les Équipements de protection individuelle · fiche accident centre de gestion du haut- ... (23...

LES ÉQUIPEMENTS DE PROTECTION

INDIVIDUELLE

Programme

LES CONSTATS

PRINCIPES GÉNÉRAUX ET DÉFINITIONS

LES OBLIGATIONS DE CHACUN EN MATIÈRE D’EPI

LES RESPONSABILITÉS DE CHACUN

LES RAISONS DU NON-PORT DES EPI ET LES PISTES

POUR EN FAVORISER LE PORT

LA DÉMARCHE DE MISE EN ŒUVRE DES EPI

2

Les constats

3

QUELQUES SITUATIONS…

Les constats

ABSENCE D’EPI

EXEMPLE D’ACCIDENT

Les constats

ACCIDENT LIÉ À L’UTILISATION D’UNE TRONÇONNEUSE

DESCRIPTION DE L’ACCIDENT :

L’agent sciait des arbustes à l’aide d’une tronçonneuse. La machine a dérapé et a heurté la main gauche de l’agent.

Coupure à la base du pouce, à l’intérieur de la main gauche. Arrêt de travail de 10 jours.

ANALYSE DE L’ACCIDENT :

L’agent portait des gants en tissu. Ces gants n’offraient aucune protection contre les risques mécaniques de coupure et étaient donc inadaptés pour ce type de travaux. Il n’avait pas été formé à l’utilisation d’une tronçonneuse.

SOLUTIONS ENGAGÉES PAR LA COLLECTIVITÉ :

Disposer de gants anti coupure spécialement conçus pour les utilisateurs de scies à chaîne tenus en main

Assurer la formation aux conditions d’exécution du travail

Exemple issu de la

Fiche accident Centre

de Gestion du Haut-

Rhin


Les constats

ACCIDENT LORS DU NETTOYAGE DE LA VOIE PUBLIQUE


L’agent était chargé de nettoyer la rue. Il a trouvé une plaque de tôle sur un mur. En la prenant, il s’est

coupé à l’index et au pouce (23 jours d’arrêt)


L’analyse de cet accident a mis en évidence que l’agent ne portait pas les équipements de protection

individuelle appropriés (gants inadaptés).

SOLUTIONS ENGAGÉES PAR LA COLLECTIVITÉ :

Rappel des Équipements de protection individuelle (gants ajustés et résistants à la coupure,….)


Les constats

ACCIDENT SUR SOL MOUILLÉ


L’agent était chargé du service des repas. Il a glissé sur une partie de sol mouillé et est tombé sur le

genou (29 jours d’arrêt)


L’analyse de cet accident a permis de constater que les agents ne portaient pas de chaussures de

sécurité.

Solutions en Méthode de travail : raclage régulier du sol

Port des Equipements de protection individuelle. Le port de chaussures de sécurité doit être déterminé

en fonction des risques et des contraintes auxquels l’agent est exposé et ceci, quelque soit le statut de

l’agent (titulaire, contractuel, saisonnier) et le service auquel il est affecté,

QUELQUES SITUATIONS…

Les constats

EPI INEFFICACE

EXEMPLE MOYEN DE PRÉVENTION

Les constats

Les constats

CONSTATS :

Des accidents, parfois en raison de l’absence ou en raison

d’une mauvaise utilisation des EPI

Pour chaque situation de travail, des EPI différents

peuvent être envisagés (solution souvent retenue)

Cependant, la réglementation n’impose pas le port d’un

type d’EPI pour un métier donné (sauf cas particulier

amiante par exemple)

Principes généraux de la prévention

LES TEXTES


DÉCRET N°85-603 DU 10 JUIN 1985 MODIFIÉ :

Missions de l’Assistant / Conseiller de prévention

Fonctionnement du CHSCT

…

QUATRIÈME PARTIE DU CODE DU TRAVAIL (SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL)

Article L4121-1 : « L'employeur prend les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la

santé physique et mentale des travailleurs. »

Article L4121-2 : Les 9 principes de prévention

Article L4121-3 : « L'employeur […] évalue les risques pour la santé et la sécurité des travailleurs […}. A

la suite de cette évaluation, l'employeur met en œuvre les actions de prévention […] garantissant un

meilleur niveau de protection de la santé et de la sécurité des travailleurs.

LES PRINCIPES GÉNÉRAUX DE PRÉVENTION


ARTICLE L.4121-2 DU CODE DU TRAVAIL

1- Éviter les risques

2- Évaluer les risques ne pouvant être évités

3- Combattre les risques à la source

4- Adapter le travail à l'homme

5- Tenir compte de l'évolution des techniques

6- Remplacer ce qui est dangereux par ce qui ne l'est pas ou ce qui l'est moins

7- Planifier la prévention

8- Donner la priorité aux protections collectives sur les protections individuelles

9- Donner les instructions nécessaires aux agents.

13

DÉFINITION D’UN EPI


Les EPI sont des dispositifs ou des moyens destinés à être portés ou tenus par une personne en vue de

la protéger contre un ou plusieurs risques susceptibles de menacer sa santé ou sa sécurité.

(Article R4311-8 du code du travail)

14

Les obligations de chacun en matière d’EPI

15

L’AUTORITÉ TERRITORIALE

Les obligations de chacun en matière

d’EPI

LES OBLIGATIONS GÉNÉRALES :

Veiller à la sécurité et à la protection de la santé des agents :

Définir et organiser la politique de prévention

Donner les moyens à l’encadrement et aux agents de déployer cette politique sur le terrain

Traduire en action la politique de prévention :

S’assurer de la mise en œuvre de ces actions

S’assurer du suivi et de l’efficacité de ces actions

En faire respecter l’application par les agents

16



d’EPI

LES OBLIGATIONS RELATIVES AUX EPI :

Elle doit mettre gratuitement à disposition des agents les EPI appropriés aux risques ( Art R. 4323-95 du

code du travail )

Elle doit s’assurer que les EPI sont conformes et en bon état : bon fonctionnement, état hygiénique

satisfaisant, … ( Art R. 4323-95 du code du travail )

Elle doit déterminer, après consultation du CHSCT, les conditions dans lesquelles les EPI doivent être

mis à disposition et utilisés ( Art R. 4323-97 du code du travail )

Elle veille à l’utilisation effective des EPI

17



d’EPI


Elle doit informer les utilisateurs (Art R. 4323-104 du code du travail ) :

Des risques contre lesquels l ’équipement les protège

Des conditions d ’utilisation, notamment les usages auxquels il est réservé

Des instructions et consignes concernant ces EPI et leurs conditions de mise à disposition

Elle élabore pour cela une consigne d ’utilisation reprenant les informations relatives aux risques à prévenir et aux conditions d ’utilisation des EPI (Art R. 4323-105 du code du travail )

Elle assurer une formation adéquate comportant, si nécessaire un entraînement au port de l’EPI (Art R. 4323-106 du code du travail )

Elle doit faire procéder à des vérifications générales pour certains EPI (Arrêté du 19.03.1993 - JO du 28 mars 1993)

18


d’EPI

19


Il est chargé de veiller à la sécurité et à la protection de la santé des agents placés sous son autorité.

Il fournit des méthodes de travail : consignes de sécurité, instructions de travail…

Il veille à l’application des règles d’hygiène, de sécurité et de protection de la santé (donc au port des EPI)

Il est exemplaire en matière de sécurité et notamment en ce qui concerne le port des EPI.

