le cadre comptable, la gestion de l’entreprise et du...

La connaissance du contenu du référentiel international est exclue de l’étude. L’étude du cadre comptable français est limitée aux comptes individuels, l’étude des comptes conso-lidés est exclue.

1 ♦ Le cadre conceptueL

En France, l’autorité des normes comptables (ANC), issue de la fusion du Conseil national de la comptabilité (CNC) et du Comité de la réglementation comptable (CRC) est désormais le régula-teur comptable unique. D’autres organismes influencent la normalisation comptable française : l’Ordre des experts comptables (OEC), la Compagnie nationale des commissaires aux comptes (CNCC), l’Autorité des marchés financiers (AMF).

2 ♦ La gestion de L’entreprise et du système d’information comptabLe

a – L’organisation de base

Les comptes sont regroupés dans le « Plan Comptable Général ». Toute entreprise doit tenir un livre-journal et un grand livre. Les écritures sont enregistrées au journal par ordre chronologique à partir de pièces justificatives (factures, extraits de comptes bancaires…), selon le principe de la partie double. Ces pièces doivent être conservées pendant dix ans. Les enregistrements sont validés par l’absence de tout blanc ou de toute altération (comptabilité manuelle) ou par une procédure interdisant toute modification ou suppression ultérieure (comptabilité informatisée).

Le cadre comptable, la gestion de l’entreprise et du système d’information comptable et le contrôle interne

Fiche 1

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•G10 Les Carrés bts Cgo – gestion des obLigations ComptabLes, fisCaLes et soCiaLes

Les écritures sont en principe saisies sur un module du progiciel de gestion (gestion comptable, gestion des immobilisations…). Les PME et certains cabinets d’expertise comptable font parfois appel à un Fournisseur d’Applications Hébergées (FAH) ou Application Service Provider (ASP) qui leur offre la possibilité d’utiliser un logiciel comptable à distance, en se connectant directement sur le serveur du fournisseur de services, tout en assurant le service technique du matériel et des logi-ciels utilisés. Les coûts d’acquisition sont alors réduits et les mises à jour des données fiscales et comptables rapides. Le coût de la location est toutefois onéreux et le risque de blocage en cas de défaillance internet n’est pas négligeable.

Les écritures du journal sont ensuite triées par comptes et reportées au grand livre. La balance générale regroupe les comptes du grand livre dans l’ordre du PCG. Le livre journal et le grand livre peuvent être détaillés en autant de journaux auxiliaires (journal des achats, journal des ventes, journal de banque, journal des opérations diverses…), et de livres auxiliaires, que l’importance et les besoins de l’entité l’exigent. Une centralisation est effectuée en fin de chaque mois.

b – Le processus achat

La sélection des fournisseurs s’effectue en fonction du produit ou du service recherché et de l’acti-vité de l’entreprise, à partir d’un support papier (annuaire) ou d’un support informatique (Internet). Un appel d’offres est envoyé aux fournisseurs sélectionnés, dans lesquels sont indiqués le produit ou le service demandé, les quantités, les délais de livraison souhaités… Le choix du fournisseur est fonction du prix proposé, de la qualité, des délais de livraison et des conditions de paiement. La commande est un ordre par lequel le client demande à un fournisseur la livraison d’un bien ou la prestation d’un service. Elle est formalisée par un bon de commande (BC), établi et signé par l’acheteur. Les commandes passées doivent faire l’objet d’un suivi manuel ou informatisé afin d’éviter les risques de rupture de stock. À chaque livraison, un bon de livraison (BL) doit être établi sur un document pré-numéroté. Un contrôle avec le BC est nécessaire pour déceler tout problème de conformité, de qualité ou de quantité. Avant d’être comptabilisées, les factures doivent être contrôlées avec le BC et le BL (vérification des prix unitaires, des quantités, du montant HT, de la TVA et du montant TTC). Une mention « Bon à payer » doit être portée sur l’original de la facture. La facture est « bonne à payer ».

c – Le processus vente

L’entreprise doit opérer, d’une part, des vérifications relatives au client (solvabilité du client pour un nouveau client, situation des créances antérieures et du niveau des en-cours actuels d’un client habituel), d’autre part, des vérifications relatives aux produits commandés (disponibilité des pro-duits, conditions demandées par le client). La facture est établie par le vendeur. Elle est le seul

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•G11Fiche 1 ♦ Le cadre comptable, la gestion de l’entreprise et du système d’information comptable…

document obligatoire. Étant également le seul document devant être enregistré en comptabilité, elle constitue une pièce justificative de la comptabilité.

