aux normes IAS/IFRS.

    Plan : 1-Les sources des divergences comptables internationales 2-Les principaux modles comptables 3-Les facteurs explicatifs des divergences comptables 4-La problmatique dharmonisation comptable internationale 5-Etude de 4 normes IAS/IFRS : -Impts sur le rsultat (IAS 12) -Avantages du personnel (IAS 19) -Provisions, passifs ventuels et actifs ventuels (IAS 37) -Prsentation des tats financiers (IAS 1) 6-Les projets de lIASC/IASB

    Module : Normes IAS/ IFRS

    Volume horaire hebdomadaire : 3h00 [ 3h00 Cours ] [Coef : 2]

    Licence fondamentale en comptabilit Niveau dtude : 6/6 Nature : Gestion- Comptabilit Objectifs pdagogiques : Cet enseignement vise familiariser ltudiant avec le langage comptable international de IASB travers la manipulation de normes IAS/IFRS.

    Comptences acqurir : A lissue de ce module ltudiant doit tre capable de : -se situer dans la logique comptable internationale des normes IAS/IFRS ; -traiter des aspects comptables techniques (fondamentaux) par rfrence aux normes IAS/IFRS.

    Plan : 1-Prsentation du rfrentiel comptable international de lIASB 2-Cadre de prparation et de prsentation des tats financiers 3-Etude de 6 normes IAS/IFRS : -Stocks (IAS 2) -Produits des activits ordinaires (IAS 18) -Immobilisations corporelles (IAS 16) -Immobilisations incorporelles (IAS 38) -Dprciations dactifs (IAS 36) -Immeubles de placement (IAS 40)

  • FSEGN/ Coordination pdagogique des filires comptables

    Dpartement Gestion/ Fixation du contenu des modules comptables Septembre 2010 15

    Module : Comptabilit socitale

    Volume horaire hebdomadaire : 3h00 [ 3h00 Cours ] [Coef : 2]

    Licence fondamentale en comptabilit Niveau dtude : 6/6 Nature : Gestion- Comptabilit Objectifs pdagogiques : Cet enseignement vise orienter lintrt de ltudiant vers les problmatiques nouvelles et actuelles de la comptabilit socitale.

    Comptences acqurir : A lissue de ce module ltudiant doit tre capable de : -prparer un rapport qui renseigne sur les ressources humaines dune entreprise ; -prparer un rapport qui renseigne sur la performance environnementale dune entit.

    Plan : 1-La comptabilit socitale : Lgitimit, claircissements terminologiques et cadre thorique 2-La comptabilisation et le reporting sur les ressources humaines 3-La comptabilisation et les reproting sur la performance environnementale

    Module : Consolidation

    Volume horaire hebdomadaire : 3h00 [ 3h00 Cours ] [Coef : 2]

    Licence fondamentale en comptabilit Niveau dtude : 6/6 Nature : Gestion- Comptabilit Objectifs pdagogiques : Cet enseignement se propose de traiter des spcificits comptables techniques des groupes dentreprises nationales et internationales et darrter des tats financiers consolids.

    Comptences acqurir : A lissue de ce module ltudiant doit tre capable de : -comprendre les enjeux qui sassocient aux comptabilits des groupes ; -distinguer entre diffrentes mthodes de consolidation ; -darrter des tats financiers consolids.

    Plan : 1-Notion de groupe 2-Notion de proprit et de contrle 3-Primtre de consolidation 4-Mthodes de consolidation -Mthode de lintgration globale -Mthode de lintgration proportionnelle -Mthode de la mise en quivalence 5-Les tats financiers consolids (NCT 35) 6-Les participations dans les entreprises associes (NCT 36) 7-Les participations dans les co-entreprises (NCT 37)

  • FSEGN/ Coordination pdagogique des filires comptables

    Dpartement Gestion/ Fixation du contenu des modules comptables Septembre 2010 16

    II- LICENCE APPLIQUE EN COMPTABILIT

    1-Objectifs de la formation Le titulaire dune licence applique en comptabilit doit tre capable de : -Organiser la tenue dune comptabilit ; -Assurer larchivage et le classement des documents ; -Assurer le passage entre un rsultat comptable et un rsultat fiscal ; -Assurer lorganisation et la conduite dun inventaire physique ; -Prparer des dclarations fiscales et sociales ; -Effectuer un diagnostic fiscal pour lentreprise ; -Conduire une mission daudit en tant que collaborateur ; -Tenir des comptabilits sectorielles ; -Elaborer des tats financiers vocation gnrale et vocation sectorielle ; -Fournir des conseils dordre fiscal et social. 2-Dbouchs de la formation Plusieurs dbouchs soffrent aux licencis en Organisation comptable et contrle financier : -March de lemploi : cadre comptable et fiscal pour les entreprises prives et publiques, fonctionnaire de ladministration fiscale, cadre comptable et fiscal auprs des cabinets dassistance et dexpertise comptable, etc. -Initiative prive : cration de cabinet dassistance comptable et de conseil fiscal et social. -Poursuite des tudes en Masters professionnels : Comptabilit, contrle et audit ; Audit interne ; Audit social ; Droit fiscal ; Droit des entreprises ; Audit fiscal ; etc. -Poursuite des tudes suprieures de rvision comptable.

