la lettre de - wafa immobilier · 2019. 5. 28. · 99.7* la lettre de wafa immobilier n° 56 -...

La Lettre de Wafa immobiLier n° 57 - 1er trimestre 2019 — page 2

La lettre de

Evolution de l'Indice des prix des actifs immobiliers (IPAI)

Sources : BAM - ANCFCC

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Evolution du nombre de transactions pour les résidences

Sources : BAM - ANCFCC

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La Lettre Wafa Immobilier est une revue trimestrielle publiée parWafa Immobilier, SA à Directoire et à Conseil de surveillance au capital de 50 000 000 DHS — Siège social : 112, angle rue Rembrandt et BD Abdelmoumen — Casablanca, agréée en qualité de société de finance-ment 1097-96 du 30 mai 1996Tél. : 05 29 02 02 02 — www.wafaimmobilier.comDirecteur de la publication : Nour Eddine Charkani El HassaniComité de rédaction : Loubna Aboulhassan, Najib BekkayeConception et rédaction : Média 5


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CIMENT

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2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016 2017 2018

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Evolution des ventes annuelles de ciment (en milliers de tonnes)

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L a loi des finances de 2019 était particulièrement attendue par la profession immobilière. Depuis quelques années déjà, le gou-vernement remet en question

l’effort fiscal qu’il a consenti précédemment pour aider le secteur immobilier. Chaque année, la pro-motion immobilière s’attend à de petits reculs alors qu’il plaide pour des mesures d’encouragement en mesure d’apporter un nouveau souffle au secteur qui en a bien besoin. 2019 n’échappe pas à la règle, même si les dispositifs principaux ont été maintenus.

Vente résidence principale

Les intentions du gouvernement sur les plus-values foncières ont beaucoup inquiété la profession. Finalement, la réforme n’a pas été aussi radicale qu’annoncée. Les plus-values immobilières sur la résidence principale ne sont plus exonérées. Mais les classes moyennes ont été préservées.La nouvelle loi de finances prévoit l’instauration de la cotisation minimale sur les plus-values quand le prix excède quatre millions de dirhams à raison de 3 % sur la fraction du prix de cession supérieure audit mon-tant. La profession estime que l’introduction de cette mesure impactera systématiquement les ventes.Rappelons que l’impôt sur le revenu relatif aux profits immobiliers (IRPI) est dû sur toutes les ventes immobilières dont le montant dépasse 140 000 dirhams. Quelques cas restent exonérés de cet impôt, dont entre autres :– Un bien utilisé comme étant une résidence princi-pale depuis au moins quatre ans et cédé en tant que logement social.– La cession d’un bien à titre gratuit, au bénéfice d’un membre de la famille (époux, enfants, ascen-dants, descendants).L’IRPI est calculé uniquement sur la base des plus-values réalisées lors d’une vente immobilière. Le montant de cette plus-value calculée en tenant compte de diverses corrections : déduction des frais d’acquisition, des dépenses d’investissements réa-

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lisés, du montant total des intérêts sur le prêt s’il y a eu recours à un crédit immobilier. Le prix d’acqui-sition subit également une évaluation sur la base de l’indice national du coût de la vie qui définit la valeur de chaque bien immobilier.Pour les terrains, l’impôt sur le revenu relatif aux profits fonciers représente 20 % du bénéfice net pour les terrains nus acquis depuis moins de six ans. Ce pourcentage s’élève à 30 % si la durée d’acquisition du terrain dépasse 6 ans.

Autoconstruction et livraison à soi-même

C’est un autre sujet sensible, eu égard à l’impor-tance de l’autoconstruction au Maroc. La contribu-tion sociale sur les livraisons à soi-même est obli-gatoire. Elle varie de 60 à 150 dirhams le m2, selon la superficie. Elle concerne toutes les résidences, qu’elles soient principales ou secondaires, supé-rieures à 300 m2. La Loi de finances 2019 rajoute l’obligation de dépôt d’une déclaration annuelle sur les constructions effectuées pour toutes les habitations dont le permis de construire a été délivré après le 1er janvier 2019. La déclaration est à déposer au plus tard 90 jours après l’obtention du permis d’habiter. L’instauration de cette déclaration annuelle a pour but de resserrer le contrôle des entreprises de BTP qui construisent des logements clés en main et de lutter contre la fraude fiscale. C’est cette même fraude qui a conduit le gouvernement a renoncer à la TVA sur les constructions à soi-même, la disposition ayant pré-cédemment donné lieu à un florissant commerce de fausses factures.