3 ♦ Les principes comptabLes fondamentaux

Les états financiers doivent respecter les principes comptables fondamentaux suivants :

Image fidèle

L’image fidèle intègre le respect des principes comptables et l’obligation de fournir toute information utile et pertinente pour permettre à des tiers d’avoir, à travers les états finan-ciers, une perception exacte de la réalité économique de l’entreprise. L’image fidèle est, en quelque sorte, la meilleure traduction possible de la situation de l’entreprise.

Régularité et sincérité

La comptabilité doit être conforme aux règles et procédures en vigueur. Les règles et procédures doivent être appliquées de bonne foi.

Continuité de l’exploitation

La comptabilité permet d’effectuer des comparaisons périodiques et d’apprécier l’évolu-tion de l’entité dans une perspective de continuité de l’activité.

Permanence des méthodes

La présentation des comptes annuels et les méthodes d’évaluation retenues ne peuvent être modifiées d’un exercice à l’autre, sauf si un changement exceptionnel intervient dans la situation de l’entité ou pour obtenir une meilleure information financière.

ComparabilitéLa comparabilité des comptes annuels est assurée par la permanence des méthodes d’évaluation et de présentation des comptes qui ne peuvent être modifiées que si un changement exceptionnel est intervenu.

Indépendance des exercices

Les produits et les charges sont comptabilisés au fur et à mesure qu’ils sont acquis, enga-gés et enregistrés dans les états financiers de la période concernée.

Séparation des exercices

La détermination du résultat d’un exercice est la différence entre les produits acquis et les charges supportées au cours de l’exercice.

Non-compensation

Les éléments d’actif et de passif doivent être évalués séparément. Aucune compensation ne peut être opérée entre les postes d’actif et de passif du bilan ou entre les postes de charges et de produits du compte de résultat. Ce principe est formel en France avec des exceptions en IFRS.

Nominalisme (coûts historiques)

La méthode des coûts historiques est retenue pour l’évaluation des éléments inscrits en comptabilité.

PrudenceLa comptabilité est établie sur la base d’appréciations prudentes pour éviter le risque de transfert sur des périodes d’avenir, d’incertitudes présentes susceptibles de grever le patrimoine et les résultats de l’entité.

Importance relativeLes états financiers doivent faire apparaître les opérations dont l’importance peut affecter les évaluations ou les décisions (informations dans l’annexe).

Intangibilité du bilan d’ouverture

Le bilan d’ouverture d’un exercice correspond au bilan de clôture avant répartition de l’exercice précédent.

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4 ♦ Le contrôLe interne

a – L’efficacité du contrôle interne

Le contrôle interne concerne l’ensemble des procédures mises en place par la Direction afin de s’assurer de la fiabilité des enregistrements et des comptes annuels. Il vise également à assurer la conformité des informations comptables et financières publiées avec les règles applicables, l’appli-cation des instructions fixées par la Direction, la préservation des actifs, la prévention et la détec-tion des fraudes et irrégularités comptables et financières.

Un dispositif de contrôle interne efficace repose sur un certain nombre de principes fondamen-taux :

– l’organisation établie par la Direction (description précise des postes de chaque collaborateur) ;

– l’intégration (l’autocontrôle) ;

– la permanence (pérennité des systèmes de régulation) ;

– l’universalité (toutes les personnes de l’entité sont concernées) ;

– l’indépendance (contrôle indépendant des méthodes, procédés et moyens de l’entité) ;

– l’harmonie (adéquation du contrôle externe aux caractéristiques de l’entité) ;

– l’information (critères de pertinence, d’utilité, d’objectivité et de communicabilité).

b – La séparation des tâches

Les différentes opérations (commande, livraison, comptabilisation et paiement) doivent être effec-tuées par des personnes différentes afin d’éviter toute malversation, détournement de fonds ou de biens. Pour ce faire, il convient d’identifier les tâches incompatibles entre elles et de les attribuer à des personnes différentes. Ce principe de séparation des tâches est également important dans la conception des droits d’accès aux systèmes informatiques, les accès devant être accordés en fonc-tion des responsabilités des utilisateurs.

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Fiche 2

1 ♦ La comptabiLisation des achats et des ventes

a – Les comptes du pcg

Les comptes d’achats et de ventes de biens et de services varient en fonction de la nature de l’activité de l’entreprise.