  • FSEGN/ Coordination pdagogique des filires comptables

    Dpartement Gestion/ Fixation du contenu des modules comptables Septembre 2010 17

    CONTENU GENERAL DE LA FORMATION Nom de la licence : Organisation comptable & Contrle financier

    Type de la licence : Applique

    Domaine de la licence : Economie et Gestion Mention : Comptabilit

    Semestre N 1 sur 6 Volume horaire hebdomadaire Modules

    Total Cours TD TP Crdits Coef

    UEF1 1-Principes de gestion 4h30 3h00 1h30 - 6 3 UEF2 2-Comptabilit financire I 4h30 3h00 1h30 - 6 3

    3-Microconomie 4h30 3h00 1h30 - 4 2 UEF3 4-Mathmatique I : Analyse 4h30 3h00 1h30 - 3 2 5-Anglais 1h30 - 1h30 - 3 2 UET 7-C2I 1h30 - - 1h30 3 1

    UEO

    8- Option : Organisation matrielle de la comptabilit Mathmatique financire Innovation dans l'entreprise Environnement institutionnel de l'entreprise

    3h00 3h00 - - 5 2

    Total du semestre 25h30 15h00 9h00 1h30 30 15 Nom de la licence : Organisation comptable & Contrle financier

    Type de la licence : Applique

    Domaine de la licence : Economie et Gestion Mention : Comptabilit

    Semestre N 2 sur 6 Volume horaire hebdomadaire Modules

    Total Cours TD TP Crdits Coef

    UEF1 1-Comptabilit financire II 4h30 3h00 1h30 - 6 3 2-Macro-conomie 4h30 3h00 1h30 - 4 2 UEF2 3-Introduction au droit 3h00 3h00 - - 3 2 4-Statistiques descriptives et probabilit

    4h30 3h00 1h30 - 4 2

    5-Mathmatique II : Algbre 4h30 3h00 1h30 - 3 2 6-Anglais 1h30 - 1h30 - 3 2

    UEF3

    7-C2I 1h30 - - 1h30 3 1 UEO

    8- Option : Marketing international Mthodes de communication et marketing Gestion de la qualit Leadership

    3h00 3h00 - - 4 2

    Total du semestre 27h00 18h00 7h30 1h30 30 16

  • FSEGN/ Coordination pdagogique des filires comptables

    Dpartement Gestion/ Fixation du contenu des modules comptables Septembre 2010 18

    Nom de la licence : Organisation comptable & Contrle financier

    Type de la licence : Applique

    Domaine de la licence : Economie et Gestion Mention : Comptabilit

    Semestre N 3 sur 6 Volume horaire hebdomadaire Modules

    Total Cours TD TP Crdits Coef

    UEF1 1-Comptabilit intermdiaire 4h30 3h00 1h30 - 4 3 2-Fiscalit de lentreprise 4h30 3h00 1h30 - 4 2 UEF2 3-Droit des affaires 3h00 3h00 - - 3 2 4-Finance 4h30 3h00 1h30 - 3 2 UEF3 5-Comptabilit de gestion 4h30 3h00 1h30 - 3 2 6-Anglais 1h30 - 1h30 - 2 2 7- Culture entrepreneuriale 1h30 - - 1h30 2 1

    UET

    8- Droits de lhomme 1h30 1h30 - - 2 1 UEO Panier 1

    9- Option I Effets de commerce Comptabilit financire III

    3h00 3h00 - - 4 2

    UEO Panier 2

    10- Option II Droit social Droits des institutions financires

    3h00 3h00 - - 3 2

    Total du semestre 31h30 22h30 7h30 1h30 30 19 Nom de la licence : Organisation comptable & Contrle financier

    Type de la licence : Applique

    Domaine de la licence : Economie et Gestion Mention : Comptabilit

    Semestre N 4 sur 6 Volume horaire hebdomadaire Modules

    Total Cours TD TP Crdits Coef

    UEF1 1-Comptabilit avance 4h30 3h00 1h30 - 5 3 UEF2 2-Gestion de trsorerie 4h30 3h00 1h30 - 5 3