OPCI

Le gouvernement a souhaité favoriser le dévelop-pement des Organismes de placement collectif immobilier (OPCI) qu’il a créés depuis peu, mais qui attendent toujours leurs textes d’application. Ces OPCI sont déjà totalement exonérés d’impôt sur les

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sociétés. La loi de finances propose une exonération supplémentaire : un abattement sur les dividendes distribués, taxés selon le Code général des Impôts à 15 %. Cet abattement est de 60 %. Les 15 % ne por-teront que sur les 40 % restants. Cette mesure serait applicable aux OPCI au titre des exercices ouverts à compter du 1er janvier 2019 (Réf : article 6-I-C-1° du CGI).

Logements sociaux

Le dispositif du logement social version 2012 prévoit des exonérations fiscales pour les promoteurs à condi-tion d’achever le programme dans un délai maximum de cinq ans à compter de la date de délivrance du per-mis de construire. La loi de Finances 2019 prend en considération les difficultés rencontrées par les pro-moteurs qui ont signé une convention avec l’État. Ceux qui sont en difficulté (et qui peuvent le justifier) peuvent proroger les délais jusqu’au 31 décembre 2019 pour réaliser leurs programmes. L’objectif du gouverne-ment est de permettre de respecter les objectifs glo-baux du logement social.

Enregistrement et compromis de vente

Finie la double peine ! L’ensemble des compromis de vente signés devant notaires et adouls sont soumis à un droit fixe de 200 dirhams.Il remplace les droits qui pouvaient aller jusqu’à 6 % du montant de la transaction, avant une nouvelle taxation lors de la conclusion du contrat de vente.Les documents seront donc taxés au même tarif que les actes de constitution de sociétés et d’augmenta-tion de capital, les opérations d’apport de patrimoine, de transfert de biens immeubles aux OPCI…

Honoraires notaire

Plus de six ans après la publication au Bulletin offi-ciel de la loi n° 32-09 relative à l’organisation de la profession de notaire, le barème et les modalités

de perception des honoraires des notaires viennent d’être enfin fixés par le décret n° 2-17-481.Par ailleurs, l’article 3 du projet de décret n° 2-17-481 stipule que la partie contractante hormis les personnes de droit public (qui reste soumise aux règles de la comptabilité publique), est tenue de payer lors de l’ouverture du dossier chez le notaire une avance de 5 % de la totalité des honoraires sans que cette avance soit inférieure à 1 000 dirhams. En revanche, pour les logements sociaux, l’avance ne devra en aucun cas dépasser 500 dirhams.

Revenus fonciers : nouveau dispositif

La loi de Finances revoit complètement le disposi-tif fiscal pour les revenus fonciers. Auparavant, ces revenus fonciers étaient taxés selon le barème de l’IR après un abattement de 40 %.L’abattement est supprimé, mais le taux est revu à la baisse. Les revenus fonciers annuels bruts sont désor-mais soumis à l’Impôt sur le revenu au taux de 10 % s’ils sont inférieurs à 120 000 dirhams et 15 % s’ils sont supérieurs à 120 000 dirhams. Les revenus fonciers inférieurs à 30 000 dirhams sont exonérés de l’IR.Mais cela ne suffisait pas : les contribuables ne pre-nant pas spontanément le chemin de la perception, la LF 2019 fait des locataires des collecteurs d’im-pôts.L’impôt sur les revenus fonciers est désormais rete-nu à la source. Les personnes morales et physiques qui prennent en location des immeubles sont tenues

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VaLeur de L’acquisition taux

inférieur à 300 000 4000

de 300 000 à 1 MdH 1,5 %

de 1 à 5 MdH 1,25 %

de 5 à 10 MdH 0,75 %

Plus de 10 MdH 0,5 %

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ImmobilierPrévoyance socialeAgriculture, pêche

