jérôme duvernois, président – 15 avril 2009

Livre blanc LESISS - GIXELPour un déploiement rapide et efficient

des solutions sécurisées de téléradiologie

Jérôme Duvernois, Président – 15 avril 2009

Livre Blanc LESISS - GIXELPour un déploiement rapide et efficient de solutions sécurisées de téléradiologieJérôme Duvernois - 15 avril 2009

La Téléradiologie


La Téléradiologie

• Les enjeux

• Contexte règlementaire

• Critères industriels

• Valeur du service rendus

• Evaluation de la pratique

• Pérennité de la pratique


Les Enjeux de la Téléradiologie

• Un acte médical à part entière

• Une garantie d’accès à des soins de qualité

• Une réponse à l’évolution de la démographie médicale

• Elle renforce le maillage sanitaire régional


Contexte règlementaire

• Code de santé publique : articles L.4351-1 et suivants, articles L.6121-1 et suivants, L.6122-1 et suivants, R.1333-29 et suivants, R.1333-67 et suivants, R.4351-1 et suivants, R.6121-5, R.6122-23 et suivants et D.6121-6 et suivants

• Loi n° 2004-810 du 13 août 2004 relative à l’Assurance maladie


Contexte déontologique

• Guide pour le bon usage professionnel et déontologique de la téléradiologie et ses annexes (G4 / CNOM validé le 15/11/2006) ;

• Livre blanc Télémédecine, CNOM, janvier 2009• Analyse de risque téléradiologie, GMISH, septembre 2008• Le rapport de la DHOS sur la place de la télémédecine

dans l’organisation des soins, novembre 2008


Critères industriels

• Un socle technique important

• La responsabilité médicale de l’acte

• La responsabilité du tiers technologique


Sécurité, confidentialité

• Sécurité des flux – réseaux privés

• Confidentialité – authentification par carte CPS

• Sécurité de l’hébergement (agrément des hébergeurs de

données de santé)


Système d’information

• Recueil des demandes Images acquises sur le plateau technique Données cliniques recueillies par un médecin auprès du patient

• Outils d’assistance au téléradiologue Aide à la production du compte rendu Validation médicale et signature

• Transmission du compte rendu Rapidité Sécurité


Outils collaboratifs

• Messagerie sécurisée

Messages d’organisation

Communication non urgente

• Visioconférence

Échange patient/téléradiologue

Echange médecin/téléradiologue


Partenaire technologique

• Assistance aux projets

• Maitrise d’œuvre du service

Fourniture des outils (réseau, hébergement, applicatif…)

Maintenance de l’infrastructure (7/7, 24/24, GTR 4h…)

Support à l’utilisation


Valeur du service rendu

• Patients : médecine de qualité et de proximité

• Radiologues locaux : une meilleure répartition de la charge de travail, télé expertise

• Structure de soins : qualité des soins, délais de rendez-vous augmentation du taux d’activité permanence des soins


Evaluation de la pratique

• Importance stratégique pour le patient (PDS)

• Qualité des soins (délai de rendez-vous, expertise, …)

• Organisation, déploiement, appropriation du système

• Technologies (niveau d’exigence, respect des standards)

• Economique (coût du projet, économies indirectes…)


Pérennité de la pratique

• Appropriation des solutions

Intégration avec les SIH

Simplicité d’usage du service

• Accompagnement financier

Mise en œuvre des services

Codification appropriée de la pratique


Téléradiologie – Livre Blanc LESISS

Merci de votre attention

jérôme duvernois, président – 15 avril 2009

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