    3- Organisation comptable 4h30 3h00 1h30 - 4 2 UEF3 4- Comptabilit des socits 4h30 3h00 1h30 - 3 2 5-Anglais 1h30 - 1h30 - 3 2 UET 6- Culture entrepreneuriale 1h30 - - 1h30 3 2

    UEO Panier1

    7- Option I Comptabilit bancaire Comptabilit des OPCVM

    3h00 3h00 - - 4 2

    UEO Panier2

    8- Option II Fiscalit avance Comptabilit des assurances

    3h00 3h00 - - 3 2

    Total du semestre 27h00 18h00 7h30 1h30 30 18

  • FSEGN/ Coordination pdagogique des filires comptables

    Dpartement Gestion/ Fixation du contenu des modules comptables Septembre 2010 19

    Nom de la licence : Organisation comptable & Contrle financier

    Type de la licence : Applique

    Domaine de la licence : Economie et Gestion Mention : Comptabilit

    Semestre N 5 sur 6 Volume horaire hebdomadaire Modules

    Total Cours TD TP Crdits Coef

    UEF1 1-Contrle de gestion 4h30 3h00 1h30 - 4 3 2-Audit 4h30 3h00 1h30 - 4 2 UEF2 3-Contrle interne 4h30 3h00 1h30 - 3 2 4-Comptabilit internationale : normes IAS- IFRS

    4h30 3h00 1h30 - 3 2 UEF3

    5-Audit financier 4h30 3h00 1h30 - 3 2 6-Anglais 1h30 - 1h30 - 2 2 7-Cration dentreprise 1h30 - - 1h30 2 1

    UET

    8-Informatique 1h30 - - 1h30 2 1 UEO Panier1

    9- Option I Avantages fiscaux Comptabilit htelire et agricole

    3h00 3h00 - - 4 2

    UEO Panier2

    10- Option II Contrle et contentieux fiscaux Comptabilit des groupes

    3h00 3h00 - - 3 2

    Total du semestre 33h00 21h00 9h00 3h00 30 19 Nom de la licence : Organisation comptable & Contrle financier

    Type de la licence : Applique

    Domaine de la licence : Economie et Gestion Mention : Comptabilit

    Semestre N 6 sur 6 Volume horaire hebdomadaire Modules

    Total Cours TD TP Crdits Coef

    1-Stage ou projet de fin dtudes 30 Total du semestre 30

  • FSEGN/ Coordination pdagogique des filires comptables

    Dpartement Gestion/ Fixation du contenu des modules comptables Septembre 2010 20

    Contenu des modules comptables

    Premire anne Module : Comptabilit financire I

    Volume horaire hebdomadaire : 4h30 [ 3h00 Cours & 1h30 TD][Coef : 3]

    Licence applique en comptabilit Niveau dtude : 1/6 Nature : Gestion- Comptabilit Objectifs pdagogiques : Cet enseignement vise familiariser l'tudiant avec les techniques d'enregistrement et de tenue des livres comptables ainsi que les mcanismes de fonctionnement des comptes.

    Comptences acqurir : A lissue de ce module ltudiant doit tre capable de : -Tenir des journaux comptables, mettre jour un grand livre et arrter une balance comptable ; -Faire la distinction entre les comptes de bilan et ceux de gestion ; -Enregistrer certaines oprations courantes.

    Plan : Introduction : lentreprise et la comptabilit 1-La comptabilit et sa rglementation 2-Le bilan 3-Le compte, la partie double et le sens des mouvements des comptes 4-Le processus comptable lmentaire 5-Lenregistrement des achats et des ventes 6-Les emballages 7-Les frais de personnel 8-Les oprations financires 9-La rgularisation des comptes de trsorerie (notamment le approchement bancaire)

    *Il faut introduire la comptabilit partie double par ltude du compte plus que par ltude du bilan. A ce niveau il est passible dvoluer de la comptabilit partie simple la comptabilit partie double. **Une attention particulire doit tre rserve pour llaboration de ltat de rapprochement bancaire. On suggre de le travailler sur plusieurs cas dapplication en TD. Module : Comptabilit financire II

    Volume horaire hebdomadaire : 4h30 [ 3h00 Cours & 1h30 TD][Coef : 3]

    Licence applique en comptabilit Niveau dtude : 2/6 Nature : Gestion- Comptabilit Objectifs pdagogiques : Cet enseignement vise faire apprendre les schmas dtaills de comptabilisation relatifs aux oprations d'investissement et de financement permanent de lentreprise. Cet enseignement vise lintroduction ltude du systme comptable des entreprises travers deux normes : NCT 5 et 6.