L’ENCADREMENT

L’ASSISTANT DE PRÉVENTION


d’EPI

LES MISSIONS RELATIVES AUX EPI :

Assiste et conseille l’autorité territoriale dans :

L’évaluation des risques

Le choix des EPI

Le choix des fournisseurs

L’élaboration des consignes (règlement intérieur)

L’information et la sensibilisation des agents

La vérification et le renouvellement des équipements

20

LES AGENTS


d’EPI

LES OBLIGATIONS GÉNÉRALES :

Il prend soin de sa sécurité et de sa santé ainsi que de celles de ses collègues :

en appliquant les instructions données et affichées

en signalant les dysfonctionnements constatés à son responsable

« Il incombe à chaque travailleur de prendre soin, en fonction de sa formation et selon ses possibilités, de sa

santé et de sa sécurité ainsi que de celles des autres personnes concernées par ses actes ou ses

omissions au travail. » (L4122-1 du Code du Travail)

21

LES AGENTS


d’EPI


Il doit porter les EPI

Il doit respecter les conditions d’utilisation, de stockage et d’entretien précisés dans :

La notice d’instruction délivrée par le fabricant

La consigne d’utilisation élaborée par l’autorité territoriale

Il doit signaler les équipements défectueux ou périmés

22

CT / CHSCT

L’organisation dans

la collectivité

DGS

Agents

Autorité

Territoriale

Médecine de

prévention

ACFI

Responsable HS

Assistant de prévention

Encadrement


d’EPI

Les responsabilités de chacun

24


L’AUTORITÉ TERRITORIALE :

L’autorité qui ne fournirait pas les EPI nécessaire pour protéger la santé et la sécurité de ses agents

pourrait être responsable en cas d’accident

En cas de non-utilisation des EPI par les agents, il appartient à l’autorité territoriale, dans le cadre du

règlement intérieur et du fait de son autorité, de faire respecter le port des équipements de protection

individuelle prévu dans les instructions et consignes.

25

Non-respect de la législation

DROIT PENAL

Sanction

Réparation des dommages

DROIT CIVIL

Indemnisation

RESPONSABILITE

PENALE

RESPONSABILITE

ADMINISTRATIVE

Deux grands types de responsabilité



EXEMPLE DE JUGEMENT :

CIRCONSTANCES

Un salarié qui ne portait pas de casque de protection, alors qu’il plaçait sur la remorque d’un camion des poutres métalliques à l'aide d'une barre à mine, est tombé et s’est grièvement blessé.

JUGEMENT

La Cour de cassation a retenu la responsabilité pénale de l’employeur au motif que des casques de protection étaient à la disposition des salariés mais qu’aucune consigne particulière n’avait été donnée quant au respect effectif du port de ces EPI

Responsable de production : 6 mois d'emprisonnement avec sursis et 1 500 euros d'amende

Entreprise : 15 000 euros d’amende

(Cour de cassation, chambre criminelle, 25 avril 2006)

27



CIRCONSTANCES

Un agent de la DDE qui ne portait pas de casque de protection alors qu’il était occupé à déposer les éléments d’une toiture de hangar sur lequel il était monté, est passé au travers d’une plaque de fibre de verre et s’est gravement blessé en faisant une chute

JUGEMENT

Le directeur départemental a été déclaré coupable pour 3 motifs dont l’emploi d’un travailleur sur toiture sans respect des règles de sécurité et l’exécution de travaux portant sur des immeubles sans mise à disposition de moyens de protection individuelle

8 mois d’emprisonnement avec sursis et 5000 euros d’amende

(Cour de cassation, 20 février 2007)

28


L’AGENT :

L’agent qui refuserait de porter les EPI, conformément aux instructions et pour le protéger contre un ou

plusieurs risques, engagerait sa responsabilité et s’exposerait à une sanction administrative, dont le

niveau serait proportionnel à la gravité de la faute et à sa récidive éventuelle (en accord avec le règlement

intérieur).

EXEMPLE D’ÉCHELLE DE SANCTIONS :

Avertissement

Blâme

Exclusion temporaire de 3 jours maximum

Exclusion temporaire de 4 à 15 jours (après avis du conseil disciplinaire)

…

29



CIRCONSTANCES

Un chef de service licencié pour faute grave, après avoir refusé de manière réitérée le port du casque de sécurité sur un chantier

Il saisit les juridictions prud’homales, remettant en cause le licenciement pour faute grave

JUGEMENT

La Cour de cassation a donné raison à l’employeur, en rappelant les dispositions de l’article L. 4122-1 du Code du travail en vertu duquel « il incombe à chaque travailleur de prendre soin de sa sécurité et de sa santé, ainsi que de celles des autres personnes concernées du fait de ses actes ou de ses omissions au travail »

(Cass soc 23 mars 2005)

30

Les raisons du non-port des EPI et pistes pour en

favoriser le port

31


favoriser le port

L’AGENT NE PEUT PAS PORTER L’EPI

L’AGENT N’A PAS À DISPOSITION L’EPI

L’AGENT NE SUPPORTE PAS L’EPI

L’AGENT NE VEUT PAS PORTER L’EPI

Raisons :

• Empêche la réalisation de la mission

• Possibilité d’interactions si obligation du port de

plusieurs EPI

Pistes :

• Bien identifier le besoin et les contraintes avant l’achat

• Associer l’utilisateur au choix


favoriser le port





Raisons :

• L’agent n’a pas mis l’EPI dans son véhicule en quittant

l’atelier

• Son collègue utilise déjà l’unique EPI de l’équipe

Pistes :

• Organisation du travail et du rangement de l’atelier ou

du véhicule

• Disposer d’EPI en nombre suffisant


favoriser le port





Raisons :

• Manque de confort = première des justifications de

l’absence d’EPI

• Pas adapté à la morphologie de l’agent

• Pas adapté aux conditions climatiques

Si un équipement est inutilement lourd ou mal ajusté, il est

peu probable qu’il soit porté

Pistes :

• Associer l’utilisateur

• Revoir l’organisation du travail si les conditions sont trop

difficiles

Le choix des EPI résulte toujours du meilleur compromis

entre le plus haut niveau de sécurité que l’on peut atteindre

et la nécessité d’exécuter sa tâche dans des conditions de

confort maximal


favoriser le port





Raisons :

• Modification des habitudes de travail (résistance au

changement)

• Sous-évaluation du risque

• Sur-évaluation de ses propres capacités à maîtriser le

risque

• Protection insuffisante au regard du niveau de risque

• Aspect esthétique (peur du ridicule)

Souvent imposé sans que les agents aient le choix entre

différents modèles

Pistes :

• Sensibiliser l’utilisateur

• Associer l’utilisateur au choix

• Inclure l’esthétique aux critères de choix

La démarche de mise en œuvre des EPI

36

Sollicitation des

fournisseurs

Adéquation avec la tâche à exécuter, les

risques et les contraintes

Efficacité

Choix du fournisseur

Efficacité

Coût

Confort

Compatibilité avec d’autres équipements

Avis des utilisateurs, du conseiller de

prévention/assistant de prévention, du

CT/CHSCT…

Évaluation des risques Quels sont les risques ?

