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Limpact des normes IFRS
laudit comptable et finan
LABOR PAR :Hassan El MABROUKI
Ibrahim RAZIKI Karima LAERIFIAbdelkrim El JAWHARI
Fatima Ezzahra El GOUCHI
ENCADR PAR :
Mr . BELLARI
Mat: Normes IFRS
Mini-projet
Anne niver it ir e : 2009/2010
Cl e : 4SIACG
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Introduction
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plan
IntroductionPartie : Apercu sur laudit Comptable et Financier (A.C.F)
- : Dfinition
- : Objectifs et missions dA.C.F
-3 : Types dA.C.F-4 : Normes dA.C.F
Partie : Les IFRS et leurs apports
- : La gnese des normes IFRS
- : Dfinition et objectifs
-3 : La normalisation comptable
-4 : A antages comparatifs des IFRS
Partie 3 : Incidence des IFRS sur les agrgats principales(Cas pratique )
3- : Incidence sur les grands agregats
3- : Impact sur les immobilisation
3-3 : Impact sur lendettement net
3-4 : Consequences IFRS sur lanalyse financier
3-5 : Problemes poses par IFRS
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Problmatique
Est-ce quil sagit toujours dun impactpositif lapplication des normes IFRS ?
Introduction de la notion de Risque
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LAudit Comptable
et Financier
Pa
rtie 1 :
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Dfinition
L'audit comptable et financierest un examendes tats financiers de l'entreprise,
Il est la forme moderne de contrle, devrification, dinspection, de surveillance descomptes par une approche critique.
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Objectifs et missions dA.C.F
1945 : Introduction de la notion de
la Rvision comptable
Rviseret apprcier la comptabilit desorganisations, dans le but de reflter l'imagefidle de l'entreprise.
Assurer la qualit de la linformation financirepublie par les entreprises
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Types dA.C.F
Classification Typoligie daudit
Nature Audit interne Audit externeStatut Legal Contractuel
Objectif De conformite Efficacite
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Types dA.C.F
Audit operationnel
Audit strategique
Audit juridique
Audit financier
Domaine
dAudit
Selonlechampdapplication
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Types dA.C.F
Laudit ou contrle lgal Impos par la loi
Ex Commisariat la transformation, fusion, aux apports
Laudit ou contrle contractuelle ( Facultatif )
Demand par les associs ou tiers
Principe de prudence
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Normes dA.C.F
Internationales Normes IFAC (International Federation of Accountant),
appeles normes IASBdepuis 2006
En France Les normes d'exercice professionnel de la CNCC
(Compagnie Nationale des Commissaires aux Comptes).
Les normes de lOEC (Ordre des Experts Comptables).
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Normes dA.C.F
Normes de Qualification
Normes de fonctionnement
Normes de mise en oeuvre
Ces normes daudit sont constitues dun corpus detrois axes fondamentaux dont notamment :
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Les IFRS et leurs apports
Partie 2 :
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IFRS
=
International FinancialReportingStandards
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La gense des nomes IFRS
La mondialisation de la om ta ilit .
La gmentation ontin e des esoins en a itades entre rises.
La gmentation d nom re des tats mettant en
res des rogrammes de ri atisationden erg res.
Raisons e onomiq e
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Dfinition et objectifs des normes IFRS
Les normes internationales d'information financire
sont des normes comptables, labores par le Bureaudes standards comptables internationaux destines
aux entreprises cotes ou faisant appel des
investisseurs afin dharmoniser la prsentation et la
clart de leurs tats financiers.
Definition
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Rtablir la confiance en instaurant fiabilit,transparence et lisibilit des comptes.
La recherche ce que les tats financierssatisfont les besoins des investisseurs.
La rponse aux exigences des investisseurs pourla prise de leurs dcisions conomiques.
Objectifs
Dfinition et objectifs des normes IFRS
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Avantages comparatifs des IFRS
Les normes IFRS se caractrisent par trois innovations
majeures:
Un cadre conceptuel
La prminence de la substance sur la forme
substance over form
Le principe dvaluation la juste valeur:
fairvalue
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Le cadre conceptuel stipule ;
Comme les investisseurs sont les apporteurs de
capitaux risque de lentreprise, la fourniture
dtats financiers qui rpondent leurs besoins
rpondra galement la plupart des besoins desautres utilisateurs susceptibles dtre satisfaits
par les tats financiers.
Avantages comparatifs des IFRS
Cadre conceptuel
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Intelligibilite Pertinence
Fiabilite
Comparabilite
Qualites de linformation presentee ;
Avantages comparatifs des IFRS
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Le nouveau rfrentiel IFRS sloigne de la vision
patrimoniale juridico-fiscale.lapparence juridique, la proprit
Consequence
Incorporation au bilan de nouveauxlmentsdactif, auparavant hors bilan:
Avantages comparatifs des IFRS
Substance over Form
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La juste valeur est le montant pour lequel un
actif peut tre chang, ou un passif mis, dansdes conditions normales de march.
La juste valeur est donc une valeur dchange enrfrence un march.
Lapplicatin du principe de la juste valeur
Impairment test [Test de valeur]
Consequence
Fair Value
Avantages comparatifs des IFRS
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V.V V.R
V.A V.N.C
V.A V.VV.A V.V
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Avantages comparatifs des IFRS
Les t ts fi iersen I f ilitent , ne ni re
nr le, le tr il rparat ire e lanalyse financier.
enombreux retraitementsmanuels, partir e lannexe,auparavant indispensables touteanalysesrieuse, sontdsormais intgrsauxtats financiers.
Consequences I sur lanalyse financier
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Incidence des IFRS
sur les Capitaux propres
Partie 3 :
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Parmi Les elements impactes directement par les
IFRS, on cite les rubriques suivantes:
Les Capitaux propres
Les immobilisations
Lendettement financier
Incidence des IFRS
sur les capitaux propres
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Impact sur les capitaux propres
Lesimmobilisationssontmajoresdufait:
Des frais lis leur acquisition
Limmobilisation des actifs utiliss dans le cadre doprations de location-financement
Limmobilisation des dpenses de RetD
La comptabilisation des plus-values latentes lors de limpairment test.
Les Immobilisations
transfert de charges des immobilisations
Accroissementdescapitauxpropres.
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Lendettementfinancierestaccrupar :
Des engagements retraite
Des engagements de crdit-bail et location-financement Des quasi-fonds propres (titres participatifs)
Des oprations de refinancement de lactif (titrisation, cession de
crances commerciales, escompte deffets).
LEndettement financier
Accroissementdescapitauxpropres.
Impact sur les capitaux propres
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Variation Immo.etEndettement
Consequences IFRS sur lanal se financier
Impact sur les capitaux propres
Variation desCapitaux propres
Valeurdentreprise
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Problemes poses par les IFRS
Impact sur les capitaux propres
Effets perturbateurs pendant la transition.
Effets de discontinuit (rupture des sries temporelles)
Manque de sries temporelles suffisantes sur 3 5 ans.
Impossibilit de comparer anciens et nouveaux ratios, mme
si leur dnomination et mode de calcul sont inchangs.
Effets rsultant sur le rsultat et sur les capitaux (propres et
investis) trs variables selon les groupes.
Risque de forte volatilit des rsultats et des rentabilits aucours du temps (impairment test).
Impossibilit didentifier les cessions et les plus-values sans
rfrence aux notes annexes.
Difficult de sparer ce qui relve de la gestion et ce qui
relve de lvolution des marchs.
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Conclusion
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Limpact des normes IFRS
laudit comptable et finan
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Fatima Ezzahra El GOUCHI
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