introduction au droit civil titre 1er chapitre 2 section 3

ANTHROPOLOGIE JURIDIQUE

Cours de Mme Fatou Kiné CAMARA,

Docteure d’État en Droit,

Maîtresse de Conférences titulaire

FSJP/UCAD

Master 1 Recherches Droit privé et sciences criminelles

Option Carrières judiciaires

Année 2020/2021

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• I. Définition du concept

• II. La démarche anthropologique (l’explication du Droit)

• III. Les enjeux de l’anthropologie (utilité)

• IV. Les outils de l’anthropologie juridique

F. K. CAMARA ANTHROPOLOGIE JURIDIQUE Master 1 2020/2021

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ANTHROPOLOGIE JURIDIQUE - DEFINITION

• Anthrôpos (grec), homme

• Logos (grec), discours.

• Science qui a pour objet « l’étude du groupe humain considéré

– dans son ensemble,

– dans ses détails et

– dans ses rapports avec le reste de la nature. »

Paul BROCA, considéré comme le fondateur de l’anthropologie, crée la société d’anthropologie en 1959, cité

par Le RobertF. K. CAMARA ANTHROPOLOGIE JURIDIQUE Master 1 2020/2021

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II. La démarche anthropologique (l’explication du Droit)


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II. LA DÉMARCHE ANTHROPOLOGIQUE

L’anthropologie juridique recherche l’explication du Droit par l’étude du groupe humain qui a produit ce Droit, à travers notamment sa/ses :

• Langue,

• Coutumes,

• Pratiques,

• Croyances,

• Mythes,

• Institutions.F. K. CAMARA ANTHROPOLOGIE JURIDIQUE Master 1 2020/2021

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(l’explication du Droit)

• L’imaginaire d’une société et sa représentation du monde a forcément un effet sur le Droit.

• Le Droit traduit une vision du monde.

• L’étude anthropologique recherche quelle est cette vision et la dévoile.

Exercice• Lire et résumer : Michel ALLIOT , « Anthropologie et juristique. Sur les

conditions de l’élaboration d'une science du droit », Bulletin de liaison du LAJP, n' 6, 1983, pp. 83-117 http://www.dhdi.free.fr/recherches/theoriedroit/articles/alliotanthropetjur.htm(consulté le 21 mai 2021)

F. K. CAMARA ANTHROPOLOGIE JURIDIQUE Master 1

2020/2021

http://www.dhdi.free.fr/recherches/theoriedroit/articles/alliotanthropetjur.htm

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• La discipline repose sur les constats suivants :

– Il existe des manières différentes de concevoir et de vivre le Droit ;

– Chaque culture juridique est nourrie par sa propre histoire et non par celle des autres.

– les pratiques et les discours juridiques révèlent des systèmes de représentations différents du Droit.

Exercice• Lire et résumer : Caroline PLANÇON, « Culture juridique. Approches

comparatistes Québec-Sénégal. Rapport avec la francophonie » paru dans BISANSWA Justin K. et TÉTU Michel (dir.), "Francophonie en Amérique" Quatre siècles d'échange. Europe-Afrique-Amérique" Actes du colloque "Francophonie en Amérique" organisé à Québec les 26-29 mai 2003, Québec, CIDEF-AFI, 2005, 288p, p. 221-234 http://www.dhdi.free.fr/recherches/theoriedroit/articles/carolineculturejuridique.htm (consulté le 23 mai 2021).


http://www.dhdi.free.fr/recherches/theoriedroit/articles/carolineculturejuridique.htm

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• Une institution n'a de sens que par rapport à

l'univers dans lequel on l'observe.

• « Qui veut comprendre la forme et le sens

des institutions juridiques d'une société a

donc intérêt à les rapporter non aux

institutions de sa propre société - le

rapprochement serait superficiel - mais à

l'univers de celle dans laquelle il les

observe.» Michel ALLIOT, « Anthropologie et juristique

.. » op. cit. loc. cit.


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II. LA DÉMARCHE ANTHROPOLOGIQUE (l’explication du Droit)

• « La loi n'a ni la même expression ni la même signification

en Chine, en Afrique noire, en pays d'Islam ou en France ;

• « on pourrait dire la même chose

– du rapport de l'homme à la terre

– ou aux richesses,

– de la parenté et

– de tous les actes qui, tels le vol, l'adultère ou le meurtre,

sont ici des délits et là des devoirs.» M. ALLIOT, « Anthropologie

et juristique .. » op. cit. loc. cit.