Choix des mesures d’amélioration sur

la base des 9 principes de prévention

(recours au EPI = dernière solution)


37

Pour chaque activité :

Définition des EPI

obligatoires

Respect des marchés publics

Respect du cahier des charges

Essais comparatifs en situation de travail

Information auprès des

agents sur le port obligatoire

de l’EPI

Information / formation aux consignes :

l’utilisation

les risques

le stockage, l’entretien, les vérifications

les Sanctions éventuelles en cas de

non respect des règles

La démarche de mise en œuvre des EPI (suite)

38

Contrôle du port et de

l’efficacité

Contrôler le respect des consignes

Appliquer l’échelle des sanctions en cas de

non respect

Mise à disposition des

agents

Mise en place des EPI

Identification d’un lieu de stockage adapté

Organisation des contrôles et des

vérifications

Organisation du

renouvellement

Faire un suivi périodique

Mettre au rebut quand l’EPI est non conforme

Mettre à disposition les nouveaux EPI


LE RÈGLEMENT INTÉRIEUR :

Le port et l'utilisation d’EPI approprié doit être prescrit par des instructions dans le cadre du règlement

intérieur de la collectivité.

Dans ce même règlement sont précisés la possibilité de sanctions en cas de non respect des consignes,

ainsi que l’échelle de ces sanctions.

LES AUTRES DOCUMENTS :

Les consignes, notes de service, instructions, procédures ou tout autre document permettant

l’information des agents en ce qui concerne le respect des mesures de protection, et particulièrement

l’utilisation obligatoire des EPI sont considérées comme une adjonction au règlement intérieur

TOUS CES DOCUMENTS SONT LE FRUIT DE L’ÉVALUATION DES RISQUES

39

www.neeria.com

MERCI DE VOTRE ATTENTION

40

EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE

DANS LES MÉTIERS DE LA

FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE

« BIEN PROTÉGER POUR MIEUX TRAVAILLER »

Objectif : Etablir un outil pratique pour les collectivités

(décideurs, préventeurs, représentants du personnel au

CHSCT, responsables achats)

• Rappel de la réglementation,

• Aide à la décision dans le cadre du choix des EPI,

• Proposition d’outils de traçabilité des EPI remis,

• Proposition d’outils de sensibilisation au port des EPI.

En s’appuyant sur le retour d’expérience des

pratiques existantes.

Equipement de Protection Individuelle « Bien protéger pour mieux travailler »


Animation de réunions de travail sur la thématique des EPI avec des assistants

et conseillers prévention, des responsables achats.

ANIMATION DES RÉUNIONS DE TRAVAIL :

RETOUR D’EXPÉRIENCES / ÉCHANGES DE

PRATIQUES :

GESTION DES EPI : ACHAT, DOTATION,

RENOUVELLEMENT DES EPI, RÈGLEMENTS,

CONSIGNES ET OUTILS DE SENSIBILISATION,

RECENSEMENT DES EPI PAR MÉTIER, EN

FONCTION DES RISQUES IDENTIFIÉS

(EXPLOITATION DU DOCUMENT UNIQUE),

IDENTIFICATION DE CRITÈRES DE CHOIX

CONCRETS : CONFORT, PRATICITÉ, ENTRETIEN.


SOMMAIRE DU GUIDE :

LES EPI : LA RÉGLEMENTATION

Définition des EPI,

Obligations réglementaires,

Le personnel temporaire et les entreprises

extérieures,

La gestion des situations de non port des EPI,

L’entretien, les vérifications et le remplacement des

EPI,

Cas particulier du travailleur isolé.

LES DIFFÉRENTS TYPES D’EPI

LES FICHES MÉTIERS : QUELS EPI FOURNIR ?

ANNEXES


SOMMAIRE DU GUIDE :




ANNEXES


Protection

des mains

Protection

des pieds

Vêtement de

protection

Protection des yeux Protection

auditive

Protection de

la tête

Protection

des voies

respiratoires

Harnais de

sécurité anti-

chute

EXEMPLE PAGE 21 :

FICHE EPI « LES

PROTECTIONS ANTIBRUIT »

PRINCIPALES ACTIVITÉS

NÉCESSITANT LE PORT DE L’EPI,

RAPPEL DES NORMES OU DE LA

RÉGLEMENTATION APPLICABLE,

DIFFÉRENTS TYPES D’EPI,

CRITÈRES DE CHOIX : COMMENT

CHOISIR LE BON EPI ?

CONDITIONS D’ENTRETIEN, DE

STOCKAGE, DE

RENOUVELLEMENT.


SOMMAIRE DU GUIDE :



LES FICHES MÉTIERS : QUELS EPI FOURNIR

?

Agent espaces verts / voirie,

Agent de maintenance bâtiments,

Agent d’entretien de locaux,

Agent de restauration,

Agent de déchetterie,

Agent technique piscine,

Maître Nageur Sauveteur.

ANNEXES


EXEMPLE PAGE 42 :

FICHE MÉTIER « AGENT

D’ENTRETIEN » RECTO

• RECENSEMENT VISUEL DES EPI EN

FONCTION DES RISQUES,

TÊTE, VISAGE, PROTECTION

AUDITIVE, PROTECTION

RESPIRATOIRE, CORPS, MAINS,

PIEDS,

ALERTE SUR LA PERTINENCE DE

CERTAINS CRITÈRES DE CHOIX (EX.

CHAUSSURES, BLOUSES)

!!! A PERSONNALISER SELON

LES RISQUES PRÉSENTS !!!


EXEMPLE PAGE 43 :

FICHE MÉTIER « AGENT

D’ENTRETIEN » VERSO

TABLEAU DE DOTATION DES EPI :

A PERSONNALISER (PHOTOS)

- Quels EPI ?

- Quand les porter ?

- Comment les entretenir ?

VALIDATION DE LA DOTATION

EFFECTIVE (CASE À COCHER)

CO-SIGNATURE, DATE.


SOMMAIRE DU GUIDE :

LES EPI : LA RÉGLEMENTATION,

LES DIFFÉRENTS TYPES D’EPI,


ANNEXES :

Exemples de jurisprudences,

Modèle de registre de vérification des EPI,

Modèle de règlement intérieur,

Modèle d’affiche sur le port des EPI,

Pour aller plus loin… Liens et contacts


POUR ALLER PLUS LOIN… LIENS ET

CONTACTS


MISE EN LIGNE DU GUIDE POUR LES COLLECTIVITÉS

ADHÉRENTES AU SERVICE SANTÉ, SÉCURITÉ AU

TRAVAIL

WWW.CDG42.ORG

SANTÉ SÉCURITÉ AU TRAVAIL

MISSIONS ACFI / FICHES PRÉVENTION / GUIDE EPI

MERCI POUR VOTRE

ATTENTION

http://www.cdg42.org/

CDG 42

JEUDI 30 NOVEMBRE 2017

CHAUSSURES ET GANTS

► Le paradoxe du pied

C’est le 1er intermédiaire entre le sol et le reste du corps. C’est le point d’ancrage

Il nous porte à longueur de journée, dans notre vie quotidienne Une personne sédentaire fait environ 5000 à 6000 pas par jour soit 2 fois 1/2 le tour de la terre lors de sa vie Et pourtant…indispensable à notre équilibre Nous prenons conscience de nos pieds, lorsque ceux-ci nous font mal !!

Nos pieds, malmenés, confinés et sans cesse sollicités sont les grands oubliés de notre santé

Un français sur cinq en souffre et se dispense souvent d’une consultation chez un spécialiste

Une mauvaise assise du pied au sol va entraîner selon les activités professionnelles ou sportives des pathologies sur des membres sus jacents : c’est une pièce maîtresse de la santé de l’utilisateur

Connaissance du pied

Les spécificités de la chaussure à usage professionnel

Accident de plain-pied, 2ème cause d’arrêt maladie

3 causes majeures : -Précipitation

-Conditions climatiques

-Par habitude, manque d’attention

Cause d’arrêt maladie (INRS 2008)

► Une protection indispensable…

6000 entorses de cheville

par jour en France

30% interviennent sur le lieu

de travail.