Services publicsIndustries alimentaires

Intermédiation financièreExportation

Santé et action socialeSecteur du transport

Mesures transversales

Source : Ministère de l’Economie et des Finances : (2017)

Les 10 premiers destinataires d’exonération d’impôts (en millions de DH )

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8,4864,206

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d’opérer cette retenue à la source à verser avant le 1er mars de chaque année. Une attestation de paiement sera remise au propriétaire qui en donnera copie au pro-priétaire.La loi de Finances donne le mode d’emploi pour déterminer le revenu brut imposable en matière de revenu foncier.Il s’agit du montant brut total des loyers, augmenté des dépenses incombant nor-malement au propriétaire et mis à la charge des locataires et diminué des charges supportées par le propriétaire pour le compte des locataires. Ainsi, les primes d’assurance incendie, les grosses réparations, les travaux de construction ou d’aménagement qui sont supportés par le locataire sont réintégrés dans le revenu foncier.En revanche, les frais d’éclairage, de consommation d’eau et de chauffage, la rémunération du concierge, les achats de produits d’entretien, les frais de syndic, les taxes locales qui sont assumées par le pro-priétaire sont déduites du revenu foncier.La loi de finances 2019 instaure une pro-cédure de taxation d’office pour les contri-buables qui ne produisent pas dans les délais les déclarations des revenus fonciers.Elle concerne par ailleurs les locataires qui ont la responsabilité de procéder à la retenue à la source de l’impôt et qui ne le versent pas au Trésor.

Taxe sur les terrains non bâtis

La taxe sur les terrains non bâtis situés à l’intérieur des périmètres urbains et les centres délimités disposant d’un docu-ment d’urbanisme doit être acquittée avant le 1er mars, au risque de s’exposer à des majorations de l’ordre de 15 % pour les mois de mars et avril et 0,5 % pour le reste de l’année. Le recouvrement de cette taxe est particulièrement suivi par les municipa-lités à qui elle bénéficie, en faisant une res-source fiscale non négligeable.

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Le centre-ville historique de Nador est aujourd’hui saturé. Le développement de la ville se fait dans de nouveaux quartiers en périphérie.

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Les villas jumelées Aura proposent 421 m2 de surface couverte.

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L’architecture des villas Helia s’intègre à la nature et laisse entrer la lumière.

Les intérieurs spacieux bénéficient d’une grande luminosité.

CASABLANCAEspace multicanalAngle Yaacoub El Mansour et Bd GrandiTél. : 05 22 79 03 20/21/22 Fax : 05 22 36 69 96

Casablanca SiègeTél. : 05 29 02 45 03/05 Fax : 05 22 77 60 63

Casa Abdelmoumen112, Angle rue Rembrandt et Bd AbdelmoumenTél. : 0 5 29 02 45 02/03 Fax : 0 5 22 77 60 65

Espace multicanal Abdelmoumen112, Angle rue Rembrandt et Bd AbdelmoumenTél. : 0 5 29 02 45 04 Fax : 0 5 22 77 60 65

Casablanca 2 marsAngle rue Stockholm et avenue 2 marsTél. : 05 22 85 69 88/89 Fax : 05 22 28 10 25

Casablanca Mâarif202, BD ZerktouniTél. : 05 22 26 65 65/26 00 74/75 Fax : 05 22 26 00 97

Casablanca AnfaAngle BD d’Ana & Moulay YoussefTél. : 05 22 29 37 68/29 39 32/34 Fax : 05 22 48 37 97

Casablanca GhandiAngle BD Yaacoub El Mansour et Bd GrandiTél. : 05 22 36 78 84/36 76 48/36 77 20 Fax : 05 22 36 69 96

Casablanca RoudaniAngle BD Roudani et Rue Daoud TahiriTél. : 05 22 98 55 90 Fax : 05 22 98 58 64

Casablanca Émile ZolaAngle BD Émile Zola et Rue RocoyTél. : 05 22 24 83 38/84 Fax : 05 22 24 84 21