Exercice : Lire et résumer

Bernadette MENU, « Maât, ordre social et inégalités dans l’Égypte

ancienne », Droit et cultures, 69 | 2015,

https://journals.openedition.org/droitcultures/3510 (consulté le 3 février 2019)

Yoporeka SOMET, « La pensée morale égyptienne du IIIe millénaire avant l’ère

chrétienne », Revue ANKH, n°12-13, 2003-2004, pp. 13-25.


https://journals.openedition.org/droitcultures/3510

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• « L’anthropologie aide à faire apparaître cette

diversité, du moins lorsqu'elle postule que

chaque société construit son propre

univers. » Michel ALLIOT, « Anthropologie et juristique

.. » op. cit. loc. cit.

• Lire

Cheikh Anta DIOP, L’Afrique noire précoloniale, Présence africaine, Paris

• Exercice : Lire et résumer

Michel ALLIOT, « Modèles sociétaux : les communautés », Bulletin de

liaison du LAJP, n° 2, 1980, pp. 87-93, http://www.dhdi.free.fr/recherches/theoriedroit/articles/alliotcommunautes.htm

(consulté le 25 mai 2021)


http://www.dhdi.free.fr/recherches/theoriedroit/articles/alliotcommunautes.htm

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• La condition de ce peuple est étonnante, et ses mœurs

sont bizarres. Quant aux hommes, ils ne sont nullement

jaloux de leurs épouses ; aucun d’eux ne se nomme

d’après son père ; mais chacun rattache sa généalogie à

son oncle maternel. L’héritage est recueilli par les fils de la

sœur du décédé, à l’exclusion de ses propres enfants. Ibn Battûta, Voyages, III. Inde, Extrême-Orient, Espagne et Soudan, éd. La

Découverte/Poche, Paris 1997, p. 403.

Exercice : Lire le texte, en souligner et en expliquer les informations

pertinentes du point de vue anthropologique

Ibn Battûta, Voyages, III. Inde, Extrême-Orient, Espagne et Soudan, éd. La

Découverte/Poche, Paris 1997, pp. 331 à 430,

http://classiques.uqac.ca/classiques/ibn_battuta/voyages_tome_III/ibn

_battuta_t3.pdf (consulté le 25 mai 2021).


http://classiques.uqac.ca/classiques/ibn_battuta/voyages_tome_III/ibn_battuta_t3.pdf

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• Qu’est-ce qui explique que dans certaines sociétés ce soit le père qui transmette son nom à son enfant tandis que dans d’autres sociétés l’enfant porte le nom de famille de sa mère ?

• La réalité biologique est la même dans les deux cas : c’est la femme qui a porté l’enfant et en a accouché.

• La différence de normes n’est donc pas à rechercher dans le biologique mais dans le culturel.

• Exercice : Lire et résumer

• Théophile OBENGA, « Sexualité, amour et mariage en Égypte et en Grèce dans l'antiquité », ANKH revue d’égyptologie et de civilisations africaines, n°12-13, 2003-2004, pp. 48-63.


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III. Les Enjeux de l’étude anthropologique (utilité)


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III. Les enjeux de l’anthropologie juridique

• Qu’apportent les études d’anthropologie juridique ?

• Une meilleure compréhension de sa société

• Une vision plus claire des intérêts et des réalités sociales qui se cachent derrière les règles de droit = l’envers du « décor juridique ».

• Le décalage entre la réalité et l’illusion que portent les « discours juridiques ».

Cf. Caroline PLANÇON, op. cit. loc. cit.


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Le décalage entre la réalité et les « discours juridiques »

• «… par exemple les luttes et les consensus qui lient ceux

qui sont à la tête de l'Etat, hauts fonctionnaires et politiques,

et les corps, les partis ou les syndicats auxquels ils

appartiennent,

• ou bien les luttes et les consensus qui, entre gens d'un

même village, aboutissent à traiter les problèmes et régler

les conflits hors de toute intervention étatique.

• Occultés par le droit officiel, absents de nos manuels, ces

phénomènes ne peuvent être évacués d'une science du

droit. » Michel ALLIOT, « Anthropologie et juristique .. » op.

cit. loc. cit.


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III. Les enjeux de l’anthropologie juridique• « Le droit comme un édifice cohérent, complet et achevé (même s'il est

susceptible de quelques améliorations par aménagements internes)

constitue l'une des manifestations occidentales du phénomène juridique.

Elle a des parallèles ailleurs, en Islam par exemple. » Michel ALLIOT,

« Anthropologie et juristique.. », op. cit. loc. cit.