Reprise d’activité au bout de

8 à 45 jours selon le degré

de gravité de l’entorse.

Maintenir la cheville

► Du pied à la chaussure il n’y a qu’un pas

La chaussure doit maintenir sans serrer

C’est le pied qui se fait à la chaussure et non la chaussure qui se fait au

pied

Les femmes se chaussent avec l’œil et l’homme avec ses pieds

La chaussure est responsable de plus de 50% des pathologies du pied

80% des problèmes de genoux, de hanche et de dos, sont dus à un

problème de pieds


http://coach-duputie.domicilgym.fr/wp-content/uploads/2010/09/images3.jpg

L’enjeu d’un bon choix de protection

► C’est une obligation légale de l’employeur

► Prévenir coûte moins chez que guérir

► C’est un enjeu social

► Choisir une paire de chaussures


En milieu de journée quand le pied à sa taille réelle

La chaussure ne doit pas faire mal

Prendre sa pointure

http://www.google.fr/imgres?imgurl=http://www.jbrodde.fr/I-Moyenne-1432-fiche-conseil-maux-de-pied-et-remedes.aspx&imgrefurl=http://www.jbrodde.fr/A-40516-fiche-conseil-maux-de-pied-et-remedes.aspx&usg=__tW3MnqvwZ1MehBkHdcSTyBrId1M=&h=260&w=346&sz=9&hl=fr&start=120&zoom=1&tbnid=MXiET6CzVWlB7M:&tbnh=90&tbnw=120&prev=/images?q=Compensations+posture+pied&start=100&um=1&hl=fr&sa=N&rlz=1T4GGLL_frFR306FR321&tbs=isch:1&um=1&itbs=1

Processus d’identification des risques en entreprise

1/ Le collaborateur

Facteurs non maitrisés : -Morphologie / démarche

-Pression / poids

-Hygiène

-Entretien / soin

-Usage détourné

L’utilisateur reste le

1er acteur de sa sécurité

2/ Environnement

habituel :

Sol(s),

Machine(s) / objet(s),

Actions

Collègues en action

3/ Environnements Occasionnels :

Lieu(x) de passage (sols)

Machine(s) / objets de passage

Actions ponctuelles…

Il est primordial d’identifier l’ensemble des risques

http://www.google.fr/imgres?imgurl=http://www.cfpletremplin.com/uploads/images/clip_image001.jpg&imgrefurl=http://www.cfpletremplin.com/index.php?mact=Jobs,cntnt01,detail,0&cntnt01jobid=18&cntnt01lang=fr_FR&cntnt01returnid=112&usg=__2Q7EHHRHCweVVx0dTNXilmqpElE=&h=303&w=400&sz=32&hl=fr&start=66&tbnid=ZiAraYLCbe2jZM:&tbnh=94&tbnw=124&prev=/images?q=dessin+chariot+%C3%A9l%C3%A9vateur&start=60&um=1&hl=fr&sa=N&rlz=1T4GGLL_frFR306FR321&tbs=isch:1&um=1&itbs=1


► A retenir

Les idées reçues :

• Intérêt et limite des talons

• Amorti : tout dépend de la matière et de son positionnement

• Support pour l’arche de la voûte plantaire : avec parcimonie !!

Le pied a besoin d’avoir des contraintes pour ne pas devenir fainéant…

La chaussure de sécurité n’a pas de raison de faire plus mal qu’une chaussure de ville, si elle est correctement choisie

La légèreté n’est pas forcement gage de confort

.

Définition d’une chaussure à usage professionnel

Une chaussure de Protection

Marquage : P

Norme : EN ISO 20346 : 2011

Choc supporté par l’embout : 100 J

Ecrasement supporté par l’embout : 10 KN

Une chaussure de Travail

Marquage : O

Norme : EN ISO 20347 : 2011

Pas de spécifications concernant l’embout (présent ou non)

20kg

1m

Une chaussure de Sécurité

Marquage : S

Norme : EN ISO 20345 : 2011

Choc supporté par l’embout : 200 J

Ecrasement supporté par l’embout : 15 KN

10kg

1m

15 KN

10 KN

Répond aux autres exigences fondamentales comme l’adhérence +

minimum 1 exigence additionnelle sur la chaussure entière

Intégration du test de glisse à la norme

Le test de glisse n’était pas intégré dans les exigences de la norme EN ISO 20345 : 2011

La norme EN ISO 20345 : 2011 l’intègre en tant qu’exigence fondamentale (depuis le 01/11/07)

SR : Slip Resistance

Test fait sur 3 pointures, les 2 extrêmes et la centrale

(≈ huile)

(≈ carrelage) (≈ eau savonneuse)

Semelage : matières et technologies

► Injection polyvalence, confort

► Vulcanisation résistance à la chaleur par contact (300)

► Soudé finesse du design

► Cousu robustesse

► PU 90% du marché, bon rapport Q/P

► Nitrile résistance à la chaleur par contact (300), économique

► TPU design fin et coloré, adhérence et résistance à l’abrasion

MATIERES

TECHNOLOGIES

- 27 os dans chaque main (8 pour le poignet, 14 pour les doigts et 5 pour la paume)

- 25 millions de mouvements de la

main dans toute une vie

- Ces mouvements sont contrôlés par

55 muscles différents

- 30 articulations

Anatomie de la main

Peau dorsale de la main Squelette de la main Muscles de la main Tendons de la main Nerfs de la main

Anatomie de la main

Lacérations (coupures) 42%

Contusions 27%

Fractures 17%

Infections 5 %

Autres 9%

Source : Hospital Emergency department, USA

Typologies d’accidents de la main

Parce qu’ils sont inconfortables (sueur) !

Parce que ceux que j’ai ne sont pas à ma taille

Parce que j’ai l’habitude de travailler sans Parce que mon employeur ne

me fournit pas de gants

Parce que je ne peux pas sentir ce que je touche !

Etc. etc.

Pourquoi ne portons-nous pas de gants ?

EN 420 - PICTOGRAMMES

Protéger des risques

Les gants de

protection contre

les risques

mécaniques

doivent atteindre le

niveau de

performance 1 ou

un niveau

supérieur pour au

moins une des

propriétés :

abrasion, coupures

par tranchage,

déchirure et

perforation.

Fibres naturelles & synthétiques : avantages & limites

Cuir

Mécanique

- Bonne résistance à l’abrasion

- Bonne résistance à la graisse (avec traitement oléofuge)

- Souplesse et confort

- Thermique => isolation contre le froid si le gant est doublé

- Bonne préhension dans les environnements froids

Mécanique

- Très faible résistance à la coupure

- Dextérité limitée

- Qualité variable

Thermique

- Limité à +/- 100°C - Carbonisation à 180°C (ne fond pas)

- Imperméabilité relative

- Chrom VI

Coton

Mécanique

- Tissu confortable

- Respirant

- Protection de l’objet manipulé

- Empêche les objets de glisser, les objets peuvent être saisis facilement.

