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Les espaces clos
Conseiller-ère en éducation
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À la fin de cet atelier, le participant :
comprendra la législation en matière d’espaces
clos; pourra déterminer les dangers possibles; connaîtra les responsabilités de l’employeur et du
salarié; pourra appliquer ce qu’il a appris à son lieu de
travail.
Objectifs de l’atelier
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1. Législation en matière de santé et de sécurité
2. Reconnaissance des dangers
3. Procédures de travail sécuritaires
Aperçu de l’atelier
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Espace clos ou partiellement clos
Pas conçu pour être occupé en permanence par les humains
Accès restreint / Sortie restreinte
Définition : espace clos
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Définition : espace clos
Peut devenir dangereux pour une personne en raison :
des matériaux ou des substances qui s’y trouvent;
de sa construction;
de son emplacement;
de son atmosphère;
de sa conception.
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Exemples d’espaces clos
• Réservoirs • Bacs de rangement
• Chaudières • Double coques
• Cuves • Stations de pompage
• Fours • Puisards
• Voûtes • Vaisseaux
• Silos • Bouches d’égouts
• Pipelines • Réservoirs d’eau
• Égouts • Autres espaces semblables
• Fosses à fumier
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263(1) Lorsqu’un salarié est sur le point d’entrer dans un espace clos, l’employeur doit nommer une personne compétente pour vérifier par des tests a) que la concentration des agents chimiques dans l’air ou des poussières dans l’air d’un espace clos n’est pas dangereuse…,b) que la concentration des agents chimiques dans l’air ou qu’un mélange d’agents chimiques de poussière dans l’air de l’espace clos ne dépasse pas 50 % de son seuil inférieur d’explosion,
Règlements régissant les espaces clos
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Règlements régissant les espaces clos
c) que le niveau d’agents physiques dans l’espace clos n’est pas dangereux…,d) que le pourcentage d’oxygène dans l’atmosphère de l’espace clos est d’au moins 19,5 % par volume et d’au plus 23 % par volume,
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e) que la concentration, le niveau ou le pourcentage visé aux alinéas a) à d) peut être maintenu pendant la période d’occupation projetée de l’espace clos par le salarié,
h) tout l’équipement et les machines électriques… ont été verrouillés, les machines ayant été mises au niveau d’énergie zéro.
Règlements régissant les espaces clos
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Espaces clos – dangers
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Responsabilités de l’employeur
Former les salariés
Purger au besoin
Fournir l’équipement de protection individuelle et l’équipment d’urgence
S’assurer que le salarié a lu, daté et signé le rapport
Nommer une personne compétente
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Personne compétente
Selon le Règlement général 91-191, « compétent » signifie :
• « qualifié en raison de ses connaissances, de sa formation et de son expérience pour accomplir la tâche assignée de façon à assurer la santé et la sécurité »;
• au courant des dispositions de la Loi sur l’hygiène et la sécurité et des règlements;
• au courant des dangers potentiels.
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Personne compétente
Effectue les tests (oxygène, inflammabilité, toxicité, etc.)
Est formée relativement aux procédures
Se tient à l’extérieur de l’espace clos
Est en communication constante
Détient un certificat de secourisme général et est formé en réanimation cardio-pulmonaire
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Personne compétente
Assure une surveillance continue
Indique les procédures
Établit les résultats (échantillons)
Identifie l’équipement de protection et l’équipement d’urgence
Fait la calibration des instruments
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Responsabilités du salarié
La personne compétente suit les procédures
Installe des panneaux avertisseurs où la circulation présente un danger
Suit les procédures
Utilise l’équipement de protection et l’équipement d’urgence
Lit et signe le rapport de la personne compétente qui effectue les tests
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Rapport écrit
1. Explique les :
2. Indique les procédures qui devraient être suivies
3. Identifie l’équipement de protection
4. Indique les procédures d’urgence
Résultats (tests)
Évaluation (dangers)
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Rapport écrit
5. Identifie l’équipement ainsi que le sauveteur
6. Est gardé au lieu de travail
7. Conservé pour un période de deux ans
8. Remis à l’agent, sur demande
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Trois personnes sont nécessaires
1. Personne qui pénètre dans l’espace clos: doit lire, dater et signer le rapport
2. Personne qui se tient à l’extérieur : personne compétente
3. Employé de secours à proximité
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Procédures de travail sécuritaires
Planifier le travail
Préparer et vérifier l’équipement
Contrôler la circulation
Vérifier avant d’ouvrir et prendre en note
Respecter les consignes d’ouverture
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Procédures de travail sécuritaires
Prendre en note les résultats des nouveaux tests
Ventiler et purger au besoin
Établir des mesures de sortie et de sauvetage
Assurer que l’espace clos est continuellement contrôlé, au besoin
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Équipement de protection
L’employeur doit :
fournir l’équipement de protection en bonne condition;
en faire l’inspection périodiquement;
assurer la formation du salarié.
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Équipement de protection
Le salarié doit :
porter et utiliser l’équipement;
l’utiliser de la bonne façon;
le vérifier et en faire l’essai;
signaler tout problème.
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Équipement
Dans des conditions humides, doit :1. fonctionner sur piles;2. avoir une isolation double;3. être mis à la terre.
*Faire attention aux autres dangers, comme les produits chimiques, l’équipment mobile, etc.
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Oxygène
Si le pourcentage est de moins de 19,5 % :
Utiliser l’équipement de protection respiratoire approprié Réserve de 5 minutes
Si le pourcentage est de plus de 23 % :
Aucune matière inflammable, combustibleou réactive
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Conditions dangereuses
Dangers pour la sécurité
Dangers atmosphériques
Actions dangereuses
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Reconnaître les dangers
Solides (peuvent piéger)
Liquides (peuvent causer une noyade)
Dangers atmosphériques
Machines ou équipement (peuvent coincer ou écraser)
Matériaux en vrac (peuvent se déplacer ou s’effondrer)
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Choc électrique
Équipement de secours non fonctionnel
Ouverture trop petite
Échelle rouillée
Reconnaître les dangers
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Reconnaître les dangers
Circulation routière Température Visibilité
Surfaces de travail glissantes Manque d’éducation et de
formation Application inadéquate des
règlements
*REMARQUE : S’assurer d’éviter toute situation qui pourrait nécessiter qu’on vienne à son secours.
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Programme écrit
1. Déterminer les espaces clos
2. Reconnaître les dangers
3. Évaluations et mesures de contrôle
4. Procédures d’urgence et de secours
5. Personnes responsables
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Programme écrit
6. Procédures d’urgence
7. Exigences quant à la formation
8. Exigences quant aux permis
nécessaires
9. Vérifications et conditions à
satisfaire avant l’entrée
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Résumé
Pendant l’atelier, nous avons discuté :
• de la législation en matière d’espaces clos;
• des dangers possibles;
• des responsabilités de l’employeur et du salarié;
• de la façon dont vous pouvez appliquer vos nouvelles connaissances à votre lieu de travail.