• Exercice : Commentez la citation.• Lire

• O. BEAUREGARD, « La justice et les tribunaux dans l'ancienne Egypte », Bulletins de la Société

d'anthropologie de Paris, IV° Série. Tome 1, 1890,

file:///C:/Users/c_fat/Desktop/CLE%20USB%20ACTUALISEE/EGYPTE%20ANCIENNE/INSTITUTIONS%2

0JUD/JUSTICE%20ET%20TRIBUNAUX%20ANCIENNE%20EGYPTE%20BEAUREGARD.pdf (consulté le

26 octobre 2018)

• Eugène REVILLOUT, Les origines égyptiennes du droit civil romain,

https://archive.org/stream/lesoriginesgyp00reviuoft/lesoriginesgyp00reviuoft_djvu.txt (consulté le 26 janvier

2018).

• J.-J. THONISSEN, « Études sur l'organisation judiciaire, les lois pénales et la procédure criminelle de

l'ancienne Égypte», Revue historique de droit français et étranger (1855-1869), Vol. 14 (1868) , Editions

Dalloz. https://www.jstor.org/stable/43841291?seq=1#metadata_info_tab_contents (consulté le 25 mai

2021)


https://archive.org/stream/lesoriginesgyp00reviuoft/lesoriginesgyp00reviuoft_djvu.txt

https://www.jstor.org/stable/43841291?seq=1#metadata_info_tab_contents

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• « L’anthropologie du droit met à nu les modèles sociaux qu'on peut

entrevoir derrière le droit ou son application. » Michel ALLIOT,

« Anthropologie et juristique… », op. cit. loc. cit.

• Ces modèles sociaux sont notamment :

• La distinction entre, d’un côté les sociétés dont les membres se

prennent totalement en charge et, de l’autre, les sociétés dont les

membres s’en remettent à une autorité supérieure. Cf. M. ALLIOT,

« Anthropologie et juristique… », op. cit. loc. cit.)

• La différence entre les sociétés matriarcales et les sociétés patriarcales

exposée par Cheikh Anta DIOP.

Lire

• Cheikh Anta DIOP, L’unité culturelle de l’Afrique noire – Domaines du patriarcat

et du matriarcat dans l’Antiquité classique, Présence africaine, 1982, Paris.

• Yoporeka SOMET, L’Egypte ancienne, un système africain du monde, préface

de Théophile OBENGA, postface de Stephen QUIRKE, Teham édition, France

2018.


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• L’anthropologie du droit permet également

d’identifier les normes et les institutions qui sont

des éléments d’emprunt ou d’acculturation.

• Un emprunt à un système juridique étranger de

certaines de ses règles et institutions juridiques

peut se faire mais sans que la greffe ne prenne,

c’est-à-dire sans que les populations les acceptent.

• Contrairement à l’emprunt, l’acculturation suppose

une véritable "appropriation" source d’acceptation

de la norme, quand bien même elle viendrait de

l’extérieur.


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• L'acculturation est une "transformation

globale d'un système juridique due au

contact d'un système différent." (ex.

arabisation, occidentalisation)

• Elle se distingue de l'emprunt qui porte

seulement « sur une institution

particulière. » Michel ALLIOT, "L'acculturation juridique", in

POIRIER, J. (dir.) Ethnologie générale, Paris, Gallimard, 1968, p. 1180-

1236, p. 1181 (citée par Plançon 2005).


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• « [L’acculturation est un] phénomène plus actif de la

part des gouvernés qui s'approprient des

techniques juridiques qui servent leurs objectifs et

leurs intérêts.

• « Il a des conséquences sur la perception et

l'acceptation qu'on a du droit dans la société où l'on

vit.

• « [L]e niveau d'acceptation du droit détermine la

légitimité du droit, c'est-à-dire la propension que

l'on ressent à vouloir s'y soumettre. » Caroline

PLANÇON, op. cit. loc. cit.


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• « La légitimité du droit est un facteur

essentiel pour la viabilité de la vie

en société, tout simplement parce

qu'elle induit non pas un sentiment

d'obéissance subie mais un

sentiment actif de respect des

relations juridiques et sociales. » Caroline PLANÇON, op. cit. loc. cit.