- Absorbe la transpiration

Thermique => bonne résistance thermique (chaud et froid)

Mécanique

- Sèche lentement

- Faible résistance à l’abrasion et à la coupure

Polyamide

(Nylon)

Mécanique

- Résistant – Extensible et fin

- Bonne dextérité

- Bonne résistance à l’abrasion

Mécanique

- Faible résistance à la coupure

Thermique

- Fond à 180°C

Polyester

(Nylon)

Mécanique

- Très bonne résistance à l’abrasion

- Extensible

Mécanique

- Glissant

- Pas très confortable

Les gants résistants aux coupures protègent contre les risques de coupures et de lacérations par des matériaux et/ou bords acérés.

Les gants résistants aux coupures ne sont pas

anti-coupures. Ils ont certaines limites. Gants disponibles en tricot avec ou sans

revêtement, enduits ou cotte de mailles Fibres primaires dans les styles tricotés :

Aramides comme le Kevlar HPPE comme le Dyneema Technologie CRT – Cut Resistant

Technology (mélange breveté Sperian) Peut être mélangé à de l’acier inoxydable

pour améliorer la résistance aux coupures

Applications

o Fabrication et manutention de métal

o Ateliers de machines

o Manipulation de verre et de matériaux

o Assemblage automobile

o Mise en conserve o Emballage

alimentaire et transformation de la viande

Gants résistants aux coupures

Fibres techniques : avantages et limites

HPPE

Dyneema ®

Spectra ®

Mécaniques

- Excellent niveau de protection mécanique

- Bonne résistance à la coupure

Thermiques

- Fond à 145 °C.

- Non résistant à la chaleur

Para-aramide

(Kevlar®

Twaron®)

Thermiques

- Température maximum

550 °C

- Résistance thermique supérieure au Kermel®

- Résistance à la coupure

- Pas de stabilité UV

Méta-aramide

(Kermel®

Nomex®)

Mécaniques

- Bonne résistance à la coupure

Thermiques

- Température maximum

500 °C

- Résistance à l’abrasion

supérieure au Kevlar®

- Prix

Résistants aux coupures – Enduits

APPLICATIONS

o CONSTRUCTION

o ASSEMBLAGE AUTOMOBILE, ÉLECTRONIQUE ET DE PIÈCES

o MANIPULATION D’ÉLÉMENTS ÉLECTRONIQUES OU DE PETITE TAILLE

o INSPECTIONS

o EMBALLAGE

o BÛCHERONNAGE ET SCIERIE

o ASSAINISSEMENT

o RAFFINERIES DE PÉTROLE

o FABRICATION DU VERRE

o ESTAMPAGE DE MÉTAL

o CONSTRUCTION DE ROUTES

o MAINTENANCE

o RECYCLAGE

DOUBLURES RÉSISTANTES AUX

COUPURES AVEC REVÊTEMENT SUR

LES PAUMES POUR AMÉLIORER LA

PRÉHENSION

MÊMES REVÊTEMENTS POLYMÈRES

QUE LES GANTS ENDUITS POUR

APPLICATIONS COURANTES

Latex

Nitrile

PU

Mélanges bipolymères

PVC mousse

FIBRES PRIMAIRES COMME CELLES

DES STYLES TRICOTÉS :

Aramides comme le Kevlar

HPPE comme le Dyneema

EN 374 – Risques chimiques

=> Trois facteurs importants ont une grande influence sur

les gants résistants aux produits chimiques :

Pénétration Les produits chimiques entrent dans le gant en raison des

coutures, trous ou imperfections.

Perméation Les produits chimiques se déplacent vraiment à travers le

polymère du gant (généralement au niveau moléculaire)

Dégradation Les produits chimiques affectent l’apparence physique du

gant (augmentation ou réduction du volume du gant, ou

fusion du polymère)

Guide de sélection CHIMIQUE

Néoprène Latex Nitrile PVC Butyle Viton

Élasticité/flexibilité

Abrasion

Perforation

Déchirure

Résistance mécanique

Néoprène Latex Nitrile PVC Butyle Viton

Solvants cétoniques

Acides

Bases (ex : soude)

Alcools (ex : éthanol)

Acétates

Huiles et graisses

Produits pétroliers

Solvants aromatiques (ex : styrène)

Solvants chlorés

Résistance chimique

Excellente Bonne Moyenne à éviter vide = non recommandé

Résistants aux produits chimiques - Polymères

IL Y A DIFFÉRENTS MATÉRIAUX (POLYMÈRES) UTILISÉS POUR FABRIQUER DES GANTS RÉSISTANTS AUX PRODUITS CHIMIQUES :

PVC : Offre une bonne résistance à la plupart des graisses, huiles, acides et caustiques. Il est polyvalent et économique.

Néoprène : Protège contre de nombreux produits chimiques. Largement utilisé dans les applications pétrochimiques.

Nitrile : Protège contre de nombreux produits chimiques. Il résiste aussi aux accrocs, perforations, coupures et abrasions.

Butyle : Offre la plus grande résistance à la perméation de la vapeur d’eau. Il s’utilise idéalement contre les cétones, esters et acides hautement corrosifs.

Caoutchouc naturel : Offre une solution économique contre certains produits chimiques. Il présente une bonne résistance aux déchirures et abrasions. Cependant il contient une protéine du latex qui peut entraîner des réactions allergiques chez certains individus

Viton : Est spécialement étudié pour manipuler des solvants chlorés et aromatiques. Il offre un haut niveau d’imperméabilité.

Silvershield : Est une exclusivité HSP. Il est résistant à une grande variété de produits chimiques toxiques.

EN 407 : Risques thermiques

Température maximum par industrie

Transformation des aliments Ind. sidérurgique Ind. du verre Ind. de l’aluminium

=>250 °C =>1600 °C =>1550 °C =>1100 °C

Gants thermiques

Applications

o Entreposage à

froid de moulage

par injection

o Traitement des

plastiques

o Fabrication du

verre

o Boulangerie,

o Assemblage

automobile

o Estampage

o Cisaillage d’acier

o Fabrication

d’appareils

Le gant est en maille bouclette en coton ou un

mélange coton/aramide

La maille bouclette ou gant dans le gant crée des

espaces d’air pour isoler contre les

températures extrêmes

La maille bouclette présente une surface

irrégulière pour les bords acérés et les lames et

aident à la prévention des coupures et

déchirures

Deux types de bouclette : Boucles vers l’intérieur : réduit les accrocs,

augmente la longévité du gant

Boucles vers l’extérieur : réduit l’abrasion,

ajoute de la résistance aux coupures puisque les

boucles empêchent qu’un bord acéré suivent une

ligne de coupe droite

Thierry Moncorger

Responsable Commercial HONEYWELL

Région Rhone- Auvergne Bourgogne

Office: +33 (0)1 49 90 79 79

Fax: +33 (0)1 49 90 71 04

Mobile: +33 (0)6 86 37 58 09

[email protected]

Honeywell Safety Products

Immeuble Edison Paris Nord 2

33 rue des vanesses – CS 55288 Villepinte

95958 Roissy CDG Cedex – France

www.honeywellsafety.com

Mes coordonnées

MERCI

mailto:[email protected]

http://www.honeywellsafety.com/

La Protection

Respiratoire

& La

Protection

Auditive

COLLOQUE CDG LOIRE DU 30

NOVEMBRE 2017

s

PROTECTION

RESPIRATOIRE

Le contexte réglementaire

DIRECTIVE CADRE 89/391 PRÉCISE LES PRESCRIPTIONS

MINIMALES À METTRE EN ŒUVRE PAR UN EMPLOYEUR POUR

PROMOUVOIR L’AMÉLIORATION LA SANTÉ ET LA SÉCURITÉ

DES TRAVAILLEURS QUELQUE SOIT LE RISQUE :