Casablanca Addoha7, Route de Rabat, Aïn Sebâa Tél. : 05 22 35 81 20 Fax : 05 22 54 83 23

Casablanca AnassiRue 41, Riad El OulfaTél. : 05 22 90 09 59Fax : 05 22 91 56 52

Casablanca Ain SebâaBD Moulay Ismaïl, Route de Rabat (en face Hay Achabab)Tél. : 05 22 35 70 66 Fax : 05 22 35 79 56

Sidi MaâroufProjet Al Moustakbal, GH1, 79, RDC, Sidi MaâroufTél. : 05 22 58 31 70/71/72 Fax : 05 22 58 31 73

Casablanca ErrahmaGroupe résidentiel Riad. Imm. N° 1 - RDC Hay Hassani - Qaurtier ErrahmaTél. : 05 29 03 64 96/97 Fax : 05 29 03 64 99

Casa Sidi Moumen RIAD EL BERNOUSSI, Imb N1, Magasin N9, Bd Mohamed ZEFZAF, Quartier Sidi MoumenTél. : 05 29 04 96 81 /82 /83 /84Fax : 05 29 04 96 85

Agence Casa 10 marsRésidence Chaimaâ 4, magasin n° 489, Avenue 10 Mars, Quartier Sidi Othmane.

Casablanca BouskouraGare ONCF de BouskouraTél. : 05 20 52 50 60/61

MohammédiaBD Hassan II, Résidence WalidTél. : 05 23 30 46 41/30 53 96 Fax : 05 23 31 16 06

Mohammadia Al Alia Résidence ROKIA II Imb 1, magasin N° 2 boule-vard PALESTINE Quartier EL ALIA MohammediaTél. : 05 29 04 96 74/75/76 /77 Fax : 05 29 04 96 78

El Jadida24 bis, Avenue Mohamed VI, Ligue arabeTél. : 05 23 34 10 01/34 12 19 Fax : 05 23 34 11 57

Berrechid65-67, Avenue MohamedVél. :05 22 33 77 20/22/23 Fax : 05 22 33 77 17

Settat15, Lotissement Hatimi, Avenue Mohammed VTél. : 05 29 01 13 44/45/46Fax : 05 29 01 13 36

CENTRERabat AgdalAngle Rues Bin El Ouidane & Dayat AouaTél. : 05 37 68 68 70/72/77 09 60 Fax : 05 37 77 66 81

Rabat Hay Riad2 Rue Arromane, Hay RiadTél. : 05 38 00 13 40/44 Fax : 05 38 00 13 38

Rabat Hassan26, rue Patrice LumumbaTél. : 05 37 76 36 43/58 Fax : 05 37 76 38 66

Rabat Diour Jamaa335, Avenue Hassan IITél. : 05 37 26 25 93/96 Fax : 05 37 26 27 16

Rabat AddohaAngle Rues Bin El Ouidane & Dayat AouaTél. : 05 3768 68/70/72/77 09 60 Fax : 05 37 77 66 81

TémaraAvenue Hassan II, Résidence AttawhidTél. : 05 37 74 07 91/82/74 03 81 Fax : 05 37 74 04 11

SaléAngle BD Abderrahim Bouabid & BD Salam, Hay SalamTél. : 05 37 80 92 30/57 Fax : 0 5 37 80 91 98

Kénitra5, Rue Omar Riffi (en face Bank Al Maghrib)Tél. : 05 37 37 61 40 Fax : 05 37 37 58 96

Kénitra Ouled OujihLot n° 85 bloc I, quartier Oulad Oujih KénitraTél. : 05 37 35 73 12/13 Fax : 05 37 35 73 24

Salé Al Jadida Résidence Bellevue 2, Imm. N° 8, magasin N° 23, angle avenue Hassan II & Avenue Bellevue – SALETél. : 05 38 00 99 79 /80 /81 /82 Fax : 05 38 00 99 83

EST-NORDFès Hassan II 47, Avenue Hassan II-FÈSTél. : 0538 90 02 40/41/42/43/44/45/46 Fax : 05 35 65 46 78