    Comptences acqurir : A lissue de ce module ltudiant doit tre capable de : -Enregistrer les oprations relatives aux immobilisations corporelles et incorporelles ; -Enregistrer les oprations relatives aux placements ; -Enregistrer les oprations de financement ; -Enregistrer les critures de fin d'exercice.

    Plan : 1-Acquisition et financement des immobilisations corporelles, incorporelles et financires 2-Les oprations de financement (notamment les emprunts)* 3-Gnralits sur les travaux dinventaire : aperu sur linventaire physique 4-Lamortissement 5-Les provisions 6-Evaluation et inventaire des stocks 7-Ajustement des comptes de gestion (Rgularisation des charges et des produits)

    *Enseigner les diffrents types demprunts et les modalits de leur comptabilisation, notamment lemprunt obligataire.

  • FSEGN/ Coordination pdagogique des filires comptables

    Dpartement Gestion/ Fixation du contenu des modules comptables Septembre 2010 21

    Module : Organisation matrielle de la comptabilit

    Volume horaire hebdomadaire : 3h00 [ 3h00 Cours ] [Coef : 2]

    Licence applique en comptabilit Niveau dtude : 1/6 Nature : Gestion- Comptabilit Objectifs pdagogiques : Cet enseignement vise la matrise des techniques de tenue des livres comptables et les rgles dorganisation et de gestion quotidienne et oprationnelle dune unit comptable.

    Comptences acqurir : A lissue de ce module ltudiant doit tre capable de : -identifier et analyser les pices comptables justificatives et en dterminer les contenus ; -tenir des livres comptables conformment aux conditions de fond et de forme ; -planifier et organiser les travaux comptables sur toute lanne ; -classer et archiver des documents comptables.

    Plan : 1-Lenvironnement juridique et institutionnel de lentreprise 2-Les pices comptables : Facture, Facture davoir, Bulletin de paie, Devis, Bon de commande, Bon de livraison, Bon dentre, Bon de sortie, Chque, Lettre de change, Billet ordre, Bulletin de virement chques, Bulletin de virement espces, Fiche de stock, Dclarations fiscales, Dclarations de CNSS, Titre foncier, Contrat de location, Contrat de leasing, etc (Contenu, prsentation, utilit, validit juridique) 3-Les livres comptables (le systme centralisateur : livres comptables principaux et auxiliaires) 4-La planification des travaux comptable sur toute lanne, 5-La circulation et la classification des pices comptables (notions lgres de contrle interne) 6-La documentation et les techniques darchivage, 7-Initiation la tenue informatise de la comptabilit

  • FSEGN/ Coordination pdagogique des filires comptables

    Dpartement Gestion/ Fixation du contenu des modules comptables Septembre 2010 22

    Deuxime anne Module : Comptabilit intermdiaire

    Volume horaire hebdomadaire : 4h30 [ 3h00 Cours & 1h30 TD][Coef : 3]

    Licence applique en comptabilit Niveau dtude : 3/6 Nature : Gestion- Comptabilit Objectifs pdagogiques : Cet enseignement vise permettre l'tudiant d'acqurir une connaissance approfondie des dispositions contenues dans les normes comptables thmatiques du systme comptable des entreprises.

    Comptences acqurir : A lissue de ce module ltudiant doit : -matriser les rgles de prise en compte et de mesure, ainsi que les informations fournir au niveau des notes aux tats financiers, se rapportant 8 normes comptables tunisiennes ; -tre capables de traiter un problme comptable intgr ; -laborer le bilan et ltat de rsultat.

    Plan : 1-Introduction : la normalisation comptable, le systme comptable des entreprises et cadre conceptuel 2-Les immobilisations corporelles ( NCT 05) 3-Les immobilisations incorporelles (NCT 06) 4-Les placements (NCT 07) 5-Les stocks (NCT 04) 6-Les revenus (NCT 03) 7-Les charges reportes (NCT 10) 8-Les charges demprunt (NCT 13) 9-Llaboration du bilan et de ltat de rsultat (2 modles de la NCT 01)

    Module : Comptabilit de gestion

    Volume horaire hebdomadaire : 4h30 [ 3h00 Cours & 1h30 TD][Coef : 2]

    Licence applique en comptabilit Niveau dtude : 3/6 Nature : Gestion- Comptabilit Objectifs pdagogiques : Cet enseignement vise faire reconnatre l'utilit de la comptabilit analytique de gestion en tant que systme de calcul des cots et outil de prise de dcision.