Tenir une liste des accidents du travail

Evaluer tous les risques pour la sécurité et la santé des travailleurs

Faire participer le(s) travailleur(s) à la prévention des risques

Mettre en œuvre des mesures d’amélioration du niveau de protection

Former en matière de sécurité et de santé

Informer et consulter les travailleurs

IL DOIT RÉALISER UNE DÉMARCHE

GLOBALE D’ÉVALUATION DES

RISQUES CHIMIQUES (CODE DU

TRAVAIL: R. 4412-5)

Transcription des résultats sous

forme de document partageable:

document unique (R4121-1)

Mise à disposition des acteurs

internes et externes (Médecins du

Travail, CHSCT, Inspecteur du

Travail…)

Obligation de

l’employeur

Principes de prévention Les obligations de l’employeur

Principes généraux de prévention contenus dans l’article L4121-2 du

Code du Travail

PROTECTION COLLECTIVE …

Supprimer le contaminant à la source

Substituer le contaminant par un autre produit

moins toxique

Diminuer le risque par des aspirations

collectives et locales

…Protection individuelle

En dernier recours, s’il n’est pas techniquement possible d’éliminer

ou de réduire le risque:

mettre en place des EPI

Les Appareils de Protection Respiratoire (APR) sont des EPI conçus

pour protéger notre système respiratoire de contaminants présents

dans l’atmosphère

La législation

La directive 89/656 : Utilisation des EPI* (Section II Article 4)

Obligations du Chef d ’Entreprise, Ces textes ont été

transposés en droit français

Fournir l’EPI nécessaire

gratuitement

Fournir un EPI conforme aux

dispositions légales

Posséder des informations

adéquates sur cet EPI

Déterminer les conditions

d’utilisation

Informer / Former l’utilisateur

Les différents types de

dangers

Poussières

Fumées

(soudage…)

Brouillards

Fibres

Particul

es

*Vapeur [substance qui

s’évapore normalement d’un

liquide (parfois d’un solide) à

température ambiante]

Gaz &

Vapeurs*

Déficience en oxygène**

79% autres gaz (principalement azote)

21%

O2

Air de bonne qualité

**Déficience en oxygène < 19.5% O2

(interne 3M)

Aérosols solides ou

liquides

Visible à l’oeil nu microscope Microscope

électronique

10000 1000 100 10 1.0 0.1 0.01 0.001 Diamètre de particules, microns (1mm = 1,000 microns)

Bactérie

farine

Fumée d’oxyde de zinc

brouillards brumes pluie

Poussière de ciment

Fumées de tabac

Virus

Fumées Poussières de métaux

Pollen

Le danger est invisible

Peut être respiré

Peut atteindre les voies respiratoires

Peut atteindre les poumons

Source: Adapted from C E Lapple “Characteristics of particles and particle dispersoids” chart

Distribution des Aérosols

Les effets sur la santé

Nez bouché

Maux de gorge

Toux

Infections respiratoires

Difficultés respiratoires

Baisse de la qualité de vie

Lésions pulmonaires

Lésions du système nerveux

Cancer

Santé fragile

Décès prématuré

A court

terme

A long terme Tabagisme

Asbestose

Silicose

Les Valeurs Limites d’Exposition

Professionnelle

VLEP 8 heures (ou

« VME »)

Valeur Moyenne

d’Exposition sur 8

heures (mg/m3 ; ppm)

VLCT

(anciennement

« VLE ») (15

minutes)

Valeur Limite à Court

Terme

Notions de Seuil Olfactif

Le Seuil Olfactif est la concentration minimale à partir de laquelle l’odeur et/ou le goût d’un

produit est perceptible.

+

SOLUTIO

N

FILTRANT

E

Isolan

te Autono

me

Aspect Normatif et Réglementaire

Introduction

EN1

49

EN4

05

EN14

0

EN136

filtres:

EN14387

EN143

Fuite Totale vers l’Intérieur

(FTI)

• Pénétration au niveau du média

filtrant

• Fuite au niveau du visage

• Fuite au niveau de la soupape

expiratoire


L’APR est-il

approprié ?

L’APR est-il

adapté ?

Choisir sa protection Critères de choix d’un masque*

* Selon les recommandations de EN 529:2005 pour le choix d’un APR

Expositions sur le poste de

travail

(Prélèvement)

Toxicité du

produit

Filtrable / seuil

olfactif <VME

Facteur de

protection

Type et Classe de

cartouche

Pièce Faciale

Prend en compte les conditions de

travail au poste

Répond aux besoins des utilisateurs

Format

Coque

Pliable 3

panneaux

Coque à

soufflet avec

élastiques

réglables

Trois panneaux, emballage individuel

Très souple et port confortable

S’adapte au visage lorsque l’on parle

Excellent compatibilité avec des lunettes

Joint robuste

Idéal pour les personnes ayant des problèmes d’étanchéité au visage

Extrêmement confortable

Réutilisable

Forme traditionnelle

Alternative économique par rapport aux autres masques anti-poussières 3M

Les Produits Masques anti-poussières

A

B

E

K

= Vapeurs Organiques (point d’ébullition

supérieur à 65ºC)

= Vapeurs Inorganiques: chlore, …

= Gaz acides: acide sulfurique, …

= Ammoniac et dérivés aminés

Attention: Certains gaz ne sont pas filtrables. En cas de

doute, se renseigner!

Les Filtres Anti-

gaz vapeurs Les Principaux

Filtres


A

X Hg

= Vapeurs Organiques (point d’ébullition

inférieur à 65ºC)

= Vapeurs de Mercure

F = Formaldéhyde

Poussières

Gaz / vapeurs

A A

B

E

K Durée

d ’utilisatio

n

1

2

P

1

2

3

Efficacité

Protection

Contre des

Contamina

nts

COMBINABLE

Les Normes : BILAN

1

2

3

B

E

K


Quand dois-je remplacer ma protection

antipoussières?

• S’il est non réutilisable, un masque respiratoire

doit être changé

Marquage EN 149+A1:2009 FFPX NR D

A la fin du poste de travail

Quand la résistance respiratoire devient trop

importante

• S’il est réutilisable, le filtre antipoussières doit

être changé:

Marquage EN 149+A1:2009 FFPX R D

Quand la résistance respiratoire devient trop

importante Avec X =1, 2

ou 3

Questions Récurrentes

Comment reconnait-on que le filtre antigaz-

vapeur est saturé? A saturation, il y aura perception de goût ou d’odeur du contaminant

dans la bouche du porteur

Il n’est pas possible de prévoir le temps d’utilisation d’un filtre antigaz

vapeur.

Paramètres influant sur la saturation d’une cartouche:

Le rythme respiratoire ; La température ; L’humidité relative; la

concentration et la nature du contaminant ; L’épaisseur du filtre

Quelle est la durée de vie de mon filtre anti-

gaz/vapeur?

Questions Récurrentes


Test d’essais d’ajustement


Programme de Sélection des Appareils de Protection

Respiratoire Identifier Evaluer

Sélectionner Former

& Valider

Sans oublier les conditions de travail au poste : température,

humidité, rythme de travail…

Guider l’utilisateur vers un concept sans maintenance, à entretien

limité ou à usage long

s

PROTECTIO

N AUDITIVE


Les enjeux humains

* LE BRUIT EST UN AGENT CAUSAL

DU STRESS LIÉ AU TRAVAIL.

