Le conseil d’administration

ASSEMBLÉE GÉNÉRALEDES PARENTS D ’ÉLÈVES

LE MARDI 10 SEPTEMBREA 20 HEURES.

Le Conseil d'Administration est l'organe de délibération et de décision du lycée.

Direction : 4 membres

Collectivités locales : 4 membres

Proviseur Conseil régional : 1Proviseur-Adjoint

Commune et groupement de communes : 3

Adjoint-Gestionnaire

1 CPE

Personnels : 10 membresPersonnels

d’enseignementPersonnels ATOSS

7 membres 3 membres

Parents d’élèves et élèves : 10 membres

Parents d’élèves : 5 Elèves : 5

Quelles sont les attributions du conseil d’administration?Il adopte le budget et le compte financier de l’établissement.Il adopte le règlement intérieur de l’établissement.

Il fixe la répartition de la Dotation Horaire Globale c’est-à-dire l’emploi des dotations en heures d’enseignement mises à disposition de l’établissement par le Rectorat.

Il fixe l’organisation en classes et groupes d’élèves, ainsi que les modalités de répartition des élèves.Il adopte le projet d’établissement. Il donne son accord :

sur le programme de l’association sportive ; sur la passation des Conventions dont l’établissement est signataire ;sur la programmation et les modalités de financement des voyages scolaires.

Les différentes commissions

En dehors, du Conseil d’Administration, il existe 10commissions.Toutes n’ont pas été réunies lors de cette année scolaire.

La commission permanenteLe Conseil de la Vie Lycéenne (CVL)La Commission fonds socialLa commission Hygiène et sécurité (CHS) Le comité d’éducation à la santé et à la citoyenneté (CESC)La commission éducativeLe conseil de disciplineLa commission des marchésLa commission des menus

La commission permanenteCOMPOSITION

La commission permanente comprend les membres suivants Le chef d'établissement, président ; L'adjoint au chef d'établissement Le gestionnaire ;Un représentant de la collectivité territoriale de rattachementQuatre représentants élus des personnels : 3 enseignants et 1

personnel administratif ou ATOSSDeux parents ;Deux élèves.

Attributions :Elle a la charge d’instruire les questions soumises à l’examen duConseil d’Administration.- Contrats et conventions ;- DHG ( Dotation Horaire Globale) ;- Le règlement intérieur

Il y en a eu une pour préparer la DHG (Dotation Horaire Globale).La commission Educative qui est en fait l’anti-chambre du Conseil de discipline. Il y en aeu une également.

Conseil de la vie lycéenne

Améliorer les conditions de vie au lycée

Dialoguer, échanger, débattre

Participer aux décisions

Orientation, règlement intérieur, soutien scolaire, santé, activités sportives, fonds lycéens... : le CVL est le lieu où sont débattues toutes les questions concrètes qui traversent la vie de l'établissement. Objectif : mieux prendre en considération les attentes des lycéens et améliorer les conditions de vie au lycée.

Le CVL est un lieu privilégié d'écoute et d'échanges avec les adultes de la communauté éducative. Les élus peuvent y faire connaître leurs idées librement : ils transmettent les attentes et préoccupations de l'ensemble des lycéens.

Le CVL est aussi force de proposition. Les représentants lycéens peuvent émettre des avis, proposer des aménagements et suggérer des solutions. Les comptes-rendus du CVL sont transmis au conseil d'administration de l'établissement. Par l'intermédiaire des élus, les lycéens sont associés au processus de décision de l'établissement.

Composition du C.V.L.10 lycéens5 enseignants ou personnels d'éducation (CPE, surveillants) 3 personnels administratifs, sociaux et de santé, techniques, ouvriers et de service (ATOSS) 2 représentants des parents d'élèves

Commission fonds social. Cette commission s’est réunie 4 fois dans l’année. Son rôle est de pouvoir apporter une aide financière aux lycéens qui pourraient en avoir besoin.Les fonds sociaux doivent contribuer à assurer l’égalité de tous dans l’accès aux activités scolaires.Le fonds social lycéen est destiné à faire face à des situations difficiles que peuvent connaître des lycéens ou leurs familles pour assumer les dépenses de scolarité et de vie scolaire.Il s’agit d’une aide exceptionnelle et individualisée sous forme d’un concours financier direct ou de prestations en nature, permettant aux différents intéressés de faire face à tout ou partie des dépenses relatives aux frais d’internat, de transports et de sorties scolaires, à l’achat de lunettes, de vêtements de travail, de matériels professionnels ou de sport, de manuels et de fournitures scolaires.

Une commission présidée par le chef d’établissement est constituée, elle comprend :   l’adjoint, le gestionnaire de l’établissement, un conseiller principal d’éducation,   l’assistante sociale,   l’infirmière,   un ou plusieurs délégués des élèves,   un ou plusieurs délégués des parents d’élèves. (2)

Cette commission est composée de 4 membres de l’administration, 3 enseignants, 1 personnel ATOSS, 2 parents et 10 élèves.

La commission Hygiène et sécurité (CHS)COMPOSITIONLe ProviseurLe Proviseur adjointLe gestionnaire1 CPEUn représentant de la collectivité territoriale 2 enseignants2 parents2 élèves

Attributions Elle fait toutes propositions utiles en vue de promouvoir la formation à la sécurité et de contribuer à l’amélioration des conditions d’hygiène et de sécurité dans l’établissement.

Il y en a eu une l’année dernière. Le compte-rendu est sur le site internet : http://parentslyceetruffaut.blog.free.fr/

Le comité d’éducation à la santé et à la citoyenneté ( CESC). COMPOSITIONLe ProviseurLe Proviseur adjointLe gestionnaire1 CPEUn représentant de la collectivité territoriale 2 enseignants2 parents2 élèves

Attributions Le CESC: contribue à l’éducation à la citoyenneté ; prépare le plan de prévention de la violence ;propose des actions pour aider les parents en difficulté et lutter contre l’exclusion;définit un programme d’éducation à la santé et à la sexualité et de prévention des comportements à risques.

Il y en a eu 1 en 2012/2013.

La commission éducativeElle a pour mission d'examiner la situation d'un élève dont le comportement est inadapté aux règles de viedans l'établissement ou qui ne répond pas à ses obligations scolaires. Elle doit favoriser la recherche d'une réponse éducative personnalisée.

Il y en a eu 3 en décembre 2012 après les conseils de classe du 1er trimestre.

Le conseil de disciplineSa compositionLe chef d’établissementSon adjointLe gestionnaire1 CPE5 représentants des personnels3 élèves 2 parents

Il a compétence pour prononcer à l’encontre des élèves l’ensemble des sanctions prévues par le règlement intérieur.Il y en a eu 3 en 2012- 2013.

La commission des menusElle a été mise en place par M. CATOIRE et s’est réunie à partir du mois de décembre 2012..

La commission des marchés Il n’y en a pas eu depuis au moins deux ans.

« Le conseil de classe se réunit au moins trois fois par an

Il examine les questions pédagogiques intéressant la vie de la classe notamment les modalités du travail personnel de l’élève.

Examine le déroulement de la scolarité de chaque élève afin de mieux le guider dans son travail et ses choix d’étude.

Examine les conditions dans lesquelles se poursuit la scolarité de l’élève.

Les conseils de classe