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IV. Les outils de l’anthropologie juridique


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Les outils de l’anthropologie juridique

• La littérature sacrée : les mythes, les récits cosmogoniques ;

• Les livres saints ;

• La littérature populaire : les contes et légendes, les romans

et pièces de théâtre, les fables, poèmes, adages, proverbes

… ;

• Les objets culturels et cultuels, pièces d’artisanat et œuvres

d’art ;

• Les plans d’urbanisation ;

• Le plan des habitats ;

• Les règles de droit et leur source (us et coutume, textes

parlementaires, jurisprudence, pratiques d’un groupe donné

…)


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• L’ ÉTUDE DES MYTHES GÉNÉSIQUES, c’est-à-

dire

• le récit que chaque peuple livre de la création du

monde ;

• l'explication fondamentale qu’il donne des origines

du Dieu unique ou des dieux, des hommes et des

institutions,

• « aide à découvrir ces différences que la seule

observation des institutions ne permet pas de

deviner. » Michel ALLIOT, « Anthropologie et

juristique .. » op. cit. loc. cit.


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• « Pour toute société, le monde invisible explique le

monde visible : il lui donne cohérence et sens.

• D'où l'importance :

• de la parole par laquelle l'invisible se manifeste

dans le visible

• des rites qui permettent au visible d'agir sur

l'invisible.

• D'où l'importance aussi de se référer à l'invisible

pour comprendre le monde visible non seulement

dans son ensemble mais aussi dans chacune de

ses manifestations. » Michel ALLIOT, « Anthropologie et

juristique .. » op. cit. loc. cit.


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LES MYTHES

• Il y a trois types d’explications du monde visible :

1.« monde incréé dans la tradition chinoise,

2.monde créé dans la tradition égyptienne et africaine

mais par une divinité qui ne s'est que

progressivement distinguée de lui,

3.Monde, de la tradition du livre, soumis à un Dieu

radicalement distinct auquel il doit sa création à

l'origine et à chaque instant de façon continue.

• Une telle divergence dans l'explication du monde

ne saurait être écartée par quiconque cherche à

comprendre les phénomènes juridiques. » Alliot

1983F. K. CAMARA ANTHROPOLOGIE JURIDIQUE Master 1 2020/2021

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IV. Les outils de l’anthropologie juridique - LES MYTHES

• « Le mythe est une fresque, un langage symbolique dont le

décryptage rend compte de l’organisation sociale. » Ahmeth

DIOUF, La gens de droit maternel ou la famille matriarcale, L’Harmattan,

Sénégal 2016, p. 26.

• Les mythes sont les traces mémorielles des formes sociales

des communautés linguistiques où ils sont transmis. Cela est

rappelé par la formule d’ouverture des « contes » wolof dont

la signification essentielle a été redécouverte par A. DIOUF :

• « léeboon ; lipoon ; léppoon ; léeb= récit, oon, particule du

passé ; léeboon veut dire « le récit du passé » ; lip = cordon

ombilical, oon, particule du passé, lipoon nous donne le

cordon ombilical initial ; lépp = tout, oon, particule du passé,

l’expression nous donne : tout du passé ; toute la formule

d’ouverture du mythe nous donne : « le récit de tout le passé

depuis le cordon ombilical du passé». Ahmeth DIOUF, La gens de

droit maternel ou la famille matriarcale, op. cit., p. 20.


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LES ADAGES• Dura lex sed lex (« La loi est dure mais c’est la loi ») adage

latin = La justice occidentale repose sur l’application de la loi, quelle qu’elle soit, même si elle conduit à une solution injuste, inacceptable.

• Elle s’impose donc par la contrainte.

• Car qui fait la loi ? Sur quoi repose-t-elle (la morale, l’équité, le consensus ou : le rapport de force, la majorité parlementaire …)?

• Atte ? Dëgg ! (« (Comment)Trancher un litige ? (En appliquant) La vérité !) adage wolof = La justice africaine est fondée sur la recherche et l’application de la vérité = l’équité telle que révélée par les faits

• Dëgg puso bu réer la (« La vérité est une aiguille égarée ») adage wolof

• Si la Justice sert à appliquer la Vérité et si la Vérité est une aiguille alors la Justice, comme l’aiguille, sert à rassembler les parties déchirées = Réconcilier = source d’harmonie.


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LES ADAGES

• Homo homini lupus (« L’homme est un loup pour l’homme ») adage latin = L’homme est un prédateur, tous les êtres humains plus faibles sont ses proies = la loi du plus fort – Les civilisations esclavagistes / patriarcales.

Exercice

Lire, souligner et expliquer les éléments significatifs du point de vue anthropologique

ARISTOTE, Politique, Livre 1er, chap. 1er – De l'État ; Éléments de la famille ; chap. 2 – Théorie de l’esclavage naturel …, trad. BARTHÉLEMY SAINT-HILAIRE, http://remacle.org/bloodwolf/philosophes/Aristote/politique1.htm(consulté le 6 février 2021).