Communication

Perte de sommeil

Irritabilité

Hausse de tension

Isolement

* 3ème maladie professionnelle en

France

Bruit et vibrations au travail. 1. Bruit et vibrations : effets sur l'homme et aspects

médicaux

http://www.inrs.fr/accueil/produits/mediatheque/doc/publications.html?refINRS=HST%

20223-1


Les trois composants du bruit

Durée

Intensité dB

Fréquence Hz Nombre d’oscillations/seconde

Basses / Hautes Fréquences

Paroles:: 500 Hz à 4 kHz

0 dB 130-140 dB Limite de l’audition Limite de douleur

x2 = +3


Le contexte réglementaire

1er niveau: 80 dB(A) (8 heures) / 135 dB (en crête)

• Mise à disposition de protecteurs auditifs

• Formation / information du personnel

2ème niveau: 85 dB(A) (8 heures) / 137 dB

(en crête)

• Programme de prévention collective

• Port obligatoire de protecteurs auditifs

3 ème niveau: Définition d’une Valeur

limite d’exposition

• 87dB(A): niveau maximum permis à l’intérieur de l’oreille protégée

La directive Bruit 2003/10/CE précise qu’il faut

évaluer les risques liés au bruit et mesurer

les niveaux auxquels sont exposés les

travailleurs.

Cette directive précise les seuils de référence

et les actions à déclencher suite à ces

mesures : ?


Choix de la protection (EN 458)

Confort

Contraintes environnement

ales : • Chaleur, Humidité,

Froid

• Compatibilité avec d’autres EPI

Niveau d’atténuation

Conformité aux normes

Compromis pour la

protection la plus

adaptée

Les équipements de protection individuelle de l'ouïe

http://www.inrs.fr/accueil/produits/mediatheque/doc/publications.html?refINRS=ED

%20868


Mise en place du bouchon à rouler

ROULER DOUCEMENT LE BOUCHON ENTRE VOS DOIGTS

(PROPRES) ET LE COMPRESSER EN UN TRÈS PETIT CYLINDRE.

UNE FOIS COMPRESSÉ, INSÉRER CE CYLINDRE DANS VOTRE

CONDUIT AUDITIF.

L’INSERTION EST PLUS SIMPLE LORSQUE LE CONDUIT AUDITIF

EST OUVERT (EN TIRANT SUR VOTRE OREILLE VERS LE HAUT /

EXTÉRIEURE VOIRE EN ARRIÈRE)


Pas bien!


Former en matière de sécurité et de santé


Comment contacter 3M ?

Service Relations Clients

Solutions pour la Protection Individuelle

Tel 01 30 31 65 96

Fax 01 30 31 65 55

Service Client et Logistique

Tel 01 30 31 80 54

Fax 01 30 31 80 65

Centre Info Clients

09 69 321 478

MER

CI

Laurent BOURDENX

+33 (0) 6 07 89 44 60

BIEN CHOISIR

VOS EPI HAUTE VISIBILITÉ

ENVIRONNEMENT REGLEMENTAIRE 1

Les directives européennes

Directive Européenne 89/686/CEE pour règlement UE 2016/425

Quelle est la différence entre une directive et un règlement ?

Les directives établissent certains résultats devant être atteints mais chaque État membre est libre de décider

de la manière de transposer les directives en lois nationales.

Distinction mise sur le marché et mise à disposition

Mise à disposition sur le marché :

Toute fourniture d’un E.P.I. destiné à être distribué ou utilisé sur le marché de l’Union dans le cadre d’une

activité commerciale, à titre onéreux ou gratuit.

Les règlements sont juridiquement contraignants pour chaque État membre et entre en vigueur à une date

définie dans tous les États membres.

Une directive est un acte législatif qui définit un objectif auquel tous les pays de l’Union Européenne doivent

se conformer à une date donnée. Cependant, la décision de la méthode d’application revient à chaque pays.

Mise sur le marché :

La 1ère mise à disposition d’un E.P.I. sur le marché de l’Union. Seul le fabricant ou l’importateur effectue

une mise sur le marché. Toute fourniture extérieure, par exemple d’un distributeur à un autre distributeur

ou à un utilisateur final est une mise à disposition.

Directive Européenne 89/391/CEE

Directive Européenne 89/656/CEE


Le calendrier

Ce que cela signifie pour T2S :

Les E.P.I. fabriqués avant le 21 avril 2019 et mis sur le marché avant le 21 avril 2019 (conforme à la Directive

89/686/CEE) pourront continuer à être mis à disposition après le 21 avril 2019.

Fin de validité des AET-CE au plus tard le 21 avril 2023.

Les E.P.I. fabriqués avant le 21 avril 2019 (conforme à la Directive 89/686/CEE) non mis sur le marché avant le 21

avril 2019 et qui seront mis sur le marché après le 21 avril 2019, devront être conformes au règlement UE

2016/425.

>>> Recertification.

Tous les E.P.I. fabriqués après le 21 avril 2019 devront être conformes au règlement EU 2016/425 et avoir une

AET-UE.


Les changements

Champ d’application

> Plus de distinction entre un usage privé ou professionnel d’un EPI.

> Ajout dans le champ d’application du règlement le EPI à usage privé contre la chaleur. Exemple : les

gants pour four ou BBQ.

> La vente en ligne entre maintenant dans le champ d’application du règlement de l’EPI.

Responsabilité des opérateurs économiques

Chaque opérateur économique est responsable de la conformité des produits mis sur le marché communautaire

Fabricant Importateur Distributeur

Marquage CE Etabli Contrôle Contrôle

Contrôle annuel Catégorie III Etabli Contrôle Contrôle

Nom & adresse postale sur notice Etabli Etabli Contrôle

Nom, série et n° de lot sur l’E.P.I. Etabli Contrôle Contrôle

Dossier Technique Etabli Contrôle Contrôle

Notice d’utilisation Etabli Contrôle Contrôle

Déclaration de conformité Etabli Contrôle Contrôle


La conformité des EPI

L’attestation CE est remplacée par l’attestation UE et sa validité est maintenant de 5 ans.

Chaque E.P.I doit être accompagné d’une déclaration UE de conformité ou le fabricant indique sur la notice un lien

internet où trouver cette déclaration.

Changement d’intitulé pour les différentes Catégories d’EPI

Directive 89/686/CEE Règlement UE 2016/425 Obligations

Catégorie I Module A (EPI sans AET) > Contrôle interne de la production.

> Documentation technique à établir.

Catégorie II Module B (EPI avec AET)

> Attestation UE de type.

> Contrôle interne de la production suivant le Module

C (conformité de l’EPI par rapport à l’AET).

Catégorie III Module B (EPI avec AET)

> Attestation UE de type.

> Suivi de conformité, suivant le Module C2 (contrôle

externe avec tests sur produits fabriqués, à intervalles

aléatoires).

OU

> Suivi de conformité, suivant le Module D (audit de

contrôle externe de l’assurance qualité du mode de

production, annuel).

Elargissement de la Catégorie III à d’autres risques :

> Substance et mélanges, dangereux pour la santé,

> Agents biologiques nocifs,

> Noyades,

> Coupures par scie à chaîne tenue à la main,

> Jets d’eau haute pression,

> Blessures par balles ou coups de couteau,

> Bruits nocifs.


Réglementation du code du travail

Décret 92-768 du 29/07/1992

Décret 93-41 du 11/01/1993

Réglementation du domaine routier

Arrêté du 5 et du 6 novembre 1992

(journal officiel du 30/01/1993)

Guide OPPBTP

Manuel du Chef de Chantier

LA NORME EN ISO 20471 2

Présentation de la norme

La norme NF EN ISO 20471 spécifie les exigences que doivent respecter les vêtements à haute visibilité afin de signaler visuellement la

présence de l’utilisateur.