    Comptences acqurir : A lissue de ce module ltudiant doit tre capable de : -Faire la transition des donnes de la comptabilit financire aux besoins de la comptabilit analytique de gestion ; -Calculer des cots selon diffrentes mthodes ; -Calculer et analyser des marges et des rsultats.

    Plan : 1-Dfinition et objectifs de la comptabilit de gestion 2-Incorporation des charges au niveau des cots 3-La mthode du cot complet 4-La mthode de limputation rationnelle des charges fixes 5-La mthode des cots partiels 6-Les couts standards 7-Lanalyse des carts 8-Initiation la mthode ABC

  • FSEGN/ Coordination pdagogique des filires comptables

    Dpartement Gestion/ Fixation du contenu des modules comptables Septembre 2010 23

    Module : Comptabilit financire III

    Volume horaire hebdomadaire : 3h00 [ 3h00 Cours ] [Coef : 2]

    Licence applique en comptabilit Niveau dtude : 3/6 Nature : Gestion- Comptabilit Objectifs pdagogiques : Cet enseignement vise complter la formation comptable de base, en prparant l'tudiant rsoudre certaines difficults comptables, notamment celles relatives l'tablissement de certains tats financiers.

    Comptences acqurir : A lissue de ce module ltudiant doit tre capable de : -Elaborer des tats financiers intermdiaires ; -Comptabiliser certaines oprations inhabituelles et spcifiques -Donner dimension marketing la communication financire.

    Plan : 1-Les subventions publiques (NCT 12) 2-Les dpenses de recherche et dveloppement (NCT 20) 3-Les ventualits et vnements postrieurs la date de clture (NCT 14) 4-Les contrats de construction (NCT 09) 5-Les tats financiers intermdiaires (NCT 19) 6-Le reporting financier et le marketing financier : Fondements, techniques et outils

    Module : Comptabilit avance

    Volume horaire hebdomadaire : 4h30 [ 3h00 Cours & 1h30 TD][Coef : 3]

    Licence applique en comptabilit Niveau dtude : 4/6 Nature : Gestion- Comptabilit Objectifs pdagogiques : Cet enseignement vise permettre l'tudiant d'acqurir des comptences lui permettant de proposer des solutions argumentes des difficults comptables par rfrence au systme comptable des entreprises.

    Comptences acqurir : A lissue de ce module ltudiant doit tre capable de : -analyser et proposer des solutions des oprations comptables traites par 6 normes -laborer ltat des flux de trsorerie.

    Plan : 1-Les capitaux propres (NCT 02) 2-Les oprations en monnaies trangres (NCT 15) 3-Les contrats de location (NCT 41) 4-Les modifications comptables (NCT 11) 5-Rsultats nets de l'exercice et lments extra-ordinaires (NCT 08) 6-L'laboration et la prsentation de ltat des flux de trsorerie (2 modles de la NCT 01) 7-Les notes aux tats financiers

  • FSEGN/ Coordination pdagogique des filires comptables

    Dpartement Gestion/ Fixation du contenu des modules comptables Septembre 2010 24

    Module : Comptabilit des socits

    Volume horaire hebdomadaire : 4h30 [ 3h00 Cours & 1h30 TD][Coef : 2]

    Licence applique en comptabilit Niveau dtude : 4/6 Nature : Gestion- Comptabilit Objectifs pdagogiques : Cet enseignement vise traduire comptablement certains vnements ponctuels touchant la vie de l'entreprise dans ses diffrentes formes juridiques.

    Comptences acqurir : A lissue de ce module ltudiant doit tre capable d'enregistrer les critures comptables relatives diffrents vnements pouvant toucher la vie des socits : constitution, affectation du rsultat, modification du capital et liquidation.

    Plan : 1-La constitution des socits commerciales 2-Laffectation des rsultats 3-Les augmentations/rductions du capital 4-Les emprunts obligataires 5-Les fusions des socits commerciales 6-Les rachats dactions et de parts sociales propres 7-La liquidation des socits commerciales Cas de synthse

    Module : Organisation comptable

    Volume horaire hebdomadaire : 4h30 [ 3h00 Cours & 1h30 TD][Coef : 2]

    Licence applique en comptabilit Niveau dtude : 5/6 Nature : Gestion- Comptabilit Objectifs pdagogiques : Regarder la comptabilit comme un systme dinformation devant tre conu selon une architecture devant dpendre dune dmarche logique qui tient compte des spcificits organisationnelles, de la taille et des besoins informationnels de lentreprise. Ltudiant doit se familiariser avec la tenue de comptabilit dans un environnement informatis et en optimiser lutilisation.