60 « Achats » 70 « Ventes »

601 Achats stockés – Matières premières

602 Achats stockés – Autres approvisionnements

604 Achats d’études et de prestations de services

605 Achats de matériel, équipements et travaux

606 Achats non stockés de matières et fournitures

607 Achats de marchandises

61/62 Autres charges externes

701 Ventes de produits finis

702 Ventes de produits intermédiaires

704 Ventes de produits résiduels

705 Études

706 Prestations de services

707 Ventes de marchandises

b – Le traitement comptable

Des avances ou acomptes peuvent être constatés à la commande. Ils sont soldés à la facturation.

Les achats et les ventes de biens et de services

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1) Chez le client

Versement des avances et acomptes

À débiter : 4091 Fournisseurs – Avances et acomptes versés sur commandes (1)

À créditer : 512 Banques

Réception de la facture

À débiter : 60 Achats

: 44566 TVA déductible sur autres biens et services

À créditer : 4091 Fournisseurs – Avances et acomptes versés sur commandes (pour solde)

: 401 Fournisseurs

Règlement par chèque bancaire

À débiter : 401 Fournisseurs


(1) Il n’y a pas de TVA sur les acomptes sur biens livrés.

Pour les achats de services, une partie de la TVA est récupérable sur les avances et acomptes versés, le solde au règlement (sauf option pour les débits voir fiche 32).

Versement des avances et acomptes

À débiter : 4091 Fournisseurs – Avances et acomptes versés sur commandes (TTC)

: 44566 TVA déductible sur autres biens et services (1)

À créditer : 512 Banques (TTC)

: 4458 TVA à régulariser ou en attente (1)

Réception de la facture des travaux immobiliers

À débiter : 61/62 Services extérieurs

: 4458 TVA à régulariser ou en attente

À créditer : 4091 Fournisseurs – Avances et acomptes versés sur commandes (pour solde)

: 401 Fournisseurs


À débiter : 401 Fournisseurs (pour solde)




On peut utiliser le compte 44564 à la place du compte 4458.(1) [(Avances / 1,196) × 19,6 %](2) [(Solde du compte 401 / 1,196) × 19,6 %]

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•G15Fiche 2 ♦ Les achats et les ventes de biens et de services

2) Chez le fournisseur

Encaissement des avances et acomptes

À débiter : 512 Banques

À créditer : 4191 Clients – Avances et acomptes reçus sur commandes

Envoi de la facture

À débiter : 411 Clients

: 4191 Clients – Avances et acomptes reçus sur commandes (pour solde)

À créditer : 70 Ventes

: 44571TVA collectée



À créditer : 411 Clients

Pour les prestations de services, une partie de la TVA est exigible sur les avances et acomptes reçus, le solde au règlement (sauf option pour les débits voir fiche 32).

Encaissement des avances et acomptes

À débiter : 512 Banques (TTC)


À créditer : 4191 Clients – Avances et acomptes reçus sur commandes (TTC)

: 44571 TVA collectée (1)

Envoi de la facture


: 4191 Clients – Avances et acomptes reçus sur commandes (pour solde)


: 4458 TVA à régulariser ou en attente




À créditer : 411 Clients

: 44571 TVA collectée (2)

On peut utiliser le compte 44574 à la place du compte 44571.(1) [(Avances / 1,196) × 19,6 %](2) [(Solde du compte 411 / 1,196) × 19,6 %]

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2 ♦ Les opérations commerciaLes avec L’étranger

a – Les opérations intracommunautaires

1) Les acquisitions intracommunautaires

Les achats de biens effectués par une entreprise française auprès d’une entreprise d’un autre État membre de l’UE sont soumis à la TVA en France. La TVA est exigible à la date de la facture.


À débiter : 60.2 Achats de… Intracommunautaires (montant HT)

: 44566.2 TVA déductible intracommunautaire

À créditer : 401.2 Fournisseurs Union européenne (montant HT)

: 4452 TVA due intracommunautaire

Si la facture est délivrée après le 15 du mois suivant la livraison, la TVA est exigible le 15 du mois suivant la livraison.

TVA due intracommunautaire le 15 du mois suivant la livraison

À débiter : 44566.2 TVA déductible intracommunautaire

À créditer : 4452 TVA due intracommunautaire


À débiter : 60.12 Achats de… Intracommunautaires (montant HT)

À créditer : 401.2 Fournisseurs Union européenne (montant HT)

♦ Application

(Extrait d’examen librement adapté)

La SA Peint’Sol, spécialisée dans les travaux de peintures et pose de revêtement de sols, a reçu, le 15/09/N la facture suivante de son fournisseur allemand : achat de vis et cheville : 1 479 €.