Les vêtements à haute visibilité sont destinés à faciliter la détection du porteur par les conducteurs de véhicules ou d'autres

équipements mécaniques, dans toutes les conditions de luminosité, de jour et de nuit dans la lumière des phares d’un véhicule. Il ne s’applique

pas aux situations à risque modéré et faible.

Les exigences de performance sont indiquées pour la couleur et la rétroréflexion ainsi que pour les surfaces minimales et le positionnement

des matières utilisées sur le vêtement de protection.

La norme NF EN ISO 20471 annule et remplace l’EN 471 + A1 (2007).

Principaux types de vêtements :

• Vêtements couvrant uniquement le torse : Gilets, Chasubles,

• Vêtements couvrant le torse et les bras : Vestes, Chemises, Manteaux, Tee-shirts,

• Vêtements couvrant les jambes : Pantalons, Shorts, Cottes à bretelles, Salopettes,

• Vêtements couvrant le torse et les jambes : Combinaisons sans manches,

• Vêtements couvrant le torse, les bras et les jambes : Combinaisons avec manches.

Ne pas confondre avec la norme EN1150 destinée aux usages non professionnels (grand public).

Ne s’applique pas sur les accessoires de type brassards (EN 13346).


Les matériaux

Fluorescents pour la visibilité de jour :

3 coloris fluorescents

Rétroréfléchissants pour la visibilité de nuit dans la lumière des phares :

MICROBILLES (gris, jaune, orange,…)

MICROPRISMES (blanc, jaune, orange, damier,…)


Les classes

3 classes de vêtements : en fonction des surfaces de matériaux fluorescents et rétroréfléchissants.


L’analyse des risques

Il est recommandé aux usagers pour les axes de circulation où la vitesse est supérieure à 60 km/h de porter un vêtement de classe 3.

Usager de la route ACTIF : personne se trouvant sur la route, prenant

part à la circulation et concentrée sur la circulation (cycliste et piéton se

déplaçant sur la route).

Usager de la route PASSIF : personne se trouvant sur la route, prenant

part à la circulation et concentrée sur autre chose que la circulation

(ouvrier, personne en situation d’urgence).


La notice d’utilisation obligatoire

Le fabricant doit indiquer les phrases suivantes sur la notice d’utilisation de l’EPI :

Le nombre maximal indiqué de cycles de nettoyage n’est pas le seul facteur lié à la durée de vie du

vêtement. Sa durée de vie dépend également de son utilisation, de son entretien, des conditions de

stockage, etc.

Si la couleur après essai d’exposition au xénon change d’une zone colorimétrique à une autre, ce

changement doit être mentionné dans les instructions d’emploi. »

Un EPI haute visibilité doit impérativement être livré à l’utilisateur final avec sa notice d’utilisation.


Comment obtenir le marquage CE ?

Le fabricant ou son représentant légal, établi au sein de la Communauté est soumis à l’obligation de mettre la

documentation technique à disposition, quelle que soit la

catégorie d’E.P.I.

Pour les E.P.I. de catégorie I, le fabricant est alors uniquement obligé de compléter la déclaration CE de conformité afin de confirmer que ses

produits répondent aux exigences de la Directive en matière de sécurité (c’est une auto certification).

Pour les E.P.I. des catégories II et III, une procédure de conformité en deux étapes doit être suivie. Premièrement, ces E.P.I. doivent subir un

examen CE de type, devant être mené par un organisme notifié.

Une fois le procédé adéquat de certification accompli, le fabricant ou son représentant légal, établi au sein de la Communauté,

doit apposer le marquage CE sur les E.P.I.

Si le marquage ne peut être apposé à l’E.P.I. lui-même pour des raisons pratiques, il doit être lisible sur son emballage.

Là où c’est nécessaire, le marquage CE doit être accompagné du numéro d’identification de l’organisme notifié impliqué dans le procédé

d’évaluation de la conformité. Le marquage CE doit être visible, lisible et indélébile tout au long de la durée de vie prévue de

l’E.P.I.


AET* et déclaration de conformité

Le fabricant fait vérifier son EPI par un laboratoire notifié, conformément aux exigences essentielles prévues dans la norme.

Ce laboratoire, après vérification et résultats favorables, délivre une Attestation d’Examen CE de Type (AET*).

Le fabricant de l’EPI établit alors une déclaration CE.

*Attestation d’Examen CE de

Type Document émis par le laboratoire notifié

Déclaration de conformité Document émis par le fabricant

PRESENTATION DE T2S 3

Solutions pour la sécurité & la signalisation routière

PME basée à Sorbiers dans la Loire (42).


EPI haute visibilité Tissus rétroréfléchissants microbilles Vêtements & accessoires

Sports & Loisirs

Vêtements

connectés

Balisage de véhicules et accessoires de chantier

Nos produits


Vêtements

connectés

Notre démarche environnementale et sociale

Nos priorités sont :

1. La prévention et la maîtrise du risque de déversement accidentel d’un liquide polluant.

2. La surveillance et l’analyse de nos rejets d’eau pollués.

3. L’analyse et le suivi de nos consommables.

4. La prévention du risque d’incendie.

5. Le dosage de nos produits chimiques.

6. Le contrôle de nos rejets atmosphériques.

7. Notre programme de recyclage.

8. Les échanges avec nos collaborateurs.

9. T2S encourage et suit ses partenaires.

Plaquette RSE téléchargeable sur

www.t2s.fr

NOS EPI HAUTE VISIBILITE 4

Vêtements

connectés

Protection contre le froid et les intempéries

PARKA / VESTE DE PLUIE

GILET DE FROID

BLOUSON / SOFTSHELL

BODYWARMER / DOUBLURE

PANTALON DE PLUIE


Vêtements

connectés

Protection contre les UV // Gamme été

TEE-SHIRT

POLO

GILET


Protection multirisque

PARKA

GILET DE FROID

BLOUSON

DOUBLURE

PANTALON

GILET


Gamme EPI

PARKA

GILET DE FROID

BLOUSON

TEE-SHIRT

POLO

GILET


De l’électronique lavable au cœur de vos EPI

EPI CONNECTES

VISIBLE A 400 M

Autonomie : 16 heures

BATTERIE LITHIUM-ION

INCLUSE

Rechargeable en 5 heures via

un port USB.

11 LED haute luminosité : 6 à l’avant + 5 au dos.

3 modes : flash lent, flash rapide, lumière continue.


Des EPI CONNECTES : système anti-collision


Démonstration en images

https://www.youtube.com/watch?v=ZKYZSe5XBwY

LA PERSONNALISATION DE VOS EPI 5

Notre atelier de sérigraphie intégré

Une qualité optimale et un gain de temps considérable : un seul interlocuteur.

500 m² équipés de machines performantes.

L’assurance d’un marquage conforme à la norme NF EN ISO 20471.

NOS RÉFÉRENCES 6

Tristan du PELOUX Chargé d'Affaires Grand

Est

Tél. : 06 35 18 05 68

E-mail: [email protected]

Frédéric COPPENS Directeur Commercial

Tél. 06 87 68 53 17

E-mail: [email protected]

UNE EQUIPE À

VOTRE ECOUTE

les Équipements de protection individuelle · fiche accident centre de gestion du haut- ... (23...

Documents