    Comptences acqurir : A lissue de cet enseignement, ltudiant doit tre capable : -regarder la comptabilit comme un systme dinformation ; -organiser une comptabilit par rapport des besoins de gestion ; -tenir une comptabilit informatise par recours plusieurs logiciels disponibles sur le march tunisien ; -comparer entre logiciels comptables sur plusieurs aspects : performance, accessibilit, manipulation et scurit ; -diagnostiquer la scurit entourant un systme de comptabilit informatise.

    Plan : 1-Linformation 2-La comptabilit comme un systme dinformation de gestion 3-Optimiser lorganisation de la comptabilit : Rattacher linformation comptable la prise de dcision managriale (Lorganisation de la comptabilit au profit du systme dinformation de management) 4-Facteurs cls de succs de mise en place dun systme dinformation 5-Les conditions de fonds et de forme de tenue de comptabilit informatise 6-Le traitement des donnes comptables dans un environnement informatis ; 7-Etude de 3 logiciels de comptabilit : Prsentation, utilisation, outputs, atouts et limites 8-La scurit et la prvention des risques informatiques

  • FSEGN/ Coordination pdagogique des filires comptables

    Dpartement Gestion/ Fixation du contenu des modules comptables Septembre 2010 25

    Module : Comptabilit des OPCVM

    Volume horaire hebdomadaire : 3h00 [ 3h00 Cours ] [Coef : 2]

    Licence applique en comptabilit Niveau dtude : 4/6 Nature : Gestion- Comptabilit Objectifs pdagogiques : Cet enseignement vise assurer une formation sur les spcificits comptables des organismes de placements collectifs des valeurs mobilires.

    Comptences acqurir : A lissue de ce module ltudiant doit tre capable de traduire en langage comptable l'essentiel des oprations traites par les OPCVM (Rgles de prsentation et de prise en compte).

    Plan : 1-Prsentation des OPCVM et de leurs spcificits juridiques et organisationnelles 2-Contrle interne et organisation comptable dans les OPCVM (NCT 18) 3- Portefeuille-titres et autres oprations effectues par les OPCVM (NCT 17) 4- Prsentation des tats financiers des OPCVM (NCT 16)

    Module : Comptabilit bancaire

    Volume horaire hebdomadaire : 3h00 [ 3h00 Cours ] [Coef : 2]

    Licence applique en comptabilit Niveau dtude : 4/6 Nature : Gestion- Comptabilit Objectifs pdagogiques : Cet enseignement vise acqurir les techniques comptables approfondies et dtailles en relation avec les oprations spcifiques aux tablissements bancaires et aux OPCVM.

    Comptences acqurir : A lissue de cet enseignement, ltudiant doit tre capable de : -comprendre les spcificits de lactivit bancaire ; -traiter comptablement les oprations spcifiques aux banques -laborer les tats financiers des banques.

    Plan : 1-Prsentation de lentreprise bancaire et des ses principales spcificits 2-Le contrle interne et lorganisation comptable dans les tablissements bancaires (NCT 22) 3-Traitement comptable des oprations en devises dans les tablissements bancaires (NCT 23) 4-Traitement comptable des engagements et revenus y affrents dans les tablissements bancaires (NCT 24) 5-Traitement comptable des portefeuille-titres dans les tablissements bancaires (NCT 25) 6-Prsentation des tats financiers des tablissements bancaires (NCT 21)

  • FSEGN/ Coordination pdagogique des filires comptables

    Dpartement Gestion/ Fixation du contenu des modules comptables Septembre 2010 26

    Module : Comptabilit des assurances

    Volume horaire hebdomadaire : 3h00 [ 3h00 Cours ] [Coef : 2]

    Licence applique en comptabilit Niveau dtude : 4/6 Nature : Gestion- Comptabilit Objectifs pdagogiques : Cet enseignement vise acqurir les techniques comptables approfondies et dtailles en relation avec les oprations spcifiques aux compagnies dassurance et de rassurance.

    Comptences acqurir : A lissue de cet enseignement, ltudiant doit tre capable de : -comprendre lactivit dassurance et de rassurance ; -tenir la comptabilit dune compagnie dassurance et de rassurance ; -laborer les tats financiers dune compagnie dassurance et de rassurance.