Discours de Caton pour le maintien de la loi Oppia, http://www.antiquite.ac-versailles.fr/femme/femrom07.htm (consulté le 16 janvier 2018).

Code noir ou Recueil d’édits, déclarations et arrêts concernant les esclaves nègres de l’Amérique, http://www.axl.cefan.ulaval.ca/amsudant/guyanefr1685.htm (consulté le 24 mai 2021)

Le loup et l’agneau d’ESOPE, http://cultures.en.tic.free.fr/IMG/pdf/Reecritures_de_Fables.pdf (consulté le 24 mai 2021)

ESOPE > Aethiops = Ethiopien = le nom donné aux Africains par les Grecs dans l’Antiquité cf. « Empr. au lat. class. Aethiops, gr. Α ι ̓ θ ι ́ ο ψ « Éthiopien » proprement « qui a le visage brûlé », en raison de la couleur noire de ce corps. », La langue française, https://www.lalanguefrancaise.com/dictionnaire/definition/ethiops(consulté le 24 mai 2021),


http://remacle.org/bloodwolf/philosophes/Aristote/politique1.htm

http://www.antiquite.ac-versailles.fr/femme/femrom07.htm

http://www.axl.cefan.ulaval.ca/amsudant/guyanefr1685.htm

http://cultures.en.tic.free.fr/IMG/pdf/Reecritures_de_Fables.pdf

https://www.lalanguefrancaise.com/dictionnaire/definition/ethiops

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• Nit nitey garabam! (« L’homme est le salut de l’homme ! ») adage wolof = Le bien-être repose sur la solidarité humaine – Les civilisations humanistes / matriarcales.

Exercice

Lire, souligner et expliquer les éléments significatifs du point de vue anthropologique

Le Serment du Mandé ou Déclaration des chasseurs, https://jaga.afrique-gouvernance.net/_docs/la_charte_du_mand_.pdf (consulté le 23 mai 2021)

La Charte de Kurukan Fuga, https://jaga.afrique-gouvernance.net/_docs/la_charte_de_kurukan_fuga1.pdf (consulté le 24 mai 2021)

Yoporeka SOMET, « La pensée morale égyptienne du IIIe millénaire avant l’ère chrétienne » ANKH, revue d’égyptologie et des civilisations africaines, n°12/13, 2003-2004, pp. 13-25.

Lire

• CELTHO, La Charte de Kurukan Fuga – Aux sources d’une pensée politique en

Afrique, S.A.E.C. et L’Harmattan, Paris 2008

• Youssouf Tata CISSE, La Charte du Manden, Tome 1, Du serment des chasseurs

à l’abolition de l’esclavage (1212-1222), éditions Triangle Dankoun, 2015

• La Charte du Mandé et autres traditions du Mali, traduit par Youssouf Tata CISSE

et Jean-Louis SAGOT-DUFAUVROUX, Albin Michel, Paris, 2003


https://jaga.afrique-gouvernance.net/_docs/la_charte_du_mand_.pdf

https://jaga.afrique-gouvernance.net/_docs/la_charte_de_kurukan_fuga1.pdf

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Anthropologie juridique

Exercice :

• Cherchez des récits cosmogoniques, des proverbes, des contes, des légendes, des fables, des œuvres d’art … vous permettant d’illustrer la vision différente du monde, des relations humaines, de la relation à la terre ou aux animaux, etc. suivant les cultures.

• Exposez les incidences de chaque vision du monde dans le domaine du Droit.



• Cheikh Anta DIOP :

• « Le grand mérite de Théophile Obenga est d’avoir compris

que le chercheur africain n’a pas le droit de faire l’économie

d’une formation technique suffisante qui lui ouvre l’accès aux

débats scientifiques les plus élevés de notre temps, où se

scelle l’univers culturel de son pays. (…) En effet, on doit

dire aux générations qui s’ouvrent à la recherche : armez-

vous de science jusqu’aux dents et allez arracher, sans

ménagements, des mains des « usurpateurs » le bien

culturel de l’Afrique dont nous avons été si longtemps

frustrés… »

Préface dans T. OBENGA, L’Afrique dans l’Antiquité : Égypte

pharaonique – Afrique noire, Présence Africaine, Paris 1973,

p. IX.F. K. CAMARA ANTHROPOLOGIE JURIDIQUE Master 1 2020/2021 32

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Che


introduction au droit civil titre 1er chapitre 2 section 3

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