Comptabiliser la facture

Correction15/09/N

602. 20 Achats stockés – Autres approvisionnements intracommunautaires 1 479,00

44566.2 TVA déductible intracommunautaire sur ABS 289,88

401.200 Fournisseurs UE 1 479,00

445200 TVA due intracommunautaire

Facture n°…

289,88

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2) Les livraisons intracommunautaires

Les ventes de biens facturés par une entreprise française à une entreprise d’un autre État membre de l’UE sont exonérées de TVA, à condition que le client ait communiqué son numéro d’identifica-tion intracommunautaire.

Envoi de la factureÀ débiter : 411.2 Clients Union européenne

À créditer : 70.2 Ventes de… intracommunautaires

En l’absence de numéro d’identification intracommunautaire, la vente s’enregistre comme une vente en France, soumise à TVA.

b – Les importations et les exportations

Les achats et les ventes de biens effectués par une entreprise française auprès d’une entreprise éta-blie dans un État hors de l’UE sont libellés en monnaies étrangères et doivent être convertis en euros.

1) Les importationsLa TVA est exigible à la réception de la facture du transitaire. Elle est réglée à l’Administration des douanes.

Réception de la facture d’acquisition

À débiter : 60 Achats

: 401 Fournisseurs (montant HT)

Réception de la facture du transitaire

À débiter : 60 Achats (+ Droits de douane si inclus dans le compte 60)



(1) TVA sur l’achat du bien + TVA sur les droits de douane

♦ Application(Extrait d’examen librement adapté)

La SA VéloPassions, spécialisée dans le commerce et la réparation de cycles reçoit le 29/11/N la facture sui-vante : Vélos : 2 046,50 $ ; cours de 1 € = 1,31 $. Elle reçoit, le 01/12/N, la facture du transitaire : droits de douane : 77,99 € HT, TVA à l’importation : 305,73 € ; frais de transport : 72,41 € HT ; commissions : 75,00 € HT ; TVA sur frais : 44,18 €.

Comptabiliser les factures.

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Correction29/11/N

607000 Achats de marchandises 1 559,83

401000 Fournisseurs 1 559,83

Facture n°… (2 046,50 / 1,312)01/12/N

607000 Achats de marchandises 77,99

622400 Rémunérations des transitaires 75,00

624100 Transports sur achats 72,41

445660 TVA déductible sur ABS (1) 349,91

401000 Fournisseurs 575,31

Facture du transitaire

(1) (1 559,83 + 77,99 + 75 + 72,41) × 19,6 % = 349,91

2) Les exportations

Les exportations sont exonérées de TVA.

Envoi de la factureÀ débiter : 411 Clients


3 ♦ Les frais accessoires sur achats et sur ventes

a – Les frais accessoires sur achats

Les frais accessoires sur achats de biens peuvent, au choix, être comptabilisés dans :

– les comptes de charges externes appropriés : comptes 61/62 (par exemple, compte 624 pour les frais de port) ;

– le compte d’achat concerné : compte 60 (par exemple, compte 607 pour un achat de marchan-dises) ;

– le compte de frais accessoires : compte 608 qui peut être subdivisé (par exemple 608124 pour des frais de port sur un achat de matières).

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b – Les frais de port sur ventes

Les ventes peuvent être réalisées « franco de port », « conditions départ » ou « conditions arrivées ».

Lorsque les ventes sont « franco de port », le port est inclus dans le prix de vente et ne figure pas sur la facture de vente.

Pour les ventes « conditions départ », le taux de TVA sur le port est toujours de 19,6 % ; lorsqu’elles sont « conditions arrivée », le taux de TVA sur le port est le même que celui de la vente (7 % par exemple). Deux cas peuvent se présenter. Soit l’entreprise facture au client les frais supportés pour un montant forfaitaire (port forfaitaire), soit le port payé au transporteur est refacturé par l’en-treprise au client euro contre euro (port débours).

Port forfaitaire

Envoi de la facture



: 7085 Ports et frais accessoires facturés

: 44571 TVA collectée (TVA sur ventes + TVA sur port)

Port débours

Facturation du transporteur

À débiter : 6242 Transports sur ventes

: 44566 TVA déductible sur autres biens et services

À créditer : 401 Fournisseurs

Envoi de la facture au client



: 44571 TVA collectée

: 6242 Transports sur ventes

: 44566 TVA sur autres biens et services (TVA sur port)

4 ♦ Les réductions commerciaLes et Les réductions financières

Les réductions commerciales sont des réductions de prix liées à la politique commerciale de l’entre-prise. Il s’agit de rabais, remises ou de ristournes.Les réductions financières sont des réductions de prix liées aux conditions de paiement. Il s’agit de l’escompte.

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