    Plan : 1-Prsentation de lentreprise dassurance et de ses principales spcificits 2-Le contrle interne et lorganisation comptable dans les entreprises dassurance et/ou de rassurance (NCT 27) 3-Traitement comptable des revenus dans les entreprises dassurance et/ou de rassurance (NCT 28) 4-Traitement comptable des provisions techniques dans les entreprises dassurance et/ou de rassurance (NCT 29) 5-Traitement comptable des charges techniques dans les entreprises dassurance et/ou de rassurance (NCT 30) 6-Traitement comptable des placements dans les entreprises dassurance et/ou de rassurance (NCT 31) 7-Prsentation des tats financiers des entreprises dassurance et/ou de rassurance (NCT 32)

  • FSEGN/ Coordination pdagogique des filires comptables

    Dpartement Gestion/ Fixation du contenu des modules comptables Septembre 2010 27

    Troisime anne Module : Audit

    Volume horaire hebdomadaire : 4h30 [ 3h00 Cours & 1h30 TD][Coef : 2]

    Licence applique en comptabilit Niveau dtude : 5/6 Nature : Gestion- Comptabilit Objectifs pdagogiques : Cet enseignement vise lapprentissage de la dmarche daudit des comptes, sur ses aspects rglementaires, organisationnels et techniques.

    Comptences acqurir : A lissue de ce module ltudiant doit tre capable de : -Saisir les enjeux rglementaires entourant laudit des comptes ; -Planifier une mission daudit ; -Dclencher le contrle des comptes ; -Rdiger le rapport daudit.

    Plan : 1-Introduction laudit financier : Dfinition et objectif de laudit financier & Dmarche et normes daudit 2-Le contrle interne 3-Approche daudit 4-Les assertions daudit 5-Les risques daudit 6-Lvaluation des risques daudit et consquence sur lapproche daudit 7-Le caractre significatif en matire daudit 8-Etude de quelques procdures daudit 9-Le rapport daudit 10-Rapports daudit modifis 11-Elments de dontologie professionnelle

    Module : Contrle interne

    Volume horaire hebdomadaire : 4h30 [ 3h00 Cours & 1h30 TD][Coef : 2]

    Licence applique en comptabilit Niveau dtude : 5/6 Nature : Gestion- Comptabilit Objectifs pdagogiques : Cet enseignement vise faire apparatre limportance du contrle interne dans le processus comptable dune entreprise.

    Comptences acqurir : A lissue de ce module ltudiant doit tre capable de : -Concevoir un systme de contrle interne ; -Evaluer un systme de contrle interne dj en place.

    Plan : Partie I : Cadre du contrle interne 1-Lactualit du contrle interne 2-Le contrle interne dune entit 3-Le contrle interne dune activit 4-Organe responsables et limites du contrle interne Partie II : Lvaluation du systme de contrle interne : 5-Circonstances et objectifs de lvaluation 6-Outils dvaluation 7-Objectifs, risques et actions/oprations de contrle lis aux activits 8-Les outils de description 9-Ltude du contrle interne et lapprciation du risque de non contrle dans le cadre dune mission daudit (lien avec le cours daudit) Cas de synthse

  • FSEGN/ Coordination pdagogique des filires comptables

    Dpartement Gestion/ Fixation du contenu des modules comptables Septembre 2010 28

    Module : Audit financier

    Volume horaire hebdomadaire : 4h30 [ 3h00 Cours & 1h30 TD][Coef : 2]

    Licence applique en comptabilit Niveau dtude : 5/6 Nature : Gestion- Comptabilit Objectifs pdagogiques : Cet enseignement vise mettre en relief les aspects juridiques de laudit financier lgal conformment aux lois tunisiennes en vigueur.

    Comptences acqurir : A lissue de ce module ltudiant doit tre capable de : -connatre les conditions dexercice du commissariat aux comptes ; -connatre les fonctions et les missions du commissaire aux comptes ; -connatre les responsabilits du commissaire aux comptes.

    Plan : 1-Rglementation et organisation de la profession de commissaire aux comptes 2-Lexercice des fonctions de commissaire aux comptes 3-La mission permanente du commissaire aux comptes 4-Missions spcifiques du commissaire aux comptes 5-Missions spciales du commissaire aux comptes 6-Responsabilits du commissaire aux comptes 7-Le co-commissariat aux comptes 8-Le commissaire aux comptes et la scurit financire

    Module : Comptabilit internationale et Normes IAS/IFRS

    Volume horaire hebdomadaire : 4h30 [ 3h00 Cours & 1h30 TD][Coef : 2]

    Licence applique en comptabilit Niveau dtude : 5/6 Nature : Gestion- Comptabilit Objectifs pdagogiques : Cet enseignement a pour objectifs de familiariser ltudiant avec la dimension internationale de la comptabilit, notamment les normes IAS/IFRS.

    Comptences acqurir : A lissue de ce module ltudiant doit tre capable de : -comprendre la logique densemble des normes comptables IAS/IFRS ; -comptabiliser des oprations courantes conformment aux normes IAS/IFRS -arrter des tats financiers vocation internationale selon les normes IFRS.

    Plan : 1-Normalisation comptable internationale 2-Le cadre conceptuel comptable de lIASB 2-Prsentation des tats financiers selon les IFRS 3-Etude approfondie de 8 normes : -Les produits des activits ordinaires (IAS 18) -Les stocks (IAS 2) -Les immobilisations corporelles (IAS 16) -Les immobilisations incorporelles (IAS 38) -Les dprciations dactifs (IAS 36) -Subventions et information sur laide publique (IAS20) -Contrats de location (IAS 17) -Cots demprunts (IAS 23)

  • FSEGN/ Coordination pdagogique des filires comptables

    Dpartement Gestion/ Fixation du contenu des modules comptables Septembre 2010 29

    Module : Comptabilit htelire et agricole

    Volume horaire hebdomadaire : 3h00 [ 3h00 Cours ] [Coef : 2]

    Licence applique en comptabilit Niveau dtude : 5/6 Nature : Gestion- Comptabilit Objectifs pdagogiques : Cet enseignement vise acqurir les techniques comptables approfondies et dtailles en relation avec les oprations spcifiques aux tablissements agricoles et hteliers.

    Comptences acqurir : A lissue de cet enseignement, ltudiant doit tre capable de : -localiser les spcificits organisationnelles et structurelles des entreprises agricoles et htelires ; -comptabiliser les oprations spcifiques aux entreprises agricoles et htelires ; -laborer les tats financiers des entreprises agricoles et htelires.

    Plan : 1-Prsentation de lentreprise agricole et de ses principales spcificits 2-Les aspects juridiques et fiscaux applicables pour lentreprise agricole 3-Les traitements comptables spcifiques au secteur de lagriculture 4-Prsentation de lentreprise htelire et de ses principales spcificits 5-Les aspects juridiques et fiscaux applicables pour lentreprise htelire 6-Les traitements comptables spcifiques lentreprise htelire

    Module : Comptabilit des groupes

    Volume horaire hebdomadaire : 3h00 [ 3h00 Cours ] [Coef : 2]

    Licence applique en comptabilit Niveau dtude : 5/6 Nature : Gestion- Comptabilit Objectifs pdagogiques : Cet enseignement vise acqurir les techniques comptables spcifiques aux groupes dentreprises, notamment les travaux de consolidation de leurs tats financiers.

    Comptences acqurir : A lissue de cet enseignement, ltudiant doit tre capable de : -utiliser certaines mthodes et techniques dvaluation des entreprises ; -traiter une opration de fusion sur ses aspects juridiques et fiscaux ; -laborer des tats financiers consolids.

    Plan : 1-Principes fondamentaux de lvaluation des entreprises 3-Fusion des entreprises (Regroupement des entreprises NCT 38) 4-Mthodes de consolidation Mthode de lintgration globale Mthode de lintgration proportionnelle Mthode de la mise en quivalence 5-Les tats financiers consolids (NCT 35) 6-Les participations dans les entreprises associes (NCT 36) 7-Les participations dans les co-entreprises (NCT 37) 8-Les informations sur les parties lies (NCT 39)

  • FSEGN/ Coordination pdagogique des filires comptables

    Dpartement Gestion/ Fixation du contenu des modules comptables Septembre 2010 30

    Prcision

    Ce guide pdagogique, bien que ne comportant que le contenu des modules comptables, il constitue un effort important dans la voie de la spcification et lharmonisation du contenu de la formation comptable la Facult des Sciences Economiques et de Gestion de Nabeul. Il a t prpar conformment une logique privilgiant les objectifs de la formation, compte tenu des exigences professionnelles nationales et par rapport ce qui est sollicit lchelle internationale dans ce domaine. En effet, le guide a dcoul de la runion de lquipe pdagogique en comptabilit du 29 janvier 2009 qui la approuv lunanimit des voix, et ce suite aux discussions menes durant lanne universitaire 2008/2009 et dans le respect des principaux textes rglementaires suivants : -Arrt du ministre de l'enseignement suprieur, de la recherche scientifique et de la technologie du 23 dcembre 2009, fixant le rgime des tudes et des examens applicable au diplme national de licence applique en comptabilit du systme LMD . -Poposition de la commission nationale sectorielle en sciences de gestion de Mai 2009. Notons, par ailleurs, que le guide a fait lobjet dune mise jour durant lanne universitaire 2010/2011 et ce pour tenir compte de la proposition de la commission nationale sectorielle en sciences de gestion de Juin 2010. Dpartement Gestion Le coordinateur pdagogique des filires comptables Bayrem ELFGUIR