Fès Principale4, avenue des FARTél. : 05 38 90 00 80/8182/83/84/85 Fax : 05 35 64 14 86

Fès Far82, avenue des FARTél. : 05 38 90 01 10/1112/13/14/15 Fax : 05 35 93 10 64

Fès, Route de SefrouRoute de Sefrou, Avenue Moulay RachidTél. :05 38 90 02 50/51/52/53/54/55 Fax : 05 35 64 36 01

Fès Allal Ben AbdellahRésidence Les Palmiers 2, Allal BenabdellahTél. : 05 38 90 23 02/03/04/05/06/11 Fax : 05 38 90 23 01

Meknès69, Angle BD Hassan II et Rue SafiTél. :05 38 90 02 20/21/22/23/24/25 Fax : 05 35 52 38 37

Meknès FarImm. D3, Résidence Ibn Khaldoun, Avenue des FARTél. :05 38 90 02 60/61/62/63/64/65 Fax : 05 35 40 15 29

Meknès MansourA. Route d’Agourai et R. zaytoune, Imm. Anas N° 102 Marjane II Tél. : 05 38 90 01 68/6970/71 Fax : 05 38 90 01 76

Tanger Youssef Ibn Tachefine

8 Résidence Zelil, Avenue Youssef Ibn Tachefine. Tél. : 06 00 08 67 33 - 08 Fax : 05 22 77 60 60 Tanger Mohamed V

40, BD Mohamed V, Résidence Dounia, 1er étage.

Tél. : 05 39 94 28 00 Fax : 05 39 94 25 33

Tanger zone franche Zone franche aéropor-tuaire de Tanger - Route de Rabat 90 000.

Tel : 06 38 80 15 50/55 Fax : 05 38 80 15 59

TétouanAv. Des Far Centre Commercial Acima Magasin N° 2Tél. : 05 39 99 67 47 Fax : 05 39 99 67 32

Larache9, Place LibérationTél. : 05 39 91 67 68/91 69 66/91 10 54 Fax : 05 39 50 18 54

OujdaBD Mohamed V, Immeuble Kada, place du 9 juilletTél. : 05 36 70 11 38 Fax : 05 36 70 11 50

TazaAngle Allal ben Abdallah et place Zerktouni, Rés,Narjiss IITél. : 05 38 90 02 70/7172/73/74/75 Fax : 05 35 67 19 18

Nador170, Avenue de Tanger Quartier militaire.Tél. : 070 00 02 83 47/48

SUDMarrakech, Route de CasablancaBd, Abdelkrim Khattabi(en face de MC Donald)Tél. : 05 24 33 72 90/95

Fax : 05 24 33 72 94

Marrakech Mohamed V9, Avenue Mohamed V, Résidence Badr, 1er étageTél. : 05 24 43 87 21 Fax : 05 24 43 93 23

Marrakech MajorelleAngle Av. Yaacoub El Mansour et Av. Khalid Ibnou El WalidTél. : 05 24 44 76 69/54/67 Fax : 05 24 44 76 58

Marrakech Route de l’aéroport Résidence AL BASSATINE, Bâtiment C, magasin N° 22, route principale MhamedTél. : 05 29 80 43 52 /53 /54 /55Fax : 05 29 80 43 56

Béni Mellal84, BD Hassan IITél. : 05 23 42 42 34/33/29Fax : 05 23 42 42 27

EssaouiraAngle BD Massira et Rue GharnataTél. : 05 24 47 62 98/71 Fax : 05 24 47 62 60

AgadirAngle Avenue Hassan II et Rue de la Foire, Imm. MayoutelTél. : 05 28 84 64 02/84 42 91/84 43 02 Fax : 05 28 84 78 93

Agadir HamraN° 213 Angle BD Abderrahim Bouabid & Av. Imam BokhariTél. :05 29 90 01 48/149/150/151 Fax : 05 29 90 01 51

Safi lot 69 lots Lalla HniaTél. : 05 24 46 49 79/89Fax : 05 24 46 49 70

Benguérir Nouvelle gare ONCF, Benguérir.Tél. : 07 00 02 